Following the second peer review evaluation under the cases (a) and (b) above, and following the single peer review evaluation in the case of a single submission and single step evaluation:
À la suite de la seconde évaluation par les pairs dans les cas a) et b) ci-dessus, et à la suite de l’évaluation unique par les pairs dans le cas d’une soumission unique et d’une évaluation en une seule phase: