1988 1 331 1989 1 351 1990 1 371 9 Tissus éponge et linge de toilette Tonnes 1987 832 1988 865 1989 900
---pagebreak--- N ? L 156 / 84 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 16 . 6 . 87 TABLEAU I Tableau des Numéro du tarif Code Nimexe équivalences Catégorie douanier commun Code SH Désignation des marchandises ( 1986 ) ( 1986 ) pièees / kg g / pièce (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 115 54.03 54.03-10 , 31 , 35 , 5306.10 , 20 Fils de lin ou de ramie 37 , 39 , 50 , 61 , ex 5308.90 cc ) 1'exception des vêtements de ski0 ) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les « ex » au 1 er janvier 1987 .' ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 53 (D 2 (3 (4 5 (6) (7) 31 61.09 61.09-50 6212.10 Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou en bonne­ 18,2 55 D terie 68 ex 60.03 1 ex 60.03 H ex 6111.10 Vêtements et accessoires de vetements pour ex 6111.20 bébés , à l'exception des gants en bonneterie 60.04 60.04-02 , 03 , 04 , compris dans la catégorie 10 paragraphe 4 les limites quantitatives établies à l'annexe II — les consultations sont engagées au plus tard dans un délaisont réduites pro rata temporis . d'un mois à compter de la notification de la demande en vue de parvenir au plus tard dans un délai d'un mois à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable , Article 13 — le délai d'un mois prévu ci-avant pour parvenir à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable peut1. Aux fins dé la gestion du présent accord , les limites être prolongé d'un commun accord .fixées à l'annexe II sont réparties par la Communauté enquotes-parts distribuées entre ses États membres . 2. La Communauté peut demander des consultations conformément au paragraphe 1 lorsqu'elle constate que , au2. Les fractions des limites quantitatives fixées à l'an­ cours d'une année déterminée de l'application de l'accord , desnexe II qui restent inutilisées dans un Etat membre de la difficultés surgissent dans la Communauté ou dans l'une deCommunauté peuvent être allouées à un autre État membre ses régions , suite à une augmentation soudaine et substan­selon les procédures en vigueur dans la Communauté . tielle des importations par rapport à l'année précédente , des produits d'une des catégories du groupe I soumises auxLa Communauté s'engage à examiner attentivement et à limites quantitatives fixées à l'annexe II . 43 51.03 51.03-10 , 20 ex 5401.10 Fils de filaments synthétiques ou artificiels , fils de 55.06 55.06-10 , 90 ex 5401 . 20 fibres artificielles discontinues , fils , de coton , conditionnés pour la vente au détail 56.06 B 56.06-20 5406.10 , 20 5204.20 5207.10 , 90 ex 5508.20 ex 5511.30 46 ex 53.05 53.05-10 , 22 , 29 , 5105.10 , 21 , 29 , Laine et poils fins , cardés ou peignés 31 , 38 , 39 30 47 53.06 53.06-21 , 25 , 31 , 5106.10 , 20 Fils de laine ou de poils fins , cardés , non condi­ 35 , 51 , 55 , 71 , 75 5108.10 tionnés pour la vente au détail 53.08 53.08-11 , 15 A 48 53.07 53.07-02 , 08 , 12 , 5107.10 , 20 Fils de laine ou de poils fins , peignés , non 18,30,40,51,59 , 5108.20 conditionnés pour la vente au détail 81 , 89 53.08 53.08-21 , 25 B