Code du travail, art. R4412-155
Dans la formule énoncée à l'article R. 4412-154 , on entend par : 1° Cns, la concentration en poussières alvéolaires non silicogènes en mg / m ³, qui correspond à la différence entre la concentration totale des poussières alvéolaires et la somme des concentrations correspondant aux silices cristallines ; 2° (Abrogé) ; 3° Cq, la concentration en quartz en mg / m ³ ; 4° Cc, la concentration en cristobalite en mg / m ³ ; 5° Ct, la concentration en tridymite en mg / m ³.
Conformément au II de l’article 4 du décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1 er janvier 2022.
<p></p><p>Dans la formule énoncée à l'article <a href='/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000044620011&dateTexte=&categorieLien=id' title='Code du travail - art. R4412-154 (VD)'>R. 4412-154</a>, on entend par :<br/><br/>
1° Cns, la concentration en poussières alvéolaires non silicogènes en mg / m ³, qui correspond à la différence entre la concentration totale des poussières alvéolaires et la somme des concentrations correspondant aux silices cristallines ;<br/><br/>
2° (Abrogé) ;<br/><br/>
3° Cq, la concentration en quartz en mg / m ³ ;<br/><br/>
4° Cc, la concentration en cristobalite en mg / m ³ ;<br/><br/>
5° Ct, la concentration en tridymite en mg / m ³.</p>
 Sous-section 3 : Silice cristalline
Partie réglementaire   &gt; Quatrième partie : Santé et sécurité au travail  &gt; Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition  &gt; Titre Ier : Risques chimiques  &gt; Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques &gt;  Section 4 : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux &gt;  Sous-section 3 : Silice cristalline
<p>Conformément au II de l’article 4 du décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1<sup>er</sup> janvier 2022. </p>