‘Double-deck vehicle’ means a vehicle where the provided spaces for passengers are arranged, at least in one part, in two superimposed levels and spaces for standing passengers are not provided in the upper deck.
«Véhicule à deux étages», un véhicule dans lequel les places prévues pour les voyageurs sont disposées au moins dans une partie du véhicule sur deux étages superposés et où il n'est pas prévu de place pour les voyageurs debout au niveau supérieur.