It should be made clear that if the linkage to the underlying or to another component of the instrument amounts to an element which has to be considered as an embedded derivative, the financial instrument falls in the subcategory of transferable securities embedding a derivative element.
Il convient de préciser que, si le lien à un sous-jacent ou à une autre composante de l’instrument équivaut à un élément qu’il y a lieu d’assimiler à un dérivé incorporé, l’instrument relève alors de la sous-catégorie des valeurs mobilières comportant un élément dérivé.