If any provision of the Licence is invalid or unenforceable under applicable law, this will not affect the validity or enforceability of the Licence as a whole.
La présente licence ne définit pas le degré de modification ou de dépendance requis par rapport à l'œuvre originale pour qu'une œuvre soit qualifiée d'œuvre dérivée; cette question est réglée par la loi applicable en matière de droit d'auteur dans le pays visé à l'article 15,