text: 0.632.311.181.1  RO 2008 2333; FF 2007 851Traduction1Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACUConclu le 7 août 2006Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 mars 20072Instrument de ratification déposé par la Suisse le 10 avril 2007Entré en vigueur pour la Suisse le 1er mai 2008 (Etat le 1er mai 2008)1 Traduction du texte original anglais.2  Art. 1 al. 1 let. b de l’AF du 12 mars 2007 (RO 2008 2309).Art. 1 1.  Le présent Accord sur le commerce des biens agricoles (ci-après dénommé «présent Accord») entre la République du Botswana, le Royaume du Lesotho, la République de Namibie, la République d’Afrique du Sud et le Royaume du Swaziland, qui forment ensemble l’Union douanière d’Afrique australe (ci-après dénommés collectivement «SACU» ou individuellement «Etats de la SACU»), d’une part, et la Confédération helvétique (ci-après dénommée la «Suisse»), d’autre part, conjointement dénommés ci-après les «Parties», est conclu en conformité et en lien avec l’Accord de libre-échange conclu en 2006 entre les Etats de l’AELE et les Etats de la SACU3 (ci-après dénommé «Accord de libre-échange»), en particulier avec son art. 6. Le présent Accord fait partie des instruments établissant la zone de libre-échange entre les Etats de l’AELE et la SACU.2.  Le présent Accord s’applique également à la Principauté de Liechtenstein aussi longtemps que le Traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein4 reste en vigueur.3 RS 0.632.311.1814 RS 0.631.112.514Art. 2 1.  La SACU accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de la Suisse conformément à l’Annexe I.2.  La Suisse accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de la SACU conformément à l’Annexe II. En outre, la Suisse continue d’octroyer aux Etats de la SACU répondant aux critères des pays les moins avancés (ci-après dénommés «PMA»), selon la liste approuvée par le Conseil économique et social (ECOSOC) de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), les avantages tarifaires du Système généralisé de préférences de la Suisse5 (ci-après dénommé «SGP suisse»). Cet engagement est précisé comme suit: l’instrument légal par lequel le Parlement suisse autorise le Conseil fédéral à octroyer des avantages tarifaires en vertu du SGP suisse expirera le 28 février 2007. Si cette autorisation est prolongée, l’octroi d’avantages tarifaires aux PMA en vertu du SGP suisse continuera de s’appliquer6.5 RS 632.916 Il est sous-entendu que l’octroi des avantages tarifaires aux PMA en vertu du SGP suisse en relation à ce paragraphe s’applique à tous les produits agricoles tels que définis dans l’Annexe I de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC.Art. 3 1.  Sous réserve des dispositions des al. 2 et 3, les règles d’origine et les dispositions relatives à la coopération en matière de douane qui sont applicables aux échanges régis par le présent Accord figurent respectivement aux Annexes V et VI de l’Accord de libre-échange. Toute référence y étant faite aux «Etats de l’AELE» s’applique à la Suisse.2.  S’agissant du présent Accord, l’art. 3 de l’Annexe V de l’Accord de libre-échange s’applique mutatis mutandis à la SACU et à la Suisse.3.  L’art. 34 de l’Annexe V de l’Accord de libre-échange ne s’applique pas au présent Accord.4.  Le traitement préférentiel accordé par la Suisse aux biens originaires des PMA s’applique mutatis mutandis. Cependant, pour qu’un PMA obtienne le traitement préférentiel, le libellé suivant doit être inséré dans l’encadré 7 du certificat de circulation des marchandises ou après la dernière phrase de la déclaration sur facture, selon le cas: «LDC/PMA: art. 2.2 CH-SACU satisfied». En outre, le cumul au sein de la SACU n’est pas permis.Art. 4 Les dispositions suivantes de l’Accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis entre la Suisse, d’une part, et la SACU ou les Etats de la SACU, selon les cas, d’autre part: art. 4, 5, 10, 11, 14, 19, 20, 21, 23, 25, 33 (al. 1 et 2), 35, 36 , 37 et 41.Art. 5 1.  Les Parties n’octroient pas de subventions à l’exportation, aux termes de l’art. 9 de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC7, pour leurs échanges de produits soumis aux concessions tarifaires prévues par le présent Accord.2.  Les Parties n’octroient pas de soutien domestique affectant le commerce et la production, aux termes de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC, pour leurs échanges de produits soumis aux concessions tarifaires prévues par le présent Accord.3.  Les Parties se transmettent rapidement et de manière transparente les informations nécessaires au contrôle de la conformité en relation aux al. 1 et 2.7 RS 0.632.20, annexe 1A.3 Art. 6 La SACU et la Suisse examinent toute difficulté survenant dans leurs échanges de produits agricoles et s’efforcent de trouver des solutions appropriées.Art. 7 1.  La SACU et la Suisse s’engagent à poursuivre leurs efforts en vue d’étendre la libéralisation de leurs échanges agricoles dans le cadre de leurs politiques agricoles respectives.2.  Le premier réexamen surviendra au plus tard trois ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les réexamens suivants devant être agendés lors du premier.Art. 8 1.  Le présent Accord est sujet à la ratification, l’acceptation ou l’approbation, selon les exigences constitutionnelles respectives des Parties.2.  Le présent Accord entre en vigueur à la même date que l’Accord de libre-échange.3.  Le Gouvernement suisse remplit la fonction de Dépositaire. Une copie originale du présent Accord sera déposée auprès du Secrétariat de la SACU.Art. 9 Le présent Accord reste en vigueur aussi longtemps que les Parties resteront Parties à l’Accord de libre-échange.SignaturesEn foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.Fait en deux exemplaires originaux en langue anglaise.(Suivent les signatures)Annexe I Droits de douane sur les importations en provenance  de la Suisse dans la SACU (art. 2, al. 1)1.  L’art. 9 de l’Accord de libre-échange s’applique aussi mutatis mutandis à la présente Annexe.2.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 0 et dans la liste 1, sont supprimés à l’entrée en vigueur du présent Accord.3.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 2, sont progressivement supprimés selon l’agenda suivant:–à la date d’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 67 % du droit de base;–un an après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit sera réduit à 33 % du droit de base;–deux ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les droits restants seront abolis.4.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 3, sont progressivement supprimés selon l’agenda suivant:–deux ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 88 % du droit de base;–trois ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 75 % du droit de base;–quatre ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 63 % du droit de base;–cinq ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 50 % du droit de base;–six ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 38 % du droit de base;–sept ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 25 % du droit de base;–huit ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, chaque droit de douane sera réduit à 13 % du droit de base; et–neuf ans après l’entrée en vigueur du présent Accord, les droits de douane restants seront complètement supprimés.5.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 4, seront supprimés à l’entrée en vigueur du présent Accord dans les limites d’un quota annuel global n’excédant pas 20 tonnes8.6.  Les droits de douane sur les importations dans la SACU de produits originaires de Suisse, énumérés au tableau 1 de la présente Annexe et classés dans la liste 5, seront supprimés dans les limites d’un quota annuel global n’excédant pas 200 tonnes, sous réserve que ces produits ne soient importés que pour être directement consommés. Ce quota sera effectif au 1er juillet 2007.8 Global, dans ce cas, signifie qu’un quota unique s’applique pour tous les produits figurant dans la liste 4.Tableau 1 de l’Annexe I HS CodeDescriptionStaging category01Live animals0102Live bovine animals.01021000Pure-bred breeding animals001029000Other00103Live swine0103.10Live swine: Pure-bred breeding animals00104Live sheep and goats0104.10Live sheep00104.20Live goat002Meat and edible meat offal0210Meat and edible meat offal, salted, in brine dried or smoked; edible flours meals of meat or meat offalex 0210.2000Meat of bovine animals: Dried 4ex 0210.9900Other: Dried404Dairy produce; birds’ eggs; natural honey; edible products of animal origin, not elsewhere specified or included0406Cheese and curd.04069000Other cheese505Products of animal origin, not elsewhere specified or included0511Animal products not elsewhere specified or included; dead animals of chapter 1 or 3, unfit for human consumption.05111000Bovine semen011Products of the milling industry; malt; starches; inulin; wheat gluten1106Flour, meal and powder of dried leguminous vegetables of heading no. 07.13, of sago or of roots or tubers of heading no. 07.14; or of the products chapter 8.11063000Of the products of Chapter 8313Lac; gums, resins and other vegetable saps and extracts1302Vegetable saps and extracts; pectic substances, pectinates and pectates; agar-agar and other mucilages and thickeners, whether or not modified, derived from vegetable products.130219–  other13021905Vanilla oleoresin (vanilla extract)013021910Other, suitable for pharmaceutical purposes220Preparations of vegetables, fruit, nuts or other parts of plants.2002Tomatoes prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid.20029000Other32005Other vegetables prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, not frozen (excluding products of heading no. 20.06)20051000Homogenised vegetables3200590–  other vegetables and mixtures of vegetables20059010Pickles, mustard pickles, chutney and like preparations320059020Lentils, cucumbers and gherkins120059030Sauerkraut120059090Other321Miscellaneous edible preparations.2101Extracts, essences and concentrates, of coffee, tea or mate and preparations with a basis of these products or with a basis of coffee, tea or mate; roasted chicory and other roasted coffee substitutes, and extracts, essences and concentrates thereof21011–  extracts, essences and concentrates of coffee and preparations     with a basis of these extracts, essences or concentrates or with     a basis of coffee210111–  extracts, essences and concentrates21011110Mixtures of ground roasted coffee with vegetable fats321011190Other32103Sauces and preparations therefore; mixed condiments and mixed seasonings; mustard flour and meal and prepared mustard.210330–  mustard flour and meal and prepared mustard21033010Mustard flour and meal121033020Prepared mustard123Residues and waste from the food industries; prepared animal fodder.2309Preparations used in animal feeding.23091000Dog or cat food, put up for retail sale323099–  other23099010Sweetened forage023099020Feed supplements (excluding milk substitutes) containing added antibiotics023099030Feed supplements containing added melengestrol acetate023099035Feed supplements, containing, by mass, 50 per cent or more of choline chloride023099040Protein concentrates obtained from alfalfa juice (Lucerne juice)023099060Feed supplements containing furazolidone023099065Feed supplements, containing, by mass, 40 per cent or more lysine, whether or not containing added antibiotics or added melengestrol acetate323099070Single vitamins and their derivatives, stabilised with antioxidants or anti-caking agents023099090Other324Tobacco and manufactured tobacco substitutes.2402Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes.24021000Cigars, cheroots and cigarillos, containing tobacco324022000Cigarettes containing tobacco324029000Other32403Other manufactured tobacco and manufactured tobacco substitutes; «homogenised» or «reconstituted» tobacco; tobacco extracts and essences.24039–  other:24039100«Homogenised» or «reconstituted» tobacco1Annexe II Droits de douane sur les importations en provenance de la SACU dans la Suisse (dont référence est faite à l’al. 2 de l’art. 2)La Suisse réduit ou supprime les droits de douane sur les produits originaires de la SACU tels qu’indiqués pour chaque Numéro de tarif dans le tableau suivant. Lorsque la concession est énumérée dans la colonne 3 (Taux du droit applicable), la Suisse ne peut pas appliquer un droit de douane supérieur à celui spécifié dans cette colonne. Lorsque la concession est énumérée dans la colonne 4 (Taux de droit NPF réduit de), la Suisse réduit le droit de douane applicable au moment de l’importation du montant spécifié dans cette colonne.Numéro du tarif douanier suisseDésignation de la marchandiseTaux du droit applicableTaux du droit NPF réduit de1234Fr./par pièceFr./par pièce0101.Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:–  reproducteurs de race pure:–  –  chevaux:10 11–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 1)exempt–  chevaux:–  –  autres:–  –  –  de boucherie:90 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 5)80.00–  –  –  autres:90 95–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 1)exempt0102.Animaux vivants de l’espèce bovine:–  autres:–  –  de boucherie:90 11–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)85.00–  –  –  autres:90 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 1)exempt0103.Animaux vivants de l’espèce porcine:–  autres:–  –  d’un poids inférieur à 50 kg:91 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 3) (reproducteurs)exempt91 20–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) (animaux de boucherie)30.00–  –  D’un poids égal ou supérieur à 50 kg:92 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 3) (reproducteurs)exempt92 20–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) (animaux de boucherie)30.000104.Animaux vivants des espèces ovine ou caprine:–  de l’espèce ovine:10 10–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 4) (reproducteurs)5.0010 20–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5) (animaux de boucherie)20.00–  de l’espèce caprine:20 10–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 4) (reproducteurs)3.0020 20–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5) (animaux de boucherie)40.00(Fr./100 kg brut)(Fr./100 kg brut)0105.Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:11 00–  coqs et poulesexempt12 00–  dindes et dindonsexempt19 00–  autres:exempt99 00–  –  autres:exempt0106.Autres animaux vivants:–  mammifères:11 00–  –  primatesexempt12 00–  –  baleines, dauphins et marsouins (mammifères         de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs         (mammifères de l’ordre des siréniens)exempt19 00–  autres:exempt20 00–  reptiles (y compris les serpents et les tortues     de mer)exempt–  oiseaux:31 00–  –  oiseaux de proieexempt32 00–  –  psittaciformes (y compris les perroquets,         perruches, aras et cacatoès)exempt39 90–  –  autres:exempt90 00–  autres:exempt0201.Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:–  en carcasses ou demi-carcasses:–  –  de veaux:10 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)85.00–  –  autres:10 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)9.00–  autres morceaux non désossés:–  –  de veaux:20 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)38.00–  –  autres:20 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)56.00–  désossés:–  –  de veaux:30 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)38.00–  –  autres:30 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)56.000202Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées:–  en carcasses ou demi-carcasses:–  –  de veaux:10 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)85.00–  –  autres:10 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)9.00–  autres morceaux non désossés:–  –  de veaux:20 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)38.00–  –  autres:20 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)56.00–  désossés:–  –  de veaux:30 11–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)38.00–  –  autres:30 91–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)56.000203.Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:–  fraîches ou réfrigérées:–  –  en carcasses ou demi-carcasses:11 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:11 91–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)30.00–  –  jambons, épaules et leurs morceaux,         non désossés:12 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:12 91–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)40.00–  –  autres:19 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:19 81–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)40.00–  congelées:–  –  en carcasses ou demi-carcasses:21 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:21 91–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)30.00–  –  jambons, épaules et leurs morceaux,         non désossés:22 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:22 91–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)40.00–  –  autres:29 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:29 81–  –  –  –  importées dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)40.000204.Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées:–  carcasses et demi-carcasses d’agneaux,     fraîches ou réfrigérées:10 10–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)15.00–  autres viandes des animaux de l’espèce ovine,     fraîches ou réfrigérées:–  –  en carcasses ou demi-carcasses:21 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  –  en autres morceaux non désossés:22 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  –  désossées:23 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  carcasses et demi-carcasses d’agneaux,     congelées:30 10–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)15.00–  autres viandes des animaux de l’espèce ovine,     congelées:–  –  en carcasses ou demi-carcasses:41 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  –  en autres morceaux non désossés:42 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  –  désossées:43 10–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)15.00–  viandes des animaux de l’espèce caprine:50 10–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)20.000205.Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées:00 10–  importées dans les limites du contingent     tarifaire (c. no 5)11.000206.Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:–  de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés:–  –  langues:10 11–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)20.00–  –  foies:10 21–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)100.00–  –  autres:10 91–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)30.00–  de l’espèce bovine, congelés:–  –  langues:21 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)50.00–  –  foies:22 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)80.00–  –  autres:29 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)100.00–  de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés:30 10–  –  de sangliersexempt–  –  autres:30 91–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)40.00–  de l’espèce porcine, congelés:–  –  foies:41 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:41 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 5)38.00–  –  autres:49 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:49 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 5)38.00–  autres, frais ou réfrigérés:80 10–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)9.00–  autres, congelés:90 10–  –  importés dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)10.000207.Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105:–  de coqs et de poules:–  –  volailles non découpés en morceaux,         frais ou réfrigérés:11 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)15.00–  –  volailles non découpés en morceaux,         congelés:12 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)15.00–  –  morceaux et abats de volailles, congelés:–  –  –  poitrines:14 81–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)15.00–  –  –  autres:14 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 5)15.00ex 14 91–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 5), foies30.00–  de dindons ou de dindes:–  –  non découpés en morceaux, frais ou        réfrigérés:24 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)6.00–  –  non découpés en morceaux, congelés:25 10–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)6.00–  –  morceaux et abats de volailles, congelés:–  –  –  poitrines:27 81–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)15.00–  –  –  autres:27 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 5)30.00–  de canards, d’oies ou de pintades:–  –  non découpés en morceaux, frais ou        réfrigérés:–  –  –  canards:32 11–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)6.00–  –  –  autres:32 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)6.00–  –  non découpés en morceaux, congelés:–  –  –  canards:33 11–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)15.00–  –  –  autres:33 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)15.0034 00–  –  foies gras, frais ou réfrigérés9.50–  –  autres, congelés:36 10–  –  foies gras36.33–  –  –  autres:36 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)30.000208.Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés:10 00–  de lapins ou de lièvres11.0020 00–  cuisses de grenouilles6.0030 00–  de primatesexempt40 00–  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères     de l’ordre des cétacés); de lamantins et dugongs     (mammifères de l’ordre des siréniens)exempt–  autres:ex 90 10–  –  de gibier: autruches, springbok, oryxexempt90 80–  –  autresexempt0210.Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats:–  viandes de l’espèce porcine:–  –  jambons, épaules et leurs morceaux,         non désossés:11 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:11 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)150.00–  –  autres:19 10–  –  –  de sangliersexempt–  –  –  autres:19 91–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6)150.00–  viandes de l’espèce bovine:ex 2010–  –  dans les limites du contingent tarifaire         (c. no 5) (a)exempt–  autres, y compris les farines et poudres,     comestibles, de viandes ou d’abats:–  –  autres:ex 20 90–  –  –  autres de gibier (a)exempt(a) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 20 t0402.Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:–  en poudre, en granulés ou sous d’autres     formes solides, d’une teneur en poids     de matières grasses excédant 1,5 %:–  –  sans addition de sucre ou d’autres         édulcorants:–  –  –  lait:21 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 7)25.000406.Fromages et caillebotte:–  fromages frais (non affinés), y compris     le fromage de lactosérum, et caillebotte:10 10–  –  Mascarpone, Ricotta Romana19.5010 20–  –  Mozzarella256.0010 90–  –  autres279.00–  fromages râpés ou en poudre, de tous types:20 10–  –  fromages à pâte demi-dure392.0020 90–  –  autres299.00–  fromages fondus, autres que râpés ou en poudre:30 90–  –  autres426.00–  autres fromage:–  –  fromages à pâte dure ou demi-dure:–  –  –  autres:90 91–  –  –  –  fromages à pâte demi-dure (b)exempt90 99–  –  –  –  autres (b)exempt(b) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 200 t, pour la consommation, entrée en vigueur le 1er juillet 20070407.Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:00 10–  dans les limites du contingent tarifaire (c. no 9)47.000408.Oeufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:–  autres:–  –  séchés:91 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 10)239.00–  –  autres:99 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 10)71.000409.000Miel naturel19.00ex409.000Miel naturel, pour la mise en oeuvre industrielleexemptex409.000Miel naturel, d’acacias8.000410.000Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursexempt0504Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé:00 10–  caillettesexempt–  autres estomacs des animaux des     nos 0101–0104; tripes:00 39–  –  autres0.5000 90–  autresexempt0506.Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières:10 00–  osséine et os acidulésexempt90 00–  autresexempt0511.Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l’alimentation humaine:–  sperme de taureaux:Fr./UnitFr./Unit10 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 12)exempt(Fr./100 kgbrut)(Fr./100 kgbrut)–  autres:–  –  produits de poissons ou de crustacés,         mollusques ou autres invertébrés aquatiques;         animaux morts du chapitre 3:91 90–  –  –  autresexempt–  –  autres:99 90–  –  –  autresexempt0601.Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212:–  bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,     griffes et rhizomes, en repos végétatif:10 10–  –  tulipes17.0010 90–  –  autresexempt–  bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,     griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur;     plants, plantes et racines de chicorée:20 10–  –  plants de chicorée1.4020 20–  –  avec motte, même en cuveaux ou en pots,         à l’exclusion des tulipes et des plants         de chicoréeexempt–  –  autres:20 91–  –  –  en boutons ou en fleursexempt20 99–  –  –  autresexempt0602.Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons:10 00–  boutures non racinées et greffonsexempt–  arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons,     à fruits comestibles, greffés ou non:–  –  plants (issus de semis ou de multiplication         végétative):20 11–  –  –  –  –  à racines nues (c)exempt–  –  –  porte-greffe de fruits à noyaux:20 39–  –  –  –  –  autres (divers de celles à racines                     nues) (c)exempt–  –  –  –  autres:20 41–  –  –  –  –  à racines nuesexempt20 49–  –  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:20 51–  –  –  –  à racines nuesexempt20 59–  –  –  –  autres5.20–  –  autres:–  –  –  à racines nues:20 71–  –  –  –  de fruits à pépins (c)exempt20 72–  –  –  –  de fruits à noyaux (c)exempt20 79–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:20 81–  –  –  –  de fruits à pépins (c)exempt20 82–  –  –  –  de fruits à noyaux (c)exempt(c) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 30 000 plantesexempt20 89–  –  –  –  autresexempt30 00–  rhododendrons et azalées, greffés ou nonexempt–  rosiers, greffés ou non:40 10–  –  rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages5.20–  –  autres:40 91–  –  –  à racines nues3.8040 99–  –  –  autres3.80–  autres:–  –  plants (issus de semis ou de multiplication         végétative) de végétaux d’utilité; blanc de         champignons:90 11–  –  –  plants de légumes et gazon en rouleau1.4090 12–  –  –  blanc de champignons0.2090 19–  –  –  autres5.20–  –  autres:ex 90 91–  –  –  à racines nues, plantes d’ornement2.00ex 90 91–  –  –  à racines nues, autres que les plantes             d’ornement15.0090 99–  –  –  autres4.600603.Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:–  frais:–  –  du 1er mai au 25 octobre:–  –  –  oeillets:10 31–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 13)exempt–  –  –  roses:10 41–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 13)exempt–  –  –  autres:–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 13)10 51–  –  –  –  –  ligneux20.0010 59–  –  –  –  –  autres20.00–  –  du 26 octobre au 30 avril:10 71–  –  –  tulipesexempt10 72–  –  –  rosesexempt–  –  –  autres:10 91–  –  –  –  ligneuxexempt10 99–  –  –  –  autresexempt–  autres:90 10–  –  séchés, à l’état naturelexempt90 90–  –  autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)exempt0604.Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:–  mousses et lichens:10 10–  –  frais ou simplement séchésexempt10 90–  –  autresexempt–  autres:–  –  frais:–  –  –  ligneux:91 11–  –  –  –  arbres de Noël et rameaux de conifèresexempt91 19–  –  –  –  autres5.0091 90–  –  –  autresexempt–  –  autres:99 10–  –  –  simplement séchésexempt99 90–  –  –  autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)exempt0701.Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré:–  de semence:10 10–  –  dans les limites du contingent tarifaire         (c. no 14)1.40–  autres:90 10–  –  dans les limites du contingent tarifaire         (c. no 14)3.000702.Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:–  tomates cerises (cherry):00 10–  –  du 21 octobre au 30 avrilexempt–  tomates Peretti (forme allongée):00 20–  –  du 21 octobre au 30 avrilexempt–  autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus     (tomates charnues):00 30–  –  du 21 octobre au 30 avrilexempt–  autres:00 90–  –  du 21 octobre au 30 avrilexempt0703.Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré:–  oignons et échalotes:–  –  petits oignons à planter:10 11–  –  –  du 1er mai au 30 juinexempt–  –  –  du 1er juillet au 30 avril:10 13–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  autres oignons et échalotes:–  –  –  oignons blancs, avec tige verte (cipollotte):10 20–  –  –  –  du 31 octobre au 31 marsexempt–  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:10 21–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)exempt–  –  –  oignons comestibles blancs, plats,             d’un diamètre n’excédant pas 35 mm:10 30–  –  –  –  du 31 octobre au 31 marsexempt–  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:10 31–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)exempt–  –  –  oignons sauvages (lampagioni):10 40–  –  –  –  du 16 mai au 29 maiexempt–  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:10 41–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)exempt–  –  –  oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus:10 50–  –  –  –  du 16 mai au 29 maiexempt–  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:10 51–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                      (c. no 15)exempt–  –  –  oignons comestibles d’un diamètre infé-             rieur à 70 mm, variétés rouges et blanches,             autres que ceux des nos 0703.1030/1039:10 60–  –  –  –  du 16 mai au 29 maiexempt–  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:10 61–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)exempt–  –  –  autres oignons comestibles:10 70–  –  –  –  du 16 mai au 29 maiexempt–  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:10 71–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)exempt10 80–  –  –  échalotesexempt20 00–  aulxexempt–  poireaux et autres légumes alliacés:–  –  poireaux à hautes tiges (verts sur le 1/6 de la         longueur de la tige au maximum; si coupés,         seulement blancs) destinés à être emballés         en barquettes:90 10–  –  –  du 16 février à fin février5.00–  –  –  du 1er mars au 15 février:90 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  autres poireaux:90 20–  –  –  du 16 février à fin février5.00–  –  –  du 1er mars au 15 février:90 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.0090 90–  –  autres5.000704.Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré:–  choux-fleurs et choux-fleurs brocolis:–  –  cimone:10 10–  –  –  du 1er décembre au 30 avrilexempt–  –  –  du 1er mai au 30 novembre:10 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  romanesco:10 20–  –  –  du 1er décembre au 30 avrilexempt–  –  –  du 1er mai au 30 novembre:10 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  autres:10 90–  –  –  du 1er décembre au 30 avrilexempt–  –  –  du 1er mai au 30 novembre:10 91–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  choux de Bruxelles:20 10–  –  du 1er février au 31 août5.00–  –  du 1er septembre au 31 janvier:20 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 15)5.00–  autres:–  –  choux rouges:90 11–  –  –  du 16 mai au 29 maiexempt–  –  –  du 30 mai au 15 mai:90 18–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  choux blancs:90 20–  –  –  du 2 mai au 14 maiexempt–  –  –  du 15 mai au 1er mai:90 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  choux pointus:90 30–  –  –  du 16 mars au 31 marsexempt–  –  –  du 1er avril au 15 mars:90 31–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  choux de Milan (frisés):90 40–  –  –  du 11 mai au 24 maiexempt–  –  –  du 25 mai au 10 mai:90 41–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  choux-brocolis:90 50–  –  –  du 1er décembre au 30 avrilexempt–  –  –  du 1er mai au 30 novembre:90 51–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  choux chinois:90 60–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00–  –  –  du 10 avril au 1er mars:90 61–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  pak-choï:90 63–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00–  –  –  du 10 avril au 1er mars:90 64–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  choux-raves:90 70–  –  –  du 16 décembre au 14 mars5.00–  –  –  du 15 mars au 15 décembre:90 71–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  choux frisés non pommés:90 80–  –  –  du 11 mai au 24 mai5.00–  –  –  du 25 mai au 10 mai:90 81–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.0090 90–  –  autres5.000705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré:–  laitues:–  –  pommées:–  –  –  salades «iceberg» sans feuille externe:11 11–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50–  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:11 18–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)3.50–  –  –  Batavia et autres salades «iceberg»:11 20–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50–  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:11 21–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)3.50–  –  –  autres:11 91–  –  –  –  du 11 décembre à fin février5.00–  –  –  –  du 1er mars au 10 décembre:11 98–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.00–  –  autres:–  –  –  laitues romaines:19 10–  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00–  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:19 11–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.00–  –  –  lattughino:–  –  –  –  feuille de chêne:19 20–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00–  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:19 21–  –  –  –  –  –  dans les limites du contingent                         tarifaire (c. no 15)5.00–  –  –  –  lollo rouge:19 30–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00–  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:19 31–  –  –  –  –  –  dans les limites du contingent                         tarifaire (c. no 15)5.00–  –  –  –  autre lollo:19 40–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00–  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:19 41–  –  –  –  –  –  dans les limites du contingent                         tarifaire (c. no 15)5.00–  –  –  –  autres:19 50–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00–  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:19 51–  –  –  –  –  –  dans les limites du contingent                         tarifaire (c. no 15)5.00–  –  –  autres:19 90–  –  –  –  du 21 décembre au 14 février5.00–  –  –  –  du 15 février au 20 décembre:19 91–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.00–  chicorées:–  –  witloof (Cichorium intybus var. foliosum):21 10–  –  –  du 21 mai au 30 septembre3.50–  –  –  du 1er octobre au 20 mai:21 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)3.500706.Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré:–  carottes et navets:–  –  carottes:–  –  –  en botte:10 10–  –  –  –  du 11 mai au 24 mai2.00–  –  –  –  du 25 mai au 10 mai:10 11–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)2.00–  –  –  autres:10 20–  –  –  –  du 11 mai au 24 mai2.00–  –  –  –  du 25 mai au 10 mai:10 21–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)2.00–  –  navets:10 30–  –  –  du 16 janvier au 31 janvier2.00–  –  –  du 1er février au 15 janvier:10 31–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)2.00–  autres:–  –  betteraves à salade (betteraves rouges):90 11–  –  –  du 16 juin au 29 juin2.00–  –  –  du 30 juin au 15 juin:90 18–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)2.00–  –  salsifis (scorsonères):90 21–  –  –  du 16 mai au 14 septembre3.50–  –  –  du 15 septembre au 15 mai:90 28–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)3.50–  –  céleris-raves:–  –  –  céleri-soupe (avec feuillage, diamètre             de la pomme inférieur à 7 cm):90 30–  –  –  –  du 1er janvier au 14 janvier5.00–  –  –  –  du 15 janvier au 31 décembre:90 31–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.00–  –  –  autres:5.0090 40–  –  –  –  du 16 juin au 29 juin–  –  –  –  du 30 juin au 15 juin:90 41–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.00–  –  radis (autres que le raifort):90 50–  –  –  du 16 janvier à fin février5.00–  –  –  du 1er mars au 15 janvier:90 51–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  petits radis:90 60–  –  –  du 11 janvier au 9 février5.00–  –  –  du 10 février au 10 janvier:90 61–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.0090 90–  –  autres5.000707.Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré:–  concombres:–  –  concombres pour la salade:00 10–  –  –  du 21 octobre au 14 avril–  –  –  du 15 avril au 20 octobre:5.0000 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  concombres Nostrani ou Slicer:00 20–  –  –  du 21 octobre au 14 avril5.00–  –  –  du 15 avril au 20 octobre:00 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.000708.Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré:–  pois (Pisum sativum):–  –  pois mange-tout:10 10–  –  –  du 16 août au 19 maiexempt–  –  –  du 20 mai au 15 août:10 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  autres:10 20–  –  –  du 16 août au 19 maiexempt–  –  –  du 20 mai au 15 août:10 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):20 10–  –  haricots à écosserexempt–  –  haricots sabres (dénommés Piattoni ou         haricots Coco):20 21–  –  –  du 16 novembre au 14 juinexempt–  –  –  du 15 juin au 15 novembre:20 28–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  haricots asperges ou haricots à filets         (long beans):20 31–  –  –  du 16 novembre au 14 juinexempt–  –  –  du 15 juin au 15 novembre:20 38–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  haricots extra-fins (min. 500 pces/kg):20 41–  –  –  du 16 novembre au 14 juinexempt–  –  –  du 15 juin au 15 novembre:20 48–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  –  autres:20 91–  –  –  du 16 novembre au 14 juinexempt–  –  –  du 15 juin au 15 novembre:20 98–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt–  autres légumes à cosse:–  –  autres:–  –  –  pour l’alimentation humaine:90 80–  –  –  –  du 1er novembre au 31 maiexempt–  –  –  –  du 1er juin au 31 octobre:90 81–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 15)5.0090 90–  –  –  autresexempt0709.Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:–  artichauts:10 10–  –  du 1er novembre au 31 maiexempt–  –  du 1er juin au 31 octobre:10 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 15)5.00–  asperges:–  –  asperges vertes:20 10–  –  –  du 16 juin au 30 avrilexempt–  –  –  du 1er mai au 15 juin:20 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)exempt20 90–  –  autres2.50–  aubergines:30 10–  –  du 16 octobre au 31 maiexempt30 11–  –  du 1er juin au 15 octobre:–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 15)5.00–  céleris autres que les céleris-raves:–  –  céleri-branche vert:40 10–  –  –  du 1er janvier au 30 avril5.00–  –  –  du 1er mai au 31 décembre:40 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  céleri-branche blanchi:40 20–  –  –  du 1er janvier au 30 avril5.00–  –  –  du 1er mai au 31 décembre:40 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  autres:40 90–  –  –  du 1er janvier au 14 janvier5.00–  –  –  du 15 janvier au 31 décembre:40 91–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  champignons et truffes:51 00–  –  champignons du genre Agaricusexempt59 00–  –  autresexempt–  piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:–  poivrons:60 11–  –  –  du 1er novembre au 31 marsexempt60 90–  –  autresexempt–  épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-    Zélande) et arroches (épinards géants):–  –  épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-        Zélande):70 10–  –  –  du 16 décembre au 14 février5.00–  –  –  du 15 février au 15 décembre:70 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.0070 90–  –  autres3.50–  autres:–  –  persil:90 40–  –  –  du 1er janvier au 14 mars5.00–  –  –  du 15 mars au 31 décembre:90 41–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.00–  –  courgettes (y compris les fleurs de courgettes):90 50–  –  –  du 31 octobre au 19 avril5.00–  –  –  du 20 avril au 30 octobre:90 51–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 15)5.0090 80–  –  cresson, dent-de-lion3.50–  –  autres:90 99–  –  –  autres3.500711.Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:20 00–  olivesexempt30 00–  câpresexempt–  champignons et truffes:51 00–  –  champignons du genre Agaricusexempt59 00–  –  autresexempt0712.Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:20 00–  oignonsexempt–  champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia     spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:31 00–  –  champignons du genre Agaricusexempt32 00–  –  oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)exempt33 00–  –  trémelles (Tremella spp.)exempt39 00–  –  autresexempt–  autres légumes; mélanges de légumes:–  –  pommes de terre, même coupées en morceaux        ou en tranches mais non autrement préparées:90 21–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 14)10.00–  –  autres:ex 90 81–  –  –  en récipients excédant 5 kg, aulx et             tomates, non mélangésexemptex 90 89–  –  –  autres, aulx et tomates, non mélangésexempt0713.Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:–  pois (Pisum sativum):–  –  en grains entiers, non travaillés:10 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:10 99–  –  –  autresexempt–  pois chiches:–  –  en grains entiers, non travaillés:20 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:20 99–  –  –  autresexempt–  haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):–  –  haricots des espèces Vigna mungo (L.)         Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek:–  –  –  en grains entiers, non travaillés:31 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:31 99–  –  –  –  autresexempt–  –  haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)         (Phaseolus ou Vigna angularis):–  –  –  en grains entiers, non travaillés:32 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:32 99–  –  –  –  autresexempt–  –  haricots communs (Phaseolus vulgaris):–  –  –  en grains entiers, non travaillés:33 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:33 99–  –  –  –  autresexempt–  –  autres:–  –  –  en grains entiers, non travaillés:39 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:39 99–  –  –  –  autresexempt–  lentilles:–  –  en grains entiers, non travaillés:40 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:40 99–  –  –  autresexempt–  fèves (Vicia faba var. major) et féveroles     (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor):–  –  en grains entiers, non travaillés:–  –  –  à ensemencer:50 15–  –  –  –  féveroles (Vicia faba var. minor)exempt50 18–  –  –  –  autresexempt50 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:50 99–  –  –  autresexempt–  autres:–  –  en grains entiers, non travaillés:90 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:90 99–  –  –  autresexempt0714.Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier:–  racines de manioc:10 90–  –  autresexempt–  patates douces:20 90–  –  autresexempt–  autres:90 90–  –  autresexemptAu sens du tarif des douanes, on considère comme «fruits tropicaux» les akees, les annonacées (cachimans, chérimoles, coeurs de boeuf, pommes-cannelles), les asimines, les avocats, les bilimbis, les canities, les caramboles, les champedères (Artocarpus champeden), les durians, les feijoas, les figues de Barbarie, les fruits à pain, les fruits du jaquier, les goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litchis chevelus (ramboutan), les macadamies, les mammées, les mangues, les mangoustans, les nèfles du Japon (loquat), les noix de coco, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noix d’arec, les noix de cola, les papayes, les poires d’anchois (Grias cauliflora), les quenettes (Melicocca bijugata), les sapotes, les spondias, les tamarins.0801.Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:–  noix de coco:11 00–  –  desséchéesexempt19 00–  –  autresexempt–  noix du Brésil:21 00–  –  en coquesexempt22 00–  –  sans coquesexempt–  noix de cajou:31 00–  –  en coquesexempt32 00–  –  sans coquesexempt0802.Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:–  amandes:11 00–  –  en coquesexempt12 00–  –  sans coquesexempt–  noisettes (Corylus spp.):–  –  en coques:ex 21 90–  –  –  autres (d)exempt–  –  sans coques:ex 22 90–  –  –  autres (d)exempt(d) dans les limites d’un contingent tarifaire annuel de 100 t–  noix communes:–  –  en coques:31 90–  –  –  autresexempt–  –  sans coques:32 90–  –  –  autresexempt40 00–  châtaignes et marrons (Castanea spp.)exempt50 00–  pistachesexempt–  autres:90 10–  –  fruits tropicauxexempt90 90–  –  autresexempt0804.Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:10 00–  dattesexempt–  figues:20 10–  –  fraîchesexempt20 20–  –  sèchesexempt30 00–  ananasexempt40 00–  avocatsexempt50 00–  goyaves, mangues et mangoustansexempt0805.Agrumes, frais ou secs:10 00–  orangesexempt20 00–  mandarines (y compris les tangérines et     satsumas); clémentines, wilkings et hybrides     similaires d’agrumesexempt40 00–  pamplemousses et pomelosexempt50 00–  citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et     limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)exempt90 00–  autresexempt0806.Raisins, frais ou secs:–  frais:–  –  pour la table:ex 10 12–  –  –  du 1er janvier au 30 juin dans les limites             d’un contingent tarifaire annuel de 1500 texempt20 00–  secsexempt0807.Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais:–  melons (y compris les pastèques):11 00–  –  pastèquesexempt19 00–  –  autresexempt20 00–  papayesexempt0808.Pommes, poires et coings, frais:–  pommes:–  –  pour la cidrerie et pour la distillation:10 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 20)exempt–  –  autres pommes:–  –  –  à découvert:10 21–  –  –  –  du 15 juin au 14 juilletexempt–  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:10 22–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 17)exempt–  –  –  autrement emballées:10 31–  –  –  –  du 15 juin au 14 juillet2.50–  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:10 32–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 17)2.50–  poires et coings:–  –  pour la cidrerie et pour la distillation:20 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 20)exempt–  –  autres poires et coings:–  –  –  à découvert:20 21–  –  –  –  du 1er avril au 30 juinexempt–  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:20 22–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 17)exempt–  –  –  autrement emballés:20 31–  –  –  –  du 1er avril au 30 juin2.50–  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:20 32–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 17)2.500809.Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:–  abricots:–  –  à découvert:10 11–  –  –  du 1er septembre au 30 juinexempt–  –  –  du 1er juillet au 31 août:10 18–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 18)exempt–  –  autrement emballés:10 91–  –  –  du 1er septembre au 30 juinexempt–  –  –  du 1er juillet au 31 août:10 98–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 18)exempt–  cerises:20 10–  –  –  du 1er septembre au 19 maiexempt–  –  –  du 20 mai au 31 août:20 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 18)exempt–  prunes et prunelles:–  –  à découvert:–  –  –  prunes:40 12–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juinexempt–  –  –  –  du 1er juillet au 30 septembre:40 13–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 18)exempt40 15–  –  –  prunellesexempt–  –  autrement emballées:–  –  –  prunes:40 92–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juinexempt–  –  –  –  du 1er juillet au 30 septembre:40 93–  –  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                     (c. no 18)exempt40 95–  –  –  prunellesexempt0810.Autres fruits, frais:–  fraises:10 10–  –  du 1er septembre au 14 maiexempt–  –  du 15 mai au 31 août:10 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 19)exempt–  framboises, mûres de ronce ou de mûrier et     mûres-framboises:–  –  framboises:20 10–  –  –  du 15 septembre au 31 maiexempt–  –  –  du 1er juin au 14 septembre20 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 19)exempt–  –  mûres de ronce:20 20–  –  –  du 1er novembre au 30 juinexempt–  –  –  du 1er juillet au 31 octobre:20 21–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 19)exempt20 30–  –  mûres de mûrier et mûres-framboisesexempt–  groseilles à grappes, y compris les cassis,     et groseilles à maquereau:–  –  groseilles à grappes, y compris les cassis:30 10–  –  –  du 16 septembre au 14 juinexempt–  –  –  du 15 juin au 15 septembre:30 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 19)exempt30 20–  –  groseilles à maquereauexempt40 00–  airelles, myrtilles et autres fruits du genre     Vacciniumexempt50 00–  kiwisexempt60 00–  duriansexempt–  autres:90 92–  –  fruits tropicauxexempt90 99–  –  autresexempt0811.Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants:10 00–  fraises15.50–  framboises, mûres de ronce ou de mûrier,     mûres-framboises, groseilles à grappes et     groseilles à maquereau:20 10–  –  framboises, additionnées de sucre ou         d’autres édulcorants26.0020 90–  –  autres15.50–  autres:90 10–  –  myrtillesexempt–  –  fruits tropicaux:90 21–  –  –  carambolesexempt90 29–  –  –  autresexempt90 90–  –  autresexempt0812.Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état:–  autres:90 10–  –  fruits tropicauxexemptex 90 80–  –  autres, fraises6.50ex 90 80–  –  autres, que les fraises3.500813.Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre:10 00–  abricotsexempt–  pruneaux:20 10–  –  entiersexempt20 90–  –  autresexempt30 00–  pommes29.00–  autres fruits:–  –  poires:40 11–  –  –  entières7.6040 19–  –  –  autresexempt–  –  autres:–  –  –  fruits à noyau, autres, entiers:40 89–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:ex 40 99–  –  –  –  autres, fruits tropicaux2.00–  mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques     du présent Chapitre:–  –  de fruits à coques des nos 0801 ou 0802:–  –  –  d’une teneur en poids d’amandes et/ou             de noix communes excédant 50 %:ex 50 19–  –  –  –  autres, fruits tropicaux1.00–  –  –  autres:ex 50 29–  –  –  –  autres, fruits tropicaux1.000814.0000Ecorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchéesexempt0903.0000Matéexempt0904.Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés:–  poivre:11 00–  –  non broyé ni pulvériséexempt12 00–  –  broyé ou pulvériséexempt–  piments séchés ou broyés ou pulvérisés:20 10–  –  non travaillésexempt20 90–  –  autresexempt0905.0000Vanilleexempt0906.Cannelle et fleurs de cannelier:10 00–  non broyées ni pulvériséesexempt20 00–  broyées ou pulvériséesexempt0907.0000Girofles (antofles, clous et griffes)exempt0908.Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:–  noix muscades:10 10–  –  non travailléesexempt10 90–  –  autresexempt–  macis:20 10–  –  non travaillésexempt20 90–  –  autresexempt–  amomes et cardamomes:30 10–  –  non travaillésexempt30 90–  –  autresexempt0909.Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre:10 00–  graines d’anis ou de badianeexempt20 00–  graines de coriandreexempt30 00–  graines de cuminexempt40 00–  graines de carviexempt50 00–  graines de fenouil; baies de genièvreexempt0910.Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices:10 00–  gingembreexempt20 00–  safranexempt30 00–  curcumaexempt40 00–  thym; feuilles de laurierexempt50 00–  curryexempt–  autres épices:91 00–  –  mélanges visés à la Note 1 b) du présent         Chapitreexempt99 00–  –  autresexempt1006.Riz:–  riz en paille (riz paddy):10 90–  –  autresexempt–  riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):20 90–  –  autresexempt–  riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:30 90–  –  autresexempt–  riz en brisures:40 90–  –  autresexempt1106.Farines, semoules et poudre de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du Chapitre 8:–  des légumes à cosse secs du no 0713:10 90–  –  autresexempt–  de sagou ou des racines ou des tubercules     du n° 0714:20 90–  –  autresexempt–  des produits du Chapitre 8:30 90–  –  autresexempt1108.Amidons et fécules; inuline:–  amidons et fécules:–  –  amidon de froment (blé):11 90–  –  –  autresexempt–  –  amidon de maïs:12 90–  –  –  autresexempt–  –  fécule de pommes de terre:13 90–  –  –  autresexempt–  –  fécule de manioc (cassave):14 90–  –  –  autresexempt–  –  autres amidons:–  –  –  amidon de riz:19 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:19 99–  –  –  –  autresexempt–  inuline:20 90–  –  autreexempt1202.Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées:–  en coques:–  –  autres:10 91–  –  –  pour l’alimentation humaineexempt10 99–  –  –  autres0.10–  décortiquées, ou concassées:–  –  autres:20 91–  –  –  pour l’alimentation humaineexempt20 99–  –  –  autres0.101205.Graines de navette ou de colza, même concassées:–  graines de navette ou de colza à faible teneur     en acide érucique:–  –  graines de navette:–  –  –  autres:10 31–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1010 39–  –  –  –  autres0.10–  –  graines de colza:–  –  –  autres:1061–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.101069–  –  –  –  autres0.10–  autres:–  –  graines de navette:–  –  –  autres:90 31–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1090 39–  –  –  –  autres0.10–  –  graines de colza:–  –  –  autres:90 61–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1090 69–  –  –  –  autres0.101206.Graines de tournesol, même concassées:–  non décortiqués:–  –  autres:00 31–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1000 39–  –  –  autres0.10–  décortiqués:–  –  autres:00 61–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1000 69–  –  –  autres0.101207.Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:–  noix et amandes de palmiste:–  –  autres:10 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1010 99–  –  –  autres0.10–  graines de coton:–  –  autres:20 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1020 99–  –  –  autres0.10–  graines de ricin:–  –  autres:30 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1030 99–  –  –  autres0.10–  graines de sésame:–  –  autres:40 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1040 99–  –  –  autres0.10–  graines de moutarde:–  –  autres:50 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1050 99–  –  –  autres0.10–  graines de carthame:–  –  autres:60 91–  –  –  pour l’alimentation humaine0.1060 99–  –  –  autres0.10–  autres:–  –  graines d’oeillette ou de pavot:–  –  –  autres:91 18–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1091 19–  –  –  –  autres0.10–  –  –  graines de karité:–  –  –  –  autres:99 27–  –  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1099 29–  –  –  –  –  autres0.10–  –  autres:–  –  –  autres:99 98–  –  –  –  pour l’alimentation humaine0.1099 99–  –  –  –  autres0.101208.Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:–  de fèves de soja:10 90–  –  autresexempt–  autres:90 90–  –  autresexempt1209.Graines, fruits et spores à ensemencer:–  graines de betteraves à sucre:10 90–  –  autresexempt–  graines fourragères:21 00–  –  de luzerneexempt22 00–  –  de trèfle (Trifolium spp.)exempt23 00–  –  de fétuqueexempt24 00–  –  du pâturin des prés du Kentucky         (Poa pratensis L.)exempt25 00–  –  de ray grass (Lolium multiflorum Lam.,         Lolium perenne L.)exempt26 00–  –  de fléole des présexempt–  –  autres:–  –  –  de vesces ou de lupins:29 19–  –  –  –  autresexempt29 80–  –  –  de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,             fromental, brôme et similairesexempt29 90–  –  –  autresexempt30 00–  graines de plantes herbacées utilisées     principalement pour leurs fleursexempt–  autres:91 00–  –  graines de légumesexempt–  –  autres:–  –  –  autres:99 99–  –  –  –  autresexempt1210.Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline:10 00–  cônes de houblon, non broyés ni moulus     ni sous forme de pelletsexempt20 00–  cônes de houblon, broyés, moulus ou sous     forme de pellets; lupulineexempt1211.Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés:10 00–  racines de réglisseexempt20 00–  racines de ginsengexempt30 00–  coca (feuille de)exempt40 00–  paille de pavotexempt90 90–  autresexempt1212.Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:–  caroubes, y compris les graines de caroubes:10 10–  –  graines de caroubesexempt–  –  autres:10 99–  –  –  autresexempt–  algues:20 90–  –  autresexempt30 00–  noyaux et amandes d’abricots, de pêches     (y compris les brugnons et nectarines) ou de     prunesexempt–  autres:–  –  betteraves à sucre:91 90–  –  –  autresexempt–  –  autres:–  –  –  racines de chicorée, séchées:99 19–  –  –  –  autresexempt–  –  –  autres:99 98–  –  –  –  autresexempt1214.Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets:–  farine et agglomérés sous forme de pellets     de luzerne:10 90–  –  autresexempt–  autres:90 90–  –  autresexempt1301.Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles:10 00–  gomme laqueexempt20 00–  gomme arabiqueexempt–  autres:90 10–  –  baumes naturelsexempt90 90–  –  autresexempt1302.Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:–  sucs et extraits végétaux:11 00–  –  opiumexempt19 00–  –  autresexempt1505.Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline:–  graisse de suint brute (suintine):00 19–  –  autresexempt–  autres:00 99–  –  autresexempt1509.Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:–  vierges:–  –  autres:10 91–  –  –  en récipients de verre d’une contenance             n’excédant pas 2 l40.6010 99–  –  –  autres57.30–  autres:–  –  autres:90 91–  –  –  en récipients de verre d’une contenance             n’excédant pas 2 l40.6090 99–  –  –  autres57.301601.Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits:–  autres:–  –  des animaux des nos 0101–0104,         à l’exclusion des sangliers:00 21–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 6)110.00–  –  de volailles du no 0105:00 31–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 6)60.0000 49–  –  autres110.001602.Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang:–  préparations homogénéisées:10 10–  –  dans les limites du contingent tarifaire         (c. no 5)42.50–  de foies de tous animaux:20 10–  –  à base de foie d’oieexempt–  de volailles du no 0105:–  –  de dindes:31 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 6)25.00–  –  de coqs et de poules:32 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 6)25.00–  –  autres:39 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 6)25.00–  de l’espèce porcine:–  –  jambons et leurs morceaux:–  –  –  jambon en boîtes:41 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 6)52.00–  de l’espèce bovine:–  –  corned beef, en récipients hermétiquement         fermés:50 11–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 5)40.00–  –  autres:50 91–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 5)40.001701.Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide:–  sucres bruts sans addition d’aromatisants     ou de colorants:11 00–  –  de canne22.0012 00–  –  de betterave22.00–  autres:–  –  autres:ex 99 99–  –  –  autres, sucre cristallisé, non travaillé22.001702.Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:–  sucre et sirop d’érable:20 20–  –  à l’état de siropexempt–  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)     et les autres sucres et sirops de sucre contenant     en poids à l’état sec 50 % de fructose:–  –  à l’état solide:90 22–  –  –  sucres de betterave et de canne, caramélisés25.7090 23–  –  –  malto-dextrines18.7090 28–  –  –  autres18.701801.0000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiésexempt1802.Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao:00 90–  autresexempt2001.Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique:–  autres:–  –  fruits:90 11–  –  –  tropicauxexempt–  –  légumes et autres parties comestibles         de plantes:–  –  –  autres:ex 90 99–  –  –  –  autres, champignons, olives et câpresexempt2002.Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:–  tomates, entières ou en morceaux:10 10–  –  en récipients excédant 5 kg2.5010 20–  –  en récipients n’excédant pas 5 kg4.502003.Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:10 00–  champignons du genre Agaricusexempt20 00–  truffesexempt90 00–  autresexempt2004.Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:–  autres légumes et mélanges de légumes:–  –  en récipients excédant 5 kg:90 11–  –  –  asperges20.6090 12–  –  –  olivesexempt–  –  en récipients n’excédant pas 5 kg:90 41–  –  –  asperges11.0090 42–  –  –  olivesexempt2005.Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés autres que les produits du 2006:–  asperges:60 90–  –  autres9.80–  olives:70 10–  –  en récipients excédant 5 kgexempt70 90–  –  autresexempt2006.Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés):00 10–  fruits tropicaux, écorces de fruits tropicauxexemptex 00 90–  autres, ananasexemptex 00 90–  autres, que pommes et poires9.502008.Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs:–  fruits à coques, arachides et autres graines,     même mélangés entre eux:–  –  arachides:11 90–  –  –  autresexempt–  –  autres, y compris les mélanges:19 10–  –  –  fruits tropicauxexempt19 90–  –  –  autres3.5020 00–  ananasexempt–  agrumes:30 10–  –  pulpes, non additionnées de sucre ou         d’autres édulcorants5.5030 90–  –  autresexempt–  abricots:50 10–  –  pulpes, non additionnées de sucre ou         d’autres édulcorants10.0050 90–  –  autres15.00–  pêches, y compris les brugnons et nectarines:70 10–  –  pulpes, non additionnées de sucre ou d’autres         édulcorantsexempt70 90–  –  autresexempt–  autres, y compris les mélanges à l’exception     de ceux du no 2008.19:–  –  mélanges:92 11–  –  –  de fruits tropicauxexempt92 99–  –  –  autres8.00–  –  autres:–  –  –  pulpes, non additionnées de sucre ou             d’autres édulcorants:99 11–  –  –  –  de fruits tropicauxexemptex 99 19–  –  –  –  autres, de bananesexempt–  –  –  autres:–  –  –  –  autres fruits:99 96–  –  –  –  –  fruits tropicauxexempt99 97–  –  –  –  –  autres20.002009.Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants:–  jus d’orange:–  –  congelés:11 10–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt11 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00–  –  non congelés, d’une valeur Brix n’excédant         pas 20:12 10–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt12 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00–  –  autres:19 30–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt19 40–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00–  jus de pamplemousse ou de pomelo:–  –  d’une valeur Brix n’excédant pas 20:21 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00–  –  autres:29 10–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt29 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00–  jus de tout autre agrume:–  –  d’une valeur Brix n’excédant pas 20:–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:31 11–  –  –  –  jus de citron brut (même stabilisé)exempt31 19–  –  –  –  autres6.00–  –  autres:–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:39 11–  –  –  agro-cottoexempt39 19–  –  –  autres6.00–  jus d’ananas:–  –  d’une valeur Brix n’excédant pas 20:41 10–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt41 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt–  –  autres:49 10–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt49 20–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorantsexempt50 00–  jus de tomateexempt–  jus de raisin (y compris les moûts de raisin):–  –  autres:69 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 22)50.00–  jus de tout autre fruit ou légume:80 10–  –  jus de légumes10.00–  –  autres:–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:80 81–  –  –  –  de fruits tropicauxexemptex 80 89–  –  –  –  autres, de dattesexempt–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:80 98–  –  –  –  de fruits tropicauxexemptex 80 99–  –  –  –  autres, de dattesexempt–  mélanges de jus:–  –  jus de légumes:–  –  –  contenant du jus de fruits à pépins:90 11–  –  –  –  dans les limites du contingent tarifaire                 (c. no 21)16.0090 29–  –  –  autres13.00–  –  autres:–  –  –  autres, non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:–  –  –  –  autres:90 61–  –  –  –  –  à base de fruits tropicauxexemptex 90 69–  –  –  –  –  autres, de dattesexempt–  –  –  autres, additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:–  –  –  –  autres:90 98–  –  –  –  –  à base de fruits tropicauxexemptex 90 99–  –  –  –  –  autres, de dattesexempt2204.Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du no 2009:10 00–  vins mousseux65.00–  autres vins; moûts de raisins dont     la fermentation a été empêchée ou arrêtée     par addition d’alcool:–  –  en récipients d’une contenance n’excédant         pas 2 l:21 50–  –  –  vins doux, spécialités et mistellesexempt–  –  autres:–  –  –  vins naturels:–  –  –  –  vins industriels:29 41–  –  –  –  –  blancsexempt29 42–  –  –  –  –  rougesexempt29 50–  –  –  vins doux, spécialités et mistellesexemptFr. / litreFr. / litre30 00–  autres moûts de raisinsexempt(Fr./100 kgbrut)(Fr./100 kgbrut)2207.Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:10 00–  alcool éthylique non dénaturé d’un titre     alcoométrique volumique de 80 % vol ou plusexempt2301.Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons:–  farines, poudres et agglomérés sous forme     de pellets, de viandes ou d’abats:10 90–  –  autresexempt–  farines, poudres et agglomérés sous forme     de pellets, de poissons ou de crustacés, de     mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques:20 90–  –  autresexempt2302.Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses:–  de maïs:10 90–  –  autresexempt–  de riz:20 90–  –  autresexempt–  de froment:30 90–  –  autresexempt–  d’autres céréales:40 90–  –  autresexempt–  de légumineuses:50 90–  –  autresexempt2303.Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:–  résidus d’amidonnerie et résidus similaires:10 90–  –  autresexempt–  pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre     et autres déchets de sucrerie:20 90–  –  autresexempt–  drêches et déchets de brasserie ou de distillerie:30 90–  –  autresexempt2304.Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja:00 90–  autresexempt2305.Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide:00 90–  autresexempt2306.Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305:–  de coton:10 90–  –  autresexempt–  de lin:20 90–  –  autresexempt–  de tournesol:30 90–  –  autresexempt–  de grains de navette ou de colza:–  –  de grains de navette ou de colza à faible         teneur en acide érucique:41 90–  –  –  autresexempt–  –  autres:49 90–  –  –  autresexempt–  de noix de coco ou de coprah:50 90–  –  autresexempt–  de noix ou d’amandes de palmiste:60 90–  –  autresexempt–  de germes de maïs:70 90–  –  autresexempt–  autres:90 90–  –  autresexempt2307.0000Lies de vin; tartre brutexempt2308.Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs:00 90–  autresexempt2309.Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux:–  aliments pour chiens ou chats, conditionnés     pour la vente au détail:–  –  en récipients fermés hermétiquement:10 21–  –  –  contenant de la poudre de lait ou             de lactosérum6.4010 99–  –  –  autres5.50–  autres:90 20–  –  aliments pour animaux, de coquillages vides         concassés; aliments pour oiseaux, de matières         minéralesexempt–  –  autres:90 90–  –  –  autresexempt2401.Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac:–  tabacs non écôtés:10 10–  –  pour la fabrication industrielle de cigares,         de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac         à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac        à priserexempt–  tabacs partiellement ou totalement écôtés:20 10–  –  pour la fabrication industrielle de cigares,         de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac         à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac         à priserexempt–  déchets de tabac:30 10–  pour la fabrication industrielle de cigares, de     cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à mâcher,     de tabac en rouleaux et de tabac à priserexempt2402.Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:–  cigarettes contenant du tabac:ex 20 10–  –  d’un poids unitaire excédant 1,35, «beedies»exemptex 20 20–  –  d’un poids unitaires n’excédant pas 1,35,         «beedies»exempt2403.Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac:–  autres:91 00–  –  tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»exempt–  –  autres:99 10–  –  –  tabac à mâcher, tabac en rouleaux et tabac             à priserexempt99 20–  –  –  extraits de tabacexempt99 30–  –  –  sauce de tabac (eau de tabac)exempt3501.Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:–  caséines:10 10–  –  dans les limites du contingent tarifaire         (c. no 8)exempt–  autres:–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 8)exempt9011–  –  –  colles de caséineexempt9019–  –  –  autresexempt3502.Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:–  ovoalbumine:–  –  séchée:11 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 10)175.00–  –  autres:19 10–  –  –  dans les limites du contingent tarifaire             (c. no 11)exempt20 00–  lactalbumine, y compris les concentrés de deux     ou plusieurs protéines de lactosérumexempt90 00–  autresexempt3505.Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés:–  dextrine et autres amidons et fécules modifiés:10 90–  –  autres, que pour l’alimentation des animauxexempt