I.- La sous-direction « politiques des ressources humaines » :
1° En liaison avec le secrétariat général pour l'administration, met en œuvre la politique générale des ressources humaines du ministère et élabore la politique des emplois et des compétences du service ;
2° Assure le suivi des effectifs et de la masse salariale et traite des questions relatives aux rémunérations ;
3° En liaison avec la division « performance, synthèse », définit et adapte l'organisation des moyens du service pour répondre aux besoins de soutien sanitaire des forces armées. Elle élabore les mesures d'organisation et de fonctionnement correspondantes ;
4° Elle traite les questions de symbolique et de tradition militaires ;
5° Propose la politique du service en matière de condition du personnel et en suit la mise en œuvre.
II. - Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « politiques des ressources humaines » comprend quatre bureaux :
a) Le bureau « politique des métiers de la santé » ;
b) Le bureau « effectifs et masse salariale » ;
c) Le bureau « organisation et manœuvre des ressources humaines » ;
d) Le bureau « condition du personnel ».