"Le constructeur, en sa qualite de titulaire d'une reception par type de vehicule, delivre un certificat de conformite (dont les modeles figurent a l'annexe IX), qui accompagne chaque vehicule, complet ou incomplet, fabrique conformement a la Type de vehicule." Cette phrase est difficile à comprendre. Une version plus légère avec une signification équivalente est la suivante : 
Le constructeur etablit un certificat de conformite en sa qualite de detenteur d'une fiche de reception d'un type de vehicule.  Ce certificat, dont les modeles sont presentes a l'annexe IX, accompagne chaque vehicule complet ou incomplet fabrique conformement au type de vehicule receptionne.