text:
HANSARD REVISE * NUMERO 214
Le vendredi 23 avril 1999
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS
Mme Caroline St-Hilaire
Le president suppleant (M. McClelland)
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS ITINERANTES
M. Rey D. Pagtakhan
L'ECOLE ELEMENTAIRE PATRICIA-PICKNELL
LE VILLAGE ACADIEN DE PUBNICO-OUEST
LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA
LE PARTI LIBERAL DU CANADA
LA JOURNEE MONDIALE DU LIVRE ET DU DROIT D'AUTEUR
M. Richard M. Harris
L'ASSOCIATION CANADIENNE DE HOCKEY FEMININ
Mme Caroline St-Hilaire
Mme Caroline St-Hilaire
L'AGENCE DE PROMOTION ECONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE
Mme Madeleine Dalphond-Guiral
Mme Madeleine Dalphond-Guiral
LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA
REPONSE DU GOUVERNEMENT A DES PETITIONS
LOI SUR LA PROTECTION DES DENONCIATEURS
L'hon. Arthur C. Eggleton
L'hon. Arthur C. Eggleton
L'hon. Harbance Singh Dhaliwal
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS
LA LOI SUR L'OFFICE D'INVESTISSEMENT DES REGIMES DE PENSIONS
Projet de loi C-78-Avis de motion concernant l'attribution
Mme Madeleine Dalphond-Guiral
HANSARD REVISE * NUMERO 214
Le vendredi 23 avril 1999
La seance est ouverte a 10 heures.
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS ITINERANTES
M. Mauril Belanger (secretaire parlementaire de la ministre du Patrimoine canadien, Lib.):
On y trouve des tresors qui appartiennent a tous les Canadiens et Canadiennes.
Le projet de loi porte sur le principal obstacle a l'organisation d'expositions itinerantes.
L'une des solutions consiste a eliminer le cout eleve des assurances.
Ils fonctionnent mieux que bien.
Le precedent est donc etabli.
Une franchise a echelle mobile exclura du programme les demandes d'indemnite relativement mineures.
Nous voulons aussi que les touristes de passage au pays puissent en profiter.
Le meme phenomene se retrouve un peu partout dans les autres villes au pays.
C'est une exposition de toute beaute.
Pour le fier Canadien que je suis, comme nous tous ici, c'est fantastique.
C'est un vote destine a ouvrir le monde a nos enfants.
M. Inky Mark (Dauphin-Swan River, Ref.):
Dans les circonstances actuelles, qui peut se permettre de verser une telle prime?
Voila une bonne facon de faire.
Des gens de regions eloignees accourront pour voir ces expositions.
De ce point de vue, le projet de loi C-64 presente de nombreux avantages.
Ce programme permettra de maintenir les couts a un faible niveau.
Il offre suffisamment de retombees economiques et culturelles aux citoyens du pays.
Mme Caroline St-Hilaire (Longueuil, BQ):
Cependant, le Bloc quebecois souhaite des modifications au projet de loi.
J'y reviendrai plus a fond dans la deuxieme partie de mon intervention.
Nous voyons aujourd'hui que ces frais n'ont pas diminue, loin de la.
Ce groupe de travail a mis en lumiere l'economie que representerait un tel programme.
5 b) (ii) la qualite pedagogique et professionnelle de l'exposition itinerante,
Le Bloc quebecois reclame l'abrogation de ces deux criteres qui sont beaucoup trop subjectifs.
Je pose la question.
Il y a deux conditions.
Elles ne vont pas dans deux provinces.
On ne fait pas confiance aux professionnels des musees.
Une autre chose est inquietante.
Les autres n'en presentent qu'exceptionnellement.
Il ne serait pas indemnise.
Presentement, partout au pays, les petits musees ont beaucoup de difficultes.
La citation etait longue, mais interessante.
Le president suppleant (M. McClelland):
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS ITINERANTES
M. Pat Martin (Winnipeg-Centre, NPD):
Les pieces d'art en question sont inestimables et souvent de reputation mondiale.
Mais cela ne s'arretait pas la.
Le musee a mis sur pied une exposition multimedia interactive.
Cette exposition va sortir du Manitoba.
C'est tres important.
On peut se pencher sur l'assurance automobile socialisee.
Le gouvernement du Canada payait trop pour assurer ces artefacts.
Il s'agit de voir ce qui se passe chez nos voisins du sud.
J'ai quelques reserves a ce sujet.
Les artefacts n'etaient pas aussi importants que la valeur interactive.
J'espere qu'on pourra ramener ce chiffre a un niveau plus realiste.
En 1972, l'Association des musees canadiens repertoriait 838 musees, musees d'art et etablissements.
Un grand nombre d'entre eux sont rentables.
Il a d'ailleurs contribue a la modeler et a la preserver.
A mon arrivee, Dawson n'etait qu'une agglomeration d'immeubles qui tombaient en ruines.
Notre caucus est fier d'appuyer le projet de loi C-64.
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC):
Qu'entend-on par indemnisation pour les expositions itinerantes?
Voici ce qu'il a dit:
Celle-ci represente les 25 musees provinciaux de ma province.
C'est impossible de remplacer ces objets apres qu'ils aient ete perdus.
Le president suppleant (M. McClelland):
M. Rey D. Pagtakhan (Winnipeg-Nord-St.
Le premier ministre a declare a cette occasion:
Cette celebration est tout a fait a l'image du Canada.
L'experience montre que ce n'est pas toujours le cas.
Le Canada a maintenant enterre ce souvenir lancinant.
M. Mac Harb (Ottawa-Centre, Lib.):
Le patrimoine culturel vital du Canada est reflete dans sa litterature.
M. Ken Epp (Elk Island, Ref.):
Son expose etait une veritable source d'inspiration.
M. John Finlay (Oxford, Lib.):
Il convient de louer l'engagement des dentistes au chapitre de la prevention.
L'ECOLE ELEMENTAIRE PATRICIA-PICKNELL
Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.):
LE VILLAGE ACADIEN DE PUBNICO-OUEST
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC):
Deux maisons, une forge et un hangar a poisson seront soigneusement restaures.
M. Peter Goldring (Edmonton-Est, Ref.):
LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA
M. Derek Lee (Scarborough-Rouge River, Lib.):
Cela permettra une prevention plus efficace de la criminalite...
Le depute de Matapedia-Matane a la parole.
M. Rene Canuel (Matapedia-Matane, BQ):
Il se situe maintenant autour de 30 par million d'habitants.
Cet enjeu de societe doit etre soutenu par une volonte politique reelle.
Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grace-Lachine, Lib.):
Decidement, il y en a eu pour tout le monde en cette fin de semaine.
LE PARTI LIBERAL DU CANADA
M. Ted White (North Vancouver, Ref.):
De quoi se plaignaient les habitants de l'Ouest il y a 100 ans?
Quel sont leurs motifs de griefs aujourd'hui?
M. Andrew Telegdi (Kitchener-Waterloo, Lib.):
Je felicite de nouveau l'Universite de Waterloo...
Le president suppleant (M. McClelland):
Le depute de Winnipeg-Centre a la parole.
M. Pat Martin (Winnipeg-Centre, NPD):
Il faut que chacun d'entre nous prenne conscience...
La deputee de Louis-Hebert a la parole.
Mme Helene Alarie (Louis-Hebert, BQ):
Dans ma circonscription, comme a la grandeur du Quebec, le nombre de benevoles est impressionnant.
Ils repondent genereusement a l'appel de la demande toujours grandissante.
Leur salaire, c'est le sourire des personnes qu'elles aident.
L'honorable depute de St. Catharines a la parole.
M. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.):
Cette benevole infatigable et Canadienne devouee est Fatima Basic.
Fatima est actuellement presidente de l'organisme Bosnian Children Relief.
Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest-Nepean, Lib.):
LA JOURNEE MONDIALE DU LIVRE ET DU DROIT D'AUTEUR
En effet, a chaque 23 avril, les gens s'echangent des livres et des roses.
Ils sont egalement le meilleur moyen de transmettre nos connaissances aux prochaines generations.
L'honorable depute de Surrey-Centre a la parole.
M. Gurmant Grewal (Surrey-Centre, Ref.):
Il devrait au moins ecouter ses cousins liberaux de la Colombie-Britannique.
Tachons de bien faire les choses.
Nous ne voulons pas qu'un probleme se regle en creant dix autres problemes.
Mme Louise Hardy (Yukon, NPD):
Monsieur le President, Dudley George a ete tue en septembre 1995.
Les membres des premieres nations sont sans abri.
Ils meurent dans les rues et s'entassent dans des logements delabres.
M. Peter MacKay (Pictou-Antigonish-Guysborough, PC):
Je felicite la commission de son precieux apport a la collectivite.
Leur travail est remarque et fort apprecie.
M. Jim Hart (Okanagan-Coquihalla, Ref.):
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
M. Jim Hart (Okanagan-Coquihalla, Ref.):
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
Monsieur le President, la question du depute se fonde sur de fausses premisses.
Nous envisageons toutes les situations hypothetiques qui pourraient survenir.
Les fonds seront debloques au besoin pour appliquer les decisions qui seront prises.
Le Canada participe activement aux discussions de l'OTAN.
Nous serons partie du consensus.
M. Jim Hart (Okanagan-Coquihalla, Ref.):
Le vice-premier ministre a la parole.
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
M. Mike Scott (Skeena, Ref.):
La question est irrecevable.
Le depute voudra bien poser sa deuxieme question.
M. Mike Scott (Skeena, Ref.):
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
C'est ce que nous faisons.
C'est ce que nous allons faire.
M. Gilles Duceppe (Laurier-Sainte-Marie, BQ):
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
Ces objectifs comportent notamment l'appui aux cinq conditions posees par l'organisation.
Nous insistons sur l'importance d'un reglement diplomatique creatif.
M. Gilles Duceppe (Laurier-Sainte-Marie, BQ):
Encore une fois, l'information qui nous arrive provient de sources exterieures au Canada.
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
M. Rene Laurin (Joliette, BQ):
Ma question s'adresse au premier ministre.
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
M. Rene Laurin (Joliette, BQ):
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
Mme Alexa McDonough (Halifax, NPD):
Ma question est simple et directe.
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
Selon nos indications, la proposition est loin d'etre satisfaisante.
Mme Alexa McDonough (Halifax, NPD):
Monsieur le President, nous ne vous demandons pas d'approuver la proposition aveuglement.
L'hon. Herb Gray (vice-premier ministre, Lib.):
Nous insisterons sur l'importance de trouver une solution diplomatique.
Cela n'aurait pas de sens.
M. Peter MacKay (Pictou-Antigonish-Guysborough, PC):
C'est deplorable parce que c'est la securite publique qui est menacee.
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
Ce sont les bonnes choses qui arrivent au Service correctionnel du Canada.
M. Peter MacKay (Pictou-Antigonish-Guysborough, PC):
Les programmes d'emploi sont essentiels a la reinsertion des delinquants dans la societe.
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
En reponse a mon collegue, je voudrais seulement revenir sur un point.
M. Gerry Ritz (Battlefords-Lloydminster, Ref.):
N'y a-t-il aucun fonds qui soit a l'abri du gouvernement?
Le gouvernement ne voit-il pas le dangereux precedent qu'il cree en faisant cela?
M. Richard M. Harris (Prince George-Bulkley Valley, Ref.):
Telle est leur loi.
Cet argent ne leur appartient pas.
Et ils ont les yeux sur 30 autres milliards de dollars.
Cet argent ne leur appartient pas.
Monsieur le President, la position du Parti reformiste m'etonne.
Plus, elle m'attriste.
Je suis vraiment triste, car cet argent appartient aux contribuables canadiens.
Je prefererais qu'on n'emploie pas ce mot a la Chambre des communes.
L'ASSOCIATION CANADIENNE DE HOCKEY FEMININ
Mme Caroline St-Hilaire (Longueuil, BQ):
M. Mauril Belanger (secretaire parlementaire de la ministre du Patrimoine canadien, Lib.):
Mme Caroline St-Hilaire (Longueuil, BQ):
M. Mauril Belanger (secretaire parlementaire de la ministre du Patrimoine canadien, Lib.):
L'AGENCE DE PROMOTION ECONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE
M. Rob Anders (Calgary-Ouest, Ref.):
Monsieur le President, nous sommes encore une fois temoins d'une escroquerie de l'APECA.
Surprise, il obtient des centaines de milliers de dollars de plus.
Monsieur le President, les reformistes ont encore une fois compris tout de travers.
Premierement, il n'y a aucun lien entre les deux montants qui ont ete accordes.
Deuxiemement, l'argent a effectivement servi a agrandir un fumoir.
Le projet semblait rentable a l'epoque.
M. Rob Anders (Calgary-Ouest, Ref.):
Monsieur le President, je peux expliquer au ministre le rapport qu'on pourrait etablir.
Il s'agit dans les deux cas de gaspillage pur et simple de fonds publics.
Il y a en fait une chose que le ministre peut faire des maintenant.
Il peut annuler la subvention de 100 000 $ et refuser les deux autres demandes.
Le ministre est-il pret a couper dans le gras?
Est-il pret a le faire?
Mme Madeleine Dalphond-Guiral (Laval-Centre, BQ):
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
Mme Madeleine Dalphond-Guiral (Laval-Centre, BQ):
Monsieur le President, cette flexibilite n'est que de la frime.
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
On presume que les cours vont decider.
On presume qu'on va saper le programme quebecois.
Je ne peux pas repondre a cela.
M. Keith Martin (Esquimalt-Juan de Fuca, Ref.):
S'il attend jusque-la, 100 Canadiens mourront.
Mme Elinor Caplan (secretaire parlementaire du ministre de la Sante, Lib.):
Le depute de Surrey-Centre a la parole.
LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA
M. Gurmant Grewal (Surrey-Centre, Ref.):
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
Je remercie mon collegue de me donner cette occasion.
M. Maurice Dumas (Argenteuil-Papineau-Mirabel, BQ):
M. Bob Speller (secretaire parlementaire du ministre du Commerce international, Lib.):
Nous presenterons un front commun sur cette question.
M. John Richardson (Perth-Middlesex, Lib.):
L'hon. Lyle Vanclief (ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, Lib.):
M. John Reynolds (West Vancouver-Sunshine Coast, Ref.):
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
Cette decision ne signifie pas que les bandes seront rendues publiques.
Ce serait une erreur que de vouloir faire l'une de deux choses.
M. Ted White (North Vancouver, Ref.):
Pourquoi les dirigeants de compagnies canadiennes de tabac n'ont-ils pas ete inculpes?
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
La substance des choses est la suivante.
La GRC ne negocie rien.
Il faut arreter de faire croire que la GRC negocie.
La GRC recueille des elements de preuve qui vont servir a la Couronne.
Mme Michelle Dockrill (Bras d'Or-Cape Breton, NPD):
Mme Bonnie Brown (secretaire parlementaire du ministre du Developpement des ressources humaines, Lib.):
Mme Bev Desjarlais (Churchill, NPD):
Maintenant, le ministre des Finances decide qu'il veut prendre l'excedent de leur pension.
Le gouvernement n'a-t-il pas honte?
L'agent qu'ils recoivent est depense dans leur collectivite.
Pourquoi le gouvernement le leur enleve-t-il?
Monsieur le President, encore une fois, cet argent appartient aux contribuables.
Tout ce qui etait prevu en vertu de leur contrat avec le gouvernement sera respecte.
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC):
L'hon. Alfonso Gagliano (ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Lib.):
Monsieur le President, la politique du ministere est tres claire.
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC):
Le ministre peut-il me dire quand il compte que ces deux bateaux seront livres?
M. Wayne Easter (secretaire parlementaire du ministre des Peches et des Oceans, Lib.):
Monsieur le President, je ne connais pas les details de cette affaire.
Je vais m'informer de cette affaire et repondre plus amplement au depute.
M. Lynn Myers (Waterloo-Wellington, Lib.):
Monsieur le President, hier, c'etait le Jour de la Terre.
Mme Paddy Torsney (secretaire parlementaire de la ministre de l'Environnement, Lib.):
M. John Duncan (Ile de Vancouver-Nord, Ref.):
Le Canada n'a pris aucune mesure politique concrete a cet egard.
M. Bob Speller (secretaire parlementaire du ministre du Commerce international, Lib.):
M. Real Menard (Hochelaga-Maisonneuve, BQ):
L'hon. Claudette Bradshaw (ministre du Travail, Lib.):
M. Peter Mancini (Sydney-Victoria, NPD):
Mme Paddy Torsney (secretaire parlementaire de la ministre de l'Environnement, Lib.):
Monsieur le President, le dernier budget renfermait plusieurs initiatives precises en matiere d'environnement.
M. Gilles Bernier (Tobique-Mactaquac, PC):
L'hon. Alfonso Gagliano (ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Lib.):
Le depute de Toronto-Centre-Rosedale a la parole.
M. Bill Graham (Toronto-Centre-Rosedale, Lib.):
L'hon. Jane Stewart (ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, Lib.):
M. John Reynolds (West Vancouver-Sunshine Coast, Ref.):
Ce n'est pas une facon de traiter les victimes.
M. Jacques Saada (secretaire parlementaire du solliciteur general du Canada, Lib.):
La Cour supreme a rendu une decision.
M. Ghislain Fournier (Manicouagan, BQ):
Ma question s'adresse au ministre des Transports.
M. Stan Dromisky (secretaire parlementaire du ministre des Transports, Lib.):
M. Bill Blaikie (Winnipeg-Transcona, NPD):
L'hon. Jane Stewart (ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, Lib.):
M. Gilles Bernier (Tobique-Mactaquac, PC):
L'hon. Alfonso Gagliano (ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, Lib.):
Monsieur le President, il y a eu une etude qui a fait de nombreuses recommandations.
L'une des recommandations disait qu'il ne fallait pas fermer les bureaux de poste.
Voila qui met fin a la periode des questions.
REPONSE DU GOUVERNEMENT A DES PETITIONS
M. Walt Lastewka (St. Catharines, Lib.):
M. Bill Graham (Toronto-Centre-Rosedale, Lib.):
LOI SUR LA PROTECTION DES DENONCIATEURS
J'espere obtenir un appui tres large a la Chambre.
M. Mac Harb (Ottawa-Centre, Lib.):
M. Walt Lastewka (secretaire parlementaire du ministre de l'Industrie, Lib.):
Question no 166- M. Rick Casson:
b) Les couts de decontamination cumulatifs et prevus.
Ces derniers couts comprennent les frais generaux et les frais d'administration.
c) La source des contaminants qui ont contribue a la deterioration de l'environnement.
On a trouve du plomb dans des deversements des petrole et d'huile.
d) Les risques pour la sante causes par la contamination de l'environnement.
Il n'y a aucun risque immediat pour la sante.
f) La structure de la methode d'adjudication des marches.
Question no 167- M. Rick Casson:
b) Les couts de decontamination cumulatifs et prevus.
Ces derniers couts comprennent les frais generaux et les frais d'administration.
c) La source des contaminants qui ont contribue a la deterioration de l'environnement.
On a trouve du plomb dans des deversements de pretrole, d'huile et de lubrifiants.
Ils proviennent des liquides des transformateurs et des liquides hydrauliques.
d) Les risques pour la sante causes par la contamination de l'environnement.
Il n'y a aucun risque immediat pour la sante.
La valeur du contrat accorde est de 2,8 millions de dollars.
f) La structure de la methode d'adjudication des marches.
Question no 216- M. John Solomon:
L'hon. Harbance Singh Dhaliwal (ministre du Revenu national, Lib.):
Madame la Presidente, je demande que les autres questions restent au Feuilleton .
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
LOI SUR L'INDEMNISATION AU CANADA EN MATIERE D'EXPOSITIONS ITINERANTES
M. Mark Muise (Ouest Nova, PC):
Les musees apportent une contribution considerable aux economies locales.
Le nombre de visiteurs est donc tres impressionnant.
Mais il faudrait faire bien davantage encore.
Je suis encourage par cette initiative gouvernementale.
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
La Chambre est-elle prete a se prononcer?
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
Plait-il a la Chambre d'adopter la motion?
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
Je declare la motion adoptee.
Par consequent, le projet de loi est renvoye au Comite permanent du patrimoine canadien
Madame la Presidente, j'invoque le Reglement.
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
M. Peter MacKay (Pictou-Antigonish-Guysborough, PC): propose:
Permettez-moi de relire le texte de la motion:
Beaucoup d'entre eux provenaient du Cap-Breton.
La meilleure facon d'y parvenir consiste a promulguer une loi.
Dans cette affaire, les procureurs ont eu beaucoup de difficultes a presenter des preuves.
Je connaissais certains des procureurs qui sont intervenus dans cette affaire.
Il existait des signes precurseurs inquietants dans cette collectivite.
On ne peut pas augmenter ou reduire l'importance de ce manquement.
On ne peut pas dire simplement que d'autres ont aussi abdique leurs responsabilites.
Toutes sortes de blames pourraient etre portes a partir du rapport Westray.
Cet enonce lui-meme reflete bien les constatations du juge Richard.
Nous devons en etre bien conscients.
C'est une chose que le rapport a aussi reconnue.
C'est egalement un risque pour les travailleurs qui utilisent le materiel.
J'ai hate d'entendre les propos du ministre sur cette question.
Elle doivent respecter les echeanciers de production.
Il est implicite que nous devons agir.
Je veux evidemment parler des blessures ou des deces qui peuvent s'ensuivre.
C'est un scenario tres triste.
Voila pourquoi cette mesure tombe a point nomme.
Les repercussions economiques d'une fermeture d'entreprise touchent tous ceux qui en font partie.
Je suis heureux d'avoir eu l'occasion de prendre la parole sur cette motion.
Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grace-Lachine, Lib.):
Madame la Presidente, j'aimerais presenter un preambule avant de commencer mon discours.
Il a sauve des victimes d'une explosion dans une mine.
Je suis donc tres consciente, tres sensible et tres sympathique face a cette situation.
Il s'agit d'une question extremement importante que notre gouvernement prend tres au serieux.
Le cout au niveau humain est excessivement elevee.
Le cout pour l'economie canadienne s'eleve a environ 10 milliards de dollars annuellement.
Je tiens a feliciter le depute d'avoir saisi la Chambre de cette question.
Il a souligne une question dont tous les deputes devraient se preoccuper.
Quelles sont ces industries?
Ce sont d'habitude des entreprises menant des activites de nature interprovinciale ou internationale.
C'est cette question que nous devons examiner.
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
Je crains de devoir interrompre la deputee.
Son temps de parole est ecoule.
LA LOI SUR L'OFFICE D'INVESTISSEMENT DES REGIMES DE PENSIONS DU SECTEUR PUBLIC
PROJET DE LOI C-78-AVIS DE MOTION CONCERNANT L'ATTRIBUTION DE TEMPS
L'hon. Don Boudria (leader du gouvernement a la Chambre des communes, Lib.):
La Chambre reprend l'etude de la motion.
M. Keith Martin (Esquimalt-Juan de Fuca, Ref.):
Cette motion a un enorme potentiel en ce qui concerne la responsabilite des entreprises.
Il faut feliciter mon collegue conservateur d'avoir presente cette motion.
La motion no 455 se penche sur des questions tres difficiles.
Nous voulons egalement voir les choses dans un contexte plus large encore.
Qu'un employeur partage ses profits avec ses employes est une excellente chose.
Dans cette situation, tout le monde sortirait gagnant.
Voila une facon de travailler au bien public.
L'impact sur les habitants du pays d'exploitation est extremement grand.
Mme Madeleine Dalphond-Guiral (Laval-Centre, BQ):
Le rapport qui s'intitule The Westray story:
A predictable path to disaster comporte 74 recommandations.
Nous sommes donc favorables a la motion du depute.
La recommandation 73 propose clairement une etude prealable a tout changement de cet ordre.
C'est pour cette raison que je propose l'amendement suivant:
Nous pourrons donc avoir des justifications claires pour que le Code criminel soit modifie.
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
A mon avis, l'amendement est recevable.
M. Peter Mancini (Sydney-Victoria, NPD):
J'ai commence par dire que le depute savait qu'il aurait mon appui.
Je viens de la meme province que lui.
Je viens d'une region ou la collectivite tire sa subsistance des mines de charbon.
Nous n'avons pas discute de grand-chose.
La premiere chose qu'elle nous a apprise, c'etait la situation a Westray.
Nous vivons tous les jours avec cette realite.
Cela colore notre facon de reagir.
Cela a peut-etre un cote romantique, mais cela traduit une dure realite.
Cela a egalement de bons cotes.
Je dis cela apres avoir ecoute la porte-parole du gouvernement.
Le gouvernement ferait bien de ne pas l'oublier.
Il y a moyen d'empecher cela.
Voici ce que dit le juge Richard, dans le rapport Westray:
C'est une tragedie deplorable.
Il y a des facons d'empecher cela.
Dans son rapport, le juge Richard mentionne certains moyens d'y arriver.
Il faut non seulement l'etudier, mais prendre aussi des mesures.
Ma seule reserve a cet egard concerne la nouvelle etude qui est preconisee.
Nous n'avons pas besoin de nouvelles etudes.
Ce n'est pas la premiere fois que cette question est soulevee.
La presidente suppleante (Mme Thibeault):
(La seance est levee a 13 h 15.)


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MODULE mo_history
  USE grid
  !Ali
  !These are must be written and read from history file
  !for consistent nudging initialization
  USE nudg_defs, ONLY : theta_ref, rv_ref, u_ref, v_ref, aero_ref, &
                        ndg_theta, ndg_rv, ndg_u, ndg_v, ndg_aero
  USE mpi_interface, ONLY : appl_abort,myid
  USE mo_mpi_io
  USE mo_vector_state
  USE mo_progn_state
  USE mo_diag_state
  USE mo_aux_state
  IMPLICIT NONE

  CONTAINS

    !
    ! ----------------------------------------------------------------------
    ! Subroutine write_hist:  This subroutine writes a binary history file
    !
    SUBROUTINE write_hist(htype, time)
      INTEGER :: errcode = -17

      INTEGER, INTENT (in) :: htype
      REAL, INTENT (in)    :: time

      CHARACTER(len=20), PARAMETER :: name = "write_hist"

      CHARACTER (len=80) :: hname
      INTEGER :: ichar

      TYPE(mpi_file_parameters) :: fhist

      INTEGER :: n, iblank,nn
      INTEGER :: globalInts(4)  ! just to reduce the number of separate mpi write calls
      REAL    :: globalFloats(5)
      INTEGER :: localInts(3)
      REAL    :: localFloats(5)
      INTEGER :: nudgetypes(5)  ! Aerosol missing - needs some special stuff
      !
      ! create and open a new output file.
      !

      hname = trim(filprf)
      ichar = LEN(TRIM(hname))
      WRITE(hname(ichar+1:ichar+12),'(a1,i6.6,a1,a1,a3)')  &
           '.',int(time),'s','.','rst'
      !
      ! Write fields
      !
      IF (myid == 0) PRINT "(//' ',49('-')/,' ',/,'   History write to: ',A30)" &
           ,hname

      globalInts = [level,isgstyp,iradtyp,nscl]
      globalFloats = [time,th00,umean,vmean,dtl]
      localInts = [nzp,nxp,nyp]
      localFloats = [psrf,sst,W1,W2,W3]
      nudgetypes = [ndg_theta%nudgetype,ndg_rv%nudgetype,ndg_u%nudgetype,   &
                    ndg_v%nudgetype,ndg_aero%nudgetype]

      CALL create_mpi_hist(trim(hname),fhist)

      ! These values are identical for all processes -> write only from root
      CALL write_hist_mpi(4,globalInts,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(5,globalFloats,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(5,nudgetypes,.TRUE.,fhist)
      ! Process specific parameters
      CALL write_hist_mpi(3,localInts,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(5,localFloats,.FALSE.,fhist)

      ! Basic state arrays - identical for all processses -> write only from root
      CALL write_hist_mpi(nzp,dn0%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,th0%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,u0%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,v0%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,pi0%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,pi1%d,.TRUE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,rt0%d,.TRUE.,fhist)

      ! Grid displacements
      CALL write_hist_mpi(nxp,xt%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nxp,xm%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nyp,yt%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nyp,ym%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,zm%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,zt%d,.FALSE.,fhist)

      ! 2d fields
      CALL write_hist_mpi(nxp,nyp,a_ustar%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nxp,nyp,a_tstar%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nxp,nyp,a_rstar%d,.FALSE.,fhist)

      ! 3d fields
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_pexnr%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_press%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_theta%d,.FALSE.,fhist)

      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_up%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_vp%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_wp%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_uc%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_vc%d,.FALSE.,fhist)
      CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_wc%d,.FALSE.,fhist)

      ! Prognostic scalars
      DO n = 1, nscl
         CALL newsclr(n)
         CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_sp,.FALSE.,fhist)
      END DO

      IF (ndg_theta%nudgetype > 0)  &
           CALL write_hist_mpi(nzp,theta_ref,.FALSE.,fhist)

      IF (ndg_rv%nudgetype > 0)  &
           CALL write_hist_mpi(nzp,rv_ref,.FALSE.,fhist)

      IF (ndg_u%nudgetype > 0)  &
           CALL write_hist_mpi(nzp,u_ref,.FALSE.,fhist)

      IF (ndg_v%nudgetype > 0)  &
           CALL write_hist_mpi(nzp,v_ref,.FALSE.,fhist)

      ! AEROSOL NUDGE REF MISSING FOR NOW !!!!

      IF ( ASSOCIATED(a_rv%d)   ) CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rv%d,.FALSE.,fhist)
      IF ( ASSOCIATED(a_rc%d)   ) CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rc%d,.FALSE.,fhist)
      IF ( ASSOCIATED(a_rflx%d) ) CALL write_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rflx%d,.FALSE.,fhist)

      CALL close_mpi_hist(fhist)

      IF (myid == 0 .AND. htype < 0) THEN
         PRINT *, 'CFL Violation'
         CALL appl_abort(errcode)
      END IF

      RETURN
    END SUBROUTINE write_hist
    !
    ! ----------------------------------------------------------------------
    ! Subroutine read_hist:  This subroutine reads a binary history file
    !
    !                        Modified for level 4
    !                Juha Tonttila, FMI, 20140828
    !

    SUBROUTINE read_hist(time, hfilin)
      CHARACTER(len=80), INTENT(in) :: hfilin
      REAL, INTENT(out)             :: time

      CHARACTER(len=20), PARAMETER :: name = "read_hist"

      CHARACTER (len=80) :: hname
      INTEGER :: n, nxpx, nypx, nzpx, nsclx, iradx, isgsx, lvlx
      LOGICAL :: exans
      REAL    :: umx, vmx, thx
      INTEGER :: nn, nnbins

      TYPE(mpi_file_parameters) :: fhist

      INTEGER :: globalInts(4)  ! just to reduce the number of separate mpi write calls
      REAL    :: globalFloats(5)
      INTEGER :: localInts(3)
      REAL    :: localFloats(5)
      INTEGER :: nudgetypes(5)

      globalInts = 0
      globalFloats = 0.
      localInts = 0
      localFloats = 0.
      nudgetypes = 0

      !
      ! open input file.
      !
      hname = trim(hfilin)//'.rst'

      inquire(file=trim(hname),exist=exans)
      IF (.NOT. exans) THEN
         PRINT *,'ABORTING: History file ', trim(hname),' not found'
         CALL appl_abort(0)
      ELSE

         ! For parallel reading functions, the argument onlyroot=TRUE means that
         ! the same memory address is read by all processes, so no need to broadcast
         ! those variables afterwards. All reading should take place in exactly the same
         ! order as they were written.

         CALL open_mpi_hist(trim(hname),fhist)

         ! Some parameters.
         CALL read_hist_mpi(4,globalInts,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(5,globalFloats,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(5,nudgetypes,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(3,localInts,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(5,localFloats,.FALSE.,fhist)

         ! Decompose the input arrays and do some checking of the configuration
         lvlx = globalInts(1); isgsx = globalInts(2); iradx = globalInts(3); nsclx = globalInts(4)
         time = globalFloats(1); thx = globalFloats(2); umx = globalFloats(3)
         vmx = globalFloats(4); dtl = globalFloats(5)
         ndg_theta%nudgetype = nudgetypes(1); ndg_rv%nudgetype = nudgetypes(2)
         ndg_u%nudgetype = nudgetypes(3); ndg_v%nudgetype = nudgetypes(4)
         ndg_aero%nudgetype = nudgetypes(5)
         nzpx = localInts(1); nxpx = localInts(2); nypx = localInts(3)
         psrf = localFloats(1); sst = localFloats(2); W1 = localFloats(3)
         W2 = localFloats(4); W3 = localFloats(5)

         IF (lvlx /= level) THEN
            IF (myid == 0) WRITE(*,*) 'RESTART ERROR: inconsistent LEVEL: ',lvlx, level
            CALL appl_abort(-1)
         END IF
         IF (nsclx /= nscl) THEN
            IF (myid == 0) WRITE(*,*)    &
                 'RESTART ERROR: inconsistent configuration; check prognostic scalar variables. ',  &
                 nsclx, nscl
            CALL appl_abort(-1)
         END IF
         IF (nxpx /= nxp .OR. nypx /= nyp .OR. nzpx /= nzp)  THEN
            IF (myid == 0) WRITE(*,*) 'RESTART ERROR: inconsistent grid: ', nxp, nyp, nzp, nxpx, nypx, nzpx
            CALL appl_abort(-1)
         END IF

         CALL read_hist_mpi(nzp,dn0%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,th0%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,u0%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,v0%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,pi0%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,pi1%d,.TRUE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,rt0%d,.TRUE.,fhist)

         CALL read_hist_mpi(nxp,xt%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nxp,xm%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nyp,yt%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nyp,ym%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,zm%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,zt%d,.FALSE.,fhist)

         CALL read_hist_mpi(nxp,nyp,a_ustar%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nxp,nyp,a_tstar%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nxp,nyp,a_rstar%d,.FALSE.,fhist)

         ! 3d fields
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_pexnr%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_press%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_theta%d,.FALSE.,fhist)

         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_up%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_vp%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_wp%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_uc%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_vc%d,.FALSE.,fhist)
         CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_wc%d,.FALSE.,fhist)

         ! Prognostic scalars
         DO n = 1, nscl
            CALL newsclr(n)
            CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_sp,.FALSE.,fhist)
         END DO

         IF (ndg_theta%nudgetype > 0) THEN
            ALLOCATE(theta_ref(nzp))
            CALL read_hist_mpi(nzp,theta_ref,.FALSE.,fhist)
         END IF

         IF (ndg_rv%nudgetype > 0) THEN
           ALLOCATE(rv_ref(nzp))
           CALL read_hist_mpi(nzp,rv_ref,.FALSE.,fhist)
         END IF

         IF (ndg_u%nudgetype > 0) THEN
           ALLOCATE(u_ref(nzp))
           CALL read_hist_mpi(nzp,u_ref,.FALSE.,fhist)
         END IF

         IF (ndg_v%nudgetype > 0) THEN
           ALLOCATE(v_ref(nzp))
           CALL read_hist_mpi(nzp,v_ref,.FALSE.,fhist)
         END IF

         ! AEROREF STILL MISSING

         IF (ASSOCIATED(a_rv%d)) &
              CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rv%d,.FALSE.,fhist)

         IF (ASSOCIATED(a_rc%d)) &
              CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rc%d,.FALSE.,fhist)

         IF (ASSOCIATED(a_rflx%d) .AND. iradx > 0) &
              CALL read_hist_mpi(nzp,nxp,nyp,a_rflx%d,.FALSE.,fhist)

         CALL close_mpi_hist(fhist)

         !
         ! adjust namelist and basic state appropriately
         !
         IF (thx /= th00) THEN
            IF (myid == 0) PRINT "('  th00 changed  -  ',2f8.2)",th00,thx
            a_tp%d(:,:,:) = a_tp%d(:,:,:) + thx - th00
         END IF
         IF (umx /= umean) THEN
            IF (myid == 0) PRINT "('  umean changed  -  ',2f8.2)",umean,umx
            a_up%d = a_up%d + umx - umean
         END IF
         IF (vmx /= vmean) THEN
            IF (myid == 0) PRINT "('  vmean changed  -  ',2f8.2)",vmean,vmx
            a_vp%d = a_vp%d + vmx - vmean
         END IF
         dtlv = 2.*dtl
         dtlt = dtl

      END IF

   END SUBROUTINE read_hist

END MODULE mo_history

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