^ -Les -Arrêts de Gap &amp;e de Glandéve ont
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reçu leurs reponies dans les Ecrits de M. de Carpentras, aussi bien que celui de Tou-louse de l'Evêque de Saint Pons, 6c celui du Grand Conseil du Prieuré de Guillaume : car ce n'est ici qu'un sommaire abrégé de ce qu'on a fort amplement traité &amp; fort autori1ë dans les Ecrits.
Et partant on conclud à la confirmation de la Sentence, avec dépens 5 &amp; ce faisant, que le sieur Alphan Prieur d'Aurel rapportera déclaration &amp; explication de Sa Ma,jessé. si la Déclaration du 2p. Janvier 168 6. pour le payement des Congrues, y soumet en concours la Quarte Episcopale : &amp; au cas que suivant la requisition de Dom Alphan la Cour veuille passer outre &amp; juger le fonds, M. de Carpentras conclud au dé-boutement de la Requête dudit sieur Alphan , aussi avec dépens. DE CORMIS.
Monsieur le Conseilles D'EST 1ENNE, Rapporteur.
L'Arrêt en 1718a donné gain de cause au sieur Alphan.
CHAPITRE XVII.
Titre Clérical : peut être compost d'une pen-jion de fondation, en déclarant que l'A.f-pirant aux Ordres ne sera point amovible comme les autres Chapellains.
Et le Titre Clerical peut être fait sous condition } que, venant à être pourvu de Bénéfice de pareil revenu, le patrimoine cessera.
Quelles sont le s formalités efsenc i elle s au Titre Clerical.
SI la Fondation de 1800 liv. ou de la pension annuelle de 90 liv. établie par le lieur Baron De Beaudinar, en conformité des intentions du feu Sr. Baron son pere, peut servir de Titre Clerical ou de patrimoine au sieur De Sabran son fils qu'il a nomme à ladite Fondation.
