Annexe.-Transport sanitaire.-Accord-cadre du 4 mai 2000 modifié
FEUILLE DE ROUTE HEBDOMADAIRE
Entreprise : Nom du salarié : Emploi occupé : Semaine n° du au mois / année

Jour férié
HEURE DE PRISE
du service déterminée
par l'employeur, sauf
impossibilité de fait

réglementaire (s)
et / ou repas

de fin de service

journalière
PERMANENCE

complémentaires
ou activités annexes
SIGNATURES















Cumul hebdomadaire
(1) Mettre " ENT " pour les repas pris à l'entreprise, " DOM " pour les repas pris au domicile et " EXT " pour les repas pris hors de l'entreprise et du domicile.
(2) La signature doit être apposée chaque jour ou, en cas d'impossibilité, dans les meilleurs délais. En tout état de cause, la feuille de route doit être signée chaque semaine.
OBSERVATIONS EVENTUELLES

Employeur (*)

(*) ou son représentant.

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