Le contexte.

La violence, de février 1961 à février 1962.

À la fin de l’année 1960, le FLN commence à se fondre dans la population musulmane d’Oran () et, durant l'été 1961, l'OAS fait de même dans la population européenne (). Dans une ville où le terrorisme avait été relativement contenu, cette double infiltration provoque un déferlement de violence. Aux attentats FLN (à partir de février 1961) répliquent ceux de l'OAS (à partir d’août 1961). Les attentats — facilités par le fait que les populations sont bien plus mêlées que, par exemple, celles d’Alger — dressent les habitants les uns contre les autres (). Chacun voit désormais dans l’autre un possible complice des terroristes adverses. Confrontées à un sanglant chaos, les autorités sont conduites à séparer les deux communautés, ce qui a des conséquences dramatiques pour les nombreux Musulmans travaillant dans les quartiers européens. Et la ville, où s'affrontent FLN, OAS, « barbouzes » et forces de l'ordre françaises, va rester un champ de bataille jusqu'à l’été 1962, les habitants musulmans et européens payant au prix fort des stratégies de terreur, de contre-terreur ou de répression.

La violence, après le cessez-le-feu.

Les accords d’Évian () ont fixé la date de cessez-le-feu () entre la France et le FLN, ainsi que le principe d’un scrutin d'autodétermination de l'Algérie. Après le cessez-le-feu, le FLN n'est plus contenu par l'armée française et peut donc agir plus librement. Dès le, le massacre des harkis commence en Algérie. Dès le, une vague d’enlèvements de personnes s’abat sur Oran. Les rapts s’effectuent par le moyen de barrages établis dans la ville par le FLN, notamment dans les quartiers musulmans que doivent traverser des Européens pour se rendre à leur travail — quartiers où les soldats français ne patrouillent plus. Les enlèvements sont quotidiens. Ils vont se poursuivre jusqu'au mois de novembre. On découvre des charniers du FLN. Les habitants du, eux-mêmes visés par les enlèvements, se replient sur la ville. L'épouvante s'installe. C’est en ce mois d’avril que se déclenche l’exode des Européens d’Oran. L'OAS, se lance à son tour dans les attentats visant délibérément des innocents.  Le, l'OAS a cessé le combat. Ses effectifs ont quitté la ville pour l'Espagne — les derniers, le. Un Comité de réconciliation entre les deux communautés a été créé. Il tient une réunion d'organisation à la préfecture, le. Au cours de celle-ci, le chef du FLN d’Oran, le capitaine Bakhti, se veut rassurant : Les titres de "l'Écho d'Oran" donnent à penser que l'heure est à l'apaisement.  Depuis le, des camions militaires français sillonnent les rues de la ville, diffusant des messages rassurants, promettant protection de l’armée française à la population européenne, l’incitant à ne plus avoir peur, à sortir et à reprendre normalement ses activités.  Néanmoins, l’inquiétude est grande, concernant la poursuite des exactions FLN. Car les enlèvements continuent. Du 26 au, près d'une centaine de personnes sont enlevées en Oranie ; puis, du au,. Dans le petit peuple, c’est toujours la peur qui prédomine. On ne peut écarter les images horribles qui ont marqué la fin du Congo belge, deux ans plus tôt. Les Européens continuent de quitter la ville. Mais bateaux et avions sont insuffisants pour assurer l’exode. À partir du, en métropoleu ue grève de personnels de navigation vient tout aggraver. Le rythme des départs d’Oran n’est que de par jour.

La lutte GPRA-état-major de l'ALN et l'hypothèse du coup monté.

Le scrutin d’autodétermination a eu lieu, le. Les résultats en sont connus (99,72 % de voix favorables à l’indépendance). L’ALN de l’extérieur, jusque-là cantonnée au Maroc, commence à entrer en Algérie le. L’état-major général de l'ALN, allié à Ben Bella, est en pleine lutte pour le pouvoir, face aux modérés du GPRA. Et, au contraire de ce dernier, il est hostile au maintien d’une présence européenne en Algérie. Mohamed Harbi, ancien responsable FLN et historien précise :.  Ce contexte fournit des arguments à ceux qui soulèvent l’hypothèse de troubles prémédités en haut lieu. Certes, le massacre du permet à l’ALN de l’extérieur de dire qu'elle entre dans Oran le 8 pour — entendant par là que le GPRA est incapable de le faire. Mais, concernant un coup monté, on est toujours dans le domaine de l'hypothèse.  Dans un compte rendu de livres paru dans la revue "Outre-mers", l’historien Guy Pervillé écrit : « Mais depuis quelques années, l’hypothèse d’une provocation menée par l’ALN du colonel Boumedienne pour discréditer le GPRA et aider à porter Ben Bella au pouvoir, soutenue depuis longtemps par l’un des principaux contributeurs de "L’agonie d’Oran", Jean-François Paya, a reçu le soutien des historiens Gilbert Meynier et Jean-Jacques Jordi. Le livre de Guillaume Zeller permet au lecteur une bonne initiation sur ce thème... ».  Le politologue Bruno Étienne, spécialiste de l'Algérie, est seul à désigner un groupe comme responsable des massacres et des enlèvements à Oran le : il s'agit d'après lui d'une katiba (compagnie) de l'ALN de l'extérieur, celle de Cheir Belkacem. Arrivée du de Dar El Kebdani (Maroc) en avant-garde, elle aurait été déjà présente à Oran ce jour-là. Pour Jean-François Paya, une confirmation de cette implication ne pourrait que (par l'état-major général de l'ALN, basé à Oujda, au Maroc).

L'appel à la manifestation du.

Depuis le, des manifestations musulmanes ont salué joyeusement l’indépendance — défilés de voitures chargées d’hommes et de femmes. Le chef de la (Oranie), le colonel Othmane, acquis à l'ALN de l'extérieur, a dépêché sur Oran les sept katibas de l'ALN qu’il a pu reconstituer après le cessez-le-feu. Elles ont défilé dans la ville le, encadrant les manifestants. Ce même jour,, le capitaine Bakhti a donné l’ordre de cesser les manifestations.  Mais au soir elles reprennent. Car, sur Radio-Alger, le GPRA appelle à de grands rassemblements pour le, jour de la proclamation de l’indépendance. À Alger, les festivités seront présidées par Benyoucef Benkhedda et Krim Belkacem. Cette coloration GPRA de manifestations irrite peut-être les « ultras » : selon Jean-François Paya, aucun déploiement de foule n’est prévu en Oranie, bien tenue en main par les benbellistes. À Oran même, le capitaine Bakhti, lié aux ultras, affirme qu’aucune manifestation n’est prévue. Il appelle à la reprise du travail. Le capitaine Bakhti informait jusque-là le général Katz (par le canal du commandant de gendarmerie Humbert) de tout ce qui touchait aux démonstrations de liesse. Il ne le prévient pas d’une manifestation devant se dérouler le jour de la proclamation de l’indépendance. Il ne le fera que le,, c’est-à-dire après le début du massacre.  Les opinions divergent quant à la prise d’initiative de la manifestation...

La manifestation.

Il reste à Oran, le, environ. Ils bénéficient, en principe, de la garantie de leur personne par les accords d'Évian.  La manifestation musulmane se met en place, très tôt. Dès sept heures, la circulation automobile est perturbée. En tête, vont les scouts musulmans, aux foulards vert et blanc. Des banderoles antibenbellistes proclament : ou. Parti de Ville-Nouvelle, le cortège emprunte le boulevard Joseph-Andrieu, puis le boulevard Maréchal-Joffre, et prend à droite le boulevard du, jusqu’à la place Karguentah.  Les manifestations des jours précédents s’étaient cantonnées à la bordure des quartiers musulmans. La foule aujourd’hui s’engage dans le boulevard de Sébastopol, retrouve le boulevard Maréchal-Joffre. Elle progresse ainsi vers la place d'Armes (place Foch), c’est-à-dire vers les quartiers européens.  Car une cérémonie est prévue, place d’Armes : l’ALN doit hisser le drapeau algérien sur la façade de la mairie. Des soldats de l’ALN, en treillis « léopard », sont en effet présents (il pourrait s'agir soit d'hommes de la, soit de ceux de l'ALN de l'extérieur dont parle Bruno Étienne : la katiba de Cheir Belkacem). Le service d’ordre et la circulation sont assurés par des ATO en uniforme plus clair, submergés. Sur la place, la foule des manifestants musulmans est maintenant considérable, les femmes en haïk groupées d’un même côté, avec les enfants. L’atmosphère est à la fête, et l’exaltation à son comble.

La fusillade de la place d'Armes.

À, un coup de feu d’origine inconnue est entendu, place d'Armes. On n’y prête guère attention, puisque l’on est familier des coups de feu (depuis le, l’habitude est prise de tirer en l’air pour manifester sa joie). Mais d’autres coups de feu répondent au premier. Des musulmans armés se mêlent à la foule. Certains sont en uniforme (ATO et ALN). Et il s’avère que de nombreux manifestants sont armés. Les tirs se généralisent. Un mouvement de panique s’empare de la foule des manifestants musulmans. Beaucoup se couchent à terre. Femmes et enfants s’enfuient. Il y a peut-être des victimes. La fusillade est si nourrie et si confuse qu’on ne peut dire qui tire sur qui.

Le massacre.

On ignore qui prend l’initiative du massacre d’Européens qui va suivre. En revanche, concernant son déroulement ainsi que les enlèvements, les témoins sont unanimes à mettre en cause l’ALN, les ATO et des civils équipés de pistolets et de couteaux. Au début, on voit beaucoup les ATO s’impliquer dans les lynchages et dans les meurtres. Puis, peu à peu, les hommes de l’ALN s’imposent en nombre dans les exactions.  Tous ces hommes armés agressent les Européens qu’ils rencontrent, dans un déchaînement meurtrier. C'est une véritable chasse à l’homme qui s’organise. Elle va mettre à feu et à sang de nombreux quartiers européens. Les hommes armés se ruent sur les immeubles, enfoncent les portes des appartements, ouvrent le feu dans les restaurants, arrêtent, enlèvent, égorgent, au hasard des rencontres. Des rafales de mitraillette balaient les terrasses des cafés, les porches, les voitures. Sur les atrocités commises, de nombreux témoignages se recoupent : exécutions sommaires d’Européens et de musulmans soupçonnés de leur avoir été favorables, scènes de lynchage (place d’Armes, boulevard de Sébastopol, place Karguentah, boulevard de l’Industrie, rue d’Arzew et ailleurs), actes de torture (pendaison, pendaison à un croc de boucher, mutilations, énucléations).

Les enlèvements.

Les premiers rapts sont signalés vers : une centaine d’Européens sont dirigés sur Ville-Nouvelle (quartier musulman du centre). D’autre rapts ont lieu avenue de Sidi-Chami (). Entre et, la poste principale est envahie, les fonctionnaires présents sont égorgés et une trentaine de personnes, hommes et femmes, sont enlevées, contraintes de se déplacer à genoux. À, des zouaves signalent de nombreux enlèvements d’Européens, rue du Lieutenant-Dahan et dans le secteur du cinéma "Rex". D’autres sont signalés boulevard du, rue d’Arzew (rue Général-Leclerc), boulevard de Mascara (boulevard Édouard-Herriot) et boulevard des (boulevard du Corps-Expéditionnaire-Français). Les hommes de l’ALN quadrillent la ville. Ils enlèvent des personnes, et les regroupent. C’est ainsi qu'ils conduisent des Européens en cortège au commissariat central, ou vers Petit-Lac (quartier musulman, au sud-est), où sont pratiqués des assassinats de masse. Certains de ces prisonniers sont tués en chemin. D'autres sont sauvés par des musulmans.

Les dispositions encadrant une intervention française.

Les accords d’Évian () prévoient que l’armée française peut intervenir, au cas où la sécurité de ressortissants français serait menacée. Et ce, jusqu’à la remise des pouvoirs à une Assemblée nationale algérienne élue. Il n'y a donc pas risque de protestation de la part de l'Exécutif provisoire algérien. Mais, lors du conseil des ministres du, Louis Joxe a évoqué la peur dans laquelle baignaient les harkis et les Européens ; et le général De Gaulle a livré son sentiment là-dessus :  Du au, le général Katz, commandant le Corps d'armée d'Oran, a reçu d’Alger, parfois contradictoires, restreignant la capacité d’intervention française (en particulier, les notes des 13 et de son supérieur direct, le général Fourquet, chef d’état-major en Algérie).  Le, lors de la réunion du Conseil des affaires algériennes, le général De Gaulle a rejeté l'instruction Messmer autorisant une intervention « d’initiative française » (c’est-à-dire non sollicitée par l’Exécutif provisoire algérien). La décision finale du Conseil est donc plus restrictive : Dès le, l'EMIA (état-major interarmées) rédige une instruction précisant que la France n'exerce plus de responsabilité de maintien de l'ordre, sauf menace directe et grave sur ses ressortissants.  Le, la menace est directe et grave. Mais le général Katz a pu, au travers des notes du général Fourquet, prendre la mesure de l’hostilité des politiques à toute intervention « d’initiative ». Il dispose d'une garnison totale de dont sur le seul secteur d’Oran-Ville cantonnés sur plusieurs sites, casernes, lycées, collèges, stades, écoles imbriqués dans la ville à proximité immédiate des événements tragiques qui ont eu lieu.

La réaction française.

Le général Katz sort de trois années de « mise au placard » pour avoir déplu au pouvoir politique. Rentré en grâce l’année précédente, il a obtenu sa troisième étoile. De son propre aveu, il est venu à Oran pour prouver qu’il la mérite. Il commande le GAOR (Groupement autonome d'Oran) et, à titre provisoire, le d'armée. Il est donc à la tête des français présents à Oran. Si les instructions qu’il a reçues sont déclarées par Gérard Israël et par Jean Monneret, son attitude est qualifiée d’ par Georges-Marc Benamou. Le général Katz tarde en effet à réagir (plusieurs heures s’écoulent entre le début du carnage et l'intervention des forces françaises).  Le JMO (journal de marche et d’opérations) du Groupement autonome d’Oran rappelle à (un des moments les plus intenses du massacre) que les troupes sont consignées ce. Les témoins, tant civils que militaires, tant pieds-noirs que métropolitains, « confirment unanimement qu’il était interdit aux forces françaises d’intervenir ».  Le général Katz dit qu’il était privé de téléphone. Il dit n’avoir été informé de l’existence de troubles que vers midi, par le capitaine Bakhti, qui s’était déplacé. Le gouvernement français.  Les soldats français restent dans les casernes. Les initiatives participant d’un sentiment humain sont isolées, comme l’acte de désobéissance du lieutenant Kheliff, qui intervient avec son unité de chasseurs du, loin de sa base, pour faire libérer des centaines de prisonniers européens, regroupés devant la préfecture. Autre officier enfreignant les ordres : le capitaine Croguennec, commandant la du. Peu après 14 heures, il fait libérer plus de du commissariat central, et les accueille dans son cantonnement de l’école Jules-Ferry.  Les chronologies relatives à l'intervention française ne s'accordent pas toujours.  Si l'on se fie au journal de marche et d'opérations du Groupement autonome d'Oran, c’est à que l'ordre est donné de mettre en place des gendarmes mobiles en six endroits du centre où ont eu lieu des troubles : square Garbé, devant le palais de justice, place Karguentah, devant le cercle militaire (où les gendarmes mobiles arrivent à ), devant la poste centrale et place Sébastopol. Les gendarmes mobiles sont les « forces de deuxième catégorie » dont la note du général Fourquet en date du (citée ci-avant) autorise l’emploi en cas de risque grave couru par les nationaux. Pour ce qui concerne l'intervention des « forces de troisième catégorie » (ce que les civils entendent communément par « l’armée »), la note dit qu’elle ne peut se faire que. Le maintien de l’ordre dans les quartiers périphériques — et notamment musulmans, où ont été emmenées le plus grand nombre des personnes enlevées — reste du ressort de l’ALN. À, l'intervention des gendarmes mobiles est (pas de déploiement, pas de patrouilles). Leur présence a un effet apaisant sur les lieux même. Dans le reste de la ville, l'insécurité persiste. Des Européens sont enlevés à l'intérieur même de leur logis. Les patrouilles de l'ALN et des ATO tirent sans sommation sur piétons et automobilistes. Une demi-heure plus tard, à, ordre est donné aux blindés de.  On ignore tout des palabres qui pourraient expliquer le retard pris dans l’intervention française. Le général Katz a peut-être négocié à la fois du côté français et du côté algérien.  Néanmoins, enlèvements et assassinats se poursuivent jusqu'à la tombée de la nuit. Jean Monneret suggère que la négociation du général Katz avec le préfet algérien a pu être longue et ardue, et n'aboutir le qu'à des. En effet, selon le rapport du général Katz, il faut attendre pour que le préfet accepte que les gendarmes mobiles soient chargés en permanence du maintien de l'ordre dans les quartiers européens.  D'après Jean Monneret, dans les quartiers musulmans, l’ALN, qui a pris une part prépondérante au massacre et aux rapts, va se retourner avec un zèle féroce contre ceux qui l’ont accompagnée dans ces exactions : ATO et civils en armes. Ce qui pourrait expliquer un certain nombre des victimes musulmanes.

Après le massacre.

Au soir de cette journée, le général de Gaulle apparaît comme prévu à la télévision, et proclame l’indépendance de l’Algérie.  Des charniers vont être découverts, notamment celui de Petit-Lac (le général Katz a toujours nié l'existence de ce charnier).  Le nouveau préfet Lahouari Souyah et le capitaine Bakhti annoncent que les responsables des troubles, qu'ils disent connaître parfaitement, seront châtiés sans pitié. Le, à Pont-Albin, le capitaine Bakhti présente aux médias musulmans arrêtés la veille à Petit-Lac. Il les charge de tous les crimes commis. Version à laquelle. Selon Jean-Jacques Jordi, il ne s'agit là que d'une mise en scène destinée à tromper la presse internationale. Les prisonniers sont présentés comme des tueurs du bandit Mouedenne Attou. Ce sévissait dans les quartiers est depuis le cessez-le-feu. Membre du FLN, il était chef du renseignement de la zone R4 — zone de Petit-Lac — à Oran. Les bruits les plus divers courent, sur le sort d'Attou. Selon le correspondant du "Figaro", Attou se trouvait au nombre des prisonniers présentés à la presse. Mais l’OAS affirme l’avoir abattu le. Selon Jean-Jacques Jordi, Attou ne figure pas parmi les prisonniers : Bakhti annonce que l'ALN vient de le supprimer. Toujours selon Jean-Jacques Jordi, Attou aurait fini sa vie à Oran, bien après l'Indépendance, après avoir travaillé aux abattoirs de la ville.  Ce massacre achève de terroriser la population civile européenne. Il lui montre qu’elle est privée de protection. Il lui montre la fragilité de son statut, défini par des accords d'Évian qui sont remis en cause d'un côté comme de l'autre. Le massacre suscite le désespoir des Européens, dont l’exode prend alors un tour définitif.  Beaucoup s'étaient contentés jusque-là de mettre leur famille en sécurité en métropole, en attendant de voir comment les choses allaient se passer. Cruellement édifiés, ils partent à leur tour. En octobre 1962, il ne reste plus en Algérie que deux cent mille pieds-noirs, sur environ un million l’année précédente.

Le nombre de victimes.

Si tous les témoignages confirment les insoutenables scènes de massacre, l’ampleur de celui-ci est très difficile à estimer. Le désordre régnait alors. Depuis le cessez-le-feu, les habitants du bled avaient trouvé un refuge précaire dans la ville. Au port, sur l’hippodrome et à l’aéroport, dans un invraisemblable chaos, s’entassaient des milliers d’Européens espérant un départ. Côté algérien, on était en pleine lutte GPRA-ALN de l’extérieur. La volonté de silence des autorités, tant algériennes que françaises, gêne toute vérification.  Les chiffres avancés de part et d’autre oublient le plus souvent des précisions importantes : parle-t-on des morts? des disparus? des morts et disparus? parle-t-on bien des seules victimes européennes? ou des musulmans et Européens confondus? parle-t-on bien de la seule journée du, dans la seule ville d’Oran? Il s’ensuit une grande disparité dans les chiffres, et des querelles, même au sein de la communauté pied-noir.

Premiers chiffres (nombre de morts musulmans et européens).

Les chiffres officiels de l’époque (basés sur le premier témoignage du docteur Mostefa Naït, directeur de l’hôpital civil, et par ailleurs membre du FLN) faisaient état de. Le docteur Naït est revenu par la suite sur ce chiffre pour parler de, avec un rapport d’une victime européenne pour quatre musulmanes, et d’une victime par balle pour deux à l’arme blanche. Les chiffres officiels ne faisaient pas état des disparitions.  Le Quai d'Orsay, quant à lui, a connaissance de recensés.

Morts et disparus musulmans.

La mort ou la disparition de musulmans ne fut pas signalée aux autorités françaises, qui les considéraient, depuis la reconnaissance officielle de l’indépendance le, comme des Algériens. Sur les raisons de leur mort, on en est réduit aux conjectures : on pense qu’il pourrait s’agir de musulmans pro-Français, de manifestants de la place d’Armes et de victimes que fit l’ALN dans la répression qui a suivi le massacre, obscurs hommes de main « effacés » après avoir cessé de servir, trafiquants, gangsters et pillards divers. Les chiffres aujourd’hui proposés en France concernent presque toujours les seules victimes européennes.

Européens enlevés.

Il y eut ce jour-là de nombreux morts européens dont les corps furent retrouvés. Mais il y eut plus encore d’enlèvements de personnes qui n’ont pas reparu depuis. Du côté des autorités, concernant les rapts, on se contente d’englober la journée du à Oran dans des chiffres plus généraux : sur l’ensemble de l’Algérie, en huit ans de guerre, de novembre 1954 au, furent enlevés par le FLN ; le phénomène s’amplifia brutalement dès le cessez-le-feu puisque, du à, c’est-à-dire en sept mois, il y eut enlevés par le FLN. Un demi-siècle plus tard, la très grande majorité des personnes enlevées sont toujours considérées comme disparues.

Morts et disparus européens à Oran, le.

Dans son ouvrage cité dans la bibliographie il amalgame corps retrouvés ; "disparus" près de 800 selon JP Chevènement (attaché militaire au consul J Herly enfouis pour dissimulation au petit lac marécageux à la sortie d'Oran; non déclarés parce que restés seuls à Oran ; familles étant parties avant le 5 juillet (déclarations d'absences ultérieures sans date en métropole).  Il faut signaler aussi le « Bulletin de renseignement » du Bureau/1515 EM:2em B/ du 12/7/1962 classé secret, signalant «l’enfouissement de cadavres F.S.E., victimes du "pogrom" du 5 juillet au bord du Petit lac à coup de bulldozer» ; une reconnaissance par hélicoptère fut ordonnée et des photos prises dans la soirée du 7 juillet, mais aucune enquête officielle ne fut déclenchée. Fait signalé aussi par J.-J. Jordi, J. Monneret et J.-F. Paya.

Morts et disparus dans le Grand Oran, du au.

Jean-Jacques Jordi ne dissocie pas les victimes du de celles des jours qui précèdent et qui suivent. Il évoque tout d'abord des chiffres de 1962 : cette année-là, Jean-Marie Huille, conseiller technique pour les affaires militaires de Jean de Broglie (alors secrétaire d'État chargé des affaires algériennes), indique dans une note adressée à ce dernier qu'. Jean-Marie Huille obtient ce chiffre en croisant les données des divers rapports fournis après les faits par des responsables français en poste à Oran.  Jean-Jacques Jordi compare les chiffres de Jean-Marie Huille à ses propres chiffres, déduits des archives qu'il a consultées : disparues et dont le décès a été constaté, soit un total de (du au, dans le Grand Oran). Ce qui est très proche de l'évaluation de Jean-Marie Huille. En tenant compte, l'auteur estime donc qu'il y a eu en quelques jours, dans le Grand Oran, et disparus européens et une centaine de morts et disparus musulmans.

La non reconnaissance du massacre.

Se heurtant aux intérêts économiques, à des préoccupations d’ordre hagiographique, au silence des pouvoirs publics, à celui des médias et des historiens, les familles des victimes se battent pour que le massacre soit reconnu.  À la question d’un parlementaire, lui demandant de préciser ce qu’il envisage afin que la mémoire des victimes du massacre d’Oran puisse être honorée, Hamlaoui Mekachera, ministre français délégué aux anciens combattants, répond, en 2007 : Je tiens à rappeler que la République rend solennellement hommage aux combattants "morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie le de chaque année. Conformément aux dispositions de la loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, les victimes civiles et les disparus en Afrique du Nord sont désormais associés à cet hommage national. À ce titre, dans le cadre de la cérémonie nationale du, une plaque a été inaugurée par le Premier ministre, en présence du ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants, quai Branly, près du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie, pour rappeler la souffrance des familles confrontées aux violences, aux massacres ou aux disparitions.  Le 20 avril 2015, Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État aux anciens combattants et à la mémoire, en visite à Alger, qualifie ce massacre de. Pourtant, depuis 2012, des historiens comme Jean-Jacques Jordi, Guillaume Zeller et Guy Pervillé ne laissent aucun doute sur la réalité des faits. Le massacre n'est pas reconnu, ce qui en fait une discrimination mémorielle.  Le 5 juillet 2018, Georges-Marc Benamou présente à Nice un documentaire intitulé : "Oran, le massacre oublié".

Le massacre d'Oran ou massacre du, se déroule à Oran, le, trois mois et demi après la signature des Accords d'Évian de la guerre d'Algérie, deux jours après la reconnaissance officielle de l’indépendance, quelques heures avant sa proclamation.


Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France

Historique.

Un rapport avait déjà été réalisé sur cette question en 1983 par le député de Seine-et-Marne Alain Vivien, à la demande du premier ministre Pierre Mauroy. Ce rapport de 200 pages avec pages d'annexes qui met en lumière des faits surprenants : il recense de 130 à 800 sectes plus ou moins actives en France, surtout à Paris et à Lyon, mais aussi dans l'Est, rassemblant de à sympathisants et quelques dizaines de milliers d'adeptes. Y sont cités des mouvements implantés depuis plusieurs décennies comme les témoins de Jéhovah, les mormons, les rose-croix mais aussi des mouvements venus des États-Unis à partir du début des années 1970 : Enfants de Dieu, Hare Krishna, Scientologie, Méditation transcendantale, moonisme. Ce sont ces mouvements dont les pratiques agressives et souvent illégales ont ému l'opinion publique puis les autorités en France comme en Allemagne et aux États-Unis, comme la pratique des Enfants de Dieu, qui prostituaient leurs jeunes adeptes femmes dans l'espoir d'attirer de "gros poissons" fortunés.  La première Commission parlementaire sur les sectes en France a vu le jour en 1995. Il s'est appuyé sur des informations rassemblées par les Renseignements généraux qui surveillaient ces mouvements. La commission de 1995 a tenté de mesurer l'ampleur du phénomène sectaire à cette époque et a dressé une liste de 173 sectes répondant à au moins un des dix critères de dangerosité définis par les renseignements généraux. Le lendemain de la parution du rapport, soit le 23 décembre 1995, furent découverts les corps des 16 victimes du « suicide collectif » de l'Ordre du Temple solaire, ce qui contribua à lui donner un retentissement particulier, bien que ce groupe ne figure pas dans la liste en question.  À la suite de ce rapport un Observatoire interministériel est créé en 1996 ; puis en 1998, le gouvernement se dote d'un nouvel organisme interministériel, la MILS, qui deviendra plus tard la MIVILUDES. Cet organisme produit dès lors ses propres études, qui sont fréquemment confondues avec les rapports parlementaires.  La deuxième commission d’enquêtes parlementaires sur les sectes a rendu son rapport en 1999, celui-ci, plus communément appelé « rapport parlementaire sur les sectes et l’argent » avait pour objectif de faire un état des lieux de la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que de leurs activités économiques et de leurs relations avec les milieux économiques et financiers.  En 2001, la loi About-Picard renforce la législation contre les dérives sectaires.  En 2006, l'Assemblée nationale a décidé la création d'une nouvelle commission d'enquête parlementaire relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs.  En 2008, le député-maire UMP de Maisons-Laffitte, Jacques Myard a déposé une proposition de « commission d'enquête parlementaire sur les dérives sectaires, notamment dans le domaine médical et paramédical ».

La commission d’enquête parlementaire sur les sectes de 1995.

Son rapport a été adopté à l’unanimité le 20 décembre 1995, mais par 7 députés présents (sur 21),. Jean-Pierre Brard, vice-président de la commission, estimait pour sa part que les mesures proposées « étaient insuffisantes » et souhaitait l’adoption d’une « législation spécifique », permettant de combattre efficacement les sectes dangereuses. Il avait déclaré : « Ce vote n’est donc pas représentatif de toute la commission. Si j’avais été présent, je me serais abstenu. »  Vis-à-vis du règlement intérieur de l'Assemblée nationale le rapport est néanmoins valide quel que soit le nombre des présents.

Résumé du rapport parlementaire de 1995.

Définition de la notion de « secte ».

Le rapport explique que. Parmi elles c'est surtout le ministère de l'Intérieur (Renseignements généraux) qui lui a fourni ses informations.  Devant la grande difficulté de définir le concept de secte, la commission a décidé de reprendre les critères observés par les Renseignements généraux, qu'elle considère comme : La commission estime avoir et explique que Consciente de ne pas donner un résultat exactement impartial, la commission a tout de même choisi ces critères afin de procéder à une analyse partielle de la réalité, retenant le sens commun que l'opinion publique attribue à la notion de secte.

Un phénomène difficile à mesurer.

En plus du problème de l'imprécision entourant la définition de la notion de secte, la commission s’est heurtée à différents obstacles :

Polémiques et critiques.

Les critères et sources des Renseignements généraux.

Les critères choisis par les Renseignements généraux pour établir la dangerosité d'un mouvement ne font pas l'unanimité : ils sont considérés comme vagues et pouvant englober de nombreuses organisations, religieuses ou pas.  Une des premières critiques vient de, secrétaire national de l'épiscopat français pour l'étude des sectes et nouveaux mouvements religieux, qui souligne qu'en l'état ils peuvent être appliqués à la quasi-totalité des religions installées.  D'autre part des sociologues comme Bruno Étienne soulignent que ce n'est peut être pas aux policiers des Renseignements généraux que devrait être confié le soin de définir ce qu'est la manipulation mentale.  La liste des mouvements classifiés comme sectes dangereuses a selon le rapport été établie en fonction des critères définis par les RG, mais sans qu'il soit précisé lesquelles de leurs pratiques sont précisément critiquées.  Outre le fait que les mouvements visés ne savent pas précisément ce qu'il leur est reproché, ce caractère secret a amené des interrogations quant à la présence ou à l'absence de certaines organisations dans la fameuse liste.  Bruno Étienne s'interroge par exemple sur la présence de la société Cedipac SA, anciennement nommée Groupement européen des professionnels du marketing (GEPM), alors que son activité, certes répréhensible (le président du conseil d'administration a été mis en examen pour infraction à la réglementation), consiste essentiellement en une vente pyramidale.  L'absence de l'Opus Dei, voire de la franc-maçonnerie a également suscité des interrogations.  De plus, Yves Bertrand, Directeur Général des Renseignements Généraux de 1992 à 2003, est revenu en 2007 sur son travail de collaboration aux rapports parlementaires sur les sectes, et a estimé que la scientologie et les témoins de Jéhovah ne méritaient pas d'être diabolisés, et « qu'à placer sur le même plan certaines sociétés de pensée et d'authentiques mouvements sectaires qui aliènent la liberté de leur membres, on aboutit à l'inverse du but recherché. ».  Certains mouvements ont sollicité l'accès aux documents qui ont conduit à leur classement parmi la liste des sectes par la commission d'enquête parlementaire. Ils se sont heurtés au refus de l'État, qui invoquait le risque d'atteinte à la sécurité publique et à la sûreté de l'État en cas de divulgation de ces informations issues des Renseignements généraux.  Plusieurs mouvements se sont alors engagés dans des procédures judiciaires qui ont duré plusieurs années avant de pouvoir accéder aux documents qui les accusaient. Ainsi l'Association les Témoins de Jéhovah a-t-elle obtenu finalement gain de cause en 2006, après que la demande fut remontée jusqu'au Conseil d'État. Des premiers jugements en ce sens avaient été prononcés en 2005 par la Cour administrative d'appel de Paris après examen des documents pour examiner le bien-fondé du refus du ministère de l'Intérieur, qui invoquait le risque d'atteinte à la sécurité publique.  Le Conseil d'État a rejeté le 3 juillet 2006 le recours du ministre de l'Intérieur et a confirmé le même jour l'annulation de la décision du ministre de l'Intérieur refusant de communiquer à la Fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France les documents concernant les demandes et investigations réalisées auprès des témoins de Jéhovah de France par la direction centrale des renseignements généraux au titre de la demande d'assistance de la mission d'enquête parlementaire sur les sectes et l'argent constituée le 15 décembre 1998. La cour a demandé au ministre de réexaminer la demande de communication de ces documents administratifs faite par la Fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France.  Le 18 décembre 2006, lors d'une conférence de presse à Paris, les Témoins de Jéhovah ont rendu public le dossier préparé par les Renseignements généraux à leur sujet pour la commission d'enquête parlementaire sur les sectes de 1995. Selon le quotidien "Le Monde", « Cette "note blanche", qui leur a été communiquée après huit années de procédures, comprend uniquement une fiche de présentation et la liste de leurs lieux de culte ».  L'Église de Scientologie, qui a également bataillé des années durant pour finalement obtenir l’accès à des documents des Renseignements généraux français, aurait assuré par la voix de son porte-parole : « il n’y avait rien dans les dossiers ».  L'association « Église universelle du royaume de Dieu » a également obtenu le droit d'accès au dossier détenu par la direction centrale des renseignements généraux justifiant son classement par l'Assemblée nationale parmi les sectes dans le rapport parlementaire rendu public le 10 janvier 1996. Dans un arrêt du décembre 2005 validé par le Conseil d'État, la Cour administrative d'appel de Paris a annulé le refus du ministre de l'Intérieur d'accéder à la requête de l'association et a enjoint ce dernier de communiquer les documents litigieux.

L'absence de procédure contradictoire et de possibilité de rectification.

Ce rapport parlementaire a vivement été critiqué par les autorités américaines. En 1999, un rapport sur la liberté religieuse dans le monde réalisé par le Département d'État lui reproche d'une part de ne pas avoir entendu les groupes accusés, d'autre part de l'absence de procédure contradictoire.  Lors de la création de la nouvelle commission parlementaire en 1999, le groupe Tradition Famille Propriété se plaignait auprès d'elle de l'absence de possibilité de rectification, les travaux de la précédente commission ne pouvant être rouverts : « la liste établie par le Rapport – utile par ailleurs, de la Commission parlementaire de 1996 comportait de semblables qualifications abusives pour certains groupes épinglés faussement comme secte, avec toutes les conséquences désastreuses pour leurs membres et leurs activités, la liste étant largement publiée dans les médias. Or aucun n'avait été entendu. Aucun n'a pu obtenir réhabilitation ou nouveau jugement, car aucune instance ne se reconnaît qualifiée pour reprendre le dossier. La chose est grave dans un état de droit et l'on s'inquiète qu'elle risque de se renouveler par un autre biais. »

La commission d’enquête parlementaire sur « Les sectes et l’argent » de 1999.

Contenu.

Pour ce qui est de la situation financière des mouvements dits sectaires, le rapport de 1999 relève que les Témoins de Jéhovah et l’Église de Scientologie sont les deux plus riches, avec un budget annuel estimé respectivement à € et €. Viennent ensuite la Sōka Gakkai, l’AMORC, Sūkyō Mahikari, l’Église néo-apostolique, l’Église de l’Unification (Moon), Dianova, l’Association du Vajra Triomphant (Mandarom) et l’Anthroposophie, dont les recettes annuelles sont comprises entre € et €. Le Président de cette commission est revenu sur le fait de nommer l'AMORC qui ne remplit aucun des critères généralement accepté pour définir une secte. Cf : « J’atteste de votre situation d’Association exerçant dans le cadre légal sa liberté de pensée. » (Jacques Guyard, député - 13 mars 2002.). Jacques Guyard était le Président de cette Commission. De même : « Les statuts de votre Association, comme son fonctionnement public, ne laissent pas trace de pratiques sectaires. »

Critiques sur la mention de l'anthroposophie et de l'AMORC.

Après la présentation de ce rapport sur France 2, une plainte en diffamation a été déposée contre le président de la commission d'enquête parlementaire sur les sectes en rapport avec l’anthroposophie, le député PS Jacques Guyard.  La chambre correctionnelle du tribunal grande instance de Paris a estimé que M. Guyard n'était « pas en mesure de justifier d'une enquête sérieuse » à l'appui de ses accusations, que M. Guyard « a maintes fois fait référence au caractère "secret" du travail de la commission parlementaire », et que « le caractère contradictoire des investigations diligentées s'est résumé exclusivement à l'envoi d'un questionnaire à une soixantaine de mouvements considérés comme sectaires ». En outre, « les juges ont estimé que le préjudice des parties civiles était "important (...) dès lors que les propos diffamatoires avaient été tenus par un député, président de la commission, dont l’autorité et la compétence n’ont pu être mises en doute par le public" ». En appel, en septembre 2001 devant la Cour d’appel de Paris, le jugement de fond sur le rapport sera maintenu mais Jacques Guyard obtiendra la relaxe au bénéfice de la bonne foi.  De même Serge Toussaint, responsable de l'AMORC en France, n'a eu de cesse de revenir sur cette décision infondée selon lui., Jacques Guyard revint sur cette décision en son nom personnel en attestant le 13 mars 2002 que l'AMORC exerce son rôle associatif en toute légalité et en respectant la libre-pensée.

La commission d'enquête parlementaire sur les sectes et les mineurs de 2006.

Organisation.

L'Assemblée nationale a adopté le, à l'unanimité, la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs, « cosignée par 129 parlementaires siégeant sur l’ensemble des bancs de cette assemblée ». Durant la discussion générale, la parole avait été donnée à M. Philippe Vuilque pour le groupe socialiste, à M. Olivier Jardé pour le groupe UDF, à M. Jean-Pierre Brard pour le groupe des députés communistes et républicains et à Martine David, pour le groupe socialiste. À la suite de ce vote, dans un communiqué de presse, les porte-parole des groupes parlementaires de l’Assemblée nationale et Georges Fenech (UMP) rapporteur pour la commission des lois, ont déclaré qu’en matière de lutte contre les dérives sectaires, l’adoption de la proposition de résolution, à l’unanimité par la Commission puis par le vote de l’Assemblée nationale en séance publique, a fait une nouvelle fois la démonstration que le phénomène sectaire interpelle les pouvoirs publics, au plus haut niveau de leurs responsabilités. Ils ont ajouté que les parlementaires ont su créer les conditions pour que les grands principes qui fondent l'État républicain ne soient pas des sujets de discorde ou d'affrontement partisan et que ce consensus prévaut aujourd'hui encore, plus de 10 ans après l'adoption, du premier rapport parlementaire sur les sectes.  Georges Fenech (UMP, Rhône) et Philippe Vuilque (PS, Ardennes) ont été désignés respectivement président et rapporteur de cette commission d'enquête sur l'influence des sectes. Martine David (PS, Rhône) et Alain Gest (UMP, Somme) ont été nommés vice-présidents, et Jean-Pierre Brard (app-PCF, Seine-Saint-Denis) et Rudy Salles (UDF, Alpes-Maritimes) secrétaires.La Commission a décidé à l'unanimité que les auditions seraient ouvertes à la presse, sauf lorsque cela paraîtra utile, au cas par cas. Dans un souci de transparence et d'information, LCP-Assemblée nationale a retransmis et mis en ligne les archives des auditions de la commission d’enquête parlementaire relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et morale des mineurs.

Propositions.

La commission composée de 30 membres a rendu son rapport public le 19 décembre 2006 à l'assemblée, dans lequel il préconise 50 propositions afin de protéger « l'enfance en danger ».

Critiques.

Critique de la création et du déroulement de la commission.

La Coordination des associations de particuliers pour la liberté de conscience (CAPLC), qui réunit les personnes et les groupes qui s'estiment victimes de l'intolérance religieuse, a émis des doutes sur les conditions de création précipitée de la commission : elle aurait été mise à l'ordre du jour le 27 juin 2006, votée dès le lendemain, avec pour membres huit des dix seuls députés présents lors de la discussion. L'association met également en cause son opportunité, citant diverses références administratives confirmée par cette réponse du Premier ministre à une question du député Philippe Vuilque :  Selon le CICNS, les chiffres de mineurs en danger fournis lors des auditions « sont approximatifs et leur interprétation aléatoire, voire insuffisante, quand ils ne dénotent tout simplement que le caractère inexistant de ce problème de société ».  Le président de la Fédération protestante de France s'est également inquiété également de la direction suivie par la nouvelle commission d'enquête parlementaire, qui selon lui se focalise contre les Témoins de Jéhovah et contre les protestants évangéliques. Évoquant un questionnaire diffusé auprès de directeur d'hôpitaux, visant nommément les Témoins de Jéhovah, le monde protestant et le monde musulman, Jean-Arnold de Clermont dénonce les troubles que cela risque de provoquer : « Je trouve cela discriminatoire. Nous sommes sur une pente très dangereuse. Une commission parlementaire comme celle-là risque de créer des troubles plus grands que ceux contre lesquels elle prétend lutter. ». Georges Fenech et Philippe Vuilque ont répondu par un communiqué que la Commission n'était pas à l'origine de ce questionnaire et que ces remarques étaient une ingérence manifeste dans le déroulement de travaux parlementaires indépendants.

Critiques des propositions.

Georges Fenech, président de la commission d'enquête, a accusé les pouvoirs publics et particulièrement le bureau des cultes du ministère de l'Intérieur, de « négligence, voire complaisance » à leur égard. Il s'est dit étonné de voir que la profession de psychothérapeute ne soit pas mieux définie alors que c'est « une mine pour les sectes » dans laquelle prospèrent les gourous. Il s'est aussi inquiété du manque de contrôle des organismes de soutien scolaire qui peuvent également être les « faux nez » des sectes. Enfin, il a expliqué que cette commission était allée plus loin que les commissions précédentes, puisque les députés ont adressé un questionnaire aux mouvements entrant dans leur champ d'investigation, auquel tous n'ont pas répondu.  Christian Vanneste, membre de la Commission (UMP), n'a pas voté ce rapport souhaitant une définition juridique de la secte sur le modèle du droit belge qui fait une distinction entre les mouvements nuisibles et les autres, il a noté dans sa contribution que « le risque d'une attitude de suspicion est difficilement compatible avec une société démocratique et libérale ».  La "Fédération protestante de France" a écrit à Nicolas Sarkozy pour dénoncer « la volonté affichée de la Commission parlementaire de modifier l’article 910 du code civil et dans une certaine mesure de revenir sur la compréhension que donne la Loi de 1905 de la nature d’une Association cultuelle ». Son Président, Jean-Arnold de Clermont, exprime son étonnement « que visant des associations à "caractères sectaires" ce soient des associations cultuelles qui ne sont pas susceptibles d’être des associations à caractères sectaires qui se trouvent mises en cause ». Dans une analyse du rapport jointe à cette lettre, le Président reproche à la commission de sortir de sa mission lorsqu'elle aborde le sujet des associations cultuelles et de n'avoir aucune compétence en la matière. Elle revient en particulier sur deux propositions du rapport parlementaire : Enfin, comme le rappelle le communiqué de la FPF, l'article 910 du Code civil dispose expressément que ces dispositions « au profit des fondations, des congrégations et des associations ayant la capacité à recevoir des libéralités, à l'exception des associations ou fondations dont les activités ou celles de leurs dirigeants sont visées à l'article de la loi du 12 juin 2001 tendant à renforcer la prévention et la répression des mouvements sectaires portant atteinte aux droits de l'homme et aux libertés fondamentales ». Les sectes sont donc clairement exclues de la possibilité de recevoir des legs.

Conséquences.

Valeur juridique des rapports parlementaires.

Le gouvernement français a rappelé à diverses reprises que les rapports parlementaires sur les sectes n'avaient pas force de loi et ne pouvaient justifier aucune mesure discriminatoire à l'encontre des groupes qui s'y trouvent listés. Le ministère de l'Emploi et de la Solidarité, par exemple, a notifié en 1998 que le rapport de 1995 « n'a aucune valeur juridique ». Quant au ministre de l'Intérieur, il a clairement expliqué en 1999 aux préfets : « Ces rapports parlementaires ne constituent qu'un élément d'information et de proposition, ils ne prétendent pas avoir valeur normative et ne sauraient fonder ni des distinctions entre les associations qualifiées de "sectaires" et celles qui ne le sont pas au regard desdits rapports ni des sanctions quelconques ».  La liste des sectes de 1995 est en dépit de ces recommandations utilisée par certaines municipalités, ce qui a donné lieu à des procès. Les juridictions administratives ont confirmé que la présence dans le rapport parlementaire sur les sectes ne peut justifier toute entrave à la pratique d'un culte. C'est ainsi que le Tribunal administratif de Rennes a annulé en 2002 le refus du maire de Lorient de mettre à la disposition d'une association locale de Témoins de Jéhovah une salle municipale. Pareillement, le Tribunal administratif de Poitiers a annulé la même année un autre refus communal parce que « la ville de La Rochelle s'est fondée non sur un motif tiré de l'ordre public, mais sur le caractère de secte attribué aux Témoins de Jéhovah par le rapport d'enquête de l'Assemblée Nationale du 22 décembre 1995 ; que ce rapport, dénué de valeur juridique, ne pouvait servir de fondement légal à la décision attaquée ».  Cette difficulté a conduit le gouvernement français à préciser en 2002 lors de la conférence annuelle sur les Droits de l'homme de l'OSCE à Varsovie qu'il faisait en sorte que l'administration française ne se serve pas de cette liste de sectes, et que toutes les mesures administratives se fondant sur elle avaient été annulées par la justice.

Refus officiel d'utiliser des listes de mouvements sectaires.

Depuis 2005, le contenu de cette liste de mouvements sectaires de 1995 est en outre considéré comme obsolète, tant par le gouvernement et les parlementaires que par la Miviludes.  Dans sa, le Premier ministre recommande à nouveau d'éviter le recours à des listes de sectes au profit de l'utilisation de faisceaux de critères, reconnaissant que la liste de mouvements annexée au rapport parlementaire de 1995 devient de moins en moins pertinente, au vu de la complexité du phénomène sectaire. Une liste, par sa rigidité, ne permet pas d'appréhender les fluctuations importantes de ces mouvements ; ce rapport évoque cette difficulté, engendrée par la formation de petites structures, diffuses, mouvantes et moins aisément identifiables. Toutefois, ce texte indique que ce changement, loin d’affaiblir l’action menée, est là pour mieux garantir son efficacité, en exerçant une vigilance particulière sur toute organisation paraissant exercer une emprise dangereuse pour la liberté individuelle de ses membres.  Quant à Jean-Michel Roulet, le nouveau président de la MIVILUDES en 2005, il estime que la liste parlementaire des sectes de 1995 est « complètement caduque » mais déclare qu'elle « a permis de cerner le phénomène même si c'était de manière parfois erronée et partiellement incomplète ». Il déclare qu'il veut aider les victimes de sectes à dénoncer ce qu'elles ont subi, entend privilégier la constitution d'une jurisprudence, avec des éléments concrets, et aimerait « avancer ne serait-ce que de cinq jugements » durant sa présidence. Il insiste en disant que la lutte antisectes n'est pas « politicienne », car « les dérives sectaires sont un enjeu trop grave pour être purement politicien. »  Dans un communiqué de presse de 2006, plusieurs députés porte-parole des groupes parlementaires de l’Assemblée nationale, ont déclaré que « certains ont cru pouvoir se réjouir d’un soi-disant tournant dans la politique française de défense des libertés individuelles et collectives contre les menées dangereuses des sectes et d’une remise en cause des rapports parlementaires de 1995 et en 1999 », à l'occasion de la parution de la circulaire du Premier ministre citée ci-dessus. En réalité, la question posée par le Premier ministre était selon eux, celle du vieillissement des informations collectées en 1995 et 1999. Ils ont ajouté que la création d'une nouvelle commission d’enquête sur les sectes dans le domaine de la santé et de la protection des mineurs va permettre d' « engager un nouvel état des lieux de la mouvance sectaire ».  La ministre de l'Intérieur a rappelé dans sa circulaire du 25 février 2008 relative à la lutte contre les dérives sectaires qu'il ne s'agit pas dans l'intervention des pouvoirs publics de stigmatiser des courants de pensée, mais de s'attaquer aux « faits avérés et pénalement répréhensibles », « constitutifs d'une atteinte à l'ordre public, aux biens ou aux personnes ». Elle rejette toute idée d'établir une nouvelle liste de sectes : « La circulaire du premier Ministre en date du 27 mai 2005 relative à la lutte contre les dérives sectaires a clairement indiqué la nécessité d’abandonner dans la recherche des dérives sectaires toute référence à des listes, pour privilégier une logique de faits ayant l’avantage d’élargir le champ des investigations sans limiter celles-ci à des groupements préalablement identifiés. »  En 2012, Georges Fenech, qui a été membre de la commission parlementaire, a admis dans son ouvrage "Apocalypse : menace imminente? Les sectes en ébullition" que la liste de sectes du rapport de 1995 avait comporté tant des erreurs que des omissions, sans préciser dans les deux cas à quels groupes il faisait référence.

Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d'enquête à l'initiative et composées de membres du parlement (Sénat, Assemblée Nationale) qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l'ampleur du phénomène sectaire en France.


Impact sur la population fongique et bactérienne.

Il y a par exemple 10 fois plus de champignons dans la rhizosphère de jeunes pins mycorhizés que dans celle de pins témoins non mycorhizés. Chez "Pinus radiata" la zone extérieure du manteau est la plus riche en bactéries: la densité des microorganismes y est 16 fois plus élevée qu’à la périphérie de la région rhizosphérique. D'un autre côté, les cellules bactériennes ou fongiques ne couvrent qu'environ 15 % seulement de la surface des racines pour cette espèce. Il est donc à retenir que la distribution des microorganismes dans la mycorhizosphère est très hétérogène.  La composition des populations bactériennes dépend de l’espèce de champignon mycorhizien impliqué dans l’association avec le sapin de Douglas.

Impact sur la nutrition azotée des végétaux.

Les champignons mycorhiziens améliorent la nutrition azotée des arbres. De plus on a constaté que certaines espèces forestières mycorhizées peuvent améliorer la nutrition azotée d’autres espèces forestières, ainsi que le ferait une fumure minérale azotée - ainsi par exemple des effets bénéfiques de "Pinus silvestris" sur des plants de "Fraxinus americana", ceux de "Pinus radiata" sur des plants de "Cupressus macrocarpa" et "Chamaecyparis lawsonia", ceux de "P. toeda" ou "P. elliottii" sur "Araucaria cunninghami" (). Plusieurs hypothèses ont été suggérées concernant les mécanismes de ces effets bénéfiques des mycorhizes:  On a isolé la mycorrhizosphère d'espèces bactériennes fixatrices d’azote, notamment des "Asotobacter", "Beijerinckia" et "Clostridium".

Fixation de l'azote par les systèmes mycorhiziens.

Jusqu'à une date récente, on admettait que les champignons mycorhiziens pouvaient fixer le diazote. Mais l’on sait maintenant que la propriété de fixer est strictement limitée aux procaryotes et n’a jamais été montrée chez les champignons filamenteux. La fixation de (mesurée par la réduction de l’acétylène) par une racine mycorhizée ne devrait pas être imputée au champignon lui-même mais aux bactéries associées de la mycorhizosphère.

La mycorhizosphère (ou parfois "mycorrhizosphère") est la rhizosphère des racines mycorhizées. Cette zone privilégiée héberge une population de microorganismes saprophytes fongiques ou bactériens, en général plus abondante que dans le sol témoin éloigné des mycorhizes.


Ses campagnes.

Ses premiers pas se font dans ceux de son père Pierre au service de Louis II d'Anjou en Italie. C'est là, qu'il devient grand connaisseur de la langue et il va jouer le rôle d'ambassadeur auprès de René d'Anjou plus tard.  Nommé par le roi René, à la suite de la demande de la duchesse Isabelle Ire de Lorraine sa première épouse, gouverneur de Lorraine à 22 ans avec pour mission d'éradiquer les routiers écorcheurs, il se rend maître de la situation en un an et demi et ramène la paix dans cette région. À la suite de ce succès, il est nommé sénéchal d'Anjou et ensuite grand-sénéchal de Provence.  En 1442, Louis servit contre les Anglais sous le Duc d'Alencon. Accompagné de René et de Charles VII il libère la Rochelle et ensuite Bordeaux.

Œuvres littéraires.

Louis de Beauvau, proche de René d'Anjou, est l'auteur d'un poème :  Le "Roman de Troyle et Criseida", première traduction en français du "Filostrato" de Boccace, vers 1453-1455, lui est attribué

Famille et descendance.

Louis épousa deux femmes (plutôt que trois comme lui accordait la tradition) : d'abord Marguerite de Chambley († vers 1456 ; fille de Ferry de Chambley, et sœur d'Aléarde de Chambley qui épousa Robert de Baudricourt), vers 1435/1437 (il avait environ 26-28 ans, et non 16-18 ans comme dit la tradition, qui fixe cette union vers 1425/1427 par simple erreur de date) ; il aurait ensuite été brièvement le mari de Jeanne de Baudricourt, fille d'Aléarde de Chambley et Robert de Baudricourt, sœur du maréchal Jean de Baudricourt (1433-1499), donc sa nièce par alliance : mais cela résulte vraisemblablement d'une confusion avec Anne de Beaujeu qui suit, et la date de 1440 avancée pour ce mariage ne convient pas puisque Marguerite de Chambley est alors bien vivante ; enfin Anne/Jeanne de Beaujeu-Amplepuis, veuve du maréchal de Culant (1413-1454) et future épouse, en 1465, du maréchal Jean de Baudricourt.  De sa première union naît vers 1437 une fille, Isabelle (ou Isabeau), ainsi prénommée en l'honneur de la duchesse de Lorraine, qui épouse en 1454 Jean VIII de Bourbon, comte de Vendôme : ils sont les ancêtres par les mâles du roi Henri IV de France.  Isabeau est ainsi la trisaïeule du roi Henri IV.  C'est par ce mariage que la famille de Beauvau se verra reconnaître par Louis XIV (petit-fils d'Henri IV), puis officiellement par Louis XV en 1739, le titre prestigieux de cousin du Roi, réservé aux rares familles ayant une alliance avec la Maison de France.

Louis de Beauvau (1409 - † 1462), seigneur de Beauvau, de Sermaise en Anjou et de La Roche-sur-Yon (Vendée), de Chateaurenard (13), était le premier fils de Pierre de Beauvau, et de Jeanne de Craon, fille de Pierre de Craon-La Ferté-Bernard. Fidèle serviteur de la Maison d'Anjou-Valois et ami intime du roi René d'Anjou (dit le Bon).


Histoire de la Pologne pendant la Seconde Guerre mondiale

L’invasion germano-soviétique.

L'armée polonaise résiste à l'invasion allemande, mais l'issue du combat est sans espoir pour trois raisons :  La tactique mise en œuvre en Pologne par l'armée allemande est celle de la "Vernichtungsgedanke", littéralement, le « concept d'annihilation », une doctrine datant de Frédéric le Grand et fondée sur la rapidité de mouvement qui déstabilise l'ennemi. Le concept a évolué vers ce que les Allemands appellent une "Blitzkrieg" ou « guerre éclair » : les divisions blindées font des percées, l'aviation effectue des bombardements en piqué pour disperser les concentrations de troupes en même temps qu'elle bombarde les villes pour démoraliser la population. L'armée polonaise ne peut mettre en face qu'une armée de terre, une aviation et une artillerie peu modernes, même si ses officiers supérieurs et subalternes se montrent capables. Les blindés sont, en grande partie, anciens et peu nombreux, comme les chars légers et les automitrailleuses. L'aviation est surclassée dans les airs malgré des modèles de bombardiers récents mais peu nombreux et mal utilisés. Les Polonais réussissent tout de même à abattre 285 appareils allemands. Dès le premier jour du conflit, la plus grande partie des meilleures unités navales de la flotte polonaise (sous-marins et destroyers) est déjà évacuée vers le Royaume-Uni.  L'invasion de la Pologne provoque l'entrée en guerre de la France, du Royaume-Uni, de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande et du Canada, le. Sur les dont la France dispose, elle en lance neuf sur la Sarre, qui progressent sur une profondeur de huit kilomètres sans rencontrer de résistance. Les Allemands ne déplacent pas un seul soldat du front polonais. Dans cette même période, la Royal Air Force largue des tracts sur les villes allemandes.  Une offensive polonaise lancée à l’ouest de Varsovie (bataille de la Bzura) est écrasée le 17 septembre. Le même jour, environ de l'Armée rouge envahissent la Pologne orientale, conformément aux clauses secrètes du Pacte germano-soviétique. La progression de l'Armée rouge est facilitée par la destruction des

Le démembrement de la Pologne.

Selon les termes des deux décrets édictés par Hitler, les et, de vastes régions de la Pologne sous contrôle allemand sont annexées à l'Allemagne. Non seulement l'ensemble des territoires perdus par l'Allemagne en 1919, à la suite du traité de Versailles, c'est-à-dire du corridor de Dantzig, de la Prusse-Occidentale et de la Haute-Silésie sont ainsi placés sous le contrôle du Reich, mais aussi de vastes portions du territoire de l'ancienne Pologne russe, ainsi, à l'est de ces territoires, des régions qui avaient toujours été polonaises comme la ville de Łódź ou encore le district de Zichenau, sur la route entre Königsberg et Varsovie, rattaché au "Gau" de Prusse-Orientale. La totalité des territoires annexés par le Reich couvre une superficie de et

L'occupation soviétique dans les territoires de l'Est (1939 – 1941).

Le NKVD a joué un rôle important dans la « soviétisation ». Les premières victimes du nouveau régime sont les de guerre capturés par l'URSS après l'invasion de septembre 1939. Presque tous les officiers capturés et une grande partie des simples soldats sont assassinés (Voir massacre de Katyń). Mais si les prisonniers de guerre forment le groupe le plus touché par la répression soviétique, les populations civiles ne sont pas épargnées pour autant. Les personnes qui ont travaillé pour l'État polonais deviennent coupables de « crimes contre la révolution » et d'activités « contre-révolutionnaires ». En vertu de ces considérations, on arrête un grand nombre d'intellectuels polonais, des politiciens, des fonctionnaires et même de simples citoyens suspectés de représenter une menace pour le pouvoir soviétique. Parmi les personnalités arrêtées figurent les anciens Premiers ministres Leon Kozłowski et Aleksander Prystor.  La population des territoires occupés par les Soviétiques comprend 38 % de Polonais, 37 % d'Ukrainiens, 14,5 % de Biélorusses, 8,4 % de Juifs, 0,9 % de Russes et 0,6 % d'Allemands. Comme la répartition de ces populations n'est pas homogène, une grande partie des territoires est donc habitée par de fortes minorités non polonaises, notamment les Biélorusses au nord et les Ukrainiens au sud. Alors que les Allemands fondent leurs discriminations politiques sur le racisme, les Soviétiques fondent les leurs sur l'interprétation stalinienne de la lutte des classes. Dès les premiers jours de l'occupation soviétique, et jusqu'en juin 1941 tandis que les présents dans ce territoire sont amicalement convoyés dans la partie allemande de la Pologne pour être installés en Wartheland,, sont déportés vers l'Est de l'URSS (essentiellement vers le Kazakhstan) en commençant par les intellectuels, les fonctionnaires, les avocats, les commerçants et les curés, tous considérés comme des « laquais du capitalisme » ou exécutés. Toutefois, leur déportation sera interrompue par l'opération "Barbarossa" et ne reprendra

L'occupation allemande (1939 – 1945).

Généralités.

Dès que les cadres dirigeants du Troisième Reich prennent conscience des réserves soulevées par le commandement de la Wehrmacht à l'égard de la politique d'extermination menée en Pologne, Hitler et ses proches souhaitent la mise en place, le plus rapidement possible d'une administration civile, instrument de la politique raciale voulue par Hitler.  Les territoires polonais contrôlés par le Reich sont divisés par décrets en deux ensembles dans le courant du mois d'octobre 1939. À compter du novembre 1939, le décret du 8 octobre établit deux "Reichsgau", un à Dantzig, un à Posen, tandis que les "Gaue" de Prusse-Orientale et de Haute-Silésie incorporent des districts polonais voisins.  Puis, le 12 octobre 1939, le cadre légal des territoires polonais non annexés directement par le Reich est définitivement fixé par un décret qui établit un Gouvernement général de Pologne,

La politique allemande vis-à-vis des Polonais.

La politique pratiquée par le Reich en Pologne est longuement abordée par Hitler le 22 août 1939, dans un exposé au Berghof : le pays devra être traité avec la plus grande brutalité, ses populations soumises ou tuées, les cadres polonais (officiers, enseignants, techniciens, titulaires du baccalauréat) exterminés. Cette politique suscite des réserves de la part des militaires de la Wehrmacht, rapidement levées en raison des exactions commises contre les Allemands au début des hostilités ou des actes de résistance des soldats polonais débandés derrière les lignes allemandes.  Dans l'idéologie nazie les Slaves sont considérés comme des « sous-hommes ». Ainsi, dans le Gouvernement général, les nazis, poursuivant leur dessein de l’anéantissement de la culture polonaise, interdisent toute forme d'enseignement supérieur, et contrôlent strictement l'enseignement à visée professionnelle. Il ne subsiste en matière d'éducation publique que des écoles primaires. Tous les établissements secondaires et les universités sont fermés et il en va de même pour tout ce qui concerne la vie culturelle artistique et scientifique polonaise. En outre, des persécutions violentes sont prises contre le clergé polonais. Contrairement à ce qui a pu arriver dans d'autres pays occupés, toutes ces

L'extermination des Juifs de Pologne.

La persécution des Juifs par les nazis allemands du Gouvernement général commence au tout début de l'occupation, surtout dans les zones urbaines. Pendant dix-huit mois, les Allemands dépouillent les Juifs de tous leurs biens, les regroupent dans des ghettos et les astreignent au travail forcé dans les industries d'armement. Pendant cette période, les Allemands reconnaissent les conseils juifs ("Judenrat") et leur imposent un encadrement juif. À partir de juin 1941, date de l'invasion de l'URSS par l'Allemagne, ce sont des groupes spéciaux, les Einsatzgruppen qui sont entraînés pour tuer des Juifs que le national-socialisme veut éliminer de tous les territoires qu'il contrôle et en particulier dans la zone orientale qui avait été occupée par les Soviétiques.  Certains meurtres de Juifs ont été perpétrés avec la participation active de Polonais catholiques, en particulier à dans des zones rurales de la partie orientale de la Pologne occupée jusque-là par l'Union soviétique, au moment de l'attaque allemande sur son ex-allié soviétique. Une partie de la population polonaise à l'Est voit, en effet, les Juifs comme des « collaborateurs » de l'oppresseur soviétique en raison de l'accueil chaleureux qu'une grande partie de la communauté juive a réservé à l'Armée rouge au moment de son invasion de la Pologne le, de l'accès de Juifs à des postes de responsabilités au service de l'occupant et

Le gouvernement en exil.

Après l'invasion de 1939, le gouvernement polonais, regroupé en France d'abord à l'hôtel de Monaco (Paris), s'installe rapidement à Angers et au château de Pignerolle (faubourg d'Angers) et forme un gouvernement polonais en exil, dont le président est Władysław Raczkiewicz et le Premier ministre, le général Władysław Sikorski. La plus grande partie de la flotte polonaise a pu se replier au Royaume-Uni et des dizaines de milliers de soldats polonais ont également pu s'enfuir par la Roumanie et la mer Noire sur la flotte roumaine, ainsi que par la mer Baltique sur des navires polonais. Les premiers ont été regroupés à Alexandrie, les seconds directement en France (Marseille) et en Grande-Bretagne. C'est ainsi que beaucoup de Polonais peuvent poursuivre le combat en participant à la bataille de France jusqu'en, et ensuite à la bataille d'Angleterre.  Le gouvernement en exil, basé à Angers jusqu'en, puis à Londres, est reconnu par tous les gouvernements alliés. Après l'attaque de l'URSS par l'Allemagne, en, il établit des relations diplomatiques avec l'URSS, qui avait pourtant participé à la destruction de la Pologne aux côtés de l'Allemagne (accords Sikorski-Maïski en ). Plusieurs dizaines de milliers de prisonniers de guerre polonais (environ ) et également d'autres prisonniers et déportés civils survivants sont libérés et forment la base de l'armée polonaise du général Władysław Anders. Ils sont autorisés en et à quitter l'URSS pour l'Iran. On verra ensuite cette armée, devenue le deuxième corps polonais intégré à la britannique, combattre dans les rangs alliés à la bataille de Monte Cassino en, puis à la reconquête de la péninsule italienne (prise d’Ancône, de la ligne gothique, de Bologne).  En, les Allemands annoncent qu'ils ont découvert des charniers contenant les corps de

La Résistance polonaise.

La Résistance polonaise prend plusieurs formes : militaire et intellectuelle.  En dépit du fait que le territoire polonais ne se prête pas particulièrement à la constitution de maquis et aux opérations de guérilla, un mouvement de résistance se développe assez spontanément dès le début de l'occupation allemande. L'Armée de l'intérieur (en polonais "Armia Krajowa" ou AK), liée au gouvernement en exil basé à Londres, est formée en 1942 d'un certain nombre de petits groupes. À partir de 1943, l'AK est en compétition avec l’"Armée populaire" ("Armia Ludowa" ou AL), liée au Parti ouvrier polonais ("Polska Partia Robotnicza" ou PPR), communiste et soutenu par l'URSS. En 1944, l'AK compte, peu armés. Avec entre et, l'AL est beaucoup moins importante. Les mouvements d'extrême-droite se coordonnent en pour former les "Narodowe Siły Zbrojne" (Forces armées nationales, NSZ), comptant entre et, et entretenant des liens avec l'AK. La Résistance polonaise, toutes organisations confondues, est créditée d'avoir tué environ allemands pendant toute la durée de l'occupation.  La dureté de l'occupation du Troisième Reich est dénoncée par des affiches anti-nazis produites par l'Armia Krajowa (, 1943).  En et en, la Résistance polonaise liée à l'AK diffuse un plan à long terme, rédigé pour contrer la sympathie que rencontre la Résistance communiste chez la population. Ce plan prévoit une réforme agraire, la nationalisation de l'industrie, l'exigence de compensations territoriales de la part de l'Allemagne en même temps que le retour à la frontière orientale de 1939. On voit que la principale différence entre les deux tendances ne réside pas dans le programme économique et social, mais dans les relations avec l'Union soviétique et les revendications territoriales à l'est.  En, les Allemands commencent à déporter les Juifs qui restent encore dans le ghetto de Varsovie, provoquant son soulèvement, du au, l'une des premières insurrections armées contre des Allemands en Pologne. Des unités de l'AK essaient de venir en aide aux insurgés mais, en gros, les Juifs restent isolés. Les responsables du soulèvement du ghetto savaient bien qu'ils seraient écrasés, mais ils préférèrent mourir en combattant plutôt que d'attendre d'être déportés dans les camps de la mort.  Pendant l'année 1943, l'AK prépare ses forces en vue d'une insurrection nationale dont le nom de code est "opération Tempête". L'insurrection est déclenchée à la fin de 1943. Les

La fin de la guerre : Yalta et les Soviétiques.

La fin de l'année 1944 voit simultanément l'avancée de l’Armée rouge et l'effondrement de l'administration allemande. En juillet 1944, un Comité polonais de libération nationale ("Polski Komitet Wyzwolenia Narodowego" ou PKWN) dirigé par Bolesław Bierut est installé par les Soviétiques à Lublin, première ville polonaise d'importance à être libérée des nazis. Il fait office de gouvernement provisoire et prend le contrôle de l'administration au fur et à mesure du retrait des Allemands. De leur côté, le gouvernement en exil de Londres et l'AK font mine de collaborer avec l’Armée rouge afin de faciliter la prise de pouvoir par la Résistance intérieure polonaise et contrer ainsi la prise de pouvoir par les Soviétiques et le PKWN. L'échec de l'insurrection de Varsovie réduit à néant les chances d'échapper à un gouvernement inféodé aux Soviétiques compte tenu de la volonté des Alliés occidentaux de ne pas risquer un conflit avec l'URSS à propos de la Pologne. Des membres de l’Armée de l'intérieur sont arrêtés et déportés. Les forces soviétiques continuent à lutter contre le mouvement polonais pour l'indépendance jusqu'en 1946.  En février 1945, à la conférence de Yalta, Staline est en mesure de mettre les Alliés occidentaux, Roosevelt et Churchill devant le fait accompli : ses armées et sa police sont sur le terrain et tiennent le pays en main tandis que les communistes polonais contrôlent l'administration. L'annexion définitive des provinces orientales envahies en 1939 est également en cours, à l'exception de Białystok, rétrocédé à la Pologne. En compensation, la Pologne peut s'étendre, à l'ouest, sur les anciennes provinces allemandes de Poméranie, Silésie et Brandebourg, à l'est de la ligne Oder-Neisse et également sur le Sud de la Prusse-Orientale. Toutes ces provinces sont appelées « Territoires recouvrés » et les survivants polonais des zones annexées par l'URSS seront invités à s'y établir.  Staline était déterminé à installer un gouvernement communiste en Pologne et, en 1943, il avait refroidi ses relations avec le gouvernement polonais en exil à la suite des révélations sur le massacre de Katyń. Cependant, pour amadouer Roosevelt et Churchill, il accepte à Yalta le principe d'un gouvernement de coalition. Le Premier ministre Stanisław Mikołajczyk du gouvernement en exil, démissionne de son poste et se rend à Lublin avec d'autres dirigeants politiques, au siège du gouvernement provisoire contrôlé par les communistes. Un socialiste est à la tête de ce gouvernement, mais ce sont les communistes qui détiennent les postes clés. Ce gouvernement est reconnu par les Occidentaux en et Staline accepte que la Pologne reçoive de l'Allemagne une réparation financière de de dollars.  En avril 1945, le gouvernement provisoire signe un pacte d'assistance mutuelle avec l'Union soviétique. Un nouveau « gouvernement d'unité nationale » est constitué le 28 juin avec le socialiste Edward Osóbka-Morawski comme Premier ministre et deux vice-premiers ministres, Mikołajczyk, et le communiste Władysław Gomułka. Les principaux rivaux des communistes sont le Parti paysan polonais ("Polskie Stronnictwo Ludowe" ou PSL) et des anciens des deux mouvements de résistance, l'AK et l'armée polonaise qui avait combattu à l'Ouest. Du côté communiste, on trouve le PPR, dont les représentants sont Gomułka et Bolesław Bierut, qui contrôle l'armée et la police et qui est soutenu par l’Armée rouge. Les opposants potentiels aux communistes sont la cible de campagnes de terreur avec arrestations, tortures et exécutions (Voir Procès des seize). Au moins laissent leur vie dans les camps créés par les communistes à partir de 1944. Le gouvernement polonais doit se positionner sur la question de la définition des frontières orientales. Mikołajczyk et ses collègues du gouvernement en exil veulent se montrer fermes pour revenir à la frontière orientale d'avant 1939, une position qui ne peut que rester théorique du fait que Staline contrôle déjà tous les territoires contestés et que Churchill et Roosevelt lui en ont déjà fait la concession. Churchill, irrité par l'intransigeance du gouvernement en exil, se montre peu motivé pour s'opposer à Staline sur la composition du gouvernement. Finalement, les exilés de Londres perdent sur les deux points : Staline annexe les provinces orientales et impose à la Pologne un nouveau gouvernement qui lui est inféodé. Le pire est cependant évité, puisque Staline ne retient pas la proposition d'annexer purement et simplement la totalité de la Pologne comme le propose Wanda Wasilewska, une dirigeante du PKWN.  Hans Frank est capturé par les Américains en et jugé au procès de Nuremberg. Pendant le procès, il revient au catholicisme, la religion de son enfance. Il livre au tribunal quarante carnets où il avait écrit son journal. Le contenu de ce journal contribua à établir des preuves de la culpabilité des accusés. Condamné pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité, il est pendu le. Auparavant, il avait déclaré : « Il se passera mille ans et la culpabilité de l'Allemagne n'aura pas encore été effacée. »

Le, sans déclaration de guerre formelle, l'armée allemande envahit la Pologne sous le prétexte que les troupes polonaises se seraient « rendues coupables de provocations » le long de la frontière germano-polonaise. Ce prétexte s'ajoute au contentieux concernant les droits de l'Allemagne sur la ville libre de Dantzig et le passage entre la Prusse-Orientale et le reste de l'Allemagne à travers le corridor de Dantzig.


Contexte scientifique et historique.

Avant de parler de l'expérience en elle-même, et afin de bien la comprendre, il est nécessaire de la replacer dans le contexte historique et scientifique qui a amené à sa réalisation.

Intrication, paradoxe EPR et inégalités de Bell.

Intrication quantique.

L'intrication quantique est un phénomène qui a été pour la première fois théorisé par Erwin Schrödinger en 1935.  La mécanique quantique stipule que deux systèmes quantiques différents (deux particules par exemple) ayant interagi, ou ayant une origine commune, ne peuvent pas être considérés comme deux systèmes indépendants. Dans le formalisme quantique, si le premier système possède un état formula_1 et le second un état formula_2, alors le système intriqué résultant est représenté par une superposition quantique du produit tensoriel de ces deux états : formula_3. Dans cette notation, il apparaît nettement que l'éloignement physique des deux systèmes ne joue aucun rôle dans l'état d'intrication (car il n'apparaît aucune variable de position). L'état quantique intriqué reste identique — toutes choses étant égales par ailleurs — quel que soit l'éloignement des deux systèmes.  Par conséquent, si une opération de mesure est effectuée sur ce système quantique intriqué, alors cette opération est valable pour les deux systèmes composant l'intricat : "les résultats des mesures des deux systèmes sont corrélés".

Paradoxe EPR.

Ce résultat a profondément choqué Albert Einstein qui avait une vision réaliste locale de la physique. Cette vision mène à la conclusion que si l'acte de mesure influe sur les deux systèmes, il existerait alors une influence se propageant d'un système à l'autre, à une vitesse non limitée par celle de la lumière. Le formalisme quantique prévoit que l'influence de l'acte de mesure sur les deux composantes d'un système intriqué a un effet immédiat sur ses deux composantes, quel que soit leur éloignement.  Toujours en 1935, Albert Einstein, Boris Podolsky, et Nathan Rosen (E.P.R.) ont alors imaginé une expérience de pensée qui, si on estimait que les états intriqués existent réellement, mène à un paradoxe : soit une influence se déplace plus vite que la lumière (non-causalité), soit la physique quantique est incomplète. Aucun des deux termes de l'alternative n'était acceptable à l'époque, d'où le paradoxe.  Ce paradoxe était d'une grande importance historique, mais n'a pas eu de retentissement immédiat. Seul Niels Bohr a pris au sérieux l'objection apportée par ce paradoxe, et a tenté d'y répondre. Mais cette réponse était d'ordre qualitatif, et rien ne permettait de trancher de manière indubitable entre les deux points de vue. Ainsi, "la réalité de l'intrication restait alors une question de point de vue sans support expérimental direct", l'expérience EPR n'étant pas réalisable (à cette époque) en pratique.  En effet, deux obstacles majeurs s'opposaient à la réalisation de cette expérience : d'une part les moyens techniques de l'époque étaient insuffisants, mais aussi (et surtout) il n'y avait apparemment aucun moyen de mesurer directement (par des critères quantitatifs) les effets EPR.  Remarquons que cette simultanéité, quel que soit le sens qu'on lui donne, ne pourra être constatée que par la comparaison des deux mesures distantes, elle-même limitée par la vitesse de la lumière. Elle ne peut avoir une influence causale, ou - ce qui revient au même - transmettre une information, rendant cette propriété compatible avec la théorie de la relativité selon laquelle aucune information ne peut se propager à une vitesse supraluminique.

Inégalités de Bell.

Les choses sont restées à peu près en l'état jusqu'en 1964. Le physicien irlandais John Stewart Bell publia alors un article dans lequel il mit en évidence "des effets quantitatifs et mesurables" des expériences de type EPR. Ce sont les fameuses inégalités de Bell. Ces inégalités sont des relations quantitatives que doivent vérifier les corrélations de mesures entre systèmes qui respectent totalement la causalité relativiste. Si ces inégalités sont violées, alors il faut admettre des influences instantanées à distance.  Ces inégalités permettaient de lever un des deux obstacles à la réalisation d'expériences EPR. Mais en 1964, les moyens techniques étaient toujours insuffisants pour mettre en place concrètement ce type d'expérience.

Premières expériences de test des inégalités de Bell.

La réalisation d'expériences EPR a commencé à être techniquement envisageable à partir de 1969, un article ayant été publié montrant la faisabilité d'une expérience.  Deux universités, Harvard et Berkeley, ont commencé à mettre en œuvre un protocole expérimental sur ces bases, et les expériences ont eu lieu en 1972. Les résultats furent contradictoires : Harvard constata une vérification des inégalités de Bell, et par conséquent une contradiction avec les prédictions de la physique quantique. Berkeley trouva au contraire une violation des inégalités de Bell, et une vérification de la physique quantique.  Le problème avec ces expériences était notamment une source de particules intriquées peu fiable et à faible débit, ce qui nécessitait des temps d'expériences s'étendant sur plusieurs jours en continu. Or, il est excessivement difficile de maintenir des conditions expérimentales constantes et maîtrisées sur un temps aussi long, surtout avec des expériences aussi délicates. Les résultats des deux expériences étaient donc sujets à caution.  En 1976, la même expérience fut répétée à Houston avec une meilleure source de photons intriqués, de débit plus élevé. Cela permettait de descendre le temps de l'expérience à 80 minutes. Mais en contrepartie, les photons n'étaient pas polarisés de manière optimale pour faire apparaître clairement les violations des inégalités de Bell. Néanmoins, cette expérience montra une violation des inégalités de Bell. Mais celle-ci était faible, et le doute était encore permis.  Mais aussi — et surtout en fait — ces expériences n'étaient pas assez élaborées pour évacuer la possibilité de corrélations (qui entraînent une violation des inégalités de Bell) qui serait dues à une influence ou à un signal quelconque, classique, "de vitesse infra-luminique" se propageant entre les deux particules.  Enfin, le schéma expérimental utilisé par toutes ces expériences était très éloigné du schéma « idéal » utilisé par John Bell pour démontrer ses inégalités : on n'était donc pas certain que les inégalités de Bell puissent s'appliquer telles quelles à ces expériences.

Les expériences d'Aspect (1980-1982).

Il manquait alors une expérience décisive vérifiant la réalité de l'état d'intrication quantique, sur la base de la violation des inégalités de Bell. Alain Aspect propose en 1975 une expérience suffisamment rigoureuse pour être irréfutable, qu'il décrit dans son article : "".  Alain Aspect a spécifié son expérience pour qu'elle puisse être la plus décisive possible, c'est-à-dire :

Rappel du schéma « idéal » de John Bell.

Le schéma ci-dessus représente le schéma de principe à partir duquel John Bell a démontré ses inégalités : une source de photons intriqués S émet simultanément deux photons formula_4 et formula_5 dont la polarisation est préparée de telle manière que le vecteur d'état de l'ensemble des deux photons soit :  formula_6  Cette formule signifie tout simplement que les photons sont en état superposé : tous les deux en polarité verticale, ou tous deux en polarité horizontale, perpendiculaire, avec une probabilité égale.  Ces deux photons sont ensuite mesurés par deux polariseurs P1 et P2, chacun ayant un angle de mesure paramétrable α et β. Le résultat de la mesure de chaque polariseur est (+) ou (–) selon que la polarisation mesurée est respectivement parallèle ou perpendiculaire à l'angle de mesure du polariseur.  Il y a un point important à souligner ici : les polariseurs imaginés dans cette expérience idéale donnent un résultat mesurable dans le cas (+) ET dans le cas (–). Ce n'est pas le cas de tous les polariseurs réels : certains détectent le cas (+) par exemple, et ne "détectent rien" (le photon ne ressort pas du polariseur) pour le cas (–). Les premières expériences, relatées ci-dessus, utilisaient ce genre de polariseur. Les polariseurs utilisés par Alain Aspect détectent bien les deux cas (+) et (–), se rapprochant ainsi de l'expérience idéale.  Étant donné le dispositif et l'état de polarisation initial donné aux photons, la mécanique quantique permet de prédire les probabilités de mesurer (+,+), (–,–), (+,–) et (–,+) sur les polariseurs (P1,P2), orientés sur les angles formula_7 ; pour rappel :  formula_8  formula_9  On peut démontrer (voir article Inégalités de Bell) que la violation maximale des inégalités est prévue pour formula_10°.

Description du dispositif expérimental.

Alain Aspect (avec la collaboration également des physiciens Philippe Grangier, Gérard Roger et Jean Dalibard) a réalisé un certain nombre d'expériences, de plus en plus complexes, entre 1980 et 1982.  Seule l'expérience la plus complète, réalisée en 1982, et s'approchant le plus des spécifications initiales sera décrite ici.

Source de photons.

Les premières expériences réalisées testant les inégalités de Bell, possédaient des sources de photons de faible intensité, nécessitant des temps d'expérience en continu de l'ordre de la semaine. Une des premières améliorations apportée par Alain Aspect est d'utiliser une source de photons de plusieurs ordres de grandeur plus efficace. Cette source permet un taux de détection de 100 photons par seconde, aboutissant à un temps d'expérience maximal de "100 secondes".  La source utilisée est une cascade atomique d'atomes de calcium, excitée à l'aide d'un laser à krypton.

Polariseurs à orientation variable et en position éloignée.

Un point très important qui devait être testé par cette expérience est qu'il fallait s'assurer que les corrélations entre les mesures faites par P1 et P2 ne soient pas induites par des effets d'origine « classique », et notamment par des artefacts expérimentaux.  Par exemple, si l'on prépare les polariseurs P1 et P2 avec des angles fixes donnés α et β, on peut toujours imaginer que cet état fixe génère des corrélations parasites via des boucles de courant, de masse, ou autres effets. Car les deux polariseurs font partie d'une même installation et peuvent très bien être influencés l'un l'autre via les divers circuits du dispositif expérimental, et générer des corrélations lors de la mesure.  On peut également imaginer que l'orientation fixe des polariseurs influe, d'une manière ou d'une autre, sur l'état avec lequel le couple de photons est émis. Dans ce cas, les corrélations de mesure pourraient s'expliquer par des variables cachées au niveau des photons, dès l'émission. (Ces observations avaient été faites à Alain Aspect par John Bell lui-même).  Une manière incontestable de mettre hors de cause ce genre d'effets — quels qu'ils soient — est que l'orientation (α,β) des polariseurs soit déterminée au dernier moment (après l'émission des photons, et avant la détection) et qu'ils soient suffisamment éloignés l'un de l'autre pour qu'aucun signal n'aie le temps d'aller de l'un à l'autre.  De cette manière, on ne peut invoquer ni une influence de l'orientation des polariseurs au niveau de l'émission des photons (car lors de l'émission, l'orientation est encore indéterminée), ni une influence d'un polariseur sur l'autre (car les polariseurs sont trop éloignés l'un de l'autre pour pouvoir s'influencer).  En conséquence, dans le dispositif expérimental d'Aspect, les polariseurs P1 et P2 étaient séparés de de part et d'autre de la source, et de l'un de l'autre. Cela donnait un temps de entre l'émission des photons et la détection : c'est le laps de temps extrêmement court pendant lequel il fallait décider de l'orientation et orienter les polariseurs.  Comme il est physiquement impossible de changer matériellement l'orientation d'un polariseur dans ce laps de temps, deux polariseurs par côté ont été utilisés, pré-orientés différemment. Un « aiguillage » à très haute fréquence de basculement orientait aléatoirement le photon vers l'un ou l'autre de ces polariseurs. L'ensemble de ce dispositif était équivalent à un seul polariseur dont l'angle de polarisation bascule aléatoirement.  Comme il n'était pas possible non plus de provoquer le basculement des aiguillages par l'émission du couple de photons, chaque aiguillage basculait en fait périodiquement avec une période de, de manière asynchrone avec l'émission des photons. Mais étant donné la période, on était assuré que l'aiguillage bascule au moins une fois entre l'émission d'un photon et sa détection.

Polariseurs à deux canaux.

Une dernière caractéristique importante de l'expérience de 1982 est l'utilisation de polariseurs à deux canaux, permettant d'avoir un résultat mesurable dans le cas (+) comme dans le cas (-). Les polariseurs utilisés jusqu'à l'expérience d'Aspect donnaient une détection dans le cas (+), et on n'obtenait aucune détection dans le cas (-). Ces polariseurs mono-canal avaient deux inconvénients majeurs :  Les polariseurs à deux canaux utilisés par Aspect dans son expérience évitent ces deux inconvénients et permettent d'utiliser directement les formules de Bell pour calculer les inégalités.  Techniquement, les polariseurs utilisés étaient des cubes polarisants, transmettant une polarité et réfléchissant l'autre, émulant un dispositif de Stern-Gerlach.

Résultats de l'expérience.

Les inégalités de Bell permettent d'établir une courbe théorique du nombre de corrélations (+ + ou – –) entre les deux détecteurs par rapport à l'angle relatif des détecteurs formula_11. La forme de cette courbe est caractéristique de la violation des inégalités de Bell. L'adéquation des mesures à la forme de la courbe permet donc d'établir, quantitativement et qualitativement, cette violation.  Les expériences d'Aspect ont confirmé sans ambiguïté la violation des inégalités de Bell comme le prévoyait l'interprétation de Copenhague de la mécanique quantique, infirmant par là même la vision réaliste locale d'Einstein de la mécanique quantique et les scénarios à variables cachées locales. Non seulement la violation était confirmée mais de plus, elle était confirmée exactement "de la manière prédite par la mécanique quantique", avec un accord statistique jusqu'à 40 écarts types.  Étant donné la qualité technique de l'expérience, le soin apporté pour éviter les artefacts expérimentaux et l'accord statistique quasiment parfait, cette expérience a largement convaincu la communauté scientifique de la réalité de la violation des inégalités de Bell par la physique quantique et par conséquent, de la réalité de la non-localité quantique.

Limites de l'expérience.

Après ces résultats, certains physiciens ont légitimement continué à rechercher les failles de l'expérience d'Aspect et comment elle pourrait être améliorée pour ne prêter le flanc à aucune critique.  Il s'avère que des objections théoriques peuvent être opposées à ce dispositif :  Une expérience « idéale », évacuant toute possibilité imaginable de corrélations induites, devrait donc :  Les conditions de l'expérience présentaient en outre une faille de détection.

Expériences récentes.

Les dernières failles mentionnées ci-dessus n'ont pu être réellement comblées qu'à partir de 1998. Entre-temps, l'expérience d'Aspect a été reproduite et la violation des inégalités de Bell a systématiquement été confirmée, avec une certitude statistique allant jusqu'à 100 écarts types.  D'autres expériences ont été menées pour tester les violations des inégalités de Bell avec d'autres observables que la polarisation, afin d'être encore plus proche de l'esprit original du paradoxe EPR, où Einstein imaginait de mesurer sur une paire EPR deux variables conjuguées (comme la position et la quantité de mouvement) : une expérience a été réalisée mettant en jeu les variables conjuguées (temps, énergie), avec là encore confirmation de la mécanique quantique.  En 1998, l'expérience de Genève a testé les corrélations entre deux détecteurs distants de 30 kilomètres, en utilisant le réseau suisse de télécommunication par fibre optique. Cette distance laisse beaucoup plus de temps pour commuter les angles des polariseurs et il a donc été possible de mettre en place un aiguillage purement aléatoire. D'autre part, les deux polariseurs éloignés étaient complètement indépendants et les mesures ont été enregistrées de chaque côté, puis comparées après l'expérience, en datant chaque mesure à l'aide d'une horloge atomique. La violation des inégalités de Bell a une nouvelle fois été vérifiée dans ces conditions strictes et presque idéales. Si l'expérience d'Aspect impliquait qu'un hypothétique signal de coordination se déplace deux fois plus vite que "c", celle de Genève arrivait à 10 millions de fois "c".  À cette date, il ne restait qu'une seule faille imaginable recensée : les détecteurs n'ayant pas une sensibilité parfaite (100 %), il existe toujours des cas où les corrélations ne sont pas détectées, alors qu'elles auraient dû l'être dans l'idéal. Il restait donc l'ultime possibilité que les corrélations non détectées vérifient toujours les inégalités de Bell, faisant en sorte que le total vérifie globalement les inégalités de Bell (après tout, on ne peut pas, en toute rigueur, l'exclure).  En 2000, une expérience a eu lieu à Boulder sur les intrications d'ions piégés, avec une méthode de détection des corrélations très efficace. La fiabilité de détection a été prouvée suffisante pour que l'expérience viole tout de même globalement les inégalités de Bell, même si toutes les corrélations non détectées ne les violaient pas.  En 2001, l'équipe d'Antoine Suarez, comprenant Nicolas Gisin, qui avait participé à l'expérience de Genève, reproduit l'expérience avec cette fois des miroirs ou des détecteurs en mouvement, permettant d'inverser l'ordre des événements d'un référentiel à l'autre, conformément à la relativité restreinte (rappelons que cette inversion n'est justement possible que pour les événements dont l'un n'est pas la cause de l'autre). Les vitesses sont choisies telles que quand chaque photon se réfléchit ou traverse le miroir semi-transparent, dans le référentiel attaché à ce miroir, l'autre photon s'est déjà réfléchi ou a traversé l'autre miroir (configuration « après-après » — en fait pour cette configuration, des ondes acoustiques jouaient le rôle de miroirs semi-transparents). Respectivement, une autre configuration testée permet que chaque photon soit reçu par un détecteur animé d'un mouvement tel que, dans le référentiel de ce détecteur, l'autre photon n'ait pas encore été détecté, qu'il ait traversé ou se soit réfléchi (configuration « avant-avant »). Dans cette expérience également, les inégalités de Bell sont violées.

Conclusion.

Aujourd'hui, en, la violation des inégalités de Bell par la physique quantique est clairement établie. On utilise d'ailleurs concrètement la violation des inégalités de Bell dans certains protocoles de cryptographie quantique, où la présence d'un espion est détectée par le fait que les inégalités de Bell ne sont plus violées.  On doit donc admettre la non-localité de la physique quantique et la réalité de l'état d'intrication.

La causalité relativiste est-elle remise en question par l'expérience d'Aspect?

Cette question se pose du fait d'une présentation des faits courante, selon laquelle « un objet quantique présente un état qui dépend instantanément de l'état d'un autre objet avec lequel il a été intriqué ». Cette présentation en terme « d'influence non locale », est souvent utilisée dans les articles de vulgarisation, mais aussi (et volontairement) par certains scientifiques qui se réclament réalistes comme Alain Aspect lui-même, ou Bernard d'Espagnat.  Il y a alors au moins trois possibilités :  Bohm et Hiley, comme Bell, voient dans le rejet de la non localité des facteurs autres que scientifiques :  Quoi qu'il en soit, aucun physicien ne pense que les résultats des expériences EPR en général, et de l'expérience d'Aspect en particulier, qui sont en parfait accord avec l'interprétation de Copenhague de la mécanique quantique, remettent en cause, de quelque façon que ce soit, le principe de relativité selon lequel nulle forme d'énergie (matière ou force), et par conséquent, nulle information utilisable, ne peut se déplacer à une vitesse supérieure à celle de la lumière, ni, en conséquence, le principe de causalité relativiste qui en dérive. Il est en effet facile de montrer que l'intrication quantique ne peut être utilisée pour transmettre de façon instantanée quelque information que ce soit d'un point de l'espace-temps à un autre. Les résultats de mesure relatifs à la première particule sont de type aléatoire ; les modifications de l'état de l'autre particule induites par ces mesures, pour instantanées qu'elles soient selon l'interprétation de Copenhague de la mécanique quantique et les résultats de l'expérience d'Aspect, conduisent à des résultats de mesure relatifs à la seconde particule qui sont, en apparence, tout aussi aléatoires : aucune information utilisable ne peut être séparément tirée de ces mesures sur le moment, et les corrélations resteront indétectables tant que les résultats de ces deux séries de mesures ne seront pas comparés. C'est donc la nécessité incontournable, parfaitement mise en évidence par ce type d'expériences, de disposer d'un signal « classique » au sens de la relativité pour transmettre l'information nécessaire à la détection de ces corrélations, signal sans lequel on ne peut rien transmettre et qui détermine la célérité de la transmission d'information, qui vient réaffirmer le principe fondamental de la relativité. Par suite, le principe de causalité relativiste est, lui aussi, parfaitement compatible avec les résultats des expériences EPR.

En mécanique quantique, l'expérience d'Aspect est la première expérience montrant la violation des inégalités de Bell, établissant un résultat irréfutable en vue de la validation du phénomène d'intrication quantique et des hypothèses de non-localité. Elle apporte ainsi une réponse expérimentale au paradoxe EPR proposé une cinquantaine d'années plus tôt par Albert Einstein, Boris Podolsky et Nathan Rosen.