Valeurs limites d'émission. - Les valeurs limites d'émission ne dépassent pas les valeurs fixées ci-après, en fonction de la puissance de l'installation de combustion et du combustible utilisé, sans préjudice des dispositions de l'article 10.
   I. - VLE pour le SO2, les NOx, les poussières et le CO.

 INSTALLATIONS DE 20 À 50 MWTH

 INSTALLATIONS DE 50 À 100 MWth

 INSTALLATIONS DE 100 À 300 MWth

 INSTALLATIONS SUPÉRIEURES A 300 MWth
   II. - VLE pour les HAP et les COV.
   III. - VLE pour les métaux toxiques et leurs composés pour les installations utilisant des combustibles solides et liquides.

 TABLEAUX NON REPRODUITS
   IV. - VLE pour l'ammoniac.
   Lorsqu'une chaudière est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou à l'urée, les émissions d'ammoniac ne doivent pas dépasser la valeur de 20 mg/Nm3.