Commune de La Tène: Réglementation laténienne
http://www.commune-la-tene.ch/index.php?id=3137&no_cache=1&L=fr%2FRK%3D0%2FRS%3D4RBirientale%20et%20qui%20s%E2%80%99est%20r%C3%A9pandu%20en%20Suisse%20centrale%20et%20orientale%20%C3%A0%20partir%20de%202007.%20En%202012%2C%20la%20pyrale%20est%20observ%C3%A9e%20couramment&type=1330611128πd=3137&uid=8982&cHash=f582c26e96448282f3b578c143c3a25b
3 Culture, Loisirs, Sports et Eglises
Le recueil de La Tène comprend la réglementation communale classée par thématiques. La numérotation des rubriques est similaire à celle du plan comptable.
Sous cette rubrique figure uniquement une sélection de règlements et d’arrêtés du Conseil général et du Conseil communal ayant des effets directs et indirects sur la population et les entreprises. Tous les actes du Conseil général sont cependant consultables sous la rubrique Rapport et procès-verbaux.
Seuls les textes publiés dans la Feuille officielle font foi. La responsabilité de la commune de La Tène n'est pas engagée en cas d'inexactitude ou de manque de fiabilité des documents réglementaires publiés sur le présent site.
Pour toute question, l'administration communale se tient à votre disposition au 032 886 65 00 ou par courriel.
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