DIVISION DE CAEN

Caen, le 4 juin 2020 N/Réf. : CODEP-CAE-2020-030247 Monsieur le Directeur de l'établissement ORANO Cycle de La Hague BEAUMONT-HAGUE
 50 444 LA HAGUE CEDEX
OBJET : **Contrôle des installations nucléaires de base** ORANO Cycle, site de la Hague Inspection n° INSSN-CAE-2020-0917 du 27/05/2020 Suivi des engagements Réf. : - **Code de l'environnement, notamment son chapitre VI du titre IX du livre V.**
Monsieur le Directeur, Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) concernant le contrôle des installations nucléaires de base en référence, une inspection à distance a eu lieu le 27 mai 2020 à l'établissement ORANO Cycle de La Hague sur le thème « Suivi des engagements ». J'ai l'honneur de vous communiquer, ci-dessous, la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection à distance du 27 mai 2020 a concerné le suivi d'une partie des engagements en cours dans le périmètre de la moyenne activité et des laboratoires, ainsi que pour la thématique de la surveillance des intervenants extérieurs. Après examen des justificatifs fournis par l'exploitant, certains engagements ont pu être soldés. Les réponses et compléments apportés aux autres engagements ont été jugés satisfaisants. Cependant, concernant la thématique de la surveillance des intervenants extérieurs, l'organisation mise en œuvre est perfectible. L'exploitant devra notamment s'assurer de l'adéquation et de l'efficacité de dispositions mises en œuvre pour répondre aux exigences de l'arrêté du 7 février 2012 concernant l'activité importante pour la protection liée à la maintenance. Il devra notamment préciser la définition d'un point d'arrêt et les modalités pour pouvoir lever ce dernier lors de la surveillance des intervenants extérieurs et s'assurer que les modalités de surveillance des intervenants extérieurs soient homogènes quel que soit le type de contrat 
(ponctuel ou contrat multi-technique). 

## A **Demandes D'Actions Correctives** A.1 **Activité Importante Pour La Protection Des Intérêts : Aip « Maintenance »**

Conformément au I de l'article 2.5.2 de l'arrêté du 7 février 20121, « l*'exploitant identifie les activités importantes* pour la protection, les exigences définies afférentes et en tient la liste à jour **».** Conformément à l'article 2.5.3 de l'arrêté précité, « *chaque activité importante pour la protection fait l'objet d'un contrôle* technique, assurant que : 
― l'activité est exercée conformément aux exigences définies pour cette activité et, le cas échéant, pour les éléments importants pour la protection concernés ; 
― les actions correctives et préventives appropriées ont été définies et mises en œuvre. 

 
Les personnes réalisant le contrôle technique d'une activité importante pour la protection sont différentes des personnes l'ayant accomplie **».** 
Conformément au I de l'article 2.5.4 de l'arrêté précité, « *l'exploitant programme et met en œuvre des actions adaptées de* vérification par sondage des dispositions prises en application des articles 2.5.2 et 2.5.3 ainsi que des actions d'évaluation périodique de leur adéquation et de leur efficacité. 

 
Les personnes réalisant ces actions de vérification et d'évaluation sont différentes des agents ayant accompli l'activité importante pour la protection ou son contrôle technique. Elles rendent compte directement à une personne ayant autorité sur ces agents » 
A l'issue de l'inspection INSSN-CAE-2018-0100 du 11 octobre 2018, je vous avais demandé dans la lettre de suite d'établir un programme de vérifications par sondage et d'évaluation périodique de votre AIP 
« réalisation des opérations de maintenance décrites dans les RGE/RGSE sur des équipements hors informatique industrielle, et pouvant remettre en cause le bon fonctionnement de ces équipements sur lesquels l'intervention a lieu ou permettant de contrôler leur bon fonctionnement » afin de permettre une évaluation de l'adéquation et de l'efficacité des dispositions prises en application des articles 2.5.2. et 2.5.3 dudit arrêté. Dans votre réponse à cette lettre de suite, vous vous étiez engagez à réaliser en 2019 un contrôle de premier niveau (CPN) afin de réaliser l'évaluation périodique de l'AIP maintenance, et à nous transmettre les conclusions et le cas échéant le plan d'action associé. Vous m'avez transmis le compte-rendu du CPN 2019-018 réalisé le 02/05/2019 relatif à la surveillance des prestataires (prestation maintenance). Cependant, ce document ne correspond pas à l'attendu concernant l'évaluation périodique de l'AIP maintenance puisqu'il ne traite pas de la réalisation des contrôles techniques pour cette AIP. De plus, le CPN présenté ne couvre qu'une partie du champ de l'AIP maintenance. L'ensemble du processus n'a pas été évalué lors de ce CPN. 

Ce CPN ne permet donc pas d'évaluer l'adéquation et l'efficacité des dispositions prises en application des articles 2.5.2 et 2.5.3 de l'arrêté du 7 février 2012 pour l'AIP maintenance. Je vous demande de réaliser une évaluation périodique de l'ensemble des activités de votre AIP maintenance afin de pouvoir conclure sur l'adéquation et l'efficacité des dispositions prises et mises en œuvres pour vous conformer aux exigences des articles 2.5.2 et 2.5.3 de l'arrêté du 7 février 2012 précité. 

## A.2 **Surveillance Des Intervenants Extérieurs**

A l'issue de l'inspection INSSN-CAE-2019-0166 du 14 mai 2019, je vous avais demandé dans la lettre de suite de vous assurer, pour l'ensemble de votre établissement, de l'homogénéité des bonnes pratiques mises en place, notamment en termes de suivi des plans de surveillance et de contrôles lors des points d'arrêt. Pour la levée de ces derniers, je vous invitais, à l'instar de la directive PO ORN HSE SUR 9, à privilégier une présence sur le lieu de l'opération et, si possible, durant sa réalisation. Vous deviez me communiquer, une fois formalisé, la description de l'outil de suivi des points d'arrêt définis dans vos plans de surveillance des prestations sous-traitées. Pour répondre à cet engagement, vous m'avez communiqué les documents référencés 2016-42881 
(« Établir un pal de surveillance pour les intervenants extérieurs titulaires de contrats de maintenance », 
version 10 du 07/02/2020) et 2016-42882 qui correspond à l'imprimé « plan de surveillance » à utiliser conformément au document 2016-42881. Cependant, la procédure ainsi modifiée ne mentionne pas la notion de point d'arrêt. Elle ne définit ou ne préconise pas d'exigences concernant la nécessité d'une présence pour la levée de ces points d'arrêt. 

Les modalités spécifiques de levée des points d'arrêt n'apparaissent également pas dans cette procédure. a) Je vous demande de me préciser la manière dont a été intégré le partage des bonnes pratiques concernant la définition des points d'arrêt et les modalités liées à la levée de ces points d'arrêt. 

Lors de l'inspection INSSN-CAE-2019-0179 du 13 février 2019, les inspecteurs avaient constaté que pour des commandes ponctuelles (donc hors contrats multi-techniques), le rapport de surveillance était réalisé dans votre application GMAO2**. Les inspecteurs avaient alors constaté que la trame de ce rapport** 
de surveillance était différente de la trame appelée par la procédure *ad-hoc* **(2016-42881) et l'exploitant** 
n'avait pas pu expliquer les modalités de validation du rapport de surveillance sous GMAO. 

En réponse, vous vous étiez engagé à modifier la procédure *ad-hoc* **pour prendre en compte ce cas.** Vous m'avez communiqué en réponse à cet engagement la version 8, approuvé le 07/08/2019, de cette procédure. La mention d'un rapport de surveillance sous GMAO apparait bien dans le paragraphe 10 de cette procédure mais aucune précision n'est apportée quant à la validation de ce rapport de surveillance ou concernant l'harmonisation entre la trame préconisée dans cette procédure et la trame utilisée dans la GMAO. De plus, dans la version 10 de cette même procédure 2016-42881, la phrase « *Pour les commandes* ponctuelles, il existe des dispositions via GMAO **» du paragraphe 10.2.2 n'apparait plus.** b) Je vous demande de vous assurer que la surveillance des intervenants extérieurs soit homogène quels que soient la nature du contrat (contrat pluriannuel ou ponctuel) et le support d'enregistrement utilisé (GEIDE ou GMAO). Vous vous assurerez que vos procédures mentionnent ces deux typologies de contrats et qu'elles précisent également les modalités de validation. Vous me préciserez les dispositions que vous avez prises en ce sens. 

Lors de plusieurs inspections sur le thème de la surveillance des intervenants extérieurs, les inspecteurs vous avaient fait remarquer que, dans la trame du rapport de surveillance, les critères d'acceptation d'un acte de surveillance devaient être explicites et quantifiables afin de pouvoir, à la fin de la période couverte par le rapport de surveillance, déterminer si le critère est accepté ou non. Afin notamment de répondre à l'engagement pris lors de votre réponse à la lettre de suite de l'inspection INSSN-CAE-2019-0166 précité, ainsi qu'à l'engagement pris lors de l'inspection INSSN-CAE-2019-0179 également précitée, vous m'avez fait parvenir une trame vierge correspondant au document 2016-42882 ainsi que le document référencé 2018-13588 correspondant au plan de surveillance du titulaire d'un contrat multi-technique. 

 
2 GMAO : Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur Dans un premier temps, il faut noter que le document 2016-42882 envoyé n'est pas un document mis sous assurance qualité et il n'est donc pas possible de connaître sa version et sa date d'approbation. Concernant les critères d'acceptation des actes de surveillance, certains sont imprécis et différents de l'objet de la surveillance. Sont notamment relevés les points suivants : 
- pour l'objet de la surveillance « Obtenir du prestataire le programme d'assurance qualité spécifique du contrat et l'analyse de risques associée », le critère d'acceptation est « PAQS obtenu et accepté ». L'analyse de risque n'est plus mentionnée dans ce critère d'acceptation ; 
- pour l'objet de la surveillance « Vérifier lors de GEMBA que la rédaction de modes opératoires, intègre les exigences de sûreté et les points d'arrêts associés », le critère d'acceptation est « Exigences de sûreté intégrées aux modes opératoires ». Les points d'arrêts ne sont plus mentionnés dans ce critère d'acceptation ; 
- pour l'objet de la surveillance «Vérifier lors de GEMBA le respect des points d'arrêt NRTQC, AMPA »,
le critère d'acceptation ne mentionne pas les points d'arrêts mais uniquement le respect des procédures ANRTQC3 (2006-11208) et AMPA4 **(2003-13666) ;** 
- pour l'objet de la surveillance « Obtenir, le rapport de surveillance des sous-traitants renseigné », le critère d'acceptation repose sur la formalisation des actes de surveillance et non la transmission d'un rapport. 

c) Je vous demande de vous assurer que les critères d'acceptation de vos actes de surveillance soient explicites et en cohérence avec l'objet de la surveillance associé. Je vous demande également de me transmettre le document 2016-42882 en précisant la version en vigueur et sa date d'approbation. 

## A.3 **Gestion Des Sources Radioactives : Procédure De Suivi Des Contrôles Techniques Externes**

Dans votre compte-rendu d'évènement significatif référencé 2019-560245**, vous vous étiez engagé à** 
réviser la procédure des contrôles techniques externes afin de vous assurer qu'un tel événement ne se reproduise pas. 

Vous nous avez fourni en réponse le document référencé 2015-9385 relatif aux contrôles techniques externes de sources et d'ambiance sur l'établissement (version 3 du 21 janvier 2020). 

Dans ce document, vous indiquez comment calculer la date anniversaire d'un contrôle technique externe : 
« Considérons une source ou une salle dont la date anniversaire de contrôle est le jour JJ du mois MM : - Si le contrôle de l'année AA est anticipé de N jours, alors la date anniversaire pour l'année AA+1 sera : 
JJ-N / MM /AA+1 
- Si la date de contrôle de l'AA est postérieure à la date anniversaire, alors la date anniversaire pour l'année AA+1 sera : 
JJ /MM /AA+1 **».** Cependant, dans le deuxième cas, ce calcul est ambigüe car vous n'indiquez pas si le couple (JJ/MM) est celui de l'année AA ou (AA-1). En effet, le jour à prendre en compte pour la date anniversaire sera alors celui de l'année (AA-1). 

De plus, dans votre document, n'est pas mentionnée la définition des équipements de travail contenant des sources comme vous vous y étiez engagé. Je vous demande d'éclaircir le point concernant le calcul des dates anniversaires pour qu'aucune ambiguïté ne persiste. Je vous demande également de compléter votre procédure avec la définition des **équipements de travail contenant des sources.** 

## B **Compléments D'Information** B.1 **Programme De Surveillance Radiologique (Psr) Du Laboratoire Centrale De Contrôle** (Lcc)

Conformément à la décision n°2010-DC-0175 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 20106**, le** 
contrôle technique interne des sources non scellées comprend le contrôle des installations de ventilation et d'assainissement des locaux en application de l'article R. 4222-20 du code du travail. Lors de la réponse à la lettre de suite de l'inspection INSSN-CAE-2015-0344 du 10 novembre 2015, vous vous engagiez à compléter votre PSR du laboratoire LCC par le contrôle des installations de ventilation et d'assainissement des locaux. Vous m'avez communiqué la version 11, approuvée le 22/06/2016, du programme de surveillance radiologique du laboratoire LCC (document référencé 2002-14577). Or, dans ce document, seule la conduite à tenir en cas d'arrêt de la ventilation est mentionnée. Je vous demande de me démontrer que le contrôle technique interne des sources non scellées, notamment dans le LCC, comprend bien le contrôle des installations de ventilation et d'assainissement des locaux en applications de l'article R. 4222-20 du code du travail. 

## B.2 **Maintenance Préventive Des Boîtes À Gants Dans L'Atelier R4**7

Dans le compte-rendu d'événement intéressant à la sûreté référencé 2017-27666 du 2 mai 20178**, vous** 
vous étiez engagé à intégrer dans le plan de maintenance préventive la vérification des réglages des différents composants des boîtes à gants 3900 à 6900 de l'atelier R4 participant au mouvement des boîtes. Vous m'avez communiqué comme justificatif une vue issue de votre application GMAO. Or cette vue ne permet pas de constater l'intégration de la vérification des réglages de tous les différents composants des boîtes à gants 3900 à 6900. 

## Je Vous Demande De Compléter Votre Réponse. B.3 **Étanchéité Des Brides Souples À Proximité Des Ventilateurs De Soufflage Et D'Extraction Du** Réseau De Refroidissement Des Entreposages Bst19

Lors de votre réponse à la lettre de suite de l'inspection INSSN-CAE-2017-0449, vous vous étiez engagé à reprendre l'étanchéité des brides souples à proximité des ventilateurs de soufflage et d'extraction du réseau de refroidissement des entreposages BST1 avant le 31 mars 2018. 

Vous m'avez communiqué une extraction des comptes rendus d'intervention (CRI) issue de votre application GMAO avec les dates des interventions sur les ventilateurs. 

Or, dans le tableau, certaines dates sont postérieures à 2020. Je vous demande d'éclaircir ce point. Je vous demande également de nous démontrer la pérennité de ces contrôles. 

## B.4 **Mise En Place De Contrôles Terrain Pour La Vérification Du Renseignement Des Fiches De** Contrôle (Fic)

Lors de l'inspection INSSN-CAE-2018-0117 du 13 novembre 2018, les inspecteurs avaient consulté un écart portant sur le mauvais renseignement des FIC par les prestataires, par manque de rigueur selon votre analyse. 

La principale action corrective complémentaire a consisté à mettre en place un double contrôle par le prestataire de la qualité de renseignement de ces fiches de contrôles. Dans votre réponse, vous vous étiez engagé à réaliser deux contrôles terrains durant l'année 2019, tracés grâce à l'outil GEMBA, pour vérifier l'efficacité du plan d'action mis en œuvre. Ces deux contrôles étaient prévus sur l'atelier R4 et dans le secteur PE10. 

La GEMBA que vous nous avez communiqué pour l'atelier R4 a été faite en 2020 et le sous-thème 
« Surveillance - Renseignement des FIC » n'apparait pas alors qu'il apparait sur la GEMBA 
correspondant au secteur PE. De plus, la GEMBA sur le secteur PE est dans un état « Terminée - Non soldée ». 

a) Je vous demande de me démontrer que la GEMBA faite sur l'atelier R4 concernait bien la vérification du renseignement des FIC. Je vous demande également de m'expliquer l'état « Terminée - non soldée » de la GEMBA sur le secteur PE en me précisant les actions correctives qui ne sont pas soldées. Dans la GEMBA relative au secteur PE, il est indiqué qu'une inversion dans le renseignement de deux ordres de travail et de deux demandes de prestations de discordance (inversion dans le renseignement des données entre les voies A et B) a été observée. b) Je vous demande de m'indiquer les actions correctives mises en œuvre pour remédier à cette inversion et pour vous assurer que cette erreur ne s'était pas produite avant. Je vous demande de m'indiquer les dispositions prises pour qu'une telle inversion ne puisse pas se reproduire. 

## B.5 **Système De Fermeture Des Exutoires De Désenfumage De La Salle De Conduite Up3-A**

Dans votre réponse à la lettre de suite de l'inspection INSSN-CAE-2019-0173 du 16 janvier 2019, vous vous étiez engagé à rénover le système de fermeture des exutoires de désenfumage de la salle de conduite UP3-A. 

Vous m'avez fourni un bon de commande et un certificat de fin de travaux. Cependant, le lieu de ces travaux n'est pas indiqué dans ces documents. 

Je vous demande de me confirmer que ces travaux ont bien été réalisés en réponse à votre engagement. 

## C **Observations**

Néant 

Sauf difficultés liées à la situation actuelle, vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui n'excèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et d'en préciser, pour chacun, l'échéance de réalisation. Dans le cas où il ne vous serait pas possible de respecter les délais de réponse précités, je vous demande de prendre l'attache de la division par messagerie (voir www.asn.fr) pour convenir d'un délai de réponse partagé. Conformément à la démarche de transparence et d'information du public instituée par les dispositions de l'article L. 125-13 du code de l'environnement et conformément à l'article R.596-5 du code de l'environnement, je vous informe que le présent courrier sera mis en ligne sur le site Internet de l'ASN (www.asn.fr). Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée. 

Le chef de division, Signé par Adrien MANCHON 
 