Trois types de recherche d'emploi.

On distingue en général trois types de recherche :

Les réponses à des offres d'emploi.

L'entreprise présente une offre d'emploi dans un bulletin d'annonces (de l'entreprise, de la branche, d'une revue spécialisée ou non, sur Internet), par l'intermédiaire d'une Agence pour l'Emploi (en France, le Pôle emploi, l'APEC), par l'intermédiaire d'un cabinet de recrutement, etc. et les candidats y répondent ;

Les candidatures spontanées.

Le candidat décide de ne pas attendre une offre d'emploi et fait acte de candidature soit parce qu'il sait qu'un poste est ouvert à recrutement (avant que l'information ne soit publique), soit parce qu'il espère que ce soit le cas, soit parce que l'entreprise ou le service lui paraît particulièrement attirant par rapport à son projet professionnel ;

Les recherches en réseau.

Le chercheur d'emploi présente son projet professionnel à des personnes de son réseau personnel direct constitué par des connaissances professionnelles ou des amis (niveau 1), qui l'orientent vers d'autres personnes susceptibles de le mettre en contact avec des entreprises (niveau 2), qui elles-mêmes peuvent l'orienter (niveau 3 etc.).

Contraintes et obligations communes.

Dans les trois cas, les aspects formels sont importants et doivent généralement être respectés avec attention pour donner les meilleures chances à une candidature. En particulier, le candidat doit fournir un CV et une lettre de motivation. Il est de plus en plus fréquemment demandé aux candidats de passer un test psychométrique (par exemple : Orientation 21 ou Personnalité 21). En recherche en réseau, il faut préparer un dossier de candidature qui présente le projet professionnel.  Si le service des ressources humaines (ou la Direction du Personnel) retient la candidature, cette démarche initiale sera suivie d'un ou plusieurs entretiens individuels ou collectifs.  La recherche d'emploi est encadrée en France par le Droit du Travail, précisément par différents articles contenus dans le Code du Travail issus de la Loi sur "Les Libertés publiques et l'Emploi" (Loi du, avec décret d'application du même jour) préparée par les Professeurs Gérard Lyon Caen et Vincent Frézal en leur qualité de Conseillers du Ministre du Travail. Vincent Frézal, Directeur de l'Institut de la communication sociale, présidé par Michel le Net, Haut Fonctionnaire, avait organisé en 1989, le Premier symposium international sur l'éthique des affaires, placé sous l'égide de l'UNESCO. Ce symposium fut clôturé par le Premier Ministre, Michel Rocard. Ce sont des entretiens entre le Président François Mitterrand, Michel Rocard et Vincent Frézal qui provoquèrent la nomination du Professeur Gérard Lyon Caen, pour la réalisation d'un rapport Officiel précédant le projet de loi.

L'étude de marché.

Évaluation du marché.

Avant de bâtir un projet professionnel, il est prudent de s'assurer qu'il existe un marché par rapport aux services que l'on va proposer.

Marché ouvert et marché caché.

Dans le marché du travail, il y a le « marché ouvert » qui est l'ensemble des annonces diffusées par les entreprises, et il y a le « marché caché » qui est l'ensemble des emplois qui ne font pas l'objet d'annonces par les entreprises. Cette distinction est importante par rapport aux stratégies de recherche adoptées.  Le marché caché est accessible en envoyant des candidatures spontanées, ou pour la recherche en réseau. Le marché du travail est composé de 30 % de marché ouvert, et de 70 % de marché caché. De plus, 80 % des candidats se battent sur le marché ouvert, tandis que 20 % des candidats préfèrent le marché caché. Cette situation démontre combien le marché caché est malheureusement encore inconnu par les candidats, pourtant bien plus important que le marché ouvert. En effet, le marché caché tient au fait que beaucoup d'entreprises reçoivent régulièrement des candidatures spontanées et n'ont dès lors pas besoin de diffuser des annonces pour les emplois disponibles.

Le projet professionnel.

Il est très important que toute personne qui cherche un emploi élabore un projet professionnel. C'est-à-dire qu'elle doit décrire dans un document écrit l'offre de service qu'elle propose aux entreprises susceptibles de l'employer, à partir de son expérience, de ses compétences, de ses savoir-faire, et de ses savoir-être.

La communication de l'offre de services.

Le curriculum vitæ (CV).

Le CV (ou "Curriculum vitæ") est un document qui présente le parcours professionnel et/ou didactique d'une personne. Dans le cas d'une recherche d'emploi, le CV est un intermédiaire quasi obligé pour présenter sa candidature à un poste. La description du parcours professionnel doit mettre en évidence les points importants de l'expérience par rapport au projet professionnel qui a été élaboré. Le titre du CV doit mettre en évidence le type de poste recherché.  La forme du CV n'est pas imposée. Néanmoins, certaines habitudes existent (généralement, en vue de faciliter sa lecture) :  La forme privilégiée d'un CV est variable d'une époque à l'autre et d'un pays à l'autre. Les conseils distribués pour sa rédaction sont légion dans la presse, dans l'édition, sur Internet. Ils paraîtront parfois contradictoires, mais le CV doit être lu et doit convaincre.  En particulier, la forme du CV doit faciliter la lecture à plusieurs niveaux d'attention :

La lettre de motivation.

Une lettre de motivation pertinente doit proposer d'autres informations que celles présentées dans votre CV. Elle doit toujours le compléter en insistant sur vos motivations : "Pourquoi l'employeur peut-il être intéressé par votre candidature?"  Il est traditionnel d'accompagner le CV d'une lettre décrivant succinctement les raisons pour lesquelles le candidat estime correspondre à l'emploi cible de la démarche.  Dans sa forme la plus simple, il s'agit d'un courrier qui relève de la politesse pour ne pas adresser simplement un CV dans une enveloppe et pour permettre de faciliter son traitement (par exemple, quand une référence d'offre d'emploi doit être citée.) Mais le plus souvent, l'employeur potentiel attend d'y trouver la description des motivations du candidat (les raisons qui lui font préférer cet emploi à un autre) et - souvent - les éléments saillants de son expérience au regard du poste visé (au moins afin de permettre de faire "ressortir" cette candidature parmi les autres). Il y a quelques années, la lettre se devait d'être manuscrite. La graphologie était passée par là... Aujourd'hui ce n'est plus nécessaire, le traitement de texte suffit largement! :)  Selon les entreprises, la lettre sera lue avec plus ou moins d'attention. Mais il est rare que son absence soit tolérée. Dans tous les cas, le candidat évitera les rédactions exagérées (on a vu trop de lettres de motivation dans lesquelles le candidat condamnait "littéralement" des groupes internationaux à l'échec économique s'ils laissaient passer l'occasion de s'adjoindre les services du rédacteur). De même, quand elle est lue attentivement, une lettre doit - au moins - paraître personnalisée (trop de lettres désignent une entreprise comme le leader de son marché quand elle se sait challenger derrière un leader connu.)  Néanmoins, il est généralement conseillé d'éviter de livrer tous les détails des arguments positifs d'une candidature. Une "bonne" lettre de motivation doit éveiller l'attention et l'intérêt du lecteur, provoquer l'envie de rencontrer le candidat, mais ne pas complètement déflorer le sujet (ce qui réduirait les chances d'être retenu dans le petit nombre d'entretiens).  La taille de l'entreprise ou du service a un impact sur cette partie de la démarche. Par exemple, il est souvent valorisant d'avoir une bonne connaissance de l'entreprise de petite taille et de son marché (et de le faire apparaître dans la lettre de motivation) ; une entreprise de plus grande envergure pourra remarquer davantage la claire compréhension des enjeux internes de sa structure (la connaissance de l'entreprise et de son marché étant en revanche relativement facile).

Le dossier de candidature.

Le dossier de candidature est surtout utile pour la recherche en réseau. Il décrit le projet professionnel, et peut être présenté aux personnes rencontrées lors des entretiens en réseau.

Les entretiens d'embauche.

Les entretiens d'embauche sont un moment important (pour l'entreprise comme pour le candidat) où, dans un temps court, il faudra que l'entreprise renouvelle les arguments qui font son attrait et le candidat devra démontrer qu'il est le meilleur choix à faire par l'entreprise. Bien sûr, l'équilibre entre ces deux aspects varie selon l'état du marché du travail plus ou moins favorable à l'une ou l'autre des parties, mais l'entretien reste un temps où se concentre une grande partie de la conviction qui mène au recrutement ou à son échec.  Les dimensions psychologiques de l'entretien sont souvent décrites puisqu'il s'agit généralement de la confrontation d'un candidat avec un représentant de l'entreprise (une personne du service qui recrute, une personne du cabinet de recrutement qui sert d'intermédiaire et de filtre, une personne du service du personnel). Plus rarement, des entretiens peuvent confronter plusieurs candidats. Tous les éléments peuvent intervenir (comme dans une première rencontre amoureuse) : la personnalité, la façon de s'habiller, la tenue générale, la manière de s'exprimer, d'argumenter ou de répondre aux questions, le lieu, l'heure ou l'humeur de chacun des participants.

L'embauche ou le refus.

Avec ou sans entretien, une candidature peut être refusée (et la plupart le sont dans un marché du travail où le chômage est mesurable comme dans la plupart des pays du monde en ce début du ). La plupart des entreprises adressent un courrier (bref mais poli) pour indiquer leur refus ; mais il n'est pas rare de refuser silencieusement (surtout dans le cas où l'entreprise reçoit des candidatures plus nombreuses que sa capacité à y répondre).  Dans le cas d'une embauche, il est aussi traditionnel de la formaliser par un courrier accompagné ou non du contrat de travail proposé au candidat.

La recherche d'emploi a pour but de permettre aux personnes qui souhaitent changer d'emploi ou qui se trouvent au chômage de bâtir un projet professionnel et de trouver un nouvel emploi. C'est un passage souvent obligé pour la plupart des personnes d'un pays.

求职,指一个人寻求工作和职位。找工作的人称为求职方,提供工作的机构称为招聘方。求职是绝大多数人一生中都会遇到和面对的重要事情。


Origine et distribution.

Le manguier est un arbre originaire de l'Inde orientale et de Birmanie. Il fut introduit au en Afrique par les Arabes et au Brésil par les Portugais.  Il est largement cultivé dans tous les pays tropicaux à partir du, notamment en Afrique, à La Réunion et à l'île Maurice, aux Seychelles, aux Antilles et au Brésil.

Habitat, écologie.

Le manguier s'accommode de tous les sols, mais préfère des sols profonds, limoneux et frais. Il croît en zone tropicale, dans les régions comprises entre 0 et 700 m d'altitude. Au-delà, sa fructification tend à se réduire. Il craint les pluies au moment de la floraison, qui contrarie la fécondation. Une saison sèche de deux à trois mois favorise le départ de la floraison.

Description botanique.

Le manguier est un grand arbre qui peut atteindre 10 à 25 mètres de hauteur, avec un houppier de 20 mètres de diamètre. Son écorce est lisse, d'un gris-brun foncé à noir.  Ses feuilles alternes, entières, de forme oblongue et pointue, sont persistantes. Elles peuvent mesurer de 15 à de long sur 6 à de large. Lorsqu'on les froisse, elles exhalent une odeur de térébenthine. Leur couleur est d'un rose orangé au début de leur croissance puis passe par une teinte rouge foncé brillant avant de devenir vert foncé à maturité,  Les fleurs, blanc rougeâtre, sont petites et regroupées en grappes terminales de 20 à de long. Elles comportent cinq pétales de 5 à de long, cinq sépales et cinq étamines. L'ovaire supère contient un seul ovule. Vers le milieu du printemps, après la fin de la floraison, il faut de trois à quatre mois pour que les fruits arrivent à maturité.  Le fruit charnu est une drupe de forme oblongue attachée à un long pédoncule, de taille variable selon les variétés, de 20 à 45cm de long sur 7 à de diamètre, de poids variant de à. La peau lisse et mince, assez résistante, est à maturité de couleur verte, jaune ou écarlate (selon les variétés) plus ou moins tachetée de vert et de rouge, de violet ou de rose (sur la face exposée au soleil). Le noyau, plutôt gros et aplati contient une graine unique de grande taille (4 à de long sur 3 à de large et d'épaisseur) adhérant à la chair. Il est recouvert de fibres plus ou moins développées dans la chair selon les variétés. Sa forme peut être ronde, ovale ou réniforme. Sa chair plus ou moins onctueuse, juteuse, sucrée et parfumée selon les variétés, est souvent douce comme celle de la pêche d’où son surnom de « pêche des tropiques ».

Culture.

Le manguier est souvent propagé par semis en raison de sa forte tendance à la polyembryonie qui facilite le clonage.  Les manguiers de semis atteignent leur pleine production vers l'âge de 10 ans (contre 3 à 4 ans pour les arbres greffés) et peuvent produire de façon rentable (en moyenne une centaine par an) durant une bonne vingtaine d'années mais l'arbre peut vivre plus de 100 ans.

Les grands systèmes de culture.

Le manguier est cultivé comme arbre isolé ou en vergers homogènes plus denses. En raison de son fort développement, il est rare que les densités de plantation soient supérieures à 200 pieds/ha. Seules les localisations subtropicales extrêmes autorisent 400 plants/ha. La monoculture détruit cependant les sols et ne devrait donc pas être appliquée.

L'itinéraire technique et l'élaboration du rendement.

La propagation des manguiers.

Les variétés mono-embryonnées ne peuvent être reproduites fidèlement que par greffage. Les variétés poly-embryonnées peuvent être reproduites par semis, mais une dérive du type est toujours possible. Le plant greffé est plus vigoureux et entre en production deux à trois ans plus tôt. Aussi ce mode de multiplication est recommandé.  Il n'existe que très peu de porte-greffes sélectionnés, généralement ils sont choisis parmi les variétés locales poly-embryonnées pour obtenir des plants homogènes, si possible peu vigoureux (Sabre en Afrique du Sud, Tête de chat en Côte d'Ivoire, Maison Rouge à la Réunion,...). La graine est mise en germoir puis repiquée dans un sac plastique contenant un mélange terreux riche et drainant. Le plant est greffé en fente de côté ou à l'anglaise. Sous les tropiques, les plants sont prêts en un an. La station CIRAD-FLHOR de Vieux Habitants en Guadeloupe dispose, en zone saine, d'un important germplasme.

La plantation.

Les densités de plantation varient en fonction du climat et de la vigueur de l'arbre : de 100 arbres/ha pour Kensington Pride, à 400 arbres/ha pour Keitt en passant par des valeurs intermédiaires de 220 arbres/ha pour Kent, Irwin, Palmer, Nam Doc Mai.  Le futur verger est aménagé pour obtenir une bonne évacuation de eaux de ruissellement (nivellement léger, ados, fossés de drainage). Un réseau de brise-vent est implanté si nécessaire. La structure du sol est améliorée avant plantation avec des outils à dents (si possible sur 0,8 m à 1 m). Une fumure et des amendements sont apportés suivant les recommandations d'une analyse de sol.  Après piquetage, les jeunes scions sont plantés, en début de saison des pluies, dans des trous individuels préalablement creusés (0,6 m de côté), en veillant à positionner le collet au sommet de la butte de plantation. Une culture intercalaire peut être envisagée les premières années. Dès l'entrée en production, les impératifs du programme de traitements phytosanitaires rendent cette option difficile.

L'entretien.

La taille de formation a pour objet d'obtenir la structuration de l'arbre en trois à cinq branches charpentières insérées à différents niveaux du tronc et régulièrement réparties. Ceci est obtenu en rabattant l'axe principal au niveau d'une unité de croissance vigoureuse en partie décapitée.  Les premières années de plantation, une fumure est régulièrement épandue sous la frondaison en quatre ou cinq apports sous forme d'engrais équilibré NPK. Avec l'entrée en fructification, la proportion de potasse est augmentée et celle de phosphore diminuée dans des proportions (N = 1 – P2O5 = 0,5 – K2O = 1,5). La quantité de fumure augmente progressivement chaque année pour atteindre un niveau de 200 kg de N par ha à dix ans. Sur un verger adulte, elle est épandue en trois fois : après la récolte, avant la floraison, au début du grossissement du fruit (jamais en fin).  Les manguiers sont souvent cultivés en sec. L'irrigation, utilisée dans certaines zones sèches de culture plus intensive, est souvent à l'origine d'une augmentation sensible des rendements. Dans la pratique, il convient de maintenir un stress hydrique de deux à trois mois avant la floraison. Les apports d'eau ne reprennent, si nécessaire, qu'en fin de floraison et jusqu'au début de la récolte. Pour un verger adulte désherbé, les apports se font à un niveau variant entre 0,5 et 0,6 ETP. Le verger peut être enherbé ou désherbé chimiquement dans les situations les plus sèches. En Asie tropicale, l'induction florale artificielle est obtenue par des pulvérisations foliaires de nitrate de potasse (2 à 4 %) sur rameaux matures en repos végétatif.  La germination  Pour réussir un semis de manguier chez soi, il faut se munir d’un petit sac hermétique et d’eau. La germination d’un manguier est très simple, il suffit d’acheter des mangues biologiques ( car les pesticides réduisent la capacité de germination). Ensuite prenez les noyaux et tentez de l’ouvrir avec un couteau avec précaution, pour ne pas abîmer la semence, ou la faire sécher pour faciliter l’ouverture. Ensuite, prenez votre sac et insérez l’eau de façon que la moitié de la graine soit trempée. Finalement refermez l’ouverture du sac et attendre. Au bout de 4-14 jours, des racines apparaîtront.

La protection sanitaire.

La maladie des taches noires ou bactériose du manguier ("Xanthomonas campestris" pv. "mangiferaeindicae") est classée maladie de quarantaine. Toute introduction à partir d'une zone infestée (Asie, Océan Indien, Australie, Brésil,... ) est proscrite.

Ennemis.

La mangue est sujette à de nombreux champignons tels que l'anthracnose ou parasites tels que :

Utilisations.

On le cultive pour son fruit, la mangue, qui à maturité a une pulpe molle et juteuse de saveur sucrée.  Dans les Mascareignes, le fruit vert entre dans une préparation épicée, le « rougail mangue ».  En Inde, et particulièrement au Bengale, il était traditionnel de fabriquer de la teinture jaune en nourrissant le bétail d'une petite quantité de feuilles de manguier, toxiques par ailleurs, puis en récoltant l'urine de ces animaux. Cette pratique a été abandonnée.  Le bois du manguier, dont la teinte se rapproche du noyer, est utilisé en ébénisterie.  Ses feuilles sont connues, notamment au Sénégal, pour leurs propriétés antiseptiques.

Le manguier ("Mangifera indica" L.) est un arbre de la famille des "Anacardiaceae", originaire d'Asie méridionale, largement cultivé dans les pays tropicaux pour son fruit, la mangue. C'est probablement, avec le palmier-dattier, l'un des arbres fruitiers les plus anciennement cultivés.

芒果(学名:')也作檬果、杧果、;是芒果属的一种植物和果实,原产自北印度和马来半岛,在梵语中叫作,音译为“庵罗”,或叫作,音译为“庵摩勒”、“庵摩罗”、“阿摩落伽”,佤语称blix mag mung。性喜高温、潮湿的天气,营养生长期(根、茎、叶)最适合温度为24-30°C,气温降到18°C以下时生长缓慢,10°C以下停止生长,生殖生长期(花、果)需较高温度,以排水良好且含腐植质的砂质土壤最适宜,pH值5.5-7.5为佳。后引种改良,已遍及多个地方,其中世界上十大芒果生产地区,以产量排名如下:印度、墨西哥、巴基斯坦、泰国、中国大陆、印尼、菲律宾、海地、刚果、台湾。


Nomenclature.

La famille des "Crassulaceae" a été créée par Saint-Hilaire en 1805.  Le terme de latin scientifique "crassulaceae" est forgé à partir de "crassula", diminutif du latin "crassus" « épais » et du suffixe "-aceae" caractéristique des familles botaniques.

Description de la famille.

La famille comporte des espèces très différentes les unes des autres : de la simple herbe, à la rosette en passant par l'arbuste. Ce sont des plantes succulentes (aux tissus gonflés de substances liquides) ou suffrutescentes (à tiges ligneuses, de petite taille). Chez les succulentes, les feuilles ne sont pas les seules à assurer le rôle de "réserve". Le tronc et les branches de certaines espèces assurent aussi cette fonction, comme "Crassula ovata, Sedum frutescens"...  Ce sont des plantes à métabolisme acide crassulacéen (CAM), permettant une adaptation à la croissance en milieux arides. Les stomates s'ouvrent principalement la nuit et se ferment durant la journée, ce qui réduit la perte d'eau.  Les feuilles sont généralement simples et sans stipules. Le limbe est entier ou légèrement incisé mais rarement lobé ou imparipenné. Les nervures sont peu apparentes.  L'inflorescence déterminée ou réduite à une fleur solitaire, est terminale ou axillaire. Les fleurs sont généralement hermaphrodites parfois unisexuées (comme "Rhodiola") et actinomorphes. La fleur comporte 4 ou 5 sépales, libres ou soudés, autant de pétales libres ou soudés, et à filets libres ou légèrement soudés. Il y a le même nombre de sépales, de pétales et de carpelles. En ce qui concerne les étamines, il y en a autant ou le double. L'ovaire est supère. Chaque carpelle est sous-tendu par une glande nectarifère.  Le fruit est formé d'un ensemble de follicules, rarement d'une capsule. Les graines sont minuscules. La reproduction végétative est courante à partir de plantules, de bourgeons ou de feuilles tombées au sol.

Distribution.

L'aire de répartition des "Crassulaceae" s'étend sur toute la planète puisqu'on les trouve en Afrique, Amérique, Asie et Europe. Elles sont répandues des régions tropicales aux régions froides, avec nombre d'espèces supportant des températures négatives. On les trouve très souvent dans les habitats arides.  Quelques espèces sont cultivées comme plantes ornementales, comme les "Crassula", "Sedum", les "Sempervivum", les "Echeveria" ou les "Kalanchoe".

Sous-familles.

Cette répartition a été faite en fonction de la structure de la fleur. La sous-famille des Crassuloideae comprend les genres "Crassula" et "Tillaea", caractérisés par leurs fleurs comportant un seul verticille d'étamines et leurs ovules tenuinucellés (nucelle très réduit).  Tous les autres genres sont placés dans les "Sedoideae" en 6 clades : "Kalanchoe", "Telephium", "Aeonium", "Sempervivum" (joubarbe), "Leucosedum", "Acre". Le genre "Sedum" se trouve éclaté en plusieurs clades.  Les espèces du clade des "Sedoideae" sont caractérisées par leur spermoderme généralement strié.  Le groupe "Kalanchoe" a des fleurs gamopétales et des feuilles opposées, alors que les autres genres (le clade de "Sedum") ont généralement des pétales libres (dialypétales) et des feuilles alternes.  La classification phylogénétique place cette famille dans l'ordre des "Saxifragales".

Liste des genres.

Selon : Selon : Selon : Selon :

La famille des Crassulaceae (Crassulacées) comprend des plantes herbacées ou sous-ligneuses, à feuilles généralement charnues, sans stipules, simples et entières. Ce sont généralement des plantes succulentes.

景天科(Crassulaceae),是虎耳草目的一科,为多年生草本或低矮灌木。原产于世界温暖干燥地区,分布在北半球大部分区域,品种繁多,大约有34属1426种,中国有13属(2特有属,一引进属),约233种(129特有种,1引进种),,另有多种引进作为观赏花卉。


Biographie.

Second fils de Lord Charles Cavendish, fils du duc de Devonshire, et de Lady Anne Grey, fille du duc de Kent, Henry Cavendish est un homme très timide et d'une sensibilité maladive, qui lui inspire l'horreur de la société et du mariage.  Il sort en 1753 du Peterhouse College de Cambridge sans aucun diplôme. Il y a eu pourtant des maîtres très capables, dont John Lawson. Comme cadet d'une famille fortunée, il ne dispose au départ que d'un patrimoine très modeste, mais en 1773 il hérite d'un de ses oncles une immense fortune réalisée aux Indes. Il devient ainsi subitement le plus riche de tous les savants et peut acquérir à ses frais un cabinet de physique et une immense bibliothèque. Pour le reste, il vit de façon plutôt spartiate et, malgré une grande générosité envers les étudiants et les malheureux, sa fortune ne fera que croître jusqu'à sa mort.  Cavendish est l'un des fondateurs de la chimie, car il a introduit dans cette science des méthodes de travail inconnues avant lui. En 1766, il présente devant la Société Royale de Londres, dont il est devenu membre, un premier mémoire intitulé "On Factitious Airs" (« Sur les airs factices »). Il y établit l'existence de gaz autres que l'air, et montre que l'hydrogène ("inflamable air", « air inflammable ») qu'il a isolé le premier, pèse dix fois moins que l'air atmosphérique ("common air", « air commun »). Il y montre encore que le gaz carbonique ("fixed air", « air lié ») pèse moitié plus et que la présence de ce dernier dans l'atmosphère en quantité appréciable suffit pour empêcher les combustions et causer la mort.  En 1783 il fait une analyse de l'air plus précise que celle de Lavoisier et, l'année suivante, il reconnaît que l'eau est le produit de la combinaison de l'hydrogène et de l'oxygène. En 1785, il combine l'azote et l'oxygène en soumettant un mélange de ces gaz à des étincelles électriques.  Cavendish fait en même temps des expériences de physique. Il s'intéresse de près et contribue au développement des sciences naissantes de l'électricité et du magnétisme, inspiré en ces matières par l'œuvre de John Michell. En 1776 il fabrique une bouteille de Leyde en forme de torpille artificielle pour montrer que les chocs de la raie torpille sont de nature électrique. En 1798 il publie un mémoire où il explique comment il a mesuré, au moyen de sa balance de torsion, la constante de gravitation de Newton et comment il en a déduit la densité moyenne de la Terre.  Les articles publiés de son vivant sont rares, mais il laisse à sa mort une vingtaine de paquets de manuscrits qui restent pendant soixante ans dans les archives de la famille Cavendish. Un autre Cavendish fondera plus tard à Cambridge un laboratoire de physique qui deviendra célèbre et jouit encore maintenant d'une très grande réputation internationale. Son premier directeur, James Clerk Maxwell, passera les dernières années de sa vie à déchiffrer et publier ces travaux à titre posthume. Et Cavendish apparaîtra tout à coup comme le plus grand physicien de son époque.  Avant tout le monde il a défini les chaleurs massiques et les chaleurs latentes et a eu l'idée de la conservation de l'énergie. Avant Charles-Augustin Coulomb il a étudié les forces électrostatiques, observé l'électrisation superficielle des conducteurs, défini la capacité électrique et pressenti la notion de potentiel électrique. Avant Georg Ohm il a conçu la résistance électrique ; il a même effectué des mesures en utilisant son propre corps comme galvanomètre.  Il était, aux yeux de ses contemporains, totalement excentrique, refusant de parler ou même de voir les femmes. Il ne communiquait avec ses servantes qu'à l'aide de papiers et les menaçait de les licencier si elles essayaient de le voir. Il portait toujours les mêmes habits et se servit pendant 30 ans du même chapeau. Parce qu'il a toujours refusé de se laisser peindre, il n'existe aucun portrait officiel de lui et la seule représentation est une esquisse effectuée au cours d'un dîner à la Royal Society. Les traits de sa personnalité sont en accord avec un syndrome d'Asperger.

Chronologie.

Ses écrits se trouvent dans les "Transactions philosophiques".

Henry Cavendish, né le à Nice (alors dans le comté de Nice du royaume de Sardaigne) et mort le à Londres, est un physicien et chimiste britannique. Il est notamment célèbre pour ses travaux sur la mesure de la constante de gravitation.

亨利·卡文迪什(英语:Henry Cavendish,又译亨利·卡文迪许、亨利·卡文狄西、亨利·卡文迪西,1731年-10月10日-1810年-2月24日),英国物理学家、化学家。他首次对氢气的性质进行了细致的研究,证明了水并非单质,预言了空气中稀有气体的存在。他首次发现了库伦定律和欧姆定律,将电势概念广泛应用于电学,并精确测量了地球的密度,被认为是牛顿之后英国最伟大的科学家之一。


Géographie.

Topographie.

Les côtes de Terre-Neuve sont très irrégulières et comportent de nombreux caps, baies et péninsules. Les péninsules les plus importantes sont :  Les zones côtières, particulièrement l'Est et le Nord-Est de l'île, sont battues par les forts vents de l'Atlantique Nord et on n'y retrouve qu'une végétation basse et très rustique. En s'éloignant de la côte, on entre dans une forêt boréale constituée principalement de conifères nordiques et parsemée de lacs, de marais et de tourbières. Le terrain est vallonneux et peu propice à la culture, sauf dans les vallées de quelques rivières où l'on retrouve de meilleures terres et un climat un peu plus clément.  La côte ouest de Terre-Neuve est remarquable par son terrain escarpé, ses fjords et ses lacs entourés de hautes falaises. C'est là qu'on retrouve le parc national du Gros-Morne, l'un des sites touristiques principaux de Terre-Neuve.

Histoire géologique.

Les paysages de Terre-Neuve sont profondément marqués par la glaciation quaternaire.

Le retrait glaciaire.

Au dernier maximum glaciaire (env. 20 000 ans), Terre-Neuve est totalement couverte par les glaces venues du Labrador et la banquise s'étend jusqu'au Grands Bancs sur l'ensemble de la plate-forme continentale. Il y a 16 000 ans, le secteur des Grands Bancs, à l'est de l'île, est libéré des glaces. Vers 14 000 ans, le retrait glaciaire libère largement le golfe du Saint-Laurent et quelques petits secteurs côtiers au nord de celui-ci sur Terre-Neuve (baie de Saint-Georges). Il y a 13 000 ans, la majorité de la bordure côtière est accessible sauf sur la péninsule de Saint-John's et dans la portion où l'inlandsis joint encore le Labrador et l'archipel. Vers 12 000 ans, toutes les côtes ne sont plus englacées mais une calotte de glace couvre la majorité des terres intérieures (voir série de cartes du retrait glaciaire).  Ce sont donc les côtes qui ont pu être visitées saisonnièrement par les Amérindiens pendant quelques milliers années à la fin de la période glaciaire. Puis la remontée du niveau marin a modifié le trait de côte et des terres précédemment libérées ont disparu. La libération des glaces et la fonte du pergélisol pour rapides qu'elles aient pu être n'a pas autorisé toutes les ressources que les Béothuks pouvaient utiliser lors des premiers contacts par les Européens.  La présence de la calotte glaciaire a exercé un contrôle sur le climat jusqu'il y a 7 000 ans. Les données de l'analyse pollinique, entre autres, montrent une migration des biomes durant l'Holocène de l’ordre de 100 à 200 m par année. La reconquête de la végétation forestière dans l'ensemble de la région du golfe du Saint-Laurent a commencé par l'épicéa, le peuplier, le bouleau et le pin entre 10 000 et 7 000 ans. La végétation de toundra persistait alors sur les sommets de l'Ouest et du Sud-Ouest de Terre-Neuve. De petites phases de rafraîchissement ont ponctué ce début de l'Holocène et ont modifié la distribution des essences forestières.

Climat.

Le climat de Terre-Neuve est océanique à amplitude thermique relativement faible de type tempéré froid. Des précipitations importantes sont enregistrées toute l'année variant de plus de dans la capitale de Saint-Jean de Terre-Neuve, dans le sud-est de l'île, à à Corner Brook sur la côte ouest. La classification de Köppen est de type Dfb. Les hivers sont neigeux dans l'ouest, alors que dans l'est il y un mélange de pluie, de neige et de pluie verglaçante, le tout dû à de nombreuses tempêtes du Cap Hatteras. Le printemps et l'automne sont pluvieux et brumeux, alors que les étés sont frais.

Faune.

La faune insulaire est assez typique des régions nordiques de l'Amérique du Nord.

La faune marine.

Les mammifères marins sont : le rorqual commun ("Balænoptera physalus"), le globicéphale noir ("Globicephala melas"), le petit rorqual ("Balænoptera acutorostrata") et le phoque commun ("Phoca vitulina").

Les espèces terrestres.

Terre-Neuve est relativement pauvre en mammifères, avec seulement 14 espèces indigènes. Les Béotucks et Mi'kmaqs chassaient le caribou. Depuis les quatre derniers siècles, douze espèces ont été introduites par l'Homme. Les ongulés comme le caribou des bois ("Rangifer tarandus caribou") et l'orignal ("Alces americanus"). La population d'élans d'Amérique (orignaux) a été introduite comme source de nourriture puis s'est développée de manière presque incontrôlée en l'absence de prédateur autre que l'Homme. On trouve toutes sortes d'animaux différents comme les caribous, les élans ou les ours noirs, d'autres comme les rats musqués, les castors et les loutres. Ou encore les renards, les lynx et les loups.  Les carnivores sont représentés par l'ours noir ("Ursus americanus"), le renard roux ("Vulpes vulpes"), l'hermine ("Mustela erminea") et le vison d'Amérique ("Neovison vison").  Les petits mammifères sont représentés par la musaraigne cendrée ("Sorex cinereus"), les lièvres arctique ("Lepus arcticus") et d'Amérique ("Lepus americanus"), l'écureuil roux d'Amérique du Nord ("Tamiasciurus hudsonicus"), le castor du Canada ("Castor canadensis"), la souris sylvestre ("Peromyscus maniculatus"), le campagnol des champs ("Microtus pennsylvanicus") et le rat musqué ("Ondrata zibethicus"). Deux espèces de chauve-souris, la petite chauve-souris brune ("Myotis lucifugus") et la chauve-souris nordique ("Myotis septentrionalis") se trouvent par exemple au Gros-Morne.  La population de Martre d'Amérique ("Martes americana atrata") est en danger.

Flore.

Toundra d'altitude et forêt boréale sont les deux formations végétales principales.  Le parc national du Gros-Morne héberge de plantes vasculaires, de bryophytes (mousses et hépatiques) et de de lichens soit 60 % de la flore présente sur l'île. Les côtes du parc sont composées en majorité d'épinette blanche ("Picea glauca") et de sapin baumier ("Abies balsamea"). La plaine côtière porte de nombreuses tourbières à sphaignes avec des aulnes ("Alnus" sp.) et des bas marais à Carex avec des mélèzes laricins ("Larix laricina"). Les sols humides sont également colonisés par l'épinette noire ("Picea mariana") et les forêts ayant un sol plus sec par le sapin baumier.

Emblème.

La sarracénie pourpre ("Sarracenia purpurea"), plante insectivore, est la fleur choisie par la reine Victoria qui souhaitait la voir gravée sur le premier penny de Terre-Neuve. Elle figura jusqu'en 1938 sur les pièces de la province puis fut désignée comme emblème floral en 1954.

Urbanisation.

La côte sud-est, à quelques exceptions près, est inaccessible par la route. Les principales communautés de la côte sud sont Burgeo et Harbour Breton, qui sont les points de départ des navires côtiers assurant la desserte des communautés privées de route.  La principale route de Terre-Neuve est une extension de la route transcanadienne. Son extrémité occidentale se trouve à Port-aux-Basques et elle se termine à St. John's. À partir de Port-aux-Basques, la route monte vers le nord, puis tourne vers l'est pour longer la côte nord-est vers la péninsule d'Avalon. Les principales localités desservies sont : Port-aux-Basques, Stephenville, Corner Brook, Deer Lake, Grand Falls-Windsor, Gander, Clarenville et St.-Jean.  Les autres villes sont Rocky Harbour, Port au Choix, St. Anthony, Pasadena NF, Springdale, Bishop's Falls, St. Alban's, Grand Bank, Marystown, Bonavista, Bay Roberts, Fortune NF, Placentia (anciennement « Plaisance »), Conception Bay South, Mount Pearl et Portugal Cove.

Histoire.

Présence amérindienne.

Le territoire de Terre-Neuve est totalement couvert par l'inlandsis laurentidien à l'époque où les premiers hommes traversent le détroit de Béring. L'inlandsis s'étend jusqu'au sud des Grands Lacs américains actuels lors du maximum glaciaire (22 000-18 000 ans), c'est la dernière glaciation, la glaciation wisconsinienne (80 000-6 000 ans). Le front glaciaire à la fin du Wisconsinien et au début de l'Holocène amorce son retrait il y a une vingtaine de milliers d'années. La fonte de la calotte glaciaire de Terre-Neuve s'achève à l'Holocène.  Les premiers signes d'occupation de l’île datent d’environ ans et correspondent à une culture des Archaïques maritimes, pêcheurs et chasseurs d’animaux marins jusqu'il y a ans. Vers -850, les paléo-Inuits occupent l’île durant environ 700 ans. Ils sont ensuite supplantés par les cultures Dorsets et Recent Indian, possibles ancêtres des Béothuks (voir aussi Little passage).  Il existe à Terre-Neuve quelques agglomérations d'Amérindiens Mi'kmaqs, datant d'après la colonisation européenne. La plus importante est la réserve de Conne River dans le Sud de l'île. La population indigène originelle de Terre-Neuve, les Béothuks, au départ peu nombreuse, s'est officiellement éteinte en 1829, pour un ensemble de raisons, dont plusieurs sont liées à la colonisation européenne.

Les Vikings.

Les côtes méridionales furent probablement explorées pour la première fois autour de l'an mil par Leif Erikson, fils d'Érik le Rouge, Viking d'Islande. Les Vikings du Groenland avec Þorfinnr Karlsefni tentent une colonisation de Terre-Neuve (l'avant-poste de Straumfjörðr au Vinland, désignation scandinave de Terre-Neuve ou de la Nouvelle-Écosse) comme l'attestent les vestiges de l'Anse aux Meadows (inscrit au patrimoine mondial par l'Unesco) et de pointe Rosée). En 1014 naît Snorri, fils de Thorfinn Karlsefni, et Gudrid, sans doute le premier Européen né au Vinland.  Cette colonisation finit par échouer, les sagas scandinaves relatant des dissensions entre les colonisateurs et des conflits avec les autochtones skrælings. L'évacuation du village a lieu quelques années plus tard. Selon les récits scandinaves, les dernières expéditions vers le Vinland ont lieu au. Au début du, les colonies vikings au Groenland disparurent à la suite, entre autres, d'un refroidissement climatique (début du Petit Âge glaciaire). La pièce la plus significative concernant la possible découverte de Terre-Neuve par des pêcheurs bretons est une charte de l'abbaye de Beauport à Paimpol, datée de 1514, et qui fait état d'un litige entre les moines et les habitants de l'île de Bréhat à propos de droits, établis 60 ans auparavant (donc vers 1454), de dîme sur la pêche.  Vers 1472, les rois portugais Alphonse V de Portugal et danois Christian de Danemark organisent en commun une expédition pour reconnaître les anciennes routes vikings du Vinland. Parmi les capitaines de cette expédition maritime, Alvaro Martins Homem et un certain João Vaz Corte-Real. Les navires longent l'Irlande, naviguent au large de l'Islande, passent le long de la côte orientale du Groenland, puis atteignent le Labrador avant de s'engager dans l'embouchure du fleuve Saint-Laurent et contourner l'île de Terre-Neuve. Au retour, João Vaz Corte-Real fut nommé gouverneur de l'île de Terceira aux Açores, en récompense d'avoir découvert la « "Terra do Bacalhao" » la terre de la morue.  Des navigateurs bretons de Paimpol et de Saint-Malo, des marins normands de Barfleur et de Dieppe, enfin d'autres de La Rochelle, des Sables-d'Olonne et du Pays basque partent pêcher la morue au large des côtes canadiennes et dans le golfe du Saint-Laurent. Tous ces équipages se retrouvent au large d'une grande île qui pourrait être celle de Terre-Neuve, nommée sur les cartes marines de cette époque « île de Bacalaos » (« îles des morues » en portugais) en compagnie d'autres navigateurs portugais, irlandais, anglais, vénitiens et hollandais. La Ligue hanséatique contrôle le marché européen de la morue et s'enrichit avec ce commerce florissant en tenant fermement les ports de l'Europe centrale (mer du Nord, mer Baltique). En France, dès le début du les marins-pêcheurs français payent la dîme au roi de France sur. Il en est de même pour les pêcheurs morutiers bretons qui paient la dîme sur la vente de la morue depuis le milieu du.  Les marins basques pratiquaient également la pêche à la baleine. Le légiste bordelais E. Cleirac indique dans son livre "Us et coutumes de la mer" (1647), que cent ans avant Christophe Colomb, les Basques chassaient déjà la baleine, pratiquaient la pêche à la morue. Il précise que ces marins basques auraient même découvert le grand et le petit banc des morues au large de Terre-Neuve, et effectué la reconnaissance des côtes et rivages du golfe du Saint-Laurent, également cent ans environ avant les navigations de Christophe Colomb.  Adolphe Bellet, conseiller du commerce extérieur de la France de la fin du, affirme quant à lui que les marins basques auraient découvert Terre-Neuve vers 1350, sans y établir pour autant de colonie ni de comptoir commercial, mais en fréquentant régulièrement durant deux siècles les côtes de Terre-Neuve. M. Bellet déplore cependant qu'aucune trace écrite ne permette à ce jour de confirmer son affirmation. Il fallut attendre 1506 pour voir les Normands de Dieppe et de Honfleur y établir leur première colonie.

Économie.

Terre-Neuve a été pendant des siècles une grande région de pêche à la morue. Mais, en 1992, en raison de la surpêche, les pêcheries se sont écroulées brutalement, coûtant leur emploi à Canadiens. Cette même année, le gouvernement canadien a décrété un moratoire sur la pêche à la morue au large de Terre-Neuve dans ses eaux territoriales. La pêche à la morue a été interdite dans tout le Canada atlantique le.

La pêche.

Les icebergs pénètrent jusque dans les rades de l'île. Depuis cinq siècles, les glaces du Groenland n'ont pas empêché les hommes d'exploiter l'aire de pêche la plus riche du monde.

La pêche à la morue.

Depuis des siècles, la morue est abondamment pêchée au Canada par les populations locales, et, à partir de l'époque moderne, par les Européens (colons ou non) qui y trouvent un aliment de choix. En 1968, cette pêche atteint des chiffres annuels records, passant de 150 000 tonnes dans les années 1940, à 810 000 tonnes. La surpêche entraîne le déclin de l'espèce et contraint le gouvernement à mettre en place des quotas de pêche. Depuis la régulation de la pêche à la morue par les autorités canadiennes, les stocks de morues augmentent sensiblement chaque année.

La chasse aux phoques.

La population globale de phoques du Groenland au Canada est estimé à 8 millions d'individus. Selon le MPO et d'autres sources scientifiques, les quelque 500 000 phoques gris seraient l'une des causes de l'incapacité des stocks de morues à remonter. Depuis les années 1960, la population de phoques gris n'a cessé d'augmenter au Canada. Elle est passée de 5 000 dans les années 60 à 500 000 en 2014. Ces mammifères se nourrissent en abondance de divers poissons et notamment de morues.  Les phoques gris sont visés par le MPO qui les accuse d'être de grands consommateurs de morues et d'en ralentir la reconstitution des stocks, privant ainsi en partie le Canada d'une importante ressource économique. La surpêche internationale de cette ressource halieutique a certainement causé l'effondrement des stocks, mais comme un moratoire existe depuis 1992, les pêcheurs canadiens ne peuvent plus être accusés d'empêcher le retour des stocks existants.

Culture.

Presque tous les Terre-Neuviens parlent l'anglais. On retrouve à Terre-Neuve une large population d'ascendance irlandaise et anglaise. Une division sociale et politique importante existait autrefois entre catholiques et protestants, mais cela n'est généralement plus le cas aujourd'hui. Sur la côte ouest, dans la région de Stephenville, on trouve encore de rares îlots de langue française, parlée par les descendants de pêcheurs français, souvent des terre-neuvas, qui s'y étaient installés (voir français terre-neuvien).  Terre-Neuve a une riche tradition folklorique dans laquelle la musique trouve une place importante. La musique terre-neuvienne traditionnelle a une sonorité particulière, dans laquelle ressort clairement l'héritage celtique irlandais. La culture insulaire terre-neuvienne se distingue fortement de celle du reste du Canada et, à un degré un peu moindre, de celle du Labrador.

Terre-Neuve (en anglais "Newfoundland" ; en micmac "Ktaqamk" et en gaélique "Talamh en Eisc") est une grande île située au large de la côte atlantique de l'Amérique du Nord. Elle fait partie du territoire de la province canadienne de Terre-Neuve-et-Labrador ; la capitale de la province, Saint-Jean, se trouve sur l'extrémité est de l'île, le point le plus oriental de l'Amérique du Nord. Ce territoire est devenu une province canadienne en 1949.

纽芬兰岛(英语:Newfoundland,,,,意指「新寻获之地」),是一位于北大西洋的大型岛屿,属加拿大纽芬兰与拉布拉多省管辖。该岛面积111,390平方公里,人口479,538人(2016年统计)。纽芬兰岛西北隔贝尔岛海峡与拉布拉多半岛相隔。主要城市圣约翰斯除了是岛上人口最多的城市外,也是纽芬兰与拉布拉多省的首府。该岛曾是英国在海外的第一个殖民地。


Histoire.

C'est à Sybaris en Grande-Grèce durant l'Antiquité qu’est apparu la première fois un régime de propriété intellectuelle similaire aux brevets.  Durant l'Ancien Régime, des monopoles sont accordés par les rois pour protéger des innovations, grâce aux lettres patentes.  Le premier brevet industriel (connu en Europe) fut délivré en 1421 à Florence et c'est l'architecte et ingénieur Filippo Brunelleschi qui l'obtint pour une invention dans le domaine de la manutention de marchandises destinées au transport par bateau.  Plus tard, c'est à Venise que fut octroyé un second brevet, lorsqu'en 1469, la ville accorda à un assistant de Gutenberg, pour la durée de sa vie, le privilège d'imprimer, à l'exclusion de tout autre, par un système utilisant des caractères mobiles.  Des privilèges liés à des brevets furent attribués par Louis XIV.  Les patentes, au sens moderne du terme, sont introduites en droit français sous la Révolution par la loi du, dont les décrets d'application, votés par l'assemblée nationale, sont fixés par la loi du 25 mai 1791. Le terme « brevet d'invention » se substitue alors à l'appellation « patente », laquelle désigne soit l'impôt que devra acquitter le bénéficiaire en application du décret d'Allarde (contribution des patentes), soit les "patentes anglaises". Un dépôt général est créé sous le nom de "Directoire des brevets d'invention", lesquels sont délivrés sous la surveillance et l'autorité du ministre de l'intérieur. Le demandeur d'un brevet doit en faire la demande auprès du secrétariat de son département. La réception des dépêches au directoire fait ensuite l'objet d'un procès-verbal. L'article 6 de ladite lue le brevet (anciennement "patente") doit notamment comprendre la description précise ainsi que les illustrations annexées au procès-verbal. Ledit brevet est enfin scellé puis renvoyé au département du demandeur. L'article de l'arrêté du Gouvernement du 5 vendémiaire an IX ("27 septembre 1800") dispose enfin que les "brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation" sont délivrés tous les trois mois, et publiés au bulletin des lois.

Droit.

Le monopole d'exploitation conféré par le brevet à son titulaire est un droit exclusif, lui permettant d'autoriser ou d'interdire à tout tiers de produire, d'utiliser, d'importer, d'exporter ou vendre l'invention couverte par le brevet. Ainsi, le brevet ne constitue pas un droit qui autorise le titulaire à exploiter l'invention, en particulier lorsque celle-ci présente des caractéristiques couvertes par des brevets appartenant à des tiers.  Les systèmes des brevets actuels viennent de la période révolutionnaire : les premières lois concernant des brevets d'inventions proprement dits datent de 1790 pour les États-Unis (loi du adoptée conformément aux principes posés par la constitution de 1787) et de 1791 pour la France (loi du adoptée par l'assemblée révolutionnaire). Les systèmes arbitraires précédents de privilèges et monopoles sont abolis, influencé par les idées de Benjamin Franklin.  L'objectif des brevets est de favoriser les développements techniques et industriels en accordant des droits aux inventeurs qui divulguent leurs résultats à la communauté. Le système est censé promouvoir la recherche en permettant aux inventeurs de se financer en vendant leurs droits aux producteurs ou encore d'inciter un entrepreneur à innover, en espérant que le monopole du brevet lui permettra de récupérer l'investissement consenti en recherche et développement.  Pour être brevetable, une invention doit répondre à trois critères :  Une quatrième clause retient que la description complète de l'invention et de la manière de la reproduire doit être incluse dans le brevet, de manière que le contenu technique soit disponible lors de la publication de la demande, et à ce qu'à l'expiration du brevet cette technologie soit effectivement disponible dans le domaine public.  En outre, certaines dispositions (qui peuvent différer selon les pays concernés) excluent purement et simplement de la brevetabilité certaines catégories d'inventions ou de créations intellectuelles, par exemple les théories scientifiques, les simples découvertes, les inventions contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs (par exemple un nouveau type de lettre piégée), les méthodes thérapeutiques (procédures chirurgicales...) ou encore (en Europe par exemple) les logiciels en tant que tels. On notera que ces exclusions sont en général justifiées par le fait que, selon la phrase consacrée,. Toutefois, il reste à définir à quoi correspond le terme « technique ».

Les différents systèmes de brevets.

Initialement, seuls existaient les systèmes nationaux de brevets, avec pour conséquence une duplication des tâches des Offices des brevets. En effet, dans différents pays, ce sont souvent les mêmes éléments de l'état de la technique et les mêmes arguments qui sont invoqués pour mettre en cause la validité des demandes de brevet et en imposer la limitation au cours des procédures officielles d'examen. Il en résultait également des coûts accrus pour les déposants.  L'idée d'un « brevet mondial » ou d'une reconnaissance mutuelle entre différents pays étant peu envisageable, il s'est développé le système du brevet européen, permettant, par le dépôt et l'examen d'une unique « demande de brevet européen », d'obtenir la délivrance d'un brevet européen pouvant exercer ses effets dans un certain nombre de pays européens (« pays désignés ») : le déposant peut désigner n'importe lequel des (actuellement) trente-huit États contractants (les derniers en date étant l'Albanie depuis le, et la Serbie depuis le ). Le brevet européen peut également prendre effet, à compter de la délivrance, dans des États non contractants (Bosnie-Herzégovine et Monténégro) qui reconnaissent la validité du brevet délivré sur leur territoire. Ce système, administré par l'Office européen des brevets ou OEB présente cependant deux inconvénients. Premièrement son coût, de l'ordre de trois à cinq fois supérieur à celui d'un brevet aux États-Unis, et ce en raison principalement de l'obligation imposée par la plupart des pays concernés (et non par la Convention sur le brevet européen) de traduire intégralement un brevet européen, après sa délivrance, dans la (une) langue nationale du pays. Deuxièmement, après la délivrance d'un brevet européen, celui-ci éclate en un « faisceau » de brevets nationaux dans les pays désignés. Ces brevets nationaux mènent alors (classiquement) des vies totalement indépendantes les unes des autres, avec la conséquence notamment qu'en cas de contrefaçon dans plusieurs pays, il est généralement nécessaire d'intenter des actions judiciaires parallèles dans chacun de ces pays, sans aucune certitude cependant quant à l'uniformité des décisions qui seront rendues. Il en résulte donc un accroissement des coûts et de l'incertitude juridique. Il est à noter que la Convention sur le Brevet Européen prévoit un dispositif simple, efficace et de coût abordable offrant aux Tiers la possibilité de contester tout brevet européen de manière « centralisée », c'est-à-dire pour tous les pays dans lesquels il a été délivré. Ce dispositif s'appelle la procédure d'opposition. Une opposition à un brevet donné doit être formée par écrit auprès de l'OEB dans les neuf mois qui suivent la date de la mention de la délivrance du brevet européen considéré. La décision de validité (ou non) d'un brevet européen rendue dans le cadre d'une opposition est susceptible d'appel devant les Chambres de Recours de l'OEB. Avec plus de par an, le système du brevet européen est cependant un grand succès, malgré ses imperfections.  Afin de pallier les difficultés du système européen de brevets, le protocole de Londres a proposé la possibilité de ne pas traduire les brevets européens. À la fin 2008, seule l'Allemagne, l'Angleterre et la France avaient totalement supprimé la nécessité de déposer des traductions des brevets européens dans leurs langues nationales.  D'autres systèmes de brevets régionaux (au sens de région du monde) existent, notamment l'Organisation (OEAB) et deux systèmes africains : Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) et ARIPO.  Au niveau international, l'OMPI, qui compte 192 États membres, a développé le système PCT ("Patent Cooperation Treaty"), permettant à travers le dépôt d'une seule demande internationale, d'obtenir une protection provisoire durant une trentaine de mois dans les 152 États contractants du PCT : la date de dépôt de la demande PCT vaut date de dépôt pour tous les pays désignés dans cette demande. Durant cette période, une recherche préliminaire et un examen préliminaire sont exécutés, ce qui permet au déposant de se faire une meilleure idée quant à la brevetabilité de son invention. Aucun brevet international n'est cependant délivré à l'issue de cette « phase internationale » ; si le demandeur souhaite toujours obtenir un brevet dans certains des pays désignés dans la demande initiale, il devra engager la « phase nationale » dans chacun de ceux-ci, selon les procédures respectives. Ce n'est qu'à l'issue de ces procédures nationales que des brevets nationaux (ou éventuellement régionaux) pourront être délivrés, avec éventuellement des portées différentes (en fonction des règles nationales).  Pour l'Europe, diverses tentatives ont visé à la création d'un brevet communautaire (initialement sous la forme d'un système intergouvernemental, dernièrement sous la forme d'un système communautaire). Ce brevet communautaire présenterait l'avantage notable d'être unitaire y compris après sa délivrance, ce qui permettrait la résolution centrale des litiges, avec une certitude juridique nettement plus élevée que dans le système actuel du brevet européen. La négociation (au niveau du Conseil) de la proposition de Règlement de la Commission se heurte cependant à des objections purement politiques de certains pays, notamment sur le plan des exigences de traduction (malgré l'approbation très large des utilisateurs potentiels), et rien ne permet de prévoir quand un brevet communautaire pourrait finalement être disponible.  La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (20 mars 1883) ou convention d'Union de Paris (CUP) a instauré entre les États contractants une union, et elle prévoit que tout ressortissant d'un État contractant jouit des mêmes droits en matière de propriété industrielle qu'un national dans tout autre État de l'Union. Ainsi, un inventeur/ déposant belge jouit devant l'USPTO américain des mêmes droits qu'un Américain. Et réciproquement en Belgique ; car Belgique et États-Unis sont parties à la CUP, comme actuellement 177 États.  La CUP prévoit également un délai d'un an, dit délai de priorité, pour permettre à un déposant qui a effectué un premier dépôt régulier dans un pays de l'Union d'effectuer des dépôts pour la même invention dans d'autres États contractants. Ces dépôts ultérieurs seront considérés comme déposés le jour du dépôt de la première demande. Ce premier dépôt s'appelle le dépôt prioritaire, et sa date la date de priorité. Pour revendiquer par exemple en France la priorité d'un premier dépôt belge, le déposant indique le pays, le n° du dépôt initial, ainsi que la date de priorité.  On dit que ces demandes ultérieures bénéficient d'un « droit de priorité » vis-à-vis d'éventuelles autres demandes qui pourraient avoir été déposées après la date de priorité par d'autres personnes pour la même invention. On ne pourra pas non plus opposer à ces demandes ultérieures des publications postérieures à la date de priorité. En effet, on doit se placer, pour apprécier la nouveauté et l'activité inventive d'une demande ultérieure sous priorité, à sa date de priorité.  Les récentes avancées en informatique ont posé la problématique du brevet logiciel et du brevet essentiel.

Distinction entre Europe et États-Unis.

À qui appartient le brevet, si deux personnes réalisent indépendamment la même invention, ou si la seconde fait breveter l'invention de la première?

Particularités du brevet belge.

Un brevet belge n'est valable qu'en Belgique. Il en existait deux types : le brevet belge d'une durée de validité de vingt ans et celui d'une durée de validité de six ans. Cependant, cette dernière possibilité du « mini brevet » a été supprimée en 2009. En effet, toutes les demandes de brevet déposées depuis le 8 janvier 2009 ne peuvent plus bénéficier de cet « avantage ».  Un inventeur peut s'adresser à un mandataire pour obtenir une assistance spécialisée pendant le déroulement de la procédure de demande. Il s'agit d'un spécialiste qui représente le demandeur durant la procédure de demande et l'assiste ensuite dans le suivi administratif du dossier.

Particularités du droit français.

Procédure.

La procédure couvre les étapes suivantes, de l'invention au brevet :

Violation.

La violation, ou l'infraction au droit exclusif d'exploitation du titulaire du brevet, relève de la compétence du tribunal national du pays dans lequel le brevet est en vigueur. C'est au titulaire du brevet qu'il incombe de détecter la violation et de la dénoncer. Toute violation est sanctionnée par un arrêt immédiat des activités qui portent atteinte au brevet, une amende et l'obligation d'indemniser complètement le titulaire du brevet.  Le film "Un éclair de génie" ("Flash of Genius") retrace le combat de Robert Kearns pour faire valoir la paternité de son invention (les essuie-glaces à balayage intermittents qui équipent quasiment tous les véhicules de nos jours).

Modifications.

Tout changement dans le statut d'un brevet, comme le transfert de propriété ou l'octroi d'une licence, doit être communiqué à l'office national des brevets. Pour un brevet belge, il faut informer l'Office de la Propriété intellectuelle.

Maintien en vigueur.

Le maintien en vigueur d'un brevet est conditionné au paiement annuel de taxes. Le brevet demeure en vigueur aussi longtemps que l'on paie les annuités de maintien. Il n'est pas possible de 'réactiver' un brevet par la suite. Sauf rares exceptions, il n'est pas possible non plus de le prolonger à la fin des 20 ans.

Le brevet, frein à l'innovation?

Le titulaire d'un brevet peut parfois abuser de son monopole pour empêcher la diffusion de perfectionnements, selon le phénomène de la tragédie des anticommuns. L'inventeur de la draisienne aurait par exemple pu employer un brevet pour interdire la vente de bicyclettes par un tiers. Cependant, une telle démarche n'est pas commercialement raisonnable ; le détenteur du brevet antérieur a intérêt à ce que la bicyclette se développe afin d'obtenir des licences qu'il est en droit de réclamer.  Par ailleurs, le droit des brevets contient dans presque tous les pays des dispositions qui prévoient l’octroi de licences obligatoires pour prévenir ces abus. Cet octroi de licences obligatoires est cependant soumis à des conditions restrictives.  Le blocage de l'innovation, lié à une utilisation excessive des brevets, a pris toute son ampleur dans le domaine des nouvelles technologies où les plus grandes entreprises high-tech se sont déclarées une guerre des brevets durant l'année 2011, essentiellement aux États-Unis et en Europe. La plupart des acteurs du secteur sont concernés (Motorola, HTC, Samsung...) mais une bonne partie des plaintes a été émise par ou contre Apple. Ainsi plutôt qu'investir dans l'innovation, ces sociétés engagent des frais importants d'avocats et de rachats d'entreprises possédant des brevets afin de maintenir leur produit sur le marché et d'obtenir le retrait de ceux de la concurrence. Apple a ainsi réussi à faire retirer en juillet 2011 la tablette Samsung Galaxy Tab en Allemagne pour violation des droits d'auteurs du design de son iPad.  Il a souvent été proposé d'utiliser le brevet comme indicateur de réussite de laboratoires de recherche, et parfois même comme conditions de subventions aux universités, comme l'a proposé le 6 août 2014 le ministre australien de l'industrie Ian Macfarlane (ancien producteur d'Arachides nommé ministre de l'industrie en octobre 2013). Mais c'est selon les détracteurs de ce procédé une mauvaise idée, car improductive en freinant l'innovation et étant source d'effets pervers dans le financement de la Recherche ; Ainsi a répondu au ministre Ian Macfarlane Les Field (secrétaire chargé de la politique scientifique à l'Académie australienne des sciences (et vice-chancelier adjoint de l'Université de New South Wales de Sydney). De nombreux chercheurs australiens ont vivement critiqué la proposition du ministre qui risquerait de déporter les crédits de la recherche fondamentale vers les projets jugés lucratifs et rentables à court terme. confirme Aidan Byrne, chef de l'Australian Research Council qui ajoute qu'il a plusieurs fois souligné qu'. Des pans entiers de la Recherche ne débouchent pas directement sur des objets ou recettes brevetables. L'Histoire a montré que la plupart des grandes découvertes exploitées par l'industrie proviennent de la recherche fondamentale et de trouvailles inattendues, qui n'auraient pas été financées si l'on n'avait financé que ce que l'on pensait commercialement exploitable a expliqué Field au journal "The World Today".

Les professions juridiques impliquées.

Le conseil en propriété industrielle.

En France, la profession de conseil en propriété industrielle (CPI) est une profession réglementée. Le conseil en propriété industrielle propose, à ses clients, des consultations juridiques dans le domaine de la propriété industrielle et peut également les représenter auprès de l'INPI. Seule une personne inscrite sur la liste des personnes qualifiées en matière de propriété industrielle (mention brevets d'invention et/ou marques, dessins et modèles) peut prétendre à l'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle et à l'usage du titre. L'inscription sur la liste des CPI est conditionnée par la réussite à un examen organisé par l'INPI. Pour pouvoir s'inscrire à cet examen, le diplôme du CEIPI ou équivalent est obligatoire ainsi que trois années d'exercice professionnel en France sous la tutelle d'une personne ayant déjà réussi cet examen en brevet ou marque selon le cas. Le CEIPI, situé à Strasbourg, est un des organismes habilités à délivrer un diplôme permettant de s'inscrire à l'examen de CPI de l'INPI, au même titre que les masters de droit en PI (par exemple de Paris-II ou de Paris-13). Il faut auparavant avoir réussi un diplôme national de second cycle juridique, technique ou scientifique. En France, le conseil en propriété industrielle ne peut représenter de client devant les tribunaux.

L'avocat.

En France, l'avocat a le monopole de la représentation, à titre libéral, devant les tribunaux. Il peut également représenter les intérêts de ses clients auprès de l'INPI ou de l'OEB. Toutefois, certains avocats font le choix de concentrer leur activité sur les contentieux judiciaires liés aux brevets d'invention : actions en contrefaçon, en annulation de brevets ou encore en revendication de propriété.

Les patent trolls.

Dans les pays anglo-saxons se développent les patent trolls, compagnie, personne morale ou physique qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principal modèle économique.

Les associations d'inventeurs.

Il existe plusieurs associations pour les inventeurs dont les activités ont pour but d'aider les nouveaux inventeurs à breveter leurs innovations et de fournir des informations. Au Canada, il y a la Fédération des Inventeurs du Québec, en France, la Fédération nationale des inventeurs.

Points techniques sur les brevets.

À chaque brevet sont associées des informations sur la nature de l'invention à protéger (description technique), les dates de dépôt et de publication, la liste des inventeurs et déposants ayant participé au brevet, éventuellement le ou les brevet(s) parent(s), les technologies...

Notions de brevet prioritaire et de famille.

Il est possible de « suivre » l'histoire d'une technologie ou d'une invention. À partir d'un premier dépôt de brevet fixant les principes fondamentaux d'une invention ou amorçant l'embryon d'une technologie, il est fréquent qu'au fil du temps ce premier brevet soit complété ou qu'il soit étendu à d'autres offices afin d'élargir la protection.  Les références ainsi construites doivent être mentionnées dans le document du brevet, elles permettent de construire l'historique d'une invention. Les brevets cités sont des brevets prioritaires (donc antérieur dans le temps au brevet qui mentionne cette priorité). L'ensemble formé par ce jeu de priorités est nommé une famille de brevets. Le ou les premiers brevets déposés dans une famille n'ont donc pas de priorité.  Face aux millions de brevets déposés et à l'hétérogénéité des procédures administratives, il existe plusieurs méthodes pour construire les familles de brevets :  Les familles INPADOC sont un exemple de la seconde catégorie. INPADOC qui signifie International Patent Documentation Center, a été fondée par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le gouvernement Autrichien en vertu d'un accord le 2 mai, 1972. Vingt ans plus tard, elles ont été intégrées dans l'Office européen des brevets.

Catégories de brevets.

L'invention de produit consiste en un objet matériel qui se distingue par les caractéristiques de sa constitution, notamment par sa composition, sa structure ou sa forme. Exemple : une prothèse de genou.  L'invention de procédé concerne tout facteur ou agent qui conduit à l’obtention d’un résultat ou d’un produit. Exemple : un procédé de fabrication des médicaments.  L'invention d'applications consiste à imaginer d'user de moyens connus pour parvenir à un résultat qui peut fort bien être connu mais dans un rapport nouveau. Exemple : utiliser un produit connu comme insecticide alors qu'il n'était pas prévu pour cela.  L'invention de combinaison concerne le groupement non encore réalisé, dans son agencement ni dans ses constituants, de moyens connus en eux-mêmes dès lors qu'ils coopèrent les uns avec les autres pour l'obtention d'un résultat industriel. Exemple : la brouette est constituée de trois éléments qui coopèrent entre eux pour un résultat unique qui est différent des résultats de chacun des trois éléments: la roue, le caisson et le levier"."  L'invention d'usage consiste en un effet technique qui apporte un bénéfice d'utilisation. Cette catégorie, d'ordre stratégique plutôt que juridique, précise les catégories précédentes. Exemple : produire un effet de zoom par l'écartement de deux doigts sur un écran tactile de tablette informatique"."

Classification internationale des brevets.

La Classification internationale des brevets (CIB).  Initiée par l’Arrangement de Strasbourg de 1971, le, cinquante-huit États en étaient parties prenantes. Mais.  Cette classification est un système hiérarchique divisant les technologies en huit sections (le niveau le plus général avec, par exemple : « Techniques industrielles, Transports » ou « Chimie, Métallurgie »...), classes, sous-classes et groupes. Elle est commune pour les brevets, les modèles d’utilité et les certificats d’utilité, et est utilisée par de nombreux pays. Son objectif est de faciliter les recherches sur les millions de brevets en proposant une entrée par les technologies. Le résultat est qu'à partir des listes des codes IPC associées à chaque demande de brevet, il est possible de connaître les technologies reprises par l'invention et de mieux apprécier l'activité inventive.  Une étude, visant à simplifier les comparaisons technologiques au niveau national en s'appuyant sur les codes IPC, a produit une classification en cinq domaines technologiques subdivisés en 35 champs. Elle montre que le domaine le plus représenté en 2005 est celui de la pharmaceutique. En associant cette classification avec d'autres informations (déposants, localisations des inventeurs, information financière sur les groupes déposants...), les possibilités d'analyses sont importantes. En allant dans ce sens, une équipe de recherche a publié le classement des plus grands groupes mondiaux. Il apparait que dans le domaine de la chimie, le déposant le plus important en nombre de dépôts de brevets prioritaires est le groupe japonais Hitachi Ltd, suivi par le groupe allemand Bayer AG. À ce niveau d'analyse, il est également possible de connaître en détail la nature de l'activité inventive d'un État (par ses inventeurs ou déposants, ou par le siège social de ses têtes de groupe) ou d'un groupe à travers les portefeuilles de brevets de ceux-ci. Par exemple, le groupe français Thales SA, entre 1986 et 2005, s'est spécialisé en technologie de l'informatique (et dans une moindre mesure en télécommunication), par contre la proportion du nombre de brevets prioritaires déposés dans les technologies de l'audiovisuel a diminué, alors que dans le même temps la propension du groupe à déposer dans le domaine des instruments (de mesure et en optique) est restée stable.

Alternatives.

Procédés délibérément non brevetés.

Lorsqu'une entreprise estime que ses concurrents ont peu de chance de percer l'un de ses secrets de fabrication pendant la durée de couverture d'un éventuel brevet, ou qu'elle ne pourra détecter la contrefaçon et faire valoir ses droits, elle peut choisir de ne pas en déposer, ce qui comporte un risque et un avantage :

Moyens d'éviter une prise de brevet.

Pour empêcher une prise de brevet sur une invention qui peut être un dispositif ou un procédé, la seule méthode efficace est la publication éliminant ainsi toute délivrance ultérieure d'un brevet sur l'invention divulguée puisque celle-ci ne remplit plus le critère de nouveauté. Cela n'empêche toutefois pas forcément un tiers de breveter des améliorations ou des développements de l'idée initiale, pour autant que les critères de brevetabilité (nouveauté et activité inventive) soient remplis.  Attention, toutefois : la publication (divulgation) abusive de l'invention d'un tiers n'empêchera pas la prise de brevet, des "garde-fous" existant dans les législations.

Brevets non expirés rendus libres par leurs détenteurs.

En juin 2014, s'inspirant du mouvement open source, Tesla Motors décida d'initier un mouvement analogue consistant à renoncer à poursuivre toutes entreprises ou autres qui décideraient d'utiliser en toute bonne foi, précise-t-elle, ses brevets, lesquels concernent le développement de la voiture électrique, et ce, sans exiger de redevance en retour.  Une première qui fut suivie moins d'un an plus tard par Toyota qui annonça, début janvier 2015, au salon de l’électronique de Las Vegas qu'elle faisait de même pour quelque brevets liés aux piles à combustible.

Autre.

Brevets écoresponsables.

Quelques acteurs industriels (IBM, Sony, Nokia et Pitney Bowes) ont décidé le 14 janvier 2008 d'offrir certains brevets utiles pour la protection de l'environnement, sur une plateforme appelée Eco-Patent Commons (EPEC). À cette date, environ trente brevets (portant sur l'environnement, l'énergie ou les déchets) sont offerts à tous, sous l'égide du "World Business Council on Sustainable Development" (WBCSD), ONG qui va gérer cette plate forme, selon la plaquette de présentation de l'opération.

Statistiques sur les brevets.

Il y a deux moyens importants de mesurer les dépôts de demandes de brevet dans le monde :  Par rapport à 2010, les dépôts ont enregistré une hausse de 10,7 % en 2011. La Chine, les États-Unis d’Amérique et le Japon ont représenté 82 % de la croissance totale, l’entreprise chinoise ZTE est le plus grand déposant avec 2826 demandes publiées, suivie de la japonaise Panasonic ( demandes) puis de la chinoise Huawei ( demandes).  Selon l’Office européen des brevets (OEB), la Suisse est de loin le pays qui recense le plus de demandes de brevets par habitants, les principales déposants étant les universités et certains grands groupes.

En France.

Les dépôts de brevets à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont été de en 2008 dont déposants français. En 2004, ce chiffre des déposants français était de. La très grande majorité des déposants français sont des personnes morales (entreprises par exemple), le nombre de personnes physiques déposants français est en diminution depuis au moins 2004. l'INPI associe aux dossiers de brevets déposés des codes qui permettent de déterminer leurs statuts :  Ainsi, en France, un brevet dont le numéro est suivi par la lettre A1 n'a pas encore été validé. L'information est disponible sur le site de Institut National de la Propriété Industrielle(INPI). Des codes équivalents existent dans chaque pays.

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un monopole d'exploitation sur l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Il convient ainsi de noter qu'un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée. En effet, le droit d’exploitation peut être soumis à un autre formalisme tel que par exemple l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, une certification, etc.

专利,即专利权的简称,主要分为发明、实用新型及工业设计三种类型。各国政府设立专利制度,其目的在于鼓励民众从事发明,保护发明人(或其受让人或继承人)的权利,并指导专利权人与民众以合法、适当的方式利用发明,以促进产业发展。专利制度是让专利权人在法定期间(例如:20年)内享有专利技术的排他权(注意,并非独占权),使其享有商业上的特权利益,以鼓励其将知识公开分享。当专利权法定期间届满,专利权即告消灭,民众即可根据专利说明书所揭露的内容,自由运用其专利技术。


Histoire.

Union française.

À l'issue de la Seconde Guerre mondiale, le statut de l'empire colonial français change. Deux décrets pris en et suppriment les principales dispositions de l'indigénat. En, la loi de départementalisation accorde aux plus anciennes colonies (Guadeloupe, Martinique, La Réunion et Guyane) le statut de département d'outre-mer dans lesquels s'appliquent les lois et décrets déjà en vigueur en France métropolitaine. Enfin, la Constitution du 27 octobre 1946 instituant la Quatrième République crée l'Union française.  Les colonies et les territoires sous tutelle deviennent alors des territoires d'outre-mer, partie intégrante de la République française (à la différence des protectorats, dénommés États associés, qui font partie de l'Union mais pas de la République française).  Ce changement de statut entraine de nouveaux droits pour les habitants : les sujets de l'empire colonial reçoivent notamment le statut de citoyen français ce qui permet aux territoires d'outre-mer d'élire des représentants au Parlement. Mais il ne s'agit toutefois pas d'un statut égalitaire puisque sont maintenus deux catégories de citoyens : les citoyens de statut civil français et les citoyens de statut local (anciens sujets).  La loi du crée deux collèges électoraux distincts dans les territoires d'outre-mer : celui des citoyens de statut français et celui des autochtones. L'ouverture du droit de vote est limité dans la plupart des territoires aux et aux titulaires de certaines décorations ou fonctions et les assemblées territoriales créées disposent d'un pouvoir limité.  Les territoires d'outre-mer restent en outre soumis au régime de la spécificité législative ou :.  En 1947, le territoire de la Haute-Volta est recréé.  Entre 1950 et 1954, l'ensemble de l'Inde française est absorbé de fait par l'Inde nouvellement indépendante (ce coup de force est validé par un traité de 1956 ratifié en 1962).  En 1955, les Terres australes et antarctiques françaises sont créées : elles comprennent diverses îles inhabitées de l'Océan Indien précédemment rattachées à Madagascar et une portion de l'Antarctique revendiquée par la France. Elles sont dotées de l'autonomie administrative sous l'autorité d'un préfet.  Face aux revendications de plus en plus importantes d'autonomie voire d'indépendance, la loi-cadre Defferre est adoptée en 1956. La loi abolit le système des doubles collèges dans les territoires d'outre-mer et crée des conseils de gouvernement composés de membres élus et de fonctionnaires et.

République.

L'adoption de la Constitution du 4 octobre 1958 qui fonde la Cinquième République permet à la plupart des territoires d'outre-mer de s'affranchir de la tutelle de la France. L'Union française est remplacée par une Communauté et, à la mise en place de la Constitution, l'article 76 offre le choix à chaque TOM :  Seuls cinq TOM décident de conserver ce statut (Comores, Polynésie française, Côte française des Somalis, Nouvelle-Calédonie et Saint-Pierre-et-Miquelon). Le Gabon choisit de devenir un département d'outre-mer, mais en est dissuadé par De Gaulle et son ministre de l'Outre-mer, Bernard Cornut-Gentille. La Guinée refuse la Constitution par référendum et devient indépendante dès 1958. Les autres territoires deviennent des États membres de la Communauté puis, dès 1960, prennent leur indépendance.  L'article 74 de la Constitution prévoit que les territoires d'outre-mer subsistant. Le régime de la spécialité législative est ainsi maintenu.  Wallis-et-Futuna devient un territoire d'outre-mer en 1961, à la suite d'un référendum en 1959.  La Côte française des Somalis devient le Territoire français des Afars et des Issas en 1967 et obtient son indépendance en 1977 sous le nom de Djibouti. Le territoire des Comores devient État comorien indépendant en 1975 mais Mayotte — seule île de l'archipel à voter contre l'indépendance — est conservé par la France et est érigée en collectivité territoriale à statut particulier en 1976.  En 1976, Saint-Pierre-et-Miquelon devient département d'outre-mer avant de devenir une collectivité territoriale à statut particulier en 1985.  En 1998, à la suite de de tensions et de violences qui se terminent avec la signature de l'accord de Nouméa, la Nouvelle-Calédonie obtient à statut particulier traité par le titre XIII de la Constitution.  En 2003, une révision de l'article 74 de la Constitution substitue à territoire d'outre-mer la notion de collectivité d'outre-mer (COM). La nouvelle rédaction prévoit que le statut de chacune des collectivités d'outre-mer est de la collectivité. Seules les Terres australes et antarctiques françaises, inhabitées, continuent d'être considérées comme un territoire d'outre-mer. L'article 73 permet de mettre fin à cette complexité et offre la possibilité de créer « une collectivité se substituant à un département et une région d'outre-mer » ou « une assemblée délibérante unique pour ces deux collectivités » à condition que ce projet soit validé par référendum dans le territoire concerné. C'est cette option de la collectivité territoriale unique (dite « département de Mayotte ») qui est retenue en 2011 après que les Mahorais ont voté pour la départementalisation de leur île. Mayotte, territoire acquis par la France au siècle et rattaché au territoire des Comores de 1946 à l'indépendance des Comores en 1975, était précédemment une collectivité territoriale à statut particulier14 devenue « collectivité départementale » en 200115.  En 2007, les communes insulaires de Saint-Barthélemy et Saint-Martin se détachent de la Guadeloupe à laquelle elles étaient rattachées pour devenir descollectivités d'outre-mer.  En 2016, la Guyane et la Martinique deviennent à leur tour des collectivités territoriales uniques.

Un territoire d'outre-mer, ou TOM, est un type de collectivité française d'outre-mer créé en 1946 en remplacement du statut de colonie.

海外领土(,简称TOM)是法国在1946年为取代殖民地地位而设立的一种行政区划,目前仅适用于法属南部和南极领地。


Histoire.

Ses prédécesseurs étaient les "Bureaux internationaux réunis pour la propriété intellectuelle" (BIRPI, fondés en 1893), alors chargés d'administrer la convention de Berne sur la protection des travaux littéraires et artistiques, et la Convention d'Union de Paris, qui répondaient au besoin des entrepreneurs de s'assurer l'exclusivité de leurs découvertes et inventions à l'étranger.  L'OMPI a été créée le par la signature à Stockholm d'une convention par ses États membres. Ils étaient à l'origine au nombre de 51, dont l'Allemagne, les États-Unis, l'Union soviétique (la Fédération de Russie a depuis renouvelé cet engagement), le Royaume-Uni et la Suisse. La France les rejoindra en 1974, lorsque l'OMPI devient partie intégrante de l'ONU.

Fonctionnement.

Toutes décisions régissant la stratégie et les activités de l'OMPI sont prises par les états membres. Son secrétariat coordonne les réunions de leurs organes tout au long de l'année. On y trouve une assemblée générale (dans laquelle tous les pays ont une influence égale car les prises de décision visent un consensus et chacun n'a qu'un seul vote), un comité de coordination, et de nombreux comités d'experts permanents, consacrés à des sujets variés. Ces organes peuvent créer des groupes de travail chargés d'examiner des questions particulières. Contrairement à d'autres organismes de l'ONU, l'OMPI est autonome financièrement et dispose d'un budget relativement important puisqu'elle perçoit plus de 300 millions d'euros par an en taxes sur l'enregistrement de brevets, de marques commerciales, de dessins et de livres.  90 % de son budget annuel repose sur ses systèmes internationaux d'enregistrement ou de dépôt ainsi que sur ses publications et ses services d'arbitrage et de médiation.  La est entrée en vigueur le, cette date étant retenue pour fêter la.  Les 6 pays membres de l'ONU à n'avoir pas signé cette convention sont :

LOrganisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ou "World Intellectual Property Organization" (WIPO) est une institution spécialisée des Nations unies. Sa mission officielle est de stimuler la créativité et le développement économique en promouvant un système international de propriété intellectuelle, notamment en favorisant la coopération entre les États. Son siège est situé à Genève en Suisse. Son directeur général depuis le est l'Australien Francis Gurry. Dotée d'un effectif de 950 personnes venant de plus de 100 pays, l'OMPI comporte 191 États membres dont 1 État observateur (Palestine) et administre 26 traités internationaux.

世界知识产权组织(英语:World Intellectual Property Organization,简称WIPO)是联合国的15个专门机构之一,致力于促进使用和保护人类智慧作品的国际组织。


Biographie.

Il est né à Constantinople dans l'Empire ottoman, fils d'un marchand de tapis grec, Yorgos (George) Kazanjoglous et d'Athena (née Sismanoglou). Enfant, il immigre aux États-Unis avec sa famille en 1913. Sa famille s'installe dans un premier temps dans le quartier grec de Harlem, puis emménage à New Rochelle (État de New York).  Il suit ses études secondaires au New Rochelle High School, puis il s'inscrit au prestigieux Williams College où il obtiendra un Bachelor of Arts (option littérature anglaise).  Puis il suit des cours de théâtre à la Yale Drama School de l'Université de Yale de 1930 à 1932.  Dans les années 1930, il s'engage dans la vie théâtrale au sein du "" d'abord comme acteur, puis comme metteur en scène (notamment de "Un tramway nommé Désir" de Tennessee Williams en 1947 et "Mort d'un commis voyageur" d'Arthur Miller, en 1949). Il est un des fondateurs, avec Cheryl Crawford et Robert Lewis, d'une école d'art dramatique, l'Actors Studio, en 1947.  Il se tourne vers le cinéma dans les années 1940. Il réalise "Un tramway nommé Désir" (1951), "Viva Zapata" (1952), "À l'est d’Éden" (1955), "Sur les quais" (1954) qui est classé à la dix-neuvième place du Top 100 de l'American Film Institute, "le" "Fleuve Sauvage" (1960), "la Fièvre dans le sang" (1961), "America, America" (1963) et "l'Arrangement" (1969).  Il épouse Barbara Loden (réalisatrice de "Wanda") en 1968.  Il reçoit en 1948 ("Le Mur invisible"), en 1955 ("Sur les quais") l'oscar du meilleur réalisateur et en 1999 un oscar pour l'ensemble de sa carrière.  Divers festivals comme celui de Cannes, des Golden Globes, des Berlinales, etc lui ont décerné divers prix et récompenses. Elia Kazan possède son étoile sur le Walk of Fame.  En 1934 il adhère au parti communiste et en est exclu en 1936. Plus tard, il participera à lachasse aux sorcières en dénonçant des gens du cinéma (dont certains de ses amis) appartenant à la gauche auprès de la commission des activités anti-américaines. Kazan a d'ailleurs regretté cet épisode qui a entaché jusqu'à sa réputation de réalisateur. Il l'a représenté symboliquement dans le film "Sur les Quais", en particulier dans une scène aussi longue que transparente au cours de laquelle Terry Malloy (Marlon Brando), les bras repliés sur sa poitrine, suit son chemin de Croix devant les rangs des dockers trahis et asservis par un syndicaliste arriviste aux procédés mafieux qu'il vient d'abattre en témoignant contre lui lors d'un procès et avec lequel il vient de se battre physiquement.  Elia Kazan décède à l'âge de 94 ans dans son domicile de Manhattan.  Ses archives sont déposées à Reid Cinema Archives de l'Université Weysleyenne.

Elia Kazanjoglous ( - ), né Elias Kazantzoglou (en grec : Ηλίας Καζαντζόγλου), dit Elia Kazan, est un réalisateur, metteur en scène de théâtre et écrivain américain d'origine grecque.

伊利亚·卡赞(Elia Kazan,1909年-9月7日-2003年-9月28日), 原名埃利亚斯·卡赞索格卢(Elias Kazantzoglou),希腊裔美国话剧、电影导演。早年就读于马萨诸塞州威廉姆斯学院。