La société allemande i-content Zweigniederlassung Deutschland dépose la demande de marque communautaire BETWIN pour revendiquer notamment différents types de jouets, jeux et articles de jeux en classe 28.La société Décathlon SA forme opposition à l’encontre de cette demande de marque, sur la base de sa marque communautaire antérieure  enregistrée notamment pour des « articles de sport et de gymnastique (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis)» en classe 28.La division d’opposition de l’OHMI rejette la demande de marque contestée pour tous les produits revendiqués en classe 28. Cette décision est confirmée par la Chambre de Recours de l’OHMI.Le Tribunal de l’Union Européenne (TUE) confirme qu’il existe une identité phonétique ainsi que des similitudes visuelles et conceptuelles entre les signes. Néanmoins, et contrairement à l’OHMI, le TUE considère que les jouets, jeux et articles de jeux revendiqués par la demande contestée ne sont pas similaires aux « articles de sport et de gymnastique (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) » couverts par la marque antérieure.Le TUE retient notamment que :   En conséquence, le Tribunal annule la décision de la chambre des recours de l’OHMI en ce qu’elle avait considéré que l’opposition était justifiée pour les jeux, jouets et articles de jeux revendiqués par la demande contestée.La marque de la société Décathlon, utilisée pour des vélos, devra par conséquent coexister avec la marque BETWIN de la société i-content, pour des jeux et jouets.   Contact : Gwénaël TOUSSAINT 