Sur la base des éléments constituant une ICPE (instruite par la DDCSPP soumises à autorisation ou à enregistrement), une emprise est générée pour disposer de l'emprise de l'installation. Origine Cette emprise sert à délimiter une enveloppe de l'ICPE et à porter la sémantique commune (libellé, date…
84 donnees-ouvertes 84 passerelle-inspire 26 geoscientific-information 20 planning-cadastre 17 risque-zonages-risque-naturel
12 boundaries 10 usage-des-sols 9 zones-a-risque-naturel 7 risque-inondation 6 directive-inondation
5 European Union (ue) 5 World (world) 5 France (fr) 4 Metropolitan France (fr:metro) 4 Agen (471)
4 Agen (47001) 4 Lot-et-Garonne (47) 4 CA d'Agen (200035459) 4 CA d'Agen (200035459) 4 CC AGGLO AGENAISE (244701421)
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