Where there is no relevant TSI covering the essential requirement of technical compatibility (e.g. the interface to legacy signalling/train protection systems, non-TSI conform infrastructure, energy, and CCS subsystems) national rules apply.
Lorsqu’il n’existe pas de STI pertinente couvrant l’exigence essentielle de la compatibilité technique (par exemple l’interface avec les systèmes de signalisation/de protection des trains hérités du passé ou les sous-systèmes d’infrastructure, d’énergie et de CCS non conformes aux STI), les règles nationales s’appliquent.