Research in the Union on plant reproductive material that does not fulfil the variety definition as regards uniformity shows that there could be benefits of using such diverse material, in particular with regard to organic production, for example to reduce the spread of diseases, to improve resilience and to increase biodiversity.
Pour cette raison, il convient que les opérateurs soient autorisés à commercialiser du matériel de reproduction végétale de matériel hétérogène biologique sans se conformer aux exigences d’enregistrement et aux catégories de certifications du matériel prébase, de base et certifié ou aux exigences pour les autres catégories énoncées dans les directives du Conseil 66/401/CEE, 66/402/CEE, 68/193/CEE, 98/56/CE, 2002/53/CE, 2002/54/CE, 2002/55/CE, 2002/56/CE, 2002/57/CE, 2008/72/CE et 2008/90/CE, ou dans des actes adoptés conformément à ces directives.