Le Premier ministre,
    Sur le rapport du ministre de la défense,
    Vu le décret no 91-335 du 2 avril 1991 portant réorganisation de l'Académie de marine,
    Décrète :
Fait à Paris, le 28 novembre 2000.
Lionel Jospin  
    Par le Premier ministre :
    Le ministre de la défense,
    Alain Richard
Modification des articles 1, 6 et 21 du décret précité.