Vademecum pour la réutilisation des données, janvier 2022  Jupyter notebook : Application web open-source permettant de créer et de partager des documents qui contiennent du code exécutable directement depuis l’interface, des équations, des visualisations de données et de la documentation écrite. Ces carnets peuvent être utiliser pour nettoyer et transformer les données, faire des simulations numériques, des modèles statistiques, des visualisations de données ou encore de l’apprentissage automatique, un des champs d’études de l’intelligence artificielle46.  LaTeX : LaTeX est un logiciel de balisage et de composition de documents spécialement créé pour l’édition de documents scientifiques.  Logiciel libre : Un logiciel libre est un logiciel dont l'utilisation, l'étude, la modification et la duplication par autrui en vue de sa diffusion sont permises, techniquement et juridiquement, ceci afin de garantir certaines libertés induites, dont le contrôle du programme par l'utilisateur et la possibilité de partage entre individus47.  Loi pour une République numérique : La loi Lemaire pour une République numérique du 7 octobre 2016, publiée au Journal officiel du 8 octobre 2016, vise à favoriser l’ouverture et la circulation des données et du savoir, à garantir un environnement numérique ouvert et respectueux de la vie privée des internautes et à faciliter l’accès des citoyens au numérique48.  Loi Valter : La loi Valter est la loi du 28 décembre 2015 relative à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public49. Associée à la loi Lemaire (loi pour une République Numérique), elle a élargi le champ d’application du droit de la réutilisation en y incluant les établissements et services culturels et les établissements d’enseignement et de recherche, qui en étaient auparavant exclus. Les dispositions réglementaires relatives à la réutilisation des données de recherche, considérées au même titre que les informations issues des administrations publiques, sont définies dans le Code des relations entre le public et l’administration, livre III, titre II50.  Métadonnées : Données structurées décrivant une ressource ou une autre donnée. Les métadonnées servent à référencer, identifier et partager correctement un document. Elles permettent la description et le traitement des ressources numériques. Elles sont généralement standardisées, se plaçant à l’extérieur ou en entête du texte ou du document qu’elles décrivent. On distingue plusieurs types de métadonnées, descriptives (EAD, Dublin Core, MODS), techniques (EXIF, MIX-NISO, etc.), de structure (ALTO, METS, TEI). 46 Voir https://www.arthurperret.fr/du-notebook-au-bloc-code.html et https://hnlab.huma-num.fr/blog/2021/05/26/callisto-un-demonstrateur-jupyter 47 Source : https://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre 48 Voir https://www.legifrance.gouv.fr/dossierlegislatif/JORFDOLE000031589829 49 Voir https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031701525 50 Voir Bruno Ricard, « Le nouveau régime juridique de la réutilisation des informations publiques », carnet Droit(s) des archives, 16 mai 2017 : https://siafdroit.hypotheses.org/659 29
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