Louis Favoreu / Patrick Gaïa / Richard Ghevontian / Otto Pfersmann / André Roux / Guy Scoffoni / Jean-Louis Mestre
978 2 247 17613 7
I. L'Etat de droit
L'encadrement juridique du pouvoir
Le contrôle du pouvoir : la justice constitutionnelle
La division du pouvoir
II. Le droit de l'Etat et des individus, institutions, normes et libertés
Le droit constitutionnel des institutions
Le droit constitutionnel des normes
Le droit constitutionnel des libertés
Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique.
Les praticiens ne manqueront pas de l’utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable.
Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé.
Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République.
« Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l’enseignement de la matière » (AJDA 1998).
« Ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français » (Rivista di Diritto costituzionale).
Cet ouvrage a été rédigé au sein de l’ILF-GERJC (UMR7318 CNRS), à l’initiative de Louis Favoreu †, par des professeurs, appartenant ou ayant appartenu à ce laboratoire : Patrick Gaïa, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre, professeurs à l’Université d’Aix-Marseille, Otto Pfersmann, professeur à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales, André Roux et Guy Scoffoni, professeurs à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence.