ex 2 ex 3 6210.40 , 50 6211.31 , ex 32 , ex 33 , 41 , ex 42 , ex 43 61.02 61.02-04 , 07 A II B Ib ) ex 61.02 "1 B II e ) ex 9 aa ) H ex 61.02-90 ex bb ) ex 61.02-91 Y (') - ex cc) J ex 61.02-92 J 83 60.05 60.05-03 , 04 , 76 , ex 6101.10 , Manteaux , vestes , vestons et autres vêtements , y A Ib ) 77 , 78 , 79 , 85 ex 20 , ex 30 compris les combinaisons et les ensembles de ski , Aila ) ex 60.05-88 ] ex 6102.10 ,
43 51.03 51.03-10 , 20 ex 5401.10 Fils de filaments synthétiques ou artificiels , fils de 55.06 55.06-10 , 90 ex 5401 . 20 fibres artificielles discontinues , fils , de coton , conditionnés pour la vente au détail 56.06 B 56.06-20 5406.10 , 20 5204.20 5207.10 , 90 ex 5508.20 ex 5511.30 46 ex 53.05 53.05-10 , 22 , 29 , 5105.10 , 21 , 29 , Laine et poils fins , cardés ou peignés 31 , 38 , 39 30 47 53.06 53.06-21 , 25 , 31 , 5106.10 , 20 Fils de laine ou de poils fins , cardés , non condi­ 35 , 51 , 55 , 71 , 75 5108.10 tionnés pour la vente au détail 53.08 53.08-11 , 15 A 48 53.07 53.07-02 , 08 , 12 , 5107.10 , 20 Fils de laine ou de poils fins , peignés , non 18,30,40,51,59 , 5108.20 conditionnés pour la vente au détail 81 , 89 53.08 53.08-21 , 25 B 71,73,75,76,77 , 78,79,80,81,82 , 5210.11 , 12 , 19 , 83,84,85,87,88 , 21,22,29,31,32 , 89,90,91,92,93 , 39,41,42,43,49 , 98 , 99 51 , 52 , 59 5211.11 , 12 , 19 , 21,22,29,31,32 , 39,41,42,43,49 , 51 , 52 , 59 5212.11 , 12 , 13 , 14 , 15,21,22,23 , 24 , 25 ex 5811.00 2 a) 55.09 55.09-06 , 07 , 08 , 5208.31 , 32 , 33 , a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 1. Les exportations des produits textiles , qui ne sont pas République fédérale d'Allemagne 25,5%soumises aux limites quantitatives fixées à l'annexe II , Benelux 9,5%peuvent être soumises à des limites quantitatives aux condi­ France 16,5%tions fixées aux paragraphes suivants . Italie 13,5% Danemark 2,7%2. La Communauté peut demander l'ouverture de consul­ Irlande 0,8 %tations suivant les modalités établies à l'article 14 en vue de Royaume-Uni 21,0%parvenir à un accord sur un niveau de limitation approprié Grèce 1,5%pour les produits de l'une des catégories non soumises aux Espagne 7,5 %limites quantitatives fixées à l'annexe II , lorsqu'elle constate , Portugal 1,5% ---pagebreak--- N ? L 156 / 44 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 16 . 6 . 877. Le taux de croissance annuel des limites quantitatives limites quantitatives établies en vertu du présent accord unintroduites en vertu du présent article est déterminé suivant volume équivalent de produits d'origine polonaise .les modalités fixées au protocole C. 53.08 53.08-21 , 25 B 49 ex 53.10 53.10-11 , 15 5109.10 , 90 Fils de laine ou de poils fins , conditionnés pour la vente au détail 50 53.11 53.11-01 , 03 , 07 , 5111.11 , 19 , 20 , Tissus de laine ou de poils fins 11,13,17,20,30 , 30 , 90 40,52,54,58,72 , 5112.11 , 19 , 20 , 74,75,82,84,88 , 30 , 90 91 , 93 , 97 ex 5811.00 51 55.04 55.04-00 5203.00 Coton cardé ou peigné ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 57 (1) (2) (3) (4 ) (5) (6) (7) 53 55.07 55.07-10 , 90 5803.10 Tissus de coton à point de gaze 54 56.04 56.04-21 , 23 , 28 5507.00 Fibres artificielles , discontinues , y compris les