Counterparties without a safe custody account with an NCB or without a securities settlement account with an SSS that has been positively assessed pursuant to the Eurosystem User Assessment Framework may settle the transactions through the securities settlement account or the safe custody account of a correspondent credit institution.
Lorsqu'elles utilisent des liens éligibles existant entre des systèmes de règlement-livraison de titres en les combinant avec le MBCC, les contreparties détiennent les actifs, émis dans le système de règlement-livraison de titres émetteur, sur un compte ouvert directement auprès d'un système de règlement-livraison de titres investisseur ou par l'intermédiaire d'un conservateur.