facts:
Faits :
Faits :
A. A.a Y._, domicilié à Marseille (France), est un concepteur de machines automatiques et de produits industriels, spécialisé dans les machines à café. Il est titulaire de divers brevets.
X._ Ltd (ci-après: X._), à Hong Kong (République populaire de Chine), est une filiale du groupe X._, important fabricant d'appareils électroménagers, actif sur le plan mondial, dont la société mère a son siège en Allemagne.
A.b Le 3 décembre 2003, Y._ et X._ ont signé un contrat de licence exclusive pour le territoire français et un second contrat de licence à caractère international. Ces deux contrats ne portaient que sur les machines à café du secteur de l'électroménager, à l'exclusion des machines à café professionnelles. Y._ s'y engageait, en substance, à donner accès à son savoir-faire à X._, à mettre à la disposition de cette société les brevets qu'il possédait sur le groupe percolateur et à l'assister durant la phase de la réalisation industrielle, le tout contre paiement de redevances.
Les contrats de licence contiennent un art. 10, intitulé "Droit applicable et arbitrage", dans lequel figurent notamment les passages suivants:
"10.1
Le présent contrat et tous les rapports de droit qui en découlent sont soumis exclusivement au droit suisse.
10.2
Toute controverse et tout différend en rapport avec le présent contrat et qui ne pourront être résolus à l'amiable (y compris la conciliation selon les règles de l'OMPI) devront être soumis à un tribunal arbitral qui sera seul compétent pour décider définitivement, à l'exclusion des tribunaux ordinaires. Au surplus, le tribunal arbitral sera seul compétent pour statuer sur tout différend concernant l'applicabilité de cette clause d'arbitrage. Des négociations en cours ne constitueront en aucun cas un empêchement à l'engagement de la procédure arbitrale.
10.3
L'arbitrage sera tenu sous les règles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI et le Chapitre 12 de la loi suisse sur le droit international privé. Les Parties désignent expressément Genève (Suisse) comme siège du tribunal arbitral...
10.4
10.4
...
10.5
Les Parties demandent expressément au tribunal arbitral d'accomplir sa tâche avec la plus grande diligence et de statuer dans les plus brefs délais.
10.6
..."
A.c Les parties ont exécuté les obligations découlant de ces contrats, dans une certaine mesure en tout cas. A partir du mois de juin 2004, leurs relations se sont détériorées pour diverses raisons.
Dans le courant du mois d'août 2005, les conseils des parties ont effectué diverses démarches pour tenter de résoudre les problèmes en suspens, mais leurs tentatives n'ont pas abouti. L'avocat de Y._ a alors proposé de saisir le tribunal arbitral.
Sur quoi, X._ a résilié les contrats de licence avec effet immédiat, par lettre du 15 septembre 2005, en fixant à Y._ un délai de 14 jours pour lui verser 891'024 fr. 06 et 66'123 € à titre de dédommagement partiel.
Sur quoi, X._ a résilié les contrats de licence avec effet immédiat, par lettre du 15 septembre 2005, en fixant à Y._ un délai de 14 jours pour lui verser 891'024 fr. 06 et 66'123 € à titre de dédommagement partiel.
B. Par requête du 9 décembre 2005, adressée au Centre d'arbitrage et de médiation de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), ainsi qu'à la partie assignée, Y._ a ouvert une procédure arbitrale contre X._ en vue de faire constater le caractère abusif de la résiliation des deux contrats de licence et d'obtenir la réparation de son préjudice qu'il se réservait de chiffrer ultérieurement.
Dans une lettre du 31 janvier 2006, la défenderesse, se fondant sur l'art. 10.2 des contrats de licence, a soulevé un incident relatif à la procédure de conciliation/médiation prévue par cette disposition. Elle a soutenu que, dans la mesure où Y._ n'avait pas engagé une telle procédure, le Tribunal arbitral ne pouvait pas entrer en matière sur la demande d'arbitrage.
Un Tribunal arbitral, composé de trois membres, a été constitué. Par sentence finale du 25 janvier 2007, il s'est déclaré compétent pour connaître du litige, a constaté que la requête d'arbitrage n'avait pas été introduite prématurément, puis a condamné la défenderesse, d'une part, à payer au demandeur la somme de 934'200 €, intérêts en sus, et, d'autre part, à restituer à celui-ci les prototypes, plans, cassettes, ainsi que tous autres documents qui lui avaient été communiqués dans le cadre de leurs relations contractuelles. Le Tribunal arbitral a encore précisé que le demandeur pourrait utiliser librement les brevets qu'il avait concédés à la défenderesse, mais que ses obligations de confidentialité n'en étaient pas pour autant entièrement abolies. Il a, en outre, indiqué que chaque partie supporterait ses propres frais et la moitié des frais de la procédure arbitrale. Enfin, les parties ont été déboutées de toute autre ou plus ample conclusion.
Un Tribunal arbitral, composé de trois membres, a été constitué. Par sentence finale du 25 janvier 2007, il s'est déclaré compétent pour connaître du litige, a constaté que la requête d'arbitrage n'avait pas été introduite prématurément, puis a condamné la défenderesse, d'une part, à payer au demandeur la somme de 934'200 €, intérêts en sus, et, d'autre part, à restituer à celui-ci les prototypes, plans, cassettes, ainsi que tous autres documents qui lui avaient été communiqués dans le cadre de leurs relations contractuelles. Le Tribunal arbitral a encore précisé que le demandeur pourrait utiliser librement les brevets qu'il avait concédés à la défenderesse, mais que ses obligations de confidentialité n'en étaient pas pour autant entièrement abolies. Il a, en outre, indiqué que chaque partie supporterait ses propres frais et la moitié des frais de la procédure arbitrale. Enfin, les parties ont été déboutées de toute autre ou plus ample conclusion.
C. Le 26 février 2007, X._ a déposé un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut à l'annulation de la sentence attaquée et requiert que l'effet suspensif soit accordé à son recours.
Par ordonnance présidentielle du 28 février 2007, il a été fait droit à cette requête à titre superprovisoire.
Le Tribunal arbitral, par lettre de son président du 13 mars 2007, a indiqué qu'il n'était pas en mesure de se déterminer sur la requête d'effet suspensif, faute d'éléments d'information lui permettant de le faire. Il a, par ailleurs, souligné que l'interprétation de la clause arbitrale, telle que proposée par la recourante, aboutit à compliquer à l'extrême le recours à l'arbitrage si la demande est introduite prématurément.
Au terme de sa réponse du 21 avril 2007, l'intimé propose le rejet de la demande d'effet suspensif et conclut à l'irrecevabilité du recours ou, sinon, au rejet de celui-ci dans la mesure de sa recevabilité.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Comme la sentence attaquée a été rendue après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), le recours est régi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1. Comme la sentence attaquée a été rendue après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), le recours est régi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
2. Le recours en matière civile est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux aux conditions prévues par les art. 190 à 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Il n'est ouvert que devant le Tribunal fédéral, les parties ne pouvant plus convenir qu'en lieu et place de l'autorité judiciaire suprême de la Confédération, ce soit l'autorité cantonale unique du siège du tribunal arbitral, désignée par le canton, qui statue définitivement (voir l'art. 191 LDIP, dans sa nouvelle teneur - RO 2006, 1249 -, lequel supprime la faculté accordée aux parties par l'art. 191 al. 2 aLDIP d'exclure la compétence du Tribunal fédéral).
2.1 La clause compromissoire liant les parties fixe le siège de l'arbitrage en Suisse (à Genève) et l'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait, au moment de la conclusion de cette convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa résidence habituelle en Suisse; les art. 190 ss LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
La recourante est directement touchée par la sentence finale attaquée, qui la condamne à verser une somme d'argent à l'intimé et rejette sa demande reconventionnelle. Elle a ainsi un intérêt personnel, actuel et juridiquement protégé à ce que cette sentence n'ait pas été rendue en violation des garanties découlant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui confère la qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), dans la forme prévue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, pour autant que son auteur n'y ait pas valablement renoncé (cf. consid. 3 ci-dessous).
2.2 Le recours ne peut être formé que pour l'un des motifs énumérés de manière exhaustive à l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 128 III 50 consid. 1a p. 53; 127 III 279 consid. 1a p. 282; 119 II 380 consid. 3c p. 383). Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant (art. 77 al. 3 LTF). Celui-ci doit donc formuler ses griefs et les motiver conformément à l'art. 42 al. 2 LTF. Les exigences strictes en matière de motivation, posées par la jurisprudence relative à l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), demeurent valables sous l'empire du nouveau droit de procédure fédéral (arrêt 4A_2/2007 du 28 mars 2007, consid. 2.2).
3. L'intimé soutient que la recourante a valablement renoncé à recourir contre la sentence attaquée.
3.1 L'art. 192 al. 1 LDIP prévoit que, si les deux parties n'ont ni domicile, ni résidence habituelle, ni établissement en Suisse, elles peuvent, par une déclaration expresse dans la convention d'arbitrage ou un accord écrit ultérieur, exclure tout recours contre les sentences du tribunal arbitral; elles peuvent aussi n'exclure le recours que pour l'un ou l'autre des motifs énumérés à l'art. 190 al. 2 LDIP.
Dans un arrêt récent, la Cour de céans a examiné de manière approfondie la question de la renonciation au recours en matière d'arbitrage international (cf. ATF 131 III 173). Il en ressort, en substance, que la pratique n'admet que de manière restrictive les conventions d'exclusion et qu'elle juge insuffisante une renonciation indirecte. On entend par là une renonciation qui ne résulte pas directement de la convention d'arbitrage ou d'un accord écrit ultérieur, mais qui figure dans un document distinct et préexistant auquel les parties renvoient. Ainsi, l'exigence du caractère exprès de la déclaration de renonciation exclut la soumission à un règlement d'arbitrage prévoyant pareille renonciation (voir déjà l'ATF 116 II 639 consid. 2c).
Cependant, pour être valable, la déclaration de renonciation ne doit pas forcément comporter la mention expresse de l'art. 190 LDIP et/ou de l'art. 192 LDIP. Il suffit qu'elle fasse ressortir de manière claire et nette la volonté commune des parties de renoncer à attaquer les sentences du tribunal arbitral par le moyen de droit prévu à l'art. 190 al. 2 LDIP. Savoir si tel est bien le cas est affaire d'interprétation. Partant, il est exclu de poser, à cet égard, des règles applicables à toutes les situations envisageables.
3.2 Sur le vu de ces principes, il est manifeste que les parties n'ont pas valablement renoncé à entreprendre la sentence déférée, quoi qu'en dise l'intimé.
La référence, faite par ce dernier, à l'art. 64 let. a du Règlement d'arbitrage de l'OMPI, en vertu duquel la soumission des parties audit règlement implique leur engagement de renoncer - si faire se peut - à leur droit d'exercer tout recours contre la sentence, ne lui est d'aucun secours. Pareille renonciation, à caractère automatique, ne résulte, en effet, que du renvoi, fait par l'art. 10.3 des contrats de licence, au règlement qui l'institue. Il s'agit donc d'une renonciation indirecte, au sens de la jurisprudence susmentionnée. Comme telle, elle n'est pas valable.
L'intimé met en évidence l'adverbe définitivement figurant dans la clause compromissoire (art. 10.2 des contrats de licence). Il oublie, ce faisant, que le Tribunal fédéral a déjà indiqué, à maintes reprises, qu'il ne suffit pas de qualifier la sentence à venir de définitive pour la soustraire à tout recours (voir les arrêts cités dans l'ATF 131 III 173 consid. 4.2.1).
A titre surabondant, l'intimé relève encore que le Tribunal arbitral a condamné la recourante à lui restituer les prototypes, plans et autres documents dans les quatorze jours dès la notification de la sentence, et non pas dès l'entrée en force de celle-ci. Cependant, on ne saurait déduire de la manière dont le Tribunal arbitral a formulé le chef correspondant du dispositif de sa sentence que celle-ci ne peut pas faire l'objet d'un recours. A supposer, d'ailleurs, que les arbitres aient été de cet avis, leur opinion ne lierait nullement la Cour de céans, laquelle est seule compétente pour décider de la recevabilité des recours qui lui sont soumis.
Cela étant, rien ne s'oppose à l'examen des griefs articulés par la recourante.
Cela étant, rien ne s'oppose à l'examen des griefs articulés par la recourante.
4. Dans un premier moyen, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'être entré en matière sur la demande de l'intimé, bien que celui-ci l'eût formée sans avoir introduit la procédure de médiation prévue dans les contrats de licence. Pour saisir la nature et la portée de ce moyen, il convient de résumer, au préalable, les motifs retenus sur le point litigieux par les arbitres et les arguments que chacune des parties avance, qui pour les réfuter, qui pour les étayer.
4. Dans un premier moyen, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'être entré en matière sur la demande de l'intimé, bien que celui-ci l'eût formée sans avoir introduit la procédure de médiation prévue dans les contrats de licence. Pour saisir la nature et la portée de ce moyen, il convient de résumer, au préalable, les motifs retenus sur le point litigieux par les arbitres et les arguments que chacune des parties avance, qui pour les réfuter, qui pour les étayer.
4.1 4.1.1 Le Tribunal arbitral considère que la clause topique des contrats de licence - à savoir l'art. 10.2 précité - est claire et n'appelle aucune interprétation. Selon lui, cette clause contractuelle vise une procédure différente de la procédure arbitrale. Peu importe, à cet égard, qu'elle utilise le terme de "conciliation" plutôt que celui de "médiation".
Pour interpréter ladite clause, les arbitres estiment, toutefois, essentiel de rappeler que la médiation a été introduite récemment dans l'espace judiciaire européen et qu'elle n'a rien à voir avec la conciliation devant le juge qu'imposent, en Suisse, de nombreux codes de procédure cantonaux. De ce fait, il n'était pas inutile de préciser, à leur avis, que la procédure de médiation prévue par le règlement de l'OMPI entrait bien dans la catégorie des pourparlers préalables en vue de la recherche d'une solution amiable. Néanmoins, semblable précision, faite à l'art. 10.2 des contrats de licence, ne pouvait pas constituer un empêchement à la saisine du Tribunal arbitral. La clause en question est du reste muette au sujet du délai pendant lequel la procédure de médiation devait être introduite; elle s'écarte, en cela, de la pratique des contrats internationaux qui consiste à ne pas recourir à une médiation préalable sans fixer le délai durant lequel cette procédure doit être ouverte ou même aboutir. Que les parties aient voulu se restreindre dans la saisine de la juridiction arbitrale paraît, au demeurant, d'autant plus surprenant aux arbitres qu'elles leur ont demandé expressément, à l'art. 10.5 des contrats de licence, de faire diligence et de statuer dans les plus brefs délais.
De l'avis du Tribunal arbitral, il convient donc d'interpréter l'art. 10.2 desdits contrats en ce sens qu'il ne fait que soumettre à un tribunal arbitral tous les différends qui n'auront pas pu être réglés à l'amiable et qu'il définit ce que l'on doit entendre par là, mais sans imposer un devoir juridique de conduire des pourparlers transactionnels, y compris une procédure de médiation. Les arbitres se voient confortés dans leur interprétation de la clause controversée par la dernière phrase de celle-ci. A les suivre, cette phrase, d'après laquelle des négociations en cours ne constitueront en aucun cas un empêchement à l'engagement de la procédure arbitrale, ne pourrait pas se comprendre si le préalable à l'introduction de la demande d'arbitrage était de mener des pourparlers et de tenter la conciliation selon les règles de l'OMPI.
Les arbitres font encore état de pourparlers qui ont eu lieu en tout cas au mois d'août 2005 entre les parties, par le truchement de leurs conseils, et d'une offre transactionnelle qui aurait été formulée après l'introduction de l'instance arbitrale mais avant le dépôt de la demande du 15 mai 2006. Pour eux, il est ainsi évident qu'un accord n'a pas pu être trouvé puisque la procédure arbitrale a été introduite et menée à terme. Le Tribunal arbitral souligne, enfin, que rien n'empêchait la défenderesse de proposer la signature d'une convention de médiation au demandeur à tout moment, avant ou pendant la procédure arbitrale, et qu'elle ne prétend pas avoir effectué une telle démarche.
Ces différents motifs conduisent le Tribunal arbitral à écarter l'objection tirée de l'introduction prétendument prématurée de la demande arbitrale.
4.1.2 La recourante expose, en premier lieu, en accord avec le Tribunal arbitral sur ce point, que, même s'il y est question de "conciliation", l'art. 10.2 des contrats de licence se réfère manifestement à la procédure de médiation établie par le règlement ad hoc de l'OMPI.
Pour le reste, l'intéressée conteste la manière dont les arbitres ont interprété cette clause. Après un long exposé, de caractère essentiellement théorique, sur les mérites supposés de la procédure de médiation et sur la nature juridique controversée des clauses de médiation, elle s'emploie à critiquer les motifs par lesquels le Tribunal arbitral s'est déclaré compétent pour connaître de la cause au fond, en dépit de la violation, par l'intimé, de la clause contractuelle prévoyant une conciliation préalable selon les règles de l'OMPI.
Selon la recourante, l'absence de fixation, dans ladite clause, d'un délai pour l'ouverture de la procédure de médiation n'infirme en rien le caractère obligatoire de ce préalable à l'introduction de la procédure d'arbitrage. Le principe de l'autonomie de la volonté, qui régit les relations contractuelles, permet, en effet, aux parties d'attribuer un tel caractère à une clause de médiation, même si cette clause ne prévoit pas de délai pour la mise en oeuvre de cette procédure obligatoire.
La recourante dénie, par ailleurs, toute pertinence à l'argument fondé sur la célérité requise du Tribunal arbitral au motif que la clause topique ne serait applicable qu'une fois la procédure arbitrale ouverte. Elle en fait de même, par identité de motif, en ce qui concerne la dernière phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence. A son avis, les pourparlers dont il est question à cet endroit ont trait à ceux que les parties peuvent en tout temps conduire pendente lite, conformément à l'art. 65 du Règlement d'arbitrage de l'OMPI, et non pas à la procédure de médiation précédant le dépôt de la requête d'arbitrage.
La recourante fait également fond sur l'art. 10.3 des contrats de licence, lequel prévoit l'application, en l'espèce, non seulement des règles d'arbitrage de l'OMPI, mais encore des règles de conciliation édictées par cet organisme.
En outre, à suivre la recourante, le Tribunal arbitral ne pouvait rien déduire en faveur de sa propre thèse du fait que des pourparlers avaient été conduits en août 2005, non plus que de l'existence d'une offre transactionnelle faite après l'introduction de l'instance. En effet, ceux-là étaient antérieurs à la résiliation des contrats de licence, notifiée le 15 septembre 2005 à l'intimé, et, partant, à la date à laquelle ce dernier avait formulé ses prétentions de ce chef, tandis que celle-ci était intervenue à un moment où la procédure d'arbitrage était déjà pendante.
La recourante relève, enfin, que l'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas proposé à l'intimé de signer une convention de médiation: d'une part, parce qu'il en existait déjà une, à savoir l'art. 10.2 des contrats de licence; d'autre part, parce qu'il eût appartenu à l'intimé, qui entendait élever des prétentions contre elle, d'en prendre l'initiative.
4.1.3 Contrairement au Tribunal arbitral et à la recourante, l'intimé est d'avis que l'utilisation du terme "conciliation", dans la clause controversée, et le fait que le mot "médiation" n'y figure pas constituent des indices sérieux de la volonté des parties de ne pas se soumettre à une procédure de médiation obligatoire avant l'introduction de la procédure arbitrale. Pour le reste, l'intimé met, lui aussi, l'accent sur les indices retenus par les arbitres à l'appui de cette conclusion. Il souligne, en outre, que la clause litigieuse diverge complètement des clauses compromissoires proposées par l'OMPI.
Au demeurant, si l'on en croit l'intimé, la recourante formulerait son grief de manière dilatoire, en insistant sur la nécessité de procéder à une médiation, alors que celle-ci n'a plus de sens du moment que c'est elle qui a résilié les contrats de licence avec effet immédiat, que des pourparlers, antérieurs à l'introduction de la procédure arbitrale, n'ont pas abouti et qu'elle n'a jamais pris l'initiative de lui proposer de recourir à la médiation.
L'intimé note, enfin, que le prétendu vice lié à l'absence de médiation préalable n'a entraîné aucun préjudice pour la recourante et qu'il n'a eu aucune incidence sur le déroulement de la procédure arbitrale. A son avis, il en irait tout autrement, et pour les deux parties, si la procédure arbitrale devait être reprise ab ovo.
4.2 Excipant du caractère obligatoire de la conciliation préalable prévue dans les contrats de licence, la recourante fait valoir que le Tribunal arbitral n'aurait pas dû se saisir du différend qui lui était soumis avant que la conciliation n'ait été tentée. En d'autres termes, elle lui reproche de ne pas s'être déclaré incompétent ratione temporis. Semblable grief entre effectivement dans les prévisions de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. On ne voit pas, du reste, à quel autre motif de recours, au sens de cette disposition, le rattacher. Au demeurant, il a déjà été jugé, à propos d'une règle de droit comparable (l'art. 274f CO), hormis le fait qu'elle prend sa source dans la loi, qu'une disposition de ce genre constitue une règle impérative de compétence (arrêt 4C.17/2004 du 2 juin 2004, consid. 3.3.1). Dès lors, c'est bien sous cet angle qu'il convient d'envisager le moyen soulevé par la recourante.
Saisi du grief d'incompétence, le Tribunal fédéral examine librement les questions de droit, y compris les questions préalables, qui déterminent la compétence ou l'incompétence du tribunal arbitral. Cependant, il ne revoit l'état de fait à la base de la sentence attaquée - même s'il s'agit de la question de la compétence - que si l'un des griefs mentionnés à l'art. 190 al. 2 LDIP est soulevé à l'encontre dudit état de fait (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arrêts cités).
Saisi du grief d'incompétence, le Tribunal fédéral examine librement les questions de droit, y compris les questions préalables, qui déterminent la compétence ou l'incompétence du tribunal arbitral. Cependant, il ne revoit l'état de fait à la base de la sentence attaquée - même s'il s'agit de la question de la compétence - que si l'un des griefs mentionnés à l'art. 190 al. 2 LDIP est soulevé à l'encontre dudit état de fait (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arrêts cités).
4.3 4.3.1 Sous l'influence des milieux économiques et juridiques américains et anglais, des méthodes alternatives de règlement des litiges (Alternative Dispute Resolution ou ADR) ont rencontré un très vif succès en Europe et, plus particulièrement en Suisse, au cours de ces dernières années (cf., parmi d'autres: Philippe Fouchard/Emmanuel Gaillard/Berthold Goldman, Traité de l'arbitrage commercial international, n. 16 ss; Jean-François Poudret/Sébastien Besson, Droit comparé de l'arbitrage international, n. 13; Bernhard Berger/Franz Kellerhals, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, n. 159). La conciliation et la médiation constituent de telles méthodes. Ce sont essentiellement des processus de négociation assistée par lesquels les parties tentent, avec l'aide d'un tiers, de mettre un terme à leur différend au moyen d'une transaction (Gabrielle Kaufmann-Kohler/Antonio Rigozzi, Arbitrage international, n. 26). Conciliation et médiation sont de même nature, sauf à dire que celle-ci fait généralement appel à des techniques plus élaborées (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28; Fouchard/Gaillard/Goldman, op. cit., p. 16 note 19). Le caractère non contraignant de la solution proposée à l'adoption des parties distingue ces méthodes de la procédure étatique ou de l'arbitrage (Poudret/Besson, n. 13, p. 11; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28). Plusieurs institutions ont édicté des règles au sujet de ces méthodes alternatives de résolution des litiges (pour une liste des principaux règlements ad hoc, cf. Marc Blessing, Introduction to Arbitration - Swiss and International Perspectives, in International Arbitration in Switzerland, n. 953 s.). Tel est le cas de l'OMPI qui a adopté un règlement de médiation en 1994 déjà (voire le site http://www.arbiter.wipo.int, sous "Médiation").
La manière de sanctionner la violation d'une convention de médiation imposant aux parties de ne pas procéder en justice ou devant un tribunal arbitral sans avoir recouru préalablement à ce mode alternatif de résolution des litiges est une question fort controversée, qui peut être formulée en ces termes: celui qui viole une convention de médiation ne s'expose-t-il qu'à l'obligation de payer d'éventuels dommages-intérêts à son adverse partie ou court-il le risque que sa demande soit déclarée irrecevable, voire rejetée (en l'état) par le juge ou l'arbitre? (sur ce problème, voir notamment: Heiner Eiholzer, Die Streitbeilegungsabrede, thèse Fribourg 1998, n. 643 ss; Dominique Brown-Berset, La médiation commerciale: le géant s'éveille, in RDS 121/2002, 2e vol., p. 319 ss, 372 s.; Nathalie Voser, in Bulletin ASA 2002 p. 376 ss; Charles Jarrosson, in Revue de l'arbitrage 2001 p. 752 ss). Point n'est, toutefois, besoin de trancher cette question délicate dans la présente espèce pour les raisons indiquées-ci-après.
4.3.2 Il s'agit de déterminer, en premier lieu, si la convention de médiation, insérée dans la clause compromissoire, instituait un préalable obligatoire de conciliation, comme le soutient la recourante, ou si elle ne faisait que soumettre à un tribunal arbitral tous les différends n'ayant pas pu être réglés à l'amiable, comme l'ont admis les arbitres. Cela suppose que l'on interprète cette convention conformément aux principes généraux gouvernant l'interprétation des manifestations de volonté (cf. ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 et les arrêts cités).
A considérer l'art. 10 des contrats de licence dans tous ses éléments, un certain nombre de points peuvent être tenus pour acquis. Il en appert, en premier lieu, que le terme de conciliation, utilisé par les parties, ne doit pas être compris dans un sens restrictif, par opposition à celui de médiation, du moment que cet autre terme n'y figure pas et que les deux mots recouvrent la même notion, à quelques nuances près. Ensuite, le fait qu'il est question des "règles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI" dans la première phrase de l'art. 10.3 n'est en rien décisif, quoi qu'en dise la recourante, puisqu'aussi bien le sujet de cette phrase est "l'arbitrage". L'intéressée a, en revanche, raison lorsqu'elle souligne, contrairement à l'avis des arbitres, que l'on ne peut rien déduire de l'art. 10.5 des contrats de licence en faveur de la thèse défendue par ces derniers. Il ressort, en effet, clairement du texte de cette clause que celle-ci ne vise que la procédure arbitrale proprement dite. Enfin, on peut également admettre, avec la recourante, que l'existence de pourparlers conduits avant l'introduction de la demande d'arbitrage de même que la présentation d'une offre transactionnelle pendente lite ne jouent aucun rôle pour l'interprétation de la convention de médiation, même si elles peuvent revêtir de l'importance à d'autres égards.
Pour le reste, l'interprétation de la clause controversée prête à discussion et il n'apparaît pas que le Tribunal arbitral ait méconnu les principes régissant l'interprétation des manifestations de volonté en admettant que cette clause ne prévoyait pas un préalable obligatoire de conciliation. A la vérité, la formulation de l'art. 10.2 des contrats de licence est pour le moins sibylline. La dernière phrase de ladite clause est, en effet, difficilement compréhensible si l'on considère, à l'instar de la recourante, que la première phrase du même article impose une tentative de conciliation/médiation, suivant les règles ad hoc de l'OMPI, avant l'introduction de la procédure arbitrale. Affirmer que "des négociations en cours ne constitueront en aucun cas un empêchement à l'engagement de la procédure arbitrale", comme le fait cette dernière phrase, revient, de facto, à nier le caractère obligatoire de la procédure de conciliation/médiation dont il est question dans la première phrase. La recourante pense pouvoir résoudre cette contradiction en soutenant, par référence à l'art. 65 du Règlement d'arbitrage de l'OMPI, que la dernière phrase viserait uniquement les négociations entamées après l'introduction de la procédure arbitrale. Elle a cependant tort, car cette phrase, selon son texte même, ne se rapporte qu'aux négociations antérieures à "l'engagement" d'une telle procédure. Au demeurant, il ressort assez nettement de la lecture de la première phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence, qu'il s'agisse de sa structure ou des termes utilisés (en particulier, le verbe "devront"), que les parties ont surtout voulu insister sur le fait que les différends non résolus à l'amiable seraient soumis, non pas aux tribunaux ordinaires, mais à une juridiction arbitrale, même si elles y ont aussi manifesté leur désir de privilégier un règlement amiable de leurs éventuels différends, avec ou sans l'aide d'un médiateur. Semblable impression est encore renforcée par l'absence de toute indication d'un délai pendant lequel la procédure de médiation devait être introduite ou même aboutir, alors que la mention d'un tel délai est usuelle dans le domaine des contrats internationaux, selon une constatation souveraine du Tribunal arbitral. Les clauses ad hoc recommandées par l'OMPI précisent d'ailleurs le délai dans lequel la procédure arbitrale doit être introduite en cas d'échec de la médiation ou de refus d'une partie de s'y soumettre (voir le site internet susmentionné, sous "Clauses Recommandées").
Il appert de ces considérations que le caractère obligatoire de la procédure de conciliation/médiation prévue par l'art. 10.2 des contrats de licence n'est pas avéré.
4.3.3 Le serait-il que le sort à réserver au grief examiné ne s'en trouverait pas modifié pour autant.
4.3.3.1 En vertu de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi. Ce principe vaut également dans le domaine de la procédure (ATF 123 III 220 consid. 4d p. 238; 111 II 62 consid. 3, 429 consid. 2d p. 438; 107 Ia 206 consid. 3a).
Il peut y avoir abus de droit, notamment, lorsque l'exercice d'un droit ne répond à aucun intérêt (ATF 123 III 200 consid. 2b p. 203). En outre, le principe de la bonne foi s'oppose à ce qu'une partie qui constate un prétendu vice de procédure ne le signale pas immédiatement, à un moment où il pourrait encore être le cas échéant corrigé, mais attende l'issue de la procédure pour l'invoquer ultérieurement si celle-ci lui a été défavorable (ATF 126 III 249 consid. 3c p. 253/254; 124 I 121 consid. 2 p. 122/123; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228/229; 119 II 386 consid. 1a p. 388 et les arrêts cités).
Agit, dès lors, de manière abusive, la partie qui invoque le non-épuisement du préalable obligatoire de conciliation dans son recours contre la sentence, alors qu'elle ne l'avait pas proposé à l'autre partie avant l'arbitrage (consid. 4, non publié, de l'ATF 129 III 675, cité par Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n.32).
4.3.3.2 En l'espèce, après que des pourparlers infructueux avaient été menés, en août 2005, par les conseils des parties, la recourante a résilié les contrats de licence avec effet immédiat, le 15 septembre 2005, en invoquant de prétendus justes motifs. En outre, une offre transactionnelle, qui n'a pas été acceptée, a été formulée par l'une des parties au début de la procédure arbitrale. Ces vaines tentatives de résoudre le différend à l'amiable démontrent, si besoin est, qu'il n'y avait déjà plus guère d'espoir de concilier les parties, même avec l'intervention d'un tiers, à l'époque où cette procédure avait été introduite. Aussi ne perçoit-on pas, avec le recul, quel intérêt la recourante pouvait encore bien avoir, alors, à ce qu'une procédure de médiation, apparemment vouée à l'échec, fût conduite sous l'égide de l'OMPI avant la saisine du Tribunal arbitral. Il ressort, en effet, clairement de toutes les circonstances retenues dans la sentence attaquée qu'une reprise des relations contractuelles entre les parties n'était pas envisageable, pas plus que ne l'était un éventuel accord entre les ex-partenaires quant aux conséquences financières de la rupture définitive de ces relations. Il est ainsi douteux que la volonté, alléguée aujourd'hui par la recourante, d'avoir eu la ferme intention, à fin 2005, de régler le différend à l'amiable répondît à un intérêt digne de protection.
Quoi qu'il en soit, si telle avait bien été son intention, la recourante aurait dû la traduire dans les faits. Il ne suffisait pas, à cette fin, d'exciper de l'incompétence du Tribunal arbitral tout au long de la procédure. Au contraire, il eût fallu agir. Et la chose était possible. En effet, selon le Guide de la Médiation publié par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (p. 7; cf. le site internet susmentionné, sous "Publications"), la médiation peut être utilisée à n'importe quel moment du litige, y compris pendant une procédure arbitrale en cours, lorsque les parties souhaitent interrompre cette dernière pour explorer les possibilités de règlement amiable. Rien n'eût donc empêché la recourante de prendre les devants et de mettre en oeuvre la procédure de médiation tout en invitant le Tribunal arbitral à suspendre temporairement la procédure conduite par lui. Au lieu de quoi, elle a préféré participer à l'arbitrage, tout en se ménageant la possibilité d'invoquer ultérieurement le moyen pris du défaut de conciliation préalable. Pareille attitude n'était pas conforme aux règles de la bonne foi. L'argument selon lequel il eût appartenu à l'intimé, en sa qualité de demandeur, d'engager la procédure de médiation n'est pas convaincant. Si la recourante jugeait une telle procédure indispensable, c'est elle qui aurait dû l'introduire, d'autant plus qu'elle a aussi joué elle-même un rôle actif dans la procédure arbitrale en y prenant des conclusions reconventionnelles.
Dans ces conditions, elle ne saurait venir contester, a posteriori, la compétence du Tribunal arbitral. Son premier grief, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, se révèle, partant, infondé.
Dans ces conditions, elle ne saurait venir contester, a posteriori, la compétence du Tribunal arbitral. Son premier grief, fondé sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, se révèle, partant, infondé.
5. La recourante se plaint, en second lieu, d'une violation de son droit d'être entendue, au motif que le Tribunal arbitral n'aurait pas examiné un certain nombre d'arguments essentiels qu'elle lui avait soumis.
5.1 De jurisprudence constante, le droit d'être entendu en procédure contradictoire, consacré par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motivée (ATF 116 II 373 consid. 7b; voir aussi ATF 130 III 125 consid. 2.2; 128 III 234 consid. 4b).
Toutefois, la jurisprudence a également déduit du droit d'être entendu un devoir minimum pour l'autorité d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b). Ce devoir a été étendu par la jurisprudence au domaine de l'arbitrage international (121 III 331 consid. 3b p. 333) et, partant, à l'arbitrage international en matière de sport (arrêt 4P.26/2005 du 23 mars 2005, relatif au TAS, consid. 3.2). Il est violé lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en considération des allégués, arguments, preuves et offres de preuve présentés par l'une des parties et importants pour la décision à rendre (ATF 121 III 331 consid. 3b p. 333). En effet, la partie concernée est alors lésée dans son droit de faire valoir son point de vue auprès des arbitres; elle est placée dans la même situation que si elle n'avait pas eu la possibilité de leur présenter ses arguments (ATF 127 III 576).
Il incombe à la partie soi-disant lésée de démontrer, dans son recours dirigé contre la sentence, en quoi une inadvertance des arbitres l'a empêchée de se faire entendre sur un point important (ATF 127 III 576 consid. 2f). C'est à elle d'établir, d'une part, que le tribunal arbitral n'a pas examiné certains des éléments de fait, de preuve ou de droit qu'elle avait régulièrement avancés à l'appui de ses conclusions et, d'autre part, que ces éléments étaient de nature à influer sur le sort du litige. Pareille démonstration se fera sur le vu des motifs énoncés dans la sentence attaquée (arrêt 4P.207/2002 du 10 décembre 2002, consid. 4.1). Il va sans dire que, sauf à vouloir en faire une probatio diabolica, cette démonstration ne saurait porter, de surcroît, sur la raison pour laquelle un élément pertinent a été omis par les arbitres. Si la sentence passe totalement sous silence des éléments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou à la partie intimée qu'il appartiendra de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Ils pourront le faire en démontrant que, contrairement aux affirmations du recourant, les éléments omis n'étaient pas pertinents pour résoudre le cas concret, ou, s'ils l'étaient, qu'ils ont été réfutés implicitement par le tribunal arbitral (pour un cas d'application, cf. l'arrêt 4P.26/2005, précité, consid. 3.3 i.f.). C'est le lieu de rappeler, dans ce contexte, qu'il n'y a violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner les problèmes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). Aussi les arbitres n'ont-ils pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqués par les parties, de sorte qu'ils ne sauraient se voir reprocher, au titre de la violation du droit d'être entendu en procédure contradictoire, de n'avoir pas réfuté, même implicitement, un moyen objectivement dénué de toute pertinence (arrêt 4P.172/2006 du 22 mars 2007, destiné à la publication, consid. 5.2).
5.2 La recevabilité du grief tiré de la violation du droit d'être entendu, tel qu'il est formulé dans l'acte de recours, laisse fortement à désirer. La recourante se contente, en effet, d'énumérer, sous chiffre 70, cinq circonstances que les arbitres auraient passées sous silence et qui auraient, selon elle, rendu insupportable la poursuite des relations contractuelles avec l'intimé, tout en renvoyant, pour le surplus, le Tribunal fédéral à des écritures figurant dans le dossier de la procédure arbitrale. Elle rappelle ensuite quelques principes jurisprudentiels touchant la garantie du droit d'être entendu pour soutenir enfin, de manière péremptoire, que le Tribunal arbitral a violé cette garantie en ne tenant pas compte desdites circonstances et, partant, en ne lui permettant pas d'étayer, grâce à elles, sa thèse selon laquelle les contrats de licence avaient été résiliés de manière justifiée par elle (chiffre 74). En argumentant de la sorte, l'intéressée croit plaider devant une cour d'appel qui reverrait librement les constatations faites par les arbitres et la manière dont ils ont appliqué les règles de droit pertinentes. C'est méconnaître totalement la nature du recours en matière civile, lorsqu'il est dirigé contre une sentence arbitrale internationale, et le pouvoir d'examen fort restreint dont la Cour de céans jouit en ce domaine, s'agissant de revoir la décision au fond prise par le Tribunal arbitral.
Quoi qu'il en soit, les arbitres n'ont nullement violé les principes jurisprudentiels sus-indiqués. Ils ont examiné les circonstances ayant abouti à la rupture des relations contractuelles pour en déduire que la recourante ne pouvait reprocher à l'intimé ni un manquement grave à ses obligations, ni une série de manquements de moindre gravité qui, pris dans leur ensemble, auraient justifié une résiliation des contrats de licence avec effet immédiat. Rien n'autorise à penser que, pour en arriver là, ils n'auraient pas pris en compte certains arguments avancés par les parties et, singulièrement par la recourante. Au contraire, sous chiffre 115 de sa sentence, le Tribunal arbitral précise qu'il a étudié avec soin les écritures des parties et leurs moyens de preuve, ajoutant qu'il "rejette expressément ici toutes les allégations et toutes les conclusions qui ne sont pas acceptées dans la présente sentence". Que les arbitres n'aient pas discuté tous les arguments invoqués par les parties ne saurait, dès lors, leur être reproché.
Si tant est qu'il soit recevable, le moyen pris de la violation du droit d'être entendu apparaît ainsi dénué de tout fondement.
Si tant est qu'il soit recevable, le moyen pris de la violation du droit d'être entendu apparaît ainsi dénué de tout fondement.
6. Il résulte des considérations émises plus haut que le présent recours ne peut qu'être rejeté dans la mesure où il est recevable. Son auteur devra, par conséquent, supporter les frais judiciaires de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser la partie intimée au recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Enfin, comme il a été statué sur celui-ci, la demande d'effet suspensif pendante est devenue sans objet.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. Un émolument judiciaire de 20'000 fr. est mis à la charge de la recourante.
2. Un émolument judiciaire de 20'000 fr. est mis à la charge de la recourante.
3. La recourante versera à l'intimé une indemnité de 22'000 fr. à titre de dépens.
3. La recourante versera à l'intimé une indemnité de 22'000 fr. à titre de dépens.
4. Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et au président du Tribunal arbitral OMPI.
Lausanne, le 6 juin 2007
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier:


facts:
Faits :
A.
Dame A._ et A._ sont domiciliés à Genève. L'époux est fonctionnaire auprès du Département de l'instruction publique, de la culture et du sport du canton de Genève (ci-après: le Département cantonal) en qualité d'enseignant en géographie, histoire, français et éducation citoyenne à l'école B._. Durant l'année 2010, son taux d'activité était de 80 % pour une charge d'enseignement oscillant entre quatorze et 18 périodes de 45 minutes par semaine.
Dans leur déclaration fiscale 2010, les époux A._ ont fait valoir 7'119 fr. de frais professionnels, qui se composaient de cotisations syndicales à raison de 786 fr., de 333 fr. pour l'amortissement sur trois ans d'un ordinateur portable acheté 999 fr. en 2010 et de 6'000 fr. pour l'affectation professionnelle, dans l'appartement familial, d'un bureau destiné à A._ (le loyer total de l'appartement s'élevait à 30'000 fr. par an).
B.
Par bordereau de taxation du 5 septembre 2010, l'Administration fiscale cantonale genevoise (ci-après: l'Administration cantonale) a fixé l'impôt cantonal et communal (ci-après: l'ICC) 2010 dû par les contribuables à 11'887 fr. 75 sur la base d'un revenu imposable de 92'691 fr., seules des cotisations syndicales, à concurrence de 766 fr. étant admises parmi les déductions pour frais professionnels.
Par décision du 2 novembre 2011, l'Administration cantonale a admis partiellement la réclamation formée par les époux A._ et établi un bordereau rectificatif visant l'ICC 2010 à 11'640 fr. 70 sur la base d'un revenu imposable de 91'699 fr. Elle a pris en compte la déduction forfaitaire accordée aux enseignants de 900 fr. ainsi que l'intégralité des cotisations syndicales, mais refusé les frais liés à l'amortissement de l'ordinateur et à l'affectation du bureau.
Le Tribunal administratif de première instance de la République et canton de Genève (ci-après: le TAPI) a rejeté, par jugement du 22 janvier 2013, le recours des contribuables, qui persistaient à demander une déduction de 7'119 fr. à titre de frais professionnels.
Par arrêt du 10 décembre 2013, la Chambre administrative de la Cour de Justice de la République et canton de Genève (ci-après: la Cour de Justice) a également rejeté le recours formé par les époux A._ contre le jugement du TAPI du 22 janvier 2013.
C.
Contre cet arrêt, Dame A._ et A._ forment un recours en matière de droit public au Tribunal fédéral. Ils concluent à l'annulation de l'arrêt du 10 décembre 2013 et à ce que la Cour de céans, statuant à nouveau, annule le jugement du TAPI, admette une déduction de 7'119 fr. à titre d'autres frais professionnels effectifs, tout en confirmant la décision sur réclamation de l'Administration cantonale du 2 novembre 2011 relative à l'ICC 2010 pour le surplus.
La Cour de Justice n'a pas formulé d'observations, persistant dans les considérants et le dispositif de son arrêt. Au terme de ses déterminations, l'Administration cantonale conclut au rejet du recours. L'Administration fédérale des contributions déclare se rallier au dispositif et aux considérants de l'arrêt attaqué, en se référant également à la prise de position de l'Administration cantonale. Les recourants ont formulé des observations finales postérieurement au délai fixé par le Tribunal fédéral.
(Conformément à l'arrêt sur révision 2F_18/2014 du 24 octobre 2014, il est constaté que les observations finales déposées par les recourants l'ont été dans le délai imparti par le Tribunal fédéral).

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. L'arrêt attaqué concerne le calcul du revenu imposable des contribuables durant la période fiscale 2010 pour l'impôt cantonal et communal, soit une matière harmonisée au titre 2 de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14). Il relève ainsi du droit public et ne tombe sous le coup d'aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF (RS 173.110), de sorte que la voie du recours en matière de droit public est ouverte sur la base de l'art. 82 let. a LTF (voie de droit confirmée à l'art. 73 al. 1 LHID).
Dirigé contre un arrêt final (cf. art. 90 LTF) rendu par une autorité supérieure de dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a été interjeté en temps utile compte tenu des féries (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) et dans la forme prescrite (art. 42 LTF) par les contribuables qui ont qualité pour recourir (art. 89 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en matière, sous réserve des précisions qui suivent.
1.2. La conclusion du recours tendant à l'annulation du jugement rendu en première instance est irrecevable en raison de l'effet dévolutif complet du recours auprès de la Cour de Justice (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543; concernant spécifiquement Genève, arrêts 8C_47/2013 du 28 octobre 2013 consid. 4.2; 2C_886/2012 du 29 juin 2013 consid. 1, non publié in ATF 139 II 529).
Il ne sera par ailleurs pas tenu compte des observations finales, dès lors que les recourants les ont présentées postérieurement au délai qui leur avait été imparti à cet effet (cf. art. 48 al. 1 LTF, applicable aux délais fixés dans le cadre de l'art. 102 LTF; Jean-Maurice Frésard, art. 48 LTF, in Commentaire de la LTF, 2e éd., 2014, n. 6 p. 364).
(Conformément à l'arrêt sur révision 2F_18/2014 du 24 octobre 2014, il est constaté que les observations finales déposées par les recourants l'ont été dans le délai imparti par le Tribunal fédéral).
2.
2.1. Saisi d'un recours en matière de droit public, le Tribunal fédéral examine librement la violation du droit fédéral (art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), ainsi que la conformité du droit cantonal harmonisé et de son application par les instances cantonales aux dispositions de la LHID. Toutefois, lorsque cette dernière laisse une marge de manoeuvre aux cantons, l'examen de l'interprétation du droit cantonal est limité à l'arbitraire (cf. ATF 134 II 207 consid. 2 p. 209 s.; arrêt 2C_180/2013 du 5 novembre 2013 consid. 3).
Conformément à l'art. 106 al. 2 LTF et en dérogation à l'art. 106 al. 1 LTF, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux - notion qui englobe les droits constitutionnels (ATF 133 III 638 consid. 2; arrêt 5A_545/2012 du 21 décembre 2012 consid. 2.1) - que si un tel moyen a été invoqué et motivé par le recourant, à savoir exposé de manière claire et détaillée (ATF 136 I 332 consid. 2.1 p. 334).
2.2. Le Tribunal fédéral fonde son raisonnement juridique sur les faits constatés par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), à moins que ces faits n'aient été établis de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'écarter des constatations de fait de l'autorité précédente (cf. art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A défaut, il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqué. En particulier, le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques de type appellatoire portant sur l'état de fait ou sur l'appréciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; arrêts 2C_980/2013 du 21 juillet 2014 consid. 5.2; 2C_684/2012 du 5 mars 2013 consid. 3, in RDAF 2013 II 246).
3.
Après avoir refusé de donner suite aux mesures d'instruction sollicitées par les contribuables, au motif qu'elles portaient sur des faits non pertinents, les juges cantonaux ont considéré que les frais professionnels invoqués par A._ n'étaient pas nécessaires à l'acquisition de son revenu. En effet, il ressortait du dossier que le Département cantonal permettait aux enseignants à l'école B._ de travailler à domicile en-dehors des heures d'enseignement et de certains événements, de sorte que ceux-ci bénéficiaient d'une grande liberté et souplesse dans l'organisation de leur travail. Celle-ci impliquait certes que l'administration maintienne un nombre d'infrastructures suffisant pour permettre aux enseignants qui le souhaitaient de travailler dans l'établissement, mais avait pour corollaire, pour des impératifs de gestion des deniers publics, une baisse de confort dans les structures offertes. Partant, cela ne signifiait pas que le contribuable, qui partageait 44 places de travail et 14 ordinateurs fixes avec 80 collègues, dont plusieurs travaillaient à temps partiel et à domicile, était dans l'impossibilité d'effectuer son travail dans l'établissement et avec les outils à sa disposition, loin s'en fallait. Au demeurant, même si tel était le cas, les éventuels manquements du Département cantonal dans les structures à disposition ne pouvaient être comblés par un élargissement jurisprudentiel de la notion fiscale de nécessité de la dépense dans l'acquisition du revenu. Il appartenait le cas échéant au Département cantonal de remédier lui-même à ces manquements.
4.
Se prévalant des articles 97 LTF, ainsi que 9 et 29 al. 2 Cst., les recourants se plaignent en premier lieu d'une constatation manifestement inexacte des faits, soit d'arbitraire, et invoquent dans ce contexte une violation de leur droit d'être entendu.
4.1. Le droit d'être entendu comprend notamment celui de faire administrer des preuves, à condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'empêche pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; cf. ATF 138 III 374 c. 4.3.2 p. 376 s.).
Il n'y a arbitraire dans l'établissement des faits ou l'appréciation des preuves que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; arrêt 2C_511/2013 du 27 août 2013 consid. 3.2, non publié in ATF 139 II 451). Il ne suffit pas que la motivation de la décision critiquée soit insoutenable; encore faut-il que celle-ci se révèle arbitraire dans son résultat (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).
4.2. Sous le couvert de l'arbitraire, les recourants complètent librement l'état de fait figurant dans l'arrêt attaqué, mais sans établir (ni que l'on parvienne à saisir du reste) en quoi ces compléments porteraient sur des éléments déterminants. Une telle argumentation, qui relève de l'appel, n'est pas admissible (cf. consid. 2.2 supra). Quant à la prétendue erreur dans le nombre de périodes d'enseignement effectuées par A._ en 2010, qui soutient qu'il était de seize et demi entre janvier et août et de quatorze entre septembre et novembre, elle relève d'un détail sans pertinence. Au demeurant, l'arrêt attaqué retient un nombre oscillant entre quatorze et dix-huit périodes, ce qui ne saurait être qualifié de manifestement inexact.
4.3. Les recourants considèrent que le transport sur place demandé à titre de mesure d'instruction ne pouvait être refusé, sous peine de violer leur droit d'être entendu, car il devait permettre d'établir des faits déterminants, à savoir l'insuffisance des infrastructures à disposition de l'ensemble des enseignants de l'école B._ et la destination exclusive de la pièce à l'usage professionnel. Du point de vue des juges cantonaux, la liberté octroyée aux enseignants d'effectuer une partie de leur activité à la maison impliquait, pour des motifs d'économie, une limitation des moyens mis à la disposition sur le lieu de travail, soit au collège. Sur la base d'une telle prémisse, il n'était pas déterminant d'établir si les infrastructures du collège suffisaient à répondre aux besoins de l'ensemble des enseignants. En outre, si les infrastructures au collège étaient suffisantes pour que l'on puisse raisonnablement exiger du contribuable qu'il y travaille, il importait peu de savoir si le recourant avait effectivement affecté une pièce entière de son appartement à ses besoins professionnels. Une telle appréciation anticipée des preuves échappe au grief d'arbitraire, ce qui exclut également une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. En revanche, la question de savoir si la Cour de Justice a adopté une conception correcte de la notion de dépense nécessaire à l'acquisition du revenu pour refuser ces mesures d'instruction relève du droit et sera examinée ci-après.
5.
Sous le couvert d'une violation du droit fédéral, les recourants affirment, en second lieu, qu'ils remplissent les conditions jurisprudentielles et légales permettant de déduire de leur revenu imposable un montant de 6'000 fr. correspondant à la mise à disposition d'une pièce de leur logement à titre de bureau, ainsi que 333 fr. à titre de matériel informatique.
5.1. A plusieurs reprises et alors qu'ils avaient déjà remis expressément en cause les faits dans un premier grief, les recourants reprochent à la Cour de Justice d'avoir omis de prendre en compte des éléments essentiels et complètent à leur guise les constatations cantonales. Comme déjà indiqué précédemment (cf. consid. 4.2 supra), les contribuables perdent de vue que le Tribunal fédéral n'est pas une instance d'appel qui revoit librement les faits. Etant donné que les recourants ne formulant aucune motivation remplissant les exigences qui découlent des art. 97 et 106 al. 2 LTF sous cet angle, la Cour de céans s'en tiendra aux faits ressortant de l'arrêt attaqué.
5.2. Le litige concerne exclusivement l'ICC 2010. Il est donc régi par la LHID et le droit cantonal, à savoir la loi cantonale genevoise sur l'imposition des personnes physiques du 27 septembre 2009 (LIPP/GE; RS/GE D 3 08) en vigueur lors de la période fiscale en cause.
5.3. L'art. 29 LIPP/GE consacré aux déductions liées à l'exercice d'une activité lucrative dépendante prévoit que les frais professionnels sont fixés forfaitairement. La justification de frais effectifs plus élevés demeure réservée (let. a in fine). Cette disposition repose sur l'art. 9 al. 1 LHID, selon lequel les dépenses nécessaires à l'acquisition du revenu et les déductions générales sont défalquées de l'ensemble des revenus imposables.
5.4. Les règles d'établissement du revenu net font très largement l'objet d'une harmonisation verticale (cf., sur cette notion, ATF 130 II 65 consid. 5.2 p. 71 ss), de sorte que les cantons ne disposent pas de marge de manoeuvre sur la question des frais d'acquisition (cf. ATF 133 II 287 consid. 2.2 p. 290; arrêts 2C_785/2013 du 28 mai 2014 consid. 5; 2C_21/2013 du 5 juillet 2013 consid. 9.2); en revanche, le législateur cantonal dispose d'une grande marge d'appréciation dans l'aménagement et l'estimation des forfaits de frais d'acquisition du revenu (arrêt 2C_21/2013 du 5 juillet 2013 consid. 9.2). Cela signifie, d'une part, que, sous réserve des forfaits d'acquisition, l'application du droit cantonal peut être examinée librement en lien avec l'art. 9 al. 1 LHID (cf. consid. 2.1 supra) et que, d'autre part, pour interpréter la notion de dépenses nécessaires au sens de cette dernière disposition, il convient de s'inspirer de la jurisprudence rendue en lien avec l'art. 26 al. 1 let. c LIFD, qui prévoit quant à lui la déduction des autres frais indispensables à l'exercice de la profession, et qui a donc une portée semblable à l'art. 9 al. 1 LHID (cf. arrêts 2C_807/2011 du 9 juillet 2012 consid. 2.1, in StE 2012 B 97.41 n. 25; 2C_343/2011 du 25 octobre 2011 consid. 2.1, in StR 67/2012 p. 43).
5.5. Selon la jurisprudence, constituent des frais nécessaires à l'acquisition du revenu les dépenses faites pour acquérir le revenu imposable qui sont en rapport immédiat et direct avec ce dernier. La condition de nécessité doit être comprise dans un sens large. Le Tribunal fédéral n'exige en effet pas que le contribuable ne puisse acquérir le revenu du travail sans les dépenses professionnelles dont il requiert la déduction. Selon la pratique, il n'est pas non plus nécessaire que l'on ait l'obligation légale de payer la charge correspondante, mais il suffit que les dépenses puissent économiquement être considérées comme étant nécessaires pour l'obtention du revenu et que l'on ne puisse raisonnablement exiger du contribuable d'y renoncer (ATF 124 II 29 consid. 3a p. 32 et les nombreuses références citées; arrêts 2C_692/2013 du 24 mars 2014 consid. 4.3, in StR 69/2014 p. 531; 2C_1001/2012 du 1er mai 2013 consid. 2.1.2, in StE 2013 B 27.6 n. 18; 2C_288/2008 du 1er octobre 2008 consid. 4.3). Le caractère nécessaire doit être examiné en fonction des circonstances d'espèce (Richner/Frei/Kaufman/Meuter, Handkommentar zum DGB, 2e éd., 2009, ad art. 26, n. 29 p. 456). Ainsi, le fait que l'employeur ait l'obligation de rembourser tous les frais imposés par l'exécution du travail ne saurait exclure d'emblée la déductibilité de ces frais par le salarié, mais institue une présomption que le contribuable dépendant peut renverser s'il démontre concrètement que de tels frais ne sont pas pris en charge (cf., en lien avec l'art. 327a CO, arrêts 2C_937/2013 du 6 juin 2014 consid. 2.3; 2C_326/2008 du 23 septembre 2008 consid. 4.3, in RDAF 2008 II 519).
5.5.1. En ce qui concerne les frais liés à l'utilisation d'une pièce privée à des fins professionnelles en cas d'activité dépendante, la jurisprudence, rappelée du reste dans l'arrêt attaqué, a souligné expressément que le contribuable qui, pour des raisons de convenance personnelle, préfère s'acquitter de tâches professionnelles à la maison alors qu'il pourrait utiliser un local à sa place de travail, n'a aucun droit à la déduction pour une chambre de travail privée (arrêt 2C_326/2008 du 23 septembre 2008 consid. 4.4, in RDAF 2008 II 519). Le caractère nécessaire va dépendre des circonstances, mais la pratique est stricte, en ce sens où, pour admettre une telle déduction, l'exercice des tâches sur le lieu du travail ne doit pas être possible ou à tout le moins ne pas être raisonnablement exigible (Richner/Frei/Kaufman/Meuter, op. cit., ad art. 26 LIFD, n. 29 et 34 p. 456 s.). Ainsi, on peut admettre une telle déduction si un établissement scolaire ne comporte qu'une seule pièce qui doit être utilisée par l'ensemble des enseignants comme lieu de préparation des cours et qui sert en même temps de local pour les pauses et les discussions (exemple cité par Bruno Knüsel, ad art. 26 LIFD, in Kommentar zum Bundesgesetz über die direkte Bundessteuer, t. I/2a, 2e éd., 2008, n. 13 p. 386).
5.5.2. S'agissant de la nécessité pour un enseignant de se doter de son propre matériel informatique pour dispenser ses cours, le Tribunal fédéral a admis une déduction lorsque la matière enseignée est l'informatique ou que l'informatique est un instrument d'enseignement dans la matière spécifique du contribuable, à condition toutefois que l'école ne mette pas à disposition une infrastructure suffisante permettant d'exiger que l'enseignant renonce à l'acquisition (arrêt 2C_260/2008 du 6 août 2008 consid. 3.4, in RtiD 2009 I 478; cf. aussi arrêt 2A.60/1998 du 27 mai 1999 consid. 3, in RDAF 2000 II 412).
5.6. En vertu de ces principes, le caractère déductible des frais invoqués par le recourant ne peut être évalué abstraitement, mais dépendra des circonstances.
5.6.1. En l'espèce, il ressort des constatations cantonales que le Département cantonal autorise les enseignants de l'école B._ à travailler à domicile en-dehors de leurs heures d'enseignement ou d'événements particuliers. Quoi qu'en pensent les recourants, les enseignants bénéficient, sous cet angle, d'un privilège par rapport aux autres salariés du secteur public et privé qui n'ont, quant à eux, pas d'autre choix que d'exercer leur activité sur leur lieu de travail dans des plages horaires précises. Comme l'a souligné pertinemment la Cour de Justice, cette faculté a pour corollaire que les enseignants ne doivent pas nécessairement disposer du même espace de travail ni des mêmes infrastructures dans le collège auquel ils sont rattachés que s'ils devaient y passer tout leur temps de travail. Il faut néanmoins que les moyens mis à disposition demeurent suffisants pour que les enseignants puissent, de manière effective, exercer leur activité sur leur lieu de travail et bénéficier des infrastructures adéquates, quand bien même cette activité serait accomplie dans des conditions de confort moindre que si le travail à domicile n'était pas autorisé. A défaut d'une telle hypothèse, on se trouve dans une situation où le travail à domicile deviendrait une nécessité, de sorte que les frais qui en découlent devraient pouvoir être déduits fiscalement.
Il en découle que les considérations subsidiaires de la Cour de Justice, selon lesquelles, même si le Département cantonal ne mettait pas à disposition des fonctionnaires les moyens nécessaires à l'accomplissement de leurs fonctions, il n'appartiendrait pas de combler ces manquements par un élargissement de la notion fiscale de la nécessité de la dépense, ne peuvent être suivies. En effet, dans la mesure où l'employeur (qu'il relève du secteur privé ou public) ne fournit concrètement pas les infrastructures nécessaires contrairement à ses obligations, les dépenses du salarié, afin de parer à ce manque, deviennent des dépenses nécessaires au sens du droit fiscal (cf. consid. 5.5 in fine supra).
5.6.2. Il faut donc se demander si l'école B._ offre ou non les infrastructures suffisantes.
Il a été établi que cet établissement scolaire possède 44 places de travail et 14 ordinateurs fixes que se partagent 80 enseignants dont plusieurs, parmi lesquels A._, travaillent à temps partiel et à domicile. Chaque salle de classe possède par ailleurs un ordinateur (art. 105 al. 2 LTF). L'établissement dispose en outre de quatre scanners permettant la numérisation de documents, dont trois sont des photocopieuses multifonctions très sollicitées. Enfin, chaque enseignant possède un seul casier pouvant contenir environ huit classeurs aux fins de stockage. La Cour de Justice en a déduit que le recourant n'était pas dans l'impossibilité d'effectuer son travail dans l'établissement, avec les outils à sa disposition, loin s'en fallait.
Sur la base des faits retenus, on ne voit pas que la position de la Cour de Justice, qui considère que les dépenses alléguées par le recourant ne sont pas nécessaires à l'acquisition de son revenu s'avérerait contraire à l'art. 9 al. 1 LHID. En premier lieu, l'existence de 44 places de travail pour 80 enseignants revient à offrir un peu plus d'une demi-place par poste. Si l'on tient compte des postes à temps partiel et du fait que, durant leurs heures de cours respectives, les enseignants n'occupent pas leur poste de travail, il n'est pas arbitraire d'admettre qu'une telle infrastructure s'avère suffisante dans le contexte d'un travail à domicile autorisé. Le recourant se contente du reste d'une argumentation abstraite, sans jamais affirmer qu'il lui aurait été, à titre personnel, impossible d'accéder à un poste de travail audit collège. Le fait qu'un seul casier pour l'entreposage du matériel soit attribué à chaque enseignant dans la salle des maîtres ne saurait pas davantage faire apparaître comme indispensable le travail à domicile et justifier fiscalement la déduction d'une pièce privée.
Quant au matériel informatique, il n'est pas inexistant dans le collège puisque les enseignants ont à disposition des ordinateurs fixes, des dispositifs de numérisation et un matériel complet dans chaque classe. La Cour de Justice a aussi estimé que cette infrastructure était suffisante. Le recourant se contente d'affirmer l'inverse, mais sans justification précise. En particulier, il ne soutient pas qu'il lui aurait été impossible d'utiliser les ordinateurs se trouvant dans le collège faute de disponibilité. Le fait qu'il soit indéniablement plus pratique de disposer d'un ordinateur personnel portable n'est pas déterminant sous l'angle du droit fiscal.
Il convient de rappeler que la notion du caractère nécessaire permettant de déduire fiscalement les frais liés à l'utilisation d'une pièce privée implique que l'exercice de l'activité sur le lieu de travail ne soit pas possible ou pas raisonnablement exigible (cf. consid. 5.5.1 supra). Sous cet angle, le salarié qui peut travailler à son domicile privé peut se voir opposer une diminution du confort par rapport au personnel qui a l'obligation d'être présent à son lieu de travail. Il en va de même de l'espace mis à disposition pour l'entreposage du matériel pédagogique. Il faut néanmoins que les infrastructures demeurent suffisantes, ce qui ressort de l'arrêt attaqué.
5.6.3. Le recourant prétend l'inverse, mais sans invoquer l'arbitraire d'une telle appréciation; il se contente d'y opposer des faits non constatés, ce qui n'est pas admissible. Tel est en particulier le cas lorsqu'il invoque les heures d'ouverture de l'école B._. Au demeurant, les heures d'ouverture du collège (du lundi au jeudi de 7h à 19h, et le vendredi de 7h à 18h) ne sont pas inférieures aux heures d'ouverture de la majorité des entreprises et il confine à la témérité de la part de l'enseignant recourant de soutenir que ces plages horaires seraient insuffisantes pour qu'il puisse effectuer son travail, avec un taux d'occupation à 80 %. Quant au fait que le collège serait fermé pendant les vacances scolaires, cela ne signifie pas qu'un enseignant qui en ferait la demande ne puisse obtenir un accès au bâtiment pour y effectuer son travail. Le recourant ne soutient d'ailleurs nullement qu'il aurait présenté une telle requête qui lui aurait été refusée.
5.6.4. En pareilles circonstances, on ne voit pas que l'on puisse reprocher à la Cour de Justice d'avoir violé les art. 9 al. 1 LHID et 29 LIPP/GE en refusant de déduire du revenu ICC 2010 des recourants 6'000 fr. pour l'utilisation d'une pièce de leur appartement ainsi que 333 fr. à titre d'amortissement d'un ordinateur personnel au motif qu'il ne s'agissait pas de dépenses nécessaires.
Le recours doit donc être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
6.
Dans ces circonstances, les frais seront mis à la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il ne sera pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire des recourants, à l'Administration fiscale cantonale du canton de Genève, à la Cour de Justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, 1ère section, de même qu'à l'Administration fédérale des contributions.
Lausanne, le 15 septembre 2014
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Zünd
Le Greffier : Chatton

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde gemäss Art. 72ff. BGG gegen den Beschluss vom 2. November 2009 des Thurgauer Obergerichts, das (als obere SchK-Aufsichtsbehörde) eine Beschwerde des Beschwerdeführers gegen einen abweisenden Beschwerdeentscheid der unteren Aufsichtsbehörde (betreffend Pfändungsvollzug durch das Betreibungsamt A._) abgewiesen hat,

considerations:
in Erwägung,
dass das Obergericht erwog, zu Recht habe die Vorinstanz einen Wohnsitz des Beschwerdeführers in B._ verneint und Wohnsitz (und damit gemäss Art. 46 Abs. 1 SchKG Betreibungsort) in A._ angenommen, bis zum 1. April 2009 habe der Beschwerdeführer nämlich bloss über eine Postfachadresse in B._ verfügt, zwar habe ihm Y._ mit Vereinbarung vom 1. April 2009 als Eigentümer einer Stockwerkeinheit in B._ ab diesem Datum bis zum Widerruf mit dreimonatiger Kündigungsfrist ein "Bleibe-Recht" eingeräumt, jedoch sei der Beschwerdeführer lediglich zur entschädigungsfreien Mitbenutzung der Wohnung berechtigt,
dass das Obergericht weiter erwog, der Beschwerdeführer lasse sich nach wie vor im Kanton Thurgau ärztlich behandeln und habe dort Wohneigentum, sein Auto sei in diesem Kanton zugelassen und mit Thurgauer Kontrollschildern versehen, es sei davon auszugehen, dass sich der Beschwerdeführer nicht vorwiegend und ständig in B._ aufhalte und dort seinen Lebensmittelpunkt habe, schliesslich wäre der Beschwerdeführer selbst dann (auf Grund seines Aufenthalts nach Art. 48 SchKG) in A._ zu betreiben, wenn er dort keinen festen Wohnsitz hätte,
dass die Beschwerde nach Art. 72ff. BGG nebst einem Antrag eine Begründung zu enthalten hat, in welcher in gedrängter Form dargelegt wird, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht (Art. 95f. BGG) verletzt (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG), ansonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird (Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG),
dass m.a.W. in der Beschwerdeschrift auf die Erwägungen des angefochtenen Entscheids einzugehen und im Einzelnen zu zeigen ist, welche Vorschriften und warum sie von der Vorinstanz verletzt worden sind (BGE 133 IV 286 E. 1.4 S. 287),
dass auch Verfassungsrügen in der Beschwerdeschrift vorzubringen und zu begründen sind (Art. 106 Abs. 2 BGG), dass m.a.W. in der Beschwerdeschrift klar und detailliert anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch den kantonalen Entscheid verletzt sind (BGE 134 I 83 E. 3.2 S. 88 mit Hinweisen; 133 IV 286 E. 1.4 S. 287f.),
dass sich im vorliegenden Fall der Beschwerdeführer in seiner Eingabe an das Bundesgericht nicht nach den erwähnten Anforderungen mit den einlässlichen Erwägungen des Obergerichts auseinandersetzt,
dass er erst recht nicht nach den gesetzlichen Anforderungen anhand dieser Erwägungen aufzeigt, inwiefern der angefochtene Beschluss des Obergerichts vom 2. November 2009 rechts- oder verfassungswidrig sein soll,
dass es insbesondere nicht genügt, den Sachverhalt (ohne nach Art. 105 Abs. 2/106 Abs. 2 BGG substantiierte Rügen zu erheben) aus eigener Sicht zu schildern, den obergerichtlichen Beschluss pauschal zu bestreiten und auf kantonale Akten zu verweisen,
dass somit auf die - offensichtlich keine hinreichende Begründung enthaltende - Beschwerde in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG nicht einzutreten ist,
dass der unterliegende Beschwerdeführer kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG),
dass in den Fällen des Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und die Abteilungspräsidentin zuständig ist,

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 700.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3. Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem verfahrensbeteiligten Amt und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. Dezember 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:
Hohl Füllemann


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 23. September 2010 (Poststempel) gegen die Zwischenverfügung des Bundesverwaltungsgerichts vom 10. September 2010, worin G._ die Möglichkeit eingeräumt wurde, auf eigene Kosten Kopien der Verfahrensakten zu erstellen, und der Antrag auf Kostenübernahme durch das Bundesverwaltungsgericht betreffend Vornahme der Abschrift durch das Sozialgericht Berlin abgewiesen wurde,

considerations:
in Erwägung,
dass wenn wie vorliegend ein Vor- oder Zwischenentscheid angefochten ist, dagegen die Beschwerde ans Bundesgericht nur offen steht, wenn er die Zuständigkeit oder Ausstandsfragen zum Gegenstand hat (Art. 92 BGG), wenn er einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken kann oder die Gutheissung der Beschwerde u.a. sofort einen Endentscheid herbeiführen würde (Art. 93 BGG), worauf der Beschwerdeführer vom Bundesgericht bereits mit Urteil 8C_350/2010 vom 30. April 2010 ausdrücklich hingewiesen worden ist,
dass es in diesen Fällen in erster Linie an der Beschwerde führenden Person liegt, das Erfüllen einer dieser besonderen Eintretensvoraussetzungen darzulegen (BGE 134 III 426 E. 1.2 S. 429 in fine; 133 III 629 E. 2.3.1 und 2.4.2; 133 IV 288 E. 3.2 S. 292),
dass der Beschwerdeführer nichts derartiges vorbringt und auch nicht ersichtlich ist, inwiefern eine dieser Eintretensvoraussetzungen erfüllt sein könnte,
dass demnach die Beschwerde offensichtlich unzureichend begründet und unzulässig ist, womit das vereinfachte Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG zur Anwendung gelangt,
dass das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit der Beschwerde bei leichtsinniger Rechtsmittelerhebung abzuweisen ist,
dass die Gerichtskosten gemäss Art. 66 Abs. 1 und Abs. 3 BGG entsprechend dem Ausgang des Verfahrens dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind,

rulings:
erkennt der Präsident:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3. Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4. Dieses Urteil wird den Parteien und dem Bundesverwaltungsgericht, Abteilung III, schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 20. Oktober 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Grünvogel


facts:
Faits :
Faits :
A. AX._, ressortissant brésilien né en 1974, est arrivé en Suisse le 19 mars 2002. Le 12 juillet 2002, il a épousé BY._, ressortissante suisse née en 1978, et a de ce fait obtenu une autorisation de séjour. L'intéressé et son épouse - qui est au bénéfice d'une rente AI - ont vécu chez la mère (divorcée) de cette dernière jusqu'au 1er mai 2004, date à laquelle ils ont pris un logement indépendant. Le 20 septembre 2004, BX._ a informé les autorités qu'elle s'était séparée de son époux et qu'elle était retournée vivre chez sa mère depuis le 2 juillet 2004.
Sur requête de l'Office cantonal de la population du canton de Genève (ci-après: l'Office cantonal), AX._ a indiqué, le 10 février 2005, qu'il espérait reprendre la vie commune et qu'il avait proposé une médiation ainsi qu'une thérapie de couple. Son épouse, quant à elle, a déclaré le 14 février 2005 qu'elle envisageait d'engager une procédure de divorce après le délai de deux ans et qu'elle ne souhaitait nullement reprendre la vie commune. Auditionnée par l'Office cantonal le 25 avril 2005, elle a confirmé son intention de divorcer; elle a en outre signalé qu'elle n'avait aucun contact avec son époux pour le moment et qu'elle n'en aurait probablement pas à l'avenir. Interrogé à son tour le 19 mai 2005, l'intéressé a déclaré qu'il serait ravi de reprendre la vie commune de suite. Il ignorait les motifs de la séparation et n'arrivait pas à contacter son épouse qui ne lui répondait pas. Dans un courrier du 23 septembre 2005, il a exposé qu'il avait conclu un mariage d'amour avec son épouse et qu'il n'était pas responsable de la séparation actuelle. Les difficultés rencontrées par le couple semblaient provenir des "interférences" causées par sa belle-mère après qu'ils aient emménagé dans leur propre appartement; cette dernière n'avait notamment pas apprécié qu'il ait encouragé son épouse à reprendre contact avec son père. L'intéressé était très affecté par la séparation qui avait provoqué chez lui un état dépressif sévère, attesté par un certificat médical.
Par décision du 3 novembre 2005, l'Office cantonal a refusé de renouveler l'autorisation de séjour de AX._ et lui a imparti un délai au 2 février 2006 pour quitter le territoire genevois. Il a considéré en substance que la vie commune avait duré moins de deux années, que la communauté conjugale était définitivement rompue et que, compte tenu du dossier, il ne faisait pas de doute que le mariage des époux X._ n'existait plus que formellement. L'intéressé commettait donc un abus de droit à l'invoquer.
Par décision du 3 novembre 2005, l'Office cantonal a refusé de renouveler l'autorisation de séjour de AX._ et lui a imparti un délai au 2 février 2006 pour quitter le territoire genevois. Il a considéré en substance que la vie commune avait duré moins de deux années, que la communauté conjugale était définitivement rompue et que, compte tenu du dossier, il ne faisait pas de doute que le mariage des époux X._ n'existait plus que formellement. L'intéressé commettait donc un abus de droit à l'invoquer.
B. Le 23 janvier 2007, la Commission cantonale de recours de police des étrangers du canton de Genève (ci-après: la Commission cantonale) a rejeté le recours de AX._ contre la décision précitée, reprenant pour l'essentiel l'argumentation de l'Office cantonal.
B. Le 23 janvier 2007, la Commission cantonale de recours de police des étrangers du canton de Genève (ci-après: la Commission cantonale) a rejeté le recours de AX._ contre la décision précitée, reprenant pour l'essentiel l'argumentation de l'Office cantonal.
C. L'intéressé a porté sa cause devant le Tribunal fédéral, concluant, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision de la Commission cantonale du 23 janvier 2007 et à la prolongation de son autorisation de séjour, subsidiairement au renvoi de l'affaire à l'autorité intimée pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il se plaint d'une mauvaise application du droit fédéral. Il se dit convaincu que son épouse a toujours de profonds sentiments pour lui mais qu'elle ne peut ouvertement les exprimer à cause de sa mère. Au demeurant, si l'autorité considérait que son mariage était irrémédiablement dissout, elle devait lui offrir la possibilité de faire valoir ses droits dans une éventuelle procédure de divorce et ainsi ordonner la prolongation de son autorisation de séjour. Le recourant requiert également l'effet suspensif.
Invités à se déterminer sur le recours et sur la demande d'effet suspensif, la Commission cantonale ainsi que l'Office cantonal ont indiqué qu'ils n'avaient pas d'observations à formuler.
L'Office fédéral des migrations a proposé le rejet du recours.
L'Office fédéral des migrations a proposé le rejet du recours.
D. Par ordonnance du 18 avril 2007, le Président de la IIe Cour de droit public a admis la requête d'effet suspensif.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. 1.1 L'arrêt attaqué ayant été rendu après l'entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), la procédure est régie par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 D'après l'art. 83 lettre c ch. 2 LTF, le recours en matière de droit public est irrecevable contre les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit.
En vertu de l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et l'établissement des étrangers (LSEE; RS 142.20), le conjoint étranger d'un ressortissant suisse a droit à l'octroi et à la prolongation de l'autorisation de séjour ainsi que, après un séjour régulier et ininterrompu de cinq ans, à l'autorisation d'établissement. Pour l'examen de la recevabilité du recours, seule est déterminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (cf. ATF 128 II 145 consid. 1.1.2 p. 148; 124 II 289 consid. 2b p. 291). Le recourant étant marié avec une Suissesse, la voie du recours en matière de droit public est ouverte et c'est en cette qualité que doit être traitée son écriture, nonobstant sa désignation de "recours de droit public".
En vertu de l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et l'établissement des étrangers (LSEE; RS 142.20), le conjoint étranger d'un ressortissant suisse a droit à l'octroi et à la prolongation de l'autorisation de séjour ainsi que, après un séjour régulier et ininterrompu de cinq ans, à l'autorisation d'établissement. Pour l'examen de la recevabilité du recours, seule est déterminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (cf. ATF 128 II 145 consid. 1.1.2 p. 148; 124 II 289 consid. 2b p. 291). Le recourant étant marié avec une Suissesse, la voie du recours en matière de droit public est ouverte et c'est en cette qualité que doit être traitée son écriture, nonobstant sa désignation de "recours de droit public".
2. Le recourant a annexé à son mémoire de recours plusieurs pièces postérieures à la date de l'arrêt attaqué.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni aucune preuve nouvelle ne peut être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). L'on ne saurait en effet reprocher à une autorité d'avoir mal constaté les faits lorsque ceux-ci ont changé après sa décision (ATF 130 II 493 consid. 2 p. 497 et les arrêts cités). Dans ces conditions, les pièces nouvelles produites par le recourant doivent être écartées. D'ailleurs, elles n'étaient de toute manière pas de nature à influer sur le sort de la présente procédure.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni aucune preuve nouvelle ne peut être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). L'on ne saurait en effet reprocher à une autorité d'avoir mal constaté les faits lorsque ceux-ci ont changé après sa décision (ATF 130 II 493 consid. 2 p. 497 et les arrêts cités). Dans ces conditions, les pièces nouvelles produites par le recourant doivent être écartées. D'ailleurs, elles n'étaient de toute manière pas de nature à influer sur le sort de la présente procédure.
3. 3.1 Selon l'art. 7 al. 1 1ère phrase LSEE, le conjoint étranger d'un ressortissant suisse a droit à l'octroi et à la prolongation de l'autorisation de séjour. Quant à l'art. 7 al. 2 LSEE, il prévoit que le conjoint étranger d'un ressortissant suisse n'a pas droit à l'octroi ou à la prolongation de l'autorisation de séjour lorsque le mariage a été contracté dans le but d'éluder les dispositions sur le séjour et l'établissement des étrangers, notamment celles sur la limitation du nombre des étrangers. D'après la jurisprudence, le fait d'invoquer l'art. 7 al. 1 LSEE peut être constitutif d'un abus de droit en l'absence même d'un mariage contracté dans le but d'éluder les dispositions sur le séjour et l'établissement des étrangers, au sens de l'art. 7 al. 2 LSEE (ATF 131 II 265 consid. 4.1 p. 267).
3.2 Il y a abus de droit notamment lorsqu'une institution juridique est utilisée à l'encontre de son but pour réaliser des intérêts que cette institution juridique ne veut pas protéger. L'existence d'un éventuel abus de droit doit être appréciée dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus de droit manifeste pouvant être pris en considération (ATF 121 II 97 consid. 4a p. 103).
L'existence d'un abus de droit découlant du fait de se prévaloir de l'art. 7 al. 1 LSEE ne peut en particulier être simplement déduit de ce que les époux ne vivent plus ensemble, puisque le législateur a volontairement renoncé à faire dépendre le droit à une autorisation de séjour de la vie commune (cf. ATF 118 Ib 145 consid. 3 p. 149 ss). Pour admettre l'existence d'un abus de droit, il ne suffit pas non plus qu'une procédure de divorce soit entamée; le droit à l'octroi ou à la prolongation d'une autorisation de séjour subsiste en effet tant que le divorce n'a pas été prononcé. Enfin, on ne saurait uniquement reprocher à des époux de vivre séparés et de ne pas envisager le divorce. Toutefois, il y a abus de droit lorsque le conjoint étranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de séjour, car ce but n'est pas protégé par l'art. 7 al. 1 LSEE (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267 et les arrêts cités). Le mariage n'existe plus que formellement lorsque l'union conjugale est rompue définitivement, c'est-à-dire lorsqu'il n'y a plus d'espoir de réconciliation; les causes et les motifs de la rupture ne jouent pas de rôle (ATF 130 II 113 consid. 4.2 p. 117 et les références).
L'existence d'un abus de droit découlant du fait de se prévaloir de l'art. 7 al. 1 LSEE ne peut en particulier être simplement déduit de ce que les époux ne vivent plus ensemble, puisque le législateur a volontairement renoncé à faire dépendre le droit à une autorisation de séjour de la vie commune (cf. ATF 118 Ib 145 consid. 3 p. 149 ss). Pour admettre l'existence d'un abus de droit, il ne suffit pas non plus qu'une procédure de divorce soit entamée; le droit à l'octroi ou à la prolongation d'une autorisation de séjour subsiste en effet tant que le divorce n'a pas été prononcé. Enfin, on ne saurait uniquement reprocher à des époux de vivre séparés et de ne pas envisager le divorce. Toutefois, il y a abus de droit lorsque le conjoint étranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de séjour, car ce but n'est pas protégé par l'art. 7 al. 1 LSEE (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267 et les arrêts cités). Le mariage n'existe plus que formellement lorsque l'union conjugale est rompue définitivement, c'est-à-dire lorsqu'il n'y a plus d'espoir de réconciliation; les causes et les motifs de la rupture ne jouent pas de rôle (ATF 130 II 113 consid. 4.2 p. 117 et les références).
4. Dans le cas particulier, les époux X._ se sont séparés après deux ans de vie commune, en juillet 2004, et ne se sont pas remis en ménage depuis lors. Certes, la rupture définitive d'une union conjugale ne doit pas être déduite dans tous les cas du fait que des conjoints vivent séparés. En l'espèce toutefois, d'autres éléments confirment que l'union du recourant est désormais vide de toute substance. Il ne suffit en effet pas de constater que le conjoint étranger n'a jamais exclu l'idée de reprendre la vie commune pour en déduire, comme le fait le recourant, qu'une telle issue est encore plausible. L'intéressé insiste sur le fait que son épouse n'a pas engagé de procédure de divorce, bien qu'elle ait prétendu à plusieurs reprises que telle était son intention; cela prouverait, à son avis, qu'elle a encore de profonds sentiments pour lui. Or, d'autres indices que cette seule opinion doivent étayer l'hypothèse d'une possible reprise de la vie commune, surtout lorsque, comme en l'espèce, la situation du couple apparaît gravement compromise. L'on cherche en vain de tels éléments dans le dossier. Au contraire, l'épouse du recourant avait indiqué, le 25 avril 2005, qu'elle n'avait aucun contact avec celui-ci et qu'elle n'en aurait probablement pas à l'avenir, ce qui est effectivement le cas; auditionné le 23 janvier 2007, le recourant a en effet reconnu que, malgré ses efforts, il ne parvenait pas à avoir de contacts avec son épouse. Par ailleurs, les motifs de la désunion ne jouent pas de rôle. Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il faut admettre qu'il n'y a pratiquement plus aucun espoir que les époux X._ reprennent un jour la vie commune. Partant, le mariage doit être considéré comme n'existant plus que formellement et il y a abus de droit à s'en prévaloir. C'est donc à juste titre que l'autorité intimée a confirmé le refus de renouveler l'autorisation de séjour du recourant.
AX._ soutient enfin que, si les autorités estimaient que son mariage était dissout, elles devaient lui permettre de rester en Suisse pour pouvoir faire valoir ses droits dans le cadre de la séparation et d'un éventuel divorce. Or, lorsqu'il n'existe pas de droit à une autorisation de séjour, la délivrance d'une telle autorisation est laissée à la libre appréciation de l'autorité (cf. art. 4 LSEE) et ne peut dès lors faire l'objet d'un examen par le Tribunal fédéral (cf. ATF 130 II 281 consid. 2.1 p. 284, 388 consid. 1.1 p. 389/390 et les références). Ce grief est par conséquent irrecevable.
AX._ soutient enfin que, si les autorités estimaient que son mariage était dissout, elles devaient lui permettre de rester en Suisse pour pouvoir faire valoir ses droits dans le cadre de la séparation et d'un éventuel divorce. Or, lorsqu'il n'existe pas de droit à une autorisation de séjour, la délivrance d'une telle autorisation est laissée à la libre appréciation de l'autorité (cf. art. 4 LSEE) et ne peut dès lors faire l'objet d'un examen par le Tribunal fédéral (cf. ATF 130 II 281 consid. 2.1 p. 284, 388 consid. 1.1 p. 389/390 et les références). Ce grief est par conséquent irrecevable.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. Un émolument judiciaire de 1'500 fr. est mis à la charge du recourant.
2. Un émolument judiciaire de 1'500 fr. est mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie à la mandataire du recourant, à l'Office cantonal de la population et à la Commission cantonale de recours de police des étrangers du canton de Genève ainsi qu'à l'Office fédéral des migrations.
Lausanne, le 11 juillet 2007
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: