neterie 62.02 62.02-61 , 75 6302.52 B II b ) B III b ) ex 6302.59 6302.92 ex 6302.99 120 62.01 62.02-01 , 87 ex 6303.99 Vitrages , rideaux et stores d'intérieur ; canton­ A I nières et tours de lits et autres articles d' ameuble­ 6304.19 B VI b ) ment , autres qu'en bonneterie , de lin ou de ex 6304.99 ramie 121 ex 59.04 59.04-60 ex 5607.90 Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , de lin ou de ramie 122 62.03 62.03-20 ex 6305.90 Sacs et sachets d'emballage usagés , de lin , autres B I a) qu'en bonneterie
tissus et des articles de la catégorie 97 99 59.07 59.07-10 , 90 5901.10 , 90 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées , des types utilisés pour la reliure , le cartonnage , la gainerie ou usages similaires ; toiles à calquer ou transparents pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raides des types utilisés pour la chapellerie 59.10 59.10-10 , 31 , 39 5904.10 , 91 , 92 Linoléums , même découpés ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières textiles , même découpés 59.11 59.11-11 , 14 , 17 , 5906.10 , 99 Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie , à restrictions quantitatives à l'importation dans la Commu­ effectués à concurrence de 4 % de la limite quantitative denauté des produits couverts par le présent accord . la catégorie de destination , — les transferts entre les catégories 4 , 5 , 6 , 7 €t 8 peuvent Article 3 être effectués à concurrence de 4 % de la limite quanti­ tative de la catégorie de destitution . 1. Les exportations de tissus de fabrication artisanale ,obtenus sur des métiers actionnés à la main ou au pied , Les transferts vers chacune des catégories des groupes II et III ,d'articles d'habillement ou autres articles textiles obtenus ou peuvent être effectués à partir de chacune des catégories descousus à la main à partir de ces tissus , et de produits groupes I , II et III à concurrence de 5% de la limiteartisanaux relevant du folklore traditionnel , ne sont pas quantitative de la catégorie de destination .soumises à limites quantitat ives , pour autant que ces produitsrépondent aux conditions fixées au protocole B. 4. Le tableau des équivalences applicable aux transferts2. Les importations dans la Communauté de produits ci-avant est repris à l'annexe I.textiles couverts par le présent accord ne sont pas soumisesaux limites quantitatives fixées à l'annexe II , pour autant queces produits soient déclarés comme étant destinés à la Article 5réexportation , en dehors de la Communauté , soit en l'état ,soit après transformation , dans le cadre du régime adminis­ 1. Dans le cas où la Communauté estimerait qu'untratif de contrôle existant dans la Communauté . 7 Chemisiers et blouses tissés et de bonneterie 1 000 pièces 1987 Irlande 23 1988 24 1989 24 1990 25 17 Vestes et vestons tissés pour hommes 1 000 pièces 1987 Royaume-Uni 158 1988 164 1989 171 1990 178 1 000 pièces 1987 Irlande 18 1988 21 61.02 61.02-48 , 52 , 53 , B II e ) 4 bb ) 54 cc ) dd ) ee ) 27 60.05 60.05-51 , 52 , 54 , 6104.51 , 52 , 53 , Jupes , y inclus jupes-culottes , pour femmes ou 2,6 385 A II b ) 4 dd ) 58 59 fillettes 61.02 6204.51 , 52 , 53 , 61.02-57 , 58 , 62 B II e ) 5 aa ) 59 bb ) cc ) 28 60.05 A II b ) 4 ee ) l 60.05-61 , 62 , 64 6103.41 , 42 , 43 , 49 Pantalons , salopettes à bretelles , culottes et shorts ( autres que pour le bain ), en bonneterie , de