Archives numériques de la Révolution française: Tome 58 : Du 29 janvier au 18 février 1793 - page 766
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Tome 58 : Du 29 janvier au 18 février 1793 »
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DtES
contre le général Wimpfen (10 février 1793, t. LVIII), p. 439).
Joubert. Sa pétition relative au jugement des S consuls de Nantes en 1790 (9 février 1793, t. LVIII, p. 393).
Journée du 10 août. Des citoyens blessés dans cette journée demandent à marcher à la frontière et à former un corps de gendarmerie (10 février 1793, t. LVIII, p. 443), — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
Jousson. Fait un don patriotique (14 février 1793, t. LVIII, p. 518.)
Julien (Jean), député de la Haute-Garonne. —1793. — Fait un rapport sur le marché passé par le ministre de la guerre avec la Compagnie Masson et d'Espagnac (t. LVIII, p. 640 et suiv.). — Parle sur une pétition de la République de Genève (p. 707). — Propose un projet sur le recrutement de l'armée (p. 712).
Julien (F.). Fait un don patriotique (31 janvier 1793, t. LVIII, p. 10Î).
Juliénas (District de). Don patriotique de quelques habitants (L" février 1793, t. LVIII, p. 172).
Jullien, député de la Drôme. — 1793. — Demande qu'il soit fait une rectification à la liste de l'appel nominal du 19 janvier 1793 (t. LVIII, p. 347).
Jura (Département du).
Administrateurs. Adresse relative au jugement de Louis Capet (17 février 1793, t. LVIII, p. 635).
Jurés. Demande du ministre de la justice relative à l'inscription des citoyens sur les listes des jurés (10 février 1793* t. LVIII, p. 443) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). — Le ministre de la justice propose un nouveau mode de convocation des jurés (Il fév rier, p. 445) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).
Jussey (District de).
Administrateurs. Adresse relative au jugement de Louis Capet (15 février 1793, t. LVIII, p. 577).
Justice (Ministère devla). Décret accordant des secours et indemnitée provisoires à 12 commis congédiés (6 février 1793, t. LVIII, p. 292).
Kerguelin (Yves-Joseph), ancien capitaine de vaisseau. 11 est réintégré dans la marine (5 février 1793, t. LVIII, p. 216).
Koops (Mathias), citoyen anglais. Envoie un mémoire sur l'établissement d'une banque nationale (11 février 1793, t. LVIII, p. 447).
Laborde, officier. Se plaint de la mauvaise qualité des souliers et des bas donnés aux troupes (3 février 1793, t. LVIII, p. 175).
ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LVIII. 766
Lacaze, député de la Gironde. — 1793. — Fait une proposition relative à la nomination de commissaires chargés de se rendre dans les départements du Nord et de la Corse (t. LVIII, p. 227).
Lacharmie. Fait un don patriotique (13 février 1793, t. LVIII, p. 492).
Lacosibe, mécanicien. Fait hommage d'une montre marine (17 février 1793, t. LVIII, p. 647).
Lacombe (Pierre), blessé du 10 août. Demande un secours. (8 février, 1793, t. LVIII p. 386); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Lac mre-Saint-Michm /député du Tarn. — 1793. — Est chargé de visiter la frontière de Corse (t. LVIII, p. 227). — P?,le sur l'organisation de l'armée (p. 369 et suiv.), (p. 4?9 et suiv.).
Lacoste (Elie), député de la Dordogne. — 1793. — Son nom sera inscrit à la suite de l'appel nominal du 15 janvier 1792 (t. LVIII, p. 495).
Lacr<;ix, député de la Haute-Vienne. — 1793. — Fait un rapport -ur la suspension de plusieurs notaires de la ville de Lyon (t. LVIII, p. 375 et suiv.).
Lacrosse, commandant la frégate la Félicité. Letlre du citoyen Devery relative à sa mission (12 février 1793, t. LVIII, p. 470.)
Lair, de Dammartin. Fait un don patriotique (6 février 1793, t. LVIII, p. 278), (p. 407).
Laloy le jeune, député de la Haute-Marne. —1793. — Fait un rapport sur le remplacement des députés démissionnaires ou décédés (t. LVIII, p. 216).
Laloue, député du Puy-de-Dôme. — 1793. — Remet sur le bureau de-la Convention sa lettre de nomination de chevalier de Saint-Louis (t. LVIII, p. 31).
Lamadeleine, officier. Est desl t îé de son emploi (7 février 1793, t. LVIII, p. 347).
Lamarche, directeur général ds la fabrication des assignats. Adresse un mémoire sur sa gestion (9 février 1793, t. LVIII, p. 393). — 11 est dénoncé par Belgo-dere (14 février, p. 536 et suiv.);— renvoi aux comités réunis des assignats et monnaies et de.sûreté générale (ibid. p. 538) — Transmet un mémoire sur les accusations portées contre lui (17 février, p. 635).
Lamarque, député de la Dordogne. — 1793. — Parle sur l'organisation du ministère de la guerre (t. LVIII, p. 34 et suiv.). — Secrétaire (p. 371). — Parle sur les affaires de sep'embre (p. 383), — sur une pétition de la section des Halles (p. 442), — sur le cas du citoyen Hendelet (p. 479), — sur l'organisation de l'armée (p. 484). — Son nom sera inscrit à la suite de l'appel nominal du 15 janvier 1792 (p. 495).
Lambert, commis des domaines. Il lui sera payé une somme de 1,000 livres (18 février 1793, t. LVIII, p. 703).
Lamorlière, général. Rend compte de ses opérations (6 février 1793, t. LVIII, p. 289)?
Lamy, libraire. Fait un don patriotique (17 février 1793, t. LVIII, p. 648).
Landau (Commune de). Lettre des maire et officiers municipaux relative à un attentat dû à l'aristocratie (29 janvier 1793, t. LVIII, p. 2 et suiv.), — Lettres relatives à l'incendie de l'arsenal (11 février, p. 446), (18 février, p. 701).