A CCP shall offer to keep separate records and accounts enabling each clearing member to distinguish in accounts with the CCP the assets and positions held for the account of a client from those held for the account of other clients (‘individual client segregation’).
Les contreparties centrales offrent de conserver des enregistrements et une comptabilité distincts permettant à chaque membre compensateur de distinguer, dans ses comptes auprès d'elles, les actifs et positions détenus pour le compte d'un client de ceux détenus pour le compte des autres clients (ci-après dénommée «ségrégation individuelle par client»).