The TCPS exempts from such review "quality assurance studies, performance reviews or testing within normal educational requirements." (TCPS, article 1.1[d]). ###>L'EPTC exempte d'une telle évaluation « les études d'assurance de qualité, les évaluations de rendement et les tests effectués dans le contexte d'un processus pédagogique normal. » (règle 1.1 d) de l'EPTC).