M. Michel Lefait appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur l'organisation des cérémonies patriotiques aux monuments aux morts. Dans ce cadre, il souhaiterait connaître les organismes, mouvements, institutions dûment habilités et autorisés à être présents aux monuments avec leurs drapeaux ou emblèmes.
Le secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire tient à préciser que si les dates des cérémonies nationales et l'ordre de préséance des autorités qui y assistent sont fixés par des dispositions législatives ou réglementaires, l'organisation des cérémonies patriotiques devant les monuments aux morts n'est régie par aucune disposition juridique. Celle-ci est, en effet, laissée à la diligence des préfets et, plus généralement, des autorités locales, qui, selon la nature des manifestations en cause détiennent des pouvoirs spécifiques en matière d'organisation des cérémonies en leur qualité de représentant de l'État. Il s'agit, en réalité, de tenir compte des circonstances et des traditions propres à chaque commune, département ou région, sous réserve que l'ordre public, la dignité et le recueillement qui doivent caractériser ces hommages patriotiques, soient garantis. En tout état de cause, le secrétaire d'État estime que l'esprit de rassemblement et de concorde doit présider à l'organisation de ces évènements. Il s'agit, en effet, à la fois de préserver l'unité du monde combattant dans sa diversité et ses différences légitimes, mais également de transmettre aux nouvelles générations les leçons humaines et civiques qui peuvent être tirées des pages tragiques de l'histoire nationale.