ou découpés , tissés 58.07 58.07-31 , 39 , 50 , ex 5606.00 Fils de chenille ; fils guipés ( autres que fils métal­ 80 5808.10 , 90 lisés et fils de crin guipés ); tresses en pièces ; autres articles de passementerie et autres articles orne­ mentaux analogues , en pièces ; glands , floches , olives , noix , pompons et similaires 58.08 58.08-10 , 90 5804.10 , 21 , 29 , Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; 30 dentelles (à la mécanique ou à la main ), en pièces , 58.09 58.09-11 , 19 , 21 , en bandes ou en motifs 31,35,39,91,95 , 99 58.10 58.10-21 , 29 , 41 , 5810.10 , 91 , 92 , Broderies en pièces , en bandes ou en motifs 45 , 49 , 51 , 55 , 99
6302.60 62.02 62.02-71 bouclé du genre éponge , de coton B III a ) 1 20 62.02 62.02-12 , 13 , 19 6302.21 , ex 22 , Linge de lit , autre qu'en bonneterie Bia ) ex 29 , 31 , ex 32 , c) ex 39 22 56.05 56.05-03 , 05 , 07 , ex 5508.10 Fils de fibres synthétiques discontinues , non A 09,11,13,15,19 , conditionnés pour la vente au détail 5509.11 , 12 , 21 , 21,23,25,28,32 , 22,31,32,41,42 , 34,36,38,39,42 , 51,52,53,59,61 , 44 , 45 , 46 , 47 62 , 69 , 91 , 92 , 99 56.05-21 , 23 , 25 , 5509.31 , 32 , 61 , a ) dont acryliques 28 , 32 , 34 , 36 62 , 69 1989 6 55 1990 669 4 (>) Chemises , chemisettes , T-shirts et similaires en bonneterie 1 000 pièces 1987 2 882 1988 2 940 1989 2 998 1990 3 058 5 Chandails , blousons et similaires 1 000 pièces 1987 2 500 présente ses compliments à l'ambassade de la République populaire hongroise et a l'honneur de se référer à la note verbale de l'ambassade relative à l'accord entre la République populaire hongroise et la Communauté économique européenne sur le commerce de produits textiles , paraphé le 11 juillet 1986 . La direction générale souhaite confirmer que , en attendant l'accomplissement des procédures nécessaires à la conclusion et à l'entrée en vigueur de l'accord , la Communauté est prête à accepter que les dispositions de l'accord soient appliquées de facto à partir du 1 er janvier 1987 . La direction générale des relations extérieures de la Commission des Communautés européennes saisit cette occasion pour renouveler à l'ambassade de la République populaire hongroise les assurances de sa très haute considération . Bruxelles , le Ambassade de la république populaire de Hongrie rue Mignot Delstance 57 B-1060 Bruxelles ---pagebreak--- 21 . 11 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 331 / 47 Informação relativa ao Acordo entre a Comunidade e a Hungria sobre o comércio de produtos têxteis Nos termos do artigo 2 ? da decisão do Conselho de 11 de Dezembro de 1986 relativa à aplicação provisória do Acordo com a Hungria sobre o comércio de produtos têxteis , a Comissão comunicou ao Conselho o acordo formulado a este respeito por aquele país parceiro , em 2 de Março de 1987 . bénéficient les produits correspondants en vertu des accords bilatéraux conclus dans le cadre de l'arrangement de Genève entre la Communauté et d'autres pays tiers d'un niveau d'échanges égal ou comparable à celui de la Hongrie . PROTOCOLE D La Communauté et la République populaire hongroise sont convenues que , au cas où l'arrangement multifibres est prorogé pour une période allant au-delà du 31 décembre 1990 , le présent accord sera prorogé automatiquement d'une année jusqu'au 31 décembre 1991 en conformité avec les termes économiques et techniques de l'accord existant , moyennant les adaptations strictement nécessaires à l'application de l'accord au cours de la cinquième année . Mémorandum conjoint La Communauté économique européenne et la République populaire hongroise sont convenues que le report des limites quantitatives , pour l'année 1987 , de quantités non utilisées en 1986 , est autorisé jusqu'à concurrence de 7% des limites quantitatives correspondantes de 1987 . L'utilisation par anticipation d'une partie d'une limite quantitative fixée pour 1987 est autorisée pour chaque catégorie de produits à concurrence de 5% de la limite quantitative de l'année 1986 . Chef de la délégation de la Chef de la délégation de la République populaire hongroise Communauté économique européenne ---pagebreak--- N ? L 331 / 42 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 21 . 11 . 87 ACCORD sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la République