L'Afrique nouvelle: essai sur l'état civilisateur dans les pays neufs et sur ... - Edouard Eugène François Baron Descamps - Google Livros
L'Afrique nouvelle: essai sur l'état civilisateur dans les pays neufs et sur la fondation, l'organisation et le gouvernement de l'État indépendant du Congo, Volume 25
Librairie Hachette, 1903 - 626 páginas
1Ktnt civilisateur dans les paya neufs Lavènement de lÉtat du Congo dans la société
Ladministration 355
Les chemins de fer et les voles de communication
La Conférence de Bruxelles et la lutte contre lin
Les critiques révisionnistes
VS La critique du régime terrien
te territoire
Le point de départ et le développement de lorga nisation foncière de lÉtat Le respect des droits acquis des nonindigènes et des indigènes 576
Laspect général du status foncier de lÉtat
Le domaine public et son extension
Les concessions de terres en pleine propriété 393 5 Les abandons de jouissance
La récolte du caoutchouc
Le domaine de la Couronne
Les formes secondaires de fructification du
Le système monétaire La circulation fiduciaire
lia force publique 434
Le recrutement de larmée 436
Lorganisation des troupes
Le fonctionnement de la force publique
La navigation et le réseau hydrographique
CHAPITRE SEIZIEME
Le gouvernement civilisateur
Les mesures pénales contre les atteintes aux per
La protection spéciale accordée aux noirs
Les influences générales gouvernementales éco
Le Roi Lcopold Ier et la colonisation
L'Afrique nouvelle: essai sur l'état civilisateur dans les pays ..., Volume 25
actes administrative africain Afrique allemand arabes articles bassin conventionnel belge Belgique Boma Bruxelles chasseurs d'hommes chef chemins de fer civile civilisation coloniale colonies colonisation commerce commissaire de district Commission Compagnie du Katanga concerne concession Conférence de Berlin congolaise Congrès de Vienne constater conven conventionnel du Congo déclaration décret dispositions domaine économique esclaves États étrangers européenne fleuve fonciers force publique gouvernement gouverneur général indépendant du Congo indi indigènes institutions international juridique l'Acte de Berlin l'Afrique l'article l'esclavage l'État du Congo l'État indépendant l'exploitation l'œuvre l'ordre législation Léon XIII Léopold liberté commerciale limites Lomami marchandises matière ment mesures mission nationaux nations navigation neutralité non-indigènes organique pays péages pénale peuvent police politique populations premier principe propriété public puissances question race noire régime régions règle rence riverains sance secrétaire sera service seulement sion Souverain souveraineté spéciale tarifs taxes termes terrain terres territoire territorial tion titre toire trafic traitants arabes traite tribunal
Página 528 - institutions et entreprises religieuses, scientifiques ou charitables créées et organisées à ces fins ou tendant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages de la civilisation. » Les missionnaires chrétiens, les savants, les explorateurs, leurs escortes, avoir et collections seront également l'objet d'une protection spéciale.
Aparece em 155 livros de 1869-2006
Página 220 - veiller à la conservation des populations indigènes et à l'amélioration de leurs conditions morales et matérielles d'existence et à concourir à la suppression de l'esclavage et surtout de la traite des noirs
Aparece em 212 livros de 1869-2006
Página 12 - Ouvrir à la civilisation la seule partie de notre globe où elle n'ait point encore pénétré, percer les ténèbres qui enveloppent des populations entières. » « Discuter et préciser les voies à suivre, les moyens à employer pour
Aparece em 69 livros de 1869-1979
Página 446 - le taux de 10 °/ 0 . Les alcools sont réservés. » Les navires et bateaux, les machines à vapeur, les appareils mécaniques servant à l'industrie ou à l'agriculture, et les outils d'un usage industriel et agricole seront exempts, à l'entrée, pendant une période de quatre ans, prenant cours le jour de l'application des droits, et
Aparece em 29 livros de 1891-1977
Página 99 - dépenses utiles pour le commerce et qui, à ce titre, devront être également supportées par les nationaux et par les étrangers de toute nationalité. » Tout traitement différentiel est interdit à l'égard des navires comme des marchandises.
Aparece em 82 livros de 1884-1985
Página 302 - entre des puissances signataires du présent Acte ou des puissances qui y adhéreraient par la suite, ces puissances s'engagent, avant d'en appeler aux armes, à recourir à la médiation d'une ou de plusieurs
Aparece em 100 livros de 1869-1985
Página 617 - Je sens avec une conviction profonde l'étendue de nos ressources et je souhaite passionnément que mon beau pays ait la hardiesse nécessaire pour en tirer tout le parti qu'il est possible, selon moi, d'en tirer. » Je crois que le moment est venu de nous étendre au dehors. Je crois qu'il ne faut plus perdre
Aparece em 26 livros de 1890-2005
Página 582 - prend toutes mesures légales pour assurer le respect de leurs droits et sauvegarder leurs intérêts. » Les officiers du ministère public saisis par le directeur de la justice pourront agir au civil par voie d'action principale, au nom et dans l'intérêt des noirs qui auraient été lésés. (Ordonnance du 14 mai 1886,
Aparece em 29 livros de 1869-1987
Página 177 - tant pour la navigation directe de la pleine mer vers les ports intérieurs du Congo et vice versa, que pour le grand et le petit cabotage ainsi que pour la batellerie sur le parcours de ce fleuve.
Aparece em 65 livros de 1885-1985
Página 300 - er et placées sous le régime de la liberté commerciale, les Hautes Parties signataires du présent Acte et celles qui y adhéreront par la suite s'engagent à respecter la neutralité des
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Título L'Afrique nouvelle: essai sur l'état civilisateur dans les pays neufs et sur la fondation, l'organisation et le gouvernement de l'État indépendant du Congo, Volume 25
L'Afrique nouvelle: essai sur l'état civilisateur dans les pays neufs et sur la fondation, l'organisation et le gouvernement de l'État indépendant du Congo, Edouard Eugène François Baron Descamps
Editora Librairie Hachette, 1903