1990 1 705 37 Tissus de fibres artificielles discontinues Tonnes 1987 1 272 1988 1 329 1989 1 389 1990 1 452 38 a Etoffes synthétiques en bonneterie pour rideaux et vitrages Tonnes 1987 804
1988 840 1989 878 1990 917 73(M Trainings 1 000 pièces 1987 710 1988 746 1989 783 rapportent . En pareil cas , ils doivent être revêtus de la licences sont inexactes .mention « délivré a posteriori» ou «issued retrospectively ». 3. Les dispositions du paragraphe 1 sont applicables aux contrôles a posteriori des déclarations d'origine visées à Article 16 l'article 2 du présent protocole .1. En cas de vol , de perte ou de destruction d'une licenced'exportation ou d'un certificat d'origine , l'exportateur peut 4. Les résultats des contrôles a posteriori effectués confor­réclamer à l'autorité gouvernementale compétente qui les a mément aux paragraphes 1 et 2 sont portés à la connaissancedélivrés un duplicata établi sur la base des documents des autorités compétentes de la Communauté au plus tardd'exportation qui sont en sa possession . Le duplicata ainsi dans un délai de trois mois . Les informations communiquéesdélivré doit être revêtu de la mention «duplicata ». indiquent si le certificat , la licence ou la déclaration ou les deux se rapportent aux marchandises effectivement expor­2. Le duplicata doit reproduire la date de la licence tées et si ces marchandises peuvent être exportées sous led'exportation ou du certificat d'origine originaux . régime établi par le présent accord . À la demande de la ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 69Communauté , ces informations comprennent également les 2. À cet effet , la Pologne entreprend , de sa proprecopies de toute documentation nécessaire à l'établissement initiative ou à la demande de la Communauté , les enquêtes II a ) ex 6301.30 b) ex 6301 . 40 c) ex 6301.90 ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 59 GROUPE III B (1) (2 (3 (4 5 (6) (7) 10 60.02 60.02-40 ex 6111.10 , Ganterie de bonneterie 17 paires 59 A 60.02-50 , 60 , 70 , ex 20 , ex 30 , B 80 ex 90 6116.10 , 91 , 92 , 93 , 99 67 60.05 ex 60.05-93 , ex 6113.00 Vêtements et accessoires du vêtement , autres que 1990 417 18 Slips, caleçons , chemises de nuit , pyjamas , peignoirs de bain , robes de Tonnes 1987 602 chambres et articles similaires , autres qu'en bonneterie 1988 632 1989 664 1990 697 20 Linge de lit , autre que de bonneterie Tonnes 1987 756 1988 779