A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 février 1998

  Art. 9,   Art. 13,   Art. Annexe IX,   Sct. Substances très toxiques pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32,   Art. Annexe V a,   Sct. Substances toxiques ou néfastes à long terme pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32,   Art. Annexe V b,   Sct. Substances nocives pour l'environnement visées au 15 du 3° de l'article 32,   Art. Annexe V c 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 février 1998

  Art. 1,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 31,   Art. 32,   Art. 33,   Art. 34,   Art. 35,   Art. 43,   Art. 58,   Art. 60,   Art. Annexe III,   Art. 74