For the purposes of subheadings 021011 to 021093, the terms ‘meat and edible meat offal, salted, in brine’ mean meat and edible meat offal deeply and homogeneously impregnated with salt in all parts and having a total salt content by weight of 1,2 % or more, provided that it is the salting which ensures the long-term preservation.
Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des sous-positions 021011 à 021093, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme.