DUITS TEXTILES FAITS A LA MAIN , et aux PRODUITS TEXTILES RELEVANT DU FOLKLORE TRADITIONNEL, DE FABRICATION ARTISANALE , délivré en conformité avec et sous les conditions régissant les échanges de produits textiles avec la Communauté économique européenne 4 Country of origin 5 Country of destination Pays d' origine Pays de destination
A III b ) ex 5811.00 partir de lames ou formes similaires de poly­ éthylène ou de polypropylène , d'une largeur de 3 mètres ou plus 35 51.04 51.04-05 , 10 , 11 , 5407.10 , 30 , 41 , Tissus de fibres synthétiques continues , autres A II 13,15,17,18,21 , 42,43,44,51,52 , que ceux pour pneumatiques de la catégorie IV 23,25,27,28,32 , 53,54,60,71,72 , 114 34 , 36 , 41 , 48 73,74,81,82,83 , 84 , 91 , 92 , 93 , 94 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 51.04-10 , 15 , 17 , ex 5811.00 18,23,25,27,28 , ex 5905.00 32 , 34 , 41 , 48 5407.42 , 43 , 44 , 52 , 53 , 54 , ex 60 , 72,73,74,82,83 , 4. Les réimportations dans la Communauté des produitstextiles repris à l'annexe I , réalisées après perfectionnement — aux prix des produits nationaux similaires à un stade deen Pologne de marchandises temporairement exportées par la commercialisation comparable sur le marché du paysCommunauté , ne sont pas soumises aux limites quantitatives importateur ,établies en vertu du présent accord pour autant qu'elles soienteffectuées conformément aux règlements sur le perfectionne­ — aux prix généralement pratiqués pour les produits simi­ment passif économique en vigueur dans la Communauté . laires vendus dans des conditions ordinaires par d'autres pays exportateurs sur le marché du pays importateur, et Article 4 — aux prix les plus bas pratiqués par un pays tiers pour le1. L'utilisation par anticipation d'une partie d'une limite même produit au cours de transactions commercialesquantitative fixée pour l'année suivante est autorisée pour normales dans les trois mois précédant la demande dechaque catégorie de produits à concurrence de 5 % de la consultation , et n'ayant pas entraîné l'adoption d'unelimite quantitative de l'année en cours . mesure quelconque par la Communauté . ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 434. Dans le cas où l'on ne parviendrait pas à un accord au dans le cadre du système de contrôle administratif mis encours des consultations mentionnées au paragraphe 2 place , que le niveau des importations d'une de ces catégoriesci-avant dans un délai de trente jours à compter de la date de originaires de Pologne dépasse , par rapport au volume total 15,19,32,34,35 , formés de matières textiles associées à des fils de 39 caoutchouc 62 58.06 58.06-10 , 90 5807.10 Étiquettes , écussons et articles similaires , en matière textile , non brodés , en pièces , en rubans ou découpés , tissés 58.07 58.07-31 , 39 , 50 , ex 5606.00 Fils de chenille ; fils guipés ( autres que fils métal­ 80 5808.10 , 90 lisés et fils de crin guipés ); tresses en pièces ; autres articles de passementerie et autres articles orne­ mentaux analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix , pompons et similaires 58.08 58.08-10 , 90 5804.10 , 21 , 29 , Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; ex 6301.90 6302.10 , 40 6303.11 , 12 , 19 6304.11 , 91 ex 6305.20 ex 6305.31 ex 6305.39 ex 6305.90 ex 6307.10 ex 6307.90 67 a ) 60.05-97 ex 6305.31 a ) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de poly­ éthylène ou de polypropylène