Ordre des travaux
Le Président
Le projet définitif d'ordre du jour tel qu'il a été établi, conformément à l'article 137 du règlement, par la Conférence des présidents lors de sa réunion du jeudi 14 janvier 2010, a été distribué. Les modifications suivantes ont été proposées:
Mardi:
J'ai reçu du groupe de l'Alliance progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen une demande tendant à clôturer le débat sur Haïti par le dépôt de propositions de résolution, à mettre aux voix lors de la première période de session de février.
Hannes Swoboda
Monsieur le Président, bien entendu, nous vous présentons également nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je voudrais savoir si vous reviendrez sur la résolution concernant Haïti. Nous souhaitons proposer une résolution sur Haïti, qui doit à tout prix faire l'objet d'une décision en février.
Mercredi:
J'ai reçu du groupe Europe de la liberté et de la démocratie une demande tendant à inscrire à l'heure des votes les propositions de résolution sur la défense du principe de subsidiarité, déposées en conclusion du débat qui a eu lieu le 15 décembre 2009.
Francesco Enrico Speroni
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, il y a deux raisons de répondre favorablement à cette demande. Premièrement, l'importance de la question. Je trouve un peu étrange que le Parlement refuse de voter. Chacun a son propre avis, chacun peut juger comme il l'entend, mais, en tant que Parlement, je pense qu'il est de notre devoir d'émettre un avis sur la question, comme chacun d'entre nous le juge approprié.
Deuxièmement, cette Assemblée a déjà demandé et voté sur la mise aux voix de cette question, en la reportant de décembre à janvier. Je pense que le Bureau, ou plutôt la Conférence des présidents, n'aurait pas dû aller à l'encontre d'une décision précise et opportune de cette Assemblée. Par conséquent, je pense que celle-ci doit se prononcer rapidement sur la question.
Hannes Swoboda
Monsieur le Président, nous avons assisté à des débats très passionnés. Nous avons constaté qu'il existe des avis très divergents sur ces conclusions d'une cour de justice qui n'est pas une cour européenne. Nous ne devrions pas à nouveau prendre part à un débat sur cette question très sérieuse, un débat qui nous divise plus qu'il ne nous unit. Nous devrions mettre cette question de côté. Nous avions et avons toujours des opinions divergentes. C'est pourquoi nous ne devrions pas y revenir pour tenter d'aboutir à une nouvelle résolution.
Mario Mauro
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, je tiens simplement à demander à mes collègues de maintenir ce point à l'ordre du jour: le massacre de chrétiens coptes le lendemain ou, en fait, le soir du Noël copte, et les nombreux meurtres de chrétiens en Malaisie témoignent d'un problème très clair: la liberté de religion dans ces pays.
En soi, la résolution n'est pas une initiative dirigée contre des gouvernements particuliers, mais une manière d'illustrer combien les questions inhérentes à la liberté de religion représentent l'un des piliers de notre harmonie civile. Le Parlement se doit donc d'exprimer son point de vue sur le sujet.
Ioannis Kasoulides
Monsieur le Président, nous demandons que le débat sur les "Relations UE/Tunisie" soit reporté à la période de session de février, étant donné qu'entre-temps aura eu lieu une réunion de la sous-commission "droits de l'homme" sur les relations entre l'Union européenne et la Tunisie, susceptible de nous apporter de nouveaux éléments pour ce débat.
Hannes Swoboda
Monsieur le Président, notre intention n'est pas d'aboutir immédiatement à une résolution. Nous avons eu un débat intéressant, certes, mais qui n'appelait aucune résolution. Je suis aussi d'avis que nous ne devrions élaborer une résolution qu'à la suite d'une visite, le cas échéant. Toutefois, il est certain que ce débat doit avoir lieu dès maintenant, afin que les députés qui se rendront dans ce pays puissent faire partager le sentiment de cette Assemblée.
