Franciscus, Dei gratia Francorum rex, universis presentes litteras inspecturis, salutem. Notum facimus quod de licencia et auctoritate nostre Parlamenti curie procuratore nostro generali consentiente, inter dilectum et fidelem consiliarium nostrum magistrum Claudium de Louvain Episcopum Cisteronensem, abbatie Sancti Petri de Besze diocesis Lingonensis abbatem commendatarium, a baillivo Senonensi aut ejus locuntenente appellantem et anticipantem ex una parte. Et Viennotum Guilleminot, Aubricium Labrune, Guidonem Mosle et manentes et habitantes dicti loci de Besze a jamdicto baillivo aut ejus locuntenente, appellantes, anticipantos et intimatos parte ex altera mediantibus certis accorde litteris per jamdictas partes a nobis aut nostra cancellaria obtentis. Concordatum, pactum et tractatum extitit prout et quamadmodum in certis transactionis litteris nec non cedula per jamdictas partes pretacte nostre curie unanimiter et concorditer traditis continentur, quarum tenores sequuntur. § François, par la grâce de Dieu, roy de France: à noz amez et féaulx conseillers les gens tenans nostre court de Parlement à Paris, salut et dilection. Reçue avons l’umble suplication de nostre aimé Claude de Louvain, evesque de Cisteron et abbé commandataire de l’abbaye de Sainct Pierre de Besze ou dyocese de Lengres, contenant que de certaine sentence déffinitive donnée par nostre bailly de Sens ou son lieutenant sur le procês pendant pardevant luy entre le dit suppliant, demandeur, d’une part, et les manans et habitans de Besze, defendeurs d’autre. Chacune des parties s’en seroient portéz pour appellant en nostre dicte court. En laquelle le procês par escript a esté conclud et receu pour juger. Néantmoins pour éviter plait et procès et pour nourrir pais et amour entre elles, ilz accorderoient voulentiers ensemble s’il nous plaisoit sur ce leur donner et octroyer noz congié et licence, humblement requérant icelle. Pourquoy, nous, ces choses considérées, voulans nourrir pais et amour entre nos subgectz, aus dictes parties, ou cas dessusdit avons donné et octroyé, donnons et octroyons, de grâce espécial par ces présentes, congié et licence d’accorder et pacifier ensemble de et sur le dit procès et des deppendances et d’elles départir de nostre dicte court et dudit procès sans amende en vous raportant leur acord, qui sur ce en sera fait pour y avoir tel ésgard que de raison. Si vous mandons et expressement enjoignons que de nostre présente grâce, congié et licence, vous faictes et laissez lesdictes parties joyr et user plainement et paisiblement sans en ce mectre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucune contradiction ou empeschement au contraire. Car ainsi nous plaist il estre fait. Nonobstant quelxconques lettres surrectices à ce contraires. Pourveu que ledit procès ne soit veu, jugé ne consulté. Donné à Paris le seiziesme jour de janvier l’an de grâce mil cinq cens et dix neuf et de nostre règne le sixiesme. Sic signatum. Par le conseil, DASNIERES. § Item. Entre maistre Claude de Louvain, evesque de Cisteron et abbé commandataire de l’abbaye Sainct Pierre de Besze ou diocese de Langres, appellant du bailly de Sens ou de son lieutenant et autrement, d’une part, et Viennot Guillemot, Aubry Labrune, Guyon Mosle et les manans et habitans dudit Besze, aussi appelans dudit bailly de Sens ou de son lieutenant aussy intimez d’autre; appoincté est que les appellacions mises au néant sans amende, les parties s’il plaist à la court sont d’accord suivant la transaction et accord cy-attaché. Sic signatum, J. GASTELIER et G. DE BESZE. § Item. A tous ceulx qui ces présentes lettres verront et orront, nous, Official de la court de Langres, et Claude Le Marlet, licenciez es lois, bailly des terres et seigneuries de Besze, salut. Savoir faisons que en la présence de nos amez et féaulx Odot Fourrot et Jehan Mercenay demourant audit Besze, notaires et tabellions jurez de nous et de nostre dicte court dudit Langres et bailliage dudit Besze et de honorable homme Jaques de Lengres demeurant à Bere, aussi notaire de la court dudit Langres, ausquelz, quant aux choses qui s’ensuivent et a plus grans en lieu de nous oyr et recevoir voulons plenière foy estre adjoustée, comme si faictes et passées estoient pardevant nous et en nostre présence. Furent présens pour ce faire comme ils disoient Révérend père en Dieu et Seigneur, Monseigneur maistre Claude de Louvans, par la permission divine, evesque de Cisteron, abbé et baron dudit Besze, d’une part, et honorable homme Guillemin Guilleminot, Jehan Mermot, Estienne Guilleminot, Jacos Bonnard, Guyon Mosle, Petit Jehan, tonnelier, Estienne de Meix, Denis Patenostre, Viennot Guillemynot, Jehan Ginault, Gautier Girault et Guyon, tonnelier, tous demourans audit Besze et eulx faisans et portans fors comme procureurs de tous les manans et habitans dudit lieu, d’autre part. Lesquelles parties de leurs certaines sciences, plains grez, force ou contraincte aucune, mais pour leurs evidans et singuliers proufitz, ont recongnuz et publicquement confessez, que, comme il soit ainsi, que entre elles procês, descors et débatz feussent meues et pendans, tant en court souveraine de Parlement de Paris que ou bailliage de Sens. A scavoir une cause entre le dit seigneur Révérend et les vénérables prieur et couvent du monastère dudit Besze, adjoinctz comme demandeurs en matière de réintégration et excès à l’encontre des dictz habitans et aucuns particuliers dudit lieu, défendeurs, qu’estoit au fait de ce que lesditz demandeurs prétendoient estre réintégrez de certains clapiers à connilz par eulx faitz, comme ilz disoient ou lieu dit en rue du Beuf, tirans depuis la porte Sainct Prodent par dehors à la porte du Mont plus à plain déclairé ou demené dudit procès. Lesquelz sont esté desmoluz par les dits habitans, comme disans lesdits clapiers avoir esté érigez et construictz oudit lieu et autres de leur communaulté. Desquelz lieux estoient, comme sont encores de présent, de tout temps en bonne possession et saisine dont n’est mémoire du contraire, ne du commencement. Duquel procès, sentence en a esté rendue audit lieu de Sens, dont chascune desdictes parties s’est rendue pour appelant, comme d’icelle sentence grevée. § Item. Une autre cause estant pardevant Monseigneur le bailly dudit Sens entre les dictes parties, qu’est au fait d’un commandement qui avoit esté fait ausditz habitans de la part dudit seigneur Révérend, à peine de soixante solz tournois par certain son asseré sergent pour première foiz de oster les fumiers et fiens estans en rues publiques dudit Besze, ne de en y remectre à peine que dessus. Au moins de quoy lesdits habitans se seroient opposez, lequel sergent ne les voulsist oyr ne recevoir à leur dite opposition, dont les ditz opposans se seroient renduz pour appelans comme d’abbuz, tant de ce que icelluy sergent ne les voulsist recevoir en opposition, ne leur donner jour pour icelle débatre. Que semblablement du refuz de son mandement. § Item. Ung autre procès entre les dictes parties, estant pendant pardevant ledit bailly de Sens, au moyen de ce que le dit seigneur Révérend et vénérables, faisoient tenir leurs jurisdictions en l’abbaye et closture ou dit Besze, que iceulx habitans ne reputoient estre lieu de sceur accês, descent ne juridicque. Les ditz vénerables disans du contraire, soustenans que audit lieu avoient accoustumé de tout temps passé tenir leur dicte justice et que en telle possession les prédécesseurs dudit seigneur en avoient joy et luy, par l’espace de quinze ou seize ans. § Item. Ung autre procès entre lesditz habitans complaignans et demandeurs en matière de saisine et nouvelleté contre Jehannot Dordorz, principal défendeur et ledit seigneur et vénérables, garends et adjoinctz avec luy, au fait que lesditz habitans vouloient, par cas de novelleté, faire desmolir une chaussée et foullon à draps que ledit Jehannot a fait construire et édiffier sur la rivière dudit Besze, près certaine place appelée Rome; laquelle chaussée et foulon iceux habitans dient estre préjudiciable à leurs droitures, mesmement à certain passaige estant au dessus dudit foulon et chaussée par où l’on tire es bois communaulx desditz habitans au lieu de Noiron et autres lieux. Et semblablement au droit qu’ilz ont quant à la pesche en ladite rivière. Lesditz défendeurs et vénérables adjoinctz disans du contraire et qu’il leur loist de faire ou faire faire telz édiffices sur la dite rivière que bon leur semble. § Ainsi est que lesdites parties pour bien de pais et pour honneur de plusieurs gens de bien qui s’en sont meslez. Assavoir Révérends Seigneurs Messeigneurs les abbez frère Bernard de Chastillon, abbé de Longvay, Hugues d’Autrey, abbé de Theulley, et Jehan de Gourgen, abbé de Vaulx, frère Jehan Robelot, bachelier en théologie, prieur de Carmes de Dijon, et noble et puissant seigneur Messire Jaques de Sallezart, chevalier, seigneur de Marcilly sur Seine et de plusieurs autres gens de bien. A esté traicté et accordé quant ausdictz procès ce qui s’ensuit. § Et premièrement, quant au procês meu au fait desditz clapiers a ésté appoincté entre les dictes parties que ledit lieu et place appelé de Ruz de beufz situé et assiz entre les dictes deux portes qu’est le lieu où les habitans dudit Besze ont fait une perriere, ainsi qu’elle se comporte; ledit seigneur consent néantmoins qu’il l’aist acheptée, qu’elle demeure en tel droit et usaige ausdictz habitans qu’ilz avoient et qu’ilz ont autour leurs autres communaulx. § Item. Demeure audit seigneur Révérend l’acquisition par luy faicte des hoirs Huguennin Mairet en tel droit et usaige que lui compete et appartient et que pouvoit competer et appartenir ausditz heritiers à l’heure et temps du vendaige par eulx fait audit Révérend. Auquel lieu pourra eriger clapiers et faire ce que bon luy semblera, sans ce qu’ils puissent prétendre droit de chemin. § Item. Demeure semblablement audit Révérend le verger par luy acquis par echange du Chappelain de Sainct Mamês, pour faire ce que bon luy semblera, parmy et moyennant aussi que soit soubz les bons plaisirs et vouloirs de la court de Parlement de Paris. § Item. Quant au procês que touche les fiens, a esté appoincté que lesditz habitans nectieront les fiens estans es principalles rues publicques dudict Besze. Assavoir dès la dicte abbaye tirant à la porte Saint Prudent, dès la porte du Basset à la porte du Mont, depuis l’eglise Saint Remy, tirant à la porte Nostre Dame des Groisses, et es autres lieux publicques. Et ce a peine de dix solz tournois pour une fois dedans certain temps compectent et juridique. Et en cas que lesditz habitans soient refusans ou aucuns d’eulx audit commandement, pourra ledict seigneur Révérend ou ses officiers exiger et lever ladite peine de dix solz tournois et de rechief faire commandement ausdictz ainsi désobéissans et refusans à peine de soixante solz tournois, laquelle il levera en cas de refus et désobéissance. Et pourra le dit seigneur faire les commandemens toutes et quante fois que bon luy semblera. § Item. Et quant à la justice, pourra le dit seigneur tenir ou faire tenir sa jurisdiction en lieu convenable ou bon luy semblera, tant au dedans de l’abbaye que dehors en la ville ou bon luy semblera. Et le cas advenant que l’on tint la jurisdiction en la dite abbaye et que la porte fut fermée, que aucuns n’y peust entrer en faisant apparoir de son devoir, sera desculpé de son défault. Et ne payeront lesditz habitans pour géolaige, tant pour entrer que pour yssue, que quinze deniers tournois. Et ce en cas de prison ferme tant seulement. Et pour simples arrestz ne seront tenuz riens payer. § Item. Et quant à la foulle, traictié est que lesditz habitans sont contans et d’accords que icelle demeure selon le contenu du bail dudit seigneur, qu’il a fait audit Jehannot Dordoz, moyennant et parmi ce que ledit seigneur Révérend sera tenu bailler court à l’eaue raisonnablement, en sorte que les ditz habitans pourront passer, repasser par leur dit passaige avec leurs harnois, ainsi qu’ils ont accoustumé de toute ancienneté. Et pourront pescher selon le droit qu’ils ont en la dicte rivière. § Item. Et tant pour les démolissemens desditz clapiers que pour tous autres despens et amendes que le dit seigneur pourra prétendre de tous lesditz procès les choses dessus dictes, ainsi que dit est, passées et accordées. Et pour acquérir pais avec les ditz vénérables et mesmement avec le dit seigneur Revérend, iceulx habitans luy octroyent et promectent payer et délivrer la somme de cinq cens livres, dont luy a esté payé réalment et de fait la somme de cent escus d’or au soleil. De laquelle le dit seigneur Révérend s’est tenu et tient pour bien contant, et en a quicté et quicte perpétuellement lesditz habitans. Et quant à la reste, sera payé ausditz vénérables, prieur et convent dudit Besze du consentement dudit Révérend la somme de deux cens livres, de laquelle lesditz habitans feront et conviendront avec eulx. Et la reste qu’est de cent livres sera payé audit Révérend ou son certain commandement dedans le jour et feste Penthecouste prochain venant, dont ce fait les dictes parties se sont tenues et tiennent pour bien contentes. Promectans quant à ce par leurs sermens pour ce donnez corporellement aux sainctz Evvangilles de Dieu, es mains de nosdits jurés, mesmement ledit seigneur Révérend par parolle de prélat mectant la main au pitz, ces présens traictié, convenances et transactions avec tout le contenu en ces présentes lettres, avoir et tenir perpétuellement fermes, estables et aggréables, sans jamais aller, faire ou souffrir venir à l’encontre, par elles ne par autres, tacitement, occultement, expressément ou en appart en quelque maniere que ce soit. Mais iceulx garder, entretenir et accomplir, chacune desdictes parties à l’autre, en tant que chacune d’icelles touche, compète et appartient, soubz l’obligation de tous et singuliers leurs biens, des biens de leurs successeurs et hoirs, meubles et immeubles présens et avenir quelxconques. Lesquelz pour ce, elles se sont submis et obligez, submectent et obligent aux jurisdictions et contrainctes de nos dictes cours dudit Langres et bailliage dudit Besze et de toutes autres cours, tant d’églises comme séculières. Par lesquelles et chacune d’icelles, l’une non cessans pour l’autre, elles ont voulu et veullent estre contrainctes et executées comme de choses congneues et adjugées en droit. Renonçans, quant à ce par leurs ditz sermens, à toutes choses que l’on pourroit dire, proposer ou alléguer contre la teneur et effect de ces présentes lettres. Mesmement au droit, disant généralle renonciation non valoir si l’espécial ne précède. Lesquelles choses ainsi oyes, passées, promises et accordées par lesdictes parties, lesditz noz jurez, en lieu de nous, Official, et de nostre auctorité, ont condemné et admonesté de vive voix icelles présentes requérantes et consentantes à tenir, entretenir, garder et accomplir toutes les choses dessus dictes en la forme et manière que promises les ont. Autrement s’il nous appert du contraire, contre la partie remise et désobéissante procéderons par sentence d’excommunement et comme appartiendra par raison. En tesmoing desquelles choses, nous, Official et bailly dessus ditz, à la féal relacion de nosditz jurez, que les choses dessus dictes nous ont relaté estre vrayes, les scelz de nostre court dudit Langres et bailliage dudit Besze, avons fait mectre à ces dites présentes lettres, et au double d’icelles doublées en mesme substance pour chascune desdictes parties et pour cause; que furent faictes et données audit Besze le dixiesme jour du mois de may l’an mil cinq cens et dix neuf. Présens discrettes personnes maistres Jehan Petit, curé de Saint Ceigne sur Vingenne, Messires Didier Fousart, vicaire dudit Besze, et Anthoine Moustier, curé de Bergy en Soissonnois, tesmoings à ce appelez et requis. Sic signatum, J. de Langres, O. FOURROT et J. MERCENAY. § Et sigillum supra duplicatam caudam cera viridi ostendatur procuratori Regis. Actum in Parlamento decima sexta die januarii millesimo quingentesimo decimo nono. Visis litteris regiis et presenti accordo non impedio pro Rege in quantum tangit interesse partium proviso. Quod Viennot Guillemot, Aubry de la Brune, Guyot Mosle et manentes et habitantes loci de Besze acquiescant sententie contra eos late et solvant emendas in quas extiterant condemnati ad commodum Regis per baillivum Senonensem et quod processus non fuerit visus nec judicatus et quod rex non habebat aliud interesse quam pro emenda appellationis. Sic signatum, J. GALOPE, substitutus procuratoris generalis Regis. § Fiat solvendo per dictos Guilleminot, La Brune, Mosle et manentes et habitantes de Besze summas in quibus per sententiam erga Regem condemnati extiterunt. Actum in Parlamento vicesima tercia de januarii M° quingent° decimo nono. § Faict et passé le vingtroisiesme jour de janvier l’an mil cinq cent dix neuf, par maistre Guillaume de Besze, ou nom et comme procureur des diz Guilleminot, La Brune, Mosle et des manans et habitans du dit lieu de Besze, d’une part, et par maistre Jehan Gastelier, procureur du dit évesque de Cisteron et abbé de S. Pierre de Besze, d’autre, fondez de lectres de procurations expresses quant à ce. § Ad quod quidem accordum ac omnia et singula in eo contenta, specificata et declarata faciendum, tenendum, complendum firmiterque et inviolabiliter observandum prefata curia nostra jamdictas appellationes absque emenda et expensis adnullando partes predictas et earum quamlibet prout unamquamque ipsarum tanget per arrestum condennavit ac ea ut arrestum ejusdem nostre curie tenere, compleri et observari juxta et secundum prejusertarum accordi et transactionis litterarum tenorem et continentiam, voluit et precepit, vultque et precipit. Et nichilominus eadem nostra curia quod dicti Viennotus Guilleminot, Aubrietus Labrune, Guido Mosle et alii manentes et habitantes predicti loci de Besze summas in quibus ratione excessuum viarum facti delationes armorum et congregationum illicitarum per eos commissorum per sentenciam contra eos per baillivum nostrum Senonensem aut ejus locumtenentem, vicesima octava die mensis julii, anni millesimi quingentesimi decimi octavi datum, erga nos condemnati extiterunt et ad carcerem usque ad predictarum summarum solucionem tenendum solvent, ordinavit atque ordinat. In cujus rei testimonium nostrum his presentibus fecimus apponi sigillum. Datum Parisiis in nostro Parlamento vicesima tercia die januarii, anno Domini M° quingentesimo decimo nono, de regni nostri sexto.