Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, à la rubrique « Société MEDTRONIC France S.A.S », à la nomenclature du code BVA012 :
a) Le paragraphe « Indications spécifiques » est supprimé ;
b) Après le paragraphe « Description » est ajouté :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, la bioprothèse valvulaire aortique AVALUS est IRM compatible sans condition.
« Un examen IRM à 3,0 T et 1,5 T peut être réalisé juste après l'implantation. » ;
c) Le paragraphe :
« Le renouvellement de l'inscription est conditionné à la transmission des données de morbimortalité à 5 ans de suivi issues d'une étude prospective, multicentrique conformément aux recommandations du référentiel de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé relatif aux bioprothèses valvulaires du 26 janvier 2016. »
est remplacé par :
« Le renouvellement de l'inscription est conditionné à l'actualisation des données conformément aux recommandations du guide pratique pour l'inscription au remboursement des dispositifs médicaux financés dans les tarifs des prestations d'hospitalisation. » ;
d) La date de fin d'inscription est portée au 20 décembre 2027.