Taux net de cotisation A.T. : 1,6

 Numéros du risque : 15.1 CA

 Nature du risque :

 Production de viandes de volailles.

 Numéros du risque : 15.3 FB

 Nature du risque :

 Fabrication de confitures.

 Numéros du risque : 15.5 FA

 Nature du risque :

 Fabrication de glaces et sorbets

 Numéros du risque : 15.6 DA

 Nature du risque :

 Fabrication de produits amylacés.

 Numéros du risque : 15.8 CA

 Nature du risque :

 Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie).

 Numéros du risque : 15.8 DA

 Nature du risque :

 Pâtisserie artisanale.

 Numéros du risque : 15.8 KA

 Nature du risque :

 Fabrication de confiserie, chocolaterie.

 Numéros du risque : 15.8 MB

 Nature du risque :

 Fabrication de pâtes farcies à cuire.

 Numéros du risque : 15.8 PA

 Nature du risque :

 Transformation du café, préparation de chicorée, thé et infusions.

 Numéros du risque : 15.8 RB

 Nature du risque :

 Fabrication de condiments et assaisonnements.

 Numéros du risque : 15.8 TA

 Nature du risque :

 Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques.

 Numéros du risque : 15.9 AA

 Nature du risque :

 Production d'eaux-de-vie naturelles.

Numéros du risque : 36.6 ER

 Nature du risque :

 Boyauderie (préparation de boyaux non comestibles).

 Numéros du risque : 51.1 NA

 Nature du risque :

 Intermédiaires du commerce en produits agricoles et alimentaires.

 Numéros du risque : 51.3 DA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de produits à base de viande.

 Numéros du risque : 51.3 EA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de volailles et gibiers.

 Numéros du risque : 51.3 QA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices.

 Numéros du risque : 52.1 AA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de produits surgelés.

 Numéros du risque : 52.1 BB

 Nature du risque :

 Coopératives alimentaires d'entreprises ou d'administration.

 Numéros du risque : 52.1 DA

 Nature du risque :

 Supermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est inférieure à 2 500 m2).

 Numéros du risque : 52.1 FA

 Nature du risque :

 Hypermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est supérieure à 2 500 m2).

 Numéros du risque : 52.2 AA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de fruits et légumes.

 Numéros du risque : 52.2 GA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie.

 Numéros du risque : 52.2 JA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de boissons.

Numéros du risque : 52.2 NA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de produits laitiers.

 Numéros du risque : 52.2 PA

 Nature du risque :

 Commerce de détail alimentaire spécialisé divers.

 Numéros du risque : 52.6 AA

 Nature du risque :

 Vente par correspondance sur catalogue général de produits alimentaires sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.