"Aux fins de la presente directive, l'expression "informations sur le regime des droits" designe toute information fournie par les titulaires de droits qui identifie l'uvre ou autre objet protege vise dans la presente directive ou couvert par le droit sui generis prevu au chapitre III de la directive 96 / 9 / CE, l'auteur ou tout autre titulaire de droits, ou des informations sur les termes et conditions d'utilisation de l'uvre ou de tout autre objet, et tout numero ou code representant ces informations." La phrase ci-dessus est trop compliquée. Fournir une version simplifiée composée de plusieurs phrases : 
Aux fins de la presente directive, on entend par "information sur le regime des droits" toute information fournie par des titulaires de droits qui permet d'identifier l'oeuvre ou autre objet protege vise par la presente directive ou couvert par le droit sui generis prevu au chapitre III de la directive 96/9/CE, l'auteur ou tout autre titulaire de droits. Cette expression designe aussi les informations sur les conditions et modalites d'utilisation de l'oeuvre ou autre objet protege ainsi que tout numero ou code representant ces informations.