a 2) Fascicules communs aux marchés de travaux de bâtiment et de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux publics figurant également en annexe I).

 CATEGORIE :

 C.P.C.

 NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er)

 OBJET : Acier pour béton armé.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..

 CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 4 (titre II)

 OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 4 (titre III)

 OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

 CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 35

 OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

 CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 61 (titre VI)

 OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L.

 CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I)

 OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites dénommés B.A.E.L.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T.

 CATEGORIE :

 C.P.C.

 NUMERO du fascicule : 65

 OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.

 CATEGORIE :

 C.C.T.G.

 NUMERO du fascicule : 70

 OBJET : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G..

 NUMERO du fascicule : 71

 OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.

 REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..