Les titres de séjour et documents mentionnés aux articles R. 741-1 et D. 741-1 du code de la sécurité sociale sont les suivants :
   - carte de résident ;
   - carte de séjour temporaire ;
   - carte de séjour de ressortissant d'un Etat membre de la Communauté européenne ou récépissé de demande de ce titre ;
   - certificat de résidence de ressortissant algérien ;
   - récépissé de demande de renouvellement de l'un des titres ci-dessus ;
   - récépissé constatant le dépôt d'une demande de statut de réfugié et portant la mention : "A demandé le statut de réfugié à l'O.F.P.R.A.", valant autorisation de séjour d'une durée de validité de trois mois renouvelable ;
   - récépissé de demande de carte de séjour portant la mention :

 "Etranger admis au séjour au titre de l'asile" ;
   - carte diplomatique ;
   - carte "corps consulaire", "organisations internationales" et "cartes spéciales" délivrées par le ministère des affaires étrangères ;
   - carte d'identité d'Andorran délivrée par le préfet des départements des Pyrénées-Orientales ;
   - passeport monégasque revêtu d'une mention du consul général de France à Monaco valant autorisation de séjour ;
   - livret spécial, livret ou carnet de circulation ;
   - autorisation provisoire de séjour d'une validité supérieure à trois mois.