Déclaration de naissance | SBS Studbook
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L'équipe SBS.
Stationné en Belgique *
Transfert d’embryon *
Père du produit
Veuillez cliquer sur "Rechercher" pour sélectionner le cheval.
Cheval non trouvé ? Veuillez compléter le formulaire ci-dessous.
UELN / numéro Studbook d'origine
Mère du produit
Carte de saillie *
Je possède une carte de saillie émise par le Studbook SBS
Je possède une carte de saillie émise par un autre Studbook
Je ne possède pas de carte de saillie et je sollicite une attestation d’insémination (uniquement pour étalons non approuvés par le SBS)
Nom du studbook *
Joindre une copie de la carte de saillie
Extensions autorisées : pdf gif tif jpg png bmp.
Conditions d'octroi d'une attestation d'insemination
Conformément à l’article 14 de l’Arrêté Ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l’amélioration des équidés, la semence appartient au propriétaire de l’étalon sauf convention particulière. Le déclarant est présumé détenir tous droits utiles sur la semence pour la saillie.
Le déclarant s’engage irrévocablement à garantir le Studbook SBS de toute action en lien avec ce qui précède, qui pourrait être introduite contre le Studbook SBS, en suite de l’inscription du produit au livre généalogique.
Cette garantie concerne toute réclamation généralement quelconque qui serait formulée, en principal, intérêts et frais, en ce compris les frais de justice.
Le déclarant interviendra, à première demande du Studbook SBS, dans toute procédure, amiable ou judiciaire, et prendra fait et cause pour lui.
J'ai lu et j'approuve les conditions *
Assujetti TVA *
Codice fiscale e ASL
Numéro de membre SBS
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Idem naisseur *
Nom de la Société propriétaire
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