Début du gigantesque procès du « dieselgate » en Allemagne
A l’image du scandale des moteurs diesel illégalement manipulés, le procès du constructeur automobile s’annonce tentaculaire. Il devra répondre aux accusations de près d’un demi-million de clients qui s’estiment floués.
COLCANOPA « Le peuple contre la voiture du peuple ». Ainsi titrait, le 18 septembre, le quotidien allemand Süddeutsche Zeitung, avant l’ouverture, lundi 30 septembre, d’un procès qui, à n’en pas douter, restera dans les annales outre-Rhin. Quatre ans après le début du scandale des moteurs diesel illégalement manipulés, Volkswagen (VW) – dont le nom signifie « voiture du peuple » – devra répondre aux accusations de près d’un demi-million de clients qui s’estiment floués par le géant de l’automobile. Tous les regards seront braqués sur le tribunal régional de Brunswick (Basse-Saxe, nord de l’Allemagne), où l’audience devait s’ouvrir à 10 heures. Cette nouvelle étape du « dieselgate » constitue aussi une première sur le plan juridique outre-Rhin, où, comme en France, l’action de groupe est une innovation récente. La législation autorisant les Musterfeststellungsklagen n’est entrée en vigueur qu’en novembre 2018, en réponse à l’affaire VW. Autre point commun avec son équivalent français : le dispositif allemand n’est pas, à proprement parler, une class action à l’américaine, mais une variante permettant uniquement à des associations de consommateurs, et non à un groupe de particuliers, d’intenter un procès en cas de préjudice collectif. « Mon organisation a lutté pendant très longtemps pour obtenir la création de cette forme d’action en justice », se réjouit Sebastian Reiling, porte-parole du VZBV, l’association de défense des consommateurs qui s’est portée partie civile contre VW. Nombre impressionnant de réclamations A l’image de ce scandale tentaculaire qui domine l’actualité allemande depuis septembre 2015, le procès est gigantesque. Le nombre de clients de VW associés à la plainte du VZBV n’est pas connu avec exactitude, mais dépasse tout ce qui s’est vu jusqu’ici outre-Rhin. « Le chiffre de 448 000 correspond au nombre de dossiers enregistrés : il y en a un par véhicule, et non par personne », précise M. Reiling, avant de souligner que certains automobilistes ont enregistré deux voitures ou plus. « Mais nous soutenons bel et bien plusieurs centaines de milliers de consommateurs », ajoute-t-il. Ce nombre impressionnant de réclamations reste toutefois modeste par rapport aux 2,8 millions de voitures concernées par la supercherie en Allemagne – soit plus de 5 % du parc automobile du pays – grâce à laquelle VW réduisait artificiellement, en conditions de test, les émissions d’oxydes d’azote (NOx), par le truchement d’un logiciel illicite. Mais comme le rappelle M. Reiling, un grand nombre de ces véhicules appartiennent à des entreprises, alors que seuls les particuliers peuvent créer un dossier au VZBV.