Where sufficient and verifiable information is available, a duplicate document should be issued which is marked as such, and generally excludes the animal from the food chain; in other cases a replacement document should be issued, equally marked as such, that in addition will downgrade a previously registered equine animal to an equine for breeding and production.
Lorsque les informations disponibles sont suffisantes et vérifiables, un duplicata clairement signalé comme tel est délivré, qui exclut généralement l’animal de la chaîne alimentaire. Dans les autres cas, un document de remplacement, également signalé comme tel, doit être délivré, qui déclasse de surcroît l’équidé précédemment enregistré en lui attribuant le statut d’équidé d’élevage et de rente.