« Le problème d’un trésor, c’est qu’il rend fou » : le parcours des « inventeurs » de trésor
Deux ouvriers ont été condamnés à rembourser leur collègue, considéré comme le découvreur de trente-quatre lingots trouvés dans un chantier. Ce cas illustre la complexité du « contentieux du trésor ».
C’est l’histoire d’une « pioche », d’une « pelle » et d’un « seau », aurait sûrement écrit Jean de La Fontaine. Ou plutôt de trois ouvriers mandatés par une entreprise de terrassement pour venir décaisser une cave, à Vouzon (Loir-et-Cher). La propriété est cossue, le lieu où ils doivent intervenir en dehors de la maison, semi-enterré. Les trois hommes se mettent au travail en cette chaude journée du 21 juillet 2015. Le premier casse la dalle avec son marteau-piqueur, le deuxième déblaie et ramasse les gravats, le troisième transporte les gravats à l’extérieur à l’aide d’un seau. Mais, à force de labeur, les ouvriers buttent sur un coin plus tenace. « La pioche » casse la dalle, puis laisse « la pelle » s’affairer sur les débris. Il ne sait pas qu’il vient de faire une erreur qui lui coûtera quelque 417 000 euros. Car en bougeant les blocs de ciment, l’ouvrier qui déblaie les gravats tombe sur une boîte en plastique. « Le seau » s’inquiète qu’elle puisse contenir des explosifs, mais les trois décident de l’ouvrir malgré tout. A l’intérieur, dix lingots d’or. A côté de la première boîte, les travailleurs en distinguent deux autres. Chacune contient douze lingots. Montant de cette découverte : 1 002 376 euros à la revente. Aussitôt, ils en informent leur employeur, ainsi que le propriétaire – qui se trouve être avocat. Ce dernier propose un protocole de partage, et s’occupe de la vente. Il se réserve la moitié du butin plus deux lingots – pour l’organisation, justifie-t-il. L’employeur, le directeur technique ainsi que le chef d’équipe empochent chacun près de 11 000 euros. Et les trois ouvriers obtiennent, eux, 418 148,40 euros, à diviser en trois. Mais ce jugement à la Salomon attire les curieux, et les ouvriers se rendent rapidement compte qu’ils se sont fait abuser. La victoire de l’occulis Car depuis 1804, le code civil et son article 716 sont très clairs à ce sujet : « si le trésor est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du fonds », peut-on lire. Mais qui, dans ce cas précis, est « celui qui l’a découvert », autrement dit « l’inventeur du trésor », selon le terme consacré dans la législation ? En première instance, le tribunal estime qu’il n’y a que deux inventeurs : « la pelle » et « la pioche ». Exit « le seau », malgré ses rappels qu’il fut le premier à nommer à haute voix ce que contenaient les boîtes. Dans le droit du trésor, le verbe n’a que peu de valeur.