 Division de Caen Hérouville-Saint-Clair, le 19 novembre 2007 N/Réf. : 
DEPCaen-N° 0901-2007 Monsieur le Directeur de létablissement AREVA de La Hague 50444 BEAUMONT HAGUE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base. 

 Inspection n° INS- 2007-ARELHF-0008 du 15 novembre 2007. 

 Atelier T1 de lusine UP3-A (INB 116). 

## Monsieur Le Directeur,

 Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire concernant le contrôle des installations nucléaires de base prévu à larticle 4 de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, une inspection annoncée a eu lieu le 15 novembre 2007 à létablissement COGEMA de La Hague. Jai lhonneur de vous communiquer, ci-dessous, la synthèse de linspection. 

## Synthèse De Linspection

Linspection du 15 novembre 2007 a consisté en un contrôle de la modification en cours dans latelier T1 (chaîne A) de cisaillage et de dissolution de lusine UP3-A. Autorisée par lettre ASN N° DEP-ASN CAEN-0473-2007 du 19 juin 2007, cette modification concerne lajout dune protection durable de lusure de lintérieur de la goulotte de transfert des coques cisaillées contenant les matières des assemblages combustibles usés vers le dissolveur de la chaîne A. Pour examiner les conditions de réalisation de cette modification au regard de la sûreté, les inspecteurs se sont fait présenter létat du bilan des travaux réalisés à ce jour. Puis, ils ont vérifié par quadrillage les résultats obtenus par rapport aux exigences définies. Sept soudures de goujons de fixation de la plaque de renfort ont été réalisées les jours précédents. Les soudures ont été inspectées au moyen des enregistrements réalisés à partir de caméras. Les inspecteurs se sont ensuite rendus en zone, au droit du chantier. Avec un outillage spécifiquement qualifié, lexploitant était sur le point de reprendre un jeu plus élevé que prévu (3 mm au lieu de 0,5 mm) 
entre la plaque en zirconium et son extrémité haute en acier inoxydable. Les inspecteurs ont examiné les modalités de cette opération. La modification est sur le point de se terminer. Au vu de cet examen par quadrillage, lorganisation définie et mise en uvre pour ces travaux est bonne. Lexploitant pourrait bientôt finaliser les bilans synthétiques de la qualité après travaux et requalification. La reprise de lexploitation de cette chaîne serait donc possible après lobtention de lautorisation formelle du président de lASN. 

 www.asn.fr CITIS "Le Pentacle" - Avenue de Tsukuba - 14209 Hérouville-Saint-Clair cedex Téléphone 02 31 46 50 42 - Fax 02 31 46 50 43 B. Compléments dinformation : Néant. 

## C. Observations C.1 - Méthodes Satisfaisantes.

Les inspecteurs ont apprécié les méthodes mises en oeuvre pour permettre une bonne intégration des actions préventives déterminées par lanalyse du retour dexpérience de la modification similaire réalisée en 2006 sur la goulotte 2220-122 de la chaîne B de latelier R1 de lusine UP2 800 (INB 117). 

Ces méthodes consistent en lutilisation dune référence géométrique précise pour le positionnement de la plaque de renfort et dune définition de jeux fonctionnels, nécessaires et suffisants, entre cette plaque et lintérieur de la goulotte 2220-122 de la chaîne A de latelier T1. 

## C.2 - Rappel.

LASN attend, dès que possible, les bilans synthétiques de la qualité après travaux et requalification, demandés dans la lettre ASN du 19 juin 2007 (autorisation de mise en uvre de la modification). 

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 Je vous prie dagréer, Monsieur le Directeur, lassurance de ma considération distinguée. 

Pour le Président de lASN et par délégation, Le chef de division, signé par Thomas HOUDRÉ 