Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 27 juin 2017, à 9 h 15 (Salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Fin de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mardi 27 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
9 h 30 : audition de Mme Emmanuelle FOURNIL, directrice de la plateforme La BOSS.
10 h 30 : audition de M. Gérard BRUNAUD, secrétaire général de l'Observatoire des achats responsables.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 heures (Salle 301) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Didier GARDINAL et M. Jean-Karl DESCHAMPS).
Discussion générale autour du programme des auditions.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD).
Table ronde de chef.fe.s d'entreprises avec :
Mme Eva ESCANDON, PDG du groupe SMSM et membre conseillère du CESE, ancienne présidente nationale de l'association Femmes Cheffes d'Entreprises (FCE France).
M. Patrick DAHER, président du groupe DAHER.
Mme Renée INGELAERE, vice-présidente de la section des activités économiques.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
(Rapporteures : Mme Pasale COTON et Mme Geneviève ROY).
Bilan des auditions et discussion générale.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, corapporteure).
9 h 30 : auditions de M. Fabrice CASSIN, associé du cabinet LPA-CGR, administrateur et président de la commission lois et réglementations de France énergie éolienne (FEE), de M. Richard LOYEN, délégué général d'ENERPLAN, association de défense de l'environnement à La Ciotat, de M. Antoine JACOB (ARKOLIA ÉNERGIES) et M. Marc SCHLIENGER, respectivement président et délégué général du Club biogaz de l'ATEE (Association technique énergie environnement).
11 heures : audition de M. Alain GRANDJEAN, associé fondateur de Carbone 4 et de Mme Françoise REFABERT, créatrice de Vesta Conseil et Finance.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales.
(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).
Examen, en seconde lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 juin 2017, à 9 h 30 (Salle CR 1 + 2 locaux de la CCI) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un avant-projet de saisine sur « Les parcs naturels régionaux ».
Mercredi 28 juin 2017, à 10 heures (Salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
Audition de M. André COINTREAU, président de l'Ecole de cuisine et de pâtisserie « Le Cordon Bleu ».
Retour sur les entretiens privés.
Discussion générale sur l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 juin 2017, à 10 heures (Salle 79) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Echanges sur le choix du thème de l'autosaisine suivante.
Mercredi 28 juin 2017, à 10 heures (Salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Fin de l'examen, en première lecture, de la partie III du projet de rapport.
Débat sur les préconisations et examen du plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 juin 2017, à 13 heures (Salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.