Hérouville-Saint-Clair, le 23 JUIL. 2004 Monsieur le Directeur de létablissement COGEMA de La Hague 50444 BEAUMONT HAGUE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base. Inspection n° INS-2004-COGLHF-0063 du 16 juillet 2004. N/REF : DSNR CAEN/0720/2004 Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à larticle 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, et à larticle 17 du décret n° 93-1272 du 1er décembre 1993, une inspection inopinée a eu lieu le 16 juillet 2004 à létablissement COGEMA 
de La Hague sur le thème du projet de modification de latelier T1 (usine UP3-A, atelier de cisaillage-dissolution de combustibles usés). Jai lhonneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de linspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De Linspection

 Linspection du 16 juillet 2004 a porté sur le projet de modification pour le traitement par dissolution à lacide des combustibles des réacteurs de tests et de recherches (RTR), prévu sur la chaîne B de latelier T1. Important pour la sûreté, et de conception nouvelle, le puits de dissolution a été sélectionné par les inspecteurs pour leurs investigations. Les matériels et les méthodes dessais (inactifs) de développement du procédé ont été inspectés en comparaison avec le rapport préliminaire de sûreté de mars 2004 de cette modification. A noter que son exploitation est soumise à lautorisation de lASN. Au vu de cet examen par quadrillage lorganisation définie et mise en uvre sur le site pour cette modification semble très satisfaisante. Toutefois, les inspecteurs ont relevé un potentiel point faible méritant un complément de justification ou une action corrective. 

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CITIS "Le Pentacle" Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex www.asn.gouv.fr

# Direction Regionale De Lindustrie, De La Recherche Et De Lenvironnement Basse-Normandie Division De Caen

## A. Demandes Dactions Correctives 2

 Le puits de dissolution est léquipement interne du dissolveur prévu pour le traitement des combustibles RTR dans la chaîne B de latelier T1. Il doit assurer la prévention du risque de criticité, grâce à une géométrie sûre. Un millimètre de surépaisseur de corrosion a été retenu par lingénierie. Les inspecteurs ont remarqué que la partie inférieure est réalisée en acier inoxydable forgé puis usiné. Le sens des fibres de forgeage na pas pu être précisé lors de cette inspection au regard du risque préférentiel de corrosion. Or, une pièce forgée et usinée est à lorigine décarts survenus par ailleurs sur des extrémités de doigts de gants de mesures de température dans des évaporateurs de latelier T2 et latelier HAPF/NCP1. Je vous demande de mapporter la preuve de la suffisance de la conception et de la réalisation du fond du puits de dissolution vis-à-vis de la corrosion, notamment compte tenu du retour dexpérience dans votre établissement sur la corrosion préférentielle par rapport au sens des fibres des pièces forgées et usinées. 

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 Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ce point dans un délai qui nexcèdera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amené à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et den préciser, pour chacun, léchéance de réalisation. Je vous prie dagréer, Monsieur le Directeur, lassurance de ma considération distinguée. Pour le Directeur et par délégation, le chef de division, SIGNE PAR Franck HUIBAN 

## Copies :

| DGSNR/PARIS :   | M. le Directeur           |
|-----------------|---------------------------|
| DGSNR/FAR :     | 1ère sous-direction       |
|                 | 4ème sous-direction       |
| IRSN/FAR :      | M. le Directeur de la DSU |
| DSNR CAEN :     | Classement VDS            |
|                 | Classement LH T1          |
|                 | Chrono                    |
|                 | Revue Contrôle            |

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