BAT as well as environmental performance levels (see Section 3.3) associated with BAT will be drafted by the EIPPCB on the basis of information available at the time of distributing the draft to the TWG for its final meeting (see Section 4.6.2.3).
Les documents sur les MTD et sur les niveaux de performance environnementale associés aux MTD (voir la section 3.3) seront élaborés par le Bureau européen IPPC sur la base des informations disponibles au moment de la distribution du projet de texte au GTT en vue de sa réunion finale (voir la section 4.6.2.3).