SQ 901 Ind. E - 14 - 11 - PLAN QUALITE 11.1 – GENERALITES Un plan qualité est exigé chaque fois que le contrat ou ses documents annexes fait référence à la présente spécification. Il sert de base contractuelle aux interventions de SNCF. Le plan qualité des produits ou des services destinés à SNCF a pour objet de décrire les dispositions prises par le fournisseur pour obtenir et maîtriser la qualité des produits ou services livrés. Les dispositions spécifiques au contrôle des produits ou services doivent faire l'objet d'un ou plusieurs plans de contrôle référencés au plan qualité. Les modalités concernant le plan de contrôle sont détaillées au paragraphe 8.1. Le plan qualité est établi par référence aux informations documentées du fournisseur qui les complète par les éléments spécifiques au produit ou au service concerné et par les impositions de SNCF. Il tient compte des particularités de chaque entreprise. 11.2 - PRESENTATION ET CONTENU DU PLAN QUALITE La forme du plan qualité est laissée à l’initiative du fournisseur de sorte qu’il puisse l’adapter à ses particularités et principes documentaires. Cependant, le plan qualité doit être présenté de façon pratique, claire et précise afin de faciliter sa compréhension, sa mise à jour et son utilisation. Le plan qualité précise les dispositions mises en œuvre pour : - couvrir les exigences de la SQ 900 ; - respecter les exigences formulées dans les chapitres 4 à 10 de la présente spécification ; - répondre aux spécificités du contrat. Le plan qualité doit en outre : - décrire la nature des produits/services concernés ; - indiquer le numéro du contrat lorsque celui-ci est rattaché à un contrat unique ; - indiquer les documents contractuels de SNCF (Spécifications Qualité, Spécifications Techniques, normes et exigences réglementaires) ; - décrire les dispositions de gestion du plan qualité et les modalités de présentation à SNCF suite à modifications; - rappeler, s'il y a lieu, les pièces, fournitures ou outillages mis à disposition par SNCF pour la réalisation des produits/services ; - préciser les particularités d'organisation mises en place pour la réalisation et le contrôle des produits ou services (constitution d'équipes spécifiques, aménagements de chaînes, de locaux, etc.) ; - faire référence aux documents (instructions, procédures, spécifications, gammes de contrôle, programmes d'essais, fiches de relevés) qui permettent d'assurer la qualité du produit ou du service et d'enregistrer les résultats.
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