Code rural et de la pêche maritime, art. R717-81-3
Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.
Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain. <br/>
Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente 





Partie réglementaire &gt; Livre VII : Dispositions sociales &gt; Titre Ier : Réglementation du travail salarié &gt; Chapitre VII : Santé et sécurité au travail &gt; Section 4 :  Travaux forestiers et sylvicoles &gt; Sous-section 5 : Travaux particuliers &gt; Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente 




