DIRECTION REGIONALE DE LINDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE LENVIRONNEMENT CHAMPAGNE ARDENNE Division de 2, rue Grenet Tellier Châlons-en-Champagne 51038 CHALONS-en-CHAMPAGNE
Châlons, le 14 janvier 2004 Monsieur le Directeur du Centre Nucléaire de Production d'Electricité BP 174 08600 CHOOZ 
OBJET : Inspection n° 2003-18011 au CNPE de Chooz
" **Maintenance des capteurs IPS et métrologie»."** 
Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à larticle 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, une inspection a eu lieu le 26/11/03 au CNPE de Chooz sur le thème «Maintenance des capteurs IPS et métrologie». 

A la suite des constatations faites, à cette occasion, par les inspecteurs, jai lhonneur de vous communiquer cidessous la synthèse de linspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De Linspection

Linspection du 26 novembre 2002 au CNPE de Chooz avait pour thème la maintenance des capteurs IPS et la métrologie».. Cette inspection a tout dabord porté sur lorganisation générale en matière de métrologie des capteurs IPS et non IPS. Ensuite les inspecteurs ont examiné en particulier lapplication du référentiel aux capteurs entrant dans lélaboration du BIL 100. 

Lélaboration du BIL100 ou bilan thermique de référence, est très importante puisquelle permet la détermination de la puissance de référence utilisée ensuite dans les différents systèmes de régulation et de protection. 

En matière de métrologie le site a engagé une évolution de son organisation qui devrait résoudre les problèmes rencontrés jusquà présent. Sur la gestion des capteurs IPS et en particulier ceux entrant dans lélaboration du BIL 100, les inspecteurs nont pas relevé décart notable. Néanmoins des écarts qualités ont été relevés et devront faire lobjet de correction. 

## A. Demandes D'Actions Correctives

Les inspecteurs ont constaté quil ny a pas de déclinaison de la DI 61 « Etalonnage et vérification des appareils de mesure et des étalons » dans lorganisation. Le site a présenté un projet de note dapplication de la gestion des appareils de mesures d site de Chooz, mais cette note est incomplète par rapport à la DI61 car elle ne traite pas du cas particulier des capteurs associés au BIL 100. A1 Je vous demande de me communiquer sous 3 mois la version approuvée de cette note dapplication qui aura été revue de manière à décliner de manière exhaustive la DI61 et notamment la partie sur les capteurs du BIL 
100.

www.asn.gouv.fr Les inspecteurs ont constaté que le procès verbal dintervention « vérification mensuelle bilan thermique » D5430 GI/ES98 G0040539 ind 1 ne respecte pas la doctrine du BIL 100. La doctrine demande avant la vérification des capteurs sur ARE de purger les pots décantation et de condensation. Le site a volontairement choisi, pour des raisons techniques, de ne pas faire cette purge. Cependant il na pas respecté son processus de traitement décart en nouvrant pas de fiche décart. 

A2 Je vous demande de me communiquer sous 1 mois la fiche décart associé au problème de purge des capteurs ARE entrant dans le BIL 100 

## B. Compléments Dinformation

B1 Je vous demande de me justifier sous 2 mois votre choix de ne pas effectuer cette purge sur ces capteurs Les inspecteurs ont constaté que site a mis plus de trois ans après la sortie de la doctrine sur le BIL 100 « bilan thermique des centrales REP doctrine du bilan thermique de référence BIL 100 ou BIL XXX du 28 mai 1998» pour mettre en place un plan daction permettant dintégrer cette doctrine. 

B2 Je vous demande de justifier ce délai particulièrement long pour intégrer un prescriptif. B3 Je vous demande de me préciser les mesures que vous avez prises pour éviter que de tel délai ne se reproduise. 

En séance vous avez présenté le document en référence D5430-LPO/HME 03/025 montrant dans son annexe 2 des variations de débits donnés par les Kd, entrant le calcul du BIL 100,au cycle 2 de Chooz B1. Ces variations sont a priori supérieures à 2 fois lincertitude. 

B4 Je vous demande de nous fournir sous 3 mois votre analyse de ces variations 

## C. Observations

Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai qui nexcèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de les identifier clairement et d'en préciser, pour chacun, léchéance de réalisation. 

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée. 

SIGNE PAR : M. CHAUGNY 