facts:
Faits:
A. Les 29 mars et 16 avril 2007, B.Y._ et A.Y._ ont déposé plainte contre X._, pour menaces, injures et utilisation abusive d'une installation de télécommunication. Lors d'une audience du 11 avril 2007, la juge d'instruction a interdit au prévenu de prendre contact de quelque manière que ce soit avec les plaignants et de s'approcher d'eux, sous peine d'arrestation.
Le 18 mai 2007, dans le cadre de l'instruction, A.Y._ a notamment expliqué que, durant la période où elle avait vécu chez son oncle X._, soit de 1996 à 2003, elle avait dû lui remettre tous ses salaires.
Le 12 juin 2007, B.Y._ a déclaré à la police que, le même jour, dans le studio de A.Y._, X._ avait pointé un pistolet sur lui, qu'il avait pressé la détente mais que, pour une raison inconnue, le coup n'était pas parti.
B. Par jugement du 16 décembre 2008, le Tribunal pénal de la Sarine a condamné X._, pour tentative d'assassinat, abus de confiance, usure, contrainte, violation des règles de la circulation routière, ivresse au volant qualifiée et délit manqué de dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire, à une peine privative de liberté de 8 ans, sous déduction de la détention préventive, cette peine étant partiellement complémentaire au jugement du 8 octobre 2004. Il a révoqué le sursis qui lui avait été octroyé par celui-ci.
Par arrêt du 5 octobre 2009, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejeté le recours de X._.
C. Ce dernier dépose un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Invoquant l'arbitraire dans l'établissement des faits et une violation de l'<ref-law>, il conclut, principalement, à son acquittement des préventions de tentative d'assassinat, usure et contrainte. Il requiert également l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit:
1. Le recourant conteste les faits retenus en relation avec la tentative d'assassinat.
1.1 Le 27 juin 2007, vers 19 heures 20, dans le studio de A.Y._, le recourant a pointé un pistolet sur B.Y._, a effectué un mouvement de charge et a pressé sur la détente. Le coup n'est toutefois pas parti en raison d'une défectuosité technique de l'arme ou d'une inadéquation du calibre de la munition employée. B.Y._ a pu s'enfuir, tandis que le recourant, qui a perdu dans la foulée le chargeur de son arme et deux balles, a poursuivi sa victime jusque dans la rue en essayant au moins encore une fois de lui tirer dessus, avant de prendre la fuite.
La Cour d'appel a admis ces faits en se basant sur les éléments suivants. D'une part, l'enquête a infirmé, sur plusieurs points exposés de manière précise et complète au consid. 3d pages 7, 8 et 10 de l'arrêt cantonal, la version présentée par le recourant. D'autre part, les déclarations de B.Y._ étaient crédibles, constantes et cohérentes. De plus, celui-ci n'avait aucun intérêt à inventer une tentative de meurtre en juin 2007, après avoir déposé plainte pour menaces contre l'intéressé deux mois plus tôt et alors que, dans l'intervalle, toutes les parties confirmaient que le recourant s'était tenu tranquille. Par ailleurs, les époux Y._ avaient démontré par leur façon d'agir qu'ils n'aspiraient qu'à vivre en paix et entendaient respecter le droit afin de faire cesser les pressions exercées sur eux par l'accusé. En outre, les déclarations de deux témoins confirmaient le déroulement des faits présentés par la victime. En effet, C._ a déclaré plusieurs fois avoir laissé entrer dans l'immeuble, le soir en question vers 19 heures 15, un homme ressemblant fortement à X._, dont il a donné le signalement à la police et qu'il a identifié, certes pas à 100 %, à deux reprises, une fois sur photo et une fois derrière un miroir sans tain, en précisant que le recourant était, parmi les personnes présentées qui avaient toutes la peau mate et les cheveux grisonnants, celle ressemblant le plus à l'homme qui était entré dans l'immeuble le 12 juin 2007. Quant à D._, elle a déclaré à la police et au juge d'instruction avoir vu le soir en question vers 19 heures 30, à travers la vitre opaque de la porte d'entrée de son appartement, deux personnes en train de courir dans l'escalier de l'immeuble, la première criant « au secours ». Enfin, les déclarations de B.Y._ sont encore confirmées, pour les motifs explicités aux pages 9 et 10 de l'arrêt entrepris, par l'expertise balistique réalisée sur les cartouches et le chargeur retrouvés sur les lieux, soit dans l'escalier de l'immeuble et sur le palier de l'appartement.
1.2 Le recourant soutient que les témoignages de F._, de C._ et de D._ ainsi que l'expertise balistique ne permettent pas de corroborer les déclarations de B.Y._.
Ce faisant, il n'établit pas, conformément aux exigences de motivation de l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. 1.4 p. 287), que l'appréciation soignée et complète faite par la Cour d'appel et résumée ci-dessus serait arbitraire au sens défini par la jurisprudence (cf. <ref-ruling> consid. 5.4 p. 148). Sa critique se réduit à opposer son appréciation des preuves à celle des juges cantonaux et à des affirmations d'arbitraire, dont il ne fournit aucune démonstration. Elle ne va pas au-delà d'une rediscussion appellatoire des éléments retenus, manifestement insuffisante à faire admettre qu'il était absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable, de ne pas retenir sa version des faits pour préférer celle de la victime. Le moyen est par conséquent irrecevable.
2. Le recourant conteste les faits retenus en relation avec l'usure.
2.1 Selon la Cour cantonale, le recourant a exploité la situation de dépendance et d'inexpérience de A.Y._ - qui ne parlait pas le français, ne connaissait personne à Fribourg et obéissait sans broncher à son oncle, comme le veut la culture de son pays d'origine - pour lui soutirer beaucoup plus d'argent que ne le valaient la mise à disposition d'une chambre et les repas.
L'autorité d'appel a tout d'abord considéré que le fait que A.Y._ eut ses frères en Suisse et dans les pays limitrophes ne changeait rien au fait que, dans son quotidien passé dans la famille de son oncle par alliance qui l'avait accueillie à Fribourg, elle était seule, loin de sa famille, ni au fait que le recourant la considérait comme sa propre fille et qu'à ce titre, selon la conception de l'intéressé, elle devait lui obéir sans discuter. La Cour a également admis qu'elle voyait mal comment A.Y._ aurait pu faire appel à ses frères pour se plaindre de sa vie, chez le recourant, puisque, selon les déclarations de G._, frère aîné de la plaignante, celui-ci avait entière confiance en le recourant et son entourage et qu'il avait immédiatement pris le parti de son oncle par alliance lorsque ce dernier l'avait informé qu'il désapprouvait la relation que A.Y._ entretenait avec un ami suisse. En outre, les autres frères de la plaignante avaient aussi soutenu leur oncle plutôt que leur soeur.
Les juges cantonaux ont ensuite rappelé que le consentement de la victime à l'acte usuraire n'excluait pas l'application de l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. I/2b p. 149), de sorte qu'ils ne voyaient pas en quoi le fait que la plaignante ne se fût pas opposée aux agissements de son oncle par alliance ferait obstacle à la réalisation de l'infraction d'usure. Ils ont retenu que A.Y._, qui n'avait pas le droit de sortir ou de parler avec les gens, se sentait obligée d'obéir au recourant à tous points de vue, en raison de sa culture, l'intéressé reconnaissant lui-même qu'il avait continué de surveiller sa nièce lorsqu'elle avait quitté le domicile en 2003, ce qui démontrait aussi l'ascendant qu'il avait sur elle.
Enfin, la Cour d'appel a constaté que, dans la mesure où l'ex-épouse du recourant avait reconnu que celui-ci ne tolérait pas d'être contrarié ou désobéi, et où elle avait admis qu'elle mettait son propre salaire à la disposition de son mari qui s'occupait de toutes les questions financières, les faits allégués par la plaignante étaient plausibles, d'autant qu'il n'était pas contesté qu'à son arrivée en Suisse, à l'âge de 20 ans, elle ne parlait pas un mot de français et ne connaissait personne. Les juges ont aussi relevé que le recourant n'exerçait aucune activité lucrative, n'avait aucune ressource hormis l'aide sociale, ce depuis 1999 déjà et ne rendait pas vraisemblable qu'il aurait eu l'intention ni les moyens de rembourser à sa nièce le montant élevé qu'il lui avait pris.
2.2 Niant la situation de dépendance et d'inexpérience de A.Y._, le recourant explique que les frères de celle-ci vivaient en Europe et qu'ils auraient pu intervenir en sa faveur si elle le leur avait demandé. Il soutient également que la plaignante aurait pu mettre un terme aux prélèvements effectués dès lors que ceux-ci étaient opérés en plusieurs fois, ne lui étaient pas imposés et consistaient en une entraide familiale.
Ce faisant, l'intéressé se contente de reprendre les critiques qu'il avait formulées en appel, sans démontrer en quoi le raisonnement qui lui a été opposé par les juges cantonaux serait arbitraire ou violerait le droit fédéral. Par ailleurs, il ne s'en prend pas à l'ensemble des éléments retenus par les juges pour conclure à la dépendance et inexpérience de A.Y._, comme par exemple les motifs culturels, les déclarations de son ex-femme ou sa situation financière. Insuffisamment motivée, son argumentation doit être déclarée irrecevable.
3. Le recourant conteste les faits retenus en relation avec la contrainte.
3.1 Les juges ont retenu qu'entre la mi-mars et le 11 avril 2007, le recourant a harcelé, injurié, menacé de mort et frappé (pour A.Y._) les plaignants, afin de les pousser à mettre un terme à leur relation qu'il désapprouvait. Ils ont admis ces faits en se basant sur les versions de A.Y._ et B.Y._, qui étaient précises, constantes et concordantes, les contrôles téléphoniques, qui attestaient les 34 appels du recourant à sa nièce entre le 21 et le 29 mars 2007 et les déclarations de H._, qui confirmait que son ex-époux faisait pression sur A.Y._. Ils ont également relevé que la tentative de suicide de cette dernière, le 28-29 mars 2007, de même que le déménagement des plaignants chez les parents de B.Y._ témoignaient des pressions subies, du sérieux des menaces proférées et de la peur que le couple ressentait. Au sujet de la tentative de suicide de la jeune femme, ils ont encore précisé qu'il n'y avait aucune raison de s'écarter des déclarations de A.Y._, qui étaient précises et cohérentes, alors que la version des faits du recourant ne convainquait pas.
3.2 Si le recourant reconnaît avoir exercé des pressions, durant une période limitée, sur sa nièce et lui avoir dit que B.Y._ n'était pas un garçon pour elle, il conteste en revanche les avoir menacés. Il explique que sa nièce était l'unique fille de la famille donc à ses yeux fragile et qu'il la considérait comme son propre enfant. Il reproche également aux juges d'avoir préféré la version de la victime à la sienne s'agissant des événements du 28 mars 2007.
Cette argumentation se réduit à une simple contestation des faits, fondée sur une rediscussion purement appellatoire de l'appréciation des preuves. Le recourant n'établit nulle part, pièces à l'appui, que les juges cantonaux auraient interprété de manière absolument indéfendable les éléments de preuve sur lesquels ils se sont basés pour conclure à la commission de l'infraction de contrainte. Le moyen est par conséquent irrecevable, faute de motivation qui satisfasse aux exigences de l'<ref-law>.
4. Invoquant une violation de l'<ref-law>, le recourant reproche à la Cour d'appel de lui avoir infligé une peine trop sévère, en considérant que le délit manqué et le délit impossible avaient la même conséquence sur la peine, alors que précisément cette distinction pouvait avoir un impact sur la sanction.
4.1 La distinction entre les différentes formes de tentative n'a plus d'incidence sur le cadre légal de la peine, dès lors que le juge a, pour chacune d'elles, la faculté d'atténuer selon sa libre appréciation (cf. <ref-law>), étant toutefois rappelé que, dans les limites du cadre légal, l'atténuation de la peine doit être d'autant plus importante que le résultat de l'infraction est éloigné et que les conséquences de l'acte commis sont moindres (cf. <ref-ruling> consid. 2b p. 103; <ref-ruling> consid. 1b p. 54).
4.2 Les premiers juges ont reconnu l'intéressé coupable de tentative d'assassinat. Dans le cadre de la qualification de l'infraction, ils ont précisé que le recourant, une fois entré dans l'appartement, avait immédiatement mis son arme sur le front de sa victime, qui était à genoux, et avait pressé sur la détente. Le coup de feu n'était pas parti. B.Y._ s'était enfui et son agresseur l'avait poursuivi dans les escaliers en faisant un ou deux mouvements de charge. Le Tribunal de première instance a relevé la détermination avec laquelle le recourant avait agi. Il a également constaté que le but poursuivi par X._ n'avait cependant pas pu être atteint, même s'il était vraiment allé jusqu'au bout de son activité coupable, et que B.Y._ n'avait par extraordinaire rien eu d'autre que la peur de mourir, pour des motifs purement techniques. Dans le cadre de la fixation de la peine, le Tribunal pénal a encore constaté que le recourant n'avait laissé aucune chance à sa victime, seul le hasard, une chance extraordinaire l'ayant en définitive sauvée.
Le Tribunal cantonal a estimé qu'il importait peu que la tentative d'assassinat soit qualifiée de délit impossible ou de délit manqué, la répression de l'un et de l'autre étant identique.
4.3 L'argumentation de la Cour d'appel ne porte pas le flanc à la critique, dès lors que la distinction entre les différentes formes de tentative n'a désormais plus d'incidence sur le cadre légal de la peine et que les premiers juges ont correctement tenu compte, dans le cadre de l'appréciation de la peine, de la proximité du résultat et des conséquences effectives de l'acte commis. Le grief est donc rejeté.
5. Le recours doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Vu l'issue de la procédure, l'assistance judiciaire est refusée (<ref-law>) et le recourant supporte les frais de justice, qui seront fixés en tenant compte de sa situation économique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3. Les frais judiciaires, fixés à 1'600 fr., sont mis à la charge du recourant.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel pénal.
Lausanne, le 26 janvier 2010
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Favre Bendani


facts:
Faits:
A. R._, domicilié à Y._, est affilié à la caisse-maladie Aerosana Krankenkasse pour l'assurance obligatoire des soins. Atteint d'une maladie coronarienne, il a consulté le docteur F._, cardiologue, le 13 juillet 2007, qui a décidé de le faire hospitaliser en urgence dans le Service de cardiologie de l'Hôpital X._. R._ y a séjourné du 13 au 15 juillet 2007 pour une coronarographie suivie d'une "dilatation instent puis mise en place d'un stent (Taxus)" (rapport de X._ du 10 août 2007).
Par une demande de "garantie de paiement pour traitements extracantonaux selon l'<ref-law>" présentée le 19 octobre 2007, le docteur F._ a sollicité la prise en charge par le canton de Vaud de la différence entre les coûts facturés et les tarifs que l'hôpital applique aux résidents du canton. Cette demande était motivée par le caractère urgent du traitement. Le 22 octobre 2007, le Service de la santé publique du Département de la santé et de l'action sociale du canton de Vaud (ci-après: le Service de la santé publique) a refusé toute participation de l'Etat de Vaud. Sur opposition de l'intéressé, il a confirmé son point de vue le 14 novembre 2007, en considérant que la condition de l'urgence n'était pas réalisée.
B. Statuant le 8 septembre 2008 sur le recours formé par R._ contre la décision du Service de la santé publique, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis: il a réformé la décision du 14 novembre 2007 en ce sens que "la garantie de paiement pour traitement extracantonal, soit le traitement prodigué par l'Hôpital X._ du 13 au 15 juillet 2007, est accordée".
C. Le Service de la santé publique interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement, en concluant en substance à son annulation.
R._ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral de la santé publique ne s'est pas déterminé.

considerations:
Considérant en droit:
1. La IIe Cour de droit social du Tribunal fédéral est compétente ratione materiae pour connaître des litiges portant sur l'application et l'interprétation de l'<ref-law> (<ref-law>; <ref-law> en relation avec l'<ref-law>). Le recours en matière de droit public tranchant une contestation dans ce domaine est dès lors recevable.
2. 2.1 Le litige porte sur la prise en charge par l'Etat de Vaud de la différence de coûts résultant de l'hospitalisation de l'intimé (de l'Hôpital X._ du 13 au 15 juillet 2007) dans le canton de Genève. A cet égard, le jugement entrepris expose correctement la norme légale (<ref-law>) et la jurisprudence applicables au présent cas, de sorte qu'on peut y renvoyer.
2.2 On précisera que sont notamment réputés raisons médicales justifiant que l'assuré ait recours aux services d'un hôpital public ou subventionné situé hors de son canton de résidence (<ref-law>) les cas d'urgence au sens de l'art. 41 al. 2 deuxième phrase LAMal. Un tel cas est réalisé lorsque des soins médicaux doivent être administrés sans tarder et qu'il n'est pas possible ou pas approprié d'imposer à l'assuré de retourner dans son canton de résidence (arrêt K 128/01 du 14 octobre 2002 consid. 4.1, in RAMA 2002 n° KV 231 p. 475).
En revanche, le canton de résidence de l'assuré n'est pas tenu de prendre en charge la différence de coûts dont il est question lorsqu'il existe un lien de connexité matériel et temporel entre une atteinte à la santé requérant des soins urgents dans un hôpital public ou subventionné hors du canton de résidence de l'assuré et un traitement administré hors du canton de résidence pour des raisons autres que médicales (au sens de l'<ref-law>). Ce lien de connexité est donné en particulier lorsque la situation d'urgence survient à l'occasion d'un traitement administré hors du canton. Il n'est pas déterminant que la maladie nécessitant l'aide médicale urgente fût prévisible ou même qu'il existât une certaine probabilité qu'elle survînt (arrêt K 81/05 du 13 avril 2006 consid. 5.3, in RAMA 2006 n° KV 369 p. 232). Il suffit en principe que l'atteinte à la santé qui doit être traitée d'urgence fasse partie des risques possibles de l'intervention médicale volontaire qui est effectuée hors du canton de résidence. Constituent de tels risques toutes les maladies qui peuvent être favorisées par le traitement volontaire administré hors du canton de résidence. Il n'est pas déterminant à cet égard qu'il existe probablement, ou même au degré de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité naturelle entre l'atteinte à la santé qui commande des soins d'urgence et le traitement préalable (hors du canton de résidence) ou que cette atteinte soit considérée comme une maladie indépendante du point de vue thérapeutique et diagnostique. Il en va différemment seulement s'il apparaît, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la maladie nécessitant des soins urgents serait également survenue sans le traitement volontaire hors du canton (arrêt K 117/06 du 10 juillet 2007 consid. 6).
3. Invoquant l'application de l'arrêt K 81/05 (précité), le recourant reproche aux premiers juges une violation de l'<ref-law>. Selon lui, il suffit qu'"au cours d'une consultation effectuée hors canton par convenance personnelle, l'évolution de la situation [soit] telle qu'elle nécessite une hospitalisation en urgence" pour que le canton de résidence de l'assuré ne soit pas obligé de prester.
3.1 Selon les constatations de la juridiction cantonale - qui lient le Tribunal fédéral (<ref-law>) et ne sont pas contestées par le recourant -, l'intimé, atteint d'une maladie coronarienne sévère avec un status après plusieurs angioplasties et stents, s'est rendu le 13 juillet 2007 chez le docteur F._ (que son cardiologue traitant lui avait indiqué comme remplaçant) pour faire évaluer son état par un spécialiste, alors qu'il souffrait de douleurs depuis plusieurs jours. Le docteur F._ a diagnostiqué un angor instable - l'assuré avait présenté une récidive d'angor lors du court trajet à son cabinet médical - et estimé qu'une hospitalisation en urgence était indispensable; le renvoi du patient dans le canton de Vaud comportait un risque important, voire vital. Le médecin avait donc fait admettre immédiatement le patient à l'Hôpital X._, où les examens avaient confirmé une lésion subocclusive intrastent qui avait pu être dilatée par une intervention médicale du même jour.
3.2 Il ressort de ces constatations que l'atteinte à la santé qui a nécessité les soins d'urgence à l'Hôpital X._ n'est pas survenue en raison ou à la suite de la consultation chez le docteur F._: l'intimé s'est rendu chez le médecin, parce qu'il ne se sentait pas bien et a subi un angor de plusieurs minutes juste avant d'arriver au cabinet médical. L'intervention du docteur F._ a consisté à diagnostiquer une atteinte à la santé qui s'était déjà déclarée au préalable et nécessitait immédiatement des soins, puis à faire admettre son patient à l'Hôpital X._. La maladie ayant commandé l'hospitalisation d'urgence n'apparaît dès lors pas comme la conséquence d'un traitement dont aurait bénéficié l'intimé hors de son canton de résidence ou comme un risque inhérent à un tel traitement. Contrairement à ce que voudrait l'intimé, qui fait de la jurisprudence exposée ci-avant (consid. 2.2 supra) une interprétation trop extensive, le lien de connexité matériel et temporel entre l'atteinte à la santé ayant requis les soins urgents à l'Hôpital X._ et la consultation chez le docteur F._ fait en l'espèce défaut.
En conséquence, on doit admettre à la suite des premiers juges qu'il existait une raison médicale au sens de l'<ref-law> pour que l'intimé se rendît à Hôpital X._. Celui-ci a dès lors droit à la prise en charge par le canton de Vaud de la différence entre les coûts facturés et les tarifs que l'hôpital applique aux résidents du canton. Le recours se révèle ainsi mal fondé.
4. Compte tenu de l'issue du litige, les frais de justice doivent être mis à la charge du recourant (<ref-law>). Représenté par un avocat, l'intimé a droit à une indemnité de dépens à la charge du recourant (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1. Le recours est rejeté.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3. Le recourant versera à l'intimé la somme de 1'000 fr. à titre de dépens pour la dernière instance.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 31 mars 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Meyer Moser-Szeless

canton: CH

region: Federation


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 24. Juni 2015 (Poststempel) gegen den Entscheid des Bundesverwaltungsgerichts betreffend Invalidenrente vom 26. Mai 2015 sowie eine nachträgliche Eingabe vom 30. Juni 2015 (Poststempel),

considerations:
in Erwägung,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass die Beschwerde diesen inhaltlichen Mindestanforderungen offensichtlich nicht genügt, da sie keinen rechtsgenüglichen Antrag enthält und den Ausführungen nicht entnommen werden kann, inwiefern die Sachverhaltsfeststellung im Sinne von <ref-law> - soweit überhaupt beanstandet - offensichtlich unzutreffend und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollen,
dass auch die nachträglich eingereichte Eingabe vom 30. Juni 2015 den gesetzlichen Anforderungen an eine Beschwerde offenkundig nicht entspricht,
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von <ref-law> umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

rulings:
erkennt der Einzelrichter:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Bundesverwaltungsgericht und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. Juli 2015
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Einzelrichter: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Widmer


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. Die 1985 gegründete M._ AG war der Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen (nachfolgend: Ausgleichskasse) als beitragspflichtige Arbeitgeberin angeschlossen. S._ war von 1990 bis 7. Mai 1999 als Verwaltungsratspräsident mit Kollektivunterschrift zu zweien, E._ während dieser Zeit als Delegierter des Verwaltungsrats mit Einzelunterschrift, danach als einziges Verwaltungsratsmitglied im Handelsregister eingetragen. Im Juni 2001 wurde die Firma in B._ AG umgeändert und am 13. Juli 2001 über die Gesellschaft der Konkurs eröffnet.
Mit Verfügungen vom 13. September 2002 verpflichtete die Ausgleichskasse die beiden Organe zur Leistung von Schadenersatz gemäss Art. 52 AHVG für entgangene Sozialversicherungsbeiträge (einschliesslich Verwaltungskostenbeiträge, Verzugszinsen, Mahngebühren und Betreibungskosten) in solidarischer Haftbarkeit in unterschiedlicher Höhe: E._ zu Fr. 550'951.80 (bundesrechtlicher Teil Fr. 541'856.35, kantonalrechtlicher Teil Fr. 9'095.45) und S._ zu Fr. 74'406.85 (bundesrechtlicher Teil Fr. 69'583.10, kantonalrechtlicher Teil Fr. 4'823.75). Dagegen erhoben beide Betroffenen Einspruch.
Mit Verfügungen vom 13. September 2002 verpflichtete die Ausgleichskasse die beiden Organe zur Leistung von Schadenersatz gemäss Art. 52 AHVG für entgangene Sozialversicherungsbeiträge (einschliesslich Verwaltungskostenbeiträge, Verzugszinsen, Mahngebühren und Betreibungskosten) in solidarischer Haftbarkeit in unterschiedlicher Höhe: E._ zu Fr. 550'951.80 (bundesrechtlicher Teil Fr. 541'856.35, kantonalrechtlicher Teil Fr. 9'095.45) und S._ zu Fr. 74'406.85 (bundesrechtlicher Teil Fr. 69'583.10, kantonalrechtlicher Teil Fr. 4'823.75). Dagegen erhoben beide Betroffenen Einspruch.
B. Mit Entscheid vom 26. September 2003 hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen die von der Ausgleichskasse erhobene Klage im verfügten Umfang gegen E._ vollumfänglich gut und entschied, S._ hafte bis zum bundesrechtlichen Betrag von Fr. 62'314.75 und bis zum kantonalrechtlichen Betrag von Fr. 4'086.65 solidarisch. Die ebenfalls im verfügten Umfang erhobene Klage gegen S._ hiess es mit demselben Entscheid in reduziertem Umfang von Fr. 66'401.40 (bundesrechtlicher Teil Fr. 62'314.75, kantonalrechtlicher Teil Fr. 4'086.65) teilweise gut, mit solidarischer Haftbarkeit von E._ für diesen Betrag.
B. Mit Entscheid vom 26. September 2003 hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen die von der Ausgleichskasse erhobene Klage im verfügten Umfang gegen E._ vollumfänglich gut und entschied, S._ hafte bis zum bundesrechtlichen Betrag von Fr. 62'314.75 und bis zum kantonalrechtlichen Betrag von Fr. 4'086.65 solidarisch. Die ebenfalls im verfügten Umfang erhobene Klage gegen S._ hiess es mit demselben Entscheid in reduziertem Umfang von Fr. 66'401.40 (bundesrechtlicher Teil Fr. 62'314.75, kantonalrechtlicher Teil Fr. 4'086.65) teilweise gut, mit solidarischer Haftbarkeit von E._ für diesen Betrag.
C. Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt S._, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben, soweit er bezüglich des bundesrechtlichen Teils solidarisch haftbar erklärt und zu einer Zahlung verpflichtet werde; eventualiter sei die Sache zur Durchführung des Beweisverfahrens und zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Während die Ausgleichskasse auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) auf eine Vernehmlassung. Der als Mitinteressierter beigeladene E._ lässt sich ebenfalls nicht vernehmen.
Während die Ausgleichskasse auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) auf eine Vernehmlassung. Der als Mitinteressierter beigeladene E._ lässt sich ebenfalls nicht vernehmen.
D. Am 29. Januar 2004 reichte S._ zudem eine Vereinbarung zwischen der Ausgleichskasse und E._ betreffend Tilgung der Schadenersatzforderung ein.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. 1.1 Die strittige Verfügung hat nicht die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen zum Gegenstand. Das Eidgenössische Versicherungsgericht prüft daher nur, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132 in Verbindung mit Art. 104 lit. a und b sowie Art. 105 Abs. 2 OG).
1.2 Im Rahmen von Art. 105 Abs. 2 OG ist die Möglichkeit, im Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht neue tatsächliche Behauptungen aufzustellen oder neue Beweismittel geltend zu machen, weitgehend eingeschränkt. Nach der Rechtsprechung sind nur jene neuen Beweismittel zulässig, welche die Vorinstanz von Amtes wegen hätte erheben müssen und deren Nichterheben eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften darstellt (<ref-ruling> Erw. 1c, 120 V 485 Erw. 1b, je mit Hinweisen). Zwar ist der Verwaltungsprozess vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht, wonach Verwaltung und Gericht von sich aus für die richtige und vollständige Abklärung des Sachverhalts zu sorgen haben; doch entbindet das die Rechtsuchenden nicht davon, selber die Beanstandungen vorzubringen, die sie anzubringen haben (Rügepflicht), und ihrerseits zur Feststellung des Sachverhalts beizutragen (Mitwirkungspflicht). Unzulässig und mit der weit gehenden Bindung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gemäss Art. 105 Abs. 2 OG unvereinbar ist es darum, neue tatsächliche Behauptungen und neue Beweismittel erst im letztinstanzlichen Verfahren vorzubringen, obwohl sie schon im kantonalen Beschwerdeverfahren hätten geltend gemacht werden können und - in Beachtung der Mitwirkungspflicht - hätten geltend gemacht werden müssen. Solche (verspätete) Vorbringen sind nicht geeignet, die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2 OG erscheinen zu lassen (<ref-ruling> Erw. 1c, AHI 1994 S. 211 Erw. 2b mit Hinweisen).
1.2 Im Rahmen von Art. 105 Abs. 2 OG ist die Möglichkeit, im Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht neue tatsächliche Behauptungen aufzustellen oder neue Beweismittel geltend zu machen, weitgehend eingeschränkt. Nach der Rechtsprechung sind nur jene neuen Beweismittel zulässig, welche die Vorinstanz von Amtes wegen hätte erheben müssen und deren Nichterheben eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften darstellt (<ref-ruling> Erw. 1c, 120 V 485 Erw. 1b, je mit Hinweisen). Zwar ist der Verwaltungsprozess vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht, wonach Verwaltung und Gericht von sich aus für die richtige und vollständige Abklärung des Sachverhalts zu sorgen haben; doch entbindet das die Rechtsuchenden nicht davon, selber die Beanstandungen vorzubringen, die sie anzubringen haben (Rügepflicht), und ihrerseits zur Feststellung des Sachverhalts beizutragen (Mitwirkungspflicht). Unzulässig und mit der weit gehenden Bindung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gemäss Art. 105 Abs. 2 OG unvereinbar ist es darum, neue tatsächliche Behauptungen und neue Beweismittel erst im letztinstanzlichen Verfahren vorzubringen, obwohl sie schon im kantonalen Beschwerdeverfahren hätten geltend gemacht werden können und - in Beachtung der Mitwirkungspflicht - hätten geltend gemacht werden müssen. Solche (verspätete) Vorbringen sind nicht geeignet, die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2 OG erscheinen zu lassen (<ref-ruling> Erw. 1c, AHI 1994 S. 211 Erw. 2b mit Hinweisen).
2. 2.1 Wie die Vorinstanz zutreffend ausgeführt hat, findet das auf den 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000, mit welchem zahlreiche Bestimmungen im AHV-Recht, insbesondere auch hinsichtlich der Arbeitgeberhaftung nach Art. 52 AHVG (Art. 52 Abs. 3 und 4 AHVG, eingefügt durch Anhang Ziff. 7 ATSG), geändert worden sind, keine Anwendung, weil in zeitlicher Hinsicht grundsätzlich diejenigen Rechtssätze massgebend sind, die bei der Erfüllung des zu Rechtsfolgen führenden Tatbestandes Geltung haben (<ref-ruling> Erw. 3, 129 V 4 Erw. 1.2).
2.2 Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über die Arbeitgeberhaftung (Art. 52 AHVG; Art. 14 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 34 ff. AHVV) sowie die hiezu ergangene Rechtsprechung, insbesondere über Eintritt und Kenntnis des Schadens (<ref-ruling> Erw. 3), die subsidiäre Haftung der Organe eines Arbeitgebers (<ref-ruling>, 123 V 15 Erw. 5b, je mit Hinweisen), den zu ersetzenden Schaden (<ref-ruling> Erw. 3a, 123 V 15 Erw. 5b, je mit Hinweisen), die erforderliche Widerrechtlichkeit (<ref-ruling> Erw. 2a mit Hinweisen), die Haftungsvoraussetzung des qualifizierten Verschuldens und den dabei zu berücksichtigenden - differenzierten - Sorgfaltsmassstab (<ref-ruling> Erw. 3a, ZAK 1992 S. 248 Erw. 4b, je mit Hinweisen; vgl. auch Thomas Nussbaumer, Die Haftung des Verwaltungsrates nach Art. 52 AHVG, in: AJP 9/96, S. 1081) sowie den adäquaten Kausalzusammenhang (<ref-ruling> Erw. 5a) zutreffend wiedergegeben. Darauf kann verwiesen werden.
Zu ergänzen ist, dass nach ständiger Rechtsprechung zu Art. 52 AHVG (<ref-ruling> Erw. 3a, 112 V 4 Erw. 3c, AHI 1996 S. 293 Erw. 5) die Verantwortlichkeit eines Verwaltungsrates in der Regel längstens bis zum Moment seines tatsächlichen Austritts aus dem Verwaltungsrat dauert, also dem Zeitpunkt, in welchem er keinen massgeblichen Einfluss mehr auf den Geschäftsgang hat. Das hat selbst dann zu gelten, wenn die Löschung des Eintrages im Handelsregister unterlassen oder erst später vorgenommen wird (<ref-ruling> Erw. 4c). Ebenso ist der tatsächliche Austritt massgebend in Fällen, in denen das Organ den Rücktritt selbst erst nach seinem effektiven Ausscheiden erklärt, und nicht etwa erst der Tag der Demissionserklärung; das gilt jedenfalls dann, wenn die Betroffenen bereits vor ihrer Demission keinen Einfluss mehr auf den Gang der Geschäfte und auch keine Entschädigung für ihre Verwaltungsratsstellung erhalten haben und dies auch dartun können. In Bezug auf die geschuldeten Beiträge bedeutet das, dass das Organ für die zwischen seinem tatsächlichen Eintritt und tatsächlichen Austritt aus der Arbeitgeberfirma fällig gewordenen sowie für die beim Eintritt bereits fällig gewesenen Beiträge haftet. Die Haftung erstreckt sich daher grundsätzlich auf unbezahlt gebliebene Sozialversicherungsbeiträge, die während der Zeitspanne zwischen dem tatsächlichen Eintritt und tatsächlichen Austritt aus der Arbeitgeberfirma, also der Dauer der tatsächlichen Einflussnahme auf die Geschäftsführung fällig werden und hätten entrichtet werden müssen (AHI 2002 S. 54). Werden nach dem Austritt aus der Firma oder nach der Konkurseröffnung nicht abgerechnete Lohnzahlungen festgestellt, welche diese Zeitspanne beschlagen, so besteht demnach auch noch eine Haftung des bereits ausgeschiedenen Organs (<ref-ruling> und 134, 123 V 172). Keine Haftung besteht für nach dem tatsächlichen Austritt fällig gewordene Beiträge, es sei denn, der Schaden gehe auf Handlungen des ehemaligen Organs zurück, welche sich erst nach dessen Ausscheiden ausgewirkt haben (Urteil F. vom 6. Februar 2003, H 263/02, Erw. 3.2).
3. Wie die Vorinstanz verbindlich festgestellt hat (vgl. Erw. 1.1 hievor), setzt sich die gesamte Schadenersatzforderung aus offenen Beiträgen der Jahre 1999 bis 2001 zuzüglich Verwaltungskosten, Mahngebühren, Betreibungskosten und Verzugszinsen in der Höhe von Fr. 550'951.80 zusammen; die konkursite Gesellschaft entrichtete die geschuldeten Beiträge über Jahre nur schleppend und schliesslich gar nicht mehr. Damit verstiess sie grobfahrlässig gegen die Vorschriften von Art. 14 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 34 ff. AHVV (in der bis 31. Dezember 2000 gültig gewesenen Fassung), was grundsätzlich die volle Schadenersatzpflicht gemäss Art. 52 AHVG nach sich zieht (<ref-ruling> Erw. 2a mit Hinweisen).
3.1 Wie die Vorinstanz verbindlich festgestellt hat (vgl. Erw. 1.1 hievor), setzt sich die gesamte Schadenersatzforderung aus offenen Beiträgen der Jahre 1999 bis 2001 zuzüglich Verwaltungskosten, Mahngebühren, Betreibungskosten und Verzugszinsen in der Höhe von Fr. 550'951.80 zusammen; die konkursite Gesellschaft entrichtete die geschuldeten Beiträge über Jahre nur schleppend und schliesslich gar nicht mehr. Damit verstiess sie grobfahrlässig gegen die Vorschriften von Art. 14 Abs. 1 AHVG in Verbindung mit Art. 34 ff. AHVV (in der bis 31. Dezember 2000 gültig gewesenen Fassung), was grundsätzlich die volle Schadenersatzpflicht gemäss Art. 52 AHVG nach sich zieht (<ref-ruling> Erw. 2a mit Hinweisen).
Die gegenüber dem Beschwerdeführer geltend gemachte Schadenersatzforderung umfasst, wie die Vorinstanz ebenfalls verbindlich festgestellt hat, die Schlussrechnung 1998, die nicht bezahlten Monatspauschalen für Februar und März 1999 sowie die - von der Ausgleichskasse im Rahmen der vorinstanzlichen Replik nachträglich reduzierten - Verzugszinsen in der Höhe von Fr. 66'401.40, wobei hier der bundesrechtliche Teil in der Höhe von Fr. 62'314.75 streitig ist. Es ist deshalb zu prüfen, ob und inwieweit das Verschulden der Arbeitgeberin dem Beschwerdeführer als grobfahrlässiges Verhalten, das die Schadenersatzpflicht nach sich zieht, anzurechnen ist.
3.2 Der Beschwerdeführer stellt sich auf den Standpunkt, es könne ihm kein Verschulden angelastet werden. Er bringt dazu im Wesentlichen vor, er hafte für die ausstehenden Beiträge nicht, da diese erst kurz vor seinem Ausscheiden bzw. danach in Rechnung gestellt worden seien.
3.2.1 Was zunächst den Zeitpunkt der tatsächlichen Beendigung seines Verwaltungsratsmandates betrifft, ist festzustellen, dass er faktisch am 19. April 1999 aus dem Verwaltungsrat ausgeschieden ist: Mit Schreiben vom 19. April 1999 hat er dem Handelsregisteramt sein Ausscheiden aus dem Verwaltungsrat mitgeteilt. Entgegen seiner Auffassung kann auf sein Schreiben vom 13. April 1999 an E._ nicht abgestellt werden, stand dieses doch unter dem Vorbehalt des Ausgangs einer Verwaltungsratssitzung vom 14. April 1999, nachdem der Beschwerdeführer darin ausführt, für eine allfällige Fortsetzung des Mandats müssten neue Rahmenbedingungen festgesetzt werden.
Soweit sich der Beschwerdeführer in diesem Zusammenhang auf den Exkulpationsgrund der kurzen Dauer des Beitragsausstandes beruft, ist festzuhalten, dass zwar die relativ kurze Dauer des Beitragsausstandes gegen einen Normverstoss von einer gewissen Schwere sprechen kann; dabei ist aber immer eine Würdigung sämtlicher konkreten Umstände des Einzelfalles vorzunehmen. Die Frage der Dauer des Normverstosses ist somit ein Beurteilungskriterium, welches im Rahmen der Gesamtwürdigung zu berücksichtigen ist und in diesem Rahmen im Sinne der Rechtsprechung zu den Entlastungsgründen (<ref-ruling> f. Erw. 1b, 200 f. Erw. 1) zur Verneinung der Schadenersatzpflicht führen kann (<ref-ruling> Erw. 4b mit Hinweis).
Die Rechnungen der Monatspauschalen für Februar und März 1999 wurden am 9. Februar 1999 bzw. 11. März 1999 zugestellt, wobei es sich beim angegebenen Zustelldatum der März-Rechnung - wie die Vorinstanz verbindlich festgestellt hat (Erw. 1.1) - zweifellos um einen Verschrieb handelt, wie auch aus den Konto-Auszügen der Ausgleichskasse hervorgeht. Sie wurden damit kurz vor dem Ausscheiden des Beschwerdeführers aus dem Verwaltungsrat fällig. Ein solcher kurzer Beitragsausstandes führt nicht zwangsläufig zu einer Entlastung des verantwortlichen Organes. So wurde ein Organ einer GmbH unter Berücksichtigung eines solchen Beitragsausstandes zwar entlastet, dabei wurde indes neben der geringen Höhe des Schadensbetrages und der kurzen Dauer der Abrechnungspflicht der Gesellschaft auch berücksichtigt, dass der Geschäftsführer selbst durch Bilanzdeponierung den Konkurs einleitete und so grösseren Schaden verhinderte (Urteil M. vom 2. Juli 2003, H 179/01; vgl. demgegenüber die Annahme eines Verschuldens im Zusammenhang mit einer zu spät abgelieferten Lohnbescheinigung und erfolgten Mahnungen für Beiträge im Urteil Z. vom 24. Dezember 2003, H 48/03). Vorliegend kann, wie das kantonale Gericht ebenfalls zutreffend dargelegt hat, nicht ausser Acht gelassen werden, dass neben diesen ausstehenden Beitragspauschalen auch die Schlussrechnung unbezahlt blieb, zudem Zahlungen der Gesellschaft über Jahre hinweg jeweils verspätet erfolgten und diese gemahnt und betrieben werden musste. Unter diesen Umständen kann sich der Beschwerdeführer nicht auf den Exkulpationsgrund der kurzen Dauer der Ausstände berufen.
Was die am 21. September 2001, mithin nach seinem effektiven Ausscheiden aus dem Verwaltungsrat in Rechnung gestellten Verzugszinsen betrifft, sind diese vom Beschwerdeführer, welcher für die Beitragsausstände verantwortlich ist, mindestens solange mitverursacht worden (<ref-ruling> Erw. 4a mit Hinweisen), als er sein Mandat noch innehatte und für die rechtzeitige Bezahlung der Beiträge sorgen konnte, weshalb er dafür ebenso haftet. Die Ausgleichskasse hat denn auch in ihrer vorinstanzlichen Replik die Verzugszinsen neu bis zu seinem Ausscheiden berechnet, was Verzugszinsen in der Höhe von Fr. 11'167.95 ergab.
Soweit der Beschwerdeführer in diesem Zusammenhang erneut vorbringt, er sei auch schon vor seinem Rücktritt aus dem Verwaltungsrat ausser Stande gewesen, das Zahlungsverhalten der Unternehmung zu beeinflussen, übersieht er, dass ihm als Verwaltungsratspräsident nach Art. 716a Abs. 1 Ziff. 5 OR zwingend die Pflicht zur Oberaufsicht über die mit der Geschäftsführung betrauten Personen obliegt, welcher er sich allein durch Delegation der Aufgaben nicht entledigen kann (<ref-ruling> Erw. 5b, 114 V 223 Erw. 4a, 108 V 202 Erw. 3a; ZAK 1985 S. 620 Erw. 3b, je mit Hinweisen) und welche er nicht wahrgenommen hat. Im Übrigen liegen entgegen seiner Auffassung auch keinerlei Anhaltspunkte für eine begründete Aussicht auf Sanierung der Gesellschaft vor (<ref-ruling> Erw. 2, bestätigt in <ref-ruling>).
3.2.2 Im Weiteren wendet der Beschwerdeführer erneut ein, er habe der Ausgleichskasse für die ausstehenden Beiträge angemessene Sicherheit in Form eines Grundpfandes geboten. Die Ausgleichskasse habe indessen die Belehnung einer Viereinhalbzimmer-Stockwerkeigentumswohnung in A._ im Wert von Fr. 500'000.- abgelehnt, weshalb sie sich den Beitragsausstand selbst zuzuschreiben habe.
Das kantonale Gericht hat hiezu erwogen, der Beschwerdeführer habe sich am 15. September 2000 beim zuständigen Sachbearbeiter der Ausgleichskasse erkundigt, "ob noch offene Beitragsforderungen für das Jahr 1999 durch eine Grundpfandabtretung sichergestellt und vorläufig auf Eis gelegt werden könnten". Ein konkretes Angebot hat der Beschwerdeführer der Ausgleichskasse indes nach den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz (vgl. Erw. 1.1 hievor) nicht gemacht. Insbesondere hat er diesbezüglich keinen Antrag um Zahlungsaufschub im Sinne von Art. 34b Abs. 1 AHVV gestellt. Es kann daher nicht gesagt werden, die Ausgleichskasse habe sich Pflichtverletzungen zu schulden kommen lassen, welche die Herabsetzung der Schadenersatzforderung rechtfertigen würden (<ref-ruling> Erw. 3c). Dem Beschwerdeführer als Rechtsanwalt mussten die Voraussetzungen für einen Zahlungsaufschub im Sinne der AHV-Gesetzgebung bekannt sein. Dass er in diesem Zusammenhang einen ordnungsgemässen Antrag auf Zahlungsschub eingereicht hätte, macht er selbst nicht geltend.
3.2.3 Schliesslich macht der Beschwerdeführer unter Verweis auf eine neu ins Recht gelegte Vereinbarung geltend, im Parallelprozess habe sich die Ausgleichskasse mit dem ehemaligen Firmeninhaber E._ auf eine Vergleichssumme von Fr. 250'000.- per Saldo aller Ansprüche geeinigt. Damit sei auch der ihn betreffende Teilanspruch abgegolten.
Dazu ist zunächst festzuhalten, dass die neu ins Recht gelegte Vereinbarung zwar nicht datiert ist, jedoch auf Grund der darin festgesetzten Zahlungsfristen davon ausgegangen werden kann, dass diese bei Einreichung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde noch nicht vorlag bzw. dem Beschwerdeführer noch nicht bekannt war, weshalb sie grundsätzlich berücksichtigt werden kann (vgl. Erw. 1.2 hievor). Gleichwohl kann der Beschwerdeführer daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten, betrifft die fragliche Forderung doch E._ und nicht ihn selber; die Ausgleichskasse konnte auf die Vollstreckung gegenüber Letzterem gar nicht verzichten, da die Forderung vor dem Entscheid des Eidgenössischen Versicherungsgerichts gar noch nicht feststeht. Ob ein solcher entsprechender Verzicht zustande kommt, wird sich erst nach Abschluss des vorliegenden Verfahrens weisen.
Dazu ist zunächst festzuhalten, dass die neu ins Recht gelegte Vereinbarung zwar nicht datiert ist, jedoch auf Grund der darin festgesetzten Zahlungsfristen davon ausgegangen werden kann, dass diese bei Einreichung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde noch nicht vorlag bzw. dem Beschwerdeführer noch nicht bekannt war, weshalb sie grundsätzlich berücksichtigt werden kann (vgl. Erw. 1.2 hievor). Gleichwohl kann der Beschwerdeführer daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten, betrifft die fragliche Forderung doch E._ und nicht ihn selber; die Ausgleichskasse konnte auf die Vollstreckung gegenüber Letzterem gar nicht verzichten, da die Forderung vor dem Entscheid des Eidgenössischen Versicherungsgerichts gar noch nicht feststeht. Ob ein solcher entsprechender Verzicht zustande kommt, wird sich erst nach Abschluss des vorliegenden Verfahrens weisen.
4. Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 134 OG e contrario). Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend gehen die Kosten zu Lasten des Beschwerdeführers (Art. 156 Abs. 1 in Verbindung mit Art. 135 OG).

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
1. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, dem Bundesamt für Sozialversicherung und E._ zugestellt.
Luzern, 13. September 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:


facts:
A.- Par jugement du 27 novembre 1998, le Tribunal correctionnel du district de Delémont a condamné X._, pour escroqueries, commises de janvier 1992 à fin décembre 1993, et infractions à la loi fédérale sur l'assurance-chômage (LACI; RS 837. 0), commises de janvier 1994 à janvier 1995, à 15 mois d'emprisonnement, avec sursis pendant 3 ans, et à une amende de 10.000 francs, le libérant du chef d'accusation de faux dans les titres.
Il a par ailleurs condamné quatre coaccusés, pour des infractions similaires.
Statuant sur appel de X._, la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien, par arrêt du 3 décembre 2001, a partiellement réformé ce jugement en ce sens qu'il n'était pas donné suite aux préventions d'infractions à la LACI commises par l'accusé durant la période allant de janvier 1994 au 3 juin 1994, en raison de la prescription absolue. En conséquence, la Cour pénale a réduit la peine infligée à l'accusé de 15 à 12 mois d'emprisonnement, l'amende prononcée en première instance étant en outre supprimée; le sursis a été maintenu, la durée du délai d'épreuve étant toutefois ramenée de 3 à 2 ans.
B.- Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit.
a) La société Y._ SA, notamment active dans la fabrication de boîtes de montres, est issue de la société Z._ SA. Au début de l'année 1992, la société, dont X._ était l'administrateur, a vu sa productivité chuter et a dû recourir au chômage. Elle a alors demandé, dès le 16 mars 1992, et obtenu de la Caisse d'assurance-chômage FTMH de Delémont des indemnités en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après:
indemnités RHT), cela pour un montant total ascendant, sur les périodes de décompte de janvier 1992 à janvier 1995, à 3.426. 074,30 francs. Par la suite, il s'est avéré que, jusqu'à concurrence d'un montant total de 3.137. 282,70 francs, les indemnités RHT ainsi versées avaient été perçues pour du chômage fictif, en annonçant plus d'heures chômées que celles qui l'étaient réellement, donc indûment.
Il a été retenu que X._ était parfaitement au courant de la pratique consistant à demander des indemnités RHT pour du chômage fictif et de l'illicéité de cette pratique, qu'il avait voulu poursuivre; sachant que, selon le système voulu par le législateur, les organes chargés de l'application de la LACI, en l'absence d'indices sérieux de fraude, qui faisaient défaut en l'occurrence, ne procédaient pas à des contrôles au stade de l'annonce préalable et de l'examen des demandes d'indemnités RHT mais se fondaient sur les indications fournies par l'entreprise, il avait exploité cette situation pour obtenir les indemnités litigieuses, ceci afin de permettre à la société d'atteindre le chiffre d'affaires nécessaire à sa survie, voire d'éviter de perdre définitivement l'argent qu'il avait investi pour acquérir la société.
b) A l'instar des premiers juges, la cour cantonale a considéré que les faits commis par l'accusé jusqu'à la fin de l'année 1993 étaient constitutifs d'escroqueries, précisant toutefois, sans que cela n'ait d'incidence sur le jugement attaqué, que la date à prendre en compte pour le début de l'activité délictueuse était, non pas le début janvier 1992, mais le 16 mars 1992, date de la première demande d'indemnités RHT relative à la période de décompte de janvier 1992.
S'agissant des faits commis par l'accusé à partir du 1er janvier 1994, la cour cantonale a estimé que, contrairement à ce qu'avaient admis les premiers juges, ils auraient également dû être considérés comme constitutifs d'escroqueries, les indices de fraude dont disposaient les organes d'exécution de la LACI étant insuffisants pour inciter ces derniers à procéder à des contrôles.
Elle a toutefois maintenu la qualification d'infractions à la LACI, eu égard à l'interdiction de la reformatio in pejus. Elle a en revanche admis que les infractions à la LACI commises par l'accusé durant la période allant de janvier 1994 au 3 juin 1994 étaient atteintes par la prescription absolue au moment où elle statuait.
Fondée sur ces considérations, la cour cantonale a reconnu l'accusé coupable d'escroqueries (art. 148 aCP) pour les faits commis jusqu'à la fin décembre 1993 et d'infractions à la LACI (<ref-law>) pour les faits commis du 4 juin 1994 à janvier 1995. Statuant à nouveau sur la peine, elle l'a atténuée comme indiqué ci-dessus (cf. supra, let. A) pour tenir compte de la prescription de certaines infractions à la LACI.
C.- Le Ministère public jurassien se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Contestant la prescription des infractions à la LACI commises de janvier 1994 au 3 juin 1994 et, subsidiairement, la peine infligée à l'accusé, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué.

considerations:
Considérant en droit :
1.- Le recourant relève que les infractions à la LACI commises par l'intimé ont été considérées à juste titre comme analogues et lésant le même bien juridiquement protégé. Toutefois, contrairement à ce qu'a admis la cour cantonale, ces infractions procéderaient de la violation durable des devoirs permanents qui incombaient à l'intimé, en tant qu'employeur, en matière d'assurance chômage, en particulier dans le domaine des indemnités RHT. Elles formeraient donc une entité du point de vue de la prescription, qui aurait dès lors commencé à courir du jour du dernier acte délictueux. En conséquence, aucune de ces infractions n'était prescrite, de sorte que l'arrêt attaqué violerait le droit fédéral en tant qu'il admet que les infractions à la LACI commises par l'intimé de janvier 1994 au 3 juin 1994 sont atteintes par la prescription absolue.
a) Conformément à l'<ref-law>, si le délinquant a exercé son activité coupable à plusieurs reprises, la prescription court du jour du dernier acte.
Selon la jurisprudence, plusieurs infractions distinctes doivent être considérées comme une entité au regard de l'<ref-law>, c'est-à-dire comme une activité globale pour laquelle le délai de prescription commence à courir du jour où le dernier acte a été commis, si elles sont identiques ou analogues, si elles ont été commises au préjudice du même bien juridiquement protégé et si elles procèdent d'un comportement durablement contraire à un devoir permanent de l'auteur, sans que l'on soit toutefois en présence d'un délit continu au sens de l'<ref-law>. La question de savoir si cette condition est réalisée ne peut être définie exhaustivement en une formule abstraite; elle doit être tranchée en fonction du cas concret, en tenant compte du sens et du but de la prescription ainsi que des circonstances de l'état de fait du cas d'espèce; dans tous les cas, il faut que l'infraction en cause implique, expressément ou par son but, la violation durable d'un devoir permanent (<ref-ruling> consid. 1b p. 54 et les arrêts cités).
L'existence d'une unité du point de vue de la prescription ne doit être admise que restrictivement, pour éviter de réintroduire sous une autre forme la notion de délit successif, qui a été abandonnée dans l'<ref-ruling> (<ref-ruling> consid. 1b p. 54; <ref-ruling> consid. 3b/aa p. 61). Le Tribunal fédéral a été amené à se prononcer sur la question au sujet de diverses infractions; cette jurisprudence a été résumée dans l'<ref-ruling> consid. 1b p. 55, auquel on peut donc se référer.
b) Il n'est pas douteux que, comme l'a admis la cour cantonale, les diverses infractions à l'<ref-law> retenues à l'encontre de l'intimé constituent des infractions analogues et lèsent le même bien juridiquement protégé. Seule demeure donc à élucider la question de savoir si, comme le soutient le recourant, l'infraction à l'<ref-law> implique la violation durable d'un devoir permanent de l'auteur, ce que la cour cantonale a nié, sans réellement motiver sa décision sur ce point.
c) L'<ref-law> réprime le comportement de celui qui, par des indications fausses ou incomplètes ou de toute autre manière, aura obtenu, pour lui-même ou pour autrui, des prestations de l'assurance auxquelles il n'avait pas droit.
Cette infraction présente une certaine analogie avec une escroquerie commise au préjudice de l'assurance sociale, dont elle ne se distingue guère que par l'élément d'astuce. Dans un arrêt non publié du 16 août 2001 (6S. 655/2000), le Tribunal fédéral a en effet admis que, lorsque la tromperie qu'implique l'<ref-law> doit être qualifiée d'astucieuse, la disposition du code pénal réprimant l'escroquerie est applicable (arrêt 6S.655/2000, consid. 3e). Or, selon la jurisprudence, une pluralité d'escroqueries, même si l'auteur a agi par métier, ne constituent pas une unité sous l'angle de la prescription, car la condition d'un comportement durablement contraire à un devoir permanent de l'auteur fait défaut en cas d'escroquerie, dont les éléments constitutifs objectifs n'impliquent pas l'existence d'un tel comportement (ATF <ref-ruling> consid. 3b p. 60 s.). Logiquement, ce raisonnement vaut mutatis mutandis pour l'infraction réprimée par l'<ref-law>. Contrairement à ce qui est le cas pour la gestion déloyale ou l'abus de confiance et comme pour l'escroquerie, l'auteur de l'infraction réprimée par l'<ref-law> n'est pas constamment tenu de veiller aux intérêts pécuniaires d'autrui, respectivement de réparer le dommage causé par l'acte réprimé; tromper l'assurance pour en obtenir indûment des prestations constitue un fait ponctuel, non pas une situation qui se prolonge dans le temps (cf. ATF <ref-ruling> consid 3a/aa p. 61/62). Les différents actes constitutifs de l'infraction réprimée par l'<ref-law> ne forment donc pas une unité sous l'angle de la prescription, qui commence dès lors à courir, pour chacun d'eux, du jour où il a été commis.
Au vu de ce qui précède, l'arrêt attaqué ne viole pas le droit fédéral autant qu'il nie que les infractions à l'<ref-law> commises par l'intimé forment une unité du point de vue de la prescription et admet en conséquence que celles de ces infractions qui ont été commises entre le 1er janvier et le 3 juin 1994 sont absolument prescrites.
2.- Le recourant soutient que, nonobstant la suppression par la cour cantonale, à raison de la prescription absolue, des infractions à la LACI commises par l'intimé durant la période allant de janvier 1994 au 3 juin 1994, une réduction de trois mois de la peine privative de liberté, déjà très modérée, infligée en première instance ne se justifiait pas.
a) Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'<ref-law>, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (<ref-ruling> consid. 2a p. 51 et les arrêts cités).
b) En première instance, l'intimé avait été condamné, pour des escroqueries commises sur une période d'un peu moins de 2 ans et des infractions à la LACI commises sur une période d'environ 1 an, ayant causé un dommage total de plus de 3 millions de francs, à une peine privative de liberté (avec sursis) de 15 mois d'emprisonnement.
En seconde instance, il a été acquitté, à raison de la prescription intervenue dans l'intervalle, d'infractions à la LACI commises sur une période d'environ 5 mois ayant causé un dommage total que l'arrêt attaqué ne permet pas de déterminer avec précision mais pouvant être évalué, selon les faits retenus, à plus de 300. 000 francs au minimum; en conséquence, la durée de la peine privative de liberté a été réduite de 3 mois.
Ainsi, en raison de la prescription d'infractions ayant porté sur une période représentant environ un septième de la durée totale de l'activité délictueuse et ayant entraîné un dommage correspondant approximativement à un dixième du préjudice total causé, la cour cantonale a opéré une réduction équivalant à un cinquième environ de la peine infligée en première instance. Une telle réduction n'est manifestement pas choquante et disproportionnée au point que la cour cantonale puisse se voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation dans la fixation de la peine. Au reste il n'est pas établi ni d'ailleurs allégué que la cour cantonale aurait omis de tenir compte d'éléments à charge qui n'aient déjà été pris en considération par les premiers juges. Le grief est par conséquent infondé.
3.- Le pourvoi doit ainsi être rejeté.
Conformément à l'art. 278 al. 2 PPF, il ne sera pas perçu de frais.
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnité à l'intimé, qui n'a pas été amené à se déterminer sur le pourvoi (art. 278 al. 3 PPF).

rulings:
Par ces motifs,
le Tribunal fédéral,
1. Rejette le pourvoi.
2. Dit qu'il n'est pas perçu de frais ni alloué d'indemnité.
3. Communique le présent arrêt en copie au Procureur général du canton du Jura, aux mandataires de l'intimé et à la Cour pénale du Tribunal cantonal jurassien.
_
Lausanne, le 13 mai 2002
Au nom de la Cour de cassation pénale
du TRIBUNAL FEDERAL SUISSE:
Le Président,
La Greffière,


facts:
Sachverhalt:
Sachverhalt:
A. H._, geboren 1963, meldete sich am 16. Oktober 2001 bei der Invalidenversicherung an und ersuchte um Ausrichtung einer Rente. Die IV-Stelle des Kantons Zürich zog den Auszug aus dem individuellen Konto bei und holte einen Bericht des Spitals X._, Departement für Innere Medizin, Pneumologie (Dr. med. B._, Oberarzt, und Dr. med. I._, Assistenzarzt), vom 18. Dezember 2001 ein. Nachdem die IV-Stelle in ihrem Vorbescheid eine Abweisung des Leistungsgesuchs in Aussicht stellte, liess der Versicherte einen Arztbericht von Dr. med. H._, Spezialarzt Innere Medizin FMH, bes. Lungenkrankheiten, bes. Allergologie, vom 30. August 2002 einreichen. Da die IV-Stelle zur Überzeugung gelangte, der nachgereichte Bericht rechtfertige keine andere Beurteilung als die des Spitals X._, lehnte sie einen Anspruch auf Versicherungsleistungen ab (Verfügung vom 11. September 2002).
A. H._, geboren 1963, meldete sich am 16. Oktober 2001 bei der Invalidenversicherung an und ersuchte um Ausrichtung einer Rente. Die IV-Stelle des Kantons Zürich zog den Auszug aus dem individuellen Konto bei und holte einen Bericht des Spitals X._, Departement für Innere Medizin, Pneumologie (Dr. med. B._, Oberarzt, und Dr. med. I._, Assistenzarzt), vom 18. Dezember 2001 ein. Nachdem die IV-Stelle in ihrem Vorbescheid eine Abweisung des Leistungsgesuchs in Aussicht stellte, liess der Versicherte einen Arztbericht von Dr. med. H._, Spezialarzt Innere Medizin FMH, bes. Lungenkrankheiten, bes. Allergologie, vom 30. August 2002 einreichen. Da die IV-Stelle zur Überzeugung gelangte, der nachgereichte Bericht rechtfertige keine andere Beurteilung als die des Spitals X._, lehnte sie einen Anspruch auf Versicherungsleistungen ab (Verfügung vom 11. September 2002).
B. Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher H._ beantragen liess, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und es sei ihm ab Oktober 2000 eine halbe Invalidenrente zuzusprechen, eventuell sei die Sache zu einer weiteren medizinischen Begutachtung an die IV-Stelle zurückzuweisen, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 23. Juni 2003).
B. Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher H._ beantragen liess, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und es sei ihm ab Oktober 2000 eine halbe Invalidenrente zuzusprechen, eventuell sei die Sache zu einer weiteren medizinischen Begutachtung an die IV-Stelle zurückzuweisen, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 23. Juni 2003).
C. H._ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren erneuern.
Während die IV-Stelle auf Abweisung schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf Vernehmlassung.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (<ref-law>), zu den Voraussetzungen und zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1 und 1bis IVG) sowie zur Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (<ref-law>; <ref-ruling> Erw. 1) zutreffend dargelegt. Richtig wiedergegeben ist ferner die Rechtsprechung zu den dabei zu vergleichenden Sachverhalten (<ref-ruling> Erw. 2 mit Hinweis) sowie zur Verwendung von Tabellenlöhnen bei der Ermittlung des trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch realisierbaren Einkommens (Invalideneinkommen; <ref-ruling> f. Erw. 3b mit Hinweis; vgl. auch AHI 2002 S. 67 Erw. 3b). Dasselbe gilt für die Rechtsprechung zur Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (<ref-ruling> f. Erw. 4 mit Hinweisen) und zum Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (<ref-ruling> Erw. 3a mit Hinweis; AHI 2000 S. 152 Erw. 2c). Darauf wird verwiesen. Richtig ist schliesslich, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) nach den von der Rechtsprechung entwickelten intertemporalrechtlichen Regeln (<ref-ruling> Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b) in materiellrechtlicher Hinsicht auf den vorliegenden Sachverhalt nicht anwendbar ist. Aus den selben Gründen sind hier die am 1. Januar 2004 in Kraft getretenen Änderungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung vom 21. März 2003 und der Verordnung über die Invalidenversicherung vom 21. Mai 2003 (4. IVG-Revision) nicht anwendbar (<ref-ruling> Erw. 1.2).
1. Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (<ref-law>), zu den Voraussetzungen und zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1 und 1bis IVG) sowie zur Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (<ref-law>; <ref-ruling> Erw. 1) zutreffend dargelegt. Richtig wiedergegeben ist ferner die Rechtsprechung zu den dabei zu vergleichenden Sachverhalten (<ref-ruling> Erw. 2 mit Hinweis) sowie zur Verwendung von Tabellenlöhnen bei der Ermittlung des trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch realisierbaren Einkommens (Invalideneinkommen; <ref-ruling> f. Erw. 3b mit Hinweis; vgl. auch AHI 2002 S. 67 Erw. 3b). Dasselbe gilt für die Rechtsprechung zur Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (<ref-ruling> f. Erw. 4 mit Hinweisen) und zum Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (<ref-ruling> Erw. 3a mit Hinweis; AHI 2000 S. 152 Erw. 2c). Darauf wird verwiesen. Richtig ist schliesslich, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) nach den von der Rechtsprechung entwickelten intertemporalrechtlichen Regeln (<ref-ruling> Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b) in materiellrechtlicher Hinsicht auf den vorliegenden Sachverhalt nicht anwendbar ist. Aus den selben Gründen sind hier die am 1. Januar 2004 in Kraft getretenen Änderungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung vom 21. März 2003 und der Verordnung über die Invalidenversicherung vom 21. Mai 2003 (4. IVG-Revision) nicht anwendbar (<ref-ruling> Erw. 1.2).
2. Sowohl die Ärzte am Spital X._ als auch Dr. med. H._ stellten beim Beschwerdeführer die Diagnosen einer chronisch obstruktiven Lungenkrankheit (COPD) mit Asthma bronchiale und einer Polytoxikomanie. Die Vorinstanz erachtete es angesichts der Lage der Akten als ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in seiner Leistungsfähigkeit erheblich eingeschränkt ist, was in einer körperlich mittelschweren oder gar schweren Tätigkeit zu einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit führe. Streitig ist, inwiefern der Versicherte in einer körperlich leichten Tätigkeit in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt ist und welche erwerblichen Auswirkungen bestehen.
2. Sowohl die Ärzte am Spital X._ als auch Dr. med. H._ stellten beim Beschwerdeführer die Diagnosen einer chronisch obstruktiven Lungenkrankheit (COPD) mit Asthma bronchiale und einer Polytoxikomanie. Die Vorinstanz erachtete es angesichts der Lage der Akten als ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in seiner Leistungsfähigkeit erheblich eingeschränkt ist, was in einer körperlich mittelschweren oder gar schweren Tätigkeit zu einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit führe. Streitig ist, inwiefern der Versicherte in einer körperlich leichten Tätigkeit in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt ist und welche erwerblichen Auswirkungen bestehen.
2. Sowohl die Ärzte am Spital X._ als auch Dr. med. H._ stellten beim Beschwerdeführer die Diagnosen einer chronisch obstruktiven Lungenkrankheit (COPD) mit Asthma bronchiale und einer Polytoxikomanie. Die Vorinstanz erachtete es angesichts der Lage der Akten als ausgewiesen, dass der Beschwerdeführer in seiner Leistungsfähigkeit erheblich eingeschränkt ist, was in einer körperlich mittelschweren oder gar schweren Tätigkeit zu einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit führe. Streitig ist, inwiefern der Versicherte in einer körperlich leichten Tätigkeit in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt ist und welche erwerblichen Auswirkungen bestehen.
3.1 3.1.1 Dem Arztbericht der Dres. med. B._ und I._ vom Spital X._ vom 18. Dezember 2001 lässt sich entnehmen, dass die weitgehend fixierte obstruktive Ventilationsstörung nur zum Teil auf ein Asthma bronchiale - welches reversibel ist - zurückgeführt werden kann. Ein erheblicher Teil der Funktionsstörung sei im Rahmen einer chronisch-obstruktiven irreversiblen Lungenerkrankung zu interpretieren. Damit könne auch unter optimalen medikamentösen und rehabilitativen Massnahmen keine Normalisierung der Leistungsfähigkeit und damit der Arbeitsfähigkeit erwartet werden. Die Prognose der Krankheit sei angesichts der ausgeprägten irreversiblen Komponente gekennzeichnet durch eine langsame Progredienz. Als Beispiel einer leichten Tätigkeit, wofür ihres Erachtens eine volle Arbeitsfähigkeit bestehe, nennen sie diejenige eines Geschäftsführers bei einem Video-Versand, welche Aufgabe der Beschwerdeführer als letzte regelmässige Arbeit bis 1996 ausführte.
3.1.2 Dr. med. H._ kam bei seiner Untersuchung vom 24. Juli 2002 zum gleichen Befund wie die Ärzte am Spital X._. Die Lungenfunktion erreichte nur 30% des Sollwertes. Der Arzt gelangte angesichts dieses Wertes zur Überzeugung, in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit müsse zusätzlich berücksichtigt werden, dass über den ganzen Tag gesehen eine Variabilität und damit phasenweise auch eine Verschlechterung hinzukomme. Damit sei der Beschwerdeführer aus seiner Sicht auch für leichte körperliche Arbeit höchstens teilweise arbeitsfähig. Ausschliesslich bedingt durch das Asthma bronchiale betrage dieses höchstens 40 bis 50%.
3.2 Die Vorinstanz hat erwogen, Dr. med. H._ gründe die aus seiner Sicht beschränkte Arbeitsunfähigkeit "ausschliesslich" auf das Asthma bronchiale. Daran leide der Beschwerdeführer schon seit 1981, habe aber bis 1997 ganztags einer körperlich leichten Tätigkeit nachgehen können. Im Bericht des Spitals X._ stützte man die Einschränkung in der Arbeitsfähigkeit nur teilweise auf das reversible Asthma, zum erheblichen Teil aber auf eine irreversible obstruktive Lungenerkrankung (COPD). Da der genannte Bericht detailliert, nachvollziehbar und begründet sei und auf allseitigen Untersuchungen beruhe sowie die geklagten Beschwerden berücksichtige, sei die volle Arbeitsfähigkeit in einer angepassten körperlich leichten Tätigkeit ausgewiesen. Das kantonale Gericht ermittelte in der Folge unter Berücksichtigung der in <ref-ruling> ff. festgehaltenen Grundsätze einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 18,3%.
3.3 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird dargelegt, bereits alltägliche einfache Verrichtungen wie Treppensteigen oder Einkaufen würden dem Beschwerdeführer grosse Mühe bereiten. Mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird eine weitere ärztliche Stellungnahme von Dr. med. H._ vom 26. August 2003 eingereicht. Dieser stellt nochmals eingehend dar, weshalb er zu einer anderen Ansicht bezüglich der zumutbaren Arbeitsfähigkeit an einer angepassten körperlich leichten Stelle gelangte. Er legt insbesondere Gewicht auf die Tatsache, dass es beim Beschwerdeführer - trotz nach heutiger Erkenntnis optimaler Therapie - regelmässig zu nächtlichem Erwachen wegen Atemnot kommt. Dies wird auch im Bericht des Spitals X._ vom 18. Dezember 2001 beschrieben. Das sei tagsüber nicht anders. Auch während des Tages träten immer wieder Anfälle von Atemnot in Ruhe auf, welche eine durchgehende Arbeitstätigkeit auch bei leichter körperlicher Arbeit verunmöglichten.
3.3 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird dargelegt, bereits alltägliche einfache Verrichtungen wie Treppensteigen oder Einkaufen würden dem Beschwerdeführer grosse Mühe bereiten. Mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird eine weitere ärztliche Stellungnahme von Dr. med. H._ vom 26. August 2003 eingereicht. Dieser stellt nochmals eingehend dar, weshalb er zu einer anderen Ansicht bezüglich der zumutbaren Arbeitsfähigkeit an einer angepassten körperlich leichten Stelle gelangte. Er legt insbesondere Gewicht auf die Tatsache, dass es beim Beschwerdeführer - trotz nach heutiger Erkenntnis optimaler Therapie - regelmässig zu nächtlichem Erwachen wegen Atemnot kommt. Dies wird auch im Bericht des Spitals X._ vom 18. Dezember 2001 beschrieben. Das sei tagsüber nicht anders. Auch während des Tages träten immer wieder Anfälle von Atemnot in Ruhe auf, welche eine durchgehende Arbeitstätigkeit auch bei leichter körperlicher Arbeit verunmöglichten.
4. Angesichts der divergierenden ärztlichen Stellungnahmen zur Arbeitsfähigkeit lässt sich nicht ohne weiteres entscheiden, was der Beschwerdeführer bei leichter körperlicher Arbeit zu leisten vermag, beziehungsweise, inwiefern er allenfalls eingeschränkt ist. Insbesondere kann nicht gesagt werden, der einen der beiden ärztlichen Äusserungen sei aus formeller oder inhaltlicher Sicht der Vorzug zu geben. Damit ist die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese eine Begutachtung über die Arbeits- und Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers in Auftrag gebe und gestützt darauf über den Leistungsanspruch neu entscheide.
4. Angesichts der divergierenden ärztlichen Stellungnahmen zur Arbeitsfähigkeit lässt sich nicht ohne weiteres entscheiden, was der Beschwerdeführer bei leichter körperlicher Arbeit zu leisten vermag, beziehungsweise, inwiefern er allenfalls eingeschränkt ist. Insbesondere kann nicht gesagt werden, der einen der beiden ärztlichen Äusserungen sei aus formeller oder inhaltlicher Sicht der Vorzug zu geben. Damit ist die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese eine Begutachtung über die Arbeits- und Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers in Auftrag gebe und gestützt darauf über den Leistungsanspruch neu entscheide.
5. Im Blick auf den Ausgang des Verfahrens entfallen Erwägungen zum Hauptantrag des Beschwerdeführers auf Zusprechung einer halben Rente.

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1. In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. Juni 2003 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde neu entscheide.
1. In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. Juni 2003 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde neu entscheide.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 30. März 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:


facts:
A.- Der 1942 geborene J._ war seit 15. August 1979 bei der T._ AG angestellt und dadurch der BVG-Sammelstiftung der Rentenanstalt (nachfolgend: Stiftung) angeschlossen. Daneben übte er eine selbstständige Erwerbstätigkeit aus.
Am 2. März 1985 erlitt er bei einem Unfall eine Contusio cerebri mit Impressionsfraktur links parietal mit transduraler Hirnverletzung und beidseitigen Frakturen im Bereiche der Pyramide. Die Basler Versicherungs-Gesellschaft richtete ihm als Unfallversicherer der obligatorischen Unfallversicherung ab 1. Februar 1986 bis 30. Juni 1986 auf der Grundlage eines Invaliditätsgrades von 100 % sowie ab 1. Juli 1986 auf der Basis eines solchen von 70 % eine Invalidenrente aus. Von der Eidgenössischen Invalidenversicherung bezieht J._ seit Februar 1986 bei einem Invaliditätsgrad von 70 % eine ganze Rente.
Im Dezember 1994 liess J._ gegenüber der Stiftung die Ausrichtung von Invalidenleistungen rückwirkend ab November 1990 beantragen. Die Vorsorgeeinrichtung lehnte dieses Begehren ab, weil die Leistungen der Invaliden- und der Unfallversicherung mehr als 90 % des massgebenden Verdienstes erreichten. Die Stiftung stellte sich dabei auf den Standpunkt, dass der vom Versicherten geltend gemachte Nebenverdienst aus selbstständiger Erwerbstätigkeit bei der Ermittlung der Überentschädigungsgrenze unbeachtlich sei.
B.- Am 26. Februar 1997 liess J._ beim Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt Klage einreichen mit dem Rechtsbegehren um Ausrichtung einer vollen Invalidenrente ab November 1990; und zwar insoweit gekürzt, als sie zusammen mit den Renten der Unfallversicherung und der Rente der Eidgenössischen Invalidenversicherung 90 % des mutmasslich entgangenen Verdienstes, einschliesslich des Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit, übersteige. Das Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt wies die Klage ab (Entscheid vom 19. Dezember 1997).
C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt J._ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren erneuern.
Die Stiftung und das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) beantragen Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde.

considerations:
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- a) Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf Invalidenleistungen gemäss BVG (<ref-ruling> Erw. 2a, 114 V 244 Erw. 3d). Dabei ist unbestritten und steht auf Grund der Akten fest, dass der Beschwerdeführer materiellrechtlich (Art. 23 und 24 BVG) ab November 1990 Anspruch auf eine volle Invalidenrente hat. Namentlich entfaltet der in Art. 15 Abs. 2 des Reglements der Beschwerdegegnerin gestützt auf Art. 25 Abs. 1 BVV 2 (in der ursprünglichen, bis 31. Dezember 1992 gültig gewesenen Fassung, wonach die Vorsorgeeinrichtung die Gewährung von Hinterlassenen- oder Invalidenleistungen ausschliessen konnte, wenn die Unfall- oder die Militärversicherung für den gleichen Versicherungsfall leistungspflichtig war) statuierte Leistungsausschluss ab 1. November 1990 keine Wirkung mehr. Ab diesem Datum steht einzig eine - allenfalls vollumfängliche - Leistungskürzung nach Massgabe von Art. 24 und 25 Abs. 2 BVV 2 in Frage (<ref-ruling> Erw. 10b, 116 V 189; vgl. auch Art. 25 Abs. 1 BVV 2 in der entsprechend geänderten, seit 1. Januar 1993 geltenden Fassung).
b) Die Vorinstanz hat eine Leistungspflicht der Vorsorgeeinrichtung ab November 1990 mit der Begründung verneint, der Beschwerdeführer würde andernfalls ungerechtfertigt bevorteilt im Sinne von Art. 24 Abs. 1 BVV 2, da die Leistungen der Eidgenössischen Invalidenversicherung und der Unfallversicherung 90 Prozent des mutmasslich entgangenen Verdienstes übersteigen würden. Während das kantonale Gericht, die Vorsorgeeinrichtung und das BSV die Auffassung vertreten, Einkommen aus nebenberuflicher selbstständiger Erwerbstätigkeit falle nicht unter den Begriff des mutmasslich entgangenen Verdienstes, nimmt der Beschwerdeführer den gegenteiligen Standpunkt ein. Die Beschwerdegegnerin macht sodann geltend, im obligatorischen Bereich stelle der Maximalbetrag des koordinierten Lohnes gemäss <ref-law>G den absoluten Grenzbetrag für das Vorliegen einer Überentschädigung dar.
2.- Nach Art. 34 Abs. 2 BVG erlässt der Bundesrat Vorschriften zur Verhinderung ungerechtfertigter Vorteile des Versicherten oder seiner Hinterlassenen beim Zusammentreffen mehrerer Leistungen (Satz 1); treffen Leistungen nach diesem Gesetz mit solchen nach dem Bundesgesetz vom 20. März 1981 über die Unfallversicherung oder nach dem Bundesgesetz vom 19. Juni 1992 über die Militärversicherung zusammen, gehen grundsätzlich die Leistungen der Unfallversicherung oder der Militärversicherung vor (Satz 2).
a) Unter dem Titel "Ungerechtfertigte Vorteile" hat der Bundesrat in Art. 24 BVV 2 nähere Vorschriften zur Überentschädigung in der beruflichen Vorsorge erlassen. Nach Abs. 1 kann die Vorsorgeeinrichtung die Hinterlassenen- und Invalidenleistungen kürzen, soweit sie zusammen mit anderen anrechenbaren Einkünften 90 % des mutmasslich entgangenen Verdienstes übersteigen. Als anrechenbare Einkünfte gelten gemäss Abs. 2 (in der bis Ende Dezember 1992 gültig gewesenen Fassung) Renten- oder Kapitalleistungen mit ihrem Rentenumwandlungswert in- und ausländischer Sozialversicherungen und Vorsorgeeinrichtungen, mit Ausnahme von Hilflosenentschädigungen, Abfindungen und ähnlichen Leistungen. Bezügern von Invalidenleistungen wird überdies das weiterhin erzielte Erwerbseinkommen angerechnet. Nach Abs. 3 (in der bis Ende 1992 gültig gewesenen Fassung) dürfen Ehepaar-, Kinder- und Waisenrenten der AHV/IV nur zur Hälfte, Zusatzrenten für die Ehefrau überhaupt nicht angerechnet werden. Die Einkünfte der Witwe und der Waisen werden zusammengerechnet.
b) Mit Verordnungsänderung vom 28. Oktober 1992, in Kraft seit 1. Januar 1993, hat der Bundesrat die Absätze 2 und 3 von Art. 24 BVV 2 sowie die Absätze 1 und 2 von Art. 25 BVV 2 neu gefasst. Nach Art. 24 Abs. 2 BVV 2 gelten nunmehr als anrechenbare Einkünfte Leistungen gleicher Art und Zweckbestimmung, die der anspruchsberechtigten Person auf Grund des schädigenden Ereignisses ausgerichtet werden, wie Renten oder Kapitalleistungen mit ihrem Rentenumwandlungswert in- und ausländischer Sozialversicherungen und Vorsorgeeinrichtungen, mit Ausnahme von Hilflosenentschädigungen, Abfindungen und ähnlichen Leistungen. Bezügern von Invalidenleistungen wird überdies das weiterhin erzielte Erwerbseinkommen angerechnet. Nach Abs. 3 dürfen Ehepaarrenten der AHV/IV nur zu zwei Dritteln angerechnet werden. Die Einkünfte der Witwe und der Waisen werden zusammengerechnet. Gemäss Art. 25 Abs. 1 BVV 2 kann die Vorsorgeeinrichtung ihre Leistungen nach Art. 24 kürzen, wenn die Unfallversicherung oder die Militärversicherung für den gleichen Versicherungsfall leistungspflichtig ist.
3.- Das Eidgenössische Versicherungsgericht hatte in jüngerer Zeit verschiedentlich Gelegenheit, darüber zu befinden, was unter dem Begriff "mutmasslich entgangener Verdienst" im Sinne von Art. 24 Abs. 1 BVV 2 zu verstehen ist. In <ref-ruling> entschied es nach eingehender Auseinandersetzung mit Literatur und koordinationsrechtlichen Normen aus anderen Sozialversicherungszweigen, dass sich dieser, seinem wörtlichen Sinne entsprechend, auf das hypothetische Einkommen bezieht, das die versicherte Person ohne Invalidität erzielen könnte. Der mutmasslich entgangene Verdienst entspricht demnach rechtlich nicht (betraglich höchstens zufällig) dem versicherten Verdienst oder dem bei Eintritt der Invalidität tatsächlich erzielten Einkommen. Gemäss <ref-ruling> Erw. 2b unterliegt er keiner oberen Grenze, wie z.B. dem Maximalbetrag des koordinierten Lohnes. Massgebend für die Bestimmung des hypothetischen Einkommens ist der Zeitpunkt, in welchem sich die Kürzungsfrage stellt. Als Faktor der Überentschädigungsberechnung kann der mutmasslich entgangene Verdienst im Rahmen von Art. 24 Abs. 5 BVV 2 sodann jederzeit neu festgelegt werden (<ref-ruling> Erw. 5a mit Hinweisen).
4.- a) Im Lichte dieser Rechtsprechung kann der Ausschluss des aus selbstständiger Erwerbstätigkeit hypothetisch erzielbaren Einkommens von vornherein nicht, wie die Beschwerdegegnerin zu Unrecht einwendet, mit dem Umstand begründet werden, dass sonst der koordinierte Lohn überschritten würde. Damit ist die Frage nach der Auslegung des Begriffs des mutmasslich entgangenen Verdienstes indes noch nicht abschliessend beantwortet.
b) Ist der Text nicht ganz klar und sind verschiedene Auslegungen möglich, so muss nach seiner wahren Tragweite gesucht werden unter Berücksichtigung aller Auslegungselemente, namentlich des Zwecks, des Sinnes und der dem Text zu Grunde liegenden Wertung. Wichtig ist ebenfalls der Sinn, der einer Norm im Kontext zukommt. Vom klaren, d.h. eindeutigen und unmissverständlichen Wortlaut darf nur ausnahmsweise abgewichen werden, u.a. dann nämlich, wenn triftige Gründe dafür vorliegen, dass der Wortlaut nicht den wahren Sinn der Bestimmung wiedergibt. Solche Gründe können sich aus der Entstehungsgeschichte der Bestimmung, aus ihrem Grund und Zweck oder aus dem Zusammenhang mit andern Vorschriften ergeben (<ref-ruling> Erw. 3a, 244 Erw. 5a, 125 V 130 Erw. 5, 180 Erw. 2a, je mit Hinweisen).
Zu beachten ist, dass Verordnungsrecht gesetzeskonform auszulegen ist, d.h. es sind die gesetzgeberischen Anordnungen, Wertungen und der in der Delegationsnorm eröffnete Gestaltungsspielraum mit seinen Grenzen zu berücksichtigen (<ref-ruling> Erw. 3a mit Hinweisen). Im Rahmen verfassungskonformer oder verfassungsbezogener Auslegung ist sodann rechtsprechungsgemäss der Gleichbehandlungsgrundsatz zu beachten, wobei der klare Sinn einer Gesetzesnorm nicht durch eine verfassungskonforme Auslegung beiseite geschoben werden darf (<ref-ruling> Erw. 5, 119 V 130 Erw. 5b, je mit Hinweisen). Begründet wird die verfassungskonforme Auslegung hauptsächlich mit der Einheit der Rechtsordnung und der Überordnung der Verfassung (Ulrich Häfelin, Die verfassungskonforme Auslegung und ihre Grenzen, in: Recht und Prozess als Gefüge, Festschrift für Hans Huber zum 80. Geburtstag, Bern 1981, S. 241- 259, insbes. S. 242). Da die neue Bundesverfassung am Stufenbau der landesinternen Rechtsordnung grundsätzlich nichts geändert hat (Georg Müller, Formen der Rechtssetzung, in: Ulrich Zimmerli [Hrsg], Die neue Bundesverfassung, Konsequenzen für Praxis und Wissenschaft, Berner Tage für die juristische Praxis [BTJP] 1999, Bern 2000, S. 249-266, insbes. S. 250; vgl. auch <ref-law>), sind die Normen auch unter Geltung der neuen Bundesverfassung so auszulegen, dass sie mit deren Grundwerten übereinstimmen.
c) Der Wortlaut "mutmasslich entgangener Verdienst" ("...gain annuel dont on peut présumer que l'intéressé est privé"; "... del guadagno presumibilmente perso dall'assicurato") spricht dafür, jeglichen Verdienst bei der Ermittlung der Überentschädigungsgrenze zu berücksichtigen. Hätte der Verordnungsgeber einzig mutmassliche Entgelte aus (versicherter) unselbstständiger Erwerbstätigkeit als massgeblich erklären wollen, wäre eine einschränkende Formulierung am Platze gewesen. Die Norm spricht nun aber gerade nicht von Lohn oder von Entgelten aus versicherter unselbstständiger Erwerbstätigkeit. Die drei sprachlichen Fassungen stimmen darin überein und weisen einen hohen Indizwert für die Richtigkeit der vom Beschwerdeführer vertretenen Interpretation auf. Andererseits ist zu berücksichtigen, dass der Wortlaut in allen drei sprachlichen Fassungen den von Vorinstanz, Beschwerdegegnerin und BSV angenommenen Rechtssinn nicht geradezu ausschliesst. Es lässt sich, namentlich auch mit Blick auf die Systematik (Erw. 4d hienach), argumentieren, dass nur mutmasslich entgangener Verdienst aus versicherter Erwerbstätigkeit in die Überentschädigungsberechnung einbezogen werden soll. Da die vom Verordnungsgeber gewählte Formulierung jedenfalls nicht in erkennbarer Weise auf eine bewusste Ablehnung der von kantonalem Gericht, Beschwerdegegnerin und BSV vertretenen Auffassung hinweist und der Verordnung gewordene Text deren Schlussfolgerung nicht ausdrücklich verneint, ist der Auslegungsvorgang fortzusetzen, obwohl der Wortlaut in erheblicher Weise für die Berücksichtigung auch mutmasslichen Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit spricht.
d) In systematischer Hinsicht ist zu beachten, dass die Art. 24 ff. BVV 2 die Frage der Überentschädigung und der Koordination mit anderen Sozialversicherungen im Obligatoriumsbereich regeln. Im Lichte dieses Auslegungselementes erscheinen sowohl die vom Beschwerdeführer als auch die von den anderen Verfahrensbeteiligten befürworteten Lösungen vertretbar. Vor dem Hintergrund, dass Art. 24 ff. BVV 2 die Koordination im Obligatoriumsbereich normieren, wäre denkbar, nur mutmasslich entgangenen Verdienst aus versicherter Tätigkeit der Ermittlung der Überentschädigungsgrenze zu Grunde zu legen. Es gilt indes zu beachten, dass die gesetzliche Regelung zwischen Festsetzung des berufsvorsorgerechtlichen Leistungsanspruchs und der Frage der Überentschädigung sowie der Leistungskoordination mit anderen Sozialversicherungen unterscheidet (<ref-ruling> Erw. 3a). Indem die Art. 24 ff. BVV 2 die Koordination im obligatorischen Bereich regeln, heisst dies einzig, dass die Vorsorgeeinrichtungen obligatorische Leistungen, anders als in der weitergehenden beruflichen Vorsorge, nur im Rahmen des Gesetzes kürzen können (<ref-ruling> Erw. 4). Eine Aussage darüber, was unter den Begriff des mutmasslich entgangenen Verdienstes fällt, ist damit nicht gemacht. Im Übrigen spricht die Bedeutung des Begriffs des "mutmasslich entgangenen Verdienstes" in anderen Sozialversicherungsgesetzen für den Einbezug mutmasslichen Einkommens aus selbstständiger, nicht versicherter Erwerbstätigkeit in die Überentschädigungsberechnung: Gemäss <ref-law> liegt eine Überentschädigung in dem Masse vor, als die gesetzlichen Sozialversicherungsleistungen, die wegen der Erwerbseinbusse ausgerichtet werden, den mutmasslich entgangenen Verdienst übersteigen. <ref-law> als im Verhältnis zu Art. 20 Abs. 2 und 31 Abs. 4 UVG subsidiäre Generalklausel zur Vermeidung von Überentschädigungen (Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 536 f.) bestimmt, dass Geldleistungen, ausgenommen Hilflosenentschädigungen, vorbehältlich anderer Koordinationsregeln, soweit gekürzt werden, als sie mit den anderen Sozialversicherungsleistungen zusammentreffen und den mutmasslich entgangenen Verdienst übersteigen. Nach <ref-law> entspricht der mutmasslich entgangene Verdienst jenem Verdienst, den der Versicherte ohne schädigendes Ereignis erzielen würde. Ob und gegebenenfalls inwieweit dieser versichert ist, fällt nicht in Betracht. Davon zu unterscheiden ist das System der Komplementärrente nach <ref-law>, welches ausdrücklich auf den versicherten Verdienst als Bezugsgrösse abstellt (<ref-ruling> Erw. 3c).
e) Sinn und Zweck der Art. 34 Abs. 2 BVG und Art. 24 ff. BVV 2 ist die Verhinderung ungerechtfertigter Vorteile ("avantage injustifié", "indebiti profitti") des Versicherten oder seiner Hinterlassenen beim Zusammentreffen mehrerer Leistungen. Dies hat einerseits zur Konsequenz, dass die Vorsorgeeinrichtung nicht verpflichtet ist, Leistungsverweigerungen oder -kürzungen der Unfall- oder der Militärversicherung auszugleichen, wenn der Anspruchsberechtigte den Versicherungsfall schuldhaft herbeigeführt hat (Art. 25 Abs. 2 BVV 2). Andererseits soll, wie es im Titel zu Art. 24 ff. BVV 2 zum Ausdruck kommt (6. Abschnitt: Überentschädigung und Koordination mit anderen Sozialversicherungen), verhindert werden, dass die versicherte Person überentschädigt wird. Verfassungsrechtliche Grundlage für Art. 34 Abs. 2 BVG bildete bis 31. Dezember 1999 Art. 34quater Abs. 3 aBV; seit 1. Januar 2000 ist <ref-law> massgebend. Weder in kompetenzrechtlicher Hinsicht noch bezüglich des Normzweckes hat die Verfassungsnovelle grundlegende Änderungen gebracht (Botschaft des Bundesrates über eine neue Bundesverfassung vom 20. November 1996, Separatdruck S. 325 f.; Amtl. Bull. BV 1998 [Separatdruck] S 94 und 186, N 335 und 457): Der Bund wird gehalten, Vorschriften über die berufliche Vorsorge zu erlassen (<ref-law>; bisher Art. 34quater Abs. 3 aBV). Er hat dabei verschiedene Grundsätze zu beachten (Art. 113 Abs. 2 lit. a-e BV; bisher Art. 34quater Abs. 3 lit. a-d aBV). Die Zielsetzung der 2. Säule ist unverändert geblieben, indem die berufliche Vorsorge zusammen mit der Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung die Fortsetzung der gewohnten Lebenshaltung in angemessener Weise ermöglichen soll (<ref-law>; bisher Art. 34quater Abs. 3 aBV). Daraus leitet sich ab, dass es beim Verbot der Überentschädigung darum geht, die versicherte Person im Versicherungsfall finanziell nicht besser, sondern so zu stellen, wie wenn das versicherte Ereignis nicht eingetreten wäre. Aus der verfassungsrechtlichen Ordnung ergibt sich weiter, dass die Berücksichtigung des hypothetischen Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit bei der Überentschädigungsberechnung jedenfalls nicht als sachfremd bezeichnet werden kann, wie die Vorinstanz sagt. Immerhin sieht die 2. Säule neben der obligatorischen auch die ausserobligatorische Vorsorge vor. Weiter enthält sie eine differenzierte Regelung hinsichtlich der Selbstständigerwerbenden. Diese können sich freiwillig bei einer Vorsorgeeinrichtung versichern (<ref-law>); für bestimmte Gruppen von Selbstständigerwerbenden kann der Bund die berufliche Vorsorge allgemein oder für einzelne Risiken obligatorisch erklären (<ref-law>).
f) Die Überentschädigungsgrenze des "mutmasslich entgangenen Verdienstes" ist in Art. 24 Abs. 1 BVV 2 verankert worden. Im Kommentar des BSV zu BVV 2 (vom Sommer 1993) wird der Begriff nicht definiert. Die Bezugsgrösse des mutmasslich entgangenen Verdienstes war bereits bei den Beratungen des Art. 34 Abs. 2 BVG (der im Entwurf Art. 35 Abs. 2 BVG entsprach) an sich unbestritten, wobei auch hier keine konkrete Umschreibung des Begriffs vorliegt (Amtl. Bull. 1982 N 206 und 768; S 189). Aus den Materialien lässt sich demnach nicht eindeutig darauf schliessen, was unter mutmasslich entgangenem Verdienst gemäss Art. 24 Abs. 1 BVV 2 zu verstehen ist.
g) Aus dem Gesagten ergibt sich, dass die auf den Wortlaut des Art. 24 Abs. 1 BVV 2 gestützte Auslegung durch die bisher geprüften Auslegungselemente überwiegend bestätigt wird.
5.- Zu prüfen bleibt, ob diese Auffassung, wie von Vorinstanz und Beschwerdegegnerin geltend gemacht, gegen den Grundsatz der Gleichbehandlung der Versicherten und das Prinzip der Gegenseitigkeit verstösst. Während zu Recht allseits unbestritten ist, dass die versicherte Person keine höhere als die versicherte Leistung beanspruchen kann, stellt sich das kantonale Gericht auf den Standpunkt, die Berücksichtigung mutmasslichen Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit führe zu einer nicht zu rechtfertigenden Ungleichbehandlung der versicherten Personen, welche sowohl unselbstständig als auch selbstständig erwerbstätig sind, gegenüber denjenigen Versicherten, welche einzig Einkünfte aus unselbstständiger Tätigkeit beziehen.
Der Umstand, dass die Beiträge im obligatorischen Bereich innerhalb des beschränkten Rahmens des koordinierten Lohnes berechnet werden, die Überentschädigungsgrenze einerseits nach oben offen ist und anderseits auch nicht versichertes Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit umfasst, führt etwa dazu, dass bei Erzielung eines hohen Lohnes im Koordinationsfall die vollen versicherten Leistungen eher geltend gemacht werden können als bei einem niedrigeren Einkommen. Die Berücksichtigung von nicht versichertem Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit hat zur Folge, dass eher die ungekürzte Leistung ausgerichtet wird, als wenn nur Einkünfte aus versicherter unselbstständiger Erwerbstätigkeit relevant sind. Entgegen der Auffassung von Vorinstanz und Beschwerdegegnerin liegt darin indes kein Verstoss gegen das in <ref-law> statuierte Rechtsgleichheitsgebot. Die der 2. Säule zukommende Aufgabe besteht (Erw. 4e hievor) darin, dass sie zusammen mit der Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung die Fortsetzung der gewohnten Lebenshaltung in angemessener Weise ermöglichen soll (<ref-law>; bisher Art. 34quater Abs. 3 aBV). Sie bildet einen sachlichen Grund, dass bei Versicherten, die auch selbstständig erwerbstätig waren, entsprechende Einkommensteile, soweit rechtsgenüglich nachgewiesen, im Rahmen der Überentschädigungsberechnung zu berücksichtigen sind. Eine tatsächliche Gleichbehandlung ist übrigens auch auf Seite der anrechenbaren Einkünfte nicht gewährleistet, können doch Versicherte in höchst unterschiedlichem Umfang solche Leistungen beanspruchen oder Erwerbseinkommen erzielen. Tritt der Versicherungsfall ein, ist es daher gerechtfertigt, den gesamten mutmasslich entgangenen Verdienst in die Überentschädigungsberechnung miteinzubeziehen. Ob es sich dabei um versicherte oder nicht versicherte Verdienste handelt, ist mit Blick auf den Verfassungsauftrag des <ref-law> - Fortsetzung der gewohnten Lebenshaltung in angemessener Weise - und den Normzweck von Art. 24 Abs. 1 BVV 2 - Verhinderung der Überentschädigung - nicht von Bedeutung.
6.- Zusammenfassend ist festzuhalten, dass in Berücksichtigung der massgebenden Auslegungselemente und der Grundsätze der gesetzes- und verfassungskonformen Auslegung unter mutmasslich entgangenem Verdienst gemäss Art. 24 Abs. 1 BVV 2 auch nicht versicherte Einkünfte aus selbstständiger Erwerbstätigkeit zu verstehen sind. Dies lässt sich ohne weiteres mit der in der Lehre vorherrschenden Auffassung vereinen, welche den mutmasslich entgangenen Verdienst als haftpflichtrechtlich relevanten Schaden versteht (Erich Peter, Die Koordination von Invalidenrenten im Sozialversicherungsrecht, Diss. Zürich 1996, S. 336 ff. und derselbe, Das allgemeine Überentschädigungsverbot - Gedanken zu <ref-ruling> ff., in: SVZ 1998 S. 161; Markus Moser, Die zweite Säule und ihre Tragfähigkeit, Diss. Basel 1992, S. 257; Urs Ch. Nef, Die Leistungen der Beruflichen Vorsorge in Konkurrenz zu anderen Versicherungsträgern sowie haftpflichtigen Dritten, in: SZS 1987 S. 27).

rulings:
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I.In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 19. Dezember 1997 aufgehoben, und es wird die BVG-Sammelstiftung der Rentenanstalt verpflichtet, dem Beschwerdeführer ab November 1990 eine volle Invalidenrente zuzüglich Kinderrenten auszurichten, wobei diese insoweit zu kürzen ist, als sie zusammen mit der UVG-Rente und der Rente der Eidgenössischen Invalidenversicherung 90 % des mutmasslich entgangenen Verdienstes (einschliesslich des Einkommens aus selbstständiger Erwerbstätigkeit) übersteigt.
II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Die BVG-Sammelstiftung der Rentenanstalt hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2500. - (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
IV.Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 28. April 2000
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: