facts:
Faits:
Faits:
A. M._, né en 1939 au Soudan, et A._, née O._ en 1953 dans ce même pays, tous deux originaires de Genève, se sont mariés le 24 juin 1977 au Soudan, où leur union a été prononcée conformément au Coran et à la Sunna. Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage. Ils ont eu trois enfants: S._, née en 1978, L._, née en 1979 et décédée en 1989, et B._, né en 1985 à Genève.
La famille s'est installée à Genève en 1980. En décembre 1999, l'épouse a quitté le domicile conjugal avec son fils, qui était alors encore mineur. Le 23 août 2000, elle a formé une demande en divorce assortie d'une requête de mesures provisoires.
Par jugement sur mesures provisoires du 4 mai 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a attribué à la mère la garde de son fils, réservé au père un droit de visite usuel et condamné celui-ci à verser, depuis le 1er janvier 2000, la somme de 1'500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la famille.
Le mari a appelé de ce jugement. Par arrêt du 14 décembre 2001, la Cour de justice du canton de Genève l'a confirmé, sous réserve du chiffre de son dispositif relatif à la contribution d'entretien. Statuant à nouveau sur ce point, elle a condamné le père à contribuer à l'entretien de son fils par le versement d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, et à payer les primes d'assurance maladie de celui-ci.
Le mari a appelé de ce jugement. Par arrêt du 14 décembre 2001, la Cour de justice du canton de Genève l'a confirmé, sous réserve du chiffre de son dispositif relatif à la contribution d'entretien. Statuant à nouveau sur ce point, elle a condamné le père à contribuer à l'entretien de son fils par le versement d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, et à payer les primes d'assurance maladie de celui-ci.
B. Par jugement du 25 septembre 2003, le Tribunal de première instance a prononcé le divorce des époux, condamné le mari à verser, en faveur de son fils, une contribution d'entretien d'un montant de 1'000 fr. par mois jusqu'à l'âge de 25 ans au plus en cas d'études sérieuses et régulières, et, pour l'épouse, la somme de 701'387 fr.35 à titre de liquidation du régime matrimonial. Les dépens ont été compensés et les parties déboutées de toutes autres ou contraires conclusions.
Statuant le 23 avril 2004, la Cour de justice a ramené à 617'673 fr.90 le montant dû à l'épouse au titre de la liquidation du régime matrimonial. Cette autorité a confirmé le jugement de première instance pour le surplus.
Statuant le 23 avril 2004, la Cour de justice a ramené à 617'673 fr.90 le montant dû à l'épouse au titre de la liquidation du régime matrimonial. Cette autorité a confirmé le jugement de première instance pour le surplus.
C. C.a Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal fédéral pour appréciation arbitraire des preuves, le mari conclut à l'annulation de l'arrêt du 23 avril 2004. Des observations n'ont pas été requises.
C.b Le recourant a également déposé un recours en réforme contre le même arrêt.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Conformément à l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en règle générale à l'arrêt sur le recours en réforme jusqu'à droit connu sur le recours de droit public. Il n'y a pas lieu de déroger à ce principe en l'espèce.
1. Conformément à l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en règle générale à l'arrêt sur le recours en réforme jusqu'à droit connu sur le recours de droit public. Il n'y a pas lieu de déroger à ce principe en l'espèce.
2. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 130 III 76 consid. 3.2.2 p. 81; 129 II 453 consid. 2 p. 456 et les arrêts cités).
2.1 Formé en temps utile contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
2.2 D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et incontesté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire préférable; pour que la décision attaquée soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat. Lorsque la partie recourante s'en prend - comme c'est le cas ici - à l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision ne sera qualifiée d'arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il a procédé à des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arrêts cités).
2.3 Conformément à l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilité (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558) - contenir un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques violés, précisant en quoi consiste la violation. Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait dans une procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'un libre pouvoir d'examen; il ne peut se contenter d'opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer par une argumentation précise que cette décision se fonde sur une application du droit ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités).
2.4 Dans un recours de droit public, les allégations, preuves ou faits qui n'ont pas été présentés à l'autorité cantonale ne peuvent être pris en considération (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral s'en tient dès lors aux faits constatés par l'autorité cantonale, à moins que le recourant ne démontre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compléments, modifications ou précisions que le recourant apporte au déroulement des faits sont irrecevables, sous réserve des griefs motivés en conformité avec les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Les pièces nouvelles doivent également être écartées.
2.4 Dans un recours de droit public, les allégations, preuves ou faits qui n'ont pas été présentés à l'autorité cantonale ne peuvent être pris en considération (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral s'en tient dès lors aux faits constatés par l'autorité cantonale, à moins que le recourant ne démontre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compléments, modifications ou précisions que le recourant apporte au déroulement des faits sont irrecevables, sous réserve des griefs motivés en conformité avec les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Les pièces nouvelles doivent également être écartées.
3. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu, à la suite d'une appréciation arbitraire des preuves, que les deux maisons dont l'intimée est propriétaire au Soudan constituent des biens propres selon l'art. 198 ch. 2 CC.
Il ne démontre toutefois pas en quoi la constatation de la Cour de justice, selon laquelle l'épouse a acquis ces immeubles au moyen de biens qui lui ont été donnés ou qu'elle a acquis par succession, serait manifestement insoutenable. Il se borne à affirmer que le témoignage du frère de l'intimée, sur lequel l'autorité cantonale s'est fondée, est dénué de toute crédibilité. Il soutient en outre que celui-ci ne pouvait être entendu qu'à titre de renseignements et non pas sous serment, sans toutefois préciser quelle disposition de procédure aurait été à cet égard violée. Il affirme par ailleurs que le décès du père de l'intimée a eu lieu en 1998, alors que l'acquisition du premier immeuble remonte à 1993, et que l'intimée n'a produit aucun détail sur la fortune de son père ni aucun document établissant qu'elle aurait reçu une avance d'hoirie en 1993 déjà. Enfin, il serait incompréhensible que les immeubles aient été acquis au seul nom de l'intimée avec de l'argent provenant de son père ou de ses frères et soeurs. Il en résulterait que ces acquisitions n'ont pu être faites que grâce aux économies réalisées par l'intimée sur ses revenus.
Ces allégations sont purement appellatoires et ne satisfont donc pas aux exigences de motivation circonstanciées déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.3 supra); partant, elles sont irrecevables.
Ces allégations sont purement appellatoires et ne satisfont donc pas aux exigences de motivation circonstanciées déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.3 supra); partant, elles sont irrecevables.
4. Selon le recourant, l'autorité cantonale aurait aussi arbitrairement considéré que le produit de la vente de son appartement de Khartoum entrait dans ses acquêts. Il soutient qu'il a produit des pièces établissant que cet immeuble a été acheté en 1974, soit avant le mariage.
La Cour de justice a estimé que l'extrait du registre foncier produit par le mari, indiquant que celui-ci était entré en jouissance de l'appartement en question le 1er février 1974, ne constituait pas une preuve suffisante de la date d'achat, dès lors que l'extrait du registre foncier concernant la maison acquise par l'épouse dans la même ville le 6 novembre 1993 mentionnait, comme date d'entrée en jouissance, le 1er août 1974. Le recourant ne s'en prend pas à cette motivation. Il fait valoir qu'il "vient de mettre la main" sur le récépissé de l'acte d'achat qui prouve que son appartement a bel et bien été acquis en janvier 1974. Il résulte toutefois des termes utilisés par le recourant que cette pièce n'a pas été soumise à l'autorité cantonale; en tout cas, celui-ci ne prétend pas le contraire: nouvelle, elle est par conséquent irrecevable dans un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57; 119 II 6 consid. 4a p. 7; cf. consid. 2.4 supra).
La Cour de justice a estimé que l'extrait du registre foncier produit par le mari, indiquant que celui-ci était entré en jouissance de l'appartement en question le 1er février 1974, ne constituait pas une preuve suffisante de la date d'achat, dès lors que l'extrait du registre foncier concernant la maison acquise par l'épouse dans la même ville le 6 novembre 1993 mentionnait, comme date d'entrée en jouissance, le 1er août 1974. Le recourant ne s'en prend pas à cette motivation. Il fait valoir qu'il "vient de mettre la main" sur le récépissé de l'acte d'achat qui prouve que son appartement a bel et bien été acquis en janvier 1974. Il résulte toutefois des termes utilisés par le recourant que cette pièce n'a pas été soumise à l'autorité cantonale; en tout cas, celui-ci ne prétend pas le contraire: nouvelle, elle est par conséquent irrecevable dans un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57; 119 II 6 consid. 4a p. 7; cf. consid. 2.4 supra).
5. Le recourant soutient encore que l'autorité cantonale a arbitrairement admis qu'il détenait un compte auprès de la banque C._, d'une valeur de 80'000 fr., sur la base des seules affirmations de l'intimée.
5.1 Selon la cour cantonale, il est établi qu'en avril 2000, le mari possédait un compte auprès de ladite banque. Si cet établissement n'a apparemment pas répondu à sa demande de confirmation de clôture du compte en question, il n'est toutefois nullement démontré que celui-ci ne soit plus ouvert. En effet, bien que cela lui eût été ordonné en première instance, le mari n'a produit aucun relevé concernant ce compte, ce qu'il aurait aisément pu faire; il n'a pas non plus déposé le courrier que la banque a nécessairement dû lui envoyer pour confirmer cette prétendue clôture. Se fondant sur l'art. 186 al. 2 LPC/GE, la Cour de justice a dès lors tenu pour avérées les allégations de l'épouse à ce sujet.
5.2 Le recourant ne critique pas cette argumentation. Il soutient qu'il a toujours contesté l'existence de ce compte, ce qu'il a demandé plusieurs fois en vain à la banque de confirmer, et que la pièce sur laquelle la Cour de justice s'est fondée pour retenir qu'il détenait un compte auprès de cet établissement - qui indique que celui-ci a versé 75'000 USD sur le compte de l'intéressé auprès de la banque E._ - dit exactement le contraire; le montant de 80'000 fr. ne reposerait de surcroît que sur des supputations. Toutefois, il ne prétend pas que l'art. 186 al. 2 LPC/GE aurait été arbitrairement appliqué. Faute d'être dirigées contre la motivation de l'arrêt attaqué, ses allégations sont irrecevables.
5.2 Le recourant ne critique pas cette argumentation. Il soutient qu'il a toujours contesté l'existence de ce compte, ce qu'il a demandé plusieurs fois en vain à la banque de confirmer, et que la pièce sur laquelle la Cour de justice s'est fondée pour retenir qu'il détenait un compte auprès de cet établissement - qui indique que celui-ci a versé 75'000 USD sur le compte de l'intéressé auprès de la banque E._ - dit exactement le contraire; le montant de 80'000 fr. ne reposerait de surcroît que sur des supputations. Toutefois, il ne prétend pas que l'art. 186 al. 2 LPC/GE aurait été arbitrairement appliqué. Faute d'être dirigées contre la motivation de l'arrêt attaqué, ses allégations sont irrecevables.
6. L'autorité cantonale aurait en outre fait preuve d'arbitraire en ne retenant pas que l'intimée avait épargné, de 1991 à 2000, un montant de l'ordre de 500'000 fr., d'une part, et en refusant de comptabiliser dans les acquêts de celle-ci une somme de 100'000 fr. qui aurait servi à l'acquisition d'un bien immobilier, d'autre part.
En ce qui concerne la somme de 500'000 fr., le recourant ne cherche pas à démontrer que la constatation de l'autorité cantonale, selon laquelle aucun élément probant ne permet de penser que l'épouse ait pu économiser une partie de ses revenus, serait insoutenable. Il se borne à opposer sa thèse à celle de la Cour de justice, ce qui n'est à l'évidence pas suffisant (art. 90 al. 1 let. b OJ). Il en va de même s'agissant des prétendus 100'000 fr. utilisés pour l'achat d'un bien immobilier. L'autorité cantonale a retenu sur ce point que l'épouse avait effectué des versements en faveur d'une société de time-sharing, qui ne donne aucun droit de propriété sur un immeuble. De plus, le total de ces versements n'était pas de 100'000 fr. mais de 36'674 fr., ce qui paraissait faible pour l'acquisition d'un bien immobilier; lesdits versements avaient par ailleurs été opérés après la dissolution du régime matrimonial. Par conséquent, il n'y avait pas lieu d'inclure un montant de 100'000 fr. dans le compte d'acquêts de l'épouse, comme le réclamait le mari. Le recourant se contente de soutenir que la Cour de justice a arbitrairement refusé de considérer comme acquêts les versements effectués par l'épouse pour l'acquisition d'un time-sharing, "même s'il ne donne pas un droit de propriété au sens propre". Insuffisamment motivé, ce grief ne peut être examiné.
En ce qui concerne la somme de 500'000 fr., le recourant ne cherche pas à démontrer que la constatation de l'autorité cantonale, selon laquelle aucun élément probant ne permet de penser que l'épouse ait pu économiser une partie de ses revenus, serait insoutenable. Il se borne à opposer sa thèse à celle de la Cour de justice, ce qui n'est à l'évidence pas suffisant (art. 90 al. 1 let. b OJ). Il en va de même s'agissant des prétendus 100'000 fr. utilisés pour l'achat d'un bien immobilier. L'autorité cantonale a retenu sur ce point que l'épouse avait effectué des versements en faveur d'une société de time-sharing, qui ne donne aucun droit de propriété sur un immeuble. De plus, le total de ces versements n'était pas de 100'000 fr. mais de 36'674 fr., ce qui paraissait faible pour l'acquisition d'un bien immobilier; lesdits versements avaient par ailleurs été opérés après la dissolution du régime matrimonial. Par conséquent, il n'y avait pas lieu d'inclure un montant de 100'000 fr. dans le compte d'acquêts de l'épouse, comme le réclamait le mari. Le recourant se contente de soutenir que la Cour de justice a arbitrairement refusé de considérer comme acquêts les versements effectués par l'épouse pour l'acquisition d'un time-sharing, "même s'il ne donne pas un droit de propriété au sens propre". Insuffisamment motivé, ce grief ne peut être examiné.
7. En conclusion, le recours se révèle entièrement irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure fédérale (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens, des observations n'ayant pas été requises.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est irrecevable.
1. Le recours est irrecevable.
2. Un émolument judiciaire de 3'000 fr. est mis à la charge du recourant.
2. Un émolument judiciaire de 3'000 fr. est mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 3 août 2004
Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
La juge présidant: La greffière:


facts:
Faits:
Faits:
A. L._, divorcée de A._ depuis 1983 dont elle a eu un enfant durant le mariage, B._, né en 1980, est au bénéfice d'une rente entière d'invalidité depuis le 1er novembre 1983, assortie d'une rente complémentaire simple pour son fils (cf. décision du 8 mars 1984).
Le 20 juillet 1987, elle a donné naissance à un second enfant, C._. La filiation paternelle n'étant pas établie à ce moment-là, elle a bénéficié, pour ce dernier, d'une rente complémentaire double à compter du 1er juillet 1987.
Apprenant que A._ était le père de C._ (cf. contrat d'apprentissage de C._ du 20 septembre 2004), l'Office de l'assurance-invalidité de la République et canton de Genève (ci-après: l'office AI) a requis de L._ la restitution d'un montant de 20'050 fr., correspondant aux prestations versées du 1er août 2000 au 31 juillet 2005, par décision du 17 août 2005, confirmée sur opposition le 18 octobre suivant. L'administration a aussi exclu la remise de cette somme, dès lors que l'assurée n'avait pas informé les autorités compétentes de la reconnaissance de cet enfant par A._.
Apprenant que A._ était le père de C._ (cf. contrat d'apprentissage de C._ du 20 septembre 2004), l'Office de l'assurance-invalidité de la République et canton de Genève (ci-après: l'office AI) a requis de L._ la restitution d'un montant de 20'050 fr., correspondant aux prestations versées du 1er août 2000 au 31 juillet 2005, par décision du 17 août 2005, confirmée sur opposition le 18 octobre suivant. L'administration a aussi exclu la remise de cette somme, dès lors que l'assurée n'avait pas informé les autorités compétentes de la reconnaissance de cet enfant par A._.
B. Saisi d'un recours contre cette décision sur opposition, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève l'a rejeté par jugement du 21 février 2006.
B. Saisi d'un recours contre cette décision sur opposition, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève l'a rejeté par jugement du 21 février 2006.
C. L._ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation sous suite de dépens.
L'office AI conclut au rejet du recours tandis que l'Office fédéral des assurances sociales n'a pas présenté de déterminations.

considerations:
Considérant en droit:
Considérant en droit:
1. 1.1 Le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances n'est pas le même suivant que le procès concerne ou non l'octroi ou le refus de prestations d'assurance. Sont réputées prestations d'assurance au sens de l'art. 132 OJ, les prestations dont on examine la légitimité lors de la survenance de l'éventualité assurée (ATF 122 V 136 consid. 1, 120 V 448 consid. 2a/bb). Selon une jurisprudence constante, cette notion comprend également la restitution de prestations indûment touchées (comme des rentes d'invalidité); en revanche, tel n'est pas le cas de la remise de l'obligation de restituer (ATF 112 V 100 consid. 1b et les références). Lorsque ces deux points doivent être examinés au cours de la même procédure, le pouvoir d'examen est en principe étendu conformément à l'art. 132 OJ en ce qui concerne l'obligation de restituer, tandis que, s'agissant de la question de la remise d'une telle obligation, les art. 104 let. a et 105 al. 2 OJ sont applicables (ATF 122 V 136 consid. 1, 98 V 276 consid. 3). En ce qui concerne la remise de l'obligation de restituer, le recours de droit administratif peut donc être formé uniquement pour violation du droit fédéral, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation (art. 104 let. a OJ); les faits pertinents constatés par les premiers juges ne peuvent être contestés que s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont été établis au mépris de règles essentielles de procédure (art. 104 let. b en corrélation avec l'art. 105 al. 2 OJ). En revanche, dans la procédure de recours portant sur la restitution de prestations indûment touchées, le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances s'étend également à l'opportunité de la décision attaquée; le tribunal n'est alors pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure, et il peut s'écarter des conclusions des parties à l'avantage ou au détriment de celles-ci (art. 132 OJ).
1.2 La loi fédérale du 16 décembre 2005 portant modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) et entraîne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, dès lors que le recours qui est soumis au Tribunal fédéral des assurances était pendant devant lui au 1er juillet 2006, la présente procédure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, conformément aux dispositions.
1.2 La loi fédérale du 16 décembre 2005 portant modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) et entraîne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, dès lors que le recours qui est soumis au Tribunal fédéral des assurances était pendant devant lui au 1er juillet 2006, la présente procédure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, conformément aux dispositions.
2. Le litige porte d'abord sur le point de savoir si la recourante doit restituer la somme de 20'050 fr. au titre de prestations versées à tort durant la période allant du 1er août 2000 au 31 juillet 2005.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels applicables au présent litige, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels applicables au présent litige, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
3. Après avoir constaté que les conditions de la restitution étaient satisfaites et que le droit au remboursement des prestations réclamées n'était pas éteint, les premiers juges sont parvenus à la conclusion que l'omission par la recourante d'informer l'office intimé de la reconnaissance de son fils C._ par son père, constituait une négligence grave excluant la bonne foi. Dans ces conditions, la remise de l'obligation de restituer la somme de 20'050 fr. ne pouvait pas être accordée.
De son côté, la recourante soutient principalement qu'en omettant d'en informer l'administration, elle n'a commis aucune négligence grave. En substance, elle explique qu'en raison des soucis quotidiens (graves problèmes de santé, deux enfants à charge requérant beaucoup de temps et d'énergie, soucis financiers), elle n'a plus pensé à annoncer cette reconnaissance. Par ailleurs, elle fait remarquer que le silence sur ce point des autorités sociales avec lesquelles elle entretenait des contacts permanents, ne pouvait pas lui faire douter que sa situation n'était pas régulière.
De son côté, la recourante soutient principalement qu'en omettant d'en informer l'administration, elle n'a commis aucune négligence grave. En substance, elle explique qu'en raison des soucis quotidiens (graves problèmes de santé, deux enfants à charge requérant beaucoup de temps et d'énergie, soucis financiers), elle n'a plus pensé à annoncer cette reconnaissance. Par ailleurs, elle fait remarquer que le silence sur ce point des autorités sociales avec lesquelles elle entretenait des contacts permanents, ne pouvait pas lui faire douter que sa situation n'était pas régulière.
4. 4.1 Comme l'ont à juste titre rappelé les premiers juges, l'obligation de restituer suppose que soient remplies les conditions d'une reconsidération ou d'une révision procédurale de la décision - formelle ou non - par laquelle les prestations en cause ont été allouées (cf. consid. 8 du jugement attaqué). En particulier, par analogie avec la révision des décisions rendues par les autorités judiciaires, l'administration est tenue de procéder à la révision d'une décision formellement passée en force lorsque sont découverts des faits nouveaux importants ou de nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits avant, susceptibles de conduire à une appréciation juridique différente (ATF 127 V 469 consid. 2c et les références; SVR 2004 ALV n° 14 p. 43 sv. consid. 3).
4.2 Dans le cas particulier, la reconnaissance de C._ par son père constitue un fait nouveau important, susceptible de conduire à une appréciation juridique différente, puisque dans ce cas, la rente complémentaire double n'est plus due. Aussi, les conditions de la révision procédurale sont-elles remplies.
4.3 A l'instar de la juridiction cantonale, on constatera que le droit au remboursement du montant réclamé (20'050 fr., correspondant aux prestations versées à tort du 1er août 2000 au 31 juillet 2005) par l'office intimé n'est pas périmé. La décision de restitution porte sur des prestations versées durant les cinq dernières années. Par ailleurs, cet office a pris connaissance de la reconnaissance de C._ par son père à réception d'un contrat d'apprentissage du 20 septembre 2004 et a rendu sa décision de restitution le 17 août 2005 (cf. sur ce point: art. 25 al. 2 LPGA, similaire à l'art. 47 al. 2 première phrase aLAVS [en corrélation avec l'art. 49 aLAI]).
4.3 A l'instar de la juridiction cantonale, on constatera que le droit au remboursement du montant réclamé (20'050 fr., correspondant aux prestations versées à tort du 1er août 2000 au 31 juillet 2005) par l'office intimé n'est pas périmé. La décision de restitution porte sur des prestations versées durant les cinq dernières années. Par ailleurs, cet office a pris connaissance de la reconnaissance de C._ par son père à réception d'un contrat d'apprentissage du 20 septembre 2004 et a rendu sa décision de restitution le 17 août 2005 (cf. sur ce point: art. 25 al. 2 LPGA, similaire à l'art. 47 al. 2 première phrase aLAVS [en corrélation avec l'art. 49 aLAI]).
5. En ce qui concerne la remise de l'obligation de restituer, l'instance précédente a exposé de manière pertinente les motifs qui l'ont conduit à constater que la première des deux conditions cumulatives à la remise, à savoir la bonne foi, n'était pas satisfaite. Ainsi, elle a en particulier retenu à juste titre que les problèmes de santé dont souffrait la recourante et la charge de ses deux enfants ne pouvaient l'empêcher d'informer l'office AI de la reconnaissance en cause, d'autant que dix-huit ans s'étaient écoulés entre celle-ci et la décision de restitution.
On observera aussi que les diverses décisions rendues par l'office intimé rendaient l'intéressée attentive à son devoir de lui annoncer toute modification de situation susceptible d'entraîner la suppression, la modification ou l'augmentation de la prestation allouée, en particulier les changements d'adresse, la modification de l'état civil ou encore le statut d'enfant recueilli. Cet office indiquait en outre que la communication adressée à un autre organe ne libérait pas l'ayant-droit de l'obligation de renseigner la caisse de compensation. Bien que ces injonctions figurent au verso desdites décisions, la recourante en a certainement pris connaissance, dès lors qu'elle a informé l'administration de la naissance de son fils C._ (lettre dactylographiée du 19 août 1987), de son changement de nom (lettre manuscrite du 10 février 1993) et de son déménagement (lettre manuscrite du 21 février 1994). Elle n'ignorait pas non plus les conséquences que pouvait occasionner la violation de l'obligation d'informer l'administration de tout changement important dans la situation personnelle ou matérielle du bénéficiaire, dès lors qu'une décision de restitution concernant son fils B._ lui avait déjà été notifiée (cf. décision de restitution du 12 juillet 2000). Aussi, doit-on admettre que l'intéressée, en omettant de communiquer à l'office intimé la reconnaissance de son fils C._ par son père, ne s'est pas conformée à ce qui peut être raisonnablement exigé d'une personne capable de discernement dans une situation identique et dans les mêmes circonstances. Partant, elle a commis une négligence grave excluant toute bonne foi.
Dans ces circonstances, elle ne peut rien déduire du silence des services sociaux avec lesquelles elle entretenait des contacts permanents. Il ne ressort en outre pas du dossier qu'elle a demandé à ces derniers d'informer l'office intimé ou qu'elle aurait été dissuadée d'y procéder elle-même.
Dès lors que la bonne foi ne peut être retenue, il n'y a pas lieu d'examiner si la recourante serait mise dans une situation difficile par la restitution.
Dès lors que la bonne foi ne peut être retenue, il n'y a pas lieu d'examiner si la recourante serait mise dans une situation difficile par la restitution.
6. Cela étant, le jugement cantonal n'est pas critiquable. Mal fondé, le recours doit être rejeté. La procédure est gratuite, dès lors qu'elle porte à la fois sur l'obligation de restituer et sur la remise de cette obligation (arrêt E. du 2.11.2004, P 27/04).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce:
1. Le recours est rejeté.
1. Le recours est rejeté.
2. Il n'est pas perçu de frais de justice.
2. Il n'est pas perçu de frais de justice.
3. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 18 août 2006
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIIe Chambre: Le Greffier:

region: Federation

bge_label: non-critical

citation_label: non-critical


facts:
Faits:
A. Par jugement du 22 octobre 2008, réformant un jugement condamnatoire du Juge des districts de Martigny et St-Maurice du 4 juin 2007, la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais a acquitté Y._ du chef de lésions corporelles graves par négligence.
Elle a fondé cet acquittement sur les constatations de fait suivantes:
A.a Le 26 juillet 2003, X._, titulaire d'un brevet de plongeur trois étoiles de la Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques (ci-après: CMAS), et Y._, titulaire d'un brevet de moniteur deux étoiles de la CMAS, participaient à une plongée en scaphandre autonome dans le lac des Vaux, organisée par deux clubs sportifs valaisans. À l'initiative de X._, qui savait que Y._ connaissait les lieux, les deux hommes ont convenu de faire équipe. Ils n'avaient jamais plongé ensemble auparavant.
Avant de se mettre à l'eau, aucun d'eux n'a effectué un contrôle précis du matériel de son binôme. Dès leur immersion, le moniteur Y._ a pris spontanément la direction de la palanquée.
En une douzaine de minutes, ils sont descendus à une profondeur d'environ cinquante mètres. Puis, en raison d'un problème d'éclairage, ils ont commencé à remonter. Lorsqu'ils sont arrivés à quelque quarante mètres de profondeur, l'un des deux détendeurs de X._ s'est givré et s'est mis à fuser, c'est-à-dire à débiter de l'air en continu. X._ a alors utilisé son deuxième détendeur et tendu celui qui était défectueux en direction de Y._, afin que celui-ci, conformément à une procédure connue des plongeurs, prenne le tuyau d'alimentation du détendeur défectueux entre son pouce et son index, qu'il le suive sans le lâcher jusqu'au robinet d'alimentation, derrière X._, et qu'il ferme ce robinet. Y._ a pris le tuyau, il est passé derrière X._, mais le tuyau, enfoncé dans les renflements du gilet de celui-ci, s'est révélé difficile à suivre à la main. À un certain endroit, il en croisait un autre. Y._ l'a lâché et s'est trompé de tuyau pour achever sa manoeuvre. Il a fermé par erreur le robinet d'alimentation du détendeur qui fonctionnait encore.
X._ s'est trouvé privé d'air et a avalé de l'eau. Il a alors paniqué et entamé une ascension rapide. Y._ n'a pas pu le retenir. Les deux hommes sont remontés sans observer les paliers de décompression.
Arrivé à la surface, Y._ a voulu replonger aussitôt avec X._ pour effectuer les paliers. Constatant que celui-ci ne le suivait pas, il a tenté de l'aider à plonger puis, comme X._ ne parvenait pas à s'immerger, il l'a accompagné en direction de la rive. C'est alors que X._ a entendu un claquement et senti son corps se paralyser, avant de perdre connaissance. Y._ l'a confié à d'autres plongeurs, puis, une fois X._ pris en charge, il a replongé seul pour effectuer ses paliers.
Pour être remonté à la surface sans respecter les paliers de décompression, X._ a subi des lésions du cerveau et de la moelle épinière qui l'ont rendu tétraplégique.
A.b L'enquête ouverte ensuite de cet événement a mis en cause Y._, qui a été renvoyé en jugement pour lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP).
X._ s'est constitué partie civile, en concluant à la constatation de l'obligation de Y._ de le dédommager du préjudice matériel et moral résultant de ses lésions, la fixation du montant de ce dédommagement étant renvoyée au juge civil.
B. Déclarant agir par les voies du recours en matière pénale et, subsidiairement, du recours constitutionnel subsidiaire, X._ recourt au Tribunal fédéral contre ce jugement, dont il demande principalement la réforme, en ce sens que l'intimé Y._ soit reconnu coupable de lésions corporelles graves par négligence et l'action civile admise dans son principe. À titre subsidiaire, il conclut à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision.
Y._ conclut au rejet du recours, dans la mesure où il est recevable.
Le Procureur général et le Tribunal cantonal du canton du Valais s'en remettent au Tribunal fédéral.
Le recourant a présenté des observations sur les réponses des intimés et de la cour cantonale.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF) n'est ouvert que contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'un recours ordinaire au Tribunal fédéral (cf. art. 113 LTF). En l'espèce, comme le jugement attaqué peut être déféré au Tribunal fédéral par la voie du recours en matière pénale (art. 78 ss LTF), le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
2. En vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la victime qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Cette dernière condition, reprise de l'art. 270 let. e ch. 1 aPPF (RO 2000 2719), doit être interprétée comme elle l'était pour l'application de cette ancienne disposition légale, qui énonçait les conditions auxquelles la victime avait qualité pour se pourvoir en nullité selon les art. 268 ss aPPF (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234). De jurisprudence constante, elle n'est remplie que si la victime a exercé l'action civile, en prenant des conclusions en réparation de tout ou partie de son dommage matériel ou de son tort moral (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 198 s.; 127 IV 185 consid. 1b p. 188). La réserve de ses droits ne suffit pas (ATF 127 IV 185 consid. 1b p. 188). Toutefois, la prise de conclusions condamnatoires n'est exceptionnellement pas exigée lorsque le dommage n'est pas encore établi ou ne peut pas encore être chiffré. Mais il incombe alors à la victime qui recourt d'expliquer quelles prétentions elle entend faire valoir et pourquoi elle n'a pas agi en paiement dans le cadre de la procédure pénale (ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187).
En l'espèce, le recourant ne s'est pas contenté de demander qu'acte lui soit donné de ses réserves civiles; il a pris des conclusions constatatoires, dont le jugement devait avoir autorité au civil. En outre, il ressort de son mémoire que le recourant veut être indemnisé pour ses frais, son incapacité de travail, l'atteinte portée à son avenir économique et pour son tort moral. Ainsi, il est manifeste qu'il a pris des conclusions constatatoires non chiffrées parce que le montant de certains de ces postes devait être établi par une expertise qui, faute de pertinence pour le jugement de l'action pénale elle-même, ne pouvait être mise en oeuvre dans le procès pénal. Dès lors, le recourant a qualité pour recourir.
3. D'abord, le recourant fait valoir que la cour cantonale a établi les faits de manière manifestement inexacte, au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, lorsqu'elle a retenu qu'il avait paniqué une fois privé d'air et qu'il n'avait pas eu la présence d'esprit, à ce moment-là, de se servir du second détendeur de l'intimé.
3.1 L'arrêt attaqué ne constate pas que le recourant ne s'est pas servi du deuxième détendeur de l'intimé. Lorsqu'elle déclare ajouter foi aux premières déclarations de ce dernier, la cour cantonale se prononce exclusivement sur la cause de la remontée rapide vers la surface (cf. arrêt attaqué, ch. 3b/aa p. 17), en retenant qu'elle est due à une réaction de panique du recourant lorsque celui-ci a avalé de l'eau. Mais la cour cantonale ne reprend pas à son compte toutes les déclarations de l'intimé, notamment pas celles qui concernent le détendeur utilisé par le recourant pour respirer pendant la remontée.
En aucun passage, le jugement attaqué ne laisse penser que le recourant serait remonté vers la surface en apnée. Or, il constate expressément que le recourant ne s'est pas servi du détendeur qui fusait. Il retient donc nécessairement que le recourant a utilisé le détendeur de secours de l'intimé. Le grief se révèle ainsi dépourvu de fondement.
3.2 En revanche, la cour cantonale retient bien que le recourant a paniqué lorsqu'il a avalé de l'eau et qu'il s'est alors retourné pour s'emparer du détendeur de secours de l'intimé et entamer sa remontée en palmant.
3.2.1 Le recourant fait valoir que cette constatation de fait est manifestement inexacte, parce qu'elle se fonde sur les déclarations que l'intimé a faites à la police lors de sa première audition, lors même que celui-ci est revenu sur ces déclarations lors de ses auditions suivantes.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, à peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b et 117 LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit. Pour ce faire, il doit en principe se fonder sur les faits retenus par le juge précédent (cf. art. 97 LTF). Il ne peut s'en écarter que s'il explique de manière circonstanciée en quoi ceux-ci ont été établis en violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF, ou de façon manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire (cf. arrêt 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publié in ATF 133 IV 286).
Lorsque la décision attaquée comporte plusieurs motivations indépendantes et suffisantes à sceller le sort du grief, il incombe au recourant, sous peine d'irrecevabilité, de démontrer que chacune d'elles est contraire au droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.). Si le juge du fait a motivé son appréciation des preuves par plusieurs raisonnements indépendants, le recourant doit, pareillement, exposer en quoi chacun d'eux est arbitraire. À ce défaut, son grief est irrecevable.
Dans le cas présent, la cour cantonale ne retient pas la réaction de panique du recourant au seul motif que les déclarations initiales d'un accusé sont, de manière générale, plus probantes que les suivantes, mais encore aux motifs que les premières déclarations de l'intimé étaient corroborées par le rapport de l'expert du Bureau de Prévention des Accidents de Plongée du 28 février 2006, d'une part, et que la version des faits donnée par le recourant n'explique pas pourquoi celui-ci s'est trouvé dans l'incapacité de maîtriser sa remontée, d'autre part (cf. arrêt attaqué, ch. 3b/aa p. 18). Or, le recourant ne soulève aucun grief contre ces deux dernières motivations, dont chacune est, vu les termes "de surcroît" et "au demeurant" qui les introduisent, jugée suffisante par la cour cantonale. Le grief est dès lors irrecevable.
4. Ensuite, le recourant soutient que la cour cantonale a violé l'art. 125 al. 2 CP, qui punit le délit de lésions corporelles graves par négligence, en refusant d'appliquer cette disposition légale à l'intimé.
4.1 Le délit de lésions corporelles graves par négligence suppose la réunion de trois éléments constitutifs: des lésions corporelles graves subies par la victime, une négligence de l'auteur et un lien de causalité entre cette négligence et ces lésions. La présence du premier élément est en l'espèce incontestée.
4.2 La négligence est l'imprévoyance coupable commise par celui qui, ne se rendant pas compte des conséquences de son acte, agit sans user des précautions commandées par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Pour qu'il y ait négligence, deux conditions doivent être remplies. En premier lieu, il faut que l'auteur ait violé les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et la référence). L'auteur viole les règles de la prudence s'il agit en dépassant les limites du risque admissible alors qu'il devrait, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, se rendre compte du danger qu'il fait courir à autrui (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 121 IV 10 consid. 3 p. 14) ou s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitude personnelles, qu'elle est nécessaire pour éviter un dommage (cf. ATF 134 IV 255 consid. 4.2.2 p. 260 ss; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 ss). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur pouvait prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements - question qui s'examine suivant la théorie de la causalité adéquate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre de meilleures prévisions - et, le cas échéant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour éviter la survenance du résultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références). En second lieu, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références).
4.3 La causalité ne se présente pas sous le même aspect selon que l'auteur a violé son devoir de prudence par action ou par omission.
4.3.1 Une action est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable si, dans l'enchaînement des événements tels qu'ils se sont produits, elle a été, au regard de règles d'expérience ou de lois scientifiques, une condition sine qua non de la survenance de ce résultat - soit si, en la retranchant intellectuellement des événements qui se sont produits en réalité, et sans rien ajouter à ceux-ci, on arrive à la conclusion, sur la base des règles d'expérience et des lois scientifiques reconnues, que le résultat dommageable ne se serait très vraisemblablement pas produit (cf. ATF 115 IV 199 consid. 5b p. 206 et les références). La série des événements à prendre en considération pour cette opération intellectuelle commence par l'action reprochée à l'auteur, finit par le dommage et ne comprend rien d'autre que les événements qui ont relié ces deux extrémités de la chaîne d'après les règles d'expérience et les lois scientifiques. La causalité naturelle ne cesse dès lors pas lorsque le dommage résulte effectivement de l'action reprochée à l'auteur, mais serait survenu quand même sans cette cause, à raison d'autres événements qui l'auraient entraîné si l'auteur ne l'avait pas lui-même causé (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 et les références).
Par ailleurs, une action qui est l'une des causes naturelles d'un résultat dommageable en est aussi une cause adéquate si, d'une part, elle était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références) et si, d'autre part, elle a effectivement causé le résultat dommageable pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée, et non pour des raisons fortuites (connexité du dommage et du risque; cf. ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 s. et les références). Il s'agit là de questions de droit que la cour de céans revoit librement.
Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références).
4.3.2 En revanche, en cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par hypothèses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée; pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s. et les références; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références).
4.4 Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir reconnu l'intimé coupable de lésions corporelles grave par négligence en raison des actions ou omissions suivantes.
4.4.1 En premier lieu, il soutient que l'intimé n'a pas planifié la plongée avec le soin que l'on pouvait attendre d'un moniteur deux étoiles CMAS. Concrètement, il lui reproche de n'avoir pas respecté la règle de sécurité n° 5 de la Fédération Suisse de Sports Subaquatiques (ci-après: FSSS), dont la teneur est la suivante: "Contrôle ton équipement avant chaque plongée, de même que celui de ton partenaire. Vérifie qu'il soit complet et en parfait état de fonctionnement." Le recourant allègue que, si l'intimé avait procédé au contrôle prescrit par cette règle, il aurait visualisé la position du robinet à fermer, qu'il s'en serait souvenu le moment venu, qu'il aurait alors fermé le bon robinet et que l'accident aurait ainsi été évité.
Ce grief est mal fondé. La règle de sécurité n°5 de la FSSS n'oblige pas à mémoriser l'équipement du partenaire. Au vu de sa seconde phrase, elle ne prescrit rien de plus, ni de moins, qu'un double contrôle du matériel. Du reste, en cas de givrage, la procédure édictée par la FSSS prévoit que le plongeur assistant suive le tuyau du détendeur défectueux jusqu'à la vanne afin de la fermer, non qu'il la trouve directement pour en avoir préalablement mémorisé l'emplacement.
D'une manière générale, il n'est pas nécessaire qu'un plongeur mémorise l'équipement de ses compagnons de palanquée pour être en mesure de remplir son obligation (cf. art. 11 al. 2 let. c CP) de secourir ceux d'entre eux qui pourraient rencontrer des difficultés. Les procédures de sécurité que tout plongeur doit connaître permettent de faire face aux incidents possibles sans que le plongeur assistant ait besoin de savoir à l'avance où se trouvent exactement les éléments sur lesquels il pourra être appelé à agir.
Dans ces conditions, même si l'on admettait que l'intimé se serait rappelé l'endroit où se trouvait le robinet à fermer s'il avait procédé au contrôle prescrit par la règle de sécurité n°5 de la FSSS avant de s'immerger, le fait qu'il a omis ce contrôle - ce qui est une faute - n'engagerait pas sa responsabilité pénale, car le lien de causalité hypothétique entre cette omission et les lésions subies par le recourant serait sans rapport avec le but de la règle protectrice violée, qui ne tend pas à ce que chaque plongeur ait mémorisé l'équipement de son binôme, mais seulement à ce qu'il parte avec un équipement complet et en bon état de fonctionnement. Comme l'équipement du recourant n'était ni incomplet ni défectueux dans son fonctionnement, l'intimé ne s'est pas rendu coupable de lésions corporelles graves par négligence pour n'avoir pas procédé au contrôle du matériel prescrit par la règle de sécurité n°5 de la FSSS.
4.4.2 En deuxième lieu, le recourant soutient que la cour cantonale aurait dû reconnaître l'intimé coupable de lésions corporelles graves par négligence, parce que celui-ci n'aurait pas respecté la procédure à suivre en cas de givrage d'un détendeur.
4.4.2.1 Ainsi, le recourant fait grief à l'intimé de ne pas avoir tenu jusqu'au bout le tuyau d'alimentation entre ses doigts. Certes, l'intimé a pu éprouver de la difficulté à le faire, mais rien, d'après le recourant, ne justifiait qu'il renonce à cette manoeuvre. Après avoir lâché le tuyau, il aurait dû recommencer l'opération depuis le début. Compte tenu des réserves d'air de chacun d'eux, l'intimé avait, selon le recourant, amplement le temps de le faire.
Ce grief ne saurait être accueilli. En effet, il ne ressort pas de l'état de fait de l'arrêt attaqué que, si l'intimé avait recommencé à suivre le tuyau d'alimentation du détendeur qui fusait, il serait parvenu, cette fois-ci, à passer le croisement avec l'autre tuyau sans devoir à nouveau lâcher prise. Au contraire, le gilet du recourant aurait toujours été aussi fortement gonflé et il aurait toujours été aussi difficile pour l'intimé de suivre le tuyau d'une seule main - l'autre tenant la torche - et, une fois arrivé au croisement, de sentir à travers ses gants d'où partait le bon tuyau. Dans ces circonstances, on ne saurait retenir que l'intimé aurait dû recommencer la manoeuvre pour réduire le risque d'erreur, ni, par conséquent, lui imputer à faute d'avoir fermé le mauvais robinet.
4.4.2.2 Ensuite, le recourant reproche à l'intimé, d'une part, de ne pas l'avoir tenu pendant la manoeuvre, alors qu'il aurait dû maintenir un contact physique avec lui, et, d'autre part, d'être resté derrière lui après avoir fermé le robinet d'alimentation, alors que les règles de sécurité prescrivent au plongeur qui vient d'accomplir ce geste, compte tenu du risque qu'il n'ait pas fermé la bonne vanne, de repasser devant son partenaire et de rétablir le contact visuel avec lui, afin que celui-ci puisse lui signaler une éventuelle erreur. Le recourant fait valoir que, si l'intimé avait respecté au moins l'une de ces deux obligations, l'accident ne se serait pas produit.
Ces griefs ne sauraient davantage être admis. D'après ses propres déclarations, rapportées par l'arrêt attaqué (ch. 2 b/bb p. 9), le recourant a pu se saisir du second détendeur de l'intimé en se tournant simplement par la gauche. L'intimé est donc resté à portée de main du recourant pendant la manoeuvre; on ne saurait lui reprocher de s'être trop éloigné. Il est constant, en revanche, qu'après avoir fermé le robinet, l'intimé n'est pas repassé devant le recourant pour s'assurer que tout allait bien. Mais il ressort des constatations de fait déterminantes de la cour cantonale (cf. supra, consid. 3.2) que l'intimé n'a pas eu la possibilité de le faire, parce que le recourant, pris de panique dès qu'il a avalé de l'eau, s'est retourné pour se saisir du second détendeur de l'intimé et a entamé aussitôt sa remontée, empêchant par là-même l'intimé de retourner derrière lui pour corriger son erreur. Aussi, le devoir d'agir supposant la possibilité de le faire, l'intimé n'a-t-il pas violé les règles de la prudence en ne procédant pas aux vérifications prescrites par les règles de sécurité après avoir fermé le robinet.
4.4.3 Enfin, le recourant fait grief à l'intimé de ne pas l'avoir aidé à purger son gilet une fois amorcée leur remontée vers la surface. Il soutient que si l'intimé, voyant qu'il était en difficulté, avait actionné à sa place la purge rapide de son gilet, leur position aurait été stabilisée et l'accident vraisemblablement évité.
Comme le fait valoir l'intimé dans sa réponse, ce grief n'était pas mentionné dans l'arrêt de renvoi du 8 septembre 2006 (cf. dossier cantonal, p. 277 s.). Il n'a en outre pas été introduit dans la procédure par une modification de l'accusation, au sens de l'art. 135 du code de procédure pénale valaisan (ci-après: CPP/VS; RS/VS 312.0). Ainsi, ni le premier juge ni la cour cantonale ne se sont prononcés sur lui (cf. art. 139 ch. 1, 191 ch. 2 et 193 ch. 2 CPP/VS). Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale se borne à rapporter les déclarations de l'intimé, selon lequel il ne serait pas parvenu à actionner la purge rapide du gilet de son binôme pendant la remontée (cf. arrêt attaqué, ch. 2b/aa p. 8). Faute de se rapporter à un élément de l'accusation, le grief du recourant est dès lors irrecevable.
Il en résulte que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en considérant que le recourant ne s'est pas rendu coupable, par les faits régulièrement constatés dans l'arrêt attaqué, de lésions corporelles graves par négligence. Le recours doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.
5. Bien qu'il soit finalement rejeté, le recours n'est pas apparu d'emblée dépourvu de toutes chances de succès. Il convient dès lors d'admettre la demande d'assistance judiciaire du recourant, de désigner son mandataire comme avocat d'office, d'allouer à celui-ci une indemnité à titre d'honoraires et de rendre l'arrêt sans frais (art. 64 al. 1 LTF).
L'intimé, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité pour ses dépens (art. 68 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. La demande d'assistance judiciaire est admise et Me Jean-Luc Addor est désigné avocat d'office du recourant.
3. La Caisse du Tribunal fédéral versera 3'000 fr. au mandataire du recourant à titre d'honoraires.
4. Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.
5. Le recourant versera 2'000 fr. de dépens à l'intimé Y._.
6. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II.
Lausanne, le 28 octobre 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Favre Oulevey


facts:
Nach Einsicht
in die Verfassungsbeschwerde gegen den Entscheid vom 1. November 2010 der a.o. Gerichtspräsidentin 3 des Gerichtskreises VIII Bern-Laupen, die der Beschwerdegegnerin gegenüber dem Beschwerdeführer die definitive Rechtsöffnung für Fr. 400.-- (Bussen und Gebühren) sowie für Fr. 50.-- (Mahngebühr) erteilt hat,

considerations:
in Erwägung,
dass gegen den in einer vermögensrechtlichen Angelegenheit ergangenen Entscheid der a.o. Gerichtspräsidentin 3 mangels Erreichens der Streitwertgrenze (Art. 74 Abs. 1 lit. b BGG) und mangels Vorliegens einer Ausnahme gemäss Art. 74 Abs. 2 BGG allein die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nach Art. 113 ff. BGG offen steht, weshalb die Eingabe des Beschwerdeführers als solche entgegengenommen worden ist,
dass die Beschwerde zum Vornherein unzulässig ist, soweit der Beschwerdeführer eine monatliche Entschädigung von Fr. 20'000.-- (ab 1. Januar 2010) und Schadenersatz von 60 Millionen Franken fordert, weil diese Ansprüche weder Gegenstand des kantonalen Verfahrens bildeten noch Gegenstand des vorliegenden Verfahrens sein können,
dass sodann in einer subsidiären Verfassungsbeschwerde die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte vorzubringen und zu begründen (Art. 117 i.V.m. Art. 106 Abs. 2 BGG sowie Art. 116 BGG), d.h. anhand der Erwägungen des kantonalen Entscheids klar und detailliert darzulegen ist, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch diesen Entscheid verletzt sein sollen (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 399), ansonst auf die Beschwerde nicht eingetreten wird (Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG),
dass die a.o. Gerichtspräsidentin 3 im Entscheid vom 1. November 2010 erwog, die Betreibungsforderung beruhe auf einer rechtskräftigen Veranlagungsverfügung/Schlussabrechnung und damit auf einem Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 80 SchKG, Einwendungen nach Art. 81 Abs. 1 SchKG erhebe der Beschwerdeführer keine, weshalb die definitive Rechtsöffnung zu erteilen sei,
dass der Beschwerdeführer in seiner Eingabe an das Bundesgericht nicht in nachvollziehbarer Weise auf die entscheidenden Erwägungen der a.o. Gerichtspräsidentin 3 eingeht,
dass er erst recht nicht nach den gesetzlichen Anforderungen anhand dieser Erwägungen aufzeigt, inwiefern der Entscheid der a.o. Gerichtspräsidentin 3 vom 1. November 2010 verfassungswidrig sein soll,
dass der Beschwerdeführer ausserdem einmal mehr missbräuchlich prozessiert (Art. 42 Abs. 7 BGG),
dass somit auf die - offensichtlich keine hinreichende Begründung enthaltende und überdies missbräuchliche - Verfassungsbeschwerde in Anwendung von Art. 117 i.V.m. Art 108 Abs. 1 lit. b und c BGG nicht einzutreten ist,
dass der unterliegende Beschwerdeführer kostenpflichtig wird (Art. 66 Abs. 1 BGG),
dass in den Fällen des Art. 117 i.V.m. Art. 108 Abs. 1 BGG das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und die Abteilungspräsidentin zuständig ist,
dass sich das Bundesgericht in dieser Sache vorbehält, allfällige weitere Eingaben in der Art der bisherigen, namentlich missbräuchliche Revisionsgesuche ohne Antwort abzulegen,

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1. Auf die Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 200.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Parteien und der a.o. Gerichtspräsidentin 3 des Gerichtskreises VIII Bern-Laupen schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 1. Dezember 2010
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:
Hohl Füllemann


facts:
Sachverhalt:
A. A._ sel., geboren 1961, zuletzt als Monteur bei der G._ GmbH tätig, meldete sich am 20. September 2006 wegen Rückenbeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, nachdem er am 9. November 2005 in ein Bachbett gestürzt war und sich dabei diverse Verletzungen an Kopf, Rücken und Rippen zugezogen hatte. Aufgrund des Unfalls wie auch bedingt durch andere gesundheitliche Probleme (u.a. progrediente rezidivierende Stürze bei Schwindel sowie Herzinfarkte im Dezember 2006 und Mai 2007) folgten mehrere Klinikaufenthalte sowie verschiedene medizinische und erwerbliche Abklärungen durch die IV-Stelle des Kantons Aargau. Die SUVA als zuständige Unfallversicherung sprach dem Versicherten ab 1. Juli 2008 eine Rente basierend auf einem Invaliditätsgrad von 29 % und eine Integritätsentschädigung aufgrund einer Integritätseinbusse von 5 % zu (Verfügung vom 5. Juni 2008).
Die IV-Stelle zog die SUVA-Akten bei und holte weiterer Arztberichte, insbesondere zwei Stellungnahmen des Regionalen Ärztlichen Dienstes RAD ein. Am 16. September 2008 wurde ihr vom Sozialdienst der Gemeinde X._ mitgeteilt, dass A._ am 5. September 2008 tot aufgefunden worden sei. Mit Verfügung vom 10. Februar 2009 sprach die IV-Stelle dem Versicherten, nach erfolgtem Vorbescheidverfahren, rückwirkend vom 1. November 2006 bis 1. Juli 2008 eine befristete ganze Invalidenrente zu.
B. Die dagegen von W._, der Witwe des Versicherten, erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 9. Dezember 2009 ab.
C. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt W._ beantragen, in Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheides sei dem Versicherten, A._ sel., mit Wirkung ab 1. November 2006 eine ganze (unbefristete) Invalidenrente zuzusprechen.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht (Art. 105 Abs. 2 BGG) und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 2 BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1 BGG) und ist somit weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden. Es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140).
2. 2.1 Im kantonalen Gerichtsentscheid werden die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze, insbesondere zu den Begriffen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 ATSG) und Invalidität (Art. 4 Abs. 1 IVG Verbindung mit Art. 8 ATSG) sowie zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2 IVG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Dasselbe gilt für den im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 360 E. 5b S. 360 mit Hinweisen), die Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsermittlung (BGE 132 V 93 E. 4 S. 99, 125 V 256 E. 4 S. 261) sowie den Beweiswert und die Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352).
2.2 Zu ergänzen ist, dass die rückwirkend ergangene Verfügung über eine befristete oder im Sinne einer Reduktion abgestufte Invalidenrente einerseits die Zusprechung der Leistung und andererseits deren Aufhebung oder Herabsetzung umfasst. Dies setzt voraus, dass Revisionsgründe (Art. 17 Abs. 1 ATSG; BGE 133 V 545) vorliegen, wobei der Zeitpunkt der Aufhebung oder Herabsetzung nach Massgabe des analog anwendbaren Art. 88a IVV festzusetzen ist (vgl. BGE 121 V 264 E. 6b/dd S. 275 mit Hinweis). Danach ist bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit eine anspruchsbeeinflussende Änderung für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen, in dem angenommen werden kann, dass sie voraussichtlich längere Zeit dauern wird. Sie ist in jedem Fall zu berücksichtigen, nachdem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird. Ob eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung des Invaliditätsgrades eingetreten und damit der für die Befristung oder Abstufung erforderliche Revisionsgrund gegeben ist, beurteilt sich in dieser Konstellation durch Vergleich des Sachverhalts im Zeitpunkt der Rentenzusprechung oder des Rentenbeginns mit demjenigen zur Zeit der Aufhebung bzw. Herabsetzung der Rente (BGE 125 V 413 E. 2d S. 418 am Ende, 368 E. 2 S. 369, 113 V 273 E. 1a S. 275, 109 V 262 E. 4a S. 265, je mit Hinweisen). In anfechtungs- und streitgegenständlicher Hinsicht ist es irrelevant, ob eine rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/oder befristeten Invalidenrente in einer oder in mehreren Verfügungen gleichen Datums eröffnet wird. Es gelten die Grundsätze gemäss BGE 125 V 413 (BGE 131 V 164 E. 2.3.4 S. 166; Urteil 8C_886/2009 vom 13. April 2010 E. 2.2 mit Hinweis).
3. 3.1 Die Verfügung der IV-Stelle vom 10. Februar 2009 blieb unbestritten in Bezug auf die rückwirkend für den Zeitraum vom 1. November 2006 bis 30. Juni 2008 zugesprochene Invalidenrente. Im Rahmen der engen Kognition (vgl. E. 1 hievor) sowie aufgrund der Bindung an die Parteibegehren (Art. 107 Abs. 1 BGG) ist mit Blick auf die Anträge der Beschwerdeführerin mithin einzig zu prüfen, ob unter revisionsrechtlichen Gesichtspunkten die Aufhebung der ganzen Rente ab 1. Juli 2008 zulässig war bzw. ob der Versicherte über den 30. Juni 2008 hinaus bis zu seinem Tod Anspruch auf eine ganze Invalidenrente hatte.
3.2 Das kantonale Gericht ging nach zutreffender Wiedergabe der medizinischen Aktenlage davon aus, dass der Versicherte aufgrund der Rückenbeschwerden ab Juli 2007 und aufgrund der Herzprobleme ab Juli 2008 für leichte wechselbelastende Arbeiten wieder voll arbeitsfähig war und bestätigte die Leistungseinstellung bzw. die Befristung der Rente durch die IV-Stelle auf den 1. Juli 2008. Dem kann aus folgenden Überlegungen nicht beigepflichtet werden.
Aufgrund der medizinischen Aktenlage, insbesondere gestützt auf den Bericht des Spitals Y._ vom 8. August 2008 kann aus koronarer Sicht ab Juli 2008 zwar tatsächlich von einer Verbesserung des Gesundheitszustandes ausgegangen werden. Zur hier in erster Linie interessierenden Frage, ob diese Verbesserung auch voraussichtlich längere Zeit dauern werde, hat die Vorinstanz jedoch keine Feststellungen getroffen, weshalb der Sachverhalt unvollständig festgestellt und das Bundesgericht nicht daran gebunden ist (vgl. E. 1 hievor) und diesen von Amtes wegen ergänzt (Art. 105 Abs. 2 BGG). Aus dem genannten Bericht des Spitals Y._ kann nicht abgeleitet werden, dass die Verbesserung voraussichtlich länger andauern werde, zumal von einem stationären Verlauf unter Vorbehalt weiterer Komplikationen oder Infarkten die Rede ist. Zudem fehlt es an einer aktuellen neurologischen Abklärung mit entsprechender Beurteilung des Gesundheitszustandes. Bei dieser Ausgangslage fällt eine Befristung der Rente auf den 1. Juli 2008 ausser Betracht. In Anwendung von Art. 88a Abs. 1 IVV zweiter Satz, wonach die anspruchsbeeinflussende Änderung für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung in jedem Fall von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen ist, in dem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird, wäre die Rente daher frühestens mit Wirkung ab 1. Oktober 2008 aufzuheben gewesen. Nachdem der Versicherte zwischenzeitlich am 5. September 2008 verstorben ist, steht ausser Frage, dass die ganze Rente bis dahin auszurichten ist (Art. 30 IVG).
4. Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 BGG). Diese hat der Beschwerdeführerin überdies eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 1 und 2 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 9. Dezember 2009 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 10. Februar 2009 werden insofern aufgehoben, als festgestellt wird, dass der Versicherte bis zu seinem Tod vom 5. September 2008 Anspruch auf eine ganze Rente hat.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3. Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4. Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen.
5. Dieses Urteil wird den Parteien, der Zürich Lebensversicherungs-Gesellschaft, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. Juni 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Weber Peter


facts:
Faits:
Faits:
A. Par jugement du 30 septembre 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamné X._, né en 1967, pour abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres, faux dans les certificats et induction de la justice en erreur, à douze mois d'emprisonnement, sous déduction de treize jours de détention préventive. Le tribunal a par ailleurs pris actes des reconnaissances de dettes signées par X._ en faveur de la société B._ SA et de Y._.
A. Par jugement du 30 septembre 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamné X._, né en 1967, pour abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres, faux dans les certificats et induction de la justice en erreur, à douze mois d'emprisonnement, sous déduction de treize jours de détention préventive. Le tribunal a par ailleurs pris actes des reconnaissances de dettes signées par X._ en faveur de la société B._ SA et de Y._.
B. Par arrêt du 2 avril 2004, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X._, a réformé un point du dispositif du jugement de première instance en ce sens qu'elle a condamné X._, pour abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres et induction de la justice en erreur, à douze mois d'emprisonnement, sous déduction de treize jours de détention préventive, et a confirmé au surplus le jugement de première instance. Il ressort notamment ce qui suit de cet arrêt et du jugement de première instance auquel il renvoie:
Le 12 mai 2000, X._ a loué auprès de la société D._ une VW Golf, dont il a payé la caution et la location. Il a vendu cette voiture à un tiers, qui devait lui-même la livrer à un autre acheteur en Algérie. Il l'a ensuite déclarée volée auprès d'une gendarmerie en France. Ces faits ont été qualifiés d'escroquerie.
Le 19 mai 2000, X._ a loué une Mercedes CLK auprès de la société B._ SA à qui il a payé la caution et la location. Il a ensuite vendu et livré cette voiture à Y._ après avoir établi un faux permis de circulation. Il l'a déclarée volée à la gendarmerie de Nyon. A la fin 2000, en voulant immatriculer le véhicule à son nom, Y._ s'est rendu compte que le numéro de chassis de la voiture ne correspondait pas au numéro figurant sur le permis de circulation. X._ lui a affirmé qu'il s'agissait d'une simple erreur et lui a envoyé une fausse attestation du Service des automobiles, qu'il avait confectionnée lui-même. Au printemps 2001, il a admis qu'il y avait un "problème" avec la voiture et l'a reprise en s'engageant à rembourser Y._, ce qu'il n'a fait que très partiellement. La voiture a finalement été restituée à l'agence de location. Pour ces faits, X._ a en définitive été retenu coupable d'escroquerie, de faux dans les titres et d'induction de la justice en erreur (la Cour de cassation vaudoise a qualifié le faux permis de circulation de faux dans les titres et non de faux dans les certificats comme retenu en première instance).
Par contrat du 14 janvier 2001, X._ a vendu à Y._ une Mercedes classe A qu'il détenait en leasing. A cet effet, il a remis à l'acheteur un certificat de non-gage qu'il avait lui-même établi. Lorsque l'acheteur a découvert la supercherie, X._ s'est engagé à payer les mensualités de leasing, accord qu'il a cessée d'honorer après quelques temps. Il a été reconnu coupable d'escroquerie.
Toujours en janvier 2001, Y._ a demandé à X._ de lui trouver une Mercedes 500 SL pour son fils. X._ a trouvé une telle voiture pour 45'000 francs. X._ n'a remis au garage qu'une partie du prix avancé par l'acheteur et a utilisé le reste à des fins personnelles. Ces faits ont été qualifiés d'abus de confiance.
En automne 2001, X._ a déclaré céder une partie de son salaire à Y._, en remboursement des montants qu'il reconnaissait lui devoir. Il a confectionné une fausse correspondance censée émaner de son employeur, dans laquelle ce dernier confirmait à Y._ qu'il lui verserait 1'000 francs chaque mois. La qualification de faux dans les titres a été retenue pour ces faits.
X._ est marié depuis 1996 et a un fils, né en 1998. Il n'a pas de fortune mais des dettes (actes de défaut de biens pour 65'000 francs). Dans le cadre de la présente affaire, il a subi treize jours de détention préventive en mai-juin 2000. S'agissant de ses antécédents, il a en particulier été condamné en 1991, pour escroquerie, à un mois d'emprisonnement avec sursis. Aux débats, X._ a signalé que cette condamnation se rapportait à des ventes de voitures d'occasion.
X._ est marié depuis 1996 et a un fils, né en 1998. Il n'a pas de fortune mais des dettes (actes de défaut de biens pour 65'000 francs). Dans le cadre de la présente affaire, il a subi treize jours de détention préventive en mai-juin 2000. S'agissant de ses antécédents, il a en particulier été condamné en 1991, pour escroquerie, à un mois d'emprisonnement avec sursis. Aux débats, X._ a signalé que cette condamnation se rapportait à des ventes de voitures d'occasion.
C. X._ se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 2 avril 2004. Il conclut à son annulation. Il sollicite par ailleurs l'effet suspensif et l'assistance judiciaire.
Le 4 août 2004, le Tribunal fédéral a signalé qu'aucune mesure d'exécution ne pourrait être entreprise jusqu'à décision sur la requête d'effet suspensif.
Invité à se déterminer sur l'effet suspensif, le Ministère public vaudois conclut au rejet du pourvoi en se référant aux considérants de l'arrêt attaqué.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Il ne peut donc pas revoir les faits retenus dans la décision attaquée ni la manière dont ils ont été établis, de sorte que ces points, sous peine d'irrecevabilité, ne peuvent pas être remis en cause dans le pourvoi (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67).
1. Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Il ne peut donc pas revoir les faits retenus dans la décision attaquée ni la manière dont ils ont été établis, de sorte que ces points, sous peine d'irrecevabilité, ne peuvent pas être remis en cause dans le pourvoi (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67).
2. Le recourant conteste la qualification d'escroquerie pour avoir revendu à des tiers les véhicules VW Golf et Mercedes CLK qu'il avait loués. Pour lui, il s'agirait d'abus de confiance.
On peut se demander si le recourant a un intérêt juridique à invoquer une autre qualification (abus de confiance à la place d'escroquerie) car les deux infractions en cause sont de même gravité (cf. art. 138 ch. 1 et 146 al. 1 CP). Un changement de qualification n'est donc pas susceptible d'améliorer le sort du recourant dans la procédure. Il est vrai que reconnaître la possibilité de recourir dans un tel cas permet de garantir l'application correcte et uniforme du droit fédéral (ATF 100 IV 1 consid. 5a p. 2/3). Quoi qu'il en soit, cette question peut rester indécise car le grief est de toute façon infondé.
Selon la jurisprudence, celui qui dispose sans droit d'une chose ou d'une valeur patrimoniale appartenant à autrui, qui lui a été confiée et sur laquelle il a un pouvoir matériel de disposition en vertu d'un accord passé avec le propriétaire, est punissable pour abus de confiance. En revanche, là où il existe bien une relation de confiance entre le propriétaire et l'auteur, mais où ce dernier obtient le pouvoir matériel de disposition grâce à une tromperie astucieuse, il y a exclusivement escroquerie (ATF 111 IV 130 consid. 1 p. 132 ss). Il convient cependant de retenir l'abus de confiance, et non l'escroquerie, si une chose ou une valeur patrimoniale est confiée à l'auteur (sans tromperie de sa part) et qu'il se borne alors à dissimuler son intention de se l'approprier (ATF 117 IV 429 consid. 3c p. 436; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 146 CP n. 51). A noter que ce dernier arrêt a été rendu dans le contexte particulier où une condamnation pour escroquerie n'était plus possible pour des motifs de procédure et où, par conséquent, seul un abus de confiance pouvait entrer en ligne de compte (cf. Stefan Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd., Zurich 1997, art. 146 CP n. 38). Cet arrêt ne saurait par contre être interprété dans le sens d'une remise en cause de celui précité publié aux ATF 111 IV 130, qui garde toute sa valeur.
En l'espèce, il a été tenu pour établi qu'au moment de la passation des contrats, le recourant avait l'intention de s'approprier les voitures et de ne pas les restituer aux agences de location. Savoir ce que l'auteur voulait relève de l'établissement des faits (ATF 125 IV 49 2d p. 56). Les constatations cantonales sur la volonté du recourant lient donc le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi en nullité.
En étant d'emblée décidé à ne pas respecter les contrats, le recourant a trompé les agences de location sur sa volonté de respecter les contrats et de restituer les véhicules et les a ainsi déterminées à passer un acte préjudiciable à leurs intérêts. C'est donc bien par une tromperie initiale que le recourant a obtenu les véhicules. La qualification d'escroquerie peut entrer en ligne de compte. Encore faut-il que la tromperie ait été astucieuse, ce que conteste aussi le recourant.
Une tromperie portant sur la volonté d'exécuter une prestation n'est pas astucieuse au sens de l'art. 146 CP dans tous les cas, mais uniquement lorsque la vérification de la capacité d'exécution n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut être raisonnablement exigée, ou encore, en conséquence, lorsqu'aucune conclusion ne peut être tirée quant à la volonté d'exécution (ATF 125 IV 124 consid. 3a p. 128; 118 IV 359 consid. 2 p. 360 ss).
En l'espèce, le recourant a caché qu'il n'entendait pas restituer les véhicules loués. En concluant les contrats de location, il s'était engagé à les rendre. Les bailleresses n'avaient aucune possibilité de mieux s'assurer du respect des engagements contractuels du recourant. Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, celui-ci, en s'acquittant du prix de location, a rendu sa véritable intention d'autant moins reconnaissable. Sa tromperie ne peut qu'être qualifiée d'astucieuse.
Dans ces conditions, l'arrêt attaqué, ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il retient la qualification d'escroquerie et non d'abus de confiance.
Dans ces conditions, l'arrêt attaqué, ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il retient la qualification d'escroquerie et non d'abus de confiance.
3. Le recourant conteste s'être rendu coupable d'escroquerie pour les ventes à Y._ des Mercedes CLK et classe A. L'argumentation développée par le recourant n'est guère compréhensible. Il se réfère à l'art. 933 CC, qui protège l'acquéreur de bonne foi.
Le tiers acquéreur de bonne foi, Y._ en l'occurrence, courait lui-même le risque d'être impliqué dans un litige avec les possesseurs originaires à qui le recourant avait soustrait les voitures, voire pouvait être contraint de les restituer en application de l'art. 934 CC. Ce risque a diminué la valeur économique des voitures et a fait subir à Y._ une atteinte à ses intérêts pécuniaires. Aussi, la vente des voitures par le recourant pouvait-elle être qualifiée d'escroquerie au détriment de Y._ (cf. ATF 121 IV 26 consid. 2 p. 27 ss).
Le recourant nie avoir agi astucieusement s'agissant de la Mercedes classe A. Il observe que Y._ aurait déjà dû avoir des doutes en raison de la transaction portant sur la Mercedes CLK. Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, le recourant a dissipé les doutes de Y._ relatifs à la Mercedes CLK (liés au faux numéro de châssis sur le permis de circulation) en lui remettant ensuite une fausse attestation du Service des automobiles (cf. arrêt attaqué, p. 20). Il ressort en outre du jugement de première instance (p. 19 in fine) que ce n'est qu'au printemps 2001 que Y._ a su qu'il y avait un problème avec la Mercedes CLK. Or, le contrat pour la Mercedes classe A a été passé avant, en janvier 2001, c'est-à-dire à un moment où Y._ n'avait aucune raison particulière de se méfier du recourant. En conclusion, le recourant, qui a agi sur la base de différents documents falsifiés, a astucieusement trompé Y._ en lui vendant les Mercedes CLK et classe A. Sa condamnation à cet égard pour escroquerie ne viole pas le droit fédéral. Les griefs émis doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
Le recourant nie avoir agi astucieusement s'agissant de la Mercedes classe A. Il observe que Y._ aurait déjà dû avoir des doutes en raison de la transaction portant sur la Mercedes CLK. Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, le recourant a dissipé les doutes de Y._ relatifs à la Mercedes CLK (liés au faux numéro de châssis sur le permis de circulation) en lui remettant ensuite une fausse attestation du Service des automobiles (cf. arrêt attaqué, p. 20). Il ressort en outre du jugement de première instance (p. 19 in fine) que ce n'est qu'au printemps 2001 que Y._ a su qu'il y avait un problème avec la Mercedes CLK. Or, le contrat pour la Mercedes classe A a été passé avant, en janvier 2001, c'est-à-dire à un moment où Y._ n'avait aucune raison particulière de se méfier du recourant. En conclusion, le recourant, qui a agi sur la base de différents documents falsifiés, a astucieusement trompé Y._ en lui vendant les Mercedes CLK et classe A. Sa condamnation à cet égard pour escroquerie ne viole pas le droit fédéral. Les griefs émis doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
4. Le recourant nie s'être rendu coupable d'abus de confiance au détriment de Y._ pour ce qui concerne la Mercedes 500 SL. Il souligne que le Tribunal correctionnel a indiqué que le prix de cette voiture devait être payé "par compensation" avec des sommes déjà avancées par Y._. Pour lui, la compensation ne permet pas d'envisager des valeurs patrimoniales confiées et exclut l'abus de confiance.
Le recourant s'écarte largement des faits retenus en instance cantonale et formule ainsi une argumentation irrecevable dans un pourvoi. La Cour de cassation vaudoise a indiqué que la formulation du Tribunal correctionnel, qui parlait de "compensation", n'était pas des plus heureuses. Elle a exposé que Y._ avait remis au recourant plusieurs montants et qu'à un moment donné, ils avaient décidé entre eux d'affecter cet argent à l'achat de la Mercedes 500 SL, mais que le recourant en avait disposé à des fins personnelles (cf. arrêt attaqué, p. 8/9). Ainsi, selon les constatations cantonales, le recourant s'est vu confier de l'argent, qu'il a détourné à son profit plutôt que de l'utiliser selon ce qui était convenu. Ce comportement est caractéristique de l'abus de confiance (cf. art. 138 ch. 1 CP; ATF 121 IV 23 consid. 1c p. 25). Supposé recevable, le grief est infondé.
Le recourant s'écarte largement des faits retenus en instance cantonale et formule ainsi une argumentation irrecevable dans un pourvoi. La Cour de cassation vaudoise a indiqué que la formulation du Tribunal correctionnel, qui parlait de "compensation", n'était pas des plus heureuses. Elle a exposé que Y._ avait remis au recourant plusieurs montants et qu'à un moment donné, ils avaient décidé entre eux d'affecter cet argent à l'achat de la Mercedes 500 SL, mais que le recourant en avait disposé à des fins personnelles (cf. arrêt attaqué, p. 8/9). Ainsi, selon les constatations cantonales, le recourant s'est vu confier de l'argent, qu'il a détourné à son profit plutôt que de l'utiliser selon ce qui était convenu. Ce comportement est caractéristique de l'abus de confiance (cf. art. 138 ch. 1 CP; ATF 121 IV 23 consid. 1c p. 25). Supposé recevable, le grief est infondé.
5. Le recourant critique le refus du sursis.
5.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits.
En l'espèce, la peine prononcée étant inférieure à dix-huit mois (peine d'une année d'emprisonnement), est seule litigieuse la seconde condition, dite subjective. Il s'agit, d'une certaine manière, de poser un pronostic quant au comportement futur du condamné (ATF 119 IV 195 consid. 3c p. 198). Pour effectuer ce pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral n'annule la décision rendue, pour le motif que le droit fédéral a été violé, que si celle-ci repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 197/198).
Pour décider si le sursis est de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). Il doit tenir compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199). Pour l'évaluation du risque de récidive, un examen global de la personnalité de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant à la conduite future du délinquant ne suffisent pas pour émettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
5.2 Le recourant observe qu'au moment des faits, il se trouvait en état de dépression et que les infractions commises étaient liées à sa situation financière difficile. Il souligne les regrets qu'il a manifestés et qu'il est un bon père de famille. Selon lui, son incarcération durant une année est de nature à l'exclure de sa famille comme de la société et à entraver sa réinsertion.
5.3 Il ressort des constatations cantonales que l'état dépressif du recourant, qui n'a jamais été qualifié de grave, n'a pas de rapport avec les infractions commises, lesquelles lui sont antérieures ou postérieures (cf. arrêt attaqué, p. 7).
Le Tribunal correctionnel a notamment pris en compte les éléments suivants pour fixer la peine: Acculé par sa situation financière, le recourant a à chaque fois tenté de combler les trous. Une partie de l'argent détourné a été engloutie dans son commerce de voitures. Il a déjà des antécédents pénaux en matière d'escroquerie. Il a en outre récidivé deux fois en cours de l'enquête, y compris après avoir subi une période de détention préventive. Ses paiements partiels étaient plutôt des gestes tactiques pour reculer le moment de la punition et il a d'ailleurs cessé ses paiements à Y._ lorsque celui-ci a déposé plainte pénale (en avril 2002). Il n'a rien versé à la société D._ ni à la société B._ SA. A sa décharge, il a formulé des excuses en fin d'audience à Y._. Il a aussi exprimé des regrets, relevant que son activité délictueuse ne lui avait rien apporté de bon. Il mène une vie familiale stable et est qualifié de bon père par son épouse (cf. jugement de première instance, p. 23/24).
Immédiatement après l'énoncé des éléments précités, le Tribunal correctionnel a examiné la question du sursis. Il a relevé qu'il avait "beaucoup hésité". Il a néanmoins considéré que peu d'éléments plaidaient en faveur d'un pronostic favorable. Il a mis en avant les mauvais antécédents du recourant (déjà condamné en 1991 pour une infraction semblable) et sa double récidive lors de l'enquête. Il a aussi indiqué que le recourant n'avait pas réparé autant que l'on pouvait attendre de lui les dommages causés. Il a conclu que les conditions pour assortir la peine prononcée du sursis n'était pas réalisée.
De son côté, la Cour de cassation vaudoise a noté que le Tribunal correctionnel avait apprécié les éléments pertinents pour la question du sursis (condamnation pour escroquerie en 1991, récidive lors de l'enquête, non-réparation des dommages causés aux sociétés de location, excuses présentée à Y._, regrets exprimés, reconnaissances de dettes, situation familiale stable). Elle a jugé que le refus du sursis ne violait pas l'art. 41 CP (cf. arrêt attaqué, p. 26).
5.4 Quoiqu'ancienne, la condamnation du recourant en 1991 pour escroquerie constitue un élément défavorable pour le pronostic à poser. En outre, le recourant a été détenu préventivement dans le cadre de la présente affaire durant treize jours en mai-juin 2000. Cette détention n'a eu aucun effet dissuasif. Le recourant a commis d'autres infractions postérieurement (les infractions reprochées s'étendent de mai 2000 à l'automne 2001). Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, compte tenu de la durée des activités illicites, on ne saurait parler de volonté délictuelle unique, mais bien d'actes procédant de décisions distinctes (cf. arrêt attaqué, p. 23). Cette persistance à commettre des actes répréhensibles, que le Tribunal correctionnel a pris en compte en parlant de "récidive", s'apprécie de manière fortement négative. Dans ces conditions, malgré les différents éléments positifs pour le recourant, le Tribunal fédéral ne saurait conclure que l'autorité cantonale a outrepassé son large pouvoir d'appréciation en ce domaine (supra, consid. 5.1) en ne posant pas un pronostic favorable. Le refus du sursis ne viole pas le droit fédéral.
5.4 Quoiqu'ancienne, la condamnation du recourant en 1991 pour escroquerie constitue un élément défavorable pour le pronostic à poser. En outre, le recourant a été détenu préventivement dans le cadre de la présente affaire durant treize jours en mai-juin 2000. Cette détention n'a eu aucun effet dissuasif. Le recourant a commis d'autres infractions postérieurement (les infractions reprochées s'étendent de mai 2000 à l'automne 2001). Comme l'a relevé la Cour de cassation vaudoise, compte tenu de la durée des activités illicites, on ne saurait parler de volonté délictuelle unique, mais bien d'actes procédant de décisions distinctes (cf. arrêt attaqué, p. 23). Cette persistance à commettre des actes répréhensibles, que le Tribunal correctionnel a pris en compte en parlant de "récidive", s'apprécie de manière fortement négative. Dans ces conditions, malgré les différents éléments positifs pour le recourant, le Tribunal fédéral ne saurait conclure que l'autorité cantonale a outrepassé son large pouvoir d'appréciation en ce domaine (supra, consid. 5.1) en ne posant pas un pronostic favorable. Le refus du sursis ne viole pas le droit fédéral.
6. Au vu de ce qui précède, le pourvoi en nullité doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant a sollicité l'assistance judiciaire. Il a suffisamment montré être dans le besoin et sa critique relative à l'art. 41 CP ne paraissait pas d'emblée vouée à l'échec. L'assistance judiciaire lui sera donc accordée (art. 152 OJ), de sorte qu'il ne sera pas perçu de frais et qu'une indemnité sera allouée à son mandataire.
Le recourant a sollicité l'assistance judiciaire. Il a suffisamment montré être dans le besoin et sa critique relative à l'art. 41 CP ne paraissait pas d'emblée vouée à l'échec. L'assistance judiciaire lui sera donc accordée (art. 152 OJ), de sorte qu'il ne sera pas perçu de frais et qu'une indemnité sera allouée à son mandataire.
7. La cause étant ainsi jugée, la requête d'effet suspensif n'a plus d'objet.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1. Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. La requête d'assistance judiciaire est admise.
2. La requête d'assistance judiciaire est admise.
3. Il n'est pas perçu de frais.
3. Il n'est pas perçu de frais.
4. La Caisse du Tribunal fédéral versera à Me Hervé Crausaz, mandataire du recourant, une indemnité de 2'000 francs.
4. La Caisse du Tribunal fédéral versera à Me Hervé Crausaz, mandataire du recourant, une indemnité de 2'000 francs.
5. Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant, au Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale.
Lausanne, le 1er septembre 2004
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier: