text: (Etat le 5  novembre 1999)0.632.290.11Nicht löschen bitte "1 " !! 0.632.290.11Texte originalAccord de compensationentre la Confédération suisseet la Communauté économique européenneau titre du par. 6 de l’art. XXIV de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT)2Conclu à Genève le 2 juin 1961Approuvé par le Conseil fédéral le 7 juillet 1961Entré en vigueur pour les pays membres de la CEE:selon l’article 23 du traité instituant la Communauté économique européenne1 AS 1962 14452 RS 0.632.21Concessions sur le tarif douanier commun de la Communauté économique européenne3 4 3 Cette liste remplace celles des concessions que les divers Etats membres de la CEE ont accordées à la Suisse lors de son accession provisoire au GATT (RO 1959 1957 1977 1987, 1960 405). Font exception les concessions limitées dans le temps qui ont pris fin le 31 décembre 1961.4 A la suite des renégociations au titre de l’article XXIV ch. 6 de l’ac. général du 30 oct. 1947 sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) (RS 0.632.21), les concessions antérieurement accordées par les Etats membres de la CEE – pour lesquelles la Suisse a eu des droits de négociation en application de l’article XXVIII – et figurant dans les listes no II (Belgique, Luxembourg, Pays‑Bas), XI (France), XXVII (Italie) et XXXIII (République Fédérale d’Allemagne), annexées au 1er septembre 1960 à l’Accord général ainsi que dans les listes du Benelux, de la France, de l’Italie et de la République Fédérale d’Allemagne annexées au 1er septembre 1960 à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération Suisse à l’Accord général sont retirées et remplacées par les concessions de la CEE sur les positions du tarif douanier commun (ch. 1 du procès‑verbal du 26 juin 1962 – RO 1962 1743).Seul le texte français de la présente liste fait foiPositiondu tarifDésignation des produitsTaux des droitsconsolidés dansle tarif douaniercommun%01.01Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:A.Chevaux:I. reproducteurs de race pure (a)exemption01.02Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle:(a)L’admission dans cette sous‑position est subordonnée aux conditions à déterminerpar les autorités compétentes.A.des espèces domestiques:exI. reproducteurs de race pure (a):–  Taureaux, vaches et génisses des races de Schwyz,     de Simmental et de FribourgexemptionexII. autres:5a) 6b) –  Taureaux, vaches et génisses des races de Schwyz,     de Simmental et de Fribourg, autres que pour     la boucherie, dans la limite d’un contingent annuel     de 3000 têtes (b)  601.03Animaux vivants de l’espèce porcine:A.des espèces domestiques:exI. reproducteurs de race pure (a)exemption03.01Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés:A.d’eau douce:exI. Truites et autres salmonidés–  Féras (Coregonus Fera)10ex 04.04Fromages et caillebotte:–  Fromage du type Emmenthal, en meules, d’une maturation     d’au moins cinq mois, d’une teneur minimum en matières     grasses de 45 % en poids de la matière sèche et d’une valeur     de 95 U.C. ou plus par 100 kg (a)2008.06Pommes, poires et coings, frais:A.Pommes:I. Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre10avec min. de perc. de 0,50 U.C. par 100 kg poids netII. autres:a)  du 1er août au 31 décembre14avec min. de perc. de 2,40 U.C. par 100 kg poids netb)  du 1er janvier au 31 mars10avec min. de perc. de 1,70 U.C. par 100 kg poids netB.Poires:I. du 1er août au 31 décembre:–  Poires à poiré, présentées en vrac10avec min. de perc. de 0,50 U.C. par 100 kg poids net–  autres13avec min. de perc. de 2 U.C. par 100 kg poids net08.07Fruits à noyau, frais:7c) 8d) C.Cerises:II. du 16 juillet au 30 avril1513.03Sucs et extraits végétaux; pectine; agar‑agar et autres mucilages et épaississants naturels extraits des végétaux:B.Pectine:exI. sèche:–  de pommes2415.08Huiles animales ou végétales cultes, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées1416.03Extraits et jus de viande, en emballages immédiats d’un contenu net:C.de 1 kg ou moins2418.06Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:B.autres27 (c)ex 19.08Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions:–  Produits de la biscuiterie, sucrés35 (c)–  Produits de la biscuiterie, non sucrés30 (d)21.05Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons, préparés2228.04Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:C.autres métalloïdes:exV. autres:–  Silicium 828.49Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non:C.Sels et autres composés inorganiques ou organiques des métaux précieux:I. de l’argent1229.03Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:B.Dérivés nitrés et nitrosés:II. autres1629.04Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:B.Monoalcools non saturés:II. autres1529.05Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:A.cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques:IV. autres1629.06Phénols et phénols‑alcools:B.Polyphénols:exIV. autres:–  Triméthylhydroquinones1529.07Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des phénols et phénols‑alcools:D.Dérivés‑mixtes29.16Acides‑alcools, acides‑aldéhydes, acides‑cétones, acides-phénols et autres acides à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:A.Acides‑alcools:V. Acide gluconique, ses sels et ses esters2329.22Composés à fonction amine:D.Monoamines aromatiques:I. Aniline, ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels:b)  autres1629.23Composés animés à fonctions oxygénées simples ou complexes:A.Amino‑alcools; éthers des amino‑alcools; esters des amino‑alcools:II. autres16D.Amino‑acides:IV. autres17E.Amino‑alcools‑phénols; amino‑acides‑phénols; autres composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes1729.25Composés à fonction amide:A.Amides acyliques:III. autres18B.Amides-cyliques:II. Uréides:a)  Phényléthylmalonylurée et ses sels22III. autres amides cycliques1729.35Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:G.Esters de l’acide pyridine‑bêta‑carbonique (nicotinique); diéthylamide de l’acide nicotinique et ses sels14K.Phényl‑1‑diméthyl‑2,3‑pyrazolone‑5 (analgésine) et phényl‑1‑diméthyl‑2, 3‑diméthylamino‑4‑pyrazolone‑5 (diméthyl‑amino‑analgésine), et leurs dérivés:I. Phényl‑1‑diméthyl‑2, 3‑Isopropyl‑4‑pyrazolone‑5 (isopropylanalgésine)13II. autres2529.36Sulfamides1829.37Lactones et lactames; sultones et sultames:A.Lactones:V. autres15exB.Lactames, sultones et sultames:–  3‑3 Diéthyl‑2,4‑dioxopipérydine;     diéthyldioxotétrahydropyridine1729.38Provitamines et vitamines (y compris les concentrats), naturelles ou reproduites par synthèse, mélangées ou non entre elles, même en solutions quelconques:B.Vitamines, non mélangées, même en solution aqueuse:I. Vitamines A, B2, B3, B6, B12 et H:–  Vitamine A  7–  autres  9D.Mélanges, même en solutions quelconques; solutions non aqueuses de provitamines ou de vitamines1829.41Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés:B.Glycyrrhizine et glycyrrhizates1129.42Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés:A.Alcaloïdes du groupe de l’opium:II. autres17C.autres alcaloïdes:VIII. autres1330.01Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs:B.non dénommés1130.03Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:A.non conditionnés pour la vente au détail:II. autres:b)  non dénommés14ex 30.05Autres préparations et articles pharmaceutiques:–  Hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie     ou l’art dentaire15–  Ciments et autres produits d’obturation dentaire, à l’exclusion     de ceux constitués par des alliages de métaux précieux1532.05Matières colorantes organiques synthétiques, produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixable sur fibre; indigo naturel:A.Matières colorantes organiques synthétiques17B.Préparations visées à la Note 3 du présent chapitre20D.Produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibre1732.09Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile, à l’essence, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail:A.Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile, à l’essence, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures:II. autres1733.04Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries1034.02Produits organiques tensio‑actifs; préparations tensio‑actives et préparations pour lessives contenant ou non du savon1738.11Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires présentés à l’état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue‑mouches:C.autres1538.12Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires:A.Parements préparés et apprêts préparés:II. autres14B.Préparations pour le mordançage1438.19Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:exP.autres:–  Produits auxiliaires (préparations) pour l’industrie    textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou     des industries similaires1839.01Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):B.autres:II. Aminoplastes:a) sous l’une des formes visées à la Note 3, a et b, du présent chapitre15IV. Résines époxydes ou éthoxylines1839.02Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylènes, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone‑indène, etc.):B.autres:II. Polytétrahaloéthylènes23XII. Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques2139.03Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:B.Nitrates de cellulose:II. plastifiés:a)  au camphre ou autrement (celluloïd, etc.):2.  autres17ex 39.04Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):– Caséine durcie1039.06Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:exB.autres:–  Linoxyne2042.04Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques:A.Courroies de transmission ou de transport10B.Taquets et butées de taquets pour métiers à tisser1644.14Feuilles de placage en bois, sciées, tranchées ou déroulées, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm, même renforcées sur une face de papier ou de tissu  846.01Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes:C.autres1348.07Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du no 48.06 et du Chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:A.couchés pour flans de clicherie1448.21Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate cellulose:A.Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires1349.01Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolésexemption49.03Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants1550.04Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail12 9(a)*50.05Fils de bourre de soie (schappe) non conditionnés pour la vente au détail  7 10(b)*11* 50.09Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe):A.Crêpes17*51.01Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:exB.Fils de fibres textiles artificielles:–  Fils à brins creux  551.02Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:B.en matières textiles artificielles:I. Monofils  9II. autres1051.04Tissus en fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 51.01 ou 51.02):A.Tissus de fibres textiles synthétiques21B.Tissus de fibres textiles artificielles2053.07Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:A.contenant au moins 85 % en poids de laine  553.09Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail  953.10Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail1153.11Tissus de laine ou de poils fins:A.contenant au moins 85 % en poids de ces textiles1655.05Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail 955.07Tissus de coton à point de gaze1455.09Autres tissus de coton:A.contenant au moins 85 % en poids de coton16B.autres1956.05Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail:B.de fibres textiles artificielles1456.07Tissus en fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:B.en fibres textiles artificielles1958.05Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des articles du no 58.06:A.Rubanerie:II. autre1758.07Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du no 52.01 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:C.Tresses:I. d’une largeur de 5 cm ou moins, en monofils, lames ou formes similaires des nos 51.01 ou 51.02, en fibres textiles synthétiques ou artificielles, en lin, en ramie ou en fibres textiles végétales du chapitre 571358.10Broderies en pièces, en bandes ou en motifs1559.08Tissus imprégnés ou enduits de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles1859.17Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles:B.Gazes et toiles à bluter, même confectionnées:I. de soie ou de bourre de soie (schappe)10II. d’autres matières textiles1560.01Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces:A.de laine ou de poils fins1660.03Bas, sous‑bas; chaussettes, socquettes, protège‑bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée2260.04Sous‑vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée2160.05Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:A.Vêtements de dessus et accessoires du vêtement2161.01Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets2061.03Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes2461.04Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants2261.05Mouchoirs et pochettes2061.06Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires2161.09Corsets, ceintures‑corsets, gaines, soutiens‑gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastiques21ex 64.02Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué; chaussures (autres que celles du no 64.01) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle:– Chaussures à dessus en cuir naturel1968.06Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés1173.02Ferro‑alliages:B.Ferro‑aluminium, ferro‑silico‑aluminium et ferro-silico‑mangano‑aluminium 773.20Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)1473.32Boulons et écrous (filetés ou non), tire‑fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier:A.non filetés16B.filetés1773.38Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier:–  Eviers et lavabos, en tôle ou feuillard, d’acier inoxydable15–  autres1773.40Autres ouvrages en fonte, fer ou acier:exB.autres:–  Ouvrages en fonte malléable bruts1874.15Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre14ex 74.19Autres ouvrages en cuivre:– Pièces d’un diamètre de 25 mm ou moins, obtenues par décolletage1875.06Ouvrages en nickel:exB.autres:–  Pièces d’un diamètre de 25 mm ou moins, obtenues     par décolletage1676.16Autres ouvrages en aluminium:exC.autres:–  Pièces d’un diamètre de 25 mm ou moins, obtenues     par décolletage1982.02Scies à main montées, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises‑scies et les lames non dentées pour le sciage):B.Lames de scies:II. autres1582.03Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte‑pièces, coupe‑tubes, coupe‑boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:A.Limes et râpes1282.04Autres outils et outillage à main, à l’exclusion des articles repris dans d’autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules montées à main ou à pédale et diamants de vitriers montés1582.05Outils interchangeables pour machines et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d’étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage, dont la partie travaillante est:A.en métaux communs12B.en carbures métalliques1383.01Serrures (y compris les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs (achevées ou non) pour ces articles, en métaux communs1783.15Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection1584.05Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs, séparées de leurs chaudières1284.06Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:C.Moteurs de propulsion pour bateaux:II. autres, sous condition d’emploi, d’un poids:a)  de 10 000 kg ou moins15D.autres moteurs:II. Moteurs à combustion interne (à allumage par compression)15E.Parties et pièces détachées:II. pour autres moteurs:a)  Blocs‑cylindres, carters, culasses, cylindres et chemises:1. pour moteurs du no 84.06 A192. autres15exc)  non dénommées:–  Segments de pistons15ex 84.07Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques, y compris leurs régulateurs:–  Turbines hydrauliques1584.10Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):B.autres pompes1284.11Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes à air et à vide, compresseurs, moto‑compresseurs et turbo‑compresseurs d’air et d’autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:C.Ventilateurs et similaires1384.13Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires, présentés isolément1384.17Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l’exclusion des appareils domestiques; chauffe‑eau et chauffe‑bains non électriques:F.autres:II. non dénommés1484.18Machines et appareils centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:D.autres machines et appareils:II. Appareils (autres que centrifuges) pour la filtration et l’épuration des liquides ou des gaz1584.19Machines et appareils servant à nettoyer et à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter et capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres récipients; à empaqueter et emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons, appareils à laver la vaisselle:exB.autres:–  Machines et appareils servant à remplir, fermer, étiqueter     et capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres     contenants; à empaqueter et emballer les marchandises;     appareils à gazéifier les boissons1284.20Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances1584.22Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts‑roulants, transporteurs, teléphériques, etc.), à l’exclusion des machines et appareils du no 84.23:C.autres1384.29Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l’exclusion des machines, appareils et engins du type fermier1384.30Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d’autrespositions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de laconfiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pourle travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires1384.32Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets1184.33Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre1284.35Machines et appareils pour l’imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d’imprimerie:A.Machines et appareils pour l’imprimerie et les arts graphiques:I. Machines à imprimer dites «presses à platine», avec ou sans encrage1484.36Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider:B.Machines et appareils pour la préparation des matières textiles11C.autres1284.37Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):A.Métiers à tisser11B.Métiers à bonneterie12C.Métiers à tulle, à dentelle, à broderie, à tresses, à passementerie et à filet10D.Appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.)1384.38Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse‑chaînes et casse‑trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):A.Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.3712B.Pièces détachées et accessoires pour machines et appareils du no 84.3612C.Pièces détachées et accessoires pour métiers, machines et appareils du no 84.37 et pour machines et appareils auxiliaires repris au paragraphe A ci‑dessus:I. Navettes; platines, aiguilles et articles analogues participant à la formation des mailles14II. autres1284.40Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre‑parquets, tels que linoléum, etc.; machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre‑parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):exC.autres:–  Machines et appareils, autres que les machines des types     utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir,     papier de tenture, papier d’emballage, couvre‑parquets     et les planches et cylindres gravés pour ces machines1384.43Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie1384.45Machines‑outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 84.49 et 84.50:C.autres machines‑outils:II. Machines à aléser  8III. Machines à raboter  8IV. Etaux‑limeurs, machines a scier ou a tronçonner, machines à brocher, machines à mortaiser  6V. Machines à fraiser, machines à percer12VI. Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage:a) avec système de réglage micrométrique au sens de la Note complémentaire 3 du présent chapitre10b) autres  4VII. Machines à pointer  6VIII.Machines à tailler les engrenages:a)  à tailler les engrenages cylindriques10b)  à tailler les autres engrenages  6X. Machines à rouler, cintrer, plier, planer, cisailler, poinçonner, gruger et chanfreiner  8XI. Machines à forger; machines à estamper  6XII. autres  9ex 84.47Machines‑outils, autres que celles du no 84.49, pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires:–  Machines à joindre et coller par pressage les feuilles     de placage1184.52Machines à calculer; machines à écrire dites «comptablés», caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:A.Machines à calculer:II. autres1184.54Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.)B.autres1384.55Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclu sivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus:C.autres13ex 84.56Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable:–  Machines et appareils à mélanger ou malaxer12–  Machines destinées à donner leur forme définitive à des pâtons de terres céramiques, déjà élaborés dans un groupe de malaxage et étirage1384.59Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre:D.Machines et appareils de câblerie et de corderie, y compris les machines pour la fabrication des fils et des câbles électriques:II. autres machines et appareils (à armer, à rubaner, à isoler et similaires pour la préparation, le revêtement, le conditionnement, etc.)14exE.autres:–  Presses:–  –  automatiques pour le moulage à chaud des matières         plastiques artificielles, à l’exclusion de leurs parties         et pièces détachées15–  –  autres, à l’exclusion de celles pour le moulage         du caoutchouc durci15–  Moulins et broyeurs, à cylindres15–  Machines dites «à bobiner», destinées à l’enroulement     des fils conducteurs ou des bandes isolantes ou    protectrices, et machines à poser les isolants, pour la     fabrication des enroulements et bobinages électriques1584.63Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d’accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d’articulation (de cardan, d’Oldham, etc.):exB.autres:–  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse1585.01Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs, statiques (redresseurs, etc.); bobines à réaction et selfs:A.Machines génératrices, moteurs (même avec réducteur, variateur ou multiplicateur de vitesse), convertisseurs rotatifs, d’un poids unitaire:II. de plus de 10 kg12B.Transformateurs, bobines à réaction (ou de réactance) et selfs, d’un poids unitaire:II. de plus de 10 kg14C.Convertisseurs autres que ceux de la sous‑position A, d’un poids unitaire:II. de plus de 10 kg1585.05Outils et machines‑outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main1485.06Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique1885.07Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé:A.Rasoirs1385.08Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos‑magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs‑disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:exA.Démarreurs et génératrices, y compris les conjoncteurs‑ disjoncteurs:–  Génératrices (dynamos) pour vélocipèdes14–  Conjoncteurs‑disjoncteurs1485.11Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques à souder, braser ou couper:A.Fours, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques:II. autres14B.Machines et appareils électriques à souder, braser ou couper pour toutes matières1585.12Chauffe‑eau, chauffe‑bains et thermo‑plongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.), fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes, autres que celles du no 85.24:C.Appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, etc.)1985.15Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande:A.Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision, y compris les récepteurs combinés avec un phonographe et les appareils de prise de vues pour la télévision:I. Appareils émetteurs1585.18Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables1785.19Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuits, parafoudres, prises de courant, boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; régulateurs automatiques de tension à commutation par résistance, par inductance, à contacts vibrants ou à moteur; tableaux de commande ou de distribution:A.Appareils pour la coupure et le sectionnement; appareils pour la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques:I. Appareils de commande14II. autres14B.Résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats  1685.24Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d’électrolyse, etc.:C.autres1285.25Isolateurs en toutes matières:exB.en autres matières:–  Isolateurs en matières plastiques artificielles,     d’une valeur de plus de 2,50 U.C. par kg1985.26Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l’exclusion des isolateurs du no 85.25:exC.en matières plastiques artificielles:–  d’une valeur de plus de 2,50 U.C. par kg1987.01Tracteurs, y compris les tracteurs‑treuils:A.Motoculteurs, à moteur à explosion ou à combustion interne, d’une cylindrée:I. de 1000 cm3 ou moins12II. de plus de 1000 cm31887.06Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus1987.07Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires) à tous moteurs; leurs parties et pièces détachées:C.Parties et pièces détachées2090.02Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement1790.08Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son):exA.Appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés:–  Appareils de prise de vues utilisant des pellicules     d’une largeur de 16 mm ou moins1690.12Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection1890.14Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie, de géophysique; boussoles, télémètres1790.16Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.), machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:B.Machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle; projecteurs de profils1590.17Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire, y compris les appareils d’électricité médicale et les appareils pour tests visuels1690.19Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures médicochirurgicales); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l’audition des sourds; articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires):A.Articles et appareils de prothèse:I. dentaire:b)  autres1890.20Appareils à rayon X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radioactives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement1590.22Machines et appareils d’essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression d’élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)1590.26Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d’étalonnage1590.27Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du no 90.14, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:A.Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres et autres compteurs1690.28Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d’analyse:A.visés à la Note 6a) du présent chapitre16ex 90.29Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour lesinstruments ou appareils des nos 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu’ils soient susceptibles d’être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions:–  de compteurs d’électricité16–  d’appareils et d’instruments du no 90.2716–  d’appareils pour analyse électrophorétique16–  d’appareils électriques ou électroniques pour le contrôle     d’homogénéité des matières textiles ou des ouvrages     en ces matières16–  Dispositifs d’enregistrement à distance1691.01Montres de poche, montres‑bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types)13avec min. de perc. de 0,50 U.C. par 100 kg poids net91.02Pendulettes et réveils à mouvement de montre:B.autres1391.04Horloges, pendules, réveils et appareils d’horlogerie similaires à mouvement autre que de montre:B.autre1391.09Boîtes de montres du no 91.01 et leurs parties, ébauchées ou finies  991.11Autres fournitures d’horlogerie:A.Pierres d’horlogerie (pierres gemmes, pierres synthétiques ou reconstituées et imitations de pierres gemmes), non serties ni montées  8B.Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux12E.Ebauches de mouvements de montres11F.autres11ex 92.08Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux‑chanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d’appel et de signalisation à bouche (cornes d’appel, sifflets, etc.):–  Boîtes à musique12ex 92.10Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique (autres que les cordes harmoniques), y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique; métronomes et diapasons de tout genre:–  Mécanismes de boîtes à musique  898.02Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs, etc.):A.Fermetures avec agrafes en métaux communs, leurs parties en métaux communs1698.03Porte‑plume, stylographes et porte‑mines; porte‑crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l’exception des articles des nos 98.04 et 98.05:B.autres porte‑plume; porte‑mines; porte‑crayon et similaires19NoteLe signe *) figurant en regard de certaines positions dans la colonne «Taux des droits etc.» indique que la concession n’est pas valable pour les importations des produits de l’espèce à destination de l’Italie.5a) L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.6b) Pour être admis au bénéfice de ce contingent, les animaux des races désignées doivent satisfaire aux exigences suivantes: –  Taureaux: certificat d’ascendance. –  Femelles: certificat d’ascendance ou certificat d’inscription au «Herdbook» attestant     la pureté de la race.7c) La Communauté Economique Européenne se réserve le droit de percevoir,  en sus du droit consolidé, un droit additionnel sur le sucre, correspondant à la charge supportée à l’importation par le sucre, et applicable à la quantité de sucres divers  (calculée en saccharose) contenue dans ces produits.8d) La Communauté Economique Européenne se réserve le droit de percevoir,  en sus du droit consolidé, un droit additionnel sur la farine, correspondant à la charge supportée à l’importation par la farine, et applicable à la quantité de farine contenue  dans ces produits.9(a) La perception de ce droit est réduite à 7 % jusqu’au 2 mars 1966.10(b) La perception de ce droit est réduite à 5 % jusqu’au 2 mars 1966.11* Voir note à la fin de cette liste.