In the light of the risks identified for sediment when products are used with a certain application rate and emitted to a sewage treatment plant, it is appropriate to require that products are not authorised for such uses, unless data are submitted demonstrating that the product will meet the requirements of both Article 5 of and Annex VI to Directive 98/8/EC, if necessary by the application of appropriate risk mitigation measures.
Compte tenu des risques mis en évidence pour les sédiments lorsque les produits sont utilisés à une certaine dose et rejetés vers une station d'épuration, il y a lieu d'exiger que ces produits ne soient pas autorisés pour de tels usages, à moins que ne soient fournies des données démontrant que le produit satisfera à la fois aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à l'application de mesures d'atténuation des risques appropriées.