DIRECTION DES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION NUCLÉAIRES
 Dijon, le 26 avril 2016 Réf : CODEP-DEP-2016-010754 Madame le Président directeur général d'AREVA TA Lieu-dit Les Hautes Rives Route de Saint-Aubin 91190 Villiers le Bacle Objet : Contrôle de la fabrication des ESPN Réacteur Jules Horowitz INSSN-DEP-2016-0714 Qualification technique de la pièce de dérivation Madame le Président directeur général, Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) concernant le contrôle de la fabrication des ESPN prévu à l'article L. 592-19 du code de l'environnement, une inspection courante a eu lieu le 4 mars 2016 sur le site de votre sous-traitant AUBERT ET DUVAL à Firminy. Cette inspection a porté sur les essais de qualification technique de la pièce de dérivation, destinée à l'équipement tuyauterie en casemate du RJH. 

J'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection qui résulte des constatations faites, à cette occasion, par l'inspecteur. 

## Synthese De L'Inspection

L'inspection du 4 mars 2016 sur la qualification technique de la pièce de dérivation a consisté à contrôler la réalisation des analyses chimiques des taux de nickel et d'azote. L'inspecteur a pu constater la conformité de la réalisation des analyses aux procédures de votre sous-traitant AUBERT ET DUVAL. 

Au vu de cet examen, il ressort que l'inspection ne fait l'objet d'aucune demande d'action corrective ou demande de complément au titre de la réalisation des analyses chimiques. L'inspection peut être considérée comme close. 

Cependant, contrairement à ce qui était attendu, les valeurs obtenues lors des analyses n'ont pas démontré que l'effet de traîne résultant du chutage insuffisant était circonscrit en dehors du profil final de la pièce. Il convient donc de considérer que cette pièce comporte une partie présentant des valeurs de taux de nickel et d'azote légèrement en-deça des domaines spécifiés. Je vous demande de prendre en compte ces aspects dans le cadre de la qualification technique et tout particulièrement, dans le dossier de synthèse à l'état final. 

Je vous prie d'agréer, Madame le Président directeur général, l'assurance de ma considération distinguée. 

Le directeur de la Direction des équipements sous pression nucléaires, Signé par Rémy CATTEAU 