AUTORITÉ
DE SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
DIVISION DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE
Châlons-en-Champagne, le 10 février 2011 N/Réf. : CODEP-CHA-2011-008579 Madame la directrice générale de l'ANDRA
Parc de la Croix Blanche 1-7, rue Jean Monnet 92228 CHATENAY-MALABRY CEDEX
Objet :  Inspection n° INSSN-CHA-2011-0693 du 08 février 2011 Thème : Surveillance générale et Qualité Madame la directrice, Dans le cadre de la surveillance des installations, une inspection du Laboratoire de recherche de Meuse/Haute- Marne s'est déroulée le 08 février 2011 sur le thème de la surveillance générale et de la gestion de la qualité. Suite aux constatations faites par les inspecteurs à cette occasion,  j'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection du 08 février 2011 avait pour objectif de faire un point sur les recherches entreprises dans le laboratoire de recherche de Meuse/Haute-Marne, en particulier pour ce qui concerne la conception, le creusement et le soutènement des galeries et alvéoles, ainsi que d'examiner l'organisation mise en place par le laboratoire pour la gestion de la qualité.

Dans un premier temps, les inspecteurs se sont fait présenter en salle les différentes techniques de creusement expérimentées dans le laboratoire, les options retenues pour la conception des galeries, les différents essais de réalisation d'alvéoles, ainsi que les enseignements tirés des observations faites lors des premiers travaux réalisés.

Is se sont intéressés ensuite aux nouvelles dispositions mises en œuvre pour la gestion de la qualité.

Dans un second temps, les inspecteurs de l'ASN ont procédé à une visite des installations du laboratoire souterrain et se sont intéressés particulièrement à l'évolution des travaux concernant les différents concepts de galeries, aux essais de creusement d'alvéoles pour le stockage de colis de déchets à haute activité (HA) et à la mise en place des nouvelles expérimentations.

Les inspecteurs ont apprécié la disponibilité et la compétence de leurs interlocuteurs, ainsi que la clarté des informations qui leur ont été communiquées tant en salle que sur les chantiers du fond. Ils ont noté une évolution appréciable des travaux de recherche sur les techniques de creusement et de conception des galeries. L'organisation mise en place par l'ANDRA pour assurer la qualité des expérimentations entreprises dans le laboratoire leur est parue très satisfaisante. Ils ont notamment apprécié l'analyse faite récemment lors de la revue de direction du site.

Cette inspection n'a pas donné lieu à l'établissement de constat.

## A.   Demande D'Actions Correctives.

Pas de demande d'action corrective.

## B.  Compléments D'Information

La démarche suivie lors de la revue de direction du site a été présentée aux inspecteurs par le service « qualité
- environnement - gestion documentaire ». Elle leur est apparue cohérente et bien documentée. Cependant, cette revue étant récente, le compte rendu n'était pas validé le jour de l'inspection.

B.1. L'ASN vous demande de lui communiquer un exemplaire du compte rendu de la revue de direction du site Meuse / Haute-Marne dès qu'il sera validé.

Sur interrogation des inspecteurs, il a été précisé que les résultats de l'expérimentation DIR portant sur la diffusion des radioéléments ont été communiqués en octobre 2010. En particulier, il a été signalé que les analyses réalisées par le CEA sur les carottes prélevées dans le laboratoire souterrain au droit des zones d'injection, ont donné des résultats comparables à ceux obtenus lors des expériences menées en laboratoire de surface.

B.2. L'ASN vous demande de lui adresser une synthèse des conclusions de cette expérimentation précisant notamment les conclusions que vous en tirez et les évolutions éventuelles que vous envisagez.

## C.  Observations

Pas d'observation.

Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui n'excèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amenés à prendre, je vous demande de les identifier clairement et d'en préciser, pour chacun, l'échéance de réalisation. Je vous prie de croire, madame la directrice, en l'assurance de ma considération distinguée.

Pour Le Président de l'ASN et par délégation, Le Chef de Division, Signé par M. BABEL