A reference number in the column below entitled ‘Related item from Annex I to Regulation (EC) No 394/2006’ means that the characteristics of the item described in the column ‘Description’ lie outside the parameters set out in the description of the dual-use entry referred to.
La présence d’un numéro de référence dans la colonne intitulée «Produit connexe de l’annexe I du règlement (CE) no 394/2006» indique que les caractéristiques du produit désigné dans la colonne «Désignation» ne sont pas couvertes par les paramètres du bien à double usage auquel il est fait référence.