facts:
Faits:
A. A.a A._, né en 1951 à Z._, et B._, née en 1951 à Y._, se sont mariés le 21 juillet 1973 à Vendlincourt. Deux enfants sont issues de cette union, C._ et D._.
A.b Après cinq ans de séparation, les époux A._ ont déposé, le 30 mai 2001, une requête commune en divorce, avec accord complet sur les effets accessoires, devant le Tribunal de première instance de Genève. Leurs filles étaient toutes deux majeures.
Le 22 novembre 2001, le Tribunal de première instance de Genève a prononcé le divorce des parties et entériné leur accord, notamment l'engagement de l'époux de contribuer à l'entretien de son épouse par le versement d'une pension mensuelle de 1'000 fr. jusqu'à l'achèvement des études de leur fille, D._, ou jusqu'à la cessation du versement de la contribution due à cette dernière; dès la survenance de l'un ou l'autre de ces deux événements, la contribution due à l'épouse devait être augmentée à 1'500 fr. par mois jusqu'à la retraite de celle-ci en 2016.
Lors du divorce, A._ réalisait un revenu mensuel net de 9'760 fr. et assumait des charges à hauteur de 5'862 fr. 50, contribution due à l'épouse non comprise. B._ percevait, quant à elle, un salaire mensuel de 5'650 fr.; elle et sa fille, avec laquelle elle vivait, devaient faire face à des charges mensuelles de 5'566 fr., la pension de A._ en faveur de sa fille s'élevant au moment du divorce à 1'500 fr. À la fin des études de celle-ci, les parties avaient arrêté leurs charges respectives à 5'612 fr. 50, contribution de l'épouse comprise, pour le mari et à 5'000 fr. 50 pour l'épouse. Les parties avaient ainsi convenu qu'avec une contribution de 1'500 fr., B._ jouirait d'un disponible de 2'149 fr. 50 par mois.
B. B.a Le 29 mars 2011, A._ a requis, devant le Tribunal de première instance de Genève, la modification du jugement de divorce. Invoquant une modification notable et durable des circonstances, il a conclu à ce que la contribution en faveur de B._ soit supprimée, subsidiairement qu'elle soit suspendue pour une durée de deux ans à compter du dépôt de la demande et à ce que la défenderesse soit condamnée à lui restituer toutes les contributions versées depuis lors.
Une convocation à l'audience de conciliation et de comparution personnelle du 6 juin 2011 a été adressée à «B._». B._, qui a repris son nom de jeune fille l'année suivant le divorce, n'a pas pu la retirer à la poste. Elle a cependant été informée par A._ de l'audience puis a reçu une convocation à son nom le 27 mai 2011. Elle s'est fait représenter à l'audience du 6 juin 2011 et a obtenu une prolongation du délai imparti pour répondre ainsi que la fixation d'une nouvelle audience de suite de comparution.
Par jugement du 29 novembre 2011, le Tribunal de première instance de Genève a rejeté la demande de A._.
B.b Statuant sur appel de ce dernier, la Cour de justice du canton de Genève a confirmé ce jugement, par arrêt du 14 septembre 2012.
S'agissant de la situation financière des parties, il a été retenu en première instance comme en appel que A._ réalisait, malgré la prise de retraite anticipée, un revenu mensuel de 11'258 fr., supportant des charges de 4'848 fr., et que B._ percevait un salaire de 6'457 fr. pour des charges mensuelles de 3'657 fr.
C. Le 18 octobre 2012, A._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt concluant à son annulation et à la modification du jugement de divorce du 22 novembre 2001 en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de B._ est supprimée, subsidiairement suspendue pour une durée de deux ans, dès le dépôt de la demande, la défenderesse étant condamnée à lui restituer toutes les contributions versées depuis lors. À l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint d'une violation de l'<ref-law> ainsi que d'une constatation inexacte et arbitraire des faits.
Invitée à se déterminer sur le recours, B._ a conclu à son rejet par mémoire du 30 janvier 2013.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recours a été interjeté dans le délai légal (<ref-law>), contre une décision finale (<ref-law>), prise en dernière instance cantonale et sur recours par le tribunal supérieur du canton de Genève (<ref-law>), dans une affaire matrimoniale (<ref-law>), dont la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (<ref-law>). Le recourant a par ailleurs pris part à la procédure devant l'autorité précédente et démontre un intérêt digne de protection à la modification de la décision attaquée (<ref-law>), de sorte que le recours en matière civile est en principe recevable.
2. 2.1 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<ref-law>) sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (<ref-ruling> consid. 2.2). Il ne connaît cependant de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a été soulevé et motivé par le recourant (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 3.2; <ref-ruling> consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer précisément quelle disposition constitutionnelle a été violée et démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (principe d'allégation; Rügeprinzip; principio dell'allegazione; <ref-ruling> consid. 1.4; <ref-ruling> consid. 1.4.2).
2.2 Le Tribunal fédéral ne peut s'écarter des faits établis par l'autorité précédente que si ceux-ci l'ont été de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<ref-law> (<ref-law>) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (<ref-law>). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (<ref-law>), c'est-à-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF <ref-ruling> consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (consid. 2.1).
3. 3.1 En substance, la cour cantonale a considéré que les parties, qui avaient prévu l'allocation d'une contribution d'entretien jusqu'à la retraite de l'intimée en 2016, avaient pris en compte un concubinage de l'épouse - qui était prévisible - lors de la fixation de sa contribution d'entretien, faute de quoi elles auraient expressément convenu une suppression de la pension en faveur de l'intimée dans un tel cas. Elle a en outre précisé que le recourant, qui avait eu connaissance du concubinage à la fin de l'année 2001, n'avait pas pour autant demandé la suppression de la contribution jusqu'ici. Elle en déduit que les parties n'avaient ni convenu ni voulu une telle suppression en cas de concubinage de l'intimée. De plus, la juridiction a considéré que l'amélioration de la situation financière de l'intimée, comme celle encore plus importante du recourant, était prévisible, compte tenu de l'évolution des salaires, et n'était pas notable au point de justifier une modification des engagements pris par le recourant envers son ex-épouse.
3.2 Se référant à la requête commune en divorce et à la convention sur les effets accessoires - plus précisément à la comptabilisation des charges de l'intimée et à l'augmentation de la contribution une fois achevées les études universitaires de D._, qui vivait avec sa mère et participait aux charges du ménage -, le recourant fait valoir que les parties avaient prévu que l'intimée vivrait seule et qu'il n'avait jamais été question qu'il continue à contribuer à l'entretien de son ex-épouse en cas de remariage ou de concubinage qualifié. Dans de telles circonstances, on ne saurait déduire, selon lui, que le concubinage de l'intimée était prévisible au moment du divorce, ni que les parties n'auraient pas voulu supprimer la rente pour ce motif. Il fait également valoir que, au moment du divorce, soit peu de temps après l'entrée en vigueur du nouveau droit, les parties, non représentées par un avocat, considéraient que, comme sous l'ancien droit, le concubinage qualifié était assimilé au remariage en ce qui concerne la suppression de l'obligation d'entretien, la précision jurisprudentielle n'étant intervenue qu'en 2006. Enfin, il avance que la situation financière des parties a également connu une modification durable notable et imprévisible en tant que ses revenus se sont réduits de manière conséquente - précisant que la cour n'avait arbitrairement pas pris en compte qu'il ne réalisait plus de revenu complémentaire depuis le 31 août 2012 - et que l'intimée a vu ses charges diminuer.
3.3 L'intimée se prévaut tout d'abord de la nullité de l'assignation et de l'irrecevabilité de la demande dans la mesure où celle-ci la désigne sous le nom de «B._». Pour le surplus, elle fait valoir que la situation financière des parties ne s'était pas modifiée dans une mesure justifiant une modification du jugement de divorce et que son concubinage ne pouvait être considéré comme un événement exceptionnel et imprévisible auquel les parties n'auraient pas pensé lors de l'établissement de la convention sur les effets accessoires de leur divorce. Elle précise que si tel avait été le cas, le recourant n'aurait pas attendu dix ans pour requérir la suppression de la contribution.
4. A titre liminaire, il y a lieu de constater la recevabilité de la demande et d'écarter le grief de nullité soulevé par B._. L'inexactitude purement formelle dans la dénomination de la défenderesse contenue dans la demande et la première convocation à l'audience du 6 juin 2011 - laquelle n'a pu être retirée à la poste - a été corrigée conformément à la jurisprudence en la matière, dès lors qu'il n'existait aucun doute sur l'identité de celle-ci, laquelle résultait d'ailleurs de l'objet du litige (cf. <ref-ruling> consid. 1b; <ref-ruling> consid. 3a; arrêt 4A_35/2008 du 13 juin 2006 consid. 2.6). Aussi, une nouvelle convocation lui a été notifiée et la demande a été rectifiée de manière manuscrite. De plus, ce vice de forme n'a pas été préjudiciable à l'intimée puisqu'elle a pu se faire représenter à l'audience du 6 juin 2011 et a obtenu une prolongation du délai pour répondre ainsi que la fixation d'une nouvelle audience de suite de comparution. Ce serait ainsi faire preuve de formalisme excessif que de contraindre le recourant à déposer une nouvelle demande aux seules fins de rectifier la dénomination de la défenderesse.
5. La question litigieuse est principalement celle de savoir si le concubinage de l'épouse constitue un motif de suppression, subsidiairement de suspension, de sa contribution d'entretien en application de l'<ref-law> ou si, comme retenu par la cour cantonale, les parties avaient tenu compte de cet élément, jugé prévisible, lorsqu'elles avaient prévu une pension jusqu'à l'âge de la retraite.
5. La question litigieuse est principalement celle de savoir si le concubinage de l'épouse constitue un motif de suppression, subsidiairement de suspension, de sa contribution d'entretien en application de l'<ref-law> ou si, comme retenu par la cour cantonale, les parties avaient tenu compte de cet élément, jugé prévisible, lorsqu'elles avaient prévu une pension jusqu'à l'âge de la retraite.
5.1 5.1.1 Le concubinage qualifié (ou concubinage stable) du créancier de l'entretien n'entraîne pas, par application analogique de l'<ref-law> relatif au remariage, une extinction de l'obligation d'entretien (arrêt 5C.93/2006 consid. 2.1 du 23 octobre 2006 in FamPra.ch 2007, p. 154). L'<ref-law>, qui permet au juge de diminuer, supprimer ou suspendre la rente pendant une durée déterminée peut cependant trouver application lorsque le créancier vit dans un concubinage qualifié (arrêt 5C.265/2002 du 1 avril 2003 consid. 2.4 non publié aux <ref-ruling>).
Selon l'<ref-law>, la modification de la contribution d'entretien après divorce suppose que des faits nouveaux importants et durables interviennent dans la situation d'une des parties, qui commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux faits nouveaux. Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la rente ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances futures (<ref-ruling> consid. 11.1.1; <ref-ruling> consid. 2.7.4; arrêt 5A_93/2011 du 13 septembre 2011 consid. 6.1; 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1).
5.1.2
5.1.2.1 Selon la jurisprudence, il faut entendre par concubinage qualifié (ou concubinage stable) une communauté de vie d'une certaine durée entre deux personnes de sexe opposé, à caractère en principe exclusif, qui présente une composante tant spirituelle que corporelle et économique, et qui est parfois également désignée comme communauté de toit, de table et de lit; le juge doit dans tous les cas procéder à une appréciation de tous les facteurs déterminants, étant précisé que la qualité d'une communauté de vie s'évalue au regard de l'ensemble des circonstances de la vie commune (<ref-ruling> consid. 3b; <ref-ruling> consid. 2a/aa et les références citées; arrêt 5C.265/2002 du 1 avril 2003 consid. 2.4 non publié aux <ref-ruling>). Il incombe au débiteur d'entretien de prouver que le créancier d'entretien vit dans un concubinage qualifié avec un nouveau partenaire (<ref-ruling> consid. 3b); le Tribunal fédéral a toutefois posé la présomption - réfragable - qu'un concubinage est qualifié lorsqu'il dure depuis cinq ans au moment de l'ouverture de l'action en modification du jugement de divorce (<ref-ruling> consid. 3a; <ref-ruling> consid. 1c). L'existence ou non d'un concubinage qualifié ne dépend pas des moyens financiers des concubins, mais de leurs sentiments mutuels et de l'existence d'une communauté de destins (ATF <ref-ruling> consid. 2a/aa).
5.1.2.2 La suspension ou la suppression de la contribution en cas de concubinage qualifié est possible même si la communauté de vie n'a pas encore atteint une durée de cinq ans mais présente en raison d'autres facteurs une stabilité suffisante (arrêts 5A_81/2008 du 11 juin 2008, consid. 5.4.4 et 5.5 in FamPra.ch 2008, p. 944; 5C.296/2001 du 12 mars 2002 consid. 3b/bb). Le choix entre la suspension ou la suppression de la rente, doit procéder dans chaque cas d'une pesée des intérêts, entre celui du créancier à pouvoir en bénéficier en cas de dissolution du concubinage et celui du débiteur à être définitivement libéré de son obligation d'entretien (HAUSHEER/SPYCHER, Handbuch des Unterhaltsrechts, 2010, n. 10.40; PICHONNAZ, Code civil I, Commentaire romand, n° 53 s. ad <ref-law>; SPYCHER/GLOOR, Zivilgesetzbuch I, Basler Kommentar, 2010, n° 15 ad <ref-law>). La suppression sera généralement prononcée lorsque la durée du concubinage est supérieure au délai de cinq ans (HAUSHEER/SPYCHER, ibidem; SPYCHER/GLOOR, ibidem).
5.2 En l'espèce, à l'instar du premier juge, la cour cantonale a considéré qu'en l'absence d'indice contraire, le concubinage - futur - de l'épouse était un fait prévisible, comme d'ailleurs celui de l'époux. Les parties devaient envisager que chacune d'entre elles pourrait se mettre en concubinage après leur divorce et elles auraient pu prévoir dans leur convention que dans ce cas, la contribution s'éteindrait. Comme elles ne l'ont pas fait, la cour cantonale en a conclu que les parties n'avaient ni convenu ni voulu que la contribution d'entretien soit supprimée en cas de concubinage de l'ex-épouse.
Cette argumentation est contraire au droit fédéral. Ce qui est décisif, ce n'est pas de savoir si des époux qui divorcent sont susceptibles de refaire leur vie et de vivre en concubinage avec un nouveau partenaire, mais si, lorsqu'ils ont passé leur convention, les époux ont non seulement envisagé cette éventualité, mais encore l'ont expressément réglée. L'arrêt cantonal doit donc être annulé.
5.3 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral peut réformer la décision attaquée s'il dispose des éléments nécessaires pour statuer. En l'occurrence, pour décider si les parties ont réglé la question de la suppression ou suspension de la rente en cas de concubinage, il s'impose d'interpréter leur convention sur les effets accessoires du divorce ratifiée par jugement du 22 novembre 2011, sur la base des faits ressortant de l'arrêt cantonal.
5.3.1 Une convention sur les effets accessoires du divorce est une manifestation de volonté qui doit être interprétée selon les mêmes principes que les autres contrats (arrêts 5A_88/2012 du 7 juin 2012 consid. 3; 5C.52/2007 du 12 juillet 2007 consid. 2). Le juge doit recourir en premier lieu à l'interprétation subjective, c'est-à-dire rechercher la réelle et commune intention des parties, le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la véritable nature de la convention (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 3.3; <ref-ruling> consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1; <ref-ruling> consid. 4.1). Ce n'est que si le juge ne parvient pas à déterminer cette volonté réelle des parties - parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion du contrat (<ref-ruling> consid. 3.1) - ce qui ne ressort pas déjà du simple fait qu'elle l'affirme en procédure, mais doit résulter de l'administration des preuves (arrêt 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 consid. 4.1) - qu'il doit recourir à l'interprétation objective, à savoir rechercher la volonté objective des parties, en déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de l'autre (application du principe de la confiance; <ref-ruling> consid. 3.3; <ref-ruling> consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1). Ce principe permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (<ref-ruling> consid. 3.3; <ref-ruling> consid. 3.2; <ref-ruling> consid. 2.5; <ref-ruling> consid. 2.2).
5.3.2 En l'espèce, l'autorité cantonale n'a pas déterminé la volonté subjective des parties et le recourant ne s'en plaint pas. Il y a donc lieu d'examiner leur volonté objective.
Les époux ont signé leur convention sur les effets accessoires du divorce le 9 mai 2001 et l'ont produite avec leur requête commune en divorce du 30 mai 2001. Aucune clause ne règle la question de la suppression ou suspension de la rente en cas de concubinage. A cette époque-là, les époux étaient déjà séparés, mais l'épouse ne vivait pas en concubinage. Celui-ci n'a débuté qu'à la fin de l'année 2001, soit après le prononcé du divorce par le Tribunal de première instance le 22 novembre 2001. Il ressort en outre de la convention que, d'une part, les montants retenus, lors de la comptabilisation des charges de l'épouse (minimum vital et frais de logement), correspondent à ceux d'une personne vivant seule et que, d'autre part, les parties ont prévu que celle-ci continuerait à occuper seule le logement de famille. Qui plus est, les époux ont expressément convenu une augmentation de la rente dès le moment où leur fille, qui participait aux frais du ménage qu'elle formait avec sa mère, aurait achevé ses études ou ne percevrait plus de contribution de la part de son père.
Dans ces circonstances et en l'absence de disposition expresse de la convention, et alors même que la rente a été fixée pour une certaine durée, soit jusqu'à la retraite de l'ex-épouse en 2016, on ne saurait de bonne foi considérer que les époux auraient pris en considération l'hypothèse d'un concubinage futur de l'épouse et voulu que celui-ci - même qualifié - n'ait aucune incidence sur la contribution d'entretien. Le fait que le recourant ait, après avoir appris le concubinage de son ex-épouse, payé au-delà de la durée de cinq ans nécessaire pour présumer l'existence d'un concubinage qualifié, n'y change rien.
Il s'ensuit que les conditions d'une modification au sens de l'<ref-law> sont remplies.
5.4 Il reste encore à déterminer les conséquences du concubinage sur l'obligation d'entretien du recourant. En l'occurrence, la vie commune de l'intimée avec son ami avait duré près de dix ans au moment du dépôt de la demande. De plus, il n'est pas contesté que cette communauté de vie présente toutes les caractéristiques d'un concubinage qualifié au sens de la jurisprudence. Aussi, compte tenu de la durée particulièrement longue du concubinage de l'intimée, une suppression de la contribution d'entretien se justifie en l'espèce. En effet, en présence d'une relation présentant une telle stabilité, l'intérêt du débiteur à être définitivement libéré l'emporte sur celui de la créancière au maintien de la rente ou à la suspension de celle-ci. Enfin, la contribution d'entretien pouvant être supprimée en cas de concubinage indépendamment de toute amélioration de la situation financière de la créancière (arrêt 5A_81/2008 du 11 juin 2008, consid. 5.1.2 in FamPra.ch 2008, p. 944 et les références citées), il n'y a pas lieu d'examiner plus avant l'évolution des revenus et charges des parties.
Il suit de là que la contribution d'entretien en faveur de l'intimée doit être supprimée.
6. Le recourant requiert que la rente soit supprimée dès le dépôt de la demande et que l'intimée soit condamnée à lui restituer les montants perçus à titre de contribution d'entretien durant la procédure.
Le juge de l'action en modification d'un jugement de divorce peut fixer le moment à partir duquel son jugement prend effet selon son appréciation et en tenant compte des circonstances du cas concret. En principe, la jurisprudence retient, au plus tôt, la date du dépôt de la demande. Lorsque le motif pour lequel la modification est demandée se trouve déjà réalisé à ce moment, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'équité, de faire remonter l'effet de la modification à une date ultérieure. Le créancier de la contribution doit en effet tenir compte d'un risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture d'action. Selon les circonstances, il est toutefois possible de retenir une date ultérieure, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des contributions accordées et utilisées pendant la durée du procès ne peut équitablement être exigée (<ref-ruling> consid. 4c; arrêt 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 9.2 in SJ 2011 I p. 177).
En l'espèce, le concubinage ayant duré près de dix ans au moment de la demande, le motif de la suppression de la rente était déjà réalisé à ce moment-là. L'intimée n'a quant à elle fait valoir aucune circonstance permettant de ne pas exiger qu'elle restitue les contributions perçues durant la procédure. En conséquence, il y a lieu de supprimer la contribution d'entretien dès le 1er avril 2011, à savoir dès le mois suivant le dépôt de la demande, et de condamner l'intimée à restituer au recourant la somme de 34'500 fr. (23 x 1'500 fr.).
7. En définitive, le recours est admis et l'arrêt cantonal est réformé en ce sens que la contribution d'entretien due par A._ en faveur de B._ est supprimée dès le 1er avril 2011 et que B._ est condamnée à restituer à A._ la somme de 34'500 fr. Les frais de justice, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée qui succombe (<ref-law>). L'intimée versera en outre au recourant une indemnité de dépens à hauteur de 4'000 fr. (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est admis et l'arrêt attaqué est réformé comme suit:
1.1 La contribution d'entretien due par A._ en faveur de B._ est supprimée dès le 1er avril 2011.
1.2 B._ est condamnée à restituer à A._ la somme de 34'500 fr.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
3. Une indemnité de 4'000 fr., à payer à titre de dépens au recourant, est mise à la charge de l'intimée.
4. La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens des instances cantonales.
5. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile.
Lausanne, le 27 février 2013
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: von Werdt
Le Greffier: Richard


facts:
Sachverhalt:
A. Der 1963 geborene C._ war seit April 2004 als Bauarbeiter bei der Q._ AG angestellt und damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 4. April 2005 meldete die Arbeitgeberin der SUVA, der Versicherte habe am 29. März 2005 einen Unfall erlitten. Die SUVA zog verschiedene medizinische Unterlagen bei und liess den Versicherten am 1. November 2005 durch den Kreisarzt Dr. med. F._ untersuchen. Anschliessend stellte sie mit Verfügung vom 29. November 2005 ihre Taggeldleistungen per 28. November 2005 ein. Zur Begründung wurde erklärt, der Versicherte leide an Schulterbeschwerden, welche keine Arbeitsunfähigkeit mehr verursachten, und an Beschwerden im Bereich der Halswirbelsäule (HWS), welche nicht Folgen des Unfalls vom 29. März 2005 darstellten. An diesem Standpunkt hielt der Versicherer mit Einspracheentscheid vom 22. März 2006 fest.
B. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 23. März 2007).
C. C._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die SUVA zu verpflichten, ihm über den 28. November 2005 hinaus die gesetzlichen Leistungen auszurichten. Ferner wird um unentgeltliche Prozessführung und Verbeiständung ersucht.
Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1. Der Beschwerdeführer macht zunächst geltend, das kantonale Gericht habe seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt. Er verlangt aus diesem Grund die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids.
1.1 Der Beschwerdeführer liess in der vorinstanzlichen Beschwerdeschrift vom 10. Juli 2006 die Anordnung eines zweiten Schriftenwechsels beantragen. Zur Begründung wurde erklärt, sein Vertreter sei erst am Freitag, 7. Juli 2006, mandatiert worden und habe daher die Akten der Beschwerdegegnerin noch nicht einsehen können. Das kantonale Gericht holte die Beschwerdeantwort der SUVA vom 28. August 2006 ein. Dem Beschwerdeführer stellte es diese nach Lage der Akten erst mit Verfügung vom 23. November 2006 zu. Gleichzeitig erklärte es den Schriftenwechsel für geschlossen. Nach diesem Zeitpunkt unaufgefordert eingereichte Stellungnahmen einer Partei werden gemäss kantonalzürcherischer Gerichtspraxis aus dem Recht gewiesen (SVR 2008 UV Nr. 1 S. 1 E. 3.3.2, 8C_240/2007, mit Hinweis auf Christian Zünd, Kommentar zum Gesetz über das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Zürich 1998, S. 140, N 9 zu § 19).
1.2 Der Anspruch auf rechtliches Gehör ist ein Teilaspekt des allgemeinen Grundsatzes des fairen Verfahrens von <ref-law> bzw. Art. 6 Ziff. 1 EMRK. Er umfasst unter anderem das Recht, von jeder dem Gericht eingereichten Stellungnahme Kenntnis zu nehmen und sich dazu äussern zu können, unabhängig davon, ob diese neue Tatsachen oder Argumente enthält und ob sie das Gericht tatsächlich zu beeinflussen vermag. Das auf <ref-law> gestützte Replikrecht gilt für alle gerichtlichen Verfahren, auch solche, die nicht in den Schutzbereich von Art. 6 Ziff. 1 EMRK fallen (<ref-ruling> E. 2.1 und 2.2 S. 99; <ref-ruling> E. 4.3 - 4.6 S. 102 ff.; <ref-ruling> E. 3.3.3 S. 47). Eine gerichtliche Instanz wird dem Anspruch auf rechtliches Gehör nicht gerecht, wenn sie einer Partei die Stellungnahme der Gegenpartei zustellt und gleichzeitig den Schriftenwechsel für geschlossen erklärt (Urteil 2C_688/2007 vom 11. Februar 2008, E. 2.2 und 2.3, mit Hinweisen). Die Vorinstanz beging demnach eine Gehörsverletzung, indem sie dem Versicherten bzw. seinem Vertreter mit ihrer Verfügung vom 23. November 2006 die Vernehmlassung des Versicherers vom 28. August 2006 zustellte und gleichzeitig den Schriftenwechsel für geschlossen erklärte. Mit Blick darauf, dass selbst dann eine Nachfrist zur Ergänzung der Beschwerdebegründung anzusetzen gewesen wäre, wenn die Beschwerde wegen der kurzfristigen, eine vorgängige Akteneinsicht nicht mehr zulassenden Mandatierung lediglich summarisch oder gar nicht begründet worden wäre (<ref-law>; noch nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlichtes Urteil 9C_853/2007 vom 15. April 2008, E. 5.1 und 5.2), hat die Gehörsverletzung als schwerwiegend zu gelten.
1.2 Der Anspruch auf rechtliches Gehör ist ein Teilaspekt des allgemeinen Grundsatzes des fairen Verfahrens von <ref-law> bzw. Art. 6 Ziff. 1 EMRK. Er umfasst unter anderem das Recht, von jeder dem Gericht eingereichten Stellungnahme Kenntnis zu nehmen und sich dazu äussern zu können, unabhängig davon, ob diese neue Tatsachen oder Argumente enthält und ob sie das Gericht tatsächlich zu beeinflussen vermag. Das auf <ref-law> gestützte Replikrecht gilt für alle gerichtlichen Verfahren, auch solche, die nicht in den Schutzbereich von Art. 6 Ziff. 1 EMRK fallen (<ref-ruling> E. 2.1 und 2.2 S. 99; <ref-ruling> E. 4.3 - 4.6 S. 102 ff.; <ref-ruling> E. 3.3.3 S. 47). Eine gerichtliche Instanz wird dem Anspruch auf rechtliches Gehör nicht gerecht, wenn sie einer Partei die Stellungnahme der Gegenpartei zustellt und gleichzeitig den Schriftenwechsel für geschlossen erklärt (Urteil 2C_688/2007 vom 11. Februar 2008, E. 2.2 und 2.3, mit Hinweisen). Die Vorinstanz beging demnach eine Gehörsverletzung, indem sie dem Versicherten bzw. seinem Vertreter mit ihrer Verfügung vom 23. November 2006 die Vernehmlassung des Versicherers vom 28. August 2006 zustellte und gleichzeitig den Schriftenwechsel für geschlossen erklärte. Mit Blick darauf, dass selbst dann eine Nachfrist zur Ergänzung der Beschwerdebegründung anzusetzen gewesen wäre, wenn die Beschwerde wegen der kurzfristigen, eine vorgängige Akteneinsicht nicht mehr zulassenden Mandatierung lediglich summarisch oder gar nicht begründet worden wäre (<ref-law>; noch nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlichtes Urteil 9C_853/2007 vom 15. April 2008, E. 5.1 und 5.2), hat die Gehörsverletzung als schwerwiegend zu gelten.
1.3 1.3.1 Nach der Rechtsprechung kann eine nicht besonders schwerwiegende Verletzung des rechtlichen Gehörs ausnahmsweise als geheilt gelten, wenn die betroffene Person die Möglichkeit erhält, sich vor einer Beschwerdeinstanz zu äussern, die sowohl den Sachverhalt wie die Rechtslage frei überprüfen kann. Unter dieser Voraussetzung ist darüber hinaus - im Sinne einer Heilung des Mangels - selbst bei einer schwerwiegenden Verletzung des Gehörs von einer Rückweisung der Sache an die Vorinstanz abzusehen, wenn und soweit die Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen würde, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der betroffenen Partei an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (<ref-ruling> E. 2.2 S. 204, 132 V 387 E. 5.1 S. 390 mit Hinweis).
1.3.2 Das kantonale Gericht hat Feststellungen zum rechtserheblichen Sachverhalt getroffen. Insbesondere verneinte es - als zentrales Element seines Entscheids - den natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfallereignis vom 29. März 2005 und den geltend gemachten, über den 28. November 2005 hinaus anhaltenden Beschwerden im Bereich der Halswirbelsäule. Infolge der ihm nicht gewährten Nachfrist zur Beschwerdeergänzung respektive der Verweigerung eines zweiten Schriftenwechsels war es dem Vertreter des Versicherten nicht möglich, in Kenntnis der Aktenlage auf diese Feststellungen einzuwirken. Das Bundesgericht kann zwar - unabhängig von der erweiterten Kognition bei Geldleistungen der Unfallversicherung gemäss Art. 97 Abs. 2 und Art. 105 Abs. 3 BGG - grundsätzlich eine Sachverhaltsfeststellung, welche auf einer Rechtsverletzung beruht, berichtigen oder ergänzen (<ref-law>). Soweit der Vorinstanz eine Missachtung formeller Verfahrensgarantien vorgeworfen werden muss, bildet jedoch die Kassation ihres Entscheids weiterhin die Regel, zumal der Rechtsunterworfene grundsätzlich Anspruch auf Einhaltung des Instanzenzuges hat (Urteil 8C_147/2007 vom 27. Februar 2008, E. 4.4 mit Hinweis auf Markus Schott, Basler Kommentar zum BGG, Basel 2008, S. 957, Art. 97 N 24; Ulrich Meyer, ebenda, S. 1053 f., Art. 107 N 13 und 15). Eine Heilung des Verfahrensmangels im letztinstanzlichen Verfahren ist daher nicht angezeigt. Der vorinstanzliche Entscheid ist aufzuheben und die Sache ist an das kantonale Gericht zurückzuweisen.
2. Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 Abs. 1 und Abs. 4 lit. a BGG). Die Beschwerdegegnerin gilt als unterliegende Partei (vgl. <ref-ruling> E. 6.1 S. 235), weshalb ihr die Kosten aufzuerlegen sind (<ref-law>). Der Beschwerdeführer hat Anspruch auf eine Parteientschädigung zu Lasten der SUVA (<ref-law>). Damit wird sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung gegenstandslos.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. März 2007 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägungen verfahre und über die Beschwerde gegen den Einspracheentscheid vom 22. März 2006 neu entscheide.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3. Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2500.- zu entschädigen.
4. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Juni 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Der Gerichtsschreiber:
i.V. Leuzinger Flückiger

canton: CH

region: Federation


facts:
Faits:
A. Par décisions de taxation du 26 janvier 2004 pour les impôts cantonal et communal de la période fiscale 2002, l'Administration fiscale cantonale du canton de Genève (ci-après: l'Administration fiscale) a imposé A.X._ et B.X._ sur un gain en capital obtenu dans le jeu Pari mutuel romand de 19'708 fr. 50. Elle a admis en déduction de ce gain les mises gagnantes pour un montant de 288 fr. et refusé de déduire les mises perdantes qui s'élevaient selon les époux X._ à 19'412 fr.
Le 15 février 2004, A.X._ et B.X._ ont déposé une réclamation contre ces décisions. Ils demandaient la déduction des mises perdantes, comme cela avait toujours été admis jusqu'alors. La réclamation portant sur l'impôt cantonal et communal de la période fiscale 2002 a été rejetée par décision du 24 janvier 2005. Les intéressés ont interjeté recours contre cette dernière décision auprès de la Commission cantonale de recours en matière d'impôts (ci-après: la Commission cantonale de recours).
Par décisions de taxation du 21 février 2005 pour l'impôt fédéral ainsi que pour les impôts cantonal et communal de la période fiscale 2003, l'Administration fiscale a imposé A.X._ et B.X._ sur un gain en capital obtenu dans le jeu Pari mutuel romand de 27'874 fr. Elle a admis en déduction de ce gain les mises gagnantes pour un montant de 639 fr. et refusé de déduire les mises perdantes qui s'élevaient à 22'471 fr.
Le 4 mars 2005, A.X._ et B.X._ ont déposé une réclamation portant sur l'impôt cantonal et communal de la période fiscale 2003 contre ces décisions, demandant une nouvelle fois la déduction des mises perdantes. La réclamation a été rejetée par décision du 24 mars 2005. Les intéressés ont interjeté recours contre cette dernière décision auprès de la Commission cantonale de recours.
Par décision du 26 février 2007, après avoir joint les causes, la Commission cantonale de recours a admis les recours en matière d'impôts cantonal et communal. Contre cette décision, l'Administration fiscale a déposé un recours auprès du Tribunal administratif du canton de Genève (ci-après: le Tribunal administratif).
B. Par arrêt du 26 février 2008, le Tribunal administratif a admis le recours, annulé la décision rendue le 26 février 2007 par la Commission cantonale de recours et confirmé les décisions sur réclamation rendues les 24 janvier et 24 mars 2005 par l'Administration fiscale. Les gains en capital obtenus en jouant au Pari mutuel romand étaient imposables et, à ce titre, ajoutés au revenu imposable ordinaire. Les mises gagnantes étaient déductibles, puisqu'elles étaient des dépenses nécessaires à l'acquisition du revenu. Les mises perdantes ne l'étaient en revanche pas. Il manquait un lien de connexité immédiat et direct entre la dépense et le gain. Le rôle des facteurs aléatoires intervenant dans l'obtention et l'importance du gain recherché rompait le lien d'immédiateté. Aucune déduction ne pouvait en outre être admise en l'absence de tout gain. En sus, la nature au porteur des billets délivrés par le Pari mutuel romand rendait difficile la preuve de la dépense, qui incombait au contribuable. En l'espèce, la déduction des mises perdantes devait être refusée, ce qui, par ailleurs, correspondait aux objectifs de protection des joueurs contre les dangers des jeux voulus par le législateur fédéral. Enfin, les conditions d'un changement de pratique étaient réunies.
C. Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A.X._ et B.X._ demandent au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt rendu le 26 février 2008 par le Tribunal administratif et d'admettre la déduction des mises perdantes d'un montant de 19'412 fr. du revenu imposable pour 2002 et de 22'471 fr. pour 2003. Ils se plaignent de la constatation inexacte des faits pertinents et de la violation du droit fédéral.
Le Tribunal administratif renonce à déposer des observations. L'Administration fiscale cantonale ainsi que l'Administration fédérale des contributions concluent au rejet du recours.

considerations:
Considérant en droit:
1. La loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID; loi sur l'harmonisation fiscale; RS 642.14) est entrée en vigueur le 1er janvier 1993. Les cantons devaient adapter leur législation aux dispositions des titres deuxième à sixième de la loi sur l'harmonisation dans les huit ans qui suivent l'entrée en vigueur de cette loi (<ref-law>). En l'espèce, l'arrêt attaqué concerne le régime d'imposition cantonal et communal des gains provenant de jeux organisés par le Pari mutuel romand pour les périodes fiscales 2002 et 2003, de sorte que la loi sur l'harmonisation fiscale est applicable.
2. Déposé en temps utile et dans les formes prévues par la loi (art. 100 al. 1 et 106 al. 2 LTF) contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, qui ne peut pas être attaquée devant le Tribunal administratif fédéral (art. 86 al. 1 lettre d LTF; <ref-law>) par ses destinataires (<ref-law>), le présent recours en matière de droit public est en principe recevable pour violation du droit fédéral qui comprend les droits constitutionnels (cf. art. 95 lettres a et c LTF). L'<ref-law>, qui ouvre aussi la voie du recours en matière de droit public, n'a plus de portée propre depuis l'entrée en vigueur de la loi sur le Tribunal fédéral (<ref-ruling> consid. 1.3 p. 188), tandis que l'<ref-law> l'emporte sur l'<ref-law> (<ref-ruling> consid. 1.5 p. 190 ss), de sorte que les conclusions des recourants, qui demandent plus que l'annulation de l'arrêt attaqué, sont recevables.
3. Le Tribunal fédéral examine librement si le droit cantonal et son interprétation par les autorités cantonales respectent les exigences de la loi sur l'harmonisation fiscale. Dans la mesure où le droit fédéral laisse une marge de manoeuvre au législateur cantonal, le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral se limite à l'interdiction de l'arbitraire (<ref-ruling> consid. 3.1 206; <ref-ruling> consid. 1a et 2b p. 59 s.).
4. 4.1 Conformément à l'<ref-law>, l'art. 1 de de la loi genevoise du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques, Impôt sur le revenu (revenu imposable) (LIPP-IV; RSGE D 3 14), l'impôt sur le revenu a pour objet tous les revenus, prestations et avantages du contribuable, qu'ils soient uniques ou périodiques, en espèces ou en nature et quelle qu'en soit l'origine, avant déductions. L'art. 9 lettre e LIPP-IV déclare également imposables les gains de loterie et d'autres institutions semblables.
4.2 Conformément à l'<ref-law>, l'art. 1 de la loi genevoise du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques - Détermination du revenu net - Calcul de l'impôt et rabais d'impôt - Compensation des effets de la progression à froid (LIPP-V; RSGE D 3 16) prévoit que le revenu net se calcule en défalquant du total des revenus bruts les déductions générales et les frais mentionnés aux articles 2 à 8. Ces derniers autorisent les déductions liées à la prévoyance, à l'exercice d'une activité lucrative dépendante et indépendante, à la santé, aux contributions d'entretien, à la fortune, aux frais de garde et au bénévolat. D'après l'art. 9 lettre a LIPP-V, ne peuvent en revanche pas être déduits les autres frais et dépenses, en particulier les frais d'entretien du contribuable et de sa famille, y compris les loyers du logement et les dépenses privées résultant de sa situation professionnelle.
4.3 Constituent des frais nécessaires à l'acquisition du revenu les dépenses faites pour acquérir le revenu imposable qui sont en rapport immédiat et direct avec ce dernier. La condition de nécessité doit être comprise dans un sens large. Le Tribunal fédéral n'exige en effet pas que le contribuable ne puisse pas acquérir le revenu du travail sans les dépenses professionnelles. Selon la pratique, il n'est pas non plus nécessaire que l'on ait l'obligation légale de payer la charge correspondante, mais il suffit que les dépenses puissent économiquement être considérées comme étant nécessaires pour l'obtention du revenu et que l'on ne puisse raisonnablement exiger du contribuable d'y renoncer. Il faut ainsi considérer comme frais généraux toutes les dépenses nécessaires à l'obtention du revenu et qui, selon les conceptions courantes, peuvent y être englobées habituellement (<ref-ruling> consid. 3a p. 32 et les nombreuses références citées; arrêt 2C_260/2008 du 6 août 2008, consid. 2.2).
4.4 Selon un principe généralement admis en matière fiscale, comme l'a rappelé le Tribunal administratif, il incombe à celui qui fait valoir l'existence d'un fait de nature à éteindre ou à diminuer sa dette fiscale d'en apporter la preuve et de supporter les conséquences de l'échec de cette preuve (arrêt 2C_265/2007 du 8 octobre 2007, consid. 4.1; 2A.461/2001 du 21 février 2002 in Revue fiscale 57/2002, p. 816, consid. 2; Revue fiscale 54 118 consid. 9a p. 126; <ref-ruling> consid. 4c/aa p. 266 et les arrêts cités).
5. 5.1 C'est à bon droit que le Tribunal administratif a jugé que le montant brut des gains en cause, qui ont été obtenus en jouant au Pari mutuel romand, hors maisons de jeu, est imposable, ce que les recourants ne contestent pas. Ces derniers demandent en revanche le droit de déduire non seulement les mises gagnantes mais également les mises perdantes des gains qu'ils ont obtenus, ce que le Tribunal administratif leur a refusé.
5.2 Selon l'arrêt attaqué, qui se réfère à l'<ref-ruling>, en raison du rôle considérable des facteurs aléatoires intervenant dans l'attribution et l'importance du gain recherché, le lien d'immédiateté exigé par la loi est rompu de sorte que les mises perdantes ne peuvent être déduites du revenu. Les recourants contestent cette opinion. Il est vrai sur ce point qu'une partie de la doctrine considère qu'en principe, les dépenses pour le jeu de loterie sont des dépenses d'entretien privé du contribuable, non déductibles (Markus Reich, in Zweifel/Athanas, Kommentar zum Schweizerischen Steuerrecht, vol. I/1, Bundesgesetz über die Harmonisierung der direkten Steuern der Kantone und Gemeinden [StHG], 2e éd., Bâle/Genève/Munich 2002, n° 7 ad <ref-law>; Philipp Funk, Der Begriff der Gewinnungskosten nach Schweizerischem Einkommensteuerrecht, Grüsch 1989, p. 212). Ce ne serait que lorsque les jeux de loterie conduiraient à un gain, qui constitue un revenu imposable (cf. <ref-law>; Markus Reich, op. cit., n° 32 ad <ref-law>), que le principe de l'impôt sur le revenu net autoriserait la déduction des mises - gagnantes et perdantes - à concurrence du gain obtenu, le jeu de loterie devant en revanche être qualifié de hobby lorsque, durant une période fiscale, les mises dépasseraient les gains obtenus (Markus Reich, op. cit., n° 7 ad <ref-law>; Peter Locher, Kommentar zum DBG, Therwil/Bâle 2001, n° 48 ad <ref-law>; Ernst Känzig, Die Eidgenössische Wehrsteuer, 2e éd., Bâle 1982, n° 22a ad art. 21 al. 1 lettres e et f AIFD, ces deux derniers auteurs font référence à l'<ref-ruling>). Il n'est toutefois pas nécessaire de développer cette question du moment que le recours doit être rejeté pour un autre motif.
5.3 Le Tribunal administratif a également jugé que, comme les billets du PMU sont des coupons au porteur, il était difficile de s'assurer que seuls les recourants et non pas des tiers avaient consenti à la dépense. Il a estimé au surplus qu'il ne suffisait pas d'apposer un nom sur les coupons pour que la preuve de la dépense effective soit apportée. La preuve de l'achat effectif par les recourants n'avait donc pas été apportée en l'espèce.
Les recourants reprochent à tort au Tribunal administratif d'avoir renversé le fardeau de la preuve. Le Tribunal administratif n'a en effet pas requis des recourants la preuve que les billets perdants produits n'ont pas été achetés par des tiers, mais uniquement qu'ils ont bien été achetés par eux-mêmes, ce qui consiste à n'en pas douter à apporter la preuve d'un fait positif. A l'instar du Tribunal administratif, force est de constater qu'il ne suffit pas de déposer des billets originaux sur lesquels sont apposés les noms des recourants pour démontrer que ceux-ci en sont bien les acheteurs effectifs (cf. pour un cas similaire: arrêt du Tribunal fédéral 2A.242/2005 du 17 mars 2006). Les recourants ont en revanche raison de souligner que cette preuve peut être apportée par divers moyens et non pas uniquement par la production d'un billet nominatif délivré par la société qui exploite le PMU. Celle-ci fait toutefois défaut en l'espèce.
Par conséquent, en refusant la déduction des mises perdantes parce que les recourants n'avaient pas suffisamment prouvé en avoir supporté le coût, le Tribunal administratif n'a pas violé le droit fédéral.
5.4 Au vu du résultat du recours, il n'est pas nécessaire d'examiner le grief de constatation manifestement inexacte des faits ni celui de violation de la force dérogatoire du droit fédéral, qui se confond au demeurant avec la violation de la loi sur l'harmonisation fiscale, directement applicable le cas échéant (<ref-law>), ni non plus celui de violation du principe de la légalité et de l'intérêt public.
6. Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours.
Succombant, les recourants doivent supporter un émolument judiciaire solidairement entre eux (art. 65 et 66 LTF). Ils n'ont pas droit à des dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
3. Le présent arrêt est communiqué au mandataire des recourants, à l'Administration fiscale et au Tribunal administratif du canton de Genève, ainsi qu'à l'Administration fédérale des contributions, Division juridique impôt fédéral direct.
Lausanne, le 1er octobre 2008
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Merkli Dubey


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. X._, der aus Serbien-Montenegro stammt, wurde am 22. Mai 2003 festgenommen und vom Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich mit Verfügung vom 24. Mai 2003 in Untersuchungshaft versetzt. Der Haftrichter führte aus, der Angeschuldigte gebe zu, mit Y._ in einem öffentlichen WC in der Platzspitzanlage in Zürich sexuelle Kontakte gehabt zu haben; er bestreite aber, dass dies gegen den Willen von Frau Y._ geschehen oder dass es zum Vollzug des Geschlechtsverkehrs gekommen sei. Der Angeschuldigte werde jedoch durch die detaillierten Aussagen von Y._ massiv belastet. Es bestehe deshalb ein dringender Tatverdacht bezüglich Vergewaltigung. Zudem liege Kollusionsgefahr vor. Im Weiteren sei Fluchtgefahr gegeben, da der Angeschuldigte jugoslawischer Staatsangehöriger sei, in der Schweiz keinen festen Wohnsitz habe und als abgewiesener Asylbewerber über keine engeren Beziehungen zur Schweiz verfüge. X._ stellte am 11. Juli 2003 ein Gesuch um Haftentlassung. Der Haftrichter wies das Begehren am 16. Juli 2003 ab und erstreckte die Haft bis zum 16. Oktober 2003. Ein Haftentlassungsgesuch vom 26. August 2003 wurde vom Haftrichter am 3. September 2003 abgewiesen. Die Bezirksanwaltschaft Zürich erhob am 5. September 2003 gegen X._ Anklage wegen Vergewaltigung und mehrfacher sexueller Nötigung. Sie beantragt, der Angeklagte sei mit 27 Monaten Gefängnis, unter Anrechnung der erstandenen Haft, und mit 10 Jahren Landesverweisung zu bestrafen. Am 11. September 2003 stellte X._ erneut ein Gesuch um Haftentlassung. Der Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich wies das Gesuch mit Verfügung vom 12. September 2003 ab und ordnete die Sicherheitshaft an.
A. X._, der aus Serbien-Montenegro stammt, wurde am 22. Mai 2003 festgenommen und vom Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich mit Verfügung vom 24. Mai 2003 in Untersuchungshaft versetzt. Der Haftrichter führte aus, der Angeschuldigte gebe zu, mit Y._ in einem öffentlichen WC in der Platzspitzanlage in Zürich sexuelle Kontakte gehabt zu haben; er bestreite aber, dass dies gegen den Willen von Frau Y._ geschehen oder dass es zum Vollzug des Geschlechtsverkehrs gekommen sei. Der Angeschuldigte werde jedoch durch die detaillierten Aussagen von Y._ massiv belastet. Es bestehe deshalb ein dringender Tatverdacht bezüglich Vergewaltigung. Zudem liege Kollusionsgefahr vor. Im Weiteren sei Fluchtgefahr gegeben, da der Angeschuldigte jugoslawischer Staatsangehöriger sei, in der Schweiz keinen festen Wohnsitz habe und als abgewiesener Asylbewerber über keine engeren Beziehungen zur Schweiz verfüge. X._ stellte am 11. Juli 2003 ein Gesuch um Haftentlassung. Der Haftrichter wies das Begehren am 16. Juli 2003 ab und erstreckte die Haft bis zum 16. Oktober 2003. Ein Haftentlassungsgesuch vom 26. August 2003 wurde vom Haftrichter am 3. September 2003 abgewiesen. Die Bezirksanwaltschaft Zürich erhob am 5. September 2003 gegen X._ Anklage wegen Vergewaltigung und mehrfacher sexueller Nötigung. Sie beantragt, der Angeklagte sei mit 27 Monaten Gefängnis, unter Anrechnung der erstandenen Haft, und mit 10 Jahren Landesverweisung zu bestrafen. Am 11. September 2003 stellte X._ erneut ein Gesuch um Haftentlassung. Der Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich wies das Gesuch mit Verfügung vom 12. September 2003 ab und ordnete die Sicherheitshaft an.
B. Gegen diesen Entscheid liess X._ am 25. September 2003 durch seinen Anwalt staatsrechtliche Beschwerde beim Bundesgericht erheben. Er beantragt, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und er sei mit sofortiger Wirkung aus der Sicherheitshaft zu entlassen. Im Weiteren ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren.
B. Gegen diesen Entscheid liess X._ am 25. September 2003 durch seinen Anwalt staatsrechtliche Beschwerde beim Bundesgericht erheben. Er beantragt, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und er sei mit sofortiger Wirkung aus der Sicherheitshaft zu entlassen. Im Weiteren ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren.
C. Die Bezirksanwaltschaft Zürich und der Haftrichter des Bezirksgerichts Zürich verzichteten auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1. Mit einer staatsrechtlichen Beschwerde, die sich gegen die Abweisung eines Haftentlassungsgesuchs richtet, kann in Abweichung vom Grundsatz der kassatorischen Natur der Beschwerde nicht nur die Aufhebung des angefochtenen Entscheids, sondern ausserdem die Entlassung aus der Haft verlangt werden (<ref-ruling> E. 4b/aa S. 332 f.; <ref-ruling> E. 1a S. 297, je mit Hinweisen). Die mit der vorliegenden Beschwerde gestellten Anträge sind daher zulässig.
1. Mit einer staatsrechtlichen Beschwerde, die sich gegen die Abweisung eines Haftentlassungsgesuchs richtet, kann in Abweichung vom Grundsatz der kassatorischen Natur der Beschwerde nicht nur die Aufhebung des angefochtenen Entscheids, sondern ausserdem die Entlassung aus der Haft verlangt werden (<ref-ruling> E. 4b/aa S. 332 f.; <ref-ruling> E. 1a S. 297, je mit Hinweisen). Die mit der vorliegenden Beschwerde gestellten Anträge sind daher zulässig.
2. Der Beschwerdeführer macht geltend, der angefochtene Entscheid verletze das Willkürverbot (<ref-law>) und das Recht auf persönliche Freiheit (Art. 10 Abs. 2 und Art. 31 Abs. 1 BV; Art. 5 Ziff. 1 lit. c EMRK).
2.1 Bei staatsrechtlichen Beschwerden, die gestützt auf das verfassungsmässige Recht der persönlichen Freiheit wegen Anordnung oder Fortdauer der Haft erhoben werden, prüft das Bundesgericht im Hinblick auf die Schwere des Eingriffs die Auslegung und Anwendung des entsprechenden kantonalen Rechts frei. Soweit jedoch reine Sachverhaltsfeststellungen und damit Fragen der Beweiswürdigung zu beurteilen sind, greift das Bundesgericht nur ein, wenn die tatsächlichen Feststellungen der kantonalen Instanz willkürlich sind (<ref-ruling> E. 2.1 S. 186; <ref-ruling> E. 3a S. 35, je mit Hinweisen). Die vom Beschwerdeführer ebenfalls angerufene Vorschrift von Art. 5 EMRK geht ihrem Gehalt nach nicht über den verfassungsmässigen Anspruch auf persönliche Freiheit hinaus. Indessen berücksichtigt das Bundesgericht bei der Konkretisierung dieses Anspruchs auch die Rechtsprechung der Konventionsorgane (<ref-ruling> E. 3 S. 282 f. mit Hinweisen). Der Berufung auf das Willkürverbot kommt im vorliegenden Fall neben der Rüge der Verletzung der persönlichen Freiheit keine selbstständige Bedeutung zu.
Nach § 67 Abs. 2 in Verbindung mit § 58 Abs. 1 der Strafprozessordnung des Kantons Zürich (StPO) ist die Anordnung oder Aufrechterhaltung der Sicherheitshaft zulässig, wenn der Angeklagte eines Verbrechens oder Vergehens dringend verdächtigt wird und überdies Flucht-, Kollusions- oder Fortsetzungsgefahr besteht. Ausserdem darf die Haft nicht länger dauern als die zu erwartende Freiheitsstrafe (<ref-law>). Der Haftrichter war der Auffassung, im vorliegenden Fall seien der dringende Tatverdacht sowie Fluchtgefahr gegeben und die Fortdauer der Haft erweise sich im Lichte der von der Bezirksanwaltschaft beantragten Strafe von 27 Monaten Gefängnis als verhältnismässig.
2.2 Der Beschwerdeführer beklagt sich über eine "willkürliche, jedenfalls unzulässige Annahme eines dringenden Tatverdachts" durch die kantonale Instanz.
2.2.1 Der Haftrichter hielt im angefochtenen Entscheid fest, hinsichtlich des dringenden Tatverdachts könne zwecks Vermeidung unnötiger Wiederholungen vollumfänglich auf die Haftrichterverfügungen vom 24. Mai 2003, 16. Juli 2003 und 3. September 2003 verwiesen werden.
In der staatsrechtlichen Beschwerde wird erklärt, der Haftrichter habe seine Auffassung, es bestehe ein dringender Tatverdacht, "gar nicht begründet, sondern ausschliesslich auf frühere Haftrichterentscheide verwiesen". Sollte damit sinngemäss eine ungenügende Begründung geltend gemacht werden, so wäre die Rüge unzutreffend. Es ist unter dem Gesichtspunkt der aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (<ref-law>) folgenden Begründungspflicht nicht zu beanstanden, dass der Haftrichter zur Frage, ob der dringende Tatverdacht zu bejahen sei, auf die Überlegungen in seinen früheren Haftentscheiden verwies (BGE <ref-ruling> E. 2c S. 34).
2.2.2 Der Haftrichter hatte in seiner Verfügung vom 3. September 2003 ausgeführt, dem Beschwerdeführer sei in der Schlusseinvernahme vom 26. August 2003 vorgehalten worden, er habe Y._ an der Hand haltend in ein WC-Häuschen hineingezogen, wo es anschliessend zu sexuellen Handlungen (namentlich versuchtes anales Eindringen als auch teilweises vaginales Eindringen) gekommen sei, obwohl Frau Y._ mehrmals "no sex" oder "nein" gesagt habe. Der Beschwerdeführer gebe zwar zu, trotz des "Neins" von Y._ die ihm vorgeworfenen sexuellen Handlungen vorgenommen zu haben. Sein Verteidiger stelle indessen den Einsatz von Nötigungsmitteln in Abrede und mache geltend, das dem Beschwerdeführer vorgeworfene Verhalten erfülle weder den Tatbestand der sexuellen Nötigung im Sinne von <ref-law> noch den Tatbestand der Vergewaltigung im Sinne von <ref-law>. Der Haftrichter betonte, er sei weder befugt noch in der Lage, dem Entscheid des Sachrichters bezüglich der rechtlichen Qualifikation des eingeklagten Sachverhaltes vorzugreifen. Er hielt fest, das dem Beschwerdeführer zur Last gelegte Verhalten könnte durchaus unter <ref-law> oder <ref-law> subsumiert werden. Die Nötigungsmittel seien in diesen Vorschriften nicht abschliessend aufgezählt. Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts bedürfe es für die Ausweglosigkeit der Situation des Opfers keiner eigentlichen Gewaltanwendung, sondern es könne genügen, wenn dem Opfer eine Widersetzung aus anderen Gründen (beispielsweise der körperlichen Überlegenheit des Täters oder der kognitiven Unterlegenheit des Opfers wegen) nicht zuzumuten sei, wobei auch die Persönlichkeit des Opfers, ihr Alter oder ihre ablehnende Haltung zu berücksichtigen seien (<ref-ruling>). Im vorliegenden Fall habe Frau Y._ aufgrund ihrer negativen Erinnerungen (Vergewaltigung ihrer Mutter) und ihrem Wissen aus den Medien (Gewalt bei Gegenwehr) ob des Verhaltens des Beschwerdeführers derart Angst bekommen, dass sie jegliche Gegenwehr unterlassen habe. Es werde Sache des erkennenden Gerichts sein, zu prüfen, ob dieses Verhalten ausreiche, um die angeführten Tatbestände zu erfüllen. Der Haftrichter habe aufgrund der erwähnten Rechtslage von einem dringenden Tatverdacht betreffend sexuelle Nötigung im Sinne von <ref-law> oder Vergewaltigung im Sinne von <ref-law> auszugehen.
2.2.3 In der staatsrechtlichen Beschwerde wird vorgebracht, die dem Beschwerdeführer zur Last gelegten Handlungen würden die Tatbestände der Vergewaltigung und der sexuellen Nötigung nicht erfüllen. Die Anklage werfe dem Beschwerdeführer kein nötigendes Verhalten (Anwendung von Gewalt, psychischer Druck, Drohung etc.) vor, sondern gehe davon aus, dass Y._ jede Gegenwehr unterlassen und sich darauf beschränkt habe, mehrmals "nein" bzw. "no sex" zu sagen, in der Folge aber die sexuellen Handlungen des Beschwerdeführers widerstandslos hingenommen habe. Ein tatbestandsmässiges Verhalten des Beschwerdeführers sei nicht deshalb gegeben, weil dieser das "Nein" von Frau Y._ ignoriert haben solle. Der Vollzug sexueller Handlungen entgegen dem klar geäusserten Willen der betroffenen Person erfülle den Tatbestand der Art. 189 und 190 StGB nicht, sofern nicht ein nötigendes Verhalten dazukomme. Zudem müsste dieses Verhalten erheblich sein. Entsprechendes sei aber der Anklage nicht zu entnehmen. Es treffe zu, dass die Nötigungsmittel im Gesetz nicht abschliessend aufgezählt würden und es auch genüge, wenn sich eine Frau in einer ausweglosen Situation befinde, in der ihr ein Widerstand nicht zuzumuten sei. Eine solche Situation werde jedoch in der Anklageschrift nicht behauptet. Zusammenfassend sei festzuhalten, dass die hier in Frage stehenden sexuellen Handlungen nicht auf ein im Sinne von Art. 189 und 190 StGB tatbestandsmässiges Verhalten des Beschwerdeführers zurückzuführen seien, sondern auf eine innere Blockade von Frau Y._, die für den Beschwerdeführer nicht erkennbar gewesen sei. Damit erfülle der Sachverhalt gemäss Anklage, unabhängig von der Frage, ob er auch nachgewiesen sei, keinen Straftatbestand. Der Haftrichter hätte daher davon ausgehen müssen, dass mit hoher Wahrscheinlichkeit ein Freispruch resultieren werde, und den dringenden Tatverdacht verneinen müssen.
Der Beschwerdeführer verkennt Aufgabe und Möglichkeiten des Bundesgerichts bei der Überprüfung des dringenden Tatverdachts. Es kann nicht Sache des Bundesgerichts sein, dem Sachrichter vorgreifend eine erschöpfende Abwägung sämtlicher belastender und entlastender Beweisergebnisse vorzunehmen. Das Bundesgericht hat lediglich abzuklären, ob genügend konkrete Anhaltspunkte für eine Straftat und eine Beteiligung des Angeschuldigten an dieser Tat vorliegen, die kantonalen Behörden somit das Bestehen eines dringenden Tatverdachts mit vertretbaren Gründen bejahen durften (<ref-ruling> E. 3c S. 146). Wird - wie im vorliegenden Fall - behauptet, es fehle an einem wesentlichen Tatbestandsmerkmal in Bezug auf das dem Angeschuldigten zur Last gelegte Delikt, so könnte im Haftprüfungsverfahren nur eingegriffen werden, wenn das Fehlen des betreffenden Elementes offenkundig wäre (Urteil des Bundesgerichts 1P.692/1998 vom 15. Januar 1999, E. 4a/cc). Dies trifft hier nicht zu. Dem Beschwerdeführer wird Vergewaltigung im Sinne von <ref-law> sowie sexuelle Nötigung im Sinne von <ref-law> zur Last gelegt. Nach diesen Vorschriften macht sich strafbar, wer eine Person zur Duldung des Beischlafs oder einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung "nötigt, namentlich indem er sie bedroht, Gewalt anwendet, sie unter psychischen Druck setzt oder zum Widerstand unfähig macht". Wie das Bundesgericht ausführte, wollte der Gesetzgeber mit dem Tatbestandsmerkmal des Unter-psychischen-Druck-Setzens sicherstellen, dass der Tatbestand alle erheblichen Nötigungsmittel erfasst, auch solche ohne unmittelbaren Bezug zu physischer Gewalt. Es sollte etwa auch das Opfer durch Art. 189 und 190 StGB geschützt werden, das "durch Überraschungseffekt, Erschrecken, Verblüffung oder auf Grund einer ausweglosen Lage keinen Widerstand leistet" (<ref-ruling> E. 3a/bb S. 111 mit Hinweisen). Dem Beschwerdeführer wird vorgeworfen, er habe Y._ in ein WC-Häuschen hineingezogen, wo es anschliessend zu sexuellen Handlungen, namentlich versuchtes anales Eindringen als auch teilweises vaginales Eindringen, gekommen sei, obwohl Frau Y._ mehrmals "no sex" oder "nein" gesagt habe. Dabei wird davon ausgegangen, Frau Y._ habe aufgrund ihrer negativen Erinnerungen (Vergewaltigung ihrer Mutter) und ihrem Wissen aus den Medien (Gewalt bei Gegenwehr) derart Angst bekommen, dass sie jegliche Gegenwehr unterlassen habe. Aufgrund der erwähnten Rechtsprechung des Bundesgerichts, wonach die Tatbestände von Art. 189 Abs. 1 und <ref-law> auch erfüllt sein können, wenn das Opfer "durch Überraschungseffekt, Erschrecken, Verblüffung oder auf Grund einer ausweglosen Lage keinen Widerstand leistet", konnte der Haftrichter mit vertretbaren Gründen annehmen, das dem Beschwerdeführer vorgeworfene Verhalten könnte durchaus unter diese Tatbestände subsumiert werden. Er verletzte deshalb die Verfassung und die EMRK nicht, wenn er das Vorliegen eines dringenden Tatverdachts bejahte.
2.3 Verhält es sich so, dann geht auch der Einwand des Beschwerdeführers fehl, weil kein dringender Tatverdacht bestehe, hätte der Haftrichter die Verhältnismässigkeit der Haft nicht allein mit dem Hinweis auf den Strafantrag der Bezirksanwaltschaft begründen dürfen. Es war sachlich vertretbar, wenn der Haftrichter erwog, die Fortsetzung der seit dem 22. Mai 2003 andauernden Haft sei im Lichte der von der Bezirksanwaltschaft beantragten Strafe von 27 Monaten Gefängnis nicht unverhältnismässig. Der angefochtene Entscheid hält auch insoweit vor der Verfassung und der EMRK stand.
Nach dem Gesagten erweist sich die staatsrechtliche Beschwerde als unbegründet. Sie ist daher abzuweisen.
Nach dem Gesagten erweist sich die staatsrechtliche Beschwerde als unbegründet. Sie ist daher abzuweisen.
3. Dem Begehren des Beschwerdeführers um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege im Sinne von Art. 152 Abs. 1 und 2 OG kann mit Rücksicht auf die gesamten Umstände des Falles entsprochen werden.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen.
1. Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen.
2. Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt:
2.1 Es werden keine Kosten erhoben.
2.2 Rechtsanwalt Dr. Markus Raess, Zürich, wird als amtlicher Anwalt des Beschwerdeführers bezeichnet und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 1'800.-- entschädigt.
2.2 Rechtsanwalt Dr. Markus Raess, Zürich, wird als amtlicher Anwalt des Beschwerdeführers bezeichnet und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 1'800.-- entschädigt.
3. Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Bezirksanwaltschaft Zürich, Büro-Nr. F-2, und dem Bezirksgericht Zürich, Haftrichter, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 13. Oktober 2003
Im Namen der I. öffentlichrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:


facts:
Sachverhalt:
A. A._, B._ und C._ trafen gemäss der Anklage am 17. Mai 2009 zwischen ca. 6 und 8.30 Uhr mit der damals 17 3⁄4-jährigen D._ in der Wohnung von C._s Bruder in Regensdorf ein. Dort schlief D._ kurze Zeit später unvermittelt auf dem Sofa im Wohnzimmer ein und verfiel in einen komatösen Zustand. A._ zog in Anwesenheit von B._ und C._ der auf dem Sofa liegenden D._ die Hose und Unterhose aus, küsste respektive leckte an deren Vagina und drang mit den Fingern darin ein. B._ trat an das Sofa heran, zog D._ das T-Shirt bis zum Hals hoch und entblösste ihre Brüste. A._ begann gleichzeitig an der rechten Brust von D._ zu lecken. C._ knetete ihre linke Brust. In der Folge behändigten sich B._ und C._ eine Banane in der Küche, die A._ in die Vagina von D._ einführte. Später tat er dies auch mit einer Karotte, die C._ in der Küche besorgt hatte. B._ und C._ filmten sämtliche sexuellen Handlungen an D._ mit ihren Mobiltelefonen respektive Fotokameras (Anklageschrift S. 3 f.).
Als D._ langsam aus ihrem komatösen Zustand erwachte, versuchte sie benommen, den über ihr liegenden A._ wegzustossen. A._ stiess die Arme von D._ zur Seite und lehnte sich mit seinem Körpergewicht gegen ihre Beine. Gleichzeitig griff auch B._ ein, der die Handgelenke der sich schwach wehrenden D._ packte und hernach ihre nackte rechte Brust knetete. Durch ihr Verhalten verunmöglichten A._ und B._ kurzzeitig eine weitere Gegenwehr von D._, sodass Ersterer die Penetration mit der Karotte und seinen Fingern unbeirrt fortsetzen konnte. Erst als D._ vollständig aus ihrem komatösen Zustand erwachte und sich heftig zu wehren begann, liess A._ von ihr ab. In etwa gleichzeitig setzten B._ und C._ mit dem Filmen aus. Während der gesamten rund 30 Minuten dauernden sexuellen Übergriffe wussten A._, B._ und C._, dass sich D._ die ganze Zeit in einem komatösen Zustand befand und nicht in der Lage war, sich dagegen zur Wehr zu setzen, zumindest jedoch ihren Willen kundzutun (Anklageschrift S. 4 f.).
B. Das Bezirksgericht Dielsdorf sprach A._, B._ und C._ am 2. Juli 2010 vom Vorwurf der Schändung frei. Das Obergericht des Kantons Zürich bestätigte am 14. Oktober 2011 die erstinstanzlichen Freisprüche. In weiteren Anklagepunkten kam es erst- und zweitinstanzlich zu einem Schuldspruch von B._ und C._.
Das Obergericht hält den äusseren Sachverhalt, wie er in der Anklageschrift festgehalten wurde, für erstellt. Es geht davon aus, D._ sei während der sexuellen Handlungen alkohol- und müdigkeitsbedingt in ihrer Widerstandsfähigkeit erheblich eingeschränkt gewesen. Nicht ausgeschlossen sei jedoch, dass A._, B._ und C._ der Auffassung waren, diese sei nicht widerstandsunfähig gewesen.
C. Die Staatsanwaltschaft führt Beschwerde in Strafsachen mit den Anträgen, das Urteil des Obergerichts vom 14. Oktober 2011 aufzuheben und die Strafsache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
D. A._ und B._ beantragen die Abweisung der Beschwerde. Das Obergericht verzichtet auf eine Stellungnahme. C._ liess sich nicht vernehmen.

considerations:
Erwägungen:
1. 1.1 Die Beschwerdeführerin rügt eine offensichtlich falsche Sachverhaltsfeststellung und eine Verletzung von <ref-law>. Die Geschädigte sei widerstandsunfähig gewesen. Die Vorinstanz gehe willkürlich davon aus, die Beschwerdegegner hätten die Widerstandsunfähigkeit nicht erkannt.
1. 1.1 Die Beschwerdeführerin rügt eine offensichtlich falsche Sachverhaltsfeststellung und eine Verletzung von <ref-law>. Die Geschädigte sei widerstandsunfähig gewesen. Die Vorinstanz gehe willkürlich davon aus, die Beschwerdegegner hätten die Widerstandsunfähigkeit nicht erkannt.
1.2 1.2.1 Den Tatbestand der Schändung nach <ref-law> erfüllt, wer eine urteilsunfähige oder eine zum Widerstand unfähige Person in Kenntnis ihres Zustandes zum Beischlaf, zu einer beischlafsähnlichen oder einer anderen sexuellen Handlung missbraucht.
1.2.2 Widerstandsunfähig im Sinne von <ref-law> ist, wer nicht imstande ist, sich gegen ungewollte sexuelle Kontakte zu wehren. Die Bestimmung schützt somit Personen, die einen zur Abwehr ausreichenden Willen zum Widerstand gegen sexuelle Übergriffe nicht oder nicht sinnvoll bilden, äussern oder betätigen können. Dabei genügt, dass das Opfer nur vorübergehend zum Widerstand unfähig ist. Die Gründe für die Widerstandsunfähigkeit können dauernder oder vorübergehender, chronischer oder situationsbedingter Natur sein, also ebenso in schweren psychischen Defekten wie in einer hochgradigen Intoxikation durch Alkohol oder Drogen, in körperlicher Invalidität wie in einer Fesselung, in der besonderen Lage der Frau in einem gynäkologischen Stuhl, oder auch in einer Summierung von Schläfrigkeit, Alkoholisierung und einem Irrtum über die Identität des für den Ehemann gehaltenen Sexualpartners liegen. Erforderlich ist, dass die Widerstandsfähigkeit gänzlich aufgehoben und nicht nur in irgendeinem Grad beeinträchtigt oder eingeschränkt ist. Bei blosser - z.B. alkoholbedingter - Herabsetzung der Hemmschwelle ist keine Widerstandsunfähigkeit gegeben (<ref-ruling> E. 7.2 mit Hinweisen). Widerstandsunfähigkeit wird namentlich bejaht, wenn es dem Opfer unmöglich ist, den Angriff auf seine geschlechtliche Integrität abzuwehren, weil er von ihm nicht wahrgenommen wird (<ref-ruling> E. 7.4; vgl. auch Urteil 6B_140/2007 vom 30. Juli 2007 E. 5.2). Das zunächst tief schlafende Opfer bleibt nach der Rechtsprechung zum Widerstand unfähig, wenn es nach Beginn des sexuellen Übergriffs zwar erwacht, sich danach aber aus körperlichen Gründen nicht zur Wehr setzen kann (Urteil 6S.217/2002 vom 3. April 2003 E. 4).
Das Gesetz bezeichnet die Tathandlung der Schändung als Missbrauch. Ein solcher liegt vor, wenn die Widerstands- oder Urteilsunfähigkeit des Opfers die Tat ermöglicht und der Täter sich dies bewusst zunutze macht (Urteil 6S.359/2002 vom 7. August 2003 E. 4.2). Das Merkmal des Missbrauchs soll sicherstellen, dass nicht jeder sexuelle Umgang mit Menschen, die widerstands- oder urteilsunfähig sind, pönalisiert wird. Strafbar ist nur, wer die Widerstands- oder Urteilsunfähigkeit eines Menschen zu sexuellen Handlungen ausnützt und ihn damit als Sexualobjekt missbraucht (Urteil 6S.448/2004 vom 3. Oktober 2005 E. 1.3).
1.3 Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz kann nur gerügt werden, wenn sie willkürlich (<ref-law>) ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (<ref-law>; <ref-ruling> E. 1.4.1).
Willkür bei der Beweiswürdigung liegt vor, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt für die Annahme von Willkür nicht (<ref-ruling> E. 2.4; <ref-ruling> E. 5.4; je mit Hinweisen). Die Rüge der Willkür muss präzise vorgebracht und begründet werden, ansonsten darauf nicht eingetreten wird (<ref-law>; <ref-ruling> E. 4.2.3; <ref-ruling> E. 2.8; je mit Hinweisen).
1.4 Die in der Anklageschrift geschilderten sexuellen Handlungen an der Geschädigten ergeben sich aus den Videoaufzeichnungen und sind unbestritten. Zu klären war jedoch, ob die Geschädigte zum Widerstand unfähig war.
Die Geschädigte gab konstant an, sie sei auf dem Sofa eingeschlafen und habe von den sexuellen Handlungen bis kurz vor Schluss nichts bemerkt. Sie sei total erschöpft gewesen. Sie habe an jenem Abend reichlich Alkohol konsumiert. Sie trinke sonst nicht regelmässig Alkohol (Urteil E. 4.2 S. 13 und S. 19 ff.). Die Vorinstanz gelangt in ausführlicher Würdigung und nach Sichtung der drei Videoaufzeichnungen zur Überzeugung, die Aussagen der Geschädigten seien glaubhaft (Urteil S. 35-46, insb. Fazit S. 46 oben). Sie führt namentlich aus, es sei davon auszugehen, dass die Geschädigte die Annäherungsversuche des Beschwerdegegners 1 bemerkt und mit einer leichten Kopfbewegung abzuwehren versucht habe, dabei aber eingeschlafen sei. Sie sei beim Entkleiden nicht wach gewesen (Urteil S. 52). Die Vorinstanz weist weiter darauf hin, dass die Geschädigte bei der Eröffnung der Videoaufzeichnungen durch die Strafverfolgungsbehörden fassungslos wirkte (Urteil S. 36). Aufgrund der Aussagen der Beschwerdegegner ist zudem erstellt, dass sie nach den Vorkommnissen auf dem Sofa im Wohnzimmer schockiert war, weinte und die Löschung der Videoaufzeichnungen verlangte (Urteil 46 ff. und S. 60 ff.).
Die Aussagen der Beschwerdegegner erachtet die Vorinstanz demgegenüber teilweise als nicht glaubhaft. Die Behauptung des Beschwerdegegners 1, die Geschädigte sei wach gewesen, als sie sich gemeinsam ausgezogen hätten, bezeichnet sie angesichts der Videoaufzeichnungen als falsch (Urteil S. 46 f. und 52). Auch die Ausführungen der Beschwerdegegner 2 und 3 stünden zum Teil im Widerspruch zu den Videoaufzeichnungen (Urteil S. 49 ff.).
1.5 Gestützt auf die Feststellungen der Vorinstanz ist von einer Widerstandsunfähigkeit im Sinne von <ref-law> auszugehen, da die Geschädigte (alkohol- und müdigkeitsbedingt) schlief, die sexuellen Handlungen nicht bemerkte und sich gegen diese nicht zur Wehr setzen konnte. Widerstandsunfähig ist namentlich auch eine schlafende Person (oben E. 1.2.2). Unerheblich ist, dass die Widerstandsunfähigkeit in der Anklageschrift auch mit einem "komatösen" Zustand umschrieben wird und einer solcher im Sinne der vorinstanzlichen Begriffsumschreibung (Urteil S. 53 f.) nicht vorliegt. Eine eigentliche Alkoholintoxikation oder ein grösserer Schlafmangel (Urteil S. 56) ist ebenfalls nicht zwingend.
Den gegenteiligen Ausführungen der Vorinstanz, denen sich in ihrer Vernehmlassung auch die Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 14 und 18) anschliessen, kann nicht gefolgt werden. Entgegen den Einwänden der Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 14 Ziff. 35 S. 8 f.; act. 18 S. 5 ff.) kann von einvernehmlichen sexuellen Handlungen nicht die Rede sein.
Den gegenteiligen Ausführungen der Vorinstanz, denen sich in ihrer Vernehmlassung auch die Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 14 und 18) anschliessen, kann nicht gefolgt werden. Entgegen den Einwänden der Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 14 Ziff. 35 S. 8 f.; act. 18 S. 5 ff.) kann von einvernehmlichen sexuellen Handlungen nicht die Rede sein.
1.6 1.6.1 In subjektiver Hinsicht erfordert der Tatbestand der Schändung, dass der Täter in Kenntnis der Widerstandsunfähigkeit des Opfers handelt. Diese Wendung bringt zum Ausdruck, dass der Täter die Widerstands- bzw. Urteilsunfähigkeit des Opfers wahrgenommen haben muss. Sie hat den Sinn, den Richter dazu anzuhalten, mit besonderer Sorgfalt zu prüfen, ob dem Täter der geistige Defekt seines Opfers wirklich bekannt war. Strafbar ist nach der Rechtsprechung auch der Eventualvorsatz. Eventualvorsätzlich handelt, wer zumindest ernsthaft für möglich hält, dass das Opfer aufgrund seines physischen oder psychischen Zustandes nicht in der Lage ist, sich gegen das sexuelle Ansinnen zur Wehr zu setzen, und es trotzdem zu sexuellen Handlungen bestimmt (Urteil 6S.359/2002 vom 7. August 2003 E. 5.2 mit Hinweisen).
1.6.2 Die Vorinstanz spricht die Beschwerdegegner vom Vorwurf der Schändung im Wesentlichen mit der Begründung frei, es könne nicht ausgeschlossen werden, dass sie insbesondere aufgrund des Verhaltens, welches die Geschädigte während des inkriminierten Ereignisses an den Tag gelegt habe, tatsächlich davon ausgegangen seien, diese sei nicht widerstandsunfähig. Hinzu komme, dass die Beschwerdegegner aufgrund des Verhaltens der Geschädigten im Vorfeld der betreffenden Ereignisse keinen Anlass gehabt hätten, auf einen komatösen Zustand der Geschädigten zu schliessen, sei Letztere doch namentlich in der Lage gewesen, nach dem Verlassen des Taxis das letzte Wegstück zu Fuss zu bewältigen. In Bezug auf den subjektiven Tatbestand würden unüberwindbare Zweifel an der Strafbarkeit der Beschwerdegegner verbleiben (Urteil E. 4.8.5.7 S. 57). Die Beschwerdegegner 1 und 2 folgen auch in diesem Punkt der Argumentation der Vorinstanz (act. 14 und 18).
1.6.3 Der subjektive Tatbestand ist erfüllt, wenn die Beschwerdegegner zumindest ernsthaft für möglich hielten, dass die Geschädigte schlief und sich gegen die sexuellen Handlungen nicht zur Wehr setzen konnte. Sichere Kenntnis um die Widerstandsunfähigkeit ist nicht erforderlich.
Die Vorinstanz geht zu Unrecht davon aus, die Beschwerdegegner hätten sich nur strafbar gemacht, wenn sie Kenntnis eines über den blossen Schlaf hinausgehenden komatösen Zustands im Sinne einer Bewusstseinsstörung gehabt hätten. Zum Widerstand unfähig ist bereits eine schlafende Person, weshalb sich das subjektive Wissen der Beschwerdegegner nur auf den Schlaf der Geschädigten beziehen musste. Darin liegt keine Verletzung des Anklageprinzips. Zwar spricht die Anklageschrift davon, die Beschwerdegegner hätten um den komatösen Zustand der Geschädigten gewusst. Diesen wird darin jedoch auch vorgeworfen, sie seien sich bewusst gewesen, dass die Geschädigte wegen ihres Zustands nicht in der Lage war, sich gegen die sexuellen Übergriffe zur Wehr zu setzen bzw. ihren Willen kundzutun. Dies ist alleine ausschlaggebend.
1.6.4 Die Vorinstanz weist darauf hin, dass die Geschädigte in den ersten sieben bis acht Minuten praktisch reaktionslos auf die an ihr vorgenommenen sexuellen Handlungen blieb. Sie habe namentlich auch keine Reaktion gezeigt, als sie zufolge der intensiven Einwirkungen des Beschwerdegegners 1 auf ihren Intimbereich mit dem unteren Teil ihres Körpers vom Sofa gefallen und vom Beschwerdegegner 1 wieder hochgehoben worden sei (Urteil S. 43 f.). Dass sie später in einer zweiten Phase bis hin zur Aufwachphase namentlich auf die Berührungen im Brust- und Gesichtsbereich auch (vermehrt) Reaktionen (verlangsamte, abwehrende Kopf-, Hand- und Armbewegungen; Verziehen des Gesichts) zeigte (Urteil S. 55 f.), spricht nicht gegen eine Widerstandsunfähigkeit und schliesst nicht aus, dass dieser Zustand für die Beschwerdegegner erkennbar war und auch erkannt wurde.
Die Vorinstanz bezeichnet die Aussage des Beschwerdegegners 1 als Lüge, wonach die Geschädigte beim Ausziehen zu 100 % bei Bewusstsein gewesen sein soll (Urteil S. 46 ff.). Dieser muss mit anderen Worten gewusst oder zumindest in Betracht gezogen haben, dass die Geschädigte nicht bei Bewusstsein war.
Der Beschwerdegegner 1 macht in seiner Vernehmlassung geltend, die Live-Wahrnehmung eines Beteiligten entspreche nicht derjenigen eines Dritten aufgrund von Videoaufzeichnungen. Er sei hauptsächlich mit dem Unterkörper der Geschädigten beschäftigt gewesen. Vor allem habe er sich aber in einem wahnähnlichen, verbissenen Zustand heftiger Erregung befunden, welche seine Auffassungsfähigkeit zusätzlich eingeschränkt habe (act. 14 Ziff. 33 f. S. 8). Passivität während einer sexuellen Handlung müsse nicht nachdenklich stimmen (act. 14 Ziff. 38 S. 9). Diese Ausführungen überzeugen nicht. Die gesamten Umstände zeigen, dass die Beschwerdegegner keineswegs von einer hypothetischen Zustimmung der Geschädigten ausgingen. Vielmehr machten sie sich deren Zustand zu Nutzen und nahmen sexuelle Handlungen an ihr vor, von denen sie wussten, dass sie darin unter normalen Umständen kaum eingewilligt hätte. Dass der Beschwerdegegner 1 sich in einem wahnähnlichen Zustand befunden haben soll, wurde von der Vorinstanz nicht festgestellt.
Ein gleiches Bild ergibt sich aus dem von der Vorinstanz festgestellten Flüstern des Beschwerdegegners 2 (mit dem Beschwerdegegner 3) während des ganzen Vorfalls, welches eine gewisse Heimlichtuerei indiziere (Urteil S. 49). Dies lässt nur den Schluss zu, dass die Beschwerdegegner zumindest ernsthaft für möglich hielten, dass die Geschädigte schlief. Die Gründe dafür mussten sie nicht kennen. Diese lagen angesichts der frühen Morgenstunde nach einer durchgemachten Nacht und des Alkoholkonsums durch die Geschädigte während des gemeinsamen Besuchs eines Nachtlokals jedoch auf der Hand. Die Beschwerdegegner 1 und 2 wenden dagegen ein, gerade weil sie nicht von einer Widerstandsunfähigkeit ausgegangen seien, hätten sie sich zum Flüstern veranlasst gesehen (act. 18 S. 7). Wenn jemand schon bewusstlos oder komatös sei, bestehe kein Anlass für ein solches Verhalten (act. 14 Ziff. 31 S. 8). Die Einwände basieren auf einem falschen Begriff der "Widerstandsunfähigkeit" und gehen an der Sache vorbei.
Der Beschwerdegegner 2 sagte aus, die Geschädigte habe den ganzen Abend ein Theater gespielt (vgl. Urteil S. 49). Selbst wenn die Beschwerdegegner eine solche Möglichkeit in Betracht gezogen hätten, konnten sie angesichts der gesamten Umstände nicht ausschliessen, dass ihr Zustand nicht gespielt war.
1.7 Die Rügen der Beschwerdeführerin sind begründet. Die Beschwerde ist gutzuheissen, der angefochtene Entscheid in Bezug auf den Freispruch vom Vorwurf der Schändung aufzuheben und die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
2. 2.1 Damit werden die Beschwerdegegner 1 und 2 als unterliegende Parteien kostenpflichtig. Beide ersuchen um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.
2. 2.1 Damit werden die Beschwerdegegner 1 und 2 als unterliegende Parteien kostenpflichtig. Beide ersuchen um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.
2.2 2.2.1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint (<ref-law>). Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin (<ref-law>).
2.2.2 Als bedürftig gilt eine Person, wenn sie die Kosten eines Prozesses nicht aufzubringen vermag, ohne jene Mittel anzugreifen, die für die Deckung des eigenen notwendigen Lebensunterhalts und desjenigen ihrer Familie erforderlich sind. Die prozessuale Bedürftigkeit beurteilt sich nach der gesamten wirtschaftlichen Situation des Rechtsuchenden im Zeitpunkt der Einreichung des Gesuchs (<ref-ruling> E. 5.1 mit Hinweisen). Grundsätzlich obliegt es dem Gesuchsteller, seine Einkommens- und Vermögensverhältnisse umfassend darzulegen und soweit wie möglich zu belegen. Aus den eingereichten Belegen muss auf jeden Fall der aktuelle Grundbedarf des Gesuchstellers hervorgehen. Die Belege haben zudem über sämtliche finanziellen Verpflichtungen des Gesuchstellers sowie über seine Einkommens- und Vermögensverhältnisse Aufschluss zu geben. Kommt der Gesuchsteller seinen Obliegenheiten nicht nach, ist das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abzuweisen (<ref-ruling> E. 4a).
2.2.3 Der Beschwerdegegner 1 hat angesichts seiner Einkommens- und Vermögensverhältnisse als bedürftig zu gelten. Seinem Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung wurde mit Verfügung vom 26. April 2012 stattgegeben und Rechtsanwalt Patrick Imbach als amtlicher Verteidiger eingesetzt. Aus den gleichen Gründen ist auch das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege gutzuheissen.
2.2.4 Der Beschwerdegegner 2 verfügt über ein Bruttoeinkommen von Fr. 4'500.-- pro Monat. Besondere Auslagen macht er nicht geltend. Seine Bedürftigkeit ist nicht erstellt. Sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung ist abzuweisen.
2.3 Der Beschwerdegegner 3 stellt vor dem Bundesgericht keine Anträge. Ihm sind für das bundesgerichtliche Verfahren keine Kosten aufzuerlegen.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich vom 14. Oktober 2011 wird in Bezug auf die Freisprüche vom Vorwurf der Schändung aufgehoben und die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2. 2.1 Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung von A._ wird gutgeheissen.
2.2 A._ werden keine Gerichtskosten auferlegt.
2.3 Rechtsanwalt Patrick Imbach wird für das bundesgerichtliche Verfahren eine Entschädigung von Fr. 1'500.-- aus der Bundesgerichtskasse ausgerichtet.
3. 3.1 Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung von B._ wird abgewiesen.
3.2 B._ werden Gerichtskosten von Fr. 700.-- auferlegt.
4. Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 21. Juni 2012
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Mathys
Die Gerichtsschreiberin: Unseld