Le groupe pétrolier français est menacé de poursuite par une coalition d'ONG et de maires qui lui intiment d'agir pour limiter le réchauffement climatique.
Total pourrait bien être le prochain à se voir poursuivre en justice pour son inaction climatique. Le groupe pétrolier français est en tous les cas sur la liste de plusieurs associations et, plus étonnant, de quelques villes. Mardi dernier, les maires d'une quinzaine de municipalités ainsi qu'une poignée d'ONG lui ont demandé d'agir pour limiter le réchauffement climatique à 1,5 °C, faute de quoi, ils l'attaqueront en justice.
Ses émissions de gaz à effet de serre « représentent à elles seules plus des deux tiers de l'ensemble des émissions de la France », font-elles valoir, se basant un rapport publié par l'ONG britannique CDP. Surtout, « comme toutes les entreprises de plus de 500 salariés, le groupe se doit d'établir un plan de vigilance afin de réduire son impact sur le réchauffement », rappelle quant à lui Jean-Ronan Le Pen, coprésident de l'association ZEA, partie prenante de la démarche, se référant à la récente loi sur le devoir de vigilance des entreprises.
Adoptée l'an dernier, celle-ci impose aux sociétés privées d'établir des stratégies industrielles compatibles avec les droits environnementaux et sociaux. Elles ont jusqu'à la fin 2018 pour le faire. Elles pourront être traînées en justice pour leur éventuelle inaction à compter de juin 2019. C'est donc ce que menace de faire le collectif. Le cas échéant, cela ferait de Total le premier groupe poursuivit du fait de cette nouvelle disposition légale. Avec quel risque d'être condamné ? Très difficile à dire, quand le texte manque encore de solidité juridique et que les plaignants ne peuvent, de fait, s'appuyer sur aucune jurisprudence le concernant.
Cela dit, Total pourrait ne pas avoir à attendre jusqu'à juin pour devoir réviser ses plans. Alors que, la semaine dernière, le groupe se voyait accorder le droit de forer au large des côtes guyanaises (lire l'Humanité du 26 octobre), un collectif s'est constitué qui entend déposer un recours contre cette autorisation. « Le projet comprend 5 puits de forage et 3 tests de production, explique Marine Calmet, juriste et porte-parole du collectif Stop pétrole offshore Guyane. Son bilan sera d'environ 297 500 tonnes d'équivalent CO2. Ce qui représente, sur quatre ans, une augmentation de 7,4 % des émissions annuelles de la Guyane. » Incompatible, de fait, avec la justice climatique. M.-N. B.