1. Surface du bâtiment
Valeur de la surface de référence (Sref) en m2 :
(indiquer la valeur)
2. Récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale
Fourniture du récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale sous format informatique au stade « achèvement des travaux »
(indiquer OUI ou NON)
3. Bâtiment livré sans système de chauffage
Le bâtiment a-t-il été livré sans équipement de génie climatique ?
(indiquer OUI ou NON)
4. Maison individuelle construite sur une parcelle concernée par un permis d'aménager
La maison est-elle construite sur une parcelle concernée par un permis d'aménager octroyé avant le 01/01/2022, prévoyant un raccordement au réseau de gaz ?
(indiquer OUI ou NON)
La demande de permis de construire de celle-ci a-t-elle été déposée avant le 31/12/2023 ?
(indiquer OUI ou NON)
Si les deux conditions précédentes sont validées, la maison étant construite sur une parcelle concernée par un permis d'aménager octroyé avant le 01/01/2022, prévoyant un raccordement au réseau de gaz, et la demande de permis de construire de celle-ci ayant été déposée avant le 31/12/2023, la valeur de Icénergie_max a été calculée avec une valeur de Icénergie_maxmoyen fixée à 280 kgCO2/m2.