I. - Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 12-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :
- les effluents procédés ;
- les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.
II. - Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :
Installations ou Bâtiments
Exutoires
Débit
en m
3
(indicatif)
Hauteur
en m
bâtiment 444
FSMC
bâtiment 432
1 cheminée (E52)
1 cheminée (E92)
1 cheminée (E59)
60 000
18 000
1 000
17
17
12
AZUR (bâtiment 402)
1 cheminée (E39)
8 500
15
Bâtiment 401
ME
Bâtiment 406
1 cheminée (E68) (atelier des mécanismes)
1 cheminée (E69) (atelier des prolongateurs nucléaires)
1 cheminée (E71) (atelier des pompes primaires)
1 cheminée (E70) (atelier de ressuage)
900
1 700
3 800
1 700
12
5
13
13
RNG (bâtiment 400)
1 cheminée (E40)
80 000
45
RES (bâtiment 480)
1 cheminée (E76)
120 000*
45
(*) : 80 000 m
3
III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :
Installations ou Bâtiments
Exutoires
Effluents rejetés
FSMC (bâtiment 444) 
1 cheminée (VEA8) (H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m³/h)
HF NOx 
ME (bâtiment 401) 
1 cheminée (chaudière boucle EDITH) (H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m
3
1 cheminée (chaudière MARIE) 
(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m
3
NOx SO2 
NOx 
SO2 
RNG (bâtiment 400) 
1 cheminée (chaudière MARINE) (H : 45 m, débit indicatif : 20 000 m³/h) 
NOx SO2
IV. - Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.