This part of the PBT and vPvB assessment shall entail the comparison of the available information, which is submitted as part of the technical dossier, with the criteria given in Annex XIII and a statement of whether the substance fulfils or does not fulfil the criteria.
Cette partie de l'évaluation PBT et vPvB donne lieu à une comparaison des informations disponibles présentées dans le cadre du dossier technique avec les critères énoncés à l'annexe XIII, ainsi qu'à une déclaration indiquant si la substance en cause répond ou non aux critères.