Monsieur le Directeur de l'établissement Orano Cycle de La Hague BEAUMONT-HAGUE
 50 444 LA HAGUE CEDEX
N/Réf. : CODEP-CAE-2020-028212 OBJET : **Contrôle des installations nucléaires de base** 
 Etablissement de La Hague - INB nos **116 et 117** 
 Inspection no **INSSN-CAE-2020-0914 du 19 mai 2020** 
 Conduite des installations des ateliers R2 et T21 Réf. : - **Code de l'environnement, notamment son chapitre VI du titre IX du livre V.** Monsieur le Directeur, Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) concernant le contrôle des installations nucléaires de base en référence, une inspection à distance a eu lieu le 19 mai 2020 au 31 août 2020 sur les ateliers R2 et T2 des installations nucléaires de base nos **116 et 117 de l'établissement Orano** 
Cycle de La Hague concernant la conduite des installations et plus particulièrement la gestion des contrôles et essais périodiques. 

J'ai l'honneur de vous communiquer, ci-dessous, la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection à distance du 19 mai au 14 août 2020 a concerné les ateliers R2 et T2 de l'établissement Orano Cycle de La Hague. Elle a tout d'abord porté sur l'actualité des installations de ces ateliers, dont les mesures particulières mises en place en rapport avec la crise sanitaire liée au Covid-19, mais également les maintenances, travaux, modifications et exercices réalisés depuis 2019. Il a ensuite été passé en revue les écarts et évènements survenus depuis 2018, ainsi que les GEMBA2 **opérées en 2019/2020, permettant** 
ainsi de contrôler par sondage la bonne exécution des plans d'actions éventuellement induits. 

Au vu de cet examen par sondage, l'organisation définie et mise en œuvre sur le site pour conduire les installations des ateliers R2 et T2 apparaît satisfaisante. L'inspecteur n'a pas relevé d'écart notable aux dispositions réglementaires applicables et n'a pas de remarque particulière à formuler à l'exploitant à l'issue des nombreux échanges et contrôles par sondage, réalisés à distance. 

## A **Demandes D'Actions Correctives**

Sans objet. 

## B **Compléments D'Information**

Sans objet. 

## C **Observation** C.1 **Contrôles Et Essais Périodiques**

A l'occasion de ce contrôle à distance, 272 contrôles et essais périodiques (CEP) de l'unité 41203 **et des** 
ateliers d'entreposage des produits de fission (SPF5 et 6)4**, ainsi que les mesures prises suite aux nonconformités relevées, ont été vérifiés par l'inspecteur. Ces CEP concernaient :** 
− **Mesure de niveau pour détection de fuite en lèchefrite ;** − **Mesure de température dans les évaporateurs de solutions de produits de fission ;** − **Contrôle de l'activité des fluides caloporteurs ;** 
− **Mesure de niveau dans les vases d'expansion des boucles caloporteur ;** 
− **Mesure de pression dans les vases d'expansion des boucles caloporteur ;** 
− **Mesures de température des solutions dans les cuves d'entreposage ;** 
− **Mesures de pression d'air de balayage ;** 
− **Pompes mobiles de secours ;** 

## C.2 **Traitement Des Écarts**

Sur la base du tableau récapitulatif, de la liste des écarts, événements significatifs (ES) et intéressants (EI) 
survenus depuis 2018, transmis par l'exploitant, l'inspecteur a contrôlé par sondage certains plans d'actions associés, et notamment leur état d'avancement et les actions induites. 

## C.3 **Gemba**

Sur la base du tableau récapitulatif des GEMBA menées depuis l'année 2019, l'inspecteur a contrôlé par sondage 12 de ces surveillances internes menées par l'exploitant sur l'atelier R2, abordant les constats opérés et les suites données. 

## C.4 **Formations Des Personnels De Conduite**

Le tableau des formations tenu à jour par l'exploitant a été analysé, sans donner lieu à des observations. 

## C.5 **Retour D'Expérience Des Exercices Sûreté**

6 comptes-rendus d'exercices réalisés en 2019 et 2020 (2 sur l'atelier T2, 4 sur l'atelier R2) ont été abordés en détail par l'inspecteur, et notamment les situations décrites, les mesures induites et l'état d'avancement des plans d'actions qui en ont découlés. Conformément à la démarche de transparence et d'information du public instituée par les dispositions de l'article L. 125-13 du code de l'environnement et conformément à l'article R. 596-5 du code de l'environnement, je vous informe que le présent courrier sera mis en ligne sur le site Internet de l'ASN (www.asn.fr). 

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée. 

Le chef de division, Signé par Adrien MANCHON 
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