31 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET

    Cadres (A) :

    Employés qualifiés (B) :

    Employés non qualifiés (C) :

    Total (0) (D) :

    [*Préciser pour A, B, C, D :*]

    311 : Nombre d'accidents avec arrêt

    312 : Nombre de journées perdues

    (0) Une structure de qualification détaillée, en 3 ou 4 postes minimum, est requise. Il est souhaitable de faire référence à la classification de la convention collective, de l'accord d'entreprise et aux pratiques habituellement retenues dans l'entreprise. A titre d'exemple, dans le secteur bancaire, la répartition suivante peut être retenue : cadres, gradés et employés.

    313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'entreprise au cours de l'année considérée : Total :

    314 : Nombre d'accidents mortels 

    de travail : Total :

    de trajet : Total :

    315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail : Total :

    316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'entreprise : Total :

   32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)

    321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves Codes 32 à 40 : Total :

    322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02 : Total :

    323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30 :

 Total :

    324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08 : Total :

    325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05 : Total :

    326 : Autres cas : Total :

   33 MALADIES PROFESSIONNELLES

    331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée :

 Total :

    332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci : Total :

    333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333) : Total :

   34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE [*CHS*]

    341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.

   35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE

    351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année

    352 : Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise au sens de l'article R. 231-8 du Code du Travail.

    (321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents (arrêté du 10 octobre 1974).

    (333) En application de l'article L. 498 du Code de la Sécurité Sociale.