des instructions ont été données à tous les
chefs de section des travaux du prolongement
de la ligne d’Orléans au quai d’Orsay pour
que M. le Conservateur du musée Carnavalet
soit avisé lorsque des découvertes intéressantes relatives au vieux Paris, ou présentant
un caractère historique, seront faites dans nos
fouilles.

Agréez, Monsieur le Directeur, l’assurance
de ma haute considération.

:::::{{c|Le directeur de la Compagnie d’Orléans,}}

:::::{{c|Heurteau. »}}

La Commission décide que des remerciements seront adressés à MM. les directeurs
des compagnies de chemins de fer de l’Ouest
et d’Orléans.

'''M. le Président''' donne lecture du rapport
suivant que lui transmet M. Le Roux, directeur des Affaires départementales, et qui
émane du service de la Navigation de la
Seine :

{{c|« ''Rapport du conducteur subdivisionnaire.''}}

{{FlotteADroite|Paris, le 11 mars 1898.}}

Par une note en date du 2 mars 1898,
adressée à M. l’Ingénieur en chef de la Navigation de la Seine (2{{e}} section), M. le directeur
des Affaires départementales demande si l’on
ne pourrait pas introduire, dans les cahiers des
charges des travaux de dragage, une clause
aux termes de laquelle les objets intéressant
l’histoire et trouvés dans le lit de la Seine, au
cours des dragages effectués dans la traversée
de Paris, seraient acquis au musée Carnavalet.
En outre, M. le directeur des Affaires départementales fait connaître que la Commission
du Vieux Paris, instituée par arrêté préfetoral du 18 décembre 1897, a demandé que les
membres désignés par elle fussent autorisés à
surveiller les fouilles.

En réponse à la communication qui nous
est faite de cette note, nous ferons observer
que l’art. 25 des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux
publics stipule explicitement qu’en ce qui
concerne les fouilles et démolitions, l’Administration «se réserve les objets d’art et de
« toute nature qui pourraient s’y trouver, sauf indemnité à qui de droit ».

Quant à l’autorisation de surveiller les
chantiers, qui est réclamée au profit des
membres désignés par la Commission du
Vieux Paris, elle ne saurait, selon nous, être
admise d’une manière générale ; nous, ajouterons d’ailleurs que jusqu’ici aucune autorisation de visiter les chantiers n’a été refusée
aux personnes qui en ont fait la demande
lorsque cette autorisation était compatible
avec la bonne marche du travail et la sécurité
des personnes. Nous estimons d’ailleurs que
c’est aux ingénieurs chargés de la direction
des travaux qu’il appartient d’autoriser lesdites
visités.

:::::{{c|Le conducteur subdivisionnaire,}}

:::::{{c|Illisible. »}}

'''M. Defrance''' fait remarquer que l’État se
réserve la propriété de tous les objets trouvés
dans le lit de la Seine.

'''M. le Président''' pense qu’en insistant l’on
pourrait obtenir les objets ayant un caractère
exclusivement parisien.

Il communique ensuite une lettre de M. Le
Roux, directeur des Affaires départementales,
relative à la carte géologique de Paris,

Cette lettre est ainsi conçue :

{{FlotteADroite|« Paris, le 18 mars 1898.}}

:::Monsieur le Président,

Vous m’avez signalé l’intérêt que présenterait, pour la Commission du Vieux Paris, la
possession d’une carte géologique de Paris et
de ses environs.

J’ai l’honneur de vous faire connaître que
la carte qui me semble devoir convenir le
mieux à la Commission du Vieux Paris est la
carte au 40,000{{e}}, en quatre feuilles, éditée par
la maison Baudry et C<sup>ie</sup>, 15, rue des Saints-Pères.

Aucune carte géologique de la région
parisienne, à plus large échelle, n’a été publiée jusqu’ici.

Veuillez agréer, Monsieur le Président,
l’expression de mes sentiments les plus distingués,

Le directeur des Affaires départementales,

{{FlotteADroite|Émile Le Roux. »}}

La Commission décide que quelques exemplaires de cette carte seront demandés pour
être mis à la disposition des membres des
trois sous-commissions.

'''M. le Président''' annonce qu’il a reçu de
M. Bouvard, directeur des services d’Architecture, une collection des vues photographiques prises sur les emplacements-destinés
<references/>
Procès-verbal de la Commission Municipale du Vieux Paris, 1898, 3.djvu/11