Séance le 2 avril
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
N°1 - Remplacement de M. Jean-Paul MEULIEN, conseiller municipal démissionnaire
FINANCES
N°2 - Approbation comptes de gestion 2023
N°3 - Approbation comptes administratifs 2023
N°4 - Affectation des résultats 2023
N°5 - Fiscalité - Vote des taux 2024
N°6 - Attribution d'une subvention à l'association des lycéens, étudiants, stagiaires et apprentis (ALESA)
RESSOURCES HUMAINES
N°7 - Modification du tableau des effectifs
N°8 - Attribution de l'indemnité d'administration et de technicité aux agents de la filière police municipale
VIE SOCIALE ET CITOYENNETE
N°9 - Adoption de la convention de mise à disposition d'une salle à l'Espace Chanay pour le programme AGIR
REVITALISATION
N°10 - Mise à jour du règlement de l'opération façade
CESSIONS - ACQUISITIONS
N°11 - Cession d'une parcelle appartenant au domaine public située rue de l'Esplanade
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URBANISME - CADRE DE VIE
N°12 - Retrait de la délibération n° 28 votée le 30 janvier 2024 sur l'institution du droit de préemption urbain
N°13 - Modification éclairage public - schéma directeur d'éclairement
N°14 - Création d'une convention entre Tournus et Plottes pour l'éclairage public à la Grange Duval
SPORT
N°15 - Adoption de la convention mise à disposition d'équipements sportifs au complexe Desmaris en faveur de l'école maternelle de Sennecey-le-Grand
N°16 - Adoption de la convention mise à disposition d'équipements sportifs au complexe Desmaris et au stade Noël Perret en faveur de l'espace enfance jeunesse de la communauté de communes entre Saône et Grosne
N°17 - Adoption de la convention pour l'utilisation des installations sportives couvertes de plein air par le collège En Bagatelle
N°18 - Adoption de la convention pour l'utilisation des installations sportives couvertes de plein air par le lycée Gabriel Voisin
AFFAIRES GENERALES
N°19 - Création d'un nouveau règlement du cimetière - Pour information
CULTURE
N°20 - Réhabilitation de la médiathèque phase 2 - Programme et avenant maîtrise d'œuvre N°21 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme
N°22 - Attribution des aides en nature 2024
N°23 - Désherbage des collections et/ou des jeux de la médiathèque/ludothèque
N°24 - Adoption de la convention de partenariat avec Tandem Events 71
QUESTIONS DIVERSES
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