est pas le 8 Place and date of shipment - Means of transport 9 Supplementary detailsprévue pour la catégorie si cette unité n Lieu et date d'embarquement - Moyen de transport Données supplémentaires 10 Marks and numbers - Number and kind of packages - DESCRIPTION OF GOODS 1 1 Quantity (1 ) 12 FOB Value (2) Marques et numéros - Nombre et nature des colis - DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Quantité (1) Valeur fob (2)unitéIndiquer le poids net en kilogrammes ainsi que la quantité dans I -Show net weight )kg( and also quantity in the unit prescribed for category where other than net weight
A I 20 1'exclusion de ceux pour pneumatiques II III b ) B 59.12 59.12-00 5907.10 Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues , autres que de la catégorie 100 100 59.08 59.08-10 , 51 , 61 , 6903.10 , 20 , 90 Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de déri­ 71 , 79 ex 5811.00 vés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières 101 ex 59.04 59.04-80 5607.90 Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , autres qu'en fibres synthétiques 109 62.04 62.04-21 , 61 , 69 6306.11 , 12 , 19 , Bâches , voiles d'embarcations et stores d'exté­ AI 31 , 39 rieur B I D 86 61.09 61.09-20 , 30 , 40 , 6212.20 , 30 , 90 Corsets , ceintures-corsets , gaines , bretelles , jar­ 8,8 114 A 80 retelles , jarretières , supports-chaussettes et arti­ B cles similaires et leur parties , même en bonne­ C terie E 87 ex 61.10 (!) ex 61.10-00 í 1 ) 6216.00 Ganterie , autre qu'en bonneterie à Pexception des gants pour bébés de la catégorie 68 88 ex 61.11 H ex 61.10-00 1 6217.10 , 90 Bas , chaussettes , socquettes , autres qu'en bonne­ ex 61.11-00 J 1 ' terie . Autres accessoires de vêtement , parties de vêtement ou d'accessoires de vêtement , autres qu'en bonneterie 4. Les réimportations dans la Communauté des produitstextiles repris à l'annexe I , réalisées après perfectionnement — aux prix des produits nationaux similaires à un stade deen Pologne de marchandises temporairement exportées par la commercialisation comparable sur le marché du paysCommunauté , ne sont pas soumises aux limites quantitatives importateur ,établies en vertu du présent accord pour autant qu'elles soienteffectuées conformément aux règlements sur le perfectionne­ — aux prix généralement pratiqués pour les produits simi­ment passif économique en vigueur dans la Communauté . laires vendus dans des conditions ordinaires par d'autres pays exportateurs sur le marché du pays importateur, et Article 4 — aux prix les plus bas pratiqués par un pays tiers pour le1. L'utilisation par anticipation d'une partie d'une limite même produit au cours de transactions commercialesquantitative fixée pour l'année suivante est autorisée pour normales dans les trois mois précédant la demande dechaque catégorie de produits à concurrence de 5 % de la consultation , et n'ayant pas entraîné l'adoption d'unelimite quantitative de l'année en cours . mesure quelconque par la Communauté . ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 434. Dans le cas où l'on ne parviendrait pas à un accord au dans le cadre du système de contrôle administratif mis encours des consultations mentionnées au paragraphe 2 place , que le niveau des importations d'une de ces catégoriesci-avant dans un délai de trente jours à compter de la date de originaires de Pologne dépasse , par rapport au volume total Aila ) ex 60.05-88 ] ex 6102.10 , en bonneterie , à l'exclusion des vêtements des b ) 4 hh ) 11 ex 60.05-89 1 catégories 4 , 5 , 7 , 13 , 24 , 26 , 27 , 28 , 68 , 69 , 72 , ex 20 , ex 30 22 ex 60.05-90 f ( } 73 , 74 , 75 33 ex 60.05-91 J 6103.31 , 32 , 33 , 44 39 kk ) 11 ^ 6104.31 , 32 , 33 , ex 11 ) 11 39 ex 22 ' ex 33 ex 6113.00 ex 44 6114.10 , 20 , 30(*) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les «ex » au 1 er janvier 1987 .