Le bien-être et la protection des NAC (Nouveaux Animaux de ...
Assurer leur bien-être · une bonne alimentation ; · des conditions de vie adaptées ; · des soins préventifs réguliers (vaccination, traitements ...
arrêté du 11 août 2006
L' <anchor>arrêté du 11 août 2006</anchor> fixe la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques. Une partie des NAC est inscrite dans cette liste, comme certains oiseaux ou poissons. Leur détention est alors libre sous réserve de garantir leur santé et leur bien-être au quotidien.
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Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques

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# Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques

NOR : DEVN0650509A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/11/DEVN0650509A/jo/texte

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Version initiale

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1 à L. 413-5, R. 411-5 et R. 413-8 ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 15 juin 2006, Arrêtent :

Pour l'application des articles R. 411-5 et R. 413-8 susvisés du code de l'environnement, sont considérés comme des animaux domestiques les animaux appartenant à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnées.

On appelle population animale sélectionnée une population d'animaux qui se différencie des populations génétiquement les plus proches par un ensemble de caractéristiques identifiables et héréditaires qui sont la conséquence d'une politique de gestion spécifique et raisonnée des accouplements.

Une espèce domestique est une espèce dont tous les représentants appartiennent à des populations animales sélectionnées ou sont issus de parents appartenant à des populations animales sélectionnées.

Une race domestique est une population animale sélectionnée constituée d'un ensemble d'animaux d'une même espèce présentant entre eux suffisamment de caractères héréditaires communs dont l'énumération et l'indication de leur intensité moyenne d'expression dans l'ensemble considéré définit le modèle.

Une variété domestique est une population animale sélectionnée constituée d'une fraction des animaux d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle.

Les espèces, races et variétés domestiques visées à l'article 1er sont énumérées en annexe au présent arrêté.

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

ESPÈCES, RACES ET VARIÉTÉS D'ANIMAUX DOMESTIQUES AU SENS DES ARTICLES R. 411-5 ET R. 413-8 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

Avertissement

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

- pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 1993 ;

- pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

- pour les amphibiens : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

- pour les poissons : Encyclopédie illustrée des poissons de Frank, édition de 1979 ;

- pour les insectes : Les Insectes d'Europe de Chinery, édition de 1976.

Lorsqu'une espèce, dans sa totalité, est domestique, celle-ci est citée sans préciser le nom de ses diverses races et variétés. Lorsque, au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques, les races et variétés domestiques sont nombreuses celles-ci ne sont pas énumérées. Seules sont énumérées, lorsqu'elles sont peu nombreuses, les races et variétés domestiques sélectionnées au sein d'une espèce dont il existe des représentants non domestiques.

Mammifères

Canidés :

- le chien (Canis familiaris).

Félidés :

- le chat (Felis catus).

Mustélidés :

- le furet, race domestique du putois (Mustela putorius).

Equidés :

- le cheval (Equus caballus) ;

- les races domestiques de l'âne (Equus asinus).

Suidés :

- le porc (Sus domesticus).

Camélidés :

- le dromadaire (Camelus dromedarius) ;

- les races domestiques du chameau (Camelus bactrianus) ;

- le lama (Lama glama) ;

- l'alpaga (Lama pacos).

Cervidés :

- le renne d'Europe (Rangifer tarandus).

Bovidés :

- les races domestiques du boeuf (Bos taurus) ;

- le yack (Bos grunniens) ;

- le zébu (Bos indicus) ;

- le buffle (Bubalus bubalis) ;

- les races domestiques de la chèvre (Capra hircus) ;

- les races domestiques du mouton (Ovis aries).

Muridés :

- les races domestiques de la souris (Mus musculus) ;

- les races domestiques du rat (Rattus norvegicus) ;

- les races domestiques du hamster (Mesocricetus auratus) ;

- les races domestiques de la gerbille (Meriones unguiculatus).

Chinchillidés :

- les races domestiques du chinchilla (Chinchilla lanigera x Chinchilla brevicaudata).

Caviidés :

- le cochon d'Inde (Cavia porcellus).

Léporidés :

- les races domestiques du lapin (Oryctolagus cuniculus).

Oiseaux

Galliformes :

Phasianidés :

- les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix japonica) ;

- les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Coturnix chinensis) ;

- les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) ;

- la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) ;

- les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :

- le paon blanc ;

- le paon panaché ou pie ;

- le paon nigripenne ;

- la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;

- les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :

- le faisan blanc ;

- le faisan pie ou panaché ;

- le faisan de Bohême ;

- les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ;

- les formes géantes ;

- les variétés domestiques du faisan doré (Chrysolophus pictus) :

- le faisan doré charbonnier (mutation « obscurus ») ;

- le faisan doré jaune (mutation « luteus ») ;

- le faisan doré saumoné ou isabelle (forme « infuscatus ») ;

- le faisan doré cannelle ;

- les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida meleagris galeatus) ;

- les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo).

Ansériformes :

Anatidés :

- le cygne dit « polonais » (Cygnus « immutabilis »), variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor) ;

- la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus) ;

- les oies de Chine et de « Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoides) ;

- les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser) ;

- les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte (Alopochen aegyptiaca) ;

- les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos) ;

- les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) ;

- la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis) ;

- les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa) ;

- la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata) ;

- les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata).

Columbiformes :

Columbidés :

- les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia) ;

- les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia « risoria »), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) ;

- les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata).

Psittaciformes :

Psittacidés :

- les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;

- les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;

- les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;

- la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;

- les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;

- les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) ;

- les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;

- les variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;

- les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ;

- les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;

- les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;

- les variétés domestiques de l'inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;

- les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;

- les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;

- la variété lutino de l'inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;

- les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;

- les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;

- les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;

- les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;

- les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;

- les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;

- les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;

- les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;

- la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;

- les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis) ;

- les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;

- les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).

Passériformes :

Corvidés :

- la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).

Sturnidés :

- la variété brune de l'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).

Turdidés :

- les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;

- les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).

Passeridés :

- les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;

- les variétés brune, opale, brune opale du moineau friquet (Passer montanus).

Estrildidés :

- les variétés domestiques constituant le moineau du Japon (Lonchura « domestica ») du domino (Lonchura striata) ;

- les variétés domestiques du diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis) ;

- les variétés domestiques du diamant de Gould (Eryhrura gouldiae) ;

- les variétés brune et isabelle du diamant modeste (Neochemia modesta) ;

- les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes (Stagonopleura guttata) ;

- les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda) ;

- les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;

- la variété crème ino du diamant à bavette (Poephila cincta) ;

- la variété lutino du diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa) ;

- la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa (Erythrura psittacea) ;

- les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb (Lonchura malabarica) ;

- les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent (Lonchura cantans) ;

- les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat (Lonchura oryzivora) ;

- les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé (Amadina fasciata).

Fringillidés :

- les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;

- les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;

- les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;

- les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;

- les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;

- les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;

- les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;

- les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;

- les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;

- les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;

- les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).

Amphibiens

Anoures :

La race « Rivan 92 » de la grenouille rieuse (Rana ridibunda).

Urodèles :

La variété albinos de l'axolotl (Ambystoma mexicanum).

Poissons

La carpe Koï (Cyprinus carpio).

Les poissons rouges et japonais (Carassins auratus).

Les races et variétés domestiques du guppy (Poecilia reticulata).

Les races et variétés domestiques du danio (Brachydanio rerio).

Les races et variétés domestiques du combattant (Betta splendens).

Insectes

Le ver à soie (Bombyx mori).

Les variétés domestiques de l'abeille (Apis spp.).

Les variétés domestiques de la drosophile (Drosophila spp.).

Fait à Paris, le 11 août 2006.

La ministre de l'écologie

et du développement durable,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la nature et des paysages,

J.-M. Michel

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-M. Bournigal

Informations pratiques

Informations pratiques

Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques

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