90 ex 59.04 59.04-11 , 12 , 14 , 5607.41 , 49 , 50 Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , de 15 , 17 , 18 , 19 , fibres synthétiques 21 91 62.04 62.04-23 , 73 6306.21 , 22 , 29 Tentes A II B II 93 62.03 62.03-30 , 40 , 97 , 6305.20 , 39 , 90 Sacs et sachets d'emballage en tissus , autres que B Ib ) 98 ceux obtenus à partir de lames ou formes similai­ II a ) res de polyéthylène ou de polypropylène b) 2 c) 94 59.01 59.01-07 , 12 , 14 , 5601.10 , 21 , 22 , Ouates de matières textiles et articles en ces 15 , 16 , 18 , 21 , 29 , 30 ouates ; fibres textiles d'une largeur n'excédant 29 ex 5811.00 pas 5 mm ( tontisses ) noeuds et noppes ( boutons ) de matières textiles
B V a) 1 ex 33 , ex 39 hommes et garçonnets , de laine , de coton ou de 2 fibres synthétiques ou artificielles 3 18 61.01 61.01-24 , 25 , 26 6207.11 , 19 , 21 , Gilets de corps , slips, caleçons , chemises de nuit , B III 22 , 29 , 91 , 92 , 99 pyjamas , peignoirs de bain , robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets 61.02 61.02-22 , 23 , 24 6208.11 , 19 , 21 , autres qu'en bonneterie B II c ) 22 , 29 , 91 , 92 , 99 61.03 61.03-51 , 55 , 59 , B 81 , 85 , 89 C 61.04 61.04-11 , 13 , 18 , Gilets de corps et chemises de jour , combinaisons B 91 , 93 , 98 ou fonds de robes , jupons , slips, chemises de nuit , 8 Place and date of shipment - Means of transport 9 Supplementary details Lieu et date d' embarquement - Moyen de transport Données supplémentaires 1 0 Marks and numbers - Number and kind ot packages - DESCRIPTION OF GOODS 1 1 Quantity (') 12 FOB Value (2) Marques et numéros - Nombre et nature des colis - DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Quantité (') Valeur fob (2) -) Show net weight )kg( and also quantity in the unit prescribed for category where other than net weight paragraphe 4 les limites quantitatives établies à l'annexe II — les consultations sont engagées au plus tard dans un délaisont réduites pro rata temporis . d'un mois à compter de la notification de la demande en vue de parvenir au plus tard dans un délai d'un mois à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable , Article 13 — le délai d'un mois prévu ci-avant pour parvenir à un accord ou à une conclusion mutuellement acceptable peut1. Aux fins dé la gestion du présent accord , les limites être prolongé d'un commun accord .fixées à l'annexe II sont réparties par la Communauté enquotes-parts distribuées entre ses États membres . 2. La Communauté peut demander des consultations conformément au paragraphe 1 lorsqu'elle constate que , au2. Les fractions des limites quantitatives fixées à l'an­ cours d'une année déterminée de l'application de l'accord , desnexe II qui restent inutilisées dans un Etat membre de la difficultés surgissent dans la Communauté ou dans l'une deCommunauté peuvent être allouées à un autre État membre ses régions , suite à une augmentation soudaine et substan­selon les procédures en vigueur dans la Communauté . tielle des importations par rapport à l'année précédente , des produits d'une des catégories du groupe I soumises auxLa Communauté s'engage à examiner attentivement et à limites quantitatives fixées à l'annexe II . c) ex 39 22 56.05 56.05-03 , 05 , 07 , ex 5508.10 Fils de fibres synthétiques discontinues , non A 09,11,13,15,19 , conditionnés pour la vente au détail 21,23,25,28,32 , 5509.11 , 12 , 21 , 34,36,38,39,42 , 22,31,32,41,42 , 51,52,53,59,61 , 44 , 45 , 46 , 47 62 , 69 ,, 91 , 92 , 99 56.05-21 , 23 , 25 , 5509.31 , 32 , 61 , a ) dont acryliques 28 , 32 , 34 , 36 62 , 69 23 56.05 56.05-51 , 55 , 61 , ex 5508.20 Fils de fibres artificielles discontinues , non condi­ B 65,71,75,81,85 , tionnés pour la vente au détail 91 , 95 , 99 5510.11 , 12 , 20 , 30 , 90 32 ex 58.04 58.04-07 , 11 , 15 , 5801.10 , 21 , 22 , Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de 18,41,43,45,61 , 23,24,25,26,31 , chenille , à Pexclusion des tissus de coton ,