facts:
Faits :
A.
A.a. A._ est au bénéfice d'un CFC d'ébéniste et d'un CFC d'employé postal. Il travaillait à plein temps auprès de B._ SA comme collaborateur du service de distribution. Il a été victime le 22 septembre 2006 d'un accident de scooter qui a provoqué une fracture complexe des plateaux tibiaux interne et externe avec impaction du condyle externe à gauche. A._ a repris d'abord une activité au centre de tri puis, moyennant une adaptation de son poste de travail, une activité de facteur à pied à 50 % dès le 5 mai 2008.
Il a requis le 19 septembre 2007 des prestations de l'assurance-invalidité. L'Office AI du canton du Valais (ci-après: l'office AI) a versé à la cause le dossier constitué par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA), recueilli les renseignements médicaux usuels auprès du docteur C._, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et confié le soin d'un examen orthopédique à son Service médical régional (ci-après: SMR). Le docteur D._, spécialiste en médecine physique et en réadaptation, a diagnostiqué une arthrose post-traumatique débutante et une ankylose post-traumatique du genou gauche; depuis le 21 janvier 2008, la capacité de travail exigible de l'assuré était complète dans une activité adaptée (rapport du 16 mai 2008). Par décisions des 25 mars et 13 mai 2009, l'office AI a, d'une part, refusé la mise en oeuvre d'une mesure de reclassement professionnel et, d'autre part, octroyé une demi-rente de l'assurance-invalidité pour la période comprise entre les mois de septembre et décembre 2007, ainsi qu'une rente entière pour la période comprise entre les mois de janvier et avril 2008. Les différents recours déposés par A._ d'abord devant le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales (jugement du 21 octobre 2010), puis devant le Tribunal fédéral (arrêt 9C_966/2010 du 29 avril 2011) ont été rejetés.
A.b. Par décision du 10 mars 2009, confirmée sur opposition le 13 juillet 2009, la CNA a reconnu à A._ le droit à une rente d'invalidité de l'assurance-accidents fondée sur une incapacité de gain de 29 % et le droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'un taux de 20 %. Le Tribunal cantonal du Valais (jugement du 14 décembre 2011) puis le Tribunal fédéral (arrêt 8C_102/2012 du 26 juillet 2012) ont rejeté les recours successifs de A._, en tant qu'ils portaient sur le droit à la rente de l'assurance-accidents. La cause a néanmoins été renvoyée à la CNA pour qu'elle complète l'instruction sur le taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité et rende une nouvelle décision à ce propos.
Le 30 octobre 2009, B._ SA a annoncé à la CNA une rechute de l'accident de septembre 2006. L'assuré a subi le 7 juin 2010 une arthrolyse par voie ouverte avec ablation partielle du matériel d'ostéosynthèse après ostéotomie et proximalisation de la tubérosité tibiale antérieure. Cette intervention s'est compliquée deux jours plus tard d'un hématome nécessitant une reprise chirurgicale. Après avoir examiné l'assuré à plusieurs reprises, le docteur E._, médecin d'arrondissement de la CNA, a recommandé d'entériner son taux actuel d'activité professionnelle de 50 % (rapport du 20 août 2012). Par décision du 21 mars 2013, la CNA a augmenté la rente de l'assurance-accidents à 50 % à partir du 1 er septembre 2010 et fixé à nouveau l'indemnité pour atteinte à l'intégrité (35 %).
A.c. A._ a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité en date du 5 octobre 2012, faisant état d'une aggravation de son état de santé. L'office AI a sollicité l'avis des médecins traitants, les docteurs F._, spécialiste en neurologie (avis du 2 novembre 2012), G._, spécialiste en médecine interne générale (avis du 12 novembre 2012), H._, spécialiste en anesthésiologie (avis du 8 mars 2013), et I._, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur (avis du 25 février 2013). Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a également confié à son SMR la mise en oeuvre d'un examen clinique orthopédique. Dans un rapport rendu le 3 avril 2014, le docteur D._ a posé les diagnostics - avec répercussion sur la capacité de travail - d'arthrose post-traumatique et ankylose post-traumatique du genou gauche et de cervicalgies et lombalgies chroniques; l'assuré présentait depuis le 20 août 2012 une capacité de travail de 60 % dans toute activité adaptée. Par décisions des 7 et 10 octobre 2014, l'office AI a, d'une part, reconnu à A._ le droit à un quart de rente de l'assurance-invalidité depuis le 1er avril 2013 et à une demi-rente d'invalidité à partir du 1er mai 2013 et, d'autre part, refusé de le mettre au bénéfice d'un reclassement professionnel.
B.
A._ a déféré ces décisions devant le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales. Par jugement du 29 mai 2015, la cour cantonale a, d'une part, très partiellement admis le recours à l'encontre de la décision du 7 octobre 2014 en ce sens que le droit à une demi-rente de l'assurance-invalidité a été reconnu dès le 1er octobre 2012 et, d'autre part, rejeté le recours à l'encontre de la décision du 10 octobre 2014.
C.
A._ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal du Valais, respectivement à l'office AI, pour qu'il lui reconnaisse le droit à trois quart de rente de l'assurance-invalidité; subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal du Valais, respectivement à l'office AI, pour qu'il soit procédé à une expertise pluridisciplinaire, puis statué à nouveau sur la rente de l'assurance-invalidité.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<ref-law>), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'<ref-law>, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (<ref-law>). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par l'autorité précédente (<ref-law>) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<ref-law> (<ref-law>). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'<ref-law> sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération (<ref-law>).
2.
2.1. Compte tenu des conclusions et motifs du recours, le litige porte sur le droit du recourant à trois quarts de rente de l'assurance-invalidité, au lieu de la demi-rente qui lui a été accordée par la juridiction cantonale à partir du 1 er octobre 2012.
2.2. Le jugement entrepris expose de manière complète les règles légales et la jurisprudence applicable, si bien qu'il suffit d'y renvoyer. Il convient au surplus de souligner que, lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande (<ref-law> [RS 831.201]), elle doit procéder de la même manière que lors d'une procédure de révision au sens de l'<ref-law> et comparer les circonstances existant au moment de la nouvelle décision avec celles prévalant lors de la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente (cf. <ref-ruling>) pour déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en question est intervenue.
3.
3.1. La juridiction cantonale a réformé la décision du 7 octobre 2014 en ce sens que le droit à une demi-rente de l'assurance-invalidité a été reconnu à partir du 1 er octobre 2012. L'aggravation de l'état de santé de A._ remontait au 25 janvier 2011 et celui-ci pouvait - au vu du rapport probant du docteur D._ du 3 avril 2014 - mettre en oeuvre depuis lors qu'une capacité de travail de 60 % dans une activité mieux adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dans la mesure où il s'agissait d'un cas de reprise d'invalidité au sens de l'art. 29 bis RAI, le recourant avait droit de percevoir une demi-rente dès le dépôt de sa nouvelle demande.
3.2. Le recourant reproche en substance à l'autorité précédente d'avoir accordé une pleine valeur probante aux conclusions du SMR, lequel ne l'avait examiné qu'à une reprise, alors que l'ensemble des autres médecins consultés - y compris le médecin d'arrondissement de la CNA - avaient retenu un taux de capacité de travail de 50 % au maximum. En considérant que seul le rapport du SMR avait valeur probante, sans compléter l'instruction par une expertise neutre et pluridisciplinaire, l'autorité précédente avait également violé son droit d'être entendu. En l'absence d'une expertise pluridisciplinaire ou de tout autre motif probant, l'autorité précédente ne pouvait par ailleurs s'écarter du taux d'invalidité retenu par la CNA en vertu du principe de l'uniformité de la notion d'invalidité en matière d'assurance sociale.
4.
Par un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant affirme que la juridiction cantonale a violé son droit d'être entendu en refusant d'aménager une expertise judiciaire. Ce grief est infondé. L'autorité précédente a considéré qu'elle était suffisamment renseignée par le rapport du SMR du 3 avril 2014 pour statuer. Ainsi, les premiers juges ont procédé à une appréciation anticipée des preuves (voir <ref-ruling> consid. 2.1 p. 429) et jugé superflu de procéder à une expertise judiciaire. En réalité, le grief soulevé par le recourant relève de l'appréciation des preuves plutôt que de la violation du droit d'être entendu et doit être examiné de ce point de vue.
5.
Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint en la matière, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité précédente serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure (supra consid. 1). En l'occurrence, l'ensemble des griefs soulevés par le recourant portant sur la partie "Faits" du jugement entrepris et sur la constatation des faits ne mettent en évidence aucune irrégularité susceptible d'influer sur le sort de la cause. Aux conclusions du SMR (une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée), le recourant se contente pour l'essentiel d'opposer le degré de capacité de travail retenu par ses médecins traitants et le médecin d'arrondissement de la CNA (une capacité de travail de 50 % au maximum). Cette simple opposition ne permet toutefois pas d'expliquer en quoi leur point de vue serait objectivement mieux fondé que celui du SMR. Une évaluation médicale approfondie ne saurait être remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Il ne pourrait en aller différemment que si lesdits médecins faisaient état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'évaluation globale et suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions. Or tel n'est pas le cas en l'espèce, puisque le recourant ne cherche nullement à démontrer l'existence de contradictions manifestes ou d'éléments cliniques ou diagnostiques ignorés, et encore moins à expliquer en quoi le point de vue des médecins traitants ou celui du médecin d'arrondissement de la CNA serait objectivement mieux fondé que celui du SMR ou justifierait la mise en oeuvre d'un complément d'instruction. Faute d'étayer ses critiques par des éléments objectivement vérifiables susceptibles de semer le début d'un doute sur le bien-fondé des renseignements médicaux sur lesquels l'autorité précédente s'est appuyée et sur l'appréciation que celle-ci en a faite, le recourant ne parvient pas à démontrer que l'établissement ou la constatation des faits seraient manifestement inexacts ou incomplets. Il n'y a pas lieu de s'écarter des faits retenus par les premiers juges, dont l'appréciation (anticipée) des preuves n'est nullement entachée d'arbitraire.
Au demeurant, si l'on devait suivre l'évaluation du médecin d'arrondissement de la CNA et entériner la situation actuelle du recourant comme correspondant à ses aptitudes et possibilités physiques (une activité de facteur à pied à 50 %), comme A._ le soutient, l'issue du recours ne serait en rien modifiée. Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer le revenu d'invalide (<ref-ruling> consid. 2.3 p. 593). Or le recourant a déclaré un revenu d'invalide brut de 35'805 fr. 50 comme facteur à pied à 50 % (demande de prestations du 5 octobre 2012). Si on devait le comparer au revenu - non contesté - d'employé de distribution à plein temps que A._ aurait réalisé sans l'atteinte à sa santé (75'842 francs; décision de l'office AI du 7 octobre 2014), son degré d'invalidé s'éleverait à 53 %, donnant droit à une demi-rente de l'assurance-invalidité (<ref-law>).
6.
C'est en vain finalement que le recourant se plaint de la violation du principe de l'uniformité de la notion d'invalidité en matière d'assurance sociale, en reprochant à la juridiction cantonale de s'être écartée du degré d'invalidité retenu par la CNA. D'une part, la prise en compte d'une perte de gain effective de 50 % (cf. décision de la CNA du 21 mars 2013) ne modifierait en rien le droit du recourant à une demi-rente de l'assurance-invalidité (degré d'invalidité de 53 %; supra consid. 5). D'autre part, selon la jurisprudence, l'évaluation de l'invalidité par l'assurance-accidents n'a pas de force contraignante pour l'assurance-invalidité (<ref-ruling>). Les organes de l'assurance-invalidité étaient par conséquent en droit de procéder de manière indépendante à l'évaluation du taux d'invalidité.
7.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant qui succombe (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 3 février 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
Le Greffier : Bleicker


facts:
Sachverhalt:
A.
A._ und B._ sind Gesellschafter der einfachen Gesellschaft X._ und Eigentümer des Grundstücks Nr. 1986 in Schattdorf (nachstehend: Baugrundstück). Dieses liegt in der Wohnzone W2 und bildet die Parzelle 6 des Quartiergestaltungsplans "Ringstrasse 2010" vom 15. Oktober 2010, der vom Regierungsrat des Kantons Uri am 16. August 2011 genehmigt wurde.
Die gegen Süd-Westen an das Baugrundstück angrenzenden Parzellen Nrn. 1683, 1684 und 1685, stehen im Eigentum von C._ und D._, E._ und F._ sowie G._ (nachstehend: Nachbarn).
B.
Am 2. Mai 2013 reichte die einfache Gesellschaft X._ (Bauherrin), vertreten durch die Y._ AG, Stans, bei der Gemeinde Schattdorf ein Baugesuch für die Erstellung eines Mehrfamilienhauses auf dem Baugrundstück ein.
Gegen das öffentlich aufgelegte Bauvorhaben der Bauherrin erhoben die Nachbarn Einsprachen. Am 11. Juli 2013 wies die Baukommission Schattdorf (nachstehend: Baukommission) die Einsprachen ab und erteilte der Bauherrin die von ihr beantragte Baubewilligung. Die dagegen von den Nachbarn erhobene Verwaltungsbeschwerde wies der Regierungsrat des Kantons Uri mit Entscheid vom 21. Januar 2014 ab. Die Nachbarn fochten diesen Entscheid mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde an, die das Obergericht des Kantons Uri mit Entscheid vom 21. November 2014 insoweit guthiess, als es die Sache zur neuen Bewilligung der Umgebungsgestaltung an die Baukommission zurückwies.
Am 15. April 2015 bewilligte die Baukommission das Bauprojekt der Bauherrin, das durch die Umgebungsgestaltung ergänzt worden war. Die dagegen von den Nachbarn erhobene Verwaltungsbeschwerde wies der Regierungsrat mit Entscheid vom 10. November 2015 ab. Diesen Entscheid fochten die Nachbarn, mit Ausnahme von G._, mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde an, die das Obergericht des Kantons Uri mit Entscheid vom 15. Juli 2016 abwies.
C.
Mit Ausnahme von G._ erheben die Nachbarn (Beschwerdeführer) Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit den Anträgen, die Entscheide des Obergerichts des Kantons Uri vom 21. November 2014 und vom 15. Juli 2016 aufzuheben und die Baubewilligung zu verweigern.
Mit Präsidialverfügung vom 12. Oktober 2016 wurde der Beschwerde auf Ersuchen der Beschwerdeführer die aufschiebende Wirkung zuerkannt.
Der Regierungsrat des Kantons Uri und das Obergericht verzichten auf eine Stellungnahme zur Beschwerde. Die Bauherrin, bzw. ihre Gesellschafter (Beschwerdegegner) liessen sich dazu nicht vernehmen.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Gegen den kantonal letztinstanzlichen Endentscheid des Obergerichts vom 15. Juli 2016 im Bereich des Baurechts steht die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten grundsätzlich offen (<ref-ruling> E. 2 S. 356). Die Beschwerdeführer haben am vorinstanzlichen Verfahren teilgenommen und sind als Eigentümer von an das Baugrundstück angrenzenden Liegenschaften zur Beschwerde legitimiert (<ref-law>). Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen gegeben sind, ist auf die Beschwerde einzutreten.
1.2. Zusammen mit dem Endentscheid können die vorangegangenen Zwischenentscheide angefochten werden, soweit sie sich auf den Inhalt des Endentscheids auswirken (<ref-law>). Dies ist vorliegend der Fall, soweit mit dem Zwischenentscheid des Obergerichts vom 21. November 2014 über die Zulässigkeit der Gebäudehöhe des strittigen Mehrfamilienhauses entschieden wurde. Die Beschwerdeführer können somit diesen Zwischenentscheid im Rahmen der Beschwerde gegen den Endentscheid mitanfechten.
1.3. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann geltend gemacht werden, der angefochtene Entscheid verletze Bundesrecht, Völkerrecht oder kantonale verfassungsmässige Rechte (Art. 95 lit. a, b und c BGG). Abgesehen von der hier nicht relevanten Ausnahme gemäss <ref-law> kann vor Bundesgericht die Verletzung des übrigen kantonalen Rechts nicht gerügt werden. Zulässig ist jedoch die Rüge, die Anwendung dieses Rechts führe zu einer Verletzung von Bundesrecht, namentlich des Willkürverbots gemäss <ref-law> (<ref-ruling> E. 2 S. 149 f.). Nach der Praxis des Bundesgerichts verstösst ein Entscheid gegen dieses Verbot, wenn er im Ergebnis offensichtlich unhaltbar ist, weil er zum Beispiel eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt. Dass eine andere Lösung ebenfalls als vertretbar erscheint, genügt nicht (<ref-ruling> E. 2.2 S. 72 mit Hinweisen).
2.
2.1. Das Reglement des Quartiergestaltungsplans "Ringstrasse 2010" (nachstehend: Reglement) enthält folgende Bestimmungen:
Art. 4
Übergeordnetes Recht Soweit im Quartiergestaltungsplan nichts anderes geregelt ist, gelten die Bestimmungen des kanto- nalen Baugesetzes (BauG) sowie der Bau- und Zonenordnung (BZO) der Gemeinde Schattdorf.
Art. 9
Geschosszahl Zulässig ist ein Untergeschoss, 2 Vollgeschosse und ein Dachgeschoss resp. Attikageschoss.
Gebäudehöhe Die Gebäudehöhe richtet sich nach dem heutigen ausgemittelten gewachsenen Terrain. Für das Voll- geschoss darf höchstens 3 m eingesetzt werden. Für das Untergeschoss, Dachgeschoss resp. Attikage- schoss gelten die Regelungen gemäss BZO Art. 35.
Art. 35 der Bau- und Zonenordnung der Gemeinde Schattdorf (in der Fassung vom 15. Juni 1998) lautet:
1 Das Unterschoss gilt dann als Vollgeschoss, wenn es mit mehr als zwei Dritteln seiner Aussenfläche aus dem ausgemittelten gewachsenen Terrain oder dem tiefer gelegten Terrain herausragt.
2 Das Attikageschoss gilt als Vollgeschoss, sobald es eine auf mindestens 3 Gebäudeseiten im Winkel von 45° von Schnittlinie Fassade/Gebäudehöhe nach innen gezogene Gerade überschreitet.
3 Bei Bauten mit der höchstzulässigen Anzahl von Vollgeschossen sowie der max. ausgenutzten Raumhöhe nach Art. 36 Abs. 1 darf das Dachgeschoss eine max. Höhe von 3,5 m bis OK Sparren aufweisen.
4 [...]
2.2. Der Regierungsrat führte in seinem Entscheid vom 21. Januar 2014 in E. 6.2 dem Sinne nach aus, der in Art. 9 des Reglements genannte Begriff des "heutigen gewachsenen Terrains" unterscheide sich vom Begriff des "gewachsenen Terrains" gemäss Art. 35 BZO. Der Plan Nr. 04 (Längs- und Querschnitte) des QGP unterscheide zwischen dem "gewachsenen" und dem "neuen" Terrain und bemesse die zulässige Gebäudehöhe ab dem "neuen Terrain", das dem heutigen ausgemittelten gewachsenen Terrain entspreche. Dieses liege für den Baubereich 6 leicht höher als das gewachsene Terrain. Der Plan Nr. 04 des QGP lege nach dem Beispiel im Anhang 2 des Reglements zum QGP das heutige ausgemittelte Terrain bzw. das neue Terrain auf die Kote 475,41 m.ü.M. fest, während das gewachsene Terrain bei 474,62 m.ü.M. liege.
2.3. Die Beschwerdeführer wendeten in ihrer Verwaltungsgerichtsbeschwerde vom 18. Februar 2014 namentlich ein, aus dem Wortlaut von Art. 9 Abs. 2 des Reglements und dem unteren Beispiel seines Anhangs 2 ergebe sich, dass sich die Gebäudehöhe nach dem ausgemittelten gewachsenen Terrain richte, das vom neuen Terrain zu unterscheiden sei.
2.4. Das Obergericht erwog in seinem (Zwischen-) Entscheid vom 21. November 2014 in E. 3b, gemäss Art. 9 Abs. 2 des Reglements sei für die Berechnung der Gebäudehöhe das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain massgebend. Aus dem Anhang 2 des Reglements ergebe sich bei der gemeinsamen Betrachtung der beiden Abbildungen zum "Baubereich 5", dass das ausgemittelte gewachsene Terrain dem neuen Terrain entspreche, da auf dem Längsschnitt das neue Terrain mit der Unterkante des Erdgeschossbodens zusammenfalle. Gemäss dem der Baubewilligung zu Grunde liegenden Plan Nr. 103 [Fassaden / Schnitte] komme das heutige ausgemittelte gewachsene respektive neue Terrain daher auf der Höhenkote von 475,50 m.ü.M. zu stehen, weshalb die Gebäudehöhe von dieser Kote zu messen sei.
2.5. Die Beschwerdeführer rügen, die Vorinstanz habe die für die Gebäudehöhe massgebliche Höhenkote offensichtlich falsch bestimmt. Entgegen ihrer Meinung setze der Anhang 2 des Reglements das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain nicht mit dem neuen Terrain gleich, da dieser Anhang klar zwischen dem "neuen" und dem "gewachsenen" Terrain unterscheide. Bei der Beispielskizze des Bauplatzes 5 liege das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain auf einer Höhe von 474,66 m.ü.M., und die maximale Gebäudehöhe entsprechend auf einer Höhe von 484,16 m.ü.M.. Auf der unteren Skizze würden die Linien des neuen und des gewachsenen Terrains wohl zufälligerweise exakt an der Unterkante des Erdgeschosses zusammenfallen. Daraus könne jedoch nicht abgeleitet werden, das "neue" Terrain und das "gewachsene" Terrain seien identisch und würden auch auf der Bauparzelle bzw. im Baubereich 6 des QGP zusammenfallen. Das ausgemittelte gewachsene Terrain entspreche ge mäss dem Plan Nr. 04 (recte: dem Anhang 2) zum QGP dem Durchschnitt (der Höhe des gewachsenen Terrains) an den vier Eckpunkten des massgeblichen Baubereichs. Der Plan Nr. 4 zum QGP beinhalte zur Berechnung des "ausgemittelten gewachsenen Terrains" für den vorliegend massgebenden Baubereich 6 folgende Berechnung: 474,72 + 474,40 + 474,66 + 474,88 : 4 = 474,67 m.ü.M. Von dieser Kote aus sei demnach die zulässige Gebäudehöhe von 9,5 m zu messen, weshalb das Dach höchstens eine Höhe von 484,17 m.ü.M. erreichen dürfe. Gemäss den Bauunterlagen, insbesondere dem Bauplan Nr. 103, Fassaden / Schnitte, vom 30. April 2013, würde die Oberkante des projektierten Attikageschosses jedoch eine Höhe von 484,61 m.ü.M. erreichen. Gemessen ab dem ausgemittelten gewachsenen Terrain auf 474,67 m.ü.M. ergebe dies eine Gesamthöhe von 9,94 m, welche die zulässige Gebäudehöhe von 9,5 m um 44 cm überschreite.
2.6. Der in Art. 9 Abs. 2 des Reglements verwendete Begriff des "heutigen" gewachsenen Terrains bezieht sich auf den heutigen, d.h. den im Zeitpunkt des Erlasses des Reglements bestehenden Zustand und nicht auf einen neuen, d.h. noch zu schaffenden Zustand des Terrains, weshalb der Wortsinn dieser Bestimmung dafür spricht, das heutige gewachsene Terrain vom neuen Terrain zu unterscheiden, das gegenüber dem gewachsenen Terrain nachträglich abgeändert werden soll. Diese Auslegung wird durch den Anhang 2 zum Reglement bestätigt, der in der oberen Skizze und der entsprechenden Berechnung vorsieht, dass das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain durch die Addition der Höhen des heutigen gewachsenen Terrains an den vier Eckpunkten des Baubereichs und die Division der so erreichten Summe durch vier bestimmt wird, was für den Baubereich 5 zu einer Höhe von 474,66 m.ü.M. führt. Ausgehend von dieser Höhe wird in der unteren Skizze des Anhangs 2 des QGP die maximale Gebäudehöhe von 9,5 m (3 + 3 + 3,5 m) auf einer Höhe von 484,16 m.ü.M. eingetragen. Aus diesen Angaben im Anhang 2 des Reglements ergibt sich eindeutig, dass das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain im Sinne von Art. 9 Abs. 2 des Reglements zum QGO ausgehend vom (vorbestehenden) gewachsenen und nicht vom neuen Terrain zu bestimmen ist. Daran vermag entgegen der Meinung der Vorinstanz nichts zu ändern, dass sich die für das neue und das gewachsene Terrain eingetragenen Linien in der unteren Skizze des Anhangs 2 zum Reglement teilweise überschneiden, zumal gemäss dem eindeutigen Wortlaut von Art. 9 Abs. 2 des Reglements nicht die maximale, sondern die ausgemittelte, d.h. die durchschnittliche Höhe des heutigen gewachsenen Terrains für die Gebäudehöhe massgebend ist. Demnach sind diesbezüglich die Höhenunterschiede des gewachsenen Terrains innerhalb des Baubereichs nicht massgeblich. Die Vorinstanz verfiel damit in Willkür, wenn sie aus der unteren Skizze des Anhangs 2 des Reglements ableitete, das heutige ausgemittelte gewachsene Terrain im Sinne von Art. 9 Abs. 2 des Reglements stimme mit dem neuen Terrain überein. Daran vermag entgegen der Meinung des Regierungsrats nichts zu ändern, dass im Plan Nr. 04 zum QGP die maximale Gebäudehöhe jeweils ausgehend vom einen hypothetischen neuen (aufgeschütteten und eingeebneten) Terrain eingetragen wurde, weil gemäss den zutreffenden Ausführungen der Beschwerdeführer in ihrer Verwaltungsgerichtsbeschwerde vom 18. Februar 2014 die Regelung gemäss Art. 9 Abs. 2 des Reglements in Verbindung mit dem Anhang 2 gegenüber davon abweichenden Eintragungen im Plan Nr. 04 zum QGP vorgehen muss. Art. 1 Abs. 2 des Reglements bezeichnet den Plan Nr. 04 - im Gegensatz zum Reglement - ausdrücklich als nicht verbindlich und billigt ihm bloss orientierenden Charakter zu. Nach dem Gesagten hätte die Vorinstanz zur Bestimmung des heutigen ausgemittelten gewachsenen Terrains die Höhen des gewachsenen Terrains an den Eckpunkten des Baubereichs Nr. 6 addieren und durch vier dividieren müssen.
Da der Plan Nr. 04 zum QGP gemäss seiner Bezeichnung "Längs- und Querschnitte" bezüglich des Baubereichs 6 lediglich zwei Schnitte (Nordosten/Südwesten und Nordwesten/Südosten) zeigt, in denen die Eckpunkte dieses Baubereichs nicht eingetragen sind, können die Höhen dieser Punkte mit diesem Plan nicht bestimmt werden. Er lässt jedoch erkennen, dass das gewachsene Terrain im Baubereich 6 von Nordosten gegen Südwesten abfällt und es auch im höheren Bereich unter 475 m.ü.M. liegt. Dies wird durch den Bauplan Nr. 103 "Fassaden / Schnitte" bestätigt, der zeigt, dass das gewachsene Terrain auch im nordöstlichen Teil des Baubereichs 475 m.ü.M. nicht erreicht und es gegen Südwesten abfällt, weshalb das ausgemittelte gewachsene Terrain deutlich unter dieser Höhe liegen muss. Insoweit kann der vorinstanzlich festgestellte Sachverhalt aufgrund der Akten vom Bundesgericht ergänzt werden (<ref-law>). Gemäss dem Bauplan Nr. 103 "Fassaden / Schnitte" sollte die Oberkante (OK) des Dachs des geplanten Gebäudes eine Höhe von 484,61 m.ü.M. erreichen, was gemäss Art. 9 Abs. 2 des Reglements bei einer maximal zulässigen Gebäudehöhe von 9,5 m nur zulässig wäre, wenn das ausgemittelte gewachsene Terrain auf mindestens 475,11 m.ü.M. liegen würde. Nach dem Gesagten liegt dieses Terrain jedoch deutlich unter 475 m.ü.M., weshalb das geplante Gebäude die maximal zulässige Gebäudehöhe überschreitet. Die Baubewilligung ist daher zu verweigern, da die Behebung des Mangels bzw. die Reduktion der Gebäudehöhe verschiedene planerische Anpassungen erfordert und daher nicht durch Auflagen oder Bedingungen in der Bewilligung behoben werden kann.
3.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde gutzuheissen, das angefochtene Urteil aufzuheben und die strittige Baubewilligung zu verweigern (<ref-law>; Urteil 1C_169/2016 vom 18. August 2016 E. 3). Die Sache ist zur Neuregelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens an die Vorinstanz zurückzuweisen (Art. 67 und Art. 68 Abs. 5 BGG).
4.
Im Beschwerdeverfahren vor Bundesgericht werden die Gerichtskosten und die Parteientschädigungen von Amtes wegen festgelegt (<ref-ruling> E. 4.3 S. 344 mit Hinweisen; vgl. zum OG: <ref-ruling> E. 4 S. 156 ff.).
Nach <ref-law> sind die Gerichtskosten in der Regel der unterliegenden Partei aufzuerlegen. Im vorliegenden Verfahren ist ein Baugesuch strittig, das von der Einfachen Gesellschaft X._ eingereicht wurde. Diese Gesellschaft kann mangels eigener Rechtspersönlichkeit nicht Partei sein, weshalb die einzelnen Gesellschafter als Partei und damit als Beschwerdegegner gelten (<ref-ruling> E. 1.1 S. 258; Urteil 2C_342/2014 vom 17. April 2015 E. 1; 1B_323/2008 vom 20. Mai 2009 E. 1.3; je mit Hinweisen). A._ und B._ haben sich zwar im bundesgerichtlichen Beschwerdeverfahren nicht vernehmen lassen. Als Baugesuchsteller sind sie aber notwendige Partei. Indem sie am Baugesuch implizit festgehalten haben, gelten sie als unterliegend und werden kostenpflichtig (<ref-ruling> E. 2b S. 94). Demnach sind die Gerichtskosten des bundesgerichtlichen Verfahrens den unterliegenden Beschwerdegegnern aufzuerlegen. Diese haben zudem den Beschwerdeführern unter solidarischer Haftbarkeit eine angemessene Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 1, 2 und 4 BGG i.V.m <ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen, die Entscheide des Obergerichts des Kantons Uri vom 21. November 2014 und vom 15. Juli 2016 werden aufgehoben und die Baubewilligung für das Mehrfamilienhaus auf dem Grundstück Nr. 1986 in Schattdorf wird verweigert. Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden den Beschwerdegegnern auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegner haben die Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren unter solidarischer Haftbarkeit mit insgesamt Fr. 3'000.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Einwohnergemeinde Schattdorf, dem Regierungsrat des Kantons Uri und dem Obergericht des Kantons Uri, Verwaltungsrechtliche Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 6. April 2017
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Merkli
Der Gerichtsschreiber: Gelzer

canton: CH

region: Federation


facts:
Faits :
A.
Par acte d'accusation du 18 décembre 2013, A._, X._ - tous deux défendus par le même avocat - et B._ ont été renvoyés en jugement devant le Tribunal correctionnel de la République et canton de Genève pour blanchiment d'argent (art. 305bis CP). Le 10 décembre 2014, le Tribunal correctionnel a convoqué X._ à une audience de jugement prévue le 7 janvier 2015, lors de laquelle les autres prévenus allaient être eux aussi jugés.
Par courrier du 16 décembre 2014, X._, agissant par l'entremise de son avocat, a produit un certificat médical et informé le Tribunal correctionnel qu'il se trouvait dans l'impossibilité de se rendre à l'audience prévue en raison de son état de santé (ainsi que par manque de moyens financiers). Dans le même courrier, A._ a indiqué qu'il ne disposait pas des moyens financiers nécessaires pour se rendre en Suisse. En conséquence, l'audience du 7 janvier 2015 a été annulée.
X._ a été successivement convoqué à des audiences prévues les 23 avril 2015, 3 juin 2015 et 30 juin 2015. Pour chacune d'elles, il a indiqué que son état de santé ne lui permettait pas de faire le déplacement pour y assister. Au vu des écrits de médecins pratiquant en Irlande, le Tribunal correctionnel a excusé son absence pour les audiences prévues les 23 avril et 3 juin 2015. En revanche, lors de l'audience du 30 juin 2015, le Tribunal correctionnel a considéré que le défaut de X._ était volontaire, dans la mesure où il ne ressortait pas des documents produits qu'une intervention ou rendez-vous médical était prévu ce jour-là, ni que ce dernier était dans l'incapacité de se déplacer pour une audience d'une journée. Il a engagé la procédure par défaut. L'avocat de X._ a participé aux débats et conclu à l'acquittement. Le Tribunal correctionnel a déclaré X._ coupable de blanchiment d'argent (art. 305bis ch. 1 CP), classé les faits antérieurs au 30 juin 2008 (art. 329 al. 5 CPP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 15 mois avec sursis.
Le 13 août 2015, X._ a déposé une déclaration d'appel contre le jugement du 30 juin 2015 et le 7 septembre 2015, il a sollicité un nouveau jugement au sens de l'art. 368 al. 1 CPP.
Par prononcé du 17 septembre 2015, le Tribunal correctionnel a rejeté la demande de nouveau jugement (art. 368 CPP) formée par X._.
B.
Par arrêt du 19 janvier 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par X._ et confirmé la décision du 17 septembre 2015 du Tribunal correctionnel.
C.
X._ forme un recours au Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut principalement à sa réforme en ce sens que sa demande de nouveau jugement est admise, subsidiairement que l'arrêt querellé est annulé et la cause renvoyée à la juridiction précédente pour nouvelle décision. Il sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recourant invoque une constatation manifestement inexacte des faits au sens de l'art. 9 Cst.
1.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (cf. art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'<ref-ruling> consid. 1.2 p. 308 s., auquel on peut se référer. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (<ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 253). La correction du vice soulevé doit en outre être susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; <ref-ruling> consid. 5.4 p. 324 et les arrêts cités). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (<ref-ruling> consid. 2.3 et les références p. 266).
1.2. La cour cantonale a considéré que les certificats médicaux produits par le recourant ne démontraient pas son incapacité à se déplacer à son audience de jugement. Le recourant critique cette appréciation. Il soutient que la recommandation de son médecin traitant d'éviter les voyages ou trajets qui n'étaient pas nécessaires, formulée dans le certificat médical du 20 avril 2015, s'appliquait aussi longtemps que sa santé ne s'était pas améliorée. Tel n'était pas le cas lors de l'audience du 30 juin 2015, puisqu'il souffrait de calculs rénaux et d'un adénocarcinome prostatique agressif.
1.2.1. Les certificats des 4 décembre 2014 et 20 avril 2015 du Dr C._ produits en vue des audiences des 7 janvier et 23 avril 2015 déconseillaient les voyages ou trajets qui n'étaient pas nécessaires jusqu'à ce qu'une évaluation finale de l'état de santé général du recourant soit établie, respectivement jusqu'à ce que son état de santé se soit amélioré. A l'inverse, les écrits émanant du Dr D._ et produits en vue des audiences du 3 juin 2015 et du 30 juin 2015 ne mentionnaient aucune restriction de voyager. Le recourant a toutefois été excusé lors de l'audience du 3 juin 2015, dans la mesure où il devait subir des tests médicaux le 29 mai et se faire opérer le 4 juin. En revanche, une incapacité de se déplacer à l'audience ne découlait pas de manière évidente de l'état de santé du recourant décrit dans les pièces produites en vue du report de l'audience du 30 juin 2015, lesquelles faisaient essentiellement mention du suivi de traitements par l'absorption de comprimés ainsi que par injections trimensuelles pour lutter contre un adénocarcinome prostatique. En affirmant que les pièces produites en vue des deux premières audiences avaient également vocation à s'appliquer à l'audience du 30 juin 2015 et devaient être lues en conjonction avec les documents médicaux ultérieurs, pourtant rédigés par un autre médecin, le recourant tente d'imposer son appréciation des preuves sur celle de la cour cantonale, sans toutefois établir le caractère insoutenable de celle-ci.
1.2.2. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a considéré que le déplacement en Suisse pour assister en tant que prévenu à son audience de jugement constituait un voyage nécessaire, fusse la recommandation du Dr C._ encore en vigueur au 30 juin 2015. Autant que le recourant affirme que, du point de vue du médecin, seul un voyage ou un trajet effectué à des fins de traitement doit être qualifié de " nécessaire ", alors que tout voyage ou trajet effectué dans un but autre ne le serait pas, il oppose son appréciation des moyens de preuve à celle de la cour cantonale, sans pour autant en démontrer l'arbitraire. Il introduit une distinction entre deux types de voyage - à des fins de traitement ou non - qui ne figure pas expressément dans les pièces en question et qui ne s'impose pas du seul fait que les certificats ont été rédigés par un médecin. En tant qu'il allègue que les certificats ont été préparés dans la perspective des audiences auxquelles il était convoqué, de sorte que son médecin entendait ainsi déconseiller le voyage en Suisse en particulier, le recourant méconnaît le fait que le certificat médical du 4 décembre 2014 est antérieur à la convocation pour la première audience de jugement, du 10 décembre 2014. Par ailleurs, si le certificat du 20 avril 2015 visait à contre-indiquer le déplacement du recourant pour assister à l'audience du 23 avril 2015, on pouvait alors s'attendre à ce que le médecin, à qui il ne devait pas échapper que la participation comme prévenu à une audience de jugement résultait d'une obligation légale, fasse usage de termes plus spécifiques que ceux de " unnecessary journeys ". Le déplacement du recourant de Tralee vers Cork pour y recevoir des soins ne démontre pas non plus que seuls les voyages à des fins de traitement étaient autorisés.
Il découle de ce qui précède que l'interprétation des certificats médicaux défendue par le recourant, fondée sur une argumentation appellatoire dans une large mesure, ne s'impose pas au vu du contenu des pièces en question.
1.3. Le recourant critique la comparaison faite par la cour cantonale entre le temps de vol depuis l'Irlande vers la Suisse et la durée du trajet qu'il a effectué entre les villes de Tralee et Cork. Il allègue que depuis Tralee, son trajet jusqu'à Genève serait plus long que les deux heures de vol entre l'Irlande et la Suisse retenues par la cour cantonale.
1.3.1. La cour cantonale a relevé que selon deux courriels du Dr D._ du 19 juin 2015 à l'intention de confrères, le recourant s'était dit heureux de faire le déplacement entre les villes de Tralee et Cork, en Irlande, soit un voyage de 120 kilomètres. Ces courriels démontraient que le recourant était en mesure de voyager, le temps de voyage entre ces deux villes correspondant d'ailleurs grosso modo au temps nécessaire pour se rendre en avion de l'Irlande en Suisse.
1.3.2. L'autorité précédente s'est ainsi limitée à évoquer le temps de vol de deux heures entre les deux pays, sans se prononcer sur la durée totale du trajet du recourant depuis son lieu de résidence. Le recourant ne démontre pas en quoi il était arbitraire de déduire de son déplacement jusqu'à la ville de Cork, en juin 2015, qu'il était en mesure d'effectuer certains voyages. Le grief est ainsi infondé, dans la mesure de sa recevabilité.
1.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir tenu compte de ses déplacements au Royaume-Uni et en Espagne pour établir son absence fautive lors de l'audience de jugement.
1.4.1. La cour cantonale a constaté que le recourant avait demandé, en août 2015, que le jugement de première instance lui soit notifié personnellement à son domicile en Espagne. Dans sa demande de nouveau jugement du 7 septembre 2015, il a déclaré avoir réceptionné le jugement personnellement dans ce pays le 3 septembre 2015, après être revenu du Royaume-Uni. Il n'a pas mentionné, en revanche, que son état de santé aurait changé, si ce n'est qu'il devait désormais subir, outre les traitements déjà évoqués, des séances de radiothérapie. La cour cantonale en a déduit que son état de santé, inchangé depuis le mois de juin, lui avait permis de voyager d'Irlande vers le Royaume-Uni, puis vers l'Espagne sans difficulté particulière.
1.4.2. Il découle de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas omis de mentionner la date à laquelle le recourant avait réceptionné le pli du tribunal de première instance en Espagne, soit le 3 septembre 2015. Par ailleurs, en tant que le recourant allègue que sa santé se serait améliorée après l'audience du 30 juin 2015 grâce au traitement suivi, raison pour laquelle il a pu se rendre en Espagne, il avance un élément de fait qui ne ressort pas de l'arrêt attaqué. La cour cantonale a relevé, en revanche, que le recourant n'avait jamais évoqué, même dans son recours cantonal, une quelconque amélioration de son état de santé. Dans sa demande de nouveau jugement du 7 septembre 2015, il avait même indiqué que ses problèmes rénaux n'étaient pas résolus et lui causaient de vives douleurs, fièvre, nausées, tachycardie et hypertension, et que le cancer de la prostate était toujours en traitement. Aussi la motivation du recourant, appellatoire dans une large mesure, apparaît-elle de surcroît en contradiction avec ses allégations précédentes. Il n'y a dès lors pas lieu de rectifier l'état de fait cantonal sur ce point. Partant, il était pertinent de tenir compte des déplacements en question pour déterminer l'impact des atteintes à la santé du recourant sur sa capacité à se rendre en Suisse pour l'audience du 30 juin 2015.
1.5. Sur le vu de ce qui précède, le caractère insoutenable de l'appréciation cantonale sur l'aptitude du recourant à se présenter à l'audience de jugement du 30 juin 2015 n'a pas été démontré. Le grief est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
2.
Le recourant invoque la violation de l'art. 368 al. 3 CPP.
2.1. S'agissant des conditions d'admission d'une demande de nouveau jugement, l'art. 368 al. 3 CPP dispose que le tribunal la rejette lorsque le condamné, dûment cité, fait défaut aux débats sans excuse valable. Nonobstant les termes « sans excuse valable », c'est bien une absence fautive du condamné qui permet au tribunal de rejeter la demande de nouveau jugement (arrêt 6B_1277/2015 du 29 juillet 2016 consid. 3.3; THOMAS MAURER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd. 2011, no 13 ad art. 368 CPP). Selon le message du Conseil fédéral, le refus implique que le condamné se soit soustrait aux débats de façon manifestement fautive. Il doit être fait droit à la demande de nouveau jugement lorsqu'il n'est pas établi de manière indubitable que c'est volontairement que le prévenu ne s'est pas présenté aux débats. La réglementation devrait se rapprocher du régime des cantons les plus libéraux qui accordent au prévenu le droit à un nouveau jugement sans poser aucune condition préalable, tout en permettant d'exclure les abus flagrants (cf. Message du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du droit de la procédure pénale, FF 2006 1286 ch. 2.8.5.2).
2.2. Selon la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, l'art. 6 CEDH garantit à l'accusé le droit d'être jugé en sa présence. Il s'ensuit qu'une procédure par défaut n'est compatible avec cette disposition que si le condamné a la possibilité de demander qu'une juridiction statue à nouveau, après l'avoir entendu, sur le bien-fondé de l'accusation, en fait comme en droit (arrêt de la CourEDH Sejdovic contre Italie du 1er mars 2006, Recueil CourEDH 2006-II p. 201 § 81 s. et les arrêts cités). Ce principe supporte cependant quelques atténuations. D'abord, la Cour européenne reconnaît que, devant les juridictions supérieures, la comparution de l'accusé ne revêt pas nécessairement la même importance qu'en première instance (cf. arrêt de la CourEDH Kamasinski contre Autriche du 19 décembre 1989, série A vol. 168 § 106). Ensuite, elle admet que la CEDH n'empêche pas une personne de renoncer de son plein gré aux garanties d'un procès équitable de manière expresse ou tacite, en particulier à son droit d'être jugé en contradictoire. Elle exige seulement que la renonciation au droit de participer à l'audience se trouve établie de manière non équivoque et qu'elle ait été entourée du minimum de garanties correspondant à sa gravité (arrêt Sejdovic, § 86 et les arrêts cités). Enfin, sous réserve que les sanctions procédurales prévues ne soient pas disproportionnées et que l'accusé ne soit pas privé du droit d'être représenté par un avocat, la Cour européenne juge que le législateur national doit pouvoir décourager les absences injustifiées aux audiences (arrêt Sejdovic, § 92 et les arrêts cités, en particulier arrêt de la CourEDH Poitrimol contre France du 23 novembre 1993, série A vol. 277 A § 35). Dès lors, la Cour européenne des droits de l'homme admet qu'une personne condamnée par défaut se voie refuser la possibilité d'être jugée en contradictoire si les trois conditions cumulatives suivantes sont remplies: premièrement, il est établi que cette personne avait reçu sa citation à comparaître; deuxièmement, elle n'a pas été privée de son droit à l'assistance d'un avocat dans la procédure par défaut; et, troisièmement, il est démontré qu'elle avait renoncé de manière non équivoque à comparaître ou qu'elle avait cherché à se soustraire à la justice (cf. arrêts de la CourEDH Medenica contre Suisse du 14 juin 2001, Recueil CourEDH 2001-VI p. 81 § 55 ss et Sejdovic, § 105 ss, a contrario). A propos de cette dernière condition, la Cour européenne a précisé qu'il ne devait pas incomber à l'accusé de prouver qu'il n'entendait pas se dérober à la justice ou que son absence s'expliquait par un cas de force majeure, mais qu'il était loisible aux autorités nationales d'évaluer si les excuses fournies par l'accusé pour justifier son absence étaient valables ou si les éléments versés au dossier permettaient de conclure que l'absence de l'accusé aux débats était indépendante de sa volonté (arrêt Sejdovic, § 88 et les arrêts cités; cf. aussi arrêts 6B_1277/2015 du 29 juillet 2016 consid. 3.3; 6B_860/2013 du 7 mars 2014 consid. 4.1.2; 6B_268/2011 du 19 juillet 2011 consid. 1.1).
2.3. La cour cantonale a jugé que le recourant avait fautivement renoncé à se rendre à l'audience de jugement du 30 juin 2015, alors qu'il était valablement convoqué et en état de le faire. Les voyages antérieurs et subséquents à l'audience, tout comme l'absence de certificat médical probant, démontraient qu'il ne pouvait pas se prévaloir d'une excuse valable et qu'il avait donc indûment renoncé à être présent à l'audience de jugement tout en refusant d'être représenté.
2.4. En tant que le recourant rediscute l'appréciation des preuves pour démontrer qu'il était incapable de se déplacer, il revient sur des constatations de fait dont il n'a pas démontré l'arbitraire (cf. consid. 1 ci-dessus) et qui, partant, lient le Tribunal fédéral. Ainsi, attendu que les documents médicaux produits par le recourant en vue de l'audience du 30 juin 2015 n'attestaient d'aucune incapacité à se rendre à Genève pour assister au procès, et considérant que le recourant a effectué divers déplacements antérieurement, mais surtout subséquemment à l'audience de jugement alors que son état de santé ne s'était pas amélioré entre le 30 juin et le 3 septembre 2015 (cf. consid. 1 supra), la cour cantonale pouvait retenir, sans violer le droit fédéral, que l'absence du recourant à l'audience de jugement du 30 juin 2015 était manifestement fautive. Par ailleurs, le recourant a bénéficié d'une défense effective, son conseil ayant pris part aux débats. Le recourant n'était ainsi pas fondé à demander un nouveau jugement, de sorte que le grief de violation de l'art. 368 al. 3 CPP tombe à faux.
3.
On comprend que le recourant se plaint également d'une violation de l'art. 366 al. 4 let. a CPP en lien avec l'art. 107 al. 1 let. d CPP, bien qu'il ne prenne pas de conclusion formelle en ce sens.
3.1. L'art. 366 CPP règle les conditions auxquelles la procédure par défaut peut être engagée. Le prévenu doit notamment avoir eu suffisamment l'occasion de s'exprimer auparavant sur les faits qui lui sont reprochés et les preuves réunies doivent permettre de rendre un jugement en son absence (al. 4).
Une fois le jugement par défaut notifié, le condamné a la possibilité soit de demander un nouveau jugement, soit de faire appel, soit de faire les deux (art. 371 al. 1 CPP; arrêt 6B_1277/2015 du 29 juillet 2016 consid. 3.3.1 et la référence citée). L'appel permet notamment de contester l'application de l'art. 366 CPP, tandis que la demande de nouveau jugement porte sur la réalisation des conditions de l'art. 368 CPP (cf. arrêt 6B_1277/2015 précité consid. 3.3.1).
3.2. Le recours déposé contre le prononcé du 17 septembre 2015 portait sur le rejet, par le tribunal de première instance, de la demande de nouveau jugement formée par le recourant en vertu de l'art. 368 al. 3 CPP. L'autorité précédente était dès lors tenue d'examiner si les conditions d'admission d'un nouveau jugement au sens de cette disposition étaient réunies. Qu'elle ait conclu au rejet de la demande de nouveau jugement au sens de l'art. 368 al. 3 CPP ne signifie pas qu'elle aurait implicitement entériné la décision du tribunal de première instance d'engager la procédure par défaut, cette question devant être tranchée, cas échéant, dans le cadre d'un éventuel appel déposé contre le jugement par défaut. Faute de se rapporter à la décision attaquée, le grief tiré de la violation de l'art. 366 al. 4 CPP en lien avec l'art. 107 al. 1 let. d CPP est sans objet.
4.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Il était d'emblée dépourvu de chance de succès, de sorte que l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice qui seront fixés en tenant compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 14 décembre 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Musy


facts:
Nach Einsicht
in den Entscheid des Bundesverwaltungsgerichts vom 17. Januar 2017, mit welchem dieses auf die Beschwerde des A._ mangels Leistung des Kostenvorschusses innert Frist nicht eintrat,
in die dagegen erhobene Beschwerde vom 3. Februar 2017 (Poststempel),

considerations:
in Erwägung,
dassein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass die Beschwerdeschrift weder auf das vorinstanzliche Nichteintreten bezogene Anträge noch eine Auseinandersetzung mit den massgebenden Erwägungen der Vorinstanz betreffend die Nichteinhaltung der für die Bezahlung des Kostenvorschusses gesetzten Frist enthält, sondern sich lediglich zur materiellen Seite äussert,
dass die Beschwerde den inhaltlichen Mindestanforderungen von Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG somit offensichtlich nicht genügt, da ihr nichts entnommen werden kann, was darauf hindeutete, dass die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung betreffend die Nichtbezahlung des Kostenvorschusses unzutreffend im Sinne von <ref-law> und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollten,
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,
dass mangels einer gültigen Beschwerde die unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren ausscheidet (<ref-law>), indessen umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird (<ref-law>),

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Bundesverwaltungsgericht und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. Februar 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Die Gerichtsschreiberin: Huber


facts:
Faits :
A.
A._ s'est annoncé à l'assurance-invalidité le 9 février 2009, invoquant un important traumatisme crânien (survenu en 1983), des problèmes métaboliques ainsi que des problèmes cardiaques. Dans un rapport d'expertise pluridisciplinaire du 26 mars 2010, les médecins du CEMed ont diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, une fibrillation auriculaire traitée depuis 2008 ainsi qu'une faible efficience intellectuelle. Ils ont précisé que les activités physiquement exigeantes étaient contre-indiquées et que les professions avec risque de saignement devaient être évitées. Dans une activité simple et répétitive respectant les limitations précitées, la capacité de travail restait entière et sans diminution de rendement. Par décision du 25 mai 2010, qui n'a pas été attaquée, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a fixé la perte de gain à 10 % et refusé d'allouer une rente d'invalidité.
Le 30 septembre 2011, A._ a déposé une nouvelle demande de prestations, se prévalant d'une atteinte neuropsychologique apparue en 1984. Dans ce cadre, il a versé au dossier un rapport de la professeure B._ du 23 novembre 2010, relatif à une évaluation neuropsychologique qui s'est déroulée à l'Hôpital C._ les 1 eret 22 novembre 2010, ainsi qu'un rapport du docteur D._ du 9 décembre 2011, médecin au Centre E._ SA. Par décision du 17 juin 2013, l'office AI a refusé d'entrer en matière sur la demande, au motif que l'assuré n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision.
B.
A._ a déféré cette décision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant à son annulation et à ce que le dossier fût renvoyé à l'office AI afin qu'il entrât en matière sur sa demande.
Par jugement du 28 avril 2014, la juridiction cantonale a rejeté le recours.
C.
A._ interjette un recours en matière de droit public ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont il demande l'annulation en reprenant ses conclusions formées en première instance. Il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire limitée aux frais de justice.
Le 6 juin 2014, le recourant a déposé une demande de révision conservatoire du jugement du 28 avril 2014. La présente cause a dès lors été suspendue par ordonnance du 22 août 2014. Par jugement du 19 août 2016, la juridiction cantonale a rejeté la demande de révision.

considerations:
Considérant en droit :
1.
La suspension de la procédure n'a plus lieu d'être dans la mesure où le tribunal cantonal a rejeté la demande de révision. Il convient donc de reprendre d'office la procédure de recours.
2.
La décision attaquée ayant été rendue dans une cause de droit public (<ref-law>) et dans une matière - le droit fédéral des assurances sociales - où aucune des clauses d'exception de l'<ref-law> ne s'applique, la voie du recours en matière de droit public est ouverte. Partant, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur le recours constitutionnel subsidiaire interjeté par le recourant.
3.
Le litige porte sur le refus de l'intimé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 30 septembre 2011.
Les règles applicables à la solution du litige ont été exposées correctement dans le jugement attaqué. Il suffit d'y renvoyer.
4.
En application de l'<ref-law>, les premiers juges ont restreint leur examen au point de savoir si le recourant avait, dans ses démarches effectuées auprès de l'office intimé à partir du mois de septembre 2011, établi de façon plausible que la situation s'était modifiée depuis le précédent refus de prestations. Ils ont constaté que la décision du 25 mai 2010 était essentiellement fondée sur le rapport d'expertise du CEMed du 26 mars 2010 dont il ne leur appartenait pas de discuter le bien-fondé; les juges cantonaux ont retenu que cette décision constituait bien le point de départ temporel pour l'examen de la nouvelle demande du 30 septembre 2011.
A l'examen du rapport de la professeure B._, du 23 novembre 2010, les juges cantonaux ont considéré que le bilan neuropsychologique effectué à l'Hôpital C._ n'était d'aucun secours au recourant, car les conclusions constituaient une appréciation différente d'une situation inchangée, ce qui ne suffisait pas pour réunir les conditions d'une entrée en matière selon l'art. 87 al. 2 et 3 RAI. Quant au rapport du docteur D._ du 9 décembre 2011, il ne leur permettait pas non plus d'admettre que les conclusions de l'expertise du CEMed du 26 mars 2010 ne seraient plus d'actualité.
Dès lors que les documents médicaux invoqués en procédure administrative n'apportaient aucun élément dans le sens d'une modification significative de la situation du recourant depuis la dernière décision de refus passée en force, le tribunal cantonal a retenu que les conditions de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI n'étaient pas réalisées et que le refus d'entrer en matière sur la nouvelle demande était justifié.
5.
Le recourant se prévaut d'une violation de l'<ref-law>. Il soutient que la décision du 25 mai 2010 ne reposait pas sur une constatation des faits pertinents et qu'elle ne saurait être reconnue comme étant équivalente à un examen matériel, de sorte que la procédure prévue à l'art. 87 al. 2 et 3 RAI est inapplicable dans son cas. A l'appui de son raisonnement, le recourant allègue que sa collaboration déficiente lors de l'expertise du CEMed n'avait pas permis aux experts de se prononcer, d'autant moins que son QI n'était pas évaluable. Le recourant en déduit que si l'impossibilité d'instruire complètement son état de santé lors de la première demande avait abouti à un refus de prestations, le devoir d'instruction d'office de l'intimé s'appliquerait pleinement à toute nouvelle demande déposée ultérieurement en lien avec des faits qui n'avaient pas pu être élucidés lors de l'instruction initiale.
A cet égard, le recourant relève que s'il est certes astreint à diverses obligations (renseigner, collaborer, se soumettre aux mesures de réadaptation ordonnées, notamment), il n'est possible de lui reprocher le non-respect de ses obligations que si son comportement est inexcusable, c'est-à-dire si d'un point de vue objectif, il peut être tenu pour responsable de son comportement. Cette condition manque, notamment, quand en raison d'une maladie ou d'une débilité mentale, il n'est pas capable de saisir les conséquences de ses actes ou de se conduire d'une manière censée. Dans son cas, le recourant soutient que tout reproche lié à une collaboration supposée insuffisante doit être écarté, compte tenu de la nature de ses troubles de santé qui avait rendu l'examen psychiatrique et neuropsychologique effectué au CEMed trop superficiel. L'avis du professeur B._, qui faisait état d'une aggravation, aurait ainsi dû être pris en considération.
6.
Contrairement à l'opinion du recourant, la décision du 25 mai 2010 reposait sur un examen matériel des faits pertinents, singulièrement sur le rapport d'expertise pluridisciplinaire du CEMed du 26 mars 2010. Si les experts avaient certes fait état d'une intelligence limite, ils avaient néanmoins clairement pu se prononcer sur la situation du recourant sous les angles somatique, neurologique, psychique et neuropsychologique, et constater qu'une activité simple et répétitive était possible à 100 %. En tout cas, on ne saurait déduire de la lecture du rapport du 26 mars 2010, au demeurant co-signé par un spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, que le recourant se trouvait au moment de l'expertise dans une situation qui ne lui permettait pas de comprendre les conséquences de ses actes ou de se conduire d'une manière censée, comme il le laisse entendre, aucune maladie ou débilité mentale n'ayant été attestée par les experts du CEMed. Le recourant ne démontre d'ailleurs pas et ne rend pas non plus vraisemblable qu'une telle éventualité était réalisée à l'époque où il avait été examiné au CEMed.
Dans ces conditions, on doit admettre, avec la juridiction cantonale, que la décision entrée en force du 25 mai 2010, fondée sur les conclusions du CEMed du 26 mars 2010, constituait bien le point de départ temporel pour l'examen de la nouvelle demande du 30 septembre 2011, car elle reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit (cf. <ref-ruling>). A la lecture des conclusions du CEMed du 26 mars 2010, ainsi que des rapports de la professeure B._, du 23 novembre 2010, et du docteur D._, du 9 décembre 2011, on ne peut faire grief aux premiers juges d'avoir considéré que les documents médicaux invoqués à l'appui de la nouvelle demande n'apportaient aucun élément dans le sens d'une modification significative de la situation du recourant depuis la dernière décision de refus passée en force; il apparaît plutôt que les médecins de l'Hôpital C._ ont procédé à une appréciation différente d'une situation inchangée. Le recourant ne démontre donc pas en quoi la juridiction cantonale aurait constaté les faits médicaux de façon manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. <ref-law>), puisqu'il ne fait qu'opposer sa propre appréciation de l'évolution de son état de santé à celle des premiers juges, ce qui ne suffit pas pour remettre valablement celle-ci en cause. C'est donc à juste titre que le refus d'entrer en matière sur la nouvelle demande a été confirmé.
Il s'ensuit que le recours est mal fondé.
7.
Les frais afférents à la présente procédure seront supportés par le recourant qui succombe (<ref-law>). Il a cependant déposé une demande d'assistance judiciaire qu'il a limitée à la dispense des frais judiciaires. Dès lors que les conditions d'octroi sont réalisées (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire restreinte aux frais de procédure lui est accordée. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal fédéral, s'il retrouve ultérieurement une situation financière lui permettant de le faire (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
La cause est reprise.
2.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
3.
Le recours est rejeté.
4.
L'assistance judiciaire, limitée aux frais judiciaires, est admise pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
5.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant. Ils sont toutefois supportés provisoirement par la Caisse du Tribunal fédéral.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 17 octobre 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
Le Greffier : Berthoud


facts:
Faits :
A.
Par décision du 15 mars 2016, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel (ci-après: l'office AI) a nié le droit de A._ à une rente d'invalidité. Il a constaté notamment que le certificat médical du 10 décembre 2015 produit à la suite du projet de décision du 4 décembre précédent ne faisait pas état d'une atteinte à la santé objectivée.
B.
L'assuré a recouru contre cette décision auprès de la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel le 2 mai 2016, concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Se fondant sur l'appréciation de son Service médical régional (SMR; avis du 9 mai 2016), selon laquelle au vu du suivi psychiatrique instauré, il était nécessaire de demander un rapport médical au Centre B._, l'office AI a informé la juridiction cantonale qu'il annulait sa décision du 15 mars 2016 (observations sur le recours du 10 mai 2016). Il a précisé que dans la mesure où A._ avait omis d'annoncer, en temps opportun, le suivi psychiatrique dont il bénéficiait, il n'y avait pas lieu de mettre les frais judiciaires à sa charge ni d'allouer de dépens à l'assuré.
Par jugement du 24 juin 2016, le tribunal cantonal a ordonné le classement du recours et mis à charge de l'office AI un émolument de décision de 200 fr., des débours par 20 fr. ainsi qu'une indemnité de dépens de 1'694 fr. 85 à verser à A._.
C.
L'office AI interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation "avec ou sans renvoi à l'instance précédente". Il requiert également que l'effet suspensif soit octroyé au recours.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Par exception à ce principe, il ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). A cet égard, sauf exceptions non pertinentes en l'espèce (cf. art. 95 let. c à e LTF), les dispositions de droit cantonal ne peuvent pas être attaquées comme telles devant le Tribunal fédéral (art. 95 LTF a contrario). Il est néanmoins possible de faire valoir que l'application qui en a été faite viole le droit fédéral, par exemple la protection contre l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou la garantie d'autres droits constitutionnels (<ref-ruling> consid. 2.2 p. 69 et les références).
1.2. Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. En l'espèce, la réponse du Centre B._ à un courrier du recourant datée du 6 juin 2016, soit avant le prononcé du jugement entrepris, produite en instance fédérale ne peut pas être prise en considération. Le recourant n'expose pas en quoi cette pièce résulterait du jugement entrepris, alors que la question du suivi psychiatrique de l'assuré avait fait l'objet d'une discussion en procédure cantonale (cf. réponse du 10 mai 2016), ni pour quel motif il ne l'a pas déposée devant la juridiction cantonale.
2.
2.1. Au vu du recours et des ses conclusions, est seul litigieux le point de savoir si la juridiction cantonale était en droit de mettre les frais et dépens de l'intimé à la charge de l'office recourant, dès lors que la procédure était devenue sans objet.
2.2. La réglementation du principe juridique selon lequel les frais judiciaires sont répartis en fonction de l'issue du litige, soit du succès des parties au litige, relève exclusivement du droit cantonal pour la procédure de recours de première instance dans le domaine du droit des assurances sociales (arrêt 9C_672/2008 du 23 octobre 2008 consid. 5.2.1). Ni l'art. 69 al. 1 bis LAI, ni l'art. 61 LPGA ne prévoient une telle règle. En l'occurrence, la juridiction cantonale a appliqué l'art. 47 al. 1 de la loi neuchâteloise sur la procédure et la juridiction administrative (LPJA; RSN 152.130), selon lequel en principe et sous réserve des dispositions contraires du droit fédéral, la partie qui succombe est condamnée au paiement des frais de procédure. Selon la jurisprudence neuchâteloise, citée par la Cour de droit public (RJN 1988 p. 254), lorsque la procédure de recours devient sans objet par suite d'une modification de la décision attaquée, le recourant est considéré en principe comme ayant eu gain de cause.
En ce qui concerne les dépens, l'art. 61 let. g LPGA prévoit que le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige. Selon la jurisprudence constante, le Tribunal fédéral admet également un droit fédéral de la partie recourante à des dépens en cas de procédure cantonale de recours devenue sans objet, lorsque les chances de succès du recours avant l'événement mettant fin au litige le justifient (<ref-ruling> consid. 3.1 p. 115 et les références). L'issue probable du procès est avant tout déterminante (<ref-ruling> consid. 2a p. 374). Celui qui obtient gain de cause mais qui doit assumer lui-même la responsabilité d'un procès mené inutilement en raison de la violation de son obligation de collaborer n'a pas droit à des dépens (arrêt 9C_797/2015 du 3 décembre 2015 consid. 3 et les références).
3.
3.1. Le recourant fait tout d'abord grief à la juridiction cantonale d'avoir enfreint son obligation de motiver et violé son droit d'être entendu.
Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour l'autorité - et le juge saisi d'un recours - de motiver sa décision, afin que ses destinataires et toutes les personnes intéressées puissent la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que l'autorité de décision mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision; elle n'est pas tenue d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties. Il n'y a violation du droit d'être entendu que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner et de traiter les problèmes pertinents (<ref-ruling> consid. 3.2.1 p. 564 s. et les références; cf. aussi <ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 253 et les références).
3.2. En l'espèce, la décision entreprise mentionne les motifs concrets pour lesquels l'office recourant a été considéré comme la partie qui succombe et par conséquent été soumis au paiement des frais judiciaires et dépens de l'intimé. La juridiction cantonale a en effet constaté que dans les observations du 10 mai 2016 (réponse de l'administration au recours de l'assuré), le recourant avait reconnu que l'instruction de la cause était lacunaire sur le plan psychiatrique et annulé sa décision du 15 mars 2016. Dans ces circonstances, elle a expliqué que la procédure de recours était devenue sans objet et que l'assuré était alors considéré comme ayant eu gain de cause. Aussi, même si la juridiction cantonale ne s'est pas penchée en détail sur la réponse du 10 mai 2016, notamment sur le fait que l'instruction lacunaire n'aurait pas été imputable à l'office recourant mais à l'intimé, cela n'influe pas sur le fait que l'administration était à même de comprendre le jugement entrepris, soit les raisons pour lesquelles elle était considérée comme ayant succombé. La juridiction cantonale a expliqué que le certificat médical du 10 décembre 2015 produit par l'assuré déjà lors de la procédure administrative faisait à l'époque état d'une atteinte psychique pour laquelle le médecin traitant conseillait un suivi psychothérapeutique, ce qui aurait alors dû mener l'office recourant à compléter l'instruction. Vu ces explications, même si l'instance précédente n'a pas répondu à tous les arguments du recourant, celui-ci a été à même de comprendre puis de contester utilement le jugement cantonal. On ne saurait dès lors reprocher à la juridiction cantonale d'avoir violé le droit d'être entendu de l'office recourant.
4.
4.1. Le recourant reproche également à la juridiction cantonale d'avoir apprécié les preuves de manière arbitraire. Il conteste en particulier avoir procédé à une instruction lacunaire. Selon lui, la juridiction cantonale ne pouvait déduire du certificat médical du 10 décembre 2015 l'existence d'une atteinte notablement et durablement incapacitante sur le plan psychique.
4.2. Le grief d'arbitraire, qu'il soit examiné en relation avec l'application du droit cantonal de procédure - dût-il alors être considéré comme suffisamment motivé - ou du droit fédéral (supra consid. 2.2), est mal fondé. En effet, l'office recourant perd de vue que la question à laquelle devait répondre la juridiction cantonale, au regard de l'issue probable du recours cantonal, n'était pas celle de savoir s'il existait une atteinte incapacitante à la santé mais celle de savoir si une instruction complémentaire était nécessaire d'après les informations dont il disposait avant d'annuler sa décision du 15 mars 2016. A cet égard, comme l'a constaté la juridiction cantonale, l'assuré avait déjà en procédure administrative produit un certificat médical daté du 10 décembre 2015. Il ressortait de ce document qu'un suivi psychothérapeutique était recommandé. Dans son recours auprès du tribunal cantonal, l'intimé a mentionné qu'il souffrait notamment d'une dépression réactionnelle suffisamment sévère pour que des troubles du comportement apparaissent, qu'il bénéficiait désormais d'un suivi psychiatrique par le docteur C._ au Centre B._ et qu'il avait déjà été suivi au niveau psychologique lors des hospitalisations à U._, à V._ en septembre 2015 et à l'étranger à Noël de la même année (cf. recours cantonal p. 4). C'est donc sans arbitraire que la juridiction cantonale a constaté qu'une instruction complémentaire au niveau psychique aurait dû être mise en oeuvre par l'office recourant qui, par conséquent, devait être considéré comme ayant succombé. On ajoutera qu'on ne saurait reprocher à l'intimé de n'avoir pas collaboré avec le recourant puisque dès le prononcé de la décision du 15 mars 2016, il lui appartenait de s'adresser à la juridiction cantonale pour faire valoir tout élément utile, dont le début du suivi psychiatrique.
5.
Vu le sort du litige, la requête d'effet suspensif n'a plus d'objet.
6.
Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 première phrase LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 10 octobre 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
La Greffière : Flury


facts:
Faits :
A.
Par jugement du 7 septembre 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a libéré A._ du chef d'accusation de violation des règles de la circulation routière.
B.
Le 19 mai 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel déposé par le Ministère public contre ce jugement, qu'elle a modifié en ce sens qu'elle a condamné A._ pour violation simple des règles de la circulation à une amende de 600 fr. convertible en 6 jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement fautif.
Les faits à l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants.
Le 19 juillet 2013 vers 20 h 45, A._ circulait au volant de son véhicule sur la rue xxx à Lausanne. A la hauteur du n° yyy, il a obliqué à gauche sans apercevoir un motard qui arrivait en sens inverse et auquel il a coupé la route. Il s'en est suivi un choc entre l'aile avant droite du véhicule de A._ et la roue avant de la moto, dont le conducteur a été projeté au sol, subissant plusieurs fractures.
C.
A._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement de la Cour d'appel pénale. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme du jugement attaqué ainsi qu'à sa libération de l'infraction de violation simple des règles de la circulation routière et, subsidiairement, à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu'elle statue à nouveau.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recourant se plaint d'une violation de l'<ref-law> sous l'angle de l'arbitraire dans l'application du principe " in dubio pro reo ". Il soutient qu'en retenant qu'il aurait pu et dû voir arriver le motocycliste la cour cantonale s'est fondée sur un état de fait arrêté arbitrairement car elle ne disposait d'aucune preuve que la visibilité du motocycliste n'a pas été empêchée par le phénomène de " masque à la visibilité ".
1.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (<ref-law>), à moins que celles-ci n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'<ref-ruling> consid. 4.3 p. 380, auquel on peut se référer. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (<ref-ruling> consid. 2.3 p. 266 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 2.4 p. 368). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence à la présomption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP), le principe " in dubio pro reo " n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (<ref-ruling> consid. 7 p. 82).
1.2. La cour cantonale s'est fondée sur les déclarations faites par le recourant immédiatement après l'accident et selon lesquelles il descendait la rue xxx à une allure de 30 à 40 km/h; aucun usager n'arrivait en face, la première voiture se trouvant vers les feux de l'avenue de Morges. La cour cantonale a par ailleurs relevé qu'il ne faisait pas encore totalement nuit, que l'éclairage public était en fonction et que la route était rectiligne et la visibilité étendue.
Eu égard à l'ensemble de ces circonstances, il n'y a rien d'insoutenable à considérer qu'en faisant preuve de l'attention requise par la circulation et par la manoeuvre qu'il entreprenait le recourant aurait dû voir le motocycliste qui arrivait.
Le recourant soutient qu'il aurait fallu déterminer à quelle distance se trouvait le motocycliste au moment où il a entrepris sa manoeuvre, à quelle vitesse il se déplaçait et dans quel état de fonctionnement se trouvait le véhicule. Il ressort des déclarations de la victime, dont la crédibilité n'a jamais été mise en cause, que le recourant a tourné à gauche pratiquement devant elle, lui coupant clairement la route sans qu'elle puisse ni freiner ni l'éviter. Ces déclarations sont au demeurant parfaitement compatibles avec le déroulement de l'accident et le point d'impact entre les deux véhicules impliqués, la roue avant de la moto ayant touché l'aile avant droite de la voiture du recourant, ce qui montre que ce dernier s'engageait sur la voie de gauche au moment où la victime arrivait à sa hauteur.
La cour cantonale pouvait ainsi sans arbitraire retentir que le motocycliste était tout proche du recourant. Par ailleurs rien n'indique qu'il aurait circulé à une vitesse excessive ni que son véhicule aurait été défectueux. Mal fondé, le grief d'arbitraire doit être rejeté.
2.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu. Selon lui, seule la mise en oeuvre d'une expertise technique aurait permis d'expliquer les circonstances de l'accident, en particulier sous l'angle du phénomène du " masque à la visibilité ".
2.1. Aux termes de l'<ref-law>, la juridiction d'appel détermine les compléments de preuve à administrer et les compléments à apporter au dossier. Conformément à l'<ref-law>, applicable de manière générale à toutes les autorités pénales (cf. <ref-law>), il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (arrêt 6B_676/2015 du 24 avril 2017 consid. 2.2 et l'arrêt cité). Ainsi, les parties ont un droit à l'administration des preuves valablement offertes, à moins que le fait à prouver ne soit dépourvu de pertinence ou que la preuve apparaisse manifestement inapte à révéler la vérité. Le magistrat peut dès lors renoncer à l'administration de certaines preuves et le refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (<ref-ruling> consid. 3.3 p. 64).
2.2. Le recourant se contente de prétendre qu'une expertise était propre à apporter une réponse aux questions déterminantes pour établir si une faute lui est imputable.
Il a déjà été relevé au consid. 1.2 ci-dessus qu'il n'y avait aucune raison d'imputer une faute à la victime, qui ne saurait donc être à l'origine de l'accident. En sollicitant une expertise, le recourant cherche à établir que la moto aurait pu être dissimulée à sa visibilité parce que son phare avant se serait trouvé en ligne droite avec l'un des phares avant du véhicule qui la suivait. Or, dans l'hypothèse la plus favorable au recourant, l'expertise pourrait parvenir à la conclusion qu'une telle hypothèse est envisageable. Néanmoins, compte tenu des circonstances dans lesquelles s'est déroulé l'accident, à savoir dans de bonnes conditions de visibilité alors qu'il ne faisait pas entièrement nuit et que l'éclairage public était allumé, et eu égard au fait que le motocycliste était beaucoup plus proche du recourant que le véhicule qui le suivait à près de 100 mètres, il n'était pas arbitraire de considérer que même si les phares des deux véhicules ont pu se confondre pendant un instant le recourant aurait forcément vu le motocycliste s'il avait fait preuve de l'attention qu'on pouvait attendre de lui avant de s'engager sur la voie réservée aux usagers de la route qui circulaient en sens inverse. La cour cantonale pouvait dès lors sans arbitraire considérer que le moyen de preuve sollicité n'était pas pertinent, de sorte que le refus de l'administrer ne viole pas le droit d'être entendu du recourant.
3.
Mal fondé, le recours doit être rejeté. Le recourant qui succombe supportera les frais judiciaires (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 21 juillet 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Paquier-Boinay


facts:
Faits :
A.
Au mois de septembre 2010, l'avocat A._ a été nommé défenseur d'office de X._.
Par jugement du 9 janvier 2012, le Tribunal correctionnel de la République et canton de Genève a condamné X._ pour lésions corporelles graves et l'a acquitté du chef de prévention de tentative de meurtre.
Le 26 janvier 2017, A._ a déposé au greffe du Tribunal pénal une note d'honoraires pour l'activité déployée du 20 septembre 2010 au 30 mai 2012.
Par décision du 1er février 2017, le Tribunal correctionnel a alloué à A._ une indemnité de 30'947 fr. 40 - comprenant un forfait courriers/téléphones de 10% -, TVA comprise, pour son activité dans le cadre de la procédure dirigée contre X._.
B.
Par arrêt du 28 mars 2017, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours formé par A._ contre cette décision.
C.
A._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, en concluant, avec suite de frais et dépens, préalablement à ce qu'il lui soit permis de "répliquer", principalement à l'annulation de l'arrêt et au renvoi de la cause au Tribunal correctionnel pour nouvelle décision et, subsidiairement, à ce qu'il soit acheminé "à prouver par toutes voies de droits les faits allégués" dans ses écritures.

considerations:
Considérant en droit :
1.
L'indemnité litigieuse a été fixée par une autorité de première instance dont la décision a ensuite fait l'objet d'un recours au plan cantonal. On ne se trouve donc pas dans l'hypothèse visée par l'<ref-law>. Le recours en matière pénale est ouvert.
2.
Le recours en matière pénale est une voie de réforme (<ref-law>). Le recourant ne peut se borner à demander l'annulation de la décision et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale, mais doit également, sous peine d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait exception à ce principe que lorsque le Tribunal fédéral, s'il admettait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-même sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause à l'autorité cantonale (<ref-ruling> consid. 1.3 p. 317 et les références citées).
En l'occurrence, le recourant n'a pris aucune conclusion sur le fond, mais a uniquement sollicité l'annulation de l'arrêt attaqué et le renvoi de la cause à l'autorité de première instance. Une telle manière de faire n'est pas admissible. Les motifs du recours permettent toutefois de comprendre que le recourant souhaite que l'indemnité allouée par le Tribunal correctionnel soit fixée à 40'284 francs. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme déduites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. <ref-ruling> consid. 1.3 p. 317; arrêt 6B_1291/2016 du 24 novembre 2017 consid. 1).
3.
Aux termes de l'<ref-law>, le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. Les délais ainsi fixés par la loi ne sont pas prolongeables (<ref-law>). Selon l'<ref-law>, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
Dès lors que le délai de recours contre l'arrêt attaqué est échu, le recourant ne saurait être désormais autorisé à "répliquer", ni à "prouver par toutes voies de droits les faits allégués" dans ses écritures. Les conclusions prises en ce sens sont ainsi irrecevables.
4.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
4.1. La jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorité de motiver sa décision, afin que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et exercer son droit de recours à bon escient (<ref-ruling> consid. 2.1 p. 145). Pour satisfaire à ces exigences, il suffit que l'autorité mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé son raisonnement. Elle ne doit pas se prononcer sur tous les moyens des parties, mais peut au contraire se limiter aux questions décisives (<ref-ruling> consid. 4.2 p. 157). La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (<ref-ruling> consid. 3.2.1 p. 565).
4.2. Il ressort de l'arrêt attaqué que, le 20 février 2017 - soit le jour du dépôt de son recours contre la décision d'indemnisation du 1er février 2017 -, le recourant a sollicité du tribunal de première instance une "décision d'indemnisation motivée". Par courrier du 22 février 2017, le Tribunal correctionnel a répondu au recourant que le détail de l'indemnisation qui lui avait été octroyée figurait déjà dans la décision du 1er février 2017. Il a par ailleurs détaillé de manière plus précise les postes de la note d'honoraires qui avaient été réduits, en indiquant les dates des opérations non retenues.
Dans son recours dirigé contre la décision du 1er février 2017, le recourant s'est notamment plaint d'une violation de son droit d'être entendu, en soutenant que ladite décision était insuffisamment motivée. La cour cantonale a considéré que, dans sa décision du 1er février 2017, le tribunal de première instance avait "d'ores et déjà précisé de manière suffisamment détaillée [...] les activités du recourant n'ayant pas été indemnisées", en ajoutant que ce dernier avait pu "rédiger son recours en connaissance de cause". Elle a encore indiqué que le recourant n'avait "pas complété ses écritures à la suite de la réception du courrier du TCor du 22 février 2017, lequel venait préciser encore la décision d'indemnisation", et que la "décision querellée - a fortiori accompagnée de son complément - était donc suffisamment motivée".
Le recourant consacre son argumentation à critiquer la motivation de la décision du 1er février 2017. Il reproche également à la cour cantonale d'avoir pris en compte les précisions tirées du courrier du Tribunal correctionnel du 22 février 2017. Ce faisant, le recourant n'explique pas en quoi l'autorité précédente aurait violé son droit d'être entendu. Il ne prétend pas, en particulier, qu'il ne lui aurait pas été possible de comprendre l'arrêt attaqué et d'exercer son droit de recours à bon escient. Il n'explique pas davantage en quoi la cour cantonale n'aurait pas été à même de rectifier une éventuelle motivation déficiente de l'autorité de première instance. Le recourant ne formule ainsi aucun grief répondant aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Pour le reste, l'argumentation du recourant est irrecevable dans la mesure où elle concerne la décision de première instance, puisque seul l'arrêt de la cour cantonale fait l'objet du recours au Tribunal fédéral (cf. <ref-law>).
5.
Le recourant se plaint de l'indemnité qui lui a été octroyée pour son activité de défenseur d'office.
5.1. La violation du droit cantonal ne constitue pas en tant que tel un motif de recours au Tribunal fédéral (cf. <ref-law>). La partie recourante peut uniquement se plaindre de ce que l'application du droit cantonal par l'autorité précédente consacre une violation du droit fédéral au sens de l'<ref-law>, en particulier qu'elle est arbitraire (art. 9 Cst.) ou contraire à d'autres droits constitutionnels (<ref-ruling> consid. 6.1 p. 324). Pour être considérée comme arbitraire, la violation d'une loi cantonale doit être manifeste et reconnue d'emblée. Il y a arbitraire dans l'application du droit lorsque la décision attaquée est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (<ref-ruling> consid. 6.1 p. 324; <ref-ruling> consid. 4.2 p. 516). Le Tribunal fédéral n'examine la violation arbitraire de dispositions de droit cantonal que si ce grief a été invoqué et motivé de manière précise (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 1.7.2 p. 106).
5.2. En matière de fixation de l'indemnité du défenseur d'office dans une procédure pénale, l'<ref-law> prévoit que le défenseur d'office est indemnisé conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès.
Dans le canton de Genève, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale (RAJ/GE; RS/GE E 2 05.04) prévoit que l'indemnité due à l'avocat et au défenseur d'office en matière pénale est calculée selon un tarif horaire de 65 fr. pour l'avocat stagiaire, de 125 fr. pour le collaborateur et de 200 fr. pour l'avocat chef d'étude, débours de l'étude inclus. La TVA est versée en sus (al. 1). Seules les heures nécessaires sont retenues. Elles sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance, et des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu (al. 2).
5.3. La cour cantonale a considéré que les activités du recourant que le tribunal de première instance avait refusé d'indemniser consistaient en de courtes prises de connaissance de demandes ou de décisions en lien avec la prolongation de la détention de son client ou avec sa mise en détention pour motifs de sûreté. Toutes ces activités étaient comprises dans la majoration forfaitaire de 10% des honoraires facturés accordée au recourant. Cette majoration devait être appliquée dès que le temps facturé excédait 30 heures. Elle couvrait alors les démarches diverses, telles que la rédaction de courriers ou notes, les entretiens téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions, sous réserve d'exceptions possibles pour des documents particulièrement volumineux ou nécessitant un examen poussé.
L'autorité précédente a par ailleurs exposé que le recourant avait été indemnisé pour une heure et demie d'entretien avec son client ou sa famille - alors que la note d'honoraires ne précisait pas avec qui les conférences s'étaient tenues - au mois de juillet 2011, ainsi que pour deux entretiens d'une heure et demie les 16 et 25 août 2011, étant précisé qu'une audience avait eu lieu le 16 août 2011. Les entretiens des 10 juillet et 27 août 2011 n'avaient en revanche pas été indemnisés. Le recourant n'avait pas expliqué ni démontré que ces deux derniers entretiens auraient été nécessaires à la défense de son client, ni même utiles au maintien des liens de celui-ci avec sa famille. Il n'avait par ailleurs pas démontré avoir rencontré les proches de son client lors de ces entretiens. De plus, aucune audience n'avait eu lieu au mois de juillet 2011, tandis qu'une seule audience s'était tenue durant le mois d'août 2011, le 16. Ainsi, contrairement à ce qu'avait allégué le recourant, les entretiens des 10 juillet et 27 août 2011 n'avaient pas précédé ni suivi une audience.
5.4. Le recourant soutient que la décision du tribunal de première instance serait "arbitraire". Il ne prétend cependant pas, en développant une argumentation répondant aux exigences de motivation de l'<ref-law>, que la cour cantonale aurait arbitrairement appliqué le droit cantonal.
En particulier, le recourant ne conteste pas le principe d'une majoration forfaitaire des honoraires, appliquée par la cour cantonale. Il prétend en revanche que le tribunal de première instance aurait "violé le droit" en incluant certaines de ses opérations dans ledit forfait. Le recourant soutient que "la totalité de l'activité déployée sous le poste « procédure », par ailleurs réduite au minimum en l'espèce, doit être totalement indemnisée et ne peut être comprise dans la majoration forfaitaire de 10%". On ignore cependant quelles opérations auraient ainsi été écartées de la sorte, ou dans quelle mesure la réduction du temps facturé opérée consacrerait une application arbitraire du droit cantonal. Enfin, on ne voit pas dans quelle mesure l'application du droit cantonal pourrait s'avérer arbitraire dans son résultat, dès lors que le recourant n'indique aucunement de quel montant il aurait à ce titre été frustré. Au vu de ce qui précède, le recourant ne formule aucun grief répondant aux exigences de motivation découlant des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
S'agissant des entretiens avec la famille de son client, le recourant indique que celui du 27 août 2011 "a suivi l'audience du 16 août 2011 de quelques jours à peine", et que celui du 10 juillet 2011 "a suivi le prononcé de l'arrêt de la Chambre pénale de recours du 30 juin 2011, notifié le 4 juillet 2011, admettant le recours du Ministère public, ainsi que le dépôt du recours par-devant le Tribunal fédéral contre ledit arrêt, formulé le 20 juillet 2011". Il soutient ainsi que ces entretiens "étaient donc parfaitement justifiés dès lors qu'ils étaient destinés à communiquer à la famille du prévenu les éléments essentiels de la procédure". Ce faisant, le recourant répond certes à une partie de la motivation de la cour cantonale. Il ne précise cependant pas quel montant lui aurait été arbitrairement refusé par l'autorité précédente, quels proches de son client il aurait rencontré lors des entretiens en question, ni en quoi ceux-ci auraient été effectivement nécessaires à la défense de l'intéressé, au-delà d'un simple suivi - par la famille - de l'état de la procédure. A supposer qu'il soit suffisamment motivé (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), le grief du recourant doit en conséquence être rejeté.
6.
Il découle de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties.
Lausanne, le 14 décembre 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Graa