La liste des maladies qui relèvent de la procédure de notification prévue à l'article R. 3113-2 est la suivante :
   1° Maladies mentionnées à l'article D. 3113-6 ;
   2° Autres maladies infectieuses :
   a) Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
   b) Infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
   c) Tétanos.