SEMINAIRE A L'INTENTION DES PRESIDENTS ET MEMBRES
DES INSTANCES PARLEMENTAIRES DES DROITS DE L'HOMME
Genève (Palais Wilson), 15-17 mars 2004
RENFORCER LE PARLEMENT EN TANT QUE GARDIEN DES DROITS DE L'HOMME :
RÔLE DES INSTANCES PARLEMENTAIRES DES DROITS DE L'HOMME
Les parlements ont un rôle essentiel à jouer dans la promotion et la protection des droits de l'homme. La manière dont les droits de l'homme sont intégrés au travail parlementaire quotidien influe fortement sur la capacité des parlements à exercer leur responsabilité de gardiens des droits de l'homme. C’est grâce à l’existence dans les parlements d’instances dotées d’un mandat exprès et durable couvrant les droits de l'homme que ces questions peuvent imprégner toute l'activité parlementaire.
Le séminaire pour les présidents et membres des instances parlementaires des droits de l'homme a réuni quelque 140 membres de ces instances, ainsi que des membres des mécanismes internationaux, régionaux et nationaux de défense des droits de l'homme dans le but d’échanger des vues et d’identifier les bonnes pratiques afin de renforcer la protection des droits de l'homme au niveau national. Ce séminaire, le premier du genre, a été organisé par l'UIP et le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) avec l'appui du Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme (HCDH).
Le programme du séminaire est reproduit ci-dessous. D'autres documents (Conclusion de la Présidente et Liste définitive des participants) peuvent être téléchargés à partir de cette page au format PDF.
Conclusion de la Présidente (PDF)
Allocution du secretaire général de l'UIP (PDF)
De 8 à 9 heures Inscription des participants et distribution des documents
De 9 heures à 9h.45 Séance inaugurale :
De 9h.45 à 10 heures Questions de procédure
De 10 heures à 10h.15 Pause café
De 10h.15. à 12h.30 - Que sont les instances parlementaires des droits de l’homme et quelle en est la “raison d’être ?
Panel introductif
- Comment les commissions parlementaires des droits de l'homme fonctionnent-elles et quels en sont les pouvoirs? Quels rapports entretiennent-elles avec les autres commissions parlementaires et avec le pouvoir exécutif?
Même panel que ci-dessus
De 14 à 15 heures Echange de vues sur sur le dernier panel introductif de la séance du matin
De 15 heures à 15h.30 - Quel mandat pour être le plus efficace possible?
De 15h.30 à 15h.45 Pause café
De 15h.45 à 17h.30 Débat général
De 17h.30 à 18 heures Synthèse des travaux
Deuxième Partie : Les instances parlementaires des droits de l’homme et les relations qu’elles entretiennent avec les mécanismes onusiens et régionaux des droits de l’homme
De 8h.30 à 10h.30 - Assurer l’application des normes internationales des droits de l’homme : le rôle des instances parlementaires des droits de l’homme
Mme H. I. Bogopane, Présidente de la Commission mixte de contrôle pour l’amélioration de la qualité de la vie et de la condition des enfants, des jeunes et des handicapés du Parlement sud-africain
De 10h.30 à 10h.45 Pause café
De 10h.45 à 12h.30 Poursuite des débats de la matinée
De 14 à 15h.45 Mécanismes régionaux des droits de l'homme et instances parlementaires des droits de l'homme.
De 15h.45 à 16 heures Pause café
De 16 heures à 17h.30 - Présentation d'études de cas (Brésil) sur l'application des normes internationales des droits de l'homme au niveau national.
Modérateur : M. Clarence Dias, Consultant du PNUD
18h.30 Réception au siège de l’UIP
Troisième Partie : Les instances parlementaires des droits de l’homme et les relations qu’elles entretiennent avec les institutions nationales des droits de l’homme, les ONG et la société civile
De 8h.30 à 10h.30 Instances parlementaires des droits de l’homme et institutions nationales des droits de l’homme : travailler ensemble pour promouvoir et protéger les droits de l’homme.
Panel introductif.
De 10h.45 à 12h.30 Instances parlementaires des droits de l'homme, organisations non gouvernementales, médias et société civile : comment mieux travailler ensemble.
De 14 heures à 15h.45 Comment l’ONU (PNUD et HCDH) et l’UIP peuvent aider les parlements à protéger, promouvoir et faire appliquer les droits de l’homme.
Présentation par des représentants du PNUD, du HCDH et de l’UIP
De 16 heures à 17 h.30 Conclusions (y compris évaluation) et définition d’activités de suivi, dont la tenue de réunions régulières