CSDs should offer real-time gross settlement to participants to their securities settlement systems, or at least several daily settlement possibilities throughout every business day in order to complete final settlement intraday.
Les DCT devraient proposer un règlement brut en temps réel aux participants à leurs systèmes de règlement de titres, ou au moins plusieurs possibilités de règlement par jour au cours de chaque jour ouvrable, afin de finaliser le règlement dans la journée.