63,67,69,71,75 , 32 , 33 , 34 , 35 , bouclés , du genre éponge et de rubanerie , de 77 , 78 36 laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles 5802.20 , 30 32 a ) 58.04-63 5801.22 a ) dont velours de coton côtelés 39 62.02 62.02-40 , 42 , 44 , 6302.51 , ex 53 , Linge de table , de toilette ou de cuisine , autre que B II a ) 46,51,59,65,72 , ex 59 , 91 , ex 93 , de bonneterie , autre que de coton bouclé du genre c) 74 , 77 ex 99 éponge III a ) 2 c) ---pagebreak--- 16 . 6 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 156 / 51 GROUPE II B (1) (2 (3 ) (4) 5 6 (7)
CEE 2 Tissus de coton Tonnes 1987 1 796 1988 1 823 1989 1 850 1990 1 878 2 A dont : autres qu'écrus ou blanchis Tonnes 1987 728 ONT DÉCIDÉ de conclure le présent accord et ont désigné à cet effet comme plénipotentiaires : LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES : LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE : QUI SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT : SECTION PREMIERE harmonisé et sur les nomenclatures communautaires basées sur celui-ci . Régime des échanges 3. L'origine des produits couverts par le présent accord est Article premier déterminée suivant les dispositions en vigueur dans la Communauté .1. Le présent accord s'applique au commerce des produitstextiles de coton , de laine ou de poils fins , de fibres textiles Les modifications apportées à ces règles d'origine sontsynthétiques ou artificielles , originaires de Pologne , qui sont communiquées à la Pologne et ne doivent pas avoir pour effeténumérés dans l'annexe I. de réduire les limites quantitatives fixées dans l'annexe II .2. Le classement des produits couverts par le présent Les modalités de contrôle de l'origine des produits visésaccord est fondé sur la nomenclature du tarif douanier ci-avant sont définies dans le protocole A.commun ainsi que sur la nomenclature des marchandisespour les statistiques du commerce extérieur de la Commu­ laine , de coton ou de fibres synthétiques ou 1,61 620 ex 60.05 ex 60.05-88 ~] 6104.61 , 62 , 63 , artificielles A II b) 4 11) ex 11 ] ex 60.05-89 0) 69 ex 22 i (') ex 60.05-90 ex 33 í ex 60.05-91 J ex 44 J 29 61.02 61.02-42 , 43 , 44 6204.11 , 12 , 13 , Costumes-tailleurs et ensembles autres qu'en 1,37 730 B II e ) 3 aa ) ex 19 , 21 , ex 22 , bonneterie pour femmes ou fillettes , de laine , de bb ) ex 23 , ex 29 coton ou de fibres synthétiques ou artificielles , à A pour hommes ou garçonnets , de laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificiellesf 1 ) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les « ex » au 1 er janvier 1987 . ---pagebreak--- N ? L 156 / 50 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 16 . 6 . 87 GROUPE II A (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 9 55.08 55.08-10 , 30 , 50 , 5802.11 , 19 Tissus de coton bouclés du genre éponge ; linge de 80 6302.60 toilette ou de cuisine , autre qu'en bonneterie , 62.02 62.02-71 bouclé du genre éponge , de coton B III a ) 1 20 62.02 62.02-12 , 13 , 19 6302.21 , ex 22 , Linge de lit , autre qu'en bonneterie Bia ) ex 29 , 31 , ex 32 , c) ex 39