Hérouville-Saint-Clair, le 13 janvier 2005 Monsieur le Directeur de létablissement COGEMA de La Hague 50444 BEAUMONT HAGUE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base. Inspection n° INS-2004-COGLHF-0044 du 10 décembre 2004. Ateliers T3 - T5 Visite générale - facteur humain. 

## N/Ref : Dep-Dsnr Caen-0039-2005

 Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à larticle 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, et à larticle 17 du décret n° 93-1272 du 1er décembre 1993, une inspection annoncée a eu lieu le 10 décembre 2004 dans létablissement COGEMA de La Hague sur le thème « visite générale de latelier T3 - T5 » avec pour thème complémentaire le facteur humain. Jai lhonneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de linspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De Linspection

Linspection annoncée du 10 décembre 2004 était une inspection générale avec pour thème complémentaire le facteur humain. Elle avait pour objet dexaminer le fonctionnement général de latelier T3 dédié principalement à la purification du nitrate duranyle. Cet atelier permet également le traitement des effluents organiques, des effluents acides non tritiés (RANT) et le traitement des effluents analytiques avec ions gênants. Une utilité qui a pour fonction de recevoir et préparer des réactifs inactifs et une autre utilité qui a pour fonction de produire du nitrate uraneux pour le réacteur UIV sont également rattachées à cet atelier. Linspection avait également pour objet dexaminer le fonctionnement général de latelier T5 dédié à lentreposage et à lexpédition du nitrate duranyle. Les résultats de production de ces ateliers ont été présentés. Laspect facteur humain a été étudié dans lanalyse du poste de travail lié aux opérations de transfert de nitrate duranyle et de dépotage réalisées dans latelier T5. Globalement linspection na pas révélé décart significatif, les dossiers évoqués avancent normalement. Un réexamen du poste de transfert du nitrate duranyle et dépotage est en cours, afin de réduire la dosimétrie du personnel affecté à ce poste. 

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CITIS "Le Pentacle" Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex www.asn.gouv.fr

# Direction Regionale De Lindustrie, De La Recherche Et De Lenvironnement Basse-Normandie Division De Caen

 Pour du nitrate duranyle issu du traitement de combustibles UOX3, vous signalez, dans votre étude de sûreté (HAG 4 2741 90 07266 rév 02), le risque dexposition externe, lors du chargement de ce nitrate duranyle en conteneur dans latelier T5. Vous considérez nécessaire dinstaller des protections complémentaires constituées de 30 cm de béton ordinaire devant les cuves de dépotage 3710-20 et 21 et devant la cuve relais 3710-30, ou de modifier le poste de travail. Le jour de linspection vous nous avez indiquez être favorable à une modification du poste de travail. A.1. Je vous demande de me transmettre un réexamen du poste de travail de transfert du nitrate duranyle et de dépotage, permettant de réduire la dosimétrie du personnel affecté à ce poste de latelier T5. 

B. Compléments dinformation

## B.2. Rant : Problème De Sécurité Classique Rencontré Sur Les Pompes Rutschi

 A la suite dune expertise des pompes de circulation deau surchauffée (pompe RUTSCHI), la pompe 102 a été remplacée : 7 goujons étaient desserrés. Une vérification du serrage des goujons des pompes identiques a été réalisée. Cinq ateliers sont équipés de ce type de pompes : T2, T3, R2, NCP1 et R7. Une nouvelle expertise de la pompe 102 a été faite une quinzaine de jours après : 2 goujons étaient rompus. Lanalyse de ces ruptures est en cours et le suivi de létat des goujons des pompes RUTSCHI est assuré par la direction maintien en conditions opérationnelles (DMCO). Je vous demande de me transmettre le REX du problème rencontré sur les 

## Pompes Rutschi. B.3. Montée Dactivité Des Filtres The

 La salle 510-3 a dû être classée temporairement en zone orange suite à une montée dactivité des filtres THE pendant le traitement simultané sur deux lignes uranium UP2 et UP3. Les solutions traitées sur la ligne uranium UP2 étaient entreposées depuis lintercampagne dété, ce qui avait conduit à la présence de radioéléments caractéristiques de solutions vieillies comme le Th 235 (élément gazeux) descendant de lU 232. Cet événement doit faire lobjet dun retour dexpérience. Je vous demande de me transmettre le REX du problème rencontré dans la salle 510-3 lors du traitement de solutions vieillies. 

## B.4. Reformulation Dune Réponse Formulée Dans Le Courrier Hag 0 0260 04 20208

 A la suite de la demande formulée en lettre de suites de linspection du 16 octobre 2003, concernant les dispositions à mettre en uvre afin déviter le déversement de nitrate duranyle dans la lèchefrite du réacteur UIV après ouverture du circuit de procédé, lexploitant sétait engagé à modifier le dossier dintervention en milieu radioactif (DIMR) générique en préalable à toute intervention relative au réacteur UIV (mise en place de récipient de collecte des égouttures, vinylage de la zone dintervention, rinçage de la lèchefrite). Lors de linspection, dautres dispositions à mettre en uvre lors dune telle opération ont été décrites. 

## Je Vous Demande De Compléter La Réponse Donnée Précédemment Par Le Courrier Hag 0 0260 04 20208. 3 B.5. Gestion Des Fûts De Déchets

 De nombreux fûts de déchets étaient présents le jour de linspection, dans la salle 4013R, où se trouvent les cuves relais 3710-20 et 3710-21 et le poste de travail « prise déchantillons » (24 fûts sous lescalier et 11 fûts le long du mur de la salle inférieure). Je vous demande dexpliciter la gestion des fûts de déchets de la salle 401-3R. 

C. Observations

## C.6. Cahier De Suivi Des Consignes Provisoires

 Les consignes provisoires sont manuscrites. Le chef de quart renseigne le cahier des consignes provisoires mais ne les raye pas systématiquement lorsquelles ne sont plus applicables. Cette gestion est soumise à caution tant quil ny aura pas de purge régulière des consignes devenues non applicables. Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui nexcèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et den préciser, pour chacun, léchéance de réalisation. Je vous prie dagréer, Monsieur le Directeur, lassurance de ma considération distinguée. Pour le Directeur et par délégation, le chef de division, SIGNE PAR
 Olivier TERNEAUD