A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 février 2002

  Sct. BAP A : SCIENCES DU VIVANT, DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENT,   Art. null,   Sct. BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX,   Art. null,   Sct. BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE,   Art. null,   Sct. BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES,   Art. null,   Sct. BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE,   Art. null,   Sct. BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS,   Art. null,   Sct. BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER,  LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION,   Art. null,   Sct. BAP J : GESTION ET PILOTAGE,   Art. null