Référence courrier :
CODEP-DEP-2021-057364 

## Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

Monsieur le Directeur To Reactor Component Designing Section, Nuclear Component Designing Department KOBE SHIPYARD & MACHINERY WORKS 1-1, WADASAKI-CHO 1-CHOME, 
Design Building, 10th **Floor** 
HYOGO-KU 
KOBE, JAPAN 
Dijon, le 14 décembre 2021 Objet : Inspection INSNP-DEP-2021-0106 du 1er **décembre 2021** 
Lieu : Inspection à distance de MHI en présence de son fournisseur JSW Respect des exigences des arrêtés en référence dans le cadre des fabrications des GVR 58F par MHI 
Références : **[1] Parties législative et réglementaire du code de l'environnement, notamment le chapitre VII du** 
titre V de son livre V [2] Arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection Monsieur le Directeur, Dans le cadre de ses attributions concernant le contrôle du respect des dispositions relatives aux ESPN, 
prévu à l'article L. 592-22 du code de l'environnement, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a procédé, à distance, à une inspection courante de vos services le mercredi 1er **décembre 2021 sur le thème de la** 
conformité des matériaux entrant dans la fabrication des ESPN. Cette inspection s'est déroulée en présence de votre fournisseur JSW, auprès duquel vous approvisionnez des composants d'ESPN. Je vous communique ci-dessous la synthèse de l'inspection. 

## Synthese De L'Inspection

L'inspection en objet s'est déroulée dans le cadre de l'évaluation de la conformité de générateurs de vapeur de remplacement destinés aux réacteurs de 900 MWe du parc électronucléaire français, et plus particulièrement de l'approvisionnement de gros composants forgés destinés à ces générateurs de vapeur. Les inspecteurs ont examiné les enregistrements de paramètres importants, associés à des opérations de forgeage et de traitement thermique réalisées sur un composant dont le fabricant doit démontrer le respect de l'exigence de qualification technique, définie au 3.2 de l'annexe I de l'arrêté en référence [2]. 

Les inspecteurs n'ont relevé aucun écart. 

Au vu de cet examen, ils considèrent que le fabricant réalise les activités observées selon les attendus définis dans la réglementation et le référentiel technique qu'il a retenu. Cette inspection ne fait l'objet d'aucune demande, ni d'observation. 

A. **DEMANDE D'ACTIONS CORRECTIVES** 
Sans objet. 

B. **DEMANDE D'INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES** 
Sans objet. 

## C. **Observations**

Sans objet. Je considère que l'inspection INSNP-DEP-2021-0106 est clôturée. 

Conformément à la démarche de transparence et d'information du public instituée par les dispositions de l'article L. 125-13 du code de l'environnement, je vous informe que le présent courrier sera mis en ligne sur le site internet de l'ASN (www.asn.fr). 

Je vous prie d'agréer, Monsieur le directeur, l'assurance de ma considération distinguée. 

L'adjointe au chef du BECEN de l'ASN/DEP 
SIGNE 
Laure MONIN 