{{tiret2|dis|position}} duquel a été mis Le terrain qui les a produites.

15° Il sera accordé à chaque esclave, pour la culture de
son terrain, ào jours au moins par année. Ces journées
seront réparties à raison de une par semaine, de telle sorte
qu’il y ait toujours au moins un dimanche entre deux journées
successives. La journée sera de 24 heures, commençant
à 6 heures du matin et finissant à 6 du matin du jour suivant.

16° Les esclaves détenteurs de terrains pourront être
contraints, par les moyens légaux usités envers les esclaves,
à cultiver lesdits terrains. Les propriétaires ou régisseurs
qui négligeraient de les leur faire cultiver, seront dans
l’obligation de leur fournir des rations de vivres ainsi qu’il
a été dit ci-dessus, comme si des terrains n’avaient pas été
mis à la disposition desdits esclaves.

89. Les propriétaires ou régisseurs d’esclaves, qui omettront
ou négligeront de remettre dans le temps prescrit la
déclaration écrite dont il a été parlé ci-dessus, seront passibles
d’une amende qui sera de 2 livres pour la première
semaine, de 4 livres pour la seconde, de 6 livres pour la
troisième, et ainsi de suite en progression arithmétique pour
chaque semaine de retard. Ceux qui ne fourniraient pas
les vivres à leurs esclaves dans la quantité et aux époques
prescrites, ou qui négligeraient de leur donner les moyens
de conserver et d’apprêter ces vivres, seront passibles, pour
chaque infraction, d’une amende égale au double de la valeur
des objets qui n’auraient point été fournis, ou dont la conservation
ou la préparation comme aliment n’aurait point été
assurée ; et le montant de cette amende sera payable au
profit de l’esclave qui aurait souffert de la négligence. Ceux
desdits propriétaires ou régisseurs qui, ayant déclaré {{tiret|vou|loir}}
<references/>
Chasseriau - Précis de l’abolition de l’esclavage dans les colonies anglaises (1).djvu/218