facts:
Faits :
A.
Par décision du 6 octobre 2020, la Justice de paix du district de La Broye-Vully a notamment retiré à A._ le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants C._ et D._ et confié un mandat de placement et de garde à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse. Statuant par arrêt du 13 janvier 2021, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: la Chambre des curatelles) a rejeté le recours formé par A._ contre cette décision, de même que sa requête d'assistance judiciaire.
Par arrêt du 10 septembre 2021, le Tribunal fédéral a admis le recours interjeté le 3 novembre 2020 par A._ et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour instruction complémentaire et nouvelle décision, tant sur la question du retrait du droit de la recourante de déterminer le lieu de résidence de ses enfants et du prononcé du placement qu'en ce qui concerne le rejet de la requête d'assistance judiciaire qu'elle avait introduite pour la procédure de recours cantonale (cause 5A_131/2021). Le Tribunal fédéral a précisé qu'il appartiendrait aussi à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
B.
Ensuite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, par ordonnance du 27 septembre 2021 de la Juge déléguée de la Chambre des curatelles, A._ a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 3 novembre 2020 pour la procédure de recours, comprenant l'exonération d'avance et des frais judiciaires ainsi que l'assistance d'un avocat d'office en la personne de Me E._. Le 29 novembre 2021, celui-ci a produit une liste des opérations dans laquelle il indiquait avoir consacré 22 heures et 35 minutes à la présente affaire.
Par arrêt du 31 décembre 2021, la Chambre des curatelles a renvoyé la cause à l'autorité de première instance pour instruction et nouvelle décision, considérant en substance que pour se conformer aux injonctions du Tribunal fédéral, il convenait de compléter l'état de fait sur des points essentiels, de sorte qu'il se justifiait de respecter le double degré de juridiction cantonale. Entre autres points, la Chambre des curatelles a aussi fixé l'indemnité de Me E._, laissée provisoirement à la charge de l'Etat, à 3'015 fr. 50, TVA et débours compris.
C.
Par acte du 18 janvier 2022, Me E._ exerce un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité. Il conclut principalement à sa réforme, en ce sens que l'indemnité d'office est fixée à 4'458 fr. 65, TVA et débours compris, subsidiairement au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision.
Il n'a pas été demandé d'observations.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (<ref-ruling> consid. 2).
1.1. Lorsqu'elle porte, comme en l'espèce, sur la rétribution de l'activité déployée par le défenseur d'office dans une affaire susceptible de recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF), la décision est rendue dans une matière connexe au droit civil au sens de l'<ref-law> (parmi plusieurs, cf. arrêt 5A_301/2018 du 7 juin 2018 consid. 1.1), sous réserve des conditions de recevabilité de ce recours (<ref-law>).
1.2. Le litige portant sur la rétribution de l'avocat d'office est de nature pécuniaire, en sorte que le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (<ref-law>). Cette indemnité ne constitue pas un " point accessoire " des conclusions au fond, mais concerne une prétention (découlant du droit public) qui compète en propre à l'avocat; partant, pour déterminer la valeur litigieuse, il faut se fonder sur le montant contesté de l'indemnité (arrêt 5D_7/2019 du 5 août 2019 consid. 1.2 non publié in <ref-ruling>, et les références). Par conséquent, la valeur litigieuse n'est pas atteinte et c'est à juste titre que le recourant interjette un recours constitutionnel subsidiaire (<ref-law>), aucune des exceptions prévues à l'<ref-law> n'étant de surcroît réalisée.
1.3. En l'espèce, la fixation de l'indemnité de l'avocat d'office pour la procédure de recours cantonale ne participe pas du caractère incident de la décision de renvoi sur le fond. L'autorité précédente a mis un terme à la procédure en ce qui concerne ce point pour l'instance de recours cantonale. Cette question constitue l'unique objet du présent recours, de sorte que cette décision apparaît matériellement finale au sens de l'<ref-law> (cf. arrêt 5D_37/2021 du 2 février 2022 consid. 1.2 [concernant le refus de l'assistance judiciaire]). Il sera au surplus précisé que la présente cause se distingue de l'affaire 5A_40/2022 tranchée ce jour, dont l'objet n'est pas la fixation de l'indemnité du conseil d'office mais l'octroi de dépens et la fixation du montant de ceux-ci dans le cadre de la décision de renvoi sur le fond du 31 décembre 2021, à savoir un prononcé accessoire qui, de jurisprudence constante, constitue une décision incidente au sens de l'<ref-law> (cf. notamment <ref-ruling> consid. 1.3; <ref-ruling> consid. 1.2.2), étant encore relevé que les parties recourantes en instance fédérale ne sont pas non plus les mêmes dans ces deux affaires, seul l'avocat ayant qualité pour recourir contre le montant de l'indemnité fixé en sa faveur, alors que la qualité pour recourir s'agissant des dépens cantonaux appartient à la partie qui réclame l'octroi de dépens.
1.4. Pour le surplus, le recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1, 46 al. 1 let. c et 117 LTF) à l'encontre d'une décision émanant d'une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 et 114 LTF). Le recourant a pris part à la procédure devant la juridiction précédente et dispose, en tant que titulaire de cette prétention, d'un intérêt juridiquement protégé à la modification de la décision attaquée (<ref-law>).
2.
2.1. Le recours constitutionnel subsidiaire peut être formé pour violation des droits constitutionnels (<ref-law>). Saisi d'un grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), le Tribunal fédéral ne censure la décision attaquée que si elle est manifestement insoutenable, non seulement dans ses motifs, mais encore dans son résultat (<ref-ruling> consid. 1.5 et les références). Il n'examine en outre que les griefs expressément soulevés et motivés conformément au principe d'allégation (<ref-law>, par renvoi de l'<ref-law>; sur cette exigence: <ref-ruling> consid. 2.1 et les citations).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (<ref-law>). Le recourant ne peut obtenir leur rectification ou leur complètement que s'il démontre une violation de droits constitutionnels (<ref-law>). Il doit ainsi exposer avec précision, conformément au principe d'allégation (cf. supra consid. 2.1), en quoi la constatation d'un fait, pertinent pour l'issue du litige, est manifestement insoutenable, c'est-à-dire en contradiction évidente avec la situation de fait, reposant sur une inadvertance manifeste ou dépourvue de toute justification objective (<ref-ruling> consid. 2.2 et les citations).
3.
La Chambre des curatelles a retenu que A._ ayant désormais été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 3 novembre 2020, Me E._ avait droit à une rémunération équitable au sens de l'<ref-law>. Celui-ci avait indiqué, dans sa liste d'opérations, avoir consacré à l'affaire 22,58 heures, soit 22 heures et 35 minutes. En particulier, il invoquait, dans le cadre de la procédure ayant mené à l'arrêt du 13 janvier 2021 de la Chambre des curatelles, 12,5 heures pour la rédaction des 17 pages du recours du 3 novembre 2020, soit 2 heures le 28 octobre 2020, 1,5 heures le 29 octobre 2020, 3 heures le 30 octobre 2020, 4,5 heures le 2 novembre 2020 et 1,5 heures le 3 novembre 2020. Il revendiquait également 4,83 heures pour la rédaction des 7 pages des déterminations spontanées du 19 novembre 2020, soit 3,5 heures le 18 novembre 2020 et 1,33 heures le 19 novembre 2020. Ces deux écritures totalisent ainsi 17,33 heures. Compte tenu de l'absence de complexité particulière de la présente procédure, la Chambre des curatelles a considéré que cette durée était excessive et devait être réduite à 10 heures pour la rédaction des deux écritures. Au vu de ce qui précède et dans la mesure où le reste des heures ressortant de la liste d'opérations pouvait être admis sans rectification, il convenait de déduire 7,33 heures aux 22,58 heures revendiquées, pour retenir in fine une durée totale de 15,25 heures. Au tarif horaire de 180 fr., l'indemnité de Me E._ devait donc être fixée à 3'015 fr. 50, soit 2'745 fr. à titre d'honoraires (15,25 heures à 180 fr.), 54 fr. 90 à titre de débours et 215 fr. 60 de TVA.
4.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans la fixation de l'indemnité d'avocat d'office qui lui a été allouée pour la procédure de recours cantonale.
4.1. Les cantons sont compétents pour fixer le tarif des frais comprenant le défraiement de l'avocat commis d'office (<ref-law> en relation avec les art. 95 al. 3 let. b et <ref-law>). Le canton de Vaud a délégué cette compétence législative à la Cour plénière du Tribunal cantonal (art. 39 al. 5 du Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 [CDPJ; RSV 211.02]; art. 69 let. c de la loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 [LOJV; BLV 173.01]). Le Tribunal cantonal vaudois a adopté le 7 décembre 2010 le Règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile (RAJ; BLV 211.02.3). L'art. 2 al. 1 RAJ - qui renvoie à l'<ref-law> - précise que le conseil juridique commis d'office a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil juridique commis d'office (arrêt 5A_10/2018 du 17 avril 2018 consid. 3.2.2.1). Le juge apprécie l'étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès. Il applique le tarif horaire de 180 fr. pour un avocat et de 110 fr. pour un avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ).
4.2. Le conseil juridique commis d'office n'exerce pas un mandat privé, mais accomplit une tâche de droit public, à laquelle il ne peut se soustraire (cf. art. 12 let. g LLCA) et qui lui confère une prétention de droit public à être rémunéré équitablement dans le cadre des normes cantonales applicables (cf. <ref-law>; <ref-ruling> consid. 3.2.2). Ce droit ne comprend pas tout ce qui est important pour la défense des intérêts du mandant; en effet, le mandat d'office ne consiste ainsi pas simplement à faire financer par l'État un mandat privé. Il constitue une relation tripartite dans laquelle l'État confère au conseil d'office la mission de défendre les intérêts du justiciable démuni, lui conférant une sorte de mandat en faveur d'un tiers (<ref-ruling> consid. 3.2.2). Le droit à l'indemnité n'existe dès lors que dans la mesure où les démarches entreprises sont nécessaires à la sauvegarde des droits de la défense (<ref-ruling> consid. 3.1) et pas déjà lorsqu'elles sont simplement justifiables. Dans le champ d'application du CPC, le législateur fédéral a délibérément renoncé à prescrire une pleine indemnisation (<ref-ruling> consid. 5.3). L'<ref-law> n'oblige qu'à une rémunération " équitable " du défenseur d'office (cf. arrêt 5A_10/2018 du 17 avril 2018 consid. 3.2.2.2).
Dans la fixation de l'indemnité du défenseur d'office, les cantons disposent ainsi d'un large pouvoir d'appréciation (cf. <ref-law>). Celui-ci s'étend tant à la détermination des démarches à indemniser in concreto qu'aux principes d'indemnisation. Le Tribunal fédéral n'intervient qu'en cas d'arbitraire (arrêt 5A_10/2018 du 17 avril 2018 consid. 3.2.2.2 et les références). Tel est le cas lorsque la décision attaquée repose sur une appréciation insoutenable des circonstances, est incompatible avec les règles du droit et de l'équité, omet de prendre en considération tous les éléments propres à fonder la décision ou, au contraire, tient compte de critères dénués de pertinence. Le Tribunal fédéral fait preuve de réserve lorsque l'autorité estime exagérés le temps ou les opérations déclarés par l'avocat d'office, car il appartient aux autorités cantonales de juger de l'adéquation entre les activités déployées par celui-ci et celles qui sont justifiées par l'accomplissement de sa tâche (<ref-ruling> consid. 3.2; <ref-ruling> consid. 2d; arrêt 5A_157/2015 du 12 novembre 2015 consid. 3.2.1). Enfin, il ne suffit pas que l'autorité ait apprécié de manière erronée un poste de l'état de frais ou qu'elle se soit fondée sur un argument déraisonnable; encore faut-il que le montant global alloué à titre d'indemnité d'office se révèle arbitraire (<ref-ruling> consid. 3d; arrêts 5A_301/2018 du 7 juin 2019 consid. 3.1; 5A_10/2018 du 17 avril 2018 consid. 3.2.2.2; 5D_4/2016 du 26 février 2016 consid. 4.3.1).
5.
Le recourant fait valoir que l'ensemble des heures mentionnées dans sa liste des opérations étaient nécessaires à l'accomplissement de son mandat. S'agissant en particulier des deux écritures ayant fait l'objet d'un retranchement global de 42,3%, à savoir son recours de 17 pages et des déterminations de 7 pages, il soutient que les motifs retenus par la cour cantonale, à savoir la prétendue absence de complexité particulière de la cause, relève de l'arbitraire. Il rappelle que la procédure en limitation de l'autorité parentale a été ouverte en 2016, qu'un premier recours contre le prononcé du placement a été admis par arrêt du 23 janvier 2018, et que s'en sont suivis un premier rapport d'expertise en 2019, un second rapport en 2020, puis un second prononcé de placement de la Justice de paix du 6 octobre 2020, qui comportait 26 pages.
Le recourant relève que son mémoire de recours du 3 novembre 2020 comprenait des conclusions urgentes prises à titre provisionnel ainsi qu'en restitution de l'effet suspensif et que la rédaction de cet acte a notamment nécessité l'analyse d'un rapport d'expertise de 32 pages de l'Université de Bâle sur la qualité des expertises de pédopsychiatrie légale, un audit de 46 pages des Drs F._ et G._ sur la pratique expertale en pédopsychiatrie, et un rapport de 129 pages de la Commission des Droits de l'homme relatif au système genevois de protection de l'enfance. La prise de connaissance de ces documents était nécessaire pour démontrer que l'expertise du Dr H._ ne répondait pas aux exigences minimales en matière d'expertise pédopsychiatrique. Ainsi, même si ce point n'avait finalement pas été examiné, on ne pouvait pas considérer que ce travail était superflu et le temps de 12,5 heures consacré à la rédaction du mémoire de recours était justifié. S'agissant de sa détermination spontanée du 19 novembre 2020, elle faisait suite aux déterminations de la DGEJ du 5 novembre 2020 qui se référaient aux standards Quality4Children pour le placement de l'enfant, dont il avait dès lors fallu prendre connaissance. Il avait aussi été nécessaire d'analyser le rapport du Conseil fédéral sur le Droit de l'enfant d'être entendu, du 2 septembre 2020, et le rapport du Centre suisse de compétence pour les droits humains de 268 pages, qui étaient tous deux pertinents pour la question du droit d'être entendu, étant relevé qu'en l'occurrence la Justice de paix comme l'autorité intimée étaient selon lui hostiles à l'idée de permettre aux enfants de s'exprimer, de sorte que ces recherches étaient justifiées et que le temps de 4,83 heures consacré à la prise de connaissance de ces documents et à la rédaction de l'écriture concernée était parfaitement justifié.
Le recourant relève que si la cause ne présentait pas de complexité particulière, la Chambre des curatelles aurait d'emblée été capable d'identifier les carences du second rapport d'expertise du Dr H._ et le fait que les enfants auraient dû être entendus, sans qu'un recours au Tribunal fédéral soit nécessaire. En outre, le raisonnement de l'autorité cantonale serait contradictoire, puisqu'appelée à statuer sur l'indemnité accordée au conseil d'office de la partie intimée en instance cantonale, elle avait reconnu que la cause présentait des difficultés et avait dès lors tenu compte des 9 heures et 53 minutes de travail ressortant des listes des opérations produites par cet avocat, qui n'avait pourtant ni eu d'acte de procédure à rédiger, ni dû se déterminer sur le fond du recours, n'ayant été invité qu'à se prononcer sur l'effet suspensif et sur la suite à donner à l'arrêt du Tribunal fédéral. La différence de seulement cinq heures avec l'indemnité qui lui a été allouée ne serait pas justifiée.
En définitive, le retranchement de 7,33 heures opéré serait manifestement insoutenable, dans ses motifs comme dans son résultat, ayant pour conséquence que les 22,58 heures de travail qu'il a en réalité effectuées ne seraient rémunérées qu'à un tarif horaire de 121 fr. 58 (à savoir 2'745 fr. / 22,58), ce qui ne lui permettrait notoirement pas de réaliser un bénéfice.
5.1. En tant que le recourant soutient que si la cause n'était pas complexe, la cour cantonale aurait immédiatement identifié les carences du rapport d'expertise et entendu les enfants sans qu'un recours au Tribunal fédéral soit nécessaire, sa critique est impropre à démontrer le caractère arbitraire de la décision entreprise. On ne saurait qualifier la cause de particulièrement complexe pour le seul motif que le Tribunal fédéral a admis le recours dans la cause 5A_131/2021. Indépendamment de ce qui précède, le recourant ne parvient quoi qu'il en soit pas à démontrer qu'en retenant un total de 10 heures de travail comme étant nécessaire pour la rédaction du mémoire de recours du 3 novembre 2020 et des déterminations spontanées du 19 novembre 2020, la cour cantonale aurait franchi le seuil de l'arbitraire. En particulier, on ne discerne pas en quoi la lecture des documents volumineux dont il soutient avoir dû prendre connaissance, notamment un rapport de 268 pages, était indispensable pour qu'il puisse requérir l'audition des enfants, étant rappelé que les principes en la matière sont en réalité définis par la loi et la jurisprudence fédérale (cf. notamment les arrêts cités dans l'arrêt 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 3.2). En outre, le recourant ne saurait tirer argument d'une comparaison entre l'indemnité qui lui a été allouée et celle qui a été accordée au conseil de la partie intimée en instance cantonale, dont il n'y a pas lieu d'examiner l'adéquation dès lors qu'elle ne fait pas l'objet du présent litige. On relèvera au demeurant que l'autorité cantonale n'a pas expressément retenu, dans le cadre de la fixation de cette autre indemnité, que la cause revêtait une complexité particulière. Elle a simplement indiqué que le nombre d'heures mentionnées par l'avocat en question dans sa liste des opérations du 1er novembre 2021 apparaissait proportionné et pouvait être admis, " vu la nature du litige et les difficultés de la cause ", sans toutefois qu'elle qualifie ces difficultés de particulières.
En définitive, le recourant échoue à démontrer que l'estimation à 15,25 heures du temps utilement consacré à l'exercice de son mandat de conseil d'office en seconde instance cantonale, respectivement le montant global qui lui a été alloué à ce titre, relèveraient de l'arbitraire. Dans ces circonstances, c'est à tort qu'il affirme - par référence aux 22,58 heures de travail qu'il a alléguées - que le tarif horaire appliqué par la Chambre des curatelles serait de 121 fr. 57, celle-ci ayant en réalité rémunéré les 15,25 heures précitées au tarif de 180 fr. par heures, conformément à l'art. 2 al. 1 let. a RAJ et à la jurisprudence. Autant que recevable, le grief doit ainsi être rejeté.
6.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de son auteur (<ref-law>). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties.
Lausanne, le 25 mars 2022
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
La Greffière : Dolivo


facts:
Faits :
A.
A._ est locataire d'un appartement de 6.5 pièces situé au 4ème étage de l'immeuble sis rue... à Meyrin depuis le 1er juin 1992. Le loyer annuel de l'appartement, charges non comprises, a été fixé en dernier lieu à 16'692 fr., à partir du 1er juin 2007. B._ (ci-après: le bailleur) est propriétaire de l'appartement depuis le 1er juin 2018.
En janvier 2018, un dégât d'eau s'est produit dans l'appartement de A._ (ci-après: le locataire, le recourant) ainsi que dans celui des voisins situés en dessous.
Par courriel du 27 mars 2018, la régie a écrit au locataire que son lave-vaisselle était la cause de l'inondation et l'a prié de lui transmettre sa police d'assurance responsabilité civile pour pouvoir déclarer le sinistre. Le même jour, le locataire a contesté que son lave-vaisselle était la cause de l'inondation et a refusé de produire sa police d'assurance. Par la suite, le locataire a constamment contesté le lien entre son lave-vaisselle et l'inondation, et a refusé de transmettre son numéro de police d'assurance responsabilité civile à la régie. La régie lui a demandé de lui transmettre sa police d'assurance par courriels et courriers des 28 mars 2018 et 11 avril 2018. Par courriers des 19 avril 2018 et 3 juillet 2018, la régie a mis en demeure le locataire de produire une attestation de responsabilité civile, faute de quoi elle procéderait à une résiliation de son bail.
Par courrier du 25 juillet 2018, faute d'avoir reçu l'attestation d'assurance demandée, la régie a résilié le bail pour le 31 août 2018 en application de l'<ref-law>.
B.
Suite à la contestation en temps utile du congé notifié au locataire et de l'échec de la conciliation du 17 décembre 2018, le locataire a porté l'affaire devant le Tribunal des baux et loyers le 8 janvier 2019. Il a conclu principalement à l'inefficacité du congé et subsidiairement à son annulation.
Le Tribunal des baux et loyers a rejeté la demande du locataire et a déclaré efficace le congé qui lui a été notifié.
Statuant le 6 août 2020, la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté l'appel du locataire et a confirmé le jugement entrepris.
C.
Contre cet arrêt qui lui a été notifié le 7 août 2020, le locataire interjette un recours en matière civile. Il conclut principalement à ce que la résiliation du 25 juillet 2018 soit déclarée inefficace et, subsidiairement, à ce que le congé soit annulé.
Le 29 septembre 2020, le bailleur a déposé une réponse, concluant au rejet du recours.
La requête d'effet suspensif a été rejetée par ordonnance présidentielle du 3 novembre 2020.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Interjeté en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) par le locataire qui a succombé dans ses conclusions (<ref-law>) et dirigé contre un arrêt final (<ref-law>) rendu sur appel par un tribunal cantonal supérieur (<ref-law>) dans une affaire de contestation du congé extraordinaire d'un bail (<ref-law>), dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en la matière (<ref-law>), le recours en matière civile est recevable au regard de ces dispositions.
2.
Le Tribunal fédéral applique le droit d'office ( <ref-law>). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'<ref-law>, il n'examine pas, comme le ferait un juge de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulevées devant lui (<ref-ruling> consid. 2 p. 88; <ref-ruling> consid. 5; <ref-ruling> consid. 1.3 p. 584), à moins que la violation du droit ne soit manifeste (<ref-ruling> consid. 2 p. 116; arrêt 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.2, non publié aux <ref-ruling>). Dès lors qu'une question est soulevée, le Tribunal fédéral entre en matière, mais il n'est lié ni par les motifs invoqués par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorité cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en procédant à une substitution de motifs (<ref-ruling> consid. 1.4 et l'arrêt cité).
3.
3.1. Selon la décision attaquée, la Cour de justice a considéré que l'art. 257f al. 3 et 4 CO s'appliquait à la violation de l'obligation de conclusion d'une assurance responsabilité civile par le locataire. Dans le cas d'espèce, la cour a considéré que les conditions de l'<ref-law> étaient remplies et en particulier que la violation de son devoir d'attester de l'existence d'une assurance de responsabilité civile par le locataire revêtait une gravité suffisante pour que la continuation du contrat soit insupportable pour le bailleur.
3.2. Selon le recourant, la Cour de justice a violé le droit en considérant que les conditions de l'<ref-law> étaient remplies, en particulier sur le point que le refus de la délivrance de son attestation d'assurance responsabilité civile était constitutif d'une violation grave du contrat, spécifiquement au vu du contexte de méfiance qui régnait dans l'exécution de celui-ci. Il fait valoir qu'il avait refusé de délivrer une attestation de son assurance, car il craignait que son bailleur n'actionne celle-ci pour lui faire supporter le montant du dommage lié à l'inondation dont il contestait être le responsable.
4.
Est litigieuse la question de savoir si l'absence de conclusion d'une assurance responsabilité civile privée, respectivement le refus de fournir au bailleur l'attestation établissant l'existence d'une telle assurance, est une obligation dont la violation peut entraîner une résiliation fondée sur l'<ref-law> et en particulier si elle rend la continuation du bail insupportable pour le bailleur.
4.1. Aux termes de l'<ref-law>, lorsque le maintien du bail est devenu insupportable pour le bailleur ou les personnes habitant la maison parce que le locataire, nonobstant une protestation écrite du bailleur, persiste à enfreindre son devoir de diligence ou à manquer d'égards envers les voisins, le bailleur peut résilier le contrat avec effet immédiat; les baux d'habitation et de locaux commerciaux peuvent être résiliés moyennant un délai de congé minimum de 30 jours pour la fin d'un mois.
Cette disposition vise un cas particulier d'inexécution des obligations, spécifique à la relation entre bailleur et locataire, et en règle les effets. Dans son domaine de validité, elle exclut l'application des règles générales de l'<ref-law> relatif aux droits de la partie qui ne parvient pas à obtenir le respect d'un contrat (<ref-ruling> consid. 5 p. 113; arrêt 4A_347/2016, du 10 novembre 2016, consid. 3.1.1).
La résiliation prévue par l'<ref-law> suppose la réalisation des cinq conditions cumulatives suivantes: (1) une violation du devoir de diligence incombant au locataire, (2) un avertissement écrit préalable du bailleur, (3) la persistance du locataire à ne pas respecter son devoir en relation avec le manquement évoqué par le bailleur dans sa protestation, (4) le caractère insupportable du maintien du contrat pour le bailleur et, enfin, (5) le respect d'un préavis de trente jours pour la fin d'un mois (arrêt 4A_457/2013 du 4 février 2014 consid. 2 et les arrêts cités).
4.1.1. Le comportement du locataire (condition n° 1) doit constituer une violation de son devoir de diligence ou un usage de la chose en violation des stipulations du contrat (<ref-ruling>, consid. 5 p. 113; <ref-ruling>, consid. 2a p. 126). Le manquement reproché au locataire doit atteindre une certaine gravité (<ref-ruling>, consid. 3.1 p. 304). Il convient de déterminer en l'espèce si le fait de ne pas conclure ou attester de la conclusion d'une assurance de responsabilité civile est une violation grave du contrat.
En vertu de l'art. 6 du Contrat cadre romand, le locataire a l'obligation de contracter une assurance couvrant la responsabilité civile concernant le bail. Ainsi, il est également tenu d'apporter au bailleur la preuve qu'il en a conclu une, en lui en fournissant une attestation.
La conclusion par le locataire d'une assurance de responsabilité civile vise à assurer le risque de dommages à l'objet du bail pouvant entraîner des coûts très importants. Elle poursuit un but similaire à la fourniture de sûretés prévues par l'<ref-law>, lesquelles servent au bailleur à se prémunir contre l'insolvabilité du locataire ou contre d'éventuels dégâts en vertu du bail (HIGI, in: Zürcher Kommentar, 5e éd. 2019, n° 5 ad <ref-law>; LACHAT, in Commentaire romand, 2e éd. 2012, n° 2 ad <ref-law>). La violation par le locataire de son obligation de conclure une police d'assurance de responsabilité civile, respectivement de communiquer celle-ci au bailleur expose ce dernier au risque d'insolvabilité du locataire qui aurait provoqué un dégât à la chose louée. Le montant assuré excède généralement largement le montant maximum que le locataire peut être tenu de fournir à titre de sûretés. L'absence de conclusion d'une assurance de responsabilité civile expose donc le bailleur a un risque bien plus important que celui de l'absence de fourniture de sûretés, et le coût peut atteindre la valeur de la chose elle-même. La violation du contrat est réalisée indépendamment de la survenance ou non d'un dommage. L'obligation du locataire de se conformer aux stipulations du contrat ne saurait être contestée par celui-ci au motif que le bailleur pourrait tenter d'actionner l'assurance dans le cas d'un litige portant sur un sinistre. Le locataire demeure tenu de fournir une preuve de son assurance.
Il est généralement admis en doctrine que la violation par le locataire de son obligation de fournir des sûretés lorsque le contrat le prévoit, l'expose à la résiliation anticipée du bail sur la base de l'<ref-law> (HIGI, in: Zürcher Kommentar, 5e éd. 2019, n° 13 ad <ref-law>; LACHAT, in Commentaire romand, 2e éd. 2012, n° 8 ad <ref-law>; LACHAT, L e bail à loyer, 2019, 1.3 p. 866, et 3.1.4, p. 885; MARCHAND, in Commentaire pratique bail, 2e éd. 2017, n° 12 ad <ref-law>; WYTTENBACH, in: Mietrecht für die Praxis, 9e éd. 2016, n° 15.2.6). La violation de l'obligation de conclure une assurance par le locataire faisant peser sur le bailleur un risque supérieur à celui de la violation de fournir des sûretés, il se justifie en tout cas que la première expose le locataire à la résiliation anticipée fondée sur l'<ref-law>.
Le manquement du locataire qui omet de conclure une assurance de responsabilité civile ou qui refuse d'en transmettre une attestation expose donc le bailleur à un risque de dommage important et revêt par conséquent un caractère grave.
4.1.2. L'application de l'<ref-law> suppose que la violation par le locataire de son devoir de diligence rende le maintien du contrat insupportable pour le bailleur (condition n° 4). Comme la résiliation doit respecter les principes de la proportionnalité et de la subsidiarité, il faut en effet que le maintien du bail soit insupportable pour le bailleur. Cette question doit être résolue à la lumière de toutes les circonstances de l'espèce, antérieures à la résiliation du bail. Elle relève du pouvoir d'appréciation du juge (<ref-law>), raison pour laquelle le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a abusé de ce pouvoir (<ref-ruling> consid. 2.5, p. 72). Il convient de déterminer si l'absence d'assurance de responsabilité civile du locataire est une violation du contrat propre à rendre la continuation du bail insupportable au bailleur.
En matière de sous-location sans autorisation du bailleur, le Tribunal fédéral considère que le refus de communiquer les conditions de la sous-location (<ref-law>) ou la sous-location à des conditions abusives (<ref-law>) atteignent manifestement le degré de gravité requis pour rendre le maintien du bail insupportable pour le bailleur. Lorsque la violation du contrat est grave, le maintien du bail est d'emblée insupportable pour le bailleur (<ref-ruling>, consid. 3.1 p. 304). Il doit en aller de même lorsque le locataire omet de contracter une assurance de responsabilité civile ou d'en transmettre une attestation à son bailleur, puisqu'il commet ainsi, comme on l'a vu (consid. 4.1.1), une violation grave du contrat.
4.1.3. L'application du régime de l'<ref-law> requiert encore un avertissement au locataire (condition n° 2), ainsi que la persistance de la violation du contrat par celui-ci (condition n° 3). Le bailleur doit encore observer un délai de préavis de trente jours pour la fin d'un mois pour sa résiliation (condition n° 5). La résiliation extraordinaire fondée sur l'<ref-law> présente ainsi des garanties suffisantes de protection sociale des locataires en cas de violation du contrat.
4.2. En l'espèce, le locataire a continuellement refusé de fournir une attestation d'assurance à son bailleur. Il n'est pas même établi qu'il ait effectivement contracté une telle assurance. Le fait qu'il craignait que son bailleur n'actionne l'assurance pour la faire intervenir dans le cadre d'un sinistre dans l'immeuble dont il niait être le responsable, ne saurait excuser la violation de son obligation. Le bailleur lui a demandé à plusieurs reprises de lui présenter une attestation d'assurance responsabilité civile, et l'a averti à deux reprises et par écrit, du fait qu'il entendait résilier le bail si celui-ci persistait à ne pas fournir d'attestation. Le locataire a refusé d'obtempérer, persistant ainsi dans la violation grave de ses obligations contractuelles. Celle-ci a rendu la continuation du contrat insupportable pour le bailleur et enfin la régie a respecté un délai de trente jours pour la fin d'un mois en formulant en dernier lieu sa menace de résiliation le 3 juillet 2018 puis la mettant à exécution le 25 juillet 2018, avec effet au 31 août 2018.
4.3. Par conséquent, le locataire a gravement violé les stipulations du contrat et a persisté même après un avertissement écrit du bailleur, rendant ainsi pour celui-ci la continuation du bail insupportable. Le bailleur a mis fin au contrat en respectant le délai légal ainsi que toutes les autres conditions de l'<ref-law>.
5.
Le recourant invoque également l'annulabilité du congé selon l'<ref-law>. En tant que le congé remplit les conditions d'un congé extraordinaire, il ne contrevient pas aux règles de la bonne foi. Cet argument doit donc être rejeté.
6.
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. Le recourant qui succombe supportera les frais de procédure (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge du locataire recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 9 février 2021
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Hohl
Le Greffier : Botteron

canton: CH

region: Federation


facts:
Sachverhalt:
A._ und B._ heirateten am 3. November 2017 und haben den am 23. November 2017 geborenen Sohn C._.
Am 1. Mai 2020 reichte die Mutter beim Bezirksgericht Schwyz ein Eheschutzgesuch ein und beantragte insbesondere die alleinige Obhut über C._, unter Gewährung eines gerichtsüblichen Besuchsrechts. Der Vater beantragte die alternierende Obhut.
In der Folge musste die Mutter das Gericht mehrmals mit superprovisorischen Begehren um Rückgabe des Kindes ersuchen.
An der Eheschutzverhandlung vom 2. Juni 2020 konnten die Eltern im Rahmen des Vergleichsgesprächs eine Trennungsvereinbarung schliessen, in welcher sie die mütterliche Alleinobhut und ein Besuchsrecht an jedem zweiten Wochenende von Donnerstag, 18 Uhr, bis Sonntag, 18 Uhr, sowie eine Feiertags- und Ferienregelung vereinbarten. Zwei Stunden nach Ende der Hauptverhandlung zog der Vater seine Unterschrift zurück; das Bezirksgericht genehmigte die Vereinbarung am Folgetag.
Im weiteren Verlauf ersuchte die Mutter um Sistierung des Besuchsrechts, weil der Vater wiederholt das Kind nicht zurückgab.
Die am 3. Juni 2020 mit Eheschutzentscheid erfolgte Genehmigung der Trennungsvereinbarung focht der Vater an und machte sinngemäss geltend, damit nicht einverstanden zu sein.
Auf ein zwischenzeitliches Revisionsgesuch und die diesbezügliche Beschwerde wurde nicht eingetreten.
Mit Beschluss vom 24. Februar 2021 wies das Kantonsgericht Schwyz die gegen den erstinstanzlichen Eheschutzentscheid erhobene Berufung ab, soweit es darauf eintrat.
Dagegen hat der Vater am 4. März 2021 beim Bundesgericht eine Beschwerde eingereicht.

considerations:
Erwägungen:
1.
Bei Eheschutzsachen handelt es sich um vorsorgliche Massnahmen im Sinn von <ref-law> (<ref-ruling> E. 5.1 S. 397; Urteile 5A_381/2019 vom 10. Mai 2019 E. 1; 5A_1037/2019 vom 22. April 2020 E. 1.3), so dass nur die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte möglich ist. Es gilt somit das strenge Rügeprinzip im Sinn von <ref-law> und das Bundesgericht prüft in diesem Fall nur klar und detailliert erhobene Rügen, während es auf appellatorische Kritik nicht eintritt (<ref-ruling> E. 2.2 S. 246; <ref-ruling> E. 2.4 S. 368).
Sodann hat die Beschwerde ein oder mehrere Rechtsbegehren zu enthalten (<ref-law>), die so formuliert sein müssen, dass sie im Fall der Gutheissung zum Urteilsspruch erhoben werden können.
2.
Der Vater stellt die Begehren, der Beschluss des Kantonsgerichts sei aufzuheben, und sodann: "Die Kosten sind dem Kantonsgericht, wie an B._ zurückzuwiesen" (Ziff. 2) und "Es erfolgt eine Menschliche wie nachhaltiges Handel" (Ziff. 3). Mit dem Begehren Ziff. 2 wird offensichtlich verlangt, dass die Gerichtskosten nicht ihm auferlegt werden, und sinngemäss scheint er sich auch gegen den Parteikostenersatz an die Mutter zu wehren. Das Begehren Ziff. 3 kann bei grosszügiger Auslegung im Beschwerdekontext dahingehend verstanden werden, dass ein ausgedehnteres Besuchsrecht oder die alternierende Obhut verlangt wird. Weiter hinten in der Beschwerde auf S. 6 verlangt der Beschwerdeführer sodann eine Obhutszuteilung an sich selbst: "Ich beantrage die Elterliche Obhut von C._, 23.Nov.2021 am Vatter zu erteilen." Dabei handelt es sich allerdings um ein neues und damit unzulässiges Begehren (<ref-law>).
3.
Das Kantonsgericht hat erwogen, dass angesichts des Alters des Kindes dem Vater bereits ein sehr grosszügiges Besuchsrecht eingeräumt werde. Eine Kindeswohlgefährdung sei allerdings nicht ersichtlich, zumal die Mutter selbst sage, dass es dem Kind beim Vater nicht schlecht gehe, er habe sich einfach nie körperlich um C._ gekümmert. Allerdings sei das Gericht nicht zweifelsfrei überzeugt, ob dem Vater insbesondere die Wichtigkeit der Beinschiene und die Gefahren auf einer Alp (Transport mit dem Aebi; Heugaden; Absturzgefahr) wirklich bewusst seien. Grundsätzlich spreche aber nichts gegen den Umfang des von der Mutter akzeptierten Besuchsrechts. Allerdings komme eine Ausdehnung des ohnehin bereits sehr grosszügig bemessenen Besuchsrechts nicht in Frage. Ein dreijähriges Kind brauche noch eine relativ intensive Betreuung. Der Vater sei mit einem Pensum von 100 % als Maurer angestellt und auf Fremdbetreuung angewiesen; sodann verbringe er die Sommermonate auf der Alp im D._, welche er ganztägig bewirtschafte. Demgegenüber arbeite die Mutter mit einem Pensum von 30 % als Pflegefachfrau im Kinderspital Luzern; sie könne ihre Arbeitstage selbst bestimmen und auch auf die Besuchswochenenden legen. Problematisch scheine nicht zuletzt, dass der Vater mehrfach die Besuchszeiten nicht eingehalten und C._ nach den Wochenenden wiederholt nicht zur Mutter zurückgebracht habe. Kleine Kinder seien jedoch auf Stabilität und Verlässlichkeit angewiesen.
4.
Der Beschwerdeführer setzt sich mit diesen Erwägungen zwar durchaus auseinander, allerdings macht er keine Verfassungsverletzungen geltend und zeigt auch inhaltlich nicht auf, inwiefern mit dem angefochtenen Entscheid verfassungsmässige Rechte verletzt worden sein könnten. Die Ausführungen bleiben vielmehr appellatorisch. Sie sind sprachlich nur schwer verständlich und gehen sinngemäss dahin, dass der angefochtene Entscheid zu Schaden führe, die Kommunikation erschwert werde, obwohl er immer gesprächsbereit sei und auch die Werte der Mutter akzeptiere, welche aber Stimmung mache und überreagiere mit Schreiben, Polizeieinsätzen, etc. Er und sein Sohn hätten eine sehr tiefe Verbindung; es gefalle diesem, bei ihm im D._ zu sein. Diese Umgebung sei auch für die körperliche Entwicklung, insbesondere für den Klumpfuss bzw. das Bein um ein Vielfaches besser; es gelte, die Gesundheit des Kindes zu fördern, auch durch die Ernährung. Sodann sei auch die Verarbeitung der Vergangenheit bei ihm viel besser als bei der Mutter. Insgesamt zeige das Kind bei ihm viel Lebensfreude, körperliche Gesundheit und auch die Entwicklung sei ausgeprägter. Dass er dieses wiederholt nicht zurückgegeben habe, erklärte sich dadurch, dass C._ jeweils in schlechtem Gesundheitszustand zu ihm komme, Reizungen bis hin zum Erbrechen und lange Haare habe, so dass er die Rückgabe jeweils habe hinauszögern müssen. Sodann folgt eine Palette von Anschuldigungen (die Mutter und deren Geschwister würden ihm die Autoscheibe einschlagen, ihn mit Händen und Füssen traktieren und Morddrohungen aussprechen, sodann C._ nicht altersgerechte Filme zeigen, etc.). Schliesslich hält er fest, dass für ihn die Betreuung von C._ im Vordergrund stehe und er mit der Arbeit flexibel sei.
Bei diesen Ausführungen handelt es sich um Schilderungen aus eigener Sicht, welche wie gesagt in appellatorischer und damit in ungenügender Form vorgetragen werden (vgl. E. 1) und zu einem Teil auch neu und damit unzulässig sind (<ref-law>). Somit ist auf die Beschwerde nicht einzutreten.
Der Vollständigkeit halber sei jedoch festgehalten, dass selbst bei voller Kognition keine Rechtsverletzung ersichtlich wäre. Das Kantonsgericht hat die einschlägigen Kriterien genannt, indem die Mutter C._ vorwiegend selbst betreuen kann, während der Vater voll berufstätig ist, und indem angesichts des Alters des Kindes noch eine intensive Betreuung und Zuverlässigkeit der Bezugsperson erforderlich ist. Ferner hat es zu Recht festgehalten, dass das vereinbarte Besuchs- und Ferienrecht grosszügig bemessen ist und eine angemessene Vater-Sohn-Beziehung ermöglicht. Offensichtlich besteht zwischen den beiden ein gutes und enges Verhältnis. Bestimmt tut C._ auch die Umgebung auf der Alp gut und kann er dort viele interessante Erfahrungen machen. Insgesamt ist die gefundene Lösung adäquat.
5.
Nach dem Gesagten ist auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> nicht einzutreten.
6.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Schwyz, 2. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 9. März 2021
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Möckli

origin_considerations:
nachdem sich ergeben und in Erwägung:
1. A._ (nachfolgend Gesuchsgegner) und B._ (nachfolgend Gesuchstellerin) heirateten am _ und sind die Eltern des gemeinsamen Sohnes E._. Die Gesuchstellerin reichte am 1. Mai 2020 beim Bezirksgericht Schwyz ein Eheschutzgesuch ein und beantragte insbesondere die alleinige Obhut über das Kind E._ unter Gewährung eines gerichtsüblichen Besuchsrechts zugunsten des Gesuchsgegners (Vi-act. 1, ZES 2020 213). Das superprovisorische Gesuch der Gesuchstellerin betreffend sofortige Rückgabe des Sohnes und alleinige Obhut vom 12. Mai 2020 (Vi-act. 5) wies der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz mit Verfügung vom 13. Mai 2020 ab (Vi-act. 7). Mit zwei weiteren Eingaben vom 13. Mai 2020 ersuchte die Gesuchstellerin erneut um Rückgabe des Sohnes durch den Gesuchsgegner (Vi-act. 8, 9). Der Gesuchsgegner nahm am 18. Mai 2020 hierzu Stellung (Vi-act. 11). Anlässlich der Hauptverhandlung vom 2. Juni 2020 (Vi-act. 13) hielt die Gesuchstellerin im Wesentlichen an ihren Anträgen fest (Vi-act. 14). Der Gesuchsgegner beantragte insbesondere die Anordnung der alternierenden Obhut, eventualiter die Zuteilung der Obhut an die Gesuchstellerin und die Gewährung eines ausgedehnten Besuchsrechts (Vi-act. 17). Die Parteien wurden ausführlich befragt (Vi-act. 13, S. 6 ff.). Im Rahmen des nachfolgenden Vergleichsgesprächs unterzeichneten sie eine vollständige Trennungsvereinbarung, u.a. mit folgendem Wortlaut (Vi-act. 19):
[...]
2. Elterliche Obhut (Art. 176 Abs. 3 ZGB, Art. 301 ZGB)
Die elterliche Obhut für das Kind E._ sei für die Dauer des Getrenntlebens der Ehefrau zuzuteilen. E._ wird demzufolge bei der Ehefrau wohnen.
3. Betreuungsregelung (Art. 176 Abs. 3 ZGB, 273 ff. ZGB)
Kantonsgericht Schwyz 3
Der Ehemann/Vater ist berechtigt, das Kind E._ vom Samstag, 6. Juni 2020, 10.00 Uhr (Übergabe bei F._), bis Sonntag, 7. Juni 2020, 10.00 Uhr (Übergabe auf Parkplatz, D._) auf eigene Kosten zu sich oder mit sich auf Besuch zu nehmen.
Der Ehemann/Vater ist berechtigt, das Kind E._ jedes 2. Wochenende in den geraden Kalenderwochen eines jeden Monats von jeweils Donnerstag, 18.00 Uhr, bis Sonntag, 18.00 Uhr, auf eigene Kosten zu sich oder mit sich auf Besuch zu nehmen.
Der Ehemann/Vater ist sodann berechtigt, das Kind E._
- in den geraden Jahren von Karfreitag, 9.00 Uhr, bis Ostermontag, 18.00 Uhr, und in den ungeraden Jahren vom Pfingstsamstag, 9.00 Uhr, bis Pfingstmontag, 18.00 Uhr, sowie jedes Jahr am zweiten Tag der Doppelfeiertage Weihnachten und Neujahr jeweils von 9.00 bis 18.00 Uhr;
- während zwei Wochen pro Jahr auf eigene Kosten zu sich oder mit sich in die Ferien zu nehmen. Der Ehemann verpflichtet sich, die Ausübung des Ferienbesuchsrechts mindestens drei Monate im Voraus anzumelden bzw. mit der Ehefrau abzusprechen. Können sich die Ehegatten nicht einigen, so kommt dem Vater in den ungeraden Jahren das Entscheidungsrecht bezüglich der Ferienaufteilung zu und der Mutter in den geraden Jahren.
Weitergehende oder abweichende Wochenend-, Feiertags- oder Ferienkontakte nach gegenseitiger Absprache bleiben vorbehalten.
Der Ehemann/Vater verpflichtet sich, Sohn E._ an den Besuchswochenenden persönlich zu betreuen.
[Beistandschaft]
[...]
Der Gesuchsgegner zog am 2. Juni 2020 (zwei Stunden nach Ende der Hauptverhandlung) seine Unterschrift zur Trennungsvereinbarung zurück (Vi-act. 20).
Mit Verfügung vom 3. Juni 2020 erkannte der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz Folgendes (Vi-act. 23):
Kantonsgericht Schwyz 4
1. [Getrenntleben]
2. Das gemeinsame Kind E._ wird unter die elterliche Obhut der Ehefrau gestellt.
3. [Beistandschaft]
4. Im Übrigen wird die Trennungsvereinbarung der Ehegatten vom 2. Juni 2020 genehmigt und das Verfahren als erledigt abgeschrieben.
5.-8. [Kosten, Entschädigung, Rechtsmittel, Zustellung]
a) Die Gesuchstellerin reichte am 15. Juni 2020 beim Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz ein (super-)provisorisches Gesuch um Rückgabe des Sohnes E._ sowie um Sistierung des Besuchsrechts ein (Vi-act. 1, ZES 2020 306). Am 16. Juni 2020 verfügte der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz superprovisorisch die umgehende Übergabe des Kindes E._ an die Kindsmutter, die Verpflichtung der Gesuchstellerin zur Gewährung des Besuchsrechts unter Bedingungen sowie die Androhung der Sistierung des Besuchsrechts und von Straffolgen an den Gesuchsgegner bei Nichtrückgabe des Sohnes (Vi-act. 3, ZES 2020 306). Nach wiederholten Nichtrückgaben des Sohnes E._ verfügte der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz am 14. Juli 2020 superprovisorisch die umgehende Übergabe des Sohnes E._ an die Kindsmutter sowie die einstweilige Sistierung des Besuchsrechts (Vi-act. 21, ZES 2020 306). Der Gesuchsgegner beantragte am 14. August 2020 die Abweisung des Gesuchs und die sofortige Aufhebung der Sistierung des Besuchsrechts (Vi-act. 32, ZES 2020 306). Die Gesuchstellerin ersuchte am 4. September 2020 um Anordnung eines maximal ordentlichen Besuchsrechts sowie weiterer Modalitäten (Vi-act. 41, ZES 2020 306). Mit Verfügung vom 24. September 2020 hob der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz die Sistierung des Besuchsrechts auf und wies den Antrag der Gesuchstellerin auf Abänderung der Trennungsvereinbarung vom 2. Juni 2020 bzw. gänzliche Aufhebung des Besuchsrechts ab (Vi-act. 44, ZES 2020 306).
Kantonsgericht Schwyz 5
b) Der Gesuchsgegner erhob am 29. Juni 2020 Berufung gegen die Verfügung des Einzelrichters am Bezirksgericht vom 3. Juni 2020 und machte sinngemäss geltend, er sei mit der in der Vereinbarung festgehaltenen Betreuungsregelung insofern nicht einverstanden, als die ihm zugesprochene Betreuungszeit zu knapp bemessen sei (KG-act. 1).
Die Gesuchstellerin beantragte mit Berufungsantwort vom 16. Juli 2020, auf die Berufung sei nicht einzutreten, eventualiter sei sie abzuweisen, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten des Berufungsklägers (KG-act. 7).
Der Gesuchsgegner reichte unaufgefordert weitere Eingaben ein (KG-act. 5, 11, 13, 14, 16, 17, 21, 23, 24, 26, 28, 30, 32, 34-37, 40, 45).
c) Auf das Revisionsgesuch des Gesuchsgegners betreffend die Verfügung vom 3. Juni 2020 (Vi-act. 1, ZES 2021 7) trat der Einzelrichter am Bezirksgericht Schwyz mit Verfügung vom 11. Januar 2021 nicht ein (Vi-act. 3, ZES 2021 7). Auf die dagegen am 18. Januar 2021 erhobene Beschwerde trat der Kantonsgerichtsvizepräsident mit Verfügung vom 29. Januar 2021 ebenso wenig ein (ZK2 2021 4).
2. Der Gesuchsgegner focht nur das Besuchsrecht (Betreuungsregelung) an, welches in Ziff. 3 der Trennungsvereinbarung festgehalten wurde. Der Vorderrichter genehmigte die Vereinbarung in diesem Punkt und erklärte das Verfahren als erledigt abgeschrieben (angef. Verfügung, Dispositivziff. 4).
So wie über die Scheidungsfolgen eine genehmigungsbedürftige Konvention abgeschlossen werden kann (Art. 279 ZPO), ist auch im Eheschutzverfahren grundsätzlich eine Vereinbarung möglich (BGE 142 III 518, E. 2.5; Urteil BGer 5A_1031/2019 vom 29. Juni 2020, E. 2.2). Das Gericht genehmigt diese Vereinbarung, wenn es sich davon überzeugte, dass die Ehegatten sie aus
Kantonsgericht Schwyz 6
freiem Willen und nach reiflicher Überlegung schlossen und sie klar, vollständig und nicht offensichtlich unangemessen ist (Art. 279 Abs. 1 analog; Urteil BGer 5A_1031/2019 vom 29. Juni 2020, E. 2.2). In Kinderbelangen können die Ehegatten jedoch nicht frei verfügen. Über diese entscheidet das Gericht ohne Bindung an die Parteianträge (Art. 296 Abs. 3 ZPO). Eine Vereinbarung in diesem Bereich verpflichtet das Gericht daher nicht. Ihr kommt lediglich der Charakter eines gemeinsamen Antrages zu (Urteil BGer 5A_1031/2019 vom 29. Juni 2020, E. 2.2; im Scheidungsverfahren: BGE 143 III 361, E. 7.3.1). Das Gericht hat demnach in Kinderbelangen nicht lediglich die Konvention im Rahmen von Art. 279 ZPO zu prüfen, sondern einen Entscheid zu fällen (Six, Eheschutz, 2. A., Bern 2014, Rz. 1.43; vgl. Schweighauser, in: FamKomm Scheidung, Bd. II, 3. A., Bern 2017, Anh. ZPO, N 38 zu Art. 296 ZPO).
Im Dispositiv der angefochtenen Verfügung wird zwar betreffend das Besuchsrecht (Betreuungsregelung) lediglich die Trennungsvereinbarung genehmigt anstatt hierüber zu entscheiden. Dies ändert aber vorliegend am Ergebnis des Berufungsverfahrens nichts, weil die Berufung – wie nachfolgend aufzuzeigen ist – abgewiesen werden muss, sofern auf sie überhaupt einzutreten ist.
3. Ein erstinstanzlicher Entscheid ist mit Berufung anfechtbar (Art. 308 Abs. 1 lit. a ZPO). Mit der Berufung kann eine unrichtige Rechtsanwendung (lit. a) oder eine unrichtige Feststellung des Sachverhalts (lit. b) geltend gemacht werden (Art. 310 ZPO).
a) Die Berufung ist mit einem Antrag zu versehen (Spühler, in: Basler Kommentar zur ZPO, 3. A., Basel 2017, N 3 zu Art. 311 ZPO). Bei juristischen Laien werden etwas geringere Anforderungen gestellt und allfällige Anträge müssen nach Treu und Glauben ausgelegt werden. Es genügt, wenn Laien wenigstens dem Sinn nach Anträge stellen, wie die Berufungsinstanz zu
Kantonsgericht Schwyz 7
entscheiden habe (Spühler, a.a.O., N 13 zu Art. 311 ZPO). Vorliegend enthält die Berufung zwar keinen expliziten Antrag (KG-act. 1), den Ausführungen ist aber gerade noch zu entnehmen, dass der Gesuchsgegner die vorinstanzliche Entscheidung betreffend die Betreuungsregelung für den Sohn E._ anficht und ein ausgedehnteres Besuchsrecht beantragt.
b) In der Berufung ist substantiiert vorzutragen, aus welchen Gründen der angefochtene Entscheid unrichtig sei und warum und wie er geändert werden müsse. Die Berufung hat sich mit den Entscheidgründen der Vorinstanz auseinanderzusetzen. Diese Pflicht besteht auch im Anwendungsbereich des Offizialgrundsatzes. In der Berufung ist darzulegen, wo und wie die erste Instanz das Recht unrichtig angewandt oder den Sachverhalt unrichtig festgestellt haben soll (Spühler, a.a.O., N 15 zu Art. 311 ZPO; vgl. Reetz/Theiler, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger, Kommentar zur ZPO, 3. A., Zürich/Basel/Genf 2016, N 36 zu Art. 311 ZPO).
Die Vorinstanz hielt zur Obhut und zum Besuchsrecht lediglich fest, das Gericht folge den Anträgen der Parteien, weil es sich aufgrund der ausführlichen Parteibefragung sowie der langen Vergleichsverhandlungen davon habe überzeugen können, dass die getroffene Regelung den Bedürfnissen des Kindes am besten Rechnung trage und die Eltern bereit gewesen seien, diese Regelung entsprechend umzusetzen (angef. Verfügung). Angesichts dieser äusserst knappen Begründung können an eine durch einen juristischen Laien eingereichte Berufung keine sehr hohen Anforderungen gestellt werden. Der Gesuchsgegner geht aber weder auf diese Kurzbegründung in der angefochtenen Verfügung ein noch – was auch von einem Laien erwartet werden darf – auf die konkreten Umstände, welche für die Festlegung eines (ausgedehnteren) Besuchsrechts relevant wären (z.B. Distanz der Wohnorte der Eltern, Alter des Kindes, Arbeitspensum der Eltern, Schwierigkeiten bei der Übergabe/Rückgabe des Kindes usw.). Er gibt lediglich verschiedene Feststellungen wieder (z.B. ihm kämen ungleiche
Kantonsgericht Schwyz 8
Rechte und Pflichten zu; die Besuchszeit sei zu knapp bemessen), zählt allgemein formulierte Vorteile eines Aufenthalts des Sohnes bei ihm auf und äussert den Wunsch, dem Sohn ein für seine Entwicklung gutes Umfeld bieten zu können und mehr Betreuungszeit zu erhalten (ohne festzuhalten, wie lange und an welchen Tagen er den Sohn betreuen möchte). Die Berufungsbegründung ist derart knapp, dass grundsätzlich auf die Berufung nicht einzutreten wäre. Selbst wenn auf die Berufung eingetreten werden könnte, müsste sie – wie nachfolgend aufzuzeigen ist – abgewiesen werden.
4. Der Gesuchsgegner scheint die Zuteilung der Obhut über den Sohn E._ an die Gesuchstellerin (angef. Verfügung, Dispositivziff. 2) nicht anzufechten. Sofern auf die Berufung eingetreten würde, wäre der zeitliche Umfang des Besuchsrechts zu prüfen (vgl. KG-act. 1).
a) Eltern, denen die elterliche Sorge oder Obhut nicht zusteht, und minderjährige Kinder haben gegenseitig Anspruch auf angemessenen persönlichen Verkehr (Art. 273 Abs. 1 ZGB). Als oberste Richtschnur für die Ausgestaltung des persönlichen Verkehrs nach Art. 273 ZGB gilt das Kindeswohl, das anhand der Umstände des konkreten Einzelfalls zu beurteilen ist (BGE 130 III 585, E. 2.1 mit Hinweisen; Büchler, in: FamKomm Scheidung, Bd. I, 3. A., Bern 2017, N 25 zu Art. 273 ZGB). Für die Regelung der Häufigkeit und Dauer der Besuchskontakte spielen insbesondere das Alter des Kindes, seine bisherige Bindung an den nicht obhutsberechtigten Elternteil, die Lebensausgestaltung des Kindes und beider Eltern, die Gesundheit und zeitliche Verfügbarkeit der Betroffenen sowie die Distanz zwischen den elterlichen Wohnungen eine massgebende Rolle (Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar zum ZGB, 6. A., Basel 2018, N 10 und 13 zu Art. 273 ZGB; Michel/Schlatter, in: Kurzkommentar zum ZGB, 2. A., Basel 2018, N 12 zu Art. 273 ZGB). Welche Ordnung des persönlichen Verkehrs zwischen Eltern und Kindern angemessen ist, lässt sich nicht objektiv und abstrakt umschreiben, sondern entscheidet sich im konkreten
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Einzelfall nach richterlichem Ermessen (Urteil BGer 5A_432/2011 vom 20. September 2011, E. 2.5; vgl. Urteil BGer 5A_47/2017 vom 6. November 2017, E. 7.2). Liegen keine Hinweise auf eine konkrete Gefährdung des Kindeswohls vor, ist ein Besuchs- und Ferienrecht im üblichen Umfang auszusprechen. Üblich ist in der Deutschschweiz für Vorschulkinder ein Tag oder zwei halbe Tage pro Monat, im Grundschulalter zwei Wochenenden pro Monat und zwei bis drei Wochen Ferien pro Jahr (Büchler, in: FamKomm Scheidung, Bd. I, 3. A., Bern 2017, N 23 zu Art. 273 ZGB).
b) In der Trennungsvereinbarung vom 2. Juni 2020 wurden ein Besuchsrecht an jedem zweiten Wochenende von Donnerstag, 18.00 Uhr, bis Sonntag, 18.00 Uhr, eine Feiertagsregelung sowie zwei Wochen Ferien pro Jahr vereinbart (Vi-act. 19, ZES 2020 213, Ziff. 3). Wie bereits erwähnt, ist für Kinder im Vorschulalter ein Besuchsrecht von einem Tag oder zwei Halbtagen pro Monat üblich. Das vereinbarte Wochenend-Besuchsrecht ist somit angesichts des Alters von E._ (gut drei Jahre) sehr grosszügig ausgestaltet.
c) Eine Kindeswohlgefährdung durch die Ausübung des vereinbarten Besuchsrechts ist nicht ersichtlich. Die Gesuchstellerin sagte denn auch, dass es dem Kind beim Vater nicht schlecht gehe. Der Gesuchsgegner habe sich einfach nie (persönlich) um ihn gekümmert (Vi-act. 13, Fragen 82 ff.). Auch wenn das Kantonsgericht nicht zweifelsfrei davon überzeugt ist, ob dem Gesuchsgegner insbesondere die Wichtigkeit der Beinschiene für die Gesundheit des Kindes (Vi-act. 13, Frage 19) und die Gefahren für ein Kleinkind auf einer Alp (z.B. Transport mit dem Aebi [Vi-act. 13, Fragen ]; Heugaden, Absturzgefahr [Vi-act. 13, Frage 88]) wirklich bewusst sind, spricht grundsätzlich nichts gegen das vereinbarte und von der Gesuchstellerin akzeptierte Besuchsrecht. Der Gesuchsgegner verlangt jedoch eine Ausdehnung seiner Betreuungszeit.
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d) Ein dreijähriges Kind wie E._ benötigt noch eine relativ intensive Betreuung. Für den Umfang des Besuchsrechts spielt daher die zeitliche Verfügbarkeit der Betreuungsperson eine wichtige Rolle. Der Gesuchsgegner ist mit einem Pensum von 100 % als Maurer bei der G._ AG angestellt (Vi-act. 18, BB 14). Wenn er arbeitet, wird E._ von den Eltern oder der Schwester des Gesuchsgegners oder von anderen Personen im Dorf betreut (Vi-act. 13, Frage 27). Selbst wenn der Gesuchsgegner wie behauptet sein Pensum auf 80 % reduzieren würde (. 13, Frage 22), würde E._ bei einer Ausdehnung des Besuchsrechts werktags beinahe den ganzen Tag von Verwandten oder Bekannten betreut anstatt vom Gesuchsgegner persönlich. Hinzu kommt, dass der Gesuchsgegner während der Sommermonate (drei Monate: Vi-act. 18, BB 14; bzw. vier Monate: Vi-act. 13, Frage 14 f., Aussage Gesuchsgegner) statt als Maurer zu arbeiten eine Alp im H._ bewirtschaftet. Dort ist er zwar ganztags vor Ort. Die meisten Arbeiten dürften aber jeden Tag, auch am Wochenende, anfallen. Die Gesuchstellerin machte sogar geltend, auf der Alp habe der Gesuchsgegner nie Zeit für E._ (Vi-act. 13, Frage 86). Auf die Frage des Vorderrichters, wie er sich die Betreuung von E._ auf der Alp vorstelle, antwortete der Gesuchsgegner denn auch ausweichend und machte keine konkreten Angaben (Vi-act. 13, Frage 31). Er konnte nicht einmal sagen, ob er die beantragten sieben Tage Betreuungszeit in zwei Wochen an einem Stück oder unterteilt ausüben wolle (Vi-act. 13, Frage 30) und wer die Betreuungstage bestimmen solle (Vi-act. 13, Frage 32). Eine Ausdehnung des Besuchsrechts würde somit nicht zwingend mehr persönliche Betreuungszeit des Gesuchsgegners bedeuten. Demgegenüber arbeitet die Gesuchstellerin mit einem vergleichsweise geringen Pensum von 30 % als Pflegefachfrau im I._ (Vi-act. 1, S. 5, ZES 2020 213). Die Arbeitstage kann sie selber bestimmen (Vi-act. 13, Frage 94) und auch auf die Besuchswochenenden des Gesuchsgegners legen (KG-act. 7, S. 12). Die Gesuchstellerin könnte somit die Betreuung von E._ weitestgehend persönlich übernehmen. Im
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Übrigen vermag der Gesuchsgegner mit seinen pauschal vorgetragenen „wichtigen Aspekten“ (KG-act. 1, S. 2) nicht davon zu überzeugen, dass die Betreuungsumgebung bei ihm für die Entwicklung des Kindes derart förderlicher wäre als diejenige bei der Gesuchstellerin, so dass sich allein deswegen eine Ausdehnung des Besuchsrechts rechtfertigen könnte.
e) Problematisch erscheint sodann, dass der Gesuchsgegner mehrfach die Besuchszeiten nicht einhielt, d.h. E._ nach den Besuchswochenenden nicht zur Mutter zurückbrachte und es infolgedessen zu Auseinandersetzungen kam. Der Gesuchsgegner gab zu, dass er das Kind nach dem Besuchswochenende vom 9./10. Mai 2020 nicht wie vereinbart am Sonntagabend, sondern erst am Donnerstagabend, 14. Mai 2020, zurückgab (Vi-act. 11, S. 2, ZES 2020 213). Als Grund gab er an, er habe eine Zusicherung verlangt, E._ am nächsten Wochenende (22. Mai 2020) wieder zu sich auf Besuch nehmen zu können. Vom Vorderrichter darauf angesprochen, antwortete der Gesuchsgegner, als er E._ abgeholt habe, habe er gesagt, er verspreche nichts, er gebe kein Datum durch, wann er ihn wieder zurückbringe. Es könne sein, dass er E._ auch für längere Zeit bei sich behalte, für sechs, sieben Tage, was durchaus eine notwendige Sache wäre (Vi-act. 13, Frage 58). Sodann kündigte der Gesuchsgegner eine Woche nach der vorinstanzlichen Hauptverhandlung und Unterzeichnung der Trennungsvereinbarung vom 2. Juni 2020 der Gesuchstellerin mit Schreiben vom 9. Juni 2020 an, dass er E._ nach dem Besuchswochenende vom 11.-14. Juni 2020 für zwei Wochen in den Ferien behalten werde (Vi-act. 2/2, ZES 2020 306). Dies obwohl sich der Gesuchsgegner in der Vereinbarung verpflichtete, das Ferienbesuchsrecht mindestens drei Monate im Voraus anzumelden (Vi-act. 19, Ziff. 3, ZES 2020 213). Die Gesuchstellerin erklärte sich mit SMS vom 13. Juni 2020 nicht einverstanden (Vi-act. 2/4, ZES 2020 306). Am Sonntag 14. Juni 2020 gab der Gesuchsgegner E._ nicht zurück, sodass die Gesuchstellerin am 15. Juni 2020 ein superprovisorisches Gesuch um Herausgabe des Kindes
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einreichte (Vi-act. 1, ZES 2020 306). Mit Verfügung vom 16. Juni 2020 ordnete der Vorderrichter die umgehende Übergabe von E._ an (. 3, ZES 2020 306). Diese konnte erst nach stundenlangen Bemühungen unter Zuhilfenahme der Polizei stattfinden (Vi-act. 12, ZES 2020 306). Am 3. Juli 2020 kündigte der Gesuchsgegner wiederum an, das Besuchswochenende vom 9.-12. Juli 2020 bis am 16. Juli 2020 ausdehnen zu wollen (Vi-act. 15, ZES 2020 306). Er verpflichtete sich unterschriftlich, E._ am 12. Juli 2020 zur Gesuchstellerin zurückzubringen (Vi-act. 19/1, ZES 2020 306), woran er sich jedoch nicht hielt, sodass die Gesuchstellerin am 13. Juli 2020 nochmals ein superprovisorisches Gesuch um Übergabe des Kindes stellte (Vi-act. 18, ZES 2020 306). Mit Verfügung vom 14. Juli 2020 ordnete der Vorderrichter die umgehende Übergabe an und sistierte das Besuchsrecht einstweilen (Vi-act. 21, ZES 2020 306). Der Gesuchsgegner verhielt sich damit betreffend die Besuchszeiten sehr unkooperativ. Es versteht sich von selbst, dass derartige Schwierigkeiten bei der Übergabe nicht dem Kindeswohl entsprechen. Insbesondere kleine Kinder sind auf Stabilität und Verlässlichkeit angewiesen, was mit der Einhaltung der vereinbarten Besuchszeiten und möglichst konfliktfreien Übergaben erreicht werden sollte. Im Hinblick auf die geschilderten Schwierigkeiten kommt die Ausdehnung des bereits grosszügig gewährten Besuchsrechts daher nicht in Frage. Folglich wäre die Berufung, selbst wenn auf sie eingetreten würde, abzuweisen.
5. Die Prozesskosten sind ausgangsgemäss dem unterliegenden Gesuchsgegner aufzuerlegen und der Gesuchsgegner hat die Gesuchstellerin zu entschädigen (Art. 106 Abs. 1 ZPO). Der gesuchsgegnerische Rechtsanwalt macht einen Aufwand von 5,75 Stunden à Fr. 250.00, Fr. 7.00 Porto und MWST geltend, d.h. total Fr. 1‘688.20 (KG-act. 7, S. 13). Diese Entschädigung erscheint für die 13-seitige Rechtsmittelantwort (KG-act. 7) inkl. Aktenstudium und Auslagen angesichts der eher einfachen Streitigkeit
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und der sorgfaltspflichtgemäss angebrachten Alternativbegründung angemessen (§ 10 i.V.m. § 6 Abs. 1 und § 2 Abs. 1 GebTRA);-
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facts:
Faits :
A.
A._ travaillait comme peintre au service de B._, dont il était associé gérant. A ce titre, il était assuré obligatoirement contre le risque d'accident auprès de la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents (CNA). Parallèlement, il était employé en qualité de concierge par la société C._ & Cie. En raison de cette activité, il était assuré contre le risque d'accident auprès de Groupe Mutuel Assurances GMA SA (ci-après: Groupe Mutuel).
Le 26 février 2014, alors qu'il exerçait son activité de concierge, l'assuré est tombé de la quatrième marche d'une échelle en changeant une ampoule, se blessant au dos et au genou (déclarations d'accident des 27 février et 4 mars 2014). Le jour suivant, il a consulté son médecin traitant, le docteur D._, lequel a ordonné des IRM de la colonne lombaire et du genou gauche, mises en oeuvre le 6 mars 2014, et retenu une entorse grave du genou gauche, une déchirure méniscale et une contusion lombaire (rapports établis les 20 mars et 15 avril 2014). En outre, le docteur D._ a adressé l'assuré au docteur E._, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a retenu une lésion méniscale interne du genou gauche (rapport du 17 mars 2014), et a pratiqué une arthroscopie opératoire du genou et méniscectomie partielle de la corne postérieure et moyenne du ménisque interne le 15 mai suivant. Une IRM réalisée le 23 juin 2014 a mis en évidence un épanchement intra-articulaire avec un petit kyste poplité, un status post-méniscectomie interne de la corne postérieure sans redéchirure, des kystes intra-spongieux sous les épines tibiales et une bursite pré-rotulienne.
Par décision du 7 juillet 2014, Groupe Mutuel a accepté la prise en charge, jusqu'au 31 mars 2014, des frais médicaux relatifs à la contusion lombaire mais a nié le droit à des indemnités journalières, dès lors que, selon ses investigations, l'assuré avait effectué de nombreux travaux dès le mois de mars 2014, en dépit des attestations médicales d'incapacité de travail. En outre, l'assureur a nié la prise en charge des troubles du genou gauche, considérant qu'ils sont exclusivement d'origine dégénérative. L'assuré s'est opposé à cette décision.
Groupe Mutuel a soumis le cas à son médecin-conseil, le docteur F._, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel a retenu que la chute du 26 février 2014 avait vraisemblablement entraîné une contusion bénigne du genou gauche et cessé de déployer ses effets trois à quatre semaines après l'accident, soit le délai habituel de guérison d'une contusion du genou (rapport du 26 juin 2016). Sur la base de ce rapport, l'assureur a partiellement admis l'opposition, en se sens qu'il a reconnu le droit de l'assuré à des indemnités journalières et à la prise en charge du traitement médical des troubles du genou jusqu'au 31 mars 2014. En ce qui concernait les troubles du rachis lombaire, il a accepté de prendre en charge les frais médicaux jusqu'au 31 août 2014 (décision sur opposition du 28 juillet 2016).
B.
A._ a déféré la décision sur opposition à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Pendant la procédure d'instance cantonale, il a subi deux nouvelles opérations du genou gauche, en août 2015 et en janvier 2016.
Par jugement du 2 mai 2017, la juridiction cantonale a admis le recours et annulé la décision sur opposition. Elle a ordonné à Groupe Mutuel de "prendre en charge les prestations découlant de l'accident du 26 février 2014 au-delà du 31 mars 2014 et, en particulier, celles liées à l'opération du 15 mai 2014" (ch. 4 du dispositif). En outre, elle lui a ordonné de "compléter l'instruction pour déterminer si les prestations ultérieures, en particulier celles liées aux opérations subies par l'assuré en août 2015 et janvier 2016, avaient encore trait à une atteinte qui est en lien de causalité avec l'accident du 26 février 2014" (ch. 5 du dispositif).
C.
Groupe Mutuel forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant à la confirmation de sa décision sur opposition du 28 juillet 2016.
L'intimé conclut au rejet du recours. La cour cantonale a renoncé à se déterminer.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90 LTF), ainsi que contre les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation (art. 92 al. 1 LTF). Selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un préjudice irréparable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (let. b).
1.2. Il ressort des ch. 4 et 5 du dispositif du jugement attaqué, ainsi que de son considérant 8, que la recourante est tenue de prendre en charge les suites de l'accident du 26 février 2014 jusqu'au 15 mai 2014 au moins. Pour la période ultérieure, la cour cantonale lui a ordonné de compléter l'instruction.
1.3. Lorsque, comme en l'espèce, une autorité de première instance tranche définitivement le droit à des prestations relativement à une période déterminée et renvoie la cause à l'administration pour nouvelle décision concernant la période postérieure, la partie de la décision qui se rapporte à la question définitivement tranchée constitue une décision partielle susceptible d'être attaquée séparément et qui, en cas de non-contestation, entre en force de façon indépendante et ne peut plus être attaquée par la suite (<ref-ruling>, 141 consid. 1.4.4 à 1.4.6 p. 146 ss). La décision de renvoi pour la période postérieure constitue quant à elle une décision incidente contre laquelle un recours au Tribunal fédéral n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. Il appartient à la partie recourante d'expliquer en quoi la décision entreprise remplit les conditions de l'art. 93 LTF, sauf si ce point découle manifestement de la décision attaquée ou de la nature de la cause (<ref-ruling> consid. 1.2 p. 28 et les arrêts cités).
En l'espèce, la recourante ne s'exprime pas à ce sujet et il n'est pas manifeste que le complément d'instruction ordonné, qui ne contient aucune contrainte particulière, lui causerait un dommage irréparable ou entraînerait une procédure probatoire longue et coûteuse.
1.4. Vu ce qui précède, le recours est recevable, en tant qu'il est dirigé contre le droit de l'intimé à des prestations LAA pour la période allant du 31 mars au 15 mai 2014 et irrecevable, en tant qu'il porte sur la période ultérieure.
2.
Lorsque, comme en l'espèce, le jugement entrepris porte sur des prestations en espèces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal fédéral dispose d'un pouvoir d'examen étendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (arrêt 8C_473/2017 du 21 février 2018 consid. 2.3 et les arrêts cités).
3.
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA [RS 830.1]). Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Pour admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (<ref-ruling> consid. 3.1 p.181; <ref-ruling> consid. 1 p. 337; <ref-ruling> consid. 1b p. 289 s. et les références).
4.
La cour cantonale considère que le rapport du docteur F._ du 26 juin 2015 ne permet pas de supprimer au 31 mars 2014 le droit de l'intimé aux prestations pour l'atteinte au genou gauche. En résumé, elle reproche à ce médecin de n'avoir pas exposé les motifs pour lesquels il a retenu, sans examen clinique, que l'accident avait uniquement causé une contusion bénigne au genou alors que le docteur D._ avait fait état d'une entorse grave et le docteur E._ d'une torsion du genou. En outre, elle retient que le docteur F._ s'est fondé sur le délai habituel de guérison d'une contusion pour fixer le statu quo ante sans référence au cas concret. Or, il apparaissait que l'état de santé de l'intimé n'avait pas évolué entre l'accident du 26 février 2014 et la première opération du 15 mai 2014, laquelle avait été pratiquée relativement peu de temps après l'accident, en raison de la persistance des douleurs.
5.
Invoquant la violation des art. 6 LAA et 4 LPGA, la recourante soutient pour sa part que le rapport du docteur F._ n'est pas critiquable. Elle fait valoir que si ce médecin n'a pas retenu le diagnostic d'entorse, c'est parce que les investigations ont prouvé l'absence de lésion ligamentaire. Ce diagnostic, retenu par le docteur D._, serait ainsi erroné. En outre, le terme "torsion" retenu par le docteur E._ ne constituerait pas un diagnostic mais la description d'un mécanisme d'accident. Par ailleurs, la recourante fait valoir que l'appréciation du docteur F._, selon laquelle une déchirure horizontale de grade II à III de la corne postérieure du ménisque interne est typiquement d'origine strictement dégénérative, ressortirait de la littérature médicale. Enfin, contrairement à l'avis des premiers juges, ce médecin aurait tenu compte des circonstances du cas d'espèce en fixant le statu quo au 31 mars 2014.
6.
En l'occurrence, les médecins susmentionnés ont tous admis l'existence d'une déchirure du ménisque mais les opinions divergent quant à la nature de cette lésion:
D'un côté, les docteurs D._ et E._ évoquent une lésion de type accidentelle. Dans son rapport du 20 mars 2014, le premier indique que les lésions présentées, à savoir la déchirure méniscale et la contusion lombaire, sont uniquement dues à l'accident. Quant au docteur E._, il a répondu à un questionnaire du recourant en mentionnant l'accident du 26 février 2014 à la question de l'étiologie de l'atteinte; il ne répond pas à la question de la participation d'un état antérieur et par la négative à celle de savoir si des circonstances sans rapport avec l'accident ont joué un rôle dans l'évolution du cas (rapport du 6 mai 2014). D'un autre côté, le docteur F._ retient la présence d'un état antérieur dégénératif sous la forme d'une déchirure horizontale de grade II à III de la corne postérieure du ménisque interne et indique qu'une telle lésion, qui résulte d'un mécanisme de clivage horizontal, est d'étiologie strictement dégénérative.
Sans plus d'explications, il n'est pas possible de se fier à l'appréciation du docteur F._ plutôt qu'à celles des médecins traitants de l'intimé, d'autant moins qu'aucune pièce médicale au dossier ne fait état de problèmes de genou antérieurs à l'accident. Cela dit, même si la déchirure avait une origine maladive ou dégénérative, il n'est pas contesté que l'accident du 26 février 2014 a, au moins, déclenché les symptômes de l'intimé et conduit à l'intervention chirurgicale du 15 mai 2014 en raison de la persistance des douleurs. Le docteur F._ admet d'ailleurs dans son rapport que la chute a décompensé l'état antérieur de l'intimé. Enfin, on ignore le contenu de l'article de littérature médicale que la recourante cite dans son recours (" RAUNEST/HOTUINGER/BURRIG, Magnetic resonance imaging [MRI] and arthroscopy in the detection of meniscal degenerations: Correlation of arthroscopy and MRI with histology findings, in Arthroscopy 1994, vol. 10 n° 6, p. 634 - 640"), dont elle ne produit aucun extrait. Rien n'indique qu'il représente un large consensus médical et, au demeurant, il est douteux que la recourante puisse s'en prévaloir pour la première fois devant le Tribunal fédéral, compte tenu de l'interdiction des nova (art. 99 al. 1 LTF). En conclusion, les arguments de la recourante sont mal fondés et les premiers juges n'ont pas violé le droit fédéral en considérant qu'il devait prendre en charge le cas au moins jusqu'à l'opération du 15 mai 2014.
Il s'ensuit que le recours est mal fondé et doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
7.
La recourante, qui succombe supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). L'intimé a droit à une indemnité de dépens.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
La recourante versera à l'intimé la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 4 avril 2018
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Maillard
La Greffière : Castella


facts:
Faits :
A.
Le 26 janvier 2018, le Département du développement territorial et de l'environnement du canton de Neuchâtel (ci-après : le Département), par son Service des ponts et chaussées (ci-après : le Service), a lancé un appel d'offre en procédure ouverte portant sur un marché public de travaux de génie civil visant à l'assainissement et au réaménagement de la chaussée de la route cantonale traversant le village de Chézard-Saint-Martin. L'offre de A._ SA et celle de B._ SA ont obtenu le même résultat de 430 points.
Par décision du 12 avril 2018, prenant en compte l'offre présentant le prix le plus bas, le Département a adjugé le marché à B._ SA pour un montant de 5'337'266 fr. 45 (TTC). L'offre de A._ SA a été classée au 2e rang.
A._ SA a déposé un recours contre la décision d'adjudication du 12 avril 2018 auprès du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel. Elle concluait à ce que le marché lui soit attribué et à l'octroi de l'effet suspensif. Elle se plaignait de motivation insuffisante et de la violation des principes d'intangibilité des offres, de la transparence et de l'égalité de traitement : l'adjudicataire aurait dû être exclu au vu des commentaires et remarques figurant sur son offre; le pouvoir adjudicateur n'avait pas dressé le procès-verbal des séances de clarification des 21 et 26 mars 2018 avec l'adjudicataire; l'adjudicataire avait modifié son offre postérieurement au délai de dépôt des offres par un courrier adressé au pouvoir adjudicateur le 28 mars 2018. Elle se plaignait également de ce que sa variante avait été écartée.
Par arrêt du 13 juin 2018, rendant la requête d'effet suspensif sans objet, le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a rejeté le recours. Les commentaires ajoutés par l'adjudicataire dans son offre ne constituaient pas une modification inadmissible de l'offre et n'étaient pas de nature à modifier le résultat de l'adjudication. Le pouvoir adjudicateur pouvait exclure la variante proposée par le soumissionnaire évincé qui proposait des tuyaux en PVC au lieu de tuyaux en PP, ce qui constituait, selon le mémo complémentaire du bureau d'ingénieur du 27 avril 2018, un changement de produit. La notation des offres concernant le critère d'adjudication 12 (qualité et adéquation des solutions techniques proposées pour l'exécution du marché) n'était pas critiquable. L'absence de procès-verbal relatant le contenu des séances de clarification des 21 et 26 mars 2018 avec l'adjudicataire violait le principe de transparence mais ce vice n'avait pas eu d'influence sur le marché, puisqu'il s'agissait uniquement d'une séance de clarification destinée à déterminer si les remarques figurant dans l'offre devaient conduire à son exclusion du marché.
Par arrêt 2D_33/2018 du 13 novembre 2018, le Tribunal fédéral a, sur recours constitutionnel subsidiaire de A._ SA, annulé l'arrêt rendu le 13 juin 2018 par le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel pour déni de justice formel, un grief dûment formulé ayant été omis par l'instance précédente, et renvoyé la cause pour nouvelle décision au sens des considérants.
Le 25 août 2018, le contrat de travaux de génie civil visant à l'assainissement et au réaménagement de la chaussée de la route cantonale traversant le village de Chézard-Saint-Martin a été conclu avec B._ SA. Le 20 décembre 2018, A._ SA a modifié ses conclusions concluant au caractère illicite de la décision d'adjudication du 12 avril 2018.
B.
Par arrêt du 18 juillet 2019, le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a une nouvelle fois rejeté le recours. Après avoir reproduit les considérants de l'arrêt qu'il avait rendu le 13 juin 2018, le Tribunal cantonal s'est saisi du grief omis qui dénonçait une modification prohibée de l'offre de l'adjudicataire, contenue dans la lettre du 28 mars 2018 de l'adjudicataire au pouvoir adjudicateur et l'a rejeté : l'offre de B._ SA répondait aux exigences de cahier des charges. En particulier, elle prévoyait un fraisage et la fourniture de graves conformément au cahier des charges, tandis que le rapport technique fournit avec l'offre traitait, dans certains passages, de dégrappage. Lors de la séance de clarification, l'adjudicataire avait confirmé qu'elle exécuterait son offre conformément au cahier des charges, de sorte qu'elle avait pu indiquer qu'il fallait considérer comme nuls les passages du rapport technique traitant du dégrappage. Le courrier du 28 mars 2018 ne modifiait par conséquent pas l'offre mais confirmait plutôt qu'elle serait réalisée selon le cahier des charges et selon les conditions offertes dans ses dossiers. Il n'y avait par conséquent pas de violation du principe de l'intangibilité des offres.
C.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, A._ SA demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt rendu le 18 juillet 2019 par le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel et de constater l'illicéité de la décision d'adjudication du 12 avril 2018. Elle se plaint d'arbitraire dans la constatation et l'appréciation de faits pertinents et dans l'application des principes de la transparence, de l'égalité de traitement et de l'impartialité.
Le Tribunal cantonal et le Département du développement territorial et de l'environnement du canton de Neuchâtel et B._ SA renoncent à déposer des observations.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (<ref-law>). Il contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (<ref-ruling> consid. 1 p. 186).
1.1. Il n'est pas contesté que seule la voie du recours constitutionnel subsidiaire est ouverte en l'espèce (cf. sur cette question déjà l'arrêt 2D_33/2018 du 13 novembre 2018).
1.2. La recourante est la destinataire de l'arrêt attaqué (<ref-law>). Conformément à l'<ref-law>, il faut également qu'elle ait un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de celle-ci. Il a déjà été établi que la recourante a qualité pour recourir puisqu'elle a obtenu le même nombre de points que l'adjudicataire et a été évincée uniquement parce qu'à qualifications égales, le prix qu'elle offrait était plus élevé que celui de l'adjudicataire (arrêt 2D_33/2018 du 13 novembre 2018 consid. 1.2). La passation du contrat d'assainissement de la route ne supprime pas tout intérêt actuel au présent recours, qui peut consister dans le constat de l'illicéité, cas échéant, de l'adjudication, en lien avec une éventuelle action en dommages-intérêts (cf. <ref-ruling> consid. 6.3 p. 313; <ref-ruling> consid. 4.6 p. 31; <ref-ruling> consid. 1.2.2 p. 317; art. 18 al. 2 de l'accord intercantonal sur les marchés publics du 25 novembre 1994, modifié le 15 mars 2001 [AIMP]; art. 9 al. 3 de la loi fédérale du 6 octobre 1995 sur le marché intérieur [LMI; RS 943.02]), ce à quoi a précisément conclu la recourante.
1.3. Formé contre un arrêt d'un tribunal supérieur statuant en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 et 114 LTF), le présent recours a par ailleurs été déposé en temps utile (<ref-law>) et dans les formes prescrites (<ref-law>) par la recourante qui a qualité pour recourir (cf. consid. 1.2 ci-dessus).
1.4. L'arrêt attaqué succède à l'arrêt 2D_33/2018 du 13 novembre 2018 par lequel le Tribunal fédéral a admis le recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 13 juin 2018 pour déni de justice et lui a renvoyé la cause pour nouvelle décision dans le sens des considérants sans examiner les autres griefs de la recourante. Cette dernière s'était plainte de la violation du principe de transparence en raison de l'absence de procès-verbaux, de la mise à l'écart arbitraire de sa variante et de la violation des principes d'égalité de traitement et d'impartialité, spécialement s'agissant de la notation des offres concernant le critère d'adjudication 12.
Selon la jurisprudence, les considérants de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral (art. 107 al. 2 et 117 LTF) lient les parties et le Tribunal fédéral lui-même (<ref-ruling> consid. 2a p. 423; arrêts 2C_217/2015 du 29 décembre 2015 consid. 2.1; 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3). Il s'ensuit que ce dernier ne peut pas se fonder sur des motifs qu'il avait écartés ou dont il avait fait abstraction dans sa précédente décision. Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la seconde décision, des moyens que le Tribunal fédéral avait rejetés dans son arrêt de renvoi (<ref-ruling> consid. 4.2 p. 208) ou qu'il n'avait pas eu à examiner, faute pour les parties de les avoir invoqués dans la première procédure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (<ref-ruling> consid. 2 p. 335; <ref-ruling> consid. 2 p. 95). L'autorité précédente est tenue pour sa part de fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de l'arrêt de renvoi; elle est liée par ce qui a déjà été tranché par le Tribunal fédéral, ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui; des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points ayant fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fondés sur une base juridique nouvelle (<ref-ruling> consid. 2 p. 335; arrêts 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3).
En l'espèce, comme le Tribunal fédéral ne s'est saisi que du grief de déni de justice dans l'arrêt 2D_33/2018 du 13 novembre 2018, à l'exclusion des autres griefs de fonds, et que l'arrêt attaqué reproduit l'intégralité de l'arrêt cantonal du 13 juin 2018, la recourante peut formuler une nouvelle fois les moyens qu'elle avait déjà exposés dans la procédure précédente et ajouter ceux qu'elle entend formuler à l'encontre de la négation par l'instance précédente d'une modification de l'offre de l'adjudicataire.
2.
Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels (<ref-law>). D'après l'<ref-law> (<ref-law>), le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux ainsi que celle des dispositions de droit cantonal et intercantonal que si un tel moyen a été invoqué et motivé par le recourant, en d'autres termes, exposé de manière claire et détaillée (<ref-ruling> consid. 3 p. 237).
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (<ref-law>). Il peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 116 (<ref-law>), ce que la partie recourante doit également démontrer d'une manière circonstanciée et précise, conformément aux exigences de motivation posées à l'<ref-law> (par renvoi de l'<ref-law>; cf. <ref-ruling> consid. 3.2 p. 444 s.).
3.
Invoquant l'interdiction de l'arbitraire, la recourante se plaint de l'application insoutenable du principe de l'intangibilité des offres par l'instance précédente.
3.1. Découlant notamment de l'interdiction des négociations prévue par l'art. 11 let. c de l'Accord intercantonal en matière de marchés publics des 25 novembre 1994 et 15 mars 2001 (AIMP), le principe de l'intangibilité de l'offre à l'échéance du délai ("Prinzip der grundsätzlichen Unveränderbarkeit der Angebote") est rappelé en droit neuchâtelois par l'art. 22 al. 4 de la loi neuchâteloise du 23 mars 1999 sur les marchés publics (LCMP; RS/NE 601.72). Ce principe signifie qu'une offre ne peut être modifiée, complétée ou corrigée une fois déposée par le soumissionnaire et ne doit en principe s'apprécier que sur la seule base du dossier remis (<ref-ruling> consid. 8.2.2 p. 374; arrêt 2P.339/2001 du 12 avril 2002 consid. 5b; JEAN-MICHEL BRAHIER, Offre et contrat : vérification, épuration, rectification et négociation, in : Marchés Publics 2018, Jean-Baptiste Zufferey/Martin Beyeler/Stefan Scherler Ed., vol. 36, p. 279). En revanche, les erreurs évidentes de calcul et d'écritures sont corrigées avant que ne soit dressé un premier tableau comparatif (art. 29 al. 1 LCMP/NE). En outre, toujours selon la législation cantonale, le pouvoir adjudicateur peut inviter le soumissionnaire à fournir par écrit des explications complémentaires et organise au besoin des séances de clarification à cet effet (art. 29 al. 2 LCMP/NE). La distinction entre ce qui relève de la correction des erreurs et de la clarification des offres (admissible) et ce qui ressortit à la modification des offres contraire au principe de l'intangibilité peut se révéler délicate (cf. <ref-ruling> consid. 8.2.2 p. 374 et les références citées). C'est la raison pour laquelle les discussions doivent faire l'objet d'un procès-verbal précis (GALLI/ MOSER/LANG/STEINER, Praxis des öffentlichen Beschaffungsrechts, 2013, p. 314). A tout le moins, l'opération de clarification ne doit pas entraîner de modifications matérielles des offres à l'instar d'une modification des prix, de l'octroi de remises ou rabais nouveaux, ou de modifications du contenu de la prestation offerte ou des modalités de son exécution. En particulier, le pouvoir adjudicateur ne peut pas demander au soumissionnaire de modifier son offre si celle-ci ne respecte pas une exigence du cahier des charges (JEAN-MICHEL BRAHIER, op. cit., p. 292). Il s'agit en dernier ressort d'empêcher des comportements interdits, qui, pour le moins, éveillent le soupçon que certains soumissionnaires bénéficient d'avantages indus (MARTIN BEYELER, Öffentliche Beschaffung, Vergaberecht und Schadenersatz, Schulthess 2004, p. 224).
3.2. En l'espèce, l'instance précédente a constaté que l'offre de la recourante et celle de l'adjudicataire avaient fait l'objet de séances de clarification. La séance tenue avec la recourante avait fait l'objet d'un procès-verbal tandis que celle menée avec l'adjudicataire n'avait pas donné lieu à l'établissement d'un tel procès-verbal, ce que l'instance précédente a jugé à juste titre comme une violation du principe de transparence (cf. arrêt du 13 juin 2018 consid. 4c retranscrit dans l'arrêt attaqué).
3.3. Elle a également retenu que l'adjudicataire avait adressé, le 28 mars 2018, un courrier au pouvoir adjudicateur qui faisait suite à la séance de clarification du 26 mars 2018 dont la teneur était la suivante : " [...] Nous vous confirmons aussi que nous réaliserons les travaux mis en soumission selon le mode opératoire choisi par vos soins, au prix offert selon le libellé original, votre cahier de soumission faisant foi. [...] Par ailleurs les passages de notre rapport technique traitant du dégrappage du revêtement actuel et de la fourniture de grave sont aussi à considérer comme nuls. [...]." Elle a précisé aussi que le chiffre 4.2 du rapport technique déposé par l'adjudicataire expliquait qu' " après la mise en place de la signalisation de chantier nécessaire et déviation du trafic, les travaux débutent par le dégrappage des revêtements puis une reconnaissance du sous-sol existant par sondage si nécessaire ".
Puis, répondant au grief de la recourante qui reprochait au pouvoir adjudicateur d'avoir admis de la part de l'adjudicataire une modification inadmissible de son offre, l'instance précédente a jugé que l'adjudicataire avait, par son courrier, confirmé qu'il exécuterait son offre en conformité du cahier des charges selon le mode opératoire choisi par le pouvoir adjudicateur au prix offert pour chaque position selon le libellé original du cahier de soumission et qu'il avait, de la même manière, indiqué que les passages de son rapport technique traitant du dégrappage du revêtement actuel et de la fourniture de grave étaient à considérer comme nuls. L'instance précédente en a conclu que, contrairement à ce qu'alléguait la recourante, les indications contenues dans le courrier en question ne modifiaient pas l'offre mais confirmaient bien plutôt qu'elle serait réalisée selon le cahier des charges. Elle a encore ajouté qu'en tout état de cause, la recourante n'expliquait pas en quoi le contenu du courrier modifierait l'offre de l'adjudicataire; elle ne voyait dans le contenu du courrier subséquent à l'offre aucune atteinte au principe de l'intangibilité des offres.
3.4. La recourante se plaint avec raison de violation de l'interdiction de l'arbitraire prohibée par l'art. 9 Cst., l'instance précédente ayant adopté une attitude insoutenable en ne décelant pas les contradictions patentes ressortant des faits qu'elle a elle-même retenus.
L'offre de l'adjudicataire contenait un rapport technique dont le ch. 4.2 promettait qu' " après la mise en place de la signalisation de chantier nécessaire et déviation du trafic, les travaux débutent par le dégrappage des revêtements puis une reconnaissance du sous-sol existant par sondage si nécessaire ". Il s'ensuit que l'offre de l'adjudicataire prévoyait expressément de dégrapper les revêtements existants, ce qui, du reste, s'écartait effectivement du cahier des charges, qui exigeait expressément un fraisage (<ref-law>; cf. notamment : contrat 1 CAN Construction : 223 Chaussée et revêtement F/10 (V'17), ch. 121.100 à 121.103 ainsi que 213 et 213.100 à 213.601). En écrivant le 28 mars 2018 au pouvoir adjudicateur à l'issue de la séance du 26 mars 2018 que " les passages de son rapport technique traitant du dégrappage du revêtement actuel et de la fourniture de grave étaient à considérer comme nuls ", l'adjudicataire a manifestement changé le procédé qu'il avait indiqué dans son offre initiale sans changer de prix pour, écrit-il dans ce même courrier, se conformer au " mode opératoire choisi par vos soins, au prix offert selon le libellé original".
Il est vrai que l'ampleur de la modification de l'offre n'est pas connue et qu'en ce sens, elle aurait même pu, comme l'a jugé l'instance précédente dans l'arrêt attaqué, être considérée comme inexistante, si cette même dernière instance n'avait pas préalablement jugé, d'ailleurs à juste titre, que l'absence de procès-verbal de la séance du 26 mars 2018 était contraire au principe de la transparence. C'est précisément en raison de cette circonstance particulière, spécifique à la présente cause, que l'instance précédente est tombée dans l'arbitraire : puisqu'il lui était impossible de connaitre le contenu de la séance du 26 mars 2018 en l'absence de procès-verbal, elle ne pouvait pas sans tomber dans l'arbitraire affirmer que l'offre n'avait pas été modifiée par le courrier du 28 mars 2018, alors même qu'il y était expressément précisé par le consortium intimé que certains passages devaient être considérés comme nuls.
3.5. En confirmant la décision d'adjuger le marché au consortium intimé dans ces circonstances particulières, l'instance précédente est tombée dans l'arbitraire. Au vu des faits exposés ci-dessus, elle aurait dû sanctionner la violation des principes de transparence et d'intangibilité des offres. Il résulte de ce qui précède que la décision d'adjudication du 12 avril 2018 est illicite. Il n'est pas nécessaire d'examiner le bien-fondé des autres griefs de la recourante.
4.
Les considérants qui précèdent conduisent à l'admission du recours. L'arrêt rendu le 18 juillet 2019 par le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel est annulé. Il est constaté que la décision d'adjudication du 12 avril 2018 est illicite. Succombant, le Département du développement territorial et de l'environnement du canton de Neuchâtel, qui s'adresse au Tribunal fédéral dans l'exercice de ses fonctions officielles et dont l'intérêt patrimonial est en cause, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Ayant obtenu gain de cause avec l'aide d'un mandataire professionnel, la recourante a droit à des dépens à charge du canton de Neuchâtel (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis.
2.
L'arrêt rendu le 18 juillet 2019 par le Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel est annulé. Il est constaté que la décision d'adjudication du 12 avril 2018 est illicite.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 9'000 fr., sont mis à la charge du canton de Neuchâtel.
4.
Une indemnité de dépens, arrêtée à 4'000 fr., est allouée à la recourante à charge du canton de Neuchâtel.
5.
La cause est renvoyée au Tribunal cantonal pour nouvelle décision sur les frais et dépens des procédures de recours devant lui.
6.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire de la recourante, au Département du développement territorial et de l'environnement de la République et canton de Neuchâtel, à l'Association des entreprises B._ SA et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public.
Lausanne, le 25 mars 2020
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
Le Greffier : Dubey