The operator shall determine the mass of each type of waste, if possible according to the European Waste List established by Decision 2000/532/EC, prior to accepting the waste at the waste incineration plant or waste co-incineration plant.
L’exploitant détermine la masse de chaque type de déchets, si possible conformément à la liste européenne des déchets établie par la décision 2000/532/CE, avant d’accepter de réceptionner les déchets dans l’installation d’incinération des déchets ou dans l’installation de coïncinération des déchets.