type: legislation

jurisdiction: Switzerland

text: 415.011Ordonnance du DDPSsur les programmes et les projets d’encouragement du sport(OPESp)du 25 mai 2012 (Etat le 1er octobre 2021)Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS),vu l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)1,arrête:1 RS 415.01Chapitre 1 Objet  Art. 1 La présente ordonnance régit:a.dans le programme «Jeunesse et sport» (J+S), la réalisation des offres J+S et des offres de la formation des cadres J+S, ainsi que l’octroi de subventions aux organisateurs de ces offres;b.dans le programme Sport des adultes (ESA), la réalisation des offres de la formation des cadres, ainsi que l’octroi de subventions aux organisateurs de cette formation;c.les coûts déterminants pour l’octroi de subventions à des manifestations et congrès sportifs internationaux;d.les conditions de l’octroi de subventions à des installations sportives d’importance nationale.Chapitre 2 Jeunesse et sport  Section 1 Dispositions générales  Art. 2 Définitions  1 Dans la présente ordonnance, on entend par:a.enfants: les participants J+S jusqu’à la fin de l’année civile durant laquelle ils atteignent l’âge de 10 ans;b.jeunes: les participants J+S à partir du début de l’année civile durant laquelle ils atteignent l’âge de 10 ans;c.2...d.écoles: les établissements de l’école obligatoire désignés à l’art. 48 OESp, ainsi que les écoles du degré secondaire II;e.activité: une activité sportive unique et limitée dans le temps (leçon, entraînement, excursion ou compétition).2 Abrogée par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Art. 3 Sports3  1 Il est possible de réaliser des offres J+S dans les sports énumérés dans l’annexe 1.1bis ...42 Le sport Allround ne peut être proposé qu’aux enfants.3 Toute activité dans l’un des sports visés à l’art. 6, al. 2, OESp est interdite dans les offres J+S. Dans les cours et les camps de canoë-kayak J+S, les descentes en eaux vives sont autorisées, y compris celles qui sont effectuées sur des cours d’eau présentant un degré de difficulté supérieur à II conformément à l’annexe 3 de l’ordonnance du 30 janvier 2019 sur les activités à risque5, à condition que ces descentes soient dirigées par des personnes titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S Canoë-kayak valable et ayant suivi une formation continue spécifique.63 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).4 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015 (RO 2015 4119). Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).5 RS 935.9116 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Section 2 Cours J+S  Art. 4 Définition  Un cours J+S comprend des activités dans les sports J+S, pratiquées régulièrement:a.sous la conduite de moniteurs J+S;b.dans un groupe stable;c.pendant une durée minimale déterminée. Art. 5 Nombre de participants et taille des groupes   1 Tout cours J+S doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S. …71bis Lorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit compter au moins trois enfants ou jeunes en âge de participer à J+S.82 La taille des groupes est définie dans l’annexe 2.7 Phrase abrogée par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6591).8 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 6 Direction  1 Le nombre minimal de moniteurs J+S dans les cours J+S est défini dans l’annexe 2.2 Lorsque les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit être dirigé par un moniteur J+S disposant de toutes les reconnaissances nécessaires pour diriger l’activité concernée.99 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 7 Camps d’entraînement  1 Des camps d’entraînement peuvent être proposés en complément des cours J+S.2 Un camp d’entraînement réunit des enfants ou des jeunes issus d’un ou de plusieurs cours du même organisateur. Tous les enfants et les jeunes doivent participer à l’un des cours de l’offre actuelle de l’organisateur.3 Tout jour de camp doit comporter au moins deux unités d’activités J+S: une le matin et une l’après-midi, ou une le matin et une le soir, ou une l’après-midi et une le soir. Au total, les activités J+S doivent durer au moins quatre heures.104 Le jour d’arrivée et le jour de départ équivalent à un jour de camp s’ils totalisent à eux deux quatre heures d’activités J+S au moins.5 Les enfants et les jeunes qui participent seulement au camp d’entraînement ne sont pas pris en compte dans le calcul des subventions.10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 2843).Art. 811 Durée des cours et des activités pour les groupes d’utilisateurs 1, 4 et 5  1 Pour les groupes d’utilisateurs 1, 4 et 5, la durée minimale d’un cours J+S est de 15 semaines calendaires; la durée maximale est d’une année.2 Un cours comprend au moins 15 entraînements, répartis sur au moins 12 semaines calendaires.3 Si un cours dure plus de 6 mois, le nombre minimum d’entraînements visé à l’al. 2 doit être réalisé en 6 mois au maximum.4 Pour les groupes d’utilisateurs 1 et 4, les entraînements doivent durer au moins 60 minutes; pour le groupe d’utilisateurs 5, ils doivent durer au moins 45 minutes.5 Si un cours des groupes d’utilisateurs 4 ou 5 porte exclusivement sur des sports relevant du groupe d’utilisateurs 2, ce cours est régi par l’art. 9.6 L’organisateur peut comptabiliser une activité de 90 minutes au plus par jour et par cours pour l’obtention de subventions. Pour les camps d’entraînement, il peut comptabiliser 300 minutes au plus.7 L’Office fédéral du sport (OFSPO) peut exceptionnellement autoriser des cours d’une durée moindre et un nombre d’entraînements inférieur.11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 912 Durée des cours et des activités pour le groupe d’utilisateurs 2  1 Pour le groupe d’utilisateurs 2, la durée minimale d’un cours J+S est de 45 heures-participants.2 Le nombre d’heures-participants est le nombre d’heures d’entraînement totalisé par l’ensemble des participants à un cours.3 Une activité dure au moins 60 minutes. L’organisateur peut comptabiliser 300 minutes au plus par activité pour l’obtention de subventions.4 L’organisateur est tenu de réaliser cinq activités distinctes en l’espace de cinq mois, réparties sur cinq semaines calendaires au moins.5 Si un cours du groupe d’utilisateurs 2 porte sur plusieurs sports relevant partiellement du groupe d’utilisateurs 1, ce cours est régi par l’art. 8.12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 10 Contenu des cours  1 La formation dispensée aux enfants et aux jeunes dans les cours J+S comporte plusieurs niveaux et tient compte de leur âge, de leurs capacités et des spécificités des sports.2 L’OFSPO définit le contenu des formations.Section 3 Camps J+S  Art. 11 Cadre de vie communautaire  1 Un camp J+S comprend des activités dans les sports J+S, pratiquées en groupe et dans un cadre de vie communautaire sous la direction de moniteurs J+S.2 Par cadre de vie communautaire, on entend une cohabitation et des nuitées en commun en un lieu défini.3 Les camps du groupe d’utilisateurs 4 qui sont organisés par des communes et s’adressent en priorité aux enfants et aux jeunes de celles-ci peuvent être réalisés sans nuitées en commun.4 Les camps qui ne réunissent que des enfants peuvent être réalisés sans nuitées en commun.Art. 1213 Direction  Tout camp J+S doit être dirigé par au moins deux moniteurs J+S titulaires d’une reconnaissance pour le sport concerné et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 13 Nombre de participants et taille des groupes  1 Tout camp J+S comprend au moins douze enfants ou jeunes en âge de participer à J+S.2 La taille des groupes et le nombre minimum de moniteurs J+S sont définis dans l’annexe 2.Art. 14 Durée des camps et volume minimal des activités J+S  1 Tout camp doit durer au moins quatre jours consécutifs.2 Les camps du groupe d’utilisateurs 3 peuvent durer trois jours si, dans le cadre de la même offre J+S, un autre camp a lieu conformément à l’al. 1.3 Tout jour de camp doit comporter au moins deux unités d’activités J+S: une le matin et une l’après-midi, ou une le matin et une le soir, ou une l’après-midi et une le soir. Au total, les activités J+S doivent durer au moins quatre heures.144 Le jour d’arrivée et le jour de départ équivalent à un jour de camp s’ils totalisent à eux deux quatre heures d’activités J+S au moins.5 L’al. 4 ne s’applique pas aux camps du groupe d’utilisateurs 4 organisés par des communes, ni aux camps qui réunissent des enfants lorsqu’ils sont réalisés sans nuitées en commun.6 Tout camp de plus de quatre jours peut comporter une journée sans entraînement. Celle-ci n’est pas comptabilisée dans le calcul des subventions.14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 2843).Art. 15 Contenu des camps  1 Les activités J+S doivent être enseignées compte tenu de l’âge et des capacités des enfants et des jeunes, ainsi que des spécificités des sports pratiqués.2 L’OFSPO définit le contenu des formations.Section 4 …  Art. 16 à 2015  15 Abrogés par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6591).Section 5 Généralités concernant la formation des cadres   (art. 14, al. 1, OESp)Art. 21 Conditions d’admission à la formation des cadres  1 Sont admis à la formation des cadres les candidats:a.de nationalité suisse ou liechtensteinoise, ainsi que les ressortissants étrangers domiciliés en Suisse;b.âgés de 18 ans révolus dans l’année du cours;c.16remplissant les conditions spécifiques d’admission aux offres de la formation des cadres (art. 30, 33 et 42).1bis Sont admis à la formation des moniteurs J+S Sport scolaire:a.les étudiants et les diplômés des hautes écoles pédagogiques qui suivent ou ont suivi une filière axée sur l’enseignement du sport et de l’activité physique;b.les étudiants et les diplômés des hautes écoles universitaires qui suivent ou ont suivi une filière de sciences du sport ou d’une discipline apparentée; c.les personnes qui ont achevé une formation pédagogique et qui exercent des tâches d’encadrement périscolaire.172 Les ressortissants étrangers non domiciliés en Suisse sont également admis à condition qu’ils exercent régulièrement une activité pour un organisateur d’offres J+S ou d’offres de la formation des cadres.3 L’admission aux cours et aux modules de la formation des cadres peut dépendre:a.de connaissances et d’aptitudes spécifiques au sport concerné;b.de qualifications dans des cours ou des modules préalables;c.de l’ampleur de l’activité de moniteur déployée antérieurement;d.de la réussite de tests d’aptitude;e.de qualifications acquises en dehors du programme J+S, à savoir la réussite d’un cours de premiers secours ou de natation de sauvetage.4 Sont admises à la formation de moniteur J+S Sport de camp/Trekking les personnes âgées de 17 ans révolus dans l’année du cours.5 Ne sont pas admises à la formation des cadres les personnes dont la reconnaissance peut, pour des raisons fondées, être suspendue ou retirée, ou ayant à plusieurs reprises contrevenu aux prescriptions de J+S dans le cadre de leurs activités J+S.6 L’OFSPO décide de l’admission à la formation des cadres sur proposition de l’organisateur de la formation des cadres.16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6591).17 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 22 Annonce et publication des offres  1 Les cantons ainsi que les fédérations et les institutions mandatées pour la formation des cadres remettent à l’OFSPO un planning conforme à ses directives et faisant état de toutes les offres de formation des cadres qu’ils prévoient de réaliser. L’OFSPO examine ce planning et autorise les offres.2 Toute offre de formation supplémentaire requiert l’autorisation préalable de l’OFSPO. Toute annulation d’offre doit lui être communiquée d’avance.3 L’OFSPO publie toutes les offres de la formation des cadres ayant reçu une autorisation.Art. 23 Contrôles   L’OFSPO surveille la formation des cadres assurée par les cantons, par les fédérations et par les institutions mandatées.Art. 24 Retrait et suspension de reconnaissances de cadres   1 L’OFSPO suspend immédiatement la reconnaissance d’un cadre, sur dénonciation ou d’office, dans les cas visés à l’art. 10, al. 2, de la loi du 17 juin 2011 sur l’encouragement du sport (LESp)18.2 Dans les cas visés à l’art. 10, al. 3, LESp, l’OFSPO décide si la reconnaissance doit être retirée pour une durée déterminée ou indéterminée. La durée de la suspension est comptabilisée dans le retrait de durée déterminée.3 Au terme d’un retrait de durée déterminée, le cadre peut demander le renouvellement de sa reconnaissance. L’OFSPO peut assortir sa décision de charges et de conditions, en particulier de l’obligation de suivre une formation continue.18 RS 415.0Art. 25 Exclusion d’une offre de la formation des cadres  Peut être exclu d’une offre de la formation des cadres quiconque:a.n’a pas les aptitudes nécessaires pour suivre le cours;b.perturbe considérablement le déroulement du cours par son comportement.Art. 26 Engagement de tiers dans la formation des cadres  Il est possible d’engager aussi des personnes qui ne sont pas titulaires d’une reconnaissance de cadre J+S pour réaliser des modules de formation continue ou pour enseigner certains thèmes de la formation des cadres.Section 6 Moniteurs J+S   (art. 16 OESp)Art. 27 Formation  1 Les moniteurs J+S sont formés dans des cours de moniteurs J+S, pour un sport spécifique et pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes.192 Les cours de moniteurs J+S permettent d’acquérir des notions pédagogiques et méthodologiques de base, ainsi que des connaissances fondamentales en motricité sportive.3 L’OFSPO propose des formations abrégées sous la forme de cours d’introduction aux personnes qui ont suivi une formation équivalente au cours de moniteurs.19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 2820 Formation continue  1 La formation continue permet aux moniteurs d’approfondir et d’élargir leurs compétences. Elle est modulaire.2 En participant à des modules de formation continue spécifiques à un groupe cible, les moniteurs J+S s’acquittent de leur obligation de formation continue pour tous les sports ou disciplines pour lesquels ils possèdent une reconnaissance dans ce groupe cible.3 Les modules de formation continue ne visant pas uniquement à conserver une reconnaissance de moniteur doivent, pour satisfaire à l’obligation de formation continue, avoir été suivis pendant une durée au moins équivalente à celle des modules de formation continue servant exclusivement à conserver une reconnaissance de moniteur.20  Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021, à l'exception de l'al. 2 qui entre en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 29 Nombre d’experts requis  1 Dans les cours de formation et de formation continue, un expert J+S au moins doit être engagé par tranche de quinze participants et par fraction de ce nombre.2 L’OFSPO peut prévoir des exceptions ou accorder exceptionnellement des dérogations pour certaines offres de formation et de formation continue.Art. 30 Admission à la formation et à la formation continue   1 Sont admis à la formation et à la formation continue les candidats:a.qui remplissent les conditions d’admission visées à l’art. 21;b.qui sont recommandés par le coach J+S compétent d’un organisateur.2 Les personnes qui n’ont pas exercé d’activité de moniteur depuis deux ans peuvent voir leur admission à la formation continue assortie de l’obligation d’en exercer une par la suite.3 L’admission à la formation peut être refusée aux personnes qui disposent d’une reconnaissance de moniteur dans plus d’un sport mais qui ne peuvent justifier d’aucune activité en tant que moniteur.Art. 31 Obligations  1 Les moniteurs J+S sont responsables du bon déroulement des cours J+S et des camps J+S qu’ils dirigent. Ils sont notamment tenus:a.de réaliser les cours et les camps J+S conformément aux exigences spécifiques;b.d’assurer la sécurité des enfants et des jeunes qui leur sont confiés;c.de constituer la documentation nécessaire à l’établissement des décomptes;d.de veiller à l’utilisation adéquate du matériel J+S qui leur est prêté et à son nettoyage avant restitution.2 Ils doivent permettre à tout moment aux autorités qui délivrent les autorisations et exercent la surveillance d’inspecter leurs activités et de consulter leurs documents de cours ou de camp.Section 7 Coachs J+S   (art. 17 OESp)Art. 32 Formation et formation continue  1 La formation de coach J+S et la formation continue correspondante sont dispensées dans des cours et des modules spécifiques.2 La formation et la formation continue sont dispensées par l’OFSPO ou par les services cantonaux J+S. L’OFSPO peut confier cette tâche aux fédérations sportives et aux associations de jeunesse.Art. 33 Admission à la formation et à la formation continue   Sont admis à la formation et à la formation continue les candidats:a.qui remplissent les conditions visées à l’art. 21;b.qui sont recommandés par l’organisation pour laquelle ils exercent leur activité;c.dont on peut supposer qu’ils seront, à l’issue du cours ou du module, aptes à assumer les obligations visées à l’art. 34.Art. 34 Obligations  Les coachs J+S veillent à ce que les offres J+S de l’organisateur qu’ils représentent se déroulent conformément aux prescriptions. Ils sont notamment tenus:a.de coordonner les offres J+S de leur organisation;b.d’annoncer les offres J+S au service compétent et d’en effectuer le décompte (art. 58 et 60);c.d’inscrire les membres de leur organisation aux formations et aux formations continues de cadres J+S;d.de conseiller, soutenir et superviser d’un point de vue administratif et organisationnel les moniteurs J+S qui réalisent des cours et des camps;e.de permettre à tout moment aux autorités qui délivrent les autorisations et exercent la surveillance d’inspecter leurs activités et de consulter leurs documents de cours ou de camp;f.de conserver pendant cinq ans au moins les documents J+S nécessaires au contrôle des décomptes et, sur demande, de les remettre à l’autorité responsable des autorisations ou à l’OFSPO.Section 8 …  Art. 35 à 3921 21 Abrogés par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6591).Section 9 Experts J+S   (art. 19 OESp)Art. 40 Formation  1 Les experts J+S sont formés dans des cours d’experts J+S en vue d’assurer la formation des cadres J+S.2 La formation est spécifique à chaque sport; la formation des coachs experts J+S prend la forme de cours thématiques.223 L’OFSPO assure la formation. Il peut confier cette tâche aux cantons ou aux fédérations sportives et aux associations de jeunesse.4 Il peut proposer des formations abrégées sous la forme de cours d’introduction aux personnes ayant suivi une formation équivalente au cours d’experts.22 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 41 Formation continue  1 La formation continue des experts J+S est dispensée dans des modules spécifiques.2 L’OFSPO dispense les modules de formation continue pour experts J+S. Il peut confier cette tâche aux cantons ou aux fédérations sportives et aux associations de jeunesse.Art. 42 Admission à la formation et à la formation continue   1 Sont admis à la formation et à la formation continue les candidats:a.qui sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S ou de coach J+S;b.qui remplissent les conditions visées à l’art. 21;c.qui sont recommandés par un organisateur de la formation des cadres; etd.qui ont achevé les formations continues prévues dans la structure de formation.2 Pour être admis à la formation, les candidats doivent disposer d’une reconnaissance de moniteur J+S ou de coach J+S non caduque.3 L’admission à la formation peut être refusée aux personnes qui disposent d’une reconnaissance d’expert J+S dans plus d’un sport J+S mais qui ne peuvent justifier d’aucune activité de formateur.Art. 43 Tâches  1 Les experts J+S assurent la formation des cadres dans le sport concerné ou pour le groupe cible voulu.2 Les experts J+S peuvent se voir confier, en tant que spécialistes de la sécurité, l’évaluation de programmes de cours ou de camp dans des sports ou des activités faisant l’objet de prescriptions de sécurité particulières.233 …244 L’OFSPO peut réaliser des cours de cadres avec des experts J+S pour préparer ou développer la formation des cadres J+S.2523 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).24 Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015  (RO 2015 4119).25 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Section 10 Octroi de subventions   (art. 22 à 26 OESp)Art. 44 Subventions pour les cours J+S  1 Les subventions pour les cours J+S se calculent à partir d’un montant de base et du nombre total d’heures d’entraînement de tous les participants (heures-participants). Le montant de base est défini en fonction du nombre de moniteurs J+S nécessaires.2 Des subventions plus élevées sont versées pour les cours J+S dispensés à des enfants dans le groupe d’utilisateurs 5.3 et 4…265 Les subventions maximales sont définies à l’annexe 3.26 Abrogés par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6591).Art. 45 Subventions pour les camps J+S  1 Les subventions pour les camps J+S des groupes d’utilisateurs 3, 4 et 5 se calculent à partir du nombre de participants, du nombre de moniteurs J+S requis et du nombre de jours de camp déterminants pour l’octroi de subventions en vertu de l’art. 14.2 Les subventions maximales sont définies dans l’annexe 3.3 Pour les camps J+S réalisés selon l’art. 11, al. 3 ou 4, les subventions sont réduites de moitié.4 ...27 27 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 5 sept. 2014 (RO 2014 2843). Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Art. 46 Subventions pour la participation aux compétitions  1 Dans les cours du groupe d’utilisateurs 1, la participation aux compétitions en plus des entraînements réguliers est soutenue par l’octroi de montants forfaitaires supplémentaires si les prescriptions de l’annexe 4 sont respectées.2 Dans les cours du groupe d’utilisateurs 2, les compétitions sont considérées comme des heures d’entraînement pour autant que les enfants et les jeunes participent aux compétitions en plus des activités visées à l’art. 9, al. 4.3 …284 L’OFSPO peut restreindre la participation des enfants aux compétitions.28 Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6591).Art. 4729 29 Abrogé par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Art. 4830 Subventions supplémentaires pour les guides de montagne31  Les organisateurs des offres J+S et des offres de formation des cadres J+S peuvent recevoir une subvention supplémentaire conformément à l’annexe 5 pour l’engagement de guides de montagne titulaires d’un brevet fédéral dans une discipline des sports de montagne.30 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).31 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 4932 Subventions supplémentaires pour les participants J+S handicapés  1 Si au moins une personne participe à un cours ou à un camp J+S alors que, en raison d’une déficience corporelle, mentale ou psychique présumée durable, elle ne pourrait pas ou que difficilement y participer sans mesures particulières, l’organisateur peut prétendre à une subvention supplémentaire conformément à l’annexe 6 pour autant que:a.l’offre soit dirigée par un moniteur J+S ayant suivi une formation continue spécifique et mettant en place les mesures particulières nécessaires;b.l’organisateur, sur demande de l’OFSPO, justifie sur la base d’une expertise la pertinence de la déficience et des mesures particulières mises en place pour la pratique du sport concerné.2 Si les mesures particulières consistent à engager des personnes supplémentaires pour assurer l’encadrement, celles-ci ne sont pas comptabilisées comme moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2, et ce même si elles sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S.32 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Art. 50 Subventions pour la formation des cadres J+S  1 Les organisateurs de la formation des cadres assument eux-mêmes le coût des offres dont ils assurent la réalisation.2 L’OFSPO alloue des subventions conformément à l’annexe 7.2bis Si des cantons, des fédérations sportives ou des associations de jeunesse réalisent à la demande de l’OFSPO des modules de formation et de formation continue pour les experts J+S, l’OFSPO conclut avec eux une convention précisant:a.l’indemnité due au canton, à la fédération ou à l’association pour ses charges d’hébergement, de restauration et d’utilisation d’infrastructures de sport et de transport, cette indemnité ne devant toutefois pas excéder 200 francs par jour et par participant;b.l’éventuelle participation aux frais exigée des participants pour l’utilisation des infrastructures de sport et de transport.333 Aucune subvention ni aucun bon pour le voyage aller-retour des participants jusqu’au lieu des cours ne sont alloués si la formation des cadres est réalisée par une institution de formation dans le cadre d’une de ses filières de formation et que la participation à cette formation est obligatoire.344 La formation des cadres organisée par les associations de jeunesse fait l’objet d’une indemnisation conformément à la loi fédérale du 6 octobre 1989 concernant l’encouragement des activités de jeunesse extra-scolaires35.33 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 16 nov. 2017, en vigeur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 7377).34 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).35 RS 446.1Art. 5136 Subventions aux fédérations nationales pour leurs prestations en matière de formation des cadres J+S  1 Les subventions accordées aux fédérations sportives et aux fédérations de jeunesse nationales pour les prestations qu’elles fournissent dans le domaine de la formation des cadres J+S couvrent au maximum 50 % des indemnités soumises à l’AVS que ces fédérations ont versées pour la formation des responsables des différents sports J+S; ces subventions sont toutefois plafonnées à 200 000 francs.2 Si les prestations sont fournies par des bénévoles ou si les indemnités soumises à l’AVS sont inférieures à 100 000 francs, les fédérations pouvant prétendre à des subventions reçoivent au maximum 50 000 francs par an.3 Les responsables de la formation sont tenus d’accomplir au moins les tâches visées à l’annexe 8 et détaillées dans le contrat de prestations.4 Les subventions sont réduites au prorata si les tâches ne sont accomplies que partiellement.36 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Section 11 Autres prestations de la Confédération   (art. 28 OESp)Art. 52 Imprimés, médias didactiques et distinctions  Pour les imprimés, les médias didactiques et les distinctions, l’OFSPO perçoit un émolument.Art. 53 Matériel J+S: principe  1 L’OFSPO détermine les sports, les offres J+S et les offres de la formation des cadres qui peuvent disposer de matériel J+S.2 L’utilisation du matériel J+S n’est pas un droit.3 S’il n’est pas fourni par l’OFSPO, le matériel J+S est fourni par l’armée. Les cartes nationales sont fournies par Swisstopo.Art. 54 Matériel J+S: obligations des organisateurs  1 Les organisateurs des offres J+S qui empruntent du matériel J+S acquittent un émolument.2 Les organisateurs des offres J+S et de la formation des cadres sont tenus de prendre soin du matériel J+S et de le nettoyer avant restitution. 3 Ils répondent des frais de remise en état et de remplacement du matériel non restitué ou mal nettoyé. L’OFSPO peut déduire ces frais des subventions visées à la section 10.4 Si le matériel restitué par les organisateurs des offres J+S et de la formation des cadres n’est pas celui qui a été mis à leur disposition, le matériel J+S manquant est facturé. L’OFSPO dispose sans compensation du matériel qui lui est restitué.Art. 55 Hébergement  1 Dans la mesure des disponibilités et conformément à ses dispositions générales en matière de location d’infrastructures, armasuisse met des bâtiments de l’armée à la disposition des organisateurs d’offres J+S et des organisateurs de la formation des cadres pour les activités J+S.2 Elle octroie un rabais d’au moins 50 % sur les tarifs de location officiels.Section 12 Administration  Art. 56 Généralités  Les offres J+S ainsi que les cours et les modules de la formation des cadres sont administrés dans le système d’information national pour le sport.Art. 57 Désignation d’un coach J+S  1 Les organisateurs d’offres J+S désignent, pour chacune de leurs offres, un coach J+S chargé de les représenter auprès des services cantonaux J+S et de l’OFSPO.372 Le coach J+S représente l’organisation pour tout ce qui concerne J+S.37 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4119).Art. 58 Annonce d’offres J+S  1 Toute offre J+S doit être annoncée par le coach J+S 30 jours au plus tard avant le début du premier cours ou camp J+S. Ce délai s’applique aussi à l’annonce de cours et de camps qui s’ajoutent à une offre déjà annoncée.2 L’annonce comprend au moins les indications suivantes: a.sports J+S qui font l’objet de l’offre J+S;b.intitulé des différents cours avec indication de leur durée ainsi que des dates et des heures des activités prévues;c.taille probable du groupe;d.moniteurs J+S probablement engagés.383 L’autorité compétente statue sur l’autorisation des offres avant qu’elles ne commencent.38 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Art. 59 Offres annoncées en retard  1 Pour les offres J+S qui ne sont pas annoncées dans le délai requis, le calcul des subventions ne tient compte que des cours et des camps commençant plus de 30 jours après l’annonce.2 Si une offre annoncée en retard reçoit néanmoins l’autorisation de l’autorité responsable avant la date à laquelle elle doit commencer, sa durée peut être prise en compte intégralement dans le calcul des subventions.Art. 60 Décompte des offres J+S  1 Tout décompte d’offre doit être présenté dans les 30 jours qui suivent la fin du dernier cours ou camp autorisé.2 L’autorité qui accorde les autorisations contrôle le décompte et prépare le versement qu’effectuera l’OFSPO. Celui-ci contrôle les décomptes par sondage et décide du versement des subventions.3 Lorsqu’un décompte est présenté en retard mais néanmoins dans les 60 jours suivant la fin du dernier cours ou camp autorisé, l’OFSPO peut réduire les subventions. Pour les décomptes présentés ultérieurement, nul ne peut prétendre au versement de subventions.Art. 61 Cours et modules de la formation des cadres  1 Les cours et les modules de la formation des cadres sont administrés par leur organisateur.2 Le décompte des cours et des modules doit parvenir à l’OFSPO dans les 30 jours suivant leur clôture.3 L’OFSPO contrôle les décomptes et décide du versement des subventions.Art. 62 Versement des subventions  1 Les subventions sont versées exclusivement sur un compte bancaire ou postal suisse libellé au nom de l’organisateur de l’offre J+S ou de la formation des cadres. 2 Pour les offres J+S correspondant à un cours de 30 semaines ou plus, il est possible de verser, trois mois au plus tôt après le début du cours, jusqu’à 50 % du montant provisoire de la subvention.Art. 63 Contrôle  Les services cantonaux J+S rendent compte annuellement à l’OFSPO des contrôles qu’ils effectuent. Ils lui signalent immédiatement tout fait particulier.Chapitre 3 Sport des adultes   Section 1 Généralités concernant la formation des cadres   (art. 32 OESp)Art. 64 Accès à la formation des cadres ESA  1 Les organisateurs de la formation des cadres ESA doivent garantir à tous les candidats les mêmes conditions d’accès aux cours de formation de base et de formation continue, quelle que soit l’organisation à laquelle ils sont affiliés.2 Sont admis à la formation des cadres les candidats:a.de nationalité suisse ou les candidats de nationalité étrangère domiciliés en Suisse;b.âgés de 18 ans révolus dans l’année du cours;c.remplissant les conditions spécifiques d’admission aux offres de la formation des cadres (art. 68, al. 2, et 72);d.remplissant, le cas échéant, les autres exigences spécifiées dans les structures et les contenus de la formation, telles que la réussite d’un test d’aptitude, d’un cours de premiers secours ou de natation de sauvetage ou la fréquentation de cours de formation continue spécifiques.3 Les ressortissants étrangers non domiciliés en Suisse sont admis à condition qu’ils exercent régulièrement une activité pour un organisateur de la formation des cadres ESA.4 Ne sont pas admises à la formation des cadres les personnes dont la reconnaissance peut, pour des raisons fondées, être retirée, ou ayant à plusieurs reprises contrevenu aux principes reconnus de l’éthique du sport dans le cadre de leurs activités au sein du programme ESA.5 Les organisateurs de la formation des cadres peuvent demander aux participants une contribution appropriée aux frais de cours. Art. 65 Exclusion  Peut être exclu d’une offre de formation des cadres quiconque:a.n’a pas les aptitudes nécessaires pour suivre le cours;b.perturbe considérablement le déroulement du cours par son comportement.Section 2 Moniteurs ESA   (art. 36 OESp)Art. 66 Formation de base   1 La formation de base des moniteurs ESA vise à transmettre des connaissances fondamentales en matière de formation des adultes, de motricité sportive, de méthodologie et de sport. Ces contenus peuvent être adaptés à des groupes cibles.2 Les organisateurs des cours de moniteurs peuvent proposer des formations abrégées sous la forme de cours d’introduction aux personnes qui ont suivi une formation équivalente à la formation ESA.3 La formation dure en général six jours. Sa durée peut être réduite pour les personnes qui, tels les moniteurs J+S, disposent de connaissances préalables spécifiques.Art. 67 Formation continue  1 La formation continue permet aux moniteurs d’approfondir et d’élargir leurs compétences. Sa structure est modulaire.2 Pour satisfaire à leur obligation de formation continue, les moniteurs ESA sont tenus de suivre un module de formation continue spécifique de un à deux jours.3 Les modules de formation continue durent au maximum six jours.Art. 68 Admission à la formation de base et à la formation continue  1 Sont admis à la formation de base les candidats qui remplissent les conditions d’admission visées à l’art. 64.2 Sont admis à la formation continue les moniteurs ESA:a.qui remplissent les conditions visées à l’art. 64;b.qui peuvent justifier d’une pratique en tant que moniteur de sport des adultes.Art. 69 Nombre d’experts requis  1 Dans les cours de formation de base et de formation continue, un expert ESA au moins doit être engagé par tranche de quinze participants et par fraction de ce nombre.2 L’OFSPO peut accorder des dérogations pour certains modules de formation continue.3 Il est possible d’engager aussi des personnes qui ne sont pas titulaires d’une reconnaissance de cadre ESA pour réaliser des modules de formation continue ou enseigner certains thèmes de la formation des cadres.Section 3 Experts ESA   (art. 38 OESp)Art. 70 Formation de base  1 Les experts ESA sont formés dans des cours d’experts ESA en vue d’assurer la formation des cadres.2 La formation dure neuf jours. Des formations abrégées peuvent être proposées sous la forme de cours d’introduction aux personnes qui, tels les experts J+S, disposent de connaissances préalables spécifiques.Art. 71 Formation continue   1 La formation continue des experts ESA est dispensée dans des modules spécifiques.2 Les experts ESA sont tenus de suivre régulièrement des modules de formation continue pour obtenir le renouvellement de leur reconnaissance.3 Les modules de formation continue durent au maximum trois jours.Art. 72 Admission à la formation de base et à la formation continue  1 Sont admis à la formation de base les moniteurs ESA:a.qui remplissent les conditions visées à l’art. 64;b.qui sont recommandés par un organisateur de la formation de base et de la formation continue des moniteurs ESA, etc.qui exercent régulièrement une activité de moniteur ESA.2 Sont admis à la formation continue les experts ESA qui remplissent les conditions visées à l’art. 64. L’admission peut être refusée aux personnes qui ne peuvent justifier d’aucune activité pratique de formateur.3 L’OFSPO peut en outre exiger de l’organisateur des cours de moniteurs ESA la preuve qu’il a besoin de former un certain nombre d’experts ESA.Section 4 Subventions et procédure   (art. 32, al. 3, OESp)Art. 73 Subventions pour les cours de formation de base et de formation continue  1 L’OFSPO verse, dans les limites des crédits autorisés, une subvention forfaitaire aux organisateurs de la formation de base et de la formation continue des moniteurs ESA si: a.le cours a été annoncé 30 jours avant qu’il commence;b.le cours a été autorisé;c.les contenus prescrits ont été traités dans le cours et les conditions d’admission à ce cours ont été respectées; et sid.après la fin du cours, les décomptes ont été remis par l’organisateur dans le délai prescrit.2 La subvention forfaitaire s’élève au maximum à 50 francs par jour et par participant au cours.3 Lorsque, dans des cours de formation de base ou de formation continue, un expert au moins est engagé pendant au moins une journée complète de cours en plus du contingent prescrit, l’OFSPO verse aux organisateurs un forfait supplémentaire de 100 francs au maximum par journée de cours.3bis Aucune subvention n’est versée:a.pour les futurs experts qui effectuent un stage d’observation auprès d’experts dans des cours de formation continue;b.pour les cours de formation de base et les cours de formation continue intégrés dans d’autres offres de formation de base et de formation continue de l’organisateur.394 L’OFSPO définit les subventions au cas par cas. Il tient notamment compte de la densité de l’offre de cours ESA dans les différentes régions ou dans les différents sports.39 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).Art. 74 Planification des offres de la formation de base et de la formation continue  1 Les organisateurs remettent à l’OFSPO une planification conforme à ses directives et faisant état de tous les cours de formation de base et de formation continue qu’ils prévoient de réaliser. L’OFSPO autorise les offres.2 Tout cours supplémentaire requiert l’autorisation préalable de l’OFSPO. Toute annulation de cours doit lui être communiquée d’avance.Art. 75 Cours de formation de base et de formation continue des cadres  1 Les cours de formation de base et de formation continue des cadres sont administrés par l’organisateur de la formation des cadres.2 Le décompte des cours de formation de base ou de formation continue est remis à l’OFSPO 30 jours au plus tard après la fin des cours.3 L’OFSPO contrôle les décomptes et décide de l’octroi des subventions.Art. 76 Versement des subventions  Les subventions sont versées exclusivement sur un compte bancaire ou postal suisse de l’organisateur du cours de formation de base ou de formation continue.Art. 77 Financement des cours de l’OFSPO  L’OFSPO finance les cours de la formation des cadres ESA qu’il réalise.Art. 78 Imprimés, médias didactiques et distinctions  La Confédération peut fournir des imprimés, des médias didactiques et des distinctions. L’OFSPO détermine la part des coûts supportée par les destinataires des imprimés, des médias didactiques et des distinctions.Chapitre 3a40 Journée suisse de sport scolaire 40 Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).(art. 40, al. 4, OESp)Art. 78a 1 Sont considérées comme montants imputables au sens de l’art. 40, al. 4, OESp les prestations suivantes des cantons et des communes:a.aides financières versées en espèces;b.contributions provenant des fonds cantonaux de loterie et du Sport-Toto;c.prestations en nature et services aux prix usuels du marché, auxquels nul ne peut prétendre de droit.2 Ne sont pas imputables les prestations publiques que les cantons et les communes sont légalement tenus de fournir, telles que les prestations policières, les prestations d’approvisionnement et d’élimination, les procédures d’autorisation, les activités administratives générales, même si les cantons et les communes renoncent, dans des cas d’espèce, aux taxes et émoluments y relatifs.Chapitre 4 Installations sportives d’importance nationale   (art. 42 à 44 OESp)Art. 79 Importance nationale  Une installation sportive est dite d’importance nationale quand:a.il est établi, sur des bases fondées, qu’elle répond au besoin d’une ou de plusieurs fédérations sportives nationales organisatrices d’activités sportives d’importance nationale et que ce besoin est documenté;b.les fédérations sportives concernées ne disposent pas d’autre solution viable pour organiser des activités sportives d’importance nationale;c.elle suffit à satisfaire aux objectifs des fédérations concernées;d.elle est conforme aux règlements des fédérations nationales et internationales concernées et offre, pour l’utilisation prévue, suffisamment de locaux annexes à une distance acceptable, y compris pour l’hébergement et la restauration;e.elle remplit, en tant qu’installation d’importance nationale destinée à la compétition, toutes les exigences requises pour l’organisation de compétitions internationales, conformément aux prescriptions des fédérations sportives nationales et internationales, y compris en ce qui concerne l’accueil des spectateurs;f.elle est desservie par des transports publics performants;g.elle est utilisée conformément à son but, qu’une grande importance est accordée à l’aménagement urbanistique et écologique de l’espace public et que toutes les surfaces restent, du point de vue tant de leur aménagement que de leur entretien, aussi proches que possible de la nature pour autant que cela soit compatible avec l’utilisation sportive qui en est faite;h.elle satisfait, qu’il s’agisse d’une nouvelle construction ou d’une installation assainie, aux standards les plus récents, aussi bien en matière de technique de construction que de consommation d’énergie et d’eau, et qu’une grande attention est accordée à la qualité fonctionnelle et architecturale et au caractère financièrement avantageux des procédés de construction;i.les prescriptions légales en matière de protection de la nature et des paysages sont respectées et les buts de la «Conception Paysage Suisse» pris en compte, notamment:1.minimiser les dégradations et les charges résultant de la construction et de l’exploitation de l’installation et réparer autant que possible celles qui subsistent, selon le principe de causalité,2.encourager les usagers de l’installation à adopter un comportement respectueux de la nature et du paysage,3.éviter la desserte mécanique de paysages d’une grande valeur; et quandj.il est tenu compte des besoins spécifiques des personnes handicapées conformément aux dispositions légales en vigueur.Art. 80 Subventions fédérales  1 L’OFSPO peut subventionner la construction d’une installation sportive d’importance nationale ou la transformation d’une installation sportive en infrastructure d’importance nationale si:a.l’installation en question est répertoriée dans la CISIN41;b.son exploitation, et en particulier le financement de celle-ci, y compris les travaux d’entretien réguliers et périodiques, sont garantis à long terme par l’institution ou l’entreprise exploitante;c.son utilisation à long terme pour l’organisation d’activités sportives d’importance nationale est assurée par des contrats passés entre l’institution ou l’entreprise exploitante et les fédérations sportives ou organisateurs de manifestations sportives concernés;d.le financement du projet de construction est assuré, moyennant la prise en compte des éventuelles subventions de la Confédération.2 Le montant de la subvention ainsi que la hiérarchisation des demandes de subventions sont déterminés sur la base des critères suivants:a.montant des crédits autorisés;b.importance du projet pour le sport suisse;c.qualité, avancement et chances de réalisation du projet;d.utilisation prévue pour des manifestations d’importance nationale; ete.volume d’investissement global en faveur du sport et autres effets de la décision.41 Conception des installations sportives d’importance nationaleArt. 81 Coûts donnant droit aux subventions  1 Donnent droit aux subventions les coûts qui sont directement liés à la construction ou à l’assainissement d’une installation. Il s’agit notamment des coûts liés:a.à l’élaboration du projet;b.aux mesures de construction;c.à l’acquisition des équipements spécifiques indispensables.2 Ne donnent pas droit aux subventions les coûts liés notamment:a.à l’acquisition du terrain;b.aux études et analyses préliminaires;c.aux mesures qui ne sont pas absolument nécessaires au projet;d.aux indemnités dues aux autorités ainsi qu’aux intérêts sur les crédits de construction;e.aux mesures qui sont, comparées à d’autres options, disproportionnées ou inappropriées.Chapitre 5 Subventions aux manifestations et congrès sportifs internationaux (art. 72 OESp)Art. 82 1 Sont considérés comme montants imputables au sens de l’art. 72, al. 2, OESp les prestations suivantes des cantons et des communes:a.aides financières versées en espèces;b.contributions provenant des fonds cantonaux de loterie et du Sport-Toto;c.prestations en nature et services aux prix usuels du marché, auxquels nul ne peut prétendre de droit.2 Ne peuvent pas être prises en compte les prestations publiques que les cantons et les communes sont légalement tenus de fournir, telles que les prestations policières, les prestations d’approvisionnement et d’élimination, les procédures d’autorisation, les tâches administratives générales, même si les cantons et les communes renoncent, dans des cas d’espèce, aux taxes et émoluments y relatifs.Chapitre 6 Dispositions finales  Art. 83 Abrogation du droit en vigueur  Sont abrogées:1.l’ordonnance du 21 janvier 1992 fixant les indemnités des cours des fédérations de gymnastique et de sport et autres organisations sportives42;2.l’ordonnance du DDPS du 31 octobre 2001 sur les produits dopants43;3.l’ordonnance du DDPS du 7 novembre 2002 concernant Jeunesse+Sport44;4.l’ordonnance du 15 décembre 1998 concernant les subsides versés par la Confédération pour le sport des aînés45;5.l’ordonnance du 11 janvier 1989 concernant l’octroi de subventions à l’Association Olympique Suisse et aux fédérations et autres organisations sportives46.42 [RO 1992 494]43 [RO 2001 3319, 2002 4033, 2003 4279, 2005 259, 2007 6711]44 [RO 2002 4040, 2004 4667, 2011 5627]45 [RO 1999 587]46 [RO 1989 193]Art. 84 Entrée en vigueur  La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2012.Annexe 147 47 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).(art. 3, al. 1)Sports J+S A. Sports généraux (sports A) Allround, athlétisme, badminton, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, BMX, boxe light-contact, course d’orientation, curling, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cycle-balle, cyclo-cross, danses standard et latines, escrime, football, football américain, golf, gymnastique, gymnastique acrobatique, gymnastique artistique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, gymnastique rythmique, handball, hockey inline, hockey sur gazon, hockey sur glace, hornuss, jeux nationaux, judo, ju-jitsu, karaté, lutte, lutte suisse, monocycle, patinage artistique sur glace, parkour, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, patinage synchronisé sur glace, rhönrad, rink-hockey, rock’n’roll, rugby, ski de fond, squash, street-hockey, tchoukball, tennis, tennis de table, trampoline, trial, unihockey, volleyball, VTT.B. Sports soumis à des dispositions de sécurité particulières (sports B) Alpinisme, arbalète, arc, aviron, biathlon, canoë-kayak, carabine, équitation, escalade sportive, excursions à skis, natation, natation artistique, natation de sauvetage, pistolet, planche à voile, plongeon, saut à skis, ski, snowboard, sport de camp/trekking, triathlon, voile, voltige, waterpolo.Annexe 1a48 48 Introduit par le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 26 oct. 2015 (RO 2015 4119). Abrogée par le ch. II al. 2 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, avec effet au 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).Annexe 249 49 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).(art. 5, al. 2, 6, al. 1, et 13, al. 2)Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S selon la taille des groupes A. Dispositions pour les sports A 1.Pour le baseball/softball, le basketball, le football, le football américain, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, le rink-hockey, le rugby, le street-hockey, le tchoukball, le unihockey et le volleyball, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.2.Pour l’allround, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le BMX, la boxe light-contact, la course d’orientation, le curling, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cycle-balle, le cyclo-cross, les danses standard et latines, l’escrime, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le rhönrad, le rock’n’roll, le ski de fond, le squash, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial et le VTT, la taille des groupes ne doit pas dépasser seize participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.3.Si une activité relevant d’un des sports visés à la lettre B est organisée dans le cadre d’un cours ou d’un camp ou dans le cadre de la pratique d’un sport, les dispositions de sécurité visées à la lettre B sont applicables.B. Dispositions de sécurité particulières pour les sports B 1.Dans les sports alpinisme et excursions à skis ainsi que pour les activités sur rocher dans le sport escalade sportive, la taille des groupes ne doit pas dépasser six participants par moniteur. Pour les groupes de sept participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de six participants supplémentaires.2.Dans les sports aviron, canoë-kayak, équitation, planche à voile, saut à skis, ski, snowboard, voile et voltige ainsi que pour les activités d’escalade sportive sur mur artificiel, la taille des groupes ne doit pas dépasser douze participants par moniteur. Pour les groupes de treize participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.3.Dans les sports arbalète, arc, biathlon, carabine, natation, natation artistique, natation de sauvetage, pistolet, plongeon, triathlon et waterpolo, la taille des groupes ne doit pas dépasser seize participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires.4.Dans les offres J+S sport de camp/trekking, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants pour deux moniteurs. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires. Dans les camps J+S, il est possible d’engager des personnes majeures et capables de discernement dépourvues de reconnaissance J+S en lieu et place de moniteurs J+S supplémentaires. Ces personnes ne sont pas prises en compte dans le calcul de la subvention.C. Dispositions particulières pour le groupe d’utilisateurs 5 1.Dans toutes les activités des sports visés à la lettre A, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires au maximum.2.Toutes les activités des sports visés à la lettre B sont soumises aux dispositions particulières régissant les sports concernés.3.Si plus de deux moniteurs sont nécessaires pour assurer la réalisation d’une activité, il est permis d’engager, en qualité de moniteur supplémentaire, une personne majeure et capable de discernement même si elle ne possède pas de reconnaissance de moniteur J+S. Cette personne n’est pas prise en compte dans le calcul de la subvention.D. Dispositions particulières pour les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux Dans les entraînements de condition physique et les entraînements mentaux, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur quel que soit le sport pratiqué. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de douze participants supplémentaires au maximum.E. Nombre insuffisant de moniteurs J+S dans les activités visées à la lettre A Si le nombre de moniteurs J+S qualifiés engagés dans des activités relevant des sports visés à la lettre A ainsi que dans des entraînements de condition physique et des entraînements mentaux visés à la lettre D ne suffit pas, le montant de la subvention est calculé sur la base de la taille maximale du groupe que les moniteurs engagés sont habilités à diriger.F. Nombre insuffisant de moniteurs J+S dans les activités visées à la lettre B Si le nombre de moniteurs J+S qualifiés engagés dans des activités relevant des sports visés à la lettre B ne suffit pas, aucune subvention n’est versée pour les activités considérées.Annexe 350 50 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521). (art. 44, al. 5, et 45, al. 2)Montants maximaux des subventions pour les offres J+S A. Subventions pour les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5 Montant de base par moniteur J+S1) requis conformément  à l’annexe 2, en francsMontant par heure-participant2), en francsSupplément pour les cours J+S du groupe d’utilisateurs 5 intégrant des enfants3)150,001,80100 %B. Subventions pour la participation à des compétitions relevant de cours J+S du groupe d’utilisateurs 1 Nombre de compétitionsPour des cours durant moins de 30 semaines, forfait unique, en francsPour des cours durant 30 semaines ou plus, forfait unique, en francsCatégorie 14)100,00200,00Catégorie 24)200,00400,00Catégorie 34)300,00600,00C. Subventions pour les camps J+S Par jour et par participant, en francs16,001)Lorsqu’un cours porte sur plusieurs sports, le montant de base est fixé en fonction du nombre de moniteurs J+S requis dans le sport autorisant la taille de groupe la plus grande.2)Les heures entamées sont arrondies à l’unité inférieure.3)Pour les groupes d’entraînement réunissant des enfants et des jeunes, le supplément se calcule exclusivement sur la base des heures-participants des enfants.4)Catégories définies dans l’annexe 4.Annexe 4 (art. 46, al. 1)Catégories de compétitions J+S du groupe d’utilisateurs 1 Durée du coursCatégorie 1Nombre de compétitionsCatégorie 2Nombre de compétitionsCatégorie 3Nombre de compétitions< 30 sem.2–4  5–  7≥ 8≥ 30 sem.4–910–1516Annexe 551 51 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1521 1883).(art. 48)Subventions supplémentaires pour les guides de montagne titulaires d’un brevet fédéral et d’une reconnaissance J+S 1.  Un forfait de 260 francs au maximum est versé aux organisateurs qui engagent des guides de montagne titulaires d’un brevet fédéral si ceux-ci:a.exercent une activité de moniteur J+S dans les sports alpinisme et excursions à skis ainsi que dans des activités sur rocher dans le sport escalade sportive et assument l’entière responsabilité de la sécurité dans les activités considérées;b.exercent une activité d’expert J+S dans la formation des cadres des sports alpinisme, escalade sportive et excursions à skis.2.  Pour les cours et les camps J+S, un forfait est versé par tranche de 45 heures-participants. Seules sont prises en compte les heures correspondant aux activités réalisées sous la responsabilité du guide et en sa présence. Les fractions de ce nombre sont arrondies à l’unité supérieure.3.  Pour les offres de formation des cadres dans le sport escalade sportive, un forfait est versé par tranche de douze participants pour chaque jour durant lequel le guide dispense effectivement un enseignement. Les fractions de ce nombre sont arrondies à l’unité supérieure.4.  Pour les offres de formation des cadres dans les sports alpinisme et excursions à skis, un forfait est versé par tranche de six participants pour chaque jour durant lequel le guide dispense effectivement un enseignement. Les fractions de ce nombre sont arrondies à l’unité supérieure.Annexe 652 52 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).(art. 49, al. 1)Subventions supplémentaires pour les offres J+S intégrant des participants handicapés 1.  Un forfait de 60 francs au maximum par journée de camp et par participant handicapé est versé aux organisateurs de camps. La subvention totale allouée pour le camp ne peut toutefois pas dépasser le double de celle qui serait versée pour un camp de même durée, comptant le même nombre de participants mais sans participants handicapés.2.  Un forfait de 10 francs au maximum par heure et par participant handicapé est versé aux organisateurs de cours. La subvention totale allouée pour le cours ne peut toutefois pas dépasser le double de celle qui serait versée pour un cours de même durée, comptant le même nombre de participants mais sans participants handicapés.Annexe 753 53 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).(art. 50, al. 2)Subventions pour la réalisation de la formation des cadres J+S 1 Formation des cadres par la Confédération    La Confédération fournit aux participants des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2e classe avec les transports publics.  Elle verse des allocations conformément à la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain54.54 RS 834.12 Formation des cadres par les services cantonaux J+S  2.1 La Confédération verse les subventions suivantes aux organisateurs:2.1.150 francs par jour au maximum pour chaque participant à un cours de formation ou à un module de formation continue pour moniteurs ou coachs J+S;2.1.2100 francs par jour au maximum si, dans le cours de formation ou de formation continue, au moins un expert J+S est engagé pendant au moins une journée complète de cours en supplément du contingent prescrit;2.1.3un forfait journalier complémentaire pour les guides de montagne conformément à l’annexe 5.2.2 La Confédération fournit pour les participants qui remplissent les conditions d’admission aux cours, pour les moniteurs ainsi que pour les auxiliaires de la formation des cadres, des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2e classe avec les transports publics.2.3 Si moins de huit personnes sont inscrites à une offre de formation des cadres proposée par un canton et dont la réalisation revêt un intérêt particulier pour l’OFSPO, ce dernier peut porter le montant défini au ch. 2.1.1 à 400 francs au maximum par journée de cours.2.4 Aucune subvention n’est versée pour les participants à des modules de formation continue n’ayant exercé aucune activité de cadre durant les deux années précédant le début des modules. Font exception les modules de formation continue spécifiquement destinés aux personnes qui souhaitent réintégrer J+S et qui ont perdu leur reconnaissance de moniteur depuis plus de quatre ans.2.5 La Confédération verse des allocations conformément à la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain.3 Formation des cadres par les fédérations et les institutions désignées à l’art. 12, al. 2, OESp  3.1 La Confédération verse aux organisateurs les subventions suivantes:3.1.150 francs par jour au maximum par participant aux modules de formation continue pour moniteurs ou coachs J+S;3.1.250 francs par jour au maximum par participant aux cours de formation de moniteurs J+S réalisés par des institutions de formation.3.2 La Confédération fournit pour les participants qui remplissent les conditions d’admission aux cours, pour les moniteurs ainsi que pour les auxiliaires de la formation des cadres, des bons donnant droit à un voyage aller-retour gratuit du domicile jusqu’au lieu du cours en 2e classe avec les transports publics.3.3 Aucune subvention n’est versée pour les participants à des modules de formation continue n’ayant exercé aucune activité de cadre durant les deux années précédant le début des modules. Font exception les modules de formation continue spécifiquement destinés aux personnes qui souhaitent réintégrer J+S et qui ont perdu leur reconnaissance de moniteur depuis plus de quatre ans.Annexe 855 55 Nouvelle teneur selon le ch. II al. 1 de l’O du DDPS du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er juil. 2020 (RO 2020 1521).(art. 51, al. 3)Subventions aux fédérations nationales pour leurs prestations en matière de formation des cadres J+S:  tâches des responsables de la formation 1.  Assurer un nombre suffisant de places de formation dans les offres de la formation des cadres J+S du sport J+S concerné sur la base d’une analyse des besoins annuelle.2.  Participer activement aux séances et conférences spécialisées requises par l’OFSPO.3.  Mettre en œuvre et mettre à jour continuellement les structures de formation, modèles, concepts et thèmes J+S dans le sport J+S concerné.4.  Développer des contenus spécifiques au sport concerné pour la formation et la formation continue des cadres J+S et concevoir les médias didactiques correspondants dans les langues requises par l’OFSPO.5.  Développer des concepts afin d’intégrer, dans la formation et la formation continue des cadres J+S du sport J+S concerné, des thèmes sociétaux tels que la sécurité, la prévention et l’intégration, et concevoir les médias didactiques correspondants dans les langues requises par l’OFSPO.6.  Garantir la qualité de la formation et de la formation continue des cadres J+S dans le sport J+S concerné:a.en réalisant régulièrement des évaluations et élaborant des rapports ainsi qu’en prenant les mesures nécessaires;b.en conseillant, en mettant en réseau et en soutenant les cadres J+S.


text: 415.011.2 Ordonnance de l’OFSPOconcernant «Jeunesse et sport»(O OFSPO J+S)du 12 juillet 2012 (Etat le 1er octobre 2021)L’Office fédéral du sport (OFSPO),vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2, de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)1,vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4, de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)2,vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour perte de gain3,4arrête:1 RS 415.012 RS 415.0113 RS 834.114 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).Section 1 Sports J+S  Art. 15 5 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015  (RO 2015 4129).Art. 2 Répartition des sports dans les groupes d’utilisateurs  1 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’allround, l’arbalète, l’arc, l’athlétisme, le badminton, la balle à la corbeille, la balle au poing, le baseball/softball, le basketball, le BMX, la boxe light-contact, la carabine, la course d’orientation, le curling, le cycle-balle, le cyclisme artistique, le cyclisme sur piste, le cyclisme sur route, le cyclo-cross, les danses standard/latines, l’équitation, l’escrime, le football, le football américain, le golf, la gymnastique, la gymnastique acrobatique, la gymnastique artistique, la gymnastique aux agrès, la gymnastique et danse, la gymnastique rythmique, le handball, le hockey inline, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le monocycle, la natation, la natation artistique, la natation de sauvetage, le parkour, le patinage artistique sur glace, le patinage artistique sur roulettes, le patinage de vitesse sur glace, le patinage de vitesse sur roulettes, le patinage synchronisé sur glace, le pistolet, le plongeon, le rhönrad, le rink-hockey, le rock’n’roll, le rugby, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le trampoline, le trial, le triathlon, l’unihockey, le volleyball, la voltige, le VTT et le waterpolo.62 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’alpinisme, l’aviron, le biathlon, l’escalade sportive, le canoë-kayak, les excursions à skis, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard et la voile.73 Le sport du groupe d’utilisateurs 3 est le sport de camp/trekking.84 Les sports des groupes d’utilisateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.5 ...96 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).7 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).8 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).9 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Section 2 Offres J+S  Art. 3 Contenus des cours et des camps J+S  1 Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les documents de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.102 Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.3 Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.1110 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Art. 4 Autorisation d’exercer des activités J+S  1 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:a.12toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;b.13...c.14toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:1.montagne,2.eau,3.hiver.2 Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).13 Abrogée selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).14 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Art. 5 Nombre minimal de participants dans les cours J+S  1 Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.152 ...1615 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).16 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Art. 617 Subventions en cas d’interruption prématurée d’un camp J+S  Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subventions allouées conformément à l’art. 22 OESp.17 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Art. 7 Subdivision des groupes  L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.Art. 818 Interdiction de participation des enfants  Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dans les domaines soumis à des dispositions de sécurité particulières «montagne», «eau» et «hiver».18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Section 3 Formation des cadres J+S  Art. 919 Structure de la formation de base et de la formation continue  La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.19 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).Art. 1020 Durée de la formation des cadres  1 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:MoniteurNiveaux de formationDurée de chaque cours/module (jours)Formation de baseCours: de 5 à 6Formation continue 1Modules: de 1 à 6Formation continue 2Modules: de 1 à 6CoachNiveaux de formationDurée de chaque cours/module (jours)Formation de baseCours: de 0,5 à 2Formation continueModules: de 0,5 à 1Expert (spécialisation)Niveaux de formationDurée de chaque cours/module (jours)Formation de baseCours: de 8 à 9Formation continueModules: de 1 à 4Expert coach (spécialisation)Niveaux de formationDurée de chaque cours/module (jours)Formation de baseCours: 2Formation continueModules: de 1 à 22 Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.3 Un seul niveau de formation peut en principe être accompli par année civile. La direction J+S de l’OFSPO décide des exceptions.4 La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.20 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).Art. 11 Offres concernant plusieurs sports21  Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.21 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 12 Qualification  1 Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information national pour le sport.2 La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une formation supérieure.Art. 13 Réussite d’un cours ou d’un module  1 Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:a.a participé à l’ensemble du cours ou du module, etb.a attesté qu’il dispose des compétences requises.2 L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.3 Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide:a.des notes suivantes:1.note 1: insuffisant,2.note 2: suffisant,3.note 3: bien,4.note 4: très bien; oub.des appréciations «réussi» ou «non réussi».Art. 14 Recommandation  1 Si une recommandation émanant d’un module de formation continue est une condition d’admission à une offre de formation des cadres J+S supérieure, la direction du cours fournit une appréciation à cet effet. 2 Les appréciations fournies sont les suivantes:a.vivement recommandé;b.recommandé;c.recommandé sous réserve;d.non recommandé.3 Si les autres conditions d’admission sont remplies, les appréciations au sens de l’al. 2, let. a et b, autorisent l’admission à une offre de formation des cadres supérieure.4 Au cas où une appréciation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la direction J+S de l’OFSPO décide si l’admission à une offre de formation des cadres supérieure est subordonnée à d’autres charges et conditions.2222 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).Section 4 Moniteurs J+S  Art. 1523 Reconnaissance de moniteurs J+S  1 Les reconnaissances de moniteur J+S sont attribuées:a.dans les sports A et B énumérés à l’annexe 1 OPESp: pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes;b.dans le sport scolaire: pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes, ouc.dans le sport pour enfants.2 ...243 Aucune reconnaissance n’est attribuée pour le sport allround.4 ...2523 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).24 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, avec effet au 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).25 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, avec effet au 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 1626 Reconnaissance de moniteur de sport scolaire  1 La reconnaissance de moniteur de sport scolaire donne le droit de réaliser des activités dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo.2 Les moniteurs J+S de sport scolaire reconnus qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S pour des groupes d’utilisateurs autres que les groupes 4 et 5 dans l’un des sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ou dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon ou waterpolo, peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible s’ils remplissent les conditions de participation au cours de moniteurs correspondant.26 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 1727 Reconnaissance de moniteur de sport des enfants  1 La reconnaissance de moniteur J+S de sport des enfants requiert:a.la réussite d’une formation de moniteur J+S dans les sports A et B énumérés à l’annexe 1 OPESp pour le groupe cible des enfants;b.la réussite d’une formation spécifique au sport des enfants J+S.2 Elle donne le droit de réaliser des activités destinées à des enfants dans tous les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp.27 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Art. 1828 Reconnaissance supplémentaire de moniteur de sport militaire  1 Les moniteurs de sport militaire reconnus au sens de l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander une reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ainsi que dans les sports natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon et waterpolo.2 Le coach J+S de l’organisateur pour lequel le moniteur exercera sa fonction dans le sport supplémentaire dépose la demande correspondante à l’autorité cantonale responsable de la réalisation du programme J+S. Cette dernière la transmet à l’OFSPO pour décision.28 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 1929 Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S  Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport et dans leur groupe cible.29 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 2030 Conditions à remplir pour diriger des activités J+S  1 Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné. L’art. 17, al. 2, est réservé.2 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S avec des enfants dans les sports B énumérés à l’annexe 1 OPESp, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.3 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.4 Les moniteurs J+S requis en vertu des al. 2 ou 3 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.30 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).Art. 2131 Chefs de cours et de camp  1 Pour réaliser un camp pour le sport de camp/trekking, au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de camp» doit être engagé.2 Pour réaliser des excursions dans les sports alpinisme et excursions à skis, ainsi que des activités sur rocher dans le sport escalade sportive, au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de cours» doit être engagé.3231 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).32 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Art. 2233 Entraînements complémentaires du mental et de la condition physique  Des entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes: a.moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;b.moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;c.34...33 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).34 Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Art. 23 et 2435 35 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015  (RO 2015 4129).Section 5 ...  Art. 25 et 2636 36 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Section 6 Experts J+S  Art. 27 Obligation de formation continue incombant aux experts J+S  1 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue de moniteurs J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance de moniteur J+S.2 À travers leur engagement dans une formation et une formation continue d’experts J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance d’expert J+S.3 ...3737 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Art. 28 Engagement d’experts dans la formation et la formation continue des moniteurs J+S  1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:a.de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, l’escalade sportive, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking et la voile;b.de six pour l’alpinisme et les excursions à skis.382 Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.38 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).Section 7 Droit aux indemnités pour perte de gain  Art. 29 1 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain39 pour la participation aux cours et aux modules de la formation des cadres J+S suivants:a.cours de moniteurs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;b.cours de coachs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;c.40...d.cours d’experts J+S réalisés par l’OFSPO;e.cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à raison de 5 jours par année civile au maximum;f.modules de formation continue pour les cadres J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons, à raison de 30 jours par année civile au maximum;g.cours de la formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de Macolin permettant d’obtenir le titre d’«entraîneur de sport de performance avec brevet fédéral» ou le titre d’«entraîneur de sport d’élite avec examen professionnel supérieur», à raison de 6 jours par cours au maximum.2 Les offres de formation des cadres J+S qui font partie de filières de formation d’institutions de formation cantonales et qui sont réalisées par ces dernières ne donnent pas lieu au versement d’indemnités pour perte de gain, par dérogation à l’al. 1.3 Il n’est pas versé d’indemnités pour perte de gain aux personnes qui ont été autorisées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2, OPESp.39 RS 834.140 Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018  (RO 2017 6595).Section 8 Disposition finale  Art. 30 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2012.Annexe 141 41 Nouvelle teneur seoln le ch. II de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).(art. 9)Structure de la formation et de la formation continue 1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et des experts J+S Les modules de formation continue permettent de conserver une reconnaissance de moniteur J+S, de recouvrer une reconnaissance de moniteur J+S devenue caduque ou d’approfondir les compétences de moniteur J+S. Les modules de la formation continue 2 font suite à ceux de la formation continue 1.2. Formation et formation continue des coachs J+S Annexe 242 42 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).(art. 18, al. 2)Moniteurs de sport militaire 1. Formations de moniteurs de sport militaire DésignationCompétences d’instructionInstruction MSMMoniteur de sport militaire 1 (MSM 1)Appui de l’instruction du sport dans l’IBG, l’IBF et l’IFO, dans tous les stages de formation et dans l’IFO 2 (SP trp).Of carr pendant leur instruction d’officier. Sof carr pendant leur IB à l’ESCA. Officiers de milice pendant leur instruction pour devenir officiers. Sportifs d’élite dans l’ER pour sportifs d’élite. Of carr spéc/sof carr spéc en cas de besoin. Sportifs qualifiés dans des cours spéciaux MSM.Moniteur de sport militaire 2 (MSM 2)Responsable de l’instruction du sport dans l’IBG, l’IBF, l’IFO, dans les stages de formation sof et sof sup. Appui des MSM 3 dans l’instruction du sport dans les stages de formation des cadres.Of carr/sof carr sélectionnés pendant leur instruction de base pour devenir militaires de carrière. Of sport des GU/C trp. Of carr spéc/sof carr spéc si nécessaire. Enseignants spécialisés si nécessaire.Moniteur de sport militaire 3 (MSM 3)Responsable de l’instruction des MSM 1 dans les stages de formation de l’école des sous-officiers de carrière (ESCA), dans les stages de formation des officiers et dans l’ER des sportifs d’élite. Dispense de l’instruction du sport à l’académie militaire (ACAMIL).Of carr/sof carr qui ont suivi l’instruction complémentaire à l’OFSPO et qui sont titulaires du brevet SSS II.Moniteurs de sport militaire, expertsResponsables sportifs de la FOAPResponsables de l’accomplissement du sport dans les formations d’application.Sof carr (exp MSM)Brevet SSS II2. ... Annexe 343 43 Nouvelle teneur selon le ch. II de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).(art. 20)Formations requises pour les moniteurs J+S 1. Exigences de formation Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports suivants doit avoir suivi une des formations mentionnées ci-après:SportFormation requiseAllroundReconnaissance en vertu de l’art. 15, al. 1, pour le groupe cible des enfantsAlpinismeAlpinisme, escalade sportive, excursions à skisArbalèteArbalète, arc, carabine, pistoletArc Arbalète, arc, carabine, pistoletAthlétisme Athlétisme, gymnastique, triathlonAvironAvironBadmintonBadmintonBalle à la corbeille Balle à la corbeille, balle au poing, basketball, gymnastique, handballBalle au poingBalle à la corbeille, balle au poing, gymnastique, volleyballBaseball/SoftballBaseball/SoftballBasketballBasketball, balle à la corbeilleBiathlonBiathlonBMXBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTBoxe light-contactBoxe light-contactCanoë-kayakCanoë-kayakCarabine Arbalète, arc, carabine, pistolet Course d’orientationCourse d’orientation, cyclisme sur route, cyclo-cross, ski de fond, VTTCurlingCurlingCycle-balleBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTCyclisme artistiqueBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTCyclisme sur pisteBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTTCyclisme sur routeBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, triathlon, VTTCyclo-crossBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTDanses standard/latinesDanses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’rollÉquitationÉquitation, voltige Escalade sportiveAlpinisme, escalade sportive, excursions à skisEscrimeEscrimeExcursions à skisAlpinisme, escalade sportive, excursions à skis FootballFootballFootball américainFootball américainGolfGolfGymnastique Athlétisme, balle à la corbeille, balle au poing, baseball/softball, basketball, danses standard/latines, football, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad, rock’n’roll, tchoukball, trampoline, unihockey, volleyballGymnastique acrobatiqueGymnastique acrobatiqueGymnastique artistique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampolineGymnastique rythmique Gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampolineGymnastique aux agrèsGymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, rhönrad, trampolineGymnastique et danseDanses standard/latines, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique aux agrès, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, rhönrad, rock’n rollHandballHandball, balle à la corbeilleHockey inline Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockeyHockey sur gazonHockey sur gazonHockey sur glaceHockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, patinage de vitesse sur glace, rink-hockey, street-hockey HornussHornussJeux nationaux Gymnastique, jeux nationaux, lutte, lutte suisse Judo Judo, ju-jitsuJu-Jitsu Judo, ju-jitsuKaratéKaratéLutte Jeux nationaux, lutte Lutte suisseJeux nationaux, lutte suisseMonocycleBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTNatation Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, triathlon, waterpoloNatation artistique Gymnastique rythmique, gymnastique et danse, natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpoloNatation de sauvetage Natation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpoloParkourParkourPatinage artistique sur glaceHockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glace, Patinage artistique sur roulettes Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockeyPatinage de vitesse sur glace Hockey sur glace, patinage de vitesse sur glace, Patinage de vitesse sur roulettes Patinage de vitesse sur roulettes Hockey inline, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur glace, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockeyPatinage synchronisé sur glaceHockey sur glace, gymnastique et danse, patinage artistique sur glace, patinage synchronisé sur glacePistolet Arbalète, arc, carabine, pistoletPlanche à voilePlanche à voilePlongeonNatation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, trampoline, waterpoloRhönradGymnastique, gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, gymnastique aux agrès, rhönrad, trampolineRink-hockey Hockey inline, hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes, patinage de vitesse sur roulettes, rink-hockey, street-hockeyRock’n’RollDanses standard/latines, gymnastique rythmique, gymnastique et danse, rock’n’roll RugbyRugbySaut à skisSaut à skisSkiSki, snowboardSki de fondCourse d’orientation, ski de fondSnowboardSki, snowboardSquashSquashStreet-hockeyHockey inline, hockey sur glace, rink-hockey, street-hockeySport de camp/trekkingSport de camp/trekkingTchoukballTchoukballTennisTennisTennis de tableTennis de tableTrampoline Trampoline, reconnaissance J+S avec le complément «trampoline»TrialBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTTriathlonAthlétisme, cyclisme sur route, cyclisme sur piste, natation, triathlon, VTTUnihockeyUnihockey, gymnastiqueVoileVoileVolleyballVolleyball, gymnastique, balle au poingVoltige Équitation, voltigeVTTBMX, cycle-balle, cyclisme artistique, cyclisme sur piste, cyclisme sur route, cyclo-cross, monocycle, trial, VTTWaterpoloNatation, natation artistique, natation de sauvetage, plongeon, waterpolo2. Formations complémentaires requises Pour diriger des activités spécifiques dans les sports suivants, au moins un moniteur J+S ayant suivi les formations complémentaires mentionnées, en plus de celle prescrite au ch. 1, doit être engagé:SportActivité spécifiqueFormation complémentaire requiseCanoë-kayakDescentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à II (excursions)Canoë-kayak avec complément «excursions» ou Canoë-kayak avec complément «eaux vives»Canoë-kayakDescentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté supérieur à II (eaux vives)Canoë-kayak avec complément «eaux vives»Sport de camp/trekkingExcursions avec bivouac au-dessus de la limite forestière, présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à T3Sport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «montagne»Sport de camp/trekking–Activités en rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à II en embarcation ouverte ou en radeau–Trekkings en rivière difficiles–Descentes de rivière à la nage difficiles–Surf en rivièreSport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «eau»Sport de camp/trekking–Camps d’hiver dans une région isolée sans garantie d’accès en hiver–Bivouacs sous tente, dans un igloo, etc. sans abri en dur bénéficiant d’un accès garanti en hiver–Randonnées à raquettes, difficiles ou longuesSport de camp/trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «hiver»