2001 DPE 129 du 29/01/2011 & 2007 DPE 45 DF 15 des 12 & 13/11/2007 15 ans 3 à 10 ans 10 ans 3 ans 5 ans 10 ans 3 ans 6 ans 15 ans 15 ans 30 ans 60 ans 15 à 60 ans 15 à 30 ans 30 ans Equipement du réseau d'assainissement 3 à 15 ans Equipements consistant en des instruments de métrologie Equipements consistant en du matériel de régulation du réseau (vannes, automates, pompes) Equipements consistant en des installations complexes spécialisées Matériel et mobilier Travaux dans les locaux consistant en des agencements de bâtiments, installations électriques et téléphoniques Bâtiments Bâtiments administratifs Matériel d'exploitation lié à la gestion du réseau (engins de curage, outillages, machines) Systèmes d'informations géographiques et de télégestion industrielle (matériels Equipement bureautique (informatique et logiciels) Mobilier de bureau Equipements du réseau d'assainissement en bouches d'égouts sélectives Aménagements structurels ou de sécurité sur le réseau Ouvrage issus du génie civil structurant le réseau Structure du réseau d'assainissement BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF IV - ANNEXES IV 2003 DPE 120 des 15 et 16/12/2003 ELEMENTS DU BILAN A2 A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 400 € CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Procédure d'amortissement (linéaire, dégressif, variable) Catégories de biens amortis Durée (en années) 22
222592