- - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 2 Sommaire I - Informations générales Modalités de vote du budget 4 II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Sections 5 A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9 B1 - Balance générale du budget - Dépenses 12 B2 - Balance générale du budget - Recettes 14 III - Vote du budget A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 17 A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 19 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 21 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 23 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 25 IV - Annexes A - Eléments du bilan A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 27 A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 28 A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 35 A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 38 A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 39 A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes 41 A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 42 A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations 43 A3.2 - Etalement des provisions 45 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 46 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 47 A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) 49 A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) 51 A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) 55 A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) 57 A6 - Etat des charges transférées 61 A7 - Détail des opérations pour compte de tiers 62 B - Engagements hors bilan B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie 64 B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 67 B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget 68 B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail 69 B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé 70 B1.6 - Etat des autres engagements donnés 71 B1.7 - Etat des engagements reçus 72 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 73 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 74 C - Autres éléments d'informations C1.1 - Etat du personnel 75 C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie 79 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) 80 C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 81 D - Arrêté et signatures D - Arrêté et signatures 82 (1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.
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