M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur l'engagement des forces françaises en Syrie et Irak, dans le cadre de l'opération Chammal. Pour la période du 1er juin 2016 au 31 août 2016, puis pour la période du 1er septembre 2016 au 30 novembre 2016, il lui demande de préciser le nombre de sorties aériennes effectuées par les forces françaises, en distinguant celles opérées depuis chaque base projetée de l'armée de l'air de celles effectuées à partir du groupe aéronaval, et en indiquant également le nombre d'appareils déployés au cours de ces périodes sur chacune des bases projetées et sur le porte-avions.
La France a déclenché l'opération Chammal, le 19 septembre 2014, en coordination avec ses alliés présents dans la région, pour soutenir les forces irakiennes dans leur lutte contre l'organisation terroriste Daech. Par ailleurs, le Président de la République a demandé au ministre de la défense, dès le 7 septembre 2015, que des vols de reconnaissance puissent être menés au-dessus de la Syrie afin d'envisager des frappes contre cette organisation terroriste. L'opération Chammal représente la participation française à l'opération Inherent Resolve de lutte contre Daech. Dans ce contexte, les équipages de l'armée de l'air française ainsi que ceux des aéronefs du groupe aérien embarqué du porte-avions Charles de Gaulle ont participé à de nombreuses opérations menées au-dessus des territoires irakien et syrien. Les opérations aériennes conduites en Irak et en Syrie recouvrent plusieurs types de missions : renseignement, frappes sur des objectifs planifiés, appui de troupes alliées au sol, commandement et contrôle de l'espace aérien, ravitaillement en vol. Pour remplir ces missions, la coalition s'appuie sur l'ensemble des aéronefs mis à sa disposition par les pays membres et répartit leur emploi selon des zones d'action et des créneaux horaires définis. La mise en œuvre des moyens aériens français s'inscrit donc dans une logique de complémentarité. La répartition du nombre de sorties aériennes effectuées par les forces françaises, à partir des bases du Moyen-Orient ou du groupe aéronaval (GAN), du 1er juin au 31 août 2016, puis du 1er septembre au 30 novembre 2016, figure dans le tableau suivant :PériodesBase de JordanieBases du GolfeGANDu 1er juin au 31 août 20164111010Du 1er septembre au 30 novembre 201634656414Le détail et la localisation des moyens aériens engagés par la France dans l'opération Chammal au cours de ces périodes sont présentés dans le tableau ci-dessous :PériodesBase de JordanieBases du GolfeGANDu 1er juin au 29 juillet 20168 M2000 + 1 ATL26 RAF-Du 30 juillet au 26 août 20168 M2000 + 1 ATL26 RAF + 1 C135-Du 27 août au 12 septembre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF-Du 13 au 19 septembre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF + 1 E3F-Du 20 au 24 septembre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF + 1 E3F24 RAF + 2 E2CDu 25 au 30 septembre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF + 1 E3F24 RAF + 2 E2CDu 1er au 25 octobre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF + 1 E3F + 1 C13524 RAF + 2 E2CDu 26 octobre au 9 novembre 20166 RAF + 1 ATL26 RAF + 1 C13524 RAF + 2 E2CDu 10 au 30 novembre 20166 RAF + 1ATL26 RAF24 RAF + 2 E2C