an institution that is no longer a member of a TLTRO-II group shall not participate in any further TLTRO-II either individually or as member of another TLTRO-II group, unless it submits a new application to participate in accordance with paragraphs 1, 3 or 6.
Si un établissement chef de file perd son éligibilité en tant que contrepartie aux opérations d'open market de politique monétaire de l'Eurosystème, son groupe aux fins des TLTRO-II ne sera plus reconnu en tant que tel, et l'établissement chef de file en question est tenu de rembourser tous les montants empruntés dans le cadre des TLTRO-II.