M. Christophe Premat attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur les effets sur la qualité de l'air des émissions des scooters à deux temps. Ces derniers sont polluants en raison des rejets de particules mais aussi de composés organiques volatils (COV), des gaz contenant du carbone qui produisent aussi des particules, dites secondaires, dans l'air à la suite de réactions chimiques. Selon un chimiste de l'atmosphère à l'institut Paul-Scherrer à Villigen (Suisse) et auteur d'une étude sur ce sujet, les émissions de COV d'un scooter européen à deux temps sont 124 fois plus importantes que celles d'un autre véhicule. Ces deux-roues sont donc bien plus polluants que les bus et les voitures. Certaines villes de Chine avaient même pris des mesures restrictives à l'égard de ces scooters au début des années 1990 pour limiter la pollution de l'air. Il souhaiterait savoir si des mesures de restriction sont envisagées en France à l'égard de ces véhicules pour éviter une pollution de l'air plus importante.