Therefore, where, following the assessment set out in Regulation (EU) No 575/2013, an institution discovers that one of its counterparties established in a third country either does not qualify as a non-financial counterparty or where the transactions concerned exceed the clearing threshold as specified therein, the institution is required to compute own funds requirements for CVA risk in accordance with Title VI of that Regulation for all OTC derivative instruments with that counterparty that fall within the scope of Article 382(1) of that Regulation.
En conséquence, lorsque, à la suite de l'évaluation prévue par le règlement (UE) no 575/2013, un établissement découvre soit qu'une de ses contreparties établies dans un pays tiers ne remplit pas les conditions pour être considérée comme une contrepartie non financière, soit que les opérations concernées dépassent le seuil de compensation qui y est spécifié, l'établissement est tenu de calculer ses exigences de fonds propres pour risque de CVA, conformément au titre VI de ce règlement pour tous les instruments dérivés de gré à gré avec cette contrepartie qui relèvent du champ d'application de l'article 382, paragraphe 1, de ce règlement.