L'arrêté du 16 avril 2002 relatif à l'application des horaires variables au ministère de l'emploi et de la solidarité, l'arrêté du 8 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 aux personnels affectés dans les services et établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports.
A abrogé les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 18 décembre 2001 
A abrogé les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 18 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 28 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 8 janvier 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 8 janvier 2002 

Sct. TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION, Art. 1, Sct. TITRE II : DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DES PERSONNELS, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE III : DÉPASSEMENTS HORAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : SUJÉTIONS, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE VI : TEMPS DE DÉPLACEMENT, Art. 10
- Arrêté du 25 avril 2002 
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 8 janvier 2002 
Art. 11