title: Survivor Series (2019)

text: Tous commence lors de l'épisode de "RAW" du lorsque Brock Lesnar a attaqué brutalement Rey Mysterio et son fils Dominick. Lors de la première épisode de SmackDown sur Fox (le ), Brock Lesnar bat Kofi Kingston en moins de 10 seconds et remporte le WWE Championship pour la cinquième fois. Pendant que Lesnar célébré sa victoire, Cain Velasquez (ancien rival de Brock Lesnar à la UFC) apprarait accompagner avec Rey Mysterio et monte sur le ring et attaque Lesnar. Le à Crown Jewel, Brock Lesnar bat Cain Velasquez par soumission et conserve son WWE Championship et prend aussi sa revanche de lui (Vu que Velasquez l'avait battu à UFC 121 un combat qui avait eu lieu en ). Après le match Rey Mysterio attaque Lesnar avec une chaise. Le lendemain à "SmackDown", Brock Lesnar avec son avocat Paul Heyman, annoncent que Lesnar va quitté SmackDown et aller à "Raw" avec le WWE Championship pour se venger de Mysterio. Le , Brock Lesnar fait ses débuts à Raw. Durant le show, Lesnar a attaqué des membres d'équipage à la recherche de Mysterio, y compris le commentateur Dio Maddin, qu'il a mis à travers la table de diffusion avec un F-5. Mysterio est alors apparu, a frappé Lesnar avec un tuyau en acier et a ensuite défié Lesnar pour le championnat de la WWE à Survivor Series, qui a été officialisé. Dans l'épisode de Raw du , l'avocat de Lesnar, Paul Heyman, a suggéré un match No Holds Barred et Mysterio a accepté.


title: Survivor Series (2019)

text: À Crown Jewel, The Fiend bat Seth Rollins dans un "Falls Count Anywhere" match et devient le nouveau champion universel. Vu que Bray Wyatt est drafté à "SmackDown", le championnat universel devient officiellement dans le brand de "SmackDown". Le à "SmackDown", dans les coulisses, pendant que Sami Zayn tentait de convaincre Daniel Bryan de rejoindre son clan, "The Fiend" est apparu et a attaqué Bryan avec un Mandible Claw. La semaine suivante, Au cours d'un segment au "Miz TV", Bray Wyatt (du Firefly Fun House) a raillé Daniel Bryan en se moquant de l'ancien personnage de "Yes Movement" de ce dernier. Puis Bryan a défié Wyatt pour le championnat universel au Survivor Series et Wyatt a accepté le challenge.


title: Linn Cove Viaduct

text: Le Linn Cove Viaduct est un pont routier américain situé dans le comté d'Avery, en Caroline du Nord. Construit de 1979 à 1983, cet ouvrage d'art est le plus connu de la Blue Ridge Parkway, dont il est un symbole.


title: Kiyohide Hayakawa

text: Hayakawa est né dans la préfecture de Hyōgo en 1949. Son père était un membre du personnel des chemins de fer nationaux japonais. En 1952, sa famille déménage à Sakai, à Osaka. Hayakawa obtient son baccalauréat à l'Université de Kobe avant d'aller à l’Université préfectorale d'Osaka. Après avoir obtenu son diplôme, il est embauché par un grand maître d'œuvre.


title: Kiyohide Hayakawa

text: En 1986, intéressé par les prétendus super-pouvoirs de Shoko Asahara, Hayakawa contacta l'Aum Shinsen no Kai (), qui devint par la suite Aum Shinrikyō. Après une conversation téléphonique avec Asahara, Hayakawa fut ému par sa sincérité et décida de rejoindre le Aum Shinrikyō.


title: Kiyohide Hayakawa

text: Au cours des années suivantes, Hayakawa aurait été impliqué dans une série de crimes commis par Aum Shinrikyō, notamment le meurtre d'un ancien membre de la secte, Shuji Taguchi, et le meurtre de la famille Sakamoto. En 1990, après que la campagne pour l'élection d'Aum Shinrikyō a tourné au fiasco, la secte décide de renverser de force le gouvernement japonais. Pour aider à atteindre cet objectif, Hayakawa se rend en Russie. Afin d'avoir accès aux documents techniques du matériel militaire, il présente des ordinateurs de haute performance à l'Institut de physique et de technologie de Moscou. Finalement, il obtient non seulement la méthode de synthèse du LSD, mais réussi également à obtenir le dessin d'un type de fusil automatique. Il aide même la secte à acheter un hélicoptère Mil Mi-17.


title: Kiyohide Hayakawa

text: Hayakawa est arrêté en 1995 peu après l'attentat au gaz sarin dans le métro de Tokyo. Il est condamné à mort en 2000. En 2009, son appel est rejeté. Hayakawa est exécuté le au centre de détention de Fukuoka.


title: Heures supplémentaires en droit français

text: Cet article fait état des heures supplémentaires en droit français


text: En France, les heures supplémentaires s’effectuent « à la demande de l'employeur ou avec son accord même implicite ».


text: La réalisation d'heures supplémentaires ouvre droit à une contrepartie : elles donnent lieu soit à une majoration de salaire soit à l'octroi, sous condition, d'un repos compensateur équivalent. De plus, un nombre important d'heures supplémentaires peut générer pour le salarié le bénéfice d'un droit à repos qui s'ajoute à la majoration.


text: Le taux de majoration des huit premières heures supplémentaires est, en principe, de 25 %. Cependant, un accord collectif (de branche étendu ou d'entreprise) peut prévoir un taux différent, sans être inférieur à 10 %. Les heures suivantes donnent lieu à une majoration de 50 %. En l'absence d'accord les quatre premières heures supplémentaires étaient, jusqu'au , majorées de 10 % dans les entreprises de moins de 20 salariés.


text: Par exemple, dans le secteur de la restauration traditionnelle, les heures effectuées entre la et la sont majorées de 10 %, celles entre la et la de 20 %.


text: La mise en place d'heures supplémentaires incombe uniquement à l'employeur, le salarié ne peut en aucun cas l'exiger. De plus, le refus par le salarié de les exécuter constitue une faute passible de sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement.


text: En France, la durée légale de travail est fixée à 35 heures par semaine. En principe, le temps de travail étant décompté par semaine civile, les heures effectuées chaque semaine au-delà de cette durée légale sont des heures supplémentaires.


text: Mais, dans certaines professions, il existe des dérogations au mois ou sur une durée supérieure.


text: Il existait en droit français plusieurs dérogations au principe du décompte des heures supplémentaires par semaine civile : octroi de jours de repos dit « RTT », cycle, modulation, annualisation. Dans la grande majorité des cas, ces modalités dérogatoires du décompte des heures supplémentaires ne peuvent être introduites que par des accords d'aménagement et de réduction du temps de travail.


text: Ces systèmes dérogatoires de décompte des heures supplémentaires et modalités d'organisation du temps de travail ont introduit plus de flexibilité. En pratique, ils ont pour effet de générer moins d'heures supplémentaires.


text: Depuis , l'ensemble de ces dispositifs a été fusionné sous un seul régime.


text: La loi introduit aussi la possibilité d'une organisation de la répartition de la durée du travail sur plus d'une semaine par décret en l'absence d'accord collectif.


text: Les organisations issues des négociations menées au moment de l'application des 35 heures restent néanmoins applicables, la loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail prévoyant que les accords conclus en application des dispositions législatives antérieures à sa publication restent en vigueur.


text: Introduit dans le code du travail en 1976, ce droit à repos était initialement égal à 20 % du temps de travail accompli en heures supplémentaires au-delà de quarante-quatre heures dans les entreprises de plus de dix salariés. Il en existait, , deux types différents : le repos "compensateur obligatoire" et le repos "compensateur de remplacement". Le premier a été supprimé par la loi du et remplacé par une contrepartie obligatoire en repos ; le second se substitue au paiement majoré de l'heure supplémentaire et est maintenant dénommé "repos compensateur équivalent".


text: Il est une alternative au paiement majoré des heures supplémentaires. Ce repos équivaut au nombre d'heures supplémentaires réalisées augmenté de la majoration : ainsi, 4 heures supplémentaires payées à 125 % peuvent se convertir en 5 heures de repos compensateur.


text: Lorsqu'un salarié a acquis un droit à repos compensateur de 7 heures, il peut demander à prendre ce repos par demi-journée ou journée entière. Il appartient à son employeur de l'informer de ses droits et de lui permettre de prendre ce repos dans un délai de 2 mois (pouvant être porté à 6 mois par accord collectif).


text: La loi du , qui a modifié les règles relatives à la fixation et à l'usage du contingent d'heures supplémentaires, a également modifié l'exercice du droit à un repos résultant de son dépassement.


text: Les caractéristiques et les conditions de prise de la contrepartie obligatoire en repos due pour toute heure supplémentaire accomplie au-delà du contingent annuel sont déterminées en premier lieu par une convention ou un accord collectif d'entreprise ou d'établissement. À défaut, elles le sont par une convention ou un accord de branche. L'État n'intervient par le biais d'un décret qu'à défaut d'accord collectif.


text: Le Conseil constitutionnel ayant partiellement censuré le texte voté par le Parlement, la durée de cette contrepartie reste du ressort de la loi.


text: Elle est donc maintenue à 50 % pour les entreprises de vingt salariés au plus et à 100 % pour les entreprises de plus de vingt salariés, soit la durée antérieure du repos compensateur obligatoire.


text: Les dernières modifications législatives ont supprimé, dans les entreprises de plus de 20 salariés, le droit à un repos de 50 % lors de la réalisation, au sein du contingent, d'heures supplémentaires au-delà de 41 heures par semaine. Toutefois, un accord collectif peut, selon les termes de la loi, .


text: Ce contingent fixe le nombre d'heures supplémentaires que peut faire réaliser un employeur à ses salariés au cours d'une année, après information de l'inspection du travail. Il est déterminé par un accord d'établissement ou d'entreprise, ou à défaut de branche (contingent conventionnel) et à défaut, par décret (improprement appelé contingent légal). Le décret applicable prévoit actuellement un contingent d'un volume de 220 heures. Il n'y a plus de contingent spécifique en cas de modulation.


text: Pour le calcul du contingent, sont prises en compte les heures effectuées au-delà de trente-cinq heures par semaine. Cependant, transitoirement jusqu'au et en l'absence d'accord collectif sur le taux de majoration des heures supplémentaires, pour les entreprises de vingt salariés au plus, le seuil de décompte était fixé à trente-six heures. Les multiples contingents conventionnels sont d'un volume très variable. Ils peuvent être inférieurs mais également supérieurs au contingent règlementaire.


text: Les heures supplémentaires dont la contrepartie est octroyée sous la forme d'un repos compensateur de remplacement ne s'imputent pas sur ce contingent.


text: Depuis , le dépassement du contingent ne nécessite plus l'accord de l'inspection du travail. L'avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel, s'il en existe, doit cependant être recueilli avant ce dépassement. Il entraîne la génération au bénéfice du salarié d'une contrepartie obligatoire en repos.


text: Sont exclus du contingent des heures supplémentaires les cadres dirigeants, les cadres en forfait jours annuel et les salariés (cadres ou itinérants) en forfait heures annuel.


text: La loi du a abrogé le dispositif sans remettre en cause les accords collectifs conclus avant son entrée en vigueur. Le principe depuis était que, à condition qu'une convention ou un accord de branche, de groupe, d'entreprise ou d'établissements le prévoit, il était possible pour un salarié de travailler au-delà du contingent d'heures supplémentaires applicable dans l'établissement ou dans l'entreprise, sans toutefois dépasser les durées maximales du travail. Ces heures dites « choisies » ne sont pas soumises à l'autorisation de l'inspecteur du travail et n'ouvrent pas droit au repos compensateur obligatoire sauf accord contraire. La décision d'instaurer ces heures revient uniquement à l'employeur, mais nécessite l'accord du salarié.  Le bulletin de paie doit mentionner le nombre d'heures supplémentaires effectuées au cours du mois ainsi que les taux de majoration correspondants.


text: Par ailleurs, l'employeur doit tenir, dès lors que les horaires sont individuels, des documents de décomptes du temps de travail comportant un relevé du nombre d'heures de travail effectuées chaque jour et un récapitulatif de la durée hebdomadaire effective. En cas d'horaire collectif, l'affichage de celui-ci constitue le moyen de contrôle, le travail ne devant pas avoir lieu en dehors des plages horaires affichées.


text: Les infractions aux dispositions relatives au paiement des heures supplémentaires, à l'octroi des repos compensateur et au contingent sont passibles de l'amende prévue pour les contraventions de la 4º classe.


text: De plus, s'agissant de la preuve des heures supplémentaires et selon l’article du Code du travail, « en cas de litige relatif à l’existence ou au nombre d’heures de travail accomplies, l’employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié. Au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l’appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d’instruction qu’il estime utiles. Si le décompte des heures de travail accomplies par chaque salarié est assuré par un système d’enregistrement automatique, celui-ci doit être fiable et infalsifiable ».


text: Quant aux salariés au forfait jour, par un arrêt du , la Cour de cassation a jugé que « en cas de litige relatif à l’existence ou au nombre de jours de travail effectués par le salarié dans le cadre d’une convention de forfait jours, l’employeur doit fournir au juge les éléments de nature à justifier des jours effectivement travaillés par le salarié ; au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l’appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d’instruction qu’il estime utiles ; ainsi la preuve n’incombe spécialement à aucune des parties, et le juge ne peut, pour rejeter une demande de paiement de jours travaillés, se fonder sur l’insuffisance des preuves apportées par le salarié mais doit examiner les éléments de nature à justifier les jours effectivement travaillés par le salarié et que l’employeur est tenu de lui fournir ». Ainsi, la Cour de cassation retient, comme régime de la preuve des jours travaillés par un salarié relevant d’une convention de forfait jours, celui issu de l’article L. 3171-4 du Code du travail sur la preuve des heures supplémentaires. Sans fondement textuel, cette solution prétorienne n’est justifiée que par la volonté de la Cour de cassation de répartir la charge de la preuve entre le salarié et l’employeur.


text: La sous déclaration intentionnelle sur les bulletins de salaire du nombre réel des heures supplémentaires relève du délit de travail dissimulé.


text: Des mesures de défiscalisation des heures supplémentaires ont été prises par le gouvernement de François Fillon en 2007. Selon l'ACOSS, la caisse nationale des URSSAF, 37 % des entreprises y ont eu recours en 2007-2008.


title: Congés payés en droit français

text: Cet article fait état des congés payés en droit français.


title: Congés payés en droit français

text: Les premiers congés payés ont été institués en France dès le par un décret de l'empereur Napoléon III, mais seulement au bénéfice des fonctionnaires.


title: Congés payés en droit français

text: L’idée de vacances payées naît dans les années 1920. En France, il existe des exemples d'initiatives à cette époque, notamment sous l'inspiration allemande. C'est ainsi qu'en Alsace, les deux-tiers des employés bénéficient déjà de congés payés en 1936.


title: Congés payés en droit français

text: L’expérience initiée au sein du journal "L’Information" (quotidien politique économique et financier parisien) le montre : son directeur technique, J.-J. Durand, syndiqué de longue date, obtient de l’administration du journal, dès 1922, l’octroi de vacances payées au personnel. Léon Blum, qui écrit alors des articles pour "L’Information", découvre cette initiative qui l’intéresse vivement. C'est sans doute l'un des germes de cette révolution culturelle que fut la création des congés payés.


title: Congés payés en droit français

text: Les congés payés et la semaine de 40 heures n'étaient pas prévus dans le programme électoral du Front populaire.


title: Congés payés en droit français

text: Néanmoins, la victoire du Front populaire aux élections législatives du provoque un élan de revendications chez les travailleurs. Ils lancent un mouvement de grève et d'occupation d'usines à travers toute la France (les ) , impliquant près de deux millions de travailleurs. Ces grèves, paralysant tout le pays, entraînent l'ouverture de négociations avec le patronat sous la tutelle du nouveau gouvernement. Elles aboutissent aux accords Matignon, créant notamment les conventions collectives.


title: Congés payés en droit français

text: Fixés à quinze jours à l'origine, les congés payés minimum obligatoires se sont allongés au par l'action législative.


title: Congés payés en droit français

text: Ils passent à trois semaines par une loi du , votée à l'unanimité sous le gouvernement Guy Mollet, puis promulguée le


title: Congés payés en droit français

text: Le , André Bergeron, secrétaire général du syndicat Force ouvrière, obtient un accord avec le conseil national du patronat français pour passer à quatre semaines, généralisant ainsi la pratique instaurée par Renault en 1962. Les gouvernements de Charles de Gaulle et Georges Pompidou rechignent à présenter un projet de loi, qui est voté à l'unanimité par l'assemblée . Cependant, à la suite des événements de « Mai 68 », la promulgation n'a lieu que le .


title: Congés payés en droit français

text: Le passage à cinq semaines est réalisée par une ordonnance du du Gouvernement Pierre Mauroy (2), considérée comme faisant partie des « Lois Auroux ».


title: Congés payés en droit français

text: En 1995, Force ouvrière lance l'idée d'une sixième semaine de congés payés. Lors de la campagne de l'élection présidentielle de 2017, Marie-Noëlle Lienemann et Jean-Luc Mélenchon proposent l'inscription d'une sixième semaine


title: Congés payés en droit français

text: La généralisation des congés payés dans de nombreux pays industrialisés a fortement contribué à la montée de ce que l'on appelle le "tourisme de masse". Destinés à améliorer les conditions de vie des salariés et à faciliter l'accès des masses populaires au tourisme, aux sports et de manière générale aux loisirs, les congés payés ont permis le développement soudain de tout un secteur économique, le tourisme de masse, même si cela a pu dans un premier temps renforcer l'inflation, les entreprises répercutant le coût des congés payés sur les prix.


title: Congés payés en droit français

text: L'existence des congés payés a également entraîné progressivement l'adoption d'une série de mesures sociales ou d'initiatives privées visant à les favoriser :


title: Congés payés en droit français

text: En outre, il semble que les congés payés aient un impact positif sur la productivité du salarié : on soutient notamment l'existence d'une corrélation entre la qualité du travail et la possibilité de poser des congés régulièrement.


title: Congés payés en droit français

text: En France, seuls les salariés bénéficient des congés payés. Les travailleurs non salariés et les professions indépendantes, qui n'ont ni patron ni salaire, n'ont donc logiquement pas de ressources quand ils ne travaillent pas.


title: Congés payés en droit français

text: Pour tous les bénéficiaires, les congés payés sont proportionnels au temps de travail réalisé pendant l'année de référence. Pour la plupart des salariés, cette année est la période comprise entre le de l'année précédente et le de l'année en cours. Par exemple, pour les congés 2009, l'année de référence est comprise entre le et le .


title: Congés payés en droit français

text: Pour d'autres salariés (ceux qui bénéficient d'une caisse de congés payés, EDF), l'année de référence court du au .


title: Congés payés en droit français

text: Dans un arrêt du , la Cour de Justice des Communautés Européennes a jugé que l’article 7§1 de la directive du concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail interdit à un État membre d’adopter une réglementation nationale prévoyant que les salariés ne commencent à acquérir un droit à congé annuel payé qu’à la condition d’avoir accompli une période minimale de travail ininterrompu auprès d’un même employeur.


title: Congés payés en droit français

text: On pouvait dès lors s’interroger sur la compatibilité de cette directive avec l’article L. 223-2 du Code du travail français qui subordonne le droit à congés payés à l’accomplissement d’un temps de travail effectif d’au moins un mois chez le même employeur.  Dans un arrêt du , la Cour de cassation met fin aux interrogations soulevées par la décision de la CJCE. La Haute Cour juge en effet que « la directive n° 93/104/CE du qui fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé en matière d'aménagement du temps de travail, ne s'oppose pas à ce que l'ouverture du droit à congés payés soit soumise à la condition de l'accomplissement d'un travail effectif durant la période de référence ».


title: Congés payés en droit français

text: Il en résulte que le salarié dont le contrat a été suspendu en raison d’un accident du travail et n’a accompli aucun travail effectif au cours de la période de référence ne bénéficie d’aucun droit à congé pour cette période. En effet, les périodes limitées à une durée d’un an pendant lesquelles le contrat de travail est suspendu pour cause d’accident du travail ou de maladie professionnelle ne sont pas assimilées à du travail effectif pour le calcul du droit à congé payé.


title: Congés payés en droit français

text: Le droit au congé payé est déterminé en fonction des jours de travail effectif accomplis. Ainsi un salarié, même présent depuis plus d'un an, peut avoir moins que les cinq semaines légales.


title: Congés payés en droit français

text: Généralement, les périodes de suspension du contrat de travail ne sont pas assimilables à du travail effectif (absence pour maladie, absence pour convenance personnelle, congé parental d’éducation, congé sabbatique, congé pour création d'entreprise, etc.).


title: Congés payés en droit français

text: Toutefois, la loi (entre autres, l') prévoit que certaines absences sont considérées comme du temps de travail effectif pour le calcul de la durée des congés acquis :Les conventions collectives ou les accords d'entreprise peuvent aussi prévoir des dispositions plus favorables qui assimilent des temps de travail non effectif à du temps de travail effectif. C'est souvent le cas des arrêts maladies indemnisés par l'entreprise.


title: Congés payés en droit français

text: Au préalable, il est important de définir 2 notions :La durée légale du congé annuel en France est cinq semaines. Dans le système de calcul dit des « jours ouvrables », les jours de congés s'acquièrent à raison de 2,5 jours ouvrables par mois de travail effectif dans la limite de 30 jours. La notion de mois de travail effectif correspond à 4 semaines de travail effectives ou assimilées, ou 26 jours ouvrables (6*52/12). (Un salarié ayant travaillé 48 semaines sur les 52 d'une année bénéficiera donc de ses 5 semaines de congés payés.)  Le nombre de jours de congés calculé doit toujours être arrondi à l'unité supérieure.


title: Congés payés en droit français

text: Dans le système du décompte « des jours ouvrés », chaque salarié acquiert 2,0833 (25/12) jours de congés par mois de travail effectif dans la limite de 25 jours. La seule obligation pour ce type de décompte est qu'il ne soit pas plus défavorable aux salariés que le système des « jours ouvrables ».


title: Congés payés en droit français

text: L'entreprise fonctionne selon une de ces deux méthodes et l'applique à tous les salariés.


title: Congés payés en droit français

text: "Exemple de décompte" :


title: Congés payés en droit français

text: Le salarié s’absente une semaine :


title: Congés payés en droit français

text: Les salariés à temps partiel bénéficient des mêmes droits à congé que les salariés à temps plein et le décompte se fait selon les mêmes modalités (principe des 5 semaines de congés et 30 jours ouvrables décomptés du premier jours ouvrables de congés jusqu'au dernier jour ouvrable précédent le retour). Si le décompte s'effectue sur les jours de travail alors le salarié a droit pour 4 jours de travail par semaine à 4 jours * 5 semaines soit 20 jours de congés.


title: Congés payés en droit français

text: Le salarié n'ayant pas épuisé son solde de jours de congés payés en perd le bénéfice au-delà de l'année de référence suivant celle justifiant les droits acquis : tout congé non pris à l'issue de cette année est perdu. Des exceptions existent et concernent :


title: Congés payés en droit français

text: Enfin l'employeur a toujours la possibilité d'accorder le report du solde des jours non pris. À noter à cet égard que le bulletin de paie faisant figurer le report est considéré comme une autorisation tacite de l'employeur (jurisprudence de la Cour de cassation du 30/03/1999, 97-41257).


title: Congés payés en droit français

text: Pour le calcul de l'indemnisation des congés payés, on utilise soit la règle du maintien du salaire, soit la règle du dixième. Des deux, on retient la plus favorable au salarié.


title: Congés payés en droit français

text: Dans cette dernière règle dite du dixième, il est retenu le montant des salaires perçus durant la période d'acquisition des congés. Seules les sommes perçues rémunérant du travail effectif sont retenues. Les primes de noël, de vacances, participation, etc. ne sont pas prises en compte. Les éléments de rémunération annuels sont également exclus (ex : , sauf si cette gratification est constante, fixe et générale). Le montant obtenu est ensuite multiplié par 1/10 pour obtenir l'indemnisation correspondant au nombre de jours total acquis.


title: Congés payés en droit français

text: "Exemple :" "un salarié perçoit brut par mois et a travaillé durant toute la période de référence. Ce dernier bénéficie donc de 30 jours de congés.""Indemnité = ( x 12) x 1/10 = ⇒ soit par jour ouvrable de congé ( / 30 jours)"


title: Congés payés en droit français

text: Le code du travail français précise que le salarié prenant des congés payés doit percevoir une indemnisation au moins égale à ce qu'il aurait perçu s'il avait travaillé. C'est ce qu'on appelle la règle du maintien de salaire. Le montant de ce que le salarié aurait dû percevoir se calcule en prenant pour référence le salaire de la période précédent le départ en congé (dans la pratique, les entreprises retiennent souvent le mois de la prise effective de congé).


title: Congés payés en droit français

text: Il y a donc lieu de faire les 2 calculs et de retenir la méthode la plus avantageuse pour le salarié. La même méthode doit être retenue pour l'ensemble des congés relatifs à une période ; savoir quelle est la plus avantageuse n'est généralement possible qu'au moment du solde des congés. Pour ces raisons, il est usuellement pratiqué la méthode du maintien de salaire puis une régularisation lors du solde.


title: Congés payés en droit français

text: La méthode du dixième est en principe plus avantageuse pour le salarié sauf en cas d'augmentation significative.


title: Congés payés en droit français

text: Au niveau du bulletin de salaire, l'absence pour congés payés est déduite du salaire, l'indemnité est ajoutée. Pour simplifier les bulletins de salaire, il est admis par l'administration que l'entreprise ne fasse pas apparaître l'absence et l'indemnité lorsque la règle du maintien est appliquée. Cette tolérance n'est permise que s'il est fait mention de l'application de la règle du maintien.


title: Congés payés en droit français

text: Le bulletin de salaire doit comporter le nombre de jours de congés payés pris par le salarié et le nombre de jours qu'il lui reste à prendre.


title: Congés payés en droit français

text: Si un salarié quitte l'entreprise avant d'avoir pris tous ses congés payés (démission, licenciement, etc.), ceux-ci lui sont versés sous forme d'une indemnité appelée indemnité compensatrice pour congés non pris.


Le Championnat de squash du British Open féminin 2001 est l'édition 2001 du British Open qui se déroule à Birmingham du 3 au 10 juin 2001. Les rencontres se déroulent au National Indoor Arena de Birmingham.


title: Championnat de squash du British Open féminin 2001

text: Sarah Fitz-Gerald s'impose en finale face à la championne du monde Carol Owens.


title: Contrat de franchise

text: Le contrat de franchise est le contrat par lequel un « franchiseur » transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé, son savoir-faire, à charge à ce dernier d'en faire un usage conforme, d'autre part, met à disposition les signes de ralliement du franchiseur (notamment la marque ou l'enseigne), encadre le développement d'un site Internet.


title: Contrat de franchise

text: En droit québécois, le contrat de franchise est un contrat innommé, car il n'est pas explicitement mentionné dans le Code civil du Québec ou dans une loi particulière. Par conséquent, les seules règles qui trouveront application sont les stipulations du contrat de franchise, les dispositions impératives et supplétives du Code civil, ainsi que les usages de l'industrie.


title: Contrat de franchise

text: Plusieurs autres provinces canadiennes ont adopté des lois spécifiques sur le contrat de franchise. Dans ces provinces, le franchisage tombe donc hors du droit commun des contrats.


title: Contrat de franchise

text: En droit français, il n'existe pas à proprement parler de « droit de la franchise ». Ce système de distribution moderne obéit naturellement au droit des contrats, droit commercial, au droit de la concurrence, au droit de la distribution, au droit des marques, au droit social, au droit pénal


title: Scuppernong River Bridge

text: Le Scuppernong River Bridge est un pont en treillis américain situé à Columbia, dans le comté de Tyrrell, en Caroline du Nord. Construit en 1926, ce pont routier franchit la Scuppernong. Il est inscrit au Registre national des lieux historiques depuis le .


title: Richmond Township (comté de Berks, Pennsylvanie)

text: Richmond Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


text: Lors du recensement de 2010, le township comptait une population de . Elle est estimée, en 2016, à .


title: Robert Lundy

text: Robert Lundy, mort vers 1717, est un officier supérieur écossais, gouverneur de Londonderry, en Irlande du Nord. Son nom est associé au siège de Derry en 1689.


title: Robert Lundy

text: Robert Lundy est écossais, probablement originaire de Fife. Il appartient au régiment de George Douglas comte de Dumbarton, les Royal Scots, au service de la France, avec le rang de capitaine, jusqu'en 1678. Il sert ensuite en Angleterre et en Écosse, jusqu'en 1680, puis son régiment est envoyé à Tanger alors une possession anglaise du nord du Maroc. Il est blessé en 1680 et reçoit une indemnité de en 1683. Il est anglican, se marie avec Martha Davies, dont le père, Rowland Davies, devient plus tard doyen de l'Église d'Irlande à Cork, et le couple a au moins deux enfants.


title: Robert Lundy

text: Grâce aux relations de la famille de son épouse, il obtient une charge de lieutenant-colonel dans le régiment de , et il est envoyé en Irlande en 1685. Il commande d'abord, jusqu'en , une garnison protestante, qui a déclaré sa loyauté à l'égard de Guillaume d'Orange. Le régiment de Mountjoy est rappelé à Dublin et doit être remplacé à Londonderry par le régiment d'Alexander MacDonnell, comte d'Antrim, composé uniquement de soldats catholiques, mais, après que les habitants ont fermé les portes de la ville devant lui le , le régiment de Mountjoy est rappelé à Londonderry. Mountjoy s'engage à obtenir un pardon pour cet acte de rébellion, et nomme Lundy gouverneur de la ville et commandant des troupes du nord-ouest de l'Irlande.


title: Robert Lundy

text: La guerre civile devient inévitable. Lundy prête serment au roi Guillaume et la reine Mary II, et est confirmé dans ses fonctions de gouverneur de la ville. Lundy organise la défense de Derry contre l'armée de Jacques II. Le , il tente de rassembler ses troupes, mais celles-ci doivent se retirer dans la ville dès le . Il tient un conseil le , et décide de renvoyer deux régiments anglais, alléguant le manque de provisions en ville. Cette décision qui affaiblit beaucoup les défenses de la ville nourrit les soupçons : la rumeur se répand qu'il prépare une reddition de la ville. Un second conseil exige sa démission, qu'il refuse de donner. Malgré cela, le , deux gouverneurs sont nommés à sa place, et . Dès le lendemain soir, Robert Lundy, déguisé en simple soldat, tente de quitter la ville, et s'évade en bateau vers l'Écosse, jusqu'à Islay, où il est arrêté et emprisonné au château de Dumbarton. Le gouverneur de Dumbarton le relâche et il gagne Londres, où il est emprisonné à la Tour jusqu'en . Il est libéré sous caution, sans avoir été jugé. Il quitte la vie militaire vers 1702. Une lettre de recommandation de la reine Anne lui permet d'obtenir un poste dans l'armée du roi du Portugal, jusqu'en 1712. Il est capturé par les Français en , et échangé avec l'Angleterre contre des prisonniers français en 1709. Il meurt avant 1717.


title: Robert Lundy

text: L'éventuelle traîtrise de Lundy et une interrogation sur sa qualité d'agent du roi Jacques II sont envisagées dès la dernière décennie du . L'accusation s'appuie notamment sur un constat d'affaiblissement de la défense militaire de la cité du fait de la décision de Lundy de renvoyer deux régiments protestants anglais. Ce questionnement sur son éventuelle collaboration avec les forces adverses à la fin de son gouvernorat reste inélucidé.


title: Robert Lundy

text: Une commission parlementaire, réunie en pour faire la lumière sur les événements d'Irlande et particulièrement de Londonderry fait comparaître Lundy. Elle évalue sa situation et recommande qu'il soit renvoyé à Londonderry et jugé pour trahison. Cependant cela ne se fait pas, notamment car George Walker, gouverneur de la ville, fait savoir que l'officier y conserve des soutiens.


title: Robert Lundy

text: L'assimilation de Lundy à la figure d'un personnage qui a date surtout de la fin du . Dans la culture populaire protestante nord-irlandaise, il est , comme peut l'être Vidkun Quisling dans un autre contexte. Depuis 1788, une effigie de Robert Lundy qui porte l'inscription « "Lundy the traitor" » est brûlée chaque année, le premier samedi de décembre à Londonderry, lors de la cérémonie qui rappelle le premier épisode du siège, c'est-à-dire la fermeture des portes de la ville par les Apprentice Boys of Derry le . Or quatre mois se sont écoulés entre la fermeture des portes le et le début du siège le . Ce « télescopage chronologique » a pour effet d'effacer une au sein de la ville qui ne se déclare ouvertement en faveur de Guillaume III qu'en . Aussi, Lundy pourrait-il faire figure de , permettant, en stigmatisant Lundy mais également d'autres officiers qui se sont enfuis à la mi-avril avant le siège, d'éliminer .


title: Cuvieronius

text: Cuvieronius est un genre éteint de gomphothères ayant vécu dans ce qui est aujourd'hui l'Amérique, du début du Pliocène vers la fin du Pléistocène, il y a 4,9 millions d'années à 12 000 ans.


title: Cuvieronius

text: Le nom de genre "Cuvieronius" rend hommage au naturaliste français Georges Cuvier.  La plus grande et la plus récente espèce, "Cuvieronius hyodon", qui a vécu en Amérique du Sud, il y a entre 126 000 à 12 000 ans avait une hauteur au garrot de 2,3 mètres pour 5 mètres de long et pesait environ 3,5 tonnes et aurait eu comme prédateur "Smilodon populator" qui a vécu sur même continent à la même époque.


title: Cuvieronius

text: Les restes de fossiles les plus anciens à ce jour sont des espèces de "Cuvieronius" découvertes dans le comté de Lincoln, au Nevada, qui datent d'il y a 4,6 millions d'années. Il a également été trouvé . En Floride, les vestiges montrent à la fois "Cuvieronius" sp. et "C. tropicus" vivant de 3,7 à 1,5 Ma. Les plus récentes découvertes de "Cuvieronius" en Amérique du Nord se situent à Sonora, au Mexique, il y a 13 000 ans.


title: Cuvieronius

text: Selon un groupe de mammalogistes brésiliens, de nombreux sites d'Amérique du Sud faisant référence à "Cuvieronius" se réfèrent en fait à "Notiomastodon", . . existant au-delà de 44 000 ans en Amérique du Sud, de sorte que l'espèce ne se serait pas trouvée en Amérique du Sud au moment de l'arrivée de l'homme. À la fin du Pléistocène, la limite nord de l'aire de répartition de "Cuvieronius" se trouvait au Mexique.


title: Cuvieronius

text: Des fossiles de "Cuvieronius" ont été découverts dans les formations en Bolivie, Colombie, Costa Rica, en Équateur, au Salvador, au Guatemala, au Mexique, au Nicaragua, au Panama, aux États-Unis et au Venezuela.


title: Micromega

text: Micromega est une entreprise française spécialisée dans la conception et la fabrication de matériel haute-fidélité domestique haut de gamme. Elle est installée à Boissy-Saint-Léger en région parisienne.


title: Micromega

text: Elle est à l'origine de plusieurs innovations technologiques en matière de lecture de sources numériques et de traitement du signal numérique.


title: Robeson Township

text: Robeson Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


title: Robeson Township


title: Rockland Township (comté de Berks, Pennsylvanie)

text: Rockland Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


text: Lors du recensement de 2010, le township comptait une population de . Elle est estimée, en 2016, à .


title: Tilden Township (Pennsylvanie)

text: Tilden Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


title: Tilden Township (Pennsylvanie)


title: Pangeran Pekik

text: ' Pekik (ou Prince Pekik) est un prince javanais mort en 1659. Fils du dernier , Jayalengkara, il forcé à vivre à la court du Mataram après . Il est exécuté en 1659 sur les ordres du roi du Mataram, Amangkurat qui le suspecte de conspirer contre lui.


title: Pangeran Pekik

text: ' Pekik est né dans la famille régnante du . Son père, Jayalengkara, est duc de Surabaya jusqu'à en 1625. La maison de Surabaya prétend descendre de Sunan Ampel (1401-1481), l'un des (ou ') crédités de la propagation de l'islam à Java. Cependant, l'historien néerlandais écrit qu'il n'y a aucune preuve de cette affirmation, bien qu'il juge probable que la famille régnante ait des liens de parenté distants avec Sunan Ampel.


title: Pangeran Pekik

text: Lors de la campagne de conquête de Subaraya par le Mataram (1619-1625), le duc, père de Pekik, est déjà âgé et aveugle. Pekik est alors l'un des chefs des forces de défense et mobilise les alliés de Subaraya contre le Mataram. Après plusieurs années de guerre, Surabaya se rend en 1625 ; Pangeran Pekik est alors contraint à l'exil et mène une vie d'ascète auprès de la tombe de Sunan Ngampel-Denta près de Surabaya.


title: Pangeran Pekik

text: En 1633, le sultan du Mataram Agung rappelle Pekik d'Ampel. Pekik épouse la sœur d'Agung et vit alors à la cour, tandis que le fils et héritier d'Agung (plus tard Amangkurat) épouse la fille de Pekik. Selon l'historien H. J. de Graaf, il du Mataram. Il importe la culture de la cour de Surabaya, qui fut un centre de la culture et de la littérature islamique javanaise depuis la seconde moitié du , à la cour relativement nouvelle du Mataram. La décision d'Agung d'instituter le est probablement le résultat de l'influence de Pekik.


title: Pangeran Pekik

text: En 1636, Pekik reçoit l'ordre du sultan Agung de mener une armée du Mataram à la reconquête de Giri. Giri est un site saint devenu un centre d'opposition au Mataram et dirigé par des hommes religieux qui tracent leur lignée jusqu'à , l'un des (ou ') ayant propagé l'islam à Java. Agung hésite d'abord à l'attaquer, craignant peut-être que ses hommes refusent de se battre comme les hommes saints de Giri. La réputation de Pekik et la relation de sa famille à la lignée de Sunan Ampel, un ' supérieur à Sunan Giri, lui donnent finalement la légitimité de mener sa campagne et lui assure la loyauté de ses hommes. La ville fortifiée de Giri est prise par les troupes du Mataram dirigées par Pekik en 1636.


title: Pangeran Pekik

text: Le sultant Agung meurt en 1646 et est remplacé par Amangkurat, marié à l'une des filles de Pekik. Vers 1649, elle meurt peu après avoir donné naissance à leur troisième enfant, qui est alors désigné prince héritier (il deviendra plus tard le roi Amangkurat II). En 1659, Amangkurat suspecte "" Pekik de diriger une conspiration contre sa vie. Pekik et ses proches, dont ceux vivant toujours à Surabaya, sont alors tués sur ordres d'Amangkurat.


title: Pangeran Pekik

text: Le massacre de la famille de Pekik, l'une des plus importantes familles princières de l'est de Java, créé un fossé entre Amangkurat et ses sujets de la région. Il déclenche également un conflit avec son fils, le prince héritier, proche de son grand-père maternel Pekik, et le reste de sa belle-famille.


title: Les Aventures de Denis

text: Les Aventures de Denis (en , "Deniskiny rasskazy") une série de nouvelles de l'écrivain soviétique Viktor Dragounski. Il est consacré aux événements de la vie d'un enfant de huit ans, Denis Korablev, à l'image du fils de l'auteur Denis Dragounski. L'histoire se situe à Moscou à la fin des années 1950 et dans les années 1960. Apparaissant dans la presse depuis 1959, les histoires sont devenues des classiques de la littérature pour enfants soviétiques. Elles ont été réimprimées à plusieurs reprises et été adaptées à l'écran. Le nombre total d'histoires s'élève à une centaine environ. Le livre fait partie de la liste des 100 livres pour les élèves en fédération de Russie (par ordre alphabétique : deuxième colonne ).


title: Marie Sautet

text: Marie Sautet, née le à Metz, décédée à Issy-les-Moulineaux le , est une bienfaitrice française, Marraine de guerre durant la Première Guerre mondiale. Elle a utilisé, aux côtés de son mari, la totalité de sa fortune afin d'envoyer des colis aux soldats dans les tranchées.


title: Marie Sautet

text: Marie Sautet est née Etienne à Metz le au 61 rue Serpenoise. Elle est la cadette de deux autres enfants et la fille de Jean Pierre Etienne, rentier né à Murville (Meurthe-et-Moselle) et de Marie Jeanne Joséphine Etienne née à Mercy-le-Bas (Meurthe-et-Moselle). Elle passe les premières années de sa vie au sein de l'artère principale de la ville jusqu'au décès de son père en 1864, puis change plusieurs fois d'adresse.


title: Marie Sautet

text: La guerre de 1870 entre la France de Napoléon III et l'Empire Prusse provoque le blocus de la ville de Metz. Marie et sa mère participent aux soins des malades de la typhoïde, de la variole et des blessés aux côtés des Dames de Metz. Elle est décorée d'une petite croix en or par le médecin-chef en 1871 pour acte de solidarité.


title: Marie Sautet

text: En 1882, elle devient madame Alfred Sautet en l'église Saint-Vincent de Metz. Après leur union, le couple migre à Paris où il tient une boutique de maroquinerie qui fera leur fortune, au 36 rue Réaumur dans le 3e arrondissement.


title: Marie Sautet

text: Au début de la guerre, les époux n'ayant pas d'enfants, décident d'aider les soldats mobilisés. Ils envoient des colis depuis leur boutique à Paris. Soutenus par un réseau d'expatriés et par les autorités militaires, ils créent une entreprise de solidarité. Avec l'aide de cinq ouvrières, ils envoient des centaines de colis quotidiennement, accompagnés de cartes de soutien.


title: Marie Sautet

text: Des entreprises les fournissent en tabac, chocolat, bonbons, boîtes de conserve, livres et magazines et les blanchisseries ramènent le linge oublié.


title: Marie Sautet

text: Arrivé à destination, chaque colis est distribué aux troupes par un gradé, à raison d'un paquet par personne. De tous les fronts, prisonniers ou blessés dans les hôpitaux, les soldats décident de lui répondre en retour. En remerciement pour les colis reçus, quelques-uns confectionnent des souvenirs. D'autres joignent à leur courrier des dessins, des photographies les représentant, des poèmes, des chansons ou des fleurs séchées.


title: Marie Sautet

text: Marie Sautet a été la marraine de : 40 régiments d'infanterie, des bataillons de chasseurs, de 8 régiments belges, de batteries d'artillerie, d'escadrons de cavalerie, de régiments de zouaves et de spahis, de fusiliers marins, d'hôpitaux et trains de blessés, ainsi que de camps de prisonniers.


title: Marie Sautet

text: Sur la totalité des cinq années d'ouvrage, les époux dépensent approximativement plus de six millions de francs, envoient plus d'un million de colis et plus de 100 tonnes de tabacs aux combattants. Ces dons perdurent après la signature de l'armistice, et madame Marie Sautet étend son aide aux soldats démunis, aux veuves et orphelins de guerre.


title: Marie Sautet

text: Ce travail pousse le couple à la ruine et après le décès de son époux, Marie s'exile dans un hospice pour déshérités et vit d'une rente viagère obtenue par les anciens combattants. Elle ne garde comme effets personnels que les lettres et cadeaux que les poilus lui ont envoyé pendant le conflit. Elle se confiera au Journal Paris-Midi du 21 avril 1927 : "«J'ai été bien récompensée. J'ai conservé dans une armoire, plus de 90 000 lettres de filleuls.»"


title: Marie Sautet

text: En 1921, Alfred Sautet aidé par le Général de Maud'Huy, décide de regrouper toutes les Amicales de chasseurs à pied et Alpins en une fédération pour fournir une aide morale ou matérielle aux soldats dans le besoin. Il en devient le premier président et lui attribue le nom de Fédération Nationale des Anciens Chasseurs.


title: Marie Sautet

text: Marie est surnommée "Marraine de France" ou "Maréchal des Marraines" par les soldats et la presse, le 152e régiment d'infanterie, alors premier régiment de France, la désigne comme marraine officielle et les 1er et 20e bataillons de chasseurs lui octroient le titre de "chasseur de 1er Classe".


title: Marie Sautet

text: Sa poitrine se trouve couverte de décorations : Chevalier de l'Ordre d'Elisabeth de Belgique, honorée par la médaille de la Reconnaissance française, le ruban rouge, la médaille hospitalière des Sauveteurs bretons, la médaille de la bataille du Hartmannswillerkopf, le prix de vertu par l'Académie française, la médaille militaire, ainsi que la médaille commémorative de la guerre de 1870. On lui remet un diplôme d'honneur pour son œuvre durant la guerre et "l'œuvre du souvenir des défenseurs de Verdun" pour sa contribution financière à l'élaboration du monument de Douaumont.


title: Marie Sautet

text: «"A consacré, pendant toute la guerre, son activité et sa fortune à l'amélioration du sort de nombreux soldats au front, ainsi que des blessés et des malades en traitement dans les formations sanitaires".» - Décret du .


title: Marie Sautet

text: Marie Sautet est nommée au grade de Chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur, après la demande de 50 chefs de Corps, le . Le , la croix lui est remise des mains du Général Gouraud dans la cour des Invalides à Paris.


title: Marie Sautet

text: En 1928, le Maire de Metz, Paul Vautrin, les convie en tant qu'invités d'honneur de la Fête nationale du . Durant la cérémonie, il leur délivre un "diplôme" de reconnaissance.


title: Marie Sautet

text: Marie Sautet est invitée dans toute la France par les anciens combattants et leurs fractions militaires. Elle participe à des banquets et des festivités dès la fin de la guerre et jusqu'au milieu des années 1930.


title: Marie Sautet

text: Durant la durée du conflit, les animaux jouent un rôle aussi bien technique que moral, et sa petite chienne, "Mémère" est sacrée "Mascotte des Chasseurs" par un commandant du 1er Bataillon en 1917 dans l'Aisne et l'un des rares animal nommé brigadier d'honneur, la petite chienne meurt en 1930 et repose au cimetière pour animaux d'Asnières sous un monument érigé en son honneur.


title: Marie Sautet

text: En , Alfred Sautet, décède dans leur demeure rue Réaumur. Le , Marie, âgée de 78 ans, meurt à son tour dans l'hospice d'Issy-les-Moulineaux. Des obsèques nationales ont lieu dans l'église de la ville, financées par le président de la République et la ville de Metz. Ils reposent ensemble au cimetière du Père Lachaise à Paris.


title: Marie Sautet

text: Des articles sont publiés par des journaux du monde entier en son hommage : au Canada, aux Etats-Unis, en Espagne, au Royaume-Uni et en Allemagne.


title: Marie Sautet

text: Le , une petite rue prend son nom dans sa ville natale.


title: Marie Sautet

text: Au soir de leur vie, les époux Sautet décident le don à la ville de Metz de l'ensemble des courriers, documents et objets reçus dans le cadre de leur action patriotique.


title: Marie Sautet

text: Le don est accepté en séance du conseil municipal de Metz du . La collection suit l'inscription de douze tapisseries de jeunesse de Marie. Le préposé aux collections, dresse l'inventaire de 10395 éléments : courriers, cartes, décorations, diplômes, journaux, photographies, objets et souvenirs… Depuis, la collection Marie Sautet est conservée en réserve du Musée de la Cour d'Or à Metz.


title: Máel Cothaid mac Fogartaig

text: Máel Cothaid mac Fogartaig (floruit.818) est un potentiellement un roi de roi de Connacht du début du issu des Uí Briúin une branche des Connachta


title: Máel Cothaid mac Fogartaig

text: Máel Cothaid est le petit-fils de Cathal mac Muiredaig Muillethan(mort en 735), un précédent souverain et le neveu de Dub-Indrecht mac Cathail(mort en 768) et d'Artgal mac Cathail (mort en 791). Il appartient au sept Síl Cathail des Ui Briun. Son père Fogartach mac Cathail est vaincu lors d'un conflit interne aux Connachta en 789 à Druim Góise during à une époque où la dévolution du trône de Connacht est contestée.


title: Máel Cothaid mac Fogartaig

text: Les Listes de Rois dont celle du "Livre de Leinster" ne le mentionne pas comme roi et il n'y a pas de référence à lui comme roi dans les annales. La seule fois où les annales l'évoquent c'est en association avec Diarmait mac Tommaltaig(mort en 833), comme chefs des Uí Briúin, qui défont les Uí Maine lors de la bataille de Foráth dans le territoire de Delbna Nuadat entre le Suck et le Shannon en 818. Le roi des Uí Maine, Cathal mac Murchadh, est alors tué. Son fils Mugron mac Máele Cothaid (mort en 872) sera le dernier roi de Conncht issu du Sil Cathail.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département de Loir-et-Cher (région Centre-Val de Loire, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Dix établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : huit « Seveso seuil haut » et deux « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Six plans de prévention des risques technologiques ont été mis en place afin de prévenir les risques aux abords des sites les plus sensibles.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles : Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Les effets d’un accident industriel sont rangés en trois familles :


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements « Seveso seuil haut » et les établissements « Seveso seuil bas ». Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (« seuil haut » ou « seuil bas »), afin de considérer une certaine proportionnalité.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Les autorités dénombrent 113 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 171 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, dix relèvent du régime Seveso au : huit « seuil haut » et deux « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les dix sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département de Loir-et-Cher rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Six PPRT sont en vigueur en Loir-et-Cher.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État).


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: En complément du dossier départemental des risques majeurs (DDRM), pour les communes concernées par l’application du décret 90-918 codifié, le préfet transmet au maire les éléments d’information concernant les risques de sa commune, au moyen de cartes au 1/25 000 et décrit la nature des risques, les événements historiques, ainsi que les mesures d’État mises en place (dossier TIM). Le maire élabore le Dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Celui-ci synthétise les informations transmises par le préfet, complétées des mesures de prévention et de protection dont le maire a connaissance. Le maire définit les modalités d’affichage du risque industriel et des consignes individuelles de sécurité.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Par ailleurs, les populations riveraines des sites classés Seveso seuil haut doivent recevoir tous les cinq ans une information spécifique financée par les exploitants, sous contrôle du préfet. Cette campagne, généralement appelée campagne PPI (Plan Particulier d’Intervention), doit notamment porter sur la nature du risque, les moyens de prévention mis en place, ainsi que sur les consignes à adopter.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: En cas de crise grave, les acteurs compétents pour la mise en œuvre des secours sont : En cas de phénomène naturel ou technologique majeur, la population est avertie par un signal d’alerte, identique pour tous les risques et pour tout le territoire national (sauf en cas de rupture de barrage). Ce signal est émis par les sirènes du système d'alerte et d'information des populations (SIAP). Les entreprises Seveso possèdent leur propre système d'alerte. Le déclenchement de l'alerte est décidé par le Préfet. Par ailleurs les moyens mobiles d'alerte (EMA) peuvent être utilisés de manière ciblée afin de compléter les mesures réalisées.


title: Risque industriel en Loir-et-Cher

text: Les consignes données par la préfecture en cas de déclenchement des sirènes d'alerte à la suite d'un accident industriel sont les suivantes : Respectez ces consignes jusqu'à la fin de l'alerte signalée par la sirène (son continu de 30 secondes) et confirmée par la radio. Aérer alors le local de confinement.


title: Avenue Félix-Faure (Nanterre)

text: L'avenue Félix-Faure est une voie publique de la commune de Nanterre, dans le département français des Hauts-de-Seine.


title: Avenue Félix-Faure (Nanterre)

text: Cette avenue croise notamment la route des Fusillés-de-la-Résistance.


title: Avenue Félix-Faure (Nanterre)

text: Cette avenue rend hommage à Félix Faure (1841-1899), président de la République française de 1895 à 1899.


title: Avenue Félix-Faure (Nanterre)

text: Le premier nom connu de cette voie de communication, « rue de Puteaux », vient de son orientation, du centre de Nanterre vers la ville de Puteaux.


title: Kurt Landau

text: Kurt Landau, né le à Vienne (Autriche) et disparu à Barcelone (Espagne) en , est un militant marxiste autrichien.


title: Kurt Landau

text: Issu d'une famille juive viennoise plutôt aisée, Kurt Landau adhère très jeune, à 17 ans, au Parti communiste d'Autriche (KPÖ) créé depuis peu. Rapidement, il devient responsable de la section du district de Währing. En 1923, il soutient dans les débats internes du parti communiste les positions d'Amadeo Bordiga, et découvre l'année suivante, par le biais de Victor Serge, de passage à Vienne, la réalité des luttes internes au sein du Parti communiste de l'Union soviétique.


title: Kurt Landau

text: Responsable, à partir de 1924, de l'agit-prop du parti communiste autrichien, il est aussi responsable de la rubrique culturelle de son journal, "Die rote Fahne" (Le Drapeau rouge).


title: Kurt Landau

text: Rejoignant en 1926 l'opposition interne au parti, animée par Josef Frey et Karl Tomann, il les suit en 1927 dans la création d'une tendance oppositionnelle structurée, appelée KPÖ-O ("Parti communiste d'Autriche – Opposition"). Mais cette opposition n'est guère homogène, et Landau et quelques proches finissent par en être exclus en .


title: Kurt Landau

text: Il fonde alors un petit parti, la "Gauche communiste d'opposition-marxiste-léniniste" (Kommunistische Opposition-Marxistisch-Leninistische Linke, KOMLL), dont l'influence ne dépasse pas la ville de Graz, et entre en contact avec Léon Trotski, qui l'incite à quitter Vienne pour Berlin et finance son déménagement et son activité.


title: Kurt Landau

text: En , peu après l'arrivée de Hitler au pouvoir, il quitte l'Allemagne et s'installe à Paris. Il n'y reste que trois ans, avant de rejoindre Barcelone où il s'engage du côté du Parti ouvrier d'unification marxiste (POUM) dans la guerre contre les putschistes franquistes.


title: Kurt Landau

text: Enlevé le par des agents du NKVD (police politique de l'URSS) ou des militants staliniens, il ne fut jamais retrouvé. Il a probablement été tué à Barcelone et son corps brûlé.


title: Kurt Landau

text: Selon George Orwell, « Kurt Landau […] et sa femme […] furent arrêtés vers le 17 juin et immédiatement Landau "disparut". Cinq mois plus tard sa femme était toujours en prison, n'avait pas été jugée et n'avait aucune nouvelle de son mari. Elle annonça son intention de faire la grève de la faim ; le ministre de la Justice lui fit alors savoir que son mari était mort. Peu de temps après elle fut relâchée, mais pour être presque immédiatement ré-arrêtée et à nouveau jetée en prison. »


title: South Heidelberg Township

text: South Heidelberg Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


title: South Heidelberg Township

text: Lors du recensement de 2010, le township comptait une population de . Elle est estimée, en 2016, à .


title: Upper Tulpehocken Township

text: Upper Tulpehocken Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


title: Upper Tulpehocken Township


title: Risque industriel dans la Loire

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département de la Loire (région Auvergne-Rhône-Alpes, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Neuf établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : un « Seveso seuil haut » et huit « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel dans la Loire

text: Un plans de prévention des risques technologiques ont été mis en place afin de prévenir les risques aux abords des sites les plus sensibles.


title: Risque industriel dans la Loire

text: L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles : Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Les effets d’un accident industriel sont rangés en trois familles :


title: Risque industriel dans la Loire

text: La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements « Seveso seuil haut » et les établissements « Seveso seuil bas ». Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (« seuil haut » ou « seuil bas »), afin de considérer une certaine proportionnalité.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Les autorités dénombrent 183 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 290 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, neuf relèvent du régime Seveso au : un « seuil haut » et huit « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les neuf sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel dans la Loire

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département de la Loire rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel dans la Loire

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Un PPRT sont en vigueur dans la Loire.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État).


title: Risque industriel dans la Loire

text: En complément du dossier départemental des risques majeurs (DDRM), pour les communes concernées par l’application du décret 90-918 codifié, le préfet transmet au maire les éléments d’information concernant les risques de sa commune, au moyen de cartes au 1/25 000 et décrit la nature des risques, les événements historiques, ainsi que les mesures d’État mises en place (dossier TIM). Le maire élabore le Dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Celui-ci synthétise les informations transmises par le préfet, complétées des mesures de prévention et de protection dont le maire a connaissance. Le maire définit les modalités d’affichage du risque industriel et des consignes individuelles de sécurité.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Par ailleurs, les populations riveraines des sites classés Seveso seuil haut doivent recevoir tous les cinq ans une information spécifique financée par les exploitants, sous contrôle du préfet. Cette campagne, généralement appelée campagne PPI (Plan Particulier d’Intervention), doit notamment porter sur la nature du risque, les moyens de prévention mis en place, ainsi que sur les consignes à adopter.


title: Risque industriel dans la Loire

text: En cas de crise grave, les acteurs compétents pour la mise en œuvre des secours sont : En cas de phénomène naturel ou technologique majeur, la population est avertie par un signal d’alerte, identique pour tous les risques et pour tout le territoire national (sauf en cas de rupture de barrage). Ce signal est émis par les sirènes du système d'alerte et d'information des populations (SIAP). Les entreprises Seveso possèdent leur propre système d'alerte. Le déclenchement de l'alerte est décidé par le Préfet. Par ailleurs les moyens mobiles d'alerte (EMA) peuvent être utilisés de manière ciblée afin de compléter les mesures réalisées.


title: Risque industriel dans la Loire

text: Les consignes données par la préfecture en cas de déclenchement des sirènes d'alerte à la suite d'un accident industriel sont les suivantes : Respectez ces consignes jusqu'à la fin de l'alerte signalée par la sirène (son continu de 30 secondes) et confirmée par la radio. Aérer alors le local de confinement.


title: Spring Township (comté de Berks, Pennsylvanie)

text: Spring Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


text: Lors du recensement de 2010, le township comptait une population de . Elle est estimée, en 2016, à .


title: Canopus dans Argo

text: Canopus dans Argo (titre original : "Canopus in Argos: Archives" ; le cycle a été renommé Canopus dans Argos : Archives lors de sa réédition par La Volte) est une suite de cinq romans de science-fiction écrits par Doris Lessing, dressant le portrait de sociétés à différentes étapes de leur développement, sur de longues périodes de temps. L'accent est mis sur une évolution accélérée de ces sociétés, aidées et guidées par des espèces plus avancées.


title: Canopus dans Argo

text: Les romans se situent tous dans le même cadre, mais ne constituent pas une histoire continue, et les évènements qu'ils décrivent sont sans relation à l'exception de "Shikasta" et de "Les Expériences siriennes", racontant l'histoire du développement des sociétés de la Terre vue par les yeux des Canopéens et des Siriens.Une édition anglaise des cinq livres réunis en un seul volume est parue en 1992 .


title: Canopus dans Argo

text: Lorsque Doris Lessing commença l'écriture de "Shikasta," elle pensait écrire . Mais tandis qu'elle développait son univers de fiction, elle se rendit compte qu'elle avait des idées pour bien plus qu'un livre.


title: Canopus dans Argo

text: La série dans son ensemble appartient au domaine de la soft science-fiction, parce qu'elle se focalise sur les questions de culture, de sociologie et de psychologie, et ne rentre pas dans les détails technologiques. Elle représente un tournant majeur dans la production de Doris Lessing, influencée par les thèmes mystiques et spirituels du soufisme, en particulier par l'œuvre d'Idries Shah. Elle écrira par la suite plusieurs essais sur le soufisme, publiés dans son recueil de 2004, "."


title: Canopus dans Argo

text: La série ne fut pas bien reçue par certains lecteurs et critiques, qui estimaient que Doris Lessing avait abandonné sa . Cela l'amena à écrire dans la préface de "The Sirian Experiments" :


title: Canopus dans Argo

text: Par la suite, elle découvrit que beaucoup de lecteurs plus jeunes ayant lu la série n'étaient pas intéressés par ses autres ouvrages. Ils lui disaient :.


title: Canopus dans Argo

text: Philip Glass a composé deux opéras adaptant les deuxième et quatrième romans du cycle, sur des livrets écrits par Doris Lessing ; ils devaient faire partie d'une trilogie qui ne fut jamais achevée.


title: Union Township (comté de Berks, Pennsylvanie)

text: Union Township est un township, situé dans le comté de Berks, en Pennsylvanie, aux États-Unis. En 2010, il comptait une population de .


title: Les Fugitifs (nouvelle)

text: Les Fugitifs (titre original : "") est une nouvelle de George R. R. Martin, parue pour la première fois en dans le magazine "The Magazine of Fantasy & Science Fiction". Elle est incluse dans le recueil original "Des astres et des ombres" ("Songs of Stars and Shadows"), regroupant neuf histoires de Martin, publié en .


title: Les Fugitifs (nouvelle)

text: Elle est traduite une première fois en français sous le titre La Poursuite et publiée dans la revue "Fiction" en puis incluse, avec une autre traduction et sous le titre "Les Fugitifs", dans le recueil paru en aux éditions J'ai lu.


title: Les Fugitifs (nouvelle)

text: Le Maître Sondeur (une sorte d'enquêteur) Colmer (qui a le "Talent" : il peut sonder les esprits des autres), découvre que son client, Ed Bryl, a organisé lui-même le complot qui le terrorise...


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département de la Haute-Loire (région Auvergne-Rhône-Alpes, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Trois établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : deux « Seveso seuil haut » et un « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Deux plans de prévention des risques technologiques ont été mis en place afin de prévenir les risques aux abords des sites les plus sensibles.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles : Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Les effets d’un accident industriel sont rangés en trois familles :


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements « Seveso seuil haut » et les établissements « Seveso seuil bas ». Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (« seuil haut » ou « seuil bas »), afin de considérer une certaine proportionnalité.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Les autorités dénombrent 124 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 183 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, trois relèvent du régime Seveso au : deux « seuil haut » et un « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les trois sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département de la Haute-Loire rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Deux PPRT sont en vigueur dans la Haute-Loire.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État).


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: En complément du dossier départemental des risques majeurs (DDRM), pour les communes concernées par l’application du décret 90-918 codifié, le préfet transmet au maire les éléments d’information concernant les risques de sa commune, au moyen de cartes au 1/25 000 et décrit la nature des risques, les événements historiques, ainsi que les mesures d’État mises en place (dossier TIM). Le maire élabore le Dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Celui-ci synthétise les informations transmises par le préfet, complétées des mesures de prévention et de protection dont le maire a connaissance. Le maire définit les modalités d’affichage du risque industriel et des consignes individuelles de sécurité.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Par ailleurs, les populations riveraines des sites classés Seveso seuil haut doivent recevoir tous les cinq ans une information spécifique financée par les exploitants, sous contrôle du préfet. Cette campagne, généralement appelée campagne PPI (Plan Particulier d’Intervention), doit notamment porter sur la nature du risque, les moyens de prévention mis en place, ainsi que sur les consignes à adopter.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: En cas de crise grave, les acteurs compétents pour la mise en œuvre des secours sont : En cas de phénomène naturel ou technologique majeur, la population est avertie par un signal d’alerte, identique pour tous les risques et pour tout le territoire national (sauf en cas de rupture de barrage). Ce signal est émis par les sirènes du système d'alerte et d'information des populations (SIAP). Les entreprises Seveso possèdent leur propre système d'alerte. Le déclenchement de l'alerte est décidé par le Préfet. Par ailleurs les moyens mobiles d'alerte (EMA) peuvent être utilisés de manière ciblée afin de compléter les mesures réalisées.


title: Risque industriel dans la Haute-Loire

text: Les consignes données par la préfecture en cas de déclenchement des sirènes d'alerte à la suite d'un accident industriel sont les suivantes : Respectez ces consignes jusqu'à la fin de l'alerte signalée par la sirène (son continu de 30 secondes) et confirmée par la radio. Aérer alors le local de confinement.


title: Risque industriel dans le Loiret

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département du Loiret (région Centre-Val de Loire, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel dans le Loiret

text: Vingt-six établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : douze « Seveso seuil haut » et quatorze « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel dans le Loiret

text: Neuf plans de prévention des risques technologiques ont été mis en place afin de prévenir les risques aux abords des sites les plus sensibles.


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret

text: Les autorités dénombrent 200 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 296 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, vingt-six relèvent du régime Seveso au : douze « seuil haut » et quatorze « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les vingt-six sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel dans le Loiret

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département du Loiret rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel dans le Loiret

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Neuf PPRT sont en vigueur dans le Loiret.


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Loiret


title: Risque industriel dans le Lot

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département du Lot (région Occitanie, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Deux établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : un « Seveso seuil haut » et un « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel dans le Lot

text: L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles : Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Les effets d’un accident industriel sont rangés en trois familles :


title: Risque industriel dans le Lot

text: La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements « Seveso seuil haut » et les établissements « Seveso seuil bas ». Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (« seuil haut » ou « seuil bas »), afin de considérer une certaine proportionnalité.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Les autorités dénombrent 123 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 75 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, deux relèvent du régime Seveso au : un « seuil haut » et un « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les deux sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel dans le Lot

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département du Lot rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel dans le Lot

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Aucun PPRT n'esten vigueur dans le Lot.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État).


title: Risque industriel dans le Lot

text: En complément du dossier départemental des risques majeurs (DDRM), pour les communes concernées par l’application du décret 90-918 codifié, le préfet transmet au maire les éléments d’information concernant les risques de sa commune, au moyen de cartes au 1/25 000 et décrit la nature des risques, les événements historiques, ainsi que les mesures d’État mises en place (dossier TIM). Le maire élabore le Dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Celui-ci synthétise les informations transmises par le préfet, complétées des mesures de prévention et de protection dont le maire a connaissance. Le maire définit les modalités d’affichage du risque industriel et des consignes individuelles de sécurité.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Par ailleurs, les populations riveraines des sites classés Seveso seuil haut doivent recevoir tous les cinq ans une information spécifique financée par les exploitants, sous contrôle du préfet. Cette campagne, généralement appelée campagne PPI (Plan Particulier d’Intervention), doit notamment porter sur la nature du risque, les moyens de prévention mis en place, ainsi que sur les consignes à adopter.


title: Risque industriel dans le Lot

text: En cas de crise grave, les acteurs compétents pour la mise en œuvre des secours sont : En cas de phénomène naturel ou technologique majeur, la population est avertie par un signal d’alerte, identique pour tous les risques et pour tout le territoire national (sauf en cas de rupture de barrage). Ce signal est émis par les sirènes du système d'alerte et d'information des populations (SIAP). Les entreprises Seveso possèdent leur propre système d'alerte. Le déclenchement de l'alerte est décidé par le Préfet. Par ailleurs les moyens mobiles d'alerte (EMA) peuvent être utilisés de manière ciblée afin de compléter les mesures réalisées.


title: Risque industriel dans le Lot

text: Les consignes données par la préfecture en cas de déclenchement des sirènes d'alerte à la suite d'un accident industriel sont les suivantes : Respectez ces consignes jusqu'à la fin de l'alerte signalée par la sirène (son continu de 30 secondes) et confirmée par la radio. Aérer alors le local de confinement.


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: Huit établissements de statut Seveso sont dénombrés dans le département : cinq « Seveso seuil haut » et trois « Seveso seuil bas ».


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: Cinq plans de prévention des risques technologiques ont été mis en place afin de prévenir les risques aux abords des sites les plus sensibles.


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: Les autorités dénombrent 141 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 178 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, huit relèvent du régime Seveso au : cinq « seuil haut » et trois « seuil bas ». Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les huit sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département de Lot-et-Garonne rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. Cinq PPRT sont en vigueur en Lot-et-Garonne.


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Risque industriel en Lot-et-Garonne


title: Procès

text: En droit, un procès est une étape d'une instance en justice où les parties soumettent leur litige devant le tribunal. À l'issue du procès, un jugement est rendu.


title: Procès

text: Dans le droit français, et plus largement dans le droit de tradition romano-germanique, le procès a lieu selon la procédure inquisitoire.


title: Procès

text: Dans les pays de common law, comme le Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni, le procès a lieu selon la procédure accusatoire.


title: Procès

text: Dans les régimes politiques instables, les procès qui ne respectent pas les droits de la défense peuvent prendre la forme d'un « tribunal populaire », d'un procès sans témoins, d'une pratique inquisitoriale, d'un décret politique, d'une justice révolutionnaire (ex. : justice révolutionnaire à Nantes), d'un tribunal secret, d'aveux sous la torture, ou d'un règlement de comptes contre un individu.


title: Risque industriel en Lozère

text: Le risque industriel est un des risques majeurs susceptibles d'affecter le département de la Lozère (région Occitanie, France). Il se caractérise par la possibilité qu'un accident industriel se produise au sein d’une installation classée pour la protection de l'environnement et occasionne des dommages plus ou moins importants aux personnes, aux biens ou à l'environnement sur le territoire départemental.


title: Risque industriel en Lozère

text: Aucun établissement de statut Seveso n'est présent dans le département.


title: Risque industriel en Lozère

text: L'information de la population est faite via différents vecteurs. Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) recense à l’échelle d’un département l’ensemble des risques majeurs par commune, dont le risque industriel. Le document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) précise au niveau communal ces risques. Il est complété par le plan communal de sauvegarde qui définit l'organisation pour y faire face. Enfin, depuis 2006, l’information des acquéreurs ou locataires doit être faite sur les risques auxquels le bien immobilier est exposé.


title: Risque industriel en Lozère

text: Les générateurs de risques sont regroupés en deux familles : Tous ces établissements sont des établissements fixes qui produisent, utilisent ou stockent des produits répertoriés dans une nomenclature spécifique.


title: Risque industriel en Lozère

text: Les effets d’un accident industriel sont rangés en trois familles :


title: Risque industriel en Lozère

text: La directive Seveso distingue deux types d’établissements, selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements « Seveso seuil haut » et les établissements « Seveso seuil bas ». Les mesures de sécurité et les procédures prévues par la directive varient selon le type d’établissements (« seuil haut » ou « seuil bas »), afin de considérer une certaine proportionnalité.


title: Risque industriel en Lozère

text: Les autorités dénombrent 30 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sous le régime de l'enregistrement et 75 sous celui de l’autorisation. Parmi celles-ci, aucune ne relève du régime Seveso au . Ce décompte peut varier en fonction de l'évolution de l'activité des entreprises ou des efforts de réduction des risques à la source par les exploitants. Les zéro sites Seveso sont les suivants :


title: Risque industriel en Lozère

text: L’approche intégrée de la réduction de la pollution des installations classées consiste à réduire si ce n’est éviter les émissions dans l’air, l’eau, le sol, en prenant en compte également la gestion des déchets afin d’atteindre un haut niveau de protection de l’environnement dans son ensemble. Ce principe est valable en France pour toutes les installations classées. Il existe dans le département de la Lozère rejetant des polluants relevant de la directive européenne n° 2010/75/UE du relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution), dite directive IED, se répartissant sur .


title: Risque industriel en Lozère

text: Conformément à la loi, tout établissement « Seveso seuil haut » met en œuvre un plan de prévention des risques technologiques (PPRT), un document qui vise à résoudre les situations difficiles en matière d'urbanisme héritées du passé et à mieux encadrer l'urbanisation future. L'exploitant met en œuvre toutes les mesures de sécurité envisageables pour atteindre un niveau de risque aussi bas que possible, compte tenu de l'état des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l'environnement de l'établissement : on parle de réduction du risque à la source. Le PPRT comporte des dispositions pour les constructions exposées au risque. En l'absence de site Seveso, aucun PPRT n'a été mis en place en Lozère.


title: Risque industriel en Lozère

text: Le droit à l'information générale sur les risques majeurs s'applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l'évaluer pour la minimiser. Pour cela il faut se tenir informé sur la nature des risques qui menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d'événement (mairie, services de l'État).


title: Risque industriel en Lozère

text: En complément du dossier départemental des risques majeurs (DDRM), pour les communes concernées par l’application du décret 90-918 codifié, le préfet transmet au maire les éléments d’information concernant les risques de sa commune, au moyen de cartes au 1/25 000 et décrit la nature des risques, les événements historiques, ainsi que les mesures d’État mises en place (dossier TIM). Le maire élabore le Dossier d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM). Celui-ci synthétise les informations transmises par le préfet, complétées des mesures de prévention et de protection dont le maire a connaissance.


title: Risque industriel en Lozère

text: En cas de crise grave, les acteurs compétents pour la mise en œuvre des secours sont :


title: Pachychernes tamaulipensis

text: Pachychernes tamaulipensis est une espèce de pseudoscorpions de la famille des Chernetidae.


title: Pachychernes tamaulipensis

text: Cette espèce est endémique du Tamaulipas au Mexique. Elle se rencontre vers Soto La Marina.


title: Pachychernes tamaulipensis

text: Cette espèce se rencontre dans le terrier de "Neotoma micropus".


title: Pachychernes tamaulipensis

text: La femelle holotype mesure et le mâle paratype mesure , les femelles mesurent de à .


title: Pachychernes tamaulipensis

text: Son nom d'espèce, composé de "tamaulip[]" et du suffixe latin "", « qui vit dans, qui habite », lui a été donné en référence au lieu de sa découverte, du Tamaulipas.


title: Heikkinen–Komonen Architects

text: Heikkinen-Komonen Architects est un cabinet d’architecte finlandais fondé en 1974 par Mikko Heikkinen et Markku Komonen à Helsinki en Finlande .