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46
- - source_sentence: Quels sont les points clés de l'audit que les commissaires aux
47
- comptes ont jugés importants pour l'audit des comptes annuels ?
48
- sentences:
49
- - PricewaterhouseCoopers Audit BDO Paris 63, rue de Villiers 43-47 avenue de la
50
- Grande-Armée 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex 75116 Paris Rapport des commissaires
51
- aux comptes sur les comptes annuels (Exercice clos le 31 décembre 2022) A l'assemblée
52
- générale HSBC SFH (FRANCE) IMMEUBLE COEUR DEFENSE 110 ESPLANADE DU GENERAL DE
53
- GAULLE 92400 COURBEVOIE Opinion En exécution de la mission qui nous a été confiée
54
- par votre assemblée générale , nous avons effectué l’audit des comptes annuels
55
- de la société HSBC SFH (FRANCE) relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2022,
56
- tels qu’ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes annuels
57
- sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères
58
- et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi
59
- que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet
60
- exercice. L’opinion formulée ci-dessus est cohérente avec le contenu de notre
61
- rapport au comité d'audit. Fondement de l’opinion Référentiel d’audit Nous avons
62
- effectué notre audit selon les normes d’exercice professionnel applicables en
63
- France. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants
64
- et appropriés pour fonder notre opinion. Les responsabilités qui nous incombent
65
- en vertu de ces normes sont indiquées dans la partie « Responsabilités des commissaires
66
- aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels » du présent rapport. Indépendance
67
- Nous avons réalisé notre mission d’audit dans le respect des règles d’indépendance
68
- prévues par le code de commerce et par le code de déontologie de la profession
69
- de commissaire aux comptes sur la période du 1er janvier 2022 à la date d’émission
70
- de notre rapport, et notamment nous n’avons pas fourni de services interdits par
71
- l’article 5, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 537/2014. Justification des appréciations
72
- – Points clés de l’audit En application des dispositions des articles L.823-9
73
- et R.823-7 du code de commerce relatives à la justification de nos appréciations,
74
- nous devons porter à votre connaissance les points clés de l’audit relatifs aux
75
- risques d'anomalies significatives qui, selon notre jugement professionnel, ont
76
- été les plus importants pour l’audit des comptes annuels de l’exercice, ainsi
77
- que les réponses que nous avons apportées face à ces risques. Nous avons déterminé
78
- qu’il n’y avait pas de point clé de l’audit à communiquer dans notre rapport.
79
- - Il comprend CanalOlympia, précédemment intégré dans le segment Vivendi Village
80
- (les données 2021 ont été retraitées), ainsi qu’à Vivendi Create Joy, programme
81
- de solidarité qui soutient des pr ojets d’initiation et de formation professionnelle
82
- aux métiers d u groupe Vivendi, précédemment intégré dans le segment Corporate.
83
- 2.2.3 Evolution des flux nets de trésorerie opérationnels après intérêts et impôts
84
- (CFAIT) Sur l’exercice 2022, les flux nets de trésorerie opérationnels après intérêts
85
- et impôts (CFAIT) représentent un encaissement net de 410 millions d’euros (contre
86
- 540 millions d’euros sur l’exercice 2021), en repli de 130 millions d’euros. La
87
- baisse des flux ne ts de trésorerie opérationnels (-101 millions d’euros) et l’augmentation
88
- du décaisse ment net lié à l’impôt (-81 millions d’euros) sont partielle ment
89
- compensées par la hausse des flux nets de trésorerie liés aux activités financières
90
- (+35 millions d’euros). Sur l’exercice 2022, les flux nets de trésorerie liés
91
- à l’impôt représentent un décaissement net de 175 millions d’euros, contre 94
92
- millions d’euros sur l’exercice 2021. Sur l’exercice 2022, les activités financières
93
- génèrent un décaissement net de 9 millions d’euros, contre 61 millions d’euros
94
- sur l’exercice 2021. Ils comprennent principalement les intérêts nets payés pour
95
- -14 millions d’euros, contre -31 millions d’euros sur l’exerc ice 2021. Par ailleurs,
96
- les flux de trésorerie relatifs aux opérations de couverture du risque de change
97
- génèrent un encaissement de +19 mill ions d’euros (contre un décaissement de -18
98
- millions d’euros sur l’exercice 2021).
99
- - Orange Bank – Rapport de gestion 2023 Annexes - 4 - - Indicateurs clés23 2 Les
100
- fonds propres réglementaires correspondent aux fonds propres que doivent détenir
101
- les établissements financiers en lien avec l'exigence réglementaire définie par
102
- le Comité de Bâle. Le Tier 1 correspond à la partie jugée la plus solide (le noyau
103
- dur) de s capitaux propres des institutions financières. Le ratio correspond au
104
- rapport entre le Tier 1 et le total des actifs pondérés par les risques. 3 Les
105
- données prudentielles ne sont pas auditées par les commissaires aux comptes .
106
- Structures financières en millions d'euros 31/12/2023 31/12/2022 Capitaux propres,
107
- hors résultat de l'exercice 687 637 Données prudentielles 31/12/2023 31/12/2022
108
- Fonds propres T1 réglementaires CFOB (millions d'euros) 339 416 Fonds propres
109
- CFOB (millions d'euros) 366 444 Ratio de Core tier 1 (%) 18,8% 21,6% Ratio de
110
- fonds propres (%) 20,4% 23,0% Compte de résultat social en millions d'euros 31/12/2023
111
- 31/12/2022 Produit Net Bancaire 101 82 Résultat Brut d'Exploitation -151 -114
112
- Résultat Net -361 -148 Activité en millions d'euros 31/12/2023 31/12/2022 Total
113
- de bilan 3 657 3 687
114
- - source_sentence: Quelle est la durée généralement considérée pour le cycle d'exploitation
115
- dans le contexte des actifs et passifs ?
116
- sentences:
117
- - Il comprend aussi les investissements i ndustriels, nets, qui correspondent aux
118
- sorties nettes de trésore rie liée aux acquisitions et cessions d’immobilisations
119
- corporelles et incorporelles, qui sont inclus dans les flux nets de trésorerie
120
- affec tés aux activités d’investissement. Les flux nets de trésorerie provenant
121
- des activités opérat ionnelles cédées ou en cours de cession sont exclus du CFFO.
122
- 1.2.4 Bilan Les actifs et passifs dont la maturité est inférieure au cycle d’exploitation,
123
- généralement égal à 12 mois, sont classés en act ifs ou passifs courants. Si leur
124
- échéance excède cette durée, ils sont classés en actifs ou passifs non courants.
125
- En outre, certains reclassem ents ont été effectués dans les comptes consolidés
126
- des exercices 2021 et 2020, afin de les aligner sur la présentation des comptes
127
- consolidé s des exercices 2022 et 2021. 1.3 Principes de préparation des états
128
- financiers consolidés Les états financiers consolidés sont établis selon le principe
129
- de continuité d’exploitation et la convention du coût historique à l’exception
130
- de certaines catégories d’actifs et passifs conformément aux prin cipes préconisés
131
- par les normes IFRS, notamment la norme IFRS 13 – Evaluation de la juste valeur
132
- présentant les modalités d’évaluation et les informati ons à fournir. Les catégories
133
- concernées sont mentionnées dans les notes suivantes. Les états financiers consolidés
134
- intègrent les comptes de Vivendi et de ses filiales après élimination des rubriques
135
- et transact ions intragroupe. Vivendi clôture ses comptes au 31 décembre. Les
136
- filia les qui ne clôturent pas au 31 décembre établissent des états financiers
137
- intermédiaires à cette date si leur date de clôture est antérieure de plus de
138
- trois mois. Les filiales acquises sont consolidées dans les états financiers du
139
- groupe à compter de la date de leur prise de contrôle.
140
- - Compte tenu des éléments ci -dessus, l’exercice 2023 se solde par un résultat
141
- net social de -361 millions d’euros, soit une dégradation de 2 13 millions d’euros
142
- par rapport à 2022. o Affectation du résultat Le Conseil d’administration propose
143
- à l’assemblée générale d’affecter la perte de l’exercice, d’un montant de - 360
144
- 763 024,02 euros au compte report à nouveau. Conformément à la loi, il est rappelé
145
- qu’il n’y a pas eu de dividende versé en 2020, 2021 et 2022. (en milliers d'euros)
146
- 2023 2022 Variations Intérêts et produits assimilés 176 103 90 540 85 564 Intérêts
147
- et charges assimilées (67 343) (10 449) (56 894) Revenus des titres à revenu variable
148
- - - - Commissions (produits) 95 163 82 976 12 187 Commissions (charges) (67 377)
149
- (63 445) (3 932) Gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de négociation
150
- 19 1 558 (1 539) Gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de placement
151
- et assimilés (29 128) (15 454) (13 674) Autres produits d'exploitation bancaire
152
- 3 015 2 171 844 Autres charges d'exploitation bancaire (9 563) (5 609) (3 954)
153
- Produit net bancaire 100 889 82 288 18 601 Charges générales d'exploitation (178
154
- 367) (155 254) (23 113) Dotations aux amortissements et aux provisions sur immobilisations
155
- (73 952) (41 194) (32 758) Résultat brut d'exploitation (151 430) (114 160) (37
156
- 270) Coût du risque (60 506) (34 242) (26 264) Résultat d'exploitation (211 936)
157
- (148 402) (63 534) Gains ou pertes sur actifs immobilisés (24 555) - (24 555)
158
- Résultat courant avant impôt (236 492) (148 402) (88 090) Résultat exceptionnel
159
- (124 388) (292) (124 096) Impôt sur les bénéfices 116 757 (641) Résultat net (360
160
- 763) (147 937) (212 826)
161
- - 35 RESULTATS AU 31 DECEMBRE 2023 1. Intégrant 100% de la Banque Privée pour les
162
- lignes PNB à Résultat avant impôt €m 4T23 3T23 2T23 1T23 4T22 3T22 2T22 1T22 BNL
163
- bc (incluant 100% de la Banque Privée ) 1 PNB 704 660 687 675 656 652 671 654
164
- incl. Revenus d 'intérêt 418 398 411 392 369 382 387 380 incl. Commissions 286
165
- 263 276 284 286 271 284 274 Frais de gestion -465 -448 -428 -464 -426 -440 -416
166
- -454 RBE 239 213 259 211 230 213 255 201 Coût du risque -133 -98 -80 -98 -114
167
- -114 -110 -128 Résultat d 'exploitation 106 114 179 113 116 99 146 73 Quote -part
168
- du résultat net des sociétés mises en équivalence 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres éléments
169
- hors exploitation 0 0 -3 0 0 0 2 0 Résultat avant impôt 106 115 176 113 116 99
170
- 148 73 Résultat attribuable à la Gestion institutionnelle et privée -5 -4 -5 -7
171
- -5 -4 -8 -8 Résultat avant impôt de BNL bc 100 110 171 106 111 95 139 65 Coefficient
172
- d'exploitation 66,0% 67,8% 62,3% 68,7% 64,9% 67,4% 62,0% 69,3% Encours moyens
173
- de crédits (Md€) 73 74 76 77 79 79 78 79 Encours de crédits au début du trimestre
174
- (utilisés pour le coût du risque en pb ) 74 77 79 80 80 80 79 82 Dépôts moyens
175
- (Md€) 66 64 65 63 64 65 65 63 Coût du risque (en pb annualisé ) 72 51 41 49 57
176
- 57 55 63 Fonds propres alloués (Md€, sur la période cumulée ; incluant 2/3 de
177
- la Banque Privée ) 5,7 5,8 5,9 5,9 6,0 6,0 6,0 5,9 RWA (Md€) 45,1 43,7 45,1 46,4
178
- 47,6 48,7 49,3 49,8 €m 4T23 3T23 2T23 1T23 4T22 3T22 2T22 1T22 BNL bc (incluant
179
- 2/3 de la Banque Privée ) PNB 684 641 667 654 635 631 649 633 Frais de gestion
180
- -449 -433 -413 -450 -411 -423 -403 -440 RBE 234 208 255 204 224 208 246 193 Coût
181
- du risque -133 -98 -80 -98 -114 -114 -109 -128 Résultat d 'exploitation 101 110
182
- 174 106 110 95 138 65 Quote -part du résultat net des sociétés mises en équivalence
183
- 0 0 0 0 0 0 0 0 Autre éléments hors exploitation 0 0 -3 0 0 0 2 0 Résultat avant
184
- impôt 100 110 171 106 111 95 139 65 Coefficient d'exploitation 65,8% 67,5% 61,9%
185
- 68,8% 64,7% 67,0% 62,0% 69,5% Fonds propres alloués (Md€, sur la période cumulée
186
- ) 5,7 5,8 5,9 5,9 6,0 6,0 6,0 5,9 RWA (Md€) 44,7 43,3 44,7 46,0 47,1 48,2 48,8
187
- 49,3 €m 4T23 3T23 2T23 1T23 4T22 3T22 2T22 1T22 BCEB (incluant 100% de la Banque
188
- Privée ) 1 PNB 954 1 014 1 006 1 016 947 917 965 935 incl.
189
- - source_sentence: Quel est le rôle de la Société Générale dans le cadre des prêts
190
- immobiliers garantis par la Société Générale SFH ?
191
- sentences:
192
- - 'RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2021 │ 45 Conformément aux dispositions de l’article
193
- L 823 -19 du Code de commerce et A.1012 du Code SOCIETE GENERALE , Société Générale
194
- SCF s’est dotée d’un comité d’audit dont u n membre au moins du comité doit être
195
- indépendant au regard des critères précisés et rendus publics par l’organe chargé
196
- de l’administration ou de la surveillance. Au 31 décembre 202 1, le Comité d''audit
197
- est présidé par Madame Isabelle MAURY en qualité d’indépendant et a pour membres
198
- Madame Marie -Aude LE GOYAT et Monsieur Thierry SAMIN. Aux termes du Code SOCIETE
199
- GENERALE qui reprend la définition donnée par le Code AFEP -MEDEF (applicable
200
- aux sociétés cotées), un Administrateur est considéré indépendant s’il n’entretient
201
- aucune relation de quelque nature que ce soit avec l’entité, ses act ivités ou
202
- sa direction qui puisse compromettre l’exercice de sa liberté de jugement. Cette
203
- indépendance doit être aussi bien objective, par l’absence d’intérêt matériel,
204
- que subjective, par l’absence de relation personnelle significative de l’Administrat
205
- eur dans l’entité où il exerce ce mandat. Les critères retenus afin de qualifier
206
- un Administrateur d''indépendant et prévenir les risques de conflit d’intérêts
207
- entre l’Administrateur et la direction, la Société ou son Groupe, sont les suivants
208
- : - Ne pas êtr e salarié ou dirigeant mandataire social de la société, ni salarié,
209
- ou Administrateur de sa société mère ou d''une société que celle -ci consolide
210
- et ne pas l’avoir été au cours des cinq années précédentes ; - Ne pas être dirigeant
211
- mandataire social d’une soci été dans laquelle la société détient directement
212
- ou indirectement un mandat d’Administrateur ou dans laquelle un salarié désigné
213
- en tant que tel ou un dirigeant mandataire social de la société (actuel ou l''ayant
214
- été depuis moins de cinq ans) détient un man dat d’Administrateur ; - Ne pas être
215
- client, fournisseur, banquier d’affaires, banquier de financement : ❖ Significatif
216
- de la Société ou son Groupe, ❖ Ou pour lequel la Société ou son Groupe, représente
217
- une part significative de l’activité. - Ne pas avoir de lien familial proche avec
218
- un mandataire social ; - Ne pas avoir été Commissaire aux Comptes de l’entreprise
219
- au cours des cinq années précédentes ; - Ne pas être Administrateur de l’entreprise
220
- depuis plus de douze ans. Le Comité d’audit a pour mission d’assurer le s uivi
221
- des questions relatives à l’élaboration et au contrôle des informations comptables
222
- et financières ainsi que le suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne,
223
- de mesure, de surveillance et de maîtrise des risques.'
224
- - De manière à mesurer cet impact, le Groupe met progressivement en place un Indicateur
225
- de Vulnérabilité Climat Entreprises (Corporate Climate Vulnerability Indicator
226
- – CCVI) qui conduit à une analyse crédit renforcée sur les emprunteurs les plus
227
- exposés. La politique de Société Générale SFH s’inscrit dans celle du Groupe qui
228
- reste déterminé à soutenir une transition en profondeur vers une économie décarbonée.
229
- Le Groupe considère ainsi que les risques liés au changement climatique ne constituent
230
- pas une nouvelle catégorie de risque mais plutôt un facteur aggravant des catégories
231
- déjà couvertes par le dispositif de gestion des risques. L’intégration des risques
232
- liés au changement climatique s’appuie sur la gouvernance et les processus existants
233
- et suit une approche classique (identification, quantification, définition de
234
- l’appétit pour le risque, contrôle et mitigation).
235
- - 'SG SFH RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2023 NIVEAU DE CONFIDENTIALITE │ 17 structurellement
236
- positive en trésorerie, de ne pas constituer de buffer d’actifs de haute qualité
237
- pour respecter le ratio minimum de 100%. Ce ratio est produit mensuellement et
238
- est structurellement supérieur à 100%, les sorties de trésorerie de la Société
239
- étant structurellement compensées par les entrées de trésorerie . 2.4.4 Endettement
240
- Nous rappelons que la capacité d’endettement de la Société est statutairement
241
- limitée : elle ne peut s’endetter que principalement sous forme d’OFH. Ces dernières
242
- ont pour objet de refinancer des prêts personnels immobiliers originés par le
243
- réseau SOCIETE GENERALE et remis en pleine propriété à titre de garantie par SOCIETE
244
- GENERALE en faveur de la Société. Par ailleurs, la capacité d’emprunt de Société
245
- Générale SFH est tributaire du respect du ratio de couverture dont il est fait
246
- mention dans le chapitre s ur le risque de crédit. 2.5. Descriptions des principaux
247
- risques e t incertitudes auxquels la Société est confrontée 2.5.1 Risque de liquidité
248
- Le risque de liquidité se définit comme l’incapacité pour la Société à faire face
249
- aux échéances de ses obligations financiè res, en l’occurrence le paiement en
250
- intérêts et principal des Obligations de Financement de l’Habitat souscrites par
251
- les investisseurs, en raison des décalages temporaires entre le profil d’amortissement
252
- des passifs et des actifs. En tant qu’établissement de crédit spécialisé, la Société
253
- est soumise à la production d’indicateurs permettant de mesurer, d’encadrer et
254
- de suivre ce risque. Des mécanismes de réduction de ce risque sont également mis
255
- en place afin de réduire ce type de risque pour les porteurs d ’Obligations de
256
- financement de l’Habitat. Ainsi, ce risque peut être mesuré par des indicateurs
257
- réglementaires en fonction de l’horizon de temps considéré, notamment :  La couverture
258
- des besoins de trésorerie sur une période de 180 jours pour un horizon cou rt
259
- terme ;  Le plan de couverture annuel pour un horizon long terme et  L’écart
260
- de durée de vie moyenne entre actifs (cover pool) et passifs. Ainsi, sur des périodes
261
- courtes à moins de 6 mois, le risque intrinsèque peut être estimé à « élevé »
262
- avec une expos ition maximale sur une période de 180 jours de 5 milliards d’euros
263
- correspondant au montant nominal cumulé des Obligations de Financement de l’Habitat
264
- arrivant à échéance sur cette même période. A plus long terme, le risque intrinsèque
265
- est évalué à « faible » sur la base du Plan de Couverture Annuel qui ne présente
266
- pas d’impasses de couverture jusqu’à la dernière date de maturité des Obligations
267
- de Financement de l’Habitat . Par ailleurs, l’écart d e durée de vie moyenne entre
268
- le cover pool et les passifs est systématiquement inférieur à la limite réglementaire
269
- des 18 mois. Deux approches doivent être ainsi considérées : l’approche en vision
270
- sociale, où les actifs sont représentés par les prêts colla téralisés accordés
271
- par Société Générale SFH à Société Générale et l’approche par transparence, en
272
- situation post défaut de Société Générale, où les actifs considérés sont les actifs
273
- remis en pleine propriété à titre de garantie.'
274
- - source_sentence: Quelle région a généré le chiffre d'affaires le plus élevé en 2023
275
- ?
276
- sentences:
277
- - 32/32 Bilan consolidé ACTIF M€ 31/03/2024 31/12/2023 Caisse, Banques Centrales
278
- 135 637 152 669 Actifs financiers à la juste valeur par résultat 221 280 214 782
279
- Instruments dérivés de couverture – JV positive 8 830 8 855 Actifs financiers
280
- à la juste valeur par capitaux propres 52 494 48 073 Titres de dette au coût amorti
281
- 26 111 26 373 Prêts et créances sur les établissements de crédit 112 487 108 631
282
- Prêts et créances sur la clientèle 838 812 839 457 Ecarts de réévaluation des
283
- portefeuilles couverts en taux (3 189) (2 626) Placements financiers des activités
284
- d'assurance 107 472 103 615 Contrats d’assurance émis - Actif 1 151 1 124 Contrats
285
- de réassurance cédés - Actif 9 442 9 564 Actifs d'impôts courants 932 829 Actifs
286
- d'impôts différés 4 516 4 575 Comptes de régularisation et actifs divers 15 392
287
- 14 528 Participations dans les entreprises mises en équivalence 1 624 1 616 Immeubles
288
- de placement 721 717 Immobilisations corporelles 6 043 6 023 Immobilisations incorporelles
289
- 1 138 1 110 Ecarts d'acquisition 4 258 4 224 TOTAL ACTIF 1 545 151 1 544 139 PASSIF
290
- M€ 31/03/2024 31/12/2023 Banques Centrales 4 2 Passifs financiers à la juste valeur
291
- par résultat 207 175 204 064 Instruments dérivés de couverture 14 532 14 973 Dettes
292
- représentées par un titre 299 225 292 598 Dettes envers les établissements de
293
- crédit 66 830 79 634 Dettes envers la clientèle 707 196 711 658 Ecart de réévaluation
294
- des portefeuilles couverts en taux 126 159 Contrats d'assurance émis - Passif
295
- 110 001 106 137 Contrats de réassurance cédés - Passif 167 149 Passifs d'impôts
296
- courants 2 100 2 026 Passifs d'impôts différés 1 742 1 660 Comptes de régularisation
297
- et passifs divers 24 824 22 492 Provisions 4 708 4 825 Dettes subordonnées 20
298
- 314 18 801 Capitaux propres 86 207 84 961 Capitaux propres part du Groupe 85 658
299
- 84 407 Participations ne donnant pas le contrôle 549 553 TOTAL PASSIF 1 545 151
300
- 1 544 139
301
- - 'RAPPORT ANNUEL 2023 Haut Conseil de stabilité financière 38 I, partie D) limite
302
- l’éventualité d’une pénurie de l’offre de crédit affectant les acteurs de l’immobilier
303
- commercial. Le caractère systémique de ce marché justifie cependant une vigilance
304
- continue. D’une part, un ralentissement de la construction pénaliserait un secteur
305
- d’activité qui représentait 6,7 % des emplois en France en 202070 et 5,5 % de
306
- la valeur ajoutée au quat rième trimestre 202271. D’autre part, la baisse des
307
- rendements locatifs affecterait les entreprises du secteur de l’immobilier (12,8
308
- % de la valeur ajoutée de l’économie française au quatrième trimestre 202272).
309
- Enfin, la correction des valorisations pourr ait affecter l’ensemble des entreprises
310
- via la qualité de leurs actifs, qui étaient constitués de 11 % d’actifs immobiliers
311
- en 202173, et leur capacité d’emprunt, qui pourrait se dégrader sous l’effet de
312
- la baisse du prix des biens immobiliers utilisés com me collatéral. Selon l’ampleur
313
- de cette correction, les vulnérabilités des fonds immobiliers grand public et
314
- professionnels non cotés pourraient aussi s’accroître, dans un contexte de baisse
315
- de la collecte nette, voire de décollecte pour certains et en lie n avec le décalage
316
- de liquidité entre actif et passif. Ainsi, cette classe d’actifs constitue un
317
- canal de transmission et d’amplification potentiel important des chocs affectant
318
- le système financier français. Le HCSF a examiné les vulnérabilités liées à l
319
- ’endettement avec effet de levier des institutions financières non -bancaires
320
- françaises Pour accroître leur capacité d’investissement ou amplifier le taux
321
- de rendement d’une position au -delà de ce que leurs seuls fonds propres permettent,
322
- les institutions financières non -bancaires peuvent avoir recours à l’effet de
323
- levier. L’effet de levier peut être obtenu de deux manières : i) via l’emprunt,
324
- principalement financé par les ban ques sous forme de prêts et/ou par des titres
325
- de dette émis sur les marchés financiers (levier financier), ou via des opérations
326
- hors bilan, par exemple par l’utilisation des produits dérivés ou des mises en
327
- pension (levier synthétique). Ces opération s financière s peuvent conduire à
328
- une prise de risque accrue voire excessi ve et se matérialiser en période de stress
329
- de marché. En France, les fonds d’investissement, et les assureurs dans une moindre
330
- mesure, sont les principales entités non bancaires ayant recours au levier. L’objectif
331
- est d’établir des stratégies pour amplifi er l’exposition de leurs investissements,
332
- en mobilisant leurs fonds propres de façon contenue74. Le montant de l''effet
333
- de levier dépend des stratégies d’investissement, elles -mêmes déterminées par
334
- les préférences et l''attitude de leurs investisseurs vis -à-vis du risque. Ainsi,
335
- l’essentiel des produits dérivés détenus par les organismes d’assurance français
336
- sont utilisés dans l’objectif de se couvrir contre le risque de hausse des taux
337
- d’intérêt et n’exposent pas à une perte potentielle. Les données permetta nt d’évaluer
338
- les niveaux de levier des fonds d’investissement sont, à ce stade, limitées aux
339
- OPC relevant de la directive AIFM hors fonds de private equity75, rendant difficile
340
- l’appréciation de ces vulnérabilités. Néanmoins, les données disponibles indiqu
341
- ent que la plupart des fonds français déclarent une faible utilisation du levier
342
- par engagement .'
343
- - 15 Comptes consolidés 2023 B. Informations par Régions Le chiffre d’affaires consolidé
344
- est présenté par zone d’implantation de la clientèle. Les immobilisations corporelles
345
- et incorporelles sont présentées par région d’implantation des filiales et des
346
- activités conjointes. (en millions d’euros) Europe Amériques Asie Pacifique Afrique
347
- Moyen - Orient Eurasie Total consolidé 2023 Chiffre d’affaires 41 129 4 560 1
348
- 814 1 667 3 206 52 376 dont France 15 305 Immobilisations corporelles et incorporelles
349
- 14 764 583 578 623 329 16 877 dont France 10 431 2022 Chiffre d’affaires ⁽¹⁾ 35
350
- 622 4 351 2 699 1 757 1 899 46 328 dont France 13 814 Immobilisations corporelles
351
- et incorporelles 14 230 471 663 663 378 16 405 dont France 10 124 (1) Les états
352
- financiers 2022 tiennent compte des ajustements au titre de la 1ère application
353
- de la norme IFRS 17 « Contrat d’assurance » en 2023 (Note 2 -A).
354
- - source_sentence: Comment les décisions du HCSF et du CERS peuvent-elles influencer
355
- les stratégies d'investissement des institutions financières ?
356
- sentences:
357
- - 22-C. Trésorerie non disponible pour le Groupe Le Groupe dispose de liquidités
358
- dans des pays où les conditions de rapatriement de s fonds peuvent s’avérer complexes
359
- pour des raisons réglementaires ou politiques. Dans la majorité des pays concernés,
360
- ces fonds font l’objet d’un emploi local pour des besoins industriels ou de financement
361
- des ventes. Une partie des comptes courants ban caires détenus par les Fonds Communs
362
- de Titrisation du Financement des ventes est affectée au rehaussement de crédit
363
- des créances titrisées et sert en conséquence de collatéral en cas de défaut de
364
- paiement des créances ( Notes 15 -B et 28 -A4). Ces comptes co urants bancaires
365
- s’élèvent à 980 millions d’euros au 31 décembre 2023 (1 169 millions d’euros au
366
- 31 décembre 2022). Note 23 - Passifs financiers et dettes de Financement des ventes
367
- 23-A.
368
- - Les analyses menées par le HCSF pour la France l’ont conduit à juger les risques
369
- faibles et à décider de ne pas activer de coussin contra -cyclique dédié pour
370
- ces expositions45. À l’issue de son analyse concernant les pays tiers matériels
371
- pour l’Union européenne, le CERS, qui assure la coordination des actions macroprudentielles
372
- en Europe, n’a pas recommandé la fixation de taux de coussin contra -cyclique
373
- pour les pays tiers. 41 Décision n°D -HCSF -2022 -6 du 27 décembre 2022 r elative
374
- au taux du coussin de fonds propres contra -cyclique . 42 Articles 138 et 139
375
- CRD 43 Recommandation du Comit é europ éen du risque syst émique du 11 décembre
376
- 2015 sur la reconnaissance et la fixation des taux de coussin contra -cyclique
377
- applicables aux expositions à des pays tiers (CERS/2015/1), recommandation B2.
378
- 44 En effet, l’art. 139 de CRD dispose que les autorités désignées peuvent adopter
379
- un taux de CCyB applicable aux établissements domestiques sur les expositions
380
- aux pays tiers dè s lors qu’aucun taux n’a été fixé ou que le taux fixé par l’autorité
381
- du pays tiers est jugé insuffisant. 45 Le suivi des risques est réalisé par le
382
- CERS quand les pays sont identifiés comme importants au niveau de l’Union européenne.
383
- - 'RAPPORT ANNUEL 2023 Haut Conseil de stabilité financière 18 L’encours des dépôts
384
- bancaires des SNF est ainsi passé de 689 Md€ fin 2019 à 913 Md€ fin 2022, tandis
385
- que la trésorerie totale des SNF est passée de 817 Md€ au T4 2019 à 1 077 Md€
386
- au T4 2022, représentant un peu plus de 50 % de la dette totale des SNF. Pour
387
- autant, rapportée au produit intérieur brut (PIB) ou aux résultats des entreprises27,
388
- la dynamique de la dette brute des SNF apparaît davantage contenue par rapport
389
- au niveau pré -crise. À fin 2022 , l’encours de dette brute consolidée des SNF
390
- représentait ainsi 4,8 fois l e résultat annuel des entreprises, contre 4,2 fin
391
- 2019 , tandis que la dette brute consolidée des SNF représentait 80,8 % du PIB
392
- à fin 2022, contre 73 % à fin 2019. La dette nette consolidée, rapportée au PIB
393
- ou mesurée en années de résultats des entreprises, est quant à elle restée stable
394
- en 2022, et demeure comparable à sa moyenne sur la période 2010 -2021 (Graphique
395
- 18). 27 Mesurés par l’ excédent brut d’ exploitation (EBE). Graphique 16 – Demande
396
- et accès des PME au crédit de trésorerie (%) Graphique 17 – Flux annuels de dette
397
- et tréso rerie des entreprises sur la période 2019 - 2022 (Md€) Source : Banque
398
- de France. Dernier point : T1 2023. Note de lecture : au T1 2023, 4,8 % des PME
399
- interrogées avaient indiqué avoir demandé un crédit de trésorerie et 95,6 % d’entre
400
- elles ont obtenu plus de 75 % du montant demandé. Source : Banque de France.'
401
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402
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403
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404
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405
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407
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409
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500
- name: Dot Map@100
501
- ---
502
 
503
- # SentenceTransformer based on OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1
504
 
505
- This is a [sentence-transformers](https://www.SBERT.net) model finetuned from [OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1](https://huggingface.co/OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1). It maps sentences & paragraphs to a 768-dimensional dense vector space and can be used for semantic textual similarity, semantic search, paraphrase mining, text classification, clustering, and more.
506
 
507
- ## Model Details
 
 
508
 
509
- ### Model Description
510
  - **Model Type:** Sentence Transformer
511
- - **Base model:** [OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1](https://huggingface.co/OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1) <!-- at revision d9cfe58bd70941b8642f2b97c5949041dc829d08 -->
 
512
  - **Maximum Sequence Length:** 512 tokens
513
- - **Output Dimensionality:** 768 tokens
514
  - **Similarity Function:** Cosine Similarity
515
- <!-- - **Training Dataset:** Unknown -->
516
- <!-- - **Language:** Unknown -->
517
- <!-- - **License:** Unknown -->
518
-
519
- ### Model Sources
520
-
521
- - **Documentation:** [Sentence Transformers Documentation](https://sbert.net)
522
- - **Repository:** [Sentence Transformers on GitHub](https://github.com/UKPLab/sentence-transformers)
523
- - **Hugging Face:** [Sentence Transformers on Hugging Face](https://huggingface.co/models?library=sentence-transformers)
524
 
525
- ### Full Model Architecture
526
-
527
- ```
528
- SentenceTransformer(
529
- (0): Transformer({'max_seq_length': 512, 'do_lower_case': False}) with Transformer model: XLMRobertaModel
530
- (1): Pooling({'word_embedding_dimension': 768, 'pooling_mode_cls_token': False, 'pooling_mode_mean_tokens': True, 'pooling_mode_max_tokens': False, 'pooling_mode_mean_sqrt_len_tokens': False, 'pooling_mode_weightedmean_tokens': False, 'pooling_mode_lasttoken': False, 'include_prompt': True})
531
- (2): Normalize()
532
- )
533
- ```
534
 
535
- ## Usage
536
 
537
- ### Direct Usage (Sentence Transformers)
538
-
539
- First install the Sentence Transformers library:
540
-
541
- ```bash
542
- pip install -U sentence-transformers
543
- ```
544
-
545
- Then you can load this model and run inference.
546
  ```python
547
  from sentence_transformers import SentenceTransformer
548
 
549
  # Download from the 🤗 Hub
550
- model = SentenceTransformer("sujet-ai/Sujet-Fiscus-FR-base")
 
551
  # Run inference
552
  sentences = [
553
  "Comment les décisions du HCSF et du CERS peuvent-elles influencer les stratégies d'investissement des institutions financières ?",
554
- 'Les analyses menées par le HCSF pour la France lont conduit à juger les risques faibles et à décider de ne pas activer de coussin contra -cyclique dédié pour ces expositions45. À lissue de son analyse concernant les pays tiers matériels pour lUnion européenne, le CERS, qui assure la coordination des actions macroprudentielles en Europe, na pas recommandé la fixation de taux de coussin contra -cyclique pour les pays tiers. 41 Décision n°D -HCSF -2022 -6 du 27 décembre 2022 r elative au taux du coussin de fonds propres contra -cyclique . 42 Articles 138 et 139 CRD 43 Recommandation du Comit é europ éen du risque syst émique du 11 décembre 2015 sur la reconnaissance et la fixation des taux de coussin contra -cyclique applicables aux expositions à des pays tiers (CERS/2015/1), recommandation B2. 44 En effet, lart. 139 de CRD dispose que les autorités désignées peuvent adopter un taux de CCyB applicable aux établissements domestiques sur les expositions aux pays tiers dè s lors quaucun taux na été fixé ou que le taux fixé par lautorité du pays tiers est jugé insuffisant. 45 Le suivi des risques est réalisé par le CERS quand les pays sont identifiés comme importants au niveau de lUnion européenne.',
555
- 'RAPPORT ANNUEL 2023 Haut Conseil de stabilité financière 18 Lencours des dépôts bancaires des SNF est ainsi passé de 689 Md€ fin 2019 à 913 Md€ fin 2022, tandis que la trésorerie totale des SNF est passée de 817 Md€ au T4 2019 à 1 077 Md€ au T4 2022, représentant un peu plus de 50 % de la dette totale des SNF. Pour autant, rapportée au produit intérieur brut (PIB) ou aux résultats des entreprises27, la dynamique de la dette brute des SNF apparaît davantage contenue par rapport au niveau pré -crise. À fin 2022 , lencours de dette brute consolidée des SNF représentait ainsi 4,8 fois l e résultat annuel des entreprises, contre 4,2 fin 2019 , tandis que la dette brute consolidée des SNF représentait 80,8 % du PIB à fin 2022, contre 73 % à fin 2019. La dette nette consolidée, rapportée au PIB ou mesurée en années de résultats des entreprises, est quant à elle restée stable en 2022, et demeure comparable à sa moyenne sur la période 2010 -2021 (Graphique 18). 27 Mesurés par l excédent brut d exploitation (EBE). Graphique 16 – Demande et accès des PME au crédit de trésorerie (%) Graphique 17 – Flux annuels de dette et tréso rerie des entreprises sur la période 2019 - 2022 (Md€) Source : Banque de France. Dernier point : T1 2023. Note de lecture : au T1 2023, 4,8 % des PME interrogées avaient indiqué avoir demandé un crédit de trésorerie et 95,6 % dentre elles ont obtenu plus de 75 % du montant demandé. Source : Banque de France.',
556
  ]
557
  embeddings = model.encode(sentences)
558
  print(embeddings.shape)
@@ -564,254 +41,33 @@ print(similarities.shape)
564
  # [3, 3]
565
  ```
566
 
567
- <!--
568
- ### Direct Usage (Transformers)
569
-
570
- <details><summary>Click to see the direct usage in Transformers</summary>
571
-
572
- </details>
573
- -->
574
-
575
- <!--
576
- ### Downstream Usage (Sentence Transformers)
577
-
578
- You can finetune this model on your own dataset.
579
-
580
- <details><summary>Click to expand</summary>
581
-
582
- </details>
583
- -->
584
-
585
- <!--
586
- ### Out-of-Scope Use
587
-
588
- *List how the model may foreseeably be misused and address what users ought not to do with the model.*
589
- -->
590
-
591
- ## Evaluation
592
-
593
- ### Metrics
594
-
595
- #### Information Retrieval
596
 
597
- * Evaluated with [<code>InformationRetrievalEvaluator</code>](https://sbert.net/docs/package_reference/sentence_transformer/evaluation.html#sentence_transformers.evaluation.InformationRetrievalEvaluator)
598
 
599
- | Metric | Value |
600
- |:--------------------|:-----------|
601
- | cosine_accuracy@1 | 0.5699 |
602
- | cosine_accuracy@3 | 0.7957 |
603
- | cosine_accuracy@5 | 0.8867 |
604
- | cosine_accuracy@10 | 0.9446 |
605
- | cosine_precision@1 | 0.5699 |
606
- | cosine_precision@3 | 0.2652 |
607
- | cosine_precision@5 | 0.1773 |
608
- | cosine_precision@10 | 0.0945 |
609
- | cosine_recall@1 | 0.5699 |
610
- | cosine_recall@3 | 0.7957 |
611
- | cosine_recall@5 | 0.8867 |
612
- | cosine_recall@10 | 0.9446 |
613
- | cosine_ndcg@10 | 0.7585 |
614
- | cosine_mrr@10 | 0.6984 |
615
- | **cosine_map@100** | **0.7018** |
616
- | dot_accuracy@1 | 0.5699 |
617
- | dot_accuracy@3 | 0.7957 |
618
- | dot_accuracy@5 | 0.8867 |
619
- | dot_accuracy@10 | 0.9446 |
620
- | dot_precision@1 | 0.5699 |
621
- | dot_precision@3 | 0.2652 |
622
- | dot_precision@5 | 0.1773 |
623
- | dot_precision@10 | 0.0945 |
624
- | dot_recall@1 | 0.5699 |
625
- | dot_recall@3 | 0.7957 |
626
- | dot_recall@5 | 0.8867 |
627
- | dot_recall@10 | 0.9446 |
628
- | dot_ndcg@10 | 0.7585 |
629
- | dot_mrr@10 | 0.6984 |
630
- | dot_map@100 | 0.7018 |
631
 
632
- <!--
633
- ## Bias, Risks and Limitations
634
 
635
- *What are the known or foreseeable issues stemming from this model? You could also flag here known failure cases or weaknesses of the model.*
636
- -->
637
 
638
- <!--
639
- ### Recommendations
640
-
641
- *What are recommendations with respect to the foreseeable issues? For example, filtering explicit content.*
642
- -->
643
-
644
- ## Training Details
645
-
646
- ### Training Dataset
647
-
648
- #### Unnamed Dataset
649
-
650
-
651
- * Size: 28,800 training samples
652
- * Columns: <code>sentence_0</code> and <code>sentence_1</code>
653
- * Approximate statistics based on the first 1000 samples:
654
- | | sentence_0 | sentence_1 |
655
- |:--------|:-----------------------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------------------------------------------|
656
- | type | string | string |
657
- | details | <ul><li>min: 14 tokens</li><li>mean: 26.99 tokens</li><li>max: 51 tokens</li></ul> | <ul><li>min: 31 tokens</li><li>mean: 431.2 tokens</li><li>max: 512 tokens</li></ul> |
658
- * Samples:
659
- | sentence_0 | sentence_1 |
660
- |:-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
661
- | <code>Quel est le coût du risque de BCEB en 2023, et comment se compare-t-il à celui de 2022 ?</code> | <code>15 RESULTATS AU 31 DECEMBRE 2023 Banque Commerciale en Belgique (BCEB) Sur l’ensemble de l’année 2023 , les encours de crédit augmentent de 3,2 % par rapport à 2022, portés par la progression sur l’ensemble des segments de clientèle . Les encours de dépôt sont en recul de 2, 0% par rapport à 2022 ( -0,5% hors l’impact de l’émission des bons par l’État belge à échéance septembre 20241). L’épargne hors-bilan progresse de 4,1% par rapport au 31 décembre 2022 portée par les OPCVM . A 2,0 milliards d’euros, l a collecte nette de la Banque Privée est bonne. Le produit net bancaire2 est en forte hausse de 6,0% et atteint 3 990 millions d’euros. Les revenus d’intérê t2 sont en très forte croissance de 9,5%, soutenus par la bonne tenue des marges sur les dépôts et malgré la hausse des coûts de refinancement et l’impact négatif de l’émission des bons de l’Etat belge au quatrième trimestre 2023 . Les commissions2 sont en recul de 2,0%, due à la baisse des comm issions bancaires partiellement compensée par la hausse des commissions financières. À 2 739 millions d’euros, les frais de gestion2 sont en augmentation de 4, 7%. L’effet de ciseaux est positif (+1,3 point) grâce à la maîtrise des frais de gestion compensant partiellement l’impact de l’inflation. Le résultat brut d’exploitation2 est en forte progression de 8,9%, à 1 251 millions d’euros. À 86 millions d’euros (36 millions en 2022 ), le coût du risque2 est à un niveau toujours bas et s’établit à 6 points de base des encours de crédit à la clientèle. Ainsi, après attribution d’un tiers du résultat de la Banque Privée au métier Wealth Management (pôle IPS), BCEB dégage un résultat avant impôt3 de 1 091 millions d’euros , en forte croissance de 4,0%. Au quatrième trimestre 2023 , à 954 millions d’euros, le produit net bancaire2 croît de 0,7%. Les revenus d’intérêt sont en hausse de 4,0%, avec la bonne tenue des marges et malgré la hausse des coûts de refinancement et l’impact de l’émission des bons de l’Etat belge au quatrième trimestre 2023, atténué s partiellement par l’effet de la progress ion des volumes de crédits. Les commissions sont en baisse de 7,3 %, ainsi la hausse des commissions financières est compensée par la baisse des autres commissions. A 635 millions d’euros , les frais de gestion2 sont en hausse de 6,0%, en lien avec l’inflati on partiellement compensée par les économies de coûts . L’effet de ciseaux est positif (+ 0,7 point) hors l’impact de l’émission des bons de l’Etat belge sur les revenus au quatrième trimestre 2023. Le résultat brut d’exploitation2, à 319 millions d’euros, e st en baisse de 8,4 %. À 37 millions d’euros, le coût du risque2 s’établit à un niveau très bas de 10 points de base des encours à la clientèle. Après attribution d’un tiers du résultat de la Banque Privée au métier Wealth Management (pôle IPS), BCEB dégage un résultat avant impôt3 de 267 millions d’euros en baisse de 11,9%.</code> |
662
- | <code>Quel est le lien entre le dépôt de 500 M € et la gestion de l'écart de durée de vie moyenne du bilan de HSBC SFH (France) ?</code> | <code>ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX 1 FAITS SIGNIFICATIFS Il est rappelé qu’HSBC Continental Europe, Promontoria MMB SAS et Banque des Caraïbes SA ont conclu, le 25 novembre 2021, un accord-cadre contraignant relatif au projet de cession des activités de banque de détail de HSBC Continental Europe en France (l’ « Opération »), qui a permis le démarrage de la phase de mise en œuvre de l’Opération. Le projet de cession comprend, entre autre, sous réserves de la satisfaction des conditions suspensives nécessaires, 100 % des actions détenues par HSBC Continental Europe dans HSBC SFH (France), et le transfert des droits et obligations au titre des Documents du programme d’obligations sécurisées auxquels HSBC Continental Europe est partie, en ce, compris, notamment, en sa capacité d’emprunteur, d’administrateur, d’agent chargé des calculs, d’émetteur et de fournisseur de garanties en espèces, à (i) Banque des Caraïbes SA, et / ou, à (ii) toute autre entité de cette dernière au sein de My Money Group (le « Transfert »). L’Opération sera soumise à l’autorisation de l’autorité de la concurrence et des régulateurs financiers compétents. D’autres autorisations seront requises en lien avec le projet de cession de HSBC SFH (France). Toutefois, l’Opération sera réalisée quand bien même ces dernières autorisations ne seraient pas obtenues. La réalisation de l’Opération devrait intervenir au cours du deuxième semestre 2023. Dans le cadre d’une exigence réglementaire, HSBC SFH (France) a emprunté, le 22 novembre 2021, 400 M € auprès d’HSBC Continental Europe, pour déposer 500 M € sur son compte bancaire, ouvert près la Banque de France, pour gestion de l’écart de durée de vie moyenne de son bilan. Ces 500 M € correspondent à 15 % de la totalité des émissions non échues. Ce dépôt et cet emprunt ont été remboursés le 11 mars 2022. Les intérêts correspondants ont été encaissés et payés à cette même date sur les deux opérations. Dans le cadre de l’entrée en vigueur le 8 juillet 2022 de la Directive Covered Bond (UE) 2019/2162 du 27 novembre 2019, HSBC SFH (France) a obtenu, de la part de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, l’autorisation d’utiliser le label Premium ("obligation européenne garantie de qualité supérieure") qui sera donc appliqué aux émissions réalisées après le 8 juillet 2022. Le 11 mars 2022, l’émission de bonds d’un milliard d’euros (EUR), mise en place le 11 mars 2015 a été payée aux investisseurs, intérêt échu inclus. Par conséquent, le prêt d’un milliard d’euros (EUR) à HSBC Continental Europe a été remboursé, intérêt échu inclus. Le 22 mars 2022, la Société a procédé à une émission d’1,25 milliard d’euros (EUR), avec une maturité de 5 ans, présentant un coupon de 0,75%. En parallèle, la Société a conclu un prêt d’1,25 milliard d’euros (EUR) avec HSBC Continental Europe, avec une maturité à 5 ans, basé sur un taux d’intérêt de 0,75%. Le 28 juin 2022, la Société a procédé à une émission de 0,75 milliard d’euros (EUR), avec une maturité de 6 ans, présentant un coupon de 2,50%.</code> |
663
- | <code>Comment le Conseil d'administration s'assure-t-il de la compétence et de l'implication de ses membres ?</code> | <code>SG SFH RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2023 NIVEAU DE CONFIDENTIALITE │ 59 4.4. Evaluation du conseil d’administration et des comités spécialisés Afin de respecter le Code Société Générale en matière de gouvernance des filiales, un exercice d’auto -évaluation des travaux du Conseil d’Administration et des comités spécialisés (Comité d’audit, Comité des risques et Comité des nominations) de SG SFH est réalisé annuellement. Cet exercice a pour objectif d’évaluer et d’examiner la structure, la composition et l’efficacité des travaux du Conseil et des comités spécialisés dont les membres doivent, tout au long de leur mandat, respecter des exigences d’honorabilité et de compétences imposées par le régulateur et nécessaires à l’exercice de leur fonction. Les Administrateurs ont été destinataires d’un questionnaire leur permettant de s’exprimer sur ces divers points. Il prend la forme de ques tions auxquelles les Administrateurs peuvent répondre par l’affirmative ou la négative et commenter leurs choix. Avant d’examiner les résultats, la Présidente rappelle que l’analyse des réponses apportées ne concernent que les seuls questionnaires qui on t été renseignés, soit sept sur les huit envoyés. Dès lors, les membres qui n’ont pas retourné le questionnaire n’ont aucune remarque particulière à apporter sur l’organisation le fonctionnement et les qualités des membres du Conseil d’administration et des Comités spécialisés sauf à ce qu’un point soit soulevé lors de la séance du Comité des nominations ou au cours du Conseil d’administration. Les résultats de cette consultation font ressortir les enseignements suivants : a. Sur l’équilibre et la dive rsité des connaissances, compétences et expériences des Administrateurs La composition du Conseil d’administration vise à un équilibre entre l’expérience, la compétence et l’indépendance des Administrateurs, dans le respect de la parité hommes/femmes et de la diversité. Le Conseil d’administration veille dans ses processus de recrutement, par les formations dispensées et les évaluations organisées, à ce que les Administrateurs soient compétents, actifs, présents et impliqués. En l’espèce, le taux de présence des administrateurs au Conseil d’administration est de 87,50% pour l’année 2023 contre 91,70% en 2022. Par ailleurs, le Conseil d’administration veille à respecter strictement les recommandations et les délais imposés par l’ACPR et la BCE dans le cadre des procédures des dossiers Fit&Proper. En l’espèce, il n’y a eu aucun retard de dépôt de dossier Fit&Proper lors de l’année écoulée. Le Conseil d’administration veille notamment à maintenir un équilibre en termes d’expérience professionnelle. Cet objectif est réexaminé chaque année par le conseil d’administration sur la base d’une évaluation annuelle. En outre, le conseil d’administration s’assur e également du renouvellement régulier de ses membres. La compétence et l’expérience du monde financier et de la gestion des entreprises significatives sont les critères de base de la sélection des Administrateurs . Les compétences couvertes aujourd’hui par les membres du Conseil d’administration sont les suivantes : - Comptabilité, - Gestion financière, - Contrôle de gestion,</code> |
664
- * Loss: [<code>MultipleNegativesRankingLoss</code>](https://sbert.net/docs/package_reference/sentence_transformer/losses.html#multiplenegativesrankingloss) with these parameters:
665
- ```json
666
- {
667
- "scale": 20.0,
668
- "similarity_fct": "cos_sim"
669
- }
670
- ```
671
 
672
  ### Training Hyperparameters
673
- #### Non-Default Hyperparameters
674
-
675
- - `eval_strategy`: steps
676
- - `per_device_train_batch_size`: 100
677
- - `per_device_eval_batch_size`: 100
678
- - `num_train_epochs`: 10
679
- - `batch_sampler`: no_duplicates
680
- - `multi_dataset_batch_sampler`: round_robin
681
-
682
- #### All Hyperparameters
683
- <details><summary>Click to expand</summary>
684
-
685
- - `overwrite_output_dir`: False
686
- - `do_predict`: False
687
- - `eval_strategy`: steps
688
- - `prediction_loss_only`: True
689
- - `per_device_train_batch_size`: 100
690
- - `per_device_eval_batch_size`: 100
691
- - `per_gpu_train_batch_size`: None
692
- - `per_gpu_eval_batch_size`: None
693
- - `gradient_accumulation_steps`: 1
694
- - `eval_accumulation_steps`: None
695
- - `learning_rate`: 5e-05
696
- - `weight_decay`: 0.0
697
- - `adam_beta1`: 0.9
698
- - `adam_beta2`: 0.999
699
- - `adam_epsilon`: 1e-08
700
- - `max_grad_norm`: 1
701
- - `num_train_epochs`: 10
702
- - `max_steps`: -1
703
- - `lr_scheduler_type`: linear
704
- - `lr_scheduler_kwargs`: {}
705
- - `warmup_ratio`: 0.0
706
- - `warmup_steps`: 0
707
- - `log_level`: passive
708
- - `log_level_replica`: warning
709
- - `log_on_each_node`: True
710
- - `logging_nan_inf_filter`: True
711
- - `save_safetensors`: True
712
- - `save_on_each_node`: False
713
- - `save_only_model`: False
714
- - `restore_callback_states_from_checkpoint`: False
715
- - `no_cuda`: False
716
- - `use_cpu`: False
717
- - `use_mps_device`: False
718
- - `seed`: 42
719
- - `data_seed`: None
720
- - `jit_mode_eval`: False
721
- - `use_ipex`: False
722
- - `bf16`: False
723
- - `fp16`: False
724
- - `fp16_opt_level`: O1
725
- - `half_precision_backend`: auto
726
- - `bf16_full_eval`: False
727
- - `fp16_full_eval`: False
728
- - `tf32`: None
729
- - `local_rank`: 0
730
- - `ddp_backend`: None
731
- - `tpu_num_cores`: None
732
- - `tpu_metrics_debug`: False
733
- - `debug`: []
734
- - `dataloader_drop_last`: False
735
- - `dataloader_num_workers`: 0
736
- - `dataloader_prefetch_factor`: None
737
- - `past_index`: -1
738
- - `disable_tqdm`: False
739
- - `remove_unused_columns`: True
740
- - `label_names`: None
741
- - `load_best_model_at_end`: False
742
- - `ignore_data_skip`: False
743
- - `fsdp`: []
744
- - `fsdp_min_num_params`: 0
745
- - `fsdp_config`: {'min_num_params': 0, 'xla': False, 'xla_fsdp_v2': False, 'xla_fsdp_grad_ckpt': False}
746
- - `fsdp_transformer_layer_cls_to_wrap`: None
747
- - `accelerator_config`: {'split_batches': False, 'dispatch_batches': None, 'even_batches': True, 'use_seedable_sampler': True, 'non_blocking': False, 'gradient_accumulation_kwargs': None}
748
- - `deepspeed`: None
749
- - `label_smoothing_factor`: 0.0
750
- - `optim`: adamw_torch
751
- - `optim_args`: None
752
- - `adafactor`: False
753
- - `group_by_length`: False
754
- - `length_column_name`: length
755
- - `ddp_find_unused_parameters`: None
756
- - `ddp_bucket_cap_mb`: None
757
- - `ddp_broadcast_buffers`: False
758
- - `dataloader_pin_memory`: True
759
- - `dataloader_persistent_workers`: False
760
- - `skip_memory_metrics`: True
761
- - `use_legacy_prediction_loop`: False
762
- - `push_to_hub`: False
763
- - `resume_from_checkpoint`: None
764
- - `hub_model_id`: None
765
- - `hub_strategy`: every_save
766
- - `hub_private_repo`: False
767
- - `hub_always_push`: False
768
- - `gradient_checkpointing`: False
769
- - `gradient_checkpointing_kwargs`: None
770
- - `include_inputs_for_metrics`: False
771
- - `eval_do_concat_batches`: True
772
- - `fp16_backend`: auto
773
- - `push_to_hub_model_id`: None
774
- - `push_to_hub_organization`: None
775
- - `mp_parameters`:
776
- - `auto_find_batch_size`: False
777
- - `full_determinism`: False
778
- - `torchdynamo`: None
779
- - `ray_scope`: last
780
- - `ddp_timeout`: 1800
781
- - `torch_compile`: False
782
- - `torch_compile_backend`: None
783
- - `torch_compile_mode`: None
784
- - `dispatch_batches`: None
785
- - `split_batches`: None
786
- - `include_tokens_per_second`: False
787
- - `include_num_input_tokens_seen`: False
788
- - `neftune_noise_alpha`: None
789
- - `optim_target_modules`: None
790
- - `batch_eval_metrics`: False
791
- - `eval_on_start`: False
792
- - `batch_sampler`: no_duplicates
793
- - `multi_dataset_batch_sampler`: round_robin
794
-
795
- </details>
796
-
797
- ### Training Logs
798
- | Epoch | Step | Training Loss | cosine_map@100 |
799
- |:------:|:----:|:-------------:|:--------------:|
800
- | 0.3472 | 100 | - | 0.6352 |
801
- | 0.6944 | 200 | - | 0.6574 |
802
- | 1.0 | 288 | - | 0.6765 |
803
- | 1.0417 | 300 | - | 0.6777 |
804
- | 1.3889 | 400 | - | 0.6918 |
805
- | 1.7361 | 500 | 1.0092 | 0.6886 |
806
- | 2.0 | 576 | - | 0.6961 |
807
- | 2.0833 | 600 | - | 0.6986 |
808
- | 2.4306 | 700 | - | 0.6926 |
809
- | 2.7778 | 800 | - | 0.6921 |
810
- | 3.0 | 864 | - | 0.7015 |
811
- | 3.125 | 900 | - | 0.7018 |
812
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
813
 
814
  ### Framework Versions
 
815
  - Python: 3.10.13
816
  - Sentence Transformers: 3.0.1
817
  - Transformers: 4.42.3
@@ -820,49 +76,27 @@ You can finetune this model on your own dataset.
820
  - Datasets: 2.20.0
821
  - Tokenizers: 0.19.1
822
 
823
- ## Citation
824
 
825
- ### BibTeX
826
 
827
- #### Sentence Transformers
828
- ```bibtex
829
- @inproceedings{reimers-2019-sentence-bert,
830
- title = "Sentence-BERT: Sentence Embeddings using Siamese BERT-Networks",
831
- author = "Reimers, Nils and Gurevych, Iryna",
832
- booktitle = "Proceedings of the 2019 Conference on Empirical Methods in Natural Language Processing",
833
- month = "11",
834
- year = "2019",
835
- publisher = "Association for Computational Linguistics",
836
- url = "https://arxiv.org/abs/1908.10084",
837
- }
838
- ```
839
 
840
- #### MultipleNegativesRankingLoss
841
- ```bibtex
842
- @misc{henderson2017efficient,
843
- title={Efficient Natural Language Response Suggestion for Smart Reply},
844
- author={Matthew Henderson and Rami Al-Rfou and Brian Strope and Yun-hsuan Sung and Laszlo Lukacs and Ruiqi Guo and Sanjiv Kumar and Balint Miklos and Ray Kurzweil},
845
- year={2017},
846
- eprint={1705.00652},
847
- archivePrefix={arXiv},
848
- primaryClass={cs.CL}
849
- }
850
- ```
851
-
852
- <!--
853
- ## Glossary
854
 
855
- *Clearly define terms in order to be accessible across audiences.*
856
- -->
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858
- <!--
859
- ## Model Card Authors
860
 
861
- *Lists the people who create the model card, providing recognition and accountability for the detailed work that goes into its construction.*
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- -->
 
 
 
 
 
 
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- <!--
865
- ## Model Card Contact
866
 
867
- *Provides a way for people who have updates to the Model Card, suggestions, or questions, to contact the Model Card authors.*
868
- -->
 
1
+ # Model Card: sujet-ai/Marsilia-Embeddings-FR-Base 🚀
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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+ ## Introduction 🌟
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+ **Marsilia-Embeddings-FR-Base** is a French language embedding model specifically designed for financial domain tasks. This model serves as a proof of concept, demonstrating the critical importance of fine-tuning embedding models for specific tasks in Retrieval-Augmented Generation (RAG) applications.
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+ By focusing on the financial domain, Marsilia-Embeddings-FR-Base achieves performance that surpasses even closed-source models like OpenAI's embeddings, while offering a more cost-effective solution. This showcases how targeted fine-tuning can dramatically enhance the capabilities of open-source models, making them competitive with or even superior to proprietary alternatives in specialized domains.
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+
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+ ## Model Details 📊
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  - **Model Type:** Sentence Transformer
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+ - **Language:** French 🇫🇷
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+ - **Base Model:** [OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1](https://huggingface.co/OrdalieTech/Solon-embeddings-base-0.1)
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  - **Maximum Sequence Length:** 512 tokens
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+ - **Output Dimensionality:** 768
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  - **Similarity Function:** Cosine Similarity
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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+ ## Usage 💻
 
 
 
 
 
 
 
 
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+ To use this model with the Sentence Transformers library:
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22
  ```python
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  from sentence_transformers import SentenceTransformer
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  # Download from the 🤗 Hub
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+ model = SentenceTransformer("sujet-ai/Marsilia-Embeddings-FR-Base")
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+
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  # Run inference
29
  sentences = [
30
  "Comment les décisions du HCSF et du CERS peuvent-elles influencer les stratégies d'investissement des institutions financières ?",
31
+ 'Les analyses menées par le HCSF pour la France l'ont conduit à juger les risques faibles et à décider de ne pas activer de coussin contra -cyclique dédié pour ces expositions45. À l'issue de son analyse concernant les pays tiers matériels pour l'Union européenne, le CERS, qui assure la coordination des actions macroprudentielles en Europe, n'a pas recommandé la fixation de taux de coussin contra -cyclique pour les pays tiers. 41 Décision n°D -HCSF -2022 -6 du 27 décembre 2022 r elative au taux du coussin de fonds propres contra -cyclique . 42 Articles 138 et 139 CRD 43 Recommandation du Comit é europ éen du risque syst émique du 11 décembre 2015 sur la reconnaissance et la fixation des taux de coussin contra -cyclique applicables aux expositions à des pays tiers (CERS/2015/1), recommandation B2. 44 En effet, l'art. 139 de CRD dispose que les autorités désignées peuvent adopter un taux de CCyB applicable aux établissements domestiques sur les expositions aux pays tiers dè s lors qu'aucun taux n'a été fixé ou que le taux fixé par l'autorité du pays tiers est jugé insuffisant. 45 Le suivi des risques est réalisé par le CERS quand les pays sont identifiés comme importants au niveau de l'Union européenne.',
32
+ 'RAPPORT ANNUEL 2023 Haut Conseil de stabilité financière 18 L'encours des dépôts bancaires des SNF est ainsi passé de 689 Md€ fin 2019 à 913 Md€ fin 2022, tandis que la trésorerie totale des SNF est passée de 817 Md€ au T4 2019 à 1 077 Md€ au T4 2022, représentant un peu plus de 50 % de la dette totale des SNF. Pour autant, rapportée au produit intérieur brut (PIB) ou aux résultats des entreprises27, la dynamique de la dette brute des SNF apparaît davantage contenue par rapport au niveau pré -crise. À fin 2022 , l'encours de dette brute consolidée des SNF représentait ainsi 4,8 fois l e résultat annuel des entreprises, contre 4,2 fin 2019 , tandis que la dette brute consolidée des SNF représentait 80,8 % du PIB à fin 2022, contre 73 % à fin 2019. La dette nette consolidée, rapportée au PIB ou mesurée en années de résultats des entreprises, est quant à elle restée stable en 2022, et demeure comparable à sa moyenne sur la période 2010 -2021 (Graphique 18). 27 Mesurés par l' excédent brut d' exploitation (EBE). Graphique 16 – Demande et accès des PME au crédit de trésorerie (%) Graphique 17 – Flux annuels de dette et tréso rerie des entreprises sur la période 2019 - 2022 (Md€) Source : Banque de France. Dernier point : T1 2023. Note de lecture : au T1 2023, 4,8 % des PME interrogées avaient indiqué avoir demandé un crédit de trésorerie et 95,6 % d'entre elles ont obtenu plus de 75 % du montant demandé. Source : Banque de France.',
33
  ]
34
  embeddings = model.encode(sentences)
35
  print(embeddings.shape)
 
41
  # [3, 3]
42
  ```
43
 
44
+ ## Intended Use 🎯
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
45
 
46
+ This model is designed for generating sentence embeddings for French text, particularly in the financial domain. It can be used for various natural language processing tasks such as semantic search, clustering, and information retrieval.
47
 
48
+ ## Training Data 📚
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
49
 
50
+ The model was fine-tuned on the [sujet-ai/Sujet-Financial-RAG-FR-Dataset](https://huggingface.co/datasets/sujet-ai/Sujet-Financial-RAG-FR-Dataset). This dataset consists of question-context pairs in French, focusing on financial topics.
 
51
 
52
+ - **Training Set Size:** 28,880 samples
 
53
 
54
+ ## Training Procedure 🛠️
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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  ### Training Hyperparameters
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
57
 
58
+ - **Loss Function:** MultipleNegativesRankingLoss
59
+ - Scale: 20.0
60
+ - Similarity Function: Cosine Similarity
61
+ - **Evaluation Strategy:** Steps
62
+ - **Per Device Train Batch Size:** 100
63
+ - **Per Device Eval Batch Size:** 100
64
+ - **Number of Train Epochs:** 10
65
+ - **Batch Sampler:** no_duplicates
66
+ - **Multi Dataset Batch Sampler:** round_robin
67
+ - **Scheduler:** Warmup cosine
68
 
69
  ### Framework Versions
70
+
71
  - Python: 3.10.13
72
  - Sentence Transformers: 3.0.1
73
  - Transformers: 4.42.3
 
76
  - Datasets: 2.20.0
77
  - Tokenizers: 0.19.1
78
 
79
+ ## Evaluation 📈
80
 
81
+ The model was evaluated using the `InformationRetrievalEvaluator` on the test split of the [sujet-ai/Sujet-Financial-RAG-FR-Dataset](https://huggingface.co/datasets/sujet-ai/Sujet-Financial-RAG-FR-Dataset).
82
 
83
+ ## Limitations ⚠️
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
84
 
85
+ The model is specifically trained on French financial texts and may not perform optimally on other domains or languages. Users should be aware of potential biases present in the training data.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
86
 
87
+ ## Citation 📄
 
88
 
89
+ If you use this model in your research or applications, please cite:
 
90
 
91
+ ```bibtex
92
+ @software{Marsilia-Embeddings-FR-Base,
93
+ author = {Sujet AI, Allaa Boutaleb, Hamed Rahimi},
94
+ title = {Marsilia-Embeddings-FR-Base: A fine-tuned French embedding model for financial texts},
95
+ year = {2024},
96
+ url = {https://huggingface.co/sujet-ai/Marsilia-Embeddings-FR-Base}
97
+ }
98
+ ```
99
 
100
+ ## Contact Information 📧
 
101
 
102
+ For questions, feedback, or collaborations, please reach out to us on [LinkedIn](https://www.linkedin.com/company/sujet-ai/) or visit our website [https://sujet.ai](https://sujet.ai).