L'entretien d'un cours d'eau ou d'un bief de moulin, si celui-ci est considéré comme constitutif du cours d'eau, relève bien de la responsabilité légale du propriétaire riverain de ce cours d'eau ou bief. La pollution éventuelle des sédiments n'est souvent pas liée à une cause unique aisément identifiable. Plusieurs éléments peuvent contribuer, parfois simultanément, à la pollution des sédiments : pollutions historiques antérieures à la généralisation des systèmes de traitement des eaux domestiques et industrielles, pollutions ponctuelles, ou pollutions diffuses. La lutte contre ces pollutions est une priorité majeure pour les agences de l'eau qui se traduit notamment dans leurs Xe programmes d'intervention. Les résultats sur l'état des sédiments actuellement présents dans les cours d'eau ne seront cependant sensibles qu'à moyen et long terme.