text: 0.632.311.911.1  RO 2015 115; FF 2014 1137 1291 Traduction1Accord agricoleentre la Confédération suisse et la Bosnie et HerzégovineSigné à Trondheim, le 24 juin 2013Approuvé par l’Assemblée fédérale le 17 mars 20142Entré en vigueur le 1er janvier 2015 (Etat le 1er janvier 2015)1 Texte original anglais.2 Art. 1 al. 1 let. b de l’AF du 17 mars 2014 (RO 2015 83).Art. 1 Portée et champ d’application  1.  Le présent Accord concernant le commerce de produits agricoles entre la Confédération suisse (ci-après dénommée «Suisse») et la Bosnie et Herzégovine est conclu en complément à l’Accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et la Bosnie et Herzégovine3 (ci-après dénommé «accord de libre-échange»), qui a été signé le 24 juin 2013, en particulier en vertu de l’art. 7, al. 2, dudit accord.2.  Le présent Accord s’applique aux produits agricoles suivants faisant l’objet d’un commerce entre les Parties:(a)les produits relevant des chap. 1 à 24 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises4 (ci-après dénommé «SH») et qui ne figurent pas dans les Annexes II ou III de l’accord de libre-échange; et(b)les produits figurant dans l’Annexe I visée à l’art. 7, al. 1, let. a, de l’accord de libre-échange.3.  Il s’applique par analogie à la Principauté de Liechtenstein tant que le Traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein5 reste en vigueur.3 RS 0.632.311.9114 RS 0.632.115 RS 0.631.112.514Art. 2 Concessions tarifaires  1.  La Suisse accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Bosnie et Herzégovine conformément à l’Annexe 1, à condition que la Bosnie et Herzégovine ne subventionne pas les exportations des produits en question.2.  La Bosnie et Herzégovine accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Suisse conformément à l’Annexe 2, à condition que la Suisse ne subventionne pas les exportations des produits en question.Art. 3 Règles d’origine et coopération administrative  1.  L’art. 8 de l’accord de libre-échange s’applique mutatis mutandis au présent Accord, sous réserve de l’al. 2.2.  Aux fins du présent Accord, seul le cumul bilatéral entre les Parties est autorisé.Art. 4 Dialogue  Les Parties examinent les difficultés susceptibles d’émaner de leurs échanges de produits agricoles et œuvrent à rechercher des solutions adéquates.Art. 5 Libéralisation accrue des échanges  Les Parties s’engagent à poursuivre leurs efforts en vue d’une libéralisation accrue de leurs échanges de produits agricoles, tout en tenant compte de la structure de leurs relations commerciales dans ce domaine, de la sensibilité particulière de ces produits et du développement de leurs politiques agricoles respectives. A la demande de l’une des Parties, celles-ci peuvent se consulter sur la façon d’atteindre cet objectif, y compris en améliorant l’accès aux marchés par la réduction ou la suppression de droits de douane sur les produits agricoles et par l’extension du champ d’application du présent Accord à d’autres produits agricoles.Art. 6 Accord de l’OMC sur l’agriculture  Les Parties confirment leurs droits et obligations au titre de l’Accord de l’OMC sur l’agriculture6, exception faite des subventions à l’exportation visées à l’art. 2, al. 1 et 2, du présent Accord.6 RS 0.632.20, annexe 1A.3Art. 7 Dispositions de l’accord de libre-échange  Les dispositions concernant l’application territoriale (art. 4), les relations avec d’autres accords internationaux (art. 3) les gouvernements centraux, régionaux et locaux (art. 5), la transparence (art. 6), les restrictions quantitatives (art. 11), l’imposition et les réglementations intérieures (art. 12), les mesures sanitaires et phytosanitaires (art. 13), les réglementations techniques (art. 14), la facilitation des échanges (art. 15), les entreprises commerciales d’Etat (art. 17), les mesures antidumping (art. 20), les mesures de sauvegarde bilatérales (art. 22), les exceptions (art. 24), les paiements pour transactions courantes (art. 29), les difficultés de balance des paiements (art. 31), l’exécution des obligations (art. 47), les amendements (art. 50), ainsi que le chap. 8, qui porte sur le règlement des différends, de l’accord de libre-échange s’appliquent au présent Accord mutatis mutandis.Art. 8 Mesures de sauvegarde agricoles  1.  Si la réduction ou l’élimination d’un droit de douane prévue par le présent Accord entraîne des importations d’un produit agricole originaire d’une Partie sur le territoire de l’autre Partie en quantités tellement accrues, dans l’absolu ou par rapport à la production nationale, ou à des prix tellement plus faibles, que cela constitue une cause substantielle ou une menace de dommage grave pour la branche de production nationale qui produit ces mêmes marchandises ou des produits directement concurrents sur le territoire de la Partie importatrice, celle-ci peut prendre des mesures de sauvegarde dans les proportions minimales requises pour remédier au dommage ou pour le prévenir.2.  Une mesure de sauvegarde n’est pas appliquée pour une durée supérieure à un an et peut consister:(a)à relever le taux du droit de douane applicable au produit en question jusqu’à un niveau ne dépassant pas le taux NPF appliqué au moment où la mesure est prise; ou(b)à instaurer un contingent tarifaire pour les échanges préférentiels, fondé sur les volumes échangés au cours des cinq années précédentes, à l’exclusion de l’accroissement du volume d’importation ayant motivé l’adoption de la mesure de sauvegarde.3.  La Partie qui entend prendre une mesure de sauvegarde relative à un produit agricole le notifie immédiatement, et dans tous les cas avant de prendre la mesure, à l’autre Partie. Dans les 60 jours suivant la notification, la Partie ayant adressé la notification fournit toutes les informations pertinentes concernant la mesure de sauvegarde. A la demande de la Partie visée par la mesure, la Partie émettrice entre en consultations avec la Partie visée au sujet des conditions d’application de la mesure.4.  Dans un délai de cinq ans à compter de la date d’entrée en vigueur du présent Accord, les Parties réexaminent le présent article et déterminent si des modifications sont requises.Art. 9 Entrée en vigueur et résiliation  1.  Le présent Accord entre en vigueur le même jour que l’accord de libre-échange entre en vigueur entre la Suisse et la Bosnie et Herzégovine ou, dans le cas d’une application provisoire de l’accord de libre-échange, il fait l’objet d’une application provisoire à compter de cette même date. Il reste en vigueur aussi longtemps que l’accord de libre-échange reste en vigueur entre ces Parties.2.  Le présent Accord devient caduc lorsqu’une Partie se retire de l’accord de libre-échange, auquel cas le présent Accord est considéré comme résilié le même jour que le retrait de l’accord de libre-échange prend effet.SignaturesEn foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.Fait à Trondheim, le 24 juin 2013, en deux exemplaires originaux.Pour laConfédération suisse:Johann N. Schneider-AmmannPour laBosnie et Herzégovine:Mirko ŠarovićAnnexe 1 Concessions tarifaires de la Suisse visées à l’art. 2 Numéro du tarifDésignation des marchandisesPréférence pour Bosnie et HerzégovineDispositions particulièresTaux préférentiel appliqué fr. Taux préférentiel NPF moins fr.   I   Animaux vivants et produits du règne animal01Animaux vivants  0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiquespar 100 kgbrutpar 100 kg brut–  d’un poids n’excédant pas 185 g:  0105.1100–  –  coqs et poules0.00 0105.1200–  –  dindes et dindons0.00 0105.1900–  –  autres0.00 0106Autres animaux vivants  –  mammifères:  0106.1100–  –  primates0.00 0106.1200–  –  baleines, dauphins et marsouins        (mammifères de l’ordre des        cétacés); lamantins et dugongs        (mammifères de l’ordre des        siréniens)0.00 0106.1900–  –  autres0.00 0106.2000–  reptiles (y compris les serpents et     les tortues de mer)0.00 –  oiseaux:  0106.3100–  –  oiseaux de proie0.00 0106.3200–  –  psittaciformes (y compris les        perroquets, perruches, aras et        cacatoès)0.00 –  –  autres:  0106.3990–  –  –  autres0.00 0106.9000–  autres0.00 02Viandes et abats comestibles0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 –  de coqs et de poules: –  –  non découpés en morceaux,         frais ou réfrigérés: 0207.1110–  –  –  importés dans les limites du             contingent tarifaire (c. n° 6) 6.00–  –  non découpés en morceaux,         congelés: 0207.1210–  –  –  importés dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 6) 15.00–  –  morceaux et abats, congelés: –  –  –  poitrines: 0207.1481–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 6) 15.00–  –  –  autres: 0207.1491–  –  –  –  importés dans les limites                du contingent tarifaire                 (c. n° 6) 15.00–  de dindes et dindons: –  –  morceaux et abats, congelés: –  –  –  poitrines: 0207.2781–  –  –  –  importées dans les limites                 du contingent tarifaire                 (c. n° 6) 15.00–  –  –  autres: 0207.2791–  –  –  –  importés dans les limites du                 contingent tarifaire (c. n° 6) 30.000210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats –  viandes de l’espèce porcine: –  –  jambons, épaules et leurs        morceaux, non désossés: 0210.1110–  –  –  de sangliers0.00–  –  –  autres: 0210.1191–  –  –  –  importés dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 6)150.00–  –  autres: 0210.1910–  –  –  de sangliers0.00–  –  –  autres: 0210.1991–  –  –  –  importés dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 6)150.00 –  viandes de l’espèce bovine: 0210.2010–  –  importées dans les limites        du contingent tarifaire (c. n° 5)238.0004Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs  0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants –  en poudre, en granulés ou sous     d’autres formes solides, d’une     teneur en poids de matières grasses     excédant 1,5 %: –  –  sans addition de sucre ou d’autres         édulcorants: –  –  –  lait: 0402.2111–  –  –  –  importé dans les limites du                 contingent tarifaire (c. n° 7)25.000406Fromages et caillebotte –  fromages râpés ou en poudre, de     tous types: 0406.2010–  –  fromages à pâte demi-dure0.000406.2090–  –  autres0.00–  fromages fondus, autres que râpés     ou en poudre: 0406.3010–  –  avec certificat reconnu0.000406.3090–  –  autres0.00–  fromages à pâte persillée et autres     fromages présentant des marbrures     obtenues en utilisant du     «Penicillium roqueforti»: 0406.4010–  –  Danablu, Gorgonzola, Roquefort0.00–  –  autres: –  –  –  fromages à pâte molle: 0406.4021–  –  –  –  Roquefort avec preuve                 d’origine0.000406.4029–  –  –  –  autres0.00–  –  –  autres: 0406.4081–  –  –  –  fromages à pâte demi-dure0.000406.4089–  –  –  –  autres0.00–  autres fromages: –  –  fromages à pâte molle: 0406.9011–  –  –  Brie, Camembert, Crescenza,             Italico, Pont-l’Évêque,             Reblochon, Robiola,             Stracchino0.000406.9019–  –  –  autres0.00–  –  fromages à pâte dure ou demi-        dure: 0406.9021–  –  –  fromage vert (fromage aux             herbes)0.00–  –  –  Caciocavallo, Canestrato             Pecorino Siciliano), Aostataler             Fontina, Parmigiano Reggiano,             Grana Padano, Pecorino             (Pecorino Romano, Fiore             Sardo, autres Pecorino),             Provolone: 0406.9031–  –  –  –  fromages à pâte demi-dure0.000406.9039–  –  –  –  autres0.00–  –  –  Asiago, Bitto, Brà, Fontal,             Montasio, Saint-Paulin (Port-            Salut), Saint Nectaire: 0406.9051–  –  –  –  fromages à pâte demi-dure0.000406.9059–  –  –  –  autres0.000406.9060–  –  –  Cantal0.00–  –  –  autres: 0406.9091–  –  –  –  fromages à pâte demi-dure0.000406.9099–  –  –  –  autres0.000409Miel naturel  ex0409.0000Miel naturel8.00 miel d’acaciasex0409.0000Miel naturel19.00 autre que miel d’acacias0410Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs  0410.0000Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs0.00 05Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs  0504Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé  0504.0010–  caillettes0.00 –  autres estomacs des animaux des    nos 0101-0104; tripes:  0504.0039–  –  autres0.00 0504.0090–  autres0.00 0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières  0506.1000–  osséine et os acidulés0.00 0506.9000–  autres0.00 0511Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humainepar unité d’applicationpar unité d’application–  sperme de taureaux:  0511.1010–  –  importé dans les limites du        contingent tarifaire (c. n° 12)0.00 –  autres:  –  –  autres:par 100 kgbrutpar 100 kg brut0511.9980–  –  –  autres0.00 II   Produits du règne végétal06Plantes vivantes et produits de la floriculture  0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 1212  –  bulbes, oignons, tubercules, racines    tubéreuses, griffes et rhizomes,    en repos végétatif:  0601.1010–  –  tulipes17.000601.1090–  –  autres0.00 –  bulbes, oignons, tubercules, racines    tubéreuses, griffes et rhizomes,    en végétation ou en fleur; plants,    plantes et racines de chicorée:  0601.2010–  –  plants de chicorée 1.400601.2020–  –  avec motte, même en cuveaux ou        en pots, à l’exclusion des tulipes        et des plants de chicorée0.00 –  –  autres:  0601.2091–  –  –  en boutons ou en fleurs0.00 0601.2099–  –  –  autres0.00 0602Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons  0602.1000–  boutures non racinées et greffons0.00 0602.3000–  rhododendrons et azalées, greffés    ou non0.00 –  rosiers, greffés ou non:  0602.4010–  –  rosiers-sauvageons et rosiers-        tiges sauvages 5.20–  autres:  –  –  plants (issus de semis ou de        multiplication végétative) de        végétaux d’utilité; blanc de        champignons:  0602.9012–  –  –  blanc de champignons 0.20–  –  autres:  0602.9099–  –  –  autres4.60 0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  –  frais:  –  –  roses:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1110–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 13)0.00 0603.1130–  –  –  du 26 octobre au 30 avril0.00 –  –  œillets:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1210–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 13)0.00 0603.1230–  –  –  du 26 octobre au 30 avril0.00 –  –  orchidées:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1310–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 13)20.00 0603.1330–  –  –  du 26 octobre au 30 avril0.00 –  –  chrysanthèmes:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1410–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 13)20.00 0603.1430–  –  –  du 26 octobre au 30 avril0.00 –  –  autres:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  –  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 13):  0603.1911–  –  –  –  –  ligneux20.00 0603.1919–  –  –  –  –  autres20.00 –  –  –  du 26 octobre au 30 avril:  0603.1930–  –  –  –  tulipes0.00 –  –  –  –  autres:  0603.1931–  –  –  –  –  ligneux0.00 0603.1939–  –  –  –  –  autres0.00 –  autres:  0603.9010–  –  séchés, à l’état naturel0.00 0603.9090–  –  autres (blanchis, teints,        imprégnés, etc.)0.00 0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  –  mousses et lichens:  0604.1010–  –  frais ou simplement séchés0.00 0604.1090–  –  autres0.00 –  autres:  –  –  frais:  –  –  –  ligneux:  0604.9111–  –  –  –  arbres de Noël et rameaux                de conifères0.00 0604.9119–  –  –  –  autres 5.000604.9190–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0604.9910–  –  –  simplement séchés0.00 0604.9990–  –  –  autres (blanchis, teints,            imprégnés, etc.)0.00 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires  0701Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré  –  de semence:  0701.1010–  –  importées dans les limites du        contingent tarifaire (c. n° 14)1.40–  autres:  0701.9010–  –  importées dans les limites du        contingent tarifaire (c. n° 14) 3.000702Tomates, à l’état frais ou réfrigéré  –  tomates cerises (cherry):  0702.0010–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  tomates Peretti (forme allongée):  0702.0020–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  autres tomates d’un diamètre de    80 mm ou plus (tomates charnues):  0702.0030–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  autres:  0702.0090–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré  –  oignons et échalotes:  –  –  petits oignons à planter:  0703.1011–  –  –  du 1er mai au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 30 avril:  0703.1013–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  autres oignons et échalotes:  –  –  –  oignons blancs, avec tige verte            (cipollotte):  0703.1020–  –  –  –  du 31 octobre au 31 mars0.00 –  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:  0703.1021–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 –  –  –  oignons comestibles blancs,            plats, d’un diamètre n’excé-            dant pas 35 mm:  0703.1030–  –  –  –  du 31 octobre au 31 mars0.00 –  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:  0703.1031–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 –  –  –  oignons sauvages            (lampagioni):  0703.1040–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1041–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 –  –  –  oignons d’un diamètre de            70 mm ou plus:  0703.1050–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1051–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 –  –  –  oignons comestibles d’un            diamètre inférieur à 70 mm,            variétés rouges et blanches,            autres que ceux des            nos 0703.1030/1039:  0703.1060–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1061–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 –  –  –  autres oignons comestibles:  0703.1070–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1071–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)0.00 0703.1080–  –  –  échalotes0.00 0703.2000–  aulx0.00 –  poireaux et autres légumes alliacés:  –  –  poireaux à hautes tiges (verts sur        le 1/6 de la longueur de la tige au        maximum; si coupés, seulement        blancs) destinés à être emballés        en barquettes:  0703.9010–  –  –  du 16 février à fin février5.00 –  –  –  du 1er mars au 15 février:  0703.9011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  autres poireaux:  0703.9020–  –  –  du 16 février à fin février5.00 –  –  –  du 1er mars au 15 février:  0703.9021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0703.9090–  –  autres3.50 0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré  –  choux-fleurs et choux-fleurs    brocolis:  –  –  cimone:  0704.1010–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  romanesco:  0704.1020–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  autres:  0704.1090–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1091–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  choux de Bruxelles:  0704.2010–  –  du 1er février au 31 août5.00 –  –  du 1er septembre au 31 janvier:  0704.2011–  –  –  importés dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 15)5.00 –  autres:  –  –  choux rouges:  0704.9011–  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0704.9018–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  choux blancs:  0704.9020–  –  –  du 2 mai au 14 mai0.00 –  –  –  du 15 mai au 1er mai:  0704.9021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  choux pointus:  0704.9030–  –  –  du 16 mars au 31 mars0.00 –  –  –  du 1er avril au 15 mars:  0704.9031–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  choux de Milan (frisés):  0704.9040–  –  –  du 11 mai au 24 mai0.00 –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0704.9041–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  choux-brocolis:  0704.9050–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.9051–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  choux chinois:  0704.9060–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00 –  –  –  du 10 avril au 1er mars:  0704.9061–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  pak-choï:  0704.9063–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00 –  –  –  du 10 avril au 1er mars:  0704.9064–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  choux-raves:  0704.9070–  –  –  du 16 décembre au 14 mars5.00 –  –  –  du 15 mars au 15 décembre:  0704.9071–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  choux frisés non pommés:  0704.9080–  –  –  du 11 mai au 24 mai5.00 –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0704.9081–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0704.9090–  –  autres5.00 0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré  –  laitues:  –  –  pommées:  –  –  –  salades «iceberg» sans feuille            externe:  0705.1111–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50 –  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:  0705.1118–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)3.50 –  –  –  batavia et autres salades            «iceberg»:  0705.1120–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50 –  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:  0705.1121–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)3.50 –  –  –  autres:  0705.1191–  –  –  –  du 11 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  du 1er mars au 10 décembre:  0705.1198–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 –  –  autres:  –  –  –  laitues romaines:  0705.1910–  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1911–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 –  –  –  lattughino:  –  –  –  –  feuille de chêne:  0705.1920–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin                    février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au                    20 décembre:  0705.1921–  –  –  –  –  –  importées dans les                        limites du contingent                        tarifaire (c. n° 15)5.00 –  –  –  –  lollo rouge:  0705.1930–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin                    février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au                    20 décembre:  0705.1931–  –  –  –  –  –  importées dans les                        limites du contingent                        tarifaire (c. n° 15)5.00 –  –  –  –  autre lollo:  0705.1940–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin                    février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au                    20 décembre:  0705.1941–  –  –  –  –  –  importées dans les                        limites du contingent                        tarifaire (c. n° 15)5.00 –  –  –  –  autres:  0705.1950–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin                    février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au                    20 décembre:  0705.1951–  –  –  –  –  –  importées dans les                        limites du contingent                        tarifaire (c. n° 15)5.00 –  –  –  autres:  0705.1990–  –  –  –  du 21 décembre au                14 février5.00 –  –  –  –  du 15 février au                20 décembre:  0705.1991–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 –  chicorées:  –  –  witloof (Cichorium intybus var.        foliosum):  0705.2110–  –  –  du 21 mai au 30 septembre3.50 –  –  –  du 1er octobre au 20 mai:  0705.2111–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 15)3.50 0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré  –  carottes et navets:  –  –  carottes:  –  –  –  en botte:  0706.1010–  –  –  –  du 11 mai au 24 mai2.00 –  –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0706.1011–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)2.00 –  –  –  autres:  0706.1020–  –  –  –  du 11 mai au 24 mai2.00 –  –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0706.1021–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)2.00 –  –  navets:  0706.1030–  –  –  du 16 janvier au 31 janvier2.00 –  –  –  du 1er février au 15 janvier:  0706.1031–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)2.00 –  autres:  –  –  betteraves à salade (betteraves        rouges):  0706.9011–  –  –  du 16 juin au 29 juin2.00 –  –  –  du 30 juin au 15 juin:  0706.9018–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 15)2.00 –  –  salsifis (scorsonères):  0706.9021–  –  –  du 16 mai au 14 septembre3.50 –  –  –  du 15 septembre au 15 mai:  0706.9028–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 15)3.50 –  –  céleris-raves:  –  –  –  céleri-soupe (avec feuillage,            diamètre de la pomme            inférieur à 7 cm):  0706.9030–  –  –  –  du 1er janvier au 14 janvier5.00 –  –  –  –  du 15 janvier au                31 décembre:  0706.9031–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 –  –  –  autres:  0706.9040–  –  –  –  du 16 juin au 29 juin5.00 –  –  –  –  du 30 juin au 15 juin:  0706.9041–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 –  –  radis (autres que le raifort):  0706.9050–  –  –  du 16 janvier à fin février5.00 –  –  –  du 1er mars au 15 janvier:  0706.9051–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  petits radis:  0706.9060–  –  –  du 11 janvier au 9 février5.00 –  –  –  du 10 février au 10 janvier:  0706.9061–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0706.9090–  –  autres5.00 0707Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré  –  concombres:  –  –  concombres pour la salade:  0707.0010–  –  –  du 21 octobre au 14 avril5.00 –  –  –  du 15 avril au 20 octobre:  0707.0011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  concombres Nostrani ou Slicer:  0707.0020–  –  –  du 21 octobre au 14 avril5.00 –  –  –  du 15 avril au 20 octobre:  0707.0021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  concombres pour la conserve,        d’une longueur excédant 6 cm        mais n’excédant pas 12 cm:  0707.0030–  –  –  du 21 octobre au 14 avril5.00 –  –  –  du 15 avril au 20 octobre:  0707.0031–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  autres concombres:  0707.0040–  –  –  du 21 octobre au 14 avril5.00 –  –  –  du 15 avril au 20 octobre:  0707.0041–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0707.0050–  cornichons3.50 0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré  –  pois (Pisum sativum):  –  –  pois mange-tout:  0708.1010–  –  –  du 16 août au 19 mai0.00 –  –  –  du 20 mai au 15 août:  0708.1011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  autres:  0708.1020–  –  –  du 16 août au 19 mai0.00 –  –  –  du 20 mai au 15 août:  0708.1021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  haricots (Vigna spp., Phaseolus    spp.):  0708.2010–  –  haricots à écosser0.00 –  –  haricots sabres (dénommés        Piattoni ou haricots Coco):  0708.2021–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2028–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  haricots asperges ou haricots à        filets (long beans):  0708.2031–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2038–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  haricots extra-fins        (min. 500 pces/kg):  0708.2041–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2048–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  autres:  0708.2091–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2098–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  autres légumes à cosse:  –  –  autres:  –  –  –  pour l’alimentation humaine:  0708.9080–  –  –  –  du 1er novembre au 31 mai0.00 –  –  –  –  du 1er juin au 31 octobre:  0708.9081–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 15)5.00 0708.9090–  –  –  autres0.00 0709Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré  –  asperges:  –  –  asperges vertes:  0709.2010–  –  –  du 16 juin au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 15 juin:  0709.2011–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 0709.2090–  –  autres2.50 –  aubergines:  0709.3010–  –  du 16 octobre au 31 mai0.00 –  –  du 1er juin au 15 octobre:  0709.3011–  –  –  importées dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 15)5.00 –  céleris autres que les céleris-raves:  –  –  céleri-branche vert:  0709.4010–  –  –  du 1er janvier au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 31 décembre:  0709.4011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  céleri-branche blanchi:  0709.4020–  –  –  du 1er janvier au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 31 décembre:  0709.4021–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  –  autres:  0709.4090–  –  –  du 1er janvier au 14 janvier0.00 –  –  –  du 15 janvier au 31 décembre:  0709.4091–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)0.00 –  champignons et truffes:  0709.5100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0709.5900–  –  autres0.00 –  piments du genre Capsicum ou    du genre Pimenta:  –  –  poivrons:  0709.6011–  –  –  du 1er novembre au 31 mars0.00 0709.6012–  –  –  du 1er avril au 31 octobre5.00 0709.6090–  –  autres0.00 –  épinards, tétragones (épinards de    Nouvelle-Zélande) et arroches    (épinards géants):  –  –  épinards, tétragones (épinards de        Nouvelle-Zélande):  0709.7010–  –  –  du 16 décembre au 14 février5.00 –  –  –  du 15 février au 15 décembre:  0709.7011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0709.7090–  –  autres3.50 –  autres:  –  –  persil:  0709.9040–  –  –  du 1er janvier au 14 mars5.00 –  –  –  du 15 mars au 31 décembre:  0709.9041–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  courgettes (y compris les fleurs        de courgettes):  0709.9050–  –  –  du 31 octobre au 19 avril5.00 –  –  –  du 20 avril au 30 octobre:  0709.9051–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 0709.9080–  –  cresson, dent-de-lion3.50 –  –  artichauts:  0709.9083–  –  –  du 1er novembre au 31 mai0.00 –  –  –  du 1er juin au 31 octobre:  0709.9084–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 15)5.00 –  –  autres:  0709.9099–  –  –  autres3.50 0710Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés  –  autres légumes:  ex0710.8090–  –  autres0.00 piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta et champignons0711Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état  0711.2000–  olives0.00 0711.4000–  concombres et cornichons0.00 –  champignons et truffes:  0711.5100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0711.5900–  –  autres0.00 –  autres légumes; mélanges de    légumes:  0711.9020–  –  câpres0.00 0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais nonautrement préparés  0712.2000–  oignons0.00–  champignons, oreilles-de-Judas    (Auricularia spp.), trémelles    (Tremella spp.) et truffes:  0712.3100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0712.3200–  –  oreilles-de-Judas (Auricularia        spp.)0.00 0712.3300–  –  trémelles (Tremella spp.)0.00 0712.3900–  –  autres0.00 –  autres légumes; mélanges de    légumes: –  –  pommes de terre, même coupées        en morceaux ou en tranches mais         non autrement préparées: 0712.9021–  –  –  importées dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 14)10.00–  –  autres: ex0712.9081–  –  –  en récipients excédant 5 kg0.00aulx et tomates, non mélangésex0712.9089–  –  –  autres0.00aulx et tomates, non mélangés0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  –  pois (Pisum sativum):  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.1019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.1099–  –  –  autres0.00 –  pois chiches:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.2019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.2099–  –  –  autres0.00 –  haricots (Vigna spp., Phaseolus    spp.):  –  –  haricots des espèces Vigna        mungo (L.) Hepper ou Vigna        radiata (L.) Wilczek:  –  –  –  en grains entiers, non            travaillés:  0713.3119–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3199–  –  –  –  autres0.00 –  –  haricots «petits rouges» (haricots        Adzuki) (Phaseolus ou Vigna        angularis):  –  –  –  en grains entiers, non            travaillés:  0713.3219–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3299–  –  –  –  autres0.00 –  –  haricots communs (Phaseolus        vulgaris):  –  –  –  en grains entiers, non            travaillés:  0713.3319–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3399–  –  –  –  autres0.00 –  –  autres:  –  –  –  en grains entiers, non            travaillés:  0713.3919–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3999–  –  –  –  autres0.00 –  lentilles:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.4019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.4099–  –  –  autres0.00 –  fèves (Vicia faba var. major) et    féveroles (Vicia faba var. equina,    Vicia faba var. minor):  –  –  en grains entiers, non travaillés:  –  –  –  à ensemencer:  0713.5015–  –  –  –  féveroles (Vicia faba var.                minor)0.00 0713.5018–  –  –  –  autres0.00 0713.5019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.5099–  –  –  autres0.00 –  autres:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.9019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.9099–  –  –  autres0.00 0714Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier  –  racines de manioc:  0714.1090–  –  autres0.00 –  patates douces:  0714.2090–  –  autres0.00 –  autres:  0714.9090–  –  autres0.00 08Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons  0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées  –  noix de coco:  0801.1100–  –  desséchées0.00 0801.1900–  –  autres0.00 –  noix du Brésil:  0801.2100–  –  en coques0.00 0801.2200–  –  sans coques0.00 –  noix de cajou:  0801.3100–  –  en coques0.00 0801.3200–  –  sans coques0.00 0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués  –  amandes:  0802.1100–  –  en coques0.00 0802.1200–  –  sans coques0.00 –  noisettes (Corylus spp.): –  –  en coques: 0802.2190–  –  –  autres0.00–  –  sans coques: 0802.2290–  –  –  autres0.00–  noix communes:  –  –  en coques:  0802.3190–  –  –  autres0.00 –  –  sans coques:  0802.3290–  –  –  autres0.00 0802.4000–  châtaignes et marrons (Castanea    spp.)0.00 0802.5000–  pistaches0.00 0802.6000–  noix macadamia0.00 –  autres:  0802.9020–  –  fruits tropicaux0.00 0802.9090–  –  autres0.00 0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs  0804.1000–  dattes0.00 –  figues:  0804.2010–  –  fraîches0.00 0804.2020–  –  sèches0.00 0804.3000–  ananas0.00 0804.4000–  avocats0.00 0804.5000–  goyaves, mangues et mangoustans0.00 0805Agrumes, frais ou secs  0805.1000–  oranges0.00 0805.2000–  mandarines (y compris les    tangérines et satsumas);    clémentines, wilkings et hybrides    similaires d’agrumes0.00 0805.4000–  pamplemousses et pomelos0.00 0805.5000–  citrons (Citrus limon, Citrus    limonum) et limes (Citrus    aurantifolia, Citrus latifolia)0.00 0805.9000–  autres0.00 0806Raisins, frais ou secs  –  frais:  –  –  pour la table:  ex0806.1012–  –  –  du 16 septembre au 14 juillet0.00 contingent tarifaire annuel de 500 t–  –  pour le pressurage:0806.2000–  secs0.00 0807Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais  –  melons (y compris les pastèques):  0807.1100–  –  pastèques0.00 0807.1900–  –  autres0.00 0807.2000–  papayes0.00 0808Pommes, poires et coings, frais  –  pommes:  –  –  pour la cidrerie et pour la        distillation:  0808.1011–  –  –  importées dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 20)0.00 –  –  autres pommes:  –  –  –  à découvert:  0808.1021–  –  –  –  du 15 juin au 14 juillet0.00 –  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:  0808.1022–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 17)0.00 –  –  –  autrement emballées:  0808.1031–  –  –  –  du 15 juin au 14 juillet 2.50–  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:  0808.1032–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 17) 2.50–  poires et coings:  –  –  pour la cidrerie et pour la        distillation:  0808.2011–  –  –  importés dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 20)0.00 –  –  autres poires et coings:  –  –  –  à découvert:  0808.2021–  –  –  –  du 1er avril au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:  0808.2022–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 17)0.00 –  –  –  autrement emballés:  0808.2031–  –  –  –  du 1er avril au 30 juin 2.50–  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:  0808.2032–  –  –  –  –  importés dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 17) 2.500809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais  –  abricots:  –  –  à découvert:  0809.1011–  –  –  du 1er septembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 août:  0809.1018–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 18)0.00 –  –  autrement emballés:  0809.1091–  –  –  du 1er septembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 août:  0809.1098–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 18)0.00 –  cerises:  0809.2010–  –  du 1er septembre au 19 mai0.00 –  –  du 20 mai au 31 août:  0809.2011–  –  –  importées dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 18)0.00 –  pêches, y compris les brugnons et    nectarines:  ex0809.3010–  –  pêches0.00 contingent tarifaire annuel de 200 t(nos du tarif 0809.3010 et 3020)ex0809.3020–  –  nectarines et brugnons0.00 contingent tarifaire annuel de 200 t(nos du tarif 0809.3010 et 3020)–  prunes et prunelles:  –  –  à découvert:  –  –  –  prunes:  0809.4012–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au                30 septembre:  0809.4013–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 18)0.00 0809.4015–  –  –  prunelles0.00 –  –  autrement emballées:  –  –  –  prunes:  0809.4092–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au                30 septembre:  0809.4093–  –  –  –  –  importées dans les limites                    du contingent tarifaire                    (c. n° 18)0.00 0809.4095–  –  –  prunelles0.00 0810Autres fruits, frais  –  fraises:  0810.1010–  –  du 1er septembre au 14 mai0.00 –  –  du 15 mai au 31 août:  0810.1011–  –  –  importées dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 19)0.00 –  framboises, mûres de ronce ou de    mûrier et mûres-framboises:  –  –  framboises:  0810.2010–  –  –  du 15 septembre au 31 mai0.00 –  –  –  du 1er juin au 14 septembre:  0810.2011–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 19)0.00 –  –  mûres de ronce:  0810.2020–  –  –  du 1er novembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 octobre:  0810.2021–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 19)0.00 0810.2030–  –  mûres de mûrier et mûres-        framboises0.00 0810.4000–  airelles, myrtilles et autres fruits du    genre Vaccinium0.00 0810.5000–  kiwis0.00 0810.6000–  durians0.00 –  autres:  0810.9092–  –  fruits tropicaux0.00 –  –  groseilles à grappes, y compris        les cassis:  0810.9093–  –  –  du 16 septembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 septembre:  0810.9094–  –  –  –  importées dans les limites                du contingent tarifaire                (c. n° 19)0.00 0810.9096–  –  groseilles à maquereau0.00 0810.9099–  –  autres0.00 0811Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants  ex0811.1000–  fraises15.50pour la mise en œuvre industrielle, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants–  framboises, mûres de ronce ou de     mûrier, mûres-framboises et    groseilles à grappes ou à    maquereau: 0811.2010–  –  framboises, additionnées de sucre        ou d’autres édulcorants26.000811.2090–  –  autres15.50–  autres:  0811.9010–  –  myrtilles0.00 –  –  fruits tropicaux:  0811.9021–  –  –  caramboles0.00 0811.9029–  –  –  autres0.00 0811.9090–  –  autres0.00 0812Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état  –  autres:  0812.9010–  –  fruits tropicaux0.00 0813Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre  0813.1000–  abricots0.00 –  pruneaux:  0813.2010–  –  entiers0.00 0813.2090–  –  autres0.00 0813.3000–  pommes29.00 –  autres fruits:  –  –  poires:  0813.4011–  –  –  entières7.60 0813.4019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  –  –  –  fruits à noyau, autres, entiers:  0813.4089–  –  –  –  autres0.00 0814Ecorces d’agrumes ou de melons(y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées  0814.0000Écorces d’agrumes ou de melons(y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées0.00 09Café, thé, maté et épices  0904Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés  –  poivre:  0904.1100–  –  non broyé ni pulvérisé0.00 0904.1200–  –  broyé ou pulvérisé0.00 –  piments séchés ou broyés ou    pulvérisés:  0904.2010–  –  non travaillés0.00 0904.2090–  –  autres0.00 0905Vanille  0905.0000Vanille0.00 0906Cannelle et fleurs de cannelier  –  non broyées ni pulvérisées:  0906.1100–  –  cannelle (Cinnamomum        zeylanicum Blume)0.00 0906.1900–  –  autres0.00 0906.2000–  broyées ou pulvérisées0.00 0907Girofles (antofles, clous et griffes)  0907.0000Girofles (antofles, clous et griffes)0.00 0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  –  noix muscades:  0908.1010–  –  non travaillées0.00 0908.1090–  –  autres0.00 –  macis:  0908.2010–  –  non travaillés0.00 0908.2090–  –  autres0.00 –  amomes et cardamomes:  0908.3010–  –  non travaillés0.00 0908.3090–  –  autres0.00 0909Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre  0909.1000–  graines d’anis ou de badiane0.00 0909.2000–  graines de coriandre0.00 0909.3000–  graines de cumin0.00 0909.4000–  graines de carvi0.00 0909.5000–  graines de fenouil; baies de    genièvre0.00 0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices  0910.1000–  gingembre0.00 0910.2000–  safran0.00 0910.3000–  curcuma0.00 –  autres épices:  0910.9100–  –  mélanges visés à la Note 1 b) du        présent Chapitre0.00 0910.9900–  –  autres0.00 10Céréales  1001Froment (blé) et méteil  –  autres:–  –  autres:  1001.9080–  –  –  autres0.00 1002Seigle  –  autre:  1002.0080–  –  autre0.00 1003Orge  –  autre:  1003.0090–  –  autre0.00 1004Avoine  –  autre:  1004.0090–  –  autre0.00 1005Maïs  –  autre:  –  –  autre:  1005.9090–  –  –  autre0.00 1006Riz  –  riz en paille (riz paddy):  1006.1090–  –  autre0.00 –  riz décortiqué (riz cargo ou riz    brun):  1006.2090–  –  autre0.00 –  riz semi-blanchi ou blanchi, même    poli ou glacé:  1006.3090–  –  autre0.00 –  riz en brisures:  1006.4090–  –  autre0.00 1008Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  –  sarrasin:  –  –  autre:  1008.1090–  –  –  autre0.00 –  millet:  –  –  autre:  1008.2090–  –  –  autre0.00 –  alpiste:  –  –  autre:  1008.3090–  –  –  autre0.00 –  autres céréales:  –  –  triticale:  –  –  –  autre:  1008.9038–  –  –  –  autre0.00 –  –  autres:  –  –  –  autres:  1008.9099–  –  –  –  autres0.00 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment  1101Farines de froment (blé) ou de méteil  1101.0090–  autres0.00 1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  –  farine de seigle:  1102.1090–  –  autre0.00 –  farine de maïs:  1102.2090–  –  autre0.00 –  autres:  –  –  de triticale:  1102.9018–  –  –  autre0.00 –  –  autres:  1102.9069–  –  –  autres0.00 1106Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du numéro 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du numéro 0714 et des produits du Chapitre 8  –  de sagou ou des racines ou    tubercules du n° 0714:  1106.2090–  –  autres0.00 –  des produits du Chapitre 8:  1106.3090–  –  autres0.00 1108Amidons et fécules; inuline  –  amidons et fécules:  –  –  amidon de froment (blé):  1108.1190–  –  –  autre0.00 –  –  amidon de maïs:  1108.1290–  –  –  autre0.00 –  –  fécule de pommes de terre:  1108.1390–  –  –  autre0.00 –  –  fécule de manioc (cassave):  1108.1490–  –  –  autre0.00 –  –  autres amidons:  –  –  –  amidon de riz:  1108.1919–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  1108.1999–  –  –  –  autres0.00 –  inuline:  1108.2090–  –  autre0.00 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages  1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées  –  en coques:  –  –  autres:  1202.1091–  –  –  pour l’alimentation humaine0.00 1202.1099–  –  –  autres0.00 –  décortiquées, ou concassées:  –  –  autres:  1202.2091–  –  –  pour l’alimentation humaine0.00 1202.2099–  –  –  autres0.00 1204Graines de lin, même concassées  –  autres:  1204.0091–  –  pour usages techniques0.00 1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde  –  de fèves de soja:  1208.1090–  –  autres0.00 –  autres:  1208.9090–  –  autres0.00 1209Graines, fruits et spores à ensemencer  –  graines de betteraves à sucre:  1209.1090–  –  autres0.00 –  graines fourragères:  1209.2100–  –  de luzerne0.00 1209.2200–  –  de trèfle (Trifolium spp.)0.00 1209.2300–  –  de fétuque0.00 1209.2400–  –  du pâturin des prés du Kentucky        (Poa pratensis L.)0.00 1209.2500–  –  de ray grass (Lolium multiflorum        Lam., Lolium perenne L.)0.00 –  –  autres:  –  –  –  de vesces ou de lupins:  1209.2919–  –  –  –  autres0.00 1209.2960–  –  –  de fléole des prés0.00 1209.2980–  –  –  de dactyle pelotonné, avoine            jaunâtre, fromental, brôme et            similaires0.00 1209.2990–  –  –  autres0.00 1209.3000–  graines de plantes herbacées    utilisées principalement pour leurs    fleurs0.00 –  autres:  1209.9100–  –  graines de légumes0.00 –  –  autres:  –  –  –  autres:  1209.9999–  –  –  –  autres0.00 1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline  1210.1000–  cônes de houblon, non broyés ni    moulus ni sous forme de pellets0.00 1210.2000–  cônes de houblon, broyés, moulus    ou sous forme de pellets; lupuline0.00 1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés  1211.2000–  racines de ginseng0.00 1211.3000–  coca (feuille de)0.00 1211.4000–  paille de pavot0.00 1211.9000–  autres0.00 1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs  –  algues:  1212.2090–  –  autres0.00 –  autres:  –  –  betteraves à sucre:  1212.9190–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  –  –  –  racines de chicorée, séchées:  1212.9919–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  caroubes, y compris les graines            de caroubes:  1212.9921–  –  –  –  graines de caroubes0.00 –  –  –  –  autres:  1212.9929–  –  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  1212.9999–  –  –  –  autres0.00 1213Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets  1213.0010–  pour usages techniques0.00 1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets  –  farine et agglomérés sous forme de    pellets de luzerne:  1214.1090–  –  autres0.00 –  autres:  1214.9090–  –  autres0.00 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux  1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines(baumes, par exemple), naturelles  1301.2000–  gomme arabique0.00 –  autres:  1301.9010–  –  baumes naturels0.00 1301.9080–  –  autres0.00 III   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation;graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale15Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale  1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huiles de foies de poissons et leurs    fractions:  –  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1504.1098–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.1099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  graisses et huiles de poissons et    leurs fractions, autres que les huiles    de foies:  –  –  autres:  ex1504.2091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.2099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  graisses et huiles de mammifères    marins et leurs fractions:  –  –  autres:   ex1504.3091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.3099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1508Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile brute:  ex1508.1090–  –  autre0.00 pour usages techniques–  autres:  –  –  fractions ayant un point de fusion        situé au-dessus de celui de l’huile        d’arachide:  –  –  –  autres:  ex1508.9018–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1508.9019–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1508.9098–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1508.9099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1509Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  vierges:  –  –  autres:  ex1509.1091–  –  –  en récipients de verre d’une            contenance n’excédant pas            2 litres0.00 pour usages techniquesex1509.1099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  autres:  –  –  autres:  ex1509.9091–  –  –  en récipients de verre d’une            contenance n’excédant pas            2 litres0.00 pour usages techniquesex1509.9099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1510Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509  –  autres:  ex1510.0091–  –  brutes0.00 pour usages techniques ex1510.0099–  –  autres0.00 pour usages techniques1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile brute:  ex1511.1090–  –  autre0.00 pour usages techniques–  autres:  –  –  fractions ayant un point de fusion        situé au-dessus de celui de l’huile        de palme:  –  –  –  autres:  ex1511.9018–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1511.9019–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1511.9098–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1511.9099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1512Huiles de tournesol, de carthame oude coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huiles de tournesol ou de carthame    et leurs fractions:  –  –  huiles brutes:  ex1512.11900.00pour la fabrication industrielle de produits du no 2103.9000 du tarif ex1512.1190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  fractions ayant un point de            fusion situé au-dessus de celui            des huiles de tournesol ou            de carthame:  –  –  –  –  autres:  ex1512.1918–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1512.1919–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  –  –  –  –  autres:  ex1512.1998–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniques ex1512.1999–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de coton et ses fractions:  –  –  huile brute, même dépourvue de        gossypol:  ex1512.2190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1512.2991–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1512.2999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1513Huiles de coco (huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile de coco (huile de coprah) et    ses fractions:  –  –  huile brute:  ex1513.1190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  fractions ayant un point de            fusion situé au-dessus de celui            de l’huile de coco (coprah):  –  –  –  –  autres:  ex1513.1918–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.1919–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  –  –  –  –  autres:  ex1513.1998–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.1999–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huiles de palmiste ou de babassu et    leurs fractions:  –  –  huiles brutes:  ex1513.2190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  fractions ayant un point de            fusion situé au-dessus de celui            des huiles de palmiste ou            de babassu:  –  –  –  –  autres:  ex1513.2918–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.2919–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  –  –  –  –  autres:  ex1513.2998–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.2999–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huiles de navette ou de colza à    faible teneur en acide érucique et    leurs fractions:  –  –  huiles brutes:  ex1514.1190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1514.1991–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1514.1999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  autres:  –  –  huiles brutes:  ex1514.9190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1514.9991–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1514.9999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1515Autres graisses et huiles végétales(y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile de lin et ses fractions:  –  –  huile brute:  ex1515.1190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de maïs et ses fractions:  –  –  huile brute:  ex1515.2190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.2991–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.2999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de ricin et ses fractions:–  –  autres:  ex1515.3091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.3099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de sésame et ses fractions:  –  –  huile brute:  ex1515.5019–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.5091–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.5099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  autres:  –  –  huile de germes de céréales:  –  –  –  autres:  ex1515.9013–  –  –  –  brutes0.00 pour usages techniques–  –  –  –  autres:  ex1515.9018–  –  –  –  –  en citernes ou fûts                    métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.9019–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  huile de jojoba et ses fractions:  –  –  –  autres:  ex1515.9028–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.9029–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  huile de tung (d’abrasin) et        ses fractions:  –  –  –  autres:  ex1515.9038–  –  –  –  en citernes ou fûts                métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.9039–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.9098–  –  –  –  en citernes ou fûts                 métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.9099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1516Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ouélaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées  –  graisses et huiles animales et leurs    fractions:  –  –  autres:  ex1516.1091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1516.1099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  graisses et huiles végétales et leurs    fractions:  –  –  autres:  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques:  ex1516.2093–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  ex1516.2098–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1518Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs  –  mélanges d’huiles végétales non    alimentaires:  ex1518.0019–  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de soja époxydée:  1518.0089–  –  autre0.00  IV   Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués17Sucres et sucreries  1702Autres sucres, y compris le lactose,le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés  –  sucre et sirop d’érable:  1702.2020–  –  à l’état de sirop0.00 18Cacao et ses préparations  1801Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés  1801.0000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés0.00 1802Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao  1802.0090–  autres0.00 20Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes  2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique  –  autres:  –  –  fruits:  2001.9011–  –  –  tropicaux0.00 –  –  légumes et autres parties        comestibles de plantes: –  –  –  autres: ex2001.9098–  –  –  –  autres17.50piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, champignons et olives2002Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique  –  tomates, entières ou en morceaux:  2002.1010–  –  en récipients excédant 5 kg2.50 2002.1020–  –  en récipients n’excédant pas 5 kg4.50 2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique  2003.1000–  champignons du genre Agaricus0.00 2003.2000–  truffes0.00 2003.9000–  autres0.00 2005Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro 2006  –  pois (Pisum sativum):  2005.4090–  –  autres45.50 –  haricots (Vigna spp., Phaseolus    spp.):  –  –  haricots en grains:  2005.5190–  –  –  autres45.50 –  asperges:  2005.6090–  –  autres8.00 –  olives:  2005.7010–  –  en récipients excédant 5 kg0.00 2005.7090–  –  autres0.00 –  autres légumes et mélanges de    légumes: –  –  autres: –  –  –  autres, en récipients             excédant 5 kg: ex2005.9911–  –  –  –  autres légumes17.50piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts–  –  –  –  mélanges de légumes: ex2005.9939–  –  –  –  –  autres mélanges17.50piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichautsex2005.9939–  –  –  –  –  autres mélanges0.00mélanges de tomates et poivrons "Ajvar"–  –  –  autres, en récipients             n’excédant pas 5 kg: ex2005.9941–  –  –  –  autres légumes24.50piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichauts–  –  –  –  mélanges de légumes: ex2005.9969–  –  –  –  –  autres mélanges24.50piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, câpres et artichautsex2005.9969–  –  –  –  –  autres mélanges0.00mélanges de tomates et poivrons "Ajvar"2006Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)  2006.0010–  fruits tropicaux, écorces de fruits    tropicaux0.00 2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs  –  fruits à coques, arachides et autres    graines, même mélangés entre eux:  –  –  autres, y compris les mélanges:  2008.1910–  –  –  fruits tropicaux0.00 2008.1990–  –  –  autres3.50 2008.2000–  ananas0.00 –  agrumes:  2008.3010–  –  pulpes, non additionnées de sucre        ou d’autres édulcorants5.50 –  autres, y compris les mélanges,    à l’exception de ceux du numéro    2008.19:  –  –  mélanges:  2008.9211–  –  –  de fruits tropicaux0.00 2008.9299–  –  –  autres8.00 –  –  autres:  –  –  –  pulpes, non additionnées de            sucre ou d’autres édulcorants:  2008.9911–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 2008.9919–  –  –  –  autres13.00 –  –  –  autres:  –  –  –  –  autres fruits:  2008.9996–  –  –  –  –  fruits tropicaux0.00 2008.9997–  –  –  –  –  autres20.00 2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants  –  jus d’orange:  –  –  congelés:  ex2009.1110–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 concentrés2009.1120–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  –  non congelés, d’une valeur Brix        n’excédant pas 20:  2009.1210–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 2009.1220–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  –  autres:  2009.1930–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 2009.1940–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  jus de pamplemousse ou de pomelo:  –  –  d’une valeur Brix n’excédant        pas 20:  2009.2110–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.002009.2120–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  –  autres:  2009.2910–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 2009.2920–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  jus de tout autre agrume:  –  –  d’une valeur Brix n’excédant        pas 20:  –  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants:  2009.3111–  –  –  –  jus de citron brut (même                stabilisé)0.00 2009.3119–  –  –  –  autres0.00 2009.3120–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00–  –  autres:  –  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants:  2009.3911–  –  –  –  agro-cotto0.00 2009.3919–  –  –  –  autres0.00 2009.3920–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00–  jus d’ananas:  –  –  d’une valeur Brix n’excédant        pas 20:  2009.4110–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 2009.4120–  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 –  –  autres:  2009.4910–  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants0.00 2009.4920–  –  –  additionnés de sucre ou             d’autres édulcorants0.00 2009.5000–  jus de tomate0.00 –  jus de raisin (y compris les moûts    de raisin):  –  –  d’une valeur Brix n’excédant        pas 30: –  –  –  en récipients d’une contenance            excédant 3 l: 2009.6111–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                 (c. n° 22)27.00–  –  –  en récipients d’une contenance            n’excédant pas 3 l:2009.6122–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                 (c. n° 22)40.00–  –  autres:  2009.6910–  –  –  importés dans les limites du            contingent tarifaire (c. n° 22)0.00 –  jus de tout autre fruit ou légume:  2009.8010–  –  jus de légumes0.00 –  –  autres:  –  –  –  non additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants:  2009.8081–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 2009.8089–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants:  2009.8098–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 2009.8099–  –  –  –  autres45.50 –  mélanges de jus:  –  –  jus de légumes:  –  –  –  contenant du jus de fruits à            pépins:  2009.9011–  –  –  –  importés dans les limites du                contingent tarifaire                (c. n° 21)16.00 2009.9029–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  –  –  –  autres, non additionnés de            sucre ou d’autres édulcorants:  –  –  –  –  autres:  2009.9061–  –  –  –  –  à base de fruits tropicaux0.00 2009.9069–  –  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres, additionnés de sucre ou            d’autres édulcorants:–  –  –  –  autres:  2009.9098–  –  –  –  –  à base de fruits tropicaux0.00 2009.9099–  –  –  –  –  autres0.00 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres  2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009  –  autres:  2202.9090–  –  autres0.00 2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du n° 2009  2204.1000–  vins mousseux65.00 –  autres vins; moûts de raisins dont    la fermentation a été empêchée ou    arrêtée par addition d’alcool:  –  –  en récipients d’une contenance        n’excédant pas 2 l:  2204.2150–  –  –  vins doux, spécialités et            mistelles7.50 –  –  autres:  2204.2950–  –  –  vins doux, spécialités et            mistelles7.50 2207Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres2207.1000–  Alcool éthylique non dénaturé d’un    titre alcoométrique volumique de    80 % vol ou plus0.002208Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses  –  autres:  2208.9010–  –  alcool éthylique non dénaturé        d’un titre alcoométrique        volumique de moins de 80 % vol0.00 –  –  eaux-de-vie en récipients d’une        contenance:  2208.9021–  –  –  excédant 2 l0.00 2208.9022–  –  –  n’excédant pas 2 l0.00 –  –  autres:  2208.9099–  –  –  autres0.00 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux  2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons  –  farines, poudres et agglomérés sous    forme de pellets, de viandes ou    d’abats; cretons:  2301.1090–  –  autres0.00 –  farines, poudres et agglomérés sous    forme de pellets, de poissons ou de    crustacés, de mollusques ou    d’autres invertébrés aquatiques:  2301.2090–  –  autres0.00 2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses  –  de maïs:  2302.1090–  –  autres0.00 –  de froment:  2302.3090–  –  autres0.00 –  d’autres céréales:  –  –  de riz:  2302.4080–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  2302.4099–  –  –  autres0.00 –  de légumineuses:  2302.5090–  –  autres0.00 2303Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets  –  résidus d’amidonnerie et résidus    similaires:  2303.1090–  –  autres0.00 –  pulpes de betteraves, bagasses de    cannes à sucre et autres déchets de    sucrerie:  2303.2090–  –  autres0.00 –  drêches et déchets de brasserie ou    de distillerie:  2303.3090–  –  autres0.00 2304Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja  2304.0090–  autres0.00 2305Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide  2305.0090–  autres0.00 2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéros 2304 ou 2305  –  de graines de coton:  2306.1090–  –  autres0.00 –  de graines de lin:  2306.2090–  –  autres0.00 –  de graines de tournesol:  2306.3090–  –  autres0.00 –  de graines de navette ou de colza:  –  –  de graines de navette ou de colza        à faible teneur en acide érucique:  2306.4190–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  2306.4990–  –  –  autres0.00     Annexe 2 Concessions tarifaires de la Bosnie et Herzégovine visées à l’art. 2 Tariff CodeDescriptionBosnia and HerzegovinaApplied DutyPreference for SwitzerlandNoteAd ValoremSpecificUnit0101 10 10 00–  –  Horses  0Free0101 10 90 00–  –  Other  0Free0101 90 19 00–  –  –  Other  0Free0101 90 30 00–  –  Asses  0Free0101 90 90 00–  –  Mules and hinnies  0Free0102 10 10 00–  –  Heifers (female bovines that have never calved)  5TRQ for 200 animals (in quota reduction 100 %)0102 10 30 00–  –  Cows1050 % reduction0102 10 90 00–  –  Other1050 % reduction0102 90 05 00–  –  –  Of a weight not exceeding 80 kg  5100 % reduction0102 90 29 00–  –  –  –  Other100.5KM/kg50 % reduction0102 90 90 00–  –  Other100.5KM/kg10 % reduction0103 10 00 00–  Pure−bred breeding animals  0Free0104 10 10 00–  –  Pure−bred breeding animals  0Free0104 20 10 00–  –  Pure−bred breeding animals  0Free0201 20 20 10–  –  –  Calves102.4KM/kg10 % reduction0201 20 50 10–  –  –  Calves102.5KM/kg10 % reduction0202 10 00 00–  Carcases and half−carcases101.8KM/kg10 % reduction0202 10 00 20–  –  Bullcalves101.8KM/kg10 % reduction0202 20 10 00–  –  'Compensated' quarters101.5KM/kg10 % reduction0202 20 30 00–  –  Unseparated or separated forequarters101.5KM/kg10 % reduction0202 20 30 10–  –  –  Calves101.5KM/kg10 % reduction0202 20 30 20–  –  –  Bullcalves101.5KM/kg10 % reduction0202 20 50 00–  –  Unseparated or separated hindquarters101.5KM/kg10 % reduction0202 20 50 10–  –  –  Calves102KM/kg10 % reduction0202 20 50 20–  –  –  Bullcalves102KM/kg10 % reduction0202 20 90 10–  –  –  Calves102KM/kg10 % reduction0202 20 90 20–  –  –  Bullcalves101.5KM/kg10 % reduction0202 30 10 00–  –  Forequarters, whole or cut into a maximum        of five pieces, each quarter being in         a single block; 'compensated' quarters         in two blocks, one of which contains the        forequarter, whole or cut into a maximum        of five pieces, and the other, the         hindquarter, ex101.5KM/kg10 % reduction0202 30 10 10–  –  –  Calves102KM/kg10 % reduction0202 30 50 10–  –  –  Calves102KM/kg10 % reduction0202 30 50 20–  –  –  Bullcalves102KM/kg10 % reduction0202 30 90 20–  –  –  Bullcalves102KM/kg10 % reduction0203 12 11 00–  –  –  –  Hams and cuts thereof102KM/kg10 % reduction0203 12 19 00–  –  –  –  Shoulders and cuts thereof101.5KM/kg30 % reduction0203 12 90 00–  –  –  Other101.5KM/kg30 % reduction0203 19 11 00–  –  –  –  Fore−ends and cuts thereof101.5KM/kg10 % reduction0203 19 13 00–  –  –  –  Loins and cuts thereof, with bone in101.5KM/kg10 % reduction0203 19 55 00–  –  –  –  –  Boneless101.5KM/kg10 % reduction0203 19 59 00–  –  –  –  –  Other101.5KM/kg10 % reduction0203 19 90 00–  –  –  Other101.5KM/kg10 % reduction0203 21 90 00–  –  –  Other101.2KM/kg10 % reduction0203 22 19 00–  –  –  –  Shoulders and cuts thereof(²)(³)101.2KM/kg20 % reduction0203 22 90 00–  –  –  Other101.2KM/kg20 % reduction0203 29 11 00–  –  –  –  Fore−ends and cuts thereof101.2KM/kg20 % reduction0203 29 13 00–  –  –  –  Loins and cuts thereof, with bone in101.2KM/kg20 % reduction0203 29 15 00–  –  –  –  Bellies (streaky) and cuts thereof101.2KM/kg20 % reduction0203 29 59 00–  –  –  –  –  Other101.2KM/kg20 % reduction0203 29 90 00–  –  –  Other101.2KM/kg20 % reduction0206 30 00 00–  Of swine, fresh or chilled  5100 % reduction0210 11 11 00–  –  –  –  –  Hams and cuts thereof102.5KM/kg30 % reduction0210 11 19 00–  –  –  –  –  Shoulders and cuts thereof102.5KM/kg30 % reduction0210 11 31 00–  –  –  –  –  Hams and cuts thereof(¹)(²)102.5KM/kg20 % reduction0210 11 39 00–  –  –  –  –  Shoulders and cuts thereof102.5KM/kg30 % reduction0210 11 90 00–  –  –  Other102.5KM/kg30 % reduction0210 12 11 00–  –  –  –  Salted or in brine102.5KM/kg20 % reduction0210 12 19 00–  –  –  –  Dried or smoked102.5KM/kg20 % reduction0210 12 90 00–  –  –  Other102.5KM/kg20 % reduction0210 19 10 00–  –  –  –  –  Bacon sides or spencers102.5KM/kg40 % reduction0210 19 20 00–  –  –  –  –  Three−quarter sides or middles102.5KM/kg40 % reduction0210 19 30 00–  –  –  –  –  Fore−ends and cuts thereof102.5KM/kg40 % reduction0210 19 40 00–  –  –  –  –  Loins and cuts thereof102.5KM/kg40 % reduction0210 19 50 00–  –  –  –  –  Other102.5KM/kg40 % reduction0210 19 60 00–  –  –  –  –  Fore−ends and cuts thereof102.5KM/kg40 % reduction0210 19 70 00–  –  –  –  –  Loins and cuts thereof102.5KM/kg40 % reduction0210 20 10 00–  –  With bone in102KM/kg20 % reduction0210 20 90 00–  –  Boneless102.5KM/kg60 % reduction0210 91 00 00–  –  Of primates102.5KM/kg100 % reduction0210 92 00 00–  –  Of whales, dolphins and porpoises         (mammals of the order Cetacea);         of manatees and dugongs (mammals of         the order Sirenia)102.5KM/kg100 % reduction0210 93 00 00–  –  Of reptiles (including snakes and turtles)102.5KM/kg100 % reduction0210 99 10 00–  –  –  –  Of horses, salted, in brine or dried102.5KM/kg100 % reduction0210 99 21 00–  –  –  –  –  With bone in102.5KM/kg20 % reduction0210 99 29 00–  –  –  –  –  Boneless102.5KM/kg20 % reduction0210 99 31 00–  –  –  –  Of reindeer102.5KM/kg100 % reduction0210 99 39 00–  –  –  –  Other102.5KM/kg100 % reduction0210 99 41 00–  –  –  –  –  Livers102.5KM/kg50 % reduction0210 99 49 00–  –  –  –  –  Other102.5KM/kg50 % reduction0210 99 51 00–  –  –  –  –  Thick skirt and thin skirt102.5KM/kg50 % reduction0210 99 59 00–  –  –  –  –  Other102.5KM/kg50 % reduction0210 99 60 00–  –  –  –  Of sheep and goats102.5KM/kg50 % reduction0210 99 71 00–  –  –  –  –  –  Fatty livers of geese or ducks,                         salted or in brine102.5KM/kg50 % reduction0210 99 79 00–  –  –  –  –  –  Other102.5KM/kg50 % reduction0210 99 80 00–  –  –  –  –  Other102.5KM/kg50 % reduction0210 99 90 00–  –  –  Edible flours and meals of meat or meat offal102.5KM/kg100 % reduction0401 10 10 00–  –  In immediate packings of a net content not        exceeding two litres100.15KM/l10 % reduction0401 10 90 00–  –  Other1020 % reduction0401 20 19 00–  –  –  Other100.15KM/l20 % reduction0401 20 99 00–  –  –  Other100.25KM/l20 % reduction0401 30 19 00–  –  –  Other1020 % reduction0401 30 39 00–  –  –  Other1020 % reduction0401 30 99 00–  –  –  Other1020 % reduction0402 29 11 00–  –  –  –  Special milk, for infants, in                 hermetically sealed containers of a                 net content not exceeding 500 g,                 of a fat content, by weight, exceeding 10 %1020 % reduction0402 29 99 00–  –  –  –  Other1020 % reduction0402 91 91 00–  –  –  –  In immediate packings of a net content                not exceeding 2,5 kg1020 % reduction0402 99 10 00–  –  –  Of a fat content, by weight, not             exceeding 9,5 %1020 % reduction0402 99 31 00–  –  –  –  In immediate packings of a net content                not exceeding 2,5 kg1020 % reduction0402 99 91 00–  –  –  –  In immediate packings of a net content                not exceeding 2,5 kg1020 % reduction0403 90 11 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1040 % reduction0403 90 13 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1040 % reduction0403 90 19 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1040 % reduction0404 10 02 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1020 % reduction0404 10 04 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1020 % reduction0404 10 06 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 12 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1020 % reduction0404 10 14 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1020 % reduction0404 10 16 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 26 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 28 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 32 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 34 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 36 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1020 % reduction0404 10 38 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 48 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 52 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 54 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 56 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 58 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 62 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 72 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 74 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 76 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 78 00–  –  –  –  –  Not exceeding 1,5 %1050 % reduction0404 10 82 00–  –  –  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1050 % reduction0404 10 84 00–  –  –  –  –  Exceeding 27 %1050 % reduction0404 90 29 00–  –  –  Exceeding 27 %1020 % reduction0404 90 83 00–  –  –  Exceeding 1,5 % but not exceeding 27 %1020 % reduction0404 90 89 00–  –  –  Exceeding 27 %1020 % reduction0405 20 10 00–  –  Of a fat content, by weight, of 39 % or        more but less than 60 %1020 % reduction0405 20 30 00–  –  Of a fat content, by weight, of 60 % or         more but not exceeding 75 %1010 % reduction0405 20 90 00–  –  Of a fat content, by weight, of more than 75 %         but less than 80 %1050 % reduction0405 90 10 00–  –  Of a fat content, by weight, of 99,3 % or         more and of a water content, by weight,         not exceeding 0,5 %1020 % reduction0405 90 90 00–  –  Other1020 % reduction0406 20 10 00–  –  Glarus herb cheese (known as Schabziger)         made from skimmed milk and mixed         with finely ground herbs10100 % reduction0406 20 90 00–  –  Other10100 % reduction0406 30 10 00–  –  In the manufacture of which no cheeses         other than Emmentaler, Gruyère and         Appenzell have been used and which         may contain, as an addition, Glarus herb        cheese (known as Schabziger); put up         for retail sale, of a fat content by weight         in the dry matter no101KM/kg100 % reduction0406 30 31 00–  –  –  –  Not exceeding 48 %101KM/kg100 % reduction0406 30 39 00–  –  –  –  Exceeding 48 %101KM/kg100 % reduction0406 30 90 00–  –  –  Of a fat content, by weight, exceeding 36 %101KM/kg100 % reduction0406 40 10 00–  –  Roquefort10100 % reduction0406 40 50 00–  –  Gorgonzola10100 % reduction0406 40 90 00–  –  Other10100 % reduction0406 90 01 00–  –  For processing100.8KM/kg100 % reduction0406 90 13 00–  –  –  Emmentaler100.8KM/kg100 % reduction0406 90 15 00–  –  –  Gruyère, Sbrinz100.8KM/kg100 % reduction0406 90 17 00–  –  –  Bergkäse, Appenzell100.8KM/kg100 % reduction0406 90 18 00–  –  –  Fromage fribourgeois, Vacherin Mont d'Or and             Tête de Moine100.8KM/kg100 % reduction0406 90 19 00–  –  –  Glarus herb cheese (known as             Schabziger) made from skimmed milk             and mixed with finely ground herbs100.8KM/kg100 % reduction0406 90 21 00–  –  –  Cheddar100.8KM/kg100 % reduction0406 90 23 00–  –  –  Edam100.8KM/kg100 % reduction0406 90 25 00–  –  –  Tilsit100.8KM/kg100 % reduction0406 90 27 00–  –  –  Butterkäse100.8KM/kg100 % reduction0406 90 29 00–  –  –  Kashkaval100.8KM/kg100 % reduction0406 90 32 00–  –  –  Feta100.8KM/kg100 % reduction0406 90 35 00–  –  –  Kefalo−Tyri100.8KM/kg100 % reduction0406 90 37 00–  –  –  Finlandia100.8KM/kg100 % reduction0406 90 39 00–  –  –  Jarlsberg100.8KM/kg100 % reduction0406 90 50 00–  –  –  –  Cheese of sheep's milk or buffalo milk                in containers containing brine, or in                sheepskin or goatskin bottles100.8KM/kg100 % reduction0406 90 61 00–  –  –  –  –  –  –  Grana Padano,                             Parmigiano Reggiano100.8KM/kg100 % reduction0406 90 63 00–  –  –  –  –  –  –  Fiore Sardo, Pecorino100.8KM/kg100 % reduction0406 90 69 00–  –  –  –  –  –  –  Other100.8KM/kg100 % reduction0406 90 73 00–  –  –  –  –  –  –  Provolone100.8KM/kg100 % reduction0406 90 75 00–  –  –  –  –  –  –  Asiago, Caciocavallo, Montasio,                             Ragusano100.8KM/kg100 % reduction0406 90 76 00–  –  –  –  –  –  –  Danbo, Fontal, Fontina, Fynbo,                             Havarti, Maribo, Samsø100.8KM/kg100 % reduction0406 90 78 00–  –  –  –  –  –  –  Gouda100.8KM/kg100 % reduction0406 90 79 00–  –  –  –  –  –  –  Esrom, Italico, Kernhem,                             Saint−Nectaire, Saint−Paulin,                             Taleggio100.8KM/kg100 % reduction0406 90 81 00–  –  –  –  –  –  –  Cantal, Cheshire, Wensleydale,                             Lancashire, Double Gloucester,                             Blarney, Colby, Monterey100.8KM/kg100 % reduction0406 90 82 00–  –  –  –  –  –  –  Camembert100.8KM/kg100 % reduction0406 90 84 00–  –  –  –  –  –  –  Brie100.8KM/kg100 % reduction0406 90 85 00–  –  –  –  –  –  –  Kefalograviera, Kasseri100.8KM/kg100 % reduction0406 90 86 00–  –  –  –  –  –  –  –  Exceeding 47 % but not                                 exceeding 52 %100.8KM/kg100 % reduction0406 90 87 00–  –  –  –  –  –  –  –  Exceeding 52 % but not                                exceeding 62 %100.8KM/kg100 % reduction0406 90 88 00–  –  –  –  –  –  –  –  Exceeding 62 % but not                                exceeding 72 %100.8KM/kg100 % reduction0406 90 93 00–  –  –  –  –  –  Exceeding 72 %100.8KM/kg100 % reduction0406 90 99 00–  –  –  –  –  Other100.8KM/kg100 % reduction0504 00 00 00Guts, bladders and stomachs of animals (other than fish), whole and pieces thereof, fresh, chilled, frozen, salted, in brine, dried or smoked  5100 % reduction0504 00 00 10–  Raw or salted  0Free0511 10 00 00–  Bovine semen  5100 % reduction0701 10 00 00–  Seed  5100 % reduction0705 21 00 00–  –  Witloof chicory (Cichorium intybus var.         foliosum)  50.1KM/kg100 % reduction0705 29 00 00–  –  Other  50.1KM/kg100 % reduction0709 20 00 00–  Asparagus  5100 % reduction0709 59 30 00–  –  –  Flap mushrooms  5100 % reduction0709 59 50 00–  –  –  Truffles  5100 % reduction0709 60 91 00–  –  –  Of the genus Capsicum, for the             manufacture of capsicin or capsicum            oleoresin dyes  5100 % reduction0709 60 95 00–  –  –  For the industrial manufacture             of essential oils or resinoids  5100 % reduction0709 90 31 00–  –  –  For uses other than the production of oil  5100 % reduction0709 90 40 00–  –  Capers  5100 % reduction0709 90 50 00–  –  Fennel  5100 % reduction0709 90 80 00–  –  Globe artichokes  5100 % reduction0710 80 10 00–  –  Olives  5100 % reduction0712 20 00 00–  Onions  5100 % reduction0712 32 00 00–  –  Wood ears (Auricularia spp.)  5100 % reduction0712 33 00 00–  –  Jelly fungi (Tremella spp.)  5100 % reduction0712 90 19 00–  –  –  Other  5100 % reduction0802 11 10 00–  –  –  Bitter  0Free0802 11 90 00–  –  –  Other  0Free0802 12 10 00–  –  –  Bitter  5100 % reduction0802 12 90 00–  –  –  Other  5100 % reduction0802 21 00 00–  –  In shell  0Free0802 22 00 00–  –  Shelled  5100 % reduction0802 31 00 00–  –  In shell  0Free0802 32 00 00–  –  Shelled  5100 % reduction0802 40 00 00–  Chestnuts (Castanea spp.)  0Free0802 50 00 00–  Pistachios  0Free0802 60 00 00–  Macadamia nuts  0Free0802 90 20 00–  –  Areca (or betel), cola and pecans  0Free0802 90 50 00–  –  Pine nuts  0Free0802 90 85 00–  –  Other  0Free0811 10 11 00–  –  –  With a sugar content exceeding 13 %            by weight  5100 % reduction0811 90 11 00–  –  –  –  Tropical fruit and tropical nuts1050 % reduction0811 90 19 00–  –  –  –  Other1050 % reduction0811 90 31 00–  –  –  –  Tropical fruit and tropical nuts1050 % reduction0811 90 39 00–  –  –  –  Other1050 % reduction0811 90 85 00–  –  –  Tropical fruit and tropical nuts1050 % reduction1108 12 00 00–  –  Maize (corn) starch  5100 % reduction1301 20 00 00–  Gum Arabic  0Free1301 90 00 00–  Other  0Free1302 19 05 00–  –  –  Vanilla oleoresin  0Free1511 90 11 00–  –  –  In immediate packings of a net content            not exceeding 1 kg  0Free1602 90 10 00–  –  Preparations of blood of any animal103.5KM/kg100 % reduction1602 90 72 00–  –  –  –  –  –  –  –  Of sheep103.5KM/kg50 % reduction1602 90 74 00–  –  –  –  –  –  –  –  Of goats103.5KM/kg50 % reduction1602 90 76 00–  –  –  –  –  –  –  –  Of sheep103.5KM/kg50 % reduction1602 90 78 00–  –  –  –  –  –  –  –  Of goats103.5KM/kg50 % reduction1602 90 99 00–  –  –  –  –  –  Other103.5KM/kg50 % reduction2001 90 10 00–  –  Mango chutney1050 % reduction2001 90 20 00–  –  Fruit of the genus Capsicum other than        sweet peppers or pimentos1050 % reduction2001 90 50 00–  –  Mushrooms1050 % reduction2001 90 65 00–  –  Olives1050 % reduction2001 90 91 00–  –  Tropical fruit and tropical nuts100.4KM/kg100 % reduction2001 90 97 00–  –  Other100.4KM/kg50 % reduction2001 90 97 10–  –  –  Onions10100 % reduction2002 10 10 00–  –  Peeled100.5KM/kg50 % reduction2002 10 90 00–  –  Other100.5KM/kg50 % reduction2004 10 10 00–  –  Cooked, not otherwise prepared1020 % reduction2004 10 99 00–  –  –  Other1020 % reduction2004 90 30 00–  –  Sauerkraut, capers and olives1020 % reduction2004 90 50 00–  –  Peas (Pisum sativum) and immature beans        of the species Phaseolus spp., in pod1020 % reduction2004 90 91 00–  –  –  Onions, cooked, not otherwise prepared1020 % reduction2004 90 98 00–  –  –  Other1020 % reduction2006 00 31 00–  –  –  Cherries10100 % reductionex 2006 00 38 00–  –  –  –  Chestnuts10100 % reductionex 2006 00 99 00–  –  –  –  Chestnuts10100 % reduction2008 20 11 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 17 %                by weight  520 % reduction2008 20 31 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 19 %                 by weight  520 % reduction2008 20 71 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 19 %                 by weight  520 % reduction2008 30 19 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 30 31 00–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                 mass not exceeding 1,85 % mas  5100 % reduction2008 30 39 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 30 51 00–  –  –  –  Grapefruit segments  5100 % reduction2008 30 55 00–  –  –  –  Mandarins (including tangerines and                satsumas); clementines, wilkings and                other similar citrus hybrids  5100 % reduction2008 30 59 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 30 71 00–  –  –  –  Grapefruit segments  5100 % reduction2008 30 75 00–  –  –  –  Mandarins (including tangerines and                satsumas); clementines, wilkings and                 other similar citrus hybrids  5100 % reduction2008 30 79 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 11 00–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                    mass not exceeding 11,85 % mas  5100 % reduction2008 40 19 00–  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 21 00–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                     mass not exceeding 11,85 % mas  5100 % reduction2008 40 29 00–  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 31 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight  5100 % reduction2008 40 39 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 51 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 13 %                 by weight  5100 % reduction2008 40 59 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 79 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 40 90 00–  –  –  Not containing added sugar  5100 % reduction2008 50 11 00–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                    mass not exceeding 11,85 % mas  5100 % reduction2008 50 19 00–  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 50 31 00–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                     mass not exceeding 11,85 % mas  5100 % reduction2008 50 39 00–  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 50 51 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight  5100 % reduction2008 50 59 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 50 92 00–  –  –  –  Of 5 kg or more  5100 % reduction2008 50 94 00–  –  –  –  Of 4,5 kg or more but less than 5 kg  5100 % reduction2008 50 99 00–  –  –  –  Of less than 4,5 kg  5100 % reduction2008 60 11 00–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                 mass not exceeding 11,85 % mas  5100 % reduction2008 60 31 00–  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 60 70 00–  –  –  –  Of 4,5 kg or more  5100 % reduction2008 60 90 00–  –  –  –  Of less than 4,5 kg  5100 % reduction2008 70 11 00–  –  –  –  Other  520 % reduction2008 70 19 00–  –  –  –  –  Other  520 % reduction2008 70 31 00–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                    mass not exceeding 11,85 % mas  520 % reduction2008 70 39 00–  –  –  –  –  Other  520 % reduction2008 70 51 00–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight  520 % reduction2008 80 11 00–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                mass not exceeding 11,85 % mas  520 % reduction2008 80 19 00–  –  –  –  Other  520 % reduction2008 80 31 00–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by                 mass not exceeding 11,85 % mas  520 % reduction2008 80 39 00–  –  –  –  Other  520 % reduction2008 92 12 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                         mixtures containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 14 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 92 16 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                         mixtures containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 18 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 92 32 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                         mixtures containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 34 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 92 36 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                         mixtures containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 38 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 92 51 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                         mixtures containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 76 00–  –  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including                             mixtures containing 50 %                             or more by weight of tropical                             nuts and tropical fruit)  520 % reduction2008 92 92 00–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 %                         or more by weight of tropical                         nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 93 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 92 94 00–  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                     containing 50 % or more                     by weight of tropical                     nuts and tropical fruit)  5100 % reduction2008 92 96 00–  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 21 00–  –  –  –  –  With a sugar content exceeding                     13 % by weight  5100 % reduction2008 99 23 00–  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 24 00–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit  5100 % reduction2008 99 28 00–  –  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 31 00–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit  5100 % reduction2008 99 34 00–  –  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 36 00–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit  5100 % reduction2008 99 37 00–  –  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 38 00–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit  5100 % reduction2008 99 40 00–  –  –  –  –  –  –  Other  5100 % reduction2008 99 43 00–  –  –  –  –  Grapes  5100 % reduction2008 99 63 00–  –  –  –  –  Tropical fruit  5100 % reduction2008 99 78 00–  –  –  –  –  –  Of less than 5 kg  5100 % reduction2008 99 91 00–  –  –  –  –  Yams, sweet potatoes and similar                    edible parts of plants, containing                     5 % or more by weight of starch  5100 % reduction2009 11 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per 100 kg net                weight150.4KM/l20 % reduction2009 11 19 00–  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 11 91 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight and with anadded                sugar content exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 19 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight150.4KM/l30 % reduction2009 19 19 00–  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 19 91 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight and with an added                sugar content exceeding 30 % by weight150.4KM/l30 % reduction2009 29 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight150.4KM/l20 % reduction2009 29 19 00–  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 29 91 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight and with an added                 sugar content exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 29 99 00–  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 31 11 00–  –  –  –  Containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 31 59 00–  –  –  –  –  Not containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 31 91 00–  –  –  –  –  Containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 31 99 00–  –  –  –  –  Not containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 39 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight150.4KM/l30 % reduction2009 39 19 00–  –  –  –  Other150.4KM/l30 % reduction2009 39 51 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content                        exceeding 30 % by weight150.4KM/l30 % reduction2009 39 55 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content                         not exceeding 30 % by weight150.4KM/l30 % reduction2009 39 59 00–  –  –  –  –  –  Not containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 39 59 10–  –  –  –  –  –  –  Concentrated1530 % reduction2009 39 91 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content                        exceeding 30 % by weight150.4KM/l30 % reduction2009 39 95 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content not                        exceeding 30 % by weight150.4KM/l30 % reduction2009 39 99 00–  –  –  –  –  –  Not containing added sugar150.4KM/l30 % reduction2009 41 10 00–  –  –  Of a value exceeding € 30 per 100 kg             net weight, containing added sugar150.4KM/l20 % reduction2009 41 91 00–  –  –  –  Containing added sugar150.4KM/l20 % reduction2009 49 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight150.4KM/l20 % reduction2009 49 91 00–  –  –  –  –  With an added sugar content                     exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 49 93 00–  –  –  –  –  With an added sugar content not                    exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 61 90 00–  –  –  Of a value not exceeding € 18 per 100 kg            net weight150.4KM/l30 % reduction2009 69 11 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 22 per                 100 kg net weight150.4KM/l20 % reduction2009 69 51 00–  –  –  –  –  Concentrated150.4KM/l20 % reduction2009 69 59 00–  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 69 71 00–  –  –  –  –  –  Concentrated150.4KM/l20 % reduction2009 69 79 00–  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 69 90 00–  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 80 34 00–  –  –  –  –  Juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 80 35 00–  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 80 36 00–  –  –  –  –  Juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 80 61 00–  –  –  –  –  With an added sugar content                     exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 80 63 00–  –  –  –  –  With an added sugar content not                     exceeding 30 % by weight150.4KM/l50 % reduction2009 80 73 00–  –  –  –  –  Juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 80 79 00–  –  –  –  –  Other150.4KM/l50 % reduction2009 80 85 00–  –  –  –  –  –  Juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 80 86 00–  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 80 88 00–  –  –  –  –  –  Juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 80 89 00–  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 80 95 00–  –  –  –  –  –  Juice of fruit of the species                         Vaccinium macrocarpon150.4KM/l20 % reduction2009 90 21 00–  –  –  –  Of a value not exceeding € 30 per                 100 kg net weight150.4KM/l20 % reduction2009 90 29 00–  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 90 41 00–  –  –  –  –  –  Containing added sugar150.4KM/l20 % reduction2009 90 49 00–  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l20 % reduction2009 90 51 00–  –  –  –  –  –  Containing added sugar150.4KM/l50 % reduction2009 90 59 00–  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l50 % reduction2009 90 71 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content                        exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 90 73 00–  –  –  –  –  –  With an added sugar content not                         exceeding 30 % by weight150.4KM/l20 % reduction2009 90 79 00–  –  –  –  –  –  Not containing added sugar150.4KM/l20 % reduction2009 90 92 00–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 90 94 00–  –  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l50 % reduction2009 90 95 00–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 90 96 00–  –  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l50 % reduction2009 90 97 00–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of juices of tropical fruit150.4KM/l20 % reduction2009 90 98 00–  –  –  –  –  –  –  Other150.4KM/l50 % reduction2202 90 10 00–  –  Not containing products of headings 0401        to 0404 or fat obtained from products of         headings 0401 to 0404100,2KM/Kg60 % of ad valorem and 50 % of specific2202 90 10 10–  –  –  Food for children; dietetical products 100,2KM/Kg60 % of ad valorem and 50 % of specific2202 90 91 00–  –  –  Less than 0,2 %100,2KM/Kg60 % of ad valorem and 50 % of specific2202 90 95 00–  –  –  0,2 % or more but less than 2 %100,2KM/Kg60 % of ad valorem and 50 % of specific2202 90 99 00–  –  –  2 % or more100,2KM/Kg60 % of ad valorem and 50 % of specific2207 10 00 00–  Undenatured ethyl alcohol of an alcoholic     strength by volume of 80 % vol or higher1030 % reduction2208 90 11 00–  –  –  2 litres or less1550 % reduction2208 90 19 00–  –  –  More than 2 litres1550 % reduction2208 90 33 00–  –  –  2 litres or less152KM/l20 % reduction2208 90 38 20–  –  –  –  Raw spirits152KM/l20 % reduction2208 90 41 00–  –  –  –  Ouzo1520 % reduction2208 90 48 00–  –  –  –  –  –  –  Other1550 % reduction2208 90 52 00–  –  –  –  –  –  –  Korn1520 % reduction2208 90 54 00–  –  –  –  –  –  –  Tequila1520 % reduction2208 90 56 00–  –  –  –  –  –  –  Other1520 % reduction2208 90 69 00–  –  –  –  –  Other spirituous beverages1550 % reduction2208 90 71 00–  –  –  –  –  Distilled from fruit1520 % reduction2208 90 75 00–  –  –  –  –  Tequila1520 % reduction2208 90 77 00–  –  –  –  –  Other1550 % reduction2208 90 78 00–  –  –  –  Other spirituous beverages1550 % reduction2208 90 99 00–  –  –  More than 2 litres1530 % reduction2309 10 13 00–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                     less than 50 % by weight of milk products  5100 % reduction2309 10 15 00–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % but                     less than 75 % by weight of milk products  5100 % reduction2309 10 19 00–  –  –  –  –  Containing not less than 75 % by                     weight of milk products  5100 % reduction2309 10 33 00–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                     less than 50 % by weight of milk products  5100 % reduction2309 10 39 00–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by                     weight of milk products  5100 % reduction2309 10 53 00–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                     less than 50 % by weight of milk products  5100 % reduction2309 10 59 00–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by                     weight of milk products  5100 % reduction2309 10 70 00–  –  –  Containing no starch, glucose, glucose             syrup, maltodextrine or maltodextrine            syrup but containing milk products  5100 % reduction2309 90 20 00–  –  Products referred to in additional note 5 to         this chapter  0Free2309 90 31 00–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 %                         by weight of such products  0Free2309 90 33 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                         less than 50 % by weight of                         milk products  0Free2309 90 35 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 % but                         less than 75 % by weight of                         milk products  0Free2309 90 39 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 75 % by                         weight of milk products  0Free2309 90 41 00–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 %                         by weight of such products  0Free2309 90 43 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                        less than 50 % by weight                         of milk products  0Free2309 90 49 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by                        weight of milk products  0Free2309 90 51 00–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 %                         by weight of such products  0Free2309 90 53 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but                         less than 50 % by weight of                         milk products  0Free2309 90 59 00–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by                         weight of milk products  0Free2309 90 70 00–  –  –  –  Containing no starch, glucose, glucose                 syrup, maltodextrine or maltodextrine                syrup but containing milk products  0Free2309 90 91 00–  –  –  –  Beet−pulp with added molasses  0Free2309 90 95 00–  –  –  –  –  Containing by weight 49 % or more                    of choline chloride, on an organic or                     inorganic base  0Free2309 90 99 00–  –  –  –  –  Other  0Free2402 10 00 00–  Cigars, cheroots and cigarillos, containing tobacco1530 % reduction2403 91 00 00–  –  ‹Homogenised› or ‹reconstituted› tobacco1530 % reduction3504 00 10 00–  Concentrated milk proteins specified in     additional note 1 to this chapter  5100 % reduction3504 00 90 00–  Other  5100 % reduction