facts:
Faits:
A. M._, né en 1964, travaillait en qualité de maçon pour l'entreprise X._ SA. Le 7 janvier 2002, alors qu'il se trouvait en vacances en Espagne, il est tombé d'une échelle. A cette occasion, il a subi une fracture-tassement de la deuxième vertèbre lombaire, une fracture du calcanéum droit et une contusion de l'épaule gauche (rapport du 27 mars 2002 du docteur E._, médecin-assistant au Service d'orthopédie et de traumatologie du Centre Hospitalier Y._).
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris le cas en charge.
Le 9 octobre 2002, M._ a été examiné par le docteur H._, médecin d'arrondissement de la CNA. Selon les conclusions de ce médecin, l'évolution était aussi favorable que possible, mais une reprise du travail, sur un chantier n'était guère envisageable.
Le 21 octobre 2002, M._ a sollicité des prestations de l'assurance-invalidité (orientation professionnelle et rente).
Dans un rapport du 13 février 2004, le docteur C._, chef de clinique au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur de l'Hôpital Z._, a diagnostiqué une arthrose sous- talienne droite post-traumatique, une discrète arthrose post-traumatique de la cheville droite, un status post-ostéosynthèse d'une fracture du calcanéum droit en janvier 2002, un status post-fracture-tassement de la deuxième vertèbre lombaire (d'après le dossier) et un status post-contusion de l'épaule gauche (d'après le dossier). Le 10 mars 2004, ce médecin a procédé à une infiltration test de la sous-talienne droite (rapport du 19 mars 2004). Dans un rapport du 10 juin 2004 (destiné à l'AI), le docteur C._ a conclu que s'agissant de l'épaule et du rachis, il n'y avait pas de suite significative de l'accident. Les lombalgies, présentées antérieurement, étaient toujours là. Par ailleurs, il existait une symptomatologie douloureuse à l'endroit de la sous-talienne à droite. L'activité de maçon n'était plus réalisable; en revanche un travail de mécanique légère, un travail d'électricien, un travail à l'écran ou un travail de surveillance étaient possibles. Toutefois, même dans une activité adaptée, effectuée principalement en position assise, avec quelques courts déplacements, la capacité de travail ne devait probablement pas excéder 50% en raison des douleurs de la sous-talienne mais également en raison des lombalgies. Dans un avis du 21 juin 2004 (destiné à la CNA), le docteur C._ a précisé que l'infiltration n'avait pas fait totalement disparaître la douleur. La situation était relativement stable, il n'y avait pas de traitement à envisager.
Dans un rapport d'examen final du 10 août 2004, le docteur H._ a précisé que l'assuré signalait avoir déjà souffert du dos avant l'accident et avoir été traité pour cette symptomatologie. Selon les conclusions du docteur H._, l'assuré souffrait essentiellement d'une arthrose de la sous-astragalienne de nature post-traumatique ainsi que de séquelles de la fracture de la deuxième vertèbre lombaire. Du point de vue médico-théorique, il n'y avait pas de raison de penser que l'assuré ne puisse exercer à plein temps une activité légère, alternant les positions. Dans un second rapport du 10 août 2004, le docteur H._ a estimé que les séquelles de l'accident justifiaient l'octroi d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 20% dont 15% pour les séquelles au pied droit (arthrose de la sous-astragalienne) et 5% pour la fracture-tassement de la deuxième vertèbre lombaire.
Par lettre du 19 avril 2005, la CNA a informé M._ que son état de santé était stabilisé, de sorte que le traitement médical et les indemnités journalières prendraient fin au plus tard le 31 mai 2005 au soir.
Par décision du 25 octobre 2005, la CNA a accordé à M._ une rente d'invalidité de 25% dès le 1er juin 2005. Elle a retenu que le prénommé était en mesure d'exercer à plein temps une activité légère dans différents secteurs de l'industrie, à condition de pouvoir alterner les positions assise et debout au gré des besoins (telle celle d'aide d'atelier ou de garage, de portier ou encore de caissier); au regard de cinq descriptions de postes de travail ou DPT, une telle activité devait lui permettre de réaliser un revenu de 4'300 fr. (part du treizième salaire incluse); la comparaison avec le revenu mensuel sans invalidité de 5'700 fr. générait une perte de gain de 24, 56%.
Par acte du 23 novembre 2005, M._ s'est opposé à cette décision. Il a requis, notamment, la mise en oeuvre d'une expertise médicale. Après avoir soumis le dossier au docteur K._, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin de sa division de médecine des assurances (rapport du 19 janvier 2006), la CNA a rejeté l'opposition par une nouvelle décision du 26 janvier 2006.
B. M._ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a débouté par jugement du 14 mars 2007.
C. M._ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et dépens, au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer.
D. Par décision du 24 mai 2006, l'AI a refusé d'allouer une rente à M._ au motif que le taux d'invalidité était de l'ordre de 20%. L'intéressé s'est opposé à cette décision.

considerations:
Considérant en droit:
1. Comme en procédure cantonale, le litige porte sur la quotité de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents à laquelle le recourant a droit.
2. Le jugement entrepris expose de manière correcte les règles légales et les principes jurisprudentiels applicables en l'espèce, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3. La juridiction cantonale a retenu qu'eu égard aux atteintes consécutives à l'accident, l'assuré ne pouvait plus exercer son ancienne profession de maçon. Elle a tenu pour établi, en revanche, qu'il disposait encore d'une pleine capacité de travail dans une activité légère adaptée (à prédominance assise, permettant d'alterner les positions et d'exécuter de petits déplacements) telle que celle décrite par les docteurs H._ (rapport du 10 août 2004) et K._ (rapport du 19 janvier 2006). Dans sa détermination, la juridiction cantonale a écarté les conclusions du docteur C._, fixant à 50% l'incapacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée, au double motif que cette appréciation constituait un avis isolé et que le médecin précité avait, de manière erronée, tenu compte des lombalgies préexistantes.
4. Dans un premier argument, invoquant une violation de l'<ref-law>, le recourant s'appuie sur le rapport du docteur C._ pour soutenir que les lombalgies en cause n'avaient pas d'incidence sur la capacité de travail en qualité de maçon. Il en déduit que l'intimée doit supporter l'intégralité de l'incapacité de gain due aux douleurs sous-taliennes et aux lombalgies.
Selon l'<ref-law>, les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites de manière équitable lorsque l'atteinte à la santé ou le décès ne sont que partiellement imputables à l'accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la capacité de gain.
L'<ref-law> suppose que le facteur étranger à l'accident soit une affection secondaire à celui-ci. Il n'est pas applicable lorsque les deux facteurs ont causé des lésions sans corrélation entre elles. Cela implique que l'accident et l'événement non assuré aient causé ensemble un dommage (<ref-ruling> consid. 3a p. 117, 121 V 326 consid. 3c p. 333; RAMA 2006 no U 570 p. 74 [arrêt U 357/04 du 22 septembre 2005 consid. 2.2]; arrêt U 79/03 du 18 décembre 2003 consid. 4.2). En l'espèce, rien n'indique que l'accident ait aggravé les lombalgies antérieures. Au demeurant, il est établi que, même compte tenu des lombalgies, l'assuré est en mesure d'exercer une activité légère à plein temps. Sur ce dernier point, l'avis du docteur C._, qui retient une capacité de travail de 50%, est contredit par l'ensemble des autres avis du dossier, y compris par les appréciations des médecins qui se sont prononcés dans le cadre de l'AI (cf. rapport du 3 février 2003 du docteur L._, médecin assistant à l'Hôpital Z._ et rapport du 20 mai 2005 du docteur T._ du SMR).
Le moyen soulevé ne saurait donc être retenu.
5. Dans un deuxième argument, le recourant fait grief à la juridiction cantonale d'avoir violé son droit à la preuve. Ce moyen n'est pas plus fondé que le précédent. Les pièces médicales versées au dossier permettaient à la juridiction cantonale de statuer en pleine connaissance de cause sur le présent litige, si bien que la mise en oeuvre d'une surexpertise s'avérait (et s'avère) superflue. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appréciation anticipée des preuves (cf. <ref-ruling> consid. 2.1 p. 428 sv, 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 sv).
Il s'ensuit que les constatations de la juridiction cantonale relatives à la capacité de travail du recourant eu égard aux atteintes à la santé de l'intéressé ne sont pas critiquables.
6. Les premiers juges ont procédé à une comparaison du revenu que pourrait réaliser le recourant dans son ancienne profession, sans invalidité, avec celui qu'il pourrait obtenir dans une activité adaptée, telle que décrite par les docteurs H._ et K._, exercée à plein temps et plein rendement. Ils se sont fondés à juste titre, d'une part, sur les renseignements fournis par l'ancien employeur du recourant, et d'autre part, sur les données résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiées par l'Office fédéral de la statistique (cf. <ref-ruling>). Le recourant ne soulève d'ailleurs aucun grief sur cet aspect du jugement entrepris. Cette comparaison de revenus corrobore le taux d'invalidité de 25% fixé par l'intimée en se référant à des descriptions de postes de travail dans des entreprises des régions vaudoise, genevoise et valaisanne.
7. Il s'ensuit que le recours est mal fondé. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (<ref-law>). Par ailleurs, pour le même motif, il n'a pas droit aux dépens qu'il prétend (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 2 avril 2008
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Ursprung Berset


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. K._ (geboren 1962) arbeitete seit April 1992 als Serviceangestellter bei der M._ AG. Wegen einer Coxarthrose links arbeitete er seit November 1999 nicht mehr. Im Anschluss an eine Hüftarthroplastik am 23. März 2000 nahm er die Erwerbstätigkeit nicht mehr auf. Am 18. Januar 2001 meldete er sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach Einholen eines Berichts des behandelnden Psychiaters Dr. med. S._ vom 30. Mai 2002, eines Gutachtens des Dr. med. A._, Psychiatriezentrum, vom 8. Juli 2002 und eines beruflichen Abklärungsberichts der BEFAS vom 13. März 2002 sprach die IV-Stelle Luzern dem Versicherten mit Verfügung vom 11. Dezember 2002 ab 1. November 2000 gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 59 % eine halbe Invalidenrente nebst Zusatzrente für die Ehefrau und Kinderrenten zu. Die hiegegen erhobene Einsprache wies die IV-Stelle mit Entscheid vom 22. Mai 2003 ab. Die daraufhin eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 22. März 2004 ab.
Am 28. Juni 2005 leitete die IV-Stelle von Amtes wegen ein Revisionsverfahren ein. Gestützt auf die eingeholten Berichte des Hausarztes Dr. med. B._, Arzt für allgemeine Medizin FMH, vom 13. Juli 2005 und des behandelnden Psychiaters Dr. med. S._ vom 28. November 2005 gelangte sie zum Schluss, dass aus gesundheitlichen Gründen kein Revisionsgrund ausgewiesen sei, aufgrund der wirtschaftlichen Berechnung neu ein Invaliditätsgrad von 60 % resultiere. Am 11. Januar 2006 verfügte sie die Ausrichtung einer Dreiviertelsrente nebst Zusatzrente für die Ehefrau und Kinderrenten mit Wirkung ab 1. Juli 2005. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006 fest.
Am 28. Juni 2005 leitete die IV-Stelle von Amtes wegen ein Revisionsverfahren ein. Gestützt auf die eingeholten Berichte des Hausarztes Dr. med. B._, Arzt für allgemeine Medizin FMH, vom 13. Juli 2005 und des behandelnden Psychiaters Dr. med. S._ vom 28. November 2005 gelangte sie zum Schluss, dass aus gesundheitlichen Gründen kein Revisionsgrund ausgewiesen sei, aufgrund der wirtschaftlichen Berechnung neu ein Invaliditätsgrad von 60 % resultiere. Am 11. Januar 2006 verfügte sie die Ausrichtung einer Dreiviertelsrente nebst Zusatzrente für die Ehefrau und Kinderrenten mit Wirkung ab 1. Juli 2005. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006 fest.
B. Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 29. März 2007 ab.
B. Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 29. März 2007 ab.
C. K._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei ihm ab 1. Juli 2005 eine ganze Rente samt Zusatzrente für die Ehefrau und Kinderrenten zuzusprechen. Eventuell sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese aktuelle ärztliche Gutachten in somatischer und psychiatrischer Hinsicht einhole.
Die IV-Stelle Luzern und das kantonale Gericht schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1. 1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (<ref-law>) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (<ref-law>) und kann deren Sachverhaltsfeststellungen von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht (<ref-law>). Eine unvollständige Sachverhaltsfeststellung stellt eine vom Bundesgericht ebenfalls zu korrigierende Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> dar (Seiler/von Werdt/Güngerich, Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, Bern 2007, N 24 zu Art. 97).
1.2 Sachverhaltsfeststellungen sind Feststellungen aufgrund eines Beweisverfahrens, namentlich auch Feststellungen über innere oder psychische Tatsachen, wie z.B. was jemand wusste oder nicht wusste (Seiler/von Werdt/Güngerich, a.a.O., N 12 zu Art. 97; <ref-ruling> E. 3 S. 184). Rechtsfrage sind demgegenüber das richtige Verständnis von Rechtsbegriffen und die Subsumption des Sachverhalts unter die Rechtsnormen (Seiler/von Werdt/Güngerich, a.a.O., N 13 zu Art. 97).
1.3 Das Verfahren vor dem Sozialversicherungsträger und der erstinstanzliche Sozialversicherungsprozess sind vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG). Danach haben die Verwaltung und das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Dieser Grundsatz gilt indessen nicht uneingeschränkt; er findet sein Korrelat in den Mitwirkungspflichten der Parteien (<ref-ruling> E. 2 S. 195; <ref-ruling> E. 1a S. 158; vgl. <ref-ruling> E. 3.2 S. 183).
Der Untersuchungsgrundsatz schliesst die Beweislast im Sinne einer Beweisführungslast begriffsnotwendig aus. Im Sozialversicherungsprozess tragen mithin die Parteien in der Regel eine Beweislast nur insofern, als im Falle der Beweislosigkeit der Entscheid zu Ungunsten jener Partei ausfällt, die aus dem unbewiesen gebliebenen Sachverhalt Rechte ableiten wollte. Diese Beweisregel greift allerdings erst Platz, wenn es sich als unmöglich erweist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes auf Grund einer Beweiswürdigung einen Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (<ref-ruling> E. 3b S. 264).
Der Untersuchungsgrundsatz schliesst die Beweislast im Sinne einer Beweisführungslast begriffsnotwendig aus. Im Sozialversicherungsprozess tragen mithin die Parteien in der Regel eine Beweislast nur insofern, als im Falle der Beweislosigkeit der Entscheid zu Ungunsten jener Partei ausfällt, die aus dem unbewiesen gebliebenen Sachverhalt Rechte ableiten wollte. Diese Beweisregel greift allerdings erst Platz, wenn es sich als unmöglich erweist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes auf Grund einer Beweiswürdigung einen Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (<ref-ruling> E. 3b S. 264).
2. 2.1 Im Rahmen des im Juni 2005 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens hat die Beschwerdegegnerin je einen Bericht des Hausarztes Dr. med. B._ vom 13. Juli 2005 und des behandelnden Psychiaters Dr. med. S._ vom 28. November 2005 eingeholt. Dr. med. B._ hält als Diagnose in seinem Bericht zunehmende Lumbalgien bei degenerativen Veränderungen, Coxarthrosebeschwerden rechts, Kniebeschwerden beidseits, Refluxoesophagitis, Adipositas permagna und langjährige Depression mit zeitweiliger Verschlechterung fest. In den letzten zwei bis drei Jahren habe die beschriebene Symptomatik zugenommen. Zusätzlich bestehe der Verdacht auf eine somatoforme Schmerzstörung neben den degenerativen Komponenten. Wegen der Depression werde der Versicherte weiterhin von Dr. med. S._ behandelt. Rein aus somatischer Sicht bestehe sicherlich eine Teilarbeitsfähigkeit (Arbeit in Wechselpositionen, ohne länger Sitzen und Stehen, kein Heben und Tragen schwerer Lasten, keine repetitiven Tätigkeiten). Es sei auch wichtig, dass der Versicherte eine gewisse Aufgabe bekomme. Seiner Auffassung nach dominiere die Depression das ganze Krankheitsbild. Es sei daher ein Bericht beim behandelnden Psychiater einzuholen. Dr. med. S._ hält im Verlaufsbericht vom 28. November 2005 als Diagnose eine schwere rezidivierende depressive Störung (F 33.2) auf dem Boden einer emotional unstabilen/narzisstischen Persönlichkeit (F 60.30, F 60.8) fest. Seit Ende 2003 habe sich der schon vorher schlimme gesundheitliche Zustand des Versicherten weiter verschlechtert. Er sei zunehmend depressiv und sehr verspannt geworden, habe unter Schuldgefühlen seiner Familie gegenüber gelitten und fühle sich minderwertig. Er habe die inneren Spannungen nicht mehr ertragen können, reagiere oft mit aggressiven Ausbrüchen, wodurch er sehr oft mit seiner Familie, aber auch mit der Nachbarschaft in Auseinandersetzungen geraten sei. Als sein Sohn in eine Krise gekommen sei und sich Anfang Mai 2004 wegen der Situation zu Hause das Leben nehmen wollte, habe der Versicherte ganz dekompensiert. Er sei ebenfalls suizidal geworden und habe notfallmässig in die psychiatrische Klinik des Kantonsspitals Luzern eingewiesen werden müssen. Dadurch habe sich der Zustand einigermassen stabilisieren können. Nach diesem Ereignis habe er noch stärker unter Schuldgefühlen gelitten, sei nach Aussen etwas ruhiger geworden, habe jedoch vermehrt Suizidgedanken. Die Depression habe sich vertieft, er sei ganz lust- und interesselos geworden, könne nicht schlafen und werde von Albträumen geplagt. Seit Ende 2003 sei er für eine auswärtige Tätigkeit voll arbeitsunfähig.
2.2 Die Beschwerdegegnerin hat die beiden ärztlichen Berichte ihrem regionalen ärztlichen Dienst (RAD) vorgelegt, welcher zum Schluss gekommen ist, aus medizinischer Sicht sei keine Verschlechterung des Gesundheitszustandes ausgewiesen. Der Hausarzt führe keine objektivierbare somatische Verschlechterung an. Der behandelnde Psychiater stelle die gleichen Diagnosen wie im Mai 2002, aus denen er schon damals eine höhergradige Arbeitsunfähigkeit abgeleitet habe. Es sei nicht von einer Verschlechterung, sondern von einer vorbestehend anderen Beurteilung und Interpretation der Beschwerden und Befunde durch Dr. med. S._ als behandelndem Psychiater auszugehen. Gestützt auf diese Stellungnahme des RAD gelangte die Beschwerdegegnerin zum Schluss, aus medizinischer Sicht liege kein Revisionsgrund vor. Die Stellungnahme des RAD sei nachvollziehbar und gut begründet. Dr. med. S._ und Dr. med. B._ seien behandelnde Ärzte. Aus beweisrechtlicher Sicht sei zu beachten, dass Hausärzte mitunter im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen würden (Hinweis auf <ref-ruling>).
2.3 Das kantonale Gericht gelangte in Würdigung der medizinischen Akten zum Schluss, aus somatischer Sicht sei keine relevante Änderung im Sinne einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes auszumachen. Wie bis anhin bestehe in der Verrichtung leichter bis mittelschwerer Tätigkeiten - somatisch betrachtet - keine Einschränkung. Der psychische Gesundheitszustand habe sich seit Erlass der ursprünglichen Rentenverfügung nicht in rentenrelevantem Ausmass verschlechtert.
2.4 Der Beschwerdeführer macht in tatsächlicher Hinsicht geltend, die vorinstanzliche Feststellung unveränderter gesundheitlicher Verhältnisse in somatischer und psychischer Hinsicht widerspreche den aktenmässig erstellten Tatsachen. Damit habe das kantonale Gericht den Sachverhalt im Sinne von <ref-law> offensichtlich unrichtig festgestellt. Des weiteren hätten Verwaltung und Vorinstanz den Sachverhalt nicht von Amtes wegen abgeklärt und damit <ref-law> verletzt. Da mit den Berichten des Dr. med. B._ und Dr. med. S._ zwei ärztliche Verlaufsberichte vorgelegen hätten, welche die Darstellung des Beschwerdeführers von einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes bestätigten, gleichzeitig aber kein aktuelles Beweismittel vorgelegen habe, welches dagegen spreche, hätte für die gegenteilige Annahme ein weiteres ärztliches Gutachten eingeholt werden müssen.
2.5 Die Rüge des Beschwerdeführers ist begründet. In der Zeit zwischen der Rentenzusprache gemäss Einspracheentscheid vom 22. Mai 2003 bis zum revisionsrechtlichen Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006 liegen in medizinischer Hinsicht einzig die im Verlauf des Revisionsverfahrens eingeholten Berichte des Dr. med. B._ und des Psychiaters Dr. med. S._ vor. Beide behandelnden Ärzte sind übereinstimmend der Auffassung, der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers habe sich seit der erstmaligen Rentenzusprache verschlechtert. Wenn Verwaltung und kantonales Gericht diese beiden ärztlichen Beurteilungen nicht für schlüssig erachteten, wären sie in Nachachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1 und Art. 61 lit. c ATSG) verpflichtet gewesen, den Sachverhalt ergänzend abzuklären. Ebenso haben sie den Grundsatz über den zeitlich massgebenden Sachverhalt (hier: Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006; <ref-ruling>) verletzt, weil sie die medizinische Entwicklung des Gesundheitszustandes bis 20. Februar 2006 nicht festgestellt haben. Die verfügbaren medizinischen Berichte sind - wenn auf die beiden Verlaufsberichte nicht abgestellt wird - veraltet. Die Extrapolation daraus auf gleichgebliebene Verhältnisse ist unzulässig, da dies beweismässig nicht gesichert ist, zumal aufgrund der beiden Berichte des Dr. med. S._ und Dr. med. B._ Hinweise für eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes bestehen.
2.6 Die Sache geht daher zurück an die Beschwerdegegnerin, damit diese die notwendigen Abklärungen in medizinischer Hinsicht in die Wege leite und hernach über den Anspruch auf eine ganze Invalidenrente neu verfüge.
2.6 Die Sache geht daher zurück an die Beschwerdegegnerin, damit diese die notwendigen Abklärungen in medizinischer Hinsicht in die Wege leite und hernach über den Anspruch auf eine ganze Invalidenrente neu verfüge.
3. Als unterliegende Partei hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (<ref-law>) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu entrichten (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 29. März 2007 und der Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006 aufgehoben werden und die Sache an die IV-Stelle Luzern zurückgewiesen wird, damit diese nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen neu verfüge.
1. Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 29. März 2007 und der Einspracheentscheid vom 20. Februar 2006 aufgehoben werden und die Sache an die IV-Stelle Luzern zurückgewiesen wird, damit diese nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen neu verfüge.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle Luzern auferlegt.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle Luzern auferlegt.
3. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 500.- wird dem Beschwerdeführer rückerstattet.
3. Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 500.- wird dem Beschwerdeführer rückerstattet.
4. Die IV-Stelle Luzern wird verpflichtet, dem Beschwerdeführer für das letztinstanzliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4. Die IV-Stelle Luzern wird verpflichtet, dem Beschwerdeführer für das letztinstanzliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
5. Das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern wird über eine Neuverlegung der Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5. Das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern wird über eine Neuverlegung der Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
6. Dieses Urteil wird den Parteien, der AHV-Ausgleichskasse Gastrosuisse, Aarau, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 4. September 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
i.V.

canton: CH

region: Federation


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde des H._ und B._ vom 16. November 2010 (Poststempel) und jene des B._ vom 24. November 2010 (Poststempel) gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. September 2010,

considerations:
in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass die beiden Eingaben der Beschwerdeführer - auch wenn die spätere einen Antrag enthält - diesen inhaltlichen Mindestanforderungen offensichtlich nicht genügen, da den Ausführungen auch nicht ansatzweise entnommen werden kann, inwiefern die haftungsrechtlich entscheidenden vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen im kantonalen Gerichtsentscheid unzutreffend im Sinne von <ref-law> und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft im Sinne von <ref-law> sein sollen,
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von <ref-law> umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

rulings:
erkennt der Präsident:
1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. Dezember 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Meyer Dormann


facts:
Faits:
A. Par décision du 3 février 2012, l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger a rejeté la demande de prestations de l'assurance-invalidité suisse déposée par C._, au motif que celui-ci ne présentait pas un degré d'invalidité suffisant pour ouvrir le droit à une rente.
B. C._ a formé un recours contre cette décision devant le Tribunal administratif fédéral. Il a aussi requis l'octroi de l'assistance judiciaire afin d'être dispensé du paiement des frais judiciaires.
Par décision incidente du 31 juillet 2012, la juridiction a rejeté la requête d'assistance judiciaire, au motif que le recourant possédait une fortune immobilière supérieure à la "réserve de secours", et a imparti à ce dernier un délai au 17 septembre 2012 pour verser une avance de frais de 400 fr., sous peine d'irrecevabilité du recours.
C. C._ interjette un recours en matière de droit public contre cette décision dont il demande l'annulation. Il produit, entre autres documents, deux nouvelles pièces attestant l'existence de dettes en lien avec ses biens immobiliers pour le mois d'août 2013.

considerations:
Considérant en droit:
1. 1.1 La décision entreprise est une décision incidente de nature procédurale au sens de l'art. 93 LTF qui - abstraction faite de la seconde exception prévue à l'art. 93 al. 1 let. b LTF, non pertinente en l'espèce - ne peut faire l'objet d'un recours que si elle peut causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF; sur la notion de préjudice irréparable, voir <ref-ruling> consid. 3.1 p. 87, 134 III 188 consid. 2.1 p. 190, 133 V 477 consid. 5.2.1 p. 483, 645 consid. 2.1 p. 647). En tant qu'elle refuse l'assistance judiciaire pour la procédure de recours de première instance, la décision entreprise remplit cette exigence (arrêt 8C_530/2008 du 25 septembre 2008 consid. 2; cf. aussi <ref-ruling> consid. 4 p. 338). Les autres conditions de recevabilité étant par ailleurs remplies (notamment l'exigence que le litige au fond soit également susceptible d'être déféré au Tribunal fédéral par un recours en matière de droit public, cf. <ref-ruling> consid. 3 p. 144), il y a lieu d'entrer en matière sur le recours.
1.2 Selon l'art. 65 PA (applicable en vertu du renvoi opéré à l'art. 37 LTAF), l'autorité de recours, son président ou le juge instructeur peut, après le dépôt du recours, dispenser du paiement des frais de procédure la partie qui le demande, qui ne dispose pas des ressources suffisantes et dont les conclusions ne paraissent pas d'emblée vouées à l'échec (al. 1).
La décision entreprise expose correctement la jurisprudence applicable en matière d'assistance judiciaire, notamment celle relative à la notion d'indigence et à la prise en considération de la fortune immobilière du requérant. Il suffit d'y renvoyer.
2. 2.1 Les premiers juges se sont fondés sur le formulaire de demande d'assistance judiciaire rempli par le recourant et ont constaté que celui-ci disposait d'une fortune mobilière de 4'200 euros et d'une fortune immobilière non grevée de 194'038 euros. Cette dernière était constituée d'un terrain et d'une maison, dont la valeur totale se montait à 285'000 euros, grevés d'une hypothèque d'un montant total de 96'961 euros. La fortune immobilière étant supérieure à la "réserve de secours", la juridiction a conclu qu'elle permettait au recourant d'obtenir un crédit pour assumer les frais judiciaires estimés à 400 fr.
2.2 Le recourant soutient ne percevoir aucun revenu et se trouver dans l'impossibilité de rembourser notamment ses intérêts hypothécaires et son emprunt, de sorte qu'aucun établissement bancaire ne serait disposé à lui octroyer un prêt. Il critique aussi la juridiction d'avoir méconnu les lois espagnoles en matière d'hypothèque.
2.3 En l'espèce, le recourant ne démontre pas qu'il lui est impossible d'obtenir un prêt ou de se procurer le montant des frais de procédure présumés sur la base des éléments de fortune dont il est propriétaire. Il se limite, au contraire, à exposer sa situation financière qu'il considère comme précaire et les risques encourus en cas de non-paiement des dettes hypothécaires en vertu de la législation espagnole. Les pièces produites pour la première fois en instance fédérale et attestant de montants impayés en relation avec ses biens immobiliers ne lui sont par conséquent d'aucune utilité, ce d'autant moins qu'aucune preuve nouvelle ne peut être présentée à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). Le montant de la fortune immobilière disponible, arrêté à 194'038 euros par les premiers juges et non contesté par le recourant, étant largement supérieur à celui reconnu par la jurisprudence au titre de la "réserve de secours", on peut exiger de ce dernier qu'il supporte personnellement les frais judiciaires. A cet égard, les premiers juges lui impartiront un nouveau délai pour s'exécuter.
3. Manifestement infondé, le recours doit être rejeté selon la procédure simplifiée de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. Vu les circonstances et la nature du litige, il est renoncé à la perception de frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2ème phr., LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office AI pour les assurés résidant à l'étranger et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 25 mars 2013
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Kernen
Le Greffier: Hichri


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. Die 1940 geborene B._ war seit 1. September 1961 beim Departement X._ als Verwaltungsbeamtin tätig und im Rahmen dieses Arbeitsverhältnisses bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen obligatorisch versichert. Am 30. März 1988 stürzte sie beim Skifahren und zog sich Prellungen an der rechten Gesichtshälfte, am rechten Arm, an der rechten Achsel und an beiden Daumen zu. Die medikamentöse Behandlung führte zu einer wesentlichen Besserung, eine später begonnene Physiotherapie an der rechten Schulter hatte dagegen eine Verstärkung der Beschwerden zur Folge. Am 31. Mai 1988 führte Dr. med. A._, Orthopädische Chirurgie FMH, eine diagnostische Arthroskopie durch, anlässlich welcher er eine Tendinitis und Synovitis der rechten Schulter diagnostizierte. Am 11. Juli 1988 nahm die Versicherte ihre Arbeit im gewohnten Umfang (50 %) wieder auf. Am 10. Februar 1997 erlitt B._ einen Langlaufunfall; die dabei erlittenen Verletzungen an der linken Achsel konnten medikamentös geheilt werden.
Am 1. November 2001 meldete B._ der SUVA mündlich einen Rückfall zum im Jahre 1988 erlittenen Unfall. Die SUVA holte daraufhin ein Arztzeugnis von Dr. med. A._ vom 19. November 2001 ein, worin dieser ausführte, die Versicherte leide nach eigenen Angaben seit einem Monat an Schulterbeschwerden rechts nach vermehrtem Heben von Lasten und seit längerem an Ellenbogenbeschwerden rechts mit Blockierungen. Er diagnostizierte eine Periarthrosis humero scapularis (PHS) rechts sowie eine Osteochondrosis dissecans des rechten Ellenbogens. Am 27. November 2002 unterzog sich B._ einer diagnostischen Ellenbogen-Arthroskopie rechts, die zu einer offenen Entfernung freier Gelenkskörper im rechten Ellenbogen Anlass gab. Im Wesentlichen gestützt auf die Beurteilung des Kreisarztes Dr. med. G._ vom 11. Januar 2002 lehnte die SUVA ihre Leistungspflicht mangels Unfallkausalität der geklagten Beschwerden mit Verfügung vom 16. Januar 2002 ab. Mit Einspracheentscheid vom 8. März 2002 hielt sie an der Abweisung des Leistungsbegehrens fest.
Am 1. November 2001 meldete B._ der SUVA mündlich einen Rückfall zum im Jahre 1988 erlittenen Unfall. Die SUVA holte daraufhin ein Arztzeugnis von Dr. med. A._ vom 19. November 2001 ein, worin dieser ausführte, die Versicherte leide nach eigenen Angaben seit einem Monat an Schulterbeschwerden rechts nach vermehrtem Heben von Lasten und seit längerem an Ellenbogenbeschwerden rechts mit Blockierungen. Er diagnostizierte eine Periarthrosis humero scapularis (PHS) rechts sowie eine Osteochondrosis dissecans des rechten Ellenbogens. Am 27. November 2002 unterzog sich B._ einer diagnostischen Ellenbogen-Arthroskopie rechts, die zu einer offenen Entfernung freier Gelenkskörper im rechten Ellenbogen Anlass gab. Im Wesentlichen gestützt auf die Beurteilung des Kreisarztes Dr. med. G._ vom 11. Januar 2002 lehnte die SUVA ihre Leistungspflicht mangels Unfallkausalität der geklagten Beschwerden mit Verfügung vom 16. Januar 2002 ab. Mit Einspracheentscheid vom 8. März 2002 hielt sie an der Abweisung des Leistungsbegehrens fest.
B. Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, mit Entscheid vom 15. November 2002 ab.
B. Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, mit Entscheid vom 15. November 2002 ab.
C. B._ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde und beantragt unter Einreichung weiterer Arztberichte von Dr. med. R._, FMH für orthopädische Chirurgie und Sportmedizin, vom 23. Oktober und 27. November 2002 sowie Auszügen aus der Dokumentation von Frau Dr. med. T._, FMH für physikalische Medizin, vom 14. Dezember 1987 bis 16. November 1988 die Übernahme der Behandlungskosten durch die SUVA.
Die SUVA schliesst gestützt auf einen Bericht ihres Arztes Dr. med. S._ vom 7. Februar 2003 auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Am 27. März 2003 reicht B._ ein Schreiben von Dr. med. R._ vom 17. März 2003 sowie diverse medizinische Bilder zu den Akten.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. 1.1 Am 1. Januar 2003 ist das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten. Mit ihm sind zahlreiche Bestimmungen im Unfallversicherungsbereich geändert worden. Weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (<ref-ruling> Erw. 1), und weil ferner das Sozialversicherungsgericht bei der Beurteilung eines Falles grundsätzlich auf den bis zum Zeitpunkt des Erlasses des streitigen Einspracheentscheids (hier: 8. März 2002) eingetretenen Sachverhalt abstellt (<ref-ruling> Erw. 1b), sind im vorliegenden Fall die bis zum 31. Dezember 2002 geltenden Bestimmungen anwendbar.
1.2 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Unfall (<ref-law>) sowie Rückfall und Spätfolgen (<ref-law>; <ref-ruling> f. Erw. 2c und d), zu dem für die Leistungspflicht des Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem eingetretenen Schaden (<ref-ruling> Erw. 2a, 119 V 337 Erw. 1, 118 V 289 Erw. 1b, je mit Hinweisen; vgl. auch <ref-ruling> Erw. 5c), zur im Weiteren erforderlichen Adäquanz des Kausalzusammenhangs (<ref-ruling> Erw. 5b/aa, 125 V 461 Erw. 5a, je mit Hinweisen) sowie zu dem im Sozialversicherungsrecht allgemein üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (<ref-ruling> Erw. 1, 118 V 289 Erw. 1b; vgl. auch <ref-ruling> Erw. 5b mit Hinweisen) und zu den strengeren Anforderungen an den Wahrscheinlichkeitsbeweis, wenn zwischen dem Unfall und den gesundheitlichen Beeinträchtigungen eine grosse Zeitspanne liegt (RKUV 1997 Nr. U 275 S. 191 Erw. 1c am Ende), richtig wiedergegeben. Darauf wird verwiesen.
1.3 Für die Feststellung natürlicher Kausalzusammenhänge (und ihres Dahinfallens) ist das Gericht im Bereich der Medizin wesensgemäss auf Angaben ärztlicher Experten angewiesen. Liegen zur Frage, ob zwischen einem unfallbedingten Gesundheitsschaden und dem im Rahmen eines Rückfalles geklagten Beschwerdebild ein natürlicher Kausalzusammenhang besteht oder nicht, voneinander abweichende ärztliche Berichte oder Gutachten vor, haben Verwaltung und Sozialversicherungsgericht nach dem das ganze sozialversicherungsrechtliche Verwaltungs- und Beschwerdeverfahren beherrschenden Grundsatz der freien Beweiswürdigung alle Beweismittel unabhängig davon, von wem sie stammen, objektiv zu prüfen und danach zu entscheiden, ob die verfügbaren Unterlagen eine zuverlässige Beurteilung des streitigen Rechtsanspruches gestatten. Insbesondere darf das Sozialversicherungsgericht bei einander widersprechenden medizinischen Berichten den Prozess nicht erledigen, ohne das gesamte Beweismaterial zu würdigen und die Gründe anzugeben, warum auf die eine und nicht auf die andere medizinische These abgestellt wird. Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sowie nachvollziehbar sind. Ausschlaggebend für den Beweiswert ist somit weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (<ref-ruling> Erw. 3a, 122 V 160 f. Erw. 1c mit Hinweisen).
1.3 Für die Feststellung natürlicher Kausalzusammenhänge (und ihres Dahinfallens) ist das Gericht im Bereich der Medizin wesensgemäss auf Angaben ärztlicher Experten angewiesen. Liegen zur Frage, ob zwischen einem unfallbedingten Gesundheitsschaden und dem im Rahmen eines Rückfalles geklagten Beschwerdebild ein natürlicher Kausalzusammenhang besteht oder nicht, voneinander abweichende ärztliche Berichte oder Gutachten vor, haben Verwaltung und Sozialversicherungsgericht nach dem das ganze sozialversicherungsrechtliche Verwaltungs- und Beschwerdeverfahren beherrschenden Grundsatz der freien Beweiswürdigung alle Beweismittel unabhängig davon, von wem sie stammen, objektiv zu prüfen und danach zu entscheiden, ob die verfügbaren Unterlagen eine zuverlässige Beurteilung des streitigen Rechtsanspruches gestatten. Insbesondere darf das Sozialversicherungsgericht bei einander widersprechenden medizinischen Berichten den Prozess nicht erledigen, ohne das gesamte Beweismaterial zu würdigen und die Gründe anzugeben, warum auf die eine und nicht auf die andere medizinische These abgestellt wird. Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sowie nachvollziehbar sind. Ausschlaggebend für den Beweiswert ist somit weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (<ref-ruling> Erw. 3a, 122 V 160 f. Erw. 1c mit Hinweisen).
2. Im vorliegenden Fall ist streitig, ob die von der Beschwerdeführerin geklagten Ellenbogenbeschwerden rechts natürlich kausal auf den Unfall vom 30. März 1988 zurückgeführt und als Rückfall des damals erlittenen Gesundheitsschadens qualifiziert werden können.
2.1 Aus den Akten ergibt sich, dass im Anschluss an den Unfall vom 30. März 1988 die rechte Schulter behandlungsbedürftig war (Berichte und Zeugnisse von Dr. med. A._ vom 31. Mai, 1. und 2. Juni 1988, ärztlicher Zwischenbericht von Frau Dr. med. T._ vom 7. Juli 1988). Anlässlich der Untersuchung vom 21. Juli 1988 klagte die Versicherte gegenüber dem Kreisarzt über Schmerzen im Schultergelenk, ausstrahlend zeitweise bis zum Handgelenk rechts sowie in den Nacken und in den Hals vorne rechts. Den im Verwaltungsgerichtsbeschwerdeverfahren eingereichten Aufzeichnungen von Frau Dr. med. T._ ist zu entnehmen, dass sich die Beschwerdeführerin bei ihrem Sturz auch eine Prellung des rechten Ellenbogens zuzog, weshalb diesbezügliche Röntgenaufnahmen angefertigt wurden. In der Dokumentation von Frau Dr. med. T._ finden sich aber keine Hinweise darauf, dass die Versicherte nach Abheilung der Prellung weiterhin über Ellenbogenbeschwerden geklagt hätte oder weitere Behandlungen am Ellenbogen durchgeführt worden wären. Bei ihrer mündlichen Rückfallmeldung am 1. November 2001 gab die Beschwerdeführerin ausschliesslich neuerliche Beschwerden an Schulter rechts und Daumen links an; Schmerzen bzw. Blockaden im Ellenbogen machte sie nicht geltend. Hingegen erklärte sie gegenüber Dr. med. A._, "seit längerem" an Ellenbogenbeschwerden rechts mit Blockierungen zu leiden (Arztzeugnis für Rückfall vom 19. November 2001). Anlässlich der kreisärztlichen Untersuchung vom 11. Januar 2002 gab die Versicherte an, nach der im Anschluss an den Unfall durchgeführten Therapie wieder voll einsatzfähig gewesen zu sein und lediglich noch einmal während einer kurzen Episode in Griechenland beim Koffertragen Schmerzen im Arm gehabt zu haben, die wieder weggegangen seien. Kreisarzt Dr. med. G._ kam zum Schluss, die geltend gemachten Beschwerden seien nicht als Rückfall zur im Jahre 1988 erlittenen Schulterkontusion zu bewerten, zumal damals lediglich ein Reizzustand festgehalten worden, in der Folge aber wieder völlig abgeklungen sei. Die aktuell entwickelte Symptomatik sei nach einer nicht aussergewöhnlichen Belastung (Heben eines Ofens) aufgetreten, es handle sich seines Erachtens um eine krankheitsbedingte Periarthrosis humero scapularis. In den von der Beschwerdeführerin neu eingereichten Berichten vom 23. Oktober und 27. November 2002 führte Dr. med. R._ aus, die Versicherte leide nach ihren Angaben seit dem Unfall im Jahre 1988 an persistierenden Ellenbogenschmerzen rechts, gelegentlich auch Schulterschmerz ventral, d.h. vom Ellenbogen ausstrahlend bzw. an einem Blockadegefühl im rechten Ellenbogen. Der festgestellte ossäre Bizepssehnenausriss sei eindeutig auf ein unfallähnliches Geschehen zurückzuführen; eine von ihm veranlasste MRI-Untersuchung zeige einen freien Gelenkskörper in der Fossa coronoidea des linken (recte: rechten) Ellenbogens sowie beginnende arthrotische Veränderungen im radio-humeralen Gelenk. Aufgrund der Anamnese und des MRI-Befundes handle es sich um einen posttraumatischen freien Gelenkskörper; sowohl arthroskopisch als auch auf dem MRI hätten sich keine Zeichen einer Osteochondritis dissecans gefunden.
In der von der SUVA im Verwaltungsgerichtsbeschwerdeverfahren eingeholten ärztlichen Beurteilung vom 7. Februar 2003 kommt Dr. med. S._ zum Schluss, die Berichte von Dr. med. R._ führten zu keinen neuen Erkenntnissen. Ein zunächst postulierter ossärer Ausriss der distalen Bizepssehne liege radiologisch eindeutig nicht vor. Dr. med. R._ sei darin zuzustimmen, dass keine Osteochondritis dissecans vorliege, denn weder im MRI noch bei der Arthroskopie habe sich ein sog. Mausbett im Gelenk gefunden. Man dürfe deswegen aber nicht automatisch im Sinne eines Zirkelschlusses annehmen, dass der isolierte freie Gelenkskörper ventral "posttraumatisch" sei. Auch Dr. med. R._ könne keine anatomische Erklärung dafür geben, wie der freie Gelenkskörper "traumatisch" entstanden sein soll. Eine Fraktur des Proc. coronoideus bestehe radiologisch nicht; das Fehlen einer Arthrose im Röntgenbild mache eine traumatische Entstehung des Gelenkkörpers ebenfalls unwahrscheinlich. Hätte dieser seit 1988 bestanden, wären erhebliche reaktive Veränderungen zu erwarten gewesen, was aber vorliegend nicht zutreffe. Sodann spreche die abgerundete Form des Gelenkkörpers gegen eine Unfallfolge. Am wahrscheinlichsten sei eine Chondromatose. Diesen Ausführungen entgegnete Dr. med. R._ mit Schreiben vom 17. März 2003, es sei etwas penibel, dass Dr. med. S._ seinen Ausführungen lediglich eine PschyrembelLiteraturangabe zu Grunde lege, nachdem man heute wisse, dass ein Chondrom auch posttraumatisch aus einer Synovia-Traumatisierung ohne Vorliegen eines Mausbettes entstehen könne. Im Interesse der Versicherten empfehle er eine breite Literaturrecherche; zudem sei miteinzubeziehen, dass seit dem Unfall Blockierungen im rechten Ellenbogen vorhanden seien, die primär durch Dr. med. A._ missverstanden respektive falsch behandelt worden seien. Seit dem Eingriff vom 27. November 2002 bestünden keine Beschwerden mehr. Er schlage ein nochmaliges neutrales Gutachten vor, das sich auf breitere Literatur abstütze.
2.2 Den sich bei den Akten befindlichen, im Anschluss an den Unfall im Jahre 1988 erstellten medizinischen Unterlagen ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin zwar eine Prellung des rechten Ellenbogens erlitten, jedoch nie über Blockadegefühle geklagt hatte. Selbst bei ihrer mündlichen Anmeldung des Rückfalls gab sie lediglich neuerliche Beschwerden an Schulter rechts und Daumen links an. Erst im Arztzeugnis vom Dr. med. R._ vom 19. November 2001 ist zum ersten Mal von "seit längerem bestehenden Ellenbogenbeschwerden rechts mit Blockierungen" die Rede. Wären die Blockierungen im Ellenbogen schon früher aufgetreten, hätte die Beschwerdeführerin diese aber bestimmt angesprochen; gemäss Arztzeugnis von Dr. med. A._ vom 19. November 2001 war dies jedoch explizit nicht der Fall. Die Annahme von Dr. med. R._, der freie Gelenkskörper sei traumatisch bedingt, beruht wesentlich auf Angaben der Versicherten, die ihm gegenüber angab, seit dem Unfall an Ellenbogenblockaden zu leiden. Dieser auf anamnestischen Angaben beruhenden Einschätzung kommt gegenüber den echtzeitlichen Aufzeichnungen von Dr. med. A._ vom 31. Mai, 1. und 2. Juni 1988, von Frau Dr. med. T._ vom 7. Juli 1998 sowie in der Krankengeschichte (Einträge vom 25. April bis 16. November 1988) und des Kreisarztes Dr. med. J._ vom 21. Juli 1988 keine erhöhte Glaubwürdigkeit zu. Auch die Ausführungen von Dr. med. R._ in seinem Schreiben an SUVA-Arzt Dr. med. S._ vom 17. März 2003, wonach gemäss heutigem Wissensstand ein Chondrom auch posttraumatisch aus einer Synovia-Traumatisierung entstehen könne, vermag die Einschätzungen von Dr. med. S._ nicht zu erschüttern. Die blosse Möglichkeit, ein freier Gelenkskörper könne traumatisch bedingt sein, genügt nicht um anzunehmen, dass die geltend gemachten Beschwerden mit überwiegender Wahrscheinlichkeit unfallbedingt sind. Umso weniger, als angesichts der langen Latenzzeit für den Wahrscheinlichkeitsbeweis strenge Anforderungen gelten (Erw. 1.2). Von weiteren Abklärungen ist abzusehen, da davon keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind (antizipierte Beweiswürdigung; <ref-ruling> Erw. 4b; SVR 2001 IV Nr. 10 S. 28 Erw. 4b).
2.3 Im Falle der Beweislosigkeit fällt der Entscheid zulasten der versicherten Person aus, die aus dem unbewiesen gebliebenen natürlichen Kausalzusammenhang als anspruchsbegründender Tatsache Rechte ableiten wollte (RKUV 1994 Nr. U 206 S. 328 Erw. 3b). Selbst wenn man abweichend von der überzeugenden Beurteilung des Dr. med. S._ vom 7. Februar 2003 eine gleich hohe Wahrscheinlichkeit sowohl für das Vorliegen einer unfallbedingten Ursache der Ellenbogenbeschwerden als auch für eine krankheitsbedingte Entstehung (Chondromatose) annehmen wollte, müsste demnach zu Ungunsten der Beschwerdeführerin entschieden werden.

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 15. Dezember 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:


facts:
Faits:
A. X._ est propriétaire, avec son épouse, de la parcelle n° 9026 de la commune de Collonge-Bellerive. Cette parcelle, riveraine du lac, est bâtie d'une villa qui bénéficie d'une vue imprenable sur le lac et la rive droite, avec le Jura en arrière-plan.
Le 5 juin 2008, X._ s'est plaint que deux bouées avaient été installées durant l'été 2007 en face de sa propriété, auxquelles étaient amarrés deux bateaux, dont l'un en très mauvais état.
Le 19 juin 2008, la Capitainerie cantonale a précisé que ces bouées avaient fait l'objet d'une autorisation délivrée le 19 octobre 2005 par le Département de l'intérieur et de la mobilité de la République et canton de Genève à l'entreprise Y._ Sàrl, pour un usage professionnel.
La Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève a déclaré irrecevable le recours interjeté par X._ contre cette autorisation au terme d'un arrêt rendu le 31 janvier 2012.
B. Agissant par la voie du recours en matière de droit public, X._ demande au Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt et de renvoyer la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.
Le Département de l'intérieur et de la mobilité conclut au rejet du recours. La Chambre administrative persiste dans les considérants et le dispositif de son arrêt. Y._ Sàrl en demande la confirmation.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recours est dirigé contre un arrêt d'irrecevabilité rendu en dernière instance cantonale. Sur le fond, la contestation porte sur l'octroi d'une autorisation d'installer deux corps morts sur le domaine public cantonal. Le recours est dès lors recevable comme recours en matière de droit public au sens des <ref-law>, aucune des exceptions prévues à l'<ref-law> n'étant réalisée. Le recourant peut se prévaloir d'un intérêt digne de protection à faire contrôler que sa légitimation active ne lui a pas été déniée en violation de ses droits de partie (cf. <ref-ruling> consid. 2.3 p. 301; <ref-ruling> consid. 1b p. 126). Il a donc la qualité pour recourir au sens de l'<ref-law>. Les autres conditions de recevabilité du recours en matière de droit public sont au surplus réunies.
2. Le recourant considère que la légitimation pour recourir lui aurait été déniée en violation de l'<ref-law>.
2.1 Aux termes de l'<ref-law>, la qualité de partie à la procédure devant toute autorité cantonale précédente doit être reconnue à quiconque a qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral. L'alinéa 3 précise que l'autorité qui précède immédiatement le Tribunal fédéral doit pouvoir examiner au moins les griefs visés aux art. 95 à 98 LTF. Il en résulte que la qualité pour recourir devant les autorités cantonales ne peut pas s'apprécier de manière plus restrictive que la qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, les cantons demeurant libres de concevoir cette qualité de manière plus large (<ref-ruling> consid. 5 p. 149). La vocation pour agir devant la Chambre administrative de la Cour de justice est définie à l'art. 60 let. b de la loi genevoise sur la procédure administrative (LPA). Cette disposition accorde le droit de recourir à toute personne qui est touchée directement par une décision et a un intérêt personnel digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. Le recourant ne prétend pas que le droit cantonal serait plus large sur ce point que le droit fédéral. L'autorité cantonale a d'ailleurs précisé que cette disposition avait la même portée que l'art. 103 let. a de l'ancienne loi fédérale d'organisation judiciaire (cf. <ref-ruling> consid. 5.3 p. 159). Il convient donc en définitive d'examiner la qualité pour recourir sous l'angle de l'<ref-law> qui correspond dans une large mesure à cette disposition. S'agissant de droit fédéral (<ref-law>), le Tribunal fédéral examine cette question librement (<ref-ruling> consid. 5 p. 149).
Aux termes de l'<ref-law>, la qualité pour recourir est reconnue à toute personne atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. Selon la jurisprudence, l'intérêt digne de protection consiste dans l'utilité pratique que l'admission du recours apporterait au recourant, en lui évitant de subir un préjudice de nature économique, idéale, matérielle ou autre que la décision attaquée lui occasionnerait. Il implique que le recourant soit touché de manière directe, concrète et dans une mesure et avec une intensité plus grandes que la généralité des administrés. L'intérêt invoqué, qui peut être un intérêt de fait, doit se trouver dans un rapport étroit, spécial et digne d'être pris en considération avec l'objet de la contestation (<ref-ruling> consid. 2.3 p. 43 et les arrêts cités). Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualité pour recourir. Le critère de la distance n'est toutefois pas le seul déterminant. S'il est certain ou très vraisemblable que l'installation litigieuse serait à l'origine d'immissions - bruit, poussières, vibrations, lumières ou autres - touchant spécialement les voisins, même situés à quelque distance, ces derniers peuvent aussi se voir reconnaître la vocation pour recourir (<ref-ruling> consid. 2.3.1 p. 285; arrêt 1C_33/2011 du 12 juillet 2011 consid. 2.3 in DEP 2012 p. 9). Par ailleurs, la proximité avec l'objet du litige ne suffit pas à elle seule à leur conférer la qualité pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Ils doivent en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la décision contestée qui permette d'admettre qu'ils sont touchés dans un intérêt personnel se distinguant nettement de l'intérêt général des autres habitants de la collectivité concernée de manière à exclure l'action populaire (<ref-ruling> consid. 2.2.3 et 2.3 p. 33-34; <ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 252, 468 consid. 1 p. 470).
2.2 Dans le cas particulier, la villa des époux X._ est distante d'environ 180 mètres des deux corps morts immergés litigieux et des bouées en surface. A cette distance, ces installations ne sont pas ou peu visibles, comme l'a reconnu avec raison la cour cantonale. Il n'en va pas différemment si l'on devait prendre en compte la distance qui les sépare de la limite de la propriété du recourant. Toutefois, ce n'est pas tant les bouées que les bateaux qui y sont amarrés, destinés pour certains à être réparés dans le chantier naval de l'intimée, qui sont source de gêne pour le recourant. La restriction même partielle à la vue dont celui-ci jouit actuellement sans limite sur le lac, la rive opposée et le Jura en arrière-plan depuis sa propriété est suffisante pour retenir qu'il est atteint de manière spéciale et directe dans une mesure plus sensible que les autres administrés par les installations litigieuses (cf. arrêt 1C_2/2010 du 23 mars 2010 consid. 5). En outre, si les conditions posées à la délivrance d'une autorisation de poser les corps morts et les bouées en surface devaient ne pas être réalisées, le recourant pourrait obtenir leur démantèlement mettant ainsi fin à l'atteinte précitée.
La Chambre administrative a dès lors dénié à tort au recourant la qualité pour recourir contre l'autorisation délivrée à l'intimée au motif qu'il n'était pas touché dans un intérêt digne de protection au sens de l'art. 60 let. b LPA. L'arrêt attaqué viole le droit fédéral en tant qu'il déclare le recours irrecevable pour ce motif et doit par conséquent être annulé. Il convient de renvoyer la cause à la cour cantonale pour qu'elle examine la recevabilité du recours au regard des autres conditions de recevabilité et statue, le cas échéant, sur les arguments de fond développés contre cette autorisation.
3. Les frais judiciaires ne pouvant être mis à la charge des autorités cantonales (<ref-law>), ils seront supportés pour moitié par l'intimée, qui a conclu à la confirmation de l'arrêt attaqué (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, assisté d'un avocat, a droit à des dépens, à la charge de l'intimée et du canton de Genève (art. 68 al. 1 et 2 et 66 al. 5 par renvoi de l'<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est admis. L'arrêt attaqué est annulé et la cause renvoyée à la Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève pour nouvelle décision.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
3. Une indemnité de 2'000 fr. est allouée au recourant à titre de dépens, 1'000 fr. étant à la charge de l'intimée et 1'000 fr. à la charge du canton de Genève.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties ainsi qu'au Département de l'intérieur et de la mobilité et à la Chambre administrative de la Cour de justice de la République et canton de Genève.
Lausanne, le 21 mai 2012
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Fonjallaz
Le Greffier: Parmelin


facts:
Faits:
A. Par arrêt du 12 juin 2007, la Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral a déclaré X._ coupable de service de renseignements économiques et concurrence déloyale, en relation avec l'obtention de deux fichiers électroniques dits « ROD » et « MBE » et l'a condamné à 100 jours-amende à 50 fr. l'un avec deux ans de sursis. Saisi d'un recours en matière pénale par l'intéressé, le Tribunal fédéral l'a admis partiellement au motif que ce dernier avait été condamné à deux reprises pour des faits identiques, ce qui avait influencé le jugement en sa défaveur. La condamnation relative au fichier MBE a été annulée et la cause renvoyée au Tribunal pénal fédéral afin qu'il rende une nouvelle décision (arrêt 6B_495/2007 du 9 avril 2008).
Statuant derechef le 5 février 2009, cette autorité a déclaré X._ coupable des mêmes infractions en relation avec le fichier « ROD » et l'a acquitté en ce qui concerne l'autre. Une peine pécuniaire de 70 jours-amende à 50 fr. l'un, avec sursis pendant deux ans, a été prononcée. Par arrêt du 27 août 2009 (arrêt 6B_200/2009), le Tribunal fédéral a admis partiellement le recours en matière pénale de X._ et a renvoyé la cause à l'autorité précédente afin qu'elle complète l'instruction et qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants. En bref, la Cour de droit pénal a jugé que le Tribunal pénal fédéral n'avait établi précisément ni le revenu brut ni le revenu net du recourant et qu'elle avait, de la sorte, méconnu les principes régissant la fixation de la peine pécuniaire.
Par arrêt du 21 avril 2010, le Tribunal pénal fédéral a déclaré X._ coupable de service de renseignements économiques et de concurrence déloyale en ce qui concerne l'obtention du fichier « ROD », l'a acquitté des chefs d'inculpation liés à l'obtention du fichier « MBE » et l'a condamné à 70 jours-amende à 10 fr. l'un avec sursis pendant deux ans.
B. X._ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt. Il conclut, avec suite de frais et dépens des deux instances, à sa réforme en ce sens qu'il soit constaté que l'action pénale est prescrite. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause à l'autorité précédente afin qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants. Il requiert, par ailleurs, la restitution de l'effet suspensif et le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Il n'a pas été demandé d'observations.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recourant, qui invoque les anciennes règles relatives à la prescription à titre de droit plus favorable (<ref-law>), soutient que l'action pénale aurait été prescrite au moment où le Tribunal pénal fédéral a rendu sa décision du 21 avril 2010.
1.1 Conformément à la jurisprudence rendue sous l'empire de l'ancienne loi d'organisation judiciaire, l'action pénale ne pouvait plus se prescrire après que le jugement de dernière instance cantonale était entré matériellement en force en ce qui concerne certaines infractions déterminées. Il en allait ainsi, en particulier, même si, ensuite de l'admission partielle d'un pourvoi en nullité, la décision de l'autorité précédente était formellement annulée dans sa totalité et que l'autorité précédente doive, en raison de l'acquittement du prévenu de certains chefs d'accusation, fixer la peine à nouveau en relation avec les infractions restantes. Dans cette hypothèse, en effet, ni l'autorité précédente, ni le Tribunal fédéral dans un nouveau pourvoi en nullité, ne pouvaient revenir sur les points du jugement qui n'avaient pas été ou pas valablement été remis en cause dans le premier recours au Tribunal fédéral (<ref-ruling> consid. 6.2.1 et 6.2.2, p. 313 s.). Il en allait ainsi tant en ce qui concerne les règles relatives à la prescription en vigueur avant le premier octobre 2002 qu'après (anciens art. 70 et 71 CP), ces dernières ayant été reprises sans modification lors de l'entrée en vigueur de la nouvelle partie générale du Code pénal (art. 97 et 98 CP). Contrairement à l'opinion du recourant, l'entrée en vigueur de la LTF et le fait que le recours en matière pénale n'est plus de nature essentiellement cassatoire ne remet pas en cause ces principes (arrêts 6B_94/2010 du 23 avril 2010 consid. 2.5 et 6B_12/2010 du 17 juin 2010 consid. 2.2).
1.2 Le recourant objecte encore que l'art. 168 al. 2 PPF imposerait à la Cour des affaires pénales de se prononcer dans une seule décision tant sur la culpabilité que sur la peine. Il en déduit que cette règle interdirait de dissocier jugement de culpabilité et jugement de condamnation, de sorte que la prescription suivrait son cours tant que le Tribunal pénal fédéral ne se serait pas prononcé sur ces deux points simultanément.
Cette norme de procédure, aux termes de laquelle la Cour prononce soit l'acquittement, soit la condamnation de l'accusé ou si, pour des motifs de procédure, l'accusé ne peut pas être jugé, la suspension de la poursuite, ne détermine cependant pas les effets du recours en matière pénale. Elle ne s'oppose donc pas à ce que les points du jugement qui ne sont pas litigieux ou qui n'ont pas été valablement remis en cause devant le Tribunal fédéral ne puissent plus, après renvoi à l'autorité précédente pour d'autres motifs, être à nouveau remis en question par un recours en matière pénale. Du reste la solution proposée par le recourant consacrerait une inégalité de traitement injustifiable entre les auteurs poursuivis devant les autorités cantonales et ceux jugés par le Tribunal pénal fédéral.
1.3 En l'espèce, il a été reproché au recourant d'avoir obtenu le fichier ROD le 28 avril 2001 (arrêt du 12 juin 2007, consid. 3.1). Il a été condamné en application des <ref-law> et 23 LCD par jugement du 12 juin 2007. A cette date, ni le délai de prescription absolu de l'ancien droit (7 ans et demi: anciens art. 70 et 72 ch. 2 al. 2 CP en vigueur jusqu'au 30 septembre 2002) ni le nouveau délai de prescription de sept ans (ancien art. 70 al. 1 let. c et al. 3 CP en vigueur du 1er octobre 2002 au 31 décembre 2006; art. 97 et 98 CP) n'étaient échus. Par son arrêt du 9 avril 2008, le Tribunal fédéral n'a annulé la condamnation du recourant qu'en relation avec l'obtention du fichier dit « MBE » (arrêt 6B_495/2007, consid. 8). En conséquence, dans la suite de la procédure, le prononcé de la condamnation du recourant pour avoir obtenu le fichier « ROD » n'était plus litigieux. En vertu des principes rappelés ci-dessus, la prescription a cessé de courir, sur ce point, le 12 juin 2007.
2. Le recourant reproche encore à l'autorité précédente d'avoir violé son droit d'être entendu en ne se prononçant pas expressément sur le moyen déduit de la prescription, soulevé dans un mémoire complémentaire du 31 mars 2010.
Au considérant 1 de son arrêt du 21 avril 2010, la Cour des affaires pénales a indiqué clairement qu'en raison de la portée de l'arrêt du Tribunal fédéral du 27 août 2009 (annulation partielle en ce qui concerne le montant du jour-amende et éventuellement des frais de procédure), la nouvelle décision serait limitée à l'examen de ces deux points. Elle a encore précisé, au consid. 2.1 de son arrêt, que « par jugements du 9 avril 2008 puis 27 août 2009, le TF a[vait] définitivement arrêté les infractions retenues contre X._ ainsi que le nombre de jours-amende qui lui était infligé ». Cela indiquait sans ambiguïté que le Tribunal pénal fédéral se considérait, à juste titre, lié par la décision de renvoi. Certes elliptiques, ces considérants n'en répondaient ainsi pas moins de manière suffisante à l'argumentation relative à la prescription soulevée par le recourant, qui était assisté d'un avocat. En effet, les exigences du droit d'être entendu sont respectées dès que l'autorité mentionne, même brièvement, les raisons qui l'ont guidée et sur lesquelles elle a fondé sa décision, de façon que l'intéressé puisse en apprécier la portée et, éventuellement, l'attaquer en connaissance de cause (<ref-ruling> consid. 2c p. 14; <ref-ruling> consid. 2c p. 57). Il n'est donc pas nécessaire que les motifs portent sur tous les moyens des parties. Ils peuvent être limités aux questions décisives (<ref-ruling> consid. 3.3 p. 445 et les références).
3. Le recourant succombe. Ses conclusions étaient d'emblée dénuées de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (<ref-law>). Les frais qu'il supporte seront fixés en tenant compte de sa situation économique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF), qui n'apparaît pas favorable. Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
2. L'assistance judiciaire est refusée.
3. Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 fr., sont mis à la charge du recourant.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal pénal fédéral, Cour des affaires pénales.
Lausanne, le 27 août 2010
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Favre Vallat


facts:
Faits:
Faits:
A. Le 7 juillet 2000, X._, né en 1951, chauffeur professionnel, circulait sur la route cantonale Vaulruz-Vuadens, en direction de Bulle, au volant d'un convoi routier transportant un pont roulant d'une longueur de 30 mètres et pesant 10 tonnes. Dans un virage à gauche, la remorque du convoi routier a empiété sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse, où survenait une camionnette avec remorque, conduite par Y._. Lors du croisement, la remorque du convoi a heurté le véhicule de Y._, dont le flanc a alors touché la glissière de sécurité à droite de la chaussée. Suite au choc, le pont roulant est tombé en travers de la chaussée.
Par ordonnance pénale du 5 décembre 2000, le Préfet du district de la Gruyère a condamné X._ à une amende de 350 francs, pour avoir fait preuve d'inattention, circulé trop à gauche et assuré insuffisamment son chargement ainsi que pour n'avoir pas été porteur de l'autorisation spéciale requise pour un tel convoi dans le canton de Fribourg. X._ n'a pas fait opposition à cette ordonnance, selon lui en raison d'une omission de son assurance de protection juridique.
Par ordonnance pénale du 5 décembre 2000, le Préfet du district de la Gruyère a condamné X._ à une amende de 350 francs, pour avoir fait preuve d'inattention, circulé trop à gauche et assuré insuffisamment son chargement ainsi que pour n'avoir pas été porteur de l'autorisation spéciale requise pour un tel convoi dans le canton de Fribourg. X._ n'a pas fait opposition à cette ordonnance, selon lui en raison d'une omission de son assurance de protection juridique.
B. Le 20 octobre 2000, la Commission administrative du service des automobiles du canton de Neuchâtel (ci-après: la Commission) a retiré le permis de conduire de X._ pour la durée d'un mois. Elle a retenu que, vu les circonstances particulières de l'accident et un avertissement sévère prononcé le 16 décembre 1998, la durée du retrait, fixée au minimum légal, tenait suffisamment compte du besoin professionnel qu'avait le conducteur de son permis. Elle a imparti à l'intéressé un délai de 6 mois pour déposer son permis.
Saisi d'un recours de X._, le Département de la justice, de la santé et de la sécurité du canton de Neuchâtel (ci-après: le Département) l'a rejeté par décision du 13 février 2002. S'estimant lié par la qualification juridique retenue par l'ordonnance pénale du 5 décembre 2000, il a considéré que X._ n'avait pas respecté son obligation de rouler à droite de la chaussée, ne s'était, à tort, pas assuré de l'arrimage de son chargement et avait mis en danger la sécurité du trafic. Quant à la durée du retrait, elle était conforme au principe de la proportionnalité.
Par arrêt du 28 janvier 2003, le Tribunal administratif a écarté le recours interjeté par X._ contre cette décision. Il a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'examiner si le Département était ou non lié par l'ordonnance pénale, dès lors que la Commission était fondée à tenir les faits déterminants comme suffisamment établis pour se prononcer avant l'issue de la procédure pénale. A l'appui, il a exposé que le rapport de police du 24 juillet 2000, relativement circonstancié et accompagné d'un dossier photographique, ne permettait raisonnablement pas de douter des circonstances de l'accident. La remorque du convoi avait clairement empiété sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse, le point de choc se situant à environ 1 mètre du centre de la route, et cela dans un virage qui n'était pas particulièrement serré, que le conducteur avait donc mal pris. Par ailleurs le chargement n'avait pas été correctement arrimé selon les constatations de la police, ce que la chute du pont roulant - fût-ce en raison du choc - confirmait. X._ avait ainsi créé un danger tant abstrait que concret et la faute commise ne pouvait en aucun cas être qualifiée de légère. Le retrait du permis devait donc être confirmé, pour la durée minimale légale d'un mois, que le besoin professionnel du permis ne permettait pas de réduire, le dossier étant toutefois retourné à l'autorité de première instance afin qu'elle fixe un nouveau délai pour le dépôt du permis.
Par arrêt du 28 janvier 2003, le Tribunal administratif a écarté le recours interjeté par X._ contre cette décision. Il a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'examiner si le Département était ou non lié par l'ordonnance pénale, dès lors que la Commission était fondée à tenir les faits déterminants comme suffisamment établis pour se prononcer avant l'issue de la procédure pénale. A l'appui, il a exposé que le rapport de police du 24 juillet 2000, relativement circonstancié et accompagné d'un dossier photographique, ne permettait raisonnablement pas de douter des circonstances de l'accident. La remorque du convoi avait clairement empiété sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse, le point de choc se situant à environ 1 mètre du centre de la route, et cela dans un virage qui n'était pas particulièrement serré, que le conducteur avait donc mal pris. Par ailleurs le chargement n'avait pas été correctement arrimé selon les constatations de la police, ce que la chute du pont roulant - fût-ce en raison du choc - confirmait. X._ avait ainsi créé un danger tant abstrait que concret et la faute commise ne pouvait en aucun cas être qualifiée de légère. Le retrait du permis devait donc être confirmé, pour la durée minimale légale d'un mois, que le besoin professionnel du permis ne permettait pas de réduire, le dossier étant toutefois retourné à l'autorité de première instance afin qu'elle fixe un nouveau délai pour le dépôt du permis.
C. X._ forme un recours de droit administratif au Tribunal fédéral. Soutenant que les faits ont été établis en violation d'une règle essentielle de procédure, que, sur plusieurs points, ils sont au demeurant manifestement inexacts ou incomplets et que, sur la base d'un état de fait correctement établi, une violation des art. 30 et 34 al. 4 LCR ne pouvait être retenue, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué. Il sollicite par ailleurs l'effet suspensif.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Le recours de droit administratif au Tribunal fédéral est ouvert contre une décision cantonale de dernière instance en matière de retrait du permis de conduire (art. 97 al. 1 OJ en relation avec l'art. 5 PA, art. 98 let. g OJ, art. 24 al. 2 LCR). Il peut être formé pour violation du droit fédéral, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation (art. 104 let. a OJ). Lorsque, comme en l'espèce, la décision attaquée a été rendue par une autorité judiciaire, le Tribunal fédéral est lié par les faits constatés, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont été établis au mépris de règles essentielles de la procédure (art. 105 al. 2 OJ).
1. Le recours de droit administratif au Tribunal fédéral est ouvert contre une décision cantonale de dernière instance en matière de retrait du permis de conduire (art. 97 al. 1 OJ en relation avec l'art. 5 PA, art. 98 let. g OJ, art. 24 al. 2 LCR). Il peut être formé pour violation du droit fédéral, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation (art. 104 let. a OJ). Lorsque, comme en l'espèce, la décision attaquée a été rendue par une autorité judiciaire, le Tribunal fédéral est lié par les faits constatés, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont été établis au mépris de règles essentielles de la procédure (art. 105 al. 2 OJ).
2. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir établi les faits en violation d'une règle essentielle de procédure au sens de l'art. 105 al. 2 OJ, à savoir de la maxime officielle, pour s'en être tenue aux faits résultant du dossier pénal, sans les vérifier, alors que, sur plusieurs points, ils seraient manifestement inexacts ou incomplets.
2.1 La maxime officielle ou maxime inquisitoire impose à l'autorité d'établir d'office les faits pertinents pour assurer une application correcte de la loi. L'autorité doit procéder à une administration et à une appréciation des preuves nécessaires, voire à de plus amples investigations si elle conserve un doute quant au caractère complet et exact de l'état de fait résultant des preuves déjà administrées. Elle n'a en revanche pas à épuiser toutes les possibilités d'investigations si l'état de fait lui paraît suffisamment établi (cf. <ref-ruling> consid. 3.2.1 p. 413 et les arrêts cités; <ref-ruling> consid. 4a p. 52 et les références).
2.2 L'arrêt attaqué confirme un retrait de permis prononcé, en première instance, le 20 octobre 2000, soit avant que l'ordonnance pénale, du 5 décembre 2000, n'ait été rendue. Il considère que les faits qu'il retient sont suffisamment établis par le rapport de police circonstancié du 24 juillet 2000 et le dossier photographique qui l'accompagne, lesquels ne permettent raisonnablement pas de douter des circonstances de l'accident, à savoir que le recourant a mal pris son virage à gauche, empiétant sur la voie de circulation venant en sens inverse, et n'a pas correctement arrimé son chargement. L'autorité cantonale ne s'est donc pas bornée à reprendre l'état de fait retenu dans l'ordonnance pénale rendue dans l'intervalle et versée au dossier. Elle a procédé elle-même à un examen des pièces du dossier et les a appréciées pour forger sa propre opinion quant à l'état de fait déterminant pour le prononcé de la mesure administrative. Comme elle a estimé que ces pièces étaient suffisamment probantes, elle pouvait renoncer, sans violer la maxime inquisitoire, à d'autres éclaircissements. Au demeurant, le recourant n'allègue pas avoir requis des mesures d'instruction supplémentaires, telle que l'audition de témoins, auxquelles l'autorité aurait refusé de donner suite.
On ne discerne donc pas de violation de la maxime inquisitoire invoquée par le recourant, dont le grief se confond en réalité avec celui pris d'une constatation inexacte et incomplète des faits, également soulevé.
3. Le recourant soutient que, sur plusieurs points, l'arrêt attaqué repose sur un état de fait inexact ou incomplet au vu des pièces du dossier, notamment du rapport de police et du dossier photographique.
3.1 Il reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir retenu à tort qu'il avait clairement empiété sur la voie de circulation réservée aux véhicules venant en sens inverse, pour s'être basée sur un "point de choc" situé à environ 1 mètre du centre de la route.
Il est exact que le rapport de police ne fait pas état d'un "point de choc", mais d'une "zone de choc", située à environ 1 mètre du centre de la route et que l'endroit précis de la collision latérale n'a donc pas pu être déterminé. L'inexactitude ainsi alléguée ne suffit cependant pas à faire douter de l'existence d'un empiétement relativement important sur la voie de circulation inverse. Le conducteur Y._ a déclaré que le chargement du convoi routier se trouvait approximativement au milieu de sa voie de circulation. Quant au recourant, il a lui-même admis que, dans le virage, sa remorque avait été déportée sur la voie de circulation inverse en raison de la longueur du convoi. Il a certes évalué avoir ainsi empiété d'environ 20 cm sur la chaussée opposée. Compte tenu du fait qu'il est difficile à un conducteur de camion, à plus forte raison d'un convoi tel que celui conduit par le recourant, d'apprécier la distance de déplacement de la remorque attelée à celui-ci, cette estimation approximative n'exclut toutefois pas un empiétement plus important, tel qu'il a été retenu. Dans ces conditions, il n'était pas manifestement inexact de retenir un empiétement clair sur la voie réservée aux véhicules venant en sens inverse.
3.2 Le recourant fait ensuite valoir que le choc latéral ne s'est produit qu'à l'extrémité du convoi, ce qui établirait que le conducteur Y._ se serait en réalité déporté pour une raison inexpliquée.
Cette allégation est démentie par les déclarations faites par le recourant lui-même lors du constat d'accident, selon lesquelles la remorque de la camionnette a heurté la roue avant gauche de son camion, ce qui est au demeurant corroboré par le dossier photographique. Que, sur ce point, les constatations de fait de l'arrêt attaqué seraient manifestement inexactes ou incomplètes n'est donc pas établi.
3.3 Le recourant conteste qu'on puisse lui reprocher de n'avoir pas tenu correctement sa droite, alléguant que le dépassement sur la chaussée opposée est dû à la longueur du convoi. Il y voit, outre une constatation inexacte des faits, une violation de la maxime inquisitoire et du principe selon lequel le doute doit profiter à l'accusé.
3.3.1 L'arrêt attaqué ne dit nulle part qu'il retiendrait que le recourant n'a pas tenu correctement sa droite parce que celui-ci n'aurait pas apporté la preuve du contraire, mais se borne à relever que "rien n'indique" qu'il ne pouvait pas le faire. Autrement dit, il constate qu'aucun élément de preuve ou indice ne vient étayer l'allégation du recourant selon laquelle un dépassement sur la chaussée opposée était inévitable dans le cas d'espèce. Le grief de violation du principe selon lequel le doute doit profiter à l'accusé est donc dépourvu de fondement.
3.3.2 Que l'on puisse reprocher au recourant de n'avoir pas tenu correctement sa droite a été déduit d'un examen et d'une appréciation des pièces du dossier, en particulier du rapport de police et du dossier photographique, et rien dans l'arrêt attaqué ne donne à penser qu'au terme de cette analyse l'autorité cantonale aurait conservé des doutes à ce sujet. Le grief de violation de la maxime inquisitoire est par conséquent infondé.
3.3.3 L'art. 34 al. 1 LCR impose aux véhicules de circuler le plus à droite possible de la chaussée, c'est-à-dire autant que les circonstances le permettent, notamment celles de la circulation et de la visibilité (<ref-ruling> consid. 2a p. 46). Savoir si, dans un cas concret, cette règle a été respectée est une question de droit, non pas de fait, de sorte que le grief du recourant revient en réalité à se plaindre d'une violation de l'art. 34 al. 1 LCR, et non pas d'une constatation inexacte des faits.
Il est incontesté que le virage n'était pas particulièrement serré, que le recourant circulait, selon ses dires, à environ 40 km /h, de jour et sur une route de 8,30 m de large. On ne discerne donc aucune circonstance particulière qui eût permis de déroger à l'obligation de circuler le plus à droite possible de la chaussée. Le recourant n'a d'ailleurs invoqué d'autre justification que celle liée à la longueur de son convoi. Que celle-ci eût rendu inévitable un dépassement sur la chaussée opposée n'est toutefois pas établi. Au demeurant, à supposer que la longueur du convoi eût impliqué le risque d'un empiètement sur la chaussée opposée, il eût appartenu au recourant de prendre les mesures nécessaires pour éviter la réalisation de ce risque, notamment en s'assurant l'aide d'un tiers pour le guider. Dans ces conditions, il pouvait être admis sans violation du droit fédéral que le recourant n'avait pas tenu correctement sa droite au sens de l'art. 34 al. 1 LCR.
3.4 Le recourant prétend que la constatation selon laquelle il a arrimé son chargement de manière insuffisante ou inadéquate est manifestement inexacte. Il fait valoir que l'arrimage d'un chargement doit permettre de stabiliser et immobiliser ce dernier en prévention d'accidents anodins, non pas de chocs violents, tel qu'il s'est produit en l'espèce en raison de la vitesse adoptée par l'automobiliste Y._.
Ce grief revient en réalité à invoquer une violation de l'art. 30 al. 2 LCR, qui prévoit notamment que le chargement doit être disposé de telle manière qu'il ne mette en danger ni ne gêne personne et qu'il ne puisse tomber. Il est infondé. La jurisprudence relative à l'art. 30 al. 2 LCR, à laquelle se réfère le recourant, relève certes que la stabilité d'un chargement doit être assurée non seulement en vue du trafic normal et des freinages subits, qui en font partie, mais aussi en vue "d'accidents anodins"; parmi les exemples de tels accidents qu'elle cite, elle mentionne toutefois le cas d'une collision latérale contre un mur ou une barrière, qui n'affecte pas gravement le véhicule, lequel reste tout au moins sur ces roues (<ref-ruling> consid. 3c p. 242). Or, en l'espèce, le choc s'est produit latéralement, principalement entre les roues avant gauche de la remorque du convoi conduit par le recourant, lequel est resté sur ces roues, et la roue avant gauche de la remorque du véhicule du conducteur Y._, dont il n'a pas été constaté qu'elle se soit renversée. On se trouve donc en présence d'un cas similaire à la collision latérale évoquée par la jurisprudence, de sorte que l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il considère que l'arrimage du chargement était insuffisant ou inadéquat.
Ce grief revient en réalité à invoquer une violation de l'art. 30 al. 2 LCR, qui prévoit notamment que le chargement doit être disposé de telle manière qu'il ne mette en danger ni ne gêne personne et qu'il ne puisse tomber. Il est infondé. La jurisprudence relative à l'art. 30 al. 2 LCR, à laquelle se réfère le recourant, relève certes que la stabilité d'un chargement doit être assurée non seulement en vue du trafic normal et des freinages subits, qui en font partie, mais aussi en vue "d'accidents anodins"; parmi les exemples de tels accidents qu'elle cite, elle mentionne toutefois le cas d'une collision latérale contre un mur ou une barrière, qui n'affecte pas gravement le véhicule, lequel reste tout au moins sur ces roues (<ref-ruling> consid. 3c p. 242). Or, en l'espèce, le choc s'est produit latéralement, principalement entre les roues avant gauche de la remorque du convoi conduit par le recourant, lequel est resté sur ces roues, et la roue avant gauche de la remorque du véhicule du conducteur Y._, dont il n'a pas été constaté qu'elle se soit renversée. On se trouve donc en présence d'un cas similaire à la collision latérale évoquée par la jurisprudence, de sorte que l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral en tant qu'il considère que l'arrimage du chargement était insuffisant ou inadéquat.
4. Les griefs pris de la violation d'une règle essentielle de procédure ainsi que d'une constatation manifestement inexacte ou incomplète des faits pertinents étant infondés, ceux tirés d'une violation des art. 34 al.1 et 30 al. 2 LCR doivent être examinés sur la base des faits retenus dans l'arrêt attaqué (cf. supra, consid. 1). Or, sur la base de ces faits, une violation de ces dispositions pouvait être admise sans violation du droit fédéral. Le recourant n'établit d'ailleurs pas le contraire, mais fonde toute son argumentation sur les faits qui, selon lui, devaient être retenus. Quant à la faute commise, elle ne saurait, au vu des constatations de fait cantonales ainsi que des qualifications professionnelles du recourant et de la mise en danger objective qu'il a créée, être qualifiée de légère. Comme l'admet l'arrêt attaqué, il s'agit d'un cas de gravité moyenne, qui, sauf circonstances particulières, non réalisées en l'espèce, doit entraîner un retrait du permis de conduire (<ref-ruling> consid. 2a p. 199). Au reste, l'autorité cantonale a suffisamment tenu compte du principe de la proportionnalité en fixant la durée du retrait au minimum légal d'un mois (art. 17 al. 1 let. a LCR).
Le retrait de permis litigieux, qu'il appartiendra à l'autorité compétente d'aménager de manière à ce que le recourant ne soit pas exposé à perdre son emploi (<ref-ruling> consid. 2e p. 202), ne viole donc pas le droit fédéral.
Le retrait de permis litigieux, qu'il appartiendra à l'autorité compétente d'aménager de manière à ce que le recourant ne soit pas exposé à perdre son emploi (<ref-ruling> consid. 2e p. 202), ne viole donc pas le droit fédéral.
5. Le recours doit ainsi être rejeté et le recourant qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
La cause étant tranchée, la requête d'effet suspensif devient sans objet.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
1. Le recours est rejeté.
2. Un émolument judiciaire de 2000 francs est mis à la charge du recourant.
2. Un émolument judiciaire de 2000 francs est mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant et au Tribunal administratif du canton de Neuchâtel ainsi qu'à la Commission administrative du service des automobiles du canton de Neuchâtel et à l'Office fédéral des routes, Division circulation routière.
Lausanne, le 7 juillet 2003
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: