An infrastructure may also be used for the movement of trains not compliant with the requirements of this TSI, according to Article 5(6) of Directive 2001/16/EC, provided this does not create prejudice to the fulfilment of essential requirements.
Une infrastructure peut également être utilisée pour les déplacements de trains qui ne répondent pas aux exigences de la présente STI, conformément à l'article 5, paragraphe 6, de la directive 2001/16/CE, à la condition que cette utilisation ne porte pas atteinte au respect des exigences essentielles.