facts:
Faits:
A. Par jugement du 6 août 2007, le Juge des districts d'Hérens et Conthey a condamné A._ et B._ pour homicide par négligence (art. 117 CP), inondation et écroulement par négligence (art. 227 ch. 1 al. 1 et ch. 2 CP), entrave à la circulation publique par négligence (art. 237 ch. 1 al. 1 et ch. 2 CP) et entrave aux services d'intérêt général par négligence (art. 239 ch. 1 al. 2 et ch. 2 CP). Il a en revanche acquitté D._ et C._ des mêmes infractions. Statuant sur les frais, d'un montant total de 3'376'540 fr., il les a mis, à parts égales, à la charge des deux condamnés et des deux acquittés, chacun d'eux étant ainsi astreint au versement d'un montant 844'135 fr. Il a laissé à chaque partie la charge de ses propres dépens.
B. A._ et B._ ont appelé de ce jugement auprès de la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan, demandant pour l'essentiel leur acquittement et leur libération des frais. D._ et C._ en ont également appelé, contestant leur condamnation aux frais. Deux des parties civiles, les sociétés Energie Ouest Suisse (EOS) et Grande Dixence SA, ont aussi fait appel, concluant à la condamnation de D._ pour entrave aux services d'intérêt général par négligence.
Par jugement du 1er février 2008, la Cour d'appel a rejeté les recours des deux condamnés en tant qu'ils concluaient à leur acquittement et celui des parties civiles. Elle a en revanche partiellement admis les appels des deux condamnés et des deux acquittés en ce qui concerne le sort des frais, qu'elle a nouvellement répartis. Au total, elle a ainsi mis 3'057'938,50 fr. à la charge du fisc, 103'050,75 fr. à la charge de A._, 63'050,75 fr. à la charge de B._, 60'000 fr. à la charge de D._, 100'000 fr. à la charge de C._ et 2500 fr. à la charge des parties civiles appelantes.
C. Ce jugement retient, en résumé, ce qui suit.
C.a De 1989 à 1998, EOS et Grande Dixence SA ont réalisé l'aménagement hydroélectrique de Cleuson-Dixence, qui comprenait un puits blindé de très grande dimension au-dessous de la Dent de Nendaz. Après le forage et la consolidation du puits, un consortium d'entreprises, dont la société Giovanola Frères SA, a réalisé le blindage sous l'autorité de la direction de projet. Pour l'essentiel, la réalisation de l'aménagement s'est achevée au début du mois de mai 1998 et il a été procédé à un premier remplissage du puits. Depuis lors, des fuites sont régulièrement apparues.
C.b Dès le 14 février 2000, l'hypothèse a été adoptée que le puits blindé était affecté de défauts multiples. Le maître de l'ouvrage et le consortium ont alors décidé de mettre en place une structure ad hoc, composée de deux task force: la task force opération, en charge du suivi des réparations, et la task force analyse des défauts, qui avait pour tâche de traiter et d'analyser les constats sur le plan technique. Entre le 21 février et la fin juillet 2000, ces deux task force se sont réunies hebdomadairement pour faire le point.
Les travaux de réparation se sont achevés le 11 août 2000 et ceux de remise en eau du puits se sont déroulés entre le 11 et le 14 août 2000.
C.c Le soir du 12 décembre 2000, alors qu'il était en exploitation, le puits blindé s'est rompu catastrophiquement, entraînant des coulées de boue et de pierres qui ont provoqué la mort de trois personnes et d'importants dégâts.
Dans le cadre de l'instruction ouverte suite à l'accident, une expertise judiciaire a été ordonnée. Il est apparu que la rupture du puits était due au fait que la fissuration s'était poursuivie, les causes exactes de cette dernière n'ayant toutefois pas été élucidées.
C.d D._, ingénieur EPFL en sciences des matériaux, au service de Giovanola Frères SA depuis août 1997, a assumé, dès le 31 août 1995, la tâche de responsable assurance qualité pour la réalisation des travaux de fourniture, pose et enrobage des viroles du blindage du puits. Par la suite, il est devenu membre du comité de pilotage ainsi que des deux task force. Comme membre de la task force opération, il a notamment été chargé de superviser les contrôleurs et d'organiser leur travail; il a également établi le document qui a périodiquement détaillé l'ensemble des défauts décelés lors des contrôles et la manière dont ils ont été traités. Comme membre de la task force analyse des défauts, il a en particulier eu pour mission d'élaborer les mandats confiés aux Instituts de soudure de Paris et de Metz, puis d'en assurer le suivi. Il a participé à toutes les séances des task force concernant le traitement des fissures, sauf à celles du 18 mai et du 8 juin 2000.
D. D._ a été acquitté au motif qu'il ne pouvait se voir reprocher d'avoir déclaré l'ouvrage conforme le 8 juin 2000, dès lors qu'il n'avait pas participé à la séance des deux task force qui s'était tenue à cette date.
Avec le premier juge, la cour cantonale a estimé qu'il se justifiait néanmoins, en application de l'art. 207 ch. 2 CPP/VS, de mettre des frais à la charge de D._. En effet, ce dernier était conscient qu'il subsistait des incertitudes quant aux causes des fissures, que l'apparition de nouvelles fissures n'était pas exclue et qu'aucune étude ne permettait de connaître précisément l'ampleur des risques que celles-ci feraient courir à la sécurité de l'ouvrage. Au vu de ses compétences professionnelles et de son rôle essentiel dans le cadre des travaux de contrôle et de réparation des défauts conduits par son employeur Giovanola Frères SA, il avait l'obligation d'informer ce dernier de ce danger. En s'abstenant de le faire, il avait violé son devoir de fidélité envers son employeur découlant de l'art. 321a CO, adoptant ainsi un comportement contraire au droit civil, qui était de nature à provoquer l'ouverture d'une instruction à son encontre.
S'écartant en cela du jugement de première instance, la cour cantonale a toutefois réduit considérablement la part des frais d'instruction mis à la charge de D._. En bref, elle a considéré que seuls les frais inhérents aux investigations propres à éclairer les circonstances dans lesquelles était intervenue la remise en eau du puits d'août 2000 et le rôle des protagonistes pouvaient être pris en compte, à l'exclusion de ceux ayant trait à la phase de la conception et de la réalisation du puits blindé. Estimant à 320'000 fr. au total les frais d'instruction pouvant être pris en considération, elle a arrêté à 60'000 fr. la part de ceux-ci à supporter par D._, qu'elle a par ailleurs libéré des frais de première instance, le dispensant en outre des frais d'appel.
E. D._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Se plaignant de sa condamnation aux frais et de l'insuffisance des dépens qui lui ont été alloués, il conclut à l'annulation du jugement attaqué en ce sens que la totalité des frais le concernant soient mis à la charge du fisc et ce dernier astreint à lui verser une équitable indemnité de dépens.
Des déterminations n'ont pas été requises.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recours peut notamment être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels. En soi, la violation du droit cantonal de procédure ne constitue en revanche pas un motif de recours (cf. art. 95 LTF). L'application de ce droit peut toutefois être contestée sous l'angle de sa conformité au droit constitutionnel, notamment à l'art. 9 Cst.
Le recours ne peut critiquer les constatations de fait qu'au motif que les faits ont été établis de façon manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Sous peine d'irrecevabilité, le recours doit être motivé conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, qui exige que le recourant indique en quoi la décision attaquée viole le droit. Les griefs mentionnées à l'art. 106 al. 2 LTF, en particulier celui pris d'une violation des droits fondamentaux, sont toutefois soumis à des exigences de motivation accrues, qui correspondent à celles qui résultaient de l'art. 90 al. 1 let. b OJ pour le recours de droit public (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2. De sa motivation, il résulte que le recourant entend se plaindre d'une violation de l'art. 207 ch. 2 CPP/VS - et non du chiffre 3 de cette disposition, comme il le mentionne manifestement par erreur -, du fait qu'il a été condamné à supporter une part des frais d'instruction.
2.1 L'art. 207 ch. 2 CPP/VS dispose qu'"en cas de non-lieu, d'acquittement ou de renonciation à la poursuite pénale, le prévenu ne supporte les frais que si, par un comportement contraire à l'ordre juridique, il a donné lieu à la procédure ou en a rendu plus difficile le déroulement".
Cette disposition reprend les principes dégagés par la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière (cf. arrêts 1P.779/2006 consid. 4.1 et 1P.519/2000 consid. 3a).
2.2 Selon cette jurisprudence, la condamnation aux frais d'un prévenu acquitté ou mis au bénéfice d'un non-lieu et le refus de lui allouer une indemnité à titre de dépens ne sont admissibles que si l'intéressé a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, entre en ligne de compte (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168).
Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais ou le refus d'une indemnité, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168 ss; cf. aussi arrêts 1P.779/2006 consid. 4.1 et 1P.519/2000 consid. 3a).
La relation de causalité est réalisée lorsque, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de la personne concernée était de nature à provoquer l'ouverture du procès pénal et le dommage ou les frais que celui-ci a entraînés.
Le juge doit se référer aux principes généraux de la responsabilité délictuelle (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 169) et fonder son prononcé sur des faits incontestés ou déjà clairement établis (ATF 112 Ia 371 consid. 2a in fine p. 374). Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 171).
Le Tribunal fédéral examine sous l'angle de l'arbitraire l'appréciation de l'autorité cantonale selon laquelle le comportement du prévenu libéré des fins de la poursuite pénale serait répréhensible du point de vue civil, aurait provoqué la procédure pénale ou en aurait entravé le cours (ATF 116 Ia 162 consid. 2f p. 175). Il ne s'écarte donc pas de la solution retenue du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arrêts cités), ce qu'il incombe au recourant de démontrer de manière substantiée, à peine d'irrecevabilité (cf. supra, consid. 1).
2.3 Les juges cantonaux ont retenu que le recourant avait violé le devoir de fidélité découlant pour lui de l'art. 321a CO en n'avisant pas son employeur du danger lié à la remise en eau du puits, alors qu'il était conscient qu'il subsistait des incertitudes quant aux causes des fissures, que l'apparition de nouvelles fissures n'était pas exclue et qu'aucune étude ne permettait de connaître précisément l'ampleur des risques que celles-ci feraient courir à la sécurité de l'ouvrage.
2.4 Le recourant ne conteste pas l'absence de certitude quant aux causes des fissures qui lui a été opposée, mais relève bien plutôt lui-même que les rapports dont il disposait divergeaient au sujet de ces causes. S'agissant du fait que l'apparition de nouvelles fissures n'était pas exclue par les conclusions du bureau Stucky Ingénieurs-Conseils SA, il se borne à affirmer que ces conclusions n'étaient pas alarmistes, sans même alléguer et moins encore démontrer qu'elles auraient été appréciées de manière manifestement insoutenable. Or, l'absence de certitude quant aux causes de la fissuration et le risque d'apparition de nouvelles fissures ne dispensaient nullement le recourant d'avertir son employeur du risque lié à la remise en eau du puits, ainsi qu'il le soutient. Il est au contraire manifeste que cette incertitude et ce risque devaient l'inciter à le faire.
2.5 Le recourant allègue que la direction de Giovanola Frères SA était parfaitement au courant de toute la situation, laissant ainsi entendre qu'il n'avait pas à aviser son employeur d'un danger qui lui était connu.
Cette allégation ne trouve pas de point d'appui dans le jugement attaqué, sans que le recourant ne démontre le contraire d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Au reste, présenter simplement sa propre version des faits ne constitue certes pas une démonstration d'arbitraire.
2.6 Le seul fait que le recourant a été acquitté ne suffit évidemment pas à faire admettre que sa condamnation à une partie de frais procéderait d'une application arbitraire de l'art. 207 ch. 2 CPP/VS. Encore faudrait-il qu'il soit établi que les conditions de cette disposition ne sont pas réalisées, ce que le recourant ne tente même pas de démontrer.
Quant au fait que d'autres prévenus ont bénéficié d'un non-lieu ou d'une disjonction de cause, la cour cantonale en a dûment tenu compte, contrairement à ce que se borne à affirmer le recourant.
2.7 S'agissant de la répartition des frais d'instruction opérée par la cour cantonale, le recourant se borne à laisser entendre qu'elle serait inéquitable, sans établir ni même alléguer un quelconque arbitraire sur ce point. Sa motivation se réduit à affirmer qu'une part accrue des frais aurait dû être mise à la charge des condamnés et une part moindre de ceux-ci à la charge des acquittés.
2.8 L'insuffisance manifeste de la motivation présentée, qui ne va guère au-delà d'une plaidoirie appellatoire, entraîne l'irrecevabilité du grief.
3. Le montant des dépens alloués au recourant a été fixé en application de la loi valaisanne du 14 mai 1988 fixant le tarif des frais et dépens devant les autorités judiciaires ou administratives (LTar; RS/VS 173.8), dont aucune application arbitraire n'est démontrée ni même invoquée dans le recours. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière.
4. Autant que le recourant argue d'une absence de concordance entre les reproches figurant dans l'arrêt de renvoi et les faits sur lesquels s'est fondée la cour cantonale pour mettre une partie des frais à sa charge, sa critique revient à se plaindre d'une violation du principe accusatoire. Ce principe a toutefois été jugé inapplicable à la décision sur les frais, sans même qu'il ne le conteste. Là encore, il n'y a donc pas lieu d'entrer en matière.
5. En conclusion, le recours n'est, sur aucun des points contestés, motivé d'une manière qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Partant, il est irrecevable.
Conformément à l'art. 66 al. 1 LTF, le recourant, qui succombe, supportera les frais.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est déclaré irrecevable.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 3000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton Valais, Cour pénale II.
Lausanne, le 7 janvier 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Schneider Angéloz


facts:
Faits:
A. A.a X._, né le 22 mai 1976, et Y._, née le 1er mars 1976, se sont mariés le 5 août 2000 à Lublin (Pologne).
Trois enfants sont issus de cette union: A._, né le 12 janvier 2003, B._, né le 1er septembre 2004, et C._, née le 15 juillet 2008.
A.b Le 25 janvier 2012, le Tribunal d'arrondissement de Varsovie (Pologne) a prononcé le divorce, par consentement mutuel, des époux. Il a confié l'exercice de l'autorité parentale aux deux parents et la garde à la mère. Le père a en outre été condamné à contribuer à l'entretien des enfants par le versement d'une somme mensuelle de 2'200 Zlotys par enfant. Le tribunal ne s'est pour le reste pas prononcé sur les relations personnelles.
Le même jour, les parties ont passé une convention sur les effets accessoires de leur divorce; elles sont convenues que la résidence des enfants serait auprès de leur mère. Le droit de visite du père a été prévu à raison d'une semaine par mois, la première semaine de chaque mois du vendredi après-midi au vendredi matin suivant, et du troisième week-end du mois, ainsi que pendant un mois complet durant les vacances d'été, une semaine durant les vacances d'hiver et aux fêtes de Noël et de Pâques, les années impaires.
A.c Le 6 février 2012, Y._ a quitté la Pologne avec les enfants pour prendre domicile auprès de son père à Onex. Elle a inscrit les deux aînés à l'école publique de D._ et la cadette à la crèche-garderie E._.
B. Le 11 avril 2012, X._ a saisi la Cour de justice du canton de Genève d'une demande de retour des enfants en Pologne en se fondant sur la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80; RS 0.211.230.02).
Par arrêt du 13 juin 2012, la Cour de justice du canton de Genève a rejeté la requête.
C. Le 25 juin 2012, X._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant à sa réforme en ce sens qu'il soit ordonné à la mère, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, de ramener dans un délai très bref les enfants à Varsovie ou de lui permettre de les y emmener et que, en cas de non-respect par l'intimée, l'autorité d'exécution procède au retour des enfants à Varsovie. Subsidiairement, il conclut qu'il soit constaté que la retenue des enfants en Suisse est illicite, qu'un curateur soit nommé pour la représentation des enfants, qu'une médiation ou une conciliation soit ordonnée entre les parties, qu'il soit établi que l'intérêt des enfants ne s'oppose pas à un retour en Pologne, puis que le retour soit ordonné; plus subsidiairement, il requiert que, si besoin est, le contenu du droit polonais soit préalablement établi et encore plus subsidiairement que la cause soit renvoyée à la Cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. À l'appui de ses conclusions, il se plaint de violation des art. 3 et 14 de la CLaH80 et 23 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011) et des art. 29 al. 2 Cst. ainsi que 8 et 9 de la loi fédérale sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 décembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32).
Invitées à se déterminer sur le recours, l'intimée conclut à son rejet et la Cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

considerations:
Considérant en droit:
1. Les décisions statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants du 25 octobre 1980 (RS 0.211.230.02; CLaH80) ne sont pas des affaires civiles. Il s'agit d'entraide administrative entre les États contractants (ATF 120 II 222 consid. 2b), donc d'une question relevant du droit public mais qui est en rapport direct avec le respect et la mise en oeuvre du droit civil étranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584). La Cour de justice du canton de Genève a statué en instance cantonale unique conformément à l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 décembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception légale au principe du double degré de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF). Le délai légal de 10 jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) est en outre respecté de sorte que le recours en matière civile est en principe recevable.
2. 2.1 Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit fédéral et du droit international (art. 95 let a et b LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne connaît cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a été soulevé et motivé (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'allégation (Rügeprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant précisément quelle disposition constitutionnelle ou légale a été violée et en démontrant, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1).
3. En substance, la Cour cantonale a considéré que, dans la mesure où la garde sur les enfants avait été attribuée à l'intimée par jugement de divorce et que les parties étaient convenues de fixer sans réserve la résidence de ceux-ci auprès de la mère, un accord préalable du père avant le départ en Suisse des enfants n'était pas nécessaire, quand bien même le choix de la résidence des enfants relèverait de l'autorité parentale et non de la garde en droit polonais. Elle en a déduit que le déplacement des enfants par la mère n'était pas illicite au sens de l'art. 3 par. 1 let. a CLaH80.
4. Le recourant invoque, de manière générale, que le droit polonais exige l'accord du parent non-gardien, codétenteur de l'autorité parentale, pour l'établissement de la résidence des enfants à l'étranger et que cet accord ne saurait être déduit de la convention parentale passée entre les parties lors du divorce dès lors qu'elle prévoit un droit de visite d'une semaine mensuelle en sa faveur. Il en conclut que le déplacement en Suisse de la résidence des enfants est illicite.
4.1 La Pologne comme la Suisse ont ratifié aussi bien la CLah80 que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011). La première est entrée en vigueur respectivement le 1er octobre 1994 et le 1er janvier 1984, la seconde respectivement le 1er novembre 2010 et le 1er juillet 2009. En vertu de l'art. 50 de la CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les États parties aux deux conventions.
4.2 Le déplacement ou le non-retour d'un enfant est considéré comme illicite, s'il a eu lieu en violation d'un droit de garde attribué par le droit de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour (art. 3 par. 1 let. a CLaH80).
4.3 Ce droit de garde, qui peut notamment résulter d'une attribution de plein droit, d'une décision ou d'un accord en vigueur selon le droit de cet État (art. 3 par. 2 CLaH80) comprend le droit portant sur les soins de la personne de l'enfant, et en particulier celui de décider de son lieu de résidence (art. 5 let. a CLaH80). Il s'ensuit que le parent qui dispose du droit de s'opposer au déménagement de l'enfant à l'étranger est titulaire d'un droit de garde au sens de la CLaH80 (PIRRUNG in: Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. D37 Vorbem. zu art. 19 EGBGB; SIEHR in: Münchener Kommentar zum BGB, vol. 10, 2010, n. 28 Anh. II ad art. 21 EGBGB). Pour déterminer le ou les parents titulaires de ce droit, il y a lieu de se référer à l'ordre juridique de l'État de la résidence habituelle de l'enfant avant le déplacement ou le non-retour (ATF 133 III 694 consid. 2.1.1), c'est-à-dire tout d'abord aux règles du droit international privé de cet État - y compris les conventions internationales - (ATF 136 III 353 consid. 3.5), puis au droit matériel auquel il renvoie.
En vertu de l'art. 17 CLaH96 - applicable in casu pour déterminer le droit applicable -, l'exercice de la responsabilité parentale est régi par la loi de l'État de la résidence habituelle de l'enfant.
Il n'est pas contesté que les enfants avaient leur résidence en Pologne avant leur déplacement en Suisse, de sorte que c'est le droit interne de ce pays qui est applicable en l'espèce.
Il n'est pas contesté que les enfants avaient leur résidence en Pologne avant leur déplacement en Suisse, de sorte que c'est le droit interne de ce pays qui est applicable en l'espèce.
4.4 4.4.1 L'art. 16 al. 1 LDIP pose l'obligation pour le juge d'établir d'office le droit étranger, sans s'en remettre au bon vouloir des parties, auxquelles il doit toutefois donner la possibilité de s'exprimer quant au droit applicable à un stade de la procédure qui précède l'application de ce droit (ATF 121 III 436 consid. 5a). Le juge doit d'abord chercher à établir lui-même le droit étranger (art. 16 al. 1, 1ère phrase, LDIP). Il a plusieurs possibilités pour associer les parties à l'établissement du droit applicable. Il peut, dans tous les cas, exiger qu'elles collaborent à l'établissement de ce droit (art. 16 al. 1, 2ème phrase, LDIP), par exemple en invitant une partie qui est proche d'un ordre juridique étranger à lui apporter, en raison même de cette proximité, des informations sur le droit applicable. Même si les parties n'apportent pas la preuve du droit étranger, le juge doit, conformément au principe « jura novit curia », chercher à déterminer ce droit dans la mesure où cela n'apparaît pas disproportionné (arrêt 5A_193/2010 du 7 juillet 2010 consid. 2.3).
4.4.2 La Cour cantonale a considéré que, quel que soit le contenu du droit polonais, la convention parentale, prévoyant que la résidence des enfants était chaque fois auprès de leur mère, dispensait celle-ci de requérir l'accord du père pour s'établir en Suisse avec eux. Cette interprétation de l'accord des parties sur les effets accessoires de leur divorce ne peut cependant intervenir qu'à la lumière du droit polonais qui lui est applicable et dont la Cour cantonale aurait dû préalablement établir le contenu.
4.4.3 Selon l'art. 58 du Code polonais de famille et de tutelle du 25 février 1964, le juge statue, dans le jugement de divorce, sur la question de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant mineur du couple ainsi que sur la participation de chacun des parents aux dépenses liées à l'entretien et l'éducation de l'enfant (al. 1); il peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des parents et limiter l'autorité de l'autre à des devoirs et prérogatives envers l'enfant ou, sur requête commune, confier aux deux parents l'autorité parentale (al. 1a). Selon l'art. 97 du Code polonais de famille et de tutelle, si les deux parents sont titulaires de l'autorité parentale, chacun d'eux a le droit et l'obligation de l'exercer (al. 1); ils ont cependant le devoir de l'exercer conjointement pour les questions essentielles relatives à l'enfant; en cas de désaccord, le tribunal tutélaire statue (al. 2; cf. pour les dispositions légales citées: BERGMANN/FERID, Internationales Ehe- und Kindschaftsrecht, Polen, 195. Lieferung [Stand 1.1.2012], p. 57 et 65; Responsabilité parentale, garde des enfants et droit de visite, Etude de l'Institut suisse de droit comparé [ISDC] pour la Commission des Pétitions du Parlement européen, 2010, http://www.europarl.europa.eu.studies [citée: Etude ISDC], p. 172 s.; LUDWIG, in Süss/Ring, Eherecht in Europa, 2006, p. 981; DUTOIT ET ALII, Le divorce en droit comparé, Vol. 1, 2000, p. 340).
La loi polonaise ne contient aucune liste exhaustive des questions importantes pour lesquelles l'accord des deux parents est nécessaire; le déménagement des enfants à l'étranger est cependant considéré comme telle par la jurisprudence (Etude ISDC, p. 171 et la jurisprudence citée). Le départ permanent de l'enfant à l'étranger nécessite ainsi l'accord des deux parents, quelle que soit l'étendue de l'autorité parentale de chacun d'eux (Etude ISDC, p. 173 s. et la jurisprudence citée).
En l'espèce, le recourant, cotitulaire de l'autorité parentale, doit ainsi consentir au déplacement de la résidence des enfants à l'étranger. Il dispose dès lors du droit de garde sur ses enfants au sens de l'art. 5 let. a CLaH80.
4.5 La Cour cantonale a admis que le recourant avait implicitement consenti au déplacement de ses enfants en Suisse en passant la convention accessoire sur les effets du divorce, dès lors que dite convention prévoyait que la résidence de ceux-ci serait chaque fois auprès de leur mère, et que cette dernière pouvait ainsi se passer de son accord préalable. L'intimée soutient le même point de vue dans ses observations. Elle rappelle, par ailleurs, qu'elle aurait annoncé au recourant dès 2010 son intention de quitter la Pologne pour la Suisse.
À l'aune du droit polonais, qui exige impérativement l'accord des deux parents cotitulaires de l'autorité parentales pour un déménagement des enfants à l'étranger, la convention passée lors du divorce ne saurait suffire. En effet, s'il y est prévu que la résidence des enfants serait chaque fois auprès de leur mère, il est également convenu que le père exerce un large droit de visite, notamment chaque première semaine et troisième week-end de chaque mois. Or, le déménagement des enfants de Pologne en Suisse rend impossible l'exercice d'un tel droit de visite. Il suit de là que, en donnant son accord à ce que la résidence des enfants soit à chaque fois auprès de leur mère, le recourant n'a pas, même implicitement, consenti au déplacement de la résidence des enfants en Suisse par leur mère. Le fait que celle-ci ait annoncé dès 2010 au recourant son intention de quitter la Pologne n'est pas non plus de nature à modifier cette appréciation tant le départ des enfants pour la Suisse se révèle en contradiction avec la convention parentale intervenue moins de quinze jours auparavant. En conséquence, le déplacement des enfants a eu lieu en violation des droits, que reconnaît le droit polonais au recourant et qui constituent un droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80; il est dès lors illicite au sens de l'art. 3 par. 1 let. a CLaH80.
5. Dès lors que l'intimée s'oppose au retour des enfants en Pologne, il y a lieu d'examiner si les conditions d'une exception au retour sont réunies en l'espèce.
5.1 En vertu de l'art. 13 par. 1 let. b CLaH 80, l'autorité judiciaire de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose à son retour établit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. Les exceptions au retour prévues à l'art. 13 de la CLaH80 doivent être interprétées de manière restrictive, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement illégal (arrêts 5A_913/2010 du 4 février 2011 consid. 5.1 in: FamPra.ch 2011 p. 505; 5A_288/2007 du 16 août 2007 consid. 4.1 in: FamPra.ch 2008 p. 213). Seuls des risques graves doivent être pris en considération, à l'exclusion de motifs liés aux capacités éducatives des parents, dès lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort des enfants (ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3). L'art. 5 LF-EEA précise l'application de l'art. 13 par. 1 let. b CLaH80, en clarifiant les cas dans lesquels le retour de l'enfant ne doit pas être imposé pour éviter de le placer dans une situation intolérable. Il s'agit notamment des cas dans lesquels les conditions cumulatives suivantes sont réunies: 1° le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant; 2° le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; 3° le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant (art. 5 LF-EEA; arrêt 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4 in: SJ 2010 I p. 151).
5.2 En l'espèce, l'intimée a allégué en instance cantonale que, en cas de retour en Pologne, les enfants seraient coupés d'elle dès lors qu'elle ne dispose pas des moyens suffisants pour assurer des déplacements entre la Suisse et la Pologne. Elle a également relevé qu'ils sont désormais scolarisés et intégrés à Genève et que leur condition de vie y serait plus satisfaisante qu'en Pologne. En outre, elle invoque, pour la première fois devant le Tribunal fédéral, être inscrite à l'Université de Genève où elle entend débuter une nouvelle formation en Études de Genre. L'intimée prétend enfin que la procédure de retour doit être suspendue jusqu'à droit connu sur la procédure de modification du jugement de divorce introduite par le recourant en Pologne.
5.3 Ces motifs ne démontrent nullement en quoi un retour en Pologne des enfants, qui ne sont établis en Suisse que depuis un peu plus de cinq mois, serait susceptible de les exposer à un danger physique ou psychique ou de les placer dans une situation intolérable. En particulier, l'intimée n'allègue aucun élément empêchant impérativement son propre retour en Pologne. À cet égard, il convient notamment de relever que, originaire de ce pays, elle y a vécu de 2005 à 2012 et que, s'agissant de la formation envisagée, elle ne prétend pas qu'il n'est pas possible de la réaliser en Pologne. En outre, si celle-ci décidait de rester en Suisse, aucun élément du dossier ne permet de conclure que le placement des enfants auprès du recourant ne serait manifestement pas dans leur intérêt. Enfin, on ne saurait surseoir à statuer sur le retour jusqu'à droit connu dans la procédure de modification du jugement de divorce pendante en Pologne compte tenu de l'objectif de la CLaH80, qui vise à assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenus illicitement (art. 1 let. a CLaH80), et des exigences de célérité de l'art. 11 CLaH80. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de faire exception au retour des enfants. Il appartiendra donc à l'intimée d'assurer le retour de A._, B._, et C._ en Pologne d'ici au 15 août 2012 ou de laisser le recourant les y emmener.
Ces motifs suffisent à l'admission du recours sans qu'il n'y ait lieu d'examiner plus avant les autres griefs soulevés par le recourant.
6. En définitive, le recours doit donc être admis et l'arrêt attaqué réformé en ce sens qu'ordre est donné à l'intimée, sous la menace de l'amende prévue à l'art. 292 CP, d'assurer le retour de A._, B._, et C._ en Pologne d'ici au 15 août 2012 ou de laisser le recourant les y emmener. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA prévoient la gratuité de la procédure; toutefois, conformément aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 par. 3 CLaH80, la Pologne a déclaré n'être tenue au paiement des frais visés au deuxième paragraphe de l'article 26 CLaH80, liés à la participation d'un avocat ou d'un conseiller juridique, ou aux frais de justice, que dans la mesure où ces coûts peuvent être couverts par son système d'assistance judiciaire et juridique. La Suisse applique dans ce cas le principe de la réciprocité (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des traités [RS 0.111]), de sorte que la procédure devant le Tribunal fédéral n'est pas gratuite (arrêts 5A_25/2010 du 2 février 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). L'intimée, qui succombe, supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arrêtés à 2'000 fr. Elle versera en outre au recourant une indemnité de dépens à hauteur de 4'000 fr. (art. 68 al. 1 LTF) pour les instances fédérale et cantonale (art. 68 al. 5 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est admis et l'arrêt attaqué réformé en ce sens qu'il est ordonné à l'intimée, sous la menace de l'amende prévue à l'art. 292 CP, d'assurer le retour des enfants A._, B._ et C._ en Pologne d'ici au 15 août 2012 ou de laisser le recourant les y emmener.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
3. Une indemnité de 4'000 fr., à payer au recourant à titre de dépens pour les instances fédérale et cantonale, est mise à la charge de l'intimée.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de Justice du canton de Genève, Autorité centrale cantonale, et à l'Office fédéral de la justice, Autorité centrale fédérale.
Lausanne, le 13 juillet 2012
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Hohl
Le Greffier: Richard

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 11. Juli 2012 (Poststempel) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 20. Juni 2012,

considerations:
in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt; dies setzt voraus, dass sich die Beschwerde führende Person konkret mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen auseinandersetzt, eine rein appellatorische Kritik genügt nicht (BGE 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.),
dass insbesondere die blosse Berufung auf Arztberichte, mit denen sich die Vorinstanz auseinandergesetzt hat, den Anforderungen an eine sachbezogene Begründung nicht genügt (statt vieler: Urteil 8C_299/2011 vom 10. Mai 2011), zumal das Bundesgericht seinem Entscheid den Sachverhalt zugrunde legt, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), und es davon nur abweichen kann, wenn eine Sachverhaltsfeststellung offensichtlich unrichtig, mithin willkürlich ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht (Art. 105 Abs. 2 BGG),
dass die Beschwerde keine genügende Auseinandersetzung mit der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung enthält, hat doch das kantonale Gericht eingehend begründet, weshalb es auf die Schlussfolgerungen des Gutachtens des Instituts X._ vom 13. Oktober 2009 und nicht auf die Beurteilung anderer Ärzte abstellte,
dass sich der Beschwerdeführer damit nicht rechtsgenüglich auseinandersetzt,
dass dieser Begründungsmangel offensichtlich ist, weshalb auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG nicht einzutreten ist,
dass in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird, womit das Gesuch um Befreiung von Gerichtskosten wegen Bedürftigkeit gegenstandslos ist,

rulings:
erkennt der Präsident:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 3. September 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Grünvogel


facts:
Faits:
A. Par décision du 28 avril 2009, le Président de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a déclaré irrecevable le pourvoi en révision formé par X._ contre un jugement définitif du 9 novembre 2005 qui le condamne à trente mois de réclusion. Il a considéré que les faits invoqués à l'appui de la demande n'étaient pas nouveaux.
B. X._ recourt au Tribunal fédéral contre cette décision, en concluant à l'admission de sa demande de révision.
À titre préalable, il présente une requête d'effet suspensif et de remise en liberté.

considerations:
Considérant en droit:
1. En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, à peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b et 117 LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit.
Dans son mémoire, le recourant développe exclusivement des arguments tendant à convaincre le Tribunal fédéral de la réalité des faits qu'il invoque à l'appui de sa demande de révision. Il n'expose pas en quoi la décision attaquée, qui déclare irrecevable la demande de révision au motif que ces faits ne sont pas nouveaux au sens de l'art. 385 CP, rempliraient au contraire la condition de nouveauté posée par cette disposition légale. Dès lors, le recours ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, de sorte qu'il convient de l'écarter en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
2. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), réduits en principe à 800 fr. lorsque l'arrêt est rendu par un juge unique.
3. La cause étant ainsi jugée, la requête d'effet suspensif et de remise en liberté n'a plus d'objet.

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce:
1. Le recours est irrecevable.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3. La requête d'effet suspensif et de remise en liberté n'a plus d'objet.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Président de la Cour de cassation pénale du canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 19 juin 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Favre Oulevey


facts:
Faits:
Faits:
A. En mai 2000, après avoir connu une période de chômage, X._, né en 1975, a été engagé en qualité d'aide-comptable chez Y._ SA, grâce à l'intervention notamment de son ancien colocataire, comptable au sein de cette gérance. Son travail consistait à s'occuper de la caisse de l'agence, des comptes CCP, de la TVA, de deux comptes à la BCV, des décomptes de chauffage et du salaire du concierge. Quelques semaines après son engagement, soit dès la fin du mois de mai 2000 jusqu'en juillet 2003, il a détourné une somme totale de 391'543 fr. 35 au préjudice de Y._. SA
Cette société a déposé plainte le 21 juillet 2003, après avoir informé son employé que son contrat de travail était résilié avec effet immédiat. Le 22 juillet 2003, X._ a exposé à son ex-employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes détournées, qu'il assumerait les conséquences d'une plainte et qu'il s'excusait. Le 1er septembre, il s'est rendu à la police et a admis avoir détourné environ 363'000 fr. Y._ SA a ouvert une action civile devant le Tribunal cantonal pour une somme de 401'243 fr. 80; en cours de procédure, l'ex-employé a passé expédient sur les conclusions de la demanderesse.
Cette société a déposé plainte le 21 juillet 2003, après avoir informé son employé que son contrat de travail était résilié avec effet immédiat. Le 22 juillet 2003, X._ a exposé à son ex-employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes détournées, qu'il assumerait les conséquences d'une plainte et qu'il s'excusait. Le 1er septembre, il s'est rendu à la police et a admis avoir détourné environ 363'000 fr. Y._ SA a ouvert une action civile devant le Tribunal cantonal pour une somme de 401'243 fr. 80; en cours de procédure, l'ex-employé a passé expédient sur les conclusions de la demanderesse.
B. Par jugement du 28 septembre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamné X._, pour abus de confiance, à quinze mois d'emprisonnement et a ordonné un traitement psychiatrique en détention.
Par arrêt du 27 octobre 2005, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._.
Par arrêt du 27 octobre 2005, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._.
C. Ce dernier dépose un pourvoi en nullité pour violation des art. 41 et 63 CP. Il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal. Il requiert l'effet suspensif, qui lui a été accordé par ordonnance présidentielle du 15 mars 2006.
La Cour de cassation et le Ministère public vaudois n'ont pas déposé d'observations sur le fond.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Le recourant soutient que sa peine est exagérément sévère étant donné qu'il a avoué les faits à la police, qu'il ne pouvait pas rembourser les sommes détournées et qu'il a passé expédient sur les conclusions civiles de la plaignante.
1.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les références citées). Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été rappelés dans ce dernier arrêt auquel on peut donc se référer.
1.2 Le recourant ne prétend pas, et on ne le voit du reste pas, que la peine aurait été fixée sur la base de critères étrangers à l'art. 63 CP ou en omettant de tenir compte d'éléments importants et pertinents. Il suffit donc d'examiner si la Cour de cassation a abusé de son pouvoir d'appréciation en confirmant la peine de quinze mois d'emprisonnement.
Le recourant s'est rendu coupable d'un abus de confiance. Sa faute est grave, compte tenu du montant détourné et de la longue période durant laquelle il a agi (cf. supra consid. A). Il n'a jamais eu le courage d'alerter son employeur et a également trompé la confiance de son ami, qui lui avait trouvé ce travail, alors qu'il était au chômage. A sa décharge, il faut tenir compte d'une légère diminution de responsabilité, du fait qu'il n'a pas d'antécédents judiciaires, qu'il a avoué ses actes et qu'il a exprimé ses regrets à la plaignante. Au regard de ces éléments, la peine infligée ne paraît pas à ce point sévère que la Cour de cassation doive se voir reprocher un abus de son large pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.
Le recourant s'est rendu coupable d'un abus de confiance. Sa faute est grave, compte tenu du montant détourné et de la longue période durant laquelle il a agi (cf. supra consid. A). Il n'a jamais eu le courage d'alerter son employeur et a également trompé la confiance de son ami, qui lui avait trouvé ce travail, alors qu'il était au chômage. A sa décharge, il faut tenir compte d'une légère diminution de responsabilité, du fait qu'il n'a pas d'antécédents judiciaires, qu'il a avoué ses actes et qu'il a exprimé ses regrets à la plaignante. Au regard de ces éléments, la peine infligée ne paraît pas à ce point sévère que la Cour de cassation doive se voir reprocher un abus de son large pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.
2. Le recourant se plaint du refus du sursis. Il explique qu'il n'a pas d'antécédents, qu'il a fait des aveux complets, qu'il a présenté ses excuses à la victime, qu'il a passé expédient sur les conclusions civiles de son ex-employeur et qu'il a adopté un comportement correct depuis ces événements, de sorte que les juges auraient dû poser un pronostic favorable.
2.1 Une peine de quinze mois d'emprisonnement, par sa nature et sa durée, peut objectivement être assortie du sursis. La seule question est donc de savoir si la condition subjective prévue à l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP est réalisée, c'est-à-dire si l'on peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du recourant, que cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou délits, c'est-à-dire si un pronostic favorable peut être posé quant à son comportement futur.
Pour poser ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que sa décision sur ce point ne sera annulée que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si elle se révèle à ce point sévère ou clémente que l'on doive conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Pour déterminer si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents. Il doit être tenu compte, d'une part, des circonstances de l'acte et, d'autre part, de la situation personnelle de l'auteur. Il n'est pas admissible d'accorder une importance prépondérante à certains des éléments à prendre en considération dans l'application de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP et d'en négliger d'autres, voire de ne pas en tenir compte (ATF 128 IV 193 consid. 3b p. 198 et les références citées).
2.2 La Cour de cassation a relevé que le recourant était sans activité, qu'il représentait un risque de récidive très élevé, qu'il n'avait pas proposé de plan de remboursement, ni versé un montant symbolique, allant jusqu'à faire opposition au commandement de payer notifié par la plaignante, qu'il avait continué à jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'août 2005, que son interdiction volontaire à tous les casinos suisses demandée à cette date avait été signée pour les besoins de la cause, qu'il avait entrepris un traitement ambulatoire dès novembre 2004, mais n'avait suivi que cinq séances jusqu'au jour du procès et qu'il avait affecté un gain de 25'000 fr. gagné au tactilo au règlement de dettes jugées urgentes, plutôt qu'au remboursement de sa victime. Sur la base de ces éléments, elle a conclu que l'attitude du recourant dénotait une absence crasse de prise de conscience et qu'il était par conséquent absolument impossible de poser un pronostic favorable.
2.3 Contrairement à ce qu'a fait la Cour cantonale, on ne saurait reprocher au recourant de ne pas avoir proposé de plan de remboursement, ni versé un montant symbolique à la plaignante. En effet, selon les faits retenus, l'intéressé n'a pas d'activité professionnelle; sa situation financière est obérée et il émarge au revenu minimum de réinsertion. Dans de telles conditions, il ne pouvait s'engager sérieusement à réparer le dommage causé. Le fait qu'il ait affecté un gain de 25'000 fr. à des dettes jugées urgentes plutôt qu'au remboursement de sa victime ne saurait, sans autre mesure d'instruction, être perçu comme une absence de prise de conscience.
Il est vrai que, selon l'arrêt attaqué, le recourant présente un risque de récidive très élevé et a continué à jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'août 2005. Le psychiatre, qui l'a expertisé, a posé le diagnostic de jeu pathologique, qualifié de sévère, trouble qui laisse intacte la conscience mais altère légèrement la volonté. Ces éléments défavorables ne suffisent cependant pas, au regard de l'ensemble des circonstances, pour poser un pronostic défavorable. En effet, d'une part, le recourant s'est tout de même fait interdire de casinos et a commencé une thérapie, ce qui démontre une prise de conscience des difficultés en cause. D'autre part, la Cour de cassation n'a pas examiné l'effet d'un sursis assorti à d'éventuelles règles de conduite (cf. art. 41 ch. 2 al. 1 CP). Dans ce sens, elle n'a pas analysé si certaines mesures comme une interdiction de jeux et une obligation de soins pouvaient suffire à limiter le risque présenté par le recourant.
Enfin, selon les constatations cantonales, le recourant n'a pas d'antécédents judiciaires. Il bénéficie d'une formation achevée, puisqu'il est titulaire d'un CFC de technicien-dentiste. Excepté le fait d'avoir continué à jouer, le recourant s'est relativement bien comporté après la commission de l'infraction. Ainsi, le 22 juillet 2003, soit le lendemain du dépôt de la plainte de la victime, il a écrit à son employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes détournées, qu'il assumerait les conséquences de la plainte et qu'il présentait ses excuses. Le 1er septembre 2003, il s'est rendu à la police et a avoué l'ensemble de ses forfaits. En cours de procédure civile, après avoir fait opposition au commandement de payer, le recourant a passé expédient sur les conclusions de la plaignante. Il a entamé une thérapie et s'est fait, même si tardivement, interdire de casinos. Il n'a plus commis de nouvelles infractions depuis. Tous ces éléments sont favorables au recourant.
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il y a lieu de constater que l'arrêt attaqué viole l'art. 41 CP et doit être annulé, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il y a lieu de constater que l'arrêt attaqué viole l'art. 41 CP et doit être annulé, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
3. Le recourant obtient gain de cause sur l'un des griefs soulevés, de sorte que la part des frais qui devrait être mise à sa charge pour la partie où il succombe (art. 278 al. 1 PPF) est compensée par l'indemnité qui devrait lui être allouée pour celle où il obtient gain de cause (art. 278 al. 3 PPF). Il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais ni d'allouer d'indemnité à l'intéressé.
Vu l'issue du pourvoi, la requête d'effet suspensif devient sans objet.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le pourvoi est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
1. Le pourvoi est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
2. Il n'est pas perçu de frais, ni alloué d'indemnité.
2. Il n'est pas perçu de frais, ni alloué d'indemnité.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant, au Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale.
Lausanne, le 27 avril 2006
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière:


facts:
Considérant en fait et en droit:
1.
Par ordonnance rendue sur opposition le 13 septembre 2013, le Ministère public genevois a constaté le défaut non excusé de X._ à l'audience du 6 septembre 2013 et pris acte du retrait de l'opposition que celui-ci avait formée à l'encontre de l'ordonnance pénale prononcée contre lui le 21 août 2013 pour infraction à l'art. 115 al. 1 let. b LEtr.
La Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours de X._ aux termes d'un arrêt rendu le 15 novembre 2013.
X._ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il requiert l'annulation en concluant au renvoi de la cause au ministère public. Dans ce contexte, il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire, ainsi qu'une prolongation du délai de recours afin de compléter son écriture. A l'appui de ses considérations, il produit une pièce établie le 10 septembre 2013 par la doctoresse A._ attestant du fait qu'il souffrait de douleurs dentaires très importantes depuis quatre jours au niveau d'une pré-molaire supérieure droite et mentionnant qu'une consultation au service d'urgences de la policlinique dentaire avait été convenue pour lui le 11 septembre suivant à 07h45.
2.
Le délai de recours au Tribunal fédéral - fixé à l'art. 100 al. 1 LTF - n'étant pas prolongeable (cf. art. 47 al. 1 LTF), la demande de prolongation corrélative est rejetée.
3.
Conformément à l'art. 99 al. 1 LTF, aucune preuve nouvelle ne peut être présentée à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. Tel n'est pas le cas du document établi par la doctoresse A._, de sorte qu'il est irrecevable.
4.
Le recourant conteste le retrait d'opposition à l'ordonnance pénale du 21 août 2013. Il se prévaut d'un certificat médical prouvant son incapacité à prendre part à l'audience du 6 septembre 2013.
En cas d'opposition à une ordonnance pénale, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition (art. 355 al. 1 CPP). Si l'opposant, sans excuse, fait défaut à une audition malgré une citation, son opposition est réputée retirée (art. 355 al. 2 CPP). Le prévenu est capable de prendre part aux débats s'il est physiquement et mentalement apte à les suivre (art. 114 al. 1 CPP).
La convocation à l'audience du ministère public du 6 septembre 2013 a été adressée au recourant au foyer où il réside et n'a pas été retournée. Le recourant ne prétend pas n'avoir pas été valablement assigné à comparaître. Selon les constatations de la cour cantonale, dont il n'établit pas qu'elles seraient arbitraires, le certificat médical qui figure au dossier atteste d'un rendez-vous fixé au 11 septembre 2013 sans pour autant faire état d'une prétendue incapacité du recourant à se présenter à l'audience du 6 septembre 2013. Dans ces circonstances, le recourant ne justifie d'aucun motif valable susceptible d'excuser son défaut à l'audience du 6 septembre 2013, de sorte que la cour cantonale pouvait, sans violation du droit fédéral, retenir que l'opposition à l'ordonnance pénale du 21 août 2013 était retirée. Le grief se révèle mal fondé.
5.
Comme les conclusions du recourant étaient dénuées de chance de succès, il doit être débouté de sa demande d'assistance judiciaire et supporter les frais de justice, réduits en regard de sa situation financière.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 6 février 2014
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Mathys
La Greffière: Gehring


facts:
Sachverhalt:
A.
Der 1956 geborene G._ meldete sich am 28. August 2009 unter Hinweis auf Rücken- und Nackenbeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Er arbeitete bis dahin als Hilfsmaler bei der Firma Q._ AG. Die IV-Stelle des Kantons Zürich klärte in der Folge die Verhältnisse in beruflich-erwerblicher sowie in medizinischer Hinsicht ab. Sie veranlasste unter anderem eine bidisziplinäre Begutachtung durch Dr. med. et Dr. sc. nat. ETH S._, Fachärztin für Innere Medizin und Rheumatologie FMH, (Teilgutachten vom 13. Januar 2011) und Dr. med. A._, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, (Teilgutachten vom 5. Januar 2011). Gestützt darauf stellte die IV-Stelle am 28. Januar 2011 vorbescheidweise die Rentenablehnung mangels anspruchsbegründender Invalidität in Aussicht. In der Folge musste G._ vom 14. Februar 2011 bis 25. März 2011 und wiederum vom 2. November 2011 bis 16. Januar 2012 stationär in der Klinik X._ für Psychiatrie und Psychotherapie hospitalisiert werden. Die jeweiligen Austrittsberichte datieren vom 13. April 2011 und vom 13. Februar 2012. Am 3. April 2012 verfügte die IV-Stelle im Sinne des Vorbescheids.
B.
G._ erhob hiegegen Beschwerde mit dem Antrag auf Zusprechung einer Invalidenrente, eventuell auf Einholung eines erneuten somatischen und psychiatrischen Gutachtens. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die Beschwerde mit Entscheid vom 26. September 2013 ab.
C.
G._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und seine vorinstanzlichen Rechtsbegehren um Zusprechung einer Invalidenrente und Einholung eines umfassenden medizinischen Gutachtens erneuern.
Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Beschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht (Art. 105 Abs. 2 BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG). Immerhin prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).
1.2. Die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung, die gestützt darauf gestellte Diagnose und die ärztliche Stellungnahme zum noch vorhandenen Leistungsvermögen oder (bei psychischen Gesundheitsschäden) zur Verfügbarkeit von Ressourcen der versicherten Person sowie die auf Grund der medizinischen Untersuchungen gerichtlich konstatierte Arbeits (un) fähigkeit betreffen Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398), die sich nach der dargelegten Regelung der Kognition einer Überprüfung durch das Bundesgericht weitgehend entziehen. Demgegenüber handelt es sich bei der Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c ATSG um eine letztinstanzlich frei beurteilbare Rechtsfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 und 4 S. 397 ff.; Urteil 8C_162/2013 vom 17. Juli 2013 E. 1.2 am Ende mit Hinweisen).
2.
Letztinstanzlich lässt der Versicherte einen neuen Bericht seiner behandelnden Psychiaterin, Dr. med. B._ vom 11. November 2013 einreichen. Als neues Beweismittel (echtes Novum) bleibt dieser Bericht im letztinstanzlichen Verfahren unbeachtlich (BGE 133 IV 342 E. 2.1 S. 343 f.; Urteil 5A_115/2012 vom 20. April 2012 E. 4.2.2).
3.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Invalidenrente.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität (Art. 8 Abs. 1 ATSG, Art. 4 Abs. 1 IVG) und Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1 ATSG), zum nach dem Grad der Invalidität abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2 IVG), zum Rentenbeginn, zum Untersuchungsgrundsatz sowie zu den Anforderungen an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261; vgl. ferner BGE 132 V 93 E. 4 S. 99) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
4.
Die Vorinstanz stellte zunächst gestützt auf das rheumatologische Gutachten der Dr. med. et Dr. sc. nat. S._ fest, es liege objektiv kein wesentlicher pathologischer Befund vor. Bildgebend sei einzig eine massive Osteochondrose L4/5 ohne Kompression der neuralen Strukturen gefunden worden. Die Tätigkeit als Hilfsmaler mit der Notwendigkeit von ergonomisch ungünstigen Rückenhaltungen und Heben von Lasten über 15 kg sei dem Versicherten seit dem 4. Mai 2009 nicht mehr zumutbar. Hingegen sei ihm eine der eingeschränkten Funktion der Lendenwirbelsäule adaptierte Tätigkeit vollumfänglich möglich. Es habe für eine solche nie eine längerfristige Arbeitsunfähigkeit bestanden. Hinsichtlich des psychischen Gesundheitszustandes stützte sich das kantonale Gericht auf das Gutachten der Dr. med. A._ vom 5. Januar 2011. Der Beschwerdeführer leide demnach an einer rezidivierenden mittelgradigen Episode einer depressiven Störung. Aus psychiatrischer Sicht bestehe in der Tätigkeit als Maler seit Ende 2009 eine 40%ige Arbeitsunfähigkeit. Für gut strukturiere Routinearbeiten, ohne ständige Zusammenarbeit mit anderen und ohne Leistungsdruck, aber der Möglichkeit, sich zu zusätzlichen Pausen zurückzuziehen, beziffere sich die Arbeitsunfähigkeit in rückenadaptierten Tägigkeiten auf 30 %. Für den Zeitpunkt des hypothetischen Rentenbeginns am 1. Mai 2010 ermittelte die Vorinstanz bei einem Valideneinkommen von Fr. 62'051.- und einem Invalideneinkommen von Fr. 38'533.- unter Berücksichtigung eines sogenannten leidensbedingten Abzuges in der Höhe von 10 % einen Invaliditätsgrad von 38 % und wies den Anspruch auf eine Invalidenrente ab.
5.
5.1. Der Beschwerdeführer kritisiert zunächst die vorinstanzliche Würdigung des rheumatologischen Gutachtens der Dr. med. et Dr. sc. nat. S._. Seine Einwendungen erschöpfen sich dabei weitgehend in einer im Rahmen der gesetzlichen Überprüfungsbefugnis des Bundesgerichts (E. 1 hievor) unzulässigen appellatorischen Kritik. Insbesondere genügt es nicht, einzelne Beweise anzuführen, die anders als im angefochtenen Entscheid gewichtet werden sollen, und dem Bundesgericht die eigene Auffassung zu unterbreiten, als ob diesem freie Sachverhaltsprüfung zukäme (vgl. BGE 116 Ia 85 E. 2b). Der Versicherte beschränkt sich bezüglich des materiellen Gehalts der Begründung über weite Teile auf Wiederholungen der Vorbringen im kantonalen Verfahren. Die Vorinstanz setzte sich indessen eingehend mit den Berichten der genannten Gutachterin sowie mit jenen der behandelnden Ärzte, namentlich mit jenem von Dr. med. H._ vom 17. September 2009, auseinander und legte einleuchtend dar, weshalb auf das Gutachten abgestellt werden kann. Das gilt auch hinsichtlich der nicht substanziiert vorgetragenen Vorwürfe über ein unkorrektes Verhalten der Gutachterin. Inwiefern die Nationalität eines zur Begutachtung beigezogenen Übersetzers für die Erhebung objektiver somatischer Befunde von Bedeutung sein sollte, ist für das Gericht nicht ersichtlich. Auf die entsprechenden Vorbringen in der Beschwerde ist nicht weiter einzugehen. Bei dieser Sachlage hat die Vorinstanz in zulässiger Beweiswürdigung auf weitere Abklärungen des somatischen Gesundheitszustandes verzichtet.
5.2. Weiter lässt der Versicherte vorbringen, das Gutachten S._/A._ umfasse nur seinen Gesundheitszustand bis zum Januar 2011, wohingegen die Verfügung vom April 2012 datiere. In diesem Zeitraum sei er zweimal stationär psychiatrisch behandelt worden. Sein diesbezüglicher Gesundheitszustand habe sich klar verschlechtert, was im angefochtenen Entscheid zu wenig berücksichtigt worden sei.
5.2.1. In ihrem Gutachten vom 5. Januar 2011 hatte Dr. med. A._ eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig mittelgradige Episode, mit somatischem Syndrom (ICD-10 F33.11), seit Ende 2009 diagnostiziert. Diese Diagnose habe Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit. Zusätzlich kämen eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) bei Belastung in Zusammenhang mit der Arbeit (ICD-10 Z56.6), Probleme in der Beziehung zum Ehepartner (ICD-10 Z63.0) sowie kranke und psychisch gestörte Familienangehörige (ICD-10 Z63.7) dazu, welche ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit blieben. Sowohl im Austrittsbericht der Klinik X._ vom 29. April 2011 als auch in jenem vom 13. Februar 2012 werden neben den bereits im Gutachten angeführten Nebendiagnosen bezüglich der Familienprobleme eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig schwere Episode, ohne psychotische Symptome gestellt.
5.2.2. Das kantonale Gericht hält unter anderem unter Berufung auf die Stellungnahme der Dr. med. A._ vom 18. Juli 2011 zum ersten Austrittsbericht der Klinik X._ fest, ein erheblicher familiärer Konflikt sei Auslöser für den freiwilligen stationären Klinikeintritt gewesen. Diese Belastungen könnten versicherungsmedizinisch nicht als Gesundheitsschaden beurteilt werden. Die behandelnden Ärzte der Klinik X._ würden in ihrer Einschätzung offenbar auf das in der Medizin weit verbreitete bio-psycho-soziale Krankheitsmodell abstellen. Insoweit als Dr. med. A._ von einer mittelgradigen Episode einer depressiven Störung ausgegangen sei, stehe dies damit nicht in Widerspruch zu der Diagnosestellung der Klinik X._, weil die Gutachterin die psychosozialen Belastungsfaktoren ausgeschieden habe.
5.2.3. Dieser Beurteilung kann nicht gefolgt werden. Die Invalidenversicherung ist eine finale Versicherung, das heisst, es wird nicht nach der Art und Genese eines Gesundheitsschadens gefragt, welcher die Erwerbsunfähigkeit verursacht. Der Gesundheitszustand ist folglich immer gesamtheitlich zu betrachten. Selbst eine Erwerbsunfähigkeit, deren psychogene krankhafte Grundlage (auch) durch eine soziokulturelle Überforderung verursacht worden ist, fällt in den Geltungsbereich der Invalidenversicherung, vorausgesetzt es handelt sich um ein verselbstständigtes psychisches Leiden. Eine rentenbegründende Invalidität kann damit nicht allein mit dem Hinweis auf das Vorhandensein soziokultureller oder psychosozialer Belastungsfaktoren verneint werden (BGE 136 V 279 E. 3.2.1 S. 281, 127 V 294 E. 5a S. 299; vgl. ULRICH MEYER, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 2. Aufl., 2010, S. 24 und 27 mit Hinweisen).
5.2.4. Die Widersprüche zwischen den fachärztlichen Einschätzungen und Diagnosen sind mit dem vorinstanzlichen Hinweis auf die soziokulturelle (Mit-) Ursache der psychischen Erkrankung des Beschwerdeführers nicht ausgeräumt. Mit den vorhandenen medizinischen Akten lassen sich die Diagnosen und die Arbeitsfähigkeit im Zeitpunkt der Rentenverfügung nicht verlässlich beurteilen. Es ist nicht ersichtlich, welchen Schweregrad die depressive Erkrankung unabhängig ihrer Genese aufweist, ab welchem Zeitpunkt allenfalls eine Verschlechterung eingetreten ist und ob es sich um ein verselbstständigtes, von der psychosozialen Belastungssituation klar zu unterscheidendes Leiden handelt. Es bedarf dazu weiterer psychiatrischer Abklärung. Indem das kantonale Gericht davon abgesehen hat, hat es den rechtserheblichen Sachverhalt ungenügend abgeklärt und somit den Untersuchungsgrundsatz verletzt. Dies führt dazu, dass der angefochtene Entscheid aufzuheben und die Sache zur Einholung eines psychiatrischen Gerichtsgutachtens und zum neuen Entscheid über die Beschwerde an die Vorinstanz zurückzuweisen ist. In diesem Sinne ist die letztinstanzliche Beschwerde teilweise gutzuheissen.
6.
Bei diesem Verfahrensausgang ist die IV-Stelle kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1 und 68 Abs. 1 und 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 26. September 2013 wird aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 29. April 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. O._ (geboren 1914) bezieht durch die Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer (nachfolgend: Ausgleichskasse) eine Altersrente. Am 9. September 2002 ersuchte sie um eine Hilflosenentschädigung der AHV. Die IV-Stelle des Kantons Aargau (nachfolgend: IV-Stelle) klärte unter Rücksprache mit der Spitex sowie der Pro Senectute den Grad der Hilflosigkeit ab. Mit Verfügungen vom 9. Januar 2003, bestätigt mit Einspracheentscheid vom 14. März 2003, sprach die Ausgleichskasse O._ eine Hilflosenentschädigung bei mittelschwerer Hilflosigkeit ab 1. Januar 2002 und bei schwerer Hilflosigkeit ab 1. April 2002 zu.
A. O._ (geboren 1914) bezieht durch die Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer (nachfolgend: Ausgleichskasse) eine Altersrente. Am 9. September 2002 ersuchte sie um eine Hilflosenentschädigung der AHV. Die IV-Stelle des Kantons Aargau (nachfolgend: IV-Stelle) klärte unter Rücksprache mit der Spitex sowie der Pro Senectute den Grad der Hilflosigkeit ab. Mit Verfügungen vom 9. Januar 2003, bestätigt mit Einspracheentscheid vom 14. März 2003, sprach die Ausgleichskasse O._ eine Hilflosenentschädigung bei mittelschwerer Hilflosigkeit ab 1. Januar 2002 und bei schwerer Hilflosigkeit ab 1. April 2002 zu.
B. Mit Entscheid vom 16. Dezember 2003 wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die hiegegen erhobene Beschwerde ab.
B. Mit Entscheid vom 16. Dezember 2003 wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die hiegegen erhobene Beschwerde ab.
C. O._ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Antrag, es sei ihr ab September 2001 eine Hilflosenentschädigung bei Hilflosigkeit schweren Grades auszurichten. Die Ausgleichskasse enthält sich unter Verweis auf die Stellungnahme der IV-Stelle und den vorinstanzlichen Entscheid eines Antrags. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. 1.1 Da es nicht um laufende Leistungen im Sinne von Art. 82 Abs. 1 des seit 1. Januar 2003 in Kraft stehenden Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000 (ATSG) geht, gelten die allgemeinen intertemporalrechtlichen Regeln, wonach der Anspruch auf Hilflosenentschädigung für die Zeit bis 31. Dezember 2002 auf Grund der bisherigen und ab diesem Zeitpunkt nach den neuen Normen zu prüfen ist (Erw. 1.2 des in der Amtlichen Sammlung noch nicht publizierten Urteils M. vom 5. Juli 2004, I 690/03). Der Gesetzgeber hat mit Art. 9 ATSG die bisherige Definition der Hilflosigkeit übernommen, sodass die hiezu ergangene Rechtsprechung auch nach Inkrafttreten des ATSG weiterhin Geltung hat (Urteil D. vom 1. April 2004, I 815/03; vgl. auch Urteil L. vom 2. Juni 2004, I 127/04).
1.2 Im Übrigen hat die Vorinstanz die Bestimmungen und Grundsätze über die Anwendung der verfahrensrechtlichen Normen des ATSG (BGE 129 V 4 Erw. 1.2, 115 Erw. 2.2, je mit Hinweisen) und den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 9 ATSG; Art. 43bis AHVG; Art. 66bis AHVV in Verbindung mit Art. 37 IVV; BGE 127 V 97 Erw. 3c, 125 V 258 Erw. 3a und 4, 302 Erw. 4a, 121 V 89 Erw. 2 und 3, je mit Hinweisen) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
1.2 Im Übrigen hat die Vorinstanz die Bestimmungen und Grundsätze über die Anwendung der verfahrensrechtlichen Normen des ATSG (BGE 129 V 4 Erw. 1.2, 115 Erw. 2.2, je mit Hinweisen) und den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung (Art. 9 ATSG; Art. 43bis AHVG; Art. 66bis AHVV in Verbindung mit Art. 37 IVV; BGE 127 V 97 Erw. 3c, 125 V 258 Erw. 3a und 4, 302 Erw. 4a, 121 V 89 Erw. 2 und 3, je mit Hinweisen) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
2. Die Vorinstanz hat sich bei ihrer Beurteilung des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung auf die detaillierten Angaben der Tochter der Versicherten in der Anmeldung vom 9. September 2002, die in einer Aktennotiz festgehaltenen telefonischen Auskünfte der Spitex vom 4. November 2002 sowie auf die kurze schriftliche Stellungnahme der Pro Senectute vom 25. Oktober 2002 und den Fragebogen zur Einschätzung der Selbstständigkeit durch eine Angestellte der Spitex vom 25. November 2000 abgestützt. Nachdem das kantonale Gericht unter Zugrundelegung dieser Akten die von der Ausgleichskasse zugesprochene Hilflosenentschädigung mittleren Grades ab 1. Januar 2002 und schweren Grades ab 1. April 2002 bestätigt hatte, hielt es abschliessend fest, die Abklärung der entscheidwesentlichen Frage der Hilflosigkeit bloss mittels telefonischer Erkundigung erwecke erhebliche Bedenken, doch könne angesichts der inhaltlichen Übereinstimmung dieser Aktennotiz mit den übrigen Unterlagen und der nicht durchwegs überzeugenden Darstellung der Beschwerdeführerin dennoch darauf abgestellt werden.
Dieser Ansicht kann nicht gefolgt werden. Wie die Vorinstanz ebenfalls festhält, hat der langjährige Arzt der Versicherten, Dr. med. K._, Facharzt für Innere Medizin, in der Anmeldung die Frage, ob sich die unter Ziffer 3 gemachten Angaben der antragstellenden Person mit den von ihm erhobenen Befunden (auch bezüglich Beginn der Hilflosigkeit) decken, bejaht. Obwohl den Angaben in der Anmeldung in weiten Teilen nicht gefolgt wurde, haben weder die Ausgleichskasse noch die für die Abklärungen zuständige IV-Stelle weitere Auskünfte bei Dr. med. K._ eingeholt. In diesem Zusammenhang ist darauf hinzuweisen, dass bei der Erarbeitung der Grundlagen für die Bemessung der Hilflosigkeit eine enge, sich ergänzende Zusammenarbeit zwischen Arzt und Verwaltung erforderlich ist; der Arzt hat anzugeben, inwiefern die versicherte Person in ihren körperlichen bzw. geistigen Funktionen eingeschränkt ist. Der Versicherungsträger kann an Ort und Stelle weitere Abklärungen vornehmen; bei Unklarheiten über die Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinische Fachperson nicht nur zulässig sondern notwendig (AHI 2000 S. 317 mit Hinweisen). Das Fehlen eines entsprechenden Berichts des behandelnden Arztes wiegt umso schwerer, als die Versicherte sowohl in der Einsprache vom 21. Januar 2003 als auch in der Beschwerde vom 9. April 2003 die fehlende Kontaktierung des Dr. med. K._ bemängeln liess. Nach dem Gesagten hat die Verwaltung den Sachverhalt nicht in rechtsgenüglicher Weise abgeklärt. Die Sache ist deshalb an sie zurückzuweisen, damit sie nach erfolgter Ergänzung der Abklärungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung neu verfüge.

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 16. Dezember 2003 und der Einspracheentscheid der Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer vom 14. März 2003 aufgehoben werden und die Sache an die Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung neu verfüge.
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 16. Dezember 2003 und der Einspracheentscheid der Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer vom 14. März 2003 aufgehoben werden und die Sache an die Ausgleichskasse der Aarg. Industrie- und Handelskammer zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung neu verfüge.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 7. Dezember 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:


facts:
Faits:
A. Par jugement du 24 novembre 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamné A.X._, pour calomnie qualifiée, à 9 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans.
B. Statuant sur le recours formé par A.X._ contre ce jugement, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejeté par arrêt du 21 juin 2007.
Cette décision retient, en résumé, ce qui suit.
B.a A.X._ et son époux sont propriétaires d'une parcelle, voisine de celle des hoirs de Z._. Un litige les a opposés à ces derniers, qui projetaient de transformer un bâtiment sis sur leur terrain. Dans le cadre de ce litige, le Tribunal administratif du canton de Vaud a, par arrêt du 23 janvier 1992, admis le recours du couple X._ contre le premier permis de construire accordé à l'hoirie Z._. Après modification du projet de construction, un second permis de construire a été délivré, contre lequel les époux X._ ont derechef formé un recours, qu'ils ont toutefois retiré le 1er mars 1993.
Par la suite, les époux X._ ont consulté l'avocat Y._, dans le but de faire valoir que les travaux en cours sur la parcelle de l'hoirie Z._ ne correspondaient pas aux plans établis en vue de l'obtention du second permis de construire. Les deux ingénieurs mandatés par les autorités communales ayant estimé que les travaux étaient conformes aux plans et à la loi, la municipalité a rejeté la requête des époux X._ tendant à la suspension des travaux. Ceux-ci ont alors déposé deux recours auprès du Tribunal administratif. Le premier, du 30 septembre 1994, qui visait à obtenir la démolition de travaux non autorisés, a été écarté. Le second, du 19 mai 1995, qui était dirigé contre une décision de la municipalité autorisant divers travaux complémentaires, a été déclaré irrecevable, parce que déposé tardivement par Me Y._. Selon l'arrêt du Tribunal administratif, l'erreur de l'avocat n'avait pas été préjudiciable aux intérêts de ses clients.
B.b Le 30 avril 2003, A.X._ a transmis un article qu'elle avait rédigé à un site de presse internet indépendant. Elle a en outre adressé un courrier au rédacteur en chef du journal Le Temps. Dans ces écrits, elle donnait à entendre que l'avocat Y._ laissait ses clients être condamnés à tort, à la place des vrais coupables dont il connaissait les crimes et qu'il trempait dans une obscure affaire de faux.
C. Par arrêt du 22 février 2008, le Tribunal fédéral a rejeté le recours de A.X._, confirmant notamment la réalisation des conditions de l'infraction de calomnie qualifiée commise à l'encontre de Y._.
D. Par acte remis à la poste le 1er avril 2008, A.X._, agissant personnellement, a demandé la révision de l'arrêt précité.

considerations:
Considérant en droit:
1. Invoquant les art. 121 et 123 LTF, la requérante fait valoir que le Tribunal fédéral a omis de prendre en considération certains éléments déterminants.
1.1 S'agissant de la révision en faveur du condamné, l'art. 123 al. 2 let. b LTF renvoie à l'art. 229 ch. 1 PPF. La lettre a de cette dernière disposition permet de demander la révision si des preuves ou faits décisifs, qui n'ont pas été soumis au tribunal, font douter de la culpabilité de l'accusé ou démontrent que l'infraction commise est moins grave que celle pour laquelle l'accusé a été condamné. Ce motif de révision suppose notamment que les preuves et faits invoqués soient décisifs, c'est-à-dire de nature à douter de la culpabilité du condamné ou de la gravité de l'infraction commise (E. Escher, in Bundesgerichtsgesetz, Basler Kommentar, n° 12 ad art. 123).
Aux termes de l'art. 121 let. d LTF, la révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier. L'inadvertance suppose notamment que les faits qui n'ont pas été pris en considération soient des faits pertinents, susceptibles d'entraîner une décision différente de celle qui a été prise et plus favorable au requérant (ATF 122 II 17 consid. 3; 101 Ib 220 consid. 1).
1.2 Dans son arrêt du 22 février 2008, le Tribunal fédéral a admis que les conditions de l'infraction de calomnie qualifiée étaient réalisées. En bref, il a constaté que les allégations que la requérante avait propagées à l'encontre de Y._ (cf. supra consid. B.b) étaient attentatoires à l'honneur, que l'intéressée savait que celles-ci étaient fausses et qu'elle avait, de propos délibéré, cherché à ruiner la réputation de sa victime.
Les faits invoqués par la requérante ne sont ni pertinents, ni décisifs au sens défini ci-dessus. En effet, savoir que, par lettre du 27 février 1996, l'opposant, agissant alors en qualité de mandataire de la requérante, a autorisé cette dernière à diffuser un courrier relatant les exactions commises à son encontre suite à l'arrêt du 23 janvier 1992, et que, par la suite, l'avocat a éventuellement substitué, devant les autorités, sa lettre du 27 février 1996 par un courrier du 12 juin 1997, est sans pertinence pour l'examen des conditions de l'infraction commise par l'intéressée à l'encontre de l'opposant. Ces faits ne sont pas de nature à conduire à un jugement différent de celui dont la révision est requise. Ils ne permettent pas davantage de douter de la culpabilité de la requérante ou de la qualification de l'infraction retenue. Par conséquent, ils ne constituent pas un motif de révision au sens des art. 123 al. 2 let. b et 121 let. d LTF.
2. Sur le vu de qui précède, la demande de révision est rejetée. Comme celle-ci était d'emblée vouée à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF) et la requérante doit supporter les frais, fixés en fonction de sa situation financière (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. La demande de révision est rejetée.
2. La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la requérante.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale.
Lausanne, le 1er juillet 2008
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Schneider Bendani


considerations:
Erwägungen:
1.
X._ erstattete am 28. November 2012 Strafanzeige gegen den Psychiater A._ und weitere Personen des Psychiatrisch-Psychologischen Dienstes (PPD) des Kantons Zürich wegen falschen Gutachtens (Art. 307 StGB). Die Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern nahm die Strafuntersuchung am 13. Februar 2013 nicht anhand (nachdem sie die Frage des Gerichtsstands geklärt hatte), und das Kantonsgericht Luzern wies die dagegen gerichtete Beschwerde am 25. Juni 2013 ab. Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt X._, den kantonsgerichtlichen Beschluss aufzuheben und seine Beschwerde gutzuheissen. Er führt im Wesentlichen aus, die Diagnose einer paranoid-querulatorischen Persönlichkeitsstörung im Gutachten des PPD vom 20. Mai 2007 sei zu komplex, als dass sie - selbst bei Vorliegen weiterer Beurteilungen - nach nur einer persönlichen Sitzung gestellt werden könne. Die Gutachter des PPD hätten vorsätzlich ein falsches Gutachten abgegeben. Er sei u.a. intersexuell und leide an depressiven Episoden, was die ihn behandelnden Ärzte des Instituts B._ in ihrem Bericht vom 28. Juni 2012 bestätigen würden.
2.
Ob die Eintretensvoraussetzungen (Art. 81 Abs. 1 lit. a und lit. b Ziff. 5 BGG) und die Begründungsanforderungen an die Beschwerde (Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 BGG) erfüllt sind, kann vorliegend dahingestellt bleiben, da die Beschwerde ohnehin unbehelflich ist.
3.
Wer in einem gerichtlichen Verfahren als Sachverständiger ein falsches Gutachten abgibt, wird gemäss Art. 307 StGB bestraft. Subjektiv erfordert der Tatbestand Vorsatz.
Gemäss Art. 310 Abs. 1 lit. a StPO verfügt die Staatsanwaltschaft die Nichtanhandnahme, sobald aufgrund der Strafanzeige oder des Polizeirapports feststeht, dass die fraglichen Straftatbestände oder die Prozessvoraussetzungen eindeutig nicht erfüllt sind.
4.
Wie die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid zu Recht erwägt, lässt sich die diagnostische Beurteilung des Beschwerdeführers durch den gesamtverantwortlichen Gutachter des PPD und dessen wissenschaftlichen Mitarbeitern unter keinem Gesichtspunkt beanstanden. Der Beschwerdeführer wurde am 10. Januar 2007 in einer dreistündigen Exploration umfassend vom Gutachter A._ unter Mitwirkung einer Psychologin untersucht. Es wurden zusätzliche diagnostische und testpsychologische Abklärungen (drei Stunden) durch eine weitere Fachperson durchgeführt. Gestützt auf diese Ergebnisse und die Informationen aus der Anamnese, die subjektiven Angaben des Beschwerdeführers und die Befunderhebung erarbeiteten die Experten unter ausführlicher Berücksichtigung früherer ärztlicher Beurteilungen die Diagnose einer paranoid-querulatorischen Persönlichkeitsstörung, welche sie anhand eines Internationalen Klassifikationssystems formulierten. Die Ausführungen der Experten im Gutachten vom 20. Mai 2007 zur Diagnose sind kriterienorientiert, nachvollziehbar und transparent. Vor diesem gesamten Hintergrund ist nicht ersichtlich, weshalb die Diagnose einer paranoid-querulatorischen Persönlichkeitsstörung nach einer dreistündigen Exploration mit zusätzlichen diagnostischen und testpsychologischen Untersuchungen nicht fehlerfrei gestellt werden konnte. Für den vom Beschwerdeführer erhobenen Vorwurf der vorsätzlichen Falschdiagnose bestehen nicht die geringsten Anhaltspunkte, und zwar weder in objektiver noch in subjektiver Hinsicht. Unerheblich ist, dass der Beschwerdeführer seinen psychischen Zustand bzw. seine gesundheitliche Verfassung anders wahrnimmt und sich insofern durch die Feststellungen der ihn behandelnden Psychiater bzw. Psychologen des Instituts B._ bestätigt fühlt. Deren rund zweiseitiger Kurzbericht vom 28. Juni 2012 ist nicht geeignet, irgendwelche Zweifel am rund 70-seitigen, breit abgestützten Gutachten des PPD bzw. der darin sorgfältig hergeleiteten Diagnose zu wecken. Es kann auf die zutreffenden Ausführungen im angefochtenen Entscheid (S. 3 und 4) verwiesen werden.
Die Vorinstanz hat die Nichtanhandnahmeverfügung der Staatsanwaltschaft zu Recht bestätigt. Sie konnte ohne Verletzung von Bundesrecht davon ausgehen, es bestehe kein für die Eröffnung einer Strafuntersuchung ausreichender Anfangsverdacht bezüglich des Vorwurfs der Abgabe eines falschen Gutachtens.
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1 BGG). Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist in Anwendung von Art. 64 BGG abzuweisen, weil die Rechtsbegehren aussichtslos erschienen. Der finanziellen Lage des Beschwerdeführers ist bei der Bemessung der Gerichtskosten Rechnung zu tragen (Art. 65 Abs. 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Luzern, 1. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 27. September 2013
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Mathys
Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill