

« Attendu, dit l’arrêt, que la Société Pouillier-Longhaye (la défenderesse) ne prouve pas que Philibert Vrau et C{{e}} aient abandonné aucune des marques par eux revendiquées, et les aient, à un moment donné, laissées à l’entière disposition du commerce ; que Philibert Vrau et C{{e}} justifient, au contraire, de l’usage constant et de la possession continue de ces marques, de leur intention formelle d’en conserver la propriété exclusive, et de leur volonté manifeste de les protéger contre les usurpations. » (C. de Douai, 1{{er}} avril 1881. — ''Voy''. {{sc|Vrau}} c. Pouillier-Longhaye.)

La tolérance, poussée aussi loin que possible, ne constitue pas à elle seule l’abandon, même quand l’imitateur aurait exposé, à côté du légitime propriétaire de la marque, dans une grande Exposition, et aurait déposé cette marque depuis dix ans. (Trib. civil de la Seine. — Dupont c. Caussin, 17 avril 1879. — ''Voy''. {{sc|Dupont}} c. Caussin.) Le motif donné avec raison par le tribunal est que « l’intérêt est la mesure des actions ».

Dans une autre affaire, où la tolérance était également opposée comme fin de non-recevoir, le même tribunal explique sa pensée :<br/><br/>

36. — « Attendu que la tolérance de la maison Bouasse-Lebel, alors qu’une contrefaçon restreinte ne lui causait qu’un faible préjudice, ne lui a pas fait perdre le droit de poursuivre cette contrefaçon, le jour où elle a pris des proportions plus étendues. » (Trib. civil de la Seine. — Bouasse-Lebel c. Mayaud frères et Adry. — ''Ann''. {{rom-maj|XXII|22}}, 12.) La doctrine du jugement a d’autant plus de poids, il importe de le noter, que l’instance a été suivie jusqu’en cassation, avec gain de la maison Bouasse-Lebel devant toutes les juridictions. (''Voy''. {{sc|Bouasse-Lebel}} c. divers.)<br/><br/>

37. — La tolérance dépasse-t-elle trente ans, cette circonstance ne saurait pas davantage, à elle seule, impliquer abandon. Ainsi jugé, même en matière correctionnelle, par la Cour d’appel de Paris, en date du 8 janvier 1876, dans l’espèce suivante : La femme Lemit, prévenue de contrefaçon des marques de l’''Eau des Carmes'', ayant posé les conclusions suivantes : « Dire que l’absence de poursuite pendant plus de trente ans équivaut à un abandon de la part d’Amédée Boyer », ces conclusions furent repoussées par la Cour comme ''inadmissibles''. (''Voy''. {{sc|Eau des Carmes}}. — Boyer c. Lemit.)
<references/>
Maillard de Marafy - Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, livraison 1 à 3.djvu/30