The Commission notes that the installations referred to in point D of Annex I to this Decision receive an allocation on the basis of a process emissions sub-installation for the production of zinc in the blast furnace and related processes.
La Commission constate que les installations visées à l’annexe I, point D, de la présente décision se voient allouer des quotas sur la base d’une sous-installation avec émissions de procédé pour la production de zinc dans le haut-fourneau et les procédés connexes.