DIVISION D'ORLÉANS 
CODEP-OLS-2015-021034 Orléans, le 2 juin 2015 Monsieur le Directeur du Centre d'études Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives Centre de Saclay 91191 GIF SUR YVETTE Cedex OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base Centre CEA de Saclay - INB no 40 (Osiris-Isis) 
 Inspection n° INSSN-OLS-2014-0511 du 21 mai 2015 
 « Conduite, exploitation » 
Monsieur le Directeur, Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire concernant le contrôle des installations nucléaires de base prévu aux articles L. 596-1 et suivants du code de l'environnement, une inspection courante a eu lieu le 21 mai 2015 au sein de l'INB no 40 du centre CEA de Saclay sur le thème de la conduite et de l'exploitation. 

À la suite des constatations faites à cette occasion par les inspecteurs, j'ai l'honneur de vous communiquer, ci-dessous, la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection du 21 mai 2015 réalisée au sein de l'INB no 40 (réacteur Osiris) portait sur la conduite et l'exploitation du réacteur et des ateliers chauds associés. 

Les inspecteurs ont examiné l'organisation de la conduite du réacteur, le traitement des écarts, les opérations relatives au cycle en cours (démarrage, expériences, production de radioéléments …), les dispositions d'exploitation des ateliers chauds et le pilotage des opérations au niveau de la salle de conduite. Ces examens ont été complétés par une visite du réacteur, des ateliers chauds et en salle de conduite où les inspecteurs se sont entretenus avec le personnel de quart. 

Il ressort de l'inspection que les opérations de conduite et d'exploitation examinées sont correctement gérées avec la rigueur attendue. Les opérations se déroulent sur la base d'un ensemble complet de documents opératoires et font l'objet d'une traçabilité appropriée. La tenue des locaux visités est satisfaisante. 

Quelques points d'exploitation des ateliers chauds sont à préciser (suivi de l'inventaire radiologique présent, contrôle des préfiltres). 

## A. Demande D'Actions Correctives Configuration Des Cellules Chaudes

Les règles générales d'exploitation des ateliers chauds disposent que l'activité des matières irradiantes que l'on peut introduire dans une cellule correspond à une source de 3700 TBq ayant une énergie de 1 MeV considérée comme référence. 

La prise en compte contrôlée de cette disposition, par exemple par un suivi de l'inventaire en cellule, n'est pas apparue effective. 

 
Demande A1 : je vous demande d'analyser l'impact de cette disposition des règles générales d'exploitation au regard des activités réalisées dans les cellules. Vous m'indiquerez votre analyse de cette disposition ainsi que les modalités pratiques de prise en compte, notamment dans la préparation des opérations, et les contrôles associés. 

## � B. Demande De Compléments D'Information

Le changement des préfiltres d'entrée et de sortie des cellules chaudes doit être effectué périodiquement, suivant les dispositions des règles générales d'exploitation. 

Les rapports de contrôle des derniers changements des préfiltres d'entrée n'ont pu être examinés en séance. 

Demande B1 : je vous demande de m'indiquer les deux dernières échéances de changement des préfiltres d'entrée de chacune des cellules chaudes et de me fournir les rapports correspondants, ainsi que les échéances des prochains changements. 

## � C. Observations

C1 : Les inspecteurs ont constaté que les fiches d'écarts des 30 janvier et 5 mars 2015 relatives au groupe électrogène no 1 ne renvoyaient pas à des fiches d'actions correctives et préventives qui avaient pourtant été établies et appliquées. 

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C2 : Les inspecteurs ont constaté que deux fiches d'actions correctives et préventives anciennes restaient à clôturer (FACP 102-210 du 7 janvier 2010 et FACP 102-13 du 9 septembre 2013). 

C3 : Les inspecteurs ont constaté que le formulaire d'irradiation d'un matériau pour le laboratoire Pierre Süe (fiche no 39) n'était pas visé par le chef de quart. 

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Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui n'excèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de les identifier clairement et d'en préciser, pour chacun, l'échéance de réalisation.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le chef de la division d'Orléans Signé par : Pierre BOQUEL
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