COMPOSITION DU DOSSIER COMPLÉMENTAIRE POUR TOUTE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT

D'AGRÉMENT POUR DISPENSER UNE FORMATION PRÉPARANT À UN DIPLÔME DE TRAVAIL SOCIAL
RAPPORT D'ACTIVITÉ

			Il couvre la période de l'agrément arrivé à échéance
Eléments relatifs aux effectifs et aux résultats

			Ils sont renseignés conformément aux collectes réalisées par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) et pour chaque année
Effectif total
Répartition des inscrits par année d'étude et par promotion
A indiquer
Dont allègement de scolarité VAE
A indiquer
Dont allègement de scolarité hors VAE
A indiquer
Dont nouveaux inscrits (1re année ou entrés directement les années suivantes)
A indiquer
Sélection à l'entrée
Nombre de sessions d'épreuves de sélection
A indiquer
Nombre de candidats aux épreuves de sélection par session ou ayant déposé un dossier
A indiquer
Nombre de lauréats aux épreuves de sélection par session
A indiquer
Diplômes délivrés
Nombre d'élèves et étudiants présentés hors VAE
A indiquer
Nombre d'élèves et étudiants reçus hors VAE
A indiquer
Nombre d'élèves et étudiants présentés après VAE puis parcours de formation
A indiquer
Nombre d'élèves et étudiants reçus après VAE puis parcours de formation
A indiquer
Total des élèves et étudiants présentés au diplôme
A indiquer
Total des élèves et étudiants reçus au diplôme
A indiquer
Eléments relatifs à la formation délivrée
Evaluation du projet pédagogique de la formation préparant au diplôme d'Etat faisant notamment apparaître :

			- les modalités d'association des personnes accompagnées à la formation des élèves et étudiants

			- les modes de professionnalisation par l'alternance propre au diplôme concerné ainsi que les modalités d'articulation et de partenariat avec les sites qualifiants

			- les modalités d'évaluation en cours de formation

			- les modalités d'organisation des épreuves de certification pour celles dont le cadre réglementaire prévoit qu'elles sont organisées par l'établissement de formation
A produire
La copie des conventions de partenariat pour l'accueil des stagiaires
A produire
La démarche qualité mise en œuvre et ses résultats
A produire
Les formations continues de l'équipe de direction, responsables de formation et formateurs permanents (nombre de jours et thématiques concernées)
A produire
ÉLÉMENTS FINANCIERS
Le compte de résultat de l'établissement pour chacun des trois derniers exercices clos
A produire
Le bilan comptable de l'établissement pour chacun des trois derniers exercices
A produire
Effectif des personnels par catégorie
A produire
La copie des jugements en cas de redressement judiciaire de la personne juridiquement responsable de l'établissement
A produire