Article 15(4) of Directive 2010/75/EU provides for derogations from the requirement laid down in Article 15(3) only where the costs associated with the achievement of the emission levels associated with the BAT disproportionately outweigh the environmental benefits due to the geographical location, the local environmental conditions or the technical characteristics of the installation concerned.
L’article 15, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE prévoit des dérogations à l’obligation énoncée à l’article 15, paragraphe 3, uniquement lorsque les coûts liés à l’obtention des niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles sont disproportionnés au regard des avantages pour l’environnement, en raison de l’implantation géographique de l’installation concernée, des conditions locales de l’environnement ou des caractéristiques techniques de l’installation.