facts:
Faits:
A. A.a Le 5 juillet 1995, X._ (le demandeur), ressortissant suisse né le 10 septembre 1960 au Kosovo, circulait à Genève au volant de sa voiture sur le boulevard Helvétique, en direction de Rive. A la hauteur du Cours des Bastions, un autobus A._, dont la responsabilité civile de détentrice est assurée par Y._(la défenderesse), n'a pas accordé la priorité à X._, lequel a freiné mais n'a pas pu éviter la collision. Le chauffeur du bus a été sanctionné pour infractions aux art. 26, 31, 36 et 90 LCR ainsi qu'aux art. 3 et 14 OCR. Pour sa part, X._, qui ne portait pas de ceinture de sécurité, a été condamné pour contraventions aux art. 57 LCR, 90 LCR et 3a OCR.
X._ a été conduit à l'Hôpital B._, où il a été posé le diagnostic de "coup du lapin" et dermabrasion du genou droit, justifiant une incapacité de travail totale jusqu'au 9 juillet 1995. Après l'accident, X._ s'est toujours plaint de cervicalgies irradiant dans le bras gauche et est tombé dans un état dépressif.
A.b X._ s'était marié en 1982 au Kosovo et était venu à Genève en 1984. Il a eu quatre enfants, qui sont nés en 1997, 1998, 2001 et 2003.
Depuis le 15 mai 1995, X._ travaillait comme aide-jardinier à Genève. A partir de 1993, il avait assuré avec son épouse la conciergerie de l'immeuble dans lequel il habite.
A.c Le 11 décembre 1998, X._ a ouvert action devant le Tribunal de première instance de Genève contre Y._. Dans ses dernières conclusions devant cette instance prises le 14 juin 2002, le demandeur a conclu au versement par la défenderesse de la somme totale en capital de 873'633 fr.90. Celle-ci se décomposait selon les postes suivants: 295'349 fr.40 pour la perte de gain du 1er juillet 1995 au 30 juin 2002; 54'975 fr. pour la perte de gain du 1er juillet 2002 au 30 juin 2003; 444'712 fr.30 pour le dommage futur du 1er juillet 2003 jusqu'à la fin de l'activité; 25'000 fr. au titre d'indemnité pour tort moral; 49'989 fr.05 et 3'608 fr.15 pour les frais et honoraires d'avocat hors procédure.
A.d Par décision du 6 juillet 1999, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'OCAI), sur la base d'un rapport médical faisant état du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, a alloué à X._ une rente entière d'invalidité de 1'052 fr. par mois, avec effet dès le 1er juillet 1996, assortie de diverses rentes complémentaires.
A.e Par jugement du 10 octobre 2002, le Tribunal de première instance, admettant la responsabilité civile de détenteur de A._, a condamné la défenderesse à payer au demandeur 100'349 fr.90 avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999 (date moyenne) à titre de perte de gain actuelle, 428'662 fr.40 plus intérêts à 5 % l'an dès le 10 octobre 2002 à titre de perte de gain future, 20'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 juillet 1995 à titre de réparation morale et 30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 11 décembre 1998 en remboursement des frais et honoraires d'avocat hors procédure (chiffre 1); le tribunal a réservé aux parties le droit de demander la révision du jugement durant deux ans au plus à compter du jour de sa reddition (chiffre 2); il a enfin astreint la défenderesse, parce qu'elle succombait pour l'essentiel, à supporter tous les dépens de l'instance, lesquels comprenaient une indemnité de procédure de 30'000 fr. à titre de participation aux honoraires d'avocat du demandeur (chiffre 3).
Saisie d'un appel des deux parties, la Cour de justice du canton de Genève, par arrêt du 18 juin 2004, a modifié le jugement précité en ce sens qu'elle a accordé au demandeur le montant total de 374'100 fr.75, à savoir 124'741 fr.75 avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999, date moyenne, pour le dommage déjà intervenu, 190'179 fr. plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er juillet 2003 pour réparer le dommage futur, 11'180 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er juillet 2003 pour le dommage de rente, 18'000 fr. plus intérêts à 5 % l'an dès le 5 juillet 1995 au titre d'une indemnité satisfactoire et 30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999, date moyenne, pour les frais d'avocat avant procès; pour le surplus, la cour cantonale a confirmé le jugement du 10 octobre 2002, les dépens d'appel étant compensés.
Le 25 août 2004, Y._ a déposé parallèlement devant le Tribunal fédéral un recours de droit public (4P.199/2004) et un recours en réforme (4C.303/2004) contre l'arrêt du 18 juin 2004; X._ a pour sa part formé un recours en réforme joint contre la même décision.
Par ordonnance du 14 janvier 2005, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a admis la requête d'assistance judiciaire du recourant par voie de jonction et lui a désigné l'avocat Jacques Emery comme avocat d'office.
Par décision du 21 octobre 2004, maintenue sur opposition le 23 décembre 2004, l'OCAI, procédant au réexamen de la situation de X._, a supprimé, avec effet au 1er jour du 2e mois suivant la décision en cause, la rente d'invalidité qui avait été allouée à X._, au motif que ce dernier ne souffrait désormais plus d'atteinte invalidante. L'OCAI s'est fondé sur une expertise réalisée le 19 mai 2004 par deux médecins du Centre d'Observation Médicale de l'Assurance-Invalidité (COMAI).
Le 2 mars 2005, Y._ a formé contre l'arrêt du 18 juin 2004 de la Cour de justice une demande en révision de droit cantonal, concluant principalement au déboutement de X._ de toutes ses prétentions. La défenderesse a expliqué avoir découvert une pièce que le demandeur lui aurait cachée, à savoir l'expertise du COMAI du 19 mai 2004, dont elle a pris connaissance seulement le 10 février 2005.
Par ordonnance du 11 mars 2005, la Juge déléguée à l'instruction des procédures fédérales 4P.199/2004 et 4C.303/2004, sur requête de la défenderesse, a suspendu les procédures fédérales jusqu'à droit connu sur ladite demande cantonale en révision.
X._ ayant déféré la décision sur opposition de l'OCAI devant le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales, la Chambre civile de la Cour de justice, par décision du 16 septembre 2005, a à son tour suspendu la procédure cantonale en révision jusqu'à droit connu sur le procès en assurances sociales portant sur la suppression de la rente d'invalidité accordée à X._ dès le 1er juillet 1996.
Par jugement du 27 septembre 2005, le Tribunal genevois des assurances sociales a rejeté le recours formé par X._ contre la décision sur opposition de l'OCAI du 23 décembre 2004. Saisie d'un recours de droit administratif déposé par X._ contre ledit jugement, la Ire Cour de droit social du Tribunal fédéral, par arrêt du 25 avril 2007, l'a rejeté (cause I 823/05).
Par arrêt sur révision du 18 janvier 2008, la Cour de justice a partiellement rétracté son arrêt du 18 juin 2004. Attendu que le demandeur s'était vu refuser toute rente d'invalidité dès le 1er décembre 2004 dès l'instant où avait été attestée médicalement son aptitude à reprendre, à partir du 1er juillet 2003, son activité antérieure, elle a supprimé les postes alloués au lésé au titre du dommage futur et du dommage de rente, tout en maintenant l'arrêt précité quant aux sommes allouées pour réparer le préjudice actuel, le tort moral et les frais d'avocat hors procédure; la Cour de justice a confirmé, pour le reste, l'arrêt du 18 juin 2004 en tous les autres points de son dispositif, le demandeur étant condamné aux dépens de l'instance en révision comprenant une indemnité de procédure de 3'000 fr. à titre de participation aux honoraires d'avocat de la défenderesse.
Saisie d'un recours en matière civile et d'un recours constitutionnel formés par X._ contre l'arrêt sur révision du 18 janvier 2008, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a rejeté la première voie de droit et déclaré irrecevable la seconde (cause 4A_99/2008)
Saisie d'un recours en matière civile formé par Y._ contre le même arrêt, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral l'a rejeté dans la mesure de sa recevabilité (cause 4A_91/2008).
A.f Après la reddition de ses arrêts sur révision 4A_99/2008 et 4A_91/2008, le Tribunal fédéral a ordonné la reprise des causes 4P.199/2004 et 4C.303/2004 et procédé à un nouvel échange d'écritures.
Par arrêt du 19 août 2008, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a rejeté dans la mesure de sa recevabilité le recours de droit public formé par Y._ contre l'arrêt de la Cour de justice du 18 juin 2004 (affaire 4P.199/2004).
Par un second arrêt du 19 août 2008, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a partiellement admis le recours en réforme principal de Y._, annulé l'arrêt du 18 juin 2004 et retourné la cause à la cour cantonale pour complètement de l'état de fait, puis nouvelle décision dans le sens des considérants; le Tribunal fédéral a aussi déclaré irrecevable le recours joint du demandeur; l'issue du litige étant incertaine, la juridiction fédérale a mis à la charge de chaque partie la moitié des frais de l'instance fédérale et a compensé les dépens; le demandeur plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, sa part des frais de justice a été supportée par la Caisse du Tribunal fédéral, laquelle a en outre versé à son conseil une indemnité d'avocat d'office de 7'500 fr. (affaire 4C.303/2004).
Dans cet arrêt de renvoi, la juridiction fédérale avait requis la cour cantonale de déterminer à nouveau, sur une base de 47 semaines travaillées par an, la rémunération brute de valide qu'aurait perçue le demandeur entre le 5 juillet 1995 et le 30 juin 2003. Ayant fixé à partir de là le revenu de valide net du lésé, l'autorité cantonale devait ensuite imputer les prestations du second pilier touchées par le demandeur dans le même temps, pour lui-même et ses deux premiers enfants, de la Caisse inter-Entreprises de Prévoyance Professionnelle (CIEPP). Enfin, la cour cantonale devait examiner si, et le cas échéant à concurrence de quel taux, l'indemnité allouée pour frais d'avocat avant procès devait être réduite pour tenir compte de la faute concomitante de la victime (défaut de bouclage de la ceinture de sécurité).
A.g Par arrêt du 14 novembre 2008, la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a rejeté la demande de révision formée par X._ à l'encontre de l'arrêt 4C.303/2004 rendu par ladite Cour le 19 août 2008 (cause 4F_11/2008).
B. Après avoir reçu l'arrêt de renvoi du 19 août 2008, la Cour de justice a procédé à une instruction écrite. X._ a alors soutenu dans ses dernières écritures notamment qu'il convenait d'ajouter à son salaire brut de base de valide du 5 juillet 1995 au 30 juin 2003 - découlant de ses activités de jardinier et de concierge - un taux de 4,2 % représentant la part patronale des cotisations AVS; il a prétendu qu'il s'agissait ainsi de compenser la perte d'indemnité pour son dommage de rente, dès l'instant où son incapacité de travail n'a été que temporaire. Quant à Y._, elle a en particulier prétendu que, conformément à la jurisprudence (ATF 129 III 135 consid. 2.2), le calcul d'indemnisation du lésé devait se faire en fonction d'un salaire net.
Par arrêt du 16 octobre 2009, la Chambre civile de la Cour de justice a confirmé "l'arrêt rendu le 18 juin 2004 par la Cour de céans, hormis en ce qu'il a statué à nouveau sur le chiffre 1 du dispositif du jugement rendu le 10 octobre 2002 par le Tribunal de première instance et sur les dépens". Statuant à nouveau sur ces points, elle a, sous chiffre 1, alloué au demandeur 6'165 fr.75 avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999 (date moyenne) pour le préjudice actuel, 27'000 fr. plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999 (date moyenne) pour les frais d'avocat avant procès et 18'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 juillet 1995 (date moyenne) à titre de tort moral. Sous chiffre 2, la cour cantonale a compensé les dépens de première instance, confirmé en tant que de besoin l'arrêt qu'elle a rendu le 18 janvier 2008 sur révision, "hormis en ce qu'il a statué sur les indemnités allouées à X._, lesquelles sont modifiées afin qu'elles soient identiques à celles figurant au chiffre 1 du paragraphe précédent" et, pour finir, a condamné le demandeur en tous les dépens de seconde instance pour la procédure au fond qui s'est déroulée depuis le 18 juin 2004, dépens incluant une indemnité de procédure de 20'000 fr. valant participation aux honoraires d'avocat de la défenderesse.
Pour arrêter le dommage actuel, la cour cantonale a calculé le salaire brut du demandeur sur 47 semaines de 1995 à 2003, par 420'390 fr.40, déduit toutes les cotisations sociales (AVS/AI/APG/AC/LPP), par 44'349 fr.40, et imputé, par 369'190 fr.25, l'ensemble des prestations pécuniaires servies par les assurances sociales, y compris les prestations LPP servies par la CIEPP, d'où un solde restant dû de 6'850 fr.75. Elle a enfin réduit ce montant de 10 % pour prendre en compte la faute concomitante du lésé, si bien que le préjudice actuel a été fixé à 6'165 fr.75 (6'850 fr.75 - 685 fr.).
Elle a admis que la faute du lésé avait influencé l'étendue de l'activité de son conseil avant procès, d'où une réduction à opérer de 10 % sur la somme de 30'000 fr. allouée à ce titre dans l'arrêt du 18 juin 2004, laquelle devait donc être ramenée à 27'000 fr. (30'000 fr. - 3'000 fr.).
Afin de rester dans le cadre fixé par l'arrêt de renvoi, la cour cantonale n'est en revanche pas entrée en matière sur la réduction de l'indemnité satisfactoire qu'avait sollicitée Y._, et, partant, a confirmé la somme accordée à ce titre selon l'arrêt précité par 18'000 fr.
S'agissant des dépens, la Cour de justice a considéré que le demandeur, au terme de la première phase de la procédure, avait obtenu un tiers de ses prétentions mais que la défenderesse avait succombé sur le principe de sa responsabilité, contestée en tout; elle a déclaré que l'équité commandait ainsi de compenser les dépens depuis l'introduction de la demande jusqu'au 18 juin 2004 (art. 176 al. 3 LPC/GE). Comme, par la suite, le demandeur n'a obtenu gain de cause que sur une part très minime de ses prétentions, que son argumentation a fluctué et qu'il a tardé à exposer les faits déterminants (évolution du dossier AI, prestations servies par la CIEPP), la cour cantonale a estimé qu'il se justifiait de condamner le demandeur à tous les dépens de la dernière partie de la procédure cantonale, savoir celle qui s'est déroulée depuis la reddition de l'arrêt sur révision du 18 janvier 2008 jusqu'à l'arrêt du 16 octobre 2009, dépens comprenant une indemnité de procédure de 20'000 fr. valant participation aux honoraires d'avocat de la défenderesse.
C. X._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 16 octobre 2009. Il demande, avec suite de frais et dépens, que Y._ soit condamnée à lui payer 105'237 fr.35 avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999, date moyenne, pour le préjudice actuel, 30'000 fr. plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 1999, date moyenne, pour les frais d'avocat hors procédure et 18'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 5 juillet 1995, date moyenne, à titre de tort moral. Il sollicite également le renvoi du dossier devant la Cour de justice pour nouvelle décision sur les dépens de ladite Cour pour la période postérieure au 18 juin 2004.
Par ordonnance du 23 décembre 2009, la Ire Cour de droit civil a fait droit à la requête d'assistance judiciaire présentée par le recourant et lui a désigné l'avocat Jacques Emery comme avocat d'office.
L'intimée propose le rejet du recours et la confirmation de l'arrêt attaqué.

considerations:
Considérant en droit:
1. 1.1 Interjeté par la partie demanderesse qui a largement succombé dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.
1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limité par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont été articulés, ou à l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arrêt cité). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les constatations factuelles de l'autorité cantonale ont été établies de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Le recourant ne peut de toute manière demander une correction de l'état de fait que si celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).
Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
2. Le recourant prétend d'abord que les instructions données à la cour cantonale par l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral rendu le 19 août 2008 ne seraient pas claires et devraient s'interpréter non pas à la lettre, mais selon l'esprit d'un homme raisonnable et de bonne foi. Pour ne s'être arrêtée qu'à une "interprétation grammaticale" dudit arrêt de renvoi, la Cour de justice aurait commis un déni de justice en violation des art. 29 Cst. et 6 CEDH.
2.1 Au premier paragraphe du considérant 2 de l'arrêt attaqué, l'autorité cantonale a retenu que l'arrêt de renvoi du 19 août 2008 comportait des instructions tout à fait précises, à teneur desquelles elle devait "expliciter" le calcul opéré dans sa précédente décision à propos du dommage déjà intervenu, puis en modifier deux paramètres (réduction à 47 des semaines à prendre en compte pour calculer le salaire brut de valide du demandeur, imputer le montant reçu par le lésé de la CIEPP).
2.2 En vertu de l'article 6 par. 1 CEDH, toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil.
Si tant est que le recourant entende reprocher à la Cour de justice de n'avoir pas eu droit à un procès équitable, le grief ne répond manifestement pas aux exigences strictes de motivation posées par l'art. 106 al. 2 LTF lorsque la violation de droits fondamentaux est invoquée.
Et on ne voit pas que les magistrats genevois aient commis un déni de justice proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. pour avoir limité leur examen aux questions laissées expressément ouvertes par l'arrêt de renvoi, telles qu'elles ressortaient avec netteté des considérants de cette décision, comme l'a affirmé l'autorité cantonale. Le recourant cherche vainement à étendre les questions juridiques restées en suspens (cf. à ce propos BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, n° 27 ad art. 107 LTF). Le Tribunal fédéral ne saurait le suivre dans cette voie.
Le grief est sans fondement dans la mesure où il est recevable.
3. 3.1 Le recourant se plaint d'une application arbitraire de la maxime des débats, du fait que la cour cantonale n'a pas tenu compte de la perte de gain afférente à son activité accessoire de concierge. Admettant avoir par inadvertance omis d'inclure son salaire de concierge dans le calcul de son revenu hypothétique de valide, il affirme n'avoir pas renoncé à ce poste de dommage et demande au Tribunal fédéral de rectifier ce fait en application de l'art. 105 LTF. Il prétend en outre que la Cour de justice a restreint son droit de prendre des conclusions "relatives à un fait dûment établi", en violation de son droit d'être entendu protégé par l'art. 29 al. 2 Cst.
3.2 Au deuxième paragraphe du considérant 2 de l'arrêt déféré, la cour cantonale a écrit qu'il ne se justifiait pas d'inclure dans le calcul du préjudice actuel le salaire de valide en tant que jardinier du demandeur, "que celui-ci avait expressément renoncé à prendre en compte dans le cadre de la première phase de (la) procédure, dans ses dernières écritures en appel ...".
Il s'agit là d'une constatation manifestement erronée qu'il se justifie de corriger en fonction des pièces du dossier (cf. art. 105 al. 2 LTF). En effet, il résulte des considérant A.b et B.b de l'arrêt 4C.303/2004 rendu le 19 août 2008 par le Tribunal fédéral que le lésé travaillait antérieurement à l'accident du 5 juillet 1995 principalement comme aide-jardinier à Genève et qu'il n'assurait qu'accessoirement avec son épouse la conciergerie de son immeuble. Lorsque la juridiction fédérale a résumé la substance de l'arrêt du 18 juin 2004 de la Cour de justice, elle a exposé que le préjudice actuel avait été arrêté singulièrement à partir du salaire de valide du demandeur qu'il aurait obtenu comme aide-jardinier. Il sied donc de redresser la phrase susrappelée de l'arrêt critiqué en ce sens que la cour cantonale a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'inclure dans le calcul du dommage entraîné par l'incapacité de travail le salaire hypothétique du recourant en tant que concierge (et non de jardinier).
En revanche, il n'est pas possible, par le recours à l'art. 105 al. 2 LTF, de suppléer la carence du recourant, qui a omis - il n'en disconvient pas - d'alléguer dans ses dernières écritures en appel le montant qu'il aurait perçu dans son activité accessoire de conciergerie entre le 5 juillet 1995 et le 30 juin 2003. Le complètement, d'office comme sur requête, n'a lieu que dans la mesure où le fait déterminant entrant en ligne de compte peut être déduit sans aucun doute des pièces du dossier (CORBOZ, op. cit., n° 63 ad art. 105 LTF), hypothèse qui n'est bien entendu pas réalisée si des allégations ont été omises.
Le recourant n'invoque la violation d'aucune norme de droit cantonal qui autorisait le juge à interpeller les parties afin qu'elles précisent ou complètent leurs allégations de fait. Il n'apparaît ainsi pas que les juges cantonaux aient fait un usage déraisonnable de la maxime des débats ayant cours dans le canton de Genève (cf. à ce propos ATF 116 II 738 consid. 2b).
Quant au grief pris d'une entorse au droit d'être entendu, il se rapporte en réalité au principe de disposition, qui permet aux plaideurs de fixer librement ce qu'ils réclament dans les conclusions de leurs écritures. Faute d'avoir même évoqué une application arbitraire du principe de disposition, lequel relève du droit cantonal (cf. FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome I, ch. 712, p. 140), cette part du moyen est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
4. Le recourant se prévaut d'une transgression de l'art. 46 CO. Se basant sur une jurisprudence récente du Tribunal fédéral (arrêt 4A_227/2007 du 26 septembre 2007 consid. 3.6.2, in SJ 2008 I p. 177), postérieure à l'arrêt de principe publié à l'ATF 129 III 135, il affirme que la perte de gain temporaire doit se calculer sur le salaire brut, et non sur le salaire net comme l'aurait fait erronément la Cour de justice dans l'arrêt déféré.
4. Le recourant se prévaut d'une transgression de l'art. 46 CO. Se basant sur une jurisprudence récente du Tribunal fédéral (arrêt 4A_227/2007 du 26 septembre 2007 consid. 3.6.2, in SJ 2008 I p. 177), postérieure à l'arrêt de principe publié à l'ATF 129 III 135, il affirme que la perte de gain temporaire doit se calculer sur le salaire brut, et non sur le salaire net comme l'aurait fait erronément la Cour de justice dans l'arrêt déféré.
4.1 4.1.1 Il est définitivement établi que le recourant aurait été à même de reprendre son activité antérieure d'aide-jardinier à partir du 1er juillet 2003. La perte de gain indemnisable, à savoir celle qu'il a subie du 5 juillet 1995 (date de l'accident) au 30 juin 2003, n'est donc que temporaire, aucun préjudice futur ni dommage de rente n'entrant plus en considération.
La perte de gain que le lésé peut réclamer au tiers responsable correspond à la différence entre le revenu de valide du premier (revenu hypothétique sans l'accident) et son revenu d'invalide (revenu qui peut probablement être réalisé après l'accident) (arrêt du Tribunal fédéral 4A_481/2009 du 26 janvier 2010, consid. 3.2; SCHAETZLE/WEBER, Manuel de capitalisation, 5e éd., Zurich 2001, n° 3.242 p. 403).
Pour évaluer la perte de gain en question, il convient de prendre comme base de calcul le salaire net de la victime, ce qui signifie que la totalité des cotisations aux assurances sociales doivent être déduites du salaire brut déterminant, soit celles à l'AVS, à l'AI, au régime des APG et à l'assurance-chômage (AC); la déduction doit également porter sur les contributions du travailleur au deuxième pilier (cotisations LPP; cf. ATF 129 III 135 consid. 2.2).
4.1.2 Le considérant 3.6.2 de l'arrêt 4A_227/2007, cité in extenso par le recourant, a la teneur suivante:
"La jurisprudence invoquée par la défenderesse sur la prise en compte du revenu net, toutes les cotisations aux assurances sociales devant être déduites, n'est pas applicable au cas d'espèce. Elle se rapporte en effet à l'hypothèse où il s'agit de calculer l'atteinte à l'avenir économique résultant d'une invalidité permanente: dans ce cas, la perte de gain pendant la période active - c'est-à-dire du jour de l'accident à celui où le lésé aurait cessé d'exercer une activité lucrative - se calcule sur la base du salaire net de toute cotisation sociale, parce que le dommage de rente de vieillesse est indemnisé selon un calcul distinct (ATF 129 III 135 consid. 2.2). Dans le cas d'espèce, s'agissant d'indemniser une perte de gain temporaire sans calculer un dommage de rente, il n'y a pas lieu de prendre en compte le revenu net du demandeur pour calculer la perte de gain indemnisable".
Ce considérant, qui n'est étayé par aucune référence hormis celle à l'ATF 129 III 135, précédent auquel il veut faire exception, a récemment fait l'objet de critiques de doctrine.
BRUNO SCHATZMANN (Einige Gedanken zum massgeblichen Einkommen, in HAVE/REAS 3/2008 p. 286 ss, spéc. p. 288/289) affirme qu'il est manifestement faux de calculer la perte de gain temporaire à partir du salaire brut si le préjudice ne réside pas dans des cotisations aux assurances sociales perdues, mais dans l'octroi futur de prestations de vieillesse réduites. De fait, pour cet auteur, la diminution de rentes de vieillesse et la réduction de contributions d'assurance sociale ne coïncident pas en chiffres. Tout d'abord, seules les contributions à l'AVS et à la prévoyance professionnelle sont formatrices de rentes, à l'inverse des contributions de risque à l'AI, à l'assurance-chômage, au régime des APG, ainsi que les primes pertes de gain à l'assurance maladie et à l'assurance-accidents non professionnel. Ensuite, si le revenu annuel moyen dépasse un certain montant, les contributions à l'AVS ne tendent plus à financer les rentes (principe de solidarité qui veut que les riches paient davantage de cotisations que ne l'exigerait le financement de leur rente). A l'inverse, si le revenu annuel moyen est inférieur à un montant donné, la rente minimale est servie, la hauteur des contributions à l'AVS n'ayant alors aucune influence sur la quotité de la rente de vieillesse. Pour SCHATZMANN, ce manque de synchronisme entre cotisations aux assurances sociales et rentes de vieillesse commande, en cas d'incapacité de gain limitée dans le temps, de procéder au calcul sur la base du salaire net et, le cas échéant, de calculer séparément un éventuel dommage de rente pour autant qu'il ne faille pas admettre que le salaire annuel moyen futur dépasse le montant donnant déjà droit à l'allocation de la rente de vieillesse maximale.
STEPHAN WEBER/MARC SCHAETZLE (Die Berechnung des Personenschadens im Rück- und Ausblick - Eine kritische Standortbestimmung, in Personen-Schaden-Forum, 2010: Kongresshaus Zürich, p. 281 ss, spéc. p. 320 et la note 68) écrivent que le dommage actuel se détermine, que ce soit pour le salaire de valide ou pour celui d'invalide, après déduction de toutes les cotisations aux assurances sociales, car seul le salaire net entre dans le calcul de la perte de gain dans la phase active. Ces auteurs exposent qu'il faut procéder ainsi même si la perte de gain n'est que temporaire.
A cela s'ajoute que dans leur "Recommandation relative au calcul du dommage de rente" du 20 mars 2001, n° 1/2001, révisée le 10 février 2004, l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), la SUVA et l'Association Suisse d'Assurances (ASA) prônaient, dans les cas d'incapacité de travail temporaires ne générant pas d'invalidité, de déterminer la perte de gain en fonction du revenu net, suggérant toutefois alors de renoncer, pour des raisons de praticabilité, au calcul du dommage de rente.
4.1.3 Ces réflexions convaincantes amènent le Tribunal fédéral à considérer que le régime exceptionnel qui résulte du consid. 3.6.2 de l'arrêt 4A_227/2007 du 26 septembre 2007, selon lequel l'indemnisation d'une perte de gain temporaire se calcule sur le salaire brut, ne peut plus être maintenu. Ce précédent a perdu de vue que la solidarité dans l'AVS se manifeste en particulier entre les assurés qui disposent d'un revenu élevé et ceux qui ont un revenu moindre. En effet, les assurés aisés versent des cotisations largement supérieures à celles que nécessiterait le financement de leurs rentes de vieillesse - dont le montant est plafonné au double de la rente minimale - , alors que les assurés dont les revenus sont modestes reçoivent des prestations qui dépassent celles formées par les cotisations paritaires payées au cours de leur vie active. Autrement dit, il n'y a pas inévitablement de corrélations entre la perte de cotisations versées aux assurances sociales sur une période limitée et la réduction des rentes de vieillesse qui seront servies à l'âge terme. Or cette manière de voir, incorrecte, sous-tendait le raisonnement tenu dans l'arrêt susrappelé.
Il suit de là que c'est le salaire net qui est déterminant pour arrêter le préjudice actuel, même si la perte de gain n'est que temporaire.
Le grief doit être rejeté.
5. Le recourant fait valoir que la cour cantonale a retenu arbitrairement l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'augmentation des frais d'avocat avant procès et la faute concurrente qu'il a commise. Il nie que ladite faute ait pu influencer l'étendue de l'activité de son conseil avant procès.
5.1 Pour qu'un lien de causalité naturelle (notion qui ressortit au fait, cf. ATF 130 III 591 consid. 5.3 p. 601, 699 consid. 4.1 p. 702) soit admis, le fait générateur de responsabilité doit être une condition sine qua non du dommage intervenu (ATF 132 III 715 consid. 2.2 p. 718; 128 III 180 consid. 2d).
5.2 L'autorité cantonale a considéré que les premières déclarations du demandeur, qui prétendait avoir attaché sa ceinture de sécurité au moment de l'accident du 5 juillet 1995, a conduit son conseil à soutenir, avant l'ouverture du procès le 11 décembre 1998, une argumentation inutile. Ainsi, ce conseil a fait notamment porter son travail sur les lésions dont peut souffrir un conducteur ayant bouclé sa ceinture de sécurité victime d'un "coup du lapin", domaine qui a trait à l'étendue du dommage. La cour cantonale en a conclu que la faute concomitante du lésé avait amplifié l'étendue de l'activité de son conseil avant procès, de sorte que la somme de 30'000 fr allouée à ce titre par l'arrêt du 18 juin 2004 devait être ramenée à 27'000 fr.
Le recourant ne prend pas position sur cette argumentation circonstanciée de la Cour de justice. Il se borne pour l'essentiel à soutenir que les démarches entreprises hors procès par son conseil auprès de compagnies d'assurance-accidents n'avaient pas porté sur l'étendue du préjudice, de sorte que la faute concurrente du lésé était sans importance. Ce moyen ne répond pas aux exigences accrues de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF. Il est irrecevable.
6. Le recourant invoque la violation du principe de l'autorité de la chose jugée par le fait que la cour cantonale a compensé les dépens de première instance, lesquels auraient été définitivement arrêtés dans l'arrêt rendu le 18 janvier 2008 par cette juridiction. Il fait valoir que cet arrêt, définitif et exécutoire, ne peut plus être remis en cause en tant qu'il a confirmé le chiffre 3 du dispositif du jugement du 10 octobre 2002, selon lequel les dépens de première instance étaient mis à la charge de la défenderesse, y compris une indemnité de procédure de 30'000 fr. Le demandeur se prévaut encore à ce même propos d'une application arbitraire de l'art. 176 al. 3 LPC/GE.
6.1 Lorsque la prétention litigieuse relève du droit fédéral, le respect de l'autorité de chose jugée est une question de droit fédéral (ATF 119 II 89 consid. 2a p. 90 et les arrêts cités). L'allocation des dépens en procédure civile genevoise ressortit toutefois à l'application du droit cantonal, singulièrement aux art. 176 ss LPC/GE. En matière de dépens, le respect de l'autorité de la chose jugée a ainsi trait au droit cantonal.
Sous réserve des dispositions visées par l'art. 95 let. c et d LTF (qui n'entrent pas en considération ici), le recours au Tribunal fédéral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit cantonal (art. 95 et 96 LTF). La partie recourante peut toutefois invoquer son droit de ne pas être traitée arbitrairement, puisque celui-ci est garanti par l'art. 9 Cst. et relève du droit fédéral au sens de l'art. 95 let. a LTF (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 s.). Mais, s'agissant d'un grief constitutionnel, le Tribunal fédéral ne peut entrer en matière que s'il a été invoqué et motivé de manière circonstanciée par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). Lorsqu'il est question d'une application arbitraire du droit cantonal, la partie recourante doit spécifier de manière précise quelle disposition de ce droit aurait été enfreinte arbitrairement et montrer en quoi consiste l'arbitraire, puisque le Tribunal fédéral n'applique pas d'office le droit cantonal (art. 106 al. 2 LTF; ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.).
Faute d'indiquer la transgression arbitraire d'une quelconque norme de droit cantonal se rapportant à l'autorité de la chose jugée lorsque des dépens ont été alloués par les instances précédentes, le premier volet du grief est irrecevable.
6.2 A teneur de l'art. 176 al. 3 LPC/GE, le juge peut toujours compenser les dépens entre époux, ascendants et descendants, frères et soeurs, alliés aux mêmes degrés et associés, ainsi que lorsque l'équité le commande. En procédure civile genevoise, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour ordonner la compensation des dépens (BERNARD BERTOSSA ET AL., Commentaire de la loi de procédure civile genevoise, n° 9 ad art. 176 LPC/GE).
In casu, l'autorité cantonale a retenu que jusqu'à la reddition de l'arrêt cantonal du 18 juin 2004, le demandeur avait obtenu environ le tiers de ses prétentions, alors que la défenderesse, qui contestait toute responsabilité, s'était vu débouter sur le principe de sa mise en cause. Comme aucune des parties n'avait obtenu gain de cause, elle a compensé les dépens en équité depuis l'introduction de la demande jusqu'au 18 juin 2004.
Dans les dernières conclusions qu'il a prises le 14 juin 2002 devant le Tribunal de première instance, le demandeur avait requis que sa partie adverse soit déclarée sa débitrice de la somme totale de 873'633 fr.90. L'arrêt du 18 juin 2004 lui avait finalement octroyé en tout la somme de 374'100 fr.75. Il appert en conséquence qu'à ce stade du procès le demandeur avait obtenu le 42,82 % de ses dernières prétentions de première instance. Certes, on doit concéder au recourant que la somme allouée dépassait largement le tiers de ses dernières conclusions. Mais, compte tenu du large pouvoir d'appréciation qui compète au juge en la matière, on cherche vainement où résiderait l'arbitraire d'avoir compensé les dépens, du moment que le recourant ne s'était même pas vu allouer la moitié de ce qu'il réclamait en justice.
Le second pan du grief est infondé.
7. Le recourant prétend que l'autorité cantonale a violé son droit d'être entendu garanti par l'art. 29 Cst. pour n'avoir pas expliqué le sens des "variations" de son argumentation juridique. Il affirme qu'en mettant à sa charge tous les dépens pour la période postérieure au 18 juin 2004, les magistrats genevois ont consacré une application indéfendable de l'art. 176 al. 2 LPC/GE. Enfin, le demandeur s'en prend au montant de l'indemnité de procédure valant participation aux honoraires d'avocat de l'intimée qui a été mise à sa charge, par 20'000 fr.
7.1 Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 439 consid. 3.3). L'étendue de la motivation dépend de la liberté d'appréciation dont jouit le juge et de la gravité des conséquences de sa décision (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 110; cf. également ATF 129 I 232 consid. 3.3 p. 239).
La Cour de justice a constaté, au considérant 6 de l'arrêt déféré, que l'argumentation du recourant a fluctué, car il a tardé à mentionner tout à la fois l'évolution de son dossier auprès de l'assurance-invalidité, ainsi que le montant des prestations de prévoyance professionnelle que la CIEPP lui a versées. Cette motivation permet tout à fait de comprendre en quoi le recourant a varié dans l'exposé de ses moyens. Il n'y a pas l'ombre d'une entorse au droit d'être entendu.
7.2 A teneur de l'art. 176 al. 2 LPC/GE, la partie qui a obtenu gain de cause peut être condamnée à une partie des dépens, sans préjudice des peines prévues contre les parties, si elle a provoqué des frais inutiles ou si ses conclusions sont exagérées.
Ainsi qu'on l'a vu, le recourant avait obtenu, d'après l'arrêt du 18 juin 2004, une somme totale de 374'100 fr.75. L'arrêt déféré ne lui accorde plus en capital qu'un montant global de 51'165 fr.75. Il est donc exclu d'assimiler le recourant à la partie qui a obtenu gain de cause, puisque le principe de base qui régit en droit genevois la répartition des dépens est celui du résultat (cf. BERTOSSA ET AL., op. cit., n° 6 ad art. 176 LPC/GE). La cour cantonale n'avait donc pas à appliquer la norme précitée.
Le recourant n'invoque la transgression arbitraire d'aucune règle de droit cantonal quant à la fixation à 20'000 fr. de l'indemnité de procédure valant participation aux honoraires d'avocat de l'intimée pour la procédure qui s'est déroulée à compter du 18 juin 2004. Ce pan du grief est conséquemment irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
8. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe mais qui a obtenu l'assistance judiciaire, n'a pas à payer les frais judiciaires et son avocat d'office sera rémunéré par la Caisse du Tribunal fédéral (art. 64 al. 1 et 2 LTF) Le recourant n'est pas dispensé pour autant de payer des dépens à sa partie adverse, qui l'emporte (ATF 122 I 322 consid. 2c p. 324/325).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3. La Caisse du Tribunal fédéral versera au conseil du recourant une indemnité de 3'500 fr. à titre d'honoraires d'avocat d'office.
4. Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 3'500 fr. à titre de dépens.
5. Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 29 mars 2010
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:
Klett Ramelet


facts:
Sachverhalt:
A. Die 1955 geborene S._ bezieht wegen einer diagnostizierten Borderline-Persönlichkeit (Differentialdiagnose: Schizophrenie) seit April 1985 eine ganze Rente der Invalidenversicherung (Verfügung vom 2. Dezember 1986). Mit Urteil vom 27. Oktober 2004 verhängte das Kantonale Strafgericht Schwyz über S._ - unter Aufschub einer siebenmonatigen Freiheitsstrafe - eine stationäre Massnahme, welche das Gericht mit Beschluss vom 22. Oktober 2009 um ein Jahr verlängerte. Der Vollzug der Massnahme erfolgte zuletzt in der Klinik M._. Nachdem die IV-Stelle im Rahmen einer Revision der Hilflosenentschädigung davon erfuhr, verfügte sie am 17. März 2010 die Sistierung der Rente der Invalidenversicherung mit sofortiger Wirkung.
B. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz mit Entscheid vom 19. August 2010 ab.
C. S._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es sei ihr, in Aufhebung des angefochtenen Entscheids sowie der Verfügung vom 17. März 2010, weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde, währenddem sich das Bundesamt für Sozialversicherungen nicht vernehmen lässt.

considerations:
Erwägungen:
1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff. BGG) kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht (Art. 105 Abs. 1 und 2 BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG).
2. Streitig ist die Sistierung der seit 1985 ausgerichteten ganzen Rente der Invalidenversicherung ab März 2010 zufolge der Verlängerung einer strafrechtlich motivierten stationären therapeutischen Massnahme (Art. 21 Abs. 5 ATSG; Art. 43 Abs. 1 StGB in der bis 31. Dezember 2006 gültigen Fassung, nachfolgend aArt. 43 StGB; sowie Art. 59 StGB in der ab 1. Januar 2007 gültigen Fassung).
2.1 Das kantonale Gericht erwog, die Sistierung der Invalidenrente sei zulässig, weil die stationäre Massnahme wegen der Sozialgefährlichkeit der Versicherten angeordnet und verlängert worden sei. Dabei müsse die Sozialgefährdung gegenüber einer allfälligen Behandlungsbedürftigkeit nicht notwendigerweise im Vordergrund stehen. Die Beschwerdeführerin weise - auch ohne nähere Abklärung - eine nicht unerhebliche Sozialgefährlichkeit auf.
2.2 Die Beschwerdeführerin hält dem entgegen, gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung sei die Invalidenrente während des stationären Massnahmenvollzuges nur zu sistieren, falls die Sozialgefährlichkeit im Verhältnis zur Behandlungsbedürftigkeit im Vordergrund stehe. Der angefochtene Entscheid sei demzufolge auf der Grundlage einer falschen Rechtsauffassung ergangen, und das kantonale Gericht habe keine Feststellungen zur Behandlungsbedürftigkeit der Versicherten getroffen. Die Umstände, welche für die Behandlungsbedürftigkeit sprächen, seien nicht beachtet worden und eine - gebotene - Abwägung derselben zur Sozialgefährlichkeit habe nicht stattgefunden. Dabei sei unter anderem von Bedeutung, dass sie bereits vor den Straftaten seit Langem in psychiatrischer Behandlung gestanden habe und von ärztlicher Seite eine dauerhafte Unterbringung in einer psychiatrischen Klinik diskutiert worden sei. Kurz vor der Tat habe sie die Einweisung in eine psychiatrische Klinik verlangt, sei jedoch abgewiesen worden. Ferner sei die strafrechtliche Tat Folge der psychischen Erkrankung und gemäss Gutachten des Dr. med. B._ vom 28. September 2009 gewähre allein die hohe Struktur der Klinik M._ die Stabilisierung derselben. Laut Expertise bestehe keine Krankheitseinsicht und eine Verhaltensänderung habe nicht stattgefunden. Die schwere psychische Störung sei nach wie vor behandlungsbedürftig.
3. Gemäss Art. 21 Abs. 5 ATSG kann die Auszahlung von Geldleistungen mit Erwerbsersatzcharakter solange ganz oder teilweise eingestellt werden, als sich die versicherte Person im Straf- oder Massnahmenvollzug befindet; ausgenommen sind die Geldleistungen für Angehörige im Sinne von Abs. 3 der Bestimmung. Das Bundesgericht hat sich verschiedentlich zur Zulässigkeit der Sistierung einer Rente der Invalidenversicherung während des Vollzugs einer stationären therapeutischen Massnahme im Sinne von aArt. 43 StGB und Art. 59 StGB (gültig ab 1. Januar 2007) geäussert. Die Rechtsprechung zeigt ein uneinheitliches Bild.
3.1 In einigen Entscheiden wurde eine Rentensistierung verneint, weil die Behandlungsbedürftigkeit im Vordergrund stand: So erkannte das Eidg. Versicherungsgericht im Urteil I 342/82 vom 11. März 1983 (E. 2c), das Entstehen einer Invalidität im Sinne des Gesetzes entscheide sich danach, ob die über die Dauer der verhängten Freiheitsstrafe hinaus bestehende Internierung in einer psychiatrischen Klinik wegen weiterer Sozialgefährlichkeit notwendig war oder ob die Behandlungsbedürftigkeit den hauptsächlichen Grund des fortdauernden Anstaltsaufenthaltes bildete. Im Urteil I 45/94 vom 12. September 1994 E. 2b (SVR 1995 IV Nr. 35 S. 93; vgl. auch Urteil I 540/05 vom 5. Dezember 2005 E. 4.1) stützte sich das Eidg. Versicherungsgericht zur Beurteilung der Zulässigkeit einer Rentensistierung während des Vollzuges einer strafrechtlichen Massnahme auf diese Rechtsprechung. Im konkreten Fall war der stationäre Aufenthalt in der psychiatrischen Klinik zur Hauptsache durch die Behandlungsbedürftigkeit bedingt. Die Sistierung der Invalidenrente war deshalb nur für die Dauer der ausgesprochenen Gefängnisstrafe geboten und nicht darüber hinaus während des Massnahmenvollzuges. Gleichermassen waren die Voraussetzungen zur Sistierung der Invalidenrente laut BGE 129 V 211 E. 1.1 S. 216 nicht erfüllt, weil sich die versicherte Person nicht wegen Sozialgefährlichkeit, sondern infolge klar im Vordergrund stehender Behandlungsbedürftigkeit in einer Grossfamilie im Erwachsenenmassnahmenvollzug befunden hat. Unter Bezugnahme auf BGE 129 V 211 hat die II. zivilrechtliche Abteilung des Bundesgerichts in BGE 133 III 185 (E. 2.2.2 S. 187) den Anspruch auf Auszahlung von Krankentaggeldleistungen nach VVG während einer Haft bejaht.
3.2 In anderen Entscheiden reichte das Vorliegen einer Sozialgefährlichkeit der versicherten Person für eine Rentensistierung aus: Mit Urteil I 416/95 vom 30. Juni 1997 (E. 3b und 3c, publ. in: AHI 1998 S. 182) qualifizierte das Eidg. Versicherungsgericht die Rentenzahlungen während des Massnahmenvollzuges, wenn die Sozialgefährlichkeit Grund der Einweisung in eine psychiatrische Klinik war, als zweifellos unrichtig. Gemäss diesem Urteil setze die Rentensistierung nicht eine im Vordergrund stehende Behandlungsbedürftigkeit voraus. Sie sei vielmehr immer dann zulässig, wenn sich die versicherte Person wegen ihrer Sozialgefährlichkeit einer stationären therapeutischen Massnahme unterziehen müsse. Sodann erklärte das Bundesgericht mit Urteil 8C_864/2009 vom 23. April 2010 (E. 3.1) die Sistierung einer Invalidenrente dann für rechtens, falls die Sozialgefährlichkeit den Grund für die stationäre therapeutische Massnahme bilde. Die Sozialgefährdung müsse gegenüber einer allenfalls auch vorhandenen Behandlungsbedürftigkeit nicht im Vordergrund stehen.
3.3 Ferner ist laut BGE 133 V 1 über den Wortlaut von Art. 21 Abs. 5 ATSG hinaus die Invalidenrente auch während der Untersuchungshaft zu sistieren. Massgeblich ist als ratio legis von Art. 21 Abs. 5 ATSG die Gleichbehandlung der invaliden mit der validen inhaftierten Person, welche durch einen Freiheitsentzug ihr Einkommen verliert. Anzuknüpfen ist gemäss Urteil an den Charakter des Straf- oder Massnahmenvollzugs, und nur wenn die Vollzugsart der verurteilten versicherten Person die Möglichkeit bietet, eine Erwerbstätigkeit auszuüben und selber für die Lebensbedürfnisse aufzukommen, verbietet es sich, den Rentenanspruch zu sistieren (BGE 133 V 1 E. 4.2.4.1 S. 6; 116 V 20 E. 5a S. 22; 113 V 273 E. 2b S. 277; Urteil 8C_736/2010 vom 22. Dezember 2010 E. 4.2).
4. 4.1 Laut aArt. 43 Ziff.. 1 Abs. 1 StGB konnte der Richter eine Einweisung in eine Heil- oder Pflegeanstalt anordnen, wenn der Geisteszustand des Täters, der eine vom Gesetz mit Zuchthaus oder Gefängnis bedrohte Tat begangen hat, die damit im Zusammenhang steht, ärztliche Behandlung oder besondere Pflege erforderte und sich dadurch die Gefahr weiterer mit Strafe bedrohter Taten verhindern oder vermindern liess. Gemäss Satz zwei von aArt. 43 Ziff. 1 Abs. 1 StGB konnte der Richter eine ambulante Behandlung anordnen, sofern der Täter für Dritte nicht gefährlich war. Eine Massnahme im Sinne von aArt. 43 Ziff. 1 Abs. 1 StGB kam nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung bei Tätern zum Zug, bei denen eine Therapie notwendig war (Spezialprävention), der Sicherungsaspekt (Schutz der Allgemeinheit vor gefährlichen Tätern) jedoch deutlich zurücktrat, sowie bei nicht gefährlichen Tätern, die lediglich einer ambulanten Massnahme bedurften, sei es im Vollzug oder in der Freiheit (Urteil 6P.95/2003 vom 14. August 2003 E. 9.1; Urteil 6S.386/2000 vom 1. September 2000 E. 3a und b, mit einer Abgrenzung zur Verwahrung gemäss aArt. 43 Ziff. 1 Abs. 2 StGB unter Hinweis auf BGE 123 IV 100 E. 2 S. 102 sowie BGE 124 IV 246 E. 2b S. 247 und 120 IV 1 E. 2c S. 4). Das Verhältnis zwischen Rückfallgefahr, Behandlungsbedürftigkeit und -fähigkeit spielte mithin bei der Frage eine ausschlaggebende Rolle, ob eine therapeutische Massnahme, eine Freiheitsstrafe oder allenfalls eine Verwahrung als Sanktion auszusprechen war.
4.2 Gestützt auf die am 1. Januar 2007 in Kraft getretene Änderung des Art. 59 Abs. 1 StGB, welche Bestimmung aArt. 43 StGB ersetzt (Urteil 6B_457/2007 vom 12. November 2007 E. 5.1; Botschaft des Bundesrates zur Änderung des Schweizerischen Strafgesetzbuches [Allgemeine Bestimmungen, Einführung und Anwendung des Gesetzes], BBl 1999 III 1979 ff., S. 2075), kann das Gericht gegenüber einem psychisch schwer gestörten Täter eine stationäre therapeutische Behandlung anordnen, wenn die Tat mit der psychischen Störung in Zusammenhang steht und "zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten begegnen". Eine stationäre therapeutische Massnahme setzt folglich als erstes voraus, dass der Täter überhaupt behandlungsfähig ist. Dies allein genügt jedoch nicht. Erforderlich ist nach dem Wortlaut von Art. 59 Abs. 1 lit. b StGB zudem, dass zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer Taten begegnen. Gemäss Art. 59 Abs. 4 Satz 1 StGB darf die stationäre therapeutische Massnahme in der Regel höchstens fünf Jahre dauern. Daher muss grundsätzlich im Zeitpunkt des Entscheids die hinreichende Wahrscheinlichkeit bestehen, durch eine stationäre Behandlung lasse sich über die Dauer von fünf Jahren die Gefahr weiterer mit der psychischen Störung in Zusammenhang stehender Taten deutlich verringern. Sind die Voraussetzungen für die bedingte Entlassung nach fünf Jahren noch nicht gegeben und ist zu erwarten, durch die Fortführung der Massnahme lasse sich der Gefahr weiterer mit der psychischen Störung des Täters in Zusammenhang stehender Verbrechen oder Vergehen begegnen, kann das Gericht auf Antrag der Vollzugsbehörde die Verlängerung der Massnahme um jeweils höchstens fünf Jahre anordnen. Dies wird in der Botschaft des Bundesrates damit begründet, dass gerade bei Geisteskranken mit chronischen Verläufen die therapeutischen Bemühungen oft sehr viel länger dauern. Daher soll die Massnahme nach Art. 59 StGB so oft verlängert werden können, als eine Fortführung notwendig, geeignet und verhältnismässig erscheint. Diese Verlängerung sei insbesondere für Behandlungen nach Art. 59 Abs. 3 StGB angezeigt (Botschaft des Bundesrates, a.a.O., S. 2078 f.; BGE 134 IV 315 E. 3.4.1 S. 321; Urteil 6B_784/2010 vom 2. Dezember 2010 E. 2.1).
4.3 Nach der strafrechtlichen Konzeption der stationären therapeutischen Massnahme im Sinne von Art. 59 StGB zielt diese Therapie auf die Beeinflussung der Sozialgefährlichkeit und bezweckt nicht die Behandlung der psychischen Störung als solche ohne Bezugnahme auf das künftige Wohlverhalten des Straftäters (erwähntes Urteil 6B_457/2007 E. 5.1; KILLIAS/KUHN/DONGOIS/AEBI, Grundriss des Allgemeinen Teils des Schweizerischen Strafgesetzbuchs, 2009, N. 1506 und N. 1513). Demzufolge darf die Massnahme nicht angeordnet oder verlängert werden und eine verhängte Massnahme ist (bedingt) zu beenden (Art. 62 Abs. 1 StGB), falls mit hinlänglicher Wahrscheinlichkeit feststeht, die Gefahr weiterer strafbarer Handlungen bestehe nicht mehr (vgl. E. 4.2 hievor; MARIANNE HEER, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 2007, N. 23 zu Art. 62 StGB). Aus strafrechtlicher Sicht ist dannzumal keine Behandlungsbedürftigkeit mehr gegeben und die Beendigung der Massnahme gebietet das zu beachtende Verhältnismässigkeitsprinzip (Art. 56 Abs. 2 und Art. 56a Abs. 1 StGB; MARIANNE HEER, a.a.O., N. 51 zu Art. 59 StGB; Urteil 6B_798/2010 vom 6. Januar 2011 E. 1.5.4; erwähntes Urteil 6B_784/2010 E. 2.2.5). Die stationäre therapeutische Massnahme muss mit anderen Worten geeignet und erforderlich sein, die Rückfallgefahr zu beeinflussen (STRATENWERTH/WOHLERS, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Handkommentar, 2009, N. 9 zu Art. 56 StGB). Die Notwendigkeit, Intensität und die Dauer einer strafrechtlich angeordneten stationären Therapie bestimmt sich folglich von Gesetzes wegen wesentlich nach der Ausprägung der Sozialgefährlichkeit (vgl. E. 4.2 in fine). Eine bei gegebener Behandlungsfähigkeit abnehmende Rückfallgefahr geht mit Blick auf die Zulässigkeitsvoraussetzungen der stationären Massnahme zwangsläufig mit einer in diesem Umfang verminderten Behandlungsbedürftigkeit einher. Strafrechtlich betrachtet wird die Behandlungsbedürftigkeit im Massnahmenvollzug somit primär von der Sozialgefährlichkeit bzw. von der Einschätzung, ob die Rückfallgefahr minimiert werden könne, bestimmt. Es macht daher wenig Sinn, sozialversicherungsrechtlich danach zu fragen, ob bei einer versicherten Person, die im Massnahmenvollzug ist, die Behandlungsbedürftigkeit oder alternativ die Sozialgefährlichkeit überwiege.
In diesem Lichte betrachtet kann die Zulässigkeit der Sistierung einer Invalidenrente während der Dauer einer stationären therapeutischen Massnahme gemäss Art. 59 StGB nicht davon abhängig gemacht werden, ob Behandlungsbedürftigkeit oder Sozialgefährlichkeit überwiegt.
5. 5.1 Eine andere Sichtweise gebietet auch die ratio legis von Art. 21 Abs. 5 ATSG nicht. Danach bezweckt die Bestimmung die Gleichbehandlung der invaliden mit der validen inhaftierten Person, welche durch einen Freiheitsentzug ihr Einkommen verliert. Entscheidend ist, dass eine verurteilte Person wegen der Verbüssung einer Strafe oder Massnahme an einer Erwerbstätigkeit gehindert wird. Nur wenn die Vollzugsart der verurteilten versicherten Person die Möglichkeit bietet, eine Erwerbstätigkeit auszuüben und somit selber für die Lebensbedürfnisse aufzukommen, verbietet es sich, den Rentenanspruch zu sistieren. Massgebend für eine Sistierung der Rentenleistungen eines Invaliden ist somit, ob eine nicht invalide Person in der gleichen Situation durch den Freiheitsentzug einen Erwerbsausfall erleiden würde (BGE 133 V 1 E. 4.2.4.1 S. 6 f.; 116 V 20 E. 3b und 5b S. 21 und 22; AHI 1998 S. 182 E. 2a).
5.2 Während der stationären Massnahme nach Art. 59 StGB befindet sich der Straftäter oder die Straftäterin in der gleichen Situation wie diejenige Person, welche eine Haftstrafe verbüsst oder eine Untersuchungshaft absitzt. In diesen Fällen verunmöglicht der Freiheitsentzug die Ausübung einer Erwerbstätigkeit. Auf das Verhältnis zwischen Sozialgefährdung und Behandlungsbedürftigkeit kann es daher nicht ankommen, und aus Rechtsgleichheitsgründen ist die Invalidenrente bis zum Ende des stationären Aufenthalts in einer Klinik und dem damit begründeten Freiheitsentzug zu sistieren. Es kann auch nicht von Belang sein, ob - namentlich infolge erfolgreicher Behandlung - die Rückfallgefahr während des Vollzugs einer stationären Massnahme sich erheblich vermindert oder entfällt. Der Invalide wie der Nichtinvalide muss bis zur (bedingten) Entlassung aus der strafrechtlichen Massnahme stationär in der Klinik verbleiben (Art. 90 Abs. 4 StGB i.V.m. Art. 84 StGB; Art. 56 Abs. 6, Art. 62 Abs. 1 und Art. 62b Abs. 2 StGB; KILLIAS/KUHN/DONGOIS/AEBI, a.a.O., N. 1507). Auch in dieser Hinsicht besteht kein Grund, die Sistierung von einer gegenüber der Behandlungsbedürftigkeit im Vordergrund stehenden Sozialgefährlichkeit abhängig zu machen.
6. Die Rechtsprechung ist demnach dahingehend zu präzisieren, dass für die Rentensistierung gestützt auf Art. 21 Abs. 5 ATSG allein darauf abzustellen ist, ob der stationäre Massnahmenvollzug gemäss Art. 59 StGB eine Erwerbstätigkeit zulässt oder nicht. Von der Differenzierung einer gegenüber der Sozialgefährlichkeit im Vordergrund stehenden Behandlungsbedürftigkeit - als Hinderungsgrund einer Sistierung - ist abzusehen. Dazu hat die II. sozialrechtliche Abteilung die Zustimmung der I. sozialrechtlichen Abteilung eingeholt (Art. 23 BGG).
7. Zufolge der mit Beschluss vom 22. Oktober 2009 des Kantonalen Strafgerichts Schwyz um ein Jahr verlängerten stationären Massnahme (Art. 59 Abs. 4 StGB), welche die Ausübung einer erwerblichen Tätigkeit nicht erlaubt, verfügte die IV-Stelle mit Recht die sofortige Sistierung der Invalidenrente. Der angefochtene Entscheid hält der Prüfung stand.
8. Die Gerichtskosten sind bei diesem Verfahrensausgang von der Beschwerdeführerin als unterliegender Partei zu tragen (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 16. Mai 2011
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Ettlin

region: Federation

bge_label: critical


facts:
Sachverhalt:
A. S._, wohnhaft in T._, ist bei der Sanitas Krankenversicherung obligatorisch krankenpflegeversichert. Am 23. November 2002 wurde er um 23.00 Uhr in einem ärztlich begleiteten Krankenwagen in das Ospidal Val Müstair eingeliefert; nach einer Untersuchung wurde er um 24.00 Uhr - wiederum in einer Ambulanz mit ärztlicher Begleitung - in das Spital Oberengadin überführt. Mit Datum vom 24. November 2002 stellte das Ospidal Val Müstair für den Krankenwageneinsatz zwei Rechnungen über Fr. 357.-- und Fr. 1'278.20, wobei die nach Zeittarif abgerechneten Kosten für die begleitende Ärztin insgesamt Fr. 700.-- ausmachten. Nachdem S._ diese Rechnungen bezahlt hatte, leitete er sie zur Rückerstattung an die Sanitas weiter, welche den in Art. 26 KLV maximal vorgesehenen Betrag von Fr. 500.-- an die Transportkosten vergütete S._ erklärte sich damit nicht einverstanden und verlangte, dass die Rechnungen für die zwei Krankentransporte einerseits nach den Kosten für die Transportleistungen (nach Art. 26 KLV) und andererseits für die ärztlich-medizinischen Pflichtleistungen (nach Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG) aufzuteilen und dementsprechend abzurechnen seien. Mit Verfügung vom 19. Februar 2003 lehnte die Sanitas diese Vorgehensweise ab, da die "Kosten für die Begleitperson Arzt ... mit den Leistungen der obligatorischen Krankenpflegeversicherung für Transportkosten abgegolten" seien, was durch Einspracheentscheid vom 10. März 2003 bestätigt worden ist.
B. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden mit Entscheid vom 27. Juni 2003 ab.
C. S._ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und des Einspracheentscheides seien ihm die Kosten für die "Begleitperson Arzt" im Umfang von Fr. 700.-- zu vergüten.
Die Sanitas schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung, Abteilung Kranken- und Unfallversicherung (seit dem 1. Januar 2004 im Bundesamt für Gesundheit), auf eine Vernehmlassung verzichtet.
D. Abschliessend nimmt S._ zur Vernehmlassung der Sanitas Stellung.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. 1.1 Am 1. Januar 2003 ist das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im Krankenversicherungsbereich geändert worden. In zeitlicher Hinsicht sind jedoch grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (BGE 127 V 467 Erw. 1), was hier mit der Durchführung der Krankentransporte in der Nacht vom 23. auf den 24. November 2002 geschehen ist. Daran ändert nichts, dass Verfügung und Einspracheentscheid (der an die Stelle der Verfügung tritt; BGE 119 V 350 Erw. 1b mit Hinweisen) erst im Jahr 2003 ergangen sind.
1.2 Nach Art. 25 Abs. 1 KVG übernimmt die obligatorische Krankenpflegeversicherung die Kosten für die Leistungen, die der Diagnose oder Behandlung einer Krankheit und ihrer Folgen dienen. Diese Leistungen umfassen Untersuchungen, Behandlungen und Pflegemassnahmen, die unter anderem von Ärzten ambulant, bei Hausbesuchen, stationär, teilstationär oder in einem Pflegeheim durchgeführt werden (Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG); weiter umfassen diese Leistungen auch einen Beitrag an die medizinisch notwendigen Transportkosten sowie an die Rettungskosten (Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG).
In Art. 33 lit. g KVV hat der Bundesrat das Departement beauftragt, nach Anhören der zuständigen Kommission den in Artikel 25 Absatz 2 lit. g KVG vorgesehenen Beitrag an die Transport- und Rettungskosten zu bezeichnen, wobei die medizinisch notwendigen Transporte von einem Spital in ein anderes einen Teil der stationären Behandlung darstellen. In der Folge hat das Departement in Art. 26 Abs. 1 KLV vorgesehen, dass die Versicherung 50 Prozent der Kosten von medizinisch indizierten Krankentransporten zu einem zugelassenen, für die Behandlung geeigneten und im Wahlrecht des Versicherten stehenden Leistungserbringer übernimmt, wenn der Gesundheitszustand des Patienten oder der Patientin den Transport in einem anderen öffentlichen oder privaten Transportmittel nicht zulässt; maximal wird pro Kalenderjahr ein Betrag von 500 Franken übernommen. Art. 26 Abs. 2 KLV bestimmt überdies, dass der Transport in einem den medizinischen Anforderungen des Falles entsprechenden Transportmittel zu erfolgen hat.
1.3 Gemäss Art. 35 Abs. 1 KVG sind zur Tätigkeit zu Lasten der obligatorischen Krankenpflegeversicherung die Leistungserbringer zugelassen, welche die Voraussetzungen nach den Artikeln 36 - 40 KVG erfüllen. Solche Leistungserbringer sind nach Art. 35 Abs. 2 KVG Ärzte und Ärztinnen (lit. a), Spitäler (lit. h) sowie Transport -und Rettungsunternehmen (lit. m; in Kraft seit dem 1. Januar 2001). Letztere dürfen zu Lasten eines Versicherers tätig sein, wenn sie nach kantonalem Recht zugelassen sind und mit diesem Krankenversicherer einen Vertrag über die Durchführung von Transporten und Rettungen abschliessen (Art. 56 KVV).
1.4 Art. 43 Abs. 1 KVG schreibt vor, dass die Leistungserbringer ihre Rechnungen nach Tarifen oder Preisen erstellen. Nach Art. 43 Abs. 2 KVG ist der Tarif eine Grundlage für die Berechnung der Vergütung und kann namentlich auf den benötigten Zeitaufwand abstellen (Zeittarif; lit. a). Die Tarife und Preise werden in Verträgen zwischen Versicherern und Leistungserbringern vereinbart (oder in den vom Gesetz bestimmten Fällen von der zuständigen Behörde festgesetzt; Art. 43 Abs. 4 KVG); dies trifft für die "Vereinbarung betreffend Tarif für Primär- und Sekundärtransporte und -Einsätze zwischen dem Verband Heime und Spitäler Graubünden (H+S) und dem Kantonalverband Bündnerischer Krankenversicherer (KBK [heute santésuisse GR])" zu, die im Zeitpunkt des Krankentransportes (23./24. November 2002) gültig gewesen ist.
2. Streitig ist, ob die Sanitas die Kosten für die ärztliche Begleitung des Krankentransportes zusätzlich zum resp. unabhängig vom Beitrag an die Transportkosten zu übernehmen hat, oder ob dies im - von der Krankenkasse bereits vergüteten - Beitrag nach Art. 26 KLV enthalten ist. Nicht umstritten ist dagegen die medizinische Notwendigkeit des ärztlich begleiteten Transportes mit dem Krankenwagen von zu Hause ins Ospidal Val Müstair sowie die medizinisch indizierte Weiterverlegung ins Spital Oberengadin.
3. 3.1 Die Vorinstanz hat erwogen, dass die Krankenkasse zu Recht nur den maximalen Beitrag gemäss Art. 26 KLV vergütet habe; ein zusätzlicher Versicherungsschutz bestehe nicht. Eine Leistungspflicht nach Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG müsse nicht geprüft werden, denn aus den Akten gehe nicht hervor, dass die den Krankentransport begleitende Ärztin eine spezielle Leistung im Sinne dieser Bestimmung erbracht hätte. Somit seien die vom Beschwerdeführer zusätzlich geforderten Fr. 700.-- für die "Begleitperson Arzt" nicht zu erstatten.
Der Versicherte ist demgegenüber der Auffassung, dass Vorinstanz und Krankenkasse der Kernfrage ausgewichen seien, ob die aufgrund einer im Einzelfall wegen medizinischer Indikation angeordnete Transportbegleitung durch einen Arzt eine Leistung nach Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG (mit voller Kostenübernahmepflicht) oder eine Transportleistung nach lit. g (mit limitierter Kostenübernahme) darstelle. Das kantonale Gericht lasse in seiner Argumentation ausser Acht, dass Art. 43 Abs. 2 KVG nebst dem Einzelleistungs- und Pauschaltarif (lit. b und c) auch den Zeittarif (lit. a) vorsehe. Hier sei gemäss Vereinbarung zwischen H+S und santésuisse GR der Zeittarif angewandt worden, weshalb die in der verrechneten Zeit erbrachte Einzelleistung nicht genannt werden müsse. Die Arztpräsenz auf dem Transport beinhalte die dauernde, im Sicherheitsanspruch des Patienten begründete Überwachung des Zustandes und von Fall zu Fall die Vornahme von notwendigen Pflegemassnahmen, Diagnosen und Therapien. Die Einschätzung der Möglichkeit/Wahrscheinlichkeit unterschiedlicher Geschehnisse sei für die Indikationsstellung der Transportbegleitung durch einen Arzt bestimmend; die Arztbegleitung weise jedenfalls auf einen kritischen Zustand des zu transportierenden Patienten hin. Nach Art. 25 KVG seien die - u.a. von Ärzten - zu erbringenden Massnahmen, die der Untersuchung, Diagnosestellung und Behandlung einer Krankheit dienen, sowie Pflegemassnahmen Leistungen der Grundversicherung, deren Kosten die obligatorische Krankenversicherung zu übernehmen habe. Diese Leistungen könnten auch ambulant - und damit auch in einem Transportfahrzeug - erbracht werden. Dass der Begleitarzt eines Krankentransportes Leistungen je nach Einzelfall in unterschiedlicher Beanspruchung und in wechselnder Kombination erbringe, begründe und rechtfertige die Anwendung des Zeittarifs. Pflichtleistungen der Grundversicherung erbringe der Arzt in jedem Fall; sogar die "einfache", nach anerkannten Methoden vorgenommene Beruhigung des Patienten wäre letztlich als eine Leistung von ärztlicher Psychotherapie zu qualifizieren und damit eine Pflichtleistung (Art. 2 Abs. 1 KLV). Aufgrund dieser Ausführungen sei es zwingend, die medizinisch indizierte Begleitung eines Krankentransportes durch einen Arzt grundsätzlich als eine Leistung nach Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG anzuerkennen. Sie habe mit der eigentlichen Transportleistung gemäss Art. 25 Abs. 2 lit. g nichts zu tun, denn sie wäre, bei Ausfall der Transportmöglichkeit (z.B. fehlendes Fahrzeug oder geschlossener Pass) in genau gleicher Weise am Krankenbett zu erbringen, in welchem Fall die Kostenübernahme im Rahmen der Grundversicherung unbestritten wäre. Schliesslich habe bereits im KUVG die medizinisch indizierte Transportbegleitung durch einen Arzt eine Pflichtleistung dargestellt, während die Übernahme der Transportkosten an sich den Krankenkassen freigestellt gewesen sei; mit der Einführung des KVG seien die statutarischen freiwilligen Leistungen in der Grundversicherung abgeschafft und die Frage der Übernahme der Transportkosten sei einheitlich geregelt worden, ohne dass die bisher vollständig vergütete ärztliche Leistung abgeschafft werden sollte.
3.2 Das Gesetz ist in erster Linie nach seinem Wortlaut auszulegen. Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss nach seiner wahren Tragweite gesucht werden unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente, namentlich des Zwecks, des Sinnes und der dem Text zu Grunde liegenden Wertung. Wichtig ist ebenfalls der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt. Vom klaren, d.h. eindeutigen und unmissverständlichen Wortlaut darf nur ausnahmsweise abgewichen werden, u.a. dann nämlich, wenn triftige Gründe dafür vorliegen, dass der Wortlaut nicht den wahren Sinn der Bestimmung wiedergibt. Solche Gründe können sich aus der Entstehungsgeschichte der Bestimmung, aus ihrem Grund und Zweck oder aus dem Zusammenhang mit andern Vorschriften ergeben (BGE 130 II 71 Erw. 4.2, 130 V 50 Erw. 3.2.1, 129 II 356 Erw. 3.3, 129 V 165 Erw. 3.5, 284 Erw. 4.2, je mit Hinweisen).
Der Wortlaut des Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG stimmt - jedenfalls soweit die medizinisch notwendigen Transportkosten betreffend - in den drei Sprachversionen überein ("an die medizinisch notwendigen Transportkosten", "aux frais de transport médicalement nécessaires", "alle spese di trasporto necessarie dal profilo medico") und scheint auf den ersten Blick eindeutig zu sein. Es geht um die Kosten des Transports, d.h. der Beförderung eines Versicherten von seinem aktuellen Standort zu einem Leistungserbringer (vgl. auch Art. 26 KLV). Anspruch auf Transportkostenbeiträge hat, wer zum Zweck der Durchführung diagnostischer oder therapeutischer Massnahmen im Zusammenhang mit einer Krankheit und ihrer Folgen zu einem Leistungserbringer gebracht werden muss, ohne sich in der Notlage einer Rettungssituation zu befinden (Gebhard Eugster, Krankenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, Rz 148). Jedoch stellt sich die Frage, was genau unter diesen medizinisch notwendigen Transportkosten zu verstehen ist, und insbesondere ob sie nur die Kosten für den Transport im eigentlichen Sinne in einem (allenfalls) speziell dafür ausgerüsteten Fahrzeug umfassen oder ob dazu auch Kosten gehören, die aus der personellen Besetzung des Transportmittels resultieren. In Bezug auf den Fahrer ist dies wohl zu bejahen, kann hier jedoch letztlich offen gelassen werden (in der hier anwendbaren Vereinbarung betreffend Tarif für Primär- und Sekundärtransporte ist der Fahrer weder unter der Grundleistung noch unter den Begleitpersonen erwähnt). Jedenfalls aber ist der Text des Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG hinsichtlich der Kosten des medizinischen Begleitpersonals des Krankentransports (Sanitäter, Pflegepersonal, Ärzte) nicht eindeutig und ermöglicht denn auch verschiedene Auslegungen.
3.3 Das KVG hat Krankentransporte als Pflichtleistungen mit limitierter Kostendeckung ausgestaltet; Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG bezweckt, die mit einem Krankentransport üblicherweise verbundenen Grundkosten zu übernehmen (Fahrzeug, Infrastruktur). Nicht darunter fallen die nach Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG erbrachten Untersuchungen, Behandlungen und Pflegemassnahmen. Dies ergibt sich insbesondere aus der Systematik des Gesetzes, indem zwischen den Leistungen nach lit. a und lit. g unterschieden wird, hätte doch der Gesetzgeber andernfalls in Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG ausdrücklich festgelegt, dass mit dem Transportkostenbeitrag auch die ärztlichen Leistungen, namentlich Behandlung und Pflegemassnahmen, abgegolten seien; diese Bestimmung würde dann etwa lauten: "... Transportkosten sowie an die Rettungskosten, eingeschlossen die damit verbundenen ärztlichen Leistungen". Dieser Gedanke wird dadurch bestätigt, dass der Transportkostenbeitrag auf jährlich maximal Fr. 500.-- begrenzt ist (Art. 26 Abs. 1 KLV), womit die ärztlichen Leistungen während eines - wie hier möglicherweise langen Transportweges - kaum gedeckt werden können, was die Limitierung als nicht sinnvoll erscheinen lässt. Somit ist auch aus diesem quantitativen Blickwinkel nicht einsichtig, warum die während des medizinisch notwendigen Transports zum Leistungserbringer durch den begleitenden Arzt vorgenommenen Vorkehren diagnostischer, therapeutischer oder pflegerischer Art nicht unter die Regelung des Art. 25 Abs. 2 lit. a Ziff. 1 KVG fallen sollten. Dass die Transportkosten auch die Kosten der ärztlichen Betreuung während des Transportes umfassen sollten, lässt sich im Übrigen auch nicht aus den Gesetzesmaterialien ableiten: Der Entwurf des Bundesrates sah lediglich einen Beitrag an die Transportkosten bei Notfällen sowie an die Rettungskosten vor, während in den parlamentarischen Beratungen eine Ausweitung des Leistungstatbestandes auf einen Beitrag an die medizinisch notwendigen Transportkosten erfolgte (Eugster, a.a.O., S. 77 FN 323 mit Hinweisen auf die Materialien).
Auch die in Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG erwähnten Rettungskosten sind durch die obligatorische Krankenversicherung nicht voll gedeckt, sondern es wird nur (aber immerhin) ein Beitrag an die Kosten erstattet (nach Art. 27 KLV 50 % der Kosten, höchstens Fr. 5'000.-- pro Kalenderjahr; zudem limitiert auf Rettungen in der Schweiz). Rettung ist mehr als medizinischer Notfalltransport; der Begriff der Rettungskosten erschöpft sich daher nicht in den Kosten für Rettungstransporte, sondern umfasst alle Massnahmen, die zur Rettung der betroffenen Person notwendig sind (Eugster, a.a.O., Rz. 150). Die Kosten für die ärztliche Betreuung während des Rettungstransports sind nach Eugster (a.a.O., S. 77 FN 324) jedoch Pflichtleistungen im Sinne von Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG und nicht Teil der Rettungskosten gemäss Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG. Obwohl sich dieser Autor nicht zur Frage äussert, ob die ärztliche Betreuung bei medizinisch notwendigen Transporten als Pflichtleistung unter Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG zu subsumieren ist oder nicht, ist kein Grund ersichtlich, weshalb in dieser Hinsicht etwas anderes als bei den Rettungskosten gelten sollte; die überzeugende Meinung von Eugster kann deshalb sinngemäss auf den hier massgebenden Sachverhalt übertragen werden.
3.4 Schliesslich ist die Bestimmung des Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG auch im Hinblick auf die frühere Rechtslage nach KUVG auszulegen. Damals waren die Kosten des Transportes (insbesondere in einer Ambulanz) nicht Bestandteil der gesetzlichen Leistungen zu Lasten der Grundversicherung, wobei anders lautende statutarische Regelungen vorbehalten blieben (BGE 118 V 173 Erw. 2a mit Hinweisen); die Begleitung durch einen Krankenpfleger war nach KUVG Teil der Transportkosten und hatte deshalb keine Leistungspflicht der Krankenkasse zur Folge (BGE 118 V 175 Erw. 3; RKUV 1994 Nr. K 938 S. 160 Erw. 2). Von den eigentlichen Transportkosten sowie den Kosten für die Betreuung durch Pflegekräfte während des Transportes waren jedoch die Kosten zu unterscheiden, die durch die während des Transports mit einer Ambulanz erfolgende ärztliche Behandlung entstanden; diese waren altrechtlich von den Krankenkassen als Pflichtleistung im Sinne einer ärztlichen ambulanten Behandlung gemäss Art. 12 Abs. 2 Ziff. 1 lit. a KUVG zu übernehmen (RKUV 1994 Nr. K 938 S. 160 Erw. 2b ein Kardiomobil betreffend). Wäre es der Wille des Gesetzgebers gewesen, die Transportleistungen zwar neu als Pflichtleistungen auszugestalten, aber betreffend der Kosten der ärztlichen Begleitung eine Verschlechterung gegenüber der Rechtslage nach KUVG einzuführen, müsste dies aus den Materialien ersichtlich sein, was jedoch nicht der Fall ist. Dies gilt um so mehr, als das KVG die Transportkosten zwar als Pflichtleistungen anerkennt, diese jedoch nur mit einem auf Fr. 500.-- beschränkten Beitrag ausgestaltet hat.
Damit ist auch unter Berücksichtigung der Rechtslage nach KUVG davon auszugehen, dass die Transportkosten nach Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG in Verbindung mit Art. 26 Abs. 1 KLV die ärztlichen Leistungen nicht umfassen, welche bei einer medizinisch notwendigen ärztlichen Begleitung anfallen.
3.5 Aus dem Gesagten folgt, dass die Kosten notwendiger ärztlicher Leistungen bei Krankentransporten im Kostenbeitrag des Art. 25 Abs. 2 lit. g KVG nicht enthalten sind. Diese sind vielmehr von den Transportkosten zu unterscheiden und gemäss Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG vom Krankenversicherer separat zu übernehmen.
3.6 In grundsätzlicher Hinsicht ist hier jedoch weiter zu beachten, dass nach Art. 33 lit. g KVV medizinisch notwendige Transporte von einem Spital in ein anderes einen Teil der stationären Behandlung darstellen. Warum der Verlegungstransport erfolgt, ist belanglos, solange er aus Behandlungsgründen vorgenommen wird und notwendig ist (Eugster, a.a.O., S. 78 FN 325). Die Transportleistungen sind diesfalls durch die Tagespauschale gemäss Art. 49 Abs. 1 KVG gedeckt, sofern sie nicht gemäss Art. 49 Abs. 2 KVG ausgesondert worden sind (Eugster, a.a.O., Rz 152). Wird ein Patient notfallmässig in ein Spital eingewiesen und von dort sofort in ein anderes Spital weiterverlegt, hat er den Status eines stationären Patienten, wenn die Einweisung zum Zwecke einer Hospitalisation von mehr als 24 Stunden erfolgt war (Eugster, a.a.O., S. 78 FN 326). Sind nach dieser speziellen Regelung schon die Verlegungstransporte Bestandteil der stationären Behandlung, gilt erst Recht, dass damit einhergehende ärztliche Leistungen im Regelfall ebenfalls einen Teil der stationären Behandlung darstellen und deshalb durch die Tagespauschale gedeckt sind.
4. Da die Notwendigkeit einer ärztlichen Begleitung des Transportes des Beschwerdeführers von zu Hause ins Ospidal Val Müstair nicht bestritten ist (vgl. Erw. 2 hievor), hat die Krankenkasse hiefür die Pflichtleistungen im Sinne von Art. 25 Abs. 2 lit. a KVG gemäss der Vereinbarung betreffend Tarif für Primär- und Sekundärtransporte und -Einsätze zwischen dem Verband Heime und Spitäler Graubünden (H+S) und dem Kantonalverband Bündnerischer Krankenversicherer (KBK [heute santésuisse GR]) zu übernehmen. Die Weiterverlegung mit ärztlicher Begleitung ins Spital Oberengadin fällt dagegen unter die stationäre Behandlung und ist deshalb von vorneherein eine Pflichtleistung (vgl. Erw. 3.6 hievor). Die Sache wird deshalb an die Sanitas zurückgewiesen, damit sie ihre Leistungen neu festsetze und anschliessend verfüge.
5. Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134 OG)
Nach der Rechtsprechung hat die in eigener Sache prozessierende Partei nur in Ausnahmefällen Anspruch auf eine Parteientschädigung (vgl. BGE 110 V 132). Die Voraussetzungen, die gemäss BGE 110 V 134 f. Erw. 4d kumulativ gegeben sein müssen, damit eine solche Ausnahmesituation anzunehmen ist (komplexe Sache mit hohem Streitwert, hoher Arbeitsaufwand, vernünftiges Verhältnis zwischen dem betriebenen Aufwand und dem Ergebnis der Interessenwahrung), sind im vorliegenden Fall nicht erfüllt.

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden vom 27. Juni 2003 und der Einspracheentscheid der Sanitas vom 10. März 2003 aufgehoben werden und die Sache an die Sanitas zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägungen über den Kostenvergütungsanspruch neu befinde.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben und keine Parteientschädigungen zugesprochen.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden und dem Bundesamt für Gesundheit (BAG) zugestellt.
Luzern, 21. Juli 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
i.V.