The requirements for the rail infrastructure related data items with regard to the operation and traffic management subsystem, and which must be made available to railway undertakings, are specified in Appendix D. The infrastructure manager is responsible for the correctness of the data.
Pour ce qui concerne le sous-système «Exploitation et gestion du trafic», les exigences applicables aux éléments de données relatives aux infrastructures pour le réseau ferroviaire qui doivent être mis à la disposition des entreprises ferroviaires sont spécifiées à l’appendice D. Le gestionnaire de l’infrastructure est responsable de l’exactitude des données fournies.