Group defamation and harm to identity
Le droit relatif à la diffamation collective se voit habituellement confronté par des objections sur deux fronts. D’une part, s’agissant du délit (civil) de diffamation, la loi exige du demandeur qu’il prouve que l’expression diffamatoire le vise personnellement et que, par conséquent, le préjudice soit individualisé. Les tribunaux ont ainsi traditionnellement refusé d’admettre la requête du demandeur lorsque le groupe était trop grand. En effet, il est alors présumé que le préjudice découlant de ce type de diffamation est atténué en raison de sa dispersion et de sa formulation généralisée. Par conséquent, il s’ensuit qu’une telle expression ne peut constituer un préjudice suffisamment subjectif sur un membre particulier s’identifiant au groupe ciblé. D’autre part, dans une perspective plus large de droit constitutionnel, les règles relatives à la diffamation des groupes apparaissent incompatibles avec l’ordre du système des droits fondamentaux vu l’importance accordée à la liberté d’expression dans les sociétés démocratiques. La présente thèse va à l’encontre de cette vision. Elle soutient que le préjudice causé par diffamation visant les caractères raciaux ou ethniques d’un groupe devrait pouvoir donner lieu à un préjudice individuel car c’est une forme de préjudice rattaché à l’identité de la personne. Ainsi, la thèse réexamine le droit relatif à la diffamation collective, incluant les lois et la jurisprudence pertinentes, ainsi que les traitements constitutionnels réservés à ces dernières face à la liberté d’expression dans les systèmes américain et canadien. La thèse offre un cadre axé sur la notion d’identité pour reconceptualiser le préjudice provoqué par l’expression diffamatoire dégradant des caractères fondamentaux d’un groupe.
Diffamation Expression Préjudice Identité Individu Groupe Communautarisme Libéralisme Liberté d’expression Individual Group