facts:
Faits:
A. Par jugement du 4 février 2009, la 2ème Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne, statuant sur appel d'un jugement rendu le 7 juillet 2008 par le Président 10 de l'Arrondissement judiciaire II Bienne-Nidau, a condamné X._, pour infraction à l'art. 23 al. 1 4ème phrase LSEE et infraction à l'art. 115 al. 1 let. b LEtr, à une peine privative de liberté de 4 mois et 15 jours.
B. Ce jugement retient, en résumé, ce qui suit.
B.a X._, qui se dit ressortissant angolais, a déposé une requête d'asile en Suisse, laquelle a été rejetée en dernière instance le 13 juin 2005. Par décision du 15 juin 2005, le Tribunal administratif fédéral lui a imparti un délai jusqu'au 9 août 2005 pour quitter le pays. Il ne s'est toutefois pas plié à cette injonction. Il a ainsi séjourné en Suisse, sans autorisation valable, du 10 août 2005 au 7 juillet 2008. Au cours de cette période, il a été brièvement mis en détention, du 14 au 23 avril 2008, en vue de son refoulement.
B.b Au terme d'une appréciation des preuves, il a été retenu que, bien que dûment informé du rejet de sa requête d'asile et de son devoir de quitter la Suisse le 9 août 2005 au plus tard, le prévenu avait délibérément décidé de ne pas se conformer à ces décisions. Depuis le 10 août 2005, il avait, avec conscience et volonté, continué à séjourner dans le pays sans être au bénéfice d'un titre de séjour. Il s'était mis de manière délibérée dans l'impossibilité de le quitter, en omettant toute démarche sérieuse en vue de l'obtention des papiers nécessaires. Il ne cachait d'ailleurs pas qu'il n'était pas disposé à quitter la Suisse.
B.c Le prévenu a été reconnu coupable d'infraction à l'art. 23 al. 1 4ème phrase LSEE du fait d'avoir séjourné illégalement en Suisse du 10 août 2005 au 31 décembre 2007. A raison du même comportement, il a été reconnu coupable d'infraction à l'art. 115 al. 1 let. b LEtr pour la période allant du 1er janvier 2008, date à partir de laquelle la LSEE a été remplacée par la LEtr, au 13 avril 2008 et celle allant du 24 avril 2008 au 7 juillet 2008.
B.d Estimant que les conditions de l'octroi d'un sursis n'étaient pas réalisées et que la possibilité de prononcer une peine pécuniaire ou un travail d'intérêt général devait être écartée, l'autorité cantonale a jugé que seule une peine privative de liberté de courte durée, au sens de l'<ref-law>, entrait en considération et que celle, de 4 mois et 15 jours, prononcée en première instance était adéquate et devait donc être maintenue.
C. X._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Contestant le bien-fondé de sa condamnation et se plaignant du refus du sursis, il conclut à l'annulation du jugement attaqué et à son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Des déterminations n'ont pas été requises.

considerations:
Considérant en droit:
1. S'agissant des infractions qui lui sont reprochées, le recourant ne soulève pas formellement de griefs clairs. De sa motivation, on est toutefois fondé à déduire qu'il conteste avoir agi intentionnellement, plus précisément avoir eu conscience du caractère illégal de son comportement, qu'il estime que l'illégalité de ce dernier est même contestable dans son principe, vu la tolérance des autorités et l'impossibilité pour lui de quitter la Suisse, et qu'il devait au moins être admis qu'il était de bonne foi. Il résulte par ailleurs de son mémoire, que le recourant se plaint de ce que la peine infligée n'ait pas été assortie du sursis.
1.1 Le recourant ne saurait contester que, depuis l'échéance du délai qui lui a été imparti pour quitter la Suisse après le rejet de sa demande d'asile, il réside illégalement dans le pays, faute de toute autorisation d'y séjourner, et que son comportement est donc constitutif de l'infraction réprimée par l'art. 23 al. 1 4ème phrase LSEE, respectivement par l'art. 115 al. 1 let. b LEtr. Dans la mesure où il argue de la tolérance des autorités et de l'impossibilité pour lui de quitter le pays, sa critique est vaine. Selon les faits retenus, dont l'arbitraire n'est pas allégué et moins encore démontré conformément aux exigences de motivation de l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. 1.4 p. 287), il s'est délibérément mis dans l'impossibilité de quitter le pays, en omettant toute démarche qui eût permis l'exécution des décisions rendues en matière d'asile. A plus forte raison, ne peut-il, dans ces conditions, se prévaloir de sa bonne foi. De fait, il est établi que le recourant persiste depuis des années dans une attitude consistant à faire obstruction par tous les moyens à l'exécution des décisions rendues à son encontre. Il est non moins clairement établi qu'il a agi consciemment et volontairement, comme l'a constaté l'autorité cantonale au terme d'une appréciation des preuves, dont l'arbitraire, là encore, n'est même pas allégué. En tant qu'il vise à faire admettre que le comportement du recourant serait licite ou, du moins que ce dernier pouvait croire qu'il l'était, le recours, dont l'argumentation repose largement sur une rediscussion des faits, ne peut dès lors qu'être rejeté, dans la mesure où il est recevable.
1.2 Des faits retenus, il résulte que le recourant ne s'est jamais départi d'un comportement visant à faire échouer l'exécution des décisions relatives à sa présence en Suisse et qu'il n'a aucune intention de changer d'attitude, au contraire. En concluant, sur la base de ce constat, à un pronostic défavorable et en niant par conséquent que les conditions de l'octroi d'un sursis soient réunies, l'autorité cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral.
Au reste, en l'absence de tout grief quant à la nature de la peine et à sa quotité, il n'y a pas lieu d'examiner ces questions.
2. Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme ses conclusions étaient d'emblée vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (cf. <ref-law>). Le recourant devra donc supporter les frais (<ref-law>), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour suprême du canton de Berne, 2ème Chambre pénale.
Lausanne, le 21 juillet 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Favre Angéloz


facts:
Sachverhalt:
A. X._ ist Eigentümer des Grundstücks Parzelle 8379 in der Industriezone IA der Gemeinde Wetzikon/ZH, auf welchem er eine Karosseriewerkstatt betreibt und das er von der SBB mitsamt dem Miteigentumsanteil an der Zufahrtsparzelle 8255 erworben hatte. Das Grundstück grenzt nördlich an das Grundstück Parzelle 8253, östlich an den Fuss- und Radweg Parzelle 8380, südlich an die Grubenstrasse und westlich an die in seinem Miteigentum stehende Zufahrtsparzelle 8255. Der Verlauf des Fuss- und Radweges (Parzelle 8380) beruht auf dem Entscheid der Baukommission Wetzikon vom 18. Mai 2005. Dieser Entscheid wurde vom Beschwerdeführer durch alle Instanzen weitergezogen; das Bundesgericht wies eine staatsrechtliche Beschwerde ab, soweit darauf einzutreten war (vgl. Urteil 1P.157/2006 vom 4. Dezember 2006).
In der Folge wurde der Fuss- und Radweg auf der Parzelle 8380 erstellt, wobei an den Enden des Weges als Abschrankung Mittelpfosten gesetzt wurden. Nachdem die Abschrankung und der Zaun bei der Einmündung des Weges in die Grubenstrasse entfernt worden waren, nützte X._ den Fuss- und Radweg als Zufahrt zu seinem Grundstück Parzelle 8379. Ferner wurde darauf eine Aufschüttung vorgenommen. In einem zivilrechtlichen Verfahren wurde X._ untersagt, die Parzelle 8380 als Zufahrt zu seiner Parzelle 8379 zu benützen.
B. Mit Beschluss vom 5. November 2008 befahl die Baukommission Wetzikon X._ unter Androhung von Straffolgen, die normaliengerechte Zugänglichkeit seines Grundstücks Parzelle 8379 ab der Parzelle 8255 zu ermöglichen und diesen Zustand bestehen zu lassen. Zugleich befahl sie ihm unter Androhung der Ersatzvornahme die Beseitigung der Aufschüttungen auf seinem Grundstück und die Wiederherstellung des ursprünglichen Geländeverlaufs innert drei Monaten.
C. Den von X._ dagegen erhobenen Rekurs wies die Baurekurskommission III des Kantons Zürich ab. Hiergegen reichte X._ Beschwerde beim Verwaltungsgericht des Kantons Zürich ein. Mit Entscheid vom 16. Dezember 2009 wies dieses die Beschwerde ab. Es erwog im Wesentlichen, der Wiederherstellungsbefehl stütze sich auf § 341 des Gesetzes vom 7. September 1975 über die Raumplanung und das öffentliche Baurecht des Kantons Zürich (PBG; LS 700.1), wonach der rechtmässige Zustand wieder herzustellen sei. Massgebend seien die am 18. Mai 2005 bewilligten und vergeblich angefochtenen Erschliessungsverhältnisse. Im zivilrechtlichen Befehlsverfahren sei dem Beschwerdeführer die Zufahrt über die Parzelle 8380 untersagt worden, während die rechtlich gesicherte Zufahrt über die Parzelle 8255 infolge der Aufschüttungen auf der Parzelle 8379 verunmöglicht werde. Der Wiederherstellungsbefehl sei verhältnismässig. Angesichts der krass baurechtswidrigen Verhältnisse und der Gefährdung von Fussgängern und Radfahrern sei die Wiederherstellungsfrist nicht zu beanstanden.
D. X._ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Aufhebung der Entscheide des Verwaltungsgerichts, der Baurekurskommission sowie der Baukommission.
Die Baukommission hat sich vernehmen lassen. Sie beantragt die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei. Das Verwaltungsgericht beantragt unter Verzicht auf eine Stellungnahme die Abweisung der Beschwerde.
E. Mit Verfügung vom 20. April 2010 hat der Präsident der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung der Beschwerde aufschiebende Wirkung zuerkannt.

considerations:
Erwägungen:
1. 1.1 Gemäss <ref-law> beurteilt das Bundesgericht Beschwerden in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts. Dieses Rechtsmittel steht auch auf dem Gebiet des Raumplanungs- und Baurechts zur Verfügung. Das Bundesgerichtsgesetz enthält dazu keinen Ausschlussgrund. Gemäss Art. 34 Abs. 1 RPG gelten für die Rechtsmittel an die Bundesbehörden die allgemeinen Bestimmungen über die Bundesrechtspflege (<ref-ruling> E. 1.2 S. 251; <ref-ruling> E. 1.1 S. 411).
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist hier gegeben.
1.2 Die Vorinstanz ist das Verwaltungsgericht. Soweit sich die Beschwerde gegen dessen Entscheid richtet, ist sie zulässig (Art. 86 Abs. 1 lit. d in Verbindung mit Abs. 2 BGG).
Auf die Anträge auf Aufhebung der Entscheide der Baurekurskommission und der Baukommission ist nicht einzutreten, da deren Entscheide durch denjenigen des Verwaltungsgerichts ersetzt worden sind (Devolutiveffekt) und als inhaltlich mitangefochten gelten (<ref-ruling> E. 1.4 S. 144 mit Hinweis auf <ref-ruling> E. 1 S. 441).
1.3 Gemäss <ref-law> ist zur Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten berechtigt, wer a) vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; b) durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist; und c) ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
Der Beschwerdeführer ist Eigentümer des betroffenen Grundstücks und Adressat des angefochtenen Entscheids. Seine Beschwerdelegitimation ist zu bejahen.
1.4 Der angefochtene Entscheid schliesst das Verfahren ab. Es handelt sich um einen Endentscheid, gegen welchen die Beschwerde gemäss <ref-law> zulässig ist. Die weiteren Sachurteilsvoraussetzungen geben zu keinen Bemerkungen Anlass. Auf die Beschwerde ist grundsätzlich einzutreten.
2. Der Beschwerdeführer beantragt die Durchführung eines bundesgerichtlichen Augenscheins. Er begründet diesen damit, dass die Vorinstanz einem entsprechenden Antrag nicht stattgegeben habe.
Die Vorinstanz hat den Verzicht auf einen Augenschein damit begründet, dass die Baurekurskommission einen solchen durchgeführt und ein Protokoll erstellt habe. Daraus, aus der Fotodokumentation, den Plänen und den Akten ergebe sich der massgebende Sachverhalt ausreichend deutlich.
Da sich der Beschwerdeführer mit dieser Begründung der Vorinstanz nicht auseinandersetzt, genügt seine Rüge den Begründungsanforderungen nicht. Der Antrag ist deshalb abzuweisen.
3. 3.1 Der Beschwerdeführer beantragt die Durchführung einer öffentlichen Verhandlung und beruft sich auf Art. 6 Ziff. 1 EMRK.
3.2 Vor Bundesgericht findet eine Parteiverhandlung nur ausnahmsweise statt (<ref-law>). Eine (öffentliche) Parteiverhandlung vor Bundesgericht, das als Rechtsmittelinstanz im Wesentlichen nur eine Rechtskontrolle ausübt, ist grundsätzlich nicht erforderlich (HAEFLIGER/SCHÜRMANN, Die Europäische Menschenrechtskonvention und die Schweiz, 2. Aufl. 1999, S. 192) und auch nicht durch <ref-law> indiziert, besteht doch im vorliegenden Rechtsmittelverfahren kein Anspruch auf mündliche Anhörung. Der Beschwerdeführer behauptet nicht, im Verfahren vor den kantonalen Gerichtsbehörden von der ihm zustehenden Möglichkeit, eine öffentliche Verhandlung zu verlangen, Gebrauch gemacht zu haben (vgl. dazu <ref-ruling> E. 4.3 S. 236 f.; <ref-ruling> E. 2e/aa S. 48; <ref-ruling> E. 2d S. 52 mit Hinweisen; Urteil 1C_386/2008 vom 29. Januar 2009 E. 2.4). Der Antrag auf Durchführung einer Parteiverhandlung ist daher abzuweisen.
4. Soweit der Beschwerdeführer den Sachverhalt abweichend von den verbindlichen Feststellungen im angefochtenen Entscheid (<ref-law>) darstellt oder ihn ergänzt, ohne aufzuzeigen, dass die von der Vorinstanz gemachten Feststellungen offensichtlich unrichtig bzw. willkürlich sind (<ref-law>), ist darauf nicht einzutreten.
5. 5.1 Der Beschwerdeführer macht geltend, die bisherige Zufahrt über den Fuss- und Radweg stelle eine genügende Erschliessung dar, sei verkehrssicher, habe Bestandesgarantie und sei nie in einem gesetzmässigen Verfahren aufgehoben worden. Ein Quartierplanverfahren sei nie durchgeführt worden. Dass die Vorinstanz dies für den zu beurteilenden Sachverhalt als unerheblich betrachtet habe, sei rechtswidrig. Das Werkstattgebäude sei seinerzeit so erstellt worden, dass es über die Parzelle 8380 erschlossen werden könne. Die Erschliessung über die Parzelle 8255 würde einen längst benötigten Neubau im nördlichen Grundstücksteil verunmöglichen und den Grundstückwert massiv beeinträchtigen. Die Vorinstanz habe die geltend gemachten Rügen und Rechtsverletzungen zum grössten Teil nicht behandelt. Eine Behandlung der Angelegenheit auf dem Zirkulationsweg mit nur summarischer Begründung sei deshalb nicht zulässig gewesen. Der angefochtene Entscheid verletze verschiedene kantonale Vorschriften, das Willkürverbot sowie das Gebot von Treu und Glauben nach <ref-law> sowie die Art. 26, 27 und 29 BV.
5.2 Die Verletzung des kantonalen Rechts kann nicht gerügt werden, sondern nur dessen willkürliche Anwendung (<ref-law>). Die Rüge von Grundrechtsverletzungen, namentlich des Willkürverbots, bedarf besonderer Begründung (<ref-law>). Die Beschwerde genügt dieser Anforderung hinsichtlich der Rügen der Verletzung von kantonalem Recht und des Willkürverbots nicht, weshalb darauf nicht einzutreten ist.
5.3 Zur Beurteilung der Erschliessungs- und Eigentumsverhältnisse stellt die Vorinstanz auf die vom Beschwerdeführer vergeblich angefochtene Verfügung der Baukommission vom 18. Mai 2005 ab. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt - insbesondere, dass das Bundesgericht den Entscheid der Baukommission nicht bestätigt habe, sondern auf seine Beschwerde nicht eingetreten sei und die Sache teils wegen fehlender Legitimation abgewiesen habe -, geht an der Sache vorbei und ändert insbesondere nichts daran, dass der Entscheid der Baukommission vom 18. Mai 2005 in Rechtskraft erwachsen ist. Damit steht fest, dass die Erschliessung der Parzelle 8379 nicht über den Fuss- und Radweg zu erfolgen hat, sondern (zwangsläufig) über den rechtlich gesicherten Zufahrtsweg bzw. die Parzelle 8255. Mit dem angefochtenen Entscheid wird nichts anderes gemacht, als diesem Entscheid durch Anordnung der Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands Nachachtung verschafft. Angesichts dieser Ausgangslage ist der Einwand unerheblich, der zivilrichterliche Befehl, die Benutzung der Parzelle 8380 als Zufahrt zu unterlassen, sei noch nicht rechtskräftig.
5.4 Soweit der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe seinen Gehörsanspruch (<ref-law>) verletzt, weil sie die meisten geltend gemachten Rechtsverletzungen nicht behandelt habe, führt er nicht aus, um welche Rügen es sich handelte. Auf die Rüge ist mangels Substantiierung (<ref-law>) nicht einzutreten.
5.5 Die Rügen der Verletzung von Treu und Glauben (<ref-law>), der Eigentumsgarantie (<ref-law>) und der Wirtschaftsfreiheit (<ref-law>), sind nicht nur unsubstantiiert (<ref-law>), sondern neu und daher unzulässig (<ref-ruling> E. 2 S. 639). Darauf ist nicht einzutreten.
6. 6.1 Der Beschwerdeführer rügt, die Zufahrt mit Lastwagen und Anhängern - womit in einer Industriezone zu rechnen sei - sei über die Parzelle 8255 nicht möglich. Ohne die östliche Zufahrt könne das Gebäude nicht gemäss seiner Zweckbestimmung genutzt werden. Er könne nicht alle Arten von Fahrzeugen wie bisher reparieren. Es sei nicht möglich, auf dem engen Vorplatz zu manövrieren. Die Werkstatt habe keine Zukunft, weil er auf die Ein- und Ausfahrten angewiesen sei. Die Zufahrt über die Parzelle 8255 entspreche weder den kantonalen Zugangsnormalien, noch den VSS-Normen. Zudem verhindere auf der einen Seite ein Hydrant und auf der anderen Seite eine Laternenstange das Einbiegen. Ein Kehrplatz fehle. Mit den auf dem Nachbargrundstück ausgestellten Fahrzeugen sei die Parzelle 8255 in der Industriezone für seinen Betrieb ungenügend.
6.2 Der Beschwerdeführer argumentiert über weite Strecken mit den Schwierigkeiten, die Zufahrt über die Parzelle 8255 zu bewerkstelligen, bzw. den Vorteilen, die eine Erschliessung über die Parzelle 8380 hätte. Soweit er in diesem Zusammenhang Darstellungen des Sachverhalts gibt, die sich mit jenem des angefochtenen Entscheids nicht decken, sind sie unzulässig (<ref-law>), da er nicht aufzeigt, inwiefern die von der Vorinstanz gemachten Feststellungen offensichtlich unrichtig bzw. willkürlich sind (<ref-law>). In einem Verfahren um Wiederherstellung des rechtmässigen Zustands ist die vom Beschwerdeführer vorgebrachte Argumentation nicht zulässig. In diesem kann der dieser Anordnung zu Grunde liegende rechtskräftige Entscheid grundsätzlich nicht mehr in Frage gestellt werden, was der Beschwerdeführer zu übersehen scheint. Auf seine Ausführungen kann nicht eingetreten werden.
Dasselbe gilt hinsichtlich des Einwandes des Beschwerdeführers, dass die ihm als Zufahrt zur Reparaturwerkstätte dienende, im Gemeingebrauch stehende Zufahrt (Parzelle 8380) über die alte Schöneichstrasse nie aufgehoben bzw. in einem strassenrechtlichen Verfahren entwidmet worden sei, weshalb er sich weiterhin als berechtigt halte, die Zufahrt (Parzelle 8380) über die alte Schöneichstrasse zu benutzen.
7. Zu der von der Vorinstanz geäusserten materiellen Erwägung, dass nämlich die Wegparzelle 8380 zufolge ihrer Breite von nur drei Metern als Zufahrt nicht genügen würde (E. 2.2), nimmt der Beschwerdeführer nicht Stellung.
8. Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Kosten (<ref-law>). Die Gemeinde hat keinen Anspruch auf Entschädigung (<ref-law>; <ref-ruling> E. 7 S. 118 f.). Die Frist von drei Monaten gemäss dem Beschluss der Baukommission ist während des Beschwerdeverfahrens abgelaufen, weshalb dafür eine neue Frist anzusetzen ist.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2. Die Frist zur Herstellung des Zustands gemäss der mit Beschluss der Baukommission Wetzikon vom 5. November 2008 getroffenen Anordnungen wird neu auf den 30. September 2010 festgesetzt.
3. Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4. Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Baukommission Wetzikon und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 1. Abteilung, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 14. Juni 2010
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Féraud Christen

canton: CH

region: Federation


facts:
Faits:
Faits:
A. X._ est propriétaire de la parcelle n° 6536 de la commune de V._ sur laquelle est érigé un chalet. Le 27 juin 1994, la société Z._ a déposé auprès de la commune de V._ une demande d'autorisation de construire un chalet sur le fonds voisin, soit sur la parcelle n° 6535 de la commune de V._. Cette autorisation a été accordée le 22 septembre 1994. La parcelle n° 6535 a été acquise par Y._ le 4 septembre 1995.
Lors de la construction du chalet sur la parcelle n° 6535, la société Z._ n'a pas respecté les plans approuvés. Il en est résulté une longue procédure administrative engagée par X._ à l'encontre de la société Z._. Les rapports de bon voisinage en furent notablement détériorés. Le 23 juin 1998, X._ a déposé une plainte pénale contre Y._ et le directeur de la société Z._ pour violation de domicile et dommages à la propriété. Il se plaignait que la société Z._ avait posé sur sa propriété des conduites d'eaux et d'égouts sans son autorisation. Le 20 août 2001, il a cependant retiré sa plainte.
Le 5 décembre 1998, X._ s'est introduit dans le collecteur d'égouts sis sur sa parcelle. Il a placé une cartouche de mousse expansive dans le conduit d'eaux usées provenant du chalet de Y._, laquelle a totalement obstrué la canalisation, empêchant toute évacuation des eaux usées en provenance du chalet de Y._. Le 19 décembre 1998, la famille Y._ a constaté que les eaux refluaient et entraînaient l'apparition d'immondices et d'excréments dans la baignoire, les toilettes, les douches et les éviers du chalet. Y._ a dû procéder à des travaux urgents de remise en état de la conduite endommagée - installée et mise en terre lors de la construction de son chalet. Il a reçu, pour paiement, les factures des sociétés qui sont intervenues sur place, d'un montant total de 2'763 fr. 70. Par écriture du 17 février 1999, il a déposé une plainte pénale contre X._ pour dommages à la propriété.
Le 5 décembre 1998, X._ s'est introduit dans le collecteur d'égouts sis sur sa parcelle. Il a placé une cartouche de mousse expansive dans le conduit d'eaux usées provenant du chalet de Y._, laquelle a totalement obstrué la canalisation, empêchant toute évacuation des eaux usées en provenance du chalet de Y._. Le 19 décembre 1998, la famille Y._ a constaté que les eaux refluaient et entraînaient l'apparition d'immondices et d'excréments dans la baignoire, les toilettes, les douches et les éviers du chalet. Y._ a dû procéder à des travaux urgents de remise en état de la conduite endommagée - installée et mise en terre lors de la construction de son chalet. Il a reçu, pour paiement, les factures des sociétés qui sont intervenues sur place, d'un montant total de 2'763 fr. 70. Par écriture du 17 février 1999, il a déposé une plainte pénale contre X._ pour dommages à la propriété.
B. Par jugement du 29 mars 2001, le juge I des districts d'Hérens et Conthey a condamné X._, pour dommages à la propriété (<ref-law>), à une peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Par jugement du 27 juin 2002, la Cour pénale I du Tribunal cantonal valaisan a admis partiellement l'appel interjeté par X._, le condamnant à vingt jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. En effet, elle a considéré que la peine de deux mois d'emprisonnement était manifestement excessive compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'affaire, en particulier du litige administratif qui opposait les voisins depuis de nombreuses années et qui avait exacerbé les mauvaises relations entre les intéressés.
Par jugement du 27 juin 2002, la Cour pénale I du Tribunal cantonal valaisan a admis partiellement l'appel interjeté par X._, le condamnant à vingt jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. En effet, elle a considéré que la peine de deux mois d'emprisonnement était manifestement excessive compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'affaire, en particulier du litige administratif qui opposait les voisins depuis de nombreuses années et qui avait exacerbé les mauvaises relations entre les intéressés.
C. X._ dépose un pourvoi en nullité contre ce jugement. Invoquant la violation de l'<ref-law>, il conclut à son annulation.

considerations:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1. Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'état de fait définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits retenus dans la décision attaquée, dont le recourant ne peut s'écarter.
Le Tribunal fédéral n'est pas lié par les motifs invoqués, mais il ne peut aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Celles-ci, qui doivent être interprétées à la lumière de leur motivation, circonscrivent les points litigieux (<ref-ruling> consid. 1 p. 66).
Le Tribunal fédéral n'est pas lié par les motifs invoqués, mais il ne peut aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Celles-ci, qui doivent être interprétées à la lumière de leur motivation, circonscrivent les points litigieux (<ref-ruling> consid. 1 p. 66).
2. Le recourant a été condamné, pour dommages à la propriété au sens de l'<ref-law>, pour avoir obstrué la canalisation provenant du chalet du plaignant, ce qui a obligé ce dernier à procéder à des travaux urgents de remise en état; les entreprises intervenues sur place lui ont adressé des factures pour un montant total de 2'763 fr. 70.
L'<ref-law> punit, sur plainte, de l'emprisonnement ou de l'amende celui qui endommage, détruit ou met hors d'usage une chose appartenant à autrui ou frappée d'un droit d'usage ou d'usufruit au bénéfice d'autrui. L'atteinte peut consister à détruire ou à altérer la chose. Mais elle peut aussi consister dans une modification de la chose qui a pour effet d'en supprimer ou d'en réduire l'usage, les propriétés, les fonctions ou l'agrément. L'auteur se rend coupable de dommages à la propriété dès qu'il cause un changement de l'état de la chose qui n'est pas immédiatement réversible sans frais ni effort et qui porte atteinte à un intérêt légitime (Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 2002, n. 11 ss ad <ref-law>, p. 278 ss), par exemple, en apposant sur le pare-brise d'une voiture une affiche qui ne peut être ôtée qu'avec l'aide de tiers et qui prive le conducteur de sa visibilité normale (<ref-ruling>), en dégonflant les pneus d'une voiture au point que la sécurité du trafic exige de les regonfler (BJP 1975 n° 890) ou encore en vidant un extincteur qui doit être rechargé pour être de nouveau prêt à fonctionner (BJP 1975 n° 890a). En l'espèce, le recourant n'a pas endommagé la canalisation provenant du chalet du plaignant, mais l'a obstruée. Il l'a mise ainsi hors d'usage, empêchant toute évacuation des eaux usées. Il a donc bien causé un dommage au sens de l'<ref-law>.
L'<ref-law> suppose en outre que le plaignant soit le propriétaire de la chose endommagée ou dispose d'un droit d'usage sur celle-ci. Le recourant conteste que cette condition soit réalisée, affirmant qu'il est le propriétaire du tronçon endommagé et que le plaignant n'a aucun droit d'usage sur cette conduite. Cet argument n'est pas pertinent. Il est sans importance que le recourant soit ou non le propriétaire de la partie de la conduite où la cartouche de mousse expansive a explosé. Le dommage consiste en effet dans la mise hors d'usage de la conduite et non dans des dégâts causés à cette dernière. En faisant sauter une cartouche de mousse expansive, le recourant a rendu inutilisable l'ensemble de la canalisation, à savoir non seulement le tronçon se trouvant sur sa parcelle, mais également la partie de la canalisation qui se trouve sur le territoire du plaignant et dont celui-ci est propriétaire en vertu de l'<ref-law>. Il a donc bien porté atteinte à la propriété du plaignant.
L'<ref-law> suppose en outre que le plaignant soit le propriétaire de la chose endommagée ou dispose d'un droit d'usage sur celle-ci. Le recourant conteste que cette condition soit réalisée, affirmant qu'il est le propriétaire du tronçon endommagé et que le plaignant n'a aucun droit d'usage sur cette conduite. Cet argument n'est pas pertinent. Il est sans importance que le recourant soit ou non le propriétaire de la partie de la conduite où la cartouche de mousse expansive a explosé. Le dommage consiste en effet dans la mise hors d'usage de la conduite et non dans des dégâts causés à cette dernière. En faisant sauter une cartouche de mousse expansive, le recourant a rendu inutilisable l'ensemble de la canalisation, à savoir non seulement le tronçon se trouvant sur sa parcelle, mais également la partie de la canalisation qui se trouve sur le territoire du plaignant et dont celui-ci est propriétaire en vertu de l'<ref-law>. Il a donc bien porté atteinte à la propriété du plaignant.
3. Le recourant fait valoir qu'il avait le droit d'obstruer la conduite pour empêcher l'écoulement des eaux usées sur sa parcelle, dès lors que le plaignant n'avait pas le droit d'établir une conduite sur sa parcelle, à défaut d'un contrat de servitude et d'une inscription au registre foncier.
3.1 Le droit d'établir une conduite et d'en user peut résulter de la constitution d'une servitude, soit parce que le propriétaire a accepté volontairement de la constituer, soit parce que la servitude a été constituée au vu de l'obligation légale prévue aux art. 691 à 693 CC (droit de voisinage) ou dans une disposition de droit public. Le titulaire de la servitude devient propriétaire de la conduite se trouvant sur le fonds grevé. La constitution de la servitude nécessite une convention en la forme écrite ou un jugement formateur et devra, du moins lorsqu'elle n'est pas apparente, être inscrite au registre foncier (Steinauer, Les droits réels, tome II, 3e éd., Berne 2002, n. 1660 ss, p. 115 ss; n. 1847 ss, p.198 ss). Le droit d'établir une conduite et de l'utiliser peut toutefois aussi résulter d'une obligation contractuelle (Steinauer, op. cit., n. 1662, p. 115). Le propriétaire du fonds s'engage alors simplement à tolérer sur son fonds la construction et l'utilisation de la conduite, dont il devient propriétaire en vertu de l'<ref-law> (principe de l'accession; voir Meier-Hayoz, Berner Kommentar, vol. IV/1/2, Das Grundeigentum I, Berne 1974, n. 29 ss ad 676; Emil Thomas Tobler, Die dinglichen Rechte des Zivilgesetzbuches dargestellt am Beispiel der Leitungen, thèse Berne 1953, p. 98 s.). En l'espèce, l'état de fait ne permet pas de déterminer si le plaignant avait le droit d'établir une conduite sur la parcelle du recourant. On ignore s'il existe un contrat de servitude ou un jugement constitutif en faveur du plaignant ou encore si le recourant a assumé un engagement de nature contractuelle.
3.2 Même si le plaignant n'a aucun droit d'établir une conduite sur le terrain du recourant, cela ne signifie pas pour autant que ce dernier soit légitimé à obstruer la conduite litigieuse. Selon l'<ref-law>, les actes qui constituent une infraction, mais sont justifiés par l'ordre ou l'autorisation de la loi, qui peut être la loi pénale mais aussi la loi civile, sont licites. L'<ref-law> prévoit que le possesseur a le droit de repousser par la force tout acte d'usurpation ou de trouble (al. 1). Cette disposition ne confère cependant pas au possesseur le droit général d'user de violence. Elle ne lui permet d'agir que dans la mesure nécessaire pour protéger la possession contre des troubles (<ref-law>; <ref-ruling>). Si la possibilité d'obtenir l'intervention de l'autorité n'exclut pas la légitime défense, le recours à l'autorité peut être commandé par les circonstances, par exemple lorsqu'il n'y a aucun danger (Steinauer, Les droits réels, tome I, 3e éd., Berne 1997, n. 335 s., p. 93; Stark, Berner Kommentar, vol. IV/3/1, Der Besitz, Berne 2001, n. 23 ad art. 926, p. 241). En l'espèce, le recourant aurait dû agir par la voie judiciaire. En obstruant la conduite, il a causé un dommage important au plaignant alors que le passage des eaux usées sous son terrain n'engendrait qu'un faible inconvénient qu'il pouvait supporter le temps d'une procédure. Aussi, que le plaignant ait eu ou non le droit d'établir une conduite sur le terrain du recourant, celui-ci n'avait pas le droit d'obstruer la canalisation et ne saurait se fonder sur l'<ref-law> combiné avec l'<ref-law> pour justifier son comportement.
3.2 Même si le plaignant n'a aucun droit d'établir une conduite sur le terrain du recourant, cela ne signifie pas pour autant que ce dernier soit légitimé à obstruer la conduite litigieuse. Selon l'<ref-law>, les actes qui constituent une infraction, mais sont justifiés par l'ordre ou l'autorisation de la loi, qui peut être la loi pénale mais aussi la loi civile, sont licites. L'<ref-law> prévoit que le possesseur a le droit de repousser par la force tout acte d'usurpation ou de trouble (al. 1). Cette disposition ne confère cependant pas au possesseur le droit général d'user de violence. Elle ne lui permet d'agir que dans la mesure nécessaire pour protéger la possession contre des troubles (<ref-law>; <ref-ruling>). Si la possibilité d'obtenir l'intervention de l'autorité n'exclut pas la légitime défense, le recours à l'autorité peut être commandé par les circonstances, par exemple lorsqu'il n'y a aucun danger (Steinauer, Les droits réels, tome I, 3e éd., Berne 1997, n. 335 s., p. 93; Stark, Berner Kommentar, vol. IV/3/1, Der Besitz, Berne 2001, n. 23 ad art. 926, p. 241). En l'espèce, le recourant aurait dû agir par la voie judiciaire. En obstruant la conduite, il a causé un dommage important au plaignant alors que le passage des eaux usées sous son terrain n'engendrait qu'un faible inconvénient qu'il pouvait supporter le temps d'une procédure. Aussi, que le plaignant ait eu ou non le droit d'établir une conduite sur le terrain du recourant, celui-ci n'avait pas le droit d'obstruer la canalisation et ne saurait se fonder sur l'<ref-law> combiné avec l'<ref-law> pour justifier son comportement.
4. L'autorité cantonale a en outre constaté que le plaignant avait subi "des dommages dans son chalet, en raison du refoulement des eaux usées" [...]; "les égouts ont refoulé à l'intérieur du chalet" et "ont entraîné l'apparition d'immondices et d'excréments dans la baignoire, les toilettes, les douches et les éviers du chalet". Pour le recourant, il ne s'agirait cependant que d'un simple inconvénient passager, n'entraînant aucune altération durable de la chose ni aucune restriction durable à son usage.
Il est admis que le fait de souiller ou de salir une chose peut constituer un dommage au sens de l'<ref-law> dans la mesure où la remise en état exige des efforts non négligeables en temps, en travail et en argent. En l'espèce, le jugement attaqué ne précise cependant pas l'ampleur des dégâts et les mesures de nettoyage qui ont été nécessaires. On ne sait pas si seuls quelques excréments et immondices sont apparus au fond des éviers, des toilettes, de la baignoire et des lavabos ou si l'eau sale et les matières fécales ont notamment débordé entraînant des dégâts plus importants. Cette question peut cependant rester indécise, dès lors que le recourant s'est déjà rendu coupable de dommages à la propriété du fait de la mise hors d'usage de la canalisation.
Il est admis que le fait de souiller ou de salir une chose peut constituer un dommage au sens de l'<ref-law> dans la mesure où la remise en état exige des efforts non négligeables en temps, en travail et en argent. En l'espèce, le jugement attaqué ne précise cependant pas l'ampleur des dégâts et les mesures de nettoyage qui ont été nécessaires. On ne sait pas si seuls quelques excréments et immondices sont apparus au fond des éviers, des toilettes, de la baignoire et des lavabos ou si l'eau sale et les matières fécales ont notamment débordé entraînant des dégâts plus importants. Cette question peut cependant rester indécise, dès lors que le recourant s'est déjà rendu coupable de dommages à la propriété du fait de la mise hors d'usage de la canalisation.
5. Enfin, le recourant fait valoir que l'utilisation du chalet était interdite et que le refoulement des eaux usées ne se serait pas produit si le chalet et spécialement ses installations sanitaires n'avaient pas été utilisés. Cet argument n'est pas pertinent. Peu importe que le plaignant ait eu le droit d'utiliser le chalet. Il n'appartient pas au recourant de se substituer aux autorités pour faire respecter une éventuelle décision d'interdiction d'habiter le chalet. Seule se pose la question de savoir si le recourant pouvait prévoir que la famille du plaignant occuperait le chalet pendant les fêtes de Noël et si, partant, il a envisagé les dégâts qu'il a causés et les a acceptés. L'autorité cantonale a constaté que le recourant avait intentionnellement obstrué la canalisation. Il ne pouvait dès lors que s'accommoder des conséquences. Il a donc bien agi intentionnellement.
5. Enfin, le recourant fait valoir que l'utilisation du chalet était interdite et que le refoulement des eaux usées ne se serait pas produit si le chalet et spécialement ses installations sanitaires n'avaient pas été utilisés. Cet argument n'est pas pertinent. Peu importe que le plaignant ait eu le droit d'utiliser le chalet. Il n'appartient pas au recourant de se substituer aux autorités pour faire respecter une éventuelle décision d'interdiction d'habiter le chalet. Seule se pose la question de savoir si le recourant pouvait prévoir que la famille du plaignant occuperait le chalet pendant les fêtes de Noël et si, partant, il a envisagé les dégâts qu'il a causés et les a acceptés. L'autorité cantonale a constaté que le recourant avait intentionnellement obstrué la canalisation. Il ne pouvait dès lors que s'accommoder des conséquences. Il a donc bien agi intentionnellement.
6. En conséquence, c'est à juste titre que l'autorité cantonale a condamné le recourant pour dommages à la propriété. Le pourvoi doit donc être rejeté et le recourant, qui succombe, doit être condamné aux frais (art. 278 al. 1 PPF).
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité à l'intimé qui n'a pas déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le pourvoi est rejeté.
1. Le pourvoi est rejeté.
2. Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du recourant.
2. Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du recourant.
3. Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et au Tribunal cantonal valaisan, Cour pénale I.
Lausanne, le 9 octobre 2002
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière:


facts:
Sachverhalt:
A. A._ (Beschwerdeführerin), geboren 1976, war ab dem 1. Oktober 1998 bei der Z._ Genossenschaft zu 100 % als Gastronomie-Köchin bzw. Verkäuferin angestellt. Sie ist verheiratet und hat zwei in den Jahren 2003 und 2010 geborene Söhne.
Am 1. Dezember 2007 war sie von einem Auffahrunfall betroffen; sie sass als Beifahrerin im vom Ehemann gelenkten, vor einem Rotlicht stehenden Auto, als ein nachfolgender Wagen auffuhr. Die erstbehandelnden Ärzte des Spital Q._ diagnostizierten eine HWS-Distorsion. Die SUVA kam vorerst für die Heilbehandlung auf und erbrachte Taggelder. Nachdem ein Arbeitsversuch in der angestammten Tätigkeit gescheitert war, hielt sich die Beschwerdeführerin vom 23. Juni bis 12. Juli 2008 in der Klinik R._ auf. In der Folge kündigte die Z._ Genossenschaft das Arbeitsverhältnis per Ende September 2008. Die Beschwerdeführerin lehnte es ab, während der Kündigungsfrist nochmals einen Arbeitsversuch durchzuführen. Nachdem die SUVA ärztliche Untersuchungen und eine neurologische Begutachtung der Beschwerdeführerin veranlasst hatte, stellte sie ihre Leistungen mit Verfügung vom 31. Dezember 2008 mangels Unfalladäquanz der noch vorhandenen Beschwerden auf Ende Januar 2009 ein.
Die Beschwerdeführerin war durch ihre Arbeitgeberin bei der X._ Krankenversicherung AG (Beschwerdegegnerin) aufgrund der Taggeldversicherung J._ nach dem VVG gegen krankheitsbedingten Erwerbsausfall versichert gewesen und trat nach Auflösung des Arbeitsverhältnisses in die Einzelversicherung über. Vereinbart war ein Taggeld von Fr. 133.--, auszurichten ab dem 31. Tag. Die X._ Krankenversicherung AG erhielt Kenntnis von der leistungseinstellenden Verfügung der SUVA vom 31. Dezember 2008. Sie nahm Einsicht in die Akten und liess die Beschwerdeführerin durch Prof. Dr. med. K._, Spezialarzt für Neurologie, begutachten (Gutachten vom 29. April 2009). Am 4. Mai 2009 teilte die X._ Krankenversicherung AG der Beschwerdeführerin mit, gestützt auf die Beurteilung von Prof. K._ sei sie in einer angepassten Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig und habe daher ab 1. Februar 2009 keinen Anspruch auf Taggelder. Ungeachtet des Attests vom 20. Mai 2009, worin der Hausarzt, Dr. med. L._ eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit bescheinigte, hielt die X._ Krankenversicherung AG mit Schreiben vom 28. Mai 2009 an ihrem ablehnenden Entscheid fest.
Am 7. Januar 2010 liess die Beschwerdeführerin durch ihren Rechtsvertreter der X._ Krankenversicherung AG einen Bericht des Zentrums T._ für Psychosomatik vom 31. Dezember 2009 über Behandlungen seit dem 27. Juni 2009 zukommen und nochmals um Ausrichtung von Taggeldern ersuchen. Die X._ Krankenversicherung AG antwortete am 11. Februar 2010 abschlägig.
B. Am 8. Juli 2010 klagte die Beschwerdeführerin beim Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit dem Antrag, die Beschwerdegegnerin sei zu verpflichten, ihr für die Zeit vom 1. Februar 2009 bis zum 30. Juni 2010 den Betrag von Fr. 68'495.-- zu bezahlen, nebst Zins zu 5% seit Klageeinleitung.
Die Beschwerdeführerin reichte dem Gericht als neuen Beleg für ihren Antrag den Austrittsbericht der Klinik S._, Klinik für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 25. Juni 2010 über eine stationäre Behandlung in der Zeit vom 2. bis 25. Juni 2010 ein. Das Sozialversicherungsgericht zog ausserdem die Akten der SUVA bei, zu denen sich die Parteien im Rahmen des zweiten Schriftenwechsels äussern konnten. Ferner reichte die Beschwerdeführerin dem Gericht auf dessen Aufforderung hin weitere Arztberichte ein.
Mit Verfügung vom 8. Dezember 2011 zog das Gericht sodann die Akten der IV bei. Die Beschwerdeführerin hatte sich dort am 18. November 2008 angemeldet. Die Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, IV-Stelle, holte nach Kenntnisnahme des Berichts des Zentrums T._ für Psychosomatik vom 31. Dezember 2009 und des Austrittsberichts der Klinik S._ vom 25. Juni 2010 den Bericht des Zentrums T._ für Psychosomatik vom 29. Juli 2010 ein. Mit Verfügung vom 29. Oktober 2010 verneinte sie einen Rentenanspruch, da die Beschwerdeführerin ab Juli 2008 wieder in der Lage gewesen sei, die bisherige und jegliche weitere angepasste Tätigkeit zu 100% zu verrichten.
Am 3. Januar 2012 unterbreitete das Sozialversicherungsgericht dem behandelnden Psychiater Dr. N._ vom Zentrum T._ für Psychosomatik verschiedene Fragen. Dieser beantwortete die Fragen mit Schreiben vom 11. Juni 2012 und einer separaten Arbeitsfähigkeitsbeurteilung vom 2. August 2012. Dazu sowie zu den beigezogenen Akten der IV konnten die Parteien in der Folge Stellung nehmen.
Mit Urteil vom 19. Oktober 2012 wies das Sozialversicherungsgericht die Klage ab. Es gelangte zum Schluss, dass insgesamt zu wenig Anhaltspunkte dafür bestünden, die für die Zeit ab Februar 2009 eine Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin in ihrem bisherigen Beruf oder in einer anderen zumutbaren Tätigkeit als überwiegend wahrscheinlich erscheinen lassen würden. Der geltend gemachte Taggeldanspruch für den Zeitraum vom 1. Februar 2009 bis zum 30. Juni 2010 sei daher nicht ausgewiesen. Dies gelte selbst dann, wenn für die Zeit der dreiwöchigen Hospitalisation in der Klinik S._ eine Arbeitsunfähigkeit angenommen werden würde, da eine Wartefrist von 30 Tagen bestehe.
C. Die Beschwerdeführerin verlangt mit Beschwerde in Zivilsachen, das Urteil des Sozialversicherungsgerichts vom 19. Oktober 2012 aufzuheben und die Sache zwecks weiterer Beweiserhebungen an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese hernach neu entscheide.
Die Beschwerdegegnerin beantragt unter Verweis auf das angefochtene Urteil, die Beschwerde abzuweisen. Die Vorinstanz verzichtete auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1. Zu beurteilen ist die Leistungspflicht aus einer Zusatzversicherung zur sozialen Krankenversicherung. Derartige Zusatzversicherungen unterstehen gemäss Art. 12 Abs. 2 und 3 des Bundesgesetzes vom 18. März 1994 über die Krankenversicherung (KVG; SR 832.10) dem Versicherungsvertragsgesetz vom 2. April 1908 (VVG; SR 221.229.1). Streitigkeiten aus solchen Versicherungen sind privatrechtlicher Natur, weshalb als Rechtsmittel an das Bundesgericht die Beschwerde in Zivilsachen gemäss <ref-law> in Betracht kommt (<ref-ruling> E. 1.1; <ref-ruling> E. 2.1 S. 441 f.). Die Beschwerde richtet sich gegen einen Endentscheid (<ref-law>). Da das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich als einzige kantonale Instanz im Sinne von <ref-law> entschieden hat, ist die Beschwerde streitwertunabhängig zulässig (<ref-law>; <ref-ruling> E. 1.2.2).
Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen gegeben sind, ist - unter Vorbehalt einer genügenden Begründung (Art. 42 Abs. 2 und <ref-law>) - auf die Beschwerde grundsätzlich einzutreten. Mit Blick auf den Verfahrensausgang kann dabei offen bleiben, ob die Beschwerdeführerin ein hinreichendes Rechtsbegehren stellt, indem sie, ohne dies zu begründen (vgl. <ref-ruling> E. 1 S. 121), einzig die Aufhebung des angefochtenen Urteils und die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz beantragt (vgl. Art. 42 Abs. 1 und Art. 107 Abs. 2 BGG; <ref-ruling> E. 1.2; <ref-ruling> E. 1.3 S. 383; <ref-ruling> E. 3.1).
2. 2.1 Mit Beschwerde in Zivilsachen können Rechtsverletzungen nach Art. 95 und 96 BGG gerügt werden. Die Beschwerde ist hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten. In der Beschwerdeschrift ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (<ref-law>). Die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht kann das Bundesgericht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden ist (<ref-law>; <ref-ruling> E. 1.3.1; <ref-ruling> E. 3.2 S. 444).
2.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (<ref-law>). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht (<ref-law>). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (<ref-ruling> E. 1.5). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (<ref-law>).
Zu beachten ist, dass das Bundesgericht in die Beweiswürdigung des Sachgerichts nur eingreift, wenn diese willkürlich ist. Willkür liegt nicht schon dann vor, wenn eine andere Lösung ebenfalls in Betracht zu ziehen oder gar vorzuziehen wäre, sondern nur, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (<ref-ruling> E. 5.1 S. 22; <ref-ruling> E. 4.1; <ref-ruling> E. 2.1; <ref-ruling> E. 2, 467 E. 3.1). Die Beweiswürdigung ist mithin nicht schon dann willkürlich, wenn vom Sachrichter gezogene Schlüsse nicht mit der Darstellung des Beschwerdeführers übereinstimmen, sondern bloss, wenn sie offensichtlich unhaltbar ist (<ref-ruling> E. 4.2.1; <ref-ruling> E. 2.1 S. 9; <ref-ruling> E. 2b). Dies ist insbesondere dann der Fall, wenn das Sachgericht offensichtlich unhaltbare Schlüsse zieht, erhebliche Beweise übersieht oder solche willkürlich ausser Acht lässt (vgl. BGE <ref-ruling> E. 2.1; <ref-ruling> E. 4b). Inwiefern die Beweiswürdigung willkürlich sein soll, ist in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (<ref-ruling> E. 2.2; <ref-ruling> E. 1.3). Namentlich genügt es nicht, einzelne Beweise anzuführen, die anders als im angefochtenen Entscheid gewichtet werden sollen, und dem Bundesgericht in appellatorischer Kritik die eigene Auffassung zu unterbreiten, als ob diesem freie Sachverhaltsprüfung zukäme (vgl. BGE <ref-ruling> E. 2b).
3. Strittig ist, ob die Vorinstanz für die Zeit ab Februar 2009 eine Arbeitsunfähigkeit der Beschwerdeführerin in ihrem bisherigen Beruf oder in einer anderen zumutbaren Tätigkeit zu Recht als nicht überwiegend wahrscheinlich erachtete.
Die Beschwerdeführerin rügt eine willkürliche Beweiswürdigung und eine Verletzung der Untersuchungsmaxime sowie des Gehörsanspruchs.
3.1 Im Wesentlichen kritisiert sie das Gutachten von Prof. K._ vom 29. April 2009. Sie beanstandet, dass die Mitwirkungsrechte nach <ref-law> (SR 830.1) und <ref-ruling> nicht gewahrt worden seien. Mit diesem Vorbringen verkennt sie, dass es vorliegend um eine privatrechtliche Streitigkeit über die Ausrichtung von Krankentaggeldern aufgrund einer dem VVG unterstehenden privaten Zusatzversicherung geht. Die Beschwerdegegnerin handelte nicht als Sozialversicherungsträgerin, und die angerufenen Rechtsgrundlagen sind demnach nicht einschlägig (vgl. betreffend das ATSG dessen Art. 2).
3.2 Inhaltlich wendet sie sich gegen die von Prof. K._ festgehaltene Diskrepanz zwischen den geklagten Schmerzen und der klinischen Beobachtung, die er mit der guten Beweglichkeit im Allgemeinen und den freien Kopfbewegungen, die ausserhalb der Untersuchungssituation zu beobachten gewesen seien, begründete. Die Beschwerdeführerin hält weder den Gutachter noch seine Beobachtungen für glaubwürdig. Dies ergebe sich schon daraus, dass die Untersuchung nur rund zehn Minuten gedauert habe. Sodann sei auffällig, dass Prof. K._ für die Beschreibung der angeblichen Diskrepanz systematisch Blocksätze verwende. Sie releviert vier Fälle von untersuchten Drittpersonen, bei denen der Gutachter ungefähr die gleichen Blocksätze verwendet und bei denen die Untersuchung auch nur 10-20 Minuten gedauert habe. Augenfällig sei sodann der mangelnde Detailgrad der Beobachtungen. Zudem könne und dürfe sich der Neurologe K._ nicht zu psychiatrischen Diagnosen äussern. Insgesamt sei das Gutachten von Prof. K._ nicht schlüssig und betreffend die Frage der Arbeitsfähigkeit beweisuntauglich. Indem die Vorinstanz darauf abgestellt habe, erweise sich ihre Beweiswürdigung als offensichtlich unrichtig. Zudem habe sie die Untersuchungsmaxime verletzt, wenn sie sich zur Frage des Bestehens einer psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit im Wesentlichen auf einen neurologischen Bericht abgestützt habe.
Die Kritik der Beschwerdeführerin vermag nicht durchzudringen. Zunächst basiert sie zum grossen Teil auf neuen, im angefochtenen Urteil nicht festgestellten Tatsachenbehauptungen (Darstellung der vier "Vergleichsfälle"), mit denen sie nicht gehört werden kann (Art. 99 Abs. 1 und <ref-law>). Sodann trifft nicht zu, dass die Vorinstanz im Wesentlichen auf das Gutachten von Prof. K._ vom 29. April 2009 abgestellt hätte. Vielmehr nahm sie eine einlässliche Würdigung der vorhandenen ärztlichen Berichte, auch der Akten der SUVA und der IV, vor. Die Beobachtungen von Prof. K._ berücksichtigte sie lediglich als ein Indiz dafür, dass die Einschränkungen weniger gravierend gewesen seien, als sie von den Fachpersonen der Psychotherapie in den Berichten vom 17. Juli und 31. Dezember 2009 zunächst eingeschätzt worden seien. Dabei beachtete sie auch, dass Prof. K._ als Neurologe nicht spezialisiert war für die Beurteilung des psychischen Gesundheitszustandes der Beschwerdeführerin. Dementsprechend mass sie dem Gutachten von Prof. K._ betreffend die psychischen Beeinträchtigungen keine ausschlaggebende Bedeutung zu, sondern stützte sich auf mehrere weitere Indizien und Überlegungen. Es ist aber nicht ersichtlich, weshalb es willkürlich sein soll, wenn sie die Beobachtungen von Prof. K._ als eines unter mehreren Indizien in ihre Beurteilung einbezog.
Inwiefern die Würdigung der Vorinstanz ansonsten willkürlich sein soll, begründet die Beschwerdeführerin nicht, jedenfalls nicht in rechtsgenüglicher Weise. Für das Bundesgericht besteht daher kein Anlass, in die vorinstanzliche Beurteilung der Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin im massgebenden Zeitraum einzugreifen.
3.3 Auch eine Verletzung der Untersuchungsmaxime ist nicht auszumachen.
Der im Verfahren vor der Vorinstanz noch anwendbare Art. 85 aAbs. 2 des Bundesgesetzes vom 17. Dezember 2004 betreffend die Aufsicht über Versicherungsunternehmen (VAG; SR 961.01) sah bis zum Inkrafttreten der Schweizerischen Zivilprozessordnung für Streitigkeiten aus Zusatzversicherungen zur sozialen Krankenversicherung nach dem KVG ein einfaches und rasches Verfahren vor, in dem das Gericht den Sachverhalt von Amtes wegen feststellt und die Beweise nach freiem Ermessen würdigt (AS 2005 5295; vgl. nun Art. 247 Abs. 2 lit. a i.V.m. <ref-law>). Der Untersuchungsgrundsatz befreit die Parteien indessen nicht davon, bei der Feststellung des entscheidwesentlichen Sachverhalts aktiv mitzuwirken. Sie haben die relevanten Fakten vorzubringen und die allenfalls zu erhebenden Beweismittel nach Möglichkeit zu bezeichnen (Urteil 4A_79/2012 vom 27. August 2012 E. 4.3; Urteil 5C.20/2007 vom 2. August 2007 E. 6.2, nicht publ. in: <ref-ruling>).
Die Vorinstanz hat den Sachverhalt in Nachachtung der Untersuchungsmaxime von Amtes wegen abgeklärt. So zog sie sämtliche Akten der SUVA und der IV sowie die übrigen vorhandenen Arztberichte bei. Sodann holte sie beim behandelnden Psychiater Dr. N._ vom Zentrum T._ für Psychosomatik zur Frage der Arbeitsfähigkeit einen Bericht ein. Damit ist sie der Untersuchungsmaxime hinlänglich nachgekommen. Mit Blick auf die dargelegte Mitwirkungspflicht der Beschwerdeführerin, die im ganzen vorinstanzlichen Verfahren anwaltlich vertreten war, war die Vorinstanz nicht verpflichtet, darüber hinaus von Amtes wegen bei Dr. M._ (recte wohl: Dr. L._) einen Bericht oder ein weiteres Gerichtsgutachten einzuholen. Dass bei der Feststellung und Würdigung des Sachverhalts betreffend Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin nicht dasjenige Ergebnis resultierte, welches die Beschwerdeführerin vertritt, bedeutet keine Verletzung der Untersuchungsmaxime. Die Vorinstanz war nicht gehalten, gewissermassen solange weitere Arztberichte einzuholen, bis sich eine Attestierung der Arbeitsunfähigkeit eingestellt hätte, wie dies die Beschwerdeführerin zu meinen scheint. Die Vorinstanz verletzte die Untersuchungsmaxime nach Art. 85 aAbs. 2 VAG demnach nicht.
3.4 Ebenso wenig ist eine Verletzung des rechtlichen Gehörs dargetan. Die Beschwerdeführerin führt dazu lediglich aus, "den Parteien hätte der Fragenkatalog an die behandelnden Ärzte zwecks Stellung von Zusatzfragen unterbreitet werden müssen". Dieses unbestimmte, nicht weiter konkretisierte Vorbringen stellt keine rechtsgenügliche Begründung einer Gehörsrüge dar (<ref-law>), weshalb darauf nicht eingetreten werden kann. Immerhin ist zu bemerken, dass die Parteien zu den Berichten von Dr. N._ vom 11. Juni 2012 und 2. August 2012 wie auch zu den beigezogenen SUVA-Akten und IV-Akten Stellung nehmen konnten, was sie auch getan haben. Dem angefochtenen Urteil ist nicht zu entnehmen (<ref-law>) und die Beschwerdeführerin belegt nicht, dass sie bzw. die sie vertretende Rechtsanwältin in diesem Rahmen schon bei der Vorinstanz moniert hätte, sie habe Dr. N._ keine Zusatzfragen stellen können. Wenn sie aber - wovon somit auszugehen ist - zu den Berichten von Dr. N._ Stellung nahm, ohne die Unterbreitung von zusätzlichen Fragen zu beantragen, kann sie sich nicht über eine Gehörsverletzung beklagen, wenn sie vom Gericht nicht eigens nochmals dazu eingeladen wurde.
4. Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (<ref-law>). Der Beschwerdegegnerin, die in ihrer Antwort lediglich auf das angefochtene Urteil verwies, ist keine Parteientschädigung zuzusprechen, da ihr aus dem bundesgerichtlichen Verfahren kein nennenswerter Aufwand erwuchs. Ohnehin ist sie nicht durch einen externen Rechtsanwalt vertreten (Art. 68 Abs. 1 und 2 BGG; BGE <ref-ruling> E. 4 S. 446).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 3'500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Parteien und dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, I. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. April 2013
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Klett
Der Gerichtsschreiber: Widmer


facts:
Sachverhalt:
A. Mit Verfügung vom 5. Februar 2007 lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich das Gesuch der 1959 geborenen F._ um Zusprechung einer Invalidenrente ab, weil seit April 2005 aus onkologischer Sicht eine uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit bestehe und andere, die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigende Befunde nicht vorlägen.
B. Die von F._ hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. Oktober 2007 ab.
C. F._ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es sei der angefochtene Entscheid aufzuheben und ab dem 1. April 2005 sei ihr eine ganze Invalidenrente zuzusprechen.

considerations:
Erwägungen:
1. Die Vorinstanz hat die gesetzlichen Bestimmungen über die Begriffe der Erwerbsunfähigkeit (<ref-law>) und Invalidität erwerbstätiger Versicherter (<ref-law>) sowie den Umfang des Rentenanspruchs (<ref-law>) richtig wiedergegeben. Zutreffend hat sie sodann dargelegt, dass es Aufgabe des Arztes ist, den Gesundheitszustand zu beurteilen und zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person Stellung zu nehmen (<ref-ruling> E. 4 S. 261). Darauf kann verwiesen werden.
2. Das kantonale Gericht hat in einlässlicher Würdigung der gesamten Akten erkannt, die Beschwerdeführerin sei ab dem 1. April 2005 in ihrer angestammten Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig gewesen. Hiebei stützte sich das Gericht namentlich auf den Bericht des Dr. med. J._, Klinik und Poliklinik für Onkologie, Spital X._, vom 30. Januar 2006 sowie denjenigen der Frau Dr. med. H._, Klinik für Gynäkologie, Spital X._, vom 3. Mai 2005. Der angefochtene Entscheid legt auch zutreffend dar, weshalb auf die Einschätzung des Hausarztes Dr. med. B._ nicht abgestellt werden kann und insbesondere dessen Stellungnahme vom 15. April 2006 nicht geeignet ist, die fachärztlichen Angaben zur Zumutbarkeit als unrichtig erscheinen zu lassen. Der Vorinstanz ist auch in der Feststellung zu folgen, dass kein psychisches oder anderweitiges Leiden mit erheblichen Auswirkungen auf die Arbeits- und Erwerbsfähigkeit vorgelegen hat. Gegen die Erwägungen des kantonalen Gerichts bringt die Beschwerdeführerin nichts vor, woraus auf eine Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> oder einen Mangel in der vorinstanzlichen Feststellung des Sachverhalts gemäss Art. 97 Abs. 1 und Art. 105 Abs. 2 BGG zu schliessen wäre. Was den von ihr im Verfahren vor Bundesgericht eingereichten Bericht der Frau Dr. med. C._, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 19. Januar 2008 und die Folgen der am 9. März 2007 aufgenommenen Chemotherapie betrifft, ist für die Beurteilung in zeitlicher Hinsicht der Sachverhalt massgebend, wie er sich bis zur angefochtenen Verfügung vom 5. Februar 2007 entwickelt hat (<ref-ruling> E. 1.2 S. 4); die nachher eingetretenen gesundheitlichen Veränderungen sind daher im vorliegenden Verfahren nicht zu berücksichtigen und auch nicht zu erörtern.
Es ist mit Verwaltung und Vorinstanz davon auszugehen, dass eine Arbeitsunfähigkeit ab dem 2. November 2004 bestanden hat und der Beschwerdeführerin vom 1. April 2005 an wiederum eine 100%ige Arbeitsleistung in der angestammten Beschäftigung zugemutet werden konnte. Unter diesen Umständen ist im massgeblichen Beurteilungszeitraum kein Anspruch auf eine Invalidenrente entstanden.
3. Da die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird sie im Verfahren nach <ref-law> erledigt.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. April 2008
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Ettlin


facts:
Faits:
A. Le 18 mai 2011, A._ a été interpellé suite à un incendie ayant détruit la chambre qu'il occupait dans un foyer à Genève. Il a admis avoir provoqué cet incendie la veille en brûlant des papiers personnels et avoir quitté les lieux sans donner l'alerte, expliquant en substance qu'il avait agi sous le coup d'une pulsion. Par ordonnance du 19 mai 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Genève (ci-après: le Tmc) a ordonné la détention provisoire de A._ pour une durée de trois mois, en raison d'un risque concret de réitération. Le 9 août 2011, le Tmc a prolongé cette détention jusqu'au 7 octobre 2011. Le recours formé contre cette ordonnance a été rejeté.
Le Ministère public du canton de Genève (ci-après: le Ministère public) a ordonné une expertise psychiatrique de A._. Dans son rapport rendu le 7 septembre 2011, l'expert mandaté conclut à l'existence, au moment des faits, d'un "grave trouble mental sous forme d'un trouble psychotique aigu, ainsi qu'un retard mental léger et un trouble grave de la personnalité". Il estime que l'expertisé présente un risque de commettre à nouveau des infractions, "surtout en cas d'interruption du traitement psychiatrique". Un tel traitement, qui "devrait avoir lieu en milieu institutionnel ouvert", est susceptible de limiter ce risque de récidive. Entendu le 4 octobre 2011, l'expert a déclaré avoir des doutes sur l'assiduité de l'expertisé à suivre le traitement hors d'une institution. Il préconise en outre à titre transitoire un placement dans l'hôpital psychiatrique de Belle-Idée, solution préférable selon lui à un maintien en détention provisoire.
B. Le 12 octobre 2011, A._ a demandé sa mise en liberté, assortie d'une hospitalisation à la clinique de Belle-Idée. Le 13 octobre 2011, le Ministère public a rendu une "ordonnance de refus de mise en liberté", consistant en réalité en une prise de position à l'attention du Tmc (<ref-law>). Il considérait la demande comme prématurée. Le Tmc a rejeté la requête par ordonnance du 17 octobre 2011, en relevant qu'il existait un risque de fugue de l'hôpital psychiatrique et que seul un jugement au fond permettrait de mettre en place de manière contraignante la structure et l'encadrement indispensables. Par ordonnance du 27 octobre 2011, le Tmc a prolongé à nouveau la détention provisoire, jusqu'au 27 janvier 2012.
A._ a recouru contre l'ordonnance du 17 octobre 2011 auprès de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice). Cette autorité a rejeté le recours par arrêt du 4 novembre 2011. Considérant qu'il existait un risque de récidive, elle a estimé en substance que les aménagements proposés par le recourant - à savoir une assignation à résidence à la clinique de Belle-Idée, l'obligation de se soumettre à un traitement médical et le port d'un bracelet électronique - ne pouvaient pas tenir lieu de mesures de substitution au sens de l'<ref-law>.
C. Agissant par la voie du recours en matière pénale, A._ demande au Tribunal fédéral d'annuler cet arrêt et d'ordonner sa mise en liberté provisoire moyennant une hospitalisation à la clinique de Belle-Idée, une obligation de se soumettre au traitement médical psychiatrique prescrit et le port d'un bracelet électronique. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. Le Ministère public et la Cour de justice ont renoncé à se déterminer.

considerations:
Considérant en droit:
1. Selon l'<ref-law>, le recours en matière pénale est ouvert contre les décisions rendues en matière pénale, dont font partie les décisions rendues en matière de détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des <ref-law> (<ref-ruling> consid. 1 p. 23). La détention du recourant ne se fonde plus sur l'ordonnance de refus de mise en liberté du 17 octobre 2011, mais sur l'ordonnance du 27 octobre 2011 prolongeant la détention provisoire jusqu'au 27 janvier 2012. Cette dernière ordonnance se réfère toutefois expressément à l'ordonnance du 17 octobre 2011, de sorte que le recourant conserve un intérêt actuel et pratique à l'annulation de celle-ci (<ref-law>). Pour le surplus, le recours est formé en temps utile (<ref-law>) contre une décision rendue en dernière instance cantonale (<ref-law>) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'<ref-law>.
2. Une mesure de détention préventive n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'espèce l'<ref-law>. Elle doit en outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; <ref-ruling> consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister à l'égard de l'intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité (<ref-law>; art. 5 par. 1 let. c CEDH; arrêt 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publié in <ref-ruling>). Le Tribunal fédéral examine librement ces questions, sous réserve toutefois de l'appréciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (<ref-ruling> consid. 2.5 p. 73 s. et les références).
3. Le recourant ne remet pas en cause le caractère suffisant des charges, mais il conteste l'existence d'un risque de récidive.
3.1 Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive: le maintien en détention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (<ref-ruling> consid. 4.5 p. 21; <ref-ruling> consid. 2.3 p. 73; <ref-ruling> consid. 2.2 p. 276 et les arrêts cités). Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (<ref-ruling> consid. 3-4 p. 18 ss; cf. arrêt 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné - avec une probabilité confinant à la certitude - de les avoir commises (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 86 et les références citées). Enfin, l'<ref-law> permet d'ordonner la détention lorsqu'il y a lieu de craindre un passage à l'acte, même en l'absence de toute infraction préalable. La menace de commettre un crime grave au sens de cette disposition peut aussi résulter d'actes concluants (arrêt 1B_440/2011 du 23 septembre 2011 consid. 2.4 destiné à la publication).
3.2 En l'espèce, il est établi que le recourant a provoqué un incendie dans la chambre qu'il occupait dans un foyer et qu'il a quitté les lieux sans donner l'alerte. Ce comportement était de nature à mettre sérieusement en danger la sécurité publique, les dégâts provoqués par l'incendie laissant entrevoir les risques encourus par les autres occupants de l'immeuble. Il est également établi que le recourant présente un risque de commettre à nouveau des infractions, l'expertise psychiatrique à laquelle il s'est soumis concluant à l'existence d'un tel risque. Selon le diagnostic posé, le recourant présentait au moment des faits un "grave trouble mental sous forme d'un trouble psychotique aigu, ainsi qu'un retard mental léger et un trouble grave de la personnalité". Ce trouble est certes en rémission grâce aux soins prodigués en détention, mais des rechutes aiguës peuvent survenir et conduire à la commission de nouvelles infractions. Selon l'expert, si le prévenu ne présente pas de tendances particulièrement pyromaniaques, son comportement est relativement imprévisible de sorte que l'on peut s'attendre "à tout type d'infractions". Dans ces conditions, l'absence d'antécédents n'apparaît pas déterminante dans l'appréciation du risque de réitération. Compte tenu du trouble sévère diagnostiqué, du comportement clairement dangereux qu'il a engendré et du risque de récidive constaté par l'expert, il y a lieu de craindre que le recourant compromette à nouveau sérieusement la sécurité d'autrui. La situation est donc suffisamment grave en l'espèce pour retenir l'existence d'un risque de récidive malgré l'absence d'antécédents. Ce premier grief doit donc être rejeté.
4. Invoquant une violation du principe de la proportionnalité, le recourant fait grief aux autorités précédentes d'avoir refusé d'ordonner des mesures de substitution à la détention.
4.1 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'<ref-law>, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon l'<ref-law>, font notamment partie des mesures de substitution: la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). L'<ref-law> précise que, pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
4.2 En l'occurrence, le recourant avait proposé à titre de mesures de substitution une assignation à résidence à la clinique de Belle-Idée assortie d'une obligation de se soumettre à un traitement médical. Il précisait en outre qu'il ne s'opposait pas au port d'un bracelet électronique si nécessaire. La Cour de justice a rejeté ces propositions sur la base d'une argumentation que l'on peine à suivre. Elle relève que l'assignation à résidence avec une obligation de traitement ne doit pas être confondue avec un placement institutionnel ordonné par le juge du fond en application de l'<ref-law>. La combinaison des mesures proposées par le recourant se rapprocherait d'une obligation de traitement en milieu fermé, qui ne serait possible qu'au titre de l'exécution anticipée prévue à l'<ref-law>. De plus, l'expert préconisait certes un placement en milieu institutionnel ouvert, mais en l'assortissant de l'exigence d'une mesure tutélaire, la médication du recourant nécessitant par ailleurs un encadrement strict. La Cour de justice conclut en exposant que la question de savoir si "la solution élaborée par l'expert ne revient pas, matériellement, à un placement institutionnel en milieu fermé" relève du juge du fond.
Ces considérations de l'arrêt attaqué n'emportent pas la conviction. Il est clair que l'<ref-law> relatif aux mesures à l'égard des prévenus irresponsables ne trouve pas application à ce stade de la procédure et que la situation doit s'examiner à l'aune de l'<ref-law>. Cela ne signifie pas pour autant qu'un placement en institution est exclu avant un jugement au fond. En effet, la liste des mesures de substitution énoncée à l'<ref-law> n'est pas exhaustive et rien ne s'oppose à un tel placement - combiné le cas échéant à d'autres mesures - si cela permet d'atteindre le même but que la détention. En l'occurrence, l'expert-psychiatre estime que le risque de commission de nouvelles infractions existe "surtout en cas d'interruption du traitement psychiatrique", un tel traitement étant "susceptible de diminuer le risque de récidive". Il précise que le recourant doit être encadré par une structure institutionnelle et qu'une institution ouverte peut être envisagée dès lors qu'il est peu à craindre que l'intéressé tente de se dérober à cet encadrement. L'expert préconise le placement dans un foyer ouvert, voire dans un hôpital psychiatrique tel que la clinique de Belle-Idée en attendant de trouver un foyer adapté. L'hôpital psychiatrique ne pourrait toutefois constituer qu'une mesure transitoire et non une solution à long terme. L'expert relève enfin qu'une mesure tutélaire "semble nécessaire pour soutenir l'expertisé dans la gestion de ses affaires".
Il ressort donc de l'expertise psychiatrique que le recourant n'a pas sa place dans un établissement de détention provisoire et qu'il doit être transféré dans une institution plus adaptée à sa pathologie. Par conséquent, il y a lieu de mettre en oeuvre sans tarder les mesures préconisées par l'expert. Dès lors que ce dernier relève que ces mesures sont aptes à réduire le risque de récidive et que le recourant est prêt à s'y soumettre, on ne voit pas ce qui s'opposerait à un placement en institution ouverte, assorti de l'obligation de suivre un traitement comme le recourant lui-même le requiert. En revanche, la mise en place d'une surveillance électronique n'apparaît pas nécessaire, l'expert ayant estimé qu'il est "peu à craindre que l'expertisé tente de se dérober" à l'encadrement offert par une institution ouverte. La Cour de justice ne saurait être suivie lorsqu'elle affirme que le placement exige encore la mise en oeuvre préalable de la mesure tutélaire évoquée par l'expert. Il ressort en effet du rapport d'expertise que si une mesure tutélaire "semble nécessaire", c'est uniquement pour "soutenir l'expertisé dans la gestion de ses affaires" et non pour réduire le risque de récidive en assurant notamment le suivi du traitement. Ce suivi est en effet déjà en partie garanti par le placement en institution.
En définitive, il y a lieu d'ordonner le placement du recourant en institution ouverte - précédé le cas échéant d'un placement à la clinique de Belle-Idée ou dans une institution offrant des conditions similaires - assorti de l'obligation de poursuivre le traitement psychiatrique suivi actuellement. Ces mesures étant aptes à atteindre le même but que la détention au regard du risque de réitération, elles peuvent être ordonnées à titre de mesures de substitution au sens de l'<ref-law>.
4.3 Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de s'assurer de la mise en oeuvre pratique des mesures de substitution susmentionnées, de sorte qu'il ne peut pas ordonner lui-même la libération provisoire du recourant. La conclusion prise en ce sens doit donc être rejetée. La cause doit être renvoyée au tribunal compétent - en l'espèce le Tribunal des mesures de contrainte - pour qu'il prenne les dispositions utiles afin d'ordonner, dans les plus brefs délais, la mise en liberté provisoire du recourant assortie des mesures de substitution précitées.
5. Il s'ensuit que le recours doit être admis partiellement et l'arrêt attaqué annulé. L'ordonnance de refus de mise en liberté rendue le 17 octobre 2011 par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Genève doit également être annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (<ref-law>). L'Etat de Genève versera en revanche une indemnité de dépens au recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (<ref-law>). Vu l'issue du recours, la demande d'assistance judiciaire est sans objet.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est partiellement admis. L'arrêt attaqué est annulé, de même que l'ordonnance de refus de mise en liberté rendue le 17 octobre 2011 par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Genève. La cause est renvoyée à cette autorité pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
2. La demande de mise en liberté immédiate est rejetée.
3. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
4. Une indemnité de 2'000 fr. est allouée au recourant à titre de dépens, à la charge de l'Etat de Genève.
5. Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, ainsi qu'au Ministère public et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 7 décembre 2011
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Fonjallaz
Le Greffier: Rittener


facts:
Sachverhalt:
A. Die Stadtpolizei Zürich ermittelte im Rahmen der Aktion "Balaton" ab September 2001 gegen den Ungarn B._ (alias C._) wegen Förderung der Prostitution und Menschenhandels. Er wurde verdächtigt, als Mitglied einer Gruppe über Jahre Frauen in Ungarn angeworben, zwecks Prostitution nach Zürich gebracht, sie dort überwacht und ihren Verdienst grösstenteils abgeschöpft zu haben. In dieses Ermittlungsverfahren wurde auch X._ einbezogen. Er arbeitete von Februar 2005 bis zu seiner Verhaftung am 13. Juni 2006 als Receptionist in einem einschlägigen Hotel im Zürcher Rotlichtmilieu (Hotel H._). Er war namentlich für die Entgegennahme von Reservationen, die Tagesabschlüsse sowie das Ein- und Auschecken der Gäste zuständig. Er wurde mit Anklageschrift vom 19. Dezember 2007 der Förderung der Prostitution (<ref-law>) sowie der mehrfachen Widerhandlung gegen Art. 23 Abs. 1 al. 5 ANAG angeklagt.
B. Das Bezirksgericht Zürich beurteilte am 26. November 2008 die Zeugenaussagen der geschädigten Frauen, die Einvernahmen von B._ und eines Mitbeteiligten sowie einen Teil der Telefonkontrollen wegen Verletzung der Verteidigungsrechte als nicht verwertbar. Es sprach X._ der mehrfachen Widerhandlung gegen Art. 23 Abs. 1 al. 5 ANAG schuldig und von den weiteren Vorwürfen frei und bestrafte ihn mit einer Geldstrafe von 60 Tagessätzen zu Fr. 40.-- (wovon 55 Tagessätze durch Polizei- und Untersuchungshaft als geleistet gelten). Den Vollzug der Geldstrafe schob es mit einer Probezeit von 2 Jahren auf.
Das Obergericht des Kantons Zürich stellte am 19. März 2010 auf seine Berufung hin die Rechtskraft des Freispruchs fest (die Staatsanwaltschaft hatte ihre Berufung zurückgezogen). Es bestätigte den bezirksgerichtlichen Schuldspruch und die bedingte Geldstrafe, wobei es die Höhe des Tagessatzes auf Fr. 20.-- herabsetzte.
C. X._ erhebt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, das obergerichtliche Urteil aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, ihn eventuell freizusprechen, sowie ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
In der Vernehmlassung verzichtet die Vorinstanz auf eine Stellungnahme. Die Staatsanwaltschaft beantragt, die Beschwerde abzuweisen.

considerations:
Erwägungen:
1. Das Bundesgericht prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerdeschrift vorgebracht und begründet worden ist (<ref-law>). Es gilt eine qualifizierte Rügepflicht, insbesondere auch hinsichtlich eines Willkürvorwurfs (<ref-ruling> E. 4.1; <ref-ruling> E. 1). Das Bundesgericht legt die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz zugrunde (<ref-law>), wenn sie nicht offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht (<ref-law>). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet willkürlich (<ref-ruling> E. 1.2.2). Willkür (vgl. <ref-ruling> E. 5.4) muss der Beschwerdeführer anhand des angefochtenen Urteils darlegen. Auf appellatorische Kritik ist nicht einzutreten (<ref-ruling> E. 1.4.1; <ref-ruling> E. 3).
2. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anklagegrundsatzes (<ref-law>, Art. 6 Ziff. 3 lit. a EMRK und § 162 StPO/ZH).
Die Anklage bestimmt den Prozessgegenstand. Sie hat die dem Angeklagten zur Last gelegten Straftaten in ihrem Sachverhalt so präzise zu umschreiben, dass die Vorwürfe genügend konkretisiert sind. Dieses Anklageprinzip gewährleistet zugleich die Verteidigungsrechte und das Gehörsrecht des Angeklagten. Das Gericht ist an den in der Anklage wiedergegebenen Sachverhalt gebunden, nicht aber an dessen rechtliche Würdigung durch die Anklagebehörde (<ref-ruling> E. 2a).
Diesen Anforderungen genügt die Anklageschrift. Es handelt sich zwar lediglich noch um den Anklagesachverhalt betreffend das ANAG. In der Anklageschrift wird in diesem Zusammenhang aber zusätzlich auf den Anklagesachverhalt betreffend die Förderung der Prostitution verwiesen. Der Beschwerdeführer habe "in oben erwähnter Weise [die betroffenen Frauen...] in den erwähnten Zeiträumen im Hotel [...] logieren" lassen und ihnen ihre illegale Einreise und ihren illegalen Aufenthalt überhaupt erst ermöglicht. Die Vorinstanz stellt diesen Anklagesachverhalt ausführlich dar (angefochtenes Urteil S. 5-7). Willkür ist nicht ersichtlich. Die Vorbringen sind appellatorisch. Darauf ist nicht weiter einzutreten.
3. Der Beschwerdeführer rügt eine Verweigerung des rechtlichen Gehörs und eine willkürliche Verweigerung der Abnahme entlastender Beweise (<ref-law>, <ref-law> und Art. 6 EMRK).
Er habe die Einvernahme des Betriebsleiters, des Patentinhabers, des Ablösungsreceptionisten, des zweiten Nachtportiers und des Front-Desk-Managers des Hotels sowie eines weiteren Zeugen beantragt. Diese Befragungen wären geeignet gewesen, die genauen Abläufe und Weisungen sowie die Verantwortlichkeiten transparent zu machen. "Auch kann mittels den beantragten Befragungen, namentlich von Führungspersonen im Hotel [...], betreffend den subjektiven Tatbestand der erhobenen Vorwürfe der Kenntnisstand der Angestellten über die rechtliche Situation einer Klärung zugeführt werden." Die Verweigerung der Beweisabnahme habe ihm den Nachweis verunmöglicht, dass er subjektiv nicht die geringste Vermutung haben konnte, dass der Ausübung seiner arbeitsrechtlichen Pflichten strafrechtliche Relevanz zukommen könnte (Beschwerde S. 15 und 16).
Die Vorinstanz würdigt die Aussagen des Beschwerdeführers (angefochtenes Urteil S. 12-17) und kommt zum Ergebnis, es sei aufgrund seiner eigenen Angaben hinreichend erstellt ist, dass er mit mehreren Reservationen 2005 und vor dem 1. April 2006 dazu beigetragen habe, ungarischen Frauen, die in Zürich der Prostitution nachgingen, eine Unterkunft zu verschaffen und damit ihren Aufenthalt zu erleichtern. Dabei könne er nicht im Ernste behaupten, er habe jeweils angenommen, diese Frauen würden sich nur als Touristinnen in diesem Hotel des Rotlichtmilieus einquartieren. Insoweit sei der Sachverhalt erstellt, woran die beantragten Beweisabnahmen nichts zu ändern vermöchten (angefochtenes Urteil S. 17 f.).
Es liegt keine Verletzung des rechtlichen Gehörs vor, wenn ein Gericht auf die Abnahme beantragter Beweismittel verzichtet, weil es aufgrund der bereits abgenommenen Beweise seine Überzeugung gebildet hat und ohne Willkür in vorweggenommener Beweiswürdigung annehmen kann, dass seine Überzeugung durch weitere Beweiserhebungen nicht geändert würde (<ref-ruling> E. 5.3). Wie erwähnt, beurteilt die Vorinstanz den Sachverhalt aufgrund der eigenen Aussagen des Beschwerdeführers als erstellt. Der Beschwerdeführer legt nicht dar, dass diese Beweiswürdigung willkürlich wäre. Es ist nicht ersichtlich, was die Einvernahme der beantragten Zeugen hinsichtlich des subjektiven Sachverhalts Entscheiderhebliches beizutragen vermöchte. Das Vorbringen ist unbegründet.
4. Der Beschwerdeführer rügt eine bundesrechtswidrige Anwendung von Art. 23 Abs. 1 al. 5 ANAG.
Die Vorinstanz geht aufgrund des Sachverhalts davon aus, es sei dem Beschwerdeführer bewusst geworden, dass die Damen nicht nur zu Aufenthalts-, sondern zu Erwerbszwecken in die Schweiz einreisten. Sie hätten sich aufgrund des Freizügigkeitsabkommens erst ab April 2006 ohne Visum in der Schweiz prostituieren dürfen. Soweit bei einer der Frauen dieser Zeitraum betroffen sei, ergehe ohnehin ein Freispruch. Die Beherbergung von illegal anwesenden Ausländern sei grundsätzlich tatbestandsmässig (mit Hinweis auf <ref-ruling> E. 2.3.2. Daran ändere das korrekte Ausfüllen der Meldescheine nichts.
Diese Beurteilung trifft zu. Die Beschwerde ist unbegründet. Es kann auf das angefochtene Urteil verwiesen werden (<ref-law>).
5. Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist wegen Aussichtslosigkeit des Rechtsbegehrens abzuweisen (<ref-law>). Aufgrund seiner finanziellen Lage (angefochtenes Urteil S. 22 f.) sind die Gerichtskosten herabzusetzen (Art. 65 Abs. 2 und Art. 66 Abs. 1 BGG).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3. Die Gerichtskosten von Fr. 1'600.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4. Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. September 2010
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Favre Briw