text:
Article    1 . Les importations dans la Communauté de produits agricoles transformés originaires d'Algérie font l'objet des droits de douane à l'importation et taxes d'effet équivalent repris en annexe 1 du présent protocole.
 Art.    2 . Les importations en Algérie de produits agricoles transformés originaires de la Communauté font l'objet des droits de douane à l'importation et taxes d'effet équivalent repris en annexe 2 du présent protocole.
 Art.    3 . Les réductions des droits de douanes reprises dans les annexes 1 et 2 s'appliquent dès l'entrée en vigueur de l'accord sur le droit de base tel qu'il est défini à l'article 18 de l'accord.
 Art.    4 . Les droits de douanes appliqués conformément aux articles 1 et 2 peuvent être réduits lorsque, dans les échanges entre la Communauté et l'Algérie, les impositions applicables aux produits agricoles de base seront réduites, ou lorsque ces réductions résultent de concessions mutuelles relatives aux produits agricoles transformés.
La réduction visée au premier alinéa, la liste des produits concernés et, le cas échéant, les contingents tarifaires dans la limite desquels la réduction s'applique, sont établis par le Conseil d'association.
 Art.    5 . La Communauté et l'Algérie s'informeront mutuellement des dispositions administratives mises en oeuvre pour les produits couverts par le présent Protocole.
Ces dispositions devront assurer un traitement égal pour toutes les parties intéressées et devront être aussi simples et flexibles que possible.
 ANNEXES.
 Art.    N1 . ANNEXE 1. - SCHEMA DE LA COMMUNAUTE. - DROITS PREFERENTIELS ACCORDES PAR LA COMMUNAUTE AUX PRODUITS ORIGINAIRES D'ALGERIE.
Sans préjudice des règles d'interprétation de la Nomenclature Combinée (NC), le libellé de la description des marchandises est à considérer comme n'ayant qu'une valeur indicative, le schéma de préférence étant déterminé, dans le cadre de ce Protocole, sur la base des codes NC tels qu'ils existent au moment de la signature du présent accord.
 Art.    1N1 . Liste 1.
Code NC

 Description

 Taux des

 droits de

 douane
0501 00 00

Cheveux bruts, même laves ou degraisses;

 dechets de cheveux

0 %
0502

Soies de porc ou de sanglier; poils de

 blaireau et autres poils pour la brosserie;

 dechets de ces soies ou poils :
0502 10 00

- Soies de porc ou de sanglier et dechets

 de ces soies

0 %
0502 90 00

- Autres

 0 %
0503 00 00

Crins et dechets de crins, même en nappes

 avec ou sans support

0 %
0505

Peaux et autres parties d'oiseaux revetues

 de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et

 parties de plumes (meme rognees), duvet,

 bruts ou simplement nettoyes, desinfectes

 ou traites en vue de leur conservation;

 poudres et dechets de plumes ou de parties

 de plumes :
0505 10

 - Plumes des especes utilisees pour le

 rembourrage; duvet :
0505 10 10

- -Bruts

 0 %
0505 10 90

- - Autres

 0 %
0505 90 00

- Autres

 0 %
0506

Os et cornillons, bruts, degraisses,

 simplement prepares (mais non decoupes

 en forme), acidules ou degelatines;

 poudres et dechets de ces matieres :
0506 10 00

- Osseine et os acidules

 0 %
0506 90 00

- Autres

 0 %
0507

Ivoire, ecaille de tortue, fanons

 (y compris les barbes) de baleine ou

 d'autres mammiferes marins, cornes, bois,

 sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou

 simplement prepares mais non decoupes en

 forme; poudres et dechets de ces matieres :
0507 10 00

- Ivoire; poudre et dechets d'ivoire

 0 %
0507 90 00

- Autres

 0 %
0508 00 00

Corail et matieres similaires, bruts ou

 simplement prepares, mais non autrement

 travailles; coquilles et carapaces de

 mollusques, de crustaces ou d'echinodermes

 et os de seiches, bruts ou simplement

 prepares, mais non decoupes en forme,

 leurs poudres et leurs dechets

0 %
0509 00

 Eponges naturelles d'origine animale :
0509 00 10

- Brutes

 0 %
0509 00 90

- Brutes

 0 %
0510 00 00

Ambre gris, castoreum, civette et musc;

 cantharides; bile, même sechee; glandes et

 autres substances d'origine animale

 utilisees pour la preparation de produits

 pharmaceutiques, fraiches, refrigerees,

 congelees ou autrement conservees de facon

 provisoire

0 %
0903 00 00

Mate

 0 %
1212 20 00

- Algues

 0 %
1302

Sucs et extraits vegetaux; matieres

 pectiques, pectinates et pectares;

 agar-agar et autres mucilages et

 epaississants derives des vegetaux, meme

 modifies :

- Sucs et extraits vegetaux :
1302 12 00

- de reglisse

0 %
1302 13 00

- - De houblon

 0 %
1302 14 00

- - De pyrethre ou de racines de plantes a

 rotenone

0 %
1302 19 30

- - - Extraits vegetaux melanges entre eux,

 pour la fabrication de boissons ou de

 preparations alimentaires

 0 %

- - - Autres :
1302 19 91

- - - - Medicinaux :

 0 %

- Mucilages et epaississants derives des

 vegetaux, même modifies :
1302 31 00

- - Agar-agar

0 %
1302 32

 - - Mucilages et epaississants de caroubes,

 de graines de caroubes ou de graines de

 guaree, même modifies :
1302 32 10

- - - De caroubes ou de graines de caroubes

0 %
1401

Matieres vegetales des especes principalement

 utilisees en vannerie ou en sparterie

 (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers,

 raphia, pailles de cereales nettoyees,

 blanchies ou teintes, ecorces de tilleul,

 par exemple) :
1401 10 00

- Bambous

0 %
1401 20 00

- Rotins

 0 %
1401 90 00

- Autres

 0 %
1402 00 00

Matieres vegetales des especes principalement

 utilisees pour le rembourrage (kapok, crin

 vegetal, crin marin, par exemple), même en

 nappes avec ou sans support en autres

 matieres :

0 %
1403 00 00

Matieres vegetales des especes

 principalement utilisees pour la

 fabrication des balais ou des brosses

 (sorgho, piassava, chiendent, istle, par

 exemple), même en torsades ou en

 faisceaux :

 0 %
1404

Produits vegetaux non denommes ni

 compris ailleurs :
1404 10 00

- Matieres premieres vegetales des especes

 principalement utilisees pour la

 teinture ou le tannage

0 %
1404 20 00

- Linters de coton

 0 %
1404 90 00

- Autres

 0 %
1505

Graisse de suint et substances grasses

 derivees, y compris la lanoline :
1505 00 10

- Graisse de suint brute (suintine)

0 %
1505 00 90

- Autres

 0 %
1506 00 00

Autres graisses et huiles animales et

 leurs fractions, même raffinees, mais

 non chimiquement modifiees

0 %
1515

Autres graisses et huiles vegetales (y

 compris l'huile de jojoba) et leurs

 fractions, fixes, même raffinees, mais

 non chimiquement modifiees :
1515 90 15

- -Huiles de jojoba, d'oiticica; cire de

myrica, cire du Japon; leurs fractions

 0 %
1516

Graisses et huiles animales ou vegetales et

 leurs fractions, partiellement ou

 totalement hydrogenees, interesterifiees

 ou elaidinisees, même raffinees, mais

 non autrement preparees :
1516 20

 - Graisses et huiles vegetales et leurs

 fractions :
1516 20 10

- - Huiles de ricin hydrogenees, dites

 " opalwax "

 0 %
1517 90 93

- - - Melanges ou preparations culinaires

 utilises pour le demoulage

0 %
1518 00

 Graisses et huiles animales ou vegetales et

 leurs fractions, cuites, oxydees,

 deshydratees, sulfurees, soufflees,

 standolisees ou autrement modifiees

 chimiquement, a l'exclusion de celles du

 n° 1516; melanges ou preparations

 non alimentaires de graisses ou huiles

 animales ou vegetales ou de fractions de

 differentes graisses ou d'huiles du

 present chapitre, non denommes ni

 compris ailleurs :
1518 00 10

- Linoxyne

 0 %

- Autres :
1518 00 91

- - Graisses et huiles animales ou vegetales

 et leurs fractions, cuites, oxydees,

 deshydratees, sulfurees, soufflees,

standolisees ou autrement modifiees

chimiquement, a l'exclusion de celles

du n° 1516

 0 %

- - Autres :
1518 00 95

- - - Melanges et preparations non

 alimentaires de graisses et d'huiles

 animales ou de graisses et d'huiles

 animales et vegetales et leurs

 fractions

 0 %
1518 00 99

- - - Autres

 0 %
1520 00 00

Glycerol brut; eaux et lessives glycerineuses

0 %
1521

Cires vegetales (autres que les

 triglycerides), cires d'abeilles ou

 d'autres insectes et spermaceti, meme

 raffines ou colores :
1521 10 00

- Cires vegetales

0 %
1521 90

 - Autres :
1521 90 10

- - Spermaceti, même raffine ou colore

 0 %

- - Cires d'abeilles ou d'autres insectes,

 meme raffinees ou colorees :
1521 90 91

- - - Brutes

 0 %
1521 90 99

- - - Autres

 0 %
1522 00

 Degras : residus provenant du traitement

 des corps gras ou des cires animales ou

 vegetales :
1522 00 10

- Degras

 0 %
1702 90

 - Autres, y compris le sucre inverti (ou

 interverti); et les autres sucres et

 sirops de sucres contenant en poids a

 l'etat sec 50 % de fructose
1702 90 10

- - Maltose chimiquement pur

 0 %
1704

Sucreries sans cacao (y compris le

 chocolat blanc) :
1704 90

 - Autres :
1704 90 10

- - Extraits de reglisse contenant en poids

 plus de 10 % de saccharose, sans

 addition d'autres matieres

0 %
1803

Pate de cacao, même degraissee :
1803 10 00

- Non degraissee

 0 %
1803 20 00

- Completement ou partiellement degraissee

 0 %
1804 00 00

Beurre, graisse et huile de cacao

0 %
1805 00 00

Poudre de cacao sans addition de sucre ou

 d'autres edulcorants

0 %
1806

Chocolat et autres preparations alimentaires

 contenant du cacao :
1806 10

 - Poudre de cacao avec addition de sucre

 ou d'autres edulcorants :
1806 10 15

- - Ne contenant pas ou contenant en

 poids moins de 5 % de saccharose (y

 compris le sucre interverti calcule

 en saccharose) ou d'isoglucose calcule

 egalement en saccharose

 0 %
1901 90 91

- - - Ne contenant pas de matieres grasses

 provenant du lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou

 de fecule ou contenant en poids

 moins de 1,5 % de matieres grasses

 provenant du lait, moins de 5 % de

 glucose ou d'amidon ou de fecule, a

 l'exclusion des preparations

 alimentaires en poudre de produits

 des n° 0401 a 0404

0 %
2001 90 60

- - Coeurs de palmier

0 %
2008 11 10

- - - Beurre d'arachide

0 %

- Autres, y compris les melanges, a

 l'exception de ceux du n° 2008 19 :
2008 91 00

- - Coeurs de palmier

0 %
2101

Extraits, essences et concentres de cafe, de

 the ou de mate et preparations a base de

 ces produits ou a base de cafe, the ou

 mate; chicoree torrefiee et autres

 succedanes torrefies du cafe et leurs

 extraits, essences et concentres :

- Extraits, essences et concentres de cafe

 et preparations a base de ces extraits,

 essences ou concentres ou a base de

 cafe :
2101 11

 - - Extraits, essences et concentres :
2101 1l 11

- - - D'une teneur en matiere seche

 provenant du cafe egale ou

 superieure a 95 % en poids

0 %
2101 11 19

- - - Autres

 0 %
2101 12 92

- - - Preparations a base d'extraits,

 essences ou concentres de cafe :

0 %
2101 20

 - Extraits, essences et concentres de the

 ou de mate et preparations a base de ces

 extraits, essences ou concentres ou a

base de the ou de mate :
2101 20 20

- - Extraits, essences et concentres

 0 %

- - Preparations :
2101 20 92

- - - A base d'extraits, essences ou

 concentres de the ou de mate

0 %
2101 30

 - Chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe et leurs extraits,

 essences et concentres :

- - Chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe
2101 30 11

- - - Chicoree torrefiee

 0 %
2101 30 91

- - - De chicoree torrefiee

0 %
2102

Levures (vivantes ou mortes); autres

 micro-organismes monocellulaires morts (a

 l'exclusion des vaccins du n° 3002);

 poudres a lever preparees :
2102 10

 - Levures vivantes :
2102 10 10

- - Levures meres selectionnees (levures de

 culture)

0 %

- - Levures de panification :
2102 10 31

- - - Sechees

0 %
2102 10 39

- - - Autres

 0 %
2102 10 90

- - Autres

 0 %
2102 20

 - Levures mortes; autres micro-organismes

 monocellulaires morts :

- - Levures mortes :
2102 20 11

- - - En tablettes, cubes ou presentations

 similaires, ou bien en emballages

 immediats d'un contenu net

 n'excedant pas 1 kg

 0 %
2102 20 19

- - - Autres

 0 %
2102 20 90

- - Autres

 0 %
2102 30 00

- Poudres a lever preparees

0 %
2103

Preparations pour sauces et sauces

 preparees; condiments et assaisonnements,

 composes, farine de moutarde et moutarde

 preparee :
2103 10 00

- Sauce de soja

0 %
2103 20 00

- Tomato ketchup et autres sauces tomates

0 %
2103 30

 - Farine de moutarde et moutarde preparee :
2103 30 10

- - Farine de moutarde

 0 %
2103 30 90

- - Moutarde preparee

0 %
2103 90

 - Autres :
2103 90 10

- - Chutney de mangue liquide

0 %
2103 90 30

- - Amers aromatiques, d'un titre

 alcoometrique volumique egal ou

 superieur a 44,2 % vol et n'excedant pas

 49,2 % vol et contenant de 1,5 a 6 % en

 poids de gentiane, d'epices et

 ingredients divers, de 4 % a 10 % de

 sucre et presentes en recipients d'une

 contenance n'excedant pas 0,50 l

0 %
2103 90 90

- - Autres

 0 %
2104

Preparations pour soupes, portages ou

 bouillons soupes, potages ou bouillons

 prepares; preparations alimentaires

 composites homogeneisees :
2104 10

 - Preparations pour soupes, potages ou

 bouillons; soupes, potages ou bouillons

 prepares :
2104 10 10

- - Seches ou desseches

0 %
2104 10 90

- - Autres

 0 %
2104 20 00

- Preparations alimentaires composites

 homogeneisees

 0 %
2106

Preparations alimentaires non denommees ni

 comprises ailleurs :
2106 10

 - Concentrats de proteines et substances

 proteiques texturees :
2106 10 20

- - Ne contenant pas de matieres grasses

 provenant du lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou

 de fecule ou contenant en poids moins

 de 1,5 % de matieres grasses provenant

 du lait, moins de 5 % de saccharose ou

 d'isoglucose, moins de 5 % de glucose

 ou d'amidon ou de fecule

0 %
2106 90

 - Autres :

- - Autres :
2106 90 92

- - - Ne contenant pas de matieres grasses

 provenant du lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de glucose, d'amidon

 ou de fecule ou contenant en poids

 moins de 1,5 % de matieres grasses

 provenant du lait, moins de 5 % de

 saccharose ou d'isoglucose, moins

 de 5 % de glucose ou d'amidon ou de

 fecule :

0 %
2201

Eaux, y compris les eaux minerales

 naturelles ou artificielles et les eaux

 gazeifiees, non additionnees de sucre ou

 d'autres edulcorants ni aromatisees; glace

 et neige :
2201 10

 - Eaux minerales et eaux gazeifiees :

- - Eaux minerales naturelles :
2201 10 11

- - - Sans dioxyde de carbone

0 %
2201 10 19

- - - Autres

 0 %

- - Autres :
2201 10 90

- - - Autres

 0 %
2201 90 00

- Autres

 0 %
2202

Eaux, y compris les eaux minerales et les

 eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou

 d'autres edulcorants ou aromatisees, et

 autres boissons non alcooliques, a

 l'exclusion des jus de fruits ou de

 legumes du n° 2009 :
2202 10 00

- Eaux, y compris les eaux minerales et les

 eaux gazeifiees, additionnees de sucre

 ou d'autres edulcorants ou aromatisees

0 %
2202 90

 - Autres :
2202 90 10

- - Ne contenant pas de produits des n° 0401

 a 0404 ou de matieres grasses provenant

 des produits des n° 0401 a 0404

 0 %

- - Autres, d'une teneur en poids de

 matieres grasses provenant des produits

 des n° 0401 a 0404 :
2203 00

 Bieres de malt :

- En recipients d'une contenance n'excedant

 pas 10 l :
2203 00 01

- - Presentees dans des bouteilles

 0 %
2203 00 09

- - Autres

 0 %
2203 00 10

- En recipients d'une contenance excedant

 10 l

0 %
2208

Alcool ethylique non denature d'un titre

 alcoometrique volumique de moins de

 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres

 boissons spiritueuses :
2208 20 12

- - - Cognac

 0 %
2208 20 14

- - - Armagnac

 0 %
2208 20 26

- - - Grappa

 0 %
2208 20 27

- - - Brandy de Jerez

0 %
2208 20 19

- - - Autres

 0 %

- - Presentees en recipients d'une

 contenance excedant 2 l :
2208 20 40

- - - Distillat brut

 0 %

- - - Autres :
2208 20 62

- - - - Cognac :

 0 %
2208 20 64

- - - - Armagnac

 0 %
2208 20 86

- - - - Grappa

 0 %
2208 20 87

- - - - Brandy de Jerez

0 %
2208 20 89

- - - - Autres

 0 %
2208 30

 - Whiskies :

- - Whisky " bourbon ", presente en

 recipients d'une contenance :
2208 30 11

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 30 19

- - - Excedant 2 l

 0 %

- - Whisky ecossais (scotch whisky) :

- - - Whisky malt, presente en recipients

 d'une contenance :
2208 30 32

- - - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 30 38

- - - - Excedant 2 l

 0 %

- - - Whisky blended, presente en

 recipients d'une contenance :
2208 30 52

- - - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 30 58

- - - - Excedant 2 l

 0 %

- - - Autre, presente en recipients d'une

 contenance :
2208 30 72

- - - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 30 78

- - - - Excedant 2 l

 0 %

- - Autre, presente en recipients d'une

 contenance :
2208 30 82

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 30 88

- - - Excedant 2 l

 0 %
2208 50

 - Gin et genievre :

- - Gin, presente en recipients d'une

 contenance :
2208 50 11

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 50 19

- - - Excedant 2 l

 0 %

- - Genievre, presente en recipients d'une

 contenance :
2208 50 91

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 50 99

- - - Excedant 2 l

 0 %
2208 60

 - Vodka :

- - D'un titre alcoometrique volumique de

 45,4 % vol ou moins, presentee en

 recipients d'une contenance :
2208 60 11

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 60 19

- - - Excedant 2 l

 0 %

- - D'un titre alcoometrique volumique

 superieur a 45,4 % vol, presentee en

 recipients d'une contenance :
2208 60 91

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 60 99

- - - Excedant 2 l

 0 %
2208 70

 - Liqueurs :
2208 70 10

- - Presentees en recipients d'une

 contenance n'excedant pas 2 l

 0 %
2208 70 90

- - Presentees en recipients d'une

 contenance excedant 2 l

 0 %
2208 90

 - Autres :

- - Arak, presente en recipients d'une

 contenance :
2208 90 11

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 90 19

- - - Excedant 2 l

 0 %

- - Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de

 cerises, presentees en recipients d'une

 contenance :
2208 90 33

- - - N'excedant pas 2 l

 0 %
2208 90 38

- - - Excedant 2 l

 0 %

- - Autres eaux-de-vie et autres boissons

 spiritueuses, presentees en recipients

 d'une contenance :

- - - N'excedant pas 2 l :
2208 90 41

- - - - Ouzo

 0 %

- - - - Autres :

- - - - - Eaux-de-vie :

- - - - - - De fruits :
2208 90 45

- - - - - - - Calvados

 0 %
2208 90 48

- - - - - - - Autres

 0 %

- - - - - - Autres :
2208 90 52

- - - - - - - Korn

 0 %
2208 90 57

- - - - - - - Autres

 0 %
2208 90 69

- - - - - Autres boissons spiritueuses

 0 %

- - - Excedant 2 l :

- - - - Eaux-de-vie :
2208 90 71

- - - - - De fruits

0 %
2208 90 74

- - - - - Autres

 0 %
2208 90 78

- - - - Autres boissons spiritueuses

 0 %

- - Alcool ethylique non denature d'un

 titre alcoometrique volumique de moins

 de 80 % vol, presente en recipients

 d'une contenance :
2402 10 00

- Cigares (y compris ceux a bouts coupes) et

 cigarillos contenant du tabac

 0 %
2402 20

 - Cigarettes contenant du tabac :
2402 20 10

- - Contenant des girofles

 0 %
2402 20 90

- - Autres

 0 %
2402 90 00

- Autres

 0 %
2403

Autres tabacs et succedanes de tabac,

 fabriques : tabacs " homogeneises " ou

 " reconstitues "; extraits et sauces de

 tabac :
2403 10

 - Tabac a fumer, même contenant des

 succedanes de tabac en toute proportion :
2403 10 10

- - En emballages immediats d'un contenu net

 n'excedant pas 500 g

0 %
2403 10 90

- - Autre

0 %

- Autres :
2403 91 00

- - Tabacs " homogeneises " ou

 " reconstitues "

0 %
2403 99

 - - Autres :
2403 99 10

- - - Tabac a macher et tabac a priser

 0 %
2403 99 90

- - - Autres
2905 45 00

- - Glycerol

 0 %
3301

Huiles essentielles (deterpenees ou non), y

 compris celles dites " concretes " ou

 " absolues ", resinoides; oleoresines

 d'extraction : solutions concentrees

 d'huiles essentielles dans les graisses,

 les huiles fixes, les cires ou matieres

 analogues, obtenues par enfleurage ou

 maceration; sous-produits terpeniques

 residuaires de la deterpenation des

 huiles essentielles; eaux distillees

 aromatiques et solutions aqueuses

 d'huiles essentielles :
3301 90

 - Autres :
3301 90 10

- - Sous-produits terpeniques residuaires

 de la deterpenation des huiles

 essentielles

0 %

- - Oleoresines d'extraction
3301 90 21

- - - De reglisse et de houblon

0 %
3301 90 30

- - - Autres

 0 %
3301 90 90

- - Autres

 0 %
3302

Melanges de substances odoriferantes et

 melanges (y compris les solutions

 alcooliques) a base d'une ou de plusieurs

 de ces substances, des types utilises comme

 matieres de base pour l'industrie; autres

 preparations a base de substances

 odoriferantes, des types utilises pour la

 fabrication de boissons :
3302 10

 - Des types utilises pour les industries

 alimentaires ou des boissons
3302 10 21

- - - - - Ne contenant pas de matieres

 grasses provenant du lait, de

 saccharose, d'isoglucose, de

 glucose, d'amidon ou de fecule

 ou contenant en poids moins de

 1,5 % de matieres grasses

 provenant du lait, moins de 5 %

 de saccharose ou d'isoglucose,

 moins de 5 % de glucose ou

 d'amidon ou de fecule

 0 %
3501

Caseines, caseinates et autres derives des

 caseines, colles de caseine :
3501 10

 - Caseines :
3501 10 10

- - Destinees a la fabrication de fibres

 textiles artificielles

0 %
3501 10 50

- - Destinees a des usages industriels autres

 que la fabrication de produits

 alimentaires ou fourragers

0 %
3501 10 90

- - Autres

 0 %
3501 90

 - Autres :
3501 90 90

- - Autres

 0 %
3823

Acides gras monocarboxyliques industriels;

 huiles acides de raffinage; alcools gras

 industriels :

- Acides gras monocarboxyliques industriels;

 huiles acides de raffinage :
3823 11 00

- - Acide stearique

0 %
3823 12 00

- - Acide oleique

0 %
3823 13 00

- - Tall acides gras

 0 %
3823 19

 - - Autres :
3823 19 10

- - - Acides gras distilles

0 %
3823 19 30

- - - Distillat d'acide gras

 0 %
3823 19 90

- - - Autres

 0 %
3823 70 00

- Alcools gras industriels

 0 %
 Art.    2N1 . LISTE 2.
Code NC

 Description

 Taux des

 droits de

 douanes
0403

Babeurre, lait et creme cailles, yoghourt,

 kephir et autres laits et cremes fermentes

 ou acidifies, même concentres ou additionnes

 de sucre ou d'autres edulcorants ou

 aromatises ou additionnes de fruits de

 cacao :

0 % dans la
0403 10

 - Yoghourts :

limite d'un

- -Aromatises ou additionnes de fruits ou

contingent

de cacao :

 tarifaire

- - - En poudre, en granules ou sous

 annuel de

 d'autres formes solides, d'une

1 500 tonnes

 teneur en poids de matieres grasses

 provenant du lait :
0403 10 51

- - - - N'excedant pas 1,5 %
0403 10 53

- - - - Excedant 1,5 % mais n'excedant

 pas 27 %
0403 10 59

- - - - Excedant 27 %

- - - Autres, d'une teneur en poids de

 matieres grasses provenant du lait :
0403 10 91

- - - - N'excedant pas 3 %
0403 10 93

- - - - Excedant 3 % mais n'excedant pas 6 %
0403 10 99

- - - - Excedant 6 %
1902

Pates alimentaires, même cuites ou farcies

 (de viande ou d'autres substances) ou bien

 autrement preparees, telles que spaghetti,

 macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,

 ravioli, cannelloni; couscous, meme

 prepare :

0 % dans la
1902 30

 - Autres pates alimentaires :

limite d'un
1902 30 10

- - Sechees

contingent
1902 30 90

- - Autres

 tarifaire

 annuel de

 2 000 tonnes
1902 40

 - Couscous :

0 % dans la
1902 40 10

- - Non prepare

limite d'un
1902 40 90

- - Autre

contingent

 tarifaire

 annuel de

 2 000 Tonnes
1905

Produits de la boulangerie, de la patisserie

 ou de la biscuiterie, même additionnes de

 cacao; hosties, cachets vides des types

 utilises pour medicaments, pains a

 cacheter, pates sechees de farine,

 d'amidon ou de fecule en feuilles et

 produits similaires :
1905 90 90

- - - - Autres

0 %
 Art.    3N1 . LISTE 3.
Code NC

 Description

 Taux des droits

 de douanes
0403

Babeurre, lait et creme cailles, yoghourt,

 kephir et autres laits et cremes fermentes

 ou acidifies, même concentres ou

 additionnes de sucre ou d'autres edulcorants

 ou aromatises ou additionnes de fruits de

 cacao :
0403 90

 - Autres :

- - Aromatises ou additionnes de fruits ou

 de cacao :

- - - En poudre, en granules ou sous

 d'autres formes solides, d'une teneur

 en poids de matieres grasses provenant

 du lait :
0403 90 71

- - - - N'excedant pas 1,5 %

0 % + EA
0403 90 73

- - - - Excedant 1,5 % mais n'excedant pas

 27 %

 0 % + EA
0403 90 79

- - - - Excedant 27 %

 0 % + EA

- - - Autres, d'une teneur en poids de

 matieres grasses provenant du lait :
0403 90 91

- - - - N'excedant pas 3 %

0 % + EA
0403 90 93

- - - - Excedant 3 % mais n'excedant pas

 6 %

0 % + EA
0403 90 99

- - - - Excedant 6 %

0 % + EA
0405

Beurre et autres matieres grasses provenant

 du lait; pates a tartiner laitieres :
0405 20

 - Pates a tartiner laitieres :
0405 20 10

- - d'une teneur en poids de matieres

 grasses egale ou superieure a 39 %

 mais inferieure a 60 %

 0 % + EA
0405 20 30

- - d'une teneur en poids de matieres

 grasses egale ou superieure a 60 %

 mais n'excedant pas 75 %

 0 % + EA
0710

Legumes, non cuits ou cuits a l'eau ou a la

 vapeur, congeles :
0710 40 00

- Mais doux

 0 % + EA
0711

Legumes conserves provisoirement (au moyen

 de gaz sulfureux ou dans de l'eau salee,

 soufree ou additionnee d'autres substances

 servant a assurer provisoirement leur

 conservation, par exemple), mais impropres

 a l'alimentation en l'etat :
0711 90

 - Autres legumes; melanges de legumes :

- - Legumes :
0711 90 30

- - - Mais doux

 0 % + EA
1302

Sucs et extraits vegetaux; matieres

 pectiques, pectinates et pectares;

 agar-agar et autres mucilages et

 epaississants derives des vegetaux, meme

 modifies :
1302 20 10

- - A l'etat sec

Reduction de

 50 %
1302 20 90

- - Autres

Reduction de

 50 %
1517

Margarine; melanges ou preparations

 alimentaires de graisses ou d'huiles

 animales ou vegetales ou de fractions de

 differentes graisses ou huiles du present

 chapitre, autres que les graisses et

 huiles alimentaires et leurs fractions du

 n° 1516
1517 10

 - Margarine, a l'exclusion de la margarine

 liquide :
1517 10 10

- - D'une teneur en poids de matieres

 grasses provenant du lait excedant

 10 % mais n'excedant pas 15 %

0 % + EA
1517 90

 - Autres :
1517 90 10

- - D'une teneur en poids de matieres

 grasses provenant du lait excedant

 10 % mais n'excedant pas 15 %

0 % + EA
1702

Autres sucres, y compris le lactose, le

 maltose, le glucose et le fructose

 (levulose) chimiquement purs, a l'etat

 solide; sirops de sucres sans addition

 d'aromatisants ou de colorants; succedanes

 du miel, même melanges de miel naturel;

 sucres et melasses caramelises :
1702 50 00

- Fructose chimiquement pur

 0 % + EA
1704 10

 - Gommes a macher (chewing-gum), meme

 enrobees de sucre :

- -D'une teneur en poids de saccharose

inferieure a 60 % (y compris le sucre

interverti calcule en saccharose) :
1704 10 11

- - - En forme de bande

 0 % + EA
1704 10 19

- - - Autres

0 % + EA

- - D'une teneur en poids de saccharose

 egale ou superieure a 60 % (y compris

 le sucre interverti calcule en

 saccharose) :
1704 10 91

- - - En forme de bande

 0 % + EA
1704 10 99

- - - Autres

0 % + EA
1704 90 30

- - Preparation dite " chocolat blanc "

 0 % + EA

- - Autres :
1704 90 51

- - - Pates et masses, y compris le

 massepain, en emballages immediats

 d'un contenu net egal ou superieur

 a 1 KG

 0 % + EA
1704 90 55

- - - Pastilles pour la gorge et bonbons

 contre la toux

 0 % + EA
1704 90 61

- - - Dragees et sucreries similaires

 drageifiees

0 % + EA

- - - Autres :
1704 90 65

- - - - Gommes et autres confiseries a

 base de gelifiants, y compris

 les pates de fruits sous forme

 de sucreries

 0 % + EA
1704 90 71

- - - - Bonbons de sucre cuit, meme

 fourres

0 % + EA
1704 90 75

- - - - Caramels

0 % + EA

- - - - Autres :
1704 90 81

- - - - - obtenues par compression

0 % + EA
1704 90 99

- - - - - Autres

0 % + EA
1806

Chocolat et autre preparations

 alimentaires contenant du cacao
1806 10 20

- - D'une teneur en poids de saccharose

 (y compris le sucre interverti calcule

 en saccharose) ou d'isoglucose

 calcule également en saccharose,

 egale ou superieure a 5 % et

 inferieure a 65 %

0 % + EA
1806 10 30

- - D'une teneur en poids de saccharose

 (y compris le sucre interverti calcule

 en saccharose) ou d'isoglucose calcule

 egalement en saccharose, egale ou

 superieure a 65 % et inferieure a 80 %
 0 % + EA
1806 10 90

- - D'une teneur en poids de saccharose (y

 compris le sucre interverti calcule en

 saccharose) ou d'isoglucose calcule

 egalement en saccharose, egale ou

 superieure a 80 %

0 % + EA
1806 20

 - Autres preparations presentees soit en

 blocs ou en barres d'un poids excedant

 2 kg, soit a l'etat liquide ou pateux

 ou en poudres, granules ou formes

 similaires, en recipients ou en

 emballages immediats, d'un contenu

 excedant 2 kg :
1806 20 10

- - D'une teneur en poids de beurre de

 cacao egale ou superieure a 31 % ou

 d'une teneur totale en poids de

 beurre de cacao et de matieres

 grasses provenant du lait egale ou

 superieure a 31 %

0 % + EA
1806 20 30

- - D'une teneur totale en poids de beurre

 de cacao et de matieres grasses

 provenant du lait egale ou superieure

 a 25 % et inferieure a 31 %

0 % + EA

- - Autres :
1806 20 50

- - - D'une teneur en poids de beurre de

 cacao egale ou superieure a 18 %

 0 % + EA
1806 20 70

- - - Preparations dites chocolate milk crumb 0 % + EA
1806 20 80

- - - Glacage au cacao

0 % + EA
1806 20 95

- - - Autres

0 % + EA

- Autres, presentes en tablettes, barres ou

 batons :
1806 31 00

- - Fourres

 0 % + EA
1806 32

 - - Non fourres
1806 32 10

- - - Additionnes de cereales, de noix ou

 d'autres fruits

0 % + EA
1806 32 90

- - - Autres

0 % + EA
1806 90

 - Autres :

- - Chocolat et articles en chocolat :

- - - Bonbons au chocolat (pralines),

 fourres ou non :
1806 90 11

- - - - Contenant de l'alcool

 0 % + EA
1806 90 19

- - - - Autres

0 % + EA

- - - Autres :
1806 90 31

- - - - Fourres

 0 % + EA
1806 90 39

- - - - Non fourres

 0 % + EA
1806 90 50

- - Sucreries et leurs succedanes fabriques

 a partir de produits de substitution

 du sucre, contenant du cacao

 0 % + EA
1806 90 60

- - Pates a tartiner contenant du cacao

 0 % + EA
1806 90 70

- - Preparations pour boissons contenant

 du cacao

 0 % + EA
1806 90 90

- - Autres

0 % + EA
1901

Extraits de malt; preparations alimentaires

 de farines, gruaux, semoules, amidons,

 fecules ou extraits de malt, ne contenant

 pas de cacao ou contenant moins de 40 % en

 poids de cacao calcules sur une base

 entierement degraissee, non degommees ni

 comprises ailleurs; preparations

 alimentaires de produits des n° 0401 a

 0404, ne contenant pas de cacao ou

 contenant moins de 5 % en poids de cacao

 calcules sur une base entierement

 degraissee, non denommees ni comprises

 ailleurs :
1901 10 00

- Preparations pour l'alimentation des

 enfants, conditionnees pour la vente au

 detail

 0 % + EA
1901 20 00

- Melanges et pates pour la preparation des

 produits de la boulangerie, de la

 patisserie ou de la biscuiterie du

 n° 1905

0 % + EA
1901 90

 - Autres :

- - Extraits de malt :
1901 90 11

- - - D'une teneur en extrait sec egale ou

 superieure a 90 % en poids

 0 % + EA
1901 90 19

- - - Autres

0 % + EA

- - Autres :
1901 90 99

- - - Autres

0 % + EA
1902

Pates alimentaires, même cuites ou farcies

 (de viande ou d'autres substances) ou bien

 autrement preparees, telles que spaghetti,

 macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,

 ravioli, cannelloni; couscous, meme

 prepare :

- Pates alimentaires non cuites ni farcies

 ni autrement preparees :
1902 11 00

- - Contenant des oeufs

 0 % + EA
1902 19

 - - Autres :
1902 19 10

- - - Ne contenant pas de farine ni de

 semoule de froment (ble) tendre

0 % + EA
1902 19 90

- - - Autres

0 % + EA
1902 20

 - Pates alimentaires farcies (meme cuites

 ou autrement preparees) :

- - Autres :
1902 20 91

- - - Cuites

0 % + EA
1902 20 99

- - - Autres

0 % + EA
1903 00 00

Tapioca et ses succedanes prepares a partir

 de fecules, sous forme de flocons,

 grumeaux, grains perles criblures ou

 formes similaires

0 % + EA
1904

Produits a base de cereales obtenus par

 soufflage ou grillage (corn flakes, par

 exemple); cereales (autres que le mais) en

 grains ou sous forme de flocons ou

 d'autres grains travailles (a l'exception

 de la farine et de la semoule), precuites

 ou autrement preparees, non denommees ni

 comprises ailleurs :
1904 10

 - Produits a base de cereales obtenus par

 soufflage ou grillage :
1904 10 10

- - A base de mais

0 % + EA
1904 10 30

- - A base de riz

 0 % + EA
1904 10 90

- - Autres :

0 % + EA
1904 20

 - Preparations alimentaires obtenues a

 partir de flocons de cereales non

 grilles ou de melanges de flocons de

 cereales non grilles et de flocons de

 cereales grilles ou de cereales

 soufflees :

- - Autres :
1904 20 10

- - Preparations du type Musli a base de

 flocons de cereales non grilles

0 % + EA

- - Autres :
1904 20 91

- - - A base de mais

0 % + EA
1904 20 95

- - - A base de riz

 0 % + EA
1904 20 99

- - - Autres

0 % + EA
1904 90

 - Autres :
1904 90 10

- - Riz

 0 % + EA
1904 90 80

- - Autres

0 % + EA
1905

Produits de la boulangerie, de la patisserie

 ou de la biscuiterie, même additionnes de

 cacao; hosties, cachets vides des types

 utilises pour medicaments, pains a

 cacheter, pates sechees de farine, d'amidon

 ou de fecule en feuilles et produits

 similaires :
1905 10 00

- Pain croustillant dit Knackebrot

0 % + EA
1905 20

 - Pain d'epices :
1905 20 10

- - D'une teneur en poids de saccharose (y

 compris le sucre interverti calcule en

 saccharose) inferieure a 30 %

0 % + EA
1905 20 30

- - D'une teneur en poids de saccharose (y

 compris le sucre interverti calcule en

 saccharose) egale ou superieure a 30 %

 et inferieure a 50 %

 0 % + EA
1905 20 90

- - D'une teneur en poids de saccharose (y

 compris le sucre interverti calcule en

 saccharose) egale ou superieure a 50 %
 0 % + EA

- Biscuits additionnes d'edulcorants;

 gaufres et gaufrettes :
1905 31

 - - Biscuits additionnes d'edulcorants

- - Entierement ou partiellement enrobes ou

 recouverts de chocolat ou d'autres

 preparations contenant du cacao :
1905 31 11

- - - - En emballages immediats d'un contenu

 net n'excedant pas 85 g

0 % + EA
1905 31 19

- - - - Autres

0 % + EA

- - - Autres :
1905 31 30

- - - - D'une teneur en poids de matieres

 grasses provenant du lait egale ou

 superieure a 8 %

 0 % + EA

- - - - Autres :
1905 31 91

- - - - - Doubles biscuits fourres

0 % + EA
1905 31 99

- - - - - Autres

0 % + EA
1905 32

 - - Gaufres et gaufrettes :
1905 32 11

- - - - En emballages immediats d'un contenu

 net n'excedant pas 85 g

0 % + EA
1905 32 19

- - - - autres

0 % + EA

- - - autres :
1905 32 91

- - - - Salees, fourrees ou non

 0 % + EA
1905 32 99

- - - - Autres

0 % + EA
1905 40

 - Biscottes, pain grille et produits

 similaires grilles :
1905 40 10

- - Biscottes

 0 % + EA
1905 40 90

- - Autres

0 % + EA
1905 90

 - Autres :
1905 90 10

- - Pain azyme (mazoth)

 0 % + EA
1905 90 20

- - Hosties, cachets vides des types

 utilises pour medicaments, pains a

 cacheter, pates sechees de farine,

 d'amidon ou de fecule en feuilles et

 produits similaires

0 % + EA

- - Autres :
1905 90 30

- - - Pain sans addition de miel, d'oeufs,

 de fromage ou de fruits et d'une

 teneur en sucres et matieres grasses

 n'excedant pas, chacune, 5 % en

 poids sur matiere seche

0 % + EA
1905 90 40

- - - Gaufres et gaufrettes ayant une teneur

 en eau excedant 10 %

 0 % + EA
1905 90 45

- - - Biscuits

0 % + EA
1905 90 55

- - - Produits extrudes ou expanses, sales

 ou aromatises

0 % + EA

- - - Autres :
1905 90 60

- - - Additionnes d'edulcorants

 0 % + EA
2001

Legumes, fruits et autres parties

 comestibles de plantes, prepares ou

 conserves au vinaigre ou a l'acide

 acetique :
2001 90

 - Autres :
2001 90 30

- - Mais doux (zea maya var. saccharata)

0 % + EA
2001 90 40

- - Ignames, patates douces et parties

 comestibles similaires de plantes

 d'une teneur en poids d'amidon ou de

 fecule egale ou superieure a 5 %

 0 % + EA
2004

Autres legumes prepares ou conserves

 autrement qu'au vinaigre ou a l'acide

 acetique, congeles, autres que les

 produits du n° 2006
2004 10

 - Pommes de terre :

- - Autres
2004 10 91

- - - Sous forme de farines, semoules ou

 flocons

0 % + EA
2004 90

 - Autres legumes et melanges de legumes :
2004 90 10

- - Mais doux (Zea mays var. saccharata)

0 % + EA
2005

Autres legumes prepares ou conserves

 autrement qu'au vinaigre ou a l'acide

 acetique, non congeles, autres que les

 produits du n° 2006
2005 20

 - Pommes de terre :
2005 20 10

- - Sous forme de farines, semoules ou

 flocons

0 % + EA
2005 80 00

- Mais doux (Zea mays var. saccharata)

0 % + EA
2008

Fruits et autres parties comestibles de

 plantes, autrement prepares ou conserves,

 avec ou sans addition de sucre ou

 d'autres edulcorants ou d'alcool, non

 denommes ni compris ailleurs :
2008 99

 - - Autres :
2008 99 85

- - - - - Mais a l'exclusion du mais doux

 (zea mays var. saccharata)

 0 % + EA
2008 99 91

- - - - - Ignames, patates douces et parties

 comestibles similaires de plantes

 d'une teneur en poids d'amidon

 ou de fecule egale ou superieure

 a 5 %

0 % + EA
2101 12

 - - Preparations a base d'extraits, essences

 ou concentres ou a base de cafe :
2101 12 98

- - - Autres

0 % + EA
2101 20

 - Extraits, essences et concentres de the ou

 de mate et preparations a base de ces

 extraits, essences ou concentres ou a

 base de the ou de mate :
2101 20 98

- - - Autres

0 % + EA
2101 30

 - Chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe et leurs extraits,

 essences et concentres :

- - Chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe

- - Extraits, essences et concentres de

 chicoree torrefiee et d'autres

 succedanes torrefies du cafe :
2101 30 99

- - - Autres

0 % + EA
2105 00

 Glaces de consommation, même contenant du

 cacao :
2105 00 10

- Ne contenant pas ou contenant en poids

 moins de 3 % de matieres grasses

 provenant du lait

0 % + EA

- d'une teneur en poids de matieres grasses

provenant du lait :
2105 00 91

- - Egale ou superieure a 3 % mais

 inferieure a 7 %

 0 % + EA
2105 00 99

- - Egale ou superieure a 7 %

 0 % + EA
2106

Preparations alimentaires non denommees ni

 comprises ailleurs :
2106 10 80

- - Autres

0 % + EA
2106 90 20

- - Preparations alcooliques composees,

 autres que celles a base de substances

 odoriferantes, des types utilises pour

 la fabrication de boissons

- - Autres :
2106 90 98

- - - Autres

0 % + EA
2202

Eaux, y compris les eaux minerales et les

 eaux gazeifiees, additionnees de sucre ou

 d'autres edulcorants ou aromatisees, et

 autres boissons non alcooliques, a

 l'exclusion des jus de fruits ou de

 legumes du n° 2009 :
2202 90 91

- - - Inferieure a 0,2 %

0 % + EA
2202 90 95

- - - Egale ou superieure a 0,2 % et

 inferieure a 2 %

 0 % + EA
2202 90 99

- - - Egale ou superieure a 2 %

 0 % + EA
2205

Vermouth et autres vins de raisins frais

 prepares a l'aide de plantes ou de

 substances aromatiques :
2205 10

 - En recipients d'une contenance n'excedant

 pas 2 l :
2205 10 10

- - Ayant un titre alcoometrique volumique

 acquis n'excedant pas 18 % vol

 EA
2205 10 90

- - Ayant un titre alcoometrique volumique

 acquis excedant 18 % vol

 EA
2205 90

 - Autres :
2205 90 10

- - Ayant un titre alcoometrique volumique

 acquis n'excedant pas 18 % vol

 EA
2205 90 90

- - Ayant un titre alcoometrique volumique

 acquis excedant 18 % vol

 EA
2207

Alcool ethylique non denature d'un titre

 alcoometrique volumique de 80 % vol ou

 plus; alcools ethylique et eaux-de-vie

 denatures de tous titres :
2207 10 00

- Alcool ethylique non denature d'un titre

 alcoometrique volumique de moins de

 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et

 autres boissons spiritueuses :

 EA
2207 20 00

- Alcool ethylique et eaux-de-vie denatures

 de tous titres

 EA
2208 40

 - Rhum et tafia :

- - Presentes en recipients d'une contenance

 n'excedant pas 2 l
2208 40 11

- - - Rhum d'une teneur en substances

 volatiles autres que l'alcool

 ethylique et methylique egale ou

 superieure a 225 grammes par

 hectolitre d'alcool pur (avec une

 tolerance de 10 %)

 EA

- - - Autres :
2208 40 31

- - - - D'une valeur excedant 7,9 EUR par

 litre d'alcool pur

 EA
2208 40 39

- - - - Autres

EA

- - Presentes en recipients d'une

 contenance excedant 2 l :
2208 40 51

- - - Rhum d'une teneur en substances

 volatiles autres que l'alcool

 ethylique et methylique egale ou

 superieure a 225 grammes par

 hectolitre d'alcool pur (avec une

 tolerance de 10 %)

 EA

- - - Autres :
2208 40 91

- - - - D'une valeur excedant 2 EUR par

 litre d'alcool pur

 EA
2208 40 99

- - - - Autres

EA

- - Alcool ethylique non denature d'un

 titre alcoometrique volumique de

 moins de 80 % vol. presente en

recipients d'une contenance :
2208 90 91

- - - N'excedant pas 2 l

EA
2208 90 99

- - - Excedant 2 l

EA
2905

Alcools acycliques et leurs derives

 halogenes, sulfones, nitres ou nitroses :

- Autres polyalcools :
2905 43 00

- - Mannitol

0 % + EA
2905 44

 - - D-glucitol (sorbitol) :

- - - En solution aqueuse :
2905 44 11

- - - - Contenant du D-mannitol dans une

 proportion inferieure ou egale a

 2 % en poids, calculee sur sa

 teneur en D-glucitol

 0 % + EA
2905 44 19

- - - - Autre

 0 % + EA

- - -Autre :
2905 44 91

- - - - Contenant du D-mannitol dans une

 proportion inferieure ou egale a

 2 % en poids calculee sur sa

 teneur en D-glucitol

 0 % + EA
2905 44 99

- - - - Autre

 0 % + EA
3302

Melanges de substances odoriferantes et

 melanges (y compris les solutions

 alcooliques) a base d'une ou de plusieurs

 de ces substances, des types utilises comme

 matieres de base pour l'industrie; autres

 preparations a base de substances

 odoriferantes, des types utilises pour la

 fabrication de boissons :
3302 10 10

- - - - Ayant un titre alcoometrique acquis

 excedant 0,5 % vol

 EA

- - - - Autres :
3302 10 29

- - - - - Autres

0 % + EA
3505

Dextrine et autres amidons et fecules

 modifies (les amidons et fecules

 pre-gelatinises ou esterifies, par

 exemple); colles a base d'amidons ou de

 fecules, de dextrine ou d'autres amidons

 ou fecules modifies :
3505 10

 - Dextrine et autres amidons et fecules

 modifies :
3505 10 10

- - Dextrine

0 % + EA

- - Autres amidons et fecules modifies :
3505 10 90

- - - Autres

0 % + EA
3505 20

 - Colles :
3505 20 10

- - D'une teneur en poids d'amidons ou de

 fecules, de dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules modifies,

 inferieure a 25 %

0 % + EA
3505 20 30

- - D'une teneur en poids d'amidons ou de

 fecules, de dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules modifies, egale ou

 superieure a 25 % et inferieure a 55 %
 0 % + EA
3505 20 50

- - D'une teneur en poids d'amidons ou de

 fecules, de dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules modifies, egale ou

 superieure a 55 % et inferieure a 80 %
 0 % + EA
3505 20 90

- - D'une teneur en poids d'amidons ou de

 fecules, de dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules modifies, egale ou

 superieure a 80 %

0 % + EA
3809

Agents d'appret ou de finissage,

 accelerateurs de teinture ou de fixation

 de matieres colorantes et autres produits

 et preparations (parements prepares et

 preparations pour le mordancage, par

 exemple), des types utilises dans

 l'industrie textile, l'industrie du papier,

 l'industrie du cuir ou les industries

 similaires, non denommes ni compris

 ailleurs :
3809 10

 - A base de matieres amylacees :
3809 10 10

- - D'une teneur en poids de ces matieres

 inferieure a 55 %

0 % + EA
3809 10 30

- - D'une teneur en poids de ces matieres

 egale ou superieure a 55 % et

 inferieure a 70 %

0 % + EA
3809 10 50

- - D'une teneur en poids de ces matieres

 egale ou superieure a 70 % et

 inferieure a 83 %

0 % + EA
3809 10 90

- - D'une teneur en poids de ces matieres

 egale ou superieure a 83 %

 0 % + EA
3824

Liants prepares pour moules ou noyaux de

 fonderie; produits chimiques et

 preparations des industries chimiques ou

 des industries connexes (y compris celles

 consistant en melanges de produits

 naturels), non denommes ni compris ailleurs
3824 60

 - Sorbitol, autre que celui du n° 290544 :

- - En solution aqueuse :
3824 60 11

- - - Contenant du D-mannitol dans une

 proportion inferieure ou egale a

 2 % en poids calculee sur sa teneur

 en D-glucitol

0 % + EA
3824 60 19

- - - Autre

 0 % + EA

- - Autre :
3824 60 91

- - - Contenant du D-mannitol dans une

 proportion inferieure ou egale a

 2 % en poids calculee sur sa

 teneur en D-glucitol

 0 % + EA
3824 60 99

- - - Autre

 0 % + EA
 Art.    N2 . ANNEXE 2. - SCHEMA DE L'ALGERIE. - DROITS PREFERENTIELS ACCORDES PAR L'ALGERIE AUX PRODUITS ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTE.
 Art.    1N2 . Liste 1 : Concessions immédiates.
Nomenclature
Code NC

 Description

 Tarif

 Reduction
 Algerienne

equivalent

algerien
%

 MFN
1518 00

 1518 00

 Graisses et huiles

 animales ou

 vegetales et leurs

 fractions, cuites,

 oxydees,

 deshydratees,

 sulfurees,

 soufflees,

 standolisees ou

 autrement modifiees

 chimiquement, a

 l'exclusion de

 celles du n° 1516;

 melanges ou

 preparations non

 alimentaires de

 graisses ou d'huiles

 animales ou

 vegetales ou de

 fractions de

 differentes

 graisses ou

 d'huiles du present

 chapitre, non

 denommes ni compris

 ailleurs :
1518 00 10

1518 00 10

- Linoxyne

30 %
100 %

- Autres :
1518 00 90

1518 00 91

- - Graisses et

 huiles animales ou

 vegetales et leurs

 fractions, cuites,

 oxydees,

 deshydratees,

 sulfurees,

 soufflees,

 standolisees ou

 autrement modifiees

 chimiquement, a

 l'exclusion de

 celles du n° 1516

- - Autres :

30 %
100 %

1518 00 95

- - - Melanges et

 preparations non

 alimentaires de

 graisses et

 d'huiles animales

 ou de graisses et

 d'huiles animales et

 vegetales et leurs

 fractions

1518 00 99

- - - Autres
1704

1704

Sucreries sans cacao

 (y compris le

 chocolat blanc) :
1704 10

 1704 10

 - Gommes a macher

 (chewing-gum), meme

 enrobees de sucre :

- - D'une teneur en

 poids de saccharose

 inferieure a 60 %

 (y compris le sucre

 interverti calcule

 en saccharose) :
1704 10 00

1704 10 11

- - - En forme de

 bande

1704 10 19

- - - Autres

30 %
 20 %

- - D'une teneur en

 poids de saccharose

 egale ou superieure

 a 60 % (y compris

 le sucre interverti

 calcule en

 saccharose) :

1704 10 91

- - - En forme de

 bande

1704 10 99

- - - Autres
1704 90

 1704 90

 - Autres :
1704 90 00

1704 90 10

- - Extraits de

 reglisse contenant

 en poids plus de

 10 % de saccharose,

 sans addition

 d'autres matieres

1704 90 30

- - Preparation dite

 " chocolat blanc "

- - Autres :

1704 90 51

- - - Pates et

 masses, y compris

 le massepain, en

 emballages immediats

 d'un contenu net

 egal ou supérieur a

 1 KG

1704 90 55

- - - Pastilles pour

 la gorge et bonbons

 contre la toux

1704 90 61

- - - Dragees et

 sucreries similaires

 drageifiees

30 %
 25 %

- - - Autres :

1704 90 65

- - - - Gommes et

 autres confiseries

 a base de

 gelifiants, y

 compris les pates

 de fruits sous forme

 de sucreries

1704 90 71

- - - - Bonbons de

 sucre cuit, meme

 fourres

1704 90 75

- - - - Caramels

- - - - Autres :

1704 90 81

- - - - - obtenues

 par compression

1704 90 99

- - - - - Autres
1805 00 00

1805 00 00

Poudre de cacao, sans

 addition de sucre ou

 d'autres edulcorants

 15 %
 50 %
1806

1806

Chocolat et autres

 preparations

 alimentaires

 contenant du cacao :
1806 31 00

1806 31 00

- - Fourres

 30 %
 25 %
1806 90

 1806 90

 - Autres :

- - Chocolat et

 articles en

 chocolat :

- - - Bonbons au

 chocolat (pralines),

 fourres ou non :
1806 90 00

1806 90 11

- - - - Contenant de

 l'alcool

1806 90 19

- - - - Autres

- - - Autres :

30 %
 25 %

1806 90 31

- - - - Fourres

1806 90 39

- - - - Non fourres

1806 90 50

- - Sucreries et

 leurs succedanes

 fabriques a partir

 de produits de

 substitution du

 sucre, contenant du

 cacao

1806 90 60

- - Pates a tartiner

 contenant du cacao

1806 90 70

- - Preparations pour

 boissons contenant

 du cacao

1806 90 90

- - Autres
1901

1901

Extraits de malt;

 preparations

 alimentaires de

 farines, semoules,

 amidons, fecules ou

 extraits de malt,

 ne contenant pas de

 cacao ou contenant

 moins de 40 % en

 poids de cacao

 calcules sur base

 entierement

 degraissee, non

 degommees ni

 comprises ailleurs;

 preparations

 alimentaires de

 produits des

 n° 0401 a 0404, ne

 contenant pas de

 cacao ou contenant

 moins de 5 % en

 poids de cacao

 calcules sur base

 entierement

 degraissee, non

 denommees ni

 comprises ailleurs :
1901 10 10

ex 1901 10 00
 - Preparations pour

5 %
100 %
 1901 10 20

l'alimentation des

 enfants,

 conditionnees pour

 la vente au detail

5 %
100 %
1901 90

 1901 90

 - Autres :

- - Extraits de malt :
1901 90 00

1901 90 11

- - - D'une teneur en

 extrait sec egale ou

 superieure a 90 % en

 poids

1901 90 19

- - - Autres

- - Autres :

30 %
100 %

1901 90 91

- - - Ne contenant

 pas de matieres

 grasses provenant du

 lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de

 glucose, d'amidon ou

 de fecule ou

 contenant en poids

 moins de 1,5 % de

 matieres grasses

 provenant du lait,

 moins de 5 % de

 glucose ou d'amidon

 ou de fecule, a

 l'exclusion des

 preparations

 alimentaires en

 poudre de produits

 des n° 0401 a 0404

1901 90 99

- - - Autres
1902

1902

Pates alimentaires,

 meme cuites ou

 farcies (de viande

 ou d'autres

 substances) ou bien

 autrement preparees,

 telles que

 spaghetti, macaroni,

 nouilles, lasagnes,

 gnocchi, ravioli,

 cannelloni;

 couscous, meme

 prepare;
1902 20

 1902 20

 - Pates alimentaires

 farcies (meme cuites

 ou autrement

 preparees) :
1902 20 00

1902 20 91

- - Autres :

30 %
 30 %

1902 20 99

- - - Cuites

- - - Autres
1905

1905

Produits de la

 boulangerie, de la

 patisserie ou de la

 biscuiterie, meme

 additionnes de

 cacao; hosties,

 cachets vides des

 types utilises pour

 medicaments, pains a

 cacheter, pates

 sechees de farine,

 d'amidon ou de

 fecule en feuilles

 et produits

 similaires :

- Biscuits

 additionnes

 d'edulcorants;

 gaufres et

 gaufrettes :
1905 31

 1905 31

 - - Biscuits

 additionnes

 d'edulcorants :

- - - Entierement ou

 partiellement

 enrobes ou

 recouverts de

 chocolat ou d'autres

 preparations

 contenant du cacao :
1905 31 00

1905 31 11

- - - - En emballages

 immediats d'un

 contenu net

 n'excedant pas 85 g

1905 31 19

- - - - Autres

- - - Autres :

30 %
 25 %

1905 31 30

- - - - D'une teneur

 en poids de matieres

 grasses provenant du

 lait egale ou

 superieure a 8 %

- - - - Autres :

1905 31 91

- - - - - Doubles

 biscuits fourres

1905 31 99

- - - - - Autres
1905 39 00

1905 32

 - - Gaufres et

 gaufrettes :

- - - Entierement ou

 partiellement

 enrobes ou

 recouverts de

 chocolat ou

 d'autres

 preparations

 contenant du cacao :

1905 32 11

- - - - En emballages

 immediats d'un

 contenu net

 n'excedant pas 85 g

1905 32 19

- - - - Autres

- - - autres :

1905 32 91

- - - - Salees,

 fourrees ou non

1905 32 99

- - - - Autres
1905 90

 1905 90

 - Autres :
1905 90 10

1905 90 10

- - Pain azyme

 (mazoth)
1905 90 20

1905 90 20

- - Hosties, cachets
 1905 90 30

vides des types
 1905 90 90

utilises pour

 medicaments, pains

 a cacheter, pates

 sechees de farine,

 d'amidon ou de

 fecule en feuilles

 et produits

 similaires

- - Autres :

1905 90 30

- - - Pain sans

 addition de miel,

 d'oeufs de fromage

 ou de fruits et

 d'une teneur en

 sucres et matieres

 grasses n'excedant

 pas, chacune, 5 %

 en poids sur matiere

 seche

30 %
 25 %

1905 90 40

- - - Gaufres et

 gaufrettes ayant une

 teneur en eau

 excedant 10 %

1905 90 45

- - - Biscuits

1905 90 55

- - - Produits

 extrudes ou

 expanses, sales ou

 aromatises

- - - Autres :

1905 90 60

- - - - Additionnes

 d'edulcorants

1905 90 90

- - - - Autres
2005

2005

Autres legumes

 prepares ou

 conserves autrement

 qu'au vinaigre ou a

 l'acide acetique,

 non congeles,

 autres que les

 produits du n° 2006
2005 80 00

2005 80 00

- Mais doux (Zea mays

 var. saccharata)

 30 %
100 %
2102

2102

Levures (vivantes ou

 mortes); autres

 micro-organismes

 monocellulaires

 morts (a

 l'exclusion des

 vaccins du n°3002);

 poudres a lever

 preparees :
2102 10

 2102 10

 - Levures vivantes :

100 % dans la
2102 10 00

2102 10 10

- - Levures meres

limite d'un

 selectionnees

 contingent

 (levures de culture)

tarifaire

- - Levures de

 annuel de

 panification :

 15 %
 3 000 tonnes

2102 10 31

- - - Sechees

2102 10 39

- - - Autres

2102 10 90

- - Autres
2102 30 00

2102 30 00

- Poudres a lever

 preparees

15 %
 30 %
2103

2103

Preparations pour

 sauces et sauces

 preparees;

 condiments et

 assaisonnements,

 composes, farine de

 moutarde et

 moutarde prepare :
2103 90 90

2103 90 90

- - Autres

30 %
100 %
2104

2104

Preparations pour

 soupes, potages ou

 bouillons; soupes,

 potages ou bouillons

 prepares;

 preparations

 alimentaires

 composites

 homogeneisees :
2104 10

 2104 10

 - Preparations pour

 soupes, potages ou

 bouillons; soupes,

 potages ou bouillons

 prepares :
2104 10 00

2104 10 10

- - Seches ou

 desseches

30 %
100 %

2104 10 90

- - Autres
2105

2105 00

 Glaces de

 consommation, meme

 contenant du cacao :
2105 00 00

2105 00 10

- Ne contenant pas ou

 contenant en poids

 moins de 3 % de

 matieres grasses

 provenant du lait

- d'une teneur en

 poids de matieres

 grasses provenant du

 lait :

 30 %
 20 %

2105 00 91

- - Egale ou

 superieure a 3 %

 mais inferieure a 7 %

2105 00 99

- - Egale ou

 superieure a 7 %
2106

2106

Preparations

 alimentaires non

 denommees ni

 comprises ailleurs :
2106 90 10

2106 90

 - Autres :

15 %

2106 90 10

- - Preparations

 dites " fondues "

2106 90 20

- - Preparations

100 % dans la

 alcooliques

 limite d'un

 composees, autres

 contingent

 que celles a base de

tarifaire

 substances

annuel de

 odoriferantes, des

2 000 tonnes

 types utilises pour

 la fabrication de

 boissons

- - Autres :
2106 90 90

2106 90 92

- - - Ne contenant

 pas de matieres

 grasses provenant du

 lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de

 glucose, d'amidon ou

 de fecule ou

 contenant en poids

 moins de 1,5 % de

 matieres grasses

 provenant du lait,

 moins de 5 % de

 saccharose ou

 d'isoglucose, moins

 de 5 % de glucose

 ou d'amidon ou de

 fecule :

 30 %

2106 90 98

- - - Autres
2201

2201

Eaux, y compris les

 eaux minerales

 naturelles ou

 artificielles et

 les eaux

 gazeifiees, non

 additionnees de

 sucre ou d'autres

 edulcorants ni

 aromatisees;

 glace et neige :
2201 10

 2201 10

 - Eaux minerales et

 eaux gazeifiees :

- - Eaux minerales

 naturelles :
2201 10 00

2201 10 11

- - - Sans dioxyde de

 carbone

30 %
 20 %

2201 10 19

- - - Autres

2201 10 90

- - Autres :
2202

2202

Eaux, y compris les

 eaux minerales et

 les eaux gazeifiees,

 additionnees de

 sucre ou d'autres

 edulcorants ou

 aromatisees, et

 autres boissons non

 alcooliques, a

 l'exclusion des jus

 de fruits ou de

 legumes du n° 2009 :
2202 90

 2202 90

 - Autres :
2202 90 00

2202 90 10

- - Ne contenant pas

 de produits des

 n° 0401 a 0404 ou

 de matieres grasses

 provenant des

 produits des

 n° 0401 a 0404

- - Autres, d'une

 teneur en poids de

 matieres grasses

 provenant des

 produits des

 n° 0401 a 0404 :

 30 %
 30 %

2202 90 91

- - - Inferieure a

 0,2 %

2202 90 95

- - - Egale ou

 superieure a 0,2 %

 et inferieure a 2 %

2202 90 99

- - - Egale ou

 superieure a 2 %
2203

2203 00

 Bieres de malt :

- En recipients d'une

 contenance n'excedant

 pas 10 l :

 100 % dans la
2203 00 00

2203 00 01

- - Presentees dans

limite d'un

 des bouteilles

 30 %
 contingent

2203 00 09

- - Autres

 tarifaire

2203 00 10

- En recipients

annuel de

 d'une contenance

500 tonnes

 excedant 10 l
2208

2208

Alcool ethylique non

 denature d'un titre

 alcoometrique

 volumique de moins

 de 80 % vol;

 eaux-de-vie liqueurs

 et autres boissons

 spiritueuses :
2208 30 00

2208 30

 - Whiskies

30 %
100 %
2208 40 00

2208 40

 - Rhum et tafia

 30 %
100 %
2208 50 00

2208 50

 - Gin et genievre

 30 %
100 %
2208 60 00

2208 60

 - Vodka

 30 %
100 %
2208 70 00

2208 70

 - Liqueurs

30 %
100 %
2905

2905

Alcools acycliques et

 leurs derives

 halogenes, sulfones,

 nitres ou nitroses :

- Autres

 polyalcools :
2905 43 00

2905 43 00

- - Mannitol

15 %
100 %
2905 44

 2905 44

 - - D-gtucitol

 (sorbitol) :

- - - En solution

 aqueuse :
2905 44 00

2905 44 11

- - - - Contenant du

 D-mannitol dans une

 proportion

 inferieure ou egale

 a 2 % en poids,

 calculee sur sa

 teneur en

 D-glucitol

2905 44 19

- - - - Autre

 15 %
100 %

- - - Autre :

2905 44 91

- - - - Contenant du

 D-mannitol dans une

 proportion

 inferieure ou egale

 a 2 % en poids

 calculee sur sa

 teneur en

 D-glucitol

2905 44 99

- - - - Autre
2905 45 00

2905 45 00

- - Glycerol

15 %
100 %
3301

3301

Huiles essentielles

 (deterpenees ou

 non), y compris

 celles dites

 " concretes " ou

 " absolues ",

 resinoides;

 oleoresines

 d'extraction;

 solutions

 concentrees

 d'huiles

 essentielles dans

 les graisses, les

 huiles fixes, les

 cires ou matieres

 analogues,

 obtenues par

 enfleurage ou

 maceration;

 sous-produits

 terpeniques

 residuaires de la

 deterpenation des

 huiles essentielles;

 eaux distillees

 aromatiques et

 solutions

 aqueuses d'huiles

 essentielles :
3301 90

 3301 90

 - Autres :
3301 90 00

3301 90 10

- - Sous-produits

 terpeniques

 residuaires de la

 deterpenation des

 huiles essentielles

- - Oleoresines

 d'extraction :

 15 %
100 %

3301 90 21

- - - De reglisse et

 de houblon

3301 90 30

- - - Autres

3301 90 90

- - Autres
3302

3302

Melanges de

 substances

 odoriferantes et

 melanges (y compris

 les solutions

 alcooliques) a base

 d'une ou de

 plusieurs de ces

 substances, des

 types utilises

 comme matieres de

 base pour

 l'industrie; autres

 preparations a base

 de substances

 odoriferantes, des

 types utilises pour

 la fabrication de

 boissons :
3302 10

 3302 10

 - Des types utilises

 pour les industries

 alimentaires ou des

 boissons

- - Des types

 utilises pour les

 industries des

 boissons :

- - - Preparations

 contenant tous les

 agents aromatisants

 qui caracterisent

 une boisson :
3302 10 00

3302 10 10

- - - - Ayant un

 titre alcoometrique

 acquis excedant

 0,5 % vol

- - - - Autres :

15 %
100 %

3302 10 21

- - - - - Ne

 contenant pas de

 matieres grasses

 provenant du lait,

 de saccharose,

 d'isoglucose, de

 glucose, d'amidon ou

 de fecule ou

 contenant en poids

 moins de 1,5 % de

 matieres grasses

 provenant du lait,

 moins de 5 % de

 saccharose ou

 d'isoglucose, moins

 de 5 % de glucose

 ou d'amidon ou de

 fecule

3302 10 29

- - - - - Autres
3501

3501

Caseines, caseinates

 et autres derives

 des caseines; colles

 de caseine :
3501 10

 3501 10

 - Caseines :
3501 10 00

3501 10 10

- - Destinees a la

 fabrication de

 fibres textiles

 artificielles

15 %
100 %

3501 10 50

- - Destinees a des

 usages industriels

 autres que la

 fabrication de

 produits

 alimentaires ou

 fourragers

3501 10 90

- - Autres
3501 90

 3501 90

 - Autres :

15 %
100 %
3501 90 90

3501 90 90

- - Autres
3505

3305

Dextrine et autres

 amidons et fecules

 modifies (les

 amidons et fecules

 pregelatinises ou

 esterifies, par

 exemple), colles a

 base d'amidons ou

 de fecules, de

 dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules

 modifies :
3505 10

 3505 10

 - Dextrine et autres

 amidons et fecules

 modifies :
3505 10 00

3505 10 10

- - Dextrine

15 %
100 %

- - Autres amidons et

 fecules modifies :

3505 10 90

- - - Autres
3505 20

 3505 20

 - Colles :
3505 20 00

3505 20 10

- - D'une teneur en

 poids d'amidons ou

 de fecules, de

 dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules

 modifies, inferieure

 a 25 %

3505 20 30

- - D'une teneur en

 poids d'amidons ou

 de fecules, de

 dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules

 modifies, egale ou

 superieure a 25 %

 et inferieure a 55 %

 30 %
100 %

3505 20 50

- - D'une teneur en

 poids d'amidons ou

 de fecules, de

 dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules

 modifies; egale ou

 superieure a 55 % et

 inferieure a 80 %

3505 20 90

- - D'une teneur en

 poids d'amidons ou

 de fecules, de

 dextrine ou d'autres

 amidons ou fecules

 modifies, egale ou

 superieure a 80 %
3809

3809

Agents d'appret ou

 de finissage,

 accelerateurs de

 teinture ou de

 fixation de

 matieres colorantes

 et autres produits

 et preparations

 (parements prepares

 et preparations pour

 le mordancage, par

 exemple), des types

 utilises dans

 l'industrie textile,

 l'industrie du

 papier, l'industrie

 du cuir ou les

 industries

 similaires, non

 denommes ni compris

 ailleurs :
3809 10

 3809 10

 - A base de matieres

 amylacees :
3809 10 00

3809 10 10

- - D'une teneur en

 poids de ces

 matieres inferieure

 a 55 %

3809 10 30

- - D'une teneur en

 poids de ces

 matieres egale ou

 superieure a 55 %

 et inferieure a 70 %

 15 %
100 %

3809 10 50

- - D'une teneur en

 poids de ces

 matieres egale ou

 superieure a 70 %

 et inferieure a 83 %

3809 10 90

- - D'une teneur en

 poids de ces

 matieres egale ou

 superieure a 83 %
3823

3823

Acides gras

 monocarboxyliques

 industriels; huiles

 acides de raffinage;

 alcools gras

 industriels :

- Acides gras

 monocarboxyliques

 industriels; huiles

 acides de

 raffinage :
3823 11 00

3823 11 00

- - Acide stearique
3823 12 00

3823 12 00

- - Acide oleique
3823 13 00

3823 13 00

- - Tall acides gras
3823 19

 3823 19

 - - Autres :

15 %
100 %
3823 19 00

3823 19 10

- - - Acides gras

 distilles

3823 19 30

- - - Distillat

 d'acide gras

3823 19 90

- - - Autres
3823 70 00

3823 70 00

- Alcools gras

 industriels
3824

3824

Liants prepares pour

 moules ou noyaux de

 fonderie; produits

 chimiques et

 preparations des

 industries chimiques

 ou des industries

 connexes (y compris

 celles consistant

 en melanges de

 produits naturels),

 non denommes ni

 compris ailleurs :
3824 60

 3824 60

 - Sorbitol, autre

 que celui du

 n° 2905 44 :

- - En solution

 aqueuse :
3824 60 00

3824 60 11

- - - Contenant du

 D-mannitol dans une

 proportion

 inferieure ou egale

 a 2 % en poids

 calculee sur sa

 teneur en D-glucitol

3824 60 19

- - - Autre

 15 %
100 %

- - Autre :

3824 60 91

- - - Contenant du

 D-mannitol dans une

 proportion

 inferieure ou egale

 a 2 % en poids

 calculee sur sa

 teneur en D-glucitol

3824 60 99

- - - Autre
 Art.  2N2. Liste 2 : Concessions différées (article 15 de l'accord).
Nomenclature
Code NC

 Description
 Algerienne

equivalent
0403

0403

Babeurre, lait et creme cailles, yoghourt,

 kephir et autres laits et cremes

 fermentes ou acidifies, meme

 concentres ou additionnes de sucre ou

 d'autres edulcorants ou aromatises ou

 additionnes de fruits de cacao :
0403 10

 0403 10

 - Yoghourts :

- - Aromatises ou additionnes de fruits

 ou de cacao :

- - - En poudre, en granules ou sous

 d'autres formes solides, d'une

 teneur en poids de matieres grasses

 provenant du lait :
0403 10 00

0403 10 51

- - - - N'excedant pas 1,5 %

0403 10 53

- - - - Excedant 1,5 % mais n'excedant pas

 27 %

0403 10 59

- - - - Excedant 27 %

- - - Autres, d'une teneur en poids de

 matieres grasses provenant du lait :

0403 10 91

- - - - N'excedant pas 3 %

0403 10 93

- - - - Excedant 3 % mais n'excedant pas 6 %

0403 10 99

- - - - Excedant 6 %
0403 90

 0403 90

 - Autres :

- - Aromatises ou additionnes de fruits ou

 de cacao :

- - - En poudre, en granules ou sous

 d'autres formes solides, d'une teneur

 en poids de matieres grasses
0403 90 00

0403 90 71

 provenant du lait :

0403 90 73

- - - - N'excedant pas 1,5 %

0403 90 79

- - - - Excedant 1,5 % mais n'excedant pas

 27 %

- - - - Excedant 27 %

0403 90 91

- - - Autres, d'une teneur en poids de

 matieres grasses provenant du lait :

0403 90 93

- - - - N'excedant pas 3 %

0403 90 99

- - - - Excedant 3 % mais n'excedant pas 6 %

- - - - Excedant 6 %
0405

0405

Beurre et autres matieres grasses provenant

 du lait; pates a tartiner laitieres :
0405 20

 0405 20

 - Pates a tartiner laitieres :
0405 20 00

0405 20 10

- - d'une teneur en poids de matieres

 grasses egale ou superieure a 39 % mais

 inferieure a 60 %

0405 20 30

- - d'une teneur en poids de matieres

 grasses egale ou superieure a 60 % mais

 n'excedant pas 75 %
0501 00 00

0501 00 00

Cheveux bruts, même laves ou degraisses,

 dechets de cheveux
0502

0502

Soies de porc ou de sanglier; poils de

 blaireau et autres poils pour la brosserie;

 dechets de ces soies ou poils :
0503 00 00

0503 00 00

Crins et dechets de crins, même en nappes

 avec ou sans support
0505

0505

Peaux et autres parties d'oiseaux revetues

 de leurs plumes ou de leur duvet, plumes

 et parties de plumes (meme rognees),

 duvet, bruts ou simplement nettoyes,

 desinfectes ou traites en vue de leur

 conservation; poudres et dechets de

 plumes ou de parties de plumes :
0506

0506

Os et cornillons, bruts, degraisses,

 simplement prepares (mais non decoupes

 en forme), acidules ou degelatines;

 poudres et dechets de ces matieres :
0507

0507

Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y

 compris les barbes) de baleine ou

 d'autres mammiferes marins, cornes,

 bois, sabots, ongles, griffes et becs,

 bruts ou simplement prepares mais non

 decoupes en forme; poudres et dechets

 de ces matieres :
0508 00 00

0508 00 00

Corail et matieres similaires, bruts ou

 simplement prepares, mais non autrement

 travailles; coquilles et carapaces de

 mollusques, de crustaces ou d'echinodermes

 et os de seiches, bruts ou simplement

 prepares, mais non decoupes en forme

 leurs poudres et leurs dechets
0509 00

 0509 00

 Eponges naturelles d'origine animale :
0510 00 00

0510 00 00

Ambre gris, castoreum, civette et musc;

 cantharides; bile, merite sechee; glandes

 et autres substances d'origine animale

 utilisees pour la preparation de produits

 pharmaceutiques, fraiches, refrigerees,

 congelees ou autrement conservees de

 facon provisoire
0710

0710

Legumes, non cuits ou cuits a l'eau ou a

 la vapeur, congeles :
0710 40 00

0710 40 00

- Mais doux
0711

0711

Legumes conserves provisoirement (au moyen

 de gaz sulfureux ou dans de l'eau salee,

 soufree ou additionnee d'autres substances

 servant a assurer provisoirement leur

 conservation, par exemple), mais

 impropres a l'alimentation en l'etat :
0711 90

 0711 90

 - Autres legumes; melanges de legumes :

- - Legumes :
0711 90 00

0711 90 30

- - - Mais doux
0903 00 00

0903 00 00

Mate
1212

1212

Caroubes, algues, betteraves a sucre et

 cannes a sucre, fraiches, refrigerees,

 congelees ou sechees, meme

 pulverisees; noyaux et amandes de fruits

 et autres produits vegetaux (y compris les

 racines de chicoree non torrefiees de la

 variete Cichorium intybus sativum), servant

 principalement a l'alimentation humaine,

 non denommes ni compris ailleurs :
1212 20 00

1212 20 00

- Algues
1302

1302

Sucs et extraits vegetaux; matieres

 pectiques, pectinates et pectates;

 agar-agar et autres mucilages et

 epaississants derives des vegetaux,

 meme modifies :

- Sucs et extraits vegetaux :
1302 12 00

1302 12 00

- - De reglisse
1302 13 00

1302 13 00

- - De houblon
1302 14 00

1302 14 00

- - De pyrethre ou de racines de plantes

 a rotenone
1302 19

 1302 19

 - - Autres :
1302 19 00

1302 19 30

- - - Extraits vegetaux melanges entre eux,

 pour la fabrication de boissons ou de

 preparations alimentaires

- - - Autres :
1302 20

 1302 19 91

- - - - Medicinaux :

1302 20

 - Matieres pectiques, pectinates et

 pectates :
1302 31 00

1302 31 00

- - Agar-agar
1302 32

 1302 32

 - - Mucilages et epaississants de caroubes,

 de graines de caroubes ou de graines

 de guaree, même modifies :
1302 32 00

1302 32 10

- - - De caroubes ou de graines de caroubes
1401

1401

Matieres vegetales des especes

 principalement utilisees en vannerie ou en

 sparterie (bambous, rotins, roseaux,

 joncs, osiers, raphia, pailles de cereales

 nettoyees, blanchies ou teintes, ecorces de

 tilleul, par exemple) :
1402 00 00

1402 00 00

Matieres vegetales des especes

 principalement utilisees pour le

 rembourrage (kapok, crin vegetal, crin

 marin, par exemple), même en nappes avec ou

 sans support en autres matieres
1403 00 00

1403 00 00

Matieres vegetales des especes

 principalement utilisees pour la fabrication

 des balais ou des brosses (sorgho,

 piassava, chiendent, istle, par exemple),

 meme en torsades ou en faisceaux
1404

1404

Produits vegetaux non denommes ni compris

 ailleurs :
1505

1505

Graisse de suint et substances grasses

 derivees, y compris la lanoline :
1506 00 00

1506 00 00

Autres graisses et huiles animales et

 leurs fractions, même raffinees, mais non

 chimiquement modifiees
1515

1515

Autres graisses et huiles vegetales (y

 compris l'huile de jojoba) et leurs

 fractions, fixes, même raffinees, mais

 non chimiquement modifiees :
1515 90 91

1515 90 15

- - Huiles de jojoba, d'oiticica; cyre de

 myrica; cire du Japon; leurs fractions
1516

1516

Graisses et huiles animales ou vegetales et

 leurs fractions, partiellement ou

 totalement hydrogenees, interesterifiees

 ou reesterifiees ou elaidinisees, meme

 raffinees, mais non autrement preparees :
1516 20

 1516 20

 - Graisses et huiles vegetales et leurs

 fractions :

1516 20 10

- - Huiles de ricin hydrogenees,

 dites " opalwax "
1517

1517

Margarine : melanges ou preparations

 alimentaires de graisses ou d'huiles

 animales ou vegetales ou de fractions

 de differentes graisses ou huiles du

 present chapitre, autres que les

 graisses et huiles alimentaires et

 leurs fractions du n° 1516
1517 10 00

1517 10

 - Margarine, a l'exclusion de la margarine

 liquide :

1517 10 10

- - D'une teneur en poids de matieres

 grasses provenant du lait excedant

 10 % mais n'excedant pas 15 %
1517 90

 1517 90

 - Autres :
1517 90 00

1517 90 10

- - D'une teneur en poids de matieres

 grasses provenant du lait excedant

 10 % mais n'excedant pas 15 %

- - Autres :

1517 90 93

- - - Melange ou preparations culinaires

 utilises pour le demoulage
1520 00 00

1510 00 00

Glycerol brut; eaux et lessives

 glycerineuses
1521

1521

Cires vegetales (autres que les

 triglycerides), cires d'abeilles ou

 d'autres insectes et spermaceti,

 meme raffines ou colores :
1521 10 00

1521 10 00

- Cires vegetales
1521 90

 1521 90

 - Autres :
1521 90 00

1521 90 10

- - Spermaceti, même raffine ou colore

- - Cires d'abeilles ou d'autres insectes,

 meme raffinees ou colorees :

1521 90 91

- - - Brutes

1521 90 99

- - - Autres
1522 00

 1522 00

 Degras; residus provenant du traitement des

 corps gras ou des cires animales ou

 vegetales :
1522 00 00

1522 00 10

- Degras
1702

1702

Autres sucres, y compris le lactose,

 le maltose, le glucose et le fructose

 (levulose) chimiquement purs, a l'etat

 solide; sirops de sucres sans addition

 d'aromatisants ou de colorants; succedanes

 du miel, même melanges de miel naturel;

 sucres et melasses caramelises :
1702 50 00

1702 50 00

- Fructose chimiquement pur
1702 90

 1702 90

 - Autres, y compris le sucre inverti
 1702 90 00

1702 90 10

(ou interverti) et les autres sucres et

 sirops de sucres contenant en poids a

 l'etat sec 50 % de fructose :

- - Maltose chimiquement pur
1803

1803

Pate de cacao, même degraissee :
1804 00 00

1804 00 00

Beurre, graisse et huile de cacao
1806

1806

Chocolat et autres preparations

 alimentaires contenant du cacao :
1806 10

 1806 10

 - Poudre de cacao avec addition de sucre

 ou d'autres edulcorants :
1806 20

 1806 20

 - Autres preparations presentees soit en

 blocs ou en barres d'un poids excedant

 2 kg, soit a l'etat liquide ou

 pateux ou en poudres, granules ou

 formes similaires, en recipients ou

 en emballages immediats, d'un contenu

 excedant 2 kg :
1806 32

 1806 32

 - - Non fourres
1901

1901

Extraits de malt; preparations alimentaires

 de farines, semoules, amidons, fecules ou

 extraits de malt, ne contenant pas de cacao

 ou contenant moins de 40 % en poids de

 cacao calcules sur base entierement

 degraissee, non degommees ni comprises

 ailleurs; preparations alimentaires de

 produits des n° 0401 a 0404, ne contenant

 pas de cacao ou contenant moins de 5 % en

 poids de cacao calcules sur base

 entierement degraissee, non

 denommees ni comprises ailleurs :
1901 10 30

ex 1901 10 00
 - Preparations pour l'alimentation des

 enfants, conditionnees pour la vente

 au detail
1901 20 00

1901 20 00

- Melanges et pates pour la preparation

 des produits de la boulangerie, de la

 patisserie ou de la biscuiterie du

 n° 1905
1902

1902

Pates alimentaires, même cuites ou farcies

 (de viande ou d'autres substances) ou bien

 autrement preparees, telles que spaghetti,

 macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,

 ravioli, cannelloni; couscous, meme

 prepare :

- Pates alimentaires non cuites ni farcies

 ni autrement preparees :
1902 11 00

1902 11 00

- - Contenant des oeufs
1902 19

 1902 19

 - - Autres :
1902 30

 1902 30

 - Autres pates alimentaires :
1902 40

 1902 40

 - Couscous :
1903 00 00

1903 00 00

Tapioca et ses succedanes prepares a partir

 de fecules, sous forme de flocons, grumeaux,

 grains perles, criblures ou formes

 similaires
1904

1904

Produits a base de cereales obtenus par

 soufflage ou grillage (corn flakes, par

 exemple); cereales (autres que le

 mais) en grains ou sous forme de flocons

 ou d'autres grains travailles (a l'exception

 de la farine et de la semoule), precuites

 ou autrement non denommees ni comprises

 ailleurs :
1904 10

 1904 10

 - Produits a base de cereales obtenus par

 soufflage ou grillage :
1904 20

 1904 20

 - Preparations alimentaires obtenues a

 partir de flocons de cereales non grilles

 ou de melanges de flocons de cereales

 non grilles et de flocons de cereales

 grilles ou de cereales soufflees :
1904 90

 1904 90

 - Autres :
1905

1905

Produits de la boulangerie, de la

 patisserie ou de la biscuiterie, meme

 additionnes de cacao; hosties, cachets

 vides des types utilises pour medicaments,

 pains a cacheter, pates sechees de farine,

 d'amidon ou de fecule en feuilles et

 produits similaires :
1905 10 00

1905 10 00

- Pain croustillant dit Knackebrot
1905 20

 1905 20

 - Pain d'epices :
1905 40

 1905 40

 - Biscottes, pain grille et produits

 similaires grilles :
2001

2001

Legumes, fruits et autres parties

 comestibles de plantes, prepares ou

 conserves au vinaigre ou a l'acide

 acetique :
2001 90

 2001 90

 - Autres :
2001 90 90

2001 90 30

- - Mais doux (zea mays var. saccharata)

2001 90 40

- - Ignames, patates douces et parties

 comestibles similaires de plantes

 d'une teneur en poids d'amidon ou

 de fecule egale ou superieure a 5 %

2001 90 60

- - Coeurs de palmier
2004

2004

Autres legumes prepares ou conserves

 autrement qu'au vinaigre ou a l'acide

 acetique, congeles, autres que les

 produits du n° 2006
2004 10

 2004 10

 - Pommes de terre :

- - Autres :
2004 10 00

2004 10 91

- - - Sous forme de farines, semoules ou

 flocons
2004 90

 2004 90

 - Autres legumes et melanges de legumes :
2004 90 90

2004 90 10

- - Mais doux (Zea mays var. saccharata)
2005

2005

Autres legumes prepares ou conserves

 autrement qu'au vinaigre ou a l'acide

 acetique, non congeles, autres que

 les produits du n° 2006
2005 20

 2005 20

 - Pommes de terre :
2005 20 00

2005 20 10

- - Sous forme de farines, semoules ou

 flocons
2008

2008

Fruits et autres parties comestibles de

 plantes, autrement prepares ou conserves,

 avec ou sans addition de sucre ou

 d'autres edulcorants ou d'alcool, non

 denommes ni compris ailleurs :

- Fruits a coques, arachides et autres

 graines, même melanges entre eux :
2008 11

 2008 11

 - - Arachides :
2008 11 00

2008 11 10

- - - Beurre d'arachide

- Autres, y compris les melanges, a

 l'exception de ceux du n° 2008 19 :
2008 91 00

2008 91 00

- - Coeurs de palmier
2008 99

 2008 99

 - - Autres :
2008 99 00

- - - Sans addition d'alcool :

- - - - Sans addition de sucre :

2008 99 85

- - - - - Mais a l'exclusion du mais doux

 (zea mays var. saccharata)

2008 99 91

- - - - - Ignames, patates douces et

 parties comestibles similaires

 de plantes d'une teneur en

 poids d'amidon ou de fecule

 egale ou superieure a 5 %
2101

2101

Extraits, essences et concentres de cafe, de

 the ou de mate et preparations a base de

 ces produits ou a base de cafe, the ou mate;

 chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe et leurs extraits,

 essences et concentres :

- Extraits, essences et concentres de cafe

 et preparations a base de ces extraits,

 essences ou concentres ou a base

 de cafe :
2101 11

 2101 11

 - - Extraits, essences et concentres :
2101 12

 2101 12

 - - Preparations a base d'extraits, essences

 ou concentres ou a base de cafe :
2101 20

 2101 20

 - Extraits, essences et concentres de the

 ou de mate et preparations a base de

 ces extraits, essences ou concentres ou a

 base de the ou de mate :
2101 30

 2101 30

 - Chicoree torrefiee et autres succedanes

 torrefies du cafe et leurs extraits,

 essences et concentres :
2102

2102

Levures (vivantes ou mortes); autres

 micro-organismes monocellulaires morts

 (a l'exclusion des vaccins du n° 3002);

 poudres a lever preparees :
2102 20

 2102 20

 - Levures mortes; autres micro-organismes

 monocellulaires morts :

- - Levures mortes :
2102 20 00

2102 20 11

- - - En tablettes, cubes ou presentations

 similaires, ou bien en emballages

 immediats d'un contenu net n'excedant

 pas 1 kg.

2102 20 19

- - - Autres

2102 20 90

- - Autres
2103

2103

Preparations pour sauces et sauces preparees;

 condiments et assaisonnements, composes;

 farine de moutarde et moutarde preparee :
2103 10 00

2103 10 00

- Sauce de soja
2103 20 00

2103 20 00

- Tomato ketchup et autres sauces tomates
2103 30

 2103 30

 - Farine de moutarde et moutarde preparee :
2103 90

 2103 90

 - Autres :
2103 90 10

2103 90 10

- - Chutney de mangue liquide

2103 90 30

- - Amers aromatiques, d'un titre

 alcoometrique volumique egal ou

 superieur a 44,2 % vol et n'excedant

 pas 49,2 % vol et contenant de

 1,5 a 6 % en poids de gentiane,

 d'epices et ingredients divers, de

 4 % a 10 % de sucre et presentes en

 recipients d'une contenance n'excedant

 pas 0,50 l
2104

2104

Preparations pour soupes, potages ou

 bouillons; soupes, potages ou bouillons

 prepares; preparations alimentaires

 composites homogeneisees :
2104 20 00

2104 20 00

- Preparations alimentaires composites

 homogeneisees
2106

2106

Preparations alimentaires non denommees

 ni comprises ailleurs :
2106 10

 2106 10

 - Concentrats de proteines et substances

 proteiques texturees :
2106 10 00

2106 10 20

- - Ne contenant pas de matieres grasses

 provenant du lait, de saccharose,

 d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou

 de fecule ou contenant en poids moins

 de 1,5 % de matieres grasses provenant

 du lait, moins de 5 % de saccharose ou

 d'isoglucose, moins de 5 % de glucose

 ou d'amidon ou de fecule

2106 10 80

- - Autres
2201

2201

Eaux, y compris les eaux minerales

 naturelles ou artificielles et les eaux

 gazeifiees, non additionnees de sucre

 ou d'autres edulcorants ni aromatisees;

 glace et neige :
2201 90 00

2201 90 00

- Autres
2202

2202

Eaux, y compris les eaux minerales et les

 eaux gazeifiees, additionnees de sucre

 ou d'autres edulcorants ou

 aromatisees, et autres boissons non

 alcooliques, a l'exclusion des jus de

 fruits ou de legumes du n° 2009 :
2202 10 00

2202 10 00

- Eaux, y compris les eaux minerales et

 les eaux gazeifiees, additionnees de

 sucre ou d'autres edulcorants ou

 aromatisees
2205

2205

Vermouth et autres vins de raisins frais

 prepares a l'aide de plantes ou de

 substances aromatiques :
2205 10

 2205 10

 - En recipients d'une contenance n'excedant

 pas 2 l :
2205 90

 2205 90

 - Autres :
2207

2207

Alcool ethylique non denature d'un titre

 alcoometrique volumique de 80 % vol ou

 plus; alcools ethylique et

 eaux-de-vie denatures de tous titres :
2208

2208

Alcool ethylique non denature d'un titre

 alcoometrique volumique de moins de

 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs

 et autres boissons spiritueuses :
2208 20 00

2208 20

 - Eaux-de-vie de vin ou de marc de

 raisins :
2208 90 00

2208 90

 - Autres :
2402

2402

Cigares (y compris ceux a bouts coupes),

 cigarillos et cigarettes, en tabac ou en

 succedanes de tabac :
2402 10 00

2402 10 00

- Cigares (y compris ceux a bouts coupes)

 et cigarillos contenant du tabac
2402 20

 2402 20

 - Cigarettes contenant du tabac :
2402 90 00

2402 90 00

- Autres
2403

2403

Autres tabacs et succedanes de tabac,

 fabriques, tabacs " homogeneises " ou

 " reconstitues "; extraits et

 sauces de tabac :
2403 10

 2403 10

 - Tabac a fumer, même contenant des

 succedanes de tabac en toute proportion :
2403 91 00

2403 91 00

- - Tabacs " homogeneises " ou

 " reconstitues "
2303 99

 2403 99

 - - Autres :


type: legislation

jurisdiction: Belgium

text:
Article  1. Article unique. Les produits énumérés ci-après, originaires d'Algérie, sont admis à l'importation dans la Communauté en exemption des droits de douanes.
Code NC (2002)
Designation des marchandises
Chapitre 3

Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres

 aquatiques

- - Produits de poissons ou de crustaces, mollusques ou

 autres invertebres aquatiques; morts du chapitre 3 :
0511 91 10

- - - dechets de poissons
0511 91 90

- - - autres

Preparations et conserves de poissons; caviar et ses

 succedanes prepares a partir d'oeufs de poisson :

- Poissons entiers ou en morceaux, a l'exclusion des

 poissons haches :
1604 11 00

- - Saumons
1604 12

 - - Harengs

- - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots;
1604 13 90

- - - autres
1604 14

 - - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)
1604 15

 - - Maquereaux
1604 16 00

- - Anchois
1604 19

 - - autres

- autres preparations et conserves de poissons :
1604 20 05

- - Preparations de surumi

- - autres :
1604 20 10

- - - de saumons
1604 20 30

- - - de salmonides, autres que de saumons
1604 20 40

- - - d'anchois
ex 1604 20 50
 - - - de bonites, de maquereaux des especes Scomber

 scombrus et Scomber japonicus et

 poissons de l'espece Orcynopsis unicolor
1604 20 70

- - - de thons, listaos et autres poissons du genre

 Euthynnus
1604 20 90

- - - d'autres poissons
1604 30

 - Caviar et ses succedanes :
1605

Crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques,

 prepares ou conserves :

Pates alimentaires, même cuites ou farcies (de viande

 ou d'autres substances) ou bien autrement preparees,

 telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,

 gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même prepare :

- Pates alimentaires farcies (meme cuites ou autrement

 preparees) :
1902 20 10

- - contenant en poids plus de 20 % de poissons et

crustaces, mollusques et autres invertebres

aquatiques

Farines, poudres et agglomeres sous forme de pellets,

 de viandes, d'abats, de poissons ou de crustaces, de

 mollusques ou d'autres invertebres aquatiques, impropres

 a l'alimentation humaines; cretonnes :
2301 20 00

- Farines, poudres et agglomeres sous forme de pellets,

 de poissons ou de crustaces, de mollusques ou d'autres

 invertebres aquatiques