Code du travail, art. R4461-20
Par dérogation au I de l'article R. 4461-19 , la respiration d'oxygène pur sous pression avec un appareil de protection respiratoire individuel est autorisée durant les périodes de décompression conformément aux procédures de décompression définies au 6° de l'article R. 4461-6 .
Par dérogation au I de <a href='/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000023414558&dateTexte=&categorieLien=cid'>l'article R. 4461-19</a>, la respiration d'oxygène pur sous pression avec un appareil de protection respiratoire individuel est autorisée durant les périodes de décompression conformément aux procédures de décompression définies au 6° de <a href='/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000023414522&dateTexte=&categorieLien=cid'>l'article R. 4461-6</a>.
Sous-paragraphe 2 : Composition des gaz 





Partie réglementaire   &gt; Quatrième partie : Santé et sécurité au travail  &gt; Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition  &gt; Titre VI : Autres risques  &gt; Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare 


 &gt; Section 3 : Mesures et moyens de prévention 


 &gt; Sous-section 2 : Règles techniques 


 &gt; Paragraphe 1 : Gaz et mélanges gazeux respiratoires 

 &gt; Sous-paragraphe 2 : Composition des gaz 




