Without prejudice to Article 7a and to Article 9(3g) and (3h), replacement engines, except for railcar, locomotive and inland waterway vessel propulsion engines, shall comply with the limit values that the engine to be replaced had to meet when originally placed on the market.
Sans préjudice de l'article 7 bis et de l'article 9, paragraphes 3 octies et 3 nonies, les moteurs de remplacement, à l'exception des moteurs d'autorails, de locomotives et des bateaux de la navigation intérieure, doivent être conformes aux valeurs limites que devait respecter le moteur remplacé lors de sa mise sur le marché.