Code rural et de la pêche maritime, art. R653-25-1
Le directeur général est assisté : - par un directeur général adjoint chargé de la formation et de la promotion de l'équitation de haut niveau nommé par arrêté conjoint des ministres chargés des sports et de l'agriculture ; - par l'écuyer en chef, responsable technique du Cadre noir, nommé par arrêté conjoint des ministres chargés des sports et de l'agriculture, sur proposition du ministre de la défense.
<p>Le directeur général est assisté : <br/><br/>- par un directeur général adjoint chargé de la formation et de la promotion de l'équitation de haut niveau nommé par arrêté conjoint des ministres chargés des sports et de l'agriculture ; <br/><br/>- par l'écuyer en chef, responsable technique du Cadre noir, nommé par arrêté conjoint des ministres chargés des sports et de l'agriculture, sur proposition du ministre de la défense. </p>
Paragraphe 1 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
Partie réglementaire &gt; Livre VI : Production et marchés &gt; Titre V : Les productions animales &gt; Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage &gt; Section 4 : Les organismes nationaux &gt; Sous-section 2 : Organismes relatifs aux équidés &gt; Paragraphe 1 : L'Institut français du cheval et de l'équitation