facts:
Faits :
A.
Par jugement du 26 mars 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné Y._ à une peine pécuniaire de 40 jours-amende, avec sursis durant deux ans, le montant du jour-amende étant fixé à 30 fr., ainsi qu'à une amende de 300 fr., pour s'être rendu coupable de lésions corporelles simples au préjudice de X._, partie plaignante. Il l'a en outre condamné au paiement immédiat en faveur de la victime, de la somme de 3'000 fr., valeur échue, à titre de réparation du tort moral (chiffre IV) et de la somme de 10'000 fr., valeur échue, à titre de dommages et intérêts (chiffre V).
Devant le Tribunal de police, X._, qui réclamait initialement 53'960 fr. à titre de dommages et intérêts, a en définitive réduit ses conclusions à 10'000 fr., montant qui lui a été alloué en totalité.
B.
Par jugement du 14 octobre 2013, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par Y._ contre ce jugement et admis partiellement l'appel de X._ en ce sens qu'elle a arrêté le montant de l'indemnité pour tort moral à 5'000 fr. Pour le surplus, elle a rejeté ses conclusions principales tendant à l'annulation des chiffres IV et V du jugement et à son renvoi à agir par la voie civile contre Y._, ainsi que ses conclusions subsidiaires visant à réserver la révision du chiffre V du jugement qui lui allouait la somme de 10'000 fr. pendant un délai de deux ans à compter du jour où l'arrêt à venir sera rendu.
Le jugement repose pour l'essentiel sur les faits suivants:
Le 29 décembre 2010 vers 16h00, X._, qui se trouvait au volant de son véhicule, n'a pas pu accéder à sa place de parc en raison d'un véhicule qui entravait le passage. Ses interpellations des personnes présentes pour faire dégager le véhicule sont restées ignorées. Il s'en est suivi une vive altercation verbale avec Y._, qui l'a ensuite empoignée, l'a traînée au bord de la route et l'a poussée violemment au bas d'un talus enneigé avant de quitter les lieux.
X._ a souffert en raison de cette chute de multiples contusions. Elle est depuis lors en arrêt de travail à 100% pour une durée indéterminée. Elle souffre encore notamment d'un trouble important de l'équilibre et de la marche ainsi que de fortes douleurs. Elle présente en outre un syndrome de stress post-traumatique qui s'est installé sous forme d'état dépressif sévère. Cette symptomatologie réactionnelle est venue perturber et désorganiser gravement un fonctionnement de personnalité de type dysharmonie évolutive.
C.
X._ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral contre le jugement de la cour d'appel. Elle conclut au maintien du point du dispositif qui lui octroie une indemnité de 10'000 fr., mais demande que soit réservée la révision de ladite indemnité pendant un délai de deux ans à compter du jour où l'arrêt à venir du Tribunal fédéral sera rendu.

considerations:
Considérant en droit :
1.
La dernière instance cantonale a statué aussi bien sur l'aspect pénal que sur les prétentions civiles. Quand bien même les conclusions prises par la recourante devant le Tribunal fédéral portent uniquement sur les conclusions civiles, c'est la voie du recours en matière pénale qui est ouverte (ATF 133 III 701 consid. 2.1 p. 702 ss).
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Tel est le cas en l'espèce. La recourante, dont la qualité de partie plaignante en tant que lésée est établie (art. 104 al. 1 let. b CPP cum art. 115 CPP et art. 118 al. 1 CPP), a participé à la procédure pénale en faisant valoir par adhésion des conclusions civiles déduites de l'infraction (art. 119 al. 2 let. b CPP et art. 122 al. 1 CPP); elle a qualité pour agir en tant qu'elle se plaint qu'il n'a pas été donné suite à sa conclusion visant à obtenir une réserve du jugement sur l'évolution de son dommage.
2.
La cour d'appel pénale a jugé qu'il appartenait au demandeur de formuler ses conclusions et de délimiter le cadre de celles-ci. La partie plaignante ne pouvait en appel aller au-delà des conclusions formulées en première instance, sauf si elle avait clairement délimité son dommage dans le temps et avait indiqué qu'il était évolutif. Elle a ainsi constaté que la recourante avait expressément limité ses conclusions à un dommage de 10'000 fr. et à un tort moral de 5'000 fr. Elle n'avait pas requis qu'il lui fût donné acte de ses réserves civiles. Aussi, dans la mesure où elle avait formulé ses conclusions et demandé au juge pénal de statuer, ce qu'il avait fait, elle ne saurait en deuxième instance requérir autre chose. En lien avec l'indemnité de 10'000 fr., la cour d'appel a relevé que l'agression en question, bien que traumatisante, ne pouvait pas entraîner selon le cours ordinaire des choses, une incapacité de travail d'environ 33 mois. Le montant alloué de 10'000 fr. qui correspondait à un peu plus de 8 mois de salaire tenait largement compte de la situation personnelle particulière et notamment d'une certaine fragilité physique et psychique préexistante au traumatisme subi le 29 décembre 2010.
2.1. La recourante soutient que l'autorité cantonale aurait dû d'office réserver une procédure de révision du jugement en vue de l'évolution de son dommage arrêté à 10'000 fr. pendant une durée de deux ans en application de l'art. 46 al. 2 CO. Elle y voit une violation du droit fédéral.
2.2. A teneur de l'art. 122 al. 1 CPP, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale. Quoique régi par les art. 122 ss CPP, le procès civil dans le procès pénal demeure soumis à la maxime des débats et à la maxime de disposition ( JEANNERET/KUHN, Précis de procédure pénale, 2013, p. 406 n° 16077; ANNETTE DOLGE, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2010, n° 23 ad art. 122 CPP). Ainsi, l'art. 8 CC est applicable au lésé qui fait valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (arrêt 6B_819/2013 du 27 mars 2014 consid. 5.1; voir aussi ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218; ANNETTE DOLGE, op. cit., n° 25 ad art. 122 CPP; JEANDIN/MATZ in Commentaire romand, Code de procédure pénale, 2011, n° 2 ad art. 123 CPP).
Le calcul et la motivation des conclusions civiles doivent être présentés au plus tard durant les plaidoiries (art. 123 al. 2 CPP). En vertu de la maxime de disposition, le lésé doit indiquer de façon précise au juge ce qu'il demande, soit non seulement le chiffrage proprement dit, mais également l'individualisation des conclusions ( JEANDIN/MATZ, op cit., n° 4 ad art. 123 CPP). Il bénéficie toutefois d'une certaine souplesse puisqu'il peut conclure et motiver jusqu'au stade final de la procédure, en une fois ou par échelonnement, ce qui lui offre toute latitude pour prendre des conclusions nouvelles ou pour les amplifier, jusqu'au stade final des plaidoiries ( JEANDIN/MATZ op. cit., n° 13 ad art. 123 CPP; ANNETTE DOLGE, op. cit., n° 1 ad art. 123 CPP).
L'art. 46 al. 2 CO permet au juge de réserver une révision du jugement pendant un délai de 2 ans lorsqu'il n'est pas possible, lors du jugement, de déterminer avec une certitude suffisante les suites des lésions corporelles. Selon la jurisprudence, cette faculté vise une prétention sur laquelle le juge a statué, mais dont le fondement s'est modifié depuis le jugement (arrêt C66/CG 1ère Cour civile du 3 avril 1962 consid. 1). Le but de la disposition est d'écarter l'exception de la "res iudicata" et de rendre possible un jugement ultérieur sur le même objet ( ROLAND BREHM, La réparation du dommage corporel en responsabilité civile, 2002, n° 612). La réserve de révision est exceptionnelle (ATF 57 II 58 p. 59; 32 II 459 consid. 3 p. 462). Le juge peut en décider d'office, indépendamment des conclusions des parties, à tous les stades de la procédure, y compris devant le Tribunal fédéral, mais il ne doit en faire usage qu'avec retenue (ATF 57 II 58 p. 59; arrêt 5P.98/2005 consid. 2.2 et les références citées). L'application très restrictive de l'art. 46 al. 2 CO a pour effet que cette disposition n'est que rarement utilisée ( FRANZ WERRO, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e éd. 2012, n° 31 ad art. 46 CO). La disposition suppose l'existence de doutes justifiés portant sur des modifications importantes et essentielles des suites des lésions corporelles (arrêt 4C.194/2002 du 19 décembre 2002 consid. 7, non publié in ATF 129 III 135) ou, formulé autrement, l'incertitude doit être importante ( ROLAND BREHM, op. cit. n° 614 ss). Cette faculté qui est réservée au juge ne dispense pas pour autant la partie du fardeau de l'allégation et de la preuve que des doutes justifiés subsistent.
2.3. Compte tenu de la particularité de l'art. 46 al. 2 CO, qui constitue une exception à l'autorité de la chose jugée que le juge peut appliquer d'office à tous les stades de la procédure, la recourante était recevable à l'invoquer pour la première fois devant la cour d'appel, l'art. 123 al. 2 CPP étant sans portée à cet égard. Sa requête est toutefois infondée.
En l'espèce, la cour d'appel a retenu que la recourante avait volontairement limité son dommage pour obtenir satisfaction sans avoir besoin d'entamer une procédure civile et pour en finir avec cette affaire. Elle a également constaté que la recourante n'avait pas limité son dommage dans le temps, ni indiqué qu'il était évolutif. Sans émettre la moindre critique d'arbitraire (art. 106 al. 2 LTF) sur ces constatations qui lient la cour de céans (art. 105 al. 1 LTF), la recourante se prévaut du certificat médical du 15 mars 2013 du Dr Z._. Cette pièce, qui ne ressort pas du jugement entrepris et à propos de laquelle la recourante ne fait pas valoir qu'elle a été arbitrairement omise, constitue une pièce nouvelle irrecevable (art. 99 al. 1 LTF). Aussi, faute de tout élément permettant de considérer l'existence de doutes justifiés portant sur des modifications importantes et essentielles des suites des lésions corporelles, ce qu'il appartenait à la recourante d'alléguer et de prouver en vertu de la maxime de disposition, la cour d'appel était fondée à ne pas donner suite à la conclusion visant à réserver dans le dispositif une révision du jugement, l'art. 46 al. 2 CO ne trouvant pas application au cas d'espèce, ce d'autant que cette disposition constitue une réserve exceptionnelle dont le juge usera avec grande circonspection. La recourante disposait en outre d'autres possibilités de réserver son dommage. Elle avait aussi la possibilité de retirer (partiellement) l'action civile avant la clôture des débats, sans que cela ne constitue une renonciation à ses droits qu'elle aurait pu à nouveau faire valoir par la voie civile (art. 122 al. 4 CPP). Elle aurait également pu limiter ses prétentions à certains postes du dommage, laissant ainsi ouverte la voie civile pour un éventuel dommage futur (cf. art. 86 CPC: action partielle).
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
3.
La recourante succombe. Ses conclusions étaient dénuées de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Dans cette mesure, il n'y a pas lieu de donner suite à sa requête de lui désigner un nouveau conseil. La recourante supporte les frais de la procédure qui seront fixés en tenant compte de sa situation économique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 21 juillet 2014
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :
Mathys Boëton


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. A._, geboren 1944, meldete sich am 17. März 1994 bei der Invalidenversicherung an. Er ersuchte um eine Rente, da er seit dem 23. April 1993 an Rückenschmerzen leide und als selbstständigerwerbender Gebäudereiniger nur noch zu 50 % arbeitsfähig sei. Das IV-Sekretariat des Kantons Schaffhausen (heute: IV-Stelle Schaffhausen) traf in der Folge medizinische Abklärungen und liess den Versicherten unter anderem an der Orthopädischen Universitätsklinik Q._, untersuchen (Gutachten vom 13. Januar 1995). Dr. med. B._ und PD Dr. med. C._, Oberarzt, stellten die Diagnose einer Cervicobrachialgie rechts bei Uncarthrose und leicht erosiver Osteochondritis C5/6 rechts sowie einer rezidivierenden Lumboischialgie rechtsbetont bei mediolateraler Diskushernie L4/5. Die Ärzte schätzten die Arbeitsfähigkeit als zu 50 % eingeschränkt. Mit Verfügung vom 16. Februar 1996 sprach die IV-Stelle A._ mit Wirkung ab 1. April 1994 eine Viertelsrente nebst Zusatzrente für die Ehefrau zu. In der Begründung wurde angeführt, aus dem Vergleich des durchschnittlichen steuerbaren Einkommens der Jahre 1990 bis 1992 (Fr. 36'044.-) und demjenigen nach Eintritt der Invalidität für das Jahr 1994 (Fr. 20'350.-) lasse sich ein Invaliditätsgrad von 43,54 % ermitteln. Die Verfügung erwuchs in Rechtskraft.
Am 4. Juni 1996 stellte A._ ein Revisionsgesuch, da sich sein Gesundheitszustand verschlechtert habe. Die IV-Stelle zog wiederum die medizinischen Akten bei, liess von ihrem Berufsberater die Möglichkeiten für eine berufliche Eingliederung abklären und gab eine medizinische Begutachtung in Auftrag. Dr. med. D._, Spezialarzt FMH Physikalische Medizin und Rehabilitation, speziell Rheumaerkrankungen, führte am 25. Januar 1999 in seiner Expertise aus, im Vergleich zur medizinischen Sachlage, welche der Verfügung vom 16. Februar 1996 zugrunde gelegen habe, sei eine Verschlechterung eingetreten. Die Arbeitsunfähigkeit im bisherigen Beruf als selbstständiger Gebäudereiniger schätze er auf 65 %. In einer leichten bis maximal mittelschweren Tätigkeit sei von einer 85%igen Arbeitsfähigkeit auszugehen. Der Berufsberater der IV-Stelle kam seinerseits zum Schluss, der Versicherte sei in seiner selbstständigen Tätigkeit optimal eingegliedert (Bericht vom 31. Mai 1999). Nach Durchführung eines Vorbescheidverfahrens - in welchem sich der Versicherte ausführlich vernehmen liess - teilte die IV-Stelle A._ mit, dass keine gesundheitliche Erwerbseinbusse mehr vorliege und dass der Anspruch auf eine Rente damit per 31. Dezember 2000 entfalle (Verfügung vom 30. November 2000).
Am 4. Juni 1996 stellte A._ ein Revisionsgesuch, da sich sein Gesundheitszustand verschlechtert habe. Die IV-Stelle zog wiederum die medizinischen Akten bei, liess von ihrem Berufsberater die Möglichkeiten für eine berufliche Eingliederung abklären und gab eine medizinische Begutachtung in Auftrag. Dr. med. D._, Spezialarzt FMH Physikalische Medizin und Rehabilitation, speziell Rheumaerkrankungen, führte am 25. Januar 1999 in seiner Expertise aus, im Vergleich zur medizinischen Sachlage, welche der Verfügung vom 16. Februar 1996 zugrunde gelegen habe, sei eine Verschlechterung eingetreten. Die Arbeitsunfähigkeit im bisherigen Beruf als selbstständiger Gebäudereiniger schätze er auf 65 %. In einer leichten bis maximal mittelschweren Tätigkeit sei von einer 85%igen Arbeitsfähigkeit auszugehen. Der Berufsberater der IV-Stelle kam seinerseits zum Schluss, der Versicherte sei in seiner selbstständigen Tätigkeit optimal eingegliedert (Bericht vom 31. Mai 1999). Nach Durchführung eines Vorbescheidverfahrens - in welchem sich der Versicherte ausführlich vernehmen liess - teilte die IV-Stelle A._ mit, dass keine gesundheitliche Erwerbseinbusse mehr vorliege und dass der Anspruch auf eine Rente damit per 31. Dezember 2000 entfalle (Verfügung vom 30. November 2000).
B. In der dagegen erhobenen Beschwerde liess A._ beantragen, die Verfügung vom 30. November 2000 sei aufzuheben und es sei ihm ab 1. April 1994, eventuell ab 1. Juni 1999, eine ganze Rente auszurichten, subeventuell sei die Ausrichtung der Viertelsrente zu belassen. Das Obergericht des Kantons Schaffhausen kam in seinem Entscheid vom 12. April 2002 zur Erkenntnis, dass eine wesentliche gesundheitliche Verbesserung nicht erstellt und eine Verschlechterung zumindest nicht ausgeschlossen sei. Somit stehe nicht fest, ob überhaupt ein Revisionsgrund vorgelegen habe. Es wies die Sache zur weiteren Abklärung und Neuentscheidung an die IV-Stelle zurück.
B. In der dagegen erhobenen Beschwerde liess A._ beantragen, die Verfügung vom 30. November 2000 sei aufzuheben und es sei ihm ab 1. April 1994, eventuell ab 1. Juni 1999, eine ganze Rente auszurichten, subeventuell sei die Ausrichtung der Viertelsrente zu belassen. Das Obergericht des Kantons Schaffhausen kam in seinem Entscheid vom 12. April 2002 zur Erkenntnis, dass eine wesentliche gesundheitliche Verbesserung nicht erstellt und eine Verschlechterung zumindest nicht ausgeschlossen sei. Somit stehe nicht fest, ob überhaupt ein Revisionsgrund vorgelegen habe. Es wies die Sache zur weiteren Abklärung und Neuentscheidung an die IV-Stelle zurück.
C. Die IV-Stelle Schaffhausen erhebt gegen den Entscheid vom 12. April 2002 Verwaltungsgerichtsbeschwerde und stellt den Antrag, dieser sei aufzuheben.
A._ lässt beantragen, die Verwaltungsgerichtsbeschwerde sei abzuweisen, soweit darauf überhaupt eingetreten werde. Das Bundesamt für Sozialversicherung schliesst auf deren Gutheissung. Allenfalls sei der Fall an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese den Invaliditätsgrad gemäss der vom Eidgenössischen Versicherungsgericht festgelegten Bemessungsmethode neu berechne.
A._ lässt beantragen, die Verwaltungsgerichtsbeschwerde sei abzuweisen, soweit darauf überhaupt eingetreten werde. Das Bundesamt für Sozialversicherung schliesst auf deren Gutheissung. Allenfalls sei der Fall an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese den Invaliditätsgrad gemäss der vom Eidgenössischen Versicherungsgericht festgelegten Bemessungsmethode neu berechne.
D. Mit Eingabe vom 4. September 2002 lässt A._ Arztberichte (vom 28. Juni bzw. 8. Juli 2002) auflegen. Mit einem weiteren Schreiben vom 7. Februar 2003 informiert der Versicherte, dass ihm mit Verfügung vom 16. Januar 2003 rückwirkend ab 1. August 2001 eine ganze Invalidenrente ausgerichtet wird.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. Nach der Rechtsprechung ist es - ausser im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels, für dessen ausnahmsweise Anordnung (Art. 110 Abs. 4 OG) vorliegend kein Anlass besteht - grundsätzlich nicht mehr zulässig, nach Ablauf der Rechtsmittelfrist neue Unterlagen einzureichen (BGE 127 V 353). Anderes gilt einzig, wenn diese Aktenstücke neue erhebliche Tatsachen oder entscheidene Beweismittel im Sinne von Art. 137 lit. b OG darstellen und als solche eine Revision des Gerichtsurteils rechtfertigen könnten. Dies trifft vorliegend auf den nachträglich eingereichten Bericht des Dr. med. E._, Spezialarzt für Physikalische Medizin, vom 8. Juli 2002 (inklusive MRI-Untersuchungsbericht vom 28. Juni 2002) nicht zu, weshalb er unbeachtlich bleiben muss.
1. Nach der Rechtsprechung ist es - ausser im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels, für dessen ausnahmsweise Anordnung (Art. 110 Abs. 4 OG) vorliegend kein Anlass besteht - grundsätzlich nicht mehr zulässig, nach Ablauf der Rechtsmittelfrist neue Unterlagen einzureichen (BGE 127 V 353). Anderes gilt einzig, wenn diese Aktenstücke neue erhebliche Tatsachen oder entscheidene Beweismittel im Sinne von Art. 137 lit. b OG darstellen und als solche eine Revision des Gerichtsurteils rechtfertigen könnten. Dies trifft vorliegend auf den nachträglich eingereichten Bericht des Dr. med. E._, Spezialarzt für Physikalische Medizin, vom 8. Juli 2002 (inklusive MRI-Untersuchungsbericht vom 28. Juni 2002) nicht zu, weshalb er unbeachtlich bleiben muss.
2. Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1 IVG in der bis 31. Dezember 2003 geltenden Fassung), die Invaliditätsbemessung nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2 IVG) sowie die Grundsätze über die Invaliditätsbemessung (BGE 117 V 18 Erw. 2c) und die Rentenrevision (Art. 41 IVG; BGE 117 V 293 Erw. 4) zutreffend dargelegt. Entsprechendes gilt für die Erwägungen zur Bedeutung ärztlicher Berichte und Gutachten für die Invaliditätsbemessung (BGE 122 V 159 Erw. 1b, vgl. auch BGE 125 V 261 Erw. 4) und die Grundsätze der Beweiswürdigung (BGE 122 V 160 Erw. 1c, vgl. auch BGE 125 V 352). Darauf wird verwiesen.
Hinzuzufügen bleibt, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier 30. November 2000) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 129 V 4 Erw. 1.2).
Hinzuzufügen bleibt, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier 30. November 2000) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 129 V 4 Erw. 1.2).
3. Entgegen der Darstellung in der Vernehmlassung des Beschwerdegegners wurde die Verwaltungsgerichtsbeschwerde fristgerecht eingereicht (Entgegennahme des vorinstanzlichen Entscheides: 17. April 2002; Postaufgabe der Verwaltungsgerichtsbeschwerde: 16. Mai 2002), womit auf diese einzutreten ist.
3. Entgegen der Darstellung in der Vernehmlassung des Beschwerdegegners wurde die Verwaltungsgerichtsbeschwerde fristgerecht eingereicht (Entgegennahme des vorinstanzlichen Entscheides: 17. April 2002; Postaufgabe der Verwaltungsgerichtsbeschwerde: 16. Mai 2002), womit auf diese einzutreten ist.
4. 4.1 Ändert sich der Grad der Invalidität eines Rentenbezügers in einer für den Anspruch erheblichen Weise, so ist gemäss Art. 41 IVG die Rente für die Zukunft entsprechend zu erhöhen, herabzusetzen oder aufzuheben. Nach der Rechtsprechung ist die Invalidenrente nicht nur bei einer wesentlichen Veränderung des Gesundheitszustandes, sondern auch dann revidierbar, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustandes erheblich verändert haben (BGE 113 V 275 Erw. 1a mit Hinweisen; siehe auch BGE 112 V 372 Erw. 2b und 390 Erw. 1b).
4.2 Gemäss Art. 88a IVV ist die anspruchsbeeinflussende Änderung bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen, in dem angenommen werden kann, dass sie voraussichtlich längere Zeit dauern wird; sie ist in jedem Fall zu berücksichtigen, nachdem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird (Abs. 1). Bei einer Verschlechterung der Erwerbsfähigkeit ist die anspruchsbeeinflussende Änderung zu berücksichtigen, sobald sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat; Art. 29bis IVV ist sinngemäss anwendbar (Abs. 2). Nach dieser Bestimmung werden bei der Berechnung der Wartezeit gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG früher zurückgelegte Zeiten angerechnet, wenn der Invaliditätsgrad innert drei Jahren nach Aufhebung der Rente wegen einer auf dasselbe Leiden zurückzuführenden Arbeitsunfähigkeit erneut rentenbegründendes Ausmass erreicht.
4.2 Gemäss Art. 88a IVV ist die anspruchsbeeinflussende Änderung bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen, in dem angenommen werden kann, dass sie voraussichtlich längere Zeit dauern wird; sie ist in jedem Fall zu berücksichtigen, nachdem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird (Abs. 1). Bei einer Verschlechterung der Erwerbsfähigkeit ist die anspruchsbeeinflussende Änderung zu berücksichtigen, sobald sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat; Art. 29bis IVV ist sinngemäss anwendbar (Abs. 2). Nach dieser Bestimmung werden bei der Berechnung der Wartezeit gemäss Art. 29 Abs. 1 IVG früher zurückgelegte Zeiten angerechnet, wenn der Invaliditätsgrad innert drei Jahren nach Aufhebung der Rente wegen einer auf dasselbe Leiden zurückzuführenden Arbeitsunfähigkeit erneut rentenbegründendes Ausmass erreicht.
5. 5.1 Mit rechtskräftig gewordener Verfügung vom 16. Februar 1996 hatte die IV-Stelle dem Versicherten bei einem Invaliditätsgrad von 44 % eine Viertelsrente ab April 1994 zugesprochen. Diese wurde mit der nun im Streite liegenden Verfügung vom 30. November 2000 per 31. Dezember 2000 aufgehoben, da die Verwaltung zur Erkenntnis kam, es bestehe keine invaliditätsbedingte Einkommenseinbusse mehr.
5.2 Das kantonale Gericht zog in Erwägung, aus den vorhandenen Unterlagen gehe nicht schlüssig hervor, ob sich in gesundheitlicher Hinsicht eine wesentliche Verbesserung oder Verschlechterung mit entsprechender Beeinflussung der Erwerbsfähigkeit ergeben habe. Dies auch angesichts der im September 2000 notwendig gewordenen Hospitalisation des Versicherten im Psychiatriezentrum Schaffhausen. Da eine wesentliche Verbesserung des Gesundheitszustandes des Beschwerdegegners nicht erstellt und eine Verschlechterung zumindest nicht auszuschliessen sei, stehe nicht fest, ob überhaupt ein Revisionsgrund vorgelegen habe. Zudem könne ein Invaliditätsgrad nicht bloss mittels Vergleich von Geschäftsergebnissen bestimmt werden. Die IV-Stelle habe somit weitere Abklärungen zu treffen und über den Leistungsanspruch des Versicherten neu zu verfügen.
5.3 Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird insbesondere gerügt, der Bericht des Psychiatriezentrums Y._ vom 20. September 2000 halte klar fest, dass die Hospitalisation aufgrund einer Alkoholintoxikation mit fürsorgerischer Freiheitsentziehung notwendig geworden, also vorübergehender Natur und damit im Verfügungszeitpunkt nicht mehr zu berücksichtigen gewesen sei. Zudem habe der Versicherte eine detaillierte Buchhaltung geführt, womit die hypothetischen Einkommen ermittelt werden könnten und kein Raum für die Anwendung der ausserordentlichen Bemessungsmethode bestehe.
5.3 Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird insbesondere gerügt, der Bericht des Psychiatriezentrums Y._ vom 20. September 2000 halte klar fest, dass die Hospitalisation aufgrund einer Alkoholintoxikation mit fürsorgerischer Freiheitsentziehung notwendig geworden, also vorübergehender Natur und damit im Verfügungszeitpunkt nicht mehr zu berücksichtigen gewesen sei. Zudem habe der Versicherte eine detaillierte Buchhaltung geführt, womit die hypothetischen Einkommen ermittelt werden könnten und kein Raum für die Anwendung der ausserordentlichen Bemessungsmethode bestehe.
6. Letztinstanzlich ist strittig, ob es die vorhandene Aktenlage erlaubt festzustellen, dass sich die medizinischen und/oder erwerblichen Verhältnisse des Versicherten per Ende Dezember 2000 so sehr verbessert haben, dass keine, oder zumindest keine rentenbegründende Invalidität mehr vorhanden war.
6. Letztinstanzlich ist strittig, ob es die vorhandene Aktenlage erlaubt festzustellen, dass sich die medizinischen und/oder erwerblichen Verhältnisse des Versicherten per Ende Dezember 2000 so sehr verbessert haben, dass keine, oder zumindest keine rentenbegründende Invalidität mehr vorhanden war.
6.1 6.1.1 Die IV-Stelle stützte sich für die Ermittlung des Invaliditätsgrades in der Verfügung vom 16. Februar 1996 in Bezug auf den medizinischen Sachverhalt vor allem auf ein Gutachten der orthopädischen Universitätsklinik Q._ vom 13. Januar 1995. Dort wurden die Diagnosen einer Cervicobrachialgie rechts bei Uncarthrose und leicht erosiver Osteochondritis C5/6 rechts sowie einer rezidivierenden Lumboischialgie rechtsbetont bei mediolateraler Diskushernie L 4/5 gestellt. Die Arbeitsfähigkeit schätze man auf 50 %, wobei eine Besserung nicht zu erwarten sei, auch nicht in einer anderen Tätigkeit. In der Rentenverfügung stützte sich die Beschwerdeführerin unabhängig von der Zumutbarkeitsbeurteilung der Gutachter auf die Einkommen gemäss Steuererklärung für die Jahre 1990 bis 1992 (Valideneinkommen) beziehungsweise 1994 (Invalideneinkommen).
6.1.2 Der angefochtenen Verfügung vom 30. November 2000 wird in medizinischer Hinsicht das Gutachten von Dr. med. D._, Spezialarzt FMH für Physikalische Medizin und Rehabilitation, speziell Rheumaerkrankungen, vom 25. Januar 1999 zugrundegelegt. Dieser stellte die Diagnosen von chronisch rezidivierenden Lumbalgien bei moderaten polysegmentalen degenerativen Discopathien L2 - L5 sowie Wirbelsäulen-Fehlstatik (Skoliose); von chronisch rezidivierenden Dorsalgien bei s-förmiger BWS-Skoliose mit segmentalen reflektorischen Dysfunktionszeichen Th4/5/6 sowie Th11/12; von Schulterbeschwerden links bei degenerativer Rotatorenmanschettenerkrankung und von einer Dupuytren-Kontraktur Digitus 4 rechts. Vergleicht man diese Diagnosen mit jenen vom Januar 1995, zeigt sich eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes im Verlaufe von vier Jahren. Entsprechend wird auch die Arbeitsfähigkeit als selbstständiger Gebäudereiniger nur noch mit 35 % beziffert. Hingegen erachtete Dr. D._ eine leichte Tätigkeit als Raumpfleger im Rahmen von 85 % für zumutbar.
6.1.3 Für den Zeitpunkt der Revisionsverfügung vom 30. November 2000 liegen keine medizinischen Daten vor. Es ist einzig bekannt, dass der Beschwerdegegner vom 7. bis 15. September 2000 notfallmässig in stationärer psychiatrischer Behandlung stand. Gemäss Bericht des Psychiatriezentrums Y._ vom 20. September 2000 zeigten sich im neuropsychologischen Befund deutliche kognitive Funktionsschwächen in den Bereichen Gedächtnis, konstruktive Praxie und konzeptuelle Fähigkeiten. Aus dem Bericht vom 17. Oktober 2000 geht hervor, dass die Ursache der Hirnleistungsschwäche nicht bekannt sei und nur möglicherweise eine chronische Alkoholabhängigkeit vorliege, welche der Patient bestreite und auch vom Hausarzt nicht bestätigt werde.
6.2 Die Beschwerdeführerin hat keine psychiatrische Begutachtung vornehmen lassen. Ebensowenig wurden neue Berichte oder Gutachten über den rheumatologisch/orthopädischen Gesundheitszustand eingeholt, nachdem die Begutachtung durch Dr. med. D._ im Revisionszeitpunkt bereits knapp zwei Jahre zurücklag. Mit der Vorinstanz ist daher festzustellen, dass keine Anhaltspunkte dafür vorliegen, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse des Versicherten per Ende des Jahres 2000 wesentlich verbessert haben. Der Beschwerdeführerin ist zwar insoweit zuzustimmen, dass es sich bei der Alkoholintoxikation des Beschwerdegegners und der dadurch notwendig gewordenen Hospitalisation um einen vorübergehenden Umstand gehandelt hatte. Damit ist aber nicht geklärt, was es mit der diagnostizierten Hirnleistungsschwäche auf sich hatte und ob sich diese auf die Arbeits- und Erwerbsfähigkeit auswirkte. Wie bereits gesehen, haben sich die Diagnosen im Gutachten von Dr. med. D._ verglichen mit der Begutachtung vom Januar 1995 verschlechtert. Einzig in der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit an einer angepassten leichten Stelle divergieren die Gutachter. Während an der Klinik Q._ von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit ausgegangen wird, schätzt Dr. med. D._ diese auf 85 %. Angesichts der verschlechterten medizinischen Verhältnisse lässt sich schliessen, dass es sich dabei um eine bloss unterschiedliche Beurteilung eines im wesentlichen (höchstens) gleich gebliebenen Sachverhalts handelt, welche keine revisionsbegründende Tatsachenänderung im Sinne von Art. 41 IVG darstellt (BGE 112 V 371 Erw. 2b; SVR 1996 IV 70 203 Erw. 3a). Damit liegen keinerlei Anhaltspunkte für eine Verbesserung vor, welche Grundlage für eine revisionsweise Aufhebung der Invalidenrente bilden könnte.
6.3 Etwas anderes ergibt sich schliesslich auch nicht in erwerblicher Hinsicht. Die Beschwerdeführerin ist in der angefochtenen Verfügung von den durchschnittlichen Betriebsgewinnen der Jahre 1988 bis 1992 ausgegangen und hat diese nach eigenen Angaben an die Lohnentwicklung angepasst, wobei nicht deklariert wurde, wie und auf welchen Zeitpunkt diese Anpassung erfolgte. Es resultierte ein Valideneinkommen von Fr. 26'707.-. Auffallend ist dabei, dass für die ursprüngliche Rentenzusprechung mit einem Valideneinkommen von Fr. 36'044.- (aus dem Vergleich der durchschnittlichen steuerbaren Einkommen der Jahre 1990 - 1992) gerechnet worden war. In der Verfügung vom 30. November 2000 wurde das geschätzte Valideneinkommen mit dem Betriebsgewinn des Jahres 1998 verglichen. Damit stehen auch in Bezug auf die Einkommenssituation keine tauglichen Vergleichgrundlagen für eine wesentliche Verbesserung der tatsächlichen Verhältnisse im Zeitpunkt der Rentenaufhebung zur Verfügung.
6.4 Das kantonale Gericht hat damit zu Recht die angefochtene Verfügung aufgehoben und zu Abklärungen und Neuverfügung an die Verwaltung zurückgewiesen. Wie gesehen, bekundete die Beschwerdeführerin Mühe, ein relevantes Valideneinkommen zu ermitteln. Wenn, wie vorliegend, das geschätzte Invalideneinkommen wesentlich höher ist, als das Valideneinkommen, und dieser Umstand nicht durch zusätzliche Faktoren wie eine erfolgte Umschulung oder dergleichen zu erklären ist, deutet dies darauf hin, dass für die Invaliditätsschätzung untaugliche Werte miteinander verglichen wurden. Die Beschwerdeführerin wird bei der erneuten Prüfung, ob sich der rentenrelevante Sachverhalt nach dem 16. Februar 1996 wesentlich verändert hat, auf die ausserordentliche Bemessungsmethode abzustützen und sich dabei nach der in BGE 128 V 29 ff. aufgezeigten Berechnungsart zu richten haben.

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Die IV-Stelle Schaffhausen hat dem Beschwerdegegner eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- für das letztinstanzliche Verfahren zu bezahlen.
3. Die IV-Stelle Schaffhausen hat dem Beschwerdegegner eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- für das letztinstanzliche Verfahren zu bezahlen.
4. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Schaffhausen, der Ausgleichskasse des Kantons Schaffhausen und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 30. Januar 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Nach Einsicht:
in die Rechtsverzögerungs- und Rechtsverweigerungsbeschwerde vom 7. März 2011 gegen das Obergericht des Kantons Aargau,

considerations:
in Erwägung:
dass der Beschwerdeführer die erwähnte Eingabe mit Schreiben vom 12. April 2011 zurückgezogen hat, die Beschwerde daher durch die Abteilungspräsidentin (Art. 32 Abs. 2 BGG) abzuschreiben ist (Art. 71 BGG i.V.m. Art. 73 BZP), dem Beschwerdeführer (entsprechend seinem Antrag) keine Gerichtskosten aufzuerlegen sind, aber auch keine Parteientschädigung zuzusprechen ist,
dass das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege bei diesem Verfahrensausgang gegenstandslos wird,

rulings:
verfügt die Präsidentin:
1. Das Verfahren 5A_166/2011 wird als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abgeschrieben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dem Beschwerdeführer wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
4. Diese Verfügung wird den Parteien schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 13. April 2011
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:
Hohl Füllemann


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 14 mars 2014, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de A._ et confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 30 janvier 2014 dans la procédure P/1546/2014. La prénommée interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal. Elle réclame en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire.
2.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves, et être signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). Le Tribunal fédéral n'examine la violation des droits fondamentaux ainsi que celle des dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant (cf. art. 106 al. 2 LTF).
Dans son recours au Tribunal fédéral, A._ se plaint du fait que le ministère public n'est pas entré en matière dans l'affaire précitée et invite le Tribunal fédéral à revoir tout son dossier. Sans autre développement, elle ne démontre aucunement en quoi les considérations cantonales violeraient le droit. En outre, elle ne formule pas de conclusions. Faute de satisfaire aux conditions de recevabilité d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, le recours doit être écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
3.
Comme les conclusions du recours étaient d'emblée vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut pas être accordée (art. 64 al. 1 LTF). La recourante devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits pour tenir compte de sa situation financière.

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 14 mai 2014
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :
Mathys Gehring


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 3. August 2010 (Poststempel) gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. Mai 2010, mit welchem D._ in teilweiser Gutheissung seiner Beschwerde verpflichtet wurde, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich in seiner Eigenschaft als Gesellschafter und formell eingesetzter Geschäftsführer der Firma X._ GmbH Schadenersatz in der Höhe von Fr. 7'795.60 zu bezahlen, wobei von der Ausgleichskasse etwaige weitere Zahlungen der Firma X._ GmbH an diesen Ausstand zu berücksichtigen seien,
in das Schreiben des Bundesgerichts vom 19. August 2010 an D._, wonach die Beschwerde die gesetzlichen Formerfordernisse hinsichtlich Antrag und Begründung nicht zu erfüllen scheine und eine Verbesserung nur innert der Beschwerdefrist möglich sei,
in die daraufhin von D._ am 25. August 2010 (Poststempel) eingereichte Eingabe,

considerations:
in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass die beiden Eingaben des Beschwerdeführers diesen inhaltlichen Mindestanforderungen nicht genügen, da den Ausführungen nicht entnommen werden kann, inwiefern die Sachverhaltsfeststellungen bezüglich der Schadenersatzpflicht des Beschwerdeführers nach AHVG im Sinne von Art. 97 Abs. 1 BGG offensichtlich unrichtig oder auf einer Rechtsverletzung gemäss Art. 95 BGG beruhend und die darauf basierenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollten,
dass der Beschwerdebegründung auch sonst keine inhaltliche Auseinandersetzung mit den entscheidwesentlichen Erwägungen der Vorinstanz zu entnehmen ist,
dass die beantragte Herausgabe der Verlustscheine nicht Prozessthema bildet, die Beschwerde insoweit offensichtlich unzulässig ist,
dass unter diesen Umständen offen bleiben kann, inwieweit der Beschwerdeführer überhaupt beschwert ist, wenn er, wie er geltend macht, die "Schulden" während der Verfahrensdauer von zwei Jahren "auf Fr. 0.- zurückgeführt" hat und im vorinstanzlichen Entscheid die Berücksichtigung etwaiger weiterer Zahlungen beim Ausstand ausdrücklich vorbehalten wird,
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

rulings:
erkennt der Präsident:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 31. August 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Meyer Helfenstein Franke


facts:
Faits:
A. C._, né en 1961, est titulaire d'une licence en sciences économiques. Il exerce une activité indépendante depuis 1988. Lors d'un cours de répétition accompli en octobre 1988, il a contracté une trachéo-bronchite, avec toux spastique. Depuis cette époque, il souffre d'un asthme bronchique, ainsi que d'une pathologie oto-rhino-laryngologique et respiratoire devenue chronique (en particulier de rhinite congestive et de pharyngite). Ces atteintes l'ont rendu à plusieurs reprises partiellement ou totalement inapte au travail. L'assurance militaire a pris le cas en charge.
Le 25 février 1999, C._ a subi une conchotomie (cautérisation) des deux cornets nasaux moyen et inférieur avec méatotomie bilatérale visant à élargir le méat du sinus maxillaire des deux côtés. Le lendemain de cette opération, il s'est plaint d'importantes douleurs au niveau des maxillaires supérieurs. En raison de la persistance de cette symptomatologie, il a consulté plusieurs spécialistes en oto-rhino-laryngologie, sans succès.
Se fondant notamment sur les avis de ces médecins, l'Office fédéral de l'assurance militaire (ci-après : OFAM) a avisé C._ que le syndrome douloureux n'était pas en relation avec l'affection ORL et qu'il serait mis fin au versement des indemnités journalières le 30 juin 2000 (lettre du 16 mai 2000). L'assuré s'est opposé à ce refus. Par la suite, l'OFAM a confié au docteur H._ le soin de réaliser une expertise oto-rhino-laryngologique et au docteur M._ celui de réaliser une expertise neurologique. Le docteur M._ a rendu son expertise, le 31 janvier 2002. Le 16 avril suivant, le docteur H._ a communiqué à son tour ses conclusions. Les deux experts ont répondu à des questions complémentaires, les 1er mai (docteur H._) et 6 août 2002 (docteur M._). Ils n'ont pas constaté de cause organique au syndrome douloureux présenté par C._. Par décision du 8 mai 2003, l'OFAM a maintenu son refus de prester. Les deux recours successifs de l'assuré devant le Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, puis le Tribunal fédéral des assurances, ont été rejetés (jugement du 25 mai 2004 et arrêt du 31 octobre 2005 [M 3/04]).
Entre-temps, C._ avait déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité, le 10 juillet 2001. L'Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel (ci-après : Office AI) a confié au docteur S._ le soin de réaliser une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 9 février 2004, l'expert a posé le diagnostic de trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale chronique. Il a fait état de traits de personnalité de type paranoïaque «sub-décompensés». Les troubles psychiques constatés entraînaient une diminution de rendement de 20 % au maximum dans l'activité professionnelle exercée par l'assuré.
A réception de cette expertise, l'Office AI a rejeté la demande de prestations de C._, par décision du 12 février 2004 et décision sur opposition du 12 octobre 2004.
B. L'assuré a déféré la cause au Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, qui a admis le recours et renvoyé la cause à l'Office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En substance, la juridiction cantonale a considéré que l'assuré présentait une diminution de rendement de 20 %, eu égard aux constatations du docteur S._, et qu'il appartiendrait à l'Office AI de déterminer dans quelle mesure cette diminution de rendement se répercutait sur la capacité de gain (jugement du 27 mars 2006).
C. L'Office AI interjette un recours contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Pour sa part, l'intimé conclut, en substance, à l'annulation du jugement cantonal et à ce que le recourant soit condamné à retirer l'expertise du docteur S._ de son dossier, ainsi qu'à lui allouer une rente entière d'invalidité avec effet dès le 1er janvier 1999. Par acte du 30 décembre 2006, il a produit une expertise psychiatrique privée établie par le docteur V._ et attestant une incapacité de travail de 50 % en raison de douleurs et de troubles de l'attention.
L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

considerations:
Considérant en droit:
1. 1.1 La loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entrée en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). L'acte attaqué ayant été rendu avant cette date, la procédure reste régie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
1.2 Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006 (RO 1969 p. 801), en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du tribunal, dans la procédure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limité à la violation du droit fédéral - y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation - mais s'étend également à l'opportunité de la décision attaquée. Le tribunal n'est pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure et peut s'écarter des conclusions des parties à l'avantage ou au détriment de celles-ci.
La loi fédérale du 16 décembre 2005 portant modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) et a entraîné des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, conformément aux dispositions transitoires figurant au ch. II let. c de la loi fédérale du 16 décembre 2005, la présente procédure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006.
2. 2.1 L'intimé a produit une expertise psychiatrique privée après l'échéance du délai de réponse. Par rapport aux pièces figurant au dossier jusqu'à l'échéance du délai, cette expertise reflète tout au plus une différence d'appréciation de la situation par le docteur V._, sans que de nouvelles circonstances de fait soient mises en évidence. Ce moyen de preuve n'est donc pas recevable, dès lors qu'il ne contient aucun élément nouveau et ne pourrait justifier l'entrée en matière sur une demande de révision du présent arrêt (cf. art. 137 let. b OJ, art. 123 al. 2 let. a LTF; ATF 127 V 353 consid. 4a p. 357).
2.2 Sur le fond, le jugement entrepris expose les règles légales et la jurisprudence applicables, de sorte qu'il convient d'y renvoyer.
3. 3.1 Bien qu'il n'ait pas interjeté recours, l'intimé conteste divers aspects du jugement entrepris. Il soutient, d'abord, que les premiers juges ont nié à tort toute incapacité de travail due à une atteinte à la santé physique, compte tenu des nombreuses attestations d'incapacité de travail figurant au dossier. A cet égard, la juridiction cantonale aurait privilégié sans raisons suffisantes les constatations des docteurs H._ et M._, voire en aurait déduit à tort qu'il ne présentait pas d'atteinte organique justifiant une incapacité de travail.
La question de la valeur probante des rapports établis par les docteurs H._ et M._ - et de leur signification quant à l'existence d'une incapacité de travail fondée sur des atteintes organiques à la santé - a fait l'objet d'un examen par le Tribunal fédéral des assurances, dans le contexte du litige opposant C._ à l'assurance militaire. Le tribunal a considéré, à l'époque, que les rapports litigieux revêtaient une pleine valeur probante et permettaient de conclure à l'existence d'un syndrome algique dont l'origine n'était pas explicable objectivement (arrêt du 31 octobre 2005, M 3/04). Il a renouvelé ce constat dans le contexte d'un autre litige opposant C._ à l'assurance militaire, par arrêt séparé de ce jour (M 3/06). Aussi convient-il de renvoyer l'intimé à ces deux arrêts, ainsi qu'à la motivation convaincante du jugement entrepris, concernant l'absence d'atteinte à la santé physique entraînant une incapacité de travail notable.
3.2 L'intimé conteste également la valeur probante de l'expertise réalisée par le docteur S._. Sur ce point également, les premiers juges ont déjà répondu à son argumentation. En particulier, ils ont appliqué à juste titre la jurisprudence relative au caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux, eu égard au diagnostic posé par l'expert. Il convient par conséquent de renvoyer à nouveau l'intimé au jugement cantonal. Au demeurant, même s'il fallait admettre, comme l'allègue l'intimé, que le docteur S._ a constaté à tort l'existence de troubles psychiques, cette constatation ne conduirait qu'à nier toute incapacité de travail fondée sur une atteinte à la santé physique ou psychique, ce qui ferait apparaître d'autant moins fondées les conclusions de l'intimé.
4. 4.1 Les premiers juges ont considéré, en se référant aux constatations du docteur S._ d'après lesquelles l'assuré subit une incapacité de travail de 20 % au maximum dans son activité d'indépendant, qu'une enquête économique était nécessaire. Le recourant le conteste et soutient que la capacité de travail résiduelle de l'assuré suffit à exclure une diminution de sa capacité de gain de 40 % ou plus, et partant à nier le droit à une rente d'invalidité. L'intimé rappelle, pour sa part qu'une enquête économique a déjà été réalisée et démontre un taux d'invalidité supérieur à 67 %.
4.2 L'enquête économique déjà réalisée par l'Office AI dresse un tableau comparatif du bénéfice net réalisé par l'entreprise de l'assuré entre 1996 et 2001 (1996 : 65 407 fr.; 1997 : 71 380 fr.; 1998 : 115 251 fr.; 1999 : 29 245; 2000 : 23 454; 2001 : 31 766). L'Office AI a pris pour base de comparaison la moyenne des deux dernières années avant l'intervention chirurgicale du 25 février 1999, d'une part, et le résultat de l'exercice 2001, d'autre part. Le résultat est toutefois peu probant, dès lors qu'il ne permet pas de distinguer, dans les différentes causes possibles d'une baisse de revenus, celles qui découlent de l'incapacité de travail constatée par le docteur S._ de celles qui découlent de facteurs étrangers à l'invalidité.
Par ailleurs, comme le soutient le recourant, il n'est pas vraisemblable que dans la situation de l'assuré, une baisse de sa capacité de travail de 20 % au maximum entraîne une diminution de revenus égale ou supérieure à 40 %. L'intimé objecte, certes, qu'une diminution de son chiffre d'affaires entraîne en principe une diminution plus que proportionnelle de ses revenus, puisqu'il doit faire face à des frais fixes. Par exemple, pour un chiffre d'affaire de 100, une diminution de la capacité de travail de 20 % et des frais généraux de 50, la diminution du bénéfice serait de 40 %. L'intimé peut toutefois organiser son travail de manière à charger son personnel des activités pour lesquelles il est le plus handicapé (essentiellement le développement de programmes, selon ses allégations), pour se concentrer sur d'autres tâches (administration, achat et vente de matériel, prospection de clientèle et conseils). Il peut ainsi compenser en partie l'inconvénient découlant de charges fixes relativement indépendantes du chiffre d'affaires.
Eu égard à ce qui précède et compte tenu en particulier de la capacité résiduelle de travail de l'intimé de 80 % au moins, le recourant pouvait nier le droit à une rente d'invalidité sans procéder à une nouvelle enquête économique.
5. Le recourant voit ses conclusions admises, de sorte qu'il n'y a pas lieu de lui faire supporter les dépens de l'intimé (art. 159 al. 1 OJ). Par ailleurs, la procédure porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006; cf. consid. 1.2 supra).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1. Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuchâtel du 27 mars 2006 est annulé.
2. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
3. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Neuchâtel et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 5 juin 2007
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:


facts:
Fatti:
A.
Con decreto di accusa dell'8 giugno 2011, confermato il 21 giugno seguente, il Procuratore pubblico (PP) ha ritenuto A._ autore colpevole di lesioni semplici, per avere, il 16 aprile 2011, strattonato e colpito al volto con due schiaffi sua sorella, cagionandole le lesioni attestate da diversi certificati medici.
B.
In seguito all'opposizione sollevata dall'interessato, con decisione del 16 gennaio 2013, il Presidente della Pretura penale ha confermato l'imputazione del decreto di accusa, condannando l'imputato alla pena pecuniaria di quindici aliquote giornaliere di fr. 30.--, sospesa condizionalmente per un periodo di prova di tre anni, e alla multa di fr. 300.--.
C.
Contro la sentenza pretorile, A._ ha presentato un appello alla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino (CARP) che, esperito il dibattimento il 6 maggio 2013, lo ha respinto con sentenza del 16 luglio 2013 (incarto n. 17.2013.16) intimata alle parti il 9 agosto 2013.
D.
A._ impugna la sentenza della CARP con un ricorso in materia penale del 18 settembre 2013 al Tribunale federale, chiedendo di annullarla. Domanda inoltre di ritornare gli atti alla Corte cantonale composta da nuovi giudici per una nuova decisione. Il ricorrente postula pure di essere esonerato dal pagamento delle spese processuali e di riconoscergli un risarcimento per i costi sostenuti per l'intera procedura. Egli aveva peraltro introdotto il 3 settembre 2013 alla CARP uno scritto, da questa interpretato quale ricorso contro la sentenza del 16 luglio 2013 e quindi trasmesso il 9 settembre 2013 al Tribunale federale.
Non sono state chieste osservazioni sul ricorso.

considerations:
Diritto:
1.
1.1. Presentato dall'imputato, che ha partecipato alla procedura dinanzi alla precedente istanza, le cui conclusioni sono state disattese (art. 81 cpv. 1 lett. a e b n. 1 LTF), e diretto contro una decisione finale (art. 90 LTF) resa in materia penale (art. 78 cpv. 1 LTF) da un'autorità di ultima istanza cantonale (art. 80 cpv. 1 LTF), il ricorso in materia penale è sotto i citati aspetti ammissibile.
1.2. La sentenza impugnata è stata intimata al ricorrente il 9 agosto 2013 tramite un invio postale raccomandato, che non sarebbe stato ritirato. Una copia del giudizio gli è stata consegnata, su sua richiesta, dalla cancelleria della Corte cantonale il 19 agosto 2013. Tenuto conto delle ferie giudiziarie, che scadevano il 15 agosto 2013 (art. 46 cpv. 1 lett. b LTF), e ritenuto che lo scritto 3 settembre 2013, considerato dalla CARP quale ricorso, è stato introdotto nei termini utili e che la notificazione della sentenza impugnata è comunque avvenuta entro il termine di giacenza dell'invio raccomandato presso la posta (cfr. art. 85 cpv. 4 CPP), il gravame può essere considerato tempestivo (art. 100 cpv. 1 LTF).
2.
2.1. Conformemente a quanto stabilito dagli art. 95 e 96 LTF, il ricorso in materia penale al Tribunale federale può essere presentato per violazione del diritto, nel quale rientra pure il diritto costituzionale (DTF 136 II 101 consid. 3; 134 IV 36 consid. 1.4.1). Secondo l'art. 42 cpv. 2 LTF, nel ricorso occorre spiegare per quali ragioni l'atto impugnato viola il diritto. Il ricorrente deve quindi almeno concisamente confrontarsi con le considerazioni esposte nella decisione impugnata (DTF 134 II 244 consid. 2.1). Le esigenze di motivazione sono inoltre accresciute laddove è censurato l'arbitrio nell'accertamento dei fatti e nella valutazione delle prove, dato che ciò equivale a sostenere che i fatti sono stati accertati in violazione dell'art. 9 Cost. e del diritto federale (DTF 134 IV 36 consid. 1.4.1). Trattandosi di garanzie di rango costituzionale, a norma dell'art. 106 cpv. 2 LTF il Tribunale federale esamina infatti le relative censure soltanto se siano motivate in modo chiaro e preciso, conformemente alla prassi precedentemente in vigore in materia di ricorso di diritto pubblico (cfr. DTF 136 I 49 consid. 1.4.1; 134 I 83 consid. 3.2; 134 II 244 consid. 2.2; 133 IV 286 consid. 1.4). In questa misura, argomentazioni vaghe o meramente appellatorie e semplici rinvii agli atti cantonali sono quindi inammissibili (DTF 134 I 83 consid. 3.2; 129 I 113 consid. 2.1).
2.2. Il gravame disattende per la maggior parte le citate esigenze di motivazione ed è pertanto in larga misura inammissibile. Il ricorrente non si confronta infatti puntualmente con la sentenza impugnata, spiegando conformemente agli art. 42 cpv. 2 e 106 cpv. 2 LTF per quali motivi violerebbe il diritto o si fonderebbe su accertamenti di fatto manifestamente insostenibili e pertanto arbitrari. Ciò vale in particolare ove egli richiama a diverse riprese gli art. 8, 9, 29 e 35 Cost. nonché gli art. 6, 13 e 14 CEDU, senza tuttavia spiegare con una motivazione rispettosa delle esposte esigenze in cosa consisterebbe la violazione. Analogamente, non sostanzia una simile violazione dichiarando in modo generico di contestare le argomentazioni della CARP e negando di essere colpevole del reato di cui all'art. 123 CP. Il gravame è parimenti inammissibile laddove il ricorrente si limita a richiamare istanze ed allegati presentati nelle sedi cantonali o concernenti altre procedure, ritenuto che le censure devono essere contenute nell'atto di ricorso medesimo (DTF 133 II 396 consid. 3.1).
3.
3.1. Secondo il ricorrente, la sentenza impugnata sarebbe nulla, siccome disattenderebbe l'art. 84 cpv. 4 CPP, essendo stata intimata alle parti soltanto il 9 agosto 2013, oltre 90 giorni dopo il dibattimento del 6 maggio 2013.
3.2. Giusta l'art. 84 cpv. 4 CPP, se il giudice deve motivare la sentenza, egli la notifica entro 60 giorni, eccezionalmente entro 90 giorni, all'imputato e al pubblico ministero con la motivazione completa e alle altre parti soltanto con i punti concernenti le loro conclusioni. Si tratta tuttavia di termini d'ordine, che concretizzano il principio di celerità. La loro disattenzione non tange quindi di per sé la validità della sentenza (cfr. Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2a ed., 2013, n. 5 all'art. 84). Solo errori di procedura particolarmente gravi, quali per esempio l'incompetenza della Corte giudicante, possono infatti entrare in considerazione quali motivi di nullità (cfr. DTF 133 II 366 consid. 3.2). Nella fattispecie, pur ricordato che nel procedimento penale non vi sono ferie giudiziarie (art. 89 cpv. 2 CPP) e constatato che la notifica della sentenza è effettivamente avvenuta oltre i termini legali, l'eccezione di nullità sollevata dal ricorrente è comunque infondata.
4.
Laddove critica poi l'ulteriore rinvio del pubblico dibattimento del 6 maggio 2013, il ricorrente omette di considerare che dalla lettura del giudizio impugnato risulta come la richiesta di rinvio sia stata da lui inoltrata meno di due ore prima dell'inizio del dibattimento. Disattende inoltre, che la data del dibattimento, inizialmente fissato per il 18 aprile 2013, era già stata precedentemente rinviata, in accoglimento di una sua richiesta del 17 aprile 2013. In tali circostanze e tenuto conto del fatto che il ricorrente aveva nel frattempo visionato gli atti, perché il rifiuto della Corte cantonale di rinviare nuovamente il dibattimento violerebbe il diritto, non è dato di sapere. Limitandosi ad accennare alla necessità di organizzare adeguatamente la sua difesa, l'insorgente non sostanzia motivi gravi che avrebbero potuto giustificare un ulteriore rinvio. Trascura inoltre che la fattispecie era nota, essendo già stata oggetto di un giudizio di primo grado, e non era particolarmente complessa.
5.
5.1. Il ricorrente lamenta il rifiuto della CARP di assumere altre prove, quali in particolare dei testimoni, una perizia sulle caratteristiche cutanee della vittima e il richiamo di un incarto concernente un altro procedimento. Al riguardo, egli si limita tuttavia a ribadire le sue richieste, senza censurare conformemente alle esposte esigenze di motivazione una violazione del suo diritto di essere sentito. Non adduce in particolare per quali ragioni, tenuto conto degli elementi già agli atti, le ulteriori prove invocate sarebbero state rilevanti per l'esito del procedimento penale. La garanzia del diritto di essere sentito, non impediva infatti alla Corte cantonale di procedere a un apprezzamento anticipato delle prove richieste e di rinunciare ad assumerle se era convinta che non potevano condurla a modificare il suo giudizio (cfr. DTF 134 I 140 consid. 5.3; 131 I 153 consid. 3). Né il gravame adempie le condizioni poste dagli art. 42 cpv. 2 e 106 cpv. 2 LTF, laddove il ricorrente lamenta genericamente la mancata intimazione di atti che riguarderebbero in particolare pretesi rimproveri di avere picchiato anche la madre. Anche se precisa di quali documenti si tratta (atto n. V del 26 febbraio 2013), egli disattende di avere in ogni caso avuto accesso agli atti il 29 aprile 2013 dinanzi alla Corte cantonale, come egli stesso ammette. L'affermazione secondo cui la CARP gli avrebbe impedito di prendere visione di determinati atti, anche volendo ammettere che in un determinato momento non figuravano nell'incarto, non ha quindi fondamento. D'altra parte, il procedimento penale in questione è circoscritto ai fatti riguardanti le lesioni provocate il 16 aprile 2011 alla sorella: eventuali vessazioni del ricorrente nei confronti della madre non sono in ogni modo oggetto d'imputazione e nemmeno trovano accenno nel giudizio impugnato.
5.2. Lamentando poi asserite carenze del verbale del procedimento (art. 77 CPP), il gravame appare tutt'altro che chiaro, non essendo peraltro ravvisabile quale sia il pregiudizio subito dal ricorrente per l'indicazione succinta di un determinato atto procedurale nel verbale del procedimento. Insufficientemente motivato anche su questo punto, il gravame si rivela ancora una volta inammissibile.
6.
Criticando la mancata ricusa dei giudici che componevano in concreto la CARP, ricordato che questo Tribunale ha già avuto modo di confrontarsi in procedimenti specifici con le argomentazioni svolte al proposito dal ricorrente (cfr. sentenze 1B_299/2013 e 1B_301/2013 del 14 ottobre 2013 e 1B_361/2013 del 30 ottobre 2013), egli accenna essenzialmente al fatto che la Corte aveva già statuito, in una composizione uguale o analoga, in procedimenti anteriori che lo interessavano. Questa circostanza non basta tuttavia, di per sé, a fondare un valido motivo di ricusa (cfr. art. 56 lett. b CPP; DTF 129 III 445 consid. 4.2.2.2 pag. 466; 114 Ia 278 consid. 1). Il ricorrente non adduce circostanze concrete, oggettivamente idonee a fondare un rischio di parzialità dei giudici che hanno statuito sull'appello, sicché il ricorso si rivela nuovamente inammissibile per difetto di motivazione.
7.
Ne segue che il ricorso deve essere respinto nella misura della sua ammissibilità.
La domanda di assistenza giudiziaria deve essere respinta, essendo il gravame fin dall'inizio privo di possibilità di successo (art. 64 cpv. 1 LTF). Le spese giudiziarie sono di conseguenza poste a carico del ricorrente, in considerazione della sua soccombenza (art. 66 cpv. 1 LTF). Vista la sua situazione finanziaria, si giustifica tuttavia di prelevare una tassa di giustizia ridotta (art. 65 cpv. 2 LTF).

rulings:
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
La domanda di assistenza giudiziaria è respinta.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 800.-- sono poste a carico del ricorrente.
4.
Comunicazione alle parti e alla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino.


facts:
Sachverhalt:
A. A.a Die 1967 geborene F._ war im Rahmen ihrer Anstellung bei der Firma S._ AG bis Ende Oktober 2003 bei der Öffentlichen Krankenkasse Luzern (ÖKK; seit 1. Januar 2004: Xundheit, Öffentliche Gesundheitskasse Schweiz [nachfolgend: Xundheit]) kollektiv krankentaggeldversichert. Ab 14. Juli 2003 war F._ zu 50 % und ab 21. Juli 2003 zu 100 % arbeitsunfähig geschrieben. Die ÖKK richtete Taggeldleistungen aus. Nach Beendigung des Arbeitverhältnisses am 31. Oktober 2003 trat F._ in die Einzeltaggeldversicherung über.
Am 10. November 2003 reiste F._ in ihr Heimatland in Asien. Am 14. November trat sie ins Hospital H._ ein, wo sie wegen Tuberkulose stationär behandelt wurde. Am 3. Dezember 2003 wurde F._ ins Hospital L._ verlegt. Dort wurde sie in der Folgezeit behandelt. Ende August 2004 konnte F._ wieder zurück in die Schweiz reisen.
A.b Mit Verfügung vom 4. Oktober 2004 und Einspracheentscheid vom 18. November 2004 weigerte sich die Xundheit, für die Zeit vom 11. November 2003 bis 31. August 2004 Taggeldleistungen zu erbringen. In teilweiser Gutheissung der hiegegen erhobenen Beschwerde, soweit darauf einzutreten war, hob das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern den Einspracheentscheid insoweit auf, als es den Krankenversicherer verpflichtete, Krankentaggelder für die Zeit vom 14. November 2003 bis 31. August 2004 auszuzahlen (Entscheid vom 28. September 2005). Das Eidg. Versicherungsgericht hob dieses Erkenntnis sowie den Einspracheentscheid vom 18. November 2004 auf und wies die Sache an die Xundheit zurück, damit diese im Sinne der Erwägungen verfahre und hernach erneut über den Leistungsanspruch der Versicherten befinde (Urteil K 180/05 vom 21. Dezember 2006). Auf ein Erläuterungsgesuch zu diesem Urteil trat die II. sozialrechtliche Abteilung des Bundesgerichts mit Urteil vom 27. März 2007 nicht ein.
A.c Die Xundheit richtete Taggelder für die Dauer des Aufenthalts im Hospital H._ vom 14. November bis 3. Dezember 2003 aus. Hingegen verneinte sie eine Leistungspflicht für die Dauer der ambulanten Behandlung im Hospital L._. Am 7. Mai 2007 erliess sie eine in diesem Sinne lautende Verfügung, welche sie mit Einspracheentscheid vom 26. Juni 2007 bestätigte.
B. In Gutheissung der Beschwerde von F._ hob die Sozialversicherungsrechtliche Abteilung des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern den Einspracheentscheid vom 26. Juni 2007 auf und verpflichtete die Xundheit, für die Zeit vom 4. Dezember 2003 bis 31. August 2004 Taggelder auszurichten (Entscheid vom 20. März 2009).
C. Die Xundheit lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 20. März 2009 sei aufzuheben.
F._, welche neben ihrem Rechtsvertreter ebenfalls eine Stellungnahme eingereicht hat, lässt die Abweisung der Beschwerde beantragen.

considerations:
Erwägungen:
1. Das Eidg. Versicherungsgericht hat im Urteil vom 21. Dezember 2006 die Rechtsgrundlagen für die Beurteilung der im Streite liegenden Leistungspflicht der Beschwerdeführerin dargelegt. Darauf wird verwiesen. Hier nochmals zu erwähnen sind die einschlägigen Bestimmungen des KVG-Taggeldreglements, Ausgaben 2003 und 2004, des Krankenversicherers (nachfolgend: Reglement). Nach Ziff. 4.1.5. («Arbeitsunfähigkeit im Ausland») Satz 1 werden bei privaten Ferienreisen ins Ausland die versicherten Taggelder nur bei Spitalaufenthalt ausgerichtet. Ziff. 4.1.6. («Auslandaufenthalt bei Arbeitsunfähigkeit») Satz 1 bestimmt, dass ein arbeitsunfähiges Mitglied, welches sich ohne Zustimmung der Kasse ins Ausland begibt, während der Zeit des Auslandaufenthaltes keinen Anspruch auf Leistungen hat.
2. Dispositiv-Ziffer 1 des Urteils vom 21. Dezember 2006 wies die Sache an die Xundheit zurück, damit diese im Sinne der Erwägungen verfahre und hernach erneut über den Leistungsanspruch der Versicherten befinde. In E. 3.2, 3.2.1 und 3.2.2 führte das Eidg. Versicherungsgericht aus, die arbeitsunfähig geschriebene und Taggeldleistungen beziehende Versicherte habe sich vorgängig ihrer Reise nach Asien unbestrittenermassen nicht beim Krankenversicherer abgemeldet resp. nicht dessen Zustimmung eingeholt. Das - hier nicht weiter zu erörternde - Verhalten der Xundheit könne jedoch als nachträglich erfolgte Zustimmung zur Auslandreise gewertet werden. Weiter erwog das Gericht Folgendes: «Zu berücksichtigen gilt es jedoch, dass, anders als bei einer vorgängig eingeholten Zustimmung der Kasse (vgl. Ziff. 4.1.6. des Taggeldreglements), keine Taggeldleistungen für den gesamten Zeitraum des Aufenthalts in Asien erbracht werden können. Liegt nämlich keine im Vorfeld bewilligte Auslandreise vor, behält sich die Beschwerdeführerin Taggeldleistungen für den Fall anderweitig zu kontrollierender, d.h. aufgrund von objektiven Faktoren feststellbarer Arbeitsunfähigkeit vor, wie sie während eines Spitalaufenthaltes vorliegt (vgl. Ziffer 4.1.5 des Taggeldreglements). Diese Einschränkung der Leistungspflicht ist im Rahmen der dem Krankentaggeldversicherer zustehenden Regelungsautonomie (...) als zulässig anzusehen. Nur solcherart ist es dem Versicherer ohne grossen Aufwand im Sinne von als nicht zumutbar zu erachtenden intensiven Nachforschungen möglich, zu beurteilen, ob die geltend gemachte Erkrankung im Ausland tatsächlich die behauptete Arbeitsunfähigkeit bewirkt hat. Blosse ärztliche Arbeitsunfähigkeitsatteste vermöchten diesen Nachweis dagegen nicht ohne weiteres zu erbringen. Wird somit, wie im hier zu beurteilenden Fall, die Zustimmung zum Auslandaufenthalt bei einer arbeitsunfähigen, Taggeldleistungen beziehenden versicherten Person infolge der besonderen medizinischen Situation erst im Nachhinein erteilt, kann sich diese Einwilligung - und die damit verbundene Ausrichtung von Taggeldern - in Analogie zu Ziffer 4.1.5 des Taggeldreglements einzig auf die Dauer des ausländischen Spitalaufenthaltes beziehen.» Somit bestehe, so das Eidg. Versicherungsgericht weiter, keine Leistungspflicht des Krankenversicherers für die Tage der Ankunft in Asien bis zur Hospitalisation im Hospital H._, d.h. vom 11. bis 13. November 2003. Hingegen sei unklar, wann der Austritt aus dem Hospital L._ erfolgt sei. Den genauen Zeitpunkt habe der Krankenversicherer im Rahmen der in diesem Punkt zu erfolgenden Rückweisung zu erheben.
Bei der Darlegung der sich als sehr speziell erweisenden Sachlage hatte das Eidg. Versicherungsgericht in E. 3.2 in fine festgehalten, der Krankenversicherer habe «sich zu Recht nicht dahingehend geäussert, den die Beschwerdegegnerin letztlich rettenden Auslandaufenthalt im Sinne der mehrmonatigen stationären Behandlung - die Versicherte wurde, nachdem sie am 14. November 2003 ins Hospital H._ eingeliefert worden war, am 3. Dezember 2003 in das auf Tuberkulosefälle spezialisierte Hospital L._ verlegt - abzulehnen».
3. Das Eidg. Versicherungsgericht ging somit im Urteil K 180/05 vom 21. Dezember 2006 davon aus, dass die Versicherte sowohl im Hospital H._ als auch im Hospital L._ stationär behandelt wurde und sich dort rund um die Uhr aufhielt. Tatsächlich traf diese Annahme indessen lediglich auf das Hospital H._ zu. Die daran anschliessende Behandlung im Hospital L._ wurde ambulant durchgeführt, wie sich nachträglich herausstellte. Diese von der Rechtskraft des Urteils K 180/05 vom 21. Dezember 2006 nicht erfasste Tatsache ist als prozessual zulässiges Novum im Verwaltungsverfahren und erstinstanzlichen Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen (BGE 4A_527/2008 vom 11. März 2009 E. 2). Es ist somit - erstmals - zu prüfen, ob eine ambulante Spitalbehandlung Spitalaufenthalt im reglementarischen Sinne ist.
3. Das Eidg. Versicherungsgericht ging somit im Urteil K 180/05 vom 21. Dezember 2006 davon aus, dass die Versicherte sowohl im Hospital H._ als auch im Hospital L._ stationär behandelt wurde und sich dort rund um die Uhr aufhielt. Tatsächlich traf diese Annahme indessen lediglich auf das Hospital H._ zu. Die daran anschliessende Behandlung im Hospital L._ wurde ambulant durchgeführt, wie sich nachträglich herausstellte. Diese von der Rechtskraft des Urteils K 180/05 vom 21. Dezember 2006 nicht erfasste Tatsache ist als prozessual zulässiges Novum im Verwaltungsverfahren und erstinstanzlichen Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen (BGE 4A_527/2008 vom 11. März 2009 E. 2). Es ist somit - erstmals - zu prüfen, ob eine ambulante Spitalbehandlung Spitalaufenthalt im reglementarischen Sinne ist.
3.1 3.1.1 Nach Auffassung der Vorinstanz ist der Umstand, dass die Behandlung im Hospital L._ ambulant und nicht stationär durchgeführt wurde, nicht entscheidend. Auch das Eidg. Versicherungsgericht sei von einer spitalärztlichen Behandlung ausgegangen und habe eine Taggeldleistung während dieser Zeit für geschuldet gehalten. Es sei denn auch nicht ersichtlich, weshalb die Verlegung aus dem Hospital H._ in die Spezialklinik - wenn auch nur zur ambulanten Behandlung - als eigentliche Spitalentlassung interpretiert werden könne. Es sei darum gegangen, der Versicherten die adäquate Behandlung für die Tuberkulose zukommen zu lassen. Solange diese Behandlung im Ausland angedauert habe, sei von einer Spitalbehandlung auszugehen und das dafür geschuldete Taggeld zu bezahlen. Aus dem Bericht des Hospital L._ gehe denn auch hervor, dass die Versicherte unter strikter Beobachtung des Spitals gestanden sei und periodische Untersuchungen über sich habe ergehen lassen müssen. Die Behandlung in der spezialisierten Lungenklinik sei als weitere Spitalbehandlung im Sinne des Gesetzes und entsprechend dem Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts zu betrachten, unabhängig davon, ob sie ambulant oder stationär erfolgt sei. Demzufolge sei der Krankenversicherer auch für diese Zeit leistungspflichtig.
3.1.2 Die Beschwerdeführerin bringt vor, nach Ziff. 4.1.5. des Reglements würden Taggelder bei privaten Ferienreisen ins Ausland nur bei Spitalaufenthalten ausgerichtet. Sodann habe das Eidg. Versicherungsgericht in E. 3.2.1 seines Urteils vom 21. Dezember 2006 festgehalten, die nachträgliche Zustimmung resp. Einwilligung und die damit verbundene Ausrichtung von Taggeldern beziehe sich einzig auf die Dauer des ausländischen Spitalaufenthaltes (vgl. E. 2). Dieser Begriff sei wie Statuten öffentlich-rechtlicher Vorsorgeeinrichtungen nach den gewöhnlichen Regeln der Gesetzesauslegung zu interpretieren (vgl. dazu BGE 130 V 49 E. 3.2.1 S. 50). Der Wortlaut sei klar. Von Spitalaufenthalt könne nur bei einer stationären Behandlung und wenn die versicherte Person sich Tag und Nacht in der betreffenden Klinik aufhalte gesprochen werden. Es seien keine triftigen Gründe gegeben, um ausnahmsweise vom klaren Wortlaut abzuweichen und, wie die Vorinstanz, aus dem Spitalaufenthalt eine Spitalbehandlung zu machen. Es bestehe somit lediglich für die Dauer des Aufenthalts im Hospital H._ vom 14. November bis 3. Dezember 2003 eine Leistungspflicht.
3.1.2 Die Beschwerdeführerin bringt vor, nach Ziff. 4.1.5. des Reglements würden Taggelder bei privaten Ferienreisen ins Ausland nur bei Spitalaufenthalten ausgerichtet. Sodann habe das Eidg. Versicherungsgericht in E. 3.2.1 seines Urteils vom 21. Dezember 2006 festgehalten, die nachträgliche Zustimmung resp. Einwilligung und die damit verbundene Ausrichtung von Taggeldern beziehe sich einzig auf die Dauer des ausländischen Spitalaufenthaltes (vgl. E. 2). Dieser Begriff sei wie Statuten öffentlich-rechtlicher Vorsorgeeinrichtungen nach den gewöhnlichen Regeln der Gesetzesauslegung zu interpretieren (vgl. dazu BGE 130 V 49 E. 3.2.1 S. 50). Der Wortlaut sei klar. Von Spitalaufenthalt könne nur bei einer stationären Behandlung und wenn die versicherte Person sich Tag und Nacht in der betreffenden Klinik aufhalte gesprochen werden. Es seien keine triftigen Gründe gegeben, um ausnahmsweise vom klaren Wortlaut abzuweichen und, wie die Vorinstanz, aus dem Spitalaufenthalt eine Spitalbehandlung zu machen. Es bestehe somit lediglich für die Dauer des Aufenthalts im Hospital H._ vom 14. November bis 3. Dezember 2003 eine Leistungspflicht.
3.2 3.2.1 Freiwillige Taggeldversicherungen nach Art. 67 ff. KVG beruhen auf einem öffentlich-rechtlichen Versicherungsvertrag (BGE 126 V 499 E. 2a S. 501 mit Hinweis auf die Lehre; vgl. auch Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts U 307/03 vom 19. August 2004 E. 4.3, nicht publiziert in: BGE 130 V 553, aber in: SVR 2005 UV Nr. 3 S. 5). Die Reglemente als Konkretisierung der taggeldrechtlichen Rechtsbeziehungen zwischen Krankenversicherer und versicherter Person sind - im Unterschied zu Bestimmungen öffentlich-rechtlicher Vorsorgeeinrichtungen (BGE 133 V 314 E. 4.1 S. 316) - nach dem Vertrauensprinzip auszulegen (BGE 126 V 499 E. 3b S. 504 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 2A.414/2006 vom 19. März 2008 E. 6.3). Ausgehend vom Wortlaut und unter Berücksichtigung des Zusammenhanges, in dem die zur Streitigkeit Anlass gebende Bestimmung innerhalb des Reglements als Ganzes steht, ist der objektive Vertragswillen zu ermitteln, den die Parteien mutmasslich gehabt haben. Dabei ist zu berücksichtigen, was sachgerecht ist, weil nicht angenommen werden kann, dass sie eine unvernünftige Lösung gewollt haben. Mehrdeutige Wendungen sind im Zweifel zu Lasten ihres Verfassers auszulegen (BGE 122 V 143 E. 4c S. 146 mit Hinweisen). Im Gegensatz zur Gesetzesauslegung kann es somit nicht bei einem klaren Wortlaut sein Bewenden haben.
3.2.2 Bei der Auslegung von Ziff. 4.1.5. des Reglements der Beschwerdeführerin im konkreten Fall ist zu berücksichtigen, dass der Aufenthalt in Asien aufgrund der unbestrittenen Notwendigkeit einer in der Schweiz nicht erhältlichen Behandlung medizinisch indiziert war. Die ambulante Behandlung im spitalmässigen Rahmen, welcher die Beschwerdegegnerin im Hospital L._ zugeführt wurde, ist daher als Spitalaufenthalt im reglementarischen Sinne zu würdigen, dies unter Berücksichtigung der spezifischen Gegebenheiten des vorliegenden Falles. Die Vorinstanz hat somit im Ergebnis nicht Bundesrecht verletzt, wenn sie auch für die Dauer der Behandlung im Hospital L._ eine Leistungspflicht des Krankenversicherers bejaht hat.
4. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1 BGG) und der Beschwerdegegnerin eine u.a. nach dem anwaltlichen Vertretungsaufwand bemessene Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3. Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1500.- zu entschädigen.
4. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. Juli 2009
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler


considerations:
Considérant:
que, par arrêt du 12 août 2013, la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a déclaré irrecevable le recours interjeté par A._ contre une ordonnance de première instance du 26 juin 2013 lui fixant un délai supplémentaire au 8 juillet 2013 pour effectuer une avance de frais de 1'000 fr.;
que, par acte du 18 septembre 2013, A._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt;
que, par ordonnance du 20 septembre 2013, envoyée par acte judiciaire à l'adresse à C._ indiquée sur l'enveloppe de l'acte de recours, le recourant a été invité à verser, dans les dix jours dès la notification de cette ordonnance, une avance de frais de 500 fr., conformément à l'art. 62 al. 1 LTF;
que cette ordonnance a été retournée par l'office postal le lendemain du terme du délai de garde de sept jours, à savoir le 1 er octobre 2013, avec la mention "non réclamé";
que, dès lors, par ordonnance du 11 octobre 2013, envoyée par acte judiciaire à nouveau à l'adresse indiquée à C._, un délai supplémentaire non prolongeable de dix jours dès notification de cette ordonnance a été imparti au recourant pour verser cette avance de frais, avec l'indication qu'à défaut de paiement en temps utile, le recours serait déclaré irrecevable, conformément à l'art. 62 al. 3 LTF;
que cette ordonnance a été retournée par l'office postal le 14 octobre 2013, avec la mention "le destinataire est introuvable à l'adresse indiquée";
que, dès lors, les deux ordonnances précitées ont été envoyées le 21 octobre 2013 par acte judiciaire au recourant à son adresse à D._;
que l'ordonnance a été retournée par l'office postal le lendemain du terme du délai de garde de sept jours, à savoir le 30 octobre 2013, avec la mention "non réclamé";
qu'aucun élément au dossier ne permet de retenir que les conditions d'une notification fictive à l'échéance du délai de garde ne seraient pas réunies;
que, par conséquent, les ordonnances des 20 septembre 2013 et 11 octobre 2013 sont réputées avoir été reçues par le recourant au plus tard au terme du dernier délai de garde postale (art. 44 al. 2 LTF), en l'occurrence le 29 octobre 2013;
que, selon l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 19 novembre 2013, jusqu'à ce jour et a fortiori au terme du délai de dix jours dès notification de l'ordonnance, le recourant n'a ni fourni l'avance de frais exigée, ni produit une attestation établissant que la somme réclamée aurait été débitée de son compte postal ou bancaire;
que le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable conformément à l'art. 62 al. 3 in fine LTF, selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF;
que, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF);

rulings:
par ces motifs, le Président prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.
Lausanne, le 21 novembre 2013
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: von Werdt
La Greffière: Achtari