Au premier commencement, / Je prie à Dieu humblement, / Père, Fils et Saint-Esprit, / Que escrire puisse sans péril, / Et que ma pensée enlumine / De sa grant vertu divine / Et me transmecte tele grâce / Qu’en ce livre euvre face, / Que verité y soit ample, / Qu’on y preigne bon exemple. / Trouver y pourrez sans vergongne / Le droit du bon Duc de Bourgongne / Ce qu’on lui doit nous enseigne / A Chastillon qu’est sur Seine; / De toute la chastellenie, / N’est mie chose que n’en die; / Le tant son droit aucune chose, / Jehan de Foissy ceste chose, / Qui est bailli de la Montaigne / Qu’à grand prouffit la chose viengne, / Et que nulle n’en soit perdue, / Mais par les officiers sceue. / N’en prendra riens doresnavant / Qui ne mettra l’oreille avant. § I. § LE BOURG DE CHATILLON. § Des condicions de plusieurs hommes et femmes estans audit Chastillon. § 1° Premièrement en la ville de Chastillon a plusieurs condicions d’ommes et de femmes; les ungs sont nobles; les autres clercs, les autres hommes et femmes liges originalement à Monseigneur de Langres; les autres sont hommes et femmes liges à l’un des seigneurs ou à l’autre par convenances; les autres sont communs à deux seigneurs justiciables et tailliables; les autres sont communs à deux seigneurs justiciables et non tailliables et sont appelez communaus et ne doivent à deux seigneurs chacun an, fors que à chacun VI deniers tournois le jour de la Saint Remy pour recongnoissance; les autres sont hommes et femmes liges à monsieur l’Abbé; les autres communaus à monseigneur le Duc; les autres sont communaus aux troys seigneurs, et ceulx qui appartiennent audit monsieur l’Abbé ne sont point subgiez audit Monseigneur de Langres, fors que en ressort monseigneur le Duc tant seulement. § Des hommes de monseigneur le Duc. § 2° Iceulx sont hommes et femmes liges de monseigneur le Duc qui originelment sont nés de l’omme et femme lige monseigneur le Duc; et aussi sont ses hommes et femmes liges par convenances qui viennent faire maison audit Chastillon de la terre de Pothières, de la terre de Flavigny et de la terre de Monstier-en-Der. § Des hommes et femmes de Monseigneur de Langres. § 3° Iceulx sont hommes et femmes liges de Monseigneur de Langres qui originelment sont nés des hommes et femmes liges dudict seigneur en la ville de Chastillon; et aussi sont hommes et femmes liges Monseigneur de Langres par convenances, ceulx et celles qui viennent faire maison en ladite ville de Chastillon, de la terre de Chacenay et de Bar-sur-Saine. § Des hommes et femmes communs entre monseigneur le Duc et monseigneur l’Evesque. § 4° Ceulx sont communs en la ville de Chastillon à monseigneur le Duc et à monseigneur l’Evesque qui sont nés de l’omme lige monseigneur le Duc, et de la femme lige monseigneur l’Evesque; et aussi sont communs aux deux seigneurs tous ceulx et celles qui viennent faire maison en la ville de Chastillon des demaines, baronies, fiefz, reiefiefz, gardes desdiz seigneurs, sans que l’ung desdiz seigneurs le puisse retenir sanz l’autre. § Des hommes et femmes communs. § 5° Ceulx sont appellés communs en la ville de Chastillon, qui, pour la recongnoissance dessusdite ausdits seigneurs qui viennent faire mansion en la ville de Chastillon, qui sont d’estranges pays qui ne sont des demoines, baronies, fiefs, reiefiefz ou gardes des seigneurs; et iceux communs alés de vie à trespassement, leurs enfans sont communs aux deux seigneurs, tailliables et justiciables avec les autres communs et ne usent point de la liberté de commandise. § Des hommes et femmes monsieur l’abbé de N. D. § 6° Ceulx sont hommes et femmes liges à monsieur l’Abbé qui sont originelment nés de l’omme et femme lige dudit monsieur l’Abbé, et qui viennent, de quelque part que ce soit, faire mansion en ladite ville de Chastillon; s’ils veullent advouer ledit abbé, ils sont ses hommes et femmes tailliables haut et bas et de mainmorte et justiciables, sur la protection, tuicion et saulvegarde dudit monseigneur le Duc. § Des communs entre monseigneur le Duc et monsieur l’Abbé. § 7° Ceulx sont communs entre monseigneur le Duc et monsieur l’Abbé qui sont originelement nés et procréés de l’omme de monseigneur le Duc et de la femme monsieur l’Abbé et e converso; et est la porcion des enfans monseigneur le Duc franche et la porcion monsieur l’Abbé serve, comme dit est, en tele proporcion comme ils sont hommes à l’abbé. § Des communs entre monseigneur de Langres et monsieur l’Abbé. § 8° Ceulx sont communs entre Monseigneur de Langres et monsieur l’Abbé, sont ceulx qui originelement sont nés et procréés des hommes liges Monseigneur de Langres et de la femme lige monsieur l’Abbé et e converso; la porcion des enfans Monseigneur de Langres est franche et la porcion monsieur l’Abbé est serve, sur la tuicion et saulvegarde monseigneur le Duc. § Des communs aux troys seigneurs. § 9° Ceulx sont communs à monseigneur le Duc, à Monseigneur de Langres et à monsieur l’Abbé, qui sont nés et procréés d’ommes et femmes appartenant aux troys seigneurs, comme l’omme commun à monseigneur le Duc et à Monseigneur de Langres et de la femme monsieur l’Abbé et e converso; et la porcion monseigneur le Duc et Monseigneur de Langres sont franches de mainmorte et la porcion monsieur l’Abbé est serve, de mainmorte, tele comme il lui peult appartenir, déduite la lignée du père et de la mère serve, en tant comme elle regarde l’abbé. § Des forains qui se veullent advoer à monsieur l’Abbé. § 10° Monsieur l’Abbé ne peut tenir commandise en la ville de Chastillon ligement ne communément, mais tous forains qui se veullent dire ses hommes sont tailliables et justiciables et de mainmorte, si comme ses autres hommes originels de ladite ville. La cause est tele que l’église ne peult abosner, ne ne affranchir homme ou femme en ladite ville de Chastillon ne autre part, sans le consentement de monseigneur le Duc tant seulement, pour ce que l’église en chef et en membres sont de la garde de monseigneur le Duc, de sa justice et baronnie, et ce qu’ilz acquierent, monseigneur le Duc l’amortist singulierement sans l’Evesque. Et par ainsi en ce qui est commun en justice, et entre le Duc et l’Evesque, si l’église le quiert, elle acquiert à Monseigneur la justice et la baronnie en la ville de Chastillon. § De la taille de Chastillon deue chacun an à monseigneur le Duc à la Toussaint. § 11° Ly homme lige et commune de la ville de Chastillon doivent chacun an à la Toussains à monseigneur le Duc cent mars d’argent, soixante sols par marc, monnoye courant, à la Toussains. En ceste taille sont compris les hommes et femmes de la franchise de Charmont, qui de cette somme ont accoustumé à payer vint livres: les hommes et femmes monseigneur le Duc qui ont mancion en la ville d’Ampilley en paient XVI livres tournois; les hommes et femmes monseigneur le Duc liges et communs qui ont leur mansion en la ville de Courcelles-Prevoires en ont accoustumé paier XVI livres tournois, aucune foys plus, aucune foys moins; les habitans d’Estroiche qui ont leur mansion deça le Pont et ceulx qui ont leur mansion à Monttyot qui sont hommes ou femmes monseigneur le Duc contribuent à ladite taille, excepté ceux qui sont hommes et femmes dudit monseigneur le Duc qui doivent cire au chantre d’Aisey qui ne sont tenus à autre taille; et les hommes et femmes que monseigneur le Duc a ou peult avoir en la ville de Chaveney, de Cerilley ou de Bissey contribuent à ladite taille avec les habitans de la ville de Chastillon; car en ces lieux, monseigneur le Duc à la réséance de ses hommes et femmes originels, et aussi en la ville de Marigney; et toutes voies ceulx et celles qui retient en ces lieux sont justiciables et tailliables monseigneur le Duc et respondent les tailliables par devant le prevost de Chastillon et de la taille desdits habitans comme dit est. Et par ainsi a en cette partie monseigneur le Duc, chacun an, III cent livres tournois. § Et la dessus dite somme doivent les dessus dits hommes, rendre, paier et faire lever à leurs missions par la contraincte du bailli. § De la valeur des communaus. § 12° Se ce que les communaus valent ou peussent valoir est ou doit estre rabattus de ladite somme de III cens livres tournois de taille, et peuvent valoir chacun an XL sols tournois, aucune foys plus, aucune foys moins, et ne doivent les receveurs desdites commandises recevoir homme ou femme comme communaus, se de raison ne le doit estre, si comme plus à plain sera esclarcy, car c’est au préjudice des hommes tailliables. § 13° Quant vient le dimenche après la Saint Remy chacun an, le prévost de Chastillon fait crier de par monseigneur le Duc, que de chacun hostel des hommes et femmes tailliables, ait une personne en ung certain lieu pour eslire de par eulx qui ladite somme de trois cens livres tournois distribuera à ung chacun, et leur eslit on, et se présentent les esleus au prevost, et le prevost prend le serment d’iceulx que bien et loyalement en distribueront à ung chacun leur porcion, et iceulx la distribueront et leveront ou feront lever aux cousts des habitans et délivrant audit prevost ladite somme franchement sans missions. § 14° Les hommes liges de Monseigneur de Langres et de la ville de Chastillon et les communs de ladite ville doivent chacun an de taille audit Monseigneur de Lengres, cinquante mars d’argent, soixante sols tournois pour le marc, monnoye courant, à paier chacun an au payement de la foire de Bar-sur-Aube. De ceste taille paient les hommes et femmes liges et communs dudit Monseigneur de Lengres, habitans en la ville de Courcelles-Prévoires, lesquels en paient six livres tournois; les habitans de la ville de Macingey, hommes et femmes liges et communs dudit Monseigneur de Langres paient VI livres tournois; les habitans de Mousson, hommes et femmes liges et communs de Monseigneur de Lengres en paient XV livres tournois; et chacun an le jour des Bordes, le maire, monseigneur l’Evesque fait crier que de chascun hostel ait une personne en ung certain lieu, pour eslire qui fera la taille et ilz sont tenus d’y aler; et eslisent entre eulx, et les esleus présentent à Maire et il prent les seremens d’eulx de bien et loyalement distribuer à ung chacun sa porcion, selon sa faculté; et ladite taille faite, ils la doivent lever ou faire lever à leurs missions et bailler ladite somme entière audit Maire, pour et ou nom dudit Monseigneur de Lengres. § 15° Tout ce que les commandises vallent ou peullent valloir chascun an à la Saint Remy à la porcion dudit Monseigneur de Lengres, doit estre rabattue à la taille du seigneur, au prouffit des tailliables; laquelle porcion peut valoir par an environ XL sols tournois, aucune foys plus, aucune foys moins; et ne doivent les receveurs desdites commandises, recevoir homme ou femme comme communaus, se de raison ne le doit estre, si comme plus à plain sera cy après esclarcy, car c’est ou préjudice des hommes tailliables dudit Monseigneur de Lengres. § Demaine que Monseigneur a en la ville de Mousson. § 16° Monseigneur le Duc a une seignorie de demaine en la ville de Mousson, c’est assavoir hommes et femmes liges, et hommes et femmes communs entre luy et Monseigneur de Lengres tailliables et justiciables; et sont les liges justiciez par le bailli de la Montaigne pour monseigneur le Duc et par le bailli de Langres pour Monseigneur de Lengres; et sont exempts de prevosté et demaine, pour ce que anciennement pour le débat de partie, ils furent mis en main souveraine et encore y sont; et doivent chacun an de taille les liges et communs à monseigneur le Duc, cinquante sols et les doit recevoir le bailli de la Montaigne. § Des juges de Chastillon. § 17° Chacun des dits seigneurs a son juge dans la ville de Chastillon, c’est assavoir monseigneur le Duc son prevost, Monseigneur de Lengres son Maire, et n’est leur puissance en leur auditoire que d’eulx puissent terminer ne servir que de sept sols tournois. Le prevost à la congnoissance ligement de l’omme lige monseigneur le Duc, le maire à la congnoissance de l’omme lige Monseigneur de Langres. La congnoissance des communaus et des communs appartient communément au prevost et au maire; et ne pevent l’ung sans l’autre, car s’ils ne sont ambeduy au siége ou leurs lieuxtenans, le rée n’yra avant à la demande de l’acteur, s’il ne lui plaist, ne n’emportera aucun prouffit l’acteur contre le rée, ne le juge singulier. § Comment l’on doit faire appeler par devant les prévots et Mayeur. § 18° Saucuns hommes liges ou communs de laquelle seignorie que ce soit, fait appeller ung homme commun, et il ne soit appellé par deux sergens, l’ung de monseigneur le Duc, l’autre de Monseigneur de Lengres, il est tenu de luy venir comparoir au jugement; mais il n’y procédera point de la demande de l’aucteur ne yra avant, mais declinera, et dira lui estre moins suffisamment adjourné quant il dira qu’il n’est adjournés que par un sergent de quelque seignorie qu’il soit, pour ce qu’il est nécessaire qu’il soit adjournés par deux sergens, car la chartre dit que l’ung ne peut sans l’autre. § 19° Si ung homme lige de quelque seignorie que ce soit fait appeller ung homme commun ou communaul, deuement par deux sergens, se ly homs liges est condempnez contre le commun ou communaul et chiet de son instance, le sire de l’homme lige n’aura pas l’amende ligement, mais sera commune aux deux seigneurs, pour ce qu’il est condempnés en l’auditoire du commun et pour ce est l’amende commune. § 20° Si l’omme lige monseigneur le Duc fait appeller l’omme monseigneur l’Evesque pardevant le maire, ou l’omme monseigneur l’Evesque fait appeller l’omme monseigneur le Duc par devant monsieur le prevost, se cellui qui fait appeler est condempnez de l’instance qu’il fait à son rée, l’amende sera au seigneur donnée, pour ce que: Actor sequitur forum rei. § Des amendes. § 21° Avec l’auditoire qui n’est pas de sept sols tournois, lesdits prevost et Maire pevent avoir en aucune chose plus grant amende que de sept sols tournois; c’est assavoir quant discort naist entre aucunes personnes de quelque juridiction que ce soit, d’aucunes communaultés que l’un dit avoir sur l’autre, comme de mectre champnettes de murs communs, de dire avoir alées par maison, par curtils ou par places ou pour entreprendre du droit commun. Le prevost ou le Maire, du consentement des parties, amenoient preudommes sur les lieux, et font les preudommes leur rapport et jugement par serement, et cellui qui est condempnés par eulx, est tenus en l’amende de LXV sols tournois et la pevent lever sans autre adjudication; car qui entreprend le droit d’autrui sans cause ou sont les lieux communs, l’amende est cause de luy, par l’usage gardé anciennement en la ville de Chastillon. § De draps pris par souspeçon. § 22° Se ung drap est pris par souspeçon de faulseté, le prevost, le Maire font appeller XVI preudommes, quatre maistres du mestier, quatre bons varlés, quatre tixerans et quatre bourgois, ensemble celluy qui est accusez du drap, et se mettent ensemble à part pour visiter le dit drap; et les XVI proudommes demandent à l’accusé par serement la cause de son accusation, et l’accusation oye, les XVI preudommes se tirent à part et visitent diligemment le dit drap et dient par serement aux quatre bourgois la cause ou causes pourquoy le dit drap doit estre ars ou condempné à amende, ou absols; et les diz quatre bourgois ensemble les autres XII proudommes viennent au jugement commun du dit prevost et Maire; et rapporte l’un par le consentement des autres ce qui doit se faire du dit drap; s’il est bon, on le délivre pour bon, et, s’il est faulx, le prevost et le Maire le délivrent aux mestres du mestier pour ardoir, et les maistres font crier de par messeigneurs que l’en aille veoir la justice du faul drap, et lors l’on le porte ardoir en la place aux bons varles, et art l’on lors tous le mestier et toutes les choses de bois et de fer qui ont touchié au faulx drap et tous les aisemens. Et les tixerans qui l’ont tixé doivent amende aulx prevost et Maire LXV sols tournois d’amende et la lièvent les dits tixerans, ou ils sont banny ung an et ung jour lequel qu’il leur plaist de la ville de Chastillon et du mestier. § De faulx poisson, chars, cuyrs, souliers. § 23° Se poisson, chars, cuyrs, souliers, sont prins par faulseté, le prevost et le Maire les font visiter diligemment par gens congnoissant en chacune chose. Se les visiteurs rapporteurs rapportent par leurs seremens qu’il y ait faulseté ou mauvaistié, le prevost et le Maire le font ardoir; et ceulx que le poisson, char, cuyr, ou les souliers sont, doivent LXV sols tournois d’amende sans autre adjudication de bailli. § De la puissance du prevost et Maieur. — Des francs marchiez. § 24° Autre puissance ont en ville de Chastillon le prevost et le Maire, car ils peussent bailler franchise en la dite ville et d’icelle franchise bailler leurs lettres; et vauldra chartre ou temps à venir perpétuelment, c’est assavoir que quiconque vient demorer en la ville de Chastillon de quelque part que ce soit, et de quel pays, fors de ceulx des villes qui contribuent à la taille en la ville de Chastillon, iceulx forains demeurent et peullent demorer en ladite ville, tant comme il leur plaist, sans advouer seigneurs quelconques. Toutes voies sont ils justiciez communément et ne paient point de taille, et tant comme ils sont sans advouer seigneur, ils doivent péage, portaige, vente de tout ce qu’ils achetent et vendent, [...]