Secteur tertiaire
Isolation de combles ou de toitures / Fiche d’opération n° BAT-EN-101
Isolation des murs / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN-102
Isolation d’un plancher / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN-103
Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN-104
Isolation des toitures-terrasses / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EN-107
Chaudière collective haute performance énergétique / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-102
Robinet thermostatique / Fiche d’opération n° BAT-TH-104
Récupérateur de chaleur à condensation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-110
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-112
Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-113
Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Climatiseur performant (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-115
Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-116
Chauffe-eau solaire (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-121
Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-141
Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-140
Lampe à LED de classe A+ (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-116
Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-124
Luminaire d’éclairage général à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-127
Conduits de lumière naturelle / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-131
Liens :
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0075 du 29/03/2015, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xhmSfzOnsCkjNrGahHphZrmpoFhR61mGJ7APKjTA6As=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0297 du 24/12/2014, texte n° 18, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=