Guideline ECB/2000/1 should therefore be amended to provide for the use of the FBE Master Agreement for Financial Transactions (Edition 2004) for over-the-counter derivatives operations and deposits with counterparties that are incorporated or organised under Swedish law and consequently to reflect the ECB’s decision no longer to use the ECB Master Netting Agreement with such counterparties.
Il convient par conséquent de modifier l’orientation BCE/2000/1 afin de prévoir l’utilisation de la convention-cadre de la FBE relative aux opérations sur instruments financiers (édition 2004) pour les opérations de gré à gré sur produits dérivés effectuées avec des contreparties immatriculées ou constituées en vertu du droit suédois et pour les dépôts effectués auprès de telles contreparties, et par conséquent de tenir compte de la décision de la BCE de ne plus utiliser la convention-cadre de compensation de la BCE dans le cadre des opérations effectuées avec de telles contreparties.