text: 817.022.14 Ordonnance du DFIsur les compléments alimentaires(OCAl)du 16 décembre 2016 (Etat le 1er juillet 2020)Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),vu les art. 10, al. 4, let. a, 12, al. 3, 14, al. 1, 25, al. 2, 26, al. 3, et 36, al. 3 et 4, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,arrête:1 RS 817.02Art. 1 Compléments alimentaires  Les compléments alimentaires sont des denrées alimentaires dont le but est de compléter le régime alimentaire normal. Ils constituent une source concentrée de vitamines, de sels minéraux ou d’autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique seuls ou combinés, commercialisés sous forme de doses.Art. 2 Exigences  1 Les compléments alimentaires ne peuvent être commercialisés que sous une forme préemballée, sauf s’ils sont remis au consommateur pour la consommation directe.2 Ils doivent être proposés sous forme de doses telles que des gélules, des pastilles, des comprimés, des pilules ou d’autres formes similaires, ainsi que des sachets de poudre, des ampoules de liquide, des flacons munis d’un compte-gouttes ou d’autres formes analogues de préparations liquides ou en poudre destinées à être prises en unités mesurées de faible quantité.3 Ils peuvent contenir:a.les vitamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 1, partie A, aux conditions qui y figurent;b.d’autres substances, dans le respect des restrictions figurant à l’annexe 1, partie B;c.les substances qui remplissent l’une des conditions suivantes:1.elles sont autorisées en vertu de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires2 et peuvent être utilisées dans les compléments alimentaires,2.elles ont été autorisées par l’OSAV comme nouvelles sortes de denrées alimentaires;d.d’autres denrées alimentaires; les let. a à c sont réservées. 4 Les substances répertoriées à l’annexe 4 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM)3 sont interdites.5 Les quantités maximales de vitamines, sels minéraux et autres substances définies à l’annexe 1 ne doivent pas être dépassées par dose journalière recommandée.6 Les complexes nutritifs admis des vitamines, sels minéraux et autres substances sont réglés à l’annexe 2.7 Les exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes sont définies à l’annexe 3.8 Sont admis dans les compléments alimentaires à base de sels minéraux basiques les sels basiques (bicarbonate, carbonate et citrate) de magnésium, de potassium et de calcium.2 RS 817.022.23 RS 817.022.32Art. 3 Étiquetage  1 La dénomination spécifique d’un complément alimentaire est « complément alimentaire », complétée par le nom des catégories des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances caractérisant le produit ou par une mention relative à la nature des vitamines, des sels minéraux ou des autres substances.2 La teneur en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances et leur pourcentage par rapport à l’apport de référence visé à l’annexe 10, partie A, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl)4 doivent être exprimés sous forme numérique par dose journalière recommandée. Le pourcentage peut aussi être exprimé sous forme graphique.3 L’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines, sels minéraux et autres substances au moment de la remise au consommateur. Les valeurs indiquées doivent se fonder sur les valeurs moyennes visées à l’art. 26, al. 4, OIDAl. 4 En cas de mention relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre substance, doivent être compris par dose journalière recommandée:a.pour les vitamines et les sels minéraux: au moins 15 % de l’apport de référence fixé à l’annexe 10, partie A, OIDAl;b.pour les autres substances: au moins 15 % de la quantité maximale prévue à l’annexe 1.5 En cas de mention relative à des cultures de bactéries vivantes ou à de la lactase, doivent être compris par dose journalière recommandée:a.pour les cultures de bactéries vivantes: au moins 108 UFC5;b.pour la lactase: 4500 unités FCC6.6 L’adjonction de cultures de bactéries vivantes doit figurer dans la liste des ingrédients et dans la dénomination spécifique sous l’une des formes suivantes:a.sous la nomenclature scientifique spécifique conforme aux prescriptions de l’International Committee on Systematics of Prokaryotes7;b.avec la mention « avec des ferments lactiques ».7 Les indications visées à l’art. 3, al. 1, let. a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être complétées par les informations suivantes: a.la dose journalière recommandée exprimée en portions du produit;b.un avertissement que la dose journalière recommandée ne doit pas être dépassée;c.une mention précisant que les compléments alimentaires ne doivent pas être utilisés comme substituts d’une alimentation variée;d.une mention indiquant que les produits doivent être tenus hors de la portée des jeunes enfants;e.les avertissements ou la mention concernant le groupe cible spécifique ou les conditions d’utilisation figurant à l’annexe 1.4 RS 817.022.165  UFC = unités formant colonie6  FCC = Food Chemicals Codex7  ICSP; www.the-icsp.orgArt. 4 Mentions interdites  L’étiquetage, la présentation et la publicité des compléments alimentaires ne peuvent porter aucune mention affirmant ou suggérant qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une source suffisante de nutriments en général. Art. 5 Critères de pureté  1 Pour les substances énumérées à l’annexe 2, les critères de pureté spécifiques pour les additifs, définis dans l’annexe du règlement (UE) n° 231/20128, sont applicables.2 Pour les substances énumérées à l’annexe 2 pour lesquelles les critères de pureté n’ont pas été définis, les critères de pureté généralement reconnus, recommandés par des organismes internationaux comme la FAO et l’OMS et les pharmacopées européennes, sont applicables.8  Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 2015/1739, JO L 253 du 30.09.2015, p. 3Art. 6 Actualisation des annexes  1 L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.2 Il peut édicter des dispositions transitoires.Art. 6a9 Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018  Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2019 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.9 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1335).Art. 6b10 Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020  Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2022 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.10 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).Art. 7 Entrée en vigueur  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.Annexe 111 11 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).(art. 2, al. 3, let. a et b, et 5, 3, al. 4, let. b, et 7, let. e)Vitamines, sels minéraux et autres substances: quantités maximales admises pour les adultes Partie A: vitamines et sels minéraux admis Vitamines et sels minérauxQuantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandéeAvertissements (italique), conditions d’utilisation 1  VitaminesBiotineaucuneAcide folique   750 µgNiacine    600 mg;      dont 10 mg sous forme d’acide nicotinique et d’hexanicotinate d’inositol (total)Acide pantothéniqueaucuneRiboflavine (vitamine B2)aucuneThiamine (vitamine B1)aucuneVitamine A 1360 µg12 (correspond à 8,2 mg de bêta-carotène)Uniquement sous forme de bêta-carotène.Vitamine B6     15 mgVitamine B12aucuneVitamine C   750 mgVitamine D     70 µgVitamine E     205 mgVitamine K     225 µgÀ partir d’une dose journalière de 25 µg: il est conseillé aux personnes sous traitement anticoagulant de consulter leur médecin avant de consommer des préparations à base de vitamine K. 2  Sels minérauxBore       1 mgCalcium 750 mgChloreuniquement comme ion d’accompagnement Chrome   188 µgFer     21 mgIode  200 µgPotassium2250 mgCuivre      1,6 mgMagnésium  375 mgÂ partir d’une dose journalière de >250 mg: les préparations à base de magnésium peuvent avoir des effets laxatifs.Manganèse      3 mgMolybdène   300 µgPhosphateuniquement comme ion d’accompagnementSélénium   165 µgSiliciumaucuneZinc     5,3 mg12  Équivalents rétinol, facteur de conversion: bêta-carotène = 6 × équivalents rétinolPartie B: autres substances avec restrictions d’utilisation Autres substancesQuantités maximales admises pour les adultes par dose journalière recommandéeAvertissements (italique), mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation 1  Acides aminésL-arginine2500 mgL-citrulline1000 mgL-glutamine    10 gGlycine      5 gL-histidine  600 mgL-isoleucine1200 mgL-leucine2400 mgL-lysine1800 mgL-méthionine + L-cystéine (total)  900 mgL-ornithine2000 mgL-phénylalanine + L-tyrosine (total)1500 mgL-thréonine  900 mgL-tryptophane  240 mgL-valine1600 mg2  Autres substances, acides aminés non comprisAcide alpha-linolénique (n-3) 2000 mgBêta-alanine      3,2 gNe pas consommer pendant plus de 8 à 10 semaines.–La substance n’est remise que sous forme de comprimés, formulés comme comprimés à libération prolongée à l’aide de produits adéquats (additifs).–La prise doit être répartie en deux doses par jour au moins, de préférence lors d’un repas.Bétaïne1500 mgCaroténoïde lutéine    20 mgCaroténoïde zéaxanthine      2 mgCholine  550 mgSulfate de chondroïtine  500 mgNe convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent, aux enfants, aux adolescents et aux personnes sous traitement anticoagulant.Coenzyme NADH    20 mgCoenzyme Q10  200 mgCaféine  200 mg; ou      3 mg/kg de poids corporelAcide docosahexaénoïque (DHA)  1000 mgÀ partir d’une dose journalière de >450 mg: ne convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.  450 mgPour les femmes enceintes ou qui allaitent.Acide eicosapentaénoïque (EPA) + acide docosahexaénoïque (DHA) (total) (longue chaîne n-3)5000 mgNe convient pas aux femmes enceintes ou qui allaitent.  450 mgPour les femmes enceintes ou qui allaitent.Glucosamine  750 mg Hespéridine  430 mgIl est conseillé aux personnes qui prennent des médicaments de consulter leur médecin avant de consommer ces produits.Inositol1000 mgIsoflavones    50 mg (rapporté à l’aglycone)Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG)    90 mg (calculé comme               EGCG)Ne pas prendre à jeun, en cas de régime hypocalorique strict ou en même temps que d’autres produits à base de thé vert.Acide linoléique conjugué (ALC)      3 gNe convient pas aux personnes diabétiques, aux adolescents et aux femmes enceintes ou qui allaitent.Créatine      3 gL-carnitine2000 mgLactaseaucuneLe groupe cible doit être informé que des différences existent en matière de tolérance au lactose et que les personnes concernées devraient prendre conseil auprès d’un spécialiste concernant la fonction assumée par la substance dans leur alimentation.Lactulose    10 gCultures de bactéries vivantesaucuneAcide linoléique (n-6)    10 gMéthylsulfonylméthane (MSM)1000 mgOligomères proanthocyanidines (OPC)  150 mgUn produit avec OPC ne remplace pas une alimentation à base de fruits et de légumes frais.Taurine1000 mgConcentré de tomates hydrosoluble (WSTC I)      3 gConcentré de tomates hydrosoluble (WSTC II)  150 mgAnnexe 213 13 Mise à jour par le ch. II des O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1335) et le ch. II al. 2 du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2309).(art. 2, al. 6, et 5, al. 1 et 2)Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres substances 1. Vitamines  Acide pantothénique D-pantothénate de calciumD-pantothénate de sodiumDexpantothénolPantéthineBiotine D-biotineFolates Acide ptéroylglutamiqueL-méthylfolate de calcium(6S)-acide 5-méthyltétrahydrofolique, sel de glucosamineNiacine Acide nicotiniqueNicotinamideHexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate d’inositolRiboflavine RiboflavineRiboflavine-5’-phosphate de sodiumThiamine Chlorhydrate de thiamineMononitrate de thiamineChlorure de thiamine monophosphateChlorure de thiamine pyrophosphateVitamine A Bêta-carotèneVitamine B6 Chlorhydrate de pyridoxinePyridoxine-5’-phosphatePyridoxal 5’-phosphateVitamine B12 CyanocobalamineHydroxocobalamine5’-desoxyadenosylcobalamineMéthylcobalamineVitamine C Acide L-ascorbiqueL-ascorbate de sodiumL-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %)L-ascorbate de potassiumL-ascorbyl 6-palmitateL-ascorbate de magnésiumL-ascorbate de zincVitamine D Vitamine D3 ou cholécalciférolVitamine D2 ou ergocalciférolVitamine E D-alpha-tocophérolDL-alpha-tocophérolAcétate de D-alpha-tocophérolAcétate de DL-alpha-tocophérolSuccinate acide de D-alpha-tocophérolMélanges de tocophérols14Tocotriénol-tocophérol1514 Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophérol < 10 %, gamma-tocophérol 50–70 % et delta-tocophérol 10–30 %15 Niveaux typiques de certains tocophérols et tocotriénols :  - 115 mg/g d'alpha-tocophérol (101 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de bêta-tocophérol (< 1 mg/g minimum) ; - 45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum) ; - 12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum) ; - 67 mg/g d'alpha-tocotriénol (30 mg/g minimum) ; - < 1 mg/g de bêta-tocotriénol (< 1 mg/g minimum) ; - 82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum) ; - 5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum).Vitamine K Phylloquinone ou phytoménadioneMénaquinone1616 La ménaquinone se présente principalement sous la forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.2.  Sels minéraux Calcium Acétate de calciumL-ascorbate de calciumBisglycinate de calciumCarbonate de calciumChlorure de calciumMalate de citrate de calciumSels calciques de l’acide citriqueGluconate de calciumGlycérophosphate de calciumLactate de calciumPyruvate de calciumSels calciques de l’acide orthophosphoriqueSuccinate de calciumHydroxyde de calciumL-lysinate de calciumMalate de calciumOxyde de calciumL-pidolate de calciumL-thréonate de calciumSulfate de calciumOligosaccharides phosphorylés de calciumAlgues rouges calcaires ou maërl1717 Algues calcifiées des genres Lithothamnium corallioides et Phymatolithon calcareum ou mélanges de ces genresMélanges calcium-magnésium Poudre de dolomitePoudre de corail fossile ou ScleractiniaChrome Chlorure de chrome (III)Levure enrichie en chrome18Lactate de chrome (III) trihydratéNitrate de chromePicolinate de chromeSulfate de chrome (III)18 Levures enrichies en chrome produites par culture de Saccharomyces cerevisiae en présence de chlorure de chrome (III) comme source de chrome et dont la teneur en chrome, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 230 à 300 mg/kg. Les teneurs en chrome (VI) ne doivent pas excéder 0,2 % de la teneur totale en chrome.Cuivre Carbonate de cuivreCitrate de cuivreGluconate de cuivreSulfate de cuivreL-aspartate de cuivreBisglycinate de cuivreComplexe cuivre-lysineOxyde de cuivre (II)Fer Carbonate ferreuxCitrate ferreuxCitrate d’ammonium ferriqueGluconate ferreuxFumarate ferreuxDiphosphate sodique ferriqueLactate ferreuxSulfate ferreuxDiphosphate ferrique ou pyrophosphate ferriqueSaccharate ferriqueFer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit à l’hydrogène)Bisglycinate ferreuxL-pidolate ferreuxPhosphate ferreux (II)Phosphate d’ammonium ferreux (II)Sel de sodium de l’édétate de fer (III)Taurate de fer (II)Iode Iodure de sodiumIodate de sodiumIodure de potassiumIodate de potassiumMagnésium Acétate de magnésiumL-ascorbate de magnésiumBisglycinate de magnésiumCarbonate de magnésiumChlorure de magnésiumSels de magnésium de l’acide citriqueGluconate de magnésiumGlycérophosphate de magnésiumSels de magnésium de l’acide orthophosphoriqueLactate de magnésiumL-lysinate de magnésiumHydroxyde de magnésiumMalate de magnésiumOxyde de magnésiumL-pidolate de magnésiumCitrate de potassium-magnésiumPyruvate de magnésiumSuccinate de magnésiumSulfate de magnésiumTaurate de magnésiumAcétyl-taurinate de magnésiumManganèse Ascorbate de manganèseL-aspartate de manganèseBisglycinate de manganèseCarbonate de manganèseChlorure de manganèseCitrate de manganèseGluconate de manganèseGlycérophosphate de manganèsePidolate de manganèseSulfate de manganèseMolybdène (VI) Molybdate d’ammoniaqueMolybdate de potassiumMolybdate de sodiumBore Acide boriqueBorate de sodiumPotassium Sulfate de potassiumBicarbonate de potassiumCarbonate de potassiumChlorure de potassiumCitrate de potassiumGluconate de potassiumGlycérophosphate de potassiumLactate de potassiumHydroxyde de potassiumL-pidolate de potassiumMalate de potassiumSels potassiques de l’acide orthophosphoriqueSélénium L-sélénométhionineLevure enrichie en sélénium19Acide sélénieuxSélénate de sodiumHydrogénosélénite de sodiumSélénite de sodium19 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et dont la teneur en sélénium, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent normalement pas 1 % du total du sélénium extrait.Silicium Acide orthosilicique stabilisé par de la cholineDioxyde de siliciumAcide silicique (sous forme de gel)Silicium organique (monométhylsilanetriol)Zinc Acétate de zincL-ascorbate de zincL-aspartate de zincBisglycinate de zincChlorure de zincCitrate de zincGluconate de zincLactate de zincL-lysinate de zincMalate de zincSulfate de zinc mono-L-méthionineOxyde de zincCarbonate de zincL-pidolate de zincPicolinate de zincSulfate de zinc3.  Autres substances 3.1  Acides aminés Remarque: pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de calcium et de magnésium et leurs chlorhydrates peuvent également être utilisés.L-arginineL-citrulline, L-malate de citrullineL-cystéineL-glutamineGlycineL-histidineL-isoleucineL-leucineL-lysineL-méthionineL-ornithineL-phénylalanineL-thréonineL-tryptophaneL-tyrosineL-valine3.2  Autres substances, acides aminés non compris Acides gras oméga-3 d’huiles végétales, d’huiles de poisson et d’huiles d’algueAcide linoléique conjugué (ALC) Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthameAcide linoléique extrait d’huiles comestibles Bêta-alanine Bêta-alanine, no CAS 107-95-9, degré de pureté 98–101 %; métaux lourds 10 ppm; Pb ≤ 3 ppm; As ≤ 1 ppm; Hg ≤ 0,1 ppm; Cd ≤ 1 ppmBétaïne Chlorhydrate de betaïneCaféine CaféineCatéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vertCholine CholineChlorure de cholineCitrate de cholineTartrates de cholineCoenzyme NADH NADHDisodium NADHCoenzyme Q10 UbiquinoneUbiquinolConcentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II Concentrés de tomates hydrosolubles WSTC I et II selon EFSA Journal 2010; 8(7): 1689Créatine Monohydrate de créatinePyruvate de créatineDHA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue EPA et ses esters d’huile de poisson ou d’huile d’algue Glucosamine Chlorure de glucosamineSulfate de glucosamineHespéridine Hespéridine tirée d’oranges non mûresInositol InositolIsoflavones Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés)L-carnitine L-carnitineL-chlorhydrate de carnitineL-carnitine-L-tartrateLactase Lactase FCC2020 FCC = Food Chemicals CodexLactulose LactuloseLutéine Lutéine et ses esters de tagèteMéthylsulfonylméthane (MSM) Méthylsulfonylméthane (MSM)Oligomères proanthocyanidines (OPC) Oligomères proanthocyanidines (OPC) de raisin ou d’écorce de pinSulfate de chondroïtine Sulfate de chondroïtineTaurine TaurineZéaxanthine Zéaxanthine (extrait de tagète)Annexe 3 (art. 2, al. 7)Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue de leur utilisation dans les compléments alimentaires 1  Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les compléments alimentaires doivent être propres à la consommation humaine et ne présenter aucun danger pour la santé.2  Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces bactériennes (species) peuvent être utilisées.3  Elles doivent remplir les critères suivants:3.1Elles doivent être, de préférence, d’origine humaine et ne pas présenter de propriétés pathogènes pour l’être humain, ni de résistances aux antibiotiques.3.2Elles doivent figurer dans une collection de souches reconnue internationalement.3.3L’espèce et la souche doivent être caractérisées par des méthodes de biologie moléculaire. En d’autres termes: a.espèce: hybridation ADN-ADN ou analyse des séquences géniques ARNr 16S;b.souche: méthode de biologie moléculaire reconnue internationalement telle que les techniques de l’empreinte digitale (PFGE ou RAPD).


type: legislation

jurisdiction: Switzerland

text: 817.022.15 Ordonnance du DFIsur les teneurs maximales en contaminants(Ordonnance sur les contaminants, OCont) du 16 décembre 2016 (Etat le 1er juillet 2020)Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),vu les art. 10, al. 4, let. e, 81, al. 3, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1,2arrête:1 RS 817.022 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 13 Objet et champ d’application  1 La présente ordonnance règle:a.la détermination et fixation des teneurs maximales et des valeurs indicatives applicables aux contaminants dans les denrées alimentaires;b.la détermination et fixation des teneurs maximales en contaminants radioactifs dans les denrées alimentaires après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique au sens de l’art. 2, al. 5, du règlement (Euratom) 2016/524;c.les méthodes de prélèvement et d’analyse des échantillons pour mesurer les teneurs en contaminants dans les denrées alimentaires.2 Elle ne s’applique pas aux contaminants faisant en tout ou en partie l’objet d’ordonnances spécifiques.3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).4 Règlement (Euratom) 2016/52 du Conseil du 15 janvier 2016 fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique, et abrogeant le règlement (Euratom) no 3954/87 du Conseil et les règlements (Euratom) no 944/89 et (Euratom) no 770/90 de la Commission, JO L 13 du 20.1.2016, p. 2Art. 1a5 Signification des valeurs indicatives  Les valeurs indicatives fixées dans la présente ordonnance ne sont pas considérées comme des teneurs maximales au sens de l’art. 2, al. 2, ODAlOUs.5 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 2  Détermination des teneurs maximales6  1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les teneurs maximales en contaminants de sorte que celles-ci puissent être respectées par l’application des bonnes pratiques à toutes les étapes, comme la production, la fabrication, la transformation, la préparation, le traitement, la présentation, l’emballage, le transport ou l’entreposage.72 Il tient compte non seulement de la documentation scientifique usuelle, mais aussi en particulier:a.de la toxicité de la substance;b.de la concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;c.de l’absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité de denrée alimentaire consommée;d.8...e.des teneurs maximales fixées par les principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 3 Il détermine les teneurs maximales pour:9a.les nitrates à l’annexe 1;b.les mycotoxines à l’annexe 2;c.les métaux et les métalloïdes à l’annexe 3;d.10le 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) et les esters d’acides gras de glycidol à l’annexe 4;e.les dioxines et les polychlorobiphényles (PCB) à l’annexe 5;f.les hydrocarbures aromatiques polycycliques à l’annexe 6;g.la mélamine et ses analogues structuraux à l’annexe 7;h.les toxines endogènes des plantes à l’annexe 8;i.les autres contaminants à l’annexe 9.6 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).8 Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, avec effet au 1er juil. 2020  (RO 2020 2317).9 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 3 Fixation des teneurs maximales après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique  1 En cas d’accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique risquant d’entraîner ou ayant entraîné une contamination radioactive importante de denrées alimentaires, les teneurs maximales en radionucléides sont fixées à l’annexe 10. 2 L’OSAV peut, en concertation avec l’Office fédéral de la santé publique, fixer des teneurs maximales en lien avec l’événement dérogeant du contenu de l’annexe 10. Ces dérogations sont fondées sur des données scientifiques probantes et dûment justifiées par les circonstances. Art. 4 Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées  1 Pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées de plus d’un ingrédient, les teneurs maximales doivent être déterminées, dans le cadre de l’autocontrôle, à partir des teneurs maximales définies, en tenant compte des critères suivants:11a.les changements apportés à la concentration du contaminant par les processus de séchage ou de dilution;b.les changements apportés à la concentration du contaminant par la transformation;c.les proportions relatives des ingrédients dans le produit;d.le seuil de quantification de l’analyse.2 Dans le cadre du contrôle officiel, il convient de fournir et de justifier à l’autorité d’exécution compétente les facteurs spécifiques de concentration ou de dilution pour les processus de séchage, de dilution, de transformation ou de mélange, ou pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées concernées. 3 Si le facteur de concentration ou de dilution en question n’est pas fourni, ou si l’autorité d’exécution compétente l’estime inapproprié eu égard à la justification fournie, l’autorité d’exécution définit elle-même ce facteur sur la base des informations disponibles et dans un souci de protection de la santé.4 Les al. 1 à 3 s’appliquent pour autant qu’aucune teneur maximale spécifique ne soit fixée dans les annexes 1 à 10 pour des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées.11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 5 Interdiction de commercialisation, d’utilisation, de mélange et de décontamination  1 Les denrées alimentaires ne doivent ni être mises sur le marché ni être utilisées comme ingrédients alimentaires si elles contiennent un contaminant dont la concentration dépasse la teneur maximale fixée aux annexes 1 à 10.2 Les denrées alimentaires qui respectent les teneurs maximales fixées aux annexes 1 à 10 ne doivent pas être mélangées avec des denrées alimentaires dépassant ces teneurs maximales.3 Les denrées alimentaires devant être soumises à un traitement de tri ou à d’autres traitements physiques visant à réduire leur niveau de contamination ne peuvent être mélangées avec des denrées alimentaires destinées soit à la consommation humaine directe, soit à une utilisation comme ingrédient alimentaire.4 Les denrées alimentaires contenant des contaminants mentionnés à l’annexe 2 ne peuvent pas être décontaminées par traitement chimique. Art. 5a12 Mesures pour le respect des bonnes pratiques  1 Les établissements du secteur alimentaire qui produisent et commercialisent les denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 11 doivent prendre des mesures appropirées pour:a.respecter les valeurs indicatives en contaminants qui permettent de contrôler les bonnes pratiques, définies à l’annexe 11;b.maintenir les teneurs en acrylamide à un niveau aussi bas que possible.2 Ils tiennent un registre des mesures prises. Les établissements de commerce de détail et les établissements qui fournissent directement les détaillants locaux sont exemptés de cette obligation. Ils ne doivent présenter que des justificatifs attestant l’application des mesures.3 En cas de dépassement des valeurs indicatives, les bonnes pratiques sont considérées comme non satisfaites. Les mesures correctives requises doivent être prises dans le cadre de l’autocontrôle.12 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 5b13 Acrylamide: contrôle du respect des bonnes pratiques  1 Afin de contrôler le respect des bonnes pratiques, les établissements du secteur alimentaire prélèvent des échantillons et effectuent des analyses pour déterminer la teneur en acrylamide dans les denrées alimentaires visées à l’annexe 11. Ils consignent les résultats dans un registre.2 La règle ne s’applique pas aux établissements du secteur alimentaire qui produisent eux-mêmes les denrées alimentaires en question et qui exercent des activités de vente au détail ou qui ne fournissent que des détaillants locaux.3 La dérogation prévue à l’al. 2 ne s’applique pas aux établissements qui remplissent les conditions suivantes:a.ils exercent leur activité sous l’égide d’une marque commerciale ou font partie ou sont des franchisés d’une exploitation interconnectée plus importante;b.ils travaillent sur instructions d’un établissement du secteur alimentaire qui fournit des denrées alimentaires au niveau central.13 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 6 Actualisation des annexes  1 L’OSAV adapte les annexes selon l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.2 Il peut édicter des dispositions transitoires.Art. 7 Directives aux autorités cantonales d’exécution  1 Si les annexes 1 à 11 de la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s’imposent pour la protection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités d’exécution cantonales en attendant que les annexes soient modifiées.142 Les directives sont publiées sur Internet.14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 8 Disposition transitoire  Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées ou importées selon l’ancien droit jusqu’au 30 avril 2018. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.Art. 8a15 Disposition transitoire de la modification du 27 mai 2020  1 Les denrées alimentaires non conformes aux annexes 2 à 4, 8 et 9 de la modification du 27 mai 2020 peuvent encore être importées et fabriquées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2020 et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des stocks.2 Les mesures à prendre en vertu des art. 5a et 5b doivent être mises en œuvre jusqu’au 30 juin 2021.15 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).Art. 9  Entrée en vigueur  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.Annexe 1 (art. 2, al. 3, let. a, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Si aucune information sur le mode de culture de la salade n’est disponible, il convient d’utiliser la valeur la plus stricte pour les nitrates.3 Les denrées alimentaires mentionnées se réfèrent aux produits définis dans l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale16.16 RS 817.021.23Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale (mg/kg)RemarquesNitratesépinards 3500frais; sauf épinards destinés à être transformés et qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu’à l’établissement où s’effectue la transformation    "    "2000conservés, surgelés ou congelés    "laitues du type Lactuca5000fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées sous abri    "    "4000fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées sous abri    "    "4000fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées en plein air    "    "3000fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées en plein air    "laitue Iceberg2500cultivée sous abri    "    "2000cultivée en plein air    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge200produits prêts à consommer, commercialisés comme tels ou sous la forme indiquée par le fabricant    "roquette7000récolte du 1er octobre au 31 mars    "    "6000récolte du 1er avril au 30 septembreAnnexe 217 17 Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).(art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales s'appliquent à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Les teneurs maximales en aflatoxines se réfèrent à la partie comestible des arachides et des fruits à coque. Si les arachides et les fruits à coque sont analysés «dans leur coque», le calcul de la teneur en aflatoxines part du principe que l’ensemble de la contamination concerne la partie comestible; cette supposition ne s’applique pas aux noix du Brésil.3 Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque respectifs, les teneurs maximales en aflatoxines fixées pour les fruits à coque s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans tous les autres cas, les produits dérivés ou transformés sont soumis à l’art. 4, al. 1 à 3.4 Pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se rapportent à la matière sèche.5 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (sauf préparations à base de céréales), les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).6 Pour les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent aux produits prêts à consommer dans le cas du lait et des produits laitiers (commercialisés comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant) et à la matière sèche dans le cas d’autres produits que le lait et les produits laitiers.7 Les teneurs maximales fixées pour les céréales brutes s’appliquent aux céréales mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique du grain autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et où le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Avec les systèmes de production et de transformation intégrés, les teneurs maximales s’appliquent aux céréales non transformées, dans la mesure où elles sont destinées à la première transformation.8 Les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits séchés, le riz et le maïs dont les produits prêts à être consommés ou destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne respectent pas les teneurs maximales fixées en aflatoxines peuvent être mis sur le marché à condition que ces denrées alimentaires:1 ne soient pas destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire;2 respectent les teneurs maximales fixées pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire;3 soient soumises à un tri ou à un autre traitement physique et que, après ce traitement, les teneurs maximales fixées pour les produits destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne soient pas dépassées et que ce traitement ne produise pas d’autres résidus nocifs;4 portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être obligatoirement soumis à un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire le niveau de contamination par les aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisation comme ingrédient alimentaire»; cette mention doit figurer sur l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, ainsi que sur le document d’accompagnement d’origine; le code d’expédition/du lot de fabrication doit être apposé de façon indélébile sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte, et sur le document d’accompagnement d’origine.9 Pour les arachides, les autres graines oléagineuses, les produits dérivés de graines oléagineuses et les céréales, l’étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, et le document d’accompagnement d’origine doivent indiquer clairement l’usage prévu. Le document d’accompagnement doit faire clairement référence à l’envoi en mentionnant le code d’expédition figurant sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte. En outre, l’activité commerciale du destinataire de l’envoi figurant sur le document d’accompagnement doit être compatible avec l’usage prévu indiqué. En l’absence d’une indication claire précisant que les denrées alimentaires ne sont pas destinées à la consommation humaine, les teneurs maximales fixées à la partie B s’appliquent à toutes les arachides et autres graines oléagineuses, aux produits qui en sont dérivés et toutes les céréales mis sur le marché et destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire. Pour les arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées, des exceptions sont possibles en ce qui concerne le respect des teneurs maximales fixées à la partie B pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire. Dans ce cas, les envois doivent porter un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être broyé pour la fabrication d’huile végétale raffinée». Cette mention doit figurer sur chaque emballage de l’envoi, tel que sac ou boîte, et sur le(s) document(s) d’accompagnement. La destination définitive doit être une installation de broyage.Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale (µg/kg)RemarquesAflatoxine B1aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons0,1    "amandes, pistaches et noyaux d’abricots12qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "    "8destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "arachides et autres graines oléagineuses8sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation2sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés2autres    "figues6séchées    "fruits à coque5autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "fruits à coque et produits dérivés de leur transformation2autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire     "fruits séchés5sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "fruits séchés et produits dérivés de leur transformation2sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "maïs5qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire    "noisettes et noix du Brésil8qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "    "5destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma5y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et de piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge0,1    "riz5qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaireAflatoxine M1aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons0,025    "lait0,05lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure    "préparations pour nourrissons et préparations de suite0,025y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suiteAflatoxines (somme de B1, B2, G1 et G2)amandes, pistaches et noyaux d’abricots15qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "    "10destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "arachides et autres graines oléagineuses15sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation4sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés4autres    "figues10séchées    "fruits à coque10autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "fruits à coque et produits dérivés de leur transformation4autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire     "fruits séchés10sauf figues séchées; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "fruits séchés et produits dérivés de leur transformation4sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "maïs10qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire    "noisettes et noix du Brésil15qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire    "    "10destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma10y compris les mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des catégories d’épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne    "riz10qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaireDéoxynivalénolavoine, brute1750    "blé dur, brut1750    "céréales brutes1250sauf blé dur, avoine et maïs    "céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréales, son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation humaine directe 750sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge    "farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage 1250dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe    "maïs brut1750sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide    "pain, y compris les petits produits de boulangerie, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner500    "pâtes alimentaires750sèches, teneur en eau env. 12 %    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge200    "produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules 750dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directeErgotcéréales500 000destinées à la meunerie; prélèvement d'un échantillon de 1 kg    "graines céréalières 200 000en cas de remise au consommateur, prélèvement de 1 kgFumonisines (somme de B1 et B2)céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs800    "farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage 2000dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe    "maïs brut4000sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide    "maïs destiné à la consommation humaine directe 1000sauf céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs et préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge; denrées alimentaires à base de maïs destinées à la consommation humaine directe    "préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge200    "produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules 1400dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directeOchratoxine Aaliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons0,5    "café soluble10    "café torréfié5sauf café soluble; en grains ou moulu    "céréales, brutes5    "extrait de réglisse80pour utilisation dans des denrées alimentaires, certaines boissons et confiseries, rapporté à l’extrait non dilué, produit selon un procédé permettant d’obtenir 1 kg d’extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse    "fruits séchés20autres; rapporté à la matière sèche    "gluten de blé8non vendu directement au consommateur    "jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué et nectar de raisin2moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué destinés à la consommation humaine directe    "paprika et poudre de piment20fruits séchés de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne    "poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma15y compris les épices et mélanges d’épices séchés ainsi que les mélanges d’épices contenant Capsicum spp.    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge0,5    "produits dérivés de céréales brutes3sauf aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et gluten de blé; y compris les produits de céréales transformés et les céréales destinées à la consommation humaine directe    "racine de réglisse20en guise d’ingrédient pour les infusions; Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflata et autres types    "raisins10séchés    "vin2sauf vins de liqueur (vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % vol.) et vins de fruits; y compris les vins mousseux    "vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin2Patulinealiments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge10sauf préparations à base de céréales    "boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme50    "cidre50autres    "cidre sans alcool50    "jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits50    "jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge10étiquetés et vendus comme tels    "produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote de pommes et la purée de pommes25sauf jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux nourrissons et enfants en bas âge et aliments autres que les préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; destinés à la consommation directeZéaralénonecéréales brutes100sauf maïs    "céréales et farine de céréales75sauf maïs destiné à la consommation humaine directe, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs, préparations à base de céréales (sauf préparations à base de maïs) et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules ainsi que farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage; destinées à la consommation humaine directe; son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation directe    "denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge20    "farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage 300dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe    "huile de maïs400raffinée    "maïs brut350sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide    "maïs, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs100destinés à la consommation humaine directe    "pain, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner50sauf collations au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs; y compris les petits produits de boulangerie    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge20sauf préparations à base de maïs    "produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules 200dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directeAnnexe 318 18 Mise à jour par les ch. II et III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 12 nov. 2019 (RO 2019 3527) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).(art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en métaux et métalloïdes Partie A: remarques 1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, pour les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, ainsi que pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.3 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits bien lavés ou nettoyés (poussière, terre).4 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits pelés dans le cas des pommes de terre.5 Les teneurs maximales s’appliquent à la marchandise égouttée dans le cas de conserves.6 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.7 Les teneurs maximales pour les céréales s’appliquent aux grains.Partie B: tableau 1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale (mg/kg)RemarquesArsenic (inorganique)algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia fusiformis)35rapporté à la matière sèche    "boissons sans alcool0,1autres    "collagène1    "galettes de riz soufflé, feuilles de riz, crackers de riz et gâteaux à la farine de riz0,3    "gélatine1    "graisses et huiles comestibles0,1    "jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits0,2    "margarines0,1    "minarines0,1    "riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nourrissons et les enfants en bas âge0,1    "riz étuvé et riz décortiqué0,25    "riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc)0,2    "sel comestible1    "vermouth et bitter sans alcool0,2    "vin0,2    "cidre sans alcool0,2Cadmiumalgues3rapporté à la matière sèche    "arachides0,5    "boissons sans alcool0,01autres    "céphalopodes1sans viscères    "chair musculaire de poisson0,05autres    "chair musculaire des poissons suivants:anchois (espèce Engraulis)espadon (Xiphias gladius)sardine (Sardina pilchardus)0,25    "chair musculaire des poissons suivants:bichique (Sicyopterus lagocephalus)maquereau (Scomber species)thon (Thunnus species Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)0,1    "chair musculaire du poisson suivant:auxide (Auxis species)0,2    "champignons1sauf champignons de culture, pleurotes en forme d’huître et shiitakes    "chocolat (chocolat au lait) avec < 30 % de matière sèche totale de cacao0,1    "chocolat avec ≥ 30 % et < 50 % de matière sèche totale de cacao0,3    "chocolat avec ≥ 50 % et < 70 % de matière sèche totale de cacao0,8    "chocolat ≥ 70 % de matière sèche totale de cacao0,9    "compléments alimentaires1sauf compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées, produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés    "compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d’algues marines séchées, de produits issus d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés3    "crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)0,5chair musculaire des appendices    "crustacés0,5chair musculaire des appendices et de l’abdomen    "fèves de soja0,2    "foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés0,5    "fruits et légumes0,05autres, sauf fruits à coque    "gélatine et collagène0,5    "graines céréalières0,1sauf blé et riz    "graines de blé, grains de riz, son de blé, germes de blé0,2destinés à la consommation directe    "graines oléagineuses1,5sauf graines oléagineuses destinées à produire des huiles comestibles    "jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits0,03    "légumes à tiges, légumes-racines et légumes-tubercules0,1sauf céleri-branche, céleri-rave, panais, scorsonère et raifort    "légumes-feuilles, fines herbes fraîches, choux à feuilles, céleri-rave, panais, scorsonère, raifort, champignons de culture, pleurote en forme d’huître, shiitake0,2    "micro-algues0,5sauf micro-algues destinées à des compléments alimentaires; rapporté à la matière sèche    "mollusques bivalves1    "poudre de cacao (100 % de matière sèche totale de cacao)0,6destinée au consommateur ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée (poudre de chocolat) destinée au consommateur    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge0,04    "préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir d’isolats de protéines de soja seules ou mélangées à des protéines de lait de vache0,02en poudre    "    "0,01liquides    "préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats de protéines0,01en poudre    "    "0,005liquides    "rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et d’équidés1    "sel comestible0,5    "vermouth et bitter sans alcool0,03    "viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille0,05sauf abats    "viande d’équidés0,2sauf abats    "vin0,01    "cidre sans alcool0,03    "vinaigre de fermentation et acide acétique comestible0,02Chromecollagène10    "gélatine10Cuivrecollagène30    "gélatine30Étain (inorganique)aliments diététiques en conserves destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons50    "aliments en conserve200sauf boissons    "boissons en boîte100y compris les jus de fruits et de légumes    "préparations à base de céréales et autres aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge50en conserves    "préparations pour nourrissons et préparations de suite 50en conserves; y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suiteMercureboissons sans alcool0,005autres    "chair musculaire des poissons suivants:baudroies ou lottes (Lophius species)loup de l’Atlantique (Anarhichas lupus)bonite (Sarda sarda)anguille (Anguilla species)empereur, hoplostète orange ou hoplostète de Méditerranée (Hoplostethus species)grenadier (Coryphaenoides rupestris)flétan de l’Atlantique (Hippoglossus hippoglossus)abadèche du cap (Genypterus capensis)marlin (Makaira species)cardine (Lepidorhombus species)mulet (Mullus species)abadèche rose (Genypterus blacodes)brochet (Esox lucius)palomète (Orcynopsis unicolor)capelan de Méditerranée (Tricopterus minutes)pailona commun (Centroscymnus coelolepis)raies (Raja species)grande sébaste (Sebastes marinus, S. mentella, S. Viviparus)voilier de l’Indo-Pacifique (Istiophorus platypterus)sabre argent et sabre noir (Lepidopus caudatus, Aphanopus carbo)dorade, pageot (Pagellus species)requins (toutes espèces)escolier noir ou stromaté, rouvet, escolier serpent (Lepidocybium flavobrunneum, Ruvettus pretiosus, Gempylus serpens)esturgeon (Acipenser species)espadon (Xiphias gladius)thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)1    "compléments alimentaires0,1    "crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)0,5la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "crustacés0,5la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen    "gélatine et collagène0,15    "jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits0,01    "mollusques bivalves0,5    "produits de la pêche et chair musculaire des poissons0,5autres    "sel comestible0,1    "vermouth et bitter sans alcool0,01    "cidre sans alcool0,01Plombabats de bovins, de mouton, de porc et de volaille0,5    "aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifiquement pour les nourrissons0,05commercialisés sous forme de poudre    "aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifiquement pour les nourrissons0,01commercialisés sous forme de liquide    "arbouses0,2    "baies de sureau0,2    "boissons destinées aux nourrissons et enfants en bas âge et étiquetées et vendues comme telles1,5autres; destinées à être préparées par infusion ou décoction    "    "0,03autres; commercialisées en tant que liquides ou destinées à être reconstituées en fonction des instructions du fabricant, y compris les jus de fruits    "boissons sans alcool0,2autres    "canneberge0,2    "céphalopodes0,3sans viscères    "céréales0,2    "chair musculaire de poisson0,3    "champignons de culture, pleurotes en forme d’huître, shiitake0,3    "choux à feuilles0,3    "compléments alimentaires3    "crustacés0,5chair musculaire des appendices et de l’abdomen    "fruits0,1sauf canneberges, fruits à coque, groseilles, baies de sureau et baies d’arbouses    "gélatine, collagène5    "graisses et huiles comestibles0,1y compris les matières grasses du lait    "groseilles0,2    "jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et autres petits fruits0,05    "jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits0,03autres    "lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure0,02    "légumes0,1autres, sauf algues    "légumes-feuilles0,3sauf fines herbes fraîches    "légumes-fruits0,05sauf maïs doux    "légumineuses0,2    "maïs doux0,1    "miel0,1    "mollusques bivalves1,5    "oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae)10rapporté à la matière sèche; culture en plein air    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge0,05sauf boissons    "préparations pour nourrissons et préparations de suite0,05commercialisées sous forme de poudre    "    "0,01commercialisées sous forme de liquide    "scorsonère0,3    "sel comestible2    "viande de bovins, de mouton, de porc et de volaille0,1sauf abats    "vin, cidre et vin de fruits0,2à partir des vendanges 2001 à 2015    "    "0,15à partir des vendanges 2016 et suivantes    "vinaigre de fermentation 0,2    "vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin0,2à partir des vendanges 2001 à 2015    "vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin0,15à partir des vendanges 2016 et suivantesZinccollagène50    "gélatine50Annexe 419 19 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).art. 2, al. 3, let. d, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en 3-chloropropanediol (3-MCPD) et esters d’acides gras de glycidol dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale (µg/kg)RemarquesEsters d’acides gras de glycidolhuiles et graisses végétales1000autres; exprimés en glycidol; pour la vente au consommateur final ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires    "huiles et graisses végétales destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge500    "préparations pour nourrissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge50en poudre; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.    "préparations pour nourrissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge6liquides; la teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.3-MCPDprotéine végétale hydrolysée20La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.    "sauce au soja20La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 µg/kg de la matière sèche. Cette teneur doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.Annexe 520 20 Mise à jour par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).(art. 2, al. 3, let. e, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Lorsque le poisson doit être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.3 Pour les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).4 Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.5 Les teneurs maximales en matières grasses ne concernent pas les denrées alimentaires qui contiennent moins de 2 % de matières grasses. Pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses, la teneur maximale correspond à la teneur maximale rapportée à l’ensemble du produit d’une denrée alimentaire contenant 2 % de matière grasse, qui a été déterminée sur la base de sa teneur en matières grasses, sachant que le calcul est effectué selon la formule suivante: - Teneur maximale exprimée par rapport à l’ensemble du produit pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses = teneur maximale exprimée par rapport à la part de matières grasses pour la denrée alimentaire en question × 0,02.6 Les teneurs maximales sont fixées pour les paramètres suivants: - Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TEQ): somme des PCDD et PCDF selon partie B, tableau 1 - Somme des dioxines et dl-PCB (OMS-PCDD/F-PCB-TEQ): somme des PCDD, PCDF et PCB de type dioxine selon partie B, tableau 1 - Somme des iPCB: somme de PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180 (ICES-6)Partie B: tableau 1  1 Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une évaluation des risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la réunion des experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) – Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s’est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006)]CongénèreValeur TEFCongénèreValeur TEFDibenzo-p-dioxines («PCDD»)PCB «de type dioxine»: PCB non ortho + PCB mono ortho2,3,7,8-TCDD1PCB non ortho1,2,3,7,8-PeCDD1PCB 770,00011,2,3,4,7,8-HxCDD0,1PCB 810,00031,2,3,6,7,8-HxCDD0,1PCB 1260,11,2,3,7,8,9-HxCDD0,1PCB 1690,031,2,3,4,6,7,8-HpCDD0,01OCDD0,0003PCB mono orthoPCB 1050,00003Dibenzofuranes («PCDF»)PCB 1140,000032,3,7,8-TCDF0,1PCB 1180,000031,2,3,7,8-PeCDF0,03PCB 1230,000032,3,4,7,8-PeCDF0,3PCB 1560,000031,2,3,4,7,8-HxCDF0,1PCB 1570,000031,2,3,6,7,8-HxCDF0,1PCB 1670,000031,2,3,7,8,9-HxCDF0,1PCB 1890,000032,3,4,6,7,8-HxCDF0,11,2,3,4,6,7,8-HpCDF0,011,2,3,4,7,8,9-HpCDF0,01OCDF0,0003Abréviations: T = tétra; Pe = penta; Hx = hexa; Hp = hepta; O = octa; CDD = chlorodibenzodioxine; CDF = chlorodibenzofurane; CB = chlorobiphénylePartie C: tableau 2  1234ParamètreDenrée alimentaireTeneur maximaleRemarquesSomme des dioxines (PCDD/F-TEQ)chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés3,5 pg/grapporté au poids frais    "chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés3,5 pg/grapporté au poids frais    "chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés3,5 pg/gautres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge0,1 pg/grapporté au poids frais    "foies d’ovins et produits dérivés1,25 pg/grapporté au poids frais    "foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation0,3 pg/grapporté au poids frais    "graisse de bovin et de mouton2,5 pg/grapporté à la matière grasse    "graisse de porc1 pg/grapporté à la matière grasse    "graisse de volaille1,75 pg/grapporté à la matière grasse    "graisses animales mélangées1,5 pg/grapporté à la matière grasse    "huiles et graisses végétales0,75 pg/grapporté à la matière grasse    "huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine1,75 pg/grapporté à la matière grasse    "lait cru et produits laitiers2,5 pg/grapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique    "œufs de poule et ovoproduits2,5 pg/grapporté à la matière grasse    "poisson d’eau douce sauvage capturé3,5 pg/gsauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais    "viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton2,5 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de porc et produits à base de viande de porc1 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de volaille et produits à base de viande de volaille1,75 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasseSomme des dioxines et PCB de type dioxine (PCDD/F-PCB-TEQ)chair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés6,5 pg/grapporté au poids frais    "chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés10 pg/grapporté au poids frais    "chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés6,5 pg/gautres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge0,2 pg/grapporté au poids frais    "foie de poisson et produits dérivés de sa transformation20 pg/gsauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine); rapporté au poids frais    "foies d’ovins et produits dérivés2 pg/grapporté au poids frais    "foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation0,5 pg/grapporté au poids frais    "graisse de bovin et de mouton4 pg/grapporté à la matière grasse    "graisse de porc1,25 pg/grapporté à la matière grasse    "graisse de volaille3 pg/grapporté à la matière grasse    "graisses animales mélangées2,5 pg/grapporté à la matière grasse    "huiles et graisses végétales1,25 pg/grapporté à la matière grasse    "huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine6 pg/grapporté à la matière grasse    "lait cru et produits laitiers5,5 pg/grapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique    "œufs de poule et ovoproduits5 pg/grapporté à la matière grasse    "poisson d’eau douce sauvage capturé6,5 pg/gsauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais    "viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton4 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de porc et produits à base de viande de porc1,25 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de volaille et produits à base de viande de volaille3 pg/gsauf abats; rapporté à la matière grasseSomme des iPCBchair musculaire d’aiguillat sauvage capturé et produits dérivés200 ng/grapporté au poids frais    "chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits dérivés300 ng/grapporté au poids frais    "chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés75 ng/gautres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge1 ng/grapporté au poids frais    "foie de poisson et produits dérivés de sa transformation200 ng/gsauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine); rapporté au poids frais    "foies d’ovins et produits dérivés3 ng/grapporté au poids frais    "foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation3 ng/grapporté au poids frais    "graisse de bovin et de mouton40 ng/grapporté à la matière grasse    "graisse de porc40 ng/grapporté à la matière grasse    "graisse de volaille40 ng/grapporté à la matière grasse    "graisses animales mélangées40 ng/grapporté à la matière grasse    "huiles et graisses végétales40 ng/grapporté à la matière grasse    "huiles marines telles qu’huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à la consommation humaine200 ng/grapporté à la matière grasse    "lait cru et produits laitiers40 ng/grapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique    "œufs de poule et ovoproduits40 ng/grapporté à la matière grasse    "poisson d’eau douce sauvage capturé125 ng/gsauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais    "viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton40 ng/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de porc et produits à base de viande de porc40 ng/gsauf abats; rapporté à la matière grasse    "viande de volaille et produits à base de viande de volaille40 ng/gsauf abats; rapporté à la matière grasseAnnexe 6 (art. 2, al. 3, let. f, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Pour les produits en conserves, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte.3 On entend par viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement des viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).4 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.5 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ainsi que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale(µg/kg)RemarquesBenzo(a)pyrènealiments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons1    "chair musculaire de poissons et produits de la pêche2sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés    "chips de banane2    "compléments alimentaires contenant des substances végétales10sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu’il est mis en vente    "crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)2fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "crustacés2fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen    "épices10séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée    "fèves de cacao et produits dérivés5sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse    "fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire3    "herbes10séchées    "huile de coco2destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "huiles et graisses destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire2sauf beurre de cacao et huile de coco    "6fumés    "    "5frais, réfrigérés ou congelés    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge1    "préparations pour nourrissons et préparations de suite1y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite    "sprats (Sprattus sprattus)5y compris sprats en conserve; fumés    "viande ou produits à base de viande5traités à chaud; destinés à la vente au consommateur    "    "2fumésSomme de benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysènealiments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons1    "chair musculaire de poissons et produits de la pêche12sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés    "chips de banane20    "compléments alimentaires contenant des substances végétales50sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu’il est mis en vente    "crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)12fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices    "crustacés12fumés; la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen    "épices50séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée    "fèves de cacao et produits dérivés30sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse    "fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire15    "herbes50séchées    "huile de coco20destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire    "huiles et graisses destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire10sauf beurre de cacao et huile de coco    "35fumés    "    "30frais, réfrigérés ou congelés    "préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge1    "préparations pour nourrissons et préparations de suite1y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite    "sprats (Sprattus sprattus)30y compris sprats en conserve; fumés    "viande ou produits à base de viande30traités à chaud; destinés à la vente au consommateur final    "    "12fumésAnnexe 7 (art. 2, al. 3, let. g, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximale (mg/kg)RemarquesMélaminepréparations pour nourrissons et préparations de suite en poudre1les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine    "toutes denrées alimentaires2,5sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazineAnnexe 821 21 Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..(art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.Partie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximaleRemarquesAcide cyanhydrique, dont l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènesamandes d’abricot20 mg/kgnon transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le marché pour la vente au consommateur finalAcide éruciquedenrées alimentaires additionnées d’huiles et de graisses végétales50 g/kgsauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse    "huiles et graisses végétales50 g/kgles teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse    "préparations pour nourrissons et préparations de suite10 g/kgles teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasseAtropinepréparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge contenant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits qui en sont dérivés1 µg/kgrapporté au produit tel qu’il est mis sur le marchéScopolaminepréparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge contenant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits qui en sont dérivés1 µg/kgrapporté au produit tel qu’il est mis sur le marchéAnnexe 922 22 Mise à jour par le ch. III de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..(art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées alimentaires Partie A: remarques  1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.2 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s’appliquent au poisson entier.3 nd = non décelablePartie B: tableau  1234SubstanceDenrée alimentaireTeneur maximaleRemarquesAutres toxines microbiennesAcide domoïquemollusques bivalves20 mg/kgAcide okadaïque    "160 µg/kgacide okadaïque, dinophysistoxines et pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïqueAzaspiracides    "160 µg/kgen équivalent d’azaspiracideDinophysistoxines    "voir acide okadaïquePectenotoxines    "voir acide okadaïquePhycotoxines amnésiantes (ASP, amnesic shellfish poison)    "voir acide domoïquePhycotoxines paralysantes (PSP, paralytic shellfish poison)    "800 µg/kgsommeSaxitoxine    "voir phycotoxines paralysantesToxines botuliniquestoutes denrées alimentairesndméthode la plus sensibleYessotoxinesmollusques bivalves3500 µg/kgen équivalent de yessotoxineContaminants dans la production de gélatine et de collagèneDioxyde de soufre (SO2)collagène50 mg/kg    "gélatine50 mg/kgPeroxyde d’hydrogène (H2O2)collagène10 mg/kg    "gélatine10 mg/kgContaminants dans la production de boissons alcooliquesCarbamate d’éthyleboissons spiritueuses1 mg/ln’est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)Cyanure d’hydrogèneeaux-de-vie de fruits à noyau70 mg/lrapporté à l’alcool pur ; total en HCN    "eaux-de-vie de marc de fruits à noyau70 mg/l    " Méthanolboissons spiritueuses1000 g/hlautres; rapporté à l’alcool pur    "Brandy ou Weinbrand200 g/hlrapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie d’abricot1200 g/hl    "    "eau-de-vie de baies de genièvre1350 g/hl    "    "eau-de-vie de baies de sorbier1350 g/hl    "    "eau-de-vie de cidre et de poiré1000 g/hly compris eau-de-vie de cidre et de poiré; rapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de coing1350 g/hlrapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de framboise1200 g/hl    "    "eau-de-vie de fruit ou de légume1000 g/hlautres; rapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de groseille ou de cassis1350 g/hlrapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de marc de fruit1500 g/hl    "    "eau-de-vie de marc de raison ou marc1000 g/hl    "    "eau-de-vie de mirabelle1200 g/hl    "    "eau-de-vie de mûre1200 g/hl    "    "eau-de-vie de pêche1200 g/hl    "    "eau-de-vie de poire1200 g/hlsauf eau-de-vie de poire Williams; rapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de poire Williams1350 g/hlrapporté à l’alcool pur    "eau-de-vie de pomme1200 g/hl    "    "eau-de-vie de prune1200 g/hl    "    "eau-de-vie de quetsche1200 g/hl    "    "eau-de-vie de sureau1350 g/hl    "    "eau-de-vie de vin200 g/hl    "    "gentiane1500 g/hl    "    "London gin5 g/hl    "    "vodka10 g/hl    "Nitrosamines volatilesbière0,5 µg/kgsommeAutres composants d’origine végétaleMorphinegraines de pavot30 mg/kgcalculé comme baseTétrahydrocannabinol, Delta 9-articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie2 mg/kgproduits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la matière sèche    "boissons alcooliques200 µg/kgsauf boissons spiritueuses ; produits avec ingrédients de chanvre    "boissons sans alcool200 µg/kgproduits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la préparation telle que consommée    "boissons spiritueuses5 mg/lproduits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à l’alcool pur    "denrées alimentaires végétales1 mg/kgautres; produits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la matière sèche    "graines de chanvre10 mg/kgrapporté à la matière sèche    "huile de graines de chanvre20 mg/kg    "pâtes alimentaires2 mg/kgproduits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la matière sèche    "plantes et fruits à infusion200 µg/kgproduits avec ingrédients de chanvre ; rapporté à la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d’eau, verser de l’eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °CPartie C : méthodes 1 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en autres toxines microbiennes, il faut respecter les exigences fixées à l’annexe III du règlement (UE) 2074/200523.2 Lorsque des denrées alimentaires sont analysées pour déterminer leur teneur en contaminants provenant de la production de gélatine et de collagène, il faut respecter les exigences de la la Pharmacopoea Europaea, 10e édition (Ph. Eur. 10) de novembre 2018 et le supplément 10.1 à la Pharmacopoea Europaea de mars 201924.23  Règlement (CE) n° 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant les mesures d'application relatives à certains produits régis par le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l'organisation des contrôles officiels prévus par les règlements (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil et (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements (CE) n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004, JO L 338 du 22.12.2005, p. 27 ; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 2019/1139, JO L 180 du 4.7.2019, p. 1224  Les versions originales de la Pharmacopoea Europaea sont publiées par le Conseil de l’Europe. L’édition originale française peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), Vente des publications fédérales, 3003 Berne, www.publicationsfederales.admin.ch, aux conditions fixées par l’ordonnance du 19 nov. 2014 sur les émoluments relatifs aux publications (OEmol-Publ; RS 172.041.11). Jusqu’à la publication de la version allemande, les épreuves des textes en langue allemande peuvent être obtenues auprès de la division Pharmacopée de l’Institut suisse des produits thérapeutiques (Swissmedic).Annexe 1025 25 Mise à jour par le ch. II de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1539), par l’erratum du 2 oct. 2018 (RO 2018 3313) et par le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317)..(art. 3, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)Teneurs maximales en radionucléides après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique  Partie A: remarques  1 Les teneurs maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la portion comestible de la denrée alimentaire bien lavée ou nettoyée (poussière, terre).2 Le niveau applicable aux produits concentrés ou séchés est calculé sur la base du produit reconstitué prêt à consommer.3 Les concentrations maximales sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. À l’intérieur d’un groupe, elles sont applicables à la somme des activités mesurées.4 Les produits laitiers sont le lait et la crème, ainsi que le lait et la crème partiellement déshydratés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, à l’exception des produits contenant de la lécithine de soja ou des émulsifiants dans des proportions supérieures à 3 % en poids de la matière sèche.5 Les denrées alimentaires liquides sont les boissons, les boissons alcoolisées et le vinaigre, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.6 Par «denrées alimentaires de moindre importance», on entend les denrées alimentaires de moindre importance alimentaire qui n’interviennent que très faiblement dans le régime alimentaire de la population. Les denrées alimentaires présentées au tableau 1 en font partie.Partie B: tableau 1  Denrées alimentaires de moindre importanceGraines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvreHuiles essent ielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentiellesGraisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesLégumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (imbibés et égouttés, glacés ou cristallisés) Girofles (antofles, clous et griffes) Levures vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparéesCônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupulineGingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiésCacao en masse, dégraissé ou nonCoques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacaoCâpres à l’état frais ou réfrigéréesCâpres conservées provisoirement, mais non comestibles en l’étatCaviarSuccédanés de caviarAulx à l’état frais ou réfrigérésMatéFarines, semoules et poudre de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, sagoutierNoix de muscade, macis, amomes et cardamomesProvitamines et vitamines, naturelles ou de synthèse, y compris les concentrés naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconquesPoivre du genre «Piper»; piments du genre «Capsicum» ou du genre «Pimenta», séchés ou broyés ou pulvérisésSucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiésÉcorces d’agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, ou bien séchéesFécule de manioc (cassave) Truffes à l’état frais ou réfrigéréesTruffes séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparéesTruffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétiqueVanilleRacines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutierCannelle et fleurs de cannelierPartie C: tableau 2  1234Radionucléide ou groupe de nucléidesDenrée alimentaireTeneur maximale Bq/kgRemarquesAutres radionucléides d’une demi-vie supérieure à 10 jours, à l’exception du C-14, du tritium et du K-40denrées alimentaires de moindre importance12 500notamment Cs-134 et Cs-137    "denrées alimentaires liquides1000    "    "préparations pour nourrissons et préparations de suite400    "    "produits laitiers1000    "    "toutes denrées alimentaires1250autres; notamment Cs-134 et Cs-137Isotopes de l’iodedenrées alimentaires de moindre importance20 000notamment I-131    "denrées alimentaires liquides500    "    "produits laitiers500   "    "préparations pour nourrissons et préparations de suite150    "    "toutes denrées alimentaires2000autres; notamment I-131Isotopes de plutonium et éléments transplutoniensdenrées alimentaires de moindre importance800à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241    "denrées alimentaires liquides20    "    "préparations pour nourrissons et préparations de suite1    "    "produits laitiers20    "    "toutes denrées alimentaires80autres; à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241Isotopes de strontiumdenrées alimentaires de moindre importance7500notamment Sr-90    "denrées alimentaires liquides125    "    "produits laitiers125    "    "préparations pour nourrissons et préparations de suite75    "    "toutes denrées alimentaires750autres; notamment Sr-90Annexe 1126 26 Introduite par le ch. II al. 2 de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 2317).(art. 5a, al. 1, 5b, al. 1, et 7, al. 1)Valeurs indicatives pour le contrôle des bonnes pratiques Partie A : tableau 12345SubstanceDenrée alimentaireInformation supplémentaire sur la denrée alimentaireValeurs indicatives (µg/kg)RemarquesAcrylamidepommes frites500prêtes à la consommation    "chips de pommes de terreà partir de pommes de terre fraîches et de pâte de pommes de terre750    "crackersà base de pommes de terre750    "produits de pommes de terre à base de pâte de pommes de terre750autres    "painà base de blé50    "pain100sauf pain à base de blé    "céréales pour petit-déjeuner à base de maïs, d’avoine, d’épeautre, d’orge et de riz150sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondérante dans le mélange    "céréales pour petit-déjeunerà base de blé et de seigle300sauf porridge ; la catégorie est définie sur la base de la céréale prépondérante dans le mélange    "céréales pour petit-déjeunerà base de son et céréales complètes, grains soufflés300sauf porridge    "biscuits et gaufrettes350    "crackers400sauf crackers à base de pomme de terre    "pain croustillant350    "pain d’épice800    "produits comparables aux biscuits, gaufrettes, crackers, pain croustillant et pain d’épice300    "café torréfié400    "extrait de café850    "succédanés de caféà partir de céréales500uniquement composés de céréales    "succédanés de caféà partir de chicorée4000    "succédanés de café à partir d’un mélange de céréales et de chicoréepour la teneur de référence, tenir compte de la part relative des ingrédients    "préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge40sauf biscuits et des biscottes pour nourrissons et enfants en bas âge    "biscuits et biscottes pour nourrissons et enfants en bas âge150Partie B : méthodes Les denrées alimentaires doivent être analysées pour vérifier leur teneur en acrylamide conformément aux exigences de l’annexe III du règlement (UE) 2017/215827.27  Règlement (UE) 2017/2158 de la Commission du 20 novembre 2017 établissant des mesures d'atténuation et des teneurs de référence pour la réduction de la présence d'acrylamide dans les denrées alimentaires, version du JO L 304 du 21.11.2017, p. 24