# Direction Regionale De Lindustrie, De La Recherche Et De Lenvironnement Basse-Normandie Division De Caen

Hérouville-Saint-Clair, le 14 OCT. 2004 Monsieur le Directeur de létablissement COGEMA de La Hague 50444 BEAUMONT HAGUE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base. Inspection n° INS-2004-COGLHF-0039 du 8 septembre 2004. Thème : visite générale et refroidissement. N/REF : DSNR CAEN/0973/2004 Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à larticle 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, et à larticle 17 du décret n° 93-1272 du 1er décembre 1993, une inspection annoncée a eu lieu le 8 septembre 2004 sur les piscines C, D 
et E de létablissement COGEMA de La Hague. Jai lhonneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de linspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De Linspection

 Linspection du 8 septembre 2004 était une visite à caractère général. Les inspecteurs se sont fait présenter les données de fonctionnement des installations et les événements survenus depuis les dernières inspections. Les inspecteurs ont interrogé lexploitant sur le fonctionnement général de latelier, ainsi que sur le respect des engagements pris à loccasion des inspections et des incidents ayant affectés les piscines. Ils ont ensuite visité les installations, en examinant particulièrement les aspects liés au refroidissement, ainsi que la salle de conduite. 

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CITIS "Le Pentacle" Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex www.asn.gouv.fr Les inspecteurs nont relevé aucun constat décart notable au cours de linspection. Toutefois, des demandes dinformations complémentaires et des remarques ont été formulées, notamment vis-à-vis de la mise en uvre du système du nettoyage des fonds de piscines et le conditionnement des résines. 

## A. Demandes Dactions Correctives 2

Sans objet. 

## B. Compléments Dinformation

 B.1. Système de refroidissement, Piscine D Le circuit de refroidissement de la Piscine D a fait lobjet dune fuite ayant pour origine un processus de corrosion externe dune tuyauterie favorisé par laccumulation deau de pluie. Les investigations de COGEMA ont montré que le problème rencontré nexistait que sur la Piscine D. Concernant les circuits de refroidissement de cette piscine, un suivi approfondi de létanchéité interne des vannes disolement inter collecteurs a été réalisé. En réponse aux demandes formulées dans le cadre du suivi de linspection du 4 février 2003, vous avez indiqué que les résultats des investigations menées par le groupe de travail seront transmis. 

## Je Vous Demande De Préciser À Quelle Échéance Ces Éléments Seront Transmis.

 B.2. Les déchets résines des cartouches Le système prévu pour conditionner les résines usagées dans une installation de latelier NPH (ACR) et recycler les cartouches de nouvelle génération est mis en uvre. Environ 470 kg de résine ont été transférés vers ACR en juillet 2004. Pour 2005, il est prévu de mélanger des résines billes et des résines broyées ; il est important dentamer le dialogue avec lANDRA afin dinformer cet établissement du développement de cette affaire. 

## Je Vous Demande De Mindiquer À Quelle Échéance Vous Envisagez Douvrir Ce Dialogue.

 B.3 Nettoyage des fonds de bassins La mise au point du système de nettoyage des fonds de bassins de piscine na pas été achevée en 2003. Ce dispositif a eu des difficultés, notamment dans le domaine de la radioprotection. Cependant, les essais actifs commenceront au milieu doctobre 2004 pour une mise en service avant la fin de lannée 2004. 

Je vous demande de confirmer que linformation ci-dessus est bien correcte et de minformer quand ce dispositif de nettoyage sera mis en service. Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui nexcèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et den préciser, pour chacun, léchéance de réalisation. Je vous prie dagréer, Monsieur le Directeur, lassurance de ma considération distinguée. Pour le Directeur et par délégation, le chef de division, SIGNE PAR Franck HUIBAN 
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