Regarding the requirement to install an on-board diagnostic (OBD) stage II system, which ensures the monitoring and reporting on the emission control system failures and degradation, the Commission concluded on the basis of the effect study that there are technical limitations with respect to catalyst monitoring for certain vehicles and that further development is required to ensure its correct implementation.
En ce qui concerne l'exigence d'installer un système de diagnostic embarqué (OBD) II, qui repère et signale les dysfonctionnements et la détérioration du système de contrôle des émissions, la Commission a conclu, sur la base de l'étude d'incidence, qu'il existait des limitations techniques en ce qui concerne la surveillance du catalyseur pour certains véhicules et que des travaux supplémentaires étaient nécessaires pour assurer sa mise en œuvre correcte.