Constitutional court also considers other circumstancies which could – if proved – become a justified reason to avoid arrest and before expulsion. ###>La Court Constitutionelle considère d’autres circonstances qui pourraient - si démontrées - constituer une motivation justifiée pour éviter l’arrestation immédiate et la procédure pénale pour l’étranger qui n’a pas obéi à l’ordre du Questore.