facts:
Faits :
A.
En novembre 2018, le Ministère public du canton de Genève (ci-après: le Ministère public) a ouvert une procédure pénale contre A._ pour infractions à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121), sous la référence P_1. Il lui est notamment reproché d'avoir participé à un trafic de stupéfiants et d'avoir vendu 75 grammes d'héroïne à un policier en civil et détenu une quantité de 30.5 grammes d'héroïne prête à être vendue. Il est aussi soupçonné d'une infraction à l'<ref-law> pour avoir asséné un coup de poing sur la tempe droite de l'inspecteur de police B._ le 5 novembre 2018, alors que les policiers s'étaient annoncés et voulaient procéder à son interpellation dans le parc de V._ (avant de prendre la fuite, obligeant les policiers à se mettre à sa poursuite).
Lors de son audition par le Ministère public le 6 novembre 2018, A._ a déposé plainte pénale contre la police, au motif qu'il avait été volontairement heurté par une voiture de police lors de sa fuite, puis frappé à plusieurs reprises par les policiers, une fois menotté, avant et pendant son transport dans le véhicule puis dans un appartement dans lequel il aurait été conduit avant d'être emmené au poste de police.
Cette plainte a entraîné l'ouverture de la procédure P/22383/2018, transmise à l'Inspection générale des services (IGS) pour complément d'enquête (<ref-law>). L'IGS a rendu son rapport le 3 mars 2020 après avoir entendu 12 policiers, soit 2 en qualité de prévenus et 10 en qualité de personnes appelées à donner des renseignements. Entendu par l'IGS, B._ a admis que lui et ses collègues n'avaient pas été directement au poste de police mais s'étaient d'abord rendu avec A._ dans un appartement sis à l'avenue X à T._. La mention selon laquelle A._ aurait été emmené dans un appartement ne figurait pas dans le rapport d'arrestation du 5 novembre 2018. L'Inspection générale des services a constaté que A._ avait été conduit dans un logement à T._, sur lequel une observation policière avait été préalablement mise en place; sur place, les policiers avaient perquisitionné ce logement et procédé à l'arrestation de ses deux occupants. Dans son rapport, l'IGS a mis en évidence des irr égularités liées à la perquisition de l'appartement dans lequel A._ avait été emmené: alors qu'elle avait été dans un premier temps ordonnée en lien avec l'arrestation de A._, cette perquisition avait été traitée dans le cadre d'une procédure distincte, la procédure P_2 dirigée contre les occupants de l'appartement.
Dans le cadre de la procédure P/22383/2018, les 10 mars et 13 octobre 2020, le Ministère public a mis en prévention notamment trois policiers pour abus d'autorité, lésions corporelles simples et faux dans les titres commis dans l'exercice de fonctions publiques. Il était précisé à cet égard que l'instruction porterait sur les circonstances de la perquisition d'un appartement à T._ ainsi que sur le contenu, en rapport avec cette perquisition, du rapport d'arrestation de A._ du 5 novembre 2018, du rapport d'arrestation des occupants de l'appartement de T._ et de l'autorisation de perquisition signée par un occupant de l'appartement le 5 novembre 2018.
Le 13 octobre 2020, le Ministère public a rendu un avis de prochaine clôture dans ladite procédure et a informé les parties qu'une ordonnance de classement partiel serait rendue s'agissant des mauvais traitements dont A._ affirmait avoir fait l'objet. Il leur a imparti un délai au 13 novembre 2020 pour présenter leurs éventuelles réquisitions de preuves. Dans ce délai, A._ a sollicité l'audition contradictoire de l'auteur du rapport de l'IGS, des trois prévenus, de l'auteur du rapport d'expertise relatif à ses lésions traumatiques et de l'interprète lors de son audition devant la police.
B.
Par ordonnance du 14 janvier 2021, le Ministère public a disjoint de la procédure P/22383/2018 les faits en lien avec les aspects formels liés à la perquisition de l'appartement de T._, désormais instruits sous le numéro de référence P_3. Il a considéré que A._ n'avait pas déposé plainte en relation avec la perquisition de l'appartement précité et qu'il n'était pas lésé par les éventuelles infractions commises en relation avec cette perquisition.
Par arrêt du 19 mars 2021, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice) a rejeté le recours interjeté contre l'ordonnance du 14 janvier 2021 par le prévenu.
C.
Agissant par la voie du recours en matière pénale, A._ demande principalement au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 19 mars 2021 et de le réformer en ce sens que l'ordonnance de disjonction du 14 janvier 2021 est annulée et que l'ensemble des faits objet de la procédure P/22383/2018 continueront d'être instruits sous une seule et même cause. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision au sens des considérants. Il requiert aussi l'assistance judiciaire.
La Cour de justice renonce à se déterminer. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Le recourant a répliqué par courrier du 2 juin 2021.
D.
Par ordonnance du 10 mai 2021, le Juge présidant de la Ire Cour de droit public a admis la requête d'effet suspensif, présentée par le recourant.

considerations:
Considérant en droit :
1.
La voie du recours en matière pénale (<ref-law>) est ouverte contre une décision prise en dernière instance cantonale (<ref-law>) qui confirme la disjonction de procédures pénales. Le recourant a participé à la procédure de recours cantonale et a un intérêt juridiquement protégé à obtenir l'annulation de la décision attaquée (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF). Le recours a en outre été déposé en temps utile (<ref-law>).
1.1. La décision attaquée ne met pas fin à la procédure pénale et revêt un caractère incident. S'agissant d'une décision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'<ref-law>, elle ne peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral que si elle est susceptible de causer un préjudice irréparable (<ref-law>) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (<ref-law>). Cette dernière hypothèse n'entre pas en considération en l'espèce. Quant à l'<ref-law>, il suppose, en matière pénale, que le recourant soit exposé à un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision qui lui serait favorable (<ref-ruling> consid. 2.3). Il incombe au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision incidente lui cause un tel dommage, à moins que celui-ci ne fasse d'emblée aucun doute (<ref-ruling> consid. 2.3).
Lorsque la disjonction des procédures peut entraîner d'importants inconvénients procéduraux (perte de la qualité de partie) et eu égard à la pratique du Tribunal fédéral en lien avec l'<ref-law>, il convient, non pas de renvoyer le prévenu en cas de disjonction (respectivement de refus de joindre des causes) à la procédure de recours contre la décision finale, mais d'admettre en principe l'existence d'un préjudice irréparable au sens de cette disposition (arrêt 1B_524/2020 du 28 décembre 2020 consid. 1.3, destiné à publication).
1.2. La question de savoir si la perte des droits de partie dans le cas concret peut effectivement avoir un préjudice irréparable sur la partie concernée ou, exceptionnellement, s'il n'y a pas de menace de préjudice irréparable, est une question importante tant pour la recevabilité du recours que pour le fond. Ces faits dits à double pertinence sont en principe examinés dans le cadre du fond de l'affaire. Pour la recevabilité, il suffit qu'ils soient allégués de manière concluante ou avec une certaine vraisemblance (arrêt 1B_524/2020 du 28 décembre 2020 consid. 1.4, destiné à publication). Tel est le cas en l'espèce puisque le recourant expose qu'il se verrait privé de la faculté d'exercer ses droits de partie dans le cadre de la nouvelle procédure disjointe dès lors que le Ministère public semble estimer qu'il ne revêt pas la qualité de partie plaignante en ce qui concerne ces faits. La condition de l'<ref-law> est ainsi remplie.
2.
Le recourant soutient que la disjonction des procédures ne repose sur aucun motif objectif propre à justifier une dérogation au principe de l'unité de la procédure. Il se plaint d'une violation de l'art. 13 CEDH et des art. 29 et 30 CPP.
2.1. Conformément à l'art. 13 CEDH, toute personne dont les droits et libertés reconnus dans cette convention ont été violés, a droit à l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles.
Aux termes de l'<ref-law>, les infractions sont notamment poursuivies et jugées conjointement lorsqu'il y a plusieurs coauteurs ou participation. Le principe de l'unité de la procédure tend à éviter les jugements contradictoires et sert l'économie de la procédure (<ref-ruling> consid. 3.2; <ref-ruling> consid. 3.2).
Selon l'<ref-law>, la disjonction peut être ordonnée si des raisons objectives le justifient. Elle doit rester l'exception (<ref-ruling> consid. 3.3). Elle doit avant tout servir à garantir la rapidité de la procédure et à éviter un retard inutile (<ref-ruling> consid. 3.2). Des procédures pourront être disjointes, par exemple, lorsque plusieurs faits sont reprochés à un auteur et que seule une partie de ceux-ci sont en état d'être jugés, la prescription s'approchant (<ref-ruling> consid. 3.2). Des raisons d'organisation des autorités de poursuite pénale ne suffisent pas (<ref-ruling> consid. 3.2).
2.2. En l'espèce, la Cour de justice a considéré que quand bien même la perquisition de l'appartement avait fait suite à l'interpellation du recourant, les faits reprochés aux policiers ne s'inscrivaient pas dans le même complexe de faits. Elle a estimé que le fait que le recourant avait été apparemment amené dans l'appartement susvisé - où il dit avoir subi des violences policières - ne faisait pas de lui un lésé direct sous l'angle de l'<ref-law>, dite infraction tendant à préserver la confiance des citoyens dans l'exactitude d'un titre, le crédit spécial dont jouissent les actes officiels de l'Etat ainsi que l'intérêt de ce dernier à une gestion fiable par ses fonctionnaires.
La cour cantonale a ajouté que le fait que cette infraction avait été révélée dans le cadre d'un rapport de l'IGS à la suite de la plainte du recourant pour maltraitances policières n'y changeait rien, tout comme le fait que l'infraction de faux dans les titres accréditerait ses accusations s'agissant des violences subies.
Pour l'instance précédente, la décision de la disjonction se justifiait d'autant plus que l'instruction de la procédure diligentée à la suite de la plainte du recourant semblait terminée, le Ministère public ayant rendu un avis de prochaine clôture. Enfin, les juges cantonaux ont relevé que la disjonction ordonnée n'était pas de nature à entraver l'éventuelle exécution des actes d'instruction sollicités par le recourant, qui portaient exclusivement sur les violences policières dénoncées et non pas sur le volet de l'enquête consacré à la perquisition de l'appartement.
2.3. Pour le recourant au contraire, les faits reprochés aux policiers seraient indissociables et s'inscriraient dans le contexte d'une seule et même opération de police (soit son exécution sur le terrain et son traitement administratif) menée au cours de la même journée du 5 novembre 2018; les auteurs et éventuels témoins seraient identiques; les circonstances de l'interpellation du recourant, celles de la perquisition de l'appartement ainsi que le contenu des rapports y relatifs seraient intrinsèquement liés. Le recourant prétend que d'éventuelles irrégularités dans le traitement administratif de l'opération policière auraient pu avoir pour but de cacher le véritable déroulement des faits sur le terrain. Il soutient que le contenu des rapports d'arrestation aurait un impact direct sur l'enquête portant sur les mauvais traitements qu'il dénonce puisqu'il est établi que le rapport d'arrestation tait des faits importants, ce qui le léserait.
Ces éléments sont toutefois insuffisants à rendre la disjonction des procédures contraire à l'<ref-law> dans la mesure où les éléments de fait mis en évidence par l'enquête de l'IGS seront dûment examinés en lien avec les mauvais traitements dont se plaint le recourant. S'ajoute à cela que l'<ref-law> est une norme potestative qui laisse un pouvoir d'appréciation au ministère public, pour autant que cette appréciation soit fondée sur des raisons objectives. Or en l'occurrence, la disjonction repose sur une raison objective: elle vise à permettre une instruction rapide et complète de la plainte du recourant. En effet, l'instruction de la procédure diligentée à la suite de la plainte du recourant pour violences policières semble terminée, le Ministère public ayant rendu un avis de prochaine clôture le 13 octobre 2020 et ayant informé les parties qu'une ordonnance de classement partiel serait rendue s'agissant des mauvais traitements dont le recourant affirme avoir fait l'objet. Cette procédure n'a pas à être ralentie par les actes rendus nécessaires par la découverte des informalités affectant la perquisition de l'appartement susmentionné.
Le recourant soutient enfin qu'il peut être lésé par une éventuelle infraction à l'<ref-law>: en tant que personne concernée par le rapport d'arrestation, il serait directement lésé par d'éventuelles inexactitudes dans le contenu de ce rapport; en tant que justiciable ayant fait l'objet d'une arrestation, il figurerait au premier rang des citoyens dont la confiance dans l'exactitude d'un titre est protégée par l'<ref-law>. Le recourant ne peut toutefois être qualifié de lésé au sens de l'<ref-law> par les éventuelles irrégularités liées à la perquisition de l'appartement. En effet, on entend par lésé au sens de l'<ref-law> toute personne dont les droits ont été touchés directement par une infraction. Lorsque l'infraction protège en première ligne l'intérêt collectif, les particuliers ne sont considérés comme lésés que s'ils sont atteints dans leurs droits par l'infraction décrite et que cette atteinte est la conséquence directe du comportement répréhensible (<ref-ruling> consid. 2.3.1 et l'arrêt cité). Pour être directement touché, le lésé doit ainsi subir une atteinte en rapport de causalité directe avec l'infraction poursuivie (<ref-ruling> consid. 2.3.1; arrêt 1B_446/2020 du 27 avril 2021 consid. 3.1 destiné à publication et les arrêts cités).
Or en l'espèce, les droits du recourant n'ont pas été touchés directement par l'infraction de l'<ref-law> (faux dans les titres commis dans l'exercice de fonctions publiques). Le recourant ne démontre pas le lien de causalité entre l'atteinte subie (mauvais traitements opérés par des policiers) et l'infraction de l'<ref-law>.
Par conséquent, la Cour de justice n'a pas violé les art. 29 et 30 CPP ainsi que l'art. 13 CEDH en confirmant la disjonction litigieuse des procédures pénales.
3.
Il s'ensuit que le recours est rejeté.
Le recourant a demandé l'octroi de l'assistance judiciaire (<ref-law>). Comme le recourant est dans le besoin et que le recours n'était pas d'emblée dénué de chances de succès, cette requête doit être admise. Il y a lieu de désigner Me Jonathan Cohen en tant qu'avocat d'office du recourant et de lui allouer une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (<ref-law>), ni alloué de dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
La requête d'assistance judiciaire est admise. Me Jonathan Cohen est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral.
3.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
4.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public du canton de Genève et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 19 juillet 2021
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Kneubühler
La Greffière : Tornay Schaller


facts:
Faits :
A.
Le 3 février 1994, X._ (ci-après: X._ ou la bailleresse) a conclu avec A.Z._ et B.Z._, en tant que locataires, un contrat de bail à loyer portant sur une place de stationnement dans un parking souterrain au Grand-Lancy. Le loyer a été fixé à 110 fr. par mois, frais accessoires compris.
Le 6 septembre 2016, la bailleresse a mis en demeure A.Z._ de payer dans les trente jours 2'898 fr. à titre de loyers impayés pour la période du 1 er novembre 2014 au 30 septembre 2016 et l'a informé qu'à défaut de paiement dans le délai imparti, elle résilierait le bail conformément à l'<ref-law>.
Faute de paiement à l'échéance du délai fixé, la bailleresse a résilié le bail pour le 30 novembre 2016 par avis officiel du 17 octobre 2016. Le congé a été notifié à A.Z._ exclusivement.
B.
Par requête en protection dans les cas clairs déposée le 20 avril 2017, X._ a requis du Tribunal des baux et loyers du canton de Genève l'évacuation de A.Z._ et l'exécution forcée du jugement d'évacuation; elle demandait qu'il soit ordonné immédiatement l'exécution du jugement d'évacuation, en enjoignant à tout huissier judiciaire, le cas échéant en requérant le concours de la force publique, d'évacuer A.Z._ ainsi que tout tiers et tout bien de la place de stationnement. En outre, la bailleresse a conclu à ce que A.Z._ soit condamné au paiement des arriérés de loyers par 3'787 fr.20 et d'indemnités pour occupation illicite de 126 fr. par mois du 1 er mai 2017 jusqu'à la libération et la restitution totale de la place de stationnement.
Par jugement du 23 juin 2017, le Tribunal des baux et loyers a déclaré la requête irrecevable (<ref-law>). Il a jugé que les conditions permettant l'application de la procédure sommaire dans les cas clairs (<ref-law>) n'étaient pas remplies. D'une part, la validité de la résiliation signifiée à A.Z._ seul, à l'exclusion de B.Z._, était sujette à caution. D'autre part, la bailleresse était dans l'incapacité de produire des documents contractuels justifiant la perception du loyer de 126 fr. par mois qu'elle réclamait, en lieu et place de celui de 110 fr. figurant dans le contrat de bail.
Par arrêt du 27 novembre 2017, la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours dont la bailleresse l'avait saisie.
C.
X._ interjette un recours constitutionnel subsidiaire. A titre principal, elle demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt cantonal, puis de statuer sur le fond en admettant les conclusions qu'elle avait formulées en instance cantonale.
L'intimé ne s'est pas déterminé sur le recours.
La cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. La décision entreprise a été rendue en matière civile dans une affaire pécuniaire. La valeur litigieuse n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (<ref-law>) et la recourante elle-même ne prétend pas que l'une des exceptions prévues par l'<ref-law> serait réalisée. Le recours en matière civile n'étant ainsi pas ouvert, l'arrêt cantonal peut être attaqué par le recours constitutionnel subsidiaire (<ref-law>), voie que la recourante a choisie.
1.2. Le recours constitutionnel subsidiaire peut être formé pour violation des droits constitutionnels (<ref-law>). Conformément au principe d'allégation (<ref-law> en lien avec l'<ref-law>), le recourant doit indiquer quel droit ou principe constitutionnel a été violé par la décision attaquée et dans quelle mesure, en présentant une argumentation claire et circonstanciée, si possible documentée. Des critiques de nature appellatoire ne sont pas admissibles (<ref-ruling> consid. 2.4 p. 368; <ref-ruling> consid. 2.2 p. 246).
2.
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue. Les juges genevois auraient passé sous silence l'un de ses griefs, qu'elle avait pourtant motivé de façon suffisante et qui était pertinent pour l'issue du litige.
2.1. Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige. Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (<ref-ruling> consid. 3.2.1 p. 564 s. et les arrêts cités). En revanche, une autorité méconnaît l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (<ref-ruling> consid. 3.2.1 p. 564 s. et les arrêts cités).
2.2. La recourante expose avoir soulevé un grief tiré de la violation de l'<ref-law> dans son recours cantonal. Selon elle, lors de l'audience de débats du 23 juin 2017, l'intimé a acquiescé à la requête en évacuation en déclarant être d'accord de restituer la place de stationnement. Les premiers juges n'auraient ainsi eu d'autre choix que d'en prendre acte et de prononcer l'évacuation. En reprochant au Tribunal des baux et loyers d'avoir statué ultra petita, la recourante aurait donc formulé un grief pertinent; or, toute référence à ce grief ferait défaut dans l'arrêt cantonal.
Il est vrai que, dans son recours à la Cour de justice, la bailleresse a reproché aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte de ce qu'elle considère être un acquiescement de l'intimé - ce dernier avait indiqué lors de l'audience de débats du 23 juin 2017 qu'il souhaitait pouvoir conserver la place de stationnement, mais qu'il était d'accord de la restituer - et que l'arrêt cantonal ne mentionne pas le grief correspondant, fondé sur l'<ref-law> qui consacre l'interdiction de statuer ultra petita. Cela étant, la recourante déduit de cet hypothétique acquiescement que le Tribunal des baux et loyers aurait dû prononcer l'évacuation de l'intimé. Or, si acquiescement il y avait eu, le juge aurait dû en prendre acte et radier l'affaire du rôle, s'agissant de la conclusion concernée (cf. FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome I, 2 e éd. 2016, ch. 2404 p. 399; DENIS TAPPY, in Code de procédure civile commenté, 2011, n° 34 ad <ref-law>); il n'aurait pas pu prononcer l'évacuation. C'est dire que le grief soulevé dans le recours cantonal était impropre à fonder une conclusion tendant à l'évacuation de l'intimé, supposé précisément avoir acquiescé à cette mesure. La recourante a pourtant pris une telle conclusion devant la Cour de justice, ce qui - entre parenthèses - est assez révélateur de la portée que la bailleresse elle-même attribue aux déclarations de l'intimé. Contrairement à ce que la recourante prétend, le grief tiré d'une violation de l'<ref-law> n'était pas susceptible de conduire à l'admission du recours cantonal et au prononcé de l'évacuation de l'intimé; il n'était donc pas pertinent pour l'issue du litige et il ne saurait être reproché à la cour cantonale de ne pas l'avoir discuté. Le moyen fondé sur l'art. 29 al. 2 Cst. doit être écarté.
Au passage, il est à noter que toute transaction, tout acquiescement et tout désistement d'action consignés au procès-verbal par le tribunal doivent être signés par les parties (<ref-law>). L'acquiescement étant un acte unilatéral, seule est requise la signature de la partie qui acquiesce (cf. DENIS TAPPY, op. cit., n° 25 ad <ref-law>). Or, le procès-verbal de l'audience de débats du 23 juin 2017 ne comporte pas la signature de l'intimé, ce qui clôt toute controverse.
3.
La recourante dénonce également une application arbitraire de l'<ref-law>. Les juges genevois auraient prêté l'oreille à des arguments dépourvus de consistance, ce qui les aurait conduits à nier contre toute évidence l'existence d'un cas clair et, partant, à confirmer l'irrecevabilité de la requête.
3.1. L'application du droit est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'une décision apparaît insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou heurte de façon choquante le sentiment de justice et d'équité. Il ne suffit pas que les motifs de la décision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable (<ref-ruling> consid. 4.1 p. 566; <ref-ruling> consid. 2.4 p. 5).
La procédure de protection dans les cas clairs prévue par l'<ref-law> permet à la partie demanderesse d'obtenir rapidement une décision ayant l'autorité de la chose jugée et la force exécutoire, lorsque la situation de fait et de droit n'est pas équivoque (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 25 s.; <ref-ruling> consid. 5.1.1 p. 622). En vertu de l'<ref-law>, le tribunal admet l'application de la procédure sommaire lorsque l'état de fait n'est pas litigieux ou est susceptible d'être immédiatement prouvé (let. a) et que la situation juridique est claire (let. b). Le tribunal n'entre pas en matière sur la requête lorsque cette procédure ne peut pas être appliquée (<ref-law>).
Selon la jurisprudence, l'état de fait n'est pas litigieux lorsqu'il n'est pas contesté par le défendeur; il est susceptible d'être immédiatement prouvé lorsque les faits peuvent être établis sans retard et sans trop de frais. En règle générale, la preuve est rapportée par la production de titres, conformément à l'<ref-law>. La preuve n'est pas facilitée: le demandeur doit apporter la preuve certaine (" voller Beweis ") des faits justifiant sa prétention; la simple vraisemblance (" Glaubhaftmachen ") ne suffit pas. Si le défendeur fait valoir des objections motivées et concluantes (" substanziiert und schlüssig "), qui ne peuvent être écartées immédiatement et qui sont de nature à ébranler la conviction du juge, la procédure du cas clair est irrecevable (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 26; <ref-ruling> consid. 5.1.1 p. 621 et les arrêts cités).
La situation juridique est claire lorsque l'application de la norme au cas concret s'impose de façon évidente au regard du texte légal ou sur la base d'une doctrine et d'une jurisprudence éprouvées (<ref-ruling> consid. 2.1.2 p. 126, 620 consid. 5.1.1 p. 621, 728 consid. 3.3 p. 734). En règle générale (cf. cependant arrêt 4A_185/2017 du 15 juin 2017 consid. 5.4 et les références), la situation juridique n'est pas claire si l'application d'une norme nécessite l'exercice d'un certain pouvoir d'appréciation de la part du juge ou que celui-ci doit rendre une décision en équité, en tenant compte des circonstances concrètes de l'espèce (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 26; <ref-ruling> consid. 2.1.2 p. 126; arrêt 4A_273/2012 du 30 octobre 2012 consid. 5.1.2, non publié in ATF <ref-ruling>).
Si le juge parvient à la conclusion que les conditions du cas clair sont remplies, le demandeur obtient gain de cause par une décision ayant l'autorité de la chose jugée et la force exécutoire (ATF <ref-ruling> consid. 5.1.1 p. 622 s.). Si elles ne sont pas remplies et que le demandeur ne peut donc obtenir gain de cause, le juge doit déclarer la requête irrecevable. Il est en effet exclu que la procédure de protection dans les cas clairs puisse aboutir au rejet de la prétention du demandeur avec autorité de la chose jugée (<ref-ruling> consid. 5, spécialement consid. 5.2.3 et 5.3 p. 320).
3.2. Il résulte des faits décisifs retenus par la cour cantonale (<ref-law>) que la recourante a conclu un bail à loyer portant sur une place de stationnement avec deux locataires. La bailleresse a mis en demeure un seul d'entre eux, à savoir l'intimé, de payer l'arriéré de loyer dans un délai de trente jours et, à l'échéance fixée, elle a notifié à lui seul la résiliation du bail. L'autorité précédente a jugé que la question de la validité de la résiliation - qu'il lui appartenait d'examiner à titre préjudiciel - n'était pas claire, dans la mesure où le congé n'avait pas été notifié au second locataire, qui n'était autre que l'ex-épouse de l'intimé et ne participait pas à la procédure. La recourante alléguait certes l'absence d'usage que la colocataire avait depuis fort longtemps du bien loué, respectivement son absence d'intérêt au maintien du bail, mais l'établissement de ce fait nécessitait des mesures d'instruction incompatibles avec le caractère sommaire de la procédure; en outre, les conséquences qu'il y aurait lieu de tirer d'un tel fait, au regard de la jurisprudence relative à l'abus de droit évoquée par la recourante (<ref-ruling>), impliquaient l'exercice d'un certain pouvoir d'appréciation. La situation juridique n'était donc pas non plus claire. Partant, la cour cantonale a nié l'existence d'un cas clair au sens de l'<ref-law>.
La recourante tient pour acquis le fait que l'autre locataire n'a plus l'usage du bien loué depuis bien longtemps. Elle en veut pour preuve les déclarations de l'intimé. Ainsi, ce dernier aurait indiqué qu'il "n'avait plus aucune nouvelle de son ex-femme depuis 1992, date de leur désunion". Ce n'est toutefois pas ce qui ressort de l'arrêt attaqué - dont les constatations de fait lient le Tribunal fédéral (<ref-law>) - lequel mentionne: "Lors de l'audience de débats du 23 juin 2017, [l'intimé] a déclaré qu'il était divorcé depuis 1992 et qu'il n'avait plus de contact avec son épouse". L'intimé n'a ainsi pas indiqué qu'il n'avait plus de contact avec son ex-épouse depuis 1992. Il faut d'ailleurs observer que les colocataires ont conclu le bail litigieux plusieurs années après, soit le 3 février 1994.
La recourante ne saurait davantage être entendue lorsqu'elle affirme que "cela faisait dès lors depuis plus de 25 ans que [l'] ex-femme n'avait plus utilisé la place de stationnement pour laquelle elle avait, de conserve avec son ex-époux, conclu un contrat de bail". Ce faisant, elle s'écarte de l'état de fait retenu par la Cour de justice sans se plaindre d'arbitraire. Il en va de même lorsque la bailleresse fait valoir que l'intimé aurait affirmé, lors de l'audience devant les premiers juges, que "la place de stationnement n'était utilisée que pour entreposer ses propres affaires". Une telle déclaration ne résulte d'ailleurs pas du procès-verbal de l'audience de débats du 23 juin 2017, auquel la recourante se réfère. Il s'ensuit que, quoi qu'en dise la bailleresse, l'état de fait n'était pas susceptible d'être immédiatement prouvé.
En outre, la recourante n'explique pas en quoi la situation juridique serait claire, en particulier dans quelle mesure le parallèle qu'il faudrait tirer avec la cause publiée aux <ref-ruling> ne nécessiterait, par pure hypothèse, l'exercice d'aucun pouvoir d'appréciation du juge.
En conclusion, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en considérant que la validité de la résiliation du bail était sujette à caution, dès lors qu'il n'était pas patent que l'ex-épouse de l'intimé n'ait plus aucun usage de l'objet du bail et que les conséquences juridiques d'un tel fait - à supposer établi - nécessitaient l'exercice d'un certain pouvoir d'appréciation du juge, ce qui faisait obstacle à la recevabilité des conclusions de la demanderesse en évacuation et en exécution forcée selon la procédure sommaire prévue pour les cas clairs.
3.3. La recourante fait également grief à la cour cantonale de ne pas avoir admis l'existence d'un cas clair s'agissant du montant du loyer dont elle réclamait paiement à l'intimé.
L'autorité précédente a effectivement jugé qu'un doute subsistait à cet égard, ce qui excluait la procédure de l'<ref-law>, car le montant mentionné dans le contrat de bail était de 110 fr. par mois et aucun document contractuel ne permettait de justifier la somme de 126 fr. alléguée par la bailleresse.
La recourante affirme avoir, pièces à l'appui, démontré que le loyer de la place de stationnement était bien de 126 fr. par mois. L'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle ce fait n'était pas clair, n'est toutefois entachée d'aucun arbitraire, cette instance ayant encore précisé que le décompte établi par la régie n'était pas suffisant à ce propos.
Ce moyen doit également être écarté.
4.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
Partant, la recourante supportera les frais de la présente procédure (<ref-law>). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimé, qui n'a pas déposé de réponse.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 19 mars 2018
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Kiss
La Greffière : Godat Zimmermann

canton: CH

region: Federation


facts:
Faits :
A.
A._ est propriétaire de deux parcelles, nos 3183 et 3185, sur le territoire de la Commune d'Ollon. La parcelle n° 3183 est d'une surface de 4'058 m2, dont 557 m2 de forêt. La parcelle n° 3185, partiellement contiguë, est d'une surface de 4'459 m2, dont 1'725 m2 de forêt, et dispose d'un accès et d'un chemin privé. Ces deux biens-fonds, non construits, sont situés en bordure ouest du village de Villars-sur-Ollon; ils sont classés en zone de chalets D selon le plan d'extension communal du secteur "Les Ecovets-Chesières-Villars-Arveyes" de 1985.
Au mois de juin 2016, la Municipalité d'Ollon a mis à l'enquête publique un projet de zone réservée avec le règlement y relatif. Les deux parcelles précitées, tout comme les parcelles voisines se trouvent colloquées en zone réservée "périmètre A", soit, selon le rapport justificatif selon l'<ref-law>, l'ensemble des zones à bâtir dédiées à l'habitation et situées hors du périmètre urbanisé. Selon le même rapport, le territoire communal présentait une surcapacité d'accueil d'environ 8'400 habitants à l'horizon 2036. L'adoption d'un plan partiel d'affectation en 2016 avait permis, selon le rapport, de déclasser environ 230'500 m2 de terrain, de sorte qu'il restait une surcapacité d'environ 6'400 habitants.
Le 15 décembre 2017, le Conseil communal d'Ollon a levé l'opposition formée par A._ et a adopté la zone réservée et son règlement, considérant que les deux parcelles concernées étaient situées hors du territoire urbanisé. La zone réservée a été approuvée le 2 mai 2018 par le Département du territoire et de l'environnement du canton de Vaud (DTE).
B.
Par arrêt du 5 septembre 2019, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a confirmé cette décision et rejeté le recours formé par A._. La décision communale était suffisamment motivée. Compte tenu du taux de croissance admis par le plan directeur cantonal pour les villages et quartiers hors centre (15,75% pour 2036), la zone à bâtir destinée à l'habitation devait être réduite et la zone réservée devait permettre de garantir ce dimensionnement. Les parcelles du recourant, non construites, se trouvaient hors du territoire urbanisé tel que défini par la fiche d'application du Service cantonal du développement territorial (SDT); elles se situaient en bordure d'une vaste forêt et aucune demande d'autorisation de construire n'avait été déposée.
C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A._ demande au Tribunal fédéral d'annuler les décisions du DTE et du Conseil communal.
La cour cantonale se réfère aux considérants de son arrêt, sans autres observations. Le SDT conclut à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet du recours. La commune d'Ollon conclut au rejet du recours. Dans leurs dernières observations, le recourant, la commune et le SDT persistent dans leurs conclusions.

considerations:
Considérant en droit :
1.
L'arrêt attaqué confirme l'institution d'une zone réservée sur le territoire communal, en application de l'art. 27 LAT. La jurisprudence y voit un processus de planification ordinaire et considère qu'il s'agit d'une décision finale au sens de l'<ref-law> (arrêts 1C_149/2018 du 13 septembre 2018 consid. 1.1; 1C_141/2014 du 4 août 2014 consid. 1.1 avec les références, publié in ZBl 116/2015 s. 194). Le recours est donc en principe recevable comme recours en matière de droit public selon les <ref-law>, aucune des exceptions prévues à l'<ref-law> n'étant réalisée. Le recourant a pris part à la procédure de recours devant la cour cantonale et il est propriétaire de deux parcelles qui se trouvent dorénavant en zone réservée. Il a ainsi un intérêt évident à l'annulation de l'arrêt attaqué et des décisions cantonale et communale prises à ce sujet et dispose dès lors de la qualité pour agir au sens de l'<ref-law>.
En dépit de sa nature temporaire destinée à préserver une planification future, l'institution d'une zone réservée, à l'issue d'une procédure indépendante de planification, constitue une décision finale et ne peut être assimilée à une mesure provisionnelle. Dès lors, contrairement à ce que soutient le SDT, la limitation des griefs (<ref-law>) ne s'applique pas (<ref-ruling> consid. 2b p. 226; arrêts 1P.304/1994 du 2 février 1995 consid. 1a; 1C_551/2018 du 19 novembre 2019 consid. 1.2; 1C_16/2029 du 18 octobre 2019 consid. 1.2). Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
Le recourant relève que ses deux parcelles ne se situent qu'à 400-500 m du centre du village et de ses infrastructures et à quelques centaines de mètres de l'office du tourisme, et jouxtent immédiatement le milieu largement bâti du centre du village, destiné à une densification. Elles répondraient ainsi aux critères posés dans la fiche d'application du SDT puisque le secteur réunit un groupe de 10 habitations permanentes distantes de moins de 50 m. Le principe de la proportionnalité commanderait dès lors que les parcelles soient exclues de la zone réservée.
2.1. Selon l'art. 27 LAT, s'il n'existe pas de plan d'affectation ou que l'adaptation d'un tel plan s'impose, l'autorité compétente peut prévoir des zones réservées dans des territoires exactement délimités. A l'intérieur de ces zones, rien ne doit être entrepris qui puisse entraver l'établissement du plan d'affectation (al. 1). Une zone réservée ne peut être prévue que pour cinq ans au plus; le droit cantonal peut prolonger ce délai (al. 2). En droit cantonal, l'art. 46 LATC prévoit que les communes ou le département peuvent établir des zones réservées selon l'art. 27 LAT. Ces zones interdisent ou limitent la constructibilité de terrains pendant une période maximale de cinq ans, pouvant être prolongée de trois ans au maximum (al. 1). La procédure d'approbation est celle des plans d'affectation (al. 2).
L'établissement d'une zone réservée répond ainsi à un intérêt public lorsqu'il y a lieu de modifier un plan d'aménagement, que celui-ci soit ou non conforme au droit (RUCH, in: Aemisegger/Moor/Ruch/ Tschannen [éd.], Praxis Kommentar RPG, Nutzungsplanung, 2016, n° 31 ad art. 27). Il s'agit en particulier de garantir aux autorités chargées de l'aménagement du territoire la liberté de planifier et de décider, et d'éviter que des projets de construction viennent entraver cette liberté. Il faut ainsi une nécessité de planifier, assortie d'une intention concrète. Il n'est toutefois pas nécessaire que l'autorité ait déjà une idée précise de la manière dont elle entend redéfinir la zone à bâtir, en particulier lorsque cela ne découle pas d'une simple intention de sa part mais d'une obligation résultant directement de la LAT ou du plan directeur cantonal (RUCH, op. cit., n° 32 ad art. 27). Tel est le cas de l'obligation de réduire les zones à bâtir surdimensionnées prévue à l'art. 15 al. 2 LAT (AEMISEGGER/KISSLING, in: Aemisegger/Moor/Ruch/ Tschannen [éd.], op. cit., n° 40 ad art. 15). La mesure contestée constitue alors la première étape de ce processus obligatoire.
2.2. Le recourant se plaint d'arbitraire, mais ce grief n'apparaît pas pertinent dans la mesure où l'instauration d'une zone réservée en vue de redimensionner la zone à bâtir doit s'examiner selon les critères posés par le droit fédéral aux art. 27 et 15 LAT, dispositions que la directive cantonale précitée ne fait qu'appliquer. Le recourant renonce par ailleurs expressément à invoquer la garantie de la propriété en rapport avec son dommage financier, de sorte que le principe de la proportionnalité est également sans pertinence sous cet angle. A supposer invoquée une violation du droit fédéral, le recours devrait être rejeté pour les motifs qui suivent.
2.3. Le recourant ne conteste pas que la zone à bâtir de la commune présente un excédent très important, correspondant à 6'400 habitants à l'horizon 2036. La commune a donc l'obligation de réviser sa planification, conformément au plan directeur cantonal et à l'art. 15 al. 2 LAT et l'on se trouve dans une situation où une adaptation de la planification s'impose, au sens de l'art. 27 al. 1 LAT; au demeurant, l'intention de la commune de satisfaire à cette obligation ressort clairement du rapport 47 OAT. Le travail de redimensionnement concerne notamment l'entier de la zone à bâtir susceptible d'accueillir de l'habitat en dehors du périmètre du territoire urbanisé, ce qui correspond au périmètre A de la zone réservée. Telle qu'elle est définie, la zone en question respecte en soi les exigences de l'art. 27 LAT.
2.4. La notion de "terrains déjà largement bâtis" de l'ancien art. 15 let. a LAT doit être comprise de manière étroite. Elle ne s'applique pas à n'importe quel groupe de constructions; il faut que l'on soit en présence d'un milieu bâti, qui présente les caractéristiques d'une "agglomération", avec les infrastructures habituelles ("Siedlungsstruktur"). Les critères à prendre en compte sont notamment le caractère compact de l'ensemble construit, les équipements, les liaisons avec les autres zones à bâtir ou l'infrastructure publique. Les constructions agricoles peuvent être exceptionnellement prises en compte (cf. <ref-ruling> consid. 4.1 p. 222 s.; <ref-ruling> consid. 2b p. 201 et les références citées). Selon la jurisprudence prévalant déjà sous l'ancien art. 15 LAT, les zones à bâtir surdimensionnées sont contraires à la LAT et doivent être réduites (<ref-ruling> consid. 4.3 p. 31; <ref-ruling> consid. 7 p. 211). Par ailleurs, l'un des buts principaux de la législation fédérale sur l'aménagement du territoire est de concentrer l'habitat dans les zones à bâtir et d'empêcher de construire en ordre dispersé, de sorte que les petites zones à bâtir paraissent en principe non seulement inappropriées, mais également contraires à la loi (<ref-ruling> consid. 3a p. 395; arrêt 1C_612/2018 du 16 octobre 2019 consid 5.1).
2.5. En l'occurrence, c'est à tort que le recourant prétend que ses parcelles feraient partie du territoire urbanisé de la commune. Il ressort en effet clairement tant des plans figurant au dossier que des documents produits par le recourant que ses parcelles ne se trouvent ni dans le noyau urbain du village, ni dans le territoire urbanisé qui l'entoure, mais à la limite extérieure de celui-ci, en bordure de la forêt. La proximité alléguée avec le centre du village (plusieurs centaines de mètres) et l'école ou d'autres bâtiments, ne change rien à cette situation excentrée. Le recourant ne saurait se prévaloir des critères de délimitation posés par le SDT dans la fiche d'application relative au territoire urbanisé: le nombre d'habitations et les distances entre constructions se rapportent au noyau urbanisé largement bâti dont les parcelles du recourant ne font assurément pas partie, au contraire des parcelles auxquelles le recourant se réfère en réplique et qui se trouvent comprises dans le tissu bâti. Pour le surplus, le pourtour du territoire urbanisé a été défini de la manière prévue dans la même fiche d'application, en tenant compte des éléments physiques et du découpage parcellaire. Dans ce secteur, la zone réservée a en effet été définie au plus près des parcelles construites; la bande de terrain de la parcelle n° 3185, située entre des parcelles bâties, est d'ailleurs demeurée en zone constructible, mais les deux biens-fonds sont entièrement libres de construction et ne peuvent dès lors être rattachés au milieu densément construit.
2.6. En général, une zone réservée satisfait à l'exigence d'aptitude découlant du principe de la proportionnalité puisqu'il s'agit de préserver la liberté de planification de l'autorité compétente (Ruch, in: Aemisegger/Moor/Ruch/Tschannen (éd.), Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, 2016, n° 36 ad art. 27). La règle de la nécessité est également respectée lorsque la zone réservée correspond au périmètre concerné par l'obligation de planifier. Tel est le cas en l'occurrence: la zone réservée s'étend à des surfaces constructibles de faible densité situées à la périphérie du territoire construit, ce qui permet d'assurer une liberté d'action suffisante de la commune dans le cadre de la révision de son plan d'affectation à l'échelle de tout le territoire communal.
3.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Conformément à l'<ref-law>, les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant. Il n'est pas alloué de dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge du recourant. Il n'est pas alloué de dépens.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires du recourant et du Conseil communal d'Ollon, au Département du territoire et de l'environnement du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.
Lausanne, le 18 mai 2020
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Chaix
Le Greffier : Kurz


facts:
Faits :
A.
Le 11 août 2004, B._ SA a requis et obtenu le séquestre, à hauteur de 440'785 fr. 79, de quatre certificats d'actions de cette même société (certificats n° 4, 5, 6 et 16 représentant un total de 183 actions de B._ SA) appartenant à A._, débiteur séquestré. Le séquestre a été exécuté le même jour.
A.a. Par arrêt du 23 mai 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a notamment prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A._ au commandement de payer qui lui avait été fait notifier par B._ SA (poursuite en validation du séquestre, n° xx xxxxxx x), " à concurrence de 10'800 fr. plus intérêts à 5% dès le 10 juin 2004, 152'708 fr. 65 plus intérêts à 5% dès le 17 juin 2004 et 261'619 fr. 88 plus intérêts à 5% dès le 17 juin 2004 ", et validé le séquestre exécuté le 11 août 2004 à concurrence de ces mêmes montants.
A.b. B._ SA ayant requis la continuation de la poursuite, l'Office des poursuites du canton de Genève (ci-après: l'Office) a converti le séquestre en saisie définitive. Dans le procès-verbal de saisie établi le même jour, la valeur des certificats d'actions a été estimée à 183'000 fr. - montant correspondant à la valeur nominale des actions qu'ils incorporent - et l'absence d'autres biens saisissables a été constatée. Une plainte formée par A._ contre ce procès-verbal de saisie - dans le cadre de laquelle ni l'évaluation des certificats saisis, ni l'absence d'autres actifs saisissables, n'étaient contestés - a été rejetée par décision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice) du 8 janvier 2015. Par arrêt du 20 novembre 2015, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours interjeté par le poursuivi contre la décision précitée (cause 5A_47/2015).
A.c. Le 30 novembre 2015, B._ SA a requis la vente des certificats d'actions saisis, ce dont l'Office a informé le débiteur. Le 22 avril 2016, l'Office a mandaté la fiduciaire C._ SA (ci-après: l'expert) aux fins de procéder à l'estimation des certificats d'actions. Aux termes de son rapport du 17 janvier 2017, l'expert a estimé à 1'925'160 fr. (à savoir 10'520 fr. par action représentée) la valeur des certificats d'actions.
A.d. Le 23 février 2017, l'Office a communiqué à A._ un exemplaire du " procès-verbal d'estimation et fixation des conditions de vente " dans la poursuite n° xx xxxxxx x, daté du même jour. L'Office y fait part de sa décision d'estimer à 1'925'160 fr. les certificats d'actions saisis et de les mettre en vente en bloc, lors d'une enchère unique. Il fixe par ailleurs les conditions de vente, lesquelles prévoient un prix minimum de 10'000 fr. " correspondant partiellement aux frais, émoluments et débours évalués au jour de la vente ".
B.
Parallèlement à la procédure de recouvrement mise en oeuvre à Genève, B._ SA a obtenu du Juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (France), le 4 février 2010, la saisie conservatoire, en mains de D._, d'un montant de 700'000 euros revenant à A._ sur la vente d'un bien immobilier. Il ne résulte pas du dossier que cette mesure conservatoire aurait été suivie, en France, de procédures de validation introduites par B._ SA.
B.a. Le 18 novembre 2014, au terme de la procédure suisse de mainlevée de l'opposition dans le cadre de la poursuite n° xx xxxxxx x, le poursuivi a requis sans succès de B._ SA que le montant conservatoirement saisi en France soit affecté au règlement de la poursuite précitée.
B.b. Le 26 mai 2016, le poursuivi a assigné B._ SA, l'Etat de Genève et D._ devant le Juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse aux fins notamment d'obtenir la conversion en saisie-attribution du montant de 700'000 euros saisi à titre conservatoire en 2010, et son versement par D._ en mains de l'Office.
B.c. Par jugement du 10 novembre 2016, le Juge de l'exécution du Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse a rejeté la conclusion de A._ tendant à la conversion de la saisie conservatoire en saisie-attribution, au motif que cette conversion supposait l'existence d'un titre exécutoire en France, ce qui n'était pas le cas de l'arrêt de la Cour de justice du 23 mai 2014; celui-ci, bien que définitif en Suisse, n'avait pas fait l'objet d'une procédure d'exequatur en France. Il a en outre dit que le refus de B._ SA de procéder à la conversion en saisie-attribution de la saisie conservatoire obtenue en 2010 sur le fondement de l'arrêt de la Cour de justice du 23 mai 2014 était fautif et l'a condamnée à verser divers montants à A._ au titre de dommages et intérêts. Le jugement a été déclaré opposable à l'Etat de Genève. L'issue de l'appel formé par A._ à l'encontre de ce jugement n'est pas encore connue.
C.
Par acte du 13 mars 2017, A._ a formé une plainte contre le procès-verbal d'estimation et de fixation des conditions de vente du 23 février 2017. Il a conclu principalement à son annulation, subsidiairement à la désignation d'un expert aux fins de procéder à une estimation exacte de la valeur de la société B._ SA, et plus subsidiairement à la suspension de la poursuite jusqu'à droit connu sur le sort de la saisie conservatoire exécutée en France, ainsi que l'affectation des fonds bloqués en mains de D._. La plainte a été rejetée le 3 août 2017 par la Cour de justice.
D.
Par acte du 25 août 2017, A._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de la décision précitée et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il sollicite aussi le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Par ordonnance présidentielle du 13 septembre 2017, la requête d'effet suspensif du recourant a été rejetée.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 2 let. a et 46 al. 1 let. b LTF) contre une décision finale (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 1.2) prise par une juridiction cantonale de dernière instance ayant statué sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); il est recevable indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant a qualité pour recourir (<ref-law>).
1.2. Le recourant conclut uniquement à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (<ref-law>). Dès lors que l'on comprend, à la lecture du mémoire, qu'en demandant l'annulation de l'arrêt entrepris le recourant conclut implicitement à l'annulation du procès-verbal d'estimation et de fixation des conditions de vente et demande qu'il soit procédé à une nouvelle expertise, le recours est recevable (cf. <ref-ruling> consid. 1.3 p. 317).
2.
Le recourant conteste le montant auquel ont été estimés les certificats d'actions.
2.1. Se plaignant tout d'abord de la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH), il affirme que l'Office ne lui a jamais permis de participer à l'expertise de la valeur des immeubles, partant, qu'il n'a pu poser aucune question à l'expert. La prétendue violation, par l'Office, de cette garantie procédurale ne saurait être invoquée pour la première fois devant le Tribunal fédéral, sous peine de violer le principe de la bonne foi; un tel grief aurait pu et dû être soulevé devant l'autorité précédente (<ref-ruling> consid. 4.4.6).
2.2. Le recourant expose qu'il avait droit à une nouvelle expertise comptable et immobilière.
2.2.1. En substance, l'autorité cantonale a retenu, en se référant à l'<ref-ruling>, qu'une application analogique de l'<ref-law> devait être écartée en l'espèce, puisque les actifs saisis étaient des certificats représentatifs d'actions non cotées en bourse, pour lesquels des critères d'estimation reconnus n'existent pas. Partant, ce n'était que si la valeur retenue par l'Office était erronée et que sa détermination nécessitait une nouvelle expertise que celle-ci devrait être ordonnée. Relevant que, dans un tel contexte, l'Office n'était pas obligé de procéder à une nouvelle estimation, dès lors que les actifs litigieux avaient déjà été estimés lors de la saisie, l'autorité cantonale a considéré que la décision de l'Office de procéder tout de même à une nouvelle estimation n'était pas critiquable au vu, d'une part, de la fonction d'information des tiers intéressés poursuivie par l'estimation, d'autre part, du temps écoulé depuis l'exécution du séquestre. Compte tenu du caractère technique de l'estimation, c'était par ailleurs à juste titre que l'Office s'était adjoint les services d'un expert. Après avoir précisé que le plaignant ne critiquait pas la méthodologie adoptée par l'expert pour déterminer la valeur des actions, méthodologie qui apparaissait au demeurant adéquate s'agissant d'une société n'ayant plus d'activité, la juridiction précédente a relevé que le plaignant remettait en cause la fiabilité de la comptabilité sur laquelle l'expert s'était fondé. A ce sujet, elle a retenu que les comptes de la société avaient été régulièrement audités par l'organe de révision nommé à cet effet par l'Assemblée générale et approuvés par celle-ci. Lui-même actionnaire, le plaignant n'alléguait pas ni n'établissait avoir contesté les comptes lors des assemblées générales ni avoir demandé des éclaircissements à l'administration ou à l'organe de révision. En définitive, sous réserve des quelques points particuliers examinés ci-dessous, ses soupçons étaient de nature toute générale et subjective, partant, sans portée sur les conclusions de l'expertise.
Aux assertions selon lesquelles des immeubles vendus en 2010 et 2011 ne figuraient pas au bilan 2015 de la société, la cour cantonale a répondu que, dans la mesure où le plaignant entendrait par là que ces immeubles avaient été vendus à un prix inférieur à leur valeur réelle et que l'administration aurait ainsi engagé sa responsabilité à l'égard de la société, ce qui justifierait l'inscription à l'actif du bilan de prétentions en responsabilité, il fallait relever qu'il se contentait d'énoncer une opinion personnelle qu'aucun élément du dossier ne permettait de soutenir. Selon la Cour de justice, la fiabilité de la comptabilité n'était ainsi pas remise en cause. L'autorité précédente n'a pas non plus suivi le plaignant, lorsqu'il affirmait - sans produire la moindre pièce à l'appui de cette opinion - que le terrain de U._ aurait une valeur d'au moins 1'500'000 fr. La question de l'éventuelle sous-évaluation de cet actif n'avait du reste pas échappé à l'expert puisqu'après des investigations sérieuses, il avait procédé à sa réévaluation pour un montant non négligeable. Des investigations plus étendues, sous forme d'une expertise immobilière de la valeur du terrain, ne se justifiaient pas, vu l'importance relativement faible de cet immeuble proportionnellement aux autres actifs de la société.
En conclusion, la Cour de justice a considéré que la valeur des certificats d'actions pouvait être estimée au montant retenu par l'expert.
2.3. Se référant à l'<ref-law>, le recourant fait valoir que dans le respect du délai de plainte, il avait demandé une nouvelle expertise comptable et immobilière. Il estime que la cour cantonale se devait d'y donner droit, dès lors que des terrains figurent au bilan de la société. Enfin, il conteste avoir pu contrôler la comptabilité de la société ou la valeur des immeubles.
En vertu de l'<ref-law>, les mémoires de recours doivent être motivés; ces motifs doivent exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (<ref-law>). Selon la jurisprudence, pour répondre à cette exigence, la partie recourante est tenue de discuter au moins sommairement les considérants de l'arrêt déféré (<ref-ruling> consid. 2.1); en particulier, la motivation doit être topique, à savoir se rapporter à la question tranchée par l'autorité précédente (arrêt 5A_792/2013 du 10 février 2014 consid. 3.2 et les références). La critique du recourant ne respecte aucunement ces principes. Après avoir cité la disposition prétendument violée, il se contente d'affirmer, de manière péremptoire, que l'autorité cantonale se devait de donner droit à sa requête tendant à une nouvelle expertise, sous prétexte que la société B._ SA est propriétaire d'immeubles. Une telle argumentation ne comporte pas la moindre réfutation des motifs détaillés de l'autorité précédente, déduits de l'absence de droit à une nouvelle estimation s'agissant de certificats représentatifs d'actions non cotées en bourse, ainsi que du fait qu'il ne s'est nullement plaint de la méthodologie adoptée par l'expert. Il s'ensuit que le grief est irrecevable. Enfin, en tant que le recourant conteste " avoir été en mesure de contrôler la comptabilité de la société ou la valeur des immeubles la composant ", il se contente de formuler une affirmation, sans expliquer de manière claire et détaillée en quoi la constatation des faits qu'il critique relèverait de l'arbitraire (art. 9 Cst.), en sorte que son recours est aussi irrecevable sur ce point (<ref-ruling> consid. 2.3 et les références).
2.4. Le recourant semble se plaindre de ce que la nouvelle estimation des certificats d'actions est sensiblement supérieure à l'ancienne estimation ainsi qu'au montant total des créances garanties.
Selon la jurisprudence, une nouvelle estimation des biens saisis qui attribue à ceux-ci une valeur supérieure à celle de l'estimation antérieure ne justifie pas une réduction de la saisie (ATF 62 III 159; cf. aussi l'<ref-ruling> consid. 4.4, qui précise que des augmentations subséquentes de la valeur du bien saisi ne justifient pas une réduction de la saisie). La décision de l'Office de donner suite à la réquisition de vente de l'ensemble des certificats d'actions saisis ne contrevient dès lors pas au droit fédéral.
3.
Le recourant demande l'annulation de la disposition des conditions de vente prévoyant un prix minimum de 10'000 fr. Il ne remet pas en cause les considérations de la cour cantonale, selon lesquelles la loi n'impose aucun prix minimum pour la cession de biens meubles dans le cadre d'une vente aux enchères forcées, sous réserve des <ref-law> (nécessité d'un prix couvrant les créances garanties par gage préférables à celle du poursuivant) et 128 LP (nécessité, pour les objets en métaux précieux, d'un prix couvrant la valeur du métal). Il expose cependant que la mise en vente des certificats d'actions litigieux pour un prix minimum de 10'000 fr. serait constitutive d'une infraction pénale, à savoir la gestion déloyale de ses biens, puisqu'en procédant de la sorte, on le priverait de ses actions par une vente aux enchères dans laquelle il n'aurait pas les moyens d'enchérir. Au surplus, cette décision serait inopportune, en tant qu'elle permettrait à un tiers de s'approprier des certificats d'actions d'une valeur de 1,9 mio fr. par le versement d'une mise minimale de 10'000 fr.
En tant que le recourant se plaint de ce que le comportement de l'Office serait constitutif de gestion déloyale au sens du Code pénal, il omet que s'il estimait que tel était le cas, il lui appartenait de former une plainte pénale. Un tel grief ne saurait être soulevé dans le cadre d'une plainte au sens de l'<ref-law>. Pour le surplus, on ne discerne pas quelle disposition de la LP serait violée par la fixation d'un prix minimum de 10'000 fr. On ne voit pas non plus pour quels motifs la décision entreprise devrait être qualifiée d'inopportune, étant en outre rappelé que le Tribunal fédéral s'impose une certaine retenue lorsque des considérations d'opportunité entrent en ligne de compte, ou s'il s'agit de questions comportant une grande part d'appréciation (<ref-ruling> consid. 4a, 267 consid. 1; <ref-ruling> consid. 2a; <ref-ruling> consid. 4; cf. ég. s'agissant des décisions prises en équité: <ref-ruling> consid. 2.1, 109 consid. 2 et les arrêts cités).
4.
Le recourant fait valoir que, de manière arbitraire (art. 9 Cst.), certains faits qu'il avait allégués n'ont pas été retenus par l'autorité cantonale. En substance, il expose que contrairement à ce qu'a retenu la juridiction précédente, il ressort des pièces du dossier, en particulier du jugement du Tribunal de grande instance figurant sous pièce 5, que la saisie conservatoire obtenue en France en 2010 par la poursuivante avait pour objet de garantir les mêmes créances que celles faisant l'objet de la poursuite en validation du séquestre. Selon lui, la Cour de justice avait l'obligation d'instruire d'office la question de l'identité des créances. Le fait de poursuivre à plusieurs endroits le recouvrement de créances identiques, partant également, de vendre aux enchères publiques les certificats d'actions litigieux, relèverait de l'abus de droit. Evoquant les art. 95 et 97 LP - après avoir affirmé qu'à tort, le procès-verbal de saisie de 2014 ne faisait pas état d'autres biens saisissables que les certificats d'actions litigieux -, le recourant explique que dans le cadre de l'estimation des biens à laquelle l'Office a procédé en 2017, la somme de 700'000 euros se trouvant en France aurait dû être prise en compte; il rappelle avoir déjà offert, le 18 novembre 2014, que ce montant soit affecté au paiement de sa dette en Suisse. L'autorité cantonale aurait aussi violé son obligation de constater d'office les faits (<ref-law>); selon le recourant, elle ne pouvait pas se contenter de conclure à l'inverse de ce qui ressort du dossier en sa possession. Il rappelle également que selon l'<ref-law>, les biens séquestrés doivent être saisis en dernier. La Cour de justice aurait enfin violé son pouvoir d'appréciation en se montrant, sans raison, d'une " inopportunité aussi préjudiciable ", en " privilégiant à tout prix la solution qui revenait à ruiner le débiteur ".
Si on le comprend bien, le recourant conteste la saisie, respectivement la vente des certificats d'actions préalablement séquestrés, pour le motif que le montant de 700'000 euros saisi conservatoirement en France suffirait à couvrir la créance en poursuite. Comme l'a relevé à juste titre l'autorité cantonale (arrêt entrepris, consid. 2.1 p. 7), le point de savoir si, au moment de prononcer le séquestre des certificats d'actions litigieux, respectivement de convertir celui-ci en saisie définitive, l'Office aurait dû tenir compte de mesures conservatoires obtenues à l'étranger, ne saurait être tranché dans le cadre du présent recours, qui concerne un stade ultérieur de la procédure de poursuite, à savoir le procès-verbal de vente et d'estimation établi ensuite de la réquisition de vente (à ce sujet, voir l'arrêt 5A_947/2012 du 14 mai 2013 consid. 4.2). Quant à la décision de l'Office de donner suite à la réquisition de vente formulée par la poursuivante, elle ne saurait être qualifié d'abusive. Peu importe, à cet égard, que la mesure conservatoire prise en France serve ou non à garantir la même créance que la mesure ordonnée en Suisse. Il n'apparaît pas que la créance garantie serait désormais éteinte, ni même que les biens saisis en France seraient sur le point d'être réalisés à cette fin - ce d'autant qu'il ressort de l'arrêt entrepris que les autorités françaises ont refusé de convertir la saisie ordonnée en France en saisie-attribution. Il en résulte que l'on ne saurait reprocher à l'Office d'avoir donné suite à la réquisition de la poursuivante de réaliser les certificats d'actions.
5.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les conclusions du recourant étaient vouées à l'échec, ce qui entraîne le rejet de sa requête d'assistance judiciaire (<ref-law>) et sa condamnation aux frais de la procédure fédérale (<ref-law>). Des dépens réduits sont alloués à l'intimée, celle-ci ayant obtenu gain de cause s'agissant de l'effet suspensif et n'ayant pas été invitée à se déterminer sur le fond (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.
4.
Une indemnité de 500 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites de Genève et à la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 11 janvier 2018
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Dolivo


facts:
Sachverhalt:
A.
A._ fuhr am 13. Januar 2018 mit einem Personenwagen auf der Autobahn A2 in Basel. Dabei hielt er bei einer durchschnittlichen Geschwindigkeit von 65 km/h während 45 Sekunden einen Abstand von 10 Metern bzw. 0,55 Sekunden zu dem vor ihm fahrenden Fahrzeug.
B.
B.a. Mit Strafbefehl vom 13. September 2018 auferlegte die Staatsanwaltschaft Basel-Stadt A._ wegen grober Verletzung der Verkehrsregeln durch Nichteinhalten eines ausreichenden Abstands (Art. 90 Abs. 2 i.V.m. Art. 34 Abs. 4 SVG) eine Geldstrafe von 15 Tagessätzen zu Fr. 1060.--, bedingt aufgeschoben mit einer Probezeit von zwei Jahren, sowie einer Busse von Fr. 3'000.--. Sie ging in tatsächlicher Hinsicht davon aus, A._ habe bei einer Geschwindigkeit von 74 km/h während mindestens 60 Sekunden einen Abstand von 10 Metern zum vor ihm fahrenden Personenwagen gehalten.
B.b. Auf Einsprache hin sprach das Strafgericht Basel-Stadt A._ am 16. Mai 2019 ebenfalls der groben Verletzung der Verkehrsregeln schuldig und belegte ihn mit der gleichen Strafe. Ausserdem auferlegte es ihm die Verfahrenskosten. Es ging zugunsten von A._ davon aus, dass er mit einer durchschnittlichen Geschwindigkeit von mindestens 65 km/h, im fraglichen Zeitraum aber bei gleichem Abstand auch bis 69 km/h, gefahren sei. Bei dieser Geschwindigkeit sei er während mindestens 45 Sekunden bzw. über 812,5 Meter in einem Abstand von 10 Metern hinter dem vor ihm fahrenden Fahrzeug gefahren.
B.c. Gegen dieses Urteil erhob A._ Berufung. Das Appellationsgericht Basel-Stadt bestätigte am 15. Juli 2020 das erstinstanzliche Urteil im Schuld- und Strafpunkt. Es ging mit dem Strafgericht von der für A._ günstigsten Sachverhaltsvariante aus, die sich aufgrund der Nachfahrmessung rekonstruieren liess. Ferner hielt es fest, dass die erstinstanzlichen Verfahrenskosten sowie die Urteilsgebühr nicht angefochten wurden und in Rechtskraft erwachsen sind.
C.
A._ führt Beschwerde in Strafsachen beim Bundesgericht. Er beantragt, das Urteil des Appellationsgerichts sei aufzuheben und er sei der einfachen, fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln nach Art. 90 Abs. 1 i.V.m. Art. 34 Abs. 4 SVG i.V.m. Art. 12 Abs. 1 VRV schuldig zu sprechen und mit einer angemessenen B usse zu bestrafen. Zudem sei festzustellen, dass die Auferlegung der erstinstanzlichen Urteilsgebühr nicht in Rechtskraft erwachsen ist und diese sei auf die Staatskasse zu nehmen. Ebenso seien die Kosten des zweitinstanzlichen Verfahrens auf die Staatskasse zu nehmen.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer beanstandet die Qualifikation der Verkehrsregelverletzung. Er habe sich keiner groben Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 2 SVG) schuldig gemacht, sondern lediglich einer einfachen im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG.
Er macht zunächst geltend, er habe die Verkehrsregel über den ausreichenden Abstand im Sinne von Art. 34 Abs. 4 SVG nicht in objektiv schwerwiegender Weise missachtet und keine ernstliche Gefahr für die Sicherheit anderer im Sinne von Art. 90 Abs. 2 SVG geschaffen. Es gebe zwar Bundesgerichtsurteile, in denen Abstände von 10 Metern zum voranfahrenden Fahrzeug als grobe Verkehrsregelverletzungen qualifiziert worden seien. Die Fahrzeuge seien in jenen Fällen aber mit 100 km/h und mehr unterwegs gewesen, wohingegen er nur mit einer Geschwindigkeit von 65 km/h gefahren sei. Das Gefahrenpotenzial, das mit der Geschwindigkeit korreliere, sei in seinem Fall nicht höher als im normalen Stadtverkehr. Er habe die "1/6-Tacho-Regel" ausserdem nur sehr knapp unterschritten, die Sichtverhältnisse seien gut, die Strasse trocken, die Strecke gerade und er selbst immer bremsbereit gewesen. Weiter macht er geltend, die Gefahr einer Kollision könne weder real noch gross gewesen sein, da das in seinem Fahrzeug verbaute System zur automatischen Distanzregelung bei abruptem Bremsen des vorausfahrenden Fahrzeugs ebenfalls umgehend abgebremst hätte. Schliesslich bringt er vor, die Zwei Sekunden-Regel sei heutzutage nicht mehr realisierbar und die Kantone würden die Verletzung von Abstandsregeln uneinheitlich handhaben.
1.2. Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer hätte sowohl bei Anwendung der Zwei Sekunden-Regel als auch der "Halber Tacho-Regel" bei einer Geschwindigkeit von 65 km/h einen Abstand von mindestens 30 Metern zum vorausfahrenden Fahrzeug einhalten müssen. Diesen habe er über einen erheblichen Zeitraum krass unterschritten. Sein Abstand habe während 45 Sekunden nur ca. ein Drittel davon betragen. Das Verkehrsaufkommen sei beträchtlich und das Risiko eines brüsken Abbremsens des vorderen Fahrzeugs als nicht klein einzustufen gewesen. Auf dem Autobahnabschnitt mit den beschilderten Abzweigungen sei mit Spurwechseln zu rechnen und die Situation sei teilweise unübersichtlich gewesen. Es sei auch nicht unmöglich gewesen, die Abstände einzuhalten, wie ein Blick auf die Distanz zeige, die der Lenker des vorausfahrenden Fahrzeugs seinerseits zum nächstvorderen Fahrzeug einhielt. Der Beschwerdeführer habe die Abstandsregel deshalb objektiv in grober Weise verletzt.
1.3.
1.3.1. Art. 90 Abs. 2 SVG erfüllt, wer durch grobe Verletzung der Verkehrsregeln eine ernstliche Gefahr für die Sicherheit anderer hervorruft oder in Kauf nimmt. In objektiver Hinsicht setzt die grobe Verkehrsregelverletzung voraus, dass der Täter eine wichtige Verkehrsvorschrift in objektiv schwerer Weise missachtet und die Verkehrssicherheit ernsthaft gefährdet. Dabei genügt eine erhöhte abstrakte Gefährdung. Wesentliches Kriterium für die Annahme einer erhöhten abstrakten Gefahr ist die Nähe der Verwirklichung. Die allgemeine Möglichkeit der Verwirklichung einer Gefahr genügt demnach nur zur Erfüllung von Art. 90 Abs. 2 SVG, wenn in Anbetracht der Umstände der Eintritt einer konkreten Gefährdung oder gar einer Verletzung naheliegt (<ref-ruling> E. 1.3; <ref-ruling> E. 3.1; <ref-ruling> E. 3.2; Urteil 6B_300/2021 vom 14. Juli 2021 E. 3.2.1; je mit Hinweisen).
Gemäss Art. 34 Abs. 4 SVG ist gegenüber allen Strassenbenützern ein ausreichender Abstand einzuhalten, namentlich beim Kreuzen und Überholen sowie beim Neben- und Hintereinanderfahren. Art. 12 Abs. 1 VRV führt aus, der Fahrzeugführer hat beim Hintereinanderfahren einen ausreichenden Abstand zu wahren, sodass er auch bei überraschendem Bremsen des voranfahrenden Fahrzeugs rechtzeitig halten kann. Was unter einem "ausreichenden Abstand" im Sinne von Art. 34 Abs. 4 SVG und Art. 12 Abs. 1 VRV zu verstehen ist, hängt von den gesamten Umständen ab. Dazu gehören unter anderem die Strassen-, Verkehrs- und Sichtverhältnisse sowie die Beschaffenheit der beteiligten Fahrzeuge. Die Rechtsprechung hat keine allgemeinen Grundsätze zur Frage entwickelt, bei welchem Abstand in jedem Fall, d.h. auch bei günstigen Verhältnissen, eine einfache Verkehrsregelverletzung anzunehmen ist. Im Sinne von Faustregeln wird für Personenwagen auf die Regel "halber Tacho" (entsprechend 1,8 Sekunden) und die Zwei Sekunden-Regel abgestellt (zum Ganzen BGE <ref-ruling> E. 3.1 mit Hinweisen). Für die Beurteilung, ob eine grobe Verkehrsregelverletzung anzunehmen ist, wird auf Autobahnen als Richtschnur die Regel "1/6-Tacho" bzw. der Abstand von 0,6 Sekunden herangezogen (BGE <ref-ruling> E. 3.2.2; Urteile 6B_894/2020 vom 26. November 2020 E. 2.1; 6B_1139 /2019 vom 3. April 2020 E. 2.2; 6B_1090/2017 vom 15. Februar 2018 E. 3.5; je mit Hinweisen). Nach der Rechtsprechung kann eine grobe Verkehrsregelverletzung bereits vorliegen, wenn der erforderliche Mindestabstand auf einer Strecke von weniger als 300 Metern unterschritten wird (vgl. Urteile 6B_76/2021 vom 20. Mai 2021 E. 4.1; 6B_1004/2016 vom 14. März 2017 E. 3.3; 1C_746/2013 vom 12. Dezember 2013 E. 2.4 mit Hinweisen), denn die Dauer des regelwidrigen zu nahen Auffahrens stellt nur ein Element der zu berücksichtigenden Gesamtumstände dar.
1.3.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1 BGG). Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz kann vor Bundesgericht nur gerügt werden, wenn sie willkürlich ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 BGG; vgl. auch Art. 105 Abs. 1 und 2 BGG). Willkür bei der Sachverhaltsfeststellung liegt nach ständiger Rechtsprechung vor, wenn die vorinstanzliche Beweiswürdigung schlechterdings unhaltbar ist, d.h. wenn die Behörde in ihrem Entscheid von Tatsachen ausgeht, die mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehen oder auf einem offenkundigen Fehler beruhen. Dass eine andere Lösung ebenfalls möglich erscheint, genügt nicht (<ref-ruling> E. 4.1.2; <ref-ruling> E. 1.3.1; <ref-ruling> E. 2.3.1; je mit Hinweisen). Die Willkürrüge muss in der Beschwerde anhand des angefochtenen Entscheids explizit vorgebracht und substanziiert begründet werden, anderenfalls darauf nicht eingetreten wird (Art. 106 Abs. 2 BGG; <ref-ruling> E. 4.1.2; <ref-ruling> E. 1.3.1; <ref-ruling> E. 2.4; je mit Hinweisen).
1.4. Die Vorinstanz verletzt kein Bundesrecht, indem sie die Fahrweise des Beschwerdeführers als grobe Verletzung der Verkehrsregeln qualifiziert. Nach ihrer unbestritten gebliebenen Sachverhaltsfeststellung betrug der Abstand zwischen dem Personenwagen des Beschwerdeführers und dem voranfahrenden Fahrzeug 10 Meter bei einer durchschnittlichen Geschwindigkeit von 65 km/h, den er während 45 Sekunden bzw. über eine Distanz von rund 800 Metern eingehalten hat. Dies entspricht einem zeitlichen Abstand von 0,55 Sekunden. Damit beging der Beschwerdeführer nach der genannten "1/6-Tacho-Regel" eine grobe Verkehrsregelverletzung. Unbehelflich ist die Rüge des Beschwerdeführers, es sei im Fall eines abrupten Bremsmanövers des vorherfahrenden Fahrzeugs nicht von einer hohen Kollisionsgefahr auszugehen, weil das in seinem Fahrzeug verbaute elektronische System zur automatischen Distanzregelung eingeschritten wäre und selbstständig abgebremst hätte. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist auch nicht ersichtlich, inwiefern das besagte System das Kollisionsrisiko so stark minimiert hat, dass trotz seines Verhaltens - Fahrt während 45 Sekunden bzw. über 800 Meter mit einer Geschwindigkeit von mind. 65 km/h in einem Abstand von 10 Metern bzw. bei einem zeitlichen Abstand von 0,55 Sekunden zu dem vor ihm fahrenden Fahrzeug - keine erhöhte abstrakte Unfallgefahr bestanden hat. Ein elektrisches (Assistenz-) System zur Distanzregulierung entbindet den Fahrzeuglenker in keinem Fall von seiner Pflicht, die Abstandsregeln einzuhalten, die vorliegend grob verletzt worden sind. Es ist deshalb nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz das Risiko einer Kollision im Fall eines brüsken Bremsmanövers des vorderen Fahrzeugs als real und sehr hoch einschätzt. Der Beschwerdeführer unterschritt den erforderlichen Abstand ausserdem nicht nur kurzzeitig, sondern über eine Strecke von rund 800 Metern. Die erhöhte abstrakte Gefahr eines Unfalls bestand folglich nicht bloss vorübergehend.
Die Gefahr für die Sicherheit anderer Verkehrsteilnehmer ist bei einer Geschwindigkeit von 65 km/h im Falle einer Auffahrkollision auf einer dicht befahrenen Autobahn entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers sodann nicht mit jener im normalen Stadtverkehr vergleichbar. Es trifft zwar zu, dass die Rechtsprechung dort gewisse Einschränkungen der Faustregel "halber Tacho" zugelassen hat (vgl. Urteil 6B_1030/2010 vom 22. März 2011 E. 3.3.3). Daraus kann der Beschwerdeführer jedoch nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn die Einschränkung steht ersichtlich in Zusammenhang mit den innerorts - gerade bei dichtem Stossverkehr - tieferen gefahrenen Geschwindigkeiten. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers lässt sich diese Einschränkung der Faustregel schon allein wegen der deutlich höheren Geschwindigkeiten nicht unbesehen auf den Verkehr auf Autobahnen übertragen. Dies gilt auch, wenn die zulässige Höchstgeschwindigkeit nicht ausgefahren werden kann (vgl. Urteil 6B_502/2016 vom 13. September 2016 E. 3). Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, er selbst sei stets bremsbereit gewesen, d.h. mit dem Fuss direkt vor der Bremse und nicht auf dem Gas, entfernt er sich von der Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz, ohne zu substanziieren, inwieweit diese willkürlich wäre. Seine Bremsbereitschaft ergibt sich jedenfalls entgegen seinem Vorbringen nicht "ohne Weiteres" aus der Videoaufzeichnung der Fahrt, weshalb darauf nicht abgestellt werden kann.
Nichts für seinen Standpunkt ableiten kann der Beschwerdeführer ferner daraus, dass die "Zwei Sekunden-Regel" bzw. die "Halber Tacho-Regel" bei der heutigen Verkehrsdichte nicht mehr realisierbar sei. Dass die Mindestabstände auf Autobahnen oftmals nicht eingehalten werden, bedeutet nicht, dass die Abstandsregeln im Sinne von Art. 34 Abs. 4 SVG bei dichtem Verkehr auf Autobahnen ihre Gültigkeit verlieren. Der Vorschrift kommt auch bei hohem Verkehrsaufkommen auf Autobahnen wesentliche Bedeutung zu (vgl. Urteile 6B_164/2020 vom 20. Juli 2021 E. 3.5; 6B_502/2016 vom 13. September 2016 E. 3; vgl. grundsätzlich zum heutigen Verkehrsaufkommen auf Autobahnen: BGE <ref-ruling> E. 4.2.1).
Gleiches gilt für das Vorbringen, dass die Kantone Verletzungen des ausreichenden Abstands im Strassenverkehr uneinheitlich verfolgen und ahnden. Die Vorinstanz weist zu Recht darauf hin, dass kantonalen Richtlinien und Weisungen, sofern solche überhaupt existieren, bei der Auslegung und Anwendung bundesrechtlicher Vorschriften höchstens eine Hilfsfunktion zukommen könne. Es gibt deshalb keinen Anlass, auf die Rechtsprechung zur "1/6-Tacho-Regel" zurückzukommen. Da das Verhalten des Beschwerdeführers in objektiver Hinsicht eine grobe Verletzung der Verkehrsregeln darstellt, und nicht lediglich eine einfache, verfügt dieser im Übrigen über kein Rechtsschutzinteresse hinsichtlich der Frage, ob die "Zwei Sekunden-Regel" angemessen sei (Art. 81 Abs. 1 lit. b BGG; vgl. <ref-ruling> E. 1.1; Urteil 6B_1139/2019 vom 3. April 2020 E. 2.4.3).
1.5.
1.5.1. Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, die Vorinstanz gehe zu Unrecht davon aus, er habe grob fahrlässig gehandelt und so den Tatbestand von Art. 90 Abs. 2 SVG auch subjektiv erfüllt. Er habe sich nicht auf das automatische Distanzregelungssystem verlassen, das Ausbleiben eines Warnsignals habe lediglich seine nachträglich als falsch anerkannte Einschätzung unterstützt. Die Verkehrswidrigkeit seiner Fahrweise sei ihm nicht bewusst gewesen.
1.5.2. Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer habe den erforderlichen Abstand nicht nur wenige Momente, sondern während 45 Sekunden massiv unterschritten. Sollte er dies tatsächlich nicht bemerkt haben, läge mindestens grobe Fahrlässigkeit vor. Der Beschwerdeführer wolle sich auf das System zur automatischen Distanzregelung verlassen haben, anerkenne jedoch selbst, dass die Verantwortung für die Einhaltung der Verkehrsregeln nicht bei der Fahrzeugtechnik, sondern bei ihm liege. Er müsse als qualifizierter Fahrer zweifellos erkannt haben, dass er die Distanz zum vorausfahrenden Fahrzeug drastisch unterschritten habe. Gleichwohl habe der Beschwerdeführer diesen Zustand über fast eine Minute aufrechterhalten. Dass er den zu kurzen Abstand erst nachträglich bei Sichtung des Videos erkannt haben will, sei lebensfremd und nicht glaubhaft.
1.5.3. Subjektiv erfordert der Tatbestand von Art. 90 Abs. 2 SVG ein rücksichtsloses oder sonst schwerwiegend verkehrswidriges Verhalten, d.h. ein schweres Verschulden, bei fahrlässiger Begehung grobe Fahrlässigkeit (BGE <ref-ruling> E. 3.1 mit Hinweisen; Urteile 6B_164/2020 vom 20. Juli 2021 E. 2.4.2; 6B_994/2019 vom 29. Januar 2020 E. 3.1.1). Diese ist zu bejahen, wenn sich der Täter der allgemeinen Gefährlichkeit seiner Fahrweise bewusst ist. Grobe Fahrlässigkeit kommt aber auch in Betracht, wenn der Täter die Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer pflichtwidrig gar nicht in Betracht zieht, also unbewusst fahrlässig handelt. Die Annahme einer groben Verkehrsregelverletzung setzt in diesem Fall voraus, dass das Nichtbedenken der Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer auf Rücksichtslosigkeit beruht. Rücksichtslos ist unter anderem ein bedenkenloses Verhalten gegenüber fremden Rechtsgütern. Dieses kann auch in einem blossen (momentanen) Nichtbedenken der Gefährdung fremder Interessen bestehen (BGE <ref-ruling> E. 3.2 mit Hinweisen; Urteile 6B_164/2020 vom 20. Juli 2021 E. 2.4.2; 6B_973/2020 vom 25. Februar 2021 E. 2.1; 6B_992/2020 vom 30. November 2020 E. 2.2). Je schwerer die Verkehrsregelverletzung objektiv wiegt, desto eher wird Rücksichtslosigkeit subjektiv zu bejahen sein, sofern keine besonderen Gegenindizien vorliegen (BGE <ref-ruling> E. 3.1; Urteil 6B_164/2020 vom 20. Juli 2021 E. 2.4.2; je mit Hinweisen).
Was der Täter wusste, wollte und in Kauf nahm, betrifft innere Tatsachen und ist damit Tatfrage. Als solche prüft sie das Bundesgericht nur unter dem Gesichtspunkt der Willkür (Art. 9 BV; Art. 97 Abs. 1 BGG; <ref-ruling> E. 6.3). Rechtsfrage ist hingegen, ob gestützt auf die festgestellten Tatsachen Fahrlässigkeit, Eventualvorsatz oder direkter Vorsatz gegeben ist (<ref-ruling> E. 4.2.3; <ref-ruling> E. 2.3.2; je mit Hinweisen). Da sich Tat- und Rechtsfragen insoweit teilweise überschneiden, hat das Sachgericht die in diesem Zusammenhang relevanten Tatsachen möglichst erschöpfend darzustellen, damit erkennbar wird, aus welchen Umständen es auf Fahrlässigkeit, Eventualvorsatz oder direkten Vorsatz geschlossen hat (in Bezug auf Eventualvorsatz: <ref-ruling> E. 4.1; 9 E. 4.1; <ref-ruling> E. 8.5; je mit Hinweisen).
1.5.4. Die Vorbringen des Beschwerdeführers, er habe sich nicht auf das Distanzregelungssystem verlassen und die Verkehrswidrigkeit seiner Fahrweise sei ihm nicht bewusst gewesen, sind tatsächlicher Natur. Der Beschwerdeführer stellt dem Urteil der Vorinstanz seine eigene Darstellung des Sachverhalts gegenüber, ohne darzulegen, inwiefern die vorinstanzlichen Feststellungen willkürlich wären. Darauf ist nicht einzutreten (Art. 106 Abs. 2 BGG).
Es ist in rechtlicher Hinsicht nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz grobe Fahrlässigkeit annimmt und Art. 90 Abs. 2 SVG auch subjektiv als erfüllt erachtet. Der Beschwerdeführer hat den erforderlichen Abstand zu dem vor ihm fahrenden Fahrzeug über einen längeren Zeitraum massiv unterschritten. Die Vorinstanz geht zutreffend davon aus, dass er dies erkannt haben muss, und schliesst angesichts der damit einhergehenden Gefahr für die Verkehrssicherheit auf ein rücksichtslosen Verhalten. Unbehelflich ist angesichts des verbindlich festgestellten Sachverhalts, namentlich des Verkehrsaufkommens sowie des sich im Abstand von 10 Metern vor dem Beschwerdeführer befindlichen Fahrzeugs, der Hinweis des Beschwerdeführers, sein Fahrverhalten sei nicht rücksichtslos gewesen, da er seine Geschwindigkeit pflichtbewusst dem Verkehrsaufkommen angepasst habe, und entsprechend nicht mit der erlaubten Höchstgeschwindigkeit gefahren sei, sondern "lediglich mit 65 km/h". Die Beschwerde erweist sich in diesem Punkt als unbegründet, soweit sie den Begründungsanforderungen von Art. 106 Abs. 2 BGG überhaupt genügt und auf sie eingetreten werden kann.
2.
2.1. Der Beschwerdeführer beantragt ferner, die erstinstanzliche Urteilsgebühr sei auf die Staatskasse zu nehmen. Die Vorinstanz sei zu Unrecht davon ausgegangen, er habe deren Auferlegung nicht angefochten, und habe damit Art. 404 Abs. 1 StPO verletzt. Der Beschwerdeführer bringt vor, die erstinstanzliche Urteilsgebühr wäre nicht angefallen, wenn bereits die Staatsanwaltschaft den Sachverhalt rechtlich richtig gewürdigt hätte.
2.2. Ob die Vorinstanz den Antrag des Beschwerdeführers hätte behandeln müssen, kann offenbleiben, da die erstinstanzliche Urteilsgebühr dem Beschwerdeführer zu Recht auferlegt wurde. Nach Art. 426 Abs. 1 StPO trägt die beschuldigte Person die Verfahrenskosten, wenn sie verurteilt wird. Das erstinstanzliche Gericht hat den Sachverhalt gleich wie die Staatsanwaltschaft im Strafbefehl als grobe Verkehrsregelverletzung im Sinne von Art. 90 Abs. 2 SVG gewürdigt und den Beschwerdeführer deswegen verurteilt. Dem Beschwerdeführer mussten die Kosten des erstinstanzlichen Verfahrens deshalb gestützt auf Art. 426 Abs. 1 StPO auferlegt werden. Die Rüge ist unbegründet.
3.
Der Beschwerdeführer wendet sich weiter gegen die Kostenverlegung des Berufungsverfahrens. Darauf kann nicht eingetreten werden, denn er begründet dies lediglich mit der beantragten Qualifikation der von ihm begangenen Verkehrsregelverletzung als einfache Verkehrsregelverletzung i.S.v. Art. 90 Abs. 1 SVG.
4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Dreiergericht, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. Dezember 2021
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari
Der Gerichtsschreiber: Clément