en	Nevertheless, the short and simple structure of ‘ΩBag’ as a whole does not invite the consumer to break the trade mark down and disregard a part thereof (see, to that effect, judgment of 12 November 2009, T-438/07, ‘SpagO’, para. 24).
fr	Il n’en demeure pas moins en effet que la brièveté et la simplicité de l’ensemble « ΩBag » n’invitent pas le consommateur à scinder la marque et à en omettre une partie (voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2009, T-438/07, « SpagO », point 24).

en	Moreover, even if it is considered that the word element ‘Bag’ is understood by a section of the relevant public as being descriptive of the goods in question, it does not follow that that said public would be likely to shorten said trade mark to its first element.
fr	En outre, même à considérer que l’élément verbal « Bag » soit compris par une partie du public pertinent comme étant descriptif des biens concernés, il n’en découle pas que ledit public serait enclin à raccourcir ladite marque à son premier élément.

en	The mere fact that an element of a complex mark is descriptive of a concrete notion does not mean that its presence should be disregarded (see judgment of 22 June 2010, T-563/08 ‘CARBON CAPITAL MARKETS’, para. 39; see also, to that effect, judgment of 13 June 2006, T-153/03, ‘Representation of a cowhide’, para. 32 and the case-law cited).
fr	Le simple fait qu’un élément d’une marque composée soit descriptif d’une notion concrète n’a pas pour conséquence que sa présence doive être ignorée (arrêt du 22 juin 2010, T-563/08, « CARBON CAPITAL MARKETS », point 39 ; voir aussi, en ce sens, arrêt du 13 juin 2006, T-153/03, « Représentation d’une peau de vache », point 32 et jurisprudence citée).

en	That is especially so as in this case the word ‘Bag’, because of its length, occupies, in visual terms, a more important position in the trade mark applied for than the element ‘Ω’. 34  Lastly, although the contested sign needs to be considered overall, the Board observes that, for the section of the public which does not understand the meaning of the English word ‘Bag’, that word will have more of an impact than the element ‘Ω’ despite the initial position of this symbol, because of its length, the fact that it is verbal in nature and easier to pronounce than the symbol ‘Ω’ and the fanciful nature of this word which makes it into a distinctive element. 35  On the basis of the preceding considerations, it appears that the only point of contact between the signs lies in a resemblance between the three-dimensional loop represented in the earlier trade mark and the symbol ‘Ω’ in the contested sign.
fr	Il en est d’autant plus ainsi en l’espèce que le mot « Bag » occupe dans la marque demandée, sur le plan visuel, une position plus importante que l’élément « Ω » en raison de sa longueur. 34  Enfin, même s’il convient de considérer le signe contesté dans son ensemble, la Chambre observe que, pour la partie du public qui ne saisit pas la signification du mot anglais « Bag », ce mot exercera un impact plus important que l’élément « Ω » malgré la position initiale de ce symbole, en raison de sa longueur, de son caractère verbal plus facilement prononçable que le symbole « Ω » et du caractère fantaisiste de ce mot qui en fait un élément distinctif. 35  Tenant compte des considérations qui précèdent, il apparaît que le seul point de contact entre les signes ne serait être issu que d’une ressemblance entre la boucle tridimensionnelle représentée dans la marque antérieure et le symbole  « Ω » dans le signe contesté.

en	The fact remains that the resemblance between these elements is very slight in the case at issue.
fr	Or, force est de constater que la ressemblance entre ces éléments est très limitée en l’espèce.

en	Not only is the former three-dimensional, whereas the latter is two-dimensional, but, if that were not sufficient in itself, the two elements differ in terms of their size and thickness, the shiny surface appearance which the contested sign does not possess, and the closure of the loop in the earlier sign.
fr	Non seulement le premier est tridimensionnel alors que le second est bidimensionnel, mais, à supposer que cela ne suffise pas, les deux éléments se distinguent de par leur taille et épaisseur, l’apparence de surface brillante qui n’est pas présente dans le signe contesté et la fermeture de la boucle dans le signe antérieur.

en	Moreover, the signs, considered overall, are distinguished by the sequence ‘Bag’ in the contested sign, the importance of which has been stressed above.
fr	De plus, les signes, pris dans leur ensemble, se distinguent de par la séquence « Bag » dans le signe contesté dont l’importance a été soulignée ci-dessus.

en	The word ‘Bag’ is not, however, a word which will be understood by the public which does not have a certain knowledge of English.
fr	Le mot « Bag » n’est cependant pas un mot qui sera compris par le public n’ayant pas une certaine connaissance de l’anglais.

en	For that section of the public, therefore, the sequence ‘Bag’ does not refer to any concept.
fr	Pour cette partie du public, dès lors, la séquence « Bag » ne renvoie à aucun concept.

en	The symbol ‘Ω’ refers to the letter of the Greek alphabet ‘OMEGA’ and will be perceived as such by a section of the relevant public.
fr	Le symbole « Ω », quant à lui, se réfère à la lettre de l’alphabet grec « OMEGA » et sera perçu en tant que telle par une partie du public pertinent.

en	However, the public will not immediately perceive the earlier sign as a reference to the Greek letter ‘OMEGA’, without further thought, unless that meaning has been suggested to it by another means external to the sign.
fr	En revanche, le public ne percevra pas immédiatement le signe antérieur comme étant une référence à la lettre grecque « OMEGA », à moins que cette signification ne lui ait été suggérée par un autre moyen externe au signe et au terme d’une opération de réflexion.

en	On the contrary, the public will perceive a three-dimensional loop presenting a shiny surface appearance which is or may be closed by a bar of rectangular shape.
fr	Au contraire, le public verra une boucle tridimensionnelle, présentant l’apparence d’une surface brillante, fermée ou susceptible d’être fermée par un clapet de forme rectangulaire.

en	The signs are therefore not conceptually similar. 37  From an aural point of view, it may be that a section of the public pronounces the symbol ‘Ω’ in the contested sign as ‘O-ME-GA’.
fr	En conséquence, les signes ne présentent pas de similitude conceptuelle. 37  Sur le plan auditif, il est possible qu’une partie du public prononce le symbole « Ω » dans le signe contesté « O-ME-GA ».

en	It follows from the above, however, that the earlier sign will not be perceived as the symbol ‘Ω’ and will not therefore be pronounced as ‘OMEGA’.
fr	En revanche, il résulte de ce qui précède que le signe antérieur ne sera pas perçu comme le symbole « « Ω » et ne sera, partant, pas prononcé « OMEGA ».

en	There cannot therefore be any aural similarity between the signs at issue. 38  The decisions mentioned by the opponent cannot modify the preceding analysis as the legality of the decisions of Boards of Appeal must be assessed solely on the basis of the CTMR, as interpreted by the Community judicature, and not on the basis of a previous decision-making practice of those boards (see judgment of 27 February 2002, T-106/00, ‘STREAMSERVE’, para. 66).
fr	Il ne saurait donc y avoir de similitude auditive entre les signes en présence. 38  Les décisions mentionnées par l’opposante ne sauraient modifier l’analyse qui précède puisque la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base du RMC, tel qu’interprété par le juge communautaire, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de celles-ci (arrêt du 27 février 2002, T-106/00, « STREAMSERVE », point 66).

en	In any case, those decisions relate to other two-dimensional signs which are clearly closer to the symbol ‘Ω’ and therefore lack relevance in this respect as well. 39  As there is a very slight degree of visual similarity between the signs, it cannot be concluded in this case that there is no similarity at all between the signs, contrary to what was decided by the Opposition Division.
fr	En tout état de cause, ces décisions se rapportent à d’autres signes, bidimensionnels, manifestement plus proches du symbole « Ω » et sont donc, à cet égard aussi, dénuées de pertinence. 39  Du fait de l’existence d’un degré de similitude visuelle très réduit entre les signes, il ne peut être conclu, en l’espèce, à l’absence totale de similitude des signes, contrairement à ce qui a été décidé par la division d’opposition.

en	The Board concludes, however, that at most there is only a very slight similarity between the signs at issue.
fr	La Chambre conclut cependant qu’il n’existe entre les signes en cause, tout au plus, qu’une similitude très réduite.

en	The likelihood of confusion 40  As the Court of Justice has held, the likelihood of confusion on the part of the public must be appreciated globally, taking into account all factors relevant to the circumstances of the case (see judgments of 29 September 1998, C-39/97, ‘Canon’, para. 16, and of 22 June 1999, C-342/97, ‘Lloyd Schuhfabrik’, para. 18).
fr	Sur le risque de confusion 40  Ainsi que la Cour de justice l’a précisé, l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (voir arrêts du 29 septembre 1998, C-39/97, « Canon », point 16, et du 22 juin 1999, C-342/97, « Lloyd Schuhfabrik », point 18).

en	That assessment implies some interdependence between the relevant factors, and in particular a similarity between the trade marks and between these goods or services.
fr	Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, entre la similitude des marques et celle des produits ou services désignés.

en	On that point, account should not just be taken of the inherent distinctive character of the earlier trade mark, but also and where relevant of a distinctive character enhanced by the use of the trade mark or by a reputation. 42  Since the opponent has neither claimed nor demonstrated that there is enhanced distinctiveness through the use to which the mark has been put, the assessment of the distinctive character of the earlier trade mark is based on its inherent distinctive character.
fr	A ce titre, il convient de tenir compte non seulement du caractère distinctif inhérent de la marque antérieure mais aussi, le cas échéant, d’un caractère distinctif accru par l’usage de la marque ou d’une renommée. 42  Puisque l’opposante n’a pas revendiqué ni démontré l’existence d’un caractère distinctif accru, de par l’usage de la marque antérieure, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.

en	The Board considers on this point that the inherent distinctive character of the earlier trade mark is not very high.
fr	La Chambre estime à cet égard que le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure n’est pas très élevé.

en	It is likely that the sign will be perceived primarily as a decorative element that can be applied to the goods at issue and/or as an object fulfilling a technical function such as to enable a bag to be closed or laces to be passed through shoes or boots. 43  Moreover, the trade marks at issue have only a very slight degree of similarity that is based only a vague impression of visual similarity between the loop shape of the earlier sign and the symbol ‘Ω’ at the beginning of the contested sign.
fr	En effet, il est probable que le signe sera perçu avant tout comme un élément décoratif susceptible d’être appliqué aux produits en cause et/ou comme un objet remplissant une fonction technique, telle que permettre la fermeture d’un sac ou assurer le passage des lacets de chaussures ou de bottes. 43  De plus, il n’existe entre les marques en présence qu’un degré de similitude très réduit qui ne repose que sur une vague impression de ressemblance visuelle entre la forme de la boucle du signe antérieur et le symbole « Ω » au début du signe contesté.

en	That is not sufficient to create a likelihood of confusion or even of association between the trade marks despite the similarity of the goods at issue.
fr	Celle-ci n’est pas suffisante pour créer un risque de confusion ou même d’association entre les marques nonobstant la similitude des produits en cause.

en	On the contrary, even for the public which understands the meaning of the word ‘BAG’ in the contested sign, the differences between the signs make it possible to rule out any likelihood of confusion within the meaning of Article 8(1) (b) CTMR. 44  In conclusion, the appeal must be dismissed and the contested decision upheld.
fr	Au contraire, même pour le public qui saisit la signification du mot « BAG » dans le signe contesté, les différences entre les signes permettent d’exclure tout risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC. 44  En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision contestée doit être confirmée.

en	Costs 45  The opponent, as the losing party, must bear the costs of the appeal and opposition proceedings incurred by the applicant, namely EUR 300 for the costs of representation in the opposition proceedings and EUR 550 for the costs of representation in the appeal proceedings, pursuant to Rule 94(7) CTMIR. 11
fr	Frais 45  C’est à l’opposante, en tant que partie qui succombe, qu’il revient de rembourser à la demanderesse les frais de la procédure de recours et d’opposition, soit 300 euros pour les frais de représentation dans la procédure d’opposition et 550 euros pour les frais de représentation dans la procédure de recours conformément à la règle 94, paragraphe 7 du REMC.

en	Orders the opponent to reimburse the sum of EUR 850 to the applicant.
fr	Condamne l’opposante à rembourser la somme de 850 EUR à la demanderesse.

en	M.
fr	M.

en	Margellos M.
fr	Margellos M.

en	Bra C.
fr	Bra C.

en	Bartos Pursuant to Article 6 of Commission Regulation (EC) No 216/96.
fr	Bartos En vertu de l’article 6 du règlement (CE) nº 216/96 de la Commission.

en	C.
fr	C.

en	Rusconi Registrar: P.
fr	Rusconi Greffière: P.

en	López Fernández de Corres
fr	López Fernández de Corres

en	In Case R 855/1999-3 Lancôme Parfums et Beauté & Cie 29 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris France Applicant and appellant M.
fr	Dans l’affaire R 855/1999-3 Lancôme Parfums et Beauté & Cie 29 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris France Demanderesse et requérante M.

en	José Monteiro L’Oréal 41 rue Martre 92117 Clichy Cédex France Representative APPEAL relating to Community trade mark application No. 734392 THE THIRD BOARD OF APPEAL composed of S.
fr	José Monteiro L’Oréal 41 rue Martre 92117 Clichy Cédex France Représentant RECOURS concernant la demande de marque communautaire numéro 734392 LA TROISIEME CHAMBRE DE RECOURS composée de S.

en	Sandri (Chairman), Th.
fr	Sandri (président), Th.

en	Margellos (Rapporteur) and A.
fr	Margellos (rapporteur) et A.

en	Bender Registrar: L.
fr	Bender Greffier: L.

en	McGarry gives the following
fr	McGarry rend la présente:

en	The examiner invited the appellant to submit its observations within two months.
fr	L’examinateur avait invité la requérante à présenter ses observations dans un délai de deux mois.

en	3.
fr	3.

en	The appellant responded to the examiner’s objections by fax on 7 April 1999.
fr	La requérante a répondu aux objections de l’examinateur par télécopie du 7 avril 1999.

en	4.
fr	4.

en	5.
fr	5.

en	The statement of grounds was included in the notice of appeal.
fr	L’exposé des motifs était contenu dans l’acte de recours.

en	6.
fr	6.

en	The appellant asked the Boards of Appeal to declare its appeal admissible, to annul the examiner’s decision to reject the Community trade mark application, and to allow the latter to be registered in its entirety.
fr	La requérante y conclut à ce qu’il plaise aux Chambres de recours de déclarer son recours admissible, d’annuler la décision de l’examinateur en ce qu’il a rejeté sa demande de marque communautaire et d’accepter cette dernière à l’enregistrement dans sa totalité.

en	The appellant stated that the trade mark applied for fulfils the requirement for distinctive character, since it is an original and imaginative trade mark, and that the combination of the word “CONCENTRE” with the word “COULEUR” forms a new phrase which does not need to be kept free to designate cosmetic products.
fr	La requérante y fait valoir en substance que le signe déposé satisfait l’exigence du caractère distinctif en ce qu’il constitue une marque originale et surprenante et que la combinaison du terme « CONCENTRE » avec le mot « COULEUR » forme une expression inédite qui n’est pas indispensable pour désigner des produits cosmétiques.

en	Reasons 8.
fr	Motifs 8.

en	It is therefore admissible.
fr	Il est dès lors recevable.

en	9.
fr	9.

en	Under the provisions of Article 4 CTMR, the deciding factor in the ability of a sign capable of being represented graphically to constitute a Community trade mark is its capacity to distinguish the goods of one undertaking from those of other undertakings.
fr	Aux termes de l’article 4 du RMC, l’élément déterminant pour qu’un signe susceptible de représentation graphique puisse constituer une marque communautaire consiste dans son aptitude à distinguer les produits d’une entreprise de ceux d’une autre entreprise.

en	It ensues from this, in particular, that distinctive character can be appreciated only in relation to the goods or services in respect of which trade mark registration has been applied for (cf. judgments of the Court of First Instance of 8 July 1999, Procter & Gamble /OHIM, case T-163/98, paragraphs 20 and 21, and 12 January 2000, DKV/OHIM, case T-19/99, paragraphs 23 and 24).
fr	Il en découle notamment que le caractère distinctif ne peut être apprécié que par rapport aux produits ou aux services pour lesquels est demandé l’enregistrement du signe (voir arrêts du Tribunal de Première Instance du 8 juillet 1999, Procter & Gamble/OHMI, affaire T-163/98, points 20 et 21, et du 12 janvier 2000, DKV/OHMI, affaire T-19/99, points 23 et 24).

en	10.
fr	10.

en	Under the provisions of Article 7(1)(b) CTMR, “trade marks which are devoid of any distinctive character” shall not be registered.
fr	Aux termes de l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMC, sont refusées à l’enregistrement « les marques qui sont dépourvues de caractère distinctif ».

en	With a strong concentration.
fr	Dont la concentration est forte.

en	Concentrated acid, concentrated milk, obtained by eliminating some of its water – concentrated sweetened milk; condensed milk. 2.
fr	Acide concentré, lait concentré, obtenu par élimination d’une partie de son eau – lait concentré sucré : lait condensé 2.

en	Fig. a.
fr	Fig. a.

en	With a concentration which reinforces power.
fr	Dont la concentration renforce la puissance.

en	Concentrated energy. b.
fr	Energie concentrée. b.

en	Absorbed in an intellectual activity.
fr	Absorbé dans une activité intellectuelle.

en	Student concentrating on his homework).
fr	Elève concentré sur son devoir ».

en	Concentré de tomate, concentré de protéines” (product obtained by eliminating water or certain constituents.
fr	En tant que nom masculin, ce même terme signifie un « produit obtenu par élimination d’eau ou de certains constituants.

en	Tomato concentrate, protein concentrate).
fr	Concentré de tomate, concentré de protéines ».

en	The word “COULEUR” is a feminine noun meaning, inter alia, “1.
fr	Le terme « COULEUR » est un nom féminin qui signifie, entre autres, « 1.

en	The colours of the rainbow.
fr	Du linge de couleur 3.

en	Coloured linen. 3.
fr	Un tube de couleur.

en	Contrary to the statement by the examiner in the contested decision, the trade mark applied for is not devoid of any distinctive character.
fr	Contrairement à ce que l’examinateur a admis dans la décision contestée, le signe déposé n’est pas dépourvu de tout caractère distinctif.

en	The word “CONCENTRE” has no specific meaning when applied to the products for which the mark is claimed.
fr	Le terme « CONCENTRE » n’a pas de signification spécifique lorsqu’il s’applique aux produits pour lesquels le signe est revendiqué.

en	The combination of this word with the word “COULEUR” forms a trade mark which possesses a degree of originality in relation to the products concerned.
fr	La combinaison de ce terme avec le mot « COULEUR » forme un signe qui présente une certaine originalité par rapport aux produits concernés.

en	13.
fr	13.

en	As mentioned by the appellant in its statement of grounds, the greater or lesser concentration of a colour does not constitute a deciding factor for the consumer concerned, given that the latter’s choice is, in this case, dictated by the colour aspect and, more generally, by the product’s aesthetic qualities, and not by its density.
fr	Ainsi que l’a fait remarquer le requérant dans l’exposé des motifs, la concentration plus ou moins forte d’une couleur ne représente pas une caractéristique déterminante pour le consommateur concerné, étant donné que le choix de ce dernier est, en l’occurrence, dicté par l’aspect de la couleur et plus généralement, les qualités esthétiques du produit, et non pas par sa densité.

en	14.
fr	14.

en	Furthermore, the phrase  “CONCENTRE COULEUR” demonstrates an unusual syntactical arrangement.
fr	De plus, le syntagme « CONCENTRE COULEUR » fait preuve d’une organisation syntaxique inhabituelle.

en	This phrase can be regarded as combining either a masculine word (concentré) with a feminine word (couleur) or an adjective (concentré) with a feminine word (couleur).
fr	Ce syntagme peut être considéré comme la combinaison soit d’un mot masculin (concentré) avec un mot féminin (couleur), soit d’un adjectif (concentré) avec un mot féminin (couleur).

en	With regard to the first hypothesis, it should be noted that there is no preposition to establish a link between the two juxtaposed words.
fr	En ce qui concerne la première hypothèse, il y a lieu de relever l’absence de préposition servant à établir le rapport entre les deux termes juxtaposés.

en	With regard to the second hypothesis, it should be noted that the attributive adjective normally follows the noun and agrees with it in terms of gender and number.
fr	Quant au deuxième cas, il importe de noter que l’épithète suit d’ordinaire le nom et s’accorde avec ce dernier en genre et en nombre.

en	Therefore the trade mark applied for does not constitute a customary and correct grammatical construction in the French language.
fr	Le signe déposé ne correspond donc pas à une construction grammaticale habituelle et correcte dans la langue française.

en	15.
fr	15.

en	Therefore the Board believes that the trade mark “CONCENTRE COULEUR” is not devoid of any distinctive character vis-à-vis cosmetic preparations and makeup preparations and has been wrongly rejected for registration under Article 7(1)
fr	En conséquence, la Chambre considère que le signe « CONCENTRE COULEUR » n’est pas dépourvu de tout caractère distinctif pour des produits cosmétiques et de maquillage et a été, à tort, refusé à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b) du RMC.

en	Annuls the contested decision.
fr	La décision contestée est annulée.

en	2.
fr	2.

en	Sandri Th.
fr	Margellos A.

en	Prospectsoft Limited Systems House, 8 Dashwood Avenue High Wycombe Buckinghamshire HP12 3DN United Kingdom Appellant/Applicant represented by Cabinet Morelle & Bardou, SC, Parc technologique du Canal, 9, Avenue de l’Europe, F-31522 Ramonville Saint Agne, Cedex, France versus
fr	Prospectsoft Limited Systems House, 8 Dashwood Avenue High Wycombe Buckinghamshire HP12 3DN  Royaume-Uni Appelante / Demanderesse représentée par Cabinet Morelle & Bardou, SC, Parc technologique du Canal, 9, Avenue de l’Europe, F-31522 Ramonville Saint Agne, Cedex, France contre

en	Processsoft S.A.
fr	Processsoft S.A.

en	Avenue des Toises, 8 CH-1005 Lausanne Switzerland Respondent/Opponent represented by Cabinet Sueur & L’Helgoualch, 109, Boulevard Haussmann, F-75008 Paris, France APPEAL relating to opposition proceedings No B 727 117 (Community trade mark application No 3 097 029) THE FOURTH BOARD OF APPEAL composed of D.
fr	Avenue des Toises, 8 CH-1005 Lausanne Suisse Défenderesse / Opposante représentée par Cabinet Sueur & L'Helgoualch, 109, Boulevard Haussmann, F-75008 Paris, France RECOURS concernant la procédure d’opposition numéro B 727 117 (demande de marque communautaire numéro 3 097 029) LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS composée de D.

en	Schennen (Chairperson), W.
fr	Schennen (Président), W.

en	Peeters (Rapporteur) and I.
fr	Peeters (Rapporteur) et I.

en	Mayer (Member) Registrar: J.
fr	Mayer (Membre) Greffier: J.

en	Decision Summary of the facts 1  On 15 March 2003, Databank Services Limited sought to register the Community word mark
fr	Décision Résumé des faits 1  La société Databank Services Limited a sollicité, le 15 mars 2003, l’enregistrement de la marque verbale communautaire

en	ProspectSoft for the following goods and services (‘the goods and services applied for’): Class 9 – Computer hardware; computer software; downloadable electronic publications.
fr	ProspectSoft pour les produits et services suivants (ci-après « les produits et services demandés »): Classe 9 – Matériel informatique; logiciels informatiques; publications électroniques (téléchargeables).

en	Class 16 – Printed publications.
fr	Classe 16 – Publications imprimées.

en	Class 42 – Computer software design; computer system design; consultancy in the field of computer hardware and software; computer programming.
fr	Classe 42 – Conception de logiciels informatiques; services de conception de systèmes informatiques; conseils en matériel et logiciels informatiques; services d'un programmeur.

en	On 6 June 2005, Databank Services Limited transferred the trade mark application to Prospectsoft Limited (‘the appellant’). 2  Processsoft S.A. (‘the respondent’) filed a notice of opposition on the basis of the likelihood of confusion, pursuant to Article 8(1)(b) of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (‘CTMR’), which would be created by the Community trade mark applied for with the following Community word mark:
fr	Le 6 juin 2005, la société Databank Services Limited a transféré la demande de marque à la société Prospectsoft Limited (ci-après « l’appelante »). 2  Processsoft S.A. (ci-après « la défenderesse ») a formé opposition sur la base du risque de confusion, au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b) du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire (le « RMC ») que créerait la marque communautaire demandée avec la marque communautaire verbale suivante :

en	PROCESSSOFT which was registered under No 2 984 482, the filing date being 19 December 2002, in order to designate the following goods and services for the purposes of the present appeal: Class 9 – Computer software, software packages, data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards, the above goods being notably used in the field of business management.
fr	PROCESSSOFT enregistrée sous le numéro 2 984 482 avec date de dépôt du 19 décembre 2002 pour désigner, en tant que cela concerne le présent recours, les produits et services suivants : Classe 9 – Logiciels, progiciels, supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes, tous ces produits étant notamment destinés à la gestion d'entreprises.

en	Class 42 – Computer software design and development, updating and modification of software, consultancy on computer related matters, computer programming, information technology, computer rental; consultancy relating to the use of computer hardware and software, remote updating and modification of computer software, rental of computer software, leasing access time to a computer database, notably on a world-wide communications network (such as the Internet). 3  By a decision given on 26 January 2007 (‘the contested decision’), the Opposition Division allowed the opposition and refused the application in respect of the contested goods and services on the grounds that there was a likelihood of confusion.
fr	Classe 42 – Elaboration, conception et création de logiciels, mise à jour, modification et maintenance de logiciels; conseils en informatique, programmation d'ordinateurs, consultation et conseil en matière d'informatique et d'ordinateurs, mise à jour et maintenance à distance de logiciels informatiques, location de logiciels informatiques; mise à disposition d'accès à des bases de données, notamment sur le réseau informatique global (dit Internet). 3  La division d’opposition, par décision rendue le 26 janvier 2007 (ci-après la « décision attaquée »), a admis l’opposition et rejeté la demande pour les produits et services attaqués au motif qu’il existe un risque de confusion.

en	The Opposition Division took the view that the goods and services applied for were identical with or similar to those covered by the earlier trade mark.
fr	La division d’opposition a considéré que les produits et services demandés étaient identiques ou similaires à ceux visés par la marque antérieure.

en	In particular, it stated that the ‘printed publications’ in class 16 of the application were similar to the ‘data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards’ in class 9 of the earlier trade mark in so far as they shared the purpose and function of supplying information and that they differed only in the form of the carrier used.
fr	Elle précisait notamment que les « publications imprimées » en classe 16 de la demande étaient similaires aux « supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes » en classe 9 de la marque antérieure dans la mesure où leur but et fonction communs étaient de fournir une information et que leur différence ne résidait que dans la forme du support utilisé.

en	Furthermore, it was frequently the case these days that different forms of carriers were offered to the public in respect of the same information.
fr	De plus, il était fréquent de nos jours que différentes formes de supports soient offerts au public pour une même information.

en	The signs in question were regarded as similar, bearing in mind that they were of approximately the same length, had exactly the same number of syllables, namely three, started with the prefix ‘PRO’, ended with the suffix ‘SOFT’ and had the same ‘O-E-O’ vowel sequence.
fr	En ce qui concerne les signes en question, ils étaient considérés similaires tenant en compte qu’ils avaient sensiblement la même longueur, exactement le même nombre de syllabes, à savoir trois, commençaient par le préfixe « PRO », se terminaient par le suffixe « SOFT » et partageaient la séquence de voyelles « O-E-O ».

en	In addition, the graphic differences were insignificant as they were located in the middle of the words.
fr	D’autre part, les différences graphiques étaient insignifiantes car elles étaient situées dans la partie centrale des mots.

en	From a conceptual point of view, although the term ‘PROCESSSOFT’ could be perceived by English consumers as a neologism designating data processing software, the signs as a whole had no precise meaning in the languages of the Community.
fr	D’un point de vue intellectuel, alors que le terme « PROCESSSOFT » pourrait être perçu par les consommateurs anglais comme un néologisme pour désigner un logiciel de traitement de données, les signes, pris dans leur ensemble, n’avaient aucune signification précise dans les langues de la Communauté.

en	However, the Opposition Division admitted that the French consumer would perceive the suffix ‘SOFT’ as evoking computers and therefore the sector of activity covered by the relevant trade marks.
fr	La division d’opposition admettait toutefois que le consommateur français percevrait le suffixe « SOFT » comme évocateur de l’informatique et donc du secteur d’activité couvert par les marques en cause.

en	Taking the view that the earlier trade mark had a normal degree of distinctive character, at least in the countries for which the sign ‘PROCESSSOFT’ did not evoke anything in particular, the examiner concluded that, having regard to the similarity of the goods and the services and the similarity of the signs, there was a likelihood of confusion within the territory of the European Community.
fr	L’examinateur, considérant que la marque antérieure possédait un caractère distinctif normal, au moins dans les pays pour lesquels le signe « PROCESSSOFT » n’évoquait rien de particulier, concluait qu’au vu de la similarité des produits et des services et de celle des signes, il existait un risque de confusion sur le territoire de la Communauté européenne.

en	Submissions and arguments of the parties 4  The appellant duly filed notice of appeal against this decision and filed grounds of appeal. 5  In its appeal, the appellant asked that the contested decision be annulled and that the opposition be dismissed as there was no likelihood of confusion between the two trade marks.
fr	Moyens et arguments des parties 4  L’appelante a dûment introduit un recours à l’encontre de cette décision et transmis le mémoire exposant les motifs du recours. 5  Dans son recours, l’appelante demande que la décision attaquée soit annulée et que l’opposition soit rejetée car il n’existe pas de risque de confusion entre les deux marques.

en	Its arguments are summarised as follows: (i) The contested decision reduced the comparison between the ‘printed publications’ in class 16 of the application and the ‘data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards’ in class 9 of the earlier trade mark to a comparison of their common function.
fr	Ses arguments sont résumés comme suit : (i) La décision attaquée a réduit la comparaison des « publications imprimées » en classe 16 de la demande et des « supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes » en classe 9 de la marque antérieure à celle de leur fonction commune.

en	However, it should have taken account of all the relevant factors regarding the relationship between the relevant goods in accordance with the case-law of the Canon judgment.
fr	En revanche, elle aurait dû prendre en compte l’ensemble des facteurs pertinents concernant les relations entre les produits en cause conformément à la jurisprudence de l’arrêt Canon.

en	The purpose of ‘data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards ‘ was not solely to inform but also to store or classify data.
fr	Les « supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes » n’ont pas pour unique but d’informer mais ont également celui de stocker ou de classer des données.

en	By their nature, they could be decoded only using electronic means, unlike ‘printed publications’ which can be read directly.
fr	Leur nature les rend déchiffrables uniquement au travers de moyens électroniques à l’opposé des « publications imprimées » qui sont directement lisibles.

en	They were accordingly perceived by consumers as profoundly different from printed publications.
fr	Ils sont par conséquent perçus par les consommateurs comme profondément différents de ces derniers.

en	(ii) The contested decision should have regarded the signs as different, taking account firstly of their distinctive and dominant elements and secondly of the type of public concerned.
fr	(ii) La décision attaquée aurait dû considérer les signes comme étant différents, en prenant en compte, d’une part, leurs éléments distinctifs et dominants et, d’autre part, le type de public concerné.

en	Consequently, the most distinctive part of the signs was, respectively ‘process’ in the case of the earlier trade mark and ‘prospect’ as regards the trade mark applied for, especially as these word elements constituted the initial part of the trade marks.
fr	Par conséquent, la partie la plus distinctive des signes est respectivement « process » dans le cas de la marque antérieure et « prospect » pour ce qui concerne la marque demandée, d’autant plus que ces éléments verbaux constituent la partie initiale des marques.

en	The marks were also different conceptually as they had a very different meaning in all the languages of the European Union.
fr	Celles-ci diffèrent aussi sur le plan conceptuel puisqu’elles ont un sens très différent dans toutes les langues de l’Union européenne.

en	As regards the goods, the ‘printed publications’ and the ‘data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards’ were indeed offered for sale by the same suppliers, in a complementary or competitive manner for the sole purpose of informing the consumer.
fr	Quant aux produits, les « publications imprimées » et les « supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes » sont, en effet, offerts par les mêmes fournisseurs, d’une manière complémentaire ou concurrentielle dans le but unique d’informer le consommateur.

en	As far as the signs were concerned, they were similar.
fr	En ce qui concerne les signes, ils sont similaires.

en	Conceptually, ‘processsoft’ and ‘prospectsoft’ were invented terms which simply evoked the computer sector.
fr	Conceptuellement « processsoft » et « prospectsoft » sont des termes inventés et simplement évocateurs du secteur informatique.

en	Having regard to their visual similarities (the same length, identical letters in the same position) and their aural similarities (the same ‘pros-e-soft’ sound sequence), the public was likely to confuse the origin of similar goods or services offered under these signs.
fr	Compte tenu de leurs similarités visuelles (même longueur, lettres identiques placées au même endroit) et phonétiques (même séquence sonore « pros-e-soft ») le public risque de confondre l’origine de produits ou services similaires qui sont offerts sous ces signes.

en	In this respect, it was not apparent from the list of goods and services or from the actual use to which they were put in trade that the relevant public had to be restricted to professionals or to a particular category of consumers.
fr	A cet égard, il ne résulte pas de la liste des produits et services, ni de l’usage actuel de ces derniers dans le commerce, que le public en cause doive être restreint aux professionnels ou à une catégorie particulière de consommateurs.

en	On the contrary, the rapid expansion of high-tech goods among the general public was an argument in favour of all consumers being taken into consideration in order to assess the likelihood of confusion between the relevant trade marks.
fr	Au contraire, l’expansion rapide de produits de haute technicité dans le grand public plaide en faveur de la prise en considération de tous les consommateurs pour apprécier le risque de confusion entre les marques en cause.

en	Additionally, it is well founded.
fr	Il est, en outre, bien fondé.

en	The Board considers that, although the goods and services are all identical or similar, there is no likelihood of confusion for the relevant public, who perceives the signs, the distinctive elements of which emphasise visual, aural and conceptual differences, as being dissimilar overall. 8  According to established case-law, the likelihood that the public might think that the relevant goods or services come from the same undertaking or, as the case may be, from economically-linked undertakings constitutes a likelihood of confusion.
fr	La Chambre considère que, bien que les produits et services soient tous identiques ou similaires, il n’y a pas de risque de confusion pour le public en cause, qui perçoit les signes, dont les éléments distinctifs mettent en valeur des différences visuelles, auditives et conceptuelles, comme globalement dissimilaires. 8  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.

en	In the present case, as the earlier trade mark was registered as a Community trade mark, the relevant public is the public of the entire Community.
fr	I-6191, point 23 et du Tribunal du 23 octobre 2002 dans l’affaire T-104/01 Claudia Oberhauser contre OHMI (« Fifties ») [2002] Rec.

en	10  Additionally, given the nature of the goods and services in question, the targeted public in relation to whom the likelihood of confusion must be analysed is made up of average consumers who are reasonably well-informed and reasonably attentive and circumspect.
fr	II-4359, point 27). 9  Il résulte de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMC que le public pertinent, par rapport auquel le risque de confusion doit s’apprécier, est celui qui réside sur le territoire de l’État membre sur lequel la marque antérieure est protégée.

en	Although it is true that these goods and services are aimed in particular at a public which has a detailed knowledge of computers and is familiar with the use of electronic equipment, the fact remains that, at the present time, the supply and consumption of such goods and services and their distribution among a wide public are such that they cannot be regarded as confined to a restricted and specialised circle of consumers, even though they cannot be defined as mass consumer goods and services.
fr	S’il est vrai que ces produits et services s’adressent notamment à un public ayant des notions approfondies d’informatique et étant familiarisé avec l’utilisation de matériel électronique, il n’en reste pas moins que, à l’heure actuelle, l’offre et la consommation de tels produits et services et leur diffusion auprès d’un large public sont telles qu’ils ne peuvent pas être considérés comme réservés à un cercle restreint et spécialisé de consommateurs, bien qu’ils ne puissent pas être définis comme des produits et services de consommation courante.

en	For its part, the Board agrees with this conclusion. 13  Likewise, in the case of the remaining goods of the application, namely the ‘printed publications’ in class 16, the Board takes the view that the contested decision correctly held that they were similar to the ‘data carriers recorded or not on magnetic tapes, magnetic and optic disks or cards’ in class 9 of the earlier trade mark.
fr	Pour sa part, la Chambre partage cette conclusion. 13  De même, pour les produits restants de la demande à savoir les « publications imprimées » en classe 16, la Chambre considère que la décision attaquée a correctement déterminé qu’ils étaient similaires aux « supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de disques, disquettes ou cartes » en classe 9 de la marque antérieure.

en	Although it is clear that these documents are of a different nature as they relate on the one hand to paper products and, on the other, to magnetic data carriers, they nevertheless are of interest to the same type of consumers who are seeking information, often in different forms, which may be in competition or complementary, such as, for example, a magazine published on paper and its CD-ROM version (in this respect, see the decisions of the Boards of Appeal in Cases R 540/2004-1 of 3 March 2005, R 564/2002-2 of 27 January 2004, R 872/2004-1 of 26 May 2006, R 434/2005-1 of 8 June 2006 and R 1214/2005-4 of 3 October 2006).
fr	S’il est clair que la nature de ces documents diverge puisqu’ils visent, d’une part, des produits en papier et, d’autre part, des supports de données magnétiques, ils intéressent toutefois le même type de consommateurs qui recherchent l’information, souvent sous différentes formes qui peuvent être concurrentes ou complémentaires telles, par exemple, un magazine publié sur du papier et sa version CD-ROM (voir, en ce sens, les décisions des Chambres de recours dans les affaires R 540/2004-1 du 3 mars 2005, R 564/2002-2 du 27 janvier 2004, R 872/2004-1 du 26 mai 2006, R 434/2005-1 du 8 juin 2006 et R 1214/2005-4 du 3 octobre 2006).

en	The Board considers that the general impression given by the earlier sign is different from that given by the sign which is the subject of the application, as the distinctive elements are different. 16  Visually, there are similarities between the signs as they are both word signs, are almost the same length (with a difference of one letter), start with the same series of letters, PRO, and end in the same way with the suffix SOFT.
fr	La Chambre considère que l’impression générale laissée par le signe antérieur diffère de celle laissée par celui objet de la demande dans la mesure où les éléments distinctifs diffèrent. 16  Visuellement, les signes comportent des similitudes puisqu’ils sont tous les deux verbaux, ont quasiment (à une lettre près) la même longueur, commencent par la même série de lettres PRO et se terminent identiquement par le suffixe SOFT.

en	However, they are different in their central part, where the ‘spect’ element of the application differs from the ‘CESS’ part of the earlier trade mark.
fr	Ils diffèrent cependant dans leur partie centrale où l’élément « spect » de la demande se distingue de la partie « CESS » de la marque antérieure.

en	However, the pronunciation of the central part of the trade mark applied for is relatively different from that of the central part of the earlier trade mark because of the presence of the double shock between, firstly, the sound of the letter ‘s’ followed by that of the labial consonant ‘p’ and, secondly, the sound of the letter ‘c’ followed by the dental consonant ‘t’.
fr	Toutefois, la prononciation de la partie centrale de la marque demandée se distingue relativement de celle de la partie centrale de la marque antérieure de par la présence du double choc entre, d’une part, le son de la lettre « s » suivi de celui de la consonne labiale « p » et, d’autre part, celui de la lettre « c » suivie la consonne dentale « t ».

en	These two central phonetic clashes are indeed absent from the pronunciation of the earlier trade mark in which both the ‘c’ and the sound of the three letters ‘sss’ are preceded and followed by vowels.
fr	Ces deux heurtements phonétiques centraux sont, en effet, absents de la prononciation de la marque antérieure où tant le « c » que le son des trois lettres « sss » sont précédés et suivis de voyelles.

en	In conclusion, the signs are similar from an aural point of view. 18  At a conceptual level, the terms ‘ProspectSoft’ and ‘PROCESSSOFT’ have a particular meaning in English, being formed respectively from the words ‘prospect’ and ‘process’ combined with the word ‘soft’.
fr	En conclusion, les signes sont similaires d’un point de vue phonétique. 18  Sur le plan conceptuel, les termes « ProspectSoft » et « PROCESSSOFT » ont un sens particulier en langue anglaise où ils sont formés des mots respectifs « prospect » et « process » accouplés au mot « soft ».

en	The meaning of the trade mark applied for by the expression ‘prospect (+) soft’ is therefore ‘software for prospecting’, whereas, in the case of the earlier trade mark, the term ‘process (+) soft’ designates software for the processing of data.
fr	Le sens de la marque demandée au travers de l’expression « prospect (+) soft » est donc « logiciel pour prospecter », tandis que, pour la marque antérieure, le terme « process (+) soft » désigne un logiciel de traitement de données.

en	In the relevant sector, these two concepts are separate.
fr	Dans le secteur concerné, ces deux concepts sont distincts.

en	Furthermore, the meaning of the English words ‘prospect’ and ‘process’ is also perceptible in many other languages of the European Union in which equivalent terms exist that are more or less similar.
fr	Par ailleurs, le sens des mots anglais « prospect » et « process » est également perceptible dans de nombreuses autres langues de l’Union européenne dans lesquelles il existe des termes équivalents plus ou moins similaires.

en	In the present case, the abbreviation ‘soft’ which appears in both of the trade marks is descriptive in connection with the goods in question but also in connection with the services that they cover, as it is a common abbreviation for the English word indicating software.
fr	En l’espèce, l’abréviation « soft » figurant dans les deux marques revêt un caractère descriptif par rapport aux produits concernés, mais également par rapport aux services qui les ont pour objet, s’agissant d’une abréviation courante pour le mot anglais désignant le logiciel.

en	From a conceptual point of view, the distinctive element of each of the trade marks therefore consists of the preceding word, namely ‘prospect’ in the trade mark application and ‘process’ in the earlier trade mark, and these words are not directly descriptive even if they have a certain allusive character.
fr	Du point de vue conceptuel, l’élément distinctif de chacune des marques est donc constitué par le mot précédent à savoir « prospect » dans la demande de marque et « process » dans la marque antérieure, qui ne sont pas directement descriptifs même s’ils ont un caractère allusif certain.

en	For the relevant consumers, these words are conceptually distinct and their relative distinctiveness in the overall expressions of which they form part makes the two relevant trade marks distinctive overall at a conceptual level.
fr	Pour les consommateurs en cause, ces mots sont conceptuellement distincts et leur relatif caractère distinctif dans l’ensemble dont chacun fait partie rend les deux marques en cause globalement distinctes sur le plan conceptuel.

en	This initial position of the dominant elements in the relevant signs therefore reinforces their conceptual difference.
fr	Cette position initiale des éléments dominants dans les signes en cause renforce, par conséquent, leur différence conceptuelle.

en	This further helps to distinguish them from one another overall. 20  For the purposes of the global appreciation of the likelihood of confusion in respect of the conflicting trade marks, it is necessary to evaluate the importance to be attached to the different elements to be taken into consideration (see judgment of the Court of 22 June 1999 in Case C-342/97 Lloyd Schuhfabrik Meyer & Co.
fr	Ceci contribue d’autant mieux à les différencier globalement l’un de l’autre. 20  Pour l’appréciation globale du risque de confusion par rapport aux marques en conflit, il y a lieu d’évaluer l’importance qu’il convient d’attacher aux différents éléments à prendre en considération (voir arrêt de la Cour du 22 juin 1999 dans l’affaire C-342/97 Lloyd Schuhfabrik Meyer & Co.

en	As stated in paragraph 18 above, the two signs in the present case have a specific conceptual meaning which will immediately be grasped by the public in question.
fr	Comme il a été relevé au paragraphe 18 ci-dessus, dans le cas présent, les deux signes ont un sens conceptuel spécifique que le public concerné saisira immédiatement.

en	It follows that this clear conceptual difference is capable of neutralising the visual and aural similarities which exist between them, especially as, where a sign has a given conceptual content, its visual or aural perception, for this very reason, entails its simultaneous intellectual perception.
fr	Il s’ensuit que cette différence conceptuelle nette est de nature à neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques existant entre eux, d’autant plus que, dans le cas où un signe a un contenu conceptuel déterminé, sa perception visuelle ou phonétique entraîne, de ce fait même, sa perception intellectuelle simultanée.

en	Because of this conceptual difference between the relevant trade marks, there is no likelihood of confusion pursuant to Article 8(1)(b) CTMR. 21 It follows that the contested decision must be annulled, the opposition dismissed and the trade mark allowed to proceed to registration.
fr	En vertu de cette différence conceptuelle entre les marques en cause, l’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC, doit être exclue. 21  Il s’ensuit que la décision attaquée doit être annulée, l’opposition rejetée et la marque admise à l’enregistrement.

en	Costs 22  As the respondent is the losing party in the present proceedings, it shall bear the costs of the appeal proceedings and those of the opposition proceedings, pursuant to Article 81(1) CTMR.
fr	Frais 22  La défenderesse étant la partie perdante dans la présente procédure, elle supportera les frais de la procédure de recours ainsi que de la procédure d’opposition, conformément à l’article 81, paragraphe 1, du RMC.

en	Fixing the costs 23  Pursuant to Article 81(6) CTMR and Rule 94(7)(d)(ii) and (v) CTMIR, the Board fixes the amount of the appellant’s representation costs at EUR 300 for the opposition proceedings and at EUR 550 for the appeal proceedings.
fr	Fixation des frais 23  Conformément à l’article 81, paragraphe 6, du RMC et de la règle 94, paragraphe 7, point d) ii) et v), du REMC, la Chambre fixe le montant des frais de représentation de l’appelante à 300 euros pour la procédure d’opposition et à 550 euros pour la procédure de recours.

en	D.
fr	D.

en	Schennen W.
fr	Schennen W.

en	Peeters  I.
fr	Peeters  I.

en	Mayer Registrar: J.
fr	Mayer Greffier: J.

en	In Case R 0201/2001-3
fr	Dans l’affaire R 0201/2001-3

en	Sandri (Chairman), T.
fr	Sandri (Président), Th.

en	Margellos (Rapporteur) and A.
fr	Margellos (Rapporteur) et A.

en	Bender (Member) Registrar: E.
fr	Bender (Membre) Greffier: E.

en	Gastinel gives the following
fr	Gastinel rend la présente

en	Decision Summary of the facts 1  By an application which was granted a filing date of 5 August 1996, Halewood International Ltd (‘the applicant’) sought to register the word mark
fr	Décision Résumé des faits 1  Par une demande qui s’est vue attribuer la date de dépôt du 5 août 1996, Halewood International LTD (la « demanderesse ») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale

en	CARIBBEAN TWIST for the following list of goods in Classes 32 and 33: Class 32 –  Beers; soft drinks; preparations for making the aforementioned goods.
fr	CARIBBEAN TWIST pour les produits suivants : Classe 32 – Bières; boissons rafraîchissantes; préparations pour la confection des produits précités.

en	The opposition was based on three registrations of the word mark
fr	L’opposition est basée sur trois enregistrements de la marque verbale

en	CARIBBEAN CLUB that is to say: -Spanish trademark No 1 003 053 filed on 8 April 1982 and registered on 20 May 1983 to designate ‘wine, spirits and liqueurs’ listed in Class 33; -Spanish trademark No 1 244 170 filed on 30 March 1988 and registered on 5 October 1990 to designate ‘beers, aerated waters and other non-alcoholic drinks; fruit drinks and fruit juices, syrups and other preparations for making beverages’ listed in Class 32; -the international registration of trademark No 590 113 of 16 July 1992 to designate ‘beers, aerated waters and other non-alcoholic drinks; fruit drinks and fruit juices, syrups and other preparations for making beverages’ listed in Class 32 and ‘wine, spirits and liqueurs’ listed in Class 33.
fr	CARIBBEAN CLUB à savoir : -la marque espagnole n° 1 003 053 déposée le 8 avril 1982 et enregistrée le 20 mai 1983 pour désigner des « vins, spiritueux et liqueurs » en classe 33; -la marque espagnole n° 1 244 170 déposée le 30 mars 1988 et enregistrée le 5 octobre 1990 pour désigner des « bières, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons » en classe 32; -l’enregistrement international de marque nº 590 113 du 16 juillet 1992 pour désigner des « bières, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons » en classe 32 et des « vins, spiritueux et liqueurs » en classe 33.

en	This registration covers Germany, Austria, the Benelux countries, France, Italy and Portugal. 4  The opponent bases its opposition on all the goods covered by the earlier trademarks.
fr	Cet enregistrement couvre l’Allemagne, l’Autriche, les pays du Bénélux, la France, l’Italie et le Portugal. 4  L’opposition était basée sur tous les produits des marques antérieures.

en	The opponent directs its opposition against all the goods covered by the Community trademark application. 5  The opponent argued that there was a likelihood of confusion within the meaning of Article 8(1)(a) and (b) of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (‘CTMR’) (OJ EC 1994 L 11, p. 1; OJ OHIM 1/95, p. 53).
fr	Elle était dirigée contre l’ensemble des produits désignés dans la demande de marque communautaire. 5  L’opposant a soutenu qu’il existait un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, points a) et b) du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire (le « RMC ») (JO CE 1994 n° L 11, p. 1; JO OHMI 1/95, p. 52).

en	He added that this likelihood was increased on account of the prestige which the earlier trademarks enjoyed. 6  In its observations in reply, the applicant denied that there was any likelihood of confusion.
fr	Il ajoutait que ce risque était accru en raison du prestige dont jouissaient les marques antérieures. 6  Dans ses observations en réponse, la demanderesse a nié un quelconque risque de confusion.

en	It disputed the claim that the earlier trademarks enjoyed a reputation and asked that the opponent provide proof that the earlier trademarks had been put to genuine use.
fr	Elle a contesté le fait que les marques antérieures jouissaient d’une notoriété et a demandé à l’opposant de fournir la preuve de l’usage sérieux des marques antérieures.

en	Finally, the applicant referred to trademark disputes between the parties decided on by the Spanish Trademark Office and whose outcome had been favourable to it. 7  On 5 May 1999, the opponent submitted documents intended to prove the use made of his trademark.
fr	La demanderesse invoquait, enfin, des conflits de marques ayant opposé des parties devant l’Office espagnol des marques et dont l’issue aurait été favorable à la demanderesse. 7  Le 5 mai 1999, l’opposant a fourni une documentation destinée à établir l’usage de sa marque.

en	In the same letter, the opponent also responded to the objections raised by the applicant. 8  Following a fresh exchange of observations, the Opposition Division gave Decision No 3078/2000 (‘the contested decision’) on 15 December 2000. 9  The Opposition Division rejected the opposition in its entirety.
fr	Par le même courrier, l’opposant répondait également aux objections soulevées par la demanderesse. 8  Après un nouvel échange d’observations, la Division d’opposition a rendu, en date du 15 décembre 2000, la décision numéro 3078/2000 (la « décision attaquée »). 9  La Division d’opposition rejette en totalité l’opposition.

en	The decision was based on the following grounds: -The opponent had merely proven use of Spanish trademark No 1 000 053 and only with regard to rum.
fr	La décision est basée sur les motifs suivants : -L’opposant a prouvé uniquement un usage de la marque espagnole n° 1 003 053 et seulement en ce qui concerne le rhum.

en	Under Article 43(2) CTMR, the trademark would therefore only be deemed to have been registered for rum for the purposes of the opposition proceedings. -The opponent had not proven that his trademark enjoyed a reputation or ‘prestige’.
fr	En conséquence, en application de l’article 43 paragraphe 2 du RMC, la marque ne sera réputée enregistrée pour les besoins de l’opposition que pour du rhum. -L’opposant n’a pas prouvé que sa marque bénéficiait d’une notoriété ou d’un « prestige ».

en	In this regard, the opponent had not submitted any documents other than those proving that the trademark had been used in Spain for rum since 1983.
fr	A cet égard, l’opposant n’a déposé d’autres documents que ceux établissant que la marque est utilisée depuis 1983 en Espagne pour du rhum.

en	The opponent had not provided any data regarding the size of the market in question or anything that might make it possible to conclude that his trademark enjoyed public recognition.
fr	Il n’a fourni aucune donnée relative à la taille du marché concerné, aucun élément permettant de dire que sa marque jouissait d’une reconnaissance dans le public.

en	The goods covered by the earlier trademark were identical or similar to ‘alcoholic beverages other than beers’ covered by the application, depending on whether the applicant’s goods designated rum or other alcoholic beverages.
fr	Les produits couverts par la marque antérieure sont identiques ou similaires aux « boissons alcooliques autres que les bières » de la demande selon que les produits de la demanderesse désignent du rhum ou d’autres boissons alcooliques.

en	By contrast, ‘preparations for making the aforementioned goods’ [alcoholic beverages other than beers] were not similar to rum.
fr	En revanche, les « préparations pour la confection des produits précités » [boissons alcooliques autres que les bières] ne sont pas similaires au rhum.

en	These goods were not similar.
fr	Ces produits ne sont pas similaires.

en	On the contrary, the contested decision accepted that there might be a certain similarity between certain ‘preparations for making the aforementioned goods’ [soft drinks] specified in Class 32 and the opponent’s rum. -A comparison of the signs revealed a number of visual, phonetic and conceptual resemblances due to the use of the same word, CARIBBEAN, in each of the trademarks. -The points in common between the signs in question were due to the use of the same word, CARIBBEAN.
fr	Au contraire, la décision contestée admet qu’il peut exister une certaine similitude entre certaines « préparations pour la confection des produits précités » [des boissons rafraîchissantes] désignées en classe 32 et le rhum de l’opposant. -De la comparaison des signes, il ressort un certain nombre de ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles dues à l’emploi dans chacune des marques du même vocable CARIBBEAN. -Les points communs entre les signes en présence résultent de l’emploi du même terme CARIBBEAN.

en	This adjective, which was associated with another word to distinguish rum, was not particularly distinctive.
fr	Cet adjectif, associé à un autre terme pour distinguer du rhum n’est pas particulièrement distinctif.

en	It would not perform the essential distinctive function of the sign and would not be perceived as such by the average consumer.
fr	Il n’exercera pas la fonction distinctive essentielle du signe et ne sera pas perçu comme tel par le consommateur moyen.

en	His attention would be transferred all the more easily to the second part of the sign, since it was this that would have distinctive force in his mind.
fr	Son attention se portera plus aisément sur la seconde partie du signe puisque c’est elle qui exercera le pouvoir distinctif dans son esprit.

en	Such an average consumer would not confuse the word CLUB with the word TWIST. -In the present case, the Office considered that the similarities which had been discovered between the signs related only to secondary components of the signs in question.
fr	Or ce consommateur moyen ne confondra pas le terme CLUB avec le terme TWIST. -En l’espèce, l’Office est d’avis que les similitudes constatées entre les signes ne portent que sur des éléments secondaires des signes en question.

en	The opponent could not claim to have received absolute protection for the word CARIBBEAN associated with a monosyllabic English word in the absence of other points of similarity that would make the signs too close to one another to permit peaceful coexistence.
fr	L’opposant ne peut prétendre à une protection absolue sur le vocable CARIBBEAN associé à un terme monosyllabe anglais en l’absence d’autres éléments de ressemblance qui rendraient les signes par trop proches pour coexister paisiblement.

en	The signs in question were not actually similar in view of the differences between them, despite the similarities due to the identical reproduction of a non-distinctive word used in the earlier trademark to refer to rum.
fr	Or, les signes en présence ne sont pas similaires compte tenu des différences existantes et ce malgré les similitudes dues à la reproduction à l’identique d’un vocable non distinctif existant dans la marque antérieure pour désigner du rhum.

en	The consumer would not attribute this secondary component of the sign (CARIBBEAN) to the proprietor of the earlier trademark.
fr	Le consommateur n’attribuera pas cet élément secondaire du signe (CARIBBEAN) au propriétaire de la marque plus ancienne.

en	Therefore, there was no likelihood of confusion between the signs in question even in relation to identical or similar goods.
fr	Il n’existe donc aucun risque de confusion entre les signes en présence même pour des produits identiques ou similaires.

en	In the absence of any likelihood of confusion, it was likewise not possible to apply the likelihood of association, at least when there was no other particular consideration, relating, for example, to the very distinctive nature of the earlier trademark. -The decisions of the Spanish Trademark Office cited by the opponent could only be illustrative rather than determining in nature because they related to trademarks that were very different from those involved in these opposition proceedings.
fr	En l’absence de tout risque de confusion, il est exclu également d’appliquer le risque d’association, à tout le moins lorsqu’aucune considération particulière tenant par exemple à la très grande distinctivité de la marque antérieure n’existe. -Les décisions de l’Office espagnol des marques citées par l’opposant ne peuvent qu’être illustratives sans être déterminantes car elles concernaient des marques très différentes de celles qui sont en jeu dans cette opposition.

en	The Office could not therefore derive any decisive conclusion that might be transferable to this case. -Similarly, it was not possible for the Office to derive authoritative conclusions from the search report invoked by the applicant.
fr	L’Office ne peut en tirer aucune conclusion décisive transposable au cas d’espèce. -De la même façon, il n’est pas possible pour l’Office de tirer de conclusions décisives du rapport de recherche invoqué par le demandeur.

en	At most, this was an illustrative document that tended to support the conclusion that the word CARIBBEAN or its derivatives were rather common in Classes 32 and 33. 10  On 15 February 2001, the opponent filed an appeal against the contested decision.
fr	Tout au plus s’agit-il d’un document illustratif qui tend à étayer la conclusion que le terme CARIBBEAN ou ses dérivés est plutôt fréquent en classes 32 et 33. 10  Le 15 février 2001, l’opposant a formé un recours contre la décision attaquée.

en	A statement of grounds was submitted at the same time as the notice of appeal. 11  On 20 April 2001, the applicant submitted its observations.
fr	Un mémoire exposant les motifs a été présenté en même temps que l’acte de recours. 11  Le 20 avril 2001, la demanderesse a présenté ses observations.

en	They were drawn up in English.
fr	Celles-ci étaient rédigées en anglais.

en	On 17 May 2001, the applicant submitted a French translation of its observations. 12  The opponent withdrew its opposition to certain goods covered by the trademark applied for, in particular to ‘beers; soft drinks; preparations for making the aforementioned goods’ listed in Class 33 and to ‘preparations for making the aforementioned goods’ listed in Class 33.
fr	Le 17 mai 2001, la demanderesse a déposé une traduction française de ses observations. 12  L’opposant retire son opposition à l’encontre de certains produits de la demande de marque et notamment à l’encontre des « bières; boissons rafraîchissantes; préparations pour la confection des produits précités » en classe 32 ainsi qu’à l’encontre des « préparations pour la confection des produits précités » en classe 33.

en	On the other hand, it requested that the Board reject the trademark application for the goods ‘alcoholic beverages other than beers’ listed in Class 33. 13  The opponent’s arguments may be summarised as follows: -The visual differences noted in the contested decision did not preclude an overall resemblance between the signs.
fr	En revanche, il demande à la Chambre de rejeter la demande de marque pour les produits suivants de la classe 33 « boissons alcooliques autres que les bières ». 13  Les arguments de l’opposant se résument comme suit: -Les différences visuelles relevées dans la décision attaquée n’empêchent pas la ressemblance d’ensemble entre les signes.

en	Accordingly, even though the second words in the trademarks were not identical, they did display points of resemblance in so far as they were both monosyllabic and English.
fr	Ainsi, même si les seconds vocables des marques ne sont pas identiques, ils présentent des éléments de ressemblance dans la mesure où il s’agit de deux mots monosyllabiques et de la langue anglaise.

en	Therefore, not only were the trademarks identical as regards their first component, they also had the same structure and length. -The trademarks displayed a great phonetic similarity.
fr	De ce fait, non seulement les marques sont identiques quant à leur premier élément mais elles sont également de même structure et de même longueur. -Les marques présentent une grande affinité phonétique.

en	They were composed of the same number of syllables; the first component CARIBBEAN was identical and, moreover, the words CLUB and TWIST shared, in accordance with Spanish pronunciation, the sound ‘U’ (the U in CLUB and the W in TWIST).
fr	Elles sont constituées du même nombre de syllabes; le premier élément CARIBBEAN est identique et enfin, selon la prononciation espagnole, les termes CLUB et TWIST ont en commun le son « U » (le U dans CLUB et le W dans TWIST).

en	Therefore, the trademarks had 10 identical sounds, CARIBBEAN ..U. -Conceptually, the Spanish consumer at whom the goods designated by the conflicting trademarks were targeted would not stop to analyse the meaning or etymological origin of the signs but pay greater attention to their pronunciation and their visual appearance.
fr	De ce fait, les marques ont 10 sons identiques, CARIBBEAN ..U. -Sur le plan conceptuel, le consommateur espagnol auquel s’adressent les produits désignés par les marques en conflit ne s’arrête pas à analyser la signification ou l’origine étymologique des signes mais il prête davantage attention à leur prononciation et à leur aspect visuel.

en	In the present case, the consumer would remember principally that the trademarks were of the same length and had the same sound quality, without carrying out any analysis of the meaning of the trademarks taken as a whole. -The decision by which the Spanish Trademark Office refused registration of the trademark CARIBBEAN TROPIC for goods listed in Class 32 on the basis of the opponent’s trademark was of particular relevance to the present case.
fr	En l’espèce, le consommateur retiendra principalement que les marques sont de même longueur et présentent une même sonorité, sans procéder à une éventuelle analyse sur la signification des marques prises dans leur ensemble. -La décision par laquelle l’Office espagnol a refusé l’enregistrement de la marque CARIBBEAN TROPIC pour des produits de la classe 32 sur base de la marque de l’opposant est particulièrement pertinente pour le cas d’espèce.

en	On the other hand, although the Spanish Trademark Office ruled that the trademarks coexisted in favour of the trademark, CARIBBEAN COOL, applied for, it should be borne in mind that the trademark applied for was a figurative mark in which the word COOL was the dominant element. 14  The applicant asked that the contested decision be upheld for the following reasons: -Although the trademarks at issue shared a common component, namely the word CARIBBEAN, the other components, namely CLUB and TWIST, were not similar visually, phonetically or conceptually.
fr	En revanche, si l’Office espagnol s’est prononcé pour une coexistence des marques en faveur de la demande de marque CARIBBEAN COOL, il y a lieu de tenir compte que la demande de marque est une marque figurative dans laquelle le terme COOL est l’élément dominant. 14  La demanderesse poursuit la confirmation de la décision attaquée pour les motifs suivants : -Bien que les marques en litige partagent un élément commun, le terme CARIBBEAN, les autres éléments CLUB et TWIST ne sont pas similaires ni visuellement, ni phonétiquement, ni sur le plan conceptuel.

en	In that regard, the applicant contested the opponent’s excessively analytical examination of the signs. -The decisions of the Spanish Trademark Office cited by the applicant are of a purely indicative and not determining nature.
fr	A cet égard, la demanderesse réfute l’analyse des signes excessivement analytique de l’opposant. -Les décisions de l’Office espagnol des marques citées par la demanderesse sont purement illustratives et non déterminantes.

en	There were other decisions which had gone against the applicant.
fr	Il existe d’autres décisions qui ont été prises à l’encontre de la demanderesse.

en	It was not the holder of exclusive rights to the CARIBBEAN component in Spain. -No party should enjoy exclusive rights to the sign CARIBBEAN to designate alcoholic beverages since the Caribbean region was well-known for such goods.
fr	Celle-ci n’est pas propriétaire de droits exclusifs sur l’élément CARIBBEAN en Espagne. -Aucune partie ne devrait jouir de droits exclusifs sur le signe CARIBBEAN pour désigner des boissons alcoolisées étant donné que la région des Caraïbes est réputée pour ces produits.

en	Reasons 15  The appeal complies with Articles 57, 58 and 59 CTMR and Rule 48 of Commission Regulation (EC) No 2868/95 of 13 December 1995 implementing the CTMR (‘IR’) (OJ EC 1995 L 303, p. 1; OJ OHIM 2-3/95, p. 259).
fr	Motifs de la décision 15  Le recours est conforme aux articles 57, 58 et 59 du RMC et à la règle 48 du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d’application du RMC (le « RE ») (JO CE 1995 n° L 303, p.1; JO OHMI 2-3/95, p. 259).

en	It is therefore admissible. 16  The Board notes that the opponent has withdrawn its opposition to a proportion of the contested goods, that is to say in relation to the goods specified in class 32 and ‘preparations for making the aforementioned goods’ specified in class 33.
fr	Il est dès lors recevable. 16  La Chambre note que l’opposant a retiré son opposition à l’encontre d’une partie des produits contestés, à savoir pour les produits désignés en classe 32 ainsi que pour les « préparations pour la confection des produits précités » en classe 33.

en	Secondly, the opponent has in no way disputed the Opposition Division’s conclusion that use of the earlier trademark has been proven solely in Spain and only in relation to rum.
fr	D’autre part, l’opposant n’a nullement contesté la conclusion de la Division opposition selon laquelle l’usage de la marque antérieure a été prouvé uniquement en Espagne et pour du rhum seulement.

en	Nor did it dispute the Opposition Division’s decision in so far as it held that alcoholic beverages other than beers covered by the trademark applied for (that is to say the goods against which the opponent is sustaining his opposition) were goods identical or similar to the opponent’s rum.
fr	Il n’a pas davantage contesté la décision de la Division opposition en ce qu’elle a retenu que les boissons alcooliques autres que les bières de la demande (c’est-à-dire les produits contre lesquels l’opposant maintient son opposition) étaient des produits identiques ou similaires au rhum de l’opposant.

en	Consequently, in the present case it is necessary to ascertain whether the resemblances between the trademarks at issue are such that there is likelihood of confusion on the part of the reasonably observant average Spanish consumer who only rarely has the chance to make a direct comparison between the different trademarks but must place his trust in the imperfect picture of them that he has kept in his mind. 17  Article 8(1)(b) CTMR provides as follows: ‘Upon opposition by the proprietor of an earlier trade mark, the trade mark applied for shall not be registered: if because of its identity with or similarity to the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.’ 18  The seventh recital in the preamble to the CTMR stipulates that an interpretation should be given of the concept of similarity in relation to the likelihood of confusion, and that the likelihood of confusion, the appreciation of which depends on numerous elements and, in particular, on the recognition of the trademark on the market, the association which can be made with the used or registered sign, the degree of similarity between the trademark and the sign and between the goods or services identified, constitutes the specific condition for such protection. 19  The likelihood of confusion within the meaning of Article 8(1)(b) CTMR must be appreciated globally, taking into account all factors relevant to the circumstances of the case.
fr	Par conséquent, l’enjeu de la présente décision est de déterminer s’il existe entre les marques en litige des ressemblances telles qu’il existe un risque de confusion pour un consommateur espagnol d’attention moyenne qui n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire. 17  L’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC dispose que: « Sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est rejetée à l’enregistrement: lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. » 18  Le septième considérant du RMC précise qu’il y a lieu d’interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion; que le risque de confusion, dont l’appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés, constitue la condition spécifique de la protection. 19  L’existence d’un risque de confusion, au sens de l’article 8, paragraphe 1 point b) du RMC, doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.

en	Trademarks with a highly distinctive character, either per se or because of the reputation they possess on the market, enjoy broader protection than trademarks with a less distinctive character (cf. ‘Canon’, loc. cit., paragraph 18). 22  In its observations during the opposition proceedings, the opponent claimed that its trademark enjoyed a reputation with the public.
fr	Les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir ‘Canon’ précité, point 18). 22  Dans ses observations formulées durant la procédure d’opposition, l’opposant avait revendiqué la notoriété dont jouissait sa marque auprès du public.

en	In its decision, the Opposition Division did not accept the reputation of the earlier trademark as a factor capable of enhancing the distinctive character thereof since it considered that the Opponent had not provided sufficient evidence to prove this reputation.
fr	Dans sa décision, la Division d’opposition n’a pas retenu la notoriété de la marque antérieure comme un élément susceptible de valoriser le caractère distinctif de la marque estimant que l’opposant n’avait pas apporté d’éléments suffisants qui permettaient d’établir cette notoriété.

en	The Board considers that the Opposition Division was right to reject this claim.
fr	La Chambre considère que c’est à juste titre que la Division d’opposition a écarté cette revendication.

en	The evidence provided did not prove that the earlier trademark enjoyed a degree of recognition with the Spanish public.
fr	Les éléments apportés ne permettaient pas, en effet, d’établir que la marque antérieure jouissait d’un degré de reconnaissance auprès du public espagnol.

en	At no time during the appeal proceedings did the opponent invoke the prestige of its trademark or submit further documents to support that claim.
fr	Durant la procédure de recours, l’opposant n’a, à aucun moment, invoqué le prestige de sa marque, pas plus qu’il n’a présenté de nouveaux documents tendant à consolider cette revendication.

en	Consequently, the Board considers that the degree of distinctive character of the earlier trademark is normal. 23  The trademarks at issue are purely word marks.
fr	Par conséquent, la Chambre considère que le caractère distinctif de la marque antérieure est d’un degré normal. 23  Les marques en litige sont des marques exclusivement verbales.

en	The trademark applied for consists of the words CARIBBEAN and TWIST, whereas the earlier trademark consists of the words CARIBBEAN and CLUB.
fr	La marque demandée est composée des termes CARIBBEAN et TWIST tandis que la marque antérieure est composée des termes CARIBBEAN et CLUB.

en	The two trademarks have in common the word CARIBBEAN in initial position.
fr	Les deux marques ont en commun le terme CARIBBEAN en première position.

en	In the view of the Board, the Opposition Division has correctly noted that there are a certain number of visual, phonetic and conceptual resemblances between the signs due to the use of the same word CARIBBEAN.
fr	Pour la Chambre, la Division d’opposition a constaté, à juste titre, qu’il existait entre les signes un certain nombre de ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles dues à l’emploi du même vocable CARIBBEAN.

en	However, the trademarks also display certain differences in terms of their second component.
fr	Toutefois, les marques présentent également certaines différences au niveau de leur second élément.

en	Accordingly, and contrary to the contentions of the opponent, there is no contradiction in the fact that the signs, taken as a whole, display certain visual, phonetic and conceptual similarities, on the one hand, and display differences due to their endings, on the other. 24  The opponent’s argument that the resemblances between the trademarks prevail since there are also visual and phonetic resemblances between the endings, in that they are both short words (of one syllable) and words derived from English, is unconvincing.
fr	Ainsi et contrairement aux affirmations de l’opposant, il n’y a pas de contradiction entre le fait de constater que, pris dans leur ensemble, les signes présentent, du point de vue visuel, phonétique et intellectuel, certaines similitudes d’une part et présentent des différences résultant de leurs terminaisons d’autre part. 24  L’argument de l’opposant selon lequel les ressemblances entre les marques l’emportent puisqu’il existe également des ressemblances au niveau visuel et phonétique entre les terminaisons étant donné qu’il s’agit dans les deux cas de mots courts (d’une seule syllabe) et de mots empruntés à la langue anglaise, n’est pas convaincant.

en	This argument ignores the fact that the words TWIST and CLUB do not contain the same letters and these words are perceived and pronounced differently by the Spanish consumer.
fr	En effet, cet argument ignore le fait que les termes TWIST et CLUB ne contiennent pas les mêmes lettres et que ces termes sont perçus et prononcés différemment par le consommateur espagnol.

en	Similarly, the Board considers unconvincing the opponent’s contention that the words TWIST and CLUB share the sound ‘U’ in accordance with Spanish pronunciation.
fr	De la même façon, la Chambre considère comme non concluant le point de vue de l’opposant lorsque celui-ci déclare que les termes TWIST et CLUB ont en commun le son « U » selon la prononciation espagnole.

en	This contention is unjustified since, firstly, the word TWIST does not contain the letter ‘U’ but ‘W’.
fr	Cette affirmation ne se justifie pas dans la mesure où tout d’abord le terme TWIST ne contient pas la lettre « U » mais « W ».

en	Secondly, even if the letters ‘U’ and ‘W’ have the same sound quality in Spanish (that is to say a pronunciation close to ‘OU-V’ for U and OU-DOUBLE U’ for W), pronunciation differs where an individual letter is uttered and where a word is pronounced.
fr	Ensuite même si en espagnol, les lettres  « U » et « W » ont une sonorité commune (à savoir une prononciation proche de « OU-V » pour U et de « OU-VDOBLÉ » pour le W), la prononciation est différente lorsqu’il s’agit d’énoncer une lettre individuelle ou lorsqu’il s’agit de prononcer un mot.

en	In the present case, the two words are completely separate and there is no reason to spell them out letter by letter.
fr	Dans le cas présent, les deux termes constituent des mots à part entière et il n’y a aucune raison de les épeler lettre par lettre.

en	Thirdly, the letter ‘W’ is not used very frequently in Spanish.
fr	Enfin, l’emploi de la lettre « W » n’est pas très fréquent en espagnol.

en	The consumer will perceive the word TWIST as an English word and endeavour to pronounce it in the English manner, that is to say a pronunciation close to ‘TOUIST’.
fr	Le consommateur percevra le terme TWIST comme un mot anglais et il s’attachera à prononcer ce mot à l’anglaise, c’est-à-dire une prononciation proche de « TOUIST ».

en	This word has a whistling sound quality and its pronunciation is far removed from that of the word CLUB.
fr	Ce terme a une sonorité sifflante et sa prononciation est très éloignée de celle du mot CLUB.

en	Consequently, the Board takes the view that the Opposition Division was right to state that the endings of the signs would be pronounced differently. 25  The Board also concurs with the Opposition Division’s view that the similarities between the signs which have been discovered related only to secondary components.
fr	En conséquence, la Chambre estime que c’est à juste titre que la Division d’opposition a déclaré que la terminaison des signes sera prononcée différemment. 25  La Chambre est également d’accord avec la Division d’opposition lorsque celleci considère que les similitudes constatées entre les signes ne portent que sur des éléments secondaires.

en	It is clear that, although it is an English word, the Spanish consumer will recognise the meaning of the word CARIBBEAN and perceive the geographic reference to the Caribbean region.
fr	Il est évident que bien qu’il s’agisse d’un terme anglais, le consommateur espagnol reconnaîtra la signification du mot CARIBBEAN et percevra la référence géographique à la région des Caraïbes.

en	That consumer, who is deemed to be reasonably well-informed, is perfectly aware that the Caribbean region is known for the cultivation of sugar cane and the manufacture of products derived from sugar cane, in particular rum.
fr	Ce même consommateur, censé être normalement informé, est parfaitement au courant que la région des Caraïbes est connue pour la culture de la canne à sucre et la production de produits dérivés de la canne à sucre, plus particulièrement du rhum.

en	Accordingly, the word CARIBBEAN does not constitute a particularly distinctive element where it designates rum.
fr	Ainsi, le terme CARIBBEAN ne constitue pas un élément particulièrement distinctif lorsqu’il s’agit de désigner du rhum.

en	This element alone will not enable the consumer to distinguish the goods of one undertaking from those of the competition.
fr	Cet élément à lui seul ne permet pas au consommateur de distinguer les produits d’une entreprise par rapport à ceux de la concurrence.

en	Therefore, the consumer will pay greater attention to the second part of the trademarks, that is to say the words TWIST and CLUB.
fr	De ce fait, le consommateur prêtera davantage attention à la seconde partie des marques, à savoir les termes TWIST et CLUB.

en	These two words are unrelated, or only very distantly related, to the products designated by the trademarks.
fr	Ces deux termes sont dénués de relation ou ne présentent qu’une relation très lointaine avec les produits désignés par les marques.

en	As the Opposition Division has noted, the consumer will not confuse the words TWIST and CLUB. 26  The points of resemblance and of difference between the trademarks at issue must be appreciated taking into account the circumstances of the case.
fr	Or, comme l’a constaté la Division d’opposition, le consommateur ne confondra pas les termes TWIST et CLUB. 26  Les éléments de ressemblance et de différence entre des marques en litige doivent être appréciés en tenant compte des circonstances de l’espèce.

en	In the present case, even though the trademarks display resemblances to one another due to the presence of the word CARIBBEAN and their structure and length, the Board considers that these points of resemblance do not dominate the overall impression given by the trademarks.
fr	Dans le cas présent, même si les marques présentent des ressemblances entre elles tenant à la présence du terme CARIBBEAN ainsi qu’à leur structure et à leur longueur, la Chambre considère que ces éléments de ressemblance ne sont pas prédominants dans l’impression d’ensemble produite par les marques.

en	The resemblance due to the word CARIBBEAN relates to a non-distinctive element which will not hold the attention of the customer for the reasons set out above.
fr	La ressemblance due au terme CARIBBEAN porte sur un élément peu distinctif qui ne retiendra pas l’attention du consommateur pour les raisons expliquées ci-dessus.

en	Furthermore, the opponent cannot claim to have received absolute protection for the word CARIBBEAN followed by a monosyllabic English word.
fr	Par ailleurs, l’opposant ne peut prétendre à une protection absolue du terme CARIBBEAN suivi d’un mot anglais monosyllabique.

en	By contrast, the Board considers that the differences noted between the trademarks are dominant despite the fact that these differences occur at the end of the trademarks, that is to say that these differences occupy a position which is generally considered to be less favourable.
fr	En revanche, la Chambre estime que les différences relevées entre les marques sont dominantes et ce bien que ces différences se situent en fin de marque, c’est-à-dire que ces différences occupent une position considérée, en règle générale, comme une position peu privilégiée.

en	The differences between the trademarks at issue make it possible to distinguish between them and create an overall impression of dissimilarity between the trademarks. 27  Accordingly, in view of the global impression of dissimilarity given by the trademarks, and although the contested goods covered by the trademark applied for, namely ‘alcoholic beverages other than beers’, are identical or similar to the products [rum] covered by the earlier trademark, the reasonably observant Spanish consumer will not be inclined to think that these products originate from a single undertaking or economically-linked undertakings.
fr	Les différences entre les marques en litige permettent de les distinguer entre elles et créent une impression globale de dissimilitude entre les marques. 27  Ainsi, compte tenu de l’impression globale de dissimilitude donnée par les marques, et bien que les produits contestés de la demande de marque, à savoir les « boissons alcooliques autres que les bières », soient identiques ou similaires aux produits [rhum] de la marque antérieure, le consommateur espagnol d’attention moyenne ne sera pas amené à penser que ces produits proviennent d’une seule et même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

en	Consequently, the Board deems that there is no likelihood of confusion under Article 8(1) (b) CTMR. 28  As regards the decisions cited by the parties to the present case, the Board notes that decisions given by the national trademark offices are not binding on the Office.
fr	En conséquence, la Chambre considère qu’il n’y a aucun risque de confusion, selon les termes de l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC. 28  En ce qui concerne les décisions citées par les parties dans la présente affaire, la chambre rappelle que les décisions prises par les Offices nationaux de marques ne lient pas l’Office.

en	Furthermore, the decisions cited are not relevant to the present case since neither the trademarks nor the goods in question in the national proceedings were the same as those in the present proceedings. 29  Consequently, the Board concludes that the appeal is unfounded.
fr	En outre, les décisions citées ne sont pas pertinentes par rapport au présent cas d’espèce puisque ni les marques, ni les produits en cause dans les procédures au niveau national n’étaient les mêmes que dans la présente procédure. 29  En conséquence, la Chambre conclut que le recours n’est pas fondé.

en	Costs 30  Since the opponent has been unsuccessful in its applications, it must be ordered to bear the costs incurred by the other party in the appeal proceedings, pursuant to Article 81(1) CTMR.
fr	Frais 30  L’opposant ayant succombé en ses demandes, il y a lieu de le condamner à supporter les frais de la procédure de recours exposés par l’autre partie conformément à l’article 81, paragraphe 1 du RMC.

en	Order On those grounds,
fr	Dispositif Par ces motifs,

en	S.
fr	S.

en	Sandri T.
fr	Sandri Th.

en	Margellos A.
fr	Margellos A.

en	Bender Registrar: E.
fr	Bender Greffier: E.

en	Lidl Stiftung & Co.
fr	Lidl Stiftung & Co.

en	KG Stiftsbergstr. 1 D-74167 Neckarsulm Germany Appellant / Opponent represented by HARMSEN & UTESCHER, Alter Wall 55, D-20457 Hamburg, Germany versus
fr	KG Stiftsbergstr. 1 D-74167 Neckarsulm Allemagne Demanderesse au recours / Opposante représentée par HARMSEN & UTESCHER, Alter Wall 55, D-20457 Hamburg, Allemagne contre

en	ORTIS sprl trading as Laboratoires Ortis Hinter der Heck 46 B-4750 Elsenborn Belgium                            Respondent / Applicant represented by NAUTA DUTILH, Chaussée de la Hulpe, 177/6, B-1170 Brussels, Belgium APPEAL relating to opposition proceedings No 881 484 (Community trade mark application No 3 781 143) THE SECOND BOARD OF APPEAL composed of T. de las Heras (Chairperson), G.
fr	ORTIS sprl trading as Laboratoires Ortis Hinter der Heck 46 B-4750 Elsenborn Belgique     Défenderesse au recours / Demanderesse représentée par NAUTA DUTILH, Chaussée de la Hulpe, 177/6, B-1170 Bruxelles, Belgique RECOURS concernant la procédure d’opposition nº 881 484 (demande de marque communautaire nº 3 781 143) LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS composée de T. de las Heras (Président), G.

en	Humphreys (Rapporteur) and M.
fr	Humphreys (Rapporteur) et M.

en	Bra (Member) Registrar: J.
fr	Bra (Membre) Greffier: J.

en	Pinkowski gives the following
fr	Pinkowski rend la présente

en	Decision Summary of the facts 1  By an application granted the filing date of 30 April 2004, ORTIS sprl trading as Laboratoires Ortis ('the applicant') sought to register the word mark ORTISAN for the following goods: Class 5  Dietetic substances and food supplements adapted for medical use, containing active ingredients of exclusively natural origin, for example from plants, vitamins and minerals.
fr	Décision Résumé des faits 1  Par une demande qui s’est vue attribuer la date de dépôt du 30 avril 2004, ORTIS sprl trading as Laboratoires Ortis (« la demanderesse ») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale ORTISAN pour les produits suivants : Classe 5  Substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical, contenant des ingrédients actifs d’origine exclusivement naturelle comme par exemple des plantes, vitamines et minéraux.

en	Class 29  Nutritional additives, not for medical purposes, not included in other classes.
fr	Classe 29  Compléments alimentaires à usage autre que médical, non compris dans d’autres classes.

en	Class 30  Plant-based food supplements, not for medical purposes, not included in other classes; food of vegetable origin, not included in other classes. 2  The application was published in Community Trade Marks Bulletin No 18/2005 of 2 May 2005. 3  On 2 August 2005, Lidl Stiftung & Co.
fr	Classe 30  Compléments alimentaires à base de plantes à usage autre que médical, non compris dans d’autres classes; aliments d’origine végétale, non compris dans d’autres classes. 2  La demande a été publiée au Bulletin des marques communautaires n° 18/2005 du 2 mai 2005. 3  Le 2 août 2005, Lidl Stiftung & Co.

en	KG ('the opponent') filed notice of opposition to the registration of the above-mentioned application, based on the earlier German trade mark 'Optisana' No 1 147 254 registered in respect of goods in classes 3 and 5. 4  The grounds of the opposition were those of Article 8(1)(b) of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark ('CTMR'). 5  By its decision of 17 March 2008 ('the contested decision'), the Opposition Division rejected the opposition in its entirety.
fr	KG (« l’opposante ») a formé opposition à l’enregistrement de la demande susmentionnée, en se basant sur la marque allemande antérieure « Optisana » n° 1 147 254 enregistrée pour des produits en classes 3 et 5. 4  Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b) du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire (le « RMC »). 5  Par sa décision du 17 mars 2008 (« la décision attaquée »), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans sa totalité.

en	These goods are therefore identical.
fr	Ces produits sont donc identiques.

en	– The terms 'nutritional additives, not for medical purposes, not included in other classes' in class 29 of the application include the 'evening primrose oil capsules, wheatgerm oil capsules; chewable multivitamin tablets; multivitamin capsules; pure vitamin C – ascorbic acid – (powder); pollen capsules; yeast tablets; ginseng, royal jelly and vitamin E capsules; garlic and hawthorn capsules; garlic capsules; multivitamin capsules; vitamin E capsules; chewable pineapple pastilles; chewable pineapple and fibre pastilles' of the earlier trade mark.
fr	– Les termes de la demande « compléments alimentaires à usage autre que médical, non compris dans d'autres classes » en classe 29 incluent les « capsules d’huile d’onagre, capsules d’huiles de germe de blé ; granules à mâcher de multi vitamines ; capsules de multi vitamines ; vitamine C pure – acide ascorbique – (poudre) ; capsules de pollen ; comprimés de levure ; capsules de ginseng, gelée royale et vitamine E ; capsules d’ail et d’aubépine ; capsules d’ail ; capsules de multi vitamines ; capsules de vitamine E ; pastilles à mâcher d’ananas ; pastilles à mâcher d’ananas et fibres » de la marque antérieure.

en	These goods are therefore identical.
fr	Ces produits sont donc identiques.

en	– The terms 'plant-based food supplements, not for medical purposes, not included in other classes; food of vegetable origin, not included in other classes' in class 30 of the application include the 'wheatgerm oil capsules; pollen capsules; ginseng capsules; garlic and hawthorn capsules; garlic capsules; chewable pineapple pastilles; chewable pineapple and fibre pastilles' of the earlier trade mark.
fr	– Les termes de la demande « compléments alimentaires à base de plantes à usage autre que médical, non compris dans d’autres classes; aliments d’origine végétale, non compris dans d’autres classes » en classe 30 incluent les « capsules d’huiles de germe de blé ; capsules de pollen ; capsules de ginseng ; capsules d’ail et d’aubépine ; capsules d’ail ; pastilles à mâcher d’ananas ; pastilles à mâcher d’ananas et fibres » de la marque antérieure.

en	These goods are therefore identical.
fr	Ces produits sont donc identiques.

en	Comparison of the signs Earlier German sign  Sign applied for
fr	Comparaison des signes Signe antérieur allemand  Signe demandé

en	Optisana  ORTISAN – The signs share the letters O-TISAN in the same order and in the same place, whereas there are differences with regard to their length and the additional letter 'A' at the end of the earlier sign.
fr	Optisana  ORTISAN – Les signes partagent les lettres O-TISAN dans le même ordre et à la même place alors qu’il existe des différences quant à leurs longueurs et l’ajout de la lettre « A » à la fin du signe antérieur.

en	The signs under comparison therefore have visual similarities and differences.
fr	Les signes confrontés présentent donc des similarités et des différences visuelles.

en	However, the similarities outweigh the differences.
fr	Cependant, les similarités l’emportent sur les différences.

en	– Aurally, the earlier trade mark consists of four syllables, OP-TI-SA-NA, whereas the trade mark application only has three, OR-TI-SAN.
fr	– Phonétiquement, la marque antérieure comprend quatre syllabes OP-TI-SANA alors que la demande de marque n’en contient que trois OR-TI-SAN.

en	The second syllables -TI-are identical and the first syllables -OP/OR-and last syllables SAN/SA-NA are partly identical and partly different.
fr	Les secondes syllabes -TI-sont identiques et les premières -OP/OR- et dernières syllabes SAN/SA-NA sont en partie identiques et en partie différentes.

en	They differ with regard to the presence of the consonants P and R in the first syllables and with regard to the final letter A.
fr	Elles diffèrent quant à la présence des consonnes P et R dans les premières syllabes et par la lettre A finale.

en	Consequently, in view of these elements, it must be concluded that the differences outweigh the similarities.
fr	Par conséquent, au vu de ces éléments, il doit être conclu que les différences l’emportent sur les similarités.

en	– Conceptually, the term 'Optisana' will be understood as suggesting that the goods in question bring about optimum health, whereas the term 'ORTISAN' has no meaning.
fr	– Intellectuellement, le terme « Optisana » sera compris comme suggérant que les produits en cause apportent une santé optimale alors que le terme « ORTISAN » n’a pas de sens.

en	There is therefore no conceptual similarity between the trade marks.
fr	Par conséquent, il n’existe pas de similarité intellectuelle entre les marques.

en	Conclusion –  In light of the above, the Office decided to reject the opposition as the comparison of the signs revealed significant differences between them.
fr	Conclusion –  À la lumière de ce qui précède, l’Office a décidé de rejeter l’opposition car la comparaison des signes a révélé des différences importantes entre eux.

en	Specifically, these differences were sufficient to offset the identity between the goods under comparison and thus to rule out any likelihood of confusion. 6  On 16 May 2008, the opponent filed a notice of appeal against the contested decision and submitted its statement setting out the grounds of appeal on 15 July 2008.
fr	En effet, ces différences suffiraient pour compenser l’identité entre les produits confrontés et, par conséquent, pour exclure tout risque de confusion. 6  Le 16 mai 2008, l’opposante a formé un recours à l’encontre de la décision attaquée et a présenté son mémoire exposant les motifs du recours le 15 juillet 2008.

en	The applicant submitted its observations on 7 October 2008.
fr	La demanderesse a présenté ses observations le 7 octobre 2008.

en	Arguments of the parties 7  The opponent's arguments may be summarised as follows: – The conclusion of the contested decision with regard to the identity of the goods is confirmed.
fr	Moyens et arguments des parties 7  Les arguments de l’opposante peuvent être résumés de la façon suivante: – La conclusion de la décision attaquée quant à l’identité des produits est confirmée.

en	Through the succession of the letters 'O-TISAN', the trade marks are identical in seven to eight constituent letters.
fr	Par la succession des lettres « O-TISAN », les marques sont identiques dans sept à huit lettres constitutives.

en	– It is not accepted that the average member of the German public breaks down the earlier trade mark into different segments and thereby perceives the words 'optimum' and 'sana'.
fr	– Il n’est pas admis que le public allemand moyen découpe la marque antérieure en différents segments et décèle ainsi le mot « optimum » et « sana ».

en	The German language uses the word 'gesund' which has no link with the Latin term 'sana'.
fr	La langue allemande utilise le mot « gesund » sans aucun lien avec le terme latin « sana ».

en	The earlier trade mark must therefore be considered as a fanciful word with no descriptive meaning in respect of the goods that it protects.
fr	La marque antérieure doit donc être considérée comme un mot fantaisiste sans aucune signification descriptive pour les produits qu’elle protège.

en	8  In its observations, the applicant stated the following: – The goods applied for are manufactured by the Belgium company 'ORTIS' whose name is also a registered trade mark.
fr	8  Dans ses observations, la demanderesse a présenté ce qui suit: – Les produits demandés sont fabriqués par l’entreprise belge « ORTIS » dont la dénomination est également une marque enregistrée.

en	The fact that the contested trade mark, 'ORTISAN', contains the name of the manufacturer further underlines its distinctive character.
fr	Le fait que la marque contestée « ORTISAN » contient le nom du fabricant souligne davantage le caractère distinctif de celle-ci.

en	– Contrary to the opponent's allegations, the denominative elements 'san' or 'sana' are widely used in the pharmaceutical sector, even in Germany.
fr	– Contrairement aux allégations de l’opposante, les éléments dénominatifs « san » ou « sana » sont bien utilisés dans le secteur de la pharmacie, même en Allemagne.

en	A combined 'Google' search with the terms 'opti' and 'medicament' or 'food supplement' in German reveals that the average consumer recognises a meaning therein and that, for this reason, operators choose these terms to present their goods or services.
fr	Une recherche « Google » combinée avec le terme « opti » et « médicament » ou « complément alimentaire » en allemand permet de s’apercevoir du fait que le consommateur moyen y reconnaît un sens et que, pour cette raison, les opérateurs choisissent ces termes pour présenter leurs produits ou services.

en	The earlier trade mark therefore has only a weakly distinctive character.
fr	La marque antérieure ne possède donc qu’un faible caractère distinctif.

en	9  In its reply, the opponent questioned the relevance of any search on 'Google'.
fr	9  Dans sa réplique, l’opposante a mis en doute la pertinence d’une quelconque recherche sur « Google ».

en	Firstly, this process is also based on an artificial breakdown of the opposing trade mark.
fr	Tout d’abord, ce procédé repose aussi sur une décomposition artificielle de la marque opposante.

en	Moreover, such an Internet search makes it possible to obtain any occurrences without allowing a conclusion to be drawn therefrom regarding the descriptive use or the distinctive character of these combinations of letters.
fr	De surcroît, une telle recherche sur Internet permet d’obtenir n’importe quelles occurrences sans qu’il soit possible d’en tirer une conclusion sur l’utilisation descriptive ou sur la force distinctive de ces combinaisons de lettres.

en	Furthermore, it is of little importance that the 'ORTISAN' trade mark includes the name of the company 'ORTIS'.
fr	En outre, il importe peu que la marque « ORTISAN » englobe le nom de la société « ORTIS ».

en	What is more decisive is the fact that the trade marks have only minimal differences and the goods under comparison are identical. 10  In its rejoinder, the applicant essentially reiterated its earlier arguments and supported them by citing certain previous decisions of the Office.
fr	Ce qui est plus déterminant, c’est bien le fait des divergences minimes entre les marques et l’identité des produits comparés. 10  Dans sa duplique, la demanderesse a réitéré essentiellement ses arguments antérieurs et les a appuyés en citant certaines décisions précédentes de l’Office.

en	It also emphasised that the different letters (P/R and A) are in places that have a decisive influence on the pronunciation of each of the two trade marks.
fr	Elle a également souligné que les différentes lettres (P/R et A) se trouvent aux endroits qui ont une influence déterminante sur la prononciation de chacune des deux marques.

en	Furthermore, the trade mark applied for is made up of three syllables, whereas the earlier trade mark consists of four.
fr	En outre, la marque demandée se compose de trois syllabes alors que la marque antérieure en comporte quatre.

en	Its differences create a different rhythm and a different visual impression.
fr	Ses différences marquent une rythmique et une impression visuelle distinctes.

en	Reasons 11  The appeal complies with Articles 57, 58 and 59 CTMR and Rule 48 of Commission Regulation (EC) No 2868/95 of 13 December 1995 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark ('CTMIR') (OJ EC 1995 L 303, p. 1; OJ OHIM 2-3/95, p. 258).
fr	Motifs de la décision 11  Le recours est conforme aux articles 57, 58 et 59 du RMC et à la règle 48 du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d’application du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (le « REMC ») (JO CE 1995 nº L 303, p.1 ; JO OHMI 2-3/95, p. 258).

en	It is therefore admissible.
fr	Il est dès lors recevable.

en	This global assessmentimplies some interdependence between the relevant factors, andin particular a similarity between the trade marks and betweenthe goods or services covered.
fr	Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, entre la similitude des marques et celle des produits ou services désignés.

en	Accordingly, a lesser degree ofsimilarity between these goods or services may be offset by agreater degree of similarity between the marks, and vice versa (see the 'Canon' judgment, loc. cit., at paragraph 17, and the 'Lloyd Schuhfabrik' judgment, loc. cit., at paragraph 19).
fr	Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir les arrêts « Canon », précité, point 17, et « Lloyd Schuhfabrik », précité, point 19).

en	The above-mentioned goods are all important for the health of theconsumer, which means that the relevant public will be attentivewhen acquiring the preparations in question.
fr	Les produits précités ont tous une importance pour la santé du consommateur et c’est la raison pour laquelle le public de référence sera attentif au moment de l’acquisition des préparations en cause.

en	In so far as the goods covered by the signs under comparison do not affect thehealth of the consumer, the level of attention thereof will be average.
fr	Dans la mesure où les produits couverts par les signes à comparer n’affectent pas la santé du consommateur, le niveau d’attention de celui-ci sera moyen.

en	Comparison of the goods 16 The contested decision concluded that the goods under comparison are identical.
fr	Comparaison des produits 16 La décision attaquée a conclu que les produits à comparer sont identiques.

en	The parties have not questioned thisconclusion and the Board can only confirm it for the same reasons as those set out in the contested decision.
fr	Les parties n’ont pas mis en doute cette conclusion et la Chambre ne peut que la confirmer pour les mêmes motifs que ceux exposés dans la décision attaquée.

en	The respective length of the trade marksin question is not substantially different (eight letters as opposedto seven).
fr	La longueur respective des marques en cause n’est pas substantiellement différente (huit contre sept lettres).

en	This difference in syllables serves to create a distinct rhythm for each trade mark.
fr	Cette différence de syllabes sert à créer une rythmique distincte pour chaque marque.

en	This is why theconsumer cannot fail to notice the final letter of the earlier trade mark.
fr	C’est la raison pour laquelle le consommateur ne saura ignorer la lettre finale de la marque antérieure.

en	Furthermore, the pronunciation of the first syllable of eachsign (OP/OR) is not as similar as the opponent claims.
fr	En outre, la prononciation de la première syllabe de chaque signe (OP/OR) n’est pas aussi semblable que l’opposante le prétend.

en	The German 'R', pronounced somewhat like the guttural French 'R' orrolled as in certain Mediterranean countries, is particularly easyto recognise and is perfectly distinguishable from the sound of alabial 'P'.
fr	Le « R » allemand, prononcé quelque peu comme le « R » guttural français ou roulé comme dans certains pays méditerranéens, est particulièrement facile à reconnaître et se distingue parfaitement de la sonorité d’un « P » labial.

en	The signs are therefore not similar aurally. 20 Conceptually, the Board shares the opinion of the OppositionDivision according to which a significant amount of the relevantconsumers might identify in the earlier sign a reference to thenotions of 'optimal' and 'santé' [health].
fr	Par conséquent, les signes ne sont pas phonétiquement semblables. 20  Intellectuellement, la Chambre partage l’opinion de la division d’opposition selon laquelle une partie importante des consommateurs pertinents pourrait identifier dans le signe antérieur une référence aux notions de « optimal » et de « santé ».

en	The words 'Optimum'and 'optimal' exist in German.
fr	Les mots « Optimum » et « optimal » existent en allemand.

en	Although the Latin word 'sanus' isnot present in the German language, a certain number of terms(such as Sanatorium, Sanitäter, Sanierung, sanitär, sanieren, etc.) are derived therefrom.
fr	Bien que le mot latin « sanus » ne soit pas présent dans la langue allemande, un certain nombre de termes (tels que Sanatorium, Sanitäter, Sanierung, sanitär, sanieren, etc.) en sont dérivés.

en	All these German terms have a connection with health and it is therefore highly likely that alarge number of German-speaking consumers will perceive'OPTISANA' as a suggestion that the goods bring about optimumhealth.
fr	Tous ces termes allemands ont un rapport avec la santé et il est donc très probable qu’un bon nombre de consommateurs germanophones perçoivent « OPTISANA » comme une suggestion que les produits apportent une santé optimale.

en	This perception does not require a particularly deepanalysis of the earlier trade mark and it is normal for a consumerto break down a trade mark when its components suggest acomprehensible or generally known meaning.
fr	Cette perception n’exige pas une analyse très approfondie de la marque antérieure et il est normal qu’un consommateur décompose une marque lorsque les composants de celle-ci suggèrent un sens compréhensible ou généralement connu.

en	The earlier signtherefore has a quite weakly distinctive character since all thegoods covered by that trade mark (including the 'essential oils')have a connection with health. 21 While it is true that the second part of the trade mark application ('-SAN') might also suggest a connection with health,the fact remains that the first part of that sign ('ORTI') has nomeaning in German.
fr	Le signe antérieur est donc d’un caractère distinctif assez faible puisque tous les produits couverts par cette marque (y compris les « huiles essentielles ») ont un rapport avec la santé. 21 S’il est vrai que la deuxième partie de la demande de marque (« -SAN ») pourrait, elle aussi, suggérer un rapport avec la santé, il n’en reste pas moins que la première partie de ce signe (« ORTI ») n’a aucun sens en allemand.

en	Conclusion 22 The identity between the goods under comparison and a certainvisual similarity between the conflicting signs do not compensatefor the conceptual and aural dissimilarity that exists betweenthem.
fr	Conclusion 22 L’identité existant entre les produits comparés, ainsi qu’une certaine similarité visuelle des signes en conflit, ne compensent pas la dissimilitude intellectuelle et phonétique existant entre ceux-ci.

en	In the present case, the lack of compensation is particularly substantiated by the consumer's level of attention in respect of most of the goods concerned and the weakly distinctive character of the earlier trade mark.
fr	En l’occurrence, l’absence de compensation est particulièrement justifiée par le niveau d’attention du consommateur pour la plupart des produits concernés, ainsi que par le caractère distinctif faible de la marque antérieure.

en	Costs 23 The opponent, as the losing party, must bear the costs incurred by the applicant (see Article 81(1) CTMR, as amended, and Rule 94(7) CTMIR, as amended).
fr	Frais 23 L’opposante, en tant que partie perdante, devra supporter les frais exposés par la demanderesse (voir l’article 81, paragraphe 1 du RMC, tel que modifié et règle 94, paragraphe 7 du REMC, tel que modifié).

en	Consequently, it shall bear the costs of professional representation before the Board fixed at EUR 550 (Rule 94(7)(d) CTMIR, as amended).
fr	En conséquence, elle supportera les frais de représentation professionnelle devant la Chambre fixés à 550 euros (règle 94, paragraphe 7, point d) du REMC, tel que modifié).

en	The decision made regarding the costs incurred in the opposition proceedings remains unchanged.
fr	La décision prise sur les frais exposés dans le cadre de la procédure d’opposition reste inchangée.

en	Order On those grounds,
fr	Dispositif Par ces motifs,

en	Confirms the contested decision and dismisses the appeal.
fr	La décision attaquée est confirmée et le recours est rejeté ;

en	2.
fr	2.

en	Orders the opponent to bear the costs of professionalrepresentation incurred by the applicant in the appeal proceedings, namely EUR 550.
fr	L’opposante supportera les frais de représentation professionnelle exposés par la demanderesse dans la procédure de recours, à savoir 550 euros.

en	T. de las Heras G.
fr	T. de las Heras G.

en	Humphreys  M.
fr	Humphreys  M.

en	Bra Registrar: J.
fr	Bra Registrar: J.

en	In Case R 1425/2006-2
fr	Dans l’affaire R 1425/2006-2

en	The McKenzie Corporation Limited The Old Rectory 1 North Road, Ponteland Village Newcastle Upon Tyne NE20 9UH United Kingdom Appellant/Applicant represented by ADDLESHAW GODDARD LLP, 100 Barbirolli Square, Manchester M2 3AB, United Kingdom versus
fr	The McKenzie Corporation Limited The Old Rectory 1 North Road, Ponteland Village Newcastle Upon Tyne NE20 9UH Royaume-Uni       Demanderesse au recours/Demanderesse représentée par ADDLESHAW GODDARD LLP, 100 Barbirolli Square, Manchester M2 3AB, Royaume-Uni contre

en	Humphreys (Rapporteur) and M.
fr	Bra (Membre) Greffier: N.

en	Semjevski gives the following Language of the case: French DECISION OF 15 OCTOBER 2007 – R 1425/2006-2 – McKENZIE (FIGURATIVE MARK) / McKINLEY and others Decision
fr	Décision Résumé des faits Par une demande qui s’est vue attribuer la date de dépôt du 23 avril 2002, The McKenzie Corporation Limited (« la demanderesse ») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en	Class 37:  Building construction; building repair; building construction management; facilities management services; building installation services; building construction supervision; construction project management services; construction; building insulating; building sealing; property developments; property refurbishment; shop fitting; damp-proofing, installation, maintenance and repair of electrical appliances; installation, maintenance and repair of air conditioning apparatus; installation, maintenance and repair of heating equipment; installation, maintenance and repair of machinery; installation, maintenance and repair of water supply; installation, maintenance and repair of telephones; installation, maintenance and repair of computer hardware; cleaning of the exterior and interior of buildings; interior and exterior painting; plastering; plumbing; masonry; roofing; scaffolding, renovation of buildings, window cleaning; building refurbishment services; property development services; information, advisory and consultancy services relating to the aforementioned services. 2  The application was published in Community Trade Marks Bulletin No 24/2003 of 17 March 2003. 3  On 16 June 2003, IIC-INTERSPORT International Corporation GmbH (‘the opponent’) filed notice of opposition to the registration of the aforementioned application, based on the following earlier trade marks: – Community word mark No 2 661 304 ‘McKINLEY’, registered for goods in classes 12, 18, 20, 22, 25 and 28;
fr	Classe 36:  Affaires immobilières; acquisition de terrains et de biens immobiliers; acquisition, fourniture, location, crédit-bail et administration de propriétés, constructions, structures et installations commerciales, industrielles et résidentielles; évaluations de biens immobiliers; gestion de terrains; agences immobilières; sous-traitance immobilière; évaluations immobilières; services d’estimation, d’évaluation, de gestion, d'administration et d'appropriation de biens immobiliers; audit immobilier; services de financement de développement immobilier; services financiers pour la sécurisation de fonds pour des tiers qui achètent des biens immobiliers; services hypothécaires; services de prêts; services d’assurances; services de gestion et consultation dans le domaine immobilier; services de contrôle de projets immobiliers; services de localisation; services de relocalisation; services de recherche et installations de recherche dans le domaine des biens immobiliers; gestion immobilière et conseil; location de locaux commerciaux, de bureaux et de surfaces; administration des portefeuilles de biens immobiliers; organisation de baux; services d'information, de conseils et d’assistance dans les domaines précités.

en	– Community figurative mark No 1 579 796
fr	– marque communautaire figurative n° 1 579 796

en	registered for goods in classes 18, 20, 22, 25 and 28. 4  The opposition was directed against only some of the goods, namely the goods applied for in classes 18 and 25. 5  The grounds of opposition were those of Article 8(1)(b) and Article 8(5) of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (‘CTMR’). 6  On 6 September 2006, the Opposition Division gave its decision (‘the contested decision’) by which it partially allowed the opposition in respect of all the goods applied for in class 18 except ‘leather and imitations of leather, belts; parasols’ and all the goods applied for in class 25.
fr	enregistrée pour des produits compris dans les classes 18, 20, 22, 25 et 28. 4  L’opposition n’est dirigée qu’à l’encontre d’une partie des produits, à savoir les produits demandés en classes 18 et 25. 5  Les motifs de l’opposition sont ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b) et l’article 8, paragraphe 5 du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire (le « RMC »). 6  Le 6 septembre 2006, la Division d’Opposition a adopté sa décision (« la décision attaquée ») par laquelle elle a accueilli partiellement l’opposition pour tous les produits demandés en classe 18 sauf le « cuir et imitations du cuir, ceintures; parasols » et tous les produits demandés en classe 25.

en	Consequently, just as with clothing in general, they also contribute towards people’s appearance.
fr	Par conséquent, tout comme les vêtements en général, ils contribuent également à l’apparence des personnes.

en	It is therefore likely that consumers will consider them to be closely related, accessory and complementary to clothing.
fr	Il est donc probable que les consommateurs les considèrent comme très liés, accessoires et complémentaires aux vêtements.

en	The rain protective covers for bags and the rucksack raincovers of the opponent have the same purpose of protecting against rain.
fr	Toutefois, il s’agit là de produits spécifiques pour le camping, dont l’usage est différent de celui des produits de la demanderesse.

en	A shoe being a type of footwear, it is very similar to the boots and sandals of the opponent.
fr	S’agissant d’un type de chaussure, il est très similaire aux bottes et sandales de l’opposante.

en	These goods are therefore identical.
fr	Ces produits sont donc identiques.

en	Comparison of the signs
fr	Comparaison des signes

en	Earlier trade marks  Trade mark application – The earlier trade marks are trade marks protected in the territory of the European Community.
fr	Marques antérieures  Demande de marque – Les marques antérieures sont des marques protégées sur le territoire de la Communauté européenne.

en	The relevant territory therefore includes all the Member States of the European Community.
fr	Le territoire pertinent comprend donc tous les États membres de la Communauté européenne.

en	– Visually, the opposing signs have certain similarities in so far as they have the same number of letters (eight) and the same first three letters MCK-placed in the same order.
fr	– Visuellement, les signes en litige présentent certaines ressemblances dans la mesure où ils ont en commun le même nombre de lettres (huit) et les trois lettres initiales MCK- placées dans le même ordre.

en	However, the five following letters, namely -INLEY as opposed to -ENZIE, are clearly different.
fr	Toutefois, les cinq lettres suivantes, à savoir -INLEY contre -ENZIE, se distinguent nettement.

en	The earlier figurative mark has a graphic element which has no equivalent in the contested application.
fr	La marque antérieure figurative présente un élément graphique, sans équivalent dans la demande contestée.

en	Consequently, the Office considers that the trade marks have obvious similarities and minor differences.
fr	Par conséquent, l’Office considère que les marques présentent des similarités manifestes et des différences mineures.

en	– Aurally, the signs are trisyllabic.
fr	– Phonétiquement, les signes sont trisyllabiques.

en	The opening syllables of the signs (mek) are identical but the syllables thereafter are different, due to the different sound of the letters I-EY and E-IE and, above all, the presence of the resonant dental fricative letter (z).
fr	Les syllabes d’attaque des signes [mek] sont identiques mais les syllabes suivantes sont distinctes, ceci dû à la différente sonorité des lettres I-EY et E-IE et, surtout, à la présence de la lettre fricative dentale sonore [z].

en	Taken as a whole, the signs have a low degree of aural similarity.
fr	Pris dans leur ensemble, les signes ont un faible degré de similarité phonétique.

en	– Conceptually, the majority of European consumers will perceive the two signs as surnames of Anglo-Saxon origin.
fr	– Conceptuellement, la plupart des consommateurs européens percevront les deux signes comme des noms de famille d’origine anglo-saxonne.

en	For the English public, the identifying element of the name will be the second part of the signs, that is to say KENZIE and KINLEY, as the prefix MC (or MAC, ‘son’ in English) is very common in Irish and Scottish surnames and they will easily be able to identify different surnames.
fr	Pour le public anglais, l’élément identifiant du nom sera la deuxième partie des signes, c'est-à-dire KENZIE et KINLEY, car le préfixe MC (ou MAC, en anglais « fils ») est très commun dans les noms de famille irlandais et écossais et ils pourront facilement identifier des noms de famille différents.

en	However, for the rest of the European consumers, the signs are conceptually similar, as they both refer to a patronymic.
fr	Toutefois, pour le reste des consommateurs européens, les signes sont similaires sur le plan conceptuel, en se référant tous deux à un patronyme.

en	– The Office does not share the applicant’s opinion according to which the public would be able to recognise in the earlier trade mark the name of Mount McKinley, the highest mountain in North America – for which no evidence has been provided that it is known to the relevant public.
fr	– L’Office ne partage pas l’opinion de la demanderesse selon laquelle le public saurait reconnaître dans la marque antérieure le nom du mont McKinley, la montagne la plus haute d’Amérique du Nord – dont il n’est pas démontré qu’elle soit connue du public pertinent.

en	The Office considers that the general public will not make the link between the term McKenzie and the American mountain and that it may be difficult for the graphic element of the figurative mark to be identified and recognised as the summit of a stylised mountain.
fr	L’Office considère que le public en général ne fera pas le lien entre le terme McKenzie et la montagne américaine et que l’élément graphique de la marque figurative peut être difficilement identifié et reconnu comme le sommet d’une montagne stylisé.

en	– Furthermore, it was concluded that the goods in question are partly identical, partly very similar, partly similar, partly slightly similar and partly different.
fr	– D’autre part, il a été conclu que les produits en cause sont en partie identiques, en partie très similaires, en partie similaires, en partie faiblement similaires et en partie différents.

en	– In light of the foregoing, the Office considered that there is a likelihood of confusion between the two trade marks in question on the part of the consumers in France in respect of the following contested goods: ‘goods made of these materials (leather and imitations of leather); articles made from leather or imitation leather; leather goods; trunks and travelling bags; articles of luggage; articles of baggage; bags; cases; attaché cases; briefcases; suitcases; handbags; shoulder bags; casual bags; rucksacks; school bags; satchels; gym bags; sports bags; tote bags; shopping bags; holdalls; bags for clothing; shoe bags; beach bags; hip bags; pouches; purses; wallets; billfolds; card cases; passport cases; chequebook covers; filo-faxes; key cases; luggage tags; cosmetic bags; vanity cases; document cases’ in class 18, and ‘clothing; footwear; shoes, boots and sandals; headgear; hats’ in class 25.
fr	– Compte tenu des éléments qui précèdent, l’Office a considéré qu’il existe un risque de confusion entre les deux marques en cause dans le chef des consommateurs en France pour les produits contestés suivants: « produits en ces matières [cuir et imitations du cuir]; articles en cuir ou en imitations du cuir; articles en cuir; malles et valises; articles de bagages; articles de bagages; sacs; trousses; mallettes pour documents; porte-documents; valises; sacs à main; sacs à porter à l'épaule; sacs de loisirs; sacs au dos; sacoches d'écolier; sacoches; sacs de gym; sacs de sport; fourre-tout; sacs à provisions; fourre-tout ; sacs pour vêtements; sacs à chaussures; sacs de plage; sacs banane; bourses; porte-monnaie; portefeuilles; porte-billets; porte-cartes; étuis de passeport; étuis pour chéquiers; filofax; étuis à clés; étiquettes à bagages; trousses à maquillage; vanity-case; porte-documents » en classe 18, et « vêtements; articles de chaussures; souliers, bottes et sandales; chapellerie; chapeaux » en classe 25.

en	– On the other hand, the registration of the trade mark applied for may continue for the remaining goods and services.
fr	– En revanche, l’enregistrement de la marque demandée peut se poursuivre pour les produits et services restants.

en	7  On 3 November 2006, the applicant filed notice of appeal against the contested decision.
fr	7  Le 3 novembre 2006, la demanderesse a formé un recours à l’encontre de la décision attaquée.

en	The French version of the statement of grounds of appeal was received by the Office on 29 January 2007.
fr	La version française du mémoire exposant les motifs du recours a été reçue par l’Office le 29 janvier 2007.

en	The opponent submitted its observations on 20 April 2007, in response to which the applicant sent the French version of its reply on 16 July 2007.
fr	L’opposante a présenté ses observations le 20 avril 2007, en réponse auxquelles la demanderesse a envoyé la version française de sa réplique le 16 juillet 2007.

en	Submissions and arguments of the parties 8  The applicant’s arguments may be summarised as follows: – The initial elements of the trade marks under comparison – ‘McK-’ – are very often used in numerous Community or national trade marks.
fr	Moyens et arguments des parties 8  Les arguments de la demanderesse peuvent être résumés de la façon suivante: – Les éléments initiaux des marques comparées – « McK- » – sont très souvent utilisés dans de nombreuses marques communautaires ou nationales.

en	Consequently, the relevant consumers are used to them and are capable of easily distinguishing between them.
fr	Par conséquent, les consommateurs pertinents y sont habitués et sont capables de les différencier aisément.

en	Given that the remaining elements of the trade marks are very different, as confirmed by the Office in its decision, the trade marks under comparison should have been considered to be visually and aurally different.
fr	Etant donné que les éléments restants des marques sont très différents, comme l’Office l’a confirmé dans sa décision, les marques comparées auraient dû être considérées comme différentes sur le plan visuel et phonétique.

en	– The mere fact that the trade marks share the initial elements ‘McK-’ is not sufficient to declare them conceptually similar as the other elements have absolutely no identical content and – as in the case of numerous other trade marks with the opening syllable ‘Mc-’ – this will eliminate any likelihood of confusion between them.
fr	– Le seul fait que les marques partagent les éléments initiaux « McK- » n’est pas suffisant pour les déclarer similaires du point de vue conceptuel car les autres éléments n’ont aucun contenu identique et – comme dans le cas de nombreuses autres marques avec la syllabe d’attaque « Mc- » – cela éliminera tout risque de confusion entre elles.

en	9  In its observations, the opponent reiterated most of the arguments of the contested decision.
fr	9  Dans ses observations, l’opposante a réitéré la majorité des arguments de la décision attaquée.

en	It also added a table to its document in order to demonstrate that some of the trade marks which contain the opening syllable ‘Mc-’, and which are already registered, make no reference to the patronymic which formed the epicentre of the arguments drawn from the contested decision regarding the similarities between the signs under comparison.
fr	Elle a également ajouté un tableau à son écrit afin de démontrer qu’une partie des marques contenant la syllabe d’attaque « Mc-  », et qui sont déjà enregistrées, ne fait aucune référence au patronyme qui formait l’épicentre des arguments tirés de la décision attaquée concernant les ressemblances entre les signes comparés.

en	The use of this syllable could therefore give rise to a likelihood of confusion. 10  In its reply, the applicant submitted an annex demonstrating that even the trade marks McKIDS and McKICKS are highly evocative of a patronymic name.
fr	L’utilisation de cette syllabe pourrait donc engendrer un risque de confusion. 10  Dans sa réplique, la demanderesse a présenté une annexe démontrant que même les marques McKIDS et McKICKS sont fortement évocatrices d’un nom patronymique.

en	Moreover, some additional documents were added to the file with the aim of listing the surnames containing the ‘Mc-’ element used as a commercial name.
fr	En outre, certains documents additionnels sont versés au dossier en vue d’énumérer les noms de famille contenant l’élément « Mc- » en tant que dénomination commerciale.

en	In response, the opponent maintained that the surnames cited by the applicant are irrelevant in the case in point as this involves a comparison of trade marks and not of patronymic names.
fr	En réponse, l’opposante a soutenu que les noms de famille cités par la demanderesse sont sans pertinence dans le cas d’espèce car il s’agit d’une comparaison de marques et pas de noms patronymiques.

en	It is therefore admissible. 12  Under Article 8(1)(b) CTMR, upon opposition by the proprietor of an earlier trade mark, the trade mark applied for shall not be registered if because of its identity with or similarity to the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the two trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected.
fr	Il est dès lors recevable. 12  Aux termes de l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée.

en	The likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark. 13  The likelihood of confusion under Article 8(1)(b) CTMR must be appreciated globally, taking into account all factors relevant to the circumstances of the case.
fr	Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure. 13  L’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMC doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce.

en	Accordingly, a lesser degree of similarity between those goods or services may be offset by a greater degree of similarity between the marks, and vice versa (see CJEC judgment of 22 June 1999 in Case C-342/97 Lloyd Schuhfabrik Meyer & Co.
fr	Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir arrêt de la Cour du 22 juin 1999 dans l’affaire C-342/97 Lloyd Schuhfabrik Meyer & Co.

en	The average consumer normally perceives a mark as a whole and does not proceed to analyse its various details (Sabèl judgment, loc. cit., paragraph 23, and Lloyd Schuhfabrik judgment, loc. cit., paragraph 25).
fr	Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêts Sabèl, précité, point 23, et Lloyd Schuhfabrik, précité, point 25).

en	For the purposes of that global appreciation, the average consumer of the goods concerned is deemed to be reasonably well-informed and reasonably observant and circumspect.
fr	Aux fins de cette appréciation globale, le consommateur moyen des produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.

en	Furthermore, account should be taken of the fact that the average consumer only rarely has the chance to make a direct comparison between the different marks but must place his trust in the imperfect picture of them that he has kept in his mind.
fr	Par ailleurs, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire.

en	It should also be taken into consideration that the average consumer’s level of attention is likely to vary according to the category of goods or services in question (Lloyd Schuhfabrik judgment, loc. cit., paragraph 26). 16  In the present case, given that the goods covered by the trade mark applied for and at issue in the opposition are goods made of leather or imitations of leather, bags and cases of all kinds, clothing, footwear, shoes and headgear, the consumer’s level of attention will be average.
fr	Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (arrêt Lloyd Schuhfabrik, précité, point 26). 16  En l’espèce, étant donné que les produits visés par la marque demandée et concernés par l'opposition sont des produits en cuir ou en imitation du cuir, sacs et valises de toutes sortes, vêtements, articles de chaussures, souliers et chapellerie, le niveau d’attention du consommateur sera moyen.

en	As these are everyday consumer goods aimed at the general public, the targeted public is essentially made up of average consumers.
fr	S’agissant de produits de consommation courante et destinés au grand public, le public ciblé est, pour l’essentiel, composé des consommateurs moyens.

en	Considering that the earlier trade mark on which the opposition was based is registered and protected in the territory of the European Union, the targeted public in relation to which the analysis of the likelihood of confusion must be performed consists of the average Community consumer. 17  In light of the above considerations, a comparison needs to be made, on the one hand, of the goods concerned and, on the other hand, of the conflicting signs. 18  With regard to the comparison of the goods, it should be recalled that, according to the contested decision, certain goods of the earlier trade marks are identical or very similar to the ‘goods made of these materials (leather and imitations of leather); articles made from leather or imitation leather; leather goods; trunks and travelling bags; articles of luggage; articles of baggage; bags; cases; attaché cases; briefcases; suitcases; handbags; shoulder bags; casual bags; rucksacks; school bags; satchels; gym bags; sports bags; tote bags; shopping bags; holdalls; bags for clothing; shoe bags; beach bags; hip bags; pouches; purses; wallets; billfolds; card cases; passport cases; chequebook covers; filo-faxes; key cases; luggage tags; cosmetic bags; vanity cases; document cases’ in class 18, and ‘clothing; footwear; shoes, boots and sandals; headgear; hats’ in class 25 of the trade mark application.
fr	Compte tenu du fait que la marque antérieure sur laquelle était fondée l'opposition est enregistrée et protégée sur le territoire de l’Union européenne, le public ciblé par rapport auquel l'analyse du risque de confusion doit s’effectuer est constitué par le consommateur communautaire moyen. 17  À la lumière des considérations qui précèdent, il y a lieu de procéder à la comparaison, d’une part, des produits concernés et, d’autre part, des signes en conflit. 18  En ce qui concerne la comparaison des produits, il convient de rappeler que, selon la décision attaquée, certains produits des marques antérieures sont identiques ou très similaires aux « produits en ces matières [cuir et imitations du cuir]; articles en cuir ou en imitations du cuir; articles en cuir; malles et valises; articles de bagages; articles de bagages; sacs; trousses; mallettes pour documents; porte-documents; valises; sacs à main; sacs à porter à l’épaule; sacs de loisirs; sacs au dos; sacoches d’écolier; sacoches; sacs de gym; sacs de sport; fourre-tout; sacs à provisions; fourre-tout ; sacs pour vêtements; sacs à chaussures; sacs de plage; sacs banane; bourses; porte-monnaie; portefeuilles; porte-billets; portecartes; étuis de passeport; étuis pour chéquiers; filofax; étuis à clés; étiquettes à bagages; trousses à maquillage; vanity-case; porte-documents » en classe 18, et « vêtements; articles de chaussures; souliers, bottes et sandales; chapellerie;chapeaux » en classe 25 de la demande de marque.

en	Given that this analysis has not been contested by the parties, the Board does not see any reason to doubt this assessment and therefore confirms the reasoning and conclusions of the Opposition Division in this regard. 19  On the other hand, the Office judged that there is no likelihood of confusion in respect of the goods ‘made of leather and imitations of leather; belts; parasols’ of class 18 of the trade mark application.
fr	Étant donné que cette analyse n’a pas été contestée par les parties, la Chambre ne voit pas de motif de mettre en doute cette appréciation et, par conséquent, confirme le raisonnement et les conclusions de la Division d’Opposition à cet égard. 19  Par contre, l’Office a jugé qu’il n’existe aucun risque de confusion pour les produits « en cuir et en imitation de cuir ; les ceintures ; les parasols » de la 10 classe 18 de la demande de marque.

en	The opponent does not contest the analysis of the Opposition Division regarding the lack of similarity between the ‘leather and imitations of leather’ and ‘parasols’ of the contested application and the goods of the earlier trade marks.
fr	L’opposante ne conteste pas l’analyse de la Division d’Opposition sur l’absence de similarité entre le « cuir et imitation du cuir » et les « parasols » de la demande contestée et les produits des marques antérieures.

en	However, the opponent draws the Board’sattention to the inconsistency between the Office’s comment that, with regard to the ‘belts’ of the trade mark application and the ‘clothing’ of the earlier trade marks, ‘probablement, les consommateurs les considèrent comme très liées’ [consumers will probably consider them to be closely related], and the final conclusion that these goods are only slightly similar. 20  The Board shares the opponent’s opinion that the said goods are very similar or identical.
fr	Toutefois, l’opposante attire l’attention de la Chambre sur l’incohérence entre la remarque de l’Office que, en ce qui concerne les « ceintures » de la demande de marque et les « vêtements » des marques antérieures, « probablement, les consommateurs les considèrent comme très liés », et la conclusion finale que ces produits ne sont que faiblement similaires. 20  La Chambre partage l’avis de l’opposante que lesdits produits sont très similaires ou identiques.

en	In fact, the cummerbund is an item of clothing, like the Japanese ‘obi’. 21  With regard to the analysis of the signs, the visual overlap between the trade marks to be compared is relatively small.
fr	En effet, la ceinture de smoking est un article vestimentaire, tout comme le « obi » japonais. 21  En ce qui concerne l’analyse des signes, le chevauchement visuel entre les marques à comparer est relativement faible.

en	In reality, the degree of similarity between the signs to be compared depends on whether the common element, namely the letters ‘McK’, constitutes the distinctive and dominant element thereof.
fr	En réalité, le degré de similitude entre les signes à comparer dépend de la question de savoir si l’élément commun, à savoir les lettres « McK », en constitue l’élément distinctif et dominant.

en	Although the signs have the same number of letters (eight) and share the first three letters ‘McK’, there is no convincing explanation why the average consumer would break down the signs.
fr	Bien que les signes aient le même nombre de lettres (huit) et possèdent les trois lettres initiales « McK » en commun, il n’y a pas d’explication convaincante pour la fragmentation des signes par le consommateur moyen.

en	Can it really be claimed that the consumer is so inattentive that he is incapable of visualising and remembering all of a sign containing eight letters?
fr	Peut-on vraiment prétendre que le consommateur est tellement inattentif qu’il n’est pas capable de visualiser la totalité d’un signe de huit lettres et de le garder en mémoire ?

en	The triangular image of the earlier registration No 1 579 796 may not be very distinctive but it certainly constitutes an additional visual difference which cannot be completely dismissed or ignored.
fr	L’image triangulaire de l’enregistrement antérieur n° 1 579 796 n’est peut-être pas très distinctive mais elle constitue bel et bien une différence visuelle additionnelle qui ne peut pas non plus être totalement écartée ou ignorée.

en	If the consumer were unable to distinguish between any of the names beginning with McK…, he would have great difficulty in making sense of the numerous surnames of Scottish or Irish origin with the same combination of letters (for example, McKERRON, McKESTER, McKINDER, McKELVEY, etc.).
fr	Si le consommateur ne pouvait pas distinguer tous les noms commençant par McK…, il aurait de grosses difficultés à se retrouver parmi les nombreux noms de famille d’origine écossaise ou irlandaise ayant la même combinaison de lettres (par exemple, McKERRON, McKESTER, McKINDER, McKELVEY, etc.).

en	It is also possible to consider that there is a certain universalisation or popularisation of the combination ‘Mc’ and ‘Mac’ within the European Community.
fr	Il est également loisible de croire qu’il existe une certaine banalisation ou vulgarisation de la combinaison « Mc » et « Mac » au sein de la Communauté européenne.

en	The omnipresence of McDonald’s, actors such as Steve McQueen, words deriving from names of inventors (Mackintosh, Macadam, etc.) and singers given a great deal of media coverage, such as Paul McCartney, mean that the public of the Community is familiar with the prefix ‘Mc’ or ‘Mac’.
fr	L’omniprésence de McDondald’s, les acteurs tels que Steve McQueen, les mots découlant de noms d’inventeurs (Mackintosh, Macadam, …) et les chanteurs très médiatisés tels que Paul McCartney, assurent que le public communautaire est familiarisé avec le préfixe « Mc » ou « Mac ».

en	If the public does not focus on the prefix ‘de’ of certain French, Spanish, Portuguese or Italian surnames, it must be assumed that it does not focus on the prefix ‘Mc’ either.
fr	Si le public ne se fixe pas sur le préfixe « de » de certains noms de famille français, espagnol, portugais ou italien, il est à supposer qu’il ne le fait pas non plus pour le préfixe « Mc ».

en	Consequently, this element cannot constitute the dominant part of the trade mark application or the earlier registrations and the sole coincidence between the letter ‘K’ of each sign is not sufficient to conclude that there is real visual similarity between the trade marks to be compared. 22  Aurally, the pronunciation of the signs in question differs in the sounds produced by the combination of letters ‘-INLEY’ and ‘-ENZIE’, respectively.
fr	Par conséquent, cet élément ne peut pas constituer la partie dominante de la demande de marque ou des enregistrements antérieurs et la seule coïncidence entre la lettre « K » de chaque signe n’est pas suffisante pour conclure qu’il existe une vraie similitude entre les marques à comparer sur le plan visuel. 22  Phonétiquement, la prononciation des signes en cause se distingue par les sonorités produites par la combinaison de lettres « -INLEY » et « -ENZIE », respectivement.

en	The different aural impression made by the signs as a whole cannot be offset by the coincidence between the letters ‘McK’ (see discussion in paragraph 21 above). 23  Conceptually, there is an overlap between the signs with regard to the notion of ‘Mc’ (son of).
fr	L’impression sonore distincte de l’ensemble des signes ne peut pas être contrebalancée par la coïncidence entre les lettres « McK » (voir discussion supra au point 21). 23  Intellectuellement, il y a un chevauchement entre les signes en ce qui concerne la notion de « Mc » (fils de).

en	This element is very common in names of Celtic origin which are fairly widespread in the European Community (see discussion in paragraph 21 above).
fr	Or, cet élément est très commun dans les noms 11 d’origine celte qui sont assez répandus dans la Communauté européenne (voir discussion supra au point 21).

en	Moreover, as the goods include goods for mountaineering and outdoor activities, it may be assumed that some members of the relevant public know that Mount McKinley is the highest mountain in North America.
fr	En outre, s’agissant entre autres de produits de montagne et d’activités de plein air, on peut supposer qu’une partie du public pertinent sait que le Mont McKinley est la montagne la plus haute d’Amérique du Nord.

en	In fact, this mountain is one of the world’s most famous summits, like Everest, K2, Mont Blanc, Kilimanjaro, Mount Kenya or the Matterhorn.
fr	En effet, cette montagne se range parmi les sommets les plus connus tels que l’Everest, le K2, le Mont Blanc, le Kilimandjaro, le Mont Kenya ou le Cervin.

en	Mount McKenzie is, by contrast, an Australian mountain which is not very well known and rarely visited by international mountaineers.
fr	Le Mont McKenzie est, par contre, une montagne australienne peu connue et peu fréquentée par les alpinistes internationaux.

en	The Board also notes that the surname ‘McKenzie’ is a very common Scottish patronymic. 24  In the sector of clothing or fashion, the use of signs made up of patronymics is common.
fr	La Chambre constate également que le nom de famille « McKenzie » est un patronyme écossais très commun. 24  Dans le secteur de l’habillement ou de la mode, l’usage de signes constitués de patronymes est courant.

en	The applicant demonstrated the existence of several trade marks with the prefix ‘Mc’ which are present on national and Community markets.
fr	La demanderesse a démontré l’existence de quelques marques ayant le préfixe « Mc » et qui sont présentes sur les marchés nationaux et communautaires.

en	Moreover, the public in the Community is used to the presence of Scottish or Irish names in daily life and is able to distinguish between them.
fr	En outre, le public communautaire est habitué à la présence de noms écossais ou irlandais dans la vie quotidienne et sait les distinguer.

en	Although the attention paid when purchasing trade-marked goods is not particularly high, the relevant public is sufficiently well informed and circumspect not to believe that there might be an economic link between all the proprietors of trade marks comprising the prefix ‘McK’, despite the similarity or identity of the goods in question. 25  In light of the foregoing, the Board allows the appeal and annuls the contested decision in its entirety.
fr	Bien que l’attention portée à l’acquisition de produits marqués ne soit pas excessivement élevée, le public pertinent est suffisamment informé et circonspect pour ne pas croire qu'il pourrait exister un lien économique entre tous les titulaires des marques comprenant le préfixe « McK » et ce malgré le caractère similaire ou identique des produits en cause. 25  À la lumière de ce qui précède, la Chambre accueille le recours et annule la décision attaquée dans sa totalité.

en	Costs 26  The opponent, as the losing party in the appeal proceedings, must, pursuant to Article 81(1) and (6) CTMR, bear the costs incurred by the applicant for professional representation, which amount to EUR 550 and EUR 800 for the appeal fee (Rule 94(7)(d) CTMIR).
fr	Frais 26  L’opposante, en tant que partie perdante dans la procédure de recours, devra supporter, au terme de l’article 81, paragraphes 1 et 6 du RMC, les frais de représentation professionnelle de la demanderesse, qui s’élèvent à 550 euros et 800 euros pour la taxe de recours (règle 94, paragraphe 7, point d) du REMC).

en	The opponent must also bear the costs incurred by the applicant in the opposition proceedings, which amount to EUR 300 for the costs of professional representation.
fr	L’opposante devra supporter également les frais engagés par la demanderesse dans la procédure d’opposition, qui s’élèvent à 300 euros pour les frais de représentation professionnelle. 12

en	Order On those grounds,
fr	Dispositif Par ces motifs,

en	Annuls the contested decision.
fr	La décision attaquée est annulée;

en	2.
fr	2.

en	Dismisses the opposition.
fr	L’opposition est rejetée;

en	3.
fr	3.

en	Orders the opponent to bear the costs incurred by theapplicant in the appeal and opposition proceedings, namely EUR 1 650.
fr	L’opposante supportera les frais engagés par la demanderesse dans les procédures de recours et d’opposition, à savoir 1 650 euros.

en	T. de las Heras G.
fr	T. de las Heras G.

en	Humphreys M.
fr	Humphreys M.

en	Bra Registrar: N.
fr	Bra Greffier: N.

en	Where the Office seeks to read into the overall term 'ECOTHERM' a descriptive meaning by breaking the trade mark down into two terms, 'ECO' and 'THERM', it disregards the decisive nature of the general impression conveyed.
fr	Décision Résumé des faits Par désignation de l’Union européenne notifiée à l’Office le 19 juin 2014, sur base de l’enregistrement international numéro 10 651 581, August Brötje GmbH (ci-après, « la titulaire ») a sollicité la protection dans l’Union européenne de la marque figurative

en	This is all the more relevant in the present case since the overall term 'ECOTHERM' has no descriptive meaning without further analytical thought.
fr	Même sur le site web www.dictionary.com qui est cité par l’Office lui-même, la définition invoquée par l’Office n’est pas la seule, loin de là.

en	Moreover, in the context of that consideration, the overall term 'ECOTHERM' has no independent meaning.
fr	Cette séquence de mots peut être interprétée tout autant comme la désignation d’une unité thermique écologique, par exemple.

en	The term 'ECO' cannot - or at least cannot only - be attributed the meaning established by the Office.
fr	Il est dès lors recevable. 9  Le recours n’est pas fondé pour les motifs indiqués ci-dessous.

en	Even on the website www.dictionary.com, which is cited by the Office itself, the definition relied on by the Office is far from being the only definition.
fr	En l'espèce, la chambre est d’accord avec l’assertion de l’Office selon laquelle le public pertinent est formé des consommateurs moyens de langue anglaise de l’Union européenne.

en	Thus, even if commercial customers were to think about breaking down the term - which is an erroneous assumption - those terms when combined would not have an necessary or perfectly clear descriptive meaning.
fr	De plus, le Tribunal a considéré qu’un néologisme composé d’un adjectif anglais et d’un terme anglais pouvant être un substantif ou un adjectif, accolés sans espace ni trait d’union entre eux, obéissait aux règles lexicales et syntaxiques de la langue anglaise.

en	However, that public also includes any consumer within the European Union who has a basic grasp of English. 15 The goods designated are heating boilers, in particular 'wall-mounted heating boilers'.
fr	Au demeurant, pour des raisons de sécurité juridique et, précisément, de bonne administration, l’examen de toute demande d’enregistrement doit être strict et complet afin d’éviter que des marques ne soient enregistrées de manière indue.

en	OFFICE FOR HARMONIZATION IN THE INTERNAL MARKET (TRADE MARKS AND DESIGNS) The Boards of Appeal
fr	Les Chambres de recours DÉCISION de la Quatrième Chambre de Recours du 22 juillet 2005

en	LOEWE S.A.
fr	LOEWE S.A.

en	Carrera de San Jerónimo, 15 E-28014 Madrid Spain Opponent / Appellant represented by LVMH Fashion Group -DPI, 2, Rue du Pont Neuf, F-75001 Paris Cedex 01, France versus
fr	Carrera de San Jerónimo, 15 E-28014 Madrid Espagne Opposante / Appelante représentée par LVMH Fashion Group - DPI, 2, Rue du Pont Neuf, F-75001 Paris Cedex 01, France contre

en	ISERN PATENTES Y MARCAS, Avenida Diagonal, 463 bis, 2º piso, E-08036 Barcelona, Spain APPEAL relating to opposition proceedings No B 213 704 (Community trade mark application No 1 008 242) THE FOURTH BOARD OF APPEAL composed of C.
fr	ISERN PATENTES Y MARCAS, Avenida Diagonal, 463 bis, 2º piso, E-08036 Barcelona, Espagne RECOURS concernant la procédure d’opposition n° B 213704 (demande de marque communautaire n° 1008242) LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS composée de C.

en	Hoffrichter-Daunicht (Chairperson), F.
fr	Hoffrichter-Daunicht (Présidente), F.

en	López de Rego (Rapporteur) and W.
fr	López de Rego (Rapporteur) et W.

en	Peeters (Member)
fr	Peeters (Membre)

en	Registrar: E.
fr	Greffier: E.

en	LOEWE as a Community trade mark for the following goods: Class 33 -‘Alcoholic beverages; wines; sparkling wine; fortified wine’ 2.
fr	LOEWE pour distinguer les produits suivants: Classe 33  – «Boissons alcoolisées; vins; vins mousseux, vins spiritueux » 2.

en	LOEWE S.A. (‘the appellant’) filed a notice of opposition based on four earlier rights, namely:   The Spanish word mark ‘LOEWE’, No 797 546, filed on 22/08/1975 and registered on 11/04/1978, to designate the following goods: Class 32 -Beers, ale, porter, other non-alcoholic drinks, syrups and other preparations for making beverages.   The Spanish word mark ‘LOEWE’, No 797 532, having a reputation, filed on 22/08/1975 and registered on 20/01/1978, to designate the following goods: Class 18 -Leather and imitations of leather, and goods made of these materials and not included in other classes; animal skins, hides; trunks and travelling bags; umbrellas, parasols and walking sticks; whips, harness and saddlery.   The Spanish word mark ‘LOEWE’, No 622 463, having a reputation, filed on 12/08/1970 and registered on 16/10/1974, to designate the following goods: Class 3 -Perfumery goods, cosmetics.   The Spanish word mark ‘LOEWE’, No 797 539, having a reputation, filed on 22/08/1975 and registered on 23/12/1977, to designate the following goods in class 25: Class 25 -Clothing of all types, including boots, shoes and slippers. 3.
fr	LOEWE S.A. (ci-après « l’appelante ») a formé opposition sur la base de quatre droits antérieurs, à savoir: •  La marque verbale espagnole « LOEWE », n° 797 546, déposée le 22/08/1975 et enregistrée le 11/04/1978, pour désigner des produits suivants: Classe 32 - Bières, ale, porter, autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. •  La marque verbale espagnole « LOEWE », n° 797 532, jouissant d’une renommée, déposée le 22/08/1975 et enregistrée le 20/01/1978, pour désigner des produits suivants: Classe 18 - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. •  La marque verbale espagnole « LOEWE », n° 622 463, jouissant d’une renommée, déposée le 12/08/1970 et enregistrée le 16/10/1974, pour désigner des produits suivants: Classe 3 - Produits de parfumerie, cosmétiques. •  La marque verbale espagnole « LOEWE », n° 797 539, jouissant d’une renommée, déposée le 22/08/1975 et enregistrée le 23/12/1977, pour désigner des produits suivants en classe 25 : Classe 25  - Vêtements de toute classe, y compris les bottes, chaussures et chaussons. 3.

en	4.
fr	4.

en	The opposition is based on all the goods covered by the four earlier rights and is directed against all the goods designated in the contested application for registration.
fr	L’opposition s’est basée sur l’ensemble des produits couverts par les quatre droits antérieurs et elle a été formée à l'encontre de la totalité des produits désignés dans la demande d'enregistrement contestée.

en	5.
fr	5.

en	The appellant also sent the Office a letter received on 8 June 2000, containing the grounds for its opposition and the proof of the reputation of the last three earlier trade marks.
fr	L’appelante a envoyé d’ailleurs à l’Office une lettre reçue le 8 juin 2000, contenant les motifs de son opposition ainsi que les preuves de la renommée des trois dernières marques antérieures.

en	6.
fr	6.

en	At the respondent’s request, pursuant to Article 43(2) CTMR, the Opposition Division asked the appellant to furnish proof of use of the four earlier trade marks.
fr	A la demande du défendeur, selon les termes de l’article 43(2) du RMC, la Division d’Opposition a requis l’appelante à présenter des preuves de l’usage des quatre droits antérieurs.

en	7.
fr	7.

en	8.
fr	8.

en	The Opposition Division gave a decision (‘the contested decision’), rejecting the opposition as to its substance and, therefore, accepting the Community trade mark application, on the grounds that the appellant had not proved its earlier rights.
fr	La Division d’Opposition a adopté une décision (la « décision attaquée »), rejetant l’opposition quant au fond et admettant, en conséquence, la demande de marque communautaire, au motif que l’appelante n’avait pas prouvé ses droits antérieurs.

en	Its arguments were as follows:
fr	Ses arguments ont été les suivants:

en	a)  The appellant explicitly stated that ‘as no proof of use of the trade mark LOEWE in class 32 can be furnished, we (the opponent) withdraw this ground’. b)  Regarding the other three earlier trade marks (in classes 18, 3 and 25), the appellant made no reference to the documentation previously submitted with a view to proving the reputation of these earlier trade marks and as a means of proving the use of these trade marks.
fr	a) L’appelante a expressément annoncé qu’ « aucune preuve d’usage de la marque LOEWE » en classe 32 ne pouvant être apportée, nous (l’opposant) retirons ce fondement ». b) Pour ce qui est des trois autres marques antérieures (en classes 18, 3 et 25), l’appelante n’a fait aucune référence à la documentation préalablement soumise en vue de prouver la renommée de ces marques antérieures, aux effets de prouver aussi l’usage.

en	For this reason, the Office may not take this documentation into consideration since the Office may not compensate for the opponent’s failure to act. c)  In addition, the Office considers that the documentation submitted earlier was furnished under Rule 16 of Commission Regulation (EC) No 2868/95 of 13 December 1995 implementing the CTMR (‘CTMIR’), which provides that the opponent must present the facts, evidence and arguments presented in support of its opposition, accompanied by the relevant supporting documents.
fr	De ce fait, l’Office ne peut pas prendre en considération cette documentation compte tenu qu’il ne peut pas se substituer à la carence de l’opposant. c) De plus, l’Office considère que la documentation préalablement soumise l’a été dans le cadre de la Règle 16 du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d’application du RMC (le « REMC »), qui prévoit que l’opposant doit apporter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition, accompagnées des pièces justificatives.

en	These documents are supplied with a view to proving the existence of earlier rights and to furnishing the proof for certain conditions inherent in certain legal grounds, including reputation, a condition laid down in Article 8(5) CTMR. d)  Conversely, the purpose of the procedure of proof of use provided for under Article 43(2) is to prove that the earlier rights are actually used as such, in the territories concerned and for the goods and services designated.
fr	Ces documents sont fournis dans le but de prouver l’existence des droits antérieurs et d’apporter la preuve de certaines conditions inhérentes à certains fondements juridiques, comme la renommée, condition établie par l’article 8(5) du RMC. d) En revanche, la procédure de preuve d’usage prévue à l’article 43(2) est destinée à prouver que les droits antérieurs sont effectivement utilisés tels quels, dans les territoires concernés et pour les produits et services désignés.

en	The appellant filed an appeal against this decision (‘the contested decision’) and sent the Office its grounds of appeal accompanied by a solemn declaration and invoices for sales of ‘LOEWE’ perfumes in Spain.
fr	L’appelante a formé un recours à l’encontre de cette décision (ci-après, la « décision attaquée ») et a fait parvenir à l’Office les motifs de recours accompagnés d’une déclaration sur l’honneur et des factures concernant les ventes de parfums « LOEWE » en Espagne.

en	The respondent submitted its observations in response.
fr	Le défendeur a présenté des observations en réponse.

en	Arguments of the parties 10.
fr	Moyens et arguments des parties 10.

en	Its arguments are as follows: a)  Use of these three earlier trade marks was established in particular by the documentation submitted on 8 June 2000, composed, inter alia, of: a press article published in Le Figaro, examples of advertising for goods sold using the trade mark (perfumes, clothing, leather goods), an article published on Yahoo.com concerning the sponsoring of cultural events, articles featured in the Spanish and international press in 1996, 1997 and 1998, a certificate from ANDEMA attesting to the fame of the trade mark ‘LOEWE’, its presence on the Spanish market for more than 150 years and its turnover and communication expenses in Spain in 1998 and 1999. b)  Although the representative of Loewe S.A. at that time did not explicitly state that this evidence should be considered by the Opposition Division, not only as proof of reputation, but also as proof of use, the Office cannot refuse to examine it since it constitutes proof within the meaning of Rule 22 CTMIR (the evidence submitted consists mainly of photographs, press articles and advertising published in magazines). c)  Convinced that it had successfully proved use of its three earlier trade marks in classes 3, 18 and 25, the appellant responded that no proof of use could be furnished regarding the first of the four opposing trade marks (the trade mark in class 32), without mentioning the other three.
fr	Ses arguments sont les suivants : a) L’usage de ces trois marques antérieures a été établi notamment par la documentation présentée le 8 juin 2000, composée entre autres éléments : d’un article de presse paru dans LE FIGARO, d’exemples de publicités de produits commercialisés par la marque (parfums, vêtements, articles de maroquinerie), d’un article paru sur Yahoo.com concernant la sponsorisation d’événements culturels, d’articles parus dans la presse espagnole et internationale au cours des années 1996, 1997 et 1998, d’un certificat de l’ANDEMA attestant la notoriété de la marque « LOEWE » ainsi que sa présence sur le marché espagnol depuis plus de 150 ans, le chiffre d’affaires et les dépenses de communication en Espagne au cours des années 1998 et 1999. b) Bien que le mandataire de la société Loewe S.A. à cette date n’ait pas indiqué expressément que ces éléments devaient être retenus par la Division d’Opposition, non seulement en tant que preuves de la renommée, mais également comme preuves d’usage, l’Office ne peut en refuser l’examen alors qu’ils constituent des preuves au sens de la Règle 22 du REMC (les éléments présentés consistent principalement en photographies, articles de presse et publicités parues dans des magazines). c) Convaincue d’avoir établi avec succès l’usage de ses trois marques antérieures en classes 3, 18 et 25, l’appelante a répondu qu’aucune preuve d’usage ne pouvait être apportée quant à la première des quatre marques opposantes (celle en classe 32), sans faire mention des trois autres.

en	However, with a view to dispelling any uncertainty which may persist concerning the use of the three trade marks, Loewe S.A. has furnished additional proof to the grounds for appeal: a solemn declaration by the Financial Director of Loewe S.A. on the volume of sales and communication expenses for ‘LOEWE’ goods, and 19 invoices for sales of ‘LOEWE’ perfumes. 11.
fr	Afin, néanmoins, de lever toutes les incertitudes qui pourraient subsister sur l’usage des trois marques, la société Loewe S.A. joint aux motifs de recours des preuves complémentaires : une déclaration sur l’honneur signée par le Directeur Financier de Loewe S.A. concernant le volume des ventes et des dépenses en communication pour les produits « LOEWE », ainsi que 19 factures concernant les ventes de parfums « LOEWE ». 11.

en	The respondent requests that the appeal be rejected in full, a decision on the costs be delivered in its favour and, finally, that the Community trade mark application be accepted for registration.
fr	Le défendeur demande que le recours soit rejeté dans son intégralité, qu’une décision sur les coûts soit rendue en sa faveur et, enfin, que la demande de marque communautaire soit admise pour son enregistrement.

en	Its arguments are as follows: a)  The appellant believes that it has proved use of its three earlier trade marks, in particular in the documents it submitted on 8 June 2000.
fr	Ses arguments sont les suivants: a) L’appelante considère avoir établi l’usage de trois de ses marques antérieures, notamment par la présentation le 8 juin 2000 de certains documents.

en	In this respect, the respondent has at no time during the opposition proceedings had the opportunity to examine these documents.
fr	A cet égard, le défendeur n’a, à aucun moment de la procédure d’opposition, été en mesure de prendre connaissance de ces documents.

en	Moreover, the intended purpose of Rule 16 CTMIR differs from that of Article 43(2) CTMR. c)  Article 43(2) CTMR requires the opponent to furnish proof and not just to cite genuine use.
fr	D’autre part, l’objectif poursuivi par la règle 16 du REMC diffère de celui poursuivi par l’article 43(2) du RMC. c) L’article 43(2) du RMC exige que l’opposant apporte la preuve et non l’évocation d’un usage sérieux.

en	Simply indicating in its observations its turnover and communication expenses for 1998 and 1999 is not sufficient to guarantee the truth and authenticity of its claims. d)  The additional proof furnished by the appellant with its grounds for appeal, with a view to attempting to prove genuine use in Spain of its three earlier ‘LOEWE’ trade marks, cannot be accepted at this stage of the proceedings.
fr	Le simple fait d’indiquer dans ses observations son chiffre d’affaires et ses dépenses de communication dans les années 1998 et 1999 ne saurait garantir la véracité et l’authenticité de ces allégations. d) Les preuves complémentaires apportées par l’appelante avec ses motifs de recours, aux fins de tenter de montrer l’usage sérieux en Espagne de trois de ses marques antérieures « LOEWE », ne peuvent être acceptées à ce stade de la procédure.

en	In support of this argument, we cite Article 74(2) CTMR and the established practice of the Office’s Boards of Appeal, according to which where a party to proceedings has not complied with a deadline during the previous instance and submits the required evidence at the time of its appeal, the Board may disregard this evidence (see, to that effect, the decision of 22 June 2000 in Case R 379/1999-1, Deutsche Post A.G.). e)  Were the Board of Appeal, nevertheless, to take into account the additional proof furnished by the appellant in its grounds of appeal, the following must be considered: I.
fr	En appui de cet argument, sont cités l’article 74, paragraphe 2 du RMC et la pratique constante des Chambres de recours de l’Office, selon laquelle lorsqu’une partie à une procédure n’a pas observé un délai au cours de l’instance précédente et qu’elle produit les éléments requis à l’occasion de son recours, la Chambre dispose de la possibilité de ne pas en tenir en compte (voir en ce sens la décision de 22 juin 2000 dans l’affaire R 379/1999-1, Deutsche Post A.G.). e)  Dans le cas où la Chambre de recours envisagerait, néanmoins, la prise en considération des preuves complémentaires apportées par l’appelante  dans ses motifs de recours, les considérations suivantes doivent être faites : I.

en	The solemn declaration signed by the Financial Director of Loewe S.A.: This declaration is an item of proof of little weight, and this type of proof must be accompanied by other documents with greater probative value.
fr	La déclaration sur l’honneur signée par le Directeur Financier de Loewe S.A. : Cette déclaration est un élément de preuve de peu de poids et ce type de preuve doit être accompagnée par d’autres documents de force probatoire plus importante.

en	This document relates to the turnover and communication expenses of two subsidiaries of Loewe S.A., namely Loewe Hermanos and Loewe Perfumes S.A, but contains no reference to the nature of the goods sold or for which the communication expenses were incurred.
fr	Ce document ayant trait au chiffre d’affaires et aux dépenses en communication de deux sociétés filiales de la société Loewe S.A., à savoir, Loewe Hermanos et Loewe Perfumes S.A., il ne contient aucune indication sur la nature des produits vendus ou pour lesquels les dépenses en communication ont été effectuées.

en	The invoices for sales of LOEWE perfumes: The 19 invoices all originate from Loewe Perfumes S.A.
fr	Les factures concernant les ventes de parfums LOEWE : Les 19 factures émanent toutes de la société Loewe Perfumes S.A.

en	This means that the appellant has furnished proof of use of the trade mark ‘LOEWE’ only for perfumery goods and cosmetics, which are goods not covered by the contested trade mark application.
fr	Cela signifie que l’appelante n’a apporté la preuve de l’usage de la marque « LOEWE » que pour les produits de parfumerie et cosmétiques, qui sont des produits non couverts par la demande de marque contestée.

en	All the said documents, submitted by the appellant, are insufficient to prove genuine use of the earlier rights and the reputation of the trade mark ‘LOEWE’. 6
fr	Tous ces documents, joints par l’appelante, se révèlent insuffisants à prouver l’usage sérieux de ses droits antérieurs et la renommée de la marque « LOEWE ».

en	The appeal complies with Articles 57, 58 and 59 CTMR and Rule 48 CTMIR.
fr	Le recours est conforme aux articles 57, 58 et 59 du RMC et à la règle 48 du REMC.

en	It is therefore admissible.
fr	Il est, dès lors, recevable.

en	13.
fr	13.

en	The contested decision incorrectly found that the proof brought before the Opposition Division is immaterial as a means of proving use of the opposing trade marks.
fr	La décision attaquée a erronément conclu que les preuves fournies devant la Division d’Opposition sont inexistantes aux effets de prouver l’usage des marques opposantes.

en	The grounds are as follows.
fr	Les motifs sont les suivants.

en	14.
fr	14.

en	The appellant contests the decision of the Opposition Division to reject its opposition to the registration of the Community trade mark ‘LOEWE’, on the grounds that no proof of use was received by the Office in due time and, consequently, use of these earlier trade marks had not been proved.
fr	L’appelante conteste la décision de la Division d’Opposition de rejeter son opposition à l’enregistrement de la demande de marque communautaire « LOEWE », au motif qu’aucune preuve d’usage n’aurait été reçue par l’Office dans le délai imparti et, qu’en conséquence, l’usage des ses marques antérieures n’aurait pas été prouvé.

en	15.
fr	15.

en	It is therefore necessary to determine whether the Opposition Division was mistaken when it failed to take account of the documentation sent by the appellant in due time with a view to proving the reputation of three of its earlier trade marks and as a means of proving their use.
fr	Il faut donc déterminer si c’est à tort que la Division d’Opposition a omis de tenir compte de la documentation que l’appelante avait envoyé dans le délai imparti en vue de prouver la renommée de trois de ses marques antérieures, aux effets d’en prouver aussi leur usage.

en	16.
fr	16.

en	The Opposition Division held that the documentation already submitted was furnished pursuant to Rule 16 CTMIR, which provides that the opponent must supply particulars of the facts, evidence and arguments presented in support of its opposition, accompanied by the relevant supporting documents.
fr	La Division d’Opposition a considéré que la documentation déjà soumise l’a été dans le cadre de la Règle 16 du REMC, qui prévoit que l’opposant doit apporter des renseignements sur les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition, accompagnés des pièces justificatives.

en	These documents are furnished in order to prove the existence of earlier rights and to provide evidence of the fulfilment of a number of conditions inherent in a number of legal grounds, such as reputation.
fr	Ces documents sont fournis dans le but de prouver l’existence des droits antérieurs et d’apporter la preuve de la réunion de certaines conditions inhérentes à certains fondements juridiques, comme la renommée.

en	17.
fr	17.

en	18.
fr	18.

en	The Board of Appeal shares the Opposition Division’s view on the divergence between the purpose of Rule 16 CTMIR and that of Article 43(2) CTMR.
fr	La Chambre de recours partage l’avis de la Division d’Opposition sur la divergence entre les objectifs de la Règle 16 du REMC et ceux de l’article 43(2) du RMC.

en	That said, it cannot be ruled out that documents submitted for one purpose, for example to prove a trade mark’s reputation, may not serve at the same time to prove another matter, such as its use.
fr	Ceci dit, il n’est pas à exclure que des documents fournis à certains effets, notamment, par exemple, la preuve de la renommée d’une marque, puissent servir en même temps à prouver autre chose, par exemple, son usage.

en	19.
fr	19.

en	In  that case, reasons of economy justify the party in question not being obliged to add again to the file documents which have already been submitted, bearing in mind also, as proof of reputation or use, that their volume is often considerable.
fr	Dans tel cas, des raisons d’économie justifient que la partie concernée ne soit pas obligée de remettre de nouveau au dossier des documents déjà versés préalablement, tenant compte, notamment, du fait que, s’agissant des preuves de renommée ou d’usage, leur volume est souvent considérable.

en	To prevent pointlessly encumbering the file and to free the party in question from having to resend documents which are already in the file, a reference, explicit or possibly implicit, to documents already submitted proposing that they should be considered for purposes other than those initially envisaged should be accepted.
fr	Pour éviter d’encombrer inutilement le dossier et libérer la partie concernée de devoir reremettre des documents déjà présents au dossier, une référence, explicite ou éventuellement, implicite, aux documents déjà versés en vue de proposer qu’ils soient considérés aussi à des fins différentes de celles initialement envisagées doit être acceptée.

en	20.
fr	20.

en	The  various documents which the parties may submit within opposition proceedings should not be exclusively associated with one category or another.
fr	Les différents documents que les parties peuvent présenter dans le cadre d’une procédure d’opposition ne doivent pas toujours être exclusivement rattachés à l’une ou l’autre catégorie.

en	For example, proof of the reputation of a trade mark, if it has demonstrated the trade mark’s reputation, can also be valid for proving use of the same trade mark.
fr	Par exemple, les preuves de la renommée d’une marque, si elles ont démontré la réputation de la marque, peuvent également être valables pour prouver l’usage de cette marque.

en	It is clear that the conditions for establishing reputation and those for use of a trade mark may be based, at least in part, on the same proof.
fr	Il est évident que les conditions d’établissement de la renommée et celles de l’usage de la marque peuvent se fonder, au moins partiellement, sur les mêmes preuves.

en	And in such a case, it is simple logic that a party which has already submitted documents with a view to proving reputation, should be able – without having to submit them again – to refer to documents already contained in the file, as a means of proving, for example, the use of an earlier trade mark.
fr	Et dans un tel cas, il est tout simplement logique que la partie ayant déjà soumis des documents aux fins de prouver la renommée, puissent – sans besoin de les fournir de nouveau - se référer à ces documents déjà contenus dans le dossier, aux effets de prouver, notamment, l’usage d’une marque antérieure.

en	22.
fr	22.

en	The Board therefore considers that the Opposition Division should not have refused to examine the documentation submitted since it could have contained proof within the meaning of Rule 22 CTMIR.
fr	La Chambre considère donc que la Division d’Opposition n’aurait pas dû refuser l’examen de la documentation fournie alors qu’elle pouvait contenir des preuves au sens de la règle 22 REMC.

en	23.
fr	23.

en	In the case in question, the appellant had clearly stated on 27 November 2000 at the respondent’s request that no proof of use could be furnished in class 32, without mentioning the other classes, and had expressly withdrawn the first ground of its opposition based on Article 8(1)(b) CTMR.
fr	En l’espèce, l’appelante avait clairement manifesté le 27 novembre 2000 sur requête du défendeur qu’aucune preuve d’usage ne pouvait être apportée en classe 32, sans faire mention des autres classes, et avait retiré expressément le premier moyen de son opposition fondé sur l’article 8(1)(b) du RMC.

en	It is clear that the appellant considered that it had produced sufficient evidence, in due time, to allow the Office to examine the use of its three earlier trade marks pursuant to Article 43(3) CTMR and to Rule 22(2) CTMIR.
fr	Il est clair que l’appelante considérait qu’elle avait produit suffisamment d’éléments, dans le délai imparti, pour permettre à l’Office d’examiner l’usage de ses trois autres marques antérieures en vertu de l’article 43, paragraphe 3, du RMC et de la règle 22, paragraphe 2 REMC.

en	24.
fr	24.

en	There are therefore grounds to annul the decision insofar as it rejects the opposition on this ground.
fr	Il y a donc lieu d’annuler la décision dans la mesure où elle rejette l’opposition pour ce motif.

en	25.
fr	25.

en	Under Article 62 CTMR, the Board may either exercise any power within the competence of the department which was responsible for the contested decision or refer the case to that department for further prosecution.
fr	En vertu de l'article 62 du RMC, la Chambre peut soit exercer les compétences de l'instance qui a pris la décision attaquée, soit renvoyer l'affaire à ladite instance pour suite à donner.

en	Given the requirement to forward all proof submitted by the opponent to the other party so that the latter may present its observations, in such a way as to comply with Article 73 CTMR, the Board deems it appropriate under these circumstances to refer the case to the Opposition Division for further prosecution.
fr	Étant donné la nécessité de transmettre toute preuve soumise par l’opposante à l’autre partie afin de lui permettre de présenter ses observations, de façon à se conformer à l’article 73 du RMC, la Chambre estime approprié, dans ces circonstances, de renvoyer l’affaire à la Division d’opposition pour suite à donner.

en	In accordance with Article 81(2) CTMR, the Board also considers that, for reasons of equity, each of the parties must bear its own appeal costs.
fr	Conformément à l’article 81(2) du RMC, la Chambre considère également que, pour des raisons d’équité, chacune des parties doit supporter ses propres frais de recours.

en	Order On those grounds, THE BOARD hereby 1.
fr	Dispositif Par ces motifs, LA CHAMBRE 1.

en	Annuls the contested decision.
fr	Annule la décision attaquée;

en	2.
fr	2.

en	Refers the case to the Opposition Division to continue the proceedings.
fr	Renvoie l’affaire à la Division d’Opposition pour qu’elle poursuive la procédure.

en	3.
fr	3.

en	Orders each party to bear its own costs incurred during the appeal proceedings.
fr	Ordonne que chaque partie supporte ses propres frais exposés dans le cadre de la procédure de recours.

en	C.
fr	C.

en	Hoffrichter-Daunicht F.
fr	Hoffrichter-Daunicht F.

en	López de Rego W.
fr	López de Rego W.

en	Peeters Registrar: E.
fr	Peeters Greffier: E.

en	Brillux GmbH & Co.
fr	Brillux GmbH & Co.

en	KG Weseler Str. 401 DE-48163 Münster Germany Opponent / Appellant represented by Cohausz & Florack Patent-und Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft, Bleichstr. 14, DE-40211 Düsseldorf, Germany v
fr	KG Weseler Str. 401 DE-48163 Münster Allemagne Opposante / Requérante répresentée par Cohausz & Florack Patent-und Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft, Bleichstr. 14, DE-40211 Düsseldorf, Allemagne contre

en	SAATI S.p.A.
fr	SAATI S.p.A.

en	Via Milano, 14 IT-22070 Appiano Gentile (Como) Italy Applicant / Respondent represented by Dott.
fr	Via Milano, 14 IT-22070 Appiano Gentile (Como)  Italie Demanderesse / Défenderesse au recours représentée par Dott.

en	Prof.
fr	Prof.

en	Franco Cicogna, Via Visconti di Modrone, 14/A, IT-20122 Milan, Italy APPEAL relating to Opposition Proceedings No B 1 172 774 (Community trade mark application No 5 357 702) THE SECOND BOARD OF APPEAL composed of T. de las Heras (Chairperson), G.
fr	Franco Cicogna, Via Visconti di Modrone, 14/A, IT-20122 Milan, Italie RECOURS concernant la procédure d’opposition nº B 1 172 774 (demande de marque communautaire nº 5 357 702) LA DEUXIEME CHAMBRE DE RECOURS composée de T. de las Heras (Président), G.

en	Bertoli (Rapporteur) and G.
fr	Bertoli (Rapporteur) et G.

en	Humphreys (Member) Registrar: P.
fr	Humphreys (Membre) Greffier : P.

en	López de Corres gives the following
fr	López de Corres rend la présente

en	Summary of the facts 1  By an application filed on 9 October 2006, SAATI S.p.A. (‘the applicant’) sought to register the figurative mark
fr	Par une demande qui s’est vue attribuer la date de dépôt du 9 octobre 2006, SAATI S.p.A. (ci-après, « la demanderesse ») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en	to cover, inter alia, the following goods: Class 2: Colorants for use in the manufacture of printing ink; printing ink, ink printing compositions, toners for copying apparatus and machines; printing paste; printers’ lacquers; marking inks for animals; ink for skin-dressing; engraving ink; paints; varnishes; lacquers; preparations for colouring food and beverages; anti-rust preparations for preservation of metals and alloys, and wood preservatives; colorants; mordants; natural resins; metals in foil and powder form for painters and decorators. 2  The application was published in Community Trade Marks Bulletin No 10/2007 of 12 March 2007. 3  On 11 June 2007, Brillux GmbH & Co.
fr	pour désigner, entre autres, les produits suivants : Classe 2 : Colorants destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie (encres), toners pour appareils et machines de photocopie; pâtes pour l'impression; vernis d'imprimerie ou d'impression; encres pour marquer les animaux; encres pour la peausserie; encres pour la gravure; couleurs; vernis; laques; préparations pour colorer les aliments et les boissons; produits pour préserver les métaux et les alliages de la rouille et pour conserver le bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. 2  La demande a été publiée au Bulletin des marques communautaires nº 10/2007 du 12 mars 2007. 3  Le 11 juin 2007, Brillux GmbH & Co.

en	KG (‘the opponent’) filed a notice of opposition against the registration of the above-mentioned trade mark, directed against the goods stated in paragraph 1 above. 4  The opposition was based on the registration of German trade mark No 30 466 012 relating to the word sign
fr	KG (ci-après, « l’opposante ») a formé opposition à l’enregistrement de la marque susmentionnée, dirigée contre les produits indiqués au point 1 ci-dessus. 4  L’opposition était basée sur l’enregistrement de la marque allemande n° 30 466 012 pour le signe verbal

en	Selection filed on 18 November 2004 and registered on 2 March 2005. 5  The opposition was based on all the goods covered by the earlier trade mark, namely the following goods: Class 2: Coatings, paints, varnishes, lacquers; preservatives against rust and against deterioration of wood; primers being paints; wood preservatives; colorants; mordants, in particular mordants for wood; thinners for the aforesaid goods; raw natural resins; metals in foil and powder form for painters, decorators, printers and artists; glaziers’ mastic, coatings of plastic materials presented in the form of pastes and liquids intended for surfaces of wood or metal for protection against humidity (included in class 2); wallpaper removing substances; mackle, easy to apply; turpentine and other organic solvents being paint thinners.
fr	Selection déposée le 18 novembre 2004 et enregistrée le 2 mars 2005. 5  L´opposition était basée sur tous les produits désignés par la marque antérieure, à savoir les produits suivants : Classe 2 : Enduits, peintures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; primaires sous forme d’enduits ; produits de protection pour le bois ; matières tinctoriales ; mordants, en particulier mordants pour le bois ; diluants pour tous les articles précités ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; mastic de vitrier, enduits en matières plastiques se présentant comme des pâtes et des liquides destinés aux surfaces en bois et en métal pour la protection contre l’humidité (compris dans la classe 2) ; solvants pour tapis ; macalatures brossables ; térébenthine et autres solvants organiques comme diluants de peinture.

en	Class 3: Bleaching preparations and other substances for laundry use, cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations for painting and decorating, except cleaning and scouring pads and cleaning, scouring, polishing and disinfecting preparations for household and commercial purposes (except those goods for the paint and lacquer industry); paintstripper.
fr	Classe 3 : Produits pour laver, blanchir, nettoyer, polir, dégraisser et abraser dans le domaine de la peinture artisanale, à l’exception des tampons nettoyants et abrasifs et à l’exception des produits de nettoyage, de dégraissage, de polissage et de désinfection pour le ménage et à but commercial, excepté ces produits pour l’industrie des peintures et des laques ; décapants.

en	There is no need to re-open the proceedings since the opposition must in any event be rejected.
fr	Il n’est pas nécessaire de rouvrir la procédure puisque l’opposition doit en tout état de cause être rejetée.

en	– The goods covered by the trade mark applied for are identical, similar or similar to a very limited degree to the goods in relation to which the earlier trade mark is protected.
fr	– Les produits visés par la demande sont en partie identiques, en partie similaires et en partie similaires à un degré très limité aux produits pour lesquels la marque antérieure est protégée.

en	They are targeted at the general public and professional circles, in particular those in the painting and building industries.
fr	Ils s’adressent au grand public et aux cercles professionnels, notamment de l’industrie de la peinture et de la construction.

en	– The relevant territory is Germany.
fr	– Le territoire pertinent est l’Allemagne.

en	– The earlier trade mark is a word mark, whereas the contested trade mark applied for is a figurative mark.
fr	– La marque antérieure est une marque verbale, tandis que la demande de marque contestée est un signe figuratif.

en	– There is only a very slight degree of visual similarity and an average degree of aural similarity.
fr	– Il existe uniquement un très faible degré de similitude visuelle ainsi qu´un degré moyen de similitude auditive.

en	– The word ‘selection’ is descriptive of the characteristics of the goods in relation to which the earlier trade mark has been registered.
fr	– Le mot « selection » est descriptif des caractéristiques des produits pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.

en	The earlier trade mark therefore has a weak distinctive character.
fr	La marque antérieure a donc un caractère distinctif faible.

en	– The visual and aural differences between the signs are sufficient to outweigh the visual, aural and conceptual similarities which exist between those signs, taking into account in particular the weak distinctive character of the earlier trade mark.
fr	– Les différences visuelles et auditives entre les signes sont suffisantes pour compenser les similitudes visuelles, auditives et conceptuelles qui existent entre lesdits signes, en particulier en tenant compte du caractère distinctif faible de la marque antérieure.

en	The signs are therefore deemed to be different from an overall perspective.
fr	Dès lors, les signes sont considérés comme étant globalement différents.

en	9  The opponent filed a notice of appeal against the contested decision on 30 March 2009 and submitted the statement setting out the grounds on 29 May 2009. 10  The applicant submitted its observations on 9 September 2009. 11  By communication of 10 February 2011, the Board of Appeal sent to the applicant the French translation of the certificate of registration of the earlier German trade mark on which the opposition is based and invited it to submit its observations in that regard; the applicant did so on 23 February 2011.
fr	9  Le 30 mars 2009, l´opposante a formé un recours à l’encontre de la décision attaquée et le 29 mai 2009, elle a présenté le mémoire exposant les motifs. 10  La demanderesse a présenté ses observations le 9 septembre 2009. 11  Par communication du 10 février 2011, la Chambre de recours a transmis à la demanderesse la traduction en français du certificat d’enregistrement de la marque antérieure allemande sur laquelle l’opposition est fondée et l’a invitée à envoyer ses observations à cet égard, ce qu’elle a fait le 23 février 2011.

en	Submissions and arguments of the parties 12  The opponent requests that the contested decision be annulled in its entirety and the registration of the Community trade mark be refused.
fr	Moyens et arguments des parties 12  L´opposante demande que la décision attaquée soit annulée dans son intégralité et que l’enregistrement de la marque communautaire soit refusé.

en	It submits in essence that:   Contrary to the claim made in the contested decision, on seeing and hearing the trade marks in question – ‘Selection’ and ‘selecta’ – the German public will recall visual, aural and conceptual similarities between the trade marks which may give rise to a likelihood of confusion.   Visually, the difference in length between ‘selecta’ and ‘selection’ is a non-crucial factor.
fr	En substance, elle fait valoir que : −  Contrairement à l´allégation soutenue dans la décision attaquée, à la vue et à l´écoute des marques en présence « Selection » et « selecta », le public allemand retiendra des similarités aussi bien visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques susceptibles d´engendrer un risque de confusion. −  Visuellement, la différence de longueur entre « selecta » et « selection » est un critère non déterminant.

en	Consumer will read the trade mark applied for as ‘selecta’, despite the figurative element in the form of a reversed letter ‘e’.
fr	Les consommateurs lisent la marque demandée, malgré l´élément figuratif en forme d´un « e » inversé, comme « selecta ».

en	The fact that the earlier trade mark is reproduced entirely by the contested application for registration gives rise to a visual similarity.
fr	Le fait que la marque antérieure soit reprise entièrement par la demande d´enregistrement contestée engendre une similarité visuelle.

en	The opponent refers to numerous cases in which that criterion has been applied.   In aural terms, although the third syllable is clearly different, the signs are identical as far as the first two syllables are concerned.   There is a major conceptual similarity between the two trade marks.
fr	L´opposante fait référence à de nombreux cas où ce critère a été appliqué. −  Phonétiquement, bien que la troisième syllabe soit clairement différente, les signes sont identiques en ce qui concerne les deux premières syllabes. −  Il existe une importante similarité conceptuelle entre les deux marques.

en	Since the stem ‘select’ comes from Latin and in German that stem is always present in words relating to ‘selection’, German consumers will understand the trade mark ‘selecta’ to be a reference to the concept of selection.
fr	Étant donné que le radical « select » provient du latin et qu’en allemand, ce radical est toujours présent dans des termes relatifs à la sélection, le consommateur allemand percevra la marque « selecta » comme une référence au concept de sélection.

en	They will therefore think that the trade mark ‘selecta’ is a declension of the trade mark ‘Selection’. 13  In its observations, the applicant makes reference to the arguments put forward in the contested decision and submits in addition the following:   The application to register the Community word mark ‘SELECTION’ (No 4 371 332) made by the opponent was refused on the ground that it was descriptive and devoid of any distinctive character.
fr	Dès lors, il pensera que la marque « selecta » constitue une déclinaison de la marque « Selection ». 13  Dans ses observations, la demanderesse se réfère aux arguments de la décision attaquée et soutient en outre ce qui suit : −  La demande de marque communautaire verbale SELECTION n° 4 371 332, présentée par l’opposante, a été rejetée en tant que descriptive et dépourvue de caractère distinctif.

en	Reasons 15  The appeal complies with Articles 58, 59 and 60 CTMR and Rule 48 CTMIR.
fr	Motifs de la décision 15  Le recours est conforme aux articles 58, 59 et 60 du RMC et à la règle 48 du REMC.

en	It is therefore admissible.
fr	Il est dès lors recevable.

en	Preliminary remarks 16  As a preliminary step, the applicant’s plea requesting that the opposition be declared unfounded because the opponent did not file the translation of the German certificate of registration of the trade mark on which the opposition is based in the language of the case must be dismissed. 17  Pursuant to Rule 20(1) CTMIR, the opposition is to be rejected as unfounded if the opposing party has not proven the existence, validity and scope of protection of his earlier trade mark before the expiry of the period stipulated by the Office.
fr	Observations liminaires 16  À titre liminaire, il y a lieu de rejeter le moyen de la demanderesse visant à ce que l’opposition soit déclarée non fondée en conséquence du fait que l’opposante n’aurait pas déposé la traduction dans la langue de procédure du certificat d’enregistrement allemand de la marque sur laquelle l’opposition est fondée. 17  En vertu de la règle 20, paragraphe 1, du REMC, l’opposition est rejetée comme non fondée si l’opposant n’a pas prouvé l’existence, la validité et l’étendue de laprotection de sa marque antérieure avant l’expiration du délai fixé par l’Office.

en	Office examines of its own motion whether the opponent has demonstrated the existence of the points of fact or of law on which its opposition is based in no way alters the fact that the Office is obliged to send to the applicant the proof and supporting documentation submitted by the opponent in order to allow the applicant to take a view on that proof and documentation. 22  With a view to rectifying that error, the Board of Appeal sent to the applicant the French translation of the certificate of registration.
fr	De ce point de vue, le fait que l’Office examine d’office si l’opposante a démontré l’existence des faits ou des droits sur lesquels son opposition est fondée n’enlève rien au fait que l’Office soit tenu de transmettre à la demanderesse les preuves et pièces justificatives soumises par l’opposante, afin de lui permettre de prendre position sur ces dernières. 22  Pour remédier à cette erreur, la Chambre de recours a transmis à la demanderesse la traduction en français du certificat d’enregistrement.

en	When invited to submit its observations in that regard, the applicant stated that the existence of the translation in no way altered its defence. 23  It did, however, submit that the opponent was required to furnish proof of the genuine use of the earlier trade mark in relation to ‘all the goods claimed and all the contested goods’. 24  In accordance with Article 42(2) CTMR, the opponent may be invited to prove that the earlier trade mark on which the opposition is based has been put to genuine use only where, at the time of the publication of the Community trade mark application against which the opposition is directed, that earlier trade mark had been registered for at least five years. 25  Accordingly, without it being necessary to rule on the late nature of such a request for proof of use made for the first time at the appeal stage, it is sufficient to hold that, in the present case, the opponent cannot in any event be invited to furnish proof of the genuine use of its earlier trade mark since, at the time of the publication of the Community trade mark application (12 March 2007), the earlier German trade mark on which the opposition is based had not been registered for more than five years, its registration having taken place on 2 March 2005.
fr	Invitée à formuler ses observations à cet égard, la demanderesse a déclaré que l’existence de ladite traduction ne changeait rien à sa défense. 23  Toutefois, elle a fait valoir que l’opposante devait fournir la preuve de l’usage sérieux de la marque antérieure pour « tous les produits revendiqués et tous les produits contestés ». 24  Selon l’article 42, paragraphe 2, du RMC, l’opposante peut être invitée à prouver l’usage sérieux de la marque antérieure sur laquelle l’opposition est basée seulement si, au moment de la publication de la demande de marque communautaire contre laquelle l’opposition est dirigée, cette marque était enregistrée depuis cinq ans au moins. 25  Dès lors, sans qu’il soit nécessaire de se prononcer sur la tardiveté d’une telle demande de preuve d’usage formulée pour la première fois au stade du recours, il suffit de constater que, en l’espèce, l’opposante ne peut en tout état de cause être invitée à fournir la preuve de l’usage sérieux de sa marque antérieure puisque, au moment de la publication de la demande de la marque communautaire (12 mars 2007), la marque antérieure allemande sur laquelle l’opposition se fonde n’était pas enregistrée depuis plus de cinq ans, l’enregistrement ayant eu lieu le 2 mars 2005.

en	Furthermore, in accordance with Article 8(2)(a)(ii) CTMR, ‘earlier trade marks’ means inter alia trade marks registered in a Member State with a date of application for registration which is earlier than the date of application for registration of the Community trade mark. 27  The existence of a likelihood of confusion presupposes both the identity or similarity of the trade mark applied for and the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade mark applied for and those in relation to which the earlier trade mark was registered.
fr	Par ailleurs, il convient d’entendre par marques antérieures, en vertu de l’article 8, paragraphe 2, sous a), ii), du RMC, les marques enregistrées dans un État membre dont la date de dépôt est antérieure à celle de la demande de marque communautaire. 27  L’existence d’un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude de la marque dont l’enregistrement est demandé et de la marque antérieure et une identité ou une similitude des produits ou des services visés dans la demande d’enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée.

en	These are cumulative conditions.
fr	Il s’agit là de conditions cumulatives.

en	However, account should be taken of the fact that the average consumer only rarely has the chance to make a direct comparison between the different marks but must place his trust in the imperfect picture of them that he has kept in his mind.
fr	Par ailleurs, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu’il a gardée en mémoire.

en	Comparison of the goods 38  It is settled case-law that, in assessing the similarity of the goods, all the relevant factors relating to those goods should be taken into account, including, inter alia, their nature, their intended purpose and their method of use and whether they are in competition with each other or are complementary.
fr	Comparaison des produits 38  Selon une jurisprudence constante, pour apprécier la similitude des produits, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits, ces facteurs incluant, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

en	Other factors may also be taken into account such as the distribution channels of the goods concerned (see judgment of 11 July 2007, T-443/05 ‘Pirañam’, para. 37). 39  The ‘paints; varnishes; lacquers; anti-rust preparations for preservation of metals and alloys, and wood preservatives; colorants; mordants; natural resins; metals in foil and powder form for painters and decorators’ in class 2 of the trade mark applied for are identical to the ‘paints, varnishes, lacquers; preservatives against rust and against deterioration of wood; colorants; mordants; raw natural resins; metals in foil and powder form for painters, decorators, printers and artists’ in the same class under the earlier trade mark. 40  In addition, the ‘printers’ lacquers; marking inks for animals; ink for skin-dressing; engraving ink’ are specific goods which form part of the general category of ‘paints, varnishes, lacquers’ and are therefore identical to the latter. 41  The ‘raw natural resins’ under the earlier trade mark are used primarily in the productions of lacquers and varnishes and are therefore, at the very least, highly similar to the ‘colorants for use in the manufacture of printing ink; printing ink, ink printing compositions; printing paste’ covered by the trade mark applied for. 42  By contrast, contrary to the opponent’s claim, the Board of Appeal takes the view that there is no similarity between the ‘toners for copying apparatus and machines; preparations for colouring food and beverages’ in class 2 of the trade mark applied for and the goods protected by the earlier trade mark.
fr	D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés (voir arrêt du 11 juillet 2007, T-443/05, « Pirañam », point 37). 39  Les « couleurs; vernis; laques; produits pour préserver les métaux et les alliages de la rouille et pour conserver le bois; matières tinctoriales; mordants ; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs » en classe 2 de la marque demandée sont identiques aux « peintures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes » dans la même classe de la marque antérieure. 40  En outre, les « vernis d'imprimerie ou d'impression; encres pour marquer les animaux; encres pour la peausserie; encres pour la gravure » sont des produits spécifiques qui font partie de la catégorie générale des « peintures, vernis, laques » et sont donc identiques à ces derniers. 41  Les « résines naturelles à l’état brut » de la marque antérieure sont principalement utilisées dans la production de laques et vernis et sont donc, à tout le moins, fortement similaires aux « colorants destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie (encres), pâtes pour l'impression » de la marque demandée. 42  En revanche, contrairement à ce que soutient l’opposante, la Chambre de recours estime qu’il n’y a pas de similarité entre les « toners pour appareils et machines de photocopie; préparations pour colorer les aliments et les boissons » en classe 2 de la marque demandée et les produits de la marque antérieure.

en	Indeed, not only are they directed at a different public to that targeted by the goods under the earlier trade mark, as has been demonstrated in paragraphs 31 to 34 above, but, in any event, they do not share the same intended purpose (none of the goods covered by the earlier trade mark can be used with a photocopier or with food), are in no way in competition with each other or complementary and are distributed through different channels (the toners are sold in stores specialising in toners or in stores and sections of department stores specialising in IT and the food colourings in grocery stores, whereas the goods protected by the earlier trade mark in class 2 are sold in stores specialising in decorating supplies or ironmongers).
fr	En effet, non seulement ils se dirigent à un public différent de celui visé par les produits de la marque antérieure, comme cela a été indiqué aux points 31 à 34 ci-dessus, mais, de toute façon, ils n’en partagent pas la même destination (aucun des produits couverts par la marque antérieure ne pouvant être utilisé avec une photocopieuse ou avec des aliments), ne sont nullement complémentaires ou concurrents et sont distribués par des canaux différents (les toners étant vendus dans des magasins spécialisés en toners ou dans des magasins et sections de grandes surfaces spécialisées en technologie informatique et les colorants alimentaires dans des épiceries, tandis que les produits de la marque antérieure en classe 2 sont vendus dans des magasins spécialisés en décoration ou des quincailleries).

en	The opponent has failed to produce any evidence which might lead to the adoption of a different conclusion.
fr	Pour sa part, l’opposante n’a pas fourni d’éléments qui puissent conduire à une conclusion différente.

en	In its statement of 29 October 2007 made before the Opposition Division, the opponent simply stated that all the goods covered by the trade mark applied for were identical to those covered by the earlier trade mark on account of the fact that they all belonged to the same family of ‘colourings’, that they could all be used ‘one after the other’, that they had ‘the same purpose, namely as colorants’ and that they were ‘distributed through the same channels’.
fr	Dans son mémoire du 29 octobre 2007 devant la division d’opposition, l’opposante s’est bornée à affirmer que tous les produits de la marque demandée étaient identiques à ceux couverts par la marque antérieure en raison du fait qu’ils appartiendraient tous à la même famille des « couleurs », qu’ils pourraient tous être utilisés « les uns après les autres », qu’ils auraient « la même finalité, à savoir colorants » et qu’ils seraient « distribués par les mêmes canaux ».

en	However, that claim – contradicted by the points just made by the Board – is unsupported by any point of fact capable of substantiating the claim and the information provided in that regard cannot be deemed to be well-known facts, even though that information could be taken from generally accessible internet sites (see judgment of 9 February 2011, T-222/09 ‘Alpharen’, paras. 30 and 31).
fr	Toutefois, cette affirmation, contredite par les éléments que la Chambre vient d’indiquer, n’est étayée par aucun élément factuel pouvant la confirmer et les informations à cet égard ne sauraient être considérées comme des faits notoires, même s’il s’avérait possible de les extraire de sites Internet généralement accessibles (voir arrêt du 9 février 2011, T-222/09, « Alpharen », points 30 et 31).

en	Comparison of the signs 43  The global appreciation of the likelihood of confusion must, as regards the visual, aural or conceptual similarity of the marks in question, be based on the overall impression created by the trade marks on the average consumer of the goods or services in question, bearing in mind, in particular, their distinctive and dominant components.
fr	Comparaison des signes 43  L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques sur le consommateur moyen des produits ou des services en cause, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci.

en	In this regard, the average consumer normally perceives a mark as a whole and does not proceed to analyse its various details (see judgments of 11 November 1997, C-251/95 ‘Sabèl’, paras. 22 and 23, and of 22 June 1999, C-342/97 ‘Lloyd Schuhfabrik’, para. 25). 44  Assessment of the similarity between two marks means more than taking just one component of a composite trade mark and comparing it with another mark.
fr	À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêts du 11 novembre 1997, C-251/95, « Sabèl », points 22 et 23, et du 22 juin 1999, C-342/97, « Lloyd Schuhfabrik », point 25). 44  L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque.

en	On the contrary, the comparison must be made by examining each of the marks in question as a whole, which does not mean that the overall impression conveyed to the relevant public by a composite trade mark may not, in certain circumstances, be dominated by one or more of its components (see judgment of 12 June 2007, C-334/05 P ‘Limoncello’, para. 41, and the case-law cited therein).
fr	Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt de la Cour du 12 juin 2007, C-334/05 P, « Limoncello », point 41, et la jurisprudence citée).

en	It is only if all the other components of the mark are negligible that the assessment of the similarity can be carried out solely on the basis of the dominant element (see judgments of 12 June 2007, C-334/05 P ‘Limoncello’, para. 42, and of 20 September 2007, C-193/06 P ‘Quicky’, para. 42).
fr	Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant (voir arrêts de la Cour du 12 juin 2007, C-334/05 P, « Limoncello », point 42, et du 20 septembre 2007, C-193/06 P, « Quicky », point 42).

en	There are no indications which prove its descriptive nature in relation to the goods in question. 48  Firstly, the applicant has not put forward any argument with a view to proving, on the one hand, that the relevant public is familiar with the term in question or, on the other hand, that there is a direct and specific relationship – from the point of view of the relevant public – between the word element ‘selection’ in the earlier trade mark and the goods in relation to which the trade mark was registered and that, therefore, that word element is descriptive of those goods. 49  Secondly, in the contested decision, the Opposition Division found that term to be descriptive because it means ‘choice’ and is therefore highly laudatory, since it conveys the idea that the product which bears that term is the right choice, the perfect choice. 50  However, firstly, the laudatory nature of a term does not necessarily make it descriptive.
fr	Il n’y a pas d’indications qui prouvent son caractère descriptif par rapport aux produits en question. 48  En premier lieu, la demanderesse n’a avancé aucun argument afin de prouver, d’une part, que le public pertinent connaissait le terme en question et, d’autre part, qu’il existe un lien direct et concret, du point de vue du public pertinent, entre l’élément verbal « selection » de la marque antérieure et les produits pour lesquels la marque a été enregistrée et, donc, que ledit élément verbal est descriptif desdits produits. 49  En deuxième lieu, dans la décision attaquée, la division d’opposition a conclu au caractère descriptif de ce terme car il signifierait « choix » et il serait dès lors fortement élogieux, puisqu’il transmettrait l’idée que le produit sur lequel il est apposé serait le bon choix, le choix parfait. 50  Toutefois, d’une part, le caractère élogieux d’un terme ne le rend pas nécessairement descriptif.

en	Secondly, the descriptive nature must always be established in relation to the relevant consumers and the relevant goods or services.
fr	D’autre part, le caractère descriptif doit toujours être établi par rapport aux consommateurs et aux produits ou services pertinents.

en	In the present case, the relevant public is German-speaking, the term ‘selection’ does not exist in the German language and it cannot be assumed that the average consumer of the goods in question is aware that the term has the meaning of ‘choice’ (see judgments of 24 May 2011, T-144/10 ‘SPS space of sound’, para. 63, and T-36/07, para. 45), particularly since the German term which is very close to ‘selection’ – ‘Selektion’ – does not have that meaning.
fr	En l’espèce, le public pertinent est germanophone et le terme « selection » n’existe pas en langue allemande et il ne saurait être présumé que le consommateur moyen des produits en cause en connaisse l’existence dans la signification de « choix » (voir arrêts du 24 mai 2011, T-144/10, « SPS space of sound », point 63, T-36/07, point 45), d’autant plus que le terme allemand très proche de « selection », « Selektion », n’a pas cette signification.

en	The term used in German in that sense (selection of goods) is ‘Auswahl’ (see Langenscheidts Handwörterbuch Französisch), whereas the term ‘Selektion’ is used solely in the sense of biological selection (see Duden, Deutsches Universalwörterbuch), that meaning being clearly irrelevant in connection with the goods in question.
fr	Le terme utilisé en allemand en ce sens (sélection de produits) est « Auswahl » (voir Langenscheidts Handwörterbuch Französisch), tandis que le terme « Selektion » est utilisé uniquement dans le sens de sélection biologique (voir Duden, Deutsches Universalwörterbuch), cette signification étant dépourvue, à l’évidence, de pertinence avec les produits en cause.

en	On the contrary, it is clear from paragraph 22 of that decision that the ground for refusal ‘follows from the meaning of the trade mark in the English language and not in Germany’. 52  As for the trade mark applied for, it is a figurative mark consisting of the word element ‘selecta’ in printed black lower-case lettering with the letters ‘ele’ in white, written on a grey background, and the second ‘e’ reversed. 53  The two trade marks therefore have the first six letters in common and differ only in their endings, ‘ion’/‘a’.
fr	Au contraire, il résulte du point 22 de ladite décision que le motif de refus « résulte de la signification de la marque dans la langue anglo-saxonne et non en Allemagne ». 52  Quant à la marque demandée, il s’agit d’une marque figurative, composée de l’élément verbal « selecta » en lettres minuscules d’imprimerie en noir, avec les lettres « ele » en blanc, inscrites sur un fond gris, et avec le deuxième « e » inversé. 53  Dès lors, les deux marques ont en commun les six premières lettres et se différencient uniquement dans les terminaisons « ion »/« a ».

en	However, in accordance with case-law, the fact that the two conflicting marks are composed of similar word elements is not, by itself, sufficient to conclude that there is a visual similarity between the trade marks, since the presence of figurative elements set out in a specific way can have the effect that the overall impression conveyed by each sign is different (see, to that effect, judgments of 9 July 2003, T-156/01 ‘Giorgio Aire’, paras. 73 and 74, and of 24 November 2005, T-3/04 ‘KINJI by SPA’, para. 48). 54  In the present case, the figurative elements (the change in the colour of the characters, the grey background and the reversal of the letter ‘e’), even though they are not particularly original or striking, are not such as to go wholly unnoticed by consumers.
fr	Toutefois, conformément à la jurisprudence, la circonstance selon laquelle les deux marques en conflit comprennent des éléments verbaux similaires ne suffit pas, à elle seule, pour conclure à l’existence d’une similitude visuelle entre celles-ci, étant donné que la présence d’éléments figuratifs ayant une configuration particulière est susceptible d’aboutir à ce que l’impression globale de chacun des signes soit différente (voir, en ce sens, arrêts du 9 juillet 2003, T-156/01, « Giorgio Aire », points 73 et 74, et du 24 novembre 2005, T-3/04, « KINJI by SPA », point 48). 54  En l’espèce, les éléments figuratifs (le changement de couleur des caractères, le fond gris et l’inversion de la lettre « e »), bien qu’ils ne soient pas particulièrement originaux ou frappants, ne sont pas de nature telle à passer complètement inaperçus aux yeux des consommateurs.

en	However, nor are they sufficient to call into question the recognition by the average consumer – who views the sign as a whole – of the word element ‘selecta’, such that it must be concluded that there is a visual similarity between the conflicting trade marks in view of the identity of their first six respective letters and the fact that consumers generally take more note of a mark’s beginning than of its ending (judgment of 16 March 2009, T-112/03 ‘Flexi Air’, para. 64). 55  The fact that the figurative components are not taken into account when comparing the aural aspects of the signs makes the similarities between the signs stand out more clearly than in the visual comparison (see, to that effect, judgment of 23 October 2002, T-104/01 ‘Fifties’, para. 40).
fr	Toutefois, ils ne sont pas non plus suffisants pour mettre en cause la reconnaissance, par le consommateur moyen, qui voit le signe comme un tout, de l’élément verbal « selecta », de telle façon qu’il y a lieu de conclure à l’existence d’une similarité visuelle entre les marques en conflit, compte tenu de l’identité des six premières lettres respectives et de la circonstance que les consommateurs retiennent généralement davantage le début d’un signe que sa fin (voir arrêt du 16 mars 2009, T-112/03, « Flexi Air », point 64). 55  L’absence de prise en compte des éléments figuratifs lors de la comparaison phonétique des signes rend les ressemblances entre ceux-ci plus évidentes que dans la comparaison visuelle (voir, en ce sens, arrêt du 23 octobre 2002, T-104/01, « Fifties », point 40).

en	In accordance with the German rules of pronunciation, the two terms will be pronounced in three syllables (se/lek/tion and se/lek/ta), and the fact that the accent is placed on a different syllable (the second and third, respectively) is not sufficient to preclude the aural similarity which stems from the identity of the first two syllables and the beginning of the third. 56  From a conceptual point of view, it has already been stated that the word element ‘selection’ does not exist in German but that it is, however, very close to the German term ‘Selektion’.
fr	Selon les règles de prononciation allemandes, les deux termes seront prononcés en trois syllabes (se/lek/tion et se/lek/ta) et le fait que l’accent soit placé sur une syllabe différente (la deuxième et la troisième respectivement) n’est pas suffisant pour exclure la similarité phonétique qui découle de l’identité des deux premières syllabes et du début de la troisième. 56  Du point de vue conceptuel, il a déjà été indiqué que l’élément verbal « selection » n’existe pas en allemand mais que, toutefois, il est très proche du terme allemand « Selektion ».

en	Unlike the finding made in the contested decision, the same applies to the word element ‘selecta’, which is very close to the German term ‘Selekta’, which in the past was used to indicate a type of school (see Duden, Deutsches Universalwörterbuch).
fr	Contrairement à ce qui a été retenu dans la décision attaquée, il en va de même de l’élément verbal « selecta », qui est très proche du terme allemand « Selekta », jadis indiquant un type d’école (voir Duden, Deutsches Universalwörterbuch).

en	They are terms which all belong to the same family of words that share the root ‘selekt’ (‘Selekta’, ‘selektieren’, ‘Selektion’, ‘Selektivität’).
fr	Il s’agit de termes qui appartiennent tous à la même famille de mots partageant la racine « selekt » (« Selekta », « selektieren », « Selektion », « Selektivität »).

en	It follows that the signs will be conceptually similar for consumers who are able to see in them a common reference to the same concept of selection (whether biological or not, according to their level of education), whereas for the remainder of the public there will be no element which enables them to distinguish between the signs in conceptual terms (see, to that effect, judgment of 25 January 2012, T-332/10, ‘Viaguara’, para. 40).
fr	Il s’ensuit que les signes seront conceptuellement similaires pour les consommateurs qui seront en mesure d’y reconnaître une référence commune au même concept de sélection (biologique ou pas, selon leur niveau culturel), tandis que, pour le reste du public, il n’y aura aucun élément ne permettant de distinguer les signes conceptuellement (voir, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2012, T-332/10, « Viaguara », point 40).

en	Overall assessment of the likelihood of confusion 57  The overall assessment of the likelihood of confusion implies some interdependence between the relevant factors, and in particular a similarity between the trade marks and between the goods or services covered.
fr	Appréciation globale du risque de confusion 57  L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, entre la similitude des marques et celle des produits ou services désignés.

en	Accordingly, a lesser degree of similarity between those goods or services may be offset by a greater degree of similarity between the marks, and vice versa (see judgments of 29 September 1998, C-39/97 ‘Canon’, paras. 16 and 17, and of 22 June 1999, C-342/97 ‘Lloyd Schuhfabrik’, paras. 17 to 19). 58  In the present case, it is clear from examination of the signs in question that they are visually, aurally and conceptually similar for some consumers, whereas for others there are no elements which enable them to distinguish between the signs in conceptual terms. 59  Account should also be taken of the fact that the average consumer only rarely has the chance to make a direct comparison between the different marks but must place his trust in the imperfect image of them that he has kept in his mind.
fr	Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir les arrêts du 29 septembre 1998, C-39/97, « Canon », points 16 et 17, et du 22 juin 1999, C-342/97, « Lloyd Schuhfabrik », points 17 à 19). 58  En l’espèce, il résulte de l’examen des signes litigieux que ceux-ci présentent une similitude visuelle, sont phonétiquement similaires et conceptuellement similaires pour une partie des consommateurs, tandis que, pour les autres, il n’existe pas d’éléments permettant de distinguer les signes conceptuellement. 59  Il convient également de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu’il a gardée en mémoire.

en	From this perspective, the visual differences linked to the colour of the characters in the trade mark applied for, the grey background and the reversal of the letter ‘e’ become insignificant, since they are elements which cannot easily guide the consumer who, in the absence of a direct comparison of the signs, will have to repeat the purchasing experience on a subsequent acquisition of the goods.
fr	De ce point de vue, les différences visuelles liées à la couleur des caractères de la marque demandée, au fond gris et au renversement de la lettre « e », perdent leur importance, puisqu’il s’agit d’éléments qui pourront difficilement orienter le consommateur, lequel, en l’absence d’une comparaison directe des signes, devra répéter l’expérience d’achat lors d’une acquisition ultérieure des produits.

en	This will be all the more true if it is borne in mind that, where a trade mark is composed of verbal and figurative elements, the former are, in principle, more distinctive than the latter, because the average consumer will more readily refer to the goods in question by quoting their name than by describing the figurative element of the trade mark (see judgment of 15 December 2009, T-412/08 ‘Trubion’, para. 45). 60  In the light of the foregoing considerations, it must be concluded that the existence of a likelihood of confusion between the conflicting signs cannot be excluded in relation to the goods in question which are identical or similar (namely ‘colorants for use in the manufacture of printing ink; printing ink, ink printing compositions; printing paste; printers’ lacquers; marking inks for animals; ink for skin-dressing; engraving ink; paints; varnishes; lacquers; anti-rust preparations for preservation of metals and alloys, and wood preservatives; colorants; mordants; natural resins; metals in foil and powder form for painters and decorators’ in class 2).
fr	Il en ira d’autant plus ainsi compte tenu du fait que, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en en citant le nom qu’en décrivant l’élément figuratif de la marque (voir arrêt du 15 décembre 2009, T-412/08, « Trubion », point 45). 60  Eu égard à ces considérations, il y a lieu de conclure que l’existence d’un risque de confusion entre les signes en conflit ne peut pas être exclue pour les produits en cause qui sont identiques ou similaires (à savoir « colorants destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie (encres) ; pâtes pour l'impression ; vernis d'imprimerie ou d'impression; encres pour marquer les animaux; encres pour la peausserie; encres pour la gravure ; couleurs; vernis; laques; produits pour préserver les métaux et les alliages de la rouille et pour conserver le bois; matières tinctoriales; mordants ; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs » en classe 2).

en	The generally higher level of attention paid by professional consumers or those with a particular interest in the sector is not sufficient – in view of the identity of the goods concerned (or, at the very least, their high similarity) and the similarity of the conflicting signs – to rule out that even those consumers might believe that those goods come from the same undertaking or, as the case may be, from economically-linked undertakings. 61  That finding is not called into question by the arguments advanced by the applicant regarding the descriptive nature of the trade mark and the fact that, in such circumstances, in view of the weak character of that trade mark, slight differences between the conflicting signs are sufficient to preclude a likelihood of confusion. 62  Indeed, firstly, it has been held above that the earlier trade mark has an average degree of intrinsic distinctive character on account of its non-descriptive, or at most vaguely laudatory, nature.
fr	Le niveau d’attention plus élevé normalement prêté par les consommateurs professionnels ou ayant un intérêt particulier dans le secteur ne suffit pas, compte tenu de l’identité des produits concernés (ou, à tout le moins, leur forte similitude) et de la similitude des signes en conflit, pour exclure que même lesdits consommateurs puissent croire que ces produits proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. 61  Cette conclusion n’est pas remise en cause par les arguments de la demanderesse sur le caractère descriptif de la marque et sur le fait que, dans une telle circonstance, compte tenu du caractère faible de ladite marque, de légères différences entre les signes en conflit seraient suffisantes pour exclure un risque de confusion. 62  En effet, d’une part, il a été conclu ci-dessus que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif intrinsèque moyen, compte tenu de son caractère non descriptif ou, à tout le plus, vaguement élogieux.

en	Secondly, even assuming that the distinctive character were reduced on account of that alleged descriptive nature, the argument put forward by the applicant in that regard would have the effect of neutralising the claim alleging the similarity of the trade marks to the benefit of that based on the distinctive character of the earlier national trade mark to which excessive importance is accorded.
fr	D’autre part, même à supposer que le caractère distinctif soit réduit en raison de cette prétendue descriptivité, la thèse défendue par la demanderesse à cet égard aurait pour effet de neutraliser le facteur tiré de la similitude des marques au profit de celui fondé sur le caractère distinctif de la marque nationale antérieure auquel serait accordée une importance excessive.

en	The result of this would be that, since the earlier national trade mark has only a weak distinctive character, a likelihood of confusion would exist only in the event of the complete reproduction of that trade mark by the trade mark applied for, regardless of the degree of similarity between the signs in question.
fr	Il en résulterait que, dès lors que la marque nationale antérieure n’est dotée que d’un faible caractère distinctif, un risque de confusion n’existerait qu’en cas de reproduction complète de celle-ci par la marque dont l’enregistrement est demandé, et ce, quel que soit le degré de similitude entre les signes en cause.

en	Since the appeal is dismissed as to the remainder, the trade mark applied for may be registered for the remaining goods, namely: ‘toners for copying apparatus and machines; preparations for colouring food and beverages’ in class 2.
fr	Le recours étant rejeté pour le surplus, la marque demandée peut être enregistrée pour les produits restants, à savoir : « toners pour appareils et machines de photocopie; préparations pour colorer les aliments et les boissons » en classe 2.

en	Costs 64  Pursuant to Article 85(3) CTMR, since each party has succeeded on some and failed on other heads, the Board hereby decides that each party must bear its own costs.
fr	Frais 64  Conformément à l’article 85, paragraphe 3, du RMC, les parties ayant succombé chacune sur un ou plusieurs chefs, il y a lieu de décider que chaque partie supportera ses propres dépens.

en	Annuls the contested decision in so far as it rejected the opposition in relation to the ‘colorants for use in the manufacture of printing ink; printing ink, ink printing compositions; printing paste; printers’ lacquers; marking inks for animals; ink for skin-dressing; engraving ink; paints; varnishes; lacquers; anti-rust preparations for preservation of metals and alloys, and wood preservatives; colorants; mordants; natural resins; metals in foil and powder form for painters and decorators’ in class 2.
fr	La décision attaquée est annulée en ce qu’elle a rejeté l’opposition pour les « colorants destinés à la fabrication d'encres d'imprimerie; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie (encres), pâtes pour l'impression ; vernis d'imprimerie ou d'impression; encres pour marquer les animaux; encres pour la peausserie; encres pour la gravure ; couleurs; vernis; laques; produits pour préserver les métaux et les alliages de la rouille et pour conserver le bois; matières tinctoriales; mordants ; résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs » en classe 2 ;

en	2.
fr	2.

en	Dismisses the appeal as to the remainder.
fr	Le recours est rejeté pour le surplus ;

en	3.
fr	3.

en	Orders each party to bear its own costs.
fr	Chaque partie supportera ses propres dépens.

en	Signed  Signed Signed T. de las Heras G.
fr	Signed Signed  Signed T. de las Heras G.

en	Bertoli  G.
fr	Bertoli  G.

en	Humphreys Registrar: Signed
fr	Humphreys Registrar: Signed

en	P.
fr	P.

en	López Fernández de Corres
fr	López Fernández de Corres

en	In Case R 1755/2010-1
fr	Dans l’affaire R 1755/2010-1

en	DESTOUCHES SAS 9, rue du Baron Chouard F-67700 Monswiller France Applicant / Appellant represented by Michel Mall, 5, allée d’Helsinki, F-67300 Strasbourg-Schiltigheim, France, APPEAL relating to Community trade mark application No 8 962 508 THE FIRST BOARD OF APPEAL composed of Th.
fr	DESTOUCHES SAS 9, rue du Baron Chouard F-67700 Monswiller France Demanderesse / Demanderesse au recours représentée par Michel Mall, 5, allée d'Helsinki, F-67300 Strasbourg-Schiltigheim, France, RECOURS concernant la demande de marque communautaire nº 8 962 508 LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS composée de Th.

en	Margellos (Chairperson), S.
fr	Margellos (Président), S.

en	Martin (Rapporteur) and C.
fr	Martin (Rapporteur) et C.

en	Rusconi (Member) Registrar: P.
fr	Rusconi (Membre) Greffière: P.

en	López Fernández de Corres gives the following
fr	López Fernández de Corres rend la présente décision

en	Decision Summary of the facts 1  By an application given the filing date of 18 March 2010, DESTOUCHES SAS (‘the applicant’) sought to register the Community trade mark
fr	Décision Résumé des faits 1  Par une demande qui s’est vue attribuer la date de dépôt du 18 mars 2010, DESTOUCHES SAS (ci-après, « la demanderesse ») a sollicité l’enregistrement communautaire de la marque

en	The King of Wines in respect of the following goods and services: Class 21 – Devices for keeping bottles of wine cool; pipettes [wine-tasters]; wine-tasters [pipettes]; wine glasses, pipettes [wine-tasters]; corkscrews.
fr	The King of Wines pour les produits et services suivants: Classe 21 – Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais; pipettes [tâte-vin]; tâte-vin [pipettes]; Verres à vin; vin (tâte- -) [pipettes]; Tire-bouchons.

en	Class 33 – Wine; alcoholic beverages (except beers); spirits [beverages]; wine-based beverages; sparkling wines; wine; wines with controlled appellation of origin; fortified wines.
fr	Classe 33 – Vins; Boissons alcooliques (à l'exception des bières); spiritueux; boissons à base de vin; Vin mousseux; vins; vins d'appellation d'origine contrôlée; vins enrichis en alcool.

en	Class 35 – Dissemination of advertising matter for the benefit of others on the Internet; presentation of goods on communication media, for retail purposes; auctioneering; sales promotion for others. 2  By decision of 14 July 2010 (‘the contested decision’), the Office informed the applicant that its trade mark application failed to meet the conditions for registration provided for by Article 7(1)(b) and Article 7(2) of Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark, codified version of Council Regulation (EC) No 40/94 of 20 December 1993 on the Community trade mark (‘CTMR’), in respect of the following goods: Class 33 – Wine; alcoholic beverages (except beers); spirits [beverages]; wine-based beverages; sparkling wines; wine; wines with controlled appellation of origin; fortified wines. 3  However, the Office allowed the application in respect of the goods and services in classes 21 and 35. 4  The Office considered that the average English-speaking consumer, who is reasonably well informed, would perceive the sign as a promotional and laudatory message, the purpose being to highlight the positive qualities of the goods concerned, specifically that they are the best of wines, sparkling wines, spirits and wine-based beverages, etc., well-known in their category.
fr	Classe 35 – Diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; enchères (vente aux -); ventes (promotion des -) pour des tiers. 2  Par décision rendue le 14 juillet 2010 (« la décision attaquée »), l’Office a informé la demanderesse que sa demande de marque ne répondait pas aux conditions d’enregistrement prévues à l’article 7, paragraphe 1, point b) et paragraphe 2, du RMC pour les produits suivants : Classe 33 – Vins; Boissons alcooliques (à l'exception des bières); spiritueux; boissons à base de vin; Vin mousseux; vins; vins d'appellation d'origine contrôlée; vins enrichis en alcool. 3  En revanche, l’Office a accueilli la demande pour les produits et services en Classes 21 et 35. 4  L’Office a jugé que le consommateur moyen, normalement informé, de langue anglaise, percevrait le signe comme un message promotionnel et laudatif, dont la fonction est de mettre en relief les qualités positives des produits concernés, à savoir qu’ils sont les meilleurs des vins, des vins mousseux, des spiritueux et des boissons à base de vin, etc., réputés dans leur catégorie.

en	The Office considered that the fact that the sign in question might have several meanings, that it might be a play on words or even be perceived as ironic, surprising and unexpected, did not make it distinctive.
fr	L’Office considère que le fait que le signe en cause puisse avoir plusieurs significations, qu’il puisse constituer un jeu de mots ou encore être perçu comme ironique, surprenant et inattendu, ne le rend pas pour autant distinctif.

en	These different elements would only make the sign distinctive in so far as it was immediately perceived by the relevant public as an indication of the commercial origin of the applicant’s goods. 6  In conclusion, the Office considered that ‘there is nothing in the expression, beyond its obvious promotional meaning, which enables the relevant public to easily and immediately memorise the sign as an indication of a commercial origin’. 7  On 10 September 2010, the applicant filed notice of appeal against the contested decision, and submitted its statement of grounds of appeal on 10 November 2010.
fr	Ces différents éléments ne rendraient ce signe distinctif que pour autant qu’il soit perçu d’emblée par le public concerné comme une indication de l’origine commerciale des produits de la demanderesse. 6  En conclusion, l’Office a estimé « qu’il n’existe rien dans l’expression qui permette, outre sa signification promotionnelle évidente, au public concerné de mémoriser aisément et instantanément le signe comme une indication d’une origine commerciale ». 7  Le 10 septembre 2010, la demanderesse a formé un recours à l’encontre de la décision attaquée et le 10 novembre 2010, elle a présenté son mémoire exposant les motifs du recours.