C 60.06-92 D 13 60.04 60.04-48 , 56 , 75 , 6107.11 , 12 , 19 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets , 17 59 B IV b ) 1 cc ) 85 6108.21 , 22 , 29 slips et culottes pour femmes ou fillettes , en 2 dd ) bonneterie , de laine , de coton ou de fibres d) 1 cc ) synthétiques ou artificielles 2 cc ) ex 60.04 ex 60.04-38 "1 B IV a ) (-) y o ex 60.04 f v ; ex 60.04-60 B IV e) J 14 61.01 61.01-07 , 41 , 42 , ex 6201.11 , Pardessus , imperméables et autres manteaux , y 0,72 1 389 A II a ) 44 , 46 , 47 ex 12 , ex 13 compris les capes , tissés , pour hommes ou gar­
IV 23,25,27,28,32 , 53,54,60,71,72 , 114 34 , 36 , 41 , 48 73,74,81,82,83 , 84 , 91 , 92 , 93 , 94 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 51.04-10 , 15 , 17 , ex 5811.00 18,23,25,27,28 , ex 5905.00 32 , 34 , 41 , 48 5407.42 , 43 , 44 , 52 , 53 , 54 , ex 60 , 72,73,74,82,83 , 84 , 92 , 93 , 94 ex 5811.00 ex 5905.00 36 51.04 51.04-54 , 55 , 56 , 5408.10 , 21 , 22 , Tissus de fibres artificielles continues , autres que B II 58,62,64,66,72 , 23,24,31,32,33 , ceux pour pneumatiques de la catégorie 114 B III 74,76,81,89,93 , 34 94 , 97 , 98 B IV a ) ex 6303.92 de lits et autres articles d'ameublement , autres c) qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de fibres ex 6303.99 synthétiques ou artificielles 6304.19 , 92 , 93 , 99 41 ex 51.01 51.01-01 , 02 , 03 , ex 5401.10 Fils de filaments synthétiques continus , non A 04,08,09,10,12 , conditionnés pour la vente au détail , autres que 5402.10 , 20 , 31 , 20,22,24,27,29 , 32,33,39,49,51 , fils non texturés , simples , sans torsion ou d'une 30,41,42,43,44 , torsion jusqu'à 50 tours au mètre 46 , 48 52 , 59 , 61 , 62 , 69 42 ex 51.01 51.01-50 , 61 , 67 , ex 5401.20 Fils de fibres synthétiques et artificielles conti­ B 68,71,77,78,80 nues , non conditionnés pour la vente au détail : 3 56.07 56.07-01 , 04 , 05 , 5512.11 , 19 , 21 , Tissus de fibres synthétiques discontinues , autres A 07,08 , 10 , 12 , 15 , 29 , 91 , 99 que rubanerie , velours , peluches , tissus bouclés (y 19,20,22,25,29 , compris les tissus bouclés du genre éponge) et 30,31,35,38,39 , 5513.11 , 12 , 13 , tissus de chenille : 19,21,22,23,29 , 40,41,43,45,46 , 47 , 49 31,32,33,39,41 , 42 , 43 , 49 5514.11 , 12 , 13 , 19,21,22,23,29 , 31,32,33,39,41 , 42 , 43 , 49 5515.11 , 12 , 13 , 19,21,22,29,91 , 92 , 99 ex 5811.00 3 a) 56.07-01 , 05 , 07 , ex 5905.00 a ) dont autres qu'écrus ou blanchis 08,12,15,19,22 , la demande de la Communauté , afin de parvenir à une 2. La Communauté peut demander l'ouverture de consul­solution mutuellement acceptable . Les deux parties s'effor­ tations suivant les modalités établies à l'article 14 en vue deceront dans toute la mesure du possible à aboutir à une parvenir à un accord sur un niveau de limitation appropriésolution mutuellement acceptable dans un délai de cinq jours pour les produits de l'une des catégories non reprises àà compter de l'ouverture des consultations . l'annexe II , lorsqu'elle constate , dans le cadre du système de contrôle administratif qui existe au sein de la Communauté ,5. Pour l'application des dispositions du présent article , que le niveau des importations d'une de ces catégoriesen vue de déterminer si le prix d'un produit textile est originaires de Hongrie dépasse , par rapport au volume totalinférieur à la gamme des prix pratiqués dans des conditions des importations de l'année précédente dans la Communautéde concurrence normale , ces prix peuvent être comparés : des produits de ladite catégorie , le taux de:— aux prix de produits similaires à un stade de commercia­ — 0,4% si la catégorie de produits relève du groupe I , lisation comparable sur le marché du pays importa­ teur , — 2,4% si la catégorie de produits relève du groupe II ,— de même qu'aux prix généralement pratiqués pour ces — 8,0% si la catégorie de produits relève du groupe III . produits vendus dans des conditions commerciales nor­ 3. Dans l'attente d'une solution mutuellement satisfaisan­ males par d'autres pays exportateurs sur le marché du pays importateur , te , la Hongrie s'engage , à compter de la date de la notification de la demande de consultation , à suspendre ou à limiter au