M. Philippe Meunier alerte Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la nuisance des émissions des moteurs diesel pour l'homme. Il lui demande si des études plus poussées ont été organisées par l'Organisation mondiale de la santé.
En juin 2012, le centre international de recherche sur le cancer (CIRC), agence spécialisée de l'organisation mondiale de la santé (OMS), a classé les effluents d'échappement des moteurs diesel comme « cancérogènes certains pour l'homme ». En effet, les données scientifiques rassemblées lors des vingt dernières années ont conduit le CIRC à conclure qu'il disposait d'indications suffisantes de la cancérogénicité pour l'homme des effluents d'échappement des moteurs diesel, concernant en particulier l'apparition du cancer du poumon. Par ailleurs, une association positive a été notée entre l'exposition à ces effluents et un risque accru de cancer de la vessie. Le CIRC précise que les émissions polluantes des moteurs diesel proviennent non seulement des véhicules à moteur diesel mais également d'autres types d'équipements tels que certains engins de chantier, trains, bateaux et générateurs d'électricité, et concernent à la fois la population générale et plusieurs catégories de travailleurs. Enfin, le CIRC a, en juin 2012, de nouveau classé les effluents d'échappement des moteurs à essence comme « peut-être cancérogènes pour l'homme ». A la suite de cet important travail réalisé sur les effluents d'échappement des moteurs diesel et à essence, le CIRC a prévu d'évaluer prochainement la cancérogénité de la pollution de l'air prise dans son ensemble. Les travaux du CIRC devraient démarrer en 2013, année européenne de la qualité de l'air qui verra notamment la révision des directives européennes portant sur les plafonds d'émission et sur les valeurs réglementaires de concentrations dans l'air à respecter par les Etats-membres. Dans le cadre de cette révision, l'OMS coordonne actuellement un projet international de mise à jour des connaissances sur les effets sanitaires des principaux polluants atmosphériques et intitulé projet « REVIHAAP » (Evidence on health aspects of air pollution to review EU policies). Ce projet a pour but de répondre aux 26 questions-clés posées par la Commission européenne sur l'état des connaissances des impacts sanitaires des polluants réglementés au niveau européen en vue de la révision des directives 2008/50/CE et 2004/107/CE relatives à la qualité de l'air ambiant. La publication des réponses apportées à ces questions est prévue dans le courant de 2013.