title: Tylenchomorpha

text: Anguinoidea Nicoll, 1935 est synonyme de Sphaerularioidea Lubbock, 1861.


title: Tylenchomorpha

text: Selon , l'ordre des Tylenchida est synonyme de Tylenchomorpha.


title: Jaramillo (Panama)

text: Jaramillo est un "corregimiento" situé dans le district de Boquerón, province de Chiriquí, au Panama. En 2010, la localité comptait .


title: Los Naranjos (Panama)

text: Los Naranjos est un "corregimiento" situé dans le district de Boquete, province de Chiriquí, au Panama. En 2010, la localité comptait . Il se situe au nord de Bajo Boquete, du volcan Barú et du parc international La Amistad.


title: Musée-mémorial du terrorisme

text: Le musée-mémorial du terrorisme devrait être construit à partir de 2022 à Suresnes (Hauts-de-Seine) sur la pente du , à proximité du mémorial de la France combattante, pour une ouverture prévue en 2027.


title: Musée-mémorial du terrorisme

text: Il prendra place dans les locaux actuels de l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (terrain de l'ancienne École de plein air de Suresnes). Le lieu a été choisi à la suite du premier rapport de la mission de préfiguration présidée par l’historien Henry Rousso et des travaux menés par Élisabeth Pelsez, ancienne déléguée interministérielle à l’aide aux victimes. François Molins, procureur général près la Cour de Cassation, préside l'Observatoire d’orientation du groupement d’intérêt public musée-mémorial du terrorisme.


title: Musée-mémorial du terrorisme

text: Il couvrira l’ensemble des victimes et des actes de terroristes depuis 1974, date de l'attentat du drugstore Publicis jusqu'à nos jours.


title: Cryptoforis cairncross

text: Cryptoforis cairncross est une espèce d'araignées mygalomorphes de la famille des Idiopidae.


title: Cryptoforis cairncross

text: Cette espèce est endémique du Queensland en Australie. Elle se rencontre vers Maleny et Montville, dans le Sud des monts Blackall dans la réserve Mary Cairncross et le parc national Kondalilla.


title: Cryptoforis cairncross

text: Le mâle holotype mesure et la femelle paratype .


title: Cryptoforis cairncross

text: Son nom d'espèce lui a été donné en référence au lieu de sa découverte, la réserve Mary Cairncross.


title: Hideo Fukuyama

text: Hideo Fukuyama (en ), né le ) à Suzuka au Japon, est un ancien pilote de course automobile japonais qui a participé à des épreuves d'endurance aux mains de voiture de Grand tourisme ou Sport-prototype dans des championnats tels que le Championnat du Japon de sport-prototypes ainsi que les 24 Heures du Mans.


title: Albert Roure

text: Albert Antoine Roure, né à Dijon le et mort à Paris le , est un officier général français. Il est le fils d'Adolphe Roure et de Jeanne Fauconet.


title: Albert Roure

text: Colonel dans l'artillerie pendant la Grande Guerre, il est blessé au front par un éclat d'obus et laissé pour mort entre les lignes. C'est un aumônier militaire qui le sauve de la mort en traversant le no man's land, le portant sur son dos. Nommé général de brigade en 1924 puis Général de Divisionen 1938, il commande en fin de carrière l'Artillerie de la Région de Paris. Il est Commandeur de la Légion d’Honneur. Albert Roure nait dans une famille aisée bourguignonne à Dijon en 1869. Sa grand-mère paternelle, née Dessaix, est la cousine du Général d'Empire et homme politique français Joseph Marie Dessaix, le " Bayard de la Savoie". De son mariage avec Angèle Baurain, il a cinq filles et trois fils.


title: Albert Roure

text: L'un de ses fils, Jacques Roure, est commandant dans l'Armée de l'air. Un autre, Jean-Noël, entre dans la Résistance et prend le Maquis. Un troisième, George Roure est administrateur des Eaux et Forêts d'Afrique Occidentale française. Quant à sa fille, Geneviève, elle est IPSA (armée de l'air) en Indochine et en Afrique. Elle trouve la mort le 12 juillet 1951 à Gao alors qu'elle tentait de sauver les passagers d'un Douglas C-47 Skytrain en feu.


title: Cryptoforis cassisi

text: Cryptoforis cassisi est une espèce d'araignées mygalomorphes de la famille des Idiopidae.


title: Cryptoforis cassisi

text: Cette espèce est endémique de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Elle se rencontre dans le parc national Tapin Tops.


title: Cryptoforis cassisi


title: Cryptoforis cassisi

text: Cette espèce est nommée en l'honneur de Gerry Cassis.


title: Saïd Belachia

text: Saïd Belachia (en ) est un footballeur international algérien né le à Collo dans la wilaya de Skikda. Il évoluait au poste de milieu de terrain.


title: Saïd Belachia

text: Il évolue en première division algérienne avec son club formateur, l'ES Collo.


title: Saïd Belachia

text: Il reçoit deux sélections en équipe d'Algérie entre 1984 et 1985. Son premier match a lieu le 30 décembre 1984 contre la Tunisie (victoire 3-1). Son dernier match a lieu le 13 mars 1985 contre la RD Allemagne (nul 1-1).


title: Härmä

text: Härmä est un patronyme et toponyme et terme pouvant désigner:


title: Tecno Camon 17

text: Tecno Camon 17, Tecno Camon 17P et Tecno Camon 17 Pro sont des smartphones basés sur Android, fabriqués, lancés et commercialisés par la société Tecno Mobile dans le cadre de la série Tecno Camon 17. Ces appareils ont été dévoilés lors d'un événement organisé le en tant que successeurs de la série Tecno Camon 16.


title: Tecno Camon 17

text: Les Camon 17, Camon 17P et Camon 17 Pro sont des versions améliorées de la série Camon 16, livrés avec le système d'exploitation Android, des appareils photo avant et arrière, et un stockage Flash de . Le téléphone a reçu des critiques généralement favorables, les critiques citant principalement la batterie plus grande et la capacité de charge rapide.


title: Tecno Camon 17

text: George Kamau de Techweez a donné un avis positif sur le Camon 17 Pro. Les éloges ont été adressés à l'écran, au logiciel et aux performances, à l'appareil photo et à la batterie, tout en notant que "TECNO a vraiment fait all-in avec le TECNO Camon 17 Pro".


title: Tecno Camon 17

text: Daniel Anuoluwapelumi Moses de Dignited a fait l'éloge de la caméra Camon 17, en disant: "La caméra Camon 17 est vraiment géniale et semble être vraiment utile à ses utilisateurs".


title: Tecno Camon 17

text: Le Camon 17 dispose d'une résolution de 720p avec un rapport d'aspect de 20:9, tandis que le Camon 17P et le Camon 17 Pro ont une résolution de 1080p. Le Camon 17 présente une taille d'écran de 6,6 pouces, tandis que le Camon 17P et le Camon 17 Pro présentent une taille d'écran de 6,8 pouces. Camon 17 et Camon17P sont livrés avec un SoC MediaTek Helio G85, tandis que le Camon 17 Pro est livré avec un SoC MediaTek Helio G95. Le Camon 17 est livré avec 4/6 Go de RAM, le Camon 17P est livré avec 6 Go de RAM, tandis que le Camon 17 Pro est livré avec 8 Go de RAM. Camon 17 et Camon 17P sont livrés avec 128 Go de stockage, tandis que Camon 17 Pro est livré avec 256 Go de stockage. Tous les appareils ont la possibilité d'utiliser une carte microSD pour étendre le stockage à un maximum de 256 Go. Tous les appareils sont livrés avec une capacité de batterie de 5000 mAh. Le Camon 17 et le Camon 17P prennent en charge une charge rapide de 18 watts, tandis que le Camon 17 Pro prend en charge une charge rapide de 25 watts. Camon 17 dispose d'une triple caméra arrière avec une caméra principale de 48 mégapixels, un objectif bokeh de 2 mégapixels et un capteur AI, il dispose d'une caméra frontale de 8 mégapixels. Le Camon 17P dispose d'une caméra quadruple avec une caméra principale de 64 mégapixels, un objectif macro de 2 mégapixels, un objectif bokeh de 2 mégapixels et un capteur AI, il dispose d'une caméra frontale de 16 mégapixels. Le Camon 17 Pro dispose d'une caméra quadruple avec une caméra principale de 64 mégapixels, une caméra grand angle de 8 mégapixels, un bokeh de 2 mégapixels et un capteur monochrome de 2 mégapixels, il dispose d'une caméra frontale de 48 mégapixels. Camon 17 Pro peut enregistrer du contenu 4K à 30 ips, 1080p à 60 ips ou 30 ips et 720p à 30 ips.


title: Tecno Camon 17

text: L'appareil est livré avec Android 11 avec HiOS 7.6, contrairement aux versions trouvées sur la série Camon 16. Le HiOS 7.6 comprend un cloneur de téléphone, une correction de document et un changeur de voix.


title: 1953 en Inde

text: Cette page concerne les évènements survenus en 1953 en Inde :


title: Piobesi

text: Piobesi peut désigner:


title: Heinrich Schweickhardt

text: Heinrich Schweickhardt (né le à Tübingen et mort le dans la même ville) est un homme d'affaires et député du Reichstag (DtVP) .


title: Heinrich Schweickhardt

text: Schweickhardt étudie au et à l' de Tübingen de 1870 à 1878. En 1881, il termine un apprentissage commercial à Brême, de 1882 à 1884 à Londres puis jusqu'en 1886 au Havre. Depuis 1887, il est associé du Gebr. Schweickhardt Essigfabrik, distillerie de brandy à Tübingen. En 1881/82, il sert comme et ensuite il est lieutenant dans la Landwehr. À partir de 1900, il est membre de la Chambre de commerce de Reutlingen et du conseil municipal de Tübingen.


title: Heinrich Schweickhardt

text: De 1903 à 1918, il est député du Reichstag allemand pour la circonscription de Wurtemberg (, , , ). En 1919, il est membre du pour le DDP pendant une courte période jusqu'à sa mort.


title: Alisa Volskaya

text: Elle est connue pour diriger actuellement la Naked Heart Foundation en France, une organisation caritative fondée par la mannequin et philanthrope russe Natalia Vodianova.


title: Alisa Volskaya

text: Dans le cadre de ses projets médiatiques passés, Volskaya a collaboré avec des designers comme Jean-Charles de Castelbajac, Jean-Claude Jitrois et Paul Smith.


title: Alisa Volskaya

text: Volskaya a étudié à l'université Trent au Canada et à l'université d'État des sciences humaines de Russie à Moscou. Elle est titulaire d'une maîtrise en administration des affaires.


title: Alisa Volskaya

text: Volskaya est arrivée à Paris à l'âge de 24 ans, et a travaillé à Condé Nast International. Elle a organisé des partenariats entre des magazines et des designers comme Jean-Charles de Castelbajac, Jean-Claude Jitrois et Paul Smith.


title: Alisa Volskaya

text: Depuis 2015, Volskaya est la directrice exécutive de la Naked Heart Foundation (France), une association caritative fondée par le mannequin et philanthrope russe Natalia Vodianova. Elle est membre du conseil consultatif de Parsons Paris. Volskaya a également fondé la société AVEC, qui a reçu le soutien d'Olivier Rousteing, de Giambattista Valli, de Sasha Luss et de Nour Arida.


title: Alisa Volskaya

text: Volskaya travaille et vit actuellement à Paris. Elle possède désormais la nationalité française, après avoir résidé en France pendant 8 ans.


title: 19e étape du Tour de France 1996

text: La du Tour de France 1996 a eu lieu le entre la ville d'Hendaye et celle de Bordeaux sur une distance de . Elle a été remportée par le Français Frédéric Moncassin (Gan). Il l'emporte au sprint et devance l'Allemand Erik Zabel (Deutsche Telekom) et l'Italien Fabio Baldato (MG Boys Maglificio-Technogym). Arrivé dans le peloton, le Danois Bjarne Riis (Deutsche Telekom) conserve le maillot jaune de leader au terme de l'étape.


title: Tobagne

text: Tobagne ou Tobanye est une localité du Cameroun, située dans le département du Mbam-et-Inoubou et la Région du Centre. Elle fait partie de la commune de Bokito et du canton de Lemande.


title: Tobagne

text: En 1964, la localité comptait 628 habitants, des Lemande.


title: Tobagne

text: Lors du recensement de 2005 on y a dénombré 1202 personnes.


title: Tobagne

text: En 2021, le Comité de Développement du village Tobagne met en œuvre, dans le cadre de l'initiative Objectif 2030, le projet ""Élévage des aulacodes comme alternative au braconnage des espèces animales sauvages dans le village Tobagne"".


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le droit de la concurrence en Suisse représente l'ensemble des normes légales suisses concernant la concurrence (en particulier les cartels) et leur application.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Jusqu'en 1962, la Suisse ne connaît pas de loi dédiée aux cartels, et reste permissive envers ces pratiques. En 1962, la Confédération se dote d'une première législation en la matière mais son application n'est pas efficace, de sorte à maintenir une économie fortement cartellisée. Après deux révisions, dont une importante en 1995, la Suisse dispose d'un système moderne, plus compatible avec les règles européennes, sans être toutefois complètement identiques. La Commission de la concurrence, chargée de l'application de la loi sur les cartels, est pourvue d'un arsenal de sanctions contre les entreprises abusant du marché et d'un pouvoir de contrôle étendu en matière de fusion.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En l'espace de , le droit suisse passe d'une législation très permissive envers les cartels à une loi moderne, efficace et compatible avec le droit européen.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Après les deux guerres mondiales, l'économie suisse est construite autour de multiples cartels, particulièrement après la Deuxième Guerre mondiale. Les faîtières (associations ou coopératives), traditionnellement puissantes en Suisse, contribuent à cloisonner le marché et imposer des prix concertés entre les membres de la faîtière. Ces faîtières sont aussi bien connectées avec les autorités politiques et administratives. Les promoteurs de ce système y voient un mécanisme d'entraide et un moyen de protéger les petites et moyennes entreprises. À titre d'exemple, l'Union centrale des producteurs suisses de lait comprend près de après la Seconde Guerre mondiale, ce qui la rend un des plus gros cartels connus en Suisse.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La législation suisse sur les cartels ne voit pas le jour avant les années 1960. Avant la première loi sur les cartels, les conséquences négatives des cartels sont considérées comme une atteinte illicite à la personnalité (au titre des articles 27 et 28 du code civil), donc comme un abus de la liberté contractuelle. Le Tribunal fédéral adopte une jurisprudence dite des boycotts, où il déclare que les cartels ne sont en principe ni illicites ni contraires aux mœurs. Cette attitude favorable envers les cartels commence dès 1896 avec l'arrêt Vögltin dans le cadre de plusieurs accords verticaux et horizontaux dans le domaine de la production de farine dans le canton d'Argovie. Le Tribunal fédéral considère le boycott comme illicite, mais par le cartel en tant que tel (qui a prononcé le boycott). Au milieu des années 1920, le Tribunal fédéral en arrive même à laisser des boycotts distordant de manière grave la concurrence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Juste avant la Deuxième Guerre mondiale, une révision de la Constitution fédérale est décidée, octroyant à la Confédération la possibilité de réguler les cartels si ceux-ci provoquent des conséquences graves au niveau social et économique (article 31 alinéa 3 lettre d de la Constitution de 1874), mais la disposition n'entre en vigueur qu'à partir de 1947 à cause du conflit. Une initiative populaire, dite , est lancée en 1955 (soutenu par l'Alliance des indépendants) et vise à lutter contre les abus du marché, en interdisant complètement les cartels. L'initiative est refusée par presque trois-quarts des votants en .


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Alors que cela puisse paraître contradictoire, la LCart se base sur la liberté économique (consacrée depuis 1999 par l' de la Constitution fédérale). Le Tribunal fédéral affirme dès 1982 que la restriction de l'activité économique dans le domaine des cartels est compatible avec la Constitution.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Sur base du nouvel article constitutionnel entré en vigueur en 1947, l'Assemblée fédérale effectue en 1962 la codification de la jurisprudence appliquée jusque là. L'adhésion de la Suisse à l'Association européenne de libre-échange en 1960 est également un élément décisif pour l'adoption de cette loi.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La loi sur les cartels de 1962 (LCart 62) reste sur une orientation individuelle des cartels, et ne prend pas en compte les conséquences macroéconomiques. Autrement dit, la loi doit en premier lieu protéger les individus victimes de cartels, mais pas protéger l'économie. Les cartels sont ainsi toujours autorisés, pour autant que ceux-ci ne provoquent pas de conséquences graves pour l'économie. On parle dans ce contexte de principe de l'abus (en allemand ), par opposition au principe d'interdiction (, en vigueur en Europe et aux États-Unis). Le législateur suisse part ainsi du principe que la liberté contractuelle (et la liberté économique) sont des biens juridiques plus importants que le bon fonctionnement du marché.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le conseiller fédéral Hans Schaffner parle même ouvertement d'un devant le Conseil des États, considérant que la loi ne présente pas une menace pour une majorité des cartels en vigueur à ce moment. L'adoption du principe de l'abus (par opposition à l'interdiction de principe) par le législateur marque une césure vis-à-vis des législations de la CEE et des États-Unis, qui suivent le principe de l'interdiction.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Avec la LCart 62, la Commission des cartels est créée (aujourd'hui Commission de la concurrence), un organe indépendant de l'administration fédérale, composé de onze à quinze membres. Elle ne peut qu'établir l'existence d'un cartel, sans pouvoir prononcer de sanction.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En 1972, une révision totale de la LCart est lancée, mais dure jusqu'en 1985, ce qui est long pour le processus législatif suisse. L'élément déclencheur pour cette révision est une motion déposée par le conseiller national Leo Schürmann, également président de la Commission des cartels. La motion demande en substance l'introduction d'une obligation d'annonce en cas de concentration d'entreprises, de même que l'introduction de sanctions en cas de non-respect des recommandations de la Commission des cartels. Après adoption de la motion en 1972, le Conseil fédéral la Commission des cartels en commission d'experts chargée de présenter un projet de loi. La procédure de consultation a lieu entre 1979 et 1980, à la suite de quoi le gouvernement fédéral présente un message en 1981 avec une LCart totalement révisée, adoptée par le Parlement en 1985.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La révision de 1985 (LCart 85) reste majoritairement sur la ligne de celle de 1962. Une nouvelle caractéristique est que la lutte contre les cartels pour protéger l'économie est mise au même niveau que la protection des individus face aux cartels. La Suisse passe ainsi d'un système de la concurrence possible au système de la concurrence effective.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La LCart 85 consacre également la méthode dite du solde (en allemand ), une méthode spécifiquement suisse. La Commission des cartels prend () les effets utiles et les effets nuisibles du cartel, inclus . Si les éléments positifs surpassent les éléments négatifs, alors la Commission autorise le cartel. Cette procédure, subjective par nature, est lente et en fin de compte pas efficace pour lutter contre les cartels. La loi manque toutefois d'instruments juridiques efficaces pour dissuader l'apparition de nouveaux cartels. Le contrôle contraignant des fusions d'entreprises est également refusé par le Parlement. La LCart 85 se démarque ainsi encore des principes adoptés en Europe et aux États-Unis.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Selon une étude de l'OCDE de 1992, la cartellisation des prix en Suisse a pour conséquence que les biens d'équipement sont de plus chers que dans les pays de la CEE avoisinants ; cette différence atteint même pour les biens de consommation.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Une deuxième révision totale de la législation sur les cartels a lieu au milieu des années 1990. Ce programme est né de la volonté de la Suisse d'adhérer à l'Espace économique européen et contient les mesures législatives nécessaires à l'intégration (appelées collectivement ). La révision du droit de la concurrence ne fait pas partie d'Eurolex, mais le Conseil fédéral décide tout de même de préparer le terrain pour une éventuelle modification. En 1992, peuple et cantons refusent d'adhérer à l'EEE. Le Conseil fédéral considère toutefois que l'économie suisse doit être revitalisée et la législation rendue la plus compatible possible avec le droit européen. La paquet de mesure est rebaptisée et la révision de la LCart prend une place dominante.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le Conseil fédéral nomme une commission d'experts indépendants (non membres de la Commission des cartels), sous la présidence de l'ambassadeur Marino Baldi, pour élaborer un avant-projet de loi. Le projet final est envoyé en consultation en 1993, puis soumis au Parlement en 1994. Les partis de gauche et l'Alliance des indépendants soutiennent la loi, mais les partis de droite et l'Union suisse des arts et métiers la critique pour être trop sévère. Christoph Blocher, à ce moment conseiller national, voit dans la limite une restriction trop importante de la liberté économique et de commerce. L'Assemblée fédérale finit l'adopter en (LCart 95, entrée en vigueur en ).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La LCart 95 représente un changement de paradigme dans le droit de la concurrence suisse. Outre la comptabilité avec le droit européen, elle introduit de nouvelles présomptions d'ententes illicites, en particulier dans les prix et dans les quantités de marchandise ( LCart 95), sans être toutefois des interdictions en soi. La LCart 95 établit également le système des trois piliers, similaire au droit européen : les ententes illicites, les abus de position dominante et les contrôles de fusion d'entreprises.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La dernière révision importante de la LCart a lieu en 2003. Le but principal est l'amélioration de la compétitivité de la Suisse (tout comme la révision de 1995). Le moteur principal pour cette révision est la volonté parlementaire d'introduire des sanctions directes en cas d'entente illicite et d'abus de position dominante. En effet, avant la révision de 2003, les entreprises coupables d'une infraction à la LCart ne peuvent être directement sanctionnées pour les actions.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La principale nouveauté de la révision de 2003 est ainsi le système de sanctions directes, consacrées à l'. En complément de ce système, le législateur fédéral introduit un programme de clémence (appelé " en allemand, soit règle du bonus). Une autre nouveauté est l'introduction d'une nouvelle présomption d'entente illicite (pour les accords verticaux), grâce à l'. La définition d'entreprises dominant le marché est également affinée à l'.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Depuis la dernière révision de 2003, plusieurs tentatives de modification de la LCart sont tentées par le Conseil fédéral.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En application d'une disposition de la LCart, le Conseil fédéral charge un groupe d'experts de la Commission de la concurrence (COMCO), du " allemand, de l'Université de Berne et de l'administration fédérale de rédiger un rapport d'évaluation de la révision de 2003. Ce rapport est présenté au Conseil fédéral en et adopté par le gouvernement en .


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Ce rapport analyse en particulier les conséquences de l'introduction des sanctions directes. Il recommande au Conseil fédéral de maintenir le système adopté en 2003, mais propose plusieurs modifications, dont une harmonisation du contrôle des concentrations d'entreprise avec le droit européen. Il propose également le renforcement du volet civil du droit des cartels. Dans sa prise de position, le gouvernement fédéral reconnaît certaines carences encore restantes dans la LCart, en particulier au niveau de l'indépendance de la COMCO et au niveau de l'accélération des procédures.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Sur base du rapport de 2009, le Conseil fédéral présente un message au Parlement en . Les points saillants du projet de loi sont une réforme institutionnelle (), transformant la COMCO en Autorité de la concurrence, un nouveau rôle pour le Tribunal administratif fédéral, de même que l'introduction du standard SIEC. Le Conseil des États accepte l'entrée en matière en , mais le Conseil national s'y oppose par deux fois, et le projet est définitivement refusé en .


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En , dans le contre-projet indirect à l'initiative contre l'îlot de cherté (dite initiative pour des prix équitables), le Parlement propose une révision supplémentaire de la LCart : elle propose l'introduction de la notion d'entreprise ayant un pouvoir de marché relatif. Le président de la COMCO, Andreas Heinemann, partage les préoccupations des initiants. Il critique toutefois une idée avancée par le Conseil national, appelée clause de réimportation, qui . À ses yeux, une telle idée remettrait en question les bases fondamentales du droit cartellaire suisse. L'idée n'est toutefois pas retenue dans le projet final adopté par le Parlement.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Quelques mois plus tard, en , Andreas Heinemann plaide pour un renforcement supplémentaire des pouvoirs de la Commission, après l'entrée en vigueur de la révision totale de 1995. En effet, il considère que la COMCO a moins de pouvoirs que la Commission européenne, qui peut intervenir dans un nombre important de cas en cas de concentration d'entreprises.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Comme indiqué dans le préambule de la loi, la LCart se base sur plusieurs fondements constitutionnels. En premier lieu, la Constitution fédérale de 1999 prévoit un article spécifiquement dédié aux cartels, dont la teneur est la suivante : (article 96 alinéa 1 Cst.).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Selon l'article 1 de la loi sur les cartels (LCart), la législation sur la concurrence a . La loi vise trois objectifs principaux () : l'interdiction des ententes illicites, l'interdiction des abus de position dominante sur le marché et le contrôle préventif des concentrations d'entreprises. Le but final est le maintien d'un marché ouvert, que les fournisseurs et les clients peuvent librement accéder au marché sans un coût ou un effort disproportionnés. Le droit de la concurrence est ainsi conçu comme le cadre légal encadrant les entreprises, et d'une certaine manière comme les règles du jeu économique selon lesquelles les acteurs économiques peuvent exercer leurs activités.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le Conseil fédéral édicte, peu de temps après l'entrée en vigueur de la LCart 95, une ordonnance détaillant la procédure à suivre pour le contrôle de concentration d'entreprises.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En plus des dispositions des dispositions légales, la Commission de la concurrence a la possibilité d'émettre des communications ("" en allemand), en se basant sur l'. Il s'agit de documents juridiques formulés de manière générale et abstraite, publiés à la "Feuille fédérale", et sont similaires aux règlements d'exemption en droit européen. Les communications de la COMCO ne sont toutefois pas légalement contraignantes, ni pour la COMCO elle-même, ni pour les tribunaux. Elles servent par contre aux entreprises pour savoir quel comportement adopter. Toutefois, la doctrine considère que la sécurité juridique (en particulier la prévisibilité du droit) exige que l'on peut s'attendre à ce que la COMCO suive ses propres communications.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La LCart s'applique à toute entreprise qui font partie de cartels, qui sont puissantes (avec une position dominante) ou bien qui participent à des concentrations d'entreprises. La forme juridique (société anonyme, société en commandite) et son fondement (Swisscom, BMW, Nikon et dans certains cas des entités publiques) ne sont pas déterminant pour que la LCart s'applique. Les syndicats et les organisations de consommateurs n'entrent pas de le champ d'application car ils ne produisent pas de bien et ne proposent pas de services.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le droit suisse applique le critère (ou principe) des effets, appelé aussi principe de territorialité objective en droit européen. Cela signifie que la LCart s'applique pour les cas où une entreprise a son siège à l'étranger, mais son action (entente illicite, abus de position ou fusion) produit son effet sur le marché suisse. Le seul élément qui compte est ainsi un effet sur le marché suisse, indépendamment de là où l'effet vient (de Suisse ou de l'étranger). Le principe des effets est une exception au principe en vertu duquel le droit d'un État ne peut s'appliquer que dans l'État qui édicte ledit droit. Il s'agit ici d'un point commun entre le droit suisse et le droit européen. Le Tribunal fédéral reconnaît ce principe dès 1967 dans l'arrêt Librairie Hachette SA (deux ans avant la Commission européenne avec la décision 69/243/CEE dans l'affaire ).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le droit suisse prévoit que les ententes ou accords qui affectent de manière notable la concurrence sur le marché de certains biens ou services sont illicites, à la condition que celles-ci ne soient pas justifiées par des motifs d'efficacité économique. Les raisons économiques pour lesquelles un accord peut être justifié sont listé dans la loi sur les cartels.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La notion d'accord est avant tout économique ; ainsi, il ne doit pas forcément s'agir d'un contrat au sens du Code des obligations. Comme déjà mentionné, contrairement à la législation américaine (dans le ') ou européenne (article 101 TFUE), la Suisse n'interdit pas en principe (en latin ') les accords posant une restriction à la concurrence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les accords se distinguent par leur nature et leur influence sur la concurrence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: De manière général, indépendamment de la influence sur le marché ou la concurrence, il existe des accords dits horizontaux et verticaux.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Un accord horizontal est un accord passé entre des acteurs qui sont au même niveau d'un segment de marché donné (généralement des concurrents), par exemple Coop et Migros (dans le domaine de la grande distribution) ou bien Swisscom et Sunrise (dans le domaine de la téléphonie mobile).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Un accord vertical est un accord passé entre des acteurs qui sont à des niveaux différents d'un même marché, par exemple un grossiste et un revendeur au détail, ou bien un fabricant de produits d'hygiène bucco-dentaire et des magasins revendeurs (comme dans l'arrêt Gaba).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Certains accords peuvent affecter la concurrence d'une manière , c'est-à-dire avoir une influence visible sur une composante du marché (par exemple les prix).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La notabilité de cette influence sur le marché se mesure à l'aide de critères quantitatifs (de combien les prix varient par exemple) et qualitatifs (type d'accord passé entre concurrents). Le critère de notabilité exclut ainsi les accords ayant un faible impact sur la concurrence, aidant le effectué par le secrétariat de la COMCO au moment de l'enquête préliminaire. La pondération des critères est appréciée dans son ensemble. On parle dans ce cas de , d'accord avec un impact restreint sur le marché ou d'atteinte restreinte à la concurrence. Dans une de ses communications, la Commission de la concurrence établit qu'il y a un cas bagatelle lorsque l'accord ne touche pas plus de (accords horizontaux) ou (accords verticaux) du marché de référence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Certains accords horizontaux et verticaux sont considérés comme des cartels car ils suppriment complètement la concurrence. Ceux-ci ne peuvent pas être justifiés par des raisons économiques, car ils sont considérés comme particulièrement nocifs pour la concurrence. La loi prévoit certains cas de figures où il y une présomption de suppression de la concurrence, cela afin de faciliter et d'alléger le travail des autorités de la concurrence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Dans le domaine des accords horizontaux, les accords fixant (directement ou indirectement) les prix, les accords qui restreignent la quantité de biens ou services à produire, à acheter ou à fournir et les accords qui opèrent une répartition géographiques des marchés sont considérés comme des cartels durs. Ainsi, un accord passé entre Migros et Coop qui fixerait le prix uniforme de vente pour un kilogramme de banane serait illicite. De même, si Swisscom, Sunrise et Salt se mettent d'accord de ne pas un débit internet supérieur à par seconde sur natel, il y aurait un accord illicite.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Dans le domaine des accords verticaux, il y a un cartel dur (et donc accord illicite) si des entreprises occupant différents échelons du marché s'accordent pour déterminer des prix minimaux ou des prix fixes ou bien (dans certaines conditions) s'il y a un découpage géographique.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Tout comme les affectant de manière notable la concurrence, les cartels durs peuvent faire l'objet d'une enquête de la part de la COMCO.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les accords (horizontaux ou verticaux) affectant de manière notable la concurrence peuvent, sous certaines conditions être justifiés pour des raisons d'efficacité économique.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La raison d'être de ses justifications est le postulat que les conséquences contre la concurrence peuvent être compensées par des conséquences positives. Il s'agit ici d'un système similaire au système d'exemption prévus en droit européen à l'article 101 alinéa 3 TFUE.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Deux conditions doivent être remplies (de manière cumulative). Premièrement, l'accord doit être nécessaire pour atteindre une efficience économique. La loi cite plusieurs cas de figure, dont la réduction des coûts (de production ou distribution) pour les entreprises concernées, l'amélioration des produits ou des procédés de fabrication, la promotion de la recherche ou bien l'exploitation plus rationnelle des ressources. Deuxièmement, l'accord qui souhaite être justifié ne doit permettre aux entreprises concluant l'accord de supprimer une concurrence efficace. La seconde condition coule du principe selon lequel un accord écartant complètement la concurrence (cartel dur) ne peut pas être justifié économiquement. Depuis l'arrêt sur le prix du livre de 2002, le Tribunal fédéral considère la liste des cas de justification comme exhaustive, autrement dit il n'existe pas d'autres cas possibles où un accord pourrait être justifié.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les justifications énoncées à l' étant abstraites, le législateur donne la possibilité à la Commission de la concurrence de concrétiser les justifications dans des communications, se basant sur l'.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La loi mentionne (de manière non exhaustive toutefois) les catégories d'accords pour lesquelles la COMCO peut émettre des communications. La LCart permet aussi à la COMCO de régler les accords dans certaines branches. En 2021, la COMCO a émis plusieurs communications, dont dans l'homologation et le sponsor des articles de sport, sur le marché de l'automobile, au sujet des accords verticaux et pour les accords entre PME. Dans certains domaines (celui de l'automobile en particulier), la COMCO prend appui directement sur le droit européen.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Alors que le Conseil fédéral détient ce pouvoir, il n'a pour l'heure pas émis d'ordonnance sur les justifications.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les abus de position dominante sont désignées sous le titre de . Ces pratiques sont considérées comme illicites lorsque les entreprises abusent de leur position (dominante), entravant ainsi l'accès à d'autres entreprises, ou bien si les entreprises dominantes désavantagent leurs partenaires commerciaux.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La position dominante est définie par la LCart comme une situation où une entreprise est à même de se comporter de manière essentiellement indépendante par rapport aux autres acteurs du marché (ses concurrents, fournisseurs et acheteurs). Dans ce cadre, la COMCO analyse les parts de marché en main de l'entreprise concernée. Cela présume toutefois une définition claire du marché concerné par la position dominante, d'un point de vue matériel (autrement dit quels produits et services sont fournis), d'un point de vue géographique et d'un point de vue temporel. Les autorités regardent à quel point l'offre d'un bien ou d'un service est remplaçable par une autre (selon le principe d'élasticité du marché).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La loi ne dispose pas de valeurs fixes, mais la doctrine élabore la règle générale suivante. En dessous de , il n'y a pas de position dominante, entre 20 et , il n'y a en principe pas de position dominante (sauf circonstances particulières), au delà de , la COMCO peut partir du principe qu'il y a une position dominante (sauf si des circonstances particulières justifient cette position).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La LCart considère qu'il y a un comportement illicite s'il y a un empêchement d'accès au marché ou s'il y a une exploitation (dans le sens d'abus) du marché en faveur de l'entreprise dominante. La loi énumère certains cas typiques (de manière non exhaustive), dont le refus de livraison ou d'achat des marchandises, la discrimination des partenaires commerciaux au niveau des prix ou bien la sous-enchère des prix.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les abus de position dominante peuvent faire l'objet d'une enquête de la part de la COMCO.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Un exemple d'un abus de position dominante est celui du groupe Swatch dans l'industrie horlogère.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: ETA Manufacture Horlogère, filiale du Groupe Swatch, produit et livre des mouvements et des assortiments pour plusieurs entreprises horlogères dans l'Arc jurassien. Au cours du temps, ETA devient le seul producteur de ces pièces non assemblées (appelées collectivement ébauches). Voyant que ses produits sont parfois retravaillés par des concurrents de Swatch, le groupe fondé par Nicolas Hayek décide au début des années 2000 d'arrêter de livrer des ébauches à ses concurrents. La COMCO se saisit de l'affaire et décide d'ouvrir une enquête contre ETA en 2002, qui se conclut par un accord à l'amiable en 2004. Toutefois, la COMCO ouvre de nouveau une enquête contre en 2008 pour des soupçons d'abus de position, dans la mesure où ETA effectue des changements de prix et de conditions de prix qui serait contraire à la LCart. Cette enquête se solde également par un accord à l'amiable, où le groupe Swatch est contrait la livraison d'ébauches des ébauches jusqu'en 2019 à tous ses clients, mais aux mêmes prix et aux mêmes conditions. En 2020, la COMCO analyse de nouveau le marché et constate par décision formelle que l'industrie est en mesure de trouver d'autres fournisseurs d'ébauches, mais ETA (et donc le groupe Swatch) reste en position dominante.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: En , la COMCO ouvre de nouveau une enquête envers le groupe Swatch, mais contre sa filiale Nivarox, également pour des soupçons d'abus de position dominante dans le marché des mouvements.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La concentration des entreprises présentes sur le marché suisse est soumis à contrôle par la Commission de la concurrence si certains critères sont remplis.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le contrôle des concentrations s'intéresse aux structures d'un marché, contrairement aux deux autres piliers du droit de la concurrence (accords illicites et abus de position dominante), qui s'intéressent à des comportements spécifiques. De plus, le contrôle des concentrations à un effet préventif, alors que les deux autres domaines sont punitifs (et après les faits).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le droit des cartels suisses fait la distinction entre trois types de concentrations : la fusion, la prise de contrôle (par exemple à travers une offre publique) et la création d'entreprises communes de plein exercice.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Une fusion a lieu quand deux ou plusieurs entreprises existantes fusionnent pour en devenir une nouvelle ou lorsqu'une entreprise absorbe une autre, dans le cas par exemple Coop et Migros peuvent fusionner pour devenir une nouvelle entreprise. Il n'a toutefois pas de fusion lorsque lesdites entreprises appartiennent à la même société-mère (dans le cadre d'une restructuration par exemple).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Il y a une prise de contrôle lorsqu'une une entreprise prend le contrôle (direct ou indirect) d'une autre entreprise jusque là indépendante, à travers une prise de participation au capital par exemple. Plusieurs entreprises peuvent être impliquées dans cette prise de contrôle. Deux exemples récents dans le domaine des télécommunications se sont produits : en , la COMCO interdit l'intégration de Sunrise dans le groupe France Télécom (Orange Suisse en 2010, depuis 2015 Salt Mobile), mais autorise la reprise de Sunrise par Liberty Global (propriétaire d'UPC Suisse). Un autre exemple est la reprise des magasins Denner par Migros en 2007.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Une troisième forme de concentration est la création d'une coentreprise ( en anglais), appelé juridiquement . Ce cas de figure n'est pas prévu dans la LCart, mais il est réglé dans le cadre de l'ordonnance sur les concentrations. Il a une concentration par coentreprise dans deux cas de figure. Dans un premier scénario, deux ou plusieurs entreprises existantes oucréent une nouvelle et la rend autonome dans ses actions (avec sa propre direction). Un second scénario, deux ou plusieurs entreprises prennent le contrôle d'une entreprise déjà existante, qui reste autonome. Un exemple est la création de KOMIPS SA, coentreprise de Migros (via Micarna) et d'IP-Suisse dans le domaine du traitement de la viande de porc.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Lorsque certains seuils économiques sont atteints, les entreprises souhaitant entreprendre une concentration doivent s'annoncer au préalable à la COMCO. Seuls les concentrations remplissant les deux critères suivants doivent être notifiées (appelés également critères d'intervention). Le premier critère est que les entreprises concernées réalisent ensemble un chiffre d'affaires de minimum CHF en Suisse (ou bien CHF 2 milliards à l'international). Le deuxième critère est qu'au moins deux des entreprises réalise individuellement un chiffre d'affaires d'au minimum CHF en Suisse. Des calculs spéciaux s'appliquent pour les banques et les compagnies d'assurances. Une entreprise considérée comme dominante est de ce fait soumise automatiquement à l'obligation d'annonce, sans devoir atteindre les valeurs de chiffre d'affaires énoncées plus tôt.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La notification doit avoir lieu avant que les parties (les entreprises voulant effectuer une fusion ou bien créer un coentreprise) n'exécutent la concentration. En règle générale, la notification a lieu peu après la conclusion de l'acte de concentration. Une violation de cette obligation de notification peut conduire à une sanction administrative, sous la forme d'une amende pouvant aller à CHF . La COMCO fait usage de ce pouvoir de sanction par exemple en 2002, dans le cadre de la reprise de société d'assurance-vie " par Nationale Suisse.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Selon Patrik Ducrey (directeur de la COMCO depuis 2018), une pratique informelle s'est instaurée, où les entreprises souhaitant effectuer une concentration prennent contact de manière confidentielle avec la COMCO, pour faciliter la procédure d'autorisation. Il parle dans ce cadre de .


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le simple fait qu'une concentration soit assujettie à l'obligation de notification ne veut pas dire que la concentration soit illicite. Dès réception de la notification, la COMCO étudie le cas de concentration (à l'aide de différents critères d'admission, " en allemand). Elle effectue un examen préalable pour déterminer si des indices indiquent une création ou un renforcement d'une position dominante sur le marché. Si la COMCO ne communique rien quant à cette procédure préliminaire dans un délai d'un mois, alors la concentration peut être réalisée sans réserve.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Si cet examen préliminaire met en lumière de tels indices, alors la COMCO décide de procéder à un examen plus approfondi et publie l'avis d'examen dans la "Feuille fédérale" et dans la "Feuille officielle du commerce". Lors de cet examen approfondi, les entreprises ne sont pas autorisées à réaliser la concentration (comme demander l'inscription au registre du commerce), mais peuvent déjà engager les préparatifs (comme organiser une assemblée générale qui vote sur la fusion). La COMCO peut toutefois autoriser provisoirement la concentration s'il existe des motifs importants ; c'est le cas lors d'une fusion ayant pour but l'assainissement d'une entreprise.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La durée de l'examen approfondi ne peut pas dépasser quatre mois (sauf si les parties obstruent volontairement la procédure). À la fin de cet examen approfondi, la COMCO peut soit interdire complètement la concentration, ou bien l'autoriser, si certaines conditions sont remplies. Elle peut également décider que la concentration ne porte pas atteinte à la concurrence, permettant ainsi la réalisation de la concentration.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La Commission de la concurrence est l'organe suisse responsable pour l'application du droit de la concurrence. En 2021, elle est composée de douze membres nommés par le Conseil fédéral et d'un secrétariat employant environ . Il s'agit d'une autorité indépendante selon la LCart, rattachée administrativement au Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche (DEFR).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La Commission de la concurrence a la possibilité de lancer une enquête si elle apprend qu'une atteinte illicite à la concurrence a lieu (accord illicite ou abus de position dominante).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La COMCO peut ouvrir une enquête préalable d'office, à la demande des entreprises concernées par un accord ou sur dénonciation d'un tiers (comme une organisation de consommateurs). L'enquête préliminaire a pour but de vérifier si un accord a des conséquences négatives sur la concurrence et s'il y a lieu d'ouvrir une enquête. À ce stade, la procédure de triage est et effectuée par le secrétariat de la COMCO.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: De manière générale, il y a un droit à consulter un dossier administratif (au titre de la procédure administrative ou bien au titre de la transparence). Toutefois, la LCart prévoit que cette dernière peut faire exception à ces principes. Les entreprises faisant l'objet d'une enquête préalable n'ont ainsi pas le droit à consulter les dossiers de la COMCO à ce stade de la procédure. Cela se justifie d'une part par la protection des dénonciateurs (dans le cas d'un lanceur d'alerte par exemple), d'autre part pour maintenir le caractère informel et rapide de l'enquête préliminaire. Ceci peut toutefois créer quelques conflits avec les garanties de procédure prévu par la Constitution fédérale et la Convention européenne des droits de l'homme, raison pour laquelle le secrétariat de la COMCO peut décider de partager des pièces du dossier avec les parties.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: L'enquête préliminaire peut se conclure de deux manières. Le secrétariat de la COMCO peut décider de ne pas ouvrir d'enquête (formelle) lorsqu'il ne trouve pas d'indices allant dans le sens d'une restriction illicite de la concurrence. Si de tels indices sont toutefois présentent, il décide d'ouvrir une enquête formelle. Le secrétariat est par contre obligé d'ouvrir une enquête formelle si la COMCO ou le DEFR le lui demande.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: L'ouverture d'une enquête formelle est communiquée de manière officielle, dans la "Feuille fédérale" et dans la "Feuille officielle suisse du commerce". Si l'enquête formelle n'a pas été communiquée correctement, cela n'empêche pas la poursuite de l'enquête (la communication est donc purement déclarative, et non constitutive).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le cas est ensuite traité par le secrétariat de la COMCO, qui prépare le dossier pour les membres de la Commission, qui effectuent l'analyse juridique. Les parties à la procédure sont invitées en cours de procédure afin de prendre position sur les points litigieux.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Si le secrétariat de la COMCO considère qu'il y une restriction illicite de la concurrence, il peut proposer aux parties à une atteinte illicite à la concurrence de conclure un accord à l'amiable. L'accord peut être conclu à n'importe quel stade de l'enquête. Le but de l'accord est la restauration d'une concurrence effective. L'accord, passé à l'écrit, doit toutefois être approuvé par la Commission sous la forme une décision (de droit administratif) avant d'être contraignant. Si une entreprise ne le respecte pas l'accord, alors la COMCO peut prononcer une sanction administrative et condamner l'entreprise en faute à une amende (pouvant aller jusqu'à du chiffre d'affaires des trois dernières années).


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Si aucun accord à l'amiable n'est trouvé entre les parties et le secrétariat de la COMCO, la COMCO peut émettre une décision, qui fixe de manière unilatérale la manière dont la concurrence peut être restaurée.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Avec la révision de la LCart en 2003, la COMCO a la possibilité de sanctionner directement certaines atteintes à la concurrence. Seuls les accords horizontaux et verticaux qui constituent des cartels durs, de même que les abus de position dominante, peuvent être sanctionnés.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La sanction administrative prend la forme d'une amende, d'un montant maximal de du chiffre d'affaires des trois dernières années réalisé en Suisse. Le montant effectif dépend de la gravité de l'entrave à la concurrence et de sa durée.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Dans la pratique, le montant de base pour les cartels horizontaux durs est fixé entre 7 et , les cartels verticaux durs entre 4 et . Si le cartel dure entre un an et cinq ans, l'amende de base peut être augmentée jusqu'à , et jusqu'à par année si le cartel dure depuis plus de (jusqu'à pour un cartel de sept ans par exemple). S'il existe des circonstances atténuantes, la COMCO en prend compte dans le calcul de l'amende. Le montant total de l'amende (après détermination du montant de base, des suppléments pour gravité ou allégements pour circonstances atténuantes) ne peut toutefois pas dépasser du chiffre d'affaires des trois dernières années et ne saurait mettre en danger la pérennité économique de l'entreprise.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La COMCO est aussi à prononcer des amendes si des entreprises ne respectent pas ses décisions, violent un accord à l'amiable, effectuent une fusion sans y avoir été autorisées, ou se soustraient à leur l'obligation de collaborer.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Dans le cadre des procédures de sanctions administratives, les garanties de procédure de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Constitution fédérale s'appliquent (comme établi par le Tribunal fédéral dans l'arrêt Publigroupe), car ces sanctions revêtent un caractère pénal.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: La COMCO a aussi la possibilité de renoncer partiellement ou complètement à une sanction, dans le cadre d'un programme dit de clémence ("" en allemand). Ce système s'inspire d'une communication de la Commission européenne datant de 2006.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Le but principal de ce programme est de favoriser la dénonciation les cartels et de saper la solidarité entre les participants à un cartel. Si un participant décider de dénoncer le cartel à la COMCO, le travail de cette dernière est facilité ; le programme de clémence constitue une forme de récompense pour la collaboration avec les autorités de la concurrence.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: Les parties ont la possibilité de faire recours devant le Tribunal administratif fédéral, et par la suite devant le Tribunal fédéral.


title: Droit de la concurrence en Suisse

text: L'arrêt Gaba de 2016 est considéré par Andreas Heinemann (président de la COMCO) comme un événement marquant dans la jurisprudence du Tribunal fédéral dans le droit des cartels.


title: Farid Bouzar

text: Farid Bouzar (en ) est un footballeur international algérien né le en Algérie. Il évoluait au poste de milieu de terrain.


title: Farid Bouzar

text: Il évolue en première division algérienne avec les clubs de la JS Kabylie, ou il remporté de nombreux titres avec lui et l'USM Bel Abbès.


title: Farid Bouzar

text: Il reçoit une seule sélection en équipe d'Algérie en 1985. Son seul match a lieu le 13 mars 1985 contre la RD Allemagne (nul 1-1).


title: Avions Voisin C3

text: Une Avions Voisin C3 ou Voisin C3 ou Avions Voisin Type C3 est une voiture de l'ancien avionneur et constructeur automobile français Avions Voisin. Présentée au Mondial de l'automobile de Paris 1921, produite à environ 1700 exemplaires jusqu'en 1926.


title: Avions Voisin C3

text: À la fin de la Première Guerre mondiale, Gabriel Voisin reconverti son industrie française pionnière de constructeur d'avion Voisin frères d'Issy-les-Moulineaux près de Paris, en industrie de voiture de prestige Avions Voisin, pour concurrencer les marques d’élite de l'époque Bugatti, Hispano-Suiza, Isotta Fraschini, Bentley, et autres Rolls-Royce…


title: Avions Voisin C3

text: Gabriel Voisin conçoit ce modèle C3 pour succéder à son modèle Avions Voisin C1 (vendu à 1200 exemplaires entre 1919 à 1924) dont il reprend le châssis-moteur, avec amélioration des amortisseurs à lames et du système de freins à tambour aux 4 roues, et calandre et bouchon de radiateur Art déco de la marque.


title: Avions Voisin C3

text: La C3 est motorisée par un moteur de 4 cylindres en ligne des modèles C1 de 4 L pour 75 ch, poussé à 80 ch pour 130  km/h de vitesse de pointe, et 120 ch pour la version sport (moteur de type à chemises coulissantes, sans soupapes, inspiré des moteurs d'avion, particulièrement fiable et silencieux).


title: Avions Voisin C3

text: La C3 est une variante des Avions Voisin C2 (1920-1921) à moteur V12 de 7 L, et Avions Voisin C4 (1922-1926) à moteur 1,3 L d'entrée de gamme.


title: Avions Voisin C3

text: La version C3 S (Torpédo Sport) de 120 ch remporte de nombreuses courses automobiles, dont le triplé du Grand Prix automobile de France 1922 de Strasbourg « catégorie tourisme » (1ère, 2e, 3e et 5e places) avec Henri Rougier, qui valent à la marque un important succès commercial.


title: Palmira (Panama, Chiriquí)

text: Palmira est un "corregimiento" situé dans le district de Boquete, province de Chiriquí, au Panama. En 2010, la localité comptait .


title: Härma

text: Härma (ou Harma) est un patronyme, prénom et toponyme pouvant désigner:


title: Adaatsag (Dundgovi)

text: Le sum de Adaatsag () est situé dans l'aimag (ligue) de Dundgovi, en Mongolie. Sa population était de 3 238 habitants en 2007.


title: Bunongs

text: Les Bunong (alternativement Phnong, Punong, ou Pnong, en , signifiant « le peuple Nong ») sont un groupe ethnique minoritaire cambodgien indigène.


title: Bunongs

text: On les trouve principalement dans la province de Mondol Kiri, au Cambodge. C'est le plus grand groupe ethnique indigène des hautes terres au Cambodge. Ils ont leur propre langue, le bunong, appartenant à la branche bahnarique des langues austroasiatiques. La majorité des Bunong sont animistes, mais une minorité d'entre eux suit le catholicisme romain et le bouddhisme theravāda. Les Bunong sont considérés comme khmer loeu ("khmer des hautes terres"), qui est le nom collectif donné aux divers groupes ethniques indigènes résidant dans les hautes terres du Cambodge et aux au Viêt Nam.


title: Bunongs

text: La langue bunong (parfois orthographiée « mnong ») est la langue maternelle du peuple bunong. Elle fait partie de la branche bahnarique des langues austro-asiatiques et est éloignée du khmer et d'autres langues khmer loeu (à l'exception du jarai et du rhade qui sont des langues austronésiennes étroitement liées au cham). Il existe plusieurs dialectes du bunong, certains même reconnus comme une langue distincte par les linguistes, la plupart des dialectes bunong sont parlés au Viêt Nam voisin, à l'exception du kraol qui est parlé au Cambodge.


title: Bunongs

text: La religion traditionnelle Bunong est une forme d'animisme centrée sur la forêt et combinée au culte des ancêtres.


title: Bunongs

text: Une femme bunong, connue comme « la », a été découverte après avoir vraisemblablement passé seule dans la jungle. Ce serait Rochom P'ngieng, née en 1981.


title: Bunongs

text: D'autres travaux sur le Bunong incluent "Living on the margins", les publications de Nomad RSI, le film documentaire "Les Derniers Hommes éléphants" et les œuvres de Frédéric Bourdier.


title: Rania Al-Mashat

text: Rania A. Al-Mashat, née le 20 juin 1975, est une économiste et femme politique égyptienne qui a été du pays de 2018 à décembre 2019. Elle a auparavant occupé des postes de haut niveau au Fonds monétaire international à Washington et à la Banque centrale d'Égypte. Elle est ministre de la Coopération internationale depuis décembre 2019.


title: Rania Al-Mashat

text: Rania Al-Mashat, née au Caire, est le fille d', professeur de sciences politiques à l'université du Caire et de Nagwa el-Attar, qui a travaillé à l'université Ain Shams. Elle est diplômée de l'université américaine du Caire (AUC) en 1995 avec un baccalauréat ès arts en économie. Son père est nommé conseiller culturel et éducatif égyptien à l'ambassade égyptienne à Washington en 1995 ; Rania s'inscrit à l'université voisine du Maryland, où elle obtient sa maîtrise en 1998 et son doctorat en 2001, spécialisé en économie internationale avec un accent mis sur la politique monétaire et la gestion de la dette publique.


title: Rania Al-Mashat

text: Rania Al-Mashat travaille comme économiste au Fonds monétaire international à Washington de juin 2001 à juillet 2005. Quand elle entre au FMI, à 25 ans, elle est la plus jeune personne à y travailler. Elle s'implique notamment sur des programmes en Inde, au Vietnam et en Gambie.


title: Rania Al-Mashat

text: En août 2005, elle retourne en Égypte à l'invitation du ministre de l'Investissement pour aider à moderniser les systèmes et les opérations de la Banque centrale d'Égypte ; elle est sous-gouverneur et chef du département de la politique monétaire jusqu'en mai 2016. Après la révolution de 2011, elle contribue à la construction et à la présentation du programme économique du nouveau gouvernement. Elle enseigne également l'économie à l'université américaine du Caire et siège aux conseils d'administration de la Bourse égyptienne, de la Banque internationale arabe et de l'Association économique du Moyen-Orient.


title: Rania Al-Mashat

text: En août 2016, Rania Al-Mashat retourne aux États-Unis, après avoir été nommée conseillère de l'économiste en chef du FMI, Maurice Obstfeld. Elle déclare à propos de ce rôle : . En 2017, elle participe au panel « Investir dans la paix » du Forum économique mondial et est répertoriée comme l'un des 10 experts économiques dont la contribution est sollicitée pour une discussion sur « faire du monde un endroit plus juste ».


title: Rania Al-Mashat

text: En janvier 2018, elle est nommée ministre du Tourisme par le Premier ministre Chérif Ismaïl, portant à six le nombre de femmes au sein du Cabinet. Elle devient la première femme à occuper ce poste et la plus jeune ministre égyptienne. Dans ce rôle, elle supervise le Conseil de promotion du tourisme égyptien et l'Autorité de développement du tourisme. Elle déclare plus tard avoir été surprise de sa nomination, n'ayant pas compris au début que le président voulait que le secteur du tourisme , le tourisme représentant entre 15 et 20 % du PIB égyptien.


title: Rania Al-Mashat

text: En octobre 2018, elle escorte la Première dame des États-Unis Melania Trump lors de sa visite aux pyramides de Gizeh, affirmant que cette visite transmet le message de . En janvier 2019, elle annonce que le Grand Musée égyptien sera lancé en 2020 et sera géré par le secteur privé dans le cadre du plan gouvernemental visant à abandonner la gestion de nombreux sites antiques. Ranie Al-Mashat est l'un des six orateurs du Forum mondial du tourisme à Lucerne en mai 2019.


title: Rania Al-Mashat

text: Elle défend l'égalité des sexes et l'importance de l'éducation, déclarant notamment : .


title: Rania Al-Mashat

text: Le 22 décembre 2019, elle succède à Sahar Nasr au poste de ministre de l'Investissement dans le gouvernement de Moustafa Madbouli.


title: Rania Al-Mashat

text: Rania Al-Mashat reçoit le Prix des Anciens distingués 2013 de l'université américaine du Caire (AUC). En 2014, le Forum économique mondial la nomme « Young Global Leader ». En 2015, elle est nommée comme étant l'une des 50 femmes les plus influentes de l'économie égyptienne.


title: Liste des épisodes de The Grand Tour

text: est une émission de télévision diffusée par Amazon Video, produite par et présentée par Jeremy Clarkson, Richard Hammond et James May.


title: Sarah Harachi

text: Sarah Harachi (en ), née le , est une judokate franco-marocaine.


title: Sarah Harachi

text: Sarah Harachi évolue d'abord pour la France dans la catégorie des moins de 57 kg. Elle est médaillée d'or aux Jeux de la Francophonie 2017 à Abidjan.


title: Sarah Harachi

text: En 2021, elle change de nationalité sportive, optant pour le Maroc ; elle remporte la médaille d'or des Championnats d'Afrique de judo 2021 à Dakar.


title: César Trómpiz

text: César Trómpiz est un avocat et homme politique vénézuélien, né le . Recteur de l'université bolivarienne du Venezuela de 2018 à 2020, il a été ministre vénézuélien de l'Éducation universitaire d' à .


title: Église Saint-Vincent de Cherain

text: L'église Saint-Vincent est un édifice religieux catholique classé situé à Cherain dans la commune de Gouvy en province de Luxembourg (Belgique).


title: Église Saint-Vincent de Cherain

text: L'église se situe au centre du petit village ardennais de Cherain. Elle est entourée par un vieux cimetière ceint d'un mur en grès.


title: Église Saint-Vincent de Cherain

text: Cet édifice de style roman mosan a été probablement érigé au cours du en remplacement d'un ancien lieu de culte déjà mentionné dès 814. Plusieurs remaniements et restaurations ont été opérés successivement en 1694 (par le prieur Bernard Tabar de Brisy), en 1788, en 1884 et en 1957 (par l'architecte Albert Degand de Bruxelles).


title: Église Saint-Vincent de Cherain

text: L'édifice bâti principalement en moellons de grès se compose d'une triple nef de quatre travées avec arcades aveugles encerclant les baies et un chevet à trois pans coupés. La tour est coiffée d'une toiture en ardoises à deux niveaux octogonaux à base concave avec abat-son et flèche surmontée d'une croix en fer forgé. Une chapelle a été ajoutée au en prolongement de la nef sud.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Le cycle monnaie-marchandise-monnaie (ou argent-marchandise-argent, ou encore cycle du capital productif) est un schéma de l'utilisation du capital dans une économie capitaliste en vue de générer de la richesse par la création d'une production. Originellement sous forme de monnaie, le capital est utilisé pour produire des biens, qui eux-mêmes sont payés en monnaie. Il s'agit d'un concept majeur du marxisme.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Karl Marx s'inspire de Georg Wilhelm Friedrich Hegel pour comprendre l'apparition phénoménale de la monnaie dans le système économique, et son maintien. Dans le "Le Capital" (livre II), il présente un schéma de l'économie capitaliste : G-W-G ("Geld-Ware-Geld"), soit argent-marchandise-argent, ou monnaie-marchandise-monnaie. En d'autres termes, le capital est d'abord investi sous forme de monnaie, ce qui permet de produire un bien, qui est vendu contre de la monnaie. Pour qu'il y ait un profit, il faut que la monnaie finale soit supérieure à la monnaie de départ ; pour souligner cela, on note souvent le cycle A-M-A' (argent-monnaie-argent prime), où A' > A.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Dans ce cycle, la monnaie joue un rôle de médiation. Elle n'a pas une utilité de stockage, mais bien d'équivalent de la valeur du bien ; elle est donc un . Marx écrit ainsi que . Toutefois, elle n'est pas uniquement un objet de médiation : la monnaie est la fin du cycle car, dans un système capitaliste, la monnaie est une fin en soi.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Pour Marx, le processus de circulation est inverse à l'origine. S'inspirant d'Aristote, il écrit que les économies précapitalistes avaient un cycle (marchandise-monnaie-marchandise, où la monnaie n'était bien qu'une médiation. Il finit nécessairement par la marchandise, et non par la monnaie, car ce n'est que dans une société capitaliste que l'accumulation de capital devient la fin en soi.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Le cycle A-M-A' permet à Marx de créer un début de réfutation de la loi de Say, selon laquelle l'offre crée sa propre demande. En effet, cette loi de l'économie n'est pas validée dans le cas où la vente M-A n'implique pas un achat futur A-M'. Dans ce cas, l'offre de marchandises peut être plus grande que la demande.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Pour Marx, ce schéma explicite l'origine des crises économiques. Pour lui, une crise dans un système capitaliste est nécessairement une crise de surproduction. En effet, le vendeur d'un bien n'est jamais certain de trouver la contrepartie monétaire. M est alors supérieur à A'.


title: Cycle monnaie-marchandise-monnaie

text: Joël Martine souligne que le cycle monnaie-marchandise-monnaie de Marx est une forme de critique implicite des fétiches des agents d'un système capitaliste. La monnaie est en effet alors considérée comme une fin en soi, et serait donc un objet de fascination.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Giuseppe Ciancabilla, né à Rome le ou en 1872 et mort le à San-Francisco, est l'une des figures de l'anarchisme individualiste italien, l'orateur anarchiste le plus impressionnant selon l'historien Paul Avrich. Journaliste, il émigre aux États-Unis où il décède à l'hôpital allemand de San-Francisco à 32 ans seulement.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Ciancabilla est tout d'abord socialiste, l'un des fondateurs et collaborateur du journal "l'Avanti". En 1897, il accompagne Amilcare Cipriani comme correspondant du journal lorsque ce dernier prend part au conflit gréco turque.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: En , il interview Errico Malatesta, le leader anarchiste, pour le journal "l'Avanti," sur la question de l'impact du départ de Francesco Saverio Merlino sur la santé du mouvement anarchiste. C'est la discussion qui s'ensuivit qui décida Ciancabilla à quitter le parti socialiste pour rejoindre le mouvement anarchiste.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Son engagement pour le mouvement anarchiste est rendu public dans "l'Agitazione" le , ce qui le contraint à l’exil avec sa compagne Ersilia Grandi Cavedagni, elle aussi militante anarchiste, tout d’abord vers la Suisse, où il collabore au "Profugo", puis la France où il collabore avec Jean Grave au journal "Les Temps nouveaux" et trouve auprès de lui les fondements de son positionnement anti-organisationnel.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Expulsé de France en 1898, il fait un nouveau et bref passage en Suisse, puis part s’installer aux États-Unis, à Paterson dans le New Jersey. En septembre, il fait l'apologie de Luigi Luccheni dans le dernier numéro de "l'Agitatore", après que ce dernier eut assassiné l'impératrice Elisabeth d'Autriche.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Aux États-Unis, il devient rédacteur en chef de "La Questione Sociale", jusqu’à l’arrivée de Malatesta, en 1899, avec qui il entre en conflit sur la question de l’organisation du mouvement anarchiste. Ciancabilla abandonne la direction du journal et quitte Paterson pour s'installer à West Hoboken où il fonde le journal "L’Aurora", dans lequel il publie la traduction des œuvres de Jean Grave et de Pierre Kropotkine.


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Il correspond avec Sante Ferrini, dont il aime les écrits, « e un estimatore », et dans l'une de ses lettres datée de 1902, il est sévère avec Errico Malatesta et Luigi Galleani, les affublant ironiquement du titre de « grands pontifes de l'anarchisme », reprochant au premier « d'endormir les anarchistes et de travailler à la scission du mouvement. »


title: Giuseppe Ciancabilla

text: Incarcéré durant quelques mois, puis persécuté après l’assassinat du Président McKinley pour avoir pris la défense de Léon Gzolgosz dans un article intitulé « Les accidents de métier », il termine sa vie à San Francisco en éditant le journal "La Protesta Umana" et meurt, dans le dénuement absolu, le , à l'hôpital allemand de San-Francisco à l'âge de 32 ans.


title: Adrien Vézinhet

text: Adrien Vézinhet, (né Adrien François Joseph Vézinhet le à Sainte-Radegonde- mort le à Montpellier) est un enseignant, fondateur de la société folklorique "La Pastorèla", auteur de pièces de théâtre.


title: Adrien Vézinhet

text: Adrien Vézinhet a étudié à Rodez puis est devenu professeur de lettres au lycée Foch de Rodez de 1937 à 1946. Il a été ensuite censeur au lycée Pierre-Loti de Rochefort-sur-Mer (1947), puis au lycée de Rodez (1950) et ensuite au lycée Joffre de Montpellier (1957). En 1968, il a été nommé proviseur de la Cité scolaire d'Alès avant de devenir proviseur du lycée Henri-IV de Béziers où il a achevé sa carrière dans l'enseignement (1970-1974). Un hommage lui a été rendu en 1993 à Sainte-Radegonde où une plaque a été posée à sa mémoire.


title: Adrien Vézinhet

text: Adrien Vézinet est le père d'André Vézinhet.


title: Adrien Vézinhet

text: Dès ses débuts d'enseignant au lycée Foch, avant et pendant la guerre, il a milité pour l'occitan dans l'enseignement. À la Libération, il fait partie des fondateurs de l'hebdomadaire "Le Rouergat". Au début des années cinquante, il participe à la fondation de la société folklorique "La Pastorèla" en mettant en scène les danses et en écrivant des pièces de théâtre en collaboration avec Enric Mouly et Jean-Marie Lacombe. Installé à Montpellier, c'est un des animateurs de "La Montanharda", l'association des Aveyronnais de la ville.


title: Adrien Vézinhet

text: En 1979, il publie le "Teatre de la Pastorèla", recueil de pièces et de contes en occitan. Six de ces pièces sont écrites pour le théâtre "La Pastorèla" qui les a intégrées à son répertoire.


title: Adrien Vézinhet

text: Le livre est présenté ainsi sur le site de l'éditeur IDECO :  « [...] C'est à Sainte-Radegonde que mon Père, revenant de son premier jour à l'école communale, devait déclarer à sa mère : «"Ai pas res comprés de çò que disiá lo mèstre d'escòla. Parla pas la meteissa lenga que nosautres"» («"Je n'ai rien compris de çe que disait le maître d'écòle. Il ne parle pas la même langue que nous autres"»). Ainsi allait la vie au début de ce siècle. Le seul outil vernaculaire entre les habitants du village était la langue occitane plus communément qualifiée de patois. [...] » Andrieu Vezinhet.


title: Adrien Vézinhet

text: Ces pièces nous fournissent un témoignage sur une société et ses interrogations. Les questions du déracinement et des relations familiales sont toujours actuelles. Ce recueil contient les six pièces suivantes :


title: Maaike de Waard

text: Maaike de Waard, née le , est une nageuse néerlandaise, spécialiste de la nage libre, du dos et du papillon. Elle est médaillée d'or aux Jeux olympiques de la jeunesse de 2014 et médaillée de bronze aux championnats d'Europe 2020 chez les seniors.


title: Maaike de Waard

text: Représentant les Pays-Bas aux Jeux olympiques de la jeunesse de 2014, elle remporte l'or sur le 50 m dos. Elle termine également du 4 x 100 m nage libre et du 100 m dos.


title: Maaike de Waard

text: Deux ans plus tard, elle repart des championnats du monde en petit bassin 2016 avec deux médailles d'argent et une de bronze .


title: Maaike de Waard

text: En 2017, Maaike de Waard remporte ses premières médailles internationales en individuel lors des championnats d'Europe en petit bassin avec le bronze sur le 50 m papillon et le 50 m dos. L'année suivante, elle est médaille d'argent sur le 4 x 50 m nage libre et le 4 x 50 m 4 nages mixte ainsi que le bronze sur le 4 x 50 m 4 nages féminin.


title: Maaike de Waard

text: Lors des championnats d'Europe 2020, elle termine sur la troisième marche du podium du 50 m dos derrière sa compatriote Kira Toussaint et la Britannique Kathleen Dawson.


title: Č́

text: Č́ (minuscule : č́), appelé C caron accent aigu, est un graphème utilisé comme lettre latine dans l’alphabet phonétique ouralien. Il s’agit de la lettre C diacritée d’un caron et d’un accent aigu. Il n’est pas à confondre avec le C caron virgule suscrite .


title: Č́

text: Le C caron accent aigu peut être représenté avec les caractères Unicode suivants :


title: Cryptoforis celata

text: Cryptoforis celata est une espèce d'araignées mygalomorphes de la famille des Idiopidae.


title: Cryptoforis celata

text: Cette espèce est endémique de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Elle se rencontre dans les réserves Creek Flora et Bundjalung Crown et les forêts d'État de Conglomerate, de Devil’s Pulpit, de Mount Belmore et de Chaelundi.


title: Cryptoforis celata

text: Le mâle holotype mesure et la femelle paratype .


title: Campagne de Prusse et de Pologne (hiver 1812-1813)

text: La campagne de Prusse et de Pologne de 1812-1813, du point de vue français retraite du Niémen à l'Elbe ou manœuvre retardatrice du Niémen à l’Elbe, du point de vue russe campagne de printemps de 1813, est une série d'opérations des guerres napoléoniennes qui se déroule de décembre 1812 à avril 1813. Elle oppose l'Empire français et ses alliés à l'Empire russe d'Alexandre, d'abord seul puis allié à la Prusse de Frédéric-Guillaume III. À l'issue de la désastreuse campagne de Russie, Napoléon quitte ce qui reste de son armée pour rentrer à Paris, laissant le commandement à Joachim Murat puis à Eugène de Beauharnais. Alexandre décide de continuer la guerre en Allemagne. L'armée française, exténuée et inférieure en nombre, se replie par étapes jusqu'à l'Elbe ; l'armée russe occupe la Pologne sous tutelle française ; le royaume de Prusse, allié forcé de Napoléon jusqu'en 1812, se retourne contre lui et lui déclare la guerre le tandis que l'Empire d'Autriche choisit la neutralité. Cette phase de la guerre ne voit que des affrontements mineurs, les Français et leurs alliés polonais conservant quelques places encerclées à l'est de l'Elbe, mais a des conséquences politiques et stratégiques importantes. Le retour de Napoléon sur l'Elbe en avril 1813 avec une armée renouvelée ouvre une nouvelle phase des opérations de la campagne d'Allemagne de 1813.


text: Le soir du 1812 à Smarhon, après avoir rédigé le Bulletin de la Grande Armée où il s'efforce de minimiser ses pertes, Napoléon quitte ses troupes pour rentrer à Paris, reprendre en mains son empire et lever une nouvelle armée. Il laisse le commandement au maréchal Murat, roi de Naples, avec Berthier pour chef d'état-major et Maret, duc de Bassano, pour diriger sa diplomatie depuis Vilnius. Il envoie Narbonne comme ambassadeur à Berlin pour rappeler le roi de Prusse à ses devoirs d'allié, Lauriston à Varsovie pour réorganiser l'armée du duché de Varsovie, et le général Jean Rapp pour commander l'importante place forte de Dantzig, base d'approvisionnement de l'armée. Le plan de Napoléon est d'établir une ligne de défense sur le Niémen, appuyée sur les villes fortifiées de Vilnius et Kaunas, pour permettre à l'armée de refaire ses forces et d'attendre l'arrivée de renforts. Vilnius a une garnison fraîche de hommes, ses entrepôts contiennent 4 millions de rations, paires de souliers et beaucoup d'autres approvisionnements. Avec le engagé en Courlande et que le maréchal Macdonald doit ramener en Prusse, le corps bavarois de Carl Philipp von Wrede, le corps autrichien de Charles Philippe de Schwarzenberg, et le polonais de Joseph-Antoine Poniatowski qui va encadrer les nouvelles recrues du duché, Napoléon pense pouvoir rassembler hommes entre le Niémen et l'Oder.


text: Cependant, les derniers jours de la retraite de Russie sont un calvaire : le froid extrême (-22 à - 30°C) ajoute à l'épuisement de l'armée qui perd hommes entre Smarhon et Vilnius. La division Loison, envoyée de Pologne à Oszmiana pour couvrir la retraite, trouve toutes les maisons occupées ; les villages environnants ayant été rasés, ses soldats doivent camper plusieurs nuits en plein air par un froid de -27°C : seulement hommes sur rentrent vivants à Vilnius. Avec les corps secondaires ralliés en route, à peine hommes arrivent à passer le Niémen dans le plus grand désordre, la plupart démoralisés et hors d'état de combattre, alors que les armées russes convergent vers la ville : Vilnius est évacuée sans combat à partir du 10 décembre, les entrepôts, le trésor de l'armée, 100 à 120 canons sont abandonnés.


text: En passant par Varsovie le 11 décembre, l'empereur est furieux d'apprendre que son ambassadeur Pradt, archevêque de Malines, a mal préparé le duché de Varsovie pour la suite de la campagne et n'a fait lever que conscrits mal entraînés avec des ressources financières insuffisantes. Poursuivant sa route, il traverse l'Allemagne et la France incognito et arrive à Paris, au palais des Tuileries, le .


text: Murat établit son quartier général à Königsberg le 19 décembre. Il avait ordonné de préparer des logements et des vivres pour hommes mais il voit arriver en ordre dispersé à peine 400 ou 500 fantassins, 200 ou 300 cavaliers, faibles restes de la Garde impériale, plus quelques milliers de traînards en piteux état, une vingtaine de milliers d'hommes en tout. Murat se rend compte que le Niémen gelé ne saurait arrêter l'avance des Russes. Reprenant l'initiative après une phase de découragement, il commence à organiser l'évacuation des troupes vers leurs quartiers d'hiver : les restes de la Garde à Königsberg, ceux de la cavalerie démontée à Elbing, ceux des et à Marienburg, ceux des et à Marienwerder, ceux des et à Toruń, ceux du à Płock et ceux du , qui avait franchi le Niémen à Alytus, sont envoyés à Varsovie. Les officiers malades et blessés sont envoyés à Stettin et Cüstrin sur l'Oder tandis que à officiers en surnombre sont renvoyés en France pour encadrer les nouveaux régiments. Tout officier qui se trouverait à l'ouest de la Vistule sans autorisation est considéré comme déserteur. Murat pense que les Russes, presque aussi épuisés que les Français, ne seront pas en état d'entreprendre une campagne d'hiver à l'ouest du Niémen. La division Marchand, venue de Dantzig, arrive à Königsberg le 25 décembre tandis que les restes du sont renvoyés en Westphalie.


text: Avec le de Macdonald au nord, le franco-saxon de Reynier et le corps autrichien de Schwarzenberg au sud, plus les troupes levées en Pologne, Murat espère former une ligne de défense sur la Vistule. Pour ralentir l'avance des Russes, il ordonne à Schwarzenberg de mener une contre-attaque à partir de Hrodna et Białystok. Au 20 décembre, le corps de Reynier compte Français et à Saxons, le corps autrichien à hommes.


text: Le , l'armée russe entre dans Vilnius ; le 14 décembre, les cosaques de l'ataman Matveï Platov reprennent Kaunas. Si l'armée française est épuisée, celle des Russes ne vaut guère mieux. Sur les hommes qu'avait Koutouzov en octobre au camp de Taroutino, sont à l'hôpital en décembre et seulement sont valides. L'armée de Pierre Wittgenstein, qui progresse lentement sur son flanc nord, est moins éprouvée et compte hommes ; celle de l'amiral Pavel Tchitchagov, sur le flanc sud, , plus les hommes du général Friedrich Oertel qui vont bientôt les rejoindre. La Lituanie dévastée offre peu de provisions et les hommes ont besoin de repos, de vivres et d'équipements neufs. Le typhus sévit et l'intendant général Georges Cancrin reconnaît que le service médical de l'armée est fort mal organisé : tant que l'armée est dans le vieux territoire russe, elle peut compter sur les hôpitaux des gouvernements mais au-delà, le traitement reste aléatoire. Le 13 décembre, Koutouzov écrit au tsar pour lui demander un repos prolongé. cadavres gelés gisent en tas dans la ville et ses environs, attendant que le dégel printanier permette de les enterrer.


text: Alexandre arrive à Vilnius le pour y célébrer sa victoire. Il décore Koutouzov de la plus haute décoration russe, la grande croix de l'ordre de Saint-Georges mais, en fait, il est mécontent de sa lenteur qui a permis à Napoléon de s'échapper au passage de la Bérézina et il lui donne pour chef d'état-major le très actif Pierre Volkonski. Alexandre rejette les avis prudents de plusieurs chefs militaires, le maréchal Koutouzov, l'amiral Alexandre Chichkov et le colonel Karl Wilhelm von Toll, un des officiers les plus capables de l'état-major : il décide de continuer la guerre à outrance pour libérer l'Allemagne et l'Europe de la domination napoléonienne. Avec Alexis Araktcheïev, chargé des services de l'arrière, et Karl Nesselrode, son conseiller diplomatique, il espère rallier à sa cause la Pologne et les États allemands. Koutouzov, très populaire mais usé et malade, est relégué à des fonctions symboliques tandis que Toll, promu général avec le rang de quartier-maître général, devient le principal conseiller militaire du tsar. Koutouzov, malgré ses réticences, doit signer de sa main une proclamation dictée par Alexandre et où il annonce que la Russie vient pour libérer la Prusse, lui rendre son ancienne grandeur et la traiter en pays ami.


text: Schwarzenberg ne veut pas aventurer ses troupes : à Slonim, il négocie un accord secret avec le général russe Ilarion Vassiltchikov par lequel il s'engage à évacuer le territoire russe et, en échange, à ne pas être inquiété dans ses quartiers d'hiver en Pologne. À partir du , il se replie vers le Narew, entraînant le dans sa retraite. Le général russe Osten-Sacken, par des proclamations et bulletins, fait savoir que . En janvier 1813, Schwarzenberg se retire dans la Galicie autrichienne. L'Autriche, alliée contrainte de Napoléon, n'est pas encore remise de sa défaite de 1809 et de sa banqueroute de 1811 : son armée est réduite au minimum, la plupart de ses fabriques d'armes ont fermé et elle ne souhaite pas se risquer dans une nouvelle guerre avant d'avoir reconstitué ses forces, ce qui lui permettrait de peser d'un poids décisif dans un camp ou dans l'autre. Le , le gouvernement de Vienne écrit à Schwarzenberg pour lui ordonner de ne plus tenir compte des ordres de Murat et se préoccuper uniquement de couvrir la Galicie.


text: L'opinion publique autrichienne est généralement hostile à Napoléon qui a vaincu leur empire en 1805 et 1809, l'a dépouillé de plusieurs provinces et lui a imposé de lourdes contributions ; la noblesse voit en lui le continuateur de la Révolution française tandis que le clergé, très influent, lui reproche la séquestration du pape Pie VII. L'empereur François, malgré ses préjugés dynastiques, a dû accepter à contrecœur le mariage de sa fille Marie-Louise avec Napoléon et l'envoi d'un corps auxiliaire dans la campagne de Russie mais il n'attend qu'une occasion pour récupérer les avantages perdus. Le ministre Metternich, qui dirige la politique autrichienne, négocie en sous-main avec la Russie. Le , il rédige un ordre de mobilisation de hommes y compris les troupes ramenées de Russie, destiné à prendre effet au avril. Le 30 janvier à Zeicz, il signe un armistice avec les Russes. L'ambassadeur français Otto rend compte du revirement de l'opinion autrichienne mais croit encore que le gouvernement de Vienne est attaché à l'alliance française ; Napoléon réclame que le contingent autrichien soit augmenté de hommes et offre même des subsides pour le financer tout en refusant toute concession territoriale en faveur de l'Autriche. Celle-ci lève un emprunt de 45 millions de florins, rouvre les fabriques d'armes, rappelle sous les drapeaux tous les militaires en congé, réunit des approvisionnements et des chevaux pour constituer une armée en Galicie et en Bucovine.


text: Le de Macdonald, immobilisé devant Riga, se compose de l'équivalent de trois divisions : Prussiens sous le général Ludwig Yorck et la , commandée par le général français Grandjean, avec une majorité de Polonais et des contingents westphaliens et bavarois. À l'insu de Macdonald, le général Filippo Paulucci, Italien au service de la Russie et gouverneur de Riga, avait pris contact depuis novembre avec Yorck : il l'informe de la retraite de Napoléon depuis Moscou, puis du passage de la Bérézina, et s'efforce de le convaincre qu'il ferait preuve de patriotisme en rejetant la domination française. Dans le même temps, les relations entre Yorck et Macdonald s'enveniment : le général prussien multiplie les réclamations de plus en plus cassantes et, n'étant pas désavoué par son roi, pense que ce dernier est prêt à la rupture avec les Français.


text: Napoléon, en quittant l'armée, avait laissé Macdonald et Schwarzenberg sans instructions précises et ses messages leur laissent croire que l'armée principale est en excellent état. C'est seulement le 9 décembre que Murat leur écrit de se replier, l'un vers Tilsit, l'autre vers Białystok. Les communications sont déjà très perturbées, Macdonald ne reçoit l'ordre de repli que le 17 décembre mais, sachant la Grande Armée en difficulté, il avait préparé l'évacuation dès le 15 décembre. La division Grandjean marche en tête avec quelques éléments prussiens, bouscule une avant-garde russe à Piktupönen le 26 décembre et reprend Tilsit, d'où les cosaques se retirent sans combat le 27, avant de repasser le Niémen le 28. La cavalerie prussienne, commandée par , combat encore du côté français à Piktupönen.


text: Cependant, Yorck est entré en contact avec le général russe d'origine allemande Diebitsch qui commande l'avant-garde de Wittgenstein : le 30 décembre 1812, il signe avec lui la convention de Tauroggen qui neutralise le corps prussien et prévoit son retour pacifique en Prusse. Massenbach, qui était arrivé à Tilsit, est informé de cette convention et, après s'être concerté avec ses officiers, repasse le Niémen gelé pour aller se joindre à Yorck.


text: Paulucci fait occuper Memel, port prussien au nord du Niémen, le 27 décembre et tente d'y établir une administration russe, initiative aussitôt désavouée par le tsar Alexandre qui dépêche le baron Heinrich Friedrich Karl vom Stein, ancien ministre prussien exilé en Russie, pour faire respecter les intérêts des Hohenzollern en attendant que Frédéric-Guillaume, toujours indécis, se décide pour l'alliance russe.


text: Le général prussien Friedrich Wilhelm Bülow, commandant militaire par intérim de la province de Prusse, avait sous ses ordres un corps de hommes destiné à renforcer celui de Macdonald : apprenant la défection d'Yorck et l'ordre d'évacuation des troupes françaises de Königsberg, il se retire à Graudenz et cesse de coopérer avec les Français. À Königsberg, les habitants, de plus en plus ouvertement hostiles aux Français, font tout leur possible pour les empêcher d'évacuer ou de détruire leurs approvisionnements.


text: Au , les Russes alignent hommes dont fantassins, cavaliers, cosaques et artilleurs avec 849 pièces. À partir du 2 janvier, le détachement de cavalerie de harcèle les Français en Prusse-Orientale, ce qui presse leur évacuation : avec quelques combats d'arrière-garde, ils abandonnent Braniewo (Braunsberg), Elbing et Marienwerder. Les Russes s'emparent des grands dépôts de provisions et d'équipements d'Elbing et de Braniewo ainsi que d'armes stockées dans des péniches immobilisées par le gel. Ils entrent en Prusse et Pologne en cinq colonnes, du nord au sud :


text: Au , la Grande Armée, avec le renfort des divisions Heudelet et Loison (remplacé par Marchand), aligne hommes en première ligne avec une cinquantaine de canons, en formation sur la Vistule, plus cavaliers à pied qui attendent des chevaux de remonte. Aux Français s'ajoutent alliés bavarois et westphaliens.


text: Le 13 janvier, la division Grandjean est envoyée vers Dantzig. Les troupes françaises et allemandes alliées résistent mal aux épreuves de la retraite. La division Heudelet, composée surtout de jeunes conscrits français et allemands, perd une grande partie de son effectif par le froid et les maladies. Ceux de la division Marchand vivent de rapines, désertent en masse ou se rendent aux Russes : il n'en reste plus qu'un millier en arrivant à Dantzig. Macdonald, le 10 janvier, écrit à Murat : . Murat fait renforcer les garnisons de Dantzig et Toruń qui doivent être les pivots de la future campagne : hommes de vingt nations différentes à Dantzig, mêlant les restes de la Grande Armée revenue de Russie et ceux de divers renforts amenés d'Allemagne et d'Italie ; hommes, principalement bavarois, à Toruń. En outre, Napoléon, par un courrier du 14 décembre 1812, avait demandé au roi de Prusse de lever hommes pour renforcer la défense de la Vistule : malgré le revirement d'Yorck, Napoléon compte toujours sur le corps autrichien de Schwarzenberg pour couvrir Varsovie et sur le corps prussien de Bülow, rassemblé à Graudenz, pour couvrir Toruń. Cependant, dès le milieu de janvier, la cavalerie russe fait le blocus de Dantzig et Toruń, en attendant l'infanterie qui, plus lente, n'arrivera qu'en février : les places de la Vistule sont coupées du reste de l'armée.


text: Les Russes sont en nette supériorité numérique avec hommes et 299 canons, plus le corps de réserve de Koutouzov qui est encore à Vilnius avec hommes et 274 canons, et un renfort de hommes et 44 canons en cours d'acheminement. Au sud de Hrodna, les Russes ont hommes face au corps de Reynier qui doit se replier faute de soutien des Autrichiens. Murat est de plus en plus pessimiste sur l'issue de la campagne et demande à plusieurs reprises à être remplacé : habitué des grandes offensives à cheval, il se dit peu capable de mener une guerre défensive. En outre, il se soucie surtout de conserver son royaume de Naples qui, en son absence, peut être renversé par les Britanniques et les partisans de la dynastie des Bourbon de Naples repliés en Sicile. Le 17 janvier, il quitte l'armée de sa propre initiative pour retourner à Naples, laissant le commandement au prince Eugène de Beauharnais, beau-fils de Napoléon et vice-roi d'Italie. Celui-ci, ayant obtenu l'approbation des maréchaux, établit son quartier général à Poznań où il reste jusqu'au 11 février.


text: Napoléon est très mécontent de la conduite de Murat. Dans une lettre adressée à Eugène le 23 janvier, il écrit : . Et à Murat lui-même : Cependant, il approuve la prise de commandement d'Eugène et, dans le "Moniteur", affirme que celui-ci .


text: Eugène réorganise son armée : hormis les garnisons des forteresses, il n'a plus que hommes valides rassemblant les restes de 5 corps d'armée. Il en forme une division française commandée par Gérard, une bavaroise commandée par de Wrede (puis par ) et une, principalement polonaise, commandée par Girard ; il n'a que 500 cavaliers de la Garde, 300 bavarois et une poignée de lanciers lituaniens, 400 cavaliers commandés par le prince Romuald Gedroitze. Ce qui reste d'artillerie à pied est envoyé pour réorganisation à Magdebourg et l'artillerie à cheval à Berlin. Le polonais commence à se reconstituer avec une levée de conscrits. Cependant, Poniatowski, dans une lettre du 21 janvier, avertit Eugène qu'il s'agit de jeunes novices qui ne savent pas encore se servir d'un fusil et qu'il ne lui reste plus assez de soldats aguerris pour les former et les escorter.


text: La colonne russe de Miloradovitch se dirige vers Varsovie à la suite du corps autrichien de Schwarzenberg, flanqué du corps franco-saxon de Reynier et de celui, polonais, de Poniatowski. Le mouvement concerté des Russes et des Autrichiens permet à Schwarzenberg d'abandonner Varsovie en prétendant qu'il redoute d'être tourné, ce qui ne laisse pas d'autre choix à Reynier et Poniatowski que de battre en retraite. Poniatowski, patriote polonais, est désolé d'abandonner son pays à l'envahisseur ; le 2 février, il écrit à Eugène qu'il devra laisser sur place une large partie de ses conscrits, dispersés dans plusieurs cantonnements éloignés, sans moyens de charroi, mal équipés et peu exercés aux marches : s'il les envoie au combat, . Il ne peut emmener avec lui que à hommes. blessés et malades autrichiens, français et polonais, non transportables, sont laissés dans les hôpitaux de Varsovie et faits prisonniers par les Russes. Le président du sénat polonais, dans une lettre interceptée, écrit : .


text: Le , l'administration française évacue Varsovie avec l'ambassadeur Édouard Bignon qui a remplacé l'archevêque Pradt ; les Russes de Miloradovitch y entrent sans combat le 8 février. La forteresse de Modlin reste encerclée par les Russes, bien approvisionnée, avec une garnison de Polonais, 600 Français et 600 Saxons.


text: Le corps de Reynier se replie vers Poznań sans savoir qu'Eugène est en train de l'évacuer. Il est rattrapé par le corps russe de Wintzingerode qui lui inflige une défaite le 13 février à la bataille de Kalisz. Cependant, une partie parvient à rejoindre Poniatowki à Częstochowa, puis à se diriger vers Glogau où il ne trouve pas les renforts saxons attendus.


text: Poniatowski conclut un armistice avec les Russes et évacue le corps polonais vers Cracovie, capitale provisoire du duché, sous contrôle autrichien. De nombreux volontaires s'échappent de la zone d'occupation russe pour le rejoindre ; il atteindra hommes en juin 1813.


text: Alexandre entre à Varsovie et met en place un Conseil suprême provisoire qui ne compte que deux membres polonais. Les Russes encerclent les dernières forteresses polonaises : Tchitchagov laisse hommes devant Toruń, défendue par une garnison de Bavarois et 500 Français sous le général Poitevin mais, en avril, 600 défenseurs sont morts et malades à l'hôpital quand l'armée russe de Langeron ouvre les opérations de siège : la place capitule le 17 avril. Częstochowa, défendue par 900 Polonais, est bombardée et ses entrepôts incendiés le 22 mars : elle se rend au corps russe d'Osten-Sacken le 25 mars. Tormassov met le blocus en février devant Modlin et Zamosc. Ces deux dernières places, de même que Dantzig, résisteront jusqu'à l'automne de 1813.


text: À la fin de janvier 1813, la mobilisation prussienne est en cours mais seuls les corps de Yorck et Bülow, hommes en tout, sont sur le pied de guerre. Les troupes russes, très éprouvées par leur longue marche, sont partagées entre les hommes de Wittgenstein en Prusse-Orientale, le corps de Tchitchagov, remplacé le 4 février par Michel Barclay de Tolly, devant Toruń et Bydgoszcz (Bromberg) et les hommes de Löwis devant Dantzig. Le 22 janvier, le jeune général Alexandre Tchernychev, fort de son expérience de la guerre de partisans en Russie en 1812, écrit à Koutouzov pour recommander une série de raids de cavalerie à l'ouest de la Vistule afin de harceler les Français, mettre le désordre dans leurs communications et les empêcher de contre-attaquer jusqu'à ce que l'armée prussienne soit opérationnelle. Trois « colonnes volantes » sont organisées : celle de Friedrich Karl von Tettenborn, ancien officier de l'armée autrichienne, qui traverse l'Oder au nord de Cüstrin ; celle d'Alexandre von Benckendorff au sud de cette ville ; et celle de Tchernychev lui-même autour de Poznań où se trouve l'état-major du prince Eugène. Formées de cosaques et de cavalerie régulière, elles totalisent environ cavaliers, pas d'infanterie, et seul Tchernychev dispose de deux pièces d'artillerie à cheval mais la cavalerie française, très affaiblie, n'est pas en mesure de les arrêter ni même d'avoir une idée précise de leur nombre. Les cavaliers russes traversent l'Oder juste avant le dégel : Tettenborn se dirige vers Hambourg pour soulever les villes hanséatiques contre les Français, Benckendorff tient la route entre Francfort-sur-l'Oder et Berlin. Le 12 février à Sierakowo sur la Warta, Tchernychev attaque par surprise un détachement de lanciers lituaniens : il capture 900 hommes, 30 officiers, un millier de chevaux et leur chef, le prince Romuald Gedroitze (400 soldats et 20 officiers selon Bogdanovitch). Le 20 février, un détachement de cosaques fait une incursion dans Berlin et s'en retire aussitôt après avoir semé l'alarme.


text: Le 22 février, Eugène évacue son quartier général de Francfort-sur-l'Oder pour le transférer à Köpenick près de Berlin ; il fait brûler les ponts de Francfort-sur-l'Oder, Crossen et Schmöckwitz. Le détachement russe de Benckendorff détruit une unité de chevau-légers italiens près de Münchenberg : cette perte, faisant suite celle des uhlans polonais de Gedroitze, ne laisse à Eugène qu'à peine un millier de cavaliers sur l'ensemble du théâtre d'opérations.


text: À la fin de février, les premiers renforts envoyés de France commence à arriver : Lauriston réunit le noyau en formation du autour de Magdebourg, Victor, duc de Bellune celui du à Wittenberg, Davout celui du à Leipzig. Le de Reynier, qui ne compte plus que hommes, est à Dresde, le de Grenier autour de Wittenberg. Napoléon est mal renseigné sur l'état des troupes françaises et alliées et croit les Russes affaiblis par leur dispersion. Cependant, Eugène ne peut pas ignorer la progression des Russes et l'état d'esprit hostile des populations prussiennes ; il décide le repli de ses forces sur l'Elbe.