text: 916.307.1 Ordonnance du DEFRsur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)1du 26 octobre 2011 (Etat le 1er janvier 2022)1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6401).Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR)2, vu les art. 7, al. 2, 8, 9, al. 1, 11, 15, al. 2, 16, 19, al. 3, 20, 21, al. 2, 25, al. 2 et 3, 27, al. 2, 30, al. 6, 31, al. 1, 32, al. 6, 36, al. 1 et 2, 42, al. 5 et 6, 43, al. 2, 58, al. 1 et 2, et 69 de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)3,4arrête:2 La désignation de l’unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2013 en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.3 RS 916.3074 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le 1er juil. 2013 (RO 2013 1739).Section 1 Matières premières, aliments composés et aliments diététiques pour animaux Art. 1 Exigences techniques applicables aux aliments pour animaux  Les dispositions techniques relatives aux impuretés et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l’annexe 1.1.Art. 1a5 Matières premières qui ne doivent pas être annoncées   La liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées figure dans l’annexe 1.4.5 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 15 mai 2013, en vigueur depuis le 1er juil. 2013 (RO 2013 1739).Art. 2 Substances interdites ou limitées pour l’alimentation des animaux  Les substances mentionnées dans l’annexe 4.1 sont interdites ou limitées pour la mise en circulation et l’utilisation aux fins de l’alimentation animale.Art. 3 Contrôles renforcés  1 L’annexe 4.2, partie 1, contient la liste des aliments pour animaux dont l’importation est soumise à des contrôles et des fréquences de contrôle renforcés selon l’art. 58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréquence exigée.2 Les aliments pour animaux listés dans l’annexe 4.2, partie 1, ne peuvent être importés en Suisse à partir de pays non membres de l’Union européenne (UE) que sur annonce préalable par les aéroports internationaux de Genève et de Zürich.3 Lors de la libération des produits contrôlés, un formulaire d’accompagnement selon l’annexe 4.2, partie 2, doit être rempli par les autorités de contrôle. Ce formulaire doit accompagner le produit jusque chez l’utilisateur final.Art. 4 Teneur en additifs pour l’alimentation animale  1 Sous réserve des conditions d’utilisation prévues dans l’autorisation, les matières premières pour aliments des animaux et les aliments complémentaires pour animaux ne doivent pas contenir d’additifs pour l’alimentation animale qui leur ont été incorporés en des proportions correspondant à plus de 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux ou cinq fois ladite teneur dans le cas des coccidiostatiques et des histomonostatiques. 2 Le facteur de 100 fois la teneur maximale en additifs pour l’alimentation animale ne peut être dépassé que si la composition des produits concernés répond à la destination nutritionnelle pour laquelle ils sont prévus selon l’art. 11 OSALA. Les conditions d’utilisation de ces aliments sont contenues dans la liste des destinations pour les aliments diététiques selon l’annexe 3.16.6 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DEFR du 21 mai 2014, en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.Art. 57 Aliments diététiques  1 La liste des objectifs nutritionnels particuliers autorisés pour les aliments pour animaux (aliments diététiques) et de leurs caractéristiques nutritionnelles figure dans l’annexe 3.1.2 Les exigences spécifiques relatives aux aliments mis sur le marché sous forme de boli figurent dans l’annexe 3.2.7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 21 mai 2014, en vigueur depuis le 1er juil. 2014 (RO 2014 1621).Section 2 Étiquetage et présentation des matières premières, aliments composés et aliments diététiques Art. 6 Allégations  1 L’étiquetage des matières premières, des aliments composés ou des aliments diététiques pour animaux ainsi que leur présentation peuvent attirer particulièrement l’attention sur la présence ou l’absence d’une substance dans l’aliment pour animaux, sur une caractéristique ou un processus nutritionnel particulier ou sur une fonction spécifique liée à l’un de ces éléments, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:a. l’allégation est objective, vérifiable par l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG) et compréhensible pour l’utilisateur de l’aliment pour animaux, et b. l’exploitation responsable de l’étiquetage fournit, à la demande de l’OFAG, une preuve scientifique de la véracité de l’allégation, en se référant soit à des données scientifiques accessibles au public, soit à des recherches documentées effectuées par l’entreprise. La preuve scientifique doit être disponible lors de la mise en circulation de l’aliment pour animaux. Les acheteurs peuvent faire part à l’OFAG de leurs doutes quant à la véracité de l’allégation. Si l’OFAG conclut que les preuves scientifiques de l’allégation sont trompeuses, il exige le retrait de ladite allégation.2 Les allégations relatives à l’optimisation de l’alimentation et au maintien ou à la protection de l’état physiologique sont autorisées sauf si elles contiennent une allégation visée à l’al. 3, let. a. 3 L’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés ou leur présentation ne peuvent pas comporter d’allégations selon lesquelles l’aliment:a. possède des propriétés de prévention, de traitement ou de guérison d’une maladie, à l’exception des coccidiostatiques et des histomonostatiques; cette lettre ne s’applique pas aux allégations concernant la prévention des déséquilibres nutritionnels dès lors qu’il n’est pas établi de lien avec des symptômes pathologiques;b. vise un objectif nutritionnel particulier prévu dans la liste des destinations à l’annexe 3.1 sauf s’il satisfait aux prescriptions qui y sont énoncées. Art. 7 Exigences minimales pour l’étiquetage des aliments pour animaux  1 La déclaration de la liste des additifs pour l’alimentation animale doit être conforme à l’annexe 8.2, chapitre I ou 8.3, chapitre I selon le cas, sauf si les dispositions en matière d’étiquetage établies dans l’acte juridique autorisant l’additif pour l’alimentation animale concerné prévoient autre chose.2 La teneur en eau doit être indiquée conformément à l’annexe 1.1, ch. 6. 3 Des dispositions complémentaires en matière d’étiquetage figurent à l’annexe 8.1.Art. 8 Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux matières premières pour aliments des animaux  1 En plus des indications prévues à l’art. 15 OSALA, l’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux doit inclure:a. la déclaration obligatoire correspondant à la catégorie concernée telle qu’elle est énoncée dans la liste figurant à l’annexe 1.2, oub. les indications définies dans le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’art. 9 OSALA pour cette matière première.2 En plus des indications prévues à l’al. 1, l’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux doit comporter les indications ci-après lorsque des additifs sont incorporés:a. l’espèce animale ou la catégorie d’animaux à laquelle la matière première pour aliments des animaux est destinée, lorsque les additifs en question n’ont pas été autorisés pour toutes les espèces animales ou qu’ils l’ont été avec des limites maximales pour certaines espèces;b. le mode d’emploi conformément à l’annexe 8.1, ch. 4 lorsqu’une teneur maximale est fixée pour les additifs;c. la date de durabilité minimale pour les additifs autres que les additifs technologiques.Art. 9 Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux aliments composés pour animaux  1 Outre les exigences indiquées à l’art. 15 OSALA, l’étiquetage des aliments composés pour animaux doit également comprendre les indications suivantes:a. les espèces animales ou les catégories d’animaux auxquelles l’aliment composé pour animaux est destiné;b.8 le mode d’emploi indiquant la destination de l’aliment pour animaux et les indications conformément à l’annexe 8.1, ch. 4, lorsque l’aliment contient des additifs dans des proportions supérieures aux teneurs maximales fixées pour les aliments complets pour animaux;c. dans les cas où le producteur n’est pas responsable de l’étiquetage:1. le nom ou la raison sociale et l’adresse du producteur, ou2. le numéro d’agrément ou d’enregistrement du producteur;d. la date de durabilité minimale, indiquée par les mentions suivantes:1. la mention «à utiliser avant …», suivie de l’indication de la date (jour), dans le cas des aliments pour animaux qui sont très périssables en raison du processus de dégradation,2. la mention «à utiliser de préférence avant …», suivie de l’indication de la date (mois), dans le cas des autres aliments, ou3. la mention «… (durée en jours ou en mois) après la date de fabrication», si la date de fabrication est fournie dans le cadre de l’étiquetage;e. la liste, par ordre de poids décroissant calculé en fonction de la teneur en eau de l’aliment composé pour animaux, des matières premières pour aliments des animaux dont l’aliment pour animaux est composé, intitulée «composition» et comprenant la dénomination de chaque matière première conformément à l’art. 8, al. 1, let. a ou b. La liste peut inclure le pourcentage pondéral; f. les déclarations obligatoires prévues à l’annexe 8.2, chapitre II ou 8.3, chapitre II selon le cas.2 La liste selon l’al. 1, let. e doit satisfaire aux exigences suivantes:a. la dénomination et le pourcentage pondéral d’une matière première pour aliments des animaux sont indiqués si la présence de la matière première en question est mise en relief dans le cadre de l’étiquetage au moyen de mots, d’images ou de graphiques; b. l’exploitation responsable de l’étiquetage met, sous réserve des dispositions relatives à la propriété intellectuelle, sur demande, des informations quantitatives concernant la composition, avec une marge de +/– 15 % par rapport à la valeur découlant de la formulation de l’aliment pour animaux, si le pourcentage pondéral des matières premières pour aliments des animaux incorporées à un aliment composé pour animaux destiné à des animaux de rente n’est pas indiqué sur l’étiquetage, etc. la dénomination spécifique de la matière première pour aliments des animaux peut être remplacée par le nom de la catégorie à laquelle la matière première appartient, conformément à l’annexe 1.3, dans le cas d’aliments composés pour animaux destinés à des animaux de compagnie, à l’exception des animaux à fourrure.3 L’annexe 1.3 contient la liste des catégories de matières premières utilisables aux fins de l’al. 2, let. c, pouvant être mentionnées à la place des différentes matières premières dans le cadre de l’étiquetage des aliments destinés à des animaux de compagnie, à l’exception des animaux à fourrure. 8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6401).Art. 10 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers  Outre les exigences indiquées à l’art. 15, al. 1, let. a, OSALA et aux art. 8 et 9, l’étiquetage des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers doit inclure également: a. le qualificatif «diététique», exclusivement dans le cas des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, à côté de la dénomination de l’aliment pour animaux prévue à l’art. 15 al. 1, let. a, OSALA;b. les indications prescrites pour la destination concernée dans les colonnes 1 à 6 de la liste des destinations contenue dans l’annexe 3.1;c. une mention indiquant qu’il convient de demander l’avis d’un expert en alimentation ou d’un vétérinaire avant d’utiliser l’aliment pour animaux ou de prolonger son utilisation.Art. 11 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux de compagnie  En plus des indications requises à l’art. 15 OSALA et à l’art. 9, l’étiquette des aliments pour animaux de compagnie doit comporter un numéro de téléphone gratuit ou un autre moyen de communication approprié permettant à l’acheteur d’obtenir, outre les indications à caractère obligatoire, des informations sur:a. les additifs pour l’alimentation animale contenus dans l’aliment pour animaux de compagnie;b. les matières premières pour aliments des animaux qui y sont incorporées et qui sont désignées par catégorie comme indiqué à l’art. 9, al. 2, let. c.Art. 12 Exigences complémentaires en matière d’étiquetage applicables aux aliments pour animaux non conformes  Outre les exigences fixées à l’art. 15 OSALA et aux art. 8 et 9, l’étiquetage des aliments pour animaux qui ne satisfont pas aux prescriptions légales, tels que les aliments pour animaux contaminés, doit comporter les indications prévues à l’annexe 8.4.Art. 13 Dérogations  1 Dans le cas d’aliments pour animaux emballés, les indications exigées à l’art. 15, al.1, let. c, d et e, OSALA et aux art. 8, al. 2, let. c, ou 9, al. 1, let. c, d et e, peuvent figurer sur l’emballage ailleurs qu’à l’endroit de l’étiquette visé à l’art. 14, al. 1, OSALA. L’endroit où ces indications se trouvent doit alors être signalé.2 Dans le cas de mélanges de grains végétaux entiers, de semences et de fruits, les déclarations obligatoires visées à l’art. 9, al. 1, let. f, ne sont pas requises.3 Dans le cas d’aliments composés pour animaux constitués au plus de trois matières premières pour aliments des animaux, les indications exigées à l’art. 9, al. 1, let. a et b, ne sont pas requises si les matières premières pour aliments des animaux utilisées apparaissent clairement dans la description.4 Pour ce qui est des quantités de matières premières pour aliments des animaux ou d’aliments composés pour animaux n’excédant pas 20 kilogrammes, destinées à l’utilisateur final et vendues en vrac, les indications visées à l’art. 15 OSALA, ainsi qu’aux art. 8 et 9 peuvent être portées à la connaissance de l’acheteur par un affichage approprié au point de vente. Les indications visées à l’art. 15, al. 1, let. a, OSALA et à l’art. 8, al. 1, ou 9 al. 1, let. a et b, selon le cas, sont alors fournies à l’acheteur au plus tard sur la facture ou avec celle-ci.5 Pour ce qui est des quantités d’aliments pour animaux de compagnie vendues en emballages contenant plusieurs récipients, les indications visées à l’art. 15, al. 1, let. b, c, f et g, OSALA et à l’art. 9 al. 1, let. b, c, e et f, peuvent ne figurer que sur l’emballage extérieur et non sur chaque récipient, pour autant que le poids total combiné du paquet n’excède pas 10 kilogrammes.6 Les matières premières fournies par des exploitations de la production primaire aux établissements du secteur de la production animale ne sont pas soumises aux règles d’étiquetage des art. 15 OSALA et 8.7 L’OFAG peut prévoir des dérogations spécifiques en ce qui concerne les aliments destinés à des animaux détenus à des fins scientifiques ou expérimentales, à condition que cette utilisation soit indiquée sur l’étiquette.8 Les indications visées à l’art. 15, al. 1, let. c, d, e et g, OSALA ainsi qu’à l’art. 9, al. 1, let. b et c, ne sont pas requises si, avant chaque transaction, l’acheteur a renoncé par écrit à ces informations. Une transaction peut consister en plusieurs envois.9 En sus des langues officielles, d’autres langues peuvent être utilisées pour les indications d'étiquetage. Art. 14 Étiquetage facultatif  1 Outre les indications d’étiquetage à caractère obligatoire, l’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux peut également inclure les indications facultatives suivantes, pour autant que les principes généraux énoncés dans la présente section soient respectés:a. la valeur nutritive des aliments composés pour animaux de rente;b. la valeur nutritive des aliments composés pour animaux de compagnie.2 La valeur nutritive des aliments composés est calculée selon les méthodes figurant dans l’annexe 8.6. 3 La valeur nutritive des aliments pour animaux de compagnie peut être calculée à choix selon les méthodes officielles contenues dans l’annexe 8.6 ou selon d’autres méthodes officielles en cours dans l’UE. L’étiquetage doit mentionner clairement la méthode utilisée.Section 3 Additifs et prémélanges pour l’alimentation animale  Art. 15 Conditions d’utilisation des additifs et des prémélanges pour l’alimentation animale  Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges doivent satisfaire aux conditions fixées dans l’annexe 6.2 et aux conditions fixées dans l’autorisation pour l’utilisation d’additifs, sauf indication contraire figurant dans l’autorisation.Art. 16 Demandes d’homologation et d’autorisation  1 Les demandes d’homologation et d’autorisation pour des additifs destinés à la production animale doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 5.2 Les demandes d’autorisation pour des essais faits avec des additifs pour la production animale selon l’art. 21 OSALA doivent satisfaire aux exigences fixées à l’annexe 5, al. 2.Art. 17 Liste des additifs pour l’alimentation animale homologués  1 La liste des additifs pour l’alimentation animale homologués selon l’art. 20, al. 1, OSALA, figure dans l’annexe 2.2 La nomenclature des groupes d’additifs pour l’alimentation animale est contenue dans l’annexe 6.1.Art. 18 Exigences particulières pour l’étiquetage des additifs et des prémélanges pour l’alimentation animale  Outre les informations indiquées à l’art. 32, al. 1, OSALA, l’emballage ou le récipient d’un additif pour l’alimentation animale appartenant à un groupe fonctionnel mentionné à l’annexe 8.5 ou d’un prémélange en contenant doit porter les informations contenues dans ladite annexe d’une manière visible, clairement lisible et indélébile. Section 4 Substances indésirables dans les aliments pour animaux  Art. 19 1 Les teneurs maximales en substances indésirables dans les aliments pour animaux figurent dans l’annexe 10, partie 1.2 Les seuils d’intervention pour les substances indésirables et les mesures spécifiques qui doivent être mises en œuvre en cas de dépassement dans les aliments pour animaux figurent dans l’annexe 10, partie 2.3 Les teneurs maximales en résidus de pesticides dans les aliments pour animaux sont contenues dans l’annexe 10, partie 3.Section 5 Exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux Art. 20 1 Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 11 pour les activités qui les concernent. 2 Les entreprises du secteur de l’alimentation animale de la production primaire qui doivent être agréées selon l’art. 48 OSALA doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 11 pour les activités qui les concernent.3 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent, le cas échéant:a. se conformer à des critères microbiologiques spécifiques;b. prendre les mesures ou adopter les procédures nécessaires pour atteindre des objectifs spécifiques.4 L’OFAG peut établir les critères et les objectifs spécifiques visés à l’al. 3, let. a et b, d’entente avec la branche de l’alimentation animale. Section 6 Tolérances, prise d’échantillons, méthodes d’analyse et transport Art. 21 1 Les tolérances admises pour les écarts entre les valeurs afférentes à la composition d’une matière première pour aliments des animaux ou d’un aliment composé pour animaux indiquées dans le cadre de l’étiquetage et les valeurs découlant des analyses réalisées dans le cadre des contrôles officiels effectués sont fixées à l’annexe 7.2 Les procédures pour le prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse utilisées dans le cadre du contrôle officiel des aliments pour animaux se déroulent conformément aux prescriptions de l’annexe 9.3 Il est interdit de transporter des aliments non emballés destinés à des animaux de rente dans des véhicules ou des récipients utilisés pour le transport de sous-produits animaux au sens de l’art. 3, let. b, de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux9.9 RS 916.441.22Section 7 Dispositions finales  Art. 22  Abrogation du droit en vigueur  L’ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux10 est abrogée.10 [RO 1999 2084, 2002 4313, 2003 5467, 2005 981 6655, 2006 5213 5217 annexe ch. 7, 2007 4477 ch. V 21, 2008 3663, 2009 2853, 2010 381 2511]Art. 2311 11 Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016  (RO 2016 3351).Art. 23a12 12 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2012 (RO 2012 6401). Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).Art. 23b13 13 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, avec effet au 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).Art. 23c14 14 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 20 mai 2015 (RO 2015 1793). Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, avec effet au 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).Art. 23d15 15 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 16 sept. 2016 (RO 2016 3351). Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 23 oct. 2019, avec effet au 1er janv. 2020 (RO 2019 3623).Art. 23e16 16  Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421). Abrogé par le ch. I de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, avec effet au 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).Art. 23f17 Disposition transitoire relative à la modification du 31 octobre 2018  1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 31 octobre 2018 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois suivant la modification du 31 octobre 2018.2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an.3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans.17 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).Art. 23g18 Disposition transitoire relative à la modification du 23 octobre 2019  1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 23 octobre 2019 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois à compter de la modification du 23 octobre 2019.2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de la modification du 23 octobre 2019.3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de la modification du 23 octobre 2019.18 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 23 oct. 2019, en vigueur depuis le 1er janv. 2020  (RO 2019 3623).Art. 23h19 Dispositions transitoires relatives à la modification du 11 novembre 2020  1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 11 novembre 2020 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois à compter de la modification du 11 novembre 2020.2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de la modification du 11 novembre 2020.3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de la modification du 11 novembre 2020.19 Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).Art. 23i20 Dispositions transitoires relatives à la modification du 23 avril 2021  1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 23 avril 2021 peuvent encore être mis en circulation pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 23 avril 2021.2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 23 avril 2021.3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 23 avril 2021.20 Introduit par le ch. I de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).Art. 23j21 Dispositions transitoires relatives à la modification du 3 novembre 2021  1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 3 novembre 2021 peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 3 novembre 2021.2 Les aliments composés pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 3 novembre 2021.3 Les aliments composés pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 3 novembre 2021.21 Introduit par le ch. I de l’O de l’OFAG du 3 nov. 2021, en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 698).Art. 24 Entrée en vigueur  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2012.Annexe 1.1 (art. 1 et 7)Dispositions techniques concernant les impuretés, les aliments d’allaitement, les matières premières pour aliments des animaux liantes ou dénaturantes, la teneur en cendres et la teneur en eau 1. Conformément aux bonnes pratiques visées à l’art. 41 OSALA, les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue visé à l’art. 9 OSALA.2. La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %, sauf si une teneur différente est fixée dans le catalogue visé à l’art. 9. Les impuretés botaniques comprennent les impuretés de matières végétales qui n’ont pas d’effets négatifs sur les animaux, comme la paille et les graines d’autres espèces cultivées ou les graines de mauvaises herbes. Les impuretés botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur ne doivent pas excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux.3. La teneur en fer des aliments d’allaitement pour veaux d’un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogrammes atteint au moins 30 milligrammes par kilogramme d’aliment complet pour animaux ramené à une teneur en eau de 12 %.4. Lorsque des matières premières pour aliments des animaux sont utilisées pour dénaturer ou lier d’autres matières premières pour aliments des animaux, le produit peut encore être considéré comme une matière première pour aliments des animaux. L’étiquetage inclut la dénomination, la nature et la quantité de la matière première pour aliments des animaux utilisée comme liant ou dénaturant. Si une matière première pour aliments des animaux est liée par une autre matière première pour aliments des animaux, le pourcentage de cette dernière ne doit pas dépasser 3 % du poids total.5. La teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique ne doit pas dépasser 2,2 % par rapport à la matière sèche. Toutefois, la teneur de 2,2 % peut être dépassée pour:– les matières premières pour aliments des animaux;– les aliments composés pour animaux contenant des agents liants minéraux autorisés;– les aliments minéraux pour animaux;– les aliments composés pour animaux contenant plus de 50 % de sous-produits du riz ou de la betterave sucrière; – les aliments composés pour animaux destinés aux poissons d’élevage et ayant une teneur en farine de poisson supérieure à 15 %;pour autant que la teneur soit déclarée sur l’étiquette.6. Pour autant qu’aucune autre teneur ne soit fixée à l’annexe 1.2 ou dans le catalogue des matières premières pour aliments des animaux, la teneur en eau de l’aliment pour animaux doit être déclarée dans les cas où elle dépasse:– 5 % dans les aliments minéraux ne contenant pas de substances organiques,– 7 % dans les aliments d’allaitement et autres aliments composés pour animaux ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40 %,– 10 % dans les aliments minéraux contenant des substances organiques,– 14 % dans les autres aliments pour animaux.Annexe 1.2 (art. 8)Déclaration obligatoire pour les matières premières pour aliments des animaux Catégorie de matières premières pour aliments des animauxDéclarations obligatoires1.Fourrages, y compris les fourrages grossiersProtéine brute, si > 10 %Cellulose brute2.Grains de céréales3.Produits et sous-produits de grains de céréalesAmidon, si > 20 %Protéine brute, si > 10 %Matières grasses brutes, si > 5 %Cellulose brute4.Graines ou fruits oléagineux5.Produits et sous-produits de graines ou fruits oléagineuxProtéine brute, si > 10 %Matières grasses brutes, si > 5 %Cellulose brute6.Graines de légumineuses7.Produits et sous-produits de graines de légumineusesProtéine brute, si > 10 %Cellulose brute8.Tubercules et racines9.Produits et sous-produits de tubercules et racinesAmidonCellulose bruteCendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matière sèche10.Produits et sous-produits de la transformation de la betterave sucrièreCellulose brute, si > 15 %Sucres totaux calculés en saccharoseCendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matière sèche11.Produits et sous-produits de la transformation de la canne à sucreCellulose brute, si > 15 %Sucres totaux calculés en saccharose12.Autres graines et fruits, leurs produits et sous‑produits, sauf ceux qui sont mentionnés aux ch. 2 à 7Protéine bruteCellulose bruteMatières grasses brutes, si > 10 %13.Autres plantes, leurs produits et sous-produits, sauf ceux qui sont mentionnés aux ch. 8 à 11Protéine brute, si > 10 %Cellulose brute14.Produits et sous-produits laitiersProtéine brute Humidité, si > 5 %Lactose, si > 10 %15.Produits et sous-produits d’animaux terrestresProtéine brute, si > 10 %Matières grasses brutes, si > 5 %Humidité, si > 8 %16.Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produitsProtéine brute, si > 10 %Matières grasses brutes, si > 5 %Humidité, si > 8 %17.MinérauxCalciumSodiumPhosphoreAutres minéraux pertinents18.DiversProtéine brute, si > 10 %Cellulose bruteMatières grasses brutes, si > 10 %Amidon, si > 30 %Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10 %Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de matière sècheAnnexe 1.3 (art. 9)Catégories de matières premières pour le marquage des aliments composés pour animaux de compagnie Catégories de matières premières dont la désignation peut remplacer la dénomination spécifique d’une ou plusieurs matières premières dans le cas des aliments pour animaux de compagnie.CatégorieDéfinition1.Viandes et sous‑produits animauxToutes les parties carnées d’animaux terrestres à sang chaud abattus, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d’animaux terrestres à sang chaud2.Lait et produits de laiterieTous les produits laitiers à l’état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation3.Œufs et produits d’œufsTous les produits d’œufs à l’état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation4.Huiles et graissesToutes les huiles et graisses animales ou végétales5.LevuresToutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées6.Poissons et sous‑produits de poissonsLes poissons ou les parties de poisson, à l’état frais ou conservé par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation7.CéréalesToutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l’amande farineuse des céréales8.LégumesToutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié9.Sous-produits d’origine végétaleSous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses10.Extraits de protéines végétalesTous les produits d’origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 % de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées11.Substances minéralesToutes les substances inorganiques propres à l’alimentation animale12.SucresTous les types de sucre13.FruitsToutes les variétés de fruits, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié14.NoixToutes les amandes des fruits à coque15.GrainesToutes les graines à l’état entier ou grossièrement moulues16.AlguesToutes les espèces d’algues à l’état frais ou conservées par un traitement approprié17.Mollusques et crustacésTous les mollusques, crustacés et coquillages, à l’état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation18.InsectesToutes les espèces d’insectes à tous les stades de leur développement19.Produits de la boulangerieTous les produits de la boulangerie: pain, gâteaux ainsi que les pâtes20.HerbesToutes les variétés d’herbes, à l’état frais ou conservées par un traitement approprié.Annexe 1.422 22 Introduite par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 15 mai 2013 (RO 2013 1739). Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).(art. 1a)Liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées (catalogue des matières premières pour aliments des animaux) La liste des matières premières pour aliments des animaux qui ne doivent pas être annoncées correspond à l’annexe du règlement (UE) no 68/201323.23 Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux, JO L 29 du 30.1.2013, p. 3; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1017, JO L 159 du 21.6.2017, p. 48.Annexe 224 24 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020 (RO 2020 5571). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021 (RO 2021 256) et le ch. II de l’O de l’OFAG du 3 nov. 2021, en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 698).(art. 17, al. 1)Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs) 1 Catégorie 1: additifs technologiques  1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur min.Teneur max.Autres dispositionsmg/kg d’aliment complet123456789101a00011aLactobacillus fermen-tum (NCIMB 41636), Lactobacillus planta-rum (NCIMB 41638) et Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 41640)Préparation de Lactobacillus fermentum (NCIMB 41636), de Lactobacillus plantarum (NCIMB 41638) et de Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 41640) contenant un minimum de: Lactobacilli totaux de 1,0 × 108 UFC/g d’additif (avec un minimum de chaque Lactobacillus de 1,0 × 107 UFC/g d’additif) Caractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus fermentum (NCIMB 41636), de Lactobacillus plantarum (NCIMB 41638) et de Lactobacillus rhamnosus (NCIMB 41640)Chiens–––Indiquer les conditions de stockage dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange. Le présent additif ne peut être utilisé que dans les produits dérivés de l’avoine et le lait pasteurisé. Doses d’utilisation recommandées de l’additif: – 6 × 108 UFC/kg de produits dérivés de l’avoine (90 % de teneur en humidité);– 2,7 × 1010 UFC/kg de lait pasteurisé. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de parer aux risques éventuels en cas d’inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, comprenant une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.E 2001aAcide sorbiqueC6H8O2Toutes–––Tous les alimentsE 2021aSorbate de potassiumC6H7O2KToutes–––Tous les alimentsE 2361aAcide formiqueCH2O2Toutes–––Tous les alimentsE 2371aFormiate de sodiumCHO2NaToutes–––Tous les aliments1a237a1aDiformiate de potassiumDiformiate de potassium: 50 ± 5 %, Eau: 50 ± 5 %.Diformiate de potassium No CAS: 20642-05-1 C2H3O4K Obtenu par voie de synthèse chimique Toutes les espèces animales– Uniquement autorisé dans le poisson cru et les sous-produits de poisson destinés à l’alimentation des animaux, avec une teneur maximale de 9000 mg de substance active «diformiate de potassium» par kg de poisson cru. – Pour une utilisation dans l’alimentation des porcins, le mélange de différentes sources de diformiate de potassium ne doit pas dépasser les teneurs maximales suivantes dans les aliments complets pour animaux: 18 000 mg par kg d’aliment complet pour les porcelets sevrés et 12 000 mg par kg d’aliment complet pour les truies et les porcs d’engraissement. – Mentionner dans le mode d’emploi: «L’utilisation simultanée d’autres acides organiques aux doses maximales autorisées est contre-indiquée».– «Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et de gants pendant la manipulation.»E 2381aFormiate de calciumC2H2O4CaToutes–––Tous les alimentsE 2501aNitrite de sodiumNaNO2Chiens et chats––100Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 %E 2601aAcide acétiqueC2H4O2Toutes–––Tous les alimentsE 2621aDiacétate de sodiumC4H7O4NaToutes–––Tous les alimentsE 2631aAcétate de calciumC4H6O4CaToutes–––Tous les alimentsE 2701aAcide lactiqueC3H6O3Toutes–––Tous les alimentsE 2801aAcide propioniqueC3H6O2Toutes–––Tous les alimentsE 2811aPropionate de sodiumC3H5O2NaToutes–––Tous les alimentsE 2821aPropionate de calciumC6H10O4CaToutes–––Tous les alimentsE 2841aPropionate d’ammoniumC3H9O2NToutes–––Tous les alimentsE 2951aFormiate d’ammoniumCH5O2NToutes–––Tous les alimentsE 2961aAcide DL-maliqueC4H6O5Toutes–––Tous les aliments1a2971aAcide fumarique 99,5 % pour les formes solides No CAS 110-17-8C4H4O4Volailles et porcs––20 000Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.Jeunes animaux nourris avec des aliments d’allaitement––10 00025Autres espèces animales–––E 3271aLactate de calciumC6H10O6CaToutes–––Tous les alimentsE 3301aAcide citriqueC6H8O7Toutes–––Tous les aliments1a3381aAcide orthophosphoriquePréparation d’acide orthophosphorique (67 %–85,7 %) p/p (solution aqueuse)Substance active: Acide orthophosphorique H3PO4 No CAS 7664-38-2 Acides volatils: ≤ 10 mg/kg (exprimés en acide acétique) Chlorures: ≤ 200 mg/kg (exprimés en chlore) Sulfates: ≤ 1 500 mg/kg (exprimés en CaSO4)Toutes–––Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire, de gants et d’une tenue de protection pendant la manipulation.La teneur en phosphore doit être indiquée sur l’étiquette du prémélange1a7001aPréparation de benzoate de sodium, d’acide propionique et de propionate de sodiumPréparation de benzoate de sodium: 140 g/kg acide propionique: 370 g/kg propionate de sodium: 110 g/kg eau: 380 g/kgCaractérisation des substances actives:benzoate de sodium (C7H5O2Na) ≥ 99 % après dessiccation pendant 2 heures à 105 °C acide propionique (C3H6O2) ≥ 99,5 % propionate de sodium (C3H5O2Na) ≥ 99 % après dessiccation pendant 4 heures à 105 °CPorcs Volailles Bovins Ovins Caprins Lapins Chevaux––10 000L’utilisation simultanée d’autres sources de ces substances actives ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée. Teneur minimale:– céréales ayant une teneur en humidité ≥ 15 % autres que grains de maïs: 3000 mg/kg de céréales, – grains de maïs ayant une teneur en humidité ≥ 15 %: 13 000 mg/kg de grains de maïs, – aliment complet ayant une teneur en humidité ≥ 12 %: 5000 mg/kg d’aliment complet. Teneur maximale dans toutes les céréales: 22 000 mg/kg de céréales.Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et des yeux et de gants est recommandé pendant la manipulation.1j514ii1aBisulfate de sodiumBisulfate de sodium: ≥ 95,2 %CAS 7681-38-1NaHSO4 Na 19,15 %, SO4 80,01 % Obtenu par voie de synthèse chimiqueToutes les espèces animales autres que les chats et les visons–4 000Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et de gants pendant la manipulation. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées.Chats20 000Visons10 00025 par kg d’aliments d’allaitement1.2 Groupe fonctionnel b: substances ayant des effets antioxygènes  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur min.Teneur max.Autres dispositionsmg/kg d’aliment complet123456789103a3001bAcide ascorbiqueAcide ascorbique Caractérisation de la substance active:Acide L-ascorbiqueC6H8O6No CAS: 50-81-7Acide L-ascorbique, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.Critères de pureté: min. 99 %Toutes les espèces animales–––L’acide ascorbique peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.1b3011bL-Ascorbate de sodiumC6H7O6NaToutes–––Tous les aliments1b3021bL-Ascorbate de calciumC12H14O12Ca – 2H2OToutes–––Tous les aliments1b3041bAcide palmityl-6-L-ascorbiqueC22H38O7Toutes–––Tous les aliments1b306 (i) / (ii)1bExtraits d’origine naturelle(i) riches en tocophérols(ii) riches en delta-tocophérolAlpha-, beta-, gamma- et delta-tocopherol:Formules chimiques:C29H50O2, CAS 59‑02-9C28H48O2, CAS 490‑23-3C28H48O2, CAS 54‑28-4C27H46O2, CAS 119‑13-1(i) Extraits de tocophérols d’origine naturelle, à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétales.(i) Critères de pureté: tocophérols totaux: min. 30 %.(ii) Extraits riches en tocophérols d’origine naturelle (riches en delta- tocophérol), à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétales.(ii) Critères de pureté: au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta-tocophérol.Toutes–––Les extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation.Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.1b3071bAlpha-tocophérol Caractérisation de la substance active:dl-α-tocophérol. C29H50O2 No CAS: 10191-41-0 Alpha-tocophérol, à l’état de liquide huileux, obtenu par synthèse chimique. Critère de pureté: min. 96 %.Toutes---L’alpha-tocophérol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockageE 3101bGallate de propyleC10H12O5Toutes––10026Tous les aliments1b3201bHydroxyanisole butyléHydroxyanisole butylé (BHA) (≥ 98,5 %) État solide cireuxMélange composé de:– 2-tert-butyl-4-hydroxyanisole– 3-tert-butyl-4-hydroxyanisole (≥ 85 %)No CAS: 25013-16-5C11H16O2Toutes les espèces animales autres que les chats––150Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.Le BHA peut être utilisé en combinaison avec l’hydroxytoluène butylé (BHT) à concurrence de maximum 150 mg du mélange/kg d’aliment complet.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et et des prémélanges.E 3211bButylhydroxytoluène (BHT)C15H24OToutes––15027Tous les alimentsE 3241bÉthoxyquineC14H19ONTous les animaux--15028Autorisation suspendue pour les aliments composés: cet additif ne peut pas être ajouté lors de la fabrication de l’aliment mais peut s’y trouver comme résidu du traitement des farines de poissons.26 Au maximum 100 mg/kg, seul ou combiné avec E 310, E 311 et E 312.27 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.28 Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324.1.3 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur min.Teneur max.Autres dispositionsmg/kg d’aliment complet123456789101c3221cLécithinesPréparation de lécithines ayant un minimum de:– phospholipides ≥ 18 %;– lysophospholipides ≥ 11 %,– humidité ≤ 1 %. Lécithines (no CAS: 8002‑43-5) extraites de sojaToutes les espèces animales–––1c322i1cLécithinesPréparations de: – lécithines et lécithines hydrolysées sous la forme liquide (plastique à fluide);– lécithines déshuilées et lécithines hydrolysées déshuilées sous la forme solide.Caractérisation de la substance active:Lécithines, lécithines hydrolysées, lécithines déshuilées et lécithines hydrolysées déshuilées dérivées du soja, du tournesol ou du colza: No CAS: 8002-43-5Toutes les espèces animales–––Sur l’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale et des prémélanges, la ou les formes utilisées sont indiquées.1d4011d; e; fAlginate de sodiumAlginate de sodium En poudre Caractérisation de la substance active:Alginate de sodium (≥ 90,8 %)(C6H7NaO6)nChats et chiensAutres animaux non producteurs de denrées alimentaires Poissons––––35 200–Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.1d4021d; e; fAlginate de potassiumAlginate de potassium En poudre Caractérisation de la substance active:Alginate de potassium (≥ 89,2 %)(C6H7KO6)nNo CAS: 9005-36-1Chats et chiens––35 200Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.E 4061c; d; e; fAgar-agar–Animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires–––Tous les alimentsE 4071c; d; e; fCarraghenanes–Animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires–––Tous les alimentsE 4101c; d; e; fFarine de graines de caroube–Toutes–––Tous les alimentsE 4121c; d; e; fFarine de graines de guar, gomme de guar–Toutes–––Tous les alimentsE 4131c; d; e; fGomme adragante, tragacanthe–Toutes–––Tous les alimentsE 4141c; d; e; fGomme arabique–Toutes–––Tous les alimentsE 4151c; d; e; fGomme xanthane–Toutes–––Tous les alimentsE 4601c; d; e; fCellulose microcristalline–Toutes les espèces animales–––Tous les alimentsE 4611c; d; e; fMéthylcellulose–Toutes–––Tous les alimentsE 4621c; d; e; fÉthylcellulose–Toutes–––Tous les alimentsE 4631c; d; e; fHydroxypropylcellulose–Toutes–––Tous les alimentsE 4641c; d; e; fHydroxypropylméthylcellulose–Toutes–––Tous les alimentsE 4661c; d; e; fCarboxymethylcellulose (sel sodique de l’éther carboxyméthilique de cellulose)–Toutes–––Tous les alimentsE 4841c; d; e; fRicinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol–Toutes–––Tous les aliments E 4871c; d; e; fEsters polyéthylèneglycoliques d’acides gras d’huile de soja–Veaux––  6 000Aliments d’allaitement seulement1c4931cMonolaurate de sorbitanPréparation de monolaurate de sorbitan contenant ≥ 95 % d’un mélange d’esters de sorbitol, de sorbitan et d’isosorbide, estérifié avec des acides gras dérivés d’huile de coco Sous forme liquideCaractérisation de la substance active:Monolaurate de sorbitanNuméro CAS: 1338-39-2C18H34O6Toutes les espèces animales––85Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits à un minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.1f4991fGomme CassiaPréparation d’endosperme purifié de Cassia tora, Cassia obtusifolia (Leguminosae) contenant moins de 0,05 % de Cassia occidentalis. Anthraquinones (total) < 0,5 mg/kg En poudreCaractérisation de la substance active: Principalement des unités de β-D-mannopyranose à liaisons (1→4) combinées à des unités d’α-D-galactopyranose à liaisons (1→6). Le rapport mannose/galactose est de 5:1. Galactomannans > 75 %Chiens et chats––13 200L’additif n’est utilisé que dans les aliments complets ayant une teneur en humidité supérieur à 20 % en association avec le carraghénane (représentant au moins 25 % du volume de gomme cassia utilisé).Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire.1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides et i: anti‑agglomérants  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsmg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité1234567891d4011gAlginate de sodiumAlginate de sodium En poudre Caractérisation de la substance active:Alginate de sodium (≥ 90,8 %)(C6H7NaO6)nChats et chiensAutres animaux non producteurs de denrées alimentaires Poissons––35 200–Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.1d4021gAlginate de potassiumAlginate de potassium En poudre Caractérisation de la substance active:Alginate de potassium (≥ 89,2 %)(C6H7KO6)nNo CAS: 9005-36-1Chats et chiens–35 200Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mélange de différentes sources d’alginates ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.1i5341iTartrates de fer et de sodiumPréparation de complexes à partir du tartrate de sodium et du chlorure de fer (III) en solution aqueuse ≤ 35 % (en poids) Caractérisation de la substance active: Complexe de fer (III) formé à partir des acides D(+)-, L(-)- et méso-2,3-dihydroxybutanedioïques.Rapport: fer et mésotartrate 1:1; rapport: fer et total d’isomères de tartrate 1:1,5No CAS: 1280193-05-6Fe(OH)2C4H4O6Na Chlorures: ≤ 25 %Oxalates: ≤ 1,5 % exprimé en acide oxaliqueFer: ≥ 8 % fer(III)Toutes les espèces animales––L’additif doit être utilisé uniquement dans NaCl (chlorure de sodium). Dose minimale recommandée: 26 mg de tartrates de fer et de sodium par kg de NaCl (équivalant à 3 mg de fer par kg de NaCl). Dose maximale recommandée: 106 mg de tartrates de fer et de sodium par kg de NaCl.E 5351g; iFerrocyanure de sodiumNa4[Fe(CN)6] ∙ 10H2OToutesTeneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en anions ferrocyanure)E 5361g; iFerrocyanure de potassiumK4[Fe(CN)6] ∙ 3H2OToutesTeneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en anions ferrocyanure)E 551a1g; iAcide silicique, précipité et séché–*Toutes––Tous les alimentsE 551b1g; iSilice colloïdale–*Toutes––Tous les alimentsE 551c1g; iKieselgur (terre de diatomée purifiée)–*Toutes––Tous les alimentsE 5521g; iSilicate de calcium, synthétique–*Toutes––Tous les alimentsE 5541g; iSilicate de sodium et d’aluminium, synthétique–*Toutes––Tous les aliments1g5571gMontmorillonite-illitePréparation de minéral argileux en couche mixte de montmorillonite-illite: phyllosilicates ≥ 75 %Caractérisation de la substance active:Phyllosilicates ≥ 75 %, dont: ≥ 35 % montmorillonite-illite (gonflable)≥ 30 % illite/muscovite≤ 15 % kaolinite (non gonflable)Quartz ≤ 20 %Fer (structurel) 3,6 % (moyenne)Exempt d’amianteToutes les espèces animales10 00020 000Le mode d’emploi doit indiquer ce qui suit:– «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée»,– «En outre, pour la volaille, l’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée».L’additif doit être utilisé à une teneur minimale de:– 10 000 mg/kg lorsqu’il est utilisé en tant qu’antiagglomérant directement dans les aliments complémentaires pour animaux, – 20 000 mg/kg lorsqu’il est utilisé en tant qu’antiagglomérant dans les aliments complets pour animaux.Pour la volaille: l’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine, administrés par voie orale, est contre-indiquée si la teneur en montmorillonite-illite est supérieure à 10 000 mg/kg d’aliment complet.L’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention suivante: «L’additif consistant en montmorillonite-illite est riche en fer (inerte)».iToutes les espèces animales–20 000Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.La quantité totale de montmorillonite-illite provenant de différentes sources contenue dans les aliments complets pour animaux ne doit pas dépasser la teneur maximale autorisée de 20 000 mg/kg d’aliment complet pour animaux.1m558i1g, h, iBentonite Bentonite: ≥ 50 % de smectiteToutes les espèces animales20 000Mentionner dans le mode d’emploi: – «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée.»;pour la volaille:– «L’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée.». L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.En cas d’utilisation pour le contrôle de la contamination par des radionucléides, le mélange de différentes sources de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité.L’additif peut être utilisé lorsque des aliments pour animaux sont contaminés par du césium radioactif, afin de lutter contre la présence de cet élément chez les animaux et leurs produits.E 5591g; iArgiles kaolinitiques exemptes d’amianteMélanges naturels de minéraux contenant au moins 65 % de silicates complexes d’aluminium hydratés dont l’élément déterminant est la kaolinite*Toutes––Tous les alimentsE 5601g; iMélanges naturels de stéatite et de chloriteMélanges naturels de stéatite et de chlorite exempts d’amiante ayant une pureté minimale de 85 %Toutes––Tous les alimentsE 5621g; iSépioliteSilicate de magnésium hydraté d’origine sédimentaire contenant au moins 60 % de sépiolite et un maximum de 30 % de montmorillonite, exempt d’amianteToutes–20 000Tous les alimentsE 5631g; iArgile sépiolitiqueSilicate de magnésium hydraté d’origine sédimentaire contenant au moins 40 % de sépiolite et 25 % d’illite, exempt d’amianteToutes–20 000Tous les alimentsE 5651g; iLignosulfonates–*Toutes–Tous les alimentsE 5661g; iNatrolite-phonoliteMélange naturel d’alumino-silicates alcalins et alcalino-terreux et d’hydrosilicates d’aluminium, de natrolite (43–46,5 %) et de feldspath*Toutes–25 000Tous les aliments1g5681g; iClinoptilolite d’origine sédimentaireClinoptilolite (aluminosilicate de sodium et calcium hydraté) d’origine sédimentaire ≥ 80 % (sous forme de poudre).Caractérisation de la substance active:d’origine sédimentaire ≥ 80 % et minéraux argileux ≤ 20 % (sans fibres ni quartz).No CAS: 12173-10-3 Toutes–10 000Mesures de sécurité: le port d’une protection respiratoire et oculaire et de gants est recommandé pendant la manipulation.La quantité totale de clinoptilolite d’origine sédimentaire ne doit pas dépasser la teneur maximale de 10 000 mg.1g5981iDolomite-magnésitePréparation d’un mélange naturel de: dolomite et magnésite ≥ 40 % (ayant une teneur minimale en carbonates de 24 %). Caractérisation de la substance active:DolomiteNuméro CAS: 16389-88-1(CaMg)(CO3)2MagnésiteNuméro CAS: 546-93-0MgCO3Talc (silicates hydratés de magnésium)Numéro CAS: 14807-96-6Mg3Si4O10(OH)2Talc ≥ 35 % Chlorite (aluminium–magnésium)Numéro CAS: 1318-59-8(Mg,Fe,Al)6(Si,Al)4O10(OH)8Fer (structurel) 6 % (moyenne)Chlorite ≥ 16 % Exempt de quartz et d’amianteToutes les espèces animales5 00020 000L’étiquetage de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention suivante: «L’additif consistant en dolomite et magnésite est riche en fer (inerte).»Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire.1g5991g; iIllite-montmorillonite-kaolinitePréparation d’un mélange naturel d’illite, de montmorillonite et de kaolinite, ayant une teneur minimale de: – 40 % en illite – 10 % en montmorillonite – 8 % en kaoliniteCaractérisation de la substance active:Illite:Numéro CAS: 106958-53-6K(Al,Fe)2AlSi3O10(OH)2 · H2OMontmorillonite:Numéro CAS: 1318-93-0Nax[(Al2-xMgx)Si4O10) (OH)2] Kaolinite:Numéro CAS: 1318-74-7Al2(OH)4(SiO5) Fer (structurel) 10 % (moyenne) Exempt d’amiantePoulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement Bovins d’engraissement et espèces mineures de ruminants d’engraissement Porcs d’engraissement et porcsToutes les autres espèces animales ou catégories d’animaux5 0005 00050 00020 000Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges L’étiquetage de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention suivante: « L’additif consistant en illite-montmorillonite-kaolinite est riche en fer (inerte).» Le nombre total des différentes utilisations d’illite-montmorillonite-kaolinite dans l’aliment complet ne doit pas être supérieur au niveau maximal autorisé pour l’espèce animale ou la catégorie d’animaux. Le mode d’emploi doit indiquer ce qui suit:«L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée».* Teneur maximale en dioxines: 500 pg WHO-PCDD/F-TEQ/kg. La teneur en dioxines est la somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique). La teneur doit être exprimée en teneur supérieure, c’est-à-dire que les teneurs sont calculées en supposant que toutes les valeurs des congénères différents au-dessous du seuil de détection sont égales au seuil de détection.1.5 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsmg/kg d’aliment complet123456789E 2961jAcide DL- et L-maliqueChiens et chats–––1j5241jHydroxyde de sodiumChiens, chats, poissons d’ornement–––1j514ii1jBisulfate de sodiumBisulfate de sodium: ≥ 95,2 %Caractérisation de la substance active:Bisulfate de sodiumN°CAS 7681-38-1NaHSO4Na 19,15 %SO4 80,01 %Obtenu par voie de synthèse chimiqueToutes les espèces animales autres que les chats et les visonsChatsVisons–  4 00020 00010 000Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et de gants pendant la manipulation.La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées.1.6 Groupe fonctionnel k: additifs d’ensilage  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutorisation réglée dans les actes de l’UE suivantsunités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 123456789101kAlpha-amylase (EC 3.2.1.1)Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Aspergillus orizae DS 114 ou CBS 585.94Toutes les espèces animales––––1k1011kAlpha-amylase (EC 3.2.1.1)Préparation d’alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553, ayant une activité minimale de 129 800 DNS29/g d’additifÉtat solide Caractérisation de la substance active:Alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens DSM 9553Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 20 mars 2019, version du JO L 79 du 21.3.2019, p. 41k1021kAlpha-amylase (EC 3.2.1.1)Préparation d’alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens NCIMB 30251, ayant une activité minimale de 101 050 DNS/g d’additifÉtat solideCaractérisation de la substance active:Alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens NCIMB 30251Toutes les espèces animales–––1k1031kAlpha-amylase (EC 3.2.1.1)Préparation d’alpha-amylase produite par Aspergillus oryzae ATCC SD-5374, ayant une activité minimale de 235 850 DNS/g d’additifFormes solides Caractérisation de la substance active:Alpha-amylase produite par Aspergillus oryzae ATTC SD-5374Toutes les espèces animales–––1k1041kEndo-1,4-bêta-glucanase (EC 3.2.1.4)Préparation d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-10001, ayant une activité minimale de 2 750 DNS30/g d’additifÉtat solide Caractérisation de la substance active:Endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-10001Toutes les espèces animales–––1kAlpha-amylase(EC 3.2.1.1)Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus subtilis DS 098Toutes les espèces animales––––1kBeta-glucanase (EC 3.2.1.6)Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à partir de Aspergillus niger MUCL 39199Toutes les espèces animales––––1kCellulase (EC 3.2.1.4)Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Aspergillus niger CBS 120604 294Toutes les espèces animales––––1kCellulase (EC 3.2.1.4)Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Trichoderma longibrachiatum ATCC PTA-10001 ou ATCC 74252Toutes les espèces animales––––1kXylanase (EC 3.2.1.8)Xylanase EC 3.2.1.8 à partir de Trichoderma longibrachiatum MUCL 39203 ou CBS 614.94Toutes les espèces animales––––1kEnterococcus faecium CCM 6226Enterococcus faecium CCM 6226Toutes les espèces animales––––1k206021kEnterococcus faecium DSM 22502Préparation d’Enterococcus faecium DSM 22502 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables d’Enterococcus faecium DSM 22502.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 mars 2014, version du JO L 90 du 26.3.2014, p. 81k206011kEnterococcus faecium NCIMB 10415Préparation d’Enterococcus faecium NCIMB 10415 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables d’Enterococcus faecium NCIMB 10415.Toutes les espèces animales–––1kEnterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519Enterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519Toutes les espèces animales––––1kEnterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593Enterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593Toutes les espèces animales––––1k207101kLactobacillus brevis DSM 12835Préparation de Lactobacillus brevis DSM 12835 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus brevis DSM 12835Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k207151kLactobacillus brevis DSMZ 21982Préparation de Lactobacillus brevis DSMZ 21982 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus brevis DSMZ 21982Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 18 septembre 2012, version du JO L 252 du 19.9.2012, p. 91k207441kLactobacillus brevis DSM 23231Préparation de Lactobacillus brevis DSM 23231 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus brevis DSM 23231Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 22 avril 2014, version du JO L 119 du 23.4.2014, p. 401k207451kLactobacillus brevis DSMZ 16680Préparation de Lactobacillus brevis DSMZ 16680 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus brevis DSMZ 16680Toutes les espèces animales–––1k207571kLactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788Préparation de Lactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et de Lactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 contenant au minimum 1,5 × 1011 UFC/g d’additif (ratio de 1:1). Caractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et de Lactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 14 mai 2019, version du JO L 126 du 15.5.2019, p. 11k20751kLactobacillus buchneri DSM 12856Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 12856 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus buchneri DSM 12856Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k207331kLactobacillus buchneri DSM 13573Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus buchneri DSM 13573Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2012, version du JO L 330 du 30.11.2012, p. 141k20741kLactobacillus buchneri DSM 16774Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 16774 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus buchneri DSM 16774Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k207381kLactobacillus buchneri DSM 22501Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 22501 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri DSM 22501Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 7 novembre 2013, version du JO L 298 du 8.11.2013, p. 291k20721kLactobacillus buchneri DSM 22963Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 22963 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus buchneri DSM 22963Toutes les espèces animales–1 × 108 UFC/kg de matière organique–Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 31 août 2011, version du JO L 226 du 1.9.2011, p. 21k207591kLactobacillus buchneri DSM 29026Préparation de Lactobacillus buchneri DSM 29026 contenant un minimum de 2 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri DSM 29026Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 25 février 2021, version du JO L 68 du 26.2.2021, p. 1571k207541kLactobacillus plantarum KKP/593/p Lactobacillus plantarum KKP/788/p Lactobacillus buchneri KKP/907/pPréparation de Lactobacillus plantarum KKP/593/p, Lactobacillus plantarum KKP/788/p et Lactobacillus buchneri KKP/907/p contenant au moins 1 × 109 UFC/g d’additif, selon un ratio de 4:4:1 (Lactobacillus plantarum KKP/593/p: Lactobacillus plantarum KKP/788/p: Lactobacillus buchneri KKP/907/p) Caractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum KKP/593/p, Lactobacillus plantarum KKP/788/p et Lactobacillus buchneri KKP/907/pBovins Ovins–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 octobre 2017, version du JO L 269 du 19.10.2017, p. 361k207401kLactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138Préparation de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri LN 40177/ATCC PTA-6138.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 7 novembre 2013, version du JO L 298 du 8.11.2013, p. 291k207411kLactobacillus buchneri LN 4637/ ATCC PTA-2494Préparation de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri LN 4637/ATCC PTA-2494.Toutes les espèces animales–––1k207341kLactobacillus buchneri NCIMB 30139Préparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus buchneri NCIMB 30139Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 1er février 2013, version du JO L 33 du 2.2.2013, p. 211k207391kLactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323Préparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 7 novembre 2013, version du JO L 298 du 8.11.2013, p. 291k207581kLactobacillus buchneri NRRL B-50733Préparation de Lactobacillus buchneri NRRL B-50733 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus buchneri NRRL B-50733Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 5 mars 2018, version du JO L 67 du 9.3.2018, p. 181kLactobacillus buchneri CCM 1819Lactobacillus buchneri CCM 1819Toutes les espèces animales––––1kLactobacillus buchneri KKP 907Lactobacillus buchneri KKP 907Toutes les espèces animales––––1k207351kLactobacillus casei ATCC PTA 6135Préparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus casei ATTC PTA 6135Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 1er février 2013, version du JO L 33 du 2.2.2013, p. 211k207551kLactobacillus casei DSM 28872Préparation de Lactobacillus casei DSM 28872 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus casei DSM 28872Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 octobre 2017, version du JO L 269 du 19.10.2017, p. 221k207521kLactobacillus diolivorans DSM 32074Préparation de Lactobacillus diolivorans DSM 32074 contenant au moins 3 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus diolivorans DSM 32074Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 3 février 2017, version du JO L 31 du 4.2.2017, p. 181k207471kLactobacillus fermentum NCIMB 30169Préparation de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus fermentum NCIMB 30169Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 22 avril 2014, version du JO L 119 du 23.4.2014, p. 401k207421kLactobacillus kefiri DSM 19455Préparation de Lactobacillus kefiri DSM 19455 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus kefiri DSM 19455Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 12 août 2013, version du JO L 217 du 13.8.2013, p. 301k20761kLactobacillus paracasei DSM 16245Préparation de Lactobacillus paracasei DSM 16245 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus paracasei DSM 16245Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k20771kLactobacillus paracasei DSM 16773Préparation de Lactobacillus paracasei DSM 16773 contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus paracasei DSM 16773Toutes les espèces animales–––1k207481kLactobacillus paracasei NCIMB 30151Préparation de Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 contenant au moins 1 × 107 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus paracasei NCIMB 30151.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 4 août 2014, version du JO L 232 du 5.8.2014, p. 161k207601kLactobacillus parafarraginis DSM 32962Préparation de Lactobacillus parafarraginis DSM 32962 contenant un minimum de 5 × 1011 UFC/g d’additifÉtat solideCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus parafarraginis DSM 32962Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 25 février 2021, version du JO L 68 du 26.2.2021, p. 1671k207531kLactobacillus plantarum DSM 29024Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 29024 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum DSM 29024.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 29 mai 2017, version du JO L 139 du 30.5.2017, p. 301k207291kLactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943Préparation de Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207301kLactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944Préparation de Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944Toutes les espèces animales–––1k207251kLactobacillus plantarum 24011 ATCC PTSA-6139Préparation de Lactobacillus plantarum 24011 ATCC PTSA-6139 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum 24011 ATCC PTSA-6139Toutes les espèces animales–––1k207171kLactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014Préparation de Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014Toutes les espèces animales–––1k207221kLactobacillus plantarum CNCM MA 18/5U = Lactobacillus plantarum DSM 11672Préparation de Lactobacillus plantarum CNCM MA 18/5U contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum CNCM MA 18/5UToutes les espèces animales–––1k20781kLactobacillus plantarum DSM 12836Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 12836 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 12836Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k20791kLactobacillus plantarum DSM 12837Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 12837 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 12837Toutes les espèces animales–––1k207191kLactobacillus plantarum DSM 16565Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 16565 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 16565Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207201kLactobacillus plantarum DSM 16568Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 16568 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 16568Toutes les espèces animales–––1k207261kLactobacillus plantarum DSM 18112 = Lactobacillus plantarum LP286 DSM 4784 ATCC 53187Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 18112 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 18112Toutes les espèces animales–––1k207271kLactobacillus plantarum DSM 18113 = Lactobacillus plantarum LP318 DSM 4785Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 18113 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 18113Toutes les espèces animales–––1k207281kLactobacillus plantarum DSM 18114 = Lactobacillus plantarum LP319 DSM 4786Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 18114 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 18114Toutes les espèces animales–––1k207181kLactobacillus plantarum DSM 19457 = Lactobacillus plantarum IFA 96Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 19457 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 19457Toutes les espèces animales–––1k20711kLactobacillus plantarum DSM 21762Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 21762 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 21762Toutes les espèces animales–1 × 108 UFC/kg de matière organique–Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 31 août 2011, version du JO L 226 du 1.9.2011, p. 21k207161kLactobacillus plantarum DSM 23375 = Lactobacillus plantarum AK 5106 DSM 20174Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 23375 contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 23375Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207501kLactobacillus plantarum DSM 29025Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 29025 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum DSM 29025Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 7 décembre 2016, version du JO L 333 du 8.12.2016, p. 441k207311kLactobacillus plantarum DSM 3676Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 3676Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2012, version du JO L 330 du 30.11.2012, p. 141k207321kLactobacillus plantarum DSM 3677Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 3677Toutes les espèces animales–––1k208121kLactobacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866Préparation de Lactobacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 contenant au moins 3 × 1011 UFC/g d’additif (rapport 1:1)Caractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 3 février 2012, version du JO L 33 du 4.2.2012, p. 11k207211kLactobacillus plantarum LMG-21295 = Lactobacillus plantarum MiLAB 393Préparation de Lactobacillus plantarum LMG-21295 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum LMG-21295Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207361kLactobacillus plantarum NCIMB 30083Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 30083Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 3 avril 2013, version du JO L 94 du 4.4.2013, p. 11k207371kLactobacillus plantarum NCIMB 30084Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 30084Toutes les espèces animales–––1k207231kLactobacillus plantarum NCIMB 30094Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30094 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 30094Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207141kLactobacillus plantarum NCIMB 30148Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30148 contenant au moins 7 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 30148Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 18 septembre 2012, version du JO L 252 du 19.9.2012, p. 171k20731kLactobacillus plantarum NCIMB 30236Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30236 contenant au moins 1,2 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 30236Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 3 novembre 2011, version du JO L 287 du 4.11.2011, p. 301k207131kLactobacillus plantarum NCIMB 41028Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 41028 contenant au moins 7 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum NCIMB 41028Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 18 septembre 2012, version du JO L 252 du 19.9.2012, p. 171k207511kLactobacillus plantarum NCIMB 42150Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 42150 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum NCIMB 42150Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 7 décembre 2016, version du JO L 333 du 8.12.2016, p. 441k207241kLactobacillus plantarum VTT E-78076Préparation de Lactobacillus plantarum VTT E-78076 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus plantarum VTT E-78076Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 13 novembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, p. 151k207461kLactobacillus plantarum CECT 4528Préparation de Lactobacillus plantarum CECT 4528 contenant au moins 2,5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum CECT 4528Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 22 avril 2014, version du JO L 119 du 23.4.2014, p. 401k207491kLactobacillus plantarum DSMZ 16627Préparation de Lactobacillus plantarum DSMZ 16627 contenant au moins 1 × 107 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum DSMZ 16627Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 4 août 2014, version du JO L 232 du 5.8.2014, p. 161kLactobacillus plantarum K KKP/593/pLactobacillus plantarum K KKP/593/pToutes les espèces animales––––1kLactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058Toutes les espèces animales––––1kLactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942Toutes les espèces animales––––1k207431kLactobacillus plantarum NCIMB 40027Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum NCIMB 40027Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 7 novembre 2013, version du JO L 298 du 8.11.2013, p. 291k207561kLactobacillus rhamnosus DSM 29226Préparation de Lactobacillus rhamnosus DSM 29226 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus rhamnosus DSM 29226Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 octobre 2017, version du JO L 269 du 19.10.2017, p. 221k207111kLactobacillus rhamnosus NCIMB 30121Préparation de Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121 contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k20811kLactococcus lactis DSM 11037Préparation de Lactococcus lactis DSM 11037 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactococcus lactis DSM 11037Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k20831kLactococcus lactis NCIMB 30117(= CCM 4754, NCIMB 30117)Préparation de Lactococcus lactis NCIMB 30117 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Lactococcus lactis NCIMB 30117Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 15 mars 2012, version du JO L 77 du 16.3.2012, p. 81k20821kLactococcus lactis NCIMB 30160Préparation de Lactococcus lactis NCIMB 30160 contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additifUn des cryoprotecteurs suivants: acide ascorbique, lactose, mannitol, glutamate monosodique, citrate de sodium, lactosérum en poudre ou polyéthylène glycol (PEG 4000)Caractérisation de la substance active:Lactococcus lactis NCIMB 30160Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, JO L 322 du 6.12.2011, p. 3, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) , JO L 241 du 27.7.2020, p. 10.1k21041kPediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M - DSM 11673Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2012, version du JO L 330 du 30.11.2012, p. 141k21021kPediococcus acidilactici DSM 16243Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 16243 contenant au moins 5 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus acidilactici DSM 16243Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k210091kPediococcus acidilactici CNCM I-3237Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 mars 2014, version du JO L 90 du 26.3.2014, p. 81k210131kPediococcus acidilactici NCIMB 30005Préparation de Pediococcus acidilactici NCIMB 30005 contenant au moins 1 × 107 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus acidilactici NCIMB 30005.Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 4 août 2014, version du JO L 232 du 5.8.2014, p. 161k210141kPediococcus parvulus DSM 28875Préparation de Pediococcus parvulus DSM 28875 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus parvulus DSM 28875Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 octobre 2017, version du JO L 269 du 19.10.2017, p. 221k21031kPediococcus pentosaceus DSM 12834Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 12834 contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus pentosaceus DSM 12834Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 5 décembre 2011, version du JO L 322 du 6.12.2011, p. 31k10091kPediococcus pentosaceus DSM 14021Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 14021 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 14021Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 30 janvier 2014, version du JO L 28 du 31.1.2014, p. 301k21011kPediococcus pentosaceus DSM 16244Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 16244 contenant au moins 4×1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus pentosaceus DSM 16244Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 16 décembre 2020, version du JO L 426 du 17.12.2020, p. 151k21051kPediococcus pentosaceus DSM 23376 = Pediococcus pentosaceus NCIMB 30171Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus pentosaceus DSM 23376Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2012, version du JO L 330 du 30.11.2012, p. 141k10101kPediococcus acidilactici DSM 23688Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23688 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 23688Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 30 janvier 2014, version du JO L 28 du 31.1.2014, p. 301k10111kPediococcus acidilactici DSM 23689Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23689 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 23689Toutes les espèces animales–––1k210151kPediococcus pentosaceus DSM 32291Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32291 contenant un minimum de 8 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 32291Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 15 octobre 2018, version du JO L 259 du 16.10.2018, p. 221k21061kPediococcus pentosaceus NCIMB 12455Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 contenant au moins 3 × 109 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2012, version du JO L 330 du 30.11.2012, p. 141k21071kPediococcus pentosaceus NCIMB 30168Préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168Toutes les espèces animales–––1k210081kLactobacillus plantarum NCIMB 30238Pediococcus pentosaceus NCIMB 30237 Préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 contenant au moins 2,0 × 1010 UFC/g d’additif et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30237 contenant au moins 2,6 × 1010 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Cellules viables de Lactobacillus plantarum NCIMB 30238 et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30237Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 3 septembre 2015, version du JO L 231 du 4.9.2015, p. 11k21111kPropionibacterium acidipropioniciCNCM MA 26/4UPréparation de Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U contenant au moins 1x108 UFC/g d’additifCaractérisation de la substance active:Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4UToutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 octobre 2012, version du JO L 297 du 26.10.2012, p. 151k2021kSorbate de potassiumSorbate de potassium ≥ 99% État solide Caractérisation de la substance active:Sorbate de potassium ≥ 99 %C6H7 KO2No CAS: 24634-61-5Obtenu par synthèse chimiqueToutes les espèces animales––300 mgRèglement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 novembre 2016, version du JO L 313 du 19.11.2016, p. 141k2361kAcide formiqueAcide formique (≥ 84,5 %) État liquide Caractérisation de la substance active:Acide formique (≥ 84,5 %)H2CO2No CAS: 64-18-6Toutes les espèces animales––10 000 mg1k2371kFormiate de sodiumÉtat solide:Formiate de sodium ≥ 98 %État liquide:Formiate de sodium ≥ 15 %Acide formique ≤ 75 % Eau ≤ 25 % Caractérisation de la substance active:État solide:Formiate de sodium ≥ 98 %NaHCO2No CAS: 141-53-7État liquide:Formaldéhyde ≤ 6,2 mg/kgAcétaldéhyde ≤ 5 mg/kgButylaldéhyde ≤ 25 mg/kgFormiate de sodium ≥ 15 %Acide formique ≤ 75 % Obtenu par synthèse chimiqueToutes les espèces animales––10 000 mg (équivalent acide formique)1k2801kAcide propioniqueAcide propionique ≥ 99,5 %Caractérisation de la substance active:Acide propionique ≥ 99,5 %C3H6O2No CAS: 79-09-4Résidus non volatils ≤ 0,01 % après dessiccation à 140 °C à masse constante Aldéhydes ≤ 0,1 %, exprimés en formaldéhyde Obtenu par synthèse chimiqueRuminants–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2013, version du JO L 320 du 30.11.2013, p. 16Porcs––30 000 mgVolaille––10 000 mgToutes les espèces animales autres que les ruminants, les porcs et la volaille–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 mars 2014, version du JO L 90 du 26.3.2014, p. 121k2811kPropionate de sodiumPropionate de sodium ≥ 98,5 %Caractérisation de la substance active:Propionate de sodium ≥ 98,5 %C3H5O2NaNo CAS: 137-40-6Perte à la dessiccation ≤ 4 %, déterminée par dessiccation pendant deux heures à 105 °C Matières insolubles dans l’eau ≤ 0,1 %Obtenu par synthèse chimiqueRuminants–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2013, version du JO L 320 du 30.11.2013, p. 16Porcs––30 000 mgVolaille––10 000 mgToutes les espèces animales autres que les ruminants, les porcs et la volaille–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 mars 2014, version du JO L 90 du 26.3.2014, p. 121k2841kPropionate d’ammoniumPréparation de propionate d’ammonium ≥ 19 %, d’acide propionique ≤ 80 % et d’eau ≤ 30 % Caractérisation de la substance active:Propionate d’ammonium:C3H9O2NNo CAS: 17496-08-1Obtenu par synthèse chimiqueRuminants–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 29 novembre 2013, version du JO L 320 du 30.11.2013, p. 16Porcs––30 000 mgVolaille––10 000 mgToutes les espèces animales autres que les ruminants, les porcs et la volaille–––Règlement d’exécution (UE) no  de la Commission, du 25 mars 2014, version du JO L 90 du 26.3.2014, p. 121k3011kBenzoate de sodium Benzoate de sodium: ≥ 99,5 % État solideCaractérisation de la substance active:Benzoate de sodium ≥ 99,5%C7H5NaO2 No CAS: 532-32-1Obtenu par synthèse chimiqueToutes les espèces animales––2 400 mgRèglement d’exécution (UE)  de la Commission, du 18 novembre 2016, version du JO L 313 du 19.11.2016, p. 14E 2501kNitrite de sodiumNitrite de sodiumToutes les espèces animales––––29 Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents maltose) à partir de l’amidon, en μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d’essai spécifiées.30 Une unité DNS (acide 3,5-dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de la carboxyméthylcellulose (CMC), en µmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C, dans des conditions d’essai spécifiées.1.7 Groupes fonctionnels m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines et n: améliorateurs des conditions d’hygiène  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, description,Espèces animales ou catégorie d’animauxÂge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsmg/kg ou unités/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité123456789101m011mMicroorganisme DSM 11798, d’une souche de la famille des CoriobacteriaceaePréparation du microorganisme DSM 11798, d’une souche de la famille des Coriobacteriaceae, contenant un minimum de 5 × 109 UFC/g d’additifEtat solideCaractérisation de la substance active:Cellules viables du microorganisme DSM 11798, d’une souche de la famille des CoriobacteriaceaePorcsToutes les espèces aviaires–1,7×108UFC–Réduction de la contamination par les mycotoxines: trichothécènes.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont des protections respiratoires, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Pour les espèces aviaires:L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: la narasine/nicarbazine, la salinomycine-sodium, la monensine-sodium, le chlorhydrate de robénidine, le diclazuril, la narasine ou la nicarbazine.1m031mFumonisine estérase EC 3.1.1.87Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643 contenant au moins 3000 U/g31Caractérisation de la substance active:Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella pastoris DSM 26643PorcsToutes les espèces aviaires–15 U–Réduction de la contamination par les mycotoxines: fumonisine.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.1m03i1mFumonisine estérase EC 3.1.1.87Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella phaffii DSM 32159 contenant au moins 3000 U/g32. Caractérisation de la substance active:Préparation de fumonisine estérase produite par Komagataella phaffii DSM 32159Tous les porcinsToutes les espèces de volailles–10 U–Réduction de la contamination par les mycotoxines: fumonisine.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet ou de matière fraîche pour les ensilages à base de maïs. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments pour animaux.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Toutes les espèces animales(Autorisation que dans les ensilages à base de maïs)–40 U/kg de matière fraîche–1m5581mBentonite Bentonite:≥ 70 % de smectite (montmorillonite dioctaédrique)< 10 % d’opale et de feldspath< 4 % de quartz et de calcite Capacité de liaison de l’AfB 1 (BCAfB1) supérieure à 90 %RuminantsVolaillePorcs––20 000Réduction de la contamination par les mycotoxines: aflatoxine B1.Mentionner dans le mode d’emploi: – «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée.»;– pour la volaille: «L’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée.» L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. L’utilisation de l’additif est autorisée dans des aliments conformes à la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation.1k2361nAcide formiqueCH2O2 ≥ 84,5 %État liquide No CAS: 64-18-6Toutes les espèces animales––10 000Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit préciser les conditions de stockage. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Le mélange de différentes sources d’acide formique ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans les aliments complets pour animaux.1k2371nFormiate de sodiumComposition de l’additif: Forme liquide ≥ 15 % de formiate de sodium ≤ 75 % d’acide formique ≤ 25 % d’eauCaractérisation de la substance active: Formiate de sodium ≥ 15 % (forme liquide) Acide formique ≤ 75 %Obtenu par synthèse chimique.Toutes les espèces animales à l’exception des porcs––10 000 (équivalent acide formique)Les conditions de stockage doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange. Le mélange de différentes sources d’acide formique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Porcs––12 000 (équivalent acide formique)31 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans un tampon Tris-Cl 20 mM, pH 8,0 avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.32 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans un tampon Tris-Cl 20 mM, pH 8,0, avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.1.8 Groupe fonctionnel: o) autres additifs technologiques  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositions1234567891o011o33Bacillus subtilis KCCM 10673P Aspergillus oryzae KCTC 10258BPComposition de l’additif:Préparation de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP contenant respectivement au moins 1,2 × 108 UFC/g d’additif et 2,0 × 108 UFC/g d’additif.Caractérisation de la substance active:Cellules viables de Bacillus subtilis KCCM 10673P et d’Aspergillus oryzae KCTC 10258BP.Toutes les espèces animalesBacillus subtilis 1,2 × 106 UFC/kg de sojaAspergillus oryzae 2,0 × 106 UFC/kg de sojaDans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage. L’additif ne doit être utilisé que dans le soja. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire.33 Autres additifs technologiques: Réduction des facteurs antinutritionnels dans le soja.2 Catégorie 2: additifs sensoriels  2.1 Groupe fonctionnel a: colorants  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsmg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité123456789102a1022a (i)34TartrazineLa tartrazine décrite est le sel de sodium (composant principal). État solideLa tartrazine est essentiellement constituée de 5-hydroxy-1-(4-sulfonatophényl)-4-(4- sulfonatophénylazo)-H-pyrazole-3-carboxylate de sodium et de matières colorantes accessoires associées à des composants non colorés, principalement du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés. Formule chimique: C16H9N4Na3O9S2 Forme solide produite par synthèse chimique Numéro CAS 1934-21-0Chats–433Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Chiens––520Petits rongeurs––2000Oiseaux granivores d’ornement––632a1022a (iii)TartrazinePoissons d’ornement––19242a1042a (i)Jaune de quinoléineJaune de quinoléine Le jaune de quinoléine décrit est le sel de sodium (composant principal). Caractérisation de la substance active:Pourcentage des composants du jaune de quinoléine: dérivés disulfonés disodiques de la (quinolyl-2)- 2- indane-dione-1,3: ≥ 80 %, dérivés sulfonés monosodiques de la (quinolyl-2)-2- indane-dione-1,3: ≤ 11 %, dérivés trisulfonés trisodiques de la (quinolyl-2)- 2- indane-dione-1,3: ≤ 7 %. Formule chimique: C18H9N Na2O8S2 (sel de sodium) No CAS: 8004-92-0 (composant principal) Jaune de quinoléine, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: ≥ 70 % de matières colorantes exprimées en sel de sodium Sels de calcium et de potassium ≤ 30 %Animaux non producteurs de denrées alimentaires––25Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.E 1102a (iii)Jaune-orange S (Sunset Yellow FCF)C16H10N2O7S2Na2Poissons d’ornement––––Oiseaux granivores d’ornement––150–Petits rongeurs––150–E 1102aJaune-orange S (Sunset Yellow FCF)C16H10N2O7S2Na2ChiensChats––––E 1202aCochenille (laque carminée, WSP 50 %)ChiensChats––––2a1221a (i)Azorubine ou carmoisineAzorubineCaractérisation de la substance active:Dénomination chimique: sel disodique de l’acide hydroxy-4-(sulfo-4-naphtylazo-1)-3-naphtalènesulfonique-1. Synonymes: carmoisine, colorant alimentaire rouge C. I. no 3. Définition: 222-657-4. Formule chimique: C20H12N2Na2O7S2. Pureté: Teneur: pas moins de 85 % de matières colorantes exprimées en sel de sodium. Acide amino-4-naphtalènesulfonique-1 et acide hydroxy-4-naphtalènesulfonique-1: pas plus de 0,5 % au total. Matières colorantes accessoires: pas plus de 2 %. Matières insolubles dans l’eau: pas plus de 0,2 %. Amines aromatiques primaires non sulfonées: pas plus de 0,01 % (exprimées en aniline). Matières extractibles à l’éther: pas plus de 0,2 % en milieu neutre.ChiensChats––176Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. Mesure de sécurité: protection respiratoire, lunettes et protection de la peau pendant la manipulation.2a1242a (i)Ponceau 4RLe composant principal est le ponceau 4R décrit comme le sel de sodium. Forme solide (en poudre ou granulés)Le ponceau 4R est essentiellement constitué de sel trisodique de l’acide 2-hydroxy-1-(4-sulfonato-1-naphthylazo)naphthalène-6,8-disulfonique et de matières colorantes accessoires associées à des composants non colorés, principalement du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés. Formule chimique: C20H11N2O10S3Na3 Forme solide (en poudre ou granulés) obtenue par synthèse chimique No CAS: 2611-82-7Chats––31Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, notamment une protection oculaire, cutanée, buccale et respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Chiens––372a1242a (iii)Ponceau 4RPoissons d’ornement––1372a1272a (i)ÉrythrosineL’érythrosine décrite est le sel de sodium (composant principal). État solideL’érythrosine est essentiellement constituée de sel disodique monohydraté de l’acide (tétraiodo- 2,4,5,7-oxydo-3-oxo-6-xanthényl-9)-2 benzoïque et de matières colorantes accessoires associées à des composants non colorés, principalement de l’eau, du chlorure et/ou sulfate de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.Formule chimique: C20H6I4Na2O5H2ONuméro CAS: 16423-68-0 Forme solide produite par synthèse chimique.ChiensChats––––1613Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.2a1292a (i)Rouge allura ACLe rouge allura AC décrit est le sel de sodium (composant principal). Forme solide (en poudre ou granulés) Caractérisation de la substance active sous la forme du sel de sodium:Le rouge allura AC est essentiellement constitué de sel disodique de l’acide hydroxy-2-(méthoxy-2-méthyl-5-sulfo-4-phénylazo)-naphthalènesulfonique-6 et de matières colorantes accessoires associées à des composants non colorés, principalement du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés. Forme solide (en poudre ou granulés) produite par synthèse chimiqueFormule chimique: C18H14N2Na2O8S2 Numéro CAS: 25956-17-6ChatsChiens––––308370Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.2a1312a (i)Bleu patenté VComposé calcique ou sodique de [(α-(diéthyla-mino-4-phényl)-hydroxy-5-disulfo-2,4-phényl-méthylidène)-4-cyclohexadiène-2,5-ylidène-1]-diéthyleammonium hydroxyde sel interne et de matières colorantes accessoires associées à des composants non colorés, principalement du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium.Le sel de potassium est également autorisé. Critères de pureté: minimum de 90 % de matières colorantes totales, exprimées en sels de sodium, de calcium ou de potassium.Leucodérivés: pas plus de 1 %.Tous les animaux non producteurs de denrées alimentaires––250Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulationE 1322a (iii)IndigotineC16H8N2O8S2Na22Poissons d’ornement––––E 1322aIndigotineC16H8N2O8S2Na22ChiensChats––––2a1332a (i)Bleu brillant FCFLe bleu brillant FCF décrit est le sel de sodium (composant principal). Forme solide (en poudre)Caractérisation de la substance active sous la forme du sel de sodium: Sel disodique de l’acide α-[(N-éthyl-sulfo-3- benzylamino)-4-phényl]-α-(N-éthyl-sulfo- 3-benzylamino-4)-cyclohexadiène-2,5-ylidène) toluènesulfonique-2 Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.Formule chimique: C37H34N2Na2O9S3Forme solide (en poudre) produite par synthèse chimique.Numéro CAS: 3844-45-9ChatsChiens––––278334Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.E 1412aComplexe cuivre-chlorophylle–ChiensChats––––E 150b, E 150c et E 150d 2aColorants caramelChiensChats––––2a160b2a (i)Norbixine (annatto F)Préparation liquide d’annatto F contenant entre 2,3 % et 2,7 % de sels de potassium de la norbixine. La norbixine de traitement alcalin, de précipitation acide (annatto F) est décrite comme les sels de potassium de la norbixine (dipotassium 6,6’-diapo-psi,psi-carotènedioate). Il s’agit d’un dérivé de caroténoïde préparé à partir de l’enveloppe externe des graines du rocouyer (Bixa orellana L.), à l’aide de différents procédés chimiques. État solide Formule chimique: C24H26K2O4 Numéro CAS: 33261-80-2ChatsChiens––––1316Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges2a160c2a (ii)Extrait de paprika (capsanthine) saponifiéExtrait saponifié de fruits séchés de Capsicum annuum L. riche en capsanthine.Benzène ≤ 2 mg/kgHexane ≤ 130 mg/kgCapsaïcine ≤ 250 mg/kgTeneur en caroténoïdes totaux: 25–90 g/kgCapsanthine: ≥ 35 % des caroténoïdes totauxCapsanthine: numéro CAS: 465-42-9Capsanthine: numéro Einecs: 207-364-1Pâte visqueusePoulets destinés à l’engraissement––40Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.La teneur en caroténoïdes totaux de l’additif est indiquée sur l’étiquette de l’additif et sur l’étiquette des prémélanges.L’extrait de paprika (capsanthine) saponifié doit être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mélange d’extrait de paprika (capsanthine) saponifié et d’autres caroténoïdes et/ou xanthophylles autorisés ne peut pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de 80 mg/kg d’aliment complet.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Volailles d’espèces mineures destinées à l’engraissement––40Poules pondeuses––40Volailles d’espèces mineures destinées à la ponte––402a160f2a (ii)Ester éthylique de l’acide βapo-8’-caroténoïqueEster éthylique de l’acide β-apo-8’-caroténoïque Oxyde de triphénylphosphine (TPPO) ≤ 100 mg/kgFormule chimique:C32H44O2Numéro CAS: 1109-11-1Forme solide obtenue par synthèse chimiqueCritères de pureté: ≥ 97 % tous les isomèresPoulets à l’engraissement et volailles d’espèces mineures à l’engraissement––15Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées.L’ester éthylique de l’acide βapo-8’-caroténoïque doit être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Poules pondeuses et volailles d’espèces mineures destinées à la ponte––5E 161b2a(ii)LutéineC40H56O2Volailles––80Le mélange de lutéine et d’autres caroténoïdes et xanthophylles autorisés ne peut pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de 80 mg/kg d’aliment complet.2a161b2a (ii)Extrait riche en lutéineExtrait riche en lutéine tiré de Tagetes erectaBenzène ≤ 2 mg/kgLutéine tirée d’un extrait saponifié de Tagetes erecta (pétales de fleurs séchés) obtenu par extraction et saponification:Caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kgLutéine: ≥ 75 % des caroténoïdes totaux (CT)Zéaxanthine: ≥ 4 % des caroténoïdes totaux (CT)Formule chimique: C40H56O2Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine)Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine)No CoE: 494Sous forme liquide.Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engraisPoules pondeuses et espèces mineures de volailles de ponte––80Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.L’extrait riche en lutéine doit être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mélange d’extrait riche en lutéine et d’autres caroténoïdes et xanthophylles autorisés ne peut pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de 80 mg/kg d’aliment complet.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.2a161bi2a (ii)Extrait de lutéine/zéaxanthineExtrait de lutéine/zéaxanthine tirée de Tagetes erectaBenzène ≤ 2 mg/kgExtrait de lutéine/zéaxanthine saponifié/isomérisé tiré de Tagetes erecta (pétales de fleurs séchés), obtenu par extraction, saponification et isomérisation:Caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kgLutéine: ≥ 37 % des CT;  Zéaxanthine: ≥ 36 % des CT.Sous forme liquide.Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine)Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine)No CoE: 494Formule chimique: C40H56O2Poulets à l’engrais et espèces mineures de volailles à l’engraisPoules pondeuses––80Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.L’extrait de lutéine/zéaxanthine doit être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mélange d’extrait de lutéine/zéaxanthine et d’autres caroténoïdes et xanthophylles autorisés ne doit pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de:a) 80 mg/kg d’aliment complet pour les poulets à l’engrais, les espèces mineures de volailles à l’engrais et les poules pondeuses; b) 50 mg/kg d’aliment complet pour les espèces mineures de volailles de ponte.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux et de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Espèces mineures de volailles de ponte––502a161g2a (ii)CanthaxanthineC40H52O2Oxyde de triphénylphosphine (TPPO) ≤ 100 mg/kg Dichlorométhane ≤ 600 mg/kg No CAS: 514-78-3,Forme solide, obtenue par voie de synthèse chimiquePureté: Teneur: 96 % min. Caroténoïdes autres que la canthaxanthine: pas plus de 5 % du total des matières colorantesPoulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement––25La canthaxanthine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Le mélange de la canthaxanthine avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles ne doit pas dépasser 80 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Volailles pondeuses et volailles destinées à la ponte––82a161g2a (iii)CanthaxanthinePoissons d’ornement et oiseaux d’ornement, à l’exception des poules reproductrices d’ornement––100La canthaxanthine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mélange de la canthaxanthine avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles ne doit pas dépasser 100 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Poules reproductrices d’ornement––8E 161h2a (ii)ZéaxanthineC40H56O2Volaille––80Le mélange de zéaxanthine et d’autres caroténoïdes et xanthophylles autorisés ne peut pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de 80 mg/kg d’aliment complet.E 161i2a (ii)CitranaxanthineC33H44OPoules pondeuses ––80Le mélange de citranaxanthine et d’autres caroténoïdes et xanthophylles autorisés ne peut pas dépasser une teneur totale en caroténoïdes et xanthophylles de 80 mg/kg d’aliment complet.2a161j2a(ii)AstaxanthineC40H52O4Oxyde de triphénylphosphine (TPPO) ≤ 100 mg/kg Dichlorométhane ≤ 600 mg/kgForme solide, obtenue par voie de synthèse chimique. Dosage (exprimé en astaxanthine): 96 % min. des matières colorantes totales, caroténoïdes autres que l’astaxanthine: 5 % max. des matières colorantes totalesPoissonsCrustacés––––100100L’astaxanthine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Indiquer les conditions de stabilité et de stockage dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mélange de l’astaxanthine avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles ne doit pas dépasser 100 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.2a161j2a (iii)AstaxanthinePoissons d’ornement––100E 161y2a (ii)Phaffia rhodozyma (ATCC SD-5340) riche en astaxanthineBiomasse concentrée de la levure Phaffia rhodozyma (ATCC 5340) tuée contenant au moins 10 g d’astaxanthine par kg d’additifSaumons et truites––100La teneur maximale est exprimée en astaxanthine. Administration autorisée uniquement à partir de l’âge de six mois. Le mélange de l’additif avec la cantaxanthine est admis à condition que la quantité totale d’astaxanthine et de canthaxanthine ne dépasse pas 100 mg/kg d’aliment complet. 2a1652a (ii)Diméthyldisuccinate d’astaxanthine Diméthyldisuccinate d’astaxanthineOxyde de triphénylphosphine≤ 100 mg/kgDichlorométhane ≤ 600 mg/kgDiméthyldisuccinate d’astaxanthineFormule chimique: C50H64O10État solide obtenu par synthèse chimiqueNuméro CAS: 578006-46-9Critères de puretéDiméthyldisuccinate d’astaxanthine (tous les isomères E et les isomères 9Z et 13 Z) ≥ 96 %Autres caroténoïdes ≤ 4 %Poissons et crustacés––138Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Le diméthyldisuccinate d’astaxanthine doit être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.En cas de mélange du diméthyldisuccinate d’astaxanthine avec de la cantaxanthine et d’autres sources d’astaxanthine, la teneur totale du mélange ne dépasse pas 100 mg d’équivalents astaxanthine par kg dans l’aliment complet pour animaux.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques résultant de l’utilisation de l’additif, y compris lorsque l’additif est inclus dans la préparation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.2a(ii)1672a(ii)PanaferdParacoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rougeSubstances actives:Astaxanthine (C40H52O4, CAS: 472-61-7)Adonirubine (C40H52O3, 3‑Hydroxy-β,β-carotène-4,4′-dione, CAS: 511-23801)Canthaxanthine (C40H52O2, No CAS: 514‑78‑3)Composition de l’additif:préparation de cellules stérilisées et séchées de Paracoccus carotinifaciens (NITE SD 00017) contenant:20–23 g/kg d’astaxanthine7–15 g/kg d’adonirubine1–5 g/kg de canthaxanthineMéthodes d’analyse:chromatographie liquide à haute performance (CLHP) en phase normale associée à une détection UV/visible pour la détermination de l’astaxanthine, de l’adonirubine et de la canthaxanthine dans les aliments pour animaux et les tissus de poissonSaumonTruite––100La teneur maximale est exprimée comme la somme de l’astaxanthine, de l’adonirubine et de la canthaxanthine.Administration autorisée à partir de l’âge de 6 mois ou d’un poids de 50 g.Le mélange de l’additif avec l’astaxanthine ou la canthaxanthine est admis à condition que la quantité totale de la somme d’astaxanthine, d’adonirubine et de canthaxanthine provenant d’autres sources ne dépasse pas 100 mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité.E 1722a (iii)Rouge d’oxyde de ferFe2O3Poissons d’ornement––––ChiensChats––––34 i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux; ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale; iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d’ornement.2.2 Groupe fonctionnel b: substances aromatiques  2.2.1 Substances aromatiques autorisées  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèces animales ou catégorie d’animauxAge maximalTeneur minimaleTeneur maximaleAutorisation réglée dans les actes de l’UE suivantsmg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %12345678910E 954 (iii)2bSodium saccharinSaccharate de sodiumPorcelets4 mois–150Directive de la Commission 70/524/CEE du 12 avril 1991, version du JO L 124 du 18.05.1991, p. 12b9202bL-cysteine hydrochloride monohydrateVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Chats et chiens-––Règlement d’exécution (UE) 2015/2306 de la Commission, du 10 décembre 2015, version du JO L 326 du 11.12.2015, p. 462b9592bNeohesperidine dihydrochalconeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Porcelets et porcs à l’engrais––35Règlement d’exécution (UE) 2015/264 de la Commission, du 18 février 2015, version du JO L 45 du 19.02.2015, p. 10Veaux––35Ovins––35Poissons––35Chiens––351j514ii2bBisulfate de sodiumVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Animaux de compagnie et autres animaux non producteurs de denrées alimentaires autres que les chats et les visons––4000Règlement d’exécution (UE) 136/2012 de la Commission, du 16 février 2012, annexe II, JO L 46 du 17.02.2012, p. 33, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2015/414, JO L 220 du 21.08.2015, p. 3Chats––20 000Visons––10 0001k2802bAcide propioniqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/53 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 12b020042bButan-1-ol2b020052bHexan-1-ol2b020062bOctan-1-ol2b020072bNonan-1-ol2b020082bDodecan-1-ol2b020212bHeptan-1-ol2b020242bDécan-1-ol2b020402bPentan-1-ol2b020782bÉthanol2b050012bAcétaldéhyde2b050022bPropanal2b050032bButanal2b050052bPentanal2b050082bHexanal2b050092bOctanal2b050102bDécanal2b050112bDodécanal2b050252bNonanal2b050312bHeptanal2b050342bUndécanal2b060012b1,1-Diethoxyéthane2b080012bAcide formique2b080022bAcide acétique2b080072bAcide valérique2b080092bAcide hexanoïque2b080102bAcide octanoïque2b080112bAcide décanoïque2b080122bAcide dodécanoïque2b080132bAcide oléïque2b080142bAcide hexadécanoïque2b080162bAcide tétradécanoïque2b080282bAcide heptanoïque2b080292bAcide nonanoïque2b090012bAcétate d’éthyle2b090022bAcétate de propyle2b090042bAcétate de butyle2b090062bAcétate d’hexyle2b090072bAcétate d’octyle2b090082bAcétate de nonyle2b090092bAcétate de décyle2b090102bAcétate de dodécyle2b090222bAcétate d’heptyle2b090232bAcétate de méthyle2b090382bButyrate de méthyle2b090422bButyrate de butyle2b090442bButyrate de pentyle2b090452bButyrate d’hexyle2b090462bButyrate d’octyle2b090592bDécanoate d’éthyle2b090602bHexanoate d’éthyle2b090612bHexanoate de propyle2b090652bHexanoate de pentyle2b090662bHexanoate d’hexyle2b090692bHexanoate de méthyle2b090722bFormiate d’éthyle2b090992bDodécanoate d’éthyle2b091042bTétradécanoate d’éthyle2b091072bNonanoate d’éthyle2b091112bOctanoate d’éthyle2b091212bPropionate d’éthyle2b091342bPropionate de méthyle2b091472bValérate d’éthyle2b091482bValérate de butyle2b091912bHex-3- énoate d’éthyle2b091932bHexadécanoate d’éthyle2b092482btrans-2-Buténoate d’éthyle2b092742bUndécanoate d’éthyle2b094492bIsovalérate de butyle2b094782bIsobutyrate d’hexyle2b094832b2-Méthylbutyrate de méthyle2b095072b2-Méthylbutyrate d’hexyle2b095122bCitrate de triéthyle2b095292bIsovalérate d’hexyle2b095492b2-Méthylvalérate de méthyle2b020012b2-Méthylpropan-1-olVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/54 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 802b020032bIsopentanol2b020262b3,7-Diméthyloctan- 1-ol2b020822b2-Éthylhexan-1-ol2b050042b2-Méthylpropana2b050062b3-Méthylbutanal2b050492b2-Méthylbutyraldéhyde2b080082bAcide 3-méthylbutyrique2b080312bAcide 2-méthylvalérique2b080452bAcide 2- éthylbutyrique2b080462bAcide 2-méthylbutyrique2b080472bAcide 2-méthylheptanoïque2b080622bAcide 4-méthylnonanoïque2b080632bAcide 4-méthyloctanoïque2b090052bAcétate d’isobutyle2b090432bButyrate d’isobutyle2b090702bHexanoate de 3-méthylbutyle2b091032bDodecanoate de 3-méthylbutyle2b091202bOctanoate de 3-méthylbutyle2b091362bPropionate de 3-méthylbutyle2b091622bFormiate de 3-méthylbutyle2b092112bTributyrate de glycéryle2b094172bIsobutyrate d’isobutyle2b094192bIsobutyrate d’isopentyle2b094722bIsovalérate d’isobutyle2b095302b2-Méthylbutyrate d’isopentyle2b095312bIsovalérate de 2-méthylbutyl2b096592bButyrate de 2-méthylbutyl2b020222bOctan-2-olVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/55 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1122b020792bIsopropanol2b020882bPentan-2-ol2b020982bOctan-3-ol2b070022bHeptan-2-one2b070542bPentan-2-one2b070992b6-Methyl- hepta- 3,5-dién-2 -one2b071132bNonan- 3- one2b071502bDécan- 2 -one2b091052bTétradécanoate d’isopropyle2b080042bAcide lactiqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/56 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1292b080232bAcide 4- oxovalérique2b080242bAcide succinique2b080252bAcide fumarique2b094022bAcétoacétate d’éthyle2b094332bLactate d’éthyle2b094342bLactate de butyle2b094352b4-Oxovalérate d’éthyle2b094442bSuccinate de diéthyle2b094902bMalonate de diéthyle2b094912bO-Butyryllactate de butyle2b095452bLactate d’hex-3- ényle2b095802bLactate d’hexyle2b100062bButyro-1,4- lactone2b100072bDécano-1,5- lactone2b100112bUndécano- 1,5-lactone2b100132bPentano-1,4- lactone2b100142bNonano-1,5- lactone2b100152bOctano-1,5- lactone2b100202bHeptano- 1,4-lactone2b100212bHexano-1,4- lactone2b030012b1,8-CinéoleVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/57 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1532b130092b3,4-Dihydrocoumarine2b130372b2-(2-Méthylprop-1- ényl)-4-méthyltétrahydropyran2b020142bAlpha-terpinéolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/58 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1592b020182bNérolidol2b020422b2-(4-Méthylphényl)propan-2-ol2b022302bTerpinéol2b090132bAcétate de linalyle2b060062b1,1-diméthoxy-2- phényléthaneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/59 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1672b090832bFormiate de phénéthyle2b092622bOctanoate de phénéthyle2b094272bIsobutyrate de phénéthyle2b095382b2-méthylbutyrate de phénéthyle2b097742bBenzoate de phénéthyle2b040042bIsoeugénolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Porcs Ruminants et chevaux à l’exception de ceux produisant du lait destiné à la consommation humaine Animaux de compagnie--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/60 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1772b040512b4-Allyl-2,6- diméthoxyphénolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales, à l’exclusion des poissons et des volaillesTeneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/61 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1812b090202bAcétate d’eugényle2b120252bIsothiocyanate d’allyleVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales0.05Règlement d’exécution (UE) 2017/62 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1862b121732b2-Méthylpropane-1-thiolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales0.04Règlement d’exécution (UE) 2017/62 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1862b120012b3-(Méthylthio) propionaldéhydeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animalesTeneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/62 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 1862b120022b3-(Méthylthio) propionate de méthyle2b120042bAllylthiol2b120062bSulfure de diméthyle2b120072bSulfure de dibutyle2b120082bDisulfure de diallyle2b120092bTrisulfure de diallyle2b120132bTrisulfure de diméthyle2b120142bDisulfure de dipropyle2b120262bDisulfure de diméthyle2b120272b2-Méthylbenzène-1-thiol2b120322bButanethioate de S-méthyle2b120372bDisulfure d’allylméthyle2b120622b3-(Méthylthio) propan-1-ol2b120632b3-(Méthylthio) hexan-1-ol2b120712b1-Propane-1- thiol2b120882bSulfure de diallyle2b121182b2,4-Dithiapentane2b121682b2-Méthyl-2- (méthyldithio) propanal2b121752bMéthylsulfinylméthane2b121972bPropane-2- thiol2b15025223,5-Diméthyl- 1,2,4-trithiolane2b160302b2-Méthyl-4- propyl-1,3- oxathiane2b020102bAlcool de benzyleVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/63 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2142b020392bAlcool de 4- isopropylbenzyle2b050132bBenzaldéhyde2b050222b4-Isopropylbenzaldéhyde2b050292bp-Tolualdéhyde2b050552bSalicylaldéhyde2b051292b2-Méthoxybenzaldéhyde2b090142bAcétate de benzyle2b090512bButyrate de benzyle2b090772bFormiate de benzyle2b091322bPropionate de benzyle2b093162bHexanoate de benzyle2b094262bIsobutyrate de benzyle2b094582bIsovalérate de benzyle2b095812bSalicylate d’hexyle2b097052bPhenylacétate de benzyle2b097252bBenzoate de méthyle2b097262bBenzoate d’éthyle2b097552bBenzoate d’isopentyle2b097572bBenzoate d’isobutyle2b097622bSalicylate de pentyle2b080802bAcide galliqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des poissons--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/63 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2142b050172bVératraldéhydeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/63 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2142b080212bAcide benzoïqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--125Règlement d’exécution (UE) 2017/63 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2142b160602bAcide glycyrrhizique ammoniacéVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/64 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2422b010452bd-limonèneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des rats mâles--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/65 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2462b010022b1-Isopropyl- 4-méthylbenzèneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/65 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2462b010032bPin-2(10)- ène2b010042bPin-2(3)-ène2b010072bBêta-caryophyllène2b010092bCamphène2b010102b1-Isopropényl-4- méthylbenzène2b010292bDelta-3-carène2b160802bAcide tanniqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/66 de la Commission, du 14 décembre 2016, version du JO L 13 du 17.01.2017, p. 2592b4852bExtrait sec de raisinVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des chiens––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2017/307 de la Commission, du 21 février 2017, version du JO L 44 du 22.02.2017, p. 12b1612bTeinture de cuminVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/1559 de la Commission, du 17 octobre 2018, version du JO L 261 du 18.10.2018, p. 162b6272b5′-guanylate disodiqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/238 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 12b6312b5′-inosinate disodique2b6352b5′-ribonucléotide disodique2b097152bMéthylanthranilateVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces à l’exception des espèces aviaire--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/239 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 92b097812bN-méthylanthranilate de méthyle2b110092bTriméthylamineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des poules pondeuses--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/240 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 142b110242bChlorhydrate de triméthylamine2b110012b3-méthylbutylamine2b030062b(2-méthoxyéthyl)benzèneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/240 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 142b040162b1,3-diméthoxy-benzène2b040342b1,4-diméthoxy-benzène2b040432b1-isopropyl- 2-méthoxy- 4-méthylbenzène2b140032bPipérineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/241 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 272b140042b3-méthylindole2b140072bIndole2b140472b2-acétylpyrrole2b140642bPyrrolidine2b020112bCitronellolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/242 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 362b020562bHex-3(cis)-én- 1-ol2b020932bHex-3(cis)-én- 1-ol2b020942bOct-3-én-1-ol2b022292b(–)-3,7-Diméthyl-6-octén- 1-ol2b050212bCitronellal2b050592bNon-6(cis)- énal2b050742b2,6-Diméthylhept-5-énal2b050752bHex-3(cis)-énal2b050852bHept-4-énal2b060812b1-Éthoxy- 1-(3-hexényloxy)éthane2b080362bAcide citronellique2b090122bAcétate de citronellyle2b090492bButyrate de citronellyle2b090782bFormiate de citronellyle2b091292bPropionate de citronellyle2b091972bAcétate d’hex- 3(cis)-ényle2b092402bFormiate d’hex-3(cis)- ényle2b092702bButyrate d’hex-3-ényle2b092712bHexanoate d’hex-3-ényle2b095052bIsovalérate d’hex-3-ényle2b095632bIsobutyrate d’hex-3(cis)- ényle2b070512b3-hydroxybutan-2-oneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/243 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 692b070602bPentane-2,3- dione2b070762b3,5-diméthylcyclopentane-1,2- dione2b070772bHexan-3,4- dione2b071092b2,6,6-triméthylcyclohex-2-ène- 1,4-dione2b071842b3-méthylnona-2,4- dione2b091862bAcétate de sec-butan-3- onyle2b070052bvanillylacétoneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/244 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 812b070292b4-(4-méthoxyphényl)butan- 2-one2b020152bMentholVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/245 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 872b020382bAlcool fenchylique2b070782bd,l-Isomenthone2b070942b3-Méthyl-2- [pent-2-(cis) ényl]cyclopent-2-én-1- one2b071262b3,5,5-Triméthylcyclohex-2-én-1- one2b071462bd-Carvone2b071592bd-Fenchone2b090162bAcétate de menthyle2b092152bAcétate de carvyle2b092162bAcétate de dihydrocarvyle2b092692bAcétate de fenchyle2b131402bOxyde de linalolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des poissons.--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/246 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 1052b150132b2-IsobutylthiazoleVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/247 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 1092b150142b5-(2-Hydroxyéthyl)-4-méthylthiazole2b150192b2,4,5-Triméthylthiazole2b150202b2-Acétylthiazole2b150332b2-Éthyl-4- méthylthiazole2b151132b5,6-Dihydro-2,4,6- tris(2-méthylpropyl) 4H-1,3,5- dithiazine2b160272bChlorhydrate de thiamine2b140052b2,3-DiéthylpyrazineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/248 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 1202b140152b5,6,7,8- Tétrahydroquinoxaline2b140222b2-Éthylpyrazine2b140252b2,5 ou 6-Méthoxy-3- méthylpyrazine2b140282b5-Méthylquinoxaline2b140492b2-Acétyl- 3-éthylpyrazine2b140562b2,3-Diéthyl-5- méthylpyrazine2b140622b2-(sec-Butyl)-3- méthoxypyrazine2b141122b2-Éthyl- 3-méthoxypyrazine2b9202bChlorhydrate de L-cystéine monohydratéVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales à l’exception des chats et des chiens.--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/249 de la Commission, du 15 février 2018, JO L 53 du 23.02.2018, p. 134, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2018/1567, JO L 262 du 19.10.2018, p. 312b160562bTaurineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/249 de la Commission, du 15 février 2018, JO L 53 du 23.02.2018, p. 134, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2018/1567, JO L 262 du 19.10.2018, p. 312b170012bβ-Alanine2b170022bL-Alanine2b170032bL-Arginine2b170052bAcide L-aspartique2b170082bL-Histidine2b170102bD,L-Isoleucine2b170122bL-Leucine2b170182bL-Phénylalanine2b170192bL-Proline2b170202bD,L-Serine2b170222bL-Tyrosine2b170272bL-Methionine2b170282bL-Valine2b170332bL-Cystéine2b170342bGlycine2b6202bAcide L- glutamique2b6212bGlutamate monosodique2b130022b2-Furoate de méthyleVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2018/250 de la Commission, du 15 février 2018, version du JO L 53 du 23.02.2018, p. 1662b130162bDisulfure de bis(2-méthyl-3-furyle)2b130182bFurfural2b130192bAlcool furfurylique2b130262b2-Furaneméthanethiol2b130332bAcétothioate de S-furfuryle2b130502bDisulfure de difurfuryle2b130532bSulfure de méthyle et de furfuryle2b130552b2-Méthylfurane-3-thiol2b130642bDisulfure de méthyle et de furfuryle2b130792bDisulfure de méthyle et de 2-méthyl- 3-furyle2b131282bAcétate de furfuryle3c3632bL-arginineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2019/12 de la Commission, du 3 janvier 2019, version du JO L 2 du 4.01.2019, p. 212b2332bExtrait de houblon (strobiles) riche en acides bêtaVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Porcelets sevrés et porcs d’engraissement Espèces porcines mineures sevrées et destinées à l’engraissement---Règlement d’exécution (UE) 2019/111 de la Commission, du 24 janvier 2019, version du JO L 23 du 25.01.2019, p. 142b120382b8-Mercapto-p- menthan-3- oneVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2019/900 de la Commission du 29 mai 2019, version du JO L 144 du 3.06.2019, p. 362b120852bp-Menth-1- ène-8-thiol2b120052bPhénylméthanethiolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Chiens et chats--Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE) 2019/1977 de la Commission du 26 novembre 2019, version du JO L 308 du 29.11.2019, p. 452b120772bSulfure de benzyle et de méthyle2b130842b2-Éthyl-4-hydroxy-5-méthyl-3 (2H)- furanone2b150962bsec-Pentylthiophène2b40192b2,5-Diméthylphénol2b50572bHexa-2 (trans),4 (trans)-diénal2b50782bTridéc-2-énal2b51692b12-Méthyltridécanal2b00012bArôme de fuméeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Chiens et chats--40Règlement d’exécution (UE) 1076/2014 de la Commission du 13 octobre 2014, version du JO L 296 du 14.10.2014, p. 192b9572bThaumatineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales---Règlement d’exécution (UE) 869/2012 de la Commission du 24 septembre 2012, version du JO L 257 du 25.09.2012, p. 72b160582bNaringineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales---Règlement d’exécution (UE) 870/2012 d’exécution de la Commission du 24 septembre 2012, version du JO L 257 du 25.09.2012, p. 103c3522bMonochlorhydrate monohydraté de L-histidinVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales–––Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 24 juillet 2020, version du JO L 241 du 27.07.2020, p. 13c3622bL-arginineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 15 juillet 2020, version du JO L 227 du 16.07.2020, p. 272b1802bHuile essentielle de cardamomeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 24 juillet 2020, version du JO L 241 du 27.07.2020, p. 282b920i2bChlorhydrate de L-cystéine monohydratéVoir règlements (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 7 août 2020, version du JO L 259 du 10.08.2020, p. 6Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 25 novembre 2020, version du JO L 397 du 26.11.2020, p. 103c3922bL–cystineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 1er octobre 2020, version du JO L 319 du 2.10.2020, p. 362b020122bGéraniolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 5 octobre 2020, version du JO L 324 du 6.10.2020, p. 62b020292b3,7,11-Triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-o2b020582b(Z)-Nérol2b050202bCitral2b090112bAcétate de géranyle2b090482bButyrate de géranyle2b090762bFormiate de géranyle2b091282bPropionate de géranyle2b091692bPropionate de néryle2b092122bFormiate de néryle2b092132bAcétate de néryle2b094242bIsobutyrate de néryle2b094312bIsobutyrate de géranyle2b096922bAcétate de prényle3c3812bL–isoleucineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 5 octobre 2020, version du JO L 324 du 6.10.2020, p. 192b020172bAlcool cinnamyliqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 16 octobre 2020, version du JO L 344 du 19.10.2020, p. 22b020312b3-phénylpropan1-ol2b050382b2-phénylpropanal2b050452b3-p-Cuményl-2-méthylpropionaldéhyd2b050502bAlpha-méthylcinnamaldéhyde2b050802b3-phénylpropanal2b080222bAcide cinnamique2b090182bAcétate de cinnamyle2b090532bButyrate de cinnamyle2b094282bIsobutyrate de 3-phénylpropyle2b094592bIsovalérate de cinnamyle2b094702bIsobutyrate de cinnamyle2b097302bCinnamate d’éthyle2b097402bCinnamate de méthyle2b097422bCinnamate d’isopentyle2b631i2b5’-inosinate disodiqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 25 novembre 2020, version du JO L 397 du 26.11.2020, p. 213c4512bL-glutamineVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 30 novembre 2020, version du JO L 402 du 1.12.2020, p. 312b621i2bGlutamate monosodiqueVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 30 novembre 2020, version du JO L 402 du 1.12.2020, p. 462b72-t2bTeinture d’armoise communeVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 9 mars 2021, version du JO L 83 du 10.3.2021, p. 212b489-eo2bHuile essentielle de gingembreVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 22 mars 2021, version du JO L 100 du 23.3.2021, p. 32b489-or2bOléorésine de gingembreVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Poulets d’engraissement Poules pondeuses Dindons d’engraissement Porcelets Porcs d’engraissement TruiesVaches laitières Veaux d’engraissement (aliment d’allaitement)Bovins d’engraissement Ovins et caprins Chevaux Lapins Poissons Animaux de compagnie––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 22 mars 2021, version du JO L 100 du 23.3.2021, p. 32b489-t2bTeinture de gingembreVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Chevaux Chiens––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 22 mars 2021, version du JO L 100 du 23.3.2021, p. 32b120032bMéthanethiolVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 23 mars 2021, version du JO L 102 du 24.3.2021, p. 42b163-eo2bHuile essentielle de curcumaVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 30 mars 2021, version du JO L 111 du 31.3.2021, p. 32b163-or2bOléorésine de curcuma2b163-ex2bExtrait de curcuma2b163-t2bTeinture de curcumaVoir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)ChevauxChiens––Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE)Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 30 mars 2021, version du JO L 111 du 31.3.2021, p. 32b317-eo2bHuile essentielle tirée d’Origanum vulgare L, subsp. hirtum, (Link) letsw. Var. Vulkan (DOS 00001)Voir règlement (UE) dans la dernière colonne (10)Toutes les espèces animales––150Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 21 avril 2021, version du JO L 137 du 22.4.2021, p. 162.2.2 Substances aromatiques autorisées à titre provisoire  a. Arômes autorisés pour toutes les espèces animales ou catégories d’animaux  Numéro d’ordreCatégorieGroupe fonctionnelDésignation chimique123412b3-Methylcyclopentan-1,2-dione / Flavis No. 07.05622bCAS No. 100-06-1 / 4-Methoxyacetophenone / Flavis No. 07.03832bCAS No. 1003-04-9 / 4,5-Dihydrothiophen-3(2H)-one / Flavis No. 15.01242bCAS No. 100-86-7 / 2-Methyl-1-phenylpropan-2-ol / Flavis No. 02.035562bCAS No. 101-41-7 / Methyl phenylacetate / Flavis No. 09.78372bCAS No. 101-84-8 / Diphenyl ether / Flavis No. 04.03582bCAS No. 101-86-0 / alpha-Hexylcinnamaldehyde / Flavis No. 05.04192bCAS No. 101-97-3 / Éthyl phenylacetate / Flavis No. 09.784102bCAS No. 102-13-6 / Isobutyl phenylacetate / Flavis No. 09.788112bCAS No. 102-19-2 / 3-Methylbutyl phenylacetate / Flavis No. 09.789122bCAS No. 102-20-5 / Phenethyl phenylacetate / Flavis No. 09.70713-14152bCAS No. 103-41-3 / Benzyl cinnamate / Flavis No. 09.738162bCAS No. 103-45-7 / Phenethyl acetate / Flavis No. 09.031172bCAS No. 103-52-6 / Phenethyl butyrate / Flavis No. 09.16818-21222bCAS No. 103-82-2 / Phenylacetic acid / Flavis No. 08.03823242bCAS No. 104-21-2 / p-Anisyl acetate / Flavis No. 09.019252bCAS No. 104-50-7 / Octano-1,4-lactone / Flavis No. 10.02226-27282bCAS No. 104-55-2 / Cinnamaldehyde / Flavis No. 05.014292bCAS No. 104-61-0 / Nonano-1,4-lactone / Flavis No. 10.001302bCAS No. 104-67-6 / Undecano-1,4-lactone / Flavis No. 10.002312bCAS No. 105-13-5 / p-Anisyl alcohol / Flavis No. 02.128322bCAS No. 105-54-4 / Éthyl butyrate / Flavis No. 09.03933-26372bCAS No. 106-02-5 / Pentadecano-1,15-lactone / Flavis No. 10.00438-39402bCAS No. 106-27-4 / 3-Methylbutyl butyrate / Flavis No. 09.05541422bCAS No. 106-30-9 / Éthyl heptanoate / Flavis No. 09.093432bCAS No. 106-44-5 / 4-Methylphenol / Flavis No. 04.028442bCAS No. 106-68-3 / Octan-3-one / Flavis No. 07.062452bCAS No. 107-92-6 / Butyric acid / Flavis No. 08.005462bCAS No. 108-39-4 / 3-Methylphenol / Flavis No. 04.026472bCAS No. 108-46-3 / Benzene-1,3-diol / Flavis No. 04.047482bCAS No. 108-48-5 / 2,6-Dimethylpyridine / Flavis No. 14.065492bCAS No. 108-50-9 / 2,6-Dimethylpyrazine / Flavis No. 14.021502bCAS No. 108-64-5 / Éthyl isovalerate / Flavis No. 09.447512bCAS No. 108-95-2 / Phenol / Flavis No. 04.041522bCAS No. 109-08-0 / 2-Methylpyrazine / Flavis No. 14.027532bCAS No. 110-41-8 / 2-Methylundecanal / Flavis No. 05.077542bCAS No. 110-93-0 / 6-Methylhept-5-en-2-one / Flavis No. 07.015552bCAS No. 111-13-7 / Octan-2-one / Flavis No. 07.019562bCAS No. 111-62-6 / Éthyl oleate / Flavis No. 09.192572bCAS No. 112-12-9 / Undecan-2-one / Flavis No. 07.016582bCAS No. 1122-62-9 / 2-Acetylpyridine / Flavis No. 14.038592bCAS No. 1124-11-4 / 2,3,5,6-Tetramethylpyrazine / Flavis No. 14.018602bCAS No. 112-45-8 / Undec-10-enal / Flavis No. 05.035612bCAS No. 115-99-1 / Linalyl formate / Flavis No. 09.080622bCAS No. 118-58-1 / Benzyl salicylate / Flavis No. 09.752632bCAS No. 118-61-6 / Éthyl salicylate / Flavis No. 09.748642bCAS No. 118-71-8 / Maltol / Flavis No. 07.01465662bCAS No. 1192-62-7 / 2-Acetylfuran / Flavis No. 13.054672bCAS No. 119-36-8 / Methyl salicylate / Flavis No. 09.749682bCAS No. 119-61-9 / Benzophenone / Flavis No. 07.032692bCAS No. 120-51-4 / Benzyl benzoate / Flavis No. 09.727702bCAS No. 120-57-0 / Piperonal / Flavis No. 05.016712bCAS No. 121-33-5 / Vanillin / Flavis No. 05.018722bCAS No. 122-00-9 / 4-Methylacetophenone / Flavis No. 07.022732bCAS No. 122-40-7 / alpha-Pentylcinnamaldehyde / Flavis No. 05.040742bCAS No. 122-57-6 / 4-Phenylbut-3-en-2-one / Flavis No. 07.024752bCAS No. 122-78-1 / Phenylacetaldehyde / Flavis No. 05.03076772bCAS No. 123-07-9 / 4-Éthylphenol / Flavis No. 04.022782bCAS No. 123-11-5 / 4-Methoxybenzaldehyde / Flavis No. 05.015792bCAS No. 123-32-0 / 2,5-Dimethylpyrazine / Flavis No. 14.020802bCAS No. 123-35-3 / Myrcene / Flavis No. 01.008812bCAS No. 123-68-2 / Allyl hexanoate / Flavis No. 09.244822bCAS No. 123-92-2 / Isopentyl acetate / Flavis No. 09.024832bCAS No. 124-76-5 / Isoborneol / Flavis No. 02.059842bCAS No. 125-12-2 / Isobornyl acetate / Flavis No. 09.218852bCAS No. 127-41-3 / alpha-Ionone / Flavis No. 07.007862bCAS No. 13494-06-9 / 3,4-Dimethylcyclopentan-1,2-dione / Flavis No. 07.075872bCAS No. 13678-67-6 / Difurfuryl Sulfide / Flavis No. 13.056882bCAS No. 13877-91-3 / beta-Ocimene / Flavis No. 01.018892bCAS No. 13925-07-0 / 2-Éthyl-3,5-dimethylpyrazine / Flavis No. 14.024902bCAS No. 140-26-1 / Phenethyl isovalerate / Flavis No. 09.46691922bCAS No. 140-88-5 / Éthyl acrylate / Flavis No. 09.03793942bCAS No. 142-19-8 / Allyl heptanoate / Flavis No. 09.097952bCAS No. 144-39-8 / Linalyl propionate / Flavis No. 09.130962bCAS No. 14667-55-1 / 2,3,5-Trimethylpyrazine / Flavis No. 14.019972bCAS No. 14901-07-6 / beta-Ionone / Flavis No. 07.008982bCAS No. 15679-13-7 / 2-Isopropyl-4-methylthiazole / Flavis No. 15.026992bCAS No. 15706-73-7 / Butyl 2-methylbutyrate / Flavis No. 09.5191002bCAS No. 15707-23-0 / 2-Éthyl-3-methylpyrazine / Flavis No. 14.0061012bCAS No. 1576-95-0 / Pent-2-en-1-ol / Flavis No. 02.0501022bCAS No. 17369-59-4 / 3-Propylidenephthalide / Flavis No. 10.0051032bCAS No. 17587-33-6 / Nona-2(trans),6(trans)-dienal / Flavis No. 05.1721042bCAS No. 1759-28-0 / 4-Methyl-5-vinylthiazole / Flavis No. 15.0181052bCAS No. 18829-55-5 / Hept-2(trans)-enal / Flavis No. 05.1501062bCAS No. 18829-56-6 / trans-2-Nonenal / Flavis No. 05.0721072bCAS No. 20407-84-5 / Dodec-2(trans)-enal / Flavis No. 05.1441082bCAS No. 20662-84-4 / Trimethyloxazole / Flavis No. 13.1691091102bCAS No. 21834-92-4 / 5-Methyl-2-phenylhex-2-enal / Flavis No. 05.0991112bCAS No. 21835-01-8 / 3-Éthylcyclopentan-1,2-dione / Flavis No. 07.0571122bCAS No. 22047-25-2 / Acetylpyrazine / Flavis No. 14.0321132bCAS No. 2216-51-5 / L-Menthol / Flavis No. 02.0151142bCAS No. 2305-05-7 / Dodecano-1,4-lactone / Flavis No. 10.0191152bCAS No. 2305-21-7 / Hex-2-en-1-ol / Flavis No. 02.020116-1171182bCAS No. 2363-88-4 / 2,4-Decadienal / Flavis No. 05.0811192bCAS No. 23696-85-7 / beta-Damascenone / Flavis No. 07.1081202bCAS No. 23726-91-2 / tr-1-(2,6,6-Trimethyl-1-cyclohexen-1-yl)but-2-en-1-one / Flavis No. 07.2241212bCAS No. 23726-92-3 / beta-Damascone / Flavis No. 07.0831222bCAS No. 23747-48-0 / 5H-5-methyl-6,7-dihydrocyclopenta (b)pyrazine / Flavis No. 14.0371232bCAS No. 2442-10-6 / Oct-1-en-3-yl acetate / Flavis No. 09.2811242bCAS No. 2463-53-8 / Non-2-enal / Flavis No. 05.1711252bCAS No. 2463-77-6 / Undec-2(trans)-enal / Flavis No. 05.1841262bCAS No. 24683-00-9 / 2-Isobutyl-3-methoxypyrazine / Flavis No. 14.0431272bCAS No. 24851-98-7 / Methyl 3-oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacetate / Flavis No. 09.5201282bCAS No. 2497-18-9 / Hex-2(trans)-enyl acetate / Flavis No. 09.3941292bCAS No. 25152-84-5 / Deca-2(trans),4(trans)-dienal / Flavis No. 05.1401302bCAS No. 25415-62-7 / Pentyl isovalerate / Flavis No. 09.4991312bCAS No. 2548-87-0 / trans-2-Octenal / Flavis No. 05.1901322bCAS No. 2679-87-0 / tr-2, cis-6-Nonadien-1-ol / Flavis No. 02.2311332bCAS No. 2721-22-4 / Tetradecano-1,5-lactone / Flavis No. 10.0161342bCAS No. 2758-18-1 / 3-Methyl-2-cyclopenten-1-one / Flavis No. 07.1121352bCAS No. 2785-89-9 / 4-Éthylguaiacol / Flavis No. 04.0081362bCAS No. 2785-89-9 / p-methylanisole, 1-Methoxy-4-methylbenzene / Flavis No. 04.0151372bCAS No. 2847-30-5 / 2-Methoxy-3-methylpyrazine / Flavis No. 14.1261382bCAS No. 28664-35-9 / 3-Hydroxy-4,5-dimethylfuran-2(5H)-one / Flavis No. 10.0301392bCAS No. 29606-79-9 / Isopulegone / Flavis No. 07.0671402bCAS No. 3025-30-7 / Éthyldeca-2(cis),4(trans)-dienoate / Flavis No. 09.2601412bCAS No. 30361-29-6 / tr-2, tr-4-Undecadienal / Flavis No. 05.1961422bCAS No. 3142-72-1 / 2-Methyl-2-pentenoic acid / Flavis No. 08.0551432bCAS No. 3188-00-9 / 4,5-Dihydro-2-methylfuran-3(2H)-one / Flavis No. 13.0421442bCAS No. 3391-86-4 / Oct-1-en-3-ol / Flavis No. 02.0231452bCAS No. 4691-65-0 / Disodium Inosine-5-Mono-phosphate (IMP)1462bCAS No. 3658-77-3 / 4-Hydroxy-2,5-dimethylfuran-3(2H)-one / Flavis No. 13.0101472bCAS No. 3777-69-3 / 2-Pentylfuran / Flavis No. 13.0591482bCAS No. 3913-81-3 / trans-2-Decenal / Flavis No. 05.1911492bCAS No. 41453-56-9 / Non-2(cis)-en-1-ol / Flavis No. 02.1121502bCAS No. 4166-20-5 / 4-Acetoxy-2,5-dimethylfuran-3(2H)-one / Flavis No. 13.0991512bCAS No. 4180-23-8 / 1-Methoxy-4-(prop-1(trans)-enyl)benzene / Flavis No. 04.0101522bCAS No. 43039-98-1 / 2-Propionylthiazole / Flavis No. 15.0271531542bCAS No. 431-03-8 / Diacetyl / Flavis No. 07.0521552bCAS No. 4312-99-6 / Oct-1-en-3-one / Flavis No. 07.0811562bCAS No. 4313-03-5 / 2,4-heptadienal, Hepta-2,4-dienal / Flavis No. 05.0841572bCAS No. 4437-22-3 / Difurfuryl ether / Flavis No. 13.0611581592bCAS No. 4630-07-3 / Valencene / Flavis No. 01.0171602bCAS No. 464-49-3 / (1R)-1,7,7-Trimethylbicyclo[2.2.1]heptan-2-one / Flavis No. 07.2151612bCAS No. 4674-50-4 / Nootkatone / Flavis No. 07.0891622bCAS No. 4826-62-4 / 2-Dodecenal / Flavis No. 05.0371632bCAS No. 499-75-2 / Carvacrol / Flavis No. 04.0311642bCAS No. 507-70-0 / Borneol / Flavis No. 02.0161652bCAS No. 53398-83-7 / Hex-2-enyl butyrate / Flavis No. 09.3961662bCAS No. 536-78-7 / 3-Éthylpyridine / Flavis No. 14.0611671682bCAS No. 5421-17-0 / Hexyl phenylacetate / Flavis No. 09.8041692bCAS No. 5471-51-2 / 4-(p-Hydroxyphenyl)butan-2-one / Flavis No. 07.0551702bCAS No. 55031-15-7 / 2-ethyl-3,(5or6)di methylpyrazine / Flavis No. 14.1001712bCAS No. 551-08-6 / 3-Butylidenephthalide / Flavis No. 10.0241722bCAS No. 5550-12-9 / Disodium guanosine 5’-monophosphate (GMP)1732bCAS No. 556-24-1 / Methyl isovalerate / Flavis No. 09.4621742bCAS No. 557-48-2 / Nona-2(trans),6(cis)-dienal / Flavis No. 05.0581752bCAS No. 562-74-3 / 4-Terpinenol / Flavis No. 02.0721762bCAS No. 576-26-1 / 2,6-Dimethylphenol / Flavis No. 04.0421772bCAS No. 578-58-5 / 2,5-Dimethylphenol / Flavis No. 04.01921782bCAS No. 586-62-9 / Terpinolene / Flavis No. 01.0051792bCAS No. 5910-87-2 / tr-2, tr-4-Nonadienal / Flavis No. 05.1941802bCAS No. 5910-89-4 / 2,3-Dimethylpyrazine / Flavis No. 14.0501812bCAS No. 593-08-8 / Tridecan-2-one / Flavis No. 07.1031822bCAS No. 5989-54-8 / l-Limonene / Flavis No. 01.0461832bCAS No. 60-12-8 / 2-Phenylethan-1-ol / Flavis No. 02.0191842bCAS No. 616-25-1 / Pent-1-en-3-ol / Flavis No. 02.0991852bCAS No. 620-02-0 / 5-Methylfurfural / Flavis No. 13.0011872bCAS No. 622-45-7 / Cyclohexyl acetate / Flavis No. 09.0271882bCAS No. 623-15-4 / 4-(2-Furyl)but-3-en-2-one / Flavis No. 13.0441892bCAS No. 624-41-9 / 2-Methylbutyl acetate / Flavis No. 09.2861902bCAS No. 6485-40-1 / L-Carvone / Flavis No. 07.1471912bCAS No. 659-70-1 / 3-Methylbutyl 3-methylbutyrate / Flavis No. 09.4631922bCAS No. 6728-26-3 / Hex-2(trans)-enal / Flavis No. 05.0731932bCAS No. 6750-03-4 / Nona-2,4-dienal / Flavis No. 05.0711942bCAS No. 698-10-2 / 5-Éthyl-3-hydroxy-4-methylfuran-2(5H)-one / Flavis No. 10.0231952bCAS No. 706-14-9 / Decano-1,4-lactone / Flavis No. 10.0171962bCAS No. 713-95-1 / Dodecano-1,5-lactone / Flavis No. 10.0081972bCAS No. 7452-79-1 / Éthyl 2-methylbutyrate / Flavis No. 09.4091981992bCAS No. 76-49-3 / Bornyl acetate / Flavis No. 09.0172012bCAS No. 7786-44-9 / Nona-2,6-dien-1-ol / Flavis No. 02.0492022bCAS No. 7786-61-0 / 2-Methoxy-4-vinylphenol / Flavis No. 04.0092032bCAS No. 78-35-3 / Linalyl isobutyrate / Flavis No. 09.4232042bCAS No. 78-36-4 / Linalyl butyrate / Flavis No. 09.0502052bCAS No. 78-70-6 / Linalool / Flavis No. 02.0132062bCAS No. 78-93-3 / Butan-2-one / Flavis No. 07.0532072bCAS No. 79-31-2 / 2-Methylpropionic acid / Flavis No. 08.0062082bCAS No. 79-69-6 / 4-(2,5,6,6-Tetramethyl-2-cyclohexenyl)-3-buten-2-one / Flavis No. 07.0112092bCAS No. 8007-35-0 / Terpineol acetate / Flavis No. 09.8302102bCAS No. 80-59-1 / 2-Methylcrotonic acid / Flavis No. 08.0642112bCAS No. 81925-81-7 / 5-Methylhept-2-en-4-one / Flavis No. 07.1392122bCAS No. 821-55-6 / Nonan-2-one / Flavis No. 07.0202132bCAS No. 87-19-4 / Isobutyl salicylate / Flavis No. 09.7502142bCAS No. 87-20-7 / Isopentyl salicylate / Flavis No. 09.7512152bCAS No. 88-69-7 / 2-Isopropylphenol / Flavis No. 04.0442162bCAS No. 89-78-1 / DL-Menthol (racemic) / Flavis No.02.0152172bCAS No. 89-79-2 / Isopulegol / Flavis No. 02.0672182bCAS No. 89-80-5 / trans-Menthone / Flavis No. 07.1762192bCAS No. 89-83-8 / Thymol / Flavis No. 04.0062202bCAS No. 90-05-1 / 2-Methoxyphenol / Flavis No. 04.0052212bCAS No. 91-10-1 / 2,6-Dimethoxyphenol / Flavis No. 04.0362222bCAS No. 93-04-9 / 2-Methoxynaphthalene / Flavis No. 04.0742232bCAS No. 93-16-3 / 1,2-Dimethoxy-4-(prop-1-enyl)benzene / Flavis No. 04.0132242bCAS No. 93-51-6 / 2-Methoxy-4-methylphenol / Flavis No. 04.0072262bCAS No. 93-92-5 / 1-Phenethyl acetate / Flavis No. 09.1782272bCAS No. 95-16-9 / Benzothiazole / Flavis No. 15.0162282bCAS No. 95-48-7 / 2-Methylphenol / Flavis No. 04.0272292bCAS No. 95-65-8 / 3,4-Dimethylphenol / Flavis No. 04.0482302bCAS No. 97-62-1 / Éthyl isobutyrate / Flavis No. 09.4132312bCAS No. 98-85-1 / 1-Phenylethan-1-ol / Flavis No. 02.0642322bCAS No. 98-86-2 / Acetophenone / Flavis No. 07.0042332bCAS No. 99-83-2 / alpha-Phellandrene / Flavis No. 01.0062342bCAS No. 99-85-4 / gamma-Terpinene / Flavis No. 01.0202352bCAS No. 99-86-5 / alpha-Terpinene / Flavis No. 01.0192362372bAgathosma betulina, synonyme Barosma betulina Bartl. et Wendl.: Buchu leaves oil CAS 68650-46-4 FEMA 2169 CoE 85 EINECS 283-474-32382bAllium cepa L.: Onion absolute CoE 24 / Onion oleoresin CoE 24 / Onion extract CoE 24 / Onion oil CAS 8002-72-0 FEMA 2817 CoE 24 EINECS 232-498-2 / Onion tincture CoE 24 2392bAllium sativum L.: Garlic oleoresin CAS 8000-78-0 CoE 26 EINECS 232-371-1 / Garlic oil CAS 8000-78-0 FEMA 2503 CoE 26 EINECS 232-371-1 / Garlic tincture CoE 26 / Garlic extract (sb)2402bAlthaea officinalis L.: Althaea tincture CoE 31 2412bAndrographis paniculata Nees: King of bitter extract CoE 372422bAnethum graveolens L.: Dill herb oil CAS 8006-75-5 FEMA 2383 CoE 42 EINECS 289-790-8 / Dill tincture CoE 422432bAngelica sinensis (Oliv.) Diels: Dong quai tincture 2442bAnthemis nobilis L.: Chamomile flower tincture CoE 482452bApium graveolens L.: Celery seed oil CAS 8015-90-5 FEMA 2271 CoE 52 EINECS 289-668-42462bArmoracia lapathifolia Gilib. = A. rusticana (Gaertner) B. Meyer et Scherbius: Horseradish tincture CoE 1452472bArtemisia absinthium L.: Wormwood tincture CoE 612482bArtemisia cina Berg.: Artemisia wormseeds tincture CoE 63 2492bArtemisia dracunculus L.: Tarragon oil CAS 8016-88-4 FEMA 3043 CoE 64 EINECS 290-356-52512bAstragalus membranaceus L. = A. pycnocladus Boiss.et Haussk. ex Boiss.: Astragalus tincture 2522bBambusa sp.: tincture2532bBerberis vulgaris L.: Barberry concentrate CoE 86 / Barberry tincture CoE 862542bBoswellia serrata Roxb. ex Colebr.: Olibanum extract (wb)2552562bCananga odorata (Lam.) Hook. et Thoms.: Ylang-ylang oil CAS 8006-81-3 FEMA 3119 CoE 103 EINECS 297-681-12572bCapsicum annuum L., C. frutescens L.: Capsicum oleoresin CAS 8023-77-6 FEMA 2234 CoE 108 EINECS 283-256-8 / Paprika oleoresin CAS 84625-29-6 FEMA 2834 CoE 107 EINECS 283-403-6 / Capsicum extract CAS 8023-77-6 FEMA 2233 CoE 108 EINECS 283-256-8 / Capsicum / Paprika tincture CoE 107/1082582bCarlina acaulis L.: Carline thistle tincture 2592bCarum carvi L. = Apium carvi L.: Caraway seed oil CAS 8000-42-8 FEMA 2238 CoE 112 EINECS 288-921-62602bCastanea sativa Mill.: Chestnut extract 2612bChamomilla recutita (L.) Rauschert.: Chamomile flower oil CAS 8022-66-2 FEMA 2273 CoE 273 EINECS 282-006-52622bCimicifuga simplex (Wormsk. ex DC.) Ledeb. = C. racemosa (L.) Nutt.: Sarashina shoma tincture2632bCinnamomum aromaticum Nees, C. cassia Nees ex Blume: Cassia oil CAS 8007-80-5 FEMA 2258 CoE 131 EINECS 284-635-02642bCinnamomum camphora L.: Camphor oil white CAS 8008-51-3 FEMA 2231 CoE 130 EINECS 294-760-2 / Camphor oil brown CAS 8008-51-3 CoE 130 EINECS 294-760-2 / Camphor oil yellow CAS 8008-51-3 CoE 130 EINECS 294-760-22652bCinnamomum zeylanicum Bl., C. verum J.S. Presl: Cinnamon bark oil CAS 8015-91-6 FEMA 2291 CoE 133 EINECS 283-479-0 / Cinnamon leaf oil CAS 8015-91-6 FEMA 2292 CoE 133 EINECS 284-635-0 / Cinnamon tincture CoE 1332662bCitrus aurantiifolia (Christm.) Swingle: Lime oil expressed CAS 8008-26-2 FEMA 2631 CoE 141 EINECS 290-010-3 / Lime oil expressed terpeneless CAS 68916-84-7 FEMA 2632 CoE 141 / Lime oil distilled CAS 8008- 26-2 CoE 141 EINECS 290-010-3 / Lime essence oil CoE 1412672bCitrus aurantium L. var myrtifolia Ker-Gawl. = C. aurantium L. spp. Amara var. pumilia: Bitter orange extract of whole fruit CoE 1382682bCitrus aurantium L.: Petitgrain bigarade oil CAS 8014- 17-3 FEMA 2855 CoE 136 EINECS 283-881-6 2692bCitrus limon (L.) Burm.: Lemon extract CAS 84929-31-7 FEMA 2623 CoE 139 / Lemon oil distilled CAS 8008-56-8 CoE 139 EINECS 284-515-8 / Lemon oil expressed CAS 84929-31-7 FEMA 2625 CoE 139 EINECS 284-515-82702bCitrus reticulata Blanco: Mandarin oil CAS 8008-31-9 FEMA 2657 CoE 1422712bCitrus sinensis (L.) Pers. = C. aurantium L. var. dulcis: Orange terpenes CAS 8028-48-6 CoE 143 EINECS 232- 433-8 / Orange oil cold pressed CAS 8028-48-6 FEMA 2825 CoE 143 EINECS 232-433-8 / Orange oil distilled CAS 68606-94- 0 FEMA 2821 CoE 143 EINECS 304-454-3 / Orange oil terpeneless CAS 8008-57-9 FEMA 2822/2826 CoE 143 EINECS 232-433-82722bCoriandrum sativum L.: Coriander oil CAS 8008-52-4 FEMA 2334 CoE 154 EINECS 283-880-0 / extract CAS 8008-52-4 FEMA 2334 CoE 154 EINECS 283-880-0 / Coriander leaf oil CoE 1542732bCrataegus oxyacantha L.p.p. et auct.: Hawthorne tincture CoE 1562742bCuminum cyminum L.: Cumin oil CAS 8014-13-9 FEMA 2340, 2343 CoE 161 EINECS 283-881-62752762bCymbopogon citratus (DC.) Staph = C. flexuosus L.: Lemongrass oil CAS 8007-02-1 FEMA 2624 CoE 38 EINECS 289-752-02772bCymbopogon nardus (L.) W. Wats.: Citronella oil CAS 8000-29-1 FEMA 2308 CoE 39 EINECS 289-753-62782bCynara scolymus L.: Artichoke extract CoE 565 / Artichoke tincture CoE 5652792bCytisus scoparius (L.) Link: Common broom tincture CoE 170 2802bEchinacea angustifolia DC.: Blacksamson echinacea tincture2812bEchinacea purpurea (L.) Moench.: Echinacea tincture 2832bEleutherococcus senticosus Rupr. et Maxim. = Acanthopanax s. Harms: Taiga root tincture2842bEquisetum arvense L.: Horsetail tincture 2852bEschscholzia californica Cham.: California poppy tincture 2862bEucalyptus globulus Labill.: Eucalyptus oil CAS 8000-48-4 FEMA 2466 CoE 185 EINECS 283-406-2 / Eucalyptus tincture CoE 1852872bEugenia caryophyllus (C. Sprengn.) Bull. = Caryophyllus aromaticum L. = Syzygium aromaticum L.: Clove leaf oil CAS 8000-34-8 FEMA 2325 CoE 188 EINECS 284-638-7 / Clove stem oil CAS 8000-34-8 FEMA 2328 CoE 188 / Clove tincture CoE 188 / Clove bud oil CAS 8000-34-8 FEMA 2323 CoE 188 EINECS 284-638-72882bFerula assa-foetida L.: Asafoetida extract / Asafoetida oil CAS 9000-04-8 FEMA 2108 CoE 1962892bFilipendula ulmaria (L.) Maxim.: Dropwort tincture CoE 1992902bFoeniculum vulgare Mill.: Fennel oil bitter CAS 8006-84-6 CoE 201 EINECS 283-414-6 / Fennel oil sweet CAS 8006-84-6 FEMA 2483 CoE 200 EINECS 282-892-3 / Fennel tincture CoE 200/2012912bFucus vesiculosus L.: Algues absolute CAS 68917-51-1 CoE 206 EINECS 283-633-72922bGaultheria procumbens L.: Wintergreen oil CAS 90045-28-6 FEMA 3113 CoE 211 EINECS 289-888-02932bGentiana lutea L. = G. purpurea L.: Gentian tincture CoE 2142942bGinkgo biloba L.: Ginkgo extract / Ginkgo tincture [All species]2952bGlycyrrhiza glabra L.: Licorice tincture CoE 218 / Licorice extract powder CAS 68916-91-6 FEMA 2629 CoE 218 EINECS 272-837-1 / Licorice extract (wb) CAS 97676-23-8 FEMA 2628 CoE 218 EINECS 272-837-12962bGymnostemma pentaphyllum Makino: Immortality herb tincture 2972bHarpagophytum procumbens DC.: Devil’s claw / grapple extract / Devil’s claw / grapple tincture2982bHedera helix L.: Common ivy extract2992bHelianthus annuus L.: Sunflower absolute / Sunflower oil / Sunflower tincture3002bHumulus lupulus L.: Hop. Tincture CoE 2333012bHypericum perforatum L.: St. John’s wort tincture CoE 2343022bIllicium verum Hook, Anisum stellatum: Anise star oil terpenless CAS 8007-70-3 CoE 238 EINECS 283-518-1 / Anise star tincture CoE 238 / Anise star terpenes CoE 2383032bInula helenium L.: Elecampane root tincture CoE 2403042bJuniperus communis L.: Juniper tincture CoE 249 / Juniper berry oil CAS 8002-68-4 FEMA 2604 CoE 249 EINECS 283-268-3 / Juniper branches oil CAS 8012-91-7 CoE 249 EINECS 283-268-33052bJuniperus mexicana Schiede: Cedarwood Texas oil3062bLaurus nobilis L.: Laurel leaves oil CAS 8002-41-3 CoE 255 EINECS 283-272-5 / Laurel tincture CoE 255 3072bLavandula angustifolia Mill., L. angustifolia x L. latifolia: Lavender oil CAS 8000-28-0 FEMA 2622 CoE 257 EINECS 289-995-2 / Lavender tincture CoE 2573082bLinum usitatissimum L.: Linseed tincture CoE 2633092bLitsea cubeba Pers.: Litsea cubeba berry oil CAS 68855-99-2 FEMA 3846 CoE 491 EINECS 290-018-7 3102bLythrum salicaria L.: Purple loosestrife tincture3112bMatricaria recutita.: extract3122bMelaleuca alternifolia Cheel.: Tea tree oil CAS 68647-73-4 FEMA 3902 CoE 275 EINECS 285-377-13132bMelaleuca cajuputi Powell = M. leucadendron L.: Melaleuca cajuputi oil CoE 2763142bMelaleuca viridiflora Soland ex Gaertn.: Niaouli oil 3152bMelissa officinalis L.: Balm leaves oil CAS 8014-71-9 FEMA 2113 CoE 280 EINECS 282-007-0 / Melissa balm tincture CoE 2803162bMelissa officinalis L.: Balm leaves extract CAS 84082-61-1 FEMA 2112 CoE 280 EINECS 282-007-03172bMentha arvensis L.: Mentha arvensis oil CAS 68917-18-0 CoE 492 EINECS 290-058-53182bMentha spicata L.: Spearmint oil native CAS 8008- 79-5 FEMA 3032 CoE 286 (=CoE CoE 284b, 285a, 285c) EINECS 283-656-2 / Spearmint oil terpeneless CAS 8008-79-5 CoE 285 EINECS 283-656-23192bMentha x piperita L. = M. aquatica x M. spicata L.: Peppermint oil CAS 8006-90-4 FEMA 2848 CoE 282 EINECS 308-770-2 / Peppermint tincture CoE 2823202bMomordica charantia L.: Bitter melon tincture 3212bMyristica fragrans Houtt.: Nutmeg oil CAS 8008-45-5 FEMA 2793 CoE 296 EINECS 282-013-3 / Nutmeg oleoresin CAS 84082-68-8 CoE 296 EINECS 282-013-33222bMyroxylon balsamum (L.) Harms var. pereirae: / Balsam Peru oil CAS 8007-00-9 FEMA 2117 CoE 298 EINECS 232-352-83232bOcimum basilicum L.: Basil tincture CoE 3083242bOlea europaea L.: Olive extract3252bOriganum majorana L. = Majorana hortensis Moench.: Marjoram oil sweet CAS 8015-01-8 FEMA 2663 CoE 316 EINECS 282-004-43272bOriganum vulgare L., Lippia ssp.: Oregano oil CoE 317 / Oregano tincture CoE 3173282bPaeonia lactiflora Pall. = P. albiflora Pall.: Chinese peony tincture 3292bPanax ginseng C. A. Mey.: Ginseng tincture CoE 318 3302b35Passiflora edulis Sims. = P. incarnata L.: Passionfruit tincture CoE 321; Passionfruit extract (sb)3F[1] CoE 3213312bPelargonium graveolens L’Herit. ex Ait.: Geranium rose oil CAS 8000-46-2 FEMA 2508 CoE 324 EINECS 290-140-03323332bPeumus boldus Mol.: Boldo absolute CoE 328 / Boldo oil CoE 3283342bPimenta dioica L. Merr. = P. officinalis Lind L.: Allspice oil CAS 8006-77-7 FEMA 2018 CoE 335 EINECS 284-540-43352bPimpinella anisum L.: Anise oil CAS 84775- 42-8 FEMA 2094 CoE 336 EINECS 283-872-7 / Anise tincture CoE 3363362bPinus pinaster Soland.: Pine tincture 3372bPinus spp., e.g. P. sylvestris L.: Pine oil white CAS 8002-09-3 CoE 3403382bPinus spp., e.g. P. sylvestris L.: Pine tincture CoE 3403392bPiper nigrum L.: Pepper absolute black CAS 8006-82-4 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pepper oil black CAS 8006-82-4 FEMA 2845 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pepper oil white CAS 8006-82-4 FEMA 2851 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pepper oleoresin / extract black CAS 84929-41-9 FEMA 2846 CoE 347 EINECS 284-524-7 / Pepper oleoresin white CAS 84929-41-9 FEMA 2852 CoE 347 EINECS 284-524-7 3402bPogostemon cablin (Blanco) Benth.: Patchouli oil CAS 8014-09- 3 FEMA 2838 CoE 353 EINECS 282-493-43412bPotentilla erecta L.; synonyme Potentilla tormentilla Stokes: Tormentill tincture CoE 4933422bPunica granatum L.: Pomegranate bark extract CAS 84961-57-9 FEMA 2918 CoE 3813432bQuercus robur L., Q. pedunculata Ehrh.: Oak wood english cresote / extract CAS 71011-28-4 CoE 390 EINECS 275-129-03442bQuillaja saponaria Molina: Quillaia extract (wb) CoE 3913452bRosa canina L.: Rose tincture CoE 4033462bRosmarinus officinalis L.: Rosemary oil CAS 8000-25-7 FEMA 2992 CoE 406 EINECS 283-291-9 / Rosemary oleoresin / Rosemary extract CAS 84604-14- 8 CoE 406 EINECS 283-291-9 / Rosemary tincture CoE 4063472bRubus spp., (e.g. Rubus fructicosus L.): Blackberry tincture CoE 4083482bSalix alba L.: White willow extract / White willow tincture3492bSalvia lavandulifolia Vahl: Spanish sage oil CAS 8016- 65-7 FEMA 3003 CoE 4133502bSalvia officinalis L.: Sage oil CAS 8022-56-8 FEMA 3001 CoE 414 EINECS 283-291-0 / Sage tincture CoE 4143512bSalvia sclarea L.: Clary sage oil CAS 8016-63-5 FEMA 2321 CoE 415 EINECS 283-911-83522bSambucus canadensis L., S. nigra L.: Elder flowers / Elderberry tincture CoE 4173532bSatureja hortensis L.: Savory summer oil CAS 8016-68-0 FEMA 3013 CoE 425 EINECS 283-922-8 / Savory summer tincture CoE 4253542bSchinopsis Balansae: quebracho colorado condensed tannins extract CAS 1401-55-043552bSchisandra chinensis (Turcz.) Baill.: Omicha tincture3562bSilybum marianum (L.) Gaertn. = Carduus marianus L.: Milk thistle extract CoE 551 / Milk thistle tincture CoE 5513572bSolidago virgaurea L.: Goldenrot tincture 3582bStevia rebaudiana (Bertoni) Hemsl.: Stevia extract CoE 552 3592bTabebuia impetiginosa (Mart. ex DC.) Toledo: Pau d’arco tincture3602bTanacetum vulgare L.: Tansy tincture CoE 446 / Tansy extract (wb)3612bTaraxacum officinale Wiggers: Dandelion root solid extract CAS 68990-74-9 FEMA 2358 CoE 447 EINECS 273-624-6 / Dandelion leaves solid extract CoE 447 / Dandelion fluid extract CAS 68990-74-9 FEMA 2357 CoE 447 EINECS 273-624-6 / Dandelion tincture CAS 68990-74-9 FEMA 2357 EINECS 273-624-63622bThea sinensis L. = Camellia thea Link. = Camellia sinensis (L.) O. Kuntze: Tea extract CAS 84650-60-2 CoE 451 EINECS 283-519-73632bTheobroma cacao L.: Cocoa absolute CoE 452 / Cocoa extract CAS 84649-99-0 CoE 452 EINECS 283-460-63642bThymus capitatus Hoffm. & Link. = Coridothymus capitatus L.: Thymus, Origanum oil CAS 8007-11-2 FEMA 2828 CoE 454 EINECS 290-371-13652bThymus mastichina L.: Spanish marjoram oil CAS 8016-33-9 EINECS 284-294-83662bThymus serpyllum L.: Wild thyme tincture CoE 4553672bThymus vulgaris L., T. zygis L.: Thyme oil CAS 8007- 46-3 FEMA 3064 CoE 456/457 EINECS 284-535-7 / oleoresin CAS 8007-46-3 CoE 456/457 EINECS 284-535-7 / Thyme oleoresin red CAS 8007- 46-3 CoE 456/457 EINECS 284- 535-7 / Thyme oleoresin grey CoE / Thyme oil red CAS 8007-46- 3 CoE 456 EINECS 284-535-7 / Thyme oil white CAS 8007-46-3 FEMA 3065 CoE 457 EINECS 284-535-7 / Thyme extract / Thyme tincture CoE 456/4573683692bTrigonella foenum-graecum L.: Fenugreek absolute CAS 84625-40-1 FEMA 2486 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenugreek extract CAS 84625-40-1 FEMA 2485 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenugreek oleoresin CAS 84625-40-1 FEMA 2486 CoE 460 EINECS 283-415-1 / Fenugreek tincture CoE 4603702bUrtica dioica L.: Common nettle extract CoE 4683712bUrtica urens L.: Dwarf nettle tincture 3722bVaccinium myrtillus L.: Blueberry tincture CoE 4693732bValeriana officinalis L.: Valerian root extract CAS 92927-02-1 FEMA 3099 CoE 4733742bVanilla planifolia G.Jacks. = V. fragrans Salisb.: Vanilla extract CAS 8024-06-4 FEMA 3105 CoE 474 EINECS 283-521-8 / Vanilla tincture CoE 474 3752bViburnum prunifolium L.: Black snow ball tincture CoE 4803762bVitex agnus-castus L.: Lilac chastetree tincture / Lilac chastetree extract3772bVitis vinifera L.: Grape skin extract CoE 4853782bWithania somnifera (L.) Dunal. = Physalis somnifera Link: Ashwagandha tincture3792bYucca mohavensis Sarg. = Y. schidigera Roezl ex Ortgies 38035b. Arômes autorisés pour les chats et les chiens  Numéro d’ordreCatégorieGroupe fonctionnelDésignation chimique12343822bCAS No. 108-99-6 / picoline beta (3-methylpyridine) / Flavis No. 14.135  3832bCAS No. 109-73-9 / Butylamine / Flavis No. 11.003  3842bCAS No. 110-42-9 / Methyl decanoate / Flavis No. 09.251  3852bCAS No. 1193-79-9 / 2-Acetyl-5-methylfuran / Flavis No. 13.083  3862bCAS No. 122-70-3 / Phenethyl propionate / Flavis No. 09.137  3882bCAS No. 2363-89-5 / Oct-2-enal / Flavis No. 05.060  3892bCAS No. 23787-80-6 / 2-Acetyl-3-methylpyrazine / Flavis No. 14.082  3912bCAS No. 30086-02-3 / 3,5-Octadiene-2-one / Flavis No. 07.247  3922bCAS No. 3913-71-1 / Dec-2-enal / Flavis No. 05.076  3932bCAS No. 3913-85-7 / Dec-2-enoic acid / Flavis No. 08.073  3952bCAS No. 505-57-7 / 2-Hexenal; hex-2-enal / Flavis No. 05.189  3962bCAS No. 534-22-5 / 2-Methylfuran / Flavis No. 13.030  3972bCAS No. 541-31-1 / 3-Methylbutane-1-thiol / Flavis No. 12.171  3982bCAS No. 7367-88-6 / Éthyl dec-2-enoate / Flavis No. 09.283  4002bCAS No. 76649-16-6 / Éthyl dec-4-enoate / Flavis No. 09.284  4042bArctium majus Bernh. = A. lappa L.: Great burdock extract CoE 57  4052bEchinacea angustifolia DC.: Blacksamson echinacea extract  4062bEchinacea purpurea (L.) Moench.: Echinacea absolute / Echinacea extract  4072bGarcinia cambogia Desrouss.: Garcinia extract  4084092bLevisticum officinale Koch: Lovage root oil CAS 8016-31-7 FEMA 2651 CoE 261 EINECS 284-292-7  4102bPanax ginseng C. A. Mey.: Ginseng extract CoE 3184112bPlantago ovata L.: Fleawort absolute   c. Arômes autorisés pour tous les espèces animales à l’exception des poissons  Numéro d’ordreCatégorieGroupe fonctionnelDésignation chimique12344122bCAS No. 97-53-0 / Eugenol / Flavis No. 04.0033 Catégorie 3: additifs nutritionnels  3.1 Groupe fonctionnel a: vitamines, provitamines et substances à effet analogue  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDésignation chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxÂge maximalj. = joursm. = moisTeneur maximale par kg d’aliment complet avec 12 % d’humiditéAutres dispositions1234567893a672a3aVitamine A, acétate de rétinolOxyde de triphénylphosphine (TPPO): ≤ 100 mg/kgC22H32O2 No CAS: 127-47-9 Forme solide, obtenue par voie de synthèse chimiqueCritères de pureté: min. 95 % (min. 2,76 mUI/g)Méthodes d’analyse:Pour la détermination de la vitamine A dans l’additif destiné à l’alimentation animale: chromatographie sur couche mince et détection UV (CCM-UV) (Ph. eur., 6e édition, monographie 021736). Pour la détermination de la quantité totale de vitamine A dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV ou fluorimétrique – annexe 9 de la présente ordonnance).Porcelets non sevrés et sevrés16 000Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.L’acétate de rétinol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.En ce qui concerne la teneur indiquée sur l’étiquette, l’équivalence suivante s’applique: 1 UI = 0,344 μg d’acétate de rétinol.Le mélange d’acétate de rétinol, de palmitate de rétinol et de propionate de rétinol ne doit pas dépasser la teneur maximale pour les espèces et catégories concernées.Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Porcs d’engraissement  6 500Truies12 000Autres porcs–Poulets et espèces aviaires mineures≤ 14 j.20 000> 14 j.10 000Dindes et dindons≤ 28 j.20 000> 28 j.10 000Autres volailles10 000Vaches laitières et vaches reproductrices  9 000Veaux d’élevage4 m.16 000Autres veaux et vaches25 000Agneaux et chevreaux d’élevage≤ 2 m.16 000> 2 m.25 000Bovins, ovins et caprins d’engraissement10 000Autres bovins, ovins et caprins–MammifèresAliments d’allaitement uniquement: 25 000Autres espèces animales–3a672b3aVitamine A, palmitate de rétinolOxyde de triphénylphosphine (TPPO): ≤ 100 mg/kgC36H60O2No CAS:79-81-2Formes solide et liquide, obtenues par voie de synthèse chimique: min. 90 % ou 1,64 mUI/gMéthodes d’analyse:Pour la détermination de la vitamine A dans l’additif destiné à l’alimentation animale: chromatographie sur couche mince et détection UV (CCM-UV) (Ph. eur., 6e édition, monographie 021737). Pour la détermination de la quantité totale de vitamine A dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV ou fluorimétrique – annexe 9 de la présente ordonnance.Porcelets non sevrés et sevrés16 000Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.Le palmitate de rétinol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.En ce qui concerne la teneur indiquée sur l’étiquette, l’équivalence suivante s’applique: 1 UI = 0,5458 μg de palmitate de rétinol.Le mélange d’acétate de rétinol, de palmitate de rétinol et de propionate de rétinol ne doit pas dépasser la teneur maximale pour les espèces et catégories concernées.Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Porcs d’engraissement  6 500Truies12 000Autres porcs–Poulets et espèces aviaires mineures≤ 14 j.20 000> 14 j.10 000Dindes et dindons≤ 28 j.20 000> 28 j.10 000Autres volailles10 000Vaches laitières et vaches reproductrices  9 000Veaux d’élevage4 m.16 000Autres veaux et vaches25 000Agneaux et chevreaux d’élevage≤ 2 m.16 000> 2 m.–Bovins, ovins et caprins d’engraissement10 000Autres bovins, ovins et caprins–MammifèresAliments d’allaitement uniquement: 25 000Autres espèces animales–3a672c3aVitamine A, propionate de rétinolOxyde de triphénylphosphine (TPPO): ≤ 100 mg/kgC23H34O2 No CAS:7069-42-3 Forme liquide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 95 % ou 2,64 mUI/gMéthodes d’analyse:Pour la détermination de la vitamine A dans l’additif destiné à l’alimentation animale: chromatographie sur couche mince et détection UV (CCM-UV) (Ph. eur., 6e édition, monographie 021738). Pour la détermination de la quantité totale de vitamine A dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV ou fluorimétrique – annexe 9 de la présente ordonnance.Porcelets non sevrés et sevrés16 000Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Le propionate de rétinol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. En ce qui concerne la teneur indiquée sur l’étiquette, l’équivalence suivante s’applique: 1 UI=0,3585 μg de propionate de rétinol.Le mélange d’acétate de rétinol, de palmitate de rétinol et de propionate de rétinol ne doit pas dépasser la teneur maximale pour les espèces et catégories concernées. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Porcs d’engraissement  6 500Truies12 000Autres porcs–Poulets et espèces aviaires mineures≤ 14 j.20 000>14 j.10 000Dindes et dindons≤ 28 j.20 000> 28 j.10 000Autres volailles10 000Vaches laitières et vaches reproductrices  9 000Veaux d’élevage4 m.16 000Autres veaux ou vaches25 000Agneaux et chevreaux d’élevage≤ 2 m.16 000> 2 m.–Bovins, ovins et caprins d’engraissement10 000Autres bovins, ovins et caprins–MammifèresAliments d’allaitement uniquement: 25 000Autres espèces animales–3a160(a)3aBêta-carotèneOxyde de triphénylphosphine (TPPO) ≤ 100 mg/kg d’additifC40H56No CAS: 7235-40-7A l’état solide, obtenu par fermentation ou par synthèse chimiqueSouches utilisées pour la fermentation: Blakeslea trispora Thaxter slant XCPA 07-05-1 (CGMCC(1) 7.44) et XCPA 07-05-2 (CGMCC 7.45).Critères de pureté:– (dosage) min. 96 % des matières colorantes totales (matière sèche) exprimées en bêta-carotène;– caroténoïdes autres que le bêta-carotène ≤ 3 % des matières colorantes totales.Méthode d’analyse:Pour la détermination du bêta-carotène dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode spectrophotométrique sur la base de la pharmacopée européenne (monographie 1069 de la pharmacopée européenne39). Pour la détermination du bêta-carotène dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide à haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur UV.Toutes les espèces animales–Le bêta-carotène peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Dans les aliments d’allaitement pour veaux, la teneur maximale recommandée est de 50 mg de bêta-carotène/kg d’aliment d’allaitement. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire pendant la manipulation.3a6713aCholécalciférol ou vitamine D3Cholécalciférol C27H44O No CAS: 67-97-0 Cholécalciférol sous forme solide et de résine, obtenu par voie de synthèse chimique Critères de pureté: min. 80 % (cholécalciférol et précholécalciférol) et max. 7 % de tachystérolPorcs2000 UI0.05 mgLa vitamine D3 peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. L’additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.Les conditions de stockage et de stabilité sont à indiquer dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Teneur maximale de la combinaison de 25-hydroxycholécalciférol et de cholécalciférol par kg d’aliment complet pour animaux:– ≤ 0,125 mg (1) (ce qui équivaut à 5000 UI de vitamine D3) pour les poulets d’engraissement et les dindes d’engraissement;– ≤ 0,080 mg pour les autres volailles;– ≤ 0,050 mg pour les porcs. L’utilisation simultanée de vitamine D2 n’est pas autorisée.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux effets extrêmement nocifs de la vitamine D3 en cas d’inhalation. Lorsque les risques liés à ces effets extrêmement nocifs ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Aliments d’allaitement pour porcelets10000 UI0.25 mgBovins4000 UI0.1 mgAliments d’allaitement pour veaux10000 UI0.25 mgOvins4000 UI0.1 mgPoulets d’engraissement5000 UI0.125 mgDindes5000 UI0.125 mgAutres volailles3200 UI0.080 mgÉquidés4000 UI0.1 mgSalmonidé60000 UI1.5 mgAutres espèces de poissons3000 UI0.075 mgAutres espèces2000 UI0,05 mg3a670a3a25-hydroxycholécalciférolComposition de l’additif: Forme stabilisée de 25‑hydroxycholécalciférolCaractérisation de la substance active: 25‑hydroxycholécalciférol, C27H44O2.H2O No CAS: 63283-36-3Critères de pureté:25‑hydroxycholécalciférol > 94 %,autres stérols apparentés < 1 %chacun, érythrosine < 5 mg/kgMéthode d’analyse:Dosage du 25‑hydroxy-cholécalciférol: chromatographie liquide haute performance couplée à la spectrométrie de masse (CLHP-SM)Dosage de la vitamine D3 dans l’aliment complet: chromatographie liquide haute performance (CLHP) en phase inverse avec détection UV à 265 nm [EN 12821:2000]Poulets d’engraissement0,100 mg1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux via l’utilisation d’un prémélange.2. Quantité maximale de la combinaison de 25-hydroxycholécalciférol et de vitamine D3 (cholécalciférol) par kg d’aliment complet (40 UI vit. D3 = 0,001 mg):– ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à 5000 UI de vitamine D3) pour les poulets d’engraissement et les dindons d’engraissement;– ≤ 0,080 mg pour les autres volailles;– ≤ 0,050 mg pour les porcs.3. L’utilisation simultanée de vitamine D2 n’est pas autorisée.4. Teneur en éthoxyquine à indiquer sur l’étiquette.5. Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire.Autres volailles0,080 mgDindes à l’engrais0,100 mgPorcs0,050 mgNo d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDescriptionEspèces ou catégorie d’animauxTeneur maximale par kg d’aliment complet avec 12 % d’humiditéAutorisation réglée dans les actes de l’UE suivants123456783a8203a«Chlorhydrate de thiamine» ou «Vitamine B1»Chlorhydrate de thiamine, à l’état solide, obtenu par synthèse chimique.Critères de pureté: min. 98,5 %, base anhydre No CAS: 67-03-8Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/897 de la Commission, du 11 juin 2015, version du JO L 147 du 12.06.2015, p. 83a8213a«Mononitrate de thiamine» ou «Vitamine B1»Mononitrate de thiamine, à l’état solide, obtenu par synthèse chimique. Critères de pureté: min. 98 %, sur la base anhydre No CAS: 532-43-4Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  2015/897 de la Commission, du 11 juin 2015, version du JO L 147 du 12.06.2015, p. 83a825i3a’Riboflavine’ ou ’Vitamine B2:Riboflavine à l’état solide produite par Ashbya gossypii DSM 23096 No CAS: 83-88-5 Critère de pureté: 80 % de riboflavine minimumToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  2019/901 de la Commission, du 29 mai 2019, version du JO L 144 du 3.06.2019, p. 413a825ii3a’Riboflavine’ ou ’Vitamine B2:Riboflavine à l’état solide produite par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 23984 No CAS: 83-88-5Critère de pureté: 96 % minimumToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  2019/901 de la Commission, du 29 mai 2019, version du JO L 144 du 3.06.2019, p. 413a8263aSel monosodique de riboflavine 5′- phosphate» ou "Vitamine B2"Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5′-phosphate à l’état solide produit après phosphorylation de 98 % de riboflavine produite par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 23984. No CAS: 130-40-5 Critère de pureté: 65 % minimumToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  2019/901 de la Commission, du 29 mai 2019, version du JO L 144 du 3.06.2019, p. 413a8313a«Chlorhydrate de pyridoxine» ou «vitamine B6»Chlorhydrate de pyridoxine C8H11NO3·HClCritères de pureté: au moins 98,5 %Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  de la Commission, du 23 mars 2021, version du JO L 102 du 24.3.2021, p. 8–3aVitamine B12CyanocobalaminToutes les espèces animales–Liste des additifs autorisés pour l’alimentation des animaux, version du JO C 50 du 25.02.2004, p. 1. (autorisation par défaut des vitamines autres que A et D)3a3003aAcide ascorbique» ou «vitamine C» Acide L-ascorbique, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: min. 99 % No CAS: 50-81-7Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1061 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 83a3113aPhosphate d’ascorbyle de sodium ou vitamine CPhosphate d’ascorbyle de sodium, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: min. 95 % avec une teneur minimale de 45 % d’acide ascorbique. No CAS: 66170-10-3Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1061 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 83a3123aPhosphate d’ascorbyle de calcium- sodium ou vitamine CPhosphate de L-ascorbyle de calcium-sodium, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: min. 95 % avec une teneur minimale de 35 % d’acide ascorbiqueToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1061 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 83a8413aD- pantothénate de calciumD-pantothénate de calcium sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: 1. Min. 98 % (sur la base de la matière sèche) 2. Max. 0,5 % d’acide 3-aminopropioniqueToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 669/2014 de la Commission, du 18 juin 2014, version du JO L 179 du 19.06.2014, p. 623a8423aD-panthenolD-panthénol sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique. Critères de pureté: 1. Min. 98 % sur une base anhydre (eau < 1 %) 2. Max. 0,5 % de 3-aminopropanolToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 669/2014 de la Commission, du 18 juin 2014, version du JO L 179 du 19.06.2014, p. 623a7003aVitamine E ou Acétate de tout-rac-α-tocophéryleAcétate d’alpha-tocophéryle totalement racémique No CAS: 7695-91-2 Critères de pureté: acétate d’alpha- tocophéryle totalement racémique > 93 %Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  26/2011 de la Commission, du 14 janvier 2011, JO L 11 du 15.01.2011, p. 18, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2015/1747, JO L 256 du 1.10.2015, p. 7Vitamine E ou Acétate de RRR-α-tocophéryleAcétate de RRR-alpha-tocophéryle No CAS: 58-95-7 Critères de pureté: acétate de RRR-alpha-tocophéryle > 40 %Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  26/2011 de la Commission, du 14 janvier 2011, JO L 11 du 15.01.2011, p. 18, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2015/1747, JO L 256 du 1.10.2015, p. 7Vitamine E ou RRR-α-tocophérolRRR-alpha-tocophérolNo CAS: 59-02-9 Critères de pureté: RRR-alpha-tocophérol > 67 %Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE)  26/2011 de la Commission, du 14 janvier 2011, JO L 11 du 15.01.2011, p. 18, modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2015/1747, JO L 256 du 1.10.2015, p. 73a7103aBisulfite sodique de ménadione ou vitamine K3Bisulfite sodique de ménadione No CAS: 6147-37-1 Obtenu par synthèse chimique Pureté: min. 96 % du complexe MSB, ce qui correspond à min. 50 % de ménadione.Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/2307 de la Commission, du 10 décembre 2015, version du JO L 326 du 11.12.2015, p. 493a7113aMénadionebisulfito-nicotinamide ou vitamine K3Ménadionebisulfitonicotinamide Chrome ≤ 142 mg/kg No CAS: 73581-79-0 Obtenu par synthèse chimique Pureté: min. 96 % du complexe de ménadionebisulfitonicotinamide, ce qui correspond à min. 43,9 % de ménadione et à min. 31,2 % de nicotinamideToutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/2307 de la Commission, du 10 décembre 2015, version du JO L 326 du 11.12.2015, p. 493a9203aBétaïne anhydreBétaïne anhydre, produite par synthèse chimique ou par extraction des sous-produits (mélasses ou vinasses) de la betterave sucrière issus de la fabrication du sucre. Critères de pureté: bétaïne anhydre, à l’état solide, min. 97 % (sur une base anhydre). Bétaïne anhydre, à l’état liquide, min. 47 %.No CAS: 107-43-7Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1060 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 33a921 3aBétaïne anhydre produite à partir d’une betterave sucrière génétiquement modifiéeBétaïne anhydre, à l’état solide, produite par extraction à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KM-ØØØH71-4. Critères de pureté: min. 97 % (sur une base anhydre). No CAS: 107-43-7Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1060 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 33a921i3aBétaïne anhydre produite à partir d’une betterave sucrière génétiquement modifiéeBétaïne anhydre, sous forme cristalline à l’état solide, produite par extraction à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KM-ØØØH71-4. Critères de pureté: min. 97 % (sur une base anhydre). No CAS: 107-43-7Animaux producteurs de denrées alimentaires à l’exception des lapins–Règlement d’exécution (UE) 2019/9 de la Commission, de la Commission, du 3 janvier 2019, version du JO L 2 du 4.01.2019, p. 103a9253aHydro chlorhydrate de bétaïneHydro chlorhydrate de bétaïne, à l’état solide, obtenu par synthèse chimique. Critères de pureté: min. 98 % (sur une base anhydre). No CAS: 590-46-5Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/1060 de la Commission, du 2 juillet 2015, version du JO L 174 du 3.07.2015, p. 33a8803aBiotineD-(+)-biotineBiotine, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique Critères de pureté: min. 97 % No CAS: 58-85-5  Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/723 de la Commission, du 5 mai 2015, version du JO L 115 du 6.05.2015, p. 223a9103aL-carnitineL-carnitine, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 97 % No CAS: 541-15-1Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/662 de la Commission, du 28 avril 2015, version du JO L 110 du 29.04.2015, p. 53a9113aL-carnitine L-tartrate (LCLT)L-carnitine L-tartrate, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 97 %. No CAS: 36687-82-8Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 2015/662 de la Commission, du 28 avril 2015, version du JO L 110 du 29.04.2015, p. 53a8903aChlorure de cholinePréparation de chlorure de choline, sous les formes solide et liquide Nom: chlorure de choline Obtenu par synthèse chimique Critères de pureté: min. 99 %, base anhydre No CAS: 67-48-1 Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 795/2013 de la Commission, du 21 août 2013, version du JO L 224 du 22.08.2013, p. 13a3163aAcide foliquePréparation d’acide folique, à l’état solideNom: acide folique Obtenu par synthèse chimique Pureté: pas moins de 96 % d’acide folique, base anhydre No CAS: 59-30-3Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 803/2013 de la Commission, du 22 août 2013, version du JO L 225 du 23.08.2013, p. 173a3143aNiacineNiacine, pas moins de 99 % Dénominations chimiques: niacine, acide nicotiniqueNo CAS: 59-67-6Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 642/2013 de la Commission, du 4 juillet 2013, version du JO L 186 du 5.07.2013, p. 43a3153aNiacinamideNiacinamide, pas moins de 99 % Dénomination chimique: niacinamide, nicotinamide No CAS: 98-92-0Toutes les espèces animales–Règlement d’exécution (UE) 642/2013 de la Commission, du 4 juillet 2013, version du JO L 186 du 5.07.2013, p. 43a3703aTaurine Taurine, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 98 %. Dénomination UICPA: acide 2-aminoéthanesulfonique No CAS: 107-35-7 Canidés, félidés, mustélidés et poissons carnivores–Règlement d’exécution (UE) 2015/722 de la Commission, du 5 mai 2015, version du JO L 115 du 6.05.2015, p. 18 3aOmega-6, acide gras insaturé essential (comme acide octadécadièneoïque)Porcs d’engraissement; Truies reproductrice; Truies, pour les porcelets; Vaches reproductrices; Vaches laitières pour la production de lait–Liste des additifs autorisés pour l’alimentation des animaux, version du JO C 50 du 25.02.2004, p. 1. (autorisation par défaut des vitamines autres que A et D)3a9003aInositol Inositol, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.Critères de pureté: min. 97 %No CAS: 87-89-8Poissons et crustacés–Règlement d’exécution (UE) 1249/2014 de la Commission, du 21 novembre 2014, version du JO L 335 du 22.11.2014, p. 736 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne. 37 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne. 38 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne. 39 Le texte de la Pharmacopée européenne (Ph. eur.) peut être obtenu sur le site www.publicationsfederales.admin.ch ou auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, diffusion des publications, 3003 Berne.3.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsde l’élément, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité1234567893b1013bCarbonate de fer (II) (sidérite)Poudre provenant de minerai extrait, ayant une teneur minimale en sidérite (FeCO3) de 70 % et une teneur totale en fer de 39 %Formule chimique: FeCO3 No CAS: 563-71-3Toutes les espèces animales à l’exception des porcelets, des veaux, des poulets jusqu’à l’âge de 14 jours et des dindes jusqu’à l’âge de 28 jours–Ovins: (total) 500Bovins et volailles: (total) 450Animaux de compagnie: (total) 600Autres espèces: (total) 750La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.L’étiquette de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention suivante: «En raison de sa biodisponibilité limitée, le carbonate de fer (II) ne devrait pas être utilisé comme source de fer pour les jeunes animaux.»3b102Chlorure de fer (III), hexahydratéPoudre présentant une teneur minimale en fer de 19 %Formule chimique:FeCl3 ∙ 6H2ONo CAS: 10025-77-1Toutes les espèces animales–Ovins: (total) 500Bovins et volailles: (total) 450Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage: (total) 250 mg/jourAnimaux de compagnie: (total) 600Autres espèces: (total) 750La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux.Mesures de protection lors de l’utilisation: voir sous 3b101.3b102: additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange liquide.3b103, 3b104, 3b105, 3b106, 3b107, 3b108 et 3b111: – peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation;– additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. 3b103Sulfate de fer (II), monohydratéPoudre présentant une teneur minimale en fer de 29 %Formule chimique: FeSO4 ∙ H2ONo CAS: 17375-41-63b104Sulfate de fer (II), heptahydratéPoudre présentant une teneurminimale en fer de 18 %Formule chimique:FeSO4 ∙ 7H2ONo CAS: 7782-63-0 3b105Fumarate de fer (II)Poudre présentant une teneur minimale en fer de 30 %Formule chimique:FeC4H2O4No CAS: 141-01-53b106Chélate de fer (II) d’acides aminés, hydratéComplexe de fer (II) et d’acides aminés, dans lequel le fer est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 9 %Formule chimique:Fe(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja)Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da.3b107Chélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéineChélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 10 %Au minimum 50 % du fer chélaté3b108Chélate de fer (II) de glycine, hydratéPoudre présentant une teneur minimale en fer de 15 %Teneur en humidité maximale de 10 %Formule chimique:Fe(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de glycine)3b111Chélate de fer de lysine et d’acide glutamiqueMélange de chélates de fer de lysine et de chélates de fer d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentantune teneur en fer comprise entre 15 et 16 %,une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %,une teneur en acide glutamique comprise entre 18,5 et 21,5 % etune teneur maximale en humidité de 3 %Formules chimiques: Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de fer, de chlorure et de sulfate d’hydrogène:C6H17ClFeN2O7S Sel d’acide 2-aminopentanedioïque de fer, de sodium et de sulfate d’hydrogène:C5H12FeNNaO10S3b110Dextrane de fer 10 %Solution aqueuse colloïdale de dextrane de fer composée de 25 % de dextrane de fer (10 % de fer total et 15 % de dextranes), 1,5 % de chlorure de sodium, 0,4 % de phénols et 73,1 % d’eauFormule chimique:(C6H10O5)n · [Fe(OH)3]mDénomination UICPA: complexe de dextrane et d’hydroxyde ferriqueComplexe de (α,3-α1,6-glucane)No CAS: 9004-66-4Porcelets non sevrés:–200 mg/jour en une seule prise au cours de la première semaine de leur vie et 300 mg/jour en une seule prise au cours de la deuxièmeIndiquer dans le mode d’emploi:– «Seule l’administration individuelle directe de l’additif au moyen d’un aliment complémentaire pour animaux est autorisée.»;– «Ne pas administrer cet additif à des porcelets présentant une carence en vitamine E ou en sélénium»;– «Éviter l’utilisation simultanée d’autres composés de fer pendant la période d’administration de dextrane de fer à 10 % (les deux premières semaines de la vie des porcelets)».Mesures de protection lors de l’utilisation: voir sous 3b101.3b2013bIodure de potassiumIodure de potassium et stéarate de calcium, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 69 % Formule chimique: KINo CAS: 7681-11-0Toutes les espèces–Équidés: 4 (total)Ruminants laitiers et poules pondeuses: 5 (total)Poissons: 20 (total)Autres espèces ou catégories d’animaux: 10 (total)3b201 et 3b202:– Additif à incorporer aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange. – L’iodure de potassium et l’iodate de calcium anhydre peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation.3b201, 3b202 et 3b203:– Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation en matière de santé et de sécurité au travail.– La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:– équidés: 3 mg/kg,– chiens: 4 mg/kg,– chats: 5 mg/kg,– ruminants laitiers: 2 mg/kg,– poules pondeuses: 3mg/kg.3b202Iodate de calcium anhydreIodate de calcium anhydre, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 63,5 % Formule chimique: Ca(IO3)2No CAS: 7789-80-23b203Granulés enrobés d’iodate de calcium anhydrePréparation de granulés enrobés d’iodate de calcium anhydre avec une teneur en iode comprise entre 1 % et 10 %Agents d’enrobage et dispersants [choix de monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane (E432), de ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol (E484), de polyéthylèneglycol 300, de sorbitol (E420ii) et de maltodextrine]: < 5 %.Matières premières pour aliments des animaux (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de calcium, rafles de maïs) en tant qu’adjuvants de granulation Particules < 50 μm: < 1,5 % Formule chimique: Ca(IO3)2No CAS: 7789-80-23b3013bAcétate de cobalt(II) tétrahydraté Acétate de cobalt(II) tétrahydraté, sous forme de cristaux/granulés, avec une teneur en cobalt d’au moins 23 % Particules < 50 μm: moins de 1 %Formule chimique: Co(CH3COO)2 ∙ 4H2ONo CAS: 6147-53-1Ruminants dotés d’un rumen fonctionnel, équidés, rongeurs, lagomorphes, reptiles herbivores et mammifères de zoo–1 (au total)Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.Lors de toute manipulation, porter des gants de protection adéquats ainsi que des moyens de protection respiratoire et oculaire appropriés.Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:– «Il est recommandé de limiter la supplémentation au cobalt à 0,3 mg par kg d’aliment complet en tenant compte du risque d’une insuffisance en cobalt due aux conditions locales et à la composition spécifique du régime alimentaire.»Indication obligatoire sur l’étiquette des additifs et prémélanges avec 3b302, 3b303, 3b305:– «Les aliments contenant cet additif ne peuvent être proposés que sous une forme exempte de poussière.»3b302Carbonate de cobalt(II)Carbonate de cobalt(II), sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins 46 %Carbonate de cobalt: minimum 75 %Hydroxyde de cobalt: 3 %–15 %Eau: 6 % maximum Particules < 11 μm: moins de 90 %Formule chimique: CoCO3No CAS: 513-79-13b303Carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydratéCarbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins 50 %Particules < 50 μm: moins de 98 %Formule chimique: 2CoCO3 ∙ 3Co(OH)2 ∙ H2ONo CAS: 51839-24-83b304Granulés enrobés de carbonate de cobalt(II)Préparation en granulés enrobés de carbonate de cobalt(II), avec une teneur en cobalt comprise entre 1 % et 5 % Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, monolaurate de sorbitane, ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, monolaurate de sorbitane, ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Particules < 50 μm: moins de 1 %Formule chimique: CoCO3No CAS: 513-79-13b305Sulfate de cobalt(II) heptahydratéSulfate de cobalt(II) heptahydraté, sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins 20 % Particules < 50 μm: moins de 95 %Formule chimique: CoSO4 ∙ 7H2ONo CAS: 10026-24-13b4013bDiacétate de cuivre(II) monohydratéDiacétate de cuivre(II) monohydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 31 % Formule chimique:(CH3COO)2 · H2O No CAS: 6046-93-1 Toutes les espèces animales–Bovins:– bovins avant le début de la rumination: 15 (au total);– autres bovins: 30 (au total). Ovins: 15 (au total).Caprins: 35 (au total)Porcelets:– non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage: 150 (au total).– de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage: 100 (au total). Crustacés: 50 (au total). Autres animaux: 25 (au total).L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:– des aliments pour ovins dont la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.»– des aliments pour bovins après le début de la rumination dont la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»Les additifs 3b405, 3b406, 3b414 et 3b415 peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation.3b402Dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydratéDihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 52 % Formule chimique:CuCO3 · Cu(OH)2 · H2O No CAS: 100742-53-83b403Chlorure de cuivre(II) dihydratéChlorure de cuivre(II) dihydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 36 % Formule chimique: CuCl2 · 2H2O No CAS: 10125-13-03b404Oxyde de cuivre(II)Oxyde de cuivre(II), sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 77 % Formule chimique: CuO No CAS: 1317-38-03b405Sulfate de cuivre(II) pentahydratéSulfate de cuivre(II) pentahydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 24 %Formule chimique: CuSO4 · 5H2O No CAS: 7758-99-8 3b406Chélate de cuivre(II) et d’acides aminés, hydratéComplexe de cuivre(II) et d’acides aminés, dans lequel le cuivre est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 10 % Formule chimique: Cu(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéines de soja)Au maximum 10 % des molécules dépassent 1 500 Da. 3b407Chélate de cuivre(II) et d’hydrolysats de protéineChélate de cuivre(II) et d’hydrolysats de protéine, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 10% et dans laquelle au moins 50 % du cuivre est chélaté.Formule chimique: Cu(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéines de soja) 3b409Trihydroxychlorure de dicuivre Formule chimique: Cu2(OH)3Cl No CAS: 1332-65-6 Forme cristallisée atacamite/paratacamite dans un rapport de 1:1 à 1:1.5 Pureté: min. 90 %Cristal alpha: min. 95 % pour les produits cristallinsTeneur en cuivre: min. 53 %Particules < 50 μm: moins de 1 % 3b4.10Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionineChélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant 18 % de cuivre et 79,5 %-81 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïque Huiles minérales: ≤ 1 % No CAS: 292140-30-83b411Bilysinate de cuivreEn poudre ou en granulés, avec une teneur en cuivre ≥ 14,5 % et une teneur en lysine ≥ 84,0 % Chélate de cuivre de L‑lysinate- HCl Formule chimique: Cu(C6H13N2O2)2 × 2HCl No CAS: 53383-24-73b412Oxyde de cuivre(I)Préparation de l’oxyde de cuivre(I) présentant–  une teneur minimale en cuivre de 73 %,– du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %,– 1 % de bentonite. Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 % Formule chimique: Cu2O No CAS: 1317-39-13b413Chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide)Chélate de cuivre(II) et de glycine, hydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 15 % et une teneur maximale en humidité de 13 % Formule chimique: Cu(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de glycine)3b414Chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide)Chélate de fer (II) de glycine hydraté, sous la forme d’un liquide présentant une teneur minimale en cuivre de 6 % Formule chimique:Cu(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de glycine)3b415Chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamiqueMélange de chélate de cuivre de lysine et de chélate de cuivre d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en cuivre comprise entre 17 et 19 %, une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 19 et 21 % et une teneur maximale en humidité de 3 %Formules chimiques:Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de cuivre, de chlorure et de sulfate d’hydrogène: C6H15ClCuN2O6SSel d’acide 2-aminopentanedioïquede cuivre, de sodium et de sulfate d’hydrogène: C5H9CuNNaO8.5S3b5013bChlorure manganeux, tétrahydratéChlorure manganeux, tétrahydraté, poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 27 % Formule chimique:MnCl2 ∙ 4H2ONo CAS: 13446-34-9Toutes les espèces animales–Poissons: 100 (total)Autres espèces: 150 (total)L’additif est incorporé à l’alimentation animale sous la forme de prémélange. Ces additifs peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. 3b502Oxyde de manganèse (II)Poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 60 % Teneur minimale de 77,5 % de MnO et teneur maximale de 2 % de MNO2Formule chimique: MnONo CAS: 1344-43-03b503Sulfate manganeux, monohydratéPoudre, avec une teneur minimale de 95 % de sulfate manganeux monohydraté et de 31 % de manganèseFormule chimique:MnSO4 ∙ H2O No CAS: 10034-96-5 3b504Chélate de manganèse d’acides aminés, hydratéComplexe de manganèse et d’acides aminés, dans lequel le manganèse est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 8 %Formule chimique: Mn(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de tout acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja) Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da.3b505Chélate de manganèse d’hydrolysats de protéineChélate de manganèse d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 10 % Au minimum 50 % de manganèse chélaté Formule chimique: Mn(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion d’hydrolysats de protéine contenant un acide aminé issu d’un hydrolysat de protéine de soja)3b506Chélate de manganèse de glycine, hydratéChélate de manganèse de glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 15 %Humidité: 10 % au maximum Formule chimique: Mn(x)1-3 · nH2O (x étant l’anion de glycine)3b507Trihydroxyde de chlorure de dimanganèsePoudre granulée ayant une teneur minimale de 44 % de manganèse et une teneur maximale de 7 % d’oxyde de manganèseFormule chimique:Mn2(OH)3Cl No CAS: 39438-40-93b5.10Chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine Chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant de 15,5 % à 17 % de manganèse et de 77 % à 78 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio)butanoïque Huiles minérales: ≤ 1 %Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélangeMesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation3b6013bAcétate de zinc, dihydratéAcétate de zinc dihydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 29,6 % Formule chimique:Zn(CH3 ∙ COO)2 ∙ 2H2ONo CAS: 5970-45-6Toutes les espèces animales–Chiens et chats: 200 (total)Salmonidés et aliments d’allaitement pour veaux: 180 (total)Porcelets, truies, lapins et poissons autres que les salmonidés: 150 (total) Autres espèces ou catégories: 120 (total)Additifs à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange, sauf 3b602, qui doit l’être sous forme de prémélange liquideLes exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent adopter des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. Les additifs 3b606, 3b608, 3b613, 3b614 et 3b615 peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation.3b602Chlorure de zinc anhydreChlorure de zinc anhydre, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 46,1 %Formule chimique: ZnCl2No CAS: 7646-85-73b603Oxyde de zincOxyde de zinc, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 72 % Formule chimique: ZnO No CAS: 1314-13-2 ZnO3b604Sulfate de zinc heptahydratéSulfate de zinc heptahydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 22 % Formule chimique:ZnSO4 ∙ 7H2ONo CAS: 7446-20-03b605Sulfate de zinc monohydratéSulfate de zinc monohydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 34 % Formule chimique:ZnSO4 · H2O No CAS: 7446-19-7 3b606Chélate de zinc d’acides aminés, hydratéComplexe de zinc et d’acides aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Formule chimique:Zn(x)1-3 ∙ nH2O(x étant l’anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées)Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da.3b607Chélate de zinc et de glycine hydraté (solide)Chélate de zinc et de glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 15 %Teneur en humidité maximale de 10 %Formule chimique:Zn(x)1-3 · nH2O(x étant l’anion de glycine)3b608Chélate de zinc de glycine, hydratéChélate de zinc et de glycine hydraté sous forme liquide présentant une teneur minimale en zinc de 7 %Formule chimique:Zn (x)1-3 ∙ nH2O (x étant l’anion de glycine)3b609Hydroxychlorure de zinc monohydratéFormule chimique:Zn5(OH)8 Cl2 · (H2O)No CAS: 12167-79-2Pureté: min. 84 % Oxyde de zinc: max. 9 % Teneur en zinc: min. 54 % Particules < 50 μm: moins de 1 %3b6.10Chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionineChélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant de 17,5 % à 18 % de zinc et 81 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïqueHuiles minérales: ≤ 1 %3b611Chélate de zinc de méthionine (1:2)Poudre d’une teneur minimale en DL-méthionine de 78 % et d’une teneur en zinc comprise entre 17,5 % et 18,5 %Chélate de zinc de méthionine: zinc- méthionine 1:2 (Zn(Met)2 Formule chimique:C10H20N2O4S2Zn No CAS: 151214-86-73b612Chélate de zinc et d’hydrolysats de protéineChélate de zinc et d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Au minimum 85 % du zinc chélaté3b613Bis-lysinate de zincEn poudre ou en granulés, avec une teneur minimale de 13,5 % en zinc et une teneur minimale de 85,0 % en lysine Zinc sous la forme de chélate de zinc d’hydrochlorure de bis-lysinate: 85 % au minimumChélate de zinc d’hydrochlorure de bis-lysinate-HCl Formule chimique:Zn(C6H13N2O2)2 × 2HCl × 2H2O No CAS: 23333-98-43b614Chélate de zinc et de sulfate de méthionineChélate de zinc et de sulfate de méthionine sous forme de poudre présentant une teneur en zinc comprise entre 2 et 15 %Zinc, acide 2-amino-4 méthylsulfanylbutanoïque, sulfate; zinc chélaté par de la méthionine dans un rapport molaire de 1:1.Formule chimique: C5H11NO6S2Zn Numéro CAS: 56329-42-13b615Chélate de zinc de lysine et d’acide glutamiqueMélange de chélates de zinc de lysine et de chélates de zinc d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en zinc comprise entre 17 et 19 %, une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 21 et 23 % et une teneur maximale en humidité de 3 %Formules chimiques:Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de zinc, de chlorure et de sulfate d’hydrogène C6H19ClN2O8SZnSel d’acide 2-aminopentanedioïque de zinc, de sodium et de sulfate d’hydrogène: C5H8NNaO8SZn3b7013bMolybdate de sodium dihydratéMolybdate de sodium dihydraté sous forme de poudre présentant une teneur minimale en molybdène de 37 %.Formule chimique: Na2MoO4. 2 H2O Numéro CAS: 10102-40-6Ovins–2,5 (au total)L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de parer aux risques éventuels en cas de contact cutané ou oculaire. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptableL’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «La supplémentation en molybdène dans l’alimentation des ovins se traduit par un ratio Cu/Mo dans l’alimentation compris entre 3 et 10, pour garantir un équilibre adéquat avec le cuivre.»3b8033bSélénate de sodiumSélénate de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 41 %. Formule chimique: Na2SeO4Numéro CAS: 13410-01-0Ruminants0.50 (au total)Le sélénate de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques par inhalation et par contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges3b801Sélénite de sodium Sélénite de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 45 %Formule chimique: Na2SeO3No CAS: 10102-18-8 No Einecs: 233-267-9Toutes les espèces–0,5 (au total)Le sélénite de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3b802Sélénite de sodium sous forme de granulés enrobésPréparation sous forme de granulés enrobés présentant– une teneur en sélénium de 1 % à 4,5 %, – une teneur en agents d’enrobage et dispersants [monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane (E 432), ricinoléate de glycérylpolyéthylèneglycol (E 484), polyéthylèneglycol 300, sorbitol (E 420ii) ou maltodextrine] allant jusqu’à 5 %, et– une teneur en agents de granulation (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de calcium, rafles de maïs) allant jusqu’à 100 % m/m. Particules < 50 μm: moins de 5 %Formule chimique: Na2SeO3No CAS: 10102-18-8No Einecs: 233-267-9Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3b810Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3060, inactivéePréparation de sélénium organique: Teneur en sélénium: 2000 à 2400 mg Se/kg Sélénium organique > 97 à 99 % du sélénium total Sélénométhionine > 63 % du sélénium totalSélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3060 Formule chimique: C5H11NO2Se Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.3b811Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae NCYC R397, inactivéePréparation de sélénium organique: Teneur en sélénium: 2000 à 3500 mg Se/kg Sélénium organique > 98 % du sélénium total Sélénométhionine > 63 % du sélénium total Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 Formule chimique: C5H11NO2SeAdditif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact avec la peau, les muqueuses ou les yeux. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.3b812Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399, inactivéePréparation de sélénium organique:Teneur en sélénium: 2000 à 3500 mg Se/kg.Sélénium organique > 97 % à 99 % du sélénium total.Sélénométhionine > 63 % du sélénium totalSélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399.Formule chimique: C5H11NO2Se.Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Supplémentationmaximale en sélénium organique: 0,2 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.3b813Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R646 (levure séléniée inactivée)Préparation de sélénium organique: Teneur en sélénium: 1000 à 2650 mg Se/kg Sélénium organique > 98 % de la totalité du sélénium Sélénométhionine > 70 % de la totalité du sélénium Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R646Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.3b814Hydroxy-analogue de sélénométhioninePréparation d’hydroxy-analogue de sélénométhionine sous forme solide et liquide Teneur en sélénium: 18 000 à 24 000 mg Se/kg Sélénium organique > 99 % de la totalité du sélénium Hydroxy-analogue de sélénométhionine > 98 % de la totalité du sélénium Préparation sous forme solide: 5 % d’hydroxy-analogue de sélénométhionine et 95 % de support Préparation sous forme liquide: 5 % d’hydroxy-analogue de séléno-méthionine et 95 % d’eau distillée Sélénium organique d’hydroxy-analogue de sélénométhionine (acide R,S-2-hydroxy-4-méthylséléno-butanoïque)Formule chimique:C5H10O3SeNo CAS 873660-49-2Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.3b815L-sélénométhioninePréparation solide de L‑sélénométhionine avec une teneur en sélénium inférieure à 40 g/kg Sélénium organique sous forme de L-sélénométhionine (acide 2‑amino-4-méthylsélanyl-butanoïque) produite par synthèse chimique Formule chimique:C5H11NO2SeNo CAS: 3211-76-5Poudre cristalline de L‑sélénométhionine > 97 % et sélénium > 39 %Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Les additifs technologiques ou les matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux doivent présenter un potentiel de production de poussières inférieur à 0,2 mg de sélénium/m3 d’air. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.Si la préparation contient un additif technologique ou des matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit communiquer ces informations aux clients. 3b816DL-sélénométhioninePréparation solide de DL‑sélénométhionine avec une teneur en sélénium comprise entre 1800 mg/kg et 2200 mg/kg Sélénium organique sous forme de DL-sélénométhionine [acide (RS2)-2-amino-4-méthylsélanyl-butanoïque] produite par synthèse chimiqueFormule chimique:C5H11NO2Se No CAS: 2578-28-1 Poudre contenant au moins 97 % de DL-sélénométhionineAdditif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Les additifs technologiques ou les matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux doivent présenter un potentiel de production de poussières inférieur à 0,2 mg de sélénium/m3 d’air. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Si la préparation contient un additif technologique ou des matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit communiquer ces informations aux clients. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.3b817Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R645 (levure séléniée inactivée)Préparation de sélénium organique: teneur en sélénium: 2000 à 2400 mg Se/kg Sélénium organique > 98 % du sélénium totalSélénométhionine > 70 % du sélénium totalSélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R645Formule chimique: C5H11NO2SeAdditif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour leur sécurité, les utilisateurs doivent porter une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants pendant la manipulation. Les additifs technologiques ou les matières premières pour aliments des animaux utilisés pour la préparation de l’additif doivent présenter un potentiel de production de poussières inférieur à 0,2 mg Se/m3 d’air. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.3b818L-sélénométhionine de zincPréparation solide de l-sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 1 à 2 g/kg Sélénium organique sous forme de l-sélénométhionine de zinc Formule chimique:C5H10ClNO2SeZn Poudre cristalline présentant les teneurs suivantes: L-sélénométhionine > 62 %,sélénium > 24,5 %,zinc > 19 % et chlorures > 20 %Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.3.3 Groupe fonctionnel c: acides aminés, sels d’acides aminés et produits analogues  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifComposition, formule chimique, descriptionEspèce animale ou catégorie d’animauxTeneur minimaleTeneur maximaleAutres dispositionsmg d’additif par kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité1234567893c3013cDL-méthionine techniquement pureMéthionine: minimum 99 %Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïqueNo CAS: 59-51-8 C5H11NO2SToutes les espèces animales––Peut être aussi utilisé dans l’eau de boissonDéclaration à porter sur l’étiquette:«Si l’additif est ajouté à l’eau d’abreuvement, l’excès de protéines devrait être évité.»3c3023cSel de sodium de la DL-méthionine, liquideDL-méthionine: minimum 40 %Sodium: minimum 6,2 %Eau: maximum 53,8 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: sel de sodium de l’acide 2-amino-4-(méthylthio)butanoïque Formule chimique: (C5H11NO2S)NaNo CAS: 41863-30-3Toutes les espèces animales––Peut être aussi utilisé dans l’eau de boissonDéclaration à faire figurer sur l’étiquette:– teneur en DL-méthionine;– «Si l’additif est ajouté à l’eau d’abreuvement, veiller à éviter l’excès de protéines.».3c3033cDL-méthionine protégée avec des copolymères de la vinylpyridine et du styrènePréparation contenant l’additif:DL-méthionine: minimum 74 %Acide stéarique: maximum 19 %Copolymères poly(2-vinylpyridine)-co-styrène: maximum 3 %Éthylcellulose et stéarate de sodium: maximum 0,5 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïqueNo CAS: 59-51-8 Formule chimique: C5H11NO2S Ruminants––3c3043cDL-méthionine protégée avec de l’éthylcellulosePréparation contenant l’additif:DL-méthionine: minimum 85 %Éthylcellulose: maximum 4 %Amidon: maximum 8 %Silicate aluminosodique: maximum 1,5 %Stéarate de sodium: maximum 1 % Eau: maximum 2 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïque No CAS: 59-51-8 Formule chimique: C5H11NO2SRuminants––3c3053cL-MethionineL-méthionine d’une pureté de 98,5 % au moins.Caractérisation de la substance active:L-méthionine [acide (2S)-2-amino-4-(méthylthio) butanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli (KCCM 11252P et KCCM 11340P)Formule chimique: C5H11NO2SNo CAS: 63-68-3Toutes les espèces animales––La L-méthionine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.La L-méthionine peut être utilisée dans l’eau d’abreuvement. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L-méthionine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».Poudre ayant une teneur minimale en L-méthionine de 98,5 % et une teneur maximale en humidité de 0,5 %.Caractérisation de la substance active:L-méthionine produite par fermentation par Corynebacterium glutamicum KCCM 80 184 et Escherichia coli KCCM 80 096Formule chimique: C5H11NO2SNuméro CAS: 63-68-3.3c3063cDL-méthionyl-DL-méthioninePoudre cristalline obtenue par synthèse chimique, d’une teneur en DL méthionyl-DL-méthionine de 93 % au moins, en DL-méthionine de 3 % au plus et en sulfate de sodium de 3 % au plus (sur la base de la matière sèche) Caractérisation de la substance active:DL-méthionyl-DL-méthionine [acide 2-[(2-amino-4- méthyl-sulfanylbutanoyl)amino]-4-méthyl-sulfanylbutanoïque] Formule chimique: C10H20N2O3S2No CAS: 52715-93-2Poissons et crustacés––La teneur en humidité doit être indiquée sur l’étiquette.3c3073cHydroxy- analogue de la méthionineHydroxy-analogue de la méthionine:Methionine: minimum 88 %Eau: maximum 12 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: acide 2-hydroxy-4- (méthylthio) butanoïque No CAS: 583-91-5 Formule chimique: C5H10O3SToutes les espèces animales––Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.L’hydroxy-analogue de la méthionine peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges:– «Si l’additif est ajouté à l’eau d’abreuvement, l’excès de protéines devrait être évité.».Déclarations à porter sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés, sur la liste des additifs, le cas échéant:– la dénomination de l’additif;– la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée.3c3083cSel de calcium de l’hydroxy- analogue de la méthionineHydroxy-analogue de la méthionine: minimum 84 % Calcium: minimum 11,7 % Eau: maximum 1 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: sel de calcium de l’acide 2-hydroxy-4-(méthylthio) butanoïqueNo CAS: 4857-44-7 Formule chimique: (C5H9O3S)2CaToutes les espèces animales––Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges:– la teneur en hydroxy- analogue de la méthionine.Déclarations à faire figurer sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés, sur la liste des additifs, le cas échéant:– la dénomination de l’additif;– la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée.3c3093cEster isopropylique de l’hydroxy-analogue de la méthioninePréparation d’ester isopropylique de l’hydroxy- analogue de la méthionine: minimum 95 % Eau: maximum 0,5 %Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: ester isopropylique de l’acide 2-hydroxy-4-(méthylthio) butanoïque NoCAS: 57296-04-5 Formule chimique: C8H16O3SToutes les espèces animales––Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges:– la teneur en hydroxy- analogue de la méthionine.Déclarations à faire figurer sur l’étiquette des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés, sur la liste des additifs, le cas échéant:– la dénomination de l’additif;– la quantité d’hydroxy- analogue de la méthionine ajoutée.3c3103cHydroxy-analogue de méthionine et son sel de calciumPréparation d’hydroxy-analogue de méthionine et de sel de calcium d’hydroxy-analogue de méthionine, présentant une teneur minimale en hydroxy-analogue de méthionine de 88 % et une teneur minimale en calcium de 8 %. Caractérisation des substances actives:Hydroxy-analogue de méthionine: Dénomination de l’UICPA: acide 2-hydroxy-4-(méthylthio)butanoïque Formule chimique: C5H10O3SNo CAS: 583-91-5Sel de calcium de l’hydroxy-analogue de méthionine: Dénomination de l’UICPA: sel de calcium de l’acide 2-hydroxy-4-(méthylthio)butanoïque Formule chimique: (C5H9O3S)2CaNo CAS: 4857-44-7 Toutes les espèces animales––Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation, en tenant notamment compte de leur corrosivité pour la peau et les yeux. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: la teneur en hydroxy-analogue de méthionine.3c3203cBase de L-lysine liquideSolution aqueuse de L-lysine avec un minimum de 50 % de L-lysine.Caractérisation de la substance active:L-lysine produite par fermentation avec Escherichia coli FERM BP-10941 ou Escherichia coli FERM BP-11355 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 11117P ou Corynebacterium glutamicum NRRL B- 50547 ou Corynebacterium glutamicum NRRL B- 50775 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 10227ou Corynebacterium glutamicum NRRL-B67439 ou Corynebacterium glutamicum NRRL B67535ou Corynebacterium casei KCCM 80190.Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH (NH2)-COOHNo CAS: 56-87-1Toutes les espèces animales––La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.La base de L-lysine liquide peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3213cMonochlorhydrate de L- lysine liquideSolution aqueuse de monochlorhydrate de L-lysine, avec un minimum de 22 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 66 % (un minimum de 58 % de L-lysine dans la matière sèche).Caractérisation de la substance active:Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avec Escherichia coli FERM BP-10941 ou Escherichia coli FERM BP-11355.Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH (NH2)-COOHNo CAS: 657-27-2Toutes les espèces animales––La teneur en lysine est indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le monochlorhydrate de L-lysine liquide peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation de contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection des yeux, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».3c3223cMonochlorhydrate de L- lysine techniquement purPoudre de monochlorhydrate de L- lysine, avec un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 1,5 %.Caractérisation de la substance active:Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avec Escherichia coli FERM BP-10941 ou Escherichia coli FERM BP-11355ou Escherichia coli CGMCC 3705ou Escherichia coli CGMCC 7.57ou Corynebacterium glutamicum NRRL B- 50547 ou Corynebacterium glutamicum NRRL B- 50775 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 11117P ou Corynebacterium glutamicum KCCM 10227ou Corynebacterium glutamicum NRRL-B67439 ou Corynebacterium glutamicum NRRL B67535ou Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.266ou Corynebacterium casei KCCM 80190.Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH (NH2)-COOHNo CAS: 657-27-2Toutes les espèces animales––La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m3 d’air.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c322i3cMonochlorhydrate de L-lysine techniquement purPoudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 1,5 %Caractérisation de la substance active:Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum DSM 32932.Formule chimique: C6H15ClN2O2Numéro CAS: 657-27-2Toutes les espèces animales––La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels pour les yeux. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits à un minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»3c3233cSulfate de L-lysineGranulés avec une teneur minimale en L‑lysine de 55 % et une teneur maximale– en humidité de 4 % et– en sulfate de 22 % Caractérisation de la substance active:Sulfate de L-lysine produit par fermentation avec Escherichia coli CGMCC 3705ou Corynebacterium glutamicum KFCC 11043Formule chimique:C12H28N4O4 · H2SO4/[NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH]2SO4 No CAS: 60343-69-3Toutes les espèces animales–10 000La teneur en L-lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le sulfate de L-lysine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels en cas d’inhalation.3c3243cSulfate de L- lysineGranulés d’une teneur minimale en L-lysine de 52 % et d’une teneur maximale en sulfate de 24 %.Caractérisation de la substance active:Sulfate de L-lysine produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 10227 ou Corynebacterium glutamicum DSM 24990.Formule chimique: C12H28N4O4•H2SO4/[NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH]2SO4No CAS: 60343-69-3Toutes les espèces animales–10 000La teneur en L-lysine est indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le sulfate de L-lysine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».3c3253cSulfate de L-lysineGranulés d’une teneur minimale en L-lysine de 52 % et d’une teneur maximale en sulfate de 24 %.Caractérisation de la substance active:Sulfate de L-lysine produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.266Formule chimique:C12H28N4O4•H2SO4/[NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH]2SO4Numéro CAS: 60343-69-3Toutes les espèces animales–10 000La teneur en L-lysine est indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le sulfate de L-lysine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3263cBase de L-lysine liquideSolution aqueuse de L-lysine avec un minimum de 50 % de L-lysine.Caractérisation de la substance active:L-Lysine produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80216ou Corynebacterium glutamicum KCTC 12307BPFormule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOHNuméro CAS: 56-87-1Toutes les espèces animales––La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.La base de L-lysine liquide peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3273cMonochlorhydrate de L-lysine techniquement purPoudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur maximale en humidité de 1,5 %Caractérisation de la substance active:Monochlorhydrate de L-lysine produit par fermentation avecCorynebacterium glutamicum KCCM 80216ou Corynebacterium glutamicum KCTC 12307BPFormule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOHNuméro CAS: 657-27-2Toutes les espèces animales––La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.Le monochlorhydrate de L-lysine techniquement pur peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au maximum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et des lunettes de sécurité, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3513cMonochlorhydrate monohydraté de L-histidinePoudre ayant une teneur minimale en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine de 98 % et en histidine de 72 %, et une teneur maximale en histamine de 100 ppm.Caractérisation de la substance active:Monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par fermentation avec Escherichia coli NITE SD 00268Formule chimique: C3H3N2-CH2-CH(NH2)-COΟΗ· HCl· H2ONuméro CAS: 5934-29-2Numéro Einecs: 211-438-9Poissons à nageoires––Le monochlorhydrate monohydraté de L-histidine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:– «La supplémentation en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine est limitée aux besoins nutritionnels de l’animal cible, qui dépendent de l’espèce, de l’état physiologique de l’animal, du niveau de performance, des conditions environnementales, de la teneur en autres acides aminés et en oligo-éléments essentiels, tels que le cuivre et le zinc, dans le régime alimentaire de l’animal.»– La teneur en histidine.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et du prémélange, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels pour les yeux et la peau et en cas d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3523cMonochlorhydrate monohydraté de L-histidinePoudre ayant une teneur minimale en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine de 98 % et en histidine de 72 %, et une teneur maximale en histamine de 100 ppmCaractérisation de la substance active:Monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 80179 ou Escherichia coli NITE BP-02526.Formule chimique: C3H3N2-CH2-CH(NH2)-COΟΗ· HCl· H2ONuméro CAS: 5934-29-2Toutes les espèces animales––Le monochlorhydrate monohydraté de L-histidine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.L’additif présente une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m3 d’air.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures orgnisationnelles afin de parer aux risques pour les yeux et la peau et en cas d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et du prémélange.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange: – «En cas de supplémentation en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».– Teneur en histidine.3c352i3cMonochlorhydrate monohydraté de L-histidinePoudre ayant une teneur minimale en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine de 98 % et en histidine de 72 %, et une teneur maximale en histamine de 100 ppmCaractérisation de la substance active:Monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80212Formule chimique: C3H3N2-CH2-CH(NH2)-COΟΗ·ΗCl·Η2ONuméro CAS: 5934-29-2Numéro Einecs: 211-438-9Toutes les espèces animales––Le monochlorhydrate monohydraté de L-histidine peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:– «La supplémentation en monochlorhydrate monohydraté de L-histidine est limitée aux besoins nutritionnels de l’animal concerné, qui dépendent de l’espèce, de l’état physiologique de l’animal, du niveau de performance, des conditions environnementales, de la teneur en autres acides aminés et en oligo-éléments essentiels, tels que le cuivre et le zinc, dans le régime alimentaire de l’animal.»– Teneur en histidine.L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels en cas d’inhalation ou de contact cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits à un minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3613cL-argininePoudre ayant une teneur minimale en L‑arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en humidité de 10 % Caractérisation de la substance active:L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCTC 10423BP C6H14N4O2 No CAS: 74-79-3Toutes les espèces animales––La teneur en humidité doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.La L-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.3c3623cL-argininePoudre ayant une teneur minimale en L‑arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 0,5 % Caractérisation de la substance active:L-arginine [acide (S)-2-amino-5- guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80099 ou Corynebacterium glutamicum KCCM10741Pou Corynebacterium glutamicum KCCM 80182Formule chimique: C6H14N4O2 No CAS: 74-79-3Toutes les espèces animales––La L-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau destinée à l’abreuvement des animaux.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit indiquer les conditions de stockage ainsi que la stabilité au traitement thermique et dans l’eau destinée à l’abreuvement.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en L-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il faut tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et du prémélange, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques pour la peau et les yeux. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et du prémélange..3c3633cL-argininePoudre ayant une teneur minimale en l-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 % Caractérisation de la substance active:L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli NITE BP-02186. Formule chimique: C6H14N4O2 No CAS: 74-79-3Toutes les espèces animales––La l-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement.L’étiquette de l’additif indique la teneur en humidité.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges: «Dans le cas de la supplémentation en l-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il faut tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».3c3643cL-argininePoudre ayant une teneur minimale en L-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 15 %.Caractérisation de la substance active:L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum NITE SD 00285Formule chimique: C6H14 N4O2Numéro CAS: 74-79-3Toutes les espèces animales––La L-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.L’étiquette de l’additif indique la teneur en humidité.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques pour les yeux et la peau et en cas d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et du prémélange.3c3703cL-valinePoudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %Caractérisation de la substance active:L-valine [acide (2S)-2-amino-3-méthylbutanoïque] produite par fermentation avec Escherichia coli NITE SD 00066 ou Escherichia coli NITE BP-01755 ou Corynebacterium glutamicum (KCCM 80058)ou Corynebacterium glutamicum (DSM 25202)ou Escherichia coli KCCM 80159Formule chimique: C5H11NO2No CAS: 72‑18-4Toutes les espèces animales––La L-valine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en Lvaline, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»3c3713cL-valinePoudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %Caractérisation de la substance active:L-valine [(2S)-acide 2-amino-3- méthylbutanoïque] produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 11201P Formule chimique: C5H11NO2 No CAS: 72-18-4Toutes les espèces animales––La L-valine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut être utilisé dans l’eau destinée à l’abreuvement des animaux.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement. L’étiquette de l’additif et du prémélange comporte la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L-valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».3c371i3cL-valinePoudre ayant une teneur minimale en L-valine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %Caractérisation de la substance active: L-valine [(2S)-acide 2-amino-3-méthylbutanoïque] produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.358 Formule chimique: C5H11NO2Numéro CAS: 72-18-4Toutes les espèces animales––La L-valine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en L-valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels en cas d’inhalation ou de contact oculaire ou cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits à un minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.3c3723cAcide guanidinoacétiquePoudre ayant une teneur minimale en acide guanidinoacétique de 98 % (sur la base de la matière sèche) Caractérisation de la substance active:Acide guanidinoacétique produit par synthèse chimique Formule chimique: C3H7N3O2 No CAS: 352-97-6 Impuretés:– teneur maximale en cyanamide de 0,03 %– teneur maximale en cyanamide de 0,5 %Poulets d’engrais-sement, porcelets sevrés et porcs d’engraissement6001200La teneur en humidité doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.L’acide guanidinoacétique peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.En cas d’utilisation de cet additif, une attention particulière doit être portée à la présence de donneurs de méthyle autres que la méthionine dans l’alimentation de l’animal.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de prendre en considération les risques d’inhalation.3c3813cL-isoleucinePoudre ayant une teneur minimale en L-isoleucine de 93,4 % (sur la base de la matière sèche)Caractérisation de la substance active:L-isoleucine produite par fermentation avec Escherichia coli FERM ABP-10641.Dénomination de l’UICPA: acide (2S,3S)-2-amino-3-méthylpentanoïque.Formule chimique: C6H13NO2Numéro CAS: 73-32-5Toutes les espèces animales––La L-isoleucine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau.L’additif peut être utilisé dans l’eau destinée à l’abreuvement des animaux. Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange: – «En cas de supplémentation en L-isoleucine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».– Teneur en L-isoleucineL’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et du prémélange, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques en cas d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et du prémélange.3c3823cL-leucinePoudre ayant une teneur minimale en L- leucine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en eau de 1,5 %.Caractérisation de la substance active:L-leucine produite par fermentation avec Escherichia coli NITE BP-02351.Formule chimique: C6H13NO2 Numéro CAS: 61-90-5Toutes les espèces animales––La L-leucine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques en cas d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.L’additif présente une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.3c3833cL–isoleucinePoudre ayant une teneur minimale en L-isoleucine de 90 %Caractérisation de la substance active:L-isoleucine produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80189Dénomination de l’UICPA: acide (2S,3S)-2-amino-3-méthylpentanoïqueFormule chimique: C6H13NO2Numéro CAS: 73-32-5Toutes les espèces animales––La L-isoleucine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau.L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:– «En cas de supplémentation en L-isoleucine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».– Teneur en L-isoleucine.3c3913cL-cystinePoudre cristalline obtenue par hydrolyse de kératine naturelle de plumes de volailles ayant une teneur minimale en L-cystine de 98,5 % Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: (2R)-2- amino-3-[(2R)-2-amino-3-hydroxy- 3-oxopropyl] disulfanyl-acide propionique No CAS: 56-89-3 Formule chimique: C6H12N2O4S2Toutes les espèces animales––Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges, indiquer:– la stabilité de traitement et les conditions de conservation;– la supplémentation en L- cystine dépendante des besoins des animaux cibles en acides aminés soufrés et de la teneur en autres acides aminés soufrés dans la ration.3c3923cL–cystinePoudre ayant une teneur minimale en L–cystine de 98 %.Caractérisation de la substance active:L-cystine produite par fermentation par Pantoea ananatis NITE BP-02525.Dénomination de l’UICPA: Acide (2R)-2-amino-3-[(2R)-2-amino-3-hydroxy-3-oxopropyl]disulfanyl-propanoïque.Numéro CAS: 56-89-3Formule chimique: C6H12N2O4S2Toutes les espèces animales ––La L-cystine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas d’éliminer ces risques ou de les réduire au minimum.Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:– «En cas de supplémentation en L-cystine, il convient de tenir compte des besoins des animaux cibles en acides aminés soufrés et de la teneur en autres acides aminés soufrés dans la ration.»– «En cas de supplémentation en L-cystine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés dans le régime alimentaire de l’animal afin d’éviter les déséquilibres».3c4013cL-tyrosinePoudre obtenue par hydrolyse de kératine de plumes de volailles ayant une teneur minimale en L-tyrosine de 95 %Caractérisation de la substance active:Dénomination UICPA: acide (2S)-2- amino-3-(4-hydroxyphényl)propanoïque No CAS: 60-18-4 Formule chimique: C9H11NO3Toutes les espèces animales––Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.Le mode d’emploi doit contenir une recommandation indiquant que la teneur en L-tyrosine ne doit pas dépasser 5 g/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % pour les animaux de rente et 15 g/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % pour les animaux de compagnie.3c4103cL-thréonine Poudre ayant une teneur minimale en L‑thréonine de 98 % (sur la base de la matière sèche)Caractérisation de la substance active:L‑thréonine produite par fermentation avec Escherichia coli DSM25086 ou Escherichia coli FERM BP-11383 ou Escherichia coli FERM BP-10942 ou Escherichia coli NRRL B-30843 ou Escherichia coli KCCM 11133P ou Escherichia coli DSM 25085 ou Escherichia coli CGMCC 3703 ou Escherichia coli CGMCC 7.58ou Escherichia coli CGMCC 7.232ou Corynebacterium glutamicum KCCM 80117 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 8011Formule chimique: C4H9NO3 No CAS: 72-19-5Toutes les espèces animales––La L-thréonine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. La L-thréonine peut être utilisée dans l’eau d’abreuvement. L’étiquetage de l’additif doit comporter la teneur en humidité. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L- thréonine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.»3c4113cL-thréoninePoudre ayant une teneur minimale en L-thréonine de 98 % et une teneur maximale en humidité de 1 %Caractérisation de la substance active:L-thréonine produite par fermentation avec Escherichia coli CGMCC 11473Formule chimique: C4H9NO3Numéro CAS: 72-19-5Toutes les espèces animales––La L-thréonine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.La L-thréonine peut être utilisée dans l’eau d’abreuvement.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.L’additif présente une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m3 d’air3c4403cL-tryptophanePoudre ayant une teneur minimale en L‑tryptophane de 98 % (sur la base de la matière sèche) Teneur maximale de 10 mg/kg 1,1′‑éthylidène-bis-L-tryptophane (EBT) Caractérisation de la substance active:L-tryptophane produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 11132P ou Escherichia coli DSM 25084 ou Escherichia coli FERM BP-11200 ou Escherichia coli FERM BP-11354 ou Escherichia coli CGMCC 7.59 ou Escherichia coli CGMCC 3667 Formule chimique: C11H12N2O2 No CAS: 73-22-3Toutes les espèces animales––Le L-tryptophane peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.Le taux d’endotoxines de l’additif et son potentiel de production de poussières doit garantir une exposition maximale de 1600 IU endotoxines/m3 d’air.Pour les ruminants, le L-tryptophane doit être protégé contre la dégradation ruminale.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif:– teneur en humidité.3c4413cL-tryptophanePoudre ayant une teneur minimale en L-tryptophane de 98 % (sur la base de la matière sèche). Teneur maximale en 1,1′-éthylidène-bis-L-tryptophane (EBT) de 10 mg/kg.Caractérisation de la substance active:L-tryptophane produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80135 ou Escherichia coli DSM 80152 ou Escherichia coli CGMCC 7.248 ou Corynebacterium glutamicum KCCM 80176ou Escherichia Coli CGMCC 7.267 ou Escherichia Coli KCCM 10 534 ou Escherichia Coli CGMCC 11674.Formule chimique: C11H12N2O2 No CAS: 73-22-3Toutes les espèces animales––Le L-tryptophane peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.L’additif présente une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m3 d’air.Le L-tryptophane peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.Pour les ruminants, le L-tryptophane doit être protégé contre la dégradation ruminale.L’étiquetage de l’additif doit comporter la teneur en humidité.L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L-tryptophane, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres».Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’additif: Teneur en humidité.3c4513cL-glutaminePoudre ayant une teneur minimale en L–glutamine de 98 %Caractérisation de la substance active:L-glutamine produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum NITE BP-02524Dénomination de l’UICPA: acide (2S)-2,5-diamino-5-oxopentanoïqueNuméro CAS: 56-85-9Numéro Einecs: 200-292-1Formule chimique: C5H10N2O3Toutes les espèces animales––La L-glutamine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.Mention à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémé lange: «La supplémentation en L-glutamine doit garantir un profil en acides aminés adéquat dans les aliments pour animaux et remédier aux éventuelles carences en glutamine pendant les périodes critiques de la vie».3.4 Groupe fonctionnel d: urée et ses dérivés  No d’identificationCatégorieGroupe fonctionnelAdditifDescriptionEspèce ou catégorie animaleTeneur maximale en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %Remarque123456783d13dUrée Teneur en urée: minimum 97 % Teneur en azote: 46 %DiaminométhanoneNo CAS: 58069-82-2, formule chimique: CO(NH2)2Ruminants dotés d’un rumen fonctionnel8800Dans la notice d’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale et des aliments pour animaux contenant de l’urée, indiquer ce qui suit: «L’urée ne peut être donnée qu’à des animaux dotés d’un rumen fonctionnel. Pour atteindre la dose maximale, la quantité d’urée dans l’alimentation doit être augmentée progressivement. Cette dose maximale d’urée ne sera donnée que dans le cadre d’une alimentation riche en glucides très digestibles et pauvre en azote soluble. L’azote uréique peut représenter 30 % au maximum de l’azote total présent dans la ration journalière.»Annexe 3.140 40 Anciennement annexe 3. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).(art. 4, al. 2, 5, al. 1, 6, al. 3, let. b, et 10, let. b)Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques) La liste des objectifs nutritionnels particuliers (destinations) homologués pour les aliments diététiques pour animaux, ainsi que les exigences relatives aux teneurs et aux restrictions d’utilisation, sont conformes à l’annexe du règlement (UE) 2020/35441.41 Règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE, version du JO L 67 du 5.3.2020, p. 1.Annexe 3.242 42 Introduite par le ch. II al. 3 de l’O du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621). Abrogée par le ch. II al. 3 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, avec effet au 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).Annexe 4.143 43 Mise à jour par le ch. II de l’O du DEFR du 31 oct. 2012 (RO 2012 6401) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).(art. 2)Substances dont la mise en circulation et l’utilisation sont limitées ou interdites aux fins de l’alimentation animale Partie 1 Les substances suivantes ne peuvent pas être affouragées ni mises en circulation comme aliments pour animaux:a. les matières fécales, l’urine, ainsi que le contenu isolé de l’appareil digestif obtenu lors de la vidange ou de la séparation de l’appareil digestif, quels que soient la nature du traitement auquel ils ont été soumis ou le mélange réalisé;b. les peaux traitées, y compris le cuir, et leurs déchets;c. les semences, les plants et les autres matériaux de multiplication de végétaux qui ont été traités par des produits phytosanitaires après la récolte en vue d’un emploi approprié, ainsi que tous les sous-produits qui en résultent;d. le bois et la sciure traités par des produits de protection du bois, ainsi que tous les sous-produits qui en résultent;e. tous les déchets obtenus au cours des différentes étapes de traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de traitement auquel ils ont pu être soumis ultérieurement et quelle que soit l’origine des eaux usées44;f. les déchets communaux solides, tels que les ordures ménagères;g. ...h. les emballages et les parties d’emballage qui proviennent de l’utilisation de produits de l’industrie agro-alimentaire;i. levures du genre «Candida» cultivées sur n-alkanes.44 Le terme «eaux usées» ne renvoie pas aux «eaux de traitement», c’est-à-dire aux eaux provenant de circuits indépendants, intégrés dans les industries des produits destinés à l’alimentation humaine et animale; lorsque ces circuits sont alimentés en eau, aucune eau ne peut être utilisée aux fins de l’alimentation animale si elle n’est pas salubre et propre.Partie 2 Les produits suivants ne doivent pas être utilisés pour la production d’aliments pour animaux de rente, ni mis dans le commerce comme aliments pour animaux de rente, ni utilisés pour alimenter des animaux de rente:a. à k. ...l. chanvre ou ses produits dérivés quels qu’en soient la forme ou le type pour les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. Les semences de chanvre et leurs produits dérivés peuvent être utilisés pour alimenter les autres animaux de rente.Partie 3 Les sous-produits animaux ne peuvent être utilisés ou mis en circulation pour l’alimentation animale que s’ils sont conformes aux art. 27 à 34 de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)45.45 RS 916.441.22Annexe 4.246 46 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).(art. 3)Partie 1 Aliments pour animaux d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés Aliments pour animaux (utilisation envisagée)KN-Code47Pays d’origineRisqueFréquence des contrôles physiques et des contrôles d’identité (%)...47 Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’existe sous ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un «ex» (par exemple ex 1006 30: seul le riz basmati destiné à la consommation humaine directe est inclus).Partie 2 Document d’accompagnement pour la libération d’une marchandise soumise à contrôle renforcé 1 Le document d’accompagnement pour la libération d’une marchandise soumise à contrôle renforcé doit être établi selon le modèle donné dans l’annexe II, partie 2, section D du règlement d’exécution (UE) 2019/171548.2 Dans ce règlement, les expressions sont à comprendre comme suit:a. «Suisse» à la place de «Union européenne»b. DSCE comme «document suisse pour l’importation»48 Règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission du 30 septembre 2019 établissant les règles de fonctionnement du système de gestion de l’information sur les contrôles officiels et de ses composantes, version du JO L 261 du 14.10.2019, p. 37.Annexe 549 49 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).(art. 16)Modalités d’application en ce qui concerne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale 1 Une demande d’autorisation pour un additif destiné à l’alimentation animale doit comprendre les éléments suivants: a. date;b. objet: Demande d’autorisation pour un additif destiné à l’alimentation animale;c. type d’autorisation: (nouvelle, nouvelle utilisation, renouvellement, modification, prolongation, autorisation d’urgence);d. adresse complète du demandeur ou de son représentant;e. identification et caractérisation de l’additif:1. dénomination de l’additif (caractérisation de la (des) substance(s)/matière(s) active(s));2. dénomination commerciale (le cas échéant);3. catégorie et groupe fonctionnel;4. espèces animales cibles;5.  si pertinent: nom du titulaire actuel de l’autorisation, numéro existant, catégorie;6. indications sur des autorisations éventuelles pour les denrées alimentaires (si pertinent);7. si le produit se compose d’un organisme génétiquement modifié (OGM), en contient ou en est extrait: le marqueur spécifique et les conditions d’utilisation;8. le mode d’application dans les aliments complets ou dans l’eau: espèces animales ou catégories d’animaux, âge maximal ou poids maximal, dose minimale et maximale (si pertinent);9. conditions particulières d’utilisation (si pertinent);10. conditions particulières ou restrictions pour sa manipulation (si pertinent);11. limite maximale de résidus (si pertinent): identification des résidus, espèce ou catégorie d’animaux, tissu- ou produit-cible, quantité maximale de résidus dans les tissus ou les produits (en μg/kg), délai d’attente;f. un échantillon de l’additif avec les indications suivantes: 1. numéro de lot ou de charge,2. date de fabrication,3. durée de stockage,4. teneur en matière active,5. poids,6. description de la texture,7. description de l’emballage,8. conditions particulières de stockage;g.  modification demandée (si pertinent);h. dossier complet selon al. 2.2 Le dossier accompagnant la demande d’autorisation pour un additif destiné à l’alimentation animale doit être conforme aux exigences des annexes II, III et IV du règlement (CE) no 429/200850.50 Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale, JO L 133 du 22.5.2008, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2020/1773, JO L 398 du 27.11.2020, p. 19.Annexe 6.151 51 Mise à jour par le ch. II al. 1 des O du DEFR du 16 sept. 2016 (RO 2016 3351) et du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).(art. 17)Nomenclature des groupes d’additifs pour l’alimentation animale 1 Appartiennent à la catégorie «1. additifs technologiques» les groupes fonctionnels suivants: a. conservateurs: substances ou, le cas échéant, micro-organismes qui protègent les aliments pour animaux des altérations dues aux micro-organismes ou à leurs métabolites; b. antioxygènes: substances prolongeant la durée de conservation des aliments pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation; c. émulsifiants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles; d. stabilisants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, permettent de maintenir son état physico-chimique; e. épaississants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, en augmentent la viscosité; f. gélifiants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, lui confèrent de la consistance par la formation d’un gel; g. liants: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, augmentent l’agglutination des particules; h. substances pour le contrôle de contamination de radionucléides: substances qui suppriment l’absorption des radionucléides ou en favorisent l’excrétion; i. anti-agglomérants: substances qui, dans un aliment pour animaux, limitent l’agglutination des particules; j. correcteurs d’acidité: substances qui modifient le pH d’un aliment pour animaux; k. additifs pour l’ensilage: substances, y compris les enzymes ou les micro-organismes, destinées à être incorporées dans les aliments pour animaux afin d’améliorer la production d’ensilage; l. dénaturants: substances qui, utilisées dans la fabrication d’aliments transformés pour animaux, permettent de déterminer l’origine de matières premières pour denrées alimentaires ou aliments pour animaux spécifiques;m. substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: substances permettant de supprimer ou de réduire l’absorption des mycotoxines, d’en favoriser l’excrétion ou d’en modifier le mode d’action;n. améliorateurs des conditions d’hygiène: substances ou, le cas échéant, micro-organismes qui ont un effet positif sur les caractéristiques hygiéniques des aliments pour animaux en réduisant une contamination microbiologique spécifique;o. autres additifs technologiques: substances ou, le cas échéant, micro-organismes ajoutés aux aliments pour animaux à des fins technologiques et ayant un effet positif sur les caractéristiques de l’aliment pour animaux.2 Appartiennent à la catégorie «2. additifs sensoriels» les groupes fonctionnels suivants: a. colorants: i. substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux, ii. substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale,iii. substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d’ornement;b. substances aromatiques: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, en augmentent l’odeur et la palatabilité.3 Appartiennent à la catégorie «3. additifs nutritionnels» les groupes fonctionnels suivants: a. vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies;b. composés d’oligo-éléments;c. acides aminés, leurs sels et produits analogues;d. urée et ses dérivés.4 Appartiennent à la catégorie «4. additifs zootechniques» les groupes fonctionnels suivants:a. améliorateurs de digestibilité: substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, renforcent la digestibilité du régime alimentaire, par leur action sur certaines matières premières pour aliments des animaux;b. stabilisateurs de la flore intestinale: micro-organismes ou autres substances chimiquement définies qui, utilisés dans l’alimentation animale, ont un effet bénéfique sur la flore intestinale;c. substances qui ont un effet positif sur l’environnement;d. autres additifs zootechniques;e. stabilisateurs de l’état physiologique: substances ou, le cas échéant, micro- organismes qui, lorsqu’ils entrent dans l’alimentation d’animaux en bonne santé, ont un effet positif sur leur état physiologique, y compris leur résistance aux facteurs de stress.5 Appartiennent à la catégorie «5. coccidiostatiques et histomonostatiques» les groupes fonctionnels suivants:a. substances spécifiques ayant un effet coccidiostatique ou histomonostatique.Annexe 6.252 52 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).(art. 15)Conditions générales d’utilisation des additifs 1. La quantité d’additifs présents également à l’état naturel dans certaines matières premières pour aliments pour animaux est calculée de telle manière que la somme des éléments ajoutés et des éléments présents à l’état naturel ne dépasse pas le niveau maximal prévu dans le règlement d’autorisation.2. Le mélange d’additifs n’est autorisé dans les prémélanges et les aliments pour animaux que s’il y a une compatibilité physico-chimique et biologique entre les composants du mélange par rapport aux effets souhaités. 3. Les aliments complémentaires pour animaux, dilués comme spécifié, ne peuvent pas avoir des teneurs en additifs dépassant celles fixées pour les aliments complets pour animaux. 4. En ce qui concerne les prémélanges contenant des additifs pour l’ensilage, les termes d’«additifs pour l’ensilage» doivent être ajoutés clairement sur l’étiquette après «PRÉMÉLANGE».5. Les additifs technologiques ou les autres substances ou produits contenus dans les additifs consistant en des préparations ne peuvent modifier que les caractéristiques physico-chimiques de la substance active de la préparation et sont utilisés conformément à leurs conditions d’autorisation, lorsque de telles dispositions sont prévues.La compatibilité physico-chimique et biologique des composants de la préparation doit être assurée compte tenu des effets souhaités.Annexe 753 53 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021  (RO 2020 5571).(art. 21)Tolérances admises pour les indications d’étiquetage relatives à la composition des matières premières pour aliments des animaux ou des aliments composés pour animaux Partie A Partie A: Tolérances applicables aux constituants analytiques pour les matières premières et les aliments composés 1 Les tolérances fixées dans la présente partie englobent les écarts techniques et analytiques. Lorsque des tolérances analytiques couvrant les incertitudes de mesure et les écarts de procédure auront été fixées, les valeurs établies à l’al. 2 seront adaptées en conséquence, de manière à inclure uniquement les tolérances techniques.2 Si on constate un écart entre la composition d’une matière première pour aliments des animaux ou d’un aliment composé pour animaux et la valeur, indiquée sur l’étiquette, des constituants analytiques mentionnés dans les annexes 1.1, 1.2, 8.2 et 8.3, les tolérances applicables sont les suivantes: ConstituantTeneur déclaréeTolérance54[%]Au-dessous de la valeur indiquéeAu-dessus de la valeur indiquéematières grasses brutes<8128–2412,5 %25 %>2436matières grasses brutes, aliments pour animaux non producteurs de denrées alimentaires<162416–2412,5 %25 %>2436protéine brute<8118–2412,5 %12,5 %>2433protéine brute, aliments pour animaux non producteurs de denrées alimentaires<162216–2412,5 %12,5 %>2433ConstituantTeneur déclaréeTolérance[%]Au-dessous de la valeur indiquéeAu-dessus de la valeur indiquéecendres brutes<8218–3225 %12,5 %>3284cellulose brute<101,751,7510–2017,5 %17,5 %>203,53,5sucres<101,753,510–2017,5 %35 %>203,57amidon<103,53,510–2035 %35 %>2077calcium<10,30,61–530 %60 %>51,53magnésium<10,30,61–530 %60 %>51,53sodium<10,30,61–530 %60 %>51,53phosphore total<10,30,31–530 %30 %>51,51,5cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique<1Aucune limite n’est fixée0,31–530 %potassium<10,20,41–520 %40 %>512humidité<2Aucune limite n’est fixée0,42–<520 %5–12,51>12,58 %valeur énergétique555 %10 %valeur protéique5610 %20 %54 Ces tolérances sont données sous la forme d’une valeur absolue (cette valeur doit être soustraite de la teneur déclarée ou ajoutée à celle-ci) ou relative, suivie du symbole «%» (ce pourcentage doit être appliqué à la teneur déclarée pour le calcul de l’écart acceptable).55 Ces valeurs s’appliquent lorsqu’aucune tolérance n’a été fixée conformément à une méthode prescrite.56 Ces valeurs s’appliquent lorsqu’aucune tolérance n’a été fixée conformément à une méthode prescrite.Partie B: Tolérances applicables aux additifs pour l’alimentation animale soumis à l’étiquetage prévu aux annexes 1.1, 1.2, 8.2 et 8.3 1 Les tolérances fixées dans la présente partie portent uniquement sur les écarts techniques. Elles s’appliquent aux additifs pour l’alimentation animale mentionnés sur la liste des additifs pour l’alimentation animale et sur celle des constituants analytiques.1b En ce qui concerne les additifs pour l’alimentation animale figurant parmi les constituants analytiques, les tolérances s’appliquent à la quantité totale indiquée, dans le cadre de l’étiquetage, comme la quantité garantie à l’expiration de la date de durabilité minimale de l’aliment pour animaux.1c Si on constate que la teneur d’une matière première pour aliments des animaux ou d’un aliment composé pour animaux en un additif pour l’alimentation animale est inférieure à la teneur déclarée, les tolérances applicables sont les suivantes57:a. 10 % de la teneur déclarée si celle-ci est égale ou supérieure à 1000 unités ; b. 100 unités si la teneur déclarée est inférieure à 1000 unités (jusqu’à 500 unités) ; c. 20 % de la teneur déclarée si celle-ci est inférieure à 500 unités (jusqu’à 1 unité) ; d. 0,2 unité si la teneur déclarée est inférieure à 1 unité (jusqu’à 0,5 unité) ; e. 40 % de la teneur déclarée si celle-ci est inférieure à 0,5 unité. 2 Si la teneur minimale et/ou maximale d’un aliment pour animaux en un additif est établie dans l’acte autorisant l’additif pour l’alimentation animale concerné, les tolérances techniques selon l’al. 1 ne s’appliquent qu’au- dessus de la teneur minimale ou en dessous de la teneur maximale, selon le cas. 3 Tant que la teneur maximale fixée pour chaque additif visé au point 2 n’est pas dépassée, l’écart vers le haut par rapport à la teneur déclarée peut aller jusqu’à trois fois la tolérance afférente selon l’al. 1. Toutefois, dans le cas des additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe des micro-organismes, si une teneur maximale est établie dans l’acte autorisant l’additif concerné, celle-ci constitue la limite supérieure acceptable.57 Sous cet al., 1 unité correspond, selon le cas, à 1 mg, 1000 UI, 1 × 109 UFC ou 100 unités d’activité enzymatique de l’additif pour l’alimentation animale concerné par kg d’aliment pour animaux.Annexe 8.158 58 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le 1er janv. 2019 (RO 2018 4453).(art. 7, 8 et 9)Dispositions générales en matière d’étiquetage des matières premières pour l’alimentation animale et des aliments composés 1. Les teneurs indiquées ou à déclarer se réfèrent au poids de l’aliment pour animaux, sauf indications contraires.2. La mention numérique des dates suit l’ordre suivant: jour, mois et année, sa structure figurant sur l’étiquette au moyen de l’abréviation suivante: «JJ‑MM-AA».3. Expressions synonymes dans certaines langues: a. en allemand, la dénomination «Einzelfuttermittel» peut être remplacée par la dénomination «Futtermittel-Ausgangserzeugnis»; en italien, la dénomination «materia prima per mangimi» peut être remplacée par la dénomination «mangime semplice»;b.  en italien, l’expression «alimento» peut être utilisée pour désigner des aliments pour animaux de compagnie.4. Le mode d’emploi des aliments complémentaires pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux contenant des additifs dans des proportions supérieures aux teneurs maximales fixées pour les aliments complets pour animaux doit préciser la quantité maximale:– en grammes ou kilogrammes ou en unités de volume d’aliment complémentaire et de matières premières pour aliments des animaux par animal par jour, ou– en pourcentage de la ration journalière, ou– en kilogrammes d’aliments complets pour animaux ou en pourcentage d’aliments complets pour animaux,de manière à garantir le respect des teneurs maximales respectives en additifs pour l’alimentation animale dans la ration journalière.5. Sans que cela ait une influence sur les méthodes analytiques, s’agissant des aliments pour animaux familiers, l’expression «protéine brute» peut être remplacée par l’expression «protéine», l’expression «matières grasses brutes» par l’expression «teneur en matières grasses» et l’expression «cendres brutes» par l’expression «matières minérales» ou «matière inorganique».Annexe 8.259 59 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).(art. 7 et 9)Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés destinés aux animaux de rente Chapitre I Étiquetage des additifs pour l’alimentation animale  1. Le nom spécifique, le numéro d’identification, la quantité qui a été ajoutée et le nom du groupe fonctionnel tel qu’établi à l’annexe 6.1 ou de la catégorie telle que définie à l’art. 25 OSALA doivent être indiqués dans le cas des additifs suivants:a. les additifs pour lesquels une teneur maximale est fixée pour au moins un animal producteur de denrées alimentaires;b. les additifs appartenant aux catégories des «additifs zootechniques» et des «coccidiostatiques et histomonostatiques»;c. les additifs pour lesquels la teneur maximale recommandée dans l’autorisation est dépassée.Les mentions à insérer sur l’étiquette sont indiquées conformément à l’autorisation de l’additif concerné.La quantité ajoutée visée au premier alinéa du présent chiffre est exprimée en tant que quantité de l’additif concerné, sauf lorsque l’autorisation de celui-ci indique une substance dans la colonne «Teneur minimale/maximale». En pareil cas, la quantité ajoutée est exprimée en tant que quantité de cette substance.2. Pour les additifs du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies» qui doivent être indiqués conformément au ch. 1, l’étiquette peut mentionner la quantité totale garantie durant la durée complète de conservation dans la rubrique «Constituants analytiques» au lieu de la quantité ajoutée, dans la rubrique «Additifs». 3. Le nom du groupe fonctionnel visé aux ch. 1, 4 et 6 peut être remplacé par l’abréviation indiquée ci-dessous, si l’annexe I du règlement (CE) no 1831/200360 ne prévoit pas d’abréviation:Groupe fonctionnelNom et descriptionNom abrégé1hSubstances pour le contrôle de contamination de radionucléides: substances qui suppriment l’absorption des radionucléides ou en favorisent l’excrétion;Contrôleurs de radionucléides1mSubstances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: substances permettant de supprimer ou de réduire l’absorption des mycotoxines, d’en favoriser l’excrétion ou d’en modifier le mode d’actionRéducteurs de mycotoxines1nAméliorateurs des conditions d’hygiène: substances ou, le cas échéant, microorganismes qui ont un effet positif sur les caractéristiques hygiéniques des aliments pour animaux en réduisant une contamination microbiologique spécifiqueAméliorateurs de l’hygiène2bSubstances aromatiques: substances qui, ajoutées à un aliment pour animaux, en augmentent l’odeur et la palatabilitéArômes3aVitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définiesVitamines3bComposés d’oligo-élémentsOligo-éléments3cAcides aminés, sels d’acides aminés et produits analoguesAcides aminés3dUrée et dérivés d’uréeUrée4cSubstances influençant favorablement l’environnementAméliorateurs de l’environnement4. Les additifs pour l’alimentation animale dont la présence est mise en évidence sur l’étiquette au moyen de mots, d’images ou de graphiques sont indiqués conformément au ch. 1 ou 2, selon le cas.5. La personne responsable de l’étiquetage communique à l’acheteur, à la demande de ce dernier, le nom, le numéro d’identification et le groupe fonctionnel des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2 et 4. Les substances aromatiques sont exceptées.6. Le nom des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2 et 4, ou au moins le groupe fonctionnel des substances aromatiques, peut être indiqué à titre facultatif. 7. Sans préjudice des dispositions prévues au ch. 6, lorsqu’un additif sensoriel ou nutritionnel pour l’alimentation animale est indiqué au titre de l’étiquetage facultatif, la quantité d’additif ajoutée est précisée conformément au ch. 1 ou, lorsqu’il s’agit d’additifs pour l’alimentation animale du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», la quantité totale garantie durant la durée complète de conservation est indiquée conformément au ch. 2.8. Si un additif appartient à plusieurs groupes fonctionnels, l’étiquette mentionne le groupe fonctionnel ou la catégorie correspondant à sa fonction principale dans le cas de l’aliment pour animaux concerné.9. Les mentions relatives à l’utilisation correcte des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux figurant dans l’autorisation de l’additif concerné sont indiquées sur l’étiquette.60 Règlement (CE) N° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), JO L 268 du 18.10.2003, p. 29; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2015/2294 de la Commission du 9 décembre 2015, JO L 324 du 10.12.2015, p. 3.Chapitre II Étiquetage des constituants analytiques   1. Les constituants analytiques des aliments composés destinés aux animaux producteurs de denrées alimentaires sont mentionnés sur l’étiquette, dans une rubrique intitulée «Constituants analytiques»61, de la manière suivante:Aliments composés pour animauxEspèce cibleConstituants analytiques et teneursAliments complets pour animauxToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espèces Porcins et volaillesPorcins et volailles– Protéine brute– Cellulose brute– Matières grasses brutes– Cendres brutes– Calcium– Sodium– Phosphore– Lysine– MéthionineAliments complémentaires pour animaux: minérauxToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesPorcins et volaillesPorcins et volaillesRuminants– Calcium– Sodium– Phosphore– Lysine– Méthionine– MagnésiumAliments complémentaires pour animaux: autres que minérauxToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesToutes les espècesPorcins et volaillesPorcins et volaillesRuminants– Protéine brute– Cellulose brute– Matières grasses brutes– Cendres brutes– Calcium ≥ 5 %– Sodium– Phosphore ≥ 2 %– Lysine– Méthionine– Magnésium ≥ 0,5 %2. Les substances indiquées dans cette rubrique qui sont aussi des additifs sensoriels ou nutritionnels sont déclarées pour leur quantité totale.3. Si la valeur énergétique ou la valeur protéique sont indiquées, les dispositions pertinentes de l’annexe 8.6 doivent être respectées.61 En langue allemande, l’expression «analytische Bestandteile» peut être remplacée par «Inhaltsstoffe ».Annexe 8.362 62 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).(art. 7, al. 1, et 9, al. 1, let. f)Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux non producteurs de denrées alimentaires Chapitre I Étiquetage des additifs pour l’alimentation animale  1. Le nom spécifique et/ou le numéro d’identification, la quantité qui a été ajoutée et le nom du groupe fonctionnel tel qu’établi à l’annexe 6.1, ou de la catégorie telle que définie à l’art. 25 OSALA, doivent être indiqués dans le cas des additifs suivants:a. les additifs pour lesquels une teneur maximale est fixée pour au moins un animal non producteur de denrées alimentaires;b. les additifs appartenant aux catégories des «additifs zootechniques» et des «coccidiostatiques et histomonostatiques»;c. les additifs pour lesquels la teneur maximale recommandée dans l’autorisation est dépassée.Les mentions à insérer sur l’étiquette sont indiquées conformément à l’autorisation de l’additif concerné.La quantité ajoutée visée au premier alinéa du présent chiffre est exprimée en tant que quantité de l’additif concerné, sauf lorsque l’autorisation de celui-ci indique une substance dans la colonne «Teneur minimale/maximale». En pareil cas, la quantité ajoutée est exprimée en tant que quantité de cette substance.2. Pour les additifs du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies» qui doivent être indiqués conformément au ch. 1, l’étiquette peut mentionner la quantité totale garantie durant la durée complète de conservation dans la rubrique «Constituants analytiques» au lieu de la quantité ajoutée, dans la rubrique «Additifs». 3. Le nom du groupe fonctionnel visé aux ch. 1, 5 et 7 peut être remplacé par l’abréviation figurant dans le tableau de l’annexe 8.2, ch. 3, si l’annexe 6.1 ne prévoit pas d’abréviation.4. Les additifs pour l’alimentation animale dont la présence est mise en évidence sur l’étiquetage au moyen de mots, d’images ou de graphiques sont indiqués conformément au ch. 1, ou au ch. 2, selon le cas.5. En dérogation au ch. 1, dans le cas des additifs des groupes fonctionnels «conservateurs», «antioxygènes», «colorants» et «substances aromatiques» définis à l’annexe 6.1, il suffit d’indiquer uniquement le groupe fonctionnel concerné. En pareil cas, la personne responsable de l’étiquetage doit communiquer à l’acheteur, à la demande de ce dernier, les informations visées aux ch. 1 et 2.6. La personne responsable de l’étiquetage communique à l’acheteur, à la demande de ce dernier, le nom, le numéro d’identification et le groupe fonctionnel des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2 et 4. Les substances aromatiques sont exceptées.7. Le nom des additifs pour l’alimentation animale non mentionnés aux ch. 1, 2 et 4, ou au moins le groupe fonctionnel des substances aromatiques, peut être indiqué à titre facultatif.8. Sans préjudice des dispositions prévues au ch. 7, lorsqu’un additif sensoriel ou nutritionnel pour l’alimentation animale est indiqué au titre de l’étiquetage facultatif, la quantité d’additif ajoutée est précisée conformément au ch. 1 ou, lorsqu’il s’agit d’additifs pour l’alimentation animale du groupe fonctionnel «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», la quantité totale garantie durant la durée complète de conservation est indiquée conformément au ch. 2.9. Si un additif appartient à plusieurs groupes fonctionnels, l’étiquette mentionne le groupe fonctionnel ou la catégorie correspondant à sa fonction principale dans le cas de l’aliment pour animaux concerné. 10. Les mentions relatives à l’utilisation correcte des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux figurant dans l’autorisation sont indiquées sur l’étiquette.Chapitre II Étiquetage des constituants analytiques  1. Les constituants analytiques des aliments composés destinés aux animaux non producteurs de denrées alimentaires sont mentionnés sur l’étiquette dans une rubrique intitulée «Constituants analytiques», de la manière suivante:Aliments composés pour animaux  Espèce cibleConstituants analytiquesAliments complets pour animauxChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrure– Protéine brute– Cellulose brute– Matières grasses brutes– Cendres brutesAliments complémentaires pour animaux: minérauxToutes les espècesToutes les espècesToutes les espèces– Calcium– Sodium– PhosphoreAliments complémentaires pour animaux: autresChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrureChats, chiens et animaux à fourrure– Protéine brute– Cellulose brute– Matières grasses brutes– Cendres brutes2. Les substances indiquées dans cette rubrique qui sont aussi des additifs sensoriels ou nutritionnels sont déclarées pour leur quantité totale. 3. Si la valeur énergétique et/ou la valeur protéique sont indiquées, les dispositions pertinentes de l’annexe 8.6 doivent être respectées.Annexe 8.463 63 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 31 oct. 2018, en vigueur depuis le  1er janv. 2019 (RO 2018 4453).(art. 12)Dispositions spécifiques applicables à l’étiquetage des aliments pour animaux non conformes 1. Les matières contaminées sont désignées comme suit sur l’étiquette: «[aliment pour animaux à teneur excessive en … (dénomination des substances indésirables conformément à l’annexe 10), à n’utiliser comme aliment pour animaux qu’après détoxification dans un établissement agréé]». L’agrément de ces établissements doit être conforme à l’art. 37 OSALA.2. Dans le cas où la contamination est destinée à être réduite ou éliminée par un nettoyage, la mention supplémentaire à inclure dans l’étiquetage des aliments pour animaux contaminés est la suivante: «[aliment pour animaux à teneur excessive en … (dénomination de la ou des substances indésirables conformément à l’annexe 10), à n’utiliser comme aliment pour animaux qu’après un nettoyage adéquat]».3.  Les anciennes denrées alimentaires qui doivent être transformées avant de pouvoir être utilisées comme aliments pour animaux sont désignées comme suit sur l’étiquette, sous réserve des ch. 1 et 2: «[anciennes denrées alimentaires, à n’utiliser comme aliment pour animaux qu’après (dénomination du procédé approprié), conformément à l’annexe 1.4, partie B]».Annexe 8.564 64 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).(art. 18)Exigences spécifiques en matière d’étiquetage applicables aux prémélanges et à certains additifs pour l’alimentation animale 1.  L’étiquetage des additifs ou des prémélanges en contenant doit comporter les indications suivantes selon leur catégorie et groupe fonctionnel:a. Additifs zootechniques, coccidiostatiques et histomonostatiques: – la date limite de garantie ou la durée de conservation à partir de la date de fabrication, – le mode d’emploi, – la concentration. b. Enzymes, outre les indications susmentionnées: – le nom spécifique du ou des composants actifs selon ses ou leurs activités enzymatiques, conformément à l’autorisation donnée, – le numéro d’identification selon l’International Union of Biochemistry, – au lieu de la concentration, les unités d’activité (unités d’activité par gramme ou unités d’activité par millilitre). c. Micro-organismes: – la date limite de garantie ou la durée de conservation à partir de la date de fabrication, – le mode d’emploi, – le numéro d’identification de la souche, – le nombre d’unités formant des colonies par gramme. d. Additifs nutritionnels: – la teneur en substances actives, – la date limite de garantie de la teneur ou la durée de conservation à partir de la date de fabrication. e. Additifs technologiques et sensoriels, à l’exception des substances aromatiques: – la teneur en substances actives. f. Substances aromatiques: – le taux d’incorporation dans les prémélanges.2.  Exigences supplémentaires en matière d’étiquetage et d’information pour certains additifs consistant en des préparations et pour les prémélanges contenant ces préparations:a. Additifs appartenant aux catégories visées à l’art. 25 OSALA, al. 1, let. a à c, et consistant en des préparations: 1. indication sur l’emballage ou le contenant de la dénomination spécifique, du numéro d’identification et de la teneur de la préparation en tout additif technologique pour lequel des teneurs maximales sont fixées dans l’autorisation correspondante;2. indication de l’information suivante sous toute forme écrite ou accompagnant la préparation:– la dénomination spécifique et le numéro d’identification de tout additif technologique contenu dans la préparation, et– le nom de toute autre substance ou tout autre produit contenu dans la préparation, indiqué par ordre décroissant de poids.b. Prémélanges qui contiennent des additifs relevant des catégories visées à l’art. 25 FMV, al. 1, let. a à c, et consistant en des préparations:1. le cas échéant, indication sur l’emballage ou le contenant que le prémélange contient des additifs technologiques, inclus dans des préparations d’additifs, pour lesquels des teneurs maximales sont fixées dans l’autorisation correspondante; 2. à la demande de l’acheteur ou de l’utilisateur, indication de la dénomination spécifique, du numéro d’identification et de la teneur des préparations d’additifs en additifs technologiques visés au ch. 1 du présent paragraphe. Annexe 8.6 (art. 14)Calcul de la valeur nutritive des aliments composés La valeur nutritive des aliments composés est calculée selon les équations suivantes:1. Ruminants 1.1 Valeur énergétiqueÉnergie nette lactation (NEL)NELMO (MJ/kg) = – 13,67 + 0,0226xMAMO + 0,0358xMGMO + 0,0074xCBMO + 0,0222xENAMOÉnergie nette viande (NEV)NEVMO (MJ/kg) = – 279,427 + 0,2888xMAMO + 0,3058xMGMO + 0,2689xCBMO + 0,2891xENAMODomaine de validité des régressions: CB maximum 180 g/kg MO MG maximum 100 g/kg MOIndication des teneurs en nutriments en g/kg MO1.2 Valeur azotéeProtéine absorbable dans l’intestin (PAI)(Correction de la formule PAI le 29 août 2008a. Pour les aliments composés ayant une teneur en protéine brute entre 100 et 200 g/kg de MS:PAIMO (g/kg) = 151 + 0,00229xMA2MO – 0,00656xdeMA2 + 0,2766xMGMO – 0,00066xMG2MO – 0,5054xENAMO + 0,00054xENA2MOb. Pour les aliments composés ayant une teneur en protéine brute supérieure à 200 g/kg de MS mais n’excédant pas 500 g/kg de MS:PAIMO (g/kg) = 560 + 0,00033xMA2MO – 5,8230xdeMA – 0,00384xMG2MO – 0,4886xCBMOIndication des teneurs en nutriments en g/kg MO, indication de la deMA en pour cent2. Porcs Énergie digestible porcs (EDP)a. Teneur en protéine brute au maximum 240 g/kg MSEDP (MJ/kg) = – 16.691xMA + 26.992xMG – 25.291xCB + 16.085xENA – 433.463xCB2 + 73.372xMAxMG + 301.491xMAxCB + 46.321xMAxENADomaine de validité de la régression: MA 100 à 240 g/kg MS CB 10 à 80 g/kg MS MG 10 à 130 g/kg MSb. Teneur en protéine brute supérieure à 240 g/kg MSEDP (MJ/kg) = 19.3896xMA + 35.5892xMG – 14.5029xCB + 16.0572xENADomaine de validité de la régression: MA 241 à 500 g/kg MS CB 20 à 100 g/kg MS MG 20 à 110 g/kg MSIndication des teneurs en nutriments en kg par kg de matière sèche3. Volailles Énergie métabolisable volailles (EMVo)EMVo (MJ/kg) = 0,01551xMA + 0,03431xMG + 0,01669xAM + 0,01301xSuIndication des teneurs en nutriments en g/kg d’aliment4. Chevaux Énergie digestible chevaux (EDC)EDCMO (MJ/kg) = 13,24 + 0,0097xMAMO – 0,0126xCBMO + 0,0216xMGMOIndication des teneurs en nutriments en g/kg MO5. Veaux à l’engrais Énergie métabolisable veaux (EMV)EMV (MJ/kg) = (0,0242xMA + 0,0366xMG + 0,0209xCB + 0,0170xENA – 0,00063xMDS*) * dE * 0,98* MDS = 0,98 ENA; à ne prendre en considération que pour les produits laitiers lorsque MDS ≥ 80 g/kg MSDans les aliments d’allaitement:dE = 0,00095 MAMO + 0,00092 MGMO + 0,00099 ENAMO – 0,01MA = N*6,25Dans les aliments simples:MA = N*6,38Lait entier frais: dE = 0,97Lait écrémé et petit-lait, frais ou poudre: dE = 0,96Babeurre, frais ou poudre, poudre de lait entier: dE = 0,95Indication des teneurs en nutriments en g/kg de matière fraîche ou en g/kg de matière organique6. Chiens et chats a. Énergie métabolisable (EMC) des aliments composés pour chiens et chats, à l’exception des aliments pour chats contenant plus de 14 % d’eauEMC (MJ/kg) = 0,01464xMA + 0,03556xMG + 0,01464xENAb. Énergie métabolisable (EMC) des aliments composés pour chats, dont la teneur en eau est supérieure à 14 %EMC (MJ/kg) = (0,01632xMA + 0,03222xMG + 0,01255xENA) – 0,2092Indication des teneurs en nutriments en g/kg d’alimentLa déclaration des teneurs énergétiques dans les aliments composés sera effectuée avec une décimale.AbréviationsAM = amidonCB = cellulose bruteCE = cendres brutesdE = digestibilité de l’énergiedeMA = dégradabilité de la protéine bruteENA = extractif non azotéMA = matière azotée ou protéine bruteMDS = mono- et disaccharidesMG = matières grasses brutesMO = matière organique (MS moins CE)MS = matière sècheN = azoteSu = sucres totaux, exprimés en saccharoseAnnexe 965 65 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421). Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O de l’OFAG du 23 avr. 2021, en vigueur depuis le 1er juin 2021 (RO 2021 256).(art. 21, al. 2)Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux La procédure de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux sont conformes aux annexes I à VIII du règlement (CE) no 152/200966.66 Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux, JO L 54 du 26.2.2009, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2020/1560, JO L 357 du 27.10.2020, p. 17.Annexe 1067 67 Mise à jour par le ch. II al. 2 des O du DEFR du 18 oct. 2017 (RO 2017 6421), du 31 oct. 2018 (RO 2018 4453) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 11 nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 5571).(art. 19, al. 1, 2 et 3)Substances indésirables dans les aliments pour animaux Partie 1 Teneurs maximales pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux Les concentrations maximales de substances indésirables dans les aliments pour animaux doivent être conformes à l’annexe I de la directive 2002/32/CE68.68 Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux, JO L 140 du 30.5.2002, p. 10, modifiée en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/1869, JO L 289 du 8.11.2019, p. 32.Partie 2 Seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux Les seuils d’intervention applicables à un aliment pour animaux doivent être conformes à l’annexe II de la directive 2002/32/CE. Les mesures à mettre en œuvre en cas de dépassement de ces seuils sont définies dans la colonne 4 de ladite annexe.Partie 3 Teneurs maximales en résidus de pesticides Les teneurs maximales en résidus de pesticides fixées dans l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)69 s’appliquent aussi pour ces produits lorsqu’ils sont utilisés dans l’alimentation animale, sauf exceptions fixées dans les dispositions de l’UE auxquelles l’OPOVA fait référence. Des valeurs maximales spécifiques applicables à des produits utilisés exclusivement comme aliments pour animaux sont indiquées dans le tableau suivant:…………69 RS 817.021.23Annexe 1170 70 Mise à jour par le ch. II al. 2 de l’O du DEFR du 15 mai 2013 (RO 2013 1739), le ch. II al. 5 de l’O du DEFR du 21 mai 2014 (RO 2014 1621) et le ch. II al. 1 de l’O du DEFR du 16 sept. 2016, en vigueur depuis le 1er nov. 2016 (RO 2016 3351).(art. 20, al. 1 et 2)Prescriptions applicables aux entreprises du secteur de l’alimentation animale n’exerçant pas d’activités de production primaire d’aliments pour animaux ou aux entreprises de la production primaire qui sont enregistrées ou agréées selon les art. 47 et 48 OSALA Définitions a. L’expression «produits dérivés d’huiles et de graisses» désigne tout produit qui est élaboré, directement ou indirectement, à partir d’huiles et de graisses brutes ou récupérées par transformation oléochimique ou par transformation de biodiesel, par distillation ou par raffinage chimique ou physique, autre que:– l’huile raffinée;– les produits dérivés de l’huile raffinée, et– les additifs pour l’alimentation animale.b. L’expression «huile ou graisse raffinée» désigne une huile ou une graisse qui a subi un procédé de raffinage, tel que décrit à l’entrée no 53 de l’annexe 1.4.Installations et équipements 1. Les installations, les équipements, les conteneurs, les caisses et les véhicules pour la transformation et l’entreposage des aliments pour animaux et leurs environs immédiats doivent être maintenus en état de propreté; des programmes efficaces de lutte contre les organismes nuisibles doivent être mis en œuvre.2. Par leur agencement, leur conception, leur construction et leurs dimensions, les installations et équipements doivent:a. pouvoir être convenablement nettoyés et/ou désinfectés;b. permettre de réduire au minimum le risque d’erreur et d’éviter la contamination, la contamination croisée et, d’une manière générale, tout effet néfaste sur la sécurité et la qualité des produits. Les machines entrant en contact avec les aliments pour animaux doivent être séchées après tout nettoyage humide.3. Les installations et équipements qui doivent servir aux opérations de mélange et/ou de fabrication doivent faire régulièrement l’objet de vérifications appropriées, conformément à des procédures écrites préétablies par le fabricant pour les produits.a. L’ensemble des balances et dispositifs de mesure utilisés pour la fabrication des aliments pour animaux doivent être appropriés pour la gamme de poids ou de volumes à mesurer, et leur précision doit être contrôlée régulièrement;b. Tous les dispositifs de mélange utilisés dans la fabrication d’aliments pour animaux doivent être appropriés pour la gamme de poids ou de volumes mélangés et doivent pouvoir fabriquer des mélanges et dilutions homogènes. Les exploitants doivent démontrer l’efficacité des dispositifs de mélange quant à l’homogénéité.4. Les installations doivent comporter un éclairage naturel et/ou artificiel suffisant.5. Les systèmes d’évacuation des eaux résiduaires doivent être adaptés à l’usage auxquels ils sont destinés; ils doivent être conçus et construits de manière à éviter tout risque de contamination des aliments pour animaux.6. L’eau utilisée dans la fabrication des aliments pour animaux doit être d’un niveau de qualité adéquat pour les animaux; les conduites d’eau doivent être composées de matériaux inertes.7. L’évacuation des eaux d’égout, des eaux usées et des eaux de pluie doit s’effectuer de manière à préserver les équipements ainsi que la sécurité sanitaire et la qualité des aliments pour animaux. La détérioration et la poussière doivent être évitées pour prévenir l’invasion d’organismes nuisibles.8. Les fenêtres et autres ouvertures doivent, au besoin, être à l’épreuve des organismes nuisibles. Les portes doivent être bien ajustées et, lorsqu’elles sont fermées, elles doivent être à l’épreuve des organismes nuisibles.9. Au besoin, les plafonds, faux plafonds et autres équipements suspendus doivent être conçus, construits et parachevés de manière à empêcher l’encrassement et à réduire la condensation, l’apparition de moisissures indésirables et le déversement de particules pouvant nuire à la sécurité et à la qualité des aliments pour animaux.Personnel Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent disposer d’un personnel en nombre suffisant et possédant les compétences et les qualifications nécessaires pour la fabrication des produits concernés. Un organigramme précisant les qualifications (par exemple les diplômes, l’expérience professionnelle spécifique) et les responsabilités du personnel d’encadrement doit être établi et mis à la disposition des autorités compétentes chargées du contrôle. L’ensemble du personnel doit être clairement informé par écrit de ses fonctions, responsabilités et compétences, et ce, notamment lors de chaque modification, de manière à obtenir la qualité recherchée des produits.Production 1. Une personne qualifiée responsable de la production doit être désignée.2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que les différentes étapes de la production soient exécutées selon des procédures et instructions écrites préétablies visant à définir, à vérifier et à maîtriser les points critiques dans le processus de fabrication.3. Des mesures à caractère technique ou organisationnel doivent être prises pour éviter ou limiter, au besoin, la contamination croisée et les erreurs. Des moyens suffisants et appropriés doivent être en place pour effectuer des vérifications au cours de la fabrication.4. Une surveillance doit être assurée pour détecter la présence d’aliments pour animaux, de substances indésirables et d’autres contaminants interdits pour des raisons liées à la santé humaine ou animale, et des stratégies de contrôle appropriées visant à réduire le risque au minimum doivent être mises en place.5. Les déchets et les matières ne convenant pas pour l’alimentation animale doivent être isolés et identifiés. Toutes les matières contenant des quantités dangereuses de médicaments vétérinaires ou de contaminants, ou présentant d’autres risques, doivent être éliminées d’une manière appropriée et ne doivent pas être utilisées comme aliments pour animaux.6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale prennent les mesures appropriées pour assurer un traçage effectif des produits.7. Les établissements de mélange d’huiles ou de graisses qui commercialisent des produits destinés aux aliments pour animaux les conservent en un lieu physiquement distinct des produits destinés à d’autres fins, à moins que ces produits ne soient conformes aux exigences de l’annexe 10.8. L’étiquette des produits fait clairement apparaître s’ils sont destinés à des aliments pour animaux ou à d’autres fins. Si un certain lot de produit est déclaré comme non destiné à des aliments pour animaux, cette déclaration ne doit pas être modifiée ultérieurement par un exploitant intervenant plus en aval dans la chaîne.9. L’étiquetage des matières premières pour aliments des animaux doit utiliser, lorsqu’elles existent, les dénominations qui figurent dans l’annexe 1.4.Contrôle de la qualité 1. S’il y a lieu, une personne qualifiée responsable du contrôle de la qualité doit être désignée.2. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent, dans le cadre d’un système de contrôle de la qualité, avoir accès à un laboratoire doté d’un personnel et des équipements adéquats.3. Un plan de contrôle de la qualité doit être établi par écrit et mis en œuvre; il doit comporter, en particulier, des vérifications des points critiques du processus de fabrication, des procédures et fréquences d’échantillonnage, des méthodes d’analyse et leur fréquence, le respect des spécifications – ainsi que la destination à donner aux produits en cas de non-conformité – entre le stade des matières premières transformées et celui des produits finaux.4. Les documents relatifs aux matières premières utilisées pour la fabrication du produit final doivent être conservés par le fabricant afin de garantir la traçabilité. Ces documents doivent être mis à la disposition des autorités compétentes pendant une période adaptée à l’usage pour lequel les produits sont mis sur le marché. En outre, des échantillons d’ingrédients et de chaque lot de produits fabriqués et mis sur le marché ou de chaque fraction spécifique de la production (dans le cas d’une production en continu) doivent être prélevés en quantité suffisante, suivant une procédure préétablie par le fabricant, et doivent être conservés afin d’assurer la traçabilité (ces prélèvements doivent être périodiques dans le cas d’une fabrication répondant uniquement aux besoins propres du fabricant). Les échantillons doivent être scellés et étiquetés de manière à être identifiés aisément; ils doivent être entreposés dans des conditions empêchant toute modification anormale de leur composition ou toute altération. Ils doivent être tenus à la disposition des autorités compétentes pendant une période adaptée à l’usage auquel sont destinés les aliments pour animaux mis sur le marché. Dans le cas d’aliments destinés à des animaux de compagnie, le producteur d’aliments ne doit garder que des échantillons du produit fini.Surveillance de la dioxine pour les huiles, les graisses et les produits dérivés 1. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale qui commercialisent des graisses, des huiles ou des produits dérivés destinés à être utilisés dans des aliments pour animaux font analyser ces produits dans des laboratoires accrédités, afin que ceux-ci en déterminent la somme des dioxines et PCB de type dioxine, conformément à l’annexe 9.2. En complément du système HACCP de l’exploitant du secteur de l’alimentation animale, les analyses visées au ch. 1 sont réalisées au moins dans les proportions suivantes (sauf mention autre, un lot de produits à analyser n’excède pas les 1000 tonnes):2.1 Exploitants du secteur de l’alimentation animale transformant des graisses et huiles végétales brutes2.1.1 100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses d’origine végétale, excepté la glycérine, la lécithine, les gommes et les produits visés au ch. 2.1.2.2.1.2 les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les auxiliaires de filtration usagés, la terre décolorante usée et les lots entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP.2.2 Exploitants du secteur de l’alimentation animale produisant des graisses animales, y compris les établissements de transformation des graisses animales2.2.1 Une analyse représentative pour 5000 tonnes avec au moins une analyse représentative par an de graisses animales et de produits dérivés appartenant aux matières de catégorie 3, conformément à l’art. 7 de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)71 ou provenant d’un établissement agréé du secteur alimentaire.2.3 Exploitants du secteur de l’alimentation animale produisant de l’huile de poisson2.3.1 100 % des lots d’huile de poisson si l’huile est fabriquée:– à partir de produits dérivés d’huile de poisson autre qu’une huile de poisson raffinée;– dans des poissonneries qui n’ont pas encore fait l’objet d’un suivi, dont l’origine est indéterminée ou qui sont situées sur la mer Baltique;– à partir de sous-produits de la pêche issus d’établissements fabriquant des produits de la pêche destinés à la consommation humaine qui ne bénéficient pas de l’agrément selon la législation sur les denrées alimentaires;– à base de merlan bleu ou de menhaden.2.3.2 100 % des lots sortants de produits dérivés d’huile de poisson autre qu’une huile de poisson raffinée sont analysés.2.3.3 Une analyse représentative est réalisée par tranche de 2000 tonnes d’huile de poisson non visée au ch. 2.3.1.2.3.4 Les huiles de poisson décontaminées à l’aide d’un traitement bénéficiant d’un agrément officiel sont analysées selon les principes généraux HACCP, en conformité avec l’art. 44 OSALA.2.4 Secteurs de l’oléochimie et du biodiesel2.4.1 Secteur de l’oléochimie mettant des aliments pour animaux sur le marché2.4.1.1 100 % des lots entrants de graisses animales autres qu’aux ch. 2.2 ou 2.7, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 2.3 ou 2.7, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’exploitants du secteur des denrées alimentaire et de graisses et huiles mélangées.2.4.1.2 100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses mis sur le marché en tant qu’aliments pour animaux, excepté:– la glycérine;– les acides gras distillés purs obtenus par cassage;– les produits visés au ch. 2.4.1.3.2.4.1.3 Les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras estérifiés au glycérol, les monoglycérides et diglycérides d’acides gras, les sels d’acides gras et les lots entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP.2.4.2 Secteur du biodiesel mettant des aliments pour animaux sur le marché2.4.2.1 100 % des lots entrants de graisses animales autres qu’aux ch. 2.2 ou 2.7, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 2.3 ou 2.7, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’exploitants du secteur des denrées alimentaire et de graisses et d’huiles mélangées;2.4.2.2 100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses mis sur le marché en tant qu’aliments pour animaux, excepté:– la glycérine;– les acides gras distillés purs obtenus par cassage;– les produits visés au ch. 2.4.2.3.2.4.2.3 Les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras estérifiés au glycérol, les monoglycérides et diglycérides d’acides gras, les sels d’acides gras et les lots entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP.2.5 Établissements de mélange de graisses2.5.1 100 % des lots entrants d’huile de coco brute, de graisses animales autres qu’aux ch. 2.2 ou 2.7, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 2.3 ou 2.7, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’exploitants du secteur des denrées alimentaires, de graisses et d’huiles mélangées et de produits dérivés d’huiles et de graisses, excepté: – la glycérine;– la lécithine;– les gommes;– les produits visés au ch. 2.5.2.2.5.2 Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage, les auxiliaires de filtration, la terre décolorante et les pâtes de neutralisation (soap-stocks) sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP, ou2.5.3 100 % des lots de graisses et d’huiles mélangées destinés à l’alimentation animale.L’exploitant du secteur de l’alimentation animale informe l’autorité compétente de l’option qu’il choisit.2.6 Producteurs d’aliments composés pour animaux d’élevage autres que ceux mentionnés au ch. 2.52.6.1 100 % des lots entrants d’huile de coco brute, de graisses animales autres qu’aux ch. 2.2 ou 2.7, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 2.3 ou 2.7, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’exploitants du secteur des denrées alimentaires, de graisses et d’huiles mélangées et de produits dérivés d’huiles et de graisses, excepté:– la glycérine;– la lécithine;– les gommes;– les produits visés au ch. 2.6.2.2.6.2 Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage, les auxiliaires de filtration, la terre décolorante et les pâtes de neutralisation (soap-stocks) sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP.2.6.3 1 % des lots d’aliments composés pour animaux contenant des produits visés aux ch. 2.6.1 et 2.6.2.2.7 Importateurs mettant des aliments pour animaux sur le marché2.7.1 100 % des lots importés d’huile de coco brute, de graisses animales, d’huile de poisson, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’exploitants du secteur alimentaire, de graisses et d’huiles mélangées, de tocophérols extraits d’huile végétale et d’acétate d’α-tocophéryle qui en est dérivé, ainsi que de produits dérivés d’huiles et de graisses, excepté: – la glycérine;– la lécithine;– les gommes;– les produits visés au ch. 2.7.2.2.7.2 Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage et les pâtes de neutralisation (soap-stocks) sont analysés et documentés dans le cadre du système HACCP.3. Les graisses et les huiles qui ont été raffinées par un procédé reconnu suffisant pour que les valeurs maximales fixées dans l’annexe 10, partie 1 (section V de la directive 2002/32/CE72) soient respectées sont analysées selon les principes généraux HACCP, en conformité avec l’art. 44 OSALA.4. S’il est prouvé que le volume d’un chargement homogène est plus important que la taille maximale autorisée pour un lot conformément au ch. 2 et si le lot a fait l’objet d’un prélèvement représentatif, les résultats de l’analyse de l’échantillon ayant été dûment prélevé et scellé seront considérés comme acceptables.5. Tout lot de produits analysé conformément au ch. 2 est accompagné d’un document justificatif attestant que ces produits, ou l’ensemble de leurs composants, ont été analysés ou ont été soumis pour analyse à un laboratoire accrédité visé au ch. 1, excepté les lots de produits visés aux ch. 2.1.2, 2.2.1, 2.3.3, 2.3.4, 2.4.1.3, 2.4.2.3, 2.5.2, 2.6.2 et 2.7.2. La preuve de l’analyse doit clairement établir le lien entre la livraison et le(s) lot(s) analysé(s). Ce lien est décrit dans le système de traçabilité documenté qui est en place dans les locaux du fournisseur. En particulier, lorsque la livraison concerne plus d’un lot ou composant, le document justificatif à fournir couvre chacun des composants de la livraison. Si le contrôle est réalisé sur le produit sortant, la preuve que le produit a été analysé est fournie par le rapport d’analyse. Toute livraison de produits visée au ch. 2.2.1 ou au ch. 2.3.2 est accompagnée d’un justificatif attestant que ces produits sont conformes aux exigences du ch. 2.2.1 ou du ch. 2.3.2. Si nécessaire, la preuve de l’analyse portant sur le ou les lots livrés doit être transmise au destinataire lorsque l’exploitant reçoit l’analyse des laboratoires autorisés. 6. Lorsqu’un exploitant du secteur de l’alimentation animale dispose d’un document justificatif prouvant qu’un lot de produit ou que l’ensemble des composants d’un lot de produit, tel que visé au ch. 2, qui entre dans son établissement a déjà été analysé au préalable durant la phase de production, de transformation ou de distribution, l’exploitant en question est dégagé de sa responsabilité d’analyser ce lot.7. Si l’ensemble des lots de produits entrants visés au ch. 2.6.1 qui sont intégrés dans un processus de production a été analysé conformément aux exigences du présent règlement et s’il est possible de s’assurer que le processus de production, de manipulation et d’entreposage n’entraîne aucune augmentation de la contamination à la dioxine, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale est dégagé de sa responsabilité d’analyser le produit sortant et procède plutôt à l’analyse conformément au système HACCP.8. Lorsqu’un exploitant du secteur de l’alimentation animale demande à un laboratoire de réaliser une analyse telle que prévue au ch. 1, il donne instruction au laboratoire de communiquer les résultats de cette analyse à l’autorité compétente, au cas où les plafonds de teneurs en dioxine visés à la partie 1 de l’annexe 10 (section V, ch. 1 et 2 de la directive 2002/32/CE73) seraient dépassés.Si un exploitant du secteur de l’alimentation animale fait appel à un laboratoire situé dans un pays tiers pour une analyse prévue au ch. 1, il en informe l’OFAG.71 RS 916.441.2272 Cf. note de bas de page relative à l’annexe 10, partie 173 Cf. note de bas de page relative à l’annexe 10, partie 1Entreposage et transport 1. Les aliments pour animaux transformés doivent être séparés des matières premières non transformées et des additifs afin d’éviter toute contamination croisée des aliments transformés; des matériaux d’emballage appropriés doivent être utilisés.2. Les aliments pour animaux doivent être entreposés et transportés dans des conteneurs appropriés. Ils doivent être entreposés dans des lieux conçus, adaptés et entretenus de manière à assurer de bonnes conditions d’entreposage, dont l’accès est réservé aux personnes autorisées par les exploitants du secteur de l’alimentation animale.3. Les aliments pour animaux doivent être entreposés et transportés de manière à pouvoir être facilement identifiés, afin d’éviter toute confusion ou contamination croisée et de prévenir leur détérioration.4. Les conteneurs et équipements utilisés pour le transport, l’entreposage, l’acheminement, la manutention et le pesage des aliments pour animaux doivent être maintenus en état de propreté. Des plans de nettoyage doivent être instaurés et la présence de traces de détergents et de désinfectants doit être réduite au minimum.5. Toute souillure doit être réduite au minimum et maîtrisée afin de limiter l’invasion par des organismes nuisibles.6. S’il y a lieu, les températures doivent être maintenues au niveau le plus bas possible pour éviter toute condensation et toute souillure.7. Conteneurs7.1 Les conteneurs qui servent à l’entreposage ou au transport de graisses mélangées, d’huiles d’origine végétale ou de produits dérivés qui sont destinés à des aliments pour animaux ne sont pas utilisés pour l’entreposage ou le transport d’autres produits, à moins que ces produits ne soient conformes aux exigences de la présente ordonnance.7.2 En cas de risque de contamination, ils sont conservés séparément de toute autre marchandise.7.3 Lorsqu’il n’est pas possible de procéder à cette séparation, les conteneurs sont à nettoyer soigneusement de manière à faire disparaître toute trace de produit, dans les cas où ces conteneurs auraient été utilisés auparavant pour des produits qui ne sont pas conformes aux exigences de l’annexe 10.7.4 Conformément aux dispositions de l’annexe 4, ch. 21 à 24 de l’ordonnance du 25 mai 2011 concernant l’élimination des sous-produits animaux (OESPA)74, les graisses animales de catégorie 3 destinées à être utilisées dans la fabrication d’aliments pour animaux sont entreposées et transportées conformément aux exigences de l’OESPA.74 RS 916.441.22Tenue de registres 1. Tous les exploitants du secteur de l’alimentation animale, y compris ceux qui agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits dans leurs installations, doivent conserver dans un registre les données pertinentes, y compris celles relatives aux achats, à la production et aux ventes qui permettront un traçage effectif entre la réception et la livraison, y compris l’exportation jusqu’à la destination finale.2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale, à l’exception de ceux qui agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits dans leurs installations, doivent conserver dans un registre:a. Documents relatifs au processus de fabrication et aux contrôles:Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent disposer d’un système de documentation conçu pour définir et maîtriser les points critiques du processus de fabrication ainsi que pour établir et mettre en œuvre un plan de contrôle de la qualité. Elles doivent conserver les résultats des contrôles effectués. Ce jeu de documents doit être conservé pour permettre de retracer l’historique de la fabrication de chaque lot de produits mis en circulation et d’établir les responsabilités en cas de réclamation.b. Documents relatifs à la traçabilité, en particulier:i. pour les additifs pour aliments pour animaux:– la nature et la quantité des additifs produits, leurs dates de fabrication respectives et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu,– le nom et l’adresse de l’établissement auquel les additifs sont livrés, la nature et la quantité des additifs livrés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu;ii. pour les produits visés par la directive 82/471/CEE:– la nature des produits et la quantité produite, leurs dates de fabrication respectives et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu,– le nom et l’adresse des établissements ou utilisateurs (établissements ou exploitants agricoles) auxquels ces produits ont été livrés, ainsi que des précisions sur la nature et la quantité des produits livrés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu;iii. pour les prémélanges:– le nom et l’adresse des fabricants ou fournisseurs d’additifs, la nature et la quantité des additifs utilisés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la production, en cas de production en continu,– la date de fabrication du prémélange et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot,– le nom et l’adresse de l’établissement auquel le prémélange est livré, la date de livraison, la nature et la quantité du prémélange livré et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot;iv. pour les aliments composés/matières premières d’aliments pour animaux:– le nom et l’adresse des fabricants ou des fournisseurs d’additifs/de prémélanges, la nature et la quantité du prémélange utilisé et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot,– le nom et l’adresse des fournisseurs des matières premières d’aliments pour animaux et des aliments complémentaires pour animaux et la date de livraison,– le type, la quantité et la formulation des aliments composés pour animaux,– la nature et la quantité de matières premières d’aliments pour animaux ou d’aliments composés fabriqués ainsi que la date de fabrication, et le nom et l’adresse de l’acheteur (par exemple un exploitant agricole ou d’autres exploitants du secteur de l’alimentation animale).Réclamations et rappel des produits 1. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent mettre en œuvre un système d’enregistrement et de traitement des réclamations.2. Ils doivent mettre en place, lorsque cela s’avère nécessaire, un système permettant le rappel rapide des produits se trouvant dans le réseau de distribution. Ils doivent définir, par des procédures écrites, la destination de tout produit rappelé et, avant que de tels produits soient remis en circulation, ces produits doivent faire l’objet d’un nouveau contrôle de la qualité.