‘functional system’ means a combination of procedures, human resources and equipment, including hardware and software, organised to perform a function within the context of ATM/ANS and other ATM network functions;
«NOTAM» un avis, diffusé par des moyens de télécommunication, contenant des informations relatives à l'établissement, à l'état ou à la modification de toute installation, service, procédure ou danger aéronautique, dont la connaissance en temps utile est essentielle au personnel concerné par les opérations de vol;