Certain system functionalities should therefore not be compulsory if the value and the rate of settlement fails in the securities settlement system operated by a CSD do not exceed certain predefined thresholds.
Certaines fonctionnalités du système ne devraient donc pas être obligatoires si la valeur et le taux de défauts de règlement dans le système de règlement de titres exploité par un DCT ne dépassent pas certains seuils prédéfinis.