B I 23,24,26,41,50 , 6109.10 , 90 tres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps , et II a ) 58 , 71 , 79 , 89 articles similaires , en bonneterie b) ex 60.04-38 1 ex 6110.20 , ex 30 c) IV b ) 1 aa ) ex 60.04-60 J 1 ; dd ) 2 ee ) d ) 1 aa ) dd ) 2 dd ) ex 60.04 B IV a ) ex 60.04 B IV e ) ex 60.05 \ C) ex 60.05-88 A II b ) 4 11 ) 11 22 ex 60.05-89 ► (') 33 ex 60.05-90 44 ^ ex 60.05-91 _ 5 60.05 60.05-01 , 31 , 33 , 6110.10 , 20 , 30 Chandails , pullovers ( avec ou sans manches ) 4,53 221
et niveau indiqué par la Communauté les exportations de la catégorie de produits en question vers la Communauté ou— aux prix les plus bas pratiqués pour ces produits vendus vers la région ou les régions du marché communautaire dans des conditions commerciales normales par tout précisées par celle-ci . autre pays exportateur pendant les trois mois qui précè­ dent la demande de consultation , et n'ayant pas entraîné La Communauté autorise l'importation des produits de ladite l'adoption d'une mesure quelconque par la Commu­ catégorie expédiés de Hongrie avant la date à laquelle la nauté . demande de consultation a été introduite .6. La Hongrie peut demander des consultations à tout 4. Dans le cas où les parties ne peuvent parvenir , dans lemoment afin d'examiner les difficultés qui pourraient surgir délai prévu à l'article 14 , à une solution satisfaisante au coursde l'application des dispositions du présent article . des consultations , la Communauté aura le droit d'introduire une limite quantitative à un niveau annuel non inférieur à celui atteint par les importations de la catégorie en question et mentionné dans la notification de la demande de consulta­ tion . SECTION II I 1988 445 || 1989 461 1990 477 83 Autres vêtements en bonneterie tonnes 1987 570 || 1988 593 IIII 1989 617 1990 641 91 Tentes tonnes 1987 431 1988 448 || 1989 466 1990 277 tonnes 1987 Bénélux 246 1988 251 1989 256 1990 261 14 Manteaux , imperméables , cabans et capes pour hom­ 1 000 pièces 1987 Royaume-Uni 80 mes , autres qu'en bonneterie 1988 85 1989 90 1990 95 ---pagebreak--- N ? L 331 / 28 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 21 . 11 . 87 1989 735 1990 754 9 Tissus éponge et linge de toilette tonnes 1987 235 1988 242 1989 249 1990 257 12 Chaussettes , autres que pour bébés 1 000 paires 1987 3 755