M. René Rouquet interroge M. le secrétaire d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur la réhabilitation des soldats fusillés pendant la première guerre mondiale. Les conseils de guerre étaient à cette époque peu conciliants et pouvaient condamner à mort un soldat au premier reproche fait à son égard, et ce même en l'absence de toute déficience ou défaillance au devoir. Le Royaume-Uni et l'Australie ont déjà adopté des lois de réhabilitation, et le Premier ministre Lionel Jospin avait évoqué la nécessité d'incorporer ces soldats injustement fusillés - dont le nombre est supérieur à 600 - à la mémoire nationale. Il voudrait savoir si la réhabilitation de ces fusillés serait envisageable dans le cadre des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale.