Les étiquettes de salubrité à utiliser par les détenteurs d'établissements inscrits au casier sanitaire au titre des 1° et 2° du premier alinéa de l'article 3 du décret du 20 août 1939 sont conformes aux modèles annexés au présent arrêté (1). Ces étiquettes sont :
   Pour les colis d'huîtres plates, le modèle A1 si le poids brut est inférieur à 7 kg, le modèle A2 s'il est égal ou supérieur à 7 kg ;
   Pour les colis d'huîtres creuses, le modèle B1 si le poids brut est inférieur à 7 kg, le modèle B2 s'il est égal ou supérieur à 7 kg ;
   Pour les colis de moules, le modèle C1 si le poids est inférieur à 16 kg, le modèle C2 s'il est égal ou supérieur à 16 kg ;
   Pour les colis de coquillages autres que huîtres et moules, le modèle D, quel que soit le poids du colis.
   (1) Annexes non reproduites, voir au Bulletin officiel de la marine marchande.