The module SD may only be chosen where the contracting entity, or the main contractors when involved, operate a quality management system for manufacture, final product inspection and testing, approved and surveyed by a notified body of their choice.
Le module SD peut être choisi quand l'entité adjudicatrice (ou les maîtres d'œuvre, s'ils sont impliqués) met(tent) en œuvre un système de management de la qualité pour la conception, la fabrication, le contrôle final des produits et les essais, approuvé et surveillé par un organisme notifié de son (leur) choix.