ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/1.1
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
Règ. III/4 
Règ. III/34
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA)
A.2/1.2
Matériaux pour combinaison d'immersion
Intentionnellement blanc
A.2/1.3
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
Règ. III/4 
Règ. III/34
Règ. III/13 
Règ. III/16
Règ. III/26
Règ. III/34
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994) 8
Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000) 8
A.2/1.4
Echelles d'embarquement
Transféré à l'annexe A.1)/1.29
A.2/1.5
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)
Règ. III/6
Rés. OMI A.1021(26) 
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
OMI MSC/circ. 808
ISO 27991 (2008).
2. Prévention de la pollution marine
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/2.1
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx
Transféré à l'annexe A.1/2.8
A.2/2.2
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
Transféré à l'annexe A.1/2.10
A.2/2.3 
Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
Annexe VI, Règ. 4
Annexe VI, Règ. 4
A.2/2.4
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
Transféré à l'annexe A.1/2.9
3. Equipements de protection contre les incendies
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/3.1
Extincteurs non portatifs et transportables
Transféré à l'annexe A.1/3.52
A.2/3.2
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules
Transféré à l'annexe A.1/3.49
A.2/3.3
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
Transféré à l'annexe A.2/81
A.2/3.4
Ajutages de type combiné 
(diffusion/jet)
Transféré à l'annexe A.1/3.55
A.2/3.5
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.6
Détecteurs de fumée
Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.7
Détecteurs de chaleur
Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.8
Fanal de sécurité électrique.
Règ. II-2/10 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.98(73)-
(recueil FSS)
Règ. II-2/10 
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS), 3
Série CEI 60079
A.2/3.9
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques 
Règ. II-2/19
Règ. II-2/19 
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7
EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) 
EN 943-2 (2002)
EN ISO 6529 (2001)
EN ISO 6530 (2005)
EN 14605 (2005), y compris A1 (2009)
OMI MSC/circ. 1120
A.2/3.10
Systèmes d'éclairage à faible hauteur
Transféré à l'annexe A.1/3.40
A.2/3.11
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
Transféré à l'annexe A.1/3.10
A.2/3.12
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
Transféré à l'annexe A.1/3.45
A.2/3.13
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)
Article supprimé
A.2/3.14
Manches d'incendie (à enrouler)
Transféré à l'annexe A.1/3.56
A.2/3.15
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
Règ. II-2/7 
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.98(73)-
(recueil FSS) 10
Règ. II-2/7 
Règ. II-2/19
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 10
Rés. OMI MSC.98(73)- 
(recueil FSS) 10
A.2/3.16
Détecteurs de flammes
Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.17
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
Transféré à l'annexe A.1/3.51
A.2/3.18
Dispositifs d'alarme
Transféré à l'annexe A.1/3.53
A.2/3.19
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" 
Transféré à l'annexe A.1/3.48
A.2/3.20
Mobilier rembourré
Transféré à l'annexe A.1/3.20
A.2/3.21
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10 
OMI MSC.1/circ. 1239
A.2/3.22
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
Règ. II-2/9
Règ. II-2/9
A.2/3.23
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplates-formes
Règ. II-2/18
Règ. II-2/18
EN 13565-1 (2003), y compris A1(2007)
A.2/3.24
Diffuseurs à mousse portatifs
Règ. II-2/10 
Règ. II-2/20
Règ. X/3
Règ. II-2/10 
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4
OMI MSC.1/circ. 1239
OMI MSC.1/circ. 1313
A.2/3.25
Cloisonnements de type "C 
Règ. II-2/3
Règ. II-2/3
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 
ISO 1716 (2002)
A.2/3.26
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
Règ. II-2/4
Règ. II-2/4 
OMI MSC.1/circ. 1276
A.2/3.27
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2
Règ. II-2/5 
Règ. II-2/10
Règ. X/3
Règ. II-2/5 
Règ. II-2/10
Règ. II-2/20
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7
Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7
OMI MSC.1/circ. 1313
OMI MSC.1/circ. 1318
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation 
EN 12094-1 (2003)
Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation
EN 12094-2 (2003)
Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence 
EN 12094-3 (2003)
Vannes de réservoir haute pression et leur déclencheurs 
EN 12094-4 (2004)
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs 
EN 12094-5 (2006)
Dispositifs non électriques de mise hors service 
EN 12094-6 (2006)
Diffuseurs pour systèmes à CO2 
EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005)
Connecteurs 
EN 12094-8 (2006)
Manomètres et contacts à pression 
EN 12094-10 (2003)
Dispositifs de pesée mécaniques 
EN 12094-11 (2003)
Clapet anti-retour 
EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002)
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression 
EN 12094-16 (2003)
A.2/3.28
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
Transféré à l'annexe A.1/3.57
A.2/3.29
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
Transféré à l'annexe A.1/3.58
A.2/3.30
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
Transféré à l'annexe A.1/3.59
A.2/3.31
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
Règ. II-2/10
Règ. II-2/10
A.2/3.32
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
Transféré à l'annexe A.1/3.62
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point Equipements de navigation.
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES 
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/4.1
Gyrocompas pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.31
A.2/4.2
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
Transféré à l'annexe A.1/4.40
A.2/4.3
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
Transféré à l'annexe A.1/4.41
A.2/4.4
Fanal de signalisation diurne
Transféré à l'annexe A.1/4.52
A.2/4.5
Projecteur pour engins à grande vitesse
Transféré à l'annexe A.1/4.42
A.2/4.6
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse 
Transféré à l'annexe A.1/4.43
A.2/4.7
Système de contrôle de poursuite
Transféré à l'annexe A.1/4.33
A.2/4.8
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.9
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) 
Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.10
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) 
Transféré à l'annexe A.1/4.30
A.2/4.11
Equipement combiné GPS/GLONASS
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.115(73)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
EN 61108-1 (2003)
EN 61108-2 (1998)
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
CEI 61108-1 (2003)
CEI 61108-2 (1998)
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.12
Equipement DGPS, DGLONASS
Transféré à l'annexe A.1)/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51
A.2/4.13
Gyrocompas pour engins à grande vitesse 
Transféré à l'annexe A.1)/4.31
A.2/4.14
Enregistreur des données du voyage (VDR)
Transféré à l'annexe A.1)/4.29
A.2/4.15
Système intégré de navigation.
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.86(70)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 61924 (2006)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 61924 (2006)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.16
Système d'équipement de passerelle
Intentionnellement blanc
A.2/4.17
Système de renforcement de cibles radar
Transféré à l'annexe A.1)/4.53
A.2/4.18
Dispositif de réception sonore
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.86(70)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.19
Compas magnétique pour engins à grande vitesse
Règ. X/3 
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI A.382(X) 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
ISO 1069 (1973) 
ISO 25862 (2009)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
ou
ISO 1069 (1973)
ISO 25862 (2009)
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
A.2/4.20
Système de contrôle de poursuite pour 
engins à grande vitesse
Règ. X/3 
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI A.694 (17) 
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.21
Matériel cartographique pour radar de bord
Transféré à l'annexe A.1/4.45
A.2/4.22
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
Transféré à l'annexe A.1/4.46
A.2/4.23
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique
Transféré à l'annexe A.1/4.2
A.2/4.24
Indicateur de poussée
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.25
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.26
Indicateur de taux de giration
Transféré à l'annexe A.1/4.9
A.2/4.27
Indicateur d'angle de barre
Transféré à l'annexe A.1/4.20
A.2/4.28
Indicateur de vitesse de rotation
Transféré à l'annexe A.1/4.21
A.2/4.29
Indicateur de pas d'hélice
Transféré à l'annexe A.1/4.22
A.2/4.30
Système d'équipement de passerelle
Règ. V/18 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994) 13
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000) 13
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 15
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 15
Rés. OMI MSC.191(79)
OMI SN.1/circ. 288
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 61209 (1999)
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 61209 (1999)
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.31
Taximètre
Transféré à l'annexe A.1/4.54
A.2/4.32
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
Transféré à l'annexe A.1/4.57
A.2/4.33
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
Règ. V/18
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.191(79)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
EN 62288 (2008)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
CEI 62288 Ed.1.0(2008)
A.2/4.34
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
Règ. V/19 
Règ. V/19 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI A.813(19)
Rés. OMI MSC.202(81)
Rés. OMI MSC.211(81)
Rés. OMI MSC.263(84)
OMI MSC.1/circ 1307.
Division 335
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
A.2/4.35
Récepteur Galileo
Transféré à l'annexe A.1/4.56
A.2/4.36
Equipement AIS-SART
Transféré à l'annexe A.1/4.55
5. Equipements de radiocommunications
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/5.1
RLS à ondes métriques (VHF)
Règ. IV/14 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. IV/8 
Rés. OMI A.662(16)
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI A.805(19)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
UIT-R M.489-2 (10/95)
UIT-R M.693 (06/90)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
A.2/5.2
Réserve d'alimentation radio 
Règ. IV/14 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. IV/13 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
OMI COMSAR/circ. 16
OMI COMSAR/circ. 32
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
A.2/5.3
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
Transféré à l'annexe A.1/5.19
A.2/5.4
Panneau de détresse
Règ. IV/14 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. IV/6 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
OMI MSC/circ. 862
OMI COMSAR/circ. 32
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
A.2/5.5
Panneau d'alarme de détresse
Règ. IV/14 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000)
Règ. IV/6 
Rés. OMI A.694(17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)
OMI MSC/circ. 862
OMI COMSAR/circ. 32
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
A.2/5.6
RLS bande L (INMARSAT)
Intentionnellement blanc
A.2/5.7
Système d'alerte de sûreté du navire
Règ. XI-2/6 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.147(77)
OMI MSC/circ. 1072
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
série EN 61162
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
série CEI 61162
A.2/5.8 
Ex-A.1/5.16
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
Règ. IV/14 
Règ. X/3
Rés. OMI MSC.36(63)-
(recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-
(recueil HSC de 2000) 14
Règ. IV/7 
Rés. OMI A.694 (17)
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 14
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 14
Rés. OMI MSC.80(70)
OMI COMSAR/circ. 32
Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)
ou
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES 
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/6.1
Feux de navigation
Transféré à l'annexe A.1/6.1
A.2/6.2
Appareils de signalisation sonore
COLREG 72, annexe III/3
COLREG 72, annexe III/3 
Rés. OMI A.694(17)
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 
Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)
ou
CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945
Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)
Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)
7. Equipements de sécurité des vraquiers
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/7.1
Calculateur de chargement
Règ. XII/11 
Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997
Règ. XII/11 
Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997
OMI MSC.1/circ 1229
A.2/7.2
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers
Article supprimé
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES
d'essai
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/8.1
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes(dispositifs de démarrage)
Règ.II-1/44 
Règ. X/3
Règ. II-1/44 
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 12
Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 12.