



	


Sommaire



Entre
Adène médico-, sis rue de Chambert, à Montpellier (34000),

Représenté par , directeur général, et désigné ci-après « l’entreprise associative »,

D’une part,


Et
La délégation salariale, composée de :


Clément Maurin, délégué syndical FO,

Pour le syndicat 



D’autre part.


Il est convenu ce qui suit.



Préambule


Le présent avenant 



Article 1 : bjet

de préciser les modalités de remboursement par l’employeur des frais de transport engagés par les salariés pour se rendre de leur domicile vers leur lieu de travail


























































Le présent 



Toutes les autres clauses de l’accord 
Article  : dispositions finales
.1.	Durée et entrée en vigueur de l’avenant
Les dispositions du présent avenant prennent effet le. L’avenant est conclu pour une durée indéterminée.
.2.	Publicité et dépôt de l’avenant
Le présent avenant fera l'objet des formalités de dépôt et de publicité conformément à l'article L. 2231-6 du code du travail et aux dispositions réglementaires prises pour son application.
Signatures

Fait à Montpellier, le mai ,


	Pour Adène médico-,
	, directeur général,




Pour le syndicat 		
, délégué syndical d’Adène médico-,	








Annexe 1 : Rémunération des éléments variables



ACCO/T03423008297-30294110900100.docx