The detailed data to be used for the calculation of the average specific emissions and the specific emissions targets is set out in point 1 of Part A and in Part C of Annex II to Regulation (EC) No 443/2009 and is based on Member States’ registrations of new passenger cars during the preceding calendar year.
Les données précises à utiliser pour le calcul des émissions spécifiques moyennes et des objectifs d’émissions spécifiques sont indiquées à l’annexe II, partie A, point 1, et à l’annexe II, partie C, du règlement (CE) no 443/2009 et sont fondées sur les immatriculations de voitures particulières neuves dans les États membres au cours de l’année civile précédente.