For the purpose of this Regulation, the manufacturer shall not be obliged to carry out an audit of in-service conformity for a vehicle type if he can demonstrate to the satisfaction of the type-approval authority that the annual worldwide sales of that vehicle type are less than 10000 per annum.
Aux fins du présent Règlement, le constructeur n'est pas tenu de procéder à une vérification de la conformité en service d'un type de véhicule s'il peut prouver de manière convaincante à l'autorité chargée de l'homologation que les ventes annuelles au niveau mondial de ce type de véhicule sont inférieures à 10000 unités par an.