Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
CA M001 VM074
Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le schéma d'aménagement, le Canal Lachine, les parcs, les stations de métro et Rivière-des-Prairies.
Le fonds contient des procès-verbaux, des procès-verbaux de soumissions publiques et des dossiers du Bureau du président du Comité exécutif.
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
CA M001 VM136
Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960
CA M001 VM032
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
CA M001 VM029
21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
CA M001 VM133
Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959
CA M001 VM013
Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
CA M001 VM134
5 décembre 1952 - 21 août 1957
Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.
Le fonds comprend certains documents annotés.
Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.
À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.
Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.
Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960
CA M001 VM031
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961
CA M001 VM019
1955 à 1961
Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.
Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux
Le fonds témoigne des activités du Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue de Montréal, de son administration interne et de ses principales réalisations.
Le fonds contient des documents relatifs à sa création et à sa dissolution, des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des documents concernant la gestion des ressources humaines et de la correspondance. Il renferme également des programmes, des dossiers de projets, des cartes et plans ainsi que des affiches liés à la promotion et à la réalisation d'événements.
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961
CA M001 VM024
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.
Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
CA M001 VM075
Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.
Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.
Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.
Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal.
Le fonds contient que des procès-verbaux.
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893
CA M001 VM070
Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
CA M001 VM141
Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique
Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970
CA M001 VM082
Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commission pour étudier la possibilité d'accorder aux personnes âgées des tarifs réduits de transport en commun. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées