Member States should be able to exempt small companies, as described in Article 11 of Directive 78/660/EEC, from the requirements concerning related parties and off-balance-sheet arrangements under this Directive.
Les États membres devraient pouvoir dispenser les petites sociétés, telles que définies à l'article 11 de la directive 78/660/CEE, des exigences relatives aux parties liées et aux opérations hors bilan relevant de la présente directive.