Commissions Culture et Territoires ruraux de l'AMF
Politique de la lecture et plan pour la culture en milieu rural
La Commission Culture du 26 octobre 2010, en lien avec la Commission des territoires ruraux, a pris connaissance avec int�r�t des propositions du minist�re de la Culture sur la lecture publique et le d�veloppement culturel en milieu rural. Elle demande un meilleur accompagnement des maires et s’interroge sur les moyens financiers.
Lire le document	La catastrophe industrielle en Hongrie (les boues rouges), dans le D�partement de Veszpr�m au nord du lac Balaton, a entra�n� la mort de 9 personnes, le d�placement de plus de 250 personnes, la destruction d’habitations et la pollution de terrains et de terres arables. 25
R�f: BW10127
Auteur : Val�rie Brassart | Documents contractuels
R�f: CW10128
Compte rendu du groupe de travail "�ducation" du 29 septembre 2010
Lire le document	Afin d'aider les commissions communales ou intercommunales pour l'accessibilit� aux personnes handicap�es � exercer pleinement leurs missions, l'Observatoire interminist�riel de l'accessibilit� et de la conception universelle, compos� des repr�sentants d'�lus, d'usagers et de professionnels, a �labor� une trame de rapport annuel pour aider les collectivit�s territoriales 22
Lire le document	Partant du constat que la scolarisation pr�coce fait l’objet de nombreuses critiques sans apporter de r�ponse satisfaisante en termes de pr�vention des in�galit�s sociales et de l’�chec scolaire, ce rapport propose la cr�ation de structures adapt�es � l’accueil des enfants �g�s de 2 � 3 ans : le jardin d’�veil, en reprenant les conclusions du rapport de Mme TABAROT, d�put�e maire du Cannet (Alpes-Maritimes), sur le d�veloppement de l’offre de garde qui avait pr�conis� leur cr�ation.
R�f: BW10118
Maires de France n�273Octobre 2010
R�f: BW10120
L'UNIOPSS cr�e un site d�di� � la petite enfance
Auteur : Isabelle Voix | Signal�s
Lire le document	L’Uniopss lance un site internet sp�cifique � la petite enfance sur les actions associatives innovantes portant sur les modes d’accueil du jeune enfant 18
R�f: BW10111
La neutralisation automatique des cons�quences du transfert de la taxe d’habitation
R�f: BW10065
Abattements applicables � la taxe d'habitation : pas de pr�cipitation, mais une r�flexion n�cessaire…
Lire le document	La note jointe, r�dig�e avant la d�cision des ministres du 15 octobre, reste consultable afin de conna�tre les principes originels du transfert de la taxe d’habitation, figurant dans la loi de finances pour 2010.
Elle fera l’objet d’une mise � jour, lorsque seront connues plus pr�cis�ment les modalit�s d’application des d�cisions annonc�es dans la lettre interminist�rielle du 15 octobre.