PAGE 6/33 05.02.26 GUIDE DU MANUEL SGS 02/12/2011 REV 1 I – POLITIQUE DE SECURITE ET ORGANISATION 2. RESPONSABILITES DES PERSONNELS D’ENCADREMENT EN MATIERE DE SECURITE 2.1. Responsabilités liées au poste d’encadrement 2.1.1 Le dirigeant responsable doit désigner un responsable SGS et préciser son rôle. Le Responsable SGS est le responsable, acceptable pour l'Autorité, de la gestion du système de sécurité, de la fonction surveillance et de la demande d'actions correctives. Il doit pouvoir rendre compte directement au responsable dirigeant. Il doit avoir accès à toutes les activités entrant dans le périmètre du SGS, et à toutes les données nécessaires pour le bon fonctionnement du SGS. Le principal rôle du responsable SGS est de développer, maintenir et coordonner les activités du SGS. Exemples de responsabilités minimales à définir, pour chacun des acteurs concernés par le SGS DIRIGEANT RESPONSABLE DE L’EXPLOITANT - définition et mise en œuvre de la politique de sécurité de l’organisation ; - définition des responsabilités des personnels ; - définition et respect des objectifs de sécurité ; - désignation d’un responsable chargé de la mise en œuvre du SGS ; - présidence de la revue de sécurité ; - mise à disposition des moyens nécessaires ; - efficacité du système. RESPONSABLE CHARGE DU SGS - élaborer et mettre à jour des procédures relatives au fonctionnement du SGS ; - animer, coordonner, piloter et suivre les activités liées au SGS; - gérer la documentation relative au SGS ; - diffuser à tous niveaux des informations liées à la sécurité ; - mettre en place des mécanismes de vérification ; - organiser le retour d’expérience et s’assurer de sa pertinence; - préparer et organiser des revues de sécurité ; - s’assurer que tous les évènements détectés ont fait l’objet d’une analyse d’une profondeur adaptée à de son niveau de gravité ; - S’assurer que des mesures sont définies en réponse aux problèmes de sécurité détectés dans le cadre du suivi des indicateurs de sécurité, de l’analyse des évènements, des audits internes, de l’évaluation des modifications, de la gestion des risques, des revues de sécurité ; - assurer le suivi de la mise en œuvre des mesures préventives et correctives liées à la sécurité ; - s’assurer de la cohérence de l’analyse et du traitement des évènements ; - s’assurer de la coordination du SGS avec celui des tiers ; - s’assurer de la cohérence de la définition des mesures correctives prises dans les différents domaines, - effectuer une veille des informations liées à la sécurité dans le domaine aéronautique.
413423