title: Arrondissement de Bergerac

text: L'arrondissement de Bergerac est une division administrative française, située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine. L'arrondissement de Bergerac est l'un des cinq arrondissements de la Dordogne créés en 1800, en même temps que les autres arrondissements français.


title: Arrondissement de Bergerac

text: En janvier 2016, six anciennes communes fusionnent en deux nouvelles (Beaumontois en Périgord et Sainte-Alvère-Saint-Laurent Les Bâtons).


title: Arrondissement de Bergerac

text: L'arrondissement de Bergerac représentait, avant 2017, 24,1 % de la superficie du département et 26,9 % de sa population (au recensement de 2014).


title: Arrondissement de Bergerac

text: Dans ses limites de 2017, il occupe un territoire plus restreint de , soit 20,1 % de la superficie du département, et 24,8 % de sa population (au recensement de 2014).


title: Arrondissement de Bergerac

text: Occupant le sud-ouest du département, il correspond au Périgord pourpre. Il est irrigué par la Dordogne en aval de sa confluence avec la Vézère.


title: Arrondissement de Bergerac

text: Les principaux centres urbains sont Bergerac, la sous-préfecture, et Lalinde.


title: Arrondissement de Bergerac

text: En 1973, après la scission du canton de Bergerac en deux, l'arrondissement se compose de quatorze cantons représentant 159 communes : Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial de 2014/2015 s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans l'arrondissement de Bergerac, c'est le cas pour trois cantons dont les communes sont également réparties sur l'arrondissement de Périgueux. Au total, l'arrondissement de Bergerac est donc composé de six cantons entiers et trois cantons partiels (Montpon-Ménestérol, Périgord central et Vallée de l'Isle).


title: Arrondissement de Bergerac

text: Le tableau suivant présente la répartition des cantons et de leurs communes par arrondissement :


title: Arrondissement de Bergerac

text: Au , le nombre de communes descend à 155 avec la création des communes nouvelles de Beaumontois en Périgord et Sainte-Alvère-Saint-Laurent Les Bâtons, en remplacement de six anciennes communes.


title: Arrondissement de Bergerac

text: Au , une réorganisation des arrondissements est effectuée, pour mieux intégrer les récentes modifications des intercommunalités et faire coïncider les arrondissements aux circonscriptions cantonales ; une commune (Limeuil) passe de Bergerac vers Sarlat-la-Canéda, et passent de Bergerac vers Périgueux : Beauregard-et-Bassac, Beleymas, Campsegret, Clermont-de-Beauregard, Douville, Église-Neuve-d'Issac, Issac, Laveyssière, Les Lèches, Maurens, Montagnac-la-Crempse, Moulin-Neuf, Paunat, Saint-Georges-de-Montclard, Saint-Hilaire-d'Estissac, Saint-Jean-d'Estissac, Saint-Jean-d'Eyraud, Saint-Julien-de-Crempse, Saint-Martin-des-Combes, Val de Louyre et Caudeau et Villamblard.


title: Arrondissement de Bergerac

text: Au , l'arrondissement groupe les suivantes : Ces communes correspondent à deux communes isolées, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt et Saint-Michel-de-Montaigne, rattachées à  deux intercommunalités de la Gironde, ainsi qu'à l'ensemble de celles composant quatre intercommunalités de la Dordogne : la communauté d'agglomération bergeracoise (47), la communauté de communes des Bastides Dordogne-Périgord (38), la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson (18), et la communauté de communes des Portes sud Périgord (28).


title: Arrondissement de Bergerac

text: L'arrondissement de Bergerac est alors composé de six cantons entiers et un canton partiel (Périgord central).


title: Arrondissement de Nontron

text: L'arrondissement de Nontron est une division administrative française, située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.


title: Arrondissement de Nontron

text: L'arrondissement de Nontron est l'un des cinq arrondissements de la Dordogne créés en 1800, en même temps que les autres arrondissements français.


title: Arrondissement de Nontron

text: Occupant le nord du département, l'arrondissement de Nontron correspond au Périgord vert. Il est irrigué par les parties amont de la Nizonne, du Bandiat, de la Dronne, de l'Isle et de la Loue.


title: Arrondissement de Nontron

text: Les principaux centres urbains sont Nontron, la sous-préfecture, et Thiviers.


title: Arrondissement de Nontron

text: Avec , soit 17,9 % de la superficie du département, et 9,7 % de sa population (au recensement de 2014), l'arrondissement de Nontron était, avant 2017, le plus petit et le moins peuplé de la Dordogne.


title: Arrondissement de Nontron

text: Dans ses limites de 2017, il occupe un territoire de , soit 23,2 % de la superficie du département, et 13,3 % de sa population (au recensement de 2014).


title: Arrondissement de Nontron

text: De 1801 à 2015, l'arrondissement se compose de huit cantons, représentant en 2015 :Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial de 2014/2015 s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans l'arrondissement de Nontron, c'est le cas pour trois cantons dont les communes sont également réparties sur l'arrondissement de Périgueux. Au total, l'arrondissement de Nontron est donc composé d'un canton entier (canton du Périgord vert nontronnais) et de trois cantons partiels.


title: Arrondissement de Nontron


title: Arrondissement de Nontron

text: Au , une réorganisation des arrondissements est effectuée, pour mieux intégrer les récentes modifications des intercommunalités et faire coïncider les arrondissements aux circonscriptions cantonales ; vingt-huit communes passent de Périgueux à Nontron : Anlhiac, Biras, Bourdeilles, Brantôme en Périgord, Brouchaud, Bussac, Cherveix-Cubas, Clermont-d'Excideuil, Coulaures, Cubjac-Auvézère-Val d'Ans, Excideuil, Eyvirat, Génis, Mayac, Négrondes, Preyssac-d'Excideuil, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Jory-las-Bloux, Saint-Martial-d'Albarède, Saint-Médard-d'Excideuil, Saint-Mesmin, Saint-Pantaly-d'Excideuil, Saint-Raphaël, Saint-Vincent-sur-l'Isle, Salagnac, Sencenac-Puy-de-Fourches et Valeuil.


title: Arrondissement de Nontron

text: Au , l'arrondissement groupe les suivantes : Ces communes correspondent à l'ensemble de celles qui composent quatre intercommunalités : la communauté de communes Dronne et Belle (22), la communauté de communes du Périgord Nontronnais (28), la communauté de communes Périgord-Limousin (22), et la communauté de communes d'Isle-Loue-Auvézère en Périgord (28).


title: Arrondissement de Nontron

text: Le tableau suivant présente la nouvelle répartition des cantons et de leurs communes par arrondissement :


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: L'arrondissement de Sarlat-la-Canéda, précédemment nommé arrondissement de Sarlat, est une division administrative française, située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: L'arrondissement de Sarlat est l'un des cinq arrondissements de la Dordogne créés en 1800, en même temps que les autres arrondissements français. Il est devenu en 1965 l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda, à la suite de la fusion des communes de Sarlat et de La Canéda.


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Occupant le sud-est du département, il correspond au Périgord noir. Il est irrigué par la Vézère et la Dordogne en amont de Limeuil.


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Les principaux centres urbains sont Sarlat-la-Canéda (la sous-préfecture), Montignac-Lascaux et Terrasson-Lavilledieu.


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Avec , il représente 21,2 % de la superficie du département, et 17,9 % de sa population (au recensement de 2014).


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Dans ses limites de 2017, il occupe un territoire plus étendu de , soit 25,1 % de la superficie du département, et 19,8 % de sa population (au recensement de 2014).


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: L'arrondissement se compose (en 2015) de réparties sur dix cantons :


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial de 2014/2015 s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda, c'est le cas pour un canton dont les communes sont également réparties sur l'arrondissement de Périgueux. Au total, l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda est donc composé de quatre cantons entiers et d'un canton partiel (canton du Haut-Périgord Noir).


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Le tableau suivant présente la répartition des cantons et de leurs communes par arrondissement :


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Au , le nombre de communes descend à 120 avec la création des communes nouvelles de Coux et Bigaroque-Mouzens et Pays de Belvès, en remplacement de quatre anciennes communes.


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Au , une réorganisation des arrondissements est effectuée, pour mieux intégrer les récentes modifications des intercommunalités et faire coïncider les arrondissements aux circonscriptions électorales :


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda

text: Au , l'arrondissement groupe les suivantes : Ces communes correspondent à l'ensemble de celles qui composent six intercommunalités : la communauté de communes de Domme-Villefranche du Périgord (23), la communauté de communes du Pays de Fénelon (19), la communauté de communes Sarlat-Périgord noir (13), la communauté de communes du Terrassonnais en Périgord noir Thenon Hautefort (38), la communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède (20), et la communauté de communes de la Vallée de l'Homme (28).


title: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda


title: Arrondissement de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

text: L'arrondissement de Saint-Denis est une division administrative française, située dans le département de la Seine-Saint-Denis et la région Île-de-France.


text: L'arrondissement a un homonyme exact à La Réunion.


text: Saint-Denis fut érigée en 1800 en l'une des sous-préfectures du département de la Seine, supprimé par la loi du 10 juillet 1964, qui créa le département de Paris et les trois départements de la petite couronne. Cette première sous-préfecture fut partiellement supprimée le 2 avril 1880, l’arrondissement de Saint-Denis étant conservé mais administré directement par le préfet de la Seine (il n’y a donc plus de sous-préfet de Saint-Denis). L'arrondissement, initialement subdivisé par les quatre cantons de Nanterre (renommé en canton de Courbevoie en 1829), Neuilly, Pantin et Saint-Denis, a été redécoupé en 12 cantons en 1893 :


text: L'arrondissement fut supprimé en 1968, lors de la mise en place des départements de la Seine-Saint-Denis et des Hauts-de-Seine. L'arrondissement de Saint-Denis du département de la Seine-Saint-Denis a été recréé par le décret du 26 février 1993, par démembrement de l'arrondissement de Bobigny.


text: Cet arrondissement, de création récente, ne dispose pas encore d'une sous-préfecture de plein exercice. Elle occupe les bureaux de l'ancien office HLM de la Ville de Saint-Denis, qui a été intégré dans l'OPAC communautaire de Plaine Commune.


text: Les services de la sous-préfecture sont consacrés à l'accueil du public étranger pour la délivrance des titres de 10 ans pour les résidents et des documents de circulation pour enfant mineur et des titres de voyage pour les réfugiés. La sous-préfecture traite également des demandes de subventions pour les associations et de dotations au titre de la politique de la ville pour les 9 communes de l'arrondissement. Depuis le 1er janvier 2021, le service des naturalisations a été transféré à la préfecture à Bobigny. Les autres services à la population, et notamment la délivrance de titres d'identité et de voyages des résidents français (CNI, passeport) ou de documents administratifs (carte grise, permis de conduire, autorisation d'évènements) sont assurés à la Préfecture de la Seine-Saint-Denis à Bobigny.


text: En 2022, la sous-préfecture deviendra une sous-préfecture de plein exercice avec son installation, après une période de travaux de réhabilitation quelques mois, dans l'Ancienne succursale de la Banque de France rue Catulienne. Ce changement de statut a été voulu par le Plan gouvernemental de l'État plus fort en Seine-Saint-Denis de 2019 qui vise à assurer notamment un meilleur service public aux séquano-dyonisiens. Actuellement, le sous-préfet de Saint-Denis est Vincent Lagoguey, depuis le 7 février 2022.


text: De 1800 à 1967, l'arrondissement de Saint-Denis était inclus dans le département de la Seine et se composaient de 4 cantons jusqu'en 1893, puis 12 cantons jusqu'en 1908, puis 13 cantons jusqu'à la dissolution du département.À partir de 1993, l'arrondissement est composé de 9 communes, qui constituent la totalité de la communauté d'agglomération Plaine Commune du au , de l'établissement public territorial Plaine Commune, composante de la métropole du Grand Paris, à partir du .


text: Au , l'arrondissement groupe les suivantes : 1800-1880 : sous-préfets de Saint-Denis dépendant du préfet de la Seine : depuis 1993 : sous-préfets de Saint-Denis dépendant du préfet de la Seine-Saint-Denis :


text: Par loi du, le scrutin d'arrondissement (uninominal majoritaire à deux tours) est établis au sein de la République. Les arrondissements possédant plus de cent mille habitants sont divisés par tranche de cent mille habitants, comme c'est le cas de l'arrondissement de Saint-Denis, qui possède ainsi trois députés en 1876 et jusqu'à une dizaine en 1936. Il s'agit du mode de scrutin des élections législatives jusqu'en 1936, excepté en 1885 et de 1919 à 1927.


title: Arrondissement du Raincy

text: L'arrondissement du Raincy est une division administrative française, située dans le département de la Seine-Saint-Denis et la région Île-de-France.


title: Arrondissement du Raincy

text: L'arrondissement regroupait les communes issues de l'ancien département de Seine-et-Oise lors de la création du département en 1968.


title: Arrondissement du Raincy

text: Les communes issues de l'ancien département de la Seine formèrent, elles, l'arrondissement de Bobigny.


title: Arrondissement du Raincy

text: L'arrondissement comportait 16 communes jusqu'au 31 décembre 2016. À compter du , l'arrondissement passe de 16 à afin de regrouper les périmètres des EPT de Paris Terres d'Envol et de Grand Paris - Grand Est. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Die

text: L'arrondissement de Die est une division administrative française, située dans le département de la Drôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Arrondissement de Die

text: Liste des cantons de l'arrondissement de Die :


title: Arrondissement de Die

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Die est ainsi de 104 en 2015, 103 en 2016 et 113 en 2017.  La commune de Puy-Saint-Martin ayant changé d'EPCI pour en rejoindre un rattaché à l'arrondissement de Nyons, elle est rattachée à ce dernier en juillet 2021. Le nombre de communes de l'arrondissement de Die passe à 112.


title: Arrondissement de Die

text: Au , l'arrondissement groupe les suivantes : Au 1er janvier 2021 l’arrondissement de Die est composé de 4 Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre :


title: Arrondissement de Bobigny

text: L'arrondissement de Bobigny est une division administrative française, située dans le département de la Seine-Saint-Denis et la région Île-de-France.


title: Arrondissement de Bobigny

text: L'arrondissement chef-lieu de la Seine-Saint-Denis regroupait les communes issues de l'ancien département de la Seine lors de la création du département en 1968.


title: Arrondissement de Bobigny

text: Les communes issues de l'ancien département de Seine-et-Oise formèrent, elles, l'arrondissement du Raincy.


title: Arrondissement de Bobigny

text: Le décret du 26 février 1993 détacha 9 communes de l'arrondissement de Bobigny, qui forment depuis l'arrondissement de Saint-Denis.


title: Arrondissement de Bobigny

text: L'arrondissement de Bobigny était composé de 24 communes :


title: Arrondissement de Bobigny

text: L'arrondissement de Bobigny était composé de 15 communes : Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. À partir du , l'arrondissement est composé des seules neuf communes de l'Établissement public territorial Est Ensemble.


title: Arrondissement de Bobigny

text: Le nombre de communes de l'arrondissement de Bobigny est ainsi de 15 en 2015, 15 en 2016 et 9 en 2017. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Nyons

text: L'arrondissement de Nyons est une division administrative française, située dans le département de la Drôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Arrondissement de Nyons

text: Liste des cantons de l'arrondissement de Nyons :


title: Arrondissement de Nyons

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Nyons est ainsi de 142 en 2015, 142 en 2016, 149 en 2017 et 150 en 2022. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Valence

text: L'arrondissement de Valence est une division administrative française, située dans le département de la Drôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes.


title: Arrondissement de Valence

text: Liste des cantons de l'arrondissement de Valence :Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Valence est ainsi de 123 en 2015, 122 en 2016, 105 en 2017, 102 de 2019 à 2021 et 101 en 2022. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Droit du transport

text: Le droit du transport est la partie du droit qui s'applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et utilisateurs de ces moyens de transport, ainsi qu'aux intermédiaires, tels que commissionnaires de transport, voyagistes, et revendeurs de billets. C'est un droit mixte qui ne connaît pas la "summa divisio" droit public /droit privé et reconnaît très souvent des concepts "sui generis".


title: Droit du transport

text: Le droit du transport se divise en plusieurs catégories :


title: Droit du transport

text: Le droit du transport s'appuie principalement sur le contrat de transport et n'est applicable dans la majeure partie des cas qu'à la condition qu'un tel contrat existe. Selon le cas, il peut s'appeler "lettre de voiture", "lettre de transport aérien" ou "connaissement".


title: Droit du transport

text: Ce type de contrat doit être signé et approuvé par le professionnel qui va se charger de transporter un bien expédié ou des voyageurs ou bien des affaires, d’un point à un autre. Il s’agit d’un acte matériel qui ne prend pas en compte les éléments suivants dans son projet professionnel :


title: Droit du transport

text: (Source Site Internet : https://www.droitdestransports.com/)


title: Droit du transport

text: En règle générale, le transporteur est soumis à une obligation de résultat : acheminer à bon port les marchandises en bon état et les voyageurs sains et sauf, dans les délais convenus. Il ne peut se libérer de cette obligation que dans le cas de force majeure, du vice propre de la marchandise ou de la faute d'un tiers, mais il peut aussi limiter sa responsabilité par convention.


title: Droit du transport

text: Le droit du transport réglemente les conditions générales de ventes de toutes prestations de transport que ce soit par voie terrestre, aérienne ou maritime. Les conditions générales de ventes relèvent donc des lois.


title: Droit du transport

text: À l'heure actuelle, 80 % des échanges mondiaux sont effectués par voie maritime. Les transporteurs ont réuni leurs compétences dans les connaissements.


title: Droit du transport

text: Le connaissement a trois fonctions :Sur le plan international, le contrat de transport est différent du contrat d'affrètement.


title: Droit du transport

text: La matérialisation du contrat d'affrètement est la charte-partie.


title: Droit du transport

text: Le transport Maritime, l'Union Européenne et la responsabilité de l'assureur sont étroitement liés dès lors qu'il s'agit d'un navire battant pavillon européen.


title: Droit du transport

text: La Directive européenne 2009/20/CE, relative à l’assurance des propriétaires de navires[1], instaure une assurance obligatoire pour tous les navires battant pavillon d’un Etat de l’Union. Cette assurance obligatoire doit, selon ce texte, être une « assurance indemnisation » du type Protecting and Indemnity.


title: Droit du transport

text: Le droit aérien porte sur les « aéronefs », un terme générique utilisé dans la Convention de Chicago de 1944 pour décrire « un appareil pouvant se soutenir dans l’atmosphère grâce aux réactions de l’air ». Ce concept inclut donc: Ne sont pas couverts les parapentes, parachutes et les cerfs-volants.


title: Droit du transport

text: ACTE Règlement (CEE) 881/92 du Conseil du 26 mars 1992 concernant l'accès au marché des transports de marchandises par route dans la Communauté exécutés au départ ou à destination du territoire d'un État membre, ou traversant le territoire d'un ou de plusieurs États membres.


title: Droit du transport

text: SYNTHÈSE Le régime uniforme d'accès au marché repose sur l'élimination des restrictions à l'égard des prestataires de services ainsi que sur un régime d'autorisation de transport. Il permet ainsi de progresser vers la mise en place d'un marché européen des transports.


title: Droit du transport

text: Champ d'application Ce régime s'applique aux transports internationaux de marchandises par route effectués sur le territoire de l'Union européenne (UE) pour le compte d'autrui. Pour les trajets reliant un État membre à un pays tiers, le régime concerne le trajet effectué sur le territoire de l'État membre de chargement ou de déchargement. Dans ce dernier cas, un accord entre l'UE et le pays tiers en question est nécessaire pour que le régime soit applicable.


title: Droit du transport

text: Le droit du tourisme dépend principalement de la loi numéros 92-645 du , selon le décret numéros 94-490 du pris en application de l'article numéros 31 de la sus nommée loi, fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjour.Il en ressort essentiellement le fait que le vendeur ou revendeur d'une prestation de transport est dans l'obligation d'éditer un contrat de transport, de prévenir le client des éventuelles conditions particulières de ventes et des éventuelles révisions de prix autorisée par la loi numéros 92-645.


title: Droit du transport

text: Le prix d'une prestation de transport touristique peut évoluer à la baisse (c'est rarissime) ou à la hausse dans les cas suivants :


title: Droit du transport

text: La loi du 13 juillet 1992 fixe les responsabilités du vendeur et du revendeur de prestation touristiques, il en ressort essentiellement que le revendeur est responsable des prestations qu'il fournies au client acheteur. Ainsi en cas de litige après la revente d'un séjour vendu par un voyagiste le client se retourne non pas contre le voyagiste mais bel et bien contre le revendeur c'est-à-dire l'agence de voyages dans la plupart des cas.


title: Droit du transport

text: Le revendeur a donc un devoir d'information et de conseil qui l'engage auprès de son client acheteur.


title: Droit du transport

text: En cas de litiges, le revendeur a le droit de se retourner contre le vendeur, cet ordre est très important car cela signifie que le client est indemnisé s’il y a lieu par le revendeur qui ensuite doit se faire lui-même indemniser par le vendeur.


title: Droit du transport

text: Il existe cependant une faille : depuis une année à peine la loi du 13 juillet 1992 est en désaccord avec la loi régissant les ventes sur Internet, selon cette dernière loi le vendeur sur Internet est responsable du « bon déroulement des prestations achetées tel que prévu lors de la vente » et il est garant des prestations qu'il vend ou revend, c'est-à-dire qu'il est responsable si les prestations ne sont pas effectuées telles que prévues lors de la vente. Cela est en désaccord avec la loi de 1992 qui, elle, prévoit une responsabilité par rapport à un contrat de transport. Dans les faits, cela signifie que le revendeur d'un billet d'avion est sujet à un traitement légal différent selon qu'il exerce son activité de vente sur Internet ou en pas de porte.


title: Droit du transport

text: "Exemple : si le client achète son billet d'avion en agence de voyage traditionnelle ayant pignon sur rue et que l'avion qu'il devait emprunter ne décolle pas, le client se retourne contre la compagnie car le contrat de transport c'est-à-dire le billet d'avion prévoit dans ce cas là la responsabilité intégrale et unique de la compagnie aérienne.


title: Droit du transport

text: Si le client achète le même billet d'avion sur Internet et que l'avion qu'il devait emprunter ne décolle pas, le client se retourne alors contre l'agence de voyages sur Internet qui est intégralement responsable étant donné que la loi régissant le commerce sur Internet se fonde sur l'acte de vente et non sur le contrat de transport, l'agence de voyage sur Internet est donc « responsable du bon fonctionnement des avions de la compagnie ». "


title: Droit du transport

text: Cet exemple montre bien la différence de traitement et les problèmes que cela risque de générer à l'avenir.


title: Droit du transport

text: Les conditions particulières de ventes de prestation de transport sont réglementées par le contrat de transport. Elles sont donc fixées par le transporteur lui-même et/ou par le revendeur (comme une agence de voyages ou un voyagiste). Ces conditions particulières permettent de quasiment tout faire le seul impératif à suivre étant qu'aucune condition particulière de vente ne peut aller contre ou être en désaccord avec les conditions générales de ventes fixées par les lois. En fait il est possible d'évoquer une hiérarchie, les conditions générales relèvent des lois, elles sont donc supérieures aux conditions particulières qui relèvent de la stratégie commerciale et de la politique relationnelle que souhaite le transporteur ou le revendeur.


title: Droit du transport

text: Les conditions particulières de ventes sont fixées par l'organisateur et/ou le fournisseur de la prestation de transport. Il s'agit de clauses particulières que le transporteur, le vendeur ou le revendeur appliquent afin de pallier les manques des lois régissant leurs activités ou tout simplement afin de mettre en application une stratégie commerciale. Toutes clauses en accord et n'allant pas contre les lois est valide, ainsi les conditions particulières de ventes visent souvent le montant des acomptes ou des arrhes à verser, les modalités d'inscription et de réservations, les possibles changement de programme qu'il est possible de rencontrer, les révisions de prix dans les cas autorisé par les lois, les frais en cas de modifications ou d'annulation de la part du client ou du vendeur, les exclusion de responsabilité en cas de non-conformité des passagers ou des marchandises avec les formalité de police, de santé ou de douane, les limitations de responsabilité au niveau des assurances etc. Très souvent en cas de modifications de la prestation de transport de la part de l'usager, le transporteur prélève des frais de modifications, cela peut varier entre quelques dizaines d'euros et le coût total de la prestation. Il existe pour cela des assurances qui en cas de modifications pour raison de force majeure remboursent à l'usager tout ou partie des frais qu'il a payé. En ce qui concerne les modifications de la part du transporteur, sa responsabilité est très souvent nulle car les modifications ont souvent pour origine un cas de force majeure.


title: Droit du transport

text: Il en va de même pour les demandes de remboursement, très souvent si la prestation de transport n'est pas utilisée elle est perdue pour l'usager, seuls les transports en plein tarif permettent en général d'obtenir un remboursement intégral ou partiel. Il existe ainsi des assurances annulations qui permettent en cas d'annulation pour cas de force majeure de se faire rembourser le coût investi dans la prestation de transport.


title: Droit du transport

text: Le transport des marchandises est soumis à une législation particulière, différente de celles du transport de voyageurs. Le droit en matière de transport des marchandises dépend du type de marchandises, ainsi il existe des réglementations bien particulières pour le transport d'explosifs, de substances radioactives, d'armes, de marchandises de valeur etc.


title: Droit du transport

text: Le droit du transport définit pour le transport de marchandises des catégories selon le type de marchandise transporté, ces catégories sont internationales c’est-à-dire qu'elles sont codées de façons identiques à l'échelle mondiale cependant les législations en vigueur dans les pays peuvent varier et le traitement légal de ces marchandises peut donc être différent d'un pays à l'autre.Suit une liste non exhaustive des catégories de marchandises :


title: Droit du transport

text: Chacune de ces catégories de marchandises est soumise à une réglementation bien précise.


title: Droit du transport

text: La loi d'orientation sur les transports intérieurs de 1982, qui affirme un droit au transport devant permettre de se déplacer "dans des conditions raisonnables d’accès, de qualité et de prix ainsi que de coûts pour la collectivité". répartit l'organisation des transports en commun entre différentes "autorités organisatrices".


title: Droit du transport

text: Ces différentes collectivités ont, le plus souvent, confié le fonctionnement de leurs réseaux à des sociétés privées, dans le cadre de délégation de service public.


title: Droit du transport

text: Enfin, l'État organise les transports d'intérêt national, notamment par l'intermédiaire de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) et de Réseau ferré de France (RFF) créé par la loi 97-135 du .


title: Droit du transport

text: Les transports scolaires sont répartis entre les communes (en zone urbaine) et les départements (interurbain) sauf en région parisienne où ils relèvent de l'État.


title: Droit du transport

text: Le voyageur surpris sans titre de transport valable est taxé d'une amende forfaitaire, et dans certains cas (récidive) peut être soumis à des poursuites judiciaires. Les contrôles sont régis par la loi du 15 juillet 1845 relative à la police des chemins de fer, qui a été modifiée par la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne (LSQ) établissant un « délit d'habitude » lorsque Le « délit d'habitude » est passible d'une peine de prison.


title: Droit du transport

text: Plusieurs catégories de personnes ont le droit de mettre des amendes, dont « les officiers de police judiciaire, les ingénieurs des ponts et chaussés et des mines, les conducteurs, gardes mines, agents de surveillance et gardes nommés ou agréés par l'administration et dûment assermentés » .


title: Droit du transport

text: La CNIL a promulgué en 2007 une autorisation unique concernant les traitements automatiques de données personnelles mis en œuvre par les « organismes de droit public ou de droit privé gérant un service public de transports » à des fins de « gestion d'infractions »


title: Droit du transport

text: À noter que la détention d'un contrat de transport valide donne au voyageurs des garanties juridiques. En effet, le transporteur a l'obligation de transporter le voyageur jusqu'à sa destination en toute sécurité, sauf pour lui à prouver une faute du voyageur.Dans l'avenir, en principe à l'été 2009, devrait se mettre en place l'Autorité de Régulation des Activités Ferroviaires (Araf), régulateur sectoriel des transports ferroviaires. Cette autorité aura pour rôle de veiller au bon fonctionnement économique du transport par rail, une fois la SNCF mise en concurrence sur le transport de voyageur.


title: Droit du transport

text: Le droit international du transport fixe les règles applicables en matière de transport à l'échelle mondiale et octroie un cadre légal international identique reconnus par et au sein de tous les états ayant ratifiés ces accords internationaux.


title: Droit du transport

text: Convention 1978


title: Poubelle

text: Une poubelle est un récipient destiné à accueillir les déchets.


title: Poubelle

text: La poubelle doit son nom au préfet de la Seine, Eugène Poubelle qui imposa l'usage de ce récipient à ordures d'immeuble en 1884.


title: Poubelle

text: Le , sous la , le préfet de la Seine, Eugène Poubelle, signe un arrêté préfectoral relatif à l'enlèvement des ordures ménagères, pour lutter contre l'entassement des déchets dans les rues de la région parisienne. Cet arrêté oblige les propriétaires parisiens à fournir à chacun de leurs locataires un récipient destiné à leurs ordures ménagères, et dispose que : « Dorénavant, les ordures ménagères seront ramassées par l'intermédiaire d'un récipient de bois garni à l'intérieur de fer blanc, de manière que rien ne puisse s'en échapper. Ces récipients pourront également contenir des cendres chaudes sans risque d'incendie ».


title: Poubelle

text: L'arrêté précise la dimension des récipients (de 80 à , moins de à vide), la présence d'un couvercle, d'une anse Après trois mois de délibérations, de travail en commissions, et malgré l'opposition des chiffonniers et hygiénistes, et à la suite du vote du conseil municipal de Paris le , le "Bulletin municipal officiel de la ville de Paris" daté du publie un nouvel arrêté intitulé « Enlèvement des ordures ménagères, Règlement », également signé par Eugène Poubelle, qui supprime la taille minimale des récipients et précise les modalités de leur utilisation. Le reste du département de la Seine suit progressivement.


title: Poubelle

text: Dès sa création, le tri des déchets est prévu dans trois « récipients » spécifiques :


title: Poubelle

text: Dès le , "Le Figaro" critique la « boîte Poubelle » (avec une majuscule). Très rapidement, ces récipients sont appelés « poubelles ». Le mot entre dès 1890 dans le supplément du "Grand Dictionnaire universel du".


title: Poubelle

text: Depuis Eugène Poubelle, des éboueurs sont chargés d'enlever régulièrement les poubelles déposées sur les trottoirs ou dans les cours. Ils utilisent pour cela un véhicule spécialisé (camion-poubelle) dont le contenu est acheminé dans des décharges.


title: Poubelle

text: Bientôt, l'emploi de poubelles s'impose en France dans chaque commune et chaque foyer, puis dans tous les pays industrialisés qui adopteront le principe du ramassage des ordures par l'intermédiaire d'une poubelle.


title: Poubelle

text: Au , la poubelle est un récipient aux multiples formes et couleurs, doté d'un couvercle fabriqué en divers matériaux et de diverses dimensions. Certaines poubelles automatiques possèdent soit un mode d'ouverture du clapet mécanique, actionnable avec le pied, soit un détecteur de présence permettant d'ouvrir automatique le clapet lors d'une présence à proximité. D'autres reconnaissent automatiquement la matière présentée et facilitent ainsi un recyclage efficace.


title: Poubelle

text: Les poubelles sont généralement fabriquées à base de polyéthylène haute densité (PEHD) ou de polypropylène (PP) et mises en forme par moulage par injection.


title: Poubelle

text: Philippe Auguste, en 1183, lança une campagne de propreté dans les rues de la capitale du fait de conditions sanitaire exécrable. Il créa d'une part les caniveaux et d'une autre part indirectement il poussa les paysans à récolter les déchets dans des sacs de jute ou chanvre pour fertiliser leurs champs.


title: Poubelle

text: Le sac poubelle est un sac étanche conçu pour être placé à l'intérieur d'une poubelle. Il en existe plusieurs sortes. C'est dans les années 1950 que trois Canadiens, Larry Hansen, Harry Wasylyk et Frank Plomp inventent le sac poubelle.


title: Poubelle

text: « Poubelle » désigne un lieu ou objet en très mauvais état :


title: Arrondissement des Andelys

text: Larrondissement des Andelys est une division administrative française, située dans le département de l'Eure et la région Normandie.


title: Arrondissement des Andelys

text: Liste des cantons actuels de l'arrondissement des AndelysListe des cantons historiques de l’arrondissement des Andelys


title: Arrondissement des Andelys

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement des Andelys est ainsi de 175 en 2015, 158 en 2016 et 188 en 2017. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Bernay

text: L'arrondissement de Bernay est une division administrative française, située dans le département de l'Eure et la région Normandie. Il correspond à la partie ouest du département.


title: Arrondissement de Bernay

text: Liste des cantons actuels de l'arrondissement de Bernay :


title: Arrondissement de Bernay

text: Liste des cantons historiques de l'arrondissement de Bernay : Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Bernay est ainsi de 263 en 2015, 239 en 2016, 309 en 2017 et 297 en 2019. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Bernay

text: Créé en 1800, l'arrondissement de Bernay a été agrandi en 1926 en intégrant l'ancien arrondissement de Pont-Audemer, supprimé à cette date et au 2006 par le transfert du canton d'Amfreville-la-Campagne.


title: Arrondissement d'Évreux

text: L'arrondissement d'Évreux est une division administrative française, située dans le département de l'Eure et la région Normandie.


title: Arrondissement d'Évreux

text: Liste des cantons actuels de l'arrondissement d'Évreux :Liste des cantons historiques de l'arrondissement d'Évreux :


title: Arrondissement d'Évreux

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement d'Évreux est ainsi de 237 en 2015, 220 en 2016, 105 en 2017 et 103 en 2019. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Frat

text: Le Frat ou Le Fraternel est un rassemblement annuel de jeunes chrétiens d'Île-de-France. C'est un pèlerinage, organisé par l'association "le Fraternel" à l'invitation des évêques catholiques d'Île-de-France qui se déroule selon les instances du culte « dans un esprit de fraternité et d'amour ».


title: Frat

text: Le Fraternel permet aux jeunes chrétiens d’Île-de-France de se rencontrer et de partager leurs expériences en tant que chrétien, à l’image d’un voyage initiatique pour les catholiques franciliens. Il a lieu chaque année vers la fin de l’année scolaire. Les années impaires se déroulent à Jambville pour les collégiens en troisièmes et quatrièmes. Le Frat de Lourdes a lieu les années paires pour les lycéens.


title: Frat

text: Les évêques d’Île-de-France désignent l'un d'entre-eux pour être accompagnateur du Frat, un prêtre-responsable est nommé pour la cohésion de la thématique et de la vie au Frat, un Secrétaire Général et un chargé de mission sont employés pour coordonner et permettre la réalisation du pèlerinage grâce à 300 bénévoles. Chaque groupe participe avec un responsable et un aumônier et 1 animateur pour 8 jeunes.


title: Frat

text: Chaque Frat possède un thème spécifique, qui est la base des réflexions à mener au cours du Frat.


title: Frat

text: Le Frat fonctionne en alternance : les années impaires pour celui de Jambville (destiné aux jeunes de quatrième et de troisième), les années paires pour celui de Lourdes (destiné aux lycéens).


title: Frat

text: Le Frat de Lourdes se déroule pendant les vacances de printemps, celui de Jambville a lieu durant le week-end de la Pentecôte.


title: Frat

text: Né en 1908 à l'initiative de l'abbé Caillet ce « pèlerinage fraternel » se déroule dans le sanctuaire de Lourdes. Les différents groupes viennent en cars ou en trains. Ils dorment en majorité à l'hôtel et certains logent à la cité Saint-Pierre ou dans des communautés monastiques. Toute la ville est mobilisée par le Frat. Environ y participent.


title: Frat

text: Les moments forts sont l'accueil, la messe, le sacrement de réconciliation, le lavement des pieds, la procession mariale, le sacrement des malades, la louange et l'envoi.


title: Frat

text: Ce Frat se déroule sur le terrain du château de Jambville (propriété des Scouts et Guides de France) de la commune de Jambville dans le département des Yvelines.


title: Frat

text: Les arrivées se font par trains et cars. Tous les participants dorment sous des tentes. Les diocèses sont répartis en «villages» qui réunissent plusieurs groupes (300 à 1000 jeunes), et dans lesquels se déroulent la majeure partie de la vie du Frat.


title: Frat

text: Ces villages sont dirigés par une équipe municipale conduite par un maire qui organise la vie du village tant au niveau des levers, des rassemblements, des veillées (veillée d'accueil, veillée festive), que pour les repas.


title: Frat

text: Les Scouts et Guides de France, notamment les pionniers et les caravelles (14-17 ans) aident à la logistique des repas. Tous les jours, un conseil municipal a lieu auquel participent à la fois l'équipe municipale et tous les responsables de groupe du village.


title: Frat

text: Les moments forts sont l'accueil, la messe, la louange, le sacrement de réconciliation, l'action de grâce et l'envoi.


title: Frat

text: Les rassemblements de tous les groupes, sous un grand chapiteau à Jambville ou sous la basilique Saint-Pie-X à Lourdes, sont l'occasion de chants, de réflexions, de prières.


title: Frat

text: Des rencontres inter-groupes ont lieu : chaque jeune participant en rencontre d'autres, de groupes différents, notamment lors des carrefours, réunions à huit de jeunes avec un animateur où l'on se pose des questions concernant la foi.


title: Frat

text: Chaque Frat possède un certain nombre d'activités dont le principe est repris chaque année.Le Frat dispose d'un des plus grands chapiteaux d'Europe.


title: Frat

text: Elle propose une logistique adaptée afin que les jeunes portant tous types de handicaps vivent le pèlerinage. Il ne s'agit ni d'un Frat spécifique ni d'un groupe à part au sein de celui-ci, les jeunes concernés participent avec les autres à toutes les activités.


title: Frat

text: Elle permet :


title: Frat

text: "Hand in Frat" prend également en charge les participants blessés pendant le rassemblement.


title: Frat

text: Des livrets sont distribués à l'ensemble des participants (jeunes, animateurs), ils comprennent généralement :


title: Frat

text: Au sein du Frat, il existe des personnes, hommes et femmes, vêtus d'un sweat bleu, appelés pour composer la grande équipe d'animation. Néanmoins, il existe quelques bénévoles de l'équipe d'animation qui ne revêtent pas le sweat bleu mais un sweat d'une autre couleur, afin de mieux les identifier : À l'occasion du cinquantième anniversaire des apparitions de la Vierge Marie à Lourdes, deux frères prêtres, les abbés André et Marcel Caillet, qui animent respectivement le patronage Championnet dans la paroisse Sainte-Geneviève des Grandes-Carrières ( arrondissement de Paris) et le patronage de la paroisse Notre-Dame-du-Rosaire dans le quartier de Plaisance ( arrondissement), organisent le premier pèlerinage. Leur souhait est d’emmener en voyage des jeunes âgés de 10 à 20 ans issus du milieu ouvrier, pauvres et souvent éloignés de la religion. Vingt et un garçons partiront à Lourdes.


title: Frat

text: Peu à peu, les abbés et les jeunes parlent de ce séjour autour d’eux. Le voyage devient annuel et est proposé à d’autres groupes, d'autres patronages (les « patro ») issus du milieu ouvrier et s'élargissant de plus en plus. Le Frat s'appelle « Voyage Fraternel ». La première guerre mondiale interrompt le pèlerinage entre 1915 et 1920 en raison des lourdes détériorations du réseau ferré.


title: Frat

text: En 1924, le « Voyage Fraternel » se mêle au « pèlerinage parisien des écoliers » où des filles sont présentes. Elles demandent à participer au voyage fraternel, ce que la conception de la mixité de l'époque ne permet pas. L'archevêque de Paris, le Cardinal Dubois décide que le Frat alternerait un pèlerinage de filles (années impaires, dirigé par l’abbé François Krempff, vicaire à Saint-Médard) avec un pèlerinage de garçons (années paires, dirigé par l’abbé Caillet). L’organisation est confiée à "l’association des Colonies Fraternelles de la Jeunesse", créée pour l'occasion. Les filles s’appellent les « Bernadettes » .


title: Frat

text: Les Bernadettes rassemblent 1700 jeunes du diocèse de Paris, 500 de Lille, et 700 d'Irlande dès le voyage des filles. Les garçons rassemblent 1898 jeunes en 1930. Le pèlerinage ne cesse de progresser jusqu'en 1938 où 3000 garçons se rendent à Lourdes. Malheureusement, dès 1940 les trains n'étant plus disponibles, seules 110 filles y parviennent dans des conditions extrêmes en 1943. Le pèlerinage reprendra petit à petit après la guerre.


title: Frat

text: L’année 1954 est l’année mariale, car il y a 100 ans que le Pape Saint Pie IX a proclamé au monde l’immaculée conception de la Vierge Marie120. Pour ce Fraternel, cet anniversaire devient un thème. Pour la première fois, les jeunes vivent un rassemblement dans lequel ils ont des rencontres, des cérémonies et des conférences ayant toutes un lien entre elles. Ils participent également pour la première fois à un jeu scénique dans la ville, ce qui donne un dynamisme au rassemblement. En effet, les jeunes ne sont plus uniquement pèlerins, ils sont actifs par les rencontres intergroupes, par les jeux, les activités et les cérémonies.


title: Frat

text: Pour relier l’événement à la vie des paroisses et des aumôneries, un prêtre être nommé responsable pour trois rassemblements et une équipe de bénévoles sera à ses côtés pour l’aider à préparer et animer avant, pendant et après le Fraternel. C'est le début de l'organisation telle que le Frat le vit aujourd'hui.


title: Frat

text: Cette année là, la durée du Frat de Lourdes passe de 10 jours à 5 jours pour correspondre davantage aux attentes des jeunes car le Fraternel est en perte de vitesse. Sont créés les « Carrefours » : temps de partage de 8 jeunes autour d'un animateur qui constitue un pilier des Frat modernes. Cela dit, cela n'empêche pas de voir le Frat réduire ses effectifs : de 2500 en 1960, on passe à 2000 en 1968, 1500 en 1976 jusqu'à 1000 en 1978.


title: Frat

text: La mixité est devenue une revendication si forte, que les évêques d’Île-de-France proposent un grand changement pour le Frat. Celui-ci se déroulera pour les lycéens garçons et filles tous les 2 ans à Lourdes, en alternance avec le nouveau Frat des collégiens.


title: Frat

text: Les évêques d’Île-de-France nomment le père Philippe Dumas pour concrétiser le rassemblement mixte de Lourdes, et le père Francis Truptil pour celui de Jambville, dans le parc du château des Scouts et Guides de France. Seuls les diocèses de Paris, Créteil, Nanterre et Saint-Denis répondront à l'appel. Il y aura .


title: Frat

text: Désormais, une année sur deux, le Frat se déroule à Jambville pour les / les années impaires, et à Lourdes pour les lycéens les années paires.


title: Frat

text: Avec les diocèses de Versailles, Pontoise, Meaux, et Évry-Corbeil-Essonne qui choisissent de se joindre au pèlerinage.


title: Frat

text: En 1993, le Frat connaît un véritable essor et devient l'un des plus grands rassemblements de jeunes catholiques.


title: Frat

text: À Jambville : on passe de en 1979 pour atteindre en 1993. Depuis 1996, les chiffres restent identiques aux alentours de .


title: Frat

text: À Lourdes : on passe de en 1978 pour atteindre en 1992, puis en 1996. Depuis 2006, les chiffres restent identiques aux alentours de , à l'exception de l'année 2008, année du centenaire du Frat où se sont retrouvés à Lourdes.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur :


title: Frat

text: Prêtre responsable :


title: Frat

text: Animation : Tri Yann


title: Frat

text: Animation : des groupes de participants.


title: Frat

text: Animation : "Béthel"


title: Frat

text: Animation : Bertrand Bayle


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Albert Rouet (évêque auxiliaire de Paris)


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une petite lanterne qui les conduit à se retrouver 1 an puis 10 ans après pour prier ensemble.


title: Frat

text: Le retour en région parisienne ne se finit pas comme chaque année à la sortie du train : une immense messe présidée par Albert Rouet (évêque auxiliaire de Paris, accompagnateur du Frat), et Lustiger a lieu au Palais Omnisport de Bercy.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Thomazeau (Versailles)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Olivier Ribadeau-Dumas (Paris)


title: Frat

text: Au moment où chacun des évêques « défilent » devant les jeunes, l'évêque de Meaux Louis Cornet se met des oreilles de Mickey sur la tête. Le diocèse de Meaux inclut le parc d'attractions Disneyland.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Soubrier (Paris)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Antoine Hérouard (Paris)


title: Frat

text: Animation : "Regard"


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Dubost (Evry)


title: Frat

text: Animation : Laurent Grzybowsky et Nomade


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Pollien (Paris)


title: Frat

text: Prêtre responsable :


title: Frat

text: Une immense consultation des jeunes conduit à une proclamation d'un texte invitant à l'engagement pour la Paix et à se donner.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : de Berranger (Saint-Denis)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Philippe Marsset (Paris)


title: Frat

text: Un livre retraçant l'évolution du Frat est sorti : "Ce Frat qui a traversé le siècle"


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Eric Morin (Paris)


title: Frat

text: Évêque accompagnateur :


title: Frat

text: Animation : Laurent Grzybowsky et "Nomade"


title: Frat

text: Ce Frat réunit 9000 lycéens .


title: Frat

text: Arrivée d'un Secrétaire Général : Stéphane Lissilour de 2001 à 2008


title: Frat

text: Animation : Sandrine Kohlmann


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Daucourt (Nanterre)


title: Frat

text: Animation :


title: Frat

text: L'évêque accompagnateur est de 2003 à 2009, le Prêtre-Responsable est le Père Albert Gambart (Paris) de 2003 à 2007


title: Frat

text: L'animation est assurée par le groupe "Agapê". Les « Frateux » reçoivent le "passeport pour l'espérance".


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Dubost (Evry)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Thierry Faure (Versailles)


title: Frat

text: Animation : Nomade


title: Frat

text: L'évêque accompagnateur est Dubost (Evry) de 2004 à 2008, le Prêtre-Responsable est le Père Thierry Faure (Versailles) de 2004 à 2008


title: Frat

text: L'animation est assurée par le groupe "Nomade". Les « Frateux » reçoivent un galet avec inscrit un mot indiquant ce qui avait été vécu.


title: Frat

text: Prêtre responsable :


title: Frat

text: L'animation est assurée par le groupe "Agapê". Les « Frateux » reçoivent une croix en pendentif.


title: Frat

text: Animation : Sandrine Kohlmann et John Featherstone


title: Frat

text: L'événement a lieu du 8 au 13 avril.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une carte « lumineuse » avec une prière écrite.


title: Frat

text: La Passion de Jésus de l'équipe de Ménilmontant est montée devant les jeunes. Chaque diocèse est identifié par un vitrail.


title: Frat

text: Les huit évêques d'Île-de-France participent au Frat pour fêter les quarante ans de la création des diocèses franciliens.


title: Frat

text: Animation : P.U.S.H. ("Pray Until Something Happens")


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une image du Christ d'Arcabas avec une prière au dos.


title: Frat

text: Animation : "Regard"


title: Frat

text: L'événement réunit du 23 au 26 avril.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une croix du Frat en pendentif.


title: Frat

text: Le groupe Scèn'Epi joue la vie de François d'Assise devant les jeunes.


title: Frat

text: Pour la première fois les frères de la communauté de Taizé sont invités.


title: Frat


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Sallé de Chou (Nanterre)


title: Frat

text: Le Secrétaire Général est Raphaël Arenou depuis 2008


title: Frat

text: Le Frat réunit du 29 mai au juin.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent un livre des Actes des Apôtres, édition « spéciale Frat ».


title: Frat

text: Chaque diocèse est identifié par une bande de tissu de couleur différente, où figure le nom des groupes présents. Ces bandes de tissus représentent différents chemin (cf. le thème sur le Chemin de Damas de Paul) et sont croisées au début de la cérémonie, pour symboliser la rencontre entre les différents diocèses.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Santier (Créteil)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Augustin Deneck (Paris)


title: Frat

text: Animation : "Agapê"


title: Frat

text: Le Frat réunit du 21 au 25 avril.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une croix du Frat en pendentif, fabriquée à Jérusalem.


title: Frat

text: Les « Frateux » forment une immense croix à , chaîne fraternelle de prière, sur le parvis de la basilique du Rosaire à Lourdes.


title: Frat

text: Chaque diocèse est identifié par un grand cierge, identique au cierge pascal, et coloré selon la couleur distinctive de chaque diocèse (bleu-ciel pour le 92, rouge pour le 95, entre autres).


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : de Dinechin (Paris)


title: Frat

text: Animation : Glorious


title: Frat

text: L'évêque accompagnateur est de 2011 à 2015,


title: Frat

text: Le Frat rassemble .


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent un bracelet « Cinq pains + deux poissons, à la puissance de l'Amour ». Était aussi disponible à l'horeb quelques croix des frat 2005 / 2008 / 2010 ainsi que des dizainiers.


title: Frat

text: Les « Frateux » forment un immense « FratMob » à sous le chapiteau avec trois mots en langue des signes appris en carrefour (donner, recevoir, partager).


title: Frat

text: Animation : "Alegria"


title: Frat

text: Les « Frateux » forment un immense « FratMob » à 10000 sur le parvis de la basilique du Rosaire et sur son prolongement. Ce FratMob se fait sur l'hymne du Frat 2012, "Alegria mon âme", et les gestes ont été appris lors du dernier rassemblement dans la basilique Saint-Pie-X, après les avoir vus effectués par le groupe d'animation tout au long du Frat lors des rassemblements dans la basilique.


title: Frat

text: Il se poursuit par la formation de nombreux dizainiers (les frateux se réunissent en cercle à 10). Les « Frateux » réalisent un immense lavement des pieds à 10000 sous la basilique Saint-Pie-X par groupe de 10.


title: Frat

text: Les « Frateux » ont également collecté des chaussettes afin de les offrir à une association. Ils reçoivent un dizainer (en lien avec le thème des sanctuaires « Avec Bernadette, prier le chapelet »).


title: Frat


title: Frat

text: Thème inspiré de la guérison du paralytique (Marc 2,1-12).


title: Frat

text: Le Frat rassemble jeunes du 17 au 20 mai.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent un bracelet en tissu bleu « Porteurs d'espérance ». Était aussi disponibles à l'horeb des dizainiers métalliques.


title: Frat

text: Les « Frateux » ont collecté environ de bouchons à l'association bouchons d'amour qui recycle ces derniers afin d'acheter des fauteuils roulants.


title: Frat

text: Des gros ballons aux couleurs des huit diocèses sont accrochés à huit mâts du chapiteau de Jambville. Ils sont montés lors de la célébration d'accueil, et descendus lors de la célébration d'action de grâce.


title: Frat

text: Le père Jean Baptiste Sallé de Chou, vicaire de l'ensemble pastoral Saint Jean-Baptiste Saint-Louis-Bienheureuse-Isabelle à Neuilly-sur-Seine (diocèse de Nanterre) quitte ses fonctions de responsable du Frat de Jambville assurées depuis six ans.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Santier (Créteil)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Augustin Deneck (Paris)


title: Frat

text: Animation : "Le Fraternel (2014)." Des chanteurs, sympathisants du Frat qui formeront un orchestre nommé « Fraternel » pour l'animation liturgique.


title: Frat

text: Il rassemble du 13 au 16 avril.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent une croix du Frat en bois, lors de la messe des rameaux. Chaque groupe venant au Frat a son propre signe distinctif.


title: Frat

text: Durant le Frat de Lourdes 2014, les « Frateux » pourront assister au « Frat en scène », une représentation de films, de comédies musicales, de spectacles ou de musiques connues comme "Je m'appelle Bernadette", "D'une seule voix", "Enfants valises", "Jonas", "Supersister", "Thérèse", "Essentciel", "Aquero", "Les Guetteurs", "Victoria Picone" ou encore "Hopen."


title: Frat

text: Le Frat possède une boutique en ligne.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : de Dinechin (Paris)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Chistophe Alizard (Paris)


title: Frat

text: Animation : Glorious


title: Frat

text: Le Frat rassemblé du 22 au 25 mai.


title: Frat

text: Les « Frateux » reçoivent un bracelet avec les cinq temps forts vécus. Étaient aussi disponibles à l'Horeb des dizainiers métalliques.


title: Frat

text: Les jeunes devaient récolter des bouchons d'amour pour l'association du même nom, qui recycle ces derniers afin de permettre l'éducation des chiens de personnes handicapés.


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Yves-Arnaud Kirchhof (Créteil)


title: Frat

text: Animation : "Le Fraternel (2016)"


title: Frat

text: Le thème est lié à une des annonces par le Christ de sa Passion dans l'Évangile selon Saint Jean (Jean 14,27-31a).


title: Frat

text: Le Frat rassemble , du 26 au 29 avril. Pour la première fois, un groupe spécial est organisé pour les jeunes atteints d'un handicap mental.


title: Frat

text: Les participants se sont vus offrir des croix en bois d'olivier reprenant celle du Frat. Celles-ci proviennent de l'artisanat chrétien de Bethléem, une manière de soutenir les chrétiens d'Orient. Ces derniers sont également objets d'un chant proposé par Grégory Turpin ("Chrétiens D'orient" inspiré de son voyage en Irak) lors de « Frat en scène ».


title: Frat

text: De nombreux souvenirs étaient proposés notamment des sweats aux couleurs du Frat ainsi que des disques.


title: Frat

text: Les Frateux devaient collecter des vêtements en faveur de l'association « le Relais » qui en collecte et en recycle, créant ainsi des emplois viables d'insertion pour des personnes en difficulté. Ces dernières se voient également proposer des formations. L'association crée en moyenne cinq emplois par semaine


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Éric Aumonier (Versailles)


title: Frat

text: Prêtre responsable : Père Christophe Alizard (Paris)


title: Frat

text: Avec le thème, on souhaite faire (re)découvrir la puissance de l'Esprit Saint.


title: Frat

text: Le Frat est marqué par 13 baptêmes, où les jeunes sont aspergés d'eau en étant mouillé jusqu'au genoux.


title: Frat

text: Évêque accompagnateur : Denis Jachiet (Paris)


title: Frat

text: Animation : "Le Fraternel (2018)"


title: Frat

text: Pour la édition, étaient réunis dans la basilique souterraine Saint-Pie-X du 17 au 22 avril, dont à nouveau un groupe de jeunes portant un handicap mental.


title: Frat


title: Frat

text: Animation : Glorious


title: Frat

text: Le Frat 2019 aura lieu du 8 au 10 juin 2019 à Jambville (l'arrivée à Jambville a été retardée au samedi matin, en raison de la tempête Miguel).


title: Frat

text: Évêque accompagnateur :


title: Frat

text: Prêtre responsable : Yves-Arnaud Kirchhof


title: Frat

text: Animation :


title: Frat

text: Le Frat 2020 est annulé le 10 mars 2020 en raison des limitations de rassemblements décidés par les autorités en réponse à l'épidémie de maladie à coronavirus 2019.


title: Frat

text: Cependant, les équipes du Frat on mis en place un live Youtube, c'est l'opération "frat à la maison". Ce live Youtube a lieu pendant 4 jours, du 4 avril au 7 avril 2020. Les frateux peuvent déposer leurs intentions de prière, et on assiste à de magnifiques témoignages, comme une rediffusion du témoignage d'un homme qui raconte la force que lui a donné le sacrement des malades. Le Frat est présenté comme "une grande famille qui se soutient". Ainsi, le Frat est plus fort que le covid 19.


title: Frat

text: Des albums musicaux ont été produits à partir des enregistrements des événements :


title: Arrondissement d'Alès

text: L'arrondissement d'Alès est une division administrative française située dans le département du Gard, en région Occitanie.


title: Arrondissement d'Alès

text: Liste des cantons de l'arrondissement d'Alès :


title: Arrondissement d'Alès

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement d'Alès est ainsi de 101 en 2015, 101 en 2016, 97 en 2017 et 96 en 2021. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Acte de langage

text: Un acte de langage (ou acte de parole) est un moyen mis en œuvre par un locuteur pour agir sur son environnement par ses mots : il cherche à informer, inciter, demander, convaincre, promettre, etc. son ou ses interlocuteurs par ce moyen.


title: Acte de langage

text: Cette théorie, liée à la philosophie du langage ordinaire, a été développée par John L. Austin dans "Quand dire c'est faire" (1962), puis par John Searle. Elle insiste sur le fait qu'outre le contenu sémantique d'une assertion (sa signification logique, indépendante du contexte réel), un individu peut s'adresser à un autre dans l'idée de "faire" quelque chose, à savoir de transformer les représentations de choses et de buts d'autrui, plutôt que de simplement "dire" quelque chose : on parle alors d'un énoncé performatif, par contraste avec un énoncé constatif. Contrairement à ce dernier, il n'est ni vrai ni faux.


title: Acte de langage

text: On peut alors modéliser l'acte de langage comme n'importe quel autre type d'acte : il a un but (aussi appelé intention communicative), un pré-requis, un corps (c'est-à-dire une réalisation) et un effet.


title: Acte de langage

text: Il existe différents types d'actes de langage, que l'on catégorise généralement selon leur but : citer, informer, conclure, donner un exemple, décréter, déplorer, objecter, réfuter, concéder, conseiller, distinguer, émouvoir, exagérer, ironiser, minimiser, railler, rassurer, rectifier… L'identification de l'acte de langage conditionne largement l'interprétation du message délivré, au-delà de la compréhension de son contenu sémantique. Par exemple, la motivation de l'énoncé « J'ai appris que tu as obtenu ton diplôme » peut être de féliciter son destinataire, de s'excuser d'avoir douté de sa réussite, d'ironiser sur un succès tardif ou simplement de l'informer du fait rapporté.


title: Acte de langage

text: Quelques travaux antérieurs à cette théorie peuvent être trouvés chez certains Pères de l'Église et philosophes scolastiques (dans le contexte de la théologie sacramentelle), ainsi que chez Thomas Reid, et C. S. Peirce . Adolf Reinach a quant à lui développé une théorie assez complète des « actes sociaux » en tant qu'expressions performatives, bien que son travail n'ait eu que peu d'influence, peut-être en raison de sa mort prématurée. Roman Jakobson avait des idées similaires dans les années 1960, sous la forme de ce qu'il appelle la fonction conative du langage.


title: Acte de langage

text: La pragmatique linguistique s’est largement développée sur la base de la théorie des actes de langage, qui en a constitué historiquement le creuset. La théorie des actes de langage a pour thèse principale l’idée que la fonction du langage, même dans les phrases déclaratives, est moins de décrire le monde que de faciliter des actions (« Connaître, mais connaître pour agir », selon la formule de Roger Bacon). La question est évidemment peu discutable concernant les ordres, promesses, conseils ou actes institutionnels (baptême, mariage, etc). Son développement par Searle, à la suite d’Austin qui en a été le pionnier, a influencé le développement récent de la "pragmatique linguistique". La "pragmatique cognitive" apparue avec les travaux de Dan Sperber et Deirdre Wilson dans les années 1990, adopte une approche différente. Selon Sperber et Wilson, qui ont proposé une catégorisation grandement simplifiée des actes de langage, les énoncés performatifs sont peu fréquents, ou tout du moins l’interprétation de nombre de ces énoncés ne repose pas sur leur éventuel caractère performatif (c'est-à-dire que ces énoncés ont un sens indépendamment de l'intention de communiquer). En d'autres termes, il ne faut donc pas exagérer la portée des actes de langage.


title: Acte de langage

text: On peut considérer que la pragmatique naît en 1955 à Harvard, lorsque John Austin y donne les conférences William James et introduit la notion nouvelle d’« actes de langage ». Ainsi, contrairement à ce que l’on pourrait croire, la pragmatique prend racine dans les travaux d’un philosophe qui s’élève contre la tradition dans laquelle il a été éduqué et selon laquelle le langage sert principalement à décrire la réalité. Austin, en opposition avec cette conception « vericonditionnaliste » de la fonction du langage, qu’il appelle, de façon péjorative, l’illusion descriptive, défend une vision beaucoup plus « opérationnaliste » selon laquelle le langage sert à accomplir des actes. Il fonde sa théorie du langage et de son usage sur l’examen de certains énoncés de "forme" affirmative, à la première personne du singulier de l’indicatif présent, voix active, des énoncés qui, selon Austin, en dépit de leur forme grammaticale, ne décriraient rien (et ne seraient donc ni vrais ni faux) mais correspondraient plutôt à l’exécution d’une action.


title: Acte de langage

text: La théorie des actes de langage se fonde donc sur une opposition à « l’illusion descriptiviste » qui veut que le langage ait pour fonction première de décrire la réalité et que les énoncés affirmatifs soient toujours vrais ou faux. Selon la théorie des actes de langage, au contraire, la fonction du langage est tout autant d’agir sur la réalité et de permettre à celui qui produit un énoncé d’accomplir, ce faisant, une réaction. Dans cette optique, les énoncés ne sont ni vrai ni faux.


title: Acte de langage

text: La thèse d’Austin, dans sa première version tout au moins, s’appuie sur une distinction parmi les énoncés affirmatifs entre ceux qui décrivent le monde et ceux qui accomplissent une action. Les premiers sont dits constatifs, alors que les seconds sont performatifs. Les premiers peuvent recevoir une valeur de vérité : ainsi (1) est vrai si et seulement si le chat est sur le paillasson. Les seconds ne peuvent pas recevoir de valeur de vérité. Toutefois, ils peuvent être heureux ou malheureux, l’acte peut réussir ou échouer et, de même que les valeurs de vérité attribuées aux énoncés constatifs dépendent des conditions de vérité qui leur sont attachées, la félicité d’un énoncé performatif dépend de ses conditions de félicité.


title: Acte de langage

text: Les conditions de félicité dépendent de l’existence de procédures conventionnelles (parfois institutionnelles : mariage, baptême, etc.) et de leur application correcte et complète, des états mentaux appropriés ou inappropriés du locuteur, du fait que la conduite ultérieure du locuteur et de l’interlocuteur soit conforme aux prescriptions liées à l’acte de langage accompli. Plus généralement, il y a deux conditions de succès primitives :


title: Acte de langage

text: La distinction performatif/constatif, basée comme elle l’est sur la distinction entre condition de félicité et conditions de vérité, n’a pas résisté à l’examen sévère auquel Austin l’a soumis. Il a notamment remarqué qu’à côté de performatifs explicites (2), il y a des performatifs implicites (3), qui peut aussi correspondre à une promesse, mais où le verbe « promettre » n’est pas explicitement employé : De plus, les constatifs correspondent à des actes de langage implicites, des actes d’assertion sont donc soumis à des conditions de félicité, comme le sont les performatifs. Enfin, ils peuvent être comparés à leur correspondant performatif explicite (4), ce qui ruine définitivement la distinction performatif/constatif : L’opposition entre conditions de félicité et conditions de vérité n’est donc pas complète (elles peuvent se combiner sur le même énoncé), et par contrecoup, l’opposition entre performatifs et constatifs n’est pas aussi tranchée qu’il y a paraissait à un premier examen. Austin abandonne l'opposition énoncés constatifs et énoncés performatifs et bâtit une nouvelle classification des actes de langage en 3 catégories : Si l’on en revient à l’exemple (2), le simple fait d’avoir énoncé la phrase correspondante, même en l’absence d’un destinataire, suffit à l’accomplissement d’un acte locutoire. En revanche, on a accompli par l’énoncé de (2) un acte illocutoire de promesse si et seulement si l’on a prononcé (2) en s’adressant à un destinataire susceptible de comprendre la signification de (2) et cet acte illocutoire ne sera heureux que si les conditions de félicité qui lui sont attachées sont remplies. Enfin, on aura par l’énonciation de (2) accompli un acte perlocutoire uniquement si la compréhension de la signification de (2) par le destinataire a pour conséquence un changement dans ses croyances : par exemple, il peut être persuadé, grâce à l’énonciation de (2), que le locuteur a une certaine bienveillance à son égard.


title: Acte de langage

text: Conformément à ses doutes quant à la distinction constatif/performatif, Austin admet que toute énonciation d’une phrase grammaticale complète dans des conditions normales correspond de ce fait même à l’accomplissement d’un acte illocutoire. Cet acte peut prendre des valeurs différentes selon le type d’acte accompli et Austin distingue cinq grandes classes d’actes illocutoires : La mort d’Austin l’a empêché de poursuivre ses travaux et le développement de la théorie des actes de langage a été poursuivi par la suite par John Searle.


title: Acte de langage

text: Searle commence par ajouter à la théorie des actes de langage un principe fort, le « principe d’exprimabilité », selon lequel tout ce que l’on veut dire peut être dit : pour toute signification X, et pour tout locuteur L, chaque fois que L veut signifier (à l’intention de transmettre, désire communiquer…) X, alors il est possible qu’existe une expression E, telle que E soit l’expression exacte ou la formulation exacte de X. Ce principe implique une vision de la théorie des actes de langage selon laquelle les deux notions centrales sont l’intention et la convention : le locuteur qui s’adresse à son interlocuteur a l’intention de lui communiquer un certain contenu, et le lui communique grâce à la signification conventionnellement associée aux expressions linguistiques qu’il énonce pour ce faire. La centralité des notions d’intention et de convention ne constitue pas réellement une rupture par rapport à la théorie austinienne des actes de langage : plutôt, Searle se contente d’indiquer explicitement des notions qui étaient restées davantage implicites chez Austin. L’innovation principale de Searle consiste à distinguer deux parties dans un énoncé : le marqueur de contenu propositionnel et le marqueur de force illocutoire. Si l’on revient à l’exemple (2), on voit qu’il est facile d’y distinguer, comme dans la plupart des performatifs explicites, le marqueur de contenu propositionnel : « je t’emmènerai au cinéma demain », et le marqueur de force illocutoire : « je te promets ». Si cette distinction est plus facile à appliquer aux performatifs explicites comme (2), le principe d’exprimabilité suppose néanmoins que les performatifs implicites, comme (3), sont équivalents aux performatifs explicites et que, dans cette mesure, la distinction entre marqueur de force illocutoire et marqueur de contenu propositionnel peut s’y appliquer.


title: Acte de langage

text: Searle a également donné sa version des règles s’appliquant aux différents types d’actes de langage et sa propre taxinomie de ces différents types d’actes de langage. Cette taxinomie s’appuie sur un certain nombre de critères : Cet ensemble un peu hétéroclite de critères permet à Searle de dégager cinq classes majeures d’actes de langage, classification basée principalement sur les quatre premiers critères : Pour en finir avec l’impact de la théorie searlienne des actes de langage, les tentatives actuelles de formalisation de la théorie des actes de langage s’appuient sur les travaux de Searle.


title: Acte de langage

text: Sur la base du principe d’exprimabilité, un linguiste du courant de la sémantique générative, John R. Ross, a proposé en 1970 une hypothèse qui a rencontré une fortune certaine sous l’appellation d’hypothèse performative. L’hypothèse performative consiste à traiter les performatifs implicites (3), comme équivalents aux performatifs explicites (2) Plus précisément, dans le cadre de la distinction générativiste entre structure de surface et structure profonde, l’hypothèse performative consiste à supposer qu’un énoncé qui a (3) comme structure de surface partage néanmoins la même structure profonde qu’un énoncé qui a (2) comme structure de surface. En d’autres termes, tout énoncé a dans sa structure profonde une préface performative (je promets que, j’ordonne que, j’asserte que…), que cette préface performative soit explicitement exprimée (qu’elle appartienne à sa structure de surface) ou qu’elle ne le soit pas. Cette hypothèse avait l’avantage, ce qui explique le retentissement qu’elle a eu, de donner une base plus sûre à la distinction searlienne entre marqueur de force illocutoire et marqueur de contenu propositionnel : la préface performative, présente dans tous les énoncés par hypothèse, correspondait au marqueur de force illocutoire.


title: Acte de langage

text: Cependant l’hypothèse performative s’est heurté à une objection de fond, le perfomadoxe. Il consiste à faire remarquer que, dans la mesure où la structure profonde d’une phrase correspond à son analyse sémantique (sa forme logique) et aux conditions de vérité de la phrase en question, l’hypothèse performative conduit à un paradoxe pour la plupart des assertions. Selon l’hypothèse performative en effet, une phrase comme (1) a la même structure profonde qu’une phrase comme (4), elles seraient donc identiques. En d’autres termes, on ne pourrait plus dire que (1) est vraie si et seulement si le chat est sur le paillasson, mais on devrait dire que (1) est vraie si et seulement si j’affirme que le chat est sur le paillasson. Or, il va de soi que la vérité de (1) ne dépend pas du fait que le locuteur affirme quoi que ce soit, mais dépend bien du fait que le chat soit sur le paillasson. L’hypothèse performative a donc pour conséquence d’imposer pour tous les énoncés une préface performative qui : Ces deux conséquences étant inacceptables, l’auteur du performadoxe, William G. Lycan, en conclut que l’hypothèse performative doit être abandonnée.


title: Acte de langage

text: La pragmatique linguistique s’est développée sur la base du rejet par Austin de « l’illusion descriptive », la thèse - admise par le sens commun - selon laquelle le langage sert à décrire la réalité. Austin, et Searle à sa suite, lui ont substitué une autre thèse, celle selon laquelle la fonction principale du langage est d’agir sur le monde plutôt que de le décrire. L’idée selon laquelle tout énoncé d’une phrase grammaticale complète correspond de ce fait même à un acte illocutoire a pour corollaire la nécessité d’identifier, pour chaque énoncé, sa force illocutoire, qui est une partie indispensable de son interprétation. La pragmatique linguistique, qui partait de la théorie des actes de langage, a eu tendance à insister sur « l’aspect conventionnel et codique du langage » et à ignorer sa « sous-détermination ». Face à un énoncé, en effet, la théorie des actes de langage, à cause notamment du principe d’exprimabilité, admet que l’interprétation se fait essentiellement de façon conventionnelle. Les dix à quinze dernières années ont cependant vu l’émergence d’un courant pragmatique cognitiviste, qui, à la suite de l’école générative, voit dans le langage d’abord un moyen de description de la réalité (et seulement accessoirement un moyen d’action), et qui insiste sur la sous-détermination langagière et sur l’importance de processus inférentiels dans l’interprétation des énoncés. Cette nouvelle approche des problèmes pragmatiques, la théorie de la pertinence, a maintenant largement droit de cité et ses auteurs, Dan Sperber et Deirdre Wilson, ont mis en cause un certain nombre des principes sous-jacents à la théorie des actes de langage.


title: Acte de langage

text: Outre le principe d’exprimabilité, dont les difficultés rencontrées par l’hypothèse performative indiquent les limites, Sperber et Wilson mettent en cause la pertinence même des classifications des actes de langage proposées par Austin et par Searle. Ils remarquent, à juste titre, que si la détermination d’une force illocutoire précise est tout à la fois possible (et nécessaire) dans certains cas, dans de nombreux autres cas, elle est très difficile, pour ne pas dire impossible, et ne paraît pas indispensable à l’interprétation d’un énoncé. Ainsi, dans l’exemple (5), on ne sait pas très bien si cet énoncé correspond à un acte de promesse, de prédication ou de menace et il ne semble effectivement pas que déterminer s’il s’agit de l’un ou de l’autre soit indispensable à l’interprétation de (5) : La suggestion de Sperber et Wilson est de réduire drastiquement les classes d’actes de langage à trois classes qui peuvent être repérées linguistiquement (via le lexique ou la syntaxe) à savoir les actes de « ‘dire que’, de ‘dire de’ et de ‘demander si’ » : On pourrait objecter à cette approche qu’elle ne prend pas en compte les actes institutionnels. Sperber et Wilson anticipent cette objection et y répondent par avance en soulignant que les règles qui régissent les actes institutionnels (le baptême, le mariage, la condamnation, l’ouverture de séance, les annonces au bridge…) ne sont ni des règles linguistiques, ni des règles cognitives, mais relèvent davantage d’une étude sociologique et que les actes institutionnels peuvent entrer dans la première grande classe, celle de ‘dire que’. Reste une objection possible à cette approche : on pourrait penser qu’elle implique une nouvelle version du performadoxe. Si, en effet, on admet qu’un énoncé comme (1) est équivalent à ‘Je dis que le chat est sur la paillasson’, il est bien évident que cette interprétation aura les mêmes conséquences que l’hypothèse performative, celle de produire des conditions de vérité incorrectes pour (1). Pour éviter cette objection, il faut admettre que l’attribution de la force illocutoire passe par un processus pragmatique qui livre, non l’interprétation sémantique complète de l’énoncé, mais un enrichissement de cette interprétation qui n’intervient pas dans la détermination des conditions de vérité de l’énoncé.


title: Acte de langage

text: De nombreux anthropologues se sont intéressés aux actes de langage, principalement aux États-Unis dans la mouvance de l'ethnographie de la communication de Dell Hymes et J. Gumperz, cherchant à prendre en compte toutes les dimensions sociales et sociologiques du langage en tant qu'action.


title: Acte de langage

text: S. J. Tambiah fut l'un des premiers à reprendre la théorie des actes de langage pour analyser le « pouvoir magique des mots » dans les rituels, ce qui permit de mieux expliciter les analyses B. Malinowski sur les effets du langage. Par la suite, la théorie des actes de langage est tellement employée dans les méthodologies des anthropologues linguistes américains qu'elle devient incontournable, notamment parmi les théories fondatrices du second paradigme de l'anthropologie linguistique retracé historiquement par Alessandro Duranti.


title: Acte de langage

text: En France, la théorie des actes de langage n'a pas rencontré un aussi fort engouement qu'aux États-Unis, mais certains ethnolinguistes (G. Calame Griaule, J.M.C. Thomas) et anthropologues (P.-Y. Jacopin, D. Buchillet, B. Masquelier) ont reconnu son importance ou l'ont utilisé dans leurs recherches de terrain dès les années 1970. Aujourd'hui, les aspects performatifs des actes de langage intéressent particulièrement les anthropologues qui travaillent sur des genres de parole particuliers (proverbes, narrations, conversations, incantations, joutes verbale), les dimensions pragmatiques du langage situé, les situations d'interaction ou d'interlocution, les rituels du dialogue, les formes d'échange verbales et non verbales, ou encore l'agentivité.


title: Arrondissement de Nîmes

text: L' est une division administrative française, située dans le département du Gard et la région Occitanie.


title: Arrondissement de Nîmes

text: Voici la liste des cantons de l'arrondissement de Nîmes :


title: Arrondissement de Nîmes

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Nîmes est ainsi de 177 en 2015, 177 en 2016, 180 en 2017 et 181 en 2021. Au , l'arrondissement groupe les suivantes : L'arrondissement est administré de 1800 à 1811 par le secrétaire général de la préfecture du Gard, de 1811 à 1815 par un sous-préfet, puis, après 1815 (hormis de 1817 à 1820, où la fonction est supprimée), à nouveau par le secrétaire général de la préfecture, qui exerce ex officio ces fonctions.


title: Viole d'amour

text: La viole d’amour fait partie de la famille des instruments à cordes frottées.


title: Viole d'amour

text: La viole d'amour (en italien "viola d'amore") est munie de sept cordes mélodiques et de cinq à sept cordes vibrantes en métal, appelées cordes sympathiques qui passent en dessous des cordes frottées, dans le manche, et viennent se fixer sur le chevillier de l'instrument. Elles vibrent (par sympathie, sans les toucher) dès qu'on actionne les cordes de mélodie. Les ouïes ont souvent une forme de flammes. On dit souvent qu'elle doit son nom à la tête de femme aux yeux bandés garnissant la volute, symbole de l'amour aveugle.


title: Viole d'amour

text: On trouve des violes d'amour à 14 et même sympathiques qui prennent le nom de violette anglaise.


title: Viole d'amour

text: La première source qui cite cet instrument est une lettre d'un musicien allemand, datant de 1649. Les premières descriptions de violes d'amour ne précisent pas qu'elles ont des cordes sympathiques. On peut même penser qu'elles n'en avaient pas, et que le procédé servant à créer le halo sonore était autre : cordes métalliques frottées, scordatures, cordes doubles.


title: Viole d'amour

text: La viole d'amour fut très à la mode au . On y suggère qu'elle est de tous les instruments celui dont le son ressemble beaucoup à la voix humaine.  On ne saurait oublier Louis Toussaint Milandre (actif entre 1756-1776), altiste dans l'orchestre de chambre de Louis XV qui fit paraitre en 1771 la seule méthode pour viole d'amour qui nous soit parvenue.


title: Viole d'amour

text: Leopold Mozart écrivait dans sa méthode de violon que cette viole convient parfaitement pour créer « une ambiance de calme au soir ».  Les violes d'amour ont disparu au . Certaines ont été transformées en altos. Le renouveau de la musique baroque vers 1900 suscite un nouvel intérêt pour l'instrument, dont la facture reprend alors peu à peu. En France, c'est Henri Casadesus qui œuvra le plus pour la viole d'amour, à laquelle il a consacré une méthode. En Orient, c’est grâce à Jasser Haj Youssef que la viole d'amour trouve sa place dans le répertoire classique et traditionnel. Graphique : accord de base et tessiture de la viole d'amour.


title: Viole d'amour

text: La viole d'amour s'accorde normalement en fonction de la tonalité de l'œuvre jouée — cf. « scordatura ». L'accord s'est standardisé vers la fin du : "la, ré, la, ré, fa dièse, la, ré"


title: Viole d'amour

text: La viole d'amour a été utilisée dans la musique turque sous le nom de "sînekemanı" du au . C'est le seul instrument occidental à avoir été intégré au sein des orchestres ottomans "classiques" avant l'arrivée du violon, puis du kemençe.


title: Arrondissement du Vigan

text: L'arrondissement du Vigan est une division administrative française, située dans le département du Gard et la région Occitanie.


title: Arrondissement du Vigan

text: Liste des cantons de l'arrondissement du Vigan :


title: Arrondissement du Vigan

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement du Vigan est ainsi de 75 en 2015, 75 en 2016, 76 en 2017 et 74 en 2019. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: 1 729 (nombre)

text: est également connu sous le nom de « nombre de Hardy-Ramanujan » ; il s'agit du plus petit entier naturel s'écrivant de deux manières différentes comme somme de deux cubes :


title: 1 729 (nombre)

text: Il s'agit donc du nombre taxicab d'ordre 2.


title: 1 729 (nombre)

text: Bien qu'elle ait été découverte en 1657 par Bernard Frénicle de Bessy, la propriété de ainsi que son nom sont liés à une anecdote relatée par le mathématicien britannique Godfrey Harold Hardy après une visite à son collègue indien hospitalisé Srinivasa Ramanujan, en 1917 :  est également :


title: Arrondissement de Muret

text: L'arrondissement de Muret est une division administrative française, située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie.


title: Arrondissement de Muret

text: Liste des cantons de l'arrondissement de Muret :


title: Arrondissement de Muret

text: Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial de 2014/2015 s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans l'arrondissement de Muret, c'est le cas pour un canton dont les communes sont également réparties sur l'arrondissement de Saint-Gaudens, et de deux autres sur l'arrondissement de Toulouse. Au total, l'arrondissement de Muret est donc composé de trois cantons entiers et de trois cantons partiels.


title: Arrondissement de Muret

text: Le tableau suivant présente la répartition des cantons et de leurs communes par arrondissement :


title: Arrondissement de Muret

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Muret reste quant à lui inchangé depuis 2015 et égal à 126. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement de Saint-Gaudens

text: L'arrondissement de Saint-Gaudens est une division administrative française, située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie.


title: Arrondissement de Saint-Gaudens

text: Liste des cantons de l'arrondissement de Saint-Gaudens :


title: Arrondissement de Saint-Gaudens

text: Contrairement à l'ancien découpage où chaque canton était inclus à l'intérieur d'un seul arrondissement, le nouveau découpage territorial de 2014/2015 s'affranchit des limites des arrondissements. Certains cantons peuvent être composés de communes appartenant à des arrondissements différents. Dans l'arrondissement de Saint-Gaudens, c'est le cas pour un canton dont les communes sont également réparties sur l'arrondissement de Muret. Au total, l'arrondissement de Saint-Gaudens est donc composé de deux cantons entiers et d'un canton partiel (canton de Cazères).


title: Arrondissement de Saint-Gaudens


title: Arrondissement de Saint-Gaudens

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Saint-Gaudens est ainsi de 237 en 2015, 237 en 2016, 236 en 2017 et 235 en 2019. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement d'Antony

text: L'arrondissement d'Antony est une division administrative française, située dans le département des Hauts-de-Seine et la région Île-de-France.


title: Arrondissement d'Antony

text: L'arrondissement d'Antony couvre onze cantons :


title: Arrondissement d'Antony

text: Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement d'Antony est ainsi de 12 en 2015, 12 en 2016 et 11 en 2017. Au , l'arrondissement groupe les suivantes :


title: Arrondissement d'Antony

text: Depuis 2011, dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-préfet de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt et a rang de préfet.


title: Arrondissement de Boulogne-Billancourt

text: L'arrondissement de Boulogne-Billancourt est une division administrative française, située dans le département des Hauts-de-Seine et la région Île-de-France.


title: Arrondissement de Boulogne-Billancourt

text: Il a été créé le 27 décembre 1972.Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Afin de faire coïncider les limites des établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris avec celles de certains arrondissements, les communes de Saint-Cloud et de Vaucresson ont été ajoutées à l'arrondissement de Nanterre, tandis que celle de Vanves a été transférée de l'arrondissement d'Antony à celui de Boulogne-Billancourt par un arrêté du préfet de la région d'Île-de-France du 30 décembre 2016.


title: Arrondissement de Boulogne-Billancourt

text: Le nombre de communes de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt est ainsi de 9 en 2015, 9 en 2016 et 8 en 2017. Au , l'arrondissement groupe les suivantes : Le sous-préfet de Boulogne-Billancourt est François Lamelot de mars 2004 à juillet 2009, année de son décès à 66 ans.


title: Arrondissement de Boulogne-Billancourt

text: Il est remplacé alors par intérim par Bernard Bouloc, sous-préfet d'Antony.


title: Arrondissement de Boulogne-Billancourt

text: En 2010, le gouvernement envisage la suppression de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt, les Hauts-de-Seine ne conservant que deux arrondissements, l'arrondissement chef-lieu de Nanterre, au nord, et celui d'Antony au sud, et les communes antérieurement dans celui de Boulogne-Billancourt seraient réparties dans les deux arrondissements conservés. Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-préfet de l'arrondissement de Boulogne-Billancourt et a rang de préfet.


title: Ctenophora

text: Les cténophores (Ctenophora, du grec "ktenos", « peigne » et "phorein", « porter », référence à la structure en peigne de leurs rangées de cils) ou cténaires sont des organismes marins carnivores transparents et à symétrie rotationnelle. Ils sont planctoniques et pélagiques (plus rarement benthiques) et représentés par près de 150 espèces, répandues dans tous les océans du monde. Ils se déplacent grâce à des cils locomoteurs alignés en 8 rangées sur des "plaques ciliées" et formant des "peignes". Ils constituent une bonne part de la biomasse planctonique mondiale.


title: Ctenophora

text: Leur ressemblance superficielle avec les méduses les a fait autrefois classer auprès de ces dernières dans le groupe des cœlentérés, classification aujourd'hui tombée en désuétude. Contrairement aux méduses, les Ctenophora ne possèdent pas de cnidocytes (cellules urticantes), mais des colloblastes (cellules collantes) ; ils sont de plus hermaphrodites.


title: Ctenophora

text: Les cténaires les plus connus du public sont la groseille de mer ("Pleurobrachia pileus") et la ceinture de Vénus ("Cestum veneris"). Certaines espèces de ces pseudo-méduses, comme la groseille de mer, peuvent atteindre des populations si denses et importantes qu'elles peuvent colmater les filets des pêcheurs voire les prises d'eau de centrales nucléaires (ex : centrale nucléaire de Gravelines par exemple) ; d'autres ne sont connues que par quelques spécimens.


title: Ctenophora

text: Les cténophores ont une forme ovoïde, rubanée, en poire ou en cloche. Translucides et gélatineux, ils ont le plus souvent 8 rangées de cils vibratiles soudés à la base, formant des peignes locomoteurs, et la plupart portent 2 grands tentacules.


title: Ctenophora

text: Les cténophores sont extrêmement fragiles, donc très difficiles à prélever et à étudier.


title: Ctenophora

text: Les espèces les plus communes ne font souvent que quelques centimètres de long. Exceptionnellement, l'espèce "Cestum veneris" peut atteindre .


title: Ctenophora

text: Les cténophores sont généralement translucides et incolores, mais certaines espèces peuvent être rouges, orange voire noires. Les rangées de peignes locomoteurs (cténidies) sont de plus souvent iridescentes, par diffraction de la lumière.


title: Ctenophora

text: Les espèces d'eau profonde, comme la « Red tortuga » (qui ne possède pas actuellement de nom scientifique), peuvent apparaître vivement colorées grâce à des pigments qui absorbent certaines longueurs d'onde de la lumière visible (les radiations bleues). Elles apparaissent donc rouge sombre dans la mer. De nombreuses espèces de Ctenophora sont par ailleurs capables d'émettre de la lumière par bioluminescence. Une espèce en particulier, "Eurhamphaea vexilligera", peut produire une sorte d'encre rouge qui émet une lueur bleue dans l'obscurité, peut-être pour dissuader les prédateurs.


title: Ctenophora

text: Les Ctenophora ont une symétrie intéressante, nommée symétrie biradiaire, mais ils présentent quelques structures asymétriques, comme les pores anaux, le statocyste ou parfois les rangées de peignes natatoires. À cette symétrie s'ajoute une symétrie bilatérale chez les Tentaculata.


title: Ctenophora

text: Leur organisation est diploblastique (ils ne possèdent que deux feuillets embryonnaires transparents).


title: Ctenophora

text: Le feuillet externe, ou ectoderme, donne naissance à l'épiderme externe, constitué de deux couches de cellules, en grande partie recouvert par une couche protectrice de substance visqueuse sécrétée par des cellules glandulaires. L'endoderme (épiderme interne) entoure une cavité qui sert d'estomac, reliée à l'extérieur et à l'ouverture de la bouche par un œsophage long et étroit. Les proies capturées sont prédigérées dans l'œsophage par de puissantes enzymes, puis leur hydrolyse s'achève dans l'estomac.


title: Ctenophora

text: Les cténophores ne possèdent pas de système circulatoire très différencié, ni d'organe respiratoire. Les échanges gazeux et l'excrétion de certains déchets du métabolisme comme l'ammoniaque se réalisent au niveau de la surface entière de l'organisme par simple diffusion.


title: Ctenophora

text: On a longtemps cru qu'il n'existait pas de véritable « sortie » de l'estomac, hormis deux pores anaux que l'on a jusqu'en 2016 supposé à tort peu utilisés pour l'excrétion des déchets indigestibles que l'on pensait depuis plus de 100 ans essentiellement rejetés par la bouche.


title: Ctenophora

text: Récemment (2016) des vidéos ont montré de manière fine la digestion de poissons ou crevettes chez deux espèces marines gélatineuses de pleine eau ("Mnemiopsis leidyi "et" Pleurobrachia bachei"). Ces deux cténophores (ou « cténaires ») appartiennent à une lignée très ancienne d’animaux (apparus bien avant l'apparition supposée de l'anus) et n'étaient pas eux-mêmes considérés comme dotés d'un anus. Ces vidéos ont été présentées aux spécialistes de ces espèces le 15 mars 2016 à St. Augustine (Floride) lors d’une rencontre scientifique internationale consacrée aux cténophores (rencontre dénommée "Ctenopolooza"). William Browne, biologiste évolutionniste de l'Université de Miami et auteur de ces vidéos, a montré que les Cténophores défèquent en réalité non pas par leur bouche comme on le croyait, mais par des pores fermés par un sphincter, comparable à ceux de l'anus chez d’autres espèces.