TCM 40 on passe en F12 F11 (F) SALARIES Nombre de salariés Si PRENOM. est chef d’entreprise ou à son compte (STATUT = 6 ou 7): (F11) Combien de salariés PRENOM emploie-t-il(elle) ? • 0. Aucun • 1. Moins de 10 salariés • 2. 10 salariés ou plus F12 (SO) F13 (SO) ACTIVCOD Activité économique de l’établissement ACTIVLIB Libellé de l’activité économique de l’établissement Quelle est l’activité de l’établissement qui emploie PRENOM ou que PRENOM dirige ? (F12) Codification hiérarchique Si ACTIVCOD rempli, on passe la F11. Sinon, en cas de difficulté ou d’hésitation sur la modalité à cocher, ACTIVCOD = nsp et : (F13) Activité déclarée en clair(40 caractères au maximum) ………………… Les questions F14 à F16 ne sont posées qu’aux personnes ayant déclaré l’agriculture comme activité (ACTIVCOD = 1.1.1) F14 (O) F15 (O) SUPH Superficie de l’exploitation agricole SUPA Superficie en ares (F14) Quelle est la superficie de l’exploitation de PRENOM (en hectares s.a.u.) ? …………… Si la superficie est inférieure à 5 ha : (F15) Quelle est précisément la superficie en ares ? ……………. F16 (F) OPA Orientation des productions agricoles (F16) Quelle est l’orientation des productions agricoles ? • Polyculture (culture des terres labourables) • Maraîchage ou horticulture • Vigne ou arbres fruitiers • Elevage d’herbivores (bovins, ovins,…) • Elevage de granivores (volailles, porcins,…) • Polyculture – élevage • Elevage d’herbivores et de granivores • Autre aller en F25 Si STATUT = 5 : Questions F17 à F24 F17 (O) PROFESSION Profession principale (F17) Quelle est la profession principale de la personne que PRENOM aide ? en clair (40 caractères au maximum) ………………………………………………………… Lancement de Sicore RESULTAT DE LA VERIFICATION DU LIBELLE : Affichage suivant le cas (les mots en gras doivent apparaissent en gras à l’écran) : Le libellé de profession n’est pas reconnu. Le libellé de profession est imprécis. Vous pouvez éventuellement revenir sur ce libellé pour le modifier. Le libellé de profession est reconnu. Vous allez maintenant poser les questions utiles pour préciser l’emploi
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