D ivision Marseille DEP - ASN Marseille - 1010 - 2006 Marseille, le 21 novembre 2006 Monsieur le D irecteur du CE A VALRH O

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30207 BAGN O LS SUR CE ZE
O bjet : Surveillance des installations nucléaires de base.

Centrale Phénix (INB n°71). Inspection n°2006-CEAMAR-0007 du 13 novembre 2006. Radioprotection (optimisation, service de contrôle, matériel) - organisation de la surveillance radiologique.

Monsieur le Directeur, Dans le cadre de la surveillance des installations nucléaires de base prévue à l'article 40 de la loi n°2006-686 du 13 juin 2006, une inspection a eu lieu le 13 novembre 2006 à la Centrale Phénix sur le thème de la radioprotection (optimisation, service de contrôle, matériel - organisation de la surveillance radiologique).

J'ai l'honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l'inspection ainsi que les principales constatations, demandes et observations formulées par les inspecteurs à l'issue de cette inspection.

## Synthèse De L'Inspection

L'inspection avait pour objet l'examen de l'organisation en matière de radioprotection du CEA
Marcoule, en particulier vis-à-vis du respect de la réglementation (code du travail) et de l'adéquation aux besoins de la Centrale Phénix. Les inspecteurs se sont également intéressés à quelques cas de chantiers ayant nécessité une étude d'optimisation de la radioprotection et à des essais périodiques par sondage. Ils se sont rendus sur le chantier de remontage de la pompe primaire A.

Au vu des éléments abordés pendant cette inspection, le site de Marcoule a montré une organisation robuste et conforme à la réglementation en matière de radioprotection. De plus, il dispose d'une doctrine formalisée en matière d'optimisation, qui est appliquée au niveau de la Centrale Phénix..

… / …

## A. Demandes D'Actions Correctives

Néant

## B. Demandes De Compléments D'Information

Néant

## C. Observations

J'ai pris bonne note que la doctrine en matière de démarche d'optimisation de la radioprotection du site de Valrhô allait très prochainement évoluer, sa nouvelle version devant entrer en vigueur au plus tard pour fin novembre 2006.

Je vous prie d'agréer, monsieur le Directeur, l'expression de ma considération distinguée.

Le Chef de la Division Marseille Signé par Laurent K UENY
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