L'annexe 1, portant admission de matériels de base en catégorie  identifiée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières susvisé, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 octobre 2003


 Art. Annexe I