15,19,32,34,35 , formés de matières textiles associées à des fils de 39 caoutchouc 62 58.06 58.06-10 , 90 5807.10 Étiquettes , écussons et articles similaires , en matière textile , non brodés , en pièces , en rubans ou découpés , tissés 58.07 58.07-31 , 39 , 50 , ex 5606.00 Fils de chenille ; fils guipés ( autres que fils métal­ 80 5808.10 , 90 lisés et fils de crin guipés ); tresses en pièces ; autres articles de passementerie et autres articles orne­ mentaux analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix , pompons et similaires 58.08 58.08-10 , 90 5804.10 , 21 , 29 , Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ;
ex 2 ex 3 6210.40 , 50 6211.31 , ex 32 , ex 33 , 41 , ex 42 , ex 43 61.02 61.02-04 , 07 A II B Ib ) ex 61.02 "1 B II e ) ex 9 aa ) H ex 61.02-90 ex bb ) ex 61.02-91 Y (') - ex cc) J ex 61.02-92 J 83 60.05 60.05-03 , 04 , 76 , ex 6101.10 , Manteaux , vestes , vestons et autres vêtements , y A Ib ) 77 , 78 , 79 , 85 ex 20 , ex 30 compris les combinaisons et les ensembles de ski , Aila ) ex 60.05-88 ] ex 6102.10 , cx 6303.99 ---pagebreak--- N ? L 156 / 56 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 16 . 6 . 87 (l) (2 3 (4) 5 (6 7 40 62.02 62.02-83 , 85 , 89 ex 6303.91 Rideaux , stores d'intérieur , cantonnières , tours B IV a ) ex 6303.92 de lits et autres articles d'ameublement , autres c qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de fibres ex 6303.99 synthétiques ou artificielles 6304.19 , 92 , 93 , 99 41 ex 51.01 51.01-01 , 02 , 03 , ex 5401.10 Fils de filaments synthétiques continus , non A 04,08,09,10,12 , 5402.10 , 20 , 31 , conditionnés pour la vente au détail , autres que 6. Le recours à la procédure de contrôle par sondage visée ges doivent comprendre des renseignements sur la produc­au présent article ne doit pas constituer un obstacle à la mise à tion des produits textiles en Pologne et le commerce du typela consommation des produits en cause . de produits couverts par le présent accord entre la Pologne et d'autres pays , surtout lorsque la Communauté a de sérieux motifs d'estimer que les produits en question pourraient être en transit sur le territoire de la Pologne avant leur importa­ Article 21 tion dans la Communauté . A la demande de la Communauté , ces informations doivent inclure des copies de toute docu­1. Lorsque la procédure de vérification visée à l'article 20 mentation appropriée .du protocole A ou des informations obtenues par laCommunauté ou la Pologne indiquent ou tendent à indiquer 5. Lorsqu'il est établi que les dispositions de l'accord ontque les dispositions de l'accord ont été transgressées , les deux été transgressées , la Pologne et la Communauté peuventparties coopèrent étroitement et avec la rapidité nécessaire convenir de prendre les mesures qui s'avèrent nécessaires à laafin d'empêcher une telle transgression . prévention d'une nouvelle transgression . 20,22,24,27,29 , 32,33,39,49,51 , fils non texturés , simples , sans torsion ou d'une 30,41,42,43,44 , torsion jusqu'à 50 tours au mètre 52 , 59 , 61 , 62 , 69 46 , 48 42 ex 51.01 51.01-50 , 61 , 67 , ex 5401.20 Fils de fibres synthétiques et artificielles conti­ B 68 , 71 , 77 , 78 , 80 nues , non conditionnés pour la vente au détail : 5403.10 , 20 , ex 32 , ex 33 , 39 , B. Fils de fibres artificielles 41 , 42 , 49 Fils de filaments artificielles , non condition­ nés pour la vente au détail , autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose