Catégorie Désignation des marchandises Unité Année quantitatives CEE 14 Manteaux , imperméables , cabans et capes pour hommes , autres qu'en 1 000 pièces 1987 535 bonneterie 1988 554 1989 573 1990 593 15 Manteaux , imperméables , cabans , capes et vestes pour femmes , autres qu'en 1 000 pièces 1987 832
pyjamas , déshabillés , peignoirs de bain , robes de chambre et articles similaires , pour femmes ou fillettes autres qu'en bonneterie Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les «ex » au I e janvier 1987 . ---pagebreak--- N ? L 156 / 52 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 16 . 6 . 87 (1) (2) (3 ) (4 ) (5) (6) (7) 19 61.05 61.05-10 , 99 6213.20 , 90 Mouchoirs et pochettes , autres qu'en bonne­ 59 17 A terie C 21 61.01 61.01-29 , 31 , 32 ex 6201.11 , Parkas ; anoraks , blousons et similaires autres 2,3 435 1990 936 12 Chaussettes , autres que pour bébés 1 000 paires 1987 5 980 1988 6 159 1989 6 344 1990 6 535 13 Slips et caleçons en bonneterie 1 000 pièces 1987 6 850 4. Les réimportations dans la Communauté des produitstextiles repris à l'annexe I , réalisées après perfectionnement — aux prix des produits nationaux similaires à un stade deen Pologne de marchandises temporairement exportées par la commercialisation comparable sur le marché du paysCommunauté , ne sont pas soumises aux limites quantitatives importateur ,établies en vertu du présent accord pour autant qu'elles soienteffectuées conformément aux règlements sur le perfectionne­ — aux prix généralement pratiqués pour les produits simi­ment passif économique en vigueur dans la Communauté . laires vendus dans des conditions ordinaires par d'autres pays exportateurs sur le marché du pays importateur, et Article 4 — aux prix les plus bas pratiqués par un pays tiers pour le1. L'utilisation par anticipation d'une partie d'une limite même produit au cours de transactions commercialesquantitative fixée pour l'année suivante est autorisée pour normales dans les trois mois précédant la demande dechaque catégorie de produits à concurrence de 5 % de la consultation , et n'ayant pas entraîné l'adoption d'unelimite quantitative de l'année en cours . mesure quelconque par la Communauté . ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 434. Dans le cas où l'on ne parviendrait pas à un accord au dans le cadre du système de contrôle administratif mis encours des consultations mentionnées au paragraphe 2 place , que le niveau des importations d'une de ces catégoriesci-avant dans un délai de trente jours à compter de la date de originaires de Pologne dépasse , par rapport au volume total Aila ) ex 60.05-88 ] ex 6102.10 , en bonneterie , à l'exclusion des vêtements des b ) 4 hh ) 11 ex 60.05-89 1 catégories 4 , 5 , 7 , 13 , 24 , 26 , 27 , 28 , 68 , 69 , 72 , ex 20 , ex 30 22 ex 60.05-90 f ( } 73 , 74 , 75 33 ex 60.05-91 J 6103.31 , 32 , 33 , 44 39 kk ) 11 ^ 6104.31 , 32 , 33 , ex 11 ) 11 39 ex 22 ' ex 33 ex 6113.00 ex 44 6114.10 , 20 , 30(*) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les «ex » au 1 er janvier 1987 .