DIVISION DE MARSEILLE- Zone non imprimée - Place pour l'en-tête Marseille, le 23 décembre 2015 

## N/Réf. : Codep-Mrs-2015-051308 Monsieur Le Directeur Du Cea Cadarache 13108 Saint Paul Lez Durance

Objet : Contrôle des installations nucléaires de base. 

 Inspection no INSSN-MRS-2015-0452 du 15/12/15 aux ATPu/LPC (INB 32/54) 
 Thème « Management de la sûreté »
Monsieur le directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue aux articles L. 596-1 à L. 596-13 du code de l'environnement, une inspection des INB 32 et 54 a eu lieu le 16 avril 2015 sur le thème « management de la sûreté ». 

Faisant suite aux constatations des inspecteurs de l'ASN formulées à cette occasion, j'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. 

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection des ATPu et LPC (INB 32 et 54) du 15 décembre 2015 portait sur le thème 
« management de la sûreté » et était inopinée. 

L'équipe d'inspection a réalisé une visite des locaux concernés par les installations de cryotraitement du LPC, des chantiers de démantèlement des cuves annulaires et de l'entreposage de matières. Cette visite a permis de vérifier sur le terrain que les conditions d'exploitation et d'organisation des chantiers étaient satisfaisantes. 

Les inspecteurs ont ensuite vérifié par sondage le traitement des écarts, le suivi de dossiers d'intervention en milieu radioactif ainsi que le traitement de modifications. 

Au vu de cet examen non exhaustif, l'ASN considère que les conditions d'exploitation et l'organisation mise en place sont satisfaisantes. 

## A. Demandes D'Actions Correctives

Cette inspection n'a pas donné lieu à demande d'actions correctives. 

## B. Compléments D'Information

Cette inspection n'a pas donné lieu à demande de compléments d'information. 

## C. Observations

L'équipe d'inspection a noté que, dans le cadre du chantier de récupération du TBP, la quantité de liquide récupéré était nettement inférieure à la valeur dans la déclaration de modification. Il a été indiqué que des vérifications et contrôles étaient en cours, notamment sur la géométrie de la cuve. 

C 1. Il conviendra de m'informer des suites de votre analyse sur le décalage entre la quantité de TBP récupérée et l'évaluation initiale. 

Vous voudrez bien me faire part de vos observations et réponses concernant ces points, incluant les observations, dans un délai qui n'excédera pas, sauf mention contraire, deux mois. Je vous demande d'identifier clairement les engagements que vous seriez amené à prendre et de préciser, pour chacun d'eux, une échéance de réalisation. 

Je vous prie d'agréer, monsieur le directeur, l'expression de ma considération distinguée. 

L'adjoint au chef de la division de Marseille de l'Autorité de sûreté nucléaire Signé par Pierre JUAN 