Parlez moi de vous: Parlons français : droit du sol ou droit du sang ?
Parlons français : droit du sol ou droit du sang ?
Billet d’humeur : Êtes-vous sûrs d’être Français ?
Je suis Française. Enfin bon, c’est ce que je croyais.
Un jour, le ciel m’est tombé sur la tête et le choc a ébranlé les fondations de mon identité.
Je vous raconte mon voyage en Absurdie. En 2010, j’ai perdu mes papiers et un de mes enfants se mariant aux États-Unis, il m’a fallu les faire refaire rapidement pour pouvoir être présente au mariage, ce à quoi je tenais beaucoup, comme vous pouvez l’imaginer.
Je me présente donc au service d’état-civil, persuadée que, comme les fois précédentes, ce ne sera qu'une formalité. J'ai rapidement déchanté.
Comme je suis née dans un protectorat français, je dois faire la preuve de la nationalité de mes parents. On me demande des copies intégrales d'actes de naissance. C'est facile, il suffit d’écrire à Nantes. Je retourne au service d'état-civil, nantie de tous les documents et j'attends.
Facile ? Mais non. Identité nationale oblige, ces documents ne suffisent pas. Il me faut à présent un certificat de nationalité et pour l’obtenir auprès du greffe du tribunal, il est nécessaire de fournir l'acte de naissance et la filiation de mon grand-père paternel, né en Algérie. La guerre d’Algérie et l'indépendance étant passées par là, impossible de me le procurer : les archives en France ne remontent pas à plus de 100 ans, les plus anciennes sont en Algérie, il faudra du temps pour obtenir un document... En attendant, me voilà apatride.
Et c’est là que je rejoins l’univers de Kafka. « Madame, si vous ne faites pas la preuve de la nationalité française de votre grand-père paternel, nous ne pouvons pas vous donner de carte d’identité. Pour les services d'état-civil, vous n’êtes pas une citoyenne française ».
Désormais aussi peu consistante qu'un fantôme, je fais des kilomètres de queue devant quantité de guichets et je côtoie toute la misère et le désarroi de malheureux en quête d'identité sociale, qui ne comprennent rien aux procédures.
Je me heurte aux règlements et à la bêtise au front de taureau. Née de père Français et fonctionnaire, de mère Française, de grands-pères Français qui ont passé deux ans dans les tranchées pendant la guerre de 14-18, arrivée très jeune en France où mon père avait été muté, j’y ai toujours vécu, j'y ai fait toutes mes études, j'ai enseigné la littérature française dans un lycée, je vote en France, j’ai un passeport français, un livret d'état-civil, je suis mariée à un Français, un « vrai » : rien n'y fait, mes arguments se heurtent au règlement.
Je pleure, je me fâche, j’explique - enfin, bon sang ! - que je suis Française depuis toujours, que, sans carte d'identité, je ne vais pas pouvoir demander un visa pour assister au mariage de mes enfants, mais je n’obtiens que des réponses butées : il faut faire la preuve de la nationalité française de mon grand-père, il n'y a pas à sortir de là.
Un beau jour, miracle, je rencontre un agent sympathique qui essaie de résoudre mon problème. Il réfléchit un bon moment et soudain, il a une illumination : « Mais vous êtes mariée à un Français ! Alors c’est très simple, votre problème est résolu, on va déposer une demande de naturalisation ».
... J'en reste bouche bée ...
Je finis par écrire une lettre incisive et indignée au préfet qui daigne m’adresser, avec recommandation, au service de la préfecture chargé des cas litigieux. Rendez-vous pris, je reprends mon explication, je refais tout l’historique, j’explique que l’Algérie étant un département français depuis 1848, mon grand-père paternel, né en 1888 dans une grande ville d'Algérie, était forcément de nationalité française, en fonction du droit du sol.
Réponse de l’agent : « Non Madame, car voyez-vous, il pourrait avoir été de nationalité musulmane. »
Et je vous prie de croire que je n'invente rien.
« De nationalité musulmane ». C'est un agent préfectoral qui le dit.
J’ai enfin obtenu mon certificat de nationalité et j'ai pu faire refaire mes papiers, les services qui instruisaient mon dossier ayant pris en compte, dans un geste de bienveillance, la nationalité de ma mère et celle de mon grand-père maternel, né en Corse (ce que la loi permet mais dont personne ne s'était avisé depuis trois mois).
J'ai ravalé ma colère, j’ai dit merci, vous êtes bien aimable. Je suis partie avec mon précieux document que j'ai photocopié, numérisé, archivé en dix exemplaires. J'ai même été tentée, dans une crise de paranoïa aigüe, de louer un coffre pour le mettre à l’abri.
C’est pourquoi aujourd’hui, quand j'entends parler de loi et de nationalité, j’ai un peu tendance à développer
un urticaire géant.
Publié par MMC à 05:46
Libellés : Administration, Droit du sol, Identité, Lois, Nationalité