Type de procédure (*) :
□ Procédure adaptée ouverte
□ Procédure adaptée restreinte
Conditions de participation (*) :
- aptitude à exercer l'activité professionnelle
conditions/moyens de preuve : ...
- capacité économique et financière
conditions/moyens de preuve : ...
- capacités techniques et professionnelles
conditions/moyens de preuve : ...
Technique d'achat (*) :
□ Accord-cadre

			□ Système d'acquisition dynamique (SAD)

			□ Catalogue électronique

			□ Sans objet
□ Système de qualification

			□ Concours

			□ Enchères électroniques
Date et heure limites de réception des plis (*) :
Présentation des offres par catalogue électronique (*) :

			□ Exigée □ Autorisée □ Interdite
Réduction du nombre de candidats (*) :

			□ Oui □ Non
Nombre maximum de candidats :
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non

			(Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) :
L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) :
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) :