55 61.02 61.02-78 , 82 , 84 B II e ) 7 bb ) cc ) dd ) 8 61.03 61.03-11 , 15 , 19 6205.10 , 20 , 30 Chemises et chemisettes , autres qu'en bonneterie , 4,60 217 A pour hommes ou garçonnets , de laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles(*) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les «ex » au 1 er janvier 1987 . ---pagebreak--- 21 . 11 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 331 / 11 GROUPE II A (l ) 2 (3 4 (5 6 7 9 55.08 55.08-10 , 30 , 50 , 5802.11 , 19 Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de 80 toilette ou de cuisine , autre qu'en bonneterie , 6302.60
6202.91 , 92 , 93 24 60.04 60.04-47 , 73 6107.21 , 22 , 29 , Chemises de nuit , pyjamas , peignoirs de bain , 3,9 257 BIVb ) 1 bb ) 91 , 92 , 99 robes de chambre et articles similaires , en bonne­ 2 aa ) 6108.31 , 32 , 39 , terie , pour hommes ou garçonnets bb ) 91 , 92 , 99 d ) 1 bb ) 2 aa ) bb ) 60.04-51 , 53 , 81 . Chemises de nuit , pyjamas , déshabillés , peignoirs 83 de bain , robes de chambre et articles similaires , en ex 60.04 ex 60.04-38 1 bonneterie , pour femmes ou fillettes BIVa ) ex 60.04 ex 60.04-60 B IV c) 1 :•) sans imputation sur ladite limite quantitative fixée pour porter un préjudice grave aux producteurs communautairesl'année en cours . des mêmes produits , de produits similaires ou de produits directement concurrentiels , la Communauté peut invoquer le4. Les réimportations dans la Communauté des produits paragraphe 5 du protocole d'accession de la Hongrie autextiles visés à l'annexe I , réalisées après perfectionnement en GATT et , dans ce cas , les dispositions spécifiques suivantesHongrie de marchandises temporairement exportées par la sont applicables .Communauté , ne sont pas soumises aux limites quantitativesétablies en vertu du présent accord pour autant qu'elles soient 2. Des consultations se tiendront à la demande de laeffectuées conformément aux règlements sur le perfectionne­ Communauté pour vérifier l'existence de la situation visée aument passif économique en vigueur dans la Communauté . paragraphe 1 . Si un accord est réalisé au sujet de l'existence d'une telle situation , la Hongrie prendra les mesures néces­ saires pour porter remède à cette situation . Article 4 3. Si , au cours des consultations visées au paragraphe 2 ,1. L'utilisation par anticipation d'une partie d'une limite l'on ne parvient pas à un accord dans un délai de trente jours àquantitative fixée pour l'année suivante est autorisée pour compter de la date de la demande de la Communauté , et si deschaque catégorie de produits à concurrence de 5 % de la expéditions du produit en question continuent à être effec­ 65 60.01 60.01-01 , 10 , 62 , ex 5811.00 Étoffes de bonneterie autres que les articles des A 64,65,68,72,74 , catégories 38 A et 63 de laine , de coton ou de B I b) 4 6001.20 , 22 , 29 , 75,78,81,89,92 , 91 , 92 , 99 fibres synthétiques ou artificielles II 94 , 96 , 97 C I ex 6002.20 6002.41 , 42 , ex 43 , 91 , 92 , ex 93 66 62.01 62.01-10 , 20 , 81 , 6301.10 Couvertures autres que de bonneterie , de laine , A 85 , 93 , 95 de coton ou de fibres synthétiques ou artifi­ ex 6301.20 B I cielles lia ) ex 6301.30 b) ex 6301.40 c) ex 6301.90 A III a ) ex 5811.00 partir de lames ou formes similaires de polyéthy­ lène ou de polypropylène , d'une largeur de moins 62.03 62.03-51 , 59 ex 6305.31 de 3 mètres ; sacs et sachets d'emballage , autres B II b ) 1 qu'en bonneterie , obtenus à partir de ces lames ou formes similaires 34 51.04 51.04-08 ex 5407.20 Tissus de fils de filaments synthétiques , obtenus à A III b ) ex 5811.00 partir de lames ou formes similaires de poly­ éthylène ou de polypropylène , d'une largeur de 3 mètres ou plus 35 51.04 51.04-05 , 10 , 11 , 5407.10 , 30 , 41 , Tissus de fibres synthétiques continues , autres A II 13,15,17,18,21 , 42,43,44,51,52 , que ceux pour pneumatiques de la catégorie IV 23,25,27,28,32 , 53,54,60,71,72 , 114