# Direction Regionale De Lindustrie, De La Recherche Et De Lenvironnement Basse-Normandie Division De Caen

Hérouville-Saint-Clair, le 06 juin 2006 Monsieur le Directeur de létablissement AREVA de La Hague 50444 BEAUMONT HAGUE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base. Inspection n° INS-2006-ARELHF-0041 du 17 mai 2006. Atelier T0 de lusine UP3-A - INB 116. N/REF : DEP-DSNR CAEN/0368/2006. Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à larticle 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, et à larticle 17 du décret n° 93-1272 du 1er décembre 1993, une inspection annoncée a eu lieu le 17 mai 2006, sur les installations de latelier T0 de létablissement AREVA de La Hague. Jai lhonneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de linspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. Synthèse de linspection Linspection du 17 mai 2006 était une visite à caractère général avec pour thème complémentaire les « fonctions supports ». Elle avait pour objet dexaminer le fonctionnement général de latelier T0 et des piscines associées, dédiées aux opérations de réception et de déchargement dassemblages combustibles usés ainsi quaux opérations dentreposage de ces mêmes combustibles. En salle, les inspecteurs ont examiné les bilans de production, de gestion des déchets et effluents produits par latelier, des faits marquants, du traitement des écarts, ainsi que les travaux réalisés et prévus. Ils ont aussi contrôlé, par sondage, le respect des exigences relatives aux essais périodiques des matériels assurant les fonctions supports. En salle de conduite, les inspecteurs ont porté leur attention sur les dispositions étudiées par lexploitant concernant les futures opérations de déchargement dassemblages combustibles non étanches, non disséminants et non conditionnés en bouteille. La visite des installations a permis, notamment, de contrôler certains engagements pris par lexploitant lors dinspections précédentes. 

 Au vu de cet examen par quadrillage, lorganisation définie et mise en uvre pour lexploitation de ces installations apparaît satisfaisante. Toutefois, il savère nécessaire daméliorer la gestion des cartouches de filtration des piscines. 

  / 

## A. Demandes Dactions Correctives

 A.1. Cartouches filtrantes non recyclables : Les cartouches filtrantes usées sont entreposées dans les piscines. Une première moitié de ces cartouches sont potentiellement recyclables. En effet, ces dernières sont vidées de leur résine et contrôlées. Les cartouches vidées qui répondent aux exigences définies sont réutilisées. Celles ne satisfaisant pas aux critères sont découpées et conditionnées en colis de déchet. Lautre moitié est composée des cartouches dites non recyclables. Une partie de ces cartouches ne dispose actuellement pas de filière de traitement. 

Je vous demande détudier les filières de traitements envisageables pour les cartouches non recyclables et notamment les cartouches « amiante-ciment ». Vous me présenterez les conclusions sous un an. 

## B. Compléments Dinformation

 B.1. Gestion des Cartouches filtrantes ; Afin de réduire le nombre de cartouches utilisées, une action damélioration a été mise en place pour optimiser leur durée de fonctionnement. Cette action repose sur la maîtrise de la température et de lactivité des piscines, ainsi que sur loptimisation du remplissage des cartouches recyclables. Cette action a permis de nutiliser que des cartouches recyclables pour lexploitation des piscines pour lannée 2005. 

Je vous demande de me transmettre une présentation détaillée de la gestion du passif des cartouches entreposées dans les piscines. Cette présentation prendra en compte le flux recyclé et létat de vos réflexions concernant lentreposage du passif. B.2. Combustibles RHF entreposés en piscine 900 de latelier HAO/Nord : Vous avez exposé « le plan de vidage des assemblages combustibles se trouvant au HAO/Nord » qui présente léchéancier prévisionnel des opérations de transfert des combustibles, actuellement entreposés dans la piscine 900 de latelier HAO/Nord, vers latelier NPH. La plupart des combustibles seront transférés avant la fin de lannée 2006. En revanche, les combustibles RHF nécessitent la mise en uvre dune machine de découpe des structures. 

Je vous demande de mindiquer lavancée de vos réflexions concernant l**avenir** 
des combustibles. B.3. Nettoyage des fonds de piscines : Vous avez présenté les derniers essais nécessaires à la validation de certaines opérations concernant les opérations de nettoyage de fond de piscines qui commenceront à la fin du mois de mai 2006. Je vous demande de me transmettre un retour dexpérience à lissue des opérations de nettoyage de la piscine D de latelier T0. 

## Observation

 C.1. Opérations de déchargement des assemblages combustibles non étanches, non disséminants et non conditionnés en bouteille : Dans le cadre des opérations référencées ci-dessus, prévues au troisième trimestre 2006, vous avez mis en place un plan qualité qui prévoit notamment lécriture dune consigne pour les opérations de mise en bouteille si un assemblage combustible le nécessitait. Par ailleurs, les inspecteurs ont examiné les modes opératoires, actuellement en vigueur sur latelier, relatifs aux opérations de déchargement de combustibles. Les contrôles et les exigences associées y figurent. En revanche larchitecture de documents consultés nécessite une certaine pratique. 

Je vous demande détudier la nécessité deffectuer une sensibilisation des opérateurs sur les risques potentiels de ces emballages et d**y associer une présentation de** larchitecture des documents de ces opérations. Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui nexcèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et den préciser, pour chacun, léchéance de réalisation. Je vous prie dagréer, Monsieur le Directeur, lassurance de ma considération distinguée. Pour le Directeur et par délégation, Le chef de division, Signé par Olivier TERNEAUD
�