\ Hovej \ Kalocsa \ Kunsag Bereg Szur ( articles en feutre ) Szucs e) VALLKENDO / KENDO / STOLA Articles tissés du genre châles et écharpes , avec ou sans franges , richement Matyo brodés ( les franges sont aussi obtenues entièrement à la main ) • Sioagard f) BLUZOK kevert motivumokkal
6202.91 , 92 , 93 24 60.04 60.04-47 , 73 6107.21 , 22 , 29 , Chemises de nuit , pyjamas , peignoirs de bain , 3,9 257 BIVb ) 1 bb ) 91 , 92 , 99 robes de chambre et articles similaires , en bonne­ 2 aa ) 6108.31 , 32 , 39 , terie , pour hommes ou garçonnets bb ) 91 , 92 , 99 d ) 1 bb ) 2 aa ) bb ) 60.04-51 , 53 , 81 . Chemises de nuit , pyjamas , déshabillés , peignoirs 83 de bain , robes de chambre et articles similaires , en ex 60.04 ex 60.04-38 1 bonneterie , pour femmes ou fillettes BIVa ) ex 60.04 ex 60.04-60 B IV c) 1 :•) remplis correctement ; à cet effet , elle réclame toutes piècesa ) la description des produits concernés ; justificatives nécessaires ou procède à tout contrôle qu'elleb ) la catégorie appropriée ainsi que les références tarifaires juge utile . et statistiques y relatives ; Article 4c ) les raisons qui expliquent la décision .3. Lorsqu'une décision de classement entraîne une modi­ 1. Les certificats et déclarations d'origine établis pourfication de classements précédents ou un changement de des vêtements des chapitres 60 et 61 du tarif douaniercatégorie d'un produit couvert par l'accord , les autorités commun indiquent si les articles en question sont incomplets ou non finis .compétentes de la Communauté accordent un préavis detrente jours , à partir de la date de la communication de la 2. Les certificats et déclarations d'origine établis pour desCommunauté , pour la mise en vigueur de la décision . tissus et des étoffes de bonneterie ainsi que pour des produits des catégories 95 et 96 indiquent si les produits en questionLes anciens classements restent applicables aux produits sont teints , imprimés , imprégnés ou enduits .expédiés avant la date d'entrée en vigueur de la décision , à lacondition que ces produits soient présentés pour l'importa­ 3. Les certificats et déclarations d'origine établis pour destion dans la Communauté dans un délai de soixante jours à produits des catégories 19 , 20 , 38 B , 39 , 40 et 84 indiquent sicompter de cette date . les articles en questiton sont brodés . (Produits textiles) « C poids Ό O CL 6 Country of origin 7 Country of destination le Pays d'origine Pays de destination (/) ra o. GO <L> C 8 Place and date of shipment - Means of transport 9 Supplementary details -Q} C Lieu et date d'embarquement - Moyen de transport Données supplémentaires =3 Ci C ω o <75 . 92 o CD -Oí O _ra 3 o Q. Oí 3 > 10 Marks and numbers - Number and kind of packages - DESCRIPTION OF GOODS 11 Quantity (') 12 FOB Value (2) CL Marques et numéros - Nombre et nature des colis - DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Quantité (') Valeur fob (2) Έ 3 (/) C ra 55 61.02 61.02-78 , 82 , 84 B II e ) 7 bb ) cc ) dd ) 8 61.03 61.03-11 , 15 , 19 6205.10 , 20 , 30 Chemises et chemisettes , autres qu'en bonneterie , 4,60 217 A pour hommes ou garçonnets , de laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles(*) Des nouveaux numéros du tarif douanier commun et codes Nimexe remplaceront les «ex » au 1 er janvier 1987 . ---pagebreak--- 21 . 11 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 331 / 11 GROUPE II A (l ) 2 (3 4 (5 6 7 9 55.08 55.08-10 , 30 , 50 , 5802.11 , 19 Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de 80 toilette ou de cuisine , autre qu'en bonneterie , 6302.60