ANNEXE II-A
Enseignants
Tableau récapitulatif : durées du travail et contingents d'heures supplémentaires.

Qualification

élémentaire
et primaire
Secondaire

Secondaire
général, sport,
dessin, musique, etc.
Enseignement

secondaire
et supérieur
Enseignement

enseignant
non chercheur
Enseignement

enseignant


diplômante
par alternance

qualifiante
par alternance

techniques

de rattrapage
Durée annuelle de travail










Durée annuelle de cours










Nombre maximum de semaines de cours par an










Horaire hebdomadaire moyen de cours










Durée annuelle heures d'activités induites










Pourcentage d'activité de cours (1)










Pourcentage d'activités induites (1)










Coefficient de cours sur 1 534 heures (2)










Contingent d'heures supplémentaires sans modulation ; au total (3)










Dont heures











Contingent d'heures supplémentaires avec modulation : au total (3)










Dont heures











Nombre maximum d'heures hebdomadaires en cas de modulation










(1) Cas général : soit le poids respectif des cours (AC) et des activités induites (AI) dans la durée totale de travail : AC/1 534 et AI/1 534.
(2) Coefficient égal à 1 534 heures divisé par le nombre d'heures de cours prévu. Il convertit l'activité de cours en activité totale (heures de cours + heures d'activités induites), hors recherche pour les écoles concernées, par niveau d'enseignement (AC × coefficient = AC + AI).
(3) Soit : activité de cours + activités induites.
(4) Heures d'activités induites, d'activités connexes et/ou de recherches.
(5) Cas des écoles supérieures avec recherche : poids respectif des cours (AC) sur l'ensemble des activités induites et de recherche.

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