BOTDERU (Comte tin). Voir. DLDDTDERUtComte). DujtRDEu. député de la Haute-Vienne. Parle pour le projet de loi sur les cris séduicu~. (t. XV p. 155), (p. 1M), (p. 160), contre la pronosinon retatuc e a Lava)eLlo (p. bOt et suiv.), contre une pétition concernant ).i cotitramto par corps (t. XVt, p 302), –sur le budget de 1816 (p, 6971, (p. 728), (p. 731). Dou)H)KAU-7o~tE)r, député de l'Indre. Parle pour le projet de loi sur la sûreté généralo (t. AV, p. 99 et suiv.).
BouRlUEK~i: (D~ député de l'Yonne. Son opinion, non prononcée sur le projet de loi u'atruti~fte ft. XV, p. 729 et suiv.). Parle sm le budget do 1816 XVt,p. 531 et suiv.).
Houv'LLE (GosstN Dt~, députu de la Seine-inférieure.
Vice-président (t. X.V,p.54).–Parte sur le procèsverbal à propos d'une pétition des emp!u~'s de la manufacture de tabacs de Bordeaux (p. 508 et S09t. Sa proposition concernant t'amnistie {p. 231); lade~etf)ppe[p.234).–Par)epour)d.proposition surlar~duct'ondettrihunaux(p.285etsuiv.)-–Demande à reprendre la proposi!joii du comte Humbert de Sesmaisons surl'év~stondaL~alene tp-601);–demande une enquêta parlementaire (p. 60~ et suiv.). Appme la proposition sur le 21 janvier (p. 623). Prend part a la discussion préparatoïre du budget de 1816 (p. 638). Parle pour le projetde loi sur par la commission (p. 665 et suiv.), sur le projet de lot relatif aux etecUons~.X~t,p.-l&amp;3),tp.~letsuiv.),(p.338 et suiv.),–sur le budget de 1816 (p.~0 et suiv.). BHA~c~s (Duc BEL pair. Empecfié par la maladie de siéger pendant !e procès du mnrochat Ney (t. XV, p.a56).
BREVET, député de la Côte-d'Or. Parle sur le projet de ioireta!ifau cris séditieux~. XV,p.t61 et suiv.), sur le budget de 1816 (t.XVt,p.584 et suiv.). Btttccs (Marquis DE), député de la Lozere. Soulève un incident qui ri pas de suite, dans la discussion sut la loi électorale (t. XVI, p. 16'J). Paile sur le projet de loiyrelatif[p.3jH)e[. suiv.).
