N° d’entreprise :
Dénomination :
(en entier) : Docteur Caroline BURNOTTE
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
Siège : 5380 Fernelmont, Rue Médart, Forv. 18
Objet de l’acte : Constitution
D'un acte reçu par nous, Marjorie ALBERT, notaire associé de la société de notaires "Denis GREGOIRE, 
Renaud GREGOIRE et Marjorie ALBERT, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est 
établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 27 janvier 2010, en cours d'enregistrement à Huy I, il résulte que:
Mademoiselle BURNOTTE Caroline Marie-Agnès Léa Andrée, docteur en médecine (numéro Inami 1-
93313-08-004), née à Namur le cinq avril mil neuf cent septante-sept, célibataire, domiciliée à 5380 Fernelmont 
(Forville), rue Médart, 18.
A constitué une société civile à forme de société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination 
"Docteur Caroline BURNOTTE", en abrégé « DCB », dont le siège social est établi à 5380 Fernelmont (Forville), 
Rue Médart, Forv., 18.
La société a pour objet l’exercice de la médecine et en particulier la médecine générale par le ou les 
associés qui la composent, lesquels sont exclusivement des médecins inscrits au Tableau de l’ordre des 
Médecins ou des sociétés privées à responsabilité limitée de médecins dont les statuts ont été approuvés par le 
Conseil de l’Ordre des médecins.
La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société.  La société pourra exercer ses activités 
dans tous autres domaines de la médecine.
L’associé exercera la totalité de son activité médicale au sein de la société.  En cas de pluralité d’associés, 
ceux-ci peuvent mettre en commun la totalité ou une partie de leur activité médicale au sein de la société.
Les honoraires sont perçus par et pour la société.
La société pourra avoir pour objet l’invention de procédés diagnostiques ou thérapeutiques ou le 
perfectionnement de ceux-ci, sans lui conférer de droit d’usage exclusif.
L’objet social ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d’ordre déontologique, 
notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, à l’indépendance diagnostique et 
thérapeutique du médecin, au respect du secret médical, à la dignité et à l’indépendance professionnelle du 
praticien…
Dans le cadre de cet objet, la société pourra réaliser, pour compte propre, toutes opérations civiles, 
financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de 
nature à en faciliter la réalisation. Ainsi, la société pourra effectuer, pour autant que n’en soit altéré ni son 
caractère civil ni sa vocation exclusivement médicale, à titre accessoire et suivant décision arrêtée par 
l’assemblée générale à la majorité des deux tiers, la gestion et la valorisation d’un patrimoine immobilier, 
notamment par l’achat, de la pleine propriété ou de droits réels, la vente, la location, la mise en location, la 
construction, le tout au sens le plus large, et notamment acquérir un terrain, construire un immeuble, acquérir la 
pleine propriété ou des droits réels dans un immeuble, louer ou sous louer tout immeuble dans le but d’y 
exercer ses activités médicales, d’y établir son siège social ou d’y loger ses dirigeants et les membres de leur 
famille, à titre de résidence principale ou secondaire, à titre gratuit ou rémunéré, hypothéquer et affecter en 
garantie tous biens meubles ou immeubles pour son compte propre ou pour le compte de ses dirigeants.
La société pourra exercer son activité en collaboration ou au sein d’un cabinet de médecine spécialisé.
La société s’interdit tout exploitation commerciale de la médecine, toute forme de collusion directe ou 
indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.
La responsabilité professionnelle de chaque médecin associé est toujours illimitée.
Elle pourra s'intéresser, sans porter atteinte au caractère civil de la présente société, par voie d'apport, de 
fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises 
ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.
Conformément à l’article 167 paragraphes 7 et 8 du Code de Déontologie, la société pourra conclure toute 
convention avec d’autres médecins, toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou 
connexe au sien, et prendre toute participation ou souscription dans celles-ci, de nature à favoriser la réalisation 
de son objet.
0822658582
La société a été constituée au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divisé en cent parts 
sociales (100.-) sans mention de valeur nominale représentant chacune un/centième de l'avoir social.
Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 186 euros chacune par Mademoiselle 
BURNOTTE Caroline, prénommée.  Les parts souscrites ont été libérées en numéraire par un versement en 
espèces à concurrence de 12.400 euros.
CESSIONS
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée, sous réserve 
de ce qui suit, conformément aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants 
dudit Code :
1) La société ne peut compter comme associés que des personnes physiques ayant le titre de docteur en 
médecine ou des sociétés professionnelles de médecins à personnalité juridique dont les statuts ont été 
approuvés par le Conseil de l’Ordre des médecins.
2) Tant que la société ne comprend qu’un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie des parts 
librement, à toute personne ayant la qualité pour devenir associé comme dit ci-dessus.
3) Si la société comprend plusieurs associés, les parts pourront être cédés entre vifs ou pour cause de mort, 
dans les conditions ci-après :
-tout associé voulant céder ses parts entre vifs, à peine de nullité, outre le respect des conditions précités 
sub 1), devra communiquer par lettre à la gérance son intention de céder des parts, leur nombre, et 
éventuellement le nom et la profession du cessionnaire, et obtenir l’agrément d’une majorité des autres 
associés. Les modalités de cette majorité devront être précisées dans le règlement d’ordre intérieur de la 
société ;
-la personne se proposant d’acquérir des parts devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une 
demande indiquant ses nom, prénoms, profession et domicile ainsi que le nombre de parts dont la cession est 
envisagée.
-La gérance mettra la demande à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale -ordinaire ou 
extraordinaire- qui devra se tenir dans un délai de deux mois à compter de la déclaration faire par le cédant.
4) Les héritiers et légataires d’un associé décédé seront tenus de solliciter, selon les mêmes formes, 
l’agrément des associés, lesquels délibéreront dans les délais et à la majorité prévus pour les cessions entre 
vifs.
5) En cas de décès de l’associé unique, les héritiers ont six mois pour opter pour une des propositions 
suivantes et la réaliser :
a)soit opérer une modification de l’objet social et de la dénomination de la société dans le respect de l’article 
287 du Code des sociétés ;
b)soit négocier les parts de la société entre eux si un ou plusieurs d’entre eux remplissent les conditions du 
présent article (habilité à exercer la profession de médecin en Belgique) ;
c)soit négocier les parts de la société avec des tiers remplissant ces mêmes conditions.
A défaut de réalisation d’une des trois hypothèses précitées, la société est mise en liquidation.
En aucun cas, ni l'associé ni les représentants de l'associé défunt, fussent-ils mineurs ou incapables, ne 
pourront faire apposer les scellés ou requérir l'établissement d'un inventaire authentique ou non, des biens et 
effets de la société ou entraver de quelque façon que ce soit le fonctionnement de la société.
L’admission d’un nouvel associé, tant par cession des parts existantes que par création de nouvelles parts 
sociales, est régie par les conditions ci-dessus et celles prévues à l’alinéa quatre de l’article 10 des statuts (en 
cas d’apport au capital).
EXCLUSION.
Tout médecin est tenu de faire part à ses associés de toute décision disciplinaire, civile, pénale ou 
administrative entraînant des conséquences pour l’exercice en commun de la profession.  Dans ces cas, un 
associé peut être exclu ou suspendu par les autres associés, de leur accord unanime.
GERANCE
La société est administrée par un ou plusieurs gérants dont au moins un est associé.
Si l’associé unique est nommé gérant, le gérant peut être nommé pour toute la durée de la société.
En cas de pluralité d'associés ou si un des gérants n’est pas médecin, le mandat de gérant sera réduit à six 
ans maximum.  Le mandat peut être reconduit.  Si un des gérants n'est pas médecin, l'assemblée générale fixe 
la durée et la rémunération du mandat en accord avec tous les associés et sans que cette rémunération puisse 
se faire au détriment d'un ou de plusieurs associés.  Ce montant devra correspondre aux prestations de gestion 
réellement effectuées.  En cas de nomination nouvelle, proposition du candidat devra être présentée 
préalablement au Conseil de l'Ordre des Médecins compétent.
En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des 
fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant, en délibérant comme en matière de modification des statuts. La 
cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour quelque cause que ce soit n'entraîne pas la 
dissolution de la société.
Lorsqu’une personne morale est nommée co-gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, 
gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au 
nom et pour le compte de la personne morale.  Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt 
les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans 
préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente.  Celle-ci ne peut révoquer son 
représentant qu’en désignant simultanément son successeur.  La désignation et la cessation des fonctions du 
représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et 
pour compte propre.
De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de 
désigner un représentant permanent.
Un gérant ne peut s'intéresser ni directement, ni indirectement à aucune entreprise susceptible de faire 
concurrence à la présente société.
Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes 
nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à 
l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non.  Seuls les actes sans 
portée médicale peuvent être réalisés par des délégués non médecins.
Cette délégation de pouvoirs devra être publiée aux annexes du Moniteur Belge.  Les délégués du gérant 
ne peuvent poser des actes qui soient en contradiction avec la déontologie médicale.
Ces délégations ne pourront être accordées pour une durée de plus d’un an que moyennant accord de 
l’assemblée générale, laquelle indiquera l’étendue des pouvoirs délégués et leur durée ; moyennant cet accord 
de l’assemblée générale, le gérant délégant sera déchargé de toute responsabilité à raison des suites de cette 
délégation.
Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l’assemblée générale.
Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la 
condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations 
et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel.
En cas de rémunération du gérant, le mode de calcul fera l’objet d’un écrit, lequel sera préalablement 
soumis à l’approbation du Conseil Provincial de l’Ordre des Médecins.  Le montant de la rémunération devra 
correspondre aux prestations de gestion réellement effectuées.
Un gérant peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la majorité simple 
des voix des associés présents ou représentés.
Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions 
requises pour les modifications aux statuts. La révocation d'un gérant entre en vigueur à dater de la décision de 
l'assemblée générale.
ASSEMBLEES GENERALES
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de 
convocation. Chaque part donne droit à une voix.
L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le troisième vendredi du mois de mai à vingt heures 
au siège. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.
L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle 
doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.
Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra 
délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux 
convocations.
À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur 
la convocation de la gérance.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à 
chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion.
Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée 
générale. Il ne peut les déléguer.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans 
un registre tenu au siège social.
Tout associé, sauf s’il détient la totalité des parts, peut se faire représenter aux assemblées générales par 
un mandataire, lequel doit être associé et avoir le droit d’assister à l’assemblée.  La gérance peut arrêter la 
formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle cinq jours francs avant 
l’assemblée.
Le vote est pris à la majorité simple sauf si le Code de Déontologie prévoir une majorité différente ou 
l’unanimité.
EXERCICE SOCIAL.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Le 
premier exercice social a pris cours à l’acte constitutif pour s’achever le trente et un décembre deux mille dix.
A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément 
à la loi.
RÉPARTITION DES BÉNÉFICES.
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et 
amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice.
Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve 
légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de 
l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de 
gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.
Volet B - Suite
Toute autre réserve ne peut être constituée que de l’accord unanime des associés à moins que le Conseil 
provincial n’accepte une autre majorité.  L’importance de la réserve doit coïncider avec l’objet social et ne peut 
dissimuler les buts spéculatifs ou compromettre les intérêts de certains associés.
Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la 
décharge à donner au(x) gérant(s).
DISSOLUTION - LIQUIDATION.
Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins de la 
gérance, sauf décision de l’assemblée générale désignant un ou plusieurs liquidateurs, dont elle déterminera 
les pouvoirs et les émoluments.
Les questions relatives à la vie privée des patients et/ou le secret professionnel des associés seront réglées 
par un ou des médecins.
Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par les articles 186 et suivants du Code des 
sociétés, y compris le pouvoir de donner dispense d’inscription d’office.
L’assemblée pourra spécialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l’actif à une nouvelle 
société.
Après le paiement de toutes les dettes et charges de la société ou consignation des sommes nécessaires à 
cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d’abord à rembourser les parts sociales à concurrence de 
leur libération.
Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas libérées dans une mesure égale, les liquidateurs rétabliront 
l’équilibre des parts au point de vue de leur libération soit par des appels de fonds, soit par des 
remboursements partiels. Le surplus éventuel de l’actif sera réparti de manière égale entre toutes les parts 
sociales.
DISPOSITIONS DIVERSES
1. Modification des statuts
Toute modification aux statuts, règlement d’ordre intérieur ou autre convention, devra être soumise à 
l’autorisation préalable du Conseil Provincial de l’Ordre des Médecins, et ce conformément aux dispositions 
déontologiques en la matière.
2. Cessation des activités
Si, en cas de cessation des activités professionnelles, la pratique médicale ne fait pas l’objet d’une cession, 
le médecin doit veiller à ce que tous les dossiers médicaux soient transmis pour conservation à un médecin en 
exercice.  Lorsque cela n’est pas possible dans le chef du médecin, les proches parents se chargeront du 
transfert.  En cas de cessation des activités professionnelles, il serait nécessaire de procéder soit à la 
liquidation de la société, soit à la modification de l’objet social et de la dénomination de la société.  Si une 
solution n’est pas trouvée pour la conservation des dossiers médicaux, tout intéressé peut en aviser le Conseil 
provincial du médecin.
En application du Code des sociétés, il n’a été nommé aucun commissaire.
L'assemblée a nommé aux fonctions de gérant non statutaire, pour une durée illimitée, Mademoiselle 
BURNOTTE Caroline ( 770405-324-07 ), docteur en médecine, prénommée, qui a accepté. Cette durée est 
illimitée pour autant qu’elle reste associée unique de la société. Son mandat est rémunéré, sauf décision 
contraire de l'assemblée générale.
Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes.
Conformément au Code des sociétés, la société a déclaré reprendre les engagements effectués en son 
nom (en formation) depuis le trente et un décembre deux mil neuf.
Pour extrait analytique conforme.
Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.
Marjorie ALBERT, notaire