text: 0.632.317.671.1  RO 2012 3161; FF 2011 1315 Traduction1Accord agricoleentre la Confédération suisse et l’UkraineConclu le 24 juin 2010Approuvé par l’Assemblée fédérale le 8 mars 20112Entré en vigueur le 1er juin 2012 (Etat le 1er juin 2012)1 Traduction du texte original anglais.2 Art. 1, al. 1, let. b de l’AF du 8 mars 2011 (RO 2012 3007)Art. 1 Champ d’application  1.  Le présent Accord concernant le commerce des produits agricoles entre la Confédération suisse (ci-après dénommée «Suisse») et l’Ukraine, ci-après dénommées collectivement «Parties», est conclu en vue de compléter l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine3 (ci-après dénommé «accord de libre-échange»), signé le 24 juin 2010, et notamment en application de son art. 2.1. Il fait partie des instruments établissant une zone de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine.2.  Il s’applique par analogie à la Principauté de Liechtenstein tant que le traité d’union douanière du 29 mars 1923 entre la Suisse et la Principauté de Liechtenstein4 reste en vigueur.3 RS 0.632.317.6714 RS 0.631.112.514Art. 2 Portée  Le présent Accord porte sur les mesures adoptées ou maintenues par les Parties concernant les produits agricoles:(a)relevant des chap. 1 à 24 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises5 (ci-après dénommé «SH») et qui ne figurent pas dans les annexes II ou III de l’accord de libre-échange; et(b)visés par l’annexe I de l’accord de libre-échange.5 RS 0.632.11Art. 3 Concessions tarifaires  L’Ukraine accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires de Suisse aux termes de l’annexe I. La Suisse accorde des concessions tarifaires aux produits agricoles originaires d’Ukraine aux termes de l’annexe II.Art. 4 Règles d’origine et procédures douanières  1.  Les règles d’origine et les dispositions relatives à la coopération en matière douanière prévues dans le protocole sur les règles d’origine de l’accord de libre-échange s’appliquent au présent Accord, sous réserve des dispositions de l’al. 2. Les références aux «Etats de l’AELE» dans le protocole susmentionné sont réputées désigner la Suisse.2.  Aux fins du présent Accord, les art. 3 et 4 du protocole sur les règles d’origine de l’accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis et permettent uniquement le cumul bilatéral entre les Parties.Art. 5 Dialogue  Les Parties examinent les difficultés susceptibles d’émaner de leurs échanges de produits agricoles et œuvrent à rechercher des solutions adéquates.Art. 6 Libéralisation supplémentaire  Les Parties s’engagent à poursuivre leurs efforts en vue d’une libéralisation accrue de leurs échanges de produits agricoles, tout en tenant compte de la structure de leurs relations commerciales dans ce domaine, de la sensibilité particulière de ces produits et du développement de leur politique agricole respective. A la demande de l’une des Parties, les Parties se consultent sur la façon d’atteindre cet objectif, y compris en améliorant l’accès au marché par la réduction ou la suppression des droits de douane sur les produits agricoles et par l’extension du champ d’application des produits agricoles couverts par le présent Accord.Art. 7 Dispositions de l’accord de libre-échange  Les dispositions suivantes de l’accord de libre-échange s’appliquent mutatis mutandis entre les Parties au présent Accord: art. 1.4 (Application territoriale), 1.5 (Gouvernements centraux, régionaux et locaux), 1.6 (Transparence), 2.6 (Restrictions à l’importation et à l’exportation), 2.8 (Mesures sanitaires et phytosanitaires), 2.9 (Réglementations techniques), 2.12 (Entreprises commerciales d’Etat), 2.16 (Mesures de sauvegarde bilatérales), 2.17 (Exceptions générales), 2.18 (Exceptions concernant la sécurité), et le chap. 9 (Règlement des différends).Art. 8 Mesures de sauvegarde agricoles  1.  Les mesures de sauvegarde sur les produits agricoles sont appliquées conformément aux dispositions de l’art. 2.16, al. 1, de l’accord de libre-échange.2.  Une mesure de sauvegarde n’est pas appliquée pour une durée supérieure à un an et peut consister:(a)en une augmentation du droit de douane à l’importation du produit en question jusqu’à un niveau ne dépassant pas le taux NPF appliqué au produit au moment où la mesure est prise; ou(b)en la mise en place d’un quota douanier pour les échanges préférentiels, fondé sur les volumes échangés au cours des cinq années précédentes, à l’exclusion de l’accroissement du volume d’importation ayant motivé l’adoption de la mesure de sauvegarde.3.  Avant de prendre une mesure de sauvegarde, une Partie notifie par écrit à l’autre Partie la mesure qu’elle entend appliquer. Dans les 60 jours suivant la notification, la Partie ayant adressé la notification fournit toutes les informations pertinentes concernant la mesure de sauvegarde. A la demande de la Partie visée par la mesure, la Partie émettrice entre en consultations avec la Partie visée au sujet des conditions d’application de la mesure.Art. 9 Entrée en vigueur et relation entre le présent Accord et l’accord de libre-échange  1.  Le présent Accord entre en vigueur le même jour que l’accord de libre-échange entre la Suisse et l’Ukraine. Il reste en vigueur tant que les Parties sont Parties à l’accord de libre-échange.2.  Le Dépositaire de l’accord de libre-échange reçoit une copie du présent Accord et des instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation du présent Accord à titre d’information.SignaturesEn foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent Accord.Fait à Reykjavik, le 24 juin 2010, en deux exemplaires originaux en langue anglaise.Pour la Confédération suisse:Pour l’Ukraine:Doris LeuthardKostyantyn GryshchenkoAnnexe I (art. 3)Concessions tarifaires de l’Ukraine 1.  Les droits frappant les importations en Ukraine de produits originaires de Suisse et énumérés dans le tableau dans la catégorie «0» sont supprimés à compter du 1er janvier 2012.2.  Les droits frappant les importations en Ukraine de produits originaires de Suisse et énumérés dans le tableau dans la catégorie «3» sont progressivement supprimés selon le calendrier suivant:–le 1er janvier 2012, ils sont portés à 75 % du droit de base,–le 1er janvier 2013, ils sont portés à 50 % du droit de base,–le 1er janvier 2014, ils sont portés à 25 % du droit de base,–le 1er janvier 2015, les droits restants sont supprimés.3.  Les droits frappant les importations en Ukraine de produits originaires de Suisse et énumérés dans le tableau dans la catégorie «5» sont progressivement supprimés selon le calendrier suivant:–le 1er janvier 2012, ils sont portés à 83 % du droit de base,–le 1er janvier 2013, ils sont portés à 67 % du droit de base,–le 1er janvier 2014, ils sont portés à 50 % du droit de base,–le 1er janvier 2015, ils sont portés à 34 % du droit de base,–le 1er janvier 2016, ils sont portés à 17 % du droit de base,–le 1er janvier 2017, les droits restants sont supprimés.4.  Les droits frappant les importations en Ukraine de produits originaires de Suisse et énumérés dans le tableau dans la catégorie «7» sont progressivement supprimés selon le calendrier suivant:–le 1er janvier 2012, ils sont portés à 87 % du droit de base,–le 1er janvier 2013, ils sont portés à 75 % du droit de base,–le 1er janvier 2014, ils sont portés à 62 % du droit de base,–le 1er janvier 2015, ils sont portés à 50 % du droit de base,–le 1er janvier 2016, ils sont portés à 37 % du droit de base,–le 1er janvier 2017, ils sont portés à 25 % du droit de base,–le 1er janvier 2018, ils sont portés à 12 % du droit de base,–le 1er janvier 2019, les droits restants sont supprimés.HS 2007KN 2002Description of goodsImport duty,% or €/unitDismantling period101901100–  –  –  For slaughter55101901900–  –  –  Other55101903000–  –  Asses55101909000–  –  Mules and hinnies55102900500–  –  –  Of a weight not exceeding 80 kg57102902100–  –  –  –  For slaughter57102902900–  –  –  –  Other57102904100–  –  –  –  For slaughter57102904900–  –  –  –  Other157102905100–  –  –  –  –  For slaughter57102905900–  –  –  –  –  Other57102906100–  –  –  –  –  For slaughter57102906900–  –  –  –  –  Other57102907100–  –  –  –  –  For slaughter57102907900–  –  –  –  –  Other57102909000–  –  Other57103911000–  –  –  Domestic species57103919000–  –  –  Other57103921100–  –  –  –  Sows having farrowed at least once,                 of a weight of not less than 160 kg87103921900–  –  –  –  Other87103929000–  –  –  Other87104103000–  –  –  Lambs (up to a year old) 25104108000–  –  –  Other25104201000–  –  Pure-bred breeding animals 25104209000–  –  Other25105120000–  –  Turkeys25105192000–  –  –  Geese25105199000–  –  –  Ducks and guinea fowls25105940090–  –  –  Other107105991000–  –  –  Ducks107105992000–  –  –  Geese107105993000–  –  –  Turkeys107105995000–  –  –  Guinea fowls107106110090–  –  –  Other105106120090–  –  –  Other105106191000–  –  –  Domestic rabbits105106199090–  –  –  –  Other105106200090–  –  Other105106310090–  –  –  Other105106320090–  –  –  Other105106391090–  –  –  –  Other105106399090–  –  –  –  Other105106900090–  –  Other105210191000–  –  –  –  –  Bacon sides or spencers107210192000–  –  –  –  –  Three-quarter sides or middles107210193000–  –  –  –  –  Fore-ends and cuts thereof107210194000–  –  –  –  –  Loins and cuts thereof107210196000–  –  –  –  –  Fore-ends and cuts thereof107210197000–  –  –  –  –  Loins and cuts thereof107210198100–  –  –  –  –  –  Boneless107210201000–  –  With bone in15go to 5 %in 5 ys210209000–  –  Boneless15go to 5 %in 5 ys406201000–  –  Glarus herb cheese (known as Schabziger) made         from skimmed milk and mixed with finely         ground herbs105406301000–  –  In the manufacture of which no cheeses other         than Emmentaler, Gruyere and Appenzell have         been used and which may contain, as an addition,        Glarus herb cheese (known as Schabziger);         put up for retail sale, of a fat content by weight         in the dry matter not exceeding 56 %10go to 5 %in 5 ys406303100–  –  –  –  Not exceeding 48 %10go to 5 %in 5 ys406303900–  –  –  –  Exceeding 48 %10go to 5 %in 5 ys406309000–  –  –  Of a fat content, by weight, exceeding 36 %10go to 5 %in 5 ys406900100–  –  For processing10go to 5 %in 5 ys406901300–  –  –  Emmentaler107406901500–  –  –  Gruyere, Sbrinz105406901700–  –  –  Bergkase, Appenzell10go to 5 %in 5 ys406901800–  –  –  Fromage fribourgeois, Vacherin Mont d’Or             and Tête de Moine10go to 5 %in 5 ys406901900–  –  –  Glarus herb cheese (known as Schabziger)             made from skimmed milk and mixed with             finely ground herbs107406902500–  –  –  Tilsit10go to 5 %in 5 ys406902700–  –  –  Butterkase10go to 5 %in 5 ys406905000–  –  –  –  Cheese of sheep’s milk or buffalo milk                 in containers containing brine, or in sheep                 or goatskin bottles10go to 5 %in 5 ys406906900–  –  –  –  –  –  –  Other10go to 5 %in 5 ys406907600–  –  –  –  –  –  –  Danbo, Fontal, Fontina, Fynbo,                             Havarti, Maribo, Samsø10go to 5 %in 5 ys406907900–  –  –  –  –  –  –  Esrom, Italico, Kernhem, Saint-                            Nectaire, Saint-Paulin, Taleggio10go to 5 %in 5 ys406909300–  –  –  –  –  –  Exceeding 72 %10go to 5 %in 5 ys406909910–  –  –  –  –  –  Cheese of cow’s milk  in containers                         containing brine10go to 5 %in 5 ys406909990–  –  –  –  –  –  Other10go to 5 %in 5 ys504000000Guts, bladders and stomachs of animals (other than fish), whole and pieces thereof, fresh, chilled, frozen, salted, in brine, dried or smoked57506100000–  Ossein and bones treated with acid207506900000–  Other207511991090–  –  –  –  Other50511993100–  –  –  –  Raw55511993900–  –  –  –  Other55601101000–  –  Hyacinths55601102000–  –  Narcissi55601103000–  –  Tulips55601104000–  –  Gladioli55601109000–  –  Other55601201000–  –  Chicory plants and roots55601203000–  –  Orchids, hyacinths, narcissi and tulips55601209000–  –  Other55602101000–  –  Of vines55602109000–  –  Other55602201000–  –  Vine slips, grafted or rooted55602209000–  –  Other55602300000–  Rhododendrons and azaleas, grafted or not205602401000–  –  Neither budded nor grafted55602409000–  –  Budded or grafted55602901000–  –  Mushroom spawn105602902000–  –  Pineapple plants105602903000–  –  Vegetable and strawberry plants105602904100–  –  –  –  –  Forest trees155602904500–  –  –  –  –  –  Rooted cuttings and young plants155602904900–  –  –  –  –  –  Other155602905100–  –  –  –  –  Perennial plants155602905900–  –  –  –  –  Other155602907000–  –  –  –  Rooted cuttings and young plants,                 excluding cacti155602909100–  –  –  –  –  Flowering plants with buds or flowers,                     excluding cacti 155602909900–  –  –  –  –  Other155603110010–  –  –  From 1 June till 31 October105603110090–  –  –  From 1 November to 31 May55603120010–  –  –  From 1 June till 31 October105603120090–  –  –  From 1 November to 31 May55603130010–  –  –  From 1 June till 31 October105603130090–  –  –  From 1 November to 31 May55603140010–  –  –  From 1 June till 31 October105603140090–  –  –  From 1 November to 31 May55603191010–  –  –  –  From 1 June till 31 October105603191090–  –  –  –  From 1 November to 31 May55603199010–  –  –  –  From 1 June till 31 October105603199090–  –  –  –  From 1 November to 31 May55603900000–  Other55604101000–  –  Reindeer moss105604109000–  –  Other105604912000–  –  –  Christmas trees105604914000 –  –  –  Conifer branches105604919000–  –  –  Other105604991010–  –  –  –  From 1 November till 30 April55604991090–  –  –  –  From 1 May till 31 October105604999010–  –  –  –  From 1 November till 30 April55604999090–  –  –  –  From 1 May till 31 October105701100000–  Seed25701901000–  –  For the manufacture of starch105701905000–  –  –  New, From 1 January till 30 June105701909000–  –  –  Other105703101100–  –  –  Sets 105703101900–  –  –  Other105703109000–  –  Shallots 105703200000–  Garlic105703900000–  Leeks and Other alliaceous vegetables205704100000–  Cauliflowers and headed broccoli 105704200000–  Brussels sprouts205704901000–  –  White cabbages and red cabbages205704909000–  –  Other205705110000–  –  Cabbage lettuce (head lettuce)205705190000–  –  Other205705210000–  –  Witloof chicory (Cichorium intybus var.         foliosum)205705290000–  –  Other205706100000–  Carrots and turnips205706901000–  –  Celeriac (rooted celery or German celery)205706903000–  –  Horseradish (Cochlearia armoracia)205706909000–  –  Other205707009000–  Gherkins105708100000–  Peas (Pisum sativum)205708200000–  Beans (Vigna spp., Phaseolus spp.)205708900000–  Other leguminous vegetables205709200000–  Asparagus205709300000–  Aubergines (egg plants)205709400000–  Celery other than celeriac205709510000–  –  Fresh or chilled mushrooms of the genus         «Agaricus»205709591000–  –  –  Chanterelles205709593000–  –  –  Flap mushrooms205709595000–  –  Truffles205709599000–  –  –  Other105709601000–  –  Sweet peppers205709609100–  –  –  Of the genus Capsicum, for the manufacture             of capsicin or capsicum oleoresin dyes 175709609500–  –  –  For the industrial manufacture of essential             oils or resinoids205709609900–  –  –  Other155709700000–  Spinach,New Zealand spinach and orache     spinach(garden spinach)155709901000–  –  Salad vegetables, other than lettuce (Lactuca         sativa) and chicory (Cichorium spp.)105709902000–  –  Chard (or white beet) and cardoons105709903100–  –  –  For uses other than the production of oil105709903900–  –  –  Other105709904000–  –  Capers105709905000–  –  Fennel205709906000–  –  Sweet corn205709907000–  –  Courgettes205709908000–  Globe artichokes205709909000–  –  Other205710100000–  Potatoes155710210000–  –  Peas (Pisum sativum)105710220000–  –  Beans (Vigna spp., Phaseolus spp.)105710290000–  –  Other105710300000–  Spinach,New Zealand spinach and orache     spinach(garden spinach)205710801000–  –  Olives105710805100–  –  –  Sweet peppers155710805900–  –  –  Other155710806100–  –  –  Of the genus Agaricus155710806900–  –  –  Other155710807000–  –  Tomatoes155710808000–  –  Globe artichokes155710808500–  –  Asparagus75710809500–  –  Other155710900000–  Mixtures of vegetables105711201000–  –  For uses other than the production of oil55711209000–  –  Other55711400000–  Cucumbers and gherkins205711590000–  –  Other:205711901000–  –  –  Fruits of the genus Capsicum or of the genus             Pimenta, excluding sweet peppers205711905000–  –  –  Onions205711907000–  Capers55711908000–  –  –  Other205711909000–  –  Mixtures of vegetables205712200000–  Onions155712310000–  –  Mushrooms of the genus Agaricus55712320000–  –  Wood ears (Auricularia spp.) 55712330000–  –  Jelly fungi (Tremella spp.) 55712390000–  –  Other55712900500–  –  Potatoes whether or not cut or sliced but not         further prepared205712901100–  –  –  Hybrids for sowing205712901900–  –  –  Other105712903000–  –  Tomatoes205712905000–  –  Carrots205712909000–  –  Other205713109000–  –  Other55713200000–  Chickpeas (garbanzos)105713310000–  –  Beans of the species Vigna mungo (L.) Hepper        or Vigna radiata (L.) Wilczek:155713320000–  –  Small red (Adzuki) beans (Phaseolus or Vigna         angularis)205713331000–  –  –  For sowing55713339000–  –  –  Other55713390000–  –  Other105713400000–  Lentils105713500000–  Broad beans (Vicia faba var. major) and horse     beans (Vicia faba var. equine, Vicia faba var.     minor)205713900000–  Other205714201000–  –  Fresh, whole, intended for human consumption205714901100–  –  –  Of a kind used for human consumption, in             immediate packings of a net content not             exceeding 28 kg, either fresh and whole or             without skin and frozen, whether or not sliced205714901900–  –  –  Other205801210000–  –  In shell107801220000–  –  Shelled107801310090–  –  –  Other107801320090–  –  –  Other55802111090–  –  –  –  Other55802119090–  –  –  –  Other55802121090–  –  –  –  Other55802129090–  –  –  –  Other55802210090–  –  –  Other55802310000–  –  In shell107802320000–  –  Shelled107802400000–  Chestnuts (Castanea spp.) 55802500000–  Pistachios55802600000–  Macadamia nuts157802902000–  –  Areca (or betel), cola and pecans157802905000–  –  Pine nuts157802908590–  –  –  Other157804100000–  Dates33804201000–  –  Fresh33804209000–  –  Dried33804300000–  Pineapples33804400000–  Avocados33806109000–  –  Other107807110090–  –  –  From 1 April till 30 November207807190090–  –  –  From 1 April till 30 November207808101000–  –  –  Cider apples, in bulk, from 16 September             to 15 December107808201000–  –  –  Perry pears, in bulk, from 1 August             to 31 December103808205010–  –  –  –  From 1 December till 31 March53808205090–  –  –  –  From 1 April till 30 November103808209000–  –  Quinces103809301000–  –  Nectarines55809309000–  –  Other55809400500–  –  Plums 55809409000–  –  Sloes55810100000–  Strawberries 177810201000–  –  Raspberries207810209000–  –  Other207810401000–  –  Cowberries, foxberries or mountain cranberries         (fruit of the species Vaccinium vitis-idaea)207810403000–  –  Fruit of the species Vaccinium myrtillus207810405000–  –  Fruit of the species Vaccinium macrocarpon and         Vaccinium corymbosum207810409000–  –  Other207810600000–  Durians100810903000–  –  Tamarinds, cashew apples, lychees, jackfruit,         sapodillo plums100810904000–  –  Passion fruit, carambola and pitahaya100810905000–  –  –  Blackcurrants207810906000–  –  –  Redcurrants207810907000–  –  –  Other207810909500–  –  Other105811101100–  –  –  With a sugar content exceeding 13 %             by weight105811101900–  –  –  Other105811109000–  –  Other105811201100–  –  –  With a sugar content exceeding 13 %             by weight105811201900–  –  –  Other105811203100–  –  –  Raspberries105811203900–  –  –  Blackcurrants105811205100–  –  –  Redcurrants105811205900–  –  –  Mulberries and blackberries, loganberry105811209000–  –  –  Other105811901100–  –  –  –  Tropical fruit and tropical nuts105811901900–  –  –  –  Other105811903100–  –  –  –  Tropical fruit and tropical nuts105811903900–  –  –  –  Other105811905000–  –  –  Fruit of the species Vaccinium myrtillus105811907000–  –  –  Fruit of the species Vaccinium myrtilloides             and Vaccinium angustifolium105811907500–  –  –  –  Sour cherries (Prunus cerasus)105811908000–  –  –  –  Other105811908500–  –  –  Tropical fruit and tropical nuts105811909500–  –  –  Other105812902000–  –  Oranges207812903000–  –  Papaws (papayas)207812904000–  –  Fruit of the species Vaccinium myrtillus207812907000–  –  Guavas, mangoes, mangosteens, tamarinds,         cashew apples, lychees, jackfruit,sapodillo         plums, passion fruit, carambola, pitahaya and         tropical nuts 207812909800–  –  Other207813401000–  –  Peaches, including nectarines125813403000–  –  Pears125813405000–  –  Papaws (papayas)125813406000–  –  Tamarinds125813407000–  –  Cashew apples, lychees, jackfruit, sapodillo         plums, passion fruit, carambola and pitahaya125813409500–  –  Other125813501200–  –  –  –  Of papaws (papayas), tamarinds, cashew                 apples, lychees, jackfruit, sapodillo plums,                 passion fruit, carambola and pitahaya55813501500–  –  –  –  Other55813501900–  –  –  Containing prunes55813503100–  –  –  Of tropical nuts55813503900–  –  –  Other55813509100–  –  –  Not containing prunes or figs55813509900–  –  –  Other55814000000Peel of citrus fruit or melons (including watermelons), fresh, frozen, dried or provisionally preserved in brine, in sulphur water or in other preservative solutions205903000000Mate551001100090–  –  Other 1051001901000–  –  Spelt for sowing1051001909900–  –  –  Other 1051002000000Rye2051003001000–  Seed551003009000–  Other551004000000Oats551005900000–  Other:1051006101000–  –  For sowing551006102100–  –  –  –  Round grain551006102300–  –  –  –  Medium grain551006102500–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2                     but less than 3 551006102700–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006109200–  –  –  –  Round grain551006109400–  –  –  –  Medium grain551006109600–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2                     but less than 3551006109800–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006201100–  –  –  Round grain551006201300–  –  –  Medium grain551006201500–  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                 less than 3551006201700–  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                 than 3551006209200Round grain husked [brown] rice (excl. parboiled)551006209400–  –  –  Medium grain551006209600–  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                 less than 3551006209800–  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                 than 3551006302100–  –  –  –  Round grain551006302300–  –  –  –  Medium grain551006302500–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                     less than 3551006302700–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006304200–  –  –  –  Round grain551006304400–  –  –  –  Medium grain551006304600–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                     less than 3551006304800–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006306100–  –  –  –  Round grain551006306300–  –  –  –  Medium grain551006306500–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                     less than 3 551006306700–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006309200–  –  –  –  Round grain551006309400–  –  –  –  Medium grain551006309600–  –  –  –  –  Of a length/width ratio greater than 2 but                     less than 3551006309800–  –  –  –  –  Of a length/width ratio equal to or greater                    than 3551006400000–  Broken rice551007001000–  Hybrids for sowing231007009000–  Other231008100000–  Buckwheat2071008200000–  Millet2071008300000–  Canary seed531008901000–  –  Triticale2071008909010–  –  –  Wild, rice, grain of Zizania aquatica, used for             food101008909090–  –  –  Other2071101001100–  –  Of durum wheat1571101001500–  –  Of common wheat and spelt1571101009000–  Meslin flour1571102100000–  Rye flour2071102201000–  –  Of a fat content not exceeding 1.5 % by weight2071102209000–  –  Other2071102901000–  Other:2071102903000–  –  Barley flour2071102905000–  –  Oat flour2071102909000–  –  Other2071103111000–  –  –  Durum wheat2071103119000–  –  –  Common wheat and spelt 2071103131000–  –  –  Of a fat content not exceeding 1.5 % by weight2071103139000–  –  –  Other2071103191000–  –  –  Of rye2071103193000–  –  –  Of barley2071103194000–  –  Of oats2071103195000–  –  Of rice2071103199000–  –  –  Other2071103201000–  –  Of rye2071103202000–  –  Of barley2071103203000–  –  Of oats2071103204000–  –  Of maize2071103205000–  –  Of rice2071103206000–  –  Of wheat2071103209000–  –  Of other cereals2071104121000–  –  –  Rolled2071104129000–  –  –  Flaked1071104191000–  –  –  Of wheat2071104193000–  –  –  Of rye2071104195000–  –  –  Of maize2071104196100Rolled barley grains2071104196900–  –  –  –  Flaked2071104199100–  –  –  –  Flaked rice2071104199900–  –  –  –  Other1071104222000–  –  –  Hulled (shelled or husked)2071104223000–  –  –  Hulled and sliced or kibbled («Grutze» or             «grutten»)2071104225000–  –  –  Pearled2071104229000–  –  –  Not otherwise worked than kibbled2071104229800–  –  –  Other2071104231000–  –  –  Hulled and sliced or kibbled («Grutze» or             «grutten»)2071104233000–  –  –  Pearled2071104239000–  –  –  Not otherwise worked than kibbled2071104239900–  –  –  Other2071104290100–  –  –  Hulled (shelled or husked)2071104290300–  –  –  Hulled and sliced or kibbled («Grutze» or             «grutten»)2071104290500–  –  –  Pearled2071104290700–  –  –  Not otherwise worked than kibbled2071104290900–  –  –  Other2071104291100–  –  –  –  –  Of wheat2071104291800–  –  –  –  –  Other2071104293000–  –  –  –  Pearled2071104295100–  –  –  –  –  Of wheat2071104295500–  –  –  –  –  Of rye2071104295900–  –  –  –  –  Other2071104298100–  –  –  –  –  Of wheat 2071104298500–  –  –  –  –  Of rye2071104298900–  –  –  –  –  Other2071104301000–  –  Of wheat2071104309000–  –  Of other cereals2071106100000–  Of the dried leguminous vegetables of heading     07.132071106201000–  –  Denatured2071106209000–  –  Other2071106301000–  –  Of bananas1051106309000–  –  Other1051107101100–  –  –  In the form of flour1051107101900–  –  –  Other1051107109100–  –  –  In the form of flour1051107109900–  –  –  Other1051107200000–  Roasted 1051108120000–  –  Maize (corn) starch1051108199000–  –  –  Other1551108200000–  Inulin2051109000000Wheat gluten, whether or not dried1551202101090–  –  –  Other531202109090–  –  –  Other531202200090–  –  Other531203000000Copra531204009000–  Other551206009100–  –  Shelled; in grey and white striped shell1051207201000–  –  For sowing531207209000–  –  Other531207401000–  –  For sowing531207409000–  –  Other531207501000–  –  For sowing531207509000–  –  Other531207911000–  –  –  For sowing531207919000–  –  –  Other531207991500–  –  –  For sowing531207999100Hemp seeds, whether or not broken (excl. for sowing)531207999700–  –  –  –  Other531208900000–  Other 551209100000–  Goats:551210100000–  Hop cones, neither ground nor powdered nor in     the form of pellets2071210201000–  –  Hop cones, ground, powdered or in the form of         pellets, with higher lupulin content; lupulin2071210209000–  –  Other2071212200000–  Seaweeds and other algae1551212993000–  –  Locust beans1551212994100–  –  –  Not decorticated, crushed or ground1551212994900–  –  –  Other1551212997000–  –  –  Other1551213000000Cereal straw and husks, unprepared, whether or not chopped, ground, pressed or in the form of pellets2051214100000–  Lucerne (alfalfa) meal and pellets551214901000–  –  Mangolds, swedes and other fodder roots551214909000–  –  Other551501001900–  –  Other2071501009000–  Poultry fat2071502001090–  –  Other1271502009000–  Other1271503001100–  –  For industrial uses2071503001900–  –  Other2071503003000–  Tallow oil for industrial uses other than the    manufacture of foodstuffs for human consumption2071503009000–  Other2071505001000–  Wool grease, crude1051505009000–  Other1051506000000Other animal fats and oils and their fractions, whether or not refined, but not chemically modified1051508101000–  –  For technical or industrial uses other than        the manufacture of foodstuffs for human         consumption551508109000–  –  Other1051508901000–  –  For technical or industrial uses other than         the manufacture of foodstuffs for human         consumption551508909000–  –  Other1051509101000–  –  Virgin lampante olive oil1051509109000–  –  Other1051509900000–  Other1051510001000–  Crude oils1051510009000–  Other2051512119100–  –  –  –  Sunflower-seed oil2071512119900–  –  –  –  Safflower oil2071512191000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption1071512199010–  –  –  –  Sunflower-seed oil3071512199090–  –  –  –  Safflower oil2071512211000 –  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption1071512219000–  –  –  Other1071512291000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption1071512299000–  –  –  Other1071514111000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption 551514119000–  –  –  Other551514191000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption 551514199000–  –  –  Other551514911000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption 551514919000–  –  –  Other551514991000 –  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption 551514999000–  –  –  Other551515110000–  –  Crude oil2071515191000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption571515199000–  –  –  Other2071515211000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption2071515219000–  –  –  Other2071515291000–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption571515299000–  –  –  Other1571515501100–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption551515501900–  –  –  Other1051515509100–  –  –  For technical or industrial uses other than             the manufacture of foodstuffs for human             consumption551515509900–  –  –  Other551515901110–  –  Tobacco-seed oil and its fractions:1051515901190–  –  –  Crude oil:551515902100–  –  –  –  For technical or industrial uses other than                 the manufacture of foodstuffs for human                 consumption551515902900–  –  –  –  Other551515903100–  –  –  –  For technical or industrial uses other than                 the manufacture of foodstuffs for human                 consumption551515903900–  –  –  –  Other551515904000–  –  –  –  For technical or industrial uses other than                 the manufacture of foodstuffs for human                 consumption551515905100–  –  –  –  –  Solid, in immediate packings of a net                     content of 1 kg or less 551515905900–  –  –  –  –  Solid, other; fluid551515906000–  –  –  –  For technical or industrial uses other than                 the manufacture of foodstuffs for human                 consumption551515909100–  –  –  –  –  Solid, in immediate packings of a net                     content of 1 kg or less551515909900–  –  –  –  –  Solid, other; fluid551516101090–  –  Other2071516109090–  –  Other2071516209110–  –  –  –  Olive oils 1071516209120–  –  –  –  Palm oil571516209131–  –  –  –  –  Palm kernel oil571516209132–  –  –  –  –  Palm kernel olein571516209133–  –  –  –  –  Hydrogenated palm kernel stearin571516209190–  –  –  –  Other2071516209500–  –  –  –  Colza, linseed, rape seed, sunflower seed,                 illipe, karite, makore, touloucouna or                 babassu oils, for technical or industrial uses                 other than the manufacture of foodstuffs                 for human consumption2071516209611–  –  –  –  –  –  –  In packing not exceeding 20 kg571516209615–  –  –  –  –  –  –  Other571516209690–  –  –  –  –  –  Other2071516209821–  –  –  –  –  –  –  Palm kernel oil, refined,bleached &                             deodorised for technical or industrial                             use571516209822–  –  –  –  –  –  –  Palm kernel olein, refined,bleached                             & deodorised for technical or                             industrial use571516209823–  –  –  –  –  –  –  Palm kernel stearin, refined,bleached                            & deodorised for technical or                             industrial use571516209890–  –  –  –  –  –  Other1071518003100–  –  Crude1051518003900–  –  Other1051518009100–  –  Animal or vegetable fats and oils and their         fractions, boiled, oxidised, dehydrated,         sulphurised, blown, polymerised by heat in         vacuum or in inert gas or otherwise chemically         modified, excluding those of heading 15.161051518009500–  –  –  Inedible mixtures or preparations of animal or             of animal and vegetable fats and oils and             their fractions2051518009900–  –  –  Other2051702110000–  –  Containing by weight 99 % or more lactose,         expressed as anhydrous lactose, calculated on         the dry matter551702201000–  –  Maple sugar in solid form, containing added         flavouring or colouring matter551702209000–  –  Other551702301000–  –  Isoglucose551702305100–  –  –  –  In the form of white crystalline powder,                 whether or not agglomerated551702309100–  –  –  –  In the form of white crystalline powder,                 whether or not agglomerated551702401000–  –  Isoglucose551702601000–  –  Isoglucose551702608000–  –  Inulin syrup551702903000–  –  Isoglucose551702905000–  –  Maltodextrine and maltodextrinesyrup551702906000–  –  Artificial honey, whether or not mixed with         natural honey551702907500–  –  –  –  In the form of powder, whether or not                 agglomerated551702908000Inulin syrup, obtained directly by hydrolysis of inulin or oligofructoses, containing in the dry state >= 10 % but <= 50 % by weight of fructose in free form or as sucrose551703100000–  Cane molasses1051703900000–  Other1051802000000Cocoa shells, husks, skins and other cocoa waste551902203000–  –  Containing more than 20 % by weight of         sausages and the like, of meat and meat offal         of any kind, including fats of any kind or origin2072001100000–  Cucumbers and gherkins1052001901000–  –  Mango chutney1752001902000–  –  Fruit of the genus Capsicum other than sweet         peppers or pimentos1752001905000–  –  Mushrooms1752001906500–  –  Olives1752001907000–  –  Sweet peppers or primentos1752001909100–  –  Tropical fruit and tropical nuts1752001909300–  –  Onions1752001909900–  –  Other1752003103000–  –  Other1052003200000–  Truffles1052003900000–  Other1052004101010–  –  –  Packaged in containers 1 kg or greater not             intended for retail sale552004101090–  –  –  Other1552004109910–  –  –  Packaged in containers 1 kg or greater not             intended for retail sale552004109990–  –  –  Other1552004903000–  –  Sauerkraut, capers and olives1552004905000Peas «Pisum sativum» and immature beans «Phaseolus spp.», prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid, frozen1552004909100–  –  –  Onions, cooked, not otherwise prepared1552004909800–  –  –  Other1552005100000–  Homogenised vegetables1552005202000–  –  –  Thin slices, fried or baked, whether or not             salted or flavoured, in airtight packings,             suitable for immediate consumption1252005208000–  –  –  Other1252005400000–  Peas (Pisum sativum)1252005510000–  –  Beans, shelled1552005590000–  –  Other1552005600000–  Asparagus1552005701000–  –  In immediate packings of a net content not         exceeding 5 kg 1052005709000–  –  Other1052005910000Bamboo shoots, prepared or preserved otherwise than by vinegar or acetic acid (excl. frozen)1052005991000–  –  Fruit of the genus Capsicum other than sweet         peppers or pimentos752005992000–  –  Capers1052005993000–  –  Globe artichokes752005994000–  –  Carrots1052005995000–  –  Mixtures of vegetables752005996000–  –  Sauerkraut1052005999000–  –  Other1052006001000–  Ginger2072006003100–  –  –  Cherries2072006003500–  –  –  Tropical fruit and tropical nuts2072006009100–  –  –  Tropical fruit and tropical nuts2072008119400–  –  –  –  –  Other1052008119600–  –  –  –  –  Roasted1052008119800–  –  –  –  –  Other1052008191100–  –  –  –  Tropical nuts; mixtures containing 50 % or                 more by weight of tropical nuts and tropical                 fruit 1052008199100–  –  –  –  Tropical nuts; mixtures containing 50 % or                 more by weight of tropical nuts and tropical                fruit1052008199300–  –  –  –  –  –  Almonds and pistachios1052008199500–  –  –  –  –  –  Other1052008199900–  –  –  –  –  Other1052008201100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 17 %                 by weight1052008201900–  –  –  –  Other1052008203100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 19 %                 by weight1052008203900–  –  –  –  Other1052008205100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 17 %                 by weight1052008205900–  –  –  –  Other1052008207100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 19 %                 by weight1052008207900–  –  –  –  Other1052008209010–  –  –  –  In immediate packings of a net content                 of 4.5 kg or more202008209090–  –  –  –  Other1052008301100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                not exceeding 11.85 % mas1552008301900–  –  –  –  Other1552008303100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                 not exceeding 11.85 % mas1552008303900–  –  –  –  Other1552008305100–  –  –  –  Grapefruit segments1552008305500–  –  –  –  Mandarins, including tangerines and                 satsumas; clementines, wilkings and other                 similar citrus hybrids1552008305900–  –  –  –  Other1552008307100–  –  –  –  Grapefruit segments1552008307500–  –  –  –  Mandarins including tangerines and                 satsumas; clementines, wilkings and other                 similar citrus hybrids1552008307900–  –  –  –  Other1552008309010–  –  –  –  In immediate packings of a net content                 of 4.5 kg or more202008309090–  –  –  –  Other1552008401100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas 1552008401900–  –  –  –  –  –  Other1552008402100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas1552008402900–  –  –  –  –  Other1552008403100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008403900–  –  –  –  Other1552008405100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 13 %                 by weight1552008405900–  –  –  –  Other1552008407100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008407900–  –  –  –  Other1552008409000–  –  –  Not containing added sugar1552008501100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas 1552008501900–  –  –  –  –  Other1552008503100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas 1552008503900–  –  –  –  –  Other1552008505100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008505900–  –  –  –  Other1552008506100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 13 %                 by weight1552008506900–  –  –  –  Other1552008507100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008507900–  –  –  –  Other1552008509200–  –  –  –  Of 5 kg or more1552008509400–  –  –  –  Of 4.5 kg or more but less than 5 kg1552008509900–  –  –  –  Of less than 4.5 kg1552008601100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                 not exceeding 11.85 % mas1052008601900–  –  –  –  Other1052008603100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass not                 exceeding 11.85 % mas1052008605000–  –  –  –  Exceeding 1 kg1052008606000–  –  –  –  Not exceeding 1 kg1052008607000–  –  –  –  Of 4.5 kg or more1052008609000–  –  –  –  Of less than 4.5 kg1052008701100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                    not exceeding 11.85 % mas1552008701900–  –  –  –  –  Other1552008703100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas1552008703900–  –  –  –  –  Other1552008705100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008705900–  –  –  –  Other1552008706100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 13 %                by weight1552008706900–  –  –  –  Other1552008707100–  –  –  –  With a sugar content exceeding 15 %                 by weight1552008707900–  –  –  –  Other1552008709200–  –  –  –  Of 5 kg or more1552008709800–  –  –  –  Of less than 5 kg1552008801100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                 not exceeding 11.85 % mas1052008801900–  –  –  –  Other1052008803100–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                 not exceeding 11.85 % mas1052008803900–  –  –  –  Other1052008805000–  –  –  Containing added sugar, in immediate             packings of a net content exceeding 1 kg1052008807000–  –  –  Containing added sugar, in immediate             packings of a net content not exceeding 1 kg1052008809000–  –  –  Not containing added sugar1052008921200–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008921400–  –  –  –  –  –  Other1552008921600–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008921800–  –  –  –  –  –  Other1552008923200–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008923400–  –  –  –  –  –  Other1552008923600–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008923800–  –  –  –  –  –  –  Other1552008925100–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008925900–  –  –  –  –  –  Other1552008927200–  –  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                             containing 50 % or more by weight                             of tropical nuts and tropical fruit)1552008927400–  –  –  –  –  –  –  –  Other1552008927600–  –  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                             containing 50 % or more by weight                             of tropical nuts and tropical fruit)1552008927800–  –  –  –  –  –  –  Other1552008929210–  –  –  –  –  –  –  Purée, concentrated purée, frozen                             or preserved by aseptic way,                             packaged in containers of a net                             content exceeding 190 kg, for                             producing juices, nectars and                             beverages202008929290–  –  –  –  –  –  –  Other1552008929300–  –  –  –  –  –  –  Other1552008929400–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008929600–  –  –  –  –  –  Other1552008929700–  –  –  –  –  –  Of tropical fruit (including mixtures                         containing 50 % or more by weight                         of tropical nuts and tropical fruit)1552008929800–  –  –  –  –  –  Other1552008991100–  –  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by mass                     not exceeding 11.85 % mas1552008991900–  –  –  –  –  Other1552008992100–  –  –  –  –  With a sugar content exceeding 13 %                     by weight1552008992300–  –  –  –  –  Other1552008992400–  –  –  –  –  –  –  Passion fruit and guavas1552008992800–  –  –  –  –  –  –  Other1552008993100–  –  –  –  –  –  –  Passion fruit and guavas1552008993400–  –  –  –  –  –  –  Other1552008993600–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit 1552008993700–  –  –  –  –  –  –  Other1552008993800–  –  –  –  –  –  –  Tropical fruit1552008994000–  –  –  –  –  –  –  –  Other1552008994100–  –  –  –  –  Ginger1552008994300–  –  –  –  –  Grapes1552008994500–  –  –  –  –  Plums and prunes1552008994600–  –  –  –  –  Passion fruit, guavas and tamarinds1552008994700–  –  –  –  –  Mangoes, mangosteens, papaws                     (papayas), cashew apples, lychees,                     jackfruit, sapodillo plums, carambola and                    pitahaya1552008994900–  –  –  –  –  Other1552008995100–  –  –  –  –  Ginger1552008996100–  –  –  –  –  Passion fruit and guavas1552008996200–  –  –  –  –  Mangoes, mangosteens, papaws                    (papayas), tamarinds, cashew apples,                     lychees, jackfruit, sapodillo plums,                     carambola and pitahaya1552008996700–  –  –  –  –  Other1552008997200–  –  –  –  –  –  Of 5 kg or more1552008997800–  –  –  –  –  –  Of less than 5 kg1552008999100–  –  –  –  –  Yams, sweet potatoes and similar edible                     parts of plants, containing 5 % or more                     by weight of starch1552008999910–  –  –  –  –  –  Purée, concentrated purée of tropical                         fruits, frozen or preserved by aseptic                         way, packaged in containers of a net                         content exceeding 190 kg, for                         producing juices, nectars and                         beverages202008999920–  –  –  –  –  –  Purée, concentrated purée of banana,                         kiwi, cactus, acerola, rambutan, frozen                         or preserved by aseptic way, packaged                         in containers of a net content exceeding                        190 kg, for producing juices, nectars                         and beverages202008999990–  –  –  –  –  –  Other1552009111100–  –  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg                net weight232009111900–  –  –  –  Other232009119100–  –  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg                net weight and with an added sugar content                 exceeding 30 % by weight232009119910–  –  –  –  –  Concentrated232009119920–  –  –  –  –  –  Natural (unreduced), not containing                         added sugar, packaged in containers                         of a net content exceeding 190 kg,                         of a value exceeding 30 Euro                         per 100 kg net weight232009119990–  –  –  –  –  Other232009120010–  –  –  Natural (unreduced), not containing added             sugar, packaged in containers of a net content             exceeding 190 kg, of a value exceeding             30 Euro per 100 kg net weight232009120090–  –  –  Other232009191100–  –  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg                net weight552009191900–  –  –  –  Other232009199100–  –  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg                net weight and with an added sugar content                 exceeding 30 % by weight552009199810–  –  –  –  –  Concentrated232009199890–  –  –  –  –  Other552009210010–  –  –  Natural (unreduced), not containing added             sugar, packaged in containers of a net content             exceeding 190 kg, of a value exceeding             30 Euro per 100 kg net weight232009210090–  –  –  Other552009291100–  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg             net weight552009291900–  –  –  Other232009299100–  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg             net weight and with an added sugar content             exceeding 30 % by weight552009299910–  –  –  –  –  Concentrated232009299990–  –  –  –  –  Other552009311100–  –  –  –  With an added sugar content552009311910–  –  –  –  –  Natural (unreduced), not containing added                    sugar, packaged in containers of a net                     content exceeding 190 kg, of a value                     exceeding 30 Euro per 100 kg net weight232009311990–  –  –  –  –  Other552009315100–  –  –  –  –  Containing added sugar552009315900–  –  –  –  –  Not containing added sugar552009319100–  –  –  –  –  Containing added sugar552009319900–  –  –  –  –  Not containing added sugar552009391100–  –  –  Of a value not exceeding 30 Euro per 100 kg             net weight552009391900–  –  –  –  Other232009393100–  –  –  –  –  Containing added sugar552009393910–  –  –  –  –  –  Concentrated232009393990–  –  –  –  –  –  Other552009395100–  –  –  –  –  –  With an added sugar content exceeding                        30  % by weight552009395500–  –  –  –  –  –  With an added sugar content not                         exceeding 30 % by weight552009395900–  –  –  –  –  –  Not containing added sugar552009399100–  –  –  –  –  –  With an added sugar exceeding 30 %                         by weight552009399500–  –  –  –  –  –  With an added sugar not exceeding                         30 % by weight 552009399900–  –  –  –  –  –  Not containing added sugar552009411000–  –  –  Of a value exceeding 30  Euro per 100 kg net             weight 1052009419100–  –  –  –  Containing added sugar1052009419910–  –  –  –  –  Natural (unreduced), not containing added                    sugar, packaged in containers of a net                     content exceeding 190 kg, of a value                     exceeding 30 Euro per 100 kg net weight232009419990–  –  –  –  –  Other1052009491100–  –  –  Of a value not exceeding 30  Euro per 100 kg             net weight1052009491900–  –  –  –  Other232009493000–  –  –  Of a value exceeding 30  Euro per 100 kg net             weight containing added sugar1052009499100–  –  –  –  –  With an added sugar exceeding 30 %                     by weight1052009499300–  –  –  –  –  With an added sugar not exceeding 30 %                     by weight 1052009499910–  –  –  –  –  Concentrated232009499990–  –  –  –  –  Other1052009501000–  –  Containing added sugar1052009509000–  –  Other1052009611000–  –  –  Of a value exceeding 18 Euro per 100 kg net             weight1052009619000–  –  –  Of a value not exceeding 18 Euro per 100 kg             net weight1052009691100–  –  –  –  Of a value not exceeding 22 Euro per 100 kg                net weight1052009691900–  –  –  –  Other232009695100–  –  –  –  –  Concentrated232009695900–  –  –  –  –  Other1052009697100–  –  –  –  –  –  Concentrated232009697900–  –  –  –  –  –  Other1052009699000–  –  –  –  –  Other1052009711000–  –  –  Of a value exceeding 18  Euro per 100 kg net             weight1052009719100–  –  –  –  Containing added sugar1052009719900–  –  –  –  Not containing added sugar1052009791100–  –  –  –  Of a value not exceeding 22  Euro per                 100 kg net weight1052009791900–  –  –  –  Other1052009793000–  –  –  –  Of a value not exceeding 18  Euro per                 100 kg net weight1052009799100–  –  –  –  –  With an added sugar exceeding 30 %                     by weight 1052009799300–  –  –  –  –  With an added sugar not exceeding                     30 % by weight 1052009799900–  –  –  –  –  Not containing added sugar1052009801100–  –  –  –  Of a value not exceeding Euro 22 per 100 kg                net weight1052009801900–  –  –  –  Other1052009803410–  –  –  –  –  –  Juices of passion fruit202009803490–  –  –  –  –  –  Other852009803500–  –  –  –  –  Other202009803600–  –  –  –  –  Tropical fruit juice  852009803800–  –  –  –  –  Other202009805000–  –  –  –  Of a value not exceeding Euro 18 per 100 kg                net weight with an added sugar1052009806100–  –  –  –  –  With an added sugar content exceeding                     30 % by weight1052009806300–  –  –  –  –  With an added sugar content not                     exceeding 30 % by weight1052009806900–  –  –  –  –  Not containing added sugar1052009807100–  –  –  –  –  Cherry juice1052009807300–  –  –  –  –  Tropical fruit juice  1052009807900–  –  –  –  –  Other1052009808510Juice of guavas, jackfruit, passion fruit, unfermented, Brix value <= 67 at 20 °C, value of <= € 30 per 100 kg, containing > 30 % added sugar (excl. mixtures or containing spirit)852009808590–  –  –  –  –  –  Other1052009808600–  –  –  –  –  –  Other1052009808800–  –  –  –  –  –  Tropical fruit juice  1052009808900–  –  –  –  –  –  Other1052009809510–  –  –  –  –  –  –  Concentrated202009809590–  –  –  –  –  –  –  Other1052009809600–  –  –  –  –  –  Cherry juice 1052009809710–  –  –  –  –  –  –  Concentrated202009809720–  –  –  –  –  –  –  Natural (unreduced), not containing                             added sugar, packaged in containers                             of a net content exceeding 190 kg,                             of a value exceeding 30 Euro per                             100 kg net weight202009809790–  –  –  –  –  –  –  Other1052009809910–  –  –  –  –  –  –  Concentrated202009809920–  –  –  –  –  –  –  Natural Banana juice (unreduced),                             not containing added sugar,                             packaged in containers of a net                             content exceeding 190 kg, of a value                            exceeding 30 Euro per 100 kg net                             weight202009809990–  –  –  –  –  –  –  Other1052009901100–  –  –  –  Of a value not exceeding Euro 22 per 100 kg                net weight 1052009901900–  –  –  –  Other1052009902100–  –  –  –  Of a value not exceeding Euro 30 per 100 kg                net weight 1052009902900–  –  –  –  Other232009903100–  –  –  –  Of a value not exceeding Euro 18 per 100 kg                net weight, with an added sugar content                 exceeding 30 % by weight1052009903900–  –  –  –  Other1052009904100–  –  –  –  –  –  Containing added sugar1052009904910–  –  –  –  –  –  –  Concentrated232009904920–  –  –  –  –  –  –  Natural (unreduced), not containing                             added sugar, packaged in containers                             of a net content exceeding 190 kg232009904990–  –  –  –  –  –  –  Other1052009905100–  –  –  –  –  –  Containing added sugar1052009905910–  –  –  –  –  –  –  Concentrated232009905920–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of tropical fruit juice,                             natural (unreduced), not containing                             added sugar, packaged in containers                             of a net content exceeding 190 kg232009905930–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of citrus fruit juice, natural                            (unreduced), not containing added                             sugar, packaged in containers of                             a net content exceeding 190 kg232009905990–  –  –  –  –  –  –  Other1052009907100–  –  –  –  –  –  With an added sugar content exceeding                        30 % by weight 1052009907300–  –  –  –  –  –  With an added sugar content not                         exceeding 30 % by weight1052009907910–  –  –  –  –  –  –  Concentrated232009907990–  –  –  –  –  –  –  Other1052009909200–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of juices of tropical fruit1052009909400–  –  –  –  –  –  –  Other1052009909500–  –  –  –  –  –  –  Mixtures of juices of tropical fruit1052009909600–  –  –  –  –  –  –  Other1052009909710–  –  –  –  –  –  –  –  Concentrated232009909790–  –  –  –  –  –  –  –  Other1052009909810–  –  –  –  –  –  –  –  Concentrated232009909890–  –  –  –  –  –  –  –  Other1052106903000–  –  –  Isoglucose syrups572106905100–  –  –  –  lactose syrup572106905500–  –  –  –  Glucose syrup and maltodextrine syrup572204101100–  –  –  Champagne1,5 €/litre72204101900–  –  –  Other1,5 €/litre72204109100–  –  –  Asti spumante1,5 €/litre72204109900–  –  –  Other1,5 €/litre72204211000–  –  –  Wine other than that referred to in subheading            2204 10 in bottles with mushroom stoppers             held in place by ties or fastenings; wine             otherwise put up with an excess pressure due             to carbon dioxide in solution of not less than             1 bar but less than 3 bar at 20*C0,3 €/litre72204211100–  –  –  –  –  –  –  Alsace0,3 €/litre72204211200–  –  –  –  –  –  –  Bordeaux0,3 €/litre72204211300–  –  –  –  –  –  –  Bourgogne (Burgundy)0,3 €/litre72204211700–  –  –  –  –  –  –  Val de Loire (Loire Valley)0,3 €/litre72204211800–  –  –  –  –  –  –  Mosel-Saar-Ruwer0,3 €/litre72204211900–  –  –  –  –  –  –  Pfalz0,3 €/litre72204212200–  –  –  –  –  –  –  Rheinhessen0,3 €/litre72204212300–  –  –  –  –  –  –  Tokay0,3 €/litre72204212400–  –  –  –  –  –  –  Lazio (Latium)0,3 €/litre72204212600–  –  –  –  –  –  –  Toscana (Tuscany)0,3 €/litre72204212700–  –  –  –  –  –  –  Trentino, Alto Adige and Friuli0,3 €/litre72204212800–  –  –  –  –  –  –  Veneto0,3 €/litre72204213200Quality white wines of the «vinho verde» category, in containers holding <= 2 l and of an actual alcoholic strength of <= 13 % vol (excl. sparkling wine and semi-sparkling wine)0,3 €/litre72204213400–  –  –  –  –  –  –  Penedés0,3 €/litre72204213600–  –  –  –  –  –  –  Rioja 0,3 €/litre72204213700–  –  –  –  –  –  –  Valencia0,3 €/litre72204213800–  –  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204214200–  Goats:0,3 €/litre72204214300–  –  –  –  –  –  –  Bourgogne (Burgundy)0,3 €/litre72204214400–  –  –  –  –  –  –  Beaujolais0,3 €/litre72204214600–  –  –  –  –  –  –  Côtes du Rhône0,3 €/litre72204214700–  –  –  –  –  –  –  Languedoc-Roussillon0,3 €/litre72204214800–  –  –  –  –  –  –  Val de Loire (Loire Valley)0,3 €/litre72204216200–  –  –  –  –  –  –  Piemonte (Piedmont)0,3 €/litre72204216600–  –  –  –  –  –  –  Toscana (Tuscany)0,3 €/litre72204216700–  –  –  –  –  –  –  Trentino and Alto Adige0,3 €/litre72204216800–  –  –  –  –  –  –  Veneto0,3 €/litre72204216900–  –  –  –  –  –  –  Dão, Bairrada and Douro0,3 €/litre72204217100–  –  –  –  –  –  –  Navarra0,3 €/litre72204217400–  –  –  –  –  –  –  Penedés0,3 €/litre72204217600–  –  –  –  –  –  –  Rioja0,3 €/litre72204217700–  –  –  –  –  –  –  Valdepeñas0,3 €/litre72204217800–  –  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204217900–  –  –  –  –  –  White0,3 €/litre72204218000–  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204218100–  –  –  –  –  –  –  Tokay0,3 €/litre72204218200–  –  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204218300–  –  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204218400–  –  –  –  –  –  White0,3 €/litre72204218500–  –  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204218700–  –  –  –  –  Marsala0,3 €/litre72204218800–  –  –  –  –  Samos and Muscat de Lemnos0,3 €/litre72204218900–  –  –  –  –  Port0,3 €/litre72204219100–  –  –  –  –  Madeira and Setubal muscatel0,3 €/litre72204219200–  –  –  –  –  Sherry0,3 €/litre72204219400–  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204219500–  –  –  –  –  Port0,3 €/litre72204219600–  –  –  –  –  Madeira, sherry and Setubal muscatel0,3 €/litre72204219800–  –  –  –  –  Other0,3 €/litre72204219900–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by volume                 exceeding 22 % vol0,3 €/litre72204291000–  –  –  Wine other than that referred to in subheading            2204 10 in bottles with mushroom stoppers             held in place by ties or fastenings; wine             otherwise put up with an excess  pressure             due to carbon dioxide in solution of not less             than 1 bar but less than 3 bar at 20*C0,4 €/litre72204291100–  –  –  –  –  –  –  Tokay0,4 €/litre72204291200–  –  –  –  –  –  –  Bordeaux0,4 €/litre72204291300–  –  –  –  –  –  –  Bourgogne (Burgundy)0,4 €/litre72204291700–  –  –  –  –  –  –  Val de Loire (Loire Valley)0,4 €/litre72204291800–  –  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204294200–  –  –  –  –  –  –  Bordeaux0,4 €/litre72204294300–  –  –  –  –  –  –  Bourgogne (Burgundy)0,4 €/litre72204294400–  –  –  –  –  –  –  Beaujolais0,4 €/litre72204294600–  –  –  –  –  –  –  Côtes-du-Rhône0,4 €/litre72204294700–  –  –  –  –  –  –  Languedoc-Roussillon0,4 €/litre72204294800–  –  –  –  –  –  –  Val de Loire (Loire Valley)0,4 €/litre72204295800–  –  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204296200–  –  –  –  –  –  –  Sicilia (Sicily)0,4 €/litre72204296400–  –  –  –  –  –  –  Veneto0,4 €/litre72204296500–  –  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204297100–  –  –  –  –  –  –  Puglia (Apuglia)0,4 €/litre72204297200–  –  –  –  –  –  –  Sicilia (Sicily)0,4 €/litre72204297500–  –  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204297700–  –  –  –  –  –  –  Tokay0,4 €/litre72204297800–  –  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204298200–  –  –  –  –  –  Other:0,4 €/litre72204298300–  –  –  –  –  –  White0,4 €/litre72204298400–  –  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204298700–  –  –  –  –  Marsala0,4 €/litre72204298800–  –  –  –  –  Samos and Muscat de Lemnos0,4 €/litre72204298900–  –  –  –  –  Port0,4 €/litre72204299100–  –  –  –  –  Madeira and Setubal muscatel0,4 €/litre72204299200–  –  –  –  –  Sherry0,4 €/litre72204299400–  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204299500–  –  –  –  –  Port0,4 €/litre72204299600–  –  –  –  –  Madeira, sherry and Setubal muscatel0,4 €/litre72204299800–  –  –  –  –  Other0,4 €/litre72204299900–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by volume                 exceeding 22 % vol0,4 €/litre72204301000–  –  In fermentation or with fermentation arrested         otherwise than by the addition of alcohol1052204309200–  –  –  –  Concentrated1052204309400–  –  –  –  Other1052204309600–  –  –  –  Concentrated1052204309800–  –  –  –  Other1052206001000–  Piquette0,1 €/litre32206003100–  –  –  Cider and perry0,1 €/litre32206003900–  –  –  Other0,1 €/litre32206005100–  –  –  –  Cider and perry0,1 €/litre32206005900–  –  –  –  Other0,1 €/litre32206008100–  –  –  –  Cider and perry0,1 €/litre32206008900–  –  –  –  Other0,1 €/litre32207100010–  –  For medical use and pharmaceutical production1002302101000–  –  With a starch content not exceeding 35 %         by weight2072302109000–  –  Other2072302301000–  –  Of which the starch content does not exceed         28 % by weight, and of which the proportion         that passes through a sieve with an aperture of         0.2 mm does not exceed 10 % by weight or         alternatively the proportion that passes through         the sieve has an ash content, calculated on the dry        product, equal to or more than 1.5 % by weight2072302309000–  –  Other2072302400200–  –  With a starch content not exceeding 35 %         by weight2072302400800–  –  Other2072302401000–  –  –  Of which the starch content does not exceed             28 % by weight, and of which the proportion             that passes through a sieve with an aperture             of 0.2 mm does not exceed 10 % by weight or             alternatively the proportion that passes through            the sieve has an ash content, calculated on the             dry product, equal to or more than 1.5 %             by weight2072302409000–  –  –  Other2072302500000–  Of leguminous plants2072303101100–  –  –  Exceeding 40 % by weight2072303101900–  –  –  Not exceeding 40 % by weight2072303109000–  –  Other2072303201000–  –  Beet-pulp having a dry matter content of:2072303209000–  –  Other2072303300000–  Brewing or distilling dregs and waste2072306900500–  Of maize (corn) germ2072306901100–  –  –  –  Containing 3 % or less by weight of olive                 oil2072306901900–  –  –  –  Containing more than 3 % by weight                 of olive oil 2072306909000–  –  –  Other2072307001100–  –  Having a total alcoholic strength by mass not         exceeding 7.9 % mas and a dry matter content         not less than 25 % by weight2072307001900–  –  Other2072307009000–  Argol2072308001100Grape marc, of a kind used in animal feeding, whether or not in the form of pellets, having a total alcoholic strength of <= 4,3 % mas and a dry matter content of <= 40 % by weight2072308001900–  –  Other2072308004000–  Acorns and horse-chestnuts; pomace or marc     of fruit, other than grapes2072308009000–  Other2072309101100–  –  –  –  –  Containing no milk products or                     containing less than 10 % by weight of                     such products552309101300–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                     than 50 % by weight of milk products552309101500–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % but less                     than 75 % by weight of milk products552309101900–  –  –  –  –  Containing not less than 75 % by weight                     of milk products552309103100–  –  –  –  –  Containing no milk products or                     containing less than 10 % by weight of                     such products552309103300–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                     than 50 % by weight of milk products552309103900–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by weight                     of milk products552309105100–  –  –  –  –  Containing no milk products or                     containing less than 10 % by weight of                     such products552309105300–  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                     than 50 % by weight of milk products552309105900–  –  –  –  –  Containing not less than 50 % by weight                     of milk products 552309107000–  –  –  Containing no starch, glucose, glucose syrup,             maltodextrine or maltodextrine syrup but             containing milk products552309109000–  –  Other552309902000–  –  Products referred to in additional note 5 to this         chapter1052309903100–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 % by weight of                         such products1052309903300–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                         than 50 % by weight of milk products1052309903500–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 % but less                         than 75 % by weight of milk products1052309903900–  –  –  –  –  –  Containing not less than 75 %                         by weight of milk products1052309904100–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 % by weight of                         such products1052309904300–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                         than 50 % by weight of milk products1052309904900–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 %                         by weight of milk products 1052309905100–  –  –  –  –  –  Containing no milk products or                         containing less than 10 % by weight                         of such products1052309905300–  –  –  –  –  –  Containing not less than 10 % but less                         than 50 % by weight of milk products1052309905900–  –  –  –  –  –  Containing not less than 50 %                         by weight of milk products1052309907000–  –  –  –  Containing no starch, glucose, glucose                 syrup, maltodextrine or maltodextrine syrup                but containing milk products1052309909100–  –  –  –  Beet-pulp with added molasses1052309909500–  –  –  –  –  Containing by weight 49 % or more of                     choline chloride, on organic or inorganic                     base1052309909910–  –  –  –  –  –  Premixtures252309909990–  –  –  –  –  –  Other1052401101000–  –  –  Flue-cured Virginia type102401102000–  –  –  Light air-cured Burley type (including Burley             hybrids)102401103000–  –  –  Light air-cured Maryland type102401104100–  –  –  –  Kentucky type102401104900–  –  –  –  Other102401105000–  –  –  Light air-cured tobacco102401106000–  –  –  Sun-cured Oriental type tobacco102401107000–  –  –  Dark air-cured tobacco102401108000–  –  –  Flue-cured tobacco102401109000–  –  –  Other tobacco102401201000–  –  –  Flue-cured Virginia type102401202000–  –  –  Light air-cured Burley type (including Burley             hybrids)102401203000–  –  –  Light air-cured Maryland type102401204100–  –  –  –  Kentucky type102401204900–  –  –  –  Other102401205000–  –  –  Light air-cured tobacco102401206000–  –  –  Sun-cured Oriental type tobacco102401207000–  –  –  Dark air-cured tobacco102401208000–  –  –  Flue-cured tobacco102401209000–  –  –  Other102401300000–  Tobacco refuse102402100000–  Cigars, cheroots and cigarillos, containing tobacco1072402201000–  –  Containing cloves1,5 €/1000ps72402209010–  –  –  Cigarettes without filters from tobacco1,5 €/1000ps72402209020–  –  –  Cigarettes with filters from tobacco1,5 €/1000ps72402900000–  Other2072403101000–  –  In immediate packings of a net content not         exceeding 500 g2052403109000–  –  Other2052403910000–  –  «Homogenised» or «reconstituted» tobacco1,8 €/kg52403991000–  –  –  Chewing tobacco and snuff1,8 €/kg52403999000–  –  –  Other1,8 €/kg52905441100–  –  –  –  Containing 2 % or less by weight of                 D-mannitol, calculated on the D-glucitol                 content]5.552905441900–  –  –  –  Other5.552905449900–  –  –  –  Other5.552905450000–  –  Glycerol (1,2,3-trioksipropan)5.553301131000–  –  –  Not deterpenated6.573301139000–  –  –  Deterpenated6.573301192010Terpenic essential oils of citrus fruit, incl. concretes and absolutes (excl. those of seet and bitter orange and lemon), of lime and bergamotu6.573301198010Terpeneless essential oils of citrus fruit, incl. concretes and absolutes (excl. those of sweet and bitter orange and lemon), of lime and bergamotu6.573301241000–  –  –  Not deterpenated6.573301249000–  –  –  Deterpenated6.573301251000–  –  –  Not deterpenated6.573301259000–  –  –  Deterpenated6.573301291100–  –  –  Not deterpenated6.573301293100–  –  –  Deterpenated6.573301294100–  –  –  –  Not deterpenated6.573301297100–  –  –  –  –  Of geranium; Of vetiver; Of jasmine6.573301297900–  –  –  –  –  Of lavanda6.573301299100–  –  –  –  –  Other6.573301300000–  Resinoids6.573301901000–  –  Terpenic by-products of the deterpenation         of essential oils6.573301902100–  –  –  Of liquorice and hops6.573301903000–  –  –  Other6.573301909000–  –  Other6.573302101000–  –  –  –  Of an actual alcoholic strength by volume                 exceeding 0,5 %573302102100–  –  –  –  –  Containing no milkfats, sucrose,                     isoglucose, glucose or starch or                    containing, by weight, less than 1,5 %                     milkfat, 5 % sucrose or isoglucose,                     5 % glucose or starch573302102900–  –  –  –  –  Other573302104000–  –  –  Other573501101000–  –  For the manufacture of regenerated textile fibres 553501105000–  –  For industrial uses other than the manufacture        of foodstuffs or fodder  553501109000–  –  Other553501901000–  –  Casein glues553501909000–  –  Other553502111000–  –  –  Unfit, or to be rendered unfit, for human             consumption 233502119000–  –  –  Other233502191000–  –  –  Unfit for human consumption as food or fit             for processing for other purposes553502199000–  –  –  Other553502201000–  –  –  Unfit, or to be rendered unfit 553502209100–  –  –  Dried (for example, in sheets, scales, flakes,             powder)553502209900–  –  –  Other553502902000–  –  –  Unfit, or to be rendered unfit, for human             consumption553502907000–  –  –  Other553502909000–  –  Albuminates and other albumin derivatives553503001000–  Gelatin and derivatives thereof1053503008010–  –  Bone glue granuled and scalelike6.553503008090–  –  Other553504000000Peptones and their derivatives; other protein substances and their derivatives, not elsewhere specified or included; hide powder, whether or not chromed503505101000–  –  Dextrins553505105000–  –  –  Starches, esterified or etherified553505109000–  –  –  Other553505201000–  –  Containing, by weight, less than 25 % of starches        or dextrins or other modified starches553505203000–  –  Containing, by weight, 25 % or more but less         than 55 % of starches or dextrins or other         modified starches553505205000–  –  Containing, by weight, 55 % or more but less         than 80 % of starches or dextrins or other        modified starches553505209000–  –  Containing, by weight, 80 % or more of starches         or dextrins or other modified starches553809101000–  –  Containing by weight of such substances less         than 55 %553809103000–  –  Containing by weight of such substances 55 %         or more but less than 70 %.553809105000–  –  Containing by weight of such substances 70 %         or more but less than 83 %.553809109000–  –  Containing by weight of such substances 83 %         or more553823110000–  –  Stearic acid103823120000–  –  Oleic acid103823130000–  –  Tall oil fatty acids553823191000–  –  –  Distilled fatty acids553823193000–  –  –  Fatty acid distillate553823199000–  –  –  Other553823700000–  Industrial fatty alcohols553824601100–  –  –  Containing 2 % or less by weight             of D-mannitol, calculated on the D-glucitol             content573824601900–  –  –  Other573824609100–  –  –  Containing 2 % or less by weight             of D-mannitol, calculated on the D-glucitol             content573824609900–  –  –  Other574103200000–  Of reptiles334103300000–  Of swine334103901000–  –  Of goats or kids:334103909000–  –  Other334301300000–  Of lamb, the following: Astrakhan, Broadtail,     Caracul, Persian and similar lamb, Indian, Chinese,    Mongolian or Tibetan lamb, whole, with or     without head, tail or paws134301600000–  Of fox, whole, with or without head, tail or paws554301807010Raw furskins, whole, with or without heads, tails or paws (excl. those of mink, lamb – Astrachan, Caracul, Persian, Broadtail and similar, and Indian, Chinese, Mongolian or Tibetan -, fox, marmots and of wild felines): seals, aims, with a chairman, tail, paws, or without them554301900000–  Heads, tails, paws and other pieces or cuttings,     suitable for furriers’ use555001000000Silkworm cocoons suitable for reeling205002000000Raw silk (not thrown)205003000000Silk waste (including cocoons unsuitable for reeling, yarn waste and garnetted stock):105202100000–  Yarn waste (including thread waste)105202990000–  –  Other105203000000Cotton, carded or combed575301210000–  –  Broken or scutched105301290000–  –  Other105301301000–  –  Tow105302100000–  Truehemp, rawor retted105302900000–  Other20Annexe II (art. 3)Concessions tarifaires de la Suisse Numéro du tarifDésignation des marchandisesTaux préférentiel appliquéfr.Taux préférentiel MFNmoins fr.Dispo-sitions particu-lières IAnimaux vivants et produits du règne animal  02Viandes et abats comestibles  0201Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées  0201.10–  en carcasses ou demi-carcasses:par 100 kg brutpar 100 kg brut–  –  de veaux:  0201.1011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)85.00 –  –  autres:  0201.1091–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000201.20–  autres morceaux non désossés:  –  –  de veaux:  0201.2011–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.00–  –  autres:  0201.2091–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000201.30–  désossés:  –  –  autres:  0201.3091–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000202Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées  0202.10–  en carcasses ou demi-carcasses:  –  –  de veaux:  0202.1011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)85.00 –  –  autres:  0202.1091–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000202.20–  autres morceaux non désossés:  –  –  de veaux:  0202.2011–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.00–  –  autres:  0202.2091–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000202.30–  désossées:  –  –  autres:  0202.3091–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 9.000204Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  0204.10–  carcasses et demi-carcasses d’agneaux,     fraîches ou réfrigérées:  0204.1010–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)20.00 –  autres viandes des animaux de l’espèce ovine,     fraîches ou réfrigérées:  0204.21–  –  en carcasses ou demi-carcasses:  0204.2110–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)20.00 0204.30–  carcasses et demi-carcasses d’agneaux,     congelées:  0204.3010–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)20.00 –  autres viandes des animaux de l’espèce ovine,     congelées:  0204.41–  –  en carcasses ou demi-carcasses:  0204.4110–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)20.00 0204.42–  –  en autres morceaux non désossés:  0204.4210–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)20.00 0204.43–  –  désossées:  0204.4310–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)20.00 0204.50–  viandes des animaux de l’espèce caprine:  0204.5010–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5)40.00 0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105  –  de coqs et de poules:  0207.11–  –  non découpés en morceaux, frais ou        réfrigérés:  0207.1110–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 6.000207.12–  –  non découpés en morceaux, congelés:  0207.1210–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 22.000207.14–  –  morceaux et abats, congelés:  –  –  –  poitrines:  0207.1481–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 6) 22.00–  –  –  autres:  0207.1491–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 22.00–  de dindes et dindons:  0207.24–  –  non découpés en morceaux, frais ou        réfrigérés:  0207.2410–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 6.000207.25–  –  non découpés en morceaux, congelés:  0207.2510–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 6.000207.27–  –  morceaux et abats, congelés:  –  –  –  autres:  0207.2791–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 15.00–  de canards, d’oies ou de pintades:  0207.32–  –  non découpés en morceaux, frais ou         réfrigérés:  –  –  –  canards:  0207.3211–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 6.00–  –  –  autres:  0207.3291–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 6.000207.33–  –  non découpés en morceaux, congelés:  –  –  –  canards:  0207.3311–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 22.00–  –  –  autres:  0207.3391–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 6) 15.000207.3400–  –  foies gras, frais ou réfrigérés8.00 0210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats  –  viandes de l’espèce porcine:  0210.19–  –  autres:  0210.1910–  –  –  de sangliers0.00 0407Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits  0407.0010–  importés dans les limites du contingent     tarifaire (c. no 9)47.00 0408Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants  –  autres:  0408.91–  –  séchés:  ex0408.9110–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 10)239.00 non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants0408.99–  –  autres:  ex0408.9910–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 11)71.00 non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants0409Miel naturel  0409.0000Miel naturel19.00 05Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs  0504Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons,à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé  0504.0010–  caillettes0.00 0504.0090–  autres0.00 0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières  0506.1000–  osséine et os acidulés0.00 0506.9000–  autres0.00 0511Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chap. 1 ou 3, impropres à l’alimentation humainepar unité d’applicationpar unité d’application0511.10–  sperme de taureaux:  0511.1010–  –  importé dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 12)0.00 –  autres:  0511.91–  –  produits de poissons ou de crustacés,         mollusques ou autres invertébrés         aquatiques; animaux morts du Chap. 3:par 100 kg brutpar 100 kg brut0511.9190–  –  –  autres0.00 0511.99–  –  autres:  0511.9980–  –  –  autres0.00 IIProduits du règne végétal  06Plantes vivantes et produits de la floriculture  0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212  0601.10–  bulbes, oignons, tubercules, racines    tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos     végétatif:  0601.1090–  –  autres0.00 0601.20–  bulbes, oignons, tubercules, racines     tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation     ou en fleur; plants, plantes et racines     de chicorée:  –  –  autres:  0601.2091–  –  –  en boutons ou en fleurs0.00 0601.2099–  –  –  autres0.00 0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  –  frais:  0603.11–  –  roses:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1110–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 13)0.00 0603.12–  –  œillets:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1210–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 13)0.00 0603.13–  –  orchidées:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1310–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 13)20.00 0603.14–  –  chrysanthèmes:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  0603.1410–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 13)20.00 0603.19–  –  autres:  –  –  –  du 1er mai au 25 octobre:  –  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 13):  0603.1911–  –  –  –  –  ligneux20.00 0603.1919–  –  –  –  –  autres20.00 0603.90–  autres:  0603.9010–  –  séchés, à l’état naturel0.00 0603.9090–  –  autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)0.00 0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  –  autres:  0604.99–  –  autres:  0604.9990–  –  –  autres (blanchis, teints, imprégnés, etc.)0.00 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires  0702Tomates, à l’état frais ou réfrigéré  –  tomates cerises (cherry):  0702.0010–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  tomates Peretti (forme allongée):  0702.0020–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou     plus (tomates charnues):  0702.0030–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 –  autres:  0702.0090–  –  du 21 octobre au 30 avril0.00 0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré  0703.10–  oignons et échalotes:  –  –  petits oignons à planter:  0703.1011–  –  –  du 1er mai au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 30 avril:  0703.1013–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  autres oignons et échalotes:  –  –  –  oignons blancs, avec tige verte             (cipollotte):  0703.1020–  –  –  –  du 31 octobre au 31 mars0.00 –  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:  0703.1021–  –  –  –  –  importés dans les limites du                    contingent tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  –  oignons comestibles blancs, plats,             d’un diamètre n’excédant pas 35 mm:  0703.1030–  –  –  –  du 31 octobre au 31 mars0.00 –  –  –  –  du 1er avril au 30 octobre:  0703.1031–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  –  oignons sauvages (lampagioni):  0703.1040–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1041–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  –  oignons d’un diamètre de 70 mm ou plus:  0703.1050–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1051–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  –  oignons comestibles d’un diamètre             inférieur à 70 mm, variétés rouges et             blanches, autres que ceux des            nos 0703.1030/1039:  0703.1060–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1061–  –  –  –  –  importés dans les limites du                    contingent tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  –  autres oignons comestibles:  0703.1070–  –  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0703.1071–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)0.00 0703.1080–  –  –  échalotes0.00 0703.2000–  aulx0.00 0703.90–  poireaux et autres légumes alliacés:  –  –  poireaux à hautes tiges (verts sur le 1/6 de         la longueur de la tige au maximum;         si coupés, seulement blancs) destinés à être         emballés en barquettes:  0703.9010–  –  –  du 16 février à fin février5.00 –  –  –  du 1er mars au 15 février:  0703.9011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  autres poireaux:  0703.9020–  –  –  du 16 février à fin février5.00 –  –  –  du 1er mars au 15 février:  0703.9021–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré  0704.10–  choux-fleurs et choux-fleurs brocolis:  –  –  cimone:  0704.1010–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  romanesco:  0704.1020–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1021–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  autres:  0704.1090–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.1091–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 0704.20–  choux de Bruxelles:  0704.2010–  –  du 1er février au 31 août5.00 –  –  du 1er septembre au 31 janvier:  0704.2011–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 15)5.00 0704.90–  autres:  –  –  choux rouges:  0704.9011–  –  –  du 16 mai au 29 mai0.00 –  –  –  du 30 mai au 15 mai:  0704.9018–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  choux blancs:  0704.9020–  –  –  du 2 mai au 14 mai0.00 –  –  –  du 15 mai au 1er mai:  0704.9021–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  choux pointus:  0704.9030–  –  –  du 16 mars au 31 mars0.00 –  –  –  du 1er avril au 15 mars:  0704.9031–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  choux de Milan (frisés):  0704.9040–  –  –  du 11 mai au 24 mai0.00 –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0704.9041–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  choux-brocolis:  0704.9050–  –  –  du 1er décembre au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 30 novembre:  0704.9051–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  choux chinois:  0704.9060–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00 –  –  –  du 10 avril au 1er mars:  0704.9061–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  pak-choï:  0704.9063–  –  –  du 2 mars au 9 avril5.00 –  –  –  du 10 avril au 1er mars:  0704.9064–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  choux-raves:  0704.9070–  –  –  du 16 décembre au 14 mars5.00 –  –  –  du 15 mars au 15 décembre:  0704.9071–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  choux frisés non pommés:  0704.9080–  –  –  du 11 mai au 24 mai5.00 –  –  –  du 25 mai au 10 mai:  0704.9081–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 0704.9090–  –  autres5.00 0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré  –  laitues:  0705.11–  –  pommées:  –  –  –  salades «iceberg» sans feuille externe:  0705.1111–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50 –  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:  0705.1118–  –  –  –  –  importées dans les limites du                    contingent tarifaire (c. no 15)3.50 –  –  –  batavia et autres salades «iceberg»:  0705.1120–  –  –  –  du 1er janvier à fin février3.50 –  –  –  –  du 1er mars au 31 décembre:  0705.1121–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)3.50 –  –  –  autres:  0705.1191–  –  –  –  du 11 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  du 1er mars au 10 décembre:  0705.1198–  –  –  –  –  importées dans les limites du                    contingent tarifaire (c. no 15)5.00 0705.19–  –  autres:  –  –  –  laitues romaines:  0705.1910–  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1911–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  –  lattughino:  –  –  –  –  feuille de chêne:  0705.1920–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1921–  –  –  –  –  –  importées dans les limites du                         contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  –  –  lollo rouge:  0705.1930–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1931–  –  –  –  –  –  importées dans les limites du                         contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  –  –  autre lollo:  0705.1940–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1941–  –  –  –  –  –  importées dans les limites du                         contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  –  –  autres:  0705.1950–  –  –  –  –  du 21 décembre à fin février5.00 –  –  –  –  –  du 1er mars au 20 décembre:  0705.1951–  –  –  –  –  –  importées dans les limites du                         contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  –  autres:  0705.1990–  –  –  –  du 21 décembre au 14 février5.00 –  –  –  –  du 15 février au 20 décembre:  0705.1991–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)5.00 –  chicorées:  0705.21–  –  witloof (Cichorium intybus var. foliosum):  0705.2110–  –  –  du 21 mai au 30 septembre3.50 –  –  –  du 1er octobre au 20 mai:  0705.2111–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 15)3.50 0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré  0708.10–  pois (Pisum sativum):  –  –  pois mange-tout:  0708.1010–  –  –  du 16 août au 19 mai0.00 –  –  –  du 20 mai au 15 août:  0708.1011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  autres:  0708.1020–  –  –  du 16 août au 19 mai0.00 –  –  –  du 20 mai au 15 août:  0708.1021–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 0708.20–  haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):  0708.2010–  –  haricots à écosser0.00 –  –  haricots sabres (dénommés Piattoni ou         haricots Coco):  0708.2021–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2028–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  haricots asperges ou haricots à filets         (long beans):  0708.2031–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2038–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  haricots extra-fins (min. 500 pces/kg):  0708.2041–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2048–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 –  –  autres:  0708.2091–  –  –  du 16 novembre au 14 juin0.00 –  –  –  du 15 juin au 15 novembre:  0708.2098–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)0.00 0708.90–  autres légumes à cosse:  –  –  autres:  –  –  –  pour l’alimentation humaine:  0708.9080–  –  –  –  du 1er novembre au 31 mai0.00 –  –  –  –  du 1er juin au 31 octobre:  0708.9081–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 15)0.00 0708.9090–  –  –  autres0.00 0709Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré  0709.20–  asperges:  –  –  asperges vertes:  0709.2010–  –  –  du 16 juin au 30 avril0.00 –  –  –  du 1er mai au 15 juin:  0709.2011–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 15)0.00 0709.2090–  –  autres2.50 0709.30–  aubergines:  0709.3010–  –  du 16 octobre au 31 mai0.00 –  –  du 1er juin au 15 octobre:  0709.3011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 15)5.00 0709.40–  céleris autres que les céleris-raves:  –  –  céleri-branche vert:  0709.4010–  –  –  du 1er janvier au 30 avril5.00 –  –  –  du 1er mai au 31 décembre:  0709.4011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  céleri-branche blanchi:  0709.4020–  –  –  du 1er janvier au 30 avril5.00 –  –  –  du 1er mai au 31 décembre:  0709.4021–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  autres:  0709.4090–  –  –  du 1er janvier au 14 janvier5.00 –  –  –  du 15 janvier au 31 décembre:  0709.4091–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  champignons et truffes:  0709.5100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0709.5900–  –  autres0.00 0709.60–  piments du genre Capsicum ou du genre     Pimenta:  –  –  poivrons:  0709.6011–  –  –  du 1er novembre au 31 mars0.00 0709.6012–  –  –  du 1er avril au 31 octobre 8.600709.6090–  –  autres0.00 0709.70–  épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-    Zélande) et arroches (épinards géants):  –  –  épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-        Zélande):  0709.7010–  –  –  du 16 décembre au 14 février5.00 –  –  –  du 15 février au 15 décembre:  0709.7011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 0709.7090–  –  autres3.50 0709.90–  autres:  –  –  persil:  0709.9040–  –  –  du 1er janvier au 14 mars5.00 –  –  –  du 15 mars au 31 décembre:  0709.9041–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  courgettes (y compris les fleurs de         courgettes):  0709.9050–  –  –  du 31 octobre au 19 avril5.00 –  –  –  du 20 avril au 30 octobre:  0709.9051–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 15)5.00 0709.9080–  –  cresson, dent-de-lion3.50 –  –  artichauts:  0709.9083–  –  –  du 1er novembre au 31 mai0.00 –  –  –  du 1er juin au 31 octobre:  0709.9084–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 15)5.00 –  –  autres:  0709.9099–  –  –  autres3.50 0711Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état  0711.2000–  olives0.00 0711.4000–  concombres et cornichons0.00 –  champignons et truffes:  0711.5100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0711.5900–  –  autres0.00 0711.90–  autres légumes; mélanges de légumes:  0711.9020–  –  câpres0.00 0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés  0712.2000–  oignons0.00 –  champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia     spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes:  0712.3100–  –  champignons du genre Agaricus0.00 0712.3900–  –  autres0.00 0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés  0713.10–  pois (Pisum sativum):  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.1019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.1099–  –  –  autres0.00 0713.20–  pois chiches:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.2019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.2099–  –  –  autres0.00 –  haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):  0713.31–  –  haricots des espèces Vigna mungo (L.)         Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek:  –  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.3119–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3192–  –  –  –  pour la fabrication de la bière 4.500713.3199–  –  –  –  autres0.00 0713.32–  –  haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)         (Phaseolus ou Vigna angularis):  –  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.3219–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3299–  –  –  –  autres0.00 0713.33–  –  haricots communs (Phaseolus vulgaris):  –  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.3319–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3399–  –  –  –  autres0.00 0713.39–  –  autres:  –  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.3919–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  0713.3999–  –  –  –  autres0.00 0713.40–  lentilles:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.4019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.4099–  –  –  autres0.00 0713.50–  fèves (Vicia faba var. major) et féveroles     (Vicia faba var. equina, Vicia faba var.     minor):  –  –  en grains entiers, non travaillés:  –  –  –  à ensemencer:  0713.5015–  –  –  –  féveroles (Vicia faba var. minor)0.00 0713.5018–  –  –  –  autres0.00 0713.5019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.5099–  –  –  autres0.00 0713.90–  autres:  –  –  en grains entiers, non travaillés:  0713.9019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  0713.9099–  –  –  autres0.00 0714Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier  0714.10–  racines de manioc:  0714.1090–  –  autres0.00 0714.20–  patates douces:  0714.2090–  –  autres0.00 0714.90–  autres:  0714.9090–  –  autres0.00 08Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons  0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées  –  noix de coco:  0801.1100–  –  desséchées0.00 –  noix de cajou:  0801.3200–  –  sans coques0.00 0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués  –  amandes:  0802.1100–  –  en coques0.00 0802.1200–  –  sans coques0.00 –  noix communes:  0802.31–  –  en coques:  0802.3190–  –  –  autres0.00 0802.32–  –  sans coques:  0802.3290–  –  –  autres0.00 0802.4000–  châtaignes et marrons (Castanea spp.)0.00 0802.5000–  pistaches0.00 0802.6000–  noix macadamia0.00 0802.90–  autres:  0802.9020–  –  fruits tropicaux0.00 0802.9090–  –  autres0.00 0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs  0804.1000–  dattes0.00 0804.20–  figues:  0804.2010–  –  fraîches0.00 0804.2020–  –  sèches0.00 0804.3000–  ananas0.00 0804.4000–  avocats0.00 0804.5000–  goyaves, mangues et mangoustans0.00 0805Agrumes, frais ou secs  0805.4000–  pamplemousses et pomelos0.00 0805.5000–  citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et     limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)0.00 0805.9000–  autres0.00 0806Raisins, frais ou secs  0806.2000–  secs0.00 0807Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais  –  melons (y compris les pastèques):  0807.1100–  –  pastèques0.00 0807.1900–  –  autres0.00 0807.2000–  papayes0.00 0808Pommes, poires et coings, frais  0808.10–  pommes:  –  –  pour la cidrerie et pour la distillation:  0808.1011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 20)0.00 –  –  autres pommes:  –  –  –  à découvert:  0808.1021–  –  –  –  du 15 juin au 14 juillet0.00 –  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:  0808.1022–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 17)0.00 –  –  –  autrement emballées:  0808.1031–  –  –  –  du 15 juin au 14 juillet0.00 –  –  –  –  du 15 juillet au 14 juin:  0808.1032–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 17)0.00 0808.20–  poires et coings:  –  –  pour la cidrerie et pour la distillation:  0808.2011–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 20)0.00 –  –  autres poires et coings:  –  –  –  à découvert:  0808.2021–  –  –  –  du 1er avril au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:  0808.2022–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 17)0.00 –  –  –  autrement emballés:  0808.2031–  –  –  –  du 1er avril au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au 31 mars:  0808.2032–  –  –  –  –  importés dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 17)0.00 0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais  0809.10–  abricots:  –  –  à découvert:  0809.1011–  –  –  du 1er septembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 août:  0809.1018–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 18)0.00 –  –  autrement emballés:  0809.1091–  –  –  du 1er septembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 août:  0809.1098–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 18)0.00 0809.20–  cerises:  0809.2010–  –  du 1er septembre au 19 mai0.00 –  –  du 20 mai au 31 août:  0809.2011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 18)0.00 0809.40–  prunes et prunelles:  –  –  à découvert:  –  –  –  prunes:  0809.4012–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au 30 septembre:  0809.4013–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 18)0.00 0809.4015–  –  –  prunelles0.00 –  –  autrement emballées:  –  –  –  prunes:  0809.4092–  –  –  –  du 1er octobre au 30 juin0.00 –  –  –  –  du 1er juillet au 30 septembre:  0809.4093–  –  –  –  –  importées dans les limites du                     contingent tarifaire (c. no 18)0.00 0809.4095–  –  –  prunelles0.00 0810Autres fruits, frais  0810.10–  fraises:  0810.1010–  –  du 1er septembre au 14 mai0.00 –  –  du 15 mai au 31 août:  0810.1011–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 19)0.00 0810.20–  framboises, mûres de ronce ou de mûrier et     mûres-framboises:  –  –  framboises:  0810.2010–  –  –  du 15 septembre au 31 mai0.00 –  –  –  du 1er juin au 14 septembre:  0810.2011–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 19)0.00 –  –  mûres de ronce:  0810.2020–  –  –  du 1er novembre au 30 juin0.00 –  –  –  du 1er juillet au 31 octobre:  0810.2021–  –  –  –  importées dans les limites du                 contingent tarifaire (c. no 19)0.00 0810.2030–  –  mûres de mûrier et mûres-framboises0.00 0810.4000–  airelles, myrtilles et autres fruits du genre     Vaccinium0.00 0810.5000–  kiwis0.00 0810.6000–  durians0.00 0810.90–  autres:  0810.9092–  –  fruits tropicaux0.00 0811Fruits, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants  0811.90–  autres:  –  –  fruits tropicaux:  0811.9021–  –  –  caramboles0.00 0811.9029–  –  –  autres0.00 0812Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état  0812.90–  autres:  0812.9010–  –  fruits tropicaux0.00 0813Fruits séchés autres que ceux des no 0801 à 0806; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre  0813.1000–  abricots0.00 0813.20–  pruneaux:  0813.2010–  –  entiers0.00 0813.2090–  –  autres0.00 0813.3000–  pommes29.00 0813.40–  autres fruits:  –  –  poires:  0813.4011–  –  –  entières7.60 0813.4019–  –  –  autres0.00 –  –  autres:  –  –  –  fruits à noyau, autres, entiers:  0813.4089–  –  –  –  autres0.00 0814Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées  0814.0000Écorces d’agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées0.00 0903.0000Maté0.00 0904Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés  –  poivre:  0904.1100–  –  non broyé ni pulvérisé0.00 0904.1200–  –  broyé ou pulvérisé0.00 0904.20–  piments séchés ou broyés ou pulvérisés:  0904.2010–  –  non travaillés0.00 0904.2090–  –  autres0.00 0905Vanille  0905.0000Vanille0.00 0906Cannelle et fleurs de cannelier  –  non broyées ni pulvérisées:  0906.1100–  –  cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)0.00 0906.1900–  –  autres0.00 0906.2000–  broyées ou pulvérisées0.00 0907Girofles (antofles, clous et griffes)  0907.0000Girofles (antofles, clous et griffes)0.00 0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  0908.10–  noix muscades:  0908.1010–  –  non travaillées0.00 0908.1090–  –  autres0.00 0908.20–  macis:  0908.2010–  –  non travaillés0.00 0908.2090–  –  autres0.00 0908.30–  amomes et cardamomes:  0908.3010–  –  non travaillés0.00 0908.3090–  –  autres0.00 0909Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre  0909.1000–  graines d’anis ou de badiane0.00 0909.2000–  graines de coriandre0.00 0909.3000–  graines de cumin0.00 0909.4000–  graines de carvi0.00 0909.5000–  graines de fenouil; baies de genièvre0.00 0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices  0910.1000–  gingembre0.00 0910.2000–  safran0.00 0910.3000–  curcuma0.00 –  autres épices:  0910.9100–  –  mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre0.00 0910.9900–  –  autres0.00 10Céréales  1001Froment (blé) et méteil  1001.90–  autres:  –  –  autres:  1001.9080–  –  –  autres0.00 1003Orge  –  autre:  1003.0090–  –  autre0.00 1004Avoine  –  autre:  1004.0090–  –  autre0.00 1005Maïs  –  –  autre:  1005.9090–  –  –  autre0.00 1007Sorgho à grains  –  autre:  1007.0090–  –  autre0.00 1008Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  1008.10–  sarrasin:  –  –  autre:  1008.1090–  –  –  autre0.00 1008.20–  millet:  –  –  autre:  1008.2090–  –  –  autre0.00 1008.30–  alpiste:  –  –  autre:  1008.3090–  –  –  autre0.00 1008.90–  autres céréales:  –  –  triticale:  –  –  –  autre:  1008.9038–  –  –  –  autre0.00 –  –  autres:  –  –  –  autres:  –  –  –  –  pour l’alimentation humaine:  –  –  –  –  –  autres:  1008.9052–  –  –  –  –  –  riz sauvage (Zizania aquatica)0.00 1008.9099–  –  –  –  autres0.00 11Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment  1101Farines de froment (blé) ou de méteil  1101.0090–  autres0.00 1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil  1102.10–  farine de seigle:  1102.1090–  –  autre0.00 1102.20–  farine de maïs:  1102.2090–  –  autre0.00 1102.90–  autres:  –  –  de triticale:  1102.9018–  –  –  autre0.00 –  –  autres:  1102.9069–  –  –  autres0.00 1108Amidons et fécules; inuline  –  amidons et fécules:  1108.1110–  –  –  pour la fabrication de la bière 5.001108.1190–  –  –  autre0.00 1108.12–  –  amidon de maïs:  1108.1210–  –  –  pour la fabrication de la bière 5.001108.1290–  –  –  autre0.00 1108.13–  –  fécule de pommes de terre:  1108.1310–  –  –  pour la fabrication de la bière 3.001108.1390–  –  –  autre0.00 1108.20–  inuline:  1108.2010–  –  pour la fabrication de la bière 5.001108.2090–  –  autre0.00 12Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages  1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées  1202.10–  en coques:  –  –  autres:  1202.1091–  –  –  pour l’alimentation humaine0.00 1202.1099–  –  –  autres0.00 1202.20–  décortiquées, ou concassées:  –  –  autres:  1202.2091–  –  –  pour l’alimentation humaine0.00 1202.2099–  –  –  autres0.00 1209Graines, fruits et spores à ensemencer  1209.10–  graines de betteraves à sucre:  1209.1090–  –  autres0.00 –  graines fourragères:  1209.2100–  –  de luzerne0.00 1209.2400–  –  du pâturin des prés du Kentucky         (Poa pratensis L.)0.00 1209.2500–  –  de ray grass (Lolium multiflorum Lam.,         Lolium perenne L.)0.00 1209.29–  –  autres:  –  –  –  de vesces ou de lupins:  1209.2919–  –  –  –  autres0.00 1209.2960–  –  –  de fléole des prés0.00 1209.2980–  –  –  de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre,             fromental, brôme et similaires0.00 1209.2990–  –  –  autres0.00 1209.3000–  graines de plantes herbacées utilisées     principalement pour leurs fleurs0.00 –  autres:  1209.9100–  –  graines de légumes0.00 1209.99–  –  autres:  –  –  –  autres:  1209.9999–  –  –  –  autres0.00 1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline  1210.1000–  cônes de houblon, non broyés ni moulus     ni sous forme de pellets0.00 1210.2000–  cônes de houblon, broyés, moulus ou     sous forme de pellets; lupuline0.00 1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés  1211.2000–  racines de ginseng0.00 1211.3000–  coca (feuille de)0.00 1211.4000–  paille de pavot0.00 1211.9000–  autres0.00 1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs  1212.20–  algues:  1212.2090–  –  autres0.00 –  autres:  1212.91–  –  betteraves à sucre:  1212.9190–  –  –  autres0.00 1212.99–  –  autres:  –  –  –  racines de chicorée, séchées:  1212.9919–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  caroubes, y compris les graines             de caroubes:  1212.9921–  –  –  –  graines de caroubes0.00 –  –  –  –  autres:  1212.9929–  –  –  –  –  autres0.00 –  –  –  autres:  1212.9999–  –  –  –  autres0.00 1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets  1214.10–  farine et agglomérés sous forme de pellets    de luzerne:  1214.1090–  –  autres0.00 1214.90–  autres:  1214.9090–  –  autres0.00 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux  1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles  1301.90–  autres:  1301.9010–  –  baumes naturels0.00 1301.9080–  –  autres0.00 1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés  –  sucs et extraits végétaux:  1302.1100–  –  opium0.00 IIIGraisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  1504.10–  huiles de foies de poissons et leurs fractions:  –  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1504.1098–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.1099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1504.20–  graisses et huiles de poissons et leurs fractions,    autres que les huiles de foies:  –  –  autres:  ex1504.2091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.2099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1504.30–  graisses et huiles de mammifères marins et     leurs fractions:  –  –  autres:  ex1504.3091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1504.3099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1505Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline  –  graisse de suint brute (suintine):  1505.0019–  –  autres0.00 –  autres:  1505.0099–  –  autres0.00 1506Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  autres:  ex1506.0091–  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1506.0099–  –  autres0.00 pour usages techniques1509Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  1509.10–  vierges:  –  –  autres:  ex1509.1091–  –  –  en récipients de verre d’une contenance             n’excédant pas 2 litres0.00 pour usages techniquesex1509.1099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1509.90–  autres:  –  –  autres:  ex1509.9091–  –  –  en récipients de verre d’une contenance             n’excédant pas 2 litres0.00 pour usages techniques1510Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509  –  autres:  ex1510.0091–  –  brutes0.00 pour usages techniquesex1510.0099–  –  autres0.00 pour usages techniques1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  1511.10–  huile brute:  ex1511.1090–  –  autre0.00 pour usages techniques1511.90–  autres:  –  –  fractions ayant un point de fusion situé        au-dessus de celui de l’huile de palme:  –  –  –  autres:  ex1511.9018–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1511.9019–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1511.9098–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1511.9099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huiles de tournesol ou de carthame et     leurs fractions:  1512.11–  –  huiles brutes:   ex1512.1190–  –  –  autres0.00 pour la fabrication industrielle de produits du numéro de tarif 2103.90000.00 pour l’alimentation humaine en bouteilles n’excédant pas 2 l, destinés à la consommation directe: contingent tarifaire annuel de 200 t0.00 pour usages techniques–  huile de coton et ses fractions:  1512.21–  –  huile brute, même dépourvue de gossypol:  ex1512.2190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1512.29–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1512.2991–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1512.2999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile de coco (huile de coprah) et    ses fractions:  1513.11–  –  huile brute:  ex1513.1190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1513.19–  –  autres:  –  –  –  fractions ayant un point de fusion situé             au-dessus de celui de l’huile de coco             (coprah):  –  –  –  –  autres:  ex1513.1918–  –  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.1919–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  –  –  –  –  autres:  ex1513.1998–  –  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.1999–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  huiles de palmiste ou de babassu et     leurs fractions:  1513.21–  –  huiles brutes:  ex1513.2190–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1513.29–  –  autres:  –  –  –  fractions ayant un point de fusion situé             au-dessus de celui des huiles de palmiste             ou de babassu:  –  –  –  –  autres:  ex1513.2918–  –  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.2919–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  –  –  –  –  autres:  ex1513.2998–  –  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1513.2999–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1515Autres graisses et huiles végétales (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées  –  huile de maïs et ses fractions:  1515.29–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.2991–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.2999–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1515.30–  huile de ricin et ses fractions:  –  –  autres:  ex1515.3091–  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.3099–  –  –  autres0.00 pour usages techniques1515.50–  huile de sésame et ses fractions:  –  –  huile brute:  ex1515.5019–  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.5091–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.5099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1515.90–  autres:  –  –  huile de germes de céréales:  –  –  –  autres:  ex1515.9013–  –  –  –  brutes0.00 pour usages techniques–  –  –  –  autres:  ex1515.9018–  –  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniquesex1515.9019–  –  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  huile de jojoba et ses fractions:  –  –  –  autres:  ex1515.9028–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniques–  –  huile de tung (d’abrasin) et ses fractions:  –  –  –  autres:  ex1515.9038–  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques0.00 pour usages techniques      ex1515.9039–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  autres:  –  –  –  autres:  ex1515.9099–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1516Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées  1516.20–  graisses et huiles végétales et leurs fractions:  –  –  autres:  –  –  –  en citernes ou fûts métalliques:  ex1516.2093–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques–  –  –  autres:  ex1516.2098–  –  –  –  autres0.00 pour usages techniques1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du numéro 1516  1517.90–  autres:  1517.9020–  –  mélanges ou préparations alimentaires         utilisés comme huile de moulage ou         de séparation0.00 1518Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs  –  mélanges d’huiles végétales non alimentaires:  ex1518.0019–  –  autres0.00 pour usages techniques–  huile de soja époxydée:  1518.0089–  –  autre0.00 IVProduits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués16Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques  1601Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits  –  autres:  –  –  des animaux des no 0101-0104,         à l’exclusion des sangliers:  1601.0021–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6)110.00 –  –  de volailles du numéro 0105:  1601.0031–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 15.001601.0049–  –  autres110.00 1602Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang  1602.10–  préparations homogénéisées:  1602.1010–  –  importées dans les limites du contingent         tarifaire (c. no 5) 42.501602.20–  de foies de tous animaux:  1602.2010–  –  à base de foie d’oie0.00 –  de volailles du numéro 0105:  1602.31–  –  de dindes:  1602.3110–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. n no 6) 25.001602.32–  –  de coqs et de poules:  1602.3210–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 25.001602.39–  –  autres:  1602.3910–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 6) 25.00–  de l’espèce porcine:  1602.41–  –  jambons et leurs morceaux:  –  –  –  jambon en boîtes:  1602.4111–  –  –  –  importé dans les limites du contingent                 tarifaire (c. no 6) 52.001602.50–  de l’espèce bovine:  –  –  corned beef, en récipients hermétiquement         fermés:  1602.5011–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5)90.00 –  –  autres:  1602.5091–  –  –  importées dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 5) 40.0017Sucres et sucreries  1702Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés  1702.20–  sucre et sirop d’érable:  1702.2020–  –  à l’état de sirop0.00 18Cacao et ses préparations  1801Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés  1801.0000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés0.00 1802Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao  1802.0090–  autres0.00 20Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes  2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique  2001.90–  autres:  –  –  fruits:  2001.9011–  –  –  tropicaux0.00 2002Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique  2002.10–  tomates, entières ou en morceaux:  2002.1010–  –  en récipients excédant 5 kg2.50 2002.1020–  –  en récipients n’excédant pas 5 kg4.50 2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique  2003.1000–  champignons du genre Agaricus0.00 2003.2000–  truffes0.00 2003.9000–  autres0.00 2004Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006  2004.90–  autres légumes et mélanges de légumes:  –  –  en récipients excédant 5 kg:  2004.9012–  –  –  olives0.00 2005Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du numéro 2006  2005.70–  olives:  2005.7010–  –  en récipients excédant 5 kg0.00 2005.7090–  –  autres0.00 2006Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)  2006.0010–  fruits tropicaux, écorces de fruits tropicaux0.00 2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs  –  fruits à coques, arachides et autres graines,     même mélangés entre eux:  2008.11–  –  arachides:  2008.1190–  –  –  autres0.00 2008.19–  –  autres, y compris les mélanges:  2008.1910–  –  –  fruits tropicaux0.00 2008.2000–  ananas8.00 2008.30–  agrumes:  2008.3010–  –  pulpes, non additionnées de sucre ou         d’autres édulcorants5.50 –  autres, y compris les mélanges, à l’exception     de ceux du numéro 2008.19:  2008.92–  –  mélanges:  2008.9211–  –  –  de fruits tropicaux0.00 2008.99–  –  autres:  –  –  –  pulpes, non additionnées de sucre ou             d’autres édulcorants:  2008.9911–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 –  –  –  autres:  –  –  –  –  autres fruits:  2008.9996–  –  –  –  –  fruits tropicaux0.00 2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants  –  jus d’orange:  2009.11–  –  congelés:  ex2009.1110–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants0.00 concentréex2009.1120–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants35.00 concentré2009.19–  –  autres:  2009.1930–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants0.00 –  jus de pamplemousse ou de pomelo:  2009.29–  –  autres:  2009.2910–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres            édulcorants0.00 –  jus de tout autre agrume:  2009.31–  –  d’une valeur Brix n’excédant pas 20:  –  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:  2009.3111–  –  –  –  jus de citron brut (même stabilisé)0.00 2009.39–  –  autres:  –  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:  2009.3911–  –  –  –  agro-cotto0.00 2009.3919–  –  –  –  autres6.00 –  jus d’ananas:  2009.41–  –  d’une valeur Brix n’excédant pas 20:  2009.4110–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants3.00 2009.4120–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants7.00 2009.49–  –  autres:  2009.4910–  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants3.00 2009.4920–  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants7.00 2009.5000–  jus de tomate0.00 –  jus de raisin (y compris les moûts de raisin):  2009.69–  –  autres:  2009.6910–  –  –  importés dans les limites du contingent             tarifaire (c. no 22)50.00 2009.80–  jus de tout autre fruit ou légume:  2009.8010–  –  jus de légumes10.00 –  –  autres:  –  –  –  non additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:  2009.8081–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 2009.8089–  –  –  –  autres0.00 –  –  –  additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:  2009.8098–  –  –  –  de fruits tropicaux0.00 2009.90–  mélanges de jus:  –  –  jus de légumes:  –  –  –  contenant du jus de fruits à pépins:  2009.9011–  –  –  –  importés dans les limites du contingent                tarifaire (c. no 21)16.00 –  –  autres:  –  –  –  autres, non additionnés de sucre ou             d’autres édulcorants:  –  –  –  –  autres:  2009.9061–  –  –  –  –  à base de fruits tropicaux0.00 –  –  –  autres, additionnés de sucre ou d’autres             édulcorants:  –  –  –  –  autres:  2009.9098–  –  –  –  –  à base de fruits tropicaux0.00 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres  2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins autres que ceux du no 2009  –  autres vins; moûts de raisins dont la     fermentation a été empêchée ou arrêtée par     addition d’alcool:  2204.29–  –  autres:  2204.2950–  –  –  vins doux, spécialités et mistelles10.00 2207Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres  2207.1000–  alcool éthylique non dénaturé d’un titre     alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus0.00 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux      2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des numéros 2304 ou 2305  2306.20–  de graines de lin:  2306.2090–  –  autres0.00 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués  2401Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac  2401.10–  tabacs non écôtés:  2401.1010–  –  pour la fabrication industrielle de cigares,         de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à         mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac         à priser0.00 2401.20–  tabacs partiellement ou totalement écôtés:  2401.2010–  –  pour la fabrication industrielle de cigares,         de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac         à mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac         à priser0.00 2401.30–  déchets de tabac:  2401.3010–  –  pour la fabrication industrielle de cigares,         de cigarettes, de tabac à fumer, de tabac à         mâcher, de tabac en rouleaux et de tabac         à priser0.00