considerations:
Considérant:
que, par arrêt du 31 mars 2009, le Tribunal administratif du canton de Genève a rejeté le recours de X._, ressortissant de Gambie né en 1988, contre la décision du 12 mars 2009 de la Commission cantonale de recours en matière administrative du canton de Genève confirmant l'ordre de sa mise en détention en vue de renvoi pour la durée de deux mois,
que, le 4 mai 2009, X._ a déposé un recours auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt précité du 31 mars 2009,
que, par ordonnance du 6 mai 2009, le Tribunal fédéral a requis auprès des autorités cantonales des renseignements sur l'état de la procédure, compte tenu du fait que la durée de la détention confirmée par l'arrêt du 31 mars 2009 arrivait à échéance le 11 mai 2009,
que, dans le délai imparti à cet effet, l'Officier de police et la Commission cantonale de recours en matière administrative du canton de Genève ont informé le Tribunal fédéral que la détention en vue de renvoi de X._ avait été prolongée de quatre mois, celui-ci s'étant opposé à son renvoi par vol de ligne du 28 avril 2009,
que la détention en vue de renvoi n'étant plus fondée sur l'arrêt faisant l'objet du présent recours, l'intérêt digne de protection du recourant à contester cet arrêt fait défaut (cf. consid. 2 non publié de l'ATF 135 II 94 et l'arrêt cité),
que, partant, il convient de constater que la présente procédure de recours est devenue sans objet, si bien qu'il y a lieu de radier la cause du rôle,
que le Président de la cour statue sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet (art. 32 al. 1 et 2 LTF) ainsi que, par une décision sommairement motivée, sur les frais du procès devenu sans objet (art. 72 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF),
que, compte tenu des circonstances, il se justifie de statuer sans frais (cf. art. 66 al. 1 2ème phrase LTF),
qu'avec ce prononcé, les requêtes d'assistance judiciaire et d'effet suspensif /mesures provisionnelles deviennent sans objet,

rulings:
par ces motifs, le Président prononce:
1. Le recours est devenu sans objet et la cause rayée du rôle.
2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3. La présente ordonnance est communiquée au recourant, à l'Officier de police du canton de Genève, à la Commission cantonale de recours en matière administrative et au Tribunal administratif du canton de Genève, 2ème Section, ainsi qu'à l'Office fédéral des migrations.
Lausanne, le 8 juin 2009
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Müller Charif Feller


facts:
Faits :
Faits :
A. Par une ordonnance du 17 octobre 2006, la Chambre d'accusation genevoise a rejeté le recours de X._ contre le classement, par le Procureur général du canton de Genève, de sa plainte contre Y._, pour violation du secret de fonction et de la loi fédérale sur la protection des données.
En résumé, le plaignant reproche au dénoncé, médecin des Hôpitaux d'avoir, sans son consentement, transmis un rapport médical à un confrère en Italie. Celui-ci a opéré l'intéressé suivant une autre méthode que celle préconisée par le dénoncé. Aujourd'hui, le patient se plaint de troubles. Il soutient que le rapport transmis en Italie, contiendrait un diagnostic erroné qui aurait conduit le médecin italien à opérer sans autre diagnostic médical. Une action civile est actuellement pendante.
En résumé, le plaignant reproche au dénoncé, médecin des Hôpitaux d'avoir, sans son consentement, transmis un rapport médical à un confrère en Italie. Celui-ci a opéré l'intéressé suivant une autre méthode que celle préconisée par le dénoncé. Aujourd'hui, le patient se plaint de troubles. Il soutient que le rapport transmis en Italie, contiendrait un diagnostic erroné qui aurait conduit le médecin italien à opérer sans autre diagnostic médical. Une action civile est actuellement pendante.
B. En temps utile, le plaignant a saisi le Tribunal fédéral d'un pourvoi en nullité tendant à l'annulation de l'ordonnance du 17 octobre 2006.
B. En temps utile, le plaignant a saisi le Tribunal fédéral d'un pourvoi en nullité tendant à l'annulation de l'ordonnance du 17 octobre 2006.
C. L'autorité cantonale n'a pas formulé d'observations.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. On relève que l'ordonnance attaquée a été rendue avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RO 2006 1205). Or, conformément à l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de procédure, en l'espèce les art. 268 ss PPF concernant le pourvoi en nullité, que doit être tranchée la présente cause.
1. On relève que l'ordonnance attaquée a été rendue avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RO 2006 1205). Or, conformément à l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de procédure, en l'espèce les art. 268 ss PPF concernant le pourvoi en nullité, que doit être tranchée la présente cause.
2. D'après le recourant, sa qualité pour former un pourvoi en nullité découlerait de l'art. 270 let. e PPF. Aux termes du chiffre 1 de cette disposition, la victime peut se pourvoir en nullité si elle était déjà partie à la procédure et dans la mesure où la sentence touche ses prétentions civiles ou peut avoir des incidences sur le jugement de celle-ci (art. 8 al. 1 let. e de la LAVI; RS 312.5).
Est une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI toute personne qui a subi, du fait de l'infraction, une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. L'adjectif « directe » exclut les atteintes qui, par exemple, découleraient de manière dérivée d'une escroquerie et qui constitueraient seulement des effets lointains de l'acte délictueux (ATF 120 Ia 157 consid. 2d p. 162). Seules sont directes les atteintes qui correspondent à la nature de l'infraction c'est-à-dire qui constituent les conséquences typiques ou caractéristiques de l'acte délictueux reproché (arrêt 6S.437/2005, du 24 novembre 2005, consid. 2 et la doctrine citée).
D'après le recourant, la transmission du dossier médical à un confrère réaliserait l'infraction de violation du secret de fonction prévue à l'art. 320 CP. Il soutient qu'il y aurait un lien de causalité entre cette infraction alléguée et les séquelles de l'opération subie. On ne saurait cependant admettre que les conséquences caractéristiques ou typiques de la violation d'un secret puissent être des atteintes directes à l'intégrité corporelle voire psychique. Cela est d'autant plus inadmissible ici car le dénoncé n'a pas procédé lui-même à l'opération chirurgicale et celle-ci a été effectuée par une autre méthode que celle citée dans le rapport litigieux.
Ainsi, faute d'atteinte directe au sens de la LAVI, le recourant n'est pas une victime. Il ne saurait se prévaloir de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Il n'a pas la qualité pour recourir, ce qui entraîne l'irrecevablité du pourvoi, pour ce motif déjà.
Ainsi, faute d'atteinte directe au sens de la LAVI, le recourant n'est pas une victime. Il ne saurait se prévaloir de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Il n'a pas la qualité pour recourir, ce qui entraîne l'irrecevablité du pourvoi, pour ce motif déjà.
3. Selon la jurisprudence relative à l'art. 270 let. e PPF, les conclusions civiles visées par cette disposition n'incluent pas les créances de droit public répondant du préjudice causé par ses agents (ATF 128 IV 188 consid. 2).
En l'espèce, il est incontesté que le rapport en cause a été établi et transmis par des médecins agissant comme employés d'un hôpital public. Cela ressort notamment du fait que le recourant invoque la violation du secret de fonction de l'art. 320 CP, non pas celle du secret professionnel prévue à l'art. 321 CP. En conséquence, l'éventuelle créance qu'il pourrait avoir contre le dénoncé relèverait du droit public cantonal. La sentence pénale qu'il réclame ne pourrait donc pas toucher ses prétentions civiles ou avoir des incidences sur le jugement de celles-ci, au sens de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF.
Cela constitue un second motif d'irrecevabilité du pourvoi.
Cela constitue un second motif d'irrecevabilité du pourvoi.
4. On peut signaler encore que, même si l'on était en présence de prétentions civiles au sens de l'art. 270 let. e PPF, le recourant ne pourrait pas se prévaloir de cette disposition. En effet, la Cour de céans a jugé que si la victime a déjà ouvert action devant un tribunal civil, elle ne peut plus faire valoir ses prétentions civiles dans la procédure pénale. Dans un tel cas, elle n'a pas la qualité pour former un pourvoi en nullité ni un recours de droit public (arrêt 6P.178/2004, du 9 octobre 2005, consid. 3.3; voir ATF 120 IV 44 consid. 4b p. 53; 127 III 279 consid. 2b).
Or, ici, le recourant indique avoir ouvert, à Genève, une action civile devant le Tribunal de première instance.
Or, ici, le recourant indique avoir ouvert, à Genève, une action civile devant le Tribunal de première instance.
5. Le pourvoi est irrecevable. Un émolument judiciaire est mis à la charge du recourant qui n'obtient pas gain de cause (art. 278 PPF).

rulings:
Par ces motifs, vu l'art. 36a OJ, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, vu l'art. 36a OJ, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le pourvoi est irrecevable.
1. Le pourvoi est irrecevable.
2. Un émolument judiciaire de 2000 fr. est mis à la charge du recourant.
2. Un émolument judiciaire de 2000 fr. est mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie au recourant, au mandataire de l'intimé, au Procureur général et à la Chambre d'accusation du canton de Genève.
Lausanne, le 20 février 2007
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier:

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Sachverhalt:
A.
X._ brachte am 3. Januar 2011 auf zwei Parzellen in A._ stickstoffhaltige Jauche aus.
Die Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm verurteilte X._ mit Strafbefehl wegen Vergehens gegen das Bundesgesetz über den Schutz der Gewässer (GSchG; SR 814.20) zu einer bedingten Geldstrafe von 15 Tagessätzen zu Fr. 110.-- sowie einer Busse von Fr. 500.--.
B.
Auf Einsprache von X._ hin sprach ihn das Bezirksgericht Zofingen von der Anklage frei. Die Staatsanwaltschaft meldete gegen dieses Urteil Berufung an.
Das Obergericht des Kantons Aargau verurteilte X._ wegen Vergehens gegen das Bundesgesetz über den Schutz der Gewässer zu einer bedingten Geldstrafe von 50 Tagessätzen zu Fr. 50.-- und einer Verbindungsbusse von Fr. 400.--.
C.
X._ führt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, das angefochtene Urteil sei aufzuheben, und er sei von Schuld und Strafe freizusprechen. Eventualiter sei er im Sinne der Anklage schuldig zu sprechen und mit einer bedingten Geldstrafe von 15 Tagessätzen zu Fr. 50.-- und einer Verbindungsbusse von Fr. 400.-- zu verurteilen.

considerations:
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer rügt, die vorinstanzliche Feststellung sei unrichtig, wonach er die Jauche auf ein gefrorenes Feld ausgebracht habe und diese im gefrorenen Boden nicht habe versickern können, womit die konkrete Gefahr einer Auswaschung bestanden habe. Die Vorinstanz stütze sich auf den Polizeirapport sowie den Bericht der Fachstelle Umwelt der Kantonspolizei Aargau, die fälschlicherweise davon ausgegangen seien, dass die Jauche auf gefrorenen Boden ausgeführt worden sei. Die vorinstanzliche Feststellung, es seien weder Hinweise ersichtlich noch vom Beschwerdeführer dargetan, die auf die mangelhafte Beurteilung der Lage durch die Fachstelle schliessen liessen, sei offensichtlich unrichtig. Die Vorinstanz setze sich nicht mit den Aussagen der Zeugen Y._ und Z._ auseinander, die bestätigten, dass der Boden der Felder am 3. Januar 2011 nicht gefroren war.
1.1. Gemäss Art. 70 Abs. 1 lit. a i.V.m. Art. 6 GSchG wird bestraft, wer vorsätzlich Stoffe, die das Wasser verunreinigen können, widerrechtlich mittelbar oder unmittelbar in ein Gewässer einbringt, versickern lässt oder ausserhalb eines Gewässers ablagert oder ausbringt und dadurch die Gefahr einer Verunreinigung des Wassers schafft. Vorausgesetzt ist eine konkrete Gefahr, eine - selbst erhöhte - abstrakte Gefahr genügt nicht. Eine konkrete Gefahr ist gegeben, wenn nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge die Wahrscheinlichkeit oder nahe Möglichkeit einer Verletzung des geschützten Rechtsguts besteht (vgl. Botschaft vom 29. April 1987 zur Volksinitiative "zur Rettung unserer Gewässer" und zur Revision des Bundesgesetzes über den Schutz der Gewässer, BBl 1987 II 1109 Ziff. 322.1; Urteile 6B_642/2008 vom 9. Januar 2009 E. 3 und 6S.520/2001 vom 27. September 2002 E. 1.2; je mit Hinweisen).
1.2. Die Verordnung zur Reduktion von Risiken beim Umgang mit bestimmten besonders gefährlichen Stoffen, Zubereitungen und Gegenständen (ChemRRV; SR 814.81) hält in ihrem Anhang 2.6 die notwendigen Anforderungen an den Umgang mit Dünger fest (vgl. BGE 137 II 182 E. 3.2.4.1 S. 188). Stickstoffhaltige Dünger dürfen - sofern keine besondere Bedürfnisse des Pflanzenbaus vorliegen - nur zu Zeiten ausgebracht werden, in denen die Pflanzen den Stickstoff aufnehmen können (Ziff. 3.2.1 Abs. 1 ChemRRV). Bei Tagesmitteltemperaturen unter 5° Celsius können die Pflanzen keinen Nährstoff aufnehmen bzw. benötigen diesen nicht. Entscheidend sind die langfristigen Witterungsverhältnisse (vgl. Urteil 6S.362/1997 vom 26. August 1997 E. 1b und E. 4a/aa). Flüssige Dünger dürfen nur ausgebracht werden, wenn der Boden saug- und aufnahmefähig ist. Sie dürfen vor allem nicht ausgebracht werden, wenn der Boden wassergesättigt, gefroren, schneebedeckt oder ausgetrocknet ist (Ziff. 3.2.1 Abs. 2 ChemRRV; vgl. Merkblatt 96, kantonale Akten, act. 54 ff.).
1.3. Die Rügen gehen grösstenteils an der Sache vorbei. Die Vorinstanz lässt offen, ob der Boden gefroren war, als der Beschwerdeführer am 3. Januar 2011 die Jauche austrug (Urteil S. 8). Sie verfällt nicht in Willkür, wenn sie gestützt auf die Berichte der Polizei sowie das Temperaturdiagramm davon ausgeht, der Boden sei spätestens nach dem Jaucheaustrag gefroren und habe aufgrund der tiefen Temperaturen die Jauche nicht aufnehmen können (Urteil S. 7). Dies wird zusätzlich durch das Temperaturdiagramm bestätigt, das dem Bericht des Departements Bau, Verkehr und Umwelt beiliegt (kantonale Akten, Bericht Departement Bau, Verkehr und Umwelt). Danach lagen die Tagesmitteltemperaturen in B._ und Umgebung in der Zeit vom 15. Dezember 2010 bis 5. Januar 2011 durchschnittlich unter dem Gefrierpunkt. Mit einer Ausnahme stieg die Temperatur nie über 5° Celsius, der negative Spitzenwert betrug minus 8° Celsius. Am 3. Januar 2011 lag die Tagesmitteltemperatur bei minus 4° Celsius.
Der Beschwerdeführer argumentiert mit Zeugenangaben, der Boden sei am 3. Januar 2011 nicht gefroren gewesen. Da jedoch die langfristigen Witterungsverhältnisse massgebend sind, durfte die Vorinstanz die Aussagen unberücksichtigt lassen, ohne in Willkür zu verfallen.
Rein appellatorisch ist auch das Vorbringen des Beschwerdeführers, aus dem Temperaturdiagramm von B._ könne nicht gefolgert werden, der Boden sei bereits am 3. Januar 2011 gefroren gewesen, da es sich um eine standortfremde Messung handle. Er zeigt nicht auf, dass bzw. inwiefern das Klima im wenige Kilometer entfernten A._ massgeblich anders war.
2.
Der Beschwerdeführer wendet ein, er habe durch den Jaucheaustrag am 3. Januar 2011 keine konkrete Gefahr der Verunreinigung des Wassers geschaffen. Der Boden sei nicht gefroren gewesen und habe den Flüssiganteil der Jauche aufnehmen können. Dieser sei bis am 5. Januar 2011 in der Humusschicht des Bodens gefroren. Ab dem 6. Januar 2011 seien die Temperaturen sehr stark angestiegen und die Pflanzen hätten die frei werdenden Nährstoffe problemlos aufnehmen können. Der Festanteil der Jauche könne physikalisch zu keiner Jahreszeit versickern.
Indem der Beschwerdeführer die Jauche ausbrachte, obwohl die Tagesmitteltemperaturen in den Tagen zuvor um den Gefrierpunkt gelegen hatten, hat er eine konkrete Verunreinigungsgefahr geschaffen. Da die Pflanzen keinen Nährstoff aufnehmen konnten, bestand eine hohe Wahrscheinlichkeit, dass die Stoffe beim nächsten Niederschlag ausgewaschen und ins Grundwasser gelangen würden.
3.
In subjektiver Hinsicht bringt der Beschwerdeführer vor, er habe nicht eventualvorsätzlich gehandelt.
Eventualvorsatz ist gegeben, wenn der Täter den Eintritt des Erfolgs für möglich hält, aber dennoch handelt, weil er den Erfolg für den Fall seines Eintritts in Kauf nimmt, sich mit ihm abfindet, mag er ihm auch unerwünscht sein (BGE 137 IV 1 E. 4.2.3 S. 4 mit Hinweis). Was der Täter wusste, wollte und in Kauf nahm, betrifft so genannte innere Tatsachen, ist damit Tatfrage und wird vom Bundesgericht nur auf Willkür überprüft (zum Willkürbegriff vgl. BGE 138 I 49 E. 7.1 S. 51 mit Hinweisen). Rechtsfrage ist hingegen, ob im Lichte der festgestellten Tatsachen der Schluss auf Vorsatz bzw. Eventualvorsatz begründet ist (vgl. BGE 133 IV 9 E. 4.1 S. 17 mit Hinweisen).
Die Vorinstanz stellt fest, dem Beschwerdeführer sei bewusst gewesen, dass der Boden spätestens nach dem Jaucheaustrag gefrieren würde. Nach der Lektüre des Merkblatts Nr. 96 des Departements Finanzen und Ressourcen, Landwirtschaft Aargau, habe er gewusst, dass der gefrorene respektive der gefrierende Boden die Jauche nicht würde aufnehmen können, und er durch den Austrag die Gefahr der Auswaschung schaffen würde. Damit habe er zumindest in Kauf genommen, durch sein Verhalten eine konkrete Verunreinigungsgefahr zu schaffen (Urteil S. 8).
Der Beschwerdeführer wiederholt, da der Boden am 3. Januar 2011 nicht gefroren gewesen sei, habe er den Flüssiganteil der Jauche aufnehmen können. Es habe keine Gefahr einer Auswaschung bestanden und er habe eine solche auch nicht in Kauf genommen. Damit widerspricht der Beschwerdeführer dem festgestellten Sachverhalt, ohne Willkür zu rügen bzw. darzutun (Art. 9 BV). Auf die Beschwerde ist in diesem Punkt nicht einzutreten.
4.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Strafzumessung. Die Vorinstanz sei deutlich über den Antrag der Staatsanwaltschaft hinausgegangen, ohne dies zu begründen. Sie gehe mit der Staatsanwaltschaft von einem leichten Verschulden aus, senke die Busse gegenüber dem Strafbefehl von Fr. 500.-- auf Fr. 400.--, erhöhe jedoch die Anzahl Tagessätze von 15 auf 50, was nicht schuldangemessen sei.
Der Richter muss die Überlegungen, die er bei der Bemessung der Strafe vorgenommen hat, in den Grundzügen wiedergeben, so dass die Strafzumessung nachvollziehbar ist (Art. 50 StGB; BGE 134 IV 17 E. 2.1 S. 20 mit Hinweisen). Die Vorinstanz begründet einleuchtend, weshalb das Verschulden des Beschwerdeführers "noch knapp leicht" wiegt (Urteil S. 9 f.). Der Strafrahmen von Art. 70 Abs. 1 GSchG geht von Geldstrafe von einem Tagessatz bis zu Freiheitsstrafe von drei Jahren. Die Vorinstanz bleibt im Rahmen ihres Ermessens, wenn sie für das leichte Verschulden des Beschwerdeführers eine Geldstrafe von 50 Tagessätzen festlegt (vgl. BGE 136 IV 55 E. 5.6 S. 61 mit Hinweis). Sie braucht nicht ausdrücklich zu begründen, weshalb sie über den Antrag der Staatsanwaltschaft hinausgeht, was zulässig ist (vgl. Art. 391 Abs. 1 lit. b StPO). Die Rüge ist unbegründet.
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 2. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 12. September 2013
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Mathys
Die Gerichtsschreiberin: Andres


facts:
Faits :
A.
A._, de nationalité étrangère, a déposé une demande d'asile en Suisse en avril 2012. Il a été attribué au canton de Vaud et a été pris en charge par l'Etablissement vaudois d'accueil des migrants (EVAM), qui a notamment assumé les frais d'un hébergement privé de l'intéressé à B._. Par décision du 23 juillet 2013, l'Office fédéral des migrations (ODM) a refusé d'entrer en matière sur la demande d'asile déposée par l'intéressé. Il a prononcé son renvoi de Suisse. Le Tribunal administratif fédéral a confirmé cette décision par arrêt du 30 juillet 2013.
Les 26 août 2013 et 23 septembre 2013, l'EVAM a rendu deux décisions sur opposition. Il a mis fin à l'assistance financière et à la prise en charge de l'hébergement accordées jusqu'alors à l'intéressé. Il l'a mis au bénéfice de l'aide d'urgence et l'a invité à demander une place d'hébergement dans un centre collectif et à prendre ses repas à l'abri de protection civile de C._.
A._ a recouru contre ces décisions devant le Chef du Département de l'économie et du sport. Plusieurs attestations ont été produites dans la procédure:
Selon le docteur D._, médecin-chef de l'hôpital de B._, l'intéressé souffre de pathologies diverses, dont la principale est un diabète sucré compliqué. Le patient nécessite une prise en charge globale incluant notamment une éducation thérapeutique pour stabiliser ses pathologies et éviter d'autres complications plus sévères. Il présente en outre une vulnérabilité psychique. Ce médecin préconise l'attribution d'un logement individuel permettant à l'intéressé de cuisiner lui-même pour mettre en application les recommandations médicales et diététiques (attestation du 12 novembre 2013).
E._, diététicienne, a indiqué qu'il était important pour l'intéressé de manger de manière équilibrée avec suffisamment de légumes, de varier son alimentation chaque jour, d'avoir un apport régulier en hydrates de carbones, de privilégier les céréales complètes et de limiter les aliments sucrés (attestation du 18 novembre 2013).
Selon un rapport du "Groupe critères de vulnérabilités" de la Clinique F._ du 7 octobre 2013, les besoins en matière d'hébergement de l'intéressé commandent qu'il soit logé à proximité d'un lieu de soins pour garantir le suivi et le traitement de son diabète. Les auteurs du rapport ne préconisent pas explicitement la mise à disposition d'un logement individuel, mais précisent: "Logement en appartement où (le patient) peut préparer lui-même son repas".
Statuant le 20 janvier 2014, le Département a rejeté les recours.
B.
A._ a alors saisi la Cour de droit administratif du Tribunal cantonal vaudois, lequel a rejeté son recours par arrêt du 14 mai 2014.
C.
A._ interjette un recours en matière de droit public dans lequel il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal. Il demande également à ce que le Tribunal renonce à percevoir une avance de frais vu son indigence.
L'EVAM déclare se rallier aux considérants du jugement attaqué.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière de droit public se caractérise comme un recours en réforme (art. 107 al. 2 LTF), de sorte que le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond. A titre exceptionnel, il est admis que le recourant puisse se limiter à prendre des conclusions cassatoires lorsque le Tribunal fédéral, s'il accueillait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-même sur le fond (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383). Par ailleurs, les conclusions doivent être interprétées selon le principe de la confiance, à la lumière de la motivation du recours. En l'espèce, il ressort du mémoire de recours que le recourant désire obtenir des prestations en espèces pour sa nourriture et bénéficier d'un logement privé en lieu et place d'un hébergement collectif.
2.
Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
3.
3.1. Il n'est pas contesté que le recourant a seulement droit à l'aide d'urgence garantie par l'art. 12 Cst. (cf. art. 86 al. 1 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers [LEtr; RS 142.20] en corrélation avec les art. 81 et 82 al. 1 de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile [LAsi; RS 142.31]).
3.2. Selon la législation vaudoise, les bénéficiaires de l'aide d'urgence reçoivent, en principe et en priorité, des prestations en nature; celles-ci comprennent le logement, en règle générale dans un lieu d'hébergement collectif, la remise de denrées alimentaires et d'articles d'hygiène, ainsi que les soins médicaux d'urgence dispensés en principe par la Clinique F._ en collaboration avec les Hospices cantonaux/CHUV (art. 14 et 15 du règlement d'application [du canton de Vaud] du 3 décembre 2008 de la loi sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers du 7 mars 2006 [RLARA; RS/VD 142.21.1]). Selon les directives adoptées par le Département de l'économie et du sport sur la base de l'art. 21 de cette loi (abrégée LARA; RS/VD 142.21) et de l'art. 13 RLARA, les bénéficiaires de l'aide d'urgence sont hébergés dans des structures d'hébergement collectif. L'établissement (en l'occurrence l'EVAM) peut décider d'autres modalités d'hébergement en fonction de la situation personnelle ou médicale des bénéficiaires.
4.
Le recourant soutient qu'un hébergement en structure collective plutôt que dans un appartement privé, et la fourniture de repas en nature, violent son droit à des conditions minimales pour vivre dans la dignité selon l'art. 12 Cst. ainsi que l'interdiction des traitements inhumains et dégradants prévue par l'art. 3 CEDH. Il fait valoir qu'en raison de son diabète, il est insulino-dépendant. Il doit quotidiennement effectuer cinq à sept injections d'insuline et contrôler sa glycémie aussi bien le jour que la nuit. Il précise avoir déjà fait un nombre "incalculable" de pré-comas diabétiques et quatre comas diabétiques. Les contraintes auxquelles il est soumis nécessiteraient qu'il puisse demeurer au calme, c'est-à-dire à l'abri des dérangements liés à la promiscuité. En particulier, il doit pouvoir disposer d'un lieu sûr pour y déposer son matériel de contrôle et d'injection, ce qui n'est pas possible en cas d'hébergement dans un abri de protection civile dont l'accès est fermé pendant la journée. S'agissant de l'alimentation, il soutient que le régime en nature n'est pas compatible avec son état de santé. En outre, il doit avoir en permanence de la nourriture à disposition en raison des risques d'hypoglycémie qui doivent être résorbés à n'importe quel moment du jour et de la nuit. La nourriture doit pouvoir être rangée dans un placard ou dans un réfrigérateur et il doit avoir la possibilité de préparer les aliments et de les réchauffer. Il reproche, enfin, aux premiers juges de n'avoir pas mis en oeuvre une expertise médicale.
5.
Le fait pour un requérant d'asile débouté de devoir séjourner dans un lieu d'hébergement collectif, que ce soit dans un centre prévu à cet effet ou dans un abri de protection civile n'est certainement pas contraire aux art. 12 Cst. et 3 CEDH. En particulier, cette dernière forme d'hébergement ne saurait être considérée comme relevant d'un traitement inhumain ou dégradant ou encore contraire à la dignité humaine pour une personne qui n'est pas spécialement vulnérable (ATF 139 I 272 consid. 3.4 et 4 p. 277 et 278). L'intéressé n'a donc pas droit à une chambre privée, sauf si des motifs impérieux (par exemple des raisons médicales) l'exigent ( KATHRIN AMSTUTZ, Das Grundrecht auf Existenzsicherung, 2002, p. 228). En ce qui concerne la nourriture, il convient d'opérer une distinction entre les personnes qui séjournent régulièrement en Suisse et celles dont le séjour n'est que provisoire ou encore les personnes qui font l'objet d'une décision de renvoi et dont le séjour est illégal. Pour ces dernières en tout cas, les prestations en nature doivent en principe être préférées aux prestations en espèces. Elles en facilitent la distribution et l'utilisation d'une manière conforme à leur but (ATF 135 I 119 consid. 6 p. 124; 131 I 166 consid. 8.4 p. 184). Le droit fondamental à des conditions minimales d'existence implique toutefois qu'il soit tenu compte de besoins particuliers liés à l'état de santé de l'intéressé. Si, d'un point de vue médical, il apparaît qu'à défaut d'un régime alimentaire spécial, il existe un risque pour la santé ou pour le processus de guérison d'une maladie, des prestations en espèce peuvent être accordées en lieu et place d'une alimentation en nature ( KATHRIN AMSTUTZ, op. cit., 2002, p. 191 ss).
6.
En l'espèce, le recourant souffre d'un diabète de type I.
Dans les pièces versées au dossier, il n'est pas fait état d'une contre-indication médicale absolue à un hébergement collectif. Il n'est pas non plus question de la nécessité de suivre un régime alimentaire spécial dont on peut d'emblée dire qu'il ne serait pas couvert par des repas distribués en nature et qu'il exige une préparation individualisée. De telles indications ne ressortent ni du rapport du docteur D._ ni de l'évaluation établie par le "Groupe critères de vulnérabilités" de la Clinique F._. Ceux-ci se bornent en effet à préconiser l'attribution d'un logement individuel, sans qu'on puisse en inférer un autre motif médical que la facilitation de l'application des recommandations thérapeutiques et diététiques auxquelles le recourant est soumis en tant que personne diabétique. Quant à l'avis de la diététicienne E._, il mentionne un régime diversifié sans attester d'interdit alimentaire. En revanche, ces pièces établissent indiscutablement l'existence de besoins spécifiques liés au diabète qui doivent être pris en compte dans les modalités de l'aide d'urgence à laquelle le recourant peut prétendre. Ainsi, il est nécessaire que celui-ci puisse s'injecter plusieurs fois par jour de l'insuline et se nourrir de manière équilibrée. Il doit par ailleurs disposer d'un lieu de soins à proximité de son hébergement.
Il convient dès lors d'examiner si l'octroi d'une alimentation en nature et l'attribution d'un hébergement collectif proposés par l'EVAM est compatible avec ces besoins médicaux.
7.
7.1. En ce qui concerne les repas cuisinés et servis par l'EVAM, les premiers juges ont considéré qu'ils étaient adaptés à une personne atteinte d'un diabète de type I (insulino-dépendant). Ils se sont en particulier référés au plan hebdomadaire des menus produit par l'EVAM pour admettre que les exigences posées par la diététicienne E._ étaient respectées. Ce point de vue ne saurait être tenu pour arbitraire. Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de constater, dans un autre contexte, que les repas servis par l'EVAM sont, au dire d'une diététicienne, réputés sains et équilibrés (arrêt 8C_102/2013 du 10 janvier 2014). Ils répondent en tout cas à la définition d'un régime alimentaire diversifié sans interdit alimentaire, de sorte qu'il n'est pas démontré que le recourant s'exposerait à un risque pour sa santé par la fourniture des repas en nature par l'EVAM. Ce d'autant que selon l'attestation du docteur G._ du 24 janvier 2013, le recourant gère parfaitement le traitement de son diabète avec l'insuline. Il a une très bonne compréhension de sa pathologie et est conscient des conséquences défavorables qu'un arrêt de la thérapie ou sa négligence pourraient causer à son état de santé, à court et surtout à long terme. Ce médecin a également souligné la "bonne compliance" du recourant. Il est donc permis de penser que ce dernier est en mesure de s'adapter aux conditions d'une alimentation en nature.
7.2. Cela étant, en sus d'une alimentation équilibrée, le traitement d'un diabète de type I présente notoirement certaines particularités à respecter impérativement.
Pour une personne insulino-dépendante, il est essentiel de maintenir un équilibre entre les rations glucidiques ingérées et la quantité d'insuline injectée afin d'éviter des variations trop importantes de la glycémie. Il doit dès lors être garanti que le recourant soit informé à l'avance de la composition des repas servis par l'EVAM et qu'il puisse le cas échéant peser les aliments glucidiques afin d'adapter leur quantité à sa dose d'insuline habituelle. Il doit également pouvoir compter sur un complément de nourriture ou de boisson sucrée en cas de besoin rapide d'un apport en sucre durant la journée aussi bien que durant la nuit. De plus, le recourant doit avoir la possibilité de conserver ses médicaments ainsi que son matériel de contrôle et d'injection dans un endroit sûr et réfrigéré (pour l'insuline) auquel il peut accéder en tout temps. Enfin, comme on l'a dit plus haut, il importe que le recourant puisse disposer d'un lieu de soins à proximité de son logement en cas d'urgence médicale.
7.3. A priori, on ne voit pas que l'ensemble de ces exigences soit concrètement impossible ou à tout le moins très difficile à satisfaire par des mesures organisationnelles appropriées dans le cadre des diverses structures d'hébergement collectif dont dispose l'EVAM. Celui-ci devra veiller à ce qu'elles soient concrétisées dans le cas où le recourant demande une place d'hébergement dans un centre d'accueil collectif, ce qu'il n'a pas encore fait à ce jour puisqu'il séjourne toujours dans un logement individuel à B._ grâce, semble-t-il, au soutien financier de tiers. Par ailleurs, s'il devait s'avérer, contre toute attente, que les besoins du recourant liés à son diabète ne peuvent pas être remplis ou que sa situation médicale s'est aggravée en raison de ces nouvelles conditions d'existence, il incombera à l'EVAM de rendre une nouvelle décision en conséquence, comme il s'est d'ailleurs engagé à le faire dans sa décision du 23 septembre 2013.
7.4. A ce stade de la procédure néanmoins, on doit admettre qu'il est exigible du recourant qu'il prenne les repas en nature fournis par l'EVAM à l'abri de protection civile de C._ et qu'il soit hébergé dans un logement collectif, étant précisé que dans l'hypothèse d'une renonciation à l'hébergement fourni par l'EVAM, le recourant ne saurait prétendre, à la place, des prestations en espèces pour se nourrir (voir arrêt 8C_102/2013 du 10 janvier 2014 consid. 4.4).
Le recours doit être rejeté au sens des considérants qui précèdent.
8.
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 1 LTF). Il convient par ailleurs de renoncer à la perception de frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF), ce qui rend sans objet sa demande d'assistance judiciaire partielle.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté au sens des considérants.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et au Département de l'économie et du sport du canton de Vaud.
Lucerne, le 29 mai 2015
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Leuzinger
La Greffière : von Zwehl


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. Die 1958 geborene C._ arbeitete seit 1. Februar 1992 bis 1. März 1999 als Teilzeit-Verkäuferin bei der Firma H._ AG. Am 23. Januar 1995 diagnostizierte Dr. med. S._, Chiropraktor prakt. Arzt, bei ihr ein hartnäckiges Zervikalsyndrom mit den entsprechenden pseudoradikulären Manifestationen. Im März 1997 stürzte sie auf einer Treppe und zog sich eine HWS-Kontusion zu, was zu einer Verschlimmerung der vorbestehenden zervikalen Beschwerden führte. Vom 18. Juli bis 8. August 1997 war sie in der Klinik A._ in Behandlung, wo eine schwere reaktive Depression in Ehescheidungssituation und eine generalisierte Myogelose (zervikovertebrales Syndrom) diagnostiziert wurden (Bericht von 13. August 1997). Der Chiropraktor Dr. N._ diagnostizierte am 23. November 1998 ein vertebragenes zervikobrachiales Syndrom mit pseudoradikulären Ausstrahlungen in den rechten Arm. Gemäss Arbeitsvertrag vom 28. Januar 1999 verpflichtete sich C._, bei der Firma K._ ab 1. April 1999 als Fitnessinstruktorin zu arbeiten und Weiterbildungskurse zu besuchen. Ab Anfang März 1999 absolvierte sie bei der Firma K._ interne Schulungen, wofür sie entlöhnt wurde. Am 24. März 1999 begab sie sich wegen Rückenbeschwerden zu Dr. med. D._, prakt. Arzt, in Behandlung. Am 1. April 1999 nahm sie ihre Arbeit als Instruktorin bei der Firma K._ auf. Am 6. April 1999 führte Dr. N._ aus, sie sei ab 23. März 1999 bis auf Weiteres für leichtere Arbeiten ohne Heben und Tragen sowie mit häufig wechselnder Haltung zu 50 % arbeitsunfähig. Im "Fragebogen Arbeitgeber" wurde am 23. Februar 2000 angegeben, C._ sei ab 19. April 1999 zu 50 % arbeitsunfähig gewesen, wobei sie vor Beginn reduziert arbeitsfähig gewesen sei. Am 7. Dezember 1999 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Solothurn holte neben diversen Arztberichten ein MEDAS-Gutachten vom 11. April 2001 ein. Mit Verfügung vom 16. Dezember 2002 sprach sie C._ ab 1. April 2000 bei einem Invaliditätsgrad von 70 % eine ganze Invalidenrente zu.
Mit Schreiben vom 9. August und 7. Oktober 2002 lehnte die Vorsorgeeinrichtung der Firma K._, die Sammelstiftung BVG der "Zürich" Lebensversicherungs-Gesellschaft (nachfolgend Stiftung), ihre Leistungspflicht ab.
Mit Schreiben vom 9. August und 7. Oktober 2002 lehnte die Vorsorgeeinrichtung der Firma K._, die Sammelstiftung BVG der "Zürich" Lebensversicherungs-Gesellschaft (nachfolgend Stiftung), ihre Leistungspflicht ab.
B. Am 11. April 2003 erhob C._ beim Versicherungsgericht Solothurn Klage gegen die Stiftung und beantragte, diese habe ihr seit wann rechtens die gesetzlichen und reglementarischen Leistungen zuzüglich 5 % Verzugszins seit wann rechtens auszurichten. Die Stiftung schloss auf Klageabweisung. Mit Replik und Duplik hielten die Parteien an ihren Anträgen fest. Das kantonale Gericht zog die IV-Akten bei und holte bei der Firma K._ Berichte vom 5. September 2003 und 9. Januar 2004 ein. Mit Entscheid vom 30. Juni 2004 wies es die Klage ab.
B. Am 11. April 2003 erhob C._ beim Versicherungsgericht Solothurn Klage gegen die Stiftung und beantragte, diese habe ihr seit wann rechtens die gesetzlichen und reglementarischen Leistungen zuzüglich 5 % Verzugszins seit wann rechtens auszurichten. Die Stiftung schloss auf Klageabweisung. Mit Replik und Duplik hielten die Parteien an ihren Anträgen fest. Das kantonale Gericht zog die IV-Akten bei und holte bei der Firma K._ Berichte vom 5. September 2003 und 9. Januar 2004 ein. Mit Entscheid vom 30. Juni 2004 wies es die Klage ab.
C. Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt C._ die Aufhebung des kantonalen Entscheides und erneuert ihr im kantonalen Verfahren gestelltes Rechtsbegehren. Sie reicht neu ein Fähigkeitszeugnis vom 23. November 1999 (Abschlussdatum des Kurses Kommunikation II) ein. Am 27. September 2004 legt sie einen Bericht des Dr. N._ vom 20. September 2004 auf.
Das kantonale Gericht und die Stiftung schliessen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Die Stiftung beantragt in formeller Hinsicht weiter, es seien sämtliche von C._ erst im letztinstanzlichen Verfahren vorgebrachten Beweismittel, insbesondere der Bericht des Dr. N._ vom 20. September 2004, nicht zuzulassen. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. Die vorliegende Streitigkeit unterliegt der Gerichtsbarkeit der in Art. 73 BVG erwähnten richterlichen Behörden, welche sowohl in zeitlicher als auch in sachlicher Hinsicht zuständig sind (BGE 130 V 104 Erw. 1.1, 112 Erw. 3.1.2, 128 II 389 Erw. 2.1.1, 128 V 258 Erw. 2a, 120 V 18 Erw. 1a, je mit Hinweisen).
In zeitlicher Hinsicht sind für das Eidgenössische Versicherungsgericht die tatsächlichen Verhältnisse massgebend, wie sie sich bis zum Erlass des kantonalen Gerichtsentscheides entwickelt haben (nicht publ. Erw. 1b des Urteils BGE 127 V 373; SZS 1999 S. 149 Erw. 3 Ingress).
In zeitlicher Hinsicht sind für das Eidgenössische Versicherungsgericht die tatsächlichen Verhältnisse massgebend, wie sie sich bis zum Erlass des kantonalen Gerichtsentscheides entwickelt haben (nicht publ. Erw. 1b des Urteils BGE 127 V 373; SZS 1999 S. 149 Erw. 3 Ingress).
2. 2.1 Im Rahmen von Art. 73 Abs. 4 BVG entscheidet sich die Frage der Überprüfungsbefugnis des Eidgenössischen Versicherungsgerichts danach, ob ein Streit um Versicherungsleistungen vorliegt (BGE 116 V 334 Erw. 2b). Geht es um Versicherungsleistungen, so erstreckt sich die Überprüfungsbefugnis des Eidgenössischen Versicherungsgerichts auch auf die Angemessenheit des angefochtenen Entscheides; das Gericht ist dabei nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden und kann über die Begehren der Parteien zu deren Gunsten oder Ungunsten hinausgehen (Art. 132 OG; BGE 126 V 470 Erw. 1b mit Hinweis).
Die dem Eidgenössischen Versicherungsgericht in Leistungsstreitigkeiten zustehende Kognition hat u.a. zur Konsequenz, dass auch neue, erstmals im letztinstanzlichen Verfahren vorgebrachte Tatsachenbehauptungen und Beweismittel zu berücksichtigen sind (BGE 109 I b 248 f. Erw. 3b, 103 I b 196 Erw. 4a, 102 I b 127 Erw. 2a; RKUV 1988 Nr. K 769 S. 244 Erw. 5a). Das (Noven-)Recht, den rechtserheblichen Sachverhalt noch im Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht durch neue Tatsachenbehauptungen und Beweismittel zu ergänzen, steht allerdings wie jede Rechtsausübung unter dem Vorbehalt des Rechtsmissbrauchs (Art. 2 Abs. 2 ZGB). Ein solcher liegt namentlich dann vor, wenn es sich bei den neuen Beweismitteln um so genannte unechte Noven handelt, die von der Beschwerdeführerin ohne weiteres bereits im vorinstanzlichen Rechtsmittelverfahren hätten eingebracht werden können und deren verspätete Auflage im letztinstanzlichen Verfahren einzig zum Zweck hat, Vorinstanz und Gegenpartei zu verunmöglichen, zur Rechtserheblichkeit, Beweistauglichkeit und Beweiskraft der neuen Beweismittel bereits im Zuge des erstinstanzlichen Rechtsmittelverfahrens Stellung nehmen zu können (Urteil C. vom 14. Oktober 2004 Erw. 2.2.1, U 66/04).
2.2 Die Beschwerdeführerin reichte letztinstanzlich erstmals das Fähigkeitszeugnis vom 23. November 1999 (Abschlussdatum des Kurses Kommunikation II) ein. Da dessen Inhalt - wie aus den nachfolgenden Erwägungen hervorgeht - nicht rechtserheblich ist, kann offen bleiben, ob das diesbezügliche prozessuale Vorgehen der Beschwerdeführerin rechtsmissbräuchlich ist.
2.2 Die Beschwerdeführerin reichte letztinstanzlich erstmals das Fähigkeitszeugnis vom 23. November 1999 (Abschlussdatum des Kurses Kommunikation II) ein. Da dessen Inhalt - wie aus den nachfolgenden Erwägungen hervorgeht - nicht rechtserheblich ist, kann offen bleiben, ob das diesbezügliche prozessuale Vorgehen der Beschwerdeführerin rechtsmissbräuchlich ist.
3. Die Beschwerdeführerin legte am 27. September 2004 einen Bericht des Chiropraktors Dr. N._ vom 20. September 2004 auf. Da dies ausserhalb der Rechtsmittelfrist und nicht im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels erfolgte, ist dieser Bericht nur beachtlich, soweit er neue erhebliche Tatsachen oder entscheidende Beweismittel im Sinne von Art. 137 lit. b OG enthält und diese eine Revision des Gerichtsurteils rechtfertigen könnten (BGE 127 V 353). Dies ist - wie die nachfolgenden Erwägungen zeigen - nicht der Fall.
3. Die Beschwerdeführerin legte am 27. September 2004 einen Bericht des Chiropraktors Dr. N._ vom 20. September 2004 auf. Da dies ausserhalb der Rechtsmittelfrist und nicht im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels erfolgte, ist dieser Bericht nur beachtlich, soweit er neue erhebliche Tatsachen oder entscheidende Beweismittel im Sinne von Art. 137 lit. b OG enthält und diese eine Revision des Gerichtsurteils rechtfertigen könnten (BGE 127 V 353). Dies ist - wie die nachfolgenden Erwägungen zeigen - nicht der Fall.
4. Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über den Beginn der obligatorischen Versicherung (Art. 10 Abs. 1 BVG; Art. 3.2 des Vorsorgereglements der Stiftung, nachfolgend Reglement), den Anspruch auf Invalidenleistungen der obligatorischen beruflichen Vorsorge (Art. 23 BVG), den Eintritt der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit (Eröffnung der Wartezeit; Art. 29 Abs. 1 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 26 Abs. 1 BVG) und die Nichtunterstellung unter die obligatorische Versicherung von Arbeitnehmern mit einem befristeten Arbeitsvertrag von höchstens drei Monaten (Art. 1 Abs. 1 lit. b BVV2; Art. 3.1 Abs. 2 lit. d des Reglements) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt zum Begriff der Arbeitsunfähigkeit (BGE 114 V 286 Erw. 3c), zu dem für die Leistungspflicht der Vorsorgeeinrichtung massgebenden Erfordernis des engen sachlichen und zeitlichen Zusammenhangs zwischen dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit und der Invalidität (BGE 123 V 264 f. Erw. 1c mit Hinweis), zur Verbindlichkeit der Beschlüsse der Organe der Invalidenversicherung für die Einrichtungen der beruflichen Vorsorge (BGE 130 V 273 f. Erw. 3.1 mit Hinweisen) und zu dem im Sozialversicherungsrecht geltenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 153 Erw. 2.1 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.
4. Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über den Beginn der obligatorischen Versicherung (Art. 10 Abs. 1 BVG; Art. 3.2 des Vorsorgereglements der Stiftung, nachfolgend Reglement), den Anspruch auf Invalidenleistungen der obligatorischen beruflichen Vorsorge (Art. 23 BVG), den Eintritt der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit (Eröffnung der Wartezeit; Art. 29 Abs. 1 lit. b IVG in Verbindung mit Art. 26 Abs. 1 BVG) und die Nichtunterstellung unter die obligatorische Versicherung von Arbeitnehmern mit einem befristeten Arbeitsvertrag von höchstens drei Monaten (Art. 1 Abs. 1 lit. b BVV2; Art. 3.1 Abs. 2 lit. d des Reglements) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt zum Begriff der Arbeitsunfähigkeit (BGE 114 V 286 Erw. 3c), zu dem für die Leistungspflicht der Vorsorgeeinrichtung massgebenden Erfordernis des engen sachlichen und zeitlichen Zusammenhangs zwischen dem Eintritt der Arbeitsunfähigkeit und der Invalidität (BGE 123 V 264 f. Erw. 1c mit Hinweis), zur Verbindlichkeit der Beschlüsse der Organe der Invalidenversicherung für die Einrichtungen der beruflichen Vorsorge (BGE 130 V 273 f. Erw. 3.1 mit Hinweisen) und zu dem im Sozialversicherungsrecht geltenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 153 Erw. 2.1 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.
5. Die Vorinstanz hat richtig festgehalten, dass der IV-Beschluss betreffend Zusprechung einer ganzen Invalidenrente an die Beschwerdeführerin ab 1. April 2000 (Verfügung vom 16. Dezember 2002) für die Stiftung nicht bindend ist, der Beginn der Arbeitsunfähigkeit vielmehr frei zu prüfen ist, da die Stiftung nicht in das invalidenversicherungsrechtliche Verfahren einbezogen worden ist und auch nicht auf die invalidenversicherungsrechtliche Betrachtungsweise abgestellt hat (BGE 130 V 273 f. Erw. 3.1).
5. Die Vorinstanz hat richtig festgehalten, dass der IV-Beschluss betreffend Zusprechung einer ganzen Invalidenrente an die Beschwerdeführerin ab 1. April 2000 (Verfügung vom 16. Dezember 2002) für die Stiftung nicht bindend ist, der Beginn der Arbeitsunfähigkeit vielmehr frei zu prüfen ist, da die Stiftung nicht in das invalidenversicherungsrechtliche Verfahren einbezogen worden ist und auch nicht auf die invalidenversicherungsrechtliche Betrachtungsweise abgestellt hat (BGE 130 V 273 f. Erw. 3.1).
6. 6.1 Das kantonale Gericht hat zutreffend erwogen, dass die von der Beschwerdeführerin bei der Firma K._ im März 1999 absolvierte entlöhnte Schulung auf einer eigenständigen, für einen Monat befristeten Vereinbarung beruhte, weshalb sie in dieser Zeit der obligatorischen Versicherung nicht unterstellt war (Art. 1 Abs. 1 lit. b BVV2; Art. 3.1 Abs. 2 lit. d des Reglements). Das Vorsorgeverhältnis habe erst mit dem im Arbeitsvertrag vom 28. Januar 1999 stipulierten Antritt der Stelle als Fitnessinstruktorin am 1. April 1999 begonnen, was sich auch darin manifestiere, dass die Anmeldung bei der Stiftung am 26. März 1999 per 1. April 1999 erfolgt sei. Weiter hat die Vorinstanz gestützt auf die Berichte des Dr. med. D._ vom 30. März 1999, des Dr. N._ vom 6. April 1999 und der Frau Dr. med. R._, Innere Medizin FMH, vom 27. Juni 1999 zu Recht festgestellt, dass die Beschwerdeführerin seit 23. März 1999 zu 50 % arbeitsunfähig war und hiebei nur noch leichtere Arbeiten ohne Heben und Tragen sowie mit häufig wechselnder Haltung ausüben konnte. Da sie mithin vor Beginn des Vorsorgeverhältnisses arbeitsunfähig geworden sei, sei die Stiftung nicht leistungspflichtig.
Im Weiteren hat das kantonale Gericht richtig erkannt, dass selbst dann keine Leistungspflicht der Stiftung bestünde, wenn man mit der Beschwerdeführerin davon ausginge, das Vorsorgeverhältnis habe schon am 1. März 1999 begonnen oder die Arbeitsunfähigkeit habe erst am 19. April 1999 eingesetzt. Denn aus den ärztlichen Unterlagen ergebe sich, dass die Beschwerdeführerin seit 1995 an einem hartnäckigen Zervikalsyndrom mit pseudoradikulären Manifestationen gelitten habe, welches sich nach einem Treppensturz am 1. März 1997 verschlimmert und zu einer 100%igen Arbeitsunfähigkeit vom 19. Juni bis 17. Oktober 1997 geführt habe. Am 13. August 1997 sei eine schwere reaktive Depression festgestellt worden. Ab 14. Oktober 1998 seien Beschwerden an der linken Schulter hinzugekommen. Vom 2. September bis 4. November 1998 sei die Beschwerdeführerin zu 100 % und vom 5. bis 18. November 1998 zu 50 % arbeitsunfähig gewesen. Nach der Wiederaufnahme der Arbeit als Kleiderverkäuferin sei sie nicht mehr in der Lage gewesen, die schweren Kleiderpacken zu heben, weshalb die Umschulung zur Fitnessinstruktorin erfolgt sei. Die Vorinstanz hat bei dieser Sachlage korrekt festgestellt, dass die Invalidität der Beschwerdeführerin sachlich und zeitlich eng mit den vor Beginn des Vorsorgeverhältnisses bei der Stiftung bestehenden Arbeitsunfähigkeiten zusammenhängt, was ebenfalls zur Verneinung der Leistungspflicht führt.
Es wird auf die einlässliche und überzeugende Begründung im vorinstanzlichen Entscheid verwiesen, bei der es sein Bewenden haben muss. Sämtliche im letztinstanzlichen Verfahren erhobenen Einwände und aufgelegten Akten vermögen zu keinem anderen Ergebnis zu führen.
6.2 Ob eine frühere Vorsorgeeinrichtung ins Recht gefasst werden kann, bildet nicht Gegenstand des kantonalen Entscheides und ist deshalb nicht zu prüfen.
6.2 Ob eine frühere Vorsorgeeinrichtung ins Recht gefasst werden kann, bildet nicht Gegenstand des kantonalen Entscheides und ist deshalb nicht zu prüfen.
7. Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134 OG). Eine Parteientschädigung wird nicht zugesprochen, weil die obsiegende Beschwerdegegnerin eine öffentlich-rechtliche Aufgabe im Sinne von Art. 159 Abs. 2 OG wahrnimmt und die Voraussetzungen für eine ausnahmsweise Zusprechung einer Entschädigung nicht gegeben sind (BGE 128 V 133 Erw. 5b mit Hinweisen).

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 28. Dezember 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber:


facts:
Sachverhalt:
A.
A.a. A._, geboren 1961, war bis zum 31. Dezember 2004 bei der Y._ AG angestellt. Am 22. Dezember 2004 schloss er mit der X._ Versicherungen AG (Beschwerdeführerin) eine Freizügigkeitsversicherung (Einzeltaggeldversicherung) nach dem VVG ab, wobei als Erstbeginn der 1. Januar 2005 und als Ablaufdatum der 31. Dezember 2005 sowie ein versicherter Jahreslohn von Fr. 60'640.-- bestimmt wurden. Vereinbart wurde ferner ein Krankentaggeld von 100 % des versicherten Lohnes. Zudem wurde festgelegt, dass sich der Vertrag am Ende der Dauer jeweils um ein Jahr verlängere, wenn keiner der Vertragspartner spätestens drei Monate vorher eine Kündigung erhalten habe. Am 27. April 2005 trat der Versicherte seine Ansprüche aus der Einzeltaggeldversicherung ab 1. Januar 2005 an die Sozialbehörde der Gemeinde Lindau (Beschwerdegegnerin) ab. Diese teilte der Beschwerdeführerin am 18. Dezember 2006 mit, dass der Versicherte ab 2. November 2006 hospitalisiert und vollständig arbeitsunfähig sei.
Am 20. November 2006 wurde die Freizügigkeitspolice per 1. Januar 2007 dahingehend angepasst, dass der versicherte Jahreslohn Fr. 33'100.-- betrug. Mit Schreiben vom 9. Juli 2007 teilte die Beschwerdeführerin der Beschwerdegegnerin mit, dass gestützt auf Taggeldabrechnungen der SUVA von einem versicherten Jahreslohn von Fr. 19'583.-- auszugehen sei und das zu viel bezahlte Taggeld mit weiteren Taggeldansprüchen verrechnet werde. Am 26. September 2007 kündigte die Beschwerdeführerin aufgrund der hohen Schadensbelastung die Taggeldversicherung per 31. Dezember 2007. In der Folge entstand zwischen dem Versicherten und den Parteien Streit über die Höhe und den Umfang der Taggelder. Der Versicherte trat am 8. Juni 2007 sowie am 27. Januar 2009 erneut seine Taggeldansprüche an die Beschwerdegegnerin ab. Ab Juni 2006 hat er Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung.
A.b. Am 1. September 2008 erhob die Beschwerdegegnerin beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich Klage gegen die Beschwerdeführerin mit dem präzisierten Antrag, diese sei zu verpflichten, der Beschwerdegegnerin Fr. 28'184.50 aus der Krankentaggeldversicherung von A._ zu bezahlen. Dieser Betrag entspreche einem Taggeld von Fr. 166.13 vom 2. Dezember 2006 bis zum 31. Dezember 2006 (und damit für 30 Tage) und von Fr. 90.68 vom 1. Januar 2007 bis zum 31. Oktober 2008 (und damit für 670 Tage), reduziert um die von der Beschwerdeführerin für den gesamten Zeitraum vom 2. Dezember 2006 bis zum 31. Oktober 2008 (700 Tage) bereits ausbezahlten bzw. noch auszuzahlenden Taggelder von Fr. 53.65. Mit Urteil vom 20. August 2010 verpflichtete das Sozialversicherungsgericht die Beschwerdeführerin in Gutheissung der Klage, der Beschwerdegegnerin den Betrag von Fr. 28'184.50 zu bezahlen. Aus der Begründung ging hervor, dass das Gericht diese Taggeldsumme für die Bezugsdauer vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 zugesprochen hatte.
Mit Urteil vom 20. Dezember 2010 hiess das Bundesgericht eine von der Beschwerdeführerin dagegen erhobene Beschwerde gut. Es erkannte, die Vorinstanz habe die Dispositionsmaxime bzw. das Willkürverbot verletzt, indem sie vom Rechtsbegehren der Beschwerdegegnerin betreffend Taggeldleistungen für den Zeitraum vom 2. Dezember 2006 bis zum 31. Oktober 2008 abgewichen sei und ihr stattdessen Taggeldleistungen für den Zeitraum vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 zugesprochen habe. Das Bundesgericht hob daher das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 20. August 2010 auf und wies die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurück (Verfahren 4A_572/2010).
Daraufhin trat das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich auf den Antrag der Beschwerdegegnerin auf Klageänderung in dem Sinn nicht ein, als die Beschwerdeführerin zu verpflichten sei, ihr für den Zeitraum vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 Fr. 32'219.-- aus der Krankentaggeldversicherung von A._ zu bezahlen. Mit Urteil vom 26. September 2011 verneinte es einen Anspruch auf Taggelder für den eingeklagten Zeitraum vom 2. Dezember 2006 bis 31. Oktober 2008 und wies die Klage ab.
B.
Am 14. November 2011 erhob die Beschwerdegegnerin erneut Klage beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und beantragte, die Beschwerdeführerin sei zu verpflichten, ihr für den Zeitraum vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 Fr. 32'219.-- nebst Zins zu 5 % ab 1. Dezember 2011 aus der Krankentaggeldversicherung von A._ zu bezahlen. Mit Urteil vom 12. April 2013 hiess das Sozialversicherungsgericht die Klage gut und verpflichtete die Beschwerdeführerin, der Beschwerdegegnerin den Betrag von Fr. 32'219.-- zuzüglich 5 % Zins seit 1. Dezember 2011 zu bezahlen.
C.
Die Beschwerdeführerin beantragt mit Beschwerde in Zivilsachen, das Urteil des Sozialversicherungsgerichts vom 12. April 2013 aufzuheben, die Klage der Beschwerdegegnerin abzuweisen und die Sache zur Neuverteilung der Kosten- und Entschädigungsfolgen für das kantonale Verfahren an die Vorinstanz zurückzuweisen. Eventualiter sei die Sache im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde abzuweisen. Die Vorinstanz liess sich nicht vernehmen.
Mit Präsidialverfügung vom 4. Juli 2013 wurde der Beschwerde aufschiebende Wirkung erteilt.

considerations:
Erwägungen:
1.
Zu beurteilen ist die Leistungspflicht aus einer Zusatzversicherung zur sozialen Krankenversicherung. Derartige Zusatzversicherungen unterstehen gemäss Art. 12 Abs. 2 und 3 des Bundesgesetzes vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG; SR 832.10) dem Versicherungsvertragsgesetz vom 2. April 1908 (VVG; SR 221.229.1). Streitigkeiten aus solchen Versicherungen sind privatrechtlicher Natur, weshalb als Rechtsmittel an das Bundesgericht die Beschwerde in Zivilsachen gemäss Art. 72 ff. BGG in Betracht kommt (BGE 138 III 2 E. 1.1; 133 III 439 E. 2.1 S. 441 f. mit Hinweis). Die Beschwerde richtet sich gegen einen Endentscheid (Art. 90 BGG). Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hat als einzige kantonale Instanz im Sinne von Art. 7 ZPO entschieden, weshalb die Beschwerde in vermögensrechtlichen Angelegenheiten unabhängig von der Erreichung der Streitwertgrenze nach Art. 74 Abs. 1 lit. b BGG zulässig ist (vgl. BGE 138 III 2 E. 1.2.2). Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen gegeben sind, ist - unter Vorbehalt rechtsgenüglich begründeter Rügen (Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 BGG) - auf die Beschwerde einzutreten.
2.
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Die Feststellung des Sachverhaltes kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 und Art. 105 Abs. 2 BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 135 III 127 E. 1.5 S. 130, 397 E. 1.5; 133 II 249 E. 1.2.2). Der Beschwerdeführer, der sich auf eine Ausnahme von der Bindung des Bundesgerichts an die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz beruft und den Sachverhalt gestützt darauf berichtigt wissen will, kann sich nicht damit begnügen, den bestrittenen Feststellungen eigene tatsächliche Behauptungen gegenüberzustellen oder darzulegen, wie die Beweise seiner Ansicht nach zu würdigen gewesen wären. Vielmehr muss er substanziiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen gemäss Art. 105 Abs. 2 BGG gegeben sind (BGE 136 I 184 E. 1.2; 133 III 462 E. 2.4 S. 466). Auf eine Kritik an den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz, die diesen Anforderungen nicht genügt, ist nicht einzutreten (BGE 133 II 249 E. 1.4.3 S. 254 f.).
3.
3.1. Streitig ist, ob der Versicherte Anspruch auf Krankentaggelder für den Zeitraum vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 hat. Die Vorinstanz bejahte, dass beim Versicherten ab 25. Februar 2005 eine Krankheit im Sinne von Art. A6 Abs. 1 der massgebenden AVB 5.2001 vorlag, aufgrund derer der Versicherte im fraglichen Zeitraum zu 100 % arbeitsunfähig war. Sie stützte sich dabei auf das (von der Invalidenversicherung in Auftrag gegebene) Gutachten des Instituts Z._ vom 21. November 2008. Dieses stellte folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit:
- mässig ausgeprägtes Lumbovertebralsyndrom bei radiologisch nachgewiesenen Spondylarthrosen L4 bis S1 und mässiggradige Diskopathie L4/L5 und L5/S1
- rezidivierende depressive Störung gegenwärtig mittelgradig mit somatischen Symptomen (ICD-10 F33.11)
- anamnestisch Persönlichkeitsstörung vom paranoiden Typ mit Borderline-Organisationsniveau (ICD-10 F60.0)
- anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.4)
Die Gutachter hielten fest, aufgrund der vorliegenden psychiatrischen Symptomatik müsse die Arbeitsunfähigkeit mit 100 % bemessen werden, und zwar entsprechend der Aktenlage ab Beginn der stationären Behandlung in der Klinik Q._ und dem Spital R._ vom 25. Februar 2005.
Demgegenüber hatte Dr. med. B._, FMH Psychiatrie und Psychotherapie S._, in seinem zuhanden der X._ Versicherungen AG erstatteten Gutachten vom 11. Juli 2006, u.a. beruhend auf einer Untersuchung des Versicherten vom 9. Mai 2006, "keine die Arbeitsfähigkeit nennenswert einschränkende psychiatrische Erkrankung" feststellen können.
Gemäss der Beurteilung von Dr. med. C._, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, beratender Arzt der Beschwerdeführerin, vom 19. August 2009 ist eine Arbeitsunfähigkeit schon in den Jahre n 2005 und 2006 nicht nachgewiesen. Das Z._-Gutachten sei weder schlüssig noch nachvollziehbar.
Die Vorinstanz stellte auf das Z._-Gutachten ab, da es die praxisgemässen Anforderungen an einen Arztbericht erfülle (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a), mithin für die streitigen Belange umfassend sei, auf allseitigen Untersuchungen beruhe, die geklagten Beschwerden berücksichtige, in Kenntnis sämtlicher Vorakten abgegeben worden sei, in der Darlegung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchte. Die darin gezogenen Schlussfolgerungen seien begründet und es werde auch die Abweichung zur Beurteilung von Dr. B._ diskutiert. Die Einschätzung sei zwar rückwirkend erfolgt, jedoch unter Bezugnahme auf echtzeitliche Berichte und nachvollziehbar begründet. Demgegenüber hielt die Vorinstanz weder das Gutachten von Dr. B._ noch den Bericht von Dr. C._ für massgebend, weil beide den praxisgemässen Anforderungen an einen Arztbericht nicht genügten.
3.2. Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz vor, einseitig und in offensichtlich unzutreffender Beweiswürdigung auf das Z._-Gutachten abgestellt und das zeitnahe, umfassende und nachvollziehbare Gutachten von Dr. B._ abgelehnt zu haben.
Sie ortet einen Widerspruch im Z._-Gutachten, weil dieses zwar die Diagnostik von Dr. B._ übernehme, nicht aber dessen Beurteilung in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit. Auch Dr. C._ habe diesen Widerspruch aufgezeigt.
3.3. In der Tat ist nicht nachvollziehbar, was die Z._-Gutachter mit ihrer Ausführung gemeint haben, wenn sie auf S. 22 schreiben, dass aufgrund des Verlaufs zwar die Diagnostik von Herrn Dr. B._ durchaus bejaht, seine Beurteilung hinsichtlich der Auswirkungen auf die Arbeitsunfähigkeit sowohl vorher wie auch nachher durch die notwendig gewordenen medizinischen Massnahmen und insgesamt den Verlauf widerlegt worden sei. Denn Dr. B._ stellte gerade keine psychiatrische Diagnose bzw. führte aus, der Versicherte leide nicht an einer psychischen Störung. Es bleibt daher unverständlich, wie die Z._-Gutachter schreiben konnten, sie bejahten die "Diagnostik" von Dr. B._ (mithin keine psychische Störung), wenn sie auf der anderen Seite auf eine psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit von 100 % für jene Zeitperiode schlossen. Hier liegt in der Tat eine nicht erklärte Ungereimtheit im Z._-Gutachten vor. Dennoch ist dasselbe deshalb nicht unbeachtlich.
Denn entscheidend ist vielmehr, dass die Z._-Gutachter ihre von der Meinung von Dr. B._ abweichende Beurteilung betreffend Arbeitsunfähigkeit überzeugend begründet haben: So wird Bezug genommen auf den Krankheitsverlauf bzw. die notwendigen medizinischen Massnahmen vor und nach der Beurteilung von Dr. B._. So namentlich auf den Bericht des Spitals R._ vom 25. Februar 2005, worin der Verdacht einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung geäussert und das Vorliegen eines begleitenden depressiven Syndroms bestätigt sowie eine stationäre Behandlung in der Klinik Q._ für indiziert gehalten wurde. Gemäss dem Bericht der Klinik Q._, wo sich der Versicherte vom 24. März bis 4. April 2005 aufgehalten hatte, lag eine somatoforme Schmerzstörung und eine rezidivierende depressive Störung, derzeit mittelschwere Episode, vor. Sollte damals - wie dies die Beschwerdeführerin gestützt auf den Bericht von Dr. C._ vertritt - die Schmerzstörung noch im Vordergrund gestanden sein, so ändert dies nichts daran, dass bereits damals auch die depressive Störung bestätigt wurde. Diese muss dann jedenfalls ausschlaggebend gewesen sein, dass vom 2. November bis 8. Dezember 2006 eine stationäre Behandlung des Versicherten in der Intergrierten Psychiatrie T._ und eine anschliessende Langzeittherapie im Psychiatriezentrum U._ notwendig wurden. Mit Blick auf die genannten medizinischen Beurteilungen und Massnahmen erscheint es durchaus nachvollziehbar begründet, wenn die Z._-Gutachter für die Zeit ab 25. Februar 2005 auf eine psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit von 100 % schlossen. Demgegenüber betrachtete die Vorinstanz die Beurteilung von Dr. B._, der keine psychische Störung feststellte, zu Recht als nicht überzeugend, wenn nur wenige Monate nach seiner Beurteilung eine stationäre psychiatrische Behandlung des Versicherten notwendig wurde bis hin zum Fürsorgerischen Freiheitsentzug. Auch erkannte die Vorinstanz zutreffend, dass der Beweiswert des Gutachtens von Dr. B._ erheblich geschmälert sei, da es nicht in Kenntnis aller Vorakten erstellt worden war. Da die Z._-Gutachter ihre rückwirkende Einschätzung einer psychisch bedingten vollständigen Arbeitsunfähigkeit ab 25. Februar 2005 nachvollziehbar zu begründen vermochten, ist es nicht willkürlich, wenn die Vorinstanz auf dieses, den praxisgemässen Anforderungen entsprechende Gutachten abstellte und nicht auf das kaum überzeugende und zudem in Unkenntnis aller Vorakten erstellte Gutachten von Dr. B._. Der Bericht von Dr. C._ wiederum vermochte die im Z._-Gutachten gewonnenen Erkenntnisse nicht zu widerlegen. Auch wenn er die oben genannte Ungereimtheit zu Recht aufzeigte, ändert dies nichts daran, dass die Z._-Gutachter ihre von Dr. B._ abweichende Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit, einschliesslich deren zeitliche Dauer, überzeugend begründet haben.
Zusammenfassend vermag die Beschwerdeführerin die Beweiswürdigung der Vorinstanz nicht als willkürlich auszuweisen. Es bleibt somit bei deren gestützt auf das Z._-Gutachten getroffenen Beurteilung, dass beim Versicherten ab 25. Februar 2005 eine vollständige psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit vorlag.
4.
Die Beschwerdeführerin kritisiert sodann die Erwägungen der Vorinstanz zur Meldepflicht. Diese verstiessen gegen Art. 38 VVG sowie die konkretisierende Bestimmung Art. C3 Abs. 1 AVB 5.2001.
4.1. Führt eine Krankheit voraussichtlich zu Leistungen, so hat der Anspruchsberechtigte dies der Versicherung auf dem dazu zur Verfügung gestellten Formular innert zwei Arbeitstagen mitzuteilen. Werden Verhaltenspflichten verletzt und wird dadurch die Feststellung oder das Ausmass der Krankheitsfolgen beeinflusst, kürzt die Versicherung ihre Leistungen entsprechend (Art. C3 Abs. 1 und 4 AVB 5.2001).
Die Vorinstanz erwog dazu, gestützt auf das Z._-Gutachten vom 21. November 2008 liege ab 25. Februar 2005 eine Art. A6 Abs. 1 AVB 5.2001 entsprechende Krankheit vor. Da das Ausmass und der Beginn der Arbeitsunfähigkeit des Versicherten erst aufgrund des Z._-Gutachtens vom 21. November 2008 erkennbar geworden seien, sei es dem Versicherten nicht möglich gewesen, seine Anspruchsberechtigung frist- und formgerecht mitzuteilen. Sofern darin überhaupt eine Verletzung einer Verhaltenspflicht im Krankheitsfall erblickt werden könnte, wäre dadurch weder die Feststellung noch das Ausmass der Krankheitsfolgen beeinflusst worden, weshalb dem Versicherten wie auch der Beschwerdeführerin diesbezüglich kein Nachteil entstanden sei.
4.2. Es hilft der Beschwerdeführerin nicht weiter, wenn sie darlegt, weshalb ihrer Meinung nach von einer Verletzung der Meldepflicht ausgegangen werden müsse. Denn die Vorinstanz stellte für diesen Fall fest, dass dadurch weder die Feststellung noch das Ausmass der Krankheitsfolgen beeinflusst worden wäre, weshalb der Beschwerdeführerin diesbezüglich kein Nachteil entstand. Diese für das Bundesgericht verbindliche Feststellung (Art. 105 Abs. 1 BGG) vermag die Beschwerdeführerin nicht umzustossen, indem sie einfach das Gegenteil behauptet. Darin liegt keine rechtsgenügliche Sachverhaltsrüge (vgl. Erwägung 2). Ist aber von der genannten Feststellung der Vorinstanz auszugehen, fehlt es - selbst bei Annahme einer Meldepflichtverletzung - an der in Art. C3 AVB 5.2001 statuierten Voraussetzung für eine Kürzung der Taggelder.
Die Beschwerdeführerin zeigt auch nicht nachvollziehbar auf, dass ihr entgegen der Vorinstanz ein Nachteil entstanden sein soll, indem sie ausführt, sie hätte die ab April 2007 bis Oktober 2008 erbrachten Taggelder bzw. Leistungen nie erbracht, wenn eine Arbeitsunfähigkeit tatsächlich schon seit Februar 2005 bestanden hätte. Wie die Beschwerdeführerin selber zugesteht, brachte die Vorinstanz bei ihrer Berechnung die vom 2. Dezember 2006 bis 31. Oktober 2008 erbrachten Leistungen in Abzug. Weshalb der Beschwerdeführerin dennoch ein im vorliegenden Zusammenhang relevanter Nachteil verblieben sein soll, erklärt sie nicht.
Zusammenfassend gehen die Vorbringen der Beschwerdeführerin unter dem Titel Meldepflichtverletzung fehl.
5.
Die Beschwerdeführerin wendet ein, jedenfalls wären die Taggeldforderungen für die krankheitsbedingte vollständige Arbeitsunfähigkeit vom 27. März 2005 bis 20. Mai 2006 verjährt.
5.1. Nach Art. 46 Abs. 1 VVG verjähren die Forderungen aus dem Versicherungsvertrag in zwei Jahren nach Eintritt der Tatsache, welche die Leistungspflicht begründet. Während Lehre und Rechtsprechung hierfür ursprünglich den Eintritt des Versicherungsfalles als massgeblich erachtet haben, wird nunmehr in der Praxis je nach Versicherungsart und Leistungsanspruch auf unterschiedliche fristauslösende Ereignisse abgestellt. Dabei lässt die Praxis die Verjährung in der Regel im Zeitpunkt beginnen, in dem die leistungsbegründenden Tatsachenelemente feststehen. Für Krankentaggelder wird die Leistungspflicht des Versicherers ausgelöst durch die krankheitsbedingte, ärztlich bescheinigte Arbeitsunfähigkeit und den Ablauf der vereinbarten Wartefrist. Das Bundesgericht entschied, die für die Dauer der Krankheit geltend gemachten Taggelder verjährten gesamthaft in zwei Jahren ab jenem Zeitpunkt (BGE 127 III 268 E. 2b). Von dieser Rechtsprechung der gesamthaften Verjährung ist das Bundesgericht in einem kürzlich ergangenen Entscheid abgekommen. Es erkannte, Taggeldforderungen verjährten, wenn der Versicherte fortlaufend die Leistung von Taggeldern verlangen könne, mit der ärztlich bescheinigten Arbeitsunfähigkeit und dem Ablauf der Wartefrist nicht gesamthaft, sondern einzeln ab dem Tag, für den sie beansprucht werden (Urteil 4A_20/2013 vom 15. Juli 2013 E. 3 und 4, zur Publikation bestimmt; seither bestätigt in Urteil 4A_184/2013 vom 26. August 2013).
Vorliegend nahm die Vorinstanz als Verjährungsbeginn ein Datum (22. Dezember 2008) an, das nach der Zeitspanne (27. März 2005 bis 20. Mai 2006) liegt, für die Taggelder gefordert werden. Sofern dies zutreffend ist, bleibt die Änderung der Rechtsprechung betreffend Abrücken von der gesamthaften Verjährung im vorliegenden Fall ohne Auswirkung bzw. die diesbezügliche Problematik stellt sich hier nicht.
5.2. Die Vorinstanz stellte als fristauslösenden Zeitpunkt der krankheitsbedingten, ärztlich bescheinigten Arbeitsunfähigkeit auf das Datum des Z._-Gutachtens vom 21. November 2008 ab. Das Ausmass und der Beginn der psychisch begründeten vollständigen Arbeitsunfähigkeit des Versicherten seien erst aufgrund dieses Gutachtens erkennbar geworden. Massgeblich sei das Datum des Gutachtens und nicht das im Gutachten festgelegte Datum des Beginns der Arbeitsunfähigkeit am 25. Februar 2005, da ansonsten bei rückwirkenden Beurteilungen von Arbeitsunfähigkeit Einfluss versicherungs- und verjährungstechnischer Überlegungen nicht ausgeschlossen werden könnte. Zu berücksichtigen sei ferner die vereinbarte Wartefrist von 30 Tagen, so dass die Verjährung am 22. Dezember 2008 begonnen und zwei Jahre später, am 21. Dezember 2010, geendet habe.
Die Beschwerdeführerin habe mit Schreiben vom 16. November 2010 auf die Einrede der Verjährung für ab 27. März 2005 geschuldete Leistungen aus der Krankentaggeldversicherung betreffend A._ bis zum 21. November 2011 verzichtet, soweit diese Verjährung nicht bereits eingetreten sei. Diese Verzichtserklärung sei vor Ende der Verjährungsfrist abgegeben worden, so dass der Vorbehalt, nur so weit auf die Einrede zu verzichten, als die Verjährung nicht bereits eingetreten sei, nicht zum Tragen komme. Die Beschwerdegegnerin habe rechtzeitig am 14. November 2011 Klage erhoben. Die Forderung der Beschwerdeführerin sei somit nicht verjährt.
5.3. Die Taggeldzahlungen sollen nach ihrer Natur das laufende Einkommen des Versicherten ersetzen und daher fortlaufend gefordert und erbracht werden (Urteil 4A_20/2013 vom 15. Juli 2013 E. 4.1, zur Publikation bestimmt). Entsprechend fällt normalerweise die ärztliche Bescheinigung einer krankheitsbedingten Arbeitsunfähigkeit in den Zeitraum, für den Taggelder gefordert werden können. Der Beginn der Verjährung ist in diesem Fall nicht das Datum der ärztlichen Bescheinigung, sondern dasjenige der ärztlich bescheinigten Arbeitsunfähigkeit, verlängert um den Ablauf der vertraglich vereinbarten Wartefrist.
Vorliegend liegt der atypische Fall vor, dass die ärztliche Bescheinigung rückwirkend für eine bereits abgelaufene Zeitdauer eine krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit attestiert. In einer solchen Konstellation ist - entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin - nicht auf den tatsächlichen Beginn der (bereits zurückliegenden und erst später ärztlich bescheinigten) Arbeitsunfähigkeit oder auf deren Erkennbarkeit und den Ablauf der vereinbarten Wartefrist abzustellen. Ansonsten wäre es möglich, dass die Verjährung bereits eingetreten ist, bevor der Versicherte seine Ansprüche überhaupt geltend machen konnte. Es erscheint daher richtig, die Verjährung in einem solchen Fall im Zeitpunkt der ärztlichen Bescheinigung beginnen zu lassen. Erst zu diesem Zeitpunkt sind sämtliche Tatbestandselemente zur Bejahung eines Leistungsanspruchs erfüllt, mithin nicht nur die krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit, sondern auch deren ärztliche Bescheinigung. Dies erkannte die Vorinstanz zutreffend.
Der Vorinstanz kann aber nicht beigepflichtet werden, wenn sie die vertraglich vereinbarte Wartefrist von 30 Tagen an das Datum der ärztlichen Bescheinigung anfügte und demnach die zweijährige Verjährungsfrist erst 30 Tage nach der Bescheinigung beginnen liess. Der Ablauf der vertraglich vereinbarten Wartefrist ist zwar ein leistungsbegründendes Tatsachenelement, indem Taggelder erst für den Zeitraum nach Ablauf der Wartefrist gefordert werden können. Die Wartefrist beginnt aber am Tag, an dem nach ärztlicher Feststellung die Arbeitsunfähigkeit einsetzt (so Art. B2 AVB 5.2001). Entsprechend schliesst die Wartefrist an den tatsächlichen Beginn der ärztlich festgestellten Arbeitsunfähigkeit an und nicht an das Datum der ärztlichen Bescheinigung.
5.4. Nach dem Dargelegten ist vorliegend auf das Datum des Z._-Gutachtens vom 21. November 2008 abzustellen und nicht auf den darin festgelegten Beginn der Arbeitsunfähigkeit ab 25. Februar 2005. Zwar bestand die krankheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit bereits dann, jedoch war sie noch nicht ärztlich bestätigt. Der Versicherte hätte mithin am 25. Februar 2005 (bzw. nach Ablauf der vereinbarten Wartefrist) noch kein Taggeld fordern können, da es am leistungsbegründenden Element der ärztlichen Bescheinigung fehlte. So knüpft Art. B1 Abs. 1 AVB 5.2001 den Leistungsanspruch an die Voraussetzung, dass der Versicherte nach ärztlicher Feststellung arbeitsunfähig ist. Die Voraussetzung der ärztlichen Feststellung trat erst am 21. November 2008 ein. Dies ist das Datum, ab welchem die zweijährige Verjährungsfrist zu laufen begann.
Allerdings ist die Beschwerdeführerin für den Fall, dass auf das Datum der ärztlichen Bescheinigung und nicht auf den tatsächlichen Beginn der Arbeitsunfähigkeit abgestellt würde, der Meinung, massgebend sei das Datum des Zeugnisses von Dr. D._ vom 7. September 2006, worin dieser eine 100%-ige Arbeitsunfähigkeit ab Herbst 2003 bis 23. August 2006 festgehalten habe. Auch in seinem Bericht vom 20. Juli 2007 erwähne Dr. D._ eine 100%-ige Arbeitsunfähigkeit seit dem 11. Oktober 2003. Dieses Vorbringen scheitert an der verbindlichen Feststellung der Vorinstanz, gegen welche die Beschwerdeführerin keine hinreichende Sachverhaltsrüge vorträgt (vgl. Erwägung 2). Danach bescheinigte erstmals das Z._-Gutachten vom 21. November 2008 die vollständige psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit des Versicherten ab dem 25. Februar 2005. Es bleibt damit dabei, dass das Datum des Z._-Gutachtens, also der 21. November 2008, massgebend ist.
Die Beschwerdeführerin gab ihre Verjährungsverzichtserklärung am 16. November 2010 und damit noch vor Ablauf der zweijährigen Verjährungsfrist am 21. November 2010 ab. Die Vorinstanz hat daher im Ergebnis zu Recht verneint, dass die Taggeldforderungen für die Zeit vom 27. März 2005 bis zum 20. Mai 2006 verjährt sind, auch wenn sie den Beginn der Verjährungsfrist in Abweichung zur vorliegenden Beurteilung auf den 22. Dezember 2008 festlegte, weil sie die vertraglich vereinbarte Wartefrist von 30 Tagen an das Datum der ärztlichen Bescheinigung anfügte.
Die Beschwerde erweist sich auch in diesem Punkt als unbegründet, soweit darauf eingetreten werden kann.
6.
Schliesslich bringt die Beschwerdeführerin vor, wenn keine Verjährung angenommen werden sollte, müsste auf einen Verzicht geschlossen werden. Die Beschwerdegegnerin habe selbst nach Kenntnisnahme des Z._-Gutachtens, spätestens im Februar 2009, keine Taggelder geltend gemacht, wodurch sie stillschweigend auf die Ansprüche für den vorliegend relevanten Zeitraum im Sinne von Art. 115 OR verzichtet habe. Indem es die Beschwerdegegnerin im ersten Verfahren unterlassen habe, die Klage zu erweitern oder zumindest einen Nachklagevorbehalt anzubringen, habe die Beschwerdeführerin auf einen Verzichtswillen schliessen dürfen. Dieses Argument habe die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht nicht berücksichtigt.
Der Argumentation der Beschwerdeführerin kann nicht gefolgt werden. Das erste Klageverfahren, in dem die Beschwerdegegnerin Taggelder für den Zeitraum vom 2. Dezember 2006 bis zum 31. Oktober 2008 forderte, war mit der Klage vom 1. September 2008 bereits angehoben, als das Z._-Gutachten erging bzw. der Beschwerdegegnerin zur Kenntnis gebracht wurde (Februar 2009). Dass in jenem Zeitpunkt des hängigen Verfahrens eine Klageänderung bzw. -erweiterung zulässig gewesen wäre, ist nicht festgestellt. Zudem war damals noch nicht bekannt, wie die Vorinstanz die medizinischen Unterlagen, insbesondere das Z._-Gutachten, würdigen würde. Allein aus dem Umstand, dass die Beschwerdegegnerin nach Kenntnisnahme des Z._-Gutachtens keine Klageänderung oder einen Nachklagevorbehalt anbrachte, kann daher nicht auf einen Verzicht geschlossen werden.
Immerhin ist der Beschwerdeführerin beizupflichten, dass die Beschwerdegegnerin möglicherweise durch das erste (wegen Verletzung der Dispositionsmaxime aufgehobene) Urteil der Vorinstanz vom 20. August 2010, mit dem diese Taggeldansprüche für den Zeitraum vom 27. März 2005 bis 20. Mai 2006 für ausgewiesen hielt, ermuntert wurde, eine entsprechende Klage einzureichen. Die Beschwerdeführerin macht aber selbst - zu Recht - nicht geltend, dass der Beschwerdegegnerin deswegen ein rechtsmissbräuchliches Verhalten vorzuwerfen wäre.
7.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Bei diesem Verfahrensausgang wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1 BGG). Der Beschwerdegegnerin (Gemeinde Lindau) ist keine Parteientschädigung zuzusprechen (Art. 68 Abs. 3 BGG; vgl. BGE 134 II 117 E. 7 S. 118 f.). Gründe, um ausnahmsweise von der Regel nach Art. 68 Abs. 3 BGG abzugehen, sind weder von der Beschwerdegegnerin genannt noch ersichtlich.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, II. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. September 2013
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Klett
Der Gerichtsschreiber: Widmer


considerations:
Erwägungen:
1. Aufgrund von Grundstücksbesitz sind A._ und B.X._ im Kanton Basel-Stadt beschränkt steuerpflichtig. Im Juli 2004 wurden sie von der Steuerverwaltung Basel-Stadt für die kantonalen Steuern der Jahre 1994 bis 2002 veranlagt. Bezüglich der Steuerforderungen der Jahre 1994 bis 1998 erhoben sie erfolglos die Verjährungseinrede: Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt verneinte kantonal letztinstanzlich den Verjährungseintritt (Urteil vom 27. Juni 2007).
2. Am 9. Januar 2008 haben A._ und B.X._ beim Bundesgericht in einer einzigen Rechtsschrift Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und subsidiäre Verfassungsbeschwerde eingereicht. Sie beantragen mit beiden Rechtsmitteln, den Appellationsgerichtsentscheid sowie die Steuerveranlagungen der Jahre 1994 bis 1998 aufzuheben und festzustellen, dass sie für diese Zeitspanne keine Steuern schulden; weiter sei die Steuerverwaltung Basel-Stadt anzuweisen, die vorsorglich bezahlten Steuern in der Höhe von 25'427 Franken (zuzüglich Zins) zurückzubezahlen.
3. Weil der Streitgegenstand unter keine der Ausnahmebestimmungen von Art. 83 BGG fällt, steht vorliegend die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten offen. Demzufolge bleibt kein Raum für die subsidiäre Verfassungsbeschwerde, so dass auf dieses Rechtsmittel nicht einzutreten ist. Ob die ebenfalls erhobene Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ihrerseits den gesetzlichen Begründungsanforderungen von Art. 42 in Verbindung mit Art. 106 Abs. 2 BGG zu genügen vermag (vgl. BGE 118 Ib 134; 131 II 449 E. 1.3 S. 452), erscheint fraglich: Vom vorliegenden Rechtsstreit sind einzig (nicht harmonisierte) kantonale Steuern betroffen, so dass als Rüge vor Bundesgericht allein eine Verletzung des Willkürverbots von Art. 9 BV (vgl. BGE 127 I 60 E. 5a S. 70) in Frage kommt. Die Beschwerdeführer berufen sich jedoch nur am Rande auf Verfassungsrecht und üben im Wesentlichen appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil. Wie es sich hier mit der Einhaltung der Begründungsanforderungen verhält, kann letztlich aber offen bleiben, zumal die Beschwerde ohnehin offensichtlich unbegründet ist und im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 BGG (mit summarischer Begründung und unter Verzicht auf Einholung von Akten und Vernehmlassungen) abgewiesen werden kann.
4. Vorliegend geht es um die Veranlagung von kantonalen Steuern der Jahre 1994 bis 1998, auf welche materiell unbestrittenermassen das alte basel-städtische Steuergesetz vom 22. Dezember 1949 (aStG/BS) Anwendung findet. Unter dessen Herrschaft betrug die relative Verjährungsfrist für die Veranlagung praxisgemäss zehn Jahre. Nach dem neuen, am 1. Januar 2001 in Kraft getretenen basel-städtischen Steuergesetz vom 12. April 2000 (StG/BS) gilt nunmehr - entsprechend Art. 47 Abs. 1 des Bundesgesetzes vom 14. Dezember 1990 über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden (StHG; SR 642.14) - für die Veranlagung eine relative Verjährungsfrist von fünf Jahren (vgl. § 148 Abs. 1 lit. a StG/BS). Das Appellationsgericht hat offen gelassen, nach welchem Gesetz die von den Beschwerdeführern erhobene Verjährungseinrede zu beurteilen ist, weil es den Verjährungseintritt sowohl nach dem einen als auch nach dem anderen Recht verneint hat.
4.1 Die Beschwerdeführer halten diese Rechtsauffassung der Vorinstanz für "unhaltbar" und machen zunächst geltend, es finde zwingend die Verjährungsregelung von § 148 Abs. 1 lit. a StG/BS Anwendung. Sie berufen sich diesbezüglich auf die Übergangsregelung von § 234 Abs. 2 StG/BS, gemäss welcher das neue Recht "für das Steuerverfahren und den Steuerbezug" unmittelbar mit seinem Inkrafttreten Anwendung findet. Dabei verkennen sie, dass es sich bei der Verjährung - ungeachtet der systematischen Einordnung der einschlägigen Bestimmungen im Gesetz - um ein materiellrechtliches Institut handelt (vgl. BGE 126 I 1 E. 2a S. 3). Auch wenn § 148 StG/BS unter dem Titel "Allgemeine Verfahrensgrundsätze" steht, stellt diese Bestimmung keine Verfahrensnorm dar. Ebenso wenig geht es hier um eine blosse Frage des Steuerbezugs, zumal das Institut der Verjährung unmittelbar den Bestand der Steuerforderung betrifft (vgl. BGE 126 I 1 E. 2a S. 3). Mithin verlangt § 234 Abs. 2 StG/BS entgegen der Auffassung der Beschwerdeführer keineswegs zwingend die Anwendung der neuen fünfjährigen Verjährungsfrist von § 148 Abs. 1 lit. a StG/BS, so dass insoweit keine Rede von einer Verletzung des Willkürverbots sein kann. Am Gesagten ändert nichts, dass § 234 Abs. 3 StG/BS für das intertemporale Steuerstrafrecht auf den Grundsatz der lex mitior verweist; es geht hier nicht um eine Strafsteuer.
4.2 Obschon die Vorinstanz diese Zusammenhänge nicht verkannt hat, schloss sie - in Anlehnung an die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur Verjährung im Bereich der Nachsteuern (vgl. Urteil 2P.92/ 2001 vom 10. Dezember 2001, E. 2e u. 2f sowie Urteil 2P.432/1996 vom 22. Mai 1997, in: RDAF 1998 II 179, E. 7a) - nicht gänzlich aus, dass vorliegend bereits § 148 Abs. 1 lit. a StG/BS zur Anwendung komme. Für diesen Fall hielt sie fest, die fünfjährige Verjährungsfrist beginne (ausser in jenen Fällen, in denen dies zu einer Verlängerung der Verjährungsfrist über die altrechtliche Dauer von zehn Jahren hinaus führen würde) mit Inkrafttreten des neuen Rechts am 1. Januar 2001 zu laufen, ohne dass die zu diesem Zeitpunkt bereits abgelaufene Zeitspanne zu berücksichtigen sei. Diese Auslegung des Übergangsrechts ist entgegen der Auffassung der Beschwerdeführer nicht unsinnig, vermag sie doch zu verhindern, dass bei Inkrafttreten des neuen kantonalen Steuergesetzes mit einem Schlag alle jene Steuerforderungen verjähren, bei denen unter Geltung des alten Rechts die Verjährung zwar noch nicht eingetreten war, aber doch schon mehr als fünf Jahre der relativen Verjährungsfrist abgelaufen waren. Angesichts der von der Vorinstanz gemachten Einschränkung ist zudem ausgeschlossen, dass ein Steuerpflichtiger schlechter gestellt wird, als er dies unter dem alten Recht war.
4.3 Soweit sich die Beschwerdeführer zudem am Rande auf das Gleichbehandlungsgebot (Art. 8 BV; vgl. BGE 123 I 1 E. 6a S. 7) berufen, verkennen sie, dass Unterschiede zwischen den Kantonen bei der Anwendung des jeweiligen nicht harmonisierten kantonalen Steuerrechts zum Vornherein keine verfassungswidrige Ungleichbehandlung darstellen können.
5. Bei diesem Verfahrensausgang werden die Beschwerdeführer kostenpflichtig (vgl. Art. 65 f. BGG). Parteientschädigung ist keine auszurichten (vgl. Art. 68 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2. Auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
3. Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden den Beschwerdeführern unter Solidarhaft auferlegt.
4. Dieses Urteil wird den Beschwerdeführern sowie der Steuerverwaltung und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Januar 2008
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Merkli Häberli


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Zirkularbeschluss vom 5. November 2008 des Obergerichts des Kantons Thurgau,

considerations:
in Erwägung,
dass der Beschwerdeführer die Beschwerde dem Bundesgericht am 18. Dezember 2008 (Donnerstag) und damit nach Ablauf (17. Dezember 2008) der Beschwerdefrist von 30 Tagen (Art. 100 Abs. 1 BGG) seit der am 17. November 2008 erfolgten Eröffnung des Zirkularbeschlusses des Thurgauer Obergerichts eingereicht hat,
dass auf die verspätete und damit offensichtlich unzulässige Beschwerde in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG nicht einzutreten ist,
dass der Beschwerdeführer kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG),
dass der Abteilungspräsident den im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 BGG ergehenden Entscheid fällt,

rulings:
erkennt der Präsident:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 22. Dezember 2008
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Raselli Füllemann


considerations:
Considérant:
que, par lettre du 9 décembre 2008, X._ a déclaré retirer le recours qu'elle avait interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu le 29 mai 2008 par le Tribunal d'accusation du canton de Vaud dans la cause PE07.004326,
qu'il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle sans frais.

rulings:
Par ces motifs, le Président ordonne:
1. La cause est rayée du rôle.
2. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
3. La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal d'accusation du canton de Vaud.
Lausanne, le 13 décembre 2008
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Schneider Oulevey


considerations:
Considérant:
que par décision du 8 juillet 2008, confirmée sur opposition le 7 octobre 2008, la Caisse suisse de compensation a rejeté la demande de remboursement de cotisations à l'AVS introduite par M._, au motif que les conditions légales d'un remboursement n'étaient pas remplies,
que par jugement du 17 août 2009, le Tribunal administratif fédéral a rejeté le recours que le prénommé avait formé contre la décision du 7 octobre 2008,
que M._ saisit le Tribunal fédéral d'un recours contre ce jugement,
que le mémoire de recours ne se rapporte pas au fond du litige mais plutôt à la situation personnelle du recourant, lequel souhaite en outre pouvoir entrer sur le territoire de la Confédération suisse afin d'y rendre visite à des membres de sa famille,
que le recourant n'indique pas quelle décision il entend obtenir à propos du remboursement des cotisations AVS, et n'expose pas davantage en quoi le jugement attaqué violerait le droit,
que dans ces conditions, le recours est irrecevable (art. 42 al. 1 et 2 LTF),
qu'il sied de renoncer à la perception de frais (art. 66 al. 1, 2e phrase LTF),

rulings:
par ces motifs, le Président prononce:
1. Le recours est irrecevable.
2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif fédéral, Cour III, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 28 octobre 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Berthoud