text: 0.632.231 (Etat le 5  novembre 1999)Nicht löschen bitte "1 " !! 0.632.231Texte originalProtocole de Genève (1979)annexé à l’accord généralsur les tarifs douaniers et le commerceConclu à Genève le 30 juin 1979Approuvé par l’Assemblée fédérale le 12 décembre 19792Instrument de ratification déposé par la Suisse le 17 décembre 1979Entré en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 198031 RO 1967 1769; FF 1967 II 621 2 Al. 1 let. a de l’AF du 12 déc. 1979 (RO 1979 2153)3 Voir les O du 10 déc. 1979 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (RO 1979 2634), 1er déc. 1980 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (deuxième tranche de réductions) (RO 1980 1894), 7 déc. 1981 concernant la mise en  vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (troisième tranche de réduction) (RO 1981 1945), concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (troisième tranche de réductions) (RO 1982 184), 6 déc. 1982 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (quatrième tranche de réductions) (RO 1982 2108), 5 déc. 1983 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (cinquième tranche de réductions) (RO 1983 1715), 9 mai 1984 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (sixième tranche de réductions) (RO 1984 616), 3 déc. 1984 concernant la mise en vigueur des abaissements de taux du droit de douane convenus dans le cadre du protocole de Genève (1979) annexé au GATT (septième tranche de réductions) (RO 1984 1362).Le présent «Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce», dont le texte est reproduit ci‑dessous, ne fait pas obstacle à ce que des concessions additionnelles soient établies par la suite.Les Parties contractantes à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce4, et la Communauté économique européenne, qui ont participé aux négociations commerciales multilatérales de 1973–79 (dénommées ci‑après «les participants»),Ayant procédé à des négociations conformément à l’art. XXVIIIbis, à l’art. XXXIII et aux autres dispositions applicables en l’espèce de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce5 (dénommé ci‑après «l’Accord général»);Sont convenues, par l’intermédiaire de leurs représentants,des dispositions suivantes:1.  La liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole deviendra la Liste de ce participant annexée à l’Accord général le jour où le présent Protocole entrera en vigueur pour ce participant conformément au par. 5 ci‑après.2. a) Les réductions consenties par chaque participant seront mises en œuvre par tranches annuelles égales à partir du 1er janvier 1980, et la réduction totale sera effective au plus tard le 1er janvier 1987, à moins que sa liste n’en dispose autrement. Tout participant qui commencera d’abaisser ses taux de droit le 1er juillet 1980 ou à une date comprise entre le 1er janvier et le 1er juillet 1980 opérera à cette date, à moins que sa liste n’en dispose autrement, une réduction égale aux deux huitièmes de la réduction totale nécessaire pour arriver au taux final, suivie de six réductions égales à partir du 1er janvier 1982. A chaque tranche, le taux réduit sera arrondi à la première décimale. Les dispositions du présent paragraphe n’empêcheront pas les participants de mettre en œuvre leurs réductions en un nombre de tranches moindre ou plus tôt qu’il n’est prévu ci‑dessus.b)La mise en œuvre, conformément au par. 2, al. a), ci‑dessus, des listes annexées sera soumise, sur demande, à un examen multilatéral de la part des participants qui auront accepté le présent Protocole. Cette disposition ne porte aucunement atteinte aux droits et obligations des parties contractantes résultant de l’Accord général.3.  Lorsque la liste de concessions tarifaires d’un participant annexée au présent Protocole sera devenue sa Liste annexée à l’Accord général conformément aux dispositions du par. 1, ce participant aura à tout moment la faculté de suspendre ou de retirer, en totalité ou en partie, la concession reprise dans cette liste concernant tout produit pour lequel le principal fournisseur est un autre participant ou un gouvernement ayant négocié en vue de son accession au cours des négociations commerciales multilatérales, mais dont la liste résultant des négociations commerciales multilatérales ne serait pas encore devenue Liste annexée à l’Accord général. Toutefois, une telle mesure ne pourra être prise qu’après qu’il aura été donné aux Parties contractantes notification écrite de cette suspension ou de ce retrait de concession et qu’il aura été procédé, si demande en est faite, à des consultations avec tout participant ou avec tout gouvernement accédant dont la liste de concessions tarifaires sera devenue Liste annexée à l’Accord général et qui aurait un intérêt substantiel dans le produit en cause. Toute suspension ou tout retrait ainsi effectué cessera d’être appliqué à compter du jour où la liste du participant ou du gouvernement accédant qui a un intérêt de principal fournisseur deviendra Liste annexée à l’Accord général.4. a) Dans chaque cas où les al. b) et c) du par. 1 de l’art. II de l’Accord général se réfèrent à la date dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne chaque produit faisant l’objet d’une concession reprise dans une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole, réserve faite des obligations en vigueur à cette date.b)Dans le cas de la référence à la date de l’Accord général que contient le par. 6 a) de l’art. II dudit Accord, la date applicable en ce qui concerne une liste de concessions tarifaires annexée au présent Protocole sera la date du présent Protocole.5. a) Le présent Protocole sera ouvert à l’acceptation des participants, par signature ou d’autre manière, jusqu’au 30 juin 1980.b)Le présent Protocole entrera en vigueur le 1er janvier 1980 pour les participants qui l’auront accepté avant cette date; pour les participants qui l’accepteront après cette date, il entrera en vigueur pour chacun à la date de son acceptation.6.  Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des Parties contractantes qui remettra sans tarder à chaque partie contractante à l’Accord général et à la Communauté économique européenne une copie certifiée conforme du présent Protocole et une notification de chaque acceptation dudit Protocole conformément au par. 5 ci‑dessus.7.  Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l’art. 102 de la Charte des Nations Unies.Fait à Genève, le trente juin mil neuf cent soixante‑dix‑neuf, en un seul exemplaire, en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. Pour les listes ci‑annexées, le texte – français, anglais ou espagnol – qui fait foi est celui qui est indiqué dans la liste considérée.4 RS 0.632.215 RS 0.632.21Note La présente liste est déposée et entrera en vigueur aux conditions énoncées au Protocole de Genève (1979) annexé à l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce. La Suisse n’entend pas, en principe, déroger aux règles de ce Protocole. Elle se réserve cependant le droit de différer ou de suspendre l’entrée en vigueur et/ou l’échelonnement de ses réductions tarifaires en fonction des dispositions que pourraient prendre ses partenaires en la matière. Cette réserve concerne en particulier les produits suivants:–textiles (chap. 51 à 62 du tarif douanier suisse6,–acier (positions 7301 à 7320),–céramique (chap. 69 et position 8525.10),–papier et carton kraft (positions 4801.62 et .64),–produits chimiques (chapitres 29, 32 et 39).La mise en œuvre des concessions concernant les produits chimiques des chap. 29, 32 et 39 est en outre subordonnée à la mise au point définitives des modalités du régime d’importations convenu avec les Etats‑Unis.La Suisse se réserve le droit d’arrondir et, le cas échéant, d’étaler ses tranches de réductions égales en fonction de considérations pratiques liées au faible montant absolu de certaines de ces réductions. Ce faisant, elle utilisera des méthodes généralement en usage dans le commerce et prendra soin de ne pas porter préjudice à ses partenaires.Les dispositions de la présente Liste sont assujetties à la remarque générale figurant à la fin de la liste annexée à la Déclaration concernant l’accession provisoire de la Confédération du 22 novembre 19587 (devenue Liste LIX annexée à l’Accord général).6 RS 632.10 annexe7 [RO 1959 1803, 1962 1079, 1965 550. RO 1966 991 ch. 14 et 15]. Voir actuellement la Liste de la Confédération suisse (RS 0.632.211.2).Liste LIX – Suisse Seule le texte français de la présente liste fait foiPremière partie Tarif de la nation la plus favorisée Positiondu tarif8aDésignation des produitsTaux de base du droitTaux dudroit selonconcessionFr. par pièceFr. par pièce0102.   Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle:–  génisses:22–  –  d’élevage60.—45.–910103.   Animaux vivants de l’espèce porcine::–  de 60 kg ou moins:16–  –  d’élevage40.—25.—10201.   Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 0101 à 0104 inclus, frais, réfrigérés ou congelés:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  viande de veau40.—1029.—1 113–  viande de génisse, de taureau, de vache et de bœuf:20–  –  fraîche, même réfrigérée35.—29.—1 322–  –  congelée40.—29.—1 350–  autres40.—29.—1 30303.   Crustacés et mollusques, y compris les coquillages (même séparés de leur carapace ou coquille), frais (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, simplement cuits à l’eau:22–  crevettes20.—18.—40–  autres (homards, langoustes, crabes, etc.)70.—56.—0701.   Légumes et plantes potagères à l’état frais ou réfrigéré:ex 70 –  salades pommées, laitues et autres salades à feuilles:    salades iceberg10.—7.—0705.   Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés:–  en grains entiers, non travaillés:14–  –  autres–.90exempts0805.   Fruits à coques (autres que ceux du no 0801), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:10–  amandes12.—exemptesPositiondu tarifDésignation des produitsTaux de base du droitTaux dudroit selonconcessionFr. par 100 kg brutFr. par 100 kg brut0812.   Fruits séchés (autres que ceux des nos 0801 à 0805):–  fruits à pépins et fruits à noyau:–  –  entiers:–  –  –  prunes et pruneaux, en récipients de:08–  –  –  –  50 kg ou moins4.—3.—0904.   Poivre (du genre «Piper»); piments (du genre «Capsicum» et du genre «Pimenta»):10–  non travaillés10.—exempts0907.   Girofles (antofles, clous et griffes):10–  non travaillés12.50exempts0908.   Noix muscades, macis, amomes et cardamomes:10–  non travaillés12.50exempts1006.   Riz:12–  pelé, même poli ou glacé; brisures de riz     non dénaturées4.503.—1203.   Graines, spores et fruits à ensemencer:10–  graines de prairies; graines de trèfle et de luzerne–.50exemptes1603.01Extraits et jus de viande; extraits de poisson20.—17.—2107.   Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:20–  conserves de maïs13.—10.—+ em+ em121 2501.   Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur; eaux-mères de salines; eau de mer:10–  sel gemme; pierres à sel–.20–.2020–  sel de cuisine, sel marin, eaux‑mères de salines, eau     de mer–.60–.6030–  sel de table et sel en emballages de tout genre pour     la vente au détail20.—11.—40– chlorure de sodium pur1.—1.—2502.01Pyrites de fer non grillées–.03–.032503.01Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal–.05–.052504.01Graphite naturel–.20–.202505.01Sables naturels de toute espèce, même colorés,à l’exclusion des sables métallifères relevant du no 2601 exemptsexempts2506.01Quartz (autres que les sables naturels); quartzites,brutes, dégrossies ou simplement débitées par sciage–.03–.032507.01Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l’exclusion des argiles expansées du no 6807, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas–.03–.032508.01Craie–.10–.102510.01Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées–.03–.032511.01Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum pur–.10–.102512.01Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.), d’une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées–.03–.032513.   Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:10–  pierre ponce; tripoli–.03–.03–  émeri et autres abrasifs naturels:20–  –  bruts, non moulus ni lévigés–.20–.2022–  –  autres6.—5.—2514.   Ardoise, brute, refendue, dégrossie ou simplement débitée par sciage:10–  poudres éclats et déchets–.05–.0512–  autres3.—2.502515.Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:04–  pierres de carrière, brutes–.05–.0408–  plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes     les faces3.—2.—–  autres pierres de taille ou de construction:10–  en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur–.20–.2020–  en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm        d’épaisseur1.201.—30–  en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins1.601.202516.   Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage:04–  pierres de carrière, brutes –.05–.0506–  plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, en pierre     de Solnhofen, brute, simplement refendue–.40–.3008–  plaques jusqu’à 18 cm d’épaisseur, sciées sur toutes     les faces3.—2.—–  autres pierres de taille ou de construction: –  –  granit, gneiss, porphyre, syénite et pierres dures         similaires:10–  –  –  en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur–.20–.2020–  –  –  en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm             d’épaisseur1.20–.8030–  –  –  en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins1.601.20–  –  autres:40–  –  –  en blocs de plus de 18 cm d’épaisseur–.20–.2050–  –  –  en plaques de plus de 6, jusqu’à 18 cm             d’épaisseur1.20–.8060–  –  –  en plaques de 6 cm d’épaisseur ou moins1.601.202517.   Cailloux et pierres concassées (même traités thermiquement), graviers, macadam et tarmacadam, des types généralement utilisés pour le bétonnage et pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; silex et galets, même traités thermiquement; granulés et éclats (même traités thermiquement) et poudres des pierres des nos 2515 et 2516:10–  non concassésexemptsexempts–  concassés:20–  –  gravier de lave–.03–.0322–  –  autres–.05–.042518.   Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie:10–  dolomie dégrossie ou simplement débitée par    sciage; pisé de dolomie–.50–.5020–  autres–.10–.092519.   Carbonate de magnésium naturel (magnésite), magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même chimiquement pur:8oxyde de magnésium pur–.25–.25–  autres:10–  non calcinés ni moulus–.05–.0520–  calcinés ou moulus–.40–.402520.Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs, mais à l’exclusion des plâtres spécialement préparés pour l’art dentaire:10–  non calcinés ni moulus–.03–.0320–  calcinés ou moulus–.60–.502521.01Castines et pierres à chaux ou à ciment–.03–.032522.01Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium purs–.80–.502523.   Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers »), même colorés:10–  clinkers (ciments non pulvérisés)–.50–.30–  autres:20–  –  ciment Portland1.—–.6030–  –  autres ciments1.—–.602524.01Amiante (asbeste)–.03–.032526.01Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica–.10–.102527.01Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplementdébitée par sciage; talc–.05–.052528.01Cryolithe et chiolithe naturelles–.05–.052530.01Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum  85% de BO3H3 sur produit sec–.50–.502531.01Feldspath, leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor –.03–.032532.   Matières, minérales non dénommées ni comprises ailleurs:10–  sulfures d’arsenic naturels; débris     et tessons de poterie–.05–.0520–  pouzzolanes, terre de Santorin, trass et liants    naturels similaires, employés à la fabrication de    mortiers hydrauliques, même broyés ou moulus–.03–.0322–  pyrolusite et sable de zircon,     spécialement préparés–.10–.1024–  terres colorantes, même calcinées ou mélangées     entre elles: oxydes de fer micasés naturels–.50–.5026–  écume de mer, ambre et jais25.—25.—30–  autres–.40–.302601.   Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):10–  minerais de fer; pyrites de fer grilléesexemptsexempts20–  minerais de cuivreexemptsexempts30–  bauxite.exemptsexempte40–  minerais de plombexemptsexempts50–  minerais de zincexemptsexempts60–  minerais d’étainexemptsexempts70–  minerais de nickelexemptsexempts80–  autresexemptsexempts2602.   Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l’acier:–  scories de hauts fourneaux:10–  –  brutes ou granulées–.25–.2012–  –  moulues1.501.4020–  autres–.10–.102603.01Cendres et résidus (autres que ceux du no 2602), contenant du métal ou des composés métalliquesexemptsexempts2604.01Autres scories et cendres, y compris les cendres de varechexemptesexemptes2701.   Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:10–  houille, anthracite–.10–.1020–  agglomérés de houille–.10–.102702.   Lignites et agglomérés de lignites:10–  lignites–.10–.1020–  agglomérés de lignite–.10–.102703.   Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:10–  pour le chauffage, y compris les agglomérés     de tourbe–.05–.0520–  pour litière–.10–.102704.   Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue:10–  cokes et semi‑cokes de houille–.10–.1014–  charbon de cornue–.05–.0520–  autres (semi‑coke de lignite, etc.)–.10–.102705.02bisGaz d’éclairage, gaz pauvre et gaz à l’eau5.—5.—2706.01Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués–.50–.402708.   Brai et coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux:10–  brai–.50–.4020–  coke de brai–.05–.052712.01Vaseline1.—–.902713.01Paraffine, cires micro‑cristallines de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux («gatsch», «slack wax», etc.), même colorés1.—–.902714.   Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:10–  coke de pétrole–.10–.1020–  autres–.50–.402715.01Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques–.60–.602716.01Mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cutbacks», etc.)2.—1.802717.01Energie électriqueexempteexempteSection VItNoteDans toutes les sections du tarifs les produits utilisés comme carburants pour moteurs sont taxés au droit du no 2710.102801.   Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):10–  chlore1.—1.—20–  fluor, brome, iode1.501.502802.   Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal:10–  soufre sublimé–.15–.1512–  soufre précipité ou colloïdal10.—8.—2803.01Carbone (noirde carbone notamment)–.20–.202804.   Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:10–  hydrogène; oxygène; azote; gaz rares2.502.30–  phosphore:20–  –  blanc1.501.5022–  –  rouge (amorphe)1.501.5030–  silicium métallique3.—2.9032–  autres métalloïdes, non dénommes ailleurs5.—5.—2805.   Métaux alcalins et alcalino‑terreux; métaux des terres rares; yttrium et scandium, même màlangés ou alliés entre eux; mercure:10–  métaux alcalins (lithium, potassium, sodium, etc.)1.501.5020–  métaux alcalino‑terreux (baryum, calcium, strontium) 5.—5.—30–  métaux des terres rares2.502.5040–  mercure2.502.502806.   Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique:10–  acide chlorhydrique en solution aqueuse–.60–.6020–  gaz chlorhydrique, même liquéfié2.502.5030–  acide chlorosulfurique–.50–.502808.   Acide sulfurique; oléum:10–  concentré, dilué ou fumant (oléum)–.80–.6020–  acide sulfurique résiduaire–.40–.302809.01Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques1.201.202810.01Anhydride et acides phosphoriques (méta‑, ortho- et pyro‑)2.502.202812.01Acide et anhydride boriques1.—1.—2813.   Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:10–  bioxyde de carbone (anhydride carbonique)5.—5.—20–  gel de silice (silice hydratée); protoxyde d’azote    (gaz hilarant)20.—12.—24–  acide cyanhydrique (acide prussique)2.—1.40–  anhydride sulfureux (bioxyde de soufre):26–  –  gazeux ou liquéfié2.502.4027–  –  en solution aqueuse–.50–.5028–  anhydride arsénieux: anhydride et acide arséniques1.—1.—30–  autres2.—1.902814.01Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes1.501.402815.   Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore:10–  sulfure de carbone–.75–.7020–  autres (sulfures de phosphore, sulfures     d’arsenic, etc.)1.501.502816.   Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque):10–  ammoniac liquéfié2.—1.6012–  ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque,    hydroxyde d’ammonium)–.80–.802817.   Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:–  hydroxyde de sodium:10–  –  solide (soude caustique)1.701.5012–  –  liquide (lessive de soude)1.—1.—–  hydroxyde de potassium:20–  –  solide (potasse caustique)–.75–.7522–  –  liquide (lessive de potasse)–.60–.6030–  peroxydes de sodium et de potassium1.501.402818.   Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum:10–  oxydes et hydroxydes de strontium et de baryum;     peroxydes de strontium et de magnésium 1.501.4020–  hydroxyde de magnésium–.25–.2530–  peroxyde de baryum1.501.502819.   Oxyde de zinc, peroxyde de zinc:10–  oxyde de zinc (blanc de zinc)1.—1.—20–  peroxyde de zinc7.507.—2820.   Oxyde et hydroxyde d’aluminium (alumine); corindons artificiels:10–  oxyde et hydroxyde d’aluminium–.10–.10–  corindons artificiels (alumine fondue):20–  –  bruts, non moulus ni lévigés–.15–.1522–  –  autres 3.—2.702821.   Oxydes et hydroxydes de chrome:10–  oxydes de chrome3.—2.9020–  hydroxydes de chrome1.501.502822.01Oxydes de manganèse–.40–.402823.01Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d’oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3)–.25–.252824.01Oxydes et hydroxydes de cobalt, oxydes de cobalt du commerce1.501.502825.01Oxydes de titane1.—1.—2827.   Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange:10–  protoxyde de plomb (litharge) et bioxyde de plomb2.402.3020–  minium9.—8.—2828.01Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques1.501.502829.   Fluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels:10–  fluorures et fluosilicates–.50–.5020–  fluoborates et autres fluosels2.202.102830.   Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:–  chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures:10–  –  chlorure d’ammonium (sel ammoniac)1.—–.9020–  –  chlorure de magnésium–.15–.1530–  –  chlorure de baryum; chlorure de calcium;         chlorures de fer; chlorure de zinc–.50–.5040–  –  chlorures de chrome; chlorures de cobalt;        chlorures de cuivre; chlorures d’étain; chlorures        de nickel; chlorures de plomb; chlorures de titane2.202.2050–  –  chlorure d’aluminium; chlorure de manganèse–.50–.5060–  –  chlorures d’antimoine ; chlorures de bismuth1.—1.—70–  –  chlorures de mercure15.—14.—80–  –  autres–.50–.5090–  bromures et oxybromures; iodes et oxyiodures2.502.502831.   Hypochlorites; hypochlorites de calcium du commerce; chlorites; hypobromites:10–  hypochlorite de calcium du commerce     (chlorure de chaux)1.501.5020–  chlorite de sodium7.506.—22–  hypobromites2.502.4030–  autres1.—1.—2832.   Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates:10–  chlorates et perchlorates2.201.9020–  bromates et perbromates; iodates et periodates2.502.402835.   Sulfures, y compris les polysulfures:10–  sulfure d’ammonium–.50–.5020–  autres–.50–.502836.01Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates–.75–.702837.   Sulfites et hyposulfites:10–  sulfite neutre de sodium et bisulfite de sodium    (sulfite acide de sodium)1.—–.9020–  bisulfite de calcium1.—1.—30–  autres sulfites1.501.3040–  hyposulfites, tels que l’hyposulfite de sodium, etc.–.75–.702838.   Sulfates et aluns; persulfates:10–  sulfate neutre de sodium (sel de Glauber) et    bisulfate de sodium (sulfate acide de sodium)–.50–.5012–  sulfate de magnésium (sel d’Epsom)–.50–.4020–  sulfate d’aluminium1.20–.9022–  sulfate de fer (vitriol de fer)–.75–.5024–  sulfate de chrome1.501.4026–  sulfate de nickel2.202.1030–  sulfate de cuivre (vitriol de cuivre)3.—2.6032–  sulfate de zinc (vitriol de zinc)–.75–.7040–  sulfate de baryum–.25–.2550–  sulfate de plomb–.40–.4052–  sulfate de potassium–.35–.3060–  autres sulfates2.—1.8070–  aluns–.60–.6080–  persulfates2.502.402839.   Nitrutes et nitrates:10–  nitrite de sodium1.—–.90–  nitrate de potassium (salpêtre de potasse):20–  –  pur1.—–.9022–  –  impur2.—1.8030–  nitrate de baryum1.501.3040–  nitrate de plomb6.—6.—50–  nitrate de cuivre; nitrate de nickel2.502.4060–  autres1.501.502840.   Phosphites, hypophosphites et phosphates:–  phosphates de sodium:10–  –  phosphate bisodique et phosphate trisodique,        cristallisés2.401.9012–  –  autres phosphates de sodium2.502.3016–  phosphate bicalcique–.50–.5018–  phosphates d’ammonium, phosphates de potassium1.—1.—20–  autres1.501.402842.   Carbonates et percarbonates y compris le carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:–  carbonate de sodium (soude du commerce):10–  –  cristallisé2.—1.7012–  –  calciné ou déshydraté de toute autre façon–.75–.6014–  bicarbonate de sodium–.75–.6020–  carbonate de potassium (potasse du commerce)–.25–.2522–  bicarbonate de potassium1.501.4030–  carbonate de magnésium–.75–.7540–  carbonate d’ammonium, bicarbonate d’ammonium,    carbonate de baryum, carbonate de calcium–.25–.2550–  céruse (carbonate de plomb basique)10.—9.—60–  autres carbonates2.502.4070–  percarbonates1.501.402843.01Cyanures simples et complexes–.75–.752844.01Fulminates, cyanates et thiocyanates1.501.502845.   Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce:10–  verre soluble–.70–.6020–  autres sels métalliques des acides siliciques1.401.302846.   Borates et perborates:10–  borates–.25–.25–  perborates:20–  –  perborate de sodium8.—7.—22–  –  autres perborates3.—3.—2847.   Sels des acides d’oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.):10–  chromate de chrome, chromate et bichromate     de potassium, chromate et bichromate de sodium–.75–.7520–  autres chromates1.501.5030–  manganates et permanganates1.—1.—40–  aluminates (aluminate de sodium, etc.)–.75–.7550–  stannates (stannate de sodium, etc.)2.502.5060–  autres sels des acides d’oxydes métalliques2.502.502848.   Autres sels et persels des acides inorganiques, à l’exclusion des azotures:–  sels simples des acides minéraux métalloïdiques,     non dénommés ni compris ailleurs:10–  –  arsénites et arséniates1.501.5012–  –  autres2.—2.—–  sels doubles ou complexes:20–  –  chlorures et oxychlorures, à l’exclusion         du chlorure d’étain ammoniacal–.50–.5030–  –  hydrosulfites; thiosulfates; cyanates         et thiocyanates–.75–.7540–  –  sulfites; nitrites et nitrates; phosphites         et phosphates; arsénites et arséniates1.501.5050–  –  chromates1.501.5060–  –  autres2.—2.—2849.01Métaux précieux à l’état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non15.—15.—2850.01Eléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radio‑actifs et isotopes radio‑actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques15.—15.—2851.01Isotopes d’éléments chimiques autres que ceux du no 2850; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non15.—15.—2852.01Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l’uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l’yttrium et du scandium, même mélangés entre eux5.—5.—2854.01Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), y comprisl’eau oxygénée solide4.503.302855.01Phosphures, de constitution chimique définie ou non2.502.—2856.   Carbures, de constitution chimique définie ou non:10–  carbure de silicium (carborundum)3.—2.8020–  carbure de calcium8.—7.—30–  autres2.502.502857.01Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non2.502.502858.   Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degréde pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux:10–  air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz     ont été éliminés); air comprimé3.703.7020–  autres2.502.502901.   Hydrocarbures:–  non aromatiques:–  –  à l’état gazeux, même liquéfiés:10–  –  –  acétylène7.505.—–  –  –  autres:14–  –  –  –  pour d’autres usages–.05–.0520–  –  autres qu’à l’état gazeux–.50–.5030–  aromatiques–.50–.50    N.B ad 2901.30 Le benzène, le toluène, le xylène     et les hydrocarbures similaires employés à la marche    des moteurs sont taxés au droit du no 2707.20.2902.   Dérivés halogénés des hydrocarbures:–  aliphatiques (acycliques):–  –  chloroforme:10–  –  –  pour usages techniques1.501.5012–  –  –  autre12.5010.—20–  –  bromoforme et iodoforme20.—19.—30–  –  trichloréthylène et perchloréthylène2.602.1034–  –  chlorure de vinyle1.501.3040–  –  autres (tétrachlorure de carbone,         tétrachloréthane, etc.)1.—1.—50–  aromatiques–.50–.5060–  autres2.—1.902903.   Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures:10–  trinitrotoluène50.—26.—20–  autres–.50–.502904.   Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  alcool méthylique (méthanol)–.50–.5020–  alcool butylique normal, brut ou purifié2.502.2030–  alcools propyliques et autres monoalcools supérieurs1.501.5040–  pentaérythrite2.502.4060–  autres:–  –  mannite1.501.50–  –  autres1.501.402905.01Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés2.—2.—2906.   Phénols et phénols‑alcools:10–  métacrésol et paracrésol–.50–.5020–  orthocrésol, phénol (acide carbolique) et xylénols:–  –  métaparacrésol–.50–.50–  polyphénols:30–  –  hydroquinone et pyrocatéchine; bisphénol A:–  –  –  hydroquinone et pyrocatéchine–.50–.50–  –  –  bisphénol A2.50–.5032–  –  autres, tels que résorcine, phloroglucine, pyrogallol 2.502.5040–  autres1.—1.—2907.   Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols‑alcools:10–  trinitrophénol et trinitrorésorcine50.—26.—20–  autres–.50–.502908.   Ethers‑oxydes, éthers‑oxydes‑alcools, éthers-oxydes‑phénols, éthers‑oxydes‑alcools‑phénols, peroxydes d’alcools et peroxydes d’éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  oxyde d’éthyle (éther sulfurique)3.—2.8020–  oxyde de diphénylène–.50–.5022–  autres2.—1.902909.   Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑ éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  oxyde d’éthylène1.—1.—20–  autres2.202.102910.01Acétals, hémi‑acétals, et acétals et hémi‑acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés2.—2.—2911.   Aldéhydes, aldéhydes‑alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes‑phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde:10–  formaldéhyde, formol, trioxyméthylène,     paraformaldéhyde1.501.4020–  acétaldéhyde2.301.9030–  métaldéhyde en poudre12.509.—40–  benzaldéhyde1.501.5050–  vanilline50.—42.—60–  autres2.—–.802912.01Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, des produits du no 29112.—2.—2913.Cétones, cétones‑alcools, cétones‑phénols, cétones‑aldéhydes, quinones, quinones‑alcools, quinones‑phénols, quinones‑aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  acétone–.50–.5020–  anthraquinone, benzoquinone–.50–.5022–  autres1.501.502914.   Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:–  acides monocarboxyliques acycliques:10–  –  acide formique–.75–.7012–  –  acide acétique, contenant plus de 10 % en poids        d’acide acétique20.—14.—14–  –  acide acétique dénaturé1.501.4016–  –  anhydride acétique1.501.4020–  –  autres acides monocarboxyliques acycliques2.502.5030–  –  sels des acides monocarboxyliques acycliques1.—1.—–  esters des acides monocarboxyliques acycliques:40–  –  acétate d’éthyle7.505.—42–  –  acétate de butyle normal5.—4.—44–  –  autres esters des acides monocarboxyliques        acycliques1.501.40–  acides monocarboxyliques cycliques:50–  –  acide benzoïque–.50–.5052–  –  acide paranitrobenzoïque–.50–.5054–  –  autres acides monocarboxyliques cycliques1.501.5060–  sels des acides monocarboxyliques cycliques–.75–.7570–  esters des acides monocarboxyliques cycliques1.501.502915.   Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  acide oxalique1.501.4012–  sels de l’acide oxalique (oxalates)1.501.5020–  acides phtaliques, anhydride phtalique1.—1.—30–  autres1.501.502916.   Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  acide lactique–.75–.7512–  sels de l’acide lactique (lactates)5.—4.6020–  acide tartrique6.—5.60–  sels de l’acide tartrique (tartrates et bitartrates):22–  –  bitartrate de potasse (tartre purifié, crème         de tartre)2.—1.9024–  –  autres4.—3.9030–  acide citrique2.—1.9032–  sels de l’acide citrique (citrates)2.—2.—40–  acide salycilique2.—1.—50–  ester acétylacétique1.—1.—60–  autres2.502.502919.01Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lacto- phosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés2.202.202921.   Autres esters des acides minéraux (à l’exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:–  esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés    halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:10–  –  tétranitropentaérythrite (penthrite)50.—26.—12–  –  autres2.302.3020–  esters sulfuriques et esters carboniques, et leurs    dérivés halogénés, sulfonés, nitrosés2.202.1030–  autres2.302.302922.   Composés à fonction amine:10–  amines aliphatiques1.501.5020–  hexanitrodiphénylamine (hexyle) et    trinitrophénylméthylnitramine (tétryle)50.—26.—30–  autres2.—1.—2923.   Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes:10–  amino‑naphtols1.301.3020–  acide glutamique; monoglutamate de sodium15.—12.—30–  autres1.201.202924.01Sels et hydrates d’ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phosphoaminolipides2.202.—2925.   Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l’acide carbonique:20–  dérivés barbituriques, hydantoïnes, uréides à chaîne    ouverte et uréthanes, phénacétine15.—13.—26–  paraphénétolurée (dulcine) et autres édulcorants     artificiels75.—56.—30–  autres1.501.502926.   Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l’imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l’hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine):10–  imide orthosulfobenzoïque (saccharine).75.—56.—    N.B. ad 2926.10. Sont taxés au droit de ce numéro    tous les édulcorants artificiels non couverts par les    nos 2925 et 2936.20–  triméthylènetrinitramine (hexogène)50.—40.—30–  autres2.202.102927.01Composés à fonction nitrile1.501.502928.01Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques2.202.202929.01Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine2.302.302930.01Composés à autres fonctions azotées2.201.902931.01Thiocomposés organiques2.202.202933.01Composés organo-mercuiriques2.302.302934.01Autres composés organo-minéraux:–  composés organo-arséniés2.302.20–  autres2.202.202935.   Composés hétérocycliques, y compris les acidesnucléiques:10–  diméthylaminophényldiméthylpyrazolone15.—14.—20–  carbazole, thiophène–.50–.50–  caprolactame monomère:24–  –  pour la fabrication de fibres textiles1.501.5026–  –  pour d’autres usages9.—9.—30–  autres1.50exempts2936.   Sulfamides:10–  orthotoluènesulfamide75.—56.—20–  paratoluolsulfamide–.50–.5022–  autres2.20exempts2937.01Sultones et sultames1.501.502938.   Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques:10–  acide nicotinique20.—17.—20–  autres50.—44.—2939.01Hormones, naturelles ou reproduites, par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés comme hormones50.—50.—2941.01Hétérosides naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés50.—45.—2942.01Alcaloïdes végétaux naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés50.—49.—2943.   Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2939, 2941et 2942:10–  sucres chimiquement purs8.508.—20–  éthers et esters de sucres et leurs sels1.501.502944.01Antibiotiques50.—exempts2945.01Autres composés organiques2.202.103001.01Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs15.—15.—3002.   Sérums d’animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l’exclusion des levures) et autres produits similaires:10–  cultures de micro‑organismes10.—10.—20–  autres37.5037.—3003.   Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:10–  sels de source; extraits de marais4.—4.—20–  autres50.—47.—3004.01Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du présent chapitre50.—42.—3005.   Autres préparations et articles pharmaceutiques:–  ligatures stériles pour sutures chirurgicales:–  –  catguts:10–  –  –  présentés dans des liquides aseptiques350.—320.—12–  –  –  présentés à l’état sec2800.—2110.—20–  –  autres250.—235.—30–  ciments et autres produits d’obturation dentaire50.—47.—40–  autres50.—47.—3101.   Guano et autres engrais naturels d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement:10–  engrais naturels (fumier, compost, etc,.)     et déchets végétaux non dénommés ailleurs servant     à la production d’engrais (balayures, etc.)exemptsexempts20–  guano; engrais faits de déchets animaux (poussière de     laine, chiffons de laine ou de mi‑laine) et autres engrais     de provenance animale non dénommés ailleursexemptsexempts3102.   Engrais minéraux ou chimiques azotés:10–  salpêtre du Chili (nitrate de sodium)–.50–.5020–  nitrates d’ammonium et de calcium4.—2.—30–  sulfate d’ammonium, sulfonitrate d’ammonium1.80–.7040–  cyanamide calcique (chaux azotée)–.70–.6050–  autres engrais azotés1.501.203103.   Engrais minéraux ou chimiques phosphatés:10–  scories de déphosphoration (scories Thomas, etc.)–.05–.0520–  autres engrais phosphatés–.40–.403104.01Engrais minéraux ou chimiques potassiques–.05–.053105.   Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en récipients de 10 kg ou moins:10–  autres engrais–.80–.3020–  produits du présent chapitre présentés en tablettes,    pastilles et autres formes similaires ou en récipients    de 10 kg ou moins15.—12.—3201.   Extraits tannants d’origine végétale; tanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle à l’eau, et leurs sels, éthers, esters et autres derivés:10extraits tannants d’origine végétale–.10–.1020autres1.501.503203.01Produits tannants organiques et produits tannants inorganiques; préparations tannantes contenant ou nondes produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour tannerie (confits enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc.)1.501.403204.01Matières colorantes d’origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d’autres espèces tinctoriales végétales, mais à l’exclusion de l’indigo) et matières colorantes d’origine animale3.503.503205.01Matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique», fixables sur fibre; indigo naturel8.—8.—3206.   Laques colorantes:10–  en pâte à l’eau5.—5.—20–  autres15.—14.—3207.   Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:10–  pigments blancs ou colorés, à base de plomb7.507.—20–  autres pigments blancs1.—1.—24–  terres colorantes, noir minéral, noirs d’origine    végétale (noir de vigne, etc.), non dénommés ni     compris ailleurs–.25–.2530–  autres pigments3.—3.—40–  produits inorganiques luminophores50.—48.—3208.   Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; engobes; fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:10–  engobes–.01–.0120–  autres2.502.503209.   Vernis; peintures à l’eau, pigments à l’eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l’huile de lin, au white spirit, à l’essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d’autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapite:10–  (laques), même additionnés de colorants     de tout genre, épaissis ou non35.—18.—14–  vernis bitumineux et peintures bitumineuses27.—14.—–  couleurs à l’huile, même additionnées de diluants    (essence de térébenthine, etc.) et de siccatifs:20–  –  blanches10.—8.—22–  –  autres couleurs à l’huile20.—18.—–  couleurs métalliques:30–  –  à base de poudre d’aluminium50.—31.—32–  –  à base d’autres poudres métalliques75.—58.—40–  autres26.—21.—3210.01Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifierles nuances, ou pour l’amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires25.—21.—3211.01Siccatifs préparés20.—17.—3212.   Mastics (y compris les mastics et ciments de résine); enduits utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de ceux utilisés en maçonnerie:10–  mastics à l’huile (mastic de vitrier)7.506.—14–  mastic au soufre1.501.40–  enduits de maçonnerie:16–  –  composés de ciment, de plâtre ou d’autres liants        minéraux1.501.—18–  –  autres40.—29.—20–  autres, à l’état solide ou en pâte12.5011.—3213.   Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres:–  encres d’imprimerie:10–  –  noires17.5015.—12–  –  blanches ou colorées20.—18.—20–  encres à écrire ou à dessiner et autres encres30.—26.—3301.   Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes, et résinoïdes; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous‑produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles:–  huiles essentielles et résinoïdes:10–  –  huiles d’agrumes, d’eucalyptus, de santal5.—5.—12–  –  huiles d’absinthe, d’aiguilles de pin, d’anis,        d’aspic, de badiane, de baume de gurjun, de bay,        de bois de cabreuva, de bois de cèdre, de bois         de gaïac, de bois de rose (y compris de linaloé du        Mexique), de camphre, de cananga, de cannelle,         de carvi, de citronelle, de genévrier, de géranium,        de girofle, de lavande, de lemongrass, de litsea        cubeba, de menthe poivrée (y compris de menthe        crépue et de pouliot), de palmarosa, de patchouli,         de petit‑grain, de romarin, de rue, de sassafras,         de shiu (de ho), de thym, de vétiver10.—10.—20–  –  autres huiles essentielles, telles que les huiles         de camomille, de coriandre, d’iris, de jasmin,         de néroli, de rose, d’ylang‑ylang, etc.; résinoïdes75.—73.—30–  solutions concentrées d’huiles essentielles     dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires     ou matières analogues, obtenues par enfleurage     ou macération75.—73.—40–  sous‑produits terpéniques résiduaires     de la déterpénation des huiles essentielles2.502.403304.01Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes ou aromatiques, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d’une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l’alimentation ou d’autres industries50.—37.—3306.   Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles, même médicinales:10–  désodorisants pour locaux25.—23.—–  produits de protection pour la peau, à usage artisanal    ou industriel, en récipients de:14–  –  plus de 2 kg25.—23.—16–  –  2 kg ou moins50.—39.—18–  produits adhésifs pour dentiers100.—89.—–  autres produits de parfumerie ou de toilette     et cosmétique, en récipients de:20–  –  plus de 2 kg100.—62.—22–  –  2 kg ou moins150.—115.—–  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses    d’huiles essentielles:40–  –  sans alcool ou d’une teneur alcoolique de        10 vol. % ou moins15.—12.—42–  –  d’une teneur alcoolique supérieure a 10 vol. %50.—12.—3401.   Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains (contenant ou non du savon):–  savons mous (savons noirs, savons verts et similaires):10–  –  non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts) 7.506.—12–  –  emballés9.—8.—–  savons ordinaires en blocs, plaques, barres     ou morceaux:20–  –  non comprimés ni marqués, pour usages        industriels7.507.—22–  –  autres11.—8.—–  savons en flocons, copeaux, paillettes, filaments,     poudre, savons liquides:30–  –  non emballés (à découvert dans des caisses, des fûts) 20.—12.—32–  –  emballés30.—18.—40–  autres savons, tels que savons de toilette,     savons à barbe, savons médicinaux78.—46.—3402.   Produits organiques tensio‑actifs; préparationstensio‑actives et préparations pour lessives, contenantou non du savon:10–  sulfoléates6.—5.—–  autres, en récipients de:20–  –  plus de 5 kg8.507.—22–  –  5 kg ou moins16.—13.—3403.   Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:08–  graisses minérales de graissage4.504.50–  autres, en récipients de:10–  –  plus de 5 kg5.—4.5012–  –  5 kg ou moins7.507.—3404.01Cires artificielles, y compris celles solubles dans l’eau; cires préparées, non émulsionnées et sans solvant5.—4.503405.   Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l’exclusion des cires préparées du no 3404, en récipients de:10–  plus de 5 kg10.—9.—12–  5 kg ou moins17.—14.—3406.01Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires25.—18.—3407.01Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l’amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l’art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires25.—23.—3503.01Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d’os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide10.—7.—3504.01Peptones et autres matières protéiques (à l’exclusion des enzymes du no 3507) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome5.—4.—3506.   Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en récipients de 1 kg ou moins:–  colles préparées non dénommées ni comprises    ailleurs, en récipients de plus de 1 kg:10–  –  colles végétales6.—5.—12–  –  autres7.—6.—20–  colles de toute espèce, en récipients de 1 kg    ou moins20.—19.—3507.   Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs:10–  présure en poudre ou en comprimés50.—47.—20–  extraits de présure2.502.5030–  autres50.—47.—3601.01Poudres à tirer75.—51.—3602.01Explosifs préparés50.—47.—3604.   Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs:10–  mèches; cordeaux détonants30.—30.—20–  autres45.—44.—3605.01Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorcesparaffinées, fusées paragrêles et similaires)100.—46.—3606.01Allumettes32.5024.—3608.   Ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables:10–  pierres pour briquets100.—79.—20–  ferro‑cérium et autres alliages pyrophoriques5.—5.—30–  articles en matières inflammables35.—24.—3701.   Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:10–  en verre20.—18.—20–  en autres matières30.—12.—3702.   Films sensibilisés en rouleaux, non impressionnés, perforés ou non:10–  non perforés30.—29.—20–  perforés30.—12.—3703.   Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:10–  papiers sensibilisés, non impressionnés,     non imprimés25.—10.—20–  autres50.—45.—3704.01Plaques photographiques et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs50.—49.—3705.01Plaques, films non perforés, et films perforés (autres que les films cinématographiques), impressionnés et développés, négatifs ou positifs50.—49.—3707.   Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son, négatifs ou positifs:–  autres:10–  –  films éducatifs, scientifiques et culturelsexemptsexempts3708.01Produits chimiques pour usages photographiques,y compris les produits pour la production de la lumière‑éclair5.—5.—3801.01Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu’en suspension dans l’huile–.5050.—3803.   Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuis:10–  bentonite activée, non mélangée–.01–.0120–  noirs d’origine animale y compris le noir animal    épuisé–.25–.2530–  autres–.75–.753805.01Tail oil («résine liquide»)–.75–.703806.   Lignosulfites:10–  extraits tannants à la lignine1.501.2020–  autres3.—2.603807.01Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin–.25–.253808.   Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés autres que les gommes esters du no 3905; essence de résine et huiles de résine:10–  colophane–.15–.1520–  essence de résine et huiles de résine–.75–.7530–  autres1.501.503809.   Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 3818); créosote de bois; méthylène; huile d’acétone; poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:10–  goudrons de bois–.50–.5020–  huiles de goudrons de bois, créosote de bois,    méthylène, huiles d’acétone; poix végétales, non    mélanges–.75–.7530–  autres7.506.—3811.   Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes et produits similaires présentés à l’état de préparations ou dans des formes ou emballages de vente au détail ou présentés sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:10–  préparations pour la protection des plantes, à base    de soufre ou de composés cupriques5.—4.—20–  autres10.—9.—3812.01Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou des industries similaires5.—4.503813.10Compositions pour le décapage des métaux, flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d’apport et d’autres produits; compositions pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes et des baguettes de soudage3.—3.—3814.01Préparations antidétonantes, inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales2.502.403815.01Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»2.502.503816.01Milieux de culture préparés pour le développement des micro‑organismes15.—15.—3817.01Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices2.502.303818.01Solvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires5.—4.503819.   Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:20–  plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art    dentaire; préparations à usages pharmaceutiques;    préparations pour les industries alimentaires:–  –  édulcorants artificiels75.—56.—–  –  autres10.—10.—–  mortiers réfractaires au feu:30–  –  à base de chamotte, de quartzite, de magnésite         ou de dolomie–.50–.5032–  –  autres1.501.3034–  desséchants à base de gel de silice20.—12.—36–  produits auxiliaires pour l’industrie textile,     l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou pour    d’autres industries similaires5.—4.5037–  sable additionné de matières plastiques durcissables;    carbonate de calcium rendu hydrophobe:–  –  sable additionné de matières plastiques         durcissables–.25–.25–  –  carbonate de calcium rendu hydrophobe1.50–.2538–  alkylaryles en mélanges–.50–.5040–  produits résiduaires des industries chimiques     et des industries connexes, non dénommés     ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des    gaz, même épuisée, eaux ammoniacales:–  –  produits résiduaires des industries chimiques         et des industries connexes, non dénommés         ni compris ailleurs; masse pour l’épuration des gaz,        non épuisée–.05–.05–  –  eaux ammoniacales et crude ammoniacal        provenant de l’épuration du gaz d’éclairage–.10–.0550–  autres1.501.503901.   Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, même polymérisés, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):–  liquides ou solides, en morceaux, poudres     ou préparations à mouler; déchets et débris:06–  –  phénoplastes5.—4.5008–  –  aminoplastes5.—4.—10–  –  alkydes6.—5.5012–  –  résines éthoxylines4.—4.—18–  –  autres; déchets et débris1.501.40–  émulsions et solutions:20–  –  phénoplastes5.—5.—22–  –  aminoplastes5.—4.5024–  –  alkydes6.—5.5026–  –  autres5.—5.—–  blocs et plaques:30–  –  en matière plastique spongieuse30.—24.—31–  –  en matières textiles, enduits ou recouverts sur         les deux faces de matières plastiques, pliables70.—60.—32–  –  autres15.—13.—34–  baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires30.—28.—–  feuilles minces:40–  –  non ouvrées, ou simplement gaufrées sans couleurs 40.—33.—42–  –  autres55.—49.—3902.   Produits de polymérisation et de copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone‑indène, etc.):–  liquides ou solides, en morceaux, poudres     ou préparations à mouler; déchets et débris:10–  –  résines polyvinyliques6.505.5012–  –  résines polyacryliques, polyacrylonitriliques,        polyméthacryliques6.506.—14–  –  autres; déchets et débris1.50–.60–  émulsions et solutions:20–  –  résines polyvinyliques6.505.5022–  –  résines polyacryliques, poliacrylonitriliques,        polyméthacryliques6.505.5024–  –  autres5.—4.50–  blocs et plaques:30–  –  en matière plastique spongieuse30.—15.—31–  –  en matières textiles, enduits ou recouverts sur         les deux faces de matières plastiques, pliables70.—60.—32–  –  autres14.—12.—34–  baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires28.—14.—–  feuilles minces:40–  –  non ouvrées, ou simplement gaufrées         sans couleurs40.—16.—42–  –  autres50.—25.—3903.Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:–  en poudres, grumeaux, flocons, écailles ou lamelles    irrégulières, en masses non cohérentes ou en pâte:–  –  nitrocellulose:08–  –  –  imprégnée d’eau7.506.—10–  –  –  autre12.509.—12–  –  carboxyméthylcellulose10.—9.—14–  –  autres2.502.4016–  déchets et débris–.25–.25–  blocs, plaques, baguettes et tubes, rubans adhésifs     et similaires:30–  –  celluloïd30.—27.—32–  –  acétate de cellulose (acétocellulose)22.5021.—34–  –  autres, à l’exception de la fibre vulcanisée22.5020.—–  feuilles minces:40–  –  non ouvrées, ou simplement gaufrées         sans couleurs40.—20.—42–  –  autres55.—49.—48–  plaques et feuilles, en matières textiles,     enduites ou recouvertes sur les deux faces     de matière plastiques, pliables70.—64.—50–  fibre vulcanisée10.—9.—3904.   Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):10–  en poudres, grumeaux, flocons ou écailles; déchets     et débris–.25–.2530–  blocs, plaques, baguettes et tubes12.5012.—50–  boyaux en fibres de peau30.—28.—3905.   Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d’acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc.):10–  liquides ou solides, en morceaux, poudres     ou préparations à mouler; déchets et débris2.502.4020–  émulsions et solutions2.502.4030–  blocs et plaques15.—14.—32–  baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires30.—29.—–  feuilles minces:40–  –  non travaillées, ou simplement gaufrées         sans couleurs40.—32.—42–  –  autres55.—48.—3906.   Autres hauts polymères et matières plastiques, y compris l’acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:10–  liquides ou solides, en morceaux, poudres ou    préparations à mouler; déchets et débris2.502.4020–  émulsions et solutions2.502.4030–  blocs et plaques15.—15.—32–  baguettes et tubes; rubans adhésifs et similaires30.—27.—–  feuilles minces:40–  –  non ouvrées, ou simplement gaufrées         sans couleurs40.—36.—42–  –  autres55.—51.—3907.   Ouvrages en matières des nos 3901 à 3906:10–  canettes, bobines, busettes et supports similaires     de marchandises; pots de filature15.—13.–12–  bobines pour machines et appareils     (bobines pour films, pour supports de son, etc.):–  –  bobines pour films60.—49.—–  –  bobines pour supports de son175.—49.—14–  poignées de valises25.—22.—20–  abat‑jour, vasques, globes et articles d’éclairage    similaires75.—56.—30–  sacs, pochettes et emballages similaires en feuilles    minces, non combinés avec d’autres matières50.—33.—40–  gants50.—36.—42–  vêtements, accessoires du vêtement et linge     de corps200.—100.—50–  autres articles confectionnés125.—66.—60–  autres ouvrages85.—43.—–  –  buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires        du vêtement et similaires50.—37.—–  –  autres43.—37.—4001.01Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha et gommes naturelles analogues–.10–.104002.01Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles–.10–.104003.01Caoutchouc régénéré–.10–.104004.01Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d’ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci–.10–.104005.   Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 4001 et 4002; granulés en caoutchouc, naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d’anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:10–  mélanges dits «mélanges‑maîtres», contenant du noir    de carbone ou de l’anhydride silicique ajoutés avant    ou après coagulation, avec ou sans huiles minérales–.10–.1020–  autres3.—3.—4006.   Caoutchouc (ou latex de caoutchouc), naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d’autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles; etc.):10–  solutions, dispersions et émulsions5.—4.—30–  autres5.—5.—4007.   Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles; fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé:10–  non combinés avec des matières textiles4.—4.—20–  combinés avec des matières textiles120.—87.—4008.   Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé, non durci:08–  rubans adhésifs et similaires10.—10.—–  autres:10–  –  revêtus de tissus perfectionnés,         d’étoffes de bonneterie perfectionnées         ou de tissus spéciaux60.—47.—20–  –  autres20.—17.—4009.   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:10–  combinés avec des matières textiles ou du métal20.—18.—20–  autres20.—17.—4010.01Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé40.—36.—4011.   Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et «flaps», en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tout genre:10–  bandages pleins et «flaps»12.—10.—–  autres bandages, y compris les bandages mi‑pleins:20–  –  pour bicyclettes16.—14.—22–  –  pour autres véhicules16.—14.—30–  chambres à air16.—14.—4012.01Articles d’hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci60.—48.—4013.   Vêtements, gants et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:10–  gants60.—47.—20–  pièces intercalaires pour dessous de bras30.—29.—30–  autres200.—155.—4014.   Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:08–  pièces adhésives et similaires10.—10.—10–  anneaux, disques, rondelles et joints similaires20.—20.—20–  tapis de pieds20.—11.—30–  autres ouvrages60.—50.—4015.   Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:10–  en masses, en plaques, en feuilles ou en bandes,     en bâtons, en profilés ou en tubes25.—20.—20–  déchets, poudres et débris–.10–.104016.01Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)60.—38.—4101.   Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées), y compris les peaux d’ovins lainées:10–  peaux de grands animaux–.10–.1020–  autres peaux–.30–.304102.   Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d’équidés, préparés, autres que ceux des nos 4106 à 4108:–  cuirs à semelles:10–  –  croupons60.—42.—12–  –  autres40.—33.—20–  cuirs à courroies de transmission, cuirs de sellerie65.—54.—30–  vachettes (pour meubles, articles de voyage,     carrosseries, etc.)75.—68.—40–  cuirs refendus pour dessus de chaussures,     non chagrinés artificiellement, non préparés comme    box‑calf, sans égard au genre de tannage     ou à la superficie de la peau, même cirés55.—38.—–  autres cuirs de bœuf, de vache et de génisse;     cuirs de cheval:50–  –  tannés végétalement80.—67.—–  –  tannés par d’autres procédés,         pesant par pied carré:52–  –  –  plus de 150 g80.—62.—54–  –  –  150 g ou moins100.—77.—–  cuirs de veau:60–  –  tannés végétalement120.—100.—–  –  tannés par d’autres procédés:62–  –  –  cuirs de veau veloutés150.—130.—63–  –  –  cuirs de zébu, en peaux entières ou en demi‑            peaux, pésant plus de 150 g par pied carré40.—34.—64–  –  –  autres225.—165.—70–  cuirs et peaux parcheminés50.—49.—4103.01Peaux d’ovins, préparées, autres que celles des nos 4106 à 4108:–  cuirs et peaux parcheminés50.—34.—–  autres peaux d’ovins35.—34.—4104.   Peaux de caprins, préparées, autres que celles des nos 4106 à 4108:10–  tannées végétalement60.—56.—14–  tannées par d’autres procédés80.—76.—4105.   Peaux préparées d’autres animaux, à l’exclusion de celles des nos 4106 à 4108:10–  peaux de reptiles (de serpents, de lézards,     de crocodiles), de poissons, de batraciens     et d’oiseaux400.—370.—20–  cuirs de porcins30.—28.—30–  cuirs sauvages (de chevreuil, de chamois, d’antilope);     cuirs de chameau, de renne, de morse et cuirs non    dénommés ailleurs30.—29.—4106.01Cuirs et peaux chamoisés50.—48.—4108.01Cuirs et peaux vernis ou métallisés30.—28.—4109.01Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir;sciure, poudre et farine de cuir–.05–.054110.01Cuirs artificiels ou reconstitués, contenant du cuir non défibré ou des fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulés10.—9.—4201.   Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers, traits, grenouillères, etc.), en toutes matières:10–  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué150.—120.—20–  en autres matières80.—67.—4202.   Articles de voyage (malles, valises, boîtes à chapeaux, sacs de voyage, sacs à dos, etc.), sacs à provisions, sacs à main, cartables, serviettes, portefeuilles, porte‑ monnaie, trousses de toilette, trousses à outils, blagues à tabac, gaines, étuis, boîtes (pour armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses, etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en fibre vulcanisée, en feuilles de matières plastiques artificielles, en carton ou en tissus:–  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, d’un poids    unitaire de:10–  –  plus d’un kg210.—120.—12–  –  plus de 0,2, jusqu’à 1 kg350.—240.—14–  –  0,2 kg ou moins410.—300.—–  en matières textiles de tout genre, d’un poids    unitaire de:20–  –  plus d’un kg90.—56.—22–  –  plus de 0,2, jusqu’à 1 kg140.—82.—24–  –  0,2 kg ou moins250.—140.—–  en autres matières, d’un poids unitaire de:30–  –  plus d’un kg130.—60.—32–  –  plus de 0,2, jusqu’à 1 kg160.—91.—34–  –  0,2 kg ou moins :220.—105.—40–  ouvrages en matières céramiques, en verre     ou en métaux, recouverts de cuir, etc.40.—35.—4203.   Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:–  vêtements:10–  –  en cuir velouté750.—485.—12–  –  en autre cuir380.—310.—–  gants, à l’exception des moufles sans pelleterie:20–  –  pesant plus de 250 g par paire, sans pelleterie300.—205.—22–  –  autres700.—450.—30–  autres240.—205.—4204.01Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, à usages techniques60.—58.—4205.   Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:10–  simplement découpés en bandes, lanières ou autres    formes50.—48.—12–  trépointes avec couture, incisions, bords amincis,     bourrelets, intercalations, etc., en pièces70.—61.—20–  peaux chamoisées, découpées en forme200.—155.—26–  poignées de valises40.—36.—30–  autres200.—150.—4206.   Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons:10–  catgut brut2800.—2110.—30–  autres60.—57.—4301.01Pelleteries brutes–.30–.304302.   Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires; leurs déchets et chutes, non cousus:10–  non assemblées; déchets et chutes non cousus30.—30.—20–  assemblées100.—98.—4303.   Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):–  vêtements et accessoires du vêtement:10–  –  en peaux de moutons ou de chèvres, du genre        fourni par les races indigènes300.—245.—12–  –  en autres peaux1000.—890.—20–  pelleteries pour usages techniques80.—65.—30–  autres300.—225.—4304.   Pelleteries factices, confectionnées ou non:10–  vêtements et accessoires du vêtement900.—560.—20–  pelleteries factices pour usages techniques70.—58.—30–  autres280.—150.—4401.   Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:10–  feuillus–.08–.0820–  résineux–.10–.1030–  sciures, copeaux et autres déchets de bois–.05–.054402.01Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré–.45–.454403.   Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:08–  tropicauxexemptsexempts–  autres:–  –  feuillus:10–  –  –  chêne–.30–.3012–  –  –  hêtre–.50–.4014–  –  –  autres–.20–.20–  –  résineux:20–  –  –  épicéa et sapin–.50–.4022–  –  –  autres–.50–.4030–  –  destinés à la fabrication du papier, du xylose,         de la laine de bois, des panneaux en fibres         ou en copeaux de bois et des panneaux         de construction légers–.05–.054404.   Bois simplement équarris:08–  tropicauxexemptsexempts–  autres:10–  –  feuillus–.70–.6020–  –  résineux–.70–.604405.   Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm:08–  tropicauxexemptsexempts–  autres:–  –  feuillus:10–  –  –  chêne1.—–.9012–  –  –  hêtre2.201.7014–  –  –  autres1.801.80–  –  résineux:20–  –  –  épicéa et sapin2.502.1022–  –  –  autres2.502.104407.   Traverses en bois pour voies ferrées:10–  brutes, sans trous ni entailles pour la fixation    des rails1.—–.8012–  autres (imprégnées, etc.)1.80–.904408.   Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés:10–  de chêne–.30–.3020–  autres1.801.804409.   Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils et similaires:10–  bois en éclisses, lames ou rubans–.30–.30–  bois filés:14–  –  pour la fabrication d’allumettes–.20–.2016–  –  autres45.—28.—20–  autres2.—1.80–  –  bois simplement dégrossis ou arrondis, mais         non tournés, non courbés ni autrement travaillés,         pour cannes, parapluies, fouets, manches d’outils         et similaires5.—1.40–  autres1.801.404411.   Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques:10–  non perfectionnés en surface8.—3.3020–  perfectionnés en surface15.—9.—4412.   Laine (paille) de bois; farine de bois:10–  laine (paille) de bois4.—3.—20–  farine de bois–.40–.404413.   Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées), rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:10–  lames et frises pour parquets20.—13.—20–  autres (poutres, planches, lattes, etc.)12.—9.—4414.   Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre‑plaqués, de même épaisseur:10–  faites d’une feuille de bois, unies, même renforcées    de papier, de tissu, etc., brutes ou teintes16.—14.—20–  autres45.—38.—4415.   Bois plaqués ou contre‑plaqués, même avec adjonction d’autres matières; bois marquetés ou incrustés:–  bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués     de bois fin, d’une épaisseur de:10–  –  plus de 10 mm12.—7.—12–  –  10 mm ou moins15.—9.—20–  autres33.—18.—4416.   Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun:10–  bruts, unis, même poncés ou raclés, non plaqués     de bois fin12.—8.—20–  autres30.—17.—4417.01Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires8.—8.—4418.   Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d’autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles ou d’autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:10–  bruts, unis, même poncés ou raclés15.—7.—20–  autres28.—14.—4419.   Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires:10–  brutes, d’une seule espèce de bois, ou plâtrées, unies    ou pourvues de moulures simples30.—24.—–  autres, d’une largeur de:20–  –  plus de 30 mm100.—55.—22–  –  30 mm ou moins135.—90.—4420.   Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires:10–  bruts ou plâtrés, unis ou pourvus de moulures    simples60.—47.—20–  autres150.—100.—4421.   Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois:10–  bruts, même avec arêtes arrondies, non rabotés,     ni rainés, ni languetés, sans garnitures, ferrures     ou doublures métalliques5.—4.—–  autres:20–  –  fûts en bois contre‑plaqué24.—22.—22–  –  autres32.—18.—4422.   Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:–  merrains, simplement fendus, sciés ou grossièrement travaillés à la hache ou à la plane:06–  –  de chêne–.30–.3008–  –  autres1.801.7010–  tonneaux à huile ou à pétrole, usagés1.—–.5020–  autres10.—8.—4423.   Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions, y compris les panneaux pour parquets et les constructions démontables, en bois:–  menuiserie du bâtiment, même pourvue de garnitures     ou de ferrures métalliques:10–  –  unie, brute, non plaquée20.—14.—12–  –  autre: moulurée, sculptée, peinte, vernie, cirée,        polie, plaquée, etc.35.—20.—20–  pièces de charpente, emboîtées10.—7.—30–  panneaux mosaïques et autres panneaux pour     parquets, assemblés, même plaqués, marquetés, etc.20.—12.—4424.01Ustensiles de ménage en bois40.—30.—4425.   Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:10–  formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures  45.—35.—–  autres:20–  –  bruts30.—26.—22–  –  autres40.—34.—4426.01Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre, et articles similaires, en bois tourné30.—27.—4427.   Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porte-manteaux, lampadaires et autres appareils d’éclairage, etc.), objets d’ornement, d’étagère et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages ou objets:–  lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:10–  –  pour l’éclairage électrique240.—130.—12–  –  pour d’autres genres d’éclairage80.—59.—20–  objets décoratifs d’intérieur et articles de fantaisie ou     de parure (bibelots, boîtes, coffrets, écrins, étuis, etc.) 120.—83.—30–  autres ouvrages de petite ébénisterie50.—32.—4428.   Autres ouvrages en bois:10–  modèles de fonderies, en bois42.—33.—–  couches médianes (âmes) pour panneaux forts,     lamellées ou lattées, sans feuille de recouvrement,    d’une épaisseur de:20–  –  plus de 40 mm4.—3.—22–  –  40 mm ou moins6.—4.—30–  bardeaux3.—3.—32–  échalas, sciés et appointés; pavés en bois:2.—1.80–  –  échalas, sciés et appointés1.801.20–  –  pavés en bois2.—1.2034–  bois préparés pour allumettes–.20–.20–  autres ouvrages en bois:40–  –  bruts, non combinés avec d’autres matières:–  –  –  chevilles en bois pour chaussures45.—16.—–  –  –  autres22.—16.—42–  –  peints, polis, etc., ou combinés avec d’autres        matières40.—26.—4501.   Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé:10–  liège brut et déchets de liège–.30–.3020–  liège concassé ou moulu (granulé ou pulvérisé);     laine de liège5.—4.—4502.   Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons:10–  cubes et carrés pour la fabrication des bouchons–.50–.5020–  plaques de plus de 5 mm d’épaisseur, non autrement    travaillées–.50–.5022–  autres33.—31.—4503.   Ouvrages en liège naturel:10–  bouchons de liège33.—29.—20–  autres33.—29.—4504.   Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:10–  briques, plaques, tuyaux et articles similaires en liège    expansé, pour la construction ou l’isolation11.—8.—20–  autres33.—28.—4602.   Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes; matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:–  tresses et articles similaires, même assemblés     en bandes:–  –  en matières à tresser végétales, sans travail         de couture:10–  –  –  écrus2.502.5012–  –  –  blanchis, teints, etc.5.—5.—–  –  en autres matières à tresser ou en combinaison        avec celles-ci ou avec travail de couture:20–  –  –  écrus38.—26.—22–  –  –  blanchis, teints, etc.75.—60.—30–  articles pour l’emballage et le transport, paillassons    grossiers; tissus en roseau ou en paille, etc.,     pour la construction, et articles similaires; nattes     de Chine et similaires; tapis de pieds20.—13.—–  autres:40–  –  non combinés avec d’autres matières25.—19.—42–  –  combinés avec d’autres matières50.—40.—4603.   Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l’aide des articles de no 4601; ouvrages en luffa:10–  corbeilles en osier non écorcé; corbeilles en rubans     de bois du no 4409, sans couvercles, pour le transport     de fruits16.—11.—–  autres ouvrages de vannerie, ainsi que les ouvrages    en luffa:–  –  en matières à tresser végétales, non combinées        avec d’autres matières:20–  –  –  bruts, écorcés ou non40.—28.—22–  –  –  mordancés, vernis, teints, laqués ou ornementés60.—41.—30–  –  autres (y compris les ouvrages en luffa)100.—59.—4701.   Pâtes à papier:10–  de chiffons, humides ou sèches2.—2.—–  de bois, de paille, d’alfa ou de matières fibreuses    analogues, humides ou sèches:20–  –  obtenues mécaniquement (pâte de bois), y compris        la pâte brune et les pâtes similaires3.—3.—–  –  obtenues chimiquement (cellulose):–  –  –  non blanchies:–  –  –  –  cellulose au sulfate ou à la soude:30–  –  –  –  –  avec une teneur absolue en matière sèche                    de 50 % ou moins, importée par les                    bureaux de douane de Buchs, de                    Romanshorn, de Bâle port du Rhin‑Petit                    Huningue ou de Bâle gare badoise P.V1.—1.—31–  –  –  –  –  autres3.—2.—32–  –  –  –  autres4.—3.—–  –  –  blanchies:34–  –  –  –  contre preuve de l’emploi à la fabrication de fibres textiles artificielles–.50–.2036–  –  –  –  autres4.—2.—                N.B. ad 4701. Les pâtes à papier de ce                numéro, présentées en feuilles, plaques                 ou rouleaux, doivent avoir été perforées avant                l’importation de telle sorte qu’elles ne soient                plus utilisables comme papier ou comme                carton; les pâtes de l’espèce non perforées                sont taxées aux droits du no 4801.4702.01Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier–.05–.054801.   Papiers et cartons, y compris l’ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:–  cartons communs (carton gris, carton‑cuir,     carton‑bois, carton‑feutre, carton‑paille, etc.)     et cartons durs:10–  –  carton‑paille6.—3.—12–  –  presspan30.—18.—14–  –  autres9.—6.—20–  cartons duplex et triplex15.—9.—–  papiers pesant plus de 30 g par m2:30–  –  papier‑feutre8.—5.—40–  –  papier journal20.—12.—50–  –  papier et carton buvard; papier‑filtre35.—29.—–  –  papiers non dénommés ailleurs:–  –  –  fortement mêlés d’impuretés, même teints             d’une seule couleur dans la pâte:58–  –  –  –  papier‑paille6.—3.—60–  –  –  –  autres8.—4.—–  –  –  papier Kraft et similaires: de couleur naturelle            brune ou teints uniformément en gris ou en brun            dans la pâte, pesant par m2:62–  –  –  –  plus de 30, jusqu’à 180 g14.—8.—64–  –  –  –  plus de 180 g12.—7.—–  –  –  autres:70–  –  –  –  d’une seule couleur20.—15.—72–  –  –  –  de plusieurs couleurs30.—26.—–  papiers pesant 30 g ou moins par m2:80–  –  papier à cigarettes15.—11.—82–  –  autres28.—22.—90–  ouate de cellulose28.—13.—94–  papiers et cartons formés feuille à feuille     (papiers à la main)50.—45.—4803.   Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations, y compris le papier dit «cristal», en rouleaux ou en feuilles:10–  imitations de papier parcheminé, pesant 30 g     ou moins par m2, de couleur naturelle brune,    contre preuve de l’emploi à la fabrication     de condensateurs4.504.—20–  autres28.—24.—4804.   Papiers et cartons simplement assemblés par collage, non imprégnés ni enduits à la surface, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles:–  carton‑paille et carton collé de pâte de paille,     non renforcés intérieurement:10–  –  non recouverts de papier9.—5.—12–  –  recouverts de papier sur une ou deux faces14.—10.—20–  papiers contre‑collés à l’aide de bitume18.—10.—30–  autres20.—13.—4805.   Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:10–  papiers et cartons ondulés; cartons communs15.—9.—20–  cartons durs15.—9.—30–  cartons collés27.—19.—40–  papiers27.—17.—4807.   Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:08–  simplement réglés, lignes ou quadrillés35.—28.—–  couchés sur une ou sur deux faces ou recouverts     de papier couché, même indiennés, gommés, laqués    ou coloriés en surface:10–  –  cartons communs20.—16.—20–  –  cartons durs28.—20.—30–  cartons collés27.—14.—40–  papiers33.—29.—50–  enduits ou imprégnés d’huile, de cire, de stéarine,     de paraffine, de gélatine, d’albumine ou de substances    similaires50.—29.—–  enduits ou imprégnés de résines naturelles     ou de matières plastiques:60–  –  cartons pour valises, enduits et gaufrés         ou estampés, pesant plus de 800 g par m220.—18.—62–  –  autres40.—25.—–  imprégnés d’asphalte, de goudron ou de produits    similaires (cartons communs goudronnés, cartons     et papiers pour toitures, etc.), même armés, sablés,    etc., pesant par m2:70–  –  plus de 400 g10.—5.—80–  –  400 g ou moins25.—15.—90–  revêtus ou renforcés de fils textiles, de tissus     ou d’autres matières, même goudronnés40.—31.—4808.01Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier15.—13.—4810.   Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes:10–  en bandes ou en rouleaux30.—21.—20–  autre80.—64.—4811.01Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies30.—25.—4812.01Couvre‑parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés30.—22.—4813.   Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires):10–  stencils et papiers pour reports60.—45.—20–  papier carbone et similaires80.—48.—4814.   Articles de correspondance: papier à lettre en blocs, enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance:10–  –  enveloppes présentées à découvert dans des boîtes        ordinaires contenant plus de 200 pièces75.—47.—20–  autres105.—65.—4815.   Autres papiers et cartons découpés en vue d’un usage déterminé:10–  papier‑filtre, même plissé35.—30.—20–  imitations de papier parcheminé, pesant 30 g     ou moins par m2, de couleur naturelle brune, contre    preuve de l’emploi à la fabrication de condensateurs20.—15.—22    autres40.—39.—4816.   Boîtes, sacs et autres emballages en papier ou carton; cartonnages de bureau, de magasin et similaires:10–  boîtes (emballages), y compris les boîtes pliantes,    non recouvertes de papier27.—14.—20–  sacs, sachets, cornets et pochettes (emballages)60.—52.—30–  contenants de bureau, magasin et similaires,     non recouverts de papier50.—29.—–  autres:–  –  combinés avec du cuir ou des matières fines, telles        que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels,        le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.:40–  –  –  emballages120.—76.—50–  –  –  cartonnages de bureau, magasin et similaires180.—125.—60–  –  autres70.—42.—4818.01Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances et similaires), blocs‑notes, agendas, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres) et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou en carton100.—49.—4819.01Etiquettes de tous genres en papier ou carton, imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même gommées120.—85.—4820.01Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis30.—15.—4821.   Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:10–  papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard    (cartons Jacquard), pour machines à statistique     et similaires35.—31.—20–  nappes, serviettes et mouchoirs40.—25.—30–  lingerie en papier, même renforcée de tissu130.—67.—34–  plaques de construction alvéolées, obtenues     par contre‑collage22.—17.—–  autres:40–  –  combinés avec du cuir ou des matières fines, telles        que la soie, les textiles synthétiques ou artificiels,        le velours, la nacre, l’ivoire, l’agate, etc.200.—110.—42–  –  autres:–  –  –  éventails et écrans à main, en papier100.—62.—–  –  –  autres85.—62.—4901.   Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés:10–  sur feuillets isolés ou brochésexemptsexempts20–  autresexemptsexempts4902.01Journaux et publications périodiques imprimés, même illustréexemptsexempts4903.   Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour enfants:10–  livres et cahiers à dessiner ou à colorierexemptsexempts20–  autresexemptsexempts4904.01Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliéeexempteexempte4905.01Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés; globes (terrestres ou célestes) imprimésexemptsexempts4906.01Plans d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique sur papier sensibilisé; textes manuscrits ou dactylographiésexemptsexempts4907.01Timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré, billets de banque, titres d’actions ou d’obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de chèques et analoguesexemptsexempts4908.01Décalcomanies de tous genres100.—87.—4909.01Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous procédés, même avec garnitures ou applications140.—100.—4910.01Calendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers à effeuiller45.—36.—4911.   Images, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés:–  images sur papier ou carton, telles que gravures,    photographies, chromos:10–  –  non encadrées140.—110.—12–  –  encadrées ou en passe‑partout170.—125.—20–  matériel de propagande touristiqueexemptexempt30–  catalogues de librairie, de musique, de disques     de gramophone, d’objets d’art et de timbres‑posteexemptsexempts–  autres imprimés:–  –  en feuilles ou brochés:40–  –  –  imprimés en une couleur90.—64.—42–  –  –  imprimés en plusieurs couleurs100.—70.—50–  –  reliés ou encadrés140.—96.—5001.01Cocons de vers à soie propres au dévidage–.50–.505002.   Soie grège (non moulinée):10–  écrue1.—1.—30–  teinte50.—42.—5003.   Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses:10–  non travaillés ou simplement démêlés–.30–.3012–  cardés ou peignés–.50–.505004.   Fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail:–  pour le tissage et la bonneterie mécanique:–  –  écrus:10–  –  –  trame, à torsion de 1000 tours ou moins            par m50.—48.—12–  –  –  organsin et poil, à torsion de 100 tours ou moins            par m50.—48.—14–  –  –  moulinés spécialement (trame spéciale,             grenadine, crêpe, poil), à torsion de plus             de 1000 tours par m50.—48.—20–  –  décreusés ou blanchis90.—84.—30–  –  teints ou imprimés100.—88.—–  pour la couture, la broderie, le tricot     ou la passementerie:50–  –  écrus180.—160.—60–  –  décreusés ou blanchis240.—190.—70–  –  teints ou imprimés300.—270.—5005.   Fils de bourre de soie (schappe), ou de déchets de bourre de soie (bourrette) non conditionnés pour la vente au détail:–  fils de bourre de soie (schappe):–  –  pour le retordage, le tissage et la bonneterie         mécanique:–  –  –  écrus, décreusés ou blanchis:10–  –  –  –  ni retors ni câblés50.—47.—13–  –  –  –  retors ou câblés60.—56.—–  –  –  teints ou imprimés:30–  –  –  –  ni retors ni câblés80.—66.—33–  –  –  –  retors ou câblés90.—72.—–  –  pour la couture, la broderie, le tricot         ou la passementerie:50–  –  –  écrus, décreusés ou blanchis60.—56.—70–  –  –  teints ou imprimés150.—125.—90–  fils de déchets de bourre de soie (bourrette)5.—5.—5007.   Fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut préparées à l’aide de fils de soie:10–  fils de soie, de bourre de soie (schappe) ou     de déchets de bourre de soie (bourrette)400.—320.—20–  poil de Messine (crin de Florence); imitations     de catgut préparées à l’aide de fils de soie400.—370.—5009.   Tissus de soie, de bourre de soie (schappe) ou de déchets de bourre de soie (bourrette):–  de soie ou de bourre de soie (schappe):10–  –  écrus600.—480.—20–  –  décreusés ou blanchis600.—480.—30–  –  teints800.—640.—40–  –  de fils teints800.—640.—42–  –  imprimés1000.—800.—90–  de déchets de bourre de soie (bourrette)600.—480.—5101.   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail:–  synthétiques:–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc:–  –  –  fils mousse et fils vrillés («stretch»):10–  –  –  –  de plus de 50 deniers150.—120.—12–  –  –  –  de 50 deniers ou moins240.—190.—–  –  –  autres:–  –  –  –  ni retors ni câblés:14–  –  –  –  –  de plus de 20 deniers90.—72.—16–  –  –  –  –  de 20 deniers ou moins150.—120.—–  –  –  –  retors ou câblés:21–  –  –  –  –  de plus de 20 deniers150.—120.—23–  –  –  –  –  de 20 deniers ou moins240.—190.—–  –  teints ou imprimés:–  –  –  fils mousse et fils vrillés («stretch»):30–  –  –  –  de plus de 50 deniers170.—135.—32–  –  –  –  de 50 deniers ou moins260.—210.—–  –  –  autres:–  –  –  –  ni retors ni câblés:34–  –  –  –  –  de plus de 20 deniers110.—88.—36–  –  –  –  –  de 20 deniers ou moins180.—145.—–  –  –  –  retors ou câblés:41–  –  –  –  –  de plus de 20 deniers170.—135.—43–  –  –  –  –  de 20 deniers ou moins260.—210.—–  artificiels:–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc:–  –  –  ni retors ni câblés:50–  –  –  –  de viscose65.—52.—52–  –  –  –  autres1.—1.—–  –  –  retors ou câblés:61–  –  –  –  de viscose85.—68.—63–  –  –  –  autres1.—1.—–  –  teints ou imprimes:–  –  –  ni retors ni câblés:70–  –  –  –  de viscose85.—68.—72–  –  –  –  autres50.—40.—–  –  –  retors ou câblés:81–  –  –  –  de viscose110.—88.—83–  –  –  –  autres50.—40.—5102.   Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles:–  synthétiques:10–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc90.—72.—30–  –  teints ou imprimés110.—88.—–  artificiels:–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc:50–  –  –  de viscose50.—40.—52–  –  –  autres1.—1.—70–  –  teints ou imprimés60.—48.—5103.   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues, conditionnés pour la vente au détail:10–  synthétiques250.—200.—50–  artificiels200.—160.—5104.   Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles continues (y compris les tissus de monofils ou de lames des nos 5101 ou 5102):–  synthétiques:–  –  écrus:10–  –  –  tissus des types utilisés pour la fabrication             des pneumatiques200.—165.—12–  –  –  autres300.—240.—20–  –  blanchis ou matés en blanc500.—400.—30–  –  teints500.—400.—40–  –  de fils teints600.—480.—42–  –  imprimés670.—535.—–  artificiels:–  –  écrus:50–  –  –  tissus des types utilisés pour la fabrication             des pneumatiques120.—96.—52–  –  –  autres300.—240.—60–  –  blanchis ou matés en blanc300.—240.—–  –  teints:70–  –  –  étoffes pour doublures, reconnaissables comme            telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin,            non façonnées, autres que teintes en blanc,            d’une largeur de plus de 138, jusqu’à 142 cm,            d’un poids de plus de 100, jusqu’à 150 g             par m2, et présentant plus de 35, jusqu’à 50 fils            par carré de 5 mm de côté300.—240.—72–  –  –  autres400.—320.—–  –  de fils teints:78–  –  –  étoffes pour doublures, reconnaissables comme            telles, tissées en armure taffetas, sergé ou satin,            sans façonnage provenant de l’armure ou d’un            effet de couleurs, d’une largeur de plus de 138,            jusqu’à 142 cm, d’un poids de plus de 100,            jusqu’à 150 g par m2, et présentant plus de 35,            jusqu’à 50 fils par carré de 5 mm de côté300.—240.—80–  –  –  autres500.—400.—82–  –  imprimés580.—465.—5201.   Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et fils textiles métallisés:10–  en combinaison avec des métaux précieux100.—90.—12–  en combinaison avec des métaux communs,     même argentés, dorés ou platinés50.—44.—5202.   Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5201, pour l’habillement, l’ameublement et usages similaires:10–  en métaux précieux ou en combinaison     avec des métaux précieux400.—320.—12–  en métaux communs ou en combinaison     avec des métaux communs, même argentés,     dorés ou platinés300.—240.—5301.   Laines en masse:10–  brutes, même lavées à dos–.15–.1530–  autrement lavées; blanchies ou teintes–.15–.155302.   Poils fins ou grossiers, en masse:10–  en vrac, non frisés–.15–.1512–  autres15.—14.—5303.01Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l’exclusion des effilochés1.—1.—5304.01Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers)5.—5.—5305.   Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés:10–  cardés1.501.5012–  peignés1.501.505306.   Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:–  écrus:10–  –  ni retors ni câblés40.—33.—13–  –  retors ou câblés50.—43.—–  blanchis, teints ou imprimés:30–  –  ni retors ni câblés60.—48.—33–  –  retors ou câblés75.—60.—5307.   Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail:–  écrus:10–  –  ni retors ni câblés60.—48.—13–  –  retors ou câblés75.—60.—–  blanchis, teints ou imprimés:30–  –  ni retors ni câblés95.—76.—33–  –  retors ou câblés110.—88.—5308.   Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail:10–  écrus70.—56.—30–  blanchis, teints ou imprimes100.—80.—5309.   Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés pour la vente au détail:10–  de poils grossiers20.—19.—12–  de crin, même mélangé à d’autres matières textiles60.—56.—5310.01Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionnés pour la vente au détail160.—130.—5311.   Tissus de laine ou de poils fins:–  écrus:10–  –  de laine cardée180.—145.—12–  –  de laine peignée300.—240.—–  autres:–  –  pesant plus de 300 g par m2:30–  –  –  de 20 fils au maximum par carré de 5 mm             de côté250.—200.—32–  –  –  de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté450.—360.—–  –  pesant 300 g ou moins par m2:34–  –  –  de 20 fils au maximum par carré de 5 mm            de côté350.—280.—36–  –  –  de plus de 20 fils par carré de 5 mm de côté550.—440.—90–  entretoiles de tailleurs140.—110.—92–  tissus de fond pour broderies chimiques30.—25.—5312.   Tissus de poils grossiers ou de crin:–  de poils grossiers:10–  –  entretoiles de tailleurs140.—110.—20–  –  autres50.—46.—90–  de crin100.—96.—5401.   Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les effilochés):10–  brut, roui, teillé ou peigné–.10–.1014–  étoupes et déchets–.10–.10–  rubans d’étirage, d’un poids de:16–  –  plus de 12 g par m25.—20.—18–  –  12 ou moins par m25.—20.—5402.   Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou autrement traitée, mais non filée; étoupes et déchets de ramie (y compris les effilochés):10–  non dégommée–.10–.1012–  dégommée10.—8.—14–  étoupes et déchets–.30–.3016–  cardée ou peignée30.—24.—5403.   Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au détail:–  fils de lin:–  –  écrus:–  –  –  ni retors ni câblés:10–  –  –  –  jusqu’au no 4 anglais16.—13.—12–  –  –  –  au‑dessus du no 4 anglais23.—19.—–  –  –  retors ou câblés:15–  –  –  –  jusqu’au no 30 anglais40.—32.—17–  –  –  –  au‑dessus du no 30 anglais53.—45.—–  –  lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:20–  –  –  ni retors ni câblés25.—21.—–  –  –  retors ou câblés:23–  –  –  –  jusqu’au no 30 anglais50.—48.—25–  –  –  –  au‑dessus du no 30 anglais63.—56.—–  –  teints ou imprimés:–  –  –  ni retors ni câblés:30–  –  –  –  jusqu’au no 4 anglais42.—38.—32–  –  –  –  au‑dessus du no 4 anglais48.—44.—33–  –  retors ou câblés70.—66.—–  fils de ramie:–  –  écrus ou blanchis:50–  –  –  ni retors ni câblés40.—32.—53–  –  –  retors ou câblés63.—51.—–  –  teints ou imprimés:70–  –  –  ni retors ni câblés58.—50.—73–  –  –  retors ou câblés80.—69.—5404.01Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente au détail130.—105.—5405.   Tissus de lin ou de ramie:–  non façonnés:–  –  écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:10–  –  –  jusqu’à 12 fils50.—40.—12–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils80.—64.—14–  –  –  plus de 20 fils120.—96.—–  –  lessivés, débouillis, crèmés ou blanchis,         présentant par carré de 5 mm de côté:20–  –  –  jusqu’à 12 fils68.—54.—22–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils112.—90.—24–  –  –  plus de 20 fils152.—120.—–  –  teints, présentant par carré de 5 mm de côté:30–  –  –  jusqu’à 12 fils68.—54.—32–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils112.—90.—34–  –  –  plus de 20 fils160.—130.—–  –  de fils teints, présentant par carré de 5 mm de côté:40–  –  –  jusqu’à 12 fils68.—54.—42–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils112.—90.—44–  –  –  plus de 20 fils160.—130.—–  –  imprimés, présentant par carré de 5 mm de côté:46–  –  –  jusqu’à 12 fils68.—56.—48–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils112.—90.—50–  –  –  plus de 20 fils160.—130.—–  façonnés:69–  –  avec armure façonnée présentant au maximum        30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés         en armures fondamentales, sans égard au nombre droits des nos 5405.10/50majorés de:droits des nos 5405.10/50majorés de:de fils au rapport20.—16.—79–  –  autres90.—72.—–  batiste de lin («sheer linen»), de plus de 20 fils     par carré de 5 mm de côté:90–  –  écrue, débouillie ou crémée, pesant 90 g         ou moins par m230.—29.—92–  –  blanchie, pesant 65 g ou moins par m250.—48.—5501.   Coton en masse:10–  brut–.10–.1030–  blanchi et dégraissé (hydrophile)25.—20.—32–  autre3.—3.—5502.Linters de coton:10–  bruts–.10–.1030–  blanchis ou teints2.—2.—5503.   Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés:–  déchets de coton:10–  –  bruts1.—1.—30–  –  blanchis ou teints2.—2.—–  effilochés de coton:50–  –  bruts1.—1.—70–  –  blanchis ou teints2.—2.—5504.   Coton cardé ou peigné:10–  fils d’essuyage industriel4.—3.—20–  autres13.—11.—5505.  Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail:–  écrus ou étuvés, même gazés:–  –  ni retors ni câblés:10–  –  –  jusqu’au no 6 anglais19.—15.—12–  –  –  au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais22.—18.—14–  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais29.—23.—16–  –  –  au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais34.—29.—20–  –  –  au‑dessus du no 74, jusqu’au no 114 anglais38.—32.—21–  –  –  au‑dessus du no 114 anglais42.—35.—–  –  retors:31–  –  –  jusqu’au no 6 anglais27.—22.—33–  –  –  au‑dessus du no 6, jusqu’au no 26 anglais30.—24.—35–  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 49 anglais38.—30.—37–  –  –  au‑dessus du no 49, jusqu’au no 74 anglais48.—38.—41–  –  –  au‑dessus du no 74, jusqu’au no 114 anglais56.—46.—43–  –  –  au‑dessus du no 114 anglais60.—51.—51–  –  câblés80.—64.—droits des nos5505.10/51majorés de:droits des nos 5505.10/51majorés de:69–  blanchis, glacés ou mercerisés30.—24.—79–  teints ou imprimés30.—24.—par 100 kg brutpar 100 kg brut5506.01Fils de coton conditionnés pour la vente au détail130.—105.—5507.   Tissus de coton à point de gaze:10–  non façonnés160.—135.—20–  façonnés200.—160.—5508.   Tissus de coton bouclés, du genre éponge:–  non façonnés:10–  –  écrus100.—80.—30–  –  blanchis, teints ou imprimés170.—135.—40–  –  de fils teints190.—150.—droits des nos5508.10/40majorés de:droits des nos5508.10/40majorés de:69–  façonnés30.—24.—5509.   Autres tissus de coton:–  non façonnés:par 100 kg brutpar 100 kg brut–  écrus ou crémés sur écru, pesant par m2:10–  –  –  plus de 200 g110.—88.—12–  –  –  plus de 120, jusqu’à 200 g120.—96.—14–  –  –  plus de 60, jusqu’à 120 g140.—110.—16–  –  –  60 g ou moins170.—135.—–  –  blanchis ou mercerisés, pesant par m220–  –  –  plus de 200 g170.—135.—22–  –  –  plus de 120, jusqu’à 200 g170.—135.—24–  –  –  plus de 60, jusqu’à 120 g200.—160.—26–  –  –  60 g ou moins260.—210.—–  –  teints, pesant par m2:30–  –  –  plus de 200 g180.—145.—32–  –  –  plus de 120, jusqu’à 200 g190.—150.—34–  –  –  plus de 60, jusqu’à 120 g220.—175.—36–  –  –  60 g ou moins270.—215.—–  –  de fils teints, pesant par m2:40–  –  –  plus de 200 g180.—145.—42–  –  –  plus de 120, jusqu’à 200 g190.—150.—44–  –  –  plus de 60, jusqu’à 120 g220.—175.—46–  –  –  60 g ou moins270.—215.—–  –  imprimés, pesant par m2:50–  –  –  plus de 200 g190.—150.—52–  –  –  plus de 120, jusqu’à 200 g200.—160.—54–  –  –  plus de 60, jusqu’à 120 g240.—190.—56–  –  –  60 g ou moins300.—240.—–  façonnés:60–  –  tissus brochés (plumetis)180.—155.—–  –  autres:droits des nos5509.10/56majorés de:droits des nos5509.10/56majorés de:69–  –  –  avec armure façonnée présentant au maximum            30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés            en armures fondamentales, sans égard             au nombre de fils au rapport20.—16.—79–  –  autres50.—40.—5601.   Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues, en masse:–  synthétiques:10–  –  écrues, blanchies ou matées en blanc20.—16.—30–  –  teintes28.—22.—–  artificielles:50–  –  écrues, blanchies ou matées en blanc8.—7.—70–  –  teintes12.—10.—5602.   Câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles:–  synthétiques:10–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc32.—26.—30–  –  teints40.—32.—–  artificiels:50–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc8.—4.—70–  –  teints10.—9.—5603.   Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues et discontinues), en masse, y compris les déchets de fils et les effilochés:10–  synthétiques20.—16.—50–  artificiels8.—7.—5604.   Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles (continues ou discontinues), cardés, peignés ou autrement préparés pour la filature:–  synthétiques:10–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc40.—32.—30–  –   teints50.—40.—–  artificiels:50–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc20.—16.—70–  –  teints25.—20.—5605.   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail:–  synthétiques:–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc:–  –  –  ni retors ni câblés:10–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais50.—40.—12–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais60.—48.—14–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais75.—60.—–  –  –  retors ou câblés:21–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais60.—48.—23–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais80.—64.—25–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais100.—80.—–  –  teints ou imprimés:–  –  –  ni retors ni câblés:30–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais75.—60.—32–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais85.—68.—34–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais100.—80.—–  –  –  retors ou câblés:41–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais85.—68.—43–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais105.—84.—45–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais125.—100.—–  artificiels:–  –  écrus, blanchis ou matés en blanc:–  –  –  ni retors ni câblés:50–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais35.—28.—52–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais50.—40.—54–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais60.—48.—–  –  –  retors ou câblés:61–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais45.—36.—63–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais60.—48.—65–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais85.—68.—–  –  teints ou imprimés:–  –  –  ni retors ni câblés:70–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais60.—48.—72–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais75.—60.—74–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais85.—68.—–  –  –  retors ou câblés:81–  –  –  –  jusqu’au no 26 anglais70.—56.—83–  –  –  –  au‑dessus du no 26, jusqu’au no 74 anglais85.—68.—85–  –  –  –  au‑dessus du no 74 anglais110.—88.—5606.   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles), conditionnés pour la vente au détail:10–  synthétiques350.—280.—50–  artificiels250.—200.—5607.   Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues:–  synthétiques, façonnés ou non:10–  –  écrus220.—175.—20–  –  blanchis280.—225.—30–  –  teints300.—240.—40–  –  de fils teints320.—255.—42–  –  imprimés320.—255.—–  artificiels, façonnés ou non:50–  –  écrus125.—100.—60–  –  blanchis185.—150.—70–  –  teints200.—160.—–  –  de fils teints:80–  –  –  entretoiles pour tailleurs150.—120.—81–  –  –  autres210.—170.—82–  –  imprimés220.—175.—90–  tissus d’ameublement et de tenture, façonnés, autres    qu’écrus ou blanchis, pesant plus de 200 g par m2300.—240.—5701.   Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets, de chanvre (y compris les effilochés):10– brut, roui, teillé ou peignéexemptexempt14– étoupes et déchetsexemptsexempts–  rubans d’étirage, d’un poids de:16–  –  plus de 12 g par m20.—19.—18–  –  12 g ou moins par m20.—19.—5702.   Abaca (chanvre de Manille ou musa textilis) brut, en filasse ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets, d’abaca (y compris les effilochés):10–  brut ou peignéexemptexempt14–  étoupes et déchetsexemptsexempts16–  rubans d’étirage12.—10.—5703.   Jute et autres fibres textiles libériennes non dénommées ni comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés):10–  brust, rouis, teillés ou peignésexemptsexempts14–  étoupes et déchetsexemptsexempts16–  rubans d’étirage12.—10.—5704.   Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées, déchets de ces fibres (y compris les effilochés):10–  brutes ou peignéesexemptesexemptes14–  étoupes et déchetsexemptsexempts16–  rubans d’étirage 12.—10.—–  présentées sous forme de matériel de rembourrage    (fibres de coco, etc.):20–  –  frisées ou torsadées, brutes, non mélangées         avec des poils d’origine animale1.—1.—30–  –  autres, même en nappes pour le rembourrage         ou fixées sur support en autres matières20.—16.—5706.   Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no 5703:–  ni retors ni câblés:–  –  écrus:10–  –  –  jusqu’au no 1 anglais9.—7.—12–  –  –  au‑dessus du no 1 anglais9.—7.—–  –  lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:20–  –  –  jusqu’au no 1 anglais20.—16.—22–  –  –  au‑dessus du no 1 anglais20.—16.—–  –  teints ou imprimés:30–  –  –  jusqu’au no 1 anglais35.—28.—32–  –  –  au‑dessus du no 1 anglais35.—28.—–  retors ou câblés:51–  –  écrus36.—29.—61–  –  lessivés, débouillis, crémés ou blanchis44.—35.—71–  –  teints ou imprimés60.—48.—90–  conditionnés pour la vente au détail130.—105.—5707.   Fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier:–  écrus, ni retors ni câblés:10–  –  en fibres de coco–.25–.25–  –  en chanvre de sisal ou de Manille:12–  –  –  noués1.—1.—14–  –  –  non noués10.—9.—16–  –  en kapok40.—32.—–  –  de chanvre:17–  –  –  jusqu’au no 4 anglais14.—12.—18–  –  –  au-dessus du no 4 anglais20.—18.—19–  –  autres10.—8.—–  écrus, retors ou câblés:51–  –  en fibres de coco–.25–.2553–  –  en chanvre de sisal ou de Manille13.—10.—55–  –  en kapok45.—36.—–  –  de chanvre:57–  –  –  jusqu’au no 30 anglais34.—27.—58–  –  –  au-dessus du no 30 anglais45.—36.—59–  –  autres 13.—10.—–  lessivés, débouillis, crémés, blanchis,     teints ou imprimés, même retors ou câblés:60–  –  en kapok60.—48.—–  –  de chanvre:–  –  –  lessivés, débouillis, crémés ou blanchis:70–  –  –  –  ni retors ni câblés23.—20.—–  –  –  –  retors ou câbles:71–  –  –  –  –  jusqu’au no 30 anglais40.—32.—73–  –  –  –  –  au-dessus du no 30 anglais53.—52.—–  –  –  teints ou imprimés:–  –  –  –  ni retors ni câbles;74–  –  –  –  –  jusqu’au no 4 anglais36.—30.—76–  –  –  –  –  au-dessus du no 4 anglais40.—35.—79–  –  –  –  retors ou câbles60.—55.—80–  –  autres18.—15.—90–  fils d’autres fibres textiles végétales, conditionnés    pour la vente au détail130.—105.—94–  fils de papier32.—26.—5710.   Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no 5703:–  non façonnés:–  –  écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:10–  –  –  jusqu’à 10 fils2.—2.—12–  –  –  plus de 10, jusqu’à 13 fils50.—40.—14–  –  –  plus de 13, jusqu’à 20 fils60.—48.—16–  –  –  plus de 20 fils70.—56.—–  –  autres, présentant par carré de 5 mm de côté:30–  –  –  jusqu’à 10 fils50.—43.—32–  –  –  plus de 10, jusqu’à 13 fils60.—49.—34–  –  –  plus de 13, jusqu’à 20 fils140.—110.—36– – – plus de 20 fils200.—160.—– façonnés:69– – avec armure façonnée présentant au maximum        30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés en        armures fondamentales, sans égard au nombredroits des nos5710.10/36majorés de:droits des nos5710.10/36majorés de:        de fils au rapport20.—16.—79–  –  autres90.—72.—5711.   Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier:–  de chanvre:–  –  non façonnés:–  –  écrus, présentant par carré de 5 mm de côté:10–  –  –  jusqu’à 12 fils25.—23.—12–  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils50.—44.—14–  –  –  plus de 20 fils100.—80.—–  –  –  lessives, débouillis, crémés ou blanchis,            présentant par carré de 5 mm de côté:20–  –  –  –  jusqu’à 12 fils50.—42.—22–  –  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils90.—72.—24–  –  –  –  plus de 20 fils120.—96.—–  –  –  teints, présentant par carré de 5 mm de côté:30–  –  –  –  jusqu’à 12 fils50.—46.—32–  –  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils90.—75.—34–  –  –  –  plus de 20 fils130.—105.—–  –  –  de fils teints, présentant par carré de 5 mm             de côté:40–  –  –  –  jusqu’à 12 fils60.—48.—42–  –  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils100.—80.—44–  –  –  –  plus de 20 fils140.—110.—–  –  –  imprimés, présentant par carré de 5 mm             de côté:46–  –  –  –  jusqu’à 12 fils60.—55.—48–  –  –  –  plus de 12, jusqu’à 20 fils100.—83.—50–  –  –  –  plus de 20 fils140.—115.—–  –  façonnés:57–  –  –  avec armure façonnée présentant au maximum            30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés             en armures fondamentales,droits des nos5711.10/50majorés de:droits des nos5711.10/50majorés de:            sans égard au nombre de fils au rapport20.—16.—59–  –  –  autres90.—72.—–  d’autres fibres textiles végétales:–  –  non façonnés:par 100 kg brutpar 100 kg brut60–  –  –  écrus60.—48.—62–  –  –  autres80.—66.—–  –  façonnés:69–  –  –  avec armure façonnée présentant au maximum            30 fils au rapport, ou avec raies ou carrés tissés             en armures fondamentales,droits des nos5711.60/62majorés de:droits des nos5711.60/62majorés de:            sans égard au nombre de fils au rapport20.—16.—79–  –  –  autres90.—72.—–  tissus de fils de papier:par 100 kg brutpar 100 kg brut90–  écrus, non façonnés40.—34.—92–  autres50.—43.—5801.01Tapis à points noués ou enroulés, mêmeconfectionnés200.—175.—5802.   Autres tapis, même confectionnés; tissus dits Kélim ou Kilim, Schumacks ou Soumak, Karamanie et similaires, même confectionnés:–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels, en laine     ou autres poils d’animaux:–  –  tissés à la façon du velours:10–  –  –  à boucles coupées165.—130.—12–  –  –  à boucles non coupées135.—110.—14–  –  non tissés à la façon du velours115.—92.—–  en coton:16–  –  tissés à la façon du velours120.—96.—18–  –  non tissés à la façon du velours110.—88.—50–  en fibres de coco50.—40.—52–  en autres textiles60.—48.—5803.01Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, etc.) même confectionnées300.—250.—5804.   Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l’exclusion des articles des nos 5508 et 5805:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels320.—255.—40–  en laine ou autres poils d’animaux150.—120.—–  en coton:50–  –  velours et peluches70.—56.—–  –  tissus bouclés et tissus de chenille:52–  –  –  écrus130.—120.—55–  –  –  autres200.—160.—58–  en autres textiles200.—160.—5805.   Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l’exclusion des articles du no 5806:–  sangles:10–  en jute60.—48.—12–  en autres textiles100.—80.—–  rubans de velours ou de peluche:–  –  en soie, bourre de soie, bourrette de soie         ou en textiles synthétiques:20–  –  –  écrus420.—335.—23–  –  –  autres700.—560.—–  –  en textiles artificiels:30–  –  –  écrus280.—230.—33–  –  –  autres390.—310.—–  –  en autres textiles:40–  –  –  écrus210.—170.—43–  –  –  autres250.—200.—–  autres:–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:50–  –  –  écrus650.—529.—53–  –  –  autres1000.—800.—–  –  en textiles synthétiques:60–  –  –  écrus450.—360.—63–  –  –  autres720.—575.—–  –  en textiles artificiels:70–  –  –  écrus200.—160.—73–  –  –  autres500.—400.—–  –  en autres textiles:80–  –  –  en jute, présentant au maximum 10 fils par             carré de 5 mm de côté, écrus100.—80.—82–  –  –  en fils de papier150.—130.—–  –  –  autres:84–  –  –  –  écrus250.—200.—87–  –  –  –  autres300.—240.—5806.   Etiquettes, écussons et articles similaires, tissés, mais non bordés, en pièces, en rubans ou découpés:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles synthétiques ou artificiels350.—280.—50–  en autres textiles200.—175.—5807.   Fils de chenille; fils guipés (autres que ceux du no 5201 et que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires:08–  tresses pour chapeaux80.—71.—–  autres:–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,         en textiles synthétiques ou artificiels:10–  –  –  tresses en pièces200.—190.—12–  –  –  autres300.—240.—50–  –  en autres textiles200.—160.—5808.   Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie400.—365.—20–  en textiles synthétiques300.—240.—–  en textiles artificiels:30–  –  écrus ou blanchis200.—160.—33–  –  autres300.—240.—40–  en laine ou autres poils d’animaux250.—200.—–  en coton ou autres textiles:50–  –  écrus ou blanchis100.—80.—53–  –  autres130.—115.—5809.   Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées (filet), façonnés; dentelles (à la mécanique ou à la main) en pièces, en bandes ou en motifs:–  tulles et tissus à mailles nouées (filet), façonnés;     tissus‑dentelles:10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie600.—480.—20–  –  en textiles synthétiques430.—345.—–  –  en textiles artificiels:30–  –  –  écrus ou blanchis300.—240.—33–  –  –  autres450.—390.—40–  –  en laine ou autres poils d’animaux250.—235.—–  –  en autres textiles:52–  –  –  écrus ou blanchis125.—100.—55–  –  –  autres250.—200.—–  dentelles:60–  –  en soie, bourre de soie, bourrette de soie         ou en textiles synthétiques750.—600.—62–  –  en textiles artificiels750.—600.—–  –  en autres textiles:70–  –  –  dentelles aux fuseaux500.—400.—72–  –  –  autres300.—250.—5810.   Broderies en pièces, en bandes ou en motifs:–  broderies au point de chaînette, faites à la main     ou à la machine:10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie600.—530.—20–  –  en textiles synthétiques continus500.—400.—30–  –  en textiles synthétiques discontinus ou en textiles         artificiels350.—290.—50–  –  en coton200.—180.—52–  –  en autres textiles300.—265.—–  autres:60–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie600.—485.—62–  –  en textiles synthétiques continus500.—400.—64–  –  en textiles synthétiques discontinus ou en textiles        artificiels350.—280.—–  –  en coton:70–  –  –  broderies chimiques350.—280.—72–  –  –  autres200.—160.—74–  –  en autres textiles300.—270.—5901.   Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:10–  ouates30.—26.—12–  articles en ouate30.—24.—20–  tontisses, nœuds et noppes (boutons)10.—9.—5902.   Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:10–  imprégnés ou enduits d’asphalte, de goudron     ou de produits similaires6.—5.—–  autres:60–  –  en bourre de soie ou bourrette de soie, en textiles    synthétiques ou artificiels70.—56.—62–  –  en laine ou autres poils fins d’animaux90.—75.—70–  –  en autres textiles25.—20.—5903.01«Tissus non tissés» et articles en «tissus non tissés», même imprégnés ou enduits30.—27.—5904.   Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels200.—160.—50–  en fibres de coco (retors à 3 bouts ou plus)40.—32.—–  en autres textiles:–  –  simples, écrus, non polis ni glacés:52–  –  –  en jute12.—11.—54–  –  –  en chanvre ou en lin18.—16.—56–  –  –  en chanvre de sisal15.—12.—58–  –  –  en autres textiles20.—17.—–  –  autres, d’un diamètre de:90–  –  –  plus de 8 mm60.—48.—92–  –  –  8 mm ou moins110.—88.—5905.   Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises au no 5904, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels180.—145.—50–  en autres textiles120.—96.—5906.   Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l’exclusion des tissus et des articles en tissus:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels125.—100.—–  en autres textiles, d’un diamètre de:50–  –  plus de 8 mm60.—48.—52–  –  8 mm ou moins110.—88.—5907.01Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie50.—40.—5908.   Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d’autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:10–  rubans80.—64.—–  tissus, pesant par m2:20–  –  plus de 200 g70.—56.—22–  –  200 g ou moins120.—96.—5910.01Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre‑parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non25.—20.—5911.   Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:10–  rubans adhésifs et similaires; rubans isolants60.—48.—20–  autres60.—48.—5912.   Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues:10–  toiles cirées50.—40.—20–  rubans, en autres tissus huilés ou recouverts     d’un enduit à base d’huile50.—44.—–  autres:30–  –  tissus imprégnés d’asphalte, de goudron         ou de produits similaires8.—7.—40–  –  autres80.—65.—5913.   Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie230.—190.—20–  en textiles synthétiques ou artificiels200.—160.—50–  en autres textiles150.—120.—5914.01Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication90.—77.—5915.01Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières80.—64.—5916.01Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles, même armées250.—200.—5917.   Tissus et articles pour usages techniques, en matières textiles:–  blanchets d’imprimerie et étoffes pour cardes,     avec recouvrement ou interposition de caoutchouc     ou de substances similaires:10–  –  blanchets d’imprimerie40.—38.—12–  –  étoffes pour cardes5.—5.—20–  gazes et toiles à bluter100.—93.—30–  toiles à filtrer, étreindelles d’huilerie et autres     tissus épais à usages similaires (y compris les tissus    de l’espèce en cheveux)90.—77.—–  tissus feutrés pour machines à papier ou autres     usages techniques:40–  –  en laine ou autres poils d’animaux150.—135.—50–  –  en autres textiles80.—75.—60–  –  autres articles techniques70.—60.—6001.   Etoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en pièces:–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:10–  –  écrues600.—490.—13–  –  autres800.—640.—–  en textiles synthétiques:20–  –  écrues560.—450.—23–  –  autres500.—400.—–  en textiles artificiels:–  –  écrues:30–  –  –  en fibres continues320.—255.—32–  –  –  en fibres discontinues240.—190.—–  –  autres:33–  –  –  en fibres continues400.—320.—35–  –  –  en fibres discontinues320.—255.—–  en laine ou autres poils d’animaux:40–  –  écrues270.—215.—43–  autres400.—320.—–  en coton ou autres textiles:50–  –  écrues110.—88.—53–  –  autres190.—150.—90–  étoffes et tresses, pour chapeaux80.—66.—6002.   Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1100.—925.—20–  en textiles synthétiques1300.—1040.—30–  en textiles artificiels700.—560.—40–  en laine ou autres poils d’animaux700.—560.—50–  en coton ou autres textiles500.—400.—90–  gants imprégnés ou enduits de matières plastiques200.—160.—6003.   Bas, sous‑bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et articles similaires de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:10– en soie, bourre de soie ou bourrette de soie800.—640.—20– en textiles synthétiques continus1000.—800.—22– en textiles synthétiques discontinus800.—640.—30– en textiles artificiels800.—640.—40– en laine ou autres poils d’animaux600.—480.—50– en coton ou autres textiles250.—200.—6004.   Sous‑vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1100.—880.—20–  en textiles synthétiques730.—585.—–  en textiles artificiels:30–  –  en fibres continues500.—400.—32–  –  en fibres discontinues500.—400.—40–  en laine ou autres poils d’animaux600.—480.—50–  en coton ou autres textiles220.—175.—6005.   Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1300.—1040.—20–  en textiles synthétiques750.—600.—–  en textiles artificiels:30–  –  en fibres continues800.—640.—32–  –  en fibres discontinues680.—545.—–  en laine ou autres poils d’animaux:40–  –  pour jeunes enfants630.—505.—42–  –  autres750.—600.—50–  en coton ou autres textiles280.—225.—6006.   Etoffes en pièces et autres articles (y compris les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée:06–  étoffes en combinaison avec du caoutchouc     spongieux ou cellulaire, en pièces90.—72.—08–  gants en étoffes caoutchoutées230.—185.—–  autres:–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,         en textiles synthétiques ou artificiels:10–  –  –  en pièces350.—280.—12–  –  –  chaussettes et bas720.—575.—–  –  –  autres:14–  –  –  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1100.—880.—16–  –  –  –  en textiles synthétiques900.—720.—18–  –  –  –  en textiles artificiels720.—575.—–  –  en autres textiles:50–  –  –  en pièces270.—215.—52–  –  –  autres500.—400.—6101.   Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1700.—1360.—–  en textiles synthétiques continus: 20–  –  maillots et caleçons de bain1100.—880.—21–  –  autres1300.—1040.—22–  en textiles synthétiques discontinus1200.—960.—–  en textiles artificiels continus:30–  –  maillots et caleçons de bain1100.—880.—31–  –  autres1200.—960.—32–  en textiles artificiels discontinus750.—600.—40–  en laine ou autres poils d’animaux600.—480.—50–  en coton ou autres textiles330.—265.—6102.   Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants:–  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison     avec de la dentelle:10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie2400.—1920.—–  –  en textiles synthétiques continus:20–  –  –  maillots et caleçons de bain1300.—1040.—21–  –  –  autres1700.—1360.—22–  –  en textiles synthétiques discontinus1300.—1040.—–  –  en textiles artificiels continus:30–  –  –  maillots et caleçons de bain1000.—800.—31–  –  –  autres1300.—1040.—32–  –  en textiles artificiels discontinus1000.—800.—–  –  en laine ou autres poils d’animaux:40–  –  –  d’un poids unitaire supérieur à 1500 g,             non garnis de pelleteries, ainsi que les manteaux            pour enfants mesurant au dos jusqu’à 105 cm            de longueur et les vêtements pour jeunes            enfants650.—520.—–  –  –  autres:42–  –  –  –  non garnis de pelleteries800.—640.—44–  –  –  –  garnis de pelleteries900.—720.—–  –  en coton ou autres textiles:50–  –  –  d’un poids unitaire supérieur à 750 g,             et vêtements pour jeunes enfants400.—320.—52–  –  –  autres560.—450.—droits des nos6102.10/52majorés de:droits des nos6102.10/52majorés de:69–  brodés ou en dentelle, ou en combinaison     avec de la dentelle100.—80.—6103.   Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et garçonnets, y compris les cols, faux cols, plastrons et manchettes:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1300.—1040.—20–  en textiles synthétiques continus1200.—960.—22–  en textiles synthétiques discontinus900.—720.—30–  en textiles artificiels continus1000.—800.—32–  en textiles artificiels discontinus640.—510.—40–  en laine ou autres poils d’animaux540.—430.—50–  en coton ou autres textiles350.—280.—6104.   Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:–  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison     avec de la dentelle:10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie2000.—1600.—20–  –  en textiles synthétiques continus900.—720.—22–  –  en textiles synthétiques discontinus950.—760.—30–  –  en textiles artificiels continus800.—640.—32–  –  en textiles artificiels discontinus700.—560.—40–  –  en laine ou autres poils d’animaux540.—430.—50–  –  en coton ou autres textiles360.—290.—69–  brodés ou en dentelle, ou en combinaisondroits des nos6104.10/50majorés de:droits des nos6104.10/50majorés de:    avec de la dentelle200.—160.—6105.   Mouchoirs et pochettes:–  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison     avec de la dentelle:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1000.—800.—20–  –  en textiles synthétiques800.—640.—30–  –  en textiles artificiels540.—430.—–  –  en coton:50–  –  –  non façonnés270.—215.—52–  –  –  façonnés300.—240.—–  –  en autres textiles:54–  –  –  non façonnés310.—250.—56–  –  –  façonnés350.—280.—droits des nos6105.10/56majorés de:droits des nos6105.10/56majorés de:69–  brodés ou en dentelle, ou en combinaison     avec de la dentelle30.—24.—6106.   Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires:–  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison     avec de la dentelle:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1100.—880.—20–  –  en textiles synthétiques1000.—800.—30–  –  en textiles artificiels600.—480.—40–  –  en laine ou autres poils d’animaux560.—450.—50–  –  en coton ou autres textiles390.—310.—69–  brodés ou en dentelle, ou en combinaisondroits des nos6106.10/50majorés de:droits des nos6106.10/50majorés de:    avec de la dentelle100.—100.—6107.   10Cravates:–  en soie, bourre de soie, bourrette de soiepar 100 kg brutpar 100 kg brut    ou textiles synthétiques1400.—1120.—50–  en autres textiles700.—560.—6109.   Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires en tissus ou en bonneterie, même élastique:–  en soie, bourre de soie, bourrette de soie:10–  –  corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures        porte-jarretelles et similaires1400.—1120.—12–  –  soutiens-gorge1400.—1120.—14–  –  bretelles, jarretelles, supports-chaussettes         et similaires1400.—1120.—–  en textiles synthétiques ou artificiels:30–  –  corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures        porte-jarretelles et similaires600.—480.—32–  –  soutiens-gorge600.—480.—34–  –  bretelles, jarretelles, supports-chaussettes         et similaires600.—480.—–  en coton ou en autres textiles:50–  –  corsets, ceintures-corsets, gaines, ceintures        porte-jarretelles et similaires300.—240.—52–  –  soutiens-gorge300.—240.—54–  –  bretelles, jarretelles, supports-chaussettes         et similaires300.—240.—90–  corsets spéciaux (corsets de grossesse et similaires)    pourvus de sangles supplémentaires partant du dos     et soutenant l’abdomen, en textiles de tout genre sans    applications décoratives200.—185.—6110.   Ganterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu’en bonneterie:10–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels1000.—800.—50–  en autres textiles160.—130.—6111.   Autres accessoires confectionnés du vêtement:dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices, etc.:–  cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons,    jabots, poignets, manchettes, empiècements     et autres garnitures similaires pour vêtements     et sous-vêtements féminins:–  –  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison         avec de la dentelle:10–  –  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie,             en textiles synthétiques ou artificiels700.—560.—12–  –  –  250.—225.—17–  –  brodés ou en dentelle, ou en combinaisondroits des nos6111.10/12majorés de:droits des nos6111.10/12majorés de:        avec la dentelle100.—80.—–  autres accessoires du vêtement:par 100 kg brutpar 100 kg brut20–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie550.—440.—–  –  en textiles synthétiques ou artificiels:30–  –  –  bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs  200.—160.—32–  –  –  autres400.—320.—40–  –  en laine ou autres poils d’animaux360.—290.—50–  –  en coton ou autres textiles150.—120.—6201.   Couvertures:–  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:10–  –  sans travail de couture ni passementerie800.—640.—12–  –  autres900.—720.—–  en textiles synthétiques ou artificiels:20–  –  sans travail de couture ni passementerie250.—200.—22–  –  autres300.—240.—–  en laine ou autres poils d’animaux:40–  –  sans travail de couture ni passementerie225.—180.—42–  –  autres270.—215.—–  en coton ou autres textiles:50–  –  sans travail de couture ni passementerie150.—120.—52–  –  autres200.—160.—6202.   Linge de lit, de table, de toilette, d’office ou de cuisine; rideaux, vitrages et autres articles d’ameublement:–  non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison     avec de la dentelle:–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie:10–  –  –  sans travail de couture ni passementerie1000.—800.—12–  –  –  avec travail de couture ou passementerie1100.—880.—–  –  en textiles synthétiques ou artificiels:–  –  –  sans travail de couture ni passementerie:20–  –  –  –  linge de table440.—350.—21–  –  –  –  autres500.—400.—22–  –  –  –  avec travail de couture ou passementerie700.—560.—–  –  en laine ou autres poils d’animaux:24–  –  –  sans travail de couture ni passementerie360.—290.—26–  –  –  avec travail de couture ou passementerie400.—320.—–  –  en coton:–  –  –  sans travail de couture ni passementerie:–  –  –  –  non façonnés:30–  –  –  –  –  écrus130.—105.—32–  –  –  –  –  autres200.—160.—–  –  –  –  façonnés:34–  –  –  –  –  écrus180.—145.—36–  –  –  –  –  autres230.—185.—–  –  –  avec travail de couture ou passementerie:–  –  –  –  non façonnés:40–  –  –  –  –  écrus160.—130.—42–  –  –  –  –  autres230.—185.—–  –  –  –  façonnés:44–  –  –  –  –  écrus200.—175.—46–  –  –  –  –  autres250.—200.—–  –  en textiles des chapitres 54 et 57:–  –  –  sans travail de couture ni passementerie:–  –  –  –  non façonnés:50–  –  –  –  –  écrus150.—120.—52–  –  –  –  –  autres200.—160.—–  –  –  –  façonnés:54–  –  –  –  –  écrus200.—160.—56–  –  –  –  –  autres230.—185.—–  –  –  avec travail de couture ou passementerie:–  –  –  –  non façonnés:60–  –  –  –  –  écrus160.—130.—62–  –  –  –  –  autres240.—190.—–  –  –  –  façonnés:64–  –  –  –  –  écrus200.—160.—66–  –  –  –  –  autres 280.—225.—68–  –  en fils de métal, filés métalliques         ou fils métallisés700.—565.—–  en dentelle ou en combinaison avec de la dentelle:70–  –  en soie, bourre de soie, bourrette de soie         ou en textiles synthétiques1500.—1200.—72–  –  en textiles artificiels1300.—1040.—74–  –  en autres textiles550.—440.—–  brodés:82–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie1100.—880.—–  –  en textiles synthétiques ou artificiels,         ou en tissus du chapitre 52:84–  –  –  en textiles synthétiques brodés au point             de chaînette800.—640.—86–  –  –  autres800.—640.—88–  –  en laine ou autres poils d’animaux600.—480.—–  –  en coton:90–  –  –  avec broderie chimique600.—480.—92–  –  –  avec broderie au point de chaînette350.—280.—94–  –  –  autres350.—280.—96–  –  en autres textiles600.—480.—98–  abat-jour en textiles de tout genre400.—320.—6203.   Sacs et sachets d’emballage:10–  en soie, bourre de soie, ou bourrette de soie,     en textiles synthétiques ou artificiels700.—560.—50–  en coton, lin ou chanvre100.—80.—52–  autres28.—22.—6204.   Bâches, voiles d’embarcations, stores d’extérieur, tentes et articles de campement:50–  en toile à voile90.—72.—52–  autres160.—130.—6205.   Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:06–  poignées de valises40.—36.—08–  ornements sacerdotaux de tout genre500.—400.—–  autres:10–  –  en soie, bourre de soie ou bourrette de soie700.—560.—20–  –  en textiles synthétiques ou artificiels400.—320.—40–  –  en laine ou autres poils d’animaux360.—290.—50–  –  en coton ou autres textiles:–  –  –  éventails et écrans à main300.—105.—–  –  –  autres130.—105.—6301.   Articles et accessoires d’habillement, couvertures, linge de maison et articles d’ameublement (autres que les articles visés aux nos 5801, 5802 et 5803), en matières textiles, chaussures et coiffures en toutes matières, portant des traces appréciables d’usage et présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires:10–  articles textiles destinés à l’effilochage–.05–.0512–  autrescomme les articles neufscomme les articles neufs6302.01Drilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage–.05–.056403.   Chaussures en bois ou à semelles extérieures en boisou en liège:10–  entièrement en bois (sabots)30.—26.—20–  autres100.—70.—6404.01Chaussures à semelles extérieures en autres matières (corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.)100.—72.—6405.   Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:10–  semelles intérieures de tout genre100.—80.—24–  semelles et talons, en caoutchouc40.—29.—26–  semelles en bois, même avec talon façonné     dans la même pièce40.—18.—28–  cambrillons en bois10.—8.—–  autres parties de chaussures:30–  –  entièrement en caoutchouc ou en matière plastique 60.—46.—40–  –  en autres matières80.—63.—6406.01Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties150.—110.—6501.   Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux:10–  en feutre de poils ou en feutre fait de laine     et de poils mélangés200.—170.—12–  en feutre de laine80.—69.—6502.   Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure):10–  en matières textiles ou en matières plastiques200.—120.—20–  en autres matières40.—38.—6503.   Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l’aide des cloches et des plateaux du no 6501, garnis ou non:–  chapeaux pour hommes:10–  –  en feutre de poils ou en feutre fait de laine         et de poils mélangés600.—415.—12–  –  en feutre de laine380.—265.—–   chapeaux pour femmes:20–  –  en feutre de poils ou en feutre fait de laine         et de poils mélangés600.—435.—22–  –  en feutre de laine400.—285.—6504.   Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non:–  en matières textiles ou en matières plastiques:10–  –  non garnis180.—110.—20–  –  garnis400.—230.—–  en autres matières:30–  –  non garnis140.—105.—–  –  garnis:40–  –  –  chapeaux pour hommes250.—150.—42–  –  –  chapeaux pour femmes200.—150.—6505.   Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés à l’aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pièces, mais non en bandes), garnis ou non:10–  résilles et filets à cheveux500.—390.—–  autres:20–  –  en soie, bourre de soie, bourrette de soie, textiles        synthétiques ou artificiels ou en dentelle400.—230.—30–  –  en laine ou autres poils d’animaux300.—235.—40–  –  en tissus huilé (suroîts et similaires)100.—90.—50–  –  en autres matières300.—180.—6506.   Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:10–  en pelleteries, en fleurs artificielles ou en plumes300.—280.—20–  en caoutchouc ou en matières plastiques100.—79.—30–  en cuir naturel, artificiel ou reconstitué400.—265.—40–  en métaux communs ou en autres matières150.—95.—6507.   Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressorts pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie:10–  en soie, bourre de soie, bourrette de soie ou textiles    synthétiques ou artificiels250.—195.—–  en autres matières:20–  –  cuirs pour chapeaux50.—47.—22–  –  autres150.—125.—6601.   Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires:–  parapluies et ombrelles:10–  –  recouverts de tissus en soie ou en textiles        synthétiques ou artificiels500.—200.—12–  –  autres270.—110.—20–  parasols de jardin et de marché200.—100.—6602.   Cannes (y compris les cannes d’alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires:–  cannes:10–  –  entièrement en bois, en bambou ou en jonc40.—30.—12–  –  autres70.—60.—–  fouets et cravaches:20–  –  combinés avec des métaux précieux1000.—400.—22–  –  autres120.—105.—6603.   Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 et 6602:–  manches de parapluies, avec ou sans poignées:10–  –  entièrement en bois, en bambou ou en jonc12.—12.—12–  –  combinés avec de la nacre, de l’écaille,         de l’ivoire, de l’ambre, ou garnis de métaux        précieux ou de pierres gemmes150.—130.—14–  –  autres15.—14.—–  poignées et pommeaux:20–  –  en métaux précieux1000.—800.—22–  –  en métaux communs, dorés ou argentés80.—69.—24–  –  en autres matières10.—10.—–  montures de parapluies terminées,     avec ou sans manches:30–  –  combinées avec des métaux précieux150.—73.—32–  –  autres16.—14.—40–  autres parties et garnitures14.—12.—6701.01Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l’exclusion des produits du no 0507, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés:10–  plumeaux et plumasseaux100.—71.—20–  autres600.—455.—6702.   Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels:–  en matières textiles:10–  –  couronnes800.—475.—12–  –  autres380.—255.—20–  en autres matières150.—105.—6703.01Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poilset autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d’articles similaires100.—97.—6704.01Perruques, (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets en cheveux)500.—400.—6801.   Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles (autres que l’ardoise):10–  non façonnés–.05–.0512–  façonnés–.20–.206802.   Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à l’exclusion de ceux du no 6801 et de ceux du chapitre 69; cubes et dés pour mosaïques:–  lampes et autres appareils d’éclairage et leurs parties:10–  –  vasques de lampes, en albâtre, non montées,         non combinées avec d’autres matières8.—6.—12–  –  autres70.—47.—20–  cubes et dés pour mosaïques–.40–.4022–  fragments de plaques en marbre, pour     la fabrication de carrelages, même avec faces planes    égrisées ou polies–.40–.30–  autres:–  –  taillés ou sciés selon des lignes droites,         à surfaces planes et unies:–  –  –  non égrisés:30–  –  –  –  plaques de dallage en pierre de Solnhofen2.—2.—31–  –  –  –  autres3.—2.—–  –  –  égrisés:32–  –  –  –  plaques de dallage en pierre de Solnhofen4.—3.—34–  –  –  –  autres6.—4.—40–  moulurés ou tournés6.—5.—50–  –  décorés ou sculptés20.—17.—6803.   Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine):10–  dalles en ardoise5.—3.—20–  ardoises pour toitures3.503.—30–  autres ouvrages en ardoise8.—7.—6804.   Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis:–  pierres à aiguiser ou à polir à la main:04–  –  en pierres naturelles1.501.5006–  –  en abrasifs agglomérés ou en poterie13.—13.—–  meules de moulin; meules pour la préparation     de la pâte à papier (meules à défibrer) et similaires:10–  –  en pierres naturelles1.501.4020–  –  obtenues artificiellement4.—4.—–  meules à aiguiser, à polir, à tronçonner et similaires:30–  –  en pierres naturelles1.501.50–  –  obtenues artificiellement:40–  –  –  combinées avec des fragments, des égrisés, etc.,            de pierres gemmes800.—725.—–  –  –  autres:42–  –  –  –  d’un diamètre supérieur à 1 m5.—5.—44–  –  –  –  d’un diamètre de 1 m ou moins20.—19.—6806.   Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés:–  appliqués sur tissus:10–  –  en rouleaux de plus de 60 cm de largeur,        recouverts d’abrasifs sur une seule face30.—26.—12–  –  autres35.—29.—–  appliqués sur papier, carton ou autres matières:20–  –  en rouleaux de plus de 60 cm de largeur,        recouverts d’abrasifs sur une seule face20.—17.—22–  –  autres25.—21.—6807.   Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines minérales similaires; vermiculite expansée, argile expansée et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages calorifuges ou acoustiques, à l’exclusion de ceux des nos 6812, 6813 et du chapitre 69:10–  en vrac1.—1.—20–  autres6.—5.—6808.   Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.):–  plaques, feuilles et bandes, d’un poids de 2500 g     par m2 ou moins, en combinaison avec:10–  –  du papier ou du carton commun10.—7.—12–  –  du feutre en matières textiles6.—5.—14–  –  du tissu en matières («tissu non tissé», tissu         de fibres de verre, feuille métallique mince, etc.):–  –  –  tissu non tissé»30.—8.—–  –  –  tissu de fibres de verre15.—8.—–  –  –  feuille métallique mince en cuivre65.—8.—–  –  –  feuille métallique mince en aluminium150.—8.—20–  autres–.50–.506809.   Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux:10–  panneaux en copeaux de bois agglomérés avec     de la magnésite, conformes aux spécimens déposés,    importés par les bureaux de douane de Buchs,    St. Margrethen ou Schaanwald3.—3.—12–  autres5.—3.—6810.   Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:10–  panneaux, planches, carreaux et matériaux similaires,     non ornementés5.—3.—20–  moulages et autres ouvrages13.—11.—6811.   Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, y compris les ouvrages en ciment de laitier ou en «granito»:10–  ornements architectoniques10.—8.—20–  poutrelles pour plafonds, en béton armé     avec revêtement d’argile1.—–.8022–  tuyaux et mâts, armés2.—1.—24–  autres ouvrages1.—–.806812.   Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:10–  plaques, sans enduit de couleur ou similaire5.—4.—20–  autres7.—5.—6813.   Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 6814 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés, mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:10–  amiante en vrac, papier et carton d’amiante5.—4.—20–  fils, cordons, cordes, tresses, tissus, en pièces30.—27.—30–  matériel d’isolation et d’obturation, tel que pièces     de raccord, joints, tubes, bobines, articles pressés     ou moulés40.—36.—40–  autres40.—36.—6814.01Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d’amiante, d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières50.—41.—6815.   Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium, etc.):10–  feuilles ou lamelles, débitées en pièces régulières     ou découpées en vue d’un usage déterminé,     sans autre travail8.—8.—20–  autres ouvrages en mica45.—44.—6816.   Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:10–  briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction1.—1.—12–  autres7.—7.—6901.01Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.)2.502.—6902.   Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires:10–  en chamotte, quartzite ou magnésite2.502.—20–  autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)2.502.—6903.   Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):10–  en chamotte, quartzite ou magnésite2.502.4020–  autres (en corindon, bauxite, graphite, etc.)7.—7.—6904.  Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires):10–  briques dites «klinkers», brutes ou vernissées au sel1.501.—18–  poutrelles pour plafonds, renforcées de béton armé1.—–.90–  autres:20–  –  brutes ou engobées–.50–.4022–  –  vernissées3.—2.—6905.   Tulles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.):10–  tuiles1.—–.7020–  ornements architectoniques et poteries de bâtiment4.—2.—6906.   Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages similaires:–  en terre cuite:10–  –  non vernissés–.50–.4012–  –  vernissés5.—5.—–  en grès:20–  –  tuyaux droits, sans embranchements         ni aménagements similaires7.—6.—22–  –  autres7.—7.—6907.   Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés:10–  en terre cuite3.502.50–  en grès, faïence ou matières similaires:20–  –  de plus de 4 mm d’épaisseur3.—2.—22–  –  de 4 mm d’épaisseur ou moins8.—7.—6908.   Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement:10–  de plus de 4 mm d’épaisseur8.—6.—12–  de 4 mm d’épaisseur ou moins15.—9.—6909.   Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage:–  appareils et articles pour usages chimiques et autres    usages techniques:10–  –  briques, plaques et ouvrages de forme spéciale        en matières céramiques de tout genre,         pour la filtration6.—6.—12–  –  autres (y compris les récipients à pression,         les jarres, les bouteilles de transport, les touries,         les bacs et les récipients similaires à acides         et à autres produits chimiques)20.—19.—20–  auges, bacs et récipients similaires     pour l’économie rurale3.—2.—–  autres:30–  –  en porcelaine30.—29.—40–  –  en autres matières céramiques9.—9.—6910.01Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques35.—24.—6911.   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine:10–  unicolores45.—21.—20–  multicolores60.—38.—6912.   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques:–  unicolores:10–  –  en terre cuite10.—8.—12–  –  en grès, faïence et matières similaires40.—25.—20–  multicolores40.—23.—6913.   Statuettes, objets de fantaisie, d’ameublement, d’ornementation ou de parure:10–  lampes et autres appareils d’éclairage     et leurs parties80.—59.—–  autres:20–  –  en porcelaine60.—51.—22–  –  en terre cuite, grès, faïence et matières similaires40.—28.—6914.   Autres ouvrages en matières céramiques:10–  poêles de catelles et cheminées, montés ou démontés;    poêles en fer avec revêtement de catelles20.—14.—–  autres ouvrages:–  –  unicolores:20–  –  –  en terre cuite10.—7.—–  –  –  en grès, faïence, porcelaine et matières            similaires:22–  –  –  –  boutons pour fermetures de bouteilles9.—7.—24–  –  –  –  autres30.—27.—30–  –  multicolores35.—21.—7001.   Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre d’optique):10–  verre dit «émail», en masse3.—3.—20–  autres–.05–.057003.01Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l’exclusion du verre d’optique):–  verre dit «émail», en masse, en barres, baguettes    ou tubes3.—2.60–  autres2.702.607004.   Verre coulé ou laminé (verre brut), non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:10–  verre cathédrale, avec surface rugueuse,     d’une épaisseur de 4,4 mm ou moins4.—3.—12–  autre4.—3.—7005.01Verre étiré ou soufflé, dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire5.—4.—7006.   Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire:10–  verre coulé ou laminé (verre brut), douci ou poli     sur une face8.—7.—30–  verre à glace10.—7.—7007.   Verre coulé ou laminé et «verre à vitres» (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:–  verre coulé ou laminé et verre à vitres:10–  –  verre coulé ou laminé (verre brut)8.—5.—20–  –  verre à vitres12.—11.—–  –  verre à glace:30–  –  –  sans autre travail20.—18.—32–  –  –  avec autre travail (biseauté, gravé, etc.)20.—19.—40–  vitrages isolants10.—8.—50–  vitraux d’églises et autres vitraux d’art;     peintures sur verre90.—82.—7008.   Glaces ou verres de sécurité, même façonnés, consistant en verres trempés ou formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées:10–  verres de sécurité feuilletés, non travaillés     sur les bords20.—18.—–  autres:20–  –  verres émaillés20.—13.—22–  –  autres30.—26.—7009.   Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les miroirs rétroviseurs:10–  non travaillés30.—20.—–  travaillés:20–  –  miroirs de poche, miroirs à support et miroirs         à main, même encadrés60.—45.—–  –  autres:30–  –  –  non encadrés40.—29.—32–  –  –  encadrés70.—47.—7010.   Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à comprimés et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:–  bonbonnes, bouteilles et flacons, clissés ou gainés,    sans fermeture:10–  –  clissés grossièrement de roseaux, d’osier,         de copeaux de bois ou de paille, ou garnis         de bandes de fer10.—8.—12–  –  clissés autrement ou gainés de matières         textiles, etc30.—20.—20–  bocaux et bouteilles à conserves, non combinés     avec d’autres matières7.—4.—–  autres:–  –  non travaillés, ni combinés avec d’autres matières:30–  –  –  en verre vert5.—3.—–  –  –  en verre brun, d’un poids unitaire de:32–  –  –  –  plus de 150 g6.—3.—34–  –  –  –  150 g ou moins8.—7.—36–  –  –  en verre mi-blanc8.—6.—38–  –  –  en verre autrement coloré ou en verre incolore            (blanc)15.—9.—49–  –  avec marque en couleur de tout genre,         sans autre travail, non combinés avec d’autres droits des nos7010.30/38majorés de:droits des nos7010.30/38majorés de:        matières3.—2.—par 100 kg brutpar 100 kg brut50–  –  travaillés ou combinés avec d’autres matières30.—20.—7011.01Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures, pour lampes, tubes et valves électriques et similaires5.—5.—7012.   Ampoules en verre pour récipients isolants:10–  non métallisées3.—3.—12–  autres30.—20.—7013.   Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, à l’exclusion des articles du no 7019:08–  bocaux et bouteilles à conserves, pour le ménage,     non combinés avec d’autres matières7.—4.—–  autres:10–  –  non travaillés ni combinés avec d’autres        matières18.—13.—12–  –  travaillés ou combinés avec d’autres matières34.—28.—7014.   Verrerie d’éclairage, de signalisation et d’optique commune, en verre non optique ni optiquement travaillé:10–  abat-jour; réservoirs à pétrole20.—15.—12–  autre verrerie d’éclairage90.—56.—20–  autres5.—5.—7015.   Verres d’horlogerie, de lunetterie commune et analogue, bombés, cintrés et similaires, y compris les boules creuses et les segments:10–  bruts, simplement découpés3.—3.—12–  travaillés100.—98.—7016.01Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles5.—4.—7017.   Verrerie de laboratoire, d’hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:10–  articles en quartz fondu40.—39.—20–  ampoules22.—21.—30–  autres20.—19.—7018.01Verre d’optique et éléments en verre d’optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d’optique travaillés optiquement3.—3.—7019.   Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé):–  perles de verre, imitations de pierres gemmes, etc.:–  –  non travaillées:06–  –  –  microbilles (ballotines)10.—8.—08–  –  –  cubes, dés et plaquettes pour mosaïques             (même sur support de papier, etc., sans motif            décoratif)8.—7.—10–  –  –  autres25.—19.—12–  travaillées, mais non montées40.—36.—30–  autres60.—53.—7020.   Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:–  laine de verre et fibres de verre:10–  –  en masse5.—5.—12–  –  en plaques, voiles («mats»), tubes et formes        similaires15.—13.—20–  mèches et fils30.—16.—30–  tissus, rubans, passementeries et similaires, en pièces  140.—100.—40–  articles confectionnés en tissus, rubans, etc.600.—380.—7021.   Autres ouvrages en verre:10–  mosaïques en verre90.—60.—20–  autres40.—36.—7101.01Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais nonpar kgbrutpar kgbrutassorties10.—10.—7102.   Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:10–  brutes1.—1.—20–  travaillées10.—10.—7103.   Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:10–  brutes1.—1.—20–  travaillées10.—10.—7104.01Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques1.—1.—7105.   Argent et alliages d’argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:10–  en masses, lingots, barres coulées, poudre–.10–.10–  laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames,     ou étirés en fils, tubes, etc.:20–  –  soudure d’argent–.50–.5022–  –  autres2.—2.—30–  battus en feuilles minces, cannetilles et paillettes3.—3.—7106.01Plaqué ou doublé d’argent, brut ou mi-ouvré1.—–.907107.   Or et alliages d’or (y compris l’or platiné), bruts ou mi-ouvrés:10–  en masses, lingots, barres coulées, poudreexemptsexempts20–  laminés en barres, tôles, plaques, bandes, lames,     ou étirés en fils, tubes, etc.3.—3.—30–  battus en feuilles minces; cannetilles et paillettes10.—10.—7108.01Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré3.—3.—7109.   Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:10–  en masses, lingots, barres coulées, poudre, mousse1.—1.—20–  battus, laminés ou étirés20.—20.—7110.01Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré3.—3.—7111.01Cendres d’orfèvre, débris et déchets de métauxprécieux–.10–.107112.01Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:10–  en argent, même doré ou platiné9.—9.—20–  en or ou platine50.—50.—30–  en plaqués ou doublés de métaux précieux8.—3.—7113.   Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:–  en argent, même doré ou platiné:10–  –  coutellerie en métaux communs, avec manche         en argent7.—6.—12–  –  articles d’orfèvrerie en argent avec parties en verre,        en marbre ou autres pierres communes, en matières         céramiques ou en autres matières2.—2.—14–  –  autres articles d’orfèvrerie en argent8.—7.—–  en or ou platine:20–  –  coutellerie en métaux communs avec manche en or        ou en platine, et autres articles d’orfèvrerie en or        ou en platine avec parties en verre, en marbre ou        autres pierres communes, en matières céramiques        ou en autres matières30.—29.—22        autres50.—48.—30–  en plaqués ou doublés de métaux précieux5.—4.—7114.   Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:10–  en argent, même doré ou platiné8.—7.—20–  en or ou platine30.—29.—30–  en plaqués ou en doublés de métaux précieux3.—3.—7115.   Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées:10–  objets d’usage courant, tels que cendriers,     presse-papiers et similaires; statuettes10.—8.—12–  autres35.—33.—7116.01Bijouterie de fantaisie4.—3.—7201.   Monnaies:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  d’orexemptesexemptes20–  d’argentexemptesexemptes30–  de métaux communsexemptesexemptes7301.01Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses–.05–.057302.   Ferro-alliages:10–  ferro-aluminium contenant plus de 10 %,     jusqu’à 90 % d’aluminium40.—29.—20–  ferro-silicium contenant plus de 25 %,     jusqu’à 96 % de silicium1.501.5030–  autres–.50–.507303.   Déchets d’usinage et débris, en fer ou en acier, ferrailles:10–  déchets d’usinage–.05–.0520–  débris et ferraille–.05–.057304.01Grenailles de fer ou d’acier, même concassées ou calibrées–.05–.057305.01Poudres de fer ou d’acier; fer et acier spongieux (éponge)–.05–.057306.01Fer et acier en massiaux, lingots ou masses–.05–.057307.01Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)–.05–.05N.B. ad 7307. Les ébauches de forge présentant les caractéristiques des pièces de machines brutes ou dégrossies sont taxées aux droits du no 7340.7308.01Ebauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acierselonno 7313selonno 7313Larges plats en fer ou en acierselonno 7310selonno 73107310.   Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:–  laminées à chaud, filées à chaud ou forgées, non décapées:10–  –  fil machine, d’un diamètre moyen (épaisseur)         de plus de 5, jusqu’à 17 mm, en rouleaux5.505.—–  –  fers et aciers ronds, d’une épaisseur de:20–  –  –  plus de 88 mm–.50–.5022–  –  –  plus de 39, jusqu’à 88 mm3.503.—24–  –  –  39 mm ou moins5.505.—–  –  fers et aciers plats ou carrés, présentant en section        une surface de:30–  –  –  plus de 88 cm2–.50–.5032–  –  –  plus de 35, jusqu’à 88 cm23.—2.5034–  –  –  35 cm2 ou moins5.505.—–  –  autres fers ou aciers en barres, présentant         en section une dimension maximum de:40–  –  –  plus de 122 mm–.30–.3042–  –  –  plus de 77, jusqu’à 122 mm1.—–.9044–  –  –  plus de 52, jusqu’à 77 mm2.502.—46–  –  –  52 mm ou moins5.505.—–  décapées:droits des nos7310.10/46majorés de:droits des nos7310.10/46majorés de:47–  –  produits des nos 7310.20, 7310.30 et 7310.40–.20–.2049–  –  autres2.—2.—–  obtenues ou parachevées à froid, présentant     en section une dimension maximum de:par 100 kg brutpar 100 kg brut50–  –  plus de 64 mm8.—7.—52–  –  64 mm ou moins10.—9.—–  perfectionnées en surface:–  –  bleuies ou cuivrées, présentant en section         une dimension maximum de:61–  –  –  plus de 64 mm10.—9.—63–  –  –  64 mm ou moins14.—13.—–  –  autrement perfectionnées, présentant en section         une dimension maximum de:65–  –  –  plus de 64 mm13.—12.—67–  –  –  64 mm ou moins15.—13.—80–  percées, cintrées ou autrement usinees16.—13.—90–  barres creuses pour le forage des mines1.—1.—7311.   Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud,forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid,palplanches en fer ou en acier, même percées ou faitesd’éléments assemblés:–  laminés à chaud, filés à chaud ou forgés, non décapés,    présentant en section une dimension maximum de:10–  –  plus de 122 mm–.30–.3012–  –  plus de 77, jusqu’à 122 mm1.—–.9014–  –  plus de 52, jusqu’à 77 mm3.—2.5016–  –  52 mm ou moins5.505.—–  décapés:droits des nos7311.10/16majorés de:droits des nos7311.10/16majorés de:17–  –  produits du no 7311.10–.20–.2019–  –  autres2.—2.—–  obtenus ou parachevés à froid, présentant en section    une dimension maximum de:par 100 kg brutpar 100 kg brut20–  –  plus de 64 mm8.—7.—22–  –  64 mm ou moins10.—9.—–  perfectionnés en surface:–  –  bleuis ou cuivrés, présentant en section         une dimension maximum de:31–  –  –  plus de 64 mm10.—9.—33–  –  –  64 mm ou moins14.—13.—–  –  autrement perfectionnés, présentant en section         une dimension maximum de:35–  –  –  plus de 64 mm13.—11.—37–  –  –  64 mm ou moins15.—13.—40–  percés, cintrés ou autrement usines16.—14.—50–  palplanches percées ou faites d’éléments assemblés  15.—12.—7312.   Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à froid:10–  laminés à chaud, non décapés5.505.—–  laminés à froid ou décapés, d’une épaisseur de:20–  –  plus de 1,1 mm11.—10.—22–  –  plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm12.—11.—24–  –  0,5 mm ou moins14.—13.—–  perfectionnés en surface ou usines:–  –  bleuis ou cuivrés, d’une épaisseur de:31–  –  –  plus de 1,1 mm13.—11.—33–  –  –  plus de 0,5, jusqu’à 1,1 mm14.—12.—35–  –  –  0,5 mm ou moins16.—15.—–  –  autrement perfectionnés, ou usinés,         d’une épaisseur de:41–  –  –  plus de 1,1 mm14.—12.—43–  –  –  plus de 0,5, jusqu’à 1,l mm15.—13.—45–  –  –  0,5 mm ou moins16.—15.—7313.   Tôles de fer ou d’acier, laminées à chaud ou à froid:–  unies ou façonnées par laminage ou pressage,     non usinées, même découpées à plus de 500 mm     de largeur:–  –  laminées à chaud, non décapées,         d’une épaisseur de:10–  –  –  plus de 9,4 mm–.30–.3012–  –  –  plus de 2,9, jusqu’à 9,4 mm–.70–.7014–  –  –  2,9 mm ou moins1.—–.90–  –  laminées à froid ou décapées:20–  –  –  en rouleaux ou en bottes ployées1.—–.9026–  –  –  autres1.—–.90–  –  perfectionnées en surface:31–  –  –  étamées (fer blanc)1.601.6033–  –  –  zinguées ou plombées2.402.—35–  –  –  autrement perfectionnées3.—3.—–  simplement découpées, jusqu’à 500 mm de largeur:40–  –  non perfectionnées en surface8.—6.—43–  –  perfectionnées en surface12.—10.—–  autrement usinées:–  –  tôles pour chaudières, cintrées ou bombées,         sans trous de rivetage, d’une épaisseur de:60–  –  –  plus de 3 mm1.601.6062–  –  –  3 mm ou moins16.—14.—70–  –  tôle ondulée, même perfectionnée en surface3.—3.—80–  –  autres (percées, perforées, cintrées ou bombées)16.—10.—–  tôle pour dynamos, destinée à la construction    d’organes électriques de machines et d’appareils:90–  –  en feuilles ou en bandes–.20–.2092–  –  découpée (en forme de T, E, etc.)3.—3.—7314.   Fils de fer ou d’acier, nus ou revêtus, à l’exclusion des fils isolés pour l’électricité:–  fil plat trempé, même bleui, pour ressorts    d’horlogerie:10–  –  de plus de 5 mm de largeur et de moins de 0,7 mm        d’épaisseur1.501.5012–  –  de 5 mm de largeur ou moins et de moins         de 0,3 mm d’épaisseur60.—58.—–  autres:–  –  non perfectionnés en surface, présentant en section         une dimension maximum de:20–  –  –  plus de 5, jusqu’à 13 mm13.—11.—22–  –  –  plus de 1,5, jusqu’à 5 mm14.—12.—24–  –  –  plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm17.—16.—26–  –  –  0,7 mm ou moins20.—19.—–  –  pefectionnés en surface:–  –  –  bleuis ou cuivrés, présentant en section             une dimension maximum de:31–  –  –  plus de 5, jusqu’à 13 mm15.—14.—33–  –  –  plus de 1,5, jusqu’à 13 mm16.—15.—35–  –  –  plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm19.—16.—37–  –  –  0,7 mm ou moins22.—21.—–  –  –  autrement perfectionnés, présentant en section            une dimension maximum de:41–  –  –  plus de 5, jusqu’à 13 mm18.—16.—43–  –  –  plus de 1,5, jusqu’à 5 mm19.—17.—45–  –  –  plus de 0,7, jusqu’à 1,5 mm22.—20.—37–  –  –  0,7 mm ou moins25.—23.—7315.01Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 7306 à 7314selon nos7306/7314selon nos. 7306/7314 7316.   Eléments de voies ferrées en fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d’aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:–  rails pour voies ferrées, même percés ou cintrés,    pesant par mètre linéaire:10–  –  plus de 16 kg–.60–.60–  –  16 kg ou moins:12–  –  –  non percés ni cintrés4.—3.—14–  –  –  percés ou cintrés5.—4.—–  traverses pour voies ferrées, même percées     ou rabattues, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 25 kg–.60–.60–  –  25 kg ou moins:22–  –  –  non percées4.—3.—24–  –  –  percées5.—3.—30–  aiguilles, pointes de cœur, croisements     et changements de voies, tringles d’aiguillage,    crémaillères, contre-rails6.—5.—40–  éclisses et coussinets7.—5.—50–  autres12.—9.—7317.01Tubes et tuyaux en fonte6.—6.—7318.   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), en fer ou en acier, à l’exclusion des articles du no 7319:–  soudés ou laminés (sans soudure), même étirés     à froid ultérieurement, pourvus ou non de filets,     de manchons, de collerettes ou de brides:–  –  droits, à profil circulaire et à paroi d’épaisseur        constante:–  –  –  non perfectionnés en surface:10–  –  –  –  de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi                 de plus de 4 mm d’épaisseur1.—1.—12–  –  –  –  de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi                 de 4 mm ou moins d’épaisseur3.—3.—–  –  –  perfectionnés en surface ou revêtus             de matières textiles:15–  –  –  –  de plus de 10 cm d’ouverture ou à paroi                 de plus de 4 mm d’épaisseur7.—6.—17–  –  –  –  de 10 cm ou moins d’ouverture et à paroi                 de 4 mm ou moins d’épaisseur9.—8.—–  –  autres:20–  –  –  non perfectionnés en surface7.—6.—25–  –  –  perfectionnés en surface ou revêtus             de matières textiles12.—11.—–  rivés, agrafés, repliés ou brasés:30–  –  tuyaux de poêle20.—18.—–  –  autres:40–  –  –  non perfectionnés en surface30.—23.—43–  –  –  perfectionnés en surface35.—26.—–  tuyaux ondulés, en tôle de fer:–  –  non perfectionnés en surface,         à paroi d’une épaisseur de:50–  –  –  plus de 3 mm–.30–.3052–  –  –  3 mm ou moins1.501.5055–  –  perfectionnés en surface3.—3.—7319.01Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydroélectriques14.—11.—7320.   Accessoires de tuyauterie en fer ou en acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):10–  en fonte8.—7.—–  en fer:–  –  brides, d’un poids unitaire de:20–  –  –  plus de 100 kg7.—7.—22–  –  –  100 kg ou moins11.—10.—–  –  autres accessoires que les brides:–  –  –  non perfectionnés en surface:24–  –  –  –  en fonte malléable16.—13.—26–  –  –  –  autres16.—16.—–  –  –  perfectionnés en surface:31–  –  –  –  en fonte malléable22.—19.—33–  –  –  –  autres22.—21.—–  en tôle de fer:40–  –  non perfectionnés en surface50.—47.—43–  –  perfectionnés en surface60.—54.—7321.   Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc.), en fer ou en acier; tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en fer ou en acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:10–  rideaux de fermeture à rouleaux25.—19.—14–  tôles et feuillards présentant, dans une direction,     des nervures de renforcement obtenues par formage     à froid, non combinés avec d’autres matières,     des types utilisés pour les toitures et les «coffrages     perdus»10.—8.—20–  autres16.—12.—7322.   Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fer ou en acier, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:–  en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 3000 kg30.—25.—12–  –  plus de 1500, jusqu’à 3000 kg40.—32.—14–  –  plus de 750, jusqu’à 1500 kg60.—43.—16–  –  750 kg ou moins90.—59.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5000 kg10.—7.—22–  –  plus de 1000, jusqu’à 5000 kg12.—10.—24–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg14.—12.—26–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg15.—12.—28–  –  100 kg ou moins16.—14.—7323.   Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en tôle de fer ou d’acier:–  d’une contenance de plus de 50 litres:10–  –  bidons à carbure, usagés3.—2.—12–  –  fûts20.—14.—14–  –  autres32.—15.—–  d’une contenance de 50 litres ou moins20–  –  bruts32.—20.—23–  –  autres35.—20.—7324.   Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés:10–  en acier inoxydable45.—41.—20–  autres15.—12.—7325.   Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d’acier, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité:–  bruts, d’un diamètre de:10–  –  plus de 40 mm15.—11.—12–  –  plus de 14, jusqu’à 40 mm30.—17.—14–  –  14 mm ou moins40.—24.—–  faits de fils perfectionnés en surface,     d’un diamètre de:21–  –  plus de 40 mm20.—11.—23–  –  plus de 14, jusqu’à 40 mm35.—21.—25–  –  14 mm ou moins50.—36.—7326.01Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d’acier15.—11.—7327.   Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier:10–  toiles métalliques30.—28.—20–  grillages et treillis20.—17.—30–  tôles ou bandes déployées16.—15.—7329.   Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fer ou en acier:10–  chaînes articulées30.—24.—–  autres, à maillons d’une épaisseur de:20–  –  plus de 5 mm22.—18.—22–  –  plus de 1, jusqu’à 5 mm45.—35.—24–  –  1 mm ou moins60.—52.—7330.01Ancres, grappins et leurs parties, en fer ou en acier18.—15.—7331.   Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondulées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en fer ou en acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre:10–  crampons de fers à cheval, garnis de métal dur300.—225.—12–  autres crampons, griffes et similaires pour fers     à cheval; clous à ferrer les animaux et clous à sabots50.—36.—20–  crampons de rails17.—11.—30–  clous de décoration, même avec tête en autre matière,     à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre55.—47.—40–  en fil de fer, non forgés20.—14.—50–  autres18.—16.—7332.   Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fer ou en acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort), en fer ou en acier:–  vis et écrous tournés et autres décolletages,     d’un poids unitaire de 100 g ou moins:–  –  vis et écrous dont le diamètre de la tige         ou de l’ouverture mesure:10–  –  –  plus de 6 mm25.—22.—12–  –  –  6 mm ou moins40.—36.—14–  –  autres décolletages50.—48.—20–  tire-fond16.—10.—–  autres:–  –  sans pas de vis, dont le diamètre de la tige         ou de l’ouverture mesure:30–  –  –  plus de 17 mm14.—13.—32–  –  –  plus de 11, jusqu’à 17 mm20.—15.—34–  –  –  11 mm ou moins30.—26.—–  –  avec pas de vis à métaux, dont le diamètre         de la tige ou de l’ouverture mesure:40–  –  –  plus de 17 mm16.—15.—42–  –  –  plus de 11, jusqu’à 17 mm25.—19.—44–  –  –  plus de 6, jusquà 11 mm30.—20.—46–  –  –  6 mm ou moins32.—24.—–  –  avec pas de vis à bois, dont le diamètre         de la tige mesure:50–  –  –  plus de 17 mm16.—14.—52–  –  –  plus de 11, jusqu’à 17 mm30.—21.—54–  –  –  plus de 6, jusqu’à 11 mm32.—21.—56–  –  –  6 mm ou moins45.—29.—7333.01Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, ébauchés ou finis, en fer ou en acier110.—90.—7334.01Epingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires90.—67.—7335.   Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:–  ressorts de traction, de suspension et de choc,     pour matériel ferroviaire roulant; ressorts     de suspension à lames, ainsi que leurs lames:10–  –  dégrossis1.—1.—–  –  usinés, d’un poids unitaire de:12–  –  –  plus de 100 kg4.—3.—14–  –  –  plus de 25, jusqu’à 100 kg7.—6.—16–  –  –  25 kg ou moins9.—8.—20–  ressorts de rembourrage16.—15.—–  autres:–  –  non perfectionnés en surface,         d’un poids unitaire de:30–  –  –  plus de 25 kg8.—7.—32–  –  –  plus de 2, jusqu’à 25 kg13.—12.—34–  –  –  plus de 0,5, jusqu’à 2 kg18.—17.—36–  –  –  0,5 kg ou moins25.—23.—–  –  perfectionnés en surface, d’un poids unitaire de:41–  –  –  plus de 25 kg12.—11.—43–  –  –  plus de 2, jusqu’à 25 kg18.—16.—45–  –  –  plus de 0,5, jusqu’à 2 kg25.—23.—47–  –  –  0,5 kg ou moins30.—29.—7336.   Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fer ou en acier:10–  poêles pour le chauffage, calorifères, cuisinières     et potagers; chaudières en fonte grise20.—16.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 100 kg24.—19.—22–  –  100 kg ou moins40.—26.—7337.   Chaudières (autres que celles du no 8401) et radiateurs, pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique,  comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fer ou acier:–  chaudières, générateurs et distributeurs d’air chaud,    et leurs parties:–  –  en fonte grise, d’un poids unitaire de:10–  –  –  plus de 5000 kg7.—6.—12–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg8.—7.—14–  –  –  500 kg ou moins9.—8.—–  –  en fer, d’un poids unitaire de:20–  –  –  plus de 5000 kg12.—10.—22–  –  –  plus de 1000, jusqu’à 5000 kg14.—12.—24–  –  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg16.—13.—26–  –  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg18.—15.—28–  –  –  100 kg ou moins23.—21.—–  radiateurs et leurs parties:30–  –  en fonte grise10.—9.—40–  –  en fer25.—19.—7338.   Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récourage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier:–  en fonte grise:–  –  non perfectionnés en surface, d’un poids         unitaire de:06–  –  –  plus de 500 kg8.—7.—08–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg9.—8.—10–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg13.—10.—12–  –  –  10 kg ou moins14.—10.—–  –  perfectionnés en surface:15–  –  –  marmites et poêles, émaillées12.—11.—droits des nos7338.06/12majorés de:droits des nos7338.06/12majorés de:19–  –  –  autres3.—2.—–  en acier inoxydable:par 100 kg brutpar 100 kg brut20–  –  non perfectionnés en surface90.—67.—–  –  perfectionnes en surface:31–  –  –  dorés ou argentés140.—115.—33–  –  –  autrement perfectionnés115.—77.—–  autres:–  –  non perfectionnés en surface:40–  –  –  poêles et casseroles, et leurs ébauches,             même adoucies30.—17.—42–  –  –  baignoires destinées à l’émaillage11.—8.—44–  –  –  autres38.—28.—–  –  perfectionnés en surface:61–  –  –  émaillés30.—21.—63–  –  –  dorés ou argentés140.—105.—65–  –  –  autrement perfectionnés50.—34.—90–  paille de fer et laine d’acier15.—13.—92–  éponges, torchons, gants et articles similaires pour     le récurage, le polissage et usages analogues25.—24.—7340.   Autres ouvrages en fer ou en acier:04–  billes et boulets pour broyeurs, en fonte d’acier     ou en fonte malléable, usinés, y compris ceux     à l’état brut en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids    unitaire de 50 kg ou moins15.—11.—–  fers à ferrer les animaux:06–  –  dégrossis11.—9.—08–  –  autres23.—18.—–  ouvrages en fonte grise:–  –  bruts, d’un poids unitaire de:10–  –  –  plus de 20 000 kg2.—2.—12–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg2.502.—14–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg3.—2.—16–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg3.—2.—18–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg4.—3.—20–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg4.—3.—22–  –  –  2 kg ou moins5.—4.—–  –  usinés, d’un poids unitaire de:24–  –  –  plus de 20 000 kg3.—2.—26–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg6.—5.—28–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg8.—6.—30–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg9.—6.—32–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg13.—7.—34–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg14.—10.—36–  –  –  2 kg ou moins17.—16.—droits des nos7340.24/36majorés de:droits des nos7340.24/36majorés de:39–  –  perfectionnés en surface3.—3.—–  ouvrages en fonte d’acier ou en fonte malléable:–  –  bruts, à l’exclusion de la fonte d’acier         à haut alliage, d’un poids unitaire de:par 100 kgbrutpar 100 kgbrut40–  –  –  plus de 20 000 kg1.501.5042–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg2.502.5044–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg4.—4.—46–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg5.—5.—48–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg7.—6.—50–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg8.—7.—52–  –  –  2 kg ou moins11.—10.—–  –  usinés, y compris les ouvrages bruts en fonte        d’acier à haut alliage, d’un poids unitaire de:54–  –  –  plus de 20 000 kg3.—3.—56–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg6.—5.—58–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg8.—7.—60–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg14.—14.—62–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg23.—22.—64–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg30.—25.—66–  –  –  2 kg ou moins40.—35.—droits des nos7340.54/66majorés de:droits des nos7340.54/66majorés de:69–  –  perfectionnés en surface3.—2.—–  ouvrages en fer forgé, en acier, en tôle de fer     ou en fil de fer:–  –  –  bruts, d’un poids unitaire de:70–  –  –  plus de 5000 kg1.501.5072–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg2.502.5074–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg5.—4.—76–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg5.—4.—78–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg6.—6.—–  –  –  2 kg ou moins:79–  –  –  –  billes et boulets pour broyeurs8.—8.—80–  –  –  –  autres9.—9.—–  –  usinés, d’un poids unitaire de:82–  –  –  plus de 5000 kg10.—8.—84–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg18.—13.—86–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg20.—16.—88–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg26.—18.—90–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg30.—25.—92–  –  –  2 kg ou moins:–  –  buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires        du vêtement et similaires50.—34.—–  –  autres40.—34.—–  –  perfectionnés en surface:droits des nos7340.82/92majorés de:droits des nos7340.82/92majorés de:97–  –  –  dorés ou argentés100.—95.—99–  –  –  autrement perfectionnés3.—2.—7401.   Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets d’usinage et débris, en cuivre:–  mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage     et cuivre affiné):par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  –  purs–.20–.2012–  –  alliés–.20–.2020–  déchets d’usinage–.05–.0530–  débris–.20–.207402.01Cupro-alliages–.50–.507403.   Barres, profilés et fils, de section pleine, en cuivre:–  barres et profilés, non perfectionnés en surface:10–  –  en cuivre pur12.—11.—12–  –  en alliages de cuivre12.—11.—–  barres et profilés, perfectionnes en surface:15–  –  en cuivre pur16.—15.—17–  –  en alliages de cuivre16.—15.—–  fils, barres et profilés en rouleaux, non perfectionnés    en surface:–  –  laminés à chaud ou filés:20–  –  –  en cuivre pur7.—6.—22–  –  –  en alliages de cuivre7.—6.—–  –  autres:–  –  –  présentant en section une dimension maximum            de plus de 6 mm:26–  –  –  –  en cuivre pur10.—9.—28–  –  –  –  en alliages de cuivre10.—9.—–  –  –  présentant en section une dimension maximum            de plus de 0,5 mm, jusqu’à 6 mm:30–  –  –  –  en cuivre pur20.—17.—32–  –  –  –  en alliages de cuivre20.—17.—–  –  –  présentant en section une dimension maximum            de 0,5 mm ou moins:34–  –  –  –  en cuivre pur25.—19.—36–  –  –  –  en alliages de cuivre25.—24.—–  fils en rouleaux, perfectionnés en surface:41–  –  fil léonique25.—23.—droits des nos7403.26/36majorés de:droits des nos7403.26/36majorés de:49–  –  autres4.—4.—7404.   Tôles, planches, feuilles et bandes, en cuivre, d’une épaisseur de plus de 0,15 mm:–  unies ou façonnées par laminage ou pressage, même    découpées, mais non autrement usinées:–  –  non perfectionnées en surface:–  –  –  découpées de forme carrée ou rectangulaire:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  –  –  –  en cuivre pur15.—13.—12–  –  –  –  en alliages de cuivre15.—14.—–  –  –  autrement découpées, d’une dimension            maximum de:20–  –  –  –  plus de 200 mm15.—15.—22–  –  –  –  200 mm ou moins20.—18.—droits des nos 7404.10/22majorés de:droits des nos7404.10/22majorés de:39–  –  perfectionnées en surface5.—5.—–  perforées, cintrées ou autrement usinées:40–  –  non perfectionnées en surface75.—59.—–  –  perfectionnées en surface:61–  –  –  dorées ou argentées160.—105.—63–  –  –  autrement perfectionnées120.—100.—7405.   Feuilles et bandes minces, en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):10–  bandes de 130 mm et moins de largeur     et de plus de 0,06, jusqu’à 0,15 mm d’épaisseur,    unies, même décapées25.—24.—12–  autres65.—55.—7406.   Poudres et paillettes de cuivre:10–  paillettes et poudres lamelleuses110.—79.—12–   autres15.—13.—7407.   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:–  non perfectionnés en surface:10–  –  en cuivre pur18.—16.—12–  –  en alliages de cuivre18.—16.—31–  perfectionnés en surface23.—19.—7408.   Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):10–  non perfectionnés en surface40.—38.—31–  perfectionnés en surface60.—54.—7410.01Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité36.—33.—7411.   Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles ou bandes déployées, en cuivre:10–  toiles métalliques continues ou sans fin,     pour machines30.—28.—20–  autres toiles métalliques; grillages et treillis40.—37.—30–  tôles et bandes déployées20.—19.—7415.   Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre:–  pointes, clous, crampons appointés,     crochets et punaises:10–  –  non dorés ni argentés30.—28.—31–  –  dorés ou argentés85.—79.—–  vis et écrous tournés et autres décolletages,     d’un poids unitaire de 100 g ou moins:–  –  vis et écrous dont le diamètre de la tige         ou de l’ouverture mesure:40–  –  –  plus de 6 mm30.—27.—42–  –  –  6 mm ou moins45.—43.—44–  –  autres décolletages60.—58.—–  autres:50–  –  sans pas de vis30.—28.—–  –  avec pas de vis à métaux, dont le diamètre         de la tige ou de l’ouverture mesure:60–  –  –  plus de 6 mm30.—28.—62–  –  –  6 mm ou moins40.—35.—–  –  avec pas de vis à bois, dont le diamètre         de la tige mesure:70–  –  –  plus de 6 mm50.—42.—72–  –  –  6 mm ou moins55.—43.—7416.01Ressorts en cuivre100.—98.—7417.   Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre:–  bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 1 kg30.—26.—12–  –  1 kg ou moins60.—55.—–  perfectionnés en surface:31–  –  dorés ou argentés100.—89.—–  –  autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:33–  –  –  plus de 1 kg50.—42.—35–  –  –  1 kg ou moins70.—59.—7418.   Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en cuivre:– bruts ou usinés, d’un poids unitaire de:10– – plus de 1 kg30.—26.—12– – 1 kg ou moins60.—52.—– perfectionnés en surface:31– – dorés ou argentés100.—87.—– – autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:33– – – plus de 1 kg45.—35.—35– – – 1 kg ou moins70.—57.—40– ébauches de casseroles et de chaudières, embouties10.—10.—7419.   Autres ouvrages en cuivre:10–  chaînes, chaînettes et leurs parties75.—67.—–  réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues,    d’une contenance supérieure à 300 litres,     à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés     ou liquéfiés, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 3000 kg20.—17.—22–  –  plus de 1500, jusqu’à 3000 kg25.—21.—24–  –  plus de 750, jusqu’à 1500 kg40.—32.—26–  –  750 kg ou moins60.—43.—–  autres:30–  –  bruts30.—26.—–  –  usinés, d’un poids unitaire de:40–  –  plus de 1 kg30.—27.—42–  –  1 kg ou moins60.—55.—–  perfectionnés en surface:51–  –  dorés ou argentés100.—92.—–  –  autrement perfectionnés, d’un poids unitaire de:53–  –  –  plus de 1 kg60.—52.—55–  –  –  1 kg ou moins70.—63.—7501.   Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l’exclusion des anodes du no 7505); déchets et débris, en nickel:10–  mattes et speiss, nickel brut–.25–.2520–  déchets d’usinage et débris–.25–.257502.   Barres, profilés et fils, de section pleine, en nickel:10–  barres et profilés27.—26.—–  fils, présentant en section une dimension     maximum de:20–  –  plus de 0,5, jusqu’à 6 mm30.—29.—22–  –  0,5 mm ou moins55.—51.—7503.   Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel:–  tôles, planches, feuilles et bandes:–  –  unies ou façonnées par laminage ou pressage,        même découpées, mais non autrement usinées         ni perfectionnées en surface:–  –  –  découpées rectangulairement,             d’une épaisseur de:10–  –  –  –  plus de 0,5 mm27.—25.—12–  –  –  –  0,5 mm ou moins36.—32.—14–  –  –  découpées autrement que rectangulairement45.—41.—20–  –  perforées, cintrées ou autrement usinées,         non perfectionnées en surface100.—100.—–  –  perfectionnées en surface:31–  –  –  dorées ou argentées120.—100.—33–  –  –  autrement perfectionnées120.—100.—40–  poudres et paillettes–.40–.407504.01Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel28.—27.—7505.01Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées16.—15.—7506.   Autres ouvrages en nickel:10–  vis et écrous tournés et autres décolletages,     d’un poids unitaire de 100 g ou moins100.—89.—12–  cuves, citernes et autres récipients pour usages    techniques ou pour véhicules, sans dispositifs    mécaniques ou thermiques, même pourvus    d’armatures60.—52.—–  autres:20–  –  bruts55.—53.—22–  –  usinés100.—94.—–  –  perfectionnés en surface:31–  –  –  dorés ou argentés120.—110.—33–  –  –  autrement perfectionnés120.—110.—7601.01Aluminium brut; déchets d’usinage et débris, en aluminium45.—22.—7602.01Barres, profilés et fils, de section pleine, en aluminium65.—41.—7603.   Tôles, planches, feuilles et bandes, en aluminium, d’une épaisseur de plus de 0,20 mm:10–  bandes, légèrement bombées, des types utilisés     pour la fabrication des stores56.—36.—20–  autres65.—33.—7604.   Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):06–  revêtues de matières bitumineuses, d’un poids     de plus de 400 g par m2150.—23.—08–  revêtues d’un mélange de cire, de caoutchouc     et matières similaires, pour la fabrication de clichés60.—59.—–  autres:10–  –  non perfectionnées en surface, unies120.—58.—31–  –  autres120.—77.—7605.01Poudres et paillettes d’aluminium70.—45.—7606.01Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium60.—43.—7607.01Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)80.—70.—7608.01Constructions et parties de constructions (hangars, ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et de fenêtres, balustrades, etc.), en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction70.—48.—7609.   Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes matières, (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, d’un poids unitaire de:10–  plus de 1000 kg35.—19.—12–  1000 kg ou moins70.—59.—7610.   Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d’emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:10–  pots de filature18.—16.—–  autres:12–  –  d’une contenance de plus de 50 litres60.—43.—14–  –  autres130.—71.—7611.01Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés50.—47.—7612.01Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d’aluminium, à l’exclusion des articles isolés pour l’électricité70.—44.—7615.01Articles de ménage, d’hygiène et d’économie domestique et leurs parties, en aluminium100.—63.—7616.   Autres ouvrages en aluminium:10–  vis et écrous tournés et autres décolletages,     d’un poids unitaire de 100 g ou moins100.—92.—14–  canettes, busettes, bobines pour filature et tissage;    autres canettes et supports similaires, d’un poids    unitaire de plus de 5 kg:–  –  canettes, busettes, bobines pour filature et tissage70.—53.—–  –  autres canettes et supports similaires, d’un poids        unitaire de plus de 5 kg130.—53.—16–  tôles et bandes déployées50.—39.—20–  pièces coulées et pièces matricées, brutes; toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium70.—47.—30–  autres130.—87.—7701.01Magnésium brut; déchets d’usinage et débris, en magnésium (y compris les tournures non calibrées)50.—28.—7702.   Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux(y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium; autres ouvrages en magnésium:10–  poudres et paillettes100.—84.—20–  barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes,     tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches);     tournures calibrées45.—30.—30–  autres100.—77.—7704.01 Béryllium (glucinium), brut ou ouvré80.—78.—7801.   Plomb brut (même argentifère); déchets d’usinage et débris, en plomb:10–  plomb brut–.20–.2020–  déchets d’usinage et débris–.20–.207802.01Barres, profilés et fils, de section pleine, en plomb9.—8.—7803.01Tables, feuiIles et bandes, en plomb, d’un poids au m2 de plus de 1,7 kg6.—5.—7804.   Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1,7 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:10–  feuilles et bandes minces25.—21.—20–  poudres et paillettes2.—2.—7805.   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb:10–  tubes, tuyaux et barres creuses8.—6.—20–  accessoires de tuyauterie14.—12.—7806.   Autres ouvrages en plomb:10–  cuves, citernes et autres récipients pour usages     techniques ou pour véhicules, sans dispositifs    mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures 12.—11.—12–  tubes d’emballage24.—23.—–  autres:20–  –  bruts11.—10.—22–  –  usinés12.—10.—31–  –  perfectionnés en surface24.—20.—7901.   Zinc brut; déchets d’usinage et débris, en zinc:10–  zinc brut–.10–.1020–  déchets d’usinage et débris–.20–.207902.01Barres, profilés et fils, de section pleine, en zinc4.—4.—7903.   Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:10–  planches, feuilles et bandes4.—4.—20–  poudres et paillettes–.25–.257904.01Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en zinc4.—4.—7906.   Autres ouvrages en zinc:10–  cuves, citernes et autres récipients pour usages     techniques ou pour véhicules, sans dispositifs    mécaniques ou thermiques, même munis d’armatures 20.—17.—–  gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages    façonnés, pour le bâtiment:14–  –  non perfectionnés en surface18.—15.—15–  –  perfectionnés en surface35.—28.—–  autres:20–  –  bruts20.—18.—22–  –  usinés20.—18.—–  –  perfectionnés en surface:31–  –  –  dorés ou argentés80.—66.—33–  –  –  autrement perfectionnés50.—43.—8001.   Etain brut, déchets d’usinage et débris, en étain:10–  étain brut–.30–.3020–  déchets d’usinage et débris–.30–.308002.   Barres, profilés et fils, de section pleine, en étain:10–  barres, profilés et fils10.—10.—–  soudure, d’étain, même alliée au plomb     en toute proportion:20–  –  en bandes laminées10.—10.—22–  –  autre–.70–.708003.01Tables (tôles), planches, feuilles et bandes, en étain, d’un poids au m2 de plus de 1 kg13.—12.—8004.   Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d’un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d’étain:10–  feuilles et bandes minces60.—51.—20–  poudres et paillettes–.50–.508005.01Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en étain15.—14.—8006.   Autres ouvrages en étain:10–  tubes d’emballage souples50.—46.—–  autres ouvrages:20–  –  bruts45.—42.—22–  –  usinés45.—42.—–  –  perfectionnés en surface:31–  –  –  dorés ou argentés160.—125.—33–  –  –  autrement perfectionnés130.—92.—8101.   Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:10–  brut5.—5.—–  en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:20–  –  laminés60.—57.—22–  –  étirés120.—115.—40–  autres ouvrages200.—180.—8102.   Molybdène, brut ou ouvré:10–  brut5.—5.—–  en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:20–  –  laminés60.—58.—22–  –  étirés120.—105.—40–  autres ouvrages200.—190.—8103.   Tantale, brut ou ouvré:10–  brut5.—5.—–  en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:20–  –  laminés60.—59.—22–  –  étirés120.—115.—40–  autres ouvrages200.—195.—8104.   Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:–  bruts:10–  –  antimoine–.50–.5012–  –  autres5.—5.—–  en barres, fils, filaments, feuilles, tôles ou tubes:20–  –  laminés60.—56.—22–  –  étirés120.—110.—40–  autres ouvrages200.—170.—8201.   Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles; couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:10–  fourches, faux, faucilles11.—10.—20–  bêches, houes, hoyaux, crocs, râteaux22.—16.—30–  pelles et pioches16.—14.—–  cognées, haches et serpes, d’un poids unitaire de:40–  –  plus de 2 kg25.—23.—42–  –  2 kg ou moins25.—18.—50–  autres25.—21.—8202.   Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises‑scies et les lames non dentées pour le sciage):–  pour le travail des métaux:–  –  lames de scies circulaires, d’un poids unitaire de:10–  –  –  plus de 5 kg50.—48.—12–  –  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg85.—76.—14–  –  –  plus de 0,5, jusqu’à 2 kg120.—105.—16–  –  –  0,5 kg ou moins180.—158.—20–  –  autres lames de scies; scies a main60.—52.—26–  lames de scies à pierres, non dentées ni garnies     de matières abrasives4.—4.—–  autres, d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 5 kg25.—24.—32–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg40.—38.—34–  –  2 kg ou moins50.—46.—8203.   Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes, clés de serrage; emporte‑pièces, coupe‑tubes, coupe‑boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:–  limes et râpes, taillées sur une longueur de:10–  –  plus de 35 cm23.—19.—12–  –  plus de 16, jusqu’à 35 cm30.—25.—14–  –  16 cm ou moins50.—44.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5 kg30.—28.—22–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg30.—27.—24–  –  2 kg ou moins40.—34.—8204.   Autres outils et outillage à main, à l’exclusion des articles repris dans d’autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers:–  marteaux et enclumes, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 100 kg14.—10.—12–  –  plus de 25, jusqu’à 100 kg16.—12.—14–  –  plus de 5, jusqu’à 25 kg18.—15.—16–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg20.—17.—18–  –  2 kg ou moins25.—17.—–  étaux, serre‑joints, vilebrequins, drilles, porte‑forets    et similaires, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5 kg13.—10.—22–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg17.—14.—24–  –  2 kg ou moins25.—22.—30–  outils d’horlogers75.—71.—36–  fers à rabots25.—23.—–  autres outils, d’un poids unitaire de:40–  –  plus de 5 kg20.—19.—42–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg25.—22.—44–  –  2 kg ou moins30.—27.—8205.   Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d’étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage:–  pour le travail des métaux, ainsi que les fraises et     les lames fixées sur porte‑lames pour le travail     du bois ou d’autres matières, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5 kg55.—50.—12–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg80.—73.—14–  –  plus de 0,5, jusqu’à 2 kg110.—97.—16–  –  0,5 kg ou moins160.—141.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5 kg20.—19.—22–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg25.—25.—–  –  2 kg ou moins:24–  –  –  forets à pierre ainsi que leurs couronnes            interchangeables50.—48.—26–  –  –  autres40.—33.—8206.   Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques:10–  pour machines agricoles (hache‑paille, faucheuses,    tondeuses à gazon, coupe‑racines et similaires)15.—14.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 2 kg32.—30.—22–  –  2 kg ou moins50.—48.—8207.01Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.) agglomérés par frittage300.—275.—8208.01Moulins à café, hache‑viande, presse‑purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d’un poids de 10 kg ou moins20.—17.—8209.   Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du no 8206, et leurs lames:–  lames:10–  –  non finies30.—29.—20–  –  finies150.—105.—30–  couteaux non fermants150.—95.—40–  couteaux fermants et couteaux de poche300.—205.—8211.   Rasoirs à manche, rasoirs de sûreté et leurs lames (y compris les ébauches en bandes):10–  rasoirs à manche, leurs lames et autres pièces    détachées, même non finis200.—155.—20–  rasoirs de sûreté et leurs pièces détachées90.—70.—–  lames pour rasoirs de sûreté; parties et pièces    détachées de rasoirs électriques, visées à la note 2     du présent chapitre:30–  –  non finies40.—22.—–  –  finies:32–  –  –  lames pour rasoirs de sûreté175.—135.—34–  –  –  pièces détachées de rasoirs électriques150.—145.—8212.01Ciseaux à doubles branches et leurs lames120.—97.—8213.   Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d’office et coupe‑papier); outils et assortiments d’outils de manucures, de pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):10–  sécateurs; fendoirs, couperets et hachoirs de    boucherie et d’office; forces et tondeuses à animaux32.—28.—20–  autres110.—89.—8214.   Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires:–  entièrement en métaux communs, d’une seule pièce,    non dorés ni argentes:10–  –  en fer ou en acier non inoxydable60.—43.—20–  –  en aluminium200.—125.—–  –  en autres métaux communs (y compris l’acier        inoxydable):30–  –  –  bruts60.—49.—32–  –  –  usinés ou perfectionnés en surface150.—89.—40–  autres200.—100.—8215.   Manches en métaux, communs pour articles des nos 8209, 8213 et 8214:–  non dorés ni argentés:10–  –  en fer ou en acier non inoxydable40.—37.—20–  –  en aluminium100.—93.—–  –  en autres métaux communs (y compris l’acier        inoxydable):30–  –  –  bruts50.—45.—32–  –  –  usinés ou perfectionnés en surface110.—92.—40–  dorés ou argentés150.—125.—8301.   Serrures (y compris les fermoirs et les montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs:10–  serrures de portes avec poignées en aluminium90.—74.—16–  clés en fer, brutes18.—18.—20–  autres70.—56.—8302.   Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie,malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l’espèce; patères, porte‑chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme‑portes automatiques):10–  en fer ou en acier non inoxydable35.—29.—20–  en cuivre80.—68.—30–  en autres métaux communs (y compris l’acier    inoxydable)90.—73.—8303.01Coffres‑forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs60.—33.—8304.   Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte‑copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau du no 9403:10–  en fer ou en acier non inoxydable38.—28.—20–  en autres métaux communs (y compris l’acier    inoxydable)75.—56.—8305.01Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache‑lettres, coins de lettres, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs35.—29.—8306.   Statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs:–  statuettes et autres objets d’ornement d’intérieur:–  –  non dorés ni argentés:10–  –  –  en fer ou en acier30.—25.—20–  –  –  en aluminium100.—77.—30–  –  –  en autres métaux communs50.—44.—40–  –  dorés ou argentés80.—69.—50–  cadres pour photographies, gravures et similaires;    miroiterie en métaux communs100.—80.—8307.   Appareils d’éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:10–  abat‑jour50.—39.—–  autres articles d’éclairage et de lustrerie:–  –  pour l’éclairage électrique:20–  –  –  en fer ou en acier70.—51.—22–  –  –  en autres métaux communs150.—115.—30–  –  pour d’autres genres d’éclairage50.—38.—8308.   Tuyaux flexibles en métaux communs:10–  en fer ou en acier non inoxydable25.—22.—20–  en autres métaux communs (y compris l’acier    inoxydable)50.—47.—8309.   Fermoirs, montures‑fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs:10–  boucles avec ornements ou applications d’autres    matières; perles et paillettes découpées100.—84.—20–  autres45.—40.—8311.   Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs:10–  sonnailles à bestiaux30.—25.—20–  timbres pour vélocipèdes80.—44.—30–  autres60.—46.—8313.   Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour l’emballage, en métaux communs:10–  en fer50.—31.—20–  en aluminium150.—100.—30–  en plomb, non perfectionnés en surface30.—26.—40–  autres60.—47.—8314.   Plaques‑indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑ réclames, plaques‑adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs:10–  en aluminium100.—89.—20–  en autres métaux communs50.—43.—8315.01Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection15.—14.—8401.   Générateurs de vapeur d’eau ou d’autres vapeurs (chaudières à vapeur); chaudières dites «à eau surchauffée»:–  en fonte grise, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5000 kg5.—5.—12–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg5.505.5014–  –  500 kg ou moins6.—6.—–  en fer ou en acier non inoxydable,     d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5000 kg9.—9.—22–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg10.—10.—24–  –  500 kg ou moins12.—12.—–  en autres métaux communs (y compris l’acier    inoxydable), d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 3000 kg20.—17.—32–  –  plus de 1500, jusqu’à 3000 kg27.—25.—34–  –  plus de 750, jusqu’à 1500 kg35.—32.—36–  –  750 kg ou moins50.—47.—8402.01Appareils auxiliaires pour chaudières du no 8401 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeurselonno 8401selonno 84018403.01Gazogènes et générateurs de gaz à l’eau ou de gaz à l’air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateursselonno 8459selonno 84598405.   Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs, même formant corps avec leurs chaudières:–  turbines à vapeur, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 25 000 kg10.—9.—12–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg12.—12.—14–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg15.—14.—16–  –  5000 kg ou moins20.—20.—–  machines à pistons, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 25 000 kg10.—9.—22–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg12.—12.—24–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg18.—17.—26–  –  5000 kg ou moins25.—24.—8406.   Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:10–  pour tracteurs40.—32.—–  pour automobiles:20–  –  moteurs Diesel130.—100.—22–  –  autres110.—80.—30–  pour motocycles70.—59.—–  pour aéronefs:40–  –  destinés à des entreprises de transports publics5.—5.—42–  –  autres80.—75.—–  pour véhicules ferroviaires et pour bateaux,     d’un poids unitaire de:50–  –  plus de 5000 kg40.—34.—52–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg50.—43.—54–  –  2500 kg ou moins60.—49.—–  autres que pour véhicules, d’un poids unitaire de:64–  –  plus de 10 000 kg11.—11.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg19.—17.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg23.—20.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg25.—22.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg27.—23.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg30.—27.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg38.—33.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg41.—33.—84–  –  25 kg ou moins45.—41.—8407.   Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques, d’un poids unitaire de:60–  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—10.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—13.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—25.—84–  25 kg ou moins30.—28.—8408.01Autres moteurs et machines motricesselon no 8406selon noo 84068409.01Rouleaux compresseurs à propulsion mécaniqueselon no 8459selon no 84598410.   Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):10–   pompes à purin15.—14.—–  pompes à vis hélicoïdales, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—22–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—24–  –  100 kg ou moins25.—24.—–  autres, d’un poids unitaire de:60–  –  plus de 50 000 kg10.—9.—62–  –  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg10.—9.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg12.—11.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg15.—14.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg18.—16.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg20.—19.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg22.—20.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg25.—22.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg30.—27.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg30.—27.—84–  –  25 kg ou moins35.—33.—8411.   Pompes, moto‑pompes et turbo‑pompes à air et à vide; compresseurs, moto‑compresseurs et turbo‑compresseurs d’air et d’autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:–  compresseurs, moto‑compresseurs et turbo    compresseurs d’air et d’autres gaz, générateurs     à pistons libres, ventilateurs, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—12–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—14–  –  100 kg ou moins30.—27.—–  autres, d’un poids unitaire de:60–  –  plus de 50 000 kg10.—9.—62–  –  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg10.—9.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg12.—11.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg15.—14.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg18.—16.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg20.—18.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg22.—21.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg25.—24.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg30.—27.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg30.—27.—84–  –  25 kg ou moins35.—31.—8412.   Groupes pour le conditionnement de l’air comprenant, réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, d’un poids unitaire de:10–  plus de 25 000 kg12.—11.—12–  plus de 5000, jusqu’à 25 000 kg15.—14.—14–  plus de 500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—16–  plus de 100, jusqu’à 500 kg32.—27.—18–  100 kg ou moins35.—29.—8413.   Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant‑foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires:–  brûleurs à huile, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 2500 kg15.—12.—12–  –  plus de 500, jusqu’à 2500 kg40.—35.—14–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg60.—49.—16–  –  100 kg ou moins90.—77.—20–  autresselon no 8459selon no 84598414.   Fours industriels ou de laboratoires, à l’exclusion des fours électriques du no 8511, d’un poids unitaire de:60–  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—13.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—13.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—14.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—17.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—24.—84–  25 kg ou moins30.—29.—8415.   Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre:10–  armoires frigorifiques sans appareillage intérieur50.—39.—20–  armoires frigorifiques terminées, prêtes à l’usage45.—23.—–  autres, d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 2500 kg15.—14.—32–  –  plus de 500, jusqu’à 2500 kg40.—34.—34–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg80.—62.—36–  –  100 kg ou moins80.—66.—8416.   Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines:10–  pour le travail des matières mises en œuvre     par les machines des nos 8446 et 8447selon no 8445selon no 844520–  autresselon no 8459selon no 84598417.   Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l’exclusion des appareils domestiques; chauffe‑eau et chauffe‑bains non électriques:–  en fer ou en acier non inoxydable,     d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5000 kg9.—8.—12–  –  plus de 1000, jusqu’à 5000 kg10.—9.—13–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg12.—11.—14–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg13.—12.—–  –  100 kg ou moins:16–  –  –  stérilisateurs45.—42.—18–  –  –  autres14.—13.—–  en aluminium, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 1000 kg35.—31.—22–  –  plus de 200, jusqu’à 1000 kg60.—50.—24–  –  plus de 50, jusqu’à 200 kg70.—59.—26–  –  50 kg ou moins80.—71.—–  en autres métaux communs (y compris l’acier inoxydable), d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 3000 kg20.—18.—32–  –  plus de 1500, jusqu’à 3000 kg25.—24.—34–  –  plus de 750, jusqu’à 1500 kg40.—36.—–  –  750 kg ou moins:36–  –  –  stérilisateurs, d’un poids unitaire de 50 kg            ou moins200.—150.—38–  –  –  autres60.—54.—8418.   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:10–  écrémeuses centrifuges12.—12.—20–  filtres de masques à gaz15.—15.—–  centrifuges à usage industriel d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg15.—15.—32–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—34–  –  100 kg ou moins25.—24.—–  autres, d’un poids unitaire de:62–  –  plus de 25 000 kg8.—6.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—10.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—24.—84–  –  25 kg ou moins30.—27.—8419.   Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle, d’un poids unitaire de:62–  plus de 25 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—13.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—15.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—17.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—24.—84–  25 kg ou moins30.—29.—8420.   Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins; poids pour toutes balances:–  balances automatiques, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 500 kg30.—28.—12–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg60.—55.—14–  –  plus de 30, jusqu’à 100 kg90.—83.—16–  –  30 kg ou moins150.—130.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 500 kg13.—13.—22–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg17.—15.—24–  –  100 kg ou moins23.—21.—8421.   Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires:–  machines à moteur, autopropulsées, d’un poids    unitaire de:10–  –  plus de 600 kg17.—15.—12–  –  600 kg ou moins23.—21.—20–  pulvérisateurs de tout genre pour l’agriculture,     non autopropulsés13.—12.—–  autres, d’un poids unitaire de:62–  –  plus de 25 000 kg8.—7.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg 10.—10.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—10.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—24.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—26.—84–  –  25 kg ou moins30.—28.—8422.   Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques, etc.), à l’exclusion des machines et appareils du no 8423:10–  engins transporteurs pour l’agriculture15.—13.—–  autres, d’un poids unitaire de:60–  –  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  –  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—8.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—13.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—14.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—22.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—24.—84–  –  25 kg ou moins30.—26.—8423.Machines et appareils, fixes ou mobiles, d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse‑ neige du no 8703, d’un poids unitaire de:62–  plus de 25 000 kg8.—8.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—13.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—14.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—17.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—21.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—22.—84–  25 kg ou moins30.—26.—8424.   Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:–  machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 600 kg17.—16.—12–  –  600 kg ou moins23.—20.—–  autres:20–  –  charrues13.—12.—22–  –  ébauches de socs de charrues8.—8.—30–  –  semoirs mécaniques13.—12.—40–  –  herses et rouleaux11.—10.—50–  –  autres11.—10.—8425.   Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l’exclusion des machines et appareils de minoterie du no 8429:–  machines à moteur, autopropulsées, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 600 kg17.—15.—12–  –  600 kg ou moins23.—20.—–  autres:–  –  machines et engins de récolte:–  –  –  faucheuses:20–  –  –  –  tondeuses à gazon10.—9.—22–  –  –  –  autres13.—12.—30–  –  –  autres machines et engins de récolte13.—12.—40–  –  batteuses et tarares pour le nettoyage des céréales,        du trèfle, des légumes à cosse, etc.15.—14.—50–  –  trieurs à œufs, à fruits et à autres produits        agricoles13.—12.—8426.01Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie13.—13.—8427.01Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires15.—13.—8428.   Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, l’aviculture et l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture:10–  concasseurs et aplatisseurs; hache‑fourrage13.—12.—20–  laveurs de pommes de terre et de racines;     poudreuses à semences13.—12.—30–  autres15.—14.—8429.   Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l’exclusion des machines, appareils et engins du type fermier, d’un poids unitaire de:62–  plus de 25 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—25.—84–  25 kg ou moins30.—28.—8430.   Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires, d’un poids unitaire de:60–  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—11.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—24.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—26.—84–  25 kg ou moins30.—28.—8431.01Machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier et pour la fabrication et le finissage du papier et du cartonselon no 8459selon no 84598432.01Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets5.—5.—8433.   Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre:10–  machines à fabriquer les boîtes en carton, les sacs     en papier et les pochettes, coupeuses pour ateliers     de reliure, imprimeries et autres établissements d’arts    graphiques5.—5.—–  autres, d’un poids unitaire de:62–  –  plus de 25 000 kg8.—8.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—13.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—17.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—24.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—26.—84–  –  25 kg ou moins30.—29.—8434.   Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d’imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.):10–  caractères et autres types mobiles13.—13.—–  clichés, planches et cylindres en métal comun:20–  –  sans écriture ni dessin5.—5.—22–  –  avec écriture ou dessin65.—61.—–  pierres lithographiques préparées:30–  –  sans écriture ni dessin1.—1.—32–  –  avec écriture ou dessin8.—8.—40–  machines à fondre et à composer les caractères,     ainsi que les instruments utilisés pour la fonte5.—5.—50–  autresselonno 8459selonno 84598435.   Machines et appareils pour l’imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d’imprimerie:10–  presses rotatives pour l’héliogravure, la typographie    et l’offset10.—10.—20–  autres15.—5.—8436.   Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles;machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filatureet le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles:10–  machines pour la préparation des matières textiles13.—12.—20–  machines pour le filage, la filature et le retordage15.—14.—30–  machines à bobiner15.—13.—8437.   Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle,à broderie, à passementerie et à filet, appareilset machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):10–  métiers à tisser13.—12.—20–  métiers à bonneterie et machines à tricoter25.—23.—30–  métiers à broderie20.—19.—40–  métiers à tresser, y compris les métiers à fuseaux    pour dentelles et les métiers à passementerie15.—13.—50–  autres15.—14.—8438.   Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 8437 (ratières, mécaniques Jacquard, casse‑ chaînes et casse‑trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 8436 et 8437 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):10–  ratières et mécaniques Jacquard15.—14.—20–  garnitures de cardes38.—35.—30–  aiguilles pour métiers à broderie, machines à tricoter,    métiers à bonneterie, métiers à tulle, etc.; maillons     de lisses100.—88.—40–  navettes de tisserand; curseurs de métiers    à anneaux25.—24.—50–  autres15.—15.—8439.01Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerieselon no 8459selon no 84598440.   Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre‑parquets, tels que linoléum, etc.; machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre‑parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):–  machines de buanderie, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 500 kg17.—16.—12–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg23.—19.—14–  –  100 kg ou moins25.—20.—20–  cylindres pour l’impression des étoffes, des papiers    de tenture, etc., gravés8.—8.—30–  autres15.—14.—8441.   Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines:10–  machines à coudre; pièces détachées de machines     à coudre, à l’exclusion des aiguilles; bâtis, meubles     et parties de meubles aménagés pour le montage     de machines à coudre40.—37.—20–  aiguilles de machines à coudre150.—140.—8442.   Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l’exclusion des machines à coudre du no 8441, d’un poids unitaire de:62–  plus de 25 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—14.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—18.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—26.—84–  25 kg ou moins30.—29.—8443.   Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie:10–  lingotières5.—4.—20–  autresselon no 8459selon no 84598444.01Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirsselon no 8445selon no 84458445.   Machines‑outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 8449 et 8450, d’un poids unitaire de:10–  plus de 50 000 kg1.—1.—12–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg2.—2.—14–  plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg3.—3.—16–  plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg8.—8.—18–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg10.—9.—20–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg13.—12.—22–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg15.—14.—24–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—26–  plus de 250, jusqu’à 500 kg20.—18.—28–  plus de 100, jusqu’à 250 kg20.—18.—30–  100 kg ou moins25.—22.—8446.   Machines‑outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment et d’autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du no 8449, d’un poids unitaire de:10–  plus de 50 000 kg1.—1.—12–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg2.—2.—14–  plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg3.—3.—16–  plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg8.—7.—18–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg10.—9.—20–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg13.—12.—22–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg15.—15.—24–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—26–  plus de 250, jusqu’à 500 kg20.—19.—28–  plus de 100, jusqu’à 250 kg20.—19.—30–  100 kg ou moins25.—24.—8447.   Machines‑outils, autres que celles du no 8449, pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similaires, d’un poids unitaire de:10–  plus de 50 000 kg1.—1.—12–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg2.—2.—14–  plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg3.—3.—16–  plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg8.—7.—18–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg10.—10.—20–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg13.—12.—22–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg15.—14.—24–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—26–  plus de 250, jusqu’à 500 kg20.—18.—28–  plus de 100, jusqu’à 250 kg20.—18.—30–  100 kg ou moins25.—23.—8448.   Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinésaux machines‑outils des nos 8445 à 8447, y compris les porte‑pièces et porte‑outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines‑outils; porte‑outils destinés aux outillages et machines‑outils pour emploi à la main, de toute espèce, d’un poids unitaire de:12–  plus de 25 000 kg1.—1.—14–  plus de 15 000, jusqu’à 25 000 kg3.—3.—16–  plus de 10 000, jusqu’à 15 000 kg8.—8.—18–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg10.—9.—20–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg13.—11.—22–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg15.—13.—24–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—26–  plus de 250, jusqu’à 500 kg20.—19.—28–  plus de 100, jusqu’à 250 kg20.—19.—30–  100 kg ou moins25.—24.—8449.01Outils et machines‑outils pneumatiques ou à moteur autre qu’électrique incorporé, pour emploi à la main35.—34.—8450.   Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle:–  en fer ou acier, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 500 kg17.—14.—12–  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg22.—20.—14–  –  50 kg ou moins30.—29.—–  en autres métaux communs, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 1 kg80.—72.—22–  –  1 kg ou moins100.—91.—8451.01 Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques200.—130.—8452.   Machines à calculer; machines à écrire dites «comptables», caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:10–  caisses enregistreuses40.—38.—18–  machines à écrire comportant un dispositif     de totalisation200.—175.—–  autres, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 100 kg230.—195.—22–  –  plus de 20, jusqu’à 100 kg340.—300.—24–  –  plus de 12, jusqu’à 20 kg450.—415.—26–  –  12 kg ou moins450.—300.—8453.01Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unitiés; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs100.—95.—8454.   Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.):10–  duplicateurs hectographiques ou à stencils40.—36.—20–  autres25.—24.—8455.   Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 8451 à 8454:10–  bâtis pour machines et appareils     des nos 8451 à 845426.—23.—–  autres pièces détachées et accessoires:20–  –  pour caisses enregistreuses ou pour machines         et appareils du no 845440.—38.—30–  –  autres200.—190.—8456.   Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, d’un poids unitaire de:60–  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—7.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—11.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—13.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—14.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—17.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—21.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—23.—84–  25 kg ou moins30.—27.—8457.01Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l’assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similairesselon no 8459selon no 84598458.01Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l’adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres‑poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.50.—41.—8459.   Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:60–  plus de 50 000 kg8.—7.—62–  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—8.—64–  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—68–  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—13.—70–  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—17.—78–  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—20.—80–  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—24.—82–  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—26.—84–  25 kg ou moins30.—38.—8460.   Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques, d’un poids unitaire de:10–  plus de 100 kg8.—8.—12–  plus de 50, jusqu’à 100 kg10.—10.—14–  50 kg ou moins15.—15.—8461.   Articles de robinetterie et autres organes similaires(y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires:10–  en fer ou en acier non inoxydable12.—12.—–  en cuivre:20–  –  non perfectionnés en surface35.—33.—24–  –  perfectionnés en surface50.—45.—–  en nickel ou en acier inoxydable, d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 30 kg23.—22.—32–  –  30 kg ou moins60.—58.—40–  en plomb15.—14.—50–  en autres métaux communs50.—47.—8462.   Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme), d’un poids unitaire de:10–  plus de 1000 g25.—22.—12–  plus de 250, jusqu’à 1000 g33.—28.—14–  plus de 10, jusqu’à 250 g40.—36.—–  10 g ou moins:16–  –  roulements complets; leurs billes, aiguilles, galets        et rouleaux, d’un diamètre de 2 mm ou moins310.—285.—18–  –  autres40.—33.—8463.   Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d’accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d’articulation (de cardan, d’Oldham, etc.):10–  paliers, d’un poids unitaire de 100 kg ou moins25.—20.—–  autres, d’un poids unitaire de:62–  –  plus de 25 000 kg8.—7.—64–  –  plus de 10 000, jusqu’ à 25 000 kg10.—9.—68–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—12.—70–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—72–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—74–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—16.—78–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—19.—80–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—23.—82–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—25.—84–  –  25 kg ou moins30.—28.—8464.01Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de compositions différentes pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues40.—38.—8465.   Parties et pièces détachées de machines, d’appareils et d’engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d’autres caractéristiques électriques:–  non finies, brutes ou dégrossies:–  –  en fonte grise, d’un poids unitaire de:02–  –  –  plus de 20 000 kg2.—2.—04–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg3.—3.—06–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg3.—3.—08–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg3.—3.—10–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg4.—4.—12–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg4.—4.—14–  –  –  2 kg ou moins5.—5.—–  –  en fonte d’acier ou en fonte malléable,         à l’exclusion de la fonte d’acier à haut alliage,        d’un poids unitaire de:20–  –  –  plus de 20 000 kg1.501.5022–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg3.—3.—24–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg4.—4.—26–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg5.—5.—28–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg7.—7.—30–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg8.—8.—32–  –  –  2 kg ou moins11.—11.—–  –  en fonte d’acier à haut alliage, d’un poids         unitaire de:40–  –  –  plus de 20 000 kg4.—4.—42–  –  –  plus de 5000, jusqu’à 20 000 kg7.—6.—44–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg9.—8.—46–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg9.—9.—48–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg15.—14.—50–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg20.—20.—52–  –  –  2 kg ou moins25.—24.—–  –  en fer forgé, en acier, en tôle de fer ou en fil de fer,         d’un poids unitaire de:60–  –  –  plus de 5000 kg1.501.5062–  –  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg3.—3.—64–  –  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg5.—5.—66–  –  –  plus de 10, jusqu’à 50 kg5.—5.—68–  –  –  plus de 2, jusqu’à 10 kg6.—5.—70–  –  –  2 kg ou moins9.—9.—–  autres, d’un poids unitaire de:80–  –  plus de 50 000 kg8.—7.—81–  –  plus de 25 000, jusqu’à 50 000 kg8.—7.—83–  –  plus de 10 000, jusqu’à 25 000 kg10.—9.—84–  –  plus de 5000, jusqu’à 10 000 kg13.—11.—86–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg15.—11.—88–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg16.—15.—90–  –  plus de 500, jusqu’à 1000 kg17.—15.—92–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg20.—15.—94–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg25.—22.—96–  –  plus de 25, jusqu’à 50 kg27.—25.—98–  –  25 kg ou moins30.—29.—8501.   Machines génératrices, moteurs; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs, etc.); transformateurs; bobines de réactance et selfs:–  machines génératrices, moteurs et convertisseurs    rotatifs, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5000 kg10.—10.—12–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg15.—14.—14–  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg17.—14.—16–  –  plus de 5, jusqu’à 50 kg20.—17.—17–  –  plus de 1, jusqu’à 5 kg60.—54.—18–  –  1 kg ou moins90.—82.—–  transformateurs, convertisseurs statiques     (redresseurs, etc.), bobines à réactance et selfs,     d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5000 kg10.—10.—22–  –  plus de 500, jusqu’à 5000 kg13.—12.—24–  –  plus de 100, jusqu’à 500 kg17.—16.—26–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg20.—19.—28–  –  50 kg ou moins25.—24.—40–  empilages de rotors et de stators, faits de lamelles     de tôle pour dynamos, même combinés     avec de la fonte d’aluminium, sans autre travail,     ainsi que les collecteurs et les porte‑balais:     d’un poids unitaire de 5 kg ou moins15.—15.—8502.   Electro‑aimants; aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:–  électro‑aimants; dispositifs magnétiques     ou électromagnétiques de fixation; accouplements,    embrayages, variateurs de vitesse, freins et têtes     de levage électromagnétiques, d’un poids unitaire de:–  –  plus de 100 kg:08–  –  –  rails‑freins (freins de voie), électromagnétiques,            pour chemins de fer à voie normale ou à            voie étroite8.—7.—10–  –  –  autres22.—21.—12–  –  plus de 50, jusqu’à 100 kg28.—27.—14–  –  50 kg ou moins35.—34.—20–  aimants permanents, magnétisés ou non45.—42.—8503.   Piles électriques:10–  godets-électrodes en zinc100.—97.—12–  autres100.—75.—8504.   Accumulateurs électriques:10–  accumulateurs; plaques et grilles, en plomb50.—42.—20–  bacs en verre5.—5.—22–  autres pièces détachées18.—16.—8505.01Outils et machines‑outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main40.—36.—8506.01Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique50.—36.—8507.01Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé150.—130.—8508.   Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos) et conjoncteurs‑ disjoncteurs utilisés avec ces moteurs:10–  bougies d’allumage et de chauffage65.—51.—16–  démarreurs et génératrices, y compris les    conjoncteurs‑disjoncteurs, volants magnétiques80.—66.—20–  autres125.—105.—8509.01Appareils électriques d’éclairage et de signalisation, essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et véhicules à moteur150.—110.—8510.01Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l’exclusion des appareils du no 850985.—66.—8511.   Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques;machines et appareils électriques à souder, braser ou couper:–  fours industriels ou de laboratoires, y compris     les appareils pour le traitement thermique     des matières, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5000 kg15.—13.—12–  –  plus de 2500, jusqu’à 5000 kg18.—17.—14–  –  plus de 1000, jusqu’à 2500 kg20.—19.—16–  –  1000 kg ou moins23.—22.—–  machines et appareils à souder, à braser ou à couper,    d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 500 kg18.—17.—22–  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg20.—18.—24–  –  50 kg ou moins25.—24.—8512.  Chauffe‑eau, chauffe‑bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8524:–  chauffe‑eau à accumulation (boilers),     d’une capacité de:10–  –  plus de 500 litres20.—19.—12–  –  plus de 150, jusqu’à 500 litres35.—26.—14–  –  150 litres ou moins45.—37.—–  poêles; cuisinières, fours et autres fourneaux     pour la fabrication et la préparation des denrées    alimentaires, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 5000 kg15.—13.—22–  –  plus de 1000, jusqu’à 5000 kg20.—20.—24–  –  plus de 100, jusqu’à 1000 kg30.—25.—26–  –  plus de 20, jusqu’à 100 kg30.—26.—28–  –  20 kg ou moins35.—30.—30–  fers à repasser70.—50.—–  autres appareils électrothermiques non dénommés    ailleurs:–  –  en fer ou en acier non inoxydable,         d’un poids unitaire de:40–  –  –  plus de 100 kg30.—24.—44–  –  –  100 kg ou moins40.—35.—–  –  en autres métaux communs (y compris l’acier        inoxydable) ou en autres matières, d’un poids        unitaire de:50–  –  –  plus de 100 kg45.—32.—54–  –  –  100 kg ou moins63.—52.—–  résistances chauffantes:60–  –  en carbures, siliciures et compositions         similaires frittées200.—165.—–  –  autres, d’un poids unitaire de:70–  –  –  plus de 50 kg35.—32.—72–  –  –  plus de 3, jusqu’à 50 kg50.—46.—74–  –  –  plus de 0,3, jusqu’à 3 kg55.—51.—76–  –  –  0,3 kg ou moins80.—76.—8513.   Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:10–  appareils et centraux téléphoniques,     appareils télégraphiques90.—82.—20–  appareils pour la transmission à haute fréquence     par fil200.—190.—8514.01Microphones et leurs supports, haut‑parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence100.—76.—8515.   Appareils de transmission et de réception pour  la radiotélégraphie; appareils d’émission et de réception pour la radiodiffusion et la télévision (y compris les récepteurs combinés avec un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son) et appareils de prise de vues pour la télévision, appareils de radioguidage, de radiodétection (radars), de radiosondage et de radiotélécommande:10–  appareils récepteurs de radiodiffusion et appareils    récepteurs de télévision100.—83.—30–  autres, ainsi que les pièces détachées, non    dénommées ailleurs, d’appareils du no 8515100.—94.—8516.01Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et les aérodromes45.—43.—8517.01Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, etc.), autres que ceux des nos 8509 et 851645.—42.—8518.   Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, d’un poids unitaire de:10–  plus de 50 kg35.—31.—12–  plus de 3, jusqu’à 50 kg55.—51.—14–  3 kg ou moins130.—125.—8519.   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuits, parafoudres, étaleurs d’onde, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc.) ; résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; circuits imprimés; tableaux de commande ou de distribution, d’un poids unitaire de:10–  plus de 500 kg40.—36.—12–  plus de 50, jusqu’à 500 kg45.—42.—14–  plus de 3, jusqu’à 50 kg75.—67.—16–  plus de 0,3, jusqu’à 3 kg90.—82.—18–  0,3 kg ou moins120.—115.—8520.   Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges); lampes à arc:10–  lampes à filament incandescent200.—160.—12–  culots de lampes à incandescence20.—17.—20–  tubes à décharge pour l’éclairage, à l’exclusion     des tubes‑réclame60.—46.—22–  autres100.—91.—8251.   Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du no 8520), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc., cellules photo-électriques; cristaux piézo-électriques montés; diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; microstructures électroniques:10–  tubes cathodiques d’un poids unitaire supérieur    à 6 kg, pour appareils récepteurs de télévision100.—71.—20–  autres200.—50.—8522.   Machines et appareils électroniques non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:10–  plus de 500 kg28.—27.—12–  plus de 50, jusqu’à 500 kg35.—34.—14–  plus de 3, jusqu’à 50 kg50.—49.—16–  plus de 0,3, jusqu’à 3 kg60.—58.—18–  0,3 kg ou moins75.—72.—8523.   Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion:–  fils non munis de pièces de connexion:–  –  laqués (émaillés), d’un diamètre de:10–  –  –  plus de 0,5 mm28.—22.—12–  –  –  plus de 0,2, jusqu’à 0,5 mm36.—33.—14–  –  –  0,2 mm ou moins48.—46.—16–  –  isolés à l’aide de caoutchouc ou de matières        plastiques40.—34.—18–  –  isolés à l’aide de textiles, de papier ou d’autres        matières non dénommées ailleurs40.—30.—–  câbles, tresses, bandes et similaires, non munis     de pièces de connexion:20–  –  avec gaine de plomb ou armature en autres métaux 32.—28.—24–  –  sans gaine de plomb ni armature en autres métaux40.—31.—30–  munis de pièces de connexion120.—87.—8524.   Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques ou électrotechniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installations d’électrolyse, etc.:10–  charbons cylindriques pour l’éclairage     et la projection18.—17.—20–  balais de charbon ou de graphite30.—30.—–  autres:–  –  non montés:–  –  –  électrodes en blocs ou barres, d’un poids            unitaire supérieur à 40 kg:30–  –  –  –  en charbon–.10–.1032–  –  –  –  en graphite3.—3.—34–  –  –  autres électrodes et articles moulés1.201.2040–  –  montés45.—43.—8525.   Isolateurs en toutes matières:10–  en matières céramiques15.—12.—20–  en verre8.—8.—40–  en autres matières45.—42.—8526.   Pièces isolantes entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l’exclusion des isolateurs du no 8525:–  en matières céramiques:10–  –  pièces moulées pour cartouches de coupe-circuit3.—3.—12–  –  autres10.—9.—20–  en verre8.—8.—40–  en autres matières45.—42.—8527.01Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement20.—19.—8528.   Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d’autres positions du présent chapitre, d’un poids unitaire de:10–  plus de 500 kg28.—27.—12–  plus de 50, jusqu’à 500 kg35.—34.—14–  plus de 3, jusqu’à 50 kg50.—49.—16–  plus de 0,3, jusqu’à 3 kg60.—59.—18–  0,3 kg ou moins75.—74.—8602.01Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d’énergie)18.—11.—8603.01Autres locomotives et locotracteurs; tenders18.—16.—8604.   Automotrices (même pour tramways) et draisinesà moteur:10–  automotrices électriques18.—17.—20–  autres automotrices; draisines a moteur18.—16.—8605.   Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d’essais et autres voitures spéciales, pour voies ferrées:10–  voitures à voyageurs25.—20.—20–  autres20.—15.—8606.01Wagons‑ateliers, wagons‑grues et autres wagons de service pour voies ferrées; draisines sans moteur18.—17.—8607.01Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises13.—8.—8608.01Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les containers-réservoirs) pour tous modes de transport18.—14.—8609.   Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées:–  essieux, roues, trains de roues, bandages, corps     de roues pleines; pistons, tiges de pistons, essieux    coudés, arbres de relevage, bielles motrices,    couronnes dentées, tourillons d’essieux moteurs;    châssis, boggies et bissels sans trains de roues     ni freins, ni tampons, ni autre équipement    similaire:10–  –  dégrossis1.801.80–  –  usinés, d’un poids unitaire de:20–  –  –  plus de 200 kg3.—3.—22–  –  –  200 kg ou moins6.—6.—30–  corps de roues à rayons2.—2.—40–  châssis, boggies et bissels, avec trains de roues,    freins, tampons ou autre équipement similaireselon nos 8601–8607selon nos 8601–860750–  boîtes à essieux10.—9.—52–  autres12.—11.—8610.01Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées4.—4.—8701.   Tracteurs, y compris les tracteurs‑treuils:10–  tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec moteur     à explosion ou à combustion interne23.—19.—12–  autres40.—29.—8702.   Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises:–  voitures de tourisme, d’un poids unitaire de:10–  –  800 kg ou moins82.—63.—12–  –  plus de 800, jusqu’à 1200 kg91.—65.—14–  –  plus de 1200, jusqu’à 1600 kg108.—81.—16–  –  plus de 1600 kg140.—96.—–  voitures pour les transports en commun (autocars,    autobus, trolleybus) et voitures pour le transport     des marchandises, d’un poids unitaire de:20–  –  800 kg ou moins82.—63.—21–  –  plus de 800, jusqu’à 1200 kg91.—65.—22–  –  plus de 1200, jusqu’à 1600 kg108.—81.—24–  –  plus de 1600, jusqu’à 2800 kg120.—96.—–  –  plus de 2800 kg:26–  –  –  basculeurs automobiles (dumpers) non admis             à la circulation routière60.—34.—28–  –  –  autres170.—96.—8703.   Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures‑pompes, voitures‑échelles, voitures balayeuses, voitures‑chasse‑neige, voitures épandeuses, voitures‑grues, voitures‑projecteurs, voitures‑ateliers, voitures radiologiques et similaires:10–  équipées de machines de travail des nos 8422 et    8423, d’un poids unitaire supérieur à 12 000 kg10.—9.—20–  autres90.—55.—8704.01Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703, avec moteurselon nos 8701–8703selon nos 8701–87038705.   Carrosseries des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703, y compris les cabines:10–  bennes de rechange pour basculeurs automobiles    (dumpers) et similaires30.—18.—12–  autres110.—80.—8706.  08Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 8701 à 8703:–  non finis, bruts ou dégrossis, en ferselon nos 8465.02/70selon nos 8465.02/70–  autres:10–  –  pour tracteurs monoaxes pour l’agriculture, avec        moteur à explosion ou à combustion interne23.—20.—12–  –  pour autres tracteurs40.—35.—–  –  pour autres véhicules automobiles:20–  –  –  parties de carrosserie100.—80.—–  –  –  arbres articulés, d’un poids unitaire de:24–  –  –  –  plus de 25 kg27.—24.—26–  –  –  –  25 kg ou moins30.—20.—30–  –  –  pots d’échappement; amortisseurs30.—24.—32–  –  –  jantes et parties de jantes, non perfectionnées en            surface; réservoirs à air comprimé, pour freins35.—29.—34–  –  –  autres110.—80.—8707.   Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des marchandises (chariots-porteurs, chariots-gerbeurs, chariots-cavaliers, par exemple); chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares; leurs parties et pièces détachées:10–  électriques65.—43.—20–  autres45.—31.—8708.01Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties et pièces détachées110.—96.—8709.01Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars pour motocycles et tous vélocipèdes, présentés isolément68.—48.—8710.01Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteurpar pièce35.—par pièce16.—8711.01Fauteuils et véhicules similaires pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsionpar 100 kg brut20.—par 100 kg brut19.—8712.   10Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux nos 8709 à 8711:–  bruts ou dégrossis, non finis, en ferselon nos 8465.02/70selon nos 8465.02/7012–  fourreaux de fourches et tubes préparés pour cadres    et guidons, non perfectionnés en surface3.—3.—–  autres:20–  moyeux, bâtis de selles, têtes et bouts de fourches,    pignons à denture simple, manivelles,     boîtes de pédaliers30.—26.—30–  –  rayons et pédales37.—29.—40–  –  autres80.—60.—8713.01 Voitures pour le transport des enfants; leurs parties et pièces détachées30.—22.—8714.   Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées:10–  véhicules pour le transport des personnes,     y compris les roulottes35.—25.—20–  déménageuses20.—17.—–  autres véhicules:30–  –  sans ressorts de suspension ni pneumatiques10.—9.—40–  –  avec ressorts de suspension ou pneumatiques22.—16.—50–  parties et pièces détachées:–  –  brutes ou dégrossies, non finies, en ferselon nos 8465.02/70selon nos 8465.02/70–  –  essieux, parties et pièces détachées d’essieux, finis,         d’un poids unitaire de:60–  –  –  plus de 25 kg15.—12.—62–  –  –  25 kg ou moins25.—22.—70–  –  jantes et parties de jantes, non perfectionnées         en surface20.—17.—80–  –  autres, y compris les roues25.—20.—8801.   Aéronefs plus légers que l’air:10–  sans mécanisme de propulsion (ballons libres,     ballons captifs)50.—47.—20–  autres (ballons dirigeables)selon nos 8802.20/30selon nos 8802.20/308802.   Aéronefs plus lourds que l’air (avions, hydravions, planeurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, cerfs‑volants, etc.); rotochutes:10–  sans mécanisme de propulsion75.—38.—–  avec mécanisme de propulsion:20–  –  destinés à des entreprises de transports publics5.—3.—30–  –  autres90.—89.—8803.01Parties et pièces détachées des appareils des nos 8801 et 8802selon nos 8801–8802selon nos 8801–88028804.01Parachutes et leurs parties, pièces détachées et accessoires190.—165.—8805.01Catapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d’entraînement au vol; leurs parties et pièces détachées20.—20.—8901.   Bateaux autres que ceux des nos 8902 à 8905:–  pour le transport des personnes:–  –  avec mécanisme de propulsion:10–  –  –  destinés à des entreprises de transports publics  15.—14.—20–  –  –  autres80.—59.—–  –  sans mécanisme de propulsion:30–  –  –  canots pliants80.—53.—40–  –  –  autres80.—55.—–  pour le transport des marchandises:50–  –  avec mécanisme de propulsion11.—9.—60–  –  sans mécanisme de propulsion11.—6.—8902.01Bateaux spécialement conçus pour le remorquage (remorqueurs) ou le poussage d’autres bateaux25.—15.—8903.01Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueursde tous types; pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapportà la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles11.—10.—8904.01Bateaux à dépecer–.10–.108905.01Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées, balises et similaires20.—18.—9001.   Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques:10–  verres de lunettes et autres verres correcteurs     (verres de contact)60.—58.—20–  lentilles et prismes pour instruments400.—375.—30–  autres90.—88.—9002.01Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l’exclusion des articles de l’espèce, en verre, non travaillés optiquement350.—310.—9003.   Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à‑main et d’articles similaires et parties de montures:10–  en métaux précieux1200.—1150.—20–  en autres matières500.—455.—9004.   Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces‑à‑main et articles similaires:10–  en métaux précieux900.—835.—20–  en autres matières160.—150.—9005.01Jumelles et longues‑vues, avec ou sans prismes300.—210.—9006.01Instruments d’astronomie et de cosmographie, tels que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc., et leur bâtis, à l’exclusion des appareils de radio‑astronomie180.—135.—9007.   Appareils photographiques; appareils ou dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l’exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8520:10–  appareils photographiques avec obturateur     à deux vitesses d’instantanés au maximum,     même avec dispositif de pose en un temps100.—92.—–  autres, d’un poids unitaire de:12–  –  plus de 200 kg80.—72.—14–  –  200 kg ou moins300.—260.—9008.   Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son):10–  appareils de projection avec ou sans reproduction     du son190.—150.—12–  autres250.—220.—9009.01Appareils de projection fixe; appareils d’agrandissement ou de réduction photographiques140.—115.—9010.   Appareils et matériels des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie; écrans pour projections:10–  châssis à copier, tireuses, sécheuses, glaceuses;    appareils à développer60.—53.—20–  autres80.—70.—9011.01Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques260.—235.—9012.01Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection160.—135.—9013.01Appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris dans les autres positions du présent chapitre (y compris les projecteurs); lasers, autres que les diodes laser200.—175.—9014.01Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie, de géophysique, boussoles, télémètres90.—87.—9015.01Balances sensibles à un poids de 5 centigrammes et moins, avec ou sans poids75.—70.—9016.   Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:–  instruments de mesure de précision (d’étalonnage, de    vérification, de calibrage, etc.), d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 5 kg70.—64.—12–  –  plus de 2, jusqu’à 5 kg95.—87.—14–  –  plus de 0,5, jusqu’à 2 kg150.—135.—16–  –  0,5 kg ou moins220.—205.—20–  étuis de mathématiques220.—170.—24–  machines à équilibrer30.—28.—26–  marbres à tracer et à dresser20.—16.—30–  freins hydrauliques pour mesurer la puissance,     avec balance de mesurage60.—43.—32–  autres90.—78.—9017.   Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire et l’art vétérinaire, y compris les appareils d’électricité médicale et les appareils pour tests visuels:10–  appareils et instruments d’électricité médicale240.—220.—20–  seringues à injections hypodermiques;     aiguilles chirurgicales300.—215.—30–  autres120.—60.—9018.01Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils de psychotechnie, d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie; de réanimation, d’aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz) 75.—68.—9019.   Appareils d’orthopédie (y compris les ceintures médico‑ chirurgicales); articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autre appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité:10–  dents artificielles et dentiers90.—88.—20–  autres60.—59.—9020.   Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radio‑ actives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de haute tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils etsupports similaires d’examen ou de traitement:10–  appareils et écrans à rayons X120.—110.—20–  tubes générateurs de rayons X, sans enveloppes,     d’un poids unitaire n’excédant pas 8 kg1400.—1220.—30–  autres tubes générateurs de rayons X225.—215.—40–  tables, fauteuils et supports similaires d’examen     ou de traitement75.—58.—50–  générateurs de haute tensionselon no 8501selon no 850160–  pupitres de commandeselon no 8519selon no 85199021.01Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement, dans lesexpositions, etc.), non susceptibles d’autres emplois45.—41.—9022.01Machines et appareils d’essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d’élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)45.—42.—9023.01Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux100.—88.—9024.   Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur, à l’exclusion des appareils et instruments du no 9014:10–  thermostats160.—140.—20–  autres80.—74.—9025.01Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres –y compris les indicateurs de temps de pose – calorimètres); microtomes90.—85.—9026.   Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d’étalonnage:–  compteurs de gaz, d’un poids unitaire de:10–  –  plus de 25 kg60.—54.—12–  –  25 kg ou moins80.—76.—–  compteurs d’eau et appareils de mesure pour autres    liquides, d’un poids unitaire de:20–  –  plus de 20 kg50.—44.—22–  –  20 kg ou moins70.—61.—30–  compteurs d’électricité80.—74.—9027.   Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du no 9014, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:10–  pour véhicules à moteur375.—250.—20–  autres70.—67.—9028.   Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d’analyse:10–  thermostats140.—125.—20–  détecteurs de gaz120.—115.—24–  machines à équilibrer; bancs d’essais pour freins     de véhicules30.—28.—–  régulateurs automatiques, d’un poids unitaire de:30–  –  plus de 500 kg40.—38.—32–  –  plus de 50, jusqu’à 500 kg45.—44.—34–  –  plus de 3, jusqu’à 50 kg75.—72.—36–  –  3 kg ou moins90.—87.—40–  autres120.—115.—9029.01Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils de nos 9023, 9024, 9026, 9027 ou 9028, qu’ils soient susceptibles d’être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positionsselon nos9023–90249026–9028selon nos9023–90249026–90289101.   Montres de poche, montre‑bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types):–  montres de poche, avec boîte:par piècepar pièce10–  –  en or ou platine1.401.3912–  –  en argent–.53–.5214–  –  plaquée d’or–.70–.6816–  –  en métaux communs, même dorés ou argentés–.35–.3318–  –  en autres matières–.35–.31–  montres‑bracelets, avec boîte:20–  –  en or ou platine1.401.3822–  –  en argent–.53–.5224–  –  plaquée d’or–.70–.6926–  –  en métaux communs, même dorés ou argentés–.35–.3428–  –  en autres matières–.35–.32–  autres montres, avec boîte:30–  –  en or ou platine1.401.3932–  –  en argent–.52–.5134–  –  plaquée d’or–.70–.6736–  –  en métaux communs, même dorés ou argentés–.35–.3238–  –  en autres matières–.35–.349102.   Pendulettes et réveils à mouvement de montre, avec boîte:10–  en or ou platine1.401.3912–  en argent–.52–.5214–  plaquée d’or–.70–.6816–  en métaux communs, même dorés ou argentés–.35–.2618–  en autres matières–.35–.329103.01Montres de tableaux de bord et similaires, pour automobiles, aéronefs, bateaux et autres véhicules–.35–.339104.   Horloges, pendules, réveils et appareils d’horlogerie similaires à mouvement autre que de montre:–  horloges d’édifices:par 100 kg brutpar 100 kg brut10–  –  électriques105.—89.—12–  –  autres105.—71.—–  autres horloges de gros volume:20–  –  pendules de cheminée et d’applique fonctionnant         à l’aide d’une pile de lampe de poche70.—64.—22–  –  pendules de cheminée et d’applique, électriques,        autres que celles fonctionnant à l’aide d’une pile        de lampe de poche70.—63.—30–  –  autres70.—60.—40–  réveils70.—59.—9105.01Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)70.—65.—9106.01Appareils munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)70.—65.—par piècepar pièce9107.01Mouvements de montres terminés–.70–.659108.   10Autres mouvements d’horlogerie terminés:–  électriques, y compris les mouvements d’horloges    synchronespar 100 kgbrut105.—par 100 kgbrut100.—20–  autres70.—64.—9109.   Boîtes de montres du no 9101 et leurs parties:par piècepar pièce10–  en or ou platine1.401.3812–  en argent–.53–.5014–  plaquées d’or–.18–.1816–  en métaux communs, même dorés ou argentés–.17–.1518–  en autres matières–.17–.16–  parties de boîtes de montres:–  –  fonds; carrures avec lunettes; carrures, lunettes         et anses faisant bloc:30–  –  –  en or ou platine–.70–.6932–  –  –  en argent–.28–.2634–  –  –  en autres matières–.10–.09par 100 kg brutpar 100 kg brut40–  –  autres100.—92.—9110.   Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties:10–  en métaux précieux560.—550.—20–  autres42.—38.—9111.   Autres fournitures d’horlogerie:10–  porte‑échappements terminés70.—70.—20–  ébauches et porte‑échappements bruts140.—140.—30–  chablons420.—410.—40–  pierres pour l’horlogerie ou pour instruments,    appareils, balances, etc., taillées ou autrement    travaillées140.—140.—–  ressorts‑moteurs pour l’horlogerie ou pour appareils    de fine mécanique, jusqu’à 1 mm d’épaisseur:50–  –  de 5 mm et plus de largeur70.—66.—52–  –  de moins de 5 mm de largeur560.—530.—60–  autres pièces détachées112.—110.—9201.   Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes):–  pianos droits:10–  –  non mécaniques90.—54.—20–  –  mécaniques90.—54.—30–  pianos à queue100.—70.—40–  autres75.—68.—9202.01Autres instruments de musique à cordes75.—65.—9203.   Orgues à tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques:10–  harmoniums et instruments similaires à clavier     et à anches libres métalliques45.—34.—20–  autres90.—81.—9204.01Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche100.—78.—9205.   Autres instruments de musique à vent:10–  instruments de musique à vent, en bois, et flûtes,    clarinettes, hautbois et saxophones en matières     de tout genre150.—140.—20–  ocarinas90.—74.—22–  autres200.—170.—9206.01Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.)112.—78.—9207.01Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.)120.—30.—9208.    Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux‑chanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d’appel et de signalisation à bouche (cornes d’appel, sifflets, etc.):10–  boîtes à musique45.—39.—20–  autres45.—42.—9210.   Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments de musique, y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique; métronomes et diapasons de tout genre:–  parties et pièces détachées de pianos     et d’harmoniums:10–  –  caisses; barrages avec table d’harmonie; barrages        avec cadre de fonte, munis ou non de cordes90.—78.—20–  –  autres15.—15.—–  parties et pièces détachées d’orgues:30–  –  tuyaux d’orgues15.—15.—40–  –  autres parties et pièces détachées d’orgues90.—79.—44–  cordes harmoniques50.—49.—50–  autres18.—18.—9211.01Phonographes, machines à dicter et autres appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, y compris les tourne‑disques, les tourne‑films et les tourne‑fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision160.—120.—9212.01Supports de son pour les appareils du no 9211 ou pour enregistrements analogues: disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l’enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques110.—55.—9213.01Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au no 9211175.—160.—9301.   Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs fourreaux:10–  armes blanches50.—44.—–  pièces détachées:20–  –  dégrossies15.—14.—30–  –  autres30.—29.—9302.01Revolvers et pistolets150.—140.—9303.01Armes de guerre (autres que celles reprises aux nos 9301 et 9302)50.—47.—9304.   Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 9302 et 9303), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance‑fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance‑amarres, etc.:10–  armes de chasse150.—135.—20–  autres80.—71.—9305.01Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)90.—64.—9306.   Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du no 9301 (y compris et les ébauches pour canons d’armes à feu):10–  dégrossies15.—14.—20–  autres50.—48.—9307.   Projectiles et munitions, y compris les mines; partieset pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:10–  projectiles et munitions pour armes de guerre115.—93.—20–  pièces de munitions pour armes de guerre80.—76.—–  autres projectiles et munitions:30–  –  cartouches chargées90.—57.—40–  –  balles rondes, balles pour fusils à canon lisse,        chevrotines et plombs de chasse10.—9.—50–  –  douilles vides, même amorcées; bourres         de cartouches80.—65.—9401.   Sièges, même transformables en lits (à l’exclusion de ceux du no 9402), et leurs parties:–  en bois:–  –  en bois massif courbé, non rembourrés:10–  –  –  ceintures de chaises et têtes de dossiers             de chaises25.—21.—12–  –  –  autres30.—26.—–  –  en autre bois, non rembourrés:–  –  –  bruts:–  –  –  –  non plaqués, ou revêtus de placages                 non assemblés décorativement:–  –  –  –  –  unis:20–  –  –  –  –  –  fonds et dossiers de chaises,                         en bois contre‑plaqué, quel que soit                        l’assemblage du placage15.—11.—22–  –  –  –  –  –  autres32.—22.—24–  –  –  –  –  –  moulurés ou ornés de baguettes54.—37.—26–  –  –  –  revêtus de placages assemblés                décorativement70.—45.—28–  –  –  –  sculptés, ciselés ou incrustés70.—52.—–  –  –  autres que bruts:–  –  –  –  non plaqués, ou revêtus de placages                 non assemblés décorativement:30–  –  –  –  –  unis46.—37.—32–  –  –  –  –  moulurés ou ornés de baguettes60.—48.—34–  –  –  –  revêtus de placages assemblés                décorativement75.—30.—36–  –  –  –  sculptés, ciselés ou incrustés75.—45.—–  –  rembourrés:droits des nos9401.12et 22/36majorés de:droits des nos9401.12et 22/36majorés de:40–  –  –  en blanc, non recouverts50%50%42–  –  –  recouverts50%50%–  en vannerie:–  –  en osier ou en jonc, même avec bâti en bois:50–  –  –  non combinés avec des textiles, du cuir ou             des matières plastiques45.—33.—52–  –  –  combinés avec des textiles, du cuir ou             des matières plastiques, même rembourrés105.—82.—–  –  autres:60–  –  –  non combinés avec des textiles, du cuir ou             des matières plastiques60.—40.—62–  –  –  combinés avec des textiles, du cuir ou             des matières plastiques, même rembourrés100.—70.—–  en métaux communs:–  –  non rembourrés:–  –  –  en fer ou en acier non inoxydable:70–  –  –  bruts30.—23.—72–  –  –  perfectionnés en surface33.—23.—80–  –  –  en autres métaux communs (y compris l’acier            inoxydable)75.—48.—–  –  rembourrés:droits des nos9401.70/80 majorés de:droits des nos9401.70/80 majorés de:90–  –  –  en blanc, non recouverts50%50%92–  –  –  recouverts60%60%9402.   Mobilier médico‑chirurgical, tel que: tables d’opération, tables d’examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc.; fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d’orientation et d’élévation; parties de ces objets:Fr. par 100 kg brutFr. par 100 kg brut10–  en fer ou en acier non inoxydable35.—31.—20–  autres70.—59.—9403.   Autres meubles et leurs parties:–  en bois:–  –  bruts:–  –  –  non plaqués, ou revêtus de placages             non assemblés décorativement:–  –  –  –  unis:18–  –  –  –  –  ceintures de tables, en bois contreplaqué,                    quel que soit l’assemblage du placage15.—12.—20–  –  –  –  –  ceintures de tables, en bois massif courbé30.—26.—22–  –  –  –  –  autres32.—19.—24–  –  –  –  moulurés ou ornés de baguettes54.—24.—26–  –  –  revêtus de placages assemblés décorativement70.—39.—28–  –  –  sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces             bombées70.—50.—–  –  autres que bruts:–  –  –  non plaqués, ou revêtus de placages             non assemblés décorativement:30–  –  –  –  unis35.—22.—32–  –  –  –  moulurés ou ornés de baguettes60.—35.—34–  –  –  revêtus de placages assemblés décorativement75.—40.—36–  –  –  sculptés, ciselés, incrustés ou à surfaces            bombées75.—42.—–  en vannerie:50–  –  en osier ou en jonc, même avec bâti en bois45.—34.—60–  –  autres60.—41.—–  en métaux communs:–  –  en fer ou en acier non inoxydable:70–  –  –  bruts25.—16.—72–  –  –  perfectionnés en surfaces33.—23.—80–  –  en autres métaux communs (y compris l’acier        inoxydable)75.—53.—9404.   Sommiers, articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, à l’état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non:10–  sommiers20.—14.—20–  matelas, protège‑matelas et trois‑coins60.—39.—–  autres:30–  –  non recouverts80.—61.—40–  –  recouverts de soie, de bourre de soie         ou de bourrette de soie300.—220.—50–  –  recouverts d’autres matières150.—91.—9505.   Ecaille, nacre, ivoire, os, corne, bois d’animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages):04–  écaille300.—240.—06–  nacre et ivoire400.—300.—08–  os90.—86.—–  autres:–  –  en plaques, baguettes ou morceaux, meulés,         polis ou travaillés de manière analogue:10–  –  –  fanons de baleine, y compris leurs imitations             en corne15.—8.—–  –  –  –  buscs pour corsets, pour vêtements ou                accessoirs du vêtement et similaires50.—8.—–  –  –  –  autres8.—8.—20–  –  –  autres90.—89.—30–  –  ouvrages en ces matières400.—365.—9508.   Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages); ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le no 3503, et ouvrages en cette matière:10–  matières végétales à tailler90.—56.—20–  matières minerales à tailler300.—295.—–  autres:30–  –  combinés avec d’autres matières90.—70.—40–  –  autres75.—66.—9601.   Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non;articles de brosserie (brosses, balais‑brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; têtes prépareées pour articles de brosserie; rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:–  balais et balayettes en bottes liées,     emmanchés ou non:10–  –  de bouleau, de genêt, de bruyère ou de brindilles        similaires5.—4.—12–  –  de sorgho (saggina)5.—4.—14–  –  de piassava ou d’autres matières9.—9.—–  brosses avec montures:–  –  en bois brut, poncé ou mordancé:20–  –  –  garnies de fils métalliques40.—32.—22–  –  –  garnies d’autres matières100.—64.—24–  –  en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion         du bois fin200.—87.—30–  –  en bois fin, ivoire, nacre, écaille ou métal commun        doré ou argenté580.—395.—40–  –  en autres matières350.—210.—–  pinceaux et têtes préparées pour articles de brosserie:–  –  à barbe y compris leurs têtes préparées:50–  –  –  garnis de soies animales fines300.—265.—52–  –  –  garnis d’autres matières90.—78.—–  –  autres y compris leurs têtes préparées:60–  –  –  garnis de soies animales fines290.—245.—62–  –  –  garnis d’autres matières animales110.—85.—64–  –  –  garnis d’autres fibres110.—92.—–  articles de brosserie non dénommes ailleurs:70–  –  pour l’équipement de machines ou de véhicules30.—28.—80–  –  balayeurs rotatifs à tapis80.—42.—90–  –  autres180.—105.—9605.01Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières750.—345.—9606.   Tamis et cribles, à main, en toutes matières:10–  avec fond en tôle perforée, en toile ou treillis    métalliques, ou en copeaux de bois23.—21.—20–  avec fond en autres matières45.—39.—9701.01Voitures et véhicules à roues pour l’amusement des enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires45.—24.—9702.01Poupées de tous genres70.—53.—9703.   Autres jouets; modèles réduits pour le divertissement:10–  en bois90.—51.—20–  en autres matières70.—54.—9704.   Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards‑meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos):10–  cartes à jouer100.—56.—20–  tables de tennis de table, billards‑meubles, tables    spéciales pour jeux de casinos, autres jeux de société    à caractère de meubles40.—26.—30–  jeux mécaniques (automates)125.—86.—40–  autres40.—33.—9705.   Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles‑surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.):–  articles et accessoires pour arbres de Noël et articles    similaires pour fêtes de Noël:10–  –  bandes minces en métal, conditionnées comme        articles pour arbres de Noël40.—36.—12–  –  autres40.—33.—20–  autres60.—48.—9706.   Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l’athlétisme et autres sports, à l’exclusion des articles du no 9704:10–  luges de sport25.—17.—20–  skis et bâtons de ski75.—63.—30–  peaux de phoque et antidérapants similaires200.—175.—40–  engins de gymnastique20.—17.—48–  chaussures de sport avec patins à glace     ou à roulettes fixés150.—96.—49–  patins à glace ou à roulettes, non fixés     sur chaussures40.—31.—50–  autres80.—59.—9707.01Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires140.—110.—9708.   Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants:–  destinés à la réexportation:par piècepar pièce10–  –  chevaux de cirque10.—10.—par 100 kg brutpar 100 kg brut12–  –  autres3.—3.—20–  non destinés à la réexportationselonl’espèceselonl’espèce9801.   Boutons, boutons‑pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons):10–  formes pour boutons, non combinées     avec des matières textiles80.—63.—20–  autres100.—89.—9802.01Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs, etc.)250.—145.—9803.   Porte‑plume, stylographes et porte‑mines; porte‑crayon et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l’exception des articles des nos 9804 et 9805:10–  en métaux précieux ou avec garnitures     ou accessoires en métaux précieux, en plaqués     ou doublés de métaux précieux400.—370.—–  autres:20–  –  porte‑plume à réservoir, stylographes         et porte‑mines125.—100.—30–  –  autres porte‑plume, porte‑crayon, protège-        pointe, agrafes, etc.65.—58.—9804.   Plumes à écrire et pointes pour plumes:10–  en métaux précieux500.—480.—20–  autres200.—185.—9805.   Crayons (y compris les crayons d’ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards:10–  crayons de graphite et de couleur, mines,     pastels et fusains60.—51.—20–  craies naturelles à écrire et à dessiner, sans gaine;    crayons en ardoise naturelle; craies de tailleurs12.—11.—30–  autres38.—26.—9806.01Ardoises et tableaux pour l’écriture et le dessin, encadrés ou non23.—15.—9807.01Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à main40.—39.—9808.01Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte150.—110.—9809.   Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d’imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles:10–  cires à cacheter30.—27.—20–  pâtes à copier et similaires10.—10.—9810.   Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées autres que les pierres et les mèches:10–  en métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires    en métaux précieux, en plaqués ou doublés     de métaux précieux500.—470.—20–  autres150.—128.—9811.   Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume‑cigares et fume‑cigarettes; bouts, tuyaux et autres pièces détachées:10–  en écume de mer, ivoire, ambre, ambroïde     ou nacre, en métaux précieux ou avec garnitures     ou accessoires en métaux précieux,     en plaqués ou doublés de métaux précieux450.—390.—–  autres:20–  –  ébauchons2.—2.—22–  –  autres140.—125.—9812.01Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires130.—110.—9814.   Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures:10–  en métaux précieux ou avec garnitures     ou accessoires en métaux précieux, en plaqués     ou doublés de métaux précieux500.—225.—20–  autres100.—84.—9815.01Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)60.—39.—9816.   Mannequins et similaires; automates et scènes animées pour étalages:10–  comportant un mécanisme60.—48.—–  autres:20–  –  combinés avec des tissus de soie ou de textiles        synthétiques ou artificiels, ou avec des cheveux250.—140.—30–  –  autres60.—49.—9901.   Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins industriels du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main:10–  images sur verre, même encadréesexemptsexempts–  autres œuvres:20–  –  non encadréesexemptsexempts30–  –  encadrées ou en passe‑partoutexemptsexempts9902.   Gravures, estampes et lithographies originales:10–  non encadréesexemptesexemptes20–  encadrées ou en passe‑partoutexemptesexemptes9903.   Productions originales de l’art statuaire et de la sculpture, en toutes matières:10–  en pierre15.—15.—20–  en métaux communs50.—50.—30–  en bois75.—73.—40–  en autres matières75.—73.—9904.01Timbres‑poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n’ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination3.—3.—9905.01Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botanique, de minéralogie et d’anatomie; objets pour collections présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique et numismatiqueexemptsexempts9906.01Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âgeexemptsexempts8a RS 632.10 annexe91 Non consolidé; no 0201.20 consolidation: fraîche = fr. 35.–.102 Par ACF du 14 déc. 1959, le taux de ces numéros est réduit jusqu’à nouvel avis à fr. 10.– pour la viande et pour les abats frais ou réfrigérés; en revanche, cette réduction provisoire n’est pas applicable aux abats congelés (langues, foies, etc.)113 Taux non applicables aux abats congelés.121 Consolidation = Fr. 25.–.Deuxième partie Tarif préférentiel Néant