DIVISION DE LYON
Lyon, le 16/03/2016 N/Réf. : CODEP-LYO-2016-011150 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE du Bugey BP 60120 01155 LAGNIEU Cedex Objet : Contrôle des installations nucléaires de base Centrale nucléaire du Bugey (INB n°78 et 89) 
 Inspection INSSN-LYO-2016-0040 du 8 mars 2016 Thème : « première barrière » 

## Référence À Rappeler Dans Toute Correspondance : Inssn-Lyo-2016-0040

Réf. : Code de l'environnement, notamment l'article L596-1 et suivants Monsieur le Directeur, Dans le cadre des attributions de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) concernant le contrôle des installations nucléaires de base prévu au code de l'environnement, à l'article L596-1 et suivants, une inspection courante a eu lieu le 8 mars 2016 sur la centrale nucléaire du Bugey, sur le thème « Première barrière ». 

J'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui résultent des constatations faites, à cette occasion, par les inspecteurs. 

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection menée le 8 mars 2016 sur la centrale nucléaire du Bugey avait pour objectif de vérifier des dispositions mises en place par la centrale nucléaire pour s'assurer, durant les différentes opérations d'exploitation, du maintien de l'intégrité de la première barrière constituée par les gaines des crayons des assemblages de combustible. Les inspecteurs ont vérifié le respect de la directive interne d'EDF n° 
121 (DI 121) relative à la maitrise du risque « FME » (Foreign Material Exclusion), et ont procédé, par sondage, à la vérification des dispositions organisationnelles et techniques mises en œuvre vis-à-vis de ce risque pour prévenir et détecter les corps migrants dans le circuit primaire. Les inspecteurs ont effectué une visite des bâtiments combustible et réacteur n°2 et ont suivi les opérations de déchargement de combustible en cours. Ils ont vérifié le bon enchaînement des opérations et la réalisation d'inspections télévisuelles puis ils se sont fait présenter la manière dont EDF prévient le risque d'introduction de corps étrangers dans les circuits. 

Il ressort de cette inspection que les opérations de manutention de combustible et les contrôles associés se déroulent de manière satisfaisante. Les inspecteurs relèvent que le site assure un suivi rigoureux des corps migrants et que la maintenance des équipements de manutention du combustible est conforme. 

Néanmoins, un effort doit être poursuivi concernant la déclinaison dans la note locale du site de la règle particulière de conduite (RPC) relative à la détection des assemblages de combustible non étanches par la méthode de ressuage. 

## A. Demandes D'Actions Correctives

Les inspecteurs ont examiné la note de référencée D4550.37-115803 indice 0 relative à la déclinaison de la RPC pour la détection des assemblages de combustible non étanches par la méthode de ressuage. Les inspecteurs ont noté que, bien que l'ensemble des prescriptions de la RPC soient bien déclinées dans les gammes des services chimie et logistique, les paragraphes de référence permettant de retrouver les prescriptions dans les gammes ne sont pas tous à jour. Ainsi, en cas de mise à jour de la RPC, la déclinaison des prescriptions dans les gammes correspondantes pourrait être omise. Demande A1 : Je vous demande de mettre à jour la note référencée D4550.37-115803 indice 0 afin de garantir que les gammes soient modifiées en cas de mise à jour de la RPC.

## � B. Compléments D'Information

Les inspecteurs ont examiné la fiche d'écart référencée FE 12190 relative à la découverte de corps étrangers dans le filtre référencé 0 PTR 003 FI. A la suite de la détection de la perte d'efficacité du filtre, l'opération de changement du filtre a permis la découverte de gants vinyles, bouchons d'oreilles et autres petits objets obstruant le filtre. Tous ces corps migrants ont été retirés immédiatement du circuit. 

Cependant, la lecture de cette fiche d'écart a amené les inspecteurs à s'interroger sur la sensibilisation du risque FME sur le site. 

Demande B1 : Je vous demande de réaliser et de me transmettre une analyse approfondie sur l'origine présumée des corps migrants découverts dans le filtre 0 PTR 003 FI. 

## � C. Observations

C1 : Lors de la visite du bâtiment combustible du réacteur n°2, les inspecteurs ont constaté l'absence ponctuelle de jugulaires de casques en entrée de la zone FME. Vos représentants ont indiqué aux inspecteurs que ces équipements allaient être réapprovisionnés. C2 : Les inspecteurs ont noté que la gestion des entrées et sorties dans la zone FME autour de la piscine du réacteur était rigoureuse et bien réalisée. 

�
Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points dans un délai de deux mois, sauf mention contraire. Pour les engagements que vous seriez amenés à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et d'en préciser, pour chacun, l'échéance de réalisation. Dans le cas où vous seriez contraint par la suite de modifier l'une de ces échéances, je vous demande également de m'en informer. Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma considération distinguée. 

L'adjoint au chef de la division de Lyon de l'ASN, 
Signé par Olivier VEYRET