MÉTHODE D'ÉVALUATION DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES DE LA CHAUDIÈRE 
Dans le cadre de l'entretien annuel, la personne ayant effectué l'entretien doit effectuer une évaluation des émissions polluantes de la chaudière selon le point 1, comparée aux valeurs de référence données au point 2, et, le cas échéant, fournir des conseils sur l'entretien de la chaudière, l'utilisation du combustible et le renouvellement éventuel du brûleur ou de la chaudière pour limiter les émissions polluantes.
L'attestation d'entretien, prévue à l'article R. 224-41-8 du code de l'environnement, précise le résultat de l'évaluation des émissions et les valeurs de référence correspondantes. 
1. Estimation des émissions polluantes : 
1. 1. Combustibles gazeux ou liquides : 
Pour les chaudières utilisant un combustible gazeux ou liquide, l'évaluation des émissions polluantes consiste en l'évaluation des émissions d'oxydes d'azote (NOx). Cette évaluation est réalisée à l'aide du tableau 4 Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières gaz ou à l'aide du tableau 5 Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières fioul. 
Tableau 4 
Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières gaz 
FACTEUR D'ÉMISSION DE NOx 
(mg / kWh à 0 % d'O2) 
Chaudière ancienne (avant 1990, équipée de brûleur atmosphérique) 
300 
Chaudière avec brûleur atmosphérique (prémélange partiel) 
170 
Chaudière avec brûleur atmosphérique à barres de refroidissement 
130 
Chaudière avec brûleur atmosphérique à prémélange total avec ventilateur refroidi par eau 
50 
Chaudière avec brûleur atmosphérique à prémélange total sans ventilateur 
45 
Chaudière avec brûleur atmosphérique surfacique à prémélange total assisté par ventilateur 
35 
Chaudière avec brûleur radiant, combustion catalytique et pulsatoire 
< 30 
Classification selon les normes européennes des chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : 
EN 297 / A3 (février 97).-Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW 
EN 483 (avril 2000)-Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW. 
EN 656 (mai 2000).-Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW. 
EN 13836 (janvier 2006).-Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 300 kW mais inférieur ou égal à 1 000 kW 
Classe 1 : 260 
Classe 2 : 200 
Classe 3 : 150 
Classe 4 : 100 
Classe 5 : 70 
Chaudière avec brûleur à air soufflé classique 
130 
Chaudière avec brûleur à air soufflé bas-NOx 
90 
Classification selon les normes européennes des assemblages brûleurs à air soufflé et corps de chauffe : 
EN 676 (mars 2004).-Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux 
EN 303-7 (décembre 2006).-Chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant des combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW 
Classe 1 : 170 
Classe 2 : 120 
Classe 3 : 80 
Tableau 5 
Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières fioul 
FACTEUR D'ÉMISSION DE NOx 
(mg / kWh à 0 % d'O2) 
Chaudière ancienne (avant 1990) 
170 
Chaudière avec brûleur flamme jaune 
140 (P < 150 kW) 
210 (P 150 kW) 
Chaudière avec brûleur flamme jaune à recirculation 
120 (P < 150 kW) 
180 (P 150 kW) 
Chaudière avec brûleur flamme bleue 
90 
Chaudière avec brûleur radiant Rotrix 
60 
Classification selon la norme européenne des chaudières de chauffage avec brûleurs à air soufflé : 
EN 303 (2 juillet 1999).-Chaudières de chauffage. Partie 2 : Chaudières avec brûleurs à air soufflé. Prescriptions spéciales pour chaudières avec brûleurs fioul à pulvérisation 
Classe 1 : 185 
Classes 2 et 3 : 120 
1. 2. Combustibles solides : 
Pour les chaudières utilisant un combustible solide, l'évaluation des émissions polluantes consiste en l'évaluation des émissions de poussières et de composés organiques volatils (COV). Cette évaluation est réalisée à l'aide du tableau 6 Evaluation des émissions de poussières des chaudières utilisant un combustible solide et à l'aide du tableau 7 Evaluation des émissions de composés organiques volatils des chaudières utilisant un combustible solide. 
Tableau 6 
Evaluation des émissions de poussières 
des chaudières utilisant un combustible solide 
ANCIENNETÉ CHAUDIÈRE 
TYPE CHAUDIÈRE / 
Combustible 
ÉMISSION DE POUSSIÈRES 
(en mg / Nm ³ à 10 % d'O2) 
Jusqu'en 1995 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
600 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
250 
Entre 1996 et 2004 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
200 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
230 
Granulés de bois 
80 
Depuis 2005 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
50 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
50 
Granulés de bois 
30 
Bois déchiqueté 
75 
Chaudières 2009 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
45 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
30 
Granulés de bois 
30 
Bois déchiqueté 
60 
Tableau 7 
Evaluation des émissions de composés organiques 
volatils des chaudières utilisant un combustible solide 
ANCIENNETÉ CHAUDIÈRE 
TYPE CHAUDIÈRE / 
Combustible 
ÉMISSION DE COV 
(en mg C3H8 / Nm ³ à 10 % d'O2) 
Jusqu'en 1995 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
4 000 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
600 
Entre 1996 et 2004 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
2 500 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
600 
Granulés de bois 
100 
Depuis 2005 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
2 500 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
600 
Granulés de bois 
40 
Bois déchiqueté 
20 
Chaudières 2009 
Bois de bûches 
Tirage naturel 
130 
Bois de bûches 
Combustion assistée par ventilateur 
55 
Granulés de bois 
10 
Bois déchiqueté 
10 
2. Définition des valeurs de référence : 
Les valeurs d'émissions évaluées conformément au point 1 sont comparées à des valeurs de référence. Ces valeurs de référence correspondent aux niveaux équivalents d'émissions atteints par l'utilisation des meilleures technologies de chaudières récentes existant à la date du présent arrêté sur le marché. Les caractéristiques techniques de certaines installations peuvent limiter la capacité à atteindre ces valeurs. 
La valeur de référence des émissions polluantes de la chaudière est définie dans le tableau 8 Tableau relatif aux valeurs de référence. 
Tableau 8 
Tableau relatif aux valeurs de référence 
TYPE 
DE COMBUSTIBLE UTILISÉ 
POLLUANT 
ÉMISSION DE RÉFÉRENCE 
UNITÉ 
Combustible gazeux 
Oxydes d'azote (NOx) 
35 
mg / kWh à 0 % d'O2 
Combustible liquide 
Oxydes d'azote (NOx) 
90 
mg / kWh à 0 % d'O2 
Combustible solide 
Poussières 
30 
mg / Nm ³ à 10 % d'O2 
Combustible solide 
COV 
10 pour les granulés de bois et le bois déchiqueté 
mg C3H8 / Nm ³ à 10 % d'O2 
55 pour les bois de bûches