Member States may also, in accordance with the Treaty, dispose of collected portable batteries or accumulators containing cadmium, mercury or lead in landfills or underground storage as part of a strategy to phase out heavy metals which, on the basis of a detailed assessment of the environmental, economic, and social impacts, shows that this disposal option should be preferred over recycling.
Les États membres peuvent aussi, conformément au traité, éliminer par mise en décharge ou par stockage souterrain les piles ou les accumulateurs portables collectés contenant du cadmium, du mercure ou du plomb, dans le cadre d'une stratégie visant à éliminer graduellement les métaux lourds qui, sur la base d'une évaluation détaillée des impacts environnementaux, économiques et sociaux, démontre que la mise en décharge est une option préférable au recyclage.