II a ) 12 , 14 b) ex 6111.90 c) 6209.10 , 20 , 30 , III a ) 90 b) c) d) 60.05 60.05-06 , 07 , 08 , A II b ) 1 09 , ex 93 , ex 94 , ex 60.05 ex 95 (M 0) A II b ) 5 61.02 61.02-01 , 03 A Ia ) b) 61.04 61.04-01 , 09 A ex 61.11 í 1 ) ex 61.11-00 (») 73 60.05 60.05-16 , 17 , 19 6112.11 , 12 , 19 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie , 1,67 600 A II b) 3 de laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
de fibres synthétiques ou artificielles , à l'excep­ tion des vêtements de ski 84 61.06 61.06-30 , 40 , 50 , 6214.20 , 30 , 40 , Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , B 60 90 mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires , C autres qu'en bonneterie , de coton , de laine , de D fibres synthétiques ou artificielles E 85 61.07 61.07-30 , 40 , 90 6215.20 , 90 Cravates , nœuds papillons et foulards cravates , 17,9 56 B autres qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de C fibres synthétiques ou artificielles D 1 :•) ex 60.05 ex 60.05-88 A II b ) 4 11 ) ex 11 ex 60.05-89 ex 22 ex 60.05-90 ex 33 ex 60.05-91 ex 44 26 60.05 60.05-45 , 46 , 47 , 6104.41 , 42 , 43 , Robes pour femmes ou fillettes , de laine , de coton 3,1 323 A II b ) 4 cc ) 11 48 44 ou de fibres synthétiques ou artificielles 22 33 6204.41 , 42 , 43 , 44 44 61.02 61.02-48 , 52 , 53 , B II e ) 4 bb ) 54 cc ) dd ) ee ) 27 60.05 60.05-51 , 52 , 54 , 6104.51 , 52 , 53 , Jupes , y inclus jupes-culottes , pour femmes ou 2,6 385 A II b ) 4 dd ) 58 59 fillettes soumis à une limite quantitative sont subordonnées à laprésentation d'une autorisation , ou d'un document d'impor­ 1. La licence d'exportation et le certificat d'origine peu­tation . vent comporter des copies supplémentaires dûment désignées ---pagebreak--- N ? L 331 / 30 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 21 . 11 . 87comme telles . Ils sont établis en anglais ou en français . S'ils d'exportation qui sont en sa possession . Le duplicata ainsisont établis à la main , ils doivent être remplis à l'encre ou en délivré doit être revêtu de la mention « duplicata ».caractères d'imprimerie . 2. Le duplicata doit reproduire la date de la licenceLe format de ces documents est de 2 1 0 x 297 millimètres . Le d'exportation ou du certificat d'origine .papier utilisé doit être du papier blanc collé pour écriture , necontenant pas de pâte mécanique , et pesant au minimum25 grammes par mètre carré . Chaque partie est revêtue d'uneimpression de fond guillochée rendant apparente toutes les TITRE Vfalsifications par moyens mécaniques ou chimiques . COOPÉRATION ADMINISTRATIVELorsque ces documents comportent plusieurs copies , seule­ment le feuillet constituant l'original est revêtu d'une impres­sion de fond guillochée . Ce feuillet est revêtu de la mention Article 17«original » et les autres copies de la mention «copie». Lesautorités communautaires compétentes n'acceptent que l'ori­ La Communauté et la Hongrie coopèrent étroitement à laginal aux fins de contrôler l'exportation vers la Communauté mise en œuvre des dispositions de l'accord . À cette fin , les cc ) l'exception des vêtements de ski(M Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les « ex » au 1 er janvier 1987 . ---pagebreak--- N ? L 331 / 14 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 21 . 11 . 87 (D (2 3 (4 (5 ) (6) 7 31 61.09 61.09-50 6212.10 Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou en bonne­ 18,2 55 D terie 68 ex 60.03 1 ex 60.03 H ex 6111.10 Vêtements et accessoires de vetements pour 60.04 60.04-02 , 03 , 04 , ex 6111.20 bébés , à l'exception des gants en bonneterie compris dans la catégorie 10 A I 06,07,08,10,11 , ex 6111.30 II a ) 12 , 14