Nous Eudes Dux de Bourgoigne Contes d’Artois,  de Bourgoigne Palazins,  Sires de Salins façons sauoir à tous, que com cause fut à Beaulne por deuant nous à nostre Pallement, qui commencit lou Diemonge apres la sainct Andrie entre lou Procureour de Religieuses personnes l’Abbey,  lou Couuent de Moustier sainct Iean d’vne part,  nostre Procureour d’autre. Sur ce que comme li Procureour des dis Religious se fut traiz por deuers nous en compleniant,  nous heheust requis, que comme li dis Religious fussoint en possession  en saisine de hauoir  perceuoit tous les biens des bastars mors en la terre de Moustier sainct Iean,  especiaulment en la Ville de Moustier sainct Iean,  de Vigne,  Maistres Guillaumes Maistres de l’Escoule de Moustier sainct Iean, qui estoit bastars, fust mors, nostre Preuoz de Semur nostre main auoit mise  assise és biens doudit bastar, comme à cels qu’il cuidoit  entendoit appartenir à nous pour la cause de ce que il disoit que nous estiens saisis de hauoir les biens de tous les bastars, qui muroint en nostre Duchief, en troublant  empoichant les dis Relligious en lour saisine,  possession dessus dite. Si nous hauoit requis li dis Procureour des dis Religious, qu’il nous plahut à cesser, ou faire cesser dou trouble  de l’empoichement dessus dit, à la fin qu’il se peussoint ioüir de lour possession  saisine. Et si nous nous en doubtiens en riens, il estoit prais de nous anformer,  mettre en verité la fin de lour entention. Sur lou quel faict hauoit esté ordonné  comis de nous à nostre Baillis d’Auxois, que appellé nostre Procureour les dis Religious,  ces qui facient à appeller, des chouses dessus dites de por los dis Religious pousées,  de nostre droict se hust la veritey,  rapporté par deuers nous pour faire droicture, laquelle anqueste faicte  complette  rapportée por deuers nous à nostre dit Pallement pour faire droict. Nous ladite anqueste vehuë  diligemment examinée, confideré vn Arrest, qui fuit donnez por los dis Religious l’an mil trois cens  dix,  fuit consoillies au viuant de nostre chier  bien amey Pere lou Duc Roubert, cui Dieux absoille, à son Pallement, qu’il tint l’an mil trois cens  dix, ou quel est contenus que li dis Religious ont meoz  plus souffisamment prouée lour entention, des leus dequoy debas estoit sur la faisme des biens des bastars. Et plus n’y ayant à esclaircy ce louquel ils hont mis en mene de preuue. Disons par Arrest donné de nostre Court, que li dis Religious ont meoz  plus souffisamment prouué lor entention, quant és villes de Moustier S. Iean  des Vignes, que nostre Procureour. Et par ainsint adiugeons és dis Religious la saisine des biens des bastars des dites Villes de Moustier sainct Iean  des Vignes,  condamnons nostredit Procureour à cesser des dis troubles  empoichemens, que il leur mettoit és dites dous Villes. Sauue la question de la proprietey,  leuons nostre ditte main qui estoit mise és biens doudit bastard, au prousit desdits Religious. Ou tesmoignage de laquel chose nous auons faict mettre lou seaul és causes de nostre Cour en ces presantes lettres. Faictes  données à nostre-dit Pallement l’an de grace mil trois cens trante  huit.