Les effluents d'élevage bruts ou traités peuvent être épandus afin d'être soumis à une épuration naturelle par le sol et d'être valorisés par le couvert végétal. L'épandage sur des terres agricoles des effluents d'élevage, bruts ou traités est soumis, pour les élevages relevant de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement, à la production d'un plan d'épandage qui comprend notamment des éléments sur l'aptitude à l'épandage des sols destinés à recevoir les effluents. La mesure de simplification n° 16 proposée par le rapport d'information sur la filière viande en France et en Europe, est déjà mise en oeuvre suite à la publication, le 27 décembre 2013, des arrêtés de prescriptions pour les élevages bovins, porcins et avicoles soumis à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement. En effet, lorsque les surfaces ont déjà fait l'objet d'un plan d'épandage d'une installation classée autorisée ou enregistrée, et si les conditions sont similaires notamment au regard de la nature des effluents entre le nouveau plan d'épandage et l'ancien, la transmission de l'aptitude des terres à l'épandage peut être remplacée par les références de l'acte réglementaire précisant le plan d'épandage antérieur dont elles sont issues.