Boris Cassel
Les poubelles grossissent, les taxes s'alourdissent
Principale source de financement des services locaux de gestion des déchets, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne cesse d'augmenter. Établi en fonction de la valeur locative cadastrale des habitations, donc sans lien avec le chargement de nos poubelles, ce prélèvement fiscal se révèle contre-productif dans la nécessaire réduction des déchets ménagers. Notre enquête révèle de grands écarts d'efficacité et de fiscalité entre les territoires : les coûts de gestion des déchets peuvent ainsi varier du simple au triple.
La collecte et le traitement des déchets ménagers coûtent 11 milliards d'euros par an. Pour financer ces importantes dépenses, la plupart des collectivités locales prélèvent une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Contrairement à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères, cette taxe n'a quasiment aucun lien avec le volume de déchets produits par un ménage puisqu'elle est fixée à partir de la valeur locative cadastrale des logements.
Transmise en même temps que la taxe foncière, la TEOM est redevable par le propriétaire d'une habitation, qui peut en répercuter le coût sur ses éventuels locataires. Au final, pas moins de 58 millions de Français vivent dans une collectivité locale ayant recours à la TEOM pour financer la gestion des déchets. Nous avons analysé la situation de ces collectivités. Selon notre étude, au total, entre 2020 et 2022, le montant de la TEOM calculé par habitant s'est alourdi de 6 %, passant de 118 € à 125 € par an.
Attention, il existe de gros écarts de fiscalité entre les contribuables. Ainsi, dans les communes les plus chères, la taxe par habitant s'établit à plus de 160 €, alors que dans les communes les moins onéreuses, elle ne dépasse pas les 65 €. Des exemples ? À Brest, les habitants déboursent moins de 70 € par an, tandis qu'à Marseille, le niveau de TEOM grimpe à 217 € par habitant.
Bon à savoir L'UFC-Que Choisir propose une carte interactive gratuite pour découvrir les informations de gestion des déchets par commune (taxe par habitant, quantité de déchets par habitant, coût de gestion). Les dernières données viennent d'être mises en ligne… Consultez-la pour connaître les informations de votre commune !
Reste à connaître le niveau de service associé à cette imposition. Nous avons épluché les derniers rapports fournis par les collectivités territoriales relatifs au prix et à la qualité de leur service de gestion des déchets. Les documents analysés portent sur les données des 8 242 communes les plus peuplées de France abritant 43 millions de personnes.
Les déchets s'accumulent
Le constat est alarmant : chaque habitant jette 561 kg de poubelles par an, un chiffre en hausse de 20 kg sur 1 an (soit +3 %). La tendance n'est pas bonne. Avec, là encore, d'importants écarts d'une collectivité à l'autre : dans les 10 % des territoires les plus polluants, le volume annuel par habitant s'établit à plus de 818 kg, là où il ne dépasse pas 460 kg dans les communes qui génèrent le moins de déchets ménagers et assimilés.
Coût de gestion en hausse
La tendance est aussi à la hausse côté budget de fonctionnement. En moyenne, la collecte et l'élimination d'une tonne de déchets coûtent 244 €, un chiffre en hausse constante. Les gestionnaires justifient les augmentations par plusieurs raisons : nouvelles méthodes de traitement conformes aux objectifs environnementaux de la loi Agec, hausses du prix de l'énergie, du carburant, réouvertures de déchetteries fermées lors de la pandémie de Covid, revalorisations salariales… Mais les écarts de coûts de gestion varient fortement selon la collectivité. Ainsi, dans les 10 % des communes les plus chères, la collecte et l'élimination d'une tonne de déchets ménagers coûtent 300 € alors que dans les communes les plus dispendieuses, ce montant est de 163 €.
→ Consultez notre Carte gratuite des prix de la gestion des déchets ménagers
Juliette Vacant
Observatoire de la consommation