Au nom de N.S. Amen. L’an de l’Incarnation, icelui courant, mil quatre cens et deux, le vingt et troisiesme jour du mois d’octobre, nous doyen et chapitre de l’église d’Ostun d’une part, et les religieux, abbé et couvent du monastère de Saint-Martin-les-Ostun d’autre part, savoir faisons à tous ceulx qui verront et orront ces présentes lettres que comme plusieurs procès soient esté meuz ou esperez à mouvoir entre nous les dictes parties au nom et à cause de nos églises, tant en la court du bailliage d’Ostun comme de nos seigneurs les auditeurs tenue à Beaune, sur ce que chacune de nous parties avant dites disoit et maintenoit à l’encontre de l’autre la rivière d’Arroux, pesche et prouffit d’icelle à soy appartenir ainsi qu’elle se comporte doiz la fosse située au-dessous du pré appelé le pré Herviez Boisserant, près de Chamchauvain, jusques au gué appellé le Gué à la Rousse et au pré de nous les diz doyen et chapitre à la partie dessoubs, en la possession et saisine de laquelle rivière, de la pesche et prouffit d’icelle nous les diz religieux nous fussions fait maintenir et garder de par monseigneur le duc de Bourgoingne, à laquelle garde nous les diz doyen et chapitre nous fussions et soyons opposés à toutes fins contraires, que lesquelles garde et opposition nous lesdites parties avons eu plusieurs journées en la court du bailliage d’Ostun et par appellations faites d’une partie et d’autre de la dite court du dit bailliage à nos diz seigneurs les auditeurs en leur dite court, aujourd’hui nous les diz doyen et chapitre pour ce assemblés par la manère acoustumée au son de la cloche en notre dit chapitre de acoustumée de capituler pour les besoingnes et négoces de nostre dite église, duquel chapitre nous Geoffroy de Thoisy, doyen, et nous Quoquelin, licencié en loys, Girard de la Coste, Jacques Orgo, Bertholomez du Fraigne et Jehan d’Estorbe, tous chanoines de la dite église, estions, et nous les diz religieux aussi au son de la cloche en la manère acoustumée en nostre chapitre assemblez, nous Jehan de Gomant, abbé, Estienne de Raigny de Braigny, Loys de Charency, soubz-prieur, Colin du Feu, chantre, Estienne de Chissey, Jehan Poterat, Anthoine de Charency, Jehan de Dinay, tous religieux, estans assemblez, de et sur lesdiz débas et procès sommes venuz à tel acort: c’est assavoir que nous et chascune de nous lesdites parties avons voulu et consentu, voulons et consentons que les diz doyen et chapitre et chascun d’eulx puissent et leur laie de leur droit peschier et faire peschier à tous angins et instruments en la dite rivière, prendront et feront prendre du poisson sans que iceulx doyen et chapitre ou autres d’eulx y soient ou doivent estre aucunement empeschiez ou troublez par nous les diz religieux ou autre de par nous, la vanvoille, la voille et le jour de la feste Sanct Nazaire, tous les ans doresenavant, sans ce aussi que nous les diz religieux ou autre de nous y puissions ou desvions mettre ou procurer à faire aucune fraude ou malice préjudiciable aux diz doyen et chapitre et à ladite pesche par avant icelle pesche. Et parmi ce nous les diz doyen et chapitre ne demanderons ou prétendrons aucun autre droit en la rivière ne ès prouffits d’icelle doresenavant. Promettons nous les dites parties et chascune de nous, c’est assavoir: nous les diz doyen et chapitre en bonne foy, et nous les diz religieux sur le veu de notre religion et sur l’obligation de tous nos biens et des biens des temporels de nos dites églises, meubles et immeubles, présens et à venir quelconques, contre la teneur de ces présentes lettres et les choses dessus dites non venir ne faire ou consentir à venir par nous ne par autres en jugement au dehors, taisiblement ou en apparent, mais les choses dessus dites et chacune d’icelles tenir et avoir fermes, stables et aggréables perpétuellement et inviolablement, sans corrompre; renonçons nous les dites parties et chascune de nous en cestui fait à toutes et singulières actions, exceptions; tesmoing de laquelle chose nous lesdites parties avons requis et obtenu le scel de ladite court de mon dit seigneur le Duc estre mis à ces présentes et ces semblables doubles de mot à mot faites et escriptes en la présence de Jehannin le Roy, clerc, coadjuteur du tabellion d’Ostun pour mon dit seigneur le Duc, de Guino Lolier, Droyen de Brunay, messire Jehan ........... Jehan Loieaul, Jehan le Pieuchet, Malot Naudin, et de plusieurs autres tesmoings à ce appelés et requis, l’an et jour dessus diz.