Les coefficients d'équivalence et les seuils d'application valant abattement à la base applicables aux élevages ne nécessitant pas l'utilisation du sol agricole sont fixés comme suit :
   NATURE DE L'ELEVAGE
   I. Aviculture et cuniculiculture
   Equivalence en ares de 1 m2 de clapier ou de poulailler
   Poules pondeuses : 1,7 a
   Poulets de chair : 0,85 a
   Lapins : 0,45 a
   NATURE DE L'ELEVAGE
   Equivalence en hectares par animal
   II. Elevage porcin et bovin
   Truies (naisseurs) : 0,25 ha
   Truies (naisseurs-engraisseurs) : 0,50 ha
   Porcs à l'engrais : 0,020 ha
   Veaux en batterie : 0,045 ha
   NATURE DE L'ELEVAGE
   III. Elevages divers
   Cailles, faisans, perdreaux, pintades : 0,85 a
   Pigeons : 0,005 a
   Chèvres : 0,25 ha
   Lièvres : 0,40 ha
   NATURE DE L'ELEVAGE
   Seuil d'application valant abattement à la base
   I. Aviculture et cuniculiculture
   Poules pondeuses : 75 m2
   Poulets de chair : 150 m2
   Lapins : 30 m2
   NATURE DE L'ELEVAGE
   II. Elevage porcin et bovin
   Truies (naisseurs) : 5 truies
   Truies (naisseurs-engraisseurs) : 2,5 truies
   Porcs à l'engrais : 60 porcs (an)
   Veaux en batterie : 30 veaux (an)
   Cailles, faisans, perdreaux, pintades : 150 m2
   Pigeons : 50 m2
   Chèvres : 4 chèvres
   Lièvres : 2,5 couples.