2. Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (
-Avant le vote sur l'amendement 14
Riitta Myller
rapporteur. - (FI) M. le Président, si je comprends bien, les Verts voulaient déposer un amendement à ce texte, mais le but de cet amendement est d'inclure la dernière partie de l'amendement 8 dans cet amendement. En d'autres mots, il ne disparaîtrait pas du texte.
La liste de vote indique également que l'amendement 8 est remplacé par l'amendement 14. L'intention n'est pas de le remplacer, mais d'inclure à ce rapport la dernière partie de l'amendement qui commence par "en plus des coûts de développement à court terme".
Le président
(DE) Est-ce que tout le monde a compris? Je crains ne pas avoir compris non plus. Madame et collègue, qu'allons-nous faire à présent?
Les Verts ont-ils songé à quelque chose? Il semble que ce ne soit pas le cas, au moins cette fois-ci! Pouvez-vous répéter ce que vous venez de dire, Mme Myller?
Riitta Myller
Rapporteur. - (FI) M. le Président, La liste de vote indique également que l'amendement 8 est remplacé par l'amendement 14. L'intention n'est pas de le remplacer, mais d'inclure à ce rapport la dernière partie de l'amendement qui commence par "en plus des coûts de développement à court terme".
Le président
(DE) On vient de me dire que ce n'est pas le cas. Allons-nous alors voter sur l'amendement 14? Paul Dunstan, qui est vraiment un expert en matière de tous ces points de détail, vient de me dire que ce n'est pas possible. Il recommande que nous passions simplement au vote maintenant.
- Avant le vote sur l'amendement 15
Satu Hassi
(EN) M. le Président, je propose comme amendement oral que l'amendement 15 ne remplace pas le paragraphe 51 initial, mais qu'il soit ajouté à ce paragraphe. Je réalise que le rapporteur est d'accord avec cet amendement oral.
(L'amendement oral est accepté)
