B IV ex 12 , ex 13 qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de fibres 61.02 61.02-25 , 26 , 28 6201.91 , 92 , 93 synthétiques ou artificielles B II d ) ex 6202.11 , ex 12 , ex 13 6202.91 , 92 , 93 24 60.04 60.04-47 , 73 6107.21 , 22 , 29 , Chemises de nuit , pyjamas , peignoirs de bain , 3,9 257 B IV b ) 1 bb ) 91 , 92 , 99 robes de chambre et articles similaires , en bonne­ 2 aa ) 6108.31 , 32 , 39 , terie , pour hommes ou garçonnets bb ) d ) 1 bb ) 91 , 92 , 99 2 aa ) bb ) 60.04-51 , 53 , 81 , Chemises de nuit , pyjamas , déshabillés , peignoirs
c) ex 39 22 56.05 56.05-03 , 05 , 07 , ex 5508.10 Fils de fibres synthétiques discontinues , non A 09,11,13,15,19 , conditionnés pour la vente au détail 21,23,25,28,32 , 5509.11 , 12 , 21 , 34,36,38,39,42 , 22,31,32,41,42 , 51,52,53,59,61 , 44 , 45 , 46 , 47 62 , 69 ,, 91 , 92 , 99 56.05-21 , 23 , 25 , 5509.31 , 32 , 61 , a ) dont acryliques 28 , 32 , 34 , 36 62 , 69 23 56.05 56.05-51 , 55 , 61 , ex 5508.20 Fils de fibres artificielles discontinues , non condi­ B 65,71,75,81,85 , tionnés pour la vente au détail 91 , 95 , 99 5510.11 , 12 , 20 , 30 , 90 32 ex 58.04 58.04-07 , 11 , 15 , 5801.10 , 21 , 22 , Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de 18,41,43,45,61 , 23,24,25,26,31 , chenille , à Pexclusion des tissus de coton , CLASSEMENT 3. Toutefois , les produits du groupe III peuvent être importés dans la Communauté sous le régime établi par le Article premier présent accord , sur présentation d'une déclaration de l'ex­ portateur , sur la facture ou un autre document commercial ,1. Les autorités compétentes de la Communauté s'enga­ attestant que les produits en question sont originaires de lagent à informer la Pologne de toute modification des Pologne au sens des dispositions en vigueur en la matière dansnomenclatures tarifaires et statistiques avant leur entrée en la Communauté .vigueur dans la Communauté .2. Les autorités compétentes de la Communauté s'enga­gent à informer la Pologne de toute décision concernant le Article 3classement des produits couverts par le présent accord , auplus tard un mois après son adoption . Cette communication Le certificat d'origine n'est délivré sous la responsabilité decomprendra : l'exportateur que sur demande écrite de celui-ci ou de son représentant habilité . Il incombe à l'autorité gouvernemen­a ) la description des produits concernés ; tale compétente de la Pologne de veiller à ce que les certificatsb ) la catégorie appropriée ainsi que les références tarifaires d'origine soient remplis correctement ; à cet effet , elle réclame A I nières et tours de lits et autres articles d' ameuble­ 6304.19 BIVb ) ment , autres qu'en bonneterie , de lin ou de ex 6304.99 ramie 121 ex 59.04 59.04-60 ex 5607.90 Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , de lin ou de ramie 122 62.03 62.03-20 ex 6305.90 Sacs et sachets d'emballage usagés , de lin , autres Bia ) qu'en bonneterie 123 ex 58.04 58.04-80 5801.90 Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , tissés , de lin ou de ramie , à Pexception de ceux en rubanerie ex 61.01 61.06-90 6214.90 Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , B 75 , 81 , 85 , 90 52 , 59 , 91 , 92 , 99 59.02 59.02-01 , 09 5703.10 , 20 , 30 , ex A 90 5704.10 , 90 5705.00 60 58.03 58.03-00 5805.00 Tapisseries tissées à la main ( genre Gobelins , Flandres , Aubusson , Beauvais et similaires ) et tapisseries à 1'aiguille ( au petit point , au point de croix , etc. ), même confectionnées 61 58.05 58.05-01 , 08 , 30 , 5806.10 , 20 , 31 , Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres A Ia ) 40,51,59,61,69 , 32 , 39 , 40 parallélisés et encollés ( bolducs ), à 1'exclusion c) 73 , 77 , 79 , 90 des étiquettes et articles similaires de la caté­ II gorie 62 . B 59.13 59.13-01 , 11 , 13 , Tissus ( autres que de bonneterie ) élastiques ,