Guide DSAC Aérodromes exemptés Guide B : infrastructure et exploitation Page : 9/17 R3-SEX-G1B-ext Édition 1 Version 1 du 23/07/2021 3.3. Manuels d'exploitation et de maintenance des équipements 2.1 Responsabilités de l’exploitant d’aérodrome (…) h) des manuels d'exploitation et de maintenance des équipements d'aérodrome sont disponibles, utilisés dans la pratique et contiennent les instructions de maintenance et de réparation, les informations concernant l'entretien et les procédures de diagnostic et d'inspection ; Règlement (UE) 2018/1139, Annexe VII - Exigences essentielles relatives aux aérodromes L’exploitant s’assure de disposer d’une documentation utilisée dans la pratique pour l’exploitation et la maintenance de ses différents équipements. Ces documents existent souvent déjà, par exemple : • pour l’utilisation des aides visuelles et de l’alimentation électrique : les parties du MANEX AFIS ou SNA, les notices d’entretien, plans de maintenance et modes opératoires ; • pour le matériel SSLIA et SPPA : les recueils de consignes opérationnelles et d’intervention (RCO / RCI) et documents associés. Ils doivent être mis à disposition des personnes concernées et tenus à jour. Dans le cas d’une sous-traitance, les sous-traitants doivent disposer soit de leurs propres procédures, soit de celles de l’aérodrome si elles existent. Les contrats doivent préciser les modalités d’intervention. 3.4. Formation et qualification du personnel Formation du personnel de l’exploitant 2.1 Responsabilités de l’exploitant d’aérodrome (…) k) l'exploitant d'aérodrome n'emploie que du personnel formé et qualifié pour l'exploitation et la maintenance de l'aérodrome et applique et maintient, directement ou dans le cadre d'accords établis avec des tiers, des programmes de formation et de contrôle afin d'entretenir le niveau de compétence de tout le personnel concerné ; Règlement (UE) 2018/1139, Annexe VII - Exigences essentielles relatives aux aérodromes La conformité à l’exigence essentielle est assurée par : • la formation des personnels SSLIA et SPPA (cf. arrêtés correspondants) ; • la formation pour les inspections de piste, par exemple par compagnonnage ; • la formation des fournisseurs de données aéronautiques (FDA) ; • la conduite sur les aires, cadrée par les textes normatifs locaux (arrêtés de police notamment) ; • les formations métier cadrées par les obligations réglementaires associées (électricité notamment). Dans le cas de sous-traitance, les contrats doivent contenir des clauses relatives au respect des règles de l’art et notamment à la formation adéquate des personnels intervenants. Un contrôle spécifique des sous-traitants n’est pas requis au-delà des engagements pris par contrat. L’exploitant doit s’assurer que des formations initiales et périodiques sont prévues en tant que de besoin, réalisées et tracées. Le compagnonnage est une méthode acceptable pour assurer la formation, s’il est réalisé par du personnel suffisamment expérimenté et qualifié. Certaines activités ne demandent pas de formation spécifique au-delà de la formation liée à l’évolution sur les aires aéronautiques et leurs abords.
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