text: 812.121.11 Ordonnance du DFIsur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)du 30 mai 2011 (Etat le 6  décembre 2021)Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),vu l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)1,arrête:1 RS 812.121.1Art. 1 Substances soumises à contrôle  1 Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotropes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)2.2 Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et 7 LStup:a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6;b. les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a;c. les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b;d. les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.3 Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l’art. 2a LStup:a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8;b. les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l’annexe 7;c. les sels des stéréoisomères visés à la let. b; d. les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c.4 Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partiellement aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l’exception s’applique également à ses composés. L’exception s’applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu’elles ne contiennent pas d’autres substances soumises à contrôle.5 Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.2 RS 812.121Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle  1 Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5.2 Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l’annexe 6.3 Le tableau f contenant les précurseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l’annexe 7.4 Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l’annexe 8.Art. 3 Paille de pavot  La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n’est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu’avec l’autorisation de l’institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n’est pas soumise à autorisation.Art. 4 Graines de chanvre  Les graines de chanvre visées à l’annexe 4 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés3 et dans le catalogue commun des variétés de l’Union européenne4 sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.3 [RO 1999 429, 2000 626, 2004 2711, 2012 2835. RO 2013 1947 art. 2]. Voir actuellement l’O du 12 juin 2013 sur les variétés (RS 916.151.6).4 Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1Art. 5 Précurseurs  1 Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l’annexe 7.2 Quiconque utilise moins de 10 g d’un précurseur par année civile, hormis l’acide lysergique, n’est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l’autorisation. 3 Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précurseurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.Art. 6 Adjuvants chimiques  1 Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l’annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.2 Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l’exportation requiert une autorisation de l’institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l’exportateur. Art. 7 Actualisation des tableaux  L’institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l’évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d’adaptation.Art. 8 Entrée en vigueur  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2011.Annexe 15 5 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 2019 1057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).(art. 2, al. 1)Tableau général  des substances soumises à contrôle des tableaux a à d DésignationGTINTableau AB-CHMINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746941224dAB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide7611746964346dAB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide7611746941248dacétorphine7611746000006aacétyldihydrocodéine7611746001003aacétylfentanyl, N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide7611746960522dacétylméthadol [(±)-isomère]7611746002000aacétyl-alpha-méthylfentanyl7611746240006aacide 4-hydroxybutyriqueL’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.7611746400004aacide lysergide, diéthylamide de l’ voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)dacrylfentanyl, acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide7611746941194dADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746943273dADB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide7611746941699dalfentanil7611746003007aallobarbital7611746164005ballylprodine7611746004004aalphacétylméthadol [(+)-isomère]7611746005001aalphaméprodine7611746006008aalphaméthadol7611746007005aalpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one7611746943396dalphaprodine [(±)-isomère; cis]7611746008002aalpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP7611746958123dalprazolam7611746165002bAM-2201, [1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone7611746960690damfépramone7611746167006bamineptine7611746250005a3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine7611746227007d2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001dcis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex7611746999379d2-aminopropiophénonevoir sous cathinone7611746134008daminorex7611746225003bamobarbital7611746166009bamphétamine [(±)-isomère]7611746118008aaniléridine7611746009009a5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA), 2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate7611746943211d5F-APINACA, 5F-AKB48; N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746958055dbarbéxaclonevoir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)7611746168010bbarbital7611746168003bbenzéthidine7611746010005a1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone7611746990970dbenzphétamine7611746169000bbenzylmorphine7611746011002abenzylpipérazine7611746269007abétacétylméthadol7611746012009abétaméprodine7611746013006abétaméthadol7611746014003abétaprodine7611746015000abézitramide7611746016007abrolamfétaminevoir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine7611746137009dbromazépam7611746170006b4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)‑isomère]7611746137009d25B-NBOMe, 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746964520d25C-NBOMe, 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746963899d25I-NBOMe, 2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746958468d4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)7611746350002dbrotizolam7611746226000bbuprénorphine7611746017004abutalbital7611746171003bbutyrfentanyl, butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide7611746958673dbutobarbital7611746239000b1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901dbutylonevoir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one7611746990994dcamazépam7611746172000bcannabisPlante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dcarfentanyl7611746958161acatha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath)7611746999270dcathine [(+)-norpseudoéphédrine]7611746173007bcathinone7611746134008d2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine7611746350002dcétobémidone7611746058007achampignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia7611746370000dchanvre voir sous cannabisdchanvre, bouturespour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dchanvre, extrait voir sous cannabis7611746999515dchanvre, grainespour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dchanvre, huile voir sous cannabis7611746999485dchanvre, résine (haschich)7611746999508dchanvre, teinture voir sous cannabis7611746999492dchlordiazépoxide7611746174004b1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine7611746991045d1-(3-chlorphényl)pipérazinevoir sous m-chlorphényl-pipérazine7611746991038d1-(4-chlorphényl)pipérazinevoir sous p-chlorphényl-pipérazine7611746991021dm-chlorphénylpipérazine (m-CPP)7611746991038do-chlorphénylpipérazine (o-CPP)7611746991045dp-chlorphénylpipérazine (p-CPP)7611746991021d2C-Ivoir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine7611746137023dclobazam7611746175001bclonazépam7611746176008bclonitazène7611746019008aclorazépate7611746224006bclotiazépam7611746177005bcloxazolam7611746178002b4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one7611746943372dcoca, feuilles de7611746999478acoca, extraitsÀ l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.7611746999461acocaïne7611746021001acoca, teintures de7611746999454acodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)7611746022008aLes préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments6).ccodéine-N-oxide7611746023005acodoxime7611746024002aconocybe voir sous champignons hallucinogènes7611746370000dAH-7921, 3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide7611746960867dU-47700, 3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide7611746958109dCP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963dCP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990956dCP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990949dCP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990932dm-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine7611746991038do-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine7611746991045dp-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine7611746991021dCrotonylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide7611746943242d2C-T-2voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine7611746137016d2C-T-7voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine7611746138013dCUMYL-4CN-BINACA, 1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide7611746943266dcyclobarbital7611746179009bCyclopropylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide7611746943297ddélorazépam7611746180005bdésomorphine7611746025009aDET voir sous N,N-diéthyltryptamine7611746135005ddexamfétamine voir sous dexamphétamine7611746119005adexamphétamine [(+)-isomère]7611746119005adextromoramide7611746026006adextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)7611746027003aLes préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cdiacétylmorphine voir sous héroïne7611746050001ddiamorphine voir sous héroïne7611746050001ddiampromide7611746029007adiazépam7611746181002bdidéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β voir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000ddiéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)7611746143000d3-(2-diéthylaminoéthyl)-indolevoir sous N,N-diéthyltryptamine7611746135005dN,N-diéthyllysergamidevoir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000ddiéthylpropione voir sous amfépramone7611746167006bdiéthylthiambutène7611746312000aN,N-diéthyltryptamine (DET)7611746135005ddifénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)7611746031000aLes préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cdihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)7611746032007aLes préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cdihydrocodéinone voir sous hydrocodone7611746051008adihydroétorphine7611746260004adihydromorphine7611746033004adihydromorphinone voir sous hydromorphone7611746053002adiménoxadol7611746034001adimépheptanol7611746035008a2,5-diméthoxyamphétamine (DMA)7611746136002d2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)‑isomère]7611746138006d2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I)7611746137023d2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère]7611746133001d2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C‑T-7)7611746138013d6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanonevoir sous méthadone7611746064008a3-(2-diméthylaminoéthyl)-indolevoir sous N,N-diméthyltryptamine7611746297000d3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-olvoir sous psilocine7611746151005d3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine7611746152002d5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497 7611746990963d3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,4977611746990963ddiméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP)7611746141006d5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956d3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues7611746990956d5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues7611746990932d3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues7611746990932d5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues7611746990949d3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues7611746990949ddiméthylthiambutène7611746030003aN,N-diméthyltryptamine (DMT)7611746297000ddioxaphétylbutyrate7611746037002adiphénoxylate7611746038009adipipanone7611746039006aDMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine7611746136002dDMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol7611746141006dDMT voir sous N,N-diméthyltryptamine7611746297000dDOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine7611746137009dDOC, 1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA7611746943228dDOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine7611746138006dDOM (STP)voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001ddronabinolvoir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol7611746155010ddrotébanol7611746040002aecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne7611746041009aéphédrone voir sous méthcathinone7611746331001destazolam7611746182009béthchlorvynol7611746183006béthinamate7611746184003bN-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine7611746186007béthyl-loflazépate7611746185000bN-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004dN-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDE, MDEA) [(±)-isomère]7611746132004dalpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB)7611746976806déthylméthylthiambutène7611746042006aéthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)7611746043003aLes préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cN-éthyl-1-phényl-cyclohexylaminevoir sous éticyclidine7611746140009déthylone, 1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one7611746958086déthylphénidate, éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate7611746965169d4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2)7611746137016déticyclidine (PCE)7611746140009détilamfétamine [(+)-isomère]7611746186007betizolam7611746965459bétonitazène7611746044000aétorphine7611746045007aétoxéridine7611746046004aétryptamine7611746227007dfencamfamine7611746187004bfénétylline7611746120001afenproporex7611746188001bfentanyl7611746047001aFlualprazolam, 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine7611746943402dfludiazépam7611746189008bflunitrazépam7611746190004b4-fluoroamphétamine7611746991052d4-Fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl, N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide7611746943327dp-fluorofentanyl7611746048008a2-Fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide7611746943310d4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl, N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide7611746941200d1-(4-fluorophényl)propan-2-aminevoir sous 4-fluoro-amphétamine7611746991052dflurazépam7611746191001b5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB, méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate7611746941231d5F-PB22, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate7611746941262dFUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA), méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate7611746943280dfuranyl fentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide7611746941187dfuréthidine7611746049005aGHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique7611746400004aglutéthimide7611746192008bhalazépam7611746193005bhaloxazolam7611746194002bhaschich voir sous chanvre, résine7611746999508dhéroïne (diacétylmorphine/diamorphine)7611746050001d1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-0197611746990918dhydrocodone7611746051008ahydromorphinol7611746052005ahydromorphone7611746053002a1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol7611746141006dbeta-hydroxyfentanyl7611746054009a1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl7611746149002dN-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003dN-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N‑hydroxy-MDA)7611746142003d7-hydroxymitragynine7611746958147abeta-hydroxy-3-méthylfentanyl7611746055006ahydroxypéthidine7611746056003aibogaine7611746235002disométhadone7611746057000aJWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990925dJWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990918dJWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990901dJWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole7611746990895dKétamineSont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.7611746941163bkétazolam7611746195009bLAAM voir sous lévacétylméthadol7611746236009aléfétamine (SPA)7611746196006blévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM)7611746236009alévamphétamine [(-)-isomère]7611746197003alévometamphétamine7611746290001alévométhadone7611746979845alévométhorphaneLe dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle7611746059004alévomoramide7611746060000alévophénacylmorphane7611746061007alévorphanolLe dextrorphan n’est pas soumis au contrôle7611746062004alisdexamphétamine7611764965442aloflazépate d’éthyle7611746185000blophophora williamsii voir sous peyotl7611746371007dloprazolam7611746198000blorazépam7611746228004blormétazépam7611746200000bLSD voir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dLSD-25 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dlysergide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dmazindol7611746201007bMBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746976806dMDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746459002dMDE voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004d4-MEC, 4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one7611746958093dMDEA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004dMDMAvoir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine7611746148005d4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA), méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate7611746943365d5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate7611746943204dMDMB-CHMICA, méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate7611746958062dMDPVvoir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone7611746990970dmécloqualone7611746126003amédazépam7611746202004bméfénorex [(±)-isomère]7611746203001bméphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007dméprobamate7611746204008bmescaline7611746144007dmésocarbe7611746229001bmétamfétamine voir sous méthamphétamine7611746121008amétazocine7611746063001améthadol voir sous dimépheptanol7611746035008améthadone [(±)-isomère]7611746064008améthadone, intermédiaire de la7611746064008améthamphétamine [(±)-isomère]7611746121008améthaqualone7611746127000améthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)7611746331001dméthiopropamine, MPA, N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine7611746965145dméthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone7611746964728dMéthoxyacétylfentanyl, 2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide7611746943303dpara-méthoxyamphétaminevoir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)7611746150008d5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA)7611746145004d2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-2507611746990895d2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan-1-one (butylone)7611746990994d2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone7611746331001d4-méthylaminorex7611746999379dN-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylaminevoir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746976806dméthyldésorphine7611746066002améthyldihydromorphine7611746067009a3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)‑isomère]7611746459002d3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)‑isomère]7611746148005d3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone)7611746990987d(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone7611746990987d3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV)7611746990970dalpha-méthylfentanyl7611746068006a3-méthylfentanyl7611746997795a4-méthylméthcathinone (méphédrone)7611746991007dméthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone7611746990987dméthylphénidate7611746122005améthylphénobarbital7611746199007b1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone7611746991007d1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP)7611746070009a4-méthylthioamphétamine (4-MTA)7611746354000dalpha-méthylthiofentanyl7611746071006a3-méthylthiofentanyl7611746072003améthyprylone7611746206002bmétopon7611746073000amidazolam7611746207009bMMDAvoir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746145004dmitragynine7611746958154amoramide, intermédiaire du7611746076001amorphéridine7611746077008amorphine7611746078005amorphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent7611746079002amorphine-N-oxide7611746080008aMPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine7611746070009aMT-45, 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine7611746958130d4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine7611746354000dmyrophine7611746081005a(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901d(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918d(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925dN-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one7611746943389dN-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one7611746943259dnicocodine7611746082002anicodicodine7611746083009anicomorphine7611746084006animétazépam7611746208006bnitrazépam7611746209003bnoracyméthadol7611746085003anorcodéine7611746086000anordazépam7611746210009bnorlévorphanol7611746087007anorméthadone7611746088004anormorphine7611746089001anorpipanone7611746090007a(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014b(+)-norpseudoéphédrinevoir sous cathine7611746173007bocfentanil, N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide7611746941170dopial (alcaloïdes de l’opium)7611746997931aopii crocata tinctura 1 % morphinevoir sous opium, teinture safranée 1 % morphine7611746091905aopii extractum sicc 20 % morphinevoir sous opium, extrait sec 20 % morphine7611746157908aopii pulvis normatus 10 % morphinevoir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine7611746078302a opii tinctura normata 1 % morphinevoir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine7611746158905aopium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation7611746131007dopium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)7611746160007aLes préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018  sur les médicaments).copium, extrait sec 20 % morphine7611746157908aopium, poudre standardisée 10 % morphine7611746078302aopium, teinture safranée 1 % morphine7611746091905aopium, teinture standardisée 1 % morphine7611746158905aoripavine7611746270003aoxazépam7611746211006boxazolam7611746212003boxycodone7611746092001aoxymorphone7611746093008apaille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants7611746074007apaille de pavot, concentré deLe concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.7611746075004apanaeolusvoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dpara-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl7611746048008aparahexyl (synhexyl)7611746149002dparaméthoxyamphétamine (PMA)7611746150008dparaméthoxyméthamphétamine (PMMA)7611746150015dpara-méthyl-4-méthylaminorex, 4,4’-DMAR7611746958116dPCE voir sous éticyclidine7611746140009dPCP voir sous phencyclidine7611746124009aPCPY voir sous rolicyclidine7611746153009dpémoline7611746123002bpentazocine [(±)-isomère; cis]7611746094005apentédrone, 2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one7611746958079dpentobarbital7611746213000b1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indolevoir sous JWH-2507611746990895d1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925dPEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine7611746100003apéthidine7611746095002apéthidine, produit intermédiaire A7611746096009apéthidine, produit intermédiaire B7611746976011apéthidine, produit intermédiaire C7611746976172apeyotl (lophophora williamsii)7611746371007dphénadoxone7611746097006aphénampromide7611746098003aphénazépam7611746965435bphénazocine7611746099000aphencyclidine (PCP)7611746124009aphendimétrazine [(±)-isomère; trans]7611746205012b1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)7611746100003aphenmétrazine7611746125006aphénobarbital7611746214007bphénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)7611746168010bphénomorphane7611746101000aphénopéridine7611746102007aphentermine7611746215004b1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidinevoir sous rolicyclidine7611746153009dpholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)7611746103004aLes préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cPHPvoir sous rolicyclidine7611746153009dpiminodine7611746104001apinazépam7611746216001bpipradol7611746217008bpiritramide7611746105008aPMAvoir sous paraméthoxyamphétamine7611746150008dPMMAvoir sous para-méthoxyméthamphétamine7611746150015dprazépam7611746218005bproheptazine7611746106005apropéridine7611746107002apropiram7611746108009apsilocine7611746151005dpsilocybevoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dpsilocybine7611746152002dpyrahexylvoir sous parahexyl7611746149002dpyrovalérone7611746219002bracéméthorphaneLe dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle7611746109006aracémoramide7611746110002aracémorphaneLe dextrorphan n’est pas soumis au contrôle7611746111009arémifentanil7611746340003arolicyclidine (PHP, PCPY)7611746153009dsalvia divinorum (sauge divinatoire)7611746271000dsalvinorine A7611746965428dsan pedro (trichocereus pachanoi)7611746372004dsecbutabarbital7611746231004bsécobarbital7611746128137bSPAvoir sous léfétamine7611746196006bSTP (DOM)voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001dstrophariavoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dsufentanil7611746112006asynhexylvoir sous parahexyl7611746149002dtapentadole 7611746990888a TCPvoir sous ténocyclidine7611746154006dtémazépam7611746220008bténamfétamine voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746459002dténocyclidine (TCP)7611746154006dtétrabamate7611746998358b(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol(dronabinol, [-]trans-9-THC)7611746155010dtétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC7611746155003dtétrahydrofuranylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide7611746941217dtétrazépam7611746221005bTFMPPvoir sous trifluorométhylphénylpipérazine7611746991014dthébacone7611746113003athébaïne7611746114000a1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridinevoir sous ténocyclidine7611746154006dthiofentanyl7611746115007atilidine [(±)-isomère; trans]7611746116004aTMAvoir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine7611746156000dTMA-2voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine7611746136019dtriazolam7611746222002btrichocereus pachanoivoir sous san pedro7611746372004dtrifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP)7611746991014d1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazinevoir sous trifluorométhylphénylpipérazine7611746991014dtrimépéridine7611746117001a2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2)7611746136019d3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA)7611746156000d1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthanevoir sous mescaline7611746144007dUR-144, (1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone7611746941255dValérylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide7611746943235dvinylbital7611746223009bXLR-11; [1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone7611746960737dzipéprol7611746232001azolpidem7611746360001b6 RS 812.212.21. Le renvoi a été adapté en application de l'art. 12 al. 2 de la Loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512), avec effet au 1er janv. 2019. Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.Annexe 27 7 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) ) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).(art. 2, al. 1)Tableau a DésignationGTINTableauacétorphine7611746000006aacétyldihydrocodéine7611746001003aacétylméthadol [(±)-isomère]7611746002000aacétyl-alpha-méthylfentanyl7611746240006aacide 4-hydroxybutyriqueL’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.7611746400004aalfentanil7611746003007aallylprodine7611746004004aalphacétylméthadol [(+)-isomère]7611746005001aalphaméprodine7611746006008aalphaméthadol7611746007005aalphaprodine [(±)-isomère; cis]7611746008002aamineptine7611746250005aamphétamine [(±)-isomère]7611746118008aaniléridine7611746009009abenzéthidine7611746010005abenzylmorphine7611746011002abenzylpipérazine7611746269007abétacétylméthadol7611746012009abétaméprodine7611746013006abétaméthadol7611746014003abétaprodine7611746015000abézitramide7611746016007abuprénorphine7611746017004acarfentanyl7611746958161acétobémidone7611746058007aclonitazène7611746019008acoca, feuilles de7611746999478acoca, extraitsÀ l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.7611746999461acocaïne7611746021001acoca, teintures de7611746999454acodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)7611746022008acodéine-N-oxide7611746023005acodoxime7611746024002adésomorphine7611746025009adexamfétaminevoir sous dexamphétamine7611746119005adexamphétamine [(+)-isomère]7611746119005adextromoramide7611746026006adextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)7611746027003adiampromide7611746029007adiéthylthiambutène7611746312000adifénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)7611746031000adihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)7611746032007adihydrocodéinonevoir sous hydrocodone7611746051008adihydroétorphine7611746260004adihydromorphine7611746033004adihydromorphinonevoir sous hydromorphone7611746053002adiménoxadol7611746034001adimépheptanol7611746035008a6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanonevoir sous méthadone7611746064008adiméthylthiambutène7611746030003adioxaphétylbutyrate7611746037002adiphénoxylate7611746038009adipipanone7611746039006adrotébanol7611746040002aecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne7611746041009aéthylméthylthiambutène7611746042006aéthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)7611746043003aétonitazène7611746044000aétorphine7611746045007aétoxéridine7611746046004afénétylline7611746120001afentanyl7611746047001ap-fluorofentanyl7611746048008afuréthidine7611746049005aGHBvoir sous acide 4-hydroxybutyrique7611746400004ahydrocodone7611746051008ahydromorphinol7611746052005ahydromorphone7611746053002abeta-hydroxyfentanyl7611746054009abeta-hydroxy-3-méthylfentanyl7611746055006a7-hydroxymitragynine7611746958147ahydroxypéthidine7611746056003aisométhadone7611746057000aLAAMvoir sous lévacétylméthadol7611746236009alévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM)7611746236009alévamphétamine [(-)-isomère]7611746197003alévometamphétamine7611746290001alévométhadone7611746979845alévométhorphaneLe dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle7611746059004alévomoramide7611746060000alévophénacylmorphane7611746061007alévorphanolLe dextrorphan n’est pas soumis au contrôle7611746062004alisdexamphétamine7611764965442amécloqualone7611746126003amétamfétaminevoir sous méthamphétamine7611746121008amétazocine7611746063001améthadolvoir sous dimépheptanol7611746035008améthadone [(±)-isomère]7611746064008améthadone, intermédiaire de la7611746064008améthamphétamine [(±)-isomère]7611746121008améthaqualone7611746127000améthyldésorphine7611746066002améthyldihydromorphine7611746067009aalpha-méthylfentanyl7611746068006a3-méthylfentanyl7611746997795améthylphénidate7611746122005a1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP)7611746070009aalpha-méthylthiofentanyl7611746071006a3-méthylthiofentanyl7611746072003amétopon7611746073000amitragynine7611746958154amoramide, intermédiaire du7611746076001amorphéridine7611746077008amorphine7611746078005amorphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent7611746079002amorphine-N-oxide7611746080008aMPPPvoir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine7611746070009amyrophine7611746081005anicocodine7611746082002anicodicodine7611746083009anicomorphine7611746084006anoracyméthadol7611746085003anorcodéine7611746086000anorlévorphanol7611746087007anorméthadone7611746088004anormorphine7611746089001anorpipanone7611746090007aopial (alcaloïdes de l’opium)7611746997931aopii crocata tinctura 1 % morphinevoir sous opium, teinture safranée 1 % morphine7611746091905aopii extractum sicc 20 % morphinevoir sous opium, extrait sec 20 % morphine7611746157908aopii pulvis normatus 10 % morphinevoir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine7611746078302a opii tinctura normata 1 % morphinevoir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine7611746158905aopium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)7611746160007aopium, extrait sec 20 % morphine7611746157908aopium, poudre standardisée 10 % morphine7611746078302aopium, teinture safranée 1 % morphine7611746091905aopium, teinture standardisée 1 % morphine7611746158905aoripavine7611746270003aoxycodone7611746092001aoxymorphone7611746093008apaille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants7611746074007apaille de pavot, concentré deLe concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.7611746075004apara-fluorofentanylvoir sous p-fluorofentanyl7611746048008aPCPvoir sous phencyclidine7611746124009apentazocine [(±)-isomère; cis]7611746094005aPEPAPvoir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine7611746100003apéthidine7611746095002apéthidine, produit intermédiaire A7611746096009apéthidine, produit intermédiaire B7611746976011apéthidine, produit intermédiaire C7611746976172aphénadoxone7611746097006aphénampromide7611746098003aphénazocine7611746099000aphencyclidine (PCP)7611746124009a1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)7611746100003aphenmétrazine7611746125006aphénomorphane7611746101000aphénopéridine7611746102007apholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)7611746103004apiminodine7611746104001apiritramide7611746105008aproheptazine7611746106005apropéridine7611746107002apropiram7611746108009aracéméthorphaneLe dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle7611746109006aracémoramide7611746110002aracémorphaneLe dextrorphan n’est pas soumis au contrôle7611746111009arémifentanil7611746340003asufentanil7611746112006atapentadole 7611746990888a thébacone7611746113003athébaïne7611746114000athiofentanyl7611746115007atilidine [(±)-isomère; trans]7611746116004atrimépéridine7611746117001azipéprol7611746232001aAnnexe 38 8 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 2019 1057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).(art. 2, al. 1)Tableau b DésignationGTINTableau allobarbital7611746164005balprazolam7611746165002bamfépramone7611746167006baminorex7611746225003bamobarbital7611746166009bbarbéxaclonevoir sous phénobarbital (‑)‑propylhéxédrine (1:1)7611746168010bbarbital7611746168003bbenzphétamine7611746169000bbromazépam7611746170006bbrotizolam7611746226000bbutalbital7611746171003bbutobarbital7611746239000bcamazépam7611746172000bcathine [(+)-norpseudoéphédrine]7611746173007bchlordiazépoxide7611746174004bclobazam7611746175001bclonazépam7611746176008bclorazépate7611746224006bclotiazépam7611746177005bcloxazolam7611746178002bcyclobarbital7611746179009bdélorazépam7611746180005bdiazépam7611746181002bdiéthylpropionevoir sous amfépramone7611746167006bestazolam7611746182009béthchlorvynol7611746183006béthinamate7611746184003bN-éthylamphétaminevoir sous étilamfétamine7611746186007béthyl-loflazépate7611746185000betilamfétamine [(+)-isomère]7611746186007betizolam7611746965459bfencamfamine7611746187004bfenproporex7611746188001bfludiazépam7611746189008bflunitrazépam7611746190004bflurazépam7611746191001bglutéthimide7611746192008bhalazépam7611746193005bhaloxazolam7611746194002bKétamineSont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.7611746941163bkétazolam7611746195009bléfétamine (SPA)7611746196006bloflazépate d’éthyle7611746185000bloprazolam7611746198000blorazépam7611746228004blormétazépam7611746200000bmazindol7611746201007bmédazépam7611746202004bméfénorex [(±)-isomère]7611746203001bméprobamate7611746204008bmésocarbe7611746229001bméthylphénobarbital7611746199007bméthyprylone7611746206002bmidazolam7611746207009bnimétazépam7611746208006bnitrazépam7611746209003bnordazépam7611746210009b(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014b(+)-norpseudoéphédrinevoir sous cathine7611746173007boxazépam7611746211006boxazolam7611746212003bpémoline7611746123002bpentobarbital7611746213000bphénazépam7611746965435bphendimétrazine [(±)-isomère; trans]7611746205012bphénobarbital7611746214007bphénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)7611746168010bphentermine7611746215004bpinazépam7611746216001bpipradol7611746217008bprazépam7611746218005bpyrovalérone7611746219002bsecbutabarbital7611746231004bsécobarbital7611746128137bSPAvoir sous léfétamine7611746196006btémazépam7611746220008btétrabamate7611746998358btétrazépam7611746221005btriazolam7611746222002bvinylbital7611746223009bzolpidem7611746360001bAnnexe 4 (art. 2, al. 1)Tableau c DésignationGTINTableau Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments9).cLes préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cLes préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cLes préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cLes préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cLes préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).cLes préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).c9 RS 812.212.21Annexe 510 10 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 2019 1057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).(art. 2, al. 1)Tableau d DésignationGTINTableauAB-CHMINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746941224dAB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide7611746964346dAB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide7611746941248dacétylfentanyl, N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide7611746960522dacide lysergide, diéthylamide de l’voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)dacrylfentanyl, acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide7611746941194dADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746943273dADB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide7611746941699dAH-7921, 3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide7611746960867dalpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one7611746943396dalpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP7611746958123dAM-2201, [1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone7611746960690d5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA), 2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate7611746943211d3-(2-aminobutyl)-indolevoir sous étryptamine7611746227007d2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propanevoir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001dcis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazolinevoir sous 4-méthylaminorex7611746999379d2-aminopropiophénonevoir sous cathinone7611746134008d5F-APINACA, 5F-AKB48; N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide7611746958055d1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-onvoir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone7611746990970dbrolamfétaminevoir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine7611746137009d4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)‑isomère]7611746137009d4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)7611746350002d1-butyl-3-(1-naphthoyl)indolevoir sous JWH-073 7611746990901dbutylonevoir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one7611746990994dbutyrfentanyl, butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide7611746958673dcannabisPlante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dcatha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath)7611746999270dcathinone7611746134008d2C-Bvoir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine7611746350002dchampignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia7611746370000dchanvrevoir sous cannabisdchanvre, bouturespour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dchanvre, extraitvoir sous cannabis7611746999515dchanvre, grainespour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.7611746999522dchanvre, huilevoir sous cannabis7611746999485dchanvre, résine (haschich)7611746999508dchanvre, teinturevoir sous cannabis7611746999492d1-(2-chlorphényl)pipérazinevoir sous o-chlorphényl-pipérazine7611746991045d1-(3-chlorphényl)pipérazinevoir sous m-chlorphényl-pipérazine7611746991038d1-(4-chlorphényl)pipérazinevoir sous p-chlorphényl-pipérazine7611746991021dm-chlorphénylpipérazine (m-CPP)7611746991038do-chlorphénylpipérazine (o-CPP)7611746991045dp-chlorphénylpipérazine (p-CPP)7611746991021d2C-Ivoir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine7611746137023d4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one7611746943372dconocybevoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dCP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963dCP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990956dCP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990949dCP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol7611746990932dm-CPPvoir sous m-chlorphénylpipérazine7611746991038do-CPPvoir sous o-chlorphénylpipérazine7611746991045dp-CPPvoir sous p-chlorphénylpipérazine7611746991021dCrotonylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide7611746943242d2C-T-2voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine7611746137016d2C-T-7voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine7611746138013dCUMYL-4CN-BINACA, 1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide7611746943266dCyclopropylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide7611746943297dDETvoir sous N,N-diéthyltryptamine7611746135005ddiacétylmorphinevoir sous héroïne7611746050001ddiamorphinevoir sous héroïne7611746050001ddidéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8βvoir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000ddiéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)7611746143000d3-(2-diéthylaminoéthyl)-indolevoir sous N,N-diéthyltryptamine7611746135005dN,N-diéthyllysergamidevoir sous diéthylamidede l’acide lysergique7611746143000dN,N-diéthyltryptamine (DET)7611746135005d2,5-diméthoxyamphétamine (DMA)7611746136002d2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)‑isomère]7611746138006d2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I)7611746137023d2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère]7611746133001d2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C‑T‑7)7611746138013d3-(2-diméthylaminoéthyl)-indolevoir sous N,N-diméthyltryptamine7611746297000d3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-olvoir sous psilocine7611746151005d3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphatevoir sous psilocybine7611746152002d5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénolvoir sous CP 47,497 7611746990963d3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanolvoir sous CP 47,4977611746990963ddiméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP)7611746141006d5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénolvoir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956d3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanolvoir sous CP 47,497-C6-homologues7611746990956d5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénolvoir sous CP 47,497-C9-homologues7611746990932d3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanolvoir sous CP 47,497-C9-homologues7611746990932d5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénolvoir sous CP 47,497-C8-homologues7611746990949d3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanolvoir sous CP 47,497-C8-homologues7611746990949dN,N-diméthyltryptamine (DMT)7611746297000dDMAvoir sous 2,5-diméthoxyamphétamine7611746136002dDMHPvoir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol7611746141006dDMTvoir sous N,N-diméthyltryptamine7611746297000dDOBvoir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine7611746137009dDOC, 1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA7611746943228dDOETvoir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine7611746138006dDOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001ddronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol7611746155010déphédronevoir sous méthcathinone7611746331001dN-éthyl-MDAvoir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004dN-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère]7611746132004dalpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB)7611746976806dN-éthyl-1-phényl-cyclohexylaminevoir sous éticyclidine7611746140009dN-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one7611746943389dN-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one7611746943259déthylone, 1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one7611746958086déthylphénidate, éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate7611746965169d4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2)7611746137016déticyclidine (PCE)7611746140009détryptamine7611746227007dFlualprazolam, 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine7611746943402d4-fluoroamphétamine7611746991052d4-Fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl, N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide7611746943327d2-Fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide7611746943310d4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl, N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide7611746941200d1-(4-fluorophényl)propan-2-aminevoir sous 4-fluoro-amphétamine7611746991052d5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB, méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate7611746941231d5F-PB22, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate7611746941262dFUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA), méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate7611746943280dfuranyl fentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide7611746941187dhaschichvoir sous chanvre, résine7611746999508dhéroïne (diacétylmorphine/diamorphine)7611746050001d1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indolevoir sous JWH-0197611746990918d1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyrannevoir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol7611746141006d1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyrannevoir sous parahexyl7611746149002dN-hydroxy-MDAvoir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003dN-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N‑hydroxy-MDA)7611746142003dibogaine7611746235002dJWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990925dJWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990918dJWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole7611746990901dJWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole7611746990895dlophophora williamsiivoir sous peyotl7611746371007dLSDvoir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dLSD-25voir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dlysergidevoir sous diéthylamide de l’acide lysergique7611746143000dMBDBvoir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746976806dMDAvoir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746459002dMDEvoir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004dMDEAvoir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746132004dMDMAvoir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine7611746148005d4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA), méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate7611746943365dMDMB-CHMICA, méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate7611746958062d5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate7611746943204dMDPVvoir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone7611746990970d4-MEC, 4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one7611746958093dméphédronevoir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007dmescaline7611746144007dméthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)7611746331001dméthiopropamine, MPA, N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine7611746965145dméthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone7611746964728dMéthoxyacétylfentanyl, 2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide7611746943303dpara-méthoxyamphétaminevoir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)7611746150008d5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA)7611746145004d2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-2507611746990895d2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one (butylone)7611746990994d2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-onvoir sous méthcathinone7611746331001d4-méthylaminorex7611746999379dN-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylaminevoir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746976806d3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)‑isomère]7611746459002d3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)‑isomère]7611746148005d3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone)7611746990987d(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-onevoir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone7611746990987d3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV)7611746990970d4-méthylméthcathinone (méphédrone)7611746991007dméthylonevoir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone7611746990987d1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone7611746991007d4-méthylthioamphétamine (4-MTA)7611746354000dMMDAvoir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746145004dMT-45, 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine7611746958130d4-MTAvoir sous 4-méthylthioamphétamine7611746354000d(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901d(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918d(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925d25B-NBOMe, 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746964520d25C-NBOMe, 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746963899d25I-NBOMe, 2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine7611746958468docfentanil, N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide7611746941170dopium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation7611746131007dpanaeolusvoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dparahexyl (synhexyl)7611746149002dparaméthoxyamphétamine (PMA)7611746150008dparaméthoxyméthamphétamine (PMMA)7611746150015dpara-méthyl-4-méthylaminorex, 4,4’-DMAR7611746958116dPCEvoir sous éticyclidine7611746140009dPCPYvoir sous rolicyclidine7611746153009dpentédrone, 2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one7611746958079d1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indolevoir sous JWH-2507611746990895d1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indolevoir sous JWH-018 7611746990925dpeyotl (lophophora williamsii)7611746371007d1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidinevoir sous rolicyclidine7611746153009dPHPvoir sous rolicyclidine7611746153009dPMAvoir sous paraméthoxyamphétamine7611746150008dPMMAvoir sous para-méthoxyméthamphétamine7611746150015dpsilocine7611746151005dpsilocybevoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dpsilocybine7611746152002dpyrahexylvoir sous parahexyl7611746149002drolicyclidine (PHP, PCPY)7611746153009dsalvia divinorum (sauge divinatoire)7611746271000dsalvinorine A7611746965428dsan pedro (trichocereus pachanoi)7611746372004dSTP (DOM)voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine7611746133001dstrophariavoir sous champignons hallucinogènes7611746370000dsynhexylvoir sous parahexyl7611746149002dTCPvoir sous ténocyclidine7611746154006dténamfétaminevoir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine7611746459002dténocyclidine (TCP)7611746154006d(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol(dronabinol, [-]trans-9-THC)7611746155010dtétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC7611746155003dtétrahydrofuranylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide7611746941217dTFMPPvoir sous trifluorométhylphénylpipérazine7611746991014d1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridinevoir sous ténocyclidine7611746154006dTMAvoir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine7611746156000dTMA-2voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine7611746136019dtrichocereus pachanoivoir sous san pedro7611746372004dtrifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP)7611746991014d1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazinevoir sous trifluorométhylphénylpipérazine7611746991014d2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2)7611746136019d3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA)7611746156000d1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthanevoir sous mescaline7611746144007dU-47700, 3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide7611746958109dUR-144, (1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone7611746941255dValérylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide7611746943235dXLR-11; [1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone7611746960737dAnnexe 611 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013  (RO 2013 4515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093), du 1er nov. 2016 (RO 2016 4197), ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 2 fév. 2018 (RO 2018 949), du 2 nov. 2018 (RO 2018 4287), du 18 mars 2019 (RO 2019 1057), du 24 oct. 2019 (RO 2019 4089), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603), du 13 nov. 2020 (RO 2020 5775) et du 8 nov. 2021, en vigueur depuis le 6 déc. 2021 à 10 h 00 (RO 2021 815).(art. 2, al. 2)Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants NuméroDésignation1CathinonesToute substance (autre que le bupropion, la cathinone, l’amfépramone, la pyrovalérone ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée de la 2-amino-1-phényl-1-propanone suite à une ou plusieurs des modifications suivantes:– Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;– Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;– Substitution au niveau de l’atome d’azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome d’azote dans une structure cyclique.Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants12, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.2NaphthylpyrovaléronesToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan-1-one par la substitution en position 1 avec n’importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu’un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l’une des manières suivantes:– Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;– Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;– Substitution au niveau de l’atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome NH2-amino dans une structure cyclique.Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.3…4NaphthoylpyrrolesToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle pyrrole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2‑(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle pyrrole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.5NaphthylméthylindènesToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1-naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l’alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indène à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.6…7CyclohexylphénolsToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n’importe quelle extension.Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.82C-E2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine92C-D2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine102C-P2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine113,4-DHA3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine)4-(2-Aminopropyl)benzol-1,2-diol122-FA2-Fluoroamphétamine1-(2-Fluorophényl)propan-2-amine133-FA3-Fluoroamphétamine1-(3-Fluorophényl)propan-2-amine142-FMA2-Fluorométhamphétamine1-(2-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine153-FMA3-Fluorométhamphétamine1-(3-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine164-FMA4-Fluorométhamphétamine1-(4-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine17Ethcathinone2-Éthylamino-1-phényl-propan-1-one18Buphédrone2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one19…203,4-DMMC3,4-Diméthylmethcathinone1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one212-FMC2-Fluoromethcathinone1-(2-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one223-FMC3-Fluoromethcathinone1-(3-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one234-FMC4-Fluoromethcathinone (Fléphédrone)1-(4-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one24…25Pentylonebk-MBDP1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one264-Méthylbuphédrone4-MeMABP2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one27Pyrrolidinopropiophénonealpha-PPP1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone28Pyrrolidinobutiophénonealpha-PBP1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone29…30MéthylendioxypyrrolidinobutiophénoneMDPBP1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone31NaphyroneO-24821-Naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one32N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone332-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one34Méthyl-pyrrolidinopropiophénone4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone35JWH-015(2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone36JWH-0516,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10a-tétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol37JWH-0814-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone38JWH-1223-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole39JWH-1333-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyl-dibenzo[b,d]pyrane40JWH-200(1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone41JWH-2032-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone42JWH-2104-Éthylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone43JWH-307(5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone44RCS-41-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone45AM-6941-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone46…47RCS-81-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole48MéthylendioxyaminoindaneMDAI5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane495-Iodaminoindane5-IAI5-iodo-2-aminoindane502-Aminoindane2-AI2-aminoindaneL’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.515-(2-Aminopropyl)benzofurane5-APB526-(2-Aminopropyl)benzofurane6-APB53p-FPPParafluorophénylpipérazine1-(4-Fluorophényl)pipérazine54m-FPPMétafluorophénylpipérazine1-(3-Fluorophényl)pipérazine55o-FPPOrthofluorophénylpipérazine1-(2-Fluorophényl)pipérazine56…57…58DiphénylprolinolD2PMDiphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol596,7-Méthylènedioxy-aminotétralineMDAT5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine602C-C4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine1-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-2-aminoéthane61…62…63AM-1220[1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl) méthanone(1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone64AM-12481-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole65AM-22321-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole66AM-22331-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole67AB-0011-pentyl-3-(adamantoyl)indole68MAM-2201[1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone69A-796,2601-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone70A-836,339N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3-tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide71AKB-48N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide72CB-131-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone73…74STS-1351-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide75…76URB-597[3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate77URB-7546-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one784-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine4-AcO-DALT3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate794-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine4-AcO-DET3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate804-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine4-AcO-DIPT3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate814-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine4-AcO-DPT824-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine4-HO-MET3-(2-(Éthyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole834-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine4-HO-MIPT3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole844-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine4-MeO-MiPTN-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine855-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine5-MeO-MiPTN-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine865-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine5-MeO-DiPT3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole875-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine5-MeO-DMT5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine885-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine5-MeO-DALT5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine89CamphétamineN-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine90…914-FluorotropacocaïnepFBT(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate923-FluorotropacocaïnemFBT(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate932-FluorotropacocaïneoFBT(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate94m-MéthoxyéthylamphétamineN-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine95o-MéthoxyéthylamphétamineN-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine964-Méthylamphétamine4-MA1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine973-Méthylamphétamine3-MA1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine98MéthylbenzylpipérazineMBZP1-Benzyl-4-méthylpipérazine995-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane5-APDB1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-5-yl)propan-2-amine1006-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane6-APDB1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-6-yl)propan-2-amine101JWH 018 Adamantyl carboxamideAPICA1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide1024-Chlorophénylisobutylamine4-CAB1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine1034-Méthoxyphéncyclidine4-MeO-PCP1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine1043-Méthoxyphéncyclidine3-MeO-PCP1-[1-(3-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine105IndanylaminopropaneIAP1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine106PB22Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylateQuinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate107BB22Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylateQuinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate108…109…110…11125D-NBOMe2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine1124-Bromamphétaminepara-Bromamphétamine1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine1133-Bromamphétamineméta-Bromamphétamine1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine1142-Bromamphétamineortho-Bromamphétamine1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine115W-154-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide116HU-2101,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole117WIN-55,212-2[2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4-benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone118…119…120…1215-MAPB5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine1226-MAPB6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine1235-EAPB5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine1246-EAPB6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane1254-HO-DET3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine126RH-343-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione127N-Éthyl-norKétamineNEK2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one1283,4-Dichlorométhylphénidate3,4-CTMPMéthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate1295-IT5-(2-Aminopropyl)indole130Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a‑méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a‑éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.131Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.132NM2AIN-Méthyl-2-aminoindaneN-Méthyl-2-indanamine133Nitracaïne3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoateL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.134Diclazépam7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-oneL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.135Pyrazolam8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo-diazépineL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.136Flubromazépam7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-oneL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.137bk-2C-B2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone138Diphénidine1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine139Méthoxyphénidine1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine140EAM-2201(4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole141FUB-PB-22Quinoline-8-yl-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-carboxylate142THJ-2201(1-(5-Fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl)(1-naphthalinyl)méthanone1-(5-Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-indazole14325I-NBFN-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine14425C-NBF4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine14525B-NBF4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine146BODβ,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine147Escaline4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine148Allylescaline3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine149Méthallylescaline3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine15025N-NBOMe2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine15125E-NBOMe4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine15225C-NBOH4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine15325I-NBOH4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine154bk-2C-C2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone155bk-2C-I2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone156bk-2C-D2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone157bk-2C-E2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone158bk-2C-P2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone159bk-2C-i2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone160Alpha-méthyltryptamineAMT1-(Indol-3-yl)propane-2-amine161alpha-PPTalpha-pyrrolidinopropiothiophénone2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one162alpha-PBTalpha-pyrrolidinobutiothiophénone2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one163alpha-PVTalpha-pyrrolidinopentiothiophénone2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one1641P-LSDdiéthylamide de l’acide 1-propionyl-lysergique Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8165ETH-LADN-éthyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergiqueDidéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8166PRO-LADN-propyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergiqueDidéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8167AL-LADN-allyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergiqueDidéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8168LSZacide 2,4-diméthylazétidide lysergique1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine1692-MAPB2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofuraneN,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine170…171…172MDMB-CHMINACAMéthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl butanoate173…174EG-0183-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole175Deschlorétizolam2-éthyl-9-méthyl-4-phényl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]diazépineL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.176Flubromazolam8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépineL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.177Fladrafinil2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamideL’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.178HDMP-28MéthylnaphthidateMéthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate179…180…1813-Fluorophenmétrazine3-FPM2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine182…1835F-MN-181-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide184…185MAM-2201 (N-Chlorpentyl-Analog)(1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanoneJWH-122 (analogue de N-chloropentyle)186NM-2201(1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanoneCBL-22011875F-CUMYL-PINACAN-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamideCUMYL-5F-PINACA188MMB-CHMICAMéthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat1895F-AB-PINACAN-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide190FUB-AKB48N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamideFUB-APINACA191…192MO-CHMINACA1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazol-3-carboxylateMDMB-CHMINACMO-AMB193MDMB-PCZCAMéthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat194MDMB-CHMCZCAMéthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat195ÉthylnaphthidateÉthyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétateHDEP-281964-FluorométhylphénidateMéthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate4F-MPH197PropylphénidatePropyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétatePPH198IsopropylphénidatePropan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétateIPH1994-MéthylméthylphénidateMéthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate4-MeTMP4-MMPH2003-MeO-PCMO4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine201Clonazolam6-(2-chlorophényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol- (4,3-a)-(1,4)-benzodiazépineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.202…203Nifoxipam5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2-oneL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.204…205ÉphénidineN-éthyl-1,2-diphényléthanamine206Méphenmétrazine3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine4-MPM4-Méthylphenmétrazine207Mexedrone3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one208Deschloro-N-éthylnorkétamine2-éthylamino-2- phénylcyclohexanoneO-PCE209MéthamnétamineN-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amineMNA210Deschlorokétamine2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanoneDXE211Phenétrazine3‐éthyl‐2‐phénylmorpholine212…2131P-ETH-LADN-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l’acide lysergique1P-ETH-LSD2145-MeO-DiBF[2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine215N-benzylméphédrone1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one216…2175B-APINACA5B-AKB48N-(1-Adamantyl)-[1-(5-bromopentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide2185C-APINACA5C-AKB48N-(1-Adamantyl)-[1-(5-chloropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide219…220THJ-0181-Naphthalènyl (1-pentyl-1H-indazol-3-yl)-méthanone2215F-APP-PICAPX-1N-(1-Amino-1-oxo-3-phénylpropan-2-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-carboxamide222ADB-PINACAN-(1-Aminocarbonyl)-2,2-diméthyl-prolyl]-1-pentyl-1H-indazol-3-carboxamide223N-Cumyl-4CN-B7AICAN-Cumyl-(4-cyanobutyl)-7-azaindol-3-carboxamide224Cumyl-Pegaclone5-Pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indol-1-one225…226Benzyl fentanylN-(1-Benzylpipéridin-4-yl)-N-phénylpropanamide227…2284-AcO-MET4-Acétoxy-N-éthyl-N-méthyltryptamine229Benzédrone1-(4-Méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one2304-Fluoroéthylphénidate4F-EPHÉthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(piperidin-2-yl)acétate231Méclonazépam5-(2-Chlorophényl)-3-méthyl-7-nitro-1,3-dihydro-2H[1,4]-benzodiazépin-2-oneL’usage industriel et l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.2323-MeO-PCE3-Méthoxyeticyclidine N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-amine233ALD-521-Acétyl-acide lysergique diéthylamide4-Acétyl-N,N-diéthyl-7-méthyl-4,6,6a,7,8,9-hexahydroindolo[4,3-fg]quinolin-9-carboxamide234…235…236FentanylsToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la 4-aminopipéridine,dès lors que:– l’azote du cycle pipéridine est substitué par des groupes arylalkyles ou hétéroalkyles, ces groupes, ainsi que le squelette carboné du cycle pipéridine, pouvant en outre être substitués dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alcoxycarbonyle, alkyle, aryle, halogène et hydroxyle;que– le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par un groupe aryle ou hétéroaryle, ce groupe pouvant en outre être substitué dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alkyle, halogène et hydroxyle;et que,– le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par n’importe quel groupe acyle.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.237Flunitrazolam1-méthyl-8-nitro-6-(2-fluorophényl)-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.238Adinazolam1-(8-chloro-6-phenyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine-1-yl)-N,N-diméthylméthanamineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.239Dichloropaneméthyl-3-(3,4-dichlorophényl)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate2402-Fluorkétamine2-(2-fluorophényl)-2-méthylamino-cyclohexanone2-fluordeschlorkétamine2413-HO-PCE3-(1-éthylaminocyclohexyl)phénol3-hydroxyéticyclidine242Fluclotizolam2-chloro-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a] [1,4]diazépineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.243Troparilméthyl-8-méthyl-3-phényl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylateL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.244…245EMB-FUBINACAéthyl-2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazol-3-carbonyl]amino]-3-méthyl-butanoateéthyl-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazol-3-carbonyl)valinate246Métizolam4-(2-chlorphényl)-2-éthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazol[4,3-a][1,4] diazépineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.247…2485F-Cumyl-P7AICA1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-7-azaindole-3-carboxamide1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamide249…2501,4-ButandiolL’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.251…252N,N-diméthylamphétamineN,N,α-triméthylphénéthylamineMetrotonine253DPTN,N-dipropyltryptamine2545F-EMB-PINACAÉthyl-2-[[1-(5-fluoropentyl)indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate5F-AEB2555F-cumyl-pegaclone5-(5-fluoropentyl)-2-(2-phénylpropane-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one2565F-MDMB-P7AICAMéthyl-2-[(1-(5-fluoropentyl)-1H-pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamido)]-3,3-diméthylbutanoate2573-HO-PCP3-[1-(1-pipéridinyl)cyclohexyl]phénol3-hydroxyphéncyclidine258Bromazolam8-bromo-1-méthyl-6-phényl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a]benzodiazépineL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.259…2604'-fluoro-4-méthylaminorex5-(4-fluorophényl)-4,5-dihydro-4-méthyl-2-oxazolamine4F-MAR261Thiothinone2-(méthylamino)-1-(2-thiophényl)-1-propanoneβk-MPA262MMB-CHMINACAMéthyl-2-[[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoateAMB-CHMINACA263Dérivés de l’acide lysergiqueToute substance (autre que la méthylergométrine, le méthysergide, l’amésergide ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’amide de l’acide lysergique (ergine), dès lors que:– l’azote du cycle à cinq atomes (R1) n’est pas substitué ou est substitué par un quelconque groupe alkyle ou carbonyle,que– l’azote du groupe amide (R2 et R3) n’est pas substitué ou est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles, alkényles, alcoxy-alkyles ou hydroxyalkyles,et que– l’azote (R6) est substitué par un quelconque groupe alkyle ou alkényle.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.264Dérivés du nitazèneToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée du nitazène,dès lors que:– le cycle phényl (R1) est substitué d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure,et que– l’azote du groupe amine (R2 et R3) est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.265Cannabinoïdes de synthèseToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’indole, indépendamment de la substitution d’un autre atome de carbone de la structure indole par un atome d’azote, par substitution:– au niveau de l’atome d’azote (position 1) avec des structures alkyles cycliques, alkényles cycliques, aryles cycliques ou hétérocycliques avec au moins 3 atomes de carbone;et, en outre,– au niveau de la position 3 de l’indole par une structure carbonyle, ester d’acide carboxylique ou amide d’acide carboxylique qui est en outre encore substituée d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure et peut être condensée à la structure indole.Ces structures peuvent être substituées au niveau des positions 2, 4, 5, 6 et 7 de la structure indole d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.266TryptaminesToute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la tryptamine, par substitution:– au niveau de l’atome d’azote de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles dans n’importe quelle mesure, ou par intégration de cet atome d’azote dans une structure cyclique.Ces structures peuvent être substituées de l’une ou de plusieurs des manières suivantes:– au niveau de la position α de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles;– dans la structure cyclique indole de la tryptamine dans n’importe quelle mesure avec des groupes alkyles, alkoxy, halogènes ou hydroxy.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.267Pagoclone2-(7-chloro-1,8-naphthyridin-2-yl)-2,3-dihydro-3-(5-méthyl-2-oxohéxyl)-1H-isoindol-1-oneL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.268FDU-PB-221-naphthalènyl-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate2695-MeO-N,N-DBT5-méthoxy-N,N-dibutyltryptamine2705-MeO-N,N-DiBT5-méthoxy-N,N-diisobutyltryptamine271Morphodrolα,α-diphényl-3-morpholinylméthanol2725F-EDMB-PINACAÉthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate273MDMB-4en-PINACAMéthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate274FUB-144[1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone275ACHMINACAN-(adamant-1-yl)-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide276MMB-022MMB-4en-PICAMéthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indole-3-carboxamido]-3-méthylbutanoate277MéthoxpropamineMXPr2-(3-méthoxyphényl)-2-(propylamino)cyclohexan-1-one278BOH-2C-Bbeta-hydroxy-2C-Bα-(aminométhyl)-4-bromo-2,5-diméthoxyphénylméthanol2794F-MDMB-BICAMéthyl-2-(1-(4-fluorobutyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate2805F-EDMB-PICAÉthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate2815F-EDMB-PICAÉthyl-2-(1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carboxamido)-3-méthylbutanoate282MMB-FUBICAMéthyl-2‐(1‐(4‐fluorobenzyl)‐1H‐indole‐3‐carboxamido)‐3‐méthylbutanoateAMB-FUBICA283ADB-BINACAN-[1-(Aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-butyl-1H-indazole-3-carboxamide284ADB-4en-PINACAN-[1-(Aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-pent-4ène-1-yl-1H-indazole-3-carboxamide285EDMB-PINACAÉthyl-2-(1-pentyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthylbutanoate286Désalkylflurazépam7-Chloro-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-1,4-benzodiazépine-2-oneNorflurazépam, norfludiazépamL’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.287Désoxyméthoxétamine2-Éthylamino-2-(3-méthylphényl)cyclohexane-1-oneDMXE2883-Me-PCP3-Méthylphéncyclidine1-[1-(3-Méthylphényl)cyclohexyl]pipéridine289MéphédrèneN-Méthyl-1-(5-méthylthiophène-2-yl)propane-2-amine5-Méthylméthiopropamine5-MMPA290Méthoxisopropamine2-Isopropylamino-2-(3-méthoxyphényl)cyclohexane-1-oneMXiPr291ArylcyclohexylamineToutes les substances (à l’exception des substances soumises à contrôle des tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénylcyclohexylamine suite à une substitution d’une ou de plusieurs des manières suivantes:– au niveau de l'atome d’azote du groupe aminé avec des structures alkyl ou alkényl à n’importe quelle extension, ou avec des structures cycliques ou hétérocycliques incluant l’atome d’azote;– au niveau du cycle cyclohexyl par des groupes alkyl, aryl, arylalkyl, hydroxy, alkoxy ou oxo à n'importe quelle extension;– au niveau de l’aromate avec des groupes halogène, alkoxy, alkyl ou hydroxy à n’importe quelle extension, quel que soit le système aromatique.L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.12 RS 812.121.1Annexe 713 13 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 2 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 2019 1057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).(art. 2, al. 3)Tableau f: précurseurs NuméroDésignation1anhydride acétique à partir de 100kgSont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.2acide N-acétylanthranilique3alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN)4acide anthranilique5éphédrine6ergométrine7ergotamine8isosafrole9permanganate de potassium à partir de 5 kgSont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.10acide lysergique11(3,4-méthylendioxyphényle)-2-propanone (MDP2P)12noréphédrine13acide phénylacétique14phénylpropanolamine (dl-noréphédrine)15phényl-2-propanone (P2P, BMK)16pipéridine17pipéronal18pseudoéphédrine19safrole20sassafras, sous forme d’huile21N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)224-anilino-N-phénéthylpipéridine (4-ANPP)233-oxo-2-phénylbutanamide (APAA, alpha-phénylacétoacétamide)24ester méthylique de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique25acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique26Methyl-alpha-phénylacétoacétate (méthyl-alpha-acétylphénylacétate, MAPA, méthyl 3-oxo-2-phénylbutanoate)100préparations à base de pseudoéphédrineCes préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pseudoéphédrine, calculée en base, n’excède pas 50 mg de pseudoéphédrine par unité de prise.101préparations à base d’éphédrineCes préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éphédrine, calculée en base, n’excède pas 15 mg d’éphédrine par unité de prise ou 10 mg/ml d’éphédrine dans les préparations de forme non divisée.102chloréphédrineSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.103chloro-pseudoéphédrineSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.104…105acide phényl-2-hydroxypropane sulfoniqueSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.106ester d’acide phénylacétique à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.107acide-2-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.108acide-3-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.109ester de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.110acide N-alkyle-N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.111acide N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100gSont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.112Olivétol (5-pentylbenzène-1,3-diol)Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.vAnnexe 814 14 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).(art. 2, al. 4)Tableau g: Adjuvants chimiques Les pays cibles15 sont tous les pays.acide chlorhydrique à partir de 100 kgacide sulfurique à partir de 100 kgLes pays cibles sont:BolivieÉquateurTurquieChiliMexiqueVenezuelaColombiePérouacétone à partir de 50 kg diéthyléther à partir de 20 kgméthyléthylcétone à partir de 50 kgtoluène à partir de 50 kgLes pays cibles sont:Antigua-et-BarbudaGuatemalaPanama Arabie saouditeHaïtiParaguay ArgentineHondurasPérou BéninÎles CaïmansPhilippines BolivieIndeRépublique dominicaine BrésilJordanieRussie CanadaKazakhstanTadjikistan ChiliLibanTanzanie ColombieMadagascarTurquie Corée (Sud)MalaisieUruguay Costa RicaMaldivesVenezuelaÉgypteMexique El SalvadorMoldova Émirats arabes unisNigéria ÉquateurOman ÉthiopiePakistan 15 Pays désignés comme tels par l’Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l’Organisation des Nations Unies ou par l’Union européenne.