1756 BUllETIN OFFICIEl DE lA vIllE DE PARIS 16 avril 2021 Arrête : Article premier. — La S.A.S. « People and Baby » (SIRET : 479 182 750 03349) dont le siège social est situé 9, avenue Hoche, à Paris 8e, est autorisée à faire fonctionner un établisse- ment d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil situé 14, rue Cambacérès, à Paris 8e. Art. 2. — La capacité d’accueil de l’établissement est de 15 places, pour des enfants âgés de 2 mois 1/2 à 3 ans du lundi au vendredi de 8 h à 19h. Art. 3. — Mme Chloé MEUNIER, puéricultrice diplômée d’Etat est nommée Directrice à titre dérogatoire conformément aux dispositions de l’article R. 2323-46 du Code de la santé publique. Art. 4. — Le présent arrêté prend effet à compter du 18 mars 2021. Art. 5. — Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance est chargé de l’exécution de la présente autorisation, qui sera publiée au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 9 avril 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME Autorisation donnée à la S.A.S. « La Cigogne du Sacré Cœur » pour le fonctionnement d'un éta- blissement d’accueil collectif, non permanent, type micro-crèche situé 15, rue Boucry / 10, rue Jean Cottin, à Paris 18e. La Maire de Paris, Vu la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain créant, à compter du 1er janvier 2019, une collectivité unique à statut particulier, dénommée Ville de Paris ; Vu le Code de la santé publique, notamment les ar- ticles L. 2324-1 à L. 2324-4 et R. 2324-16 à R. 2324-48 ; Vu le décret no 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établis- sements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique ; Vu l’arrêté du 26 décembre 2000 relatif au personnel des établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans ; Considérant la composition de l’équipe conforme à l’ar- ticle R. 2324-42 du Code de la santé publique ; Considérant l’avis favorable du service de protection maternelle et infantile ; Arrête : Article premier. — La S.A.S. « La Cigogne du Sacré Cœur » (SIRET : 885 155 440 00013) dont le siège social est situé 10, rue Jean Cottin, à Paris 18e, est autorisée à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif, non permanent, type micro- crèche situé 15, rue Boucry / 10, rue Jean Cottin, à Paris 18e. Art. 2. — La capacité d’accueil de l’établissement est de 10 places, pour des enfants âgés de 2 mois 1/2 à 3 ans du lundi au vendredi de 8 h 30 à 18 h 30. Art. 3. — Le présent arrêté prend effet à compter du 29 mars 2021. Art. 4. — Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance est chargé de l’exécution de la présente autorisation, qui sera publiée au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 9 avril 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME Autorisation donnée à l’Association « Archipelia » pour le fonctionnement d'un établissement d’ac- cueil collectif, non permanent, type multi-accueil situé 12, allée du Père Julien Dhuit, à Paris 20e. La Maire de Paris, Vu la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain créant, à compter du 1er janvier 2019, une collectivité unique à statut particulier, dénommée Ville de Paris ; Vu le Code de la santé publique, notamment les ar- ticles L. 2324-1 à L. 2324-4 et R. 2324-16 à R. 2324-48 ; Vu le décret no 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établis- sements et services d’accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique ; Vu l’arrêté du 26 décembre 2000 relatif au personnel des établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans ; Vu l’arrêté du 12 mars 2021 autorisant l’Association « Archipelia » (SIRET : 433 006 541 00026) dont le siège social est situé 17, rue des Envierges, à Paris 20e, à faire fonction- ner un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil situé 12, allée Julien Dhuit, à Paris 20e, et fixant la capacité d’accueil de l’établissement à 16 places pour des enfants de l’âge de la marche à 3 ans ; Vu l’arrêté susvisé qui contient une erreur matérielle, l’adresse de l’établissement étant le 12, allée du Père Julien Dhuit et non le 12, allée Julien Dhuit ; Considérant la composition de l’équipe conforme à l’ar- ticle R. 2324-42 du Code de la santé publique ; Considérant l’avis favorable du service de protection maternelle et infantile ; Arrête : Article premier. — L’Association « Archipelia » (SIRET : 433 006 541 00026) dont le siège social est situé 17, rue des Envierges, à Paris 20e, est autorisée à faire fonctionner un éta- blissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil situé 12, allée du Père Julien Dhuit, à Paris 20e. Art. 2. — La capacité d’accueil de l’établissement est de 16 places, pour des enfants de l’âge de la marche à 3 ans du lundi au vendredi de 8 h 30 à 18 h. Art. 3. — Le présent arrêté prend effet, à compter du 1er février 2021, et abroge à cette même date, l’arrêté précédent. Art. 4. — Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance est chargé de l’exécution de la présente autorisation, qui sera publiée au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 9 avril 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Directeur des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME 6343004499463430044993
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