08,12,15,19,22 , 5512.19 , 29 , 99 25,29,31,35,38 , 40,41,43,46,47 , 5513.21 , 22 , 23 , 49 29,31 , 32,33,39 , 41 , 42 , 43 , 49 5514.21 , 22 , 23 , 29,31,33,39,41 , 42 , 43 , 49 ex 5811.00 ---pagebreak--- N ? L 331 / 10 Jornal Oficial das Comunidades Europeias 21 . 11 . 87 GROUPE I B (1) (2) (3 ) (4) (5) (6) (7) 4 60.04 60.04-19 , 20 , 22 , 6105.10 , 20 , 90 Chemises , chemisettes , T-shirts, sous-pulls ( au­ 6,48 154 B I 23,24,26,41,50 ,
de fibres synthétiques ou artificielles , à l'excep­ tion des vêtements de ski 84 61.06 61.06-30 , 40 , 50 , 6214.20 , 30 , 40 , Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , B 60 90 mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires , C autres qu'en bonneterie , de coton , de laine , de D fibres synthétiques ou artificielles E 85 61.07 61.07-30 , 40 , 90 6215.20 , 90 Cravates , nœuds papillons et foulards cravates , 17,9 56 B autres qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de C fibres synthétiques ou artificielles D Les autorités compétentes de la Communauté doivent être l'annexe II et éventuellement modifiée par les articles 4 , 1 1 etinformées immédiatement du retrait ou de la modification de 13 de l'accord , ou toutes limites définitives ou provisoirestoutes licences d'exportation déjà délivrées . établies en application de l'article 7 de l'accord , lesdites autorités peuvent suspendre la délivrance des autorisations Article 9 ou des documents d'importation . Dans ce cas , les autorités compétentes de la Communauté en informent immédiate­1. Les exportations sont imputées sur les limites quanti­ ment les autorités hongroises et la procédure spéciale detatives fixées pour l'année au cours de laquelle l'embarque­ consultation définie à l'article 14 de l'accord est engagéement des marchandises a eu lieu , même si la licence immédiatement .d'exportation est délivrée postérieurement à l'embarque­ment . 2. Les autorités compétentes de la Communauté peuvent refuser de délivrer des autorisations ou des documents2. Au sens du paragraphe 1 , l'embarquement des mar­ d'importation pour des produits originaires de la Hongrie quichandises est considéré comme ayant eu lieu à la date de leur ne sont pas couverts par des licences d'exportation délivréeschargement , en vue de leur exportation , sur l'avion , le conformément aux dispositions du présent protocole .véhicule ou le bateau . (Produits textiles) « C poids Ό O CL 6 Country of origin 7 Country of destination le Pays d'origine Pays de destination (/) ra o. GO <L> C 8 Place and date of shipment - Means of transport 9 Supplementary details -Q} C Lieu et date d'embarquement - Moyen de transport Données supplémentaires =3 Ci C ω o <75 . 92 o CD -Oí O _ra 3 o Q. Oí 3 > 10 Marks and numbers - Number and kind of packages - DESCRIPTION OF GOODS 11 Quantity (') 12 FOB Value (2) CL Marques et numéros - Nombre et nature des colis - DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Quantité (') Valeur fob (2) Έ 3 (/) C ra 45 , 49 , 51 , 55 , 99 59 ---pagebreak--- 21 . 11 . 87 Jornal Oficial das Comunidades Europeias N ? L 331 / 19 (1) (2) (3 ) (4) (5) (6) (7) 63 60.01 60.01-30 ex 5811.00 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques B I a) 6002.10 contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élasto­ 60.06 60.06-11 , 18 mères et étoffes de bonneterie contenant en poids A 5905.91 5 % ou plus de fils de caoutchouc 6002.30 60.01 60.01-51 , 55 6001.10 Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres B I b) 2 ex 6002.20 synthétiques 3 ex 6002.43 ex 6002.93 65 60.01 60.01-01 , 10 , 62 , ex 5811.00 Étoffes de bonneterie autres que les articles des