y désignées sont grevées des rentes colongères réclamées par la ville; en conséquence, condamne Specht à livrer à la ville les mesures d'avoine et devin désignées audit jugement, pour les années 1790 et 1794, et 1808 à 1812 ; la dernière année en nature, les autres aux taux des mercuriales, — « Attendu 1° que la ville fonde ses prétentions sur d'anciens renouvellemens faits en 1611 et 1663, qui sont revêtus de tous les caractères d'authenticité, et renferment la description de toutes les pièces de terre grevées des rentes mentionnées en la demande ;
» 2° Que le défendeur fonde son refus de servir les rentes, sur un prétendu mélange de féodalité qu'il fait résulter, tant de la ci-devant qualité de seigneur, que de l'intitulé des registres de renouvellement, et du défaut de production du titre primordial de la constitution de rente ;
» 3° Que, quoiqu'il soit vrai que la ville de Strasbourg a été seigneur de Marlenhein, cette qualité ne peut la priver de la propriété des terres et des rentes qu'elle possédait à Marlenheim, lorsque les titres produits ne portent aucun caractère de féodalité ; qu'il n'en résulte nullement que ce soit par un abus du pouvoir seigneurial que ces prestations ont été imposées aux différens redevables ; d'ailleurs, la présomption de non féodalité est en faveur de la demanderesse ; et au cas particulier, le défendeur qui n'a pas pu disconvenir d'avoir livré les rentes, soit par lui-même, soit par ses auteurs, jusqu'en 1789, n'a pu les détruire par de vaines allégations. »
Appel de Specht, suivi ensuite par ses héritiers.— On disait pour eux, que si,d'après d'anciens titres, il semblait que la ville de Strasbourg aurait acheté la rente en avoine, comme colongère, d'une abbesse d'Andlau, il n'en est pas de même de la redevance ou cens en vin ; que le titre constitutif de cette redevance n'étant pas produit, elle doit être réputée féodale, puisque la ville avait la qualité de seigneur de Marlenheim, et que rien ne fait présumer que la rente eût été colongère ou dépendante de la colonge à laquelle la rente en avoine était servie.
