Code du travail, art. R4216-12
Les marches obéissent aux caractéristiques suivantes : 1° Elles ne sont pas glissantes ; 2° S'il n'y a pas de contremarche, les marches successives se recouvrent de 5 centimètres ; 3° Il est interdit de placer une ou deux marches isolées dans les circulations principales ; 4° Les dimensions des marches des escaliers sont conformes aux règles de l'art ; 5° Les volées ne comptent pas plus de 25 marches ; 6° Les paliers ont une largeur égale à celle des escaliers et, en cas de volées non contrariées, leur longueur est supérieure à 1 mètre ; 7° Les escaliers tournants sont à balancement continu sans autre palier que ceux desservant les étages ; 8° Les dimensions des marches sur la ligne de foulée à 0,60 mètre du noyau ou du vide central sont conformes aux règles de l'art ; 9° Le giron extérieur des marches est inférieur à 0,42 mètre.
<p><br/>Les marches obéissent aux caractéristiques suivantes :<br/> 1° Elles ne sont pas glissantes ;<br/> 2° S'il n'y a pas de contremarche, les marches successives se recouvrent de 5 centimètres ;<br/> 3° Il est interdit de placer une ou deux marches isolées dans les circulations principales ;<br/> 4° Les dimensions des marches des escaliers sont conformes aux règles de l'art ;<br/> 5° Les volées ne comptent pas plus de 25 marches ;<br/> 6° Les paliers ont une largeur égale à celle des escaliers et, en cas de volées non contrariées, leur longueur est supérieure à 1 mètre ;<br/> 7° Les escaliers tournants sont à balancement continu sans autre palier que ceux desservant les étages ;<br/> 8° Les dimensions des marches sur la ligne de foulée à 0,60 mètre du noyau ou du vide central sont conformes aux règles de l'art ;<br/> 9° Le giron extérieur des marches est inférieur à 0,42 mètre.</p>
 Section 2 : Dégagements
Partie réglementaire   &gt; Quatrième partie : Santé et sécurité au travail  &gt; Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail  &gt; Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail  &gt; Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation &gt;  Section 2 : Dégagements