M. Jean-Claude Fruteau attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la toxicité pour la santé humaine du dioxyde de titane. En effet, le dioxyde de titane est utilisé comme pigment et opacifiant dans la composition de nombreux produits de consommation courante (crèmes solaires, dentifrice, confiseries, peintures, médicaments, ...). Or selon une récente étude réalisée par des scientifiques franco-suisses, le dioxyde de titane aurait les mêmes effets toxiques que l'amiante. Les tests, menés sur des souris et des cellules humaines, démontrent que sous forme nanométrique, le dioxyde de titane a une activité pro inflammatoire sur les poumons et le péritoine, tout comme l'amiante et la silice. Compte tenu de sa forte utilisation dans des produits de consommation courante, le dioxyde de titane peut être absorbé par voie digestive, cutanée et respiratoire. Ce dernier mode d'ingestion est d'autant plus préoccupant pour les personnes travaillant dans le secteur des industries nanotechnologiques puisque l'évaluation des risques pour leur santé ne pourra s'effectuer sur le long terme. Il souhaite donc connaître les mesures qu'elle entend mettre en œuvre pour mieux étudier la nocivité de ce produit et désire savoir les mesures qu'il compte appliquer pour satisfaire au besoin de protection et de suivi des personnes susceptibles d'être fortement exposées à ce produit dans le cadre de leur environnement professionnel.