facts:
Faits :
A.
Par ordonnance pénale du 20 mai 2015, le Ministère public de la République et canton de Genève a condamné X._ à une peine pécuniaire de 180 jours-amende ainsi qu'à une amende de 500 fr. pour diverses infractions en matière de circulation routière, de stupéfiants et de droit des étrangers.
A la suite de l'opposition formée par X._, par l'intermédiaire de son défenseur d'office, une audience s'est tenue le 18 mai 2016 devant le ministère public. Le prévenu ne s'y est pas présenté, contrairement à son défenseur.
Par ordonnance du 18 mai 2016, le ministère public a constaté le retrait de l'opposition formée par X._, se référant à l'<ref-law>.
B.
Par acte daté du 30 mai 2016, le prévenu a interjeté recours contre cette ordonnance auprès de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.
Le 13 juin 2016, l'autorité de recours a interpellé le prévenu pour lui signaler que le recours lui apparaissait tardif, dès lors que l'enveloppe ayant contenu l'acte de recours, remis par pli recommandé (n° xxx), portait le cachet postal du 31 mai 2016, alors que le délai de recours était arrivé à échéance le 30 mai 2016.
Le 14 juin 2016, le recourant a produit la copie d'une quittance et d'une fiche intitulée "confirmation de dépôt" établies par la Poste et datées du 30 mai 2016 relatives à un envoi " PostPac Economy " portant le numéro yyy enregistré le 30 mai 2016, à 19 heures 33, à l'adresse de l'autorité de recours. Il a également fait parvenir à l'autorité cantonale des photographies d'une enveloppe, comportant l'adresse de l'autorité de recours et une étiquette portant le numéro précité, au moment de son dépôt dans un office postal automatisé (" MyPost 24"). Enfin, il a produit l'impression du suivi des envois relatif à l'envoi n° yyy, duquel il ressort que, sans en préciser les raisons, cet envoi n'a jamais été distribué à son destinataire.
Par arrêt du 18 octobre 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a déclaré irrecevable, pour cause de tardiveté, le recours formé par X._.
C.
X._ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt du 18 octobre 2016. Il conclut à son annulation et au renvoi de la cause au ministère public afin qu'il convoque à nouveau le recourant et instruise son opposition. Il sollicite l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière pénale est dirigé contre une décision déclarant irrecevable, parce que tardif, le recours formé contre un prononcé du ministère public constatant le retrait d'une opposition à une ordonnance pénale. La décision de dernière instance cantonale est ainsi finale (<ref-law>). Elle a été rendue en matière pénale, de sorte que le recours est recevable quant à son objet.
2.
La question litigieuse porte sur le respect du délai de recours à l'autorité cantonale, singulièrement sur le point de savoir à quelle date le recours a été remis à la Poste, à l'adresse de l'autorité cantonale.
Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (<ref-law>), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (<ref-ruling> consid. 2.4 p. 368).
3.
Aux termes de l'<ref-law>, le délai est réputé observé si l'acte de procédure est accompli auprès de l'autorité compétente au plus tard le dernier jour du délai. Les écrits doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai à l'autorité pénale, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (<ref-law>). La teneur de l'<ref-law> étant identique à l'<ref-law>, la jurisprudence relative à l'<ref-law> est applicable à cette disposition (arrêt 1B_139/2012 du 29 mars 2012 consid. 3).
La preuve de l'expédition d'un acte de procédure en temps utile incombe à la partie, respectivement à son avocat. Une preuve stricte est exigée, la vraisemblance prépondérante ne suffisant pas (arrêt 9C_564/2012 du 12 septembre 2012 consid. 2; CHRISTOF RIEDO, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung/Jugend-strafprozessordnung, 2e éd., 2014, n° 68 ad <ref-law>). Il convient en effet, en matière de délais, de s'en tenir à des principes simples et à des solutions claires, sous peine d'ouvrir la porte à de longues et oiseuses discussions, voire à des abus (arrêt 4A_374/2014 du 26 février 2015 consid. 3.2). Le pli recommandé est à cet égard une preuve aisée à établir, alors que, dans le cas d'un envoi par pli simple, la preuve peut être rapportée par différents moyens, en particulier par témoins (<ref-ruling> consid. 2b p. 344).
3.1. En bref, la cour cantonale a jugé que les pièces produites par le recourant n'établissaient pas la remise à la Poste de l'acte de recours le 30 mai 2016 au plus tard, l'envoi qui lui était parvenu portant la date du 31 mai 2016, postérieure à l'échéance du délai de recours.
Le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir violé son droit d'être entendu en motivant de manière insuffisante son raisonnement et en refusant d'examiner les pièces produites le 14 juin 2016, supposées établir la recevabilité de son recours. Il souligne, dans ce contexte, que les étiquettes autocollantes blanches apposées sur l'enveloppe parvenue à la cour cantonale permettraient de voir les lettres "CE", non masquées, correspondant à l'adresse "COUR DE JUSTI CE ", ce qui démontrerait aussi l'identité de l'enveloppe reçue par la Cour de justice avec celle remise à la Poste le 30 mai 2016.
3.2. L'obligation de motiver, telle qu'elle découle du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. aussi art. 3 al. 2 let. c et 107 CPP), est respectée lorsque le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (<ref-ruling> consid. 3.2.4 p. 41; <ref-ruling> consid. 2.2 p. 183). L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (ATF <ref-ruling> consid. 2.2 p. 183; <ref-ruling> consid. 5.1 p. 237).
En l'espèce, l'autorité précédente a énuméré dans l'état de fait de l'arrêt attaqué les différentes pièces produites par le recourant afin d'établir que le pli qu'il aurait remis le 30 mai 2016 à l'office postal automatisé ("MyPost 24") serait le même que celui parvenu à la Chambre pénale de recours. A l'examen de ces pièces, elle est arrivée à la conclusion que la seule preuve valable d'une remise à la Poste de l'acte de recours était en définitive l'envoi recommandé inscrit sous no xxx. Ce dernier ayant toutefois été déposé le 31 mai 2016, soit hors délai, le recours devait être déclaré irrecevable. Les pièces produites par le recourant ne prouvaient pas le contraire, dès lors qu'elles portaient sur le dépôt de l'envoi no yyy et non de l'envoi no xxx effectivement parvenu au greffe et ayant contenu l'acte de recours. Rien ne soutenait l'hypothèse que l'envoi no yyy serait devenu l'envoi no xxx. La cour cantonale a relevé, sur ce point, qu'il apparaissait impossible, sans endommager ou détruire le support, de soulever ou détacher la bande autocollante, le recourant n'ayant, du reste, pas suggéré une telle mesure d'instruction.
A la lecture de cette motivation, on comprend, d'une part, que la cour cantonale a jugé inutile d'administrer la preuve supplémentaire consistant à examiner les inscriptions qui pouvaient se trouver au-dessous des étiquettes blanches, dès lors que le recourant n'avait pas requis une telle démarche et qu'il apparaissait d'emblée que cela entraînerait l'endommagement du support. Cela étant, on comprend aussi, d'autre part, que les seules indications visibles sur l'enveloppe (notamment les deux lettres "CE"), ne suffisaient manifestement pas, aux yeux de la cour cantonale, à établir cette identité. Une telle motivation, même minimaliste et partiellement implicite, exclut le grief de violation du droit à une décision motivée (cf. <ref-ruling> consid. 4.1 p. 88 et les références citées; arrêt 6B_279/2011 du 20 juin 2011 consid. 2.4; arrêt 2C_23/2009 consid. 3.1, publié in RDAF 2009 II p. 434).
3.3. Pour le surplus, une éventuelle violation du droit à la preuve, en tant que composante du droit d'être entendu, supposerait que l'appréciation anticipée effectuée par la cour cantonale quant à l'issue de la mesure d'instruction consistant à retirer les étiquettes blanches fût arbitraire (cf. <ref-ruling> consid. 3.3 p. 64). Or, en affirmant que ces étiquettes pourraient être décollées sans dommage pour le support, le recourant se borne à opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale dans une démarche appellatoire, partant irrecevable dans le recours en matière pénale (v. supra consid. 2).
3.4. Le recourant soutient enfin qu'il suffirait d'examiner l'enveloppe en transparence pour se convaincre que les étiquettes blanches masquent le code-barre correspondant à l'envoi remis à la Poste le 30 mai 2016. Ce faisant, il requiert une mesure d'instruction. On peut, tout d'abord sérieusement douter qu'un fait puisse être considéré comme ayant été établi arbitrairement dans l'hypothèse où une mesure d'instruction supplémentaire serait nécessaire pour démontrer le caractère insoutenable de la constatation. Quoi qu'il en soit, il n'incombe pas à la cour de céans d'établir les faits, mais uniquement d'examiner s'ils l'ont été de manière manifestement inexacte ou en violation du droit (<ref-law>) par l'autorité de dernière instance cantonale. Des mesures probatoires devant le Tribunal fédéral ne sont ainsi ordonnées qu'exceptionnellement dans une procédure de recours (<ref-ruling> consid. 2 p. 104). Le recourant, qui n'a de surcroît pas requis de telles mesures devant la cour cantonale, ne démontre pas en quoi de telles circonstances exceptionnelles seraient réalisées en l'espèce. Ces développements ne sont, dès lors, pas de nature à démontrer que la décision attaquée reposerait sur des faits constatés arbitrairement.
3.5. Il résulte de ce qui précède que, faute de preuve stricte du dépôt du recours en temps utile, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en le déclarant irrecevable. Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner les développements du recourant relatifs à une prétendue violation des <ref-law> et 69 EIMP.
4.
Comme le recours était voué à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (<ref-law>). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (<ref-law>), dont le montant sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation financière (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 20 septembre 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Vallat


facts:
Faits :
A.
A.a. A._ travaillait en qualité d'aide-charpentier. Souffrant de lombalgies chroniques qui limitaient de 25 % sa capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, il s'est vu allouer un quart de rente de l'assurance-invalidité (singulièrement une demi-rente pour cas pénible) à compter du 1er septembre 1993 (décision du 3 mars 1998, confirmée après révision les 31 juillet 1998, 22 février 2002 et 31 juillet 2007).
A.b. Dans le cadre d'une nouvelle procédure de révision initiée au mois d'octobre 2010 à la demande de l'assuré, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: l'office AI) a recueilli des renseignements médicaux auprès du docteur B._, psychiatre traitant (rapport du 16 juillet 2012). Il a ensuite confié à son Service médical régional (SMR) la mise en oeuvre d'un examen clinique rhumatologique. Dans un rapport du 30 janvier 2013, la doctoresse C._ a conclu à l'existence d'une incapacité de travail de 50 % dans une activité adaptée.
Fort des constatations des médecins précités, l'office AI a décidé de confier la réalisation de deux expertises aux docteurs D._, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et E._, spécialiste en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie. Dans son rapport du 22 avril 2013, le docteur D._ a constaté que l'assuré présentait une dysthymie qui n'avait pas de répercussion sur la capacité de travail et qu'il n'était pas limité professionnellement en raison de troubles de nature psychique. Dans son rapport du 29 avril 2013, la doctoresse E._ a quant à elle posé les diagnostics - avec répercussion sur la capacité de travail - de lombalgies L4 à S1 (anamnestiques), de lombosciatalgies à bascule (anamnestiques), de troubles dégénératifs lombaires (discopathie L4-L5 sévère accompagnée d'une minime protrusion, discopathie L5-S1, arthrose articulaire postérieure L4-L5, discopathie L3-L4 sous ligamentaire) et d'épaule droite dégénérative avec acromion de type III (arthrose acromio-claviculaire sévère, tendinopathie des muscles sus- et sous-épineux, actuellement asymptomatique); l'exercice d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était possible à 100 %.
Malgré les observations du docteur B._ (certificat du 26 juin 2013), l'office AI a, par décision du 23 août 2013, supprimé le quart de rente d'invalidité versé à l'assuré avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
B.
Par jugement du 5 octobre 2015, la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.
C.
A._ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à la poursuite du versement d'un quart de rente d'invalidité (demi-rente pour cas pénible) et subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. Il assortit son recours d'une requête d'assistance judiciaire.
L'office AI conclut au rejet du recours en se référant au jugement cantonal, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<ref-law>), sans être limité par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'<ref-law>, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (<ref-law>). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (<ref-law>) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<ref-law> (<ref-law>). Le recourant qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'<ref-law> sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération (cf. <ref-law>).
2.
Le litige a pour objet la suppression par la voie de la révision (<ref-law>) du quart de rente de l'assurance-invalidité versé au recourant, singulièrement le degré d'invalidité qu'il présente à compter du 1er octobre 2013. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et principes jurisprudentiels en matière de révision de la rente d'invalidité, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.
3.1. Se fondant sur les expertises réalisées par les docteurs D._ et E._ dont il n'y avait pas lieu de s'écarter, la juridiction cantonale a considéré que l'état de santé du recourant ne s'était pas aggravé à la date de la décision litigieuse sur le plan physique et qu'il s'était même amélioré sur le plan psychique, le diagnostic de trouble somatoforme ayant "disparu". Dans ces conditions, l'exercice à 100 % d'une activité adaptée était exigible. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité, il résultait un degré d'invalidité inférieur à 40 %, insuffisant pour maintenir le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
3.2. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir violé le droit fédéral, singulièrement l'<ref-law>, dès lors que la situation de fait n'avait pas changé ou, à tout le moins, ne s'était pas améliorée au point de conclure à la suppression de la rente. Il relève que les symptômes mentionnés par la doctoresse E._ étaient les mêmes que ceux qui avaient conduit l'office AI à lui reconnaître le droit à un quart de rente d'invalidité. Il souligne également que le docteur D._ n'avait pas expliqué objectivement les améliorations par rapport à la situation antérieure, de sorte que l'on se trouvait face à une appréciation différente d'un état de fait demeuré inchangé. Le recourant fait également grief à la juridiction cantonale de n'avoir pas expliqué de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles elle avait privilégié le point de vue des experts plutôt que celui de son médecin traitant, le docteur B._, ou celui de la doctoresse C._.
4.
4.1. Dans le cadre d'une révision du droit à la rente, il importe nécessairement d'établir l'existence d'un changement important de circonstances propre à justifier l'augmentation, la réduction ou la suppression de la rente. Or un tel examen ne peut intervenir qu'à la faveur d'une comparaison entre deux états de fait successifs (<ref-ruling> consid. 2d in fine p. 418). En l'espèce, le jugement entrepris contient un descriptif détaillé des différentes procédures de révision qui se sont succédées depuis l'octroi initial de la rente d'invalidité. La juridiction cantonale n'a toutefois pas déterminé quelle était la décision entrée en force qu'elle jugeait pertinente pour procéder à la comparaison des états de fait (cf. <ref-ruling>), singulièrement quels troubles - physiques et/ou psychiques - justifiaient auparavant le versement de la rente. Il ressort néanmoins des faits constatés par la juridiction cantonale que la rente d'invalidité avait été allouée initialement en raison d'une affection d'origine somatique (lombalgies chroniques) et qu'elle a été supprimée en raison de la disparition d'une affection de nature psychique (trouble somatoforme douloureux). Dans ces conditions, le Tribunal fédéral n'est pas à même d'examiner si les conditions d'une révision au sens de l'<ref-law> sont réalisées, en particulier si l'état de santé du recourant s'est notablement modifié ou, comme le soutient en substance le recourant, si l'on est seulement en présence d'une appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Pour ce motif, le jugement attaqué doit être annulé et la cause renvoyée à la juridiction cantonale pour qu'elle rende une nouvelle décision.
4.2. Au surplus, la juridiction cantonale a, pour déterminer la capacité de travail actuelle du recourant, procédé à une appréciation des différents rapports médicaux recueillis au cours de l'ultime procédure de révision. Tout en exposant le contenu de ces différents documents, elle a privilégié les conclusions des docteurs D._ et E._ par rapport aux considérations des docteurs B._ et C._, essentiellement au motif qu'il n'y avait pas lieu en principe de s'écarter des conclusions d'une expertise. Ainsi que le relève à juste titre le recourant, la juridiction cantonale a fondé son appréciation sur des critères avant tout formels, sans discuter du contenu matériel des pièces médicales versées au dossier. En procédant de la sorte, elle a violé le principe de la libre appréciation des preuves (<ref-ruling> consid. 3b p. 352; voir également arrêt 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2 et les références).
4.3. On ajoutera pour finir que le simple fait qu'un diagnostic ne soit plus retenu à la suite d'un examen ultérieur ne saurait justifier, à lui seul, la révision du droit à la rente, dans la mesure où un tel constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Une modification sensible de l'état de santé ne saurait être admise que si le nouveau diagnostic est corroboré par un changement clairement objectivé de la situation clinique et par l'amélioration, voire la disparition des limitations fonctionnelles précédemment décrites (sur les exigences en matière de preuve pour une évaluation médicale dans le cadre d'une révision, voir arrêts 9C_418/2010 du 29 août 2011 consid. 4.2, in SVR 2012 IV n° 18 p. 81, et 8C_441/2012 du 25 juillet 2013 consid. 6, in SVR 2013 IV n° 44 p. 134).
4.4. Faute pour le jugement entrepris de reposer sur des constatations de fait suffisantes, le Tribunal fédéral n'est pas en mesure d'examiner la conformité au droit de la suppression du droit à la rente du recourant. Les lacunes du jugement entrepris ne sauraient être réparées dans le cadre de la présente procédure, eu égard au pouvoir d'examen limité du Tribunal fédéral. Il convient par conséquent d'admettre partiellement le recours et de renvoyer la cause à la juridiction cantonale afin qu'elle statue à nouveau.
5.
Vu l'issue du litige, il convient de mettre les frais et dépens de la procédure à la charge de l'office intimé (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 5 octobre 2015 est annulé. La cause est renvoyée à l'autorité judiciaire de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recours est rejeté pour le surplus.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimé.
3.
L'inti mé versera à l'avocat du recourant la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 1 er juin 2016
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Glanzmann
Le Greffier : Piguet

canton: CH

region: Federation


facts:
Vu :
le jugement de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 juin 2017,
le recours du 23 juillet 2017(timbre postal) contre ce jugement, son écriture complémentaire du 24 août 2017 (timbre postal) et la demande d'assistance judiciaire,
l'ordonnance du 15 septembre 2017 par laquelle le Tribunal fédéral a rejeté la demande d'assistance judiciaire et imparti un délai de 14 jours dès réception de l'ordonnance pour s'acquitter d'une avance de frais de 500 fr. en garantie des frais judiciaires présumés,
l'ordonnance du 23 octobre 2017 par laquelle un délai supplémentaire échéant le 3 novembre 2017 a été imparti au recourant pour verser l'avance de frais, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable,
l'écriture du recourant du 3 novembre 2017 (timbre postal), dans laquelle il demande la reconsidération de l'ordonnance du 15 septembre 2017 lui refusant le bénéfice de l'assistance judiciaire,

considerations:
considérant :
que le recourant n'a pas versé l'avance de frais dans le délai supplémentaire imparti,
que le recours doit être déclaré irrecevable, conformément à l'<ref-law> et selon la procédure simplifiée de l'<ref-law>,
que par ailleurs, le refus de l'assistance judiciaire était motivé par l'absence de chance de succès du recours et il n'existe pas, en l'espèce, de motifs justifiant de procéder à un nouvel examen de la demande d'assistance judiciaire (cf. arrêt 5A_430/2010 du 13 août 2010 consid. 2.4),
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2 ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,

rulings:
par ces motifs, le Juge unique prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Etat de Vaud, Service de prévoyance et d'aide sociales du canton de Vaud.
Lucerne, le 14 novembre 2017
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge unique : Frésard
La Greffière : Castella

origin_facts:
Vu les faits suivants
A. A._, né en 1957, bénéficie du revenu d'insertion (RI) depuis le mois de mars 2009 pour un ménage de six personnes.
B. Dans ce cadre, le Centre social régional compétent (ci-après: le CSR) a rendu plusieurs décisions, dont certaines ont fait l'objet de recours déposés par A._ devant le Service de prévoyance et d'aide sociales (ci-après: le SPAS). Cette autorité a ainsi notamment rendu les décisions suivantes:
- 24 août 2010: décision annulant la décision de restitution du CSR du 10 août 2009 et admettant la bonne foi de A._, s'agissant de deux montants de 700 fr. et de 50 fr. versés le 2 juillet 2009 et le 6 juillet 2009, respectivement, par le prénommé sur son propre compte. Le SPAS relevait que si le recourant n'avait pas reporté sur le formulaire de déclarations de revenus les crédits figurant sur ses comptes, ce formulaire était toutefois pré rempli par le CSR, y compris les montants apparaissant comme ressources, que le recourant avait produit d'office son décompte postal et que ce serait faire preuve de formalisme excessif de considérer que les revenus attestés par des pièces fournies en même temps que le formulaire précité et non reportés sur celui-ci sont considérés comme non annoncés; il en ressortait que le recourant avait bien annoncé ces crédits et qu'il était de bonne foi; le SPAS relevait encore que "la directive sur la procédure à suivre en cas de perception indue d'une prestation financière du RI entrée en vigueur le 1er février 2010 indique que, lorsque la perception indue n'est pas applicable (sic) à une faute du bénéficiaire, et que le bénéficiaire est toujours aidé, il convient de laisser en attente la demande de restitution en informant le bénéficiaire par courrier qu'on la lui réclamera une fois son autonomie financière retrouvée" et qu'"il convient donc d'admettre le recours et d'annuler la décision attaquée, le CSR étant renvoyé à agir conformément à la directive précitée";
- 19 août 2011: décision réformant la décision du 29 avril 2010 du CSR en ce sens que le droit au RI de la famille de A._ s'élève à 3'099.00 fr. au lieu de 3'050.65 francs;
- 24 janvier 2013: décision rejetant le recours de A._ interjeté contre une décision de sanction en raison de la non production de pièces;
- 25 mars 2014: décision admettant très partiellement le recours de A._ contre la décision rendue le 16 octobre 2013 par le CSR en ce sens que seul le montant de 53.90 fr. est remboursé au titre de quote-part de la facture médicale, décision confirmée par la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) par arrêt PS.2014.0055 du 3 septembre 2014;
- 25 mars 2014: décision admettant partiellement le recours de A._ contre la décision rendue le 6 juin 2013 par le CSR en ce sens que le montant indûment touché par les bénéficiaires s'élève à 3'166.754 fr. au lieu de 7'800 fr., et ramenant la sanction à une réduction de 15% du forfait mensuel pendant trois mois, décision confirmée par la CDAP par arrêt PS.2014.0049 du 3 septembre 2014;
- 27 mai 2014: décision rejetant le recours pour déni de justice;
- 31 octobre 2014: décision annulant la décision du CSR du 14 octobre 2014 demandant le remboursement d'un montant indûment touché de bonne foi par A._ de 9'996.80 fr., ce dernier étant toujours aidé.
C. Dans le cadre de l'inscription de A._ et de son épouse auprès du CSR en avril 2009, il a été inscrit dans le "Journal RI", le 24 avril 2009, que A._ "a également inscrit son épouse à l'AVS (salariée de l'entreprise); il dit qu'elle est secrétaire". Il ressort également d'une comptabilité partielle pour l'année 2009 produite par A._ en mai 2010, vraisemblablement, qu'un salaire de 3'000 fr. en faveur de son épouse a été comptabilisé en date du 1er mars 2009 mais, selon une note manuscrite figurant sur ce document, n'a pas été payé.
De mars à juin 2009, A._ et son épouse ont perçu le RI en qualité d'indépendants. Suite à l'inscription du prénommé auprès de l'Office régional de placement (ORP), leur dossier a fait l'objet d'un suivi ordinaire, l'entreprise en raison individuelle de A._, "B._ ", n'ayant toutefois jamais été radiée du registre du commerce et étant à ce jour toujours considérée comme active. L'intéressé ne fournit plus de comptabilité au CSR depuis le mois de mai 2009.
D. Suite à des soupçons de dissimulation de ressources, le CSR a initié une enquête, dont la demande d'ouverture a été effectuée le 6 août 2012 et qui s'est déroulée du 13 septembre 2012 au 2 septembre 2014, date du rapport d'enquête. Il ressort de ce rapport que cinq versements de nature inconnue ont été découverts sur le compte postal de A._, à savoir 700 fr. le 2 juillet 2009, 50 fr. le 5 juillet 2009, 275 fr. le 28 juin 2011, 240 fr. le 25 juillet 2011 et 40 fr. le 28 juillet 2011, soit un total de 1'305 francs. Par ailleurs, des salaires ont été inscrits dans le compte individuel AVS de l'épouse de A._ pour un montant de 10'000 fr. (pour la période courant de mars à décembre 2009) et de 24'000 fr. (pour la période courant de janvier 2010 à décembre 2011) sur un total de 34 mois (mars 2009 à décembre 2011). Selon l'extrait du compte AVS, elle a perçu ces salaires de la part de A._.
E. Par décision de restitution et de sanction rendue le 23 octobre 2014, le CSR a prononcé à l'encontre de A._ la restitution d'un montant de 25'105 fr. au titre de revenu d'insertion indûment touché de mars 2009 à décembre 2011 pour ne pas avoir déclaré d'une part des salaires de son épouse de mars 2009 à décembre 2011 et d'autre part des versements effectués entre juillet 2009 et juillet 2011 sur son propre compte PostFinance, lui a infligé une sanction réduisant son forfait RI de 15% durant huit mois et a ordonné, à l'échéance de la sanction, le remboursement de la dette par le biais de prélèvements de 15% sur son forfait RI, étant précisé que la sanction ne touchait pas la part des enfants à charge. Le montant de 25'105 fr. correspondait à la somme des montants déposés sur son propre compte par A._, à savoir 1'305 fr., et des salaires non déclarés, à savoir 23'800 francs (soit 34 mois x [salaire mensuel de 1'000 fr. - 10 % - franchise mensuelle de 200 fr.] = 34 x [1'000 - 100 - 200] = 34 x 700).
A._ a formé en temps utile un recours devant le SPAS contre cette décision du 23 octobre 2014.
F. Par décision du 23 novembre 2016, le SPAS a rejeté le recours formé par A._ et a confirmé la décision du 23 octobre 2014.
G. Par acte du 20 décembre 2016, A._ a recouru devant la CDAP contre la décision du 23 novembre 2016 sans adopter de conclusions formelles.
Dans sa réponse du 9 janvier 2017, l'autorité intimée a conclu au rejet du recours.
Dans ses observations du même jour, l'autorité concernée a informé le tribunal n'avoir aucun nouvel élément à apporter.
H. Le tribunal a statué par voie de circulation.

origin_considerations:
Considérant en droit
1. Le recourant semble reprocher à l'autorité intimée de ne pas lui avoir transmis, pendant environ deux ans, des déterminations de l'autorité concernée, du 9 décembre 2014. Il paraît en outre mettre en doute la validité des documents de l'autorité intimée, en lien en particulier avec le tampon dateur, et affirme que la réception de ces déterminations du 9 décembre 2014 pourrait être antidatée.
En l'espèce, il apparaît en effet que les déterminations de l'autorité concernée, établies le 9 décembre 2014 dans la procédure initiée contre la décision rendue le 23 octobre 2014, n'ont été transmises au recourant que le 7 novembre 2016, avec l'information que la décision sur recours interviendrait prochainement; celle-ci a été rendue le 23 novembre 2016. C'est ainsi avec deux ans de retard que le recourant a reçu les déterminations du 9 décembre 2014, mais il a bénéficié de la possibilité de s'exprimer à leur sujet, s'il le souhaitait; en outre, il avait tout loisir de consulter le dossier de l'autorité concernée entre le 23 octobre 2014 et le 7 novembre 2016.
S'agissant de la date de réception figurant sur le timbre apposé sur les déterminations du 9 décembre 2014, aucun élément dans le dossier ne permet d'appuyer l'allégation selon laquelle cette date aurait été faussée.
Quoi qu'il en soit, le recourant ne conteste pas qu'il a reçu les déterminations de l'autorité concernée environ deux semaines avant que l'autorité intimée ne rende sa propre décision, ici litigieuse, et que son droit d'être entendu a ainsi été respecté. Pour le reste, on ne voit pas en quoi le recourant aurait été lésé et ce grief doit partant être rejeté.
2. La décision attaquée confirme une décision ordonnant à titre de sanction une réduction du forfait RI du recourant de 15% durant huit mois, étant précisé que cette réduction ne touche pas la part du forfait qui concerne les enfants à charge, (1) et exigeant la restitution d'un montant indûment perçu s'élevant à 25'105.00 fr., ce montant devant être remboursé, dès la fin de la sanction précitée, par un prélèvement mensuel de 15% du forfait RI du recourant et de sa famille, aussi longtemps que des prestations du RI seraient délivrées au recourant et jusqu'à extinction de sa dette (2).
3. Il y a lieu d'examiner en premier lieu le bien-fondé de l'ordre de restitution des prestations indues, à savoir un montant s'élevant à 25'105.00 francs (2).
a) La loi sur l'action sociale vaudoise du 2 décembre 2003 (LASV; RSV 850.051) a pour but de venir en aide aux personnes ayant des difficultés sociales ou dépourvues des moyens nécessaires à la satisfaction de leurs besoins indispensables pour mener une existence conforme à la dignité humaine (art. 1 LASV). L'aide financière aux personnes est subsidiaire à l'entretien prodigué par la famille à ses membres, aux prestations des assurances sociales et aux autres prestations sociales, fédérales, cantonales, communales ou privées; elle peut, le cas échéant, être accordée en complément de revenu ou à titre d'avance sur prestations sociales (art. 3 al. 1 LASV). Le principe de la subsidiarité de l'aide sociale implique, pour les requérants, l'obligation d'entreprendre toutes démarches utiles auprès des personnes ou organismes concernés pour éviter ou limiter leur prise en charge financière (art. 3 al. 2 LASV).
L'art. 38 LASV dispose que la personne qui sollicite une aide est tenue de fournir des renseignements complets sur sa situation personnelle et financière et d'autoriser l'autorité compétente à prendre des informations à son sujet (al. 1). Elle autorise les personnes et instances qu'elle signale à l'autorité compétente, ainsi que les établissements bancaires ou postaux dans lesquels elle détient des avoirs, sous quelque forme que ce soit, les sociétés d'assurance avec lesquelles elle a contracté, et les organismes d'assurances sociales qui lui octroient des prestations, celles détenant des informations relatives à sa situation financière, à fournir les renseignements et documents nécessaires à établir son droit à la prestation financière (al. 2). En cas de doute sur la situation financière de la personne qui sollicite une aide ou qui en bénéficie déjà, l'autorité compétente peut exiger de cette dernière qu'elle autorise des personnes ou instances nommément désignées à fournir tout renseignement relatif à établir son droit à la prestation financière (al. 3). Elle signale sans retard tout changement de sa situation pouvant entraîner la réduction ou la suppression de ladite prestation (al. 4). L'art. 39 LASV prévoit qu'une enquête peut être ordonnée lorsque l'autorité d'application s'estime insuffisamment renseignée sur la situation financière ou personnelle d'un bénéficiaire.
Quant à l’obligation de rembourser les montants indûment perçus, elle est réglée à l’art. 41 al. 1 LASV. Ainsi, la personne qui, dès la majorité, a obtenu des prestations du RI, y compris les frais particuliers ou aides exceptionnelles, est tenue au remboursement lorsqu'elle les a obtenues indûment; le bénéficiaire de bonne foi n'est tenu à restitution, totale ou partielle, que dans la mesure où il n'est pas mis de ce fait dans une situation difficile (let. a).
b) Le recourant semble contester que son épouse ait perçu les salaires figurant sur son compte AVS, de mars 2009 à décembre 2011.
Si le recourant a certes annoncé son épouse comme employée de l'entreprise du recourant, entreprise également annoncée au CSR (cf. Journal RI, entrée du 24 avril 2009 documentant l'ouverture du dossier RI du recourant), et que le CSR avait par conséquent connaissance de ce fait, le recourant n'a toutefois déclaré de revenu pour son épouse dans aucun formulaire mensuel de déclaration de revenus, pas plus qu'il n'a déclaré de revenu tiré de son entreprise pour lui-même; il n'a par ailleurs plus produit de comptabilité pour son entreprise depuis le mois de mai 2009. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher au CSR de n'avoir pas tenu compte d'un revenu de l'épouse dans le calcul du droit au RI; le recourant perd par ailleurs de vue qu'il lui incombe, en tant que bénéficiaire de prestations sociales, de fournir des renseignements complets sur sa situation notamment financière (art. 38 al. 1 LASV). En outre, aucun élément au dossier ne vient appuyer l'allégation du recourant selon laquelle il aurait informé le CSR, lors d'un entretien, que les salaires à son épouse figurant sur sa comptabilité n'étaient pas effectivement versés – et qu'il lui aurait été répondu que dans ce cas il n'en était pas tenu compte. Quoi qu'il en soit, le compte AVS de son épouse indique le versement de salaires d'un montant de 12'000 fr. (annuellement) chaque année de 2008 à 2011 y compris à tout le moins. De deux choses l'une: soit aucun salaire soumis à l'AVS n'est versé et dans ce cas aucune cotisation n'est due à l'AVS, soit un tel salaire est versé et il figure ainsi dans le compte AVS individuel de l'employé. Dès lors que le compte AVS individuel de l'épouse du recourant indique le versement d'un salaire par l'entreprise du recourant, le CSR devait prendre en compte ce revenu, sauf à considérer que le recourant réalisait une escroquerie à l'AVS en indiquant la perception de salaires fictifs.
c) Le recourant relève également que la question des versements sur son propre compte aurait dû être immédiatement réglée et paraît ainsi implicitement faire valoir qu'il serait tardif de le faire à présent.
Les versements concernés, effectués par le recourant sur son propre compte, sont au nombre de cinq, à savoir: 700 fr. le 2 juillet 2009 (1), 50 fr. le 5 juillet 2009 (2), 275 fr. le 28 juin 2011 (3), 240 fr. le 25 juillet 2011 (4) et 40 fr. le 28 juillet 2011 (5), soit un total de 1'305 francs. Les versements nos 1 et 2, effectués en juillet 2009, ont fait l'objet d'une décision rendue le 24 août 2010 par le SPAS, qui relevait que si le recourant n'avait pas reporté sur le formulaire de déclarations de revenus les crédits figurant sur ses comptes, ce formulaire était toutefois pré rempli par le CSR, y compris les montants apparaissant comme ressources, que le recourant avait produit d'office son décompte postal et que ce serait faire preuve de formalisme excessif de considérer que les revenus attestés par des pièces fournies en même temps que le formulaire précité et non reportés sur celui-ci sont considérés comme non annoncés; il en ressortait que le recourant avait bien annoncé ces crédits et qu'il était de bonne foi. L'indu, soit 750 fr., ne devait par conséquent pas être réclamé au recourant avant que celui-ci n'ait atteint l'autonomie financière.
En ce qui concerne les trois autres montants non annoncés (275 fr. le 28 juin 2011, 240 fr. le 25 juillet 2011 et 40 fr. le 28 juillet 2011), il n'apparaît en revanche pas que le recourant aurait d'office produit le relevé de son compte postal – il ne le soutient du reste pas; au contraire, ces versements à son propre compte ont été révélés un an plus tard au moyen de l'extrait des mouvements de compte imprimé le 20 août 2012 et reçu par le CSR durant le mois d'août 2012, soit alors que l'ouverture d'une enquête avait déjà été requise (le 6 août 2012) mais que celle-ci n'avait pas encore formellement débuté (13 septembre 2012). L'enquête s'est ensuite déroulée jusqu'au 2 septembre 2014, date du rapport d'enquête, et le CSR a rendu le 23 octobre 2014 sa décision de restitution de l'indu et de sanction qui a été confirmée le 23 novembre 2016 par l'autorité intimée. Certes, les versements concernés ont été effectués quatre ans avant la décision ici litigieuse; ils ont toutefois fait l'objet d'une enquête du CSR puis d'une décision rendue moins de deux mois après que le rapport d'enquête ait été rendu. On ne saurait ainsi suivre le recourant lorsqu'il affirme que les autorités intimée et concernée en demanderaient tardivement le remboursement, d'autant moins que la longueur de ce délai résulte du fait qu'il a lui-même caché des ressources financières.
Le recourant ne paraît pas contester qu'il n'a pas annoncé lors de leur réalisation les versements des 28 juin 2011 (275 fr.), 25 juillet 2011 (240 fr.) et 28 juillet 2011 (40 fr.) ni qu'il n'a pas produit à ce moment les pièces témoignant de ces versements. Ceux-ci n'ont ainsi été découverts qu'une année plus tard et force est de constater que le recourant a de ce fait caché des ressources financières et a par conséquent violé l'obligation de renseigner prévue par l'art. 38 LASV.
d) Les revenus non déclarés sont ainsi les suivants:
- s'agissant des salaires non déclarés, il y a lieu de reprendre le calcul du CSR, confirmé par le SPAS, qui retient un montant indu total de 23'800 fr. pour les 34 mois concernés (de mars 2009 à décembre 2011 y compris) (soit 34 mois x [salaire mensuel de 1'000 fr. - 10 % - franchise mensuelle de 200 fr.] = 34 x [1'000 - 100 - 200] = 34 x 700);
- un montant de 1'305 fr. pour les versements sur le propre compte du recourant, lui-même à distinguer entre 750 fr. pour 2009 et 555 fr. pour 2011.
Le montant total des revenus non déclarés, et donc du montant de RI indument perçu par le recourant, s'élève ainsi à 25'105 francs.
e) Il convient encore d'examiner si le recourant était de bonne foi, auquel cas il ne serait tenu à restitution que dans la mesure où il ne serait pas mis de ce fait dans une situation difficile (art. 41 al. 1 let. a LASV).
Le montant de 750 fr. correspondant aux deux versements sur son propre compte effectués par le recourant en 2009 doit d'emblée être exclu de l'obligation de restitution immédiate, dès lors que par décision du 24 août 2010, le SPAS a renvoyé le CSR à laisser en attente la demande de restitution portant sur ces deux versements en informant le recourant par courrier que la restitution lui serait réclamée une fois son autonomie financière retrouvée. En ce qui concerne les autres versements sur son propre compte effectués par le recourant en 2011, on ne saurait considérer que celui-ci aurait été de bonne foi. Il n'avait en effet ni déclaré ces versements dans le formulaire ad hoc (déclaration des revenus) ni produit l'extrait de compte correspondant qui aurait documenté ces versements. Ce n'est ainsi qu'un an plus tard que ceux-ci ont été découverts par le CSR. Le recourant a par conséquent induit l'autorité en erreur de manière dolosive et sa bonne foi ne saurait être retenue s'agissant de ces trois versements de 2011 qui s'élèvent à un montant de 555 francs. Il en va de même des salaires versés à l'épouse du recourant conformément à l'extrait de compte individuel de celle-ci. Le recourant n'a en effet jamais déclaré de revenu pour son épouse et un tel revenu ressort au contraire de la seule comptabilité qu'il a produite, pour 2009.
C'est ainsi un montant total de 24'355 fr. (555 fr. + 23'800 fr.) qui doit être retenu en tant que prestation du RI obtenue indûment par le recourant, qui n'était pas de bonne foi et qui est ainsi tenu à restitution, conformément à l'art. 41 al. 1 let. a LASV.
4. Dans sa décision du 23 novembre 2014, le CSR a en outre sanctionné le recourant, à raison de ces faits, par la réduction de son forfait RI de 15% durant huit mois (1).
a) Une violation, intentionnelle ou par négligence, des obligations liées à l'octroi des prestations financières peut donner lieu à une réduction voire à la suppression de l'aide (art. 45 LASV). L'autorité d'application peut réduire, voire supprimer le RI lorsque le bénéficiaire dissimule l'exercice d'activités lucratives, ne signale pas des éléments de revenu ou de fortune qui dépassent les limites permettant de bénéficier du RI, ou qui modifient le montant des prestations allouées (art. 42 du règlement d'application du 28 octobre 2005 de la LASV [RLASV; RSV 850.051.1]). L'art. 45 RLASV précise ce qui suit:
Art. 45 Réduction
1 Lorsque la réduction du RI est prononcée en vertu des articles 42, 43 et 44, l'autorité d'application peut, en fonction de la gravité ou de la répétition du manquement reproché au bénéficiaire :
a. réduire ou supprimer le montant forfaitaire destiné à couvrir les frais particuliers pour une durée maximum de douze mois;
b. réduire de 15% le forfait entretien, y compris le supplément accordé aux jeunes adultes visés par l'article 31, alinéa 2bis LASV suivis par l'ORP ou effectuant une mesure d'insertion ou un stage non rémunéré pour une durée maximum de douze mois; après examen de la situation, cette mesure peut être reconduite;
c. réduire de 25% le forfait entretien, y compris le supplément accordé aux jeunes adultes inscrits à l'ORP ou effectuant une mesure d'insertion ou un stage non rémunéré pour une durée maximum de douze mois; après examen de la situation, cette mesure peut être reconduite.
2 La mesure prévue sous lettre a) ci-dessus peut être combinée avec la réduction du forfait prévue sous lettres b) ou c) ci-dessus. La réduction du forfait entretien ne touche pas la part affectée aux enfants mineurs à charge.
b) La sanction doit, pour être confirmée, être adaptée à la gravité de la faute (arrêt PS.2002.0171 du 27 mai 2003 consid. 1b). La réduction des prestations d'aide sociale a le caractère d'une sanction administrative et non d'une sanction pénale (v. ATF 126 V 130 consid. 1 dans le domaine voisin de la suspension du droit à l'indemnité de chômage). Pour en apprécier la quotité, l'autorité doit se fonder sur une appréciation globale de toutes les circonstances; à cet égard, il faut tenir compte de la personnalité et du comportement du bénéficiaire des prestations, de la gravité des manquements reprochés, des circonstances du retrait et de la situation de l'intéressé dans son ensemble (arrêt PS.2001.0042 du 10 octobre 2003 consid. 4d et ATF 122 II 193 consid. 3b).
Le Tribunal administratif a confirmé une sanction consistant en une réduction du forfait I (aLPAS) de 15% pour trois mois, prononcée sans avertissement, s'agissant d'un bénéficiaire qui n'avait pas annoncé les indemnités journalières qu'il recevait de son assurance maladie. Le montant versé à tort par l'aide sociale était de 16'120 fr. (arrêt PS.2002.0171 du 27 mai 2003). La Cour de céans a estimé que la réduction de 25% du forfait RI pour un bénéficiaire ayant dissimulé l’exercice d’une activité lucrative lui ayant rapporté plus de 16'000 fr. pendant six mois était appropriée, dans la mesure où sa faute devait être qualifiée de grave (arrêt PS.2009.0094 du 20 avril 2010). Le tribunal a également confirmé une réduction du forfait de 15% pendant trois mois sanctionnant une bénéficiaire qui avait sous-loué pendant treize mois l'appartement, dont le loyer, à hauteur de 550 fr. par mois, était pris en charge par le RI (elle vivait chez ses parents et avait gardé le montant versé pour son loyer - arrêt PS.2008.0088 du 28 mai 2009 consid. 3b). A encore été confirmée la réduction de 15% du forfait RI pendant quatre mois à l’encontre d’un assuré ayant commis une négligence grave en dissimulant des revenus importants (plusieurs dizaines de milliers de francs) (arrêt PS.2007.0172 du 4 juillet 2008). Le tribunal a également estimé qu'une réduction du forfait mensuel de 25% pendant 6 mois était proportionnée à la faute commise: le recourant avait perçu chaque mois pendant 17 mois un montant de 790 fr. (soit 13'430 fr. au total) au titre de loyer d'un appartement qu'il n'avait jamais occupé (arrêt PS.2010.001 du 21 avril 2011). Enfin, le tribunal a infligé à des époux une réduction de 15% du forfait RI pendant trois mois pour avoir tu l'existence de revenus s'élevant à 5'700 francs (arrêt PS.2009.0098 du 2 février 2011).
c) En l'espèce, le recourant a caché des ressources d'un montant total de presque 25'000 fr. pendant plus de deux ans. Il est certes incertain si l'épouse du recourant a réellement perçu le salaire indiqué dans son compte AVS individuel; dès lors qu'il a été annoncé à cette autorité par le recourant lui-même, celui-ci doit toutefois se voir opposer le versement de ce salaire. Au vu de la jurisprudence précitée, une réduction du forfait mensuel de 15% pendant huit mois apparaît proportionnée à la faute commise et peut ainsi être confirmée.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être très partiellement admis, en tant que le montant de l'indu est ramené de 25'105 fr. à 24'355 fr., la décision attaquée étant confirmée pour le surplus. L'arrêt est rendu sans frais et il n'est pas alloué de dépens (art. 4 al. 3 du tarif des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril 2015 [TFJDA; RSV 173.36.5.1] et art. 55, 56, 91 et 99 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; RSV 173.36]).


facts:
Sachverhalt:
A.
Der 1957 geborene A._, mit Wirkung ab 1. August 2000 Bezüger einer ganzen Invalidenrente (Verfügung der IV-Stelle des Kantons Solothurn [fortan: IV-Stelle] vom 20. September 2000), wurde im Rahmen eines im August 2011 eingeleiteten Revisionsverfahrens durch das Ärztliche Begutachtungsinstitut (ABI) GmbH, Basel, polydisziplinär untersucht (Expertise vom 18. Mai 2012), welches eine Verbesserung des Gesundheitszustands seit der Rentenzusprache attestierte. In der Folge reichte A._ ein psychiatrisches Privatgutachten des Dr. med. B._ vom 23. Oktober 2012 zu den Akten. Nach Stellungnahme des ABI vom 29. Januar 2013 zum Privatgutachten stellte die IV-Stelle die Aufhebung der Invalidenrente in Aussicht, woraufhin A._ mit Einwand vom 14. Juni 2013 ein Ausstandsbegehren gegen die mit dem Vorbescheid befassten Personen einreichte und alsdann diverse Arztberichte - u.a. des Neurologen Dr. med. C._ - ins Recht legte. Die IV-Stelle wies das Ausstandsbegehren am 29. Oktober 2013 ab, was vom Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 23. Juni 2014 bestätigt wurde. Auf Empfehlung des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) hin, wegen den Berichten des Dr. med. C._ eine Verlaufsbegutachtung zu veranlassen, kündigte die IV-Stelle am 14. Juli 2014 eine polydisziplinäre Begutachtung - mittels Auftragsvergabe nach dem Zufallsprinzip - an und räumte Gelegenheit zur Stellung von Zusatzfragen ein. A._ erklärte sich weder mit einer Begutachtung noch der Auftragsvergabe mittels SuisseMED@P einverstanden und reichte 14 Zusatzfragen ein (Eingabe vom 16. September 2014). Am 4. März 2015 informierte die IV-Stelle über die Auftragsvergabe an das ABI und die vorgesehenen Experten. A._ erhob gegen die Begutachtung an sich, das ABI sowie gegen alle sechs Experten Einwände. Mit Verfügung vom 28. Mai 2015 hielt die IV-Stelle an der vorgesehenen Institution und den Sachverständigen fest und ergänzte den Fragekatalog unter Ablehnung der Zusatzfragen.
B.
Eine hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 23. März 2016 ab. Es ordnete die Anpassung des Fragekatalogs im Sinne der Erwägungen und die Übermittlung des IV-Rundschreibens Nr. 339 des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) an die Begutachtungsstelle an.
C.
A._ erhebt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt im Wesentlichen, in Aufhebung des angefochtenen Entscheids sei die Beschwerdesache - unter der Feststellung, dass das ABI und die vorgesehenen Gutachterpersonen mit Ablehnungsgründen behaftet seien - an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese die Gutachterstelle mittels SuisseMED@P - unter Ausschluss des ABI - neu bestimme. Des Weiteren sei die Sache auch insofern an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese der neu erkorenen Gutachterstelle die Weisung erteile, das strukturierte Prüfraster gemäss IV-Rundschreiben (Nr. 339) beim Vorliegen eines psychosomatischen Beschwerdebildes auf jeden Fall anzuwenden. In verfahrensrechtlicher Hinsicht sei der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen.

considerations:
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde richtet sich gegen einen Zwischenentscheid im Sinne von Art. 92 f. BGG (<ref-ruling> E. 2.1 S. 277). In diesem Rahmen kann ein Entscheid betreffend Fragen der Anordnung einer Administrativbegutachtung - auch mit Blick auf die Verfahrensgarantien nach BV und EMRK (<ref-ruling> E. 3.1 S. 278 mit Hinweisen) - grundsätzlich nur an das Bundesgericht weitergezogen werden, sofern der angefochtene Entscheid den Ausstand einer sachverständigen Person im konkreten Fall betrifft (vgl. <ref-law>; <ref-ruling> E. 4 S. 280). Hinsichtlich anderer Aspekte prüft das Bundesgericht die Bundesrechtskonformität der Gutachtenanordnung gegebenenfalls zusammen mit dem Endentscheid (<ref-law>).
2.
Gemäss <ref-law> entscheidet die Präsidentin der Abteilung oder ein anderer damit betrauter Richter im vereinfachten Verfahren über Nichteintreten auf querulatorische oder rechtsmissbräuchliche Beschwerden. Die Regelung entspricht derjenigen von Art. 36a Abs. 2 OG (in Kraft gewesen bis Ende 2006). Der Gesetzgeber wollte das Bundesgericht von jeglicher Art von mutwilliger, trölerischer oder sonst wie rechtsmissbräuchlicher Prozessführung entlasten. Die Anrufung des Bundesgerichts muss auf den Schutz berechtigter Interessen abzielen. Das Gericht soll Eingaben, die ihrer Art nach keinen Rechtsschutz verdienen, für unzulässig erklären können und darauf nicht eintreten müssen. Im Hinblick auf die Frage, ob mutwillig, trölerisch oder rechtsmissbräuchlich prozessiert wird, ist nicht nur die dem Bundesgericht vorgelegte Rechtsschrift als solche massgeblich. Zu berücksichtigen sind die gesamten dem aktuellen bundesgerichtlichen Verfahren zugrunde liegenden Verhältnisse und diesbezüglichen Verfahren (vgl. Urteil 2C_1093/2014 vom 8. Dezember 2014 E. 2.1 mit Hinweisen; vgl. auch THOMAS GÄCHTER, Rechtsmissbrauch im öffentlichen Recht, 2005, S. 484). Der vorliegende Rechtsstreit beruht im beschriebenen Sinn auf rechtsmissbräuchlicher und trölerischer Prozessführung, wie sich aus den nachfolgenden Erwägungen ergibt.
Was das Begehren betrifft, es sei die Befangenheit des ABI festzustellen, so muss dieses angesichts der Rechtsprechung, wonach sich ein Ausstandsbegehren stets nur gegen Personen richten kann, hingegen nicht gegen eine Gutachterstelle, da nur die für diese tätigen Personen, nicht aber die Gutachterstelle als solche befangen sein kann (<ref-ruling> E. 1.3.3 S. 227; Urteile 9C_810/2014 vom 1. Dezember 2014 E. 1.2; 8C_599/2014 vom 18. Dezember 2015 E. 3.3; 9C_43/2016 vom 22. Januar 2016), als querulatorisch bezeichnet werden (BELSER/BACHER, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2011, N. 30 zu <ref-law>). Dasselbe gilt für den Antrag auf Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zwecks Erteilung von Weisungen an die Gutachterstelle im Zusammenhang mit dem IV-Rundschreiben Nr. 339, beschlägt dies doch einen Aspekt, der offensichtlich nichts mit dem Ausstand einer sachverständigen Person im konkreten Fall (vgl. E. 1 hievor) zu tun hat. Ferner wird der Vorwurf der Befangenheit der sechs vorgesehenen Sachverständigen gerade nicht mit spezifischen, gegen jeden einzelnen Experten gerichteten Ausstandsgründen begründet, welche über die (pauschale) Kritik hinausgehen, das ABI als solches sei befangen (Urteile 4A_326/2014 vom 18. September 2014 E. 2.3 und 8C_978/2012 vom 20. Juni 2013 E. 5.2.2). Zum pauschalen Befangenheitsvorwurf gesellt sich der Umstand, dass der Beschwerdeführer im verwaltungs- und kantonalen Verfahren wiederholt Rechtsvorkehren ergriffen hat, die auf systematische Obstruktion des - nota bene im August 2011 eingeleiteten - Renten-Revisionsverfahrens angelegt sind. Hierfür steht exemplarisch das nach dem Vorbescheid eingereichte, von vornherein aussichtslose Ausstandsbegehren gegen sämtliche am Vorbescheid vom 10. Mai 2013 beteiligten Personen, welches Verfahren bis vor die Vorinstanz gezogen wurde (vgl. Sachverhalt lit. A hievor). Hervorzuheben ist diesbezüglich auch das als venire contra factum proprium zu wertende Verhalten, zunächst fachärztliche Berichte des behandelnden Neurologen Dr. med. C._ einzureichen, welche eine Verschlechterung des Gesundheitszustands seit der ABI-Begutachtung (mässige Progredienz der bein- und distalbetonten, axonalen und demyelisierenden Polyneuropathie) für möglich erscheinen liessen, um - nachdem der RAD genau deswegen die Durchführung einer Verlaufsbegutachtung für notwendig erachtet hatte - alsdann u.a. mit den Argumenten, weitere Abklärungen seien nicht notwendig und stellten eine "unzulässige Verfahrensverzögerung dar", die vorgesehene Untersuchung abzulehnen. Hinzu kommt eine unüblich grosse Zahl von Fristerstreckungsgesuchen, verfahrens- und beweisrechtlichen Anträgen sowie beantragten (insgesamt 38) Zusatz- und Ergänzungsfragen (vgl. hierzu Urteil 8C_386/2014 vom 6. Oktober 2014 E. 4.4 i.f.), welches prozessuale Verhalten - mit Blick auf die gesamten Umstände des Revisionsverfahrens - weitestgehend als Ausfluss des Ziels, das Verfahren in die Länge zu ziehen und damit die laufende ganze Invalidenrente solange als möglich zu bewahren, gewertet werden muss. In diesem Zusammenhang ist zu bemerken, dass es der Verwaltung, sollte weiterhin versucht werden, das Revisionsverfahren unnötig zu verzögern, anheimgestellt ist, eine Suspendierung der Invalidenrente ins Auge zu fassen (vgl. in <ref-ruling> nicht publ. E. 9.2 des Urteils 8C_690/2014 vom 4. Mai 2015).
Nach dem Gesagten ist auf die trölerische und damit rechtsmissbräuchliche Beschwerde gestützt auf Art. 108 Abs. 1 lit. a und c BGG mit Entscheid des Einzelrichters nicht einzutreten. Damit wird das Gesuch um Erteilung der aufschiebenden Wirkung gegenstandslos. Soweit der Beschwerdeführer schliesslich die vorinstanzliche Nichtgewährung einer Parteientschädigung anficht, kann diese Rüge im Zuge der Anfechtung des Endentscheids vor Bundesgericht immer noch erhoben werden (<ref-law>; vgl. <ref-ruling>).
3.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1 und 3 BGG).

rulings:
Demnach erkennt der Einzelrichter:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 27. Mai 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Einzelrichter: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Furrer


facts:
Sachverhalt:
A.
A._ (geb. 1943) lebt seit ihrer Pensionierung im Jahr 2007 von einer AHV-Rente und zeitweise bezogenen Ergänzungs- resp. Zusatzleistungen. Im April 2015 wurde sie aus ihrer Wohnung ausgewiesen (vgl. Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich vom 19. März 2015); seither verfügt sie über keine eigene Unterkunft mehr.
Am 19. Dezember 2014 ersuchte A._ die Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde der Stadt Zürich (KESB) um Prüfung einer Begleitbeistandschaft nach <ref-law> für administrative Belange und die Wohnungssuche. Mit Beschluss vom 18. Juni 2015 ordnete die KESB eine Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung nach Art. 394 und 395 ZGB an. Die Behörde definierte die Aufgaben der Beistandsperson in den Bereichen Wohnen, Gesundheit und medizinische Betreuung, soziales Wohl und administrative Angelegenheiten. Weiter sah die Behörde vor, dass die Beistandsperson die Betroffene beim Erledigen der finanziellen Angelegenheiten vertrete, insbesondere ihr Einkommen und allfälliges Vermögen sorgfältig verwalte. Dabei werde ihr diesbezüglich die Handlungsfähigkeit entzogen und der Beistandsperson entsprechend ausschliessliche Vertretungsbefugnis erteilt, mit Ausnahme eines auf A._ lautenden persönlichen Kontos. Die bezeichnete Beistandsperson wurde ermächtigt, die Post der Betroffenen soweit erforderlich zu öffnen.
Gegen den Beschluss der KESB vom 18. Juni 2015 erhob A._ Beschwerde an den Bezirksrat Zürich mit dem Antrag, von der Anordnung einer Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung sei abzusehen. Der Bezirksrat hiess das Rechtsmittel teilweise gut, indem er die Ermächtigung zum Öffnen von Postsendungen sowie die Einschränkung der Handlungsfähigkeit in finanziellen Belangen aufhob, den angefochtenen Beschluss aber im Übrigen bestätigte (Urteil vom 3. Dezember 2015).
B.
Mit Beschwerde an das Obergericht des Kantons Zürich beantragte A._, es sei auf eine Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung zu verzichten; zu bestätigen sei das Urteil des Bezirksrats, was die Aufhebung der Ermächtigung zum Öffnen von Postsendungen und der Einschränkung der Handlungsfähigkeit angehe. Das Obergericht hiess die Beschwerde teilweise gut. Es ordnete wiederum eine Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung für die Betroffene an und gab der Beistandsperson im Einzelnen auf,
"a) sie beim Erledigen der finanziellen Angelegenheiten und dem dazu erforderlichen Verkehr mit Banken, Post, Ämtern und Behörden zu vertreten, insbesondere ihr Einkommen und allfälliges Vermögen sorgfältig zu verwalten,
b) sie beim Erledigen der administrativen Angelegenheiten zu unterstützen und sie dabei namentlich im Verkehr mit den für Zusatz- und Versicherungsleistungen zuständigen Ämtern, Behörden, (Sozial-) Versicherungen und sonstigen Institutionen zu vertreten,
c) stets für eine angemessene Versicherungsdeckung namentlich durch Krankenkassen besorgt zu sein und sie dabei zu vertreten,
d) stets für eine geeignete Wohnsituation bzw. Unterkunft besorgt zu sein und sie bei allen in diesem Zusammenhang erforderlichen Handlungen zu unterstützen und zu vertreten.
2. Der Beistandsperson wird die Befugnis erteilt, an A._ gerichtete Postsendungen zu öffnen, soweit das zur Erfüllung der Vertretungsaufgaben der Beistandsperson erforderlich ist."
Zudem bestätigte das Obergericht die behördlich eingesetzte Beiständin und die Bestimmungen zu Organisation und Durchführung der Beistandschaft (Urteil vom 3. Februar 2016).
C.
A._ führte am 4. März 2016 Beschwerde in Zivilsachen mit den Rechtsbegehren, es sei von der Anordnung einer Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung abzusehen. Eventuell sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit sie ein ordnungsgemässes Verfahren durchführe. Die Beschwerdeführerin ersucht zudem um aufschiebende Wirkung des Rechtsmittels und um unentgeltliche Rechtspflege.
Die KESB beantragt, die aufschiebende Wirkung sei nicht zu erteilen. Das Obergericht verzichtete auf eine Stellungnahme. Das Bundesgericht wies das Gesuch um aufschiebende Wirkung ab; das Interesse an der sofortigen Vollstreckung des angefochtenen Urteils überwiege das Interesse der Beschwerdeführerin am Aufschub der Vollstreckung (Verfügung vom 14. März 2016).
In der Sache holte das Bundesgericht keine Vernehmlassungen ein.

considerations:
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde richtet sich gegen den Endentscheid (<ref-law>) einer letzten kantonalen Instanz (<ref-law>). Der erwachsenenschutzrechtliche Entscheid ist öffentlich-rechtlicher Natur, steht aber in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht (Art. 72 Abs. 2 lit. b Ziff. 6 BGG). Die Beschwerdeführerin hat am Verfahren vor der Vorinstanz teilgenommen (vgl. <ref-law>). Sie ist durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt und hat ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung (<ref-law>). Auf die rechtzeitig (<ref-law>) eingereichte Beschwerde ist grundsätzlich einzutreten.
2.
2.1. Strittig ist die Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung (Art. 394 und Art. 395 ZGB) im vorinstanzlich angeordneten Umfang.
2.2. Das Obergericht geht davon aus, die Betroffene anerkenne grundsätzlich eine Hilfsbedürftigkeit infolge eines Schwächezustandes im Sinne von Art. 388 Abs. 1 in Verbindung mit <ref-law>. Ein solcher Zustand sei denn auch aktenkundig. Der (medizinisch näher umschriebene) Schwächezustand manifestiere sich in einer Einschränkung der Fähigkeit, die Realität und damit ihre persönliche Situation und die Folgen ihrer wirtschaftlichen Lage adäquat zu erkennen und sich entsprechend zu verhalten. Ausserdem verfüge die Beschwerdeführerin über kein verbindliches, für Dritte erkennbares Domizil, was eine zweckmässige Erledigung ihrer administrativen Belange behindere. Eine Einkommens- und Vermögensverwaltung allein sei mit Blick auf die Situation der Betroffenen unzureichend, so dass ein Vertretungsrecht, einschliesslich der Befugnis zum Öffnen von Postsendungen, vorzusehen sei. Das gelte auch bezüglich der Sorge für eine hinreichende Versicherungsdeckung. In anderen administrativen Bereichen genüge es, die Betroffene zu unterstützen; damit trage man auch ihrem grossen Autonomiebedürfnis Rechnung. Die Suche nach einer Unterkunft wiederum sei nur erfolgversprechend, wenn die Beistandsperson nicht nur unterstützend wirke, sondern Vertretungsbefugnisse erhalte. Nicht erforderlich sei dagegen, das soziale Wohl der Betroffenen im Rahmen einer Vertretungsbeistandschaft zu fördern, zumal sie durchaus über soziale Kontakte verfüge. Nicht geeignet sei sodann eine Vertretung in medizinischen Belangen.
3.
3.1. Anhand der Verfahrensgeschichte bestreitet die Beschwerdeführerin zunächst die im angefochtenen Urteil zum Ausdruck kommende Auffassung, sie sei teilweise einverstanden mit einer Vertretungsbeistandschaft. Dieses Verständnis der Vorakten sei krass treuwidrig und widersprüchlich.
Das Obergericht stellt eine ambivalente Haltung der Betroffenen fest; sie habe ursprünglich selber eine (weniger weitgehende) erwachsenenschutzrechtliche Massnahme (Begleitbeistandschaft) verlangt (vgl. Schreiben vom 19. Dezember 2014), sich aber verschiedentlich auch gegen jegliche Beistandschaft verwahrt, namentlich indem sie eine Schutzbedürftigkeit bestreite. Entgegen der Darstellung in der Beschwerdeschrift handelt es sich bei diesen Feststellungen nicht um ein "zentrales Argument" für die strittige Massnahme: In keinem Punkt wird diese massgeblich damit begründet, die Beschwerdeführerin habe ihr (teilweise) zugestimmt. Die Vorinstanz hat die Vertretungsbeistandschaft vielmehr umfassend überprüft. Daher kann dahingestellt bleiben, wie die vor Obergericht gestellten Rechtsbegehren - auch im Lichte der dazugehörigen Begründung (dazu <ref-ruling>) - genau auszulegen gewesen wären.
3.2.
3.2.1. Wiederum von krasser Treuwidrigkeit und Widersprüchlichkeit spricht die Beschwerdeführerin bezüglich des Umstandes, dass das Obergericht in einem früheren mietrechtlichen Ausweisungsverfahren die Bestellung einer Vertretung im Sinne von <ref-law> sowie die Benachrichtigung der KESB nach Abs. 2 dieser Bestimmung - in ähnlicher Besetzung - als nicht erforderlich bezeichnet habe. Aus einem solchen Umstand kann die Beschwerdeführerin indessen nichts für ihren Rechtsstandpunkt ableiten: Eine abweichende Sichtweise desselben Gerichts in einem anderen Verfahren und in einem anderen rechtlichen Zusammenhang darf den erwachsenenschutzrechtlichen Entscheid offenkundig nicht präjudizieren.
3.2.2. Die Beschwerdeschrift enthält des Weitern spekulative Überlegungen dazu, welchen anderen Ausgang das Ausweisungsverfahren hätte nehmen können, wenn der Betroffenen damals eine amtliche Rechtsvertretung gestellt worden wäre. Daraus kann keinesfalls abgeleitet werden, der Einschluss der Sorge für die Wohnsituation in das Mandat der Vertretungsbeistandschaft sei bundesrechtswidrig. So oder anders sind die Wohnverhältnisse fraglos untragbar geworden, weshalb eine diesbezügliche Vertretungszuständigkeit der Beistandsperson unabhängig vom Ausgang des Ausweisungsverfahrens notwendig geworden wäre.
3.3. Die Beschwerdeführerin macht sodann geltend, mit ihrer AHV-Rente von monatlich rund Fr. 1'500.-- lebe sie unter dem Existenzminimum. An sich hätte sie Anspruch auf Zusatzleistungen von Fr. 6'900.-- jährlich (vgl. nunmehr die Verfügung des stadtzürcherischen Amts für Zusatzleistungen zur AHV/IV vom 10. Dezember 2015). Wenn die Zusatzleistungen ordnungsgemäss ausbezahlt worden wären, hätte ein Grossteil der Schulden von Fr. 73'000.-- (aus den Jahren 2010 bis 2015) gar nicht entstehen können. Der Zugang zu Ergänzungsleistungen sei ihr mittels teils schikanöser Melde- und Mitwirkungsauflagen zumindest erschwert worden. Praktisch alle Probleme bei der Bewältigung des Alltags hingen mit ihrer prekären finanziellen Situation zusammen; wäre sie finanziell besser gestellt, wären wohl kaum erwachsenenschutzrechtliche Vorkehrungen in die Wege geleitet worden. Die angeordnete Massnahme erweise sich als indirekte Diskriminierung aufgrund ihrer sozialen Stellung (<ref-law>). Ihre Schwierigkeiten bei der Lebensbewältigung seien armutsbedingt; nicht ersichtlich sei, was eine Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung daran ändern könnte.
Dabei übersieht die Beschwerdeführerin zum einen, dass der vorinstanzlich festgestellte Schwächezustand (<ref-law>) - und nicht die Mittellosigkeit - die strittigen Vorkehrungen veranlasst hat. Das gilt sinngemäss auch hinsichtlich des Standpunktes, es liege vor allem an ihren prekären finanziellen Verhältnissen und an den Schulden, dass die Suche nach einer passenden Wohngelegenheit bisher nicht erfolgreich war. Die finanzielle Notlage hat wohl dazu beigetragen, dass der Schwächezustand zu einer erheblichen Hilfsbedürftigkeit (namentlich wegen der Obdachlosigkeit) geführt hat; sie ist aber keineswegs der vorherrschende Grund für die strittige Vorkehr. Zum andern ist die Mittellosigkeit gerade Folge der Hilfsbedürftigkeit. Die Beschwerdeführerin war offenbar über längere Zeit hinweg nicht in der Lage, ihr zustehende Ergänzungs- und Zusatzleistungen (vgl. Art. 2 Abs. 1 und 2 ELG; Erich Gräub, Zusatzleistungen zur AHV und IV, in Recht der Sozialen Sicherheit, Steiger-Sackmann/Mosimann [Hrsg.], 2014, S. 904 Ziff. 26.3) erhältlich zu machen (vgl. aber unten E. 3.4.1 a.E.). Dies inskünftig dauerhaft zu ändern gehört zu den Aufgaben der Beiständin.
3.4.
3.4.1. Sodann rügt die Beschwerdeführerin als bundesrechtswidrig, dass das Obergericht der Beistandsperson erneut die Befugnis verliehen hat, Postsendungen zu öffnen; dies, nachdem der Bezirksrat die entsprechende Ziffer des KESB-Beschlusses zuvor aufgehoben hat. Dabei handle es sich um einen massiven und nicht zu rechtfertigenden Eingriff in das Recht auf Privatsphäre (<ref-law>) und das strafrechtlich geschützte Briefgeheimnis (<ref-law>). Die Vorinstanz begründe nicht, weshalb sie dies als verhältnismässig erachte.
Weiter verstosse es gegen die Dispositionsmaxime im Rechtsmittelverfahren, das Verbot der Schlechterstellung, den Anspruch auf rechtliches Gehör und den Grundsatz der Verfahrensfairness, dass das Obergericht den Aufgabenkatalog um die Sicherstellung einer angemessenen (Kranken-) Versicherungsdeckung erweitert habe, nachdem keine der Vorinstanzen dies vorgesehen habe und mit dieser Anordnung auch nicht gerechnet werden konnte. Diese Form der Vertretung sei in der Sache denn auch nicht angezeigt. Die Beschwerdeführerin habe selber für eine Krankenversicherung gesorgt: Einer Verfügung des städtischen Amtes für Zusatzleistungen zur AHV/IV vom 10. Dezember 2015 sei zu entnehmen, dass von dem ab Januar 2016 bestehenden Anspruch auf Ergänzungsleistungen von monatlich Fr. 589.--ein Betrag von Fr. 423.80 als Prämienzahlung direkt an eine Krankenkasse überwiesen werde.
3.4.2. Es trifft zu, dass die Vorinstanz das beistandschaftliche Mandat um die angesprochenen beiden Punkte erweitert hat. Weder die Befugnis, Postsendungen zu öffnen, noch die Vertretung in Versicherungsangelegenheiten figurierten im bezirksrätlichen Entscheiddispositiv. Nachdem die Beschwerdeführerin nunmehr aber obligatorisch krankenpflegeversichert ist, erweist sich die erwachsenenschutzrechtliche Vorkehr insoweit als gegenstandslos. Diesbezüglich fehlt es am Rechtsschutzinteresse und kann auf die Beschwerde nicht eingetreten werden. Die Sorge für weiteren notwendigen Versicherungsschutz (und das dazugehörende stellvertretende Handeln der Beistandsperson) fällt ohne Weiteres unter die Erledigung administrativer Angelegenheiten. Dass das Obergericht das Mandat mit Bezug auf Versicherungsangelegenheiten spezifiziert hat, begründet keine unzulässige Ausdehnung des Verfahrensgegenstandes und keine Reformatio in peius. Die Beschwerdeführerin widerspricht sich hier insofern selbst, wenn sie an anderer Stelle rügt, es bleibe vollkommen unklar, wie die Vertretungsbeistandschaft betreffend administrative Angelegenheiten zu verstehen sei; das Obergericht habe der KESB "eine Blankovollmacht bzw. Pauschalermächtigung" erteilt (Beschwerdeschrift S. 15 Ziff. 4.1 ff.).
Bei der Befugnis zum Öffnen von Postsendungen handelt es sich ebenfalls nicht um eine eigenständige Aufgabe, welche den Umfang des Prozessgegenstandes mitbestimmen würde. Aus dieser Spezifikation des Aufgabenkatalogs ergeben sich daher keine formellrechtlichen Weiterungen. Angesichts der eingehenden Feststellungen der Vorinstanz insbesondere über das gesundheitliche Befinden der Beschwerdeführerin und ihre Wohnsituation hat sie kein Bundesrecht verletzt, wenn sie - im Gegensatz noch zum Bezirksrat - davon ausgegangen ist, die Beistandsperson könne die ihr überbundenen Aufgaben nicht sachgerecht erfüllen, sofern es ihr nicht möglich sei, Postsendungen im Rahmen des Erforderlichen zu öffnen (angefochtenes Urteil E. 3.3.2 und 3.3.3). Daher sind entsprechende Eingriffe in grundrechtsgeschützte Positionen - soweit die jeweiligen Schutzbereiche überhaupt effektiv tangiert sind - gerechtfertigt (<ref-law>).
3.5. Unter dem Gesichtspunkt der Verhältnismässigkeit (<ref-law>) ist schliesslich kaum bedeutsam, dass das aktuelle erwachsenenschutzrechtliche Verfahren durch das Schreiben der Beschwerdeführerin vom 19. Dezember 2014 in Gang gesetzt wurde (vgl. oben E. 3.1). Hätte sie selber diesen Schritt nicht getan, wäre das Verfahren - angesichts der vielfältigen Gründe, die zur Anordnung der strittigen Vorkehrungen geführt haben - mit hoher Wahrscheinlichkeit durch einen anderen Anlass initiiert worden. Dem Obergericht kann somit unter dem Titel des rechtlichen Gehörs resp. der Begründungspflicht nicht vorgeworfen werden, es habe im angefochtenen Entscheid nicht ausdrücklich gewürdigt, dass die Beschwerdeführerin nur eine Begleitbeistandschaft beantragt hat.
Die Beschwerdeführerin moniert darüber hinaus sinngemäss, die Vorinstanz sei ihrer Begründungspflicht auch hinsichtlich des Ermessens, wie es ihr für die Bezeichnung einer erforderlichen und geeigneten Massnahme zustehe (<ref-law>; Urteil 5A_795/2014 vom 14. April 2015 E. 4.2.2), nicht genügend nachgekommen. Sie betont, autonom und handlungsfähig bleiben zu wollen. Mit dem Bezirksrat bestimmte das Obergericht denn auch, dass die Handlungsfähigkeit der Beschwerdeführerin nicht eingeschränkt wird. Unter diesen Umständen erscheint die Wahl einer Vertretungs- anstelle einer Begleitbeistandschaft eher als Ergebnis der Suche nach einer ausreichend wirksamen Massnahme denn als ein Problem der Verhältnismässigkeit im Sinne einer möglichst schonenden Ausgestaltung der Beistandschaft. Auch hier ist der angefochtene Entscheid nicht unzureichend motiviert: Die Vorinstanz legt für die verschiedenen Aufgaben der Beistandsperson jeweils ausführlich dar, inwieweit die Vertretungsbefugnisse sachlich begründet sind.
3.6. Die Bezeichnung der Beistandsperson und die Bestimmungen zu Organisation und Durchführung der Beistandschaft (Dispositiv-Ziff. 1/3. des vorinstanzlichen Urteils in Verbindung mit Dispositiv-Ziff. 3 des KESB-Beschlusses vom 18. Juni 2015) sind nicht angefochten.
4.
Insgesamt ist die Vertretungsbeistandschaft mit Vermögensverwaltung in der vorinstanzlichen Fassung rechtens. Die Beschwerde ist abzuweisen.
5.
5.1. Dem Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege im bundesgerichtlichen Verfahren kann entsprochen werden. Mit Blick auf den Verfahrenshergang erscheint die Beschwerde (knapp) nicht als von vornherein aussichtslos. Die Prozessarmut ist aktenkundig (vgl. Art. 64 Abs. 1 und 2 BGG). Rechtsanwalt Michael Brülhart wird als amtlicher Rechtsbeistand für das bundesgerichtliche Verfahren bestellt.
5.2. Mit Blick auf den Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin grundsätzlich kostenpflichtig (<ref-law>). Zufolge Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege werden die Gerichtskosten indessen vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen. Die Beschwerdeführerin leistet Ersatz, falls sie später dazu in der Lage ist (<ref-law>). Das gilt auch hinsichtlich der Entschädigung an den Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird gutgeheissen. Der Beschwerdeführerin wird Rechtsanwalt Michael Brülhart, Zürich, als amtlicher Rechtsbeistand bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, einstweilen aber auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Rechtsanwalt Michael Brülhart wird ein Honorar von Fr. 2'000.-- aus der Bundesgerichtskasse ausbezahlt.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde der Stadt Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 23. August 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Traub


facts:
Sachverhalt:
A.
Am 11. April 1997 erteilte die Baubehörde der Gemeinde Samedan den Ehegatten B. und C. D._ die Bewilligung zum Neubau eines Einfamilienhauses in Samedan auf Parzelle 1429. Im Formular "Hauptwohnungsanteile" wurde der Erstwohnungsanteil auf 100 % festgesetzt.
B.
Am 4. Januar 2005 verkauften B. und C. D._ die Liegenschaft Parzelle 1429 an A._ zu einem Preis von Fr. 2'300'000.--. Im Kaufvertrag wurde die Hauptwohnungsverpflichtung nicht erwähnt.
2011 verlegte A._ seinen Wohnsitz von Samedan nach Luzern. Auf Nachfrage hin bestätigte ihm die Gemeindeverwaltung mit Schreiben vom 28. Februar 2011, dass auf der Liegenschaft 1429 keine Nutzungsbeschränkungen angemerkt seien und diese - aufgrund der gesamten der Bauverwaltung bekannten Umstände - nicht der Hauptwohnungsverpflichtung unterliege. Eine identische Bestätigung der Gemeindeverwaltung erfolgte am 20. März 2013 auf Nachfrage der Firma E._ AG.
Am 11. April 2013 ersuchte Rechtsanwalt F._ die Gemeinde um eine entsprechende Bestätigung, da er am Erwerb von Parzelle 1429 interessiert sei und sich deshalb vergewissern wolle, dass diese nicht der Hauptwohnungsverpflichtung unterliege. Am 17. Juni 2013 teilte die Gemeinde F._ sowie A._ und der E._ AG mit, dass die Liegenschaft als Hauptwohnung bewilligt worden sei. Die Hauptwohnungsverpflichtung sei zwar versehentlich nicht im Grundbuch angemerkt worden, bestehe zufolge der bloss deklaratorischen Natur solcher Anmerkungen aber dennoch.
Am 24. Juni 2013 ersuchte A._ die Gemeinde um Erlass einer anfechtbaren Verfügung.
Am 19. Juli 2013 beauftragte die Gemeinde das Amt für Schätzungswesen Graubünden mit der Erstellung eines Schätzungsgutachtens. Im entsprechenden Gutachten vom 28. November 2013 gab das Amt für Schätzungswesen folgende Schätzungen ab:
- Verkehrswert per 4. Januar 2005 mit Hauptwohnungsverpflichtung: Fr. 2'300'000.--
- Verkehrswert per 4. Januar 2005 ohne Hauptwohnungsverpflichtung: Fr. 2'890'000.--
- Verkehrswert per 19. Juli 2013 mit Hauptwohnungsverpflichtung: Fr. 2'640'000.--
- Verkehrswert per 19. Juli 2013 ohne Hauptwohnungsverpflichtung: Fr. 4'150'000.--.
Nach Anhörung der Beteiligten hielt die Gemeinde mit Verfügung vom 26. Mai 2014 fest, dass das bestehende Einfamilienhaus auf Parzelle 1429 nur als Hauptwohnung genutzt werden dürfe und wies das Grundbuchamt an, diese öffentlich-rechtliche Eigentumsbeschränkung im Grundbuch anzumerken.
C.
Hiergegen erhob A._ am 1. Juli 2014 Beschwerde ans Verwaltungsgericht. Dieses wies die Beschwerde am 6. Oktober 2015 ab.
D.
Dagegen hat A._ am 5. November 2015 Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ans Bundesgericht erhoben. Er beantragt, der verwaltungsgerichtliche Entscheid und die Verfügung der Gemeinde Samedan vom 26. Mai 2014 seien aufzuheben und es sei festzustellen, dass das Grundstück Nr. 1429, GB Samedan, nicht der Hauptwohnungspflicht unterstehe. Eventualiter sei festzustellen, dass die Zweitwohnungsnutzung auf dem Grundstück uneingeschränkt geduldet werde. Subeventualiter sei die Sache zur nochmaligen Beurteilung im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz oder an die Gemeinde Samedan zurückzuweisen.
E.
Das Verwaltungsgericht beantragt, die Beschwerde sei abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei.
Die Gemeinde Samedan schliesst auf Abweisung des Hauptantrags Ziff. 1. Der Eventualantrag Ziff. 2 (Duldung der Zweitwohnungsnutzung) sei abzuweisen, wenn bei Durchsetzung der Hauptwohnungsverpflichtung kein Schaden zu bejahen sei oder dieser ausschliesslich nach Art. 4 des Bündner Gesetzes über die Staatshaftung vom 5. Dezember 2006 (SHG/GR; BR 170.050 (Billigkeitshaftung) zu beurteilen sei; ansonsten sei die Beschwerde in diesem Punkt gutzuheissen. Die Gemeinde weist darauf hin, dass sie hoch verschuldet sei, und es sich daher nicht leisten könne, die Hauptwohnungsverpflichtung durchzusetzen, wenn dies eine Staatshaftung von Fr. 1.51 Mio. auslösen würde.
B. und C. D._ verzichten auf eine Stellungnahme und betonen, dass sie nicht Partei seien, sondern lediglich "weitere Beteiligte" i.S.v. <ref-law>.
F.
In seiner Replik hält der Beschwerdeführer seine Beschwerdeanträge aufrecht und äussert sich zur Vernehmlassung der Gemeinde.
Die Gemeinde und die übrigen Verfahrensbeteiligten haben auf eine Duplik verzichtet.

considerations:
Erwägungen:
1.
Gegen den kantonal letztinstanzlichen Endentscheid des Verwaltungsgerichts steht grundsätzlich die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ans Bundesgericht offen (Art. 82 lit. a, 86 Abs. 1 lit. d und 90 BGG). Der Beschwerdeführer ist als Eigentümer des belasteten Grundstücks zur Beschwerde legitimiert (<ref-law>). Auf die rechtzeitig erhobene Beschwerde (<ref-law>) ist daher grundsätzlich einzutreten.
1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht - einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens - gerügt werden (<ref-law>). Das Bundesgericht wendet das Bundesrecht grundsätzlich von Amtes wegen an (<ref-law>). Die Verletzung von Grundrechten (einschliesslich die willkürliche Anwendung von kantonalem Recht) prüft es dagegen nur insoweit, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und genügend begründet worden ist (<ref-law>; <ref-ruling> E. 1.4.2 S. 254 mit Hinweisen). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat, sofern dieser nicht offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht (Art. 105 und Art. 97 Abs. 1 BGG).
1.2. Die Begründung der Beschwerde (unter Angabe allfälliger Beweismittel) muss bereits in der Beschwerdeschrift enthalten sein; diese kann grundsätzlich nur bis zum Ablauf der Beschwerdefrist ergänzt werden (<ref-law> und <ref-law> e contrario). Zusätzliche Ausführungen in der Replik können nur berücksichtigt werden, wenn erst die Vernehmlassung eines anderen Verfahrensbeteiligten dazu Anlass gibt (<ref-ruling> E. 2.2 S. 21 mit Hinweisen; LAURENT MERZ in: Basler Kommentar zum BGG, N. 42 zu Art. 42).
Soweit der Beschwerdeführer erst in der Replik die Verkehrswertschätzung des Amtes für Schätzungswesen kritisiert und in diesem Zusammenhang Verfahrensrügen erhebt, sind diese Einwände verspätet und im Folgenden nicht zu berücksichtigen.
1.3. Streitgegenstand ist die vom Verwaltungsgericht bestätigte Verfügung vom 26. Mai 2014, mit der festgestellt wurde, dass das Einfamilienhaus auf Parzelle 1429 nur als Hauptwohnung genutzt werden darf und das Grundbuchamt Maloja angewiesen wurde, dies im Grundbuch anzumerken. Ob die Durchsetzung der Hauptwohnungsverpflichtung allenfalls zu einer Haftung der Gemeinde nach SHG führen könnte, wurde vom Verwaltungsgericht nicht geprüft und ist daher auch nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens. Die von der Gemeinde in diesem Zusammenhang aufgeworfenen Fragen (z.B. zum Schaden, zur Kausalität der unterlassenen Anmerkung im Grundbuch, zum Vertrauensschutz, etc.) sind daher im Folgenden nur zu berücksichtigen, soweit sie für die Beurteilung der Rügen des Beschwerdeführers zur Hauptwohnungsverpflichtung relevant sind.
2.
Das Verwaltungsgericht führte aus, die Hauptwohnungspflicht als öffentlich-rechtliche Eigentumsbeschränkung sei versehentlich nicht ins Grundbuch eingetragen worden. Die Grundbucheintragung habe aber lediglich deklaratorische Wirkung (<ref-law>) und nehme deshalb auch nicht am öffentlichen Glauben des Grundbuchs teil (<ref-law>), weshalb die Nutzungsbeschränkung gegenüber dem Beschwerdeführer weiterbestanden habe, der das Einfamilienhaus am 4. Januar 2005 ohne Wissen um die bestehende Eigentumsbeschränkung erworben hatte. Da dieser seinen Wohnsitz am 11. Juli 2011 nach Luzern verlegt habe und das Einfamilienhaus seither nicht mehr als Erstwohnung benutze, liege eine materielle Baurechtswidrigkeit vor. Diese könne auch nicht behoben werden, da Art. 29 des kommunalen Baugesetzes (BauG) die Umnutzung der Hauptwohnung in eine Zweitwohnung nicht zulasse. Materiell vorschriftswidrige Zustände seien auf Anordnung der zuständigen Behörde zu beseitigen (Art. 94 Abs. 1 des Raumplanungsgesetzes für den Kanton Graubünden [KRG; BR 801.100]). Allerdings müsse nach Art. 94 Abs. 4 KRG eine Duldungsverfügung erlassen werden, wenn die streitige Anordnung den Prinzipien der Verhältnismässigkeit oder des Vertrauensschutzes widerspreche.
Das Verwaltungsgericht verneinte dies. Es bestehe ein gewichtiges öffentliches Interesse an der Beschränkung von Zweitwohnungen im allgemeinen und im Kreis Oberengadin bzw. der Gemeinde Samedan im besonderen. Die früher bestehende Möglichkeit der finanziellen Abgeltung der Hauptwohnungsverpflichtung sei mit der Teilrevision des Baugesetzes im Jahre 2010 abgeschafft worden, was das erhebliche öffentliche Interesse an der tatsächlichen Durchsetzung der Hauptwohnungsverpflichtungen belege. Dem stünden rein pekuniäre Interessen des Beschwerdeführers gegenüber, denen kein erhebliches Gewicht zukomme. Dieser habe seit seinem Wegzug nach Luzern versucht, das Haus in Samedan zu verkaufen, d.h. er hege nicht die Absicht, es selbst als Zweitwohnung zu nutzen. Sein persönliches Interesse bestehe vielmehr darin, mit dem Weiterverkauf einen möglichst grossen Gewinn zu erzielen. Aus dem Schätzungsgutachten ergebe sich, dass in Samedan durchaus ein Markt für Erstwohnungen bestehe, weshalb er sein Einfamilienhaus auch als Erstwohnung gewinnbringend verkaufen oder vermieten könne. Unter diesen Umständen vermöchten die persönlichen Interessen des Beschwerdeführers an der Duldung der fortwährenden Nutzung seines Einfamilienhauses als Zweitwohnung nicht gegen das öffentliche Interesse an der nachträglichen Durchsetzung der im Jahre 1997 verfügten Hauptwohnungsverpflichtung aufzukommen.
3.
Der Beschwerdeführer teilt die Analyse der Rechtslage nach kantonalem Recht. Dagegen ist er der Auffassung, das Verwaltungsgericht habe bei der Verhältnismässigkeitsprüfung die privaten und öffentlichen Interessen offensichtlich unrichtig festgestellt und die Interessenabwägung willkürlich vorgenommen (<ref-law>); er rügt eine Verletzung der Eigentumsgarantie (Art. 26 i.V.m. <ref-law>); zudem habe die Vorinstanz die Voraussetzungen des Vertrauensschutzes zu Unrecht verneint.
3.1. Der Beschwerdeführer bestreitet zunächst ein konkretes öffentliches Interesse an der Durchsetzung der Hauptwohnungsnutzung, habe die Gemeinde doch seit seinem Wegzug nach Luzern und dem Erlass der angefochtenen Verfügung keine Anstalten getroffen, die Erstwohnungsverpflichtung durchzusetzen.
Wie die materiell unrichtigen Auskünfte des Bauverwalters vom 28. Februar 2011 und vom 20. März 2013 zeigen, ging die Gemeinde bis ins Jahr 2013 selbst davon aus, dass keine Hauptwohnungsverpflichtung bestehe. Dieser Irrtum wurde erst aufgrund der Anfrage von F._ korrigiert (mit Schreiben vom 17. Juni 2013). Ab diesem Zeitpunkt wurde die Gemeinde aktiv, indem sie ein Schätzungsgutachten in Auftrag gab und die Parteien zur beabsichtigten Durchsetzung der Hauptwohnungsverpflichtung anhörte. Sie hat somit die baurechtswidrige Nutzung des Einfamilienhauses als Zweitwohnung nie bewusst geduldet. Unter diesen Umständen kann nicht auf ein fehlendes Durchsetzungsinteresse der Gemeinde im konkreten Einzelfall geschlossen werden.
3.2. Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, dass er keinen Käufer oder Mieter finde, der bereit sei, die Liegenschaft zu einem ortsüblichen Preis zu kaufen oder zu mieten. Allerdings präzisiert er (in Ziff. 3 der Beschwerdeschrift), dass er einen ortsüblichen Preis für Zweitwohnungen meint. Das Verwaltungsgericht hatte dagegen aufgrund des Schätzungsgutachtens festgestellt, dass es möglich sei, das Haus gewinnbringend zu Erstwohnungspreisen zu verkaufen oder zu vermieten. Dies wird vom Beschwerdeführer nicht substanziiert bestritten (zu den Ausführungen in der Replik vgl. oben E. 1.2). Ist deshalb von der Sachverhaltsfeststellung des Verwaltungsgerichts auszugehen (<ref-law>), befindet sich der Beschwerdeführer nicht in der von ihm geschilderten "absurden Situation", sein Haus in Samedan weder verkaufen noch selbst nutzen zu können.
3.3. Der Beschwerdeführer beanstandet weiter die Feststellung des Verwaltungsgerichts als offensichtlich unrichtig, wonach das von ihm geltend gemachte Interesse an der Zweitwohnungsnutzung eine Schutzbehauptung sei. Zwar sei es von Anfang an sein Plan gewesen, die nicht mehr selbst genutzte Liegenschaft gewinnbringend zu verkaufen; bis zum beabsichtigten Verkauf habe er sie aber noch als Zweitwohnung nutzen wollen.
Die Qualifikation als Schutzbehauptung bezog sich auf die Aussage in der Beschwerdeschrift vom 1. Juli 2014 (Ziff. 4.5), wonach der Beschwerdeführer "im guten Glauben darauf, seine Liegenschaft weiterhin als Zweitwohnung nutzen zu dürfen, seinen Wohnsitz nach Luzern verlegt" habe. Da sich die Zweitnutzungsabsicht nach eigenem Bekunden des Beschwerdeführers nur auf die Übergangsfrist bis zu dem - aus wirtschaftlichen Gründen - dringenden Verkauf beschränkte, ist es nicht willkürlich, wenn das Verwaltungsgericht diesem Interesse kein erhebliches Gewicht und jedenfalls keine ausschlaggebende Bedeutung für die Wohnsitzverlegung zuerkannte.
3.4. Der Beschwerdeführer kritisiert schliesslich die Argumentation der Vorinstanz, wonach keine nachteilige Disposition als Voraussetzung für den Vertrauensschutz vorliege: Aufgrund seiner damals (im Jahr 2005) unsicheren beruflichen Situation habe er sich nicht an einen Ort binden können und hätte deshalb keinesfalls eine Liegenschaft mit einer Hauptwohnungsverpflichtung erworben, wenn er darum gewusst hätte.
Der in <ref-law> verankerte Grundsatz von Treu und Glauben verleiht einer Person Anspruch auf Schutz des berechtigten Vertrauens in behördliche Zusicherungen oder sonstiges, bestimmte Erwartungen begründendes Verhalten der Behörden. Vorausgesetzt ist weiter, dass die Person, die sich auf Vertrauensschutz beruft, berechtigterweise auf diese Grundlage vertrauen durfte und gestützt darauf nachteilige Dispositionen getroffen hat, die sie nicht ohne Nachteil rückgängig machen kann (<ref-ruling> E. 6.1 S. 636 f.; <ref-ruling> E. 4.1 S. 170; je mit Hinweisen).
3.4.1. Vorliegend hat das Verwaltungsgericht die Voraussetzungen des Vertrauensschutzes bereits mangels Vertrauensgrundlage verneint, weil ein gutgläubiger Erwerber aus dem Fehlen der Grundbuchanmerkung nicht ableiten dürfe, dass die Beschränkung nicht bestehe (E. 4d und 2c des angefochtenen Entscheids). Mit dieser Erwägung setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander und legt nicht dar, inwiefern sie Bundesrecht verletze. Dies ist auch nicht ersichtlich:
Zwar verpflichtet <ref-law> (seit der Änderung vom 11. Dezember 2009; AS 2011 4637; BBl 2007 5283) das Gemeinwesen, für bestimmte Grundstücke verfügte dauerhafte Nutzungs- oder Verfügungsbeschränkungen im Grundbuch anmerken zu lassen. Die Anmerkung hat aber bloss deklaratorische Bedeutung (<ref-ruling> E. 4 S. 183; Urteil 1C_151/2010 vom 21. Juni 2010 E. 2.3, in ZBGR 2011 117) und die Anmerkungen nehmen nicht an der Wirkung des öffentlichen Glaubens des Grundbuchs gemäss <ref-law> teil. Der Erwerber eines Grundstücks kann somit weder auf den wirklichen Bestand eines angemerkten Rechtsverhältnisses vertrauen noch aus dem Fehlen einer Anmerkung auf den Nichtbestand eines anmerkungsfähigen Rechtsverhältnisses schliessen (Urteil 1C_151/2010 vom 21. Juni 2010 E. 2.3 mit Hinweisen; Jürg Schmid, in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 5. Aufl. 2015, N. 12 f. zu Art. 962).
3.4.2. Im Übrigen hat das Verwaltungsgericht festgestellt, dass der Beschwerdeführer die Wohnung auch als Erstwohnung gewinnbringend verkaufen könne. Diese Sachverhaltsfeststellung wird in der Beschwerdeschrift nicht substanziiert bestritten; die erst in der Replik erhobenen Rügen sind verspätetet (oben E. 1.2). Es ist deshalb davon auszugehen, dass er die Möglichkeit hat, die 2005 getroffene Disposition (Erwerb einer Liegenschaft mit Hauptwohnungsverpflichtung) ohne vermögenswerte Nachteile wieder rückgängig zu machen. Unter diesen Umständen durfte das Verwaltungsgericht auch diese Voraussetzung des Vertrauensschutzes verneinen.
3.5. Die Rügen des Beschwerdeführers erweisen sich daher als unbegründet, soweit sie überhaupt den Begründungsanforderungen nach <ref-law> genügen.
4.
Die Beschwerde ist daher abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (<ref-law>). Die Gemeinde Samedan unterliegt in ihrem amtlichen Wirkungsbereich und hat daher keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung (<ref-law>). Auch B. und C. D._, die sich nicht als Partei am Verfahren beteiligt haben, haben keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen.
4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Gemeinde Samedan, B. und C. D._ und dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, 5. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 9. Mai 2016
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Die Gerichtsschreiberin: Gerber