It shall be stated by means of a form conforming to the model in Annex 1 to this Regulation, which Class E passing-beam mode(s), if any, comply with a ‘data set’ of Table 6 of Annex 3 to this Regulation.
L'homologation délivrée pour un type de système en application du présent règlement peut être retirée si les prescriptions ne sont pas respectées ou si un système ou une ou plusieurs de ses parties portant la marque d'homologation n'est pas conforme au type homologué.