DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT LANGUEDOC-ROUSSILLON
Division de Marseille N. Réf. : DSNR Marseille / 550 / 2003 Marseille, le 15 décembre 2003 Monsieur le D irecteur du CE A/ VALRH O
BP. 17171 30207 BAGN O LS-SUR-CE ZE CEDEX
OBJET : Contrôle des installations nucléaires de base.

Installation ATALANTE Inspection n° 2003-48002 du 28 octobre 2003 Thème «Management de la radioprotection - ALARA »
Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à l'article 11 du décret n° 63-1228 du 11 décembre 1963 modifié, et à l'article 17 du décret n°93-1272 du 1er décembre 1993 modifié par le décret n° 2002-255 du 22 février 2002, une inspection annoncée a eu lieu le 28 octobre 2003 sur le centre de Marcoule, sur l'installation ATALANTE (INB 148) sur le thème « Management de la radioprotection -
ALARA ». Suite aux constatations faites au cours de cette inspection, j'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection du 28 octobre 2003 portait sur le thème du management de la radioprotection, ainsi que sur le thème de l'optimisation en radioprotection La politique en matière de radioprotection ainsi que la manière dont elle est déclinée dans les différents documents d'objectifs de l'installation ont été examinées au cours de cette inspection. Il a été également vérifié la prise en compte par l'ensemble des personnels intervenants de la démarche d'optimisation.

Aucun écart notable n'a été relevé lors de l'inspection, qui laisse une impression positive. Les points forts de l'installation en matière de radioprotection sont :
La formation qui se révèle être complète, adaptée aux intervenants avec des campagnes régulières de sensibilisation sur des points de radioprotection particuliers ;
Une bonne prise en compte de la démarche d'optimisation sur l'ensemble des chantiers ; La remise en conformité des seuils d'alarme en dosimétrie (retour d'expérience des incidents de début 2003).

6 7 - 6 9 , A v e n u e d u P r a d o 1 3 2 8 6 M a r s e i l l e C e d e x 6 www.asn.gouv.fr Cependant, deux points méritent d'être précisés. Ils font l'objet de remarques complémentaires dans la lettre de suite :
Engagement de la part de la direction de poursuivre l'effort d'optimisation dans le domaine des opérations courantes ;
Prise en compte de la nouvelle réglementation en radioprotection dans le domaine de la formation pour le recyclage tous les 3 ans des personnes exposées.

## A. Demandes D'Actions Correctives

Aucune demande d'action corrective

## B. Compléments D'Information

Il a été observé la bonne prise en compte de l'optimisation en radioprotection, notamment sur les chantiers à enjeux dosimétriques importants. Pour les actions courantes, cette démarche est formalisée par les procédures mais leur application effective n'est pas toujours optimisée.

Je vous demande de rappeler au personnel de l'installation ces éléments pour poursuivre la démarche d'optimisation afin d'éviter les petites doses inutiles pour ce qui concerne les opérations courantes.

Le recyclage en matière de formation en radioprotection n'est pas encore en accord avec la nouvelle réglementation (décret 2003-296).

Je vous demande de prendre les dispositions nécessaires pour l'application du décret travailleur dans ce domaine.

## C.Observations

Pas d'observations Vous voudrez bien me faire part de vos observations et remarques concernant ces points dans un délai qui ne dépassera pas deux mois. Pour les engagements que vous seriez amenés à prendre, je vous demande de bien vouloir les identifier clairement et d'en préciser pour chacun l'échéance de réalisation.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le directeur, l'assurance de ma parfaite considération.

## Pour Le D Irecteur Régional, Et Par Délégation, Le Chef De La D Ivision De La Sûreté N Ucléaire Et De La Radioprotection

Signé par David LAN DIER