title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: La pièce est représentée pour la première fois au Théâtre du Nouveau Monde (TNM) dans une mise en scène de Jean-Pierre Ronfard du au . Plus de dix ans plus tard, en 1990, elle est reprise au TNM dans une mise en scène de Lorraine Pintal du au . Cette mise en scène sera reprise au Théâtre Denise-Pelletier dans le cadre du Festival de théâtre des Amériques en . La pièce sera également jouée en 2003 au Théâtre du Trident, à Québec, dans une mise en scène de Frédéric Dubois du au . Finalement, elle est reprise une troisième fois au TNM en 2011 dans une mise en scène de Dominic Champagne du au .


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Distribution :


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Jean-Pierre Ronfard hésite à mettre en scène la pièce, disant en avoir eu peur lors de sa première lecture. Il déclare que l'expérience s'avère « merveilleuse » dans un entretien avec Robert Lévesque. Dans le même entretien, il dit que ce qui le séduit dans cette pièce, au-delà de la langue, ce sont les dialogues de scènes entières qui se font dans les coulisses et dont on ne voit rien. C'est quelque chose qui ne se fait pas au théâtre.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: « Avec "HA ha!..." on a peur de jouer la pièce comme elle est écrite » dit le metteur en scène. Il explique ensuite qu'il regrette d'avoir manqué d'audace et de ne pas avoir suivi toutes les indications du dramaturge mais que ce n'était pas possible au TNM. Il ajoute qu'il pense qu'il l'aurait fait au Théâtre expérimental.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Il explique avoir effectué un vrai travail de rigueur sur le texte. Il va aussi rencontrer Réjean Ducharme pour avoir une explication sur une trentaine de mots sur lesquels lui et ses acteurs butaient. Une rencontre désastreuse, dit-il, car l'auteur démonte sa pièce et veut réécrire certains passages. D'après Ronfard, c'est par peur que l'auteur agit ainsi. Ils décident néanmoins de jouer la version originale, ce que Ducharme approuve finalement.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Décors : Danièle Lévesque


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Lorraine Pintal commence son travail en lisant le texte sans les didascalies pour « masquer les notes de scènes de l'auteur et commencer le travail de conceptualisation sur une page blanche. » (p. 258). Elle explique que la notion de théâtre est très importante chez M. Ducharme. Il admire les comédiens et leur crée des rôles injouables qui les rendent mauvais « Le but de la représentation, c'est d'être mauvais, être "dans le fond du trou du phone" »(). Pour elle, « c'est ce qu'il dit dans "HA ha!...", d'aller au fond de la poisse, d'être poisseux, de foirer, d'être le plus grand foireux du monde, et c'est lorsqu'on est le plus grand foireux du monde qu'on est meilleur. ». C'est ce qui l'intéresse dans sa mise en scène, aller dans le fond de la poisse. Le déclencheur pour elle va être d'imaginer que la pièce est écrite par Roger qui la dactylographie de manière obsessive en continu, l'enregistre sous formes de petits discours, dicte du texte aux autres personnages pour finalement expulser quelqu'un hors du jeu et ainsi prouver que la pièce n'était pas bonne. Roger devient alors le maître de foire, de grotesque ; même Sophie qui a bon caractère est obligée de lui dire qu'il lui fait peur. Pintal le voit comme un dictateur, Bernard le présente d'ailleurs ainsi en le comparant à Hitler.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Le défi qui va rapidement apparaître est de rendre cette langue imagée pour que le spectateur puisse la visualiser. Elle explique qu'il faut donc trouver une manière d'articuler pour rendre audible tous les jeux de langue du dramaturge. Elle ajoute qu'au-delà de la langue, c'est une pièce complexe avec de véritables défis d'acteurs qui nécessitent une obligation physique. Il faut se « mettre à bouger la pièce »() pour trouver son sens premier.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Elle met en avant l'importance du "char" (terme québécois pour désigner une voiture) qui, pour elle, est le symbole de la violence et de l'ancrage identitaire. Dans sa mise en scène, cela se traduit par la présence d'un char sous l'appartement où se déroule l'action. Un autre élément important dans sa mise en scène pour Gilbert David, c'est la présence de poissons exotiques au-dessus de la scène. Pour lui, cela donne une image d'un monde suspendu, dans le vide. Il le voit comme « la mise en abyme de la situation des personnages eux-mêmes qui tournent en rond comme des poissons dans leur univers clos » ().


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Pour Gilbert David, ce qui ressort dans les deux mises en scène, c'est la présence de la violence et pour lui c'est l'essentiel. Il insiste sur le fait que cette violence doit être cathartique parce que sinon elle est gratuite.


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Robert Lévesque, lui, qualifie l'approche de Ronfard de "foirade" et l'approche de Pintal d'esthétique. La différence qu'il relève réside dans la fin de la pièce avec le personnage de Mimi. Dans la mise en scène de Jean-Pierre Ronfard, le personnage de Mimi est tué par le jeu. Elle est expulsée du huis clos qu'il qualifie de « huis clos expulsif » (). Dans la mise en scène de Lorraine Pintal, Mimi saute en bas du plateau et on entend un bruit de simulation d'accident de voiture. Pour lui, ça apporte le fait que Mimi a peut-être raison, que les mots veulent bien dire quelque chose et que les autres ne sont que des comiques professionnels. Il se demande alors « pourquoi esthétiser l'univers de celui qui combattait l'esthétisme » ().


title: HA ha!... (pièce de théâtre)

text: Le metteur en scène Martin Faucher, lui aussi présent lors de la table ronde, dit que la première mise en scène est témoin du « "préfini" québécois et du "Boiteux Luminaire" propres aux années 1975-1976 » (), tandis que la seconde témoigne du désespoir québécois. Il voit alors Réjean Ducharme comme un visionnaire qui montre que l'argent nous perd. Ainsi le décors de 1990, réalisé par Danièle Lévesque pour la mise en scène de Lorraine Pintal, amène le Las Vegas d'aujourd'hui.


title: Estoppel en droit français

text: En droit français, l'estoppel est « l’interdiction de se contredire au détriment d’autrui », ou principe du "« non concedit venire contra factum proprium »" de la lex mercatoria. Son application est plus large en France et définit une objection qui empêche un État de contredire son argument antérieur dans la même instance. L'estoppel est reconnu par la jurisprudence judiciaire. En droit administratif il n'est pas reconnu.


title: Estoppel en droit français

text: D'abord limité au droit international privé, la Cour de cassation a admis "a contrario" son existence en procédure civile dans un arrêt d'assemblée plénière du 27 février 2009. Le fondant sur l'exigence de bonne foi de l'alinéa 3 de l'article 1134 du Code civil selon lequel les conventions s'exécutent de bonne foi, et le soumettant à plusieurs conditions cumulatives, la Cour de cassation semble classer l'estoppel dans les fins de non-recevoir. En visant également l'article 122 du code de procédure civile, la haute juridiction a admis le principe de l'estoppel par la négative car elle ne l'a pas accepté en l'espèce. Elle précisait « "La seule circonstance qu'une partie se contredise au détriment d'autrui n'emporte pas nécessairement fin de non-recevoir" ».


title: Estoppel en droit français

text: L'estoppel, qui caractérise une sanction en procédure civile, est une fin de non-recevoir fondée sur l'interdiction de se contredire au détriment d'autrui. Le principe est appliqué pour la première fois par la Cour d'appel de Paris dans un arrêt du 17 janvier 2002, en matière d'arbitrage, où la Cour a considéré qu'une partie qui s'est prévalue d'une clause compromissoire, et qui a participé dans l'instance arbitrale sans réserves, ne pouvait pas invoquer le défaut de compétence du tribunal arbitral devant le juge de l'annulation.


title: Estoppel en droit français

text: L'estoppel doit être distingué de la renonciation ou de l'acquiescement, qui consistent également dans un comportement incohérent, mais sans la condition de détriment pour la deuxième partie. Cependant les deux concepts partagent le même champ d'application. Antérieurement à l'introduction du principe de l'estoppel, la Cour de cassation sanctionnait déjà d'irrecevabilité, une argumentation incompatible avec celle présentée devant la Cour d'appel.


title: Estoppel en droit français

text: L'estoppel doit également être distingué de l'exécution de bonne foi des contrats et même des compromis, car la sanction de la violation d'une obligation contractuelle se trouve dans un rejet de la demande au fond, et non dans l'irrecevabilité.


title: Estoppel en droit français

text: Le principe de l'estoppel a été consacré pour la première fois devant la Cour de cassation également dans une affaire d'arbitrage concernant le tribunal des différends irano-américains. En l'espèce le demandeur, M. Abrahim Golshani, a demandé l'annulation d'une sentence arbitrale, alors qu'il avait lui-même introduit une demande devant le tribunal arbitral. Au lieu de se fonder sur la renonciation, la Cour invoque « la règle de l'estoppel ».


title: Estoppel en droit français

text: Cependant, loin de consacrer une interdiction générale de se contredire au détriment d'autrui, la jurisprudence a restreint la portée de l'estoppel : dans un arrêt d'assemblée plénière, la Cour de cassation a cassé un arrêt des juges du fond, au motif que « le fait qu'une partie se contredise au détriment d'autrui, ne constitue pas nécessairement une fin de non-recevoir ». La Cour a justifié sa solution en soutenant que le litige n'était pas de même nature, ni fondé sur les mêmes conventions et n'opposait pas les mêmes parties. Cet arrêt limite sensiblement la portée principe de l'estoppel, même s'il est encore discuté sur le point de savoir si les trois critères posés par la Cour de cassation doivent être appliqués de façon cumulative.


title: Estoppel en droit français

text: Ainsi, par arrêt du 3 février 2010, la Cour de cassation a vérifié si les conditions de l'estoppel étaient réunies, pour répondre en l'espèce par la négative.


title: Estoppel en droit français

text: Par un arrêt du 20 septembre 2011 (pourvoi .888), la chambre commerciale de la Cour de cassation a rappelé le principe selon lequel « nul ne peut se contredire au détriment d'autrui ». Dans cette espèce, elle a jugé qu'avait violé ce principe la cour d'appel de renvoi qui déclare irrecevables les demandes formées contre une société qui se prévalait devant elle de la circonstance qu'elle aurait été dépourvue de personnalité juridique lors des instances ayant conduit aux décisions attaquées, alors que cette société avait elle-même formé et instruit le pourvoi ayant donné lieu à renvoi après une cassation partielle.


title: Estoppel en droit français

text: Par un arrêt du 19 décembre 2012, la Cour de cassation confirme que l'estoppel est une fin de non-recevoir mais n'est pas un cas d'ouverture du recours en annulation.


title: Estoppel en droit français

text: À titre d'exemples, en droit des baux commerciaux :Cette sanction conduit de facto à ouvrir à la victime un droit à réparation pour le préjudice causé par un manquement à la bonne foi, concrétisé par un changement brutal d'attitude de la part du plaideur ou du cocontractant.


title: Estoppel en droit français

text: En d’autres termes, l'estoppel sanctionne un comportement procédural d'une des parties lorsqu'il est constitutif d'un changement de position en droit, de nature à induire son adversaire en erreur sur ses intentions.


title: Estoppel en droit français

text: En droit administratif, particulièrement en matière de droit fiscal, cette règle ne s’applique pas non plus selon un avis rendu le avril 2010 par le Conseil d'État. La haute juridiction retient qu’un requérant ne peut utilement invoquer ce principe, selon lequel une partie ne saurait se prévaloir de prétentions contradictoires au détriment de ses adversaires. Le principe de l’estoppel ne s’applique pas en contentieux fiscal français.


title: Estoppel en droit français

text: Au-delà du contentieux fiscal, le Conseil d’État a, par un arrêt du 2 juillet 2014, considéré « "qu’il n’existe pas, dans le contentieux de la légalité, de principe général en vertu duquel une partie ne saurait se contredire dans la procédure contentieuse au détriment d’une autre partie" », consacrant ainsi l’inexistence du principe de l’estoppel en droit du contentieux administratif français.


title: Emmanuel Le Chapelier

text: Emmanuel Le Chapelier, né le à Saint-Brieuc, est un régatier français sur le circuit du catamaran.


title: Emmanuel Le Chapelier

text: Né le à Saint-Brieuc, Emmanuel Le Chapelier décroche en 2011 sa première victoire sur l'Eurocat puis son premier titre de champion de France sur catamaran Viper au Cap d'Agde.


title: Emmanuel Le Chapelier

text: En 2014, il décroche le titre de champion du monde de Viper à Erquy.


title: Emmanuel Le Chapelier

text: En 2015, il devient coureur officiel du chantier italien Bimare et remporte les titres de vice-champion d'Europe 2015, vice-champion du monde F16 2016 et champion d'Europe F16 en 2017 et 2018.


title: Emmanuel Le Chapelier

text: En 2019, il décroche son sixième titre de champion de France à Marseille.


title: Raid de Zouerate (1975)

text: Le raid de Zouerate a lieu le . Un commando du Front Polisario bombarde les installations de la centrale électrique qui alimente les mines de fer de Zouérate, sans véritable succès.


title: Raid de Zouerate (1975)

text: Le , un commando du Front Polisario atteint les abords de Zouerate et bombarde au mortier 82-PM-41 la centrale électrique qui alimente les mines de fer de la ville. Plus d'une vingtaine d'obus de 82 millimètres sont tirés, dont l'un d'eux tombe sans exploser dans la salle des machines de la centrale électrique. La ville étant à ce moment-là vulnérable et protégée par seulement 60 gendarmes, les polisariens peuvent s'emparer facilement de Zouerate et notamment des ingénieurs et techniciens français travaillant sur place mais ne le font pas.


title: Jethro Lennox

text: Jethro Lennox, né le en Écosse, est un coureur de fond écossais spécialisé en "fell running". Il a remporté le titre de champion du monde de course en montagne longue distance 2008.


title: Jethro Lennox

text: Il débute l'athlétisme grâce à son père, membre du club Law & District AAC, qui l'emmène courir lors de ses entraînements.


title: Jethro Lennox

text: En 2002, il décroche trois podiums lors des championnats d'Écosse de "fell running" et se classe deuxième. Il domine la saison 2004 en remportant la victoire aux courses de Screel, Melantee, Carnethy 5 et Pentland Skyline, ainsi qu'une deuxième place à 2 Breweries. Il obtient ainsi un score parfait avec quatre victoires comptant pour le classement. Il remporte son deuxième titre écossais en 2006 avec deux victoires aux courses de Ben Lomond et Dollar ainsi que deux autres podiums.


title: Jethro Lennox

text: En 2005, il termine deuxième à Moelwyn Peaks, troisième à Wasdale et à Culter et se classe deuxième des championnats de Grande-Bretagne de "fell running". En 2008, il se classe à nouveau deuxième des championnats nationaux avec quatre podiums.


title: Jethro Lennox

text: Lors de la Three Peaks Race 2008, comptant comme challenge mondial de course en montagne longue distance, il est à la lutte avec le jeune Slovène Mitja Kosovelj. Le duo se retrouve en tête après que le leader Martin Cox ait abandonné. Jethro parvient à doubler Mitja pour aller remporter la victoire en .


title: Jethro Lennox

text: Il établit sa meilleure performance en marathon en lors du marathon de Londres 2009 où il termine .


title: Jethro Lennox

text: En 2011, il termine quatrième du challenge mondial de course en montagne longue distance à Podbrdo et remporte la médaille d'or par équipes grâce au tir groupé de ses compatriotes Thomas Owens et Robbie Simpson, terminant les deux devant lui. Le , il remporte le marathon de Jersey avec un temps de .


title: Marlène Rabaud

text: Marlène Rabaud est une journaliste et réalisatrice de documentaires française. Elle est lauréate du prix Albert Londres en 2019 pour son film "Congo Lucha". Prix qu'elle a partagé avec Arnaud Zajtman, producteur et co-auteur du film.


title: Marlène Rabaud

text: Marlène Rabaud est diplômée de l’École des Beaux-Arts de Rennes en 2001 et du Studio National des Arts Contemporains Le Fresnoy, à Tourcoing en 2003.


title: Marlène Rabaud

text: Marlène Rabaud commence sa carrière en République Démocratique du Congo (RDC) où elle rencontre en 2005 Arnaud Zajtman. Ils réalisent ensemble des reportages pour la RTBF, France 24, TV5 Monde et la BBC et couvrent notamment la guerre dans l’est de la RDC, autour de cette ville de Goma et la présidence de Joseph Kabila. Elle apporte ses qualités d’autrice et lui l’expertise journalistique.


title: Marlène Rabaud

text: En 2010, après deux documentaires "Kafka au Congo" et "Meurtre à Kinshasa", sur l'assassinat de l'ancien Président Laurent-Désiré Kabila, ils décident de rentrer en Belgique, inquiets pour leur sécurité. Ils créent la société de production "Esprit libre" à Bruxelles en 2011 d’où ils réalisent deux autres documentaires : "Adieu l'enfer" et "Caravane Touareg."


title: Marlène Rabaud

text: Marlène Rabaud décide de retourner en RDC après avoir vu la photo de Rebecca Kabugho, jeune activiste politique congolaise, membre de Lutte pour le changement ("la Lucha") et arrêtée en . Pendant près de trois ans, elle suit au plus près le combat des jeunes de "La Lucha" contre le maintien au pouvoir de Joseph Kabila et pour la tenue d’élections.


title: Marlène Rabaud

text: "Congo Lucha", le premier film qu'elle réalise seule est diffusé en sur la RTBF et la BBC. Il est récompensé en 2019 par le prix spécial du jury et le prix du public du Figra. Marlène Rabaud reçoit la même année le prix Albert-Londres de l'audiovisuel. Le jury salue « un film courageux, chaleureux et rare ; une caméra tenue à hauteur humaine ; un ton juste et sobre, à mille lieues de tout formatage. »


title: Martin Souter

text: Martin Souter, né en Angleterre et mort en , est un organiste, pianiste et claveciniste classique anglais.


title: Martin Souter

text: Martin Souter, organiste, pianiste et claveciniste anglais est le fondateur du label Obsidian Records, et depuis 1999, le directeur musical de la compagnie Classical Communications et du label The Gift of Music, de même qu'un musicien internationalement connu pour sa spécialisation dans des enregistrements sur des instruments à clavier historiques.


title: Martin Souter

text: Il interprète notamment Bach à l'orgue.


title: Martin Souter

text: Il a un doctorat en musique de l'Université d'Oxford.


title: Martin Souter

text: Il meurt en septembre 2014.


title: Copropriété en droit français

text: Cet article fait état de la copropriété en droit français.


title: Copropriété en droit français

text: Le nombre de logements en copropriété s'élève en France à près de 15,5 millions sur un total de 35,4 millions de logements (INSEE, enquête logement de 2018). La copropriété est un phénomène essentiellement urbain puisque près des 2/3 se trouvent dans des agglomérations de plus de habitants et que 30 % des logements en copropriété sont situés dans l'agglomération parisienne.


title: Copropriété en droit français

text: Selon le droit français, la copropriété fonctionne sous le régime de l'indivision forcée, c'est-à-dire un régime inspiré de la mitoyenneté.


title: Copropriété en droit français

text: Ce régime particulier de la propriété immobilière s'est imposé du fait du nombre croissant d'immeubles de rapport appartenant, comme il était d'usage quasi général jusqu'au , à un seul propriétaire, et qui se sont trouvés vendus par lots à des propriétaires différents. Ce cas de figure jadis exceptionnel, devenant commun au cours du , amena le législateur à faciliter la gestion et l'entretien de ces immeubles « divisés » et à encadrer des problèmes nouveaux, inconnus dans les maisons d'autrefois : parties communes, frais d'entretien répartis, etc. En France, le premier texte spécifique à ce nouveau statut fut la loi du , remplacée par la loi en vigueur du .


title: Copropriété en droit français

text: Les plus grandes copropriétés de France, Parly 2 (Le Chesnay et Rocquencourt dans les Yvelines) et Grigny 2 (Grigny dans l'Essonne) avoisinent les 7500 logements pour la première et 5000 logements pour la deuxième. La résidence Elysée 2 à La Celle-Saint-Cloud dans les Yvelines présente la particularité d'être une copropriété de 1450 logements autogérée par les copropriétaires, réunis sous forme de syndicat coopératif.


title: Copropriété en droit français

text: Toutefois, la plupart des copropriétés se limitent à un immeuble. Près de 30 % des copropriétés comptent moins de 10 logements et 70 % d'entre elles ont moins de 30 logements. Les propriétaires occupants sont représentés avec les mêmes droits que les propriétaires bailleurs. C'est en région parisienne que l'on trouve les copropriétés les plus grandes et les plus anciennes.


title: Copropriété en droit français

text: Selon la nature des travaux, le vote de la résolution doit être obtenu à des majorités différentes.


title: Copropriété en droit français

text: Les copropriétaires d'un immeuble sont l'ensemble des personnes propriétaires d'un lot au sein de l'immeuble, lot comprenant des parties privatives et une quote-part des parties communes. La Loi du fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, a prévu que la qualité de copropriétaire entraîne de droit celle de membre d'une collectivité : le syndicat des copropriétaires. Sur le territoire français, 7 copropriétaires sur 10 ne sont propriétaires que d'un seul bien: leur résidence principale.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndicat des copropriétaires est une personne morale distincte de la personne de chacun des copropriétaires. Ainsi, si les décisions sont prises par le collectif : le syndicat des copropriétaires, ce n'est qu'à l'issue de la convocation de chacun des copropriétaires au vote des décisions au sein d'un organe unique : l'assemblée générale des copropriétaires.


title: Copropriété en droit français

text: Les décisions prises lors de l'assemblée générale des copropriétaires engagent le syndicat des copropriétaires. Elles doivent donc être exécutées, mais pas par le syndicat des copropriétaires qui n'est pas le représentant des copropriétaires. La Loi du a donc prévu que l'administration de la copropriété, comportant l'obligation d'exécuter les décisions du syndicat des copropriétaires, soit gérée par une autre personne : le syndic.


title: Copropriété en droit français

text: Le copropriétaire est le « propriétaire d’un lot ou de plusieurs lots », chacun composé d'une partie privative, dont il jouit librement et d'une quote-part sur les parties communes. Chaque lot est attribué à un copropriétaire. Le copropriétaire n'a aucune obligation d'habiter son logement. Il peut être à sa convenance résident ou bailleur. De même, s'il est résident, il peut à sa convenance faire usage de son logement à titre de résidence principale ou à titre de résidence secondaire.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic professionnel, pour exercer son activité, doit remplir un certain nombre de conditions et d'obligations.


title: Copropriété en droit français

text: Syndic professionnel est une profession réglementée par la Loi du . Ainsi, le syndic professionnel doit être titulaire de la carte professionnelle de « gestion immobilière », délivrée pour une période de 10 ans par le préfet du lieu d'exercice.


title: Copropriété en droit français

text: La délivrance de cette carte est soumise d'une part à la justification cumulative de diplôme et/ou d'expérience professionnelle, d'une garantie financière, et d'une assurance civile professionnelle. D'autre part la personne souhaitant exercer la profession de syndic professionnel, ne doit pas être frappée d'incapacité. Le contenu de ces conditions sont précisées dans la loi.


title: Copropriété en droit français

text: L'encadrement légal de la profession de syndic professionnel permet d'assurer aux copropriétés administrées des garanties importantes au plan des obligations et de la responsabilité. Pour exercer concrètement son activité dans une copropriété, le syndic professionnel doit faire l'objet d'une désignation.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic professionnel est désigné par la copropriété pour exercer son activité. Cette désignation se réalise à l'occasion de la rédaction du règlement de copropriété, par décision de l'assemblée générale des copropriétaires, ou encore par décision judiciaire.


title: Copropriété en droit français

text: Dans tous les cas, la désignation du syndic professionnel est de nature contractuelle, le règlement de copropriété étant une convention et les décisions devant être formalisées par un contrat. Le syndic professionnel et le syndicat des copropriétaires sont donc liés par un contrat, qui prévoit notamment la rémunération du syndic professionnel. La loi précise que le contrat stipule aussi la durée des fonctions du syndic professionnel, qui ne peut excéder 3 ans.


title: Copropriété en droit français

text: Le lien contractuel existant entre le syndic professionnel et le syndicat des copropriétaires se présente comme un contrat singulier : le contrat de mandat, qui comporte des obligations et une responsabilité particulières.


title: Copropriété en droit français

text: Le contrat liant le syndic professionnel et le syndicat des copropriétaires, a pour effet de désigner le syndic professionnel comme représentant légal du syndicat des copropriétaires dans l'administration de la copropriété. Cette situation se rapproche des termes de l'article 1984 du Code civil relatif au mandat, qui « est un acte par lequel une personne donne à une autre le pouvoir de faire quelque chose pour le mandant et en son nom ».


title: Copropriété en droit français

text: Contrat de confiance par excellence, le mandat exige que le pouvoir donné soit exécuté strictement et dans l'intérêt du mandant : c'est la mission du mandataire. Le contrat représente quant à lui la volonté des parties, qui s'obligent l'une envers l'autre.


title: Copropriété en droit français

text: Le contrat de mandat commande donc au syndic professionnel de répondre non seulement à des obligations, mais aussi de remplir sa mission dans l'intérêt du syndicat des copropriétaires qu'il représente. À défaut, le syndic professionnel peut engager sa responsabilité à l'occasion de l'exercice de ses fonctions.


title: Copropriété en droit français

text: Dans le cadre du contrat de mandat, le syndic professionnel a pour obligation essentielle de faire exécuter les dispositions du règlement de copropriété ainsi que les décisions du syndicat des copropriétaires prises lors de l'assemblée générale. Pour cela le syndic professionnel peut faire des actes et signer des contrats avec des tiers, au nom du syndicat des copropriétaires.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic professionnel doit en outre remplir des obligations légales d'administration de la copropriété, comme ouvrir un compte séparé au nom du syndicat des copropriétaires, tenir la comptabilité de la copropriété et rendre compte de sa gestion, convoquer l'ensemble des copropriétaires à l'assemblée générale, préparer et présenter annuellement le budget prévisionnel de la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic professionnel est aussi doté de pouvoirs propres, comme gérer le personnel employé par le syndicat des copropriétaires, faire réaliser en cas d'urgence des travaux nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble. Dans ce dernier cas, il s'agit même d'un devoir du syndic professionnel.


title: Copropriété en droit français

text: L'ensemble des obligations et pouvoirs impartis au syndic professionnel doivent être remplis dans l'intérêt du syndicat des copropriétaires qu'il représente. À défaut, il peut engager sa responsabilité sur plusieurs plans.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic est donc l'organe exécutif du syndicat des copropriétaires. Il a notamment la charge de la gestion courante de l'immeuble et de ses équipements communs. Il est le mandataire dans la gestion courante du syndicat des copropriétaires. Il n'est pas le représentant de chaque copropriétaire pris individuellement. Le syndic est désigné par l'Assemblée générale des copropriétaires. Son mandat a une durée maximale de trois ans.


title: Copropriété en droit français

text: Il exerce plusieurs missions :Depuis la loi du (SRU), le syndic est chargé d'ouvrir un compte bancaire ou postal séparé au nom du syndicat, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement lorsque l'immeuble est géré par un syndic professionnel. En outre, le syndic est chargé d'établir et de mettre à jour un carnet d'entretien de l'immeuble : tout futur acquéreur d'un lot pourra prendre connaissance de ce carnet et mieux apprécier les charges susceptibles de lui incomber.


title: Copropriété en droit français

text: Dans l'exercice de sa mission, le syndic professionnel peut omettre ou mal remplir ses obligations, dépasser le cadre de ses pouvoirs, ou encore commettre des fautes. Ces situations peuvent engager sa responsabilité à l'égard du syndicat des copropriétaires, des copropriétaires, mais aussi des tiers à la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Les tribunaux reconnaissent un certain nombre de situations où le syndic professionnel a failli à ses obligations, ou encore commis des fautes, engageant sa responsabilité. Ainsi, le défaut d'assurance de l'immeuble constitue une grave négligence de la part du syndic professionnel, qui engage sa responsabilité.


title: Copropriété en droit français

text: Sont reconnues comme des fautes du syndic professionnel l'omission ou la mauvaise exécution des obligations légales d'administration de la copropriété, comme l'absence de budget prévisionnel annuel, le défaut de convocation annuelle à l'assemblée générale, ou encore la comptabilité anormalement tenue. Ces fautes relatives à des obligations imparties au syndic professionnel, engagent encore une fois sa responsabilité.


title: Copropriété en droit français

text: L'exercice de l'activité de syndic professionnel peut donc présenter des situations où sa responsabilité va être recherchée et mise en œuvre, sur le fondement contractuel ou délictuel.


title: Copropriété en droit français

text: Lié par un contrat avec le syndicat des copropriétaires qu'il représente, le syndic professionnel est tenu d'exécuter correctement ses obligations. À défaut, il peut causer un préjudice au syndicat des copropriétaires, prenant la forme de la perte d'un droit. L'existence d'un préjudice oblige celui qui en est responsable à le réparer.


title: Copropriété en droit français

text: Le syndic professionnel devra donc indemniser la personne lésée : le syndicat des copropriétaires, du fait de sa responsabilité. Lorsque le syndic professionnel dépasse le cadre de ses pouvoirs, il engage aussi sa responsabilité envers le syndicat des copropriétaires qu'il devra indemniser de tout préjudice subi. Enfin, le syndic étant un professionnel, il est tenu d'une obligation d'information et de conseil envers le syndicat des copropriétaires. Le syndic professionnel devra donc réparer tout préjudice causé au syndicat des copropriétaires, par ses manquements à cette obligation.


title: Copropriété en droit français

text: Dans le cas de la mise en œuvre de la responsabilité contractuelle du syndic professionnel, seul le syndicat des copropriétaires a qualité pour agir en justice. Une limite existe toutefois dans cette mise en œuvre.


title: Copropriété en droit français

text: Lorsque ses fonctions prennent fin, le syndic professionnel doit faire voter à l'assemblée générale des copropriétaires l'approbation des comptes et le quitus. Il s'agit de deux décisions distinctes, l'une concernant la tenue de la comptabilité de la copropriété par le syndic professionnel et l'autre les initiatives de celui-ci dans l'administration de la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Si par son vote l'assemblée générale approuve les comptes et donne quitus au syndic professionnel sans réserve et en l'absence d'irrégularité, le syndicat des copropriétaires perd son droit à agir en responsabilité contre le syndic professionnel. La tenue de la comptabilité et les initiatives du syndic professionnel, quand bien même celui-ci aurait dépassé le cadre de ses pouvoirs ou commis des fautes, sont considérées comme ratifiées et reprises à son compte par le syndicat des copropriétaires.


title: Copropriété en droit français

text: Dans ce cas, les copropriétaires ont tout de même qualité pour agir en justice contre le syndic professionnel, s'ils ont subi un préjudice par son fait. Cette action concerne toutefois un autre fondement juridique : la responsabilité délictuelle.


title: Copropriété en droit français

text: Le contrat de mandat étant signé entre le syndicat des copropriétaires et le syndic professionnel, les copropriétaires sont des tiers au contrat. S'ils subissent un préjudice du fait du syndic professionnel, les copropriétaires ne peuvent donc engager sa responsabilité contractuelle pour être réparés. Ils doivent alors agir individuellement en justice contre le syndic professionnel, sur le fondement de la responsabilité délictuelle.


title: Copropriété en droit français

text: Cette responsabilité est définie par l'article 1240 du Code civil comme : . Le copropriétaire doit donc justifier d'un préjudice direct et personnel, causé par la faute du syndic professionnel, pour être indemnisé.


title: Copropriété en droit français

text: La responsabilité délictuelle du syndic professionnel peut aussi être mise en œuvre dans les mêmes conditions, par des tiers à la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Le conseil syndical est un organe délibératif constitué par un petit nombre de Copropriétaires élus lors de l'assemblée générale. Chaque copropriétaire peut postuler à cette fonction bénévole. Le conseil syndical, organe émanant des copropriétaires, représente les copropriétaires auprès du syndic et assure le contrôle de la gestion du syndicat. Son rôle principal est de faciliter la relation entre les copropriétaires et le syndic, qui est l'administrateur de la copropriété. Pour exercer sa mission, le conseil syndical a accès à tous les documents se rapportant à la gestion et à l'administration de la copropriété et peut en demander copie au syndic.


title: Copropriété en droit français

text: Pour assurer une liaison efficace, le conseil syndical est généralement invité à désigner un président, dont le rôle est d'émettre l'avis des membres du conseil syndical auprès du syndic. Dans certaines copropriétés, le président du conseil syndical tient un rôle public de représentant des copropriétaires.


title: Copropriété en droit français

text: La mission du conseil syndical par la voix de son président(e) est d’assister le syndic et de contrôler sa gestion. Il a uniquement en théorie, un rôle consultatif et n’a pas de pouvoir de décision en tant que tel.


title: Copropriété en droit français

text: Cependant, conformément à l'article 21 de la loi du , l'assemblée générale fixe un montant d'engagement de dépenses à partir duquel la consultation par le syndic du conseil syndical est rendue obligatoire (hors cas d'urgence). Cette disposition permet donc au Conseil Syndical d'exercer un droit de regard sur toute dépense exceptionnelle. Il peut ainsi exercer pleinement ses fonctions d'arbitrage dans la gestion de la Copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Le conseil syndical, afin d'assurer son rôle d'indépendance du syndic, peut, si besoin, se faire assister d’un technicien ou conseil de son choix, dont les honoraires sont à la charge de l’ensemble de la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: En complément des dépenses pour lesquelles il doit remettre un avis au Syndic avant engagement, sa capacité à pouvoir prendre un avis indépendant du syndic confère au rôle du conseil syndical un véritable pouvoir décisionnel, mais sans contrepartie d'engagement de responsabilité (ce qui ne va pas toujours sans poser de questions dans la gestion des conflits inter-copropriétés).


title: Copropriété en droit français

text: Un résident est celui qui réside dans l'immeuble. Il est soit copropriétaire soit locataire. Il a la jouissance de l'immeuble. Il n'est membre du Syndicat des copropriétaires que s'il est propriétaire d'un lot.


title: Copropriété en droit français

text: Tout copropriétaire est libre de louer son logement à un locataire, à condition que le locataire n'y exerce pas une activité contraire à la destination de l'immeuble qui est indiquée dans le règlement de copropriété. À savoir :


title: Copropriété en droit français

text: Tout locataire verse un loyer au propriétaire du logement dans le cadre d'un contrat passé entre lui et le copropriétaire. Les locataires sont libres de se constituer en association pour exposer leurs projets au Syndicat des copropriétaires, et les défendre.


title: Copropriété en droit français

text: Un bailleur est un copropriétaire qui met son (ou ses logements) à la disposition de locataire(s).


title: Copropriété en droit français

text: Le règlement de copropriété (RC) comporte 2 parties : un état descriptif de division (EDD) en lots de copropriété qui énumère et définit les parties privatives et les parties communes et une partie réglementaire qui détermine leurs conditions d’utilisation. Il fixe les différentes catégories de charges auxquelles chaque lot doit contribuer, en respectant les principes légaux de répartition. Il précise les droits et obligations de chaque copropriétaire, et l’organisation générale de la copropriété.


title: Copropriété en droit français

text: Lors de l’achat d'un lot, il a la valeur d’un contrat entre l'acquéreur et le Syndicat des Copropriétaires. Comme pour tout contrat, il est recommandé de le lire attentivement et d’en respecter toutes les dispositions.


title: Copropriété en droit français

text: C'est l'organe délibératif du syndicat.


title: Copropriété en droit français

text: L'assemblée générale permet aux copropriétaires de prendre toute décision utile se rapportant à la gestion de l'immeuble : entretien, chauffage, aménagement, recouvrement des créances, choix du Syndic


title: Copropriété en droit français

text: Le syndicat se réunit en assemblée générale au moins une fois par an. L'assemblée générale est l’organe d’expression du syndicat des copropriétaires. Elle est constituée de l’ensemble des copropriétaires, sans exception. Chaque copropriétaire détient autant de voix qu’il possède de quotes-parts de propriété au sol. Elle seule a pouvoir de décision, par le vote. Elle suit des règles obligatoires de convocation, de quorum, d'ordre du jour et de majorité. En fonction des questions les votes se font selon des règles de majorité différentes ( et suivants de la loi du ) :Au lendemain de la seconde guerre mondiale, les pouvoirs publics encouragent le développement de la construction (loi de 1948, Plan Courant), en particulier sous la forme d'immeubles construits de manière industrialisée. Certains de ces immeubles forment alors les premières grandes copropriétés, dépassant les 100 lots. La loi de 1938, qui prévoit que les décisions de travaux soient prises à l'unanimité, s'avère caduque. La législation de la copropriété est donc modifiée en profondeur en 1965. La loi de 1965 est toujours en vigueur aujourd'hui. Âprement défendue par les experts de la copropriété, elle n'a fait l'objet que de modifications minimes.


title: Copropriété en droit français

text: Le régime de copropriété permet à une personne d'être propriétaire d'un logement privé enclavé à l'intérieur d'un autre domaine privé (les parties communes), sur lequel il a des droits de propriété, d'usage et de gestion. Le financement du logement est à la charge du propriétaire, mais le financement des parties communes est partagé entre tous les bénéficiaires. Le fonctionnement entre les différents acteurs est régi par la Loi. Cette loi est l'un des textes législatifs les plus complets et les plus finement rédigés du droit français.


title: Copropriété en droit français

text: Telles sont les principales forces du régime de la copropriété. Cependant, ce régime connaît certaines limites.


title: Copropriété en droit français

text: L’abondante jurisprudence qui est née de ce statut montre le caractère conflictuel de l'habitat en copropriété. Les contentieux portent sur l'usage des parties communes, les troubles de voisinage et les dépenses d'entretien. L'individualisme s'accommode mal de ce système, d'autant que, conformément aux priorités instituées par la loi, les juges privilégient la continuité de la gestion de l'immeuble et la défense des intérêts collectifs et non les intérêts individuels. Par ailleurs, l'application stricte du droit de copropriété a conduit à la création d'un système où les copropriétaires n'ont pas de droit de regard sur les transactions des autres copropriétaires, conduisant à la constitution d'une collectivité forcée entre des copropriétaires aux intérêts souvent divergents : propriétaires aux niveaux de revenus différents, propriétaires bailleurs ou occupants, stratégies patrimoniales de certains bailleurs et des accédants et stratégie purement locative de certains bailleurs, cohabitation de logements, commerces et professions libérales, etc.


title: Copropriété en droit français

text: La loi de 1965 s'applique à toutes les copropriétés, qu'elles comportent 2 lots ou . Elle permet également l’emboîtement de plusieurs structures juridiques (par exemple, plusieurs immeubles gérés par des syndicats secondaires, regroupés en deux copropriétés, elles-mêmes regroupées dans une association syndicale libre). Ces deux éléments expliquent en partie la complexité que peut représenter la gestion de certaines copropriétés.


title: Copropriété en droit français

text: Certaines copropriétés sont confrontées à un phénomène de dégradation (on parle alors de copropriétés dégradées) : bâtiment non entretenu, charges importantes, impayés, précarisation des habitants (locataire et copropriétaires), baisse des valeurs immobilières. La copropriété ne pouvant faire faillite, certaines atteignent des plafonds d'endettement très important - plusieurs fois leur budget annuel de fonctionnement. Ce phénomène est souvent attribué à la pauvreté des ménages qui y résident. Les recherches existantes montrent au contraire que ce sont les difficultés de la copropriété qui entraînent la paupérisation de leurs occupants.


title: Copropriété en droit français

text: Enfin, le statut des copropriétés est essentiellement tourné vers la gestion courante des immeubles, mais ne permet généralement pas leur évolution. C'est un droit de l'immobilisme. En effet, le niveau élevé de majorité requise pour diviser une copropriété ou aliéner une partie commune, de même que les séparations entre parties privatives et parties communes qui ne donnent pas la possibilité à la collectivité des copropriétaires d'intervenir sur les lots privatifs, empêche généralement toute évolution de celle-ci. Ainsi, la réorganisation de grands ensembles de copropriétés s'avère généralement impossible. Sur ce même constat, le groupe de travail « bâtiments existants » du Grenelle de l'Environnement prévoit-il d'introduire dans la loi, pour faciliter les rénovations thermiques des immeubles, la notion de « travaux privatifs d'intérêt commun ».


title: Copropriété en droit français

text: Lorsque des difficultés se concentrent dans une copropriété, celle-ci peut se retrouver dans un état similaire à la faillite, bien qu'il n'existe pas, en droit français, de faillite de copropriété à proprement parler (l'article 29-6 exclut les copropriétés du champ du livre VI du code de commerce). Les causes de difficultés des copropriétés peuvent être diverses : départ des propriétaires les plus solvables au profit de propriétaires moins solvables (phénomènes de génération, chute du marché local du logement, programme immobilier mal mené, etc.), sinistre (incendie, problème de stabilité du bâti, vieillissement, etc.), augmentation des charges (énergie, etc.), question d'environnement (environnement urbain, installation d'une nuisance, etc.), mauvaise gestion, arrivée de « marchands de sommeil » (bailleurs cherchant une rentabilité locative à court terme sans souci de valorisation patrimoniale), etc. Ces facteurs de dégradation peuvent se combiner les uns aux autres.


title: Copropriété en droit français

text: La copropriété peut alors entrer dans une spirale de difficultés : les impayés de charges conduisent à un mauvais entretien et donc une dégradation du bâti, qui à son tour entraîne une dévalorisation immobilière et le départ des accédants solvables et des investisseurs « patrimoniaux » au profit d'accédants impécunieux et/ou de marchands de sommeil, ceci conduisant à une accentuation des impayés de charges et ainsi de suite.


title: Copropriété en droit français

text: Le développement du phénomène des copropriétés en difficulté a amené les pouvoirs publics à réfléchir aux moyens d'adapter ce régime. Même si le législateur hésite à modifier en profondeur une loi pour laquelle il imagine mal ce qui pourrait la remplacer, ce mouvement d'adaptation s'est amplifié ces dernières années (plus de dix lois depuis 1996 ont modifié le texte de 1965, presque autant que dans les 30 années précédentes).


title: Copropriété en droit français

text: De même les pouvoirs publics ont longtemps été tentés de ne pas intervenir dans un parc privé qu'ils ne considéraient pas de leur ressort. Il a fallu que l'on assiste à des dérives graves de grands ensembles en copropriété comme à Clichy-sous-Bois et à Montfermeil (d'où sont parties les émeutes de 2005) ou à Villiers-le-Bel, Sevran, etc. pour que, tardivement, le problème soit pris en compte et que la légitimité d'une intervention publique en copropriété soit reconnue. Aussi, ce n'est que depuis 1994, près de 30 ans après la loi de 1965, que les pouvoirs publics ont institué une série de dispositifs destinés à pallier les difficultés des copropriétés : OPAH de copropriété en difficulté (1994), administration provisoire (1994), plan de sauvegarde (1996), carence (2003, modifié en 2009), mandataire "ad hoc" (2009). Toutefois, ces dispositifs ont été institués au « coup par coup » et sont encore mal coordonnés entre eux, et pour l'essentiel peu utilisés.


title: Copropriété en droit français

text: Deux types de dispositifs peuvent être distingués :


title: Copropriété en droit français

text: 1- les dispositifs judiciaires : ils sont à l'initiative du juge judiciaire après saisine. Il s'agit de l'administration provisoire, du mandataire "ad hoc" et de la carence (bien que, dans ce dernier cas, la possibilité de saisine du juge est soit restreinte aux pouvoirs publics locaux, soit soumise à leur accord) ;


title: Copropriété en droit français

text: 2- les dispositifs administratifs : ils sont à l'initiative des pouvoirs publics. Il s'agit de l'OPAH de Copropriété en Difficulté et du plan de sauvegarde.


title: Copropriété en droit français

text: Ces dispositifs sont essentiellement à but curatif (ils visent à traiter des difficultés avérées) même si la mesure du mandataire "ad hoc" instaurée en 2009 tend vers une idée de prévention des difficultés. Ce dernier dispositif est également le seul qui soit d'application automatique (seuil d'impayés fixé par la loi), alors que l'application des autres dispositifs est à l'appréciation, selon le cas, du juge ou des pouvoirs publics. Ils sont soit incitatifs (pas de modification des prérogatives des organes de gestion), soit coercitifs (administration provisoire et carence).


title: Copropriété en droit français

text: La description des dispositifs ci-dessous est dans l'ordre croissant des difficultés qu'elles sont censées traiter, de la prévention avant que les difficultés graves ne surviennent au traitement des cas les plus graves. Toutefois, ce classement est sujet à caution. Les dispositifs n'ayant pas été rédigés de façon coordonnée et leur mise en œuvre étant d'initiative variée, cet ordre est fréquemment mis en cause dans la pratique. Par ailleurs, pour une même copropriété, plusieurs dispositifs peuvent coexister (par exemple, un plan de sauvegarde à l'initiative des pouvoirs publics et une administration provisoire à l'initiative du juge, saisi par le syndic ou des copropriétaires).


title: Copropriété en droit français

text: Le Mandat "ad hoc" :


title: Copropriété en droit français

text: L'OPAH de copropriétés en difficultés (ou OPAH Copropriété ou OPAH de copropriété dégradée) :


title: Copropriété en droit français

text: L'administration provisoire :


title: Copropriété en droit français

text: Le plan de sauvegarde :


title: Copropriété en droit français

text: La carence :


title: Copropriété en droit belge

text: Cet article fait état de la copropriété en droit belge.


title: Copropriété en droit belge

text: Les articles 577-2 à 577-14 du Code civil belge organisent la copropriété belge. La réglementation a été adaptée en 1995, 2010 et 2012.


title: Copropriété en droit belge

text: Voir sur belgielex.be, « Code civil », le mot clé « copropriété ».


title: Copropriété en droit belge

text: Une partie des informations ci-dessous viennent d’un ouvrage publié avant l’application de la loi de juin 2010 modernisant le fonctionnement des copropriétés.


title: Copropriété en droit belge

text: Le régime de copropriété forcée existe généralement lorsque le droit de propriété est réparti entre plusieurs personnes par lots comprenant chacun une partie privative bâtie et une quote-part dans des éléments immobiliers communs (voir Art 577-3).


title: Copropriété en droit belge

text: Les termes ci-dessous concernent la copropriété forcée.


title: Copropriété en droit belge

text: Les statuts comprennent l'acte de base, le règlement de copropriété et éventuellement le règlement d'ordre intérieur. L'acte de base décrit l'immeuble (ou groupe d'immeubles), les parties communes et les parties privées de chaque lot.


title: Copropriété en droit belge

text: Il fixe également les quotités (ou quotes-parts) de chaque lot. Chaque copropriétaire possède un ou plusieurs lots et des quotités des parties communes.


title: Copropriété en droit belge

text: Pour les actes établis après , la répartition des quotités doit être motivée par un rapport d'expert. Le rapport est joint à l'acte.


title: Copropriété en droit belge

text: L'acte de base fait l'objet d'un acte authentique devant notaire. Il ne peut être modifié qu'à la majorité des 4/5 des voix de l'AG sauf pour la modification des quotités et des lots qui requiert l'unanimité des copropriétaires.


title: Copropriété en droit belge

text: Le règlement de copropriété décrit les droits et obligations des copropriétaires quant aux parties communes et privées. Il indique le mode de répartition des charges de la copropriété. Les critères de répartition sont basés sur la valeur des lots (quotités) et l'utilité.


title: Copropriété en droit belge

text: La période annuelle de 15 jours pendant laquelle se tient l'assemblée générale ordinaire est fixée dans ce règlement de copropriété.


title: Copropriété en droit belge

text: Ce règlement fait aussi l'objet d'un acte authentique devant notaire. Il peut être modifié à la majorité des 3/4 des voix de l'AG pour autant que les modifications ne concernent que la jouissance, l'usage et l'administration des parties communes.


title: Copropriété en droit belge

text: Le règlement d'ordre intérieur peut être établi sous seing privé. Il est le « règlement de police » de l'immeuble.


title: Copropriété en droit belge

text: Il concerne principalement les occupants. Généralement, les copropriétaires doivent, statutairement, inclure les obligations concernant les occupants dans le contrat de bail qu'ils signent avec leurs locataires.


title: Copropriété en droit belge

text: L’Association des copropriétaires (ACP) est la personne morale dont tout propriétaire d'une partie privative est automatiquement membre. Elle a pour objet social la conservation et l'administration de l'immeuble et ne dispose d'aucun patrimoine. Depuis la loi de , si l'indivision principale comprend vingt lots ou plus, l'acte de base peut prévoir la création d'associations partielles par immeuble dans un groupe d'immeubles ou, si un immeuble comporte une séparation physique en éléments clairement distincts, par élément de cet immeuble. Ces associations partielles ne sont compétentes que pour les parties communes particulières désignées dans l'acte de base, étant entendu que l'indivision principale reste exclusivement compétente pour les parties communes générales et les éléments qui relèvent de la gestion commune de la copropriété (Art 577-3).


title: Copropriété en droit belge

text: En abrégé AG, l’Assemblée Générale est l'organe suprême de l'association des copropriétaires. Tous les copropriétaires sont membres de l'AG. Elle se réunit minimum une fois par an (AG ordinaire ou AGO) ou chaque fois qu'une décision urgente doit être prise dans l'intérêt de la copropriété (AG extraordinaire ou AGE). Elle est en principe convoquée par le syndic. Elle peut prendre toutes décisions, mises préalablement à l'ordre du jour (convocation), dans le respect des majorités et quorum prévu par la loi.


title: Copropriété en droit belge

text: C'est le mandataire de l’association des copropriétaires. Il assure la gestion administrative, financière et technique de la résidence.


title: Copropriété en droit belge

text: Il est nommé par l’AG (ou à défaut par le juge) pour une durée maximale de 3 ans, renouvelable seulement par décision expresse de l’AG. Sa mission fait obligatoirement l’objet d'un contrat écrit et doit être couverte par une assurance « responsabilité civile ».


title: Copropriété en droit belge

text: Le Code civil lui assigne une série de tâches minimum. Il est seul responsable de sa gestion (Art 577-8).


title: Copropriété en droit belge

text: Le syndic peut être un copropriétaire (voir aussi Syndic).


title: Copropriété en droit belge

text: Le Conseil de copropriété (CdC) est chargé de veiller à la bonne exécution par le syndic de ses missions. Ce conseil, composé uniquement de copropriétaires, est obligatoire dans les copropriétés de plus de 20 lots. Il peut recevoir toute autre mission ou délégation temporaire sur décision de l'assemblée générale prise à une majorité des 3/4 des voix.


title: Copropriété en droit belge

text: Avant , ce conseil était appelé « Conseil de gérance ».


title: Copropriété en droit belge

text: Imposé par la loi de , le commissaire aux comptes, désigné annuellement par l'AG, est chargé de vérifier les comptes de l'ACP selon les règles du règlement de copropriété. Cette personne, chargée de vérifier les comptes, peut être un copropriétaire.


title: Tournée de l'équipe d'Australie de rugby à XIII en 1978

text: La est la quatorzième tournée en Grande-Bretagne et la neuvième en France. Elle s'effectue donc en Grande-Bretagne et en France entre septembre et décembre 1978. Entraînée par et sous le capitanat de Bob Fulton, la sélection australienne, surnommée les , remporte une première rencontre contre le pays de Galles avant d'effectuer les victorieuse de deux des trois rencontres contre la Grande-Bretagne puis de se déplacer en France où l'Australie conclue par deux défaites contre l'équipe de France. Il s'agit de la dernière tournée perdante de l'Australie qui depuis n'a été vaincue qu'au Tri-Nations 2005, la Coupe du monde 2008, le Tournoi des Quatre Nations 2010 et le Tournoi des Quatre Nations 2014 par la Nouvelle-Zélande à chaque reprise, c'est la dernière fois également que la France domine la sélection australienne. En plus de ses six rencontres officielles, l'Australie affrontent certains clubs et sélections régionales. Comme les Catalans de France le (victoire de l'Australie 26-15).


text: Cette tournée se situe entre celle de 1973 et 1982.


text: La tournée des Kangaroos 1978 est la première tournée depuis 1973. Elle se déroule après une saison de Championnat de Nouvelle-Galles du Sud 1978 qui a du être prolongé en raison d'une finale rejouée pour cause d'égalité entre Cronulla-Sutherland et Manly-Warringah.


text: L'équipe d'Australie est entraîné par , ce dernier est également l'entraîneur de City, Nouvelle-Galles du Sud et de Manly-Warringah qui ont toutes été victorieuses en cette année 1978. Le capitaine désigné pour cette tournée est Bob Fulton de Eastern Suburbs et ancien capitaine de Manly-Warringah lors de leur titre de Nouvelle-Galles du Sud en 1976. Le vice-capitaine est l'arrière de Cronulla-Sutherland Greg Pierce. L'un des vainqueurs du Championnat de Nouvelle-Galles du Sud avec Manly John Harvey décline la sélection pour des raisons personnelles créant une controvers, il est remplacé par son coéquipier de Manly Bruce Walker. Terry Randall décline également la sélection pour des raisons de santé et de récupération tout en avouant des regrets de ne pas pouvoir s'y rendre. Enfin, Russel Gartner décline également la sélection en raison d'une blessure contractée (déchirure musculaire à la cuisse) lors de la finale du Championnat de Nouvelle-Galles du Sud.


text: Sur les vingt-huit joueurs sélectionnés, seuls trois joueurs basés dans le Queensland sont présents dans la liste : Kerry Boustead, Rod Morris et Greg Oliphant. Deux anciens queenslanders sont également présents : Bruce Walker et Rod Reddy. À l'issue de cette tournée, Craig Young est désigné meilleur joueur de la tournée, Bob Fulton en est le meilleur marqueur d'essais et Michael Cronin le meilleur marqueur de points.


text: La sélection galloise rencontre l'Australie au St Helens Rugby and Cricket Ground de Swansea au pays de Galles, il s'agit du treizième et dernier match de rugby à XIII disputé dans ce stade qui a entre autres accueilli des rencontres de la Coupe du monde 1975. prennent place pour cette rencontre, la première officielle de la tournée australienne. Cette rencontre est marquée par la blessure au genou du vice-capitaine Greg Pierce qui ne jouera plus aucun match de la tournée par la suite.


text: Cette rencontre n'a pas une valeur de Test Match mais d'un match non officiel.


text: L'arbitre est André Breysse de Provence. La France est entraînée par Roger Garrigue. Sur la pelouse du Stade Albert Domec de Carcassonne , la France remporte son premier succès contre l'Australie depuis disputé lors de la Coupe du monde. Elle bat l'Australie 13-10 grâce à un essai de Michel Naudo et à la botte de l'ailier de Carcasonne José Moya auteur de cinq buts.


text: L'arbitre est Pierre Laverny de Bordeaux. la France est entraînée par Roger Garrigue. La France remporte sa série contre l'Australie 2-0 avec un dernier match gagné 11-10 au Stadium de Toulouse devant . La France est la dernière sélection à avoir battu l'Australie lors d'une série. La France s'impose grâce à un essai de Michel Naudo, à la botte de l'ailier de Carcasonne José Moya et deux drops de l'ouvreur de Lézignan Éric Waligunda et du centre du XIII Catalan Jean-Marc Bourret à trois minutes de la fin.


text: Après avoir remporté sa série d'Ashes contre la Grande-Bretagne, l'Australie subit deux défaites contre la France. Cela a de grosses conséquences sur la fédération australienne qui décide de renouer sa confiance avec l'entraîneur Frank Stanton. Il est alors décidé que l'organisation des tournées est revue pour disputer désormais moins de rencontres permettant une meilleure récupération des joueurs et des tournées moins longues dans le temps. Il est également exigé une neutralité arbitrale, les deux rencontres contre la France ayant été arbitrées par des Français. Par ailleurs, l'Australie remet en question son système et son organisation pour ne plus vivre un nouvel affront.


title: Øivind Farmen

text: Øivind Farmen, né le à Tjølling (Vestfold) est un accordéoniste classique norvégien.


title: Øivind Farmen

text: Øivind Farmen commence à jouer de l'accordéon à l'âge de huit ans sous la direction de Gustav Schmidt à Sandefjord. Il poursuit sa formation à l'école de musique de cette ville puis à la Sandefjord Grammar School (1988-1991) avec Arne Kulsvehagen. Les études suivantes se déroulent au à Oslo (1991-1995) avec Anders Grøthe, à l'accordéon et la musique de chambre. Il finit ses études de conservatoire avec le plus haut grade et les félicitations du jury dans les deux disciplines.


title: Øivind Farmen

text: Depuis 1995 Farmen est enseignant à l'Institut de musique de l'Université norvégienne de sciences et de technologie (NTNU).


title: Øivind Farmen

text: Il interprète de nombreux compositeurs et il enregistre notamment à l'accordéon Bach, Haendel ainsi que les sonates K. 24, 114, 202 et 476 de Domenico Scarlatti dans son disque "Baroque" (1994, Lærdar Musikkproduksjon LMPC 195).


title: Øivind Farmen

text: 1993 : premier prix au concours d'accordéon à Klingenthal, Allemagne.


title: Øivind Farmen

text: 1994 : second prix au concours international “Città di Castelfidardo” à Castelfidardo, Italie.


title: Øivind Farmen

text: 1996 : premier prix au Trophée mondial de l’accordéon à Faro, Portugal.


title: Contentsquare

text: Contentsquare (Content Square pour le RCS) est une startup française fondée par Jonathan Cherki. Contentsquare propose des modules de recueil de données des comportements d'utilisateurs lors de l'utilisation d'un site web ou d'une application mobile, ainsi que des préconisations d'adaptation de contenu aux entreprises proposant ces services ou ces sites. Les données recueillies le sont à partir de mouvements de souris et autres interactions avec les applications ou sites web.  Le domaine d'activité de ContentSquare est très concurrentiel avec notamment les sociétés Smartlook géré par la société Tchèque Smartsupp, HotJar située à Malte, Crazy Egg and FullStory. situé à Atlanta.


title: Ulrike Schwarzenberger

text: Ulrike Schwarzenberger (née le à Vienne) est une scénariste et monteuse autrichienne.


title: Ulrike Schwarzenberger

text: Elle est active dans l'industrie du film et de la télévision depuis le début des années 1970. Elle remporte le Deutscher Filmpreis du meilleur montage pour "Tafelspitz" en 1994.


title: Ulrike Schwarzenberger

text: Ulrike Schwarzenberger est mariée pendant 37 ans au directeur de la photographie et réalisateur Xaver Schwarzenberger, avec qui elle produit une série de films de télévision autrichiens dans le cadre d’un contrat exclusif avec l'ORF. Le couple est maintenant divorcé.


title: Diocèse de Grosseto

text: Le diocèse de Grosseto (en latin : ' ; en italien : ') est un diocèse de l'Église catholique en Italie, suffragant de l'archidiocèse de Sienne-Colle di Val d'Elsa-Montalcino et appartenant à la région ecclésiastique de Toscane.


title: Diocèse de Grosseto

text: Il est situé dans une partie de la province de Grosseto, l'autre fraction de la province étant gérée par l'archidiocèse de Sienne-Colle di Val d'Elsa-Montalcino et les diocèses de Massa Marittima-Piombino et Pitigliano-Sovana-Orbetello. Son territoire est d'une superficie de divisé en 50 paroisses regroupées en 4 archidiaconés. L'évêché est à Grosseto avec la cathédrale saint Laurent.


title: Diocèse de Grosseto

text: Le diocèse de Grosseto est l'héritier de l'ancien dont l'évêché est transféré à Grosseto en 1138. Le diocèse de Roselle est attesté pour la première fois à la fin du avec l'evêque Vitaliano présent au organisé par le pape Symmaque. Un siècle plus tard, l'évêque Balbino, nommé par Grégoire Ier comme visiteur du et participe . Les autres évêques de Roselle du premier millénaire sont également connus pour leur participation aux conciles célébrés par les pontifes romains.


title: Diocèse de Grosseto

text: Le territoire du diocèse coïncidait avec celui du district civil ; cette situation perdure jusqu'à la période lombarde, lorsque la partie nord-est passe au diocèse de Sienne. Ce démembrement divise le diocèse de Roselle en deux parties non contiguës ; l'enclave est cédée au diocèse de Montalcino au . La cathédrale primitive de Roselle est identifiée soit avec la basilique paléochrétienne soit avec l'église romane construite juste à l'est du forum de la ville, elle est dédiée au martyr saint Laurent, nom sous lequel le "Sancta Rosellana Ecclesia" est connu bien avant 1071. À la fin du , Dodone ou son successeur Baulfo, l'évêché est déplacé sur les pentes de Poggio Mosconcino ; la nouvelle cathédrale est attestée dans un document de 1108. Au cours du , un différend sur les frontières diocésaines avec le diocèse de Populonia est résolu en faveur de Roselle par le pape Grégoire VII en 1076.


title: Diocèse de Grosseto

text: La présence monastique sur le territoire diocésain se manifeste notamment depuis l'an 1000. Les camaldules fondent l' en 1204, les augustins de l' à partir de 1258, les cisterciens de l'abbaye de San Salvatore di Giugnano en 1209 ; le diocèse voit naître un ordre monastique autochtone, celui de l'ordre de Saint-Guillaume, passe de l' au . Un autre centre monastique important est l', mentionnée pour la première fois dans un document daté de 1101 sous le nom de "Santa Maria Alborensis".


title: Diocèse de Grosseto

text: Au , une série d’événements déterminent le transfert définitif du siège épiscopal de Roselle, maintenant réduite à une petite ville, à Grosseto , qui devint siège de paroisse en 1101. À cet égard, le pape Innocent II joue un rôle fondamental en séjournant à plusieurs reprises dans la ville de Grosseto entre 1133 et 1137 sur l'invitation de l'évêque Rolando, après la précédente visite du pape Calixte II en mai 1120. Le 9 avril 1138, Innocent II décrète, par la bulle "Sacrosancta Romana Ecclesia", le transfert du siège épiscopal de Roselle à Grosseto. Il s’agit d’un simple transfert de siège épiscopal, sans autre changement de limites diocésaines ; Cependant Roselle maintient pendant un certain temps le chapitre de chanoines de l'ancienne cathédrale. Selon les registres les plus anciens du "Rationes decimarum", entre le et le , le diocèse de Grosseto compte 24 pièves ; cette subdivision reste inchangée jusqu'au . En 1462, le diocèse de Grosseto cède une partie de son territoire pour l'érection du diocèse de Montalcino. En 1459, le diocèse, qui était sous exemption devient suffragant de l'archidiocèse de Sienne.


title: Diocèse de Grosseto

text: Une longue période de déclin caractérise les et , déjà bien documentée par la visite apostolique effectuée en 1576 par l'évêque de Pérouse, Francesco Bossi. Toujours dans la seconde moitié du , le territoire subit les conséquences des longues guerres qui mettent fin à l'indépendance de Sienne à laquelle Grosseto fait partie, et voit la naissance du grand-duché de Toscane en 1557. Dans la ville épiscopale, la plupart des églises sont détruites et la cathédrale est la seule paroisse de la ville ; le personnel ecclésiastique est réduit au minimum, insuffisant pour les besoins pastoraux du diocèse et composé principalement de prêtres des diocèses voisins et, dans certains cas, littéralement analphabète ; il n'y a pas de préparation théologique ni de ressources nécessaires à la fondation du séminaire. L’insalubrité de la Maremme a également, entre autres, deux conséquences très graves pour le diocèse : elle est presque dépeuplée, comprenant quelques milliers d’habitants, et les évêques, jusqu’au , préfèrent résider ailleurs, souvent même en dehors du diocèse, pendant de longues périodes et chercher refuge dans des endroits plus sains, surtout en été.


title: Diocèse de Grosseto

text: Dans ce contexte, l'épiscopat de Giacomo Falconetti (1703-1710) qui consacre son énergie à la pastorale du diocèse, fait exception ; il réussit pour la première fois à ouvrir un séminaire épiscopal et convoque deux synodes diocésain (1705 et 1709). À la fin du , la domination napoléonienne entraîne le transfert temporaire de certaines paroisses de Castiglione della Pescaia au diocèse d’Ajaccio. Au siècle suivant, le siège reste vacant pendant une décennie, à cause de l'unification de l'Italie. En 1858, l'évêque Giovanni Domenico Francesco Mensini laisse un fonds de pour la construction du nouveau séminaire. Le projet est achevé par Paolo Galeazzi en 1935, qui inaugure le nouveau bâtiment le 26 octobre de la même année. C'est aujourd'hui le siège et le point de référence de diverses activités diocésaines. De 1924 à 1932, sous l'épiscopat de Gustavo Matteoni, le diocèse de Grosseto est uni "in persona episcopi" aux diocèses de Sovana et de Pitigliano.


title: Diocèse de Grosseto

text: L'assainissement de la Maremme entraîne une augmentation du nombre de la population et par conséquent une augmentation constante du nombre de paroisses ; Un exemple est Grosseto, qui en 1938 n'a qu'une seule paroisse et qui en a aujourd'hui environ dix. D'autres paroisses sont érigées dans de nouveaux centres d'habitations. En 1975, il acquiert les hameaux d' Alberese et de Rispescia à Grosseto du diocèse de Sovana-Pitigliano. Le 21 mai 1989, la ville et le diocèse de Grosseto reçoivent la visite du pape Jean-Paul II, troisième pontife de l'histoire à se rendre dans la capitale de la Maremme, 852 ans après la dernière visite d'un pape.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: La Novella del Grasso legnaiuolo, ou en français La Nouvelle du Gros menuisier, est une histoire courte d'une célèbre moquerie commandée par Filippo Brunelleschi contre un ébéniste nommé Manetto Ammanatini, appelé "Il Grasso", en 1409, à Florence. La narration est parvenue aux temps modernes dans de nombreuses versions.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: Les réunions d'une brillante brigade florentine ont réuni le célèbre architecte Filippo Brunelleschi et l'ébéniste Manetto, dit il grasso ; comme ce dernier n'a pas assisté à un dîner, les autres membres de la brigade, plutôt que d'être négligés par Manetto, qui était également dans un état inférieur à tous ses autres amis, ont commandé à Brunelleschi une farce très complexe. Manetto se fera faire croire qu'il est une autre personne, un certain Matteo Mannini, un fainéant qui vit dans le dos de ses proches. Avec la complicité d'un grand nombre de personnes, la moquerie parvient à faire douter la victime de sa propre identité. A la fin de l'histoire, pour éviter le ridicule, le pauvre bûcheron est contraint de partir en Hongrie avec Pippo Spano, où il aura de la chance.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: La nouvelle est considérée comme le chef-d'œuvre du genre de la "novella spicciolata", typique du XVe siècle italien. Dérivant d'une véritable moquerie, il a été raconté en de nombreuses versions, dont les plus pertinentes du point de vue littéraire sont au nombre de trois :


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: La narration la plus répandue, appelée Vulgate, est transmise dans un grand nombre de manuscrits ; la plus riche en détails est le manuscrit du Palatin 51 conservé dans le Fondo Palatino de la Bibliothèque centrale nationale de Florence.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: Le manuscrit chargé de la biographie de Brunelleschi, la plus ambitieuse du point de vue littéraire, principalement attribuée par la critique à Antonio Manetti.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: Enfin, une version du manuscrit Palatino 200, également dans le Fondo Palatino de Florence, dérive d'une tradition indépendante.


title: Novella del Grasso legnaiuolo

text: En 2011, le roman a inspiré le film de Neri Parenti Amici miei - Come tutto ebbe inizio, sorte de prélude à la saga commencée avec Amici miei, un film réalisé en 1975 par Mario Monicelli


title: Acherongia

text: Acherongia est un genre de collemboles de la famille des Hypogastruridae.


title: Acherongia

text: Selon Checklist of the Collembola of the World (version du ) :


title: Hôtel Mondial

text: L'ancien hôtel Mondial, aussi appelé Mondial hôtel, aujourd'hui une résidence privée, est un ancien hôtel de Vichy, dans le département français de l'Allier. L'immeuble en béton de style art-déco est édifié en 1928 à l'angle de la rue de Paris (au n° 39) et de la rue Dubessay. Une partie du bâtiment est inscrite aux Monuments historiques.


title: Hôtel Mondial

text: D'une hauteur de 7 étages, il comporte des pilastres d'angle dont la base est festonnée, des avant-corps cannelées sur les côtés avec une alternance de travées nues et de travées à balcons. Le vestibule d'entrée est décoré de panneaux peints représentant des paysages tropicaux avec perroquets.


title: Hôtel Mondial

text: Situé entre la gare et le centre-ville, il était le seul hôtel de grande hauteur non situé dans le quartier thermal.


title: Hôtel Mondial

text: À l'angle de la rue de Paris et de la rue Dubussay, se trouvait l'hôtel de l'Espérance, construit en 1870. Après plusieurs changements de propriétaires, il est racheté en 1925 par un couple, les Méchin-Busset, déjà propriétaires de l'hôtel du Louvre, situé en centre-ville. Ils décident de le détruire pour reconstruire un hôtel plus haut-de-gamme (il sera classé 2A) et de lui donner un nouveau nom: hôtel Mondial. Ce nouvel hôtel est l'œuvre de l'architecte vichyssois Gilbert Brière et est construit par l'entreprise Chaumeny, entreprise locale du bâtiment qui construira plusieurs bâtiments à Vichy dont le marché couvert et la poste.


title: Hôtel Mondial

text: Pendant la Seconde Guerre mondiale, le gouvernement et ses administrations s'installent à Vichy et les principaux hôtels sont réquisitionnés. Le ministère de l'Agriculture et du Ravitaillement s'installe alors au Mondial avec plusieurs de ses services. Le ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement Jacques Le Roy Ladurie et le secrétaire d'État à l'Agriculture Max Bonnafous y ont leur bureau.


title: Hôtel Mondial

text: Le Service des sociétés secrètes, une sorte de police politique du régime en charge entre autres de la lutte contre la franc-maçonnerie, occupant initialement la villa Jurietti, au 11 rue Hubert-Colombier, s'y installera aussi plus tardivement . La revue "Documents maçonniques" y est alors éditée. Peu avant la chute du régime, à l'été 1944, le service brûlera ses archives dans la chaudière de l'hôtel. Après la libération de la ville, l'hôtel devient l'un des PC des FFI et servira aux interrogatoires lors de l'.


title: Hôtel Mondial

text: Après guerre, il est racheté par René Poulossier, le propriétaire de l'hôtel du Beaujolais, qui le revend en appartements en 1959. Le rez-de-chaussée abritera à partir de 1960 une armurerie, . Aujourd'hui () il est occupé par une agence immobilière.


title: Hôtel Mondial

text: Depuis un arrêté du , les façades, les toitures, le vestibule d'entrée et la cage d'ascenseur sont inscrits au titre des Monuments historiques.


title: Planai (montagne)

text: La Planai est un sommet des Alpes qui s'élève dans le chaînon du Schladming Tauern dans les Niedere Tauern, près de la ville de Schladming, en Styrie. Planai réfère aussi à la station de ski ayant pour altitude maximale et faisant partie du complexe Schladminger 4-Berge-Schaukel qui relie les sommets Hauser Kaibling, Hochwurzen, Reiteralm et Planai.


title: Planai (montagne)

text: Sur ses pentes se sont disputées sur la piste du même nom, Planai, sur le versant occidental, des épreuves internationales de ski alpin que sont les championnats du monde 1982 et 2013 et de multiples étapes de la Coupe du monde. Une deuxième piste appelée Streicher, sur le versant oriental, a accueilli quelques courses.


title: Planai (montagne)

text: La Planai est aussi fréquentée en été et a servi pour des compétitions de VTT en descente.


title: Histoire de l'art (homonymie)

text: Histoire de l'art peut désigner :


title: Bataille d'Aïn Ben Tili (janvier 1976)

text: La bataille d'Aïn Ben Tili est livrée entre les 19 et pendant la guerre du Sahara occidental à Aïn Ben Tili. Les combattants du Front Polisario harcèlent les troupes mauritaniennes et les poussent à évacuer la localité.


title: Bataille d'Aïn Ben Tili (janvier 1976)

text: Le , les combattants du Front Polisario attaquent la localité d'Aïn Ben Tili, située à l'extrême nord de la Mauritanie en face de la frontière avec le Sahara occidental à quelques kilomètres de Bir Lehlou. Les combats durent plusieurs heures, et le commandant Soueidatt Ould Weddad, officier parachutiste mauritanien, est tué. La garnison mauritanienne est constamment harcelée. L'aviation marocaine intervient pour appuyer les Mauritaniens, et le , un Northrop F-5A marocain est abattu dans le ciel mauritanien par un missile Sam-6, le piloté est tué. Il s'agit du premier avion marocain abattu depuis le début du conflit. L'armée mauritanienne soumise à de multiples assauts depuis une semaine, abandonne finalement la localité le .


title: Bataille d'Aïn Ben Tili (janvier 1976)

text: Le Polisario revendique la mort de plus de 150 soldats mauritaniens, bilan qui semble exagéré. L'incident du F-5A provoque de vives réactions au Maroc. Le ministre de l'information marocain confirme l'incident qui est d'une « extrême gravité ». Rabat juge impossible l'utilisation d'un tel armement par des hommes du Polisario et suspecte des éléments étrangers.


title: Élisabeth Brière

text: Élisabeth Brière, née vers 1968 à Québec, est une notaire et femme politique canadienne.


title: Élisabeth Brière

text: Elle est élue à la Chambre des communes dans la circonscription de Sherbrooke lors des élections fédérales de 2019 sous la bannière du Parti libéral du Canada.


title: Élisabeth Brière

text: Élisabeth Brière est titulaire d'un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke. Elle obtient également un diplôme de droit notarial et est admise à la Chambre des notaires du Québec en 1991, puis obtient un certificat en administration des affaires en 1993. Elle a été notaire chez Monty Sylvestre, à Sherbrooke, ainsi que chargée de cours à l’Université de Sherbrooke. Avant son élection de 2019, elle est présidente de la Maison Aube-Lumière, une résidence de soins palliatifs, et bénévole dans de nombreux organismes.


title: Élisabeth Brière

text: Choisie candidate libérale en , elle l'emporte lors du scrutin du avec moins de des voix, dans une lutte serrée contre le député sortant Pierre-Luc Dusseault du NPD et le candidat du Bloc québécois Claude Forgues. En , elle est nommée secrétaire parlementaire de la ministre du Développement économique et des Langues officielles, Mélanie Joly.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'expansion planétaire de l'Homme moderne décrit la diffusion de l'Homme moderne à travers toute la planète, après sa sortie d'Afrique il y a environ . Il n'a fallu que quelques milliers d'années à l'Homme moderne pour atteindre l'Australie vers l'Est et l'Europe vers le Nord, et un peu plus de temps pour atteindre l'Amérique puis les iles du Pacifique. Cette description s'appuie sur la théorie de l'origine africaine de l'Homme moderne.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les vestiges fossiles découverts à ce jour donnent à "Homo sapiens" une origine africaine. Les données génétiques régulièrement publiées depuis 1987 indiquent que l'Homme moderne a émergé en Afrique. La distinction terminologique entre l'espèce "Homo sapiens", identifiée par ses fossiles à partir de , et l"'Homme moderne", concept correspondant à l'humanité actuelle et défini à ce jour par la seule génétique, est régulièrement mise en avant par Jean-Jacques Hublin dans ses interventions, qui lui permettent notamment de souligner que l'Homme ne devient progressivement moderne, aussi bien anatomiquement que cognitivement, qu'il y a moins de .


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Des groupes d"Homo sapiens" sont vraisemblablement sortis d'Afrique à plusieurs reprises entre avant le présent (AP). On en trouve des vestiges fossiles en Israël datés de , en Indonésie et en Chine datés respectivement de , et peut-être même en Grèce âgés de . Toutefois, selon les données génétiques, l'humanité non africaine actuelle serait entièrement issue de la dernière sortie d'Afrique, intervenue il y a seulement , et qui aurait génétiquement effacé les sorties précédentes. Le présent article traite de l'expansion planétaire consécutive à cette ultime sortie d'Afrique, que l'on peut lire dans le génome des populations actuelles, et non des expansions antérieures, qui n'auraient laissé que des traces fossiles.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'extension de l'Homme moderne à toute la planète se serait faite par micro-déplacements, de l'ordre d'une vingtaine de kilomètres par génération, lesquels, en l'espace de quelques centaines de générations, suffiraient à expliquer le peuplement de l'ensemble de l'Eurasie à partir de l'Afrique, sans qu'il y ait de migration au sens strict, à savoir un mouvement conscient et volontaire d'un ensemble de personnes d'un point à un autre dans un but donné.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: À sa sortie d'Afrique, puis au cours de son expansion en Europe et en Asie, l'Homme moderne a rencontré d'autres espèces humaines, qui s'étaient développées localement pendant plusieurs centaines de milliers d'années : l'Homme de Néandertal, l'Homme de Denisova, l'Homme de Florès, l'Homme de Callao, et peut-être les derniers représentants d"'Homo erectus" en Asie du Sud-Est. Plusieurs épisodes d'hybridation se sont produits, dont les traces se lisent dans le génome de l'humanité actuelle. Cependant, l'héritage génétique de ces espèces dans notre génome demeure marginal, et les confrontations entre groupes ont vraisemblablement été nombreuses. Les espèces humaines locales ont finalement toutes disparu, probablement sous la pression exercée par l'Homme moderne.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Deux parties du génome humain d'accès plus simple ont longtemps été seules exploitées pour déchiffrer l'histoire de l'Homme moderne. L'une est l'ADN mitochondrial et l'autre le chromosome Y. Ce sont les deux seules parties du génome qui ne se recombinent pas au moment de la fécondation. L'ADN mitochondrial et le chromosome Y sont transmis respectivement le long des lignées féminine et masculine.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les populations eurasiatiques appartiennent pour la plupart aux macro-haplogroupes M et N, qui descendent de l'haplogroupe est-africain L3.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: De l'Arabie à l'Inde, la fréquence de l'haplogroupe M augmente vers l'est : dans l'Inde de l'est, l'haplogroupe M surpasse en nombre l'haplogroupe N par un ratio de 3 à 1. Cependant, plus on va vers l'Asie de l'Est, plus l'haplogroupe N réapparait en tant que lignage dominant. L'haplogroupe M est prédominant en Asie du Sud-Est mais parmi les Aborigènes d'Australie, l'haplogroupe N réapparait comme le lignage le plus commun.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'haplogroupe F est apparu il y a environ , en Afrique du Nord (dans ce cas il montrerait une seconde vague de migration hors d'Afrique) ou en Asie du Sud. Plus de 90 % des hommes nés ailleurs qu'en Afrique descendent en ligne masculine du premier porteur de l'haplogroupe F.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'ADN autosomal est la partie non sexuée du génome, qui est transmise par les deux parents et se recombine à chaque génération. Elle représente l'essentiel du génome (22 paires de chromosomes sur 23). En juin 2009, une analyse des données sur les génomes SNP de l'International HapMap Project (Phase II) et du Human Genome Diversity Panel samples a été publiée. Ces modèles furent prélevés sur qui n'étaient pas liés. Avant cette analyse, les généticiens de population s'attendaient à trouver des différences importantes entre les groupes ethniques, avec des allèles partagés entre ces groupes mais différents ou n'existant pas dans les autres groupes. Au lieu de cela, l'étude de 53 populations à partir des données des HapMap et CEPH a révélé que les groupes de population étudiés comprenaient seulement trois groupes génétiques : les Africains, les Eurasiens (qui incluent les natifs d'Europe et du Moyen-Orient, jusqu'à l'ouest de l'actuel Pakistan), et les Asiatiques de l'Est, qui incluent les natifs d'Asie orientale, d'Asie du Sud, des Amériques et d'Océanie. L'étude a montré que la plupart des différences des groupes ethniques pouvaient être attribuées à la dérive génétique, et que les populations africaines modernes ont une plus grande diversité génétique que les deux autres groupes génétiques. Ce dernier point s'explique aisément quand on considère que la diversité génétique des Eurasiens n'a démarré qu'après la sortie d'Afrique, alors que celle des Africains a pu s'accumuler sur une période plus longue.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'Homme moderne sort d'Afrique il y a environ . L'ADN mitochondrial semble indiquer qu'un groupe de porteurs de l'haplogroupe L3 aurait migré d'Afrique orientale vers la péninsule arabique.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Certains chercheurs pensent que seules quelques personnes ont quitté l'Afrique dans le cadre d'une unique migration et qu'elles ont peuplé le reste du monde. Seul un petit groupe de près de 150 personnes aurait franchi la mer Rouge. C'est pourquoi, de tous les lignages présents en Afrique, seules les filles d'un seul lignage, L3, sont présentes hors d'Afrique. S'il y avait eu plusieurs migrations, on trouverait plus d'un lignage africain hors d'Afrique. Les filles du L3, les lignages M et N, sont peu fréquentes en Afrique subsaharienne (l'haplogroupe M1 est très ancien et diversifié en Afrique du Nord et en Afrique du Nord-Est) et semblent y être arrivées récemment. Une explication possible est que ces mutations se sont produites en Afrique de l'Est peu avant l'exode et, par effet fondateur, sont devenues les haplogroupes dominants après la sortie d'Afrique. Les mutations ont aussi pu se produire peu après la sortie d'Afrique.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: D'autres chercheurs ont proposé un modèle de dispersion double selon lequel il y aurait eu deux sorties d'Afrique, dont l'une par la mer Rouge, qui se serait dirigée vers l'Inde en traversant les régions côtières (la route de la Côte), et qui serait représentée par l'Haplogroupe M. La seconde impliquerait un autre groupe, porteur de l'haplogroupe N, qui aurait suivi le Nil à partir de l'Afrique de l'Est, se dirigeant vers le nord et gagnant le Levant à travers le Sinaï. Puis, ce groupe se serait séparé dans plusieurs directions, certains allant en Europe et d'autres se dirigeant vers l'est, en Asie. Cette hypothèse tente d'expliquer pourquoi l'haplogroupe N est prédominant en Europe et pourquoi l'haplogroupe M y est absent. Cependant, une population de pionniers européens qui, initialement, possédait à la fois les haplogroupes M et N pourrait avoir perdu l'haplogroupe M en raison d'une dérive génétique accélérée par un éventuel goulet d'étranglement de population.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les preuves d'une migration vers l'est par la côte d'Arabie ont pu être en partie détruites par la montée du niveau de la mer pendant l'Holocène.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Une calotte crânienne fossile d"Homo sapiens", notée Manot 1, découverte en 2008 dans la grotte de Manot, en Galilée occidentale (Israël), publiée en 2015 avec une datation de +/- avant le présent, est le plus ancien fossile de morphologie moderne trouvé à ce jour au Levant. Sa datation semble indiquer un probable contact des hommes modernes avec les populations néandertaliennes contemporaines du Levant, représentées par les fossiles néandertaliens de la grotte de Kébara, datés d'environ , et de la grotte d'Amud, datés d'environ . Selon les études génétiques, cette période correspond à l'époque estimée de l'hybridation des Néandertaliens avec les hommes modernes, juste après leur sortie d'Afrique. Cette découverte tend à appuyer la théorie d'une dernière sortie d'Afrique par le Levant plutôt que par la mer Rouge.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les études génétiques publiées depuis 2010 montrent une hybridation des hommes modernes non africains avec l'Homme de Néandertal, qui aurait eu lieu au Proche-Orient juste après leur sortie d’Afrique.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Le séquençage de l'ADN nucléaire néandertalien est effectué depuis 2010 par les équipes de l'Institut Max-Planck de Leipzig dirigées par Svante Pääbo. La comparaison avec l'ADN de l'humanité actuelle montre que 1,8 % en moyenne du génome d'un non-africain actuel sont d'origine néandertalienne. Les populations non-africaines ayant sans aucune exception une part de gènes néandertaliens, et ce dans des proportions très proches, on en conclut que l'hybridation avec Néandertal s'est produite juste après la dernière sortie d'Afrique.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: En 2014, l'étude du génome d'un fémur d"'Homo sapiens", découvert à Ust-Ishim, en Sibérie occidentale, et daté d'environ avant le présent, confirme l'hybridation avec Néandertal et permet d'estimer qu'elle aurait eu lieu environ plus tôt, c'est-à-dire il y a environ .


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Il y a environ , l'Homme moderne se répand du Moyen-Orient vers l'Asie du Sud en suivant plus ou moins la route côtière. Un peu plus tard, d'autres poursuivent vers l'Australie, qu"'Homo sapiens" a trouvée vierge de toute population humaine.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Le groupe qui a traversé la Mer Rouge aurait voyagé le long de la côte de l'Arabie et de la Perse jusqu'à atteindre l'Inde. Celle-ci semble être le premier lieu majeur d'expansion démographique. L'haplogroupe M est trouvé fréquemment le long des régions des côtes sud du Pakistan et de l'Inde et il possède sa plus grande diversité en Inde, montrant que c'est ici que les mutations se sont passées. 60 % de la population indienne appartient à l'haplogroupe M. Le peuple indigène des Îles Andaman appartient également au lignage M. On pense que les Andamanais possèdent les gènes des premiers habitants de l'Asie en raison de leur long isolement de l'Asie continentale. On trouve les traces de la route côtière des premiers colons d'Asie, de l'Inde jusqu'en Papouasie-Nouvelle-Guinée.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Puisque l'haplogroupe M est également trouvé fréquemment dans les hautes terres de la Nouvelle-Guinée, et que les Andamanais et les habitants de la Nouvelle-Guinée ont une peau sombre et des cheveux de type africain, certains scientifiques pensent que ceux-ci font tous partie de la même vague migratoire ayant franchi la Mer Rouge il y a environ . Les recherches de Harding et al. (2000, ) montrent que, au moins en raison de la couleur de la peau sombre, le fond de l'haplotype MC1R des Papous-Néo Guinéens (un des nombreux gènes impliqués dans la production de mélanine) est le même que celui des Africains (à l'exception d'une seule mutation silencieuse). Ainsi, bien que ces groupes asiatiques soient génétiquement distincts des Africains, la sélection de la couleur de peau sombre a sûrement continué (au moins pour le MC1R) après l'exode. Les migrants originels venus d'Afrique ressemblaient probablement aux Africains actuels (au moins s'agissant de la couleur de la peau), ce qui expliquerait que les restes de ce phénotype soient trouvés chez les Andamanais et les Néo-Guinéens. D'autres suggèrent que leur ressemblance physique pourrait résulter d'une convergence évolutive.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Plusieurs études publiées depuis 2010, basées sur le séquençage de l'ADN nucléaire extrait d'une phalange et de dents dénisoviennes trouvées dans la grotte de Denisova, en Sibérie, montrent que l'Homme de Denisova a contribué à hauteur de 2 à 4 % au génome des Mélanésiens et Aborigènes d'Australie actuels. Le génome des Asiatiques d'Extrême-Orient montre également des gènes dénisoviens, mais dans une proportion beaucoup plus faible d'environ 0,2 %. L'Homme de Denisova aurait été relativement répandu en Asie à la fin du Pléistocène.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les premiers "Homo sapiens" sont peut-être arrivés en Australie il y a environ . Durant la dernière glaciation, le niveau de la mer était beaucoup plus bas qu'aujourd'hui. La côte australienne se situait à environ de Timor. L'Australie et la Nouvelle-Guinée formaient un seul continent, appelé Sahul, et étaient reliées par un isthme situé au niveau de la mer d'Arafura, du golfe de Carpentarie et du détroit de Torrès. Des hommes auraient navigué sur de moyennes distances à partir des iles de l'actuelle Indonésie pour atteindre le Sahul. Puis, par voie terrestre, ils se seraient dispersés sur l'ensemble du continent.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les fouilles archéologiques montrent des traces d'occupation humaine en amont de la "Swan River", en Australie-Occidentale, il y a environ . Il semble que la Tasmanie, elle aussi accessible par voie terrestre à l'époque, ait été atteinte vers avant le présent.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: La différenciation entre groupes humains est due à leur séparation géographique, favorisant une dérive génétique propre à chaque groupe. Les populations d"'Homo sapiens" ayant atteint le centre de l'Eurasie il y a se sont retrouvées isolées par les masses glaciaires de l'Himalaya, de l'Hindou Kouch, ainsi que par les déserts arides, lors du stade isotopique 3 de la glaciation de Würm ( à AP). Avec une intense pression climatique, ils ont dû s'adapter, physiquement et culturellement, à des climats froids, tout comme l'avaient fait avant eux les hommes de Denisova en Asie. Ces migrations vers des environnements moins ensoleillés expliquent la dépigmentation des populations européennes et nord-asiatiques, tandis que les populations restant dans les climats tropicaux d'Asie du Sud ont conservé leur pigmentation les protégeant du soleil, comme les Négritos des îles Andaman, les Papous ou les Aborigènes d'Australie.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Le Japon est atteint il y a 30 à .


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: "Homo sapiens" arrive en Europe orientale il y a environ . Il lui faudra pour remplacer complètement l'Homme de Néandertal, établi en Europe depuis et particulièrement bien adapté au climat glaciaire. Certains des premiers hommes modernes arrivés en Europe se croisent avec les Néandertaliens d'Europe, mais leur descendance s'est probablement éteinte, car ces épisodes d'hybridation n'ont pas laissé de traces dans le génome des Européens actuels.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Les sites du début du Paléolithique supérieur en Europe centrale montrent différentes industries lithiques dites « de transition », plus ou moins intermédiaires entre le Moustérien des Néandertaliens et l'Aurignacien des hommes modernes, et que les chercheurs hésitent à attribuer à l'un ou l'autre des deux groupes. Il faut attendre avant le présent (AP) pour que l'Aurignacien apparaisse en Allemagne, et AP en France. Vers AP, Néandertal n'occupe plus en Europe de l'Ouest que la péninsule Ibérique.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Le territoire des Néandertaliens se serait lentement réduit, la compétition entre les deux groupes n'étant pas toujours à l'avantage de "sapiens". Les Néandertaliens étaient en effet plus lourds et plus robustes, et donc physiquement plus forts que les hommes modernes, tout en ayant aussi des capacités cognitives avancées. Probablement avantagés par de meilleures facultés de coopération, les hommes modernes ont remplacé progressivement les Néandertaliens, dont les derniers refuges en Europe furent le sud de la péninsule Ibérique et la Crimée.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: L'époque de l'arrivée des premiers hommes en Amérique reste controversée, entre et avant le présent. Les actuels Amérindiens descendent de populations du Nord-est sibérien qui ont gagné l'Alaska en traversant la Béringie, et se sont ensuite diffusées jusqu'à l'extrême Sud de l'Amérique du Sud.


title: Expansion planétaire de l'Homme moderne

text: Vers , des groupes austronésiens se déplacent vers les iles orientales de l'Indonésie, puis, devenus les Polynésiens, ils gagnent l'une après l'autre les iles du Pacifique, atteignant finalement la Nouvelle-Zélande il y a seulement 800 ans.


title: Survivor Series (2019)

text: Survivor Series (2019) est une manifestation de catch (lutte professionnelle) produite par la "World Wrestling Entertainment" (WWE), une fédération de catch américaine, qui est télédiffusée, visible en paiement à la séance, sur le WWE Network. L'évènement se déroulera le à l'Allstate Arena à Rosemont, dans l'Illinois. Il s'agit de la trente-troisième édition des "Survivor Series" qui fait partie avec le "Royal Rumble, WrestleMania, SummerSlam et Money in the Bank" du « The Big Five » à savoir « les Cinq Grands ».


title: Survivor Series (2019)

text: Les spectacles de la "World Wrestling Entertainment" (WWE) sont constitués de matchs aux résultats prédéterminés par les scénaristes de la "WWE." Ces rencontre sont justifiées par des storylines - une rivalité avec un catcheur, la plupart du temps - ou par des qualifications survenues dans les shows de la "WWE" telles que "Raw, SmackDown, NXT et 205 Live." Tous les catcheurs possèdent un gimmick, c'est-à-dire qu'ils incarnent un personnage gentil (face) ou méchant (heel), qui évolue au fil des rencontres. Un évènement comme "Survivor Series" est donc un événement tournant pour les différents storylines en cours.


title: Survivor Series (2019)

text: Comme le veux la nouvelle tradition, la carte sera composée de champions de Raw et de champions de SmackDown et champion de la NXT. Chaque champion de Raw fera face à chaque champion de SmackDown et chaque champion de la NXT dans des "Triple Threat matchs": le United States Champion contre le Intercontinental Champion contre le NXT North American Championship. Coté féminin, la Raw Women's Champion contre la SmackDown Women's Champion contre NXT Women's Champion. Coté Tag Team, les Raw Tag Team Champions contre les SmackDown Tag Team Champions contre les NXT Tag Team Champion. Deux matchs d'éliminations traditionnels des Survivor Series, un match masculin, un match féminin, opposant respectivement cinq lutteurs masculins et féminins et par équipe quinze lutteurs masculins et féminins.