An operator shall compute the mass of passengers and checked baggage using either the actual weighed mass of each person and the actual weighed mass of baggage or the standard mass values specified in Tables 1 to 3 except where the number of passenger seats available is less than 10.
L'exploitant calcule la masse des passagers et bagages enregistrés, soit sur la base de la masse réelle constatée par pesée de chaque passager et de chaque bagage, soit sur la base des valeurs forfaitaires de masse spécifiées dans les tableaux 1 à 3, sauf lorsque le nombre de sièges passagers disponibles est inférieur à 10.