A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-195 du 27 février 1990


  Art. 36,   Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.,   Art. 1,   Art. 2,   Sct. CHAPITRE II : Recrutement,   Sct. Section 1 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du premier grade.,   Art. 11,   Sct. Section 2 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du deuxième grade.,   Art. 14,   Art. 15,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20,   Sct. Section 3 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle.,   Art. 20-1,   Art. 20-2,   Art. 20-3,   Art. 20-4,   Art. 20-5,   Art. 20-6,   Art. 20-7,   Sct. CHAPITRE III : Position de non-activité et détachement.,   Art. 21,   Art. 21-1,   Sct. CHAPITRE IV : Notation, avancement, mutation et reclassement.,   Art. 22,   Art. 23,   Art. 24,   Art. 25,   Art. 26,   Art. 26-1,   Art. 27,   Art. 28,   Sct. CHAPITRE V : Obligations de service.,   Art. 29,   Art. 30,   Art. 30-1,   Sct. CHAPITRE VI : Dispositions transitoires.,   Sct. Section 1 : Dispositions particulières.,   Art. 31,   Art. 32,   Art. 33,   Art. 34,   Art. 35,   Sct. Section 2 : Recrutement.,   Art. 36,   Art. 37,   Art. 38,   Sct. Section 3 : Hors-classe du deuxième grade.,   Art. 39,   Sct. Section 4 : Obligations de service.,   Art. 40,   Art. 41,   Sct. Section 5 : Reclassement.,   Art. 42,   Art. 43