Each project proposing to use human embryonic stem cells must successfully pass a scientific evaluation during which the necessity of using such stem cells to achieve the scientific objectives is assessed by independent scientific experts.
Tout projet impliquant l'utilisation de cellules souches embryonnaires humaines doit être soumis à une évaluation scientifique au cours de laquelle des experts indépendants déterminent s'il est nécessaire d'utiliser ces cellules souches pour atteindre les objectifs scientifiques fixés.